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COMMUNE DE LA BRESSE EXERCICE 2020 RAPPORT ANNUEL: EAU POTABLE 1/27 RAPPORT ANNUEL EAU 2020

RAPPORT ANNUEL EAU 2020 indice - V MD V3 (2)

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Page 1: RAPPORT ANNUEL EAU 2020 indice - V MD V3 (2)

COMMUNE DE LA BRESSE

EXERCICE 2020

RAPPORT ANNUEL: EAU POTABLE

1/27 RAPPORT ANNUEL EAU 2020

Page 2: RAPPORT ANNUEL EAU 2020 indice - V MD V3 (2)

1.2.3.4.5.6.7.

Belle Hutte La Lande

1.2.3.

1.2. Volumes consommés et produits en 20203. Taux moyen de renouvellement des réseaux eau potable4. Indice de connaissance et de gestion patrimoniale des réseaux eau potable5. Rendement du réseau de distribution6. Indice linéaire des volumes non comptés7. Indice linéaire de pertes en réseaux8. Indice d’avancement de la protection de la ressource en eau9. Taux de réclamation

10. Taux d’occurrence des interruptions de service non programmées11. Délai maximal d’ouverture des branchements pour les nouveaux abonnés12. Taux de respect du délai maximal d’ouverture des branchements13. Durée d’extinction de la dette de la collectivité14. Taux d’impayés15. Montant des abandons de créances

StockageInformations complémentaires

Prix TTC du service au m3 pour 120 m3 (facture type)Prix de l’eau (Délibération N° 01/2019 du 16/06/2019)Recettes du service

CHAPITRE III - INDICATEURS DE PERFORMANCE

Mesures sanitaires (Taux de conformité au titre du contrôle sanitaire)

SOMMAIRE

CHAPITRE I - CARACTERIQUES TECHNIQUE DU SERVICE

b) Chajouxc) Le Nol

Présentation du territoire desserviLe nombre d’habitants desservis Le nombre d’abonnésLes ressources

Réseauxa) Belle Hutte

f) Sacerlet

CHAPITRE II - INDICATEURS FINANCIERS

d) La Rochee) Vologne Neuf Pré

2/27 RAPPORT ANNUEL EAU 2020

Page 3: RAPPORT ANNUEL EAU 2020 indice - V MD V3 (2)

1. Travaux d'investissement réalisés en 2020 - Perspectives 20212. Immobilisations corporelles réalisées en 20203. Principaux coûts de fonctionnement 2020

2. Nombre d'habitants desservis :

- 4263,6

- 10480_____14 744

3. Nombre d’abonnés

- 1938- Résidences secondaires : 2096_____

4034

CHAPITRE V - INFORMATIONS DE L'AGENCE DE L'EAU

habitants desservis

Résidences principales :

Total

L’alimentation en eau est fournie par des réseaux indépendants disposés à flanc de coteau dans les différentes vallées selon la densité de population.Les réseaux ont tous leur propre alimentation.

Total

CHAPITRE IV - FINANCEMENT DES INVESTISSEMENTS

CHAPITRE I - CARACTERISTIQUES TECHNIQUE DU SERVICE

La capacité d’accueil touristique est telle qu’elle peut s’accroître d’environ 12 000 usagers avec lessaisonniers en période de pointe et représente 30% de l'activité économique.

Résidents permanents (ménage et communauté):

1. Présentation du territoire desservi

4. Nature des ressources

C'est la station de sports d'hiver la plus importante de l'est de la France avec trois domaines alpins et undomaine nordique.

LA BRESSE est également station verte équipée d'infrastrutures de sports et de loisirs, avec ses valléesentourées de prairies et de forêts, offrant des paysages variés par ses différences d’altitude (de 600 à 1366 mètres – Le Hohneck point culminant du département des Vosges).

Elle est formée de deux vallées : Vologne et le Chajoux qui s’étirent chacune sur une longueur d’environ 10kms et se rejoignent au centre ville, ce qui rend l’exploitation du réseau d'eau plus difficile.

L’habitation est très diffuse sur tous les versants.

habitants Résidences secondaires

LA BRESSE est une ville montagnarde d'environ 4296 habitants (population légale INSEE), de construction récente,sur une superficie de 5672 hectares au cœur des Hautes Vosges.

habitants

3/27 RAPPORT ANNUEL EAU 2020

Page 4: RAPPORT ANNUEL EAU 2020 indice - V MD V3 (2)

5. Stockage 10

Egalement en 2018, la fin des travaux de l'interconnection entre le réseau de Belle Hutte et le réseau du Nol. Cette liaison a donc été utilisée en 2018 suite à la sécheresse historique, elle a permis d'éviter le transport d'eau par camion pour remplir le réservoir du Nol. Elle permet de délester le réseau du Nol et donc d'alimenter 1/5ème de celui ci.

3144 dont 3076 équipés de dispositifs de relève à distance soit 98 %.Nombre de compteurs :6. Informations complémentaires

L’ensemble de la gestion du service des eaux est assuré en régie directe par la commune.

Nombre de réservoirs

A partir de l'année 2013, des eaux superficielles sont prélevées dans le barrage d'altitude dit "La Lande", et acheminées vers une station de traitement puis stockées dans un réservoir de 300m3.

comprenant 16 cuves

En fin d'année 2018, la nouvelle station de traitement du réseau du Chajoux fut mise en exploitation ce qui permet de traiter l'eau aux normes actuelles et d'augmenter la capacité de stockage de 225 m3 à 525 m3 avec une cuve supplémentaire.

En 2017, une extension du réseau de Vologne a été effectuée pour desservir des résidences sur le secteur de Grosse Pierre. Ces habitations étaient soit sur des sources privées soit raccordées au réseau de Grosse Pierre, lequel est abandonné désormais.

Un réseau également gravitaire est complété par une station de refoulement dite « Le Breuil » qui alimente une réserve de 250 m3( les Huttes) depuis le réseau de Vologne. Une liaison depuis Les Huttes permet également d'alimenter le réseau de La Roche, en complément des captages de ce dernier. Ce réseau (Vologne + Les Huttes + La Roche) est le plus important avec une capacité totale de 1250 m3. De plus, le réseau de Belle Hutte est alimenté par 2 unités de production et il est donc constitué de 2 sous réseaux : le réseau dit Belle Hutte (réseau ancestral) et le réseau dit Belle Hutte - La Lande.Tous les réseaux de la commune sont très étendus compte tenu de la disparité des habitations.

La desserte sur l'ensemble des réseaux s'effectue de manière gravitaire, comportant des réservoirs de capacités comprises entre 10 et 1000 m3.

Des eaux souterraines (sources) sont captées à flanc de montagne et regroupées dans un réservoir. L’eau y est stockée et traitée à la neutralite, élément naturel permettant la reminéralisation et la neutralisation des eaux douces, due à un sol granitique.

Environ 93 % de la population permanente est desservie par les réseaux communaux.

4/27 RAPPORT ANNUEL EAU 2020

Page 5: RAPPORT ANNUEL EAU 2020 indice - V MD V3 (2)

V. non comptés 300

V. comptés 50

V. PI 150V. Facturés

7527

TOTAL : 8027

Longueur du réseau km

Qualité de l’eau distribuée : Cf Indicateur ARS 2020 ci-joint

Indice linéaire de consommation 5,76

Périmètre de protection : Forêt communale

Date de la DUP : 07/12/1981

Point de prélèvement : Sources (3 points de captage)Réservoir dit : « BELLE HUTTE »Capacité : 300 m3Réserve incendie : 120 m3

VOLUMESCONSOMMES (m3)

Compteur général : Existant

3,82

Traitement : Neutralisation, chloration

BRANCHE-MENTS

DOMESTIQUES(abonnés)

75 10446 77%

7. Les réseaux

a) BELLE HUTTE

RENDEMENTRESEAU

NOMBRE ABONNES

VOLUMESPRODUITS

sortie station (m3)

5/27 RAPPORT ANNUEL EAU 2020

Page 6: RAPPORT ANNUEL EAU 2020 indice - V MD V3 (2)

V. non comptés

250

V. PI 50V. Facturés

13320

V. comptés non facturés

1136

V. fournis par Belle Hutte

300

TOTAL : 15056

Longueur du réseau km

Qualité de l’eau distribuée : Cf Indicateur ARS 2020 ci-jointTraitement : Filtration, Chloration, Neutralisation, Permanganate de potassium, Soude, CO2 Charbon actif, traitement UV

Indice linéaire de consommation 14,22390175

b) BELLE HUTTE LA LANDE

Compteur général : Existant

Réseau mis en fonctionnement en 2013

Réservoir dit : « La Lande »Capacité : 300 m3Réserve incendie : 120 m3

Date de la DUP : En cours de définition2,9

Périmètre de protection : En cours de définition

NOMBRE ABONNES

VOLUMESPRODUITS

sortie station (m3)

VOLUMESCONSOMMES (m3)

15420

Point de prélèvement : 1 prise d'eau dans le barrage "La Lande" (eau superficielle)

BRANCHE-MENTS

DOMESTIQUES(abonnés)

RENDEMENTRESEAU

503 98%

6/27 RAPPORT ANNUEL EAU 2020

Page 7: RAPPORT ANNUEL EAU 2020 indice - V MD V3 (2)

V. non comptés

500

V. PI 300

V. Facturés

33609V. comptés non

546

TOTAL : 34 955

Point de prélèvement : Sources de Grouvelin (5 points de captages)Réservoir dit : « LE CHAJOUX »Capacité : 225 + 300 de la nouvelle station donc 525 m3

Réserve incendie d’un volume de 120 m3Périmètre de protection : Etablitraitement neutralisation,traitement UV,chloration,Date de la DUP : 07/12/1981Longueur du réseau : kmQualité de l’eau distribuée : Cf Indicateur ARS 2020 ci-joint Indice linéaire de consommation 7,732508945

Compteur général : Existant

c) CHAJOUX

RENDEMENTRESEAU

BRANCHE-MENTS

DOMESTIQUES(abonnés)

542 42057 83%

NOMBRE ABONNES

VOLUMESPRODUITS

sortie station (m3)

VOLUMESCONSOMMES (m3)

12,385

7/27 RAPPORT ANNUEL EAU 2020

Page 8: RAPPORT ANNUEL EAU 2020 indice - V MD V3 (2)

Compteur général : Existant

V. non comptés

300

V. PI : 100

V. Facturés

10057V. comptés non

0

TOTAL : 10 457

Point de prélèvement : 1 source avec 4 points de captageRéservoir : LE NOLCapacité : 300 m3

Réserve incendie d’un volume de 120 m3Périmètre de protection : Forêt communaleDate de la DUP : 07/12/1981Longueur du réseau : kmQualité de l’eau distribuée : Cf Indicateur ARS 2020 ci-joint Traitement : Neutralisation, chloration

Indice linéaire de consommation 4,57

RENDEMENTRESEAU

BRANCHE-MENTS

DOMESTIQUES(abonnés)

78%221 13459

VOLUMESPRODUITS

sortie station (m3)

d) LE NOL

VOLUMESCONSOMMES (m3)

6,263

NOMBRE ABONNES

8/27 RAPPORT ANNUEL EAU 2020

Page 9: RAPPORT ANNUEL EAU 2020 indice - V MD V3 (2)

e) LA ROCHE

Compteur général : Existant

V. non comptés

0

V. PI 10

V. Facturés

3295V. comptés, non

0

TOTAL : 3 305

Point de prélèvement : Source (2 points de captage)2 Réservoirs dits : « LA ROCHE »LA ROCHE 1 : Capacité de 50 m3 sans réserve incendieLA ROCHE 2 : Capacité de 24 m3 Périmètre de protection : EtabliDate de la DUP : 07/12/1981Longueur du réseau : kmQualité de l’eau distribuée : Cf Indicateur ARS 2020 ci-joint Traitement : neutralisation

Indice linéaire de consommation 3,87

98%

VOLUMESCONSOMMES (m3)

3385

2,34

NOMBRE ABONNES

RENDEMENTRESEAU

VOLUMESPRODUITS

sortie station (m3)

50

BRANCHE-MENTS

DOMESTIQUES(abonnés)

9/27 RAPPORT ANNUEL EAU 2020

Page 10: RAPPORT ANNUEL EAU 2020 indice - V MD V3 (2)

f) VOLOGNE – NEUF PRE

Compteur général : Existant

V. comptés non facturés

10184

V. non comptés

2500

V. PI 1000

V. Facturés

138 035

TOTAL : 151 719

Point de prélèvement : 1 source (nappe souterraine) dite « Les Planches »Réservoir dit « VOLOGNE »Capacité : 1 000 m3 (2 X 500 m3)Réserve incendie : 250 m3Périmètre de protection : EtabliDate de la DUP : 18/11/1993Longueur du réseau : kmQualité de l’eau distribuée : Cf Indicateur ARS 2020 ci-joint Traitement : Neutralite et chloration automatique

Réservoir dit : LES HUTTES pour stockage eau pompage du BREUILAlimentation Les Huttes,La Louvière,Le Breuil,La Roche amont, Grosse pierreCapacité :250m3Réserve incendie :120m3

Indice linéaire de consommation 11,89

175608

VOLUMESCONSOMMES (m3)

86%2251

VOLUMESPRODUITS

sortie station (m3)

RENDEMENTRESEAU

34,971

NOMBRE ABONNES

BRANCHE-MENTS

DOMESTIQUES(abonnés)

10/27 RAPPORT ANNUEL EAU 2020

Page 11: RAPPORT ANNUEL EAU 2020 indice - V MD V3 (2)

g) SACERLET

Compteur général : Existant

V. comptés non facturés

122

V. non comptés

1500

V. PI 500V. Facturés

28751

TOTAL : 30 873

Point de prélèvement : Sources (7 points de captage)Réservoir dit : « LE SACERLET »Capacité : 640 m3Réserve incendie d’un volume de 240 m3Périmètre de protection : Forêt communaleDate de la DUP : 7/12/1981Longueur du réseau : kmQualité de l’eau distribuée : Cf Indicateur ARS 2020 ci-joint Traitement : Neutralisation et chloration automatique

Indice linéaire de consommation 8,33

BRANCHE-MENTS

DOMESTIQUES(abonnés)

VOLUMESCONSOMMES (m3)

40131 77%

NOMBRE ABONNES

RENDEMENTRESEAU

VOLUMESPRODUITS

sortie station (m3)

10,16

392

11/27 RAPPORT ANNUEL EAU 2020

Page 12: RAPPORT ANNUEL EAU 2020 indice - V MD V3 (2)

1. Prix TTC du service au m3 pour 120 m3 (facture t ype ci-dessous)

CHAPITRE II - INDICATEURS FINANCIERS

12/27 RAPPORT ANNUEL EAU 2020

Page 13: RAPPORT ANNUEL EAU 2020 indice - V MD V3 (2)

2. Prix de l'eau

Délibération N° 1/2018 du 17/09/2018 ci-après

13/27 RAPPORT ANNUEL EAU 2020

Page 14: RAPPORT ANNUEL EAU 2020 indice - V MD V3 (2)

3. Recettes du service

1. Mesures sanitaires – Taux de conformité au titre du contrôle sanitaire

Bilan des résultats d'analyses d'eau effectuées dans le cadre du contrôle sanitaire au titre de l'année 2019 réalisé par la délégation territoriale des Vosges de l'Agence Régionale de Santé Lorraine.

Article 70111

15 090,47 €

84 477,42 €

Article 7078

CHAPITRE III : INDICATEUR DE PERFORMANCES

Fournitures et travaux

Redevance Pollution

451 570,67 €

Article 701241

Vente eau aux abonnés

Ci-après : Bilan 2020 de la qualité des eaux distribuées pour chacune des unités de distribution :

TOTAL

Les laboratoires de l’ I.P.L. effectuent les prélèvements d’eau pour l'A.R.S aux points de captage des réseaux, pour les analyses.

13 264,32 €Article 704Participation au raccordement

564 402,88 €

14/27 RAPPORT ANNUEL EAU 2020

Page 15: RAPPORT ANNUEL EAU 2020 indice - V MD V3 (2)

80% 100%100% 100%

100% 100%100% 100%

100% 100%100% 100%

100% 100%100% 100%

100% 100%100% 100%

100% 100%100% 100%

100% 100%100% 100%

2. Volumes consommés et produits - ANNEE 2020

0 analyse(s) non conforme(s) sur 4

Station La Roche

0 analyse(s) non conforme(s) sur 2

40131

* A l’occasion de chaque visite d’inspection hebdomadaire, des mesures de PH et de chlore sont effectuées par les agents du Service des Eaux.

503

542

VOLOGNE NEUF PRE

Réseau Vologne

Les réservoirs Les Huttes, La Lande, Sacerlet , Chajoux, Vologne, le Nol, La Roche sont équipés de dispositifs anti intrusion.

* L'ensemble des informations collectées est consigné dans un registre.

0 analyse(s) non conforme(s) sur 4Station Sacerlet

2251

SACERLET 392

TOTAL

15420

Réseau La Roche

0 analyse(s) non conforme(s) sur 6Réseau Chajoux

13459

3385 50

Station Belle Hutte

0 analyse(s) non conforme(s) sur 3

BELLE HUTTELA LANDE

15056

221

75

Réseau Belle Hutte La Lande

RESEAUX

10 457

151 719

0 analyse(s) non conforme(s) sur 5

Réseau Belle Hutte 0 analyse(s) non conforme(s) sur 4

VOLUMES CONSOMMES

(m3)

0 analyse(s) non conforme(s) sur 2

0 analyse(s) non conforme(s) sur 9

Réseau Sacerlet

300506 4034254392

30 873

BELLE HUTTE

Station La Courbe Chajoux

0 analyse(s) non conforme(s) sur 4Station Le Nol 0 analyse(s) non conforme(s) sur 3

Conformité chimique

Station et réseau Nombre d'analyses non conformes

NOMBRE ABONNES(Branchements domestiques)

0 analyse(s) non conforme(s) sur 2

Conformité Bactériologique

Station Vologne

VOLUMES PRODUITS(m3)

LE NOL

0 analyse(s) non conforme(s) sur 2

8027 10446

Réseau Le Nol

Station Belle Hutte La Lande

175608

34 955 42057

1 analyse(s) non conforme(s) sur 5

3 305LA ROCHE

*CHAJOUX

15/27 RAPPORT ANNUEL EAU 2020

Page 16: RAPPORT ANNUEL EAU 2020 indice - V MD V3 (2)

Historique des volumes consommés et produits :

2013 2014 2016 2017 2018 2019 2020Volumes consommés (m3)

268788 263532 253712 248925 264608 273147 254382

Volumes produits (m3)

344872 348296 316529 311355 330408 343157 300506

3. Taux moyen de renouvellement des réseaux

515

Réseaux renouvelés

1386

ANNEE 2018Rue des Champions (partie aval)

Vouille des BrimbellesRue de Bellevue

440

Route de Cornimont

557

600

Rue de la Résistance273

478

TOTAL

TOTAL 255

Longueurml

1433

Rue du Hohneck

Rue des Champions (pattie amont)

TOTAL

ANNEE 2017

4934

480

725

TOTAL

Grand Rue (partie amont)

TOTAL

265778

318118

ANNEE 2020

Grand Rue (partie aval)

125

ANNEE 2016

1135

Mougel Bey (partie amont)

Mougel Bey (partie aval)

556

245

TOTAL

410

2015

TOTAL GLOBAL ml

ANNEE 2019

Rue de la Clairie (partie amont) 255

16/27 RAPPORT ANNUEL EAU 2020

Page 17: RAPPORT ANNUEL EAU 2020 indice - V MD V3 (2)

72839

SOIT

4. Indice de connaissance et de gestion patrimonial e des réseaux eau potable

Partie A : Plan des réseaux (15pts) Points10

Sont mentionnés : captages, station de traitement, station de pompage, réservoir, matériaux

515

Partie B : Inventaire des réseaux (30pts)10

51328

Partie C : Autres éléments de connaissance et de gestion des réseaux (75 pts)8

10

10

5

VP 241 : Dates ou périodes de pose connues pour 80% à 89,9% du linéaire de réseaux

VP 245 : Document existant qui regroupe le n° de série du compteur pour chaque abonnés donc sa date de pose.

Plans dont dispose le service :

VP 239 : Matériaux et diamètres conus pour au moins 95% du linéaire des réseaux

VP 243 : Connaissance et mise à jour permanente des pompes et équipements

Informatisation de l'ensemble du réseau sur SIG (Système d'Information Graphique) intercommunal.

Longueur totale du réseau en ml :

VP 238, 239, 240 : L'inventaire des réseaux existe pour la totalité du réseau de La Bresse

%

VP236 : Plan du réseau total de transport et de distribution d'eau potable

VP 242 : Le plan précise la localisation des ouvrages annexes

Plan d'ensemble des différents réseaux sur planches cadastrales.VP237 : Mise à jour réalisée à chaque travaux

électromécaniques existants

VP 244 : Le plan des réseaux mentionne la localisation des branchements

1,35

Procédure existante de mise à jour du plan du réseau

Travail en cours sur les servitudes instituées pour l'implantation des réseaux

Taux = Longueur cumulée de canalisations remplacées N-4 à N / 5 années / (longueur du réseau de desserte au 31/12 de l'année N) X 100

Support papier :Recolement détaillé des fuites sur tous les réseaux depuis 1991.

17/27 RAPPORT ANNUEL EAU 2020

Page 18: RAPPORT ANNUEL EAU 2020 indice - V MD V3 (2)

10

1010

7

70

5. Rendement du réseau de distribution

2014 2016 2017 2018 2019 2020

80% 97% 85% 77% 76% 77%

82% 97% 93% 86% 99% 98%

49% 70% 77% 85% 87% 83%

85% 95% 98% 86% 65% 78%

83% 84% 94% 86% 92% 98%

84% 80% 78% 79% 78% 86%

76% 80% 82% 77% 75% 77%

76% 80% 80% 80% 80% 85%Rendement de l'ensemble des

réseaux

LA ROCHE

BELLE HUTTELA LANDE

75%

VOLOGNE/NEUF PRE

VP 246 : Document existant qui regroupe l'ensemble des fuites par réseau, date, type de réparation

CHAJOUX

SACERLET

VP 248 : Pas de document pluriannuel de renouvellement des canalisationsUn programme détaillé assorti d'un estimatif portant sur 3 ans a été réalisé en 2016

82%

LE NOL

83%

RENDEMENT

83%

VP 249 : Modélisation des réseaux existante résultant de l'étude diagnostique du système

BELLE HUTTE

RESEAUX

d'alimentation d'eau potable.

VP 247 : Document existant concernant les réparations uniquement, date, type et schéma

90%

2015

87%

93%

84%

18/27 RAPPORT ANNUEL EAU 2020

Page 19: RAPPORT ANNUEL EAU 2020 indice - V MD V3 (2)

6. Indice linéaire des volumes non comptés

Volume total (m3)

kms Nbre de joursValeur

(m3/km/jr)

450 3,82 365 0,323

300 2,9 365 0,283

800 12,385 365 0,177

400 6,263 365 0,175

10 2,34 365 0,012

3500 34,971 365 0,274

2000 10,16 365 0,539

7460 72,839 365 0,281

7. Indice linéaire de pertes

Volumes perdus

Kms Nbre de jours

Indice linéaire de

pertes (m3/km/jr)

2 419 3,82 365 1,73

364 2,9 365 0,34

7 102 12,385 365 1,57

3 002 6,263 365 1,31

80 2,34 365 0,09

23 889 34,971 365 1,87

9 258 10,16 365 2,50

46 114 72,839 365 1,73

30 873

15 056

3 305

151 719

Vologne Neuf Pré

Le Nol

1000

100

Belle HutteLa Lande

250

500

50

0

RéseauVolumes

Pot. Incendie(m3)

Chajoux 300

Belle Hutte

300

150

Volumes non comptés

(m3)

300

1500 500

3 385

Ensemble des réseaux

5350

300 506

10 446

Réseau

Belle Hutte

40 131

8 027

Vologne/Neuf Pré

175 608

10

2500

254 392

La Roche

Belle HutteLa Lande

15 420

Chajoux 34 955

10 457

42 057

Ensemble

Le Nol 13 459

Volumes consommés

Sacerlet

La Roche

Volumes produits

2110

Sacerlet

19/27 RAPPORT ANNUEL EAU 2020

Page 20: RAPPORT ANNUEL EAU 2020 indice - V MD V3 (2)

Historique de l'indice linéaire de pertes (m3/km/j r) de l'ensemble des réseaux :

2014 2016 2017 2018 2019 2020

3,45 2,54 2,41 2,49 2,63 1,73

8. Indice d'avancement de la protection de la resso urce en eau

Document édité le 15 juin 2020 par l'ARS des Vosges

Indice linéaire de pertes (m3/km/jr)

2015

2,13

MAIRIE DE LA BRESSE 12 PLACE CHAMPTEL88250 LA BRESSE

MAIRIE DE BRESSE (LA)

Indice consolidé 80 %

OBJET : Circulaire n° 12/DE du 28 avril 2008 Mise en oeuvre du rapport sur le prix et la qualité des services publics d'eau et d'assainissement en application du décret n°2007-675 du 2 mai 2007

Indice d'avancement de la protection de la ressourc e en eau

Code national Nom du captage Dépt

Périmètre protect.

- Code

Etat procédure -

Code

Délibération- Date

Avis géologue -

Date

Recevabilité- Date

D.U.P. - Date Indice

088000107 SCE DE LA ROCHE 10 O TE 27/06/1980 15/09/1977 09/09/1981 07/12/1981 80 %

088000111 SCE LA COURBE 1 16 O TE 27/06/1980 15/09/1977 09/09/1981 07/12/1981 80 %

088000112 SCE LA COURBE 3 16 O TE 27/06/1980 15/09/1977 09/09/1981 07/12/1981 80 %

088000113 SCE LA COURBE 4 16 O TE 27/06/1980 15/09/1977 09/09/1981 07/12/1981 80 %

088000114 SCE LA COURBE 5 16 O TE 27/06/1980 15/09/1977 09/09/1981 07/12/1981 80 %

088000115 SCE LA COURBE 8 16 O TE 27/06/1980 15/09/1977 09/09/1981 07/12/1981 80 %

088000116 SCE LA COURBE 9 16 O TE 27/06/1980 15/09/1977 09/09/1981 07/12/1981 80 %

088000117 SCE LES PLANCHES 660 O TE 24/04/1990 24/01/1990 02/04/1993 18/11/1993 80 %

088000118 SCE DU SACERLET 1 13 O TE 27/06/1980 15/09/1977 09/09/1981 07/12/1981 80 %

088000119 SCE DU SACERLET 2 13 O TE 27/06/1980 15/09/1977 09/09/1981 07/12/1981 80 %

088000120 SCE DU SACERLET 4 13 O TE 27/06/1980 15/09/1977 09/09/1981 07/12/1981 80 %

088000121 SCE DU SACERLET 5 13 O TE 27/06/1980 15/09/1977 09/09/1981 07/12/1981 80 %

088000122 SCE DU SACERLET 6 13 O TE 27/06/1980 15/09/1977 09/09/1981 07/12/1981 80 %

088000123 SCE DU SACERLET 7 13 O TE 27/06/1980 15/09/1977 09/09/1981 07/12/1981 80 %

088000124 SCE DU SACERLET 8 13 O TE 27/06/1980 15/09/1977 09/09/1981 07/12/1981 80 %

088000125 SCE DU SACERLET 9 13 O TE 27/06/1980 15/09/1977 09/09/1981 07/12/1981 80 %

088000126 SCE DU SACERLET 10 15 O TE 27/06/1980 15/09/1977 09/09/1981 07/12/1981 80 %

088000127 SCE DU SACERLET 11 11 O TE 27/06/1980 15/09/1977 09/09/1981 07/12/1981 80 %

088000128 SCE DU SACERLET 12 5 O TE 27/06/1980 15/09/1977 09/09/1981 07/12/1981 80 %

088000129 SCE DU SACERLET 13 5 O TE 27/06/1980 15/09/1977 09/09/1981 07/12/1981 80 %

088000130 SCE LE NOT 17 70 O TE 27/06/1980 15/09/1977 09/09/1981 07/12/1981 80 %

088000133 SCE BELLES HUTTES 33 O TE 27/06/1980 15/09/1977 09/09/1981 07/12/1981 80 %

088003010 SCE BELLES HUTTES 2 33 O TE 27/06/1980 15/09/1977 09/09/1981 07/12/1981 80 %

088004075 BARRAGE DE LA LANDE 80 O TE 12/11/2012 01/09/2013 31/05/2016 16/01/2017 80 %

20/27 RAPPORT ANNUEL EAU 2020

Page 21: RAPPORT ANNUEL EAU 2020 indice - V MD V3 (2)

9. Taux de réclamations2 par ecrit + 3 orales

soit 1,24

16soit 4,0 4034

10. Taux d’occurrence des interruptions de service non programmés

- Réclamations sur facturation abonnés :réclamations pour 1000 abonnés.

En cours total de la dette calculée au 31/12/2020 : 826 427,44€

- Pour les branchements neufs, ceux-ci sont réalisés par l’abonné avec une entreprise agréée par la commune

Réclamations pour interruptions sur réseau : 0

Il est impossible d’exprimer cet indicateur et d’en tirer des enseignements. Ce qu’il est possible d’énoncer, c’est que compte tenu de la présence permanente d’agents du Service des Eaux, le service est à même de se conformer aux délais souhaités par les futurs abonnés.

Idem indicateurs que dans le Chapître 11 « délai d’ouverture des branchements ».

13. Durée d’extinction de la dette de la collectivi té

- Du fait que les compteurs sont placés à l’intérieur des immeubles, pour la réouverture d’un branchement existant, cela implique que le futur abonné soit disponible pour nous permettre l’accès .

12. Taux de respect du délai maximal d’ouverture de s branchements pour les nouveaux abonnés :

B

service

(formule : encours total de la dette / épargne brute annuelle exprimé en années)

Epargne brute annuelle calculée selon les modalités prescrites par l'instruction comptable M49 Année 2020 : 241 352,44 €Durée d'extinction = A soit 3,43 années

Compte tenu de notre règlement de service qui stipule que :

11. Délai maximal d’ouverture des branchements pour les nouveaux abonnés défini par le service

Formule : Nombre de déclarations laissant une trace écrite/nombre d'abonnés X 1000

réclamation pour 1000 abonnés.- Réclamations sur la qualité de l'eau et du service :

21/27 RAPPORT ANNUEL EAU 2020

Page 22: RAPPORT ANNUEL EAU 2020 indice - V MD V3 (2)

15. Montant des abandons de créances ou des verseme nts à un fond de solidarité

1. Travaux d'investissement réalisés en 2020 - Per spectives 2021

Travaux réalisés en 2020Travaux rue du Hohneck / Clairie 98 264,25 €Reconversion station Chajoux 3 006,30 €fabrication coffret UV la Lande 5 576,25 €Protection captages 1 991,00 €Mise en securité stations 1 769,00 €Création de regard pour compteurs de zone 9 584,00 €Remplacement réseau Bellevue 1 024,88 €Etudes et travaux de remplacement rue de la Résistance 6 821,32 €Travaux Frétux, Belle Hutte, Pré des Gouttes 10 944,00 €Travaux divers sur réseaux 685,09 €

TOTAL 139 666,09 €

Travaux programmés en 2021 PREVUS POUR 2021(HT)

. Travaux rue du Hohneck clairie 37 200,00 €

. Remise à niveau bouches à clé 2 300,00 €

. Extension de réseaux 115 000,00 €

. intrevention sur stations 14 900,00 €

. Réfection captages 165 000,00 €

. Remplacement et création de réseaux 36 500,00 €

TOTAL 370 900,00 €

TRAVAUX

CHAPITRE IV - FINANCEMENT DES INVESTISSEMENTS

Versements effectués par la collectivité au profit d’un fonds de solidarité : 0 €. Abandon de créance 2020 : 3049,55 €

MONTANTS REALISES 2020 (HT)

Taux d’impayés : 1,41 %Impayés au titre de l’année 2019 : 7 607,71 €

14. Taux d’impayés sur les factures d’eau de l’anné e précédente

Montant facturé au titre de l’année 2019 : 539 845,69 €

22/27 RAPPORT ANNUEL EAU 2020

Page 23: RAPPORT ANNUEL EAU 2020 indice - V MD V3 (2)

2. Immobilisations corporelles réalisées en 2020

MONTANT HT

compresseur la lande 4 580,00 €1 570,50 €7 440,00 €3 462,97 €7 638,35 €

10 166,67 €TOTAL 34 858,49 €

3. Principaux coûts de fonctionnement 2020

MONTANT HT

1 210,82 €7 380,22 €

Neutralite - Timalite 9 968,40 €Chlore 3 537,06 €Charbon actif 2 627,20 €Petit équipement et fournitures 29 534,08 €Electricité 17 168,71 €Télécom 5 298,34 €Réparation par entreprise 15 458,62 €Frais de personnel 125 949,25 €Amortissements 200 739,93 €Taxes et redevances 79 560,00 €Carburant 3 602,24 €Maintenance- Honoraires- Divers 5 005,70 €

TOTAL 507 040,57 €

Compteurs de zone-logger correlateurOutillage et divers equipementsCompteurs pour abonnés

FOURNITURES

AnalysesFrais de formation + Frais de déplacement

Têtes radiosPoste chloration autonome

FOURNITURES

23/27 RAPPORT ANNUEL EAU 2020

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CHAPITRE V - INFORMATIONS DE L'AGENCE DE L'EAU

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25/27 RAPPORT ANNUEL EAU 2020

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26/27 RAPPORT ANNUEL EAU 2020

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