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COMMUNE DE LA BRESSE
EXERCICE 2020
RAPPORT ANNUEL: EAU POTABLE
1/27 RAPPORT ANNUEL EAU 2020
1.2.3.4.5.6.7.
Belle Hutte La Lande
1.2.3.
1.2. Volumes consommés et produits en 20203. Taux moyen de renouvellement des réseaux eau potable4. Indice de connaissance et de gestion patrimoniale des réseaux eau potable5. Rendement du réseau de distribution6. Indice linéaire des volumes non comptés7. Indice linéaire de pertes en réseaux8. Indice d’avancement de la protection de la ressource en eau9. Taux de réclamation
10. Taux d’occurrence des interruptions de service non programmées11. Délai maximal d’ouverture des branchements pour les nouveaux abonnés12. Taux de respect du délai maximal d’ouverture des branchements13. Durée d’extinction de la dette de la collectivité14. Taux d’impayés15. Montant des abandons de créances
StockageInformations complémentaires
Prix TTC du service au m3 pour 120 m3 (facture type)Prix de l’eau (Délibération N° 01/2019 du 16/06/2019)Recettes du service
CHAPITRE III - INDICATEURS DE PERFORMANCE
Mesures sanitaires (Taux de conformité au titre du contrôle sanitaire)
SOMMAIRE
CHAPITRE I - CARACTERIQUES TECHNIQUE DU SERVICE
b) Chajouxc) Le Nol
Présentation du territoire desserviLe nombre d’habitants desservis Le nombre d’abonnésLes ressources
Réseauxa) Belle Hutte
f) Sacerlet
CHAPITRE II - INDICATEURS FINANCIERS
d) La Rochee) Vologne Neuf Pré
2/27 RAPPORT ANNUEL EAU 2020
1. Travaux d'investissement réalisés en 2020 - Perspectives 20212. Immobilisations corporelles réalisées en 20203. Principaux coûts de fonctionnement 2020
2. Nombre d'habitants desservis :
- 4263,6
- 10480_____14 744
3. Nombre d’abonnés
- 1938- Résidences secondaires : 2096_____
4034
CHAPITRE V - INFORMATIONS DE L'AGENCE DE L'EAU
habitants desservis
Résidences principales :
Total
L’alimentation en eau est fournie par des réseaux indépendants disposés à flanc de coteau dans les différentes vallées selon la densité de population.Les réseaux ont tous leur propre alimentation.
Total
CHAPITRE IV - FINANCEMENT DES INVESTISSEMENTS
CHAPITRE I - CARACTERISTIQUES TECHNIQUE DU SERVICE
La capacité d’accueil touristique est telle qu’elle peut s’accroître d’environ 12 000 usagers avec lessaisonniers en période de pointe et représente 30% de l'activité économique.
Résidents permanents (ménage et communauté):
1. Présentation du territoire desservi
4. Nature des ressources
C'est la station de sports d'hiver la plus importante de l'est de la France avec trois domaines alpins et undomaine nordique.
LA BRESSE est également station verte équipée d'infrastrutures de sports et de loisirs, avec ses valléesentourées de prairies et de forêts, offrant des paysages variés par ses différences d’altitude (de 600 à 1366 mètres – Le Hohneck point culminant du département des Vosges).
Elle est formée de deux vallées : Vologne et le Chajoux qui s’étirent chacune sur une longueur d’environ 10kms et se rejoignent au centre ville, ce qui rend l’exploitation du réseau d'eau plus difficile.
L’habitation est très diffuse sur tous les versants.
habitants Résidences secondaires
LA BRESSE est une ville montagnarde d'environ 4296 habitants (population légale INSEE), de construction récente,sur une superficie de 5672 hectares au cœur des Hautes Vosges.
habitants
3/27 RAPPORT ANNUEL EAU 2020
5. Stockage 10
Egalement en 2018, la fin des travaux de l'interconnection entre le réseau de Belle Hutte et le réseau du Nol. Cette liaison a donc été utilisée en 2018 suite à la sécheresse historique, elle a permis d'éviter le transport d'eau par camion pour remplir le réservoir du Nol. Elle permet de délester le réseau du Nol et donc d'alimenter 1/5ème de celui ci.
3144 dont 3076 équipés de dispositifs de relève à distance soit 98 %.Nombre de compteurs :6. Informations complémentaires
L’ensemble de la gestion du service des eaux est assuré en régie directe par la commune.
Nombre de réservoirs
A partir de l'année 2013, des eaux superficielles sont prélevées dans le barrage d'altitude dit "La Lande", et acheminées vers une station de traitement puis stockées dans un réservoir de 300m3.
comprenant 16 cuves
En fin d'année 2018, la nouvelle station de traitement du réseau du Chajoux fut mise en exploitation ce qui permet de traiter l'eau aux normes actuelles et d'augmenter la capacité de stockage de 225 m3 à 525 m3 avec une cuve supplémentaire.
En 2017, une extension du réseau de Vologne a été effectuée pour desservir des résidences sur le secteur de Grosse Pierre. Ces habitations étaient soit sur des sources privées soit raccordées au réseau de Grosse Pierre, lequel est abandonné désormais.
Un réseau également gravitaire est complété par une station de refoulement dite « Le Breuil » qui alimente une réserve de 250 m3( les Huttes) depuis le réseau de Vologne. Une liaison depuis Les Huttes permet également d'alimenter le réseau de La Roche, en complément des captages de ce dernier. Ce réseau (Vologne + Les Huttes + La Roche) est le plus important avec une capacité totale de 1250 m3. De plus, le réseau de Belle Hutte est alimenté par 2 unités de production et il est donc constitué de 2 sous réseaux : le réseau dit Belle Hutte (réseau ancestral) et le réseau dit Belle Hutte - La Lande.Tous les réseaux de la commune sont très étendus compte tenu de la disparité des habitations.
La desserte sur l'ensemble des réseaux s'effectue de manière gravitaire, comportant des réservoirs de capacités comprises entre 10 et 1000 m3.
Des eaux souterraines (sources) sont captées à flanc de montagne et regroupées dans un réservoir. L’eau y est stockée et traitée à la neutralite, élément naturel permettant la reminéralisation et la neutralisation des eaux douces, due à un sol granitique.
Environ 93 % de la population permanente est desservie par les réseaux communaux.
4/27 RAPPORT ANNUEL EAU 2020
V. non comptés 300
V. comptés 50
V. PI 150V. Facturés
7527
TOTAL : 8027
Longueur du réseau km
Qualité de l’eau distribuée : Cf Indicateur ARS 2020 ci-joint
Indice linéaire de consommation 5,76
Périmètre de protection : Forêt communale
Date de la DUP : 07/12/1981
Point de prélèvement : Sources (3 points de captage)Réservoir dit : « BELLE HUTTE »Capacité : 300 m3Réserve incendie : 120 m3
VOLUMESCONSOMMES (m3)
Compteur général : Existant
3,82
Traitement : Neutralisation, chloration
BRANCHE-MENTS
DOMESTIQUES(abonnés)
75 10446 77%
7. Les réseaux
a) BELLE HUTTE
RENDEMENTRESEAU
NOMBRE ABONNES
VOLUMESPRODUITS
sortie station (m3)
5/27 RAPPORT ANNUEL EAU 2020
V. non comptés
250
V. PI 50V. Facturés
13320
V. comptés non facturés
1136
V. fournis par Belle Hutte
300
TOTAL : 15056
Longueur du réseau km
Qualité de l’eau distribuée : Cf Indicateur ARS 2020 ci-jointTraitement : Filtration, Chloration, Neutralisation, Permanganate de potassium, Soude, CO2 Charbon actif, traitement UV
Indice linéaire de consommation 14,22390175
b) BELLE HUTTE LA LANDE
Compteur général : Existant
Réseau mis en fonctionnement en 2013
Réservoir dit : « La Lande »Capacité : 300 m3Réserve incendie : 120 m3
Date de la DUP : En cours de définition2,9
Périmètre de protection : En cours de définition
NOMBRE ABONNES
VOLUMESPRODUITS
sortie station (m3)
VOLUMESCONSOMMES (m3)
15420
Point de prélèvement : 1 prise d'eau dans le barrage "La Lande" (eau superficielle)
BRANCHE-MENTS
DOMESTIQUES(abonnés)
RENDEMENTRESEAU
503 98%
6/27 RAPPORT ANNUEL EAU 2020
V. non comptés
500
V. PI 300
V. Facturés
33609V. comptés non
546
TOTAL : 34 955
Point de prélèvement : Sources de Grouvelin (5 points de captages)Réservoir dit : « LE CHAJOUX »Capacité : 225 + 300 de la nouvelle station donc 525 m3
Réserve incendie d’un volume de 120 m3Périmètre de protection : Etablitraitement neutralisation,traitement UV,chloration,Date de la DUP : 07/12/1981Longueur du réseau : kmQualité de l’eau distribuée : Cf Indicateur ARS 2020 ci-joint Indice linéaire de consommation 7,732508945
Compteur général : Existant
c) CHAJOUX
RENDEMENTRESEAU
BRANCHE-MENTS
DOMESTIQUES(abonnés)
542 42057 83%
NOMBRE ABONNES
VOLUMESPRODUITS
sortie station (m3)
VOLUMESCONSOMMES (m3)
12,385
7/27 RAPPORT ANNUEL EAU 2020
Compteur général : Existant
V. non comptés
300
V. PI : 100
V. Facturés
10057V. comptés non
0
TOTAL : 10 457
Point de prélèvement : 1 source avec 4 points de captageRéservoir : LE NOLCapacité : 300 m3
Réserve incendie d’un volume de 120 m3Périmètre de protection : Forêt communaleDate de la DUP : 07/12/1981Longueur du réseau : kmQualité de l’eau distribuée : Cf Indicateur ARS 2020 ci-joint Traitement : Neutralisation, chloration
Indice linéaire de consommation 4,57
RENDEMENTRESEAU
BRANCHE-MENTS
DOMESTIQUES(abonnés)
78%221 13459
VOLUMESPRODUITS
sortie station (m3)
d) LE NOL
VOLUMESCONSOMMES (m3)
6,263
NOMBRE ABONNES
8/27 RAPPORT ANNUEL EAU 2020
e) LA ROCHE
Compteur général : Existant
V. non comptés
0
V. PI 10
V. Facturés
3295V. comptés, non
0
TOTAL : 3 305
Point de prélèvement : Source (2 points de captage)2 Réservoirs dits : « LA ROCHE »LA ROCHE 1 : Capacité de 50 m3 sans réserve incendieLA ROCHE 2 : Capacité de 24 m3 Périmètre de protection : EtabliDate de la DUP : 07/12/1981Longueur du réseau : kmQualité de l’eau distribuée : Cf Indicateur ARS 2020 ci-joint Traitement : neutralisation
Indice linéaire de consommation 3,87
98%
VOLUMESCONSOMMES (m3)
3385
2,34
NOMBRE ABONNES
RENDEMENTRESEAU
VOLUMESPRODUITS
sortie station (m3)
50
BRANCHE-MENTS
DOMESTIQUES(abonnés)
9/27 RAPPORT ANNUEL EAU 2020
f) VOLOGNE – NEUF PRE
Compteur général : Existant
V. comptés non facturés
10184
V. non comptés
2500
V. PI 1000
V. Facturés
138 035
TOTAL : 151 719
Point de prélèvement : 1 source (nappe souterraine) dite « Les Planches »Réservoir dit « VOLOGNE »Capacité : 1 000 m3 (2 X 500 m3)Réserve incendie : 250 m3Périmètre de protection : EtabliDate de la DUP : 18/11/1993Longueur du réseau : kmQualité de l’eau distribuée : Cf Indicateur ARS 2020 ci-joint Traitement : Neutralite et chloration automatique
Réservoir dit : LES HUTTES pour stockage eau pompage du BREUILAlimentation Les Huttes,La Louvière,Le Breuil,La Roche amont, Grosse pierreCapacité :250m3Réserve incendie :120m3
Indice linéaire de consommation 11,89
175608
VOLUMESCONSOMMES (m3)
86%2251
VOLUMESPRODUITS
sortie station (m3)
RENDEMENTRESEAU
34,971
NOMBRE ABONNES
BRANCHE-MENTS
DOMESTIQUES(abonnés)
10/27 RAPPORT ANNUEL EAU 2020
g) SACERLET
Compteur général : Existant
V. comptés non facturés
122
V. non comptés
1500
V. PI 500V. Facturés
28751
TOTAL : 30 873
Point de prélèvement : Sources (7 points de captage)Réservoir dit : « LE SACERLET »Capacité : 640 m3Réserve incendie d’un volume de 240 m3Périmètre de protection : Forêt communaleDate de la DUP : 7/12/1981Longueur du réseau : kmQualité de l’eau distribuée : Cf Indicateur ARS 2020 ci-joint Traitement : Neutralisation et chloration automatique
Indice linéaire de consommation 8,33
BRANCHE-MENTS
DOMESTIQUES(abonnés)
VOLUMESCONSOMMES (m3)
40131 77%
NOMBRE ABONNES
RENDEMENTRESEAU
VOLUMESPRODUITS
sortie station (m3)
10,16
392
11/27 RAPPORT ANNUEL EAU 2020
1. Prix TTC du service au m3 pour 120 m3 (facture t ype ci-dessous)
CHAPITRE II - INDICATEURS FINANCIERS
12/27 RAPPORT ANNUEL EAU 2020
2. Prix de l'eau
Délibération N° 1/2018 du 17/09/2018 ci-après
13/27 RAPPORT ANNUEL EAU 2020
3. Recettes du service
1. Mesures sanitaires – Taux de conformité au titre du contrôle sanitaire
Bilan des résultats d'analyses d'eau effectuées dans le cadre du contrôle sanitaire au titre de l'année 2019 réalisé par la délégation territoriale des Vosges de l'Agence Régionale de Santé Lorraine.
Article 70111
15 090,47 €
84 477,42 €
Article 7078
CHAPITRE III : INDICATEUR DE PERFORMANCES
Fournitures et travaux
Redevance Pollution
451 570,67 €
Article 701241
Vente eau aux abonnés
Ci-après : Bilan 2020 de la qualité des eaux distribuées pour chacune des unités de distribution :
TOTAL
Les laboratoires de l’ I.P.L. effectuent les prélèvements d’eau pour l'A.R.S aux points de captage des réseaux, pour les analyses.
13 264,32 €Article 704Participation au raccordement
564 402,88 €
14/27 RAPPORT ANNUEL EAU 2020
80% 100%100% 100%
100% 100%100% 100%
100% 100%100% 100%
100% 100%100% 100%
100% 100%100% 100%
100% 100%100% 100%
100% 100%100% 100%
2. Volumes consommés et produits - ANNEE 2020
0 analyse(s) non conforme(s) sur 4
Station La Roche
0 analyse(s) non conforme(s) sur 2
40131
* A l’occasion de chaque visite d’inspection hebdomadaire, des mesures de PH et de chlore sont effectuées par les agents du Service des Eaux.
503
542
VOLOGNE NEUF PRE
Réseau Vologne
Les réservoirs Les Huttes, La Lande, Sacerlet , Chajoux, Vologne, le Nol, La Roche sont équipés de dispositifs anti intrusion.
* L'ensemble des informations collectées est consigné dans un registre.
0 analyse(s) non conforme(s) sur 4Station Sacerlet
2251
SACERLET 392
TOTAL
15420
Réseau La Roche
0 analyse(s) non conforme(s) sur 6Réseau Chajoux
13459
3385 50
Station Belle Hutte
0 analyse(s) non conforme(s) sur 3
BELLE HUTTELA LANDE
15056
221
75
Réseau Belle Hutte La Lande
RESEAUX
10 457
151 719
0 analyse(s) non conforme(s) sur 5
Réseau Belle Hutte 0 analyse(s) non conforme(s) sur 4
VOLUMES CONSOMMES
(m3)
0 analyse(s) non conforme(s) sur 2
0 analyse(s) non conforme(s) sur 9
Réseau Sacerlet
300506 4034254392
30 873
BELLE HUTTE
Station La Courbe Chajoux
0 analyse(s) non conforme(s) sur 4Station Le Nol 0 analyse(s) non conforme(s) sur 3
Conformité chimique
Station et réseau Nombre d'analyses non conformes
NOMBRE ABONNES(Branchements domestiques)
0 analyse(s) non conforme(s) sur 2
Conformité Bactériologique
Station Vologne
VOLUMES PRODUITS(m3)
LE NOL
0 analyse(s) non conforme(s) sur 2
8027 10446
Réseau Le Nol
Station Belle Hutte La Lande
175608
34 955 42057
1 analyse(s) non conforme(s) sur 5
3 305LA ROCHE
*CHAJOUX
15/27 RAPPORT ANNUEL EAU 2020
Historique des volumes consommés et produits :
2013 2014 2016 2017 2018 2019 2020Volumes consommés (m3)
268788 263532 253712 248925 264608 273147 254382
Volumes produits (m3)
344872 348296 316529 311355 330408 343157 300506
3. Taux moyen de renouvellement des réseaux
515
Réseaux renouvelés
1386
ANNEE 2018Rue des Champions (partie aval)
Vouille des BrimbellesRue de Bellevue
440
Route de Cornimont
557
600
Rue de la Résistance273
478
TOTAL
TOTAL 255
Longueurml
1433
Rue du Hohneck
Rue des Champions (pattie amont)
TOTAL
ANNEE 2017
4934
480
725
TOTAL
Grand Rue (partie amont)
TOTAL
265778
318118
ANNEE 2020
Grand Rue (partie aval)
125
ANNEE 2016
1135
Mougel Bey (partie amont)
Mougel Bey (partie aval)
556
245
TOTAL
410
2015
TOTAL GLOBAL ml
ANNEE 2019
Rue de la Clairie (partie amont) 255
16/27 RAPPORT ANNUEL EAU 2020
72839
SOIT
4. Indice de connaissance et de gestion patrimonial e des réseaux eau potable
Partie A : Plan des réseaux (15pts) Points10
Sont mentionnés : captages, station de traitement, station de pompage, réservoir, matériaux
515
Partie B : Inventaire des réseaux (30pts)10
51328
Partie C : Autres éléments de connaissance et de gestion des réseaux (75 pts)8
10
10
5
VP 241 : Dates ou périodes de pose connues pour 80% à 89,9% du linéaire de réseaux
VP 245 : Document existant qui regroupe le n° de série du compteur pour chaque abonnés donc sa date de pose.
Plans dont dispose le service :
VP 239 : Matériaux et diamètres conus pour au moins 95% du linéaire des réseaux
VP 243 : Connaissance et mise à jour permanente des pompes et équipements
Informatisation de l'ensemble du réseau sur SIG (Système d'Information Graphique) intercommunal.
Longueur totale du réseau en ml :
VP 238, 239, 240 : L'inventaire des réseaux existe pour la totalité du réseau de La Bresse
%
VP236 : Plan du réseau total de transport et de distribution d'eau potable
VP 242 : Le plan précise la localisation des ouvrages annexes
Plan d'ensemble des différents réseaux sur planches cadastrales.VP237 : Mise à jour réalisée à chaque travaux
électromécaniques existants
VP 244 : Le plan des réseaux mentionne la localisation des branchements
1,35
Procédure existante de mise à jour du plan du réseau
Travail en cours sur les servitudes instituées pour l'implantation des réseaux
Taux = Longueur cumulée de canalisations remplacées N-4 à N / 5 années / (longueur du réseau de desserte au 31/12 de l'année N) X 100
Support papier :Recolement détaillé des fuites sur tous les réseaux depuis 1991.
17/27 RAPPORT ANNUEL EAU 2020
10
1010
7
70
5. Rendement du réseau de distribution
2014 2016 2017 2018 2019 2020
80% 97% 85% 77% 76% 77%
82% 97% 93% 86% 99% 98%
49% 70% 77% 85% 87% 83%
85% 95% 98% 86% 65% 78%
83% 84% 94% 86% 92% 98%
84% 80% 78% 79% 78% 86%
76% 80% 82% 77% 75% 77%
76% 80% 80% 80% 80% 85%Rendement de l'ensemble des
réseaux
LA ROCHE
BELLE HUTTELA LANDE
75%
VOLOGNE/NEUF PRE
VP 246 : Document existant qui regroupe l'ensemble des fuites par réseau, date, type de réparation
CHAJOUX
SACERLET
VP 248 : Pas de document pluriannuel de renouvellement des canalisationsUn programme détaillé assorti d'un estimatif portant sur 3 ans a été réalisé en 2016
82%
LE NOL
83%
RENDEMENT
83%
VP 249 : Modélisation des réseaux existante résultant de l'étude diagnostique du système
BELLE HUTTE
RESEAUX
d'alimentation d'eau potable.
VP 247 : Document existant concernant les réparations uniquement, date, type et schéma
90%
2015
87%
93%
84%
18/27 RAPPORT ANNUEL EAU 2020
6. Indice linéaire des volumes non comptés
Volume total (m3)
kms Nbre de joursValeur
(m3/km/jr)
450 3,82 365 0,323
300 2,9 365 0,283
800 12,385 365 0,177
400 6,263 365 0,175
10 2,34 365 0,012
3500 34,971 365 0,274
2000 10,16 365 0,539
7460 72,839 365 0,281
7. Indice linéaire de pertes
Volumes perdus
Kms Nbre de jours
Indice linéaire de
pertes (m3/km/jr)
2 419 3,82 365 1,73
364 2,9 365 0,34
7 102 12,385 365 1,57
3 002 6,263 365 1,31
80 2,34 365 0,09
23 889 34,971 365 1,87
9 258 10,16 365 2,50
46 114 72,839 365 1,73
30 873
15 056
3 305
151 719
Vologne Neuf Pré
Le Nol
1000
100
Belle HutteLa Lande
250
500
50
0
RéseauVolumes
Pot. Incendie(m3)
Chajoux 300
Belle Hutte
300
150
Volumes non comptés
(m3)
300
1500 500
3 385
Ensemble des réseaux
5350
300 506
10 446
Réseau
Belle Hutte
40 131
8 027
Vologne/Neuf Pré
175 608
10
2500
254 392
La Roche
Belle HutteLa Lande
15 420
Chajoux 34 955
10 457
42 057
Ensemble
Le Nol 13 459
Volumes consommés
Sacerlet
La Roche
Volumes produits
2110
Sacerlet
19/27 RAPPORT ANNUEL EAU 2020
Historique de l'indice linéaire de pertes (m3/km/j r) de l'ensemble des réseaux :
2014 2016 2017 2018 2019 2020
3,45 2,54 2,41 2,49 2,63 1,73
8. Indice d'avancement de la protection de la resso urce en eau
Document édité le 15 juin 2020 par l'ARS des Vosges
Indice linéaire de pertes (m3/km/jr)
2015
2,13
MAIRIE DE LA BRESSE 12 PLACE CHAMPTEL88250 LA BRESSE
MAIRIE DE BRESSE (LA)
Indice consolidé 80 %
OBJET : Circulaire n° 12/DE du 28 avril 2008 Mise en oeuvre du rapport sur le prix et la qualité des services publics d'eau et d'assainissement en application du décret n°2007-675 du 2 mai 2007
Indice d'avancement de la protection de la ressourc e en eau
Code national Nom du captage Dépt
Périmètre protect.
- Code
Etat procédure -
Code
Délibération- Date
Avis géologue -
Date
Recevabilité- Date
D.U.P. - Date Indice
088000107 SCE DE LA ROCHE 10 O TE 27/06/1980 15/09/1977 09/09/1981 07/12/1981 80 %
088000111 SCE LA COURBE 1 16 O TE 27/06/1980 15/09/1977 09/09/1981 07/12/1981 80 %
088000112 SCE LA COURBE 3 16 O TE 27/06/1980 15/09/1977 09/09/1981 07/12/1981 80 %
088000113 SCE LA COURBE 4 16 O TE 27/06/1980 15/09/1977 09/09/1981 07/12/1981 80 %
088000114 SCE LA COURBE 5 16 O TE 27/06/1980 15/09/1977 09/09/1981 07/12/1981 80 %
088000115 SCE LA COURBE 8 16 O TE 27/06/1980 15/09/1977 09/09/1981 07/12/1981 80 %
088000116 SCE LA COURBE 9 16 O TE 27/06/1980 15/09/1977 09/09/1981 07/12/1981 80 %
088000117 SCE LES PLANCHES 660 O TE 24/04/1990 24/01/1990 02/04/1993 18/11/1993 80 %
088000118 SCE DU SACERLET 1 13 O TE 27/06/1980 15/09/1977 09/09/1981 07/12/1981 80 %
088000119 SCE DU SACERLET 2 13 O TE 27/06/1980 15/09/1977 09/09/1981 07/12/1981 80 %
088000120 SCE DU SACERLET 4 13 O TE 27/06/1980 15/09/1977 09/09/1981 07/12/1981 80 %
088000121 SCE DU SACERLET 5 13 O TE 27/06/1980 15/09/1977 09/09/1981 07/12/1981 80 %
088000122 SCE DU SACERLET 6 13 O TE 27/06/1980 15/09/1977 09/09/1981 07/12/1981 80 %
088000123 SCE DU SACERLET 7 13 O TE 27/06/1980 15/09/1977 09/09/1981 07/12/1981 80 %
088000124 SCE DU SACERLET 8 13 O TE 27/06/1980 15/09/1977 09/09/1981 07/12/1981 80 %
088000125 SCE DU SACERLET 9 13 O TE 27/06/1980 15/09/1977 09/09/1981 07/12/1981 80 %
088000126 SCE DU SACERLET 10 15 O TE 27/06/1980 15/09/1977 09/09/1981 07/12/1981 80 %
088000127 SCE DU SACERLET 11 11 O TE 27/06/1980 15/09/1977 09/09/1981 07/12/1981 80 %
088000128 SCE DU SACERLET 12 5 O TE 27/06/1980 15/09/1977 09/09/1981 07/12/1981 80 %
088000129 SCE DU SACERLET 13 5 O TE 27/06/1980 15/09/1977 09/09/1981 07/12/1981 80 %
088000130 SCE LE NOT 17 70 O TE 27/06/1980 15/09/1977 09/09/1981 07/12/1981 80 %
088000133 SCE BELLES HUTTES 33 O TE 27/06/1980 15/09/1977 09/09/1981 07/12/1981 80 %
088003010 SCE BELLES HUTTES 2 33 O TE 27/06/1980 15/09/1977 09/09/1981 07/12/1981 80 %
088004075 BARRAGE DE LA LANDE 80 O TE 12/11/2012 01/09/2013 31/05/2016 16/01/2017 80 %
20/27 RAPPORT ANNUEL EAU 2020
9. Taux de réclamations2 par ecrit + 3 orales
soit 1,24
16soit 4,0 4034
10. Taux d’occurrence des interruptions de service non programmés
- Réclamations sur facturation abonnés :réclamations pour 1000 abonnés.
En cours total de la dette calculée au 31/12/2020 : 826 427,44€
- Pour les branchements neufs, ceux-ci sont réalisés par l’abonné avec une entreprise agréée par la commune
Réclamations pour interruptions sur réseau : 0
Il est impossible d’exprimer cet indicateur et d’en tirer des enseignements. Ce qu’il est possible d’énoncer, c’est que compte tenu de la présence permanente d’agents du Service des Eaux, le service est à même de se conformer aux délais souhaités par les futurs abonnés.
Idem indicateurs que dans le Chapître 11 « délai d’ouverture des branchements ».
13. Durée d’extinction de la dette de la collectivi té
- Du fait que les compteurs sont placés à l’intérieur des immeubles, pour la réouverture d’un branchement existant, cela implique que le futur abonné soit disponible pour nous permettre l’accès .
12. Taux de respect du délai maximal d’ouverture de s branchements pour les nouveaux abonnés :
B
service
(formule : encours total de la dette / épargne brute annuelle exprimé en années)
Epargne brute annuelle calculée selon les modalités prescrites par l'instruction comptable M49 Année 2020 : 241 352,44 €Durée d'extinction = A soit 3,43 années
Compte tenu de notre règlement de service qui stipule que :
11. Délai maximal d’ouverture des branchements pour les nouveaux abonnés défini par le service
Formule : Nombre de déclarations laissant une trace écrite/nombre d'abonnés X 1000
réclamation pour 1000 abonnés.- Réclamations sur la qualité de l'eau et du service :
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15. Montant des abandons de créances ou des verseme nts à un fond de solidarité
1. Travaux d'investissement réalisés en 2020 - Per spectives 2021
Travaux réalisés en 2020Travaux rue du Hohneck / Clairie 98 264,25 €Reconversion station Chajoux 3 006,30 €fabrication coffret UV la Lande 5 576,25 €Protection captages 1 991,00 €Mise en securité stations 1 769,00 €Création de regard pour compteurs de zone 9 584,00 €Remplacement réseau Bellevue 1 024,88 €Etudes et travaux de remplacement rue de la Résistance 6 821,32 €Travaux Frétux, Belle Hutte, Pré des Gouttes 10 944,00 €Travaux divers sur réseaux 685,09 €
TOTAL 139 666,09 €
Travaux programmés en 2021 PREVUS POUR 2021(HT)
. Travaux rue du Hohneck clairie 37 200,00 €
. Remise à niveau bouches à clé 2 300,00 €
. Extension de réseaux 115 000,00 €
. intrevention sur stations 14 900,00 €
. Réfection captages 165 000,00 €
. Remplacement et création de réseaux 36 500,00 €
TOTAL 370 900,00 €
TRAVAUX
CHAPITRE IV - FINANCEMENT DES INVESTISSEMENTS
Versements effectués par la collectivité au profit d’un fonds de solidarité : 0 €. Abandon de créance 2020 : 3049,55 €
MONTANTS REALISES 2020 (HT)
Taux d’impayés : 1,41 %Impayés au titre de l’année 2019 : 7 607,71 €
14. Taux d’impayés sur les factures d’eau de l’anné e précédente
Montant facturé au titre de l’année 2019 : 539 845,69 €
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2. Immobilisations corporelles réalisées en 2020
MONTANT HT
compresseur la lande 4 580,00 €1 570,50 €7 440,00 €3 462,97 €7 638,35 €
10 166,67 €TOTAL 34 858,49 €
3. Principaux coûts de fonctionnement 2020
MONTANT HT
1 210,82 €7 380,22 €
Neutralite - Timalite 9 968,40 €Chlore 3 537,06 €Charbon actif 2 627,20 €Petit équipement et fournitures 29 534,08 €Electricité 17 168,71 €Télécom 5 298,34 €Réparation par entreprise 15 458,62 €Frais de personnel 125 949,25 €Amortissements 200 739,93 €Taxes et redevances 79 560,00 €Carburant 3 602,24 €Maintenance- Honoraires- Divers 5 005,70 €
TOTAL 507 040,57 €
Compteurs de zone-logger correlateurOutillage et divers equipementsCompteurs pour abonnés
FOURNITURES
AnalysesFrais de formation + Frais de déplacement
Têtes radiosPoste chloration autonome
FOURNITURES
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CHAPITRE V - INFORMATIONS DE L'AGENCE DE L'EAU
24/27 RAPPORT ANNUEL EAU 2020
25/27 RAPPORT ANNUEL EAU 2020
26/27 RAPPORT ANNUEL EAU 2020
27/27 RAPPORT ANNUEL EAU 2020