Abdelhamid BOULAHRIS TSGE B2 ISTA AIN EL AOUDA

Ddicace .. =>Page 2Page 3Page 4Page 5Page 7Page 9Page 10Page 12Page 13Page 16Page 28Page 29 Conditions requises des concurrents :Dans le cadre des procdures prvues cet effet par le rglement seules peuvent participer aux appels d'offres les personnes physiques ou morales qui :

1) Justifient des capacits juridiques, techniques et financires.

2) Sont en situation fiscale rgulire.

3) Sont affilies la CNSS (caisse nationale de scurit sociale).

==>Prsentation des dossiers des concurrents :

Le dossier prsent par chaque concurrent est mis dans un pli cachet portant :

Le nom et l'adresse du concurrent.

L'objet du march et l'indication du lot en cas de march en lots spars.

La date et l'heure de la sance d'ouverture des plis.

L'avertissement que le pli ne doit tre ouvert que par le prsident de la commission d'appel d'offres lors de la sance d'examen des offres.

Dossier administratif : Une dclaration sur l'honneur qui doit indiquer les noms, prnom, qualit et domicile du concurrent et s'il s'agit d'une socit, la raison sociale, la raison juridique de la socit, le capital social, l'adresse du sige social, le numro de la patente, le numro d'affiliation la caisse nationale de scurit sociale pour les concurrents installs au Maroc et le numro du compte courant postal bancaire ou la Trsorerie Gnrale. Dossier technique : Une note indiquant les moyens humains et technique du concurrent, les renseignements, pices d'ordre technique ou pices complmentaires concernant la socit.Avant l'ouverture des plis les membres de la commission fait une sous commission pour faire un rapport technique, c'est--dire une tude sur les objets propos par les soumissionnaires (toute personne physique ou morale qui propose une offre en vue de la conclusion d'un march), pour dterminer si les objets sont conforme ou ne pas conforme.

Et comme rsultat de la commission le responsable cre un Pv de jugement (voire annexes) et choisir la socit moins disant. Aprs la SNRT informe le soumissionnaire retenu de l'acceptation de son offre par lettre avec accus de rception. B. Le March ngoci Le march ngoci est lorsque le matre d'ouvrage engage librement les discussions qui lui paraissent utiles avec le ou les candidats de son choix et attribue le march au candidat qu'il a retenu dans les conditions fixes par la prsente section.Les marchs ngocis sont conclus sur l'acte d'engagement souscrit par celui qui se propose de traiter.

3. Le contenu des Marchs

Les Marchs doivent contenir au moins les mentions suivantes : Le mode de passation, la rfrence expresse aux alinas, paragraphes et articles du rglement en vertu des quels le march est pass.

L'indication des parties contractantes, les noms et qualit des signataires agissant au nom du matre d'ouvrage et du contractant, l'objet avec indication des lieux d'excution des prestations.

L'numration par ordre de priorit des pices incorpors au march, le prix, le dlai d'excution ou la date d'achvement du march, les conditions de rception et ventuellement, de livraison, les conditions de rglement les clauses de nantissement, les conditions de rsiliation, la signature du march par l'autorit comptente.

Aprs avoir choisi le fournisseur la SNRT envoi une notification: pour lui inform que son march est approuv. Et Un ordre de service pour lui dire quil peut commencer ces travaux.

Lorsque le fournisseur terminer les travaux pour la SNRT il envoi une facture et un bon de livraison.La facture et le bon de livraison envoi au bureau d'ordre ce dernier les envoyer dans courrier au service de liquidation pour certifi que la fournitures et bien reu ou le service bien fait en respectent le dlai dexcution, les clauses de contra, etc. ....et cre un Bordereau dEnvoi pour le renvoyer ou service de trsorerie.

Dans le service de trsorerie la SNRT pay les factures au fournisseur concern soit par chque ou par remboursement.4. Dossier de March:

Chaque dossier de march doit contient les donnes suivantes:a. Bordereau dEnvoi Annexe N4 Page XX

Bordereau dEnvoi est la couverture de dossier de marchs, il indique les informations quon peut trouvez joint le dossier

b. La facture (page 14)c. Bon de livraison/Travaux

3) Dfinition de Bon de livraison

Le bon de livraison est le document qui par dfinition suit le produit. Il est remis par le vendeur lacheteur au moment de la livraison du produit. Dans certains cas, la facture le remplace lorsquelle est fournie au moment de la livraison et quelle contient au moins les informations du bon de livraison.

Les bons de livraison permettent dassurer le mouvement des flux physiques des produits qui rentrent o qui sortent de lexploitation. Ils sont utiles pour la gestion interne (comptabilit) et dans le cadre de dmarches qualit ou la rglementation (respect du paquet hygine).4) Les mentions du Bon de livraison/Travaux:

Le Bon de Livraison contient plusieurs types dinformations et notamment:

Le logo de fournisseur.

le nom des parties fournisseur et client SNRT.

Numro de BL

Numro de BC ou Numro de Facture

La nature de fourniture sous forme dun compte de plan comptable

Les consistances de bon de livraison

Dsignation

Quantit de fourniture

La certification de service concern + Fournisseur + Directeur Gnral de la SNRT.

Ladresse de fournisseur N de patente + N Identification Fiscale Le bon de livraison sappelle aussi bon de travaux, on utilise le bon des travaux lorsque la fourniture vendue est sous forme des services la SNRT et le bon de livraison lorsque la fourniture est sous forme des biens touchables.

d. Bon de rception : Ce bon indique que la fourniture ou le service est bien reu par la SNRT, il contient les informations sur le produit ou le service vendu par le fournisseur.

e. Ordre de service Annexe N6 Page XX

Cest lAccord court terme entre le prestataire et lacqureur de services, portant sur des prestations ponctuelles spcifies dans un ordre et donnant lieu une facturation sur charges relles ds leur achvement. Il sagit dune demande de service sur un objet de maintenance, pour une socit cliente et une date donne.

Cest lacceptation de loffre de fournisseur choisi par la SNRT et de lui donner laccord dexcuter le travail ou de fournir les marchandises dj Slectionner.

f. Notification Annexe N7 Page XX

La "notification" est la formalit par laquelle on tient officiellement une personne, informe du contenu d'un acte laquelle elle a pas t partie (Voir "Cession de crance" notamment la cession de bail), ou par laquelle on lui donne un pravis, ou par laquelle on la cite comparatre devant un tribunal, ou enfin, par laquelle on lui donne connaissance du contenu d'une dcision de justice. La notification d'une dcision de justice fait courir les dlais de recours.

g. Contrat avec le march concern/acte dengagement1) Dfinition

Un contrat se dfinie comme une convention titre onreux pass entre la SNRT et un personne physique ou morale.

2) Les montions du Contrat

Le contrat comporte plusieurs indications savoir, la raison sociale, le sige social, le numro de patente, lobjet du contrat, sa dure et sa validit, la cession, les engagements financiers, les droits dexploitation, le montant et le mode de paiement, les obligations de la SNRT et du contractant, les garanties, les clauses rsolutoires, la modification, les litiges, les dispositions particulires, ainsi que llection du domicile.

Chaque contrat doit tre accompagn de la facture, la notification, et de lordre de service

Au moment de la rception du contrat et de la facture, lagent charg du contrle des documents concerns vrifie le nom, le numro de patente, le montant de la facture en chiffre et en lettres, ainsi que la dsignation,

Ces informations doivent tre mentionnes dans le contrat tabli entre les soussigns, dans le cas ou le contrat ou la facture contiendrait une erreur, il y a lieu dtablir un avenant, ou de modifier les clauses du contrat initial.

Le dlai de la facture ne doit pas dpasser la validation du contrat. Il y a obligation de renouvellement dans le cas o le contrat expire.

2nd. Bon de Commande1) Dfinition de bon de commande

Formule crite manifestant l'exigence de la SNRT recevoir une prestation, une marchandise des conditions qui normalement ont t fixes par le vendeur.La SNRT envoyer un bon de commande au fournisseur choisi pour lui dire que ces offres son accept et quil peut livre la fourniture ncessaire.

2) Le Bon de Commande se fait suite aux tapes suivantes :

Etablissement d'une demande "voir annexe N00" par la direction concern.

L'envoi d'une demande de prix aux 3 fournisseurs au minimum par la direction concern.

Aprs avoir consult les rponses des fournisseurs conservs dans des plis contenant les offres des socits.

Une commission qui se compose de deux ou plusieurs personnes de la SNRT runie en vue de procder l'ouverture.

A la fin de cette commission la SNRT choisis une seul socit qu'est la plus rentables et la plus conform dans cette tape que les personnes qui runie tablir un procs verbale "voir annexe N 00" qui contient les montant de tous les fournisseurs et aussi la socit qui gagn l'adjudication, le fournisseur doit tablir un devis que nous le joignions avec la demande de la direction concern pour tablir un bon de commande au niveau de JDE (logiciel interne dans la SNRT ) et signer par

1. Direction concern

2. Le fournisseur

3. Le directeur des marchs

4. Le directeur central administratif et financire

3) Les mentions du Bon de Commande: Annexe 5 pages XX

Le Bon de commande contient plusieurs types dinformations et notamment:

Le logo de la SNRT.

Lidentification de fournisseur.

Numro de BC

Lobjet de BC

La nature de fourniture sous forme dun compte de plan comptable

Les consistances de bon de commande:

Dsignation

Quantit de fourniture

Prix unitaire

Montant total HT

Taxe sur Valeur Ajout

Montant payer TTC

Les conditions Gnrales:

Dlai dexcution

Pnalits de retard

Assurances chantier

Conditions de paiement

La certification de service concern + Fournisseur + Directeur central de la SNRT

4) Le dossier de Bon de commande comporte :

Procs verbale.

Les devis contradictoire des socits.

Bon de commande.

La demande de la direction concerne.

3rd. Commende Rgie :

Une commande rgie s'tablir au cas d'urgence la base de la facture au de devis.

Le montant de commande rgie ne doit pas dpass 30000.00 DH.

Elle doit tre signe par le directeur de service concern.

1) Les mentions du Commande Rgie: Annexe 5 pages XX

Le commande rgie contient plusieurs types dinformations et notamment:

Le logo de la SNRT.

Lidentification de fournisseur.

Numro de BR

Lobjet de BR

La nature de fourniture sous forme dun compte de plan comptable

Les consistances de commande rgie:

Dsignation

Quantit de fourniture

Prix unitaire

Montant total HT

Taxe sur Valeur Ajout

Montant payer TTC

2) Le dossier de commande rgie comporte :

Copie de la facture signe et endosse.

Devis contradictoire.

Bon de livraison ou bon de travaux.

Commande rgie vise et signe par le service concern.

4th. Crer un Bon de Commande Pour cre un bon de commande on utilise un logiciel qui sappelle JDE Dfinition de JD Edwards:

JDE est une suite dapplications intgre de logiciels ERP complets associant valeur commerciale, technologie standardise et exprience approfondie de lindustrie en une solution assurant un faible cot total d'exploitation. Seul Oracle JDE propose un choix de bases de donnes, de systmes dexploitation et de matriel permettant de construire la solution informatique en fonction des besoins de la SNRT. Grce JDE, Linvestissement technologique est protg par un plan daction produit complet et clairement dfini, accompagn des politiques de support continu Oracle et Applications Unlimited.

Tous les processus financiers de toutes les applications sont intgrs dans une base de donnes et relis de faon transparente toutes les autres solutions JDE JDE grandit avec la SNRT, grce son architecture de base. Souple et volutif, son jeu d'outils unique est conu sur des standards ouverts. Le JDE est utiliser par le service dapprovisionnement bureau de bon de commande de la socit nationale de radiodiffusion et de tlvision pour cre des bons de commande, commande rgie, commande import et bon de rception il est aussi li au rseau avec dautres services service dinventaire, service de comptabilit pour certifi et enregistrer ou comptabilit les factures,

La priode de stage au sein du dpartement dapprovisionnement de la Socit Nationale de Radiodiffusion et de Tlvision tait riche, bnfique et assez suffisante car jai pu acqurir de nouvelles connaissances et aussi pratiquer celles dj acquises.

Certes, il existe une certaine diffrence entre le savoir et le savoir faire, entre la pratique et la thorie mais cette dernire ma bien prpar affronter la vie professionnelle.

Mon stage chez la SNRT a t trs instructif. Au cours de ce mois jai a pu comprendre les mcanismes de fonctionnement de ce dpartement ainsi que chacun des services.

Par ailleurs les relations humaines entre les diffrents employs de la socit, indpendamment de lactivit exerce par chacun deux, mont clair sur le comportement avoir en toute circonstance.

Enfin, je tiens remercier tout le personnel du dpartement dapprovisionnement de la Socit Nationale de Radiodiffusion et de Tlvision pour leurs soutiens, leur encadrement et leur comprhension.

Annexe N 2: Tableau de Situation Financire par Dtail

Annexe N 3:Tableau de Situation Financire globale

Annexe N 4:Bordereau dEnvoi

BE N . Le /.../.

A

Monsieur le Directeur .

BORDEREAU DENVOI

ObservationsNBR des

PicesDsignation des Pice

Des observations ce qui concerne les pices ci-joint de march

0101

01

01VEUILLER TROUVER CI-JOINT - NOM DE FOURNISSEUR

La facture: Numro de facture Date de facture Montant TTC

Bon de Commande: Numro de BC

Bon de Livraison: Numro de BL

Bon de Rception

Sige Social: 1 rue EL BRIHI RABAT 10000 Maroc

Tel: 212(0)5376852-537685100-537704963. Fax: 212(0)537702908

RC: 60485- Patent 25197490- IF 3304097 -CNSS 6611839

Annexe N 5:Bon de Commande

Commande Rgie, Localou import N

Code:Date de Commande: .../.../.

Raison Social:Mode de Payement: Espce ou Virement

Adresse:Dlai Payement: ... Jrs aprs la date de facture

Devis: MAD

Code postal:Nature de la Dpense:

Ville:

Pays:Destinataire:

Tlphone:Votre devis N:

Fax:

Objectif:

Code dArticleDescriptionQtP.UPrix Total

Total H.T

TVA Cumule

Total TTC

Arrt le prsent de bon de commande la somme

Montant TTC Total en chiffres

NB: le dlai dexcution et sus mentionn, passe ce dlai compt de la date daccus rception de bon de commande.

Ce dernier sera considr doffre comme nul nest non avenu, aucune rclamation ne sera oppose la SNRT

Sige Social: 1 rue EL BRIHI RABAT 10000 MarocTel: 212(0)5376852-537685100-537704963. Fax: 212(0)537702908

RC: 60485- Patent 25197490- IF 3304097 CNSS 6611839

Annexe N 6:Ordre de service

LE //2010A

MONSIEUR LE DIRECTEUR DE LA SOCIETEOBJET: Ordre de services N1

REF : March N .../SNRT/2010

Monsieur,

Nous vous informons que le march cit en rfrence relatif : est approuv en date du: //.

Nous vous demandons de bien vouloir entamer son excution partir du lendemain de la date de notification du prsent ordre de service et den accuser rception.

Ce march concerne la Direction vous tes pris de bien vouloir vous y adresser pour son excution.

Veuillez agres, Monsieur le Directeur, mes salutations distingues.

Annexe N 7: Notification

LE //2010A

MONSIEUR LE DIRECTEUR DE LA SOCIETEOBJET: Notification

Nous vous informons que le march N /SNRT/2008 ayant pour objet:

Est approuv en date du:

Vous trouvez, ci-joint un exemplaire de ce march.

Veuillez agrer Monsieur, mes salutations distingues.

Annexe N 6: Demande de prixRabat Le //.

A

Monsieur le Directeur

De la Socit .

REF N

Objet : Demande de prix

Monsieur,

J'ai l'honneur de vous demander de me communiquer votre meilleure offre concernant l'article suivant : (sous pli ferm cachet).

MT T.T.CP.UQUANTITEDESIGNATION

"Vide"

"Vide"

Date limite pour dpt des offres est le //.

Veuillez communiquer votre offre:

- Soit directement et contre rcpiss au secrtariat de Monsieur chef de service concern.

- Soit l'envoyer par courrier recommand avec accus de rception au service concern.

Toute rception de prix par fax sera rejete.

Sur les plis en questions doit tre mentionn:

La Direction et le service concern

Le numro d'ordre de la demande de prix.

Sige Social: 1 rue EL BRIHI RABAT 10000 MarocTel: 212(0)5376852-537685100-537704963. Fax: 212(0)537702908

RC: 60485- Patent 25197490- IF 3304097 CNSS 6611839Annexe N 6: Procs verbal

Procs Verbal de la consultationConcernant . Le //. A H une commission compose de :

"2 ou 3 personnes de la SNRT de service concern a cet achat". S'est runi en vue de procder l'ouverture des plis concernant les offres des socits savoir:

Socits consultes

"Ou moins 3 socits "

Socits ayant rpondu la consultation

Montant en DH TTCSocit

L'adjudication est "le nom de la socit choisi " avec un montant de le Montant de la socit- DH TTC (le montant en chiffre)

Sige Social: 1 rue EL BRIHI RABAT 10000 MarocTel: 212(0)5376852-537685100-537704963. Fax: 212(0)537702908

RC: 60485- Patent 25197490- IF 3304097 CNSS 6611839

Annexe N 6: JDE

Direction centrale administrative et financire

Dpartement dapprovisionnement

Dpartement gestion commerciale

Dpartement Finance et comptabilit

Dpartement de la gestion des dplacements et parc auto logistique et moyens gnraux

Direction des marches

Dpartement juridique

Directeur Financire

Service de linventaire

-Service auto des parcs

-Service gestion des dplacements

-Service achat local et moyens gnraux

-Service des tudes juridiques

-Service contentieux

-Service comptabilit

-Service trsorerie

-Service administration des ventes

-Service recouvrement

-Service administration et suivi des marchs

Dpartement dApprovisionnement

Suivi des Marchs

Service administration

Archives

Liquidation

Directeur des marchs

Bureau de visa

Chef de service des marchs

Bons de commande

Bureau des offres

Secrtaire

Chef de dpartement dapprovisionnement

Gestion des factures

Factures d'eau et d'lectricit

Factures d'Internet est de Tlphone

Factures Internationales

Secrtaire

Le montant Total payer du 1T/2009 de la rgie ONE LAAYOUNE ce Montant doit enregistrer au Tableau de Situation Financire Globale

Situation financire par Dtail de la rgie ONE LAAYOUNE de 1T/2009

Les rgies de Maroc

Situation Financire Globale de chaque rgie

Certification de chef de Dpartement dApprovisionnement

Lidentification de fournisseur

Certification de fournisseur

Certification de directeur Gnral

Certification de service concern

Certification de chef de La Direction des March

Certification de fournisseur

Certification de Service concern

Certification de Service concern

Bureau des marchs

Remboursement par:

* Virement

* Chque

Liquidation

Service de trsorier

Service Comptabilit

Bureau de visa: viser la f aprs vrification

Livraison

Des Produits

Acceptation d'un Fournisseur (le moins disant).

Etablir la Facture par Le Fournisseur

Traitement de la Facture par Service d'approvisionnement

Appelles d'offres

Restreint

Appelles d'offres

Ouvert

March Ngoci

Appelles d'offres

Marchs

Bon de Commande

Commande Rgie

Lacquisition des biens et services pour le compte de la SNRT

-Une commission

-Acceptation d'un FRS

Marchs

Bon de Commande

Commande Rgie

Lacquisition des biens et services pour le compte de la SNRT

Traitement de la Facture par service concern

Commission

- 38 -