AVANT-PROPOS

Le huitime semestre qui marque une tape importante avant la dernire anne dans le cursus universitaire des tudiants lENCG de Settat, impose un stage articul autour dun thme. Il sagit pour de nous atteler la pratique aprs plusieurs semestre de cours thoriques et de stages dinitiation et de de mieux approfondir nos connaissances de lentreprise et de ses activits, en vue dappliquer et de mettre en uvre ce que nous avons acquis en classe et aussi de se familiariser davantage avec le milieu professionnel.

Cest dans cette perspective et dans le dessein de concevoir un projet professionnel tmoignant du professionnalisme et de la performance, que jai ralis le prsent rapport qui constitue la synthse des tches que jai effectu au sein dune banque de grande renomme dont la BANK OF AFRICA-MADAGASCAR en vue de profiter de son expertise et de son gnie dans le domaine bancaire.

REMERCIEMENTS

M

erci vous, Mr ANDRIANARIVAO Lala Directeur dlgu la comptabilit de la BOA-MADAGASCAR, de mavoir permis de devenir oprationnelle dans le domaine

de la banque et dacqurir des connaissances dans un domaine trs spcialis. Vous vous tes montr trs lcoute, pdagogue et comprhensif.

M

erci vous Mr Mustapha CHAMI, pour l'attention particulire dont vous avez fait preuve notre gard. Grce vos enseignements, votre dvouement, vos conseils et

surtout votre disponibilit, jai pu mener bien ce travail.

M

erci toi chre cole, cole, qui de par ta renomme, ton enseignement et tes professeurs, nous a permis, de nous distinguer dans un march de travail trs comptitif, de relever les

dfis et darriver nos fins.

ABREVIATIONS BOA : Bank Of Africa BDC : Bon de caisse BCM : Banque Centrale de Madagascar BO : Billet ordre CREDOC : crdit documentaire CSBF : Commission de Surveillance Bancaire et Finance FINEX : Finance extrieur GAB : Guichets Automatiques de Billets DAT : Dpt Terme DAV : Dpt Vue PCEC : Plan Comptable des Etablissements de Crdit PTD : Plan Triennal de Dveloppement PME : Petite et Moyenne Entreprise Prt VO : Prt Vaha Olana

Sommaire

INTRODUCTION ....................................................................................................................................... 5 PARTIE I : LA PRESENTATION DE LENTREPRISE ...................................................................................... 6 Chapitre I : la prsentation gnrale du groupe BOA : ....................................................................... 6 Section 1 : le groupe BANK OF AFRICA ............................................................................................ 7 Section 2 : Lhistorique du groupe................................................................................................. 11 Chapitre 2 : la prsentation de la BANK OF AFRICA - MADAGASCAR ............................................... 17 Section 1 : Gnralits et organisation interne............................................................................. 17 Section 1 : Les objectifs et activits de la BOA-Madagascar ......................................................... 26 PARTIE II : LES TECHNIQUES DE TRAITEMENT COMPTABLES DES OPERATIONS BANCAIRES ............... 33 Chapitre I : Aspects gnraux sur la comptabilit ............................................................................. 34 Section 1 : cadre conceptuel ......................................................................................................... 34 Section 2 : les tablissements de crdits....................................................................................... 36 Chapitre II : le traitement comptable des oprations bancaires ...................................................... 42 Section 1 : Compte rendu de stage et dfinition des oprations bancaires ................................. 42 Section 2 : Schmas comptables des critures gnres automatiquement ............................... 48 CONCLUSION ......................................................................................................................................... 59

INTRODUCTIONLa BOA Madagascar est reste solide en 2010 malgr un contexte conomique encore dfavorable en raison de la crise politique qui perdure dans le pays depuis plus de deux ans. Les plans dactions mis en place pour consolider sa rentabilit travers lamlioration de la qualit du portefeuille par le renforcement des actions de recouvrement et la prudence dans loctroi du crdit, laccent mis sur les produits de commissions ainsi que le resserrage des charges dexploitations ont port leur fruit. La comptabilit a aussi jou un rle dans la puissance de la BOA Madagascar puisquelle permet lentreprise de prendre les dcisions cruciales et favorables son dveloppement en de refltant limage fidle de lentreprise.

Cest pourquoi, nous allons nous focaliser sur le processus de comptabilisation que lon va prsenter, expliquer et commenter en quelques pages. Et cela malgr la complexit et ltendue du systme comptable de la BOA.

Ce stage est donc effectu dans le but de dcortiquer les traitements comptables des oprations bancaires de la BOA Madagascar en deux volets dont : la prsentation du groupe BOA, le droulement du stage et le traitement comptable des oprations bancaires.

PARTIE I : LA PRESENTATION DE LENTREPRISE

Cette partie sarticulera autour de la prsentation de lentreprise. Nous allons tout dabord commencer par une prsentation gnrale du groupe BOA en talant son historique et ensuite nous allons mettre laccent sur les gnralits, la structure organisationnelle et les objectifs et activits de la BOA Madagascar.

Chapitre I : la prsentation gnrale du groupe BOA :

Section 1 : le groupe BANK OF AFRICA

Le Groupe BANK OF AFRICA, fond en 1982 au Mali, est aujourdhui prsent dans 15 pays, travers un rseau de banques commerciales et de socits financires, toutes entirement ddies au continent africain. Autrement dit, il compte aujourdhui environ 2600 collaborateurs, au sein de banques commerciales, dune socit financire en France, trois socits de crdit-bail, deux socits dinvestissement, une socit de bourse, un bureau de reprsentation Paris et une filiale informatique. Les banques BOA proposent de nombreux services, pour les particuliers comme pour les entreprises.

1. Les points forts du groupe : La qualit du service offert la clientle se traduisant par une offre tendue et diversifie : Une gamme complte de produits bancaires et financiers. Une offre attractive en matire de bancassurance. Des solutions adaptes tous les problmes de financement. Une ingnierie financire performante. Le dynamisme et la disponibilit des quipes La solidit financire La cohsion du rseau : Plus de 4000 personnes votre service avec environ 3000sites dexploitation et de production ddis sur 15 pays hors partenaires associs. La diversit des financements proposs Lexpertise en ingnierie financire La puissance des partenaires stratgiques dont : La Banque Marocaine du Commerce Extrieur, PROPARCO, Socit Financire Internationale (SFI groupe banque mondiale), Banque Ouest Africaine de dveloppement (BOAD), Socit Financire Nerlandaise pour le dveloppement (FMO), Socit Belge dInvestissement pour les pays en Voie de Dveloppement (BIO), Et le fonds dinvestissements AUREOS. Une exprience africaine unique : Un dveloppement continu depuis prs de 30ans.

Le chiffre daffaire du groupe sest lev environ 310 millions deuro en 2010.

2. Produits et services disponibles : RESEAU FRANCOPHONE BANK OF AFRICA Assurances Assurance Ambitions Assurance Etudes Assurance Prvoyance Assurance Retraite Comptes Compte Chque Compte Devise Compte Elite Compte Jeunes Epargne Bons de Caisse Bons de Trsor par Adjudication Compte Epargne Compte Epargne Elite Dpt terme Plan Epargne Education Plan Epargne Logement Plan Epargne Plerinage M-paiement Airtel Money Orange Money Montique Carte SESAME Carte SESAME + Carte SESAME EPARGNE Carte VISA LIBRA Carte VISA PROXIMA Carte VISA prpaye TUCANA

Cash Advance MASTERCARD Multimdia B-phone B-sms B-web Prts Avance Avance Tabaski Dcouvert Autoris Microfinance Prt Collectif Prt Consommation Prt Equipement Prt Etudiant 2iE Prt Evnements familiaux Prt Habitation Prt Immobilier Prt Informatique Prt Personnel Prt Premire Installation Prt Rechargeable Prt Scolarit Prt vhicule Transferts et change Changes Manuels Chques de voyages T-Cash Transfert Flash Western Union Produits et Services Entreprises Large Choix de produits et services destination de grandes entreprises,

PME/PMI, associations, institutions et professions librales.

Section 2 : Lhistorique du groupe

1982

Fruit dune ncessit historique, la BANK OF AFRICA MALI (BOA-MALI) est ne fin 1982 Bamako, quasiment sans appui extrieur.

Ancrage initial mais aussi champ d'exprimentation irremplaable, elle permettra de valider et d'affiner la conception gnrale et les principes d'action qui seront le fondement d'un rseau rgional fort, vingt sept ans plus tard, de 12 banques commerciales, dune banque de lhabitat, de trois filiales de crdit-bail, d'une socit de bourse, de deux socits dinvestissement... et d'une notorit apprciable dans les milieux financiers et bancaires africains.

Lmergence du Groupe BANK OF AFRICA s'est droule en deux phases majeures entre 1982 et 2003.

1. La Construction Dun Groupe Bancaire Africain En Trois Etapes : le dmarrage de l'exprience avec la cration de la BOA-MALI ; le changement dchelle avec la mise en place dAFRICAN FINANCIAL HOLDING (AFH) et la constitution de la BANK OF AFRICA BNIN (BOA-BNIN) ; lextension progressive du rseau avec notamment la cration de plusieurs BANK OF AFRICA et de quelques tablissements financiers spcialiss dans lUnion conomique et Montaire Ouest-Africaine. 2. La Consolidation Et Lintgration Du Groupe, Avec Notamment : le renforcement des Structures Centrales de AFH ; lhomognisation et le renforcement des procdures ; la cration de la BANK OF AFRICA MADAGASCAR en 1999 ; le dmarrage de QUIPBAILMADAGASCAR en 2000 ; la fondation et louverture de la BANK OF AFRICA SNGAL en 2001 ; la cration de la BANQUE DE LHABITAT DU BNIN (BHB) en 2004 ; la diversification dans de nouvelles lignes de mtier, notamment lassurance-vie et linvestissement dans des secteurs porteurs, tel que celui des tlcommunications.

Une troisime phase a t entame en 2004 avec le dbut de son implantation et sa progressive extension dans la zone de lAfrique de lEst anglophone, et le renforcement de sa structure managriale et financire.

1982 1994

1. LA CONSTRUCTION DUN GROUPE BANCAIRE AFRICAIN Le dmarrage, avec la BANK OF AFRICA - MALI Au dbut des annes 1980, le systme bancaire des pays d'Afrique francophone comprenait, de rares exceptions prs, d'une part, des filiales de banques franaises, principalement tournes vers le financement du commerce d'import-export et la satisfaction des besoins financiers des grandes entreprises et, d'autre part, des banques d'tat en butte d'importants problmes de gestion, fortement dpendantes des ambitions politiques et pratiquant une stratgie de crdit souvent hasardeuse. C'est en raction ces faiblesses des structures financires existantes et grce la dtermination d'investisseurs privs maliens quest cre en dcembre 1982 la BANK OF AFRICA MALI (BOA-MALI). La Banque s'est vite rvle comme un partenaire part entire du systme bancaire local et a connu un dveloppement rgulier depuis 1982 illustr par ses principaux indicateurs fin 2009 : 160,4 milliards de F CFA de total bilanciel ; 115,4 milliards de F CFA de dpts collects ; 97,2 milliards de F CFA de crdits distribus ; 12 629 millions de F CFA de fonds-propres ; qui lui permettent de reprsenter 10,5 % des ressources du systme bancaire malien.

Les facteurs de russite expliquant cet essor continu se sont ensuite avrs dterminants dans la croissance des autres banques du Groupe : le dynamisme commercial et la volont d'assurer un service de qualit ; l'effort de modernisme et d'adaptation l'environnement local des instruments et mthodes de travail ; l'appui moral et parfois financier d'institutions internationales intresses par cette exprience originale ; l'intervention aussi importante que possible dans les secteurs vitaux de l'conomie malienne, et notamment dans les crdits de campagne destins au coton et au riz, et la forte implication de la Banque dans le financement des petites et moyennes entreprises; l'adoption d'une politique d'implantation progressive sur l'ensemble du territoire, travers l'installation d'agences dans les principales capitales rgionales.

Le changement dchelle : la mise en place de AFRICAN FINANCIAL HOLDING Lvolution de la BOA-MALI rendait concevable la reproduction d'une telle structure en d'autres lieux. Toutefois, pour imprimer l'impulsion ncessaire au dveloppement et l'largissement de cette premire exprience et pour assurer la cohsion des futures composantes, tout en prservant l'indpendance de chaque unit, l'existence d'une structure centrale est apparue indispensable. C'est cette fin qu'a t cre en fvrier 1988 la socit AFRICAN FINANCIAL HOLDING (AFH) dont les priorits, fixes ds l'origine, seront toujours respectes : promouvoir la cration de banques prives, o les capitaux nationaux seraient fortement reprsents ; tre l'actionnaire de rfrence, apporter un soutien technique la mise en place et assurer la gestion des BANK OF AFRICA ainsi cres ; plus gnralement, s'associer des investissements productifs relevant de tous les secteurs d'activit en intervenant la fois comme socit de capital-risque et, ventuellement, comme gestionnaire.

La mise en place d'AFH va permettre de prciser rapidement la question majeure de la structure du capital des BANK OF AFRICA, qui sera dsormais tripartite. 1 Des actionnaires privs, de prfrence nationaux, apportant chaque Banque une dimension nationale. 2 La holding AFH, qui assure pour chaque projet les rles successifs de promoteur, d'actionnaire de rfrence et de partenaire technique. 3 Des institutions internationales d'appui au dveloppement du secteur priv qui contribueront renforcer l'audience, le souci de rigueur et la crdibilit des BOA. Ce sont quatre partenaires stratgiques PROPARCO, la BANQUE OUEST AFRICAINE DE DVELOPPEMENT (BOAD), la SOCIT FINANCIRE INTERNATIONALE (SFI) et le FMO nerlandais qui ont historiquement jou ce rle.

La constitution de la BANK OF AFRICA - BNIN C'est sur ces bases que va natre la BANK OF AFRICA BNIN (BOA-BNIN), qui ouvrira ses portes au public le 15 janvier 1990 et dont la monte en puissance connatra une force et une rgularit exceptionnelles, la Banque tant devenue, ds sa seconde anne dactivit, la premire banque commerciale du pays et voyant son total bilanciel passer successivement de 16 milliards de F CFA en 1990, 49,2 milliards de F CFA en 1992, 96,8 milliards de F CFA en 1995 et 491 milliards de F CFA en 2009, soit une multiplication par plus de 30 depuis sa cration, il y a 20 ans.

L'extension progressive du rseau vers la dimension rgionale Les perspectives ainsi traces ne pouvaient tre prolonges que si AFH disposait des moyens financiers ncessaires et si elle pouvait obtenir la prsence son tour de table d'actionnaires institutionnels. Laccroissement du capital de la holding sera donc une priorit constante de celle-ci et trois actionnaires de poids entreront successivement au capital de AFH : PROPARCO, le FMO nerlandais et la banque NATEXIS, devenue NATEXIS-BANQUES POPULAIRES. Sur cette base renforce, qui prserve toutefois strictement l'indpendance stratgique du Groupe, l'exprience BOA va enregistrer une nouvelle expansion et, pendant que se consolident les tablissements maliens et bninois, trois nouvelles BANK OF AFRICA vont natre partir de 1994, au Niger, en Cte d'Ivoire et au Burkina Faso, donnant au Groupe la force d'un vritable rseau. S'y ajouteront deux filiales de crdit-bail (QUIPBAIL-BNIN et QUIPBAIL-MALI), et une socit de bourse (ACTIBOURSE). L'existence de AFH a aussi permis l'institution d'une structure d'appui technique destine aux BOA et s'appuyant sur trois fondements principaux : 1995 2003

la comptence des intervenants permettant la lgret du dispositif ; la dualit des missions d'appui la gestion et de formation ; l'uniformisation des procdures et l'homognisation des politiques. 2. LA CONSOLIDATION ET LE RENFORCEMENT DE LINTGRATION DU GROUPE

Dans un environnement concurrentiel de plus en plus exacerb, lexpansion externe et interne est plus que jamais une priorit. Mais elle doit imprativement continuer tre accompagne defforts accrus de consolidation de lexistant et dintgration du Groupe, en vue notamment daccomplir sans heurts les mutations requises au cours de cette priode charnire de notre stratgie de dveloppement. Il en est ainsi notamment dans les domaines des procdures, du contrle, du dveloppement informatique et de la montique dans lesquels les progrs accomplis ou projets sont le fruit defforts mens collectivement et avec une volont dintgration partage par tous.

Une importante croissance externe est nanmoins intervenue partir de 1999, avec : la cration de la BANK OF AFRICA MADAGASCAR, qui a ouvert au Groupe un nouveau champ daction gographique et apport une prcieuse exprience dans la gestion dune banque grand rseau dimplantation ; le dmarrage en 2000 de QUIPBAIL-MADAGASCAR et la cration en 2001 de la BANK OF AFRICA SNGAL.

De plus, le Groupe a intensifi durant cette priode sa stratgie de diversification dans de nouveaux mtiers : lassurance-vie avec la cration, en partenariat avec la premire socit ivoirienne de ce secteur, de COLINA AFRICA VIE ; linvestissement dans des domaines porteurs, avec la cration de la Socit dinvestissement AGORA ; le capital-risque, avec la naissance de la Socit ATTICA ; le financement de limmobilier avec la promotion et une prise de participation majoritaire dans la BANQUE DE LHABITAT DU BNIN (BHB).

2003

3. LE DBUT DE LEXTENSION DU GROUPE EN AFRIQUE DE LEST ET CENTRALE, SON IMPLANTATION EN EUROPE, ET LE RENFORCEMENT DE 2010 SA STRUCTURE CAPITALISTIQUE ET FINANCIRE Le dveloppement du Groupe sest enfin plus rcemment poursuivi dans la zone Afrique de lEst, notamment anglophone, avec : en 2004, la cration de la BANK OF AFRICA KENYA ; dbut 2007, celle de la BANK OF AFRICA UGANDA ; fin 2007, la naissance de la BOA BANK TANZANIA ; et en mai 2008, une prise de participation au capital de la BANQUE DE CRDIT DE BUJUMBURA (BCB) au Burundi. en avril 2010, louverture de la BOA-RDC (Rpublique Dmocratique du Congo) ; en mai 2010, le dmarrage de la socit financire BOA-FRANCE.

limage de la forte position tenue dans la zone de lUnion Economique et Montaire Ouest Africaine (UEMOA), la place du Groupe BANK OF AFRICA dans sa deuxime zone rgionale dactivits en Afrique de lEst et Centrale, et dans lOcan Indien, sest donc sensiblement renforce dans la priode rcente. La prsence du Groupe BOA dans cette aire gographique rpond une stratgie globale dexpansion sur lensemble du continent africain, que le Groupe entend poursuivre et dvelopper dans les annes venir. Cette politique ncessite galement le dveloppement des moyens, en particulier financiers, du Groupe et cest la raison pour laquelle celui-ci a dcid de rechercher, ds la fin de lanne 2005, un partenaire banquier, capable, dune part, de renforcer ses possibilits financires, dautre part, de complter ses moyens techniques dintervention. Ce projet dalliance sest conclu le 25 fvrier 2008, avec la ralisation dune augmentation de capital de 35 % de BOA GROUP, nouvelle dnomination de la socit holding AFH, entirement rserve la BANQUE MAROCAINE DU COMMERCE EXTRIEUR (BMCE Bank) qui a ainsi rejoint lactionnariat du Groupe BANK OF AFRICA. Cette importante augmentation de capital, d'un ct, et l'entre de cet actionnaire banquier stratgique, en second lieu, vont donc fournir des moyens d'action plus puissants, la fois

pour la croissance de chacune des entits existantes du Groupe BANK OF AFRICA, mais aussi pour une mise en oeuvre facilite des projets de dveloppement gographique et sectoriel. Au 31 dcembre 2009, le capital de BOA GROUP s'lve environ 40,3 millions d'EUR, BMCE Bank possde 42,5 % de celui-ci et la collaboration entre les 2 Groupes se droule conformment au programme tabli, dans lesprit attendu de dialogue et de complmentarit.Conclusion

Suite ces diffrentes transformations successives, la situation du Groupe BANK OF AFRICA se caractrise aujourdhui par :

le renforcement de son total bilanciel consolid qui a dpass le seuil symbolique du milliard deuros ds fin 2004 et qui franchit les 2,5 milliards deuros fin 2009 ; laffirmation de son poids dans le systme bancaire de l'UEMOA, le Groupe se hissant au 3me rang des groupes bancaires de l'Union malgr une concurrence accrue ; la confirmation de la vocation africaine du Groupe grce une prsence dans quinze pays, rpartis sur deux zones gographiques ; son installation en Europe pour accompagner les diasporas des pays dimplantation du Groupe; la diversification de la clientle et des activits des diffrentes BANK OF AFRICA, montrant que celles-ci sont en mesure de rpondre aussi bien l'attente des principales entreprises qu' celle du grand public ; le rle dterminant de BOA GROUP comme promoteur, actionnaire de rfrence, partenaire technique et coordinateur des diverses entits.

Chapitre 2 : la prsentation de la BANK OF AFRICA - MADAGASCAR

Section 1 : Gnralits et organisation interne

1. Gnralits : Raison sociale : Lentreprise a pour dnomination sociale Bank Of Africa Madagascar Logo :

Sige social : Le sige social de la BOA Madagascar se situe la Place dindpendance, Antaninarenina, BP 183-Antananarivo 101. Site web: www.boa.mg E-mail: boa@boa.mg Tlphone (261) 22 391 00 (261) 22 392 50 Fax : (261) 22 294 08 Slogan la force dun groupe, la proximit dun partenaire . Nature juridique : Socit Anonyme. Capital social : le 25 fvrier 2011, le capital social de la BOA-MADAGASCAR est de 44 milliards Ariary, compose de 2 200 000 actions dune valeur nominale unitaire de 20 000 Ariary. Sa rpartition stablit comme suit :AFRICAN FINANCIAL HOLDING OCEAN INDIEN ACTIONNAIRES PRIVES LOCAUX SOCIETE FINANCIERE INTERNATIONALE (SFI) SOCIETE FINANCIERE NEERLANDAISE POUR LE DEVELOPPEMENT (FMO) ETAT MALGACHE PROPARCO AUTRES ACTIONNAIRES ETRANGERS 42,29% 25,69% 10,76% 9,77% 9,69% 1,50% 0,30%

Rpartition du capital social de la BOA-MADAGASCARSOCIETE FINANCIERE NEERLANDAISE POUR LE DEVELOPPEMENT (FMO) 10% SOCIETE FINANCIERE INTERNATIONALE (SFI) 11% ETAT MALGACHE 10% PROPARCO 2% AFRICAN FINANCIAL HOLDING OCEAN INDIEN 42%

AUTRES ACTIONNAIRES ETRANGERS 0%

ACTIONNAIRES PRIVES LOCAUX 26%

Les numros didentification : N sur le registre de commerce et des socits : 99 B 839 N dinscription sur la liste des banques et tablissements financiers : 09/Ba/1999 N didentification fiscale : 105 005 065 N statistique : 65120 11 1999 0 10035

Les agences : La banque dispose de 62 points de ventes dont 19 Antananarivo. Le pays compte prsent 77 GAB fonctionnels.

2. Historique de la BOA-Madagascar : La BOA Madagascar a t cre le 18 novembre 1999 lors de la reprise par le Groupe Bank Of Africa du fonds de commerce de lancienne banque nationale Bankinny Tantsaha Mpamokatra (BTM). La cration de cette sixime BANK OF AFRICA marque une importante tape pour le groupe puisque cest sa premire implantation en dehors de la zone de lUnion Economique et Montaire Ouest Africaine (UEMOA). Son activit est celle d'une banque commerciale tous publics. Depuis sa cration, elle a connu une progression constante de ses activits et de ses rsultats. La Banque dispose d'un rseau compos de 62 Agences rparties sur l'ensemble du territoire dont 19 agences Antananarivo et 43 agences rgionales, la 62me est ouverte aux 67 hectares, un quartier de la ville d'Antananarivo en dcembre 2010. Chaque point de vente est capable de traiter l'ensemble des oprations bancaires et d'offrir toute la gamme de services. La progression de la Banque est aussi due l'largissement de l'offre de produits et services nouveaux ainsi qu' une stratgie cohrente l'adresse de chaque catgorie de sa clientle. Ces rsultats sont soutenus par une dmarche qualit ayant dj permis d'aboutir la certification ISO 9001:2008 des oprations internationales, des oprations de crdit aux particuliers, aux entreprises et la microfinance dont l'audit de renouvellement a t effectue avec succs en 2010. En outre, preuve de son expertise, de son savoir-faire et de la qualit des conseils apports lensemble de ses clients, BOA Madagascar sest vue rgulirement dcern depuis 2003 le trophe de Banque de lanne par le magazine the Banker, publication du Groupe Financial Times. Elle est galement le pionnier de la micro finance Madagascar. Depuis la privatisation, qui a conduit au transfert des activits la BOA Madagascar, ltablissement a rorganis, dvelopp et optimis son rseau. Les infrastructures et les quipements ont t moderniss et de nouveaux matriels installs pour mieux servir pour mieux servir la clientle. Les employs sont sensibiliss et orients vers la politique de qualit du Groupe BOA et la structure financire de la Banque a t renforce, notamment par une augmentation importante du capital de 8 milliards 18 milliards MGA en 2005, puis de 18 milliards 24 milliards MGA en 2006, de 24 milliards 33 milliards MGA en 2007 et de 33 milliards 38 milliards MGA en 2009, enfin de 38 milliards 44 milliards MGA en 2010.

Il est indispensable de noter que la totalit des 62 agences de la BOA est connect en temps rel. Les faits suivants ont marqu l'anne 2010 : Lancement d'un nouveau produit PACK SALARIA en mai 2010, Octroi par l'Agence Franaise de Dveloppement (AFD) d'une garantie partielle de portefeuille dans le cadre de sous-participation en risque ARIZ, d'une enveloppe de 16 milliards d'Ariary soit l'quivalent de 3 millions d'euros, pour une dure de deux ans, Ouverture et transfert d'agences : - l'agence Galaxy a t transfr Ambohimanarina le 22 novembre 2010 - ouverture de l'agence 67 hectares le 17 dcembre 2010 Reconduction de la certification de la BOA-MADAGASCAR en matire de management qualit ISO 9001-2008 pour une nouvelle priode de 3 ans,

Augmentation du capital social de la BOA-MADAGASCAR passant de 38 MILLIARDS d'Ariary 44 milliards d'Ariary Mise en service de 6 nouveaux Guichets Automatiques Bancaires portant le nombre du parc 68 appareils.

3. La structure organisationnelle de la BOA : Lorganigramme gnral de la BOA-Madagascar

A. Description des principaux postes Le Directeur Gnral se charge : De la gestion de lensemble de la banque, Du conseil dadministration, Du pilotage de la banque. LInspecteur Gnral : Contrle, lutte contre les oprations illgales telles le blanchiment dargent Etablit des rapports la direction du groupe BOA ; Enqute sur les fraudes. La Direction dlgue loptimisation des achats soccupe : De lapprovisionnement de la banque en fourniture et en matriels. Le Directeur gnral adjoint charg du secrtariat gnral : Du secrtariat gnral ; Du contrle de la direction dlgue aux affaires juridiques ; charg notamment des recouvrements des crances douteuses ; Du recrutement du personnel ; De la direction de lorganisation et du contrle gnral ; De la direction dlgue au budget ; Du rapport au conseil dadministration ; Des relations avec la banque centrale. Le Directeur gnral adjoint charg des grandes relations Se charge des relations avec les entreprises ; les grands dposants Soccupe des oprations internationales. Direction Centrale des systmes et de la comptabilit : Soccupe de la comptabilit interne de la banque ; Soccupe des calculs dintrt, de lexploitation et du suivi des matriels informatiques. Direction Centrale du rseau et de son dveloppement se charge de : Couvrir le rseau dagences ; Lorganisation des agences ; Prpare les campagnes et conoit les nouveaux produits ; Fait connatre la banque vis--vis de lextrieur. Direction Centrale des engagements : Etude, rception et autorisation des demandes de crdit ; Dblocage des prts ; Prise de dcision dans le cadre des dlgations de pouvoir ; Se charge des relations avec le notaire ;

Dtection des futurs problmes. Direction Centrale des oprations soccupe: Des oprations nationales ; De la compensation, des relations locales avec les autres banques ; Du suivi des travaux, de lentretien des voitures ; De lentretien des immobiliers ; Du logement des directeurs ; De linventaire des matriels du bureau ; Du service de la scurit ; Des relations avec les entreprises de gardiennage. B. Les Missions de la BOA Pour la nation : La banque finance les entreprises et les particuliers, donc permet un accroissement des investissements et de la consommation, Elle permet par ailleurs de rduire le taux de chmage en crant des emplois, Elle favorise la bancarisation du pays. Pour les clients de la banque : La banque joue un rle de gestionnaire de compte des clients et leur permet une scurit et une confiance sur la gestion de leur avoir, Elle donne la possibilit aux clients de contracter des prts pour complter ses besoins financiers, Elle procure des revenus aux clients travers les intrts sur leurs placements (dpts terme, bons de caisse) Elle permet la vente et lachat des devises.

Organigramme dtaill du service comptabilit :

Section 1 : Les objectifs et activits de la BOA-Madagascar

1. Les objectifs de la BOA : La BOA Madagascar a de nombreux objectifs qui constituent des dfis quelle se lance elle-mme dont : Accrotre ses parts de marchs : Lobjectif du Plan Triennal De Dveloppement (PTD) 2010-2012 est bien daccrotre ses parts de marchs en ressources (32% en 2011) et en emplois (30% en 2011). Rquilibrer le portefeuille de la clientle : Selon la structure actuelle de ses engagements elle est plutt axe vers le secteur tertiaire, puis vers les particuliers. La banque souhaite les diversifier vers les secteurs secondaires et primaires. Quant la clientle des particuliers, elle est trs oriente vers les fonctionnaires et les employs-ouvriers du secteur priv. La banque veut la dvelopper vers une base de salaris plus large. Mieux rentabiliser les investissements : Lintroduction dune nouvelle informatique permet : Damliorer la productivit, donc les cots dexploitation, De mieux satisfaire la clientle (service en ligne), De librer les agents administratifs qui vont passer au commercial. Dvelopper la participation de chaque agent la croissance de lentreprise ; Mieux former les agents pour loptimisation de leur performance, Valoriser le MERITE de chacun, selon son poste et ses responsabilits dans le but de mieux motiver le personnel. Stimuler le succs collectif par des moyens comme lOSCAR. Rester leader ; Conserver sa notorit et garder son image de marque ; Elargir son champ dactions en augmentant le nombre dagence dans lle ; Maintenir un faible cot de risque.

2. Les activits de la BOA-Madagascar : Comme toutes banques voluant Madagascar, la BOA exerce son activit dans le cadre de la loi bancaire n95030 du 22 fvrier 1996. Cette loi reprend toutes les rglementations relatives lactivit bancaire Madagascar : dfinition de lactivit, agrment, fonctionnement A. Les Produits aux particuliers : a) Le compte de chque C'est un compte vue, pouvant bnficier d'un chquier et d'une carte de retrait. Il est disponible tout moment, les mouvements se font par caisse, par virement ou par chques. Le salaire et tous types de revenus peuvent y tre verss. Aucun versement minimum nest exig si le salaire est domicili. b) Le compte dpargne Tahiry : Un apport minimum de 50 000 Ariary est exig, mais les versements sont libres (espces, chques, virements,...). Ce compte ne supporte aucun frais, il a pour but de fidliser les clients existants mais avant tout dattirer une nouvelle couche de clientle qui nest pas encore bancarises. c) Les Prts Personnels Vaha-olana Ce prt est rserv aux salaris et aux fonctionnaires ayant une anciennet de 1 an dans le but damliorer son cadre de vie ou de raliser des rves : voiture, meubles, voyages, etc...sans exiger de justificatif ni de caution exige. La seule condition : Salaire domicili la BOA-MADAGASCAR depuis 1 mois pour les salaris du secteur priv et les fonctionnaires. Le Montant maximum est calcul partir de la capacit de remboursement, fixe 33,33% du montant du salaire disponible et vir en compte. Les formalits sont longues pour les salaris du public. d) Les Prts Scolarit Tous lcole : Les salaris et les fonctionnaires ayant une anciennet de 1 an peuvent bnficis de ces prts pour tudes des enfants (colage, transport, fournitures,...) pendant une dure du remboursement maximum de 10 mois dont le montant (capital, intrts et assurance) est fix l'avance pour toute la dure du prt. Les charges sont composes uniquement par les frais de dossier : Ar 12 000,00 HT prlevs au moment du versement du prt sur le compte. Tous les ans, de juillet octobre, on doit assister un engouement pour le prt de scolarit aux salaris du priv et du public : les formalits sont rduites au minimum. e) Les prts vnements familiaux Les salaris et les fonctionnaires ayant une anciennet de 1 an ainsi que les nontitulaires d'un prt scolarit peuvent bnficis de ces prts de financement de toutes

les dpenses occasionnes par un vnement familial (naissance, mariage, exhumation, baptme,...) pendant une dure du remboursement maximum de 12 mois.

f) Les prts immobiliers Lova Soa Ce sont des prts pour acquisition, construction et gros travaux de rnovation d'un bien immobilier dont le montant maximum est de 80% des dpenses sur la base des devis, des factures ou de la promesse de vente en incluant les frais annexes (notaire, mutation). La dure du remboursement peut aller jusqu' 120 mois (10 ans). Les charges sont composes uniquement des frais de dossier, prlevs au moment du versement du prt sur le compte. g) Le transfert vers l'tranger Pour effectuer un paiement vers l'tranger concernant : o des oprations financires (prestations de services, scolarits, etc) o des oprations commerciales (Remises libres import) h) Le Pack Salaria Un service bancaire complet, avec 6 produits tout compris. Un Compte Chque avec un chquier, pour vos dpenses. Une carte de retrait SESAME pour vos retraits despces, utilisable sur tous les Guichets Automatiques Bancaires de la BOA-MADAGASCAR Un dcouvert automatique pour plus de souplesse dans vos dpenses, et sans avoir besoin de vous dplacer chaque mois en agence. Un Compte Epargne pour vous constituer progressivement une pargne et faire face aux alas de la vie ou concrtiser un projet. Laccs B-SMS et B-PHONE, pour suivre votre compte sans vous dplacer, par tlphone et SMS. Une assurance perte et vol pour votre chquier et votre carte de retrait SESAME. Une assurance dcs/invalidit pour votre dcouvert (en option). Une rduction de 50% sur les frais de dossier de crdit. B. Les produits aux entreprises : a) Le compte courant Cest un Compte vue, destin uniquement enregistrer les transactions commerciales. Le solde peut tre alternativement crditeur ou dbiteur sur autorisation de la banque Avec un versement minimum de 200 000 Ariary et les Intrts trimestrielles. b) L'appui aux PME Toutes les PME ayant un compte courant ouvert la BOA-MADAGASCAR, aprs tude de dossier peuvent bnficier de cet appui au PME. Nous pouvons distinguer deux types dappuis dont : Appui court terme o Mobilisation du poste clients : escomptes divers

o Crdits de trsorerie : dcouverts, crdits de campagne o Financement des oprations d'importation et d'exportation o o o Appuis aux investissements Crdits moyen et long terme Dure 3 7 ans Crdit bail

c) Le financement des marchs

1. Avance sur certificat administratifElle est accorde dans le cadre d'un march public nanti. Pour ce faire, le client remet la banque un exemplaire du contrat de march sur lequel le matre d'oeuvre a appos la mention "Exemplaire spcial dlivr en vue du nantissement auprs de la banque"; un acte de nantissement est tabli et signifi l'agent comptable payeur. Au fur et mesure de l'avancement des travaux, le client demande l'Administration des certificats administratifs sur lesquels la banque peut avancer jusqu' 80% du montant. 2. Avance sur facture administrative Lorsqu'il n'existe pas de contrat de march, mais une simple facture administrative vise et accepte par le trsorier payeur, le client peut galement obtenir, aprs la domiciliation irrvocable du rglement auprs de la banque, une avance pouvant atteindre 70% du montant qui lui est d. 3. Avance sur march priv Le mcanisme est sensiblement identique celui des marchs publics. Un exemplaire du contrat de march est remis la banque qui tablit un acte de nantissement et le signifie par huissier au contractant. Des avances allant jusqu' 70% du montant des travaux dj raliss peuvent ensuite tre accordes par la banque sur prsentation de factures vises ou d'attestations manant du contractant. d) Le Crdit Bail EQUIPBAIL MADAGASCAR offre aux entreprises de tous les secteurs d'activit, quelle que soit leur taille, un instrument simple, avantageux, pratique et efficace qui leur permet de satisfaire leurs besoins d'investissements. Le Crdit-bail est une technique de financement par laquelle EQUIPBAIL MADAGASCAR achte un bien d'quipement en vue de le louer une entreprise qui dispose d'une option d'achat en fin de contrat. e) Les grandes entreprises Toutes entreprises ralisant un chiffre daffaires gal ou suprieur 10 Mds MGA bnficient de lAppui aux Grandes Entreprises : Financement court terme

Mobilisation du poste clients : escomptes divers o Crdits de trsorerie : dcouverts, crdits de campagne o Financement des oprations d'importation et d'exportation Financement des investissements - projets o Crdits moyen et long terme o Dure 3 7ans f) Les oprations internationales : - Exportation Pour se lancer dans l'exportation, il est important de bien connatre son march, son produit, les procdures, les rglementations, les moyens de paiement L'opration d'exportation comporte des risques. Cependant avec les diagnostics appropris, les risques seront limits. Il est indiqu de se procurer le maximum d'information. La BOA-MADAGASCAR et son rseau de 62 agences joue un rle dassistant dans les dmarches et de conseiller pour les oprations. En outre, Le crdit documentaire est le mode de paiement le plus de adquat pour les oprations d'exportation. - Importation Les financements : la BOA dispose d'une panoplie de financement en fonction des besoins de la clientle :o o

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Pour l'importation: une ligne d'ouverture de crdit documentaire Pour le rglement: des crdits de trsorerie adaptes vos besoins

Mode de ralisation des crdits documentaires :o o o o

crdit documentaire vue: paiement sur prsentation des documents au lieu dsign crdit documentaire contre acceptation: dlivrance des documents contre acceptation d'une traite une date d'chance indique crdit documentaire par paiement diffr: le paiement se fait une ou des dates fixes dans la Lettre de Crdit crdit documentaire par ngociation : Rglement de la valeur des traites ou documents par une banque autorise (dsigne)

g) Le virement de salaire en ligne h) La microfinance La Banque accorde des refinancements court ou moyen terme aux Institutions de MicroFinance lgalement constitues et ayant obtenu l'autorisation d'exercer par la CSBF.

i) Financement des Associations de Crdit Caution Solidaire (ACCS) Pour la production agricole et la commercialisation des produits, la BOA-MADAGASCAR propose aux producteurs membres de groupement les produits suivants :o

o

o

le crdit de faisance-valoir destin couvrir une partie des charges de production comprenant les travaux de prparation du sol (labour et pulvrisage), l'achat des intrants (semences, engrais, fumier, produits de traitement phytosanitaire), les travaux d'entretien (sarclage,...), et les travaux de rcolte ; le crdit d'quipement destin financer, au maximum 70%, des cots d'investissement tels la rparation ou la construction de btiments d'exploitation ou l'acquisition de matriels de production ; le crdit de stockage destin pourvoir les producteurs de trsorerie dans l'attente d'un meilleur prix de leurs produits sur le march. Il s'agit d'une avance sur stock gnralement correspondant 80% des prix sur le march au moment de la rcolte.

j) Financement des agriculteurs individuels Pour la production agricole et la commercialisation des produits, la BOAMADAGASCAR propose aux producteurs individuels les produits suivants : o le crdit de faisance-valoir destin : o le crdit d'quipement destin financer, au maximum 70%, des cots d'investissement tels la rparation ou la construction de btiments d'exploitation ou l'acquisition de matriels de production ; o le crdit de stockage destin pourvoir les producteurs de trsorerie dans l'attente d'un meilleurs prix de leurs produits sur le march. Il s'agit d'une avance sur stock gnralement correspondant 80% des prix sur le march au moment de la rcolte.C. Autres produits :

1. Carte SESAME : Cest un produit de haute technologie. Orienter le client lutiliser au maximum, vu que le retrait ne supporte aucun frais et que la premire carte est gratuite pour une dure dabonnement de deux ans. Tendance dgager un nombre accru de commerciaux. 2. Carte Visa PROXIMA :

3. Carte Visa LIBRA : La BOA propose galement sa clientle la carte de paiement LIBRA. Produit privilgi de la gamme VISA, la carte VISA Classic LIBRA donne accs 21 millions de commerants et 800 000 distributeurs automatiques de billets, dans plus de 200 pays.

4. Carte SALARIA : Il sagit dune carte de retrait personnalise qui permet aux employs de retirer leurs salaires tout moment et sur tout le rseau des guichets automatiques de la BOAMADAGASCAR dans toute lle.

5. Banque distance : - B-WEB : cest un outil adapt aux besoins de gestion administrative et financire dans un environnement dchange dinformations hautement scuris. Disponible 7j/7 et 24h/24 de nimporte quel ordinateur branch sur Internet, il rpond aux besoins de relation rapide avec la banque. - B-PHONE : cest le service de banque par tlphone, il permet daccder un compte et dobtenir des informations bancaires diverses partir dun appareil fixe et mobile 24h/24 et 7j/7. - B-SMS : il permet de recevoir des SMS priodiques et automatiques envoys par la BOA-Madagascar concernant par exemple les soldes et derniers mouvements.

6. Western Union

PARTIE II : LES TECHNIQUES DE TRAITEMENT COMPTABLES DES OPERATIONS BANCAIRES

Chapitre I : Aspects gnraux sur la comptabilitSection 1 : cadre conceptuel

1. Objet de la comptabilit bancaire : Les activits bancaires consistent essentiellement en la collecte de dpts du public en vue de distribution de crdits et/ou de placements financiers. Ces activits sont exposes plusieurs risques aussi bien oprationnels que financiers. La comptabilit bancaire doit permettre aux utilisateurs des tats financiers de mieux apprhender les oprations spcifiques dune banque ou dune institution financire assimile, et en particulier sa solvabilit, sa liquidit, lventail et le degr de risques inhrents ses activits1. 2. Rle de la comptabilit : La comptabilit a de fait un rle fondamental dinformation que ce soit pour lentreprise elle-mme, ou pour diffrents acteurs externes. Lobjectif de linformation interne : La comptabilit fournit des lments cls daide la dcision pour la direction dune entreprise. A partir du bilan : faire le point sur lensemble des avoirs et des dettes de lentreprise, tablir sa capacit dendettement et sa capacit honorer ses dettes. A partir du compte de rsultat : expliquer et analyser lorigine du rsultat de lentreprise, analyser la rpartition de la valeur ajoute. Lobjectif de linformation externe : les diffrents partenaires de lentreprise vont sintresser sa comptabilit pour des raisons varies. Les fournisseurs de lentreprise : ils veulent avant tout savoir si lentreprise est mme dhonorer les dettes contractes auprs deux. Ils veulent sassurer que lentreprise une situation financire suffisamment solide pour honorer ses engagements long terme. LEtat : il veut pouvoir contrler la rgularit des comptes pour sassurer que lentreprise dclare bien le bnfice rel quelle a ralis. Les banques : elles veulent entre autres vrifier la capacit de lentreprise rembourser les dettes financires. Les actionnaires : veulent avoir des lments dinformation pour contrler la situation patrimoniale de lentreprise, et donc se faire une ide de la juste valorisation des actions de cette dernire.

3. Rappel des dispositions caractre gnral : a) Conventions comptables de base : Convention de lentit : elle stipule que la comptabilit dune entit se base sur une nette sparation entre son patrimoine et celui des personnes physiques ou1

Plan comptable gnral 2005

morales qui la dirigent ou qui ont contribu sa constitution et son dveloppement. Convention de lunit montaire : lutilisation de la monnaie comme lunique unit de mesure de linformation vhicule par les tats financiers. Les informations non quantifiables ayant une incidence financire sont galement mentionnes dans les tats financiers.

Comptabilit dexercice : les effets de transactions et autres vnements sont comptabiliss la date de survenance des ces transactions ou vnements et non la date dintervention des flux montaires. Ils sont ainsi prsents dans les tats financiers des exercices auxquels ils se rattachent. Continuit dexploitation : les tats financiers doivent tre faits en prsumant que lentit poursuivra ses activits prvisibles. Les incertitudes quant la continuit dexploitation doivent tre indiques et justifies, et la base sur laquelle ils ont t arrts doit tre prcise. b) Caractristiques qualitatives de linformation financire : Lintelligibilit : elle est facilement comprhensible par tous. La pertinence : elle peut influencer les dcisions conomiques des utilisateurs. La fiabilit : elle est exempte derreurs, domissions et de prjugs significatifs et a comme critre : la recherche dune image fidle, la prminence de la ralit sur lapparence, la neutralit, la prudence et lexhaustivit. La comparabilit : elle respecte la permanence des mthodes et permet la comparaison dans le temps et dans lespace au niveau national et international des entits. c) Principes comptables fondamentaux : Principe dindpendance des exercices : Pour dterminer le rsultat dun exercice, il convient dimputer les transactions et les vnements aux exercices qui lui sont propres parce que le rsultat de chaque exercice est indpendant de celui qui le suit et de celui qui le prcde. Principe dimportance relative : les tats financiers doivent mettre en vidence toute information pouvant avoir une influence sur le jugement que les utilisateurs de linformation peuvent porter sur lentit. Principe de prudence : il a pour but dviter le risque de transfert, sur lavenir, dincertitudes prsentes susceptibles de grever le patrimoine ou le rsultat de lentit.

Principe de permanence des mthodes : la permanence dans lapplication des rgles et procdures relatives lvaluation des lments et la prsentation des informations. Principe du cot historique : les lments de passifs, dactifs, de charges et de produits sont enregistrs dans les tats financiers leurs cots historiques. Principe de prminence de la ralit sur lapparence : les oprations doivent tre enregistres en comptabilit et prsentes dans les tats financiers conformment leur nature et leur ralit financire et conomique, sans sen tenir uniquement leur apparence juridique. Principe de non compensation : la compensation, entre les lments dactifs et lments de passifs ou entre lments de charges et lments de produits dans le compte de rsultat, nest pas autorise, sauf dans les cas o elle est impose ou prvue par la rglementation comptable.

Section 2 : les tablissements de crdits

1. Dfinitions et concepts : a) Dfinition : Les tablissements de crdits sont des personnes morales qui effectuent titre de profession habituelle des oprations de banque ; ces tablissements peuvent effectuer certaines oprations connexes leur activit2. b) Ses catgories : Les tablissements de crdits peuvent exister sous les formes suivants : banque, banque mutualiste ou cooprative, caisse dpargne et de prvoyance, caisse de crdit municipal, socit financire ou institution financire spcialise. Les socits financires ou institutions financires spcialises ne peuvent recevoir de fonds du public moins de 2ans titre accessoire et dans certaines conditions. Selon sa catgorie chaque type dtablissement doit se limiter certaines oprations. Nous allons nous intresser la banque. c) Dfinition dune banque : Une banque est une entreprise prive ou publique charge de grer les dpts dargent de ses clients que ce soit sur un compte courant ou un compte pargne. La banque peut accorder des prts sous certaines conditions ses clients et offrir des services financiers qui leur permettent de faire fructifier leur argent. Elle travaille en gnral avec un rseau dagences pour tre plus proche leurs clients deffectuer des oprations bancaires par Internet (Virements, paiements,

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G.CUVILLER, M. A. AMAZIRH, A. SARDI, pratique de comptabilit bancaire.

consultation du compte, ordres dachat en bourse). La banque passe des accords avec les commerants pour faciliter le paiement par carte et tablir des crdits la consommation3. Une banque doit possder une licence pour avoir le droit dexercer dans un pays. Cette licence est accorde par lEtat selon les critres strictement tablis. d) Les diffrents types de banque : Il existe plusieurs types de banques : La banque centrale : rglemente et supervise les oprations des diffrentes banques. Cest elle qui impose les taux directeurs et intrts bancaires. La banque de dpt : est le systme classique dtablissement travaillant avec les dpts dargent et leurs clients particuliers ou professionnels. La banque de Dtail : est destine aux professionnels et aux Petites et Moyennes Entreprises (PME). La banque daffaire : travaille presque exclusivement avec les grandes entreprises. La banque dinvestissement : travaille avec les marchs financiers par lintermdiaire des missions des emprunts obligatoires, de souscription dactions et diffrentes oprations boursires. e) Les mtiers dune banque : Collecter les dpts provenant de la clientle ; Accorder des crdits ; Proposer des services ; Satisfaire directement les demandes demprunts manant de tout agent conomique ; Proposer divers moyens de paiement locaux et internationaux ; Assurer le change ; Assister lensemble de la clientle dans le cadre de ses oprations bancaires. f) Les oprations bancaires : Une banque peut effectuer toutes oprations de banque : recevoir, accorder des crdits tout type de clientle et pour toute dure, mettre en place et grer les moyens de paiement, effectuer des oprations connexes leur activit principale : change, conseils et gestion en matire de patrimoine pour les particuliers, conseils et gestion au service des entreprises. 2. Spcificits des Etablissements de crdits: a) Le Plan Comptable des Etablissements de crdits (PCEC) : Le PCEC sapplique aux banques et institutions assimiles terminologie retenue par les normes comptables internationales IAF/IFSR. Aux termes de la loi bancaire, les banques et

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Lo Chardotnet, comptabilits diverses

institutions financires assimiles sont regroupes sous une appellation gnrique DETABLISSEMENT DE CREDIT . Le prsent plan comptable constitue un dispositif commun toutes les catgories dtablissements de crdits. Des modalits techniques dapplication selon la catgorie, notamment les institutions de micro finance peuvent tre prises. b) Les tats financiers : Cest un ensemble complet et indissociable des documents comptables et financiers permettant de donner une image fidle de la situation financire, de la performance et de la variation de la situation de ltablissement de crdit la date de clture des comptes. Nonobstant des dispositions particulires les rgissant dans le cadre du contrle prudentiel, les tablissements de crdit doivent tablir annuellement des tats financiers. c) Contenu et arrt des tats financiers : Ces tats financiers comprennent : Un bilan (actifs, passifs, capitaux propres) et un hors-bilan ; Un compte de rsultat (charges et produits) ; Un tableau des variations des capitaux propres ; Un tableau des flux de trsorerie ; Une annexe prcisant les rgles et mthodes comptables utilises et fournissant des complments dinformations sur le bilan et le compte des rsultats Les tats financiers sont arrts sous la responsabilit des dirigeants de lentit une fois par an et sont mis dans un dlai maximum de six mois suivant la date de clture de lexercice. d) Cadre comptable pour les tablissements de crdits: Chaque tablissement de crdit tablit au moins un plan de compte qui doit tre adapt sa structure, son activit, et ses besoins en informations de gestion. Le compte est la plus petite unit retenue pour le classement et lenregistrement des mouvements comptables. Les comptes sont regroups en catgories homognes appeles classes. Il existe deux catgories de classe des comptes : o Les classes de comptes de situation ; o Les classes de comptes de gestion. Chaque classe est subdivise en comptes qui sont identifis par des numros trois chiffres ou plus, dans le cadre dune codification dcimale. En complment du plan des comptes par nature impos par le Plan comptable Gnral, il est souhaitable que lentit utilise un plan de comptes analytique lui permettant de connatre ses charges par fonction et par activit.

e) Objet de la comptabilit bancaire : Les activits bancaires consistent essentiellement en la collecte de dpts du public en vue de distribution de crdits et/ou de placements financiers. Ces activits sont exposes plusieurs risques aussi bien oprationnels que financiers. La comptabilit bancaire doit permettre aux utilisateurs des tats financiers de mieux apprhender les oprations spcifiques dune banque ou dune institution financires assimile, et en particulier sa solvabilit, sa liquidit, lventail et le degr de risques inhrents ses activits. f) Le PCEC de la BOA-MADAGASCAR : La BOA-Madagascar a tabli un PCEC propre ses besoins et ses activits comptables et un logiciel informatique appel IGOR pour le traitement rapide de ses oprations. Prsentation gnrale du PCEC de la BOA-Madagascar: Le plan comptable se divise en deux parties : Le corps du plan comptable : il contient la liste des rubriques comptables et les comptes auxiliaires rattachs ; Les annexes : elles listent, par rubrique comptable, les comptes auxiliaires rattachs lorsque leur nombre est important pour ne pas alourdir le plan comptable et pour faciliter sa lecture. Contenu du plan comptable : Les diffrentes classes : les comptes sont rpartis en 8 classes Classe 1 : Comptes doprations de trsorerie ; Classe 2 : Comptes doprations avec la clientle ; Classe 3 : Autres comptes financiers ; Classe 4 : Comptes de valeurs immobilises ; Classe 5 : Comptes de capitaux propres et passifs non courants ; Classe 6 : Comptes des charges ; Classe 7 : Comptes des produits ; Classe 9 : Comptes de hors bilan.

Le logiciel informatique IGOR : Le logiciel Igor est un logiciel scientifique qui permet danalyser, de reprsenter des donnes et de traiter toutes les oprations bancaires de la BOA. Chaque fichier Igor est appel experiment et porte lextension. Crer une nouvelle exprience et la sauvegarder sous le non introduction.pxp

Le Processus pour le traitement comptable: Les tapes suivre pour le traitement des oprations comptables de la BOA-Madagascar se prsentent comme suit :

OPERATIONS BANCAIRES SAISIE DES OPERATIONS BANCAIRES TRAITEMENT COMPTABLE SUR IGOR PRODUCTION DES ETATS DE BASE CONSOLIDATION DES COMPTES

3. Notes sur les principes et mthodes comptables : a) Prsentation des comptes : Les comptes annuels de la BANK OF AFRICA MADAGASCAR sont tablis selon les principes comptables bancaires dfinis par le Plan Comptable des Etablissements de Crdit 2005 (PCEC 2005) mis en application partir du 1er janvier 2005 et conformment aux instructions de la Banque Centrale de Madagascar et de la Commission de Supervision Bancaire et Financire (CSBF). b) Crdits la clientle : Tous les encours sont inscrits au bilan leur valeur nominale, les agios pour les crances saines tant dbits en comptes ordinaires et rapports au crdit des comptes de rsultats. Conformment aux rgles dvaluation des risques fixs par la CSBF, les crances de la banque sont classs en crances saines et en crances douteuses et litigieuses. Ainsi, les crances sur la clientle, dont le recouvrement est devenu incertain, font lobjet dune provision par dotation au compte de rsultat, destine couvrir la perte potentielle qui

en rsultera. Les agios sur ces crances, considrs comme fictifs, sont logs dans un compte de rgularisation passif. Ils ne sont enregistrs en produits quen cas de remboursement partiel ou total par les dbiteurs. c) Titres de participation : la date dentre dans les actifs, les participations sont comptabilises leur cot dacquisition. Les pertes de valeurs des actions sont ventuellement constates en compte de rsultat. d) Les intrts et les commissions bancaires : Les produits et charges ont fait lobjet de dcomptes et sont rattachs la priode concerne conformment aux principes de la sparation des exercices. Les intrts sur crances en souffrance chappent ce principe de comptabilisation et sont constats pour mmoire. e) Immobilisations : Les immobilisations figurent au bilan leur cot dacquisition lequel est augment des dpenses ultrieures quand celles-ci procurent la Banque des avantages conomiques futurs. Les immobilisations acquises par contrat de crdit-bail ou loues par bail emphytotique sont enregistres dans les immobilisations. Les amortissements sont calculs suivant le mode linaire des taux dtermins, selon la dure dutilit estimative des immobilisations et en tenant compte de leur valeur probable lissue de cette dure. En cas de modifications importantes des estimations ou provisions antrieures, les dotations aux amortissements en cours et des exercices futurs sont ajustes. f) Engagements lis la retraite du personnel : La BOA-MADAGASCAR verse des indemnits de dpart la retraite, des primes de fin de carrire, en fonction de lanciennet des salaris. Des provisions sont ainsi constates pour faire face ces versements. g) Solde et oprations en monnaies trangres : Les oprations en monnaies trangres sont comptabilises en appliquant le cours en vigueur la date des transactions et les soldes des comptes en devises sont rvalus sur la base des cours de change officiels la date de clture. Les profits et pertes de change rsultant des oprations courantes conclues en devises sont comptabiliss dans le compte

Chapitre II : le traitement comptable des oprations bancairesSection 1 : Compte rendu de stage et dfinition des oprations bancaires

1. Compte rendu de stage : Le stage a dur 4 semaines et fut effectu au sein du service de comptabilit. a) Droulement du stage : Notre stage lagence BOA Antaninarenina a dbut le 01 Aot 2011 et a pris fin le 31 Aot 2011. Lintgration et ladaptation aux cultures et lambiance sociale ainsi quaux horaires au sein de la banque furent russis. Par ailleurs, ce stage nous a permis dappliquer les connaissances thoriques la pratique et approfondir nos expriences dans le domaine de la comptabilit. b) Conditions de stage : Le stagiaire doit se conformer aux disciplines et horaires fixs pour le personnel de la banque. Aussi, il doit tre couvert par lassurance universitaire ou celle de ltablissement prsentateur durant le stage, il doit aussi porter un badge et le rendre au dpartement du personnel la fin du stage, et enfin le stagiaire doit rdiger et remettre un rapport avant la dlivrance de lattestation de stage. Durant le stage, aucune rmunration nest verse, par contre, le stage doit tre bnfique pour la banque ainsi que pour le stagiaire. Ce dernier est donc tenu de respecter le rglement intrieur ; dans le cas contraire, la banque sera oblige de mettre fin au stage. Dailleurs une lettre dengagement devait tre lue, approuve et signe par le stagiaire.

c) Chronogramme des activits : Voici les dmarches que nous avons effectues durant ces quatre semaines de travail en entreprise : o 1re semaine : Dans la premire semaine, nous nous sommes familiariss au monde de travail et nous nous sommes efforcs intgrer le personnel de lentreprise en adoptant sa culture, ses horaires. Nous avons aussi appris connatre la BOA travers la recherche dinformation sur lentreprise par une mthode de documentation. o 2me et 3me semaine : Durant la deuxime et troisime semaine, nous avons approfondi notre travail travers lobservation des traitements comptables des oprations de la BOA Madagascar et le respect des rgles comptables concernant les tablissements de crdits.

o 4me semaine : Durant la dernire semaine nous avons uvr dtecter les faiblesses du systme comptable de la BOA et proposer des solutions ces failles. Il noter que la rdaction du rapport sest fait au fur et mesure que le stage avance. d) Choix du thme : Etant donn que jai choisie loption gestion en se spcialisant dans la gestion financire et comptable, ce thme me parat le plus adquat mes connaissances et mes capacits. De plus, cela ma permis de confronter mes connaissances thoriques la ralit et ma donn la possibilit de mexercer dans le domaine de la comptabilit. De plus laccs dans ce secteur nous a permis danalyser la mthode denregistrement des critures comptables gnres par les oprations comptables telles que les versements, les retraits Le thme ainsi propos ntait pas choisi au hasard, il consiste faire une tude et une analyse approfondie sur la pratique de la comptabilit, sur les critures comptables gnres par les oprations effectues au sein de la banque afin de matriser ce quest la comptabilit bancaire.

e) Les expriences acquises : Les acquis personnels : Le stage nous a permis : Dapprcier le climat social au sein de la banque ; De travailler en quipe ; Aussi le stage nous a enseign : Le respect des secrets professionnels : La ponctualit ; Lassiduit.

Les acquis techniques : Pendant la priode de stage, nous avons eu le privilge den savoir plus sur les matriels utiliss la banque. En effet, la plupart des matriels que nous avons utiliss sont de matriels informatiques : Le logiciel IGOR Lutilisation des guichets automatiques bancaires (GAB), leur mcanisme et leur fonctionnement ; Limprimante pour tirer les donnes concernant la socit, les diffrentes oprations bancaires et les documents nous servant dannexes.

2. Dfinitions des oprations bancaires : Les oprations bancaires sont : o o o o o o o Les oprations despces ; Les oprations sur chques ; Les oprations sur titres ; Les oprations de portefeuille ; Les oprations de crdit ; Les oprations sur ltranger ; Les oprations de virement.

a) Les oprations despces : Rception des versements en espces : Tout titulaire dun compte a la facult de lapprovisionner par des versements en espces. Ces versements peuvent tre effectus par : Le titulaire dun compte ; Toute autre personne Il est noter que les comptes trangers, en MGA convertibles ou en devises, que certains clients sont autoriss entretenir dans les livres de la banque, ne peuvent pas tre approvisionns par des versements ou des remises en Ariary (MGA). Ces comptes ne peuvent recevoir au crdit, que virements et/ou versements en devises autres que le MGA. Pour tout versement despces, un dtail de monnaies composant le versement est demand au dposant. A cette fin est utilis le formulaire : BORDEREAU DE VERSEMENT. Un reu est dit automatiquement par IGOR ; il est remis au dposant. Paiements de la clientle : Les dcaissements sur les comptes des clients seffectuent gnralement partir dun chque reprsentatif de lordre de payer, donn la banque par le titulaire dun compte ouvert dans ses livres. Les dcaissements sur les comptes internes quant eux, seffectuent laide dun chque omnibus (de guichet) tabli par un service autoris par la banque. Tout ordre de payer, donn par le titulaire dun compte ou dun service de la banque sauthentifie par vrification de la signature appose sur le document reprsentatif de cet ordre et, dans le cas dun dcaissement sur un compte interne, par ladjonction dune pice justificative sur le motif du paiement (facture, note de frais). Cette vrification sopre par confrontation de signature(s) porte sur lordre avec celle(s) dpose(s) la banque, signature(s) habilite(s) faire fonctionner le compte. Les versements et les retraits despces la Banque Centrale :

La Banque Centrale fixe les horaires pendant lesquels les banques peuvent effectuer des versements ou des retraits despces ces caisses. Lanimateur de guichet et le caissier principal prennent en consquence toutes dispositions pour effectuer les dpts et les retraits durant les horaires prvus. b) Les oprations sur chque : Le chque est un crit par lequel une personne dnomme le tireur donne lordre une autre personne dnomme le tir de payer une certaine somme au titulaire ou un tiers appel le bnficiaire concurrence des fonds dposs chez le tir. c) Les oprations sur titres : Tout individu a des revenus. Ces revenus peuvent provenir soit de son travail, dun capital plac, de la collectivit. Chacun peut aussi bnficier dun capital la suite dun vnement exceptionnel (gain, jeu, hritage). Ces revenus peuvent tre entirement consacrs satisfaire les diffrents besoins (nourriture, logement). On dit que lindividu consomme. Il peut aussi dcider de ne pas consacrer lintgralit de ses revenus la consommation, il peut aussi EPARGNER. On peut dfinir lpargne comme la part du revenu disponible (revenu peru aprs paiement des cotisations sociales et des impts) non consomms immdiatement. Selon ce quil recherche, scurit, rentabilit ou projet dinvestissement, lpargnant choisira parmi les placements bancaires, les placements montaires non bancaires, les placements financiers et les placements divers. Les banques peuvent proposer leurs clients diffrentes formules de placements : Placement vue : Le placement vue est le dpt des fonds avec la possibilit de les retirer tout moment et sans pravis. La principale qualit de lpargne vue est la disponibilit, son principal dfaut est sa faible rentabilit. Placement terme ou formules particulires de placements : Placer son pargne terme, cest sengager la laisser la disposition du dpositaire pendant un certain dlai, sauf perdre tout ou partie des avantages prvus. On peut distinguer dans cette catgorie le bon de caisse, le compte dpargne, le compte terme, le certificat de dpt, le bon moyen terme ngociable. d) Les oprations de portefeuille : Lorsque les entreprises effectuent des prestations de services ou assurent la livraison de marchandises, elles peuvent exiger un rglement comptant : toutefois, pour lutter contre la concurrence, ou pour se conformer aux usages de leur profession, elles sont le plus souvent obliges daccepter, voire de proposer un rglement diffr. Pour garantir le paiement

lchance, le vendeur peut exiger la remise dun document appel effet de commerce tel que la lettre de change et le billet ordre. La lettre de change : Cest un crit par lequel une personne appele tireur (le crancier, cest--dire le fournisseur) invite une autre personne appel tir (le dbiteur, cest--dire le client) payer une certaine somme une date dtermine (date dchance), une troisime personne appele bnficiaire (souvent le tireur ou son banquier). Elle met en prsence trois personnes : le tireur, le tir et le bnficiaire. Le billet ordre : Cest un crit par lequel une personne appele souscripteur (le dbiteur, cest--dire le client) reconnat sa dette et sengage payer une autre personne appele bnficiaire (le crancier, cest--dire le fournisseur ou un tiers dsign par lui) une certaine somme une poque dtermine. Le dbiteur prend linitiative et tablit lui-mme le document par lequel il sengage sacquitter de sa dette une date dtermine.

e) Les oprations de crdits : Si le particulier peut disposer des ressources suffisantes pour assurer ses besoins, il arrive frquemment que ses disponibilits du moment lempchent denvisager la ralisation dune opration. Pour cela il peut se tourner vers son banquier qui est mme de laider faire face diffrents besoins. Les crdits de trsorerie sont destins aux entreprises et personnes morales qui ont des difficults passagres de trsorerie, cest un financement court terme qui est sous forme de dcouvert, avance sur marchandise ou sur facture administrative. Les crdits la consommation sont des aides destins aux particuliers dans les buts de couvrir les dpenses exceptionnelles, ils sont sous forme de prts Vaha Olana ou de prts pour le scolarit selon le besoin de chacun, et enfin, les crdits immobiliers ont pour but de couvrir les dpenses dquipement ou dinvestissements immobiliers. De ce fait, on peut distinguer les crdits de trsorerie, les crdits la consommation et les crdits immobiliers. f) Les oprations sur ltranger : Les oprations effectues avec ltranger, appeles oprations du commerce extrieur, sont rendues trs complexes du fait de lloignement, des problmes de langues, dusages, des monnaies et des disparits de lgislations. Importateurs et exportateurs doivent disposer de moyens spcifiques leur activit. La domiciliation : cest la procdure administrative pralable par laquelle lexportateur enregistre son opration au niveau de la banque. Elle peut tre ralise dans chacune des 62 agences de la BOA-Madagascar.

Documents requis : facture dfinitive en 5 exemplaires indiquant entre autres les nomenclatures douanires des marchandises. Le crdit documentaire : le crdit documentaire est lengagement pris par la banque de limportateur de garantir lexportateur le paiement des marchandises (ou lacceptation dune traite) contre la remise de documents attestant de lexpdition et de la qualit des marchandises prvues au contrat. Le crdit documentaire est donc un crdit par signature. Le virement reu de ltranger : ils peuvent se faire en deux manires : Soit par le rseau bancaire ; Soit par le canal de Western Union. Les virements reus de ltranger peuvent tre en MGA ou en devises. Que ces virements proviennent des correspondants trangers ou de Western Union, agissant dordre de leurs clients, ils sont gnralement destins en faveur : De clients qui alimentent leur compte sur les livres de la BOA ; De tiers non clients de la BOA (mise dispositions) ; De la BOA, sur ses propres instructions. Le virement mis sur ltranger : Les virements mis sur ltranger permettent des mouvements de fonds de pays pays sur ordre dune personne physique ou morale en faveur delle-mme ou dun tiers. Ils peuvent tre causs par une mise disposition de fonds ou un paiement caractre commercial ou financier. Ces oprations sont soumises la rglementation des changes. Elles consistent dbiter le compte du donneur dordre (en MGA ou en devises) dans les livres de ltablissement et effectuer un virement au profit dun bnficiaire ayant un compte ltranger.

g) Les oprations de virement : On appelle virement lopration qui consiste dbiter un compte pour en crditer un autre. Lordre de virement peut tre donn par crit sur papier libre, mais il est gnralement donn au moyen de formules dlivres par la banque. Un virement peut tre effectu entre deux comptes qui sont tenus dans un mme tablissement ou tenus par deux tablissements diffrents ; dans ce dernier cas, lopration seffectue par le biais de la compensation.

Section 2 : Schmas comptables des critures gnres automatiquement

Il est noter que le traitement des oprations comptables se fait laide du logiciel informatique appel IGOR et qui est propre la BOA. 1. Les oprations despces : a) Rception des versements en espces : Sous IGOR, cran guichet, la comptabilisation est paramtre par module et code opration : Dbit : compte caisse. Crdit : compte du client.

Versement sur un compte (DAV, TAHIRY) : Dbit : compte caisse. Crdit : compte du client. Versement sur compte interne : Ce code est rserv certaines oprations bien prcises ncessitant un versement sur un compte interne avec des rubriques comptables dj paramtres au pralable sous IGOR. Versement pour commissions diverses : Permet de percevoir des commissions ou rcuprations de frais divers par caisse : Dbit : compte caisse. Crdit : compte de la classe 7 et taxes de la classe 3. b) paiements en espces la clientle : Retrait ne ncessitant pas ltablissement dun chque mais cest le titulaire du compte lui-mme qui effectue lopration sur son compte lagence : Ecran guichet, code opration qui gnre automatiquement : Dbit : compte du client. Crdit : compte caisse. Retrait sur le compte dpargne TAHIRY : Ecran guichet, code opration qui gnre automatiquement : Dbit : compte du client, valeur affiche automatiquement par lordinateur. Crdit : compte caisse. Retrait sur comptes internes exclusivement des rubriques comptables de la banque :

Oprations inities directement par lanimateur de guichet. Ecran guichet, code opration qui gnre automatiquement : Dbit : compte du client, valeur affiche automatiquement par lordinateur. Crdit : compte caisse. Retrait par chque dune tierce personne sur le compte ordinaire dun client de la BOA : Ecran guichet, code opration qui gnre automatiquement : Dbit : compte de chque du client lagence o est tenu le compte. Crdit : compte caisse.

c) Les versements et les retraits despces la Banque centrale : Les versements despces la banque centrale : Ce sont des versements de fonds des excdents journaliers de la caisse de la banque. Voici les critures comptables passer par : Le caissier : Ecran guichet, code opration qui gnre automatiquement : Dbit : compte espces en routes . Crdit : compte de la Caisse rserve.

Lanimateur de guichet : Le code opration : fonds reus par la banque, gnre automatiquement les oprations : Dbit : compte espces en routes . Crdit : compte Caisse rserve . Les retraits despces la banque centrale : Ces oprations sont les approvisionnements en fonds de la caisse de la banque lui permettant de faire face aux besoins de sa clientle. Voici les critures comptables passer par : Le caissier : Ecran guichet, code opration qui gnre automatiquement : Dbit : compte espces en routes . Crdit : compte BCM (pour le montant du retrait).

Lanimateur de guichet : Le code opration : approvisionnements Banque Centrale, gnre automatiquement les oprations : Dbit : compte Caisse rserve. Crdit : compte espces en routes .

2. Les oprations sur chque : a) Remise de chque par les clients : Sur le plan de la mise disposition des fonds, deux cas devront galement tre considrs pour la comptabilisation des remises de chques, soit : o Avec crdit immdiat ; o Avec crdit aprs encaissement. Remises de chque avec crdit immdiat : Dbit : chque recouvrer ; Crdit : comptes ordinaires de la clientle (bnficiaire). Remises de chque avec aprs encaissement : Dbit : chque recouvrer ; Crdit : comptes de la clientle exigible aprs encaissement. b) Encaissements des chques par la banque : Une fois la remise de chques faite par le client et comptabilise selon les schmas dcrits lors de la remise de chques par la clientle, la banque procdera lencaissement suivant : Remises de chque avec crdit immdiat : Dbit : comptes ordinaires de la clientle (tireur), succursales et agences territoriales ; Crdit : chques recouvrer. Remises de chque avec aprs encaissement : Dabord, Dbit : comptes ordinaires de la clientle (tireur), succursales et agences territoriales ; Crdit : chques recouvrer.

Puis : Dbit : comptes de la clientle exigible aprs encaissement ; Crdit : comptes ordinaires de la clientle (bnficiaire).

d) Les chques reus de la tlcompensation : On dit tlcompensation car il ny a plus de transmission de valeurs entre les banques mais les chques sont scanns. La comptabilisation des chques reus de la tlcompensation, cest--dire les chques reus par imagerie des confrres ou autres banques par lintermdiaire de la chambre de compensation se prsente comme suit : si le solde du compte DAV du tireur permet le paiement : Dbit : DAV du tireur ; Crdit : chambre de compensation. si le solde du compte DAV du tireur ne permet pas le paiement : Dbit : compte dimpay ; Crdit : chambre de compensation. Et le lendemain le chque est rejet la chambre de compensation : Dbit : chambre de compensation ; Crdit : compte dimpay.

e) les chques verss au sein de la BOA elle-mme : si le solde du compte DAV du tireur permet le paiement : Dbit : DAV du tireur ; Crdit : DAV du bnficiaire. si le solde du compte DAV du tireur ne permet pas le paiement : Dabord, Puis : Dbit : DAV du bnficiaire ; Crdit : compte dimpay. Dbit : compte dimpay ; Crdit : DAV du bnficiaire.

3. Les oprations sur titres : Les oprations sur titres la BOA comprennent les comptes dpargne Tahiry, le bon de caisse et le compte terme ou de dpts terme (DAT). Le compte dpargne : Lcriture comptable se prsente comme suit : Si versement espce :

Dbit : caisse ; Crdit : compte dpargne du dposant.

Si virement : Dbit : compte DAV du dposant ; Crdit : compte dpargne du dposant. Bon de caisse : Sa comptabilisation dpend de la pratique de ltablissement ainsi que de la qualit du souscripteur. 1er cas : les intrts ne sont pays qu lchance. Le bon de caisse est tabli pour le montant vers par le client avec mention de lchance et du taux actuariel du dpt. A la souscription : Dbit : - caisse / comptes ordinaires (montant nominal de la souscription) - charges payes ou comptabilises davances ; Crdit : bon de caisse.

A lchance : Dbit : bon de caisse ; Crdit : - comptes ordinaires (souscripteurs) - compte dattente, Etat (IRCM).

Les intrts sont passer au compte de charge ( au fur et mesure que ces intrts sont chus) : Dbit : Intrts pays sur bons de caisse ; Crdit : charges payes ou comptabilises davances. Compte terme : La comptabilisation des oprations de dpt terme fera jouer les comptes suivants : Comptes crditeurs terme ; Intrts sur comptes terme ; Crditeurs divers sur impts retenus la source. A louverture du compte : Dbit : comptes ordinaires (souscripteur) ; Crdit : comptes crditeurs terme (au nom du souscripteur).

A lchance :

Dbit : - comptes crditeurs terme - Intrts sur compte terme; Crdit : comptes ordinaires (souscripteur).

4. Les oprations de portefeuille : Comme pour les chques, les clients utilisent les services de leur banque pour faire procder la prsentation lchance des effets tirs sur leurs propres dbiteurs. Les rgles de comptabilisation de ces remises deffets par la clientle sont assez comparables celles dcrites la rubrique chque lencaissement. Voici le schma de comptabilisation des effets lencaissement remis par la clientle : Remise deffets avec crdit immdiat : A la remise des effets : Dbit : effets escompts reus de la clientle ; Crdit : - comptes ordinaires de la clientle (fournisseur) - produits descompte. A lchance : Dbit : - comptes ordinaires (tireur)/chambre de compensation ; Crdit : effets escompts.

Remise deffets lencaissement avec crdit aprs encaissement : A la remise des effets : Dbit : - effets lencaissement reus de la clientle ; - comptes ordinaires de la clientle (fournisseur). Crdit : - comptes de la clientle exigibles aprs encaissement. - produits encaissements effets. A lchance : Dabord, Puis, A la remise des effets : Dbit : comptes du tireur ; Crdit : effets recouvrer.

Dbit : compte client exigible aprs encaissement ; Crdit : comptes ordinaires de la clientle (fournisseur).

5. Les oprations de crdits : Les oprations de crdit comprennent les prts aux particuliers et celles destines aux personnes morales ainsi que les cartes bancaires. Lescompte commercial : Sur le plan juridique, lescompte sanalyse comme une cession de crance. Mais sur le plan strictement bancaire, lescompte commercial est un crdit de trsorerie accord au x entreprises (tireurs) pour leur permettre de mobilier les crances terme quelles dtiennent que leurs clients (tirs : administration ou simples clients commerciaux). La comptabilisation se prsente comme suit : Dbit : crances commerciales Crdit : - comptes ordinaires de la clientle (fournisseur) ; - produits des oprations avec la clientle. A lchance : Dbit : chambre de compensation/banque/comptes ordinaires (tirs) ; Crdit : crances commerciales. Prts (PVO : prts vaha olana, PSC : prts scolarit) Aprs formalisation (garanties, contrats) : Dblocage : Dbit : comptes de prt (emprunteur) ; Crdit : compte ordinaire (emprunteur).

Montant accorder lemprunteur, suivant modalit de remboursement lors du contrat de prt ; Remboursement (priodique : mensuel, trimestrielsuivant le tableau damortissement) : Dbit : comptes ordinaire (emprunteur) : montant lchance convenue dans le contrat ; Crdit : - compte de prt (emprunteur) du montant de remboursement en capital. - classe 7 : produit sur prt. Les crdits immobiliers : Les crdits immobiliers sont des crdits lhabitat consentis des personnes physiques ou morales, se livrant pour elles mme, en dehors de leur profession habituelle, des

oprations et acquisitions de construction ou damnagement dimmeubles usage dhabitation. Ils peuvent tre dcomposs par dure et par nature : Les crdits acqureurs court terme (prts habitats) ; Les crdits acqureurs moyens terme (les prts principaux dpargne de logement, autres crdits lhabitat). Leurs schmas de comptabilisation sont identiques ceux dj dcrites aux oprations de prt. Carte ssame : Lutilisation des cartes de paiement donnent la possibilit leur titulaire deffectuer des retraits de fonds hauteur dun certain montant dans les distributeurs automatiques de billets (billetterie) installs dans les banques adhrentes au systme. A la banque chez laquelle les fonds sont retirs : Alimentation du distributeur : Dbit : caisse (billetterie) ; Crdit : caisse.

Comptabilisation des retraits par billetterie : Dbit : banques inscrites/ordinateur de compensation/comptes ordinaires/succursales et agences territoriales ; Crdit : caisse.

Chez les banques des clients titulaires dune carte : Dbit : comptes ordinaires; Crdit : banques inscrites/ordinateur de compensation /succursales et agences territoriales. 6. Les oprations sur ltranger : Les intervenants dans une opration sur ltranger (crdit documentaire) sont : Le donneur dordre qui est limportateur ; La banque mettrice qui est sur lordre de limportateur ouvre le crdit documentaire ; La banque notificatrice qui, sur instruction de la banque mettrice, notifie le cr dit documentaire au bnficiaire ; Le bnficiaire qui est lexportateur. Le crdit documentaire est alors lengagement pris par la banque de limportateur de garantir lexportateur le paiement de marchandises (ou lacceptation dune traite) contre la remise de

documents attestant de lexpdition et de la qualit des marchandises prvues au contrat. Le crdit documentaire est un donc un crdit par signature. Le crdit documentaire import : Le crdit documentaire import peut tre rvocable ou irrvocable. Si celui-ci est rvocable, il peut tre tout moment annul ou modifi unilatralement soit par le donneur dordre, soit par le banquier metteur. Par contre, le crdit documentaire irrvocable est un engagement rel de la banque mettrice vis--vis de la banque notificatrice. Aprs avoir pass les diverses tapes administratives, les critures passer sont les suivantes, cest--dire, les documents reus sont conformes aux termes du contrat, limportateur paie le fournisseur. Dbit : comptes ordinaires de limportateur ; Crdit : - banque ltranger - commissions sur Credoc import - TVA collecte. Le crdit documentaire export : Le crdit documentaire peut tre confirm ou non par la banque notificatrice. Sil est non confirm, la banque notificatrice ne prend aucun engagement sinon : De notifier louverture de crdit lexportation ; De transmettre les documents la banque mettrice ; De recevoir et de mettre la disposition de lexportateur les fonds reus. Ralisation contre paiement comptant : Dbit : comptes correspondants trangers (banque ltranger) ; Crdit : compte ordinaire de lexportateur (client). Ralisation contre acceptation : Dbit : crances nes sur ltranger ; Crdit : - compte ordinaire de lexportateur (client). - produits sur crances nes. Les virements reus de ltranger :

Les virements reus de ltranger peuvent se faire de deux manires : Soit par le rseau bancaire ; Soit par le canal Western Union.

Les virements reus de ltranger peuvent tre en MGA ou en devises. Que ces virements proviennent des correspondants trangers ou de Western Union, agissant dordre de leurs clients, ils sont gnralement destins en faveur : De clients qui alimentent leur compte sur les livres de la BOA ; De tiers non clients de la BOA (mise disposition) ; De la BOA, sur ses propres instructions. Virements mis sur ltranger : Les virements mis sur ltranger permettent des mouvements de fonds de pays pays sur ordre dune personne physique ou morale en faveur delle-mme ou dun tiers. Ils peuvent tre causs par une mise disposition de fonds ou un paiement caractre commercial ou financier. Ces oprations sont soumises la rglementation des changes. Elles consistent dbiter le compte du donneur dordre (en MGA ou en devises) dans les livres de ltablissement, et deffectuer un virement au profit dun bnficiaire ayant un compte ltranger. Les formalits respecter sont : Compte suffisamment provisionn de la contre valeur des transferts ; Autorisation du FINEX pour les montants importants ; Achats de devises auprs du MID. 7. Les oprations de virement : Le virement est une instruction donne par le client ou un correspondant de faire porter une somme au crdit du compte dun client ou dun correspondant. On peut distinguer deux modes de virement : Le virement direct ; Le virement indirect. Le virement direct : Ceux sont les virements effectus entre deux clients de la mme banque. Mme guichet : Dbit : compte ordinaire (du donneur dordre); Crdit : compte ordinaire (du bnficiaire).

Guichet diffrent: Au guichet du donneur dordre : Dbit : compte ordinaire (du donneur dordre);

Crdit : succursales et agences (guichet du bnficiaire).

Au guichet du bnficiaire : Dbit : succursales et agences (guichet du donneur dordre); Crdit : compte ordinaire (du bnficiaire). Le virement indirect : Ceux sont les virements effectus entre deux clients de banques diffrentes. Banque du donneur dordre : Dbit : compte ordinaire (du donneur dordre); Crdit : chambre de compensation.

Banque du bnficiaire : Dbit : chambre de compensation ; Crdit : compte ordinaire (du bnficiaire).

CONCLUSION

Les banques jouent un rle de plus en plus dcisif dans la cration de valeur, notamment en cration montaire. Le bilan et le CPC (compte de produits et de charges) constituent la source dinformation incontournable, pour les entreprises industrielles et commerciales, cest pour cela quon leur attribue une rglementation comptable pousse. Ceci est valable pour les oprations de banque. Il faut souligner limportance de la rglementation comptable chez les banques, elle se justifie pour plusieurs motifs fondamentaux : la responsabilit des banques du fait des dons dposs par les clients et la participation la cration montaire en raison des concours lconomie accords, linfluence sur la balance nationale des paiements avec les oprations en devises, les oprations avec les non-rsidents. En labsence des prcisions au niveau du plan comptable bancaire (P.C.B.), les banques sont soumises aux multiples dispositions dcoulant de la lgislation commerciale et fiscale et des dcisions des autorits comptables nationales.

Le traitement comptable des oprations courantes joue donc un rle important dans la vie de lentreprise. Son analyse mrite ainsi dtre effectue.

ANNEXE