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1
LOIR-ET-CHER
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°41-2015-10-001
PUBLIÉ LE 6 OCTOBRE 2015
Sommaire
PREF 4141-2015-09-30-001 - Arrêté fixant la composition du CODERST (4 pages) Page 3
41-2015-08-28-001 - Arrêté attributif de subvention au titre du programme aménagement du
territoire pour le fonctionnement 2015 de la maison de service au public de Mondoubleau (2
pages) Page 8
41-2015-08-28-002 - Arrêté attributif de subvention au titre du programme aménagement du
territoire pour le fonctionnement 2015 de la maison de service au public de Saint-Aignan (2
pages) Page 11
41-2015-08-28-003 - Arrêté portant attribution de subvention au titre du programme
aménagement du territoire pour le fonctionnement 2015 de la maison de service au public de
Neung sur Beuvron (2 pages) Page 14
41-2015-09-03-001 - Arrêté portant réglementation provisoire de la circulation des véhicules
sur l'autoroute A10 sur les départements de Loir-et-Cher et de l'Indre et Loire pendant les
travaux de réfection de la couche de roulement dans le diffuseur n°17 à Blois (4 pages) Page 17
41-2015-09-10-001 - arrêté préfectoral portant modification de l'article 5 des statuts de la
communauté de communes de Beauce et Forêt (2 pages) Page 22
41-2015-09-14-001 - arrêté préfectoral relatif aux dates de début de début des vendanges
concernant l'AOC COTEAUX DU VENDOMOIS et AOC ROSE DE LOIRE (1 page) Page 25
41-2015-09-09-001 - Attribution d'une subvention pour la réhabilitation acoustique d'une salle
de classe pour la commune d'ONZAIN. (4 pages) Page 27
41-2015-08-27-001 - délégation de signature du directeur du CH (3 pages) Page 32
SIDSIC41-2015-09-16-003 - Arrêté portant mise en demeure de la Société TUBAZUR, de respecter
certaines dispositions pour les installations classées pour la protection de l'environnement
pour son site implanté au 5 rue de l'Eglise à CORMENON. (4 pages) Page 36
41-2015-07-08-001 - Arrêté déclarant cessible une parcelle de terre incluse dans le périmètre
du projet de dévoiement d'un fossé et bassin de stockage sur le territoire et au profit de la
commune de SAINTE ANNE (3 pages) Page 41
41-2015-09-28-002 - Arrêté portant ouverture d'une enquête publique relative à la demande
d'autorisation d'exploiter une plate-forme de valorisation de déchets et de matériels
ferroviaires formulée par le gérant de la société CLMTP sur le territoire de la commune de
Gièvres. (5 pages) Page 45
41-2015-09-16-004 - arrêté préfectoral relatif aux dates de début de début des vendanges
concernant l'AOC ROSE DE LOIRE (cépage pineau d'aunis N) (1 page) Page 51
41-2015-09-16-002 - Arrêté, en date du 16 septembre, portant modification de la commission
départementale de surendettement de Loir-et-Cher. (2 pages) Page 53
2
Sommaire
PREF4141-2015-09-10-003 - Arrêté en date du 10 septembre 2015 relatif à la demande d'autorisation
préalable d'exploiter déposée par l'EARL AU BON BOEUF à Chaon (2 pages) Page 4
41-2015-09-10-002 - Arrêté en date du 10 septembre 2015 relatif à la demande d'autorisation
préalable d'exploiter déposée par l'EARL DOMAINE SAUGER à Fresnes (2 pages) Page 7
41-2015-09-01-001 - DDFIP 41 Délégation de M Marc LELONG responsable du SIP de
Vendome au profit des agents de son service 01-09-2015 (4 pages) Page 10
41-2015-08-17-001 - Décision n°2015-003 portant délégation de signature. (2 pages) Page 15
SIDSIC41-2015-09-28-001 - Arrêté du 28 septembre 2015 relatif au classement et à l'équipement du
passage à niveau n°19 de la ligne de chemin de fer de Pont de Braye à Blois, sur le territoire
de la commune de Montoire sur le Loir. (2 pages) Page 18
41-2015-09-17-002 - Arrêté de recomposition de la commission locale d'action sociale de la
préfecture de Loir-et-Cher (3 pages) Page 21
41-2015-09-17-001 - arrêté du 17 septembre 2015 autorisant une course à Souday (6 pages) Page 25
41-2015-09-29-002 - Arrêté du 29 septembre 2015 relatif au classement des passages à niveau
n°70, 72, 73, 74, 75, 76, 77, 78, 80, 81, 83, 84 de la ligne de chemin de fer de Chartres à
Bordeaux. (2 pages) Page 32
41-2015-09-14-002 - Arrêté en date du 14 septembre 2015 relatif à la demande d'autorisation
préalable d'exploiter déposée par Monsieur Alexandre CORNET. (2 pages) Page 35
41-2015-09-14-003 - Arrêté en date du 14 septembre 2015 relatif à la demande d'autorisation
préalable d'exploiter déposée par Monsieur Nicolas MORIN. (2 pages) Page 38
41-2015-09-16-001 - Arrêté modificatif fixant le montant de la contribution du SIVOS de
Maves aux dépenses de fonctionnement des classes élémentaires sous contrat d'association
des établissements privés d'enseignement accueillant des élèves résidant sur son territoire. (8
pages) Page 41
41-2015-09-29-003 - Arrêté portant organisation des sessions de l'examen du certificat de
capacité professionnelle de conducteur de taxi - année 2016 (6 pages) Page 50
41-2015-09-17-003 - Arrêté portant ouverture des travaux de remaniement du cadastre sur la
commune de Cormeray (1 page) Page 57
41-2015-09-28-003 - Arrêté réglementant temporairement la circulation des véhicules
pendant l’exécution des travaux d’élargissement de l’autoroute A85 du PR 184+518 au PR
205+580 (sens 1 et 2) avec modification de l’arrêté n°2014-219-0006 et pour la démolition
de la voie lente en béton armé continu (BAC) sur l’A71du PR 168+380 au PR 171+405 dans
le sens 1 (3 pages) Page 59
41-2015-09-17-005 - Arrêté relatif à la dérogation aux heures de fermeture des débits de
boissons accordée à M. Eric Bergougnoux, établissement le Saint-Georges à Vendôme (2
pages) Page 63
2
41-2015-09-10-005 - Avis de concours sur titre de 5 aides soignants / Avis de recrutement
d'un agent des services hospitaliers (3 pages) Page 66
41-2015-09-01-002 - Délégation de M Bernard BACHELLERIE responsable du SIP de
Romorantin-Lantenay au profit des agents de son service 01-09-2015 (4 pages) Page 70
41-2015-09-17-004 - derogation fermeture debit boissons (2 pages) Page 75
41-2015-09-17-006 - Résiliation d'une convention APL de trois logements situés 62 route de
Blois à Saint-Laurent-Nouan appartenant à la commune de Saint-Laurent-Nouan. (1 page) Page 78
3
PREF 41
41-2015-09-30-001
Arrêté fixant la composition du CODERST
PREF 41 - 41-2015-09-30-001 - Arrêté fixant la composition du CODERST 3
PREF 41 - 41-2015-09-30-001 - Arrêté fixant la composition du CODERST 4
PREF 41 - 41-2015-09-30-001 - Arrêté fixant la composition du CODERST 5
PREF 41 - 41-2015-09-30-001 - Arrêté fixant la composition du CODERST 6
PREF 41 - 41-2015-09-30-001 - Arrêté fixant la composition du CODERST 7
PREF41
41-2015-08-28-001
Arrêté attributif de subvention au titre du programme
aménagement du territoire pour le fonctionnement 2015 de
la maison de service au public de Mondoubleau
PREF41 - 41-2015-08-28-001 - Arrêté attributif de subvention au titre du programme aménagement du territoire pour le fonctionn... 8
PREF41 - 41-2015-08-28-001 - Arrêté attributif de subvention au titre du programme aménagement du territoire pour le fonctionn... 9
PREF41 - 41-2015-08-28-001 - Arrêté attributif de subvention au titre du programme aménagement du territoire pour le fonctionn... 10
PREF41
41-2015-08-28-002
Arrêté attributif de subvention au titre du programme
aménagement du territoire pour le fonctionnement 2015 de
la maison de service au public de Saint-Aignan
PREF41 - 41-2015-08-28-002 - Arrêté attributif de subvention au titre du programme aménagement du territoire pour le fonctionn... 11
PREF41 - 41-2015-08-28-002 - Arrêté attributif de subvention au titre du programme aménagement du territoire pour le fonctionn... 12
PREF41 - 41-2015-08-28-002 - Arrêté attributif de subvention au titre du programme aménagement du territoire pour le fonctionn... 13
PREF41
41-2015-08-28-003
Arrêté portant attribution de subvention au titre du
programme aménagement du territoire pour le
fonctionnement 2015 de la maison de service au public de
Neung sur Beuvron
PREF41 - 41-2015-08-28-003 - Arrêté portant attribution de subvention au titre du programme aménagement du territoire pour le f... 14
PREF41 - 41-2015-08-28-003 - Arrêté portant attribution de subvention au titre du programme aménagement du territoire pour le f... 15
PREF41 - 41-2015-08-28-003 - Arrêté portant attribution de subvention au titre du programme aménagement du territoire pour le f... 16
PREF41
41-2015-09-03-001
Arrêté portant réglementation provisoire de la circulation
des véhicules sur l'autoroute A10 sur les départements de
Loir-et-Cher et de l'Indre et Loire pendant les travaux de
réfection de la couche de roulement dans le diffuseur n°17
à Blois
PREF41 - 41-2015-09-03-001 - Arrêté portant réglementation provisoire de la circulation des véhicules sur l'autoroute A10 sur les... 17
PREF41 - 41-2015-09-03-001 - Arrêté portant réglementation provisoire de la circulation des véhicules sur l'autoroute A10 sur les... 18
PREF41 - 41-2015-09-03-001 - Arrêté portant réglementation provisoire de la circulation des véhicules sur l'autoroute A10 sur les... 19
PREF41 - 41-2015-09-03-001 - Arrêté portant réglementation provisoire de la circulation des véhicules sur l'autoroute A10 sur les... 20
PREF41 - 41-2015-09-03-001 - Arrêté portant réglementation provisoire de la circulation des véhicules sur l'autoroute A10 sur les... 21
PREF41
41-2015-09-10-001
arrêté préfectoral portant modification de l'article 5 des
statuts de la communauté de communes de Beauce et Forêt
PREF41 - 41-2015-09-10-001 - arrêté préfectoral portant modification de l'article 5 des statuts de la communauté de communes de... 22
PREF41 - 41-2015-09-10-001 - arrêté préfectoral portant modification de l'article 5 des statuts de la communauté de communes de... 23
PREF41 - 41-2015-09-10-001 - arrêté préfectoral portant modification de l'article 5 des statuts de la communauté de communes de... 24
PREF41
41-2015-09-14-001
arrêté préfectoral relatif aux dates de début de début des
vendanges concernant l'AOC COTEAUX DU
VENDOMOIS et AOC ROSE DE LOIRE
PREF41 - 41-2015-09-14-001 - arrêté préfectoral relatif aux dates de début de début des vendanges concernant l'AOC COTEAUX... 25
PREF41 - 41-2015-09-14-001 - arrêté préfectoral relatif aux dates de début de début des vendanges concernant l'AOC COTEAUX... 26
PREF41
41-2015-09-09-001
Attribution d'une subvention pour la réhabilitation
acoustique d'une salle de classe pour la commune
d'ONZAIN.
PREF41 - 41-2015-09-09-001 - Attribution d'une subvention pour la réhabilitation acoustique d'une salle de classe pour la commu... 27
PREF41 - 41-2015-09-09-001 - Attribution d'une subvention pour la réhabilitation acoustique d'une salle de classe pour la commu... 28
PREF41 - 41-2015-09-09-001 - Attribution d'une subvention pour la réhabilitation acoustique d'une salle de classe pour la commu... 29
PREF41 - 41-2015-09-09-001 - Attribution d'une subvention pour la réhabilitation acoustique d'une salle de classe pour la commu... 30
PREF41 - 41-2015-09-09-001 - Attribution d'une subvention pour la réhabilitation acoustique d'une salle de classe pour la commu... 31
PREF41
41-2015-08-27-001
délégation de signature du directeur du CH
PREF41 - 41-2015-08-27-001 - délégation de signature du directeur du CH 32
PREF41 - 41-2015-08-27-001 - délégation de signature du directeur du CH 33
PREF41 - 41-2015-08-27-001 - délégation de signature du directeur du CH 34
PREF41 - 41-2015-08-27-001 - délégation de signature du directeur du CH 35
SIDSIC
41-2015-09-16-003
Arrêté portant mise en demeure de la Société TUBAZUR,
de respecter certaines dispositions pour les installations
classées pour la protection de l'environnement pour son
site implanté au 5 rue de l'Eglise à CORMENON.
SIDSIC - 41-2015-09-16-003 - Arrêté portant mise en demeure de la Société TUBAZUR, de respecter certaines dispositions pour... 36
SIDSIC - 41-2015-09-16-003 - Arrêté portant mise en demeure de la Société TUBAZUR, de respecter certaines dispositions pour... 37
SIDSIC - 41-2015-09-16-003 - Arrêté portant mise en demeure de la Société TUBAZUR, de respecter certaines dispositions pour... 38
SIDSIC - 41-2015-09-16-003 - Arrêté portant mise en demeure de la Société TUBAZUR, de respecter certaines dispositions pour... 39
SIDSIC - 41-2015-09-16-003 - Arrêté portant mise en demeure de la Société TUBAZUR, de respecter certaines dispositions pour... 40
SIDSIC
41-2015-07-08-001
Arrêté déclarant cessible une parcelle de terre incluse dans
le périmètre du projet de dévoiement
d'un fossé et bassin de stockage sur le territoire et au profit
de la commune de SAINTE ANNE
SIDSIC - 41-2015-07-08-001 - Arrêté déclarant cessible une parcelle de terre incluse dans le périmètre du projet de dévoiement d'... 41
SIDSIC - 41-2015-07-08-001 - Arrêté déclarant cessible une parcelle de terre incluse dans le périmètre du projet de dévoiement d'... 42
SIDSIC - 41-2015-07-08-001 - Arrêté déclarant cessible une parcelle de terre incluse dans le périmètre du projet de dévoiement d'... 43
SIDSIC - 41-2015-07-08-001 - Arrêté déclarant cessible une parcelle de terre incluse dans le périmètre du projet de dévoiement d'... 44
SIDSIC
41-2015-09-28-002
Arrêté portant ouverture d'une enquête publique relative à
la demande d'autorisation d'exploiter une plate-forme de
valorisation de déchets et de matériels ferroviaires
formulée par le gérant de la société CLMTP sur le
territoire de la commune de Gièvres.
SIDSIC - 41-2015-09-28-002 - Arrêté portant ouverture d'une enquête publique relative à la demande d'autorisation d'exploiter un... 45
SIDSIC - 41-2015-09-28-002 - Arrêté portant ouverture d'une enquête publique relative à la demande d'autorisation d'exploiter un... 46
SIDSIC - 41-2015-09-28-002 - Arrêté portant ouverture d'une enquête publique relative à la demande d'autorisation d'exploiter un... 47
SIDSIC - 41-2015-09-28-002 - Arrêté portant ouverture d'une enquête publique relative à la demande d'autorisation d'exploiter un... 48
SIDSIC - 41-2015-09-28-002 - Arrêté portant ouverture d'une enquête publique relative à la demande d'autorisation d'exploiter un... 49
SIDSIC - 41-2015-09-28-002 - Arrêté portant ouverture d'une enquête publique relative à la demande d'autorisation d'exploiter un... 50
SIDSIC
41-2015-09-16-004
arrêté préfectoral relatif aux dates de début de début des
vendanges concernant l'AOC ROSE DE LOIRE (cépage
pineau d'aunis N)
SIDSIC - 41-2015-09-16-004 - arrêté préfectoral relatif aux dates de début de début des vendanges concernant l'AOC ROSE DE L... 51
SIDSIC - 41-2015-09-16-004 - arrêté préfectoral relatif aux dates de début de début des vendanges concernant l'AOC ROSE DE L... 52
SIDSIC
41-2015-09-16-002
Arrêté, en date du 16 septembre, portant modification de la
commission départementale de surendettement de
Loir-et-Cher.
SIDSIC - 41-2015-09-16-002 - Arrêté, en date du 16 septembre, portant modification de la commission départementale de surende... 53
SIDSIC - 41-2015-09-16-002 - Arrêté, en date du 16 septembre, portant modification de la commission départementale de surende... 54
SIDSIC - 41-2015-09-16-002 - Arrêté, en date du 16 septembre, portant modification de la commission départementale de surende... 55
PREF41
41-2015-09-10-003
Arrêté en date du 10 septembre 2015 relatif à la demande
d'autorisation préalable d'exploiter déposée par l'EARL
AU BON BOEUF à Chaon
PREF41 - 41-2015-09-10-003 - Arrêté en date du 10 septembre 2015 relatif à la demande d'autorisation préalable d'exploiter dépo... 4
PREF41 - 41-2015-09-10-003 - Arrêté en date du 10 septembre 2015 relatif à la demande d'autorisation préalable d'exploiter dépo... 5
PREF41 - 41-2015-09-10-003 - Arrêté en date du 10 septembre 2015 relatif à la demande d'autorisation préalable d'exploiter dépo... 6
PREF41
41-2015-09-10-002
Arrêté en date du 10 septembre 2015 relatif à la demande
d'autorisation préalable d'exploiter déposée par l'EARL
DOMAINE SAUGER à Fresnes
PREF41 - 41-2015-09-10-002 - Arrêté en date du 10 septembre 2015 relatif à la demande d'autorisation préalable d'exploiter dépo... 7
PREF41 - 41-2015-09-10-002 - Arrêté en date du 10 septembre 2015 relatif à la demande d'autorisation préalable d'exploiter dépo... 8
PREF41 - 41-2015-09-10-002 - Arrêté en date du 10 septembre 2015 relatif à la demande d'autorisation préalable d'exploiter dépo... 9
PREF41
41-2015-09-01-001
DDFIP 41 Délégation de M Marc LELONG responsable
du SIP de Vendome au profit des agents de son service
01-09-2015
PREF41 - 41-2015-09-01-001 - DDFIP 41 Délégation de M Marc LELONG responsable du SIP de Vendome au profit des agents... 10
PREF41 - 41-2015-09-01-001 - DDFIP 41 Délégation de M Marc LELONG responsable du SIP de Vendome au profit des agents... 11
PREF41 - 41-2015-09-01-001 - DDFIP 41 Délégation de M Marc LELONG responsable du SIP de Vendome au profit des agents... 12
PREF41 - 41-2015-09-01-001 - DDFIP 41 Délégation de M Marc LELONG responsable du SIP de Vendome au profit des agents... 13
PREF41 - 41-2015-09-01-001 - DDFIP 41 Délégation de M Marc LELONG responsable du SIP de Vendome au profit des agents... 14
PREF41
41-2015-08-17-001
Décision n°2015-003 portant délégation de signature.
PREF41 - 41-2015-08-17-001 - Décision n°2015-003 portant délégation de signature. 15
PREF41 - 41-2015-08-17-001 - Décision n°2015-003 portant délégation de signature. 16
PREF41 - 41-2015-08-17-001 - Décision n°2015-003 portant délégation de signature. 17
SIDSIC
41-2015-09-28-001
Arrêté du 28 septembre 2015 relatif au classement et à
l'équipement du passage à niveau n°19 de la ligne de
chemin de fer de Pont de Braye à Blois, sur le territoire de
la commune de Montoire sur le Loir.
SIDSIC - 41-2015-09-28-001 - Arrêté du 28 septembre 2015 relatif au classement et à l'équipement du passage à niveau n°19 de l... 18
SIDSIC - 41-2015-09-28-001 - Arrêté du 28 septembre 2015 relatif au classement et à l'équipement du passage à niveau n°19 de l... 19
SIDSIC - 41-2015-09-28-001 - Arrêté du 28 septembre 2015 relatif au classement et à l'équipement du passage à niveau n°19 de l... 20
SIDSIC
41-2015-09-17-002
Arrêté de recomposition de la commission locale d'action
sociale de la préfecture de Loir-et-Cher
SIDSIC - 41-2015-09-17-002 - Arrêté de recomposition de la commission locale d'action sociale de la préfecture de Loir-et-Cher 21
SIDSIC - 41-2015-09-17-002 - Arrêté de recomposition de la commission locale d'action sociale de la préfecture de Loir-et-Cher 22
SIDSIC - 41-2015-09-17-002 - Arrêté de recomposition de la commission locale d'action sociale de la préfecture de Loir-et-Cher 23
SIDSIC - 41-2015-09-17-002 - Arrêté de recomposition de la commission locale d'action sociale de la préfecture de Loir-et-Cher 24
SIDSIC
41-2015-09-17-001
arrêté du 17 septembre 2015 autorisant une course à
Souday
SIDSIC - 41-2015-09-17-001 - arrêté du 17 septembre 2015 autorisant une course à Souday 25
SIDSIC - 41-2015-09-17-001 - arrêté du 17 septembre 2015 autorisant une course à Souday 26
SIDSIC - 41-2015-09-17-001 - arrêté du 17 septembre 2015 autorisant une course à Souday 27
SIDSIC - 41-2015-09-17-001 - arrêté du 17 septembre 2015 autorisant une course à Souday 28
SIDSIC - 41-2015-09-17-001 - arrêté du 17 septembre 2015 autorisant une course à Souday 29
SIDSIC - 41-2015-09-17-001 - arrêté du 17 septembre 2015 autorisant une course à Souday 30
SIDSIC - 41-2015-09-17-001 - arrêté du 17 septembre 2015 autorisant une course à Souday 31
SIDSIC
41-2015-09-29-002
Arrêté du 29 septembre 2015 relatif au classement des
passages à niveau n°70, 72, 73, 74, 75, 76, 77, 78, 80, 81,
83, 84 de la ligne de chemin de fer de Chartres à Bordeaux.
SIDSIC - 41-2015-09-29-002 - Arrêté du 29 septembre 2015 relatif au classement des passages à niveau n°70, 72, 73, 74, 75, 76, 7... 32
SIDSIC - 41-2015-09-29-002 - Arrêté du 29 septembre 2015 relatif au classement des passages à niveau n°70, 72, 73, 74, 75, 76, 7... 33
SIDSIC - 41-2015-09-29-002 - Arrêté du 29 septembre 2015 relatif au classement des passages à niveau n°70, 72, 73, 74, 75, 76, 7... 34
SIDSIC
41-2015-09-14-002
Arrêté en date du 14 septembre 2015 relatif à la demande
d'autorisation préalable d'exploiter déposée par Monsieur
Alexandre CORNET.
SIDSIC - 41-2015-09-14-002 - Arrêté en date du 14 septembre 2015 relatif à la demande d'autorisation préalable d'exploiter dépos... 35
SIDSIC - 41-2015-09-14-002 - Arrêté en date du 14 septembre 2015 relatif à la demande d'autorisation préalable d'exploiter dépos... 36
SIDSIC - 41-2015-09-14-002 - Arrêté en date du 14 septembre 2015 relatif à la demande d'autorisation préalable d'exploiter dépos... 37
SIDSIC
41-2015-09-14-003
Arrêté en date du 14 septembre 2015 relatif à la demande
d'autorisation préalable d'exploiter déposée par Monsieur
Nicolas MORIN.
SIDSIC - 41-2015-09-14-003 - Arrêté en date du 14 septembre 2015 relatif à la demande d'autorisation préalable d'exploiter dépos... 38
SIDSIC - 41-2015-09-14-003 - Arrêté en date du 14 septembre 2015 relatif à la demande d'autorisation préalable d'exploiter dépos... 39
SIDSIC - 41-2015-09-14-003 - Arrêté en date du 14 septembre 2015 relatif à la demande d'autorisation préalable d'exploiter dépos... 40
SIDSIC
41-2015-09-16-001
Arrêté modificatif fixant le montant de la contribution du
SIVOS de Maves aux dépenses de fonctionnement des
classes élémentaires sous contrat d'association des
établissements privés d'enseignement accueillant des
élèves résidant sur son territoire.
SIDSIC - 41-2015-09-16-001 - Arrêté modificatif fixant le montant de la contribution du SIVOS de Maves aux dépenses de foncti... 41
SIDSIC - 41-2015-09-16-001 - Arrêté modificatif fixant le montant de la contribution du SIVOS de Maves aux dépenses de foncti... 42
SIDSIC - 41-2015-09-16-001 - Arrêté modificatif fixant le montant de la contribution du SIVOS de Maves aux dépenses de foncti... 43
SIDSIC - 41-2015-09-16-001 - Arrêté modificatif fixant le montant de la contribution du SIVOS de Maves aux dépenses de foncti... 44
SIDSIC - 41-2015-09-16-001 - Arrêté modificatif fixant le montant de la contribution du SIVOS de Maves aux dépenses de foncti... 45
SIDSIC - 41-2015-09-16-001 - Arrêté modificatif fixant le montant de la contribution du SIVOS de Maves aux dépenses de foncti... 46
SIDSIC - 41-2015-09-16-001 - Arrêté modificatif fixant le montant de la contribution du SIVOS de Maves aux dépenses de foncti... 47
SIDSIC - 41-2015-09-16-001 - Arrêté modificatif fixant le montant de la contribution du SIVOS de Maves aux dépenses de foncti... 48
SIDSIC - 41-2015-09-16-001 - Arrêté modificatif fixant le montant de la contribution du SIVOS de Maves aux dépenses de foncti... 49
SIDSIC
41-2015-09-29-003
Arrêté portant organisation des sessions de l'examen du
certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi
- année 2016
SIDSIC - 41-2015-09-29-003 - Arrêté portant organisation des sessions de l'examen du certificat de capacité professionnelle de co... 50
SIDSIC - 41-2015-09-29-003 - Arrêté portant organisation des sessions de l'examen du certificat de capacité professionnelle de co... 51
SIDSIC - 41-2015-09-29-003 - Arrêté portant organisation des sessions de l'examen du certificat de capacité professionnelle de co... 52
SIDSIC - 41-2015-09-29-003 - Arrêté portant organisation des sessions de l'examen du certificat de capacité professionnelle de co... 53
SIDSIC - 41-2015-09-29-003 - Arrêté portant organisation des sessions de l'examen du certificat de capacité professionnelle de co... 54
SIDSIC - 41-2015-09-29-003 - Arrêté portant organisation des sessions de l'examen du certificat de capacité professionnelle de co... 55
SIDSIC - 41-2015-09-29-003 - Arrêté portant organisation des sessions de l'examen du certificat de capacité professionnelle de co... 56
SIDSIC
41-2015-09-17-003
Arrêté portant ouverture des travaux de remaniement du
cadastre sur la commune de Cormeray
SIDSIC - 41-2015-09-17-003 - Arrêté portant ouverture des travaux de remaniement du cadastre sur la commune de Cormeray 57
SIDSIC - 41-2015-09-17-003 - Arrêté portant ouverture des travaux de remaniement du cadastre sur la commune de Cormeray 58
SIDSIC
41-2015-09-28-003
Arrêté réglementant temporairement la circulation des
véhicules pendant l’exécution des travaux d’élargissement
de l’autoroute A85 du PR 184+518 au PR 205+580 (sens 1
et 2) avec modification de l’arrêté n°2014-219-0006 et
pour la démolition de la voie lente en béton armé continu
(BAC) sur l’A71du PR 168+380 au PR 171+405 dans le
sens 1
SIDSIC - 41-2015-09-28-003 - Arrêté réglementant temporairement la circulation des véhicules pendant l’exécution des travaux d... 59
SIDSIC - 41-2015-09-28-003 - Arrêté réglementant temporairement la circulation des véhicules pendant l’exécution des travaux d... 60
SIDSIC - 41-2015-09-28-003 - Arrêté réglementant temporairement la circulation des véhicules pendant l’exécution des travaux d... 61
SIDSIC - 41-2015-09-28-003 - Arrêté réglementant temporairement la circulation des véhicules pendant l’exécution des travaux d... 62
SIDSIC
41-2015-09-17-005
Arrêté relatif à la dérogation aux heures de fermeture des
débits de boissons accordée à M. Eric Bergougnoux,
établissement le Saint-Georges à Vendôme
SIDSIC - 41-2015-09-17-005 - Arrêté relatif à la dérogation aux heures de fermeture des débits de boissons accordée à M. Eric Be... 63
SIDSIC - 41-2015-09-17-005 - Arrêté relatif à la dérogation aux heures de fermeture des débits de boissons accordée à M. Eric Be... 64
SIDSIC - 41-2015-09-17-005 - Arrêté relatif à la dérogation aux heures de fermeture des débits de boissons accordée à M. Eric Be... 65
SIDSIC
41-2015-09-10-005
Avis de concours sur titre de 5 aides soignants / Avis de
recrutement d'un agent des services hospitaliers
SIDSIC - 41-2015-09-10-005 - Avis de concours sur titre de 5 aides soignants / Avis de recrutement d'un agent des services hospit... 66
SIDSIC - 41-2015-09-10-005 - Avis de concours sur titre de 5 aides soignants / Avis de recrutement d'un agent des services hospit... 67
SIDSIC - 41-2015-09-10-005 - Avis de concours sur titre de 5 aides soignants / Avis de recrutement d'un agent des services hospit... 68
SIDSIC - 41-2015-09-10-005 - Avis de concours sur titre de 5 aides soignants / Avis de recrutement d'un agent des services hospit... 69
SIDSIC
41-2015-09-01-002
Délégation de M Bernard BACHELLERIE responsable du
SIP de Romorantin-Lantenay au profit des agents de son
service 01-09-2015
SIDSIC - 41-2015-09-01-002 - Délégation de M Bernard BACHELLERIE responsable du SIP de Romorantin-Lantenay au profit... 70
SIDSIC - 41-2015-09-01-002 - Délégation de M Bernard BACHELLERIE responsable du SIP de Romorantin-Lantenay au profit... 71
SIDSIC - 41-2015-09-01-002 - Délégation de M Bernard BACHELLERIE responsable du SIP de Romorantin-Lantenay au profit... 72
SIDSIC - 41-2015-09-01-002 - Délégation de M Bernard BACHELLERIE responsable du SIP de Romorantin-Lantenay au profit... 73
SIDSIC - 41-2015-09-01-002 - Délégation de M Bernard BACHELLERIE responsable du SIP de Romorantin-Lantenay au profit... 74
SIDSIC
41-2015-09-17-004
derogation fermeture debit boissons
SIDSIC - 41-2015-09-17-004 - derogation fermeture debit boissons 75
SIDSIC - 41-2015-09-17-004 - derogation fermeture debit boissons 76
SIDSIC - 41-2015-09-17-004 - derogation fermeture debit boissons 77
SIDSIC
41-2015-09-17-006
Résiliation d'une convention APL de trois logements situés
62 route de Blois à Saint-Laurent-Nouan appartenant à la
commune de Saint-Laurent-Nouan.
SIDSIC - 41-2015-09-17-006 - Résiliation d'une convention APL de trois logements situés 62 route de Blois à Saint-Laurent-Noua... 78
SIDSIC - 41-2015-09-17-006 - Résiliation d'une convention APL de trois logements situés 62 route de Blois à Saint-Laurent-Noua... 79
