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LOT

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL

N°46-2015-011

PUBLIÉ LE 19 OCTOBRE 2015

Sommaire

Préfecture Lot46-2015-09-01-019 - 2015-09 décision portant délégation de signature ordonnancement

secondaire (4 pages) Page 3

46-2015-09-01-021 - 2015-09-1 processus "commande publique", processus " frais de

justice", processus "interventions" (12 pages) Page 8

46-2015-09-01-018 - 2015-09 Décision de délégations spéciales de signature pour le pôle

gestion publique (4 pages) Page 21

46-2015-09-01-016 - 2015-09- Délégation de pouvoir et de signature service des impôts des

entreprises de Cahors (3 pages) Page 26

46-2015-09-01-020 - Arrêté 2015-09 décision portant délégations de signatures (3 pages) Page 30

46-2015-09-18-003 - Arrêté BINUR n° 2015-105 portant modification de l'habilitation

funéraire de l'entreprise "Marbrerie de la Bouriane" dirigée par Gérard GAYDOU (1 page) Page 34

46-2015-10-19-002 - Arrêté n° 2015-080 portant délégation à M. Philippe GRAMMONT,

directeur départemental des territoires, en qualité d'ordonnateur secondaire délégué (2 pages) Page 36

46-2015-10-19-003 - Arrêté n°2015-079 portant délégation de signature à M. Philippe

GRAMMONT, directeur départemental des territoires (9 pages) Page 39

46-2014-09-01-001 - Décision portant délégation de signature , pouvoir adjudicateur (2

pages) Page 49

46-2015-10-07-006 - décision portant désignation de Pierre Garcia en qualité de charge de

l'intérim de la fonction de responsable de l'unité territoriale du Lot (2 pages) Page 52

46-2015-10-06-003 - Délégation de pouvoirs et de signatures Gramat 2015-10 (2 pages) Page 55

46-2015-09-01-017 - Délégation de signature service des impôts des particuliers de Figeac

2015-09 (4 pages) Page 58

46-2015-09-07-005 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne

enregistré sous le N° SAP524152261 (2 pages) Page 63

46-2015-09-07-007 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne

enregistré sous le N° SAP527866198 (2 pages) Page 66

46-2015-09-07-006 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne

enregistré sous le N° SAP529009912 (2 pages) Page 69

46-2015-09-08-001 - Récépissé de declaration Delpech Laurence (2 pages) Page 72

46-2015-09-11-002 - Récépissé de déclaration REGAIN (2 pages) Page 75

2

Préfecture Lot

46-2015-09-01-019

2015-09 décision portant délégation de signature

ordonnancement secondaire

2015-09 décision portant délégation de signature ordonnancement secondaire

Préfecture Lot - 46-2015-09-01-019 - 2015-09 décision portant délégation de signature ordonnancement secondaire 3

Préfecture Lot - 46-2015-09-01-019 - 2015-09 décision portant délégation de signature ordonnancement secondaire 4

Préfecture Lot - 46-2015-09-01-019 - 2015-09 décision portant délégation de signature ordonnancement secondaire 5

Préfecture Lot - 46-2015-09-01-019 - 2015-09 décision portant délégation de signature ordonnancement secondaire 6

Préfecture Lot - 46-2015-09-01-019 - 2015-09 décision portant délégation de signature ordonnancement secondaire 7

Préfecture Lot

46-2015-09-01-021

2015-09-1 processus "commande publique", processus "

frais de justice", processus "interventions"

2015-09-1 processus "commande publique", processus " frais de justice", processus

"interventions"

Préfecture Lot - 46-2015-09-01-021 - 2015-09-1 processus "commande publique", processus " frais de justice", processus "interv... 8

Préfecture Lot - 46-2015-09-01-021 - 2015-09-1 processus "commande publique", processus " frais de justice", processus "interv... 9

Préfecture Lot - 46-2015-09-01-021 - 2015-09-1 processus "commande publique", processus " frais de justice", processus "interv... 10

Préfecture Lot - 46-2015-09-01-021 - 2015-09-1 processus "commande publique", processus " frais de justice", processus "interv... 11

Préfecture Lot - 46-2015-09-01-021 - 2015-09-1 processus "commande publique", processus " frais de justice", processus "interv... 12

Préfecture Lot - 46-2015-09-01-021 - 2015-09-1 processus "commande publique", processus " frais de justice", processus "interv... 13

Préfecture Lot - 46-2015-09-01-021 - 2015-09-1 processus "commande publique", processus " frais de justice", processus "interv... 14

Préfecture Lot - 46-2015-09-01-021 - 2015-09-1 processus "commande publique", processus " frais de justice", processus "interv... 15

Préfecture Lot - 46-2015-09-01-021 - 2015-09-1 processus "commande publique", processus " frais de justice", processus "interv... 16

Préfecture Lot - 46-2015-09-01-021 - 2015-09-1 processus "commande publique", processus " frais de justice", processus "interv... 17

Préfecture Lot - 46-2015-09-01-021 - 2015-09-1 processus "commande publique", processus " frais de justice", processus "interv... 18

Préfecture Lot - 46-2015-09-01-021 - 2015-09-1 processus "commande publique", processus " frais de justice", processus "interv... 19

Préfecture Lot - 46-2015-09-01-021 - 2015-09-1 processus "commande publique", processus " frais de justice", processus "interv... 20

Préfecture Lot

46-2015-09-01-018

2015-09 Décision de délégations spéciales de signature

pour le pôle gestion publique

2015-09 Décision de délégations spéciales de signature pour le pôle gestion publique

Préfecture Lot - 46-2015-09-01-018 - 2015-09 Décision de délégations spéciales de signature pour le pôle gestion publique 21

Préfecture Lot - 46-2015-09-01-018 - 2015-09 Décision de délégations spéciales de signature pour le pôle gestion publique 22

Préfecture Lot - 46-2015-09-01-018 - 2015-09 Décision de délégations spéciales de signature pour le pôle gestion publique 23

Préfecture Lot - 46-2015-09-01-018 - 2015-09 Décision de délégations spéciales de signature pour le pôle gestion publique 24

Préfecture Lot - 46-2015-09-01-018 - 2015-09 Décision de délégations spéciales de signature pour le pôle gestion publique 25

Préfecture Lot

46-2015-09-01-016

2015-09- Délégation de pouvoir et de signature service des

impôts des entreprises de Cahors

2015-09- Délégation de pouvoir et de signature service des impôts des entreprises de Cahors

Préfecture Lot - 46-2015-09-01-016 - 2015-09- Délégation de pouvoir et de signature service des impôts des entreprises de Cahors 26

Préfecture Lot - 46-2015-09-01-016 - 2015-09- Délégation de pouvoir et de signature service des impôts des entreprises de Cahors 27

Préfecture Lot - 46-2015-09-01-016 - 2015-09- Délégation de pouvoir et de signature service des impôts des entreprises de Cahors 28

Préfecture Lot - 46-2015-09-01-016 - 2015-09- Délégation de pouvoir et de signature service des impôts des entreprises de Cahors 29

Préfecture Lot

46-2015-09-01-020

Arrêté 2015-09 décision portant délégations de signatures

Arrêté 2015-09 décision portant délégations de signatures

Préfecture Lot - 46-2015-09-01-020 - Arrêté 2015-09 décision portant délégations de signatures 30

Préfecture Lot - 46-2015-09-01-020 - Arrêté 2015-09 décision portant délégations de signatures 31

Préfecture Lot - 46-2015-09-01-020 - Arrêté 2015-09 décision portant délégations de signatures 32

Préfecture Lot - 46-2015-09-01-020 - Arrêté 2015-09 décision portant délégations de signatures 33

Préfecture Lot

46-2015-09-18-003

Arrêté BINUR n° 2015-105 portant modification de

l'habilitation funéraire de l'entreprise "Marbrerie de la

Bouriane" dirigée par Gérard GAYDOUmodification de l'habilitation funéraire de l'entreprise "Marbrerie de la Bouriane" dirigée par

Gérard GAYDOU

Préfecture Lot - 46-2015-09-18-003 - Arrêté BINUR n° 2015-105 portant modification de l'habilitation funéraire de l'entreprise "... 34

Préfecture Lot - 46-2015-09-18-003 - Arrêté BINUR n° 2015-105 portant modification de l'habilitation funéraire de l'entreprise "... 35

Préfecture Lot

46-2015-10-19-002

Arrêté n° 2015-080 portant délégation à M. Philippe

GRAMMONT, directeur départemental des territoires, en

qualité d'ordonnateur secondaire délégué

Préfecture Lot - 46-2015-10-19-002 - Arrêté n° 2015-080 portant délégation à M. Philippe GRAMMONT, directeur départemental... 36

Préfecture Lot - 46-2015-10-19-002 - Arrêté n° 2015-080 portant délégation à M. Philippe GRAMMONT, directeur départemental... 37

Préfecture Lot - 46-2015-10-19-002 - Arrêté n° 2015-080 portant délégation à M. Philippe GRAMMONT, directeur départemental... 38

Préfecture Lot

46-2015-10-19-003

Arrêté n°2015-079 portant délégation de signature à M.

Philippe GRAMMONT, directeur départemental des

territoires

Préfecture Lot - 46-2015-10-19-003 - Arrêté n°2015-079 portant délégation de signature à M. Philippe GRAMMONT, directeur d... 39

Préfecture Lot - 46-2015-10-19-003 - Arrêté n°2015-079 portant délégation de signature à M. Philippe GRAMMONT, directeur d... 40

Préfecture Lot - 46-2015-10-19-003 - Arrêté n°2015-079 portant délégation de signature à M. Philippe GRAMMONT, directeur d... 41

Préfecture Lot - 46-2015-10-19-003 - Arrêté n°2015-079 portant délégation de signature à M. Philippe GRAMMONT, directeur d... 42

Préfecture Lot - 46-2015-10-19-003 - Arrêté n°2015-079 portant délégation de signature à M. Philippe GRAMMONT, directeur d... 43

Préfecture Lot - 46-2015-10-19-003 - Arrêté n°2015-079 portant délégation de signature à M. Philippe GRAMMONT, directeur d... 44

Préfecture Lot - 46-2015-10-19-003 - Arrêté n°2015-079 portant délégation de signature à M. Philippe GRAMMONT, directeur d... 45

Préfecture Lot - 46-2015-10-19-003 - Arrêté n°2015-079 portant délégation de signature à M. Philippe GRAMMONT, directeur d... 46

Préfecture Lot - 46-2015-10-19-003 - Arrêté n°2015-079 portant délégation de signature à M. Philippe GRAMMONT, directeur d... 47

Préfecture Lot - 46-2015-10-19-003 - Arrêté n°2015-079 portant délégation de signature à M. Philippe GRAMMONT, directeur d... 48

Préfecture Lot

46-2014-09-01-001

Décision portant délégation de signature , pouvoir

adjudicateur

Décision portant délégation de signature , pouvoir adjudicateur

Préfecture Lot - 46-2014-09-01-001 - Décision portant délégation de signature , pouvoir adjudicateur 49

Préfecture Lot - 46-2014-09-01-001 - Décision portant délégation de signature , pouvoir adjudicateur 50

Préfecture Lot - 46-2014-09-01-001 - Décision portant délégation de signature , pouvoir adjudicateur 51

Préfecture Lot

46-2015-10-07-006

décision portant désignation de Pierre Garcia en qualité de

charge de l'intérim de la fonction de responsable de l'unité

territoriale du Lotdécision portant désignation de Pierre Garcia en qualité de charge de l'intérim de la fonction de

responsable de l'unité territoriale du Lot

Préfecture Lot - 46-2015-10-07-006 - décision portant désignation de Pierre Garcia en qualité de charge de l'intérim de la fonction... 52

Préfecture Lot - 46-2015-10-07-006 - décision portant désignation de Pierre Garcia en qualité de charge de l'intérim de la fonction... 53

Préfecture Lot - 46-2015-10-07-006 - décision portant désignation de Pierre Garcia en qualité de charge de l'intérim de la fonction... 54

Préfecture Lot

46-2015-10-06-003

Délégation de pouvoirs et de signatures Gramat 2015-10

Délégation de pouvoirs et de signatures Gramat 2015-10

Préfecture Lot - 46-2015-10-06-003 - Délégation de pouvoirs et de signatures Gramat 2015-10 55

Préfecture Lot - 46-2015-10-06-003 - Délégation de pouvoirs et de signatures Gramat 2015-10 56

Préfecture Lot - 46-2015-10-06-003 - Délégation de pouvoirs et de signatures Gramat 2015-10 57

Préfecture Lot

46-2015-09-01-017

Délégation de signature service des impôts des particuliers

de Figeac 2015-09

Délégation de signature service des impôts des particuliers de Figeac 2015-09

Préfecture Lot - 46-2015-09-01-017 - Délégation de signature service des impôts des particuliers de Figeac 2015-09 58

Préfecture Lot - 46-2015-09-01-017 - Délégation de signature service des impôts des particuliers de Figeac 2015-09 59

Préfecture Lot - 46-2015-09-01-017 - Délégation de signature service des impôts des particuliers de Figeac 2015-09 60

Préfecture Lot - 46-2015-09-01-017 - Délégation de signature service des impôts des particuliers de Figeac 2015-09 61

Préfecture Lot - 46-2015-09-01-017 - Délégation de signature service des impôts des particuliers de Figeac 2015-09 62

Préfecture Lot

46-2015-09-07-005

Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la

personne enregistré sous le N° SAP524152261

Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N°

SAP524152261

Préfecture Lot - 46-2015-09-07-005 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N° SAP... 63

Préfecture Lot - 46-2015-09-07-005 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N° SAP... 64

Préfecture Lot - 46-2015-09-07-005 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N° SAP... 65

Préfecture Lot

46-2015-09-07-007

Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la

personne enregistré sous le N° SAP527866198

Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N°

SAP527866198

Préfecture Lot - 46-2015-09-07-007 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N° SAP... 66

Préfecture Lot - 46-2015-09-07-007 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N° SAP... 67

Préfecture Lot - 46-2015-09-07-007 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N° SAP... 68

Préfecture Lot

46-2015-09-07-006

Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la

personne enregistré sous le N° SAP529009912

Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N°

SAP529009912

Préfecture Lot - 46-2015-09-07-006 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N° SAP... 69

Préfecture Lot - 46-2015-09-07-006 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N° SAP... 70

Préfecture Lot - 46-2015-09-07-006 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N° SAP... 71

Préfecture Lot

46-2015-09-08-001

Récépissé de declaration Delpech Laurence

Récépissé de déclaration

d'un organisme de services à la personne

enregistré sous le N° SAP524323094

N° SIRET : 52432309400010

Préfecture Lot - 46-2015-09-08-001 - Récépissé de declaration Delpech Laurence 72

Préfecture Lot - 46-2015-09-08-001 - Récépissé de declaration Delpech Laurence 73

Préfecture Lot - 46-2015-09-08-001 - Récépissé de declaration Delpech Laurence 74

Préfecture Lot

46-2015-09-11-002

Récépissé de déclaration REGAIN

Récépissé de déclaration

d'un organisme de services à la personne

enregistré sous le N° SAP392435574

N° SIRET : 39243557400034

Préfecture Lot - 46-2015-09-11-002 - Récépissé de déclaration REGAIN 75

Préfecture Lot - 46-2015-09-11-002 - Récépissé de déclaration REGAIN 76

Préfecture Lot - 46-2015-09-11-002 - Récépissé de déclaration REGAIN 77