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Le règlement de l’école est constitué : I. Du règlement départemental des écoles maternelles et élémentaires des Pyrénées-Atlantiques , qui peut être retiré sur demande auprès du directeur. II. Des dispositions particulières à l’école qui s’ajoutent au règlement départemental. 1. Inscription et admission des élèves Le directeur procède à l’admission de l’élève sur présentation par la famille du livret de famille, du carnet de santé attestant que l’enfant a subi les vaccinations obligatoires pour son âge ; en cas de changement d’école, du certificat de radiation émanant de l’école d’origine et, si les parents sont divorcés, du jugement relatif au droit de garde. 2. Horaires de l’école Lundi, mardi, jeudi 8 h 30 - 12 h 00 14 h 00 - 15 h 30 Mercredi 8 h 30 - 12 h 00 Vendredi 8 h 30 - 12 h 00 14 h 00 - 16 h 00 Garderie : 7 h 45 - 8 h 20 Cantine : 12 h 00 - 13 h 50 Étude : 16 h 30 - 18 h 30 (sauf vendredi 16h00-18h30) L’accueil des élèves est assuré dix minutes avant l’entrée en classe. Aucun élève n’est autorisé à pénétrer dans les locaux scolaires avant l’arrivée du maître de surveillance. Les portes seront fermées à 8 h 35 et 14 h 05, heures d’entrée en classe. Tout retard répété fera l’objet d’un signalement à l’Inspectrice de l’Éducation Nationale. Les élèves sont informés par leur enseignant de l'éventuelle organisation d'APC (Activités Pédagogiques Complémentaires) certains jours entre 13 h30 et 14h00. 3. Fréquentation et obligation scolaire La fréquentation régulière de l’école élémentaire est obligatoire dans le respect des horaires et du calendrier scolaire . Pour toute absence prévisible, la famille est tenue d’en aviser par écrit le directeur ou le maître de la classe. En cas d’absence imprévisible, même de courte durée, la famille doit informer l’école au plus tôt ; à son retour, la famille devra en faire connaître, par écrit, les motifs et, le cas échéant, produire un certificat médical. Les élèves dont l’assiduité est irrégulière et ayant manqué la classe sans motif légitime ni valable au moins quatre demi-journées dans le mois seront signalés à l’Inspecteur d’Académie. Un élève ne peut quitter l’école pendant les heures scolaires que si les parents viennent le chercher dans la classe ou le bureau de la direction, et après signature d’une décharge de responsabilité. De 16 h 30 à 17 h 00, les parents des enfants restant à l’étude doivent signaler le départ de leur enfant au maître de service . 4. Vie scolaire La vie en collectivité implique un respect mutuel et la sécurité est l’affaire de tous. Il est strictement interdit d’introduire à l’école et d’utiliser tout objet ou produit (objets tranchants, billes de trop grosse taille, jeux vidéo, téléphones portables, cartes, objets de valeur…) qui soit susceptible d’être dangereux, source de conflit, ou qui puisse heurter la sensibilité des enfants (journaux, vidéos… interdits aux mineurs). Il est également interdit de détourner tout objet de son usage premier à une fin agressive. Les élèves doivent avoir une tenue propre, correcte, et s’interdire tout comportement provoquant, gênant ou violent, et ceci dans et hors de l’établissement (lors des sorties et voyages scolaires). Les élèves doivent respecter le matériel scolaire, en particulier leurs livres et le matériel qui leur est confié, et la propreté des lieux. Les livres perdus devront être remplacés . La consommation de sucreries et chewing-gums est limitée aux éventuels moments de célébration d'anniversaires ; Dans le cadre de la démarche « éco/école », les enfants sont incités à privilégier des fruits ou des en-cas conditionnés dans des emballages recyclables, si une collation devait être prise à l'école. ÉCOLE PUBLIQUE PRIMAIRE URDAZURI Place de Navarre 64500 SAINT-JEAN-de-LUZ [email protected] 05.59.26.12.13

Règlement interieur1516

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Adopté en conseil d'école le 3/11/2015

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Page 1: Règlement interieur1516

Le règlement de l’école est constitué :

I. Du règlement départemental des écoles maternelles et élémentaires des Pyrénées-Atlantiques, qui peutêtre retiré sur demande auprès du directeur.

II. Des dispositions particulières à l’école qui s’ajoutent au règlement départemental.

1. Inscription et admission des élèvesLe directeur procède à l’admission de l’élève sur présentation par la famille du livret de famille, du

carnet de santé attestant que l’enfant a subi les vaccinations obligatoires pour son âge ; en cas de changementd’école, du certificat de radiation émanant de l’école d’origine et, si les parents sont divorcés, du jugement relatifau droit de garde.

2. Horaires de l’écoleLundi, mardi, jeudi

8 h 30 - 12 h 0014 h 00 - 15 h 30

Mercredi8 h 30 - 12 h 00

Vendredi8 h 30 - 12 h 0014 h 00 - 16 h 00

Garderie : 7 h 45 - 8 h 20Cantine : 12 h 00 - 13 h 50

Étude : 16 h 30 - 18 h 30 (sauf vendredi 16h00-18h30)

L’accueil des élèves est assuré dix minutes avant l’entrée en classe. Aucun élève n’est autorisé àpénétrer dans les locaux scolaires avant l’arrivée du maître de surveillance. Les portes seront fermées à 8 h 35 et14 h 05, heures d’entrée en classe. Tout retard répété fera l’objet d’un signalement à l’Inspectrice de l’ÉducationNationale. Les élèves sont informés par leur enseignant de l'éventuelle organisation d'APC (ActivitésPédagogiques Complémentaires) certains jours entre 13 h30 et 14h00.

3. Fréquentation et obligation scolaireLa fréquentation régulière de l’école élémentaire est obligatoire dans le respect des horaires et du

calendrier scolaire. Pour toute absence prévisible, la famille est tenue d’en aviser par écrit le directeur ou lemaître de la classe. En cas d’absence imprévisible, même de courte durée, la famille doit informer l’école au plustôt ; à son retour, la famille devra en faire connaître, par écrit, les motifs et, le cas échéant, produire un certificatmédical.

Les élèves dont l’assiduité est irrégulière et ayant manqué la classe sans motif légitime ni valable aumoins quatre demi-journées dans le mois seront signalés à l’Inspecteur d’Académie.

Un élève ne peut quitter l’école pendant les heures scolaires que si les parents viennent le chercher dansla classe ou le bureau de la direction, et après signature d’une décharge de responsabilité.

De 16 h 30 à 17 h 00, les parents des enfants restant à l’étude doivent signaler le départ de leur enfantau maître de service . 4. Vie scolaire

La vie en collectivité implique un respect mutuel et la sécurité est l’affaire de tous.Il est strictement interdit d’introduire à l’école et d’utiliser tout objet ou produit (objets tranchants, billes

de trop grosse taille, jeux vidéo, téléphones portables, cartes, objets de valeur…) qui soit susceptible d’êtredangereux, source de conflit, ou qui puisse heurter la sensibilité des enfants (journaux, vidéos… interdits auxmineurs). Il est également interdit de détourner tout objet de son usage premier à une fin agressive.

Les élèves doivent avoir une tenue propre, correcte, et s’interdire tout comportement provoquant,gênant ou violent, et ceci dans et hors de l’établissement (lors des sorties et voyages scolaires).

Les élèves doivent respecter le matériel scolaire, en particulier leurs livres et le matériel qui leur estconfié, et la propreté des lieux. Les livres perdus devront être remplacés.

La consommation de sucreries et chewing-gums est limitée aux éventuels moments de célébrationd'anniversaires ; Dans le cadre de la démarche « éco/école », les enfants sont incités à privilégier des fruits oudes en-cas conditionnés dans des emballages recyclables, si une collation devait être prise à l'école.

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Les manquements au règlement intérieur de l’école et, en particulier, toute atteinte à l’intégrité physique oumorale des autres élèves ou adultes pourront donner lieu à un avertissement qui, le cas échéant, conduira à laconvocation des parents.

5. BilinguismePour des raisons évidentes de fonctionnement, il n’est pas possible d’abandonner la filière bilingue en

cours d’année scolaire. La situation de l’enfant est donc à examiner en fin d’année en concertation avec lesmaîtres concernés.

6. Communication des résultats aux famillesLes résultats scolaires des enfants sont communiqués aux familles, et aux deux parents en cas de

séparation ou divorce, par l’intermédiaire des fiches navettes trimestrielles.

7. Médicaments et hygièneEn ce qui concerne les enfants souffrant d’une maladie chronique ou nécessitant des mesures lourdes, il

y a lieu de constituer un P.A.I. (projet d’accueil individualisé) ; à voir avec le directeur, les enseignants de l’élèveconcerné et le médecin scolaire.

Il est recommandé aux familles d’être vigilantes afin d’éviter la recrudescence des poux, d’agirefficacement dès leur apparition et d’en informer le maître de la classe.

Inscrire le nom de l’enfant sur tous les vêtements si possible, notamment manteau, pull, sweat…. ettenue de sport.

8. AssurancesL’assurance scolaire est facultative dans le temps scolaire, quoique très vivement conseillée. Toutefois,

l’assurance « individuelle accidents corporels » et « responsabilité civile » est obligatoire pour les enfantsparticipant à des activités se déroulant en dehors des heures scolaires (sorties et voyages scolaires).

L’équipe éducative de l’école vous remercie de votre aide et de votre compréhension. Elle vous encourageà multiplier les rapports parents-enseignants dans le but de mieux défendre les intérêts de vos enfants. Lesenseignants et le directeur vous réunissent à chaque rentrée scolaire et vous reçoivent individuellementune fois dans l’année, mais sont à votre disposition, sur rendez-vous, pour vous rencontrer.

Voté et adopté par le Conseil d’ÉcoleLe 3 novembre 2015

Le directeur

Jean-Marc Morau

Vu le ___________________________ Signature de l’élèveSignature des parents