Revised PUR - download.microsoft.comdownload.microsoft.com › ... › MicrosoftProductUseRights… · Web viewApplications Parc automobile. Les applications Parc Automobile sont

Droits d’utilisation des produits Microsoft

Français - neutre (French - neutral) octobre 2005

Droits d’utilisation des produits Microsoft Octobre 2005 Page 1 sur 56

Introduction

Les présents droits d’utilisation des produits : Répartissent tous les produits Microsoft en neuf modèles de licence. Chaque modèle

comprend un ensemble de conditions de licence. Identifient les produits de chaque modèle de licence.

Conditions générales de licence. Les Conditions générales de licence qui suivent la Table des matières s’appliquent à tous les produits.Modèles de licence. Les présents droits d’utilisation des produits comportent neuf sections ; une pour chaque modèle de licence. À savoir :

Applications bureautiques Systèmes d’exploitation de bureau Outils de développement Services en ligne Serveurs - Systèmes d’exploitation Serveurs - Serveurs de gestion Serveurs - Serveur/CAL Serveurs - Par processeur Serveurs - Serveurs spéciaux

La Table des matières et la présentation de chacune des sections répertorient les produits qui entrent dans chaque modèle de licence. Dans chaque section, nous fournissons les conditions de licence standard pour le modèle de licence, puis nous décrivons les conditions de licence spécifiques aux produits de ce modèle.

Avantages de la Software Assurance. L’Annexe 1 contient les conditions d’utilisation qui s’appliquent aux avantages de la Software Assurance. La Liste des produits décrit ces avantages.

Groupes de produits. Veuillez noter que les modèles de licence ne sont pas des groupes de produits. La Liste des produits indique dans lequel des trois groupes de produits (applications, systèmes, serveurs) entre chacun des produits.

Conditions de licence d’un produit. Pour trouver les conditions de licence d’un produit, vous devez identifier le modèle de licence pour ce produit (voir la Table des matières). Les conditions de licence qui s’appliquent à l’utilisation d’un produit sont les suivantes :

les Conditions générales de licence ; les conditions de licence standard pour ce modèle de licence ; et les conditions de licence spécifiques au produit (fournies à la fin de la section du

modèle de licence).Versions antérieures et produits qui ne sont plus disponibles. Les droits d’utilisation de ces

produits couvrent généralement les versions les plus récentes des produits disponibles. Pour les conditions de licence des produits qui n’apparaissent plus dans les présents droits d’utilisation des produits, vous devrez consulter une version antérieure. Pour rechercher la dernière version des droits d’utilisation des logiciels dans laquelle figure un produit, consultez la liste à l’adresse http://www.microsoftvolumelicensing.com/userights/PURRetired.aspx. Vous trouverez également des documents archivés sur les droits d’utilisation des produits à l’adresse http://www.microsoftvolumelicensing.com/userights/PURArchive.aspx. Si vous ne disposez pas de la version appropriée, contactez votre gestionnaire de compte ou votre revendeur.


http://www.microsoftvolumelicensing.com/userights/PURArchive.aspx

http://www.microsoftvolumelicensing.com/userights/PURRetired.aspx

Équivalents terminologiques pour les contrats canadiens. Le tableau ci-après répertorie les termes qui pourraient figurer dans votre contrat d’acquisition de licences en quantité (colonne A) ainsi que les termes équivalents figurant dans les présents droits d’utilisation des produits (colonne B).

A B« Applications de bureau » « applications bureautiques »« Assurance-logiciels » « Software Assurance »« avis » « notification »« clé de licences en quantité » « clé de licence en volume »« contrat d’acquisition de licences en quantité »

« contrat de licence en volume »

« contrat d’inscription d’entreprise » « Accord de mise en Œuvre Entreprise »« contrat d’inscription Sélect » « Accord de mise en Œuvre Select »« contrat de licence ouverte Valeur » « contrat de licence Open Value »« copie fantôme » « cliché instantané »« Forfait Assurance-logiciels » « Programme Software Assurance

Membership »« image de bibliothèque » « clip art »« LA aux services » « SL Services »« licence d’abonnement aux produits complémentaires »

« licence d’abonnement aux modules complémentaires » ou « SL Module complémentaire »

« licence d'accès client » et « licence d'accès client de base »

« CAL » et « CAL Core »

« licence de connecteur externe » « licence External Connector »« licence de mise à niveau supérieure » « licence Step-Up »« licence Remote Desktop » et « RDL » « licence d’accès à distance »“marque de commerce” « marque »« Module MSM » « Merge Module »« numéro d’autorisation de licence ouverte » « numéro d’autorisation de licence Open » « préversion » « version précommerciale/préliminaire »« sous-traitant » « prestataire »« trousse d’apprentissage en ligne » « Kit de formation eLearning »« utilisateur admissible du secteur de l’éducation »

« Utilisateur Éducation Autorisé »

Équivalents terminologiques pour les contrats utilisés ailleurs qu’au Canada. Le tableau ci-après répertorie les termes qui pourraient figurer dans votre contrat d’acquisition de licences en quantité (colonne A) ainsi que les termes équivalents figurant dans les présents droits d’utilisation des produits (colonne B).

A B« droits d’utilisation des logiciels » « droits d’utilisation des produits »


Clarification des droits d’utilisation des produits et synthèse des modifications apportées

Les présents droits d’utilisation des produits sont destinés à vous aider à acquérir et à gérer des licences d’utilisation des produits Microsoft. Pour utiliser un produit existant, reportez-vous aux présents droits d’utilisation des produits ou à une mise à jour antérieure des droits d’utilisation des produits qui s’appliquent à votre utilisation du produit ou de la mise à jour. Sont identifiés ci-dessous les ajouts, suppressions, clarifications et autres modifications apportées aux termes de la licence inclus dans les mises à jour précédentes. Les clarifications sont fournies en réponse aux questions et tiennent compte des règles Microsoft existantes relatives aux licences.Récapitulatif des ajouts propres à cette mise à jour (le modèle de licence est indiqué comme

référence) : Autoroute 2006 (Applications bureautiques) Expression Graphic Designer (Applications bureautiques) MapPoint 2006 Fleet and Standard Edition (Applications bureautiques) Office Business Scorecard Manager 2005 (Serveur -- Serveur/CAL) Streets and Trips 2006 (Applications bureautiques) Visual Studio 2005 Team Test Load Agent (Serveur - par processeur) Visual Studio 2005 Professional (Outils de développement) Visual Studio 2005 Tools pour Microsoft Office System (Outils de développement)

Récapitulatif des suppressions propres à cette mise à jour : Autoroute 2005 Digital Image Suite 9 Encarta Encyclopedia Deluxe 2005 Encarta Reference Library Premium 2005 MapPoint 2004 Standard and Fleet Edition Money 2005 Deluxe Edition Streets and Trips 2005 Visual Studio.NET 2003 Enterprise Architect, Enterprise Developer and Professional

Editions Visual Studio Tools for Office, Version 2003

Clarifications et autres modifications : Nous avons révisé les termes de la licence des Applications bureautiques pour faire en

sorte que chaque licence permette à un seul utilisateur à la fois d’utiliser la copie sous licence et les versions antérieures du dispositif concédé sous licence.

L’exception SQL Server 2000 Édition Entreprise qui permet l'exécution de plusieurs copies du logiciel serveur sur le serveur concédé sous licence vise à prendre en charge la fonctionnalité d'exécution de plusieurs instances du produit. Toutes les copies utilisées dans le cadre de cette exception doivent être exécutées sur une seule copie du système d’exploitation.

Les conditions de la licence d'accès client Windows Server 2003 Édition Standard et Enterprise ont été revues pour confirmer que les licences d'accès client Windows SBS permettent aux dispositifs et utilisateurs d’avoir accès à n’importe quel Windows Server dans le même domaine SBS.

Il n’y a pas d’External Connectors pour Windows Small Business Server 2003 Éditions Standard et Premium, ni pour Windows Server 2003 for Small Business Server.

Pour chaque copie concédée sous licence de Windows Small Business Server 2003 Éditions Standard et Premium, tous les composants du logiciel serveur doivent être exécutés sur une seule copie du système d’exploitation. Vous ne devez pas séparer les composants pour les utiliser sur plusieurs copies du système d’exploitation.


Comment utiliser les droits d’utilisation des produits Microsoft

Les droits d’utilisation des produits comportent une section pour chacun des 9 modèles de licence.

Applications bureautiques - licence par copie par dispositif Systèmes d’exploitation de bureau - licence par copie par dispositif Outils de développement - licence par utilisateur Services en ligne - licence d’abonnement aux services + licence d’abonnement par

utilisateur + licence d’abonnement aux modules complémentaires Serveurs - Systèmes d’exploitation - licence serveur + licence d’accès client +

licence External Connector facultative Serveurs - Serveurs de gestion - licence serveur + licence de gestion des dispositifs Serveurs - Serveur/CAL - licence serveur + licence d’accès client + licence External

Connector facultative Serveurs - Par processeur - licence par processeur Serveurs - Serveurs spéciaux - licence serveur

Utilisez la Table des matières pour rechercher le modèle de licence approprié.

Lisez les « Conditions générales de licence ». Ces conditions s’appliquent à tous les produits.

Lisez « A. Conditions de licence standard » pour le modèle sélectionné. Ces conditions s’appliquent à tous les produits répertoriés dans le modèle.

D’autres conditions de licence spécifiques s’appliquent aux produits dont le nom est suivi d’un astérisque (*). Elles sont répertoriées dans la section « B. Exceptions et autres conditions applicables à des produits spécifiques ».


Modèles de licence

Exceptions et autres conditions applicables à des produits spécifiques

A. Condition

s de licence

standard

Produits Recherchez les astérisques (*) qui

indiquent les Exceptions et

autres conditions à la section B.

Table des matièresConditions générales de licence 10

Applications bureautiques Microsoft 21. Access 20032. AutoRoute 20063. Data Analyzer 2002

Édition Standard4. Digital Image

Suite 20065. Encarta

Premium 2006

6. Excel 20037. Expression Graphic

Designer8. FrontPage 20039. InfoPath 200310. MapPoint 2006

Édition Fleet11. MapPoint 2006

Édition Standard 12. Microsoft eLearning

Library Éditions

Desktop, Developer et IT Professional

13. Microsoft Student 2006

14. Money 2006 Édition Deluxe

15. Office 2004 for Mac Édition Professional

16. Office Communicator 2005

17. Office InterConnect 2004

18. Office Édition Professionnelle Entreprise 2003

19. Outils de vérification linguistique Office 2003

20. Office Édition PME 2006 Comptabilité

21. Office Édition PME 2003

22. Office Édition PME 2006 Gestion

23. Office Édition Standard 2003

24. OneNote 200325. Outlook 200326. PowerPoint 200327. Project 2003 Éditions

Professional et Standard

28. Streets and Trips 2006

29. Virtual PC 200430. Virtual PC for

Mac 7.031. Visio 2003 Éditions


32. Word 200333. Works Standard 8

Systèmes d’exploitation de bureau Microsoft 2

1. Windows XP Professionnel

Serveurs Microsoft - Systèmes d’exploitation 21. Windows Server 2003

Éditions Enterprise et Standard2. Windows Small Business Server 2003

Éditions Premium et Standard

3. Windows Server 2003 for Small Business Server

Serveurs Microsoft - Serveur/CAL 21. Class Server 4.02. Exchange Server 2003 Éditions

Standard et Enterprise3. Microsoft Business Solutions CRM 1.24. Office Live Communications

Server 2005 Éditions Standard et Enterprise

5. Office Project Server 20036. Office SharePoint Portal Server 20037. SQL Server 2000 (concédé sous licence

en mode Serveur/CAL) Éditions Enterprise, Standard, Workgroup, Runtime Enterprise et Runtime Standard


Serveurs Microsoft – Par processeur 2

1. Application Center 20002. BizTalk Accelerator for HIPAA 3.0

Éditions Standard et Enterprise3. BizTalk Accelerator for HL7 1.0 Éditions

Standard et Enterprise4. BizTalk Accelerator for RosettaNet 3.0

Éditions Standard et Enterprise5. BizTalk Accelerator for Suppliers 1.06. BizTalk Accelerator for SWIFT 2.0 et 2.1

Éditions Standard et Enterprise7. BizTalk Adapter for MQSeries 1.0

Edition Enterprise8. BizTalk Adapter 2.0 for mySAP

Business Suite Édition Enterprise9. BizTalk Server 2004 Éditions Standard,

Enterprise et Partner10. Commerce Server 2002 Éditions

Standard et Enterprise

11. Content Management Server 2002 Éditions Standard et Enterprise

12. Host Integration Server 2004 Éditions Standard et Enterprise

13. Identity Integration Server 2003 Édition Enterprise

14. Internet Security and Accelerator Server 2004 Éditions Standard et Enterprise

15. Speech Server 2004 R2 Éditions Standard et Enterprise

16. SQL Server 2000 (concédé sous licence en mode Par processeur) Éditions Enterprise, Standard, Workgroup, Runtime Standard et Runtime Enterprise

17. Visual Studio 2005 Team Test Load Agent


Outils de développement Microsoft 21. BizTalk Server 2004 Édition Developer2. Commerce Server 2002 Developer

Edition3. Systèmes d’exploitation MSDN

Éditions Professional, Enterprise, Universal et Premium

4. SQL Server 2000 Édition Developer5. TechNet Plus6. Visual FoxPro 9.0

7. Visual SourceSafe 6.08. Visual Studio 2005 Professional

Edition*9. Visual Studio 2005 Team Edition pour

architectes logiciel, développeurs logiciel et testeurs*

10. Visual Studio 2005 Team Suite*11. Outils Visual Studio 2005 pour

Microsoft Office System

Serveurs Microsoft – Serveurs de gestion 2

1. Microsoft Operations Manager 20052. Microsoft Operations Manager 2005

et technologie SQL Server 20003. System Center Data Protection

Manager 2006

4. Systems Management Server 20035. Systems Management Server 2003

et technologie SQL Server 2000


Serveurs Microsoft – Serveurs spéciaux 2

1. GroupBoard Workspace2. Microsoft Operations Manager 2005

Édition Workgroup3. Microsoft Services pour Netware 5.03

4. Services Windows pour UNIX 3.55. Virtual Server 20056. Windows Server 2003 Édition Web

Services en ligne Microsoft 2

1. MapPoint Web Services Standard et Professional

2. Microsoft Learning Services3. MSN Encarta Premium et Academic

4. Office Live Communications Server Public Instant Messaging Connectivity

5. Office Live Meeting

Annexe 1 – Avantages de la Software Assurance 2


Conditions générales de licence

Conditions générales de licenceLes présentes conditions de licence s’appliquent à votre utilisation de tous les logiciels et services en ligne Microsoft concédés sous licence conformément aux termes de votre contrat de licence en volume.

A. Vos droits d’utilisation. Conformément à votre contrat de licence en volume, y compris les présents droits d’utilisation des produits et la Liste des produits, vous pouvez utiliser les logiciels et les services en ligne de la manière décrite dans les présents droits d’utilisation des produits.

B. Utilisation unique. Le logiciel peut intégrer plusieurs copies, telles que les versions 32 bits et 64 bits. Pour chaque licence acquise, vous ne pouvez utiliser qu’une seule copie, sauf stipulation contraire dans les conditions de licence du logiciel.

C. Programmes de tiers. Si d’autres conditions accompagnent un programme concédé sous licence par un tiers, ces conditions s’appliquent à son utilisation.

D. Code en version précommerciale/préliminaire. Si d’autres conditions accompagnent le code en version précommerciale/préliminaire, lesdites conditions s’appliquent à son utilisation.

E. Mises à jour et compléments. Vous êtes autorisé à utiliser une copie d’une mise à jour ou d’un complément avec chaque copie sous licence valable du logiciel. Si d’autres conditions accompagnent une mise à jour ou un complément, lesdites conditions s’appliquent à son utilisation.

F. Interdiction d’hébergement à des fins commerciales. Vous n’êtes pas autorisé à héberger des logiciels à des fins commerciales.

G. Restrictions techniques. Vous devez respecter les restrictions techniques du logiciel qui autorisent uniquement son utilisation de certaines façons. Vous ne pouvez pas les contourner. Des informations supplémentaires sont disponibles sur le site Internet http://www.microsoftvolumelicensing.com/userights/TechLimit.aspx.

H. Autres droits. Les droits d’accès au logiciel serveur ne vous autorisent pas à utiliser des brevets de Microsoft ou d’autres droits de propriété intellectuelle de Microsoft sur le logiciel ou les dispositifs qui se connectent au serveur.

I. Documentation. Tout utilisateur disposant d’un accès valide à votre ordinateur ou à votre réseau interne peut copier et utiliser la documentation à des fins de référence interne. La documentation ne comprend pas la documentation en ligne.

J. Clés de produit des services en ligne et de licence en volume. Certains produits et services en ligne nécessitent une clé de licence en volume en vue de leur installation ou accès. Pour plus d’informations, cliquez sur le lien « Clé de produit de licence en volume » sur le site http://www.microsoft.com/licensing. Vous êtes responsable de l’utilisation des clés qui vous sont attribuées. Vous n’êtes pas autorisé à les révéler à des tiers.

K. Services Internet. Microsoft peut fournir des services Internet avec les produits. Ces services peuvent être modifiés ou interrompus à tout moment. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser lesdits services d’une façon qui peut y porter atteinte ou perturber leur utilisation par un autre utilisateur. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser ces services pour tenter d’accéder de façon non autorisée à tous services, données, comptes ou réseaux par quelque moyen que ce soit.

L. Fonctionnalité supplémentaire. Nous pouvons ajouter des fonctionnalités aux logiciels ou services en ligne. D’autres conditions de licence et redevances peuvent s’appliquer.

M. Utilisation de plusieurs produits ou fonctionnalités ensemble. Vous avez besoin d’une licence pour chaque produit et pour chaque fonctionnalité acquise sous licence séparément qui sont utilisés sur un dispositif ou par un utilisateur. Par exemple, si vous utilisez Office sur Windows, vous avez besoin de licences pour Office et pour Windows. De la même façon, pour accéder aux Services Terminal Server dans Windows Server, vous avez besoin d’une CAL Windows Server et d’une CAL pour les Services Terminal Server.

N. Tests d’évaluation.i. Logiciels serveurs. Vous devez obtenir l’accord écrit préalable de Microsoft avant de

révéler à des tiers les résultats des tests d’évaluation du logiciel serveur ou de tout logiciel

http://www.microsoft.com/licensing

http://www.microsoftvolumelicensing.com/userights/TechLimit.aspx


supplémentaire qui l’accompagne. Cela s’applique aux produits du modèle de licence Serveurs Microsoft ou Outils de développement Microsoft (voir la Table des matières). Cela ne s’applique pas à Microsoft .NET Framework (voir ci-après) ni aux produits suivants : Class Server, Live Communications Server, MBS CRM 1.2, Microsoft Operations Manager, SharePoint Portal Server, System Center Data Protection Manager, Systems Management Server, Virtual Server, Windows Server, Microsoft Services pour Netware, Services Windows pour UNIX, Windows Small Business Server.

ii. Microsoft .NET Framework. Vous pouvez effectuer des tests d’évaluation du composant .NET Framework des systèmes d’exploitation Windows (« Composant .NET »). Vous pouvez révéler publiquement les résultats des tests d’évaluation du Composant .NET, à condition de respecter les conditions ci-après : (1) votre divulgation doit comporter toutes les informations nécessaires à la réplication des tests, y compris les détails complets et précis de la méthodologie de vos tests d’évaluation, le logiciel de test utilisé et les scripts/cas, les paramètres de réglage appliqués, les plates-formes matérielles et logicielles testées, ainsi que l’intégralité du code source pour la suite d’évaluation utilisée pour tester le Composant .NET et les mises en œuvre concurrentes ; (2) votre divulgation doit également contenir la ou les dates auxquelles vous avez effectué les tests d’évaluation ainsi que les informations de version spécifiques à tous les logiciels Microsoft testés, y compris le Composant .NET ; et (3) vos tests d’évaluation doivent être effectués en utilisant tous les réglages de performance et les meilleures pratiques indiqués dans la documentation du logiciel et/ou sur les sites Web de Support technique Microsoft, et utilisent les mises à jour et les correctifs les plus récents disponibles pour le Composant .NET et le système d’exploitation Microsoft approprié. Nonobstant tout autre contrat conclu avec Microsoft, si vous publiez lesdits résultats des tests, Microsoft est autorisé à publier les résultats des tests d’évaluation effectués sur votre logiciel, à condition de respecter les conditions ci-dessus.

O. Multiplexage. Du matériel ou un logiciel que vous utilisez pour : regrouper les connexions , rediriger les informations , réduire le nombre de dispositifs ou d’utilisateurs qui accèdent directement au produit

ou qui l’utilisent, ou réduire le nombre de dispositifs ou d’utilisateurs gérés directement par le produit ,

(parfois également appelé matériel ou logiciel de « multiplexage » ou de « concentration »), ne réduit pas le nombre de licences dont vous avez besoin.

P. Code distribuable. Le logiciel ou le service en ligne peut contenir du code que vous êtes autorisé à distribuer dans des programmes que vous développez, sous réserve des conditions ci-après.i. Droit d’utilisation et de distribution. Le code et les fichiers texte répertoriés ci-après

constituent le « Code distribuable ».

Fichiers REDIST.TXT . Vous êtes autorisé à copier et à distribuer la version en code objet du code répertorié dans les fichiers REDIST.TXT.

Code échantillon . Vous êtes autorisé à modifier, à copier et à distribuer les versions en code source et objet du « code échantillon ».

Fichiers OTHER-DIST.TXT . Vous êtes autorisé à copier et à distribuer la version en code objet du code répertorié dans les fichiers OTHER-DIST.TXT.

Distribution par des tiers . Vous pouvez autoriser les distributeurs de vos programmes à copier et à distribuer le code distribuable en tant que partie intégrante de ces programmes.

Conditions de licence supplémentaires pour SQL Server 2000, Visual SourceSafe 6.0, MSDN Universal et Premium et Visual FoxPro 9.0 . o MSDE 2000 . Le Code distribuable comprend Microsoft SQL Server 2000 Desktop

Engine (MSDE 2000). Vous êtes autorisé à copier et à distribuer la version en code objet de MSDE 2000.

Conditions de licence supplémentaires pour les services Windows pour UNIX .o Composant client de synchronisation des mots de passe . Le Code distribuable

comprend le code source dans le répertoire UNIX. Vous êtes autorisé à copier, à


modifier et à distribuer ce code source afin de l’utiliser avec un système d’exploitation UNIX.

Conditions de licence supplémentaires pour les produits de la section Outils de développement des présents droits d’utilisation des produits. Le logiciel peut également contenir le Code distribuable ci-après. Vous êtes autorisé à :

Microsoft Merge Modules . Copier et distribuer le résultat non modifié de Microsoft Merge Modules ;


MFC, ATL et CRT . Modifier la version en code source de Microsoft Foundation Classes (MFC), Active Template Libraries (ATL) et C runtimes (CRT) pour concevoir, développer et tester vos programmes, et copier et distribuer la version en code objet de vos fichiers modifiés sous un autre nom ;

MDAC . Copier et distribuer la version en code objet du fichier MDAC_TYP.EXE ; et

Icônes . Copier et distribuer les icônes dans la Bibliothèque d’images de la façon décrite dans la documentation du logiciel.

ii. Conditions de distribution. Pour tout Code distribuable que vous distribuez, vous devez : y ajouter des fonctionnalités importantes et principales au sein de vos programmes, exiger que les distributeurs et les utilisateurs finaux externes acceptent des conditions

qui protègent le Code distribuable au moins autant que le contrat de licence en volume, y compris les présents droits d’utilisation des produits et la Liste des produits,

afficher votre propre mention de droits d’auteur valable sur vos programmes, et garantir et défendre Microsoft contre toute réclamation, y compris pour les honoraires

d’avocats, qui résulterait de la distribution ou l’utilisation de vos programmes.iii. Restrictions de distribution. Vous n’êtes pas autorisé à :

modifier toute mention de droits d’auteur, de marques ou de droits de propriété industrielle pouvant figurer dans le Code distribuable,

utiliser les marques de Microsoft dans les noms de vos programmes ou d’une façon qui suggère que vos programmes sont fournis ou recommandés par Microsoft,

distribuer le Code distribuable, ou un autre code répertorié dans les fichiers OTHER-DIST.TXT, en vue de son exécution sur une plate-forme autre que la plate-forme Windows,

inclure le Code distribuable dans des programmes malveillants, trompeurs ou interdits par la loi, ou

modifier ou distribuer le code source de tout Code distribuable de manière à ce qu’il fasse l’objet, en tout ou partie, d’une Licence Exclue. Une Licence Exclue implique comme condition d’utilisation, de modification ou de distribution, que :o le code soit divulgué ou distribué sous forme de code source, ouo d’autres personnes aient le droit de le modifier.

Applications bureautiques MicrosoftModèle de licence : par copie par dispositifCette section traite des produits répertoriés ci-après (pour les produits signalés par un astérisque, consultez également le paragraphe B). Elle s’applique également aux produits ajoutés à ce modèle de licence dans la Liste des produits.

1. Access 2003* 2. AutoRoute 2006*3. Data Analyzer 2002

Édition Standard4. Digital Image

Suite 20065. Encarta

Premium 20066. Excel 20037. Expression Graphic

Designer8. FrontPage 2003*9. InfoPath 200310. MapPoint 2006

Fleet Edition*11. MapPoint 2006

Standard Edition*12. Microsoft eLearning

Library Éditions Desktop, Developer et IT Professional

13. Microsoft Student 2006

14. Money 2006 Deluxe Edition*

15. Office 2004 for Mac Professional Edition

16. Office Communicator 2005

17. Office InterConnect 2004

18. Office Édition Professionnelle Entreprise 2003*

19. Outils de vérification linguistique Office 2003

20. Office Édition PME 2006 Comptabilité

21. Office Édition PME 2003*

22. Office Édition PME 2006 Gestion

23. Office Édition Standard 2003

24. OneNote 200325. Outlook 200326. PowerPoint 200327. Project 2003 Éditions


28. Streets and Trips 2006*

29. Virtual PC 200430. Virtual PC for

Mac 7.031. Visio 2003 Éditions


32. Word 200333. Works Standard 8

A. Conditions de licence standard. Vous disposez des droits ci-après pour chaque licence acquise.I) Installation et droits d’utilisation.

a) Dispositif concédé sous licence. Le dispositif concédé sous licence est celui sur lequel vous utilisez le logiciel. Vous êtes autorisé à installer et à utiliser une copie du logiciel, les composants du logiciel et toute version Microsoft antérieure du logiciel sur le dispositif concédé sous licence. Sauf en cas d'assistance à distance, l'utilisation de ces copies n'est possible que par un seul utilisateur à la fois.

a) Dispositif portable. Vous êtes autorisé à installer une autre copie sur un dispositif portable à des fins d’utilisation par le seul utilisateur principal du dispositif concédé sous licence.

b) Périphérique réseau. Vous êtes autorisé à installer une copie sur un périphérique réseau. Vous ne pouvez utiliser cette copie que conformément à la description faite dans la section Accès à distance.

II) Conditions de licence et/ou droits d’utilisation supplémentaires.a) Accès à distance. Vous pouvez accéder au logiciel et l’utiliser à distance à partir d’un autre

dispositif comme indiqué ci-dessous. Utilisateur principal. L’utilisateur principal unique du dispositif hébergeant la session

bureau à distance peut accéder au logiciel et l’utiliser à distance à partir d’un autre dispositif. Aucun autre utilisateur n’est autorisé à utiliser le logiciel simultanément et avec la même licence, sauf pour fournir des services d’assistance technique.

Autres utilisateurs. Les utilisateurs peuvent accéder au logiciel et l’utiliser à distance à partir d’un dispositif acquis sous licence séparément.

Assistance à distance. Vous pouvez autoriser d’autres dispositifs à accéder au logiciel pour vous fournir des services d’assistance. Vous n’avez pas besoin de licences supplémentaires pour cet accès.

Applications bureautiques Microsoft

b) Éléments multimédias et modèles. Vous pouvez utiliser et copier dans des documents et projets que vous créez des photographies, images clipart, animations, sons, musiques, formes, clips vidéo et modèles inclus dans le logiciel et prévus pour une telle utilisation. Vous êtes autorisé à distribuer ces documents et projets à des fins non commerciales. Si vous souhaitez utiliser les éléments multimédias ou les modèles à toute autre fin, accédez au site www.microsoft.com/permission pour savoir si leur utilisation est autorisée.

B. Exceptions et autres conditions applicables à des produits spécifiques.Pour Access 2003 et Office Édition Professionnelle Entreprise 2003 :

Code distribuable des fichiers Access Runtime. Vous êtes autorisé à reproduire et distribuer la version en code objet des fichiers SETUP.EXE, ACCESSRT.MSI et ACCESSRT.CAB d’une copie concédée sous licence de Microsoft Office Édition Professionnelle Entreprise 2003 ou de Microsoft Office Access 2003. Les conditions applicables au Code distribuable citées dans les Conditions générales de licence s’appliquent. En outre, vous et les utilisateurs finaux ne pouvez utiliser ces fichiers qu’à des fins de fourniture de fonctionnalités de base de données pour vos programmes de gestion non base de données.

Pour AutoRoute 2006, MapPoint 2006 Fleet Edition et Standard Edition, et Streets & Trips 2006 :

Utilisation de cartes. Vous êtes autorisé à copier des cartes et des informations issues de cartes pour un

usage interne et à des fins non commerciales. Vous vous engagez à ne pas modifier les mentions de droits d’auteur. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser le logiciel pour créer des clients potentiels. Certaines informations du logiciel peuvent être inexactes et peuvent produire des

résultats incorrects. Ne vous attendez pas à ce que le logiciel fournisse ou décrive des distances, directions ou caractéristiques géographiques exactes. Vous ne devez pas utiliser le logiciel de façon inappropriée.

Pour Encarta Premium 2006 et Microsoft Student 2006 :Consentement pour les services Internet. La fonctionnalité du produit décrite ci-après se connecte aux systèmes informatiques de Microsoft ou de fournisseurs de services via Internet. Dans certains cas, vous ne recevrez pas de notification de connexion. Cette fonctionnalité utilise des protocoles Internet qui transmettent des informations aux systèmes appropriés, telles que l’adresse IP, le type de système d’exploitation, le navigateur, le nom et la version du logiciel que vous utilisez, ainsi que le code de langue du dispositif sur lequel vous avez installé le logiciel. Microsoft n’utilise ces informations que dans le but de mettre à votre disposition les services Internet. Microsoft n’utilise pas ces informations pour vous identifier ou vous contacter. Vous pouvez désactiver cette fonctionnalité. Pour plus d’informations sur celle-ci, consultez la documentation du logiciel. En utilisant cette fonctionnalité, vous consentez à la transmission de ces informations. Fonctionnalités de contenu Web. Les fonctionnalités du logiciel peuvent extraire du contenu associé de Microsoft et vous le transmettre. Pour fournir ce contenu, ces fonctionnalités communiquent à Microsoft le type de système d’exploitation, le nom et la version du logiciel que vous utilisez, le type de navigateur et le code de langue du dispositif sur lequel vous avez installé le logiciel. Parmi ces fonctionnalités, citons le clip art, les modèles, la formation en ligne, l’assistance en ligne et Appshelp. Vous pouvez décider de ne pas faire appel à ces fonctions de contenu Web.

Pour FrontPage 2003 :Composants Web. Le logiciel intègre des composants Web pour le composant des titres de l’actualité MSNBC, le composant Cotations Boursières de MSN MoneyCentral et le composant MSN Search. Vous êtes autorisé à utiliser ces composants Web uniquement sur des sites Web que vous créez. Vous êtes autorisé à modifier les composants Web dans la limite autorisée par le logiciel. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser séparément les marques ou logos figurant sur les composants Web. Vous n’êtes pas autorisé à désactiver ou à rediriger les liens contenus dans les composants Web. Vous n’êtes pas


http://www.microsoft.com/permission


autorisé à utiliser les composants Web pour indiquer de façon implicite un rapport avec Microsoft ou MSNBC, dénigrer Microsoft, MSNBC ou leurs produits, logiciels ou services ou violer la législation.

Pour MapPoint 2006 Fleet Edition et Standard Edition :Utilisation de cartes. Vous n’êtes pas autorisé à fournir un guidage routier en temps réel. Vous n’êtes pas autorisé à calculer ou recommander un itinéraire ou l’ordre des destinations en fonction de l’emplacement de plusieurs véhicules.Applications Parc automobile. Les applications Parc Automobile sont des logiciels qui utilisent MapPoint, et des données de capteur utilisées spécialement avec plusieurs véhicules afin de fournir des informations de position (tels que les systèmes GPS et les dispositifs de triangulation). Vous êtes autorisé à utiliser MapPoint avec des applications Parc Automobile uniquement si vous possédez une licence MapPoint Fleet Edition. Cette édition vous permet d’utiliser le logiciel avec des applications Parc Automobile quelle que soit la taille du parc automobile.

Pour Money 2006 Deluxe Edition :Consentement pour les mises à jour et services Internet. Le logiciel contient des fonctions qui se connectent aux systèmes informatiques de Microsoft ou d’un fournisseur de services si vous utilisez les fonctions pendant l’accès à Internet. Vous devrez peut-être verser des frais pour obtenir ces services séparément auprès d’un fournisseur de services. L’utilisation des mises à jour et services Internet peut transmettre des informations aux systèmes correspondants, y compris les noms de comptes, les transactions financières, les bénéficiaires, les plafonds de budget et les paramètres d’alerte. Dans certains cas, vous ne recevrez aucune notification lors de la connexion. Vous pouvez désactiver ces fonctionnalités ou ne pas les utiliser. Pour plus d’informations sur ces fonctionnalités, consultez la documentation relative au logiciel. Microsoft peut télécharger et installer sur votre ordinateur des mises à jour pour le logiciel, y compris les mises à jour nécessaires pour que vous puissiez continuer à utiliser les services Internet. En utilisant ces fonctionnalités, vous consentez à la transmission de ces informations et aux conditions d’utilisation des fonctionnalités contenues dans les règles des services Internet pour Money disponibles à l’adresse http://www.money.msn.com/Money/2006/IBSP.asp. Microsoft se réserve le droit d’interrompre ces services Internet à tout moment.

Pour Office Édition Professionnelle Entreprise 2003 :Licence Work at Home (WAH) (Travail à domicile). Pour chaque licence acquise, l’utilisateur principal d’un dispositif sur lequel vous exécutez une copie du logiciel acquise sous licence séparément (dispositif de travail) peut installer et utiliser une copie du logiciel sur un dispositif à domicile (utilisateur travaillant à domicile). Si vous mettez à niveau le logiciel sur le dispositif de travail, l’utilisateur travaillant à domicile peut procéder à la mise à niveau sur le dispositif à domicile. Le droit de l’utilisateur travaillant à domicile d’utiliser le logiciel prend fin lorsque cet utilisateur quitte votre organisation. À ce moment-là, cet utilisateur doit désinstaller le logiciel du dispositif à domicile. Kit de ressources Office.

Installation et droits d’utilisation . Vous êtes autorisé à installer et à utiliser un nombre quelconque de copies du Kit de ressources Office.

Distribution . Vous êtes autorisé à copier et à distribuer le Kit de ressources Office. Chaque copie doit être complète et inclure les mentions de droits d’auteur et de marques. Vous devez exiger que les utilisateurs finaux acceptent des conditions qui protègent le logiciel au moins autant que le contrat de licence en volume, y compris les présents droits d’utilisation des produits.

Composant Web Office. Vous êtes autorisé à installer et à utiliser un nombre quelconque de copies du logiciel Composant Web Office. Vous êtes autorisé à utiliser le composant uniquement pour afficher et imprimer des copies de documents, de textes et d’images statiques créés à l’aide dudit logiciel. Il n’est pas nécessaire d’obtenir des licences d’utilisation distinctes pour ces copies du composant si vous les utilisez à ces fins.

Pour Office Professional Enterprise Edition 2003 et Works Standard 8 :Visionneuse PowerPoint.


http://www.money.msn.com/Money/2006/IBSP.asp


Droits d'installation et d'utilisation . Vous êtes autorisé à installer et utiliser un nombre quelconque de copies de la Visionneuse PowerPoint.

Distribution. Vous pouvez copier et distribuer la Visionneuse PowerPoint. Chaque copie doit être complète et inclure les mentions de droits d’auteur et de marques. Vous devez exiger que les utilisateurs finaux acceptent des conditions qui protègent le logiciel au moins autant que votre accord de licence en volume, y compris les présents droits d’utilisation des logiciels.


Pour Office Édition PME 2003 :Fonctions d’écriture de rapports. Le logiciel intègre des fonctions d’écriture de rapports. Vous êtes autorisé à les utiliser uniquement pour générer des rapports à partir d’informations fournies par le logiciel.

Error: Reference source not found

Systèmes d’exploitation de bureau MicrosoftModèle de licence : par copie par dispositifCette section traite des produits répertoriés ci-après (pour les produits signalés par un astérisque, consultez également le paragraphe B). Elle s’applique également aux produits ajoutés à ce modèle de licence dans la Liste des produits.

1. Windows XP Professionnel*


a) Vous êtes autorisé à installer deux copies du logiciel sur un seul dispositif.b) Sauf disposition contraire dans les paragraphes II.a et II.b ci-après, un seul utilisateur à la

fois est autorisé à utiliser le logiciel.c) Vous êtes autorisé à exécuter une version antérieure à la place de la version concédée sous

licence pour l’une des copies ou les deux.d) Vous êtes autorisé à utiliser les copies uniquement sur le dispositif sur lequel vous les installez la

première fois.e) Vous êtes autorisé à utiliser le logiciel sur un maximum de deux processeurs de ce dispositif en

même temps. II) Conditions de licence et/ou droits d’utilisation supplémentaires.

a) Connexion des Dispositifs. Vous êtes autorisé à connecter un maximum de 10 autres dispositifs au logiciel pour

utiliser les services de fichiers, les services d’impression, les services d'information sur Internet (IIS), le partage de connexion Internet et les services de téléphonie.

Le nombre maximal de 10 connexions s’applique aux dispositifs qui se connectent au logiciel indirectement par le biais de logiciels ou de matériels de multiplexage ou d’autres logiciels et matériels qui concentrent les connexions.

b) Technologies d’accès à distance. Vous pouvez accéder au logiciel et l’utiliser à distance à partir d’un autre dispositif utilisant les technologies d’accès à distance comme indiqué ci-dessous : Bureau à distance. L’unique utilisateur principal du dispositif peut accéder à une session à

partir de n’importe quel autre dispositif qui utilise le Bureau à distance ou des technologies similaires. Une « session » correspond à l’interaction avec le logiciel, directement ou indirectement, par l’intermédiaire d’une combinaison de périphériques d’entrée, de sortie et d’affichage. D’autres utilisateurs peuvent accéder à une session à partir de n’importe quel dispositif, à l’aide de ces technologies, dans les conditions suivantes :

(1) le dispositif distant dispose d’une licence distincte l’autorisant à exécuter le logiciel ; ou

(2) l’utilisateur ou le dispositif distant dispose d’une licence Remote Desktop. Autres technologies d’accès à distance. Vous pouvez utiliser les technologies

d’assistance à distance ou des technologies similaires pour partager une session active. c) Licences Remote Desktop (RDL).

Types de RDL. Il existe deux types de RDL : une licence destinée aux dispositifs et une licence destinée aux utilisateurs. La licence RDL dispositif autorise un dispositif, utilisé par un seul utilisateur à la fois, à accéder aux copies concédées sous licence du logiciel. La licence RDL utilisateur autorise un utilisateur, utilisant n’importe quel dispositif, à accéder aux copies concédées sous licence du logiciel. Vous êtes autorisé à utiliser une licence RDL uniquement avec la version du logiciel pour laquelle elle a été acquise. Vous pouvez utiliser une combinaison de licences RDL dispositif et de licences RDL utilisateur.

Transfert de RDL. Vous êtes autorisé à :(1) retransférer de manière permanente une licence RDL dispositif d’un dispositif à

un autre, ou une licence RDL utilisateur d’un utilisateur à un autre, ou(2) retransférer temporairement une licence RDL dispositif sur un dispositif de

rechange lorsque le premier dispositif est hors service ou une licence RDL utilisateur à un travailleur temporaire lorsque l'utilisateur est absent.

d) Autres utilisations à distance. Vous êtes autorisé à connecter un nombre quelconque de dispositifs au logiciel à d’autres fins que celles décrites dans les paragraphes II (a) et (b), par exemple, pour synchroniser les données entre les dispositifs.

III) Avertissements.a) Consentement pour les services Internet. Les fonctionnalités du logiciel décrites ci-

après se connectent aux systèmes informatiques de Microsoft ou de fournisseurs de services via Internet. Dans certains cas, vous ne recevrez pas de notification de connexion. Ces fonctionnalités utilisent des protocoles Internet qui transmettent des informations aux systèmes appropriés, telles que l’adresse IP, le type de système d’exploitation, le navigateur, le nom et la version du logiciel que vous utilisez, ainsi que le code de langue du dispositif sur lequel vous avez installé le logiciel. Microsoft n’utilise ces informations que dans le but de mettre à votre disposition les services Internet. Microsoft n’utilise pas ces informations pour vous identifier ou vous contacter. Vous pouvez désactiver ces fonctionnalités ou ne pas les utiliser. Pour plus d’informations sur celles-ci, consultez la documentation du logiciel. En utilisant ces fonctions, vous consentez à la transmission de ces informations. Fonctionnalité Windows Update. Vous pouvez connecter de nouveaux matériels au

dispositif sur lequel vous avez installé le logiciel. Votre dispositif peut ne pas posséder les pilotes nécessaires à la communication avec du matériel supplémentaire. Si tel est le cas, la fonction de mise à jour du logiciel peut obtenir le pilote adéquat auprès de Microsoft et l’installer sur votre dispositif. Vous pouvez désactiver cette fonction de mise à jour.

Fonctionnalités de contenu Web. Les fonctionnalités du logiciel peuvent extraire du contenu associé de Microsoft et vous le transmettre. Pour fournir ce contenu, ces fonctions communiquent à Microsoft le type de système d’exploitation, le nom et la version du logiciel que vous utilisez, le type de navigateur et le code de langue du dispositif sur lequel vous avez installé le logiciel. Parmi ces fonctionnalités, citons les images clipart, les modèles, la formation en ligne, l’assistance en ligne et Appshelp. Vous pouvez décider de ne pas utiliser ces fonctionnalités de contenu Web.

Certificats numériques. Le logiciel utilise des certificats numériques. Ceux-ci confirment l’identité des utilisateurs Internet envoyant des informations cryptées selon la norme X.509. Le logiciel extrait ces certificats et met à jour les listes de révocation des certificats. Ces fonctions de sécurité se mettent en marche uniquement lorsque vous utilisez Internet.

Mise à jour automatique des certificats racine. La fonction de mise à jour automatique des certificats racine met à jour la liste des autorités de certification approuvées. Vous pouvez la désactiver.

Gestion des droits numériques de Windows Media. Les propriétaires de contenu utilisent la technologie de gestion des droits numériques de Windows Media (WMDRM) pour protéger leurs droits de propriété intellectuelle, y compris les droits d’auteur. Ce logiciel et des logiciels tiers utilisent la technologie WMDRM pour lire et copier le contenu protégé. Si le logiciel ne protège pas le contenu, les propriétaires de contenu peuvent demander à Microsoft la révocation du droit du logiciel à utiliser cette technologie pour lire ou copier le contenu protégé. La révocation n’affecte pas d’autres contenus. Lorsque vous téléchargez des licences pour le contenu protégé, vous reconnaissez que Microsoft peut inclure une liste de révocation avec lesdites licences. Les propriétaires de contenu peuvent exiger que vous mettiez à niveau la technologie WMDRM pour accéder à leur contenu. Le logiciel Microsoft qui inclut la technologie WMDRM vous demandera votre accord avant la mise à niveau. Si vous refusez une mise à niveau, vous ne pourrez plus accéder au contenu qui nécessite la

mise à niveau. Vous pouvez désactiver les fonctionnalités de la technologie WMDRM qui accèdent à Internet. Une fois ces fonctionnalités désactivées, vous pouvez continuer à lire le contenu pour lequel vous disposez d’une licence valable.

Windows Media Player. Lorsque vous utilisez Windows Media Player, celui-ci vérifie auprès de Microsoft :

(1) la compatibilité des services audio en ligne dans votre pays ;(2) la disponibilité de nouvelles versions du lecteur ; et(3) les codecs, si votre dispositif ne dispose pas des codecs appropriés pour lire le

contenu. Vous pouvez désactiver cette dernière fonction. Pour plus d’informations, visitez le site http://microsoft.com/windows/windowsmedia/mp10/privacy.aspx.

b) Avertissement relatif à la norme visuelle MPEG-4. Le présent logiciel contient la technologie de décodage visuel MPEG-4. Cette technologie constitue un format de compression de données vidéo.

MPEG LA, L.L.C. exige la diffusion de l’avertissement suivant :

L’UTILISATION DE CE PRODUIT CONFORMÉMENT À LA NORME VISUELLE MPEG-4 EST INTERDITE, SAUF S’IL S’AGIT D’UNE UTILISATION DIRECTEMENT LIÉE (A) À DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS (i) GÉNÉRÉES PAR UN CONSOMMATEUR QUI N’EST PAS ENGAGÉ DE CE FAIT DANS UNE ACTIVITÉ COMMERCIALE ET OBTENUES GRATUITEMENT DE CELUI-CI, ET (ii) POUR UN USAGE STRICTEMENT PERSONNEL ; ET (B) DESTINÉES À D’AUTRES UTILISATIONS FAISANT L’OBJET DE LICENCES SPÉCIFIQUES ET DISTINCTES CONCÉDÉES PAR MPEG LA, L.L.C.

Si vous avez des questions relatives à la norme visuelle MPEG-4, contactez MPEG LA, L.L.C., 250 Steele Street, Suite 300, Denver, Colorado 80206, U.S.A. ; www.mpegla.com.

B. Exceptions et autres conditions applicables à des produits spécifiques.Pour Windows XP Professionnel N :

Droits d’utilisation inapplicables de Windows Media Player. Les conditions ci-dessus relatives à la gestion des droits numériques de Windows Media, à Windows Media Player et à l’avertissement relatif à la norme visuelle MPEG-4 ne s’appliquent pas lors de l’utilisation du présent logiciel. Avertissement relatif à l’absence de Windows Media Player. Certaines parties de Windows XP Professionnel associées à Windows Media Player, telles qu’elles sont définies par la Commission européenne, ne sont pas incluses dans le logiciel. Par conséquent, vous aurez besoin d’un lecteur multimédia, fourni par Microsoft ou un éditeur tiers, pour lire des CD audio ou des fichiers multimédias, organiser le contenu dans une bibliothèque multimédia, créer des sélections, convertir des CD audio en fichiers multimédias, créer un CD audio, créer des vidéos personnelles, consulter les informations relatives à l’artiste et au titre des fichiers multimédias, afficher la pochette des fichiers multimédias ou transférer de la musique vers un lecteur audio personnel. Des informations supplémentaires (avec la liste des fichiers qui ne sont pas fournis avec le logiciel) sont disponibles à l’adresse http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkId=30822&clcid=0x409.Autres exclusions de garantie. Microsoft exclut toute garantie en ce qui concerne la fonctionnalité associée à Windows Media Player, telle que définie par la Commission européenne, sauf stipulation contraire dans votre contrat de licence.


http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkId=30822&clcid=0x409

http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkId=30822&clcid=0x409

http://www.mpegla.com/

http://microsoft.com/windows/windowsmedia/mp10/privacy.aspx

Serveurs Microsoft – Systèmes d’exploitationModèle de licence : licence serveur + licence d’accès client + licence External Connector facultativeCette section traite des produits répertoriés ci-après (pour les produits signalés par un astérisque, consultez également le paragraphe B). Elle s’applique également aux produits ajoutés à ce modèle de licence dans la Liste des produits.

1. Windows Server 2003 Éditions Standard et Enterprise*

2. Windows Small Business Server 2003 Éditions Standard et Premium*

3. Windows Server 2003 for Small Business Server

A. Conditions de licence standard. Vous disposez des droits ci-après pour chaque licence du logiciel serveur acquise.

I) Installation et droits d’utilisation.a) Logiciel serveur. Vous êtes autorisé à installer et à utiliser une copie du logiciel serveur

sur un seul serveur. b) Logiciels supplémentaires. Vous pouvez installer et utiliser, sur n’importe quel dispositif,

les composants répertoriés dans le tableau Logiciels supplémentaires ci-après. Ces logiciels sont destinés à une utilisation exclusive avec le logiciel serveur.

Produit Logiciels supplémentaires

Windows Server 2003 for Small Business Server

Outil de migration Active DirectoryOutils d’analyse FRS

Console de gestion des stratégies de groupeOutils d’administration de serveur dans

adminpak.msiClient Cliché instantané

Windows Server 2003 Éditions Standard et Enterprise

Outil de migration Active DirectoryOutils d’analyse FRS

Console de gestion des stratégies de groupeClient RMS version 1 SP1

Outils d’administration de serveur dans adminpak.msi

Client Cliché instantanéClient Terminal Services

(connexion Bureau à distance)Windows Small Business Server 2003

Éditions Premium et StandardActive Synch

FrontPage 2003 (Édition Premium uniquement)Outlook 2003 Édition Standard

II) Conditions de licence et/ou droits d’utilisation supplémentaires.a) Licences d’accès client (« CAL »).

En plus de la licence du logiciel serveur, vous devez vous procurer la licence d’accès client appropriée pour chaque dispositif ou utilisateur accédant au logiciel serveur directement ou indirectement. Cependant, aucune licence d’accès client n’est nécessaire pour :

(1) un utilisateur ou un dispositif qui accède uniquement au logiciel serveur via Internet sans être authentifié ou identifié individuellement par le logiciel serveur ou

(2) tout dispositif exécutant une autre copie concédée sous licence du logiciel serveur ou

(3) deux dispositifs ou utilisateurs, au maximum, qui accèdent uniquement au logiciel serveur en vue de sa gestion.

Certaines fonctionnalités du logiciel serveur nécessitent des licences d’accès client supplémentaires, tel qu’indiqué dans le tableau ci-après.

Vos licences d’accès client vous autorisent à accéder à des versions précédentes, mais pas à des versions ultérieures, du logiciel serveur.

Produit ou fonctionnalité CALWindows Server 2003 for

Small Business ServerCAL Windows Server 2003 for Small Business

ServerServices RMS Windows Server 2003 CAL Services RMS Windows

Windows Server 2003 Éditions Standard et Enterprise

CAL BackOffice (avec Software Assurance active le 24 avril 2003 ou après) ou

CAL Core (avec Software Assurance active le 24 avril 2003 ou après) ouCAL Windows Server 2003

CAL Windows Small Business Server 2003 (pour tout utilisateur ou dispositif qui accède

au logiciel serveur et qui se situe dans le même

domaine Small Business Server)Services Terminal Windows

Server 2003CAL Services Terminal pour Windows

Server 2003Windows Small Business Server 2003

Éditions Premium et Standard CAL Windows Small Business Server 2003

b) Types de CAL. Il existe deux types de CAL : une licence destinée aux dispositifs et une licence destinée aux utilisateurs. Chaque CAL dispositif autorise un dispositif, quel qu’en soit l’utilisateur, à accéder à vos copies concédées sous licence du logiciel serveur. Chaque CAL utilisateur autorise un utilisateur, utilisant n’importe quel dispositif, à accéder à vos copies concédées sous licence du logiciel serveur. Vous pouvez utiliser une combinaison de CAL dispositif et de CAL utilisateur.

c) Transfert de CAL. Vous êtes autorisé à : retransférer de manière permanente une CAL dispositif d’un dispositif à un autre ou une

CAL utilisateur d’un utilisateur à un autre, ou retransférer temporairement une CAL dispositif sur un dispositif de rechange lorsque le

premier dispositif est hors service ou une CAL utilisateur à un travailleur temporaire lorsque l'utilisateur est absent.

d) Licences External Connector. Pour chaque licence External Connector acquise, un nombre quelconque d’utilisateurs externes peut accéder à l’une de vos copies concédées sous licence du logiciel serveur et l’utiliser. Aucune licence d’accès client n’est nécessaire pour ces utilisateurs. Les « utilisateurs externes » sont des utilisateurs qui ne sont pas (i) vos employés ou ceux de vos affiliés, ou (ii) vos prestataires/agents travaillant sur place ou ceux de vos affiliés. Certaines fonctionnalités du logiciel serveur nécessitent des licences External Connector supplémentaires, tel qu’indiqué dans le tableau ci-après.

Produit ou fonctionnalité Licences External ConnectorWindows Server 2003 for

Small Business Server Aucune CAL disponible

Services RMS Windows Server 2003 External Connector Rights Management Services RMS Windows Server 2003

Windows Server 2003 Éditions Standard et Enterprise External Connector Windows Server 2003

Services Terminal Windows Server 2003

External Connector Services Terminal Windows Server 2003

Windows Small Business Server 2003 Éditions Premium et Standard Aucune CAL disponible

e) Code distribuable. Vous êtes autorisé à utiliser le Code distribuable selon les Conditions générales de licence.

f) Management Packs Microsoft Operations Manager (MOM). Le logiciel serveur peut inclure les Management Packs MOM. Ces données font partie intégrante de MOM. Les conditions de licence de MOM décrites dans la section Serveurs – Serveurs de gestion des présents droits d’utilisation des produits s’appliquent à l’utilisation des Management Packs MOM.

III) Avertissements.a) Consentement pour les services Internet. Les fonctionnalités du logiciel décrites ci-après se

connectent aux systèmes informatiques de Microsoft ou de fournisseurs de services via Internet. Dans certains cas, vous ne recevrez pas de notification de connexion. Ces fonctionnalités utilisent des protocoles Internet, qui transmettent des informations aux systèmes appropriés, telles que l’adresse IP, le type de système d’exploitation, le navigateur, le nom et la version du logiciel que vous utilisez, ainsi que le code de langue du dispositif sur lequel vous avez installé le logiciel. Microsoft n’utilise ces informations que dans le but de mettre à votre disposition les services Internet. Microsoft n’utilise pas ces informations pour vous identifier ou vous contacter. Vous pouvez désactiver ces fonctionnalités ou ne pas les utiliser. Pour plus d’informations sur celles-ci, consultez la documentation du logiciel. En utilisant ces fonctions, vous consentez à la transmission de ces informations. Fonctionnalité Windows Update. Vous pouvez connecter de nouveaux matériels au

dispositif sur lequel vous avez installé le logiciel. Votre dispositif peut ne pas posséder les pilotes nécessaires à la communication avec du matériel supplémentaire. Si tel est le cas, la fonction de mise à jour du logiciel peut obtenir le pilote adéquat auprès de Microsoft et l’installer sur votre dispositif. Vous pouvez désactiver cette fonction de mise à jour.

Fonctionnalités de contenu Web. Les fonctionnalités du logiciel peuvent extraire du contenu associé de Microsoft et vous le transmettre. Pour fournir ce contenu, ces fonctions communiquent à Microsoft le type de système d’exploitation, le nom et la version du logiciel que vous utilisez, le type de navigateur et le code de langue du dispositif sur lequel vous avez installé le logiciel. Parmi ces fonctionnalités, citons les images clipart, les modèles, la formation en ligne, l’assistance en ligne et Appshelp. Vous pouvez décider de ne pas utiliser ces fonctionnalités de contenu Web.

Certificats numériques. Le logiciel utilise des certificats numériques. Ceux-ci confirment l’identité des utilisateurs Internet envoyant des informations cryptées selon la norme X.509. Le logiciel extrait ces certificats et met à jour les listes de révocation des certificats. Ces fonctions de sécurité se mettent en marche uniquement lorsque vous utilisez Internet.


Gestion des droits numériques de Windows Media. Les propriétaires de contenu utilisent la technologie de gestion des droits numériques de Windows Media (WMDRM) pour protéger leurs droits de propriété intellectuelle, y compris les droits d’auteur. Ce logiciel et des logiciels tiers utilisent la technologie WMDRM pour lire et copier le contenu protégé. Si le logiciel ne protège pas le contenu, les propriétaires de contenu peuvent demander à Microsoft la révocation du droit du logiciel à utiliser cette technologie pour lire ou copier le contenu protégé. La révocation n’affecte pas d’autres contenus. Lorsque vous téléchargez des licences pour le contenu protégé, vous reconnaissez que Microsoft peut inclure une liste de révocation avec lesdites licences. Les propriétaires de contenu peuvent exiger que vous mettiez à niveau la technologie WMDRM pour accéder à leur contenu. Le logiciel Microsoft qui inclut la technologie WMDRM vous demandera votre accord avant la mise à niveau. Si vous refusez une mise à niveau, vous ne pourrez plus accéder au contenu qui nécessite la mise à niveau. Vous pouvez désactiver les fonctionnalités de la technologie WMDRM qui accèdent à Internet. Une fois ces fonctionnalités désactivées, vous pouvez continuer à lire le contenu pour lequel vous disposez d’une licence valable.

Windows Media Player. Lorsque vous utilisez Windows Media Player, celui-ci vérifie auprès de Microsoft :

(1) la compatibilité des services audio en ligne dans votre pays ;(2) la disponibilité de nouvelles versions du lecteur ; et

(3) les codecs, si votre dispositif ne dispose pas des codecs appropriés pour lire le contenu.

Vous pouvez désactiver cette dernière fonction. Pour plus d’informations, visitez le site http://microsoft.com/windows/windowsmedia/mp10/privacy.aspx.

Services RMS Windows. Le logiciel contient une fonctionnalité qui vous permet de créer des contenus qui ne peuvent pas être imprimés, copiés ou envoyés à d’autres utilisateurs sans votre autorisation préalable. Vous devez vous connecter au site Web de Microsoft pour utiliser cette fonctionnalité pour la première fois. Une mise à jour est nécessaire une fois par an. Pour cela, vous devrez vous reconnecter au site Web de Microsoft. Pour plus d’informations, visitez le site http://www.microsoft.com/WINDOWS/RM/PRIVACY. Vous pouvez décider de ne pas utiliser cette fonctionnalité.

b) Avertissement relatif à la norme visuelle MPEG-4. Le présent logiciel contient la technologie de décodage visuel MPEG-4. Cette technologie constitue un format de compression de données vidéo. MPEG LA, L.L.C. exige la diffusion de l’avertissement suivant :

L’UTILISATION DE CE PRODUIT CONFORMÉMENT À LA NORME VISUELLE MPEG-4 EST INTERDITE, SAUF S’IL S’AGIT D’UNE UTILISATION DIRECTEMENT LIÉE (A) À DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS (i) GÉNÉRÉES PAR D’UN CONSOMMATEUR QUI N’EST PAS ENGAGÉ DE CE FAIT DANS UNE ACTIVITÉ COMMERCIALE ET OBTENUES GRATUITEMENT DE CELUI-CI, ET (ii) POUR UN USAGE STRICTEMENT PERSONNEL ; ET (B) DESTINÉES À D’AUTRES UTILISATIONS FAISANT L’OBJET DE LICENCES SPÉCIFIQUES ET DISTINCTES CONCÉDÉES PAR MPEG LA, L.L.C.

Si vous avez des questions relatives à la norme visuelle MPEG-4, contactez MPEG LA, L.L.C., 250 Steele Street, Suite 300, Denver, Colorado 80206, U.S.A. ; www.mpegla.com.

c) Technologie de stockage de données. La version 32 bits du logiciel serveur contient une technologie de stockage de données appelée Microsoft SQL Server Desktop Engine for Windows. Les composants du logiciel serveur font appel à cette technologie pour stocker les données. Les présents droits d’utilisation des produits ne vous autorisent pas à utiliser cette technologie ni à y accéder.

B. Exceptions et autres conditions applicables à des produits spécifiques.Pour Windows Server 2003 Éditions Standard et Enterprise :

Modes d’utilisation des CAL Windows. Vous pouvez utiliser les licences d’accès client Windows Server en mode « par dispositif ou par utilisateur » ou en mode « par serveur ». Vous êtes autorisé à utiliser les CAL Core et BackOffice uniquement en mode « par dispositif ou par utilisateur ». En mode « par dispositif ou par utilisateur », vous avez besoin d’une CAL par dispositif ou utilisateur qui accède au logiciel serveur sur un serveur. En mode « par serveur », vous avez besoin d'autant de licences d’accès client que le nombre le plus élevé de dispositifs et d’utilisateurs pouvant accéder au logiciel serveur simultanément, et vous devez dédier exclusivement ces licences à chaque serveur. Vous pouvez modifier le mode une seule fois en passant d’un mode « par serveur » à un mode « par dispositif ou par utilisateur ». Dans ce cas, vous conserverez le même nombre de CAL Windows.

Pour les Services Terminal Windows Server 2003 :CAL Terminal Services Windows. Outre une CAL Windows Server ou une CAL Core, vous devez acquérir une CAL Terminal Services Windows pour chaque utilisateur ou dispositif qui utilise le logiciel serveur pour héberger une interface utilisateur graphique (à l’aide de la fonction des Services Terminal Windows Server ou d’une autre technologie). Gestion des CAL Terminal Services. Vous n’avez pas besoin d’une CAL Terminal Services pour vous connecter à une Session de Console ou pour la mettre en miroir. La « Session de Console » est la Session Windows menée par le biais du clavier principal et du dispositif d’affichage (ou dispositifs similaires) du serveur.


http://www.microsoft.com/pki/rms/cps


Licence Work at Home (WAH) (Travail à domicile). Pour chaque licence acquise, l’utilisateur principal d’un dispositif ayant une licence pour accéder au logiciel serveur (dispositif de travail) peut accéder à ce logiciel à partir d’un dispositif à domicile (utilisateur travaillant à domicile). L’accès à partir du dispositif à domicile ne nécessite aucune CAL Windows Server séparée. Si vous mettez à jour la licence du dispositif de travail, le dispositif à domicile peut accéder aux mêmes versions ultérieures du logiciel serveur que le dispositif de travail. Le droit de l’utilisateur travaillant à domicile d’accéder au logiciel serveur à partir du dispositif à domicile prend fin lorsque cet utilisateur quitte votre organisation. Vous êtes autorisé à transférer les licences WAH si votre contrat de licence en volume le permet, mais uniquement avec notre consentement.

Pour Windows Small Business Server 2003 :SQL Server (Premium Edition). Vous êtes autorisé à installer un nombre quelconque de copies de la partie SQL Server du logiciel sur le serveur concédé sous licence. Vous pouvez utiliser les outils de gestion, la documentation en ligne et les outils de développement en interne uniquement, avec la partie SQL Server du logiciel.FrontPage. Les conditions de licence pour FrontPage stipulées dans la section Applications bureautiques des présents droits d’utilisation des produits s’appliquent à l’utilisation de la partie FrontPage du logiciel.

Serveurs Microsoft - Serveur/CALModèle de licence : licence serveur + licence d’accès client + licence External Connector facultativeCette section traite des produits répertoriés ci-après (pour les produits signalés par un astérisque, consultez également le paragraphe B). Elle s’applique également aux produits ajoutés à ce modèle de licence dans la Liste des produits.

1. Class Server 4.0*2. Exchange Server 2003 Éditions

Standard et Entreprise*3. Microsoft Business Solutions CRM 1.2*4. Office Live Communications

Server 2005 Éditions Standard et Enterprise*

5. Office Business Scorecard Manager 2005

6. Office Project Server 20037. Office SharePoint Portal Server 2003

8. SQL Server 2000 (concédé sous licence en mode Serveur-Par CAL) Éditions Enterprise, Standard, Workgroup, Runtime Enterprise et Runtime Standard*

A. Conditions de licence standard. Vous disposez des droits ci-après pour chaque licence du logiciel serveur acquise.I) Installation et droits d’utilisation.

a) Logiciel serveur. Vous êtes autorisé à installer et à utiliser une copie du logiciel serveur sur un seul serveur.

b) Logiciels supplémentaires. Vous pouvez installer et utiliser, sur n’importe quel dispositif, les composants répertoriés dans le tableau Logiciels supplémentaires ci-après. Ces logiciels sont destinés à une utilisation exclusive avec le logiciel serveur.


Class Server 4.0Agent SIF

Éditeur de ressources pédagogiquesClient de l’enseignant

Exchange Server 2003 Éditions Standard et Entreprise

ESM - Exchange Server ManagerKit de développement de logiciels

Microsoft Business Solutions CRM 1.2 Sales Module

CRM 1.2 Customer Service ModuleCRM 1.2 Suite Module

Logiciel client CRM

Office Business Scorecard Manager 2005

Software Development Kit Microsoft Office Business Scorecard Builder



Office Live Communications Server 2005 Éditions Standard et

Enterprise

Service de carnet d’adresses (pour Microsoft Office Communicator)

Outils d’administrationService d’archivage

Microsoft Office Communicator 2005 (à l’exception des fonctionnalités de téléphonie)

Kit de développement de logiciels



Office Project Server 2003

Solution Serveur Starter Edition :BizTalk Server Workflow Solution StarterEnterprise Reporting Solution StarterPortfolio Analyzer OLAP Extensions Solution StarterProject Server to Siebel Solution StarterProject Server to ERP Connector Solution Starter


Téléchargements des versions 2003 :Modèle du complément COM pour Project 2003Extension PDS du code géré pour Project Server 2003Portfolio Analyzer OLAP Extensions Solution Starter for Project Server 2003Référence Project Data Service (PDS) pour Project Server 2003Guide de projet et vues personnalisées pour Project 2003Extendeur PDS Project RenamerOptions des Composants WebPart et URL Project Server 2003

Accélérateurs de solution Office :Microsoft Office Solution Accelerator pour Six Sigma

Code échantillon Project :Échantillon : Création et hébergement d’une application Web PDS pour Project Server

Office SharePoint Portal Server 2003 Kit de développement de logiciels

SQL Server 2000 Éditions Standard, Enterprise, Runtime Standard et

Runtime Enterprise

Documentation en ligneOutils de développement

Outils de gestionKit de développement de logiciels

SQL Server Personal Edition



SQL Server 2000 Workgroup Edition



II) Conditions de licence et/ou droits d’utilisation supplémentaires.a) Licences d’accès client (« CAL »).

En plus de la licence du logiciel serveur, vous devez vous procurer la licence d’accès client appropriée pour chaque dispositif ou utilisateur accédant au logiciel serveur directement ou indirectement. Cependant, aucune licence d’accès client n’est nécessaire pour :

(1) tout dispositif exécutant une autre copie concédée sous licence du logiciel serveur, ou

(2) deux dispositifs ou utilisateurs, au maximum, qui accèdent uniquement au logiciel serveur en vue de sa gestion.

Certaines fonctions du logiciel serveur nécessitent des licences d’accès client supplémentaires, tel qu’indiqué dans le tableau ci-après.

Vos licences d’accès client vous autorisent à accéder à des versions précédentes, mais pas à des versions ultérieures, du logiciel serveur.

Produit ou fonctionnalité CALClass Server 4.0 CAL Class Server 4.0

CRM 1.2 Customer Service Module*

CAL CRM 1.2 Customer Service Professional (Licence utilisateur) ou

CAL CRM 1.2 Customer Service Standard (Licence utilisateur)

CRM 1.2 Sales Module*CAL CRM 1.2 Sales Professional (Licence

utilisateur) ouCAL CRM 1.2 Sales Standard (Licence utilisateur)

CRM 1.2 Suite Module*CAL CRM 1.2 Suite Professional (Licence

utilisateur) ouCAL CRM 1.2 Suite Standard (Licence utilisateur)


CAL BackOffice (avec Software Assurance active le 1er octobre 2003 ou après) ou

CAL Core (avec Software Assurance active le 1er octobre 2003 ou après) ou

CAL Exchange 2003Office Business Scorecard Manager

2005 CAL Office Business Scorecard Manager 2005

Office Live Communications Server 2005 Éditions Standard et

EnterpriseCAL Office Live Communications Server 2005

Fonctionnalité de téléphonie Office Live Communications Server 2005

offerte par Office Communicator 2005

CAL Office Live Communications Server 2005 Telephony

Office Project Server 2003 CAL Office Project Server 2003

Office SharePoint Portal Server 2003

CAL Core (avec Software Assurance active le 1er novembre 2003 ou après) ou

CAL Office SharePoint Portal Server 2003SQL Server 2000 Éditions

Standard, Enterprise, Runtime Standard et Runtime Enterprise

CAL BackOffice 2000 ouCAL SQL Server 2000


CAL BackOffice 2000 ouCAL SQL Server 2000 ou

CAL SQL Server 2000 Workgroup* Pour chaque copie du logiciel serveur, tous les utilisateurs doivent disposer d’une CAL Standard ou Professional pour y accéder. Vous n’êtes pas autorisé à combiner les CAL Standard et Professional pour une même copie du logiciel serveur.

b) Types de CAL. Il existe deux types de CAL : une licence destinée aux dispositifs et une licence destinée aux utilisateurs. Chaque CAL dispositif autorise un dispositif, quel qu’en soit l’utilisateur, à accéder à vos copies concédées sous licence du logiciel serveur. Chaque CAL utilisateur autorise un utilisateur, utilisant n’importe quel dispositif, à accéder à vos copies concédées sous licence du logiciel serveur. Vous pouvez utiliser une combinaison de CAL dispositif et de CAL utilisateur.

c) Transfert de CAL. Vous êtes autorisé à : retransférer de manière permanente une CAL dispositif d’un dispositif à un autre ou une

CAL utilisateur d’un utilisateur à un autre, ou retransférer temporairement une CAL dispositif sur un dispositif de rechange lorsque le

premier dispositif est hors service ou une CAL utilisateur à un travailleur temporaire lorsque l'utilisateur est absent.

d) Licences External Connector. Pour chaque licence External Connector acquise, un nombre quelconque d’utilisateurs externes peut accéder à l’une de vos copies concédées


sous licence du logiciel serveur et l’utiliser. Aucune licence d’accès client n’est nécessaire pour ces utilisateurs. Les « utilisateurs externes » sont des utilisateurs qui ne sont pas (i) vos employés ou ceux de vos affiliés, ou (ii) vos prestataires/agents travaillant sur place ou ceux de vos affiliés. Certaines fonctionnalités du logiciel serveur nécessitent des licences External Connector supplémentaires, tel qu’indiqué dans le tableau ci-après.

Produit ou fonctionnalité Licences External ConnectorClass Server 4.0 Licence External Connector Class Server 4.0


Licence External Connector Exchange Server 2003

Microsoft Business Solutions CRM 1.2 Aucune licence External Connector disponibleOffice Business Scorecard Manager

2005Office Business Scorecard Manager 2005

External ConnectorOffice Live Communications

Server 2005 Éditions Standard et Enterprise

Licence External Connector Office Live Communications Server 2005

Fonctionnalité de téléphonie Office Live Communications Server 2005 offerte

par Office Communicator 2005Licence External Connector Office Live

Communications Server 2005 Telephony Service

Office Project Server 2003 Licence External Connector Office Project Server 2003

Office SharePoint Portal Server 2003 Licence External Connector Office SharePoint Portal Server 2003

SQL Server 2000 Éditions Workgroup, Standard, Enterprise, Runtime

Standard et Runtime EnterpriseAucune licence External Connector disponible

e) Code distribuable. Vous êtes autorisé à utiliser le Code distribuable selon les Conditions générales de licence.

f) Management Packs Microsoft Operations Manager (MOM). Le logiciel serveur peut inclure les Management Packs MOM. Ces données font partie intégrante de MOM. Les conditions de licence de MOM décrites dans la section Serveurs – Serveurs de gestion des présents droits d’utilisation des produits s’appliquent à l’utilisation des Management Packs MOM.

B. Exceptions et autres conditions applicables à des produits spécifiques.Pour Microsoft Exchange Server 2003 :

Entourage et Outlook 2003. Vous êtes autorisé à installer et à utiliser une copie de logiciel client Entourage ou Outlook 2003 sur (a) un dispositif pour lequel vous vous êtes procuré une licence d’accès client dispositif, et (b) sur un seul dispositif utilisé par un utilisateur pour lequel vous vous êtes procuré une licence d’accès client utilisateur.

Pour Office Live Communications Server 2005 :Fédération. Vous n’avez pas besoin de licences supplémentaires pour permettre aux utilisateurs ou aux dispositifs d’une autre entité d’accéder à vos copies concédées sous licence du logiciel serveur à condition que :

l’entité concernée dispose des licences d’accès client nécessaires pour ses utilisateurs et dispositifs,

les utilisateurs et dispositifs accèdent au logiciel serveur via la fédération, et les utilisateurs et dispositifs n’utilisent pas un fournisseur de service de messagerie

instantanée public. La fédération correspond à une connexion, directe ou indirecte, sécurisée et confidentielle entre les serveurs de deux entités.


Pour SQL Server 2000 Éditions Standard, Enterprise et Workgroup :SQL Personal Edition et les outils. Vous pouvez installer et utiliser une copie de SQL Personal Edition, des Outils de gestion ou des Outils de développement du logiciel serveur sur (a) n’importe quel dispositif pour lequel vous avez acquis une CAL Dispositif, ou (b) pour n’importe quel utilisateur pour lequel vous disposez d’une CAL Utilisateur.Serveur de basculement. Vous pouvez également installer des copies supplémentaires du logiciel serveur sur un serveur passif à des fins de prise en charge temporaire du basculement. Ce serveur doit disposer du même nombre de processeurs que votre serveur actif ou d'un nombre inférieur.

Pour SQL Server 2000 Enterprise Edition :Édition Enterprise. Vous pouvez exécuter un nombre quelconque de copies du logiciel sur le serveur concédé sous licence.

Pour SQL Server 2000 Éditions Runtime, Standard et Enterprise :Utilisation avec une application intégrée uniquement. Vous êtes autorisé à utiliser le logiciel uniquement en tant que partie intégrante de l’application intégrée et pour exécuter celle-ci. Une application intégrée est une application logicielle ou une suite d’applications logicielles clé en main intégrée fournie avec le logiciel. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser le logiciel (i) pour développer de nouvelles applications, bases de données ou tables autres que celles de l'application intégrée ou (ii) de pair avec ces nouvelles applications, bases de données ou tables. Vous pouvez, cependant, utiliser un outil pour exécuter des requêtes ou des rapports dans des tables existantes ou utiliser un environnement de développement ou une base de développement qui fait partie intégrante de l’application intégrée pour configurer ou étendre l’application intégrée. Vous ne pouvez transférer les licences que si votre contrat de licence en volume l’autorise, mais uniquement en tant que partie intégrante de l’application intégrée.Accès des dispositifs. Les dispositifs peuvent uniquement accéder aux services du logiciel serveur fournis avec l’application intégrée.Serveur de basculement. Vous pouvez également installer des copies supplémentaires du logiciel serveur sur un serveur passif à des fins de prise en charge temporaire du basculement. Ce serveur doit disposer du même nombre de processeurs que votre serveur actif ou d'un nombre inférieur.

Pour Class Server 4.0 :Si le logiciel est concédé sous licence par un Utilisateur Éducation Autorisé (visitez le site à l’adresse www.microsoft.com/education/Eligible.aspx pour obtenir la définition de ce terme), vous n’avez pas besoin d’une CAL pour les enseignants ou les administrateurs employés par le détenteur de la licence, ou le parent ou le tuteur légal du titulaire d'une licence d'utilisation.


http://www.microsoft.com/education/Eligible.aspx%20

Serveurs Microsoft – Serveur/CAL

Pour Microsoft Business Solutions CRM 1.2 :Composants Crystal. Vous n’êtes pas autorisé à (i) utiliser toute interface de programmation d’applications pour étendre ou modifier le composant Crystal Decisions du logiciel (le « Composant Crystal »), pour modifier une interface utilisateur existante du Composant Crystal ou pour créer une nouvelle interface utilisateur pour le Composant Crystal en vue d’accéder à des informations ou à des rapports générés par le Composant Crystal ; (ii) utiliser tout module complémentaire tiers qui accède à l’interface de programmation d’applications du Composant Crystal ; (iii) utiliser le Composant Crystal pour accéder à des données d’application autres que les données générées par l’intermédiaire du logiciel ; (iv) permettre l'accès au Composant Crystal par des utilisateurs qui ne disposent pas d’une licence d’utilisation du logiciel ; (v) utiliser le Composant Crystal ou tout composant de celui-ci, y compris le pilote Crystal fourni avec le logiciel CRM, avec tout autre logiciel Crystal Decisions ou toute autre application, sauf autorisation contraire accordée par Crystal Decisions, étant toutefois entendu que vous êtes autorisé à utiliser Crystal Reports pour créer ou modifier des rapports utilisés par le Composant Crystal ; (vi) utiliser tout code de clé ou mot de passe non autorisé pour déverrouiller toute fonctionnalité du logiciel ou de tout composant de celui-ci ; et (vii) utiliser le logiciel ou toute partie de celui-ci pour proposer une formation sur l’utilisation du logiciel ou toute partie de celui-ci à toute personne qui n’est pas un utilisateur.Microsoft BizTalk Server Partner Edition. Les conditions de licence de BizTalk Server Partner Edition dans la section Serveurs Microsoft – Par processeur des présents droits d’utilisation des produits s’appliquent à votre utilisation de la partie BizTalk Server du produit. Cependant, vous êtes autorisé à utiliser le logiciel BizTalk Server uniquement pour intégrer le logiciel serveur CRM à un autre logiciel Microsoft Business Solution. Aucune CAL Dispositif disponible. Vous pouvez acquérir uniquement des CAL Utilisateur. Les CAL Dispositif ne sont pas disponibles.Aucune CAL pour un seul administrateur. Vous n’avez pas besoin d’une CAL pour un seul utilisateur qui accède au logiciel serveur uniquement à des fins d’administration.Error: Reference source not found


Serveurs Microsoft – Par processeurModèle de licence : licence par processeurCette section traite des produits répertoriés ci-après (pour les produits signalés par un astérisque, consultez également le paragraphe B). Elle s’applique également aux produits ajoutés à ce modèle de licence dans la Liste des produits.

1. Application Center 20002. BizTalk Accelerator for HIPAA 3.0

Éditions Standard et Enterprise*3. BizTalk Accelerator for HL7 1.0

Éditions Standard et Enterprise*4. BizTalk Accelerator for RosettaNet 3.0

Éditions Standard et Enterprise*5. BizTalk Accelerator for Suppliers 1.06. BizTalk Accelerator for SWIFT 2.0

et 2.1 Éditions Standard et Enterprise*

7. BizTalk Adapter for MQSeries 1.0 Edition Enterprise

8. BizTalk Adapter 2.0 for mySAP Business Suite Enterprise Edition

9. BizTalk Server 2004 Éditions Partner, Standard et Enterprise*

10. Commerce Server 2002 Éditions Standard et Enterprise

11. Content Management Server 2002 Éditions Standard et Enterprise*

12. Host Integration Server 2004 Éditions Standard et Enterprise*

13. Identity Integration Server 2003 Edition Enterprise

14. Internet Security and Accelerator Server 2004 Éditions Standard et Enterprise

15. Speech Server 2004 R2 Éditions Standard et Enterprise

16. SQL Server 2000 (concédé sous licence en mode Par processeur) Éditions Workgroup, Standard, Enterprise, Runtime Standard et Runtime Enterprise*

17. Visual Studio 2005 Team Test Load Agent

A. Conditions de licence standard. Vous disposez des droits ci-après pour chaque serveur valablement concédé sous licence.I) Installation et droits d’utilisation.

a) Logiciel serveur. Vous devez vous procurer une licence distincte du logiciel serveur pour chaque

processeur du serveur. Cependant, vous n’avez pas besoin de licence pour un processeur ne pouvant pas accéder à une copie du système d’exploitation sur laquelle le logiciel serveur doit fonctionner. Par exemple, vous n’avez pas besoin d’une licence pour un processeur isolé au moyen du partitionnement ou d’une autre méthode similaire qui satisfait aux critères précédents.

Vous êtes autorisé à installer et à utiliser un nombre quelconque de copies du logiciel serveur sur le serveur. Le logiciel ou votre matériel peut restreindre le nombre de copies pouvant être exécutées sur le serveur.

Vous n’avez pas besoin de CAL pour les autres dispositifs en vue d’un accès au logiciel serveur.

b) Logiciels supplémentaires. Vous pouvez installer et utiliser, sur n’importe quel dispositif, les composants répertoriés dans le tableau Logiciels supplémentaires ci-après. Ces logiciels sont destinés à une utilisation exclusive avec le logiciel serveur.


Application Center 2000 AucunBizTalk Accelerator for

HIPAA 3.0 Éditions Standard et Enterprise

Schémas, modèles et adaptateurs Biztalk Accelerator


Produit Logiciels supplémentairesBizTalk Accelerator for HL7 1.0 Éditions Standard et Enterprise Schémas, modèles et adaptateurs Biztalk Accelerator


BizTalk Accelerator for RosettaNet 3.0 Éditions Standard et Enterprise

Schémas, modèles et adaptateurs Biztalk Accelerator

BizTalk Accelerator for Suppliers 1.0 Schémas, modèles et adaptateurs Biztalk Accelerator

BizTalk Accelerator for Swift 2.0 et 2.1 Éditions Standard et

EnterpriseSchémas, modèles et adaptateurs Biztalk Accelerator

BizTalk Adapter for MQSeries 1.0 Edition Enterprise MQHelper.dll

BizTalk Adapter 2.0 for mySAP Business Suite Enterprise Edition Aucun

BizTalk Server 2004 Éditions Standard, Enterprise et Partner

Outils d'administration et d’analyseSchémas, modèles et adaptateurs Biztalk Server

Services d’activité professionnelleOutils de développement

Master Secret ServerKit de développement de logiciels

Commerce Server 2002 Éditions Standard et Enterprise Logiciel client

Content Management Server 2002 Éditions Standard

et EnterpriseLogiciel client

Host Integration Server 2004 Éditions Standard et Enterprise

Master Secret ServerKit de développement de logiciels

Identity Integration Server 2003 Edition Enterprise Logiciel client

Internet Security and Accelerator Server 2004

Enterprise Edition

Serveur de stockage des configurationsISA Server Management

Filtreur de messagesKit de développement de logiciels

Internet Security and Accelerator Server 2004

Standard Edition

ISA Server ManagerFiltreur de messages


Speech Server 2004 R2 Éditions Standard et Enterprise

Service de déploiement de l’application de reconnaissance et de synthèse vocale

Outils d’analyse du journal de l’application de reconnaissance et de synthèse vocale

Kit de développement de logiciels de l’application de reconnaissance et de synthèse vocale 1.1

Modules de prise en charge linguistique Speech Server



SQL Server 2000 Éditions Standard, Enterprise, Runtime

Standard et Runtime Enterprise



SQL Server Personal Edition





Visual Studio 2005Team Test Load Agent Visual Studio 2005 Team Test Controller

II) Conditions de licence et/ou droits d’utilisation supplémentaires. a) Code distribuable. Vous êtes autorisé à utiliser le Code distribuable selon les Conditions

générales de licence. b) Management Packs Microsoft Operations Manager (MOM). Le logiciel serveur peut

inclure les Management Packs MOM. Ces données font partie intégrante de MOM. Les conditions de licence de MOM décrites dans la section Serveurs – Serveurs de gestion des présents droits d’utilisation des produits s’appliquent à l’utilisation des Management Packs MOM.

B. Exceptions et autres conditions applicables à des produits spécifiques.Pour BizTalk Accelerator for HIPAA 3.0 Standard Edition, BizTalk Accelerator for HL7 1.0 Standard Edition, BizTalk Accelerator for RosettaNet 3.0 Standard Edition, BizTalk Accelerator for SWIFT 2.0 et 2.1 Standard Edition :

Logiciel serveur. Pour chaque licence acquise, vous êtes autorisé à installer une copie du logiciel serveur sur un seul serveur. Cette copie ne peut être utilisée que de la façon prévue pour l’utilisation du logiciel serveur, par un seul processeur du serveur.Restrictions relatives à l’application et à l’organisation. Vous êtes autorisé à utiliser le logiciel serveur pour vous connecter au maximum à

20 organisations externes et 10 applications internes.

Clusters en réseau. Le logiciel serveur ne peut pas être utilisé sur un serveur qui fait partie d’un cluster en réseau.

Pour BizTalk Server 2004 Éditions Enterprise, Standard et Partner :Office InfoPath 2003. Vous êtes autorisé à installer et à utiliser une copie d’InfoPath sur un seul dispositif. Les conditions de licence pour Office InfoPath dans la section Applications bureautiques des présents droits d’utilisation des produits s’appliquent à l’utilisation de la partie Office InfoPath du logiciel.

Pour BizTalk Server 2004 Édition Standard :Logiciel serveur. Pour chaque licence acquise, vous êtes autorisé à installer une copie du logiciel serveur sur un seul serveur. Cette copie ne peut être utilisée que de la façon prévue pour l’utilisation du logiciel serveur, par un seul processeur du serveur.


Restrictions relatives à l’application et à l’organisation. Vous êtes autorisé à utiliser le logiciel serveur pour vous connecter au maximum à


Clusters en réseau. Le logiciel serveur ne peut pas être utilisé sur un serveur qui fait partie d’un cluster en réseau.Master Secret Server. Le logiciel Master Secret Server ne peut pas être utilisé sur un serveur qui fait partie d’un cluster en réseau. Il ne peut pas être partagé par plusieurs serveurs sur lesquels vous avez installé le logiciel serveur.


Pour BizTalk Server 2004 Édition Partner :Logiciel serveur. Pour chaque licence acquise, vous êtes autorisé à installer une copie du logiciel serveur sur un seul serveur. Cette copie ne peut être utilisée que de la façon prévue pour l’utilisation du logiciel serveur, par un seul processeur du serveur. Restrictions relatives à l’application et à l’organisation. Vous êtes autorisé à utiliser le logiciel serveur pour vous connecter au maximum à


Clusters en réseau. Le logiciel serveur ne peut pas être utilisé sur un serveur qui fait partie d’un cluster en réseau.Base de données locale uniquement. Le logiciel serveur ne peut utiliser qu’une base de données installée sur le même serveur.Master Secret Server. Le logiciel Master Secret Server ne peut pas être utilisé sur un serveur qui fait partie d’un cluster en réseau. Il ne peut pas être partagé par plusieurs serveurs sur lesquels vous avez installé le logiciel serveur.

Pour Content Management Server 2002 Édition Standard :Logiciel serveur. Pour chaque licence acquise, vous êtes autorisé à installer une copie du logiciel serveur sur un seul serveur. Cette copie ne peut être utilisée que de la façon prévue pour l’utilisation du logiciel serveur, par un seul processeur du serveur.Clusters en réseau. Si vous utilisez le logiciel serveur dans un cluster en réseau, 15 utilisateurs, au maximum, agissant en tant qu’auteur, éditeur, modérateur, gestionnaire de ressources, concepteur de modèle, administrateur ou gestionnaire des partenaires, peuvent utiliser le logiciel serveur ou y accéder, directement ou indirectement. Un nombre quelconque d’abonnés peut utiliser le logiciel serveur ou y accéder. Une seule copie du logiciel serveur dans le cluster en réseau peut fournir un contenu et des pages à des abonnés.

Pour Host Integration Server 2004 Éditions Standard et Enterprise :Master Secret Server. Le logiciel Master Secret Server ne peut pas être utilisé sur un serveur qui fait partie d’un cluster en réseau. Il ne peut pas être partagé par plusieurs serveurs sur lesquels vous avez installé le logiciel serveur.

Pour SQL Server 2000 Éditions Workgroup, Standard et Enterprise :Serveur de basculement. Vous pouvez également installer des copies supplémentaires du logiciel serveur sur un serveur passif à des fins de prise en charge temporaire du basculement. Ce serveur doit disposer du même nombre de processeurs que votre serveur actif ou d'un nombre inférieur.

Pour SQL Server 2000 Runtime Éditions Standard et Enterprise :Utilisation avec une application intégrée uniquement. Vous êtes autorisé à utiliser le logiciel uniquement en tant que partie intégrante de l’application intégrée et pour exécuter celle-ci. Une application intégrée est une application logicielle ou une suite d’applications logicielles clé en main intégrée fournie avec le logiciel. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser le logiciel (i) pour développer de nouvelles applications, bases de données ou tables autres que celles de l’application intégrée ou (ii) de pair avec ces nouvelles applications, bases de données ou tables. Vous pouvez, cependant, utiliser un outil pour exécuter des requêtes ou des rapports dans des tables existantes ou utiliser un environnement de développement ou une base de développement qui fait partie intégrante de l’application intégrée pour configurer ou étendre l’application intégrée. Vous ne pouvez transférer les licences que si votre contrat de licence en volume l’autorise, mais uniquement en tant que partie intégrante de l’application intégrée.Accès des dispositifs. Les dispositifs peuvent uniquement accéder aux services du logiciel serveur fournis avec l’application intégrée.Serveur de basculement. Vous pouvez installer des copies supplémentaires du logiciel serveur sur un serveur passif à des fins de prise en charge temporaire du basculement. Ce serveur doit disposer du même nombre de processeurs que le serveur actif ou d'un nombre inférieur.


Outils de développement MicrosoftModèle de licence : licence utilisateurCette section traite des produits répertoriés ci-après (pour les produits signalés par un astérisque, consultez également le paragraphe B). Elle s’applique également aux produits ajoutés à ce modèle de licence dans la Liste des produits.

1. BizTalk Server 2004 Developer Edition*

2. Commerce Server 2002 Developer Edition

3. Systèmes d’exploitation MSDN Éditions Professional, Enterprise, Universal et Premium*

4. SQL Server 2000 Developer Edition*5. TechNet Plus*6. Visual FoxPro 9.0

7. Visual SourceSafe 6.08. Visual Studio 2005 Professional

Edition*9. Visual Studio 2005 Team Edition pour

architectes logiciel, développeurs logiciel et testeurs*

10. Visual Studio 2005 Team Suite*11. Visual Studio 2005 Tools pour Microsoft

Office System*



a) Stipulations générales. Un utilisateur peut installer et utiliser des copies du logiciel pour concevoir, développer, tester et présenter vos programmes. Le test n’inclut pas l’installation temporaire sur un serveur dans un environnement de production, tel que le chargement de contenu avant l’utilisation dans un environnement de production.

b) Programmes logiciels Microsoft fournis. Cette section des droits d’utilisation des produits s’applique à tous les programmes Microsoft fournis avec le logiciel. Si une autre section traite d’un programme et vous confère d’autres droits qui ne sont pas en conflit avec la présente section, vous disposez également de ces droits.

II) Conditions de licence et/ou droits d’utilisation supplémentaires.a) Test des utilisateurs. Vos utilisateurs finaux peuvent accéder au logiciel pour effectuer

des tests de réception de vos programmes.b) Code distribuable. Vous êtes autorisé à utiliser le Code distribuable selon les Conditions

générales de licence. c) Versions antérieures. Si l’utilisateur titulaire d’une licence d’utilisation exécute une

version antérieure du logiciel, il peut également exécuter, simultanément, la version du produit concédée sous licence.

B. Exceptions et autres conditions applicables à des produits spécifiques.Pour Visual Studio (toutes les éditions), MSDN (tous les niveaux d’abonnement) et TechNet Plus :

Avertissements relatifs aux systèmes d’exploitation Windows.

Consentement pour les services Internet. Les fonctionnalités du logiciel décrites ci-après se connectent aux systèmes informatiques de Microsoft ou de fournisseurs de services via Internet. Dans certains cas, vous ne recevrez pas de notification de connexion. Ces fonctionnalités utilisent des protocoles Internet qui transmettent des informations aux systèmes appropriés, telles que l’adresse IP, le type de système d’exploitation, le navigateur, le nom et la version du logiciel que vous utilisez, ainsi que le code de langue du dispositif sur lequel vous avez installé le logiciel. Microsoft n’utilise ces informations que dans le but de mettre à votre disposition les services Internet. Microsoft n’utilise pas ces informations pour vous identifier ou vous contacter. Vous pouvez désactiver ces fonctionnalités ou ne pas les utiliser. Pour plus d’informations sur celles-ci, consultez la documentation du logiciel. En utilisant ces fonctions, vous consentez à la transmission de ces informations.


Fonctionnalité Windows Update. Si vous connectez du matériel à votre dispositif, celui-ci peut ne pas avoir les pilotes requis pour communiquer avec le matériel. La fonctionnalité de mise à jour du logiciel permet d’obtenir les pilotes adéquats auprès de Microsoft et de les installer sur votre dispositif. Vous pouvez désactiver cette fonction de mise à jour.

Fonctionnalités de contenu Web Windows. Les fonctionnalités du logiciel peuvent extraire du contenu associé de Microsoft et vous le transmettre. Pour fournir ce contenu, ces fonctionnalités communiquent à Microsoft le type de système d’exploitation, le nom et la version du logiciel que vous utilisez, le type de navigateur et le code de langue du dispositif sur lequel vous avez installé le logiciel. Parmi ces fonctionnalités, citons les images clipart, les modèles, la formation en ligne, l’assistance en ligne et Appshelp. Vous pouvez décider de ne pas utiliser ces fonctionnalités de contenu Web.

Certificats numériques Windows. Le logiciel utilise des certificats numériques. Ceux-ci confirment l’identité des utilisateurs Internet envoyant des informations cryptées selon la norme X.509. Le logiciel extrait ces certificats et met à jour les listes de révocation des certificats. Ces fonctions de sécurité se mettent en marche uniquement lorsque vous utilisez Internet.


Gestion des droits numériques de Windows Media. Les propriétaires de contenu utilisent la technologie de gestion des droits numériques de Windows Media (WMDRM) pour protéger leurs droits de propriété intellectuelle, y compris les droits d’auteur. Ce logiciel et des logiciels tiers utilisent la technologie WMDRM pour lire et copier le contenu protégé. Si le logiciel ne protège pas le contenu, les propriétaires de contenu peuvent demander à Microsoft la révocation du droit du logiciel à utiliser cette technologie pour lire ou copier le contenu protégé. La révocation n’affecte pas d’autres contenus. Lorsque vous téléchargez des licences pour le contenu protégé, vous reconnaissez que Microsoft peut inclure une liste de révocation avec lesdites licences. Les propriétaires de contenu peuvent exiger que vous mettiez à niveau la technologie WMDRM pour accéder à leur contenu. Le logiciel Microsoft qui inclut la technologie WMDRM vous demandera votre accord avant la mise à niveau. Si vous refusez une mise à niveau, vous ne pourrez plus accéder au contenu qui nécessite la mise à niveau. Vous pouvez désactiver les fonctionnalités de la technologie WMDRM qui accèdent à Internet. Une fois ces fonctionnalités désactivées, vous pouvez continuer à lire le contenu pour lequel vous disposez d’une licence valable.

Windows Media Player. Lorsque vous utilisez Windows Media Player, celui-ci vérifie auprès de Microsoft : o la compatibilité des services audio en ligne dans votre pays ;o la disponibilité de nouvelles versions du lecteur ; eto les codecs, si votre dispositif ne dispose pas des codecs appropriés pour lire le

contenu. Vous pouvez désactiver cette dernière fonction. Pour plus d’informations, visitez le site http://microsoft.com/windows/windowsmedia/mp10/privacy.aspx.

Avertissement relatif à la norme visuelle MPEG-4. Le présent logiciel contient la technologie de décodage visuel MPEG-4. Cette technologie constitue un format de compression de données vidéo. MPEG LA, L.L.C. exige la diffusion de l’avertissement suivant : L’UTILISATION DE CE PRODUIT CONFORMÉMENT À LA NORME VISUELLE MPEG-4 EST INTERDITE, SAUF S’IL S’AGIT D’UNE UTILISATION DIRECTEMENT LIÉE (A) À DES DONNÉES OU DES INFORMATIONS (i) GÉNÉRÉES PAR UN CONSOMMATEUR QUI N’EST PAS ENGAGÉ DE CE FAIT DANS UNE ACTIVITÉ COMMERCIALE ET OBTENUES GRATUITEMENT DE CELUI-CI, ET (ii) POUR UN USAGE STRICTEMENT PERSONNEL ; ET (B) DESTINÉES À D’AUTRES UTILISATIONS FAISANT L’OBJET DE LICENCES SPÉCIFIQUES ET DISTINCTES CONCÉDÉES PAR MPEG LA, L.L.C.Si vous avez des questions relatives à la norme visuelle MPEG-4, contactez MPEG LA, L.L.C., 250 Steele Street, Suite 300, Denver, Colorado 80206, U.S.A. ; www.mpegla.com.Technologie de stockage de données dans Windows Server 2003. La version 32 bits de Windows Server intègre une technologie de stockage de données appelée Microsoft SQL Server Desktop Engine for Windows. Les composants du logiciel serveur font appel à cette technologie pour stocker



les données. Les présents droits d’utilisation des produits ne vous autorisent pas à utiliser cette technologie ni à y accéder.

Pour Visual Studio (toutes les éditions) et MSDN (tous les niveaux d’abonnement) :Services Terminal Windows Server 2003. Un maximum de 200 utilisateurs anonymes peut se connecter simultanément pour utiliser les Services Terminal du logiciel Windows Server et accéder aux présentations sur Internet de vos programmes. Votre démonstration ne doit pas utiliser des données de production.

Pour Visual Studio 2005 (tous les rôles et éditions) :Consentement pour les services Internet. La fonctionnalité du logiciel décrite ci-après se connecte aux systèmes informatiques de Microsoft ou de fournisseurs de services via Internet. Dans certains cas, vous ne recevrez pas de notification de connexion. Cette fonctionnalité utilise des protocoles Internet qui transmettent des informations aux systèmes appropriés, telles que l’adresse IP, le type de système d’exploitation, le navigateur, le nom et la version du logiciel que vous utilisez, ainsi que le code de langue du dispositif sur lequel vous avez installé le logiciel. Microsoft n’utilise ces informations que dans le but de mettre à votre disposition les services Internet. Microsoft n’utilise pas ces informations pour vous identifier ou vous contacter. Vous pouvez décider de ne pas utiliser cette fonctionnalité. Pour plus d’informations sur celle-ci, consultez la documentation du logiciel. En utilisant cette fonctionnalité, vous consentez à la transmission de ces informations.

Certificats numériques Windows. Le logiciel utilise des certificats numériques. Ceux-ci confirment l’identité des utilisateurs Internet envoyant des informations cryptées selon la norme X.509. Le logiciel extrait ces certificats et met à jour les listes de révocation des certificats. Ces fonctions de sécurité se mettent en marche uniquement lorsque vous utilisez Internet.

Pour MSDN (Universal et Premium) :Applications bureautiques. Pour chaque licence acquise, l’utilisateur titulaire d’une licence d’utilisation peut également installer et utiliser une copie de Microsoft Office Professional sur un seul dispositif à quelque fin que ce soit. L’utilisateur peut également installer et utiliser une copie des logiciels InfoPath, OneNote, Visio Standard, Project Standard et FrontPage sur un seul dispositif à des fins d’utilisation générale liées à la conception, au développement, au test et à la présentation de vos programmes. La section Applications bureautiques des présents droits d’utilisation des produits s’applique à l’utilisation du présent logiciel par l’utilisateur titulaire d’une licence d’utilisation.Application Center 2000. Vous pouvez utiliser le logiciel Application Center 2000 uniquement pour (i) tester si vos programmes peuvent être déployés avec Application Center 2000 ; et (ii) créer des points d’intégration (tels que des moniteurs) et déterminer les effets de leur utilisation. Aucun autre type de test n’est autorisé. Composants Web FrontPage. Le logiciel intègre des composants Web pour le composant des titres de l’actualité MSNBC, le composant Cotations Boursières de MSN MoneyCentral et le composant MSN Search. Vous êtes autorisé à utiliser ces composants Web uniquement sur des sites Web que vous créez. Vous êtes autorisé à modifier les composants Web dans la limite autorisée par le logiciel. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser séparément les marques ou logos figurant sur les composants Web. Vous n’êtes pas autorisé à désactiver ou rediriger les liens contenus dans les composants Web. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser les composants Web pour indiquer de façon implicite un rapport avec Microsoft ou MSNBC, dénigrer Microsoft, MSNBC ou leurs produits, logiciels ou services ou violer la législation. Systems Management Server (SMS) 2.0.

SMS Installer. Vous pouvez utiliser SMS Installer uniquement sur les dispositifs gérés par SMS.

Code distribuable SMS. Vous devez demander aux utilisateurs finaux d’utiliser le Code distribuable répertorié dans le fichier REDIST.TXT uniquement sur les dispositifs gérés par SMS.

Code échantillon SMS. Le code signalé en tant que « Code échantillon » dans le fichier SAMPLES.TXT n’est pas du Code distribuable. Vous êtes autorisé à utiliser, à copier et à modifier ce code échantillon uniquement pour concevoir, développer et tester vos programmes.

Kits de développement de logiciels (SDK). Le logiciel contient des composants identifiés en tant que Kits de développement de logiciels (SDK). Si d’autres conditions sont fournies avec un SDK, ces dernières s’appliquent à l'utilisation que vous en faites.

Pour MSDN (Universal et Premium) et Visual Studio 2005 Tools pour Microsoft Office System :

Code distribuable des fichiers Access Runtime. Vous êtes autorisé à copier et à distribuer la version en code objet des fichiers SETUP.EXE, ACCESSRT.MSI et ACCESSRT.CAB d’une copie sous licence de Microsoft Office Édition Professionnelle Entreprise 2003 ou de Microsoft Office Access 2003. Les conditions du Code distribuable stipulées dans les Conditions générales de licence s’appliquent. En outre, vous et les utilisateurs finaux pouvez utiliser ces fichiers uniquement pour fournir des fonctionnalités de base de données aux programmes de gestion non base de données.

Pour SQL Server 2000 Developer Edition :Démonstration. Tout utilisateur disposant d’un accès à votre réseau interne peut installer et utiliser des copies du logiciel pour présenter l’utilisation de vos programmes avec le logiciel. Ces copies ne peuvent pas être utilisées à d’autres fins.

Pour TechNet Plus :Installation et droits d’utilisation. Vous êtes autorisé à installer et utiliser le logiciel selon les conditions décrites ci-après.

Licence utilisateur unique TechNet Plus. Un seul utilisateur peut installer et utiliser des copies du logiciel sur l’un de vos dispositifs.

Licence serveur TechNet Plus. Vous êtes autorisé à installer des copies du logiciel sur un seul serveur. Tout utilisateur ayant accès à ce serveur peut installer et utiliser le logiciel sur l’un de vos dispositifs.

Support de l’abonnement TechNet Plus en tant qu’avantage de la Software Assurance. Vous êtes autorisé à installer des copies du logiciel sur un nombre quelconque de vos serveurs. Tout utilisateur ayant accès à ces serveurs peut installer et utiliser le logiciel sur l’un de vos dispositifs.

Autres exécutables. Le logiciel contient des outils, des utilitaires, des kits de ressources, des mises à jour et des supports de formation. Les conditions spécifiques à ces exécutables s’appliquent à l'utilisation que vous en faites.Logiciel d’évaluation. Un seul utilisateur peut installer et utiliser des copies du logiciel d’évaluation répertorié dans les fichiers COMPONENTS.TXT, même si vous vous êtes procuré une licence serveur ou un support dans le cadre de l’abonnement TechNet Plus en tant qu’avantage de la Software Assurance. Vous êtes autorisé à utiliser le logiciel d’évaluation uniquement pour l’évaluer. Vous ne pouvez pas l’utiliser dans un environnement de production, un environnement d’installation temporaire ou avec des données qui n’ont pas été sauvegardées. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser le logiciel d’évaluation pour développer des logiciels ou dans un environnement de développement d’applications.Documentation. Tout utilisateur disposant d’un accès valide à votre ordinateur ou à votre réseau interne peut copier et utiliser la documentation à des fins de référence interne uniquement. Cet utilisateur peut également :o modifier la documentation pour un usage interne ;o l’utiliser pour fournir des services d’assistance technique à vos clients ; eto la distribuer, sans la modifier, aux clients des services d’assistance technique pour un usage

interne. La documentation ne comprend pas la documentation en ligne.

Pour Biztalk 2004 :Office InfoPath et Visual Studio. Vous êtes autorisé à utiliser les logiciels Office InfoPath et Visual Studio uniquement pour développer des programmes qui fonctionnent sur le logiciel serveur Biztalk.

Serveurs Microsoft – Serveurs de gestionModèle de licence : licence serveur + licence de gestion des dispositifsCette section traite des produits répertoriés ci-après (pour les produits signalés par un astérisque, consultez également le paragraphe B). Elle s’applique également aux produits ajoutés à ce modèle de licence dans la Liste des produits.

1. Microsoft Operations Manager (MOM) 2005

2. MOM 2005 et technologie SQL Server 2000

3. System Center Data Protection Manager (System Center DPM) 2006

4. Systems Management Server (SMS) 2003

5. SMS et technologie SQL Server 2000


I) Installation et droits d’utilisation. a) Logiciel serveur. Vous êtes autorisé à installer et à utiliser une copie du logiciel serveur

sur un seul serveur. b) Logiciels supplémentaires. Vous pouvez installer et utiliser, sur n’importe quel dispositif,



MOM 2005

Fichiers binaires de l’agent et de l’aideConnector Framework

Schéma de base de donnéesManagement Packs MOM

Reporting ServicesInterface utilisateur

Console Web

MOM 2005 et technologie SQL

Server 2000

Fichiers binaires de l’agent et de l’aideConnector Framework

Schéma de base de donnéesManagement Packs MOM

Reporting ServicesSQL Server 2000 Enterprise Manager

Analyseur de requêtes SQL Server 2000SQL Server Agent

Interface utilisateurConsole Web

System Center DPM 2006 Agent Data Protection Manager 2006

SMS 2003

Console AdministrateurClient avancé

Point d’accès clientPoint de distribution

Point de gestionMoniteur réseau

Point de récupérationPoint de rapport

Serveur de site secondaireServeur expéditeur

Point localisateur de serveurConsole Administrateur du client hérité SMS 2003

Fournisseur Systems Management Server



SMS 2003 et technologie SQL

Server 2000

Serveur de site secondaireMoniteur réseau

Console AdministrateurFournisseur Systems Management Server

Point de récupérationPoint de rapport

Point localisateur de serveurPoint de distribution

Point de gestionPoint d’accès clientServeur expéditeur

Client avancéClient hérité SMS 2003

SQL Server 2000 Enterprise ManagerAnalyseur de requêtes SQL Server 2000

SQL Server Agent

II) Conditions de licence et/ou droits d’utilisation supplémentaires. a) Licences de gestion.

En plus de la licence du logiciel serveur, vous devez vous procurer la licence de gestion appropriée pour chaque dispositif géré par le logiciel serveur. Pour les besoins de ce paragraphe, « gérer » un dispositif signifie obtenir des données sur le matériel ou logiciel du dispositif, configurer ce matériel ou ce logiciel ou lui donner des instructions dans un autre but que celui de découvrir la présence d’un matériel ou logiciel du dispositif. Cependant, vous n’avez pas besoin d’une licence de gestion pour les dispositifs exécutant une autre copie concédée sous licence du logiciel serveur.

Vos licences de gestion autorisent la gestion par des versions antérieures, mais pas par des versions ultérieures, du logiciel serveur.

Une fois la licence de gestion obtenue pour un dispositif, vous pouvez gérer ce dispositif avec une copie quelconque du logiciel serveur pour lequel vous disposez d’une licence.

Produit ou fonctionnalité Licences de gestion

MOM 2005 Operations Management License (OML) MOM 2005

MOM 2005 et technologie SQL Server 2000

Operations Management License (OML) MOM 2005

System Center DPM 2006 Data Protection Management License (DPML) SCDPM 2006

SMS 2003

CAL BackOffice 2000 (avec Software Assurance active le 1er décembre 2003 ou

après) ouCAL Core (avec Software Assurance active le

1er décembre 2003 ou après) ouConfiguration Management License (CML)

SMS 2003SMS 2003 et technologie SQL

Server 2000*CAL BackOffice 2000 (avec Software

Assurance active le 1er décembre 2003 ou après) ou

CAL Core (avec Software Assurance active le


Produit ou fonctionnalité Licences de gestion1er décembre 2003 ou après) ou

Configuration Management License (CML) SMS 2003

*Pour chaque utilisateur titulaire d’une CAL utilisateur pour SMS, la CAL couvre tous les dispositifs utilisés par cet utilisateur.

b) Transfert des Licences de gestion et des CAL. En outre, vous pouvez : retransférer de manière permanente une licence de gestion ou une CAL dispositif d’un

dispositif à un autre ou une CAL utilisateur d’un utilisateur à un autre, ou retransférer temporairement une licence de gestion ou une CAL dispositif sur un

dispositif de rechange lorsque le premier dispositif est hors service ou une CAL utilisateur à un travailleur temporaire lorsque l'utilisateur est absent.

c) Code distribuable. Vous êtes autorisé à utiliser le Code distribuable selon les Conditions générales de licence.

d) Conditions de licence pour SQL Server 2000. Si votre édition du logiciel serveur intègre la technologie SQL Server 2000, vous pouvez installer SQL Server sur un seul dispositif et l’utiliser uniquement pour la prise en charge du logiciel serveur de gestion Microsoft. Aucune CAL SQL Server n’est requise pour cette utilisation.

e) Management Packs Microsoft Operations Manager (MOM). Le logiciel serveur peut inclure les Management Packs MOM. Ces données font partie intégrante de MOM. Les conditions de licence de MOM décrites dans la section Serveurs – Serveurs de gestion des présents droits d’utilisation des produits s’appliquent à l’utilisation des Management Packs MOM.

B. Exceptions et autres conditions applicables à des produits spécifiques.Aucune.



Serveurs Microsoft – Serveurs spéciauxModèle de licence : licence serveurCette section traite des produits répertoriés ci-après (pour les produits signalés par un astérisque, consultez également le paragraphe B). Elle s’applique également aux produits ajoutés à ce modèle de licence dans la Liste des produits.

1. GroupBoard Workspace2. Microsoft Operations Manager 2005

Workgroup Edition*3. Microsoft Services pour Netware 5.03*

4. Virtual Server 20055. Windows Server 2003 Web Edition*6. Services Windows pour UNIX 3.5


I) Installation et droits d’utilisation. a) Logiciel serveur. Vous êtes autorisé à installer et à utiliser une copie du logiciel serveur

sur un seul serveur.b) Logiciels supplémentaires. Vous pouvez installer et utiliser, sur n’importe quel dispositif,


Produit Logiciels supplémentairesGroupBoard Workspace Aucun

Microsoft Operations Manager 2005 Workgroup Edition

Fichiers binaires de l’agent et de l’aideManagement Packs MOM

Microsoft Services pour Netware 5.03 Client Novell 32Virtual Server 2005 Contrôle à distance de la machine virtuelle

Windows Server 2003 Web Edition Aucun

Services Windows pour UNIX 3.5

ActiveState PerlUtilitaires de base

Client pour NFSPasserelle pour NFS

SDK Interix GNUUtilitaires Interix GNU

SDK InterixSynchronisation des mots de passe

Composant serveur de synchronisation des mots de passe

Serveur pour NFSServeur pour Authentification NFS

Serveur pour PCNFSServeur Telnet

UNIX PerlMappage des noms d’utilisateur

Service à distance Windows Shell

Serveurs Microsoft – Serveurs spéciaux

II) Conditions de licence et/ou droits d’utilisation supplémentaires.a) Management Packs Microsoft Operations Manager (MOM). Le logiciel serveur peut

inclure les Management Packs MOM. Ces données font partie intégrante de MOM. Les conditions de licence de MOM décrites dans la section Serveurs – Serveurs de gestion des présents droits d’utilisation des produits s’appliquent à l’utilisation des Management Packs MOM.

B. Exceptions et autres conditions applicables à des produits spécifiques.Pour MOM 2005 Workgroup Edition :

Vous n’êtes pas autorisé à vous connecter au logiciel serveur à l’aide d’une autre copie du logiciel serveur ou d’un autre logiciel de gestion.Installation avec le logiciel de base de données. Vous devez installer le logiciel serveur et le logiciel de base de données utilisé par ce dernier sur le même serveur.

Pour Windows Server 2003 Web Edition :Vous êtes autorisé à utiliser le logiciel serveur uniquement pour déployer des pages, des sites, des applications et des services Web et pour servir la messagerie POP3. Vous êtes autorisé à utiliser le logiciel serveur avec les types de logiciel ci-après sur le même serveur : o logiciel Web, tel que Microsoft Internet Information Services ;o moteur de base de données non entreprise, tel que Microsoft SQL Server Desktop Engine, avec

licence d’utilisation accordée à 25 utilisateurs simultanément au maximum, et o logiciel de gestion de la disponibilité Web, tel que Microsoft Application Center. Les logiciels ci-dessus peuvent accéder à des données fournies par les logiciels ci-après, déployés sur un autre serveur :o les logiciels de base de données (comme Microsoft SQL Server), eto les logiciels d’application commerciale (par exemple, la messagerie électronique entreprise, la

planification des ressources d'entreprise et la gestion des relations avec la clientèle).Aucune autre utilisation du logiciel serveur n’est autorisée.Consentement pour les services Internet. La fonctionnalité du logiciel décrite ci-après se connecte aux systèmes informatiques de Microsoft ou de fournisseurs de services via Internet. Dans certains cas, vous ne recevrez pas de notification de connexion. Cette fonctionnalité utilise des protocoles Internet qui transmettent des informations aux systèmes appropriés, telles que l’adresse IP, le type de système d’exploitation, le navigateur, le nom et la version du logiciel que vous utilisez, ainsi que le code de langue du dispositif sur lequel vous avez installé le logiciel. Microsoft n’utilise ces informations que dans le but de mettre à votre disposition les services Internet. Microsoft n’utilise pas ces informations pour vous identifier ou vous contacter. Vous pouvez décider de ne pas utiliser cette fonctionnalité. Pour plus d’informations sur celle-ci, consultez la documentation du logiciel. En utilisant cette fonctionnalité, vous consentez à la transmission de ces informations.Services RMS Windows. Le logiciel contient une fonctionnalité qui vous permet de créer des contenus qui ne peuvent pas être imprimés, copiés ou envoyés à d’autres utilisateurs sans votre autorisation préalable. Vous devez vous connecter au site Web de Microsoft pour utiliser cette fonctionnalité pour la première fois. Une mise à jour est nécessaire une fois par an. Pour cela, vous devrez vous reconnecter au site Web de Microsoft. Pour plus d’informations, visitez le site http://www.microsoft.com/WINDOWS/RM/PRIVACY. Vous pouvez décider de ne pas utiliser cette fonctionnalité.

Pour Microsoft Services pour Netware 5.03 :

Vous êtes autorisé à installer un nombre quelconque de copies du logiciel serveur sur vos serveurs.

http://www.microsoft.com/pki/rms/cps

Serveurs Microsoft – Serveurs spéciaux

Services en ligne MicrosoftModèle de licence : licence d’abonnement aux services + licence d’abonnement par utilisateur + licence d’abonnement pour les modules complémentairesCette section traite des produits répertoriés ci-après (pour les produits signalés par un astérisque, consultez également le paragraphe B). Elle s’applique également aux produits ajoutés à ce modèle de licence dans la Liste des produits.

1. MapPoint Web Services Standard et Professional*

2. Microsoft Learning Services*3. MSN Encarta Premium et Academic

4. Office Live Communications Server Public Instant Messaging Connectivity*

5. Office Live Meeting

A. Conditions de licence standard . Vous êtes autorisé à accéder au service en ligne et à l’utiliser conformément à la description faite ci-après.

I) Droits d’utilisation.a) Licences d’abonnement aux services (SL Services). Vous devez vous procurer des

SL Services pour le service en ligne conformément à ce qui est décrit dans le tableau ci-après.

Service en ligne SL Services Nombre nécessaireMapPoint Web

Services StandardServices SL MapPoint

Web Services Standard

Une

MapPoint Web Services Professional

Services SL MapPoint Web Services Professional

Une

Microsoft Learning Services

Services SL Technical eLearning

Une pour les codes d’accès aux cours, en fonction

du nombre de codes par mois.


Services SL Information Worker eLearning

Une pour les codes d’accès à la bibliothèque, en

fonction du nombre de codes par mois.


Services SL Exam Une pour les bons d’examen, en fonction du nombre de bons par mois.


Services SL eReference Library

Une pour chaque code d’accès à la bibliothèque.

MSN Encarta Premium Services SL MSN Encarta Premium

Une pour chaque URL d’accès au service en

ligne.MSN Encarta

AcademicServices SL MSN Encarta Academic

Une pour chaque URL d’accès au service en

ligne.Office Live

Communications Server Public Instant

Messaging Connectivity

Services SL Office Live Communications

Server Public Instant Messaging

Connectivity

Une

Office Live Meeting Services SL Office Live Meeting

Une pour chaque centre de conférence Web (ou URL).


II) Conditions de licence et/ou droits d’utilisation supplémentaires.a) Licences d’abonnement Utilisateur (SL Utilisateur). Vous devez vous procurer des SL

Utilisateur conformément au tableau ci-après. Les matériels ou logiciels qui réduisent le nombre d’utilisateurs qui accèdent directement au service en ligne ou qui redirigent les informations utilisateur (parfois appelés matériels ou logiciels de « multiplexage » ou de « concentration ») ne diminuent pas le nombre de SL Utilisateur nécessaire.

Service en ligne SL Utilisateur Nombre nécessaireMapPoint Web

Services StandardUser SL MapPoint Web

Services StandardUne pour chaque

utilisateur qui doit être authentifié par

les programmes qui accèdent au service en

ligne.MapPoint Web

Services ProfessionalUser SL MapPoint Web Services Professional

Une pour chaque utilisateur

qui doit être authentifié par

les programmes qui accèdent au service en

ligne.Microsoft Learning

ServicesAucune User SL

disponibleNon nécessaire

MSN Encarta Premium User SL MSN Encarta Premium


qui accède au service en ligne.

MSN Encarta Academic User SL MSN Encarta Academic


qui accède au service en ligne.

Office Live Communications Server

Public Instant Messaging Connectivity

User SL Office Live Communications Server

Public Instant Messaging Connectivity


qui accède au service de messagerie instantanée via

le service en ligne.Office Live Meeting User SL Office Live

MeetingUne pour chaque

utilisateur qui planifie ou mène une

conférence Web en utilisant

le service en ligne.

b) Transfert des SL Utilisateur. Vous êtes autorisé à : retransférer de façon permanente une SL Utilisateur d’un utilisateur à un autre ; ou retransférer de façon temporaire une SL Utilisateur à un travailleur temporaire lorsqu’un

salarié permanent est absent.c) Licences d’abonnement aux modules complémentaires (SL Module

complémentaire). Vous devez vous procurer des SL Module complémentaire pour utiliser le service en ligne, conformément au tableau ci-après.


Service en ligne SL Module complémentaire

Modalité

MapPoint Web Services Standard ou Professional

Add-on SL Billable Transactions

Pour permettre aux utilisateurs qui ne sont pas authentifiés d’accéder au

service en ligne via les programmes, en fonction du

nombre de transactions à facturer par mois.


Aucune licence disponible Non nécessaire

MSN Encarta Premium ou Academic


Office Live Communications

Server Public Instant Messaging Connectivity


Office Live Meeting Add-on SL Meeting Room Pour les conférences Web où le nombre de participants

est supérieur à celui qui est autorisé par une

SL Utilisateur.III) Conditions supplémentaires.

a) Conditions différentes pour les services en ligne. Certaines conditions de votre contrat de licence en volume ne s’appliquent pas au service en ligne, notamment l’engagement concernant les droits d’utilisation. En outre, vos droits d’utilisation du service en ligne ne sont pas permanents. Les différences sont indiquées ci-après : Mises à jour des conditions de licence. Nous pouvons mettre à jour les conditions de

licence du service en ligne à tout moment. En utilisant le service en ligne, vous reconnaissez accepter les nouvelles conditions d’utilisation une fois ces dernières publiées dans les présents droits d’utilisation des produits ou lorsque vous recevez les mises à jour dans un message électronique ou un message instantané.

Mises à jour du service en ligne. Nous nous réservons le droit d’ajouter ou de supprimer occasionnellement des fonctionnalités du service en ligne. Nous pouvons également lancer une nouvelle version de ce service. Si nous mettons à jour le service en ligne et que vous n’utilisez pas la dernière version disponible du service, certaines fonctionnalités ne seront pas disponibles et votre utilisation du service pourra être interrompue ou prendre fin.

Suspension ou annulation du service en ligne. Nous pouvons interrompre le service en ligne ou votre utilisation de ce dernier pour quelque motif que ce soit, notamment pour des raisons de maintenance. Nous pouvons annuler le service en ligne ou votre utilisation de ce dernier pour quelque motif que ce soit, notamment en raison d’obligations légales. Si nous annulons le service en ligne, vos droits d’utilisation prennent immédiatement fin. Vous n’aurez pas accès à vos données une fois le service en ligne interrompu ou annulé.

Conditions de licence. Vous n’êtes pas autorisé à accéder au service en ligne ou à l’utiliser lorsque votre inscription Select ou Entreprise, votre contrat de licence Open Value ou votre numéro d’autorisation de licence Open prend fin ou expire.

b) Responsabilité de vos comptes. Vous êtes responsable de l’activité de vos comptes de service en ligne et de vos mots de passe. Vous ne devez pas les révéler. Vous devez nous avertir immédiatement en cas de mauvaise utilisation potentielle de vos comptes ou de violation de la sécurité liée au service en ligne.

c) Utilisation des logiciels avec le service en ligne. Vous êtes autorisé à utiliser uniquement les logiciels Microsoft ou des logiciels tiers autorisés pour vous connecter au service en ligne et l’utiliser.


Conditions de licence des logiciels Microsoft. Les conditions qui accompagnent le logiciel Microsoft pour le service en ligne s’appliquent à votre utilisation de ce logiciel. Si aucune condition d’utilisation n’accompagne le logiciel, vous êtes autorisé à l’installer sur vos dispositifs et à l’utiliser uniquement avec le service en ligne. Votre droit d’utiliser le logiciel prend fin à la première des dates suivantes : lorsque vos droits d’utilisation du service en ligne sont résiliés ou expirent ou lorsque nous mettons à jour le service et qu’il ne prend plus en charge le logiciel. Vous devez désinstaller le logiciel lorsque vos droits d’utilisation de ce logiciel prennent fin. Nous pouvons également le désactiver à ce moment-là.

Mises à jour automatiques des logiciels Microsoft. Nous pouvons occasionnellement vérifier votre version du logiciel et vous recommander ou télécharger des mises à jour sur vos dispositifs. Vous ne recevrez pas de notification lors du téléchargement de la mise à jour.

d) Utilisation d’autres sites et services Web. Vous êtes autorisé à utiliser uniquement les sites et services Web de Microsoft ou de tiers autorisés pour accéder au service en ligne et l’utiliser. Les conditions qui accompagnent ces sites et services Web s'appliquent à une telle utilisation.

e) Contenu et services tiers. Nous ne sommes pas responsables du contenu tiers auquel vous accédez via le service en ligne. Vous êtes responsable de toute transaction avec un tiers (y compris les publicitaires) liée au service en ligne (notamment la fourniture et le paiement de biens et services).

f) Documents que vous publiez ou fournissez. Pour tous les documents que vous publiez ou que vous nous fournissez concernant le service en ligne, vous nous autorisez à (1) utiliser, modifier, reproduire, distribuer, transmettre et afficher les documents pour le service en ligne, (2) publier votre nom avec les documents et (3) octroyer ces droits au public. Ces droits s’appliquent uniquement au contenu juridique et à son utilisation légale. Nous ne vous rémunérerons pas pour ces documents. Nous nous réservons le droit de les retirer à tout moment. Vous devez disposer des droits nécessaires pour nous octroyer ces drois.

g) Étendue de l’utilisation. Vous n’êtes pas autorisé à : utiliser le service en ligne d’une manière contraire à la loi ; utiliser le service en ligne d’une façon qui peut lui porter atteinte ou perturber son

utilisation par un autre utilisateur ; utiliser le service en ligne pour tenter d’accéder de façon non autorisée aux services,

données, comptes ou réseaux par quelque moyen que ce soit ; autoriser un tiers à accéder au service en ligne ou à l’utiliser en votre nom ; ou utiliser un processus ou service automatique pour accéder au service en ligne ou

l’utiliser, tel qu’un BOT, un robot, un robot de recherche Web ou la mise en cache périodique des informations stockées par Microsoft.

h) Contrôle de votre utilisation. Dans la mesure permise par la loi, nous pouvons contrôler votre utilisation du service en ligne et supprimer ou divulguer vos informations ou documents aux fins de : garantir le respect de votre contrat de licence en volume, y compris des présents droits

d’utilisation des produits ; satisfaire à toutes obligations légales ou aux procédures judiciaires ; ou protéger nos droits ou les droits d’autres utilisateurs.

i) Notifications électroniques. Nous pouvons mettre à votre disposition des informations relatives au service en ligne sous forme électronique. Ces informations peuvent vous être transmises à l’adresse électronique que vous spécifiez lorsque vous vous abonnez au service, par le biais d’un site Web que nous indiquons ou via la messagerie instantanée. La notification par courrier électronique ou messagerie instantanée est réputée donnée à la date de transmission. Tant que vous utilisez le service en ligne, vous disposez des matériels et logiciels nécessaires pour recevoir ces notifications. N’utilisez pas le service en ligne si


vous ne souhaitez pas recevoir ces notifications électroniques.j) Confidentialité. Pour plus d’informations sur la collecte et l’utilisation de vos

informations, consultez la déclaration de confidentialité du service en ligne.

Service en ligne Déclaration de confidentialitéMapPoint Web

Services http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkId=21971


Voir les liens vers la déclaration de confidentialité sur les pages Web.

MSN Encarta Premium et Academic

Voir la déclaration de confidentialité MSN à l’adresse http://privacy.msn.com.

Office Live Communications

Server Public Instant Messaging

Connectivityhttps://www.livemeeting.com/LCSVL/pspublicim.html

Office Live Meeting http://main.placeware.com/legal/privacy.cfm


http://main.placeware.com/legal/privacy.cfm

https://www.livemeeting.com/LCSVL/pspublicim.html

http://privacy.msn.com/

http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkId=21971

Services en ligne Microsoft

B. Exceptions et autres conditions applicables à des produits spécifiques.

Pour MapPoint Web Service :Environnement temporaire. Vous êtes autorisé à accéder à l’environnement temporaire du service en ligne et à l’utiliser pour développer et tester vos programmes qui utilisent le service en ligne, et pour en assurer la maintenance. Votre utilisation de l’environnement temporaire est limitée à 30 000 transactions à facturer par mois. Vous êtes autorisé à effectuer un essai sous contrainte du service en ligne uniquement avec l’accord écrit préalable de Microsoft.Conditions d’utilisation et déclaration de confidentialité. Dans chaque programme qui utilise le service en ligne, vous devez insérer un lien vers http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkId=21969 et http://go.microsoft.com/fwlink/?LinkId=21970 , appelé « Conditions d’utilisation et déclaration de confidentialité Microsoft ». Le lien doit apparaître sur la même page que le contenu MapPoint ou dans les conditions d’utilisation du programme.Utilisation de cartes. Vous n’êtes pas autorisé à :

copier ou stocker du contenu MapPoint, à l’exception des codes géographiques ; modifier les mentions de droits d’auteur ; utiliser le service en ligne pour calculer ou recommander un itinéraire ou l’ordre des

destinations en fonction de l’emplacement de plusieurs véhicules ; ou utiliser le service en ligne pour fournir un guidage routier en temps réel.

Pour Office Live Communications Server Public Instant Messaging Connectivity :Usage interne uniquement. Seuls vos employés ou prestataires travaillant sur site sont autorisés à accéder au service en ligne.Microsoft Office Live Communications Server 2005 (« LCS ») requis. Les utilisateurs du service en ligne doivent disposer d’une licence d’utilisation de LCS.Aucune interconnexion. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser le service en ligne pour faciliter les communications

avec un fournisseur de service de messagerie instantanée autre que Yahoo!, AOL et Microsoft ; ou

entre des réseaux de messagerie instantanée externes.Aucun accès pour les assistants numériques personnels (« PDA ») ou les téléphones mobiles. Les utilisateurs ne sont pas autorisés à accéder au service en ligne à l’aide de PDA ou de téléphones mobiles.Durée. Vos droits d’accès au service en ligne et d’utilisation de ce dernier expirent à la première des dates suivantes : (1) lorsque votre inscription, votre contrat de licence Open Value ou votre numéro d’autorisation de licence Open prend fin ou expire, ou (2) au troisième anniversaire de la date à laquelle vous vous êtes abonné au service en ligne.

Pour Microsoft Learning Services :Documentation. Tout utilisateur disposant d’un accès valide à votre ordinateur ou à votre réseau interne peut copier et utiliser la documentation à des fins de référence interne. La documentation ne comprend pas la documentation en ligne.Code distribuable. Vous êtes autorisé à utiliser le Code distribuable selon les Conditions générales de licence.



Annexe 1 – Avantages de la Software AssuranceLes présents avantages sont fournis par une offre de Software Assurance et, dans certains cas, par la participation au programme Software Assurance Membership. Veuillez consulter la Liste des produits pour obtenir plus d’informations sur les avantages de la Software Assurance ainsi que la liste. Sauf indication contraire ci-après, ces avantages prennent fin lorsque votre Software Assurance se termine.1. Corporate Error Reporting (CER).

Vous êtes autorisé à installer et à utiliser un nombre quelconque de copies du logiciel CER pour un usage interne.

2. Droits de récupération à froid en cas de sinistre. Pour chaque copie sous licence du logiciel serveur concerné, vous êtes autorisé à sauvegarder une copie sur un serveur à des fins de récupération en cas de sinistre. Les droits d’utilisation des produits portant sur ce logiciel et les restrictions ci-après s’appliquent à l’utilisation de cette copie. Le serveur doit être désactivé, sauf pour (i) le test automatique limité du logiciel et la

gestion des correctifs ou (ii) la récupération en cas de sinistre. Le serveur ne doit pas se trouver dans le même cluster que le serveur de production. Vous êtes autorisé à exécuter les copies de sauvegarde et de production simultanément

uniquement lors de la récupération en cas de sinistre de la copie de production. Vous devez désinstaller les copies de sauvegarde lorsque votre Software Assurance prend fin.

3. Environnement de préinstallation WindowsVous pouvez installer un nombre quelconque de copies du logiciel sur un seul dispositif pour un usage interne. Vous ne pouvez pas utiliser le logiciel en tant que système d’exploitation général, en tant que client léger, ou en tant que client Bureau à distance.

4. Kits de formation eLearning. La section Applications bureautiques des présents droits d’utilisation des produits contient les conditions de licence pour les Kits de formation eLearning.

5. Support de l’abonnement TechNet Plus.La section Outils de développement des présents droits d’utilisation des produits contient les conditions de licence du support obtenu en vertu de l’abonnement TechNet Plus. Consultez la liste des produits pour obtenir les avantages supplémentaires de la Software Assurance TechNet.

6. Licences Step-Up. Une licence Step-Up vous permet d’exécuter une édition Premium à la place du produit admissible. Lorsque votre licence Step-Up devient permanente, elle remplace de façon permanente vos droits sur le produit admissible.

7. MSDN. La section Outils de développement des présents droits d’utilisation des produits contient les conditions de licence pour MSDN. Vos droits d’utilisation d’un logiciel concédé sous licence via MSDN deviennent permanents lorsque votre droit d’utiliser Visual Studio devient permanent.

8. Services d’assistance technique inclus dans la Software Assurance.Votre façon d’utiliser le logiciel ne fait peut-être pas l’objet d’un support. Vous devrez peut-être également vous procurer des services d’assistance technique supplémentaires. Chacun d’entre nous peut utiliser des informations obtenues dans le cadre de ces services d’assistance, à condition que cette utilisation ne donne pas lieu à la divulgation des informations confidentielles de chacun. Les conditions de licence du produit sous-jacent s’appliquent à votre utilisation des correctifs.