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La MMQ, la seule solution d’assurance entièrement dédiée au monde municipal mutuellemmq.com | 1 866 662-0661 | [email protected] FP-032019 RÉFÉRENCES WEB DU CONSEILLER EN GESTION DES RISQUES URBANISME ET ENVIRONNEMENT URBANISME THÈME SOURCE TITRE LOI ET RÈGLEMENTS Jean-Pierre St-Amour, Marc-André LeChasseur La loi sur l’aménagement et l’urbanisme annotée* MAMH La prise de décision en urbanisme Jean-Pierre St-Amour Le droit municipal de l’urbanisme discrétionnaire au Québec* Lorne Giroux, Université de Sherbrooke Les règlements à caractère discrétionnaire en vertu de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme Lorne Giroux, Université de Sherbrooke Le règlement de zonage selon la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme MAMH Modification du plan et des règlements d’urbanisme * Demandez à notre conseiller en urbanisme et environnement pour vous procurer ce document imprimé. ENVIRONNEMENT THÈME SOURCE TITRE Q-2, R.22 MDDELCC Guide technique sur le traitement des eaux usées des résidences isolées RPEP MDDELCC Guide technique sur le prélèvement d’eau soumis à l’autorisation municipale GESTION DES EAUX PLUVIALES MDDELCC Guide La gestiown durable des eaux de pluie Marie-Paré Bourque, Université Laval Gestion des eaux pluviales : Qualité des eaux et contrôle en temps réel APPEL, Canton unis de Stoneham et Tewsbury Guide des bonnes pratiques à la lutte et a l’érosion et a l’imperméabilisation des sols ENTRETIEN DES COURS D’EAU MDDELCC et MRNF Procédure relative à l’entretien de cours d’eau en milieu agricole Isabelle Valois, Université de Sherbrooke Aménagement et entretien des ponceaux municipaux

RÉFÉRENCES WEB DU CONSEILLER EN GESTION DES ......DU CONSEILLER EN GESTION DES RISQUES FP-03201 URBANISME ET ENVIRONNEMENT TERRITOIRE AGRICOLE THÈME SOURCE TITRE LPTAA Pierre C

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  • La MMQ, la seule solution d’assurance entièrement dédiée au monde municipal mutuellemmq.com | 1 866 662-0661 | [email protected]

    FP-0

    32019

    RÉFÉRENCES WEB DU CONSEILLER EN GESTION DES RISQUES

    URBANISME ET ENVIRONNEMENT

    URBANISME

    THÈME SOURCE TITRE

    LOI ET RÈGLEMENTS

    Jean-Pierre St-Amour, Marc-André LeChasseur

    La loi sur l’aménagement et l’urbanisme annotée*

    MAMH La prise de décision en urbanisme

    Jean-Pierre St-AmourLe droit municipal de l’urbanisme discrétionnaire au Québec*

    Lorne Giroux, Université de Sherbrooke

    Les règlements à caractère discrétionnaire en vertu de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme

    Lorne Giroux, Université de Sherbrooke

    Le règlement de zonage selon la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme

    MAMH Modification du plan et des règlements d’urbanisme

    * Demandez à notre conseiller en urbanisme et environnement pour vous procurer ce document imprimé.

    ENVIRONNEMENT

    THÈME SOURCE TITRE

    Q-2, R.22 MDDELCC Guide technique sur le traitement des eaux usées des résidences isolées

    RPEP MDDELCC Guide technique sur le prélèvement d’eau soumis à l’autorisation municipale

    GESTION DES EAUX PLUVIALES

    MDDELCC Guide La gestiown durable des eaux de pluie

    Marie-Paré Bourque, Université Laval

    Gestion des eaux pluviales : Qualité des eaux et contrôle en temps réel

    APPEL, Canton unis de Stoneham et Tewsbury

    Guide des bonnes pratiques à la lutte et a l’érosion et a l’imperméabilisation des sols

    ENTRETIEN DES COURS D’EAU

    MDDELCC et MRNF Procédure relative à l’entretien de cours d’eau en milieu agricole

    Isabelle Valois, Université de Sherbrooke

    Aménagement et entretien des ponceaux municipaux

    http://mutuellemmq.commailto:info%40mutuellemmq.com?subject=https://www.facebook.com/MutuelleMMQ/?fref=tshttps://twitter.com/MutuelleMMQhttps://www.linkedin.com/authwall?trk=bf&trkInfo=AQHvS6OktFkm6gAAAWqjg7lAmmrEPRgu-ECDKQ3zVYUSXzzWlcMKHCm1kM1znPsp7vkdsEj4Qg2n5_QdcSU_f1hmqDB6gmoY-Suw_WgEeffmooaxmd8OQMHhcFQ_vV_pbCT8FLA=&originalReferer=&sessionRedirect=https%3A%2F%2Fwww.linkedin.com%2Fcompany%2Fla-mutuelle-des-municipalit-s-du-qu-bechttps://www.mamh.gouv.qc.ca/amenagement-du-territoire/guide-la-prise-de-decision-en-urbanisme/avant-propos/https://www.mamh.gouv.qc.ca/amenagement-du-territoire/guide-la-prise-de-decision-en-urbanisme/avant-propos/https://www.mamh.gouv.qc.ca/amenagement-du-territoire/guide-la-prise-de-decision-en-urbanisme/avant-propos/https://www.usherbrooke.ca/droit/fileadmin/sites/droit/documents/RDUS/volume_31/31-12-lechasseur.pdfhttps://www.usherbrooke.ca/droit/fileadmin/sites/droit/documents/RDUS/volume_31/31-12-lechasseur.pdfhttps://www.usherbrooke.ca/droit/fileadmin/sites/droit/documents/RDUS/volume_31/31-12-giroux.pdfhttps://www.usherbrooke.ca/droit/fileadmin/sites/droit/documents/RDUS/volume_31/31-12-giroux.pdfhttps://www.mamh.gouv.qc.ca/fileadmin/publications/amenagement_territoire/urbanisme/plan_urbanisme_manuel_modification.pdf http://www.mddelcc.gouv.qc.ca/Eau/eaux-usees/residences_isolees/guide_interpretation/index.htmhttp://www.mddelcc.gouv.qc.ca/eau/souterraines/guide.pdfhttps://www.mamh.gouv.qc.ca/fileadmin/publications/amenagement_territoire/urbanisme/guide_gestion_eaux_pluie_complet.pdfhttp://modeleau.fsg.ulaval.ca/fileadmin/modeleau/documents/Publications/MSc_s/parebourquemarie_msc.pdfhttps://www.apel-maraisdunord.org/apel/assets/guide_lutte-erosion-sol.pdfhttps://www.apel-maraisdunord.org/apel/assets/guide_lutte-erosion-sol.pdfhttp://agrcq.ca/wp-content/uploads/2012/04/Procedure-entretien-des-cours-deau-en-milieu-agricole-24-f%C3%A9vrier-2016.pdfhttps://www.usherbrooke.ca/environnement/fileadmin/sites/environnement/documents/Essais2008/Valois_Isabelle.pdf

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    RÉFÉRENCES WEB DU CONSEILLER EN GESTION DES RISQUES

    FP-0

    32019

    URBANISME ET ENVIRONNEMENT

    TERRITOIRE AGRICOLE

    THÈME SOURCE TITRE

    LPTAA

    Pierre C. Bellavance, Michel Blais, Marie-Julie Lafleur

    La LPTAA annotée*

    Lorne Giroux, Université de Sherbrooke

    Les droits acquis de la LPTAA à la lumière de la jurisprudence de la Cour suprême du Canada et de la Cour d’appel du Québec

    PROCESSUS PRÉVUS PAR LA LPTAA

    CPTAQ Guide pour remplir le formulaire de demande d’autorisation

    CPTAQDocument de référence à l’intention des instances municipales - Demande d’exclusion de la zone agricole

    CPTAQGuide pour remplir le formulaire de déclaration d’exercice d’un droit ou le document de vérification d’un droit

    SÉCURITÉ ROUTIÈRE

    THÈME SOURCE TITRE

    SIGNALISATION ROUTIÈRE

    MTQTome V – Normes du MTQ relatives à la signalisation des routes et des voies cyclables*

    RPEP

    MTQGuide d’application de la méthode multicritère pour l’autorisation de circulation des véhicules hors route sur les chemins publics

    MTQGuide pour l’aménagement d’un sentier de véhicules hors-route sur la berge d’une autoroute

    * Demandez à notre conseiller en urbanisme et environnement pour vous procurer ce document imprimé.

    http://mutuellemmq.commailto:info%40mutuellemmq.com?subject=https://www.facebook.com/MutuelleMMQ/?fref=tshttps://twitter.com/MutuelleMMQhttps://www.linkedin.com/authwall?trk=bf&trkInfo=AQHvS6OktFkm6gAAAWqjg7lAmmrEPRgu-ECDKQ3zVYUSXzzWlcMKHCm1kM1znPsp7vkdsEj4Qg2n5_QdcSU_f1hmqDB6gmoY-Suw_WgEeffmooaxmd8OQMHhcFQ_vV_pbCT8FLA=&originalReferer=&sessionRedirect=https%3A%2F%2Fwww.linkedin.com%2Fcompany%2Fla-mutuelle-des-municipalit-s-du-qu-bechttps://www.usherbrooke.ca/droit/fileadmin/sites/droit/documents/RDUS/volume_20/20-1-giroux.pdfhttps://www.usherbrooke.ca/droit/fileadmin/sites/droit/documents/RDUS/volume_20/20-1-giroux.pdfhttp://www.cptaq.gouv.qc.ca/fileadmin/fr/publications/forms/guidedemandeautorisationLPTAA.pdfhttp://www.cptaq.gouv.qc.ca/fileadmin/fr/publications/publications/exclus.pdfhttp://www.cptaq.gouv.qc.ca/fileadmin/fr/publications/publications/exclus.pdfhttp://www.cptaq.gouv.qc.ca/fileadmin/fr/publications/forms/guidedeclarationverificationLPTAA.pdfhttp://www.cptaq.gouv.qc.ca/fileadmin/fr/publications/forms/guidedeclarationverificationLPTAA.pdfhttp://www.bv.transports.gouv.qc.ca/mono/1017972.pdfhttp://www.bv.transports.gouv.qc.ca/mono/1017972.pdfhttps://www.transports.gouv.qc.ca/fr/entreprises-partenaires/associations-VHR/Documents/guide-amenagement-sentier-vhr-sur-berge-autoroute.pdfhttps://www.transports.gouv.qc.ca/fr/entreprises-partenaires/associations-VHR/Documents/guide-amenagement-sentier-vhr-sur-berge-autoroute.pdf