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RÈGLE D’OR 9
TRAVAUX DE FOUILLE
GM-GR-HSE-457 - V0 - JANVIER 2020 / FR
Ce document regroupe des fiches conseils à destination des collaborateurs du Groupe afin
de leur permettre de mieux connaitre les risques associés aux travaux de fouille et de les aider à organiser ces opérations dans le respect des obligations
et interdictions de la Règle d’or 9 et des exigences HSE du Groupe figurant dans la règle HSE Groupe CR-GR-HSE-419
« Exigences HSE pour les travaux de fouille ».
Il ne reprend pas l’intégralité et la formulation détaillée des exigences
de la règle CR-GR-HSE-419 qui, avec la Règle d’or 9, sont les documents de référence
précisant les exigences HSE du Groupe relatives aux travaux de fouille.
Les bonnes pratiques de ce guide peuvent être mises en œuvre dans les entités et filiales du Groupe, dans le respect de leurs règles de décision respectives et sans préjudice des dispositions légales et réglementaires applicables localement.
3
Règle d’or 9
Accidentologie liée aux travaux de fouille
Travaux de fouille et risques associés
PRÉPARATION
� Identification des ouvrages enterrés
� Analyse de risques
TRAVAUX DE FOUILLE
� Protection de la fouille et des réseaux enterrés
� Balisage de la zone de fouille et du chantier
� Distance de sécurité
TRAVAUX DANS LA FOUILLE
À LA FIN DES TRAVAUX
SO
MM
AIR
E
FICHES CONSEILS
29
0607
11
21
33
05
1217
222527
4
5
Réaliser des travaux de fouille avec un permis établi à partir des plans du sous-sol
Appliquer les précautions liées aux espaces confinés si nécessaire
Baliser la zone de fouille et identifier les ouvrages souterrains
RÈGLE D’OR 9
TRAVAUXDE FOUILLE
Positionner les engins et la matière extraite à moins d’un mètre de la fouille
IL EST OBLIGATOIRE DE :
IL EST INTERDIT DE :
6
A C C I D E N T O L O G I E L I É E A U X T R AVA U X D E F O U I L L E
35 décès par an
pendant des travaux de fouille aux USA (source « National Institute for Occupational Safety and Health– NIOSH, USA).
Dans le monde, tous secteurs
En
14 ans en France,
117 accidents du travail par ensevelissement (source base de données EPICEA - France).
se produisent dans des fouilles de moins de 3 m de profondeur (source OPPBTP décembre 2013 - France).
2/3 des ensevelissements
Dans le Groupe, sur la période 2008-2018
Près de 40 événements potentiellement graves liés à des travaux de fouille (événements au poste de travail).
accidentmortel
Principales causes des accidents lors de travaux de fouille :arrachement ou heurt de réseaux enterrés existants.
1
7
T R AVA U X D E F O U I L L E E T R I S Q U E S A S S O C I É S
Fouille et tranchée
FouilleToute tranchée, cavité, coupe, ou trou pratiqué dans le sol et impliquant l’extraction de terre ou de roche, y compris les forages géotechniques et l’enfoncement de pieux.
Tranchée
Fouille longue et étroite pratiquée dans le sol et dont la profondeur est égale ou supérieure à sa largeur mesurée au fond de l’excavation.
p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 10-EQUIPEMENTS OU ENGINS D’EXCAVATION
p. 13-LES INVESTIGATIONS COMPLEMENTAIRES : DETECTION ET / OU SONDAGES
Non lisible
Non lisibleREPRÉSENTER PELLE
Non lisible
Non lisible
outil non lisible
p. 15-SIGNALISATION DES OUVRAGES : MARQUAGE AU SOL ET PIQUETAGE
-BALISAGE
p. 16-BALISAGE
p. 17-Implantation du balisage : à plus d’1 mètre du bord.
-Vêtements de signalisation :
-PROTECTION CONTRE LA CHUTE DES PERSONNES ? DES ENGINS ?
p. 21-QUAND EST-T-ON EN ESPACE CONFINE ?
p. 23-DETERMINATION DE LA DISTANCE DE SECURITE
p. 24-MOYENS D’ACCES SECURISES
1m 1m
1m
SCHEMA D’ORIGINE PEU CLAIR
Terrain instable : a = 2xh
Terrain compact : a = 2xh
NOTA : b doit être au minimum de 2m
Extrait Guide Technique
b
a
h
PIOCHE À AIR
PHOTOS + CLAIRES DANS NV DOC
p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 10-EQUIPEMENTS OU ENGINS D’EXCAVATION
p. 13-LES INVESTIGATIONS COMPLEMENTAIRES : DETECTION ET / OU SONDAGES
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Non lisibleREPRÉSENTER PELLE
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p. 15-SIGNALISATION DES OUVRAGES : MARQUAGE AU SOL ET PIQUETAGE
-BALISAGE
p. 16-BALISAGE
p. 17-Implantation du balisage : à plus d’1 mètre du bord.
-Vêtements de signalisation :
-PROTECTION CONTRE LA CHUTE DES PERSONNES ? DES ENGINS ?
p. 21-QUAND EST-T-ON EN ESPACE CONFINE ?
p. 23-DETERMINATION DE LA DISTANCE DE SECURITE
p. 24-MOYENS D’ACCES SECURISES
1m 1m
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SCHEMA D’ORIGINE PEU CLAIR
Terrain instable : a = 2xh
Terrain compact : a = 2xh
NOTA : b doit être au minimum de 2m
Extrait Guide Technique
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PIOCHE À AIR
PHOTOS + CLAIRES DANS NV DOC
De manière usuelle, les travaux de fouille sont parfois aussi appelés travaux d’excavation. L’appellation travaux de fouille est celle qui est retenue dans le présent document.
La Règle d’or 9 et la règle HSE Groupe CR-GR-HSE-419 « Exigences HSE pour les travaux de fouille » couvrent les travaux de réalisation d’une fouille mais aussi les travaux réalisés dans la fouille.
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Eboulement des parois et l’ensevelissement
des personnes
Chute d’objets dans la fouille
Chute de personne
Risque d’atmosphère dangereuse
Brulures ou électrocution suite à contact ou arc électrique avec des lignes électriques aériennes
Risques liés au heurt d’un réseau enterré en service ou d’un objet
dangereux (ex: obus).
Chute ou renversement d’engins (risques liés à la circulation
à proximité de la fouille)
Risques liés au mouvement de l’engin d’excavation
p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 10-EQUIPEMENTS OU ENGINS D’EXCAVATION
p. 13-LES INVESTIGATIONS COMPLEMENTAIRES : DETECTION ET / OU SONDAGES
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Non lisibleREPRÉSENTER PELLE
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p. 15-SIGNALISATION DES OUVRAGES : MARQUAGE AU SOL ET PIQUETAGE
-BALISAGE
p. 16-BALISAGE
p. 17-Implantation du balisage : à plus d’1 mètre du bord.
-Vêtements de signalisation :
-PROTECTION CONTRE LA CHUTE DES PERSONNES ? DES ENGINS ?
p. 21-QUAND EST-T-ON EN ESPACE CONFINE ?
p. 23-DETERMINATION DE LA DISTANCE DE SECURITE
p. 24-MOYENS D’ACCES SECURISES
1m 1m
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SCHEMA D’ORIGINE PEU CLAIR
Terrain instable : a = 2xh
Terrain compact : a = 2xh
NOTA : b doit être au minimum de 2m
Extrait Guide Technique
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PHOTOS + CLAIRES DANS NV DOC
p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 10-EQUIPEMENTS OU ENGINS D’EXCAVATION
p. 13-LES INVESTIGATIONS COMPLEMENTAIRES : DETECTION ET / OU SONDAGES
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Non lisibleREPRÉSENTER PELLE
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p. 15-SIGNALISATION DES OUVRAGES : MARQUAGE AU SOL ET PIQUETAGE
-BALISAGE
p. 16-BALISAGE
p. 17-Implantation du balisage : à plus d’1 mètre du bord.
-Vêtements de signalisation :
-PROTECTION CONTRE LA CHUTE DES PERSONNES ? DES ENGINS ?
p. 21-QUAND EST-T-ON EN ESPACE CONFINE ?
p. 23-DETERMINATION DE LA DISTANCE DE SECURITE
p. 24-MOYENS D’ACCES SECURISES
1m 1m
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SCHEMA D’ORIGINE PEU CLAIR
Terrain instable : a = 2xh
Terrain compact : a = 2xh
NOTA : b doit être au minimum de 2m
Extrait Guide Technique
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p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 10-EQUIPEMENTS OU ENGINS D’EXCAVATION
p. 13-LES INVESTIGATIONS COMPLEMENTAIRES : DETECTION ET / OU SONDAGES
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Non lisibleREPRÉSENTER PELLE
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p. 15-SIGNALISATION DES OUVRAGES : MARQUAGE AU SOL ET PIQUETAGE
-BALISAGE
p. 16-BALISAGE
p. 17-Implantation du balisage : à plus d’1 mètre du bord.
-Vêtements de signalisation :
-PROTECTION CONTRE LA CHUTE DES PERSONNES ? DES ENGINS ?
p. 21-QUAND EST-T-ON EN ESPACE CONFINE ?
p. 23-DETERMINATION DE LA DISTANCE DE SECURITE
p. 24-MOYENS D’ACCES SECURISES
1m 1m
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SCHEMA D’ORIGINE PEU CLAIR
Terrain instable : a = 2xh
Terrain compact : a = 2xh
NOTA : b doit être au minimum de 2m
Extrait Guide Technique
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p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 10-EQUIPEMENTS OU ENGINS D’EXCAVATION
p. 13-LES INVESTIGATIONS COMPLEMENTAIRES : DETECTION ET / OU SONDAGES
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Non lisibleREPRÉSENTER PELLE
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p. 15-SIGNALISATION DES OUVRAGES : MARQUAGE AU SOL ET PIQUETAGE
-BALISAGE
p. 16-BALISAGE
p. 17-Implantation du balisage : à plus d’1 mètre du bord.
-Vêtements de signalisation :
-PROTECTION CONTRE LA CHUTE DES PERSONNES ? DES ENGINS ?
p. 21-QUAND EST-T-ON EN ESPACE CONFINE ?
p. 23-DETERMINATION DE LA DISTANCE DE SECURITE
p. 24-MOYENS D’ACCES SECURISES
1m 1m
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SCHEMA D’ORIGINE PEU CLAIR
Terrain instable : a = 2xh
Terrain compact : a = 2xh
NOTA : b doit être au minimum de 2m
Extrait Guide Technique
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PHOTOS + CLAIRES DANS NV DOC
p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 10-EQUIPEMENTS OU ENGINS D’EXCAVATION
p. 13-LES INVESTIGATIONS COMPLEMENTAIRES : DETECTION ET / OU SONDAGES
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Non lisibleREPRÉSENTER PELLE
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p. 15-SIGNALISATION DES OUVRAGES : MARQUAGE AU SOL ET PIQUETAGE
-BALISAGE
p. 16-BALISAGE
p. 17-Implantation du balisage : à plus d’1 mètre du bord.
-Vêtements de signalisation :
-PROTECTION CONTRE LA CHUTE DES PERSONNES ? DES ENGINS ?
p. 21-QUAND EST-T-ON EN ESPACE CONFINE ?
p. 23-DETERMINATION DE LA DISTANCE DE SECURITE
p. 24-MOYENS D’ACCES SECURISES
1m 1m
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SCHEMA D’ORIGINE PEU CLAIR
Terrain instable : a = 2xh
Terrain compact : a = 2xh
NOTA : b doit être au minimum de 2m
Extrait Guide Technique
b
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PIOCHE À AIR
PHOTOS + CLAIRES DANS NV DOC
p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 10-EQUIPEMENTS OU ENGINS D’EXCAVATION
p. 13-LES INVESTIGATIONS COMPLEMENTAIRES : DETECTION ET / OU SONDAGES
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Non lisibleREPRÉSENTER PELLE
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p. 15-SIGNALISATION DES OUVRAGES : MARQUAGE AU SOL ET PIQUETAGE
-BALISAGE
p. 16-BALISAGE
p. 17-Implantation du balisage : à plus d’1 mètre du bord.
-Vêtements de signalisation :
-PROTECTION CONTRE LA CHUTE DES PERSONNES ? DES ENGINS ?
p. 21-QUAND EST-T-ON EN ESPACE CONFINE ?
p. 23-DETERMINATION DE LA DISTANCE DE SECURITE
p. 24-MOYENS D’ACCES SECURISES
1m 1m
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SCHEMA D’ORIGINE PEU CLAIR
Terrain instable : a = 2xh
Terrain compact : a = 2xh
NOTA : b doit être au minimum de 2m
Extrait Guide Technique
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PIOCHE À AIR
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p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 10-EQUIPEMENTS OU ENGINS D’EXCAVATION
p. 13-LES INVESTIGATIONS COMPLEMENTAIRES : DETECTION ET / OU SONDAGES
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Non lisibleREPRÉSENTER PELLE
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p. 15-SIGNALISATION DES OUVRAGES : MARQUAGE AU SOL ET PIQUETAGE
-BALISAGE
p. 16-BALISAGE
p. 17-Implantation du balisage : à plus d’1 mètre du bord.
-Vêtements de signalisation :
-PROTECTION CONTRE LA CHUTE DES PERSONNES ? DES ENGINS ?
p. 21-QUAND EST-T-ON EN ESPACE CONFINE ?
p. 23-DETERMINATION DE LA DISTANCE DE SECURITE
p. 24-MOYENS D’ACCES SECURISES
1m 1m
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SCHEMA D’ORIGINE PEU CLAIR
Terrain instable : a = 2xh
Terrain compact : a = 2xh
NOTA : b doit être au minimum de 2m
Extrait Guide Technique
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PIOCHE À AIR
PHOTOS + CLAIRES DANS NV DOC
p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 10-EQUIPEMENTS OU ENGINS D’EXCAVATION
p. 13-LES INVESTIGATIONS COMPLEMENTAIRES : DETECTION ET / OU SONDAGES
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p. 15-SIGNALISATION DES OUVRAGES : MARQUAGE AU SOL ET PIQUETAGE
-BALISAGE
p. 16-BALISAGE
p. 17-Implantation du balisage : à plus d’1 mètre du bord.
-Vêtements de signalisation :
-PROTECTION CONTRE LA CHUTE DES PERSONNES ? DES ENGINS ?
p. 21-QUAND EST-T-ON EN ESPACE CONFINE ?
p. 23-DETERMINATION DE LA DISTANCE DE SECURITE
p. 24-MOYENS D’ACCES SECURISES
1m 1m
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SCHEMA D’ORIGINE PEU CLAIR
Terrain instable : a = 2xh
Terrain compact : a = 2xh
NOTA : b doit être au minimum de 2m
Extrait Guide Technique
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PIOCHE À AIR
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P R I N C I PA U X R I S Q U E S
Les personnes circulant ou travaillant à proximité d’une fouille ou les personnes intervenant au fond de celle-ci sont potentiellement exposées aux risques associés aux travaux de fouille.
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É Q U I P E M E N T S O U E N G I N S D ’ E X C AVAT I O N
Méthodes douces ou non agressives
Méthode d’excavation faisant appel à des techniques douces telles que celles décrites ci-dessous :
p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 10-EQUIPEMENTS OU ENGINS D’EXCAVATION
p. 13-LES INVESTIGATIONS COMPLEMENTAIRES : DETECTION ET / OU SONDAGES
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p. 15-SIGNALISATION DES OUVRAGES : MARQUAGE AU SOL ET PIQUETAGE
-BALISAGE
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p. 17-Implantation du balisage : à plus d’1 mètre du bord.
-Vêtements de signalisation :
-PROTECTION CONTRE LA CHUTE DES PERSONNES ? DES ENGINS ?
p. 21-QUAND EST-T-ON EN ESPACE CONFINE ?
p. 23-DETERMINATION DE LA DISTANCE DE SECURITE
p. 24-MOYENS D’ACCES SECURISES
1m 1m
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SCHEMA D’ORIGINE PEU CLAIR
Terrain instable : a = 2xh
Terrain compact : a = 2xh
NOTA : b doit être au minimum de 2m
Extrait Guide Technique
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PIOCHE À AIR
PHOTOS + CLAIRES DANS NV DOC
Pelle à la main Pioche à air Aspiratrice-excavatrice avec embout souple
Méthodes dites agressives
Méthode d’excavation utilisant un engin mécanique ou une pioche, par ex. :
Pioche Marteau piqueur Pelle mécanique (tracto-pelle, mini-pelle…)
Aspiratrice-excavatrice avec embout rigide
Trancheuse
p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 10-EQUIPEMENTS OU ENGINS D’EXCAVATION
p. 13-LES INVESTIGATIONS COMPLEMENTAIRES : DETECTION ET / OU SONDAGES
Non lisible
Non lisibleREPRÉSENTER PELLE
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p. 15-SIGNALISATION DES OUVRAGES : MARQUAGE AU SOL ET PIQUETAGE
-BALISAGE
p. 16-BALISAGE
p. 17-Implantation du balisage : à plus d’1 mètre du bord.
-Vêtements de signalisation :
-PROTECTION CONTRE LA CHUTE DES PERSONNES ? DES ENGINS ?
p. 21-QUAND EST-T-ON EN ESPACE CONFINE ?
p. 23-DETERMINATION DE LA DISTANCE DE SECURITE
p. 24-MOYENS D’ACCES SECURISES
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SCHEMA D’ORIGINE PEU CLAIR
Terrain instable : a = 2xh
Terrain compact : a = 2xh
NOTA : b doit être au minimum de 2m
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PIOCHE À AIR
PHOTOS + CLAIRES DANS NV DOC
p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 10-EQUIPEMENTS OU ENGINS D’EXCAVATION
p. 13-LES INVESTIGATIONS COMPLEMENTAIRES : DETECTION ET / OU SONDAGES
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Non lisibleREPRÉSENTER PELLE
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p. 15-SIGNALISATION DES OUVRAGES : MARQUAGE AU SOL ET PIQUETAGE
-BALISAGE
p. 16-BALISAGE
p. 17-Implantation du balisage : à plus d’1 mètre du bord.
-Vêtements de signalisation :
-PROTECTION CONTRE LA CHUTE DES PERSONNES ? DES ENGINS ?
p. 21-QUAND EST-T-ON EN ESPACE CONFINE ?
p. 23-DETERMINATION DE LA DISTANCE DE SECURITE
p. 24-MOYENS D’ACCES SECURISES
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SCHEMA D’ORIGINE PEU CLAIR
Terrain instable : a = 2xh
Terrain compact : a = 2xh
NOTA : b doit être au minimum de 2m
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p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 10-EQUIPEMENTS OU ENGINS D’EXCAVATION
p. 13-LES INVESTIGATIONS COMPLEMENTAIRES : DETECTION ET / OU SONDAGES
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Non lisibleREPRÉSENTER PELLE
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p. 15-SIGNALISATION DES OUVRAGES : MARQUAGE AU SOL ET PIQUETAGE
-BALISAGE
p. 16-BALISAGE
p. 17-Implantation du balisage : à plus d’1 mètre du bord.
-Vêtements de signalisation :
-PROTECTION CONTRE LA CHUTE DES PERSONNES ? DES ENGINS ?
p. 21-QUAND EST-T-ON EN ESPACE CONFINE ?
p. 23-DETERMINATION DE LA DISTANCE DE SECURITE
p. 24-MOYENS D’ACCES SECURISES
1m 1m
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SCHEMA D’ORIGINE PEU CLAIR
Terrain instable : a = 2xh
Terrain compact : a = 2xh
NOTA : b doit être au minimum de 2m
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PHOTOS + CLAIRES DANS NV DOC
p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 10-EQUIPEMENTS OU ENGINS D’EXCAVATION
p. 13-LES INVESTIGATIONS COMPLEMENTAIRES : DETECTION ET / OU SONDAGES
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Non lisibleREPRÉSENTER PELLE
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p. 15-SIGNALISATION DES OUVRAGES : MARQUAGE AU SOL ET PIQUETAGE
-BALISAGE
p. 16-BALISAGE
p. 17-Implantation du balisage : à plus d’1 mètre du bord.
-Vêtements de signalisation :
-PROTECTION CONTRE LA CHUTE DES PERSONNES ? DES ENGINS ?
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p. 23-DETERMINATION DE LA DISTANCE DE SECURITE
p. 24-MOYENS D’ACCES SECURISES
1m 1m
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Terrain instable : a = 2xh
Terrain compact : a = 2xh
NOTA : b doit être au minimum de 2m
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p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
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outil non lisible
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-BALISAGE
p. 16-BALISAGE
p. 17-Implantation du balisage : à plus d’1 mètre du bord.
-Vêtements de signalisation :
-PROTECTION CONTRE LA CHUTE DES PERSONNES ? DES ENGINS ?
p. 21-QUAND EST-T-ON EN ESPACE CONFINE ?
p. 23-DETERMINATION DE LA DISTANCE DE SECURITE
p. 24-MOYENS D’ACCES SECURISES
1m 1m
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SCHEMA D’ORIGINE PEU CLAIR
Terrain instable : a = 2xh
Terrain compact : a = 2xh
NOTA : b doit être au minimum de 2m
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PIOCHE À AIR
PHOTOS + CLAIRES DANS NV DOC
p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 10-EQUIPEMENTS OU ENGINS D’EXCAVATION
p. 13-LES INVESTIGATIONS COMPLEMENTAIRES : DETECTION ET / OU SONDAGES
Non lisible
Non lisibleREPRÉSENTER PELLE
Non lisible
Non lisible
outil non lisible
p. 15-SIGNALISATION DES OUVRAGES : MARQUAGE AU SOL ET PIQUETAGE
-BALISAGE
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-Vêtements de signalisation :
-PROTECTION CONTRE LA CHUTE DES PERSONNES ? DES ENGINS ?
p. 21-QUAND EST-T-ON EN ESPACE CONFINE ?
p. 23-DETERMINATION DE LA DISTANCE DE SECURITE
p. 24-MOYENS D’ACCES SECURISES
1m 1m
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SCHEMA D’ORIGINE PEU CLAIR
Terrain instable : a = 2xh
Terrain compact : a = 2xh
NOTA : b doit être au minimum de 2m
Extrait Guide Technique
b
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PIOCHE À AIR
PHOTOS + CLAIRES DANS NV DOC
p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 10-EQUIPEMENTS OU ENGINS D’EXCAVATION
p. 13-LES INVESTIGATIONS COMPLEMENTAIRES : DETECTION ET / OU SONDAGES
Non lisible
Non lisibleREPRÉSENTER PELLE
Non lisible
Non lisible
outil non lisible
p. 15-SIGNALISATION DES OUVRAGES : MARQUAGE AU SOL ET PIQUETAGE
-BALISAGE
p. 16-BALISAGE
p. 17-Implantation du balisage : à plus d’1 mètre du bord.
-Vêtements de signalisation :
-PROTECTION CONTRE LA CHUTE DES PERSONNES ? DES ENGINS ?
p. 21-QUAND EST-T-ON EN ESPACE CONFINE ?
p. 23-DETERMINATION DE LA DISTANCE DE SECURITE
p. 24-MOYENS D’ACCES SECURISES
1m 1m
1m
SCHEMA D’ORIGINE PEU CLAIR
Terrain instable : a = 2xh
Terrain compact : a = 2xh
NOTA : b doit être au minimum de 2m
Extrait Guide Technique
b
a
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PIOCHE À AIR
PHOTOS + CLAIRES DANS NV DOC
Machine de forage
p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 10-EQUIPEMENTS OU ENGINS D’EXCAVATION
p. 13-LES INVESTIGATIONS COMPLEMENTAIRES : DETECTION ET / OU SONDAGES
Non lisible
Non lisibleREPRÉSENTER PELLE
Non lisible
Non lisible
outil non lisible
p. 15-SIGNALISATION DES OUVRAGES : MARQUAGE AU SOL ET PIQUETAGE
-BALISAGE
p. 16-BALISAGE
p. 17-Implantation du balisage : à plus d’1 mètre du bord.
-Vêtements de signalisation :
-PROTECTION CONTRE LA CHUTE DES PERSONNES ? DES ENGINS ?
p. 21-QUAND EST-T-ON EN ESPACE CONFINE ?
p. 23-DETERMINATION DE LA DISTANCE DE SECURITE
p. 24-MOYENS D’ACCES SECURISES
1m 1m
1m
SCHEMA D’ORIGINE PEU CLAIR
Terrain instable : a = 2xh
Terrain compact : a = 2xh
NOTA : b doit être au minimum de 2m
Extrait Guide Technique
b
a
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PIOCHE À AIR
PHOTOS + CLAIRES DANS NV DOC
10
F I C H E S C O N S E I L S
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P R É PA R AT I O N
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PR
ÉP
AR
AT
ION
I D E N T I F I C AT I O N DES OUVRAGES ENTERRÉS
Au sein du Groupe, les accidents les plus graves liés à des travaux de fouille sont liés à l’arrachement ou aux heurts de canalisations de produits inflammables (gaz ou liquide) ou de câbles électriques sous tension, dont la présence n’était pas connue ou pas soupçonnée à cet endroit ou à cette profondeur.
L’identification préalable des ouvrages et des réseaux enterrés dans la phase de préparation des travaux est donc essentielle. Elle implique de disposer d’informations précises sur les sous-sols avec des plans à jour. Elle est formalisée par un certificat de fouille. Dans le cas où la présence de réseaux est identifiée, une autre étape, appelée repérage, est réalisée sur site (cf. page 14).
Réaliser des travaux de fouille avec un permis établi à partir des plans du sous-sol
Baliser la zone de fouille et identifier les ouvrages souterrains
IL EST OBLIGATOIRE DE :
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Identification préalable
Il est nécessaire d’identifier avec précision les éventuels ouvrages et réseaux enterrés à l’intérieur et à proximité de l’emprise de la fouille (zone pouvant être impactée par les travaux) :
� au moyen des plans existants ;
� en consultant les exploitants des ouvrages ou réseaux tiers, le cas échéant ;
� par des éventuelles investigations complémentaires. NB : dans le cas d’utilisation de méthodes agressives d’excavation, les investigations complémentaires seront systématiquement réalisées.
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Le certificat de fouille n’autorise pas le commencement des travaux. Un permis de travail est nécessaire.≠
Certificat de fouille
Il est nécessaire de formaliser l’identification des ouvrages ou réseaux enterrés par un certificat de fouille (sauf exclusions, cf. CR-GR-HSE-419).
Il est accompagné d’un plan détaillant les éventuels ouvrages enterrés.
Le certificat de fouille, parfois appelé « permis complémentaire de fouille » ou « avis de fouille », est un document distinct et préalable au permis de travail.
Il a pour but de :� formaliser la consultation des services
internes concernés ;
� informer l’entreprise intervenante de la localisation et la nature des ouvrages enterrés présents dans la zone de fouille ;
� préciser les consignes générales de sécurité.
LE CERTIFICAT DE FOUILLE
24, rue Salomon de Rothschild - 92288 Suresnes - FRANCETél. : +33 (0)1 57 32 87 00 / Fax : +33 (0)1 57 32 87 87Web : www.carrenoir.com
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RÉFÉRENCES COULEUR
M100% Y80%
M48% Y100%
C100% M80%
C70% M30%M100% Y80%
CERTIFICAT DE FOUILLE
Consultations internes
Organismes externes à consulter
Consignes générales de sécurité
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+Plus d’information sur
les méthodes agressives d’excavation
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+Plus d’information sur
la mise à jour des plans
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Repérage des ouvrages : marquage au sol et piquetage
Les ouvrages ou réseaux enterrés identifiés font l’objet d’un repérage sur site.Le repérage est réalisé en utilisant le code coloré correspondant au(x) réseau(x) présent(s).
Exemples de moyens de repérage sur site :
Repérage sur site par piquetage
Repérage sur site par marquage au sol
P O U R A L L E R P L U S L O I N
Investigations complémentaires : détection avec ou sans sondages
Il s’agit de la recherche des réseaux enterrés afin de localiser précisément leurs emplacements avec une incertitude maximale de +/– 50 cm.
Techniques de détection Il n’existe pas une méthode unique et adaptée à toutes les conditions et situations. Les détecteurs électromagnétiques et les radars à pénétration de sol constituent les outils de base des investigations complémentaires sans fouille. Leur utilisation conjointe est conseillée.
L’efficacité de la recherche des réseaux enterrés dépend d’abord de la pertinence des informations relevées en amont (plans, études préalables, visites sur site) et de la compétence des opérateurs à utiliser et interpréter les résultats fournis par les différents dispositifs de localisation de réseaux enterrés.
p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 10-EQUIPEMENTS OU ENGINS D’EXCAVATION
p. 13-LES INVESTIGATIONS COMPLEMENTAIRES : DETECTION ET / OU SONDAGES
Non lisible
Non lisibleREPRÉSENTER PELLE
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outil non lisible
p. 15-SIGNALISATION DES OUVRAGES : MARQUAGE AU SOL ET PIQUETAGE
-BALISAGE
p. 16-BALISAGE
p. 17-Implantation du balisage : à plus d’1 mètre du bord.
-Vêtements de signalisation :
-PROTECTION CONTRE LA CHUTE DES PERSONNES ? DES ENGINS ?
p. 21-QUAND EST-T-ON EN ESPACE CONFINE ?
p. 23-DETERMINATION DE LA DISTANCE DE SECURITE
p. 24-MOYENS D’ACCES SECURISES
1m 1m
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SCHEMA D’ORIGINE PEU CLAIR
Terrain instable : a = 2xh
Terrain compact : a = 2xh
NOTA : b doit être au minimum de 2m
Extrait Guide Technique
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PIOCHE À AIR
PHOTOS + CLAIRES DANS NV DOC
p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 10-EQUIPEMENTS OU ENGINS D’EXCAVATION
p. 13-LES INVESTIGATIONS COMPLEMENTAIRES : DETECTION ET / OU SONDAGES
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p. 15-SIGNALISATION DES OUVRAGES : MARQUAGE AU SOL ET PIQUETAGE
-BALISAGE
p. 16-BALISAGE
p. 17-Implantation du balisage : à plus d’1 mètre du bord.
-Vêtements de signalisation :
-PROTECTION CONTRE LA CHUTE DES PERSONNES ? DES ENGINS ?
p. 21-QUAND EST-T-ON EN ESPACE CONFINE ?
p. 23-DETERMINATION DE LA DISTANCE DE SECURITE
p. 24-MOYENS D’ACCES SECURISES
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SCHEMA D’ORIGINE PEU CLAIR
Terrain instable : a = 2xh
Terrain compact : a = 2xh
NOTA : b doit être au minimum de 2m
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p. 10-EQUIPEMENTS OU ENGINS D’EXCAVATION
p. 13-LES INVESTIGATIONS COMPLEMENTAIRES : DETECTION ET / OU SONDAGES
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p. 15-SIGNALISATION DES OUVRAGES : MARQUAGE AU SOL ET PIQUETAGE
-BALISAGE
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p. 17-Implantation du balisage : à plus d’1 mètre du bord.
-Vêtements de signalisation :
-PROTECTION CONTRE LA CHUTE DES PERSONNES ? DES ENGINS ?
p. 21-QUAND EST-T-ON EN ESPACE CONFINE ?
p. 23-DETERMINATION DE LA DISTANCE DE SECURITE
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1m 1m
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SCHEMA D’ORIGINE PEU CLAIR
Terrain instable : a = 2xh
Terrain compact : a = 2xh
NOTA : b doit être au minimum de 2m
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p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 10-EQUIPEMENTS OU ENGINS D’EXCAVATION
p. 13-LES INVESTIGATIONS COMPLEMENTAIRES : DETECTION ET / OU SONDAGES
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p. 15-SIGNALISATION DES OUVRAGES : MARQUAGE AU SOL ET PIQUETAGE
-BALISAGE
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p. 17-Implantation du balisage : à plus d’1 mètre du bord.
-Vêtements de signalisation :
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Terrain instable : a = 2xh
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NOTA : b doit être au minimum de 2m
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Les détecteurs à localisation électromagnétiquepermettent de localiser les matériaux conducteurs (cuivre, acier, fonte, etc.).
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p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 10-EQUIPEMENTS OU ENGINS D’EXCAVATION
p. 13-LES INVESTIGATIONS COMPLEMENTAIRES : DETECTION ET / OU SONDAGES
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-BALISAGE
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-Vêtements de signalisation :
-PROTECTION CONTRE LA CHUTE DES PERSONNES ? DES ENGINS ?
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p. 23-DETERMINATION DE LA DISTANCE DE SECURITE
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SCHEMA D’ORIGINE PEU CLAIR
Terrain instable : a = 2xh
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NOTA : b doit être au minimum de 2m
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p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 10-EQUIPEMENTS OU ENGINS D’EXCAVATION
p. 13-LES INVESTIGATIONS COMPLEMENTAIRES : DETECTION ET / OU SONDAGES
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p. 15-SIGNALISATION DES OUVRAGES : MARQUAGE AU SOL ET PIQUETAGE
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p. 17-Implantation du balisage : à plus d’1 mètre du bord.
-Vêtements de signalisation :
-PROTECTION CONTRE LA CHUTE DES PERSONNES ? DES ENGINS ?
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NOTA : b doit être au minimum de 2m
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Les détecteurs géoradar à pénétration de sol sont utilisés pour détecter des réseaux non conducteurs (PVC, PE) ou des réseaux de nature et d’emplacement non connus.
Les détecteurs acoustiques sont utilisés pour la localisation de certains types de canalisations transportant de l’eau ou gaz.
Les détecteurs de métaux ne sont pas adaptés pour la localisation des réseaux enterrés. Ils sont réservés à d’autres tâches, comme la localisation des tampons d’obturation, plaques d’égouts ou regards métalliques.
Dans certains pays, il existe des qualifications ou certifications pour les sociétés spécialisées en détection.
Ex : En France, obligation de certification en localisation des réseaux enterrés dans les cas où cela est exigé par la réglementation. Dans les autres cas, qualification professionnelle QUALIFNEDRE.
On utilise de préférence des techniques non intrusives de détection, par exemple : acoustique, radar, électromagnétique, sismique.
En général :
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1 à 2 décès potentiels
Lors de travaux de terrassement, le godet d’une mini-pelle a heurté et coupé un câble haute tension de 20 000 V. Selon le plan qui avait une classe de précision élevée, le câble aurait dû se situer à 1,5 m de la zone d’excavation. Le conducteur de la mini-pelle a été choqué par l’événement qui aurait pu avoir des conséquences graves pour son collègue situé près de la zone concernée.
Les risques n’avaient pas été bien appréciés. Le plan n’était pas correct et les investigations complémentaires n’ont pas été prises en compte.
É V É N E M E N T S I G N I F I C AT I F
S U R V E N U D A N S
L E G R O U P E
Pour plus d’information sur les méthodes de détection :
Guide ED 6164 «Travaux à proximité des réseaux enterrés et investigations complémentaires sans fouille» (INRS - France).
Guide d’application de la réglementation relative aux travaux à proximité des réseaux - Fascicule 2 (MTES et Observatoire national DT DICT-France).
Guide HSG47 - Avoiding danger from underground services (Royaume-Uni).
Lors de réalisation des sondages, leur nombre et leur positionnement sont choisis afin de connaitre précisément le positionnement des réseaux en tenant compte de possibles changements de direction de ceux-ci.
Sondages Lorsque les techniques de détection ne sont pas suffisantes ou adaptées pour localiser les réseaux enterrés avec précision, elles sont complétées par des sondages avec des méthodes non-agressives, permettant la mise à nu des ouvrages concernés.
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ANALYSE DE RISQUES
Appliquer les précautions liées aux espaces confinés si nécessaire
IL EST OBLIGATOIRE DE :
E X I G E N C E S C R - G R - H S E - 4 1 9
Éléments de l’Analyse de risques
L’Analyse de risques prend en compte, entre autres, les éléments suivants :
� présence éventuelle de pollution du site ;
� circulation et autres travaux sur le chantier ;
� présence d’ouvrages enterrés dans toute l’emprise de la fouille ;
� type et qualité du sol, aménagement des parois ;
Rappel des principaux risques des travaux d’excavation
Page 8
Sur la base des informations contenues dans le certificat de fouille et du mode opératoire initialement proposé, l’entreprise intervenante développe l’Analyse de risques et le mode opératoire comprenant les mesures de maîtrise des risques identifiés. Un permis de travail est établi et reprend les mesures adaptées à mettre en place.
P O U R A L L E R P L U S L O I N
Il est nécessaire de réaliser une Analyse de risques. Elle conduit à la définition d’un mode opératoire adapté contenant les mesures de maitrise des risques identifiés.
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Quand est-on en espace confiné ?
Lorsque la profondeur de la fouille est supérieure à 1,3 m ET qu’au moins une des conditions suivantes est présente :
� Excavation en tranchée (cf. page 7).� Intervention sur ou à proximité d’équipements contenant
des produits toxiques ou inflammables (hydrocarbures, mercure, …).� Intervention sur une canalisation de gaz ou d’hydrocarbure susceptible
de comporter une fuite.
� Émanations potentielles de gaz toxiques ou inflammables (H2S, CO, CO2, CH4, …) par des corps organiques en décomposition, par des sols pollués ou par des moteurs thermiques d’engins situés à proximité.
Souvent, dans les sites industriels pétroliers (raffineries, sites pétrochimiques ou chimiques, etc.), les fouilles de plus de 1,3 m de profondeur sont systématiquement considérées comme des espaces confinés compte tenu de la possibilité d’avoir une atmosphère dangereuse.
Si la fouille est considérée comme un espace confiné, appliquer et respecter les règles associées et se référer à la Règle d’or 8.
RÈGLE D’OR 8
ESPACES CONFINÉS
Indépendamment de la profondeur de la fouille, une vérification d’atmosphère avant travaux ou accès à la fouille, est réalisée lorsque la présence d’atmosphère dangereuse est soupçonnée.
� présence d’eau ;
� présence d’atmosphère dangereuse ;
� présence de structures ou d’immeubles adjacents ;
� temps d’ouverture de la fouille (le réduire au minimum dans le phasage du chantier) ;
� profondeur (hauteur) et risques de chutes de personnes ou d’objets (cf. CR-GR-HSE-425: Exigences HSE pour les travaux en hauteur).
L’Analyse de risques prend en compte toutes les phases de travaux.
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Zone de danger autour de l’engin d’excavation
Cette zone correspond à : zone de mouvement de la partie mobile de l’engin d’excavation + zone de manoeuvre (zone de pivotement de l’engin d’excavation).
p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 10-EQUIPEMENTS OU ENGINS D’EXCAVATION
p. 13-LES INVESTIGATIONS COMPLEMENTAIRES : DETECTION ET / OU SONDAGES
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p. 15-SIGNALISATION DES OUVRAGES : MARQUAGE AU SOL ET PIQUETAGE
-BALISAGE
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p. 17-Implantation du balisage : à plus d’1 mètre du bord.
-Vêtements de signalisation :
-PROTECTION CONTRE LA CHUTE DES PERSONNES ? DES ENGINS ?
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SCHEMA D’ORIGINE PEU CLAIR
Terrain instable : a = 2xh
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NOTA : b doit être au minimum de 2m
Extrait Guide Technique
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Plusieurs blessés potentiels
Lors de travaux de fouille par un engin de chantier, une poche de gaz s’est enflammée au fond de la tranchée. La terre était polluée par des hydrocarbures qui ont dégagé des vapeurs. Celles-ci se sont enflammées au contact de la pelle sur les cailloux.É V É N E M E N T S
S I G N I F I C AT I F S S U R V E N U S
D A N S L E G R O U P E
La distance de sécurité correspondante est définie dans l’Analyse de risques en fonction de l’environnement de travail et de l’équipement utilisé, en tenant compte de la notice d’utilisation de celui-ci.
p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 10-EQUIPEMENTS OU ENGINS D’EXCAVATION
p. 13-LES INVESTIGATIONS COMPLEMENTAIRES : DETECTION ET / OU SONDAGES
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p. 15-SIGNALISATION DES OUVRAGES : MARQUAGE AU SOL ET PIQUETAGE
-BALISAGE
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p. 17-Implantation du balisage : à plus d’1 mètre du bord.
-Vêtements de signalisation :
-PROTECTION CONTRE LA CHUTE DES PERSONNES ? DES ENGINS ?
p. 21-QUAND EST-T-ON EN ESPACE CONFINE ?
p. 23-DETERMINATION DE LA DISTANCE DE SECURITE
p. 24-MOYENS D’ACCES SECURISES
1m 1m
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SCHEMA D’ORIGINE PEU CLAIR
Terrain instable : a = 2xh
Terrain compact : a = 2xh
NOTA : b doit être au minimum de 2m
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DANGER
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p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 10-EQUIPEMENTS OU ENGINS D’EXCAVATION
p. 13-LES INVESTIGATIONS COMPLEMENTAIRES : DETECTION ET / OU SONDAGES
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Non lisibleREPRÉSENTER PELLE
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p. 15-SIGNALISATION DES OUVRAGES : MARQUAGE AU SOL ET PIQUETAGE
-BALISAGE
p. 16-BALISAGE
p. 17-Implantation du balisage : à plus d’1 mètre du bord.
-Vêtements de signalisation :
-PROTECTION CONTRE LA CHUTE DES PERSONNES ? DES ENGINS ?
p. 21-QUAND EST-T-ON EN ESPACE CONFINE ?
p. 23-DETERMINATION DE LA DISTANCE DE SECURITE
p. 24-MOYENS D’ACCES SECURISES
1m 1m
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SCHEMA D’ORIGINE PEU CLAIR
Terrain instable : a = 2xh
Terrain compact : a = 2xh
NOTA : b doit être au minimum de 2m
Extrait Guide Technique
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1 blessé : fractures
Chute d’une personne dans une fouille de 3.5 mètres de profondeur lors de travaux de construction de fondations. Au moment de l’accident, la victime s’est rendue sur le bord de la fosse qui n’était pas clôturée au niveau de la zone de rotation de la pelleteuse. Lors d’une rotation, la pelleteuse l’a poussée dans la fouille.
zone de mouvement de la partie mobile
zone de manœuvre
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PROTECTION DE LA FOUILLE ET DES RÉSEAUX ENTERRÉS
Les travaux de fouille abordés dans la présente fiche sont les travaux permettant de réaliser une fouille, à la différence des travaux dans la fouille.
VIGILANCE pendant les travaux de fouille :Sur certains réseaux anciens, il n’y a pas de grillage avertisseur.Les couleurs conventionnelles ne sont pas toujours respectées.
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Restrictions relatives aux méthodes d’excavation agressives
Les travaux de fouille avec des méthodes agressives sont interdits : � À une distance < 1 m des réseaux présentant un niveau élevé de risques
pour la sécurité (canalisations de gaz, d’hydrocarbures, vapeur d’eau, lignes électriques…).� À la découverte d’un dispositif avertisseur.
Si cette distance ne peut pas être respectée, une consignation complète de ces ouvrages est mise en œuvre.
Page 9
+Plus d’information sur
les méthodes dites agressives
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B O N N E S P R AT I Q U E S
Consigner systématiquement tous les réseaux enterrés identifiés dans l’emprise du chantier avant le début des travaux.
Il est nécessaire d’aménager les parois de la fouille afin de prévenir les éboulements, dans les cas suivants ET si du personnel est censé y accéder :
� pour une fouille en tranchée (cf. page 7) avec une profondeur supérieure à 1,3 m ;
� ou pour une fouille présentant un risque d’éboulement identifié dans le cadre de l’Analyse de risques.
Aménagement des parois
P O U R A L L E R P L U S L O I N
Les dispositifs avertisseurs permettent d’avertir de la présence d’un réseau enterré, d’identifier le type de réseau et de signaler l’orientation du tracé.
Une distance minimale est maintenue entre le dispositif avertisseur et le réseau. Cette distance est définie conformément aux réglementation / standard locaux.
Toutefois, dans le cas de dalles, le grillage est posé à même celles-ci.
Signalisation des ouvrages par dispositif avertisseur
Consignation des réseaux Adaptation du type de godet pour l’utilisation d’une pelle mécanique
Lorsqu’on utilise une excavatrice mécanique à proximité des réseaux enterrés, utiliser de préférence un godet sans dents quand cela est possible.
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Types d’aménagement des parois de fouille
Blindage des parois Talutage des parois
Terrassement en gradin
Plusieurs blessés potentiels
Lors de travaux de fouille d’une profondeur de 4-5 m et alors que la fouille était sécurisée au 3/4, un effondrement des bords de la fouille s’est produit et a déplacé les murs d’étayage et leurs supports.
Des barrières en dur étant en place et respectées, il n’y avait pas de personnel dans la zone pendant cette phase où l’étayage n’était pas finalisé. Il n’y a pas eu de blessé.
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S U R V E N U D A N S L E G R O U P E
p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 10-EQUIPEMENTS OU ENGINS D’EXCAVATION
p. 13-LES INVESTIGATIONS COMPLEMENTAIRES : DETECTION ET / OU SONDAGES
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p. 15-SIGNALISATION DES OUVRAGES : MARQUAGE AU SOL ET PIQUETAGE
-BALISAGE
p. 16-BALISAGE
p. 17-Implantation du balisage : à plus d’1 mètre du bord.
-Vêtements de signalisation :
-PROTECTION CONTRE LA CHUTE DES PERSONNES ? DES ENGINS ?
p. 21-QUAND EST-T-ON EN ESPACE CONFINE ?
p. 23-DETERMINATION DE LA DISTANCE DE SECURITE
p. 24-MOYENS D’ACCES SECURISES
1m 1m
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SCHEMA D’ORIGINE PEU CLAIR
Terrain instable : a = 2xh
Terrain compact : a = 2xh
NOTA : b doit être au minimum de 2m
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p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 10-EQUIPEMENTS OU ENGINS D’EXCAVATION
p. 13-LES INVESTIGATIONS COMPLEMENTAIRES : DETECTION ET / OU SONDAGES
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p. 15-SIGNALISATION DES OUVRAGES : MARQUAGE AU SOL ET PIQUETAGE
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p. 17-Implantation du balisage : à plus d’1 mètre du bord.
-Vêtements de signalisation :
-PROTECTION CONTRE LA CHUTE DES PERSONNES ? DES ENGINS ?
p. 21-QUAND EST-T-ON EN ESPACE CONFINE ?
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p. 24-MOYENS D’ACCES SECURISES
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SCHEMA D’ORIGINE PEU CLAIR
Terrain instable : a = 2xh
Terrain compact : a = 2xh
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Ces systèmes d’aménagement ont pour but de prévenir le risque d’effondrement et de protéger les personnes intervenant dans la fouille.
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p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 10-EQUIPEMENTS OU ENGINS D’EXCAVATION
p. 13-LES INVESTIGATIONS COMPLEMENTAIRES : DETECTION ET / OU SONDAGES
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Non lisibleREPRÉSENTER PELLE
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p. 15-SIGNALISATION DES OUVRAGES : MARQUAGE AU SOL ET PIQUETAGE
-BALISAGE
p. 16-BALISAGE
p. 17-Implantation du balisage : à plus d’1 mètre du bord.
-Vêtements de signalisation :
-PROTECTION CONTRE LA CHUTE DES PERSONNES ? DES ENGINS ?
p. 21-QUAND EST-T-ON EN ESPACE CONFINE ?
p. 23-DETERMINATION DE LA DISTANCE DE SECURITE
p. 24-MOYENS D’ACCES SECURISES
1m 1m
1m
SCHEMA D’ORIGINE PEU CLAIR
Terrain instable : a = 2xh
Terrain compact : a = 2xh
NOTA : b doit être au minimum de 2m
Extrait Guide Technique
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Grillage ou bande
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p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 10-EQUIPEMENTS OU ENGINS D’EXCAVATION
p. 13-LES INVESTIGATIONS COMPLEMENTAIRES : DETECTION ET / OU SONDAGES
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Non lisibleREPRÉSENTER PELLE
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Non lisible
outil non lisible
p. 15-SIGNALISATION DES OUVRAGES : MARQUAGE AU SOL ET PIQUETAGE
-BALISAGE
p. 16-BALISAGE
p. 17-Implantation du balisage : à plus d’1 mètre du bord.
-Vêtements de signalisation :
-PROTECTION CONTRE LA CHUTE DES PERSONNES ? DES ENGINS ?
p. 21-QUAND EST-T-ON EN ESPACE CONFINE ?
p. 23-DETERMINATION DE LA DISTANCE DE SECURITE
p. 24-MOYENS D’ACCES SECURISES
1m 1m
1m
SCHEMA D’ORIGINE PEU CLAIR
Terrain instable : a = 2xh
Terrain compact : a = 2xh
NOTA : b doit être au minimum de 2m
Extrait Guide Technique
b
a
h
PIOCHE À AIR
PHOTOS + CLAIRES DANS NV DOC
Positionnement du dispositif avertisseur
p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 10-EQUIPEMENTS OU ENGINS D’EXCAVATION
p. 13-LES INVESTIGATIONS COMPLEMENTAIRES : DETECTION ET / OU SONDAGES
Non lisible
Non lisibleREPRÉSENTER PELLE
Non lisible
Non lisible
outil non lisible
p. 15-SIGNALISATION DES OUVRAGES : MARQUAGE AU SOL ET PIQUETAGE
-BALISAGE
p. 16-BALISAGE
p. 17-Implantation du balisage : à plus d’1 mètre du bord.
-Vêtements de signalisation :
-PROTECTION CONTRE LA CHUTE DES PERSONNES ? DES ENGINS ?
p. 21-QUAND EST-T-ON EN ESPACE CONFINE ?
p. 23-DETERMINATION DE LA DISTANCE DE SECURITE
p. 24-MOYENS D’ACCES SECURISES
1m 1m
1m
SCHEMA D’ORIGINE PEU CLAIR
Terrain instable : a = 2xh
Terrain compact : a = 2xh
NOTA : b doit être au minimum de 2m
Extrait Guide Technique
b
a
h
PIOCHE À AIR
PHOTOS + CLAIRES DANS NV DOC
Distance minimale entre le dispositif avertisseur et le réseau
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TR
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X D
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OU
ILL
E
BALISAGE DE LA ZONE DE FOUILLE ET DU CHANTIER
Baliser la zone de fouille et identifier les ouvrages souterrains
IL EST OBLIGATOIRE DE :
E X I G E N C E S C R - G R - H S E - 4 1 9
Il est nécessaire de délimiter la zone d’emprise de la fouille par balisage.
p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 10-EQUIPEMENTS OU ENGINS D’EXCAVATION
p. 13-LES INVESTIGATIONS COMPLEMENTAIRES : DETECTION ET / OU SONDAGES
Non lisible
Non lisibleREPRÉSENTER PELLE
Non lisible
Non lisible
outil non lisible
p. 15-SIGNALISATION DES OUVRAGES : MARQUAGE AU SOL ET PIQUETAGE
-BALISAGE
p. 16-BALISAGE
p. 17-Implantation du balisage : à plus d’1 mètre du bord.
-Vêtements de signalisation :
-PROTECTION CONTRE LA CHUTE DES PERSONNES ? DES ENGINS ?
p. 21-QUAND EST-T-ON EN ESPACE CONFINE ?
p. 23-DETERMINATION DE LA DISTANCE DE SECURITE
p. 24-MOYENS D’ACCES SECURISES
1m 1m
1m
SCHEMA D’ORIGINE PEU CLAIR
Terrain instable : a = 2xh
Terrain compact : a = 2xh
NOTA : b doit être au minimum de 2m
Extrait Guide Technique
b
a
h
PIOCHE À AIR
PHOTOS + CLAIRES DANS NV DOC
En cas de risques de chutes de personnes ou des véhicules : il est nécessaire de mettre en place une barrière physique rigide adaptée, visible de jour comme de nuit.
B O N N E S P R AT I Q U E S
Implantation du balisageet barrières de protection : à plus d’1 mètre du bord.
p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 10-EQUIPEMENTS OU ENGINS D’EXCAVATION
p. 13-LES INVESTIGATIONS COMPLEMENTAIRES : DETECTION ET / OU SONDAGES
Non lisible
Non lisibleREPRÉSENTER PELLE
Non lisible
Non lisible
outil non lisible
p. 15-SIGNALISATION DES OUVRAGES : MARQUAGE AU SOL ET PIQUETAGE
-BALISAGE
p. 16-BALISAGE
p. 17-Implantation du balisage : à plus d’1 mètre du bord.
-Vêtements de signalisation :
-PROTECTION CONTRE LA CHUTE DES PERSONNES ? DES ENGINS ?
p. 21-QUAND EST-T-ON EN ESPACE CONFINE ?
p. 23-DETERMINATION DE LA DISTANCE DE SECURITE
p. 24-MOYENS D’ACCES SECURISES
1m 1m
1m
SCHEMA D’ORIGINE PEU CLAIR
Terrain instable : a = 2xh
Terrain compact : a = 2xh
NOTA : b doit être au minimum de 2m
Extrait Guide Technique
b
a
h
PIOCHE À AIR
PHOTOS + CLAIRES DANS NV DOC
p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 10-EQUIPEMENTS OU ENGINS D’EXCAVATION
p. 13-LES INVESTIGATIONS COMPLEMENTAIRES : DETECTION ET / OU SONDAGES
Non lisible
Non lisibleREPRÉSENTER PELLE
Non lisible
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outil non lisible
p. 15-SIGNALISATION DES OUVRAGES : MARQUAGE AU SOL ET PIQUETAGE
-BALISAGE
p. 16-BALISAGE
p. 17-Implantation du balisage : à plus d’1 mètre du bord.
-Vêtements de signalisation :
-PROTECTION CONTRE LA CHUTE DES PERSONNES ? DES ENGINS ?
p. 21-QUAND EST-T-ON EN ESPACE CONFINE ?
p. 23-DETERMINATION DE LA DISTANCE DE SECURITE
p. 24-MOYENS D’ACCES SECURISES
1m 1m
1m
SCHEMA D’ORIGINE PEU CLAIR
Terrain instable : a = 2xh
Terrain compact : a = 2xh
NOTA : b doit être au minimum de 2m
Extrait Guide Technique
b
a
h
PIOCHE À AIR
PHOTOS + CLAIRES DANS NV DOC
> 1 m
La zone d’emprise de la fouille est l’extension maximale de la zone où est prévue l’excavation.
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OU
ILL
E
Vêtements de signalisation : En cas de circulation autour de la zone de la fouille, le personnel présent porte des vêtements de signalisation à haute visibilité.
p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 10-EQUIPEMENTS OU ENGINS D’EXCAVATION
p. 13-LES INVESTIGATIONS COMPLEMENTAIRES : DETECTION ET / OU SONDAGES
Non lisible
Non lisibleREPRÉSENTER PELLE
Non lisible
Non lisible
outil non lisible
p. 15-SIGNALISATION DES OUVRAGES : MARQUAGE AU SOL ET PIQUETAGE
-BALISAGE
p. 16-BALISAGE
p. 17-Implantation du balisage : à plus d’1 mètre du bord.
-Vêtements de signalisation :
-PROTECTION CONTRE LA CHUTE DES PERSONNES ? DES ENGINS ?
p. 21-QUAND EST-T-ON EN ESPACE CONFINE ?
p. 23-DETERMINATION DE LA DISTANCE DE SECURITE
p. 24-MOYENS D’ACCES SECURISES
1m 1m
1m
SCHEMA D’ORIGINE PEU CLAIR
Terrain instable : a = 2xh
Terrain compact : a = 2xh
NOTA : b doit être au minimum de 2m
Extrait Guide Technique
b
a
h
PIOCHE À AIR
PHOTOS + CLAIRES DANS NV DOC
P O U R A L L E R P L U S L O I N
Exemples de protections contre la chute
p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 10-EQUIPEMENTS OU ENGINS D’EXCAVATION
p. 13-LES INVESTIGATIONS COMPLEMENTAIRES : DETECTION ET / OU SONDAGES
Non lisible
Non lisibleREPRÉSENTER PELLE
Non lisible
Non lisible
outil non lisible
p. 15-SIGNALISATION DES OUVRAGES : MARQUAGE AU SOL ET PIQUETAGE
-BALISAGE
p. 16-BALISAGE
p. 17-Implantation du balisage : à plus d’1 mètre du bord.
-Vêtements de signalisation :
-PROTECTION CONTRE LA CHUTE DES PERSONNES ? DES ENGINS ?
p. 21-QUAND EST-T-ON EN ESPACE CONFINE ?
p. 23-DETERMINATION DE LA DISTANCE DE SECURITE
p. 24-MOYENS D’ACCES SECURISES
1m 1m
1m
SCHEMA D’ORIGINE PEU CLAIR
Terrain instable : a = 2xh
Terrain compact : a = 2xh
NOTA : b doit être au minimum de 2m
Extrait Guide Technique
b
a
h
PIOCHE À AIR
PHOTOS + CLAIRES DANS NV DOC
Glissière de sécurité en béton (New Jersey)
Barrière physique rigide
Protections physiques pour les véhicules : glissière de sécurité en béton, systèmes pour arrêter les roues, etc.
p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 10-EQUIPEMENTS OU ENGINS D’EXCAVATION
p. 13-LES INVESTIGATIONS COMPLEMENTAIRES : DETECTION ET / OU SONDAGES
Non lisible
Non lisibleREPRÉSENTER PELLE
Non lisible
Non lisible
outil non lisible
p. 15-SIGNALISATION DES OUVRAGES : MARQUAGE AU SOL ET PIQUETAGE
-BALISAGE
p. 16-BALISAGE
p. 17-Implantation du balisage : à plus d’1 mètre du bord.
-Vêtements de signalisation :
-PROTECTION CONTRE LA CHUTE DES PERSONNES ? DES ENGINS ?
p. 21-QUAND EST-T-ON EN ESPACE CONFINE ?
p. 23-DETERMINATION DE LA DISTANCE DE SECURITE
p. 24-MOYENS D’ACCES SECURISES
1m 1m
1m
SCHEMA D’ORIGINE PEU CLAIR
Terrain instable : a = 2xh
Terrain compact : a = 2xh
NOTA : b doit être au minimum de 2m
Extrait Guide Technique
b
a
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PIOCHE À AIR
PHOTOS + CLAIRES DANS NV DOC
1 blessé potentiel
Une Plate-forme Elévatrice Mobile de Personnel (PEMP) s’enlise à proximité d’une fouille. Pour la déplacer, un chariot est mis en place pour remorquer la PEMP à l’aide d’une élingue. Le conducteur s’est positionné dans la nacelle afin de manœuvrer ses roues pendant l’opération.
Lors de la traction, la PEMP a ripé lentement dans la fouille qui n’était pas protégée par des barrières physiques rigides.
É V É N E M E N T S I G N I F I C AT I F
S U R V E N U D A N S L E G R O U P E
� Pour les personnes � Pour les engins
p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 10-EQUIPEMENTS OU ENGINS D’EXCAVATION
p. 13-LES INVESTIGATIONS COMPLEMENTAIRES : DETECTION ET / OU SONDAGES
Non lisible
Non lisibleREPRÉSENTER PELLE
Non lisible
Non lisible
outil non lisible
p. 15-SIGNALISATION DES OUVRAGES : MARQUAGE AU SOL ET PIQUETAGE
-BALISAGE
p. 16-BALISAGE
p. 17-Implantation du balisage : à plus d’1 mètre du bord.
-Vêtements de signalisation :
-PROTECTION CONTRE LA CHUTE DES PERSONNES ? DES ENGINS ?
p. 21-QUAND EST-T-ON EN ESPACE CONFINE ?
p. 23-DETERMINATION DE LA DISTANCE DE SECURITE
p. 24-MOYENS D’ACCES SECURISES
1m 1m
1m
SCHEMA D’ORIGINE PEU CLAIR
Terrain instable : a = 2xh
Terrain compact : a = 2xh
NOTA : b doit être au minimum de 2m
Extrait Guide Technique
b
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PIOCHE À AIR
PHOTOS + CLAIRES DANS NV DOC
Le type de barrière et leur positionnement sont adaptés en tenant compte des risques à prévenir, tout en restant compatibles avec toutes les phases de travaux à réaliser (cf. page 17 - Analyse de risques).
Ne pas oublier les risques de chute dans la fouille lors de la manipulation ou le retrait des barrières de protection.
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DISTANCE DE SÉCURITÉCette distance de sécurité aux abords de la fouille permet de limiter les risques liés à la chute d’objets dans la fouille, à la surcharge en bord de fouille ou à la rupture du talus.
Positionner les engins et la matière extraite à moins d’un mètre de la fouille
IL EST INTERDIT DE :
P O U R A L L E R P L U S L O I N
� Pour les matériaux extraits de la fouille (non applicable pour les engins), la distance minimale d’1 m peut être réduite si :
� l’accès à la fouille est interdit aux personnes ;� ET si des mesures nécessaires et suffisantes sont mises
en place pour garantir le respect de cette consigne pendant toute la durée d’ouverture de la fouille.
� Une distance de sécurité supérieure peut être définie lors de l’analyse des risques en fonction de la nature du sol, des dimensions de la fouille, de l’aménagement des parois et des caractéristiques des engins ou des équipements. Exemple : engin lourd comme une grue.
1 blessé
Une partie de la tranchée maintenue par des plaques de bois s’est effondrée alors qu’une personne installait des supports additionnels pour les sécuriser.
Les déblais stockés trop près de la tranchée ont causé l’effondrement de la paroi de la tranchée. La personne aurait pu être ensevelie.
É V É N E M E N T S I G N I F I C AT I F
S U R V E N U D A N S L E G R O U P E
p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 10-EQUIPEMENTS OU ENGINS D’EXCAVATION
p. 13-LES INVESTIGATIONS COMPLEMENTAIRES : DETECTION ET / OU SONDAGES
Non lisible
Non lisibleREPRÉSENTER PELLE
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outil non lisible
p. 15-SIGNALISATION DES OUVRAGES : MARQUAGE AU SOL ET PIQUETAGE
-BALISAGE
p. 16-BALISAGE
p. 17-Implantation du balisage : à plus d’1 mètre du bord.
-Vêtements de signalisation :
-PROTECTION CONTRE LA CHUTE DES PERSONNES ? DES ENGINS ?
p. 21-QUAND EST-T-ON EN ESPACE CONFINE ?
p. 23-DETERMINATION DE LA DISTANCE DE SECURITE
p. 24-MOYENS D’ACCES SECURISES
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SCHEMA D’ORIGINE PEU CLAIR
Terrain instable : a = 2xh
Terrain compact : a = 2xh
NOTA : b doit être au minimum de 2m
Extrait Guide Technique
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PIOCHE À AIR
PHOTOS + CLAIRES DANS NV DOC
> 1 m > 1 m
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T R A V A U X D A N S L A F O U I L L E
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TRAVAUX DANS LA FOUILLE
Appliquer les précautions liées aux espaces confinés si nécessaire
IL EST OBLIGATOIRE DE :
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Aménager des moyens d’accès sécurisés dans la fouille (profondeur > 1.3m) pour faciliter l’accès et l’évacuation y compris en cas d’urgence (voir bonnes pratiques).
Un surveillant est obligatoire dans chacun des cas suivants :
� lorsque le conducteur d’engin d’excavation n’a pas, depuis son poste de conduite, une visibilité correcte de l’outil d’excavation et de sa trajectoire dans la zone d’intervention ou à l’approche d’un réseau existant ;
� lorsqu’il y a présence de personnel dans une fouille d’une profondeur > 1,3 m.
Page 18+ Pour plus de détail sur les expaces confinés
Accès à la fouille
Inspection de la fouille avant accès
Assistance par un surveillant
Réaliser une inspection de la fouille à la fin de l’excavation et chaque jour avant que du personnel ne rentre dans la fouille.
Points à inspecter :
� l’état général de la fouille : présence d’eau, de gaz ou de pollution ;� ses abords : garde-corps, ... ;� ses accès : échelles, escalier, ... ;� l’état des systèmes de protection (blindage, talutage etc.).
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B O N N E S P R AT I Q U E S
� Utiliser des escaliers, rampes terrassées, ou échelles.
Moyens d’accès sécurisés
p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 10-EQUIPEMENTS OU ENGINS D’EXCAVATION
p. 13-LES INVESTIGATIONS COMPLEMENTAIRES : DETECTION ET / OU SONDAGES
Non lisible
Non lisibleREPRÉSENTER PELLE
Non lisible
Non lisible
outil non lisible
p. 15-SIGNALISATION DES OUVRAGES : MARQUAGE AU SOL ET PIQUETAGE
-BALISAGE
p. 16-BALISAGE
p. 17-Implantation du balisage : à plus d’1 mètre du bord.
-Vêtements de signalisation :
-PROTECTION CONTRE LA CHUTE DES PERSONNES ? DES ENGINS ?
p. 21-QUAND EST-T-ON EN ESPACE CONFINE ?
p. 23-DETERMINATION DE LA DISTANCE DE SECURITE
p. 24-MOYENS D’ACCES SECURISES
1m 1m
1m
SCHEMA D’ORIGINE PEU CLAIR
Terrain instable : a = 2xh
Terrain compact : a = 2xh
NOTA : b doit être au minimum de 2m
Extrait Guide Technique
b
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PIOCHE À AIR
PHOTOS + CLAIRES DANS NV DOC
p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 10-EQUIPEMENTS OU ENGINS D’EXCAVATION
p. 13-LES INVESTIGATIONS COMPLEMENTAIRES : DETECTION ET / OU SONDAGES
Non lisible
Non lisibleREPRÉSENTER PELLE
Non lisible
Non lisible
outil non lisible
p. 15-SIGNALISATION DES OUVRAGES : MARQUAGE AU SOL ET PIQUETAGE
-BALISAGE
p. 16-BALISAGE
p. 17-Implantation du balisage : à plus d’1 mètre du bord.
-Vêtements de signalisation :
-PROTECTION CONTRE LA CHUTE DES PERSONNES ? DES ENGINS ?
p. 21-QUAND EST-T-ON EN ESPACE CONFINE ?
p. 23-DETERMINATION DE LA DISTANCE DE SECURITE
p. 24-MOYENS D’ACCES SECURISES
1m 1m
1m
SCHEMA D’ORIGINE PEU CLAIR
Terrain instable : a = 2xh
Terrain compact : a = 2xh
NOTA : b doit être au minimum de 2m
Extrait Guide Technique
b
a
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PIOCHE À AIR
PHOTOS + CLAIRES DANS NV DOC
p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 10-EQUIPEMENTS OU ENGINS D’EXCAVATION
p. 13-LES INVESTIGATIONS COMPLEMENTAIRES : DETECTION ET / OU SONDAGES
Non lisible
Non lisibleREPRÉSENTER PELLE
Non lisible
Non lisible
outil non lisible
p. 15-SIGNALISATION DES OUVRAGES : MARQUAGE AU SOL ET PIQUETAGE
-BALISAGE
p. 16-BALISAGE
p. 17-Implantation du balisage : à plus d’1 mètre du bord.
-Vêtements de signalisation :
-PROTECTION CONTRE LA CHUTE DES PERSONNES ? DES ENGINS ?
p. 21-QUAND EST-T-ON EN ESPACE CONFINE ?
p. 23-DETERMINATION DE LA DISTANCE DE SECURITE
p. 24-MOYENS D’ACCES SECURISES
1m 1m
1m
SCHEMA D’ORIGINE PEU CLAIR
Terrain instable : a = 2xh
Terrain compact : a = 2xh
NOTA : b doit être au minimum de 2m
Extrait Guide Technique
b
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PIOCHE À AIR
PHOTOS + CLAIRES DANS NV DOC
p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 9-PRINCIPAUX RISQUES DES TRAVAUX DE FOUILLE :
p. 10-EQUIPEMENTS OU ENGINS D’EXCAVATION
p. 13-LES INVESTIGATIONS COMPLEMENTAIRES : DETECTION ET / OU SONDAGES
Non lisible
Non lisibleREPRÉSENTER PELLE
Non lisible
Non lisible
outil non lisible
p. 15-SIGNALISATION DES OUVRAGES : MARQUAGE AU SOL ET PIQUETAGE
-BALISAGE
p. 16-BALISAGE
p. 17-Implantation du balisage : à plus d’1 mètre du bord.
-Vêtements de signalisation :
-PROTECTION CONTRE LA CHUTE DES PERSONNES ? DES ENGINS ?
p. 21-QUAND EST-T-ON EN ESPACE CONFINE ?
p. 23-DETERMINATION DE LA DISTANCE DE SECURITE
p. 24-MOYENS D’ACCES SECURISES
1m 1m
1m
SCHEMA D’ORIGINE PEU CLAIR
Terrain instable : a = 2xh
Terrain compact : a = 2xh
NOTA : b doit être au minimum de 2m
Extrait Guide Technique
b
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PIOCHE À AIR
PHOTOS + CLAIRES DANS NV DOC
� Gérer les écoulements d’eau afin de maintenir en état les accès et permettre la descente par tout temps dans les fouilles.
� Créer un accès praticable de chaque côté de la fouille et équiper les escaliers ou les rampes de mains courantes.
� Dans le cas de tranchées, le personnel à l’intérieur de la fouille ne parcourt pas une distance de plus de 8 m pour trouver un moyen de sortie sécurisé.
� En cas d’utilisation d’échelles, celles-ci sont installées entre 65° et 75°, stables (fixées en pied ou en tête) et dépassent au minimum d’un mètre du haut de la fouille.
� Pour un accès à une fouille profonde avec une échelle longue, il est conseillé d’équiper l’opérateur d’un système d’arrêt de chute accroché à un point d’ancrage fixé sur le blindage.
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À LA FIN DES TRAVAUX
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Avant la fermeture de la fouille, un dispositif avertisseur est systématiquement installé à l’aplomb des ouvrages enterrés (caractéristiques et installation conformément aux réglementations/standards locales en vigueur).
Signalisation des ouvrages
Page 23+ Plus d’information sur les dispositifs avertisseurs
Mettre à jour les plans du sous-sol (ou les créer si non existants) quand :
� un nouvel ouvrage a été enterré ;
� en cas de découverte d’ouvrage enterré imprévu ;
� en cas de localisation erronée d’ouvrage existant.
Mise à jour des plans
Le nouvel ouvrage ou réseau enterré est géo-référencé.
LES OUTILS RÈGLES D’OREn 11 langues
L’application Golden Rules
Disponible sur Apple Store et Google play.
LES OUTILS DISPONIBLES
Vidéos
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