Règlementation

Cours Reglementation /Ivan

TORREADRADO

• L’OACI

• Les règles de l’air

• Les hauteurs de survol

• L‘espace aérien

• Les signaux

• Les licences

Cours Reglementation /Ivan TORREADRADO

L’O.A.C.I

• Convention de Chicago (décembre 1947)

• Organisation de l’Aviation Civile Internationale (en anglais ICAO crée en 1947)– Edite un système de normalisation repris par chaque

Etat qui permet la standardisation des règles nationales

• J.A.A (European Joint Aviation Authorities)

Cours Reglementation /Ivan

TORREADRADO

150 pays se sont regroupés pour former l'O.A.C.I.(Organisation de l'Aviation Civile Internationale) le 7décembre 1944. Cette organisation:

• réglemente de façon mondiale la circulation aérienne

• facilite les échanges par la voie des airs

• établit des normes et règlements que les paysmembres adoptent

Les langues reconnues comme langues aéronautiquesinternationales sont par ordre de priorité l'anglais, lefrançais, l'espagnol, le russe et le chinois.

Cours Reglementation /Ivan

TORREADRADO

En France la circulation aérienne est séparée en deuxgrandes catégories :

• la Circulation Aérienne Générale (CAG) pourles aéronefs civils

• la Circulation Aérienne Militaire (CAM) pourles aéronefs militaires.

Cette dernière étant elle-même divisée en deuxcatégories : la Circulation OpérationnelleMilitaire (COM) et la Circulation d'Essai et deRéception (CER).

Cours Reglementation /Ivan

TORREADRADO

Les règles de l’air

• La météo

• Pas de médicaments proscris

Cours Reglementation /Ivan

TORREADRADO

La règlementation impose d’être « posé » ½

heure max. après l’heure de couché du soleil :

A – le vol est conclu au touché des roues.

B – le vol est conclu à « vitesse contrôlée ».

C – le vol est conclu arrêté au parking.

D – le vol est conclu à la saisie du vol sur le carnet de bord de l’avion.

E – le vol est conclu à l’ouverture de ma première bière.

Cours Reglementation /Ivan

TORREADRADO

Vous indiquez une situation de détresse, vous

indiquez sur le transpondeur le code:

A – 7000

B – 7500

C – 7700

D – 7600

Cours Reglementation /Ivan

TORREADRADO

Vous indiquez une situation de détresse, vous

indiquez sur le transpondeur le code:

A – 7000

B – 7500

C – 7700

D – 7600

Cours Reglementation /Ivan

TORREADRADO

La règlementation impose d’être « posé » ½

heure max. après l’heure de couché du soleil :

A – le vol est conclu au touché des roues.

B – le vol est conclu à « vitesse contrôlée ».

C – le vol est conclu arrêté au parking.

D – le vol est conclu à la saisie du vol sur le carnet de bord de l’avion.

E – le vol est conclu à l’ouverture de ma première bière.

Cours Reglementation /Ivan

TORREADRADO

La règlementation impose d’être « posé » ½

heure max. après l’heure de couché du soleil :

A – le vol est conclu au touché des roues.

B – le vol est conclu à « vitesse contrôlée ».

C – le vol est conclu arrêté au parking.

D – le vol est conclu à la saisie du vol sur le carnet de bord de l’avion.

E – le vol est conclu à l’ouverture de ma première bière.

Cours Reglementation /Ivan

TORREADRADO

Cours Reglementation /Ivan

TORREADRADO

Cours Reglementation /Ivan

TORREADRADO

La tour émet une série d'éclats blancs à

l'attention d'un avion dans la circulation

d'aérodrome, cela signifie:

A – cédez le passage à un autre aéronef, et restez

dans le circuit.

B – interdiction d'atterrir.

C – atterrissez et rejoignez le parking.

D – autorisé à atterrir.

Cours Reglementation /Ivan

TORREADRADO

La tour émet une série d'éclats blancs à

l'attention d'un avion dans la circulation

d'aérodrome, cela signifie:

A – cédez le passage à un autre aéronef, et restez

dans le circuit.

B – interdiction d'atterrir.

C – atterrissez et rejoignez le parking.

D – autorisé à atterrir.

Cours Reglementation /Ivan

TORREADRADO

Sous la surface S, hors espace aérien contrôlé,

les conditions météorologiques de vol à vue

sont :

A – les mêmes qu'au-dessus de la surface S.

B – les mêmes qu'en espace aérien contrôlé de classe B.

C – le vol est conclu arrêté au parking.

D – le vol est conclu à la saisie du vol sur le carnet de bord de l’avion.

E – le vol est conclu à l’ouverture de ma première bière.

Cours Reglementation /Ivan

TORREADRADO

Espace aérien• Espace aérien

– Supérieur >= FL195

• UIR (Upper Information Region)

– Inférieur <= FL195

• Composé de 5 F.I.R. (Flight Information Regions)

Cours Reglementation /Ivan

TORREADRADO

Espace aérien

• AWY (air > FL195)

• TMA (air > air)

• CTR (sol > air)

• CTA (air > air)

Cours Reglementation /Ivan

TORREADRADO

Cours Reglementation /Ivan

TORREADRADO

CLASSESVOLS

ADMIS

SERVICES FOURNISRADIO CLAIRANCE

CONTROLE INFO ALERTE

A Interdit aux VFR (3)

B(2) Tous VFRSéparationVFR/IFRVFR/VFR

OUI OUI OUI OUI

C

VFR Jour

SéparationVFR/IFRInfos de trafic (1)VFR/VFR

OUI OUI OUI OUI

VFR Nuit

SéparationVFR nuit/IFRInfos de trafic (1)VFR nuit/VFR nuit

OUI OUI OUI OUI

VFR Spécial(en CTR)

SéparationVFR Spécial/IFRInfos de trafic (1)VFR spécial/VFR spécial

OUI OUI OUI OUI

D

VFR Jour

Info de trafic (1)VFR/IFRVFR/VFR

OUI OUI OUI OUI

VFR Nuit

SéparationVFR nuit/IFRInfos de trafic (1)VFR nuit/VFR nuit

OUI OUI OUI OUI

VFR Spécial(en CTR)

SéparationVFR spécial/IFRInfos de trafic (1)VFR spécial/VFR spécial

OUI OUI OUI OUI

E

VFR Jour

Pas de séparation maisInfos de traficVFR/IFRVFR/VFR

OUI OUI NON NON

VFR Nuit

SéparationVFR Nuit/IFRInfos de traficVFR Nuit/VFR/nuit

OUI OUI OUI OUI

F(2) VFR NON OUI OUI NON NON

G VFR NON OUI OUI NON NON

Cours Reglementation /Ivan

TORREADRADO

La règlementation impose d’être « posé » ½

heure max. après l’heure de couché du soleil :

A – le vol est conclu au touché des roues.

B – le vol est conclu à « vitesse contrôlée ».

C – le vol est conclu arrêté au parking.

D – le vol est conclu à la saisie du vol sur le carnet de bord de l’avion.

E – le vol est conclu à l’ouverture de ma première bière.

Cours Reglementation /Ivan

TORREADRADO