Risque chimique, Qualité, Environnement

1

Risque chimique, Qualité, Environnement

Licence 3 - Université Paris Diderot

Jennifer Peron (ITODYS) : [email protected]

Benoit Laurent (LISA) : [email protected]

1

Risque chimique, Qualité, Environnement

Licence 3 - Université Paris Diderot

Objectifs :

=> Connaître les différents aspects de la gestion du risque

en laboratoire et en industrie et évaluer les risques associés

à l’utilisation des produits chimiques … également dans la

vie quotidienne …

=> Connaître les différents aspects de la qualité appliquée à

la chimie et à l’environnement

2

Règlementation

européenne

(règlementation

REACH)

Hygiène industrielle et

sécurité, identification

du risque et fiches de

sécurité

Qualité

organisationnelle

(ISO 9000) et

certification

analytique (17025)

Gestion du risque

en milieu

industriel

Propriétés physico-

chimiques et toxicité

des produits chimiques

Gestion du risque en

laboratoire

Normes en Chimie de

l’environnement

Pollution des milieux

Risque chimique, qualité, environnement

Modalités de contrôle des connaissances

Oral ou analyse d’article : 1/3

Ecrit final : 2/3

Intervenants :

Benoît Laurent

Jennifer Peron

ISO

9000

Gestions des produits chimiques et contrôle qualité

Hygiène industrielle et sécurité (identification risque, logique d’alerte, fiches

de sécurité en chimie etc.)

Evolution de la règlementation européenne en matière d’étiquetage,

appellation et classification des produits chimiques (règlementation REACH)

Qualité organisationnelle (ISO 9000) et certification analytique (17025)

4

Hygiène industrielle et sécurité (identification

risque, logique d’alerte, fiches de sécurité en

chimie, etc.)

5

Principes de bases Hygiène-Sécurité en

milieu professionnel industriel

Le milieux professionnel doit respecter la santé, voire le confort du salarié :

Ne pas affecter sa santé par une exposition à des agents nocifs

Permettre au salarié d’avoir des conditions de travail correctes et une bonne hygiène de vie

Eviter le plus possible les risques d’accidents au travail

66

2

Exemple d’agents

Vibrations

Bruit

Champ magnétique ou électrique

Rayonnements (IR, Vis, UV…)

Lasers

Rayonnements ionisants

Exposition aux agents chimiques

Exposition aux agents biologiques

Conditions de travail, pénibilité, stress, etc.

77

Liste des travaux dangereux

8

Quels sont-ils ?


9


10


11


12

3

Listes des maladies professionnelles reconnues

PbHg

C6H6

RI

Hydrocarbures

Cr

Cr

1313

Hydrocarbures

As

14

14

F

15

15

Intoxications

chimiques

Ni

Mn

Fe

16

16

17

17

Sb

18

18

4

19

19

CHSCT

Le Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) est un organisme technique créé dans tous les établissements mentionnés à l’article L231-1, employant 50 salariés au moins, pour associer le personnel au maintien et à l'aménagement des conditions d'hygiène et de sécurité à l'intérieur de l'entreprise (L236-1)

En l'absence de CHSCT, ce sont les délégués du personnel qui doivent remplir les missions du CHSCT (L236-1)

Le CHSCT a pour mission de contribuer à la protection de la santé, et de la sécurité des salariés travaillant dans l'établissement, travailleurs temporaires et salariés d'entreprises extérieures compris. Il contribue à l'amélioration des conditions de travail (L236-2)

20

Pourquoi évaluer les risques professionnels ?

L‘Évaluation des Risques Professionnels (EvRP) s'inscrit dans le cadre de la

responsabilité de l'employeur, qui a une obligation d'assurer la sécurité et de protéger

la santé de ses salariés. Il dispose du principe de prévention du Code du travail :

l'évaluation des risques (article L.230-2), qui englobe des actions d'identification, de

classement des risques, et de prévention

Outre répondre à une exigence réglementaire qui s'est trouvée renforcée (décret n°

2001-1016 du 5 novembre 2001), l'EvRP constitue des leviers de progrès dans

l'entreprise. Elle peut contribuer à améliorer son fonctionnement, la santé et la

sécurité des salariés, en consolidant la maîtrise des risques avérés et en pointant

l'apparition de risques à effets différés ou de nouveaux risques, comme ceux liés aux

nouvelles organisations (CDD plus fréquent, intérim, flux tendus...)

21

22

22

Décret sur l'établissement d'un document unique

d'évaluation des risques :

Décret n° 2001-1016 du 5 novembre 2001 portant création

d'un document relatif à l'évaluation des risques pour la

santé et la sécurité des travailleurs, prévue par l'article L.

230-2 du code du travail et modifiant le code du travail

(deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat). J.O. Numéro

258 du 7 Novembre 2001 page 17523

Cet inventaire sera également tenu à la disposition desinspecteurs du travail ou des agents des services deprévention des organismes de sécurité sociale, sur leurdemande. Le non-respect de cette prescription entraîneraune amende prévue pour les contraventions de 5e classe(1500 => 3000 €)

23

DÉMARCHE D’ÉVALUATION DES

RISQUES PROFESSIONNELS (EVRP)

Dans quel buts ?

Point de départ de toute démarche de prévention

des risques

Conditions de travail correctes et une bonne hygiène de vie pour les

salariés

Constitue une obligation réglementaire

Gain socio-économique

Démarche de l’évaluation des risques professionnels

24

http://www.legifrance.gouv.fr/citoyen/jorf_nor.ow?numjo=MEST0111432D

5

1. Identifier les

unités de travail

2. Identifier les

dangers et les facteurs

de pénibilité

3. Déterminer les

conditions d’exposition

au danger

4. Analyse des

risques

5. Hiérarchiser les

risques identifiés

6. Proposer des

mesures de prévention

7. Mettre en œuvre

un plan d’action

8. Ré-analyser et

réévaluer les risques

DOCUMENT UNIQUE

D’ÉVALUATION DES

RISQUES (DUER)

EvRP démarche structurée qui suit les étapes

suivantes

25 26

Équipements

de travail

Produits

chimiques,

substances et

préparations

Identifier les risques


Il s'agit de repérer les dangers et de se prononcer sur l'exposition à ces dangers

L'identification se base sur : - Des connaissances scientifiques et techniques- La connaissance de la réalisation potentielle d'un dommage- Les expériences et les savoir-faire des opérateurs- Les observations sur les dangers

Cette identification nécessite de s'appuyer sur les compétences internes et, si nécessaire, sur des compétences externes

2727

- Recensement des équipements de travail

- Consultation des notices d’instruction des machines

- Le retour d’expérience des opérateurs (REX)

Équipements de travail

Danger

électrique

Danger

mécaniqueDanger

thermiqueDanger

physique


28

- Recensement des agents chimiques présents, utilisés ou stockés dans l’entreprise

- Recherche des Fiche de Données de Sécurité (FDS)

- Création d’une base de produits chimiques

Danger

chimiqueDanger lié à

l’état physique

Danger

d’inflammabilité

-Toxique , nocif, irritant, CMR…

-Pression de vapeur-Limite Inférieure/Supérieure

d’explosivité, température d’auto-inflammation

Produits chimiques, substances et préparations


29 30

6

- Mesures

- Consultation des contrats de maintenance

- Observations

Ambiance

lumineuse

Ambiance

thermique Ambiance

sonore

Circulation

Locaux


31 32

01 – Chute de plain pied 10 – Risque lié aux vibrations 19 – Projection 28 – Agression

02 – Chute d’objet 11 – Piqûre/Coupure 20 – Risque d’inhalation de

poudres, poussières et fumées

29 – Posture de travail

03 – Chute de dénivellation ou

de hauteur

12 – Risque biologique/

sanitaire

21 – Risque lié aux

rayonnements

30 – Port de charge

04 – Heurt 13 – Entraînement 22 – Incendie 31 – Répétitivité

05 – Risque lié au bruit 14 – Fatigue visuelle 23 – Explosion / Implosion 32 – Risque psycho-sociaux

06 – Risque lié à l’éclairage 15 – Brûlure / Gelure 24 – Risque lié à la

manutention manuelle

33 – Risques mission

07 – Risque lié à l’ambiance

thermique

16 – Risque électrique 25 – Risque lié aux

déplacements routiers

34 – Risques liés à la co-

activité

08 – Anoxie 17 – Risque lié à la présence

d’équipements sous pression

26 – Risque lié au travail isolé

09 – Pincement/Écrasement 18 – Risque lié à l’utilisation de

produits chimiques

27 – Noyade

32

33

SPD et PA

34

SPD et PA

Classer les risques

L'étape de classement des risques est essentielle dans le déroulement de l'EvRP

Le classement est une opération qui peut avoir les caractéristiques suivantes :

- Classement "subjectif" (fait par des individus à partir de l'idée qu'ils se font du risque en se fondant sur leur expérience et leurs connaissances) ou "objectif" (à partir de données statistiques, d'enquêtes...)

- Classement "qualitatif" (établissement d'un système d'ordre comparatif) ou "quantitatif" (calcul de probabilités)

35

Définition de paramètres pour caractériser le risque

Fréquence

Maîtrise

Gravité

• Mesures en place pour réduire le risque avec maintien des résultats dans le temps.

• Le niveau d’intensité du dommage sur le salarié au niveau physique ou psychologique

• L’exposition des salariés au danger

36

7

• Danger • Facteur de pénibilité

- Électrique

- Machine, mécanique

- Circulation / déplacement

- Incendie dans les locaux

- Outillage à main

- …

- Manutention manuelle

- Posture pénible

- Vibration

- Agent chimique dangereux /

CMR

- Ambiance thermique

- …

Gravité

37

Mode de fonctionnement normal

Gravité

Exemple : utilisation d’un produit chimique

Agent

chimique

dangereux /

CMR

1 /

4 Exposition à des produits chimiques hors CMR et ACD (quantités ≤ 1 L)

7Exposition à des produits chimiques hors CMR et ACD (quantités >1 L) ou

exposition à des produits chimiques CMR et ACD (quantités ≤ 1 L)

10 Exposition à des produits chimiques de type CMR ou ACD (quantités >1 L)

Sans effet 1 Peu ou pas d'incidence sur l'homme (soins bénins)

Modéré 4 Accident corporel localisé n'entraînant pas un arrêt prolongé (arrêt < 1 jour)

Sérieux 7Accident corporel important causant un arrêt de travail

≥ 1 jour

Grave 10 Accident grave ou mortel (dommages corporels irréversibles)

Mode de fonctionnement accidentel

38

Fréquence

Mode de fonctionnement

normal

Mode de fonctionnement

accidentel

Rare 1 < 1h/semaineÉvènement improbable : ne s'est jamais

produit dans l'organisation depuis 3 ans

Occasionnelle 4 de 1h à 10h / semaine

Évènement peu probable : s'est produit

une seule fois dans l'organisation depuis 3

ans

Fréquente 7 de 10h à 20h / semaine

Évènement probable : s'est produit

plusieurs fois dans l'organisation depuis 3

ans

Régulière 10> 20h /semaine- Tout le long de la

semaine

Évènement très probable : s'est produit

plusieurs fois dans l'organisation depuis 1

an

39

Efficace 1Plusieurs mesures de prévention et de protection sont en

place

Bonne 4Une seule mesure technique de prévention ou de protection

est en place

Existante mais

insuffisante7

Une seule mesure organisationnelle de prévention ou de

protection est en place

Absente 10 Aucune mesure de prévention ou de protection n'est en place

Maîtrise

40

41

Criticité = F x G x M

41

Criticité = E x D x M

42

8

Matrice d’évaluation des risques

Risques non significatifs : bleu et vert

Risques significatifs : jaune et rouge Actions obligatoires

et prioritaires

43

X

X

X Plan

d’action

Bilan synthétique 2014

NS Risque non significatif 56 70,89%

M Risque modéré 20 25,31%

H Risque significatif 1 1,27%

NA Risque non applicable 2 2,53%

Nombre total d'évaluations 79 100%

Niveau maîtrise

44

Valeurs limites d’exposition

Certaines activités professionnelles exposent le travailleur à des substances en suspension dans l'atmosphère (gaz, vapeurs, aérosols...), qui peuvent être dommageables pour sa santé

Une exposition nulle à un polluant est pratiquement impossible à mettre en œuvre, en dehors de l'interdiction d'emploi du produit à l'origine de la pollution. Pour prévenir la survenue de pathologies d'origine professionnelle dues à l'exposition à ce polluant, il faut réduire le plus possible cette exposition et fixer une limite à celle-ci

On définit donc des niveaux de concentration dans l'atmosphère à ne pas dépasser. Ce sont les valeurs limites d'exposition professionnelle(VLEP). Elles sont fixées par le ministère chargé du travail ; quelques valeurs sont aussi recommandées par la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)

4545

2 types de valeurs dans la réglementation

Valeurs limites d'exposition à court terme (VLE) : ce sont des

valeurs plafonds mesurées sur une durée maximale de 15

minutes. Leur respect prévient les risques d'effets toxiques

immédiats ou à court terme

Valeurs limites de moyenne d'exposition (VME) : mesurées ou

estimées sur la durée d'un poste de travail de 8 heures, elles sont

destinées à protéger les travailleurs des effets à long terme. La

VME peut être dépassée sur de courtes périodes, à condition de

ne pas dépasser la VLE, lorsqu'elle existe

Il faut se garder de juger de la toxicité d'un produit en se fondant sur

la seule valeur limite fournie, car deux produits différents

possédant la même valeur limite n'ont pas forcément la même

toxicité générale

4646

Quelques définitions

Valeur limite : représente la concentration dans l'air d'un composé chimique

que peut respirer une personne pendant un temps déterminé sans risque

d'altération de sa santé, même si des modifications physiologiques

réversibles sont parfois tolérées. Aucune atteinte organique ou fonctionnelle

de caractère irréversible ou prolongée n'est raisonnablement prévisible à ce

niveau d'exposition. La valeur est exprimée généralement en volume (ppm

ou partie par million) ou en poids (mg/m3)

Effet toxique instantané : se manifeste après ou pendant une exposition

très brève (quelques secondes à 1 ou 2 minutes) par des effets aigus

fonctionnels et/ou lésionnels pouvant entraîner notamment une perte de

connaissance, un coma ou un arrêt cardio-respiratoire. L'acide cyanhydrique,

l'hydrogène sulfuré, l'hydrogène arsénié et l'hydrogène phosphoré présentent

ces caractéristiques d'intoxication foudroyante

4747

Quelques définitions

Effet toxique immédiat : se manifeste après une exposition de courte

durée par une irritation aiguë des muqueuses respiratoires ou de la peau,

par une narcose engendrant une inaptitude fonctionnelle, par une atteinte

cellulaire irréversible ...

Effet toxique à long terme : se manifeste après des expositions

prolongées, répétées pendant des semaines, voire des années par la

survenue de cancers, d'effets toxiques sur la fonction de reproduction,

d'atteintes du système nerveux, de réactions d'hypersensibilité retardée ...

4848

9

Exemples de valeurs limites

4949

=> 27 % des salariés sont considérés par les médecins du

travail comme exposés à des bruits supérieurs à 85 dB(A) ce qui

représentent plus de 3 millions de personnes en France

=> 750 surdités professionnelles sont reconnues chaque année,

c'est la troisième cause de maladies professionnelles

=> Et plus généralement, dans les enquêtes d'opinion INSEE, le

bruit apparaît comme la nuisance jugée la plus importante par

33% des ménages

50

LE BRUIT EST UN PROBLÈME

COURANT DANS L’INDUSTRIE ?

50

51

LE BRUIT EST UN PROBLÈME

COURANT DANS L’INDUSTRIE ?

51

Points clés de la réglementation "Acoustique

industrielle"

La réglementation du travail et environnementale aborde un certain nombre de points :

Protection des travailleurs contre le bruit (Décret n°88-405 du 21/04/88)

Insonorisation des locaux de travail (Décret n°88-930 du 20/09/88, arrêté d'application du 30/08/90)

Réduction du bruit des machines (Décret 92-767 du 29/07/92)

Limitation des bruits émis dans l'environnement par les installations classées pour la protection de l'environnement (Arrêté du 23 janvier 1997)

Ces exigences sont harmonisées par des directives européennes :

Directive 86/188/CEE du 12/05/86, dite "directive bruit" concerne la protection des travailleurs contre les risques dus à l'exposition au bruit

Directive 89/392/CEE du 14/06/89 dite "directive machines" concerne la sécurité des machines et spécifie les exigences à respecter notamment en matière de bruit émis

Directive 2000/14/CE définit une limitation du niveau sonore ou une obligation d'étiquetage des niveaux pour tous les matériels destinés à être utilisés en extérieur

Directive 89/686/CEE du 21/12/89 rapproche les législations des états membres relatives aux équipements de protection individuelle

Directive 2003/10/CE du parlement européen et du Conseil du 6 /02/03 concerne les prescriptions minimales de sécurité et de santé relatives à l'exposition des travailleurs aux risques dus aux agents physiques (bruit) 52

53

Exemples de Valeurs

limites d’ordre

physique : le bruit

53

54

54

10

55

55

Nuisances physiques et chimiques

Faire l'inventaire des nuisances générées par le poste lui-même, mais aussi venant des autres postes de travail, ou de l'environnement. Identifier puis caractériser les nuisances (nature, intensité) et les situer par rapport aux valeurs et maximales admissibles réglementaires, normatives, ou de confort

Mettre en œuvre les moyens permettant de réduire les nuisances en utilisant des produits, matériels, et procédés non polluants, par exemple : chariot électrique silencieux et ne polluant pas l'air des locaux de travail, peintures à l'eau en remplacement de peintures aux solvants

S'assurer que les moyens pris (systèmes de protection collective par exemple) ne gênent pas et ne perturbent pas le fonctionnement du poste (alimentation, sortie de pièces) ainsi que les opérations de maintenance et de dépannage et améliorent le confort au travail des opérateurs

5656

Torche aspirante conçue

pour minimiser la gêne

lors de son utilisation

Cabine isolant du bruit tout en

maintenant les contacts dans

l'équipe.

Dispositif intégré

d'aspiration 57

57

Risque cancérogène en milieu professionnel

Un cancérogène (ou cancérigène) est un agent capable : de provoquer le cancer ; d’augmenter la fréquence des cancers dans une population exposée ; de modifier la répartition de la localisation des cancers observés dans une population (sans augmentation du nombre global de cancers) ; de favoriser une survenue plus précoce de tumeurs cancérogènes dans une population. Les cancers peuvent résulter d’une interaction entre plusieurs agents cancérogènes

L’évaluation du potentiel cancérogène pour l’homme d’un agent prend en compte les résultats issus de différents types d’études, expérimentales et/ou épidémiologiques. Une étude épidémiologique non concluante ne signifie pas qu’un agent n’est pas cancérogène : elle indique seulement que, dans les conditions de l’étude et en particulier dans les conditions de l’exposition, il n’a pas été observé de différence en terme de risque de cancers entre la population exposée et les témoins non-exposés

58

Le cancer est une pathologie multifactorielle

Activités professionnelles : 4 à 8,5 %

Contaminants environnementaux dans l’air, l’eau ou les sols : 1 à 5 %

Facteurs géophysiques (radiations ionisantes, ultraviolets) : 2 à 4 %

Produits industriels de consommation : 1 à 2 %

Contaminants environnementaux présents dans l’alimentation : < 1 %

59

Risque cancérogène en milieu professionnel

59

Milieu professionnel

Métaux lourds et métalloïdes (cadmium, chrome,

nickel, arsenic et composés…)

Benzène

Amiante

Amines aromatiques

Chlorure de vinyle

Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP)

Nitrosamines

Etc.

6060

11

Industries concernées

Le secteur du bâtiment et des travaux publics (BTP),

la construction ferroviaire et navale

La métallurgie, l’industrie du verre et des métaux

L’industrie chimique, pharmaceutique

L’industrie du cuir et du caoutchouc

L’industrie pétrolière

L’industrie du bois

L’agriculture

Les laboratoires de recherche …

6161

Agents physiques ou biologiques

Rayonnements ionisants

Champs électromagnétiques

Rayonnements optiques

Des agents biologiques comme le virus d’Epstein-Barr ou des papillomavirus humains

Les effets de certains agents biologiques comme les infections chroniques par les virus des hépatites B et C

Des toxines secrétées par certains agents biologiques

Tabagisme

Alcoolisme

Expositions parentales lors de la maternité

62

Dispositions face à l’exposition à des agents

cancérogènes

Évaluation des risques : nature, niveau et durée de l'exposition à l'agent cancérogène ou mutagène, afin de définir des mesures de prévention et des procédures et méthodes de travail appropriées

Substitution obligatoire de la substance dangereuse par un autre produit ou un autre procédé lorsque c'est techniquement possible

Travail en système clos lorsque c'est techniquement possible et qu'une substitution n'a pu être mise en place

Captage des polluants à la source lorsque la substitution et le travail en système clos ne sont pas applicables, et en particulier, lorsqu’il a rupture du confinement (opérations de maintenance, échantillonnage, nettoyage)

Limitation du nombre de travailleurs exposés ou susceptibles de l'être

Mise en place de mesures de détection précoces, d'hygiène et de dispositifs en cas d'urgence (en particulier lors d'éventuelles ruptures du confinement des systèmes clos)

Délimitation et balisage des zones à risques, étiquetage des récipients

Formation et information des travailleurs.

Suivi médical 63

Limites d’exposition aux rayonnements ionisants

En milieu professionnel, la réglementation fixe des

limites annuelles de 6 milliSieverts (mSv) ou 20 mSv/an

(suivant la catégorie de travailleurs exposés, en dose

efficace, sur 12 mois consécutifs).

Il existe aussi une limite réglementaire pour le public

(hors contexte professionnel)

64

Dispositions spécifiques aux rayonnements

ionisants

Respect des principes de radioprotection : justification, optimisation et limitations des doses pour tous les travailleurs, et en particulier pour certaines catégories (femmes enceintes ou allaitant, etc.)

Evaluation des risques par l’analyse des postes de travail et, pour toute opération envisagée en « zone contrôlée », évaluation prévisionnelle des doses susceptibles d’être reçues par les travailleurs

Délimitation de zones dans les locaux de travail, au vu de l’évaluation réalisée et en fonction du niveau d’exposition potentielle des travailleurs (zones surveillées et zones contrôlées). Ces zones doivent être convenablement délimitées et signalées

Désignation d’une « personne compétente » qui assiste l’employeur dans l’organisation de la prévention, l’analyse des risques et la délimitation des zones

Contrôles techniques de radioprotection, comprenant un contrôle régulier des sources et appareils émetteurs de rayonnements ionisants, ainsi qu’un contrôle des dispositifs de protection, d’alarme, et de mesure

Contrôles techniques d’ambiance

Formation et information des travailleurs. Tous les travailleurs intervenant en zone contrôlée ou surveillée doivent recevoir une formation à la radioprotection voire d’un certificat d’aptitude

Suivi des salariés 65

Catégories de l'Union Européenne pour les

substances cancérogènes

Catégorie 1 : Substances que l'on sait être cancérogènes pour l'homme. Existence d'une relation de cause à effet entre l'exposition de l'homme à de telles substances et l'apparition d'un cancer

Catégorie 2 : Substances devant être assimilées à des substances cancérogènes pour l'homme. Forte présomption que l'exposition de l'homme à de telles substances peut provoquer un cancer

Catégorie 3 : Substances préoccupantes pour l'homme en raison d'effets cancérogènes possibles, mais pour lesquelles les informations disponibles ne permettent pas une évaluation satisfaisante. Etudes adéquates mais insuffisantes pour classer la substance dans la deuxième catégorie

66

12

Bases de données existantes et disponibles

Fibrex : données d’expositions professionnelles à des fibres

utilisées en milieu de travail

Solvants : choix et utilisation des solvants en milieu de travail

Baobab : aide à l’évaluation des risques biologiques

DEMETER : document pour l’évaluation médicale des produits

toxiques vis-à-vis de la reproduction

METROPOL : recueil de méthodes de prélèvement et d’analyse

de l’air pour l’évaluation de l’exposition professionnelle aux

agents chimiques

67

Codage des formes et couleurs des panneaux d’info

6868

Panneaux d’interdiction

6969

Panneaux

risques et

dangers

7070

Panneaux d’obligation

7171

Panneaux sauvetage secours

7272

13

Panneaux lutte incendie

7373

Etiquetage des produits chimiques

7474

Codage des formes et couleurs des panneaux d’info

7575

76

Les pictogrammes changent

76

77

78

Ce qui change …

78

14

79

Ce qui change …

79

80

Ce qui change …

80

Documents

Risque chimique, Qualité, Environnement