Résumé du Règlement Intérieur de la Section Plongée Sous-Marine

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Document de synthèse qui résume les articles du RI. Ce document ne le remplace pas, il permet sa lecture plus aisée. Le RI est consultable sur le site internet de la section et au siège social de l’ACSPCM.

BUT/OBJET & COMPOSITION DE LA SECTION

Article 1. But et Objet

Article 2. Bénévolat et caractère non lucratif Caractère non lucratif de la section, Bénévolat des membres, Bénévolat des encadrants, Participation aux frais

Article 3. Composition et Adhésions Conditions d’adhésion, Les membres actifs, Les membres accompagnants, Les membres d’honneur, Les personnes morales.

Cotisation à la section Participation des membres – dérogation

Article 4. Licence fédérale

Article 5. Démission et radiation

ADMINISTRATION ET FONCTIONNEMENT

Article 6. Composition et droits de vote Les personnes physiques, Les personnes morales et les collectivités publiques

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Article 7. Convocation, ordre du jour et lieu de réunion, quorum

Article 8. Présidence de l’assemblée et opérations

Article 9. Compétences

Article 10. Modalités des Votes

Article 11. Membres du Comité Directeur de la section

Promotion de la féminisation, Vacance de postes féminins.

Election des membres du Comité Directeur de la section, Rôle et mission du Comité

Directeur de la section.

Article 12. Président et le bureau de la section Le Président de Section & Le Président de Section adjoint Le Secrétaire de Section, Le Trésorier de Section, Le Directeur Technique

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Article 13. Limitation de mandat du président, Vacance et

Incompatibilités.

Article 14. Election – Bureau – Mandat - Poste vacant

Article 15. Révocation d’un membre du Comité Directeur

Article 16. Perte de qualité de membre élu du Comité Directeur

Article 17. Révocation du Comité Directeur

Article 18. Inéligibilités

Article 19. Réunion – Délibération

Réunion, Groupes de travail, Discipline des réunions du Comité Directeur de section, Compte rendu de séance

Article 20. Frais – rémunération

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Article 21. Compte rendu d’Assemblée Générale Autres organes de la section

Article 22. Le Conseil de discipline

Article 23. Les Commissions

: Composition, Les différentes commissions, Élection, Réunions des commissions, Public, Convocation, Procès-verbaux, Règlement interne des commissions, Remboursement de frais, Budget et dépenses des commissions

DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES

Article 24. Dissolution de la section

Par décision du Comité Directeur de la Section, Par décision du président de l'ACSPCM. Dévolution des biens, et du budget.

Article 25. Validation du Règlement Intérieur

Article 26. Historique des Modifications

Article 27. Table des matières