Réunion Commission Sport Ruralité et

Montagne

Commission Sport Ruralité et Montagne 02 Février 2018 - Toulouse

Ordre du jour

Tour de table des membres de la commission

Présentation du fonctionnement & des membres de la commission

Rétrospective des travaux et actions menées de 2011 à 2017

Désignation du/de la Président(e) de la commission

Perspectives 2018

Questions – débats

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Présentation du fonctionnement &

des membres de la commission (1)

Présentation concise de chacun des membres

Présentation des objectifs et du fonctionnement

Commission créée en 2011

Objectifs de la commission : échanges et partage d’expériences

sur la prise en compte des spécificités territoriales des territoires

ruraux et de montagne dans les politiques sportives.

2 réunions annuelles à minima + réunions thématiques possibles (ex : réunion à Chamonix en novembre 2016)

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Présentation du fonctionnement &

des membres de la commission (2)

Acte de candidature et composition de la commission

Règlement intérieur : « Les commissions sont composées de membres adhérents (communes et/ou leurs groupements) représentés par leur élu, qui formulent une demande écrite d’adhésion auprès du Bureau, précisant leur motivation et leur volonté d’implication dans les travaux de la commission de travail ». « Les membres de chaque commission doivent confirmer leur adhésion à chaque renouvellement du comité directeur, manifestant ainsi leur volonté de poursuivre leur participation aux travaux de la commission ».

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Présentation du fonctionnement &

des membres de la commission (3)

Composition des membres de la commission* 2017-2020

11 membres pour un mandat

de 3 ans (renouvelé à chaque

élection du CD).

* Des candidatures pourront

être acceptées en cours de

mandats sur examen de la

commission (démission d’un

membre, nouvelle adhésion

d’un EPCI…)

NOM COMMUNE/EPCI

BAUR Daniel Escalquens

BERMAND Alexandre Tarascon sur Ariège

CECCATO Jean-Pierre Villefranche de Rouergue

DUCLOUX Jean-Pierre Château Thierry

FLEURY Marie-Noëlle CC Vallée de Chamonix Mont Blanc

KROEMER Stéphane Luxeuil les bains

LUBIN Jean Capesterre de marie galante

MAUSHART Pierre L'ile Rousse

PIERRE Didier Onet-le-Château

SIMON André Saint-Sulpice-la-Pointe

VIDAU Philippe Objat

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Rétrospective sur les actions réalisées (1)

Etude : « Les communes rurales et de

montagne, constats, enjeux et perspectives » -

Sept. 2013

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Contribution à l’étude du Ministère en charge des

sports : « L’offre d’équipements sportifs dans les

territoires ruraux » - Janv. 2012

Rétrospective sur les actions réalisées (2)

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Sondage en ligne : « Baisse des subventions CNDS attribuées aux

associations sportives situées en zone de revitalisation rurale » - 2016

Fiche n° 1 : Sources de financement des

équipements sportifs dans les territoires ruraux et

de montagne – Mai 2017

Mise à jour effectuer sur le CNDS et la DETR suite au PLF 2018 Fiche ANDES_ Financement Equipt_ Rururaux_Montagne.pdf

Rétrospective sur les actions réalisées (3)

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Groupe de travail « Ruralité » du CNDS

- Part Equipement : A l’issu des séances de travail il est acté >> Un élargissement des critères d’éligibilité pour les territoires ruraux. o Être dans une commune signataire d’un

contrat de ruralité o Être dans une commune en ZRR ou dans un

bassin de vie « rural » comprenant au moins 50 % de la population en ZRR

- Part Territoriale : Décision du CA du CNDS du 18/01/ 2018, appliquer la même démarche sur l’élargissement des critères sur la part équipement pour les territoires ruraux (voir ci-dessus)

Budget 2018 : 149 M€ en autorisations d’engagements (hors frais de structure)

« Soutenir en 2018 la professionnalisation du mouvement sportif et en conséquence l’emploi sportif, corriger les inégalités d’accès à la pratique, promouvoir le sport-santé, et renforcer les actions en matière de lutte contre les discriminations, les violences et le harcèlement dans le sport. »

Priorités part territoriale – Décision du CA CNDS 18/01/2018

Rétrospective sur les actions réalisées (4)

Participation aux Assises « Sport et

Territoires Ruraux » - 2015 et 2017

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Séminaire des Présidents - CDOS (33),

Intervention de S. KROEMER « Sport en zones

rurales : encore possible ? » - Août 2016

Rétrospective sur les actions réalisées (5)

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Réunion « Montagne » à Chamonix avec

Marc SANCHEZ, Marie-Noëlle FLEURY et

Loïc HERVE, Sénateur (74) - Nov. 2016

Spécificité « Montagne »

Contribution à l’acte 2 de la Loi Montagne,

courrier aux Sénateurs - Déc. 2016

Entretien avec J-B LEMOYNE, Secrétaire

d’Etat auprès du Ministre en charge de

l’Europe et des Affaires Etrangères

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Rétrospective sur les actions réalisées (6)

Entretien avec Pierre YOU, Président

de la FFME

Entretien avec Marie-Noëlle

BATTISTEL, Présidente de l’ANEM

Élection du/de la Président(e)

Règlement intérieur :

« La commission désigne, selon les modalités qu’elle détermine lors de sa création, un président, et le cas échéant un ou deux co-présidents, choisis parmi les élus représentants les membres de la commission ».

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Perspectives d’actions 2018 (1)

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Propositions à soumettre aux membres de la commission :

o Intégrer la spécificité du « Littoral » au sein de la commission. o Valider la candidature de M. ORTIZ, conseiller en charge du Surf à

Biarritz o Faire un nouvel appel à candidatures pour ouvrir aux villes du Littoral o Définit un nouvel intitulé de commission ?

Perspectives d’actions 2018 (2)

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Poursuivre le travail engagé sur la Fiche n°2 sur les Sports

de nature

o Présentation des éléments recueillis et de l’avancement : Chiffres clés et rappels de définition sur la notion « sports de nature » Les acteurs des sports de nature (répartition des compétences) L’aménagement des sites, l’encadrement et la sécurité des

pratiquants(législations, outils juridiques) Les enjeux de préservation de l’environnement et la réglementation en

vigueur Les structures pouvant jouer un rôle d’appui et d’expertise auprès des

collectivités locales Des « focus : exemples de terrain» ou des prises de paroles d’experts viendront alimenter le contenu. Disposer d’une première mouture pour la prochaine réunion ? Fiche 2_ financement des sports de nature_2018

Perspectives d’actions 2018 (3)

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Autres travaux envisagés

o Donner une suite au RDV avec Le Secrétaire d’Etat à l’Europe et aux Affaires étrangères.

Proposition à la direction de lancer un travail de fond sur le sujet : de l’impact touristique et territorial des activités physiques et sportives au sein des territoires ruraux, de montagne et du littoral.

o La FFF souhaite travailler sur le développement du foot en milieu

rural. Un groupe de travail devrait être lancé, la commission sera associée. o Organiser une réunion « Littoral » lors du prochain salon nautique à

PARIS en décembre.

Questions diverses

Prochaine date de réunion de la commission à définir – Congrès de

l’ANDES à La Rochelle ?

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Merci de votre attention

Pause Déjeuner

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