SAINT-THIBAULT

Carte Communale Dossier approuvé le 6 avril 2012

et par arrêté préfectoral du 21 juin 2012

1 : Documents Administratifs

1 : PROCEDURE CARTE COMMUNALE 1.1 : Prescription Délibération du 16 janvier 2009 1.2 : Enquête publique Arrêté du Maire du 12 septembre 2010 Publications dans le Réveil (22.09.2011 et 15.10.2011)

Publications dans le Bonhomme Picard (21.09.2011 et 12.10.2011)

Rapport du Commissaire Enquêteur du 28.12.2010 1.3 : Approbation Délibération du 6 avril 2012 (Carte Communale) Délibération du 6 avril 2012 (Eléments de paysage)

Arrêté préfectoral du 21 juin 2012 Publication dans le Réveil du 5 juillet 21012 2 : AVIS Décision de la CDCEA séance du 9 novembre 2011 Avis de la Chambre d’Agriculture du 15 novembre 2010 3 : PROCEDURE ELEMENTS DE PAYSAGE 3.1 : Enquête publique Arrêté du Maire du 12 septembre 2010

Publications dans le Réveil (22.09.2011 et 15.10.2011) Publications dans le Bonhomme Picard (21.09.2011 et 12.10.2011) Rapport du Commissaire Enquêteur du 28.12.2010

3.2 : Approbation Délibération du 6 avril 2012

1° partie Procédure

Carte Communale

2° partie Avis

Carte Communale

3° partie Eléments de paysage