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Des garanties performantes en toute simplicité SANTÉ ENTREPRISES IRP AUTO, LE GROUPE DE PROTECTION SOCIALE DES PROFESSIONNELS DE L’AUTOMOBILE SANTÉ I PRÉVOYANCE I ÉPARGNE I RETRAITE I ACTION SOCIALE ET CULTURELLE

Santé Entreprise des garanties performantes en toute simplicité, GDR277P

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Document d'information à destination des entreprises décrivant les contrats santé proposés par le groupe IRP AUTO

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Des garanties performantesen toute simplicité

santé

entreprises

IRP aUtO, LE GROUPE DE PROtECtIOn sOCIaLE DEs PROFEssIOnnELs DE L’aUtOMOBILEsanté i prÉVOYAnCe i ÉpArGne i retrAite i ACtiOn sOCiALe et CULtUreLLe

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Vous faites déjà confiance au groupe IRP AUTO pour gérer la retraite complémentaire et la protection sociale de vos salariés. Nous vous proposons aujourd’hui de bénéficier d’un contrat santé spécialement conçu pour vous.

En bref La simpLicité

Quelle que soit la taille de votre entreprise, le groupe IRP AUTO vous propose d’accéder aux mêmes prestations en adaptant le niveau de garantie à vos besoins :

Module 1, une formule économique : La qualité dès l’entrée de gamme.

Module 2, une couverture renforcée :La formule plébiscitée par les entreprises du secteur.

Module 3, une protection maximale :La prise en charge optimale de l’ensemble des dépenses.

La performance

��Des garanties complètes, adaptées aux problèmes de santé liés à votre profession.��Un budget maîtrisé.

La quaLité

Quel que soit le niveau de garanties, les Modules Santé vous permettent d’accéder à :��Des prestations complètes.��Des services de qualité, sans frais supplémentaires.

La transparence

��Une gestion contrôlée paritairement par la profession avec un nombre égal de représentants des salariés et des entreprises.��Des contrats clairs et lisibles : pour chaque garantie, vous connaissez

précisément le niveau de garantie pris en charge par la Sécurité sociale et par la complémentaire santé.��Des exemples concrets illustrent les dépenses de santé les plus courantes :

consultations, hospitalisation, frais dentaires et optique.

Modules Santé, des garanties performantes en toute simplicité

a savoirLe groupe irp auto

est le seul organisme complémentaire santé

recommandé par la convention collective

nationale des services de l’automobile

IRP aUtOUn expert de la protection sociale proche de vous

nOtRE MétIER : La protection sociale de l’automobile et activités annexes et apparentées :

Santé Prévoyance Épargne Retraite Action sociale et culturelle

nOs sOLUtIOns : Des contrats adaptés à chaque situation :

Entreprises Particuliers Travailleurs non salariés

nOs vaLEURs : Un socle de valeurs solide :

Le paritarisme La solidarité Le but non lucratif

LA SAnTÉ

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La mise en place d’un contrat santé IRP AUTO permet à votre entreprise et à vos salariés de bénéficier de nombreux avantages.

Les + pour vous et votre entreprise

Des avantages fiscaux et sociaux

��Vos cotisations santé sont exonérées de charges sociales (1).��Elles sont également déductibles du bénéfice

imposable de votre entreprise (1).

Un budget maîtrisé

��Vous choisissez librement les niveaux de garantie et le type de cotisation pour vos salariés.��Vous décidez du niveau de participation de votre

entreprise aux cotisations santé.��Vous réglez vos cotisations trimestriellement à terme

échu.

Un accompagnement personnalisé

��Votre conseiller IRP AUTO vous accompagne dans la mise en place ou l’optimisation de vos garanties.�� Il répond à vos questions tout au long de votre

contrat.�� Les contrats IRP AUTO sont simples et faciles à

mettre en place (pas de formalité médicale, prise d’effet des garanties immédiate).

Un outil de motivation des salariés

�� La prise en charge des frais de santé est un élément qui motive et fidélise vos salariés. Elle favorise un bon climat social et renforce l’image de votre entreprise. Dans un secteur comme l’automobile qui connait un turn-over important, c’est un véritable atout.

(1) Sous conditions et selon la législation en vigueur

Les + pour vos saLariés

Des garanties complètes

��Des prestations de qualité adaptées aux risques des métiers de l’automobile (perte de l’audition, mal de dos).��Des niveaux de garantie élevés sur des soins mal

remboursés par la Sécurité sociale (optique, dentaire).��Un remboursement intégral de tous les médicaments

à vignettes blanches, bleues et oranges.��Une prise en charge de nombreuses prestations de

prévention et de « bien-être ».

Des tarifs avantageux

��À garanties équivalentes, vos salariés réalisent une économie par rapport à un contrat individuel.

Des formalités simplifiées ��Une démarche d’adhésion simplifiée : sans frais

de souscription, délai d’attente ou questionnaire de santé !

Des avantages pour VOUS, votre EnTREPRISE et vos SALARIÉS

BOn à savOIR Chaque membre de votre famille peut également bénéficier du contrat santé et profiter de ses avantages en tant qu’assuré.

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Des prestations complètes

Quelle que soit la taille de votre entreprise, vous avez le choix parmi 3 niveaux de garanties :

Module 1, une formule économique : des garanties essentielles pour assurer les soins courants (pharmacie, consultations, ...) et les frais d’hospitalisation et des for-faits utiles pour la prévention et les médecines douces.

Module 2, une couverture renforcée : des garanties qui couvrent l’ensemble de vos dépenses de santé et la prise en charge de tout ou partie des dépasse-ments d’honoraires (consultations de spécialistes).À noter : C’est aujourd’hui la formule la plus choisie par nos adhérents.

Module 3, une protection maximale : des garanties optimales notamment sur les frais peu ou mal remboursés par votre régime obligatoire (optique, dentaire, dépas-sements d’honoraires, …) et une prise en charge maxi-male des frais sur l’ensemble des dépenses.

Le détaiL des garanties (montants 2013) :

Dans les tableaux ci-après, les prestations santé IRP AUTO interviennent en complément des remboursements de la Sécurité sociale, dans la limite des frais engagés. Elles sont exprimées en Euros ou en pourcentage de la base de remboursement de la Sécurité sociale (BRSS), du remboursement de la Sécurité sociale (RSS) et du ticket modérateur (TM). Nos contrats sont responsables et entrent dans le cadre de la loi portant réforme de l’assurance maladie du 13 Août 2004.

soins courants (1) Sécurité sociale (en % BRSS) Module 1 Module 2 Module 3

Consultations, visites généralistes et spécialistesActes techniques médicaux, d’imagerie, radiologieAuxiliaires médicaux (infirmiers, kinésithérapeutes, orthophonistes…), actes d’analyse et de biologie

70%70%

60%+ 100% BRSS 200% BRSS 400% BRSS

Actes de Prévention (2) :Détartrage annuel complet sus et sous gingival, effectué en deux séances maximumDépistage 1 fois tous les 5 ans des troubles de l’audition chez les personnes de plus de 50 ans

70% + 100% BRSS 200% BRSS 400% BRSS

Pharmacie (vignettes blanches, bleues, oranges)Transport médical, petit appareillage

15% 30% 65%65% + 100% TM 100% TM 100% TM

exemples de remboursement consultations et pharmacie Dépense Rbt Sécurité

socialeRbt

IRP AUTOReste à charge

Rbt IRP AUTO

Reste à charge

Rbt IRP AUTO

Reste à charge

Médecin généraliste sans dépassement d’honoraires (secteur 1) 23 € 15,10 € 6,90 € 1,00 € (3) 6,90 € 1,00 € (3) 6,90 € 1,00 € (3)

Médecin spécialiste avec dépassement d’honoraires (secteur 2) 60 € 16,50 € 25,00 € 18,50 € (3) 42,50 € 1,00 € (3) 42,50 € 1,00 € (3)

Pharmacie vignette blanche 10 € 6,50 € 3,00 € 0,50 € (3) 3,00 € 0,50 € (3) 3,00 € 0,50 € (3)

Pharmacie vignette orange 10 € 1,50 € 8,00 € 0,50 € (3) 8,00 € 0,50 € (3) 8,00 € 0,50 € (3)

(1) Praticiens conventionnés (secteur 1) et praticiens conventionnés à honoraires libres (secteur 2).(2) Loi 2004-810 du 13 août 2004 - Arrêté du 8 juin 2006 - actes remboursés énumérés à l’art. 1er -5 de l’arrêté du 8 juin 2006.(3) La participation forfaitaire (1 € / consultation) et la franchise médicale (0,50 € / boite de médicament), sont les mesures appliquées par la Sécurité sociale.

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dentaire (1) Sécurité sociale (en % BRSS) Module 1 Module 2 Module 3

Soins dentaires Prothèses remboursées par la Sécurité socialeOrthodontie remboursée par la Sécurité socialeImplants, prothèses et orthodontie non remboursés par la Sécurité sociale

70%70%

100%

néant+

100% BRSS200% BRSS200% BRSS

154,30 € / acte

200% BRSS300% BRSS300% BRSS

308,60 € / acte

400% BRSS500% BRSS500% BRSS

462,90 € / acte

Limite globale dentaire (prothèses, orthodontie, implants) néant + 925,80 € / an

/ bénéficiaire1 388,70 € / an / bénéficiaire

2 160,20 € / an / bénéficiaire

optique Sécurité sociale (en % BRSS) Module 1 Module 2 Module 3

Verres, montures et lentilles remboursés par la SSLentilles non remboursées par la Sécurité sociale

60%néant + 216,02 € / an

/ bénéficiaire370,32 € / an / bénéficiaire

524,62 € / an / bénéficiaire

Chirurgie correctrice de l’œil (Kératomie radiaire, laser, anneaux intercornéens) néant + 123,44 € / an

/ bénéficiaire277,74 € / an / bénéficiaire

370,32 € / an / bénéficiaire

HospitaLisation (4) Sécurité sociale (en % BRSS) Module 1 Module 2 Module 3

Hospitalisation médicale et chirurgicaleForfait journalierChambre particulière (y compris maternité)Frais d’accompagnant (enfant de moins de 15 ans)

80% 100%néantnéantnéant

+100% RSSRbt intégral

61,72 € / jour30,86 € / jour

200% RSSRbt intégral

92,58 € / jour30,86 € / jour

400% RSSRbt intégral

123,44 € / jour30,86 € / jour

exemples de remboursement Hospitalisation de 4 jours dans un établissement conventionné

Dépense Rbt Sécurité sociale

Rbt IRP AUTO

Reste à charge

Rbt IRP AUTO

Reste à charge

Rbt IRP AUTO

Reste à charge

Frais de séjour (400 € par jour) 1 600 € 1 280 € 320 € 0 € 320 € 0 € 320 € 0 €

Forfait journalier (18 € par jour) 72 € 0 € 72 € 0 € 72 € 0 € 72 € 0 €

Chambre particulière (60 € par jour) 240 € 0 € 240 € 0 € 240 € 0 € 240 € 0 €

exemples de remboursement pose d’une prothèse (spr 50) Dépense Rbt Sécurité

socialeRbt

IRP AUTOReste à charge

Rbt IRP AUTO

Reste à charge

Rbt IRP AUTO

Reste à charge

Soins dentaires et détartrage 28,92 € 20,24 € 8,68 € 0 € 8,68 € 0 € 8,68 € 0 €

Pose d’une prothèse SPR 50 500,00 € 75,25 € 215,00 € 209,75 € 322,50 € 102,25 € 424,75 € 0 €

exemples de remboursement paire de lunettes adulte,moyenne correction

Dépense Rbt Sécurité sociale

Rbt IRP AUTO

Reste à charge

Rbt IRP AUTO

Reste à charge

Rbt IRP AUTO

Reste à charge

Monture et verres 400,00 € 9,94 € 216,02 € 174,04 € 370,32 € 19,74 € 390,06 € 0 €

(4) Hospitalisation en secteur conventionné. Pour une hospitalisation en secteur non conventionné : prise en charge limitée au ticket modérateur ; pour la chambre particulière, se référer au module souscrit

comprendre les remboursements.Pour chaque dépense de santé, la Sécurité sociale détermine un tarif de référence (base de remboursement de la Sécurité sociale) à partir duquel elle calcule sa prise en charge (remboursement de la Sécurité sociale).Les prestations santé IRP AUTO interviennent en complément des remboursements de la Sécurité sociale et permettent à l’assuré de diminuer le reste à charge (ticket modérateur et dépassements d’honoraires).

dépense Dépassement d’honoraires

Ticket modérateur (TM)

Reste à chargeavant rembourse-ment IRP AUTO

Base de Remboursement de la Sécurité sociale (BRSS)

Remboursement de la Sécurité sociale (RSS)

Des réponses en ligne sur notre site concernant l’actualité de la santé et de la protection sociale des services de l’Automobile.Un accès gratuit (1) et sécurisé à votre compte à distance :

Internet :

Téléphone :

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Des services de qualité sans frais supplémentaires

Choisir IRP AUTO Santé, c’est aussi profiter de services utiles auxquels les assurés et leurs bénéficiaires accèdent gratuitement.

Des soins de qualité à prix négociés avec Sévéane, le réseau de partenaires chirurgiens- dentistes, opticiens et audioprothésistes.

Sévéane est un regroupement de professionnels de santé qui s’engagent à offrir une qualité de service et un budget maîtrisé grâce aux avantages tarifaires négociés avec ce réseau. Cette structure est commune à 6 millions d’assurés.

Une étude de devis gratuites – Réponse sous 48 h

Avant d’engager une dépense importante en dentaire, les assurés peuvent nous interroger par courrier, email, fax ou téléphone. Pour chaque demande, nous calcu-lons suivant le devis établi par le dentiste, les rembour-sements des différents intervenants et l’éventuel reste à charge pour le salarié.

Les télétransmissions de décomptes avec toutes les Caisses Primaires d’Assurance Maladie, la Ram-Gamex (pour les conjoints Travailleurs Non Salariés) et les régimes étudiants permettent de traiter les prestations dans les 48 heures après celle du régime général.À noter : Cela représente 98 % des prestations.

Avec la carte de tiers payant Korelio, les assurés et leurs bénéficiaires sont dispensés de l’avance des frais chez plus de 50 000 professionnels de santé adhérant au réseau IRP AUTO - KORÉLIO : hôpitaux (y compris en soins externes), cliniques, pharmacies, laboratoires, radiologues, auxiliaires médicaux, opticiens et audioprothésistes.

pour des dépenses santé maîtrisées

pour des remboursements rapides

pour éviter L’avance de frais de santé

pour être informé à tout moment

entreprises

��Consultation du compte entreprise.��Opérations de gestion sur le compte.��Autorisation d’accès (délégation à un tiers).

Nos conseillers vous renseignent sur :��Vos contrats.��Vos taux de cotisation.

particuLiers

��Consultation du compte du particulier.��Opérations de gestion sur le compte.

Nos conseillers renseignent les assurés sur :��Leurs remboursements.��Le suivi de leur contrat.

(1) Hors coût de communication.

LE En OPtIqUE Aucune démarche de la part de l’assuré pour la prise en charge de ses dépenses. L’opticien s’occupe de tout et l’assuré sait rapidement ce qui lui est remboursé !

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Votre conseiller IRP AUTO vous accompagne dans le choix, la mise en place et le suivi de votre contrat. Après avoir étudié et défini avec lui la meilleure solution pour votre entreprise et vos salariés, vous suivrez les 3 étapes suivantes :

Votre régime peut être mis en place de 3 manières différentes :

��Par voie d’accord collectif : il s’agit d’une négociation entre les organisations syndicales de salariés et l’employeur.��Par référendum : vous consultez vos salariés et devez recueillir la majorité

des suffrages valablement exprimés.��Par décision unilatérale du chef d’entreprise : vous devez, dans ce cas,

le constater par un écrit que vous remettez à chaque salarié.:

��Vous souscrivez pour vos salariés un contrat auprès d’IRP AUTO. ��Vous indiquez votre (vos) choix sur le bulletin d’adhésion que vous

remettez à votre conseiller IRP AUTO.

��Vous remettez à chaque salarié une Déclaration d’Affiliation (DARS) afin qu’il la complète. ��Vous transmettez les DARS à IRP AUTO.

L’affiliation en santé requiert les données personnelles du salarié ainsi que ses coordonnées bancaires et, le cas échéant, les informations relatives à ses bénéficiaires.

1. cHoisissez Le mode de mise en pLace

2. adHérez

3. affiLiez vos saLariés

à noter

nous pouvons vous accompagner dans

cette étape, en vous proposant des

modèles de décision unilatérale de l’employeur.

Vous souhaitez adhérer, comment procéder ?

avec les modules santé d’irp auto, j’offre à mes salariés une protection santé performante, tout en bénéficiant d’une fiscalité particulièrement avantageuse !

Qui connaît bien protège bien

Siège social : 39, avenue d’Iéna – CS 21687 – 75202 Paris Cedex 16 – www.irp-auto.com

IRP aUtO : le groupe de protection sociale des professionnels de l’automobile

irp auto c’est aujourd’hui :

Plus de 125 000 entreprises qui nous font confiance Plus de 400 000 salariés couverts en prévoyance Près de 230 000 retraités qui nous confient la gestion de leur retraite complémentaire Au total, plus de 1 million de personnes protégées

POUR En savOIR +Contactez-nous par téléphone :

sur internet : www.irp-auto.com

IRP aUtO met son expertise à votre serviceNos conseillers sont à votre disposition pour :

Un diagnostic personnalisé. Des devis prévoyance ou santé. Des propositions de solutions évolutives.

Les contrats santé distribués par IRP Auto sont assurés par :- L’Institution de Prévoyance des Salariés de l’Automobile, du cycle et du motocycle, Institution régie par le code de la Sécurité sociale (agréée sous le numéro 958), pour les entreprises de l’automobile.- La Mutuelle des Professions de l’Automobile. Mutuelle régie par le Code de la mutualité immatriculée au registre national des mutuelles sous le numéro 784 647 299, pour les entreprises des activités annexes et apparentées.

LE savIEZ-vOUs Le groupe IRP AUTO propose aux salariés de la profession, ainsi qu’à leur famille, toute une gamme de services dans le cadre de ses activités d’action sociale et culturelle (conseil à la personne, aide aux études, séjours de vacances, spectacles, etc.).

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