Collège Membre actifs Comité des Collèges

- Débat et fixe les orientations stratégiques de l'association Euskal Moneta ;- Se réunit une fois par an en seconde partie de l'AG annuelle ;- Il pourra se réunir entre deux AG sur demande du Comité de Pilotage (CP) ou du Comité d'Agrément (CA) en cas de désaccord important entre ces deux instances, ou en cas de situation extraordinaire.- Il peut également se réunir à la demande d'un tiers de ses membres.

Le Comité d'agrément

- Composé de 21 membres, se réunit une fois par mois ;- Valide les demandes d'adhésions des prestataires après examen du dossier d'agrément ;- Valide les parrainages des associations destinataires des 3% ;- Il entérine à majorité des 2/3 les exceptions.- Il vérifie la bonne application des orientations et décisions de l'assemblée générale ;

Composition et fonctionnement de l'Association Euskal Moneta

Proposent une liste de 9 représentants

constituée avant l'AG

CollègeUtilisateurs

CollègePrestataires

Élisent 9 représentants le jour de l'AG

CollègeAssociations destinataires

des 3%

CollègeValeurs

fondatrices

CollègeMembres associès

CollègeCollectivités

locales

Représentés par 9 membres ainsi répartis :

- 2 en développement local et circuit court ;- 1 en social et solidarité ;- 3 en euskara ;- 3 en agriculture durable et défense de l'environnement ;

Le Comité de pilotage

- Il se réunit au moins tous les 15 jours ;- Il gère l'association et applique les orientations et les décisions de l'assemblée générale ; - Il veille à la bonne application des 40 points des règles de fonctionnement de l'eusko ;- Il peut désigner en son sein un bureau exécutif ;- Il rédige le Règlement Intérieur et l’ammende chaque fois que nécessaire.

Peut être représenté

par 4 membres

Élisent 9 représentants le jour de l'AG

Désignés par le Comité des

Collèges ;Siègent sans droit de vote

Élisent 3 représentants le jour de l'AG L’Assemblée générale (AG) :

● Elle est annuelle et ouverte à tous les membres ;● Elle approuve les comptes de l'association et la gestion du Comité de pilotage ;● Elle débat sur la politique générale de l'association ;● Elle compose les différents Collèges constituant le Comité des Collèges.

Élit le Comité d'Agrément et le Comité de Pilotage