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Séjours Groupes Patrimoine 2013-2014 Séjours Groupes Loire en Rhône-Alpes Séjours Groupes Loire en Rhône-Alpes

Séjours Groupes Patrimoine 2013-2014

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Séjours à destination des groupes dans le département de la Loire

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Séjours Groupes Patrimoine 2013-2014

Séjours Groupes Loire en Rhône-Alpes Séjours Groupes Loire en Rhône-Alpes

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PATRIMOINE

Votre lieu de séjour

Renseignements pratiques

Séjours groupes 2013-2014

550,00 €par personne

base 20 personnes

6 jours / 5 nuits

L’hostellerie du Forez *** est situé au cœurde Saint-Galmier, il dispose de 24 chambresentièrement rénovées en 2012. Cetétablissement Logis de France dispose d’unrestaurant de qualité proposant une cuisineinventive et savoureuse.

Le prix comprend :L’hébergement en chambre double en hôtel *** à Saint-Galmier, la pension complète du dîner du jour 1 audéjeuner du jour 6 (avec 1 kir, ¼ de vin et 1 café inclus), les visites guidées et entrées sur les sites mentionnésau programme, la gratuité chauffeur, 2 paniers terroir.

Le prix ne comprend pas :Le supplément chambre individuelle (nous consulter), le transport, l’assurance voyage facultative (2.15 % dumontant total du séjour), les dépenses personnelles (bar, téléphone, extras…)

de la LoireLes incontournables A partir de

Saint-GalmierArrivée en fin de journée et installation en hôtel ***Logis de France à Saint-Galmier. Apéritif de bienvenue. Dîner et nuitée à l’hôtel.

Les Monts du LyonnaisDécouverte du savoir faire unique des chapeliersChazellois sur le site de la Chapellerie - Atelier Muséedu Chapeau qui est installé dans une ancienne unité defabrication. Présentation des machines en fonctionne-ment et démonstration de mise en forme d’un chapeau. Déjeuner sur le site de la Chapellerie.Visite guidée de Saint-Galmier et de l’usine Badoit avecdégustation d’eau de Badoit à la source !Dîner et nuitée à l’hôtel.

La Côte Roannaiseet le Pays de CharlieuItinéraire touristique dans la plaine du Forez avecpassage à Pommiers-en-Forez.Arrivée à Ambierle au cœur de la Côte Roannaise.Découverte guidée de ce village de caractère et de sonensemble prieural. En fin de matinée accueil chez un viticulteur pour unedégustation de Côte Roannaise et déjeuner vigneron.Après-midi consacrée à la visite d’un des sitespatrimoniaux phare du Roannais : l’abbaye bénédictinede Charlieu, ou le Couvent des Cordeliers à Saint-Nizier-sous-Charlieu ou l’abbaye Cistercienne de laBenisson-Dieu.Accueil à la Maison de Pays pour une dégustation del’andouille de Charlieu, spécialité locale.Dîner et nuitée à l’hôtel.

A travers le ForezMatinée consacrée à la visite de la Bâtie d’Urfé, joyaude la Renaissance française et italienne construite parClaude d’Urfé au 16e siècle ou découverte commentéede Montbrison, ancienne capitale du Comté du Forez.Puis parcours très pittoresque pour rejoindre le haut-Forez et découvrir les paysages des hautes-chaumes.Déjeuner typiquement forézien dans une jasserie.Saint-Bonnet-le-Courreau, visite guidée du Moulins desMassons qui produit de l’huile de colza grillé.Dégustation des spécialités locales.Dîner gourmand aux alentours de Saint-Galmier etnuitée à l’hôtel.

Saint-Etienne et les gorges de la LoireArrivée à Saint-Etienne en début de matinée pour unevisite guidée du Musée d’Art et d’Industrie. La mise envaleur des superbes collections d’armes, de cycle et depassementerie est un vibrant hommage au savoir fairestéphanois.OuVisite du Musée de la Mine, la grande épopée ducharbon à Saint-Etienne est présentée par une sensibleet réaliste évocation des conditions de travail desmineurs dans un authentique puits de mine.Déjeuner dans les Gorges de La Loire.Accueil sur le port de Saint-Victor-sur-Loire,embarquement à bord du bateau « le Grangeant » pourune croisière commentée au cœur des Gorges de laLoire.Dîner et nuitée à l’hôtel.

Le Parc naturel régional du PilatDépart en direction du Parc naturel régional du Pilat ;60000 hectares de verdure aux portes de Saint-Etienne ! Découverte de Sainte-Croix-en-Jarez et de saChartreuse du 13e siècle, classé parmi les plus beaux“Villages de France” et labellisé Village de Caractère.Déjeuner en auberge.Fin de nos prestations et retour dans votre région.

Informations - Réservations : Loire Réservation - Tél. 04 77 59 96 66 - e-mail : [email protected] - site : www.loiretourisme.com

Jour 1

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PATRIMOINE

Renseignements pratiques

Séjours groupes 2013-2014

les Gorges de la LoireSaint-Etienne, Le Parc du Pilat

220,00 €par personne

à partir de 20 personnes

3 jours / 2 nuits

du CharolaisAux portes

375,00 €par personne

à partir de 20 personnes

4 jours / 3 nuits

A partir de

A partir de

Le prix comprend : L’hébergement en chambre double en hôtel *** à Saint-Etienne, la pension complète du déjeuner du jour 1 au déjeuner du jour 3 (kir, ¼ de vin et 1 caféinclus), les visites guidées et entrées sur les sites mentionnés au programme, la gratuité chauffeur, 2 paniers terroir.Le prix ne comprend pas : Le supplément chambre individuelle (nous consulter), le transport, l’assurance voyage facultative (2.15 % du montant total du séjour), lesdépenses personnelles (bar, téléphone, extras…).

Renseignements pratiques

Le prix comprend : L’hébergement en chambre double en hôtel Logis de France ** à Charlieu, la pension complète du déjeuner du jour 1 au déjeuner du jour 4 (avec 1 kir,¼ de vin et 1 café inclus), les visites guidées et entrées sur les sites mentionnés au programme, la gratuité chauffeur, 2 paniers terroir.Le prix ne comprend pas : Le supplément chambre individuelle (nous consulter), le transport, l’assurance voyage facultative (2.15 % du montant total du séjour), lesdépenses personnelles (bar, téléphone, extras…).

Informations - Réservations : Loire Réservation - Tél. 04 77 59 96 66 - e-mail : [email protected] - site : www.loiretourisme.com

Le Massif du PilatArrivée dans le Pilat Rhodanien en fin de matinée.Déjeuner en auberge. Accueil à la Maison du Parc naturel régional du Pilat àPélussin. Visite commentée pour comprendre les enjeuxde ce territoire situé entre Saint-Etienne et Lyon.Visite d’une cave et dégustation de Côtes du Rhôneseptentrionales Saint-Joseph et Condrieu. Installation en hôtel *** à Saint-Etienne. Apéritif debienvenue, dîner et nuitée.

De Saint-Etienneaux Gorges de la LoireSaint-Etienne : visite guidée du Musée d’Art etd’Industrie. La mise en valeur des superbes collectionsd’armes, de cycle et de passementerie est un vibranthommage au savoir faire stéphanois.

Ou Visite du Musée de la Mine, la grande épopée ducharbon à Saint-Etienne est présentée par une sensibleet réaliste évocation des conditions de travail desmineurs dans un authentique puits de mine.Déjeuner en bord de Loire et découverte des Gorges dela Loire durant une croisière détente d’une heure à borddu bateau « Le Grangeant »En fin d’après-midi, visite d’une miellerie et dégustation.Dîner et nuitée à l’hôtel.

Le patrimoine culturel et traditionnel du PilatSainte-Croix-en-Jarez, visite commentée de laChartreuse du 13e siècle, classée parmi les plus beaux“Villages de France”, et labellisé Village de Caractère.Déjeuner terroir en auberge. Route pour la Terrasse-sur-Dorlay et visite guidée de laMaison des Tresses et Lacets.Fin de nos prestations et retour dans votre région.

La cité médiévale de CharlieuArrivée en fin de matinée à l’hôtel** à Charlieu.Installation et déjeuner à l’hôtel.Visite guidée de l’Abbaye Bénédictine de Charlieu, purchef-d’œuvre de l’art roman. Puis dégustation de laspécialité locale « l’andouille de Charlieu » de laConfrérie des Faiseurs d’Andouille à la Maison de Pays.Apéritif de bienvenue à l’hôtel, dîner et nuitée.

La Côte RoannaiseAccueil gourmand à la Maison de Pays d’Ambierle etdégustation de produits locaux. Visite guidée de ceVillage de Caractère et de son ensemble prieural.Ou Accueil à la « la bonbonnière » fabricant de pralinesà Riorges, découverte des méthodes de fabrication etdégustation. Visite et dégustation de vins de la CôteRoannaise (A.O.C) et déjeuner chez le viticulteur àAmbierle.

Départ pour Saint-Priest-la-Roche, visite contée etthéâtralisée du Château de la Roche situé sur les rivesdu lac de Villerest. Dîner et nuitée à l’hôtel.

Dans les Montagnes du MatinRoute pour Bussières et visite guidée du Musée duTissage et de la Soierie. Découverte de toutes lestechniques de tissage d’une étoffe sur des métiersd’époque. Déjeuner à Violay.Accueil à l’atelier « l’estampille » de Daniel Vial à Rozier-en-Donzy et visite commentée de son atelier depeintures sur soieries avec démonstration de « peintmain ». Dîner et nuitée à l’hôtel.

Sur le canal du BriennonTemps libre à Charlieu, puis route pour Briennon etdépart pour une croisière repas d’environ quatre heuresen péniche panoramique sur le canal de Roanne à Digoin.Fin de nos prestations et retour dans votre région.

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Jour 2

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PATRIMOINE

Renseignements pratiques

Séjours groupes 2013-2014

450,00 €par personne

à partir de 20 personnes

5 jours / 4 nuits

Le prix comprend : L’hébergement en chambre double en hôtel *** à Saint-Galmier, la pension complètedu déjeuner du jour 1 au déjeuner du jour 5 (avec 1 kir, ¼ de vin et 1 café inclus), les visites guidées et entréessur les sites mentionnés au programme, la gratuité chauffeur, 2 paniers terroir.

Le prix ne comprend pas : Le supplément chambre individuelle (nous consulter), le transport, l’assurancevoyage facultative (2.15 % du montant total du séjour), les dépenses personnelles (bar, téléphone, extras…).

de la LoireLes Savoir-Faire A partir de

Informations - Réservations : Loire Réservation - Tél. 04 77 59 96 66 - e-mail : [email protected] - site : www.loiretourisme.com

Autour du chapeauArrivée en fin de matinée à Saint-Galmier, installation enhôtel*** et déjeuner. Le nouvel Atelier-Musée du Chapeau investi le site deLa Chapellerie à Chazelles-sur-Lyon. La muséographieest entièrement renouvelée et présente les étapes defabrication du chapeau à partir du poil de lapin avecmachines en fonctionnement et démonstration de miseen forme d’un chapeau et les métiers associés. En finde journée, visite du musée Badoit et dégustation à lasource ! Apéritif de bienvenue, dîner et nuitée à l’hôtel.

Autour du verreVisite de la Verrerie de Saint-Just-Saint-Rambert où l’onfabrique du verre depuis 1826 et de l’atelier du vitrailqui met en valeur le savoir faire des vitraillistes. Déjeuner en bord de Loire.Découverte commentée des Gorges de la Loire : visitedu village médiéval de Chambles et du châteaud’Essalois avec vues saisissantes sur les gorges…Ou Croisière à bord du bateau « Le Grangeant » quipropose une découverte unique des Gorges de la Loire.En fin d’après-midi, visite de la miellerie des gorges dela Loire et dégustation. Dîner et nuitée à l’hôtel.

Autour du fil d’Or et des Côtes du ForezDepuis 1886, les habitantes du canton de Noirétablese transmettent un métier rare et méconnu : celui debrodeuse au fil d’or…découvrez ce savoir faire uniqueà la Maison des Grenadières à Cervières. Déjeuner et rendez-vous à Boën-sur-Lignon, capitale duvignoble des Côtes du Forez, visite du château de Boënet de son musée des Vignerons du Forez, suivie d’unedégustation de Côtes du Forez et de produits du terroir.Dîner et nuitée à l’hôtel.

Jour 3

Jour 2

Autour du feu Pénétrez dans l’univers brûlant de la forge à la Mourine,Maison des forgerons de Saint-Martin-la-Plaine !La visite guidée de cette ancienne forge propose unparcours muséographique étonnant et unique en Franceou se mêlent étroitement passé et présent.Déjeuner « Le Mâchon du forgeron »Visite guidée de la Maison des Tresses et Lacets à laTerrasse-sur-Dorlay. Dans cet ancien atelier de textile,assistez à la mise en marche de plus de 50 métiers enbois du 19e siècle. Puis pause gourmande avecdégustation de charcuteries, fromages de chèvres etde Côtes du Rhône. Dîner et nuitée à l’hôtel.

Autour de Saint-EtienneVisite guidée du Musée d’Art et d’Industrie. La mise envaleur des superbes collections d’armes, de cycle et depassementerie est un vibrant hommage au savoir fairestéphanois ou visite du Musée de la Mine, la grandeépopée du charbon à Saint-Etienne est présentée parune sensible et réaliste évocation des conditions detravail des mineurs dans un authentique puits de mineou découverte de l’Atelier Conservatoire des MeilleursOuvriers de France : Plus de 50 chefs d’œuvres et demétiers d’art présentés avec passion par des artisansconfirmés. Déjeuner. Fin de nos prestations et retour dans votrerégion.

Jour 1 Jour 4

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Séjours Groupes Loire en Rhône-Alpes Séjours Groupes Loire en Rhône-Alpes

Séjours Groupes Nature 2013-2014

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duPilat

210,00 €par personne

base 15 à 20 personnes

4 jours / 3 nuits

NATURE Séjours groupes 2013-2014

A partir de

Le prix comprend : L’hébergement en chambre double ou familiale au chalet hôtel l’eau vive à Chalmazel, la pension complète du dîner du jour 1 au déjeuner du jour 4(boissons incluses), l’encadrement par un accompagnateur breveté d’état moyenne montagne sur trois demi journées, les visites de la fromagerie et du musée de la fourme etdes traditions de Sauvain, la fourniture d’un topoguide de randonnée.

Le prix ne comprend pas : Le transport, l’assurance annulation facultative (2.15% du montant total du dossier), les dépenses personnelles (bar, téléphone, extras…)

Informations - Réservations : Loire Réservation - Tél. 04 77 59 96 66 - e-mail : [email protected] - site : www.loiretourisme.com

ArrivéeAccueil à Chalmazel en fin d’après-midi, installation àl’hôtel. Dîner et nuitée.

Marche nordiqueet randonnéePetit-déjeuner à l’hôtel et remise d’un panier repas pourle pique-nique. Prise en charge par votre accompa -gnateur moyenne montagne, petite mise en forme avecune matinée consacrée à la marche nordique etrandonnée accompagnée l’après-midi. Dîner et nuitée àl’hôtel.

Course d’orientationPetit-déjeuner à l’hôtel et remise d’un panier repas pour le pique-nique. Prise en charge par votreaccompagnateur moyenne montagne, matinée consa-crée à la course d’orientation. Randonnée librel’après-midi ou visite de la distillerie Abiessence àVerrières-en-Forez qui produit des huiles essentiellesbiologiques. Dîner nuitée à l’hôtel

Le Forez des JasseriesPetit-déjeuner à l’hôtel et départ pour le Musée de laFourme et des Traditions à Sauvain, puis visite d’unefromagerie artisanale, déjeuner dans une authentiquejasserie et départ.Fin de nos prestations et retour dans votre région.

ArrivéeArrivée au Bessat en fin de journée sur votre lieud’hébergement. Installation, dîner et nuitée.

La Forêt des Grands BoisLa Forêt des Grands Bois (1250 m – 954 m). Petit-déjeuner et remise d’un panier pique-nique pour ledéjeuner, randonnée de 14 km à travers la forêt des Grands Bois. Dîner et nuitée sur votre lieud’hébergement.

Le Crêt de la PerdrixLe Crêt de la Perdrix (1.432 m – 1.201 m). Petit-déjeuner et remise d’un panier pique nique pour ledéjeuner, randonnée de 16 km sur les crêts du Massif.Dîner et nuitée sur votre lieu d’hébergement.

La Vallée du FuranLa Vallée du Furan (1.201 m – 774 m). Petit-déjeuner etremise d’un panier pique nique pour le déjeuner,randonnée de 19 km autour des barrages quialimentent en eau la ville de Saint-Etienne. Dîner etnuitée sur votre lieu d’hébergement.

DépartPetit-déjeuner et départ.Fin de nos prestations et retour dans votre région.

duHaut-ForezLes grands espaces

Randonnée sur les sommets165,00 €par personne

base 15 personnes

5 jours / 4 nuits

A partir de

Renseignements pratiques

Prix : 165 € par pers. en hébergement collectif, 268 € par personne en hôtel ** (base chambre double)

Le prix comprend : L’hébergement en chambre double en hébergement collectif ou en hôtel**, la pensioncomplète (boissons non incluses) du dîner du jour 1 au petit-déjeuner du jour 5, un dossier Rando Liberté(carte au 1/50e avec descriptif et tracé de l’itinéraire) et un guide rando, la taxe de séjour

Le prix ne comprend pas : Le transport. L’assurance annulation (2.15% du montant total du dossier),les dépenses personnelles (bar, téléphone, extras…)

Renseignements pratiques

Jour 1

Jour 2

Jour 3

Jour 4

Jour 1

Jour 2

Jour 3

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Jour 4

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La Côte RoannaiseArrivée dans le Roannais en fin de matinée.Accueil au Domaine des Palais à Ambierle, au cœur du vignoble de la Côte Roannaise. Présentation del’appellation, visite de l’exploitation avec dégustation dedifférentes cuvées. Déjeuner vigneron sur place.En début d’après-midi, découverte commentée duvillage médiéval de Saint-Haon-le-Châtel labellisé villagede caractère.En fin d’après-midi, Installation au châteaude Goutelas. Cette superbe demeure renaissance, a étéaménagée pour accueillir les groupes, elle se situe dansle vignoble des Côtes du Forez. Apéritif de bienvenue, dîner et nuitée.

Les Côtes du ForezPrise en charge par un guide conférencier du Pays d’Artet d’Histoire du Forez. Balade pédestre d’environ deuxheures au cœur des coteaux vallonnés du Forez pourune découverte de ce vignoble aux saveurs épicées duesà la présence de sols volcaniques.Déjeuner forézien en auberge.Rendez-vous à Boën-sur-Lignon, capitale du vignoble desCôtes du Forez, visite du château de Boën et de sonmusée des Vignerons du Forez, suivie d’une dégustationaccompagnée de produits du terroir.Ou Visite de la Bâtie d’Urfé, joyau de la Renaissancefrançaise et italienne construit par Claude d’Urfé au16ème siècle et visite d’une cave productrice de Côtesdu Forez et dégustation. Dîner et nuitée.

Renseignements pratiques

210,00 €par personne

à partir de 20 personnes

3 jours / 2 nuits

NATURE Séjours groupes 2013-2014

de la L oireAu fil des trois vignoblesA partir de

Le prix comprend :L’hébergement en demeure de caractère au château

de Goutelas à Marcoux, la pension complète dudéjeuner du jour 1 au déjeuner du jour 3 (kir, ¼ devin et 1 café inclus), les visites guidées et entrées

sur les sites mentionnés au programme, la gratuitéchauffeur, 2 paniers terroir.

Le prix ne comprend pas :Le supplément chambre individuelle (nous

consulter), le transport, l’assurance voyagefacultative (2.15 % du montant total du séjour), les

dépenses personnelles (bar, téléphone, extras…).

Jour 1

Informations - Réservations : Loire Réservation - Tél. 04 77 59 96 66 - e-mail : [email protected] - site : www.loiretourisme.com

Jour 2

Les Côtes du RhôneseptentrionalesAu cœur du massif du Pilat, visite guidée du pittoresquevillage médiéval de Malleval, labellisé Village deCaractère. Situé dans un écrin rocheux et surplombépar les coteaux de Côtes du Rhône ses ruelles étroitesoffrent aux visiteurs un remarquable patrimoine :grenier à sel, commanderie, demeures médiévales… Puis accueil dans une cave qui produit les A.O.CCondrieu et Saint-Joseph. Présentation du vignoble etde la cave, dégustation.Déjeuner.Fin de nos prestations et retour dans votre région.

Jour 3

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CONDITIONS GENERALESDE RESERVATIONArticles R-211-3 à R-211-11 du Code duTourisme (Loi du 22/07/2009)Article R211-3Sous réserve des exclusions prévues aux troisièmeet quatrième alinéas de l'article L. 211-7, touteoffre et toute vente de prestations de voyages oude séjours donnent lieu à la remise de documentsappropriés qui répondent aux règles définies par laprésente section. En cas de vente de titres de transport aérien ou detitres de transport sur ligne régulière non accom-pagnée de prestations liées à ces transports, levendeur délivre à l'acheteur un ou plusieurs billetsde passage pour la totalité du voyage, émis par letransporteur ou sous sa responsabilité. Dans lecas de transport à la demande, le nom et l'adressedu transporteur, pour le compte duquel les billetssont émis, doivent être mentionnés. La facturation séparée des divers éléments d'unmême forfait touristique ne soustrait pas le vendeuraux obligations qui lui sont faites par les dispositionsréglementaires de la présente section.

Article R211-3-1L'échange d'informations précontractuelles ou lamise à disposition des conditions contractuelles esteffectué par écrit. Ils peuvent se faire par voie élec-tronique dans les conditions de validité et d'exerciceprévues aux articles 1369-1 à 1369-11 du codecivil. Sont mentionnés le nom ou la raison socialeet l'adresse du vendeur ainsi que l'indication de sonimmatriculation au registre prévu au a de l'articleL. 141-3 ou, le cas échéant, le nom, l'adresse etl'indication de l'immatriculation de la fédération oude l'union mentionnées au deuxième alinéa de l'arti-cle R. 211-2.

Article R211-4Préalablement à la conclusion du contrat, le vendeurdoit communiquer au consommateur les informa-tions sur les prix, les dates et les autres élémentsconstitutifs des prestations fournies à l'occasiondu voyage ou du séjour tels que : 1° La destination, les moyens, les caractéristiques

et les catégories de transports utilisés ; 2° Le mode d'hébergement, sa situation, son niveau

de confort et ses principales caractéristiques,son homologation et son classement touristiquecorrespondant à la réglementation ou aux usagesdu pays d'accueil ;

3° Les prestations de restauration proposées ; 4° La description de l'itinéraire lorsqu'il s'agit d'un

circuit ; 5° Les formalités administratives et sanitaires à

accomplir par les nationaux ou par les ressor-tissants d'un autre Etat membre de l'Union eu-ropéenne ou d'un Etat partie à l'accord sur l'Es-pace économique européen en cas, notamment,de franchissement des frontières ainsi que leursdélais d'accomplissement ;

6° Les visites, excursions et les autres services inclusdans le forfait ou éventuellement disponibles moyen-nant un supplément de prix ;

7° La taille minimale ou maximale du groupe per-mettant la réalisation du voyage ou du séjourainsi que, si la réalisation du voyage ou du séjourest subordonnée à un nombre minimal de parti-cipants, la date limite d'information du consom-mateur en cas d'annulation du voyage ou du sé-jour ; cette date ne peut être fixée à moins devingt et un jours avant le départ ;

8° Le montant ou le pourcentage du prix à verser àtitre d'acompte à la conclusion du contrat ainsique le calendrier de paiement du solde ;

9° Les modalités de révision des prix telles queprévues par le contrat en application de l'articleR. 211-8 ;

10° Les conditions d'annulation de nature contrac-tuelle ;

11° Les conditions d'annulation définies aux articlesR. 211-9, R. 211-10 et R. 211-11 ;

12° L'information concernant la souscription facul-tative d'un contrat d'assurance couvrant lesconséquences de certains cas d'annulation oud'un contrat d'assistance couvrant certainsrisques particuliers, notamment les frais de ra-patriement en cas d'accident ou de maladie ;

13° Lorsque le contrat comporte des prestationsde transport aérien, l'information, pour chaquetronçon de vol, prévue aux articles R. 211-15à R. 211-18.

Article R211-5 En savoir plus sur cet article...Modifié par Décret n°2009-1650 du 23 décembre2009 - art. 1L'information préalable faite au consommateur en-gage le vendeur, à moins que dans celle-ci le vendeurne se soit réservé expressément le droit d'en mo-difier certains éléments. Le vendeur doit, dans cecas, indiquer clairement dans quelle mesure cettemodification peut intervenir et sur quel éléments.En tout état de cause, les modifications apportéesà l'information préalable doivent être communiquéesau consommateur avant la conclusion du contrat.

Article R211-6Le contrat conclu entre le vendeur et l'acheteurdoit être écrit, établi en double exemplaire dontl'un est remis à l'acheteur, et signé par les deuxparties. Lorsque le contrat est conclu par voie élec-tronique, il est fait application des articles 1369-1à 1369-11 du code civil. Le contrat doit comporterles clauses suivantes : 1° Le nom et l'adresse du vendeur, de son garant

et de son assureur ainsi que le nom et l'adressede l'organisateur ;

2° La destination ou les destinations du voyage et,en cas de séjour fractionné, les différentes pé-riodes et leurs dates ;

3° Les moyens, les caractéristiques et les catégo-ries des transports utilisés, les dates et lieuxde départ et de retour ;

4° Le mode d'hébergement, sa situation, son niveaude confort et ses principales caractéristiques etson classement touristique en vertu des régle-mentations ou des usages du pays d'accueil ;

5° Les prestations de restauration proposées ; 6° L'itinéraire lorsqu'il s'agit d'un circuit ; 7° Les visites, les excursions ou autres services

inclus dans le prix total du voyage ou du séjour ; 8° Le prix total des prestations facturées ainsi que

l'indication de toute révision éventuelle de cettefacturation en vertu des dispositions de l'articleR. 211-8 ;

9° L'indication, s'il y a lieu, des redevances ou taxesafférentes à certains services telles que taxesd'atterrissage, de débarquement ou d'embar-quement dans les ports et aéroports, taxes deséjour lorsqu'elles ne sont pas incluses dans leprix de la ou des prestations fournies ;

10° Le calendrier et les modalités de paiement duprix ; le dernier versement effectué par l'ache-teur ne peut être inférieur à 30 % du prix duvoyage ou du séjour et doit être effectué lorsde la remise des documents permettant deréaliser le voyage ou le séjour ;

11° Les conditions particulières demandées parl'acheteur et acceptées par le vendeur ;

12° Les modalités selon lesquelles l'acheteur peutsaisir le vendeur d'une réclamation pour inexé-cution ou mauvaise exécution du contrat, ré-clamation qui doit être adressée dans les meil-leurs délais, par tout moyen permettant d'enobtenir un accusé de réception au vendeur, et,le cas échéant, signalée par écrit, à l'organisa-teur du voyage et au prestataire de servicesconcernés ;

13° La date limite d'information de l'acheteur encas d'annulation du voyage ou du séjour par levendeur dans le cas où la réalisation du voyageou du séjour est liée à un nombre minimal departicipants, conformément aux dispositions du7° de l'article R. 211-4 ;

14° Les conditions d'annulation de nature contrac-tuelle ;

15° Les conditions d'annulation prévues aux articlesR. 211-9, R. 211-10 et R. 211-11 ;

16° Les précisions concernant les risques couvertset le montant des garanties au titre du contratd'assurance couvrant les conséquences de laresponsabilité civile professionnelle du vendeur ;

17° Les indications concernant le contrat d'assu-rance couvrant les conséquences de certainscas d'annulation souscrit par l'acheteur (numérode police et nom de l'assureur) ainsi que cellesconcernant le contrat d'assistance couvrantcertains risques particuliers, notamment lesfrais de rapatriement en cas d'accident ou demaladie ; dans ce cas, le vendeur doit remettreà l'acheteur un document précisant au minimumles risques couverts et les risques exclus ;

18° La date limite d'information du vendeur en casde cession du contrat par l'acheteur ;

19° L'engagement de fournir à l'acheteur, au moinsdix jours avant la date prévue pour son départ,les informations suivantes : a) Le nom, l'adresse et le numéro de téléphonede la représentation locale du vendeur ou, àdéfaut, les noms, adresses et numéros de té-léphone des organismes locaux susceptiblesd'aider le consommateur en cas de difficultéou, à défaut, le numéro d'appel permettantd'établir de toute urgence un contact avec levendeur ; b) Pour les voyages et séjours de mineurs àl'étranger, un numéro de téléphone et uneadresse permettant d'établir un contact directavec l'enfant ou le responsable sur place deson séjour ;

20° La clause de résiliation et de remboursementsans pénalités des sommes versées par l'ache-teur en cas de non-respect de l'obligation d'in-formation prévue au 13° de l'article R. 211 4 ;

21° L'engagement de fournir à l'acheteur, en tempsvoulu avant le début du voyage ou du séjour, lesheures de départ et d'arrivée.

Article R211-7L'acheteur peut céder son contrat à un cessionnairequi remplit les mêmes conditions que lui pour ef-fectuer le voyage ou le séjour, tant que ce contratn'a produit aucun effet.Sauf stipulation plus favorable au cédant, celui-ciest tenu d'informer le vendeur de sa décision partout moyen permettant d'en obtenir un accusé deréception au plus tard sept jours avant le début duvoyage. Lorsqu'il s'agit d'une croisière, ce délai estporté à quinze jours. Cette cession n'est soumise,en aucun cas, à une autorisation préalable du ven-deur.

Article R211-8Lorsque le contrat comporte une possibilité ex-presse de révision du prix, dans les limites prévuesà l'article L. 211-12, il doit mentionner les modalitésprécises de calcul, tant à la hausse qu'à la baisse,des variations des prix, et notamment le montantdes frais de transport et taxes y afférentes, la oules devises qui peuvent avoir une incidence sur leprix du voyage ou du séjour, la part du prix à laquelles'applique la variation, le cours de la ou des devisesretenu comme référence lors de l'établissement duprix figurant au contrat.

Article R211-9Lorsque, avant le départ de l'acheteur, le vendeurse trouve contraint d'apporter une modification àl'un des éléments essentiels du contrat telle qu'unehausse significative du prix et lorsqu'il méconnaîtl'obligation d'information mentionnée au 13° de l'ar-ticle R. 211-4, l'acheteur peut, sans préjuger desrecours en réparation pour dommages éventuelle-ment subis, et après en avoir été informé par levendeur par tout moyen permettant d'en obtenir unaccusé de réception :- soit résilier son contrat et obtenir sans pénalitéle remboursement immédiat des sommes ver-sées ;

- soit accepter la modification ou le voyage de subs-titution proposé par le vendeur ; un avenant aucontrat précisant les modifications apportées estalors signé par les parties ; toute diminution deprix vient en déduction des sommes restant éven-tuellement dues par l'acheteur et, si le paiementdéjà effectué par ce dernier excède le prix de la

prestation modifiée, le trop-perçu doit lui être res-titué avant la date de son départ.

Article R211-10Dans le cas prévu à l'article L. 211-14, lorsque,avant le départ de l'acheteur, le vendeur annule levoyage ou le séjour, il doit informer l'acheteur partout moyen permettant d'en obtenir un accusé deréception ; l'acheteur, sans préjuger des recoursen réparation des dommages éventuellement subis,obtient auprès du vendeur le remboursement im-médiat et sans pénalité des sommes versées ;l'acheteur reçoit, dans ce cas, une indemnité aumoins égale à la pénalité qu'il aurait supportée sil'annulation était intervenue de son fait à cette date. Les dispositions du présent article ne font en aucuncas obstacle à la conclusion d'un accord amiableayant pour objet l'acceptation, par l'acheteur, d'unvoyage ou séjour de substitution proposé par levendeur.

Article R211-11Lorsque, après le départ de l'acheteur, le vendeurse trouve dans l'impossibilité de fournir une partprépondérante des services prévus au contrat re-présentant un pourcentage non négligeable du prixhonoré par l'acheteur, le vendeur doit immédiate-ment prendre les dispositions suivantes sans pré-juger des recours en réparation pour dommageséventuellement subis :- soit proposer des prestations en remplacementdes prestations prévues en supportant éventuel-lement tout supplément de prix et, si les presta-tions acceptées par l'acheteur sont de qualité in-férieure, le vendeur doit lui rembourser, dès sonretour, la différence de prix ;

- soit, s'il ne peut proposer aucune prestation deremplacement ou si celles-ci sont refusées parl'acheteur pour des motifs valables, fournir à l'ache-teur, sans supplément de prix, des titres de trans-port pour assurer son retour dans des conditionspouvant être jugées équivalentes vers le lieu dedépart ou vers un autre lieu accepté par les deuxparties.

Les dispositions du présent article sont applicablesen cas de non-respect de l'obligation prévue au 13°de l'article R. 211-4.

CONDITIONS PARTICULIERESDE RESERVATION « GROUPES »DU RESEAU NATIONALDES DESTINATIONS DEPARTEMENTALES

Article 1 – Les Agences de Réservation Touristique

Les Agences de Réservation Touristique, membresdu Réseau National des Destinations Départemen-tales (Rn2D), sont conçues pour assurer la réser-vation et la vente de tous les types de prestationsde loisirs et d'accueil, principalement en espace ru-ral. Ils facilitent la démarche du public en lui offrantun choix de nombreuses prestations et en assurantune réservation rapide et sûre. Les Agences deRéservation Touristique sont des instruments d'in-térêt général mis à la disposition de tous les typesde prestataires qui en sont membres et qui ontpassé avec eux une convention de mandat.

Article 1 bis - InformationLa présente brochure constitue l'offre préalable vi-sée par les conditions générales ci-contre et elleengage l’Agence de Réservation Touristique de laLoire, également dénommée Loire Réservation.Toutefois des modifications peuvent naturellementintervenir dans la nature des prestations. Confor-mément à l'article R211-5 du Code du Tourisme, sides modifications intervenaient, elles seraient por-tées par écrit à la connaissance du client, parl’Agence de Réservation Touristique avant la conclu-sion du contrat.

Article 2 - ResponsabilitéL’Agence de Réservation Touristique est responsabledans les termes de l'article L211-16 du Code duTourisme, qui stipule :« Toute personne physique ou morale qui se livreaux opérations mentionnées à l'article L. 211-1 estresponsable de plein droit à l'égard de l'acheteurde la bonne exécution des obligations résultant ducontrat, que ce contrat ait été conclu à distance ounon et que ces obligations soient à exécuter parelle-même ou par d'autres prestataires de services,sans préjudice de son droit de recours contre ceux-ci et dans la limite des dédommagements prévuspar les conventions internationales.Toutefois, elle peut s'exonérer de tout ou partie desa responsabilité en apportant la preuve que l'inexé-cution ou la mauvaise exécution du contrat est im-putable soit à l'acheteur, soit au fait, imprévisibleet insurmontable, d'un tiers étranger à la fournituredes prestations prévues au contrat, soit à un casde force majeure. »

Article 3 - RéservationLa réservation devient ferme lorsqu'un acompte re-présentant 25% du prix du séjour et un exemplairedu contrat signé par le client, ont été retournés àl’Agence de Réservation Touristique avant la datelimite figurant sur le contrat.Cependant toute option téléphonique ou écrite n'estreconnue par l’Agence de Réservation Touristiqueque comme une prise d'intérêt à l'une de ses réali-sations. Elle ne peut occasionner aucune réservationde sa part.

Article 4 - Inscriptions tardivesEn cas d'inscriptions tardives moins de 30 joursavant le début du séjour, la totalité du règlementsera exigée à la réservation.

Article 5 - Règlement du soldeLe client devra verser au service de réservation,sur présentation d'une facture, le solde de la pres-tation convenue et restant due, et ceci un moisavant le début des prestations (excursion, séjour,...),sous réserve du respect de l'article R.211-6,10)du Code du Tourisme, ainsi que la liste nominativedes membres du groupe comportant la liste précisedes personnes partageant les chambres.Le client n'ayant pas versé le solde à la date conve-nue est considéré comme ayant annulé son voyage.Dès lors, la prestation est de nouveau offerte à lavente et aucun remboursement ne sera effectué.Article 6 - Bons d'échange

Dès réception du solde, le service de réservationadresse au client un bon d'échange que celui-ci doitremettre au(x) prestataire(s) lors de son arrivée,et éventuellement pendant le séjour.

Article 7 - ArrivéeLe groupe doit se présenter au jour et à l'heurementionnés sur le (ou les) bon(s) d'échange.En cas d'arrivée tardive ou différée ou d'empêche-ment de dernière minute, le client doit prévenir di-rectement le(s) prestataire(s) dont l'adresse et letéléphone figurent sur le(s) bon(s) d'échange.Les prestations non consommées au titre de ce re-tard resteront dues et ne pourront donner lieu àaucun remboursement.

Article 8 - AnnulationToute annulation doit être notifiée par lettre recom-mandée ou par télégramme à l’Agence de Réserva-tion Touristique. L'annulation émanant du client en-traîne, outre les frais de dossier, les retenuessuivantes :

a) D'individuels dans un groupe :- annulation plus de 30 jours avant le début duséjour : 10 % du prix du séjour,

- annulation entre le 30ème et le 21ème jour in-clus : 25 % du prix du séjour,

- annulation entre le 20ème et le 8ème jour inclus: 50 % du prix du séjour,

- annulation entre le 7ème et le 2ème jour inclus:75 % du prix du séjour,

- annulation à moins de 2 jours : 90 % du prixdu séjour.

En cas de non présentation du client, il ne seraprocédé à aucun remboursement.

b) D'un groupe :- jusqu'à 60 jours avant le départ : 23€ / per-sonne,

- entre 30 et 21 jours : 25 % du forfait / per-sonne,

- entre 20 et 8 jours : 50 % du forfait / per-sonne,

- entre 7 et 2 jours : 75 % du forfait / personne,- moins de 2 jours du départ ou non présentationdu groupe : 100 % du forfait / personne.

Article 9 - Interruption de séjourEn cas d'interruption du séjour par le client, il nesera procédé à aucun remboursement.

Article 10 - AssurancesL’Agence de Réservation Touristique attire l'attentiondu client sur la possibilité de souscrire un contratd'assurance couvrant les conséquences d'une an-nulation résultant de certaines causes

Article 11 - Modification par le service de réserva-tion d'un élément substantiel du contratSe reporter à l'article R211-9 du Code du Tou-risme.

Article 12 - Annulation du fait du vendeurSe reporter à l'article R211-10 du Code du Tou-risme.

Article 13 - Empêchement pour le vendeur de fourniren cours de séjour les prestations prévues dans lecontrat. Se reporter à l'article R211-11 du Codedu Tourisme.

Article 14 - RéclamationToute réclamation relative à l'inexécution ou à lamauvaise exécution du contrat doit être adresséeà l’Agence de Réservation Touristique dans les meil-leurs délais, par lettre recommandée avec accuséde réception, et peut être signalée par écrit, éven-tuellement à l'organisateur du voyage et au presta-taire de service concerné.

Article 15 - HôtelsLes prix comprennent la location de la chambre etle petit-déjeuner, la demi-pension ou la pension com-plète. Sauf indication contraire, ils ne comprennentpas les boissons des repas. Lorsqu'un client occupeseul une chambre prévue pour loger deux per-sonnes, il lui est facturé un supplément dénommé"supplément chambre individuelle". Le jour du dé-part, la chambre doit être libérée avant midi.

Article 16 - Assurance Responsabilité CivileProfessionnelleL’Agence de Réservation Touristique Loire a souscritune assurance auprès de AXA ASSURANCE à hau-teur de 30490,00 € par année d'assurance et parsinistre, dommages corporels, matériels et imma-tériels confondus, contrat n° 637092750000 afinde couvrir les conséquences de la ResponsabilitéCivile Professionnelle que l’Agence de RéservationTouristique Loire peut encourir.

Agence de Réservation Touristique Loire : LOIRE RESERVATIONSiège social : 22 rue Balay42000 SAINT ETIENNEForme juridique : Association Loi 1901N° SIRET : 413 378 142 00025Code APE / 7911ZN° d’immatriculation Atout France :IMO42110004Garantie financière : Société Généralesis Immeuble Auréalys192 avenue Thiers - 69006 LYONEdition de Janvier 2013.

Cette brochure est remise à titre d’informations etne constitue pas un document contractuel. Des fluc-tuations d’ordre économique peuvent entraîner desvariations de tarifs et des prestations. Ces modifica-tions éventuelles ne sauraient engager la responsa-bilité de Loire Tourisme. Les éléments descriptifs desséjours ne sont à considérer que dans un but d’exem-ple et ne peuvent en aucun cas constituer un contratpartiel ou total. Ce document a été réalisé avec leplus grand soin et une attention particulière a été ap-portée aux renseignements qui y figurent. Toutefoisdes erreurs ont pu se produire dont Loire Tourismene saurait être tenu pour responsable. Les photos nesont pas sontractuelles.

Agence de réservation touristique Loire - 22, rue Balaÿ - 42000 SAINT-ETIENNETél. : + 33 (0)4 77 59 96 66 - Fax : + 33 (0)4 77 59 96 79 - E-mail : [email protected] - Site : www.loiretourisme.com

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Excursion groupe 2013-2014_Mise en page 1 01/03/13 10:39 Page8