SIA 2019 - GUIDE DE L’EXPO“ANT...expo-Porte de Versailles. . Arrêt et stationnement interdits sur les couloirs de circulation. Au 03/03/2019 . Stationnement interdit sur les périmètres

GUIDE DE L’EXPO“ANT

1

> Navigation interactive, cliquez sur les titres pour accéder aux informations recherchées

MODE D’EMPLOI

INFORMATIONS PRATIQUES

AMÉNAGEMENT DES STANDS

RÈGLEMENTS & FORMALITÉS


2

MODE D’EMPLOI

DEUX OUTIL“ POUR PRÉPARER VOTRE PARTICIPATION AU “ALON

• LA BOUTIQUE EN LIGNE de l’Espa e Exposant, cliquez ici Dans cette boutique, vous pouvez commander vos

prestations techniques jus u’au Lundi 18 février 2019.

(Attention, à partir du Mardi 19 février 2019, les

prestations techniques seront à commander directement

sur site en salle Europe, situ e à l’e t e du Pavillo .

https://event.salon-agriculture.com/2019/


3


• Accès / circulation & stationnement

• Accroches & alimentations aériennes, ponts & lumières

• Animations sur stand

• Architecture & Décoration

• Assurance complémentaire

• Badges d’a s

• Contacts utiles

• Horaires exposants Montage / Ouverture / Démontage

• Hygiène et protection de la santé

• Nettoyage / Remise en état

• Restauration pour les exposants

• Salles de Réunion / Conférences

• Surveillance des pavillons / Gardiennage des stands

RETOUR AU SOMMAIRE

SALON INTERNATIONAL DE L’AGRICULTURE - 23 FÉVRIER > 3 MARS 2019 - PARC DES EXPOSITIONS PORTE DE VERSAILLES - PARIS


ACCÈS/CIRCULATION & STATIONNEMENT 1/8 ACCÈS AU PARC DES EXPOSITIONS PORTE DE VERSAILLES - PARIS

RETOUR AU SOMMAIRE

5


ACCÈS/CIRCULATION & STATIONNEMENT 2/8 ACCÈS AUX PAVILLONS

Montage

Période Type de

Stationnement Porte d'accès Observations véhicule

Le 18/02/2019 à partir de 8h00 au

22/02/2019 Tous types

Auprès du Pavillon 1

Entrée Porte M Sortie Portes T,S

Les 21 et 22/02/2019

Betaillères - BOVINS

Bétaillère - OVINS ET PORCINS

Autres véhicules


Entrée Porte M Sortie Portes S

Entrée Porte M Sortie Portes L

Entrée Porte T Sortie Portes L


22/02/2019

Tous types Auprès du

Pavillon 2/2 Entrée Porte D Sortie Porte D

Tous types Auprès du Pavillon 4

Entrée Porte D Sortie Porte D


22/02/2019

Tous types

Auprès du Pavillon 2/3 et 3

Entrée Porte D Sortie Porte D,H*


Pavillon 5/2-5/3 Entrée Porte B Sortie Porte D


22/02/2019


Pavillon 2/1 Entrée Porte K Sortie Porte D,J*


Pavillon 5/1 Entrée Porte B Sortie Porte D


Pavillon 7/1 Entrée Porte D Sortie Porte D,H*

Ouverture au public . Livraison autorisées de 7H00 à 8h30 à la porte D, M ou K.

. Durée de livraison limitée à 1 HEURE avec LAISSEZ PASSER horodaté lors du passage en porte D, M ou K

Du 23/02/2019 . Aucun stationnement, ni stockage d'aucune sorte ne sont autorisés à l'intérieur de Paris expo-Porte de Versailles.

. Arrêt et stationnement interdits sur les couloirs de circulation.

Au 03/03/2019 . Stationnement interdit sur les périmètres de sécurité, dès l'heure d'ouverture au public.

. PARKINGS EXPOSANTS ET VISITEURS OUVERTS DE 8H00 A 23H00. (Extension des horaires d'ouverture des parkings si nocturne).

. Venir avant l'heure d'ouverture des portes de Paris expo-Porte de Versailles, c'est perdre du temps et embouteiller le quartier.

RETOUR AU SOMMAIRE

6


ACCÈS/CIRCULATION & STATIONNEMENT 3/8 ACCÈS AUX PAVILLONS

Démontage

Le 03/03/2019

A partir de 19h00 Tous types de véhicules < 3.5 T

Auprès du Pavillon 7/1

Entrée Porte D

Sortie Porte D, H*

A partir de 21h00 Tous types

jusqu'au 06/03/2019 à 17h00

Le 03/03/2019

A partir de 19h00 Tous types de véhicules < 3.5 T Auprès du Pavillon

2/1 Auprès du pavillon

2/2 Auprès des Pavillons

5

Entrée Porte K (Pour le 2/1) Entrée Porte

D (Pour 2/2 et 5)

Sortie Porte D,J* Entrée Porte D Entrée Porte D


jusqu'au 05/03/2019 à 12h00

Le 03/03/2019

A partir de 19h00 Tous types de véhicules < 19 T

Auprès du Pavillon 3 Entrée Porte

D Sortie Porte D


jusqu'au 06/03/2019 à 12h00

Le 03/03/2019

A partir de 19h00 à minuit

Bétaillères - BOVINS Bétaillères - OVINS ET

PORCINS autres véhicules


Entrée Porte

M Entrée Porte

M

Sortie Porte S Sortie Porte L Sortie Porte T


jusqu'au 06/03/2019 à 17h00

IMPORTANT : Tout véhicule en infraction sera enlevé sans préavis et aux frais et risques de son

propriétaire. La gratuité du stationnement cessera le 22/02/2019 à Minuit. Tous les véhicules

légers (<1m90 ) seront dirigés vers un parking gratuit afin de fluidifier les abords du pavillon

pendant le montage. Le parking héliport sera également en gratuit pour le stationnement des VUL

et poids lourds pendant le montage et démontage.

RETOUR AU SOMMAIRE

7


ACCÈS/CIRCULATION & STATIONNEMENT 4/8

CIRCULATION DANS LE PARC

La i ulatio à l’i t ieu du Pa est sou ise à des esu es. Vous de ez ous o fo e et e aviser vos installateurs, transporteurs et fournisseurs divers.

N'oubliez pas de leur communiquer votre numéro de stand et de Pavillon.

Respect du code de la route

Vitesse limitée à 20 km/h

Arrêt et stationnement interdits sur les couloirs de circulation

La circulation est interdite dans les pavillons à tous les véhicules.

Tout véhicule en infraction sera enlevé sans préavis, aux frais et risques de son propriétaire/du

contrevenant.

Des agents sont mis en place par le Parc des Expositions pour vous aider à circuler et à stationner : suivez attentivement leurs consignes.

RETOUR AU SOMMAIRE

8

z INFORMATIONS PRATIQUES


STATIONNEMENT

> Pendant le montage

Montage / Démontage : stationnement gratuit sous se e de espe te les ho ai es d’a s et les aires et parkings de stationnement réservés à cet effet par le Parc des Expositions.

Les hi ules de tou is e e so t pas ad is à l’i t ieu du Pa .

L’a s des a io s se a sou is à des o ditio s pa ti uli es selo l’afflue e autou du(des)

pavillon(s) concerné(s).

Aucun engin motorisé ne sera autorisé à rentrer dans les pavillons le vendredi 22 février 2019

sauf d ogatio e eptio elle de l’o ga isateu .

Pendant le montage, évitez la période 10h00 / 13h00

Évitez les livraisons la veille de l'ouverture de l'exposition.

Faites repartir vos véhicules dès qu'ils sont déchargés.

> Le soir du démontage

A la fe etu e du salo , seuls les ha iots à ai et ha iots plats so t auto is s. L’a s des engins roulants dans les pavillons est autorisé 1 heure après la fermeture au public, sous réserve

de l’ olutio du ha tie .

Venir avant l'heure d'ouverture des portes du Parc des Expositions, c'est perdre du temps et

embouteiller le quartier.

RETOUR AU SOMMAIRE

9



STATIONNEMENT

> Pe da t la p iode d’ouve tu e

Les livraisons sont autorisées de 7h à h ap s o t ôle à l’e t e du Pa des E positio s et l’o te tio d’u a a o te po ai e de li aiso .

Au u statio e e t, sto kage d’au u e so te e so t auto is s à l’i t ieu du Pa des Expositions. Le stationnement est interdit sur les couloirs de circulation et sur les périmètres de

s u it , d s l’heu e d’ou e tu e au Pu li .

Attention : à partir du samedi 23 février 2019 à 8h, tous les véhicules positionnés aux abords des pavillons devront avoir quitté cet emplacement pour se garer dans le parking défini sous peine d’e l e e t et de ise e fou i e.

RÉSERVER UN PARKING

Des abonnements forfaitaires de parkings sont proposés (Parking R et Parking F) et à réserver

dans votre Espace Exposants.

Pe da t l’ou e tu e du salo , ous pou ez a heter des places de parking à l’Accueil Exposants.

Les parkings Exposants sont ouverts de 8h à 23h tous les jours pendant la manifestation.

NOMBRE DE PLACE(S) DE PARKING EN FONCTION DE LA SURFACE DE VOTRE STAND

Les travaux de modernisation de Paris Expo porte de Versailles nous amènent à réduire les

capacités de stationnement de nos parkings. Aussi, les commandes de places de parking VL seront

soumises à la règle de répartition suivante :

- 1 à 25 m² : 1 place

- 26 à 60 m² : 2 places

- 61 à 85 m² : 3 places

- 86 à 150 m² : 4 places

- Au-delà de 151 m² : 6 places

RETOUR AU SOMMAIRE

10



ENREGISTRER SON VEHICULE SUR LOGIPASS

NOUVEAUTE VIPARIS :

Tous les hi ules i te e a t e p iode de o tage et d o tage de l’ e e t, ou e heu es de li aiso e p iode d’ou e tu e au pu li , doi e t s’e egist e su Logipass pour accéder au parc des expositions. Seuls les véhicules légers vides se rendant au parking F (et non sur les zones logistiques) en phase de o tage et d o tage ’o t pas esoi de s’e egist e su Logipass.

Chaque entreprise ou chaque intervenant peut se créer son propre compte. Ce compte permet de s’i s i e su des plages ho ai es p ises. La du e da s le te ps d’u e li aiso est limitée à 2 heures pour les utilitaires et à 4 heures pour les camions poids lourds afin de permettre à tous d’effe tue ses li aiso s dans de bonnes conditions. Une hotline est mise en place pour les exposants / intervenants qui auraient une question au : + 33(0)1 40 68 11 30 / [email protected]

Procédure à suivre :

mailto:[email protected]

RETOUR AU SOMMAIRE

11

RETOUR AU SOMMAIRE

12

RETOUR AU SOMMAIRE

13


ACCÈS/CIRCULATION & STATIONNEMENT in

8/8

PLAN DU SALON

RETOUR AU SOMMAIRE

14

Accrochage et alimentation aériennes. Ponts et kits lumière

COMEXPOSIUM vous accompagne avec son partenaire VERSANT EVENEMENT qui

réalise une prestation globale pour la mise en scène de votre espace. Son stock de

structures scéniques varié permet de répondre à toutes vos demandes. De la surface la

plus grande à la plus élaborée, VERSANT vous accompagne à tous les stades de votre

projet : conseils, études techniques, choix des structures, mise en lumière etc.

Prestation à commander dans votre Espace Exposants rubrique

« Ma Boutique ».


ACCROCHE“ & ALIMENTATION“ AÉRIENNE“, PONT“ & LUMIÈRE“

RETOUR AU SOMMAIRE

15


ANIMATIONS SUR STAND

Le Salo I te atio al de l’Ag i ultu e a ta li des o es afi de ga a ti la o e te ue du salon et un confort de visite optimal.

Toute li e t d’a i atio est laiss e au e posa ts sous se e de l’appli atio des dispositions

ci-dessous dans le respect du planning horaires exposants.

ANIMATION MUSICALE

L’e posa t ui souhaite alise u e a i atio usi ale su so sta d doit e i fo e p ala le e t l’o ga isateu . Toute a i atio usi ale e se a auto is e u’après accord de

l’O ga isateu , su p se tatio d’u p ojet p is at iel et sou e so o e utilis s, t pe d’a i atio … . Pou so o ise u sta d a e des suppo ts e egist s CD, DVD… et o te i l’auto isatio p ala le de la “ACEM, il suffit d’effe tuer votre déclaration en ligne :

www.sacem.fr/cms/home/utilisateurs/diffuser/stands/sonorisation-stand

et envoyer le règlement du forfait avant le salon.

Dans tous les cas, la puissance des enceintes ne pourra pas excéder 30 watts. Elles seront

tou es e s l’i t ieu du sta d et i li es e s le sol. Le olu e so o e e doit pas d passe 70 décibels.

Le non-respect de ces dispositions entraînera, sans préavis, la fermeture du stand ou de

l’a i atio du sta d de l’e posa t, pa l’O ga isateu . L’e posa t s’e gage à e pas d passe une

du e a i u de heu es d’a i atio pa jou et e au ho ai es fi s a e l’O ga isateu .

IMPORTANT : LES PRESTATIONS QUI NE SONT PAS AUTORISÉES

La dist i utio ou la d pose de p ospe tus da s les all es du salo , à l’e t e de l’e positio , su l’all e e t ale et da s tout le Pa des E positio s sauf a o d de l’O ga isateu

Les animations dans les allées (robots, hôtesses, ho e sa d i h…

http://www.sacem.fr/cms/home/utilisateurs/diffuser/stands/sonorisation-stand

RETOUR AU SOMMAIRE

16


ARCHITECTURE & DÉCORATION

> À RETROUVER DANS LA PLATEFORME ESPACE EXPOSANTS

Les gles d’A hite tu e & de D o atio du salo

Les gles d’A hite tu e & de D o atio des R gio s de F a e Les règlements particuliers

Le gle e t d’a chitecture et de décoration du Salo I te atio al de l’Ag i ultu e e e se les o es de p se tatio d’a age e ts des sta ds, ta lies pou ga a ti la o e te ue du

salon et un confort de visite. Ces normes intègrent également les règles de Sécurité & Incendie en

vigueur sur les salons, foires et expositions.

Le “alo I te atio al de l’Ag i ultu e est gi pa u gle e t pa ti ulie , e fo tio des sp ifi it s u’il p se te. Cha ue p ojet de sta d u, de stand réutilisé, ou bien de stand équipé

a ag pa le “alo I te atio al de l’Ag i ultu e ais su le uel ie d ait s’adjoi d e des éléments de décors nouveaux, devra être soumis pour approbation au plus tard le 25 janvier 2019.

NOUVEAU

Pour les pavillons 3, 4 et 5/1, 5/2, 7/1 le plan de votre stand doit être soumis pour acceptation au

se i e d’A hite tu e du salo a a t le 25 janvier 2019 :

DECOPLUS

13, rue de Fourqueux - 78100 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE - Tél. : +33 (0) 9 67 78 93 85

Contact : Elisabeth TOUGARD - E-mail : [email protected]

Autres pavillons : plans à transmettre au Responsable Logistique et Sécurité en fonction du (des) hall(s)

concerné(s) :

Pavillons 1 / 2-1 & 2/2

Laurent DIALLO Tel: +33 (0)1 76 77 12 68 Email: [email protected]

CHAQUE PLAN DEVRA COMPORTER

Pla « ue de dessus » a e les e tio s d’ helles, de ôtes et du positio e e t des retraits

(mitoyenneté et allée)

Pla e « oupes » a e les e tio s d’ helles, de ôtes et de hauteurs des volumes projetés

TRES IMPORTANT

Tout projet qui ne respecterait pas les règles fixées sera refusé et à fortiori, tout stand monté sans accord du Salon I te atio al de l’Ag i ultu e pou a t e d o t , au f ais de l’e posa t.



RETOUR AU SOMMAIRE

17


ASSURANCE COMPLÉMENTAIRE

À RETROUVER DANS LA PLATEFORME ESPACE EXPOSANTS

Pour connaître la règlementation de vos assurances pendant le salon, consultez dans votre espace Exposant la rubrique « Règlements » et pour commander une assurance complémentaire la rubrique « Ma boutique ».

ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS COMPLÉMENTAIRES

Les exposants ont la possibilit de sous i e aup s de l’Organisateur du Salon International de

l’Ag i ultu e u e assu a e o pl e tai e ou a t leu s ie s si la aleu de es de ie s e de le o ta t ga a ti pa l’off e d’assu a e sous ite da s le dossier de participation.

Cette garantie prendra effet la veille de l’ou e tu e au pu li à 19h le 22/02/2019) au soir de la

fermeture au public (19h le 03/03/2019). La prime sera de 0,27 % de la valeur des biens assurés.

ASSURANCE ÉCRAN PLASMA & LCD

Les exposants ont la possibilité de souscrire auprès de l’O ga isateu du Salon International de

l’Ag i ultu e une assurance spécifique pour les écrans plasmas et LCD, fixés ou câblés solidement

à la structure du stand.

Cette garantie prendra effet le matin de l’ou e tu e au pu li à h le / / au soi de la fermeture au public (19h00 le 03/03/2019).

La p i e se a de % de la aleu du at iel, a e u i i u de € pa a ga a ti.

SINISTRE

Au u si ist e e pou a t e p is e ha ge s’il ’a pas t d la à l’a ueil e posa t du salo da s u d lai de jou s ou s, s’il s’agit d’u ol, jou s ou s pou les aut es do ages. Toute déclaration de sinistre devra impérativement mentionner la date, les circonstances du

sinistre et le montant approximatif des dommages et devra être accompagnée du dépôt de

plainte original en cas de vol.

COMMISSARIAT DE POLICE DU XV°

250, rue de Vaugirard - 75015 PARIS - FRANCE

Tél. : +33 (0)1 53 68 81 00

PGS VIPARIS (situé devant le Hall 5)

Pour un dépôt de plai te u i ue e t si u tie s ’a pas t ide tifi et u’il ’ a pas eu de iole e.

Vous avez aussi la possibilité d’enregistrer une pré-plainte en ligne sur le site https://www.pre-

plainte-en-ligne.gouv.fr/ Il faudra ensuite prendre rendez-vous au commissariat ou à la brigade de

gendarmerie de votre choix pour signer la plainte.

https://www.pre-plainte-en-ligne.gouv.fr/

https://www.pre-plainte-en-ligne.gouv.fr/

RETOUR AU SOMMAIRE

18


BADGE“ D’ACCÈ“

TRÈS IMPORTANT : PORT DU BADGE OBLIGATOIRE

Pou p t e à l’i t ieu des Pavillons d’e positio s, toute pe so e doit t e u ie d’u adge d’a s “alo I te atio al de l’Ag i ultu e et doit i p ati e e t le po te e p iode

de o tage, d’ou e tu e et de d o tage. Un o t ôle de la pi e d’ide tit sera effectué aux abords des pavillons.

L’ uipe e t de s u it et le port des chaussures de sécurité est obligatoire, dans le cas

o t ai e l’a s au pa illo s se a efus en période de montage et démontage.

E-BADGE EXPOSANT

Le E- adge e posa t pe et d’a de au Pa des E positio s pe da t la p iode de o tage, d’ou e tu e et de d o tage selo les ho ai es i di u s su le pla i g ho ai es e posa ts. Voi fiche Horaires Exposants -Cliquez ici)

En p iode d’ouve tu e, le nombre de passages journalier est limité à 3 accès quotidiens avec

un intervalle de 30 minutes minimum entre deux passages.

Le nombre de badges disponibles est calculé automatiquement en fonction de la surface du

stand selon le barème indiqué ci-dessous

Surface Nombre de badges Surface Nombre de badges

6 à 12m² 3 101 à 150m² 18

13 à 24m² 4 151 à 250m² 21

25 à 50m² 9 251 à 300m² 28

51 à 75m² 12 > 301m² 35

76 à 100m² 15

Votre E-badge exposant sera à imprimer en amont via votre espace exposant. Il vous servira aussi pendant la période de montage. Impression possible sur site aux portes A et D.

BADGE MONTAGE / DÉMONTAGE

Déclarez vos prestataires directement en ligne dans votre Espace Exposants afi u’ils puisse t ta li leu s badges de montage et démontage.

Pour des raisons de sécurité, la photo est obligatoire.

Le badge montage/d o tage pe et à os p estatai es d’a de au Pa des E positio s pe da t la période de montage, et de démontage selon les horaires indiqués sur le badge.

Il ’est pas vala le pe da t la p iode d’ouve tu e du sa edi 23 février au dimanche 03 mars 2019, p iode pe da t la uelle os p estatai es doi e t t e u is d’u adge e posa t.

E-BADGE INTERVENANT EXPOSANT

Le E-badge « Intervenant Exposant » est destiné à toute personne non exposante intervenant

po tuelle e t su u sta d d o st ateu , a i ateu … . Ce badge est valable une journée unique

durant la durée du salon, avec 3 passages sur la journée aux horaires ci-après soit de 7h00 à 20h00.

RETOUR AU SOMMAIRE

19


CONTACTS UTILES

1/2

POUR TOUTE INFORMATION, CONTACTEZ LA HOTLINE : +33 (0)1 40 68 23 00

Du Lundi au Vendredi, de 9h à 18h

Accroches et alimentations aériennes - Ponts et Kit lumières

VERSANT ÉVÉNEMENTS Tél. : +33(0)1 46 38 58 71 E-mail : [email protected] Site web : www.versantevenement.com:

Accès des personnes handicapées sur site

POINT INFO VIPARIS +33 (0)1 57 25 15 15

Architecture et décoration (contrôle des plans) Pavillons 3 / 4 /5-1 /5-2/7-1

DECOPLUS

13, rue de Fourqueux 78100 St Germain en Laye- France Tél. : +33 (0) 9 67 78 93 85 Contact : Elisabeth TOUGARD E-mail : [email protected]

Assurances complémentaires SIACI

18, rue de Courcelles - 75008 Paris -France Tél : + 33(0)1 44 20 29 81 Fax : + 33(0)1 44 20 29 80 E-mail : [email protected]

Douanes Françaises INFO DOUANES SERVICE

Depuis la France : . €/

Depuis l’ t a ge : + 33 1 72 40 78 50 Site web : www.douane.gouv.fr/

D oit d’auteu SACEM

Délégation Régionale de St Gratien 16 avenue Gabriel Péri - BP 103 95210 ST Gratien - France Tél : + 33(0)1 76 76 74 80 Site web : www.sacem.fr/

Hygiène et Protection de la Santé SOCIÉTÉ D.O.T.

93, rue du chateau - 92100 Boulogne - France Tél : + 33(0)1 46 05 17 85 Fax : + 33(0)1 46 05 76 48 E-mail : [email protected]

Hôpital HÔPITAL GEORGES

POMPIDOU 20 rue Leblanc - 75015 - Paris - France Tél. : + 33(0)1 56 09 20 00

Ignifugation GROUPEMENT NON FEU

37-39 rue de Neuilly - BP 121 92582 Clichy - France Tél : + 33(0)1 47 56 30 80 Fax : + 33(0)1 47 37 06 20 Site web : www.securofeu.com/ E-mail : [email protected]

RETROUVEZ LA LISTE DES PRESTATAIRES DANS VOTRE ESPACE EXPOSANT


http://www.versantevenement.com/



http://www.douane.gouv.fr/

http://www.sacem.fr/


http://www.securofeu.com/


RETOUR AU SOMMAIRE

20


CONTACTS UTILES

2/2

CONTACTS UTILES (SUITE ET FIN)

Parc des Expositions LIVRAISON

DE MARCHANDISES

“alo I te atio al de l’Ag i ultu e VIPARIS- Porte de Versailles Nom de votre société Pavillon / numéro de votre stand Porte de Versailles - 75 015 Paris- France

Parc des Expositions VIPARIS PORTE DE VERSAILLES Tél : + 33(0)1 40 68 16 16

Police COMMISSARIAT DE POLICE DU

XV°ARRONDISSEMENT

250, rue de Vaugirard 75015 Paris - France Tél : + 33(0)1 53 68 81 81

Récupération de la TVA TEVEA INTERNATIONAL

29-31 rue Saint Augustin 75002 - Paris 6 - France Tél : +33(0)1 42 24 96 96 Fax. : + 33(0)1 42 24 89 23 E-mail : [email protected] Site web : www.tevea-international.com

Restauration sur stand AREAS

Filiale ELior Group

AREAS - filiale Elior Group

Service commercial

Tél. : + 33(0)1 57 25 10 00

E-mail : [email protected]

Site web : www.elior-parcexpos.com

Restauration sur stand (déclaration traiteurs extérieurs)

VIPARIS Myriam MOTTIN Tél. : +33 (0)1 40 68 14 46 E-mail : [email protected]

Sécurité Incendie CABINET SÉCURITÉ

& INCENDIE RAILLARD

10, rue Frédéric Passy 92200 Neuilly sur Seine - France Tél : + 33(0)1 47 22 72 18 Portable : + 33(0)6 07 91 37 72 E-mail : [email protected]

Service Médical PAVILLON 1 + 33(0)1 72 72 16 48


http://www.tevea-international.com/


http://www.elior-parcexpos.com/



RETOUR AU SOMMAIRE

21


HORAIRES EXPOSANTS MONTAGE/OUVERTURE/DÉMONTAGE 1/2 HORAIRES EXPOSANTS SIA 2019

Pavillons Date arrivée stands nus

Date arrivée stands équipés

Horaires de montage * Horaires démontage

STANDS NUS Mise sous tension

1 Lundi

18/02/2019 Jeudi

21/02/2019

Du 18/02 au 20/02 : 8h-20h Le 21/02 : 8h22h Le 22/02 : 8h-24h

Le 03/03 : 19h-24h Le 04/03 : 8h-20h Le 05/03 : 8h-20h Le 06/03 : 8h-19h

Jeudi 21/02 : 8-20h

Vendredi 22/02 : 7-24h

Samedi 23/02 : 7-19h30

Dimanche 24/02 au Dimanche 03/03 de 8h30 à 19h30

2-1 Mercredi

20/02/2019 Jeudi

21/02/2019

Le 20/02 : 8h-20h Le 21/02 : 8h-22h Le 22/02 : 8h-24h

Le 03/03 : 19h-24h Le 04/03 : 8h-20h Le 05/03 : 8h-12h

2-2 Lundi

18/02/2019 Jeudi

21/02/2019

Du 18/02 au 20/02 : 8h-20h Le 21/02 : 8h-22h Le 22/02 : 8h-24h

Le 03/03 : 19h-24h Le 04/03 : 8h-20h Le 05/03 : 8h-12h

3 Mardi

19/02/2019 Jeudi

21/02/2019

Du 19/02 au 20/02 : 8h-20h Le 21/02 : 8h-22h Le 22/02 : 8h-24h

Le 03/03 : 19h-24h Le 04/03 : 8h-20h Le 05/03 : 8h-20h

4 Lundi

18/02/2019 Jeudi

21/02/2019

Du 18/02 au 20/02 : 8h-20h Le 21/02 : 8h-22h Le 22/02 : 8h-24h


5/1 Mercredi

20/02/2019 Jeudi

21/02/2019

Le 20/02 : 8h-20h Le 21/02 : 8h-22h Le 22/02 : 8h-24h

Le 03/03 : 19h-24h Le 04/03 : 8h-20h Le 05/03 : 8h-12h

5/2 Mercredi

20/02/2019 Jeudi

21/02/2019

Le 20/02 : 8h-20h Le 21/02 : 8h-22h Le 22/02 : 8h-24h

Le 03/03 : 19h-24h Le 04/03 : 8h-20h Le 05/03 : 8h-12h

7-1 Mercredi

20/02/2019 Jeudi

21/02/2019

Le 20/02 : 8h-20h Le 21/02 : 8h-22h Le 22/02 : 8h-24h

Le 03/03 : 19h-24h Le 04/03 : 8h-12h

La mise sous tension du Samedi 23/02 est de 7h à 19h30. Du Dimanche 24/02 au Dimanche 03/03, elle est

de 8h30 à 19h30. Les stands équipés seront démontés le lundi 4 mars 2019 à partir de 8h. Les réserves et

meubles doivent être vidés le dimanche 3 mars 2019 entre 19h et 24h.

IMPORTANT

Pour toute demande de coffret électrique avant le jeudi 21 février 2019, e i d’effe tue ot e commande de branchement de chantier sur devis dans votre boutique en ligne.

NB : Pou toute de a de d’u a he e t le t i ue pe a ent (24/24h), si vous avez déjà un

branchement électrique intermittent, vous devez commander un changement de mode (passage de

l’i te itte t au pe a e t et e suite u e aug e tatio de puissa e si ous souhaitez passe d’u kW à un 4 kW par exemple.

RETOUR AU SOMMAIRE

22


HORAIRES EXPOSANTS MONTAGE/OUVERTURE/DÉMONTAGE 2/2

HORAIRES EXPOSANTS DURANT LA PÉRIODE DE MONTAGE

Période : du lundi 19 février au 23 février (selon les pavillons)

Pour les stands nus (voir le planning horaires exposants)

Pour les stands équipés, la livraison des stands sera effectuée le jeudi 21 février 2019 à partir

de 8h

HORAIRES EXPOSANTS DURANT LA PÉRIODE D’OUVERTURE AU PUBLIC

Période : du samedi 23 février au dimanche 3 mars 2019

Les pavillons sont accessibles aux exposants mu is d’u adge à pa ti de h00

Les li aiso s e p iode d’ou e tu e so t à effectuer au plus tard entre 7h à 8h30 sous peine

d’e l e e t de hi ule

La mise sous tension des branchements électriques intermittents est de 8h30 à 19h30

HORAIRES D’OUVERTURE DU SALON AU PUBLIC

Du samedi 23 février au dimanche 3 mars 2019 de 9h à 19h.

HORAIRES EXPOSANTS DURANT LA PÉRIODE DE DEMONTAGE

Période : du dimanche 3 mars à 19h jus u’au 6 mars à 20h (selon les pavillons)

Pour les stands nus (voir le planning horaires exposants)

Pour les stands équipés les réserves et meubles doivent être vidés le 3 mars 2019 entre 19h

et 24h

RETOUR AU SOMMAIRE

23


HYGIÈNE ET PROTECTION DE LA SANTÉ

A RETROUVER DANS LA PLATEFORME, ESPACE EXPOSANTS

Pour connaître le règlement Hygiène & Protection de la santé, consultez la rubrique « Infos pratiques » > « Règlements »

Remplissez votre Attestation de Sécurité Hygiène & Protection de la santé directement en ligne dans la rubrique « Participation » > « Mes formulaires »

LA NOTICE HYGIENE ET PROTECTION DE LA SANTE

PPPS : Plan particulier de Sécurité et de Prévention de la Santé

Pou p t e à l’i t ieu des Pavillons d’e positio s, toute personne doit êt e u ie d’u adge d’a s du “alo I te atio al de l’Ag i ultu e (badge Exposant, badge montage/démontage) et doit

po te o ligatoi e e t l’ uipe e t de s u it a e ota e t le po t des haussu es de s u it . Da s le as o t ai e, l’a s au Pavillons d’e positio s se a efus .

IMPORTANT

La oti e de s u it H gi e et P ote tio de la sa t est à diffuse à l’e se le de os sous-traitants.

RETOUR AU SOMMAIRE

24


NETTOYAGE REMISE EN ÉTAT À RETROUVER DANS LA PLATEFORME, ESPACE EXPOSANT

Pour commander des bennes de nettoyage, consultez la rubrique « Boutique » dans votre Espace Exposant.

NETTOYAGE DES PAVILLONS

Le etto age des pa illo s et des all es est effe tu ha ue ati a a t l’ou e ture ou chaque

soir après la fermeture aux visiteurs et exposants.

L’e posa t peut o a de u e p estatio de etto age ou ie assu e le etto age de so stand par lui-même ou par une société de son choix (rappel que ces entreprises doivent avoir

un badge d’a s p estatai es pou a de à l’i t ieu des pa illo s . Il est i te dit de p o de au etto age pe da t les heu es d’ou e tu e du salo et de d e se

les déchets dans les allées le matin après 9h.

PENDANT LE MONTAGE ET LE DÉMONTAGE

Le prestataire de nettoyage du salon, se tient à votre dispositio à l’A cueil Exposants pour un

chiffrage de la mise en benne de vos matériaux et déchets.

Tous les sta ds, at iels, a ha dises et d t itus de tout ge e adh sifs, o uettes… doivent être impérativement retirés pour la période de montage et de démontage.

L’e posa t s’e gage à fai e a ue , puis t aite ses d hets da s le espe t de la réglementation en vigueur.

Les délais de montage expirés, le Salo I te atio al de l’Ag i ultu e pou a p e d e aux frais,

is ues et p ils de l’e posa t toutes les esu es u’il juge a utiles pou l’ a uatio des at iels et d t itus esta t su l’e pla e e t ai si ue la dest u tio des st u tu es et d o s

de uel ue atu e ue e soit ui ’au o t pas t d montés.

Conseil : si vous faites appel à un décorateur, assurez-vous que son devis comporte bien les

mentions enlèvements des déchets.

EN PÉRIODE D’OUVERTURE (STANDS PRÉ-ÉQUIPÉS)

Pour les stands équipés cités plus haut, le nettoyage quotidien du stand est inclus.

Il comprend :

La mise e tat la eille de l’ou e tu e

L’e l e e t des fil s plasti ues de protection de la moquette

Le etto age uotidie le ati a a t l’ou e tu e : idage des poubelles, aspiration des sols,

essuyage des comptoirs et objets eu la ts à hauteu d’ho e

Atte tio : le etto age ’est pas i lus pou les su fa es nues et les stands Basic

RETOUR AU SOMMAIRE

25


RESTAURATION POUR LES EXPOSANTS

RESTAURATION FIXE ET PROVISOIRE

Le Salo I te atio al de l’Ag i ultu e et à ot e dispositio et à elle de os lie ts des restaurants dans les Pavillons d’e positio . Des a s so t gale e t dispo i les. Une liste de restaurants et bars ouverts sur les périodes de montage et démontage vous sera

communiquée sur le site internet du salon.

RÉCEPTIONS ET COKTAILS

Le o essio ai e est à ot e dispositio pou l’o ga isatio de os eptio s : epas, uffets, cocktails.

Tous les traiteurs sont autorisés à assurer des prestations sur le parc sous réserve de se déclarer

aup s de VIPARI“ et ai si fi alise u o t at po tuel d’i te e tio .

Pour plus de détails, vous pouvez prendre contact auprès de :

Concessionnaire du Parc

AREAS - filiale Elior Group

Service commercial

Tél. : + 33(0)1 57 25 10 00


Site web : www.elior-parcexpos.com

Déclaration traiteurs extérieurs

VIPARIS

Service Concession

Myriam MOTTIN

Tél. : +33(0)1 40 68 14 46



http://www.elior-parcexpos.com/


RETOUR AU SOMMAIRE

26


SALLES DE RÉUNIONS / CONFÉRENCES

Des salles de conférences / réunions sont disponibles à la location durant la période du salon.

“i ous souhaitez e e oi u e p opositio de lo atio de salles, e i d’ad esse ot e de a de par e-mail à Pauline GIRIN : [email protected]

Contact :

Tél. +33 (0)1 72 72 10 95

Fax.+33 (0)1 53 30 69 88

Afin de traiter au plus vite votre demande, les informations nécessaires à nous communiquer

sont les suivantes :

Vos coordonnées

L’o jet de ot e de a de u io quipe/assemblée générale/cocktail/événement, interne,

aut e…

La taille de la salle (en capacité de personnes)

“’il e iste u i p ratif - souhait horaire et date


RETOUR AU SOMMAIRE

27


SURVEILLANCE DES PAVILLONS & GARDIENNAGE DES STANDS


Pour commander un service de gardiennage, consultez la rubrique « Boutique » dans votre Espace Exposants.

SURVEILLANCE DES PAVILLONS

La surveillance générale du salo est p ise e ha ge pa l’Organisateur, dans les meilleures

o ditio s, ais il s’agit là d’u e o ligatio de o e s et o de sultats. La société de gardiennage du salon est sensibilisée sur la recrudescence des vols et pratiquera une

vigilance accrue dans les zones communes.

Les pa ki gs e so t pas ga d s, les o jets de aleu s à l’i t ieur des véhicules ne doivent pas

t e laiss s appa e ts afi d’ ite d’atti e les o oitises.

GARDIENNAGE DES STANDS

L’e posa t p o a t u e su eilla e pa ti uli e su so sta d est p i d’i fo e l’o ga isateu en communiquant les noms des personnes présentent ainsi que le nom et les coordonnées de la

société de gardiennage choisie.

L’e posa t est espo sa le de es op atio s su so sta d et doit p e d e toutes les dispositio s nécessaires pour protéger ses matériels et les évacuer dès le soir de la fe etu e s’il ’e isage pas de surveillance.

Les marchandises étrangères doivent être soumises au contrôle du service des douanes avant leur

mise en place sur les stands des exposants.

Attention : Les réserves de stands ne sont pas des locaux sécurisés.

PRÉVENTION VOLS

E aiso de la e udes e e des ols o stat s e p iode de o tage, d’ou e tu e et de d o tage, des gles l e tai es doi e t t e appli u es pa l’e posa t : É itez de laisse os a to s d’i itatio s su les eu les d’e position, rangez-les dans un

meuble fermant à clé

Ne pas laisser vos effets personnels en évidence (portefeuilles, sa s à ai , sa o hes…

Ne pas laisser de téléphones portables sans surveillance

Le soir, rangez tous les objets de valeur (ordinateurs, portables, tablettes) dans un lieu fermant

à clés ou emportez-les

Pendant les périodes de montage et de démontage, une personne doit être continuellement

présente sur le stand

Cette personne est votre seule garantie contre le vol.


SALON INTERNATIONAL DE L’AGRICULTURE - 23 FÉVRIER > 3 MARS 2019 - PARC DES EXPOSITIONS PORTE DE VERSAILLES - PARIS

AMÉNAGEMENT DES STANDS

• Surface Nue

• Stand Basic

• Stand Pré-Équipé

• Stands Restaurant et Bar

• Stand sur Mesure

RETOUR AU SOMMAIRE

29

AMÉNAGEMENT DE STANDS

SURFACE NUE & STAND BASIC 1/2 VOUS AVEZ RÉSERVÉ UNE SURFACE NUE

Valable uniquement pour les Organismes de Sélection, Interprofessions et Conseils Généraux/Régionaux

e soutie d’OS

Surface minimum : 18m²

Les prestations incluses :

L’ uipe e t i lus da s la lo atio de ot e su fa e comprend :

Le traçage au sol de votre surface, sans cloison de mitoyenneté

VOUS AVEZ RÉSERVÉ UN STAND BASIC

Surface minimum : 18m²

Les prestations incluses :

L’ uipe e t i lus da s la lo atio de ot e su fa e o p e d : Le traçage au sol de votre surface,

La o uette olo is e t e ou e te d’u fil de p ote tio , Les cloisons de mitoyenneté/séparation en mélaminé (sauf pour les îlots)

L’a age e t e o p e d pas : Le nettoyage, l’ le t i it , la se e, le o ilie

à commander dans votre Espace Exposants rubrique « Boutique »

ATTENTION : POUR TOUT POINT DE CUISSON SUR CE TYPE DE STAND,

LA RÈGLEMENTATION DES CUISINES S’APPLIQUE ÉGALEMENT (CF. RESTAURANT/BAR)

RETOUR AU SOMMAIRE

30


SURFACE NUE & STAND BASIC 2/2 LES ÉTAPES DE PRÉPARATION DE L’AMÉNAGEMENT DE VOTRE STAND,

SURFACE NUE & BASIC

> 1ère

étape : votre affectation de stand

Le “alo I te atio al de l’Ag i ultu e ous ad esse u pla pou a eptatio de ot e e pla e e t. Une fois validé, ce plan vous permet de préparer l’a age e t de ot e sta d a e le d o ateu

de votre choix.

> 2ème

étape : le contrôle de votre plan

Pour les pavillons 3, 4, 5/1, 5/2 & 7/1 le plan de décoration de votre stand doit être soumis pour

acceptation au service Architecture & Décoration du salon avant le 25 janvier 2019 à :

DECOPLUS

13, rue de Fourqueux - 78100 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE - Tél: +33 (0) 9 67 78 93 85


Pour les autres pavillons, les plans sont à adresser au Salon I te atio al de l’Ag i ultu e, au Responsable Logistique en charge de votre pavillon.

Pour connaître les caractéristiques à fournir, consultez le R gle e t d’A hite tu e & de D o atio

(chapitre règlements)

Pavillons 1 / 2-1 & 2/2

Laurent DIALLO Tel: +33 (0) 1 76 77 12 68 Email : [email protected]

> 3ème tape : o a de des p estatio s te h i ues a he e ts le t i ues, t l pho ie, pa ki g…

Toutes les prestations peuvent être commandées directement dans votre Espace Exposants, rubrique

«Boutique ».

> 4ème étape : votre installation sur le salon

Veuillez consulter le planning de montage sur votre Espace Exposants, fiche « Horaires » - Cliquez ici

pour accéder à la fiche. Pendant le montage, les fournisseurs seront présents à l’A ueil E posa ts.

ACCROCHAGE ET ALIMENTATIONS AÉRIENNES - PONTS ET KITS LUMIÈRE

Comexposium vous accompagne avec son partenaire VERSANT EVENEMENT qui réalise une

prestation globale pour la mise en scène de votre espace. Son stock de structures scéniques

varié permet de répondre à toutes vos demandes. De la surface la plus grande à la plus

élaborée, VERSANT vous accompagne à tous les stades de votre projet : conseils, études

techniques, choix des stru tu es, ise e lu i e…

Votre contact VERSANT EVENEMENT :

Tél. : + 33 (0) 1 46 38 58 71 - E-mail : [email protected]

Site web : www.versantevenement.com

Prestation à commander dans votre Espace Exposants rubrique « Ma Boutique ».




http://www.versantevenement.com/

RETOUR AU SOMMAIRE

31


STAND PRE-ÉQUIPÉ

VOUS AVEZ RÉSERVÉ UN STAND PRE-ÉQUIPÉ

LES ÉTAPES DE PRÉPARATION DE L’AMÉNAGEMENT DE VOTRE STAND ÉQUIPÉ

> 1ère tape : validatio de l’ uipe e t i lus da s vot e sta d

Vous se ez o ta t pa u o seille e posa t du “alo I te atio al de l’Ag i ultu e pou le positionnement de votre réserve et de votre enseigne.

> 2ème étape : commande des aménagements et des prestations techniques complémentaires

PRESTATIONS À COMMANDER AVANT LE MONTAGE DANS VOTRE ESPACE EXPOSANTS

A - Les aménagements et services complémentaires

Éclairage (spots), réserve, mobilier, machine à café, décoration florale.

B - Les prestations techniques

B a he e ts le t i ues o pl e tai es, pla es de pa ki g, o e io s i te et, t l pho i ues…

C - Autres prestations complémentaires : Gardiennage, hôtesses, traiteurs, manutentio ai es…

Consultez la « liste des prestataires», dans votre Espace exposant.

Conseils

Les stocks de matériel deviennent limités pendant la période de montage, prévoyez votre

co a de à l’ava ce. Si vous réservez des prestations complémentaires, elles doivent être commandées dans les

meilleurs délais, et ce avant salon, afin de vous garantir, le meilleur service en gamme, en

coloris, en volume et délais de livraison.

Sur site, pendant le montage du salon, les prestations commandées seront fournies dans la

limite des stocks disponibles

> 3ème étape : validation de votre stand

Si vous ajouter des éléments complémentaires de décoration à votre stand Équipé (signalétique haute,

allo , … ous de ez fai e alide ot e pla aup s du salo I te atio al de l’Ag i ultu e.

Pavillons 3, 5-1 & 5-2 Pavillons 1, 2-1 & 2-2 Pavillons 4 & 7/1

Stephane PECASTAING Tél: +33 (0)1 76 77 15 03 Email: [email protected]

Laurent DIALLO Tél: +33 (0) 1 76 77 12 68 Email: [email protected]

Pascal SALLANDRE Tél: +33 (0) 1 76 77 15 54 Email: [email protected]




RETOUR AU SOMMAIRE

32


STAND PRÉ-ÉQUIPÉ

VOUS AVEZ RÉSERVÉ UN STAND PRÉ-ÉQUIPÉ : image non contractuelle

Surface minimum : 12 m²

Prise de possession du stand : à partir du jeudi 21 février 2019 à 8h

L’a age e t o p e d : Surface au sol et traçage

Structure en aluminium gris

Cloisons en sapin massif (HT : 2,50 m)

R se e fe a t à l oluti e uip e de deu tag es et d’u e pat e : - de 12 à 18 m² : 1 m² de réserve

- > à 18 m² : 2 m² de réserve

Mo uette ho olat e ou e te d’u fil de p ote tion)

1 compteur électrique de 3 kW (intermittent), consommation incluse

1 spot 100 watts/3 m²

1 triplette

1 enseigne en bandeau au nom de votre société avec le numéro de votre stand

Re ise e tat de ot e sta d a a t l’ou e tu e du “alo

Nettoyage quotidien

L’a age e t e o p e d pas : Le mobilier

À commander dans votre Espace Exposants rubrique « Boutique »

RETOUR AU SOMMAIRE

33


STAND RESTAURANT & STAND BAR

VOTRE CONSEILLER PAR MAIL : [email protected]

Mise en conformité de vos installations. Pour faciliter le respect des règlementations des cuisines et la validation par la Commission de Sécurité, un cahier des charges vous sera adressé pour identifier avec vous votre matériel (pla ues de uisso , hotte, ie s, a à g aisse… . Not e o seille te h i ue p e d a o ta t a e ot e so i t pou alide l’e se le de os installations. Sur site, un rendez-vous sera pris pour certifier de la mise en conformité et

fournir au chargé de s u it les l e ts pe etta t l’ag e t de la Co issio

“a s alidatio de e do u e t, l’ou e tu e de ot e sta d pou ait t e efus e e atte te des modifications demandées.

Co fo e t au gles d'h gi e et de s u it ui s’appli ue t da s le secteur de la

estau atio , la p se e d’u a de d a tatio pou l’ va uatio des g aisses et huiles usag es est o ligatoi e, de e u’u e hotte d’a so ptio des fu es et odeu s ainsi que

la prestation de vidange.

VOUS AVEZ RÉSERVÉ UN STAND RESTAURANT

Surface minimum : 100 m² pour les stands Restaurant

L’a age e t comprend :

Surface au sol et traçage

1 branchement d’eau a e 1 évacuation*

L’a é age e t ne comprend pas :

Le etto age, l’élect icité, les cloiso s de sépa atio ou de fo d pou les sta ds e îlot, le (les) évier(s), le bac à graisse

et son traitement quotidien à commander dans votre Espace Exposants rubrique « Boutique »

VOUS AVEZ RÉSERVÉ UN STAND BAR

Surface minimum : 30 m² pour les stands Bar

L’a age e t comprend :

Surface au sol et traçage

1 branchement d’eau a e 1 évacuation*

L’a é age e t e co pre d pas :

Le etto age, l’élect icité, le (les) évier(s), les cloisons de séparation ou de fond pour les stands en îlot, à

commander dans votre Espace Exposants rubrique « Boutique ».

*Attention : A a t toute o a de, e i de ous assu e aup s de ot e o seille ue les pla s positio e e t de l’ ie , bra he e t d’eau… à i t g e da s la boutique sont bien conformes. Important : les Food trucks sont interdits dans les Pavillons.


RETOUR AU SOMMAIRE

34


STAND SUR MESURE

VOUS AVEZ RÉSERVÉ UN STAND SUR MESURE

Un stand adapté à votre image et à votre udget : B fi iez des o seils d’u d o ateu pou réaliser un concept personnalisé de votre stand.

Votre contact:

CREATIFS - PROREP

Valérie DUBILLON

[email protected] Office : + 33 (0)1 45 91 40 22 Mobile : + 33 (0)6 38 38 74 75

Fatima ABIBOULLA

[email protected] Office : +33 (0)1 45 91 40 01

Mobile : + 33 (0)6 58 19 04 95

26 Rue Gay Lussac

(F) 95500 GONESSE



RETOUR AU SOMMAIRE

35

RÈGLEMENTS & FORMALITÉS

RÈGLEMENTS • Accessibilité des Personnes handicapées au sein des salons

• R gles d’A hite tu e & de D o atio

• Règlement Relatif à la Vente et Dégustation de Produits Alimentaires

• R gles de P e tio o t e les Ris ues d’I e die et de Panique

RETROUVEZ LES AUTRES RÈGLEMENTS DANS VOTRE ESPACE EXPOSANT • Co ditio s g ales de lo atio de su fa e et d’a age e t de sta d• Règlement général des manifestations commerciales • R gle e t d’Assu a e Ris ues lo atifs, Do ages au ie s • Règlement Particulier • Conditions Générales de Vente des Outils de Communication

FORMALITÉS • Douanes

• Dégustation & vente de boissons

• Noti e de s u it de l’E posa t

• P estatio de se i e et ai d’œu e t a g e

• Récupération de la TVA pour les exposants français

RETOUR AU SOMMAIRE

36

RÈGLEMENTS

ACCESSIBILITÉ DES PERSONNES HANDICAPÉES AU SEIN DES SALONS

PRÉAMBULE

L’a t du e août fi e les odalit s d’appli atio des articles R 111-19 à R 111-9-3 et R 111-19-6 du Code de la

Co st u tio et de l’Ha itatio elati es à l’a essi ilit au personnes handicapées des établissements recevant du

public et des installations ouvertes au public lors de leur

construction ou de leur création. Généralement les pavillons,

les Pavillons d’e positio s et les i stallatio s des pa s d’e positio s po de t au e ige es de et a t : accessibilité, sanitaires, parking etc.

Par ailleurs au titre des installations ouvertes au public lors

de leur création, il est nécessaire de permettre aux personnes

ha di ap es d’a de au sta ds, au salles de o f e es ou de réunions, aux tribunes et gradins ou aux espaces de

restauration.

Dans les salons organisés par COMEXPOSIUM, le Chargé de

Sécurité est missionné pour prescrire des mesures

éventuelles et effectuer les contrôles sur les salons.

Il est rappelé ci-après, les mesures générales et particulières

s’appli ua t au i stallations créées sur les salons et les

foires exposition.

ACCÈS DES STANDS À SIMPLE NIVEAU

Cha ue sta d, espa e ou e t au pu li , uip d’u pla he d’u e hauteu sup ieu e à doit t e a essi le au Personnes à Mobilité Réduite (PMR).

Une ou plusieurs a pes, d’u e la geu i i ale de , , facilitera cet accès. Les pentes respecteront les pourcentages

suivants :

pente de 4 % sans limitation de longueur de cheminement,

pente 5 % sur une longueur < 10,00 m,

pente de 8 % sur une longueur < 2,00 m,

pente de 10 % sur une longueur < 0,50 m.

Un débattement circulaire de 1,50 m sera laissé libre de

a œu e à ha ue e t it de la a pe.

CHEMINEMENTS

Largeur de 1,40 m au minimum.

ACCÈS DES STANDS À ÉTAGE

Lo s ue l’effe tif du pu li eçu à l’ tage e dépasse pas

50 personnes, la prestation :

En étage doit être équivalente au niveau du rez-de-

chaussée.

Da s le as o t ai e, et/ou si l’effe tif du pu li eçu à l’ tage d passe pe so es, l’ tage se a a essi le e mettant en place un ascenseur conforme à la norme NF EN

81-70. Cette installation devra être vérifiée par un

o ga is e ag pa le i ist e de l’i t ieu a a t sa mise en service.

Respe te les dispositio s de l’a ti le . de l’a t it , concernant les escaliers.

Largeur de 1,20 m entre mains courantes.

2 mains courantes continues, prolongées en haut et en bas

de l’es alie , ho izo tale e t, e p olo ge e t ou e etou su u e loiso , d’u e lo gueu gale au gi o d’u e

marche.

une hauteur des marches de 16 cm au maximum et un

giron minimal de 28 cm. - nez de marches de couleurs

contrastées.

a de podota tile e haut de l’es alie su u e la geu de 0,50 m.

espe te les gles de l’a t dans la conception de

l’es alie : 60 cm < 2 H + G < 64 cm (H = hauteur de marche,

G giron de la marche).

les mains courantes et les gardes corps devront respecter

les normes NF P 01-012 et NF P 01-013.

AMÉNAGEMENT DES SALLES OU ESPACES RECEVANT DU

PUBLIC ASSIS (CONFÉRENCES, GRADINS, TRIBUNES, ETC.)

Il sera aménagé des emplacements réservés aux personnes

circulant en fauteuil roulant.

Ces emplacements devront être situés en dehors des allées

de circulation et proches des sorties. Leur nombre sera

calculé à raison de 2 places pour les 50 premiers sièges et de

1 place par tranche de 50 sièges supplémentaires.

COMPTOIRS D’ACCUEIL, BANQUES D’INFORMATION

Les o ptoi s d’a ueil et les a ues d’i fo atio de o t être accessibles aux personnes circulant en fauteuil roulant.

Hauteur de 0,80 m, un vide de 0,30 m de profondeur sur

0,70 m de haut, permettant le passage des genoux.

RETOUR AU SOMMAIRE

37

RÈGLEMENTS

RÈGLE“ D’ARCHITECTURE & DE DÉCORATION 1/2

Le gle e t d’A hite tu e et de D o atio du Salo I te atio al de l’Ag i ultu e e e se les normes de

p se tatio et d’a age e t des sta ds ta lies pour garantir la bonne tenue du salon et un confort

optimal de visite. L’o ga isateu se se e le d oit de efuse les i stallatio s ui ne seraient pas en conformité avec le présent règlement, ainsi

que toute installation pouvant nuire à la sécurité et/ou à

l’esth ti ue g ale du salo . Le p ojet d’a age e t de votre stand est à soumettre obligatoirement pour validation

avant le 25 janvier 2019, à :

Pour les Pavillons 3*, 4, 5/1, 5/2 & 7/1

DECOPLUS

13, rue de Fourqueux - 78 100 Saint Germain en Laye

Tél. : +33 (0) 9 67 78 93 85 - Fax : 00 33 (0) 9 57 44 80 92

Email : [email protected]

*Pavillon 3, Retrouvez la Charte de Bonne Conduite 2019

incluant le respect des règles particulières de décoration

suivant votre type de stand, dans la rubrique « Formulaires »

de votre espace exposant.

Pour les autres Pavillons:

Pavillons 1 & 2.1/ 2.2 : Laurent DIALLO :

[email protected]

Le projet comprend :

Les pla s « ues de dessus » a e les e tio s d’ helle, de côtes et de positionnement des retraits,

Les pla s « e oupe » a e les e tio s d’ helle, de côtes et

de hauteur des volumes projetés.

E sig a t sa de a de d’ad issio , l’e posa t a p is l’e gage e t de espe te et de fai e espe te pa tous les i te e a ts i stallateu s, d o ateu s… toutes les lauses du règlement de décoration et d’a i atio s i-après.

Aucun accord passé entre exposants ne sera autorisé, seul

l’o ga isateu se a ha ilit à d oge ap s u e de a de ite.

1 - SOLS, PAROIS, PILIERS DES PAVILLONS

Les sols, parois, piliers des Pavillons sont en béton ou habillés

en a dages ois. Il est i te dit d’ effe tue des pe e e ts, scellements, saignées ou découpages.

Il est également interdit de les peindre.

La hauteu de l’ha illage des pilie s doit espe te le règlement (voir ci-dessous).

L’e pla e e t is à dispositio de l’e posa t doit t e estitu da s l’ tat i itial. Les d gâts o stat s lo s du

d o tage se o t fa tu s à l’e posa t espo sa le, l’e posa t ta t lui-même responsable pour ses prestataires

d o ateu s, i stallateu s… .

2 - HAUTEUR DES STANDS, OUVERTURE , RETRAITS

2.1 Hauteurs

Hauteur maximale de construction et de décoration :

Tous Pavillons : 2.50 m en mitoyenneté de stand et/ou en

o du e d’all e.

Pavillon 1, 2/2 & 5 : 6m en intérieur de stand avec obligation

d’u et ait de m par rapport aux stands voisins et aux allées

Pavillons 2.1 & 2.3 : 4m en intérieur de stand avec obligation

d’u et ait de pa appo t aux stands voisins et aux allées.

Pavillon 3 : 4m e i t ieu de sta d a e o ligatio d’u retrait de 1m par rapport aux stands voisins et aux allées.

Attention, HLC sous Orion et Périphérique entre 2.90m et

4.90m.

Pavillon 4 : 6m e i t ieu de sta d a e o ligatio d’u retrait de 1m par rapport aux stands voisins et aux allées sauf

sous périphérique, 4m (HLC 4,90m)

Pavillon 7/1 : 4m e i t ieu de sta d a e o ligatio d’u retrait de 1m par rapport aux stands voisins et aux allées

(Attention, HLC 6.25m)

L’e posa t est te u de espe te les hauteu s a i ales des stands. La décoration des stands ne doit pas dépasser ces

hauteurs. Toute infraction à cette obligation peut entrainer le

d o tage i diat du sta d au f ais de l’e posa t.

2.2 Stands réutilisés

Ils sont soumis aux règles de décoration indiquées de la même

manière que les stands nouvellement construits. Ils doivent

respecter les hauteurs et les retraits.

2.3. Stands à étage

Les mezzanines sont autorisées sauf dans le Pavillon 2.3 et 3 et

sou is à l’a o d p ala le du salo . Les étages sont autorisés uniquement pour les stands de plus de

150m² de surface au sol, sur un maximum de 1/3 de la surface

au sol sans excéder 300m², avec un retrait minimum de 2m par

rapport aux allées et aux stands mitoyens.

Un seul niveau est autorisé.

Dans tous les cas, les plans correspondants à de telles

constructio s de o t t e app ou s pa l’O ga isateu et le Chargé de Sécurité ou le Responsable logistique & sécurité selon

le Pavillon. En cours de montage, un bureau de contrôle agréé

de a o ligatoi e e t t e a dat pa l’e posa t afi d’atteste de la sta ilit de l’ou age.

3 - OUVERTURE SUR LES ALLÉES

Nous ous appelo s ue l’ difi atio de u ou d’ a constitués par des cloisons ou des parois de bureaux ou locaux

a e es, uisa t à la ue d’e se le des Pavillons, masquant

les stands voisins ou entravant la libre circulation des visiteurs

sur le stand est interdite.

Tout aménagement en façade de stand donnant sur une

allée, doit respecter une fermeture maximale de 50 % avec

un maximum de 8 mètres linéaires. Les parties vitrées,

rideaux, voilage, adhésif dépoli, cloison mi-hauteu … ne seront

pas considérés comme des ouvertures.



RETOUR AU SOMMAIRE

38

RÈGLEMENTS

RÈGLES D’ARCHITECTURE & DE DÉCORATION 2/2

A o t a io, les ou e tu es s’e te de t o e des u it s de passage physiques.

Toute fermeture au-delà des 8ml devra respecter un

retrait de 2m par rapport aux allées de circulation.

La hauteur de construction en bordure des allées sera

limitée à 2.50 m.

Par ailleurs, aucun élément de décoration ni produit ne

doit empiéter sur les allées, que ce soit au sol ou en

hauteur.

4 - ENSEIGNES ET PONTS

. . Hauteu a i ale d’a o he : Tous Pavillons : haut d’e seig e à . e ito e et

de sta d et/ou e o du e d’all e

Tous Pavillons sauf 2.1, 2.3,3 & 7/1 : haut d’e seig e à avec un retrait minimum obligatoire de 1m par rapport aux

stands voisins et aux allées (hauteur de pont à maximum

6,50 m)

Pavillon 2.1 : haut d’e seig e à a e u et ait minimum obligatoire de 1m par rapport aux stands voisins

et aux allées (hauteur de pont à maximum 4,50m).


et aux allées (hauteur de pont à maximum 4,50m).

Pavillon 3 : haut d’e seig e à 6 m avec un retrait minimum

obligatoire de 1m par rapport aux stands voisins et aux

allées (hauteur de pont à maximum 6,50m) sauf sous

Orion, à valider selon emplacement.


et aux allées (hauteur de pont à maximum 5m50).

4.2. Enseignes pivotantes et ballons :

Les enseignes pivotantes sont autorisées pour une surface

maximum totale de 6 ² et les allo s d’u dia t e maximum de 1,30m avec un retrait de 1m par rapport aux

stands voisins et aux allées.

4.3. Enseignes lumineuses :

Les enseignes ou signalisations lumineuses sont autorisées,

sauf si elles sont de type gyrophare ou similaire. Elles ne

peuvent en aucun cas être intermittentes ou clignotantes.

Les gobos sont autorisés et devront impérativement

respecter les limites du stand. Aucun balayage sur le plafond,

allées et murs du Pavillon ne sera autorisé.

5 - PLAFONDS

En raison des seau d’e ti tio auto ati ue, les fau plafonds, vélums et autres éléments décoratifs horizontaux

sont interdits.

6 - RESTAURATION ASSISE/DEBOUT

1. Les exposants doivent respecter la surface qui leur est

allouée. Ils ne peuvent en aucun cas empiéter sur les allées,

entraver la bonne circulation des visiteurs et gêner les

exposants voisins.

2. La présentation des produits doit être faite uniquement

da s l’e ei te du sta d. Les ep se tatio s su ta les des spécialités culinaires filmées et non réfrigérées sont

interdites.

. L’e t eposage des pou elles da s les all es ou su le sta d à la vue des visiteurs est formellement interdit.

La olle te des d hets et leu e t eposage jus u’à l’ a uatio du sta d doi e t t e o ga is s de a i e systématique, rationnelle et efficace.

4. Pour des raisons esthétiques et de sécurité, les espaces

dédiés aux offices et cuisines ne doivent pas être à la vue des

visiteurs. Les visiteurs ne doivent en aucun cas se rendre sur

ces espaces.

5. Pour des raiso s d’h gi e, les sols doi e t t e e tus d’u at iau do t les a a t isti ues ph si ues, e pa ti ulie d’i pe a ilit , pe ette t de li ite les risques de contamination des aliments, notamment en

facilitant leur nettoyage et leur désinfection.

6. La décoration de ces stands doit être en adéquation avec le

patrimoine culturel de la région et du pays représentés.

7 - ANIMATIONS - DÉMONSTRATIONS

1. Les groupes de musique et les diffusions sonores sont

strictement réglementés.

Les exposants qui envisagent une animation musicale sur leur

sta d de o t e i fo e p ala le e t l’o ga isateu . Toute a i atio usi ale e se a auto is e u’ap s a o d de l’o ga isateu su p se tatio d’u p ojet p is at iel et sou e so o e utilis s, t pe d’a i atio … .

2. Dans tous les cas, la puissance des enceintes ne pourra pas

e de atts. Elles se o t tou es e s l’i t ieu du stand et inclinées vers le sol. Le volume sonore ne pourra

excéder 70 décibels.

. Le du e a i u d’a i atio pa jour est limitée à 2h, et

e au ho ai es fi s e a o d a e l’Organisateur.

4. Le non-respect de ces dispositions entrainera la fermeture

sa s p a is pa l’o ga isateu du sta d ou de l’a i atio du sta d de l’e posa t o e .

5. Les exposants faisa t usage de usi ue à l’i t ieu de la manifestation doivent en informer directement la SACEM,

l’o ga isateu ’a epta t au u e espo sa ilit de e hef.

SACEM

Tél : + 33(0)1 76 76 74 80

Site web : www.sacem.fr/

http://www.sacem.fr/

RETOUR AU SOMMAIRE

39

RÈGLEMENTS

RÈGLEMENT SUR LA VENTE & LA DÉGUSTATION DE PRODUITS ALIMENTAIRES 1/2

DÉGUSTATION

Les dégustations payantes sont autorisées pendant le Salon

et devront être faites à des prix promotionnels. Les prix et les

quantités unitaires devront obligatoirement être affichés.

Tout stand sur lequel sera pratiquée une dégustation de

liquide devra être équipé d'une installation d'eau courante.

Celle-ci sera assurée par les Comités Régionaux de Promotion

pour les stands de viticulteurs.

Tout exposant qui pratiquera la dégustation de produits

chauds devra respecter les points suivants (dispositions en

vigueur fin novembre 1999).

a) Évacuation des vapeurs grasses

Tout point de cuisson devra être muni d'une hotte

d'absorption des fumées et odeurs, suivant le cahier des

charges ci-dessous.

Toutes les buées et fumées des cuisines doivent être prises

par une hotte enveloppante grâce à un ventilateur

suffisamment puissant, puis filtrées et désodorisées par trois

filtres successifs :

Le premier à tissus métalliques ;

Le second à média ou électrostatique finisseur ;

Le troisième à charbon actif désodorisant.

La section des filtres sera d'environ 0,5 m2 par m2 de cuisson.

Le débit d'évacuation sera d'environ 4 000 m3/h par m2 de

cuisson. La hotte sera fermée sur trois côtés avec une

retombée de 0,80 m au-dessus du plan de cuisson.

b) Cuisson

La cuisson ne pourra s'effectuer qu'à l'électricité ou à la

rigueur à l'aide de butane (une bouteille par 20 m²).

c) Évacuation des graisses

Dans le cadre de l'application des prescriptions du Règlement

Sanitaire Départemental, les eaux chargées de graisse

doivent obligatoirement être déversées dans des

séparateurs à graisse (bac de décantation) avant d'être

évacuées dans le réseau d'eaux usées.

ATTENTION : un siphon ne constitue pas un système de

filtrage et de dégraissage.

d) L'inobservation des règles précitées au présent règlement

L'inobservation des règles précitées au présent règlement

entraînera l'arrêt immédiat des dégustations sans préjudice

de sanctions ultérieures.

Lire attentivement les règlements de prévention accidents

du travail et incendie (paragraphe 7.2)

CUISINES OU INSTALLATIONS TEMPORAIRES D'APPAREILS DE CUISSON

Voir les "Mesures de sécurité" et compléter la fiche de

déclaration d'installation d'appareils de cuisson ou de

réchauffage destinés à la restauration.

VENTE D'ÉCHANTILLONS

La vente au détail d'échantillons à emporter des produits

exposés est autorisée.

CONTRIBUTIONS INDIRECTES

Les dégustations gratuites ou payantes ainsi que la vente

d'échantillons à emporter devront, en ce qui concerne les

vins, alcools et spiritueux, être conformes aux prescriptions

édictées par le Service des Contributions Indirectes.

VOIR LES FORMALITÉS DOUANIÈRES

QUALITÉ DES PRODUITS EXPOSÉS, DÉGUSTÉS OU VENDUS

Les produits exposés, dégustés, offerts ou vendus devront

répondre aux normes de qualité et d'origine régionale ou

locale qui sont leur caractéristique. La justification de cette

qualité et de cette origine pourra être exigée tant par la

production du certificat de qualité ou du label reconnu, que

par la reconnaissance effectuée, le cas échéant, par une

commission d'experts désignée par le Commissaire Général.

Celui-ci se réserve expressément le droit de faire procéder,

dans ce domaine, à tout contrôle qui paraîtrait utile et de

faire éliminer les produits qui ne répondraient pas aux

critères d'appellation et de qualité exigés.

STAND AGRO-ALIMENTAIRE

Sur cet espace de vente agro-alimentaire, l'exposant s'engage

à respecter la législation en matière d'hygiène des aliments

remis directement au consommateur et notamment l'arrêté

du 9 Mai 1995 (J.O. du 16 Mai 1995) dont le texte figure dans

le GUIDE DE L’EXPO“ANT A ti le : H gi e e t ait de l’A t. . de l’A t . Il de a : Nettoyer régulièrement le matériel servant à la coupe des

produits ;

Entreposer les produits au frais. Les produits préparés pour

la dégustation et invendus ne pourront être proposés à la

vente pour le lendemain.

RETOUR AU SOMMAIRE

40

RÈGLEMENTS

RÈGLEMENT SUR LA VENTE & LA DÉGUSTATION DE PRODUITS ALIMENTAIRES 2/2

Emballer les produits ou fournir au minimum une serviette

systématiquement ;

Avoir un évier par stand pour les produits solides et

liquides (sauf pour les produits pré-emballés) ;

Tout stand sur lequel sera pratiquée une dégustation de

liquide devra être équipé d'une installation en eau

courante ;

Installer les protections rendues obligatoires par la

Direction des Services Vétérinaires : glaces protectrice

devant, au-dessus et sur les côtés de cet espace.

Les exposants sont tenus de respecter la réglementation

relative à l'hygiène des aliments remis directement au

consommateur et notamment l'arrêté du 9 mai 1995 (JO du

16 mai 1995).

Extrait de l'Arrêté :

"Art. 23. Pour toutes les activités de distribution ou de

restauration, non sédentaires ou occasionnelles :

1. Les installations sont conçues, construites, nettoyées et

entretenues de manière à éviter la contamination des

denrées alimentaires, y compris, dans la mesure du possible,

du fait de la présence d'insectes et d'autres animaux.

2. Plus particulièrement :

a) A défaut d'installations permanentes, des dispositifs

doivent être prévus pour permettre aux personnes

manipulant les aliments de se nettoyer les mains de manière

hygiénique ;

b) Les surfaces en contact avec les aliments, y compris les

comptoirs de vente, les étals et les tables, doivent être bien

entretenues, faciles à nettoyer et, lorsque cela s'avère nécessaire

pour éviter la contamination des aliments, à désinfecter. Elles

doivent être maintenues en état permanent de propreté. Sans

préjudice des dispositions du décret du 8 juillet 1992, elles

doivent être conçues en matériaux lisses, sauf si les exploitants

peuvent prouver aux agents des administrations chargées des

contrôles que d'autres matériaux utilisés conviennent.

c) Des moyens adéquats doivent être prévus :

Pour le nettoyage et, lorsque cela s'avère nécessaire pour

prévenir la contamination des aliments, la désinfection des

outils et équipements de travail ; pour protéger les denrées

alimentaires des contaminations éventuelle.

Pour assurer le respect des conditions de température

requises à l'article 10 ci-dessous ;

d) De l'eau potable, froide ou chaude, doit être prévue en

quantité suffisante notamment pour réaliser les opérations,

visées sans a, b et c ci-dessus.

Rappel de l'article 10 :

"Les matières premières, les ingrédients, les produits

intermédiaires et les produits finis jusqu'à leur présentation

aux consommateurs doivent être conservés à des

températures limitant leur altération et plus particulièrement

le développement de micro-organismes pathogènes ou la

formation de toxines à des niveaux susceptibles d'entraîner

un risque pour la santé. Pour certains de ces produits, et à

l'exclusion des denrées pour lesquelles la température de

conservation est définie par des réglementations spécifiques,

cette température est fixée ci-dessous".

Annexe de l'arrêté sur la température de conservation de

certaines denrées alimentaires :

"Les températures de conservation de certaines denrées

alimentaires mentionnées ci-dessous doivent être

maintenues jusqu'à leur remise au consommateur :

Sur glace fondante (0°C à +2°C) : poissons, crustacés,

mollusques autres que vivants

+ 4 °C maximum : tout aliment très périssable et dont

l'absence de maîtrise de la température pendant une courte

période peut présenter un risque microbien pour le

consommateur, tel que : Denrées animales ou végétales

cuites ou précuites, prêtes à l'emploi, non stables à

température ambiante ; préparations froides non stables à

base de denrées animales, notamment les viandes froides,

les pâtes farcies, les sandwiches, les salades composées et les

fonds de sauce ; produits transformés non stables à base de

viande ; abats ; volailles ; lapins ; découpes de viandes ;

produits de la pêche fumés ou saumurés non stables ;

p pa atio s o sta les à ase de e ou d'œuf (pâtisseries à la crème, crèmes pâtissières, entremets) ; lait

cru, produits frais au lait cru, crème chantilly non stable ;

fromages découpés ou râpés préemballés ; végétaux crus

prédécoupés et leurs préparations ; jus de fruits ou de

légumes crus de pH supérieur à 4,5 ; produits décongelés ;

produits non stables en distributeur automatique.

+ 8 °C maximum : tout aliment périssable et dont l'absence

de maîtrise de la température peut générer un risque

microbien pour le consommateur moins immédiat, tel que :

Produits laitiers frais autres que les laits pasteurisés,

desserts lactés ; beurres et matières grasses ; desserts non

stables à base de substituts du lait ; produits stables à base

de viande tranchée.

-18 °C : glaces, crèmes glacées, sorbets et tout aliment

surgelé conformément aux dispositions du décret du

9 septembre 1964.

-15 °C : tout aliment congelé.

Supérieur à + 63°C : plats cuisinés livrés chaud au

consommateur.

RETOUR AU SOMMAIRE

41

RÈGLEMENTS

RÈGLES DE PRÉVENTION CONTRE LES RISQUES D’INCENDIE ET DE PANIQUE 1/5

1. GÉNÉRALITÉS

L’e posa t doit appli ue les gles de s u it o t e les is ues d’i e die et de pa i ue da s les Eta lisse e ts

Re e a t du Pu li fi es pa l’A t du jui dispositio s g ales . L’A t du o e e

définit les dispositions particulières applicables dans les salles

d’e positio . Le texte ci-ap s est o stitu d’e t aits de ette

gle e tatio , afi d’e fa ilite la o p he sio . Tout p ojet i po ta t doit t e sou is à l’app o atio du Chargé de Sécurité du Salon.

Pendant la période de montage, le Chargé de Sécurité veille à

l’appli atio des esu es de s u it appel es i-après.

D'autre part, tous renseignements concernant la sécurité

incendie peuvent être obtenus auprès du :

Cabinet RAILLARD

M. Gérard RAILLARD

10, rue Frédéric Passy - 92200 NEUILLY SUR SEINE

Portable : + 33 (0)6 07 91 37 72

Tél. : + 33 (0)1 47 22 72 18 - Fax : + 33 (0)9 70 61 25 82


CLASSEMENT AU FEU DES MATERIAUX (Arrêté du 30 juin

1983) : Les matériaux sont classés en 5 catégories : M0, M1,

M2, M3 et M4. M0 correspond à un matériau incombustible.

2. ACCÈS HANDICAPÉS

L’e posa t doit eille à appli ue les e ige es des a ti les L.111-7, L.111-7-3 et R 111-19 à R.111-19-8 du Code de la

Co st u tio et de l’Ha itatio et de l’a t du e août elatif à l’a essi ilit au pe so es à o ilit duite

des établissements recevant du public et des installations

ouvertes au public :

Les cheminements seront sans ressaut, horizontaux ou

présentant une inclinaison conforme aux textes :

largeur minimale = 0,90 m,

chanfrein à 33 %, si la hauteur du plancher < 4 cm,

pente de 4 % sans limitation de longueur de cheminement,

pente 5 % sur une longueur < 10 m,

pente de 10 % sur une longueur < 0,50 m.

Les a ues d’a ueil pou o t t e utilis es pa des personnes circulant en fauteuil roulant (hauteur maximale de

0,80 m, vide de 30 cm permettant le passage des genoux à

0,70 m de hauteur).

Les stands en surélévation devront être accessibles aux

pe so es e situatio de ha di ap si l’effe tif, à l’ tage, est > pe so es ou si l’a ti it à l’ tage ’est pas p opos e au RDC. Un escalier devra être conforme aux règles d'accessibilité

(cf. fichier joint).

3. AMÉNAGEMENT DES STANDS

3.1 - MATÉRIAUX, EXIGENCES DE CLASSEMENT

3.1.1 - Généralités

Les matériaux utilisés doivent répondre à des caractéristiques

de réaction au feu (classement Français ou classement

Européen).

3.1.2 - Exigences

ossature et cloisonnement des stands classés à minima M3

ou D (classement européen)

gros mobilier (caisse, comptoir, présentoir, écran séparatif,

etc.) classé à minima M3 ou D

les revêtements muraux (textiles naturels ou plastiques)

classés à minima M2 ou C

rideaux, tentures et voilages flottants classés à minima M2

ou C

revêtements de sol, solidement fixés, classés à minima M4

ou D

éléments de décoration ou d'habillage flottants, classés à

minima M1 ou B

velums pleins classé à minima M2 ou C, - les plafonds et

faux plafonds, classés à minima M1 ou B

les velu s à ailles, ag s CNPP la o atoi e d’essai f a çais

3.1.3 - Équivalences

le ois assif o si eu : si , lass M ou D

le ois assif si eu : si , lass M ou D

les panneaux dérivés du bois (contreplaqués, lattés, fibres,

pa ti ules : si , lass M ou D.

ATTENTION : détenir sur chaque stand les procès-verbaux

de classement des matériaux utilisés vis-à-vis de leur

réaction au feu. À défaut, détenir sur chaque stand les

e tifi ats d’ig ifugatio uivale ts.

3.2 - RÈGLES DE CONSTRUCTION ET D’AMÉNAGEMENT

3.2.1 - Interdictions :

rideaux, tentures et voilages devant les issues.

peintures et vernis classés inflammables (peintures

nitrocelluloses ou glycérophtaliques par exemple).

emploi d'enseignes ou panneaux publicitaires en lettres

blanches sur fond vert.

stand à plusieurs niveaux de surélévation.

couverture du niveau en surélévation (plafond, faux

plafond, velum plein). Seul velum à maille ou de type

« smoke out » autorisé


RETOUR AU SOMMAIRE

42

RÈGLEMENTS


3.2.2 - Stands ouverts (plafond, velum, niveau de surélévation)

- surface < 300 m²,

- chaque stand distant de 4 m,

- si S>50 m² :

*extincteurs appropriés.

*p se e d’ age t de s u it i e die ualifi ““IAP . *être équipés d'un éclairage de sécurité par blocs

autonomes. Cet éclairage de sécurité doit être mis à l'état de

repos lorsque l'installation d'éclairage normal est mise

intentionnellement hors tension

- si velum, accrochage efficace et support par un réseau de fil

de fer croisé (maille de 1 m² maximum).

3.2.3 - Stands en surélévation :

Adresser pour avis et accord, un dossier au cabinet RAILLARD

garde-corps conformes aux normes NF P 01-012 et NF P 01-

013 (cf. schémas en annexe),

A l’issue du o tage, solidit et sta ilit de la st u tu e vérifiée par un bureau de contrôle agréé,

“i effe tif > pe so es, es alie s d’ a uatio , Extincteurs adaptés aux risques mis en place, sur chaque

mezzanine,

Aucun local électrique (énergie et distribution) dont la

puissance totale > 100 KWA sous la mezzanine.

Utilisation de velum à mailles ou de type « smoke out »

pour toute couverture au-dessus de la mezzanine.

3.2.4 - Stand ou salles fermés :

Adresser, pour avis et accord, un dossier au cabinet RAILLARD

- nombre et largeur des sorties :

- S < 20 m² : 1 de 0,90 m,

- ² “ < ² : , et , , - ² “< ² : , ou de , et , , - ² “ < ² : , et 1 x 0,90 m ou 3 x 0,90 m,

- ² “ < ² : , , - S > 300 m², contacter le cabinet RAILLARD,

- sorties judicieusement réparties,

- sorties balisées.

3.3 - IGNIFUGATION

L'ignifugation peut conférer la qualité M2 à des matériaux qui sont

à l'état normal moyennement ou facilement inflammables.

L'ignifugation peut se faire par pulvérisation, par application au

pinceau ou par trempage. Des applicateurs agréés travaillent

habituellement dans les Pavillons d'expositions. Leurs coordonnées

peuvent être obtenus auprès du :

GROUPEMENT TECHNIQUE FRANCAI“ DE L’IGNIFUGATION

10, rue du Débarcadère, 75017 PARIS - France

Tél. : +33 (0)1 40 55 13 13

3.4 - PROCÈS-VERBAUX DE RÉACTION AU FEU DES

MATÉRIAUX

Les exposants doivent détenir sur chaque stand les procès-

verbaux de classement de réaction au feu des revêtements et

des matériaux utilisés ou, à défaut, détenir les certificats

d’ig ifugatio ui ale ts.

Les exposants ont tout intérêt à se procurer ces revêtements

et ces matériaux chez des fournisseurs ou des commerçants

spécialisés, ce qui leur évitera l'ignifugation sur place qui

comporte certains inconvénients (les sels utilisés attaquent

les métaux et l'ignifugation n'est valable que 3 mois).

S'adresser au :

GROUPEMENT NON FEU

37-39, rue de Neuilly - BP 121 - 92113 Clichy Cedex - France

Tél. : +33 (0)1 47 56 30 81 ou +33 (0)1 47 56 31 48

4. ÉLECTRICITÉ

4.1 - GÉNÉRALITÉS

les installations ne doivent comporter que des canalisations

fixes,

les câbles ou conducteurs doivent être catégorie C 2,

les conduits et les profilés utilisés pour les chemins de

câbles, goulottes et cache câbles doivent être du type non

propagateur de la flamme suivant leur norme en vigueur,

toutes les canalisations doivent comporter un conducteur

de protection relié à la borne de terre du tableau,

si exceptionnellement des matériels en exposition de classe

0 sont alimentés, ils doivent être protégés par des

dispositifs à courant différentiel résiduel assigné au plus

égal à 30 Ma,

les appareils de la classe I doivent être reliés au conducteur

de protection de la canalisation les alimentant,

l'utilisation de prises de terre individuelles de protection

est interdite.

4.2 - COFFRETS ET ARMOIRES ÉLECTRIQUES

inaccessibles au public.

facilement accessible par le personnel et par les secours.

éloignées de tous matériaux et produits inflammables et

combustibles.

IMPORTANT : si P > 100 kW

- armoire électrique dans un local clos dévolu à ce seul usage.

- local signalé,

- mise en place d'un extincteur de type CO2 ou à poudre.

- cloisons M3,

- ne pas se situer sous une mezzanine accessible au public.

Transmettre fiche de "déclaration d'appareils et de matériels"

en fonctionnement jointe en annexe.

RETOUR AU SOMMAIRE

43

RÈGLEMENTS

RÈGLES DE PRÉVENTION CONTRE LES RISQUES D’INCENDIE ET DE PANIQUE 3/5 4.3 - LAMPES À HALOGÈNE (NORME EN 60 598)

Les luminaires des stands comportant des lampes à halogène

doivent :

être placés à une hauteur de 2,25 mètres au minimum,

être éloignés de tous matériaux inflammables (au moins à

0,50 mètre des bois et autres matériaux de décoration),

être fixés solidement,

être équipés d'écran de sécurité (verre ou grillage à mailles

fines) assurant la protection contre les effets dus à l'explosion

éventuelle de la lampe.

4.4 - ENSEIGNES LUMINEUSES À HAUTE TENSION

protection par un écran en matériau classé M3 ou D,

commande de coupure signalée,

transformateurs hors de portée des personnes,

signalement éventuel "danger, haute tension".

5. BALLONS GONFLÉS A L’HÉLIUM

Pas de sto kage de outeille d’h liu ide ou plei e da s le Pavillon,

Pas de gonflage en présence du public,

Ballon dans les limites du stand,

Si ballon éclairant, enveloppe classée M2 ou C.

6. INSTALLATIONS TEMPORAIRES D’APPAREILS DE CUISSON DESTINÉS À LA RESTAURATION

un seul ensemble par stand,

puissance totale des appareils de cuisson et/ou de

réchauffage < 20 kW (étuve, plaques électriques, four, feux

gaz, friteuses, plaques à snacker),

hotte filtrante piégeant graisses et odeurs au-dessus des

appareils de cuisson type,

si utilisation de gaz liquéfié : seul le BUTANE est autorisé en

outeille de kg le PROPANE est i te dit à l’i t ieu des Pavillons et des locaux fermés). Une bouteille ne peut

ali e te u’u appa eil. si P > 20 kW, s'adresser au Cabinet RAILLARD,

Une "fiche de déclaration d'installation d'appareils de

cuisson ou de réchauffage destinés à la restauration",

décrivant la nature et la puissance des appareils de cuisson

installés, sera envoyée à l'organisateur un mois avant

l'ouverture du salon, disponible dans votre espace

exposant.

7. UTILISATION D'HYDROCARBURES LIQUÉFIÉS

seuls sont autorisés, à l'intérieur des Pavillons les récipients

contenant 13 kg au plus, de gaz liquéfié.

BUTANE.

les bouteilles en service doivent toujours être placées hors

d'atteinte du public et être protégées contre les chocs,

bouteilles séparées les unes des autres par un écran rigide

et incombustible ou éloignées les unes des autres de 5 m

au moins,

1 bouteille pour 10 m² au moins et avec un maximum de 6

par stand,

aucune bouteille, vide ou pleine, non raccordée, stockée

sur le stand,

tuyaux souples ou flexibles de raccordement renouvelés à

la date limite d'utilisation,

bouteilles placées debout, le robinet d'arrêt restant

accessible en toutes circonstances.

8. MACHINES ET APPAREILS PRÉSENTÉS EN DÉMONSTRATION (Y COMPRIS APPAREILS DE CUISSON OU DE RÉCHAUFFAGE ET CHEMINÉES)

8.1 - GÉNÉRALITÉS

doivent faire l'objet d'une déclaration à l'organisateur,

jou s a a t l’ou e tu e du salo od le joi t e a e e),

ne doivent faire courir aucun risque pour le public,

si machines ou appareils en fonctionnement ou non

présentés à poste fixe :

*partie dangereuse à plus de 1 m de l'allée du public ou

protégée par un écran rigide.

*parties dangereuses = organes en mouvement, surfaces

chaudes, pointes et tranchants - si machines ou appareils

présentés en évolution :

*aire protégée mettant le public à un mètre au moins des

machines.

si matériels à vérins hydrauliques exposés en position statique

haute :

*sécurités hydrauliques complétées par un dispositif mécanique

s'opposant à tout reploiement intempestif.

matériels correctement stabilisés.

8.2 - CHEMINÉE

Les cheminées présentées en fonctionnement respecteront

les mesures suivantes :

foyer ouvert interdit, seul les cheminées avec insert

peuvent être présentées en fonctionnement.

extraction mécanique des gaz brûlés vers l'extérieur

obligatoire par l'intermédiaire d'un conduit de fumisterie

aux normes françaises.

p i t e de s u it de , autou de l’appa eil compris par rapport aux cloisons du stand),

déclaration à transmettre à l'organisateur et au chargé de

sécurité (voir annexe déclaration de machine et d'appareil

en fonctionnement)

8.3 - CHEMINÉE AU BIOÉTHANOL

Tous les récipients de liquides inflammables présentés sur les

stands (boîtes de peinture, de vernis, flacons, bombes

a osols, et . doi e t t e ides à l’e eptio de uel ues échantillons en quantité limitée utilisés pour des

démonstrations.

RETOUR AU SOMMAIRE

44

RÈGLEMENTS


8.4 - MATÉRIELS, PRODUITS, GAZ INTERDITS

Les he i es à l’ tha ol, p se t es e fo tio e e t respecteront les mesures suivantes :

appareil conforme à la norme

p i t e de s u it de , autou de l’appa eil compris par rapport aux cloisons du stand),

température de surface < 40 °C,

quantité de combustible liquide sera limitée à 5 l au

maximum sur le stand, stocké dans une réserve

Les bidons contenant de l’ tha ol se o t ai te us fe s et étiquetés avec les pictogrammes normalisés

correspondants.

Le remplissage des réservoirs sera pratiqué hors de portée

du public.

Le contact direct de la flamme par le public sera rendu

impossible.

9. EFFETS SPÉCIAUX

(S’ad esse au Ca i et RAILLARD

Si des installations techniques sont aménagées sur le stand,

aux fins de créer des effets spéciaux (machines dites

"générateurs de fumée", "à effets utilisant du dioxyde de

carbone" et de machines à effets dites " lasers "), elles

devront être conforme à l'instruction technique relative à

l'utilisation d'installations particulières (arrêté du

11 décembre 2009, JORF du 16 février 2010);

Par ailleurs la présence de détecteurs automatiques

incendie dans certains Pavillons ou pavillons imposent des

contraintes d'emploi de ce type d'installations techniques.

Ces installations doivent faire l'objet, 30 jours avant

l'ouverture du salon, d'une déclaration ou d'une demande

d'auto isatio lase aup s de l’auto it ad i ist ati e compétente (vous adressez au Cabinet RAILLARD).

NOTA IMPORTANT : Les machines et appareils comportant

des lase s sous a te d oupe, le tu e, esu es … , présentés en démonstration, à des fins d'exposition sont

autorisés sans accord de l'autorité administrative.

Néanmoins la déclaration devra en être faite, à

l'organisateur, 30 jours avant l'ouverture du salon.

10. MATÉRIELS, PRODUITS, GAZ INTERDITS

Sont interdits :

la distribution d'échantillons ou de produits contenant un

gaz inflammable,

les ballons gonflés avec un gaz inflammable ou toxique,

les articles en celluloïd,

la présence d'artifices pyrotechniques ou d'explosifs,

la présence d'oxyde d'éthyle, de sulfure de carbone,

d'éther sulfurique et d'acétone

les effets pyrotechniques, générateurs de détonations

sonores, d'étincelles et de flammes,

11. LIQUIDES INFLAMMABLES

L'emploi de liquides inflammables par stand est limité aux

quantités suivantes :

10 litres de liquides inflammables de 2ème catégorie pour

10 m² de stand, avec un maximum de 80 litres,

5 litres de liquides inflammables de 1ère catégorie.

12. MOYENS DE SECOURS

doivent rester visible en permanence

doivent rester accessible en permanence

Les Robinet d'Incendie Armé (RIA) devront rester libres de

tout coffrage, porte ou décoration.

Leur accès devra être possible : un cheminement de 1,00 m

de large au minimum, devra être réservé depuis l'allée la plus

proche

. CONSIGNES D’EXPLOITATION

dépôt de caisses, cartons, bois sur les stands et dans les

dégagements, interdit.

nettoyage quotidien nécessaire.

RETOUR AU SOMMAIRE

45

RÈGLEMENTS


RETOUR AU SOMMAIRE

46

FORMALITÉS

DOUANES

1/3

IMPORTANT : INFOS DOUANES SERVICES

+33 (0)8 11 20 44 44* 0,06€

www.douane.gouv.fr/

Service des régimes économiques

Service des contributions indirectes

Ouverture : tous les jours sauf samedi et dimanche

Horaires : 90 - 17h

PASSAGE EN DOUANE MATÉRIELS EN PROVENANCE DE L’ÉTRANGER (HORS CEE)

Pe da t le salo I te atio al de l’Ag i ultu e, le site du Pa des E positio s de Pa is Po te de Ve sailles fi ie du gi e de l’ad issio te po ai e sous la su eilla e de l’Ad i ist atio des Doua es F a çaises. L’ad issio te po ai e peut être effectuée le premier jour officiel de montage, et être valable

jus u’au de ie jou offi iel du d o tage ap s lôtu e de l’e positio . Les marchandises doivent être soumises au contrôle du service des Douanes avant leur mise

en place sur stands.

RÉGIME GÉNÉRAL DROITS COMMUNS

Arrivée des marchandises :

Les marchandises doivent être présentées au Bureau de Paris Principal - rue Léon Jouhaux - 75

Pa is pa u t a sitai e ag sous ou e t de l’u des do u e ts i-après désignés :

1) Document de transit :

“ous ite da s u u eau f o ti e outie , u po t ou a opo t lo s de l’e t e des a ha dises su le te itoi e Natio al ou da s le pa s de d pa t da s le as d’a o ds

Douaniers entre ce pays et la France.

Document à fournir avec le document de transit :

- Facture en 5 exemplaires

- Lettre de voiture (CMR) pour les transports par route, Lettre de transports aériens pour les

transports par avion ou connaissement maritime pour les transports par mer

- Note de colisage

- Descriptif du matériel (dans le cas de machines)

Attention : Tout matériel présenté en fonctionnement sur stand devra être obligatoirement

a o pag d’u e attestatio de o fo it .

http://www.douane.gouv.fr/

RETOUR AU SOMMAIRE

47

FORMALITÉS

DOUANES

2/3

Mise en admission temporaire :

En aucun cas les documents désignés ci-dessus e peu e t te i lieu de d la atio d’ad issio temporaire.

A l’a i e du at iel da s l’e ei te du pa des e positio s, les a ha dises doi e t t e i diate e t d la es pou l’ad issio te po ai e, ia u t a sitai e en Douanes sur site

(liste des agents officiels sur site fournie dans votre Espace Exposants).

Ap s l’e egist e e t de ette d la atio , les a ha dises peu e t e tuelle e t t e contrôlées par le service des douanes.

Ce ’est u’ap s l’a o plisse e t de es fo alit s u’elles peu e t t e a he i es e s le sta d de l’e posa t. Pendant la durée de la manifestation, les marchandises doivent être présentées sur le stand à

toute réquisition du Service des Douanes.

Attention : l’ad issio te po ai e ’est ala le ue pou l’e positio f e e et le at iel ne peut en aucun cas quitter le stand sans que les formalités de sortie du salon ne soient

effectuées.

Sortie des marchandises :

Comme précisé ci-dessus, à la fin de la manifestation aucune marchandise étrangère ne pourra

uitte l’e ei te de l’e positio sa s le d pôt p ala le, au Bu eau des Doua es ia le e t a sitai e e Doua e, a a t effe tu les op atio s d’e t e su site.

Le matériel pourra sortir du parc ap s ue l’u e des t ois op atio s sui a tes soit effe tu e :

1/ Réexportation

2/ Transit sous douane vers un autre bureau douanier du territoire national

3/ Mise à la consommation sur le territoire métropolitain.

Dans ce dernier cas le matériel devra fai e l’o jet d’u d pôt d’u e d la atio de ise à la o so atio pa le e t a sitai e e Doua e ui au a i itiale e t pe çu de l’i po tateu le o ta t des d oits et ta es e igueu pou le o pte de l’ad i ist atio fis ale.

Attention : Toutes les opérations effectuées par les transitaires so t à la ha ge de l’e posa t

RETOUR AU SOMMAIRE

48

FORMALITÉS

DOUANES

3/3

Régimes du carnet A.T.A pour les expositions

(À l’e lusio des de es ali e tai es

Le carnet A.T.A. peut être utilisé pour les marchandises destinées à être présentées ou

utilisées à une exposition.

Ce document international peut être utilisé en lieu et place des formalités énoncées dans le

paragraphe 1 (document de transit).

Les fo alit s d’e t e peu e t t e effe tu es di e te e t au poi t f o ti e d’e t e su le territoire de la Communauté Européenne Economique (ou port et aéroport).

A la fin de la manifestation, la réexportation peut également se faire en frontière communautaire.

Il y a lieu de noter que le délai de réexportation peut également se faire en frontière

communautaire. Il y a lieu de noter que le délai de réexportation est fixé selon les dates définies

par le pays émetteur du carnet sans pouvoir excéder la date de validité du carnet.

RETOUR AU SOMMAIRE

49

FORMALITÉS

FORMALITÉS POUR LES DÉGUSTATIONS ET VENTES DE BOISSONS 1/3

IMPORTANT : FORMULAIRE À RETOURNER

Ouve tu e d’u d it de oisso : avis conforme au commissariat du salon

Ou e tu e d’u d it de oisso te po ai e : déclaration de profession

FORMALITES À EFFECTUER PAR L’EXPOSANT

A l'occasion d'une foire, d'une exposition ou d'un salon, les exposants peuvent être autorisés à

ouvrir des débits de boissons, à consommer sur place ou à emporter, et des restaurants.

Suivant le mode de distribution et la nature des boissons vendues ou distribuées, l'ouverture

d'un débit de boissons dit temporaire est subordonnée :

1) à l'avis conforme de l'organisateur de la manifestation

Merci de compléter le formulaire « Ouve tu e d’u d it de oisso : avis o fo e du commissariat du salon ». (Cliquez ici pour accéder directement au formulaire*)

2) à la déclaration administrative souscrite, pour un débit de boissons à consommer

sur place, (groupes 1 à 5)

• Pou les d its sis 4, 5, 6 & 8 déclaration à la Préfecture de Police de Paris :

12, quai de Gesvres - F-75 004 Paris - Tél : +33(0)1 49 96 33 81 - Fax : +33 (0)1 49 96 37 81

• Pou les d its sis da s le Pavillon 3, déclaration à la mairie de Vanves :

23, rue Mary Besseyre - BP 33 - F-92173 Vanves Cedex - Tél : 01 41 33 92 00/01 41 33 92 00

• Pou les d its sis da s le Pavillon 2, déclaration à la mairie d'Issy les Moulineaux :

“e i e de l’Etat Ci il - M. Stéphane Cesbron

47, rue du Gal Leclerc - F-92 130 Issy les Moulineaux

Tél : + 33 (0)1 41 23 85 24 - Fax : +33(0)1 41 23 85 23

3) à la déclaration de profession prévue par l'article 502 du Code Général des Impôts,

souscrite auprès du bureau de Douanes Contributions Indirectes, 2, rue Paul Dubois -

75 003 Paris

Merci de compléter le formulaire « Ouverture de débit de boissons temporaire : Déclaration

de profession » (Cliquez ici pour accéder directement au formulaire*)

*Le formulaire sera dispo i le au ois d’o to e

RETOUR AU SOMMAIRE

50

FORMALITÉS


DÉTAIL DES FORMALITÉS À EFFECTUER

A - Débit à consommer sur place

Tous les débits vendant des boissons des groupes 1 à 5, obligation d'effectuer la formalité

administrative (voir informations sur les obligations des exposants 2)

Pour la dégustation gratuite de boissons de toute nature, sans vente directe depuis le salon,

mais prises de commandes ou dégustation gratuite de boissons des groupes 1 et 2 :

> Aucune formalité auprès de la recette des Douanes.

La vente de boissons des groupes 3 à 5, sans vente directe depuis le salon, mais prises de

commande ou uniquement avec vente de boissons des groupes 3 à 5 :

> Formalités à effectuer :

Compléter la déclaration de profession (voir informations sur les obligations des exposants 3)

et l'ad esse , e p ala le à l'ou e tu e du “alo I te atio al de l’Ag i ultu e, à : RECETTE DES DOUANES

2, rue Paul Dubois - 75 003 Paris - France

La délivrance de cette licence est gratuite, mais obligatoire.

IMPORTANT : A l’ou e tu e du “alo I te atio al de l’Ag i ultu e, les e posa ts doi e t pou oi justifie de l’o te tio de leu li e e.

B - Vente à emporter

Les débits de boissons vendant des boissons à emporter des groupes 1 et 2 :


Les débits de boissons vendant des boissons à emporter des groupes 3 à 5 :




2, rue Paul Dubois - 75 003 Paris - France


RETOUR AU SOMMAIRE

51

FORMALITÉS


C - Restaurant

Les restaurants servant des boissons des groupes 1 et 2 en accompagnement d'un repas :


Les restaurants servants des boissons des groupes 3 à 5, en accompagnement d'un repas :




2, rue Paul Dubois - 75003 Paris - France


IMPORTANT : A l’ou e tu e du “alo I te atio al de l’Ag i ultu e, les e posa ts doi e t pou oi justifie de l’o te tio de leu li e e.

D - Classification des boissons

1er groupe

Boissons sans alcool : eaux minérales ou gazéifiées, jus de fruits ou de légumes non fermentés

ou ne comportant pas, à la suite d'un début de fermentation, des traces d'alcool supérieures à

1, 2 degré, limonades, sirop, infusions, lait, café, thé, chocolat.

3ème groupe

Boissons fermentées non distillées et vins doux naturels : vin, bière, cidre, poiré, hydromel,

auxquelles sont joints les vins doux naturels, ainsi que les crèmes de cassis et les jus de fruits

ou de légumes fermentés comportant 1, 2 à 3 degrés d'alcool, vins de liqueur, apéritifs à base

de vin et liqueurs de fraises, framboises, cassis ou cerises, ne titrant pas plus de 18 degrés

d’al ool pu .

4ème groupe

Rhums, tafias et alcools provenant de la distillation des vins, cidres, poirés ou fruits et ne

supportant aucune addition d'essence, ainsi que les liqueurs édulcorées au moyen de sucre, de

glucose ou de miel à raison de 400 grammes minimum par litre pour les liqueurs anisées et de

g a es i i u pa lit e pou les aut es li ueu s et e o te a t pas plus d’u de i-g a e d’esse e pa lit e.

5ème groupe

Toutes les autres boissons alcooliques.

RETOUR AU SOMMAIRE

52

FORMALITÉS

OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOI““ON“ AVIS CONFORME DU COMMISSARIAT

FORMULAIRE À RENVOYER AVANT LE 11 JANVIER 2019

A la Mai ie o p te te ou à la P fe tu e de Poli e de Pa is pou o te i l’auto isatio ad i ist ati e Voi ad esse d’e voi e fi de page.

Je soussigné, Valérie LEROY, Directrice du Salo I te atio al de l’Ag icultu e, ce tifie ue cet e posa t :

Raison sociale : ..............................................................................................................................................................

PROPRIÉTAIRE RÉCOLTANT VITICULTEUR NÉGOCIANT RESTAURATEUR

Pavillon : …………………………………………All e : ………………………….… Numéro de Stand : ………………………………………………….

Région : ……………………………………………………………. Enseigne du stand : ………………………………………………………………………..

Adresse : …………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….

Code postal : …………………. Ville : ………………………………………………………………… Pa s : …………………………………………………..

Tél. :…………………………………… Fax : ………………..……………… E ail : ……………………………………………………………………………….

Responsable du dossier : ………………………………………………………………………………………………………………………………………….. … Ouv i a, pe da t le Salo I te atio al de l’Ag i ultu e du 3 février au 03 mars 2019, un débit de boisson de :

(cocher les mentions correspondantes à votre choix) :

Boissons alcooliques titrant à moins de 18°

Boissons alcooliques titrant à plus de 18°

Restaurant servant des boissons alcooliques titrant à plus de 18°

Au Salon Inte atio al de l’Ag i ultu e du 23 février au 03 mars 2019, Pavillons 2, 3, 4, 5, et 7/1 - VIPARIS

Porte de Versailles - 75 015 Paris.

Nous vous de a do s de ie vouloi a o de à l’e posa t p it u e li e e de d it de oisso s te po ai e du 1

er au 5

ème groupe afin de procéder à des :

Dégustations gratuites + vente à emporter

Dégustations payantes

Dégustations payantes + vente à emporter

Ve tes de oisso s de toute atu e à l’o asio des epas

Toutes les déclarations faites par les exposants, le sont sous leur seule responsabilité, en ce qui concerne la

d la atio d’ou e tu e et la at go ie de d it e ploit .

Ad esse d’e voi du fo ulai e

• Pour les stands situés dans le Pavillon 3

MAIRIE DE VANVES - 23 rue Mary Besseyre - BP 33 - F-92 173 Vanves Cedex

Tél : +33 (0)1 41 33 93 33 - Fax : +33 (0)1 41 33 92 80

• Pour les stands situés dans le Pavillon 2

MAIRIE D’I““Y LE“ MOULINEAUX “e i e de l’Etat Ci il - 47 rue du Général Leclerc - F-92130 - Issy les Moulineaux

Tél : +33 (0)1 41 23 85 24 - Fax : +33 (0)1 41 23 85 23

• Pour les stands situés dans les 4, 5, et 7/1

PREFECTURE DE POLICE DE PARIS - 12 quai de Gesvres - F-75 004 Paris

Tel : +33 (0)1 49 96 33 81 - Fax : +33 (0)1 49 96 37 81

Pou l’e posa t a het + sig atu e espo sa le du sta d Pour le Salon International de l’Agriculture : Signature de la Directrice du Salon, Mme LEROY

RETOUR AU SOMMAIRE

53

FORMALITÉS

OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOI““ON“ TEMPORAIRE, DÉCLARATION DE PROFESSION

FORMULAIRE À RENVOYER AVANT LE 11 JANVIER 2019

VOS COORDONNÉES

Raison sociale : ………………………………………………………………………………….. Forme juridique : ……..………………………………

Numéro de stand : ……………………………………………………………. Profession : ………………………………………………………………..

Adresse : ………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….

Code postal : …………………. Ville : ………………………………………………………………… Pa s : ………………………………………………..

Tél. : ……………………………………Fa : ………………..……………… E ail : ……………………………………………………………………………..

Responsable du dossier : ………………………………………………………………………………………………………………………………………….

Déclare vouloir exploiter un ou des débits de boisson temporaire.

Nombre de débits de boissons temporaires :…………………………………………………………………………………………………………..

Pavillon : ……………………………… Aile : ………………………………… Allée : …………………………… N° de stand : ………………………

NATURE DES PRODUITS

VINS ALCOOLS AUTRES

(Précisez) : ……………………………………………………………………………………………………

Ad esse d’e voi du fo ulai e

Pour les stands situés dans les Pavillons 4, 5, et 7/1

PRÉFECTURE DE POLICE DE PARIS - Débit de boisson temporaire

12/14 Quai de Gesvres - 75 004 PARIS - France

Tel : +33 (0)1 49 96 33 81 Fax : +33 (0)1 49 96 37 81

Pour les stands situés dans le Pavillon 3

MAIRIE DE VANVES - 23 rue Mary Besseyre - BP 33 - F-92 173 Vanves Cedex

Tél : +33 (0)1 41 33 93 33 - Fax : +33 (0)1 41 33 92 80

Pour les stands situés dans le Pavillon 2

MAIRIE D’I““Y LE“ MOULINEAUX “e i e de l’Etat Ci il 47 rue du Général Leclerc - F-92 130 - Issy les Moulineaux

Tél : +33 (0)1 41 23 85 24 - Fax : +33 (0)1 41 23 85 23

Cachet + signature du responsable du stand :

RETOUR AU SOMMAIRE

54

FORMALITÉS

NOTICE DE “ÉCURITÉ DE L’EXPO“ANT ATTENTION : IMPORTANT 1/14

La législation en matière de Prévention des accidents du travail impose une coordination en

matière de sécurité et de protection de la santé pour tout chantier mettant en présence au

moins deux entreprises ou travailleurs indépendants.

La Notice Exposant qui vous est communiquée définit l'ensemble des mesures propres à

prévenir les risques découlant de l'interférence des activités des différents intervenants sur

cette manifestation. Ce do u e t a t ta li à la de a de de l’o ga isateu du salo pa le coordonnateur Monsieur Christophe MONNIER conformément aux prescriptions définies par

les textes en vigueur et en particulier la loi du :

Loi du 31.12.1993 N° 93-1418 et le décret du 26.12.1994 N°94-1159 modifié et complété par

le décret n° 2003-68 du 24.01.2003

Il vous est donc demandé de l'étudier et d'appliquer les mesures réglementaires définies

dans ce document.

Le présent Plan Général de Coordination ne peut se substituer aux dispositions du code du

travail. Il ne diminue en rien les responsabilités et les devoirs des entreprises intervenant sur

le site.

Pour le Salon International de l'Agriculture 2019, cette mission de coordination est assurée

par la société COMEXPOSIUM par l'intermédiaire d'un coordonnateur délégué entouré par

une équipe d'experts qui constituent la cellule de sécurité du Salon International de

l'Agriculture 2019.

Ce document est un Plan Général de Coordination Sécurité et Protection de la Santé destiné

à l’e posa t, ses fou isseu s et sous-traitants. Il est fondé sur les principes généraux de

prévention, à savoir :

Éviter les risques

Évaluer les risques qui ne peuvent pas être évités

Combattre les risques à la source

Tenir compte de l’ tat d’ olutio de la technique

Re pla e e ui est da ge eu pa e ui e l’est pas ou par ce qui est moins dangereux

Planifier la prévention en y intégrant, dans un ensemble cohérent la technique,

l’o ga isatio du t a ail et les conditions de travail

Prendre des mesures de protections collectives en leur donnant la priorité sur les mesures

de protections individuelles

RETOUR AU SOMMAIRE

55

FORMALITÉS

NOTICE DE SÉCURITÉ DE L’EXPO“ANT 2/14

L’e posa t a le devoi et l’o ligatio l gale de : 1 Retou e l’attestatio de oti e de sécurité en la validant sur le site du salon

T a s ett e l’i fo atio de ette oti e a tous les p estatai es a dates pa ses soi s qui interviennent, lors des périodes de montage et de démontage, sur son stand

DANS LE CAS OÙ VOTRE STAND EST

Construit par au moins deux entreprises indépendantes (sous-traitants inclus)

Comporte une mezzanine

Comporte des cloisons/décors d’u e hauteur supérieure à 3 mètres

“i OUI à l’u au oi s de es e seig e e ts

Vous devez missionner un coordonnateur de SECURITE et PROTECTION de la SANTE pour les

périodes de montage et de démontage et communiquer ses coordonnées ainsi que son

PGCSPS (Plan Général de Coordination en matière de Sécurité et Protection Santé) à la

société D.Ö.T avant le : 1er Février 2019.

Cette mission de coordination ne peut en aucun cas être conduite par vous-même ou votre

standiste/ u eau d’ tude. Elle doit t e assu e pa u Coo do ateu de S u it et de Protection de la Santé possédant une attestation de compétence officielle.

D.Ö.T / SALON INTERNATIONAL DE L’AGRICULTURE 2019

93 rue du Château - 92100 BOULOGNE BILLANCOURT

Fax : +33 (0)1 46 05 76 48 - E-mail : [email protected]

OBLIGATOIRE

Du a t les p iodes de o tage et de d o tage, l’a s au Pavillons d’exposition sera auto is u i ue e t au pe so es u ies d’u adge Mo tage/D o tage.

Rappel de l’o ligatio de p ote tio s Cf. : Chapitre VIII-2 de ce document

Il est rappelé que le port des chaussures de sécurité (coquilles + semelle anti-perforation) est

obligatoire pour toute personne pénétrant sur le site du salon pendant ces périodes.

Le port du casque est obligatoire pour tous les nacellistes et pour toute tâche présentant un

risque.

Les outillages électriques, fixes ou électroportatifs, pour être acceptés dans les Pavillons,

doivent être munis d'un système d'aspiration ou de récupération des poussières. Art. R 4412-70

du code du travail.


RETOUR AU SOMMAIRE

56

FORMALITÉS


DATES DE MONTAGE & DEMONTAGE POUR LES EXPOSANTS DES STANDS NUS

Pavillons Date arrivée STANDS NUS

Horaires de montage Horaires démontage

STANDS NUS

1 Lundi

18/02/2019

Du 18/02 au 20/02 : 8h-20h Le 21/02 : 8h22h Le 22/02 : 8h-24h


2-1 Mercredi

20/02/2019

Le 20/02 : 8h-20h Le 21/02 : 8h-22h Le 22/02 : 8h-24h

Le 03/03 : 19h-24h Le 04/03 : 8h-20h Le 05/03 : 8h-12h

2-2 Lundi

18/02/2019

Du 18/02 au 20/02 : 8h-20h Le 21/02 : 8h-22h Le 22/02 : 8h-24h

Le 03/03 : 19h-24h Le 04/03 : 8h-20h Le 05/03 : 8h-12h

3 Mardi

19/02/2019

Du 19/02 au 20/02 : 8h-20h Le 21/02 : 8h-22h Le 22/02 : 8h-24h

Le 03/03 : 19h-24h Le 04/03 : 8h-20h Le 05/03 : 8h-20h

4 Lundi

18/02/2019

Du 18/02 au 20/02 : 8h-20h Le 21/02 : 8h-22h Le 22/02 : 8h-24h


5/1 Mercredi

20/02/2019

Le 20/02 : 8h-20h Le 21/02 : 8h-22h Le 22/02 : 8h-24h

Le 03/03 : 19h-24h Le 04/03 : 8h-20h Le 05/03 : 8h-12h

5/2 Mercredi

20/02/2019

Le 20/02 : 8h-20h Le 21/02 : 8h-22h Le 22/02 : 8h-24h

Le 03/03 : 19h-24h Le 04/03 : 8h-20h Le 05/03 : 8h-12h

7-1 Mercredi

20/02/2019

Le 20/02 : 8h-20h Le 21/02 : 8h-22h Le 22/02 : 8h-24h

Le 03/03 : 19h-24h Le 04/03 : 8h-12h

EXPOSANTS STANDS BASIC & PRE-EQUIPE

PAVILLONS MONTAGE DÉMONTAGE

TOUS Le 21 février de 8h à 22h Le 22 février de 8h à 24h

Le 3 mars de 19h à 24h

Le dernier jour du montage, aucun engin motorisé ne sera accepté dans les pavillons

(sauf dérogation exceptionnelle de l'Organisateur).

Lors du démontage, le dimanche 3 mars 2019, les engins motorisés ne pourront intervenir

qu'à partir de 20h dans les Pavillons.

RETOUR AU SOMMAIRE

57

FORMALITÉS


I. REN“EIGNEMENT“ GENERAUX “UR L’OPERATION

II. RENSEIGNEMENTS ADMINISTRATIFS

III. L’ORGANI“ATION GÉNÉRALE DU SALON

IV. CONDITIONS DE MANUTENTION

V. NETTOYAGE

VI. INSTALLATIONS DISPONIBLES AU MONTAGE

ET AU DEMONTAGE

VII. CONTROLE D’ACCE“

VIII. PROTECTIONS

IX. REGLES GENERALES DE CONSTRUCTION

X. SECURITE INCENDIE

XI. ORGANISATION DES SECOURS

XII. LE PLAN PARTICULIER DE SECURITE ET PROTECTION

DE LA SANTE

I. RENSEIGNEMENTS GENERAUX SUR L’OPERATION

I.I. DÉFINITION

La Notice de Sécurité en matière de sécurité et de

protection de la santé est un document écrit et

élaboré par le coordonnateur qui définit l’e se le des mesures propres à prévenir les risques découlant

de l’i te f e e des a ti it s des diff e tes entreprises lors du montage et du démontage du

Salon Inte atio al de l’Ag i ultu e 9.

Elle doit être communiquée à tous les exposants qui

doivent la transmettre à leur standiste/fournisseurs

ua d ils e o t . Elle leu pe et d’i fo e les Fournisseurs et les Sous-Traitants des mesures

spéciales à appliquer en matière de sécurité du travail.

I.2. COMPOSITION

La Notice de sécurité qui doit être validée sur le site du

salon comprend :

- Le présent document comprenant une attestation.

Le règlement de sécurité du Parc, la notice Sécurité

Incendie, et le guide technique du salon sont

disponibles auprès de l'organisateur.

I. . DÉFINITION DE L’ENTREPRISE

Est considérée comme entreprise, toute société

p estatai e de l’e posa t ha g e de alise les i f ast u tu es du sta d. L’e posa t est espo sa le de ses propres fournisseurs prestataires et sous-

traitants.

Le hef d’e t ep ise este espo sable de la sécurité

de ses e plo s et est te u de ett e e œu e les moyens nécessaires pour éviter et maîtriser les

risques.

Les tribunaux sanctionnent lourdement les atteintes à

la santé ou à la sécurité des salariés. La responsabilité

civile et/ou p ale des hefs d’e t ep ise peut t e engagée.

Les entreprises déclarent avoir pris connaissance des

textes cités dans le présent document, ainsi que des

o ditio s g ales d’o ga isation du salon déposés

hez l’Organisateur.

Par ailleurs, les entreprises sont censées avoir :

a). Pris note des plans et documents utiles à la

réalisation de leurs interventions, des dossiers

techniques de la manifestation, et pris connaissance

des sites, des lieu et des te ai s d’i pla tatio des ouvrages et de tous les éléments généraux ou locaux

e elatio a e l’e utio des t a au .

b). Apprécié exactement toutes les conditions

d’e utio des ou ages et s’ t e pa faite e t et totalement rendues compte de leur importance et de

leurs particularités.

c). Procédé à une visite détaillée des lieux et pris

connaissance de toutes les conditions physiques et de

toutes les sujétions relatives aux lieux des

i te e tio s, au a s, au a o ds, à l’e utio des t a au à pied d’œu e, ai si u’à l’o ga isatio et au fonctionnement du chantier en cours.

RETOUR AU SOMMAIRE

58

FORMALITÉS

NOTICE DE SÉCURITÉ DE L’EXPO“ANT 5/14 II. RENSEIGNEMENTS ADMINISTRATIFS

II.1. LES INTERVENANTS II. 1. 1 Organisation Générale

La société COMEXPOSIUM assure le Commissariat Général du Salon Inte atio al de l’Ag i ultu e

ORGANISATEUR / MAÎTRE D’OUVRAGE CONTACTS RECEVANT LES DEMANDES DES EXPOSANTS

COMEXPOSIUM 70, avenue du Général de Gaulle Immeuble le Wilson 92058 PARIS LA DEFENSE Cedex - France Tel: +33 (0)1 76 77 11 11

Laurent DIALLO Tel: +33 (0)1 76 77 12 68 Email: [email protected] Pascal SALLANDRE Tel: +33 (0)1 76 77 15 54 Email: [email protected]

Stephane PECASTAING Tel: +33 (0)1 76 77 15 03 Email: [email protected]

COMMISSAIRE DU SALON

Madame Valérie LEROY Email: [email protected]

DIRECTEUR TECHNIQUE ET SÉCURITÉ

Monsieur Jean-Marc PIERRE Tel : +33 (0)1 76 77 13 67 Email: [email protected]

ASSURANCE RESPONS. CIVILE / DOMESTIQUE AUX BIENS MAIRIE

SIACI SAINT HONORE Monsieur Philippe HUET 18 rue de Courcelles - 75384 PARIS Cedex 08 - France Tel : + + 33(0)1 44 20 29 81 Email : [email protected]

MAIRIE DU XVème

Arrondissement 31, rue Peclet - 75015 PARIS - France Tel : +33 (0)1 55 76 75 15

II. 1. 2 Coordination SPS / Sécurité incendie

COORDINATEUR SPS CHARGÉ DE SÉCURITÉ

D.Ö.T: 93 rue de Château - 92100 BOULOGNE - France Tel : + 33 (0)1 46 05 17 85 - Fax : +33 (0)1 46 05 76 48 Email: [email protected]

Cabinet RAILLARD 10 rue Frédéric PASSY 92200 NEUILLY sur SEINE - France Tel : +33 (0)1 47 22 72 39 - Fax : +33 (0)1 47 22 72 18 Email: [email protected]

Les dates de présence du chargé de sécurité ne sont pas définies La date de passage de la o issio de s u it ’est pas d fi ie

IGNIFUGATION EXPERT EN SOLIDITÉ DES OUVRAGES

Groupement NON FEU 37-39, rue de Neuilly - BP 249 - 92113 CLICHY - France Tel : + 33 (0)1 47 56 31 48

SOCOTEC CONSTRUCTION Paris Nord II 22 Avenue des Nations- CS 12044 VILLEPINTE 95926 ROISSY CHARLES DE GAULLE cedex Tél : +33 (0)1 49 43 60 00

Groupement Technique Français de l'Ignifugation 10 rue du Débarcadère - 75017 PARIS - France Tel: + 33 (0)1 40 55 13 13








RETOUR AU SOMMAIRE

59

FORMALITÉS


II.2 DÉFINITION DES )ONES D’INTERVENTION

PARC PAVILLONS

PARIS EXPO - Porte de Versailles 1 place de la Porte de Versailles - 75015 PARIS Accueil : Tel : +33 (0)1 40 68 22 22 Service Exposants: Tel : +33 (0)1 40 68 16 16

1, 2/1, 2/2, 3, 4, 5/1, 5/2 & 7/1, Pont des expositions, extérieurs

II.2. LES INSTITUTIONNELS

INSPECTION DU TRAVAIL CRAMIF

Madame Dominique DABNEY 46/52, rue Albert Section 15 A 75640 PARIS Cedex 13 - France Tel: +33 (0)1 40 45 36 50

Service des risques Professionnels. Monsieur François GUINE 17/19, avenue de Flandres 75019 PARIS - France - Tel: +33(0)1 40 05 38 16

O.P.P.B.T.P. Glossaire

1, rue Heyrault 92660 BOULOGNE Cedex - France Tel : +33 (0)1 40 31 64 00

CRAMIF : Caisse Régionale d'Assurance Maladie d'Ile de France OPPBTP : Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics

II.3. SERVICES DE SECOURS SUR LE SITE DU SALON : Horaires affichés sur les plans des Pavillons

POSTE DE SECOURS POSTE CENTRAL DE SURVEILLANCE

Pavillon 1 Affichage sur le site

Tel : + 33 (0)1 72 72 18 18

SECURITE INCENDIE

Tel : + 33 (0)1 72 72 15 32

SECOURS HORS SITE

POMPIERS POLICE SECOURS / COMMISSARIAT

6 place Violet 75015 PARIS - France Tel : 18 ou 112 (mobile) ou + 33 (0)1 45 78 74 52

250 rue de Vaugirard 75015 PARIS - France Tel: 17 ou + 33 (0)1 53 68 81 00

SAMU HÔPITAL LE PLUS PROCHE

149 rue de Sèvres 75015 PARIS - France Tel: 15 ou + 33 (0)1 45 67 50 50

Hôpital Georges Pompidou 20 rue Leblanc 75015 PARIS - France Tel: + 33 (0)1 56 09 20 00

III. ORGANISATION GÉNÉRALE DU SALON

III.1. PRÉSENTATION GÉNÉRALE DU SALON

Cf. Guide de l’E posa t

III. . CALENDRIER D’UTILISATION DES PAVILLONS, OUVERTURE AU PUBLIC

DATES ET HORAIRES

Du 23 février au dimanche 3 mars 2019 de 9h à 19h

RETOUR AU SOMMAIRE

60

FORMALITÉS


III.3. PRESTATIONS DIVERSES

Cf. Guide de l’E posa t

III.4. SERVITUDE DU SITE

III. . Ci ulatio à l’i t ieu du pa

L’o upatio te po ai e de e do ai e i pli ue de se plier aux normes et conditions Ho ai es d’a s, stationnement, vitesse etc.) définies par les

réglementations en vigueur dans cette enceinte et ses

alentours. Ces textes réglementaires peuvent être

consultés, ainsi que le cahier des charges du site,

aup s de l’o ga isateu

Une gestion du stationnement (et de sa durée), de la

circulation et des accès des véhicules de livraisons,

sera mise en place autour des Pavillons et dans le parc

pa l’o ga isatio .

Tout véhicule même stationné, doit pouvoir être

identifié. Les véhicules particuliers ne doivent pas

stationner aux abords des Pavillons.

III. . Ci ulatio à l’i t ieu des Pavillons. Aucun véhicule de livraison ou particulier ne sera admis

dans les Pavillons, pendant les périodes de montage et de

démontage, sans une autorisation d’a s de l’o ga isateu . Les moyens de transport de personnes (motorisés ou non)

tels que : scooter, vélo, patinette, rollers, véhicules

électriques, etc. sont interdits dans les Pavillons.

Des plans comportant, les allées de circulation, la position et

les coordonnées des secours, l'emplacement des sanitaires

ou e ts, les ho ai es d’a s des e gi s, les zo es de stockage seront affichés aux entrées.

La circulation (des hommes et des engins de levage) autour

des stands doit pouvoir se faire à tout moment lors du

montage et du démontage.

Aucun stockage ou stationnement ne pourra se faire sur les

axes de circulation définis sur le plan des Pavillons.

RESPECTER EN INTERIEUR

Les voies pompier et les axes rouges

Les zones de stockage

L’e i o e e t e utilisa t des e gi s o pollua ts

RESPECTER EN EXTÉRIEUR Les voies et accès pompiers

Les aires de stationnement

Les aires de déchargement

Les po tes d’a s

IV. CONDITIONS DE MANUTENTION

IV.1.GENERALITES La circulation des engins présente des risques et il est

nécessaire de L les limiter au maximum par une gestion et

une répartition rigoureuse du matériel.

Il est de a d au so i t s f e es pa l’e posa t de mettre en place les moyens d’ide tifi atio des e gi s et des hommes (stickers, chasubles, etc.).

Les appareils de levage et de manutention doivent répondre

aux prescriptions de la réglementation en vigueur. Ils doivent

être conservés en bon état de marche et satisfaire aux visites

p iodi ues o fo e t à l’A ti le R -7.Code du

travail. Les pièces suivantes doivent être disponibles sur site :

Article L4711-1 du Code du travail.

U e attestatio d’assu a e e ou s de alidit . Un certificat de conformité (rapport de vérification des

appareils de levage) en cours de validité.

Les transpalettes ne doivent pas être surchargés. Il y a lieu de

tenir compte du centre de gravité de la charge ainsi que de

l’ tat du te ai afi ite le as ule e t de elle-ci.

Il est interdit de monter sur des engins non prévus pour le

transport de personnes.

Il o ie t d’a o de la p io it à la a ute tio a i ue et de prendre les mesures nécessaires d'organisation afin de

limiter au maximum le recours aux manutentions manuelles.

(Article R 4541-3 du Code du Travail).

Toutefois, lorsque celle- i e peut t e it e, l’e plo eu doit p e d e des esu es d’o ga isatio app op i es ou mettre à la disposition des travailleurs les moyens adaptés,

de faço à li ite l’effo t ph si ue et à dui e le risque

encouru lors de cette opération (aides mécaniques, moyens

de préhension).

RETOUR AU SOMMAIRE

61

FORMALITÉS


IV.1. GENERALITES (suite) Il conviendra de réduire le poids des ha ges, et d’a age le poste de travail afin de réaliser les manutentions dans les

meilleures conditions (espaces de travail, réduction des

dista es de d pla e e t des ha ges… . Il conviendra de former les salariés aux risques liés aux

manutentions manuelles.

Lors de la manutention, la charge ne doit pas pouvoir se

désolidariser. Pour la manipulation de panneaux en verre, il

est e o a d d’utilise des e touses. De e, pou la manutention de feuilles de contreplaqué, il est recommandé

d’utilise des pinces de manutention ou porte panneaux.

Les contenants des charges en vrac destinés à être accrochés

à un équipement de travail servant au levage doivent être

apte à résister aux efforts subis pendant le chargement, le

transport, la manutention et le stockage de la charge et à

s'opposer à l'écroulement intempestif de tout ou partie de

celle-ci au cours des mêmes opérations.

L’utilisatio de sa gles pou fi e les ha ges e v a su les fourches des chariots élévateurs est obligatoire.

IV.2. UTILISATION D’ENGINS À MOTEUR

Les hauffeu s doive t t e âg s d’au oi s a s, t e titulai es de l’auto isatio de o duite d liv e pa l’e plo eu ai si ue du CACES Ce tifi at d’Aptitude à la Co duite E S u it et du Ce tifi at d’Aptitude M di al Spécial.

Ces documents doivent être disponibles sur site en cas de

contrôle. Les utilisateurs de ces engins doivent respecter les

prescriptions du constructeur. Pas de transport de passager,

pas d'élévation de personne si l'engin n'est pas prévu pour,

UTILISATION D’ENGIN“ NON POLLUANT, adapt s au tâ hes, aux lieux, aux charges et à la configuration du terrain.

La limitation de vitesse doit être respectée pour tout

d pla e e t à l’e t ieu des Pavillons.

Elle doit t e duite et adapt e à l’i t ieu des Pavillons.

IV.3. REGLES DE LEVAGE

E as d’utilisatio de g ue, u e de a de pa ti uli e doit t e faite aup s de l’o ga isateu .

Cette de a de doit p ise le lieu d’i te e tio de la g ue et les o t ai tes te h i ues d’utilisatio et d’i pla tatio .

Ces contraintes doivent apparaître dans le PPSPS de

l’e t ep ise. Le certificat de conformité du matériel de levage et de ses

accessoires doit être disponible pour vérification.

L’e t etie et le fo tio e e t de ha u des e gi s de levage sont impérativement et exclusivement assurés par

l’e t ep ise ui fou it le at iel. Ce at iel est sous l’e ti e espo sa ilit de elle-ci.

Quels que soient les moyens de levage utilisés, les utilisateurs

doivent veiller à ne pas travailler en superposition et prendre

toutes les dispositions de sécurité nécessaires (interdiction de

stationner et circuler sous la charge).

La zone d'évolution de la grue devra être sécurisée par un

balisage

La circulation des engins de manutention avec les charges

levées est inte dite, sauf e p se e d’u hef de a œu e, ui sig ale a au pu li p se t le passage de

celles-ci.

Les indications de charge maximale de chaque sangle doivent

être respectées. Les opérations de montage et levage seront

exécutées conformément aux articles R.4534-95 à 102 du

code du travail.

RAPPEL DES INTERDITS Il est interdit :

de conduire un chariot à conducteur porté sans être

titulaire d'une autorisation de conduite.

de laisser conduire son chariot par une personne non

autorisée,

de lever une charge supérieure à la capacité de l'appareil,

d'augmenter la valeur du contrepoids des chariots,

de lever une charge mal équilibrée,

de lever une charge avec un seul bras de fourche,

de circuler avec une charge haute,

de freiner brusquement,

de prendre les virages à vitesse élevée,

de ne pas respecter les panneaux de signalisation,

d'emprunter des circuits de circulation autres que ceux qui

sont établis,

de transporter des personnes sur des chariots non

spécialement aménagés à cet effet,

de laisser tourner le oteu e l’a se e du o du teu , d'élever des personnes avec des chariots non spécialement

conçus à cet effet,

d'abandonner son chariot dans les allées de circulation ou

sur une pente,

de laisser la clef de contact sur le chariot en l'absence du

conducteur,

de stationner ou de passer sous une fourche en position

haute, même non chargée,

de fumer à proximité d'une batterie en charge ou pendant

un remplissage en carburant des chariots thermiques,

de déposer des pièces métalliques sur les batteries.

RETOUR AU SOMMAIRE

62

FORMALITÉS


IV.4. STOCKAGE

Le stockage des matériaux est fait impérativement sur les

all es ou pa ties d’all es se v es à ette fi , da s l’e ei te du chantier ou dans les zones de stockage

lo s u’elles so t p vues.

À cet effet, des plans de circulation seront affichés aux accès

des Pavillons. Les ho ai es et les est i tio s d’utilisatio seront précisés.

Il est de a d à l’e se le des i te ve a ts de respecter

scrupuleusement ces plans.

À la fin du montage, le stockage des racks, palettes etc. ne

peut se fai e à l’i t ieu du “alo et da s les zo es situ es de i e les a dages sauf auto isatio de l’o ga isateu .

Le stockage des engins ne pourra se faire, pendant la période

de montage - démontage, dans les allées de circulation mais

dans une zone de stockage déterminée avec les responsables

techniques de l'organisateur.

Les sociétés exposantes (et leurs sous-traitants) gèreront, par

u e pla ifi atio , l’a i e de leu s at iels et at iau , leu pa titio , ai si ue le d pa t des ides afi u’ils

’i te f e t à au u o e t a e la i ulatio des e gi s et des hommes dans les allées.

Pendant la période d'ouverture au public, aucun engin ne

sera admis dans l'enceinte des pavillons.

V. NETTOYAGE

Les sociétés exposantes sont responsables du nettoyage de

leu e pla e e t et de l’ a uatio des g a ats et d hets de toutes so tes afi d’ iter les risques que pourrait

e ge d e l’e o e e t des all es autou du sta d pa des déchets.

Da s le as d’u e lo atio de e e, Il est de la espo sa ilit de chaque intervenant, soit de bâcher les bennes, soit de

lester les gravats pour empêcher tout envol de ceux-ci.

Il est appel u’au u t availleu e doit o te da s u e benne ou un wagonnet.

VI. INSTALLATIONS DISPONIBLES PENDANT LE MONTAGE ET LE DÉMONTAGE

VI.1. INSTALLATIONS COMMUNES

Afi de fa ilite l’o ga isatio g ale du o tage et du

d o tage, et afi d’a lio e les o ditio s de t a ail, le Coo do ateu de “ u it de a de à l’o ga isateu de fai e ouvrir, par le Parc, des installations sanitaires communes

supplémentaires dans les Pavillons de l’e positio du premier

jour de o tage jus u’à la fi du d o tage.

Un service de maintenance assurera la propreté des locaux.

Les sanitaires ouverts seront indiqués sur les plans affichés

au po tes d’e t es des Pavillons

VI.2. VESTIAIRES L’e t ep ise est ha g e de ett e à la disposition de son

personnel des locaux vestiaires (si nécessaire), en application

des textes légaux en vigueur, consultables auprès de

l’o ga isateu . Il ’ a pas de fe toi e p u pou la estau atio .

VI.3. TELEPHONE SUR SITE Chaque entreprise met à la disposition de ses personnels, un

poste de téléphone accessible pendant les heures

d’ou e tu e du ha tie .

VI.4. HEBERGEMENT L’e t ep ise est espo sa le de l’h e ge e t de so personnel en dehors du site.

VII. CONTROLE D’ACCÈS

VII.1. PROTECTION DES INTERVENANTS

VII.1.1. Aptitude médicale

L’e se le du pe so el de a t i te e i su le ha tie doit être reconnu APTE médicalement et avoir subi les visites

di ales et les a i atio s o ligatoi es li es à l’e e i e de la profession, ainsi que celles exigées par la Médecine du

Travail. Ces fi hes d’aptitudes doi e t t e dispo i les su le site.

VII.1.2. Formation à la sécurité

L’e t ep ise doit, o fo e t à la gle e tatio e igueu , et sous sa p op e espo sa ilit , s’assu e ue tout

ouvrier arrivant sur les lieux a suivi une formation à la

sécurité. (Présentation des risques particuliers, des conditions

de circulation extérieure et intérieure au site, de la sécurité

appli a le lo s de l’e utio des t a au , des o sig es de sécurité particulières, explication du mode opératoire, suivi

des mesures de prévention qui ont été définies pour chaque

tâche dans le Plan Particulier de Sécurité et de Protection de

la Santé).

VII.2. REGISTRES

VII.2.1. Registres réglementaires

L’e t ep ise doit d te ir sur le site les documents et registres

obligatoires légaux qui peuvent être réclamés par les services

de contrôle administratifs.

RETOUR AU SOMMAIRE

63

FORMALITÉS

NOTICE DE SÉCURITÉ DE L’EXPO“ANT

10/14

VII.2. . Visites d’i spe tio o u e

Lors de leur arrivée sur le lieu de montage - démontage, les

so i t s ’ ta t ja ais i te e ues su le site doi e t effectuer une visite d'inspection commune avec le

Coordonnateur Sécurité de leur stand. Une fiche de visite

sera établie par celui-ci et signée par chaque responsable

d’e t ep ise. Les mesures de protection et de sécurité sont définies avec

les responsables de chantier et le Coordonnateur de Sécurité

du stand en référence avec le PGCSPS établi par celui-ci

tenant compte du PGCSPS de la manifestation en fonction de

l’ tat du ha tie au o e t de la isite et des odalit s de la visite (nombre de visiteurs, heures de visite, locaux visités,

etc.).

VII. 3. ACCES L’a s au site du salo ’est possi le ue pour les

pe so es et les v hi ules u is d’u e auto isatio ou adge fou i pa l’o ga isateu .

À cet effet des badges sont distribués pour chaque

intervenant de la manifestation.

Des panneaux d'interdiction d'accès au public rappelant les

règles essentielles de sécurité, à suivre sur le site, seront

apposés aux portes des Pavillons.

Ces accès seront gardiennés. Les visites du chantier par des

personnes autres que les intervenants autorisés (enfants,

a is, fa ille, a i au de o pag ie… , so t st i te e t

interdites.

VIII. PROTECTIONS

Il est rappelé aux intervenants de donner la priorité aux

protections COLLECTIVES sur les protections INDIVIDUELLES,

chaque fois que ceci est possible techniquement.

VIII. 1. PROTECTIONS COLLECTIVES Définition : Moyens de protection normalisés mis en place

par une entreprise, (barrières, filets, planchers, bardages,

ga des o ps… , desti s à assu e la s u it olle ti e des personnels travaillant en hauteur ou sur un étage pendant le

montage et le démontage.

Cette protection collective doit être rigide, composée d'une

lisse, sous lisse et plinthe fixée de manière sûre et sa mise

en place doit avoir lieu par l'extérieur, avec des moyens

adaptés, avant toute intervention en étage ou en hauteur

lors du montage. Elle ne pourra être retirée qu'à la fin de la

mise en place des protections définitives ou d'un

cloisonnement.

Les escaliers doivent être montés en priorité et sécurisés par

des gardes corps ou équipés de la rambarde définitive dès

u’ils so t is en place.

Les trémies doivent être protégées (Obturées ou par garde-

corps). L’e pla e e t se va t de e ette à at iau doit être sécurisé. Il est rappelé que les structures de mezzanines

ou d’ l e ts de d o atio hauts doive t t e o çus pou recevoir ces protections.

Lors du démontage l'ensemble de ces protections devra être

réinstallé.

Les protections collectives sont à décrire par chaque

entreprise dans leur Plan Particulier de Sécurité et de

Protection de la Santé respectif.

RETOUR AU SOMMAIRE

64

FORMALITÉS


11/14

L’e t ep ise eille a au ai tie des p ote tio s olle ti es et se a te ue pou espo sa le e as d’i te e tio da s des zones non préparées et non protégées. Elle doit

intervenir immédiatement à toute demande directe du

Coordonnateur du stand pour remettre en état ou compléter

ces protections.

Art. R4323-65. - Les dispositifs de protection collective

doivent être conçus et installés de manière à éviter leur

interruption aux points d'accès aux postes de travail,

notamment du fait de l'utilisation d'une échelle ou d'un

escalier. Toutefois lorsque cette interruption est nécessaire,

des mesures doivent être prises pour assurer une sécurité

équivalente.

E as de a e e d’u e e t ep ise, pou l’ ta lisse e t, de p ote tio s olle ti es do t l’a se e est de atu e à ause u is ue pou d’aut es o ps d’ tat et so propre personnel,

la société exposante fera mettre en place ces protections

collectives par une entreprise de son choix aux frais de

l’e t ep ise d failla te.

L’a t des t avau ui pou ait s’e suiv e se a gale e t à la charge de la société défaillante.

VIII. 2 PROTECTIONS INDIVIDUELLES. Lorsque des dispositifs de protection collective ne peuvent

t e is e œu e, la p ote tio des t a ailleu s doit t e assu e au o e de s st e d’a t de hute app op i e pe etta t pas u e hute li e de plus d’u t e. Lo s u’il est fait usage d’un tel équipement, un travailleur ne doit

jamais rester seul.

L’e t ep ise de a p ise da s u e oti e, les poi ts d’a age et les dispositifs d’a a age p us pou la ise e œu e de es uipe e ts ai si ue les odalit s de leu utilisation.

RETOUR AU SOMMAIRE

65

FORMALITÉS


Les entreprises devant intervenir durant les périodes de

montage et de démontage doivent fournir entre autre, à leur

personnel les Equipements de Protections Individuels (EPI)

suivants :

Vêtements de travail,

Gants adaptés au travail,

Casques de sécurité conformes à la norme,

Chaussures de sécurité (coquilles + semelles anti-

perforation),

Harnais de sécurité conforme aux normes lorsque les

dispositifs de protection collective ne peuvent être mis en

œu e. A t R -61 du Code du Travail),

Masque de soudure et lunettes de protection lors des

t a au de soudu e, d’ a age ou de eulage. Le espe t de es dispositio s, l’e t etie et la o e te ue de ces matériels sont sous la responsabilité de chaque entreprise.

Le port des chaussures de sécurité (coquilles + semelles anti-

perforation) est obligatoire pour toute personne pénétrant

sur le site du Salon pendant les périodes de montage et de

démontage.

Le port du casque est obligatoire pour tous les nacellistes et

pour toute tâche présentant un risque.

IX. REGLES GENERALES DE CONSTRUCTION

IX.1. DECORS

Les décors doivent, autant que possible, arriver sur le site déjà

préconstruits pour y être assemblés afin de limiter au

maximum les opérations de fabrication sur place et les risques

qui en découlent. Ils seront conçus pour être démontés

proprement et sans risques.

Il est strictement interdit de « souffler » les panneaux et

cloisons lors du démontage

IX.2. TRAVAUX EN HAUTEUR Décret n°2004- du . . elatif à l’utilisatio des équipements de travail mis à disposition pour les travaux

temporaires en hauteur et intégrant dans le code du travail

des nouvelles dispositions (articles R.4323-58 à R 4323-90)

Les entreprises installant des chapiteaux, bâtiments ou

structures doivent impérativement mettre en place, pour

toute intervention de leur personnel sur les toitures pendant

les périodes de montage, maintenance et démontage, les

moyens de sécurité appropriés à de telles interventions.

Les thodologies de ise e œuv e pou l’e utio de es travaux doivent, impérativement figurer dans le PPSPS de

l’e t ep ise.

Dans tous les cas les personnels intervenant pour les phases

de o tage et de o tage dev o t t e titulai es d’u e habilitation de travail en hauteur et autorisation de

l’e plo eu e ou s de validité.

Il est i te dit d’utilise les helles, es a eau et a he

pieds comme poste de travail. (Article R. 4323-63 du code du

travail).

Toutefois, ces équipements peuvent être utilisés en cas

d’i possi ilit te h i ue de e ou i à u uipe e t assurant la protection collective des travailleurs ou lorsque

l’ aluatio du is ue a ta li ue e is ue est fai le et u’il s’agit de t a au de ou te du e e p se ta t pas u caractère répétitif (article R. 4323-63 du Code du Travail).

Les entreprises peuvent travailler en hauteur à partir

d’ hafaudages ou de plates-formes mobiles.

Les échafaudages doivent être montés, par un personnel

habilité, en respectant les directives ou notices du fabricant,

les plateaux à la bonne hauteur, les gardes corps et les

jambages de stabilité en place.

Art. R4323-77. - Les échafaudages doivent être munis sur les

côtés extérieurs de dispositifs de protection collective tels

que prévus à l'alinéa 2 de l'article R4323-59.

L'échafaudage, avant utilisation doit toujours être de niveau.

Les roues des échafaudages mobiles doivent être bloquées

lors de leurs utilisations.

Aucun travailleur ne doit demeurer sur un échafaudage

roulant lors de son déplacement.

Pou le o tage d’ hafaudages, g adins, etc. les entreprises

doivent, impérativement, équiper leur personnel de harnais de

sécurité et de casques, en plus des chaussures de sécurité et

des ga ts. Elles doi e t s’assu e ue l’utilisatio de es E.P.I. par leur personnel soit effective.

Les restrictions légales concernant les travaux en hauteur

doivent être respectées.

IX.3. MESURES PRISES EN MATIERE DE CO-ACTIVITE

Les entreprises fourniront un planning détaillé de montage et

de démontage dans leur PPSPS.

Toute intervention qui créerait une situation de

superposition de tâches doit être résolue par un déphasage

dans le temps, ou des dispositions de protection.

Dans le cadre du calendrier des travaux de montage et de

démontage, les entreprises agissant sur un même

RETOUR AU SOMMAIRE

66

FORMALITÉS


emplacement doivent prendre toutes mesures adaptées de

protections particulières pour prévenir les risques

superposés. Particulièrement lors de la pose et la dépose des

ponts, de la signalétique, des réglages - lumières des relevés

altimétriques et montage / démontage de gros matériel.

L’e posa t ou so aît e d’œu e de a ett e e pla e u e planification des travaux prenant en compte un ordre

h o ologi ue de o tage afi d’ ite la supe positio des tâ hes et d’effe tue elles- i à l’aide de o e s adapt s. Ces moyens pourront être communs à plusieurs intervenants

ou entreprises intervenantes. Cet ordre chronologique sera

de la même manière adapté au démontage.

IX. 4. BRANCHEMENT DE CHANTIER/ECLAIRAGE IX.4.1. Réglementation

Les installations électriques du stand seront réalisées selon la

réglementation française en vigueur

Le personnel intervenant sur les installations électriques aura

eçu u e fo atio et doit poss de u tit e d’ha ilitatio dans le cadre de la publication UTE C 18-510.

En outre, il est fait obligation aux entreprises qui utilisent

l’i stallatio de sig ale i diate e t au espo sa les de Parc des Expositions toute défectuosité ou dégradation

constatée.

L’i stallatio le t i ue de ha tie doit t e o t ôl e pa u organisme agréé avant toute mise en service. Le procès-

verbal de ce contrôle doit être à disposition et conservé sur le

site, pendant toute la durée du montage et du démontage.

Afi d’ ite les is ues d' le t o utio , de d t io atio des câbles électriques, et de multiplication des raccordements sur

une même ligne : Les branchements "sauvages" sur les

prises existantes dans les Pavillons ne sont pas tolérés.

L’e se le des â les de ha tie , les p olo gateu s et rallonges électriques doivent être en bon état et conformes

aux normes en vigueur.

Des coffrets électriques de chantier sont disponibles auprès

du parc.

Les trappes techniques des Pavillons devront être

correctement fermées ou protégées en cas d'ouverture

momentanée afin d'éviter tout risque de chute de personne.

IX.4.2. Éclairage

L’ lai age g al des zo es de t a ail se a o fo e au gles d’ lai age et d’ lai e e t fi es pa le d et

N° 83.721 du 2 août 1983 et repris dans le code du travail

sous les articles R 4223-1 à 12

Les iveau d’ lai e e t doivent être au moins de 120 Lux

pour les zones de travail et de 60 Lux pour les zones de

circulation.

Lors du montage et du démontage de décors pouvant

occulter la lumière des Pavillons (toiture, vélum, plafond

tendu, mezzanine), un éclairage provisoire doit être mis en

place.

IX.5. PREVENTION DES RISQUES DE MALADIES

PROFESSIONNELLES

IX.5.1. Matières dangereuses

L’e t ep ise de a t utilise des p oduits da ge eu doit impérativement transmettre au Coordonnateur de Sécurité,

ai si u’au Ca i et de Co t ôle de Sécurité incendie, les

fiches de données de sécurité et mettre en place les mesures

de protection précisées sur la fiche.

Il est précisé aux entreprises que les colles, résines,

peintures et produits utilisés doivent être exempt de

solva t, d’ the , de glycol, sans odeur et antiallergiques.

IX.5.2 Nuisances dues au bruit

L’utilisatio d’e gi s ou de at iels u a ts doit espe te strictement la réglementation en vigueur.

Tous les moyens et dispositions nécessaires seront mis en

œu e apotage, an, silencieux etc.) afin de ne pas

dépasser les limites réglementaires en matière de niveaux

acoustiques.

IX. REGLE D’UTILISATION DES OUTILLAGES FIXES OU ELECTROPORTATIFS. Afin d'éviter les émissions de poussières, de fumées ou

d'émanations nocives lors de l’utilisatio d’outillages fi es ou électroportatifs (scies, ponceuses, chalumeaux, postes à

souder, etc.), des moyens de protection efficaces devront

être mis en place. (Centrale d'aspiration, masques,

lu ettes… . Seules les disqueuses à eau seront utilisables pour la découpe

de a elages, pie es…

Pour être acceptés sur le site, les outillages de coupe ou de

ponçage électriques, fixes ou électroportatifs, doivent être

munis d'un système d'aspiration ou de récupération des

poussières. Art. R 4412-70 du code du travail.

Ils doivent être aux normes (CE), en bon état, munis de leurs

carters de protection. Ils ne seront, en aucun cas, disposés

dans les allées de circulation. L’ali e tatio de a t e oup e lo s u’ils e so t pas utilis s.

RETOUR AU SOMMAIRE

67

FORMALITÉS


14/15

IX.6.1 Permis feu

Un extincteur approprié aux risques sera placé, par

l’e t ep ise utilisat i e, à p o i it des t a au pa poi ts chauds (postes de soudure, etc.). Pour toute opération de

disquage, meulage ou de soudage, un permis feu doit être

de a d à l’o ga isateu .

Les bouteilles de gaz sous pression doivent être protégées

contre les chocs, les chutes, la chaleur et aucune personne

non autorisée ne doit pouvoir y accéder.

IX.7. TRAVAUX PAR POINTS CHAUDS Tout recours aux travaux par point chaud (disquage, meulage ou soudage) doit être organisé par l’i te e a t da s le ad e de la p o du e « PERMI“ FEU » demandé aux responsables du site. IX.7.1. MATIÈRES OU PRODUITS INFLAMMABLES OU EXPLOSIFS Les bouteilles de gaz sous pression doivent être protégées contre les chocs, les chutes, la chaleur et aucune personne non autorisée ne doit pouvoir y accéder. Il est interdit de conserver ou de stocker les bouteilles pleines ou vides dans le hall. IX. . . MOYENS D’EXTINCTION Moyens communs : La dispositio des sta ds e doit pas o da e l’a s au moyens de secours et de lutte contre l’i e die, tels ue Ro i ets d’I e die A s RIA , postes t l pho i ues d’u ge e, t appes à fu es, extincteurs. Tous ces appareils doivent rester en permanence visibles et entièrement dégagés. Moyens spécifiques à chaque intervenant : Chaque intervenant prévoit dans son PPSPS les moyens de prévention adaptés à son activité et à son environnement de travail. Le cas échéant, l’i te e a t e fo e pa des o e s sp ifi ues, les o e s d’e ti tio o u s. - Extincteur Eau pulvérisée avec additif (cas général). - Extincteur CO2 (dans ou à proximité directe des locaux

électriques).

Il est interdit de conserver ou de stocker les bouteilles

pleines ou vides dans les Pavillons.

RETOUR AU SOMMAIRE

68

FORMALITÉS


X. SÉCURITÉ INCENDIE

Les règles de sécurité incendie sont déposées chez

l’o ga isateu et dispo i les da s le guide de l’e posa t. La Commission Officielle de Sécurité est très stricte en ce qui

concerne la réalisation des ouvrages (matériaux de

construction et de décoration, solidité et stabilité des

structures, planchers à étage, moyens de secours,

installations électriques, etc.).

Les décisions prises par elle lors de sa visite sont

immédiatement exécutoires.

Lors du passage de ette Co issio , l’i stallatio des sta ds doit t e te i e. L’e posa t ou so ep se ta t doit, obligatoirement, être présent sur le stand et être en mesure

de fournir les procès-verbaux de réaction au feu, établis par

un laboratoire agréé français, de tous les matériaux utilisés

ainsi que les rapports de contrôle des installations

électriques, de solidité des structures etc.

Le non-respect de ces règles peut entraîner la dépose des

at iau ou l’i te di tio d’ouve tu e du sta d au visiteurs.

XI. ORGANISATION DES SECOURS

XI.1. MOYENS DE SECOURS DES ENTREPRISES L’e t ep ise doit te i à dispositio su le site u e t ousse à pharmacie. Les coordonnées des secours de première

intervention du salon sont indiquées sur les plans des Pavillons.

Les sauveteurs - secouristes (SST) présents au sein de chaque

entreprise sur le site dispenseront les premiers soins en cas

d’a ide t. se ou iste pou e plo s

Ils doi e t po te u pi tog a e d’ide tifi atio . Leu s noms seront indiqués dans le PPSPS.

En cas d'accident précisez :

Le Pavillon

Le nom du stand

L'allée et le N° du stand

Le nombre de personnes impliquées et la nature des

blessures

LES NUMEROS D’URGENCE SONT AFFICHES A L’ACCUEIL

XI.2. ORGANISATION COLLECTIVE DU SALON RAPPEL DE“ NUMERO“ D’URGENCE

POSTE DE SECOURS : Coordonnées affichées sur site

POSTE CENTRAL DE SURVEILLANCE : +33 (0)1 72 72 18 18

LE“ NUMÉRO“ D’URGENCE so t affi h s au Co issa iat Technique.

XII. LE PLAN PARTICULIER DE SÉCURITÉ ET PROTECTION DE LA SANTÉ

La rédaction de ce document doit être réalisée

o ligatoi e e t pa tous les p estatai es de l’e posa t. Dans un délai préalable de 30 jours avant toute intervention

pour les contrats principaux.

Dans un délai de 8 jours pour les tâches ou travaux de

courte du e et/ou de se o d œuv e.

Ce document doit être fourni obligatoirement par tous les

p estatai es de l’e posa t au do eu d’o d e et au Coordonnateur Sécurité du stand le cas échéant avant toute

intervention sur le montage.

Il analyse de manière détaillée les procédés de construction

et d’e utio ai si ue les odes op atoi es ete us d s lo s u’ils o t u e i ide e pa ti uli e su la sa t et la sécurité des travailleurs présents sur le chantier.

XII. . L’EXPOSANT Un exemplaire de la Notice de Sécurité établie par le

Coordonnateur Sécurité du salon, sera remis par la société

exposante à ses prestataires ou au Coordonnateur Sécurité

missionné pour son stand. Ce document traite des mesures

d’o ga isatio g ale ete ues et ui so t de atu e à a oir

u e i ide e su l’h gi e et la s u it des t a ailleu s.

XII.2. COMMUNICATION DU DOCUMENT Le Coordonnateur Sécurité du stand est tenu de

communiquer à toute entreprise intervenant sur le site (à

leur demande) les noms et adresses des autres entreprises

contractantes ainsi que leur P.P.S.P.S.

XII.3. DISPONIBILITÉ DU P.P.S.P.S. Un exemplaire du P.P.S.P.S. doit être disponible en

permanence sur place pour consultation par les entreprises

concernées.

FORMALITÉS

PRESTATION DE SERVICE DE MAIN D’ŒUVRE ÉTRANGÈRE 1/2

OBLIGATOIRE

Les exposants et leurs installateurs de stands peuvent recourir à des prestataires de

se i es o f a çais. L’o ga isateu les i fo e su la règlementation française en

ati e d’e ploi de la ai d’œu e t a g e su le te itoi e atio al pe da t les phases de o tage et de d o tage du salo , et les se si ilise su l’i po ta e des d la atio s ui s’ atta he t.

1 - DÉCLARATION PRÉALABLE DE DÉTACHEMENT

Quelle que soit leur nationalité, les prestataires de services non français se doivent

de compléter une déclaration préalable de détachement en utilisant le site de

Téléservice « SIPSI » s st e d’i fo atio su les p estatio s de se i e internationales) du Ministère du Travail.

Il est important de souligner que le droit français et, notamment les dispositions en

ati e de du e du t a ail et de u atio i i ale, s’appli ue au p estatai es étrangers dès le premier jour de travail de leur salarié sur le territoire français, quelle

que soit la durée de leur détachement.

Ainsi, en particulier, aucun salarié ne peut travailler en France au regard des dispositions

légales en vigueur :

Plus de h pa se ai e, ta t soulig u’u e se aine commence le lundi 0h00 et s’a h e le di a he h

Plus de 10 h par jour

Plus de 6 h de manière continue (une pause de 20 minutes étant obligatoire)

Plus de 6 jours par semaine dans une semaine donnée.

En outre, la rémunération légale à verser à tout salarié travaillant sur le sol français est

indiquée sur le site du Ministère du Travail.

FORMALITÉS

PRESTATION DE SERVICE DE MAIN D’ŒUVRE ÉTRANGÈRE 2/2

2. AUTORISATION PROVISOIRE DE TRAVAIL

Certains prestataires étrangers doivent solliciter, en outre, auprès de la Direction Départementale

du T a ail, de l’E ploi et de la Fo atio P ofessio elle, “e i e et Mai d’œu e t a g e des auto isatio s p o isoi es de t a ail pou les sala i s u’ils d ta he t te po ai e e t e F a e ;

Les pa s o o e s pa ette de a de d’auto isatio p ovisoi e de t avail so t, à e jour, les suivants :

Allemagne, Autrice, Belgique, Bulgarie, Chypre, Danemark, Espagne, Finlande, France, Grèce,

Irlande, Italie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Portugal, Royaume-Uni, Suède, Estonie, Hongrie,

Lituanie, Pologne, Slovaquie, Slovénie, Roumanie, République Tchèque, Islande, Liechtenstein,

Norvège, Suisse, Andorre, Monaco et Saint Martin.

Ces de a des d’auto isatio s p o isoi es de t a ail so t à déclarer sur le site de Téléservice

« SIPSI » du Ministère du Travail.

3. ATTESTATION OBLIGATOIRE DANS L’HYPOTHÈSE D’UN RECOURS À UN PRESTAIRE

EN FRANCE DOMICILIÉ À L’ETRANGER

Ce formulaire interactif est à remplir directement depuis votre ordinateur et à retourner à : COMEXPOSIUM - Direction Logistique & Sécurité

Laurent DIALLO : [email protected]

70, avenue du Général de Gaulle F - 92508 Paris la Défense Cedex

4. PROTECTION SOCIALE

Les prestataires de se i es t a ge s doi e t de plus, justifie d’u e p ote tio so iale à jou pour chacun de leurs salariés détachés en France :

Pou les p estatai es de se i e e es de l’U io Eu op e e, si l’a ti it ’e de pas deux mois, leurs salariés détachés continuent à cotiser et à bénéficier de leur régime de

s u it so iale de leu s pa s d’o igi e.

Pou les p estatai es de se i e ta lis ho s de l’U io Eu op e e, ils de o t p odui e u e attestation de régularité de leur situation sociale :

Soit éma a t de leu tat d’o igi e si e de ie est sig atai e d’u e o e tio ilat ale de Sécurité-Sociale avec la France ; les pays concernés sont listés sur un site internet officiel appelé www.cleiss.fr

Soit en émanant de l’o ga is e f a çais de e ou e e t des otisatio s so iales da s le as contraire ; toute o t i utio est d’ailleu s à pa e aup s de et o ga is e, pou ela, il o ie d a de o ta te l’UR““AF du Bas-Rhin :

URSAFF - 16 rue Contades - 67307 Schiltigheim - France

Tél : + 33(0)8 20 39 56 70 - Fax. : + 33(0)3 88 18 52 74 - [email protected]


http://www.cleiss.fr/

mailto:%20cnfe.strasbourg@urssaf

FORMALITÉS

ATTESTATION OBLIGATOIRE da s l’h poth se d’u recours à un prestataire en France do i ili à l’ t a ge

FORMULAIRE À RENVOYER AVANT LE 11 JANVIER 2019 À :

COMEXPOSIUM - Direction Logistique & Sécurité

Laurent DIALLO : [email protected]

70, avenue du Général de Gaulle F - 92 058 Paris la Défense Cedex

VOS COORDONNÉES

Raison sociale: ..............................................................................................................................................................

Pavillon : ………………………………………… Allée : ………………………….… Numéro de Stand : ……………………………………………….

Région : ……………………………………………………………. Enseigne du stand : ………………………………………………………………………

Adresse :……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………

Code postal : …………………. Ville : ………………………………………………………………… Pa s : …………………………………………………

Tél. : …………………………………… Fax : ………………..……………… E ail : ……………………………………………………………………………..

Tél. portable : ……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………

IMPORTANT : ATTESTATION SUR L'HONNEUR

Je soussig ……………………………………………………………………………………………………………...................................................

Agissant en qualité de : ……………………………………………………………………………………………...…..……………………...……………….

De la société : ……………………………………………………………………………………………………………....……………………...………………….

Située : ……………………………………………………………………………………………………………………......……………………...………………….

Atteste sur l'honneur : ……………………………………………………………………………………………………....……………………...…………….

avoir pris connaissance des formalités obligatoires à accomplir dans le cadre d'une prestation de service réalisée

en France par une société établie ou domiciliée à l'étranger,

respecter et faire respecter par mon prestataire l'intégralité des formalités précitées.

Cachet de la société obligatoire Fait à …………………………………….. Le ………………………

Nom, prénom et signature de la personne

habilitée, précédés de la mention "lu et

approuvé"·


FORMALITÉS RÉCUPÉRATION DE LA TVA POUR LES EXPOSANTS ÉTRANGERS 1/2


Pour imprimer le formulaire remboursement de la TVA, voir page suivante

ou consultez dans votre Espace Exposants la rubrique « Mes formulaires »

Pour toutes les informations et démarches concernant une demande de la TVA, les exposants

peu e t s’ad esse di e te e t à ot e ep se ta t fis al.

TEVEA INTERNATIONAL

Claudia PRAMS

129-31, rue Saint Augustin - 75 002 Paris - France

Tél. : + 33(0)1 42 24 96 96 - Fax : + 33(0) 1 42 24 89 23

E-mail : [email protected] - Internet : www.tevea-international.com

Siret : 331 270 280 00067

TEVEA International est spécialisée dans les demandes de remboursement de la TVA et

s’o upe a e ti e e t de ot e de a de, jus u’au paie e t du o ta t e ou s . TEVEA I te atio al, e oop atio a e le salo I te atio al de l’Ag i ultu e p opose u e procédure simplifiée, sécurisante et rapide pour votre société. Pour pouvoir bénéficier de

cette simplification, veuillez remplir, signer et retourner à TEVEA International le formulaire

disponible dans votre espace Exposants. 3

IMPORTANT :

“euls les o igi au des fa tu es so t a ept s pa l’ad inistration fiscale pour le

remboursement de la TVA, gardez-les soigneusement. En cas de perte, le montant de la TVA

récupérable ne sera pas remboursé.

Ni copies, ni duplicata, ni copies certifiées conformes, ne seront acceptés par

l’ad i ist atio fis ale f a çaise. Il est e out e i te dit à l’o ga isateu d’ ta li un deuxième original de la facture.

PRESTATAIRES ÉTRANGERS DE SERVICES TRAVAILLANT POUR LES EXPOSANTS :

Les o st u teu s de sta d, loueu s d’ uipe e t, d o ateu s… e peu e t pas fi ier de

ette p o du e. Les se i es u’ils o t e dus e F a e so t sou is à la TVA f a çaise. Ces prestataires étrangers doivent facturer leurs clients avec la TVA française et verser la TVA

pe çue pa l’i te diai e d’u ep se ta t fis al f a çais à l’ad i ist atio fis ale, déduction faite de la TVA sur les achats.



FORMALITÉS

RÉCUPÉRATION DE LA TVA POUR LES EXPOSANTS ÉTRANGERS 2/2

Co fo e t à la l gislatio eu op e e, l’O ga isateu d’u salo I te atio al peut facturer certaines prestations avec la TVA française.

Les sociétés étrangères (UE ou hors UE) peuvent, sous certaines conditions, être remboursées

de cette TVA.

IMPORTANT

Les so i t s ’appa te a t pas à l’U io Eu op e e o t l’o ligatio de d sig e u représentant fiscal en France pour pouvoir déposer leur dossier.

Pour toutes les informations et démarches concernant la demande de remboursement de la

TVA, les e posa ts peu e t s’ad esse di e te e t à ot e ep se ta t fis al, TEVEA INTERNATIONAL (voir coupon réponse ci-dessous).

TEVEA International est spécialisée dans les demandes de remboursement de la TVA et

s’o upe a e ti e e t de ot e de a de, jus u’au paie e t du o ta t e ou s . TEVEA International vous propose une procédure simple et facile pour votre société.

____________________________________________________________________________

COUPON RÉPONSE À RETOURNER À :

TEVEA INTERNATIONAL

29-31 rue Saint augustin - 75 002 paris - FRANCE

Tél. : +33 (0)1 42 24 96 96 - Fax : +33 (0)1 42 24 89 23


Site web : www.tevea-international.com

Nous participons au salon suivant :

SIA 2019 du 23/02 au 03/03 - Parc des Expositions de Paris Porte de Versailles

Nous désirons recevoir les documents et informations sur le remboursement de la TVA :

FRANÇAIS ANGLAIS ALLEMAND ITALIEN ESPAGNOL

Société : …………………………………………………………………………………………………………………………

Adresse : …………………………………………………………………………………………………………………………

CP : ………………………….. Ville : ………………………………………… Pays : ……………………………………..

Tél. : ……………………………. Fax : ……………………………. E ail : ………………………………………………

Personne à contacter : Date et signature :



Documents

SIA 2019 - GUIDE DE L’EXPO“ANT...expo-Porte de Versailles. . Arrêt et stationnement interdits sur les couloirs de circulation. Au 03/03/2019 . Stationnement interdit sur les périmètres