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SIMPLIFIÉE 2018 CE COMPTE RENDU ENVIRONNEMENTAL, INDISSOCIABLE DE LA DÉCLARATION COMPLÈTE DE L’EXERCICE DE 2016, EST UNE MISE À JOUR DES INDICATEURS ET DU PROGRAMME D’AMÉLIORATION DE NOS ACTIVITÉS SUR L’EXERCICE 2018. SIMPLIFIÉE

SIMPLIFIÉE - Plaine de l'Ain

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Page 1: SIMPLIFIÉE - Plaine de l'Ain

S I M P L I F I É E

2018

CE COMPTE RENDU ENVIRONNEMENTAL, INDISSOCIABLE DE LA DÉCLARATION COMPLÈTE DE L’EXERCICE DE 2016, EST UNE MISE À JOUR DES INDICATEURS ET DU PROGRAMME D’AMÉLIORATION DE NOS ACTIVITÉS SUR L’EXERCICE 2018.

S I M P L I F I É E

Page 2: SIMPLIFIÉE - Plaine de l'Ain

LA SURVEILLANCEÉCOLOGIQUE DE L’ENVIRONNEMENT

La surveillance de la nappe phréatique

Les suivis réguliers de la conductivité et des chlorures dans la nappe sont des indicateurs de qualité.

La nappe s’écoule globalement du Nord vers le Sud. Tout écart significatif entre les mesures au Nord du Parc (points amont) et au Sud du Parc (points aval) mettrait en évidence une pollution de la nappe.

05

101520

25303540

0100200300400

500600700800

Conc

entr

atio

n en

chl

orur

es e

n m

g/l

cond

uctiv

ite e

n uS

/cm

2004 2006 2008 2010 2012 2014 2016 2018

Conductivité avalConductivité amont Chlorures aval Chlorures amont

Conductivité et chlorures

Le suivi réalisé en 2018 est marqué par les faits suivants :

Point de vue quantitatif2018 est marquée par une recharge printanière importante. La nappe se retrouve en situation de « moyennes eaux » en juin. La fin d’année est globalement sèche. Les pluies hivernales ne permettent pas une recharge importante de la nappe.

Point de vue qualitatif

En 2018, la barrière hydraulique de l’entreprise TREDI rencontre de nouveaux problèmes. Ce dysfonctionnement entraîne la réapparition de perchloroéthylène. Un cortège de composés organohalogénés est présent dans les eaux du puits P8.

Fin 2018, des molécules de THF (tétrahydrofurane) réapparaissent. La concentration en THF fluctue et augmente en général en période de basses eaux de la nappe. Elle s’accompagne de composés aromatiques volatils (CAV), de mono et dichlorobenzène et d’hydrocarbures, observés dans l’ouvrage PZ1/F1.

*Barrière hydraulique : afin de vaincre et de confiner les pollutions historiques, l’entreprise TREDI pompe l’eau de nappe en continu à l’aide de 3 puits et la filtre sur des charbons actifs avant de la rejeter au réseau d’eaux pluviales.

La biodiversité

INDICATEUR

DEBASE

BIODIVERSITE

« Utilisation des terres » en m² de surface bâtie/surface totale du Parc :

En 2014 : 850 000 / 8 680 600 = 0,0979

En 2015 : 916 000 / 8 680 600 = 0,1055

En 2016 : 936 000 / 8 680 600 = 0,1078

En 2017 : 951 940 / 8 680 600 = 0,1097

En 2018 : 985 692 / 9 750 000 = 0,1011

Légende Évolution favorable Évolution neutre Évolution défavorable

IND

ICAT

EU

RS

Page 3: SIMPLIFIÉE - Plaine de l'Ain

3

La Seseli annuelle est une espèce végétale patrimoniale classée comme vulnérable dans la liste rouge régionale. Elle pousse sur un secteur du Parc qui sera prochainement viabilisé pour desservir de nouvelles parcelles de terrain. En vue de sa préservation, nous avons récolté des graines en 2017 afin de les semer sur d’autres espaces du Parc. Malheureusement, nous n’avons constaté aucune reprise cette année sur les 5 stations.

Sauvegarde de la Seseli annuelle

En 2018 :

Surface du Parc : 975 ha = 100 %

Le Parc s’est agrandi de 107 ha avec la création de la ZAC de la Baccolanche.

Surface commercialisée : 420,4 ha = 43 %

Surface des bâtiments : 98,6 ha = 10 %

à l’intérieur des lots commercialisés + voiries publiques

Surface voiries et parkings : 170,9 ha = 17 %

Les émissions atmosphériques et la qualité de l’air

En 2018, le Syndicat Mixte a décidé de réaliser une analyse de la qualité de l’air grâce à l’étude des lichens. Cette même étude avait été réalisée en 2009 et permet aujourd’hui de comparer les résultats afin de mettre en évidence l’impact de la commercialisation du Parc sur la qualité de l’air.

Les résultats confirment la bonne et très bonne qualité de l’air du PIPA. Véhicules moins polluants, covoiturage, aménagements qui permettent une bonne circulation de l’air,… les engagements pris par le SMPIPA et les entreprises améliorent au quotidien la bonne santé du Parc.

L’étude des lichens

IND

ICAT

EU

RS

IND

ICAT

EU

RS

*

*

*

**

* IGQA : Indice Global de la Qualité de l’Air

Page 4: SIMPLIFIÉE - Plaine de l'Ain

Émissions de CO2 évitées dans l’atmosphère

2014 2015 2016 2017 2018

Nombre de kilomètres évités 11349 9244 4208 7453 6091

Tonne(s) de CO2 évitée(s) (14) 1,702 1,387 0,631 1,118 0,914

Nombre d’employés (2) 13 13 13 14 14

Indicateur de base (14)/(2) 0,131 0,107 0,049 0,080 0,065

En 2018, les mouvements de salariés au sein de l’équipe du Syndicat ont entraîné une baisse du covoiturage.

Comme chaque année, l’équipe du SMPIPA a participé au challenge Mobilité. Au total, 113 km sur 276 km ont été évités ce jour-là, soit 17 kg de CO2 non rejetés.

Émissions de GES

Pour l’activité du SMPIPA (hors locatif) et de la pépinière d’entreprises (PAMPA) (kg/personne)

Achat du papier

INDIC

ATEUR

DE BASE

L’UT I L

ISAT IO

N

RAT IO

NN

ELLE

DES M

ATIÈRES

INDICATEUR

DE BASE

MATIÈRES

INDICATEUR

DE BASE

ÉMISSIO

NS

INDICATEUR

DE BASE

EF

FI C

AC

I TÉ

ÉNER

GÉTIQ

UE

2014 2015 2016

17

22 23

3

17

2017 2018

1513 15

11

4

SMPIPA (14 pers.)

PAMPA (19 pers.)

L’utilisation rationnelle des matières

Cet indicateur prend en compte tous les achats de papier de format A4 et A3.

Légende Évolution favorable Évolution neutre Évolution défavorable

En 2018, le rucher inter-entreprises s’est agrandi. 11 entreprises ainsi que le Syndicat Mixte ont choisi de parrainer des ruches.

Le miel produit est mis en pot par notre apiculteur puis remis aux entreprises participantes. Elles choisissent de le distribuer à leurs salariés ou à leurs clients.

Une nouvelle fois, le Syndicat Mixte a choisi de remettre le miel de ses ruches aux Restos du Cœur.

En septembre, le Syndicat Mixte et les 11 entreprises ont organisé et financé une animation à destination de tous les salariés du Parc. Du pain d’épice au miel a été confectionné par les participants.

Production de miel 2014 2015 2016 2017 2018

Nombre de ruches 5 5 0 5 13

Quantité de miel produit (en kg) 29 0 0 62 109

kg / ruche 5,8 0 0 12,4 8,38

Le rucher du Parc

Page 5: SIMPLIFIÉE - Plaine de l'Ain

5

Pour l’activité du SMPIPA (hors locatif) et de la pépinière d’entreprises (PAMPA) (KWh/personne)

Consommation d’énergie (électricité et gaz)

INDICATEUR

DE BASE

EF

FI C

AC

I TÉ

ÉNER

GÉTIQ

UE

12 610

9 143

7 209

3 0943 232

3 232

2014 2015 2016 2017 2018

7 201

2 566

7 170

2 234

SMPIPA (14 pers.)

PAMPA (19 pers.)

L’efficacité énergétique

Pour les ouvrages techniques du Parc (éclairage public, poste de relevage…) (MWh/m2 de voirie publique)

Pour la station de pompage d’eau potable (KWh/millier de m3 d’eau produite)

Pour la station d’épuration du Parc (KWh/m3 d’effluent traité)

Nota : la variation de la part d’énergie renouvelable est celle garantie par notre fournisseur.

4,96 5,03

5,85

5,395,30

2014 2015 2016 2017 2018

320

293286

308306

2014 2015 2016 2017 2018 2014 2015 2016 2017 2018

1,5 1,55

1,361,38 1,40

Part d’énergie renouvelable utilisée :

2018 12%

Page 6: SIMPLIFIÉE - Plaine de l'Ain

Actions réalisées en 2018 :

Actions prévues dans le programme d’amélioration 2019 :

Mise à jour des données de la surveillance faunistique et floristique du PIPA

Suivi de la transplantation de la Seseli annuelle

Biodiversité :

Émissions atmosphériques et qualité de l’air :

Agrandissement du rucher inter-entreprises

Réalisation d’une étude de la qualité de l’air (via l’observation des lichens)

Poursuite du déploiement de solutions Mobilité

Réalisation d’un diagnostic énergie de la station de pompage d’eau potable

Énergie :

Changement des points lumineux de l’éclairage public en LED

Énergie :

Réalisation de la surveillance de l’année 5 du réseau d’eaux usées du Parc conformément au plan de suivi quinquennal et suivi qualitatif de la nappe

Nappe phréatique :

Biodiversité :

Mise à jour des données de la surveillance faunistique et floristique du PIPA

Suivi des semis de la Seseli annuelle

Sauvegarde de l’orchidée à odeur de vanille

Préparation d’un parcours Nature-Biodiversité au sein du Parc

Poursuite du déploiement de solutions Mobilité

Émissions atmosphériques et qualité de l’air :

Légende Évolution favorable Évolution neutre Évolution défavorable

Page 7: SIMPLIFIÉE - Plaine de l'Ain

LE DÉPLOIEMENT DE LA SYNERGIE INDUSTRIELLE

L’alimentation en eau potable

Fonctionnement moyen des pompes du captage du Luizard (fonctionnement optimum entre 10 et 12 h/j)

Quantité d’eau potable produite

Le rendement du réseau, 95,35% en 2018, reste une performance bien supérieure à la situation moyenne en France.

Taux de perte en ligne

2014 2015 2016 2017 2018

Heures/jour 8,79 9,12 9,22 12,02 12,99

2014 2015 2016 2017 2018

Pourcentage en volume (%) 4,1 4,9 1,64 7,01 4,65

2014 2015 2016 2017 2018

Production d’eau (m3) 1 066 231 1 165 440 1 186 289 1 518 655 1 639 143

Concentration moyenne de chlore au robinet

Conformité de l’eau distribuée : depuis 2004, 100 % de conformité physico-chimique et microbiologique sur l’ensemble des paramètres mesurés.

2014 2015 2016 2017 2018

Concentration (mg/l) 0,17 0,16 0,20 0,25 0,19

IND

ICAT

EU

RS

7

Le taux de chlore ne fait pas partie des paramètres réglementaires définissant la qualité de l’eau destinée à la consommation. Il est recommandé «une absence d’odeur ou de saveur désagréable».

L’évolution de l’indicateur est liée à la demande en eau, supérieure aux années précédentes.

Page 8: SIMPLIFIÉE - Plaine de l'Ain

Répartition de la consommation d’eau potable en 2017 et 2018 (m3)

Consommation d’eau pour l’activité de bureau du SMPIPA et de la pépinière d’entreprises PAMPA

INDIC

ATEUR

DE BASE

L’

EA

U

INDICATEUR

DE BASE

L’

EA

U

PERTES

118 965

106 635

115 752

11 908

166 152

161 230

379 354492 337

664 345 721 145

72 329

60 547

10 87576 224

BLYES

CHAZEY SUR AIN

LOYETTES

SAINTE JULIE

SAINT-VULBAS

INDUSTRIELS

14,2

17,6

12,2

10,5

5

5,1

5,65,7

4,2 5,2

14,4

2014 2015 2016 2017 2018

(m3/personne)

2017

2018

Les pertes liées au réseau sont toujours très faibles. En effet, elles représentent un indice linéaire de perte en ligne de 5,8 m3/jour/km pour un réseau de 36 km.

Légende Évolution favorable Évolution neutre Évolution défavorable

SMPIPA (14 pers.)

PAMPA (19 pers.)

Page 9: SIMPLIFIÉE - Plaine de l'Ain

IND

ICAT

EU

RS

L’assainissement des eaux usées

Débit journalier moyen traité

Boues produites et voies d’élimination

415

111

350

287

723

529

855

177

7898

2014 2015 2016 2017 2018

2014 2015 2016 2017 2017

Débit journalier moyen (m3/j) 1 002 985 1 072 924 1 017

De 2015 à 2017, les boues de la station d’épuration du Parc ont subi une pollution au cuivre, puis des contraintes administratives ont empêché leur retour en compostage. Fin 2018, il est demandé au Syndicat Mixte de réaliser des analyses très complètes sur les boues. Si ces analyses se révèlent correctes, l’élimination en compostage pourra être à nouveau envisagée.

(Tonnes)

Boues en compostage Boues incinérées Boues enfouiesBoues recyclées

RE

ND

EM

EN

TS É

PU

RAT

OIR

ES

(%)

CO

NC

EN

TRAT

ION

DE

S R

EJE

TS (m

g/l)

Rendements épuratoires et concentration des rejets (la conformité étant atteinte si l’une ou l’autre des obligations est remplie)

DCO DBO5

Résultats 2018 Objectifs à atteindre

MES AZOTE PHOSPHORE

9383,7

8085

97,9

90 9095,8 95

92,6

73,1

2516,2

35

9,1 15

0,62

125

DCO DBO5

Résultats 2018 Normes à ne pas dépasser

MES AZOTE PHOSPHORE

6,2

Les résultats de l’année 2018 restent très performants. Il n’y a eu aucun dysfonctionnement significatif qui aurait pu entraîner la chute d’un rendement ou augmenter la concentration résiduelle en polluants.

9

Page 10: SIMPLIFIÉE - Plaine de l'Ain

Actions réalisées en 2018 :

Sécuriser la ressource en eau potable en recherchant une source différente

Établir des conventions de rejet des eaux pluviales avec les industriels

Définir, en accord avec la Police de l’eau, la surveillance des rejets du réseau pluvial du PIPA

Lancer un appel d’offres pour la réalisation d’une canalisation d’eau potable reliant les futurs puits de Meximieux au réseau du PIPA

Planifier et poursuivre la rénovation de la station d’épuration

Eau potable et Assainissement :

Eau potable et Assainissement :

Gestion des risques industriels majeurs :

Maintenir la mise à jour de l’automate d’alerte VIAPPEL (devenu RING)

Participer au Plan de Prévention des Risques Technologiques du Parc, en lien avec les industriels et les autorités

Gestion des risques industriels majeurs :

Maintenir la mise à jour de l’automate d’alerte VIAPPEL (devenu RING)

Relayer aux entreprises du Parc la campagne de communication régionale sur les risques industriels majeurs

Mise en place de prestations mutualisées de collecte de déchets, d’entretien de séparateurs hydrocarbures, d’entretien des espaces verts, de fournitures de bureau, …

Poursuivre MYCELIUM (outil de partage de ressources)

Définir une démarche globale d’économie circulaire et démarrage du projet PLAINENERGIE

Projets territoriaux d’économie circulaire :

Définir les besoins des entreprises en prestations mutualisées du type collecte de déchets, entretien de séparateurs hydrocarbures, etc…

Poursuivre MYCELIUM (outil de partage de ressources) avec l’augmentation d’entreprises participantes et l’organisation de rencontres à thèmes

Impliquer des entreprises du Parc dans le projet PLAINENERGIE

Projets territoriaux d’économie circulaire :

Organiser des réunions HSE trimestrielles

Intégrer des critères environnementaux et RSE précis dans les principaux appels d’offres de marchés publics

Faire découvrir l’intérêt et le fonctionnement des ruches aux salariés du PIPA

Sensibilisation environnementale des entreprises :

Organiser des réunions HSE trimestrielles et faire vivre le réseau HSE

Faire découvrir l’intérêt et le fonctionnement des ruches aux salariés du PIPA.

Sensibilisation environnementale des entreprises :

Actions prévues dans le programme d’amélioration 2019 :

Légende Évolution favorable Évolution neutre Évolution défavorable

Projets territoriaux d’économie circulaire

Depuis 2017, le Syndicat Mixte de la Plaine de l’Ain développe, en partenariat avec l’entreprise Factoryz, le Mycélium, une solution de partage de ressources humaines, matérielles et d’infrastructures au sein du territoire de la Plaine de l’Ain. Le Mycélium a pour objectif d’optimiser les ressources des entreprises en facilitant les échanges de biens et de personnes lors de variations d’activité.

Fin 2018, le Mycélium comptabilise 31 entreprises de la Plaine de l’Ain et plus de 150 ressources à partager, dont 50 ressources humaines. 5 ateliers collectifs ont été menés en 2018 pour rassembler des entreprises autour de problématiques communes.

Mycélium

Page 11: SIMPLIFIÉE - Plaine de l'Ain

23

UN CADRE DE VIE AGRÉABLE

Les plantations 2014 2015 2016 2017 2018

Nombre de végétaux plantés 2 650 1 437 4 676 3 323 23 000

La gestion des déchets

INDIC

ATEUR

DE BASE

LES DÉCHETS

INDICATEUR

DE BASE

LES DÉCHETS* Déchets Dangereux Diffus : piles, néons, aérosols, huiles usagées, peintures…

34

95

40

29 29

55

45

15 15

2014 2015 2016 2017 2018

Consommables (matériel informatique) Papiers-cartons Déchets dangereux diffus*

40

51

11

4854

44

1013

50

39

11

51

41

10

61

2014 2015 2016 2017 2018

Déchets issus des poubelles publiques Déchets ramassés aux abords des voiries Déchets totaux

11

Plantations de la ZAC de la BaccolancheSuite à l’inauguration à l’automne dernier de la ZAC de la Baccolanche, qui offre 107 hectares supplémentaires pour accueillir de nouvelles entreprises, le PIPA a pris la décision de planter 22 000 végétaux et 1 000 arbres, favorisant les essences indigènes.

Afin de favoriser la biodiversité, une technique innovante de bio-dynamisation contrôlée des sols via le développement des bactéries indigènes a été privilégiée. Celle-ci a pour but de provoquer l’accroissement de bactéries stabilisatrices d’azote et de phosphore ainsi que des mycorhizes, champignons qui favorisent la captation d’eau par la plante.

Pour développer plus rapidement un ensemble de bactéries dans les sols et le système racinaire des plantes, il a été nécessaire d’importer de la matière organique, des copeaux, du broyat forestier et des produits d’élagage.

Si elle s’avère concluante, cette technique pourrait être reconduite sur d’autres espaces du Parc non encore aménagés.

Les consommables informatiques usagés sont stockés puis enlevés très ponctuellement. Cette année, 217 kg de déchets informatiques ont été remis à EMMAÜS. Il n’y a pas eu d’enlèvement de déchets dangereux en 2018.

Production annuelle de déchets pour l’activité du SMPIPA

(kg/personne)

Ramassage des déchets des espaces publics du Parc

(litre/nb de salariés du Parc)

Page 12: SIMPLIFIÉE - Plaine de l'Ain

78,7%79%

81,3%

77,8%

80,1%

2014 2015 2016 2017 2018

Depuis 2017, sont comptabilisés les déchets de type « encombrant » abandonnés sur le Parc. En 2018, 7 tonnes de déchets ont été ramassés par les équipes du Syndicat Mixte et traités par son prestataire en tant que Déchets Industriels Banals contre 3,34 tonnes en 2017.

Actions réalisées en 2018 :

Actions prévues dans le programme d’amélioration 2019 :

Études chromatiques et paysagères pour toute nouvelle implantation

Régulation des chenilles processionnaires

Plantations réalisées autour du parking PL de la ZAC de la Baccolanche

Études chromatiques et paysagères pour toute nouvelle implantation

Régulation des chenilles processionnaires

Création de 4 km de cheminement doux sur le Parc

Surveillance et retour d’expérience sur le développement des bactéries (plantations sur la ZAC de la BACCOLANCHE)

Début des plantations « Allée du Lozet »

Légende Évolution favorable Évolution neutre Évolution défavorable

Indicateur de civilité

(Quantité de déchets jetés dans les poubelles / Quantité totale de déchets)

Enlèvement de dépôts sauvages de déchets volumineux

Page 13: SIMPLIFIÉE - Plaine de l'Ain

2713

L’ACCUEIL ET LE CHOIX DES ENTREPRISES

La commercialisation

IND

ICAT

EU

RS

2014 2015 2016

Terrains vendus 6,6 ha 24,5 ha 12 ha

2017 2018

Terrains vendus 13,8 ha 11,41 ha

Activités

Activités

IndustrieLogistiqueExtension Tertiaire

IndustrieLogistiqueExtension industrie & logistiqueTertiaire

IndustrieExtension industrie & logistiqueTertiaire

IndustrieLogistiqueExtension industrieTertiaire

IndustrieLogistiqueTertiaire

1978

1977

1979

1981

1983

1985

1987

1989

0

50 000

100 000

150 000

200 000

250 000

300 000

350 000

400 000

1980

1982

1984

1986

1988

1990

1991

1993

1992

1994

1995

1997

1999

2001

2003

2005

2007

2009

2011

2013

2015

2017

2018

1996

1998

2000

2002

2004

2006

2008

2010

2012

2014

2016

LogistiqueIndustrie Tertiaire

VE

NTE

DE

TE

RR

AIN

S e

n m

2 Industrie Logistique Tertiaire

Enlèvement de dépôts sauvages de déchets volumineux

Page 14: SIMPLIFIÉE - Plaine de l'Ain

Travaux neufs et d’entretien

En 2018 : 6 293 144 E

Travaux neufs sur réseaux humides (eaux potables, eaux usées et pluviales), signalétique, réseaux de télécommunication, voie ferrée, voiries :

Entretien pour maintenir les réseaux d’eaux usées et pluviales, bâtiments, matériels divers, voie ferrée, voiries :

En 2018 : 390 000 E

Actions réalisées en 2018 :

Actions prévues dans le programme d’amélioration 2019 :

Viabilisation des projets ASTR’IN, SOVERGLASS, PEDRETTI et S.M.E.T.

Réalisation du carrefour giratoire au nord-est du PIPA

Début des travaux du bâtiment « S.M.E.T. »

Réhabilitation du dégazeur et du décanteur primaire, en partie, de la station d’épuration

Réhabilitation du bassin tampon n°2 de la station d’épuration

Rénovation de l’aire d’exercice incendie

Poursuite des fouilles archéologiques

Viabilisation des projets UTZ, EFFICIENCE, FHP, FLAPS, POINT S, WIDEM

Réalisation de la voirie au Sud de BLYES

Début des travaux du bâtiment « PATAGONIA »

Poursuite de la réhabilitation du décanteur primaire de la station d’épuration

Poursuite des fouilles archéologiques

Travaux d’entretien de la voie ferrée

Création du nouveau Point Information

Création de 15 nouvelles places sur le parking Poids Lourds avenue Charles de Gaulle

Sécurisation du passage à niveau (PN6)

79%79%

79%

54%67%

82%

69%

80% 82%

80%

42%37%

37%42%

43%

2014 2015 2016 2017 2018

La pépinière d’entreprises PAMPA

Taux moyen d’occupation Taux de pérénité des entreprisesTaux de réimplantation sur le PIPA

Légende Évolution favorable Évolution neutre Évolution défavorable

Créée en 2008, la pépinière d’entreprises PAMPA, située au cœur du Parc Industriel de la Plaine de l’Ain, est un lieu d’échanges et de vie où les entreprises naissent et se développent. Le réseau, le retour d’expérience et l’accompagnement permettent d’accélérer la croissance de l’entreprise et surtout d’assurer sa pérennité.

IND

ICAT

EU

R D

E P

ER

FOR

MA

NC

E

Page 15: SIMPLIFIÉE - Plaine de l'Ain

Validation du vérificateur environnemental

Le Syndicat Mixte du Parc Industriel de la Plaine de l’Ain vous remercie de votre intérêt et espère que cette déclaration aura répondu à vos interrogations. Afin de l’améliorer, n’hésitez pas à nous faire part de vos remarques et observations.

Vérificateur : Madame Sudan Séverine

BUREAU VERITAS Certification

(accréditation COFRAC n°4-0002 rév 39)

Pour le Ministère de la Transition écologique et solidaire

Informations réglementaires

Numéro d’enregistrement : FR-000039

Référentiel :

Règlement EMAS (CE) n° 1221/2009 du 25 novembre 2009

& règlement n°2017/1505 du 28 août 2017

Domaine d’application :

Syndicat Mixte du Parc Industriel de la Plaine de l’Ain pour le site de 01150 – Saint-Vulbas

Établissement public code NAF : 8411Z

Date de validation de la déclaration : 12/06/2019

FR-000039

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Syndicat Mixte duParc Industriel de la Plaine de l’Ain

1580, avenue des Bergeries 01150 ST VULBASTél. : +33 (0)4 74 61 53 78Fax : +33 (0)4 74 61 51 01

[email protected]

plainedelain.fr

DATE DE LA VÉRIFICATION :12/06/2019

DATE DE LA PROCHAINEDÉCLARATION SIMPLIFIÉE :2ÈME TRIMESTRE 2020

*EMAS : Eco Management and Audit Scheme

FR-000039