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SYNDICAT DES MÉDECINS DES HÔPITAUX DE PARIS

Nouvelles de la CME : réunion extraordinaire du 26 janvier 2010

Les débats engendrés par la préparation du budget 2010 (EPRD, état prévisionnel des recettes et des dépenses) et du plan stratégique 2010-2014 de l’AP-HP, sont si animés et préoccupants que la grande presse en a fait largement écho au cours des dernières semaines :

− plus de mille praticiens des hôpitaux de Paris prêts à démissionner de leurs fonctions administratives si des postes de soignants, médecins et non médecins, sont supprimés arbitrairement ;

− annonce du directeur général, M. Benoît LECLERCQ, qu’il restructure l’AP-HP pour faire 450 M€ d’économies d’ici à 2012, correspondant à la suppression de 3 000 à 4 000 emplois ;

− vigoureuses protestations des communautés médicales de Trousseau et de l’Hôtel-Dieu qui voient leur hôpital menacé de fermeture partielle, voire complète ;

− dîner à l’Élysée le 13 janvier où le président de la République, en présence de 14 collègues, annonce qu’il va lui-même prendre le dossier en mains ; etc.

Travaux du Conseil exécutif Dans ce contexte, l’assemblée extraordinaire du 26 janvier visait à informer les membres de la CME sur les travaux et les propositions du Conseil exécutif lors de son séminaire du 14 janvier et de sa réunion du 19 janvier.

RAPPEL Le Conseil exécutif de l’AP-HP est présidé par le directeur général, qui s’entoure de ses principaux collaborateurs directs (secrétaire général ; directeurs du cabinet, des finances, de la politique médicale, des ressources humaines, des soins ; directeurs exécutifs des groupes hospitaliers universitaires ; etc.). Les médecins sont le président et le vice-président de la CME (Prs Pierre CORIAT et Yves AIGRAIN), entourés de collègues qu’ils ont cooptés au sein de la CME (Prs Marc DELPECH [biochimie cch, co-président de la commission recherche et stratégie] et Michel FOURNIER [pneumologie bch], Dr Étienne HINGLAIS [SAU tnn, président de la commission informatique], Prs Olivier LYON-CAEN [neurologie psl, co-président de la commission recherche et stratégie], Jean-Claude PETIT [microbiologie sta], Christian RICHARD [réanimation médicale bct, co-président de la commission qualité des soins], Roland RYMER [imagerie lrb]), et d’un représentant des doyens (Pr Serge UZAN, Paris 6 Pierre et Marie Curie). Pour la circonstance, s’y sont ajoutés, en tant qu’invités, les Prs Patrick HARDY [psychiatrie bct, président de la commission des structures] et Patrice VALLEUR [chirurgie digestive lrb, président de la commission des effectifs], et deux représentants des présidents de CCM, le Pr Dominique MUSSET [imagerie abc] et le Dr Georges SEBBANE [gériatrie rmb].

L’objectif est de dégager des projets de restructuration qui permettent les réductions d’emplois réclamées par la tutelle, dont le directeur général a clairement annoncé le montant. La formation des groupes hospitaliers fournit la trame générale. Le détail des projets se trouve dans les deux comptes rendus du Conseil exécutif et dans le diaporama de la Direction de la politique médicale, placés en annexe de ce compte rendu.

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En résumé, les projets 2010 sont sans grande surprise, car déjà lancés pour la plupart [diapos 6-8], mais le plus long terme (2011-2014) annonce des remaniements de bien plus grande ampleur [diapos 11-26], avec des perspectives exaltantes, comme la construction d’un nouvel hôpital Nord qui regroupera Bichat-Claude Bernard et Beaujon [diapo 15], mais aussi de sombres menaces sur l’avenir de Trousseau ou de l’Hôtel-Dieu. Le projet Trousseau a particulièrement retenu l’attention de la CME. Le Conseil exécutif a décidé que les activités de pédiatrie spécialisée en seraient transférées à Robert Debré et Necker [diapos 13-14]. Noël GARABÉDIAN, président du CCM de Trousseau, a fait part à la CME de la très vive émotion de sa communauté hospitalière. Elle ne peut se résoudre à admettre sans protester le démantèlement annoncé de ce qu’elle a construit sur tant d’années, pour devenir un hôpital exclusivement dévolu aux accouchements et aux urgences pédiatriques. La construction d’un nouveau bâtiment (100 M€) corrigerait les défauts fonctionnels de Trousseau qui sont les principaux responsables de son déficit. Le directeur général de l’AP-HP et le président de la CME vont prendre eux-mêmes la tête d’un groupe de travail uniquement consacré à la pédiatrie spécialisée, ce qui inclura bien sûr l’avenir de Trousseau. Pour l’Hôtel-Dieu, les choses paraissent beaucoup plus indécises. Le bruit d’une fermeture totale a couru, mais se trouve aujourd’hui remplacé par un projet [diapo 16] d’exporter les activités hospitalières traditionnelles (plus de 24h) vers Cochin (médecine interne, chirurgie digestive et thoracique, ophtalmologie, diabétologie) pour ne laisser sur place que des activités ambulatoires et les urgences (sans appui local d’aval ?). Bien qu’elle ait circulé avec insistance, l’idée de regrouper les cohortes de patients infectés par le VIH à l’Hôtel-Dieu n’est apparue ni dans les comptes rendus du Conseil exécutif, ni dans les diapositives qu’on nous a montrées. Une question précise sur ce point, en séance, n’a pas obtenu de réponse bien claire. Une diapositive [9] concernait la restructuration du Siège et des fonctions de support :

− l’administration centrale quitterait ses locaux actuels pour se regrouper en un lieu unique dans Paris ou dans la proche banlieue, avant la fin 2011 ;

− pour la période 2010-2012, une économie budgétaire de 50 à 100 M€ est prévue, correspondant à 300 à 560 emplois, dont 130 à 200 seraient supprimés dès 2010.

Réactions de la CME La CME a constaté la mise en application de la loi HPST à l’AP-HP : les décisions se prennent désormais en Conseil exécutif, qui préfigure le Directoire ; le directeur général décide en suivant ou non l’avis de quelques médecins (que bientôt il aura lui-même nommés). Assez hardiment, notre président Pierre CORIAT a proclamé avec conviction que la CME conserve un pouvoir de premier plan dans les orientations stratégiques de l’AP-HP. Il y a pourtant réelle menace que bientôt le directeur général aille chercher les avis médicaux (dont il ne pourra jamais se passer) ailleurs qu’auprès des membres de la CME. Les réunions de la CME ne seront plus alors qu’un mauvais moment à passer pour la direction générale, et voilà tout. C’est la nouvelle loi. Une retombée très concrète est que la CME n’aura pas à voter l’EPRD 2010. La principale interrogation de la CME a été de connaître le niveau d’économies budgétaires autorisées par les projets du Conseil exécutif. De nombreux collègues ont réclamé avec insistance le maintien des investissements (600 M€ en 2009), pour permettre la rénovation indispensable des bâtiments hospitaliers, et le maintien de l’offre médicale au meilleur niveau technique. Dans un contexte d’économies budgétaires, a répondu le directeur général, la seule manière de maintenir l’investissement est de réduire les autres dépenses : salaires, et exécution des soins (médicaments, hôtellerie, etc.) ; il n’est pas possible de s’endetter davantage (1,9 G€ en 2009, diapo 10). Un scepticisme général plane sur l’aptitude des projets présentés à permettre les économies budgétaires attendues dans le délai imparti (retour à l’équilibre en 2012). Les élus du SMHP ont lourdement insisté sur deux points :

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− la communauté médicale ne peut donner aucun accord sur les projets tant qu’elle n’a pas eu connaissance de leur bilan financier, c’est-à-dire notamment de leurs effets exacts sur les emplois soignants ;

− la direction générale, comme elle s’y est engagée en décembre 2009, doit surseoir à l’exécution de ses « feuilles de route » budgétaires adressées en juillet dernier aux directions des hôpitaux, qui se soldent par des suppressions d’emplois anticipant sur l’EPRD 2010 ; à quoi le directeur général a répondu qu’il allait en aviser sans délai ses directeurs de groupes hospitaliers.

Le SMHP avait demandé au président de la CME que cette réunion soit entièrement consacrée à l’information et au débat, sans prise de décision. Son vœu a été exaucé, il n’y a eu aucun vote.

Agenda prévisionnel Le Conseil exécutif doit encore se réunir quatre fois pour achever son examen des projets et faire aboutir sa proposition de plan stratégique 2010-2014, vers le début du mois de mars. Il sera alors possible de chiffrer exactement les économies qu’on peut en attendre dans les trois rubriques ajustables : personnel médical et non médical, principalement ; mais aussi dépenses de soins (médicaments, petits équipements, etc.) et investissements (immobilier, équipements lourds). De là découlera l’EPRD 2010 :

− qui sera mis en discussion avec les tutelles (arbitrage définitif annoncé en juin), − et dont dépendra notre décision de suivre ou non l’engagement à démissionner de

nos fonctions administratives (pôles, CCM, CME, etc.).

Synthèse provisoire du SMHP Les caisses de l’État son vides, avec une dette nationale abyssale. Il serait irresponsable de tenir les hôpitaux à l’écart des efforts réclamés à la fonction publique française. L’AP-HP doit intelligemment réduire la voilure, c’est-à-dire en diminuant le moins possible son offre de soins, tout en continuant à améliorer leur qualité. C’est une gageure que nous devons affronter, sauf à désirer l’explosion de notre Institution pour cause d’inefficience incurable. Le Conseil exécutif nous présente en toute transparence apparente les projets qu’il a conçus à l’issue d’un diagnostic aussi soigneux qu’il a pu. Les remèdes proposés ne s’annoncent pas dénués d’effets indésirables graves, et même mortels. Cela ne doit pas nous les faire refuser en bloc, mais nous mener à mettre toutes nos capacités d’adaptation et de concertation au service de leur atténuation. Ni la brièveté des échéances, ni la crispation acharnée sur l’existant ne doivent nous détourner de cet objectif. Le manquer aboutirait à un changement de méthode : saupoudrer les restrictions à l’aveugle pour affaiblir tout l’édifice avec grande chance de le faire crouler ; ce que le SMHP a refusé en votant contre l’EPRD 2009, dont c’était la méthode. Dans cet esprit coopératif, nous sommes en droit d’exiger trois choses :

1. qu’aucune suppression de poste ne se fasse en dehors d’un projet concerté entre soignants et administratifs (avec une attention toute particulière aux anticipations budgétaires des hôpitaux d’ici à l’adoption de l’EPRD 2010) ;

2. que ces concertations soient authentiques et loyales, prennent le temps qu’il faut, et tiennent pour cruciaux (car potentiellement bloquants) l’avis et les craintes des équipes directement impliquées, tout comme leur caractère universitaire ;

3. que le niveau d’investissement soit maintenu à un niveau suffisant pour assurer la qualité matérielle des restructurations.

La bonne méthode à suivre est aujourd’hui en débat, mais nous n’avons qu’une alternative : y appliquer toute notre bonne volonté, ou tourner le dos, sans autre espérance, alors, qu’une manne tombée du ciel nous exempte de contribuer à l’effort d’efficience.

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Conseil exécutif Séminaire du Jeudi 14 janvier 2010

Présents : Benoît Leclercq, Pr Pierre Coriat, Pr Yves Aigrain, Dominique Giorgi, Jean Yves Fagon, Philippe Sauvage, Isabelle Lesage, Jean Michel Diebolt, Monique Ricomes, Pr Marc Delpech, Pr Michel fournier, Docteur Etienne Hinglais, Pr Olivier Lyon-Caen, Pr Jean Claude Petit, Pr Christian Richard, Pr Roland Rymer, Pr Serge Uzan, Roselyne Vasseur Etienne Deguelle, Alain Sutter Invités : Pr Dominique Musset, Dr Georges Sebbane, Pr Patrick Hardy, Pr Patrice Valleur. Le directeur général et le président de la CME ont rappelé l’importance de ce séminaire et les enjeux pour l’AP-HP pour sa transformation dans le cadre du prochain plan stratégique 2010-2014 et au-delà. Ce séminaire doit permettre également de valider les projets qui auront un effet sur 2010 et contribueront à la construction du prochain EPRD. Chaque opération décidée dans le cadre du plan stratégique intègrera dès sa conception le projet d’évolution des ressources humaines et d’accompagnement des professionnels concernés.

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Une présentation de l’état d’avancement de la réforme du siège et des fonctions supports est faite. L’effort demandé sera proportionnellement plus important que celui demandé aux groupes hospitaliers. La cession du siège et sa relocalisation à Paris intra muros d’ici la fin de 2011 est annoncée. 1°/ Bilan des opérations 2009, des opérations livrées en 2010 et celles en cours de réalisation Il est présenté un bilan des opérations mises en œuvre en 2009 (ouverture de la maternité de Bicêtre, fermeture de Jean Rostand, restructuration des greffes de foie adulte dans Paris intra muros, restructuration de l’activité d’implantologie cochléaire, fermeture des activités hospitalières de Broussais, transfert de l’hématologie pédiatrique de Saint Louis à Robert Debré, urgences et réanimation de St Antoine, gardes et astreintes) Sur les opérations qui seront livrées en 2010 dont Rothschild et Port Royal 1, le conseil exécutif rappelle l’enjeu d’une utilisation maximale des capacités des bâtiments. Sur les opérations en cours de réalisation, bâtiments BUCA à Tenon, Laennec à Necker, Corentin Celton 2, blocs opératoires à Avicenne et extension de la maternité de Louis Mourier, le projet médical doit être mené à bien afin d’assurer une optimisation de ces nouvelles capacités.

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2°/ Evolution des investissements Les dépenses d’investissements (immobilier, équipements médicaux, informatique, …) de l’ordre de 300 M€ jusqu’en 2003 ont progressivement augmenté à partir de 2004 pour atteindre près de 600 M€ en 2009. Cette augmentation importante est liée en particulier aux opérations énumérées ci-dessus. Parallèlement, le niveau d’endettement de l’AP-HP s’est accru et atteint fin 2009 près de 1,9 Mds € contre 1 Mds € en 2005. L’évolution des investissements pour les années à venir au cours du plan stratégique 2010-2014 et au-delà dépendra de l’évolution de la situation financière de l’AP-HP. La situation actuelle implique dès lors, au regard des besoins importants de l’institution de faire des choix d’investissements au plus juste et de mobiliser tous les moyens possibles pour se redonner des marges notamment en valorisant au mieux les emprises immobilières venant à être libérées. 3°/ Projets du plan stratégique – présentation générale Les projets présentés par les groupes hospitaliers s’inscrivent dans une démarche d’amélioration de l’offre de soins dans une perspective d’insertion territoriale qui conduit à développer un dialogue et des complémentarités avec les opérateurs publics et privés (CHU 93 et hôpitaux publics (Aulnay…) ; CASH de Nanterre et Louis Mourier ; Mondor et CHIC de Créteil ; Sainte-Anne avec collaboration sur les neurosciences ; Sud-Francilien ; thématique cancer et CLCC et plus largement, ensemble des établissements concernés, notamment PSPH). Un travail ambitieux a été réalisé. Compte tenu de l’écart à la cible existant, des échanges approfondis avec les groupes hospitaliers vont être réalisés. 4°/ Examen de grandes opérations pour le prochain plan stratégique et le suivant : Sur la reconstruction des hôpitaux Bichat et Beaujon, un accord est donné pour l’étude d’un projet de regroupement des deux sites dans le Nord du Grand Paris dans le respect d’un environnement universitaire. Le bâtiment de la hauteur (cancérologie) à la Pitié Salpétrière présente un fort intérêt restructurant (regroupement de 7 services et libération de 5 bâtiments). Sans attendre sa réalisation, le groupe doit assurer la mise en œuvre du projet de centre intégré de cancérologie. Dans le groupe Pitié-Charles Foix, les capacités sur le site Charles Foix devront être révisées compte tenu de l’ouverture du bâtiment Rothschild, des projets sur le site de la Pitié et de l’évolution de Paul Brousse, ce qui conduira à une réduction importante du site Charles Foix.. Sur les activités du groupe hospitalier Cochin-Hôtel-Dieu-Broca, le conseil exécutif est favorable au transfert dans des délais rapprochés de toute activité d’hospitalisation conventionnelle de l’Hôtel-Dieu vers Cochin et l’éventuel complément d’autres sites pertinents de l’APHP. L’activité de chirurgie digestive sera transférée en 2010 y compris pour sa partie ambulatoire. Les activités de biologie de l’Hôtel-Dieu seront assurées par Cochin dès la mise en service du bâtiment Jean Dausset.

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L’activité de chirurgie thoracique sera développée dès 2010 et il est demandé au groupe de proposer une solution d’implantation sur le site de Cochin indépendamment de la perspective d’un nouvel investissement sur ce site. Le transfert de l’ophtalmologie de l’Hôtel-Dieu vers Cochin sera étudié dans les mêmes modalités et conditions que la chirurgie thoracique La réalisation d’un investissement sur le site de Cochin sera étudiée dans une logique intégrative des activités sur le site. Le développement d’un projet de santé publique, compte tenu du coût des mises aux normes à l’Hôtel-Dieu, n’est pas considéré comme un investissement prioritaire. Sur le bâtiment des blocs et réanimation de Mondor, le projet devra être mené dans une logique d’optimisation. Sur la réorganisation des activités de groupe hospitalier Bicêtre-Paul-Brousse et Antoine Béclère, le conseil exécutif confirme l’orientation d’une spécialisation des activités du groupe sur deux sites MCO et un site SSR. Dans cette optique, le conseil exécutif demande rapidement une étude mettant en évidence les avantages et les inconvénients d’un transfert des activités du centre hépato-biliaire de Paul-Brousse vers Bicêtre. Cette étude constitue le préalable à toute décision confirmant ou modifiant l’orientation posée ci-dessus. Le transfert des activités de psychiatrie, de médecine interne et infectieuse et d’addictologie de Paul-Brousse à Bicêtre est confirmé. Sur la restructuration du groupe hospitalier Saint Louis / Lariboisière, le conseil exécutif est favorable au transfert de l’ensemble des activités du site Fernand Widal. Ces transferts seront effectués en deux étapes. La 1ère étape sera réalisée dès 2010 avec l’installation des soins de longue durée à Picpus. La relocalisation des autres activités sera articulée avec la réflexion institutionnelle sur les activités SSR de l’APHP d’une part et d’autre part dans le cadre de réflexion ouvert sur le schéma directeur immobilier du site de Lariboisière. Sur la pédiatrie spécialisée et son schéma d’implantation, le conseil exécutif arrêtera une position lors de sa séance du 19 janvier prochain après un ultime examen des projets médicaux présentés par les établissements. Sur le CHU 93, le conseil exécutif approuve ce projet qui va faciliter notamment le développement de la prise en charge du cancer (centre intégré) à Avicenne et de renforcer l’obstétrique et la pédiatrie à Jean Verdier et apporter une réponse aux besoins de santé de la population. Ce projet devra être développé, avec l’université Paris 13, dans une logique de forte complémentarité et de coopération avec les autres établissements de santé et plus particulièrement avec les hôpitaux publics du département. Sur les activités de SSR et de gériatrie, le conseil exécutif estime nécessaire une évolution de l’offre actuelle afin d’améliorer l’accueil des patients dans une logique de filière au sein des groupes hospitaliers, de rapprochement de l’offre de leur domicile et de la réduction des

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durées moyennes de séjours permettant une réduction et une meilleure répartition de notre nouvelle offre capacitaire 5°/ Un premier examen (non exhaustif) des opérations à mettre en œuvre sur 2010 et pouvant contribuer à la construction de l’EPRD est réalisé :

- Ouverture de Rothschild - ouverture de Port-Royal 1 - libération de Saint-Vincent de Paul de ses activités hospitalières - ouverture du bâtiment de biologie Jean Dausset - transfert de la chirurgie digestive d’Ambroise Paré vers HEGP - transfert de la Chirurgie de digestive de l’Hôtel Dieu vers Cochin - transfert de l’activité des brulés de Cochin vers Saint Louis - transfert de l’hématologie de l’hôtel-Dieu vers Saint Antoine - incidence du transfert des activités de l’hôpital Broussais - transfert temporaire (rocade) de l’urologie de Necker vers HEGP - optimisation de la permanence des soins conformément aux engagements pris lors de

la révision des effectifs médicaux - optimisation des activités cliniques notamment en SSR en tenant compte en particulier

des taux d’occupation des lits et des durées moyennes de séjour. Le conseil exécutif poursuivra l’examen des projets et mesures de réorganisation à inscrire dans le plan stratégique au cours des ses deux prochaines réunions (examen des thématiques et des projets es groupes hospitaliers).

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Conseil exécutif Réunion du mardi 19 janvier 2010

Relevé de conclusions Présents : Benoît Leclercq, Pr Pierre Coriat, Pr Yves Aigrain, Dominique Giorgi, Pr Jean-Yves Fagon, Philippe Sauvage, Isabelle Lesage, Jean Michel Diebolt, Françoise Quesada, Monique Ricomes, Pr Marc Delpech, Docteur Etienne Hinglais, Pr Olivier Lyon-Caen, Pr Jean Claude Petit, Pr Christian Richard, Pr Roland Rymer, Pr Serge Uzan, Roselyne Vasseur Excusé : Pr Michel Fournier, Etienne Deguelle, Alain Sutter Invités : Dr Georges Sebbane, Pr Patrice Valleur. Le conseil exécutif a poursuivi ses travaux sur l’élaboration des orientations du plan stratégique. Sur la base des documents relatifs aux projets médicaux présentés par les trois établissements ayant des activités de pédiatrie spécialisée dans Paris intra muros transmis aux membres du conseil le 15 janvier et, à l’issue de nouveaux échanges approfondis, le conseil exécutif a décidé le regroupement de ces activités dans les hôpitaux Robert Debré et Necker. A cet effet, un groupe projet sera constitué afin de définir les modalités de cette orientation impliquant la gouvernance des trois établissements Robert Debré, Necker et Trousseau, leurs communautés médicales et soignantes respectives et les doyens des Universités concernées. Ce groupe sera présidé conjointement par le directeur général et le président de la CME Examen des projets des groupes hospitaliers Groupe hospitalier Saint Antoine – Rothschild- Tenon – Trousseau : Le conseil exécutif a retenu pour la cardiologie l’organisation suivante au sein du groupe :

- activité de liaison et consultations de cardiologie à Tenon - service de cardiologie avec une USIC à Saint Antoine - cardiologie interventionnelle à la Pitié

Les activités de cardiologie interventionnelle seront ainsi transférées de l’hôpital Tenon vers la Pitié-Salpêtrière. Ouverture du nouvel hôpital Rothschild : Cette ouverture prévue à l’automne 2010 permettra l’implantation d’activités de SSR spécialisés, de SSR gériatrique et de gériatrie aigüe. Le projet de transfert du service du professeur Amarenco actuellement à Picpus à l’hôpital Tenon sera réexaminé. Les moyens nécessaires au fonctionnement de ce nouveau bâtiment, qui permettra l’accueil de Parisiens jusqu’alors pris en charge dans des établissements de SSR de l’AP-HP situés en

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petite et grande couronne et ainsi un rapprochement significatif de leur domicile, seront assurés par un transfert des capacités suivantes :

- moyens actuels de Picpus ; - 85 lits de l’hôpital Charles Foix - 68 lits de l’hôpital Joffre-Dupuytren - 37 lits de l’hôpital Georges Clémenceau

Cette opération contribuera à l’amélioration de la qualité de l’accueil et de la prise en charge à capacité constante pour l’AP-HP. Sur les activités de périnatalité, le conseil exécutif se prononce en faveur de l’accueil de l’activité réalisée à l’hôpital Saint Antoine à l’hôpital Trousseau prioritairement puis à Tenon. La Pitié-Salpêtrière et la nouvelle maternité Port Royal 1 qui, à son ouverture à la fin de 2010, offrira des capacités nouvelles d’obstétrique participeront également à l’accueil des femmes. Un groupe projet mettra au point avec les équipes concernées les modalités de cette orientation. Les activités lourdes de gynécologie seront prises en charge par Tenon, les autres à Trousseau. Cette orientation, dans un contexte de développement de l’offre périnatale à l’AP-HP, est de nature à offrir un accueil dans des conditions de qualité et de sécurité améliorées. Sur les services d’urgence au sein du groupe, le conseil exécutif se prononce en faveur de la nouvelle organisation des urgences proposée par le GH. Le centre de Saint Antoine deviendra centre lourd (+ 15 000 passages/an) dès lors que l’aval des urgences de Saint Antoine aura été renforcé. Le projet de biologie sera examiné avec les projets présentés par les autres groupes hospitaliers dans le cadre d’une approche globale de l’organisation optimisée de la biologie à l’AP-HP. Le projet médical de cancérologie fera également l’objet d’un examen dans le cadre d’une approche globale de la prise en charge du cancer à l’AP-HP. Sans attendre la labellisation de l’activité sous forme de centre intégré de cancérologie, le groupe procédera aux mises en commun envisageables.

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Addendum au compte-rendu du séminaire du conseil exécutif du 14 janvier 2010 Au point 4 sur les activités du groupe hospitalier Cochin-Hôtel-Dieu-Broca, il convient d’ajouter que le développement d’un projet de santé publique à l’Hôtel-Dieu, pourra dès lors être assuré par des partenaires extérieurs à l’AP-HP (université Paris V, EHSP, Science po santé, ville de Paris) Au point 5 relatif aux opérations à mettre en œuvre sur 2010 et pouvant contribuer à la construction de l’EPRD, il convient de souligner que le transfert des activités de soins de l’hôpital Ambroise Paré à l’HEGP porte précisément sur la chirurgie digestive cancérologique et l'activité d'hépato-gastro-entérologie.

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Une offre des Groupes Hospitaliers organisée en 3 axes

Les missions régionales ou inter-régionales (« supra GH »), notamment celles soumises à autorisation: activités de références et de recours, hors proximité.

Le « socle » d’activités indispensables dans chaque groupe hospitalier, pour lequel le facteur proximité joue un rôle important.

Entre ces deux axes, activités à réorganiser en tenant compte de l’évolution des prises en charge (ambulatoire, développement des plateaux techniques…), des synergies des groupes hospitalier et de la démographie médicale.

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Activités « supra » GHLes activités de greffeCardiologie spécialisée et chirurgie cardiaqueNeurochirurgie et neuro-radiologie interventionnelleBrûlésPédiatrie spécialisée Maternités de type III et AMPImplantologie cochléaireCentres maladies raresCentres de référence en pathologie infectieuseCentre obésitéMédecine pénitentiaireCentre Mémoire de Ressources et de Recherche

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Le « socle » d’activités des GHService d’accueil des urgences et son aval dédiéPrise en charge de la précaritéRéanimations, Soins Intensifs , Surveillance ContinueAnesthésie-Réanimation et Surveillance ContinueAnesthésie-RéanimationCentre d’interruption volontaire de grossesseOdontologieOrganisation de la prise en charge des personnes âgéesAccès aux soins des personnes handicapésSoins de suites et de réadaptationPrise en charge de la douleur et soins palliatifsPrise en charge de la dénutritionLutte contre les infections nosocomialesConsultations externes

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Projets du plan stratégique 2005-2009 réalisés en 2009 et programmés pour

2010 et pour 2011-2013

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Rappel des opérations réalisées en 2009

Ouverture de la maternité de Bicêtre (fermeture de Jean Rostand)Restructuration des greffes de foie adulte dans Paris intra murosRestructuration de l’activité d’implantologie cochléaireFermeture du site BroussaisTransfert hématologie pédiatrique de Saint-Louis à R. DebréOuverture du bâtiment urgences réanimation de Saint AntoineRationalisation des gardes et astreintes médicales (à mener àbien)

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Opérations programmées pour 2010

Ouverture du Nouveau Rothschild (utilisation optimale des capacités du bâtiment) Ouverture de PR1 (utilisation optimale des capacités du bâtiment) Fermeture de SVP (transfert des activités de pédiatrie puis d’obstétrique)Ouverture du Bâtiment Jean Dausset à Cochin et restructuration de la Biologie du GHTransfert des Brûlés à St-LouisTransfert de la chirurgie digestive de l’Hôtel Dieu à CochinTransfert de la cancérologie digestive d’A. Paré à HEGP Transfert Hémato de H. Dieu à St-AntoineTransfert provisoire Urologie de Necker à HEGP…

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Opérations immobilières en cours (livrables entre 2011 et 2013)

Ouverture du Bâtiment BUCA à Tenon ( 80 M€ de travaux)Ouverture du Bâtiment Laënnec à Necker( 180 M€ de travaux)Ouverture du Bâtiment complémentaire de cardiologie à PSL: ( 20 M€de travaux)Ouverture de Corentin Celton II ( 30 M€ de travaux)Ouverture des blocs opératoire d’Avicenne ( 30 M€ de travaux)Ouverture 2ème tranche de la Maternité de L Mourier

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Projets de l’EPRD 2010 (hors logistique et siège)

ouverture de Rothschildouverture de Port-Royal 1 libération de Saint-Vincent de Paul de ses activités hospitalièresouverture du bâtiment de biologie Jean Daussettransfert de la chirurgie digestive d’Ambroise Paré vers HEGPtransfert de la Chirurgie de digestive de l’Hôtel Dieu vers Cochintransfert de l’activité des brulés de Cochin vers Saint Louistransfert de l’hématologie de l’hôtel-Dieu vers Saint Antoineincidence du transfert des activités de l’hôpital Broussaistransfert temporaire (rocade) de l’urologie de Necker vers HEGPoptimisation de la permanence des soins conformément aux engagements pris lors de la révision des effectifs médicaux optimisation des activités cliniques notamment en SSR en tenant compte en particulier des taux d’occupation des lits et des durées moyennes de séjour.

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Contribution du Siège et des Fonctions Supports

Sur la période 2010 - 2012 :gains potentiels de 50 à 100 M€.soit 300 à 560 postes.

Pour 2010 :de 130 à 200 postes.

Un programme de réorganisation et de regroupement du Siège :séparation fonctionnelle des fonctions stratégiques et de pilotage et des fonctions techniques.regroupement en un seul lieu de ces activités.

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Equilibre financier et capacités d’investissement de l’AP-HP

Les dépenses d’investissements (immobilier, équipements médicaux, informatique, …) de l’ordre de 300 M€ jusqu’en 2003 ont progressivement augmenté à partir de 2004 pour atteindre près de 600 M€ en 2009. Parallèlement, le niveau d’endettement de l’AP-HP s’est accru et atteint fin 2009 près de 1,9 Mds € contre 1 Mds € en 2005.L’évolution des investissements pour le plan stratégique 2010-2014 dépendra de la situation financière de l’AP-HP.La situation actuelle implique de mobiliser tous les moyens

possibles pour se redonner des marges notamment en valorisant au mieux les emprises immobilières venant à être libérées.

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Projets « emblématiques » 2010-2014 et prospective 2020 (1)

Bichat-Beaujon: regroupement sur un sitePitié – Charles Foix: bâtiment de la hauteur et filière gériatrique 75 et 94 (dimensionnement de Charles Foix)Cochin – Hôtel Dieu: regroupement des activités d’hospitalisation conventionnelleMondor: bâtiment blocs-réa Lariboisière – Saint Louis: libération du site Fernand Widal et redistribution des activités à Lariboisière et RothschildBicêtre – Paul Brousse: regroupement des activités MCO à Bicêtre (Médecine interne, Psychiatrie, Infectieux, centre hépato-biliaire)

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Projets « emblématiques » 2010-2014 et prospective 2020 (2)

Avicenne – Jean Verdier, confortation du CHU 93: cancérologie, périnatalité et pédiatrie, obésitéRéorganisation de la pédiatrie spécialiséeRéduction du nombre de centres lourds cardio-vasculaires, organisation de la neurochirurgie, neuroradiologie interventionnelle et neurologie en un nombre limité de centres lourds, création de centres intégrés de prise en charge médico-chirurgicale de l’obésitéRéorganisation du polyhandicap à partir des 4 centres actuels

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Réorganisationde la pédiatrie spécialisée

Offre de pédiatrie spécialisée excédentaire, du fait des modifications des prises en charge (hospitalisation conventionnelle)Importance clinique et académique d’une masse critiqueDémographie médicale défavorablePriorisation des investissements

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Réorganisationde la pédiatrie spécialisée

Redistribution des activités médicales et chirurgicales de pédiatrie spécialisée de l’AP-HP sur deux sites : Robert Debré et Necker.

Groupe projet pour définir les modalités de cette réorganisation impliquant la gouvernance des 3 établissements (Robert Debré, Necker et Armand Trousseau), leurs communautés médicales et soignantes et les doyens des facultés de Médecine correspondantes. Groupe présidépar le DG et le Président de la CME.

Engagement de préserver un fonctionnement de qualité et le dynamisme des équipes du site.

Confortation à Trousseau des activités d’obstétrique de périnatalité, d’urgences pédiatriques et de pédiatrie générale.

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Reconstruction Bichat-Beaujon sur un seul site

Compte tenu de la dégradation patrimoniale des deux sites, un besoin d’investissement pour leur mise à niveau de l’ordre de 700 M€

Un scenario de reconstruction sur un seul site proche de l’environnement universitaireUn besoin d’investissement de l’ordre 630 M€, non-comptée la valorisation des emprises libérées, pour un projet de l’ordre de 1000 lits (vs plus de 1400 sur les 2 sites)Délai de réalisation estimé à 8 – 10 ans. Les orientations stratégiques du GH doivent proposer des organisations anticipant ce projet

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Restructuration de Cochin, Hôtel-Dieu, BrocaRegroupement sur le site de Cochin des activités chirurgicales conventionnelles et ambulatoires du GH.

Activités de biologie de l’Hôtel-Dieu assurées par Cochin dès la mise en service du bâtiment Jean Dausset.

Investissement immobilier sur le site de Cochin étudié dans la logique la plus intégrative possible des activités du GH sur ce site

Développement d’un projet de santé publique à l’Hôtel-Dieu, assuré par des partenaires extérieurs (université Paris V, EHSP, Science po santé, ville de Paris)

Activité de chirurgie thoracique développée dès 2010: Le groupe doit proposer une solution d’implantation sur le site de Cochin en anticipation de la perspective d’un nouvel investissement sur ce site.

Transfert de l’ophtalmologie de l’Hôtel-Dieu vers Cochin étudié dans les mêmes modalités et conditions que la chirurgie thoracique

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Restructuration de La Pitié-Salpêtrière, Charles Foix (1)

Construction du bâtiment dit de la Hauteur sur le site Pitiépour le regroupement des activités médicale du centre intégré de cancérologie. Bâtiment à fort intérêt restructurant (regroupement de 7 services et libération de 5 bâtiments). Sans attendre sa réalisation, le groupe doit assurer la mise en œuvre du projet de centre intégré de cancérologie.

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Restructuration de La Pitié-Salpêtrière, Charles Foix (2)

Les capacités sur le site Charles Foix devront être révisées compte tenu de l’ouverture du bâtiment Rothschild, des projets sur le site de la Pitié et de l’évolution de Paul Brousse, ce qui conduira à une réduction importante du site Charles Foix.Réorientation vers une prise en charge plus proche de leur lieu de vie des patients âgés du 75 et du 94. Les projets gériatriques de la Pitié Salpêtrière et de Paul Brousse doivent intégrer cette nécessité de proximité. Ces projets conduisent à une reconfiguration du site de Charles Foix.

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Restructuration de Saint Antoine –Rothschild - Tenon – Trousseau (1)Ouverture du nouvel hôpital Rothschild :

Prévue à l’automne 2010 avec implantation d’activités de SSR spécialisés, de SSR gériatrique et de gériatrie aigüe. Le projet de transfert du service du professeur Amarenco actuellement à Tenon à l’hôpital Tenon sera réexaminé.

Moyens nécessaires au fonctionnement de ce nouveau bâtiment, assurés par un transfert de capacités en provenance de Rothschild, Charles Foix, Joffre-Dupuytren, Georges Clémenceau.Cette opération contribuera à l’amélioration de la qualité de l’accueil et de la prise en charge à capacité constante pour l’AP-HP.

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Restructuration de Saint Antoine –Rothschild - Tenon – Trousseau (2)Activités de périnatalité:

Accueil de l’activité réalisée à l’hôpital Saint Antoine à l’hôpital Trousseau prioritairement puis à Tenon. La Pitié-Salpêtrière et la nouvelle maternité Port Royal 1 qui, à son ouverture à la fin de 2010, offrira des capacités nouvelles d’obstétrique participeront également à l’accueil des femmes.Un groupe projet mettra au point, avec les équipes concernées, les modalités de cette orientation. Une cellule d’orientation des femmes enceintes pour l’ensemble des maternités de l’AP-HP sera mise en placeLes activités lourdes de gynécologie seront prises en charge à Tenon, les autres à Trousseau.

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Restructuration de Saint Antoine –Rothschild - Tenon – Trousseau (3)

Services d’urgence du groupe: Nouvelle organisation des urgences proposée par le GH. Le centre de Saint Antoine deviendra centre lourd (+ 15 000 passages/an) dès lors que l’aval des urgences de Saint Antoine aura été renforcé.

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Restructuration Henri Mondor - Albert Chenevier – Emile Roux – Joffre

Dupuytren – Georges Clémenceau

Ouverture du bâtiment des blocs et réanimation de Mondor permettant le regroupement des activités d’anesthésie, de réanimation et de chirurgie dans une logique d’optimisation.

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Restructuration Saint-Louis, Lariboisière - F. Widal

Transfert de l’ensemble des activités du site Fernand Widal en deux étapes :

2010 : installation des soins de longue durée à Rothschildpuis libération totale du site en 2016 par relocalisation des autres activités (psychiatrie, addictologie et SSR) en cohérence avec le projet SSR de l’AP-HP et le schéma directeur immobilier de Lariboisière (construction d’un bâtiment) avec l’objectif d’optimisation des filières d’aval des urgences de Lariboisière

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Restructuration deBicêtre - P. Brousse - A. Béclère

Spécialisation des activités sur 2 sites MCO et 1 site SSRLa transformation du site de Paul Brousse en SSR nécessitera :

Transfert de la psychiatrie, de la médecine interne et infectieuse et de l’addictologie de Paul Brousse à BicêtreEtude de l’opportunité et de la faisabilité du transfert du centre hépato-biliaire vers le site de Bicêtre qui éviterait l'isolement de la transplantation hépatique adulte sur le site de Paul Brousse et répondrait à plusieurs contraintes dont la démographie des anesthésistes et le regroupement des stérilisations.

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Confortation du CHU 93 (1)

En partenariat étroit avec l’université Paris 13 et avec les autres établissements de santé du département, notamment axée sur:

Renforcement de la prise en charge du cancer dans un centre intégré àAvicenne avec:

Accueil à terme sur le site d’Avicenne de toute la cancérologie adulte en digestif, thorax, ORL, dermatologie, hémato, oncologie médicale,Développement sur le site de Jean Verdier du pôle femme (intégrant l’activitécarcinologique sein/gynéco) et le maintien de l’activité de cancéro-pédiatrique (en tant qu’établissement associé)Structuration des filières d’aval SSR et d’une unité de soins palliatifs sur René MuretObjectif dans un 1er temps : franchir le cap des 3500 nouveaux patients (seuil minimal du CIN),

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Confortation du CHU 93 (2)Développement de l’obstétrique et de la pédiatrie à Jean Verdier en réponse aux besoins de santé de la population

développement des activités d’obstétrique (mise aux normes du plateau technique pour passer à 3 000 accouchements), de néonatologie et d’orthogénie,réorganisation de la pédiatrie (développement de la gestion saisonnalisée pour l’activité d’aval des urgences et des consultations spécialisées), refonte de la prise en charge des adolescents suicidant.

Renforcement de la prise en charge de l’obésité dans une logique de centre dédié à Avicenne

bi-site médical conservé (obésité adulte à AVC, obésité adulte et pédiatrique àJVR),site chirurgical centralisé (à JVR dès 2010, puis à AVC dès 2013),site SSR à orientation métabolique et nutritionnelle (20 lits à JVR).