Synthèse des modifications apportées aux …...Synthèse des modifications apportées aux Thésaurus Harmonisés entre les Versions 2019 et 2020 PRESANSE – Pôle Médico-Technique

Synthèse des modifications apportées aux Thésaurus Harmonisés entre les Versions 2019 et 2020

PRESANSE – Pôle Médico-Technique (Décembre 2019) 1

Structures et modifications

apportées entre Versions

2019 et 2020

THÉSAURUS HARMONISÉS

ET SUPPORTS DÉRIVÉS

Déc.

2019



Sommaire

Synthèse des modifications apportées aux Thésaurus Harmonisés entre les versions 2019 et 2020…………………………………………………………….….page 4

Structures et modifications apportées aux Thésaurus Harmonisés et supports dérivés ……..…………………………………….……………………………….….page 7

Thésaurus AMT Cibles – Version 2020……………………………..……………………page 8

Thésaurus AMT Actions – Version 2020………………………………..……..…………page 9

Thésaurus AMT Moyens – Version 2020……………………...…………………..……page 47

Thésaurus des Vaccins – Version 2020……………..……………...………..…………page 49

Thésaurus des Examens complémentaires – Version 2020………………...……..…page 54

Thésaurus de Prévention – Version 2020…………………….....………...……………page 62

Thésaurus des Professions – Version 2020………………......…………………..……page 63

Thésaurus Short-list CIM10 – Version 2020……………………………..…..…………page 64

Thésaurus des Expositions Professionnelles Version Beta 2 – Qualificatifs 2020....page 65

Les Matrices Emploi-Expositions Potentielles – Version 2020…...…………………..page 68

Thésaurus des Professions utilisatrices de la base – Version 2020…………………page 70

Thésaurus de Genre – Version 2020……………..…………….…...………..…………page 72

Thésaurus des Civilités – Version 2020………………...………………………………page 73

Thésaurus des Tâches – Version 2020………………………......…..…………………page 74

Les Matrices Emploi-Tâches Potentielles – Version 2020…………………………...page 75

Thésaurus des Motifs d’arrêt de travail – Version 2020…………………………….....page 77

Thésaurus des Habitus – Version 2020…...…………………………………....………page 78

Thésaurus des Résultats des examens complémentaires – Version 2020..……..…page 79

Thésaurus des Unités – Version 2020…...…………………………..………..…..……page 80

Thésaurus des Motifs d’annulation des visites – Version 2020…………..……..……page 81

Thésaurus d’Imputabilité – Version 2020……………………...………………..………page 82

Thésaurus des Incapacités/invalidités/RQTH et autres bénéficiaires de l’obligation d’emploi – Version 2020………………………………………………………..……..…page 83

Thésaurus du Siège de la blessure – Version 2020……………………………………page 85

Thésaurus de la Nature de la blessure – Version 2020………………..………...……page 86

Thésaurus du Lieu de l’accident – Version 2020………………………....……………page 87

Thésaurus de la Fréquence d’exposition – Version 2020………………….….………page 88

Thésaurus de la Gravité – Atteinte à la santé – Version 2020………….……………page 90

Thésaurus de la Situation maritale – Version 2020…………………………………....page 91



Thésaurus des Pays – Version 2020…...………………….………………..…..………page 92

Thésaurus des Sports et des activités physiques – Version 2020..………….………page 93

Thésaurus de l’Intensité de la pratique sportive – Version 2020………….…….……page 97

Thésaurus des Orientations vers un professionnel de santé et assimilé de santé – Version 2020……………..……………………………………………..……………………..……page 98

Thésaurus des Orientations vers une structure spécialisée – Version 2020……..…page 99

Thésaurus du Type de contrat – Version 2020……………………….………….……page 101

Thésaurus du Type de visite – Version 2020………………………………..….……page 103

Thésaurus du Niveau de formation – Version 2020………………………...….……page 107

Thésaurus des Titres – Version 2020………………………………………...….……page 108

Thésaurus des Actions transversales – Version 2020………………...….....….……page 109

Thésaurus de Quotité du temps de travail – Version 2020………………....….……page 111

Nature de la modification des libellés

Nouveau libellé

Modification du libellé (écrasement : annule et remplace l’ancien)

Inactivation du libellé avec conservation de l’historique

Nature de la modification des métadonnées

Pour chaque Thésaurus, une colonne par métadonnée (qualificatif) a été ajoutée pour

indiquer les modifications apportées entre deux versions :

Nouveau qualificatif X

Modification du qualificatif X (écrasement : annule et remplace l’ancien)

Inactivation du qualificatif X avec conservation de l’historique



Synthèse des modifications apportées aux Thésaurus Harmonisés

entre les versions 2019 et 2020

Thésaurus Harmonisés initiaux

Les modifications apportées, par les Groupes Thésaurus de Présanse en 2019, aux

Thésaurus Harmonisés, tant du point de vue des libellés que des métadonnées (qualificatifs)

sont les suivantes :

Thésaurus Harmonisés

Modifications apportées

Thésaurus Harmonisé AMT Cibles – Version 2020

1 nouveau libellé 1 inactivation de libellé

Thésaurus Harmonisé AMT Actions – Version 2020

124 nouveaux libellés 124 inactivations de libellés

+ 324 mises à jour de qualificatifs

Thésaurus Harmonisé AMT Moyens – Version 2020 5 nouveaux libellés

1 inactivation de libellé + 9 mises à jour de qualificatifs

Thésaurus Harmonisé des Vaccins – Version 2020

18 nouveaux libellés 3 modifications de libellés 2 inactivations de libellé


Thésaurus Harmonisé des Examens complémentaires – Version 2020

2 nouveaux libellés 1 modification de libellé

3 inactivations de libellés + 65 mises à jour de qualificatifs

Thésaurus Harmonisé de Prévention – Version 2020

aucune modification

Thésaurus Harmonisé des Professions (PCS-ESE 2017) – Version 2020

aucune modification

Short-list CIM10 – Version 2020

aucune modification

Thésaurus Harmonisé des Expositions Professionnelles – Version Beta 2 – Qualificatifs 2020

aucune modification





Thésaurus Harmonisé des Professions utilisatrice de la base – Version 2020

2 nouveaux libellés + 2 mises à jour de qualificatifs

Thésaurus Harmonisé de Genre – Version 2020

aucune modification

Thésaurus Harmonisé des Civilités – Version 2020

aucune modification

Thésaurus Harmonisé des Tâches – Version 2020

aucune modification

Thésaurus Harmonisé des Motifs d’arrêt de travail – Version 2020

aucune modification

Thésaurus Harmonisé des Habitus – Version 2020

aucune modification

Thésaurus Harmonisé des Résultats des examens complémentaires – Version 2020

aucune modification

Thésaurus Harmonisé des Unités – Version 2020

aucune modification

Thésaurus Harmonisé des Motifs d’annulation des visites – Version 2020

aucune modification

Thésaurus Harmonisé d’Imputabilité – Version 2020

aucune modification

Thésaurus Harmonisé des Incapacités/Invalidités/RQTH et autres obligations d’emploi – Version 2020


Thésaurus Harmonisé du Siège de la blessure – Version 2020

aucune modification

Thésaurus Harmonisé de la Nature de la blessure – Version 2020

aucune modification









Thésaurus Harmonisé du Lieu de l’accident – Version 2020

aucune modification

Thésaurus Harmonisé de la Fréquence d’exposition – Version 2020



Thésaurus Harmonisé de Gravité – Atteinte de la santé – Version 2020

aucune modification

Thésaurus Harmonisé de la Situation maritale – Version 2020


Thésaurus Harmonisé des Pays – Version 2020

1 nouveau libellé + 1 mise à jour de qualificatif

Thésaurus Harmonisé des Sports et activités physiques – Version 2020


Thésaurus Harmonisé de l’Intensité de la pratique sportive – Version 2020


Thésaurus Harmonisé des Orientations vers un professionnel de santé et assimilé de santé – Version 2020

5 nouveaux libellés 1 inactivation de libellé

Thésaurus Harmonisé de Orientations vers une structure spécialisée – Version 2020


Thésaurus Harmonisé du Type de contrat – Version 2020


Thésaurus Harmonisé du Type de visite – Version 2020


Thésaurus Harmonisé du niveau de formation – Version 2020

aucune modification

Thésaurus Harmonisé des Titres – Version 2020

aucune modification

Thésaurus Harmonisé des Activités transversales – Version 2020

2 nouveaux libellés 1 modification de libellé 1 inactivation de libellé


Thésaurus Harmonisé de Quotité du temps de travail – Version 2020

Nouveauté 2020



Structures et modifications

apportées aux


et supports dérivés



Thésaurus AMT Cibles – Version 2020 Structure du Thésaurus : 13 colonnes – 4 lignes

Colonne A Colonne B Colonne C Colonne D Colonne E Colonne F

N° ligne N° cible Libellé cible Nature de la modification

entre V0 et V1

Statut Actif / Inactif Version

2018

Nature de la modification

entre V1 et V2

Colonne G Colonne H Colonne I Colonne J Colonne K Colonne L


entre V2 et V3


entre V3 et V4


entre V4 et V5


entre V5 et V6

Nature de la modification entre V6 et

V2018

Nature de la mise à jour

entre V2018 et V2019

Colonne M Nature de la mise à jour


Modifications apportées entre Version 2019 et Version 2020 : 2 modifications (1 nouveau libellé, 1 inactivation)

Code Libellé Nature de la mise à jour


CIBLE 2 LES SALARIES INACTIVATION DU LIBELLE AVEC CONSERVATION DE L’HISTORIQUE

CIBLE 4 LE TRAVAILLEUR NOUVEAU LIBELLE



Thésaurus AMT Actions – Version 2020 Structure du Thésaurus : 35 colonnes – 531 lignes


N° ligne

Code Niveau 1 Niveau 2 Niveau 3 Libellé

Colonne G Colonne H Colonne I Colonne J Colonne K Colonne L Nature de la modification

entre V0 et V1 Texte SMR Pénibilité


2018


entre V1 et V2

Colonne M Colonne N Colonne O Colonne P Colonne Q Colonne R Nature de la modification

entre V2 et V3


entre V3 et V4


entre V4 et V5

Risque particulier

Risque générant une

VIP

Nature de la modification entre V5 et V6

Colonne S Colonne T Colonne U Colonne V Colonne W Colonne X


V2018

Code qualificatif

Texte

Code qualificatif SMR

Code qualificatif Facteur de pénibilité

Code qualificatif

Risque particulier

Code qualificatif


VIP avant affectation

Colonne Y Colonne Z Colonne AA Colonne AB Colonne AC Colonne AD

Nature de la mise à jour du libellé entre

V2018 et V2019

Nature de la mise à jour du

qualificatif Texte entre

V2018 et V2019


qualificatif SMR entre V2018 et

V2019


qualificatif Facteur de

pénibilité entre V2018 et

V2019


qualificatif Risque

particulier entre V2018 et

V2019


qualificatif Risque

générant une VIP avant

affectation entre V2018 et

V2019

Colonne AE Colonne AF Colonne AG Colonne AH Colonne AI


libellé entre V2019 et

V2020



V2019 et V2020


qualificatif Facteur de

pénibilité entre V2019 et

V2020


qualificatif Risque

particulier entre V2019 et

V2020


qualificatif Risque

générant une VIP avant

affectation entre V2019 et

V2020



Modifications apportées entre Version 2019 et Version 2020 :

572 modifications (124 nouveaux libellés, 124 inactivations de libellés, 104 nouveaux

qualificatif Texte, 104 inactivations qualificatif Texte, 30 nouveaux qualificatif facteur de pénibilité, 30 inactivations qualificatif facteur de pénibilité, 21 nouveaux qualificatif Risque particulier, 21 inactivations qualificatif Risque particulier, 7 nouveaux qualificatif Risque générant une VIP avant affectation, 7 inactivations qualificatif Risque générant une VIP avant affectation)



amt1H0 EVRP - en général (Fiche d'Entreprise) INACTIVATION DU LIBELLE AVEC CONSERVATION DE L'HISTORIQUE

amt1Y0 EVRP - en général NOUVEAU LIBELLE

amt200 agir vers les salaries INACTIVATION DU LIBELLE AVEC CONSERVATION DE L'HISTORIQUE

amt2A0 informer un (des) salarié(s) et sensibiliser à la prévention des risques professionnels

INACTIVATION DU LIBELLE AVEC CONSERVATION DE L'HISTORIQUE

amt2B0 visiter les locaux et identifier pour un (des) salarié(s) les caractéristiques techniques et organisationnelles


amt2C0 identifier le(s) danger(s) pour un (des) salarié(s) : agent physique


amt2CA identifier le(s) danger(s) pour un (des) salarié(s) : ambiance thermique / ambiance sèche / ambiance humide


amt2CB identifier le(s) danger(s) pour un (des) salarié(s) : température extrême


amt2CC identifier le(s) danger(s) pour un (des) salarié(s) : bruit


amt2CD identifier le(s) danger(s) pour un (des) salarié(s) : déplacement de plain-pied


amt2CE identifier le(s) danger(s) pour un (des) salarié(s) : déplacement routier


amt2CF identifier le(s) danger(s) pour un (des) salarié(s) : éclairage


amt2CG identifier le(s) danger(s) pour un (des) salarié(s) : écran


amt2CH identifier le(s) danger(s) pour un (des) salarié(s) : électricité






amt2CI identifier le(s) danger(s) pour un (des) salarié(s) : équipement de travail, matériau et engin


amt2CJ identifier le(s) danger(s) pour un (des) salarié(s) : incendie, explosion


amt2CK identifier le(s) danger(s) pour un (des) salarié(s) : local


amt2CL identifier le(s) danger(s) pour un (des) salarié(s) : manutention manuelle de charges (port, soulèvement)


amt2CM identifier le(s) danger(s) pour un (des) salarié(s) : posture (pénible)


amt2CN identifier le(s) danger(s) pour un (des) salarié(s) : travail répétitif (geste répétitif, mouvement répétitif)


amt2CP identifier le(s) danger(s) pour un (des) salarié(s) : rayonnement ionisant


amt2CQ identifier le(s) danger(s) pour un (des) salarié(s) : rayonnement non ionisant


amt2CR identifier le(s) danger(s) pour un (des) salarié(s) : travail en hauteur


amt2CS identifier le(s) danger(s) pour un (des) salarié(s) : milieu hyperbare (pression supérieure à la pression atmosphérique)


amt2CT identifier le(s) danger(s) pour un (des) salarié(s) : vibration


amt2CU identifier le(s) danger(s) pour un (des) salarié(s) : champs électromagnétiques


amt2CV identifier le(s) danger(s) pour un (des) salarié(s) : chutes de hauteur lors des opérations de montage et de démontage d'échafaudages


amt2D0 identifier le(s) danger(s) pour un (des) salarié(s) : agent chimique


amt2DA identifier le(s) danger(s) pour un (des) salarié(s) : agent chimique plomb


amt2DB identifier le(s) danger(s) pour un (des) salarié(s) : agent chimique amiante






amt2DC identifier le(s) danger(s) pour un (des) salarié(s) : agent chimique ACD


amt2DD identifier le(s) danger(s) pour un (des) salarié(s) : agent chimique CMR 1 ou 2 (CLP 1a, 1b)


amt2E0 identifier le(s) danger(s) pour un (des) salarié(s) : agent biologique


amt2EA identifier le(s) danger(s) pour un (des) salarié(s) : agent biologique groupe 3 ou 4


amt2EB identifier le(s) danger(s) pour un (des) salarié(s) : agent biologique groupe 2


amt2F0 identifier le(s) danger(s) pour un (des) salarié(s) : facteur organisationnel, relationnel et éthique


amt2FA identifier le(s) danger(s) pour un (des) salarié(s) : travail de nuit


amt2FB identifier le(s) danger(s) pour un (des) salarié(s) : travail en équipes successives alternantes (posté, 2x8,3x8,5x8...)


amt2FC identifier le(s) danger(s) pour un (des) salarié(s) : surcharge ou sous-charge de travail ressentie


amt2FD identifier le(s) danger(s) pour un (des) salarié(s) : travail avec forte charge émotionnelle (ex. : empathie, contact avec personne en souffrance)


amt2FE identifier le(s) danger(s) pour un (des) salarié(s) : faible latitude de décision dans l'organisation de son travail


amt2FF identifier le(s) danger(s) pour un (des) salarié(s) : relation au travail et violence


amt2FG identifier le(s) danger(s) pour un (des) salarié(s) : éthique personnelle, conflit de valeur


amt2FH identifier le(s) danger(s) pour un (des) salarié(s) : insécurité dans l'emploi


amt2G0 aider à l'évaluation pour un (des) salarié(s) du risque lié aux agents physiques


amt2GA aider à l'évaluation pour un (des) salarié(s) du risque lié à l'ambiance thermique / ambiance sèche / ambiance humide






amt2GB aider à l'évaluation pour un (des) salarié(s) du risque lié à une température extrême


amt2GC aider à l'évaluation pour un (des) salarié(s) du risque lié au bruit


amt2GD aider à l'évaluation pour un (des) salarié(s) du risque lié au déplacement de plain-pied


amt2GE aider à l'évaluation pour un (des) salarié(s) du risque lié à un déplacement routier


amt2GF aider à l'évaluation pour un (des) salarié(s) du risque lié à l'éclairage


amt2GG aider à l'évaluation pour un (des) salarié(s) du risque lié à un écran


amt2GH aider à l'évaluation pour un (des) salarié(s) du risque lié à l'électricité


amt2GJ aider à l'évaluation pour un (des) salarié(s) du risque lié aux équipement de travail, matériau et engin


amt2GK aider à l'évaluation pour un (des) salarié(s) du risque lié aux incendie et explosion


amt2GL aider à l'évaluation pour un (des) salarié(s) du risque lié au local


amt2GM aider à l'évaluation pour un (des) salarié(s) du risque lié à la manutention manuelle de charges (port, soulèvement)


amt2GN aider à l'évaluation pour un (des) salarié(s) du risque lié à une posture (pénible)


amt2GP aider à l'évaluation pour un (des) salarié(s) du risque lié au travail répétitif (geste répétitif, mouvement répétitif)


amt2GQ aider à l'évaluation pour un (des) salarié(s) du risque lié au rayonnement ionisant


amt2GR aider à l'évaluation pour un (des) salarié(s) du risque lié au rayonnement non ionisant


amt2GS aider à l'évaluation pour un (des) salarié(s) du risque lié au travail en hauteur






amt2GT aider à l'évaluation pour un (des) salarié(s) du risque hyperbare (pression supérieure à la pression atmosphérique)


amt2GU aider à l'évaluation pour un (des) salarié(s) du risque lié aux vibrations


amt2GV aider à l'évaluation pour un (des) salarié(s) du risque lié aux champs électromagnétiques


amt2GW

aider à l'évaluation pour un (des) salarié(s) du risque lié aux chutes de hauteur lors des opérations de montage et de démontage d'échafaudages


amt2H0 aider à l'évaluation pour un (des) salarié(s) du risque lié aux agents chimiques


amt2HA aider à l'évaluation pour un (des) salarié(s) du risque lié aux agents chimiques : agent chimique plomb


amt2HB aider à l'évaluation pour un (des) salarié(s) du risque lié aux agents chimiques : agent chimique amiante


amt2HC aider à l'évaluation pour un (des) salarié(s) du risque lié aux agents chimiques : agent chimique ACD


amt2HD aider à l'évaluation pour un (des) salarié(s) du risque lié aux agents chimiques : agent chimique CMR 1 ou 2 (CLP 1a, 1b)


amt2J0 aider à l'évaluation pour un (des) salarié(s) du risque lié aux agents biologiques


amt2JA aider à l'évaluation pour un (des) salarié(s) du risque lié aux agents biologiques : agent biologique groupe 3 ou 4


amt2JB aider à l'évaluation pour un (des) salarié(s) du risque lié aux agents biologiques : agent biologique groupe 2


amt2K0 aider à l'évaluation pour un (des) salarié(s) du risque lié aux facteurs organisationnels et relationnels et éthiques


amt2KA aider à l'évaluation pour un (des) salarié(s) du risque : travail de nuit


amt2KB aider à l'évaluation pour un (des) salarié(s) du risque : travail en équipes successives alternantes (posté, 2x8,3x8,5x8...)


amt2KC aider à l'évaluation pour un (des) salarié(s) du risque : surcharge ou sous-charge de travail ressentie






amt2KD aider à l'évaluation pour un (des) salarié(s) du risque : travail avec forte charge émotionnelle (ex. : empathie, contact avec personne en souffrance)


amt2KE aider à l'évaluation pour un (des) salarié(s) du risque : faible latitude de décision dans l'organisation de son travail


amt2KF aider à l'évaluation pour un (des) salarié(s) du risque : relation au travail et violence


amt2KG aider à l'évaluation pour un (des) salarié(s) du risque : éthique personnelle, conflit de valeur


amt2KH aider à l'évaluation pour un (des) salarié(s) du risque : insécurité dans l'emploi


amt2L0 conseiller un (des) salarié(s) en maintien dans l'emploi, prévention désinsertion professionnelle


amt2M0 conseiller un (des) salarié(s) en prévention d'un risque lié aux agents physiques


amt2MA conseiller un (des) salarié(s) en prévention d'un risque lié à l'ambiance thermique / ambiance sèche / ambiance humide


amt2MB conseiller un (des) salarié(s) en prévention d'un risque lié à une température extrême


amt2MC conseiller un (des) salarié(s) en prévention d'un risque lié au bruit


amt2MD conseiller un (des) salarié(s) en prévention d'un risque lié au déplacement de plain-pied


amt2ME conseiller un (des) salarié(s) en prévention d'un risque lié à un déplacement routier


amt2MF conseiller un (des) salarié(s) en prévention d'un risque lié à l'éclairage


amt2MG conseiller un (des) salarié(s) en prévention d'un risque lié à un écran


amt2MH conseiller un (des) salarié(s) en prévention d'un risque lié à l'électricité


amt2MJ conseiller un (des) salarié(s) en prévention d'un risque lié aux équipement de travail, matériau et engin






amt2MK conseiller un (des) salarié(s) en prévention d'un risque lié aux incendie et explosion


amt2ML conseiller un (des) salarié(s) en prévention d'un risque lié au local


amt2MM conseiller un (des) salarié(s) en prévention d'un risque lié au travail avec manutention manuelle de charges (port, soulèvement)


amt2MN conseiller un (des) salarié(s) en prévention d'un risque lié à une posture (pénible)


amt2MP conseiller un (des) salarié(s) en prévention d'un risque lié au travail répétitif


amt2MQ conseiller un (des) salarié(s) en prévention d'un risque lié au rayonnement ionisant


amt2MR conseiller un (des) salarié(s) en prévention d'un risque lié au rayonnement non ionisant


amt2MS conseiller un (des) salarié(s) en prévention d'un risque lié au travail en hauteur


amt2MT conseiller un (des) salarié(s) en prévention du risque hyperbare (pression supérieure à la pression atmosphérique)


amt2MU conseiller un (des) salarié(s) en prévention d'un risque lié aux vibrations


amt2MV conseiller un (des) salarié(s) en prévention d'un risque lié aux champs électromagnétiques


amt2MW

conseiller un (des) salarié(s) en prévention d'un risque lié aux chutes de hauteur lors des opérations de montage et de démontage d'échafaudages


amt2N1 conseiller un (des) salarié(s) en prévention d'un risque lié aux agents chimiques


amt2NA conseiller un (des) salarié(s) en prévention d'un risque lié aux agents chimiques : agent chimique plomb


amt2NB conseiller un (des) salarié(s) en prévention d'un risque lié aux agents chimiques : agent chimique amiante


amt2NC conseiller un (des) salarié(s) en prévention d'un risque lié aux agents chimiques : agent chimique ACD






amt2ND conseiller un (des) salarié(s) en prévention d'un risque lié aux agents chimiques : agent chimique CMR 1 ou 2 (CLP 1a, 1b)


amt2P0 conseiller un (des) salarié(s) en prévention d'un risque lié aux agents biologiques


amt2PA conseiller un (des) salarié(s) en prévention d'un risque lié aux agents biologiques : agent biologique groupe 3 ou 4


amt2PB conseiller un (des) salarié(s) en prévention d'un risque lié aux agents biologiques : agent biologique groupe 2


amt2Q0 conseiller un (des) salarié(s) en prévention d'un risque lié aux facteurs organisationnels, relationnels et éthiques


amt2QA conseiller un (des) salarié(s) en prévention d'un risque lié au travail de nuit


amt2QB conseiller un (des) salarié(s) en prévention d'un risque lié au travail en équipes successives alternantes (posté, 2x8,3x8,5x8...)


amt2QC conseiller un (des) salarié(s) en prévention de la consommation d'alcool et de drogue


amt2QD conseiller un (des) salarié(s) en prévention d'un risque lié à la surcharge ou sous-charge de travail ressentie


amt2QE

conseiller un (des) salarié(s) en prévention d'un risque lié au travail avec forte charge émotionnelle (ex. : empathie, contact avec personne en souffrance)


amt2QF conseiller un (des) salarié(s) en prévention d'un risque lié à une faible latitude de décision dans l'organisation de son travail


amt2QG conseiller un (des) salarié(s) en prévention d'un risque lié aux relations de travail et à la violence


amt2QH conseiller un (des) salarié(s) en prévention d'un risque lié à l'éthique personnelle, au conflit de valeur


amt2QJ conseiller un (des) salarié(s) en prévention d'un risque lié à l'insécurité dans l'emploi


amt2R0 produire des supports d'information, des procédures pour un (des) salarié(s)


amt400 agir vers le travailleur NOUVEAU LIBELLE

amt4A0 informer le travailleur et sensibiliser à la prévention des risques professionnels

NOUVEAU LIBELLE





amt4B0 visiter les locaux et identifier pour le travailleur les caractéristiques techniques et organisationnelles

NOUVEAU LIBELLE

amt4C0 identifier le(s) danger(s) pour le travailleur : agent physique

NOUVEAU LIBELLE

amt4CA identifier le(s) danger(s) pour le travailleur : ambiance thermique / ambiance sèche / ambiance humide

NOUVEAU LIBELLE

amt4CB identifier le(s) danger(s) pour le travailleur : température extrême

NOUVEAU LIBELLE

amt4CC identifier le(s) danger(s) pour le travailleur : bruit NOUVEAU LIBELLE

amt4CD identifier le(s) danger(s) pour le travailleur : déplacement de plain-pied

NOUVEAU LIBELLE

amt4CE identifier le(s) danger(s) pour le travailleur : déplacement routier

NOUVEAU LIBELLE

amt4CF identifier le(s) danger(s) pour le travailleur : éclairage

NOUVEAU LIBELLE

amt4CG identifier le(s) danger(s) pour le travailleur : écran NOUVEAU LIBELLE

amt4CH identifier le(s) danger(s) pour le travailleur : électricité

NOUVEAU LIBELLE

amt4CI identifier le(s) danger(s) pour le travailleur : équipement de travail, matériau et engin

NOUVEAU LIBELLE

amt4CJ identifier le(s) danger(s) pour le travailleur : incendie, explosion

NOUVEAU LIBELLE

amt4CK identifier le(s) danger(s) pour le travailleur : local NOUVEAU LIBELLE

amt4CL identifier le(s) danger(s) pour le travailleur : manutention manuelle de charges (port, soulèvement)

NOUVEAU LIBELLE

amt4CM identifier le(s) danger(s) pour le travailleur : posture (pénible)

NOUVEAU LIBELLE

amt4CN identifier le(s) danger(s) pour le travailleur : travail répétitif (geste répétitif, mouvement répétitif)

NOUVEAU LIBELLE

amt4CP identifier le(s) danger(s) pour le travailleur : rayonnement ionisant

NOUVEAU LIBELLE

amt4CQ identifier le(s) danger(s) pour le travailleur : rayonnement non ionisant

NOUVEAU LIBELLE

amt4CR identifier le(s) danger(s) pour le travailleur : travail en hauteur

NOUVEAU LIBELLE

amt4CS identifier le(s) danger(s) pour le travailleur : milieu hyperbare (pression supérieure à la pression atmosphérique)

NOUVEAU LIBELLE

amt4CT identifier le(s) danger(s) pour le travailleur : vibration

NOUVEAU LIBELLE

amt4CU identifier le(s) danger(s) pour le travailleur : champs électromagnétiques

NOUVEAU LIBELLE

amt4CV identifier le(s) danger(s) pour le travailleur : chutes de hauteur lors des opérations de montage et de démontage d'échafaudages

NOUVEAU LIBELLE

amt4D0 identifier le(s) danger(s) pour le travailleur : agent chimique

NOUVEAU LIBELLE





amt4DA identifier le(s) danger(s) pour le travailleur : agent chimique plomb

NOUVEAU LIBELLE

amt4DB identifier le(s) danger(s) pour le travailleur : agent chimique amiante

NOUVEAU LIBELLE

amt4DC identifier le(s) danger(s) pour le travailleur : agent chimique ACD

NOUVEAU LIBELLE

amt4DD identifier le(s) danger(s) pour le travailleur : agent chimique CMR 1 ou 2 (CLP 1a, 1b)

NOUVEAU LIBELLE

amt4E0 identifier le(s) danger(s) pour le travailleur : agent biologique

NOUVEAU LIBELLE

amt4EA identifier le(s) danger(s) pour le travailleur : agent biologique groupe 3 ou 4

NOUVEAU LIBELLE

amt4EB identifier le(s) danger(s) pour le travailleur : agent biologique groupe 2

NOUVEAU LIBELLE

amt4F0 identifier le(s) danger(s) pour le travailleur : facteur organisationnel, relationnel et éthique

NOUVEAU LIBELLE

amt4FA identifier le(s) danger(s) pour le travailleur : travail de nuit

NOUVEAU LIBELLE

amt4FB identifier le(s) danger(s) pour le travailleur : travail en équipes successives alternantes (posté, 2x8,3x8,5x8...)

NOUVEAU LIBELLE

amt4FC identifier le(s) danger(s) pour le travailleur : surcharge ou sous-charge de travail ressentie

NOUVEAU LIBELLE

amt4FD identifier le(s) danger(s) pour le travailleur : travail avec forte charge émotionnelle (ex. : empathie, contact avec personne en souffrance)

NOUVEAU LIBELLE

amt4FE identifier le(s) danger(s) pour le travailleur : faible latitude de décision dans l'organisation de son travail

NOUVEAU LIBELLE

amt4FF identifier le(s) danger(s) pour le travailleur : relation au travail et violence

NOUVEAU LIBELLE

amt4FG identifier le(s) danger(s) pour le travailleur : éthique personnelle, conflit de valeur

NOUVEAU LIBELLE

amt4FH identifier le(s) danger(s) pour le travailleur : insécurité dans l'emploi

NOUVEAU LIBELLE

amt4G0 aider à l'évaluation pour le travailleur du risque lié aux agents physiques

NOUVEAU LIBELLE

amt4GA aider à l'évaluation pour le travailleur du risque lié à l'ambiance thermique / ambiance sèche / ambiance humide

NOUVEAU LIBELLE

amt4GB aider à l'évaluation pour le travailleur du risque lié à une température extrême

NOUVEAU LIBELLE

amt4GC aider à l'évaluation pour le travailleur du risque lié au bruit

NOUVEAU LIBELLE

amt4GD aider à l'évaluation pour le travailleur du risque lié au déplacement de plain-pied

NOUVEAU LIBELLE

amt4GE aider à l'évaluation pour le travailleur du risque lié à un déplacement routier

NOUVEAU LIBELLE





amt4GF aider à l'évaluation pour le travailleur du risque lié à l'éclairage

NOUVEAU LIBELLE

amt4GG aider à l'évaluation pour le travailleur du risque lié à un écran

NOUVEAU LIBELLE

amt4GH aider à l'évaluation pour le travailleur du risque lié à l'électricité

NOUVEAU LIBELLE

amt4GJ aider à l'évaluation pour le travailleur du risque lié aux équipement de travail, matériau et engin

NOUVEAU LIBELLE

amt4GK aider à l'évaluation pour le travailleur du risque lié aux incendie et explosion

NOUVEAU LIBELLE

amt4GL aider à l'évaluation pour le travailleur du risque lié au local

NOUVEAU LIBELLE

amt4GM aider à l'évaluation pour le travailleur du risque lié à la manutention manuelle de charges (port, soulèvement)

NOUVEAU LIBELLE

amt4GN aider à l'évaluation pour le travailleur du risque lié à une posture (pénible)

NOUVEAU LIBELLE

amt4GP aider à l'évaluation pour le travailleur du risque lié au travail répétitif (geste répétitif, mouvement répétitif)

NOUVEAU LIBELLE

amt4GQ aider à l'évaluation pour le travailleur du risque lié au rayonnement ionisant

NOUVEAU LIBELLE

amt4GR aider à l'évaluation pour le travailleur du risque lié au rayonnement non ionisant

NOUVEAU LIBELLE

amt4GS aider à l'évaluation pour le travailleur du risque lié au travail en hauteur

NOUVEAU LIBELLE

amt4GT aider à l'évaluation pour le travailleur du risque hyperbare (pression supérieure à la pression atmosphérique)

NOUVEAU LIBELLE

amt4GU aider à l'évaluation pour le travailleur du risque lié aux vibrations

NOUVEAU LIBELLE

amt4GV aider à l'évaluation pour le travailleur du risque lié aux champs électromagnétiques

NOUVEAU LIBELLE

amt4GW aider à l'évaluation pour le travailleur du risque lié aux chutes de hauteur lors des opérations de montage et de démontage d'échafaudages

NOUVEAU LIBELLE

amt4H0 aider à l'évaluation pour le travailleur du risque lié aux agents physiques

NOUVEAU LIBELLE

amt4HA aider à l'évaluation pour le travailleur du risque lié aux agents chimiques : agent chimique plomb

NOUVEAU LIBELLE

amt4HB aider à l'évaluation pour le travailleur du risque lié aux agents chimiques : agent chimique amiante

NOUVEAU LIBELLE

amt4HC aider à l'évaluation pour le travailleur du risque lié aux agents chimiques : agent chimique ACD

NOUVEAU LIBELLE

amt4HD aider à l'évaluation pour le travailleur du risque lié aux agents chimiques : agent chimique CMR 1 ou 2 (CLP 1a, 1b)

NOUVEAU LIBELLE

amt4J0 aider à l'évaluation pour le travailleur du risque lié aux agents biologiques

NOUVEAU LIBELLE





amt4JA aider à l'évaluation pour le travailleur du risque lié aux agents biologiques : agent biologique groupe 3 ou 4

NOUVEAU LIBELLE

amt4JB aider à l'évaluation pour le travailleur du risque lié aux agents biologiques : agent biologique groupe 2

NOUVEAU LIBELLE

amt4K0 aider à l'évaluation pour le travailleur du risque lié aux facteurs organisationnels et relationnels et éthiques

NOUVEAU LIBELLE

amt4KA aider à l'évaluation pour le travailleur du risque : travail de nuit

NOUVEAU LIBELLE

amt4KB aider à l'évaluation pour le travailleur du risque : travail en équipes successives alternantes (posté, 2x8,3x8,5x8...)

NOUVEAU LIBELLE

amt4KC aider à l'évaluation pour le travailleur du risque : surcharge ou sous-charge de travail ressentie

NOUVEAU LIBELLE

amt4KD aider à l'évaluation pour le travailleur du risque : travail avec forte charge émotionnelle (ex. : empathie, contact avec personne en souffrance)

NOUVEAU LIBELLE

amt4KE aider à l'évaluation pour le travailleur du risque : faible latitude de décision dans l'organisation de son travail

NOUVEAU LIBELLE

amt4KF aider à l'évaluation pour le travailleur du risque : relation au travail et violence

NOUVEAU LIBELLE

amt4KG aider à l'évaluation pour le travailleur du risque : éthique personnelle, conflit de valeur

NOUVEAU LIBELLE

amt4KH aider à l'évaluation pour le travailleur du risque : insécurité dans l'emploi

NOUVEAU LIBELLE

amt4L0 conseiller le travailleur en maintien dans l'emploi, prévention désinsertion professionnelle

NOUVEAU LIBELLE

amt4M0 conseiller le travailleur en prévention d'un risque lié aux agents physiques

NOUVEAU LIBELLE

amt4MA conseiller le travailleur en prévention d'un risque lié à l'ambiance thermique / ambiance sèche / ambiance humide

NOUVEAU LIBELLE

amt4MB conseiller le travailleur en prévention d'un risque lié à une température extrême

NOUVEAU LIBELLE

amt4MC conseiller le travailleur en prévention d'un risque lié au bruit

NOUVEAU LIBELLE

amt4MD conseiller le travailleur en prévention d'un risque lié au déplacement de plain-pied

NOUVEAU LIBELLE

amt4ME conseiller le travailleur en prévention d'un risque lié à un déplacement routier

NOUVEAU LIBELLE

amt4MF conseiller le travailleur en prévention d'un risque lié à l'éclairage

NOUVEAU LIBELLE

amt4MG conseiller le travailleur en prévention d'un risque lié à un écran

NOUVEAU LIBELLE

amt4MH conseiller le travailleur en prévention d'un risque lié à l'électricité

NOUVEAU LIBELLE





amt4MJ conseiller le travailleur en prévention d'un risque lié aux équipement de travail, matériau et engin

NOUVEAU LIBELLE

amt4MK conseiller le travailleur en prévention d'un risque lié aux incendie et explosion

NOUVEAU LIBELLE

amt4ML conseiller le travailleur en prévention d'un risque lié au local

NOUVEAU LIBELLE

amt4MM conseiller le travailleur en prévention d'un risque lié au travail avec manutention manuelle de charges (port, soulèvement)

NOUVEAU LIBELLE

amt4MN conseiller le travailleur en prévention d'un risque lié à une posture (pénible)

NOUVEAU LIBELLE

amt4MP conseiller le travailleur en prévention d'un risque lié au travail répétitif

NOUVEAU LIBELLE

amt4MQ conseiller le travailleur en prévention d'un risque lié au rayonnement ionisant

NOUVEAU LIBELLE

amt4MR conseiller le travailleur en prévention d'un risque lié au rayonnement non ionisant

NOUVEAU LIBELLE

amt4MS conseiller le travailleur en prévention d'un risque lié au travail en hauteur

NOUVEAU LIBELLE

amt4MT conseiller le travailleur en prévention du risque hyperbare (pression supérieure à la pression atmosphérique)

NOUVEAU LIBELLE

amt4MU conseiller le travailleur en prévention d'un risque lié aux vibrations

NOUVEAU LIBELLE

amt4MV conseiller le travailleur en prévention d'un risque lié aux champs électromagnétiques

NOUVEAU LIBELLE

amt4MW conseiller le travailleur en prévention d'un risque lié aux chutes de hauteur lors des opérations de montage et de démontage d'échafaudages

NOUVEAU LIBELLE

amt4N1 conseiller le travailleur en prévention d'un risque lié aux agents chimiques

NOUVEAU LIBELLE

amt4NA conseiller le travailleur en prévention d'un risque lié aux agents chimiques : agent chimique plomb

NOUVEAU LIBELLE

amt4NB conseiller le travailleur en prévention d'un risque lié aux agents chimiques : agent chimique amiante

NOUVEAU LIBELLE

amt4NC conseiller le travailleur en prévention d'un risque lié aux agents chimiques : agent chimique ACD

NOUVEAU LIBELLE

amt4ND conseiller le travailleur en prévention d'un risque lié aux agents chimiques : agent chimique CMR 1 ou 2 (CLP 1a, 1b)

NOUVEAU LIBELLE

amt4P0 conseiller le travailleur en prévention d'un risque lié aux agents biologiques

NOUVEAU LIBELLE

amt4PA conseiller le travailleur en prévention d'un risque lié aux agents biologiques : agent biologique groupe 3 ou 4

NOUVEAU LIBELLE

amt4PB conseiller le travailleur en prévention d'un risque lié aux agents biologiques : agent biologique groupe 2

NOUVEAU LIBELLE





amt4Q0 conseiller le travailleur en prévention d'un risque lié aux facteurs organisationnels, relationnels et éthiques

NOUVEAU LIBELLE

amt4QA conseiller le travailleur en prévention d'un risque lié au travail de nuit

NOUVEAU LIBELLE

amt4QB conseiller le travailleur en prévention d'un risque lié au travail en équipes successives alternantes (posté, 2x8,3x8,5x8...)

NOUVEAU LIBELLE

amt4QC conseiller le travailleur en prévention de la consommation d'alcool et de drogue

NOUVEAU LIBELLE

amt4QD conseiller le travailleur en prévention d'un risque lié à la surcharge ou sous-charge de travail ressentie

NOUVEAU LIBELLE

amt4QE conseiller le travailleur en prévention d'un risque lié au travail avec forte charge émotionnelle (ex. : empathie, contact avec personne en souffrance)

NOUVEAU LIBELLE

amt4QF conseiller le travailleur en prévention d'un risque lié à une faible latitude de décision dans l'organisation de son travail

NOUVEAU LIBELLE

amt4QG conseiller le travailleur en prévention d'un risque lié aux relations de travail et à la violence

NOUVEAU LIBELLE

amt4QH conseiller le travailleur en prévention d'un risque lié à l'éthique personnelle, au conflit de valeur

NOUVEAU LIBELLE

amt4QJ conseiller le travailleur en prévention d'un risque lié à l'insécurité dans l'emploi

NOUVEAU LIBELLE

amt4R0 produire des supports d'information, des procédures pour le travailleur

NOUVEAU LIBELLE

Code qualificatif

Texte Qualificatif Texte

Nature de la mise à jour entre V2019 et V2020

tex.amt1H0 Art. R. 4624-1, 4°

INACTIVATION DU QUALIFICATIF TEXTE AVEC CONSERVATION DE L'HISTORIQUE

tex.amt1Y0 Art. R. 4624-1, 4° NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2A0 Art. R. 4624-1, 8°


tex.amt2B0 Art. R. 4624-1, 11°




Code qualificatif



tex.amt2C0 Art. R. 4624-1, 3°


tex.amt2CA Art. R. 4624-1, 3°


tex.amt2CB Art. R. 4624-1, 3°


tex.amt2CC Art. R. 4624-1, 3°


tex.amt2CD Art. R. 4624-1, 3°


tex.amt2CE Art. R. 4624-1, 3°


tex.amt2CF Art. R. 4624-1, 3°


tex.amt2CG Art. R. 4624-1, 3°


tex.amt2CH Art. R. 4624-1, 3°


tex.amt2CI Art. R. 4624-1, 3°


tex.amt2CJ Art. R. 4624-1, 3°


tex.amt2CK Art. R. 4624-1, 3°




Code qualificatif



tex.amt2CL Art. R. 4624-1, 3°


tex.amt2CM Art. R. 4624-1, 3°


tex.amt2CN Art. R. 4624-1, 3°


tex.amt2CP Art. R. 4624-1, 3°


tex.amt2CQ Art. R. 4624-1, 3°


tex.amt2CR Art. R. 4624-1, 3°


tex.amt2CS Art. R. 4624-1, 3°


tex.amt2CT Art. R. 4624-1, 3°


tex.amt2CU

Art. R. 4624-1, 3°


tex.amt2CV

Art. R. 4624-1, 3°


tex.amt2D0 Art. R. 4624-1, 3°


tex.amt2DA Art. R. 4624-1, 3°




Code qualificatif



tex.amt2DB Art. R. 4624-1, 3°


tex.amt2DC Art. R. 4624-1, 3°


tex.amt2DD Art. R. 4624-1, 3°


tex.amt2E0 Art. R. 4624-1, 3°


tex.amt2EA Art. R. 4623-1, 1°, e


tex.amt2EB Art. R. 4623-1, 1°, e


tex.amt2F0 Art. R. 4624-1, 3°


tex.amt2FA Art. R. 4624-1, 3°


tex.amt2FB Art. R. 4624-1, 3°


tex.amt2G0 Art. R. 4624-1, 3°


tex.amt2GA Art. R. 4624-1, 3°


tex.amt2GB Art. R. 4624-1, 3°




Code qualificatif



tex.amt2GC Art. R. 4624-1, 3°


tex.amt2GD Art. R. 4624-1, 3°


tex.amt2GE Art. R. 4624-1, 3°


tex.amt2GF Art. R. 4624-1, 3°


tex.amt2GG Art. R. 4624-1, 3°


tex.amt2GH Art. R. 4624-1, 3°


tex.amt2GJ Art. R. 4624-1, 3°


tex.amt2GK Art. R. 4624-1, 3°


tex.amt2GL Art. R. 4624-1, 3°


tex.amt2GM Art. R. 4624-1, 3°


tex.amt2GN Art. R. 4624-1, 3°


tex.amt2GP Art. R. 4624-1, 3°




Code qualificatif



tex.amt2GQ Art. R. 4624-1, 3°


tex.amt2GR Art. R. 4624-1, 3°


tex.amt2GS Art. R. 4624-1, 3°


tex.amt2GT Art. R. 4624-1, 3°


tex.amt2GU Art. R. 4624-1, 3°


tex.amt2GV

Art. R. 4624-1, 3°


tex.amt2GW

Art. R. 4624-1, 3°


tex.amt2H0 Art. R. 4624-1, 3°


tex.amt2HA Art. R. 4624-1, 3°


tex.amt2HB Art. R. 4624-1, 3°


tex.amt2HC Art. R. 4624-1, 3°


tex.amt2HD Art. R. 4624-1, 3°




Code qualificatif



tex.amt2J0 Art. R. 4624-1, 3°


tex.amt2JA Art. R. 4624-1, 3°


tex.amt2JB Art. R. 4624-1, 3°


tex.amt2K0 Art. R. 4624-1, 3°


tex.amt2KA Art. R. 4624-1, 3°


tex.amt2KB Art. R. 4624-1, 3°


tex.amt2L0 Art. R. 4623-1, 1°, b


tex.amt2M0 Art. R. 4624-1, autre


tex.amt2MA Art. R. 4624-1, autre


tex.amt2MB Art. R. 4624-1, autre


tex.amt2MC Art. R. 4624-1, autre


tex.amt2MD Art. R. 4624-1, autre




Code qualificatif



tex.amt2ME Art. R. 4624-1, autre


tex.amt2MF Art. R. 4624-1, autre


tex.amt2MG Art. R. 4624-1, autre


tex.amt2MH Art. R. 4624-1, autre


tex.amt2MJ Art. R. 4623-1, 1°, g


tex.amt2MK Art. R. 4624-1, autre


tex.amt2ML Art. R. 4624-1, autre


tex.amt2MM Art. R. 4624-1, autre


tex.amt2MN Art. R. 4624-1, autre


tex.amt2MP Art. R. 4624-1, autre


tex.amt2MQ Art. R. 4624-1, autre


tex.amt2MR Art. R. 4624-1, autre




Code qualificatif



tex.amt2MS Art. R. 4624-1, autre


tex.amt2MT Art. R. 4624-1, autre


tex.amt2MU Art. R. 4624-1, autre


tex.amt2MV Art. R. 4624-1, autre


tex.amt2MW Art. R. 4624-1, autre


tex.amt2N1 Art. R. 4624-1, autre


tex.amt2NA Art. R. 4624-1, autre


tex.amt2NB Art. R. 4624-1, autre


tex.amt2NC Art. R. 4624-1, autre


tex.amt2ND Art. R. 4624-1, autre


tex.amt2P0 Art. R. 4624-1, autre


tex.amt2PA Art. R. 4624-1, autre




Code qualificatif



tex.amt2PB Art. R. 4624-1, autre


tex.amt2Q0 Art. R. 4624-1, autre


tex.amt2QB Art. R. 4624-1, autre


tex.amt2QC Art. L. 4622-2


tex.amt2R0 Art. R. 4624-1, 8°, 10°, 12°


tex.amt2A0 Art. R. 4624-1, 8° NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2B0 Art. R. 4624-1, 11° NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2C0 Art. R. 4624-1, 3° NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2CA Art. R. 4624-1, 3° NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2CB Art. R. 4624-1, 3° NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2CC Art. R. 4624-1, 3° NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2CD Art. R. 4624-1, 3° NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2CE Art. R. 4624-1, 3° NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2CF Art. R. 4624-1, 3° NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2CG Art. R. 4624-1, 3° NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2CH Art. R. 4624-1, 3° NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2CI Art. R. 4624-1, 3° NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2CJ Art. R. 4624-1, 3° NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2CK Art. R. 4624-1, 3° NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE



Code qualificatif



tex.amt2CL Art. R. 4624-1, 3° NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2CM Art. R. 4624-1, 3° NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2CN Art. R. 4624-1, 3° NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2CP Art. R. 4624-1, 3° NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2CQ Art. R. 4624-1, 3° NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2CR Art. R. 4624-1, 3° NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2CS Art. R. 4624-1, 3° NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2CT Art. R. 4624-1, 3° NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2CU Art. R. 4624-1, 3°

NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2CV Art. R. 4624-1, 3°


tex.amt2D0 Art. R. 4624-1, 3° NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2DA Art. R. 4624-1, 3° NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2DB Art. R. 4624-1, 3° NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2DC Art. R. 4624-1, 3° NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2DD Art. R. 4624-1, 3° NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2E0 Art. R. 4624-1, 3° NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2EA Art. R. 4623-1, 1°, e NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2EB Art. R. 4623-1, 1°, e NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2F0 Art. R. 4624-1, 3° NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2FA Art. R. 4624-1, 3° NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2FB Art. R. 4624-1, 3° NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2G0 Art. R. 4624-1, 3° NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2GA Art. R. 4624-1, 3° NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2GB Art. R. 4624-1, 3° NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE



Code qualificatif



tex.amt2GC Art. R. 4624-1, 3° NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2GD Art. R. 4624-1, 3° NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2GE Art. R. 4624-1, 3° NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2GF Art. R. 4624-1, 3° NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2GG Art. R. 4624-1, 3° NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2GH Art. R. 4624-1, 3° NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2GJ Art. R. 4624-1, 3° NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2GK Art. R. 4624-1, 3° NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2GL Art. R. 4624-1, 3° NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2GM Art. R. 4624-1, 3° NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2GN Art. R. 4624-1, 3° NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2GP Art. R. 4624-1, 3° NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2GQ Art. R. 4624-1, 3° NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2GR Art. R. 4624-1, 3° NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2GS Art. R. 4624-1, 3° NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2GT Art. R. 4624-1, 3° NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2GU Art. R. 4624-1, 3° NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2GV Art. R. 4624-1, 3°


tex.amt2GW Art. R. 4624-1, 3°


tex.amt2H0 Art. R. 4624-1, 3° NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2HA Art. R. 4624-1, 3° NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2HB Art. R. 4624-1, 3° NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2HC Art. R. 4624-1, 3° NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2HD Art. R. 4624-1, 3° NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE



Code qualificatif



tex.amt2J0 Art. R. 4624-1, 3° NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2JA Art. R. 4624-1, 3° NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2JB Art. R. 4624-1, 3° NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2K0 Art. R. 4624-1, 3° NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2KA Art. R. 4624-1, 3° NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2KB Art. R. 4624-1, 3° NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2L0 Art. R. 4623-1, 1°, b NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2M0 Art. R. 4624-1, autre NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2MA Art. R. 4624-1, autre NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2MB Art. R. 4624-1, autre NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2MC Art. R. 4624-1, autre NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2MD Art. R. 4624-1, autre NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2ME Art. R. 4624-1, autre NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2MF Art. R. 4624-1, autre NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2MG Art. R. 4624-1, autre NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2MH Art. R. 4624-1, autre NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2MJ Art. R. 4623-1, 1°, g NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2MK Art. R. 4624-1, autre NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2ML Art. R. 4624-1, autre NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2MM Art. R. 4624-1, autre NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2MN Art. R. 4624-1, autre NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2MP Art. R. 4624-1, autre NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2MQ Art. R. 4624-1, autre NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2MR Art. R. 4624-1, autre NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE



Code qualificatif



tex.amt2MS Art. R. 4624-1, autre NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2MT Art. R. 4624-1, autre NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2MU Art. R. 4624-1, autre NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2MV Art. R. 4624-1, autre NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2MW Art. R. 4624-1, autre NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2N1 Art. R. 4624-1, autre NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2NA Art. R. 4624-1, autre NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2NB Art. R. 4624-1, autre NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2NC Art. R. 4624-1, autre NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2ND Art. R. 4624-1, autre NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2P0 Art. R. 4624-1, autre NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2PA Art. R. 4624-1, autre NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2PB Art. R. 4624-1, autre NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2Q0 Art. R. 4624-1, autre NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2QB Art. R. 4624-1, autre NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2QC Art. L. 4622-2 NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

tex.amt2R0 Art. R. 4624-1, 8°, 10°, 12° NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE


Qualificatif Facteur de pénibilité Nature de la mise à jour


pen.amt2CB 1

INACTIVATION DU QUALIFICATIF FACTEUR DE PENIBILITE AVEC CONSERVATION DE L'HISTORIQUE






pen.amt2CC 1


pen.amt2CL 1


pen.amt2CM 1


pen.amt2CN 1


pen.amt2CS 1


pen.amt2CT 1


pen.amt2DC 1


pen.amt2FA 1


pen.amt2FB 1







pen.amt2GB 1


pen.amt2GC 1


pen.amt2GM 1


pen.amt2GN 1


pen.amt2GP 1


pen.amt2GT 1


pen.amt2GU 1


pen.amt2HC 1


pen.amt2KA 1







pen.amt2KB 1


pen.amt2MB 1


pen.amt2MC 1


pen.amt2MM 1


pen.amt2MN 1


pen.amt2MP 1


pen.amt2MT 1


pen.amt2MU 1


pen.amt2NC 1







pen.amt2QA 1


pen.amt2QB 1


pen.amt2CB 1 NOUVEAU QUALIFICATIF FACTEUR DE PENIBILITE

pen.amt2CC 1 NOUVEAU QUALIFICATIF FACTEUR DE PENIBILITE

pen.amt2CL 1 NOUVEAU QUALIFICATIF FACTEUR DE PENIBILITE

pen.amt2CM 1 NOUVEAU QUALIFICATIF FACTEUR DE PENIBILITE

pen.amt2CN 1 NOUVEAU QUALIFICATIF FACTEUR DE PENIBILITE

pen.amt2CS 1 NOUVEAU QUALIFICATIF FACTEUR DE PENIBILITE

pen.amt2CT 1 NOUVEAU QUALIFICATIF FACTEUR DE PENIBILITE

pen.amt2DC 1 NOUVEAU QUALIFICATIF FACTEUR DE PENIBILITE

pen.amt2FA 1 NOUVEAU QUALIFICATIF FACTEUR DE PENIBILITE

pen.amt2FB 1 NOUVEAU QUALIFICATIF FACTEUR DE PENIBILITE

pen.amt2GB 1 NOUVEAU QUALIFICATIF FACTEUR DE PENIBILITE

pen.amt2GC 1 NOUVEAU QUALIFICATIF FACTEUR DE PENIBILITE

pen.amt2GM 1 NOUVEAU QUALIFICATIF FACTEUR DE PENIBILITE

pen.amt2GN 1 NOUVEAU QUALIFICATIF FACTEUR DE PENIBILITE

pen.amt2GP 1 NOUVEAU QUALIFICATIF FACTEUR DE PENIBILITE

pen.amt2GT 1 NOUVEAU QUALIFICATIF FACTEUR DE PENIBILITE

pen.amt2GU 1 NOUVEAU QUALIFICATIF FACTEUR DE PENIBILITE

pen.amt2HC 1 NOUVEAU QUALIFICATIF FACTEUR DE PENIBILITE






pen.amt2KA 1 NOUVEAU QUALIFICATIF FACTEUR DE PENIBILITE

pen.amt2KB 1 NOUVEAU QUALIFICATIF FACTEUR DE PENIBILITE

pen.amt2MB 1 NOUVEAU QUALIFICATIF FACTEUR DE PENIBILITE

pen.amt2MC 1 NOUVEAU QUALIFICATIF FACTEUR DE PENIBILITE

pen.amt2MM 1 NOUVEAU QUALIFICATIF FACTEUR DE PENIBILITE

pen.amt2MN 1 NOUVEAU QUALIFICATIF FACTEUR DE PENIBILITE

pen.amt2MP 1 NOUVEAU QUALIFICATIF FACTEUR DE PENIBILITE

pen.amt2MT 1 NOUVEAU QUALIFICATIF FACTEUR DE PENIBILITE

pen.amt2MU 1 NOUVEAU QUALIFICATIF FACTEUR DE PENIBILITE

pen.amt2NC 1 NOUVEAU QUALIFICATIF FACTEUR DE PENIBILITE

pen.amt2QA 1 NOUVEAU QUALIFICATIF FACTEUR DE PENIBILITE

pen.amt2QB 1 NOUVEAU QUALIFICATIF FACTEUR DE PENIBILITE

Code qualificatif

Risque particulier

Qualificatif Risque particulier Nature de la mise à jour


rpa.amt2CP 1

INACTIVATION DU QUALIFICATIF RISQUE PARTICULIER AVEC CONSERVATION DE L'HISTORIQUE

rpa.amt2CS 1


rpa.amt2CV 1




Code qualificatif

Risque particulier



rpa.amt2DA 1


rpa.amt2DB 1


rpa.amt2DD 1


rpa.amt2EA 1


rpa.amt2GQ 1


rpa.amt2GT 1


rpa.amt2GW 1


rpa.amt2HA 1


rpa.amt2HB 1




Code qualificatif

Risque particulier



rpa.amt2HD 1


rpa.amt2JA 1


rpa.amt2MQ 1


rpa.amt2MT 1


rpa.amt2MW 1


rpa.amt2NA 1


rpa.amt2NB 1


rpa.amt2ND 1


rpa.amt2PA 1




Code qualificatif

Risque particulier



rpa.amt2CP 1 NOUVEAU QUALIFICATIF RISQUE PARTICULIER

rpa.amt2CS 1 NOUVEAU QUALIFICATIF RISQUE PARTICULIER

rpa.amt2CV 1

NOUVEAU QUALIFICATIF RISQUE PARTICULIER

rpa.amt2DA 1


rpa.amt2DB 1


rpa.amt2DD 1 NOUVEAU QUALIFICATIF RISQUE PARTICULIER

rpa.amt2EA 1 NOUVEAU QUALIFICATIF RISQUE PARTICULIER

rpa.amt2GQ 1 NOUVEAU QUALIFICATIF RISQUE PARTICULIER

rpa.amt2GT 1 NOUVEAU QUALIFICATIF RISQUE PARTICULIER

rpa.amt2GW 1 NOUVEAU QUALIFICATIF RISQUE PARTICULIER

rpa.amt2HA 1 NOUVEAU QUALIFICATIF RISQUE PARTICULIER

rpa.amt2HB 1 NOUVEAU QUALIFICATIF RISQUE PARTICULIER

rpa.amt2HD 1 NOUVEAU QUALIFICATIF RISQUE PARTICULIER

rpa.amt2JA 1 NOUVEAU QUALIFICATIF RISQUE PARTICULIER

rpa.amt2MQ 1 NOUVEAU QUALIFICATIF RISQUE PARTICULIER

rpa.amt2MT 1 NOUVEAU QUALIFICATIF RISQUE PARTICULIER

rpa.amt2MW 1 NOUVEAU QUALIFICATIF RISQUE PARTICULIER

rpa.amt2NA 1 NOUVEAU QUALIFICATIF RISQUE PARTICULIER

rpa.amt2NB 1 NOUVEAU QUALIFICATIF RISQUE PARTICULIER

rpa.amt2ND 1 NOUVEAU QUALIFICATIF RISQUE PARTICULIER

rpa.amt2PA 1 NOUVEAU QUALIFICATIF RISQUE PARTICULIER



Code qualificatif



Qualificatif Risque générant une VIP avant affectation


rvi.amt2CU 1

INACTIVATION DU QUALIFICATIF RISQUE GENERANT UNE VIP AVANT AFFECTATION

rvi.amt2EB 1


rvi.amt2FA 1


rvi.amt2GV 1


rvi.amt2JB 1


rvi.amt2MV 1


rvi.amt2PB 1


rvi.amt2CU 1 NOUVEAU QUALIFICATIF RISQUE GENERANT UNE VIP AVANT AFFECTATION

rvi.amt2EB 1 NOUVEAU QUALIFICATIF RISQUE GENERANT UNE VIP AVANT AFFECTATION

rvi.amt2FA 1 NOUVEAU QUALIFICATIF RISQUE GENERANT UNE VIP AVANT AFFECTATION

rvi.amt2GV 1 NOUVEAU QUALIFICATIF RISQUE GENERANT UNE VIP AVANT AFFECTATION

rvi.amt2JB 1 NOUVEAU QUALIFICATIF RISQUE GENERANT UNE VIP AVANT AFFECTATION



Code qualificatif



Qualificatif Risque générant une VIP avant affectation


rvi.amt2MV 1 NOUVEAU QUALIFICATIF RISQUE GENERANT UNE VIP AVANT AFFECTATION

rvi.amt2PB 1 NOUVEAU QUALIFICATIF RISQUE GENERANT UNE VIP AVANT AFFECTATION



Thésaurus AMT Moyens – Version 2020 Structure du Thésaurus : 20 colonnes – 64 lignes


N° ligne Code Niveau 1 Niveau 2 Texte Nature de la modification

entre V0 et V1


Statut Actif / Inactif


entre V1 et V2


entre V2 et V3


entre V3 et V4


entre V4 et V5


entre V5 et V6

Colonne M Colonne N Colonne O Colonne P Colonne Q Colonne R


V2018

Code Texte



V2019



V2018 et V2019



V2019



V2018 et V2019

Modifications apportées entre Version 2019 et Version 2020 : 15 modifications (5 nouveaux libellés, 1 inactivation de libellé, 6 nouveaux qualificatif

Texte, 2 modifications qualificatif Texte, 1 inactivation qualificatif Texte)



mamt59 métrologie des milieux hyperbares NOUVEAU LIBELLE

mamt5A métrologie des champs électromagnétiques NOUVEAU LIBELLE

mamt75 rédaction d'une réponse écrite à une sollicitation de l'entreprise


mamt77 rédaction d'une réponse écrite à une sollicitation de l'entreprise dans le cadre de l'article L.4624-9, 2°

NOUVEAU LIBELLE

mamt78 rédaction d'un avis sur les documents réglementaires amiante

NOUVEAU LIBELLE

mamt79 rédaction d'un écrit motivé et circonstancié en présence d'un risque

NOUVEAU LIBELLE

Code qualificatif

texte Qualificatif Texte


textmamt19 Art. R. 4624-1, 2° NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

textmamt59 Art. R. 4624-1, 7° NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE



Code qualificatif

texte Qualificatif Texte


textmamt5A Art. R. 4624-1, 7° NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

textmamt72 Art. R. 4624-51

MODIFICATION DU QUALIFICATIF TEXTE (ECRASEMENT : ANNULE ET REMPLACE L'ANCIEN

textmamt73 Art. L. 4622-2, 4°

MODIFICATION DU QUALIFICATIF TEXTE (ECRASEMENT : ANNULE ET REMPLACE L'ANCIEN

textmamt75 /


textmamt77 Art. L. 4624-9, 2° NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

textmamt78 Art. R. 4412-105, Art. R. 4412-116, Art. R. 4412-146 NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

textmamt79 Art. L. 4624-9, 1° NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE



Thésaurus des vaccins – Version 2020 Structure du Thésaurus : 20 colonnes – 153 lignes


N° ligne Code TH Abréviation Vaccin

protégeant contre

Nom commercial (synonyme)


entre V0 et V1




entre V1 et V2


entre V2 et V3


entre V3 et V4


entre V4 et V5


V2018


Code qualificatif Abréviation

Code qualificatif

Nom commercial (synonyme)



V2019


qualificatif Abréviation



qualificatif Nom

commercial (synonyme)


Nature de la mise à jour du libelle entre

V2019 et V2020

Colonne S Colonne T


qualificatif Abréviation entre V2019

et V2020


qualificatif Vaccin

protégeant contre entre

V2019 et V2020


65 modifications (18 nouveaux libellés, 3 modifications de libellés, 2 inactivations de

libellés, 18 nouveaux qualificatif Abréviation, 2 inactivation qualificatif Abréviation, 18 nouveaux qualificatif Vaccin protégeant contre, 2 modifications qualificatif Vaccin protégeant contre, 2 inactivations qualificatif Vaccin protégeant contre)



HIB0 ACT-HIB MODIFICATION DU LIBELLE (ECRASEMENT : ANNULE ET REMPLACE L'ANCIEN)

DTCP5 INFANRIX PENTA NOUVEAU LIBELLE





DTCPH "VACCIN - DIPHTERIE TETANOS COQUELUCHE POLIO HAEMOPHILUS"


DTCPHA "VACCIN - DIPHTERIE TETANOS COQUELUCHE POLIO HAEMOPHILUS TYPE B"

NOUVEAU LIBELLE

DTCPH-VHB0 INFANRIX HEXA MODIFICATION DU LIBELLE (ECRASEMENT : ANNULE ET REMPLACE L'ANCIEN)

DTCPH-VHB2 VAXELIS NOUVEAU LIBELLE

DTTAB0 DT-TAB MODIFICATION DU LIBELLE (ECRASEMENT : ANNULE ET REMPLACE L'ANCIEN)

ET2 TICOVAC 0,25 NOUVEAU LIBELLE

ET3 TICOVAC 0,5 NOUVEAU LIBELLE

HVA2 HAVRIX 720 INACTIVATION DU LIBELLE AVEC CONSERVATION DE L'HISTORIQUE

HVA4 AVAXIM 80 NOUVEAU LIBELLE

HVA5 AVAXIM 160 NOUVEAU LIBELLE

HVA6 HAVRIX 720 JUNIOR NOUVEAU LIBELLE

HVA-B1 TWINRIX enfant NOUVEAU LIBELLE

HVA-B2 TWINRIX adulte NOUVEAU LIBELLE

HVB3 ENGERIX B 10 NOUVEAU LIBELLE

HVB4 ENGERIX B 20 NOUVEAU LIBELLE

HVB5 HBVAXPRO 5 NOUVEAU LIBELLE



MENC4 MENJUGATE NOUVEAU LIBELLE

PNEU3 PREVENAR 13 NOUVEAU LIBELLE

PAVI2 GARDASIL 9 NOUVEAU LIBELLE


Qualificatif Abréviation Nature de la mise à jour


ABR.DTCP5 DTCP NOUVEAU QUALIFICATIF ABREVIATION

ABR.DTCPH DTCPH

INACTIVATION DU QUALIFICATIF ABREVIATION AVEC CONSERVATION DE L'HISTORIQUE

ABR.DTCPHA DTCPH NOUVEAU QUALIFICATIF ABREVIATION

ABR.DTCPH-VHB2

DTCPH-VHB NOUVEAU QUALIFICATIF ABREVIATION

ABR.ET2 ET NOUVEAU QUALIFICATIF ABREVIATION




Qualificatif Abréviation Nature de la mise à jour


ABR.ET3 ET NOUVEAU QUALIFICATIF ABREVIATION

ABR.HVA2 HVA

INACTIVATION DU QUALIFICATIF ABREVIATION AVEC CONSERVATION DE L'HISTORIQUE

ABR.HVA4 HVA NOUVEAU QUALIFICATIF ABREVIATION



ABR.HVA-B1 HVA-B NOUVEAU QUALIFICATIF ABREVIATION

ABR.HVA-B2 HVA-B NOUVEAU QUALIFICATIF ABREVIATION

ABR.HVB3 HVB NOUVEAU QUALIFICATIF ABREVIATION





ABR.MENC4 MENC NOUVEAU QUALIFICATIF ABREVIATION

ABR.PNEU3 PNEU NOUVEAU QUALIFICATIF ABREVIATION

ABR.PAVI2 PAVI NOUVEAU QUALIFICATIF ABREVIATION

Code qualificatif

Vaccin protégeant

contre

Qualificatif Vaccin protégeant contre Nature de la mise à jour


CNO.DTCP5 DIPHTERIE TETANOS COQUELUCHE POLIO NOUVEAU QUALIFICATIF VACCIN PROTEGEANT CONTRE

CNO.DTCPH DIPHTERIE TETANOS COQUELUCHE POLIO HAEMOPHILUS

INACTIVATION DU QUALIFICATIF VACCIN PROTEGEANT CONTRE AVEC CONSERVATION DE L'HISTORIQUE



Code qualificatif

Vaccin protégeant

contre



CNO.DTCPHA DIPHTERIE TETANOS COQUELUCHE POLIO HAEMOPHILUS TYPE B

NOUVEAU QUALIFICATIF VACCIN PROTEGEANT CONTRE

CNO.DTCPH0 DIPHTERIE TETANOS COQUELUCHE POLIO HAEMOPHILUS TYPE B

MODIFICATION DU QUALIFICATIF VACCIN PROTEGEANT CONTRE (ECRASEMENT : ANNULE ET REMPLACE L'ANCIEN)

CNO.DTCPH1 DIPHTERIE TETANOS COQUELUCHE POLIO HAEMOPHILUS TYPE B

MODIFICATION DU QUALIFICATIF VACCIN PROTEGEANT CONTRE (ECRASEMENT : ANNULE ET REMPLACE L'ANCIEN)

CNO.DTCPH-VHB2

DIPHTERIE TETANOS COQUELUCHE POLIO HAEMOPHILUS HEPATITE B

NOUVEAU QUALIFICATIF VACCIN PROTEGEANT CONTRE

CNO.ET2 ENCEPHALITE A TIQUES NOUVEAU QUALIFICATIF VACCIN PROTEGEANT CONTRE

CNO.ET3 ENCEPHALITE A TIQUES NOUVEAU QUALIFICATIF VACCIN PROTEGEANT CONTRE

CNO.HVA2 HEPATITE A

INACTIVATION DU QUALIFICATIF VACCIN PROTEGEANT CONTRE AVEC CONSERVATION DE L'HISTORIQUE

CNO.HVA4 HEPATITE A NOUVEAU QUALIFICATIF VACCIN PROTEGEANT CONTRE



CNO.HVA-B1 HEPATITE A ET B NOUVEAU QUALIFICATIF VACCIN PROTEGEANT CONTRE

CNO.HVA-B2 HEPATITE A ET B NOUVEAU QUALIFICATIF VACCIN PROTEGEANT CONTRE

CNO.HVB3 HEPATITE B NOUVEAU QUALIFICATIF VACCIN PROTEGEANT CONTRE



Code qualificatif

Vaccin protégeant

contre







CNO.MENC4 MENINGOCOQUE DU GROUPE C NOUVEAU QUALIFICATIF VACCIN PROTEGEANT CONTRE

CNO.PNEU3 PNEUMOCOCCIES NOUVEAU QUALIFICATIF VACCIN PROTEGEANT CONTRE

CNO.PAVI2 CANCER CAUSE PAR LE PAPILLOMA VIRUS NOUVEAU QUALIFICATIF VACCIN PROTEGEANT CONTRE



Thésaurus des examens complémentaires – Version 2020 Structure du Thésaurus : 40 colonnes – 500 lignes


N° ligne Code TH Chapitre Intitulé des

examens complémentaires

Synonyme CCAM


NABM Cité dans

tableau de MP ou Reco. HAS

Concaténation CCAM

Concaténation NABM


entre V0 et V1




entre V1 et V2


entre V2 et V3


entre V3 et V4


entre V4 et V5


V2018

Code Chapitre


Code Synonyme

Code du Code CCAM

Code du Code NABM

Code Cité dans tableau de MP

ou reco HAS

Mise à jour du Libellé entre

V2018 et V2019

Mise à jour du qualificatif

Chapitre entre V2018 et V2019

Colonne Y Colonne Z Colonne AA Colonne AB Colonne AC Colonne AD Nature de la

mise à jour du qualificatif Synonyme



qualificatif Code CCAM



qualificatif Code NABM


Nature de la mise à jour du qualificatif Cité dans tableau de

MP ou reco HAS

Code harmonisé

Code harmonisé qualificatif Chapitre

Colonne AE Colonne AF Colonne AG Colonne AH Colonne AI Colonne AJ

Code harmonisé qualificatif Synonyme

Code harmonisé qualificatif

Code CCAM

Code harmonisé qualificatif

Code NABM

Code harmonisé

qualificatif Cité dans tableau de

MP ou reco HAS

Mise à jour du Libellé entre

V2019 et V2020

Mise à jour du qualificatif

Chapitre entre V2019 et

V2020

Colonne AF Colonne AG Colonne AH Colonne AI


qualificatif Synonyme



qualificatif Code CCAM



qualificatif Code NABM


Nature de la mise à jour du qualificatif Cité dans tableau de

MP ou reco HAS entre V2019 et

V2020




72 modifications (2 nouveaux libellés, 1 modification de libellé, 3 inactivations de libellés,

2 nouveaux qualificatifs Chapitre, 51 modifications qualificatif Chapitre, 3 inactivations qualificatif Chapitre, 3 inactivations qualificatif Synonyme, 1 nouveau qualificatif Code CCAM, 3 inactivations qualificatif Code NABM, 2 inactivation qualificatif Cité dans tableau de MP ou reco HAS)



EXCAR71 ECHOGRAPHIE-DOPPLER TRANSTHORACIQUE DU CŒUR ET DES VAISSEAUX

MODIFICATION DU LIBELLE (ECRASEMENT : ANNULE ET REMPLACE L'ANCIEN)

EXHEM271 TRANSAMINASES (TGO + TGP, ALAT + ASAT ...) (SANG)


EXINF240 HEPATITE B : (VHB) : SD : CONTROLE AVANT VACCINATION : AC ANTI-HBS + AC ANTI-HBC EIA


EXINF372 EX MICROBIO HEMOCULTURE QUALITATIVE INACTIVATION DU LIBELLE AVEC CONSERVATION DE L'HISTORIQUE

EXOPH52 EXAMEN DU CRISTALLIN (LAMPE A FENTE) NOUVEAU LIBELLE

EXOPH53 PHOTOGRAPHIES DIAGNOSTIQUES DU SEGMENT ANTERIEUR DE L'ŒIL EN BIOMICROSCOPIE

NOUVEAU LIBELLE

Code qualificatif Chapitre

Qualificatif Chapitre Nature de la mise à jour


SYN.EXHEM100 HEMATOLOGIE

MODIFICATION DU QUALIFICATIF CHAPITRE (ECRASEMENT : ANNULE ET REMPLACE L'ANCIEN)

















































SYN.EXHEM271 HEMATOLOGIQUE

INACTIVATION DU QUALIFICATIF CHAPITRE AVEC CONSERVATION DE L'HISTORIQUE






































SYN.EXINF240 INFECTIEUX


SYN.EXINF372 INFECTIEUX


SYN.EXOPH10 OPHTALMOLOGIE



















SYN.EXOPH52 OPHTALMOLOGIE NOUVEAU QUALIFICATIF CHAPITRE

SYN.EXOPH53 OPHTALMOLOGIE NOUVEAU QUALIFICATIF CHAPITRE

SYN.EXPNE10 PNEUMOLOGIE





















Code qualificatif Synonyme

Qualificatif Synonyme Nature de la mise à jour


SYN.EXHEM271 TRANSAMINASES (SANG)

INACTIVATION DU QUALIFICATIF SYNONYME AVEC CONSERVATION DE L’HISTORIQUE

SYN.EXINF240 SEROLOGIE VHB : AC ANTI-HBS + AC ANTI HBC


SYN.EXINF372 HEMOCULTURE SALMONELLES


Code qualificatif Code CCAM

Qualificatif Code CCAM Nature de la mise à jour


CCA.EXOPH53 BEQP004 NOUVEAU QUALIFICATIF CODE CCAM

Code qualificatif

Code NABM Qualificatif Code NABM


CNA.EXHEM271 522

INACTIVATION DU QUALIFICATIF CODE NABM AVEC CONSERVATION DE L'HISTORIQUE

CNA.EXINF240 351




Code qualificatif

Code NABM Qualificatif Code NABM


CNA.EXINF372 5219


Code qualificatif Cité

dans tableau de MP ou reco

HAS

Qualificatif Qualificatif Cité dans tableau de MP ou reco HAS


TMP.EXINF240 45

INACTIVATION DU QUALIFICATIF CITE DANS TABLEAU DE MP OU RECO HAS AVEC CONSERVATION DE L'HISTORIQUE

TMP.EXINF372 76

INACTIVATION DU QUALIFICATIF CITE DANS TABLEAU DE MP OU RECO HAS AVEC CONSERVATION DE L'HISTORIQUE



Thésaurus de prévention – Version 2020 Structure du Thésaurus : 20 colonnes – 546 lignes

Colonne A Colonne B Colonne C Colonne D Colonne E Colonne F N° ligne Type Niveau 0 Niveau 1 Niveau 2 Niveau 3


Code 3 Niveau 4 Libellé Code Nature de la modification

entre V0 et V1




entre V1 et V2


entre V2 et V3


entre V3 et V4


entre V4 et V5


V2018

Code Type

Colonne S Colonne T Nature de la

mise à jour du libellé entre

V2018 et V2019


libellé entre V2019 et V2020

Modifications apportées entre Version 2019 et Version 2020 : Aucune modification



Thésaurus des professions (avec typiques et apparentées) Version 2020

Structure du Thésaurus : 25 colonnes – 6981 lignes


N° ligne Code

Niveau 1 Libellé

Niveau 1 Code

Niveau 2 Libellé

Niveau 2 Code

Niveau 3

Colonne G Colonne H Colonne I Colonne J Colonne K Colonne L Libellé

Niveau 3 Code

Niveau 4 Libellé

Niveau 4 Libellé Code

Professions les plus typiques


Professions assimilées








Code qualificatif

Professions les plus typiques


Code qualificatif Professions apparentées




qualificatif Professions les plus typiques

Entre V2018 et V2019


qualificatif Professions apparentées





qualificatif Professions les plus typiques


Colonne Y Nature de la

mise à jour du qualificatif Professions apparentées





Thésaurus des effets sur la santé (CIM10) short-list – Version 2020 Structure du Thésaurus : 6 colonnes – 363 lignes


N° ligne

Code

Libellé de la CIM10

Nature de la mise à jour entre V0 et

V2019

Actif /Inactif




Aucune modification



Thésaurus des Expositions Professionnelles Version Beta 2 – Qualificatifs 2020

Structure du Thésaurus : 97 colonnes – 8276 lignes Les libellés du Thésaurus des Expositions Professionnelles : Les colonnes A à AG correspondent à la partie ANSES du Thésaurus des Expositions Professionnelles. Ces colonnes constituent une structure mixte matricielle et hiérarchisée en tables, elles-mêmes hiérarchisées : Agent chimique Agent biologique Roche et autre substance minérale Agent physique Facteur biomécanique Facteur organisationnel, relationnel et éthique Produit ou procédé industriel Lieu et local de travail Equipement, outil, machine et engin de travail


N° ligne Code classe Code sous-

classe Code Niveau 1 Code Niveau 2 Code Niveau 3

Colonne G Colonne H Colonne I Colonne J Colonne K Colonne L Code niveau 4 Code niveau 5 Code Niveau 6 Code Classe Sous-classe

Colonne M Colonne N Colonne O Colonne P Colonne Q Colonne R Niveau 1 Niveau 2 Niveau 3 Niveau 4 Niveau 5 Niveau 6

Colonne S Colonne T Colonne U Colonne V Colonne V Colonne X

Synonyme Description Commentaire Libellé Nature de la modification des libellés

Code ancienne classe

Colonne Y Colonne Z Colonne AA Colonne AB Colonne AC Colonne AD Code ancienne

sous-classe Code ancien

niveau 1 Code ancien



niveau 4 Ancien code

Colonne AE Colonne AF Colonne AG Ancien code synonyme

Ancien code description

Ancien code commentaire



Les qualificatifs du Thésaurus des Expositions Professionnelles : Une deuxième partie du Thésaurus Harmonisé des Expositions Professionnelles, se répartissant des colonnes AH à CS, est constitué par l’ajout de qualificatifs proposés et renseignés par le CISME/PRESANSE, ainsi qu’une short-list et le statut de la ligne en actif/inactif.

Colonne AH Colonne AI Colonne AJ Colonne AK Colonne AL Colonne AM

Nouveau code synonyme

Nouveau code description

Nouveau code commentaire

Short-list

Ancien code Agent

Biologique Pathogène

Nouveau code Agent

Biologique Pathogène

Colonne AN Colonne AO Colonne AP Colonne AQ Colonne AR Colonne AS Agent

Biologique Pathogène groupe 2

Agent Biologique

Pathogènes groupes 3 et 4

Ancien code Classement

SMR

Nouveau code Classement

SMR

Classement SMR

Ancien code Classement

CMR

Colonne AT Colonne AU Colonne AV Colonne AW Colonne AX Colonne AY Nouveau code

Classement CMR

CMR 1 ou 2 (CLP 1A, 1B)

CMR 3 (CLP 2) Ancien code

Suivi Post Exposition

Nouveau code Suivi Post Exposition

Suivi Post Exposition

Colonne AZ Colonne BA Colonne BB Colonne BC Colonne BD Colonne BE Ancien code

Suivi Post Professionnel

Nouveau code Suivi Post

Professionnel

Suivi Post Professionnel

Ancien code Tableau de MP

Nouveau code Tableau de MP

Tableau de MP

Colonne BF Colonne BG Colonne BH Colonne BI Colonne BJ Colonne BK Ancien code

VLEP Nouveau code

VLEP VLEP (mg/m3)

Ancien code n° CAS

Nouveau code n° CAS

N° CAS

Colonne BL Colonne BM Colonne BN Colonne BO Colonne BP Colonne BQ

Ancien code ACD

Nouveau code ACD

Code ACD Ancien code Facteur de pénibilité

Nouveau code Facteur de pénibilité

Facteur de pénibilité

Colonne BR Colonne BS Colonne BT Colonne BU Colonne BV Colonne BW

Code VLCT VLCT (mg/m3) Statut

Actif/Inactif


entre versions Beta et Beta 2

Nature de la modification entre Version

Beta 2 et Version Beta 2 – Qualificatif

2014

Code Classement

Cancérogène (1a ou 1b ou 2)

Colonne BX Colonne BY Colonne BZ Colonne CA Colonne CB Colonne CC

Cancérogène (1a ou 1b ou 2)

Code Classement

Mutagène (1a ou 1b ou 2)

Mutagène (1a ou 1b ou 2)

Code Classement

Reprotoxique (1a ou 1b ou 2)

Reprotoxique (1a ou 1b ou 2)

Code Valeur VLEP



Colonne CD Colonne CE Colonne CF Colonne CG Colonne CH Colonne CI

Valeur VLEP Code Unité

VLEP

Unité VLEP (mg/m3 ou

fibres/L (sur 1h dans l’air inhalé))

Code Valeur VLCT

Valeur VLCT Code Unité

VLCT

Colonne CJ Colonne CK Colonne CL Colonne CM Colonne CN Colonne CO

Unité VLCT (mg/m3)


Beta 2 – Qualificatifs

2014 et Version Beta 2 –

Qualificatifs 2015




Qualificatifs 2016

Risque particulier






Qualificatifs 2017

Colonne CP Colonne CQ Colonne CR Colonne CS




Qualificatifs 2018

Nature de la mise à jour des

qualificatifs entre Version



Qualificatifs 2019

Nature de la mise à jour des libellés entre

Version Beta 2 – Qualificatifs


Qualificatifs 2020

Nature de la mise à jour des

qualificatifs entre Version



Qualificatifs 2020

Modifications apportées aux qualificatifs entre Version 2019 et Version 2020 :

Aucune modification



Les Matrices Emploi-Expositions Potentielles (MEEP) Version 2020

Descriptif : les MEEP (Matrices Emploi-Expositions Potentielles) se composent, pour chaque métier, d’une première partie comprenant l’intitulé du métier et le(s) code(s) du Thésaurus des Professions (PCS-ESE 2003) y compris pour les professions les plus typiques et assimilées composant le niveau 4 de ce Thésaurus. La seconde partie de la MEPP propose au préventeur une liste d’expositions professionnelles associées au métier issue des libellés du Thésaurus des Expositions Professionnelles. Ces expositions sont présentées selon les catégories/classes du Thésaurus des Expositions Professionnelles.

Il est conseillé à l’éditeur d’afficher en premier seulement une short-list de chaque MEEP contenant les classes d’expositions professionnelles et les expositions classées en tant que risque particulier et facteur de pénibilité, en ne modifiant, ni la hiérarchie, ni l’ordre. Dans un deuxième temps, l’utilisateur doit pouvoir afficher l’ensemble des expositions.

Nombre de fichier Excel : 115 Structure d’une MEEP : deux onglets

Onglet 1 : Expositions professionnelles (nombre de lignes variable d’une MEEP à l’autre)

Onglet 2 : Métiers possiblement concernés (nombre de lignes variable d’une MEEP à l’autre)

ONGLET 1 : Expositions professionnelles


Classe d’expositions

professionnelles

Code TEP

Exposition professionnelle


entre Version N et Version N+1

Colonne vide Intitulé de la

MEEP (nom de l’emploi)

Colonne G Code PCS-ESE 2003 ou code

COMET


Aucune modification aux 114 MEEP déjà livrées, livraison d’une nouvelle MEEP Agent

de sécurité.



ONGLET 2 : Métiers possiblement concernés

Colonne A Colonne B Colonne C Colonne D Colonne E

Numéro de ligne

Métiers

possiblement concernés

Code PCS-ESE 2003 ou code

COMET

Numéro de la MEEP




N° MEEP Intitule MEEP Code Libellé Nature de la mise

à jour

1 AGENT DE MAINTENANCE EN ASCENSEUR

COMET0948 Réparateur d'ascenseurs MODIFICATION DU LIBELLE

3 AIDE A DOMICILE 563b.A.AL Aides à domicile, aides ménagères, travailleuses familiales / Auxiliaire familiale

NOUVEAU LIBELLE

4 AIDE SOIGNANT 526a.A.AA Aides-soignants / Aide diététique NOUVEAU LIBELLE

4 AIDE SOIGNANT 526a.A.AB Aides-soignants / Aide infirmier (non infirmier) NOUVEAU LIBELLE

4 AIDE SOIGNANT 526a.A.AC Aides-soignants / Aide panseur NOUVEAU LIBELLE

4 AIDE SOIGNANT 526a.A.AD Aides-soignants / Auxiliaire des services hospitaliers

NOUVEAU LIBELLE

4 AIDE SOIGNANT 526a.A.AF Aides-soignants / Auxiliaire infirmier (non infirmier)

NOUVEAU LIBELLE

4 AIDE SOIGNANT 526a.A.AG Aides-soignants / Commis agent hospitalier NOUVEAU LIBELLE

4 AIDE SOIGNANT 526a.A.AH Aides- NOUVEAU LIBELLE

6 BOUCHER 636a.A.AB Bouchers (sauf industrie de la viande) / Boucher (commerce de détail), ouvrier qualifié, non qualifié

NOUVEAU LIBELLE

8 CARISTE 652a.A.AB Ouvriers qualifiés de la manutention, conducteurs de chariots élévateurs, caristes / Chauffeur (cariste, élévateur)

NOUVEAU LIBELLE

8 CARISTE 652a.A.AF Ouvriers qualifiés de la manutention, conducteurs de chariots élévateurs, caristes / Conducteur de chariot élévateur (cariste)

NOUVEAU LIBELLE

9 CARROSSIER 624f Ouvriers qualifiés des traitements thermiques et de surface sur métaux

NOUVEAU LIBELLE

9 CARROSSIER 624f.T.AC Ouvriers qualifiés des traitements thermiques et de surface sur métaux / Peintre carrossier (industrie), ouvrier qualifié

NOUVEAU LIBELLE



Thésaurus des professions utilisatrices de la base – Version 2020 Descriptif : la nomenclature retenue, par les Groupes Thésaurus, est la Convention Nationale des Services de Santé au Travail Interentreprises. Structure du Thésaurus : 15 colonnes – 35 lignes

Colonne A Colonne B Colonne C Colonne D Colonne E Colonne F Colonne G

N° ligne Code Libellé Classe CN

SSTI Filière

prévention


2018


V2018

Colonne H Colonne I Colonne J Colonne K Colonne L Colonne M Colonne N

Code qualificatif Classe CN

SSTI

Code qualificatif

Filière prévention

Nature de la mise à jour du libellé



du qualificatif Classe CN SSTI entre V2018 et

V2019


qualificatif Filière

prévention entre V2018

et V2019



V2020


qualificatif Classe CN SSTI entre V 2019

et V2020

Colonne O Nature de la

mise à jour du qualificatif

Filière prévention



4 modifications (2 nouveaux libellés, 2 nouveaux qualificatifs filière prévention)



CN34 Directeur NOUVEAU LIBELLE

CN35 Interne en médecine du travail NOUVEAU LIBELLE



Code qualificatif

filière prévention

Qualificatif Filière prévention Nature de la mise à jour


PRE.CN34 0 NOUVEAU QUALIFICATIF FILIERE PREVENTION

PRE.CN35 1 NOUVEAU QUALIFICATIF FILIERE PREVENTION



Thésaurus de genre – Version 2020 Descriptif : il a été décidé d’ajouter, aux libellés « masculin » et « féminin », un « autre » pour le cas où il ne serait pas possible d’utiliser l’un des deux premiers. Structure du Thésaurus : 7 colonnes – 3 lignes


N° ligne Code Libellé Statut Actif /

Inactif


V2018



V2019



V2020




Thésaurus des civilités – Version 2020 Descriptif : les Groupes Thésaurus ont opté pour une nomenclature simple comprenant deux items « Madame », « Monsieur ». Structure du Thésaurus : 7 colonnes – 2 lignes



Inactif


V2018






Aucune modification



Thésaurus des tâches – Version 2020 Descriptif : ce Thésaurus qui permet de décrire les activités ou les tâches effectuées par un salarié a été constitué à partir d’une extraction des caractéristiques techniques et organisationnelles des Fiches Médico-Professionnelles du site www.fmpcisme.org. Ceci permet, en les utilisant dans les METAP (matrices emploi-tâches potentielles), de nommer les situations de travail telles que souhaités dans la recommandation de la HAS sur le Dossier Médical en Santé au Travail (DMST). Structure du Thésaurus : 7 colonnes – 1227 lignes



Inactif


V2018





Modifications apportées aux qualificatifs entre Version 2019 et Version 2020 : Aucune modification

http://www.fmpcisme.org/



Les Matrices Emploi-Tâches Potentielles (METAP) – Version 2020 Descriptif : les METAP (Matrice Emploi-Tâches Potentielles) reprennent la même structuration que les MEEP et proposent pour chaque intitulé d’emploi, ou son code PCS-ESE 2003 de niveau 3 ou leurs professions les plus typiques et apparentées (niveau 4 du Thésaurus), une liste de tâches. Ces tâches sont extraites du Thésaurus des Tâches (cf. ci-dessus) généré à partir des caractéristiques organisationnelles des Fiches Médico-Professionnelles du site www.fmpcisme.org Elles sont élaborées de manière à être les plus exhaustives possible et suffisamment précises pour permettre de lister l’ensemble des tâches potentiellement réalisées par un salarié à un poste donné. Nombre de fichiers Excel : 114 Structure d’une METAP : deux onglets

Onglet 1 : Tâches (nombre de lignes variable d’une METAP à l’autre) Onglet 2 : Métiers possiblement concernés (nombre de lignes variable d’une METAP

à l’autre)

ONGLET 1 : Tâches


Colonne vide

Code Tâche

Tâche



Colonne vide Intitulé de la METAP (nom de l’emploi)

Colonne G Code PCS-ESE 2003 ou code

COMET


Aucune modification

http://www.fmpcisme.org/



ONGLET 2 : Métiers possiblement concernés


Numéro de ligne

Métiers

possiblement concernés

Code PCS-ESE 2003 ou code

COMET

Numéro de la MEEP




Aucune modification



Thésaurus des motifs d’arrêt de travail – Version 2020 Descriptif : pour renseigner le motif de l’arrêt de travail, un Thésaurus comprenant sept libellés (accident du travail, accident de travail (hors trajet), accident de trajet, maladie, maladie à caractère professionnel, maladie professionnelle, maternité) est proposé. Structure du Thésaurus : 11 colonnes – 8 lignes Arborescence sur deux niveaux


N° ligne Code

Niveau 1 Libellé

Niveau 1 Code

Niveau 2 Libellé

Niveau 2 Code Libellé

Colonne H Colonne I Colonne J Colonne K



V2018






Aucune modification



Thésaurus des habitus – Version 2020 Descriptif : les Groupes Thésaurus ont décidé de préconiser les « habitus » listés dans la recommandation de la HAS sur la tenue du dossier médical en santé au travail (DMST), à savoir : « tabac », « alcool » « autre substance psychoactive ». Structure du Thésaurus : 7 colonnes – 3 lignes



Inactif


V2018








Thésaurus des résultats des examens complémentaires – Version 2020 Descriptif : pour renseigner les résultats des examens complémentaires, une nomenclature très simple et déjà présente dans le logiciel d’IDS (Intégral Data Santé) a été retenue. Structure du Thésaurus : 7 colonnes – 4 lignes



Inactif


V2018






Aucune modification



Thésaurus des unités – Version 2020 Descriptif : après étude de différentes nomenclatures, il a été décidé de préconiser celle déjà présente dans les logiciels des VAL Solution. Cette nomenclature est très complète et répond aux besoins des Services. Structure du Thésaurus : 15 colonnes – 105 lignes


N° ligne Code Abréviation Libellé Descriptif



V2018

Colonne H Colonne I Colonne J Colonne K Colonne L Colonne M Colonne N

Code Abréviation

Code Descriptif

Nature de la mise à jour du libellé



du qualificatif Abréviation entre V2018

et V2019


qualificatif Descriptif




V2020


qualificatif Abréviation entre V2019

et V2020

Colonne O Nature de la

mise à jour du qualificatif Descriptif



Aucune modification



Thésaurus des motifs d’annulation des visites – Version 2020 Descriptif : afin d’harmoniser les motifs d’annulation de visite, le choix a été fait de proposer à la saisie trois libellés : « absent sans excuse », « absent et excusé » et « annulation par le Service ». Structure du Thésaurus : 7 colonnes – 3 lignes



Inactif


V2018








Thésaurus d’imputabilité – Version 2020 Descriptif : il a été arrêté d’utiliser les niveaux d’imputabilité du Réseau national de vigilance et de prévention des pathologies professionnelles (RNV3P) : « pas de lien », « imputabilité faible ou douteuse », « imputabilité possible ou directe mais non essentielle » et « imputabilité directe et essentielle ». Structure du Thésaurus : 11 colonnes – 4 lignes


N° ligne Code Niveau

d’imputabilité Libellé



V2018

Colonne G Colonne H Colonne I Colonne J Colonne K

Code Niveau d’imputabilité



V2019


qualificatif Niveau

d’imputabilité entre V2018

et V2019



V2020


qualificatif Niveau

d’imputabilité entre V2019

et V2020




Thésaurus des incapacités / invalidités / RQTH et autres bénéficiaires de l’obligation d’emploi – Version 2020

Descriptif : comme pour le Thésaurus des unités, la nomenclature retenue est une table de la société VAL Solutions et déjà implémentée dans leurs solutions logicielles. Dans sa Version 2020, l’appellation de ce Thésaurus a été changée en « Thésaurus des incapacités / invalidités / RQTH et autres bénéficiaires de l’obligation d’emploi ». Structure du Thésaurus : 9 colonnes – 25 lignes Thésaurus sur deux niveaux d’arborescence


N° ligne Code Niveau 1 Niveau 2 Libellé Statut

Actif/Inactif

Colonne G Colonne H Colonne I Nature de la modification entre V1 et

V2018

Nature de la modification entre V2018

et V2019


et V2020

Modifications apportées entre Version 2019 et Version 2020 : 14 modifications (9 nouveaux libellés, 5 inactivation)



INC011 IPP INACTIVATION DU LIBELLE AVEC CONSERVATION DE L’HISTORIQUE

INC012AA IPP < 10 % INACTIVATION DU LIBELLE AVEC CONSERVATION DE L’HISTORIQUE

INC012AB IPP >= 10 % et < 20 % INACTIVATION DU LIBELLE AVEC CONSERVATION DE L’HISTORIQUE

INC012AC IPP >= 20 % et < 25 % INACTIVATION DU LIBELLE AVEC CONSERVATION DE L’HISTORIQUE

INC012AD IPP >= 25 % INACTIVATION DU LIBELLE AVEC CONSERVATION DE L’HISTORIQUE

INC014 Invalidité 3ème catégorie NOUVEAU LIBELLE

INC015 Incapacité permanente (IP) NOUVEAU LIBELLE

INC015AA Incapacité permanente (IP) < 10 % NOUVEAU LIBELLE

INC015AB Incapacité permanente (IP) >= 10 % et < 20 % NOUVEAU LIBELLE





INC015AC Incapacité permanente (IP) >= 20 % et < 25 % NOUVEAU LIBELLE

INC015AD Incapacité permanente (IP) >= 25 % NOUVEAU LIBELLE

INC016 Invalidité militaire NOUVEAU LIBELLE

INC017 Victime civile de guerre NOUVEAU LIBELLE

INC018 Victime d'actes terroristes NOUVEAU LIBELLE



Thésaurus du siège de la blessure – Version 2020 Descriptif : pour les nomenclatures du siège, de la nature de la blessure et du lieu de l’accident, le Thésaurus Eurostat, qui est un fichier européen bénéficiant d’une veille, a été privilégié. La classification Eurostat s’inscrit dans un cadre réglementaire pour l’employeur de tenir une liste des accidents de travail. Structure du Thésaurus : 7 colonnes – 34 lignes



Inactif


V2018








Thésaurus de la nature de la blessure – Version 2020 Descriptif : pour les nomenclatures du siège, de la nature de la blessure et du lieu de l’accident, le Thésaurus Eurostat, qui est un fichier européen bénéficiant d’une veille, a été privilégié. La classification Eurostat s’inscrit dans un cadre réglementaire pour l’employeur de tenir une liste des accidents de travail. Structure du Thésaurus : 7 colonnes – 36 lignes



Inactif


V2018








Thésaurus du lieu de l’accident – Version 2020 Descriptif : pour les nomenclatures du siège, de la nature de la blessure et du lieu de l’accident, le Thésaurus Eurostat, qui est un fichier européen bénéficiant d’une veille, a été privilégié. La classification Eurostat s’inscrit dans un cadre réglementaire pour l’employeur de tenir une liste des accidents de travail. Structure du Thésaurus : 7 colonnes – 6 lignes



Inactif


V2018








Thésaurus de la fréquence d’exposition – Version 2020 Descriptif : afin d’être en mesure de renseigner la fréquence d’exposition, les membres des Groupes Thésaurus ont portés leur choix sur une nomenclature provenant des publications de l’INRS (Institut national de recherche et de sécurité). De plus, ce Thésaurus comprend un commentaire qui indique, pour chaque libellé, une quantification de l’exposition. En 2019, le Thésaurus a entièrement été revu et deux tables de l’INRS ont été croisées. Ainsi, pour les commentaires, des notions de pourcentages et de durées par jour, par semaine, par mois et par an ont été adjointes. Structure du Thésaurus : 11 colonnes – 8 lignes


N° ligne Code Libellé Commentaire Statut Actif /

Inactif Code

Commentaire

Colonne G Colonne H Colonne I Colonne J



V2019


qualificatif Commentaire entre V2018

et V2019



V2020



et V2020

Modifications apportées aux qualificatifs entre Version 2019 et Version 2020 : 16 modifications (4 nouveaux libellés, 4 inactivations de libellés, 4 nouveaux

commentaires, 4 inactivation de commentaires)



FREQ01 très souvent ou régulièrement INACTIVATION DU LIBELLE AVEC CONSERVATION DE L’HISTORIQUE

FREQ02 souvent INACTIVATION DU LIBELLE AVEC CONSERVATION DE L’HISTORIQUE

FREQ03 peu souvent INACTIVATION DU LIBELLE AVEC CONSERVATION DE L’HISTORIQUE

FREQ04 rare INACTIVATION DU LIBELLE AVEC CONSERVATION DE L’HISTORIQUE

FREQ05 très souvent ou régulièrement / permanente NOUVEAU LIBELLE





FREQ06 souvent / fréquente NOUVEAU LIBELLE

FREQ07 peu souvent / intermittente NOUVEAU LIBELLE

FREQ08 rare / occasionnelle NOUVEAU LIBELLE

Code Qualificatif

commentaire Qualificatif commentaire


COM.FREQ01 au moins une fois par jour / exposition quotidienne

INACTICATION DU QUALIFICATIF COMMENTAIRE AVEC CONSERVATION DE L’HISTORIQUE

COM.FREQ02 environ une fois par semaine


COM.FREQ03 environ une fois par mois


COM.FREQ04 environ une fois par an


COM.FREQ05 >70 % ou >6 heures par jour ou >3 jours par semaine ou >15 jours par mois ou > 5 mois par an

NOUVEAU QUALIFICATIF COMMENTAIRE

COM.FREQ06 >30 % ou >2 heures par jour ou >1 jours par semaine ou >6 jours par mois ou >2 mois par an


COM.FREQ07 >5 % ou >30 minutes par jour ou >1 heure par semaine ou >1 jour par mois ou >15 jours par an


COM.FREQ08 <5 % ou <30 minutes par jour ou <1 heure par semaine ou <1 jour par mois ou <15 jours par an




Thésaurus de gravité – atteinte à la santé – Version 2020 Descriptif : comme pour le Thésaurus de la fréquence d’exposition, le choix s’est porté sur une nomenclature de l’INRS. Ainsi, ce Thésaurus se compose des libellés suivants : « faible », « peu grave », « grave » et « très grave » et, pour chacun d’eux, d’un commentaire explicatif. Structure du Thésaurus : 10 colonnes – 4 lignes



Inactif Code

Commentaire




V2019



et V2019



V2020



et V2020

Modifications apportées aux qualificatifs entre Version 2019 et Version 2020 :

Aucune modification



Thésaurus de la situation maritale – Version 2020 Descriptif : à partir, entre autres, des éléments figurant dans le Code civil et des tables fournies par les éditeurs de logiciels, un Thésaurus a été constitué afin de pouvoir renseigner la situation maritale. Structure du Thésaurus : 6 colonnes – 9 lignes



Inactif





Modifications apportées entre Version 2019 et Version 2020 : 12 modifications (6 nouveaux libellés, 6 inactivations)



SITMA02 marié(e) INACTIVATION DU LIBELLE AVEC CONSERVATION DE L'HISTORIQUE

SITMA03 veuf(ve) INACTIVATION DU LIBELLE AVEC CONSERVATION DE L'HISTORIQUE

SITMA04 divorcé(e) INACTIVATION DU LIBELLE AVEC CONSERVATION DE L'HISTORIQUE

SITMA05 séparé(e) INACTIVATION DU LIBELLE AVEC CONSERVATION DE L'HISTORIQUE

SITMA06 pacsé(e) INACTIVATION DU LIBELLE AVEC CONSERVATION DE L'HISTORIQUE

SITMA07 concubin(e) INACTIVATION DU LIBELLE AVEC CONSERVATION DE L'HISTORIQUE

SITMA09 marié NOUVEAU LIBELLE

SITMA11 veuf NOUVEAU LIBELLE

SITMA12 divorcé NOUVEAU LIBELLE

SITMA13 séparé NOUVEAU LIBELLE

SITMA14 pacsé NOUVEAU LIBELLE

SITMA15 concubin / union libre NOUVEAU LIBELLE



Thésaurus des pays – Version 2020 Descriptif : la nomenclature retenue, par les Groupes Thésaurus, pour renseigner le pays d’origine d’un salarié, est le code officiel géographique de pays de l’INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques). Dans cette table qui comprend deux niveaux, les pays sont classés par continent et disposent d’un code numérique à cinq digits. Toutefois, il est à signaler qu’un même code peut être utilisé pour renseigner plusieurs états. D’où l’intérêt d’utiliser aussi la concaténation code-libellé de la colonne F. Structure du Thésaurus : 12 colonnes – 274 lignes Arborescence sur deux niveaux


N° ligne Libellé

continent Libellé pays Code Libelle

Concaténation code/libellé


Code Libellé continent

Code Libellé pays



V2019


continent entre V2018

et V2019



V2020


qualificatif continent



2 modifications (1 nouveau libellé, 1 nouveau qualificatif continent)



99199 FRANCE NOUVEAU LIBELLE

Code Qualificatif Continent

Qualificatif Continent Nature de la mise à jour


CON.99199 EUROPE NOUVEAU QUALIFICATIF CONTINENT



Thésaurus des sports et des activités physiques – Version 2020 Descriptif : à partir des différentes tables fournies par les éditeurs de logiciels et les Services, ainsi que par la consultation des statistiques de pratique des différents sports et/ou activités physiques en France, un Thésaurus a été élaboré. Jusqu’à cette version 2020, cette table avait été construite en regroupant certains sports, comme par exemple les sports de raquette autres que le tennis et été loin d’être exhaustive. Dans sa version 2020, ce Thésaurus a largement été enrichis à partir des intitulés des fédérations sportives reconnues par le Ministère des sports. Afin d’en faciliter l’utilisation, les Groupes Thésaurus de Présanse ont opté pour un Thésaurus désormais sur deux niveaux, incluant les libellés de la version antérieure. Structure du Thésaurus : 8 colonnes – 114 lignes Arborescence sur deux niveaux

Colonne A Colonne B Colonne C Colonne D Colonne E Colonne F Colonne G Colonne H

N° ligne Code Niveau 1 Niveau 2 Libellé Actif / Inactif






114 modifications (93 nouveaux libellés, 21 inactivations de libellé)



SPORT001 Arts martiaux

INACTIVATION DU LIBELLE AVEC CONSERVATION DE L’HISTORIQUE

SPORT002 Athlétisme


SPORT003 Course à pieds / jogging


SPORT004 Cyclisme


SPORT005 Danse


SPORT006 Equitation


SPORT007 Escalade






SPORT008 Fitness


SPORT009 Football


SPORT010 Golf


SPORT011 Gymnastique


SPORT012 Marche / randonnées pédestres


SPORT013 Natation


SPORT014 Rugby


SPORT015 Ski / sports de glisse


SPORT016 Sports aériens


SPORT017 Sports de combat


SPORT018 Sports de raquette


SPORT019 Sports mécaniques


SPORT020 Tennis


SPORT021 Yoga


SPAC001 Art martial / sport de combat NOUVEAU LIBELLE

SPAC001AA Aïkido, aïkibudo, budo et affinitaire NOUVEAU LIBELLE

SPAC001AB Boxe NOUVEAU LIBELLE

SPAC001AC Escrime NOUVEAU LIBELLE

SPAC001AD Full contact et discipline associée NOUVEAU LIBELLE

SPAC001AF Judo, ju-jitsu, kendo et discipline associée NOUVEAU LIBELLE

SPAC001AG Karaté et discipline associée NOUVEAU LIBELLE





SPAC001AH Kick boxing NOUVEAU LIBELLE

SPAC001AJ Lutte NOUVEAU LIBELLE

SPAC001AK Muay thaï et discipline associée NOUVEAU LIBELLE

SPAC001AL Savate, boxe française et discipline associée NOUVEAU LIBELLE

SPAC001AM Taekwondo et discipline associée NOUVEAU LIBELLE

SPAC001AN Wushu, art énergétique et art martial chinois (Taï chi Chuan, Chi Gong, Kung fu, Sanda…)

NOUVEAU LIBELLE

SPAC002 Athlétisme NOUVEAU LIBELLE

SPAC002AA Pentathlon moderne NOUVEAU LIBELLE

SPAC002AB Triathlon NOUVEAU LIBELLE

SPAC002AC Course à pied / jogging NOUVEAU LIBELLE

SPAC003 Cyclisme NOUVEAU LIBELLE

SPAC003AA Cyclotourisme NOUVEAU LIBELLE

SPAC004 Danse NOUVEAU LIBELLE

SPAC004AA Danse acrobatique et sportive NOUVEAU LIBELLE

SPAC004AB Danse classique NOUVEAU LIBELLE

SPAC004AC Danse de salon NOUVEAU LIBELLE

SPAC005 Equitation NOUVEAU LIBELLE

SPAC005AA Polo NOUVEAU LIBELLE

SPAC006 Gymnastique NOUVEAU LIBELLE

SPAC006AA Twirling-bâton NOUVEAU LIBELLE

SPAC007 Marche / randonnée pédestre NOUVEAU LIBELLE

SPAC007AA Course d'orientation NOUVEAU LIBELLE

SPAC007AB Randonnée pédestre NOUVEAU LIBELLE

SPAC008 Montagne / escalade / spéléologie NOUVEAU LIBELLE

SPAC008AA Montagne et escalade NOUVEAU LIBELLE

SPAC008AB Spéléologie NOUVEAU LIBELLE

SPAC009 Pêche NOUVEAU LIBELLE

SPAC009AA Pêche à la mouche et au lancer NOUVEAU LIBELLE

SPAC011 Sport aérien NOUVEAU LIBELLE

SPAC011AA Aéronautique NOUVEAU LIBELLE

SPAC011AB Aérostation NOUVEAU LIBELLE

SPAC011AC Parachutisme NOUVEAU LIBELLE

SPAC011AD Planeur ultra léger motorisé NOUVEAU LIBELLE

SPAC011AF Vol à voile NOUVEAU LIBELLE

SPAC011AG Vol libre NOUVEAU LIBELLE

SPAC012 Sport de ballon NOUVEAU LIBELLE

SPAC012AA Basketball NOUVEAU LIBELLE

SPAC012AB Football NOUVEAU LIBELLE

SPAC012AC Football américain NOUVEAU LIBELLE

SPAC012AD Handball NOUVEAU LIBELLE

SPAC012AF Rugby NOUVEAU LIBELLE

SPAC012AG Rugby à XIII NOUVEAU LIBELLE

SPAC012AH Volley-ball NOUVEAU LIBELLE

SPAC013 Sport de boule NOUVEAU LIBELLE

SPAC013AA Bowling et de sport de quilles NOUVEAU LIBELLE

SPAC013AB Pétanque et jeu provençal NOUVEAU LIBELLE

SPAC014 Sport de glisse NOUVEAU LIBELLE





SPAC014AA Roller skating NOUVEAU LIBELLE

SPAC014AB Ski NOUVEAU LIBELLE

SPAC014AC Sport de glace NOUVEAU LIBELLE

SPAC014AD Sport de traîneau, de ski pulka et cross canin NOUVEAU LIBELLE

SPAC015 Sport de raquette / crosse / batte, … NOUVEAU LIBELLE

SPAC015AA Badminton NOUVEAU LIBELLE

SPAC015AB Baseball, softball et cricket NOUVEAU LIBELLE

SPAC015AC Billard NOUVEAU LIBELLE

SPAC015AD Golf NOUVEAU LIBELLE

SPAC015AF Hockey NOUVEAU LIBELLE

SPAC015AG Hockey sur glace NOUVEAU LIBELLE

SPAC015AH Pelote basque NOUVEAU LIBELLE

SPAC015AJ Squash NOUVEAU LIBELLE

SPAC015AK Tennis NOUVEAU LIBELLE

SPAC015AL Tennis de table NOUVEAU LIBELLE

SPAC016 Sport de tir NOUVEAU LIBELLE

SPAC016AA Ball-Trap et tir à balle NOUVEAU LIBELLE

SPAC016AB Javelot et tir sur cible NOUVEAU LIBELLE

SPAC016AC Tir à l'arc NOUVEAU LIBELLE

SPAC017 Sport mécanique NOUVEAU LIBELLE

SPAC017AA Aéromodélisme NOUVEAU LIBELLE

SPAC017AB Motocyclisme NOUVEAU LIBELLE

SPAC017AC Motonautisme NOUVEAU LIBELLE

SPAC017AD Sport automobile NOUVEAU LIBELLE

SPAC018 Entretien ou culture du corps NOUVEAU LIBELLE

SPAC018AA Fitness NOUVEAU LIBELLE

SPAC018AB Haltérophilie, musculation, force athlétique et culturisme

NOUVEAU LIBELLE

SPAC018AC Pilates NOUVEAU LIBELLE

SPAC018AD Yoga NOUVEAU LIBELLE

SPAC019 Sport aquatique / nautique NOUVEAU LIBELLE

SPAC019AA Aviron NOUVEAU LIBELLE

SPAC019AB Canoë-kayak NOUVEAU LIBELLE

SPAC019AC Char à voile NOUVEAU LIBELLE

SPAC019AD Etude et sport sous-marin NOUVEAU LIBELLE

SPAC019AF Natation NOUVEAU LIBELLE

SPAC019AG Ski nautique NOUVEAU LIBELLE

SPAC019AH Surf NOUVEAU LIBELLE

SPAC019AJ Voile NOUVEAU LIBELLE

SPAC019AK Water-polo NOUVEAU LIBELLE



Thésaurus de l’intensité de la pratique sportive – Version 2020 Descriptif : complémentaire au Thésaurus des sports et des activités physiques, le choix a été fait de permettre de renseigner l’intensité de la pratique. Ce Thésaurus a été largement modifié dans sa Version 2020. Structure du Thésaurus : 6 colonnes – 7 lignes



Inactif






7 modifications (3 nouveaux libellés, 4 inactivations)



SPORTINT01 aucune INACTIVATION DU LIBELLE AVEC CONSERVATION DE L’HISTORIQUE

SPORTINT02 occasionnelle INACTIVATION DU LIBELLE AVEC CONSERVATION DE L’HISTORIQUE

SPORTINT03 régulière INACTIVATION DU LIBELLE AVEC CONSERVATION DE L’HISTORIQUE

SPORTINT04 intensive / compétition INACTIVATION DU LIBELLE AVEC CONSERVATION DE L’HISTORIQUE

SPORTINT05 occasionnelle - moins d'une fois par semaine NOUVEAU LIBELLE

SPORTINT06 régulière - une à deux fois par semaine NOUVEAU LIBELLE

SPORTINT07 intensive / compétition - plus de deux fois par semaine

NOUVEAU LIBELLE



Thésaurus des orientations vers un professionnel de santé et assimilé de santé – Version 2020

Descriptif : à partir de la liste des spécialités et compétences médicales listées sur le site du CNOM (Conseil national de l’ordre des médecins), les membres des Groupes Thésaurus ont retenu les orientations les fréquemment effectuées par les médecins du travail des SSTI vers des professionnels de santé et des assimilés de santé. En raison de l’ajout de libellés relatifs à des orientations autres que vers des spécialités médicales, l’intitulé de ce Thésaurus a été modifié en Thésaurus des orientations vers un professionnel de santé et assimilé de santé, dans la version 2020. Structure du Thésaurus : 6 colonnes – 23 lignes



Inactif






6 modifications (5 nouveaux libellés, 1 inactivation)



ORMED05 chirurgie dentaire INACTIVATION DU LIBELLE AVEC CONSERVATION DE L’HISTORIQUE

ORMED19 odontologie NOUVEAU LIBELLE

ORMED20 urologie NOUVEAU LIBELLE

ORMED21 oncologie NOUVEAU LIBELLE

ORMED22 diététique NOUVEAU LIBELLE

ORMED23 psychologie NOUVEAU LIBELLE



Thésaurus des orientations vers une structure spécialisée Version 2020

Descriptif : venant en complément du Thésaurus des orientations vers un médecin d’une autre spécialité ou compétence, un second Thésaurus a été bâti afin d’être également en mesure de renseigner les orientations vers des structures spécialisées. Ce Thésaurus a été largement enrichi dans cette Version 2020. Structure du Thésaurus : 6 colonnes – 30 lignes



Inactif






25 modifications (20 nouveaux libellés, 5 inactivations de libellés)



ORSTSP01 CDPH-MDPH INACTIVATION DU LIBELLE AVEC CONSERVATION DE L'HISTORIQUE

ORSTSP02 centre de bilan de santé (CPAM) INACTIVATION DU LIBELLE AVEC CONSERVATION DE L'HISTORIQUE

ORSTSP03 centre de consultations de pathologies professionnelles


ORSTSP07 CPAM (médecin-conseil) INACTIVATION DU LIBELLE AVEC CONSERVATION DE L'HISTORIQUE

ORSTSP08 SAMETH ou OETH INACTIVATION DU LIBELLE AVEC CONSERVATION DE L'HISTORIQUE

ORSTSP11 centre de bilan de santé NOUVEAU LIBELLE

ORSTSP12 centre de consultations de pathologies professionnelles et environnementales

NOUVEAU LIBELLE

ORSTSP13 Maison Départementale des Personnes Handicapées (MDPH)

NOUVEAU LIBELLE

ORSTSP14 Cap Emploi NOUVEAU LIBELLE

ORSTSP15 service médical de l'Assurance Maladie NOUVEAU LIBELLE





ORSTSP16 service social de l'Assurance Maladie NOUVEAU LIBELLE

ORSTSP17 cellule de prévention de la désinsertion professionnelle de l'Assurance Maladie

NOUVEAU LIBELLE

ORSTSP18 service de l'assurance retraite NOUVEAU LIBELLE

ORSTSP19 cellule d'urgence médicopsychologique (CUMP) NOUVEAU LIBELLE

ORSTSP20 association Obligation d'Emploi des Travailleurs Handicapés (OETH)

NOUVEAU LIBELLE

ORSTSP21 Fond d'Insertion des Personnes Handicapées de la Fonction Publique (FIPHFP)

NOUVEAU LIBELLE

ORSTSP22 cellule de maintien en emploi / PDP du SSTI NOUVEAU LIBELLE

ORSTSP23 service social du SSTI NOUVEAU LIBELLE

ORSTSP24 centre d'addictologie NOUVEAU LIBELLE

ORSTSP25 unité d'insertion socio-professionnelle (COMETE France)

NOUVEAU LIBELLE

ORSTSP26 centre de bilan de compétences NOUVEAU LIBELLE

ORSTSP27 service hospitalier référent VIH (protocole accident exposant au sang)

NOUVEAU LIBELLE

ORSTSP28 centre anti-douleur NOUVEAU LIBELLE

ORSTSP29 hôpital - service des urgences NOUVEAU LIBELLE

ORSTSP30 centre du sommeil NOUVEAU LIBELLE



Thésaurus du type de contrat – Version 2020 Descriptif : pour constituer cette nomenclature, les membres des Groupes Thésaurus se sont appuyés sur les données accessibles sur le site internet du Ministère du travail, et ont opté pour ne faire figurer, dans cette table, que les contrats les plus fréquents en France. Ce Thésaurus a en outre bénéficié d’une relecture par l’équipe juridique du CISME/PRESANSE au regard du Code du travail. Dans sa Version 2020, ce Thésaurus a été arborisé sur deux niveaux. Structure du Thésaurus : 8 colonnes – 22 lignes Arborescence sur deux niveaux


N° ligne Code Niveau 1 Niveau 2 Libellé Actif / Inactif



Colonne H Nature de la mise à jour






CONT02 contrat à durée indéterminée à temps partiel INACTIVATION DU LIBELLE AVEC CONSERVATION DE L’HISTORIQUE

CONT04AA contrat de travail à caractère saisonnier de moins de 45 jours

NOUVEAU LIBELLE

CONT04AB contrat de travail à caractère saisonnier de plus de 45 jours

NOUVEAU LIBELLE

CONT15 contrat à durée indéterminée à temps plein INACTIVATION DU LIBELLE AVEC CONSERVATION DE L’HISTORIQUE

CONT16 contrat à durée déterminée à temps plein INACTIVATION DU LIBELLE AVEC CONSERVATION DE L’HISTORIQUE

CONT17 contrat à durée déterminée à temps partiel INACTIVATION DU LIBELLE AVEC CONSERVATION DE L’HISTORIQUE





CONT18 contrat à durée indéterminée NOUVEAU LIBELLE

CONT19 contrat à durée indéterminée intérimaire NOUVEAU LIBELLE

CONT20 contrat à durée déterminée NOUVEAU LIBELLE



Thésaurus du type de visite – Version 2020 Descriptif : à partir du décret n°2016-1908 du 27 décembre 2016 relatif à la modernisation de la médecine du travail, un Thésaurus du type de visite a été constitué, sur trois niveaux. Celui-ci reprend les intitulés exacts du Code du travail, complétés d’autres libellés permettant un niveau de précision supplémentaire. Les libellés constitutifs de ce Thésaurus font, par ailleurs, ont fait l’objet d’une relecture annuellement par l’équipe juridique du CISME/PRESANSE. Il a également fait l’objet de modifications substantielles pour répondre aux demandes des utilisateurs. Structure du Thésaurus : 11 colonnes – 67 lignes Arborescence sur quatre niveaux


N° ligne Code Libellé

Niveau 1 Libellé

Niveau 2 Libellé

Niveau 3 Libellé

Niveau 4 Statut Actif /

Inactif

Colonne H Colonne I Colonne J

Libellé









TVISM visite intermédiaire entre deux examens d'aptitude médicale


TVISQ visite intermédiaire entre deux examens médicaux d'aptitude

NOUVEAU LIBELLE

TVISG visite d'information et de prévention à la demande du médecin du travail


TVISH visite de reprise INACTIVATION DU LIBELLE AVEC CONSERVATION DE L'HISTORIQUE

TVISH01 visite de reprise à l'initiative de l'employeur INACTIVATION DU LIBELLE AVEC CONSERVATION DE L'HISTORIQUE

TVISH03 visite de reprise suite à maladie INACTIVATION DU LIBELLE AVEC CONSERVATION DE L'HISTORIQUE





TVISH0301 visite de reprise suite à maladie à l'initiative de l'employeur


TVISH030101 visite de reprise suite à maladie à l'initiative de l'employeur après arrêt de moins de 30 jours


TVISH030102 visite de reprise suite à maladie à l'initiative de l'employeur après arrêt de plus de 30 jours


TVISH0302 visite de reprise suite à maladie à l'initiative du salarié


TVISH030201 visite de reprise suite à maladie à l'initiative du salarié après arrêt de moins de 30 jours


TVISH030202 visite de reprise suite à maladie à l'initiative du salarié après arrêt de plus de 30 jours


TVISH04 visite de reprise suite à accident du travail INACTIVATION DU LIBELLE AVEC CONSERVATION DE L'HISTORIQUE

TVISH0401 visite de reprise suite à accident de travail à l'initiative de l'employeur


TVISH040101 visite de reprise suite à accident de travail à l'initiative de l'employeur après arrêt de moins de 30 jours


TVISH040102 visite de reprise suite à accident de travail à l'initiative de l'employeur après arrêt de plus de 30 jours


TVISH0402 visite de reprise suite à accident de travail à l'initiative du salarié


TVISH040201 visite de reprise suite à accident de travail à l'initiative du salarié après arrêt de moins de 30 jours


TVISH040202 visite de reprise suite à accident de travail à l'initiative du salarié après arrêt de moins de 30 jours


TVISH05 visite de reprise suite à maladie professionnelle INACTIVATION DU LIBELLE AVEC CONSERVATION DE L'HISTORIQUE

TVSIH0501 visite de reprise suite à maladie professionnelle à l'initiative de l'employeur


TVSIH0502 visite de reprise suite à maladie professionnelle à l'initiative du salarié






TVISH06 visite de reprise suite à congé maternité INACTIVATION DU LIBELLE AVEC CONSERVATION DE L'HISTORIQUE

TVISH0601 visite de reprise suite à congé maternité à l'initiative de l'employeur


TVISH0602 visite de reprise suite à congé maternité à l'initiative du salarié


TVISJ01 visite de préreprise à la demande du médecin-conseil


TVISJ02 visite de préreprise à la demande du médecin traitant


TVISJ03 visite de préreprise à la demande du salarié INACTIVATION DU LIBELLE AVEC CONSERVATION DE L'HISTORIQUE

TVISK visite à la demande (hors visite de reprise et de préreprise)


TVISK01 visite à la demande du salarié (hors visite de reprise et de préreprise)


TVISK02 visite à la demande de l'employeur (hors visite de reprise et de préreprise)


TVISK03 visite à la demande du médecin du travail (hors visite de reprise et de préreprise)


TVISK0301 visite à la demande du médecin du travail pour un second examen nécessaire (Art. R. 4624-42)


TVISL visite à la demande du médecin du travail sur orientation lors de la visite d'information et de prévention


TVISJ04 visite de préreprise, à l'initiative du médecin-conseil des organismes de sécurité sociale

NOUVEAU LIBELLE

TVISJ05 visite de préreprise, à l'initiative du médecin traitant

NOUVEAU LIBELLE

TVISJ06 visite de préreprise, à l'initiative du travailleur NOUVEAU LIBELLE

TVISN visite à la demande NOUVEAU LIBELLE

TVISN01 visite à la demande du travailleur NOUVEAU LIBELLE

TVISN02 visite à la demande de l'employeur NOUVEAU LIBELLE

TVISN03 visite à la demande du médecin du travail NOUVEAU LIBELLE

TVISN0301 visite à la demande du médecin du travail, suite à orientation demandée par l'infirmier

NOUVEAU LIBELLE

TVISP visite de reprise NOUVEAU LIBELLE





TVISP01 visite de reprise pour cause de maladie ou d'accident non professionnel

NOUVEAU LIBELLE

TVISP0101 visite de reprise pour cause de maladie ou d'accident non professionnel, à l'initiative de l'employeur

NOUVEAU LIBELLE

TVISP0102 visite de reprise pour cause de maladie ou d'accident non professionnel, à l'initiative du travailleur

NOUVEAU LIBELLE

TVISP02 visite de reprise après une absence d'au moins 30 jours pour cause d'accident du travail

NOUVEAU LIBELLE

TVISP0201 visite de reprise après une absence d'au moins 30 jours pour cause d'accident du travail, à l'initiative de l'employeur

NOUVEAU LIBELLE

TVISP0202 visite de reprise après une absence d'au moins 30 jours pour cause d'accident du travail, à l'initiative du travailleur

NOUVEAU LIBELLE

TVISP03 visite de reprise après une absence pour cause de maladie professionnelle

NOUVEAU LIBELLE

TVISP0301 visite de reprise après une absence pour cause de maladie professionnelle, à l'initiative de l'employeur

NOUVEAU LIBELLE

TVISP0302 visite de reprise après une absence pour cause de maladie professionnelle, à l'initiative du travailleur

NOUVEAU LIBELLE

TVISP04 visite de reprise après un congé maternité NOUVEAU LIBELLE

TVISP0401 visite de reprise après un congé maternité, à l'initiative de l'employeur

NOUVEAU LIBELLE

TVISP0402 visite de reprise après un congé maternité, à l'initiative du travailleur

NOUVEAU LIBELLE



Thésaurus du niveau de formation – Version 2020 Descriptif : pour cette nomenclature, le choix s’est porté sur la nomenclature de référence de l’INSEE. Celle-ci est également utilisée par l’ONISEP (Office national d’information sur les enseignements et les professions), ainsi que par le Commission nationale de certification professionnelle. Outre le niveau de formation en lui-même, ce Thésaurus dispose d’un commentaire explicatif pour chacun des niveaux, qui liste les diplômes ou niveaux d’étude correspondants. Structure du Thésaurus : 10 colonnes – 6 lignes



Inactif Code

Commentaire

Colonne G Colonne H Colonne I Colonne J Nature de la

mise à jour du libellé entre

V2018 et V2019

Nature de la mise à jour du commentaire entre V2018

et V2019



V2020

Nature de la mise à jour du commentaire entre V2019

et V2020


Aucune modification



Thésaurus des titres – Version 2020 Descriptif : ce Thésaurus se veut être très simple et reprend les principaux titres des personnes pouvant être en relation avec les personnels des SSTI. Structure du Thésaurus : 5 colonnes – 3 lignes



Inactif


et V2020




Thésaurus des actions transversales – Version 2020 Descriptif : en complément des Thésaurus AMT actions et moyens, ce Thésaurus permet de nommer toutes les actions qui sont souvent communes aux quatre missions des SSTI. Structure du Thésaurus : 10 colonnes – 35 lignes


N° ligne

Code Niveau 1 Niveau 2 Libellé Texte



Code Texte


du libellé entre V2019

et V2020


du qualificatif Texte entre

V2019 et V2020

Modifications apportées entre Version 2019 et Version 2020 : 16 modifications (2 nouveaux libellés, 1 modification de libellé, 1 inactivation de libellé, 3

nouveau qualificatif Texte, 2 modifications du qualificatif Texte, 7 inactivations du qualificatif Texte)



ACTRAA participation à la CMT INACTIVATION DU LIBELLE AVEC CONSERVATION DE L'HISTORIQUE

ACTRAG participation à la commission médico-technique NOUVEAU LIBELLE

ACTRJC saisie de données contribuant à la traçabilité NOUVEAU LIBELLE

ACTRL participation à toutes études, enquêtes notamment épidémiologiques

MODIFICATION DU LIBELLE (ECRASEMENT : ANNULE ET REMPLACE L'ANCIEN)

Code qualificatif



TEXT.ACRAA participation à la CMT




Code qualificatif



TEXT.ACRAB participation / animation à un groupe de travail


TEXT.ACRAC participation / animation à un comité / réunion de service


TEXT.ACRAG participation à la commission médico-technique


TEXT.ACRCA participation / animation à un groupe de travail avec les partenaires institutionnels


TEXT.ACRCB participation à un groupe de travail avec d’autres SSTI


TEXT.ACRDA tutorat d’un collaborateur médecin NOUVEAU QUALIFICATIF TEXTE

TEXT.ACRGC analyse bibliographique et réglementaire


TEXT.ACRHB participation aux réunions de l’équipe pluridisciplinaire


TEXT.ACRJA rédaction du rapport annuel d’activité

MODIFICATION DU QUALIFICATIF TEXTE (ECRASEMENT : ANNULE ET REMPLACE L'ANCIEN)

TEXT.ACRJB rédaction d’un rapport autre que le rapport annuel d’activité


TEXT.ACRL participation à toutes études, enquêtes notamment épidémiologiques

MODIFICATION DU QUALIFICATIF TEXTE (ECRASEMENT : ANNULE ET REMPLACE L'ANCIEN)



Thésaurus de Quotité du temps de travail – Version 2020 Descriptif : pour ce Thésaurus, il a été décidé de créer une nomenclature très simple, composée uniquement de deux items : temps plein, temps partiel. Structure du Thésaurus : 4 colonnes – 2 lignes

Colonne A Colonne B Colonne C Colonne D

N° ligne

Code Libellé Statut Actif /

Inactif



Documents

Synthèse des modifications apportées aux …...Synthèse des modifications apportées aux Thésaurus Harmonisés entre les Versions 2019 et 2020 PRESANSE – Pôle Médico-Technique