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www.csp.qc.ca Séance ordinaire du Conseil des commissaires du 5 février 2019 SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN TRIENNAL DE RÉPARTITION ET DE DESTINATION DES IMMEUBLES, À LA LISTE ET AUX ACTES D’ÉTABLISSEMENT DES ÉCOLES ET DES CENTRES EN VIGUEUR EN 2018-2019 Page (Plan triennal) Nom des écoles, des centres ou des immeubles Modifications au plan triennal Modifications à la liste des écoles et des centres Modifications aux actes d’établissement Toutes Toutes les écoles Tous les centres Sections « Utilisation de l’immeuble », « Capacité d’accueil de l’école » et « Projection de l’effectif scolaire » Mise à jour des données Ne s’applique pas Ne s’applique pas 5 de la Roselière Supprimer l’immeuble de la liste (Transfert d’immeuble) Ne s’applique pas Ne s’applique pas 5 École De Bourgogne Ne s’applique pas Ne s’applique pas Ajout de l’éducation préscolaire 6 Quinn Supprimer l’immeuble de la liste (Transfert d’immeuble) Ne s’applique pas Ne s’applique pas 7 Nouvelle école primaire à Mont-Saint-Hilaire Ajout du nouvel immeuble (865B034) Ajout de la nouvelle école (865177) Émission d’un acte d’établissement Ajout de l’immeuble dans la liste des immeubles que le CFR pourrait utiliser 8 École Jacques- Rocheleau/Saint-Basile Modification dans l’écriture du nom de l’école : remplacer / par un demi-cadrain (exigence d’écriture du MEES et de la Commission de toponymie du Québec) Correction du nom de l’école pour : École Jacques-Rocheleau–Saint-Basile Ne s’applique pas

SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

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www.csp.qc.ca

Séance ordinaire du Conseil des commissaires du 5 février 2019

SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN TRIENNAL DE RÉPARTITION ET DE DESTINATION DES IMMEUBLES, À LA LISTE ET AUX

ACTES D’ÉTABLISSEMENT DES ÉCOLES ET DES CENTRES EN VIGUEUR EN 2018-2019

Page

(Plan

triennal)

Nom des écoles, des

centres ou des

immeubles

Modifications au plan triennal Modifications à la liste des écoles

et des centres Modifications aux actes d’établissement

Toutes Toutes les écoles

Tous les centres

Sections « Utilisation de l’immeuble », « Capacité d’accueil

de l’école » et « Projection de l’effectif scolaire »

— Mise à jour des données

Ne s’applique pas Ne s’applique pas

5 de la Roselière Supprimer l’immeuble de la liste (Transfert d’immeuble) Ne s’applique pas Ne s’applique pas

5 École De Bourgogne Ne s’applique pas Ne s’applique pas Ajout de l’éducation préscolaire

6 Quinn Supprimer l’immeuble de la liste (Transfert d’immeuble) Ne s’applique pas Ne s’applique pas

7 Nouvelle école primaire à Mont-Saint-Hilaire

Ajout du nouvel immeuble (865B034) Ajout de la nouvelle école (865177) — Émission d’un acte d’établissement — Ajout de l’immeuble dans la liste des immeubles

que le CFR pourrait utiliser

8 École Jacques-

Rocheleau/Saint-Basile

Modification dans l’écriture du nom de l’école : remplacer /

par un demi-cadrain (exigence d’écriture du MEES et de la Commission de toponymie du Québec)

Correction du nom de l’école pour :

École Jacques-Rocheleau–Saint-Basile

Ne s’applique pas

carplise
Texte tapé à la machine
ACC-004-02-19
Page 2: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

Synthèse des modifications suggérées au Plan triennal de répartition et de destination des immeubles, à la liste et aux actes d’établissement des écoles et des centres en vigueur en 2018-2019 2 2

Page

(Plan

triennal)

Nom des écoles, des

centres ou des

immeubles

Modifications au plan triennal Modifications à la liste des écoles

et des centres Modifications aux actes d’établissement

9 Centre de formation du

Richelieu

Ne s’applique pas Ne s’applique pas Section « Locaux » :

Ajout de « 865B034 - Nouvelle école primaire à Mont-

Saint-Hilaire » dans la liste des immeubles que le CFR

pourrait utiliser

Page 3: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

Service de l’organisation scolaire www.csp.qc.ca

DOCUMENT DE TRAVAIL

PROJET DE PLAN TRIENNAL DE RÉPARTITION ET DE DESTINATION DES IMMEUBLES DE LA COMMISSION SCOLAIRE DES PATRIOTES

POUR LES

ANNÉES SCOLAIRES 2018-2019, 2019-2020,2020-20212019-2020, 2020-2021, 2021-2022

(Article 211 de la Loi sur l’instruction publique)

Séance de travail du Conseil des commissaires, 5 février 2019

Page 4: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

Service de l’organisation scolaire www.csp.qc.ca

Aux termes de l’article 211, la Loi sur l'instruction publique oblige la commission scolaire à établir un plan triennal de répartition et de destination de l’ensemble de

ses immeubles. Le plan triennal indique les intentions de la Commission scolaire en lien avec l’utilisation de ses immeubles pour les trois prochaines années. De ce

plan, émane l’émission d’un acte d’établissement pour chaque école et pour chaque centre de formation professionnelle ou d’éducation des adultes qui indique le

nom, l'adresse, les locaux ou les immeubles mis à la disposition de l'école, du centre de formation professionnelle ou d’éducation des adultes ainsi que l'ordre

d'enseignement qui y est dispensé. Il indique également le cycle ou, exceptionnellement, la partie de cycle de l'ordre d'enseignement concerné et précise si l'école

dispense l'éducation préscolaire.

Cet article s’énonce ainsi :

211. Chaque année, la commission scolaire, après consultation de toute municipalité ou communauté métropolitaine dont le territoire est

entièrement ou partiellement compris dans le sien, établit un plan triennal de répartition et de destination de ses immeubles. Le plan doit notamment

indiquer, pour chaque école et pour chaque centre de formation professionnelle ou d’éducation des adultes, le nom, l’adresse et les locaux mis à sa

disposition, l’ordre d’enseignement qui y est dispensé, sa destination autre que pédagogique, sa capacité d’accueil ainsi que les prévisions d’effectifs

scolaires pour la durée du plan.

Ce plan est transmis à chaque municipalité ou communauté métropolitaine consultée.

Elle détermine ensuite, compte tenu de ce plan, la liste de ses écoles et, le cas échéant, de ses centres de formation professionnelle ou d’éducation

des adultes et leur délivre un acte d’établissement.

Les organismes consultés sur le plan triennal de répartition et de destination des immeubles sont le Comité de parents (article 193, paragraphe 20

), les municipalités

desservies par la Commission scolaire des Patriotes et la Communauté métropolitaine de Montréal (article 211). Cette consultation vise à recueillir les recommandations

et les commentaires pour permettre au Conseil des commissaires de prendre la décision la plus éclairée possible.

LA DIRECTRICE,

ONDINE GAZZÉ

Page 5: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

LÉGENDE

1 Administration

2 Formation générale des jeunes

3 Entreposage

4 Atelier d’entretien et de réparation

5 Service de garde en milieu scolaire

6 Activités d’organismes publics et communautaires

7a Terrain excédentaire

7b Immeuble excédentaire

8 Formation générale des adultes

9 Formation professionnelle

10 Immeuble vacant ORDRE D’ENSEIGNEMENT

11 Bailleur

12 Locataire P : Primaire

13 Entente de service S : Secondaire

14 Immeuble à aliéner

PLAN TRIENNAL DE RÉPARTITION ET DE DESTINATION DES IMMEUBLES DE LA COMMISSION SCOLAIRE DES PATRIOTES POUR LES ANNÉES SCOLAIRES 2018-2019, 2019-2020-2020-20212019-2020, 2020-2021, 2021-2022 3 12

Nom de l’école ou du centre

Immeuble Utilisation de l’immeuble Ordre

d’ens.

Capacité

d’accueil

de l’école

Projection de l’effectif scolaire1

Code Nom Adresse 2018-2019

2019-2020

2019-2020

2020-2021

2020-2021

2021-2022

2018-2019

2019-2020

2019-2020

2020-2021

2020-2021

2021-2022

BELOEIL

École Saint-Mathieu 865B002 Saint-Mathieu 225, rue Hubert

Beloeil (Québec) J3G 2S8 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 29 classes

2 251

2 265

2 286

2 310

2 336

2 270

École Jolivent 865B003 Jolivent 330, boulevard Cartier

Beloeil (Québec) J3G 3R6 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 17 classes

École Le Petit-Bonheur 865B006 Le Petit-Bonheur 80, rue F.-X.-Garneau

Beloeil (Québec) J3G 3G4 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 14 classes

École Le Tournesol 865B008 Le Tournesol 201, rue du Buisson

Beloeil (Québec) J3G 5V5 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 24 classes

École au Cœur-des-Monts 865B009 au Cœur-des-Monts 2035, rue Paul-Perreault

Beloeil (Québec) J3G 0P3 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 24 classes

École secondaire Polybel 865B007 Secondaire Polybel 725, rue De Lévis

Beloeil (Québec) J3G 2M1 2-6-8 2-6-8 2-6-8 S 1 790 élèves

1 240

1 292

1 281

1 336

1 327

1 378

1

« Effectif scolaire 2017-20182018-2019 (2928 septembre 20178) – Prévisions de l’effectif scolaire 2018-2019 à 2021-20222019-2020 à 2022-2023 », Service de l’organisation scolaire, 15 octobre 20172018.

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LÉGENDE

1 Administration

2 Formation générale des jeunes

3 Entreposage

4 Atelier d’entretien et de réparation

5 Service de garde en milieu scolaire

6 Activités d’organismes publics et communautaires

7a Terrain excédentaire

7b Immeuble excédentaire

8 Formation générale des adultes

9 Formation professionnelle

10 Immeuble vacant ORDRE D’ENSEIGNEMENT

11 Bailleur

12 Locataire P : Primaire

13 Entente de service S : Secondaire

14 Immeuble à aliéner

PLAN TRIENNAL DE RÉPARTITION ET DE DESTINATION DES IMMEUBLES DE LA COMMISSION SCOLAIRE DES PATRIOTES POUR LES ANNÉES SCOLAIRES 2018-2019, 2019-2020-2020-20212019-2020, 2020-2021, 2021-2022 4 12

Nom de l’école ou du centre

Immeuble Utilisation de l’immeuble Ordre

d’ens.

Capacité

d’accueil

de l’école

Projection de l’effectif scolaire1

Code Nom Adresse 2018-2019

2019-2020

2019-2020

2020-2021

2020-2021

2021-2022

2018-2019

2019-2020

2019-2020

2020-2021

2020-2021

2021-2022

BOUCHERVILLE

École Louis-Hippolyte-Lafontaine 865B012 Louis-Hippolyte-Lafontaine 795, rue Benjamin-Loiseau

Boucherville (Québec) J4B 3T3 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 14 classes

2 615

2 616

2 546

2 498

2 433

2 443

École Pierre-Boucher 865B013 Pierre-Boucher 225, rue Joseph-Martel

Boucherville (Québec) J4B 1L1 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 15 classes

École Antoine-Girouard 865B014 Antoine-Girouard 650, rue Antoine-Girouard

Boucherville (Québec) J4B 3E5 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 15 classes

École Paul-VI 865B015 Paul-VI 666, rue Le Laboureur

Boucherville (Québec) J4B 3R7 2-3-5-6-8 2-3-5-6-8 2-3-5-6-8 P 22 classes

École De La Broquerie 865B016 De La Broquerie 401, rue De Jumonville

Boucherville (Québec) J4B 1K4 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 16 classes

École Père-Marquette 865B017 Père-Marquette 900, boulevard du Fort-Saint-Louis

Boucherville (Québec) J4B 1T6 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 17 classes

École Les Jeunes Découvreurs 865B019 Les Jeunes Découvreurs 850, rue Étienne-Brûlé

Boucherville (Québec) J4B 6T2 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 21 classes

Ne s’applique pas 865B020 Marguerite-Bourgeoys 11, rue Louis-H.-La Fontaine Nord

Boucherville (Québec) J4B 4Y2 7b 7b 7b

École secondaire De Mortagne 865B018 Secondaire De Mortagne 955, boulevard De Montarville

Boucherville (Québec) J4B 1Z6 2-3-4-6-8 2-3-4-6-8 2-3-4-6-8 S 3 060 élèves

2 483

2 559

2 554

2 626

2 609

2 612

École orientante l’Impact 865B011 Sacré-Cœur 544, rue Saint-Sacrement

Boucherville (Québec) J4B 3K9 2-6-8 2-6-8 2-6-8 S 300 élèves 175 175 175

Page 7: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

LÉGENDE

1 Administration

2 Formation générale des jeunes

3 Entreposage

4 Atelier d’entretien et de réparation

5 Service de garde en milieu scolaire

6 Activités d’organismes publics et communautaires

7a Terrain excédentaire

7b Immeuble excédentaire

8 Formation générale des adultes

9 Formation professionnelle

10 Immeuble vacant ORDRE D’ENSEIGNEMENT

11 Bailleur

12 Locataire P : Primaire

13 Entente de service S : Secondaire

14 Immeuble à aliéner

PLAN TRIENNAL DE RÉPARTITION ET DE DESTINATION DES IMMEUBLES DE LA COMMISSION SCOLAIRE DES PATRIOTES POUR LES ANNÉES SCOLAIRES 2018-2019, 2019-2020-2020-20212019-2020, 2020-2021, 2021-2022 5 12

Nom de l’école ou du centre

Immeuble Utilisation de l’immeuble Ordre

d’ens.

Capacité

d’accueil

de l’école

Projection de l’effectif scolaire1

Code Nom Adresse 2018-2019

2019-2020

2019-2020

2020-2021

2020-2021

2021-2022

2018-2019

2019-2020

2019-2020

2020-2021

2020-2021

2021-2022

CARIGNAN

École Carignan-Salières 865B010 Carignan-Salières 1551, rue de l’École

Carignan (Québec) J3L 0X1 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 28 classes

853

880

851

876

835

900

École du Parchemin 865B023 du Parchemin 1800, rue Gilbert-Martel

Carignan (Québec) J3L 3P9 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 14 classes

CHAMBLY

Ne s’applique pas 865B025 de la Roselière 31, rue des Carrières

Chambly (Québec) J3L 2H5 7b 7b 7b

École Madeleine-Brousseau 865B024 Madeleine-Brousseau 1700, boulevard Lebel

Chambly (Québec) J3L 0Z9 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 28 classes

2 837

2 908

2 884

2 951

2 908

2 996

École de la Passerelle 865B026 de la Passerelle 60, rue Saint-Jacques

Chambly (Québec) J3L 3M1 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 18 classes

École De Bourgogne 865B027 De Bourgogne 1415, avenue Bourgogne

Chambly (Québec) J3L 1Y4 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 28 classes

École Sainte-Marie 865B028 Sainte-Marie 1111, rue Denault

Chambly (Québec) J3L 2L7 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 30 classes

École De Salaberry 865B029 De Salaberry 1371, rue Hertel

Chambly (Québec) J3L 2M5 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 17 classes

École Jacques-De Chambly 865B030 Jacques-De Chambly 5, rue des Voltigeurs

Chambly (Québec) J3L 3H3 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 15 classes

École secondaire de Chambly 865B031 Secondaire de Chambly 535, boulevard Brassard

Chambly (Québec) J3L 6H3 2-6-8 2-6-8 2-6-8 S 870 élèves

635

667

702

736

771

796

École secondaire le Tremplin 865B850 Secondaire le Tremplin 1501, avenue De Salaberry

Chambly (Québec) J3L 4V8 2-8-13 2-8-13 2-8-13 P & S 156 élèves 85 85 85

Page 8: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

LÉGENDE

1 Administration

2 Formation générale des jeunes

3 Entreposage

4 Atelier d’entretien et de réparation

5 Service de garde en milieu scolaire

6 Activités d’organismes publics et communautaires

7a Terrain excédentaire

7b Immeuble excédentaire

8 Formation générale des adultes

9 Formation professionnelle

10 Immeuble vacant ORDRE D’ENSEIGNEMENT

11 Bailleur

12 Locataire P : Primaire

13 Entente de service S : Secondaire

14 Immeuble à aliéner

PLAN TRIENNAL DE RÉPARTITION ET DE DESTINATION DES IMMEUBLES DE LA COMMISSION SCOLAIRE DES PATRIOTES POUR LES ANNÉES SCOLAIRES 2018-2019, 2019-2020-2020-20212019-2020, 2020-2021, 2021-2022 6 12

Nom de l’école ou du centre

Immeuble Utilisation de l’immeuble Ordre

d’ens.

Capacité

d’accueil

de l’école

Projection de l’effectif scolaire1

Code Nom Adresse 2018-2019

2019-2020

2019-2020

2020-2021

2020-2021

2021-2022

2018-2019

2019-2020

2019-2020

2020-2021

2020-2021

2021-2022

CONTRECOEUR

École Mère-Marie-Rose 865B036 Mère-Marie-Rose 351, rue Chabot

Contrecoeur (Québec) J0L 1C0 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 17 classes

651

731

709

777

757

816

École des Cœurs-Vaillants 865B021 des Cœurs-Vaillants 5200, rue Bourgchemin

Contrecoeur (Québec) JOL 1C0 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 14 classes

LONGUEUIL (ARRONDISSEMENT DU VIEUX-LONGUEUIL)

Ne s’applique pas 865B110 Quinn 790, boulevard Quinn

Longueuil (Québec) J4H 2N5 7b 7b 7b

McMASTERVILLE

École La Farandole 865B032 La Farandole 400, boulevard Constable

McMasterville (Québec) J3G 1N4 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 21 classes

391

417

385

406

358

407

École d’éducation internationale 865B040 Éducation internationale1

720, rue Morin

McMasterville (Québec) J3G 1H1 2-3-4-6-8 2-3-4-6-8 2-3-4-6-8 S 1 276 élèves

1 253

1 248

1 249

1 245 1 248

1

Partage des locaux avec le Centre de formation du Richelieu.

Page 9: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

LÉGENDE

1 Administration

2 Formation générale des jeunes

3 Entreposage

4 Atelier d’entretien et de réparation

5 Service de garde en milieu scolaire

6 Activités d’organismes publics et communautaires

7a Terrain excédentaire

7b Immeuble excédentaire

8 Formation générale des adultes

9 Formation professionnelle

10 Immeuble vacant ORDRE D’ENSEIGNEMENT

11 Bailleur

12 Locataire P : Primaire

13 Entente de service S : Secondaire

14 Immeuble à aliéner

PLAN TRIENNAL DE RÉPARTITION ET DE DESTINATION DES IMMEUBLES DE LA COMMISSION SCOLAIRE DES PATRIOTES POUR LES ANNÉES SCOLAIRES 2018-2019, 2019-2020-2020-20212019-2020, 2020-2021, 2021-2022 7 12

Nom de l’école ou du centre

Immeuble Utilisation de l’immeuble Ordre

d’ens.

Capacité

d’accueil

de l’école

Projection de l’effectif scolaire1

Code Nom Adresse 2018-2019

2019-2020

2019-2020

2020-2021

2020-2021

2021-2022

2018-2019

2019-2020

2019-2020

2020-2021

2020-2021

2021-2022

MONT-SAINT-HILAIRE

Nouvelle école primaire à Mont-

Saint-Hilaire 865B034

Nouvelle école primaire à Mont-

Saint-Hilaire

165, rue Forbin-Janson

Mont-Saint-Hilaire (Québec) J3H 0P2 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 14 classes

1 398

1 417

1 345

1 351

1 270

1 309

École Au-Fil-de-l’Eau

865B043 Au-Fil-de-l’Eau - Hertel 120, rue Sainte-Anne

Mont-Saint-Hilaire (Québec) J3H 3A4

2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 29 classes

865B044 Au-Fil-de-l’Eau - Desrochers 259, rue Provencher

Mont-Saint-Hilaire (Québec) J3H 3M3

École de la Pommeraie 865B045 de la Pommeraie 685, boulevard De Montenach

Mont-Saint-Hilaire (Québec) J3H 2N8 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 16 classes

École de l’Aquarelle 865B047 de l’Aquarelle 50, rue Michel

Mont-Saint-Hilaire (Québec) J3H 3R3 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 14 classes

École secondaire Ozias-Leduc

865B046 Secondaire Ozias-Leduc 525, rue Jolliet

Mont-Saint-Hilaire (Québec) J3H 3N2 2-6-8 2-6-8 2-6-8 S 1 487 élèves

1 593

1 566

1 619

1 551

1 631

1 555

865B005 L’envol 850, rue Laurier

Beloeil (Québec) J3G 4K7 2-8 2-8 2-8 S 3 classes

OTTERBURN PARK

École Notre-Dame

865B051 Notre-Dame 2 11, rue Helen

Otterburn Park (Québec) J3H 1R2

2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 26 classes 589

574

601

546

580

519

865B052 Notre-Dame 1 306, rue du Prince-Albert

Otterburn Park (Québec) J3H 1L6

Page 10: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

LÉGENDE

1 Administration

2 Formation générale des jeunes

3 Entreposage

4 Atelier d’entretien et de réparation

5 Service de garde en milieu scolaire

6 Activités d’organismes publics et communautaires

7a Terrain excédentaire

7b Immeuble excédentaire

8 Formation générale des adultes

9 Formation professionnelle

10 Immeuble vacant ORDRE D’ENSEIGNEMENT

11 Bailleur

12 Locataire P : Primaire

13 Entente de service S : Secondaire

14 Immeuble à aliéner

PLAN TRIENNAL DE RÉPARTITION ET DE DESTINATION DES IMMEUBLES DE LA COMMISSION SCOLAIRE DES PATRIOTES POUR LES ANNÉES SCOLAIRES 2018-2019, 2019-2020-2020-20212019-2020, 2020-2021, 2021-2022 8 12

Nom de l’école ou du centre

Immeuble Utilisation de l’immeuble Ordre

d’ens.

Capacité

d’accueil

de l’école

Projection de l’effectif scolaire1

Code Nom Adresse 2018-2019

2019-2020

2019-2020

2020-2021

2020-2021

2021-2022

2018-2019

2019-2020

2019-2020

2020-2021

2020-2021

2021-2022

SAINT-AMABLE

École Le Rocher 865B033 École Le Rocher 735, rue du Parchemin

Saint-Amable (Québec) J0L 1N0 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 14 classes

1 324

1 331

1 347

1 328

1 328

1 329

École Le Sablier 865B055 Le Sablier 491, rue Ouellette

Saint-Amable (Québec) J0L 1N0 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 15 classes

École de l’Envolée 865B056 de l'Envolée 440, rue de l’Église Sud

Saint-Amable (Québec) J0L 1N0 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 15 classes

École de l’Odyssée 865B057 de l’Odyssée 169, rue David Sud

Saint-Amable (Québec) J0L 1N0 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 28 classes

École secondaire François-Williams 865B054 Secondaire François-Williams 950, rue de Normandie

Saint-Amable (Québec) J0L 1N0 2-3-6-8 2-3-6-8 2-3-6-8 S 377 élèves

246

258

257

283

291

322

SAINT-ANTOINE-SUR-RICHELIEU

École Georges-Étienne-Cartier 865B061 Georges-Étienne-Cartier 32, rue Marie-Rose

Saint-Antoine-sur-Richelieu (Québec) J0L 1R0 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 7 classes

133

126

128

116 117

SAINT-BASILE-LE-GRAND

École Jacques-Rocheleau/–Saint-

Basile

865B063 Pavillon Saint-Basile 9, rue Préfontaine

Saint-Basile-le-Grand (Québec) J3N 1L6

2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 29 classes

1 462

1 446 1 402

1 347

1 366

865B064 Jacques-Rocheleau 10, rue Préfontaine

Saint-Basile-le-Grand (Québec) J3N 1L6

École de la Chanterelle 865B065 de la Chanterelle 1, rue de la Chanterelle

Saint-Basile-le-Grand (Québec) J3N 1L1 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 16 classes

École de la Mosaïque 865B066 de la Mosaïque 105, avenue de Montpellier

Saint-Basile-le-Grand (Québec) J3N 1C6 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 28 classes

Page 11: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

LÉGENDE

1 Administration

2 Formation générale des jeunes

3 Entreposage

4 Atelier d’entretien et de réparation

5 Service de garde en milieu scolaire

6 Activités d’organismes publics et communautaires

7a Terrain excédentaire

7b Immeuble excédentaire

8 Formation générale des adultes

9 Formation professionnelle

10 Immeuble vacant ORDRE D’ENSEIGNEMENT

11 Bailleur

12 Locataire P : Primaire

13 Entente de service S : Secondaire

14 Immeuble à aliéner

PLAN TRIENNAL DE RÉPARTITION ET DE DESTINATION DES IMMEUBLES DE LA COMMISSION SCOLAIRE DES PATRIOTES POUR LES ANNÉES SCOLAIRES 2018-2019, 2019-2020-2020-20212019-2020, 2020-2021, 2021-2022 9 12

Nom de l’école ou du centre

Immeuble Utilisation de l’immeuble Ordre

d’ens.

Capacité

d’accueil

de l’école

Projection de l’effectif scolaire1

Code Nom Adresse 2018-2019

2019-2020

2019-2020

2020-2021

2020-2021

2021-2022

2018-2019

2019-2020

2019-2020

2020-2021

2020-2021

2021-2022

SAINT-BRUNO-DE-MONTARVILLE

École De Montarville 865B069 De Montarville 1725, rue Montarville

Saint-Bruno-de-Montarville (Québec) J3V 3V2 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 25 classes

1 627

1 625

1 617

1 595

1 596

1 579 École Albert-Schweitzer 865B072 Albert-Schweitzer

1139, rue Cadieux

Saint-Bruno-de-Montarville (Québec) J3V 2Z5 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 22 classes

École Monseigneur-Gilles-Gervais 865B073 Monseigneur-Gilles-Gervais 1435, rue Châteauguay

Saint-Bruno-de-Montarville (Québec) J3V 3A9 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 21 classes

École secondaire du Mont-Bruno 865B074 Secondaire du Mont-Bruno 221, boulevard Clairevue Est

Saint-Bruno-de-Montarville (Québec) J3V 5J3 2-3-4-6-8 2-3-4-6-8 2-3-4-6-8 S 2 162 élèves

1 543

1 626

1 536

1 754

1 601

1 818

Ne s’applique pas 865B022 Siège social et Centre

administratif Lionel-H.-Grisé

1216, rue Lionel-H.-Grisé

Saint-Bruno-de-Montarville (Québec) J3V 4W4 1-6-8 1-6-8 1-6-8

Centre de formation du Richelieu

865B001 Centre d’intégration La

Traversée1

866, rue Laurier

Beloeil (Québec) J3G 4K7 6-8-11 6-8-11 6-8-11

865B040 Éducation internationale2

720, rue Morin

McMasterville (Québec) J3G 1H1 2-3-4-6-8 2-3-4-6-8 2-3-4-6-8

865B071 De La Rabastalière 1430, rue Montarville

Saint-Bruno-de-Montarville (Québec) J3V 3T5 6-8 6-8 6-8

865B098 Marie-Victorin3

20, rue Vincent

Varennes (Québec) J3X 1R8 6-8 6-8 6-8

Ne s’applique pas 865B075 Centre administratif Roberval 1740, rue Roberval

Saint-Bruno-de-Montarville (Québec) J3V 3R3 1-6-8 1-6-8 1-6-8

1

Point de service du Centre de formation du Richelieu.

2

Partage des locaux avec l’École d’éducation internationale.

3

Point de service du Centre de formation du Richelieu.

Page 12: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

LÉGENDE

1 Administration

2 Formation générale des jeunes

3 Entreposage

4 Atelier d’entretien et de réparation

5 Service de garde en milieu scolaire

6 Activités d’organismes publics et communautaires

7a Terrain excédentaire

7b Immeuble excédentaire

8 Formation générale des adultes

9 Formation professionnelle

10 Immeuble vacant ORDRE D’ENSEIGNEMENT

11 Bailleur

12 Locataire P : Primaire

13 Entente de service S : Secondaire

14 Immeuble à aliéner

PLAN TRIENNAL DE RÉPARTITION ET DE DESTINATION DES IMMEUBLES DE LA COMMISSION SCOLAIRE DES PATRIOTES POUR LES ANNÉES SCOLAIRES 2018-2019, 2019-2020-2020-20212019-2020, 2020-2021, 2021-2022 10 12

Nom de l’école ou du centre

Immeuble Utilisation de l’immeuble Ordre

d’ens.

Capacité

d’accueil

de l’école

Projection de l’effectif scolaire1

Code Nom Adresse 2018-2019

2019-2020

2019-2020

2020-2021

2020-2021

2021-2022

2018-2019

2019-2020

2019-2020

2020-2021

2020-2021

2021-2022

SAINT-CHARLES-SUR-RICHELIEU

École Saint-Charles 865B079 Saint-Charles 420, chemin des Patriotes

Saint-Charles-sur-Richelieu (Québec) J0H 2G0 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 7 classes

99

90

97

98

102

97

SAINT-DENIS-SUR-RICHELIEU

École Saint-Denis 865B081 Saint-Denis 290, rue du Collège

Saint-Denis-sur-Richelieu (Québec) J0H 1K0 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 10 classes

171

167

166

159

157

154

SAINT-JEAN-BAPTISTE

École de l’Amitié 865B082 de l’Amitié 3065, rue Bédard

Saint-Jean-Baptiste (Québec) J0L 2B0 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 14 classes

234

223

233

224

232

230

SAINT-MARC-SUR-RICHELIEU

École des Trois-Temps 865B083 des Trois-Temps 103, rue de la Fabrique

Saint-Marc-sur-Richelieu (Québec) J0L 2E0 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 10 classes

185

178

184

180

183

187

Page 13: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

LÉGENDE

1 Administration

2 Formation générale des jeunes

3 Entreposage

4 Atelier d’entretien et de réparation

5 Service de garde en milieu scolaire

6 Activités d’organismes publics et communautaires

7a Terrain excédentaire

7b Immeuble excédentaire

8 Formation générale des adultes

9 Formation professionnelle

10 Immeuble vacant ORDRE D’ENSEIGNEMENT

11 Bailleur

12 Locataire P : Primaire

13 Entente de service S : Secondaire

14 Immeuble à aliéner

PLAN TRIENNAL DE RÉPARTITION ET DE DESTINATION DES IMMEUBLES DE LA COMMISSION SCOLAIRE DES PATRIOTES POUR LES ANNÉES SCOLAIRES 2018-2019, 2019-2020-2020-20212019-2020, 2020-2021, 2021-2022 11 12

Nom de l’école ou du centre

Immeuble Utilisation de l’immeuble Ordre

d’ens.

Capacité

d’accueil

de l’école

Projection de l’effectif scolaire1

Code Nom Adresse 2018-2019

2019-2020

2019-2020

2020-2021

2020-2021

2021-2022

2018-2019

2019-2020

2019-2020

2020-2021

2020-2021

2021-2022

SAINTE-JULIE

École L’Arpège 865B086 L’Arpège 649, rue Saint-Joseph

Sainte-Julie (Québec) J3E 1W8 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 16 classes

2 500

2 539

2 422

2 454

2 331

2 330

École Le Rucher 865B087 Le Rucher 1800, rue Savaria

Sainte-Julie (Québec) J3E 1J9 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 23 classes

École Aux-Quatre-Vents 865B088 Aux-Quatre-Vents 1920, rue Borduas

Sainte-Julie (Québec) J3E 1A4 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 20 classes

École Arc-en-ciel 865B089 Arc-en-ciel 450, rue Charles-De Gaulle

Sainte-Julie (Québec) J3E 2V6 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 20 classes

École Du Moulin 865B090 Du Moulin 1500, rue du Moulin

Sainte-Julie (Québec) J3E 1P8 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 24 classes

École du Grand-Chêne 865B091 du Grand-Chêne 27, rue du Plateau

Sainte-Julie (Québec) J3E 2X9 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 15 classes

École du Tourne-Vent 865B093 du Tourne-Vent 2300, rue de Genève

Sainte-Julie (Québec) J3E 2J1 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 17 classes

École secondaire du Grand-Coteau 865B092 Secondaire du Grand-Coteau 2020, rue Borduas

Sainte-Julie (Québec) J3E 2G2 2-6-8 2-6-8 2-6-8 S 797 élèves 737

741

740

729

762

Centre de formation

professionnelle des Patriotes

865B094 Centre de formation

professionnelle des Patriotes

2121, rue Darwin

Sainte-Julie (Québec) J3E 0C9 6-8-9 6-8-9 6-8-9

865B070 Pavillon De La Rabastalière 1430, rue Montarville

Saint-Bruno-de-Montarville (Québec) J3V 3T5 6-8-9 6-8-9 6-8-9

Page 14: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

LÉGENDE

1 Administration

2 Formation générale des jeunes

3 Entreposage

4 Atelier d’entretien et de réparation

5 Service de garde en milieu scolaire

6 Activités d’organismes publics et communautaires

7a Terrain excédentaire

7b Immeuble excédentaire

8 Formation générale des adultes

9 Formation professionnelle

10 Immeuble vacant ORDRE D’ENSEIGNEMENT

11 Bailleur

12 Locataire P : Primaire

13 Entente de service S : Secondaire

14 Immeuble à aliéner

PLAN TRIENNAL DE RÉPARTITION ET DE DESTINATION DES IMMEUBLES DE LA COMMISSION SCOLAIRE DES PATRIOTES POUR LES ANNÉES SCOLAIRES 2018-2019, 2019-2020-2020-20212019-2020, 2020-2021, 2021-2022 12 12

Nom de l’école ou du centre

Immeuble Utilisation de l’immeuble Ordre

d’ens.

Capacité

d’accueil

de l’école

Projection de l’effectif scolaire1

Code Nom Adresse 2018-2019

2019-2020

2019-2020

2020-2021

2020-2021

2021-2022

2018-2019

2019-2020

2019-2020

2020-2021

2020-2021

2021-2022

VARENNES

École J.-P.-Labarre 865B097 J.-P.-Labarre 2250, route Marie-Victorin

Varennes (Québec) J3X 1R4 1-2-5-6-8-11 1-2-5-6-8-11 1-2-5-6-8-11 P 30 classes

1 709

1 723

1 699

1 720

1 699

1 665

École les Marguerite 865B099 les Marguerite 251, rue Beauchamp

Varennes (Québec) J3X 1E7 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 14 classes

École La Roseraie 865B100 La Roseraie 237, rue Mongeau

Varennes (Québec) J3X 1M6 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 14 classes

École de la Source 865B101 de la Source 239, rue du Fief

Varennes (Québec) J3X 1Z2 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 16 classes

École du Carrousel 865B103 du Carrousel 230, rue Suzor-Côté

Varennes (Québec) J3X 1L6 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 17 classes

École secondaire le Carrefour 865B102 Secondaire le Carrefour 123, chemin du Petit-Bois

Varennes (Québec) J3X 1P7 2-6-8 2-6-8 2-6-8 S 986 élèves

978

1 052

1 001

1 068

1 008

1 073

VERCHÈRES

École Ludger-Duvernay 865B108 Ludger-Duvernay 36, rue Dalpé

Verchères (Québec) J0L 2R0 2-5-6-8 2-5-6-8 2-5-6-8 P 22 classes

527

511

533

485

506

476

Page 15: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

Service de l’organisation scolaire www.csp.qc.ca

PROJET DE LISTE DES ÉCOLES ET DES CENTRES POUR L’ANNÉE

SCOLAIRE 2018-20192019-2020

(Article 211 de la Loi sur l’instruction publique)

Conseil des commissaires, 5 février 2019

Municipalité et

code de l’école ou du centre

BELOEIL

865101 École Saint-Mathieu

865102 École Jolivent

865104 École au Cœur-des-Monts

865105 École Le Petit-Bonheur

865106 École secondaire Polybel

865107 École Le Tournesol

BOUCHERVILLE

865111 École Louis-Hippolyte-Lafontaine

865112 École Pierre-Boucher

865113 École Antoine-Girouard

865114 École Paul-VI

865115 École De La Broquerie

865116 École Père-Marquette

865117 École secondaire De Mortagne

865118 École Les Jeunes Découvreurs

865222 École orientante l’Impact

Page 16: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

PROJET DE LISTE DES ÉCOLES ET DES CENTRES POUR L’ANNÉE SCOLAIRE 2019-2020 2 4

Municipalité et

code de l’école ou du centre

CARIGNAN

865130 École du Parchemin

865131 École Carignan-Salières

CHAMBLY

865140 École secondaire le Tremplin

865142 École de la Passerelle

865143 École De Bourgogne

865144 École Sainte-Marie

865145 École De Salaberry

865146 École Jacques-De Chambly

865147 École secondaire de Chambly

865149 École Madeleine-Brousseau

CONTRECOEUR

865150 École Mère-Marie-Rose

865152 École des Cœurs-Vaillants

McMASTERVILLE

865161 École La Farandole

865260 École d’éducation internationale

MONT-SAINT-HILAIRE

865170 École Au-Fil-de-l’Eau

865173 École de la Pommeraie

865174 École secondaire Ozias-Leduc

865175 École de l’Aquarelle

865177 Nouvelle école primaire à Mont-Saint-Hilaire

Page 17: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

PROJET DE LISTE DES ÉCOLES ET DES CENTRES POUR L’ANNÉE SCOLAIRE 2019-2020 3 4

Municipalité et

code de l’école ou du centre

OTTERBURN PARK

865180 École Notre-Dame

SAINT-AMABLE

865190 École secondaire François-Williams

865191 École Le Sablier

865192 École de l'Envolée

865193 École de l’Odyssée

865194 École Le Rocher

SAINT-ANTOINE-SUR-RICHELIEU

865200 École Georges-Étienne-Cartier

SAINT-BASILE-LE-GRAND

865210 École Jacques-Rocheleau/–Saint-Basile

865212 École de la Chanterelle

865213 École de la Mosaïque

SAINT-BRUNO-DE-MONTARVILLE

865220 École De Montarville

865223 École Albert-Schweitzer

865224 École Monseigneur-Gilles-Gervais

865225 École secondaire du Mont-Bruno

865331 Centre de formation du Richelieu

SAINT-CHARLES-SUR-RICHELIEU

865230 École Saint-Charles

SAINT-DENIS-SUR-RICHELIEU

865240 École Saint-Denis

Page 18: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

PROJET DE LISTE DES ÉCOLES ET DES CENTRES POUR L’ANNÉE SCOLAIRE 2019-2020 4 4

Municipalité et

code de l’école ou du centre

SAINT-JEAN-BAPTISTE

865245 École de l’Amitié

SAINT-MARC-SUR-RICHELIEU

865250 École des Trois-Temps

SAINTE-JULIE

865270 École L’Arpège

865271 École Le Rucher

865272 École Aux-Quatre-Vents

865273 École Arc-en-ciel

865274 École Du Moulin

865275 École du Grand-Chêne

865276 École secondaire du Grand-Coteau

865277 École du Tourne-Vent

865435 Centre de formation professionnelle des

Patriotes

VARENNES

865281 École J.-P.-Labarre

865282 École les Marguerite

865283 École La Roseraie

865284 École de la Source

865285 École secondaire le Carrefour

865286 École du Carrousel

VERCHÈRES

865290 École Ludger-Duvernay

Page 19: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

Code de l’organisme : 865000

ACTE D’ÉTABLISSEMENT

(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)

2018-20192019-2020

ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].

RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].

LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,

CATHERINE HOUPERT.

École Saint-Mathieu

225, rue Hubert

Beloeil (Québec) J3G 2S8

Code de l’école : 865101

IMMEUBLE(S) :

Code d’immeuble : 865B002 Saint-Mathieu

225, rue Hubert

Beloeil (Québec) J3G 2S8

Scolarisation hors établissement : 865B799

ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :

Enseignement primaire Enseignement secondaire

Éducation préscolaire Première année du 1er

cycle

Première année du 1er

cycle Deuxième année du 1er

cycle

Deuxième année du 1er

cycle Troisième secondaire

Première année du 2e

cycle Quatrième secondaire

Deuxième année du 2e

cycle Cinquième secondaire

Première année du 3e

cycle

Deuxième année du 3e

cycle

Formation professionnelle Éducation des adultes

LOCAUX ET TERRAINS :

Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.

Page 20: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

Code de l’organisme : 865000

ACTE D’ÉTABLISSEMENT

(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)

2018-20192019-2020

ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].

RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].

LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,

CATHERINE HOUPERT.

École Jolivent

330, boulevard Cartier

Beloeil (Québec) J3G 3R6

Code de l’école : 865102

IMMEUBLE(S) :

Code d’immeuble : 865B003 Jolivent

330, boulevard Cartier

Beloeil (Québec) J3G 3R6

Scolarisation hors établissement : 865B799

ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :

Enseignement primaire Enseignement secondaire

Éducation préscolaire Première année du 1er

cycle

Première année du 1er

cycle Deuxième année du 1er

cycle

Deuxième année du 1er

cycle Troisième secondaire

Première année du 2e

cycle Quatrième secondaire

Deuxième année du 2e

cycle Cinquième secondaire

Première année du 3e

cycle

Deuxième année du 3e

cycle

Formation professionnelle Éducation des adultes

LOCAUX ET TERRAINS :

Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.

Page 21: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

Code de l’organisme : 865000

ACTE D’ÉTABLISSEMENT

(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)

2018-20192019-2020

ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].

RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].

LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,

CATHERINE HOUPERT.

École au Cœur-des-Monts

2035, rue Paul-Perreault

Beloeil (Québec) J3G 0P3

Code de l’école : 865104

IMMEUBLE(S) :

Code d’immeuble :

865B009 au Cœur-des-Monts

2035, rue Paul-Perreault

Beloeil (Québec) J3G 0P3

Scolarisation hors établissement : 865B799

ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :

Enseignement primaire Enseignement secondaire

Éducation préscolaire Première année du 1er

cycle

Première année du 1er

cycle Deuxième année du 1er

cycle

Deuxième année du 1er

cycle Troisième secondaire

Première année du 2e

cycle Quatrième secondaire

Deuxième année du 2e

cycle Cinquième secondaire

Première année du 3e

cycle

Deuxième année du 3e

cycle

Formation professionnelle Éducation des adultes

LOCAUX ET TERRAINS :

Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.

Page 22: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

Code de l’organisme : 865000

ACTE D’ÉTABLISSEMENT

(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)

2018-20192019-2020

ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].

RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].

LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,

CATHERINE HOUPERT.

École Le Petit-Bonheur

80, rue F.-X.-Garneau

Beloeil (Québec) J3G 3G4

Code de l’école : 865105

IMMEUBLE(S) :

Code d’immeuble : 865B006 Le Petit-Bonheur

80, rue F.-X.-Garneau

Beloeil (Québec) J3G 3G4

Scolarisation hors établissement : 865B799

ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :

Enseignement primaire Enseignement secondaire

Éducation préscolaire Première année du 1er

cycle

Première année du 1er

cycle Deuxième année du 1er

cycle

Deuxième année du 1er

cycle Troisième secondaire

Première année du 2e

cycle Quatrième secondaire

Deuxième année du 2e

cycle Cinquième secondaire

Première année du 3e

cycle

Deuxième année du 3e

cycle

Formation professionnelle Éducation des adultes

LOCAUX ET TERRAINS :

Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.

Page 23: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

Code de l’organisme : 865000

ACTE D’ÉTABLISSEMENT

(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)

2018-20192019-2020

ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].

RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].

LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,

CATHERINE HOUPERT.

École secondaire Polybel

725, rue De Lévis

Beloeil (Québec) J3G 2M1

Code de l’école : 865106

IMMEUBLE(S) :

Code d’immeuble :

865B007

Secondaire Polybel

725, rue De Lévis

Beloeil (Québec) J3G 2M1

Scolarisation hors établissement : 865B799

ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :

Enseignement primaire Enseignement secondaire

Éducation préscolaire Première année du 1er

cycle

Première année du 1er

cycle Deuxième année du 1er

cycle

Deuxième année du 1er

cycle Troisième secondaire

Première année du 2e

cycle Quatrième secondaire

Deuxième année du 2e

cycle Cinquième secondaire

Première année du 3e

cycle

Deuxième année du 3e

cycle

Formation professionnelle Éducation des adultes

LOCAUX ET TERRAINS :

Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.

Page 24: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

Code de l’organisme : 865000

ACTE D’ÉTABLISSEMENT

(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)

2018-20192019-2020

ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].

RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].

LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,

CATHERINE HOUPERT.

École Le Tournesol

201, rue du Buisson

Beloeil (Québec) J3G 5V5

Code de l’école : 865107

IMMEUBLE(S) :

Code d’immeuble :

865B008

Le Tournesol

201, rue du Buisson

Beloeil (Québec) J3G 5V5

Scolarisation hors établissement : 865B799

ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :

Enseignement primaire Enseignement secondaire

Éducation préscolaire Première année du 1er

cycle

Première année du 1er

cycle Deuxième année du 1er

cycle

Deuxième année du 1er

cycle Troisième secondaire

Première année du 2e

cycle Quatrième secondaire

Deuxième année du 2e

cycle Cinquième secondaire

Première année du 3e

cycle

Deuxième année du 3e

cycle

Formation professionnelle Éducation des adultes

LOCAUX ET TERRAINS :

Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.

Page 25: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

Code de l’organisme : 865000

ACTE D’ÉTABLISSEMENT

(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)

2018-20192019-2020

ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].

RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].

LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,

CATHERINE HOUPERT.

École Louis-Hippolyte-Lafontaine

795, rue Benjamin-Loiseau

Boucherville (Québec) J4B 3T3

Code de l’école : 865111

IMMEUBLE(S) :

Code d’immeuble :

865B012

Louis-Hyppolyte-Lafontaine

795, rue Benjamin-Loiseau

Boucherville (Québec) J4B 3T3

Scolarisation hors établissement : 865B799

ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :

Enseignement primaire Enseignement secondaire

Éducation préscolaire Première année du 1er

cycle

Première année du 1er

cycle Deuxième année du 1er

cycle

Deuxième année du 1er

cycle Troisième secondaire

Première année du 2e

cycle Quatrième secondaire

Deuxième année du 2e

cycle Cinquième secondaire

Première année du 3e

cycle

Deuxième année du 3e

cycle

Formation professionnelle Éducation des adultes

LOCAUX ET TERRAINS :

Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.

Page 26: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

Code de l’organisme : 865000

ACTE D’ÉTABLISSEMENT

(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)

2018-20192019-2020

ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].

RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].

LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,

CATHERINE HOUPERT.

École Pierre-Boucher

225, rue Joseph-Martel

Boucherville (Québec) J4B 1L1

Code de l’école : 865112

IMMEUBLE(S) :

Code d’immeuble :

865B013

Pierre-Boucher

225, rue Joseph-Martel

Boucherville (Québec) J4B 1L1

Scolarisation hors établissement : 865B799

ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :

Enseignement primaire Enseignement secondaire

Éducation préscolaire Première année du 1er

cycle

Première année du 1er

cycle Deuxième année du 1er

cycle

Deuxième année du 1er

cycle Troisième secondaire

Première année du 2e

cycle Quatrième secondaire

Deuxième année du 2e

cycle Cinquième secondaire

Première année du 3e

cycle

Deuxième année du 3e

cycle

Formation professionnelle Éducation des adultes

LOCAUX ET TERRAINS :

Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.

Page 27: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

Code de l’organisme : 865000

ACTE D’ÉTABLISSEMENT

(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)

2018-20192019-2020

ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].

RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].

LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,

CATHERINE HOUPERT.

École Antoine-Girouard

650, rue Antoine-Girouard

Boucherville (Québec) J4B 3E5

Code de l’école : 865113

IMMEUBLE(S) :

Code d’immeuble :

865B014

Antoine-Girouard

650, rue Antoine-Girouard

Boucherville (Québec) J4B 3E5

Scolarisation hors établissement : 865B799

ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :

Enseignement primaire Enseignement secondaire

Éducation préscolaire Première année du 1er

cycle

Première année du 1er

cycle Deuxième année du 1er

cycle

Deuxième année du 1er

cycle Troisième secondaire

Première année du 2e

cycle Quatrième secondaire

Deuxième année du 2e

cycle Cinquième secondaire

Première année du 3e

cycle

Deuxième année du 3e

cycle

Formation professionnelle Éducation des adultes

LOCAUX ET TERRAINS :

Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.

Page 28: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

Code de l’organisme : 865000

ACTE D’ÉTABLISSEMENT

(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)

2018-20192019-2020

ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].

RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].

LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,

CATHERINE HOUPERT.

École Paul-VI

666, rue Le Laboureur

Boucherville (Québec) J4B 3R7

Code de l’école : 865114

IMMEUBLE(S) :

Code d’immeuble :

865B015

Paul-VI

666, rue Le Laboureur

Boucherville (Québec) J4B 3R7

Scolarisation hors établissement : 865B799

ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :

Enseignement primaire Enseignement secondaire

Éducation préscolaire Première année du 1er

cycle

Première année du 1er

cycle Deuxième année du 1er

cycle

Deuxième année du 1er

cycle Troisième secondaire

Première année du 2e

cycle Quatrième secondaire

Deuxième année du 2e

cycle Cinquième secondaire

Première année du 3e

cycle

Deuxième année du 3e

cycle

Formation professionnelle Éducation des adultes

LOCAUX ET TERRAINS :

Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.

Page 29: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

Code de l’organisme : 865000

ACTE D’ÉTABLISSEMENT

(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)

2018-20192019-2020

ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].

RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].

LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,

CATHERINE HOUPERT.

École De La Broquerie

401, rue De Jumonville

Boucherville (Québec) J4B 1K4

Code de l’école : 865115

IMMEUBLE(S) :

Code d’immeuble :

865B016

De La Broquerie

401, rue De Jumonville

Boucherville (Québec) J4B 1K4

Scolarisation hors établissement : 865B799

ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :

Enseignement primaire Enseignement secondaire

Éducation préscolaire Première année du 1er

cycle

Première année du 1er

cycle Deuxième année du 1er

cycle

Deuxième année du 1er

cycle Troisième secondaire

Première année du 2e

cycle Quatrième secondaire

Deuxième année du 2e

cycle Cinquième secondaire

Première année du 3e

cycle

Deuxième année du 3e

cycle

Formation professionnelle Éducation des adultes

LOCAUX ET TERRAINS :

Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.

Page 30: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

Code de l’organisme : 865000

ACTE D’ÉTABLISSEMENT

(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)

2018-20192019-2020

ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].

RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].

LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,

CATHERINE HOUPERT.

École Père-Marquette

900, boulevard du Fort-Saint-Louis

Boucherville (Québec) J4B 1T6

Code de l’école : 865116

IMMEUBLE(S) :

Code d’immeuble :

865B017

Père-Marquette

900, boulevard du Fort-Saint-Louis

Boucherville (Québec) J4B 1T6

Scolarisation hors établissement : 865B799

ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :

Enseignement primaire Enseignement secondaire

Éducation préscolaire Première année du 1er

cycle

Première année du 1er

cycle Deuxième année du 1er

cycle

Deuxième année du 1er

cycle Troisième secondaire

Première année du 2e

cycle Quatrième secondaire

Deuxième année du 2e

cycle Cinquième secondaire

Première année du 3e

cycle

Deuxième année du 3e

cycle

Formation professionnelle Éducation des adultes

LOCAUX ET TERRAINS :

Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.

Page 31: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

Code de l’organisme : 865000

ACTE D’ÉTABLISSEMENT

(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)

2018-20192019-2020

ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].

RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].

LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,

CATHERINE HOUPERT.

École secondaire De Mortagne

955, boulevard De Montarville

Boucherville (Québec) J4B 1Z6

Code de l’école: 865117

IMMEUBLE(S) :

Code d’immeuble :

865B018

Secondaire De Mortagne

955, boulevard De Montarville

Boucherville (Québec) J4B 1Z6

Scolarisation hors établissement : 865B799

ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :

Enseignement primaire Enseignement secondaire

Éducation préscolaire Première année du 1er

cycle

Première année du 1er

cycle Deuxième année du 1er

cycle

Deuxième année du 1er

cycle Troisième secondaire

Première année du 2e

cycle Quatrième secondaire

Deuxième année du 2e

cycle Cinquième secondaire

Première année du 3e

cycle

Deuxième année du 3e

cycle

Formation professionnelle Éducation des adultes

LOCAUX ET TERRAINS :

Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.

Page 32: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

Code de l’organisme : 865000

ACTE D’ÉTABLISSEMENT

(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)

2018-20192019-2020

ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].

RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].

LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,

CATHERINE HOUPERT.

École Les Jeunes Découvreurs

850, rue Étienne-Brûlé

Boucherville (Québec) J4B 6T2

Code de l’école : 865118

IMMEUBLE(S) :

Code d’immeuble :

865B019

Les Jeunes Découvreurs

850, rue Étienne-Brûlé

Boucherville (Québec) J4B 6T2

Scolarisation hors établissement : 865B799

ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :

Enseignement primaire Enseignement secondaire

Éducation préscolaire Première année du 1er

cycle

Première année du 1er

cycle Deuxième année du 1er

cycle

Deuxième année du 1er

cycle Troisième secondaire

Première année du 2e

cycle Quatrième secondaire

Deuxième année du 2e

cycle Cinquième secondaire

Première année du 3e

cycle

Deuxième année du 3e

cycle

Formation professionnelle Éducation des adultes

LOCAUX ET TERRAINS :

Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.

Page 33: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

Code de l’organisme : 865000

ACTE D’ÉTABLISSEMENT

(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)

2018-20192019-2020

ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].

RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].

LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,

CATHERINE HOUPERT.

École du Parchemin

1800, rue Gilbert-Martel

Carignan (Québec) J3L 3P9

Code de l’école : 865130

IMMEUBLE(S) :

Code d’immeuble :

865B023

du Parchemin

1800, rue Gilbert-Martel

Carignan (Québec) J3L 3P9

Scolarisation hors établissement : 865B799

ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :

Enseignement primaire Enseignement secondaire

Éducation préscolaire Première année du 1er

cycle

Première année du 1er

cycle Deuxième année du 1er

cycle

Deuxième année du 1er

cycle Troisième secondaire

Première année du 2e

cycle Quatrième secondaire

Deuxième année du 2e

cycle Cinquième secondaire

Première année du 3e

cycle

Deuxième année du 3e

cycle

Formation professionnelle Éducation des adultes

LOCAUX ET TERRAINS :

Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.

Page 34: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

Code de l’organisme : 865000

ACTE D’ÉTABLISSEMENT

(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)

2018-20192019-2020

ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].

RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].

LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,

CATHERINE HOUPERT.

École Carignan-Salières

1551, rue de l’École

Carignan (Québec) J3L 0X1

Code de l’école : 865131

IMMEUBLE(S) :

Code d’immeuble :

865B010 Carignan-Salières

1551, rue de l’École

Carignan (Québec) J3L 0X1

Scolarisation hors établissement : 865B799

ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :

Enseignement primaire Enseignement secondaire

Éducation préscolaire Première année du 1er

cycle

Première année du 1er

cycle Deuxième année du 1er

cycle

Deuxième année du 1er

cycle Troisième secondaire

Première année du 2e

cycle Quatrième secondaire

Deuxième année du 2e

cycle Cinquième secondaire

Première année du 3e

cycle

Deuxième année du 3e

cycle

Formation professionnelle Éducation des adultes

LOCAUX ET TERRAINS :

Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.

Page 35: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

Code de l’organisme : 865000

ACTE D’ÉTABLISSEMENT

(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)

2018-20192019-2020

ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].

RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].

LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,

CATHERINE HOUPERT.

École secondaire le Tremplin

1501, avenue De Salaberry

Chambly (Québec) J3L 4V8

Code de l’école : 865140

IMMEUBLE(S) :

Code d’immeuble : 865B850 Secondaire le Tremplin

1501, avenue De Salaberry

Chambly (Québec) J3L 4V8

Scolarisation hors établissement : 865B799

ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :

Enseignement primaire1

Enseignement secondaire

Éducation préscolaire Première année du 1er

cycle

Première année du 1er

cycle Deuxième année du 1er

cycle

Deuxième année du 1er

cycle Troisième secondaire

Première année du 2e

cycle Quatrième secondaire

Deuxième année du 2e

cycle Cinquième secondaire

Première année du 3e

cycle

Deuxième année du 3e

cycle

Formation professionnelle Éducation des adultes

LOCAUX :

École logée dans le Centre Jeunesse de la Montérégie (Campus de Chambly).

Tous les locaux sont mis à la disposition de l’école.

1

Si requis par le Centre jeunesse de la Montérégie.

Page 36: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

Code de l’organisme : 865000

ACTE D’ÉTABLISSEMENT

(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)

2018-20192019-2020

ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].

RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].

LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,

CATHERINE HOUPERT.

École de la Passerelle

60, rue Saint-Jacques

Chambly (Québec) J3L 3M1

Code de l’école : 865142

IMMEUBLE(S) :

Code d’immeuble :

865B026

de la Passerelle

60, rue Saint-Jacques

Chambly (Québec) J3L 3M1

Scolarisation hors établissement : 865B799

ORDRE(S D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :

Enseignement primaire Enseignement secondaire

Éducation préscolaire Première année du 1er

cycle

Première année du 1er

cycle Deuxième année du 1er

cycle

Deuxième année du 1er

cycle Troisième secondaire

Première année du 2e

cycle Quatrième secondaire

Deuxième année du 2e

cycle Cinquième secondaire

Première année du 3e

cycle

Deuxième année du 3e

cycle

Formation professionnelle Éducation des adultes

LOCAUX ET TERRAINS :

Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.

Page 37: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

Code de l’organisme : 865000

ACTE D’ÉTABLISSEMENT

(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)

2018-20192019-2020

ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].

RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].

LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,

CATHERINE HOUPERT.

École De Bourgogne

1415, avenue Bourgogne

Chambly (Québec) J3L 1Y4

Code de l’école : 865143

IMMEUBLE(S) :

Code d’immeuble :

865B027

De Bourgogne

1415, avenue Bourgogne

Chambly (Québec) J3L 1Y4

Scolarisation hors établissement : 865B799

ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :

Enseignement primaire Enseignement secondaire

Éducation préscolaire Première année du 1er

cycle

Première année du 1er

cycle Deuxième année du 1er

cycle

Deuxième année du 1er

cycle Troisième secondaire

Première année du 2e

cycle Quatrième secondaire

Deuxième année du 2e

cycle Cinquième secondaire

Première année du 3e

cycle

Deuxième année du 3e

cycle

Formation professionnelle Éducation des adultes

LOCAUX ET TERRAINS :

Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.

Page 38: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

Code de l’organisme : 865000

ACTE D’ÉTABLISSEMENT

(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)

2018-20192019-2020

ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].

RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].

LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,

CATHERINE HOUPERT.

École Sainte-Marie

1111, rue Denault

Chambly (Québec) J3L 2L7

Code de l’école : 865144

IMMEUBLE(S) :

Code d’immeuble :

865B028

Sainte-Marie

1111, rue Denault

Chambly (Québec) J3L 2L7

Scolarisation hors établissement : 865B799

ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :

Enseignement primaire Enseignement secondaire

Éducation préscolaire Première année du 1er

cycle

Première année du 1er

cycle Deuxième année du 1er

cycle

Deuxième année du 1er

cycle Troisième secondaire

Première année du 2e

cycle Quatrième secondaire

Deuxième année du 2e

cycle Cinquième secondaire

Première année du 3e

cycle

Deuxième année du 3e

cycle

Formation professionnelle Éducation des adultes

LOCAUX ET TERRAINS :

Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.

Page 39: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

Code de l’organisme : 865000

ACTE D’ÉTABLISSEMENT

(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)

2018-20192019-2020

ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].

RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].

LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,

CATHERINE HOUPERT.

École De Salaberry

1371, rue Hertel

Chambly (Québec) J3L 2M5

Code de l’école : 865145

IMMEUBLE(S) :

Code d’immeuble :

865B029

De Salaberry

1371, rue Hertel

Chambly (Québec) J3L 2M5

Scolarisation hors établissement : 865B799

ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :

Enseignement primaire Enseignement secondaire

Éducation préscolaire Première année du 1er

cycle

Première année du 1er

cycle Deuxième année du 1er

cycle

Deuxième année du 1er

cycle Troisième secondaire

Première année du 2e

cycle Quatrième secondaire

Deuxième année du 2e

cycle Cinquième secondaire

Première année du 3e

cycle

Deuxième année du 3e

cycle

Formation professionnelle Éducation des adultes

LOCAUX ET TERRAINS :

Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.

Page 40: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

Code de l’organisme : 865000

ACTE D’ÉTABLISSEMENT

(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)

2018-20192019-2020

ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].

RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].

LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,

CATHERINE HOUPERT.

École Jacques-De Chambly

5, rue des Voltigeurs

Chambly (Québec) J3L 3H3

Code de l’école : 865146

IMMEUBLE(S) :

Code d’immeuble :

865B030

Jacques-De Chambly

5, rue des Voltigeurs

Chambly (Québec) J3L 3H3

Scolarisation hors établissement : 865B799

ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :

Enseignement primaire Enseignement secondaire

Éducation préscolaire Première année du 1er

cycle

Première année du 1er

cycle Deuxième année du 1er

cycle

Deuxième année du 1er

cycle Troisième secondaire

Première année du 2e

cycle Quatrième secondaire

Deuxième année du 2e

cycle Cinquième secondaire

Première année du 3e

cycle

Deuxième année du 3e

cycle

Formation professionnelle Éducation des adultes

LOCAUX ET TERRAINS :

Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.

Page 41: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

Code de l’organisme : 865000

ACTE D’ÉTABLISSEMENT

(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)

2018-20192019-2020

ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].

RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].

LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,

CATHERINE HOUPERT.

École secondaire de Chambly

535, boulevard Brassard

Chambly (Québec) J3L 6H3

Code de l’école : 865147

IMMEUBLE(S) :

Code d’immeuble :

865B031

Secondaire de Chambly

535, boulevard Brassard

Chambly (Québec) J3L 6H3

Scolarisation hors établissement : 865B799

ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :

Enseignement primaire Enseignement secondaire

Éducation préscolaire Première année du 1er

cycle

Première année du 1er

cycle Deuxième année du 1er

cycle

Deuxième année du 1er

cycle Troisième secondaire

Première année du 2e

cycle Quatrième secondaire

Deuxième année du 2e

cycle Cinquième secondaire

Première année du 3e

cycle

Deuxième année du 3e

cycle

Formation professionnelle Éducation des adultes

LOCAUX ET TERRAINS :

Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.

Page 42: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

Code de l’organisme : 865000

ACTE D’ÉTABLISSEMENT

(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)

2018-20192019-2020

ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].

RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].

LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,

CATHERINE HOUPERT.

École Madeleine-Brousseau

1700, boulevard Lebel

Chambly (Québec) J3L 0Z9

Code de l’école : 865149

IMMEUBLE(S) :

Code d’immeuble :

865B024

Madeleine-Brousseau

1700, boulevard Lebel

Chambly (Québec) J3L 0Z9

Scolarisation hors établissement : 865B799

ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :

Enseignement primaire Enseignement secondaire

Éducation préscolaire Première année du 1er

cycle

Première année du 1er

cycle Deuxième année du 1er

cycle

Deuxième année du 1er

cycle Troisième secondaire

Première année du 2e

cycle Quatrième secondaire

Deuxième année du 2e

cycle Cinquième secondaire

Première année du 3e

cycle

Deuxième année du 3e

cycle

Formation professionnelle Éducation des adultes

LOCAUX ET TERRAINS :

Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.

Page 43: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

Code de l’organisme : 865000

ACTE D’ÉTABLISSEMENT

(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)

2018-20192019-2020

ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].

RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].

LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,

CATHERINE HOUPERT.

École Mère-Marie-Rose

351, rue Chabot

Contrecoeur (Québec) J0L 1C0

Code de l’école : 865150

IMMEUBLE(S) :

Code d’immeuble :

865B036

Mère-Marie-Rose

351, rue Chabot

Contrecoeur (Québec) J0L 1C0

Scolarisation hors établissement : 865B799

ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :

Enseignement primaire Enseignement secondaire

Éducation préscolaire Première année du 1er

cycle

Première année du 1er

cycle Deuxième année du 1er

cycle

Deuxième année du 1er

cycle Troisième secondaire

Première année du 2e

cycle Quatrième secondaire

Deuxième année du 2e

cycle Cinquième secondaire

Première année du 3e

cycle

Deuxième année du 3e

cycle

Formation professionnelle Éducation des adultes

LOCAUX ET TERRAINS :

Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.

Page 44: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

Code de l’organisme : 865000

ACTE D’ÉTABLISSEMENT

(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)

2018-20192019-2020

ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].

RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].

LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,

CATHERINE HOUPERT.

École des Cœurs-Vaillants

5200, rue Bourgchemin

Contrecoeur (Québec) J0L 1C0

Code de l’école : 865152

IMMEUBLE(S) :

Code d’immeuble : 865B021 des Cœurs-Vaillants

5200, rue Bourgchemin

Contrecoeur (Québec) J0L 1C0

Scolarisation hors établissement : 865B799

ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :

Enseignement primaire Enseignement secondaire

Éducation préscolaire Première année du 1er

cycle

Première année du 1er

cycle Deuxième année du 1er

cycle

Deuxième année du 1er

cycle Troisième secondaire

Première année du 2e

cycle Quatrième secondaire

Deuxième année du 2e

cycle Cinquième secondaire

Première année du 3e

cycle

Deuxième année du 3e

cycle

Formation professionnelle Éducation des adultes

LOCAUX ET TERRAINS :

Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.

Page 45: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

Code de l’organisme : 865000

ACTE D’ÉTABLISSEMENT

(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)

2018-20192019-2020

ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].

RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].

LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,

CATHERINE HOUPERT.

École La Farandole

400, boulevard Constable

McMasterville (Québec) J3G 1N4

Code de l’école : 865161

IMMEUBLE(S) :

Code d’immeuble :

865B032 La Farandole

400, boulevard Constable

McMasterville (Québec) J3G 1N4

Scolarisation hors établissement : 865B799

ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :

Enseignement primaire Enseignement secondaire

Éducation préscolaire Première année du 1er

cycle

Première année du 1er

cycle Deuxième année du 1er

cycle

Deuxième année du 1er

cycle Troisième secondaire

Première année du 2e

cycle Quatrième secondaire

Deuxième année du 2e

cycle Cinquième secondaire

Première année du 3e

cycle

Deuxième année du 3e

cycle

Formation professionnelle Éducation des adultes

LOCAUX ET TERRAINS :

Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.

Page 46: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

Code de l’organisme : 865000

ACTE D’ÉTABLISSEMENT

(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)

2018-20192019-2020

ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].

RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].

LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,

CATHERINE HOUPERT.

École Au-Fil-de-l’Eau

259, rue Provencher

Mont-Saint-Hilaire (Québec) J3H 3M3

Code de l’école : 865170

IMMEUBLE(S) :

Code d’immeuble :

865B043

Au-Fil-de-l’Eau – Hertel

120, rue Sainte-Anne

Mont-Saint-Hilaire (Québec) J3H 3A4

Code d’immeuble :

865B044

Au-Fil-de-l’Eau - Desrochers

259, rue Provencher

Mont-Saint-Hilaire (Québec) J3H 3M3

Scolarisation hors établissement : 865B799

ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :

Enseignement primaire Enseignement secondaire

Éducation préscolaire Première année du 1er

cycle

Première année du 1er

cycle Deuxième année du 1er

cycle

Deuxième année du 1er

cycle Troisième secondaire

Première année du 2e

cycle Quatrième secondaire

Deuxième année du 2e

cycle Cinquième secondaire

Première année du 3e

cycle

Deuxième année du 3e

cycle

Formation professionnelle Éducation des adultes

LOCAUX ET TERRAINS :

Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.

Page 47: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

Code de l’organisme : 865000

ACTE D’ÉTABLISSEMENT

(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)

2018-20192019-2020

ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].

RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].

LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,

CATHERINE HOUPERT.

École de la Pommeraie

685, boulevard De Montenach

Mont-Saint-Hilaire (Québec) J3H 2N8

Code de l’école : 865173

IMMEUBLE(S) :

Code d’immeuble :

865B045

de la Pommeraie

685, boulevard De Montenach

Mont-Saint-Hilaire (Québec) J3H 2N8

Scolarisation hors établissement : 865B799

ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :

Enseignement primaire Enseignement secondaire

Éducation préscolaire Première année du 1er

cycle

Première année du 1er

cycle Deuxième année du 1er

cycle

Deuxième année du 1er

cycle Troisième secondaire

Première année du 2e

cycle Quatrième secondaire

Deuxième année du 2e

cycle Cinquième secondaire

Première année du 3e

cycle

Deuxième année du 3e

cycle

Formation professionnelle Éducation des adultes

LOCAUX ET TERRAINS :

Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.

Page 48: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

Code de l’organisme : 865000

ACTE D’ÉTABLISSEMENT

(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)

2018-20192019-2020

ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].

RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].

LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,

CATHERINE HOUPERT.

École secondaire Ozias-Leduc

525, rue Jolliet

Mont-Saint-Hilaire (Québec) J3H 3N2

Code de l’école : 865174

IMMEUBLE(S) :

Code d’immeuble :

865B046

Secondaire Ozias-Leduc

525, rue Jolliet

Mont-Saint-Hilaire (Québec) J3H 3N2

Scolarisation hors établissement : 865B799

ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :

Enseignement primaire Enseignement secondaire

Éducation préscolaire Première année du 1er

cycle

Première année du 1er

cycle Deuxième année du 1er

cycle

Deuxième année du 1er

cycle Troisième secondaire

Première année du 2e

cycle Quatrième secondaire

Deuxième année du 2e

cycle Cinquième secondaire

Première année du 3e

cycle

Deuxième année du 3e

cycle

Formation professionnelle Éducation des adultes

LOCAUX ET TERRAINS :

Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.

L’école utilise des locaux supplémentaires dans l’immeuble L’envol (code d’immeuble

numéro 865B005), sis au 850, rue Laurier, Beloeil (Québec) J3G 4K7.

Page 49: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

Code de l’organisme : 865000

ACTE D’ÉTABLISSEMENT

(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)

2018-20192019-2020

ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].

RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].

LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,

CATHERINE HOUPERT.

École de l’Aquarelle

50, rue Michel

Mont-Saint-Hilaire (Québec) J3H 3R3

Code de l’école : 865175

IMMEUBLE(S) :

Code d’immeuble :

865B047

de l’Aquarelle

50, rue Michel

Mont-Saint-Hilaire (Québec) J3H 3R3

Scolarisation hors établissement : 865B799

ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :

Enseignement primaire Enseignement secondaire

Éducation préscolaire Première année du 1er

cycle

Première année du 1er

cycle Deuxième année du 1er

cycle

Deuxième année du 1er

cycle Troisième secondaire

Première année du 2e

cycle Quatrième secondaire

Deuxième année du 2e

cycle Cinquième secondaire

Première année du 3e

cycle

Deuxième année du 3e

cycle

Formation professionnelle Éducation des adultes

LOCAUX ET TERRAINS :

Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.

Page 50: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

Code de l’organisme : 865000

ACTE D’ÉTABLISSEMENT

(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)

2018-20192019-2020

ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].

RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].

LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,

CATHERINE HOUPERT.

Nouvelle école primaire à Mont-Saint-Hilaire

165, rue Forbin-Janson

Mont-Saint-Hilaire (Québec) J3H 0P2

Code de l’école : 865177

IMMEUBLE(S) :

Code d’immeuble :

865B034 Nouvelle école primaire à Mont-Saint-

Hilaire

165, rue Forbin-Janson

(Québec) J3H 0P2

Scolarisation hors établissement : 865B799

ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :

Enseignement primaire Enseignement secondaire

Éducation préscolaire Première année du 1er

cycle

Première année du 1er

cycle Deuxième année du 1er

cycle

Deuxième année du 1er

cycle Troisième secondaire

Première année du 2e

cycle Quatrième secondaire

Deuxième année du 2e

cycle Cinquième secondaire

Première année du 3e

cycle

Deuxième année du 3e

cycle

Formation professionnelle Éducation des adultes

LOCAUX ET TERRAINS :

Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.

Page 51: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

Code de l’organisme : 865000

ACTE D’ÉTABLISSEMENT

(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)

2018-20192019-2020

ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].

RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].

LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,

CATHERINE HOUPERT.

École Notre-Dame

306, rue du Prince-Albert

Otterburn Park (Québec) J3H 1L6

Code de l’école : 865180

IMMEUBLE(S) :

Code d’immeuble : 865B051 Notre-Dame 2

11, rue Helen

Otterburn Park (Québec) J3H 1R2

Code d’immeuble : 865B052 Notre-Dame 1

306, rue du Prince-Albert

Otterburn Park (Québec) J3H 1L6

Scolarisation hors établissement : 865B799

ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :

Enseignement primaire Enseignement secondaire

Éducation préscolaire Première année du 1er

cycle

Première année du 1er

cycle Deuxième année du 1er

cycle

Deuxième année du 1er

cycle Troisième secondaire

Première année du 2e

cycle Quatrième secondaire

Deuxième année du 2e

cycle Cinquième secondaire

Première année du 3e

cycle

Deuxième année du 3e

cycle

Formation professionnelle Éducation des adultes

LOCAUX ET TERRAINS :

Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.

Page 52: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

Code de l’organisme : 865000

ACTE D’ÉTABLISSEMENT

(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)

2018-20192019-2020

ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].

RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].

LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,

CATHERINE HOUPERT.

École secondaire François-Williams

950, rue de Normandie

Saint-Amable (Québec) J0L 1N0

Code de l’école : 865190

IMMEUBLE(S) :

Code d’immeuble :

865B054

Secondaire François-Williams

950, rue de Normandie

Saint-Amable (Québec) J0L 1N0

Scolarisation hors établissement : 865B799

ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :

Enseignement primaire Enseignement secondaire

Éducation préscolaire Première année du 1er

cycle

Première année du 1er

cycle Deuxième année du 1er

cycle

Deuxième année du 1er

cycle Troisième secondaire

Première année du 2e

cycle Quatrième secondaire

Deuxième année du 2e

cycle Cinquième secondaire

Première année du 3e

cycle

Deuxième année du 3e

cycle

Formation professionnelle Éducation des adultes

LOCAUX ET TERRAINS :

Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.

Page 53: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

Code de l’organisme : 865000

ACTE D’ÉTABLISSEMENT

(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)

2018-20192019-2020

ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].

RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].

LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,

CATHERINE HOUPERT.

École Le Sablier

491, rue Ouellette

Saint-Amable (Québec) J0L 1N0

Code de l’école : 865191

IMMEUBLE(S) :

Code d’immeuble :

865B055

Le Sablier

491, rue Ouellette

Saint-Amable (Québec) J0L 1N0

Scolarisation hors établissement : 865B799

ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :

Enseignement primaire Enseignement secondaire

Éducation préscolaire Première année du 1er

cycle

Première année du 1er

cycle Deuxième année du 1er

cycle

Deuxième année du 1er

cycle Troisième secondaire

Première année du 2e

cycle Quatrième secondaire

Deuxième année du 2e

cycle Cinquième secondaire

Première année du 3e

cycle

Deuxième année du 3e

cycle

Formation professionnelle Éducation des adultes

LOCAUX ET TERRAINS :

Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.

Page 54: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

Code de l’organisme : 865000

ACTE D’ÉTABLISSEMENT

(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)

2018-20192019-2020

ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].

RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].

LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,

CATHERINE HOUPERT.

École de l'Envolée

440, rue de l’Église Sud

Saint-Amable (Québec) J0L 1N0

Code de l’école : 865192

IMMEUBLE(S) :

Code d’immeuble :

865B056

de l’Envolée

440, rue de l’Église Sud

Saint-Amable (Québec) J0L 1N0

Scolarisation hors établissement : 865B799

ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :

Enseignement primaire Enseignement secondaire

Éducation préscolaire Première année du 1er

cycle

Première année du 1er

cycle Deuxième année du 1er

cycle

Deuxième année du 1er

cycle Troisième secondaire

Première année du 2e

cycle Quatrième secondaire

Deuxième année du 2e

cycle Cinquième secondaire

Première année du 3e

cycle

Deuxième année du 3e

cycle

Formation professionnelle Éducation des adultes

LOCAUX ET TERRAINS :

Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.

Page 55: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

Code de l’organisme : 865000

ACTE D’ÉTABLISSEMENT

(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)

2018-20192019-2020

ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].

RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].

LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,

CATHERINE HOUPERT.

École de l’Odyssée

169, rue David Sud

Saint-Amable (Québec) J0L 1N0

Code de l’école : 865193

IMMEUBLE(S) :

Code d’immeuble :

865B057

de l’Odyssée

169, rue David Sud

Saint-Amable (Québec) J0L 1N0

Scolarisation hors établissement : 865B799

ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :

Enseignement primaire Enseignement secondaire

Éducation préscolaire Première année du 1er

cycle

Première année du 1er

cycle Deuxième année du 1er

cycle

Deuxième année du 1er

cycle Troisième secondaire

Première année du 2e

cycle Quatrième secondaire

Deuxième année du 2e

cycle Cinquième secondaire

Première année du 3e

cycle

Deuxième année du 3e

cycle

Formation professionnelle Éducation des adultes

LOCAUX ET TERRAINS :

Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.

Page 56: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

Code de l’organisme : 865000

ACTE D’ÉTABLISSEMENT

(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)

2018-20192019-2020

ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].

RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].

LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,

CATHERINE HOUPERT.

École Le Rocher

735, rue du Parchemin

Saint-Amable (Québec) J0L 1N0

Code de l’école : 865194

IMMEUBLE(S) :

Code d’immeuble :

865B033 Le Rocher

735, rue du Parchemin

Saint-Amable (Québec)

J0L 1N0

Scolarisation hors établissement : 865B799

ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :

Enseignement primaire Enseignement secondaire

Éducation préscolaire Première année du 1er

cycle

Première année du 1er

cycle Deuxième année du 1er

cycle

Deuxième année du 1er

cycle Troisième secondaire

Première année du 2e

cycle Quatrième secondaire

Deuxième année du 2e

cycle Cinquième secondaire

Première année du 3e

cycle

Deuxième année du 3e

cycle

Formation professionnelle Éducation des adultes

LOCAUX ET TERRAINS :

Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.

Page 57: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

Code de l’organisme : 865000

ACTE D’ÉTABLISSEMENT

(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)

2018-20192019-2020

ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].

RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].

LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,

CATHERINE HOUPERT.

École Georges-Étienne-Cartier

32, rue Marie-Rose

Saint-Antoine-sur-Richelieu (Québec) J0L 1R0

Code de l’école : 865200

IMMEUBLE(S) :

Code d’immeuble :

865B061

Georges-Étienne-Cartier

32, rue Marie-Rose

Saint-Antoine-sur-Richelieu (Québec)

J0L 1R0

Scolarisation hors établissement : 865B799

ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :

Enseignement primaire Enseignement secondaire

Éducation préscolaire Première année du 1er

cycle

Première année du 1er

cycle Deuxième année du 1er

cycle

Deuxième année du 1er

cycle Troisième secondaire

Première année du 2e

cycle Quatrième secondaire

Deuxième année du 2e

cycle Cinquième secondaire

Première année du 3e

cycle

Deuxième année du 3e

cycle

Formation professionnelle Éducation des adultes

LOCAUX ET TERRAINS :

Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.

Page 58: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

Code de l’organisme : 865000

ACTE D’ÉTABLISSEMENT

(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)

2018-20192019-2020

ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].

RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].

LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,

CATHERINE HOUPERT.

École Jacques-Rocheleau/–Saint-Basile

10, rue Préfontaine

Saint-Basile-le-Grand (Québec) J3N 1L6

Code de l’école : 865210

IMMEUBLE(S) :

Code d’immeuble :

865B064

Jacques-Rocheleau

10, rue Préfontaine

Saint-Basile-le-Grand (Québec) J3N 1L6

Code d’immeuble : 865B063 Pavillon Saint-Basile

9, rue Préfontaine

Saint-Basile-le-Grand (Québec) J3N 1L6

Scolarisation hors établissement : 865B799

ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :

Enseignement primaire Enseignement secondaire

Éducation préscolaire Première année du 1er

cycle

Première année du 1er

cycle Deuxième année du 1er

cycle

Deuxième année du 1er

cycle Troisième secondaire

Première année du 2e

cycle Quatrième secondaire

Deuxième année du 2e

cycle Cinquième secondaire

Première année du 3e

cycle

Deuxième année du 3e

cycle

Formation professionnelle Éducation des adultes

LOCAUX ET TERRAINS :

Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.

Page 59: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

Code de l’organisme : 865000

ACTE D’ÉTABLISSEMENT

(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)

2018-20192019-2020

ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].

RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].

LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,

CATHERINE HOUPERT.

École de la Chanterelle

1, rue de la Chanterelle

Saint-Basile-le-Grand (Québec) J3N 1L1

Code de l’école : 865212

IMMEUBLE(S) :

Code d’immeuble :

865B065

de la Chanterelle

1, rue de la Chanterelle

Saint-Basile-le-Grand (Québec)

J3N 1L1

Scolarisation hors établissement : 865B799

ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :

Enseignement primaire Enseignement secondaire

Éducation préscolaire Première année du 1er

cycle

Première année du 1er

cycle Deuxième année du 1er

cycle

Deuxième année du 1er

cycle Troisième secondaire

Première année du 2e

cycle Quatrième secondaire

Deuxième année du 2e

cycle Cinquième secondaire

Première année du 3e

cycle

Deuxième année du 3e

cycle

Formation professionnelle Éducation des adultes

LOCAUX ET TERRAINS :

Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.

Page 60: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

Code de l’organisme : 865000

ACTE D’ÉTABLISSEMENT

(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)

2018-20192019-2020

ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].

RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].

LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,

CATHERINE HOUPERT.

École de la Mosaïque

105, avenue de Montpellier

Saint-Basile-le-Grand (Québec) J3N 1C6

Code de l’école : 865213

IMMEUBLE(S) :

Code d’immeuble :

865B066

de la Mosaïque

105, avenue de Montpellier

Saint-Basile-le-Grand (Québec) J3N 1C6

Scolarisation hors établissement : 865B799

ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :

Enseignement primaire Enseignement secondaire

Éducation préscolaire Première année du 1er

cycle

Première année du 1er

cycle Deuxième année du 1er

cycle

Deuxième année du 1er

cycle Troisième secondaire

Première année du 2e

cycle Quatrième secondaire

Deuxième année du 2e

cycle Cinquième secondaire

Première année du 3e

cycle

Deuxième année du 3e

cycle

Formation professionnelle Éducation des adultes

LOCAUX ET TERRAINS :

Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.

Page 61: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

Code de l’organisme : 865000

ACTE D’ÉTABLISSEMENT

(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)

2018-20192019-2020

ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].

RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].

LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,

CATHERINE HOUPERT.

École De Montarville

1725, rue Montarville

Saint-Bruno-de-Montarville (Québec) J3V 3V2

Code de l’école : 865220

IMMEUBLE(S) :

Code d’immeuble :

865B069

De Montarville

1725, rue Montarville

Saint-Bruno-de-Montarville (Québec)

J3V 3V2

Scolarisation hors établissement : 865B799

ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :

Enseignement primaire Enseignement secondaire

Éducation préscolaire Première année du 1er

cycle

Première année du 1er

cycle Deuxième année du 1er

cycle

Deuxième année du 1er

cycle Troisième secondaire

Première année du 2e

cycle Quatrième secondaire

Deuxième année du 2e

cycle Cinquième secondaire

Première année du 3e

cycle

Deuxième année du 3e

cycle

Formation professionnelle Éducation des adultes

LOCAUX ET TERRAINS :

Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.

Page 62: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

Code de l’organisme : 865000

ACTE D’ÉTABLISSEMENT

(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)

2018-20192019-2020

ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].

RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].

LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,

CATHERINE HOUPERT.

École orientante l’Impact

544, rue Saint-Sacrement

Boucherville (Québec) J4B 3K9

Code de l’école : 865222

IMMEUBLE(S) :

Code d’immeuble : 865B011 Sacré-Coeur

544, rue Saint-Sacrement

Boucherville (Québec) J4B 3K9

Scolarisation hors établissement : 865B799

ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :

Enseignement primaire Enseignement secondaire

Éducation préscolaire Première année du 1er

cycle

Première année du 1er

cycle Deuxième année du 1er

cycle

Deuxième année du 1er

cycle Troisième secondaire

Première année du 2e

cycle Quatrième secondaire

Deuxième année du 2e

cycle Cinquième secondaire

Première année du 3e

cycle

Deuxième année du 3e

cycle

Formation professionnelle : Éducation des adultes :

LOCAUX ET TERRAINS :

Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.

Page 63: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

Code de l’organisme : 865000

ACTE D’ÉTABLISSEMENT

(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)

2018-20192019-2020

ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].

RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].

LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,

CATHERINE HOUPERT.

École Albert-Schweitzer

1139, rue Cadieux

Saint-Bruno-de-Montarville (Québec) J3V 2Z5

Code de l’école : 865223

IMMEUBLE(S) :

Code d’immeuble :

865B072

Albert-Schweitzer

1139, rue Cadieux

Saint-Bruno-de-Montarville (Québec)

J3V 2Z5

Scolarisation hors établissement : 865B799

ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :

Enseignement primaire Enseignement secondaire

Éducation préscolaire Première année du 1er

cycle

Première année du 1er

cycle Deuxième année du 1er

cycle

Deuxième année du 1er

cycle Troisième secondaire

Première année du 2e

cycle Quatrième secondaire

Deuxième année du 2e

cycle Cinquième secondaire

Première année du 3e

cycle

Deuxième année du 3e

cycle

Formation professionnelle Éducation des adultes

LOCAUX ET TERRAINS :

Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.

Page 64: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

Code de l’organisme : 865000

ACTE D’ÉTABLISSEMENT

(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)

2018-20192019-2020

ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].

RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].

LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,

CATHERINE HOUPERT.

École Monseigneur-Gilles-Gervais

1435, rue Châteauguay

Saint-Bruno-de-Montarville (Québec) J3V 3A9

Code de l’école : 865224

IMMEUBLE(S) :

Code d’immeuble :

865B073

Monseigneur-Gilles-Gervais

1435, rue Châteauguay

Saint-Bruno-de-Montarville (Québec)

J3V 3A9

Scolarisation hors établissement : 865B799

ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :

Enseignement primaire Enseignement secondaire

Éducation préscolaire Première année du 1er

cycle

Première année du 1er

cycle Deuxième année du 1er

cycle

Deuxième année du 1er

cycle Troisième secondaire

Première année du 2e

cycle Quatrième secondaire

Deuxième année du 2e

cycle Cinquième secondaire

Première année du 3e

cycle

Deuxième année du 3e

cycle

Formation professionnelle Éducation des adultes

LOCAUX ET TERRAINS :

Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.

Page 65: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

Code de l’organisme : 865000

ACTE D’ÉTABLISSEMENT

(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)

2018-20192019-2020

ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].

RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].

LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,

CATHERINE HOUPERT.

École secondaire du Mont-Bruno

221, boulevard Clairevue Est

Saint-Bruno-de-Montarville (Québec) J3V 5J3

Code de l’école : 865225

IMMEUBLE(S) :

Code d’immeuble :

865B074

Secondaire du Mont-Bruno

221, boulevard Clairevue Est

Saint-Bruno-de-Montarville (Québec)

J3V 5J3

Scolarisation hors établissement : 865B799

ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :

Enseignement primaire Enseignement secondaire

Éducation préscolaire Première année du 1er

cycle

Première année du 1er

cycle Deuxième année du 1er

cycle

Deuxième année du 1er

cycle Troisième secondaire

Première année du 2e

cycle Quatrième secondaire

Deuxième année du 2e

cycle Cinquième secondaire

Première année du 3e

cycle

Deuxième année du 3e

cycle

Formation professionnelle Éducation des adultes

LOCAUX ET TERRAINS :

Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.

Page 66: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

Code de l’organisme : 865000

ACTE D’ÉTABLISSEMENT

(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)

2018-20192019-2020

ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].

RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].

LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,

CATHERINE HOUPERT.

École Saint-Charles

420, chemin des Patriotes

Saint-Charles-sur-Richelieu (Québec) J0H 2G0

Code de l’école : 865230

IMMEUBLE(S) :

Code d’immeuble :

865B079

Saint-Charles

420, chemin des Patriotes

Saint-Charles-sur-Richelieu (Québec)

J0H 2G0

Scolarisation hors établissement : 865B799

ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :

Enseignement primaire Enseignement secondaire

Éducation préscolaire Première année du 1er

cycle

Première année du 1er

cycle Deuxième année du 1er

cycle

Deuxième année du 1er

cycle Troisième secondaire

Première année du 2e

cycle Quatrième secondaire

Deuxième année du 2e

cycle Cinquième secondaire

Première année du 3e

cycle

Deuxième année du 3e

cycle

Formation professionnelle Éducation des adultes

LOCAUX ET TERRAINS :

Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.

Page 67: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

Code de l’organisme : 865000

ACTE D’ÉTABLISSEMENT

(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)

2018-20192019-2020

ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].

RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].

LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,

CATHERINE HOUPERT.

École Saint-Denis

290, rue du Collège

Saint-Denis-sur-Richelieu (Québec) J0H 1K0

Code de l’école : 865240

IMMEUBLE(S) :

Code d’immeuble :

865B081

Saint-Denis

290, rue du Collège

Saint-Denis-sur-Richelieu (Québec)

J0H 1K0

Scolarisation hors établissement : 865B799

ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :

Enseignement primaire Enseignement secondaire

Éducation préscolaire Première année du 1er

cycle

Première année du 1er

cycle Deuxième année du 1er

cycle

Deuxième année du 1er

cycle Troisième secondaire

Première année du 2e

cycle Quatrième secondaire

Deuxième année du 2e

cycle Cinquième secondaire

Première année du 3e

cycle

Deuxième année du 3e

cycle

Formation professionnelle Éducation des adultes

LOCAUX ET TERRAINS :

Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.

Page 68: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

Code de l’organisme : 865000

ACTE D’ÉTABLISSEMENT

(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)

2018-20192019-2020

ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].

RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].

LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,

CATHERINE HOUPERT.

École de l’Amitié

3065, rue Bédard

Saint-Jean-Baptiste (Québec) J0L 2B0

Code de l’école : 865245

IMMEUBLE(S) :

Code d’immeuble :

865B082

de l’Amitié

3065, rue Bédard

Saint-Jean-Baptiste (Québec) J0L 2B0

Scolarisation hors établissement : 865B799

ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :

Enseignement primaire Enseignement secondaire

Éducation préscolaire Première année du 1er

cycle

Première année du 1er

cycle Deuxième année du 1er

cycle

Deuxième année du 1er

cycle Troisième secondaire

Première année du 2e

cycle Quatrième secondaire

Deuxième année du 2e

cycle Cinquième secondaire

Première année du 3e

cycle

Deuxième année du 3e

cycle

Formation professionnelle Éducation des adultes

LOCAUX ET TERRAINS :

Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.

Page 69: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

Code de l’organisme : 865000

ACTE D’ÉTABLISSEMENT

(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)

2018-20192019-2020

ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].

RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].

LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,

CATHERINE HOUPERT.

École des Trois-Temps

103, rue de la Fabrique

Saint-Marc-sur-Richelieu (Québec) J0L 2E0

Code de l’école : 865250

IMMEUBLE(S) :

Code d’immeuble :

865B083

des Trois-Temps

103, rue de la Fabrique

Saint-Marc-sur-Richelieu (Québec)

J0L 2E0

Scolarisation hors établissement : 865B799

ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :

Enseignement primaire Enseignement secondaire

Éducation préscolaire Première année du 1er

cycle

Première année du 1er

cycle Deuxième année du 1er

cycle

Deuxième année du 1er

cycle Troisième secondaire

Première année du 2e

cycle Quatrième secondaire

Deuxième année du 2e

cycle Cinquième secondaire

Première année du 3e

cycle

Deuxième année du 3e

cycle

Formation professionnelle Éducation des adultes

LOCAUX ET TERRAINS :

Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.

Page 70: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

Code de l’organisme : 865000

ACTE D’ÉTABLISSEMENT

(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)

2018-20192019-2020

ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].

RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].

LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,

CATHERINE HOUPERT.

École d’éducation internationale

720, rue Morin

McMasterville (Québec) J3G 1H1

Code de l’école : 865260

IMMEUBLE(S) :

Code d’immeuble : 865B040 Éducation internationale

720, rue Morin

McMasterville (Québec) J3G 1H1

Scolarisation hors établissement : 865B799

ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :

Enseignement primaire Enseignement secondaire

Éducation préscolaire Première année du 1er

cycle

Première année du 1er

cycle Deuxième année du 1er

cycle

Deuxième année du 1er

cycle Troisième secondaire

Première année du 2e

cycle Quatrième secondaire

Deuxième année du 2e

cycle Cinquième secondaire

Première année du 3e

cycle

Deuxième année du 3e

cycle

Formation professionnelle Éducation des adultes

LOCAUX ET TERRAINS :

Partage des locaux de l’immeuble numéro 865B040 – Éducation internationale avec le

Centre de formation du Richelieu (code de centre numéro 865331) et l’atelier

d’entretien et de réparations de la CSP.

Tous les terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.

Page 71: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

Code de l’organisme : 865000

ACTE D’ÉTABLISSEMENT

(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)

2018-20192019-2020

ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].

RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].

LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,

CATHERINE HOUPERT.

École L’Arpège

649, rue Saint-Joseph

Sainte-Julie (Québec) J3E 1W8

Code de l’école : 865270

IMMEUBLE(S) :

Code d’immeuble :

865B086

L’Arpège

649, rue Saint-Joseph

Sainte-Julie (Québec) J3E 1W8

Scolarisation hors établissement : 865B799

ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :

Enseignement primaire Enseignement secondaire

Éducation préscolaire Première année du 1er

cycle

Première année du 1er

cycle Deuxième année du 1er

cycle

Deuxième année du 1er

cycle Troisième secondaire

Première année du 2e

cycle Quatrième secondaire

Deuxième année du 2e

cycle Cinquième secondaire

Première année du 3e

cycle

Deuxième année du 3e

cycle

Formation professionnelle Éducation des adultes

LOCAUX ET TERRAINS :

Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.

Page 72: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

Code de l’organisme : 865000

ACTE D’ÉTABLISSEMENT

(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)

2018-20192019-2020

ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].

RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].

LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,

CATHERINE HOUPERT.

École Le Rucher

1800, rue Savaria

Sainte-Julie (Québec) J3E 1J9

Code de l’école : 865271

IMMEUBLE(S) :

Code d’immeuble :

865B087

Le Rucher

1800, rue Savaria

Sainte-Julie (Québec) J3E 1J9

Scolarisation hors établissement : 865B799

ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :

Enseignement primaire Enseignement secondaire

Éducation préscolaire Première année du 1er

cycle

Première année du 1er

cycle Deuxième année du 1er

cycle

Deuxième année du 1er

cycle Troisième secondaire

Première année du 2e

cycle Quatrième secondaire

Deuxième année du 2e

cycle Cinquième secondaire

Première année du 3e

cycle

Deuxième année du 3e

cycle

Formation professionnelle Éducation des adultes

LOCAUX ET TERRAINS :

Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.

Page 73: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

Code de l’organisme : 865000

ACTE D’ÉTABLISSEMENT

(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)

2018-20192019-2020

ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].

RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].

LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,

CATHERINE HOUPERT.

École Aux-Quatre-Vents

1920, rue Borduas

Sainte-Julie (Québec) J3E 1A4

Code de l’école : 865272

IMMEUBLE(S) :

Code d’immeuble :

865B088

Aux-Quatre-Vents

1920, rue Borduas

Sainte-Julie (Québec) J3E 1A4

Scolarisation hors établissement : 865B799

ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :

Enseignement primaire Enseignement secondaire

Éducation préscolaire Première année du 1er

cycle

Première année du 1er

cycle Deuxième année du 1er

cycle

Deuxième année du 1er

cycle Troisième secondaire

Première année du 2e

cycle Quatrième secondaire

Deuxième année du 2e

cycle Cinquième secondaire

Première année du 3e

cycle

Deuxième année du 3e

cycle

Formation professionnelle Éducation des adultes

LOCAUX ET TERRAINS :

Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.

Page 74: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

Code de l’organisme : 865000

ACTE D’ÉTABLISSEMENT

(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)

2018-20192019-2020

ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].

RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].

LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,

CATHERINE HOUPERT.

École Arc-en-ciel

450, rue Charles-De Gaulle

Sainte-Julie (Québec) J3E 2V6

Code de l’école : 865273

IMMEUBLE(S) :

Code d’immeuble :

865B089

Arc-en-ciel

450, rue Charles-De Gaulle

Sainte-Julie (Québec) J3E 2V6

Scolarisation hors établissement : 865B799

ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :

Enseignement primaire Enseignement secondaire

Éducation préscolaire Première année du 1er

cycle

Première année du 1er

cycle Deuxième année du 1er

cycle

Deuxième année du 1er

cycle Troisième secondaire

Première année du 2e

cycle Quatrième secondaire

Deuxième année du 2e

cycle Cinquième secondaire

Première année du 3e

cycle

Deuxième année du 3e

cycle

Formation professionnelle Éducation des adultes

LOCAUX ET TERRAINS :

Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.

Page 75: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

Code de l’organisme : 865000

ACTE D’ÉTABLISSEMENT

(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)

2018-20192019-2020

ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].

RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].

LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,

CATHERINE HOUPERT.

École Du Moulin

1500, rue du Moulin

Sainte-Julie (Québec) J3E 1P8

Code de l’école : 865274

IMMEUBLE(S) :

Code d’immeuble : 865B090

Du Moulin

1500, rue du Moulin

Sainte-Julie (Québec) J3E 1P8

Scolarisation hors établissement : 865B799

ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :

Enseignement primaire Enseignement secondaire

Éducation préscolaire Première année du 1er

cycle

Première année du 1er

cycle Deuxième année du 1er

cycle

Deuxième année du 1er

cycle Troisième secondaire

Première année du 2e

cycle Quatrième secondaire

Deuxième année du 2e

cycle Cinquième secondaire

Première année du 3e

cycle

Deuxième année du 3e

cycle

Formation professionnelle Éducation des adultes

LOCAUX ET TERRAINS :

Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.

Page 76: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

Code de l’organisme : 865000

ACTE D’ÉTABLISSEMENT

(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)

2018-20192019-2020

ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].

RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].

LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,

CATHERINE HOUPERT.

École du Grand-Chêne

27, rue du Plateau

Sainte-Julie (Québec) J3E 2X9

Code de l’école : 865275

IMMEUBLE(S) :

Code d’immeuble : 865B091

du Grand-Chêne

27, rue du Plateau

Sainte-Julie (Québec) J3E 2X9

Scolarisation hors établissement : 865B799

ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :

Enseignement primaire Enseignement secondaire

Éducation préscolaire Première année du 1er

cycle

Première année du 1er

cycle Deuxième année du 1er

cycle

Deuxième année du 1er

cycle Troisième secondaire

Première année du 2e

cycle Quatrième secondaire

Deuxième année du 2e

cycle Cinquième secondaire

Première année du 3e

cycle

Deuxième année du 3e

cycle

Formation professionnelle Éducation des adultes

LOCAUX ET TERRAINS :

Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.

Page 77: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

Code de l’organisme : 865000

ACTE D’ÉTABLISSEMENT

(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)

2018-20192019-2020

ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].

RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].

LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,

CATHERINE HOUPERT.

École secondaire du Grand-Coteau

2020, rue Borduas

Sainte-Julie (Québec) J3E 2G2

Code de l’école : 865276

IMMEUBLE(S) :

Code d’immeuble : 865B092

Secondaire du Grand-Coteau

2020, rue Borduas

Sainte-Julie (Québec) J3E 2G2

Scolarisation hors établissement : 865B799

ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :

Enseignement primaire Enseignement secondaire

Éducation préscolaire Première année du 1er

cycle

Première année du 1er

cycle Deuxième année du 1er

cycle

Deuxième année du 1er

cycle Troisième secondaire

Première année du 2e

cycle Quatrième secondaire

Deuxième année du 2e

cycle Cinquième secondaire

Première année du 3e

cycle

Deuxième année du 3e

cycle

Formation professionnelle Éducation des adultes

LOCAUX ET TERRAINS :

Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.

Page 78: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

Code de l’organisme : 865000

ACTE D’ÉTABLISSEMENT

(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)

2018-20192019-2020

ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].

RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].

LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,

CATHERINE HOUPERT.

École du Tourne-Vent

2300, rue de Genève

Sainte-Julie (Québec) J3E 2J1

Code de l’école : 865277

IMMEUBLE(S) :

Code d’immeuble : 865B093

du Tourne-Vent

2300, rue de Genève

Sainte-Julie (Québec) J3E 2J1

Scolarisation hors établissement : 865B799

ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :

Enseignement primaire Enseignement secondaire

Éducation préscolaire Première année du 1er

cycle

Première année du 1er

cycle Deuxième année du 1er

cycle

Deuxième année du 1er

cycle Troisième secondaire

Première année du 2e

cycle Quatrième secondaire

Deuxième année du 2e

cycle Cinquième secondaire

Première année du 3e

cycle

Deuxième année du 3e

cycle

Formation professionnelle Éducation des adultes

LOCAUX ET TERRAINS :

Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.

Page 79: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

Code de l’organisme : 865000

ACTE D’ÉTABLISSEMENT

(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)

2018-20192019-2020

ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].

RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].

LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,

CATHERINE HOUPERT.

École J.-P.-Labarre

2250, route Marie-Victorin

Varennes (Québec) J3X 1R4

Code de l’école : 865281

IMMEUBLE(S) :

Code d’immeuble :

865B097

J.-P.-Labarre

2250, route Marie-Victorin

Varennes (Québec) J3X 1R4

Scolarisation hors établissement : 865B799

ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :

Enseignement primaire Enseignement secondaire

Éducation préscolaire Première année du 1er

cycle

Première année du 1er

cycle Deuxième année du 1er

cycle

Deuxième année du 1er

cycle Troisième secondaire

Première année du 2e

cycle Quatrième secondaire

Deuxième année du 2e

cycle Cinquième secondaire

Première année du 3e

cycle

Deuxième année du 3e

cycle

Formation professionnelle Éducation des adultes

LOCAUX ET TERRAINS :

Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.

Page 80: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

Code de l’organisme : 865000

ACTE D’ÉTABLISSEMENT

(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)

2018-20192019-2020

ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].

RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].

LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,

CATHERINE HOUPERT.

École les Marguerite

251, rue Beauchamp

Varennes (Québec) J3X 1E7

Code de l’école : 865282

IMMEUBLE(S) :

Code d’immeuble :

865B099

les Marguerite

251, rue Beauchamp

Varennes (Québec) J3X 1E7

Scolarisation hors établissement : 865B799

ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :

Enseignement primaire Enseignement secondaire

Éducation préscolaire Première année du 1er

cycle

Première année du 1er

cycle Deuxième année du 1er

cycle

Deuxième année du 1er

cycle Troisième secondaire

Première année du 2e

cycle Quatrième secondaire

Deuxième année du 2e

cycle Cinquième secondaire

Première année du 3e

cycle

Deuxième année du 3e

cycle

Formation professionnelle Éducation des adultes

LOCAUX ET TERRAINS :

Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.

Page 81: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

Code de l’organisme : 865000

ACTE D’ÉTABLISSEMENT

(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)

2018-20192019-2020

ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].

RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].

LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,

CATHERINE HOUPERT.

École La Roseraie

237, rue Mongeau

Varennes (Québec) J3X 1M6

Code de l’école : 865283

IMMEUBLE(S) :

Code d’immeuble :

865B100

La Roseraie

237, rue Mongeau

Varennes (Québec) J3X 1M6

Scolarisation hors établissement : 865B799

ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :

Enseignement primaire Enseignement secondaire

Éducation préscolaire Première année du 1er

cycle

Première année du 1er

cycle Deuxième année du 1er

cycle

Deuxième année du 1er

cycle Troisième secondaire

Première année du 2e

cycle Quatrième secondaire

Deuxième année du 2e

cycle Cinquième secondaire

Première année du 3e

cycle

Deuxième année du 3e

cycle

Formation professionnelle Éducation des adultes

LOCAUX ET TERRAINS :

Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.

Page 82: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

Code de l’organisme : 865000

ACTE D’ÉTABLISSEMENT

(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)

2018-20192019-2020

ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].

RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].

LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,

CATHERINE HOUPERT.

École de la Source

239, rue du Fief

Varennes (Québec) J3X 1Z2

Code de l’école : 865284

IMMEUBLE(S) :

Code d’immeuble :

865B101 de la Source

239, rue du Fief

Varennes (Québec) J3X 1Z2

Scolarisation hors établissement : 865B799

ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :

Enseignement primaire Enseignement secondaire

Éducation préscolaire Première année du 1er

cycle

Première année du 1er

cycle Deuxième année du 1er

cycle

Deuxième année du 1er

cycle Troisième secondaire

Première année du 2e

cycle Quatrième secondaire

Deuxième année du 2e

cycle Cinquième secondaire

Première année du 3e

cycle

Deuxième année du 3e

cycle

Formation professionnelle Éducation des adultes

LOCAUX ET TERRAINS :

Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.

Page 83: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

Code de l’organisme : 865000

ACTE D’ÉTABLISSEMENT

(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)

2018-20192019-2020

ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].

RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].

LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,

CATHERINE HOUPERT.

École secondaire le Carrefour

123, chemin du Petit-Bois

Varennes (Québec) J3X 1P7

Code de l’école : 865285

IMMEUBLE(S) :

Code d’immeuble :

865B102

Secondaire le Carrefour

123, chemin du Petit-Bois

Varennes (Québec) J3X 1P7

Scolarisation hors établissement : 865B799

ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :

Enseignement primaire Enseignement secondaire

Éducation préscolaire Première année du 1er

cycle

Première année du 1er

cycle Deuxième année du 1er

cycle

Deuxième année du 1er

cycle Troisième secondaire

Première année du 2e

cycle Quatrième secondaire

Deuxième année du 2e

cycle Cinquième secondaire

Première année du 3e

cycle

Deuxième année du 3e

cycle

Formation professionnelle Éducation des adultes

LOCAUX ET TERRAINS :

Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.

Page 84: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

Code de l’organisme : 865000

ACTE D’ÉTABLISSEMENT

(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)

2018-20192019-2020

ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].

RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].

LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,

CATHERINE HOUPERT.

École du Carrousel

230, rue Suzor-Côté

Varennes (Québec) J3X 1L6

Code de l’école : 865286

IMMEUBLE(S) :

Code d’immeuble :

865B103

du Carrousel

230, rue Suzor-Côté

Varennes (Québec) J3X 1L6

Scolarisation hors établissement : 865B799

ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :

Enseignement primaire Enseignement secondaire

Éducation préscolaire Première année du 1er

cycle

Première année du 1er

cycle Deuxième année du 1er

cycle

Deuxième année du 1er

cycle Troisième secondaire

Première année du 2e

cycle Quatrième secondaire

Deuxième année du 2e

cycle Cinquième secondaire

Première année du 3e

cycle

Deuxième année du 3e

cycle

Formation professionnelle Éducation des adultes

LOCAUX ET TERRAINS :

Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.

Page 85: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

Code de l’organisme : 865000

ACTE D’ÉTABLISSEMENT

(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)

2018-20192019-2020

ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].

RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].

LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,

CATHERINE HOUPERT.

École Ludger-Duvernay

36, rue Dalpé

Verchères (Québec) J0L 2R0

Code de l’école : 865290

IMMEUBLE(S) :

Code d’immeuble :

865B108

Ludger-Duvernay

36, rue Dalpé

Verchères (Québec) J0L 2R0

Scolarisation hors établissement : 865B799

ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :

Enseignement primaire Enseignement secondaire

Éducation préscolaire Première année du 1er

cycle

Première année du 1er

cycle Deuxième année du 1er

cycle

Deuxième année du 1er

cycle Troisième secondaire

Première année du 2e

cycle Quatrième secondaire

Deuxième année du 2e

cycle Cinquième secondaire

Première année du 3e

cycle

Deuxième année du 3e

cycle

Formation professionnelle Éducation des adultes

LOCAUX ET TERRAINS :

Tous les locaux et terrains de l’école sont mis à la disposition de l’école.

Page 86: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

Code de l’organisme : 865000

ACTE D’ÉTABLISSEMENT

(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)

2018-20192019-2020

ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].

RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].

LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,

CATHERINE HOUPERT.

Centre de formation du Richelieu

1430, rue Montarville

Saint-Bruno-de-Montarville (Québec) J3V 3T5

Code du centre : 865331

IMMEUBLE(S) :

Code d’immeuble : 865B071 De La Rabastalière

1430, rue Montarville

Saint-Bruno-de-Montarville (Québec)

J3V 3T5

Scolarisation hors établissement : 865B799

ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :

Enseignement primaire Enseignement secondaire

Éducation préscolaire Première année du 1er

cycle

Première année du 1er

cycle Deuxième année du 1er

cycle

Deuxième année du 1er

cycle Troisième secondaire

Première année du 2e

cycle Quatrième secondaire

Deuxième année du 2e

cycle Cinquième secondaire

Première année du 3e

cycle

Deuxième année du 3e

cycle

Formation professionnelle Éducation des adultes

LOCAUX ET TERRAINS :

Tous les locaux et terrains du centre et des immeubles suivants sont mis à la disposition

du centre :

Immeuble numéro 865B001 - Centre d’intégration La Traversée, 866, rue Laurier,

Beloeil (Québec) J3G 4K7;

Immeuble numéro 865B098 - Marie-Victorin, 20, rue Vincent, Varennes (Québec) J3X

1R8

Partage des locaux de l’immeuble 865B040 – Éducation internationale avec l’École

d’éducation internationale (code d’école 865260) et l’atelier d’entretien et de réparations

de la Commission scolaire des Patriotes.

1:3

Page 87: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

Code de l’organisme : 865000

ACTE D’ÉTABLISSEMENT

(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)

2018-20192019-2020

ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].

RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].

LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,

CATHERINE HOUPERT.

Centre de formation du Richelieu (865331) (suite)

Le Centre de formation du Richelieu pourrait utiliser des locaux dans les immeubles

suivants :

865B002 Saint-Mathieu

865B003 Jolivent

865B005 L’envol

865B006 Le Petit-Bonheur

865B007 Secondaire Polybel

865B008 Le Tournesol

865B009 au Cœur-des-Monts

865B010 Carignan-Salières

865B011 Sacré-Cœur

865B012 Louis-Hippolyte-Lafontaine

865B013 Pierre-Boucher

865B014 Antoine-Girouard

865B015 Paul-VI

865B016 De La Broquerie

865B017 Père-Marquette

865B018 Secondaire De Mortagne

865B019 Les Jeunes Découvreurs

865B021 des Cœurs-Vaillants

865B022 Siège social et Centre administratif Lionel-H.-Grisé

865B023 du Parchemin

865B024 Madeleine-Brousseau

865B026 de la Passerelle

865B027 De Bourgogne

865B028 Sainte-Marie

865B029 De Salaberry

865B030 Jacques-De Chambly

865B031 Secondaire de Chambly

865B032 La Farandole

865B033 Le Rocher

865B034 Nouvelle école primaire à Mont-Saint-Hilaire

865B036 Mère-Marie-Rose

865B040 Éducation internationale

865B043 Au-Fil-de-l’Eau - Hertel

865B044 Au-Fil-de-l’Eau - Desrochers

865B045 de la Pommeraie

865B046 Secondaire Ozias-Leduc

865B047 de l’Aquarelle

865B051 Notre-Dame 2

865B052 Notre-Dame 1

865B054 Secondaire François-Williams

865B055 Le Sablier

865B056 de l'Envolée

2:3

Page 88: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

Code de l’organisme : 865000

ACTE D’ÉTABLISSEMENT

(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)

2018-20192019-2020

ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].

RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].

LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,

CATHERINE HOUPERT.

Centre de formation du Richelieu (865331) (suite)

Le Centre de formation du Richelieu pourrait utiliser des locaux dans les immeubles

suivants :

865B057 de l’Odyssée

865B061 Georges-Étienne-Cartier

865B063 Pavillon Saint-Basile

865B064 Jacques-Rocheleau

865B065 de la Chanterelle

865B066 de la Mosaïque

865B069 De Montarville

865B070 Pavillon De La Rabastalière

865B072 Albert-Schweitzer

865B073 Monseigneur-Gilles-Gervais

865B074 Secondaire du Mont-Bruno

865B075 Centre administratif Roberval

865B079 Saint-Charles

865B081 Saint-Denis

865B082 de l’Amitié

865B083 des Trois-Temps

865B086 L’Arpège

865B087 Le Rucher

865B088 Aux-Quatre-Vents

865B089 Arc-en-ciel

865B090 Du Moulin

865B091 du Grand-Chêne

865B092 Secondaire du Grand-Coteau

865B093 du Tourne-Vent

865B094 Centre de formation professionnelle des Patriotes

865B097 J.-P.-Labarre

865B099 les Marguerite

865B100 La Roseraie

865B101 de la Source

865B102 Secondaire le Carrefour

865B103 du Carrousel

865B108 Ludger-Duvernay

865B850 Secondaire le Tremplin

3:3

Page 89: SYNTHÈSE DES MODIFICATIONS SUGGÉRÉES AU PLAN …

Code de l’organisme : 865000

ACTE D’ÉTABLISSEMENT

(Articles 39 et 211 de la Loi sur l’instruction publique)

2018-20192019-2020

ADOPTÉ PAR LE CONSEIL DES COMMISSAIRES, LE […].

RÉSOLUTION NUMÉRO C-[…].

LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE,

CATHERINE HOUPERT.

Centre de formation professionnelle des Patriotes

2121, rue Darwin

Sainte-Julie (Québec) J3E 0C9

Code du centre : 865435

IMMEUBLE(S) :

Code d’immeuble : 865B094 Centre de formation professionnelle

des Patriotes

2121, rue Darwin

Sainte-Julie (Québec) J3E 0C9

Scolarisation hors établissement : 865B799

ORDRE(S) D’ENSEIGNEMENT DISPENSÉ(S) :

Enseignement primaire Enseignement secondaire

Éducation préscolaire Première année du 1er

cycle

Première année du 1er

cycle Deuxième année du 1er

cycle

Deuxième année du 1er

cycle Troisième secondaire

Première année du 2e

cycle Quatrième secondaire

Deuxième année du 2e

cycle Cinquième secondaire

Première année du 3e

cycle

Deuxième année du 3e

cycle

Formation professionnelle Éducation des adultes

LOCAUX ET TERRAINS :

Tous les locaux et terrains du centre sont mis à la disposition du centre.

Le Centre de formation professionnelle des Patriotes utilise le pavillon De La

Rabastalière (immeuble numéro 865B070), sis au 1430, rue Montarville, Saint-Bruno-

de-Montarville J3V 3T5.