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Tableau des prestations Applicable à partir du 1 er janvier 2016 ENTREPRISES ENTREPRISES OPTIMO

Tableau des prestations - MCDef · Tableau des prestations. Mutuelle Civile de la Défense Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité N° SIREN 784 621

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Tableau des prestationsApplicable à partir du 1er janvier 2016

ENTREPRISES

E N T R E P R I S E SOPTIMO

entreprises

2

Nature des soinsRemboursement Sécurité sociale

RemboursementMCDef entreprises

Remboursementtotal

Hospitalisation médicale, chirurgicale et maternité

Établissements conventionnés par la Sécurité sociale

Honoraires 80 % BRSS100 % BRSS

220 % BRSS200 % BRSS

300 % BRSS300 % BRSS

Frais de séjour 80 % BRSS100 % BRSS

20 % BRSS -

100 % BRSS100 % BRSS

Chambre particulière (y compris maternité) - 2 % PMSS / jour 2 % PMSS / jour

Lit accompagnant - 1 % PMSS / jour 1 % PMSS / jour

Établissements non conventionnés par la Sécurité sociale

Honoraires

80 % TA

100 % TA

90 % FR limité à 220 % BRSS reconstitué

90 % FR limité à 200 % BRSS reconstitué

90 % FR limité à 300 % BRSS reconstitué

90 % FR limité à 300 % BRSS reconstitué

Frais de séjour 80 % TA 100 % TA

20 % BRSS reconstitué-

100 % BRSS reconstitué100 % BRSS reconstitué

Chambre particulière (y compris maternité) - 2 % PMSS / jour 2 % PMSS / jour

Lit accompagnant - 1% PMSS / jour 1 % PMSS / jour

Forfait journalier hospitalier - 18 € / jour 18 € / jour

Forfait journalier psychiatrie - 13,50 € / jour 13,50 € / jour

Transport sanitaire 65 % BRSS100 % BRSS

35 % BRSS-

100 % BRSS100 % BRSS

Soins courants

Hors parcours de soins 30 % BRSS 30 % BRSS 60 % BRSS

Dans parcours de soins

- Consultations, visites de généralistes 70 % BRSS ou TA100 % BRSS ou TA

50 % BRSS ou TA20 % BRSS ou TA

120 % BRSS ou TA120 % BRSS ou TA

- Consultations, visites de spécialistes 70 % BRSS ou TA100 % BRSS ou TA

80 % BRSS ou TA50 % BRSS ou TA

150 % BRSS ou TA150 % BRSS ou TA

- Consultations d’ostéopathie - 20 € limité à 3 consultations / an

20 € limité à 3 consultations / an

- Analyses 60 % BRSS100 % BRSS

60 % BRSS20 % BRSS

120 % BRSS120 % BRSS

- Auxiliaires médicaux 60 % BRSS100 % BRSS

60 % BRSS20 % BRSS

120 % BRSS120 % BRSS

- Radiologie 70 % BRSS100 % BRSS

50 % BRSS20 % BRSS

120 % BRSS120 % BRSS

- Examen de densitométrie osseuse (pour les femmes de + de 50 ans) 70 % BRSS 30 % BRSS 100 % BRSS

- Médicaments vignettes blanches 65 % BRSS 35 % BRSS 100 % BRSS

- Médicaments vignettes bleues 30 % BRSS 70 % BRSS 100 % BRSS

- Médicaments vignettes orange 15 % BRSS - 15 % BRSS

- Petit appareillage-location d’appareils prescrits-pansements 60 % BRSS 90 % BRSS 150 % BRSS

- Vaccins prescrits - 100 % FR 100 % FR

- Contraceptifs oraux 3ème et 4ème génération - 36 € / an 36 € / an

OPTIMO

Tableau des prestations

ENTREPRISESENTREPRISESENTREPRISESENTREPRISES

3

Nature des soinsRemboursement Sécurité sociale

RemboursementMCDef entreprises

Remboursementtotal

Dentaire

Soins dentaires 70 % BRSS 50 % BRSS 120 % BRSS

Prothèses dentaires prises en charge par la Sécurité sociale 70 % BRSS 300 % BRSS 370 % BRSS

Prothèses dentaires non prises en charge par la Sécurité sociale et fi gurant à la nomenclature des actes dentaires - 300 % BRSS reconstitué 300 % BRSS reconstitué

Implantologie - 350 € / dent 350 € / dent

Prothèse sur implant - 250 € / prothèse 250 € / prothèse

Inlay core 70 % BRSS 50 % BRSS 120 % BRSS

Prothèse provisoire - 30,49 € / dent 30,49 € / dent

Appareil amovible 70 % BRSS 230 % BRSS 300 % BRSS

Plaque base métallique 70 % BRSS 230 % BRSS 300 % BRSS

Orthodontie prise en charge par la Sécurité sociale 100 % BRSS 70 % BRSS 500 € / semestre - RSS 500 € / semestre

Orthodontie non prise en charge par la Sécurité sociale et fi gurant à la nomenclature des actes dentaires - 250 € / semestre 250 € / semestre

Prévention dentaire

Examen annuel de prévention 100 % BRSS Forfait 5 € 100 % BRSS + forfait 5 €

Dépistage entre le 3ème et 6ème mois de grossesse 100 % BRSS Forfait 5 € 100 % BRSS + forfait 5 €

Traitement maladie parodontale - 200 € 200 €

Optique

Monture - 18 ans 60 % BRSS 30 € / an 60 % BRSS + 30 € / an

Monture + 18 ans 60 % BRSS 150 € tous les 2 ans 60 % BRSS + 150€ / tous les 2 ans

Verres multifocaux - 18 ans 60 % BRSS 80 € / verre / an 60 % BRSS + 80 € / verre / an

Verres multifocaux + 18 ans 60 % BRSS 150 €/ verre / an 60 % BRSS + 150 € / verre / an

Verres unifocaux - 18 ans 60 % BRSS 40 € / verre / an 60 % BRSS + 40 € / verre / an

Verres unifocaux + 18 ans 60 % BRSS 75 € / verre / an 60 % BRSS + 75 € / verre / an

Forfait amincissement - 15 € / verre / an 15 € /verre / an

Forfait antirefl et - 15 € / verre / an 15 € / verre / an

Lentilles prises en charge par la Sécurité sociale 60 % BRSS 150 € / lentille / an 60 % BRSS + 150 € / lentille / an

Lentilles jetables ou non, non prises en charge par la Sécurité sociale - 100 € / lentille / an 100 € / lentille / an

Chirurgie réfractive (kératotomie) - 300 € / oeil / an 300 € / oeil / an

OPTIMO

entreprises

4

Nature des soinsremboursement Sécurité sociale

remboursementMCDef entreprises

remboursementtotal

Maternité

Prime de naissance - 300 € 300 €

Amniocentèse - 185 € 185 €

Bilan acoustique du nouveau né - 23 € 23 €

Autres

Grand appareillage et orthopédie pris en charge par la Sécurité sociale

60 % BRSS 65 % BRSS100 % BRSS

190 % BRSS185 % BRSS150 % BRSS

250 % BRSS250 % BRSS250 % BRSS

Acoustique - 20 ans 60 % BRSS 140 % BRSS 200 % BRSS

Acoustique + 20 ans 60 % BRSS 700 € / appareil- RSS 700 € / appareil

Fournitures et accessoires acoustique 60 % BRSS 110 % BRSS 170 % BRSS

Cure thermale En fonction de la nature des actes Forfait 100 € RSS + 100 €

Prothèses capillaires 100 % BRSS 200 € - RSS 200 €

Prothèses mammaires 100 % BRSS 200 € - RSS 200 €

Frais funéraire

Indemnité funéraire (adhérent ou bénéficiaire en activité ou en âgé de moins de 60 ans) 1 000 €

AssistancePrestations gérées par un organisme spécialisé conformément à la convention

signée entre MCDef entreprises et cet organisme

Le décret n° 2005-1226 sur les contrats responsables a été publié dans le Journal Officiel du 30 septembre 2005. Ce dernier comporte des obligations et des interdictions. Parmi celles-ci, le contrat ne devra pas prendre en charge la participation forfaitaire de 1 €, le ticket modérateur majoré et la franchise de 8 € applicables en cas de non respect du parcours de soins coordonnés ou de non présentation du dossier médical personnel pour pouvoir bénéfi-cier des exonérations fiscales et sociales.MCDef entreprises se place en strict respect de toutes les dispositions actuelles du contrat responsable et ne prend pas en charge les dépassements d’hono-raires hors du parcours soins de santé.MCDef entreprises prend en charge la participation forfaitaire de 18 € pour les actes coûteux en ville et à l’hôpital d’un montant supérieur ou égal à 120 €.

Explication et abréviations : sauf indication contraire mentionné ci-dessus, les prestations de MCDef entreprises sont complémentaires de celles versées par la Sécurité sociale. Elles sont limitées à la dépense engagée.• TA : Tarif d’Autorité. Valeur très faible qui sert de base au calcul du remboursement de la Sécurité sociale lorsque le praticien n’est pas conventionné.• FR : Frais Réels. Montant réellement payé par l’assuré social.• PMSS : Plafond Mensuel de la Sécurité sociale. Valeur au 01/01/2016 : 3 218 €.• TM : Ticket Modérateur. Différence entre la base de remboursement et le remboursement de la Sécurité sociale.• RSS : Remboursement de la Sécurité sociale.• DH : Dépassement d’Honoraire.

OPTIMO

Tableau des prestations

Mutuelle Civile de la DéfenseMutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité N° SIREN 784 621 476

Siège social : 45, rue de la Procession – 75739 Paris cedex 15Télécopie : 01 44 38 13 99 – [email protected] MUTUALITÉ

FRANÇAISE

ENTREPRISES

PARTICULIERS

AGENTS DELA DÉFENSE

E N T R E P R I S E S

Cré

dit p

hoto

: Fo

tolia