TARIF Douanier Algérien, Version Française, Mise à jour Février 2010

REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE MINISTERE DES FINANCES DIRECTION GENERALE DES DOUANES

DOUANIERMise jour Fvrier 2010

TARIF

REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE MINISTERE DES FINANCES DIRECTION GENERALE DES DOUANES

Direction de la Fiscalit et du Recouvrement Sous Direction du Tarif douanier et de lOrigine des marchandises

ARIF OUANIERMise jour Fvrier 2010 Bases juridiquesLoi n 91-09 du 12 choual 1411 correspondant au 27 avril 1991 portant approbation de la convention internationale sur le Systme harmonis de dsignation et de codification des marchandises faites Bruxelles le 14 Juin 1983. Dcret prsidentielle n 91-241 du 8 moharrem 1412 correspondant au 20 juillet 1991 portant ratification de la convention internationale sur le Systme harmonis de dsignation et de codification des marchandises, faites Bruxelles le 14 Juin 1983. Ordonnance n 01-02 du 01 Joumada Ethania 1422 correspondant au 20 Aot 2001 instituant un nouveau Tarif Douanier. Loi n 01-15 du 04 Chabane 1422 correspondant au 21 Octobre 2001, portant approbation de lOrdonnance n 01-02 du 01 Joumada Ethania 1422 correspondant au 20 Aot 2001 instituant un nouveau Tarif Douanier. -

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Tous droits de traduction, de reproduction et dadaptation rservs exclusivement la Direction Gnrale des Douanes Algrienne 19, Rue Docteur Sadane, Alger. www.douane.gov.dz

TARIF DES DOUANES

DISPOSITIONS PRELIMINAIRES

La nomenclature tarifaire et statistique est base sur le Systme Harmonis de dsignation et de codification des marchandises (Convention Internationale sur le Systme Harmonis de dsignation et de codification des marchandises). La contexture du tarif reproduit dans des colonnes les lments se rapportant : a - la nomenclature annexe la convention internationale sur le systme harmonis de dsignation et de codification des marchandises; b - aux sous-positions nationales; c - aux units complmentaires statistiques; d - aux taux des droits de douane affrents au droit commun. (Les taux de droits de douane existant actuellement sont : exemption, 5% , 15% et 30%). Pour les besoins d'utilisation , il a t ajout au prsent tarif : a - la quotit de la TVA correspondant chacune des sous-positions tarifaires ; les taux de la TVA actuellment en vigueur sont : exemption, 7% et 17% ; b - un tableau des taux cumuls et des taux de reconversion pour le calcul des prix hors taxes; c - un tableau des abrviations ; d - des renvois en bas de page pour ce qui concerne les marchandises qui font l'objet de dispositions particulires au plan de la rglementation ou fiscal ; e - des annexes regroupes en trois parties : a) Fiscalit; b) Avantages fiscaux ; c) Formalits administratives particulires.

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TABLEAU DES TAUX CUMULS ET DES TAUX DE RECONVERSION POUR LE CALCUL DES PRIX HORS TAXES

TAUX ExD R O I T D E D O U A N E

TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE7% 7% 0, 9345 12, 35 % 0, 89 23,05 % 0, 8126 39,10 % 0, 7189 17% 17 % 0, 8547 22,85 % 0, 814 34,55 % 0,7432 52,10 % 0, 6574

Ex

0% 1 5% 0, 9523 15 % 0, 8695 30 % 0, 7692

5%

15 %

30 %

Exemple : DD = 5 %, TVA = 7 % 100 x 5 % =5 (100 + 5) x 7 % = 7,35

T.C = (5 + 7,35) = 12,35 %

* Le taux cumul est le rsultat du calcul des droits et taxes, pour une valeur de 100 D.A H.T ; * Le coefficient de reconversion permet de ramener le montant toutes taxes comprises (TTC) un montant hors taxes (HT) ; * Le coefficient de reconversion (CR) est calcul de selon la formule suivante : 100 / (100 + le taux cumul) Ainsi, le CR pour le cas de l'exemple ci-dessus : CR = 100 / (100 + 12,35) = 0,8900

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Liste des abrviations.A.A.M A.A.U.E A2 A3 A.C.B A.D A.E A.E.D.C A.I.E.M A.I.E.S A.I.E.T A.M.P A.P.I.E A.P.I A.P.I.P A.P.I.T A.P.T A.S.A A.T.I C.C C.C.T C.P.O C.R C.T.G.T D.C.A D.D D.F.P D.I.T D.R.C.P D.S.P E.U.R1 Autorisation armes et munitions ( DGSN/MDN) Accord d'association avec l'Union europenne Annexe n 2 de l'accord d'Association Annexe n 3 de l'accord d'Association Autorisation de la Banque d'Algrie (BA) Autorisation de diffusion des livres et ouvrages du Ministre de la Culture Autorisation d'exportation dlivre par le Ministre de la Culture Attestation dexportation dlivre par la Direction de Wilaya du commerce territorialement comptente Agrment pour l'importation des quipements mdico du Ministre de la Sant et de la Population Autorisation d'importation des quipements sensibles des Postes et Tlcommunications Homologation pour l'importation des quipements terminaux dlivre par l'autorit de rgulation Agrment pour ouvrages d'or et argent ouvre ou non ouvre dlivre par l'administration fiscale Autorisation pralable limportation et/ou lexportation de stupfiants et substances psychotropes du Ministre de la sant. Autorisation Pralable limportation du Ministre charg des mines Autorisation Pralable limportation dlivre par ladministration de la pche Autorisation Pralable limportation dlivre par le Ministre des transports pour les navires de transport de marchandises Autorisation du Ministre des P& T Acquit du service des alcools, titre de rgie Autorisation technique pralable l'importation dlivre par le Ministre de lagriculture et du dveloppement rural. Contrle de conformit des produits imports effectus par les services du Ministre du Commerce Cahier des charges type lexportation dlivre par le Ministre du commerce Certificat phytosanitaire du pays d'origine pour le terreau Coefficient de reconversion pour le calcul du prix hors taxes Contingent Droits de circulation sur les alcools Droits de douane Droit fixes sur les piles Dcision portant autorisation d'importation du tabac dlivre par la Direction Gnrale des Impts Dclaration d'importation pour paiement de la redevance par copie dlivre par l'Office National des Droits d'Auteur Droits spcifiques de garantie ( Or, Argent et platine) Certificat de circulation des marchandises

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E.X F.A.P G.U H.B I.S I.S.V P2 P4 P5 P.C.C P.IMP P.EXP R.P.S R.U.S T.S.V T.A.V T.C T.R.T T.P.P T.V.A U.C V.B.A V.C.L V.C.S V.P.H V.I.M V.Q.T V.S.G V.S.R V.T.I

Exempt Formalits Administratives Particulires Groupe d'utilisation Certificat de race pure pour les animaux ( Herd-Book ) Inspection sanitaire effectue par les services du contrle sanitaire aux frontires Inspection de contrle sanitaire vtrinaire Protocole relatif aux produits agricoles d'origine Europenne imports en Algrie Protocole relatif aux produits de la pche d'origine Europenne imports en Algrie Protocole relatif aux produits agricoles transforms d'origine Europenne imports en Algrie P.V de constat de conformit d'un produit Prohib l'importation Prohib l'exportation Redevance pour prestation de service Redevance pour l'utilisation du systme de gestion informatise des douanes Taxe sanitaire sur les viandes Taxe Ad-Valorem Taux cumuls du droit de douanes et TVA Taxe sur les appareils rcepteurs ( radio, tlvision, antenne) Taxe sur les produits ptroliers Taxe sur la valeur ajoute Unit complmentaire statistique Visa des beaux Arts Visa de contrle de la librairie trangre Visa pralable de censure Visa de contrle phyto-sanitaire Visa de contrle des instruments de mesures Visa de contrle de la qualit des produits Visa de contrle du service de la garantie Visa pralable l'importation et l'exportation pour les appareils renfermant des sources radioactives du COMENA Visa technique pralable l'importation des produits pharmaceutiques du Ministre de la Sant et de la Population

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TABLES DES MATIERESSECTION I ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMALNotes de section 1 2 3 4 Animaux vivants. Viandes et abats comestibles. Poissons et crustacs, mollusques et autres invertbrs aquatiques. Laits et produits de la laiterie ; ufs d'oiseaux ; miel naturel ; produits comestibles d'origine animale, non dnomms ni compris ailleurs. 5 Autres produits d'origine animale, non dnomms ni compris ailleurs.

SECTION II PRODUITS DU REGNE VEGETALNote de section. 6 Plantes vivantes et produits de la floriculture. 7 Lgumes, plantes, racines et tubercules alimentaires. 8 Fruits comestibles ; corces d'argumes ou de melons. 9 Caf, th, mat et pices. 10 Crales. 11 Produits de la minoterie; malt, amidons et fcules; inuline; gluten de froment. 12 Graines et fruits olagineux ; graines, semences et fruits divers ; plantes industrielles ou mdicinales; pailles et fourrages. 13 Gommes, rsines et autres sucs et extraits vgtaux. 14 Matires tresser et autres produits d'origine vgtale, non dnomms ni compris ailleurs.

SECTION III GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU VEGETALES ; PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION ; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES ; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE15 Graisses et huiles animales ou vgtales ; produits de leur dissociation ; graisses alimentaires labores; cires d'origine animale ou vgtale

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SECTION IV PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABACS FABRIQUESNote de section. 16 Prparations de viandes, de poissons ou de crustacs, de mollusques ou d'autres invertbrs aquatiques. 17 Sucres et sucreries. 18 Cacao et ses prparations. 19 Prparations base de crales, de farines, d'amidons, de fcules ou de lait ; patisseries. 20 Prparations de lgumes, de fruits ou d'autres parties de plantes. 21 Prparations Alimentaires diverses. 22 Boissons, liquides alcooliques et vinaigres. 23 Rsidus et dchets des industries alimentaires ; aliments prpars pour animaux. 24 Tabacs et succdans de tabac fabriqus.

SECTION V PRODUITS MINERAUX25 Sel ; soufre ; terres et pierres; pltres, chaux et ciments. 26 Minerais, scories et cendres. 27 Combustibles minraux, huiles minrales et produits de leur distillation ; matire bitumineuses ; cires minrales.

SECTION VI PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXESNotes de section. 28 Produits chimiques inorganiques; composs inorganiques ou organiques de mtaux prcieux, d'lments radioactifs, de mtaux des terres rares ou d'isotopes. 29 Produits chimiques organiques. 30 Produits pharmaceutiques. 31 Engrais. 32 Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs drivs; pigments et autres matires colorantes ; peintures et vernis, mastics ; encres. 33 Huiles essentielles et rsinodes ; produits de parfumerie ou de toilette prpars et prparations cosmtiques. 34 Savons, agents de surface organiques, prparations pour lessives, prparations lubrifiantes, cires artificiels, cires prpars, produits d'entretien, bougies et articles similaires, ptes modeler, "cires pour l'art dentaire" et compositions pour l'art dentaire base de pltre.

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35 Matires albuminodes; produits base d'amidons ou de fcules modifis; colles; enzymes. 36 Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matires inflammables. 37 Produits photographiques ou cinmatographiques. 38 Produits divers de l'industries chimiques.

SECTION VII MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES ; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUCNotes de section. 39 Matires plastiques et ouvrages en ces matires 40 Caoutchoucs et ouvrages en caoutchouc.

SECTION VIII PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIERES ; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE ; ARTICLES DE VOYAGE, SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES ; OUVRAGES EN BOYAUX41 Peaux ( autres que les pelleteries ) et cuirs. 42 Ouvrages en cuirs; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs main et contenants similaires; ouvrages en boyaux. 43 Pelleteries et fourrures; pelleteries factices.

SECTION IX BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS ; LIEGE ET OUVRAGES EN LIEGE ; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE44 Bois, charbon de bois et ouvrages en bois. 45 Lige et ouvrages en lige. 46 Ouvrages de sparterie ou de vanerie.

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SECTION X PATES DE BOIS OU D'AUTRES MATIERES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON A RECYCLER (DECHETS ET REBUTS) ; PAPIER ET SES APPLICATIONS.47 Pte de bois ou d'autres matires fibreuses cellulosiques; papier ou carton a recycler (dchets et rebuts) 48 Papiers et cartons; ouvrages en pte de cellulose, en papier ou en carton. 49 Produits de l'dition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographis et plans.

SECTION XI MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERESNotes de section. 50 Soie. 51 Laines, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin. 52 Coton. 53 Autres fibres textiles vgtales; fils de papiers et tissus de fils de papier. 54 Filaments synthtiques ou artificiels; lames et formes similaires en matires textiles synthtiques ou artificielles 55 Fibres synthtiques ou artificiels discontinues. 56 Ouates, feutres et nontisss; fils spciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie. 57 Tapis et autres revtements de sol en matires textiles. 58 Tissus spciaux; surfaces textiles toufetes; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies. 59 Tissus imprgns, enduits, recouverts ou stratifis; articles techniques en matires textiles. 60 Etoffes de bonneterie. 61 Vtements et accessoires du vtements, en bonneterie. 62 Vtements et accessoires du vtements, autres qu'en bonneterie. 63 Autres articles textiles confectionns; assortiments; friperie et chiffons.

SECTION XII CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES ; PLUMES APPRETEES ET ARTICLES EN PLUMES ; LEURS ARTIFICIELLES ; OUVRAGES EN CHEVEUX64 Chaussures, gutres et articles analogues; parties de ces objets. 65 Coiffures et parties de coiffures. 66 Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-siges, fouets, cravaches et leurs parties. 67 Plumes et duvets apprts et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles, ouvrages en cheveux.

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SECTION XIII OUVRAGES EN PIERRES, PLATRES, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIERES ANALOGUES ; PRODUITS CERAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE.68 Ouvrages en pierres, platres, ciment, amiante, mica ou matieres analogues. 69 Produits cramiques. 70 Verre et ouvrages en verre.

SECTION XIV PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIERES ; BIJOUTERIE DE FANTAISIE ; MONNAIES71 Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, mtaux prcieux, plaqus ou doubls de mtaux prcieux et ouvrages en ces matires; bijouterie de fantaisie; monnaies.

SECTION XV METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MATIERESNotes de section. 72 Fonte, fer et acier. 73 Ouvrages en fonte, fer ou acier. 74 Cuivre et ouvrages en cuivre. 75 Nickel et ouvrages en nickel. 76 Aluminium et ouvrages en alimunium. 77 ( Rserv pour une utilisation future ventuelle dans le Systme harmonis ). 78 Plomb et ouvrages en plomb. 79 Zinc et ouvrages en zinc. 80 Etain et ouvrages en tain. 81 Autres mtaux communs; cermets; ouvrages en ces matires. 82 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en mtaux communs; parties de ces articles, en mtaux communs. 83 Ouvrages divers en mtaux communs.

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SECTION XVI MACHINES ET APPAREILS, MATERIELS ELECTRIQUES ET LEUR PARTIES ; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILSNotes de section. 84 Racteurs nuclaires, chaudires, machines, appareils et engins mcaniques; parties de ces machines ou appereils. 85 Machines, appareils et matriels lectriques et leurs parties; appareils d'enregistreement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en tlvision, et parties et accessoires de ces appareils.

SECTION XVII MATERIEL DE TRANSPORTNotes de section. 86 Vhicules et matriel pour voie ferres ou similaires et leurs parties; appareils mcaniques ( y compris lectromcaniques ) de signalisation pour voies de communication. 87 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres vhicules terrestres, leurs parties et accessoires. 88 Navigation arienne ou spatiale. 89 Navigation maritime ou fluviale.

SECTION XVIII INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION ; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO-CHIRURGICAUX ; HORLOGERIE ; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS90 Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinmatographie, de mesure, de contrle ou de prcision; instruments et appareils mdico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils. 91 Horlogerie. 92 Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments.

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SECTION XIX ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES93 Armes, munitions et leurs parties et accessoires.

SECTION XX MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS94 Meubles ; mobilier mdico-chirurgical ; articles de literie et similaires ; appareils d'clairage non dnomms ni compris ailleurs ; lampes rclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires ; constructions prfabriques. 95 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires. 96 Ouvrages divers.

SECTION XXI OBJET D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITE97 Objet d'art, de collection ou d'antiquit. 98 ( Rserv pour certains usages particuliers par les parties contractantes ). 99 ( Rserv pour certains usages particuliers par les parties contractantes ).

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REGLES GENERALESPOUR L'INTERPRETATION DU SYSTEME HARMONISELe classement des marchandises dans la Nomenclature est effectu conformment aux principes ci-aprs : 1. Le libell des titres de Sections, de Chapitres ou de Sous-Chapitres est considr comme n'ayant qu'une valeur indicative, le classement tant dtermin lgalement d'aprs les termes des positions et des Notes de Sections ou de Chapitres et, lorsqu'elles ne sont pas contraires aux termes desdites positions et Notes, d'aprs les Rgles suivantes : 2. a) Toute rfrence un article dans une position dtermine couvre cet article mme incomplet ou non fini la condition qu'il prsente, en l'tat, les caractristiques essentielles de l'article complet ou fini. Elle couvre galement l'article complet ou fini, ou considrer comme tel en vertu des dispositions qui prcdent, lorsqu'il est prsent l'tat dmont ou non mont. b) Toute mention d'une matire dans une position dtermine se rapporte cette matire soit l'tat pur, soit mlange ou bien associe d'autres matires. De mme, toute mention d'ouvrages en une matire dtermine se rapporte aux ouvrages constitus entirement ou partiellement de cette matire. Le classement de ces produits mlangs ou articles composites est effectu suivant les principes noncs dans la Rgle 3. 3. Lorsque des marchandises paraissent devoir tre classes sous deux ou plusieurs positions par application de la Rgle 2 b) ou dans tout autre cas, le classement s'opre comme suit : a) La position la plus spcifique doit avoir la priorit sur les positions d'une porte plus gnrale. Toutefois, lorsque deux ou plusieurs positions se rapportent chacune une partie seulement des matires constituant un produit mlang ou un article composite ou une partie seulement des articles dans le cas de marchandises prsentes en assortiments conditionns pour la vente au dtail, ces positions sont considrer, au regard de ce produit ou de cet article, comme galement spcifiques mme si l'une d'elles en donne par ailleurs une description plus prcise ou plus complte. b) Les produits mlangs, les ouvrages composs de matires diffrentes ou constitus par l'assemblage d'articles diffrents et les marchandises prsentes en assortiments conditionns pour la vente au dtail, dont le classement ne peut tre effectu en application de la Rgles 3 a), sont classs d'aprs la matire ou l'article qui leur confre leur caractre essentiel lorsqu'il est possible d'oprer cette dtermination. c) Dans les cas ou les Rgles 3 a) et 3 b) ne permettent pas d'effectuer le classement, la marchandise est classe dans la position place la dernire par ordre de numrotation parmi celles susceptibles d'tre valablement prises en considration. 4. Les marchandises qui ne peuvent pas tre classes en vertu des Rgles vises ci-dessus sont classes dans la position affrente aux articles les plus analogues.

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5. Outre les dispositions qui prcdent, les Rgles suivantes sont applicables aux marchandises reprises ci-aprs : a) Les tuis pour appareils photographiques, pour instruments de musique, pour armes, pour instruments de dessin, les crins et les contenants similaires, spcialement amnags pour recevoir un article dtermin ou un assortiment, susceptibles d'un usage prolong et prsents avec les articles auxquels ils sont destins, sont classs avec ces articles lorsqu'ils sont du type normalement vendu avec ceux-ci. Cette Rgle ne concerne pas, toutefois, les contenants qui confrent l'ensemble son caractre essentiel. b) Sous rserve des dispositions de la Rgle 5 a) ci-dessus, les emballages contenant des marchandises sont classs avec ces derniers lorsqu'ils sont du type normalement utilis pour ce genre de marchandises. Toutefois, cette dispositions n'est pas obligatoire lorsque les emballages sont susceptibles d'tre utiliss valablement d'une faon rpte. 6. Le classement des marchandises dans les sous-positions d'une mme position est dtermin lgalement d'aprs les termes de ces sous-positions et des Notes de sous-positions ainsi que, mutatis mutandis, d'aprs les Rgles ci-dessus, tant entendu que ne peuvent tre compares que les sous-positions de mme niveau. Aux fins de cette Rgle, les Notes de Sections et de Chapitres sont galement applicables sauf dispositions contraires.

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Section IAnimaux vivants et Produits du rgne animalNotes.1.- Toute rfrence dans la prsente Section un genre particulier ou une espce particulire d'animal s'applique galement, sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux de ce genre ou de cette espce. 2.- Sauf dispositions contraires, toute mention dans la Nomenclature des produits schs ou desschs couvre galement les produits dshydrats, vapors ou lyophiliss.

Statistiques Position & Sous-Position G.U U.C

Dsignation des 1 Chapitre Produits

Droits & Taxes D.D % TVA %

Animaux vivants

Note. 1.- Le prsent Chapitre comprend tous les animaux vivants, l'exclusion : a) des poissons et des crustacs, des mollusques et des autres invertbrs aquatiques, des ns 03.01, 03.06 ou 03.07; b) des cultures de micro-organismes et des autres produits du n 30.02; c) des animaux du n 95.08.Statistiques Position & Sous-Position G.U U.C 01.01 0101.10.10 Z 0101.10.90 L 0101.90.10 V 0101.90.90 G 01.02 0102.10.00 H 0102.90.10 P 0102.90.20 A 0102.90.90 B 01.03 0103.10.00 C 0103.91.00 G 0103.92.00 R 01.04 0104.10.10 H 0104.10.90 V 0104.20.10 V 0104.20.90 G 01.05 1 1 1 1 U U U U 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 U U U U U U U U U U U Droits & Taxes Dsignation des Produits D.D % TVA %

Chevaux, nes, mulets et bardots, vivants. -Reproducteurs de race pure : -- Chevaux (1) (2) (3) (4) ....................................................................................................... -- Autres (1) (2) (3) (4) ........................................................................................................... - Autres : -- Chevaux (1) (2)(4) .............................................................................................................. -- Autres (1) (2) (4) ................................................................................................................. Animaux vivants de l'espce bovine - Reproducteurs de race pure (1) (2) (4) ................................................................................. - Autres : -- Vaches laitires (1) (2) (4) .................................................................................................. -- Gnisses pleines et vles (1) (2) (4) .................................................................................... -- Autres (1) (2) (4) ................................................................................................................. Animaux vivants de l'espce porcine - Reproducteurs de race pure (1) (2) ..................................................................................... - Autres : -- D'un poids infrieur 50 kg (1) (2) .................................................................................... -- D'un poids gal ou suprieur 50 kg (1) (2) ...................................................................... Animaux vivants des espces ovine ou caprine - De l'espce ovine : -- Reproducteurs de race pure (1) (2) (4) .............................................................................. -- Autres (1) (2) (4) ................................................................................................................. - De l'espce caprine : -- Reproducteurs de race pure (1) (2) (4) .............................................................................. -- Autres (1) (2) (4) ................................................................................................................ Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espces domestiques - D'un poids n'excdant pas 185 g : -- Coqs et poules : --- Poussins dits d'un jour "chair" (1) (2) .............................................................................. --- Poussins dits d'un jour "ponte"(1) (2) .............................................................................. --- Poussins dits d'un jour "repro-chair"(1) (2) ..................................................................... --- Poussin dits d'un jour "repro-ponte" (1) (2) ..................................................................... -- Dindes et dindons (1) (2) .................................................................................................. -- Autres (1) (2) ..................................................................................................................... - Autres : -- Coqs et poules (1) (2) ......................................................................................................... -- Autres (1) (2) ..................................................................................................................... Autres animaux vivants - Mammifres : -- Primates (1) (2) .................................................................................................................. -- Baleines, dauphins et marsouins (mammifres de l'ordre des ctacs) ; lamantins et dugongs (mammifres de l'ordre des sirniens) (1) (2) .........................................................

5 5 30 30 5 5 5 30 5 30 30

7 7 7 7 7 7 7 7 17 17 17

5 30 5 30

7 7 7 7

0105.11.10 0105.11.20 0105.11.30 0105.11.40 0105.12.00 0105.19.00

L X H U J V

1 1 1 1 1 1 1 1

U U U U U U U U

5 5 5 5 5 30 30 30

17 17 17 17 17 17 17 17

0105.94.00 X 0105.99.00 R 01.06 0106.11.00 V 0106.12.00 D

1 1

U U

30 30

17 17

(1) I.S.V = Inspection sanitaire vtrinaire (voir annexe F.A.P) (2) D. S = Drogation sanitaire (voir annexe F.A.P) (3) H.B = Certificat de race pure pour les animaux ( Herd-Book ). (4) Voir annexe TVA (Art. 23/1 Cd. TCA)

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Statistiques Position & Sous-Position G.U U.C 0106.19.10 A 0106.19.20 L 0106.19.90 M 0106.20.00 Y 0106.31.00 U 0106.32.00 C 0106.39.00 N 0106.90.10 T 0106.90.90 E 1 1 1 1 1 1 1 1 1 U U U U U U U U U

Droits & Taxes Dsignation des Produits -- Autres : --- Reproducteurs de race pure (1) (2) ................................................................................ --- Camlids (1) (2) (3) ..................................................................................................... --- Autres (1) (2) ................................................................................................................. - Reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer) (1) (2) ......................................... - Oiseaux : -- Oiseaux de proie (1) (2) .................................................................................................. --Psittaciformes (y compris les perroquets, perruches, aras et cacatos) (1) (2) ................ -- Autres (1) (2) ................................................................................................................... - Autres : -- Abeilles (1) (2) ................................................................................................................ -- Autres (1) (2) ................................................................................................................... D.D % 5 30 30 30 30 30 30 5 30 TVA % 17 ex 17 17 17 17 17 17 17

1) I.S.V = Inspection sanitaire vtrinaire (voir annexe F.A.P) (2) D. S = Drogation sanitaire (voir annexe F.A.P) (3) Voir annexe TVA : Art. 26 LF 2005 modifiant l'art. 9 Cd. TCA

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Chapitre 2 Chapitre Produits 2 Dsignation des Abats et Viandes Comestibles Viandes et Abats comestibles


Note.1.- Le prsent Chapitre ne comprend pas : a) en ce qui concerne les ns 02.01 02.08 et 02.10, les produits impropres l'alimentation humaine ; b) les boyaux, vessies et estomacs d'animaux (n 05.04), ni le sang d'animal (ns 05.11 ou 30.02) ; c) les graisses animales autres que les produits du n 02.09 (Chapitre 15).Statistiques Position & Sous-Position G.U U.C 02.01 0201.10.00 V 0201.20.00 G 0201.30.00 U 02.02 0202.10.00 P 0202.20.00 B 0202.30.00 N 02.03 0203.11.00 T 0203.12.00 B 0203.19.00 M 0203.21.00 E 0203.22.00 N 0203.29.00 Z 02.04 0204.10.00 D 0204.21.00 Z 0204.22.00 H 0204.23.00 S 0204.30.00 C 0204.41.00 Y 0204.42.00 G 0204.43.00 R 0204.50.00 B 02.05 0205.00.00 L 02.06 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 kg kg kg kg kg kg kg kg kg kg kg kg kg kg kg kg 1 1 1 1 1 1 kg kg kg kg kg kg Droits & Taxes Dsignation des Produits D.D % 30 30 30 30 30 30 TVA % T.S.V T.S.V T.S.V 17 17 17

Viandes des animaux de l'espce bovine, fraches ou rfrigres. - En carcasses ou demi-carcasses (1) (2) (3) (4) (5) .............................................................. - Autres morceaux non dsosss (1) (2) (3) (4) (5) ................................................................ - Dsosses (1) (2) (3) (4) (5) ............................................................................................... Viandes des animaux de l'espce bovine, congeles. - En carcasses ou demi-carcasses (1) (2) (4) (5) .............................................................. - Autres morceaux non dsosss (1) (4) (5) .................................................................... - Dsosses (1) (2) (4) (5) ............................................................................................... Viandes des animaux de l'espce porcine, fraches, rfrigres ou congeles. - Fraches ou rfrigres : -- En carcasses ou demi-carcasses (1) (2) (4) ........................................................................ -- Jambons, paules et leurs morceaux, non dsosss (1) (2) (4) ........................................... -- Autres (1) (2) (4) ................................................................................................................ - Congeles : -- En carcasses ou demi-carcasses (1) (2) (4) ........................................................................ -- Jambons, paules et leurs morceaux, non dsosss (1) (2) (4) ........................................... -- Autres (1) (2) (4) ................................................................................................................ Viandes des animaux des espces ovine ou caprine, fraches, rfrigres ou congeles. - Carcasses et demi-carcasses d'agneau, fraches ou rfrigres (1) (2) (3) (4)(5) ................ - Autres viandes des animaux de l'espce ovine, fraches ou rfrigres : -- En carcasses ou demi-carcasses (1) (2) (3) (4) (5) ............................................................. -- En autres morceaux non dsosss (1) (2) (3) (4) (5) .......................................................... -- Dsosses (1) (2) (3) (4) (5) ............................................................................................... - Carcasses et demi-carcasses d'agneau, congeles (1) (2) (4) (5) ................................... - Autres viandes des animaux de l'espce ovine, congeles : -- En carcasses ou demi-carcasses (1) (2) (4) (5) ............................................................. -- En autres morceaux non dsosss (1) (2) (4) (5) .......................................................... -- Dsosses (1) (2) (4) (5) .............................................................................................. - Viandes des animaux de l'espce caprine (1) (2) (3) (4) (5) (*) .......................................... Viandes des animaux des espces chevaline, asine ou mulassire, fraches, rfrigres ou congeles (1) (2) (3) (4) (5) (*) .......................................................................................

30 30 30 30 30 30 30 30 30 30 30 30 30 30 30 30

17 17 17 17 17 17 T.S.V T.S.V T.S.V T.S.V 17 17 17 17 T.S.V T.S.V

Abats comestibles des animaux des espces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline asine ou mulassire, frais, rfrigrs ou congels kg - De l'espce bovine, frais ou rfrigrs (1) (2) (4) ................................................................ 1 0206.10.00 T 17 30 - De l'espce bovine, congels : kg -- Langues (1) (2) (4) ............................................................................................................. 1 0206.21.00 N 17 30 kg -- Foies (1) (2) (4) ................................................................................................................ 1 0206.22.00 X 17 30 kg -- Autres (1) (2) (4) ................................................................................................................ 1 0206.29.00 H 17 30 kg - De l'espce porcine,frais ou rfrigrs (1) (2) (4) ................................................................ 1 0206.30.00 S 17 30 - De l'espce porcine, congels : kg -- Foies (1) (2) (4) .................................................................................................................. 1 0206.41.00 M 17 30 kg -- Autres (1) (2) (4) ................................................................................................................ 1 0206.49.00 G 17 30 kg - Autres, frais ou rfrigrs (1) (2) (4) ................................................................................... 1 0206.80.00 B 17 30 kg - Autres, congels (1) (2) (4) ................................................................................................. 1 0206.90.00 N 17 30 (1) I.S.V = Inspection sanitaire vtrinaire (voir annexe F.A.P) (2) D. S = Drogation sanitaire (voir annexe F.A.P) (3) T.S.V = Taxe sanitaire sur les viandes (voir annexe IX) (4) C.C= Contrle de Conformit (5) Voir annexe TVA : Art. 8/1 Cd. TCA (*) les viandes congeles des animaux relevant des ns 0204.50.00 et 0205.00.00 sont soumises aux taux de 17% de T.V.A (Art 15 LFC 2009)

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Statistiques Position & Sous-Position G.U U.C 02.07 0207.11.00 W 0207.12.00 E 0207.13.00 N 0207.14.00 X 0207.24.00 J 0207.25.00 T 0207.26.00 B 0207.27.00 K 0207.32.00 D 0207.33.00 M 0207.34.00 W 0207.35.00 E 0207.36.00 N 02.08 0208.10.00 G 0208.30.00 F 0208.40.00 T 0208.50.00 E 0208.90.00 C 02.09 0209.00.00 P 02.10 0210.11.00 E 0210.12.00 N 0210.19.00 Z 0210.20.00 H 0210.91.00 A 0210.92.00 J 0210.93.00 T 0210.99.00 V 1 1 1 1 1 1 1 1 kg kg kg kg kg kg Kg kg 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 kg kg kg kg kg kg kg kg kg kg kg kg kg kg kg kg kg kg kg

Droits & Taxes Dsignation des Produits D.D % TVA %

Viandes et abats comestibles, frais, rfrigrs ou congels, des volailles du n01 05. - De coqs et de poules : -- Non dcoups en morceaux, frais ou rfrigrs (1) (2) (4) ................................................ -- Non dcoups en morceaux, congels (1) (2) (4) ............................................................. -- Morceaux et abats, frais ou rfrigrs (1) (2) (4) .............................................................. -- Morceaux et abats, congels (1) (2) (4) ............................................................................ - De dindes et dindons : -- Non dcoups en morceaux, frais ou rfrigrs (1) (2) (4) ............................................... -- Non dcoups en morceaux, congels (1) (2) (4) ............................................................. -- Morceaux et abats, frais ou rfrigrs (1) (2) (4) .............................................................. -- Morceaux et abats, congels (1) (2) (4) ............................................................................ - De canards, d'oies ou de pintades : -- Non dcoups en morceaux, frais ou rfrigrs (1) (2) (4) ............................................... -- Non dcoups en morceaux, congels (1) (2) (4) ............................................................. -- Foies gras, frais ou rfrigrs (1) (2) (4) ........................................................................... -- Autres, frais ou rfrigrs (1) (2) (4) ................................................................................. -- Autres, congels (1) (2) (4) ................................................................................................ Autres viandes et abats comestibles, frais, rfrigrs ou congels - De lapins ou de livres (1) (2) (4) ....................................................................................... - De primates (1) (2) (4) ......................................................................................................... - De baleines, dauphins et marsouins (mammifres de l'ordre des ctacs) ;de lamantins et dugongs (mammifres de l'ordre des sirniens) (1) (2) (4) .................................................... - De reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer) (1) (2) (4) .................................. - Autres (1) (2) (4).................................................................................................................. Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, rfrigrs, congels, sals ou en saumure, schs ou fums (1) (2) (4) ............................................................................................................................... Viandes et abats comestibles, sals ou en saumure, schs ou fums ; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats - Viandes de l'espce porcine : -- Jambons, paules et leurs morceaux, non dsosss (1) (2) (4) ........................................... -- Poitrines (entrelards) et leurs morceaux (1) (2) (4) .......................................................... -- Autres (1) (2) (4) ................................................................................................................ - Viandes de l'espce bovine (1) (2) (3) (4) (5) ..................................................................... - Autres, y compris les farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats : -- De primates (1) (2) (4) ....................................................................................................... -- De baleines, dauphins et marsouins (mammifres de l'ordre des ctacs) ;de lamantins et dugongs (mammifres de l'ordre des sirniens) (1) (2) (4) ................................................ -- De reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer) (1) (2) (4) ................................. -- Autres (1) (2) (3) (4) (5) .....................................................................................................

30 30 30 30 30 30 30 30 30 30 30 30 30 30 30 30 30 30

17 17 17 17 17 17 17 17 17 17 17 17 17 17 17 17 17 17

30

17

30 30 30 30 30 30 30 30

17 17 17 T.S.V 17 17 17 T.S.V

(1) I.S.V = Inspection sanitaire vtrinaire (voir annexe F.A.P) (2) D. S = Drogation sanitaire (voir annexe F.A.P) (3) T.S.V = Taxe sanitaire sur les viandes (voir annexe IX) (4) C.C= Contrle de Conformit (5) Voir annexe TVA : Art. 8/1 Cd. TCA

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Dsignation des Produits Chapitre 3


Poissons et crustacs, mollusques et autres invertbrs aquatiques

Notes.1.- Le prsent Chapitre ne comprend pas : a) les mammifres du n 01.06 ; b) les viandes des mammifres du n 01.06 (ns 02.08 ou 02.10) ; c) les poissons (y compris leurs foies, oeufs et laitances) et les crustacs, les mollusques et les autres invertbrs aquatiques, morts et impropres l'alimentation humaine de par leur nature ou leur tat de prsentation (Chapitre 5) ; les farines, poudres et agglomrs sous forme de pellets, de poissons ou de crustacs, mollusques ou autres invertbrs aquatiques, impropres l'alimentation humaine (n 23.01) ; d) le caviar et les succdans du caviar prpars partir d'oeufs de poisson (n 16.04). 2. - Dans le prsent Chapitre, l'expression agglomrs sous forme de pellets dsigne les produits prsents sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomrs soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant en faible quantit.Statistiques Position & Sous-Position G.U U.C 03.01 0301.10.00 B 0301.91.00 F 0301.92.00 P 0301.93.00 Y 0301.94.00 G 0301.95.00 R 0301.99.10 L 0301.99.90 Y 03.02 0302.11.00 E 0302.12.00 N 1 1 kg kg Droits & Taxes Dsignation des Produits D.D % TVA %

1 1 1 1 1 1 1 1

kg kg kg kg kg kg kg kg

Poissons vivants - Poissons d'ornement (1) (2) (3) .......................................................................................... - Autres poissons vivants : -- Truites ( Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster) (1) (2) (3) .......................................................................... -- Anguilles (Anguilla spp .) (1) (2) (3) ................................................................................ -- Carpes (1) (2) (3) ............................................................................................................... -- Thons rouges (Thunnus thynnus)(1) (2) (3) ...................................................................... -- Thons rouges du sud (Thunnus maccoyii) (1) (2) (3) ....................................................... -- Autres : --- Alevins (1) (2) (3) ........................................................................................................... --- Autres (1) (2) (3) .............................................................................................................. Poissons frais ou rfrigrs, l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n 03 04 - Salmonids, l'exclusion des foies, ufs et laitances : -- Truites ( Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster) (1) (2) (3) .......................................................................... -- Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus, saumons de l'Atlantique (salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho) (1) (2) (3) (4) ................................................................................................ -- Autres (1) (2) (3) ............................................................................................................... - Poissons plats (Pleuronectids, Bothids, Cynoglossids, Solids , Scophthalmids et Citharids), l'exclusion des foies, oeufs et laitances : -- Fltans (Reinhardtius hippoglossoides, Hippoglossus hippoglossus, Hippoglossus stenolepis) (1) (2) (3) ............................................................................................................ -- Plies ou carrelets (Pleuronectes platessa) (1) (2) (3) ........................................................ -- Soles (Solea spp. ) (1) (2) (3) ............................................................................................ -- Autres (1) (2) (3) ............................................................................................................... - Thons (du genre Thunnus), listaos ou bonites ventre ray (Euthynnus (Katsuwonus) pelamis), l'exclusion des foies, ufs et laitances : -- Thons blancs ou germons (Thunnus alalunga) (1) (2) (3) ................................................ -- Thons nageoires jaunes (Thunnus albacares) (1) (2) (3) ............................................... -- Listaos ou bonites ventre ray (1) (2) (3) ....................................................................... -- Thons obses (thunnus obesus) (1) (2) (3) ........................................................................

30

17

30 30 30 30 30 5 30

17 17 17 17 17 17 17

30

17

0302.19.00 Z 0302.21.00 S 0302.22.00 A 0302.23.00 J 0302.29.00 L 0302.31.00 D 0302.32.00 M 0302.33.00 W 0302.34.00 E

1 1 1 1 1 1 1 1 1

kg kg kg kg kg kg kg kg kg

30 30

17 17

30 30 30 30 30 30 30 30

17 17 17 17 17 17 17 17

(1) I.S.V = Inspection sanitaire vtrinaire (voir annexe F.A.P) (2) D. S = Drogation sanitaire (voir annexe F.A.P) (3) C.C= Contrle de Conformit (4) TIC = Taxe intrieure de consommation

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Statistiques Position & Sous-Position G.U U.C 0302.35.00 N 0302.36.00 X 0302.39.00 Y 0302.40.00 G 0302.50.00 U 0302.61.00 P 0302.62.00 Y 0302.63.00 G 0302.64.00 R 0302.65.00 Z 0302.66.00 H 0302.67.00 S 0302.68.00 A 0302.69.00 J 0302.70.00 T 03.03 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 kg kg kg kg kg kg kg kg kg kg kg kg kg kg kg

Droits & Taxes Dsignation des Produits -- Thons rouges (thunnus thynnus) (1) (2) (3) ....................................................................... -- Thons rouges du sud (thunnus maccoyii) (1) (2) (3) ......................................................... -- Autres (1) (2) (3) ............................................................................................................... - Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), l'exclusion des foies, ufs et laitances1)(2)(3).. ( - Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus), l'exclusion des foies, ufs et laitances (1) (2) (3) ................................................................................................... - Autres poissons, l'exclusion des foies, ufs et laitances : -- Sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp. ), sardinelles (Sardinella spp. ), sprats ou esprots (Sprattus sprattus) (1) (2) (3) ................................................................................... -- Eglefins (Melanogrammus aeglefinus) (1) (2) (3) ............................................................ -- Lieus noirs (Pollachius virens) (1) (2) (3) ........................................................................ -- Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus) (1)(2)(3)........ -- Squales (1) (2) (3) ............................................................................................................ -- Anguilles (Anguilla spp. ) (1) (2) (3) ................................................................................ -- Espadons (Xiphias gladius) (1)(2) (3) ............................................................................... -- Lgines (Dissostichus spp. ) (1)(2) (3) .............................................................................. -- Autres (1)(2) (3) ................................................................................................................ - Foies, ufs et laitances (1) (2) (3) ...................................................................................... Poissons congels, l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du N03 04. - Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), l'exclusion des foies, oeufs et laitances : -- Saumons rouges (oncorhynchus nerka) (1)(2) (3) (4) ....................................................... -- Autres (1)(2) (3) (4) ........................................................................................................... - Autres salmonids, l'exclusion des foies, ufs et laitances : -- Truites ( Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster) (1) (2) (3) ........................................................................... -- Saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)(1)(2)(3)(4).......... -- Autres (1) (2) (3) ................................................................................................................ - Poissons plats (Pleuronectids, Bothids, Cynoglossids, Solids, Scophthalmids et Citharids), l'exclusion des foies, ufs et laitances : -- Fltans (Reinhardtius hippoglossoids, Hippoglossus hippoglossus, Hippoglossus stnolepis) (1) (2) (3) ............................................................................................................. -- Plies ou carrelets (Pleuronectes platessa) (1) (2) (3) ........................................................ -- Soles (Sola spp. ) (1) (2) (3) ............................................................................................ -- Autres (1) (2) (3) ................................................................................................................ - Thons (du genre Thunnus), listaos ou bonites ventre ray (Euthynnus (Katsuwonus) pelamis), l'exclusion des foies, ufs et laitances : -- Thons blancs ou germons (Thunnus alalunga) (1) (2) (3) ................................................. -- Thons nageoires jaunes (Thunnus albacares) (1) (2) (3) ................................................ -- Listaos ou bonites ventre ray (1)( 2) (3) ........................................................................ -- Thons obses (thunnus obesus) (1) (2) (3) ......................................................................... -- Thons rouges (thunnus thynnus) (1) (2) (3) ....................................................................... -- Thons rouges du sud (thunnus accoyii) (1) (2) (3) ............................................................. -- Autres (1) (2) (3) ................................................................................................................ - Harengs ( Clupea harengus, Clupea pallasii ) et morues ( Gadus morhua, Gadus ogac, gadus macrocephalus ), l'exclusion des foies, ufs et laitances: -- Harengs ( Clupea harengus, Clupea pallasii ) (1) (2) (3) .................................. -- Morues ( Gadus morhua, Gadus ogac, gadus macrocephalus ) (1) (2).(3) ........ - Espadons (Xiphias gladius) et lgines (Dissostichus spp.), l'exclusion des foies, ufs et laitances : -- Espadons (Xiphias gladius) (1) (2) (3) ............................................................... -- Lgines (Dissostichus spp.) (1) (2) (3) ............................................................... - Autres poissons, l'exclusion des foies, ufs et laitances : -- Sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp. ), sardinelles (Sardinella spp. ), sprats ou esprots (Sprattus sprattus) (1) (2) (3) ................................................................................... -- Eglefins (Melanogrammus aeglefinus) (1) (2) (3) ............................................................. -- Lieus noirs (Pollachius virens) (1) (2) (3) ......................................................................... -- Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus) (1) (2)(3)........ D.D % 30 30 30 30 30 30 30 30 30 30 30 30 30 30 30 TVA % 17 17 17 17 17 17 17 17 17 17 17 17 17 17 17

0303.11.00 Z 0303.19.00 U 0303.21.00 L 0303.22.00 V 0303.29.00 F 0303.31.00 Y 0303.32.00 G 0303.33.00 R 0303.39.00 T 0303.41.00 K 0303.42.00 U 0303.43.00 C 0303.44.00 L 0303.45.00 V 0303.46.00 D 0303.49.00 E 0303.51.00 X 0303.52.00 F 0303.61.00 J 0303.62.00 T 0303.71.00 W 0303.72.00 E 0303.73.00 N 0303.74.00 X

1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1

kg kg kg kg kg kg kg kg kg kg kg kg kg kg kg kg kg kg kg kg kg kg kg kg

30 30

17 17

30 30 30

17 17 17

30 30 30 30 30 30 30 30 30 30 30 30 30 30 30

17 17 17 17 17 17 17 17 17 17 17 17 17 17 17 17 17 17 17

30 30 30 30


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Statistiques Position Dsignation des Produits & Sous-Position G.U U.C kg -- Squales (1) (2) (3) .............................................................................................................. 1 0303.75.00 F kg -- Anguilles (Anguilla spp. ) (1) (2) (3) ................................................................................. 1 0303.76.00 P kg -- Bars (loups) (Dicentrarchus labrax, Dicentrarchus punctatus) (1) (2) (3) ....................... 1 0303.77.00 Y kg -- Merlus (Merluccius spp. , Urophycis spp. ) (1) (2) (3) ...................................................... 1 0303.78.00 G kg -- Autres (1) (2)(3) ................................................................................................................. 1 0303.79.00 R - Foies, ufs et laitances : kg -- De thon (1) (2) (3) .............................................................................................................. 1 0303.80.10 K kg -- Autres (1) (2) (3) ................................................................................................................ 1 0303.80.90 X 03.04 0304.11.00 U 0304.12.00 C 0304.19.00 N 0304.21.00 F 0304.22.00 P 0304.29.00 A 0304.91.00 P 0304.92.00 Y 0304.99.00 J 03.05 0305.10.00 E 0305.20.00 S 0305.30.00 D 0305.41.00 Z 1 1 1 1 kg kg kg kg 1 1 1 1 1 1 1 1 1 kg kg kg kg kg kg kg kg kg Filets de poissons et autre chair de poissons (mme hache), frais, rfrigrs ou congels. - Frais ou rfrigrs : -- Espadons (Xiphias gladius) (1) (2) (3) ............................................................................... -- Lgines (Dissostichus spp.) (1) (2) (3) ............................................................................... -- Autres (1) (2) (3) ................................................................................................................ - Filets congels : -- Espadons (Xiphias gladius) (1) (2) (3) ............................................................................... -- Lgines (Dissostichus spp.) (1) (2) (3) ............................................................................... -- Autres (1) (2) (3) ................................................................................................................ - Autres : -- Espadons (Xiphias gladius) (1) (2) (3) ............................................................................... -- Lgines (Dissostichus spp.) (1) (2) (3) ............................................................................... -- Autres (1) (2) (3) ................................................................................................................ Poissons schs, sals ou en saumure ; poissons fums, mme cuits avant ou pendant le fumage ; farines, poudres et agglomrs sous forme de pellets de poisson, propres l'alimentation humaine. - Farines,poudres et agglomrs sous forme de pellets de poisson, propres l'alimentation humaine (1) (3) ...................................................................................................................... - Foies, ufs et laitances de poissons, schs, fums, sals ou en saumure (1) (3) ............... - Filets de poissons, schs, sals ou en saumure, mais non fums (1) (3) ........................... - Poissons fums, y compris les filets : -- Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho) (1) (3) (4) ...................................................................................................... -- Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii) (1) (3) ......................................................... -- Autres (1) (3) ...................................................................................................................... - Poissons schs, mme sals mais non fums : -- Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) (1) (3) .............................. -- Autres (1) (3) ...................................................................................................................... - Poissons sals mais non schs ni fums et poissons en saumure : -- Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii) (1) (3) ........................................................ -- Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) (1) (3) .............................. -- Anchois (Engraulis spp.) (1) (3) ........................................................................................ -- Autres (1) (3) ...................................................................................................................... Crustacs, mme dcortiqus, vivants, frais, rfrigrs, congels, schs, sals ou en saumure; crustacs non dcortiqus, cuits l'eau ou la vapeur, mme rfrigrs, congels, schs, sals ou en saumure; farines, poudres et agglomrs sous forme de pellets de crustacs, propres l'alimentation humaine. - Congels : -- Langoustes (Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp. ) (1) (2) (3) ................................. -- Homards (Homarus spp. ) (1) (2) (3) ................................................................................. -- Crevettes (1) (2) (3) ........................................................................................................... -- Crabes (1) (2) (3) ............................................................................................................... -- Autres, y compris les farines, poudres et agglomrs sous forme de pellets de crustacs, propres l'alimentation humaine (1) (3) ................................................................................ - Non congels : -- Langoustes (Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.) (1) (2) (3) .................................. -- Homards (Homarus spp.) (1) (2) (3) .................................................................................. -- Crevettes (1) (2) (3) ...........................................................................................................

Droits & Taxes D.D % 30 30 30 30 30 30 30 TVA % 17 17 17 17 17 17 17

30 30 30 30 30 30 30 30 30

17 17 17 17 17 17 17 17 17

30 30 30

17 17 17

0305.42.00 H 0305.49.00 U 0305.51.00 L 0305.59.00 F 0305.61.00 Y 0305.62.00 G 0305.63.00 R 0305.69.00 T 03.06

1 1 1 1 1 1 1 1


30 30 30 30 30 30 30 30 30

17 17 17 17 17 17 17 17 17

0306.11.00 H 0306.12.00 S 0306.13.00 A 0306.14.00 J 0306.19.00 C 0306.21.00 V 0306.22.00 D 0306.23.00 M

1 1 1 1 1 1 1 1


30 30 30 30 30 30 30 30

17 17 17 17 17 17 17 17


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Statistiques Position & Sous-Position G.U U.C 0306.24.00 W 0306.29.00 P 03.07 1 1 kg kg

Droits & Taxes Dsignation des Produits D.D % 30 30 TVA % 17 17

-- Crabes (1) (2) (3) ............................................................................................................... -- Autres, y compris les farines, poudres et agglomrs sous forme de pellets de crustacs, propres l'alimentation humaine (1) (3) ................................................................................ Mollusques, mme spars de leur coquille, vivants, frais, rfrigrs, congels, schs, sals ou en saumure; invertbrs aquatiques autres que les crustacs et mollusques, vivants, frais, rfrigrs, congels, schs, sals ou en saumure; farines, poudres et agglomrs sous forme de pellets d'invertbrs aquatiques autres que les crustacs, propres l'alimentation humaine. - Hutres : -- Naissains (1) (2) (3) ........................................................................................................... -- Autres (1)(2) (3) (*) ........................................................................................................... - Coquilles St Jacques ou peignes, ptoncles ou vanneaux, autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten : -- Vivants, frais ou rfrigrs (1) (2) (3) ................................................................................ -- Autres (1) (3) ...................................................................................................................... - Moules (Mytilus spp. , Perna spp.) : -- Vivantes, fraches ou rfrigres : --- naissains de moules (1) (2) (3) .......................................................................................... --- autres (1)(2) (3) ................................................................................................................ -- Autres (1) (3) ...................................................................................................................... - Seiches (Sepia officinalis, Rossia macrosoma) et spioles (Sepiola spp.) ; calmars et encornets (Ommastrephes spp. , Loligo spp. , Nototodarus spp. , Sepioteuthis spp. ) : -- Vivants, frais ou rfrigrs (1) (2) (3) ............................................................................... -- Autres (1) (3) ...................................................................................................................... - Poulpes ou pieuvres (Octopus spp.) : -- Vivants, frais ou rfrigrs (1) (2) (3) ................................................................................ -- Autres (1) (3) ...................................................................................................................... - Escargots autres que de mer (1) (2) (3) (**) ........................................................................ - Autres, y compris les farines, poudres et agglomrs sous forme de pellets d'invertbrs aquatiques autres que les crustacs, propres l'alimentation humaine : --Vivants, frais ou rfrigrs (1) (2) (3) ................................................................................. -- Autres (1) (3) ......................................................................................................................

0307.10.10 E 0307.10.90 S 0307.21.00 P 0307.29.00 J 0307.31.10 M 0307.31.90 Z 0307.39.00 W 0307.41.00 N 0307.49.00 H 0307.51.00 A 0307.59.00 V 0307.60.00 D 0307.91.00 Y 0307.99.00 T

1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1

kg kg kg kg kg kg kg kg kg kg kg kg kg kg

5 30 30 30 5 30 30 30 30 30 30 30 30 30

17 17 17 17 17 17 17 17 17 17 17 17 17 17

(1) I.S.V = Inspection sanitaire vtrinaire (voir annexe F.A.P) (2) D. S = Drogation sanitaire (voir annexe F.A.P) (3) C.C= Contrle de Conformit (*) Les huitres sches,sales ou en saumure sont soumises uniquement I.S.V (**) Les escargots autres que de mer schs,sals ou en saumure sont soumis uniquement I.S.V

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Chapitre 4Lait et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dnomms ni compris ailleurs

Notes. 1.- On considre comme lait le lait complet et le lait partiellement ou compltement crm. 2- Au fins du n 04.05 : a) Le terme beurre s'entend du beurre naturel, du beurre de lactosrum ou du beurre recombin (frais, sal ou rance mme en rcipients hermtiquement ferms) provenant exclusivement du lait, dont la teneur en matires grasses laitires est gale ou suprieure 80% mais n'excde pas 95% en poids, la teneur maximale en matires solides non grasses du lait de 2% en poids et la teneur maximale en eau de 16% en poids. Le beurre n'est pas additionn d'mulsifiants mais peut contenir du chlorure de sodium, des colorants alimentaires, des sels de neutralisation et des cultures de bactries lactiques inoffensives. b) L'expression ptes tartiner laitires s'entend des mulsions du type eau-dans-l'huile pouvant tre tartines qui contiennent comme seules matires grasses des matires grasses laitires et dont la teneur en matires grasses laitires est gale ou suprieure 39% mais infrieure 80% en poids. 3.- Les produits obtenus par concentration du lactosrum avec adjonction de lait ou de matires grasses du lait sont classer dans le n 04.06 en tant que fromages la condition qu'ils prsentent les trois caractristiques ci-aprs : a) avoir une teneur en matires grasses du lait, calcule en poids sur extrait sec, de 5 % ou plus; b) avoir une teneur en extrait sec, calcule en poids, d'au moins 70 % mais n'excdant pas 85 %; c) tre mis en forme ou susceptibles de l'tre. 4. - Le prsent Chapitre ne comprend pas: a) les produits obtenus partir de lactosrum et contenant en poids plus de 95 % de lactose, exprims en lactose anhydre calcul sur matire sche (n17.02); b) les albumines (y compris les concentrats de plusieurs protines de lactosrum, contenant, en poids calcul sur matire sche, plus de 80% de protines de lactosrum) (n 35.02) ainsi que les globulines (n 35.04). Notes de sous - positions. 1- Aux fins du n 0404.10, le lactosrum modifi s'entend des produits consistant en constituants du lactosrum, c'est dire du lactosrum dont on a limin totalement ou partiellement le lactose, les protines ou les sels minraux, ou auquel on a ajout des constituants naturels du lactosrum, ainsi que des produits obtenus en mlangeant des constituants naturels du lactosrum. 2- Aux fins du n 0405.10, le terme beurre ne couvre pas le beurre dshydrat et le ghee (n 0405.90).

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Statistiques Position & Sous-Position G.U U.C 04.01 0401.10.00 H 0401.20.10 F 0401.20.20 S 0401.30.10 T 0401.30.20 D 04.02 0402.10.00 C 1 1 1 1 1 1 kg kg kg kg kg kg

Droits & Taxes Dsignation des Produits D.D % 30 30 30 30 30 TVA % ex ex ex ex ex

Lait et crme de lait, non concentrs ni additionns de sucre ou d'autres dulcorants. - D'une teneur en poids de matires grasses n'excdant pas 1% (1) (2) (4) ........................... - D'une teneur en poids de matires grasses excdant 1 % mais n'excdant pas 6% : -- Lait (1) (2) (4) .................................................................................................................... -- Crme de lait (1) (2) (4) ..................................................................................................... - D'une teneur en poids de matires grasses excdant 6% : -- Lait (1) (2) (4) .................................................................................................................... -- Crme de lait (1) (2) (4) ..................................................................................................... Lait et crme de lait, concentrs ou additionns de sucre ou d'autres dulcorants. - En poudre, en granuls ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matires grasses n'excdant pas 1,5% (1) (2) (4) ................................................................... - En poudre, en granuls ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matires grasses excdant 1,5 % : -- Sans addition de sucre ou d'autres dulcorants (1) (2) (4) ................................................. -- Autres (1) (2) (4) ................................................................................................................ - Autres : -- Sans addition de sucre ou d'autres dulcorants (1) (2) (4) ................................................. -- Autres (1) (2) (4) ................................................................................................................ Babeurre, lait et crme caills, yoghourt, kphir et autres laits et crmes ferments ou acidifis, mme concentrs ou additionns de sucre ou d'autres dulcorants ou aromatiss ou additionns de fruits ou de cacao. - Yoghourt (1) (2) .................................................................................................................. - Autres (1) (2) ....................................................................................................................... Lactosrum, mme concentr ou additionn de sucre ou d'autres dulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, mme additionns de sucre ou d'autres dulcorants, non dnomms ni compris ailleurs. - Lactosrum, modifi ou non, mme concentr ou additionn de sucre ou d'autres dulcorants (1) (2) .................................................................................................................. - Autres (1) (2) ....................................................................................................................... Beurre et autres matires grasses provenant du lait; ptes tartiner laitires. - Beurre (1) (2) ....................................................................................................................... - Ptes tartiner laitires (1) (2) ............................................................................................ - Autres : -- Matires grasses du lait, anhydre (1) (2) ............................................................................ -- Autres (1) (2) ...................................................................................................................... Fromages et caillebotte. - Fromages frais (non affins), y compris le fromage de lactosrum, et caillebotte (1) (2) .. - Fromages rps ou en poudre, de tous types (1) (2) ............................................................ - Fromages fondus, autres que rps ou en poudre (1) (2) .................................................... - Fromages pte persille et autres fromages prsentant des marbrures obtenues en utilisant du Penicillium roqueforti (1) (2) .............................................................................. - Autres fromages : -- A pte molle non cuite ou presse demi-cuite ou cuite (1) (2) .......................................... -- Fromages de fonte pour la transformation (1) (2) .............................................................. -- Autres (1) (2) ...................................................................................................................... Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservs ou cuits. - ufs couver ou incuber (1) (3) ................................................................................ - ufs de consommation (1) (2) (3) ...................................................................................... - ufs de gibier (1) (2) (3) ..................................................................................................... - Autres (1) (2)(3) ..................................................................................................................

5 5 5 5 5

ex ex ex ex ex

0402.21.00 Y 0402.29.00 T 0402.91.00 G 0402.99.00 B 04.03 0403.10.00 X 0403.90.00 T 04.04 0404.10.00 S 0404.90.00 M 04.05 0405.10.00 L 0405.20.00 Y 0405.90.10 T 0405.90.90 E 04.06 0406.10.00 F 0406.20.00 T 0406.30.00 E 0406.40.00 S 0406.90.10 M 0406.90.20 Y 0406.90.90 Z 04.07 0407.00.10 Z 0407.00.20 K 0407.00.30 W 0407.00.90 L

1 1 1 1

kg kg kg kg

1 1

kg kg

30 30

17 17

1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1

kg kg kg kg kg kg kg kg kg kg kg kg kg kg kg kg kg

15 30 30 30 5 30

17 17 17 17 17 17 17 17 17 17 17 17 17 17 17 17 17

30 30 30 30 30 30 30 30 30 30 30

(1) I.S.V = Inspection sanitaire vtrinaire (voir annexe F.A.P) (2) C.C = Contrle de conformit (3) D. S = Drogation sanitaire (voir annexe F.A.P) (4) Voir annexe TVA : Art. 9/2 Cd. TCA

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Statistiques Position & Sous-Position G.U U.C 04.08

Droits & Taxes Dsignation des Produits Oeufs d'oiseaux, dpourvus de leurs coquilles, et jaunes d'ufs, frais, schs, cuits l'eau ou la vapeur, mouls, congels ou autrement conservs, mme additionns de sucre ou d'autres dulcorants. - Jaunes d'ufs : -- Schs (1) (2) ..................................................................................................................... -- Autres (1) (2) ...................................................................................................................... - Autres : -- Schs (1) (2) ..................................................................................................................... -- Autres (1) (2) ...................................................................................................................... Miel naturel. (1) (2) (3) ........................................................................................................ Produits comestibles d'origine animale, non dnomms ni compris ailleurs. (1)(2) ...... D.D % TVA %

0408.11.00 D 0408.19.00 Y 0408.91.00 Z 0408.99.00 U 04.09 0409.00.00 C 04.10 0410.00.00 X

1 1 1 1 1 1

kg kg kg kg kg kg

30 30 30 30 30 30

17 17 17 17 17 17

(1) I.S.V = Inspection sanitaire vtrinaire (voir annexe F.A.P) (2) C.C = Contrle de conformit (3) D. S = Drogation sanitaire (voir annexe F.A.P)

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ChapitreProduits Dsignation des 5Autres produits d'origine animale, non dnomms ni compris ailleurs


Notes. 1.- Le prsent Chapitre ne comprend pas : a) les produits comestibles autres que les boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux et le sang d'animal (liquide ou dessch) ; b) les cuirs, peaux et pelleteries,autres que les produits du n 05.05 et les rognures et dchets similaires de peaux brutes du n 05.11 (Chapitres 41 ou 43) ; c) les matires premires textiles d'origine animale autres que le crin et les dchets de crin (Section XI) ; d) les ttes prpares pour articles de brosserie (n 96.03). 2.- Les cheveux dtirs de longueur, mais non remis dans le mme sens, sont considrs comme cheveux bruts (n 05.01). 3.- Dans la Nomenclature, on considre comme ivoire la matire fournie par les dfenses d'lphant, d'hippopotame, de morse, de narval, de sanglier, les cornes de rhinocros ainsi que les dents de tous les animaux. 4.- Dans la Nomenclature, on considre comme crins les poils de la crinire ou de la queue des quids ou des bovids.

Statistiques Position & Sous-Position G.U U.C 05.01 0501.00.00 C 05.02 0502.10.00 J 0502.90.00 E [05.03] 05.04 0504.00.00 L 05.05 3 kg 3 3 kg kg 3 kg

Droits & Taxes Dsignation des Produits D.D % 30 TVA % 17

Cheveux bruts, mme lavs ou dgraisss; dchets de cheveux. (3) ................................ Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; dchets de ces soies ou poils. - Soies de porc ou de sanglier et dchets de ces soies (1) (2) (3) .......................................... - Autres (1) (2) (3) .................................................................................................................

30 30

17 17

Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, l'tat frais, rfrigr, congel, sal ou en saumure, sch ou fum.(1)(2)(3) Peaux et autres parties d'oiseaux revtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (mme rognes), duvet, bruts ou simplement nettoys, dsinfects ou traits en vue de leur conservation ; poudres et dchets de plumes ou de parties de plumes. - Plumes des espces utilises pour le rembourrage ; duvet (1) (2) (3) ................................ - Autres (1) (2) (3) .................................................................................................................

30

17

0505.10.00 T 0505.90.00 N

3 3

kg kg

30 30

17 17

(1) I.S.V = Inspection sanitaire vtrinaire (voir annexe F.A.P) (2) D. S = Drogation sanitaire (voir annexe F.A.P) (3) C.C = Contrle de conformit

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Statistiques Position & Sous-Position G.U U.C 05.06 0506.10.00 M 0506.90.00 H 05.07 0507.10.00 G 0507.90.00 C 05.08 0508.00.00 P 3 3 3 kg kg kg 3 3 kg kg

Droits & Taxes Dsignation des Produits D.D % TVA %

Os et cornillons, bruts, dgraisss, simplement prpars (mais non dcoups en forme), aciduls ou dglatins; poudres et dchets de ces matires. - Ossine et os aciduls (1) (2) (3) ......................................................................................... - Autres (1) (2) (3) ................................................................................................................. Ivoire, caille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifres marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement prpars, mais non dcoups en forme; poudres et dchets de ces matires. - Ivoire ; poudre et dchets d'ivoire (1) (2) (3) ...................................................................... - Autres (1) (2)(3) ................................................................................................................. Corail et matires similaires, bruts ou simplement prpars, mais non autrement travaills; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacs ou d'chinodermes et os de seiches, bruts ou simplement prpars, mais non dcoups en forme, leurs poudres et leurs dchets. (1) (2) (3) (*) .....................................................................

30 30

17 17

30 30

17 17

30

17

[05.09] 05.10 Ambre gris, castorum, civette et musc; cantharides; bile, mme sche; glandes et autres substances d'origine animale utilises pour la prparation de produits pharmaceutiques, fraches, rfrigres, congeles ou autrement conserves de faon provisoire. - Glandes et autres substances d'origine animale utilises pour la prparations de produits pharmaceutiques (1) (2) (3) ................................................................................................... - Autres (1) (2) (3) ................................................................................................................. Produits d'origine animale, non dnomms ni compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres l'alimentation humaine. - Sperme de taureaux (1) (3) .................................................................................................. - Autres : -- Produits de poissons ou de crustacs, mollusques ou autres invertbrs aquatiques; animaux morts du Chapitre 3 (1) (2) (3) ............................................................................... -- Autres : --- Eponges naturelles d'origine animale sous forme brute (1) (2) (3) .................................. --- Autres (1) (2) (3) ...............................................................................................................

0510.00.10 P 0510.00.90 B 05.11 0511.10.00 K 0511.91.00 P 0511.99.10 V 0511.99.90 G

3 3

kg kg

5 15

17 17

3 3 3 3

kg kg kg

5

17 17 17 17

30 5 30

(1) I.S.V = Inspection sanitaire vtrinaire (voir annexe F.A.P) (2) D. S = Drogation sanitaire (voir annexe F.A.P) (3) C.C = Contrle de conformit (*) Corail brut ou semi-fini est suspendu l'exportation

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Section IIProduits du rgne vgtalNote.1.- Dans la prsente Section, l'expression agglomrs sous forme de pellets dsigne les produits prsents sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomrs soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excdant pas 3% en poids.


Droits & Taxes

Chapitre 6

Dsignation des Produits

Plantes vivantes et produits de la floricultureNotes.

D.D %

TVA %

1.- Sous rserve de la deuxime partie du n 06.01, le prsent Chapitre comprend uniquement les produits fournis habituellement par les horticulteurs, les ppiniristes ou les fleuristes, en vue de la plantation ou de l'ornementation. Sont, toutefois, exclus de ce Chapitre, les pommes de terre, les oignons potagers, les chalotes, les aulx potagers et les autres produits du Chapitre 7. 2.- Les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires sont assimils aux fleurs ou aux feuillages des ns 06.03 ou 06.04, et il n'est pas tenu compte des accessoires en autres matires. Toutefois, ces positions ne couvrent pas les collages et tableautins similaires du n 97.01.Statistiques Position & Sous-Position G.U U.C 06.01 Droits & Taxes Dsignation des Produits D.D % TVA %

0601.10.10 G 0601.10.90 U 0601.20.10 U 0601.20.90 F 06.02 0602.10.00 R 0602.20.00 C 0602.30.00 P 0602.40.00 B 0602.90.10 X 0602.90.20 H 0602.90.90 J 06.03 0603.11.00 U 0603.12.00 C 0603.13.00 L 0603.14.00 V 0603.19.00 N 0603.90.00 F

3 3 3 3

U U U U

Bulbes, oignons, tubercules, racines tubreuses, griffes et rhizomes, en repos vgtatif, en vgtation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicore autres que les racines du n12.12 . - Bulbes, oignons, tubercules, racines tubreuses, griffes et rhizomes, en repos vgtatif : -- Griffes de lgumes (1) (2) .................................................................................................. -- Autres (1) (2) ...................................................................................................................... - Bulbes, oignons, tubercules, racines tubreuses, griffes et rhizomes, en vgtation ou en fleur ; plants, plantes et racines de chicore : -- Griffes de lgumes (1) (2) .................................................................................................. -- Autres (1) (2) ...................................................................................................................... Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons. - Boutures non racines et greffons (1) (2) ............................................................................ - Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, fruits comestibles, greffs ou non (1) (2)(3)..... - Rhododendrons et azales, greffs ou non (1) (2) ............................................................... - Rosiers, greffs ou non (1) (2) ............................................................................................. - Autres : -- Plants fruitiers non greffs (sauvageons) (1) (2) ............................................................ -- Jeunes plants forestiers (1) (2) (3) ...................................................................................... -- Autres (1) (2) ...................................................................................................................... Fleurs et boutons de fleurs, coups, pour bouquets ou pour ornements, frais, schs, blanchis, teints, imprgns ou autrement prpars. - Frais : -- Roses (1) (2) ...................................................................................................................... -- Oeillets (1) (2) .................................................................................................................... -- Orchides (1) (2) ................................................................................................................ -- Chrysanthmes (1) (2) ........................................................................................................ --Autres (1) (2) ....................................................................................................................... - Autres (1)(2) ........................................................................................................................

5 5 5 5

17 17 17 17

3 3 3 3 3 3 3

U U U U kg kg kg

5 5 5 5 5 5 5

17 7 17 17 17 7 17

3 3 3 3 3 3

kg kg kg kg kg kg

30 30 30 30 30 30

17 17 17 17 17 17

(1) V.P.H = Visa de contrle phytosanitaire (2) C.P.O = Certificat phytosanitaire du pays d'origine (3) Voir annexe TVA : Art. 23/1 Cd. TCA

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Statistiques Position & Sous-Position G.U U.C 06.04 0604.10.00 E 0604.91.00 J 0604.99.00 D 3 3 3 kg kg kg

Droits & Taxes Dsignation des Produits Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, schs, blanchis, teints, imprgns ou autrement prpars. - Mousses et lichens (1) (2) .................................................................................................... - Autres : -- Frais (1) (2) ........................................................................................................................ -- Autres (1)(2) ....................................................................................................................... D.D % TVA %

30 30 30

17 17 17

(1) V.P.H = Visa de contrle phytosanitaire (2) C.P.O = Certificat phytosanitaire du pays d'origine

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Droits & Taxes

Chapitre 7

Dsignation des Produits

Lgumes, plantes, racines et tubercules alimentaires

D.D %

TVA %

Notes.1.- Le prsent Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du n 12.14. 2.- Dans les ns 07.09, 07.10, 07.11 et 07.12 la dsignation lgumes comprend galement les champignons comestibles, les truffes, les olives, les cpres, les courgettes, les courges, les aubergines, le mas doux (Zea mays var. saccharata), les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, les fenouils et des plantes potagres comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la marjolaine cultive (Majorana hortensis ou Origanum majorana). 3.- Le n 07.12 comprend tous les lgumes secs des espces classes dans les ns 07.01 07.11, l'exclusion : a) des lgumes cosse secs, cosss (n 07.13); b) du mas doux sous les formes spcifies dans les ns 11.02 11.04; c) de la farine, de la semoule, de la poudre, des flocons, des granuls et des agglomrs sous forme de pellets, de pommes de terre (n 11.05); d) des farines, semoules et poudres de lgumes cosse secs du ns 07.13 (n11.06). 4.- Les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta schs ou broys ou pulvriss sont toutefois exclus du prsent Chapitre (n 09.04).Statistiques Position & Sous-Position G.U U.C 07.01 0701.10.00 C 0701.90.00 Y 07.02 0702.00.00 K 07.03 0703.10.00 S 0703.20.00 D 0703.90.00 M 07.04 0704.10.00 L 0704.20.00 Y 0704.90.00 G 07.05 0705.11.00 P 0705.19.00 J 0705.21.00 B 0705.29.00 W 07.06 0706.10.00 A 0706.90.00 W 1 1 kg kg 1 1 1 1 kg kg kg kg 1 1 1 kg kg kg 1 1 1 kg kg kg Droits & Taxes Dsignation des Produits D.D % TVA %

1 1 1

kg kg kg

Pommes de terre, l'tat frais ou rfrigr. - De semence (1) (2) (3) (4) (5) ............................................................................................. - Autres (1) (2) (3) (4) (5) ...................................................................................................... Tomates, l'tat frais ou rfrigr (1) (3) (5) ................................................................... Oignons, chalotes, aulx, poireaux et autres lgumes alliacs, l'tat frais ou rfrigr. - Oignons et chalotes (1) (2) (3) (5) .................................................................................... - Aulx (1) (2) (3) (5) .............................................................................................................. - Poireaux et autres lgumes alliacs (1) (3) (5) ................................................................... Choux, choux-fleurs, choux friss, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, l'tat frais ou rfrigr. - Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis (1) (3) (5) ................................................................ - Choux de Bruxelles (1) (3) (5) ............................................................................................ - Autres (1) (3) (5) ................................................................................................................. Laitues (Lactuca sativa) et chicores (Cichorium spp. ), l'tat frais ou rfrigr. - Laitues : -- Pommes (1) (3) (5) ........................................................................................................... -- Autres (1) (3) (5) ................................................................................................................ - Chicores : -- Witloof (Chicorium intybus var. foliosum) (1) (3) (5) ..................................................... -- Autres (1) (3) (5) ................................................................................................................ Carottes, navets, betteraves salade, salsifis, cleris-raves, radis et racines comestibles similaires, l'tat frais ou rfrigr. - Carottes et navets (1) (3) (5) ................................................................................................ - Autres (1) (3) (5) ................................................................................................................

5 30 30

7 7 7

30 30 30

7 7 7

30 30 30

7 7 7

30 30 30 30

7 7 7 7

30 30

7 7

(1) V.P.H = Visa du contrle phytosanita

Documents

TARIF Douanier Algérien, Version Française, Mise à jour Février 2010