Territoires de santé CPTS : comment réussir son projet · un praticien aux multiples facettes page 6 Territoires de santé CPTS : comment réussir son projet. Pub CSMF 2018.indd

RencontreLamine Gharbi, président de la Fédération de l’hospitalisation privéepage 4

5 avril 2018 • n°1303

ISSN : 0399-385X

Le journal de la

PortraitFrançois Turmel : un praticien aux multiples facettespage 6

Territoires de santé CPTS : comment réussir son projet

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Le Médecin de France n°1303 • 5 avril 20183

sommaire

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4. Rencontre Lamine Gharbi,

président de la Fédération de l’hospitalisation privée

6. Portrait François Turmel :

un praticien aux multiples facettes

7. L'événement Prévention : de bonnes intentions à compléter

8. Dossier Territoires de santé : CPTS : comment réussir son projet

14. Actu en bref L'actualité de la médecine

16. Produits de santé

17. À la loupe Arrêts de travail/invalidité : ce qu’il faut absolument savoir

18. Loisirs A visiter, à lire, à déguster

Le débat qui agite le monde de la santé autour des infirmiers en pratique avancée se résume en réalité à la réponse que le gouvernement doit apporter à cette question : sommes-nous dans une délégation de

tâches ou un transfert de compétences ? Avec leurs entreprises médi-cales libérales, quelles qu’en soit la forme, les médecins généralistes et spécialistes n’auront d’autre choix que de s’entourer d’infirmiers en dé-légation de tâches pour mieux se consacrer à leur expertise. Cette orga-nisation coordonnée, médecins avec infirmiers et autres professionnels de la santé, basée sur une protocolarisation, est une des réponses per-tinentes à la démographie médicale, que ce soit sur le plan qualitatif ou

quantitatif. Sans aucun doute, cette organisation en équipe multiprofessionnelle s’imposera chez les médecins ; restera à aborder le sujet délicat du financement.

Dans l’éventualité d’un transfert de compétences, le sujet est tout autre : ces supers infirmiers ou sous-médecins ne peuvent que remettre en cause le parcours de soins et le rôle du médecin traitant. Je souhaite bien du courage au gouvernement pour définir alors la liste des actes et prescriptions autorisés aux infirmiers en pratique avancée ainsi que leur responsabilité. Sans parler du modèle économique ! Un passage en force vers un transfert de com-pétences ne pourrait que favoriser l’émergence d’un conflit très dur avec les médecins libéraux.

Dr Jean-Paul Ortiz,président de la CSMF

Délégation de tâches ou transfert de compétencess!


Ses trois idées fortes• « Agnès Buzyn a restauré le dialogue et apporté des gages d’équité aux cliniques et hôpitaux privés. » Mais la FHP l’appelle à aller plus loin pour soulager le carcan règlementaire et financier qui pèse sur le secteur.

• « La FHP soutient le mouvement de transformation du système de santé et elle souhaite que le service médical rendu au patient soit mieux valorisé. » Pour lui, il faut investir dans l’innovation organisationnelle et donner les moyens aux acteurs de santé de concevoir des projets viables et durables.

• « Le partenariat entre l’hospitalisation privée et la médecine libérale est une force qu’il faut préser-ver, dans l’intérêt des patients. » Un défi qui passe par une plus forte attractivité du secteur auprès des jeunes médecins, qui ne connaissent pas suf-fisamment les hôpitaux et cliniques privés.

Lamine Gharbi, président de la Fédération de l’hospitalisation privée

R« Préserver le partenariat avec la médecine libérale »


Neuf mois après son arrivée, comment jugez-vous l'action d'Agnès Buzyn sur le secteur hospitalier, notamment privé ?La ministre a pris ses fonctions dans un contexte hospitalier et sanitaire très tendu, après cinq années de défiance profonde. Il était grand temps que la page se tourne. Je constate qu’Agnès Buzyn est dans une volonté de rupture avec ces pratiques pas-sées. Aujourd’hui, nos relations relèvent de la confiance, même s’il s’agit d’une confiance raisonnée. Sur de nombreux su-jets, elle fait la démonstration d’une volon-té d’équité et de respect des engagements (abrogation de la dégressivité tarifaire, re-port des sanctions du CAQES, report éga-lement de l’application de la réforme du financement des établissements SSR…). Elle a par ailleurs restitué l’intégralité de la réserve prudentielle. Cet arbitrage est un gage de bonne volonté. Pour autant, la dernière campagne tarifaire s’est soldée pour notre secteur par une nouvelle baisse. Nous avions pourtant appelé, aux côtés des autres fédérations hospitalières, à une an-née de stabilité tarifaire, essentielle au vu des tensions dans nos établissements. Sur ce point, comme sur le décret de neutrali-sation des allègements fiscaux et sociaux pour les établissements de santé privés, la ministre doit s’inscrire davantage en rup-ture avec ses prédécesseurs, en finir avec la politique du rabot et s’engager dans la durée avec les acteurs de la santé.

Quelles sont vos principales attentes par rapport aux chantiers de la transformation lancés par le gouvernement ?Nous souscrivons pleinement à l’ambi-tion du plan de transformation du sys-tème de santé. Notre système de santé est à bout de souffle : il y a urgence à le faire évoluer ! L’idéal du secteur privé ne chan-gera pas : offrir des soins pertinents et de qualité prouvée aux patients, financés au juste prix, avec des professionnels de san-té satisfaits de leur travail et convenable-ment rémunérés.Ce sont les messages que je délivrerai lors des consultations prévues dans les prochaines semaines. En matière de fi-nancement, il faut faire évoluer la tarifi-cation à l'activité dans les établissements de santé sans perdre de vue tout l’intérêt de ce modèle qui a amené transparence

et efficience. Plus largement, nous devons arrêter de ne raisonner qu’en termes de coûts mais prendre en compte le service médical rendu au patient.Sur la pertinence et la qualité des soins, optons pour la valorisation et l’incitation des acteurs de santé ! Organiser des re-tours d’expérience non punitifs sur les événements porteurs de risque, prendre davantage en considération l’apprécia-tion des patients ou favoriser l’audit des équipes par les pairs : ce sont autant de pistes créatives pour viser la qualité des pratiques médicales sur tout le territoire.

Dans quel état financier et organisationnel se situe le secteur privé en ce début d’année 2018 ?Baisse tarifaire après baisse tarifaire, la situation financière des établissements de santé privés se dégrade. Un tiers des hôpitaux et cliniques privés est en dé-ficit. En 2017, 150 cliniques ont formulé des demandes d’aides financières à leurs ARS. Nos établissements travaillent à flux tendu. Heureusement, leurs difficultés ne se répercutent pas sur les patients car les personnels de soins se dévouent de ma-nière admirable. Ils sont fiers d’exercer leur métier, malgré les conditions de plus en plus difficiles.

À quelles conditions les cliniques privées pourront-elles contribuer à une amélioration de l'offre de soins dans les territoires ?L’engagement de l’hospitalisation privée dans l’amélioration de la qualité de l’offre de soins est reconnu : 75% des hôpitaux et cliniques privés ont reçu le meilleur ni-veau de certification qualité délivrée par la Haute Autorité de Santé. Sur le plan orga-nisationnel, comme sur le plan médical, il faut encourager l’innovation. Libérer l’innovation implique de la financer du-rablement mais également d’alléger les carcans administratifs et réglementaires. Un premier pas a été fait avec la création d'un fonds pour l'innovation organisa-tionnelle et tarifaire, à travers l’article 51 de la LFSS. C’est une opportunité que nous allons saisir pour expérimenter de nouveaux parcours de soins, de nouvelles coopérations en lien avec la médecine de ville. Mais les expérimentations retenues doivent être financées durablement avec des tarifs inscrits dans le droit commun.

Le modèle de l’hôpital enfermé entre ses murs a vécu.

Les relations avec les médecins libéraux qui exercent dans vos cliniques sont-elles satisfaisantes ? 40 000 médecins exercent dans les hô-pitaux et cliniques privés. 88% sont des médecins libéraux. Les relations avec nos médecins sont bonnes. Nous sommes liés ensemble par la qualité du service médi-cal rendu au patient. Si notre système de santé est un sujet de fierté nationale, c’est bien grâce aux médecins. Personne ne doit l’oublier. Ils sont le cœur de la santé. Les Français, eux, le savent : dans un son-dage que nous avons fait réaliser en sep-tembre dernier, ils disent faire confiance aux établissements de santé « d’abord parce qu’ils ont des professionnels de qualité ». Dans les années qui viennent, notre sec-teur aura un défi de taille à relever : en effet, un médecin sur deux exerçant dans nos établissements est âgé de plus de 53 ans. Il faut que les jeunes médecins découvrent plus tôt le secteur libéral et qu’ils puissent s’y engager plus facile-ment ! Ma volonté aujourd’hui est claire : le partenariat entre la médecine libérale et l’hôpital privé est une force qu’il faut préserver et développer !

Demandez-vous à pouvoir intégrer les GHT, et/ou les CPTS, et à assumer également des missions de service public ?9 millions de Français sont soignés dans nos établissements chaque année. Il n’est pas nécessaire d’être de statut public pour être au service du public. Nous avons près de 125 services d’urgences pri-vés où 2,6 millions de patients sont pris en charge. Notre position vis-à-vis des GHT est claire : ce sont des structures destinées à rationnaliser la présence des hôpitaux publics dans les territoires, c’est bien, c’était nécessaire, mais ils ne peuvent pas être l’alpha et l’omega. La construction de l’offre de soins dans les territoires doit se faire en intégrant public et privé. Le système hospitalier doit être mixte, c’est la richesse du modèle français : public et privé travaillant en toute complémenta-rité. La liberté de choix par le patient de son médecin et de son établissement est un principe qu’il faut défendre.

Docteur en pharmacie, Lamine Gharbi est président du groupe Cap Santé. Depuis 2014, il préside la Fédération de l’hospitalisation privée. S’il se félicite de l’esprit de dialogue affiché par Agnès Buzyn, il s’inquiète de la situation financière tendue qui affaiblit le secteur des cliniques privées.Rencontre


portrait

Médecin généraliste de formation, François Turmel a su faire évoluer sa pratique professionnelle vers d’autres disciplines médicales, au gré de ses aspirations. Fervent défenseur de l’exercice libéral, il redoute une étatisation de la médecine, au détriment des besoins de santé de la population.

Médecin généraliste de formation, François Turmel ouvre son propre cabinet à Rennes, en 1978. Il

accueille un associé quelques années plus tard, avant de lui céder sa patientèle en 1987, date à laquelle il se spécialise dans la médecine alternative, et plus particulièrement dans la mésothérapie. Il ouvre alors un second cabinet, encore à Rennes, où il choisit d’exercer seul. Il en profite pour s’intéresser à la médecine esthétique, qui prend rapidement une place prépondérante dans sa pratique quotidienne. En 2002, il choisit d’en faire sa seule et unique activité. Il visse une nouvelle et dernière plaque, toujours à Rennes, où il continue d’exercer.

Exception faite de sa première expérience professionnelle, il aura toujours travaillé seul. « Je tiens à mon indépendance de choix et à ma liberté de décision », explique-t-il. Il reconnaît cependant la complexité de la chose. « La gestion d’un cabinet médical relève de la performance. La pression administrative et fiscale s’est dangereusement accentuée. Dans le contexte actuel, il devient pratiquement impossible de répondre aux besoins de santé de la population », regrette-t-il.

Un engagement tardif, mais productifSon entrée dans le syndicalisme est relativement tardive. Elle coïncide avec sa découverte de la médecine alternative. « La diversité des modes d’exercice rend nécessaire la recherche d’une ligne de défense politique commune, aussi difficile soit-elle à trouver », précise-t-il. Il fait ses premières armes au SML, en tant que responsable du département de l’Îlle-et-Vilaine. En 1994, il devient trésorier de l’URML de Bretagne, avant de rejoindre la CSMF pour raisons personnelles au début des années 2000. Président de la commission de contrôle, il est ensuite promu responsable de la communication, lors de son second mandat de six ans au sein de l’Union régionale. Il ne se représentera plus. Et pour cause. Il intègre le Syndicat National des Médecins Esthétiques en 2004. D’abord vice-président de l’organisation, il accède à la présidence l’année suivante. Une fonction qu’il occupe toujours. En parallèle, il rejoint l’Union nationale des médecins à exercice particulier, la branche MEP de la CSMF. Vice-président de l’UNAMEP depuis son arrivée en 2010, il est nommé président de cette verticalité en janvier dernier. Il est également membre du conseil d’administration de la CSMF 35 et conseiller départemental ordinal suppléant depuis 2015.

Un projet d’avenirDans ses fonctions représentatives, François Turmel est confronté à deux problématiques majeures. Il doit notamment faire face à la saillie médiatique d’un groupe de médecins qui ont pris le parti d’exclure l’homéopathie,

l’acupuncture et la mésothérapie du champ médical, quitte à encourager les démarches de dénonciation de ces pratiques. Scandalisé par une tribune jugée anti-confraternelle, sectaire et réactionnaire, il dénonce des « allégations en contradiction avec la déontologie et la convention médicale qui témoignent d’un obscurantisme suranné ».

Autre enjeu du moment, dans le cadre de l’évolution des métiers des salariés des cabinets médicaux, la création d’un nouveau poste d’assistant médico-tech-nique. « Une demande conjointe de la CSMF et de plusieurs verticalités, médecine esthétique, dermatologie, ORL, stomatolo-gie notamment », rappelle-t-il. Cette dé-marche, qui concerne essentiellement les spécialités médicales ayant recours à un plateau technique, doit permettre aux praticiens de dégager du temps médical, mais aussi de valoriser la compétence et la rémunération du personnel des cabinets médicaux. L’heure est à l’opti-misme. « Nous sommes longtemps restés sans réponses de l’administration centrale, mais une porte s’est récemment ouverte avec l’expression une perception positive de notre démarche laissant espérer une évolution fa-vorable de ce dossier.», assure-t-il .

François Turmel : un praticien aux multiples facettes


l'événement

L’annonce de 25 mesures sur la prévention par le gouvernement confirme que c’est un axe majeur de la politique sanitaire du gouvernement. Cependant, il faudra compléter la démarche, notamment en donnant les moyens aux médecins de s’y engager pleinement.

En matière de santé, l’activisme du gouvernement s’accélère en ce début d’année 2018. Après la

Stratégie nationale de santé, puis la Stratégie de transformation, voilà qu’Edouard Philippe et Agnès Buzyn, le 26 mars présentaient 25 mesures pour la prévention, dans le cadre d’un Comité interministériel dédié à ce sujet. Rappelons que le développement de la prévention fait partie des axes majeurs de la campagne d’Emmanuel Macron. Et Agnès Buzyn lui a emboîté le pas avec détermination, en s’engageant notamment avec courage dans l’obligation vaccinale chez les enfants, ainsi que dans l’augmentation des prix du tabac. Pour autant, et comme le notent de nombreux observateurs, ce plan prévention n’apparait pas totalement à la hauteur des enjeux affichés. De fait, de nombreuses mesures sont un simple prolongement de ce qui existe déjà. Et d’autres relèvent davantage de l’engagement de principe, en l’absence de modalités précises de mise en œuvre, et surtout d’atteintes d’objectifs concrets. Cela étant, il faut retenir quelques thèmes qui pourraient réellement faire progresser la santé publique.

Un meilleur suivi de l’enfanceC’est le cas, par exemple, de l’extension de 0 à 18 ans d’actes de prévention remboursés à 100%, au lieu de 0 à 6 ans, et qui devrait notamment permettre d’améliorer le suivi des adolescents. De même, le remboursement intégral des substituts nicotiniques, au lieu d’un forfait annuel de 150 euros, devrait aider davantage de fumeurs à arrêter de fumer, alors que les prix du tabac

vont augmenter jusqu’à atteindre 10 euros en moyenne le paquet de cigarettes. Avec l’instauration d’un dépistage organisé du cancer du col de l’utérus, c’est un troisième dispositif national et remboursé à 100% qui va s’installer, après ceux du cancer du sein et des cancers colorectaux. On ajoutera également de nouvelles mesures contre l’obésité, un dispositif renforcé de lutte contre l’alcoolisation fœtale ou le bindge drinking, ou encore l’inscription de l’éducation à la santé dans les programmes scolaires.

Pas encore de consultations dédiées« La CSMF, qui appelle depuis long-temps à développer la prévention dans le système de santé, salue les efforts contenus dans le plan présenté par le Premier ministre Edouard Philippe et la ministre de la Santé Agnès Buzyn, réa-git le syndicat dans un communiqué. Cette politique de prévention compte des mesures emblématiques. Elle manque cependant d’ambition, en particulier sur la période des 26-65 ans. » La CSMF regrette « l’absence d’un véritable plan de prévention personnalisé pour chaque Français. Elle rappelle sa demande de consultations longues de prévention à des âges clés de la vie, qui permettraient de personnaliser la démarche préventive auprès de chaque Français : mettre à jour les vaccinations, mieux informer les patients et prévenir les pathologies liées à l’obésité, aux conditions de travail, aux conduites addictives…Le médecin n’est pas le seul acteur d’une politique de pré-vention qui doit être une démarche glo-bale, rassemblant l’ensemble des acteurs du système de santé et au-delà. Mais il doit y avoir toute sa place, largement re-connue et bien identifiée. »

Prévention :de bonnes intentions à compléter


ossier

Initiées par la loi de modernisation de notre système de santé de janvier, les Communautés Professionnelles Territoriales de Santé commencent à fleurir un peu partout dans les différentes régions de France. Un outil-clé pour permettre aux médecins libéraux de mieux s’organiser entre eux et avec les autres professionnels de santé, mais qui demande de la méthode et de la persévérance.

CPTS, pour Communautés profes-sionnelles territoriales de santé… voilà un nouvel acronyme – un de

plus - qui s’installe dans le paysage sa-nitaire français. Rappelons tout d’abord la genèse de ce concept issu de la pré-paration de la loi Touraine. En mars 2015, à l’instigation de Jean-François Thebaut et de Yves Decalf, le cabinet de la ministre de l’époque avait sem-blé découvrir le rôle et les missions des spécialistes de ville dans le parcours de soins des patients, à l’occasion d’un rapport rédigé par Yves Decalf. C’était la première fois qu’apparaissait la no-tion de CPTS, proposé en lieu et place du service territorial de santé porté par les premières versions du projet de loi. Avec beaucoup de sagesse, les auteurs recommandaient que le principe de la

CPTS « ne soit pas imposé par la loi dans tous les territoires », mais qu’il soit lais-sé à la libre initiative des profession-nels de terrain. « C’est la communauté qui fonderait le territoire et non l’inverse, précisait le rapport. Cette communauté pourrait contractualiser avec l’ARS un pro-jet de santé sur son territoire. Il parait inap-proprié de prescrire dans la loi le caractère systématique des communautés territoriales de santé dès lors que l’objectif politique de la généralisation à 5 ans est fixé et que la mise en oeuvre sera en tout état de cause progressive. »

Une régulation efficaceC’est en janvier 2016, donc, dans la loi de modernisation de notre système de santé, que la CPTS était officiellement instituée. Plus de deux ans plus tard, l’avenir de ces structures semble as-suré. Des centaines de projets sont en cours de constitution dans les régions françaises. Et certaines, notamment parce qu’elles s’appuient sur des dis-positifs antérieurs, sont opération-nelles. A l’heure où le gouvernement fait de la « confiance accordée aux ac-teurs de santé » l’un de ses axes d’ac-tion politique, les CPTS se présentent comme des initiatives conçues et por-tées par les professionnels, avec des schémas d’organisation souples et al-légés, sans modèle tombé d’en haut ni directives autoritaires de la part des pouvoirs publics. Concrètement, la loi

indique que « les CPTS émanent de l’ini-tiative des acteurs de santé, en particulier des professionnels de santé ambulatoires. Elles rassemblent des professionnels de santé regroupés ou qui se rejoignent, le cas échéant, sous la forme d’une ou plusieurs équipes de soins primaires, des profession-nels de santé assurant des soins de premier ou de deuxième recours et des acteurs sani-taires, médico-sociaux et sociaux. Les pôles de santé reconnus dans le code de la santé publique deviennent automatiquement des CPTS sauf s’ils expriment un refus. » On le voit, cette logique de territoire ne part pas de rien : la constitution des CPTS peut se développer sur des structures déjà existantes, à partir des ESP, des MSP, et également des Pôles de santé.

Quelle taille doit avoir une CPTS ?Conçue sur une base réglementaire, la CPTS repose sur le volontariat ex-clusif, ce qui n’exclut bien sûr pas la volonté de ses promoteurs de la faire connaitre en informant les profession-nels du territoire concerné. La notion de territoire est essentielle : si aucune règle n’est imposée, les ARS prennent en compte plusieurs critères pour va-lider un projet. D’abord, la CPTS doit permettre un accès aisé aux soins de premier et de second recours, à partir d’un diagnostic précis des trajectoires de recours aux soins des patients. Son périmètre variera selon la taille de la

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population, la densité de profession-nels, la proximité d’établissements de soins ou de prise en charge sociale et médico-sociale. A l’échelle d’une ville, d’un ou plusieurs cantons (sans res-pect des frontières administratives qui n’ont pas de sens) ou d’une partie d’un département, cas le plus fréquent, le projet de CPTS doit donc justifier son approche populationnelle.

Quels objectifs pour une CPTS ?Elles n’ont pas de missions opposables fixées par la loi. Cependant, les CPTS

doivent se constituer à partir de plu-sieurs critères. D’abord, elles doivent chercher à répondre à plusieurs priori-tés de santé publique, définies à partir du diagnostic de l’état de santé de la population concernée. Par exemple, il peut s’agir d’améliorer l’accès aux soins dans des territoires fragiles, de mieux fluidifier les parcours de soins par rap-port à certaines pathologies, de renfor-cer les interactions entre professionnels ou encore d’enrichir l’offre de soins et de services en rendant plus attractive l’installation sur le territoire délimité.

Quelles étapes franchir pour bâtir une CPTS ?La CPTS impose bien sûr un parcours du combattant administratif. En pre-mier lieu, il faut impérativement des leaders, si possible issus de plusieurs professions, et qui expriment leur sou-hait d’améliorer la prise en charge des patients sur le territoire où ils exercent. Ces professionnels doivent ensemble établir un diagnostic territorial, en partageant leurs analyses sur les pro-blématiques de santé de la popula-

tion et sur les ressources disponibles. Il faut ensuite élaborer des objectifs stratégiques, en identifiant un ou des niveaux d’amélioration de la santé de cette population. Troisième étape, ces professionnels décident alors d’adop-ter un plan d’action : il s’agit de dres-ser la liste des mesures à prendre, si possible avec un calendrier. Par ail-leurs, les promoteurs doivent égale-ment réfléchir au statut administratif de la CPTS, ainsi qu’aux conditions de sa gouvernance. Enfin, trois condi-tions sont essentielles pour réussir son projet. D’abord, les résultats ob-tenus doivent être évaluables, à partir d’indicateurs définis au préalable. Par exemple, un indicateur peut établir les délais moyens de consultation d’un spécialiste de référence dans la prise en charge d’une pathologie donnée. Ensuite, il faut penser à associer les associations de patients et à commu-niquer régulièrement auprès de la po-pulation. Enfin, le bon fonctionnement d’une CPTS dépend de l’existence d’un système d’information partagée, de type messagerie sécurisée.

Comment financer mon projet de CPTS ?Les modalités de rémunération des acteurs de la CPTS restent en l’état. Cependant, la convention médicale, ainsi que l’ACI, prévoient de valoriser les activités visant à développer une médecine de parcours et de proximi-té. Dans le cadre du forfait structure, le fait d’appartenir à une CPTS ap-porte des points supplémentaires. De même, cela peut permettre d’accéder à deux des contrats destinés à faciliter le diagnostic territorial, la rédaction du projet de santé, le recrutement d’un poste de coordonnateur de la CPTS. Le temps consacré par les professionnels au fonctionnement de la CPTS peut également être financé, de même que l’acquisition d’un système d’informa-tion partagée. Tout s’établit de gré à gré avec l’ARS. C’est pourquoi il est essentiel de présenter un projet ar-gumenté et détaillé sur les dépenses, pour peser dans la balance.

Comment pérenniser ma CPTS de façon durable ?Le soutien à la CPTS est réputé se dé-rouler sur une phase initiale de trois ans. Mais il faut pouvoir produire des indicateurs de résultats dès la deu-xième année pour espérer pérenniser le projet au-delà des trois ans. Il faut ainsi bâtir au moins un indicateur par action inscrite dans le projet de CPTS. Et il est recommandé de tenir une ré-union d’analyse des indicateurs au moins deux fois par an. Si les équipes de CPTS restent libres du choix des indicateurs, l’ARS peut décider que certains indicateurs devront être com-muns à toutes les CPTS de la région.



Dossier

7 conseils pour bien mener son projetLa constitution d’une CPTS ne s’improvise pas et exige de ne rien oublier. Voici quelques conseils formulés par les opérateurs de projet interrogés par Le Médecin de France.

1. Ne partez pas seul dans la constitution d’un projet de CPTS. De l’avis des porteurs de projets, les CPTS les plus pertinentes sont en géné-ral issues d’un dialogue constructif entre plusieurs professions, et souvent à partir du tryptique médecin/infirimier/phar-macien. Il est important de prévoir dès le départ des actions de communication des-tinées à toucher l’ensemble des acteurs de santé du territoire défini. En revanche, il est inutile de chercher à convaincre tous les professionnels dans un premier temps.

2. Attachez-vous à définir un périmètre territorial adapté et cohérent. Ni trop grand ni trop petit, le territoire doit être conçu à partir du dia-gnostic des besoins de la population, en insistant notamment sur les zones de fra-gilité. L’objectif est de parvenir à imaginer des parcours de soins fluides, optimisés, où chaque patient recevrait le bon soin au bon moment en fonction de sa pathologie.

3. Appuyez-vous sur les URPS des différentes profes-sions. Chacune des URPS s’engage aujourd’hui, à des degrés d’avancement différents, dans le soutien aux porteurs de projet. Ils peuvent fournir des ressources logistiques, du conseil en ingénierie de projet, une aide à la réalisation des diffé-rentes étapes de validation du projet. Les Fédérations des URPS, ou équivalents, là où elles fonctionnent, ont pour objectif de favoriser la transversalité professionnelle des projets de CPTS.

4. Etablissez des priorités sanitaires bien définies. Il est important de montrer, dans la rédaction du projet de santé, que les promoteurs ont analysé les points de fragilité du ter-ritoire en termes de prise en charge des patients. Une CPTS ne peut par essence parvenir à régler l’ensemble des problé-matiques sanitaires. C’est pourquoi des focus ciblés sur quelques pathologies ou problèmes d’accès aux soins seront utiles pour convaincre l’ARS, d’autant plus si ces focus sont en phase avec le Projet régional de santé établi par l’ARS.

5. Respectez l’existant et pré-voyez des échanges constructifs avec les autres structures sani-taires et sociales du territoire. Une CPTS ne peut servir des intérêts pro-fessionnels catégoriels. Elle n’a pas voca-tion à concurrencer d’autres modalités d’organisation, par exemple les GHT. Les liens avec le médico-social doivent égale-ment être pensés avec précision. Il est in-dispensable de dresser une cartographie détaillée des ressources disponibles sur le territoire avant de rédiger son projet.

6. Soignez la définition des indicateurs de résultat et tra-vaillez avec précision sur le système d’information parta-gée. Une CPTS doit être évaluable, avec des indicateurs régulièrement renseignés et actualisés. Sa pérennité dépend de sa capacité à prouver ses effets positifs sur les parcours de soins des patients. La possibi-lité pour tous les professionnels de parta-ger en temps réel des informations sur les trajectoires des patients est essentielle.

7. N’hésitez pas à prévoir la création de postes de coordon-nateurs. Les porteurs de projet, parce qu’ils restent des professionnels engagés aux côtés de leurs patients, ne peuvent as-sumer seuls le fonctionnement en routine de la CPTS. Le recrutement de personnels dédiés est donc conseillé. Il faut alors dé-finir un profil de poste, en appui avec les URPS et l’ARS, et lancer un recrutement. Certaines professions, comme celle de géographe de la santé, sont en général adaptées à ce genre de poste. Et des cursus universitaires se développent aujourd’hui pour former des coordonnateurs de santé.



Dossier Territoires de santé CPTS : comment réussir son projet

Jean-Baptiste Thibert, Pyrénées-Orientales Disponibilité et méthodeDans l’arrière-pays du littoral des Pyré-nées-Orientales, Jean-Baptiste Thibert est le promoteur d’un projet exemplaire en termes d’organisation territoriale des soins. Baptisé Libaglyr, en référence à la vallée de l’Agly où vivent 18 000 per-sonnes, le projet est à l’origine de la créa-tion de deux CPTS. « Chacune fait l’objet de la signature d’une convention d’objectifs et de gestion avec l’ARS, à partir d’un projet de san-té bien défini et adapté aux besoins sanitaires du territoire. » Elles s’appuient sur la coor-dination des actions entre quatre MSP, cinq équipes de soins primaires, mais aussi sur la contribution de l’hôpital de Thuir, seul établissement psychiatrique du département. « C’est un hôpital très dy-namique, ouvert sur son territoire et qui est au-jourd’hui le premier établissement de France sur les réseaux sociaux. » Pour lui, l’enga-gement dans une CPTS demande de la disponibilité, de la méthode, mais aussi beaucoup de patience. « En décembre 2016, l’ARS s’est engagé à nous verser une aide du FIR de 78 000 euros pour financer un poste de coordinatrice. Un an plus tard, nous n’avions reçu que la moitié de la somme. Nous avons subi cinq crises de trésorerie, et c’est une aide de l’URPS qui nous a permis de tenir le coup. »

Michel Combier, ToulouseRépondre aux fragilités de l’offre de soinsL’ancien président de l’UNOF est un homme expérimenté en matière de portage de projet. Il est à l’origine, avec d’autres confrères, de la création d’une Maison de santé pluriprofessionnelle universitaire, un exemple unique en France de structure permettant de former des internes dans un contexte d’exercice interprofesssionnel. Cette MSPU est aujourd’hui le socle de base d’une CPTS, qui a vocation à améliorer les parcours de soins des Toulousains, notamment entre le premier et le second recours. « Il fallait réagir, alors que 40% des praticiens de la ville ont aujourd’hui 60 ans et plus. Cette CPTS réunit aujourd’hui plus de 60 confrères. » Des établissements privés sont également partie prenante du projet. Et ses promoteurs organisent aujourd’hui les modalités d’échange et de collaboration avec le secteur médico-social. « Les CPTS présentent l’avantage d’être relativement ouverts sur le plan des règles d’organisation. Mais cela implique de bâtir un projet de santé rigoureux, bien adapté aux besoins sanitaires et permettant de répondre aux fragilités identifiées du territoire en termes de parcours de soins des patients. »

Yannick Frezet, région Auvergne-Rhône-AlpesLe rôle-moteur de l’URPSVice-président de l’URPS Auvergne-Rhô-ne-Alpes, Yannick Frezet est en charge du dossier organisation territoriale des soins. « Actuellement, une vingtaine de projets sont en route, dont 10 sont accompagnés par l’URPS, 6 sont validés par l’ARS et 10 sont au stade de la conception. Trois fonctionnent déjà, à Villefranche-sur-Saône, dans le Sud-Allier et dans l’Ain, à Yenne. » L’URPS est forte-ment impliquée dans le suivi des CPTS, notamment par le biais d’une chargée de mission dédiée. « Nous aidons les opé-rateurs à rédiger les projets de santé, à réa-liser les diagnostics territoriaux et à franchir les nombreuses démarches administratives. » L’URPS organise également des réunions d’échange, destinées à sensibiliser les praticiens sur ces nouveaux modes d’or-ganisation. « Plusieurs points sont essentiels à éclaircir, comme le recours à un système d’in-formations partagées, la budgétisation d’un poste de coordonnateur de CPTS, ou la défi-nition d’indicateurs d’évaluation nécessaires pour pérenniser les financements. » Dans la région, les médecins peuvent bénéfi-cier d’une messagerie sécurisée gratuite, conçue et administrée par l’URPS. « Il ne faut pas hésiter à solliciter les URPS, car elles ont un rôle moteur à jouer pour crédibiliser les projets de CPTS auprès de l’ARS. »

Guillaume Darmaillacq, LandesValoriser l’entreprise médicale libéraleElu à l’URPS Nouvelle-Aquitaine, et installé dans les Landes, Guillaume Darmaillacq est un fervent partisan de l’entreprise médicale libérale. « Nous devons nous engager dans de nouvelles modalités d’organisation, sur un mode entrepreneurial et avec l’objectif de répondre aux besoins de santé d’une population donnée. C’est le seul moyen de faire face à la concurrence des hôpitaux, incarnée par la dynamique des GHT. » A l’origine d’un pôle de santé libéral dans son secteur des Landes, il vient également de finaliser la création d’une MSP. « C’est un travail de longue haleine, il y a beaucoup d’obstacles à franchir. Mais si le projet est bon, conforme aux besoins de santé de la population et en mesure de fédérer les professionnels, c’est possible. » Il souhaite s’engager dans l’étape suivante, celle de la mise en place d’une CPTS. « Je me donne deux à trois ans pour y parvenir. Son objectif prioritaire sera de mieux structurer les interactions entre le premier et le second recours, mais également de construire du lien avec le médico-social. » Il entend également inciter l’URPS à s’impliquer davantage dans la thématique des CPTS.


Dossier Territoires de santé CPTS : comment réussir son projet

Christine Kowalczyk, La Réunion, Un écosystème sanitaire favorable à la cohésion entre professionnelsVice-présidente de la CSMF et présidente de l’URPS La Réunion, Christine Kowalczyk est à l’origine d’un dispositif d’organisation des soins unique en son genre. « A La Réunion, nous bénéficions d’un écosystème favorable à la cohésion des approches organisationnelles entre acteurs de santé. Les difficultés du CHU, qui subit de fortes tensions budgétaires, expliquent la position de l’ARS, qui compte beaucoup sur le secteur ambulatoire pour structurer les parcours de soins et optimiser les prises en charge des patients. » Aujourd’hui, les médecins libéraux sont intégrés à l’ensemble des dispositifs, qu’il s’agisse de la PTA, du GHT ou à présent de la CPTS. « Nous ne sommes pas partis de rien, tout s’est construit à partir des réseaux de soins qui existaient déjà sur l’île. » L’un des objectifs de la CPTS, c’est de permettre de repérer les «signaux faibles » attestant des risques de rupture dans la prise en charge des patients. « Quatre thématiques sont particulièrement ciblées : troubles de l’apprentissage, vulnérabilité des personnes âgées, périnatalité et BPCO. » Pour Christine Kowalczyk, « ces projets innovants font appel à une nouvelle forme de management, que je qualifierai de tribal. »

Jean-Michel Lemettre, Inde-et-LoireDes périmètres à bien définirInstallé à Amboise, élu de l’URPS Centre-Val-de-Loire, Jean-Michel Lemettre est au cœur de la dynamique des CPTS à l’échelle de la région. L’URPS est en effet l’une des plus avancées et des plus innovantes dans la conception de ces nouveaux modes d’organisation des soins. « Notre démarche consiste d’abord à établir une cartographie approfondie des trajectoires des patients, en fonction des pathologies qui les touchent et des spécialistes qu’ils consultent, rappelle-t-il. Cela permet de mieux évaluer les pôles d’attractivité de la médecine libérale et de tracer les bons périmètres pour délimiter les projets de CPTS. » Plusieurs dizaines de projets sont en cours dans la région, dont trois en Indre-et-Loire, dans le Sud-Lochois (la plus ancienne), à Amboise et à Chinon. Pour lui, une CPTS, pour bien fonctionner, doit correspondre à une cohérence populationnelle bien établie. « Il faut également des leaders, si possible issus de diverses professions, pour garantir la pluriprofessionnalité. Et il peut être opportun de s’ouvrir sur l’hôpital, comme cela a été le cas à Loches. » De son expérience, l’impact de ces structures sur la qualité de l’exercice est largement positif. « Une fois opérationnelles, les CPTS contribuent à sortir de l’isolement professionnel et offrent de nouvelles perspectives pour un meilleur suivi du patient.


Pratiques avancées :La CSMF demande un moratoire

Les consultations se poursui-vaient, fin mars, à propos du projet de décret sur les pra-tiques avancées. Rappelons que ce projet, pris en applica-tion d’un article de la loi Tou-raine de janvier 2016, prévoit que les infirmiers puissent re-nouveler des prescriptions, ré-aliser des examens, organiser des parcours de soins dans huit pathologies et quatre grands domaines thérapeutiques. De-puis la réunion du 8 mars, la CSMF se mobilise pour mo-difier le contenu de ce décret. « La mise en place de pratiques avancées pour les infirmiers doit être construite dans le cadre d’un protocole qui détermine la place et les actions de chacun, gage de qualité et de pertinence des par-cours, estime le syndicat. Le mé-decin doit rester le chef d’orchestre de la prise en charge du patient, du diagnostic à la mise en place d’une thérapeutique, et il importe de renforcer son environnement professionnel, quelle que soit sa spécialité. » Elle appelle donc « à une réflexion concertée sur le modèle économique, y compris en médecine de ville, afin d’éviter un développement d’IPA uniquement à l’hôpital, ce qui permettrait à ce

dernier de contourner les organi-sations de médecine libérale mises en place sur le terrain. » La CSMF est consciente que les métiers doivent évoluer, afin de mieux répondre aux besoins crois-sants de la population, mais « l’absence initiale de concerta-tion sur ce dossier est au final contre-productif et dangereux. » précise-t-elle. C’est pourquoi elle réclame « un moratoire sur ce projet de décret afin de mener une vraie concertation avec l’ensemble des acteurs. Il faut modifier très largement ces projets de texte si le ministère veut éviter un conflit dur avec les médecins libéraux. »

Médecines alternatives :L’UNAMEP refuse la désinformationLe 18 mars, sur le site Figaro-Vox, 124 médecins et profes-sionnels ont publié une tribune collective dénonçant les méde-cines dites alternatives, dont l’homéopathie, l’acupuncture ou encore la sophrologie. Une charge particulièrement agres-sive et violente, où les signa-taires dénoncent les promesses fantaisistes de ces pratiques, qu’ils jugent « dangereuses, inefficaces et coûteuses ». Allant jusqu’à parler de fake médecines, ils recommandent que leurs praticiens soient interdits de faire valoir leurs diplômes, que leur enseignement soit pros-crit et que les prestations et actes pratiqués ne soient plus remboursés. Une position ra-dicale qui suscite la colère de l’UNAMEP, la branche méde-cine à exercice particulier de la CSMF. « L’Union Nationale des Médecins à Exercice Particulier (UNAMEP) est scandalisée par la tribune anti confraternelle, sectaire et réactionnaire de quelques mé-decins revendiquant la disparition du champ médical de l’homéopa-thie mais aussi de l’acupuncture et de la mésothérapie », explique-

t-elle dans un communiqué. Outre l’interdiction, les auteurs envisagent même d’encourager les démarches de dénonciation de ces pratiques et d’exiger de l’ensemble des soignants de refuser ces trai-tements au nom de leur idéologie. L’UNAMEP dénonce ces allé-gations en contradiction avec la déontologie et la convention mé-dicale qui témoignent d’un obscu-rantisme suranné. »

TPG :Non aux plate-formes des complémentaires santé

Le 27 mars, à la veille d’une nouvelle réunion du comité de pilotage sur le tiers payant, la CSMF a tenu à réaffirmer son opposition à un tiers payant généralisé avec les assureurs complémentaires. « Outre le fait que le Conseil Constitutionnel a rejeté cette disposition prévue initialement dans la loi Touraine, la CSMF attire l’attention des médecins qui seraient tentés par la plateforme Inter AMC, censée faciliter l’usage du tiers payant avec les assureurs complémentaires, rappelait-elle dans un communiqué. En effet, l’utilisation de cette plateforme passe obligatoirement par la signature d’un contrat complexe de douze pages qui constitue, entre les lignes, la mise en place d’un véritable réseau, comme cela est clairement écrit par certaines complémentaires. » La CSMF appelle les médecins libéraux « à ne pas s’engager dans ce

actu en bref


actu en brefdispositif ». Et elle rappelle qu’il existe « des solutions alternatives, permettant de garantir à la fois la dispense d’avance de frais pour les patients et l’indépendance professionnelle pour les médecins, comme le paiement monétique à débit différé santé, déjà proposé par plusieurs grandes banques. »

Radiologie :La FNMR vent debout contre la baisse des tarifs

Une nouvelle fois, la Fédération Na-tionale des Médecins Radiologues s’insurge contre les baisses de tarifs souhaitées par la CNAM. Son di-recteur, Nicolas Revel, vient en effet de proposer une baisse de 10% des forfaits techniques durant les deux prochaines années, ce qui représen-terait un manque à gagner de 76 mil-lions d’euros pour la profession. Une diminution qui s’ajoute à toutes les ponctions pratiquées chaque année au moment du PLFSS. L’annonce de l’assurance-maladie est jugée d’au-tant plus indécente qu’elle pourrait ne faire l’objet d’aucune négociation. En effet, avec l’article 99 de LFSS 2017, la caisse dispose d’une arme inique et purement comptable, en pouvant imposer ces baisses sans recours

possible des représentants des radio-logues. « Je ne comprends pas l’attitude irresponsable de la CNAM qui semble vouloir détruire l’imagerie médicale française, s’insurge Philippe Masson, président de la FNMR. Les comptables de l’assurance maladie se comportent comme des liquidateurs judiciaires, sauf que c’est la santé des Français qu’ils attaquent année après année… Nous sommes arrivés aujourd’hui à un point de non-retour. L’article 99, une règlementa-tion d’exception, est une mesure inique et contraire à la convention médicale qu’il faut combattre. Supprimer l’article 99 est aujourd’hui la priorité des médecins ra-diologues pour les Français ! » A défaut, la FNMR prédit des délais d’attente allongés, la fin des investissements et la fermeture de nombreux cabinets.

Intelligence artificielle :Les pistes du gouvernementDans le rapport rendu par le mathé-maticien et député LREM Cédric Vil-lani sur l’IA, huit pages sont consa-crées à la santé. Il plaide notamment pour la création de communs de la donnée, c'est-à-dire une ressource commune et ouverte d'informations qui pourra être exploitée par des in-telligences artificielles. « C'est extraor-dinairement complexe de rassembler des données. Et si l'Etat ne s'en mêle pas, on verra se créer des tas de silos de données. Il y aura un jeu de données par hôpital, par confédération de médecins...», in-dique Cédric Villani. Concernant la recherche, l'Elysée a déjà indiqué qu'il n'y aura pas de grand soir de la recherche. En revanche les conditions de travail devraient s'améliorer, au-tour notamment d'un accès à une puissance de calcul. Le nombre de personnes formées à l'IA pourrait être doublé. Il serait donc question de créer des chaires, mais aussi de tra-vailler sur le statut des chercheurs entre privé et public. Le financement de ces réformes devrait être assuré par le Fonds pour l'innovation de rupture et le Plan d'investissement dans les compétences.

Sondage :L’opinion des Français se dégrade59% des Français estiment au-jourd'hui que leur système de soins hospitaliers est le meilleur, contre 74% en juin 2016 et 67% en octobre 2017, selon les derniers résultats du Baromètre santé 360° Odoxa-Le Fi-garo pour Asip Santé, MNH Group et Orange. Autre indicateur qui se dégrade de manière importante, la satisfaction sur le parcours de soins, qui passe de 69% en mai 2015 à 49% en mars 2018. Cette insatisfaction at-teint même 90% chez les directeurs d'hôpitaux et 65% chez les méde-cins. Le manque d'équipements et de nouvelles technologies des hôpitaux inquiète notamment les Français, qui ne sont que 55% à les trouver en avance, contre 65% en moyenne

chez les Européens vis-à-vis de leur propre système de santé. Le dévelop-pement du numérique et des outils et services liés aux Nouvelles Technolo-gies (NT) apparaît d'ailleurs comme un levier puissant de la satisfaction des patients. « Objectivement, le sen-timent de fréquenter un établissement bien doté en matière de NT fait exploser toutes les perceptions positives en termes de satisfaction et d'image », souligne Gaël Sliman, le patron d'Odoxa. Les médecins plébiscitent également son renforcement : 76% pensent qu'ils pourront prendre des décisions thé-rapeutiques plus sereines et plus éclairées avec ces outils.

Produits de santé

Médicament : 10 propositions pour favoriser le bon usageRegroupés au sein du Collectif Bon Usage du Médi-cament, 18 organismes, dont la CSMF, ont présenté 10 propositions innovantes, à l’occasion d’un colloque inauguré par la ministre de la santé, le 22 mars dernier. Ils proposent ainsi de fixer un objectif de réduction des décès et des hospitalisations dûs au mauvais usage du médicament d’ici à cinq ans, et de créer un Observatoire du bon usage, confié à la DREES. De même, selon ce col-lectif, il apparait nécessaire de renforcer la formation et l’information des professionnels de santé, en l’intégrant à l’ensemble des cursus de formation initiale. Le DPC devrait par ailleurs favoriser la coopération entre mé-decins et pharmaciens, tandis que le Service civique de santé serait un support idéal pour sensibiliser les jeunes au bon usage. Les pouvoirs publics doivent également investir en faveur de nouvelles campagnes d’informa-tion grand public. Quant aux logiciels de prescription, ils devraient permettre de repérer les risques iatro-gènes, quel que soit le prescripteur. Enfin, le DMP et les messageries sécurisées doivent être utilisés, via le par-tage de l’information entre professionnels, de façon à diminuer concrètement le risque iatrogène. Le collectif plaide également pour la création d’un n° vert destiné à aider les professionnels confrontés à des cas complexes. Pour couronner ces 10 propositions, le collectif propose que le 22 mars devienne la Journée nationale du Bon usage du médicament.

Sondage : les Français craignent la contrefaçonPrès des deux tiers des Français se disent très inquiets et 23% un peu inquiets de la vente de faux médicaments contrefaits, selon un sondage Ipsos, commandé par la Chambre syndicale de la répartition pharmaceutique, organisation patronale de sept grossistes en médica-ments français. C'est plus que la vente de médicaments sur Internet (48% très inquiets, 37% un peu), le retrait in-complet de médicaments dont la vente a été suspendue (40% très inquiets, 43% un peu) ou les ruptures de certains mé-dicaments dans les pharmacies (28% très inquiets, 51% un peu). La fermeture des pharmacies dans les territoires ruraux est également un sujet de préoccupation. Ces chiffres sont l'occasion pour les grossistes de rappeler la situation économique difficile de la profession. La ré-munération moyenne par boîte de médicament ne couvre plus les coûts des répartiteurs pharmaceutiques, écrit la Chambre syndicale, qui invoque des mesures des pouvoirs pu-blics qui lui ont été défavorables, et la stagnation du marché. « Si nous ne pouvons plus faire notre métier, remplir

notre mission de service public, les conséquences seront im-médiates. Et la lutte contre la contrefaçon, c'est une de celles que nous revendiquons », ajoute le délégué général de la Chambre, Emmanuel Déchin.

Antibiotiques : + 40% en 15 ansLa consommation d'antibiotiques a augmenté de 39% dans le monde entre 2000 et 2015, malgré la menace de l'antibiorésistance. Cette hausse s'explique par celle des pays à revenus modérés, où la quantité d'antibiotiques a plus que doublé sur cette période: +114% alors qu'elle a diminué de 4% dans les pays développés, selon les ré-sultats d'une étude américaine publiée dans les PNAS. Les niveaux de consommation de certains de ces pays dépassent désormais ceux de pays développés, ce qui pèse sur leurs dépenses de santé. La consommation de pénicillines à large spectre, à elle seule, a augmenté de 36% dans le monde et de 56% dans les pays à faibles revenus, contre seulement 15% dans les pays à hauts re-venus. « La croissance de la consommation d'antibiotiques est poussée par la croissance économique, un phénomène qui n'avait pas été observé dans les pays développés », constatent les chercheurs du centre de dynamique des maladies à Washington, qui tentent de rester optimistes : « Il existe une considérable variation des niveaux de consommation dans les pays à hauts revenus », ce qui tendrait à prouver que la leçon a été apprise dans certains d'entre eux.

Hépatite B : des traitements insuffisantsL'hépatite B touche près de 300 millions de personnes dans le monde, dont 95% sont insuffisamment, ou pas du tout, traitées. Ainsi, chaque année, 600.000 personnes meurent des complications de la maladie, d'après les estimations d’une étude parue dans le Lancet Gas-troenterology & Hepatology. La situation est particu-lièrement préoccupante chez les femmes enceintes, qui peuvent transmettre le virus à leur enfant : seules 1% dans le monde reçoivent un traitement adéquat. En cause, le sous-diagnostic du virus, pourtant hautement contagieux. Si un test existe depuis le début des années 1970, neuf malades sur dix l'ignorent. L'hépatite B est aujourd'hui incurable, mais des antiviraux permettent de lutter contre les symptômes. Par ailleurs, un vaccin existe depuis le début des années 1980, recommandé par l'Organisation mondiale de la santé depuis 1992 chez les nouveau-nés dès les premières 24 heures. Mais seulement la moitié d'entre eux dans le monde le re-çoivent aussi rapidement.



Tardives et limitées dans le temps, les indemnités journalières et la pension d’invalidité sont également insuffisantes pour les médecins libéraux. Pour compenser les mois de carence, il est indispensable de souscrire à une assurance privée. Explications.

La gestion de la maladie s’avère complexe chez les médecins libéraux. En cas d’arrêt de travail,

prolongé ou non par une période d’incapacité plus ou moins longue, les indemnités journalières et la pension d’invalidité ne sont pas prises en charge par l’assurance maladie, mais par la Caisse Autonome de Retraite des Médecins de France (CARMF). Les deux cas de figure répondent à des critères spécifiques et donnent lieu à des types de compensation différents.

Dans le détail, l’assurance incapacité temporaire du régime invalidité-décès induit le versement d’indemnités journalières pour le médecin ou le conjoint collaborateur (affilié à la CARMF) empêché temporairement d’exercer une profession quelconque pour cause de maladie ou d’accident. L’assurance invalidité du régime invalidité-décès permet quant à elle d’indemniser le médecin ou le conjoint collaborateur reconnu atteint d’une maladie ou victime d’un accident entraînant une invalidité totale et définitive le rendant inapte à exercer sa profession.

Bon à savoir : il est indispensable de déclarer toute cessation d’activité le plus tôt possible. Au plus tard, elle devra être signalée avant l’expiration du deuxième mois suivant la date de l’arrêt de travail, même si vous estimez que votre arrêt sera inférieur à 90 jours. Cette déclaration doit être adressée au Médecin contrôleur de la CARMF sous pli cacheté, revêtu de la mention confidentiel. Elle doit aussi être accompagnée d’un certificat médical

indiquant la date de la cessation totale d’activité, la durée probable de l’incapacité temporaire et la nature de la maladie ou de l’accident, cause de l’arrêt de travail ou de la demande de pension d’invalidité.

Des indemnités tardives et insuffisantesDans les faits, le versement d’une indemnité journalière intervient à partir du 91e jour. Il existe trois catégories* qui correspondent à un niveau de compensation gradué, selon les revenus déclarés et l’âge des praticiens. En 2018, les IJ démarrent à 33,63 euros pour un médecin de plus de 65 ans, dont les revenus sont inférieurs à 1 PASS**. Elles peuvent grimper jusqu’à 131 euros pour un praticien de moins de 62 ans, dont les revenus sont supérieurs ou égaux à 3 PASS. A compter du 36e mois, le médecin libéral peut percevoir une pension d’invalidité, sous réserve d’y être éligible. Elle est également versée par la CARMF, jusqu’à l’âge minimum de la retraite en régime de base, fonction de la durée de cotisation. En 2018, les montants de la pension d’invalidité sont de 14 959, 18 698 et 24 931 euros, selon les catégories d’appartenance, à savoir A, B et C*. Des majorations sont cependant applicables dans certains cas particuliers (durée de mariage, tierce personne, famille nombreuse, etc.). « Tardives et limitées dans le temps, les compensations sont aussi insuffisantes pour les médecins libéraux et leur conjoint », estime Yves Decalf, président de la commission retraite et prévoyance de l’Union Nationale des Professions Libérales (UNAPL). Il est donc nécessaire de recourir à une assurance privée pour couvrir les risques liés à la maladie et à l’invalidité, notamment durant la période de carence. « Il faut se constituer un véritable plan de protection en fonction de son chiffre d’affaires et de son bénéfice, en appréciant à la fois les frais professionnels qui

continuent à courir et l’absence de revenus, surtout dans les 90 premiers jours d’arrêt. Il faudra également prendre en compte l’éventualité d’un arrêt d’activité prolongé, voire d’une invalidité, pour lesquels la protection assurée par la CARMF (consultable sur son site) peut être insuffisante », recommande-t-il. C’est une alternative d’autant plus recommandable qu’elle est déductible (avec une limite) sur le plan fiscal dans le cadre de la loi Madelin.

(*) Catégorie A : inférieur à 1 PASS ; Catégorie B : entre 1 et 3 PASS ; Catégorie C : supérieur ou égal à 3.

(**) Le plafond annuel de Sécurité sociale ou PASS est de 39 732 euros en 2018.

à la loupeArrêts de travail/invalidité : ce qu’il faut absolument savoir

À VISITERCorot, le peintre et ses modèles

C’est au Corot peintre de fi-gures que le Musée Marmottan a choisi de rendre hommage jusqu’au 8 juillet prochain. Un aspect méconnu de l’œuvre du peintre puisqu’il est sur-tout passé à la postérité pour ses paysages célébrés par les impressionnistes. Derrière la soixantaine d’œuvres qui constituent l’exposition, c’est un artiste au travail qui appa-rait. Le visiteur est frappé par la diversité des sujets et des techniques. Corot explore des possibles, remet sans cesse son ouvrage sur le métier. Un point commun cependant à toutes ces figures, l’introspection. Pay-sans, belles dames ou bergères, tous sont pensifs, le regard dé-tourné vers des songes incon-nus. Une réflexion intime qu’ils partagent avec leur créateur dont on ne peut s’empêcher de voir un autoportrait dans ce moine jouant du violoncelle peint à la fin de sa vie. Le corps et l’instrument se fondent dans des bruns sourds, le crâne seul retient une lumière pourtant transversale. Jusqu’aux der-niers jours se questionner et peut être atteindre enfin une vérité.

Musée Marmottan Monet2, rue Louis-Boilly, 75016

Tél : 01 44 96 50 33

À LIRELe labyrinthe d'une vie, Adam Foulds

Se croisent ici réunis par la plume d’Adam Foulds dans un établissement psychiatrique du XIXe siècle, un célèbre poète anglais et une jeune fille en fleur, un directeur d’établisse-ment douteux et une mystique hallucinée. L’entremêlement des destinées de ces person-nages fictionnels et réels, grands aliènes ou simples gens pourrait à première vue sur-prendre. Et pourtant l’on est entrainé dans ce roman qui dresse le portrait d’une inso-lite petite société où déments et sains d’esprits cohabitent avec le plus grand naturel. Les cauchemars des premiers ne semblent jamais perturber les seconds qui poursuivent leurs insignifiantes chimères sans plus se soucier des abysses mentaux qu’ils côtoient. Cette indifférence est cependant le secret de cette promiscuité tranquille, parce que la marge est acceptée sans être ques-tionnée ou stigmatisée. Et la vie se déroule dans ce micro-cosme improbable comme ail-leurs, portant son lot d’espoirs infinis et de chutes brutales. Un monde clos et pourtant in-croyablement vaste.

Le labyrinthe d'une vie, Adam Foulds,

traduit de l’anglais par Antoine Cazé Editions Piranha, 256 pages

À DEGUSTERRadioeat

Radio France accueille dans ses murs depuis un peu moins d’un an un restaurant qui mé-rite que l’on s’y déplace. Tout d’abord parce que c’est une excellente occasion de péné-trer dans cette maison my-thique à la célèbre architecture circulaire. Ensuite, parce que l’espace qui lui a été consacré n’est autre que le grand hall du premier étage, avec sa vue panoramique sur la seine, im-pressionnante de jour comme de nuit. Mais le Radioeat ne vaut pas que pour cette situa-tion d’exception. Thierry Bas-sard a concocté pour ce salon à l’esprit sixties une carte world fusion subtile et inventive. On peut choisir de faire honneur à toutes les étapes d’un repas, et nul doute que le gourmand se régalera d’une trinité carpaccio de Saint jacques, lieu noir aux légumes rôtis et mont-blanc meringué. Mais on peut tout aussi bien choisir une prome-nade plus légère mais néan-moins délicieuse de par la qua-lité des produits : smoothie de fruits et légumes frais, salade de quinoa et poires pochées. Avant de venir, ne pas hési-ter à consulter le programme des émissions et concerts pu-bliques ou des visites guidées afin de prolonger son séjour dans ce lieu magique.

Restaurant Radioeat 116 avenue du Président Kennedy

75015 ParisTél : 01 47 20 00 29

Ouvert 7 jours sur 7, midi et soir.

à lire, à voir

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