AVRI

L20

04

No 7■

VIE

SCOL

AIRE

■ Priorité nationale, la bonne inté-

gration des personnes handicapées

passe par l’égalité d’accès au savoir

et à l’éducation. L’académie souhaite

permettre aux jeunes en situation de

handicap de construire librement

leur avenir. L’action de nombreux

partenaires permet d’adapter la sco-

larisation à l’évolution de chacun.

les

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une CLIS *dans une maternelle de Besançon

Les tout petits présentantdes handicaps intellectuelstrouvent à l’école Jean Macé

une classe à leur écoute.L’enseignante spécialisée estaccompagnée dans son travail parun éducateur des Marmots. Depuis1989 une convention entre l’inspec-tion académique du Doubs, la Villede Besançon et ce service de soinset d’éducation spécialisée à domici-le, a instauré un vrai partenariat.Une salle de rééducation permet auxenfants de bénéficier de soins. Sorties, jeux, repas, récréationssont autant d’échanges avec lesautres élèves. L’atelier de modelagemis en place par l’éducateur,s’adresse à toute la maternelle.L’équipe éducative évalue en perma-nence les huit enfants de la CLIS etpropose une intégration individuelleprogressive. Il s’agit de vaincre lespeurs de ces enfants et de leurapporter le maximum en termesd’apprentissages et d’épanouisse-ment pour trouver ensuite l’orienta-tion la mieux adaptée à chacun.

* CLIS : classe d’intégration scolaire

■ une dynamique nationale

L’année 2003 a été déclarée l’année euro-péenne des personnes handicapées. EnFrance, le plan handiscol’, lancé en 1999, nesuffit pas à combler les lacunes en matièred’accueil des handicapés. Le chef de l’État ena ainsi fait une priorité nationale. La volonté d’améliorer la situation des per-sonnes handicapées est à la source du projetde loi destiné à remplacer la loi fondatrice de1975. Cette réforme législative a pour butd’instaurer de manière indiscutable l’égalitédes chances et des droits pour les personnesen situation de handicap.

L’accessibilité et l’intégration scolaire sontles principes réaffirmés de la politique menéepar l’Éducation nationale. Un plan sur cinqans a été mis en place en janvier 2003 par leministère de l’Éducation nationale afin de lut-ter contre l’exclusion tant civique que poli-tique, sociale et professionnelle de per-sonnes souffrant de handicaps.

■ un axe fort de la politique académique

Le nombre d’élèves handicapés scolarisésdans les écoles, collèges et lycées deFranche-Comté, soit 1876 jeunes en 2002-2003, l’emporte sur le nombre de ceuxscolarisés dans les établissements médi-co-éducatifs (1599 élèves). L’académiemène donc dans ce domaine une politiqueefficace depuis de nombreuses années. Celalui permet aujourd’hui de se fixer des objec-tifs ambitieux :— garantir la continuité de la scolarisation — former l’ensemble des personnels — améliorer les conditions de scolarisation L’académie avance concrètement dans lamise en place des moyens nécessaires.L’affectation d’une grande partie des assis-tants d’éducation aux fonctions d’auxiliairesde vie scolaire témoigne de cette nouvelledynamique. Si ce sont les inspections acadé-miques qui, au plus près du terrain, gèrentl’intégration des jeunes handicapés de leurdépartement, il est important d’élaborer une

être scolarisé : un droit

scolaire

l’ ntégrationides élèves handicapés

1

politique globale d’accueil. Le coordinateuracadémique joue à ce titre un rôle de conseilauprès du recteur qui veille à ce que laFranche-Comté soit véritablement une régionouverte aux publics scolaires différents.

■ pour des diagnostics différenciés

L’organisation mondiale de la santé a misl’accent sur la difficulté de définir le handi-cap. Celui-ci se révèle à travers un désavan-tage social évident, une incapacité à effec-tuer certaines tâches ou activités, une défi-cience psychologique, physiologique ou ana-tomique. Chaque cas est unique, c’est ainsique l’appréhende l’Éducation nationale.Depuis 1975 une commission départementalede l’éducation spéciale (CDES), présidéealternativement par l’inspecteur d’académie-directeur des services départementaux de

l’éducation nationale et le directeur départe-mental des affaires sanitaires et sociales, ins-truit et examine les dossiers des enfants etadolescents de zéro à vingt ans. Le barêmenational complexe dont la commission dispo-se lui permet d’attribuer une allocation d’édu-cation spéciale et d’autres prestations, maissurtout la guide pour décider de l’orientationdu jeune. Une réévaluation périodique desdossiers permet de suivre l’évolution dujeune. Les commissions de circonscription(CCPE par le primaire et CCSD par le seconddegré) assurent le suivi dans la scolarisation.C’est cependant la CDES qui prend toutedécision financière.Un projet individuel d’intégration (PII) estainsi élaboré en commun par les familles, lesenseignants, les intervenants du mondemédical et para-médical et les services desoins et services extérieurs, en coordinationavec les commissions de circonscription.

■ une école à géométrie variable

La prévention de phénomènes d’exclusion oude ségrégation des enfants handicapés passepar leur bonne insertion en milieu scolaireordinaire, ceci grâce à la diversification desdispositifs disponibles.

L’intégration individuelle, à temps partiel oucomplet, généralisée dans les écoles mater-nelles, est largement répandue dans les éta-blissements du premier et second degré del’académie. Près de 800 élèves de maternelleet de primaire, environ 300 collégiens et unecentaine de lycéens bénéficient de ce typed’intégration. Cela est réalisable grâce à uneadaptation des conditions d’accueil dans lecadre d’un projet individualisé. L’intégration collective reste la solution laplus développée. Elle permet au jeune desuivre sa scolarité en école ou en collègedans des classes spécialisées : en primairece sont les classes d’intégration scolaire(CLIS), au collège les unités pédagogiquesd’intégration (UPI) adaptées au différentstypes de handicaps. La mise en place égale-ment d’un projet individuel d’intégration estvital pour la réussite de l’élève.

La Franche-Comté compte déjà plus de 700élèves dans ses 73 CLIS et plus de 150 élèvesdans ses 17 UPI, mais cet accueil continue às’élargir. La progressive mise en place de passerellesefficaces d’un mode d’intégration scolaire àun autre devrait optimiser ce système. La volonté d’aller vers une intégration éten-due à tous les jeunes handicapés s’illustrepar les transferts de classes d’instituts médi-

co-éducatifs dans des établissements sco-laires. Ainsi, dès la rentrée prochaine dans leDoubs, trois classes d’établissements spécia-lisés seront externalisées dans trois écolescommunales de Besançon. L’Éducation nationale est attentive à garantirl’accès de tous à l’éducation : en Franche-Comté plus de cent maîtres spécialisés ensei-gnent dans les instituts médico-éducatifs etles établissements médico-sociaux.

■ adapter les locaux

Pouvoir être scolarisé normalement requiertune adaptation des locaux d’enseignementaux exigences du handicap de l’élève. Si lescollèges reçoivent à peu près autant d’élèvessouffrants de handicaps moteurs que de défi-ciences intellectuelles, il faut noter que dansles lycées généraux, technologiques et pro-fessionnels ce sont en majorité des handica-pés moteurs.Le code de la construction et de l’habitationde 1980 oblige tous les établissements publicsneufs à prévoir un accès facilité pour les han-dicapés. Les établissements plus ancienssont soumis à cette obligation lorsque leursbâtiments subissent des transformations. Lesmaîtres d’ouvrage des éventuels travaux sontles municipalités pour les locaux du primaire,les conseils généraux pour les collèges et leconseil régional pour les lycées. Aujourd’huion recense officiellement en Franche-Comté33 collèges, 18 lycées et 12 lycées profession-nels accessibles aux handicapés. En Haute-Saône une étude est actuellement menée pourévaluer l’accessibilité des écoles.

pour une égalité des chances

Une insertion scolaireeffective : c’est possible

L’UPI* du collège Saint-Exupéry de Lons-le-Saunier accueille sept

élèves handicapés moteurs inté-grés de manière partielle ou totaledans une classe ordinaire (six encinquième, un en sixième). Un insti-tuteur spécialisé coordonne le pro-jet d’éducation individuel associantprofesseurs, auxillaire de vie sco-laire collectif, SESSAD, Associationdes paralysés de France, parents. L’adaptation des locaux a été finan-cée par le Conseil général du Jura.Le rectorat a lui permis l’installation

de matériels informatiques.Un symbole fort de leur parti-cipation à la vie de l’établis-sement : quatre d’entre euxsont partis une semaine àVenise avec tous les autresélèves de cinquième.

*UPI : unité pédagogique d’intégration

Dispositifs d’intégration collective

1er degré 2nd degré type option de formation 12 élèves 10 élèves de handicap pour les enseignants maximum maximum spécialisés

CLIS 1 UPI 1 handicap mental option D

CLIS 2 UPI 2 handicap auditif option A

CLIS 3 UPI 3 handicap visuel option B

CLIS 4 UPI4 handicap moteur option C

Autres options de formation

option E : enfants en difficulté à l’école primaireoption F : adolescents et jeunes en difficultéoption G : rééducations

2

■ faciliter matériellement la réussite scolaire

L’introduction des technologies de l’informa-tion et de la communication pour l’enseigne-ment (TICE) a révolutionné les possibilitésoffertes aux handicapés. Les ordinateursadaptés ou non à leur handicap selon lanécessité, les aident à répondre de manièrenormale aux exigences du système scolaire :prise de note, devoirs, interrogationsécrites…

Par ailleurs les possibilités pédagogiques deces nouvelles technologies permettent d’en-seigner de manière réellement adaptée auxdifficultés de ces élèves. Depuis 2001, l’équi-pement individuel est devenu une prioritépour le ministère de l’Éducation nationale,des crédits en conséquence ont été attribuésaux académies dans ce sens. Le plan national d’accès à l’autonomie desélèves handicapés encadre l’améliorationmatérielle des conditions de travail de cesjeunes. Le centre national d’études et de for-mation pour l’enfance inadaptée (CNEFEI) etles conseillers TICE de l’académie sont làpour aider aux choix d’achats d’équipements.Le matériel à usage individuel suit l’élève àson domicile si nécessaire et tout le long desa scolarité. Le recensement des besoins estréalisé par la commission rectorale. En 2003,dans l’académie, 198 600 euros ont été affec-tés à l’achat de matériel pour le premierdegré et 133 435 euros pour le second degré.

■ assurer une assistance de proximité

Si les progrès technologiques permettent uneautonomie plus grande des élèves en situa-tion de handicap, il reste difficile pour lesenseignants de veiller à tous leurs besoins.L’hétérogénéité des groupes d’élèves et lacomplexité du travail éducatif nécessite leplus souvent la présence d’un autre adulte.Les auxiliaires de vie scolaire individuels(AVS-I) ou collectifs (AVS-CO) renforcent lesdispositifs d’assistance souvent assurés pardes associations ou des professionnels dumonde médico-social et médico-éducatif.L’académie de Besançon a fait porter soneffort sur la création de ces postes à la ren-trée 2003. Ces AVS interviennent prioritaire-ment en temps scolaire. Ils travaillent enconcertation avec les enseignants, pouvantaccomplir des gestes techniques.

Enfin, les psychologues scolaires assumentun rôle important auprès des élèves en situa-tion de handicap, en particulier au sein desréseaux d’aides spécialisés (RASED). Desenseignants de RASED participent parfoiseux aussi, de manière plus ponctuelle, au pro-jet d’intégration.

L’INTÉGRATION SCOLAIRE DES ÉLÈVES HANDICAPÉSavril 2004 — n°7

les enfants de CLIS : des élèves à part entière

A l’école du Centre à Fougerollesles élèves de la CLIS, déficientsintellectuels, participent pleine-ment à la vie de l’école. Deuxélus de la CLIS siègent au conseil decoopérative de l’école et les élèvesparticipent à la réalisation du journalscolaire. Ils prennent part à toutes lesactivités : spectacles, semaine dugoût, semaine de la presse, anima-tions sur la sécurité routière, ren-contres sportives inter-établisse-ments, etc. La réussite de leur inser-tion dans l’école repose sur cestemps de rencontres avec les autresclasses, comme pour le chant etl’EPS. Des élèves, secondés par uneassistante de vie scolaire, bénéficientégalement d’une intégration indivi-duelle pour certains enseignements.

■ la formation des enseignants

Scolariser des enfants en situation de handi-cap nécessite des compétences particu-lières.Il est possible pour les professeurs le dési-rant, d’acquérir une spécialisation. Jusqu’àcette année, le certificat d’aptitude pédago-gique spécialisé pour l'adaptation et l'inté-gration scolaire (CAAPSAIS) n’était acces-sible qu’aux enseignants titulaires de l’ensei-gnement primaire. Ce diplôme proposait septspécialisations reprises par les nouvellescertifications qui le remplacent. Le certificatd’aptitude professionnelle pour les aides spé-cialisées, les enseignements adaptés et lascolarisation des élèves en situation de han-dicap (CAPA-SH) est destinée aux ensei-gnants du primaire. Mais désormais un diplô-me spécifique existe pour le secondaire : lecertificat complémentaire pour les enseigne-ments adaptés et la scolarisation des élèvesen situation de handicap (2CA-SH). Ces diplômes sont souvent préparés via lecentre national d’études et de formationspour l’enfance inadaptée (CNEFEI) deSuresnes ou à l’Institut universitaire de for-mation des maîtres. Les formations dispen-sées depuis six ans par l’IUFM de Besançon(option E et F du CAAPSAIS) seront modifiéesà la rentrée 2004 lors de la mise en place desnouvelles certifications : désormais l’optionD, c’est à dire la spécialisation pour l’ensei-gnement auprès d’élèves handicapés men-taux, sera proposée à l’IUFM. Ce sont les inspections académiques quigèrent les demandes de formations et les ins-criptions aux certifications.

Depuis plusieurs années, des formations sontproposées aux enseignants par le plan aca-démique de formation. Il propose ainsi desséminaires pour l’intégration scolaired’élèves présentant un handicap, plus spéci-fiquement moteur ou auditif ou encore destroubles du comportement. Des formationssont également prévues pour les assistantsd’éducation-auxiliaires de vie scolaire dis-pensées sous l’égide des inspecteurs del’éducation nationale AIS (adaptation et inté-gration scolaires). Les inspections d’acadé-mie peuvent aussi organiser d’autres forma-tions, comme l’ont fait celles du Territoire deBelfort et de Haute-Saône pour les assistantsde vie scolaire individuels (AVS-I).L’inspection académique du Jura a créé uneformation en collaboration avec l’IUFM deLyon en vue d’améliorer le potentiel d’ensei-gnants spécialisés dans ce département.

surmonter les handicaps :un défi pour tous

des malentendants bien entourés pour

une intégration réussie

Le collège Léonard de Vinci àBelfort accueille quatreélèves malentendants, troisen sixième et un en quatrième.L’implication des équipes ensei-gnantes et le travail mené au seinde l’établissement par des interve-nants du Centre d’éducation pourenfants déficients auditifs (CEEDA),permettent à ces jeunes de se sentirsécurisés et d’obtenir des résultatsscolaires remarquables. Une auxi-liaire de vie scolaire individuelleeffectue un travail de médiation dessavoirs auprès de ces jeunes. Dansle cadre d’Envie d’agir, une exposi-tion sur la déficience auditive,accompagnée de conférences, aété montée en mars dans le collègeavec l’aide du CEEDA et l’associa-tion des parents d’enfants défi-cients auditifs (APEDA).

3

documents■ Guide pour la scolarisation des enfants

et adolescents handicapés

www.education.gouv.fr/handiscol/famille.htm

■ Scolarisation des jeunes handicapés

guides à destination des professionnels

www.education.gouv.fr/handiscol/

professionnel.htm

textes de références■ Projet de loi pour l’égalité des droits et des

chances, la participation et la citoyenneté

des personnes handicapées, 28 janvier 2004

www.senat.fr/leg/pjl03-183.html

■ Accompagnement par un auxiliaire de vie

scolaire : loi du 30 avril 2003 et décret

N°2003-484 du 6/06/2003 - BO n°25 du

19/06/2003

■ Décret n°2004-13 du 5 janvier 2004 –

création du CAPA-SH et du 2CA-SH

■ Loi d'orientation en faveur des personnes

handicapées - (n° 75-534 du 30 juin 1975).

services académiques■ Chargé de mission académique intégra-

tion des handicapés : Jean-Michel Charles,

IA-IPR jean-michel.charles@ac-besancon.fr

■ Inspecteurs de l’Éducation nationale

chargés de l’adaptation et de l’intégration

scolaire :

— Doubs : ce.ienb5.ia25@ac-besancon.fr

— Jura : ce.ien.lons2.ia39@ac-besancon.fr

— Haute-Saône :

ce.ienais.ia70@ac-besancon.fr

— Territoire de Belfort :

ce.ien-b2.ia90@ac-besancon.fr

ressources■ Secrétariat d’État aux personnes handica-

pées : www.handicap.gouv.fr

■ Cellule d'écoute handiscol ‘:

n° azur 0 810 55 55 01

■ Association intégration scolaire et parte-

nariat : scolaritepartenariat.chez.tiscali.fr

■ CREBEP - Centre de ressources

écoles/collèges pour les élèves à besoins

éducatifs particuliers - Doubs

foad.ac-besancon.fr/crebep■ Directeur de la publication Anne Sancier-Chateau, Recteur d'académie■ Chef de publication Élisabeth Baudin, Chargée de communication■ Responsable de rédaction Charlotte des Gayets■ Contact ce.communication@ac-besancon.fr

■ Fiche réalisée en collaboration avecJean-Michel Charles, IA-IPR Établissements et vie scolaire

■ Conception graphique Bouteiller communication, Studio Bracco

Numéro ISSN 1765-0488

(infos pratiques)

■ 198 600 euros dans le premier degré et

133 435 euros dans le second degré affec-

tés au financement de matériels pédago-

giques adaptés aux élèves présentant des

déficiences (année civile 2003)

■ 91 emplois d’assistants de vie scolaire,

dont 62,5 d’AVS-I et 28,5 d’AVS-CO

■ 1 541 élèves handicapés intégrés dans le

premier degré

■ 548 élèves handicapés intégrés dans le

second degré

(chiffres)

■ éduquer les élèves aux différences

Une intégration scolaire réussie passe parl’insertion dans un environnement disponibleet ouvert. L’accueil des élèves handicapéspar leurs camarades se passe de manièregénérale très bien, les préjugés restant leplus souvent le fait des adultes. Cependant,éduquer les jeunes aux différences fait partieintégrante de la mission de l’Éducation natio-nale. La présence d’élèves handicapés dansles établissements doit être à la fois l’occa-sion et le moyen de sensibiliser les jeunes aurespect de l’autre. Dans le cadre d’Envied’agir, certains établissements de Franche-Comté ont choisi le handicap comme thèmede réflexion et d’action. Un élève handicapé scolarisé avec d’autresenfants apporte à ses camarades autant qu’ilreçoit : en effet la responsabilisation de laclasse face au soutien à lui offrir en cas dedifficulté (pousser son fauteuil, le guider, etc.)donne une dimension citoyenne à l’évolutiondu groupe. Des associations peuvent intervenir auprèsde classes le demandant, pour mieux expli-quer les contraintes du handicap de certainsde leurs camarades.

■ travailler avec des partenaires

La direction des affaires sanitaires etsociales à travers ses services déconcentrés,occupe une place importante notamment parsa participation à handiscol’ et aux commis-sions départementales d’éducation spéciale.

D’autres partenaires peuvent aussi, demanière ponctuelle, s’impliquer dans ce dos-sier complexe. Ainsi le conseil économiqueet social de Franche-Comté a élaboré despropositions pour permettre aux jeunes han-dicapés moteurs d’accéder à l’école, de lamaternelle à l’enseignement supérieur.

La diversité des besoins de chaque élèvehandicapé nécessite de nombreux interve-nants qui jouent tous un rôle essentiel : ergo-thérapeuthe, infirmier, enseignants, etc.Très souvent les énergies se fédèrent autourdu projet éducatif du jeune. L’ouverture desécoles et des établissements scolaires auxintervenants extérieurs existe depuis long-temps grâce à des conventions. Les associa-tions spécialisées apportent un concoursindispensable, comme le CEEDA pour lesmalentendants qui intervient dans de nom-breux établissements.Enfin, les services d’éducation spéciale et desoins à domicile (SESSAD) sont des parte-naires vitaux. Ce sont des services médico-sociaux autonomes ou rattachés aux établis-sements d'éducation spéciale. Leurs équipespluridisciplinaires interviennent souventdans les CLIS et les UPI, et jouent un rôle pri-mordial dans l’intégration individuelle. Unenseignant spécialisé mis à disposition parl’Éducation nationale auprès d’un SESSADpeut apporter un soutien supplémentaire auxjeunes concernés. ■

1er degré 2nd degréIntégration Intégration Intégration Intégrationindividuelle collective Totaux individuelle collective Totaux

(CLIS) (UPI)

Doubs 407 330 737 193 42 235

Jura 161 136 297 64 71 135

Haute-Saône 187 171 358 88 37 125

Terr. de Belfort 66 83 149 43 10 53

Total 821 720 1541 388 160 548

Doubs type

Collège Clairs-Soleils 2-4

Collège Camus 1

Collège d’Étupes 1

Collège Malraux 4

Jura type

Lycée Pré Saint-Sauveur 1

Lycée Notre-Dame de Mont-Roland 1

Collège Notre-Dame de Mont-Roland 1

Collège Rosset 1

Collège Saint-Exupéry 4

Collège Rouget de Lisle 1

Collège de l’Arc 1

Haute-Saône type

Collège Cassin 1

Collège Péguy 1

Collège les Combelles 1

Collège Pierre et Marie Curie 1

Territoire de Belfort type

Collège Mozart 1

Élèves handicapés intégrés dans le 1er et le 2nd degré public et privé

Les UPI de l’académie en 2003-2004

type 1 type 2 type 4 total

Doubs 28 3 2 33

Jura 11 1 12

Haute-Saône 16 16

T.Belfort 9 1 10

Les CLIS de l’académie en 2003-2004

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