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Titre 1er : Le directeur de plongée Titre 1er : Le directeur de plongée Art.3 : La pratique de la plongée est placée sous la Art.3 : La pratique de la plongée est placée sous la responsabilité d'un directeur de plongée présent sur le responsabilité d'un directeur de plongée présent sur le site qui fixe les caractéristiques de la plongée et site qui fixe les caractéristiques de la plongée et organise l'activité. Il s'assure de l'application des organise l'activité. Il s'assure de l'application des règles définies par le présent arrêté. règles définies par le présent arrêté. Art. A. 322-73. Art. A. 322-73. - La pratique de la plongée est placée sous - La pratique de la plongée est placée sous la responsabilité d’un Directeur de Plongée présent sur la responsabilité d’un Directeur de Plongée présent sur le site qui fixe les caractéristiques de la plongée et le site qui fixe les caractéristiques de la plongée et organise l’activité. Il s’assure de l’application des organise l’activité. Il s’assure de l’application des règles définie par la présente sous-section. règles définie par la présente sous-section. Art.4 : Le directeur de plongée en milieu naturel est Art.4 : Le directeur de plongée en milieu naturel est titulaire au minimum : titulaire au minimum : - du niveau 3 d'encadrement. - du niveau 3 d'encadrement. - ou du niveau 5 de plongeur uniquement en cas - ou du niveau 5 de plongeur uniquement en cas d'exploration. d'exploration. Il faut entendre par exploration, la pratique de la plongée Il faut entendre par exploration, la pratique de la plongée en dehors de toute action d'enseignement. en dehors de toute action d'enseignement. Art. A. 322-74. Art. A. 322-74. - Le Directeur de Plongée en milieu naturel - Le Directeur de Plongée en milieu naturel est titulaire d’une qualification mentionnée à l’annexe est titulaire d’une qualification mentionnée à l’annexe III-15a. III-15a.

Titre 1er : Le directeur de plongée Art.3 : La pratique de la plongée est placée sous la responsabilité d'un directeur de plongée présent sur le site qui

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Titre 1er : Le directeur de plongéeTitre 1er : Le directeur de plongéeArt.3 : La pratique de la plongée est placée sous la Art.3 : La pratique de la plongée est placée sous la

responsabilité d'un directeur de plongée présent sur le site responsabilité d'un directeur de plongée présent sur le site qui fixe les caractéristiques de la plongée et organise qui fixe les caractéristiques de la plongée et organise l'activité. Il s'assure de l'application des règles définies par le l'activité. Il s'assure de l'application des règles définies par le présent arrêté.présent arrêté.

Art. A. 322-73. Art. A. 322-73. - La pratique de la plongée est placée sous la - La pratique de la plongée est placée sous la responsabilité d’un Directeur de Plongée présent sur le site responsabilité d’un Directeur de Plongée présent sur le site qui fixe les caractéristiques de la plongée et organise qui fixe les caractéristiques de la plongée et organise l’activité. Il s’assure de l’application des règles définie par la l’activité. Il s’assure de l’application des règles définie par la présente sous-section.présente sous-section.

Art.4 : Le directeur de plongée en milieu naturel est titulaire au Art.4 : Le directeur de plongée en milieu naturel est titulaire au minimum :minimum :

- du niveau 3 d'encadrement.- du niveau 3 d'encadrement.- ou du niveau 5 de plongeur uniquement en cas d'exploration.- ou du niveau 5 de plongeur uniquement en cas d'exploration.Il faut entendre par exploration, la pratique de la plongée en Il faut entendre par exploration, la pratique de la plongée en

dehors de toute action d'enseignement.dehors de toute action d'enseignement.

Art. A. 322-74. Art. A. 322-74. - Le Directeur de Plongée en milieu naturel est - Le Directeur de Plongée en milieu naturel est titulaire d’une qualification mentionnée à l’annexe III-15a.titulaire d’une qualification mentionnée à l’annexe III-15a.

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ANNEXE III-15a NIVEAUX DE GUIDE DE PALANQUEE ET DIRECTEUR DE PLONGEE EN PLONGEE A

L’AIR EN MILIEU NATUREL COMPÉTENCES COMPÉTENCES

D’ENCADRANTD’ENCADRANT Brevets délivrés Brevets délivrés par la FFESSM, la par la FFESSM, la FSGT, l’UCPA, FSGT, l’UCPA, l’ANMP et le l’ANMP et le

SNMPSNMP

Brevets délivrés Brevets délivrés

par la CMASpar la CMAS Diplômes d’EtatDiplômes d’Etat

Guide de Guide de palanquée palanquée

(G.P.)(G.P.)

Plongeur Niveau 4 - Plongeur Niveau 4 - P4 (*) P4 (*) Moniteur 2 étoilesMoniteur 2 étoiles Stagiaire BEES 1 Stagiaire BEES 1

PlongéePlongée

Directeur de Directeur de Plongée Plongée

(D.P.) (D.P.)

Plongeur Niveau 5 - Plongeur Niveau 5 - P5(*) (**) P5(*) (**)

MF1 (*) FFESSM ou MF1 (*) FFESSM ou

FSGTFSGT

Moniteur 2 étoilesMoniteur 2 étoiles BEES 1 plongéeBEES 1 plongée

(*) Tous ces brevets doivent justifier que leurs titulaires ont démontré un niveau technique au moins équivalent à celui des brevets de même niveau de la fédération délégataire, la FFESSM, et qu’ils ont été délivrés dans des conditions similaires. (**) Les plongeurs P5 ne peuvent exercer les missions de directeur de plongée que dans le cadre de plongées d’exploration au sens de l’article A. 322-81-2.

Disparition du plongeur CMAS 3* certifié à l’étranger comme GP, mise en place d’un dispositif de « guide de palanquée associée »

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Art.5 : Lorsque la plongée se déroule en piscine ou fosse de plongée Art.5 : Lorsque la plongée se déroule en piscine ou fosse de plongée dont la profondeur n'excède pas six mètres, le directeur de plongée dont la profondeur n'excède pas six mètres, le directeur de plongée est titulaire au minimum du niveau 1 d'encadrement.est titulaire au minimum du niveau 1 d'encadrement.

Le directeur de plongée autorise les plongeurs de niveau 1 ayant Le directeur de plongée autorise les plongeurs de niveau 1 ayant reçu une formation adaptée à plonger entre eux et les plongeurs de reçu une formation adaptée à plonger entre eux et les plongeurs de niveau 4 à effectuer les baptêmes.niveau 4 à effectuer les baptêmes.

La plongée dans une piscine ou fosse de plongée dont la profondeur La plongée dans une piscine ou fosse de plongée dont la profondeur excède six mètres est soumise aux dispositions relatives à la excède six mètres est soumise aux dispositions relatives à la plongée en milieu naturel.plongée en milieu naturel.

Art. A. 322-75. Art. A. 322-75. - Lorsque la plongée se déroule en piscine ou - Lorsque la plongée se déroule en piscine ou fosse de plongée dont la profondeur n’excède pas 6 mètres, le fosse de plongée dont la profondeur n’excède pas 6 mètres, le Directeur de Plongée est titulaire au minimum du niveau 1 Directeur de Plongée est titulaire au minimum du niveau 1 d’encadrement. d’encadrement.

Le Directeur de Plongée autorise les plongeurs justifiant des Le Directeur de Plongée autorise les plongeurs justifiant des aptitudes PE-1 ou PA-1 à plonger en autonomie et les guides de aptitudes PE-1 ou PA-1 à plonger en autonomie et les guides de palanquée a effectuer les baptêmes. palanquée a effectuer les baptêmes.

La plongée dans une piscine ou fosse de plongée dont la profondeur La plongée dans une piscine ou fosse de plongée dont la profondeur excède 6 mètres est soumise aux dispositions relatives à la plongée excède 6 mètres est soumise aux dispositions relatives à la plongée en milieu naturel.en milieu naturel.

Possibilité de faire évoluer des plongeurs PE1 en autonomiePossibilité de faire évoluer des plongeurs PE1 en autonomie

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Titre 2 : Le guide de palanquéeTitre 2 : Le guide de palanquée

Art.6 : Plusieurs plongeurs qui effectuent ensemble une plongée Art.6 : Plusieurs plongeurs qui effectuent ensemble une plongée présentant les mêmes caractéristiques de durée, de présentant les mêmes caractéristiques de durée, de profondeur et de trajet constituent une palanquée.profondeur et de trajet constituent une palanquée.

Une équipe est une palanquée réduite à deux plongeurs.Une équipe est une palanquée réduite à deux plongeurs.

Art. A. 322-76. Art. A. 322-76. - Plusieurs plongeurs qui effectuent ensemble - Plusieurs plongeurs qui effectuent ensemble une plongée présentant les mêmes caractéristiques de durée, une plongée présentant les mêmes caractéristiques de durée,

de profondeur et de trajet constituent une palanquée.de profondeur et de trajet constituent une palanquée.

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Art.7 : Le guide de palanquée dirige la palanquée en immersion. Il est responsable du déroulement de la plongée et s'assure que les caractéristiques de celle-ci sont adaptées aux circonstances et aux compétences des participants.L'encadrement de la palanquée est assuré par un guide de palanquée titulaire des qualifications mentionnées en annexe II du présent arrêté et selon les conditions de pratique définies en annexe III.En situation d'autonomie, les plongeurs majeurs de niveau égal ou supérieur au niveau 2 peuvent évoluer en palanquée sans guide selon les conditions définies en annexe III.

Art. A. 322-77. - Le Guide de Palanquée dirige la palanquée en immersion. Il est responsable du déroulement de la plongée et s’assure que les caractéristiques de celle-ci sont adaptées aux circonstances et aux aptitudes des participants. L’encadrement de la palanquée est assuré par un Guide de Palanquée mentionné en annexe III-15a ou un enseignant mentionné à l’annexe III-15b selon les

conditions d’évolution définies en annexes III-16a et III-16b.

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ANNEXE III-15b ANNEXE III-15b NIVEAUX D’ENSEIGNEMENT EN PLONGÉE À L’AIRNIVEAUX D’ENSEIGNEMENT EN PLONGÉE À L’AIR

COMPÉTENCES COMPÉTENCES D’ENSEIGNANT D’ENSEIGNANT

Niveau minimum du Niveau minimum du brevet fédéral brevet fédéral

Niveau minimum du Niveau minimum du diplôme d’Etat diplôme d’Etat

E1 E1

(Enseignant niveau 1) (Enseignant niveau 1) - Initiateur FFESSM - Initiateur FFESSM

- Initiateur FSGT - Initiateur FSGT

E2 E2

(Enseignant niveau 2) (Enseignant niveau 2)

- Initiateur FFESSM + - Initiateur FFESSM + Guide de Palanquée Guide de Palanquée

- Stagiaire pédagogique - Stagiaire pédagogique MF1 FFESSM (*) MF1 FFESSM (*)

- Aspirant fédéral FSGT - Aspirant fédéral FSGT

- Moniteur 1 étoile CMAS - Moniteur 1 étoile CMAS

Stagiaire BEES 1 Stagiaire BEES 1 plongée plongée

E3 E3

(Enseignant niveau 3) (Enseignant niveau 3)

- MF1 FFESSM - MF1 FFESSM

- MF1 FSGT - MF1 FSGT

- Moniteur 2 étoiles - Moniteur 2 étoiles CMAS CMAS

BEES 1 plongée BEES 1 plongée

E4 E4

(Enseignant niveau 4) (Enseignant niveau 4) - MF2 FFESSM - MF2 FFESSM

- MF2 FSGT - MF2 FSGT BEES 2 plongée BEES 2 plongée

E5 E5

(Enseignant niveau 5) (Enseignant niveau 5) BEES 3 plongée BEES 3 plongée

(*) Pour obtenir les prérogatives attachées à l’encadrant de niveau 2 (E2), le guide de palanquée en formation pédagogique de MF1 est assujetti à la présence sur le site de plongée d’un cadre formateur E4 minimum.

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Titre 3 : Matériel d'assistance et de secoursTitre 3 : Matériel d'assistance et de secours

Art.8 : Les pratiquants ont à leur disposition sur les lieux de plongée, le matériel Art.8 : Les pratiquants ont à leur disposition sur les lieux de plongée, le matériel de secours suivantde secours suivant

- un moyen de communication permettant de prévenir les secours;- un moyen de communication permettant de prévenir les secours;- une trousse de secours dont le contenu minimum est fixé en annexe IV du - une trousse de secours dont le contenu minimum est fixé en annexe IV du

présent arrêté;présent arrêté;- de l'eau douce potable non gazeuse;- de l'eau douce potable non gazeuse;- un ballon auto-remplisseur à valve unidirectionnelle (BAVU) avec sac de réserve - un ballon auto-remplisseur à valve unidirectionnelle (BAVU) avec sac de réserve

d'oxygène;d'oxygène;- une bouteille d'oxygène gonflée d'une capacité suffisante pour permettre, en - une bouteille d'oxygène gonflée d'une capacité suffisante pour permettre, en

cas d'accident, uncas d'accident, untraitement adapté à la plongée, avec mano détendeur et tuyau de raccordement traitement adapté à la plongée, avec mano détendeur et tuyau de raccordement

au BAVU;au BAVU;- une bouteille d'air de secours équipée de son détendeur;- une bouteille d'air de secours équipée de son détendeur;- une couverture isothermique;- une couverture isothermique;- un moyen de rappeler un plongeur en immersion depuis la surface, lorsque la - un moyen de rappeler un plongeur en immersion depuis la surface, lorsque la

plongée se déroule en milieu naturel, au départ d'une embarcation; ainsi plongée se déroule en milieu naturel, au départ d'une embarcation; ainsi qu'éventuellement un aspirateur de mucosités.qu'éventuellement un aspirateur de mucosités.

Ils ont en outre le matériel d'assistance suivant :Ils ont en outre le matériel d'assistance suivant :- une tablette de notation;- une tablette de notation;- un jeu de tables permettant de vérifier ou recalculer les procédures de - un jeu de tables permettant de vérifier ou recalculer les procédures de

remontées des plongées réalisées au-delà de l'espace proche.remontées des plongées réalisées au-delà de l'espace proche.Les matériels et équipements nautiques des plongeurs sont conformes à la Les matériels et équipements nautiques des plongeurs sont conformes à la

réglementation enréglementation envigueur et correctement entretenus.vigueur et correctement entretenus.

Art.9 : L'activité de plongée est matérialisée selon la réglementation en vigueur.Art.9 : L'activité de plongée est matérialisée selon la réglementation en vigueur.

Page 8: Titre 1er : Le directeur de plongée Art.3 : La pratique de la plongée est placée sous la responsabilité d'un directeur de plongée présent sur le site qui

Matériel d’assistance et de secoursMatériel d’assistance et de secours

Art. A. 322-78. Art. A. 322-78. - Les pratiquants ont à leur disposition sur les lieux de plongée - Les pratiquants ont à leur disposition sur les lieux de plongée le matériel de secours suivants : le matériel de secours suivants :

- Un moyen de communication permettant de prévenir les secours ; - Un moyen de communication permettant de prévenir les secours ; - Une trousse de secours dont le contenu minimum est fixé en annexe III-17 du - Une trousse de secours dont le contenu minimum est fixé en annexe III-17 du

présent code ; présent code ; - De l’eau douce potable non gazeuse ; - De l’eau douce potable non gazeuse ; - Un ballon auto-remplisseur à valve unidirectionnelle (BAVU) avec sac de - Un ballon auto-remplisseur à valve unidirectionnelle (BAVU) avec sac de

réserve d’oxygène ; réserve d’oxygène ; - Une bouteille d’oxygène gonflée d’une capacité suffisante pour permettre, en - Une bouteille d’oxygène gonflée d’une capacité suffisante pour permettre, en

cas d’accident, un traitement adapté à la plongée, avec manodétendeur et cas d’accident, un traitement adapté à la plongée, avec manodétendeur et tuyau de raccordement au BAVU ; tuyau de raccordement au BAVU ;

- Une bouteille d’air de secours équipée de son détendeur ; - Une bouteille d’air de secours équipée de son détendeur ; - Une couverture iso-thermique ; - Une couverture iso-thermique ; - Un moyen de rappeler un plongeur en immersion depuis la surface, lorsque la - Un moyen de rappeler un plongeur en immersion depuis la surface, lorsque la

plongée se déroule en milieu naturel, au départ d’une embarcation, ainsi que, plongée se déroule en milieu naturel, au départ d’une embarcation, ainsi que, éventuellement, un aspirateur de mucosités ; éventuellement, un aspirateur de mucosités ;

Ils ont en outre le matériel d’assistance suivant : Ils ont en outre le matériel d’assistance suivant : - Une tablette de notation ; - Une tablette de notation ; - Un jeu de tables permettant de vérifier ou de recalculer les procédures de - Un jeu de tables permettant de vérifier ou de recalculer les procédures de

remontées des plongées réalisées au-delà de la profondeur de 6 mètres. remontées des plongées réalisées au-delà de la profondeur de 6 mètres.

Les matériels et équipements nautiques des plongeurs sont conformes à la Les matériels et équipements nautiques des plongeurs sont conformes à la réglementation en vigueur et correctement entretenus. réglementation en vigueur et correctement entretenus.

Art. A. 322-79. Art. A. 322-79. - L’activité de plongée est matérialisée selon la réglementation - L’activité de plongée est matérialisée selon la réglementation en vigueur.en vigueur.

Page 9: Titre 1er : Le directeur de plongée Art.3 : La pratique de la plongée est placée sous la responsabilité d'un directeur de plongée présent sur le site qui

Titre 4 - Équipement des plongeursTitre 4 - Équipement des plongeurs

Art.10 : Sauf dans les piscines ou fosses de plongée dont la profondeur n'excède Art.10 : Sauf dans les piscines ou fosses de plongée dont la profondeur n'excède pas six mètres, les plongeurs évoluant en autonomie et les guides de pas six mètres, les plongeurs évoluant en autonomie et les guides de palanquée sont équipés chacun d'un système gonflable au moyen de gaz palanquée sont équipés chacun d'un système gonflable au moyen de gaz comprimé leur permettant de regagner la surface et de s'y maintenir, ainsi comprimé leur permettant de regagner la surface et de s'y maintenir, ainsi que des moyens de contrôler personnellement les caractéristiques de la que des moyens de contrôler personnellement les caractéristiques de la plongée et de la remontée de leur palanquée.plongée et de la remontée de leur palanquée.

En milieu naturel, le guide de palanquée est équipé d'un équipement de plongée En milieu naturel, le guide de palanquée est équipé d'un équipement de plongée muni de deux sorties indépendantes et de deux détendeurs complets. Les muni de deux sorties indépendantes et de deux détendeurs complets. Les plongeurs en autonomie sont munis d'un équipement de plongée permettant plongeurs en autonomie sont munis d'un équipement de plongée permettant d'alimenter en gaz respirable un équipier sans partage d'embout.d'alimenter en gaz respirable un équipier sans partage d'embout.

Equipement des plongeursEquipement des plongeurs

Art. A. 322-80. Art. A. 322-80. - Sauf dans les piscines ou fosses de plongée dont la profondeur - Sauf dans les piscines ou fosses de plongée dont la profondeur n’excède pas 6 mètres, les plongeurs évoluant en autonomie et les guides de n’excède pas 6 mètres, les plongeurs évoluant en autonomie et les guides de palanquées sont équipés chacun d’un système gonflable au moyen de gaz palanquées sont équipés chacun d’un système gonflable au moyen de gaz comprimé leur permettant de regagner la surface et de s’y maintenir, ainsi comprimé leur permettant de regagner la surface et de s’y maintenir, ainsi que des moyens de contrôler personnellement les caractéristiques de la que des moyens de contrôler personnellement les caractéristiques de la plongée et de la remontée de leur palanquée.plongée et de la remontée de leur palanquée.

En milieu naturel, le Guide de Palanquée est équipé d’un équipement de En milieu naturel, le Guide de Palanquée est équipé d’un équipement de

plongée muni de deux sorties indépendantes et de deux détendeurs plongée muni de deux sorties indépendantes et de deux détendeurs complets. Les plongeurs en autonomie sont munis d’un équipement de complets. Les plongeurs en autonomie sont munis d’un équipement de plongée permettant d’alimenter en gaz respirable un équipier sans partage plongée permettant d’alimenter en gaz respirable un équipier sans partage d’embout.d’embout.

Page 10: Titre 1er : Le directeur de plongée Art.3 : La pratique de la plongée est placée sous la responsabilité d'un directeur de plongée présent sur le site qui

Titre 5 : Espace d'évolution et conditions Titre 5 : Espace d'évolution et conditions d'évolutiond'évolution

Art.11: Les plongeurs accèdent, selon leur compétence, à Art.11: Les plongeurs accèdent, selon leur compétence, à différents espaces d'évolutiondifférents espaces d'évolution

- Espace proche : de 0 à 6 mètres- Espace proche : de 0 à 6 mètres

- Espace médian : de 6 mètres à 20 mètres.- Espace médian : de 6 mètres à 20 mètres.

- Espace lointain : de 20 mètres à 40 mètres.- Espace lointain : de 20 mètres à 40 mètres.

Dans des conditions matérielles et techniques favorables, Dans des conditions matérielles et techniques favorables, l'espace médian et l'espace lointain peuvent être étendus l'espace médian et l'espace lointain peuvent être étendus dans la limite de 5 mètres.dans la limite de 5 mètres.

La plongée subaquatique autonome à l'air est limitée à 60 La plongée subaquatique autonome à l'air est limitée à 60 mètres. Un dépassement accidentel de cette profondeur de mètres. Un dépassement accidentel de cette profondeur de 60 mètres est autorisé dans la limite de 5 mètres.60 mètres est autorisé dans la limite de 5 mètres.

En cas de réimmersion, tout plongeur en difficulté est En cas de réimmersion, tout plongeur en difficulté est accompagné d'un plongeur chargé de l'assister.accompagné d'un plongeur chargé de l'assister.

L'annexe III fixe les conditions d'évolution des plongeurs en L'annexe III fixe les conditions d'évolution des plongeurs en fonction de leur niveau.fonction de leur niveau.

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Espaces d’évolution et les conditions Espaces d’évolution et les conditions d’évolutiond’évolution

Art. A. 322-81. Art. A. 322-81. - Les plongeurs justifiant des aptitudes - Les plongeurs justifiant des aptitudes

mentionnées à l’annexe III-14a accèdent respectivement aux mentionnées à l’annexe III-14a accèdent respectivement aux espaces d’évolution suivants : espaces d’évolution suivants :

- Espace de 0 à 6 mètres ; - Espace de 0 à 6 mètres ;

- Espace de 0 à 12 mètres ; - Espace de 0 à 12 mètres ;

- Espace de 0 à 20 mètres ; - Espace de 0 à 20 mètres ;

- Espace de 0 à 40 mètres ; - Espace de 0 à 40 mètres ;

- Espace de 0 à 60 mètres ; - Espace de 0 à 60 mètres ;

La plongée subaquatique à l’air est limitée à 60 mètres. La plongée subaquatique à l’air est limitée à 60 mètres.

En cas de ré-immersion, tout plongeur en difficulté est En cas de ré-immersion, tout plongeur en difficulté est accompagné d’un plongeur chargé de l’assister. accompagné d’un plongeur chargé de l’assister.

Les annexes III-16a et III-16b fixent les conditions d’évolution Les annexes III-16a et III-16b fixent les conditions d’évolution des plongeurs des plongeurs en fonction de leurs aptitudes telles que en fonction de leurs aptitudes telles que définies en annexe III-14a.définies en annexe III-14a.

Page 12: Titre 1er : Le directeur de plongée Art.3 : La pratique de la plongée est placée sous la responsabilité d'un directeur de plongée présent sur le site qui

Possibilité pour les plongeurs venant d’autres horizons Possibilité pour les plongeurs venant d’autres horizons que FFESSM, ANMP, FSGT, SNMP et CMAS de plonger en que FFESSM, ANMP, FSGT, SNMP et CMAS de plonger en France en toute légalité dans les zones correspondantes France en toute légalité dans les zones correspondantes à leurs aptitudes dans la limite de 40m.à leurs aptitudes dans la limite de 40m.

Un système d’aptitudes assez marginal en secteur Un système d’aptitudes assez marginal en secteur bénévole fédéralbénévole fédéral

Page 13: Titre 1er : Le directeur de plongée Art.3 : La pratique de la plongée est placée sous la responsabilité d'un directeur de plongée présent sur le site qui

Art.12 : Une palanquée constituée de débutants ne peut évoluer que dans Art.12 : Une palanquée constituée de débutants ne peut évoluer que dans l'espace proche. Enl'espace proche. En

fin de formation technique conduisant au niveau 1 de plongeur, celle-ci peut fin de formation technique conduisant au niveau 1 de plongeur, celle-ci peut évoluer dans l'espace médian sous la responsabilité d'un guide de palanquée.évoluer dans l'espace médian sous la responsabilité d'un guide de palanquée.

Art. 13 : Une palanquée constituée de plongeurs de niveau 1 ne peut évoluer Art. 13 : Une palanquée constituée de plongeurs de niveau 1 ne peut évoluer que dans l'espaceque dans l'espace

médian et sous la responsabilité d'un guide de palanquée. En fin de formation médian et sous la responsabilité d'un guide de palanquée. En fin de formation techniquetechnique

conduisant au niveau 2, celle-ci peut évoluer dans l'espace lointain, sous la conduisant au niveau 2, celle-ci peut évoluer dans l'espace lointain, sous la responsabilité d'unresponsabilité d'un

enseignant qualifié.enseignant qualifié. Art.14 : A l'issue d'une formation adaptée, le directeur de plongée peut Art.14 : A l'issue d'une formation adaptée, le directeur de plongée peut

autoriser les plongeursautoriser les plongeurs majeurs de niveau 1 à plonger en équipe dans une zone n'excédant pas dix majeurs de niveau 1 à plonger en équipe dans une zone n'excédant pas dix

mètres, dans lesmètres, dans lesconditions suivantes :conditions suivantes :- Cette zone de plongée est dépourvue de courant et présente une visibilité - Cette zone de plongée est dépourvue de courant et présente une visibilité

verticale égale à laverticale égale à laprofondeur;profondeur;- Aucun point de cette zone ne doit être éloigné de plus de trente mètres d'un - Aucun point de cette zone ne doit être éloigné de plus de trente mètres d'un

point fixe d'appui;point fixe d'appui;- Cette zone est surveillée, en surface, par deux personnes possédant au - Cette zone est surveillée, en surface, par deux personnes possédant au

minimum l'une, leminimum l'une, leniveau 3 d'encadrement et l'autre le niveau 4 de plongeur, prêtes à intervenir à niveau 3 d'encadrement et l'autre le niveau 4 de plongeur, prêtes à intervenir à

tout moment àtout moment àl'aide d'une embarcation;l'aide d'une embarcation;- Un des surveillants se tient en permanence prêt à plonger;- Un des surveillants se tient en permanence prêt à plonger;- L'obligation d'embarcation n'est pas applicable aux fosses de plongée;- L'obligation d'embarcation n'est pas applicable aux fosses de plongée;- Un même groupe de deux surveillants ne peut prendre en charge plus de cinq - Un même groupe de deux surveillants ne peut prendre en charge plus de cinq

équipes.équipes.

Page 14: Titre 1er : Le directeur de plongée Art.3 : La pratique de la plongée est placée sous la responsabilité d'un directeur de plongée présent sur le site qui

Art. A. 322-81-1Art. A. 322-81-1. - Le plongeur justifie auprès du Directeur de . - Le plongeur justifie auprès du Directeur de Plongée, des aptitudes mentionnées à l’annexe III-14a, notamment Plongée, des aptitudes mentionnées à l’annexe III-14a, notamment avec la présentation d'un brevet, carnet de plongée ou diplôme. avec la présentation d'un brevet, carnet de plongée ou diplôme.

Page 15: Titre 1er : Le directeur de plongée Art.3 : La pratique de la plongée est placée sous la responsabilité d'un directeur de plongée présent sur le site qui

ANNEXE III-14a : APTITUDES DES PRATIQUANTSANNEXE III-14a : APTITUDES DES PRATIQUANTS

PE : Aptitudes à plonger encadré par un guide de palanquée PE : Aptitudes à plonger encadré par un guide de palanquée Le pratiquant doit justifier des aptitudes suivantes auprès du directeur de plongée Le pratiquant doit justifier des aptitudes suivantes auprès du directeur de plongée

PA : PA : Aptitudes à plonger en autonomie (sans guide de palanquée) Aptitudes à plonger en autonomie (sans guide de palanquée) Le pratiquant doit justifier des aptitudes suivantes auprès du directeur de plongée Le pratiquant doit justifier des aptitudes suivantes auprès du directeur de plongée PE-1 PE-1 Aptitudes à évoluer en palanquée encadrée dans l’espace de 0 à 12 mètres Aptitudes à évoluer en palanquée encadrée dans l’espace de 0 à 12 mètres - Maîtrise de l’utilisation de son équipement personnel, notamment le scaphandre autonome avec gilet - Maîtrise de l’utilisation de son équipement personnel, notamment le scaphandre autonome avec gilet

stabilisateur stabilisateur - Maîtrise de la mise à l’eau, l’immersion et du retour en surface à vitesse contrôlée - Maîtrise de la mise à l’eau, l’immersion et du retour en surface à vitesse contrôlée - Maîtrise de la ventilation et maintien de son équilibre. - Maîtrise de la ventilation et maintien de son équilibre. - Connaissance des signes usuels - Connaissance des signes usuels - Intégration à une palanquée guidée - Intégration à une palanquée guidée - Respect de l’environnement et des règles de sécurité - Respect de l’environnement et des règles de sécurité

PA-1 PA-1 Aptitudes à évoluer en palanquée autonome dans l’espace de 0 à 12 mètres Aptitudes à évoluer en palanquée autonome dans l’espace de 0 à 12 mètres - Maîtrise des aptitudes PE-1 - Maîtrise des aptitudes PE-1 - Maîtrise de l’orientation et des moyens de contrôle de sa profondeur, de son temps de plongée et son - Maîtrise de l’orientation et des moyens de contrôle de sa profondeur, de son temps de plongée et son

autonomie en air autonomie en air - Maîtrise de la propulsion à l’aide des palmes en surface et en immersion - Maîtrise de la propulsion à l’aide des palmes en surface et en immersion - Maitrise de la communication avec ses coéquipiers et des réponses adaptées aux signes - Maitrise de la communication avec ses coéquipiers et des réponses adaptées aux signes - Intégration à une palanquée avec surveillance réciproque entre coéquipiers - Intégration à une palanquée avec surveillance réciproque entre coéquipiers - Planification de la plongée et adaptation aux conditions subaquatiques - Planification de la plongée et adaptation aux conditions subaquatiques PE-2 PE-2 Aptitudes à évoluer en palanquée encadrée dans l’espace de 0 à 20 mètres Aptitudes à évoluer en palanquée encadrée dans l’espace de 0 à 20 mètres - Maîtrise des aptitudes PE-1 - Maîtrise des aptitudes PE-1 - Maîtrise de sa propulsion et de sa stabilisation - Maîtrise de sa propulsion et de sa stabilisation - Maîtrise de sa vitesse de remontée et maintien d’un palier - Maîtrise de sa vitesse de remontée et maintien d’un palier - Connaissance des signes et des réponses adaptées, maitrise de la communication avec ses coéquipiers - Connaissance des signes et des réponses adaptées, maitrise de la communication avec ses coéquipiers - Intégration à une palanquée guidée avec surveillance réciproque - Intégration à une palanquée guidée avec surveillance réciproque

PA-2 PA-2 Aptitudes à évoluer en palanquée autonome dans l’espace de 0 à 20 mètres Aptitudes à évoluer en palanquée autonome dans l’espace de 0 à 20 mètres - Maîtrise des aptitudes PA-1 et PE-2 - Maîtrise des aptitudes PA-1 et PE-2 - Maîtrise de l’utilisation de l’équipement de ses coéquipiers - Maîtrise de l’utilisation de l’équipement de ses coéquipiers - Maîtrise de sa décompression et du retour en surface à vitesse contrôlée, maintien du palier de sécurité - Maîtrise de sa décompression et du retour en surface à vitesse contrôlée, maintien du palier de sécurité

avec parachute de palier avec parachute de palier - Maîtrise d’intervention sur un plongeur en difficulté depuis le fond.- Maîtrise d’intervention sur un plongeur en difficulté depuis le fond.

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PE-3 PE-3 Aptitudes à évoluer en palanquée encadrée dans l’espace de 0 à 40 mètres Aptitudes à évoluer en palanquée encadrée dans l’espace de 0 à 40 mètres - Maîtrise des aptitudes PE-2 - Maîtrise des aptitudes PE-2 - Maîtrise de la vitesse de descente lors de l’immersion - Maîtrise de la vitesse de descente lors de l’immersion - Maintien d’un palier avec utilisation d’un parachute - Maintien d’un palier avec utilisation d’un parachute - Connaissance des signes spécifiques à cette profondeur et maitrise de la rapidité d’exécution dans les réponses - Connaissance des signes spécifiques à cette profondeur et maitrise de la rapidité d’exécution dans les réponses - Maîtrise d’une remontée en sécurité en cas de perte de palanquée - Maîtrise d’une remontée en sécurité en cas de perte de palanquée PA-3 PA-3 Aptitudes à évoluer en palanquée autonome dans l’espace de 0 à 40 mètres Aptitudes à évoluer en palanquée autonome dans l’espace de 0 à 40 mètres - Maîtrise des aptitudes PA-2 et PE-3 - Maîtrise des aptitudes PA-2 et PE-3 - Maitrise des procédures de décompression - Maitrise des procédures de décompression -Maîtrise de la décompression de ses coéquipiers et vigilance sur la cohésion de la palanquée -Maîtrise de la décompression de ses coéquipiers et vigilance sur la cohésion de la palanquée - Adaptation des procédures d’intervention sur un plongeur en difficulté à une profondeur de 20 à 40 mètres - Adaptation des procédures d’intervention sur un plongeur en difficulté à une profondeur de 20 à 40 mètres PE-4(*) PE-4(*) Aptitudes à évoluer en palanquée encadrée dans l’espace de 0 à 60 mètres Aptitudes à évoluer en palanquée encadrée dans l’espace de 0 à 60 mètres - Maîtrise des aptitudes PE-3 - Maîtrise des aptitudes PE-3 - Adaptation aux conditions d’évolution subaquatique à une profondeur de 40 à 60 mètres - Adaptation aux conditions d’évolution subaquatique à une profondeur de 40 à 60 mètres - Intégration à une palanquée guidée à une profondeur de 40 à 60 mètres - Intégration à une palanquée guidée à une profondeur de 40 à 60 mètres

PA-4(*) PA-4(*) Aptitudes à évoluer en palanquée autonome dans l’espace de 0 à 60 mètres Aptitudes à évoluer en palanquée autonome dans l’espace de 0 à 60 mètres - Maîtrise des aptitudes PA-3 et PE-4 - Maîtrise des aptitudes PA-3 et PE-4 - Maîtrise de la gestion de plongée à une profondeur de 40 à 60 mètres - Maîtrise de la gestion de plongée à une profondeur de 40 à 60 mètres - Maîtrise de la gestion des premiers secours. - Maîtrise de la gestion des premiers secours. - Maîtrise de l’organisation de sa propre immersion dans toute zone d’évolution - Maîtrise de l’organisation de sa propre immersion dans toute zone d’évolution (*) Cet espace d’évolution est réservé aux plongeurs titulaires d’un brevet mentionné à l’annexe III-14b. (*) Cet espace d’évolution est réservé aux plongeurs titulaires d’un brevet mentionné à l’annexe III-14b.

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En absence de cette justification, le Directeur de Plongée évalue les aptitudes En absence de cette justification, le Directeur de Plongée évalue les aptitudes de l’intéressé à l’issue d’une ou plusieurs plongées. de l’intéressé à l’issue d’une ou plusieurs plongées.

Pas de possibilité de délivrer des aptitudes actuellement. Les aptitudes ne sont Pas de possibilité de délivrer des aptitudes actuellement. Les aptitudes ne sont pas des brevets, ces derniers existant toujours !!! Les prérogatives des cadres pas des brevets, ces derniers existant toujours !!! Les prérogatives des cadres formateurs restent inchangéesformateurs restent inchangées

Les brevets permettent de justifier directement des aptitudesLes brevets permettent de justifier directement des aptitudes Évolution attendue vers des qualifications complémentaires donnant lieu à la Évolution attendue vers des qualifications complémentaires donnant lieu à la

délivrance de cartes correspondant aux aptitudes PA2, PE3 et PA3 (CTN)délivrance de cartes correspondant aux aptitudes PA2, PE3 et PA3 (CTN) Actuellement les aptitudes sont référencées seulement dans l’arrêté modificatifActuellement les aptitudes sont référencées seulement dans l’arrêté modificatif Rôle central du DP qui situe le pratiquant sur la grille d’aptitudes grâce à la Rôle central du DP qui situe le pratiquant sur la grille d’aptitudes grâce à la

présentation d’un brevet, d’un carnet de plongées ou d’un diplômeprésentation d’un brevet, d’un carnet de plongées ou d’un diplôme Cette évaluation peut (doit ?) s’accompagner d’une plongée d’évaluation. Quelle Cette évaluation peut (doit ?) s’accompagner d’une plongée d’évaluation. Quelle

qualification pour cette plongée ? E3 ou P5 ? E3, E2 ou GP?qualification pour cette plongée ? E3 ou P5 ? E3, E2 ou GP? Responsabilité du DP renforcée (obligations de moyens) nécessitant la plus Responsabilité du DP renforcée (obligations de moyens) nécessitant la plus

grande rigueur dans l’analyse des aptitudes et la justification des décisionsgrande rigueur dans l’analyse des aptitudes et la justification des décisions Quelle évolution dans la formation de cadres (P5, E3) ?Quelle évolution dans la formation de cadres (P5, E3) ?

Art. A. 322-81-2. Art. A. 322-81-2. - Il faut entendre par exploration la pratique de la plongée en - Il faut entendre par exploration la pratique de la plongée en dehors de toute action d’enseignement. dehors de toute action d’enseignement.

Art. A. 322-82Art. A. 322-82. - Une palanquée constituée de débutants ne peut évoluer que . - Une palanquée constituée de débutants ne peut évoluer que dans l’espace de 0 à 6 mètres. dans l’espace de 0 à 6 mètres.

Une palanquée constituée de plongeurs justifiant aux aptitudes PE-1 ne peut Une palanquée constituée de plongeurs justifiant aux aptitudes PE-1 ne peut évoluer que dans l’espace de 0 à 12 mètres évoluer que dans l’espace de 0 à 12 mètres

En cours de formation technique conduisant aux aptitudes PE-2, la palanquée En cours de formation technique conduisant aux aptitudes PE-2, la palanquée peut évoluer dans l’espace de 0 à 20 mètres, sous la responsabilité d’un peut évoluer dans l’espace de 0 à 20 mètres, sous la responsabilité d’un enseignant de niveau 2 (E2) mentionné à l’annexe III-15b.enseignant de niveau 2 (E2) mentionné à l’annexe III-15b.

Page 18: Titre 1er : Le directeur de plongée Art.3 : La pratique de la plongée est placée sous la responsabilité d'un directeur de plongée présent sur le site qui

Art.15 : Les plongeurs majeurs de niveau 2 sont, Art.15 : Les plongeurs majeurs de niveau 2 sont, sur décision du directeur de plongée, autorisés à sur décision du directeur de plongée, autorisés à plonger entre eux dans l'espace médian.plonger entre eux dans l'espace médian.

Si la palanquée est constituée de plongeurs Si la palanquée est constituée de plongeurs majeurs de niveaux 2 et 3, celle-ci n'est majeurs de niveaux 2 et 3, celle-ci n'est autorisée à évoluer que dans l'espace médian.autorisée à évoluer que dans l'espace médian.

Art.16 : Les plongeurs de niveau égal ou Art.16 : Les plongeurs de niveau égal ou supérieur au niveau 2 sont, sur décision du supérieur au niveau 2 sont, sur décision du directeur de plongée, autorisés à plonger en directeur de plongée, autorisés à plonger en autonomie.autonomie.

En l'absence du directeur de plongée, les En l'absence du directeur de plongée, les plongeurs de niveau 3 et supérieurs peuvent plongeurs de niveau 3 et supérieurs peuvent plonger entre eux et choisir le lieu, l'organisation plonger entre eux et choisir le lieu, l'organisation et les paramètres de leur plongée.et les paramètres de leur plongée.

Page 19: Titre 1er : Le directeur de plongée Art.3 : La pratique de la plongée est placée sous la responsabilité d'un directeur de plongée présent sur le site qui

Art. A. 322-83Art. A. 322-83. - Une palanquée constituée des plongeurs justifiant des aptitudes PE-2 peut . - Une palanquée constituée des plongeurs justifiant des aptitudes PE-2 peut évoluer dans l’espace de 0 à 20 mètres, sous la responsabilité d’un Guide de Palanquée. évoluer dans l’espace de 0 à 20 mètres, sous la responsabilité d’un Guide de Palanquée.

En cours de formation technique conduisant aux aptitudes PE-3, la palanquée peut évoluer En cours de formation technique conduisant aux aptitudes PE-3, la palanquée peut évoluer dans l’espace de 0 à 40 mètres, sous la responsabilité d’un enseignant du niveau 3 (E3) dans l’espace de 0 à 40 mètres, sous la responsabilité d’un enseignant du niveau 3 (E3) mentionné à l’annexe III-15bmentionné à l’annexe III-15b

Art. A. 322-84. Art. A. 322-84. - Une palanquée constituée des plongeurs justifiant des aptitudes PE-3 peut - Une palanquée constituée des plongeurs justifiant des aptitudes PE-3 peut

évoluer dans l’espace de 0 à 40 mètres, sous la responsabilité d’un guide de Palanquée. évoluer dans l’espace de 0 à 40 mètres, sous la responsabilité d’un guide de Palanquée.

En cours de formation technique conduisant aux aptitudes PE-4 mentionné dans l’annexe III-En cours de formation technique conduisant aux aptitudes PE-4 mentionné dans l’annexe III-14b, la palanquée peut évoluer dans l’espace de 0 à 60 mètres, sous la responsabilité d’un 14b, la palanquée peut évoluer dans l’espace de 0 à 60 mètres, sous la responsabilité d’un enseignant de niveau 4 (E4) mentionné à l’annexe III-15b. enseignant de niveau 4 (E4) mentionné à l’annexe III-15b.

Ces dispositions existent également dans le cadre de formation vers les aptitudes PACes dispositions existent également dans le cadre de formation vers les aptitudes PA Le N3 possède l’aptitude PA4 sans restriction. Le N3 possède l’aptitude PA4 sans restriction. En cours de formation technique, le futur N3 peut évoluer au-delà de 40m s’il est encadré par En cours de formation technique, le futur N3 peut évoluer au-delà de 40m s’il est encadré par

un E4un E4 Un E3 peut cependant assurer l’ensemble de la formation N3 Un E3 peut cependant assurer l’ensemble de la formation N3 Évolution possible lors de la mise en place de la future filière professionnelleÉvolution possible lors de la mise en place de la future filière professionnelle

Si la palanquée est constituée de plongeurs justifiant des aptitudes PE-1 à PE-4 différentes, Si la palanquée est constituée de plongeurs justifiant des aptitudes PE-1 à PE-4 différentes, celle-ci n’est autorisée à évoluer que dans l’espace d’évolution du plongeur justifiant des celle-ci n’est autorisée à évoluer que dans l’espace d’évolution du plongeur justifiant des aptitudes les plus faibles.aptitudes les plus faibles.

Page 20: Titre 1er : Le directeur de plongée Art.3 : La pratique de la plongée est placée sous la responsabilité d'un directeur de plongée présent sur le site qui

Art. A. 322-85. Art. A. 322-85. - Les plongeurs majeurs justifiant des aptitudes PA-1 sont, sur - Les plongeurs majeurs justifiant des aptitudes PA-1 sont, sur

décision du Directeur de Plongée, autorisés à plonger en décision du Directeur de Plongée, autorisés à plonger en autonomie dans l’espace de 0 à 12 mètres. autonomie dans l’espace de 0 à 12 mètres.

- Les plongeurs majeurs justifiant des aptitudes PA-2 sont, sur - Les plongeurs majeurs justifiant des aptitudes PA-2 sont, sur décision du Directeur de Plongée, autorisés à plonger en décision du Directeur de Plongée, autorisés à plonger en autonomie dans l’espace de 0 à 20 mètres. autonomie dans l’espace de 0 à 20 mètres.

- Les plongeurs majeurs justifiant des aptitudes PA-3 sont, sur - Les plongeurs majeurs justifiant des aptitudes PA-3 sont, sur décision du Directeur de Plongée, autorisés à plonger en décision du Directeur de Plongée, autorisés à plonger en autonomie dans l’espace de 0 à 40 mètres. autonomie dans l’espace de 0 à 40 mètres.

Si la palanquée est constituée de plongeurs majeurs justifiant Si la palanquée est constituée de plongeurs majeurs justifiant d’aptitudes PA-1 à PA-4 différentes, celle-ci n’est autorisée à d’aptitudes PA-1 à PA-4 différentes, celle-ci n’est autorisée à évoluer que dans l’espace d’évolution du plongeur justifiant des évoluer que dans l’espace d’évolution du plongeur justifiant des aptitudes les plus faibles. aptitudes les plus faibles.

Art. A. 322-86Art. A. 322-86. - Les plongeurs majeurs titulaires d’un brevet . - Les plongeurs majeurs titulaires d’un brevet justifiant des aptitudes PA-4 mentionné à l’annexe III-14b sont, sur justifiant des aptitudes PA-4 mentionné à l’annexe III-14b sont, sur décision du Directeur de Plongée, autorisés à plonger en décision du Directeur de Plongée, autorisés à plonger en autonomie dans l’espace de 0 à 60 mètres. autonomie dans l’espace de 0 à 60 mètres.

En absence du Directeur de Plongée, ils peuvent plonger en En absence du Directeur de Plongée, ils peuvent plonger en autonomie et choisir le lieu, l’organisation et les paramètres de autonomie et choisir le lieu, l’organisation et les paramètres de leur plongée. leur plongée.

Le Guide de Palanquée mentionné à l’annexe III-15a justifie des Le Guide de Palanquée mentionné à l’annexe III-15a justifie des aptitudes PA-4. aptitudes PA-4.

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ANNEXE III-14b :ANNEXE III-14b : BREVETS DE PRATIQUANTS DELIVRES PAR LA FEDERATION BREVETS DE PRATIQUANTS DELIVRES PAR LA FEDERATION FRANÇAISE D’ETUDES ET DE SPORTS SOUS-MARINS (FFESSM), LA FEDERATION FRANÇAISE D’ETUDES ET DE SPORTS SOUS-MARINS (FFESSM), LA FEDERATION

SPORTIVE ET GYMNIQUE DU TRAVAIL (FSGT), L’UNION NATIONALE DES CENTRES SPORTIVE ET GYMNIQUE DU TRAVAIL (FSGT), L’UNION NATIONALE DES CENTRES SPORTIFS DE PLEIN AIR (UCPA), L’ASSOCIATION NATIONALE DES MONITEURS DE SPORTIFS DE PLEIN AIR (UCPA), L’ASSOCIATION NATIONALE DES MONITEURS DE

PLONGEE (ANMP), LE SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DE PLONGEE (SNMP) ET PLONGEE (ANMP), LE SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DE PLONGEE (SNMP) ET LA CONFEDERATION MONDIALE DES ACTIVITES SUBAQUATIQUES (CMAS) LA CONFEDERATION MONDIALE DES ACTIVITES SUBAQUATIQUES (CMAS)

ATTESTANT DES APTITUDES DE L’ANNEXE III-14aATTESTANT DES APTITUDES DE L’ANNEXE III-14a

Brevets délivrés par la Brevets délivrés par la FFESSM, la FSGT, FFESSM, la FSGT, l’UCPA, l’ANMP et le l’UCPA, l’ANMP et le SNMP SNMP

Brevets délivrés Brevets délivrés

par la CMAS par la CMAS Aptitudes à plonger Aptitudes à plonger

encadré par un guide encadré par un guide de palanquée de palanquée

Aptitudes à plonger Aptitudes à plonger

en autonomie en autonomie

(sans guide de (sans guide de palanquée) palanquée)

Plongeur Niveau 1- P1 Plongeur Niveau 1- P1 (*) (*)

Plongeur 1 étoile Plongeur 1 étoile PE-2 PE-2

Plongeur Niveau 1- P1 Plongeur Niveau 1- P1 (*) incluant (*) incluant l’autonomie l’autonomie

PE-2 PE-2 PA-1 PA-1

Plongeur niveau 2- P2 Plongeur niveau 2- P2 (*) (*)

Plongeur 2 étoiles Plongeur 2 étoiles

PE-3 PE-3

PA-2 PA-2

Plongeur niveau 3- P3 Plongeur niveau 3- P3 (*) (*)

Plongeur 3 étoiles Plongeur 3 étoiles

PE-4 PE-4

PA-4 PA-4

(*) Tous ces brevets doivent justifier que leurs titulaires ont démontré un niveau technique au moins équivalent à celui des

brevets de même niveau de la fédération délégataire, la FFESSM, et qu’ils ont été délivrés dans des conditions similaires.

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Évolution nécessaire du MFTÉvolution nécessaire du MFT L’espace au-delà de 40m et jusqu’à 60m n’est L’espace au-delà de 40m et jusqu’à 60m n’est

accessible qu’aux plongeurs titulaires d’un brevet accessible qu’aux plongeurs titulaires d’un brevet identifié dans l’annexe III-14b et positionnés comme identifié dans l’annexe III-14b et positionnés comme présentant les aptitudes PE4 ou PA4 présentant les aptitudes PE4 ou PA4

La maîtrise du gilet de stabilisation est obligatoire pour La maîtrise du gilet de stabilisation est obligatoire pour toute forme de pratiquetoute forme de pratique

Quelles mesures pour une palanquée mixée :Quelles mesures pour une palanquée mixée : - vérification d’une compréhension minimale des - vérification d’une compréhension minimale des

plongeurs vis-à-vis du code de communicationplongeurs vis-à-vis du code de communication Vérification de la compatibilité des mesures et des Vérification de la compatibilité des mesures et des

procédures de sécuritéprocédures de sécurité - vérification d’une connaissance minimale du matériel - vérification d’une connaissance minimale du matériel

des membres de la palanquéedes membres de la palanquée

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Possibilité d’extension pour les plongeurs de l’école Possibilité d’extension pour les plongeurs de l’école française par formation complémentaire ou française par formation complémentaire ou reconnaissance de l’expérience (un N1 (PE2) ayant 20 reconnaissance de l’expérience (un N1 (PE2) ayant 20 plongées encadrées à 25m sur son carnet de plongées plongées encadrées à 25m sur son carnet de plongées peut parfaitement être mis dans la case PE3 par le DP peut parfaitement être mis dans la case PE3 par le DP et évoluer à 25m avec un GP). L’article 322-81 précise et évoluer à 25m avec un GP). L’article 322-81 précise les critères pour appliquer cette décision du DP.les critères pour appliquer cette décision du DP.

Remplacement d’un situation subjective (conditions Remplacement d’un situation subjective (conditions favorables) à une situation objective et nominativefavorables) à une situation objective et nominative

Attention : information contradictoire entre le Attention : information contradictoire entre le guide CTN et subaqua CTN infoguide CTN et subaqua CTN info

L’acquis de la reconnaissance d’aptitudesL’acquis de la reconnaissance d’aptitudes Exemple d’un plongeur N1 (PE2) ne souhaitant pas Exemple d’un plongeur N1 (PE2) ne souhaitant pas

passer le N2 car ne voulant pas bénéficier de passer le N2 car ne voulant pas bénéficier de l’autonomie ayant suivi une formation complémentaire l’autonomie ayant suivi une formation complémentaire pour l’obtention de l’aptitude PE3 : référencement des pour l’obtention de l’aptitude PE3 : référencement des plongées techniques et des plongées d’exploration en plongées techniques et des plongées d’exploration en tant que PE3, possibilité de faire état de son expérience tant que PE3, possibilité de faire état de son expérience de PE3 à un nouveau DP qui prendra sa décisionde PE3 à un nouveau DP qui prendra sa décision

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ANNEXE III-16a : CONDITIONS D’EVOLUTION EN ENSEIGNEMENT ANNEXE III-16a : CONDITIONS D’EVOLUTION EN ENSEIGNEMENT EN PLONGEE A L’AIR EN MILIEU NATURELEN PLONGEE A L’AIR EN MILIEU NATUREL

ESPACES ESPACES

D’ÉVOLUTION D’ÉVOLUTION

Aptitudes minimales Aptitudes minimales des plongeurs des plongeurs

Compétence minimale Compétence minimale de l’enseignant de l’enseignant

Effectif maximal de la Effectif maximal de la palanquée (enseignant palanquée (enseignant non compris) non compris)

Espace de 0 à 6 Espace de 0 à 6 mètres mètres

Baptême Baptême

DébutantsDébutants

E-1 E-1

E-1E-1

1(*) 1(*)

4 (*) 4 (*)

Espace de 0 à 12 Espace de 0 à 12 mètres mètres

PE-1ou débutants en PE-1ou débutants en formation vers les formation vers les aptitudes PE-1 ou PA-1 aptitudes PE-1 ou PA-1

E-2 E-2

4 (*) 4 (*)

Espace de 0 à 20 Espace de 0 à 20 mètres mètres

Débutants ou PE-1 en Débutants ou PE-1 en cours de formation vers cours de formation vers les aptitudes PE-2 ou PA-les aptitudes PE-2 ou PA-2 2

E-2 E-2

4 (*) 4 (*)

Espace de 0 à 40 Espace de 0 à 40 mètres mètres

PE-2 ou PA-2 en cours de PE-2 ou PA-2 en cours de formation vers les formation vers les aptitudes PE-3 ou PA-3 aptitudes PE-3 ou PA-3

E-3 E-3

3 (*) 3 (*)

Espace de 0 à 60 Espace de 0 à 60 mètres mètres

PE-3 ou PA-3 en cours de PE-3 ou PA-3 en cours de formation vers les formation vers les aptitudes PE-4 ou PA-4 aptitudes PE-4 ou PA-4

E-4 E-4

3 (*) 3 (*)

(*) Possibilité de rajouter dans la palanquée un plongeur supplémentaire, au minimum titulaire d’une qualification de GP.

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ANNEXE III-16b ANNEXE III-16b : CONDITIONS D’ÉVOLUTION EN EXPLORATION : CONDITIONS D’ÉVOLUTION EN EXPLORATION

EN PLONGÉE À L’AIR EN MILIEU NATURELEN PLONGÉE À L’AIR EN MILIEU NATUREL PLONGEE ENCADREEPLONGEE ENCADREE PLONGEE AUTONOMEPLONGEE AUTONOME

ESPACES ESPACES D’ÉVOLUTION D’ÉVOLUTION

Aptitudes Aptitudes

minimales des minimales des plongeurs plongeurs encadrés encadrés

Effectif Effectif maximal de la maximal de la palanquée palanquée (encadrement (encadrement non compris) non compris)

Compétence Compétence minimale de minimale de l’encadrant l’encadrant

Aptitudes Aptitudes

minimales des minimales des plongeurs en plongeurs en autonomie autonomie

Effectif Effectif maximal de la maximal de la palanquée palanquée

Espace de 0 à Espace de 0 à 6 mètres 6 mètres

DEBUTANTSDEBUTANTS 44 GPGP

Espace de 0 à Espace de 0 à 12 mètres 12 mètres

PE1PE1 44 GPGP PA1PA1 33

Espace de 0 à Espace de 0 à 20 mètres 20 mètres

PE2PE2 44 GPGP PA2PA2 33

Espace de 0 à Espace de 0 à 40 mètres 40 mètres

PE3PE3 44 GPGP PA3PA3 33

Espace de 0 à Espace de 0 à 60 mètres 60 mètres

PE4PE4 22 E4E4 PA4PA4 33

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ANNEXE III-17 ANNEXE III-17

COMPOSITION DE LA TROUSSE DE SECOURSCOMPOSITION DE LA TROUSSE DE SECOURS (Art. A. 322-72 et A. 322-78). (Art. A. 322-72 et A. 322-78).

La trousse de secours comprend au minimum : La trousse de secours comprend au minimum :

― ― des pansements compressifs tout préparés (grands et petits des pansements compressifs tout préparés (grands et petits modèle : 1 boîte de chaque) ; modèle : 1 boîte de chaque) ;

― ― un antiseptique local de type amonium quaternaire (1 tube) un antiseptique local de type amonium quaternaire (1 tube) ; ;

― ― une crème antiactinique (1 tube) ; une crème antiactinique (1 tube) ;

― ― une bande de type Velpeau de 5 centimètres de large ; une bande de type Velpeau de 5 centimètres de large ;

― ― de l'aspirine en poudre non effervescente.de l'aspirine en poudre non effervescente.