Toyota - Audit Logistique

8/13/2019 Toyota - Audit Logistique

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CAS TOYOTA :TRANSPORT ETIMPORTATION

Prpar par :Belhinani Ilham

Elhanine El mehdi

Elmahfoudi Amine

Khebbab fatima Zahra

Ouchen Yousra


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La liquidation douanire :1- Droits de douane :

a) Cbles dembrayage pour voiture:

Code Dsignation Taux de douane

8708.93.99.00Embrayages et leurs parties :

-autres.5%

b) Amortisseurs :

Code Dsignation Taux de douane

8708.80.30.00Amortisseurs de suspension :

- ltat mont.17,5%

2- Liquidation douanire :

a) Article 1 Cbles dembrayage:

Base imposable Taux Montant

Valeur facture

TVA

TPI

28.583,33

30.012,33

28.583,33

5%

20%

0,25%

1.429,00

6.003,00

72,00

Liquidation douanire 7.504,00

Valeur facture (Art.1)= (2.000 x 10) + (12.875,00 x 2/3)

= 28.583,33

Frais = 375 + 5.000 + 4.000 + 3.500

= 12.875,00


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Pourcentage= 1000/1500 = 66.67 %

b) Article 2 Amortisseurs :

Base imposable Taux Montant

Valeur facture

TVA

TPI

14.291,67

16.792,67

14.291,67

17,5%

7%

0,25%

2.501,00

1.176,00

36

Liquidation douanire 3.713,00

Valeur facture (Art.2)= (1.000 x 10) + (12.875,00 x 1/3)

= 14.291,67

Liquidation totale = 3713,00 + 7.504,00

= 11.217,00

Procdure de Ddouanement des vhicules par Toyota :- Pour assurer une bonne procdure de Ddouanement de ses vhicules, Toyota doit se

doter du systme informatique de ddouanement BADR

- Respect du dlai de dpt de la marchandise au niveau du port, qui ne doit pasdpasser 45 jours. Dans le cas contraire, Toyota sera face une dtention de ses biens

par les autorits douanires, qui se verront gnralement exposs aux enchres

publiques.

- En plus du respect du dlai, Toyota devra fournir les pices ncessaires, dont lancessit de prsenter une dclaration en dtail qui est un acte par lequel lentreprisemanifeste selon les formes et modalits prescrites la volont dassigner un rgime

douanier concernant les articles.

- Dautres parts, Toyota devra fournir des informations sur sa marchandise en prsentantla Dclaration Unique de Marchandise DUM .

- Finalement, Toyota devra en plus de ces documents apporter les documentsncessaires dclars ci-aprs.

La l iste des documents ncessaires pour le passage en douane :


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Le connaissement maritime La facture Le titre de change La notice technique La dclaration unique de Marchandise (DUM)

Etudier la possibi li tde rduire les couts de ddouanement :Il existe plusieurs moyens de rduire les couts de ddouanement

Choix du bon transit Eviter les sanctions douanires par :

o Affectation du taux dimposition exact la nature de la marchandiseo Respect des dlais de stockage de la m/se la douane de 45jourso Respect des formules administratives

Ngocier lincoterm Choisir le transport le plus appropri (rapport qualit prix) Bnficier des accords avec les Etats trangers

Dans notre exemple, louverture de la nouvelle usine la Roumanie dtenant les mmes produits

reprsente un avantage plus important en matire de :

Rduction des dlais Rduction des couts

En effet, les avantages fiscaux et tarifaires prvus par les dispositions douanires de l'accord

avec lunion europenne, A l'importation au Maroc des Produits industriels, stipule :

Exonration du droit d'importation (DI) sur les biens d'quipement et certaines pices de

rechange (cf. liste n1 de l'annexe I la circulaire d'application de l'accord n4617/222 du

15/02/00, telle que modifie).

Pour valuer lcart ou le cout dopportunit, nous procdons aux calculs suivants:

Le calcul de lincotermCFR;


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Montant rapport

Cote fret 12875

Amortisseurs de suspension 4291,67 1/3

Cbles d'embrayage 8583,33 2/3

Pour les transactions avec le JAPON on a eu des charges totales dun montant de 12875

Pour le Contrat avec la Roumanie (libre change)

MontantPrix en DH +

CFR

Taux

dimpositionMontant

DI

TVA

TPI

10.000,00 14.291,67

14.291,67

14.291,67

0,00

7%

0,25%

0,00

1.001,00

36

TOTAL 1.037,00

Montant Prix en DH +CFR

Taux

dimpositionMontant

DI

TVA

TPI

20.000,00 28.583,33

28.583,33

28.583,33

0,00

20 %

0,25%

0,00

5717,00

72,00

5.789,00

On aura comme charges totales un montant de 6.826,00

Cout d'opportunit

Cot total JAPAN 11.217,00

Cot total Roumanie 6.826,00

Le manque gagner 4.391,00


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Rduction du dlai de passage portuaire : F iche expl icati ve sur leTransit I nternational Routier TI R :

Le TIR t labor pour permettre sous certaines conditions au transport routier et combin

de circuler travers plusieurs territoires douaniers, en suspension des droits et taxes l'entrede chaque pays travers et sans autre formalit que de prsenter le CARNET TIR.

Cest ainsi que lon peut dfinir les avantagesprsentes par le TIR :

-Il diminue les cots du transport en rduisant les formalits et les retards dans les oprations

de transit;

-Il facilite les mouvements de transit par le biais de contrles et de documents normaliss ;

-Il encourage, par voie de consquence, le dveloppement des changes internationaux. Les

marchandises traversent les frontires internationales avec un minimum d'ingrence;

-Les retards et les cots du transit sont rduits

-Les documents sont simplifis et normaliss;

-Les dpts de garantie douaniers aux frontires traverses ne sont plus ncessaires. Les

transporteurs ayant une connaissance suffisante en matire de la Convention TIR, de transport

international et des rgimes de transit, sont autoriss utiliser les Carnets TIR. Ceci augmente

la scurit du systme.

-La ncessit d'effectuer un contrle physique des marchandises en transit est moindre.-Le systme facilite les contrles douaniers et simplifie la documentation douanire.

-L'utilisation de postes de ddouanement intrieurs pour l'exportation et l'importation permet

une rpartition plus efficace du personnel douanier.

Pour assurer son efficacit, le rgime TIR prsente 5 importants principes:

Scurit des vhicules ou des conteneurs Chane de garantie internationale Carnet TIR Reconnaissance mutuelle des contrles douaniers Accs contrl

Ainsi, pour tre admis dans le rgime TIR, il faut

1- Informations sur lEntreprise

- Raison sociale de lEntreprise

- Adresse permanente

-N denregistrement ou autre N didentification de lEntreprise

- Date denregistrement- Nom complet et date de naissance de tous les Directeurs ou Associs


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- N de tlphone

- N de tlfax

- Adresse email

- Nombre de vhicules et de remorques exploits en trafic international

2- Coordonnes bancaires

- Raison sociale et adresse,

- N de tlphone

- Personne de contact

3- Le dossier juridique

Pour les personnes physiques ou morales ; ce dossier doit comporter :

- Une copie des Statuts de lEntreprise

- Une copie du Registre de Commerce

- Quittance de limpt de lanne coule- Une copie de la carte didentit nationale du premier responsable

- Une copie de(s) certificat(s) dagrment de(s) vhicule(s) routier(s) de lEntreprise

4- Garanties

Les dfai l lances de la gestion de stock des ar ti cles :Taux de rotation : on a un taux de rotation faible parce que la dernire date dentre pour les cbles

est le 01/01/2004 et pour les amortisseurs, elle est le 01/01/2003.

Le taux de rotation constitue un bon indicateur de la qualit de gestion des approvisionnements, des

stocks et des pratiques dachat dune entreprise.

Cot de stockage : Le cot de stockage est trop lev parce que le stock rel est suprieur au stock

maximum que a soit pour les cbles dembrayage (stock: 2.500 et stock maximum : 500 units) ou

bien pour les amortisseurs (stock : 1.800 et stock maximum : 300 units

Solu tions pour remdier la situati on qui nuit la rentabi l i t:Pour remdier au problme de cot de stockage des deux articles (Cbles,

Amortisseurs) qui nuit la rentabilit de la socit il faut avoir un bon systme de gestion de

stock afin dviter les stocks dormants qui gnres des charge de stockage pour lentreprise

notamment les provisions pour dprciation de stock dormant qui reprsente 50% pour les

article stocks plus de 5ans, donc on calculant le dlai de vieillissement de stock il est trs

important pour les deux article puisquil est de 6 ans pour les cbles et de 7 ans pour les

amortisseurs.

La gestion des stocks se fera diffremment selon le Poids de larticle grerpar

rapport la valeur du stock, il est intressant de dcomposer les stocks en familles (Cbles,


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Amortisseurs), avec par exemple la mthode ABC (ou mthode des 80/20), selon les cas des

diffrents critres savoir:

Valeur des stocks Volume des stocks Poids Dlai dapprovisionnement Dure de vie du produit (obsolescence)

Plan dactionProblme Action Responsable Evaluation Planni

ngsupport

KPI :

Efficacit

de

stock

Gestion du

stock (stoc

k total, sur-

stockage,

stock

dormant,

stock mort)

Responsible

du stock

Efficacit, faisabilit, cot Du

01/01/

2011

au

15/01/

2011

Direction des

approvisionnements

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