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ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L'INTERIEUR PROVINCE DE FIGUIG COMMUNE DE FIGUIG ************** APPEL D’OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N°09/2016 /CF (LOT UNIQUE) TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU CENTRE COMMERCIAL VILLE FIGUIG EN PARTENARIAT AVEC ANDZOA

TRRAAVAUUXX DDEE … centre commercial... · royaume du maroc ministere de l'interieur province de figuig commune de figuig ***** appel d’offres ouvert sur offres de prix n°09/2016

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ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L'INTERIEUR

PROVINCE DE FIGUIG

COMMUNE DE FIGUIG

**************

APPEL D’OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX

N°09/2016 /CF

((LLOOTT UUNNIIQQUUEE))

TTRRAAVVAAUUXX DDEE CCOONNSSTTRRUUCCTTIIOONN DDUU CCEENNTTRREE

CCOOMMMMEERRCCIIAALL VVIILLLLEE FFIIGGUUIIGG EENN PPAARRTTEENNAARRIIAATT

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Travaux de construction du centre Commerciale Ville de Figuig en partenariat avec l’ANDZOA

CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES

S O M M A I R E

C H A P I T R E I : CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES

Article 1 : OBJET DU MARCHE Article 2 : CONSISTANCE DES TRAVAUX ET DES FOURNITURES Article 3 : PIECES CONTRACTUELLES DEVANT CONSTITUER LE MARCHE. Article 4 : VALIDITE DU MARCHE - DELAI D’EXECUTION – PENALITE. Article 5 : PROGRAMME ET CADENCE DES TRAVAUX. Article 6 : INSTALLATION ET ORGANISATION DU CHANTIER. Article 7 : CAUTIONNEMENT – RETENUE DE GARANTIE Article 8 : DOMICILE DE L’ENTREPRENEUR Article 9 : CONTROLE DES BATIMENTS ADMINISTRATIFS Article 10 : OBLIGATIONS DIVERSES DE L’ENTREPRENEUR Article 11 : MAITRE D’OUVRAGE Article 12 : NANTISSEMENT Article 13 : PROVENANCE DES MATERIAUX Article 14 : RECRUTEMENT DE LA MAIN -D’OEUVRE: Article 15 : CONTROLE DE LA MAIN-D’ŒUVRE: Article 16 : PRESCRIPTIONS DIVERSES. Article 17 : ASSURANCE ET RESPONSABILITE. Article 18 : MALFACONS Article 19 : RENDEZ–VOUS DE CHANTIER–REPRESENTANT DE L’ENTREPRENEUR. Article 20 : LITIGES ET CONTESTATIONS Article 21 : REGLEMENT DE POLICE ET VOIRIE. Article 22 : DROIT DE TIMBRE ET D’ENREGISTREMENT. Article 23 : PLANS DE RECOLLEMENT. Article 24 : PRIX UNITAIRES. Article 25 : MODE DE REGLEMENT DES TRAVAUX Article 26 : IMPLANTATION ET NIVELLEMENT DES OUVRAGES. Article 27 : APPROVISIONNEMENTS & RISQUES CONCERNANT LES FOURNITURES Article 28 : DELAI DE NOTIFICATION DE L’APPROBATION DU MARCHE. Article 29 : LA RECEPTION PROVISOIRE. Article 30 : DELAI DE GARANTIE – RECEPTION DEFINITIVE. Article 31 : CONTROLE ET VERIFICATION. Article 32 : REVISION DES PRIX Article 33 : DOCUMENTS A FOURNIR PAR L'ENTREPRENEUR A SES FRAIS. Article 34 : ECHANTILLONNAGE. Article 35 : SOUS TRAITANCE. Article 36 : APPORT EN SOCIETE- CESSION DU MARCHE Article 37 : CHANGEMENT DANS LA MASSE DES TRAVAUX. Article 38 : RESILIATION DU MARCHE : Article 39 : FORCE MAJEURE: Article 40 : CONTESTATION: Article 41 : DEROGATION: Article 42 : DOCUMENTS A REMETTRE A L’ENTREPRENEUR: Article 43 : MODIFICATIONS :

C H A P I T R E II : CAHIER DES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES. C H A P I T R E III : CAHIER DES DESCRIPTIONS DES OUVRAGES.

C H A P I T R E IV : BORDEREAUX DES PRIX ET DETAIL ESTIMATIF.

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CCHHAAPPIITTRREE II

CCAAHHIIEERR DDEESS PPRREESSCCRRIIPPTTIIOONNSS SSPPEECCIIAALLEESS

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ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L'INTERIEUR

PROVINCE DE FIGUIG

COMMUNE DE FIGUIG

Appel d’offres ouvert sur offres de prix n° 09/2016/CF

Objet : Travaux de Construction du Centre Commercial Ville Figuig en partenariat

avec ANDZOA En application de l'alinéa 2 paragraphe 1 de l’article 16 et paragraphe 1 de l’article 17 et alinéa 3 paragraphe 3 de l’article 17 du décret n° 2.12.349 du 08 joumada I 1434 (20 mars 2013) relatif aux marchés publics.

ENTRE

Le PRESIDENT DE LA COMMUNE DE FIGUIG, désigné ci après par le terme «maître

d’ouvrage", ».

D'UNE PART ET Personne morale M. ……………………………………………………………………qualité ………………………………..……..………………………………. Agissant au nom et pour le compte de………………………………………………….en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés. Au capital social …………………………..……….. Patente n° ………………………………… Registre de commerce de ………………….…………………..……..Sous le n°………………………..……………………. Affilié à la CNSS sous n° ………………………………………………….…………………………………....………………….……. Identifient Fiscal : ………………………………………………….…………………………………....………………….……………… Faisant élection de domicile au ………………………………………………………………………………………................... ………………………………………………………………………………………………………………………………………………..…………… Compte bancaire n° (RIB su 24 positions)………………………………………………………………………..………………. ouvert auprès de ……… ……………………………………………………………………………………………………..………………… Désigné ci-après par le terme « ENTREPRENEUR »

D’AUTRE PART

IL A ETE ARRETE ET CONVENU CE QUI SUIT

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Personne physique M…………………………………………………………………….Agissant en son nom et pour son propre compte. Registre de commerce de ………………………………………………..sous le n°……………………..………………………… Patente n° ………………………………………..…….… Affilié à la CNSS sous n° …….……………….……………………….. Identifient Fiscal : ………………………………………………….…………………………………....………………….……………… Faisant élection de domicile au ………………………………………………………….………………..….………................... …………………………………………………………………………………………………………….….………………….….……………………… Compte bancaire n° (RIB sur 24 positions)…………………………………………..…………………..…………………….. ouvert auprès de………………………………………………………………………………….……………………………………….……. Désigné ci-après par le terme « ENTREPRENEUR » D’AUTRE PART

IL A ETE ARRETE ET CONVENU CE QUI SUIT Groupement Les membres du groupement soussignés constitué aux termes de la convention ……………………………………………………………(les références de la convention)……………………. ………….. : Membre 1 : M. ……………………………………………………………………………qualité …………………………..………………………………. Agissant au nom et pour le compte de……………………………………….en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés. Au capital social …………………………………………………………. Patente n° …………………………………..……….….. Registre de commerce de…………………………………..………Sous le n°……………………………………..…….……… Affilié à la CNSS sous n° …………………………………………….…………………………………………………………...….…… Identifient Fiscal : ………………………………………………….…………………………………....………………….……………… Faisant élection de domicile au ……………………………………………………………………………………..................... ……………………………………………………………………………………………………………………………………………………..……… Compte bancaire n° (RIB sur 24 positions)….…………………………..………...……………..…………………..……… ouvert auprès de…………………………………………………………………………….….……………………………………..……... Membre 2 : ………………………………………………………………………………………..……………..………………………………. (Servir les renseignements le concernant) ………………………………………………………………………………………….………………………………….……………………………. ……………………………………………………………………………………..……………………………………………………………………. Membre n : …………………………………………………………………..………………………………………………….………………. Nous nous obligeons (conjointement ou solidairement, selon la nature du groupement) ayant M……..… ..(prénom, nom et qualité)……. en tant que mandataire du groupement et coordonnateur de l’exécution des prestations, ayant un compte bancaire commun sous n° (RIB sur 24 positions)......…………………………………………………………………………….…………………………..……… ouvert auprès de ……………………………………………………………………………………………………………………………. Désigné ci-après par le terme « ENTREPRENEUR ». D’AUTRE PART

IL A ETE ARRETE ET CONVENU CE QUI SUIT

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CHAPITRE I - DISPOSITIONS GENERALES ARTICLE 1 : OBJET DU MARCHE Le présent marché a pour objet : travaux de construction du Centre Commercial ville de Figuig en partenariat avec l’ANDZOA.

ARTICLE 2 : CONSISTANCE DES TRAVAUX DESCRIPTION SOMMAIRE DES OUVRAGES : A/ Consistance des travaux : Les travaux en exécution du présent marché consistent en la construction du Centre Commerciale ville de Figuig en partenariat avec l’ANDZOA B/ Description sommaire des travaux :

Gros œuvre;

Assainissement

Plomberie-Sanitaire

Electricité

ARTICLE 3 : PIECES CONTRACTUELLES DEVANT CONSTITUER LE MARCHE -DOCUMENT GENERAUX –TEXTE SPECIAUX : Les obligations de l’entrepreneur pour l’exécution des travaux, objet du présent marché, résultent de l’ensemble des documents suivants : A/ Pièces constitutives du marché : 1- L’acte d’engagement 2- Le présent cahier des prescriptions spéciales 3- Règlement de consultation 4- Le bordereau des prix détail estimatif. En cas de contradiction entre ces documents, les prescriptions du document portant le numéro le moins élevé primeront. B/ textes règlementaires applicables : Le titulaire du marché est soumis aux textes suivants : 1. Le décret N° 2-12-349 du 8 joumada I 1434 (20 mars 2013) fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l’État. 2. Le Décret n° 2-99-1087 du 29 Moharrem 1421 (4 Mai 2000) approuvant cahier des clauses administratives générales des travaux (C.C.A.G.T.) applicables aux marchés de travaux exécutés pour le compte de l’État. 3. Le Dahir 28-8-48 relatif au nantissement des marchés publics tel qu’il est modifié ou complété par les dahirs royaux 1.60.371 du 31.1.1961 et 1.62202 du 29.10.1962 4. Le Dahir 1-85-347 du 20-12-85 portant promulgation de la loi N°30-85 relative à la T.V.A 5. Le Dahir n°1-15-85 du 20 Ramadan 1436 (7 Juillet 2015) portant promulgation de la loi organique n° 113.14 relatif aux collectivités. 6. Le Dahir n°1-15-84 du 20 Ramadan 1436 (7 Juillet 2015) portant promulgation de la loi organique n° 14.112 relatif aux Préfectures et Provinces 7. Le Dahir n°1-15-83 du 20 Ramadan 1436 (7 Juillet 2015) portant promulgation de la loi organique n° 14.111 relatif aux régions. 8. Arrêté du Ministre de l’économie et des finances N° 1814-13 du 09 Moharram 1435 (13 novembre 2013) pris en application de l’article 160 du décret 2-12-349 du 20-03-2013 relatifs aux marchés publics. 9. Arrêté du ministre de l’intérieur n° 3573-13 du 10 décembre 2013 fixant les cahiers des clauses administratives générales applicables aux marchés des régions, des préfectures, des provinces et des communes. 10. Arrêté du ministre de l’intérieur n° 3575-13 du 10 décembre 2013 fixant les modalités de la composition des commissions d’appel d’offres ouverts, restreints ou avec présélections 11. Arrêté du ministre de l’intérieur n° 3610-13 du 12 décembre 2013 fixant les autorités habiletés à approuver les marchés des régions, des préfectures, des provinces et des communes. 12. Le Décret n°2-09-441 du 17 Moharram 1431 (3Janvier2010) portant règlement de la comptabilité publique des collectivités locales et de leurs groupements. 13. Les textes législatifs et réglementaires concernant l’emploi et les salaires de la main d’œuvre et particulièrement le dahir n°2.72.051 du 15 Janvier 1972 portant revalorisation des salaires minimum

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interprofessionnels garantis et le décret n° 2.79.216 du 10 Joumada II 1399 (7 Mai 1979) portant revalorisation du salaire minimum dans l’industrie, le commerce, les professions libérales et l’agriculture. 14. Le décret N°2-76-577 du 05 Chaoual 1396 (30/09/76) relatif au contrôle de la régularité des engagements de dépenses des collectivités locales et de leurs groupements. 15. Les dahirs du 25 Juin 1927, 15 Mars et 21 Mai 1963 relatifs aux accidents prévus par la législation du travail. 16. Les lois et règlements en vigueur au Maroc, notamment en ce qui concerne les transports, la fiscalité, etc. 17. Le dahir N°1.89.187 du 21 Novembre 1989 relatif aux taxes dues aux collectivités locales. 18. La circulaire n°6001 bis du 7/8/1968 relative au transport de matériaux et marchandises pour l’exécution des travaux. 19. Le titulaire devra se procurer ces documents s’il ne les possède pas. Il ne pourra en aucun cas exciper de l’ignorance de ceux-ci et se dérober aux obligations qui y sont contenues 20. La circulaire n° 242/ S.C.P du 13 juin 1940 relatif à la fourniture du ciment. 21. La circulaire n° 4.59 du S.G.G. du 12 février 1959 et l’instruction 23/59 S.G.G. en date du 6 octobre 1959 relatives aux marchés de l’Etat des Etablissements publics et les collectivités 22. locales et la circulaire n° 1/61S.G.G. /C.A.B du 30-1-1961. 23. Circulaire n° 19/99 du 16-8-99 du Mr le premier Ministre. 24. Le devis général d’Architecture fixant les conditions d’exécution des travaux concernant les bâtiments administratifs (édition 1956). 25. Le Cahier des Prescriptions Communes(CPC) applicables aux travaux routiers courants du Ministère d’Equipement et édité par lui en vertu de l’article n°451-83 du 06/12/82, tel qu’il a été modifié ou complété et comprenant les fascicules suivants :

- Fascicule n° 1, clauses techniques communes aux diverses natures de travaux ;

- Fascicule n° 2, clauses financières communes aux diverses natures de travaux ;

- Fascicule n° 3, clauses techniques communes aux travaux de terrassements ;

- Fascicule n° 4, clauses techniques communes aux ouvrages d’assainissement et de

soutènement

- Fascicule n° 5, clauses techniques communes aux chaussées, comprenant 4 cahiers. 26. Les normes en vigueur au Maroc 27. Tous les textes réglementaires rendus applicables à la date de la signature du présent marché C) Textes spéciaux 1. Le cahier des charges provisoire pour la fourniture de liants hydrauliques en date du 16.05.1951 et la norme N° 10-01-F-004 relatives aux ciments. 2. Dahir 1-70-157 du 26 Joumada du 30/7/70 relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et l’amélioration de la productivité rendant obligatoire l’utilisation des produits normalisés. 3. La circulaire n° 6015 T.P du 1er Avril 1965 de Monsieur le Ministre des travaux publics et des communications fixant l’application du cahier des prescriptions spéciales types. 4. Bordereau des salaires minima. 5. L’instruction n° 4/390 S.G.G. du 8 juillet 1957 prescrivant obligatoirement l’emploi des produits ou matériaux de production marocaine. 6. Le Décret Royal n° 406-67 du 9 Rabia II 1387 (17 juillet 1967) rendant le D.G.A. applicable à tous les travaux à usage administratif, industriel ou l’habitat et à tous les marchés des travaux publics de bâtiments. 7. L’arrêté du Directeur général des travaux publics portant règlement sur les installations électriques et leurs dépenses du 7 juin 1939. 8. Règlement sur l’installation des postes de transformation du Directeur des T.P en date du 31 décembre 1941. 9. Le devis général des travaux pour l’assainissement (édition 61)approuvé le 30.8-59. 10. La circulaire n° 6001 bis T.P du 7/8/1958 relative aux transports des matériaux et marchandises pour l’exécution des travaux publics (arrêté 350-67), des T.P.C. du 15 juillet 1967 et les règles techniques T.N.M 7.11.CL.006 et 005 y annexés. 11. Les conditions d’exécution du gros œuvre des toitures , terrasses en béton armé (édition 46) de l’institut technique de bâtiment T.P. 12. Les règles d’utilisation des ronds crénelés et lisses en béton armé « règles 1948 » 40/60.

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13. Par dérogation à l’article III du D.G.A. les règles pour le calcul et l’exécution des constructions en béton armé, dites « règles B.A. « 68 révisées en 1970. 14. L’arrêté n 127-63 du 15 Mars 1963 du Ministère des travaux publics portant règlement sur les conditions techniques auxquelles doivent satisfaire les distributions d’énergie. 15. L’arrêté n° 350-67 du 15 juillet 1967 du Ministère des travaux publics et des communications portant règlement sur les installations électriques dans les immeubles et les branchements. 16. Règlement parasismique marocain RPS 2000. 17. La loi n°10.95 relative à l’Eau 18. La loi n°11.03 relative à l environnement Toute clause insérée dans les documents auxquels se réfère le présent marché et contraire aux dispositions du décret N°2-12-349 du 8 joumada I 1434 (20 mars 2013), doit être considérés comme abrogée. Si les textes généraux prescrivent des clauses contradictoires, Le titulaire devra se conformer au plus récent d’entre eux. S’il estime que les désignations des divers documents sont insuffisantes, l’entrepreneur est tenu de requérir les renseignements complémentaires avant la signature du marché, celle-ci impliquant qu’il est parfaitement renseigné. Le titulaire devra se procurer ces documents à ses frais, s’il ne les possède pas. Il ne pourra en aucun cas exciper de l’ignorance de ceux-ci et se dérober aux obligations qui y sont contenues.

ARTICLE 4 : VALIDITE DU MARCHE-DELAI D’EXECUTION PENALITES :

Le présent marché ne sera valable définitif et exécutoire qu’après son approbation par les autorités compétentes.

L’entrepreneur prendra les dispositions nécessaires pour terminer les travaux dans le délai de (((666)))

SSSiiixxx mmmoooiiisss à compter de la date de l’ordre de service prescrivant de commencer les travaux.

A défaut par l’entrepreneur d’avoir terminé les travaux à la date ainsi déterminée, il lui sera appliqué sans préjudice de l’application de l’article 70 du CCAGT, une pénalité par jour calendaire de retard dont le montant est fixé à 1/1000(un pour mille) du montant du marché modifié ou complété éventuellement par des avenants. La date retenue pour déterminer ce retard sera celle de l’achèvement du délai contractuel d’exécution .Cette somme sera déduite d’office et sans mise en demeure préalable des décomptes et sommes dus à l’entrepreneur. Toutefois, le montant cumulé des ces pénalités est plafonné à (10 %) du montant du marché modifié ou complété éventuellement par des avenants. Lorsque le plafond des pénalités est atteint, l’autorité compétente est en droit de résilier le marché après mise en demeure préalable et sans préjudice de l'application des mesures coercitives prévues par l'article 70 du CCAGT.

ARTICLE 5 – PROGRAMME ET CADENCE DES TRAVAUX En exécution de l’article 37 C.C.A.G.T, l’entrepreneur devra soumettre au maitre d’ouvrage, dans les huit (08) jours, à dater du lendemain du jour de la notification de l’ordre de service prescrivant les travaux, le planning des travaux, comportant tous renseignements et justifications utiles quant à l’avancement des travaux tous corps d’état. Au cas où la cadence d’exécution des travaux deviendra inférieure à celle prévue au dit planning, l’administration pourrait faire application des mesures prévues à l’article 60 du C.C.A.G.T. Un exemplaire de planning, après visa du maitre d’ouvrage, sera déposé par l’entrepreneur au bureau du chantier et constamment tenu à jour.

ARTICLE 6 – INSTALLATION ET ORGANISATION DU CHANTIER L’entrepreneur disposera, pour l’installation du chantier, du terrain libre à l’intérieur des limites des projets. Il est tenu de prévoir, dès l’ouverture du chantier, un local qui mit à la disposition du représentant de l’administration qui en détiendra la clé. Ce local servira en particulier à recevoir les échantillons de matériaux retenus, fournis par l’entrepreneur. L’entrepreneur devra soumettre, dans un délai de quinze (15) jours calendaires à dater du lendemain du jour de la notification de l’ordre de service prescrivant de commencer les travaux, le projet de ses installations du chantier.

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Il fournira et installera, à sa charge, un panneau de 1.5x1m sur lequel il portera la signalisation du chantier avec des logos de la commune de Figuig et de l’ANDZOA après validation de la conception par le maitre d’ouvrage

ARTICLE 7 – CAUTIONNEMENT – RETENUE DE GARANTIE Le cautionnement provisoire est fixé à: (222000...000000000,,,000000 DDDhhhsss))) –––VVViiinnngggttt MMMiii lll llleee DDDiiirrrhhhaaammmsss, Le cautionnement définitif est fixé à trois pour cent (3%) du montant initial du marché, arrondi à la dizaine de dirhams supérieure. Si l’entrepreneur ne réalise pas le cautionnement définitif dans un délai de 30 jours à compter de la date de la notification de l’approbation du présent marché, le montant du cautionnement provisoire fixé au dessus reste acquis à l’état. La retenue de garantie à prélever sur les acomptes mensuels est de 10% du montant des travaux exécutés. Elle cessera de croître lorsqu'elle atteindra 7% du montant initial du marché augmenté, le cas échéant, du montant des avenants. Le délai de garantie est fixé à un an à partir du lendemain du jour de la réception provisoire, Le cautionnement définitif et la retenue de garantie seront restitués à l‘entrepreneur dans les trois mois suivant la date de la réception définitive des travaux.

ARTICLE 8 – DOMICILE DE L’ENTREPRENEUR

A défaut par l’entrepreneur de satisfaire aux prescriptions de l’alinéa 1 § 2 de l’article 17 du C.C.A.G.T en ne faisant pas élection de domicile à proximité des travaux, toutes notifications relatives à l’entreprise lui seront valablement faites dans le siège de l’entreprise dont l'adresse est indiquée dans le cahier des prescriptions spéciales. En cas de changement de domicile, l'entrepreneur est tenu d'en aviser le maître d'ouvrage par lettre recommandée avec accusé de réception, dans les quinze jours suivant la date d'intervention de ce changement.

ARTICLE 9 – CONTROLE DES BATIMENTS ADMINISTRATIFS Nonobstant le contrôle et la surveillance normale des travaux par l’administration, l’entrepreneur devra laisser libre accès de ses chantiers aux agents des services techniques chargés du suivi du projet et leur présenter, s’ils le demandent, toutes pièces du marché et leur fournir tous renseignements et explications utiles pour l’exécution de leur mission.

ARTICLE 10 - OBLIGATIONS DIVERSES DE L’ENTREPRENEUR 1 – L’entrepreneur sera tenu de provoquer, lui-même, les instructions écrites et figurées qui pourraient lui manquer lors de l’établissement de ses prix unitaires, et en cours d’exécution des travaux, de ce fait, il ne pourra jamais se prévaloir du manque de renseignements pour justifier une exécution contraire à la volonté du maitre d’ouvrage. 2 – Il est précisé que, parmi les dépenses incluses dans les prix figurent les frais d’autorisation de construction, frais d’extraction des produits de la carrière, d’occupation temporaire du domaine publique communal, frais de branchements du chantier aux réseaux d’eau, d’électricité etc.et les consommations correspondantes pendant toute la durée des travaux. Les démarches réglementaires seront effectuées par l’entrepreneur attributaire. 3 –Par dérogation à l’article 40 du C.C.A.G.T le nettoiement et la remise en état des emplacements mis à la disposition de l’entrepreneur, devront être exécutés le jour de la réception provisoire. En outre, une pénalité de 300 DHS (trois cent dirhams) à compter de la date réception provisoire, sera appliquée par jour calendaire de retard.

ARTICLE 11 – MAITRE D’OUVRAGE Le maître d’ouvrage du marché qui sera passé suite au présent appel d’offres est : Le président de

la commune de Figuig.

ARTICLE 12 – NANTISSEMENT Dans l’éventualité d’une affectation en nantissement du marché il est précisé que :

a) La liquidation des sommes dues par l’administration en exécution du présent marché sera opérée par les soins de Monsieur le président de la commune de Figuig.

b) La personne compétente chargée de fournir au titulaire du marché ainsi qu'au Bénéficiaire du nantissement ou subrogation les renseignements et les états prévus à l'article 8 de la loi N° 112-13 du 29 Rabii II 1436 ( 19 Février 2015 ), est le président de la commune de Figuig;

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c) Les paiements prévus au présent marché seront effectués par Monsieur le Trésorier provincial, seul qualifié à recevoir les significations des créanciers du titulaire du présent marché.

d) En cas de nantissement du présent marché, l’administration contractante délivrera à l’entrepreneur traitant sur sa demande et contre récépissé un exemplaire en copie conforme de son marché, portant la mention « Exemplaire unique » et destiner à former titre, conformément aux dispositions de la loi N° 112-13 du 29 Rabii II 1436 (19 Février 2015), relative au nantissement des marchés publics.

ARTICLE 13 - PROVENANCE DES MATERIAUX En application de l’article 38 du C.C.A.G.T les matériaux destinés à l’exécution des travaux seront d’origine marocaine. Il ne sera fait appel aux matériaux d’origine étrangère qu’en cas d’impossibilité de se procurer des matériaux de fabrication marocaine.

ARTICLE 14 – RECRUTEMENT DE LA MAIN -D’OEUVRE L’entrepreneur recrutera sous sa responsabilité la main d’œuvre nécessaire à la marche de ses chantiers. Il sera soumis aux conditions de recrutement et d’emploi de la dite main-d’œuvre conformément aux prescriptions de la réglementation du travail en vigueur dans le Royaume du Maroc

ARTICLE 15 – CONTROLE DE LA MAIN-D’ŒUVRE L’entrepreneur devra avoir, sur le chantier, la liste constamment tenue à jour des ouvriers employés sur le chantier. Les ouvriers présentés par le bureau de placement, seront une liste à part Les ouvriers devront pouvoir présenter à toute réquisition de l’administration l’attestation ou carte d’identité délivrée par l’autorité de contrôle qui seules pièces admises à justifier les conditions de résidence imposées par l’alinéa précédent. L’entrepreneur devra soumettre au maitre d’ouvrage, dans le délai de huit (8) jours à dater du lendemain du jour de la notification de l’ordre de service de commencer les travaux, la liste nominative.

ARTICLE 16 – PRESCRIPTIONS DIVERSES a)-L’entrepreneur ne pourra, en aucun cas, se prévaloir de difficultés d’approvisionnement, des difficultés douanière ou autres, pour la fourniture des matériels et matériaux nécessaire à la bonne marche de son chantier et au strict respect du planning d’avancement des travaux. b)-L’entrepreneur ne pourra en aucun cas procéder, sans l’accord du maitre d’ouvrage au remplacement du technicien dirigeant le chantier avant la fin des travaux.

ARTICLE 17 – ASSURANCE ET RESPONSABILITE Avant tout commencement des travaux et fourniture, L’Entrepreneur doit adresser au maître d’ouvrage les copies des attestations d’assurance justifiant la souscriptions des polices d’assurance qui doivent couvrir les risques inhérents à l’exécution du marché conformément à l’article 24 du C.C.A.G.T approuvé par décret royal n° 2-99-1087 du 29 Moharrem (4 mai 2000) notamment:

Véhicules automobiles et engins utilisés sur chantier.

Accident de travail.

Responsabilité civile.

Dommage à l’ouvrage NB: Les garanties des contrats d’assurance citées ci-dessus doivent être étendues, et éventuellement aux sous traitants.

ARTICLE 18 – MALFACONS Si des malfaçons ou erreurs viennent à être décelés, les ouvrages seront démolis et refaits à la charge de l’entrepreneur. Si ces réfections entraînent des dépenses, celles-ci seront également à la charge de l’entrepreneur.

ARTICLE 19 – RENDEZ–VOUS DE CHANTIER–REPRESENTANT DE L’ENTREPRENEUR L’entrepreneur devra, dans un délai de DIX(10) jours, à dater du lendemain de la notification de l’ordre de service prescrivant de commencer les travaux, faire connaître, par écrit, la personne qui, en son absence, sera habilitée à la remplacer lors des rendez-vous de chantier. Ces rendez-vous réunissant l’entrepreneur intéressé par les travaux en cours, se tiendront sur les lieux au moins une fois par semaine, aux jours et heures déterminés par l’administration. L’entrepreneur, ou son représentant, sera tenu d’assister à chacun de ces rendez-vous pendant toute leur durée. Ces rendez-vous ont pour but d’organiser la coordination des différentes activités de l’entreprise sur le chantier, d’examiner sur place la qualité des travaux exécutés et de vérifier la tenue de cahier trifold, la

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mise à jour du planning, et l’application des instructions ou observations qui y sont portées par le maitre d’ouvrage et les agents de l’administration. L’entrepreneur devra tenir compte des mesures prises pour rectifier les défauts éventuellement constatés dans l’exécution des travaux et éviter leur renouvellement.

ARTICLE 20 - LITIGES ET CONTESTATIONS Les litiges ou contestations à survenir entre l’entrepreneur et l’administration seront portés devant les tribunaux compétents, conformément à l’article 73 du C.C.A.G.T.

ARTICLE 21- REGLEMENT DE POLICE ET VOIRIE L’entrepreneur devra obligatoirement se soumettre à tous les règlements de police et de voirie en vigueur. L’entrepreneur sera responsable de tous les dégâts commis par son personnel ou par des tiers sur son chantier.

ARTICLE 22 – DROIT DE TIMBRE ET D’ENREGISTREMENT Tous frais de timbre et d’enregistrement seront à la charge de l’entrepreneur.

ARTTICLE 23 – PLANS DE RECOLLEMENT En fin d’exécution, l’entrepreneur devra remettre au maître d’ouvrage sur support informatique et cinq tirages des dessins suivant, pliés format 21X31: 1 - Dessins côtés des ouvrages non visibles, tels que : Les fondations, les conduites d’évacuation des eaux pluviales et usées, dont la réalisation peut être différente des besoins primitifs, et tels que ces ouvrages sont été réellement exécutés. 2 - Dessins des conduites, canalisations, conducteurs visibles ou non, tels qu’ils ont été posés, repérés par des symboles et teintes conventionnelles avec indications des sections et autres caractéristiques ; ces dessins indiqueront la position de tous les regards, postes d’eau, appareils électriques, prises de courant, boites, foyers lumineux, canalisations, etc.… Dessins côté de la construction au 1/100. Plans de repérage. Plans de détail des ouvrages spéciaux. Faute par l’entrepreneur d’avoir fournir les plans de recollement quinze (15) jours après la réception provisoire il sera appliqué une retenue de 1 pour cent (1%) du montant du marché arrondie à la dizaine supérieure.

ARTICLE 24 - PRIX UNITAIRES

Il est formellement stipulé que l’entrepreneur est réputé avoir parfaite connaissance, pour s’en être personnellement rendu compte dans tous leurs détails, des pièces du projet établi par le maitre d’ouvrage, avoir visité l’emplacement des futures constructions, s’être entouré de tous les renseignements nécessaires à la composition des prix , avoir obtenu toutes les précisions désirables et apprécies, à son point de vue et sous sa responsabilité, la nature et la difficulté des travaux à exécuter pour l’ouvrage fini soit conforme à toutes les règles de l’art et aux prescriptions du marché.

ARTICLE 25 - MODE DE REGLEMENT DES TRAVAUX Des acomptes sont réglés à l’entrepreneur sur la base de décomptes établis par le maître d’ouvrage. Le montant de chaque décompte est réglé à l’entrepreneur après réception par le maître d’ouvrage de tous les métrés, situations et pièces justificatives nécessaires à sa vérification. Seules sont réglées les prestations prescrites par le CPS ou par ordre de service notifié par le maître d’ouvrage. Les prestations sont réglées par application des prix aux quantités réellement exécutées après déduction de la retenue de garantie.

ARTICLES 26 – IMPLANTATION ET NIVELLEMENT DES OUVRAGES L’Entreprise est responsable des implantations et du nivellement. Elle sera tenue de faire exécuter l’implantation par un géomètre agrée. Les frais de l’opération seront à la charge de l’Entreprise. Avant tout commencement d’exécution, il fera officiellement vérifier les alignements et nivellements du maitre d’ouvrage.

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ARTICLE 27 - APPROVISIONNEMENTS & RISQUES CONCERNANT LES FOURNITURES

Les acomptes sur les approvisionnements ne sont pas prévus dans le présent marché. Il ne sera accordé à l’entrepreneur aucune avance sur l’approvisionnement quelque soit la valeur approvisionnée.

ARTICLE 28 – DELAI DE NOTIFICATION DE L’APPROBATION DU MARCHE Le délai de notification de l’approbation du marché est de soixante-quinze jours (75) jours à compter de la date fixée pour l’ouverture des plis. Les conditions de prolongation de ce délai sont fixées par les dispositions de l’article 153 du décret n° 2-12-349 précité.

ARTICLE 29 – LA RECEPTION PROVISOIRE A la fin des travaux de tous les corps d’état; il sera procédé en présence de l’entrepreneur à la réception provisoire des travaux .Le maître d’ouvrage décide après la visite des bâtiments en présence de la commission technique décidée par l’administration; si cette réception peut être prononcée. Tous les défauts constatés lors de cette visite devront être réparés conformément aux règles de l’Art, sinon la réception ne sera pas prononcée, sans pour cela que le délai d’exécution ne soit prolongé.

ARTICLE 30 – DELAI DE GARANTIE – RECEPTION DEFINITIVE Le délai de garantie est fixé à un 1 an à partir de la réception provisoire de l’ensemble des travaux. La réception définitive des travaux aura lieu 1 an après réception provisoire des travaux. Elle sera prononcée sans réserves.

ARTICLE 31 – CONTROLE ET VERIFICATION En cours d’exécution, les ingénieurs et techniciens du maitre d’ouvrage désigne par l’administration auront à tout moment le droit d’intervention dans l’exécution des travaux et pourront procéder à toute vérification portant sur la qualité du travail et sur le volume des prestations. Ces contrôle et vérifications ne dégagent en rien la responsabilité de l’entreprise.

ARTICLE 32 – REVISION DES PRIX Le prix du marché sera révisable en application d’une formue de révision des prix prévue à cet effet par le cahier des prescriptions spéciales comme suit:

P = Po x (0, 15 + 0, 85 +BAT6/BAT6o) La date de la lecture des indices au dénominateur correspond à la date de référence initiale (date d’ouverture des plis), la date finale étant celle correspondant au mois d’exécution des ouvrages donnant droit au paiement de l’acompte. Il sera tenu compte dans le calcul de la révision des baisses qui se produisent après expiration du délai contractuel, par contre, en cas de hausse, les prix d'application seront bloqués aux dernières valeurs calculées dans les cours du délai d'exécution. Po : le montant des travaux avant révision P : le montant révisé des travaux To : le taux de la T.V.A applicable avant révision T : le taux de la T.V.A applicable après révision BAT60 : indice global de bâtiment tout corps d'état avant révision BAT6 : indice global de bâtiment tout corps d'état après révision Les valeurs index inclus dans la formule de révision des prix précités sont celle publiées mensuellement par le ministère de l’équipement.

ARTICLE 33: DOCUMENTS A FOURNIR PAR L'ENTREPRENEUR A SES FRAIS.

Avant de commencer les travaux l’entrepreneur devra fournir, dans un délai de quinze jours (15 jours) à compter de la date de notification de l'ordre de service de commencer les travaux, les documents suivants: 1. Etudes géotechniques par un laboratoire agrée; 2. Provenance des matériaux 3. Planning des travaux

ARTICLE 34 – ECHANTILLONNAGE L’entrepreneur devra soumettre à l’agrément du maitre d’ouvrage dans un délai de 10 jours calendaire à dater du lendemain du jour de la notification de l’ordre de service prescrivant de commencer les travaux, un échantillon de chaque espèce de matériau ou de fournitures qu’il se propose d’employer; et il ne pourra mettre en œuvre ses matériaux qu’après acceptation données par ordre de service délivrés par le maitre d’ouvrage.

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Les échantillons acceptés seront déposés au bureau de chantier prévu à l’article 6 du présent CPS et servant de base de vérificateur pour la réception des travaux. L’entrepreneur devra présenter à toutes réquisitions les certificats et attestations prouvant l’origine et qualité des matériaux proposés.

ARTICLE 35 – SOUS TRAITANCE Les conditions de sous-traitante sont régies par les dispositions de l’article 158 de décret n°2-12-349 du 8Joumada I 1434 (20 mars 2013) et en application du paragraphe 8 du décret précité, le gros œuvre est la prestation du corps d’état principal. L’entrepreneur est tenu lorsqu’il envisage de sous-traiter une partie du marché de la confier à des petites et moyennes entreprises nationales « P.M.E » installées au MAROC.

ARTICLE 36 – APPORT EN SOCIETE- CESSION DU MARCHE Tout apport en société, la cession du tout ou en partie du marché devront être expressément et par écrit autorisés par le maître d’ouvrage qui se réserve le droit de la résilier sans préavis ni indemnité au cas ou cette obligation n’aurait pas été observée (se référer de l’article 26 du C.C.A.G.T)

ARTICLE 37 – CHANGEMENT DANS LA MASSE DES TRAVAUX En cas de changement dans la masse des travaux, se référer aux articles 52 et 53 du C.C.A.G.T.

ARTICLE 38 - RESILIATION DU MARCHE Les conditions de résiliations du présent marché sont celles fixées dans le cahier des clauses administratives générales travaux (CCAGT)

ARTICLE 39- FORCE MAJEURE Conformément à l’article 43 du CCAGT: En cas de survenance d’un événement de force majeure tel

que défini par l’article 268 et 269 du dahir du 9 Ramadan 1331 (12 Août 1913) formant code des obligations et contrats, l’Entrepreneur a droit à une augmentation raisonnable des délais d’exécution qui doit faire l’objet d’un avenant. Le seuil des intempéries et phénomènes naturels qui sont réputés constitué un événement de force majeure au titre du présent marché est:

- Fortes inondations entravant l’accès au site du projet.

- Fortes intempéries gênant le déroulement des travaux.

- Tremblement de terre.

ARTICLE 40 - CONTESTATION Les litiges que pourrait soulever l’exécution des travaux, seront réglés par les tribunaux compétents du Maroc.

ARTICLE 41 - DEROGATION Si le présent marché déroge à l’une des prescriptions du Cahier des Clauses Administratives Générales (C.C.A.G) /Travaux, l’entrepreneur se conformera aux prescriptions du présent cahier des prescriptions spéciales.

ARTICLE 42 - DOCUMENTS A REMETTRE A L’ENTREPRENEUR Avant de procéder aux travaux proprement dits, l’administration devra soumettre à l’entrepreneur: tous les plans et documents nécessaires et utiles pour l’exécution des travaux. L’entrepreneur est tenu à vérifier les côtes et de signaler en temps voulu, toutes erreurs matérielles qui auraient pu se glisser dans les plans ou pièces écrites qui lui sont notifiées. Aucune côte ne sera prise à l’échelle, pour l’exécution des travaux, l’entrepreneur devra s’assurer sur place, avant toute mise en œuvre de la possibilité des suives les côtes et indications des plans et dessins de détail, dans le cas de doute, il se référera immédiatement à l’administration. Les documents à fournir a l’entreprise par l’administration:

Dossier architectural d’exécution.

Plans architecturaux.

CD de panneau d’affichage (conçu et validé par l’administration).

L’autorisation de construction

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ARTICLE 43 - MODIFICATIONS

Le Maître de l'ouvrage se réserve le droit de modifier à tout moment telle ou telle partie d'ouvrage qu'il jugera nécessaire pour une meilleure réalisation du projet dans le respect des articles 51, 52, 53, et 54 du C.C.A.G.-T.

Conformément à l’article 72 du Règlement précité et en application des articles 52, 53, et 54 du C.C.A.G.-T, sont désignes par ce terme, tous les travaux en plus ou en moins de ceux initialement prévus par suite de modification.

Il est précisé que seuls seront considérés comme travaux modifiés et par suite réglés ou retenus à l'entrepreneur, les travaux dus à des changements ordonnés par ordre de service du Maître d’œuvre ou du Maître d’ouvrage.

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CCHHAAPPIITTRREE IIII

CCAAHHIIEERR DDEESS PPRREESSCCRRIIPPTTIIOONNSS TTEECCHHNNIIQQUUEESS

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CHAPITRE II :

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES Spécifications Techniques

Clause modèle Equivalence de Normes et Codes Chaque fois que l'on se réfère dans le Marché à des normes et à des codes spécifiques auxquels doivent répondre les biens et matériaux qui doivent être fournis, ainsi que les travaux qui doivent être effectués ou testés, la dernière édition ou révision en vigueur de ces normes et codes s'appliquera, sauf dispositions contraires dans le Marché. Lorsque ces normes et codes ont un caractère national ou se rapportent à une région ou à un pays particulier, d'autres normes qui font autorité et assurent une qualité égale ou supérieure aux normes et codes précisés seront acceptées après examen et approbation écrite de l'Ingénieur. Les différences entre les normes spécifiées et les autres normes envisagées doivent être décrites de façon détaillée par écrit par l'Entrepreneur et présentées à l'Ingénieur au moins vingt huit (28) jours avant la date à laquelle l'Entrepreneur souhaite avoir l'approbation de l'Ingénieur. Si l'Ingénieur détermine que les déviations envisagées n'assurent pas une qualité égale ou supérieure, l'Entrepreneur respectera les normes spécifiées dans les documents ci –après :

Spécifications Techniques DETAILLEES : GROS-ŒUVRE 1. - GENERALITES : 1.1. - Lieux de provenance des matériaux : Les matériaux proviennent en principe des lieux d'extraction ou de production suivants :

DESIGNATION DES MATERIAUX QUALITE ET PROVENANCE DES MATERIAUX

Sable, tout-venant Des meilleures carrières ou oueds de la région .

Gravette Quartzite, exempte de "farine", des meilleures carrières de la région.

Moellons à bâtir et pour blocage. Calcaire dur des meilleures carrières de la région.

Ciment Portland composé CPJ 45 des usines du Maroc.

Ciments spéciaux Des dépôts du Maroc

Chaux grasse Des fours à chaux de la région

Briques creuses et pleines, produits de terre cuite

Premier choix, des usines de la région.

Agglomérés et hourdis Premier choix, des usines de la région.

en béton vibré. Bordures de trottoir

Buses en ciment Premier choix, des usines de la région.

Tuyaux pour assainissement

Aciers d'armature - profilés d'acier fonte - acier galvanisé

Des dépôts du Maroc

Polystyrène expansé ou liège Premier choix, des dépôts du Maroc

Bitume fluide - Cut back Dépôts du Maroc

Feutre bitumé surfacé Dépôts du Maroc

Plâtre Dépôts du Maroc

N.B. : L’entreprise devra faire agréer obligatoirement par le maître d’ouvrage les carrières, dépôts, usines ci dessus mentionnés. 1.2. - Qualités et préparation des matériaux 1.2.1. - Qualité des agrégats Les agrégats doivent être conformes au Chapitre 5 de la Norme Marocaine 10.1.008. Ils ne doivent pas être altérés par l'action de l'air, de l'eau, du gel ou des liants. Toutes les impuretés nuisibles aux propriétés du béton ou susceptibles d'altérer les armatures doivent être éliminées, notamment: - charbon, bois et leurs résidus (cendre, coke...)

- argile et marne,

- schiste, craie,

- déchets divers (ordures, clous, ferraille),

- chaux vive,

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- matériaux friables,

- graisses et produits chimiques, etc... Les agrégats doivent être débarrassés de toute pellicule argileuse ou autre risquant de les isoler du liant. Ils seront éventuellement lavés. Les agrégats doivent être issus de roches stables. Les matériaux tendres et friables seront rejetés. Les gravillons destinés à la confection du béton devront pouvoir passer en tous sens dans la passoire de D= 25 mm (module 44) sans pouvoir passer dans la passoire de d = 6,3 mm (module 38). Le poids des matériaux retenus sur la passoire à trous de diamètre D et celui passant à travers des trous de diamètre "d" d'une passoire devront, l'un et l'autre, être inférieurs à 10% du poids initial soumis au criblage. En outre, le poids retenu sur la passoire à trous de diamètre: D + d devra être compris entre 1/3 et 2/3 de son poids initial. 2 - Le pourcentage des matières extra-fines ne devra pas excéder 2% du poids total. 1.2.2. - Sable pour mortiers et bétons : (voir chapitre 5 de la Norme Marocaine 10.1.008). Les sables doivent avoir un équivalent de sable supérieur à 75 %. Ils ne doivent pas renfermer de gros grains ne passant pas à travers le tamis à maille de 5 mm (module 38). Ces sables devront avoir une granularité contenue strictement dans le fuseau suivant :

Proportions en poids d'éléments traversant le tamis de :

0,008 mm 0,016 mm 0,315 mm 0,63 mm 1,25 mm 2,5 mm 5 mm

(trous carrés)

0 2 10 28 45 70 95

à à A à à à à

12% 17% 35% 55% 80% 90% 100%

De plus, le sable sera exempt de toute matière terreuse ou marneuse, bien criant à la main, ne s'y attachant pas, passé à la claie et lavé si nécessaire. 1.2.3. - Ciment: (voir Norme Marocaine 10.1.004) Le liant pour béton armé et banché sera du ciment Portland composé CPJ 45. L'emploi de ciment chaud est interdit. Le stockage doit être suffisant pour permettre au ciment livré de se refroidir. Cependant la durée de stockage ne devra pas excéder un mois. La livraison est faite par sacs ou containers, en parfait état au moment de la livraison. Pour les fondations pouvant se trouver en contact d'eau provenant de nappes, il sera utilisé soit en ciment comportant moins de 8 % d'aluminate tricalcique et dont la somme de l'aluminate tricalcique avec 0,27 de silicate tricalcique représente moins de 23,5%, soit un ciment dont la teneur en aluminate tricalcique est inférieure à 5 %. 1.2.4.- Eau de gâchage: (voir Chap. 6 de la Norme Marocaine 10.1.008) L'Entrepreneur devra se procurer par ses propres moyens l'eau nécessaire à l'exécution des travaux. Les eaux de gâchage devront avoir les qualités physiques et chimiques ci-après : Les eaux de gâchage ne doivent pas contenir des matières en suspension au delà de 2g/litre, ni plus de 30g d'impuretés dissoutes. En outre, les eaux douteuses ou soupçonnés contenir des matières organiques ou sels nuisibles, seront soumises à l'analyse chimique aux frais de l'Entrepreneur. De toute façon, la provenance et la qualité des eaux de gâchage devront au préalable être soumises à l'agrément de la Maîtrise d'Œuvre. 1.2.5.- Eléments de maçonneries: Ces éléments devront satisfaire aux spécifications du fascicule 64 "travaux de maçonnerie" du Cahier des Prescriptions Communes. Agglomérés: Seront soigneusement vibrés, parfaitement secs, sans fissures, ni manque de matière. La mise en Œuvre des parpaings devra faire l'objet d'accord de la Maîtrise d'Œuvre sur présentation d'échantillon. Ils seront conformes aux prescriptions du C.P.C. et de la Norme Marocaine 10.1.009. Produits cuits: Ces produits en terre cuite devront satisfaire aux prescriptions des Art. 18 et 23 du D.G.A., être bien cuits, non gélifs exempts de plan de feuillage ou d'éléments calcaires, sans fissure ni manque de matière, de porosité variant entre 14 et 16% des caractéristiques mécaniques définies par la Norme Marocaine 10.1.042. 1.2.6. - Feutres bitumés La surface des feuilles sera lisse ou légèrement veinée. L'armature ne devra apparaître en aucun point. Elle sera exempte de tous défauts, trous, cassures, indentation, protubérance, etc...

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Les feutres bitumés surfacés seront de types 36 ou 40 selon le descriptif à masse moyenne d'un rouleau de 20 m≤ de 36 Kg. Ils devront être conformes à la Norme Marocaine 10.8.003. Des essais à la charge de l'Entrepreneur, à raison d'un par 1000 m² de feutre livré devront être effectués par un organisme agréé. 1.2.7. - Bitumes Les bitumes oxydés contiendront 1 % au plus en poids de paraffine cristallisable. Les enduits d'application à chaud contiendront 70 % en poids de bitume pur, ceux à froid contiendront 50 % de base pure. Les enduits d'application à chaud seront chauffés et brassés à la température de 180°C. Les bitumes armés seront du type 40 d'une masse moyenne par rouleau de 10 cm de 40 Kg. Les bitumes devront être conformes à la Norme Marocaine 10.0.002. 1.2.8. - Joints Les joints en terrasse seront réalisés au moyen d'un mastic approprié pour joint plastique étanche. Tout produit utilisé devra recevoir l'accord de la Maîtrise d'Œuvre. 1.2.9. - Panneaux isolants: Les panneaux isolants seront en liège de 4 cm d'épaisseur, posés sur la forme d'enrobage à bain de bitume. 1.2.10. - Plâtre pour enduits et staff: Le plâtre devra être livré en sacs provenant des usines du Maroc. Il devra être conforme aux spécifications de la Norme Marocaine 10.7.001. 1.3. - Vérification des matériaux: 1.3.1. - Essais préliminaires d'agrément Les essais préliminaires sont exécutés pour chaque carrière ou usine proposée par l'Entrepreneur. Leurs résultats doivent être conformes aux spécifications prévues dans le présent cahier. 1.3.2. - Essais de contrôle Ces essais servent à prouver, au cours des travaux, la conformité des matériaux utilisés soit aux essais préliminaires d'agrément, soit aux prescriptions du présent cahier. Ces dernières étant déterminantes en cas de divergence. Ceux-ci doivent être demandés au moins 8 (huit) jours avant l'utilisation des matériaux. 1.3.3. - Etablissement des essais Tous les essais de contrôle de qualité des matériaux avant et après mise en œuvre sont à la charge de l’entreprise. Dans le cas où ces essais ne sont pas concluants ou ne répondent pas aux exigences du présent marché les frais du laboratoire seront à la charge de l’entreprise. Les frais entraînés par les essais, mis à la charge de l’entrepreneur, seront déduits d’office des décomptes et sommes dues à l’entrepreneur. 1.3.4. - Fréquence des essais La fréquence des essais est définie par le laboratoire engagé par l’entreprise. L’entrepreneur est tenu de préparer à la demande du laboratoire et dans les délais demandés les échantillons nécessaires au contrôle des matériaux avant et après mise en œuvre. 2. - MATERIAUX : 2.1- Bétons (voir Norme Marocaine 10.1.008) 2.1.1 - Béton d'étude: Avant le commencement des travaux, l'Entrepreneur devra fournir un béton d'étude sur lequel le laboratoire agréé effectuera une série d'essais à 7 et 28 jours. L'épreuve doit porter au minimum sur: * 3 cylindres en compression } Pour essais à 7 jours * 3 prismes en traction * 3 cylindres en compression } Pour essais à 28 jours * 3 prismes en traction Seuls les bétons dosés à 300 Kg/m3 de ciment CPJ 45 et plus sont soumis aux épreuves d'études. Les résistances nominales à 28 jours doivent être au moins égales aux résistances nominales indiquées dans ce présent cahier. 2.1.2 - Béton témoin: Avant le début des travaux de bétonnage, l'Entrepreneur doit exécuter sur le chantier, avec les moyens de fabrication et de mise en œuvre installés pour l'exécution des travaux, un béton témoin destiné à prouver la concordance des résultats obtenus avec les essais préliminaires définis ci-dessus. Seuls les bétons dosés à 300 Kg/m3 de ciment CPJ 45 et plus sont soumis à ces essais. L'épreuve doit porter sur le même nombre d'éprouvettes que pour le béton d'étude. Si les résultats obtenus n'atteignent pas les résistances prescrites, l'Entrepreneur est tenu d'exécuter à ses frais un nouveau béton témoin, après avoir apporté sur son chantier les aménagements nécessaires.

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2.1.3 - Contrôle de résistance au cours des travaux: Des éprouvettes de béton sont prélevées au rythme indiqué par le laboratoire et chaque fois que la Maîtrise d'œuvre ou le maître d’ouvrage le jugent utile. Ces éprouvettes sont soumises à des essais de compression et de traction à 7 et 28 jours. Si les essais à 7 jours font ressortir des résistances inférieures aux 9/10ème de la résistance à 7 jours obtenue pour le béton témoin, l'Entrepreneur doit arrêter les travaux et un nouveau béton témoin est exigé avant toute reprise des travaux de bétonnage. Si les essais à 28 jours font ressortir des résistances inférieures à celles prises pour bases dans les notes de calcul, la Maîtrise d'Œuvre prescrira les mesures, vérifications et essais nécessaires à l'appréciation de la résistance du béton de l'ouvrage considéré, et imposera à l'Entrepreneur toutes mesures de consolidation, réparation, reprise en sous-œuvre ou démolitions nécessaires. 2.1.4 - Composition des bétons: suivant formulation du laboratoire Pour 1 m³ de béton mis en œuvre la composition est la suivante :

DESIGNA- DOSAGE AGREGATS ET SABLES

TION DES CIMENT CPJ 45 SABLE GRAINS GRAVET. GRAVET. EMPLOI

BETONS

0/3

DE RIZ

3/8

5/15

15/25

B1 150 Kg/m3 450 l - 1 000 l - Béton de propreté

Béton pour forme de

B2 250 Kg/m3 450 l - 300 l 700 l pente et gros béton

Béton non armé

B3 300 Kg/m3 450 l - 700 l 300 l Béton banché

Dallage courant

Béton armé coulé en

B4 350 Kg/m3 350 l - 300 l 700 l place

Dallage industriel

B5 350 Kg/m3 350 l 200 l 500 l 300 l Béton armé pour voiles

B6 400 Kg/m3 350 l 200 l 500 l 300 l Béton armé préfabriqué

Les dosages énoncés, les quantités d'agrégats, sont donnés à titre indicatif pour permettre à l'entrepreneur d'établir ses prix. Toutes ces indications n'ont aucune valeur contractuelle. Les quantités réelles d'agrégats et la teneur en eau sont déterminées par le laboratoire agréé, au frais de l'Entrepreneur. La composition du béton doit être également étudiée en fonction du parement à obtenir tout en restant dans les limites de résistances fixées ci-après: Si l'entrepreneur fait appel au béton prêt à l'emploi, l'essai de convenance sera celui de la centrale devant fournir le chantier. L'essai de convenance sera valable tant que les matériaux utilisés restent les mêmes. 2.1.5 - Résistance des bétons: Les résistances minima exigées à 28 jours (vingt huit) pour les bétons B3, B4, B5 et B6 sont les suivantes:

B3 Compression = 230 bars

Traction = 20,8 bars

B4 Compression = 270 bars

B5 Traction = 23,2 bars

B6 Compression = 300 bars

Traction = 25 bars Les courbes granulométriques correspondantes sont établies au début du chantier par le laboratoire agréé et des tracés seront opérés de façon régulière pendant toute la durée des travaux de bétonnage. 2.1.6 - Fabrication: Les bétons pour bétons armés, seront fabriqués par une centrale à béton ou par bétonnière selon les cas. L'usage de la bétonnière pourra être interdit si la maîtrise d’œuvre ou le maître d’ouvrage le demandent. La fabrication du béton non armé se fera dans une bétonnière ou dans une centrale à béton. Aucune préparation manuelle ne sera admise. La composition des bétons (qui aura été déterminée en laboratoire) sera tenue affichée sous verre en permanence pour tous les contrôles. Le matériel mis en chantier devra correspondre à celui qui sera indiqué dans la note sur le matériel de l'Entrepreneur. Le béton sera d'une plasticité suffisante pour entourer les armatures et se mouler dans les coffrages sans contenir d'excès d'eau.

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Le béton sera constitué par un mélange homogène d'eau douce, de ciment et d'agrégats bien malaxés, il sera utilisé aussitôt après fabrication. Si l'entrepreneur fait appel à un industriel du béton prêt à l'emploi, ce dernier doit posséder un laboratoire de contrôle interne de son béton ainsi qu'un personnel qualifié. Le maître d'ouvrage ou son délégué se réserve le droit d'exiger la liste du personnel chargé de superviser le contrôle du béton. De plus, l'industriel du béton prêt à l'emploi doit avoir une convention de contrôle externe de son béton par un laboratoire de contrôle agrée. 2.1.7 - Mise en œuvre: Avant le commencement des travaux, l’entreprise devra établir à ses frais les études techniques nécessaires et les fournir au maitre d’ouvrage et à l’architecte et le maitre d’ouvrage. Les études techniques sont les suivantes : - Toutes les études géotechniques nécessaires suivant l'implantation du projet, faites par un laboratoire agrée; - Plans de Béton armé relatifs à l'exécution du projet établis par un bureau d'étude agrée et visé par un bureau de contrôle ; - Un plan coté établi par un ingénieur géomètre agrée ; Il est à signaler que les frais et l’établissement des plans de béton armé ainsi que la rémunération du laboratoire, du géomètre seront à la charge de l’entreprise. Les études devront être réalisées par des bureaux d’études spécialisés et agrées et visés par un bureau de contrôle, le choix des dits bureaux doit se faire en concertation avec le Maitre d’ouvrage. Les prestations à fournir par les bureaux d’études doivent être définies en commun accord avec le Maitre d’ouvrage et l’architecte et le maitre d’ouvrage. 2.1.7.1. - Poteaux: Des bases de 0,15 m de hauteur environ seront coulées avant le coffrage des poteaux. Ces bases sont destinées à assurer un traçage parfait, à permettre le serrage des coffrages et à éviter la ségrégation du béton en pied de poteaux. Le coulage des poteaux se fera en une seule fois. Aucun ragréage ne sera toléré avant réception par l’Ingénieur du bureau d’études. Dans le cas où certaines parties présenteraient des cavités importantes, le poteau incriminé sera démoli. En aucun cas, les attentes des poteaux ne seront déviées pour rattraper un défaut éventuel de traçage. Tout béton coulé avec un excès d'eau (voir norme) sera démoli. De plus, en ce qui concerne les fondations se trouvant au contact de la nappe, il faudra réaliser pour le béton armé un dosage égal ou supérieur à 350 Kg/m3 et respecter une valeur de E/C (eau sur ciment) égale ou inférieure à 0,50 ainsi qu'utiliser le moyen de vibration pour atteindre le maximum de compacité de ce béton. Le plus grand soin devra être observé lors du coulage des éléments de faible section. Par temps chaud, les coffrages seront abondamment trempés avant coulage et maintenus humides pendant 48 heures. Aucun décoffrage ne sera admis avant 48 heures. Après décoffrage, le béton devra rester humide par arrosage abondant pendant trois jours(3) minimum. Tous les poteaux intégrés dans les maçonneries soit de moellons, soit d'agglos seront coulés après le montage de ces maçonneries. Le nettoyage des pieds de poteaux avant coulage devra être exécuté avec soin, afin de débarrasser le mortier de maçonnerie de ces pieds de poteaux. 2.1.7.2. - Poutres et chaînages: Les étaiements des poutres devront être exécutés de manière à empêcher toute flèche. Les étais seront posés sur une semelle de répartition en madrier et en aucun cas, les cales ne seront exécutées par les éléments tels que briques, agglos, cailloux, etc... Dans le cas d'emploi d'étais en bois, les cales seront en forme de coin en bois dur. 2.1.7.3. - Planchers à corps creux: L'Entrepreneur pourra proposer l'emploi de planchers semi préfabriqués. Les corps creux devront être conformes à la Norme Marocaine 10.1.010. Ces planchers seront réalisés en hourdis creux en béton de ciment vibré ayant au moins 90 jours de fabrication. Les planchers seront exécutés conformément aux plans. Avant tout coulage, les hourdis seront arrosés jusqu'à saturation. Les armatures des nervures et de la dalle de compression seront calées convenablement, l'enrobage des aciers sera particulièrement soigné dans les nervures. La granulométrie du béton sera particulièrement étudiée avant exécution. 2.1.7.4. - Dalles pleines: Les plus grandes précautions devront être prises pour éviter la dissection rapide des bétons des dalles. En plus des recommandations et précautions décrites pour les poteaux et poutres, il y aura lieu de protéger la surface supérieure des dalles par une couche de sable maintenu humide. L'Entrepreneur devra faire son affaire du maintien de la surface supérieure surfacée en parfait état jusqu'à la pose du revêtement.

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2.1.7.5. - Voiles : Les voiles devront être coulés sur des bases comme des poteaux. La granulométrie et la plasticité du béton devra permettre le coulage dans les banches métalliques de toute la hauteur d'un étage normal et en deux fois pour les voiles dépassant les3m de hauteur. Toutes les surfaces de raccordement entre les différents éléments de voiles devront être repiquées et humidifiées avant le coulage de la partie suivante. 2.1.8. - Coffrages: Les coffrages et étaiements présenteront une rigidité suffisante pour résister sans déformations sensibles aux charges et aux chocs qu'ils seront exposés à subir pendant l'exécution des travaux. L'étanchéité des coffrages sera suffisante pour éviter les pertes de laitance au moment de la vibration. Les coffrages devront être soignés de manière à permettre un décoffrage absolument net avec surface lisse, sans bavure, ni manque. Ces coffrages pourront être en bois de première qualité contre-plaqué marine ou métallique. Pour les éléments décoratifs apparents en général, une finition impeccable est requise. Ces coffrages doivent avoir une ossature en bois ou mieux en métal et une surface de finition soit en contre-plaqué marine, soit en résine armée de fibre de verre, soit en métal. Il sera surtout fait attention aux raccords de coffrages des différents éléments de l'ossature. En particulier, la verticalité des surfaces devra être absolue et il ne sera admis aucune erreur d'implantation entre éléments superposés. Les arêtes des éléments continus devront se poursuivre absolument droites sans écart, raccord, ni ventre. Les joints de coffrage devront être définis au préalable. En ce qui concerne les bétons non apparents, l'Entrepreneur est tenu, si cela nécessaire, de procéder à un ragréage des nids de graviers ou autres défauts éventuels. Les parties enduites ou en liaison avec d'autres maçonneries sont repiquées soigneusement afin d'obtenir une parfaite adhérence. Avant les opérations de bétonnage, les coffrages devront être parfaitement propres, sans aucune irrégularité, sans aucune apparence de béton, mortier ou laitance anciens. L'emploi de fil de fer destiné à solidariser ou réduire les coffrages et sortant d'un parement, doit être rigoureusement interdit. Les tiges, boulons, aciers de diamètre quelconque, destinés au même usage que décrit ci-dessus, devront être ôtées au moment du décoffrage. Les trous ainsi formés seront soigneusement bourrés et rebouchés. 2.1.9. - Trous et scellements: Il est rappelé que les percements et scellements sont strictement interdits. Il est strictement spécifié que les éléments de structure en Béton Armé, ne doivent être touchés. Il importe donc que les différents corps de métier précisent dès le début des travaux leurs plans de montage et de percements, afin de prévoir initialement la pose de tampons en bois dans les panneaux de coffrages ou fourreaux pour permettre les scellements et passages sans distinctions. Les saignées dans les cloisons seront rigoureusement interdites. Dans le cas où les percements, scellements ou saignées seraient indispensables, ils seront effectués par chaque corps d'état intéressés, mais le rebouchage et les raccords nécessaires seront obligatoirement faits par le Gros œuvre. 2.1.10. - Décoffrage: L'enlèvement des coffrages sera fait progressivement sans choc et par efforts purement statiques. Cet enlèvement commencera quand le béton aura acquis un durcissement suffisant pour pouvoir supporter les contraintes aux quelles il sera soumis immédiatement après le décoffrage, sans déformation et dans des conditions de sécurité suffisantes. Les délais pour l'enlèvement, même partiel des étais et des coffrages seront fixés sous l'entière responsabilité de l'Entrepreneur. Si, au décoffrage, il se produisait des fissures ou des déformations de nature à compromettre l'aspect de la solidarité de l'ouvrage, l'Entrepreneur sera tenu de procéder d'urgence, à ses frais, aux préparations reconnues nécessaires, si elles s'avèrent possibles, sinon à la démolition et à la reconstitution de l'ouvrage. 2.1.11. - Parement de béton: Toutes les structures en béton armé figurant sur les plans Béton Armé qui ne seraient pas habillés sont destinées à recevoir une peinture sans avoir à effectuer d'enduit. Les ouvrages de béton destinés à recevoir directement soit la peinture, soit un ravalement, seront traités en béton à parement fini, c'est-à-dire qu'ils devront être livrés avec une surface parfaitement plane, sans décrochement entre les panneaux de coffrage, les balèvres ayant été correctement poncées. Pour le béton devant rester apparent en façades, l'Entrepreneur prendra toutes dispositions nécessaires dans le choix des ciments et des agrégats afin d'obtenir une homogénéité de teinte pour l'ensemble des ouvrages.

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Au cas où ces surfaces ne donneraient pas entière satisfaction, même après ragréage, l'Entrepreneur est tenu d'exécuter sans supplément de prix, un ragréage complet et soigné des surfaces, et une application d'enduit pour obtenir un aspect identique à celui prévu initialement. 2.1.12. - Huiles de décoffrage-Adjuvants: L'utilisation des huiles de décoffrage est soumise à l'approbation de la Maîtrise d'Œuvre. Ces produits ne doivent contenir ni goudron, ni huile de goudron susceptibles d'altérer les revêtements prévus sur les surfaces brutes de décoffrage. L'Entrepreneur est tenu de se renseigner auprès de ses fournisseurs et de prévoir l'utilisation de solvants si nécessaire. Si les altérations se produisent, les frais d'analyses, d'essais de laboratoire, et de réfection totale sont à la charge de l'Entrepreneur. Sauf prescriptions contraires de la Maîtrise d'Œuvre, les accélérateurs et retardateurs de prise sont formellement interdits. Les adjuvants hydrofuges ou autres, ainsi que leurs dosages, seront indiqués par l'Entrepreneur. 2.1.13. - Hydrofuge de masse: Les livraisons sur le chantier seront faites de telle façon qu'à n'importe quel moment le contrôle de la qualité de l'hydrofuge employé puisse être vérifié. L'utilisation et la préparation devront être faites selon les prescriptions du fournisseur ou de laboratoire. 2.1.14. - Tolérances dimensionnelles: Les tolérances dimensionnelles de platitude, d'aplomb et de niveau sont définies aux ouvrages réglementaires de référence. La tolérance d'implantation des coffrages sera de + 5 mm, sauf indications particulières portées sur les plans d'exécution. Les formes en béton ainsi que le niveau brut des dalles seront arasés à 6 cm du sol fini indiqué sur les plans architecte (-0,06 m). La tolérance permise en niveau sera de ± 1 cm. Il sera procédé à une vérification contradictoire des niveaux des dalles et de plates-formes en présence des représentants de la Maîtrise d'Œuvre. En cas de dépassement de la tolérance fixée ci-dessus, la Maîtrise d'Œuvre se réserve le droit de faire reprendre aux frais de l'entreprise, les zones ou parties d'ouvrages dont les niveaux ne sont pas conformes. 3. - Les aciers : 3.1. - Qualité des aciers : suivant détail BET - Aciers lisses (voir Norme Marocaine 10.1.012). Ces aciers seront de type Fe 22 ou Fe 24 suivant les diamètres. - Aciers à haute adhérence (voir Norme Marocaine 10.1.013) Ils seront de type Fe 40 ou Fe 42, suivant les diamètres. - Treillis soudés. En acier de type Fe 45 ou Fe 50, suivant les diamètres. Leurs caractéristiques mécaniques seront celles fixées par les règles du D.G.A. (art. 61) du C.C.B.A. 68 et les fiches d'homologation des fournisseurs. Des essais de traction et de pliage à froid pourront être exigés. Les armatures devront être exemptes de failles, criques, stries, gerçures et soufflures. Elles devront être parfaitement propres, sans aucune trace de calamine, de peinture ou de graisse. Pour les aciers TOR, Les barres dont les crénelures auraient une hauteur inférieure à la hauteur indiquée dans le tableau ci-dessous devrons être refusées.

DIAMETRE Min. 8 10 12 14 16 20 25 32

HAUTEUR Min. 0,32 0,40 0,48 0,63 0,72 1,00 1,25 1,60

3.2. - Façonnage des armatures : Les armatures sont coupées et façonnées conformément aux règles de l'art et suivant les règles

C.C.B.A. 68. Le cintrage doit être fait mécaniquement et jamais à chaud, à l'aide de mandrins ou par tout autre procédé permettant d'obtenir les rayons de courbure prévus par la fiche d'agrément d'acier à haute adhérence correspondant aux aciers utilisés. Les diamètres minimaux des mandrins, en mm, pour les aciers à haute adhérence, sont les suivants :

DIAMETRES MINIMAUX T 6 T 8 T10 T12 T14 T16 T20 T25 T32

ETRIERS et CADRES 30 40 60 80 - - - -

ANCRAGES 60 80 100 120 140 170 200 250

COUDES - - 140 170 200 250 320 400 NON

Le cintrage aux appareils manuels est interdit pour les barres de diamètre strictement supérieur à 12 mm. Le diamètre minimal du mandarin (en mm) pour les aciers doux (barres lisses) est égal à 5 fois le diamètre de la barre. 3.3. - Soudage des armatures:

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Le soudage des barres d'armatures au chalumeau est strictement interdit. Le soudage à l'arc électrique est autorisé pour les qualités d'aciers soudables et à condition de respecter les prescriptions de la fiche d'agrément d'acier à haute adhérence et des règles C.C.B.A. 68. 3.4. - Mise en place des armatures: Au moment de leur mise en place, les armatures doivent être propres, sans rouille non adhérente, sans trace de terre, de peinture, de graisse ou toute autre matière nuisible. Elles sont placées conformément aux indications des plans d'exécution, arrimées de manière à ne subir aucun déplacement pendant la mise en œuvre du béton. Les valeurs d'enrobage sont définies sur les plans d'exécution, et à défaut par les règles en vigueur. Il devra être également tenu compte dans ses calculs de l'agressivité corrosive de l'air marin pour tous les éléments extérieurs. Les armatures seront maintenues par des cales spéciales en plastic (distanciés) afin de respecter les distances imposées à la surface du béton. Un soin particulier sera apporté aux armatures des ouvrages en porte-à-faux pour lesquels les armatures se trouvent à la face supérieure, les cavaliers en acier seront mis en places suffisamment serrées afin de pouvoir supporter sans dommage le poids d'un ouvrier marchant sur les armatures. 4. - Les mortiers: La composition des mortiers est définie selon leur utilisation dans le tableau suivant :

DESIGNATION

DES

MORTIERS

DOSAGE

CIMENT

CPJ 45

CHAUX

GRASSE

AGREGATS ET

SABLE

EMPLOI

SABLE GRAINS

M 1 250 kg/m3 125 kg/m3 1 000 l - Enduit bâtard

M2 400 kg/m3 - 500 l 500 l Dégrossi d'enduit

M3 350 kg/m3 - 600 l 340 l Hourdage de tous maçons.

M4 400 kg/m3 - 500 l 500 l Mortier de reprise de béton

M5 500 kg/m3 - 1 000 l - Chape rapportée et scellement

Chape étanche, enduit étanche

M6 400 kg/m3 - 700 l 300 l avec adjonction d'hydrofuge de

masse

Finition de seuils par chape

M7 500 kg/m3 - 1 000 l - au mortier de ciment

5. - Maçonneries: Les briques de terre cuite devront être conformes à la Norme Marocaine 10.1.042 et aux descriptions du D.G.A. article 18. Elles seront de première qualité sans fêlure. Les blocs en béton de ciment (Agglos) devront être conformes à la Norme Marocaine 10.1.009 et aux prescriptions du D.G.A. article 74. Ils seront vibrés mécaniquement ; précautions spéciales à prendre contre le séisme: 5.1. - Cloisons de distribution : Les cloisons de distributions seront en briques creuses. Outre les règlements courants, les dispositions suivantes seront appliquées conformément aux règles P.S. 1969. Les cloisons de distribution intérieure de moins de 10 cm d'épaisseur brute doivent satisfaire aux règles ci-après: * Elles ne doivent pas présenter de bord libre. * Elles doivent toujours se joindre soit avec une cloison ou un mur perpendiculaire, soit des éléments d'ossature, soit avec des potelets de béton armé, métal ou bois, spécialement disposés à cet effet et fixés à leurs deux extrémités. * Les cloisons régnant sur toute une hauteur d'étage doivent être rendues suffisamment solidaires de la sous face du plancher supérieur pour éviter leur déversement et doivent par ailleurs, respecter les dispositions réglementaires les concernant. * Les cloisons ne régnant pas sur toute la hauteur de l'étage doivent être encadrées par des éléments de béton armé, métal ou bois, solidarisés entre eux et liés aux Gros Œuvre. * La jonction de deux cloisons perpendiculaires doit être réalisée par harpages alternés à tous les lits. *La surface des panneaux délimités par les éléments verticaux d'appui (cloisons ou murs perpendiculaires à la cloison considérée, élément d'ossature ou potelets) ne doit pas dépasser, ouvertures comprises, 14 m², sans que la plus grande dimension puisse excéder 5m, ni la diagonale cent fois l'épaisseur brute. 5.2. - Cloisons de doublage des murs extérieurs: Elles répondent aux mêmes règles que les cloisons d'épaisseur inférieure à 10 cm.

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CCHHAAPPIITTRREE IIIIII

CCAAHHIIEERRSS DDEESS DDEESSCCRRIIPPTTIIOONN DDEESS OOUUVVRRAAGGEESS

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I- Gros Oeuvre

PRIX N° 1. FOUILLES EN PUITS ET EN RIGOLE DANS TERRAIN DE TOUTE NATURE Les fouilles seront exécutées aux engins mécaniques ou à la main pour mise à profil des plates-formes compris jets sur berge, blindage éventuel, épuisement, pompage en cas de nappes phréatique, y/c chargement et transport, le nettoyage et le décapage de terre végétale, les enlèvements de végétations existantes en surface ne feront l'objet d'aucune plus-value. Les fouilles seront descendues aux côtes reconnues et acceptées par le Maître d'Œuvre. Elles seront exécutées aux largeurs strictement nécessaires et feront l'objet d'un procès-verbal de réception. Aucun ouvrage de béton ou de maçonnerie ne sera entrepris avant l'accord du Maître de l'Œuvre. Les fouilles dépassant les côtes admises ne seront pas payées. Les prix de règlement comprennent sujétions de pompages, étaiement talutages, blindages, épuisements, pompages qui pourraient être rendus nécessaires, non compris chargement et transport. Ouvrage payé au mètre cube théorique, pour toutes profondeurs, mesures prises au vide de construction sans aucune majoration pour façon de talus et foisonnement, au prix ........................................... N°1

PRIX N° 2. BETON DE PROPRETE Le béton de propreté sera exécuté sous les ouvrages en maçonnerie ou en béton armé pour semelles, longrines, voiles béton banché, etc. Il sera exécuté en béton B15 de 0,10 d'épaisseur et débordant de chaque côté des ouvrages de 10cm sauf indications contraires précisées sur le plan du Bureau d'Etudes. Le prix de règlement comprend le coffrage des joues, le damage et toutes sujétions de mise en œuvre. Ce béton de propreté sera payé pour une épaisseur moyenne de 0,10m au mètre cube théorique des plans de béton, au prix ........................................................................................................... N°2

PRIX N° 3. MAÇONNERIE DE MOELLONS EN FONDATION Sous murs porteurs, il sera exécuté une maçonnerie en fondations au moellons calcaire dur du pays hourdés ou mortier N°2. Joints refoulés en montant la maçonnerie. Ouvrage payé au mètre cube, au prix ................................................................................... N°3

PRIX N° 4. ARASE ETANCHE Pour isolation des cloisons et maçonnerie de fondations sur les chaînages et les longrines, il sera exécuté une chape au mortier dosé à 350 kg de ciment CPJ 35 pour un mètre cube de sable, puis une couche de bitume à chaud et un feutre bitumé 36S, puis une couche de bitume sable, y compris toutes sujétions. Ouvrage payé au mètre carré, au prix .................................................................................. N°4

PRIX N° 5. BETON POUR B.A EN FONDATIONS Exécuté en béton n°25, suivant tableau des dosages. Les bétons devront être vibrés, pervibrés et exécutés suivant les plans de détail de béton armé conformément à l’article 111 du D.G.A. et à réaliser conformément aux plans BA visés par le bureau de contrôle. Avant tout commencement de mise en œuvre, les axes seront tracés après vérification sur les plates-formes en béton de propreté. Seront considérés comme béton en fondation tous les ouvrages enterrés situés en dessous de la côte supérieure des longrines (semelles filantes et isolées, poteaux, chaînages, poutres de redressement, longrines, voiles de toute épaisseur, escaliers et tout autre ouvrage en fondation). Le prix comprend le coffrage et le décoffrage, les étais, toutes les sujétions de mise en œuvre à toutes profondeur et à toute hauteur, la fabrication exclusive aux engins mécaniques, le dosage à l'aide de caisses, les essais de granulométrie et de résistance, les coffrages perdus, platelages, traverses, contreventements, échafaudages à toute profondeur et à toute hauteur conformément aux côtes de niveau et dimensions précisées dans les plans de béton armé et d'Architecte, les plaques de polystyrène de 50mm d'épaisseur au droit des joints de dilatation y compris les sujétions pour parties courbes, la réservation lors du coulage des trous de passage (y compris mise en place des fourreaux) pour les canalisations d'alimentation ou d'évacuation ainsi que les tubes d'électricité et de la climatisation, trous et scellement divers... Ce prix comprendra notamment toutes les sujétions de coffrage et décoffrage. Ouvrage payé pour l’ensemble au mètre cube réellement exécuté, y compris toutes sujétions de fourniture et main d’œuvres au prix .................................................................................................. N°5

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PRIX N° 6. FOURNITURE ET FAÇONNAGE D'ACIER TORS POUR BETON ARME EN FONDATION

Les aciers pour Béton Armé seront façonnés suivant indications des plans de Béton Armé visés parle bureau de contrôle, le poids des armatures sera déterminé suivant leur longueur, crochets compris et les sections des aciers relevées suivant dessins de ferraillage. Le prix s’entendra pour les armatures fournies et posées au poids théorique sans aucune plus-value pour coupes, laminages, chutes, ligatures et recouvrement. Le prix de règlement s'entend pour l'ouvrage complètement terminé y/c toutes sujétions de fourniture, de main d'œuvre, de façonnage, de levage et de mise en place des aciers à toutes hauteurs quelle qu'en soit la difficulté, de cales d'écartement en cubes de ciment 2x2x2 cm pour garantir un enrobage correct des aciers, de fil de ligature. Ouvrage payé au kilogramme théorique en appliquant les poids linéaires aux longueurs développées des barres, cadres, épingles, chapeaux, etc…, tels qu'ils sont figurés sur les dessins établis par le BET et visés par le BCT et sans aucune plus value pour chutes; fils de ligature, tolérance de laminage, cavaliers, etc Ouvrage payé au kilogramme, y compris toutes sujétions, au prix ............................................... N°6

PRIX N° 7. HERISSONAGE EN PIERRES SECHES DE 0,2 M Rémunère, au mètre carré, la fourniture et mise en œuvre d’un Hérissonage en pierres sèches de 0.20 constitués par un blocage de pierres sèches posées à la main pointé en l'air puis damées. Les interstices seront comblés par de petits éléments afin d'assurer un parfait calage de l'ensemble L'utilisation des galets est interdit. Ouvrage payé au kilogramme, y compris toutes sujétions, au prix ............................................... N°7

PRIX N° 8. FORME DE BETON DE 10CM D’EPAISSEUR Y/C ACIERS Exécutée en béton n°20 suivant tableau des dosages de 0,12m d’épaisseur armée y/c damée, soigneusement réglée et bouchardée en même temps que le coulage de la forme en carrés de 1 m de côté à joints secs. Sous la cote du sol fini, l’épaisseur ne devra être inférieure à 0,12 m d’épais y/c aciers suivant plan du bureau des études techniques et toutes sujétions de fourniture et pose. Ouvrage payé au mètre carré, au prix .................................................................................. N°8

PRIX N° 9. MISE A LA TERRE Rémunère, au mètre linéaire, la fourniture et pose d’une bande en cuivre de 28mm2 reliant l'armature des fondations en faisant boucle sur l'ensemble des armatures des chaînages ou longrines de la construction, la dite bande sera relié à un piquet galvanisé enterré à profondeur de sol humide, et elle sera par ailleurs reliée aux tableaux de protection. Le test de mesure de cette mise à la terre est effectué lors des réceptions, elle doit obligatoirement répondre aux normes et réglementation en vigueur et aux exigences du distributeur local. Ouvrage payé au forfait, au prix ......................................................................................... N°9

PRIX N° 10. BETON POUR BETON ARME EN ELEVATION Le prix comprend la fourniture et la mise en œuvre du béton pour béton armé en élévation pour tout ouvrage: poteaux, raidisseurs, linteaux, poutres, chaînages, dalles pleines, escaliers, voiles de toute épaisseur, auvents et motifs décoratifs... Ils seront réalisés en béton B25 obligatoirement vibré ou pervibré. Ce prix comprend le coffrage, le décoffrage, les étais, toutes sujétions de mise en œuvre à toutes les hauteurs, les joints en polystyrène de toute épaisseur, la réservation de passage pour fourreaux, trous, trémies pour les canalisations d'alimentation ou d'évacuation ainsi que les tubes d'électricité et de la climatisation. La fabrication de ce béton sera exclusivement aux engins mécaniques. Les dosages seront faits à l'aide de caisse. Il ne sera tenu compte d'aucune plus value pour les parties courbes, pentes et de formes irrégulières. Ces bétons seront payés au mètre cube théorique des plans d'exécution du B.A visés par le BCT. Aucun plus value pour façon d'arcades, poteaux ronds ou motifs décoratifs sur façade ne sera accordée. Ouvrage payé au mètre cube réellement exécuté, au prix ......................................................... N°10

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PRIX N° 11. FOURNITURE ET FAÇONNAGE D'ACIER TORS POUR BETON ARME EN ELEVATION

Les aciers pour Béton Armé seront façonnés suivant indications des plans de Béton Armé visés parle bureau de contrôle, le poids des armatures sera déterminé suivant leur longueur, crochets compris et les sections des aciers relevées suivant dessins de ferraillage. Le prix s’entendra pour les armatures fournies et posées au poids théorique sans aucune plus-value pour coupes, laminages, chutes, ligatures et recouvrement. Le prix de règlement s'entend pour l'ouvrage complètement terminé y/c toutes sujétions de fourniture, de main d'œuvre, de façonnage, de levage et de mise en place des aciers à toutes hauteurs quelle qu'en soit la difficulté, de cales d'écartement en cubes de ciment 2x2x2 cm pour garantir un enrobage correct des aciers, de fil de ligature. Ouvrage payé au kilogramme théorique en appliquant les poids linéaires aux longueurs développées des barres, cadres, épingles, chapeaux, etc…, tels qu'ils sont figurés sur les dessins établis par le BET et visés par le BCT et sans aucune plus value pour chutes; fils de ligature, tolérance de laminage, cavaliers, etc Ouvrage payé au kilogramme, y compris toutes sujétions, au prix ............................................. N°11

PRIX N° 12. PLANCHER EN HOURDIS CREUX DE 15+5 Y/C ACIERS Le prix comprend la fourniture et la pose de planchers en hourdis creux de 15+5 sur poutrelles préfabriquées en béton armé ou en béton précontraint, l'épaisseur de la dalle de compression doit être scrupuleusement respectée, et les poutrelles devront être parfaitement enrobées. Le plancher devra assurer une durée coupe-feu 1 heure et devra tenir compte des dispositions parasismiques suivant les normes en vigueur. Ces planchers comprennent les poutrelles, les hourdis, le béton pour dalle de compression et enrobage des poutrelles, les aciers, les treillis soudés et les chapeaux prévus dans le plan de pose du fabricant et aucune plus value ne sera accordée en cas d'utilisation de poutrelles Jumelées, triplées ou autres. Y compris toutes sujétions de fourniture, de pose, coffrage, étals, etc ...ainsi que toutes réservations demandées parles autres corps d'états techniques. Les plans de ferraillage et d'exécution des planchers ainsi que les détails des nervures seront établis par l'Entrepreneur, ils doivent avoir l'approbation du Bureau de Contrôle. L'ensemble de ces prestations est à la charge de l'Entrepreneur. Ils doivent être aussi soumis aux représentants du Maître d'Ouvrage pour avis. Le prix compris ferraillage, coffrage, décoffrage, étalements, renforcements, façon des réservations, l'occlusion des hourdis de rives ainsi que toutes sujétions de fourniture, de mise en œuvre et de finition Ouvrage payé au mètre carré réellement exécuté, au prix ....................................................... N°12

PRIX N° 13. BETON POUR LINTEAUX Y COMPRIS ACIERS Les linteaux des ouvertures pour toute largeur seront réalisés en béton dosé à 350Kg de ciment CPJ35, armé, y/c sujétions de fourniture, de mise en œuvre et de finition Ouvrage payé au mètre linéaire au prix .............................................................................. N°13

PRIX N° 14. CLOISON EN BRIQUE CREUX DE 12T La cloison sera exécutée en briques 12 trous, de première qualité dont le choix est à soumettre à l'architecte. Les joints horizontaux seront parfaitement droits et seront remplis et essuyés au montage et toutes sujétions de fourniture et pose, le prix comprend aussi linteaux en béton armé. Ouvrage payé au mètre carré au prix .................................................................................. N°14

PRIX N° 15. CLOISON EN BRIQUE CREUX DE 6T Les cloisons en briques creuses seront montées à joint croisé, hourdis au mortier N°4, et arrosage avant pose. Le prix comprend les linteaux en B.A, tendeur d’encrage et les agrafes, tout vide déduit Ouvrage payé au mètre carré au prix .................................................................................. N°15

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II – assainissement

GENERALITES D’ASSAINISSEMENT Terrassement compris, canalisations en P.V.C 1er choix, comprenant coupes, joints étanches, colliers, supports, percements et remplissage des trous et saignées, raccords. Aucun remblai ne sera placé avant les essais d'étanchéité qui feront l'objet d'un procès verbal, la tranchée sera remblayée de la façon suivante :

Pose de lit de sable, hauteur 10 cm minimum. La première partie de remblai sera exécutée jusqu'à 0.20m au dessus des buses avec des terres

criblées ne comprenant aucun élément dur. Mise en place des remblais par couches de 0.20 m damées et arrosées pour éviter tout tassement ultérieur (densité optimum proctor modifié 95%)

Exécution suivant plans, côtes de départ et pentes scrupuleusement respectées. Les joints seront garnis par des joints étanches en polyester comprimé fournis par le fabricant L'entrepreneur devra s'assure que les côtes du radier permettent tous les branchements aux points

prévus. Ce prix comprendra les terrassements, la fourniture et la pose des buses sur lit de sable, le

remblaiement et d'une façon générale toutes fournitures et sujétions. Les canalisations seront payées au mètre linéaire, mesures prises à l'horizontale sur l'axe après

construction sans majoration pour joints ou pièces spéciales, raccords, partie courbe, inclinées, mais sans déduction des vides provenant des pénétrations, des amenées des canalisations diverses, des regards, etc.

PRIX N° 16. CANALISATION EN PVC D.200 Ces buses reposeront sur un lit de sable de 0,10 m d’épaisseur. Il sera posé un grillage de signalisation à 20 cm au-dessus de la génératrice supérieure des buses de diamètre 200mm. Ouvrage payé au mètre linéaire, y/c branchement à l’égout du regard de sortie du bâtiment en buse en PVC, le percement de la chaussée s’il y a lieu et sa réfection, terrassement, fourniture et mise en place des buses, arrosage, compactage des remblais et toutes sujétions Ouvrage payé à l’ensemble, au prix …….……………………………………………………………………………………………N°16

PRIX N° 17. CONSTRUCTION DES REGARS TYPE VISITABLE DE 50X50 De section intérieure et de profondeur variable, suivant le terrain naturel et la pente à respecter. Les parois seront réalisées en béton banché de 0,15 m d’épaisseur sur un radier légèrement armé de 0,20 m d’épaisseur exécuté sur un béton de propreté de 0,10 m d’épaisseur. Ils seront enduits intérieurement au mortier de ciment lisse avec gorges arrondies à la bouteille et façon de cunette. Tampons en béton armé avec double cornière galvanisée, anneau de levage y/c toutes sujétions de fourniture et pose. Ouvrage payé à l’unité pour toutes profondeurs, au prix ......................................................... N°17

PRIX N° 18. CONSTRUCTION DES REGARDS TYPE VISITABLE DE 80X80 Mêmes prescriptions que le prix n°17 : Ouvrage payé à l’unité pour toutes profondeurs, au prix .......................................................... N°18

PRIX N° 19. CANIVEAU EN BETON ARME Y COMPRIS GRILLE DE 2,00X0,25M Caniveaux réalisé en béton armé hydrofuge coulé dans un moule métallique sur radier en béton hydrofuge, le radier sera coulé sur béton de propreté de 0.10 m d’épaisseur. Les enduits intérieurs sont lissés au mortier gras de ciment et les angles arrondis par des gorges de 5cm de rayon Les fonds ne comporteront jamais de fosse à sable mais une ou plusieurs cunettes semi-cylindriques ou tronconiques, raccordant les différentes canalisations et assurant un écoulement sans stagnation Ouvrage payé en Unité pour toute dimension compris les terrassements même rocheux, les remblaiements, évacuation, béton hydrofuge, aciers, coffrage, décoffrage, couverture selon la nature, raccordement et toutes sujétions de mise en œuvre couverture en acier galvanisé Localisation : caniveaux suivant plans d’assainissement Ouvrage payé à l’unité pour toutes profondeurs, au prix .......................................................... N°19

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III – Plomberie sanitaire PRIX N° 20. CONDUITE PPR DE TOUS DIAMETRES Les canalisations d’alimentation seront réalisées en tube PPR (tube en polypropylène) de 1er choix, résistant aux agents chimiques y/c les acides, atoxiques répondant aux réglementations internationales. Le système d’installation des tubes comprend toutes les pièces nécessaires à la réalisation et au bon fonctionnement des canalisations hydro sanitaires (eau froide et chaude) ou pour un autre fluide sous pression. Ainsi tous les types de connecteurs ou de raccordement conventionnels, ont leurs similaires respectifs en polypropylène (PPR) pour recevoir toutes les configurations du montage (renvoi d’angle, té, coude, réduction, manchon, raccord fileté...) y/c la fourniture et la pose de tous éléments nécessaires à l’installation soit en apparent ou en encastré et suivant toutes les sujétions du Maitre d’ouvrage. Ouvrage payé au mètre linéaire au prix .............................................................................. N°20

PRIX N° 21. ROBINET D'ARRET EN PPR Robinet d’arrêt de 1er choix pour canalisation du même type que les tubes utilisé dans cette installation, y/c raccords démontables, joints et toutes sujétions de fourniture et pose. Ouvrage payé à l’unité au prix ......................................................................................... N°21

PRIX N° 22. CONSTRUCTION DES REGARDS DE TIRAGE 40X40 Mêmes prescriptions que les regards visitables décrits ci – avant, mais avec un fond constitué par une dallette perforée Ouvrage payé à l’unité y compris toutes sujétions de mise en œuvre et suivant plan de détail techniques, Ouvrage payé à l’unité pour toutes profondeurs, au prix………………………………………………………………. N°22

PRIX N° 23. F.P DE COFFRET EN PVC

il sera prévu un coffret en PVC encastré dans le mur. La façade du coffret sera à ras du mur ,le coffret sera dimensionné afin d’englober les collecteurs pour les alimentations en Eau Potable ,chaque collecteur sera assuré par un robinet ¼ ouvrage payé à l’unité d’ensemble y compris coffret en PVC, collecteur en bronze, supports de fixation des collecteurs, robinet d’isolement, vidange ainsi que toutes sujétions de fournitures et pose. Ouvrage payé à l’unité pour toutes profondeurs, au prix………………………………………………………………. N°23

IV - Electricité

PRIX N° 24. COFFRET DE COMPTEUR 4 FILS Fourniture et pose en état de marche d’un coffret de comptage à 4 fils type LEGRAND ou similaire agréé par l’ONEE-branche électricité, équipée d’un support compteur en acier inoxydable réglable et pouvant recevoir différents types de compteur, d’une vis de fermeture de la porte plombable à 3 rainures, d’un hublot de lecteur transparent en poly carbonate stabilisé ultra violet de deux bases de coupe-circuit 22x58. Il sera placé entre 1.10m et 1.80m du sol. L’ensemble de ces fournitures sera posé et raccordé au réseau de distribution électrique local suivant les normes en vigueur Y/c toutes sujétions de fournitures, pose et raccordement. Ouvrage payé pour l’unité au prix .................................................................................... N°24

PRIX N° 25. TABLEAU GENERAL DE PROTECTION BASSE TENSION TGBT : L’appareillage de protection générale sera placé dans une armoire en tôle électrozinguée 20/10 de dimensions appropriées pour contenir l’ensemble de l’équipement type MERLIN GERIN ou similaire qui sera conforme aux spécifications techniques et dimensionnée pour recevoir 30% de réserves. Ce tableau contiendra les appareils de protection des départs d’alimentation. Sur le fronton de l’armoire seront installés les appareils suivants (les appareils utilisés dans le TGBT et leurs nombres seront réalisés suivant le plan d’électricité du BET et les recommandations du bureau de contrôle):

- 3 voyants de signalisation présence tension - 1 disjoncteur différentiel général de protection, tétra polaire 4x125A-500mA. - disjoncteurs magnétothermiques 4x40A. - disjoncteurs magnétothermiques secondaire 2x10A. S/R

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- disjoncteurs magnétothermiques secondaire 2x16A. S/R - disjoncteurs magnétothermiques secondaire 2x20A. S/R - répartiteurs électriques 4x100A S/R - interrupteur différentiel en tête 4x40A-300mA S/R - interrupteur différentiel en tête 4x40A-30mA S/R - appareil de commande bloc de secours.

L’ensemble de ces appareils sont données à titre indicatif et peuvent êtres changer entant que type et quantité suivant le plan d’électricité du BET et les recommandations du maitre d’ouvrage. Le TGBT sera posé et raccordé suivant les normes en vigueur y/c toutes sujétions de fournitures, pose et raccordement. Le schéma électrique de recollement du tableau sera placé dans une pochette en plastique et déposé dans un emplacement prévu sur la face intérieur de la porte du tableau. Les frais d’élaboration du plan d’électricité seront a la charge de l’entreprise Ouvrage payé pour l’ensemble à l’unité au prix .................................................................... N°25

PRIX N° 26. FOYER LUMINEUX SUR SIMPLE ALLUMAGE Fourniture, pose et raccordement d'un foyer lumineux sur simple allumage et les liaisons en conducteurs HO7VU de 1,5mm2 sous conduit ICD Ø13mm depuis le tableau électrique jusqu'au premier point lumineux en passant par l’interrupteur de commande. Ouvrage payé à l'unité par foyer, y compris :

- L'interrupteur de la série TICHKA de marque INGELEC ou similaire - le point lumineux avec douille et sortie de fil. - les crochets de fixation de l'appareillage, les manchons des entrées de tubes, la filerie, les

saignées, conduits ICD, câblages, rebouchage, bornier, connexions, fixations, essais, sortie de fil, douille et toutes sujétions :

Ouvrage payé à l’unité au prix .......................................................................................... N°26

PRIX N° 27. FOYER LUMINEUX SUPPLEMENTAIRE. Ce prix comprendra les câbles de la série HO7 VU 3x1,5mm2 sous conduit ICD isorange Ø13 encastré ou U1000 RO2V passant sur faux plafonds de liaison entre les luminaires alimentés par le même circuit, les conduits ainsi que toutes sujétions de fournitures, pose et raccordement. Sera payé à l'unité y compris boite, bornier, le support, la douille, sortie de fils et tous les accessoires Ouvrage payé à l’unité au prix .......................................................................................... N°27

PRIX N° 28. PRISE DE COURANT 2 X 16A. Fourniture, pose et raccordement de prise de courant 10/16 A+T (2 pôles+terre) et les liaisons en conducteurs H07-VU de 3x2,5 mm2 depuis le tableau électrique jusqu'à la prise ou entre les prises du même circuit sous conduit ICD Ø13mm. Ouvrage payé à l'unité y compris :

- La prise de courant de la série TICHKA de marque INGELEC ou similaire. - La boite d'encastrement, les bornes de raccordements, les manchons des entrées de tubes, la

filerie de 2.5mm2, 4mm2 et 6mm2 suivant ampérage de la prise, les saignées, conduits ICD, câblages, rebouchage, connexions, fixations, essais, toutes autres sujétions

Ouvrage payé à l’unité au prix .......................................................................................... N°28

PRIX N° 29. BLOC AUTONOME D’ECLAIRAGE DE SECURITE 60 LUMENS/H : Fourniture et pose d’un bloc à incandescence avec accumulateurs facilement interchangeables sans accès aux pièces sous tension. Autonomie 1 heure, télécommandable, contrôlable sans coupure, secteur avec coffrets de télécommande. Flux 60 lumens de référence 60881 de marque LEGRAND ou similaire y/c blocs d’accumulation de rechange de référence 6102, étiquette de signalisation autocollante plastifiée dimensions : 227 x 90mm, conforme à la norme NFX08-003 et toutes sujétions de pose et de raccordement. Ouvrage Payé à l’unité, Au prix ......................................................................................... n°29

PRIX N° 30. HUBLOT ETANCHE (D) 200 : Fourniture et pose de hublot étanche avec ampoule de 100 W de chez LEGRAND ou similaire, échantillon à soumettre à l’approbation de l’architecte, y/c toutes sujétions de pose et de raccordement. Ouvrage Payé à l’unité, Au prix : ....................................................................................... n°30

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CCHHAAPPIITTRREE IIVV

BBOORRDDEERREEAAUU DDEESS PPRRIIXX EETT DDEETTAAIILL EESSTTIIMMAATTIIFF

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Bordereau des prix- Détail Estimatif

Marché N°9/2016/CF relatif aux Travaux de Construction d'un Centre Commercial en partenariat avec

l'ANDZOA

de

Prix

Désignation des prestations Unité Quantité Prix-Unit

HT Prix Total HT

I- Gros Oeuvre

1

Fouilles en puit et en rigole dans terrain de toute nature y/c

évacuation des déchets à la décharge M3 519,70

2 Béton de propreté M3 44,73

3 Maçonnerie de moellons en fondations M3 90,13

4 Arase étanche M² 102,42

5 Béton pour Béton Armé en fondation M3 159,09

6

Forniture et façonnage d'Aciers tors pour béton armé en

Fondation Kg 9 819,01

7 Hérissonage en pierres sèches de 0,2 m M² 780,64

8 Forme de béton de 10 cm d’épaisseur y/compris Acier M² 780,64

9 Mise à la terre F 2,00

10 Béton pour Béton Armé élévation pour tout ouvrage y/c acier M3 135,91

11

Fourniture et façonnage d'Aciers tors pour béton armé en

élévation Kg 16 309,20

12 Plancher en hourdis creux 15+5 y/c Acier M² 703,00

13 Béton pour linteaux y compris aciers ML 108,70

14 Cloisons en briques creux de 12trous M² 1 105,40

15 Cloisons en briques creux de 6trous M² 16,34

Total Gros Oeuvre

II – assainissement

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16 Canalisation en buse PVC D200 Ml 108,30

17 Construction des Regards 50*50 U 19,00

18 Construction des Regards 80*80 U 3,00

19 Caniveau en Béton armé y compris grille de 2,00x0,25m U 8,00

Total assainissement

III – Plomberie sanitaire

20 Conduite en PPR de tous diamètre Ml 80,00

21 Robinet d'arrets en PPR U 9,00

22 Construction des Regards de tirage 40x40 U 6,00

23 F.P de Coffret en PVC U 2,00

Total Plomberie-Sanitaire

IV - Electricité

24 F.P de Coffret de compteur U 32,00

25 F.P de tableau de protection U 32,00

26 F.P de foyer lumineux simple allumage U 60,00

27 F.P de foyer lumineux supplémentaire U 21,00

28 F.P de prise de courant 2 x 16a U 64,00

29 F.P bloc autonome d’éclairage de sécurité 60 lumens/h U 34,00

30 F.P de hublot étanche U 31,00

Total Electricité

TOTAL HT (I+II+III+IV)=

TAUX TVA 20%

TOTAL GENERAL TTC

Arrêté le présent bordereau- Détail estimatif à la somme de (TTC) : …………….………………………………………….….

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Dernière page du marché N°09/2016/CF relatif aux Travaux de construction du Centre Commercial en

partenariat avec ANDZOA arrêté à la somme de …………………………………………………TTC

Dressé et présenté par :

Le chef du service Technique

Vue et vérifié par le président de Lu et accepté par le prestataire

la commune de Figuig le : …………………………….

Approuvé par le président de la commune de Figuig

Le : ……………………………

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