Université de Franche-Comtélea.univ-fcomte.fr/download/partage/document/pv_de... · 1 PROCES VERBAL DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L'UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE (SEANCE DU 31

Université de Franche-Comté

Conseil d’Administration

Séance du mardi 31 janvier 2012

(PV approuvé avec les corrections au CA du 20 mars 2012)

Ordre du jour :

1. Approbation des procès-verbaux des CA des 29 novembre 2011 et 13 décembre 2011 ....... 2

2. Fondation de Coopération Scientifique (FCS) : présentation par son Directeur.................... 3

3. Projet d'établissement 2012-2016 : validation de la partie commune avec les autres établissements de l'Université Fédérale...................................................................................... 8

4. PRES Bourgogne - Franche-Comté : adhésion de l'UFC à la Société d'Accélération et de Transfert de Technologie (SATT) Grand Est........................................................................... 12

5. Proposition du CEVU du 17 janvier 2012 ........................................................................... 17 5.1 Subventions FSDIE ......................................................................................................... 17 5.2 Carte des formations LMD3............................................................................................ 26

7. Ressources humaines............................................................................................................ 34 7.3 Rapport annuel 2011 Hygiène et Sécurité ....................................................................... 34 7.2 Primes des BIATOS et des Enseignants-Chercheurs (PES)............................................ 40 5.3 Appel à projets IDEFI (Initiative d'Excellence en Formations Innovantes) (Talents Campus, PYRAMIDE, SPI) .................................................................................................. 42 7.1 Informations sur les élections 2012 (CPE, CA, CEVU, CS, Président).......................... 59

8. Affaires financières .............................................................................................................. 64 8.2. Autorisation donnée au Président d'annuler l'intégralité des sommes dues par un personnel de l'UFC en activité, au jour de son décès ............................................................ 64 8.3. Acceptation d'une transaction avec l'entreprise TRAME............................................... 65 7.4 Cahier des charges de l'UFC à observer par les comités de sélection ayant recours aux visoconférences ..................................................................................................................... 65 7.5 Modulation de service dans le cadre du programme ANR jeunes chercheurs ................ 67 8.1 Subvention 2011 au Comité Régional du Sport Universitaire (CRSU) d'un montant de 2 100 € ...................................................................................................................................... 68 8.4 Admissions en non valeur................................................................................................ 69

9. Accords internationaux : nouveaux accords internationaux ................................................ 69

10. Questions diverses.............................................................................................................. 70 10.1 Avis du CA sur la demande de classement des instruments de l'Observatoire ............. 70 10.2 Désaffectation du bâtiment Trouillot de Lons-le-Saunier ............................................ 70

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PROCES VERBAL DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

DE L'UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE (SEANCE DU 31 JANVIER 2012)

(La séance est ouverte à 14 h 45 sous la présidence de M. Claude Condé,

Président de l'Université de Franche-Comté)

Présents : 19 (dont le Président) Procurations : 3 Collège A Monsieur le Président Claude CONDÉ qui avait reçu procuration de Madame Sophie BEJEAN (Présidente de l'Université de Bourgogne) Monsieur Charles FORTIER Madame Mariana HARAGUS qui avait reçu procuration de Monsieur Abderrazzak KADMIRI Monsieur Jean-Claude DAUMAS qui avait reçu procuration de Monsieur Daniel SECHTER Madame Marie-Christine WORONOFF-LEMSI Monsieur Serge ORMAUX Monsieur Philippe PICART Collège B Monsieur Rudy CHAULET Madame Sylvie MEYER Monsieur Jean-Claude CHEVAILLER jusqu'à 16H30 Monsieur Rémy VIENNET qui avait reçu procuration de Monsieur Jean-Claude CHEVAILLER à partir de 16h30 Personnels BIATOS Madame Marie-Pascale BEHRA-LAINE (liste CGT) Madame Christine CASSARD (liste UNSA Education) qui avait reçu procuration de Madame Sylvie PONARD à partir de 17h Madame Sylvie PONARD (SGEN-CFDT) jusqu'à 17h Usagers Monsieur Antoine CRESSIER (liste BAF) Personnalités extérieures Madame Joëlle SCHIRRER (représentante municipalité de Besançon) Monsieur Patrick BONTEMPS (représentant Conseil Régional de FC)

LISTE DES ANNEXES

Annexe 1 : (document envoyé aux conseillers avec la convocation)

Projet d'établissement 2012-2016 : partie commune avec les autres établissements de l'Université Fédérale

Annexe 2 :

Subventions FSDIE

Annexe 3 : (document envoyé aux conseillers avec la convocation)

Carte des formations LMD3

Annexe 4: (document envoyé aux conseillers avec la convocation)

Rappel annuel 2011 Hygiène et Sécurité Annexe 5

Projet SPI : cursus master en Ingénierie Annexe 6 :

Calendrier des élections aux 3 conseils 2012 Annexe 7 : (document envoyé aux conseillers avec la convocation)

Transaction avec l'entreprise TRAME Annexe 8 :

Cahier des charges de l'UFC à respecter par les comités de sélection ayant recours aux visioconférences

Annexe 9

Programme ANR jeunes chercheurs

Annexe 10 Admission en non valeur des titres de recettes non recouvrés

Annexe 11 :

Nouveaux accords internationaux

• Accord cadre de coopération culturelle et scientifique entre la Universidad Ricardo Palma, Lima, Pérou et l’Université de Franche-Comté : renouvellement du premier accord signé le 16 septembre 2006 (versions française et espagnole).

• Avenant et annexe à l’accord cadre de coopération culturelle et scientifique entre l’Université de Kinshasa, république démocratique du Congo et l’Université de Franche-Comté, signé le 1er juin 2010 : version française.

• Ententes complémentaires à la convention de coopération inter-universitaire entre l’Université du Québec à Chicoutimi, Canada et l’Université de Franche-Comté, approuvée lors du CA du 29 novembre 2011et signée le 21 décembre 2011:

Entente complémentaire 1A: DUT-TC et BAA avec option (IUT

Belfort-Montbéliard) Entente complémentaire 1B: DUT-TC et BAA sans option (IUT

Belfort-Montbéliard) Entente complémentaire 1E: DUT-GACO et BAA avec option (IUT

Belfort-Montbéliard) Entente complémentaire 1F: DUT-GACO et BAA sans option (IUT

Belfort-Montbéliard)

Annexe 12 Classement des instruments de l'Observatoire

CA du 31 janvier 2012 ‐ Annexe 1

Construire une grande Université Fédérale Bourgogne Franche‐Comté

« Chacun, abandonnant une part équivalente de sa liberté en retirera une plus grande par l’expression et la reconnaissance de la volonté générale »

Jean‐Jacques Rousseau, Le Contrat Social

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Sommaire

1 L’histoire et le projet...............................................................................................................3

1.1 Une histoire commune et un chemin parcouru..................................................................... 3

1.2 Une ambition portée par la communauté ............................................................................. 4

1.3 Le projet d’Université Fédérale.............................................................................................. 4

2 L’université Fédérale : du projet à la réalisation ......................................................................5

2.1 Définir les règles de l’union : élaborer les statuts de la future université............................. 5

2.2 S’appuyer sur la participation de la communauté................................................................. 5

2.3 Créer les conditions d’une convergence................................................................................ 5

3 Des axes stratégiques pour construire l’Université Fédérale....................................................7

3.1 Privilégier la coopération pour favoriser l’excellence et l’innovation ................................... 7

3.2 Valoriser les co‐habilitations et faciliter la création de nouveaux projets pour porter notre ambition commune et une offre de formation concertée.................................................................. 8

3.3 Les relations internationales : levier d’action pour accroître la visibilité de l’Université Fédérale............................................................................................................................................... 9

3.4 Faire de la responsabilité sociale et de l’engagement de la communauté un levier pour construire l’identité de l’Université Fédérale Bourgogne Franche‐Comté ......................................... 9

En guise de conclusion : une feuille de route .................................................................................11

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Construire une grande Université Fédérale Bourgogne Franche‐Comté

1 L’histoire et le projet

1.1 Une histoire commune et un chemin parcouru

Dès 2007 une convention signée entre l’Université de Bourgogne et celle de Franche‐Comté a permis d'engager un travail de rapprochement des deux universités, puis avec les deux écoles Agrosup et l'Ensmm, démarche intensifiée récemment avec la préparation du contrat d'établissement qui permet en 2012 de porter 50 formations co‐habilitées, 3 écoles doctorales communes et une politique scientifique coordonnée.

AgroSup Dijon est un EPCSCP Grand établissement, créé en mars 2009, rattaché à l'Université de Bourgogne, sous double tutelle du Ministère de l’Agriculture et du Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche. AgroSup Dijon est clairement inscrit dans une politique de site, et constitue un des 3 partenaires qui ont créé le pôle Agrale dans le domaine clé de l'agronomie, de l'alimentation et de l'environnement. Les relations entre l’Université de Bourgogne et AgroSup Dijon sont régies par une convention de rattachement.

L’ENSMM est quant à elle un Etablissement public à caractère administratif (EPA) dont le statut actuel date de 1986. Elle ne dépend que du MESR. Sa convention avec l’Université de Franche‐Comté a été ré‐écrite en 2010 pour marquer la volonté des deux établissements de travailler conjointement, l’autonomie de l’ENSMM étant reconnue par son Université de rattachement. La marque « ENSMM » est aujourd’hui une référence nationale dans le domaine de la micromécanique et des microtechniques, comme en témoignent le haut niveau de recrutement et du taux d’insertion.

Le 1er Forum du PRES, associant les deux universités en juin 2009, et le Conseil d’Orientation Stratégique en juillet 2009, avaient permis, d'une part, la création du PRES sous forme de Fondation de Coopération Scientifique, et d'autre part, d'initier le projet d'Université Fédérale en confiant à l'association de préfiguration le soin de « préparer la construction d'un établissement universitaire inter‐régional Bourgogne Franche‐Comté » (article 2 des statuts de l’association).

La Fondation de Coopération Scientifique du PRES, créée en décembre 2010, a été fondée par les Universités de Bourgogne et de Franche‐Comté, les écoles rattachées (Agrosup Dijon, ENSMM), l'UTBM, des acteurs de la santé (CHU de Dijon, CHU de Besançon, Etablissement Français du Sang, Centre de Lutte contre le Cancer CGFL), et associe des organismes de recherche (CNRS et INSERM), d'autres établissements (ESC Dijon, Arts et métiers Cluny), les collectivités territoriales, les pôles de compétitivité de nos régions et des entreprises régionales, nationales et internationales.

Aujourd'hui en place, dotée, à l’échéance de 5 ans, de plus de 8M€ de la part des fondateurs, de l'Etat, des collectivités, et des entreprises, la fondation du PRES porte des projets innovants et ambitieux pour la recherche, la formation et le développement des territoires. La dynamique portée par le PRES a ainsi permis de spécifier les forces scientifiques qui l’identifient dans le paysage national et constituent un facteur d'attractivité, au niveau national et international, de développement et d'entrainement pour la recherche comme pour les formations.

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1.2 Une ambition portée par la communauté

En août 2010, la création de l’association Université Fédérale Bourgogne Franche‐Comté a donné lieu dans chacun des établissements partenaires (Université de Bourgogne, Université de Franche‐Comté, Agrosup Dijon et ENSMM) à des débats devant les différents conseils des établissements.

Les missions de l’association sont clairement définies dans les statuts (article 2 des statuts de l’association de préfiguration « Université Fédérale Bourgogne Franche‐Comté ») :

- « d’étudier l’ensemble des opérations nécessaires à la création d’un établissement universitaire interrégional Bourgogne – Franche‐Comté ;

- de proposer et de conduire des actions de développement dans tous les domaines universitaires ;

- de suivre et d’évaluer les actions de rapprochement entre les établissements partenaires. »

18 mois plus tard, en novembre 2011, le 2ème Forum du PRES Bourgogne Franche‐Comté a été consacré au devenir de l’Université Fédérale. Près de 400 personnes (enseignants, chercheurs, personnels Biatoss et étudiants) issues des 4 établissements membres de l’association Université Fédérale Bourgogne Franche‐Comté ont participé à cette journée de débat.

Une séance plénière a permis d’aborder les différents scénarii possibles sur la forme à donner à un ensemble universitaire interrégional unique (université fusionnée type LRU, Grand établissement, Etablissement expérimental).

Ont ensuite eu lieu des ateliers thématiques autour de sujets concrets liés à la gouvernance, aux formations co‐habilitées, à la recherche, aux écoles doctorales et aux relations internationales, mais également aux politiques transversales en matière de ressources humaines, de finances, de systèmes d’information...

A l’issue de cette journée, la communauté a clairement exprimé son souhait de voir se construire une grande université unique en Bourgogne Franche‐Comté respectant les principes du fédéralisme et de la subsidiarité.

1.3 Le projet d’Université Fédérale

L’hypothèse d’un Grand Etablissement a été proposée par le Forum:

- le statut de Grand Etablissement correspond au cadre réglementaire actuel et permettra ainsi de préparer rapidement la mise en place d’un établissement unique ;

- des statuts dérogatoires à la loi LRU devront permettre le fonctionnement fédéraliste souhaité, avec une gouvernance unique organisée sur le principe de la subsidiarité, le respect d'une autonomie et des spécificités de ses membres et composantes (notamment pour les écoles de préserver leur marque et l’autonomie nécessaire), et la nécessaire prise en compte d’une action de proximité correspondant à l'ancrage territorial des universités et établissements dans les deux régions.

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Les établissements et leurs instances et conseils auront à construire et à valider le modèle et les statuts de la future Université Fédérale selon les propositions formulées par les groupes de travail et un comité de pilotage.

2 L’université Fédérale : du projet à la réalisation

2.1 Définir les règles de l’union : élaborer les statuts de la future université

Le prochain contrat sera consacré à la réalisation concrète du projet de l’Université Fédérale. Cette réalisation sera orchestrée par le Conseil de Direction de l’Université Fédérale avec la participation des communautés universitaires, au sein des groupes projets et du conseil scientifique et pédagogique. Elle se fera en relation étroite avec le MESR afin de garantir une conformité avec le cadre réglementaire et une prise en compte des spécificités liées à la réalité et au développement du site.

2.2 S’appuyer sur la participation de la communauté

La construction de cette grande université devra associer pleinement les communautés des quatre établissements membres. Pour ce faire, un comité de pilotage et des groupes projets seront mis en place dès le début de l’année 2012, pour définir les modalités de gouvernance et d’organisation conformément aux objectifs que s’est donnée l’association de préfiguration « Université Fédérale Bourgogne Franche‐Comté » (article 2 des statuts de l’association).

2.3 Créer les conditions d’une convergence Des appels à projets PRES pour favoriser le rapprochement

Appel à projets PRES Recherche

Le lancement d’un appel à projets PRES « Recherche » commun aux universités de Franche Comté et de Bourgogne pour les années 2010‐2011 sera poursuivi en 2012 et réalisé dans le cadre de la Fondation de Coopération Scientifique (enveloppe de 180 000 €). Il associera les deux universités, l’ENSMM et AgroSup Dijon. L’intégration dans ce dispositif de l’université technologique de Belfort‐Montbéliard est en cours de réflexion.

Il permettra de soutenir des projets de recherche s’appuyant sur une coopération avérée entre les chercheurs des établissements partenaires et s’inscrivant dans les axes fédérateurs du PRES ainsi que dans les clusters identifiés dans le cadre des candidatures « Investissements d’Avenir ».

Appel à projets PRES Formation

Doté de 120 000 €, le BQF’PRES est à destination des équipes pédagogiques pour la réalisation d’actions visant l’amélioration de la qualité des formations co‐habilitées, en cours de co‐habilitation ou en partenariat renforcé dans le cadre du PRES.

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Le soutien financier BQF’PRES est destiné directement aux équipes pédagogiques mixtes pour la réalisation d'actions d’amélioration de la qualité des formations dans le cadre de l’Université Fédérale.

Distances et convergences de territoires

Les déplacements entre les campus de la Bourgogne et de la Franche‐Comté doivent être pris en charge pour les personnels et les étudiants.

Actuellement, grâce au soutien des Conseils Régionaux, ces déplacements sont pris en charge et facilités, soit par la prise en charge contingentée des titres de transport en train, soit par la mise en place de navettes‐bus de campus à campus pour les déplacements de groupes.

A l’avenir, pour encourager la mobilité étudiante interrégionale, il est envisagé de déployer une carte unique PASS TER‐Bus‐Tramway entre l’UFC et l’uB permettant aux étudiants inscrits dans des formations cohabilitées de circuler librement entre les deux campus en fonction de l’agenda pédagogique. Ce pass existe déjà pour les étudiants francs‐comtois.

Une organisation administrative commune à préparer

Les deux universités et les deux écoles de Bourgogne et de Franche‐Comté sont engagées dans une logique forte de rapprochement, avec à terme la création d’un établissement unique sous une forme juridique dont les contours restent à élaborer via le Conseil de Direction et les groupes projets. Un important travail doit être engagé sans délai entre les services administratifs des établissements pour accompagner les décisions politiques que ceux‐ci souhaiteront mettre en œuvre.

Les propositions d’organisation nouvelle devront être élaborées dans le respect de 3 principes :

- l’unité de l’établissement ;

- le respect de la diversité des acteurs ;

- la proximité du service rendu.

Deux axes de travail devront être privilégiés :

- la convergence des modes de gestion en définissant des procédures et outils communs ;

- l’harmonisation des systèmes d’information en élaborant la cohérence et l’interopérabilité matérielle, logicielle et organisationnelle.

En complément de ces deux grands chantiers, les deux universités et les deux écoles s’attacheront à harmoniser et rendre complémentaires :

- leurs Schémas Directeurs d’Aménagement Immobilier ;

- leurs Schémas Prévisionnels de Stratégie Immobilière, ;

- leurs politiques de documentation (en développant et en mutualisant les ressources documentaires et en construisant des partenariats efficaces valorisant les complémentarités documentaires des deux universités).

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- les Editions universitaires des établissements afin d’amplifier leur production ;

- la promotion de la culture, de la culture scientifique et technique.

Une politique RH à construire ensemble

Deux actions prioritaires sont prévues dès 2012 pour faciliter les collaborations existantes afin préparer la convergence de nos établissements :

- Mettre en place un système de régulation « RH » permettant la prise en compte des participations croisées aux enseignements portés par les deux universités et les deux écoles (intégration automatique dans les services et gestion administrative transparente pour les enseignants).

- Harmoniser les procédures et mutualiser les actions dans les domaines :

o de la formation des personnels (BIATOSS, enseignants chercheurs, enseignants, doctorants) et de l’action sociale ;

o des pratiques et procédures pour les PRP, les PCA, les évaluations des enseignants‐chercheurs et l’instruction des demandes de PES et d’avancement.

Les autres actes collectifs de gestion seront harmonisés à compter de 2013.

3 Des axes stratégiques pour construire l’Université Fédérale

3.1 Privilégier la coopération pour favoriser l’excellence et l’innovation

Porter une politique scientifique autour des Pôles d’excellence du PRES BFC

La construction du PRES et les réponses aux appels à projet Investissement d’avenir ont permis un travail commun des conseils scientifiques des Universités et des équipes de recherche pour identifier les axes fédérateurs et les clusters de recherche emblématiques des forces scientifiques du PRES Bourgogne Franche‐Comté.

Trois clusters d’excellence sont aujourd’hui définis dans le cadre du projet HumAnticipation :

i. Systèmes Intelligents et nouvelles sources d’énergie ;

ii. Santé Humaine, Technologies en sciences biologiques et cognitives ;

iii. Territoires, Environnement et Agroécologie.

Ces trois clusters sont le lieu privilégié de développement de projets originaux aux interfaces disciplinaires et en lien avec les acteurs de l’innovation.

Les établissements, en répondant aux différents appels à projet Investissement d’Avenir, ont permis de créer une dynamique commune au sein des équipes pédagogiques et scientifiques favorisant ainsi la structuration des forces tant dans le domaine de la formation que de la recherche.

Dans le domaine de la valorisation de la recherche et des structures de transfert, la mise en œuvre prochaine de la SATT permettra de développer la collaboration et la coordination des actions des structures de transfert des membres afin de permettre un meilleur ancrage dans l’environnement socio‐économique et une plus grande visibilité des établissements.

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Des moyens pour accompagner cette politique scientifique seront alloués en fonction d’une évaluation et d’une production scientifique à l’échelle du PRES

Une signature scientifique et une communication scientifique commune seront mises en place rapidement après étude et proposition d’un groupe de travail ad hoc.

La formation doctorale : une mission commune dès le 1er janvier 2012

Les allocations doctorales (hors contrats de recherche et de partenariat) seront attribuées selon des critères communs avec les autres partenaires du PRES.

L’harmonisation des financements et des règles de fonctionnement à l’échelle du PRES ainsi que les modalités d’affectation des contrats doctoraux seront achevés dès le début du contrat 2012‐2016. Dans le prolongement de cette action, un collège doctoral sera également mis en place.

Le renforcement de la formation doctorale à l’échelle du PRES passera par le déploiement de formations sur des compétences professionnelles (gestion de projet R&D, gestion de l’innovation, qualité en R&D, PI, prise de décision, communication et management d’équipe, analyse des performances, connaissance de l’environnement scientifique…) et par le développement du dispositif « docteur‐entrepreneur » (thèse couplée à la préparation du Master d’Administration des entreprises, spécialité entreprenariat innovation). Parallèlement, la formation des directeurs de thèse sera renforcée et celle des directeurs d’équipes accueillant les doctorants mise en place.

La mise en place d’Ecoles Doctorales thématiques co‐accréditées en SHS durant le contrat 2012‐2016 sera menée. Par ailleurs, dans le cadre de l’arrêté du 7 août 2006 relatif à la formation doctorale, des conventions permettant l’association de certains établissements de l’Université Fédérale aux Ecoles Doctorales accréditées ou co‐accréditées seront mises en place.

3.2 Valoriser les co‐habilitations et faciliter la création de nouveaux projets pour porter notre ambition commune et une offre de formation concertée

Valoriser les formations co‐habilitées et les pôles emblématiques du PRES

Le travail de concertation mené en amont de la préparation du contrat conduit à proposer une cinquantaine de diplômes cohabilités dans le cadre du contrat 2012‐2016. Parmi eux, les UFR STAPS ont cohabilité l'ensemble de leurs formations au niveau L, LP et M. Une telle structuration est probablement unique en France.

Parmi la cinquantaine de diplômes cohabilités, certains le sont à l’échelle de l’Université Fédérale en associant l’ENSMM et AgroSup Dijon (Sciences pour l’Ingénieur, Sciences des Aliments,…) aux deux universités.

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3.3 Les relations internationales : levier d’action pour accroître la visibilité de l’Université Fédérale

Les établissements s’engageront à élaborer une politique coordonnée dans les champs de l’international articulée autour de trois axes :

- mutualiser les actions de promotion à l’international et favoriser la visibilité de l’Université Fédérale Bourgogne – Franche‐Comté ;

- promouvoir une politique concertée d’échanges et de formations internationales : masters pluri‐nationaux, masters Erasmus mundus, co‐tutelles de thèses ;

- réactiver le réseau CLUSE, créé dans les années 1990 pour unir les universités de Bourgogne et de Franche‐Comté du côté français, aux quatre universités de Suisse romande (Fribourg, Lausanne, Neuchâtel et Genève) autour d’objectifs de coopération universitaire comprenant formation et recherche, mise en place de cursus communs, échange d’étudiants et d’enseignants, publications, etc.

3.4 Faire de la responsabilité sociale et de l’engagement de la communauté un levier pour construire l’identité de l’Université Fédérale Bourgogne Franche‐Comté

Le sentiment d’appartenance est un aspect fondateur dans la coopération interrégionale, celui‐ci doit être encouragé par plusieurs formes de réalisations concrètes.

Dans le cadre de leur coopération interrégionale, l’université de Bourgogne et l’université de Franche‐Comté, Agrosup et l’ENSMM, s’engagent à déployer ensemble des services numériques, au bénéfice de l’étudiant et des personnels.

Ainsi, une mise en commun des Environnements Numériques de Travail de chacun des établissements est envisagée.

La mise en place d’une carte « multiservices » est à prévoir afin de rendre possible l’accès de tous à l’ensemble des services de chacun des établissements (SCD, SUAPS, restauration…). Cette carte multiservices doit également faciliter la mobilité interrégionale en favorisant l’accès aux transports en commun (Réseaux urbains, TER…).

Enfin, afin de faciliter l’insertion professionnelle des étudiants, le réseau social des anciens étudiants pourra être déployé à l’échelle des établissements, participant par la même occasion au développement du sentiment d’appartenance de chacun.

Le sentiment d’appartenance sera également développé en créant et en véhiculant une image unique à l’échelle des établissements notamment grâce au développement d’une boutique (marque commune déclinée dans des objets) et de rencontres inter‐établissements (forums vie étudiante, forums personnels).

Encourager à l’échelle du PRES un rapprochement des associations étudiantes sous forme de fédérations interrégionales permettra de mutualiser les expériences et d’enrichir l’animation des campus des deux universités.

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Dans le cadre d’une politique d’actions cohérente en matière de développement durable et d’égalité homme‐femme, ces deux missions doivent être pensées inter régionalement afin que l’impact sur les politiques d’établissements soit d’autant plus efficace.

De même, les actions de sensibilisation organisées en faveur de la prise en compte du handicap ou des problématiques de santé sont définies et mises en œuvre de manière concertée entre les établissements, à l’échelle interrégionale.

Enfin, plus particulièrement en direction des personnels, une politique d’action sociale commune doit permettre d’offrir à chacun des aides plus étendues.

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En guise de conclusion : une feuille de route

Le défi majeur est de concevoir, développer et mettre en œuvre dans la durée, une politique de site « Bourgone ‐ Franche‐comté » originale et ambitieuse qui fédère l’ensemble des acteurs de l’enseignement et de la recherche : universités, écoles, organismes, CHU, partenaires publics et privés) autour d’une vision commune.

Pour mener à bien ces évolutions les établissements s’appuient sur deux leviers :

- la convergence entre les établissements, aussi bien dans le cœur de métier que pour les fonctions support et de soutien, afin d’offrir les meilleurs services possibles aux étudiants et aux personnels tout en bénéficiant de l’efficacité économique que permet le groupement ;

- la transformation du paysage institutionnel par la conception et la mise en place d’un établissement unique, engagent tous les établissements membres fondateurs de l’Université Fédérale et pouvant associer les institutions d’enseignement supérieur partenaires (UTBM, écoles de commerce des deux régions, etc).

La mise en œuvre de ce projet demandera un effort conséquent aux établissements qui s’y engagent. Sa réussite est largement conditionnée par le soutien politique et financier qui est demandé au ministère dans le cadre du contrat quinquennal, en particulier pour assurer les compétences et les missions communes nécessaires.

Les établissements membres s’engagent à affecter 50% de leur bonus contractuel au projet de construction de l’Université Fédérale.

Organiser et conduire le projet de « l’Université Fédérale ‐ BFC»

Le projet de conception et de réalisation d’un grand établissement unique Bourgogne ‐ Franche‐Comté est une opération complexe et de grande envergure. La phase pré‐projet « maturation » a déjà eu lieu. Nous rentrons aujourd’hui dans la phase ultime du projet de conception.

Comme pour tout grand projet de ce type, et à ce stade, il est indispensable que les fonctions de maîtrise d’ouvrage et de maîtrise d’œuvre soient clairement identifiées et assumées. La maitrise d’ouvrage appartient tout naturellement au collectif des établissements fondateurs et à leurs partenaires, l’Université Fédérale (association de préfiguration du futur établissement) assurera la fonction de maitrise d’œuvre. Elle sera garante de l’organisation du projet, du déroulement de ses étapes et du respect des ses objectifs.

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o Modèle commun de conception

Principes préalables et éléments de la conception

Etapes de la conception

Calendrier de mise en œuvre

o Outils de la gouvernance commune

Harmoniser les systèmes d’information (matériel, logiciel et organisation) ;

Mettre en place des procédures et des outils communs de développement et de gestion des ressources humaines ;

Travailler à la convergence de tous les autres processus de gestion des établissements ;

Développer les moyens et les outils d’aide au pilotage commun ;

Définir les étapes et le calendrier de mise en œuvre ;

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o Convergence de la recherche

Développer le collège doctoral de site

Renforcer le rapprochement entre les équipes

Exploiter et valoriser la force de la production scientifique du site

Développer l’attractivité scientifique du site

Harmoniser les politiques indemnitaires (PRR, PES, etc…) ;

Faire converger les méthodes d’allocations des moyens à la recherche vers un modèle unique.

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o Convergence formation

Compléter la mise en cohérence territoriale et pédagogique de l’offre de formations ;

Renforcer le rapprochement entre les équipes de formation : Coordination et pilotage des formations co-habilitées : organigramme pédagogique des formations, modalités de contrôle des connaissances, auto évaluation des formations, conseils de perfectionnement à l’échelle du PRES, bonus qualité formation PRES, rétroaction pour la prise en compte de l’évaluation des formations …

Favoriser la réussite et l’excellence des formations ;

Rendre plus visible l’offre de formation continue ;

Développer et promouvoir l’offre de formation à l’international ;

Développer et promouvoir les innovations pédagogiques : formations innovantes, pédagogie numérique, EAD, TICE …

Harmoniser les procédures, les outils de pilotage et l’amélioration de la qualité des formations : équipes pédagogiques, scolarité, réglementation, évaluation, observatoire des formations …

Harmoniser les outils d’information et d’orientation ;

Harmoniser les procédures et les outils d’aide à l’insertion professionnelle des étudiants ;

Accompagner les étudiants à la construction d’un projet professionnel en intégrant la dimension entrepreneuriale

Développer et soutenir les initiatives étudiantes ;

Faciliter la production et la diffusion de la culture vers tous les publics …

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CA du 31 janvier 2012 - Annexe 2

Horaire Association ouresponsable de projet Projet Budget global

du projet Nature du projet Observations

1 9h15 Cie Une Hache dans les Spaghettis

Mon propre Moi, déformation évolution (création Théâtre) 31 420,00 € 2 000,00 € 2 250,00 € 1 500,00 € 1 000,00 € Théâtre en voie de professionalisation , bon projet

2 9h35 Xanthippe et ses amis Pour l'Amour de Toi (création d'un spectacle philosophique) 3 826,00 € 500,00 € 250,00 € 500,00 € 250,00 € Théâtre bon budget très bon travail

3 9h55 Jérémy Barbier Art (création Théâtre) 6 210,00 € 2 000,00 € 1 000,00 € 0,00 € 0,00 € Théâtre doit repasser en mars manque de rigueur

10h15 Evaluation des dossiers

4 10h30 Les Désarçonnés 4,48 Psychose (création Théâtre) 8 000,00 € 2 000,00 € 1 000,00 € 1 000,00 € 800,00 € Théâtre asso d'étudiants de lyon , bon projet, à verser plutôt à l'étudiante

5 10h50 Julien TommasinoExposition photo et scientifique sur la faune et les paysages de Patagonie

Argentine1 890,95 € 1 164,95 € 0,00 € 1 000,00 € 0,00 € Exposition beau projet belles photos néanmoins bien définir

le projet scientifique

6 11h10 West Origines Film documentaire au Japon 16 312,00 € 3 000,00 € 1 000,00 € 0,00 € 0,00 € Cinéma pour s'offrir un voyage au japon , acun repérage, lieux communs , pas de rigueur , peu d'intérêt


11h50 Pause repas

7 13h30 Anim'Toi Festival du Printemps des Artishows 8 900,00 € 1 500,00 € 1 000,00 € 1 000,00 € 600,00 € Organisation événement festival qui fonctionne bien, néanmoins transmettre les bilans de la saison

8 13h50 Association des Etudiants R&T Webradio Etudiante - RadioActiv'It 2 010,00 € 1 000,00 € 563,00 € 0,00 € 0,00 € Média renvoi en mars projet à redéfinir avec radio

campus

9 14h10 Buzz'Art Buzz'Art : concours de jeunes talents 6 930,00 € 1 000,00 € 0,00 € 800,00 € 0,00 € Organisation événementbeaucoup de progrès sur le montage du projet , néanmoins peu de suivi de la part de l'enseignant , projet tuteuré non tuteuré

10 14h30 Solid'Culture Spectacle de Noël 2 132,35 € 367,77 € 367,77 € 0,00 € 0,00 € Organisation événement opération qui sert à financer le fond de l'asso; pas de bénéfice aucun lien avec l'humanitaire


11 15h00 Association Battalion Réalisation Album "Six Miles" + concert de présentation 9 565,96 € 2 150,00 € 1 686,91 € 500,00 € 500,00 € Musique si concert uniquement

12 15h20 Martin Schiffmann Création musicale "Rise & Shine" 8 556,38 € 4 000,00 € / 0,00 € 0,00 € Musique aucune retombée pour les étudiants activité de production(comment financer un cd)

13 15h40 Eclectic Music Création musicale "Nine O'clock" 3 850,00 € 850,00 € 450,00 € 0,00 € 0,00 € Musique idem


14 16h15

Association Multiculturelle des

Etudiants de Besançon

4 projets autour de la Philosophie / LRG n°3 : Revue de création littéraire et poétique / Atelier Cinéma / Projections

AMEB / Soirées penseur

3 026,00 € 988,00 € 988,00 € 450,00 € 450,00 € Sciences Humaines ciné + soirée penseurs mais manque d'infos ;pas de structure ; pas de cadre défini

MERECREDI 7 DECEMBRE 2011 - COMMISSION FSDIE/ CULTURE-ACTIONS - SALLE DES HOTES (RU LUMIERE)COMMISSION CULTURE

Subvention demandée UNIV CROUS

Subvention attribuéeUFC CROUS

Petit déjeuner à 8h45 dans la salle


15 16h35

Association Multiculturelle des

Etudiants de Besançon

Journal étudiant bisontin : La Bile Noire 2 550,00 € 1 000,00 € 1 000,00 € 0,00 € 0,00 € Média 4 publications et aucune présentée en commission pas de montage de projet


Total 115 179,64 € 23 520,72 € 11 555,68 € 6 750,00 € 3 600,00 €

UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE BESANCON - DEMANDES D'HABILITATIONS LICENCES ET MASTERS 2012-2016 CA du 31 janvier 2012 - Annexe 3

Type Diplôme

Numéro Habili DOMAINE MENTION

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AVIS DGESIP COMMENTAIRES DGESIP

Avis DGESIP (après

prise en compte

par l'UFC des remar-

ques DGESIP)

Volume d'enseignement(en heures)A REMPLIR

Commentaire

LICENCE LMD 20081433 ALL LANGUES ETRANGERES APPLIQUEES A AFFAIRES ET COMMERCE RENOUV MOD FAV

Avis favorable. 1449

LICENCE LMD 20081429 ALL LANGUES, LITTERATURES ET

CIVILISATIONS ETRANGERES B ALLEMAND, ANGLAIS, ESPAGNOL, ITALIEN, RUSSE RENOUV MOD FAVAvis favorable. La réponse de l'université apporte les éclaircissements attendus. 1260

LICENCE LMD 20081435 ALL LETTRES ET ARTS B

LETTRES CLASSIQUESLETTRES MODERNESARTS DU SPECTACLE - MUSICOLOGIE

RENOUV MOD FAV

Avis favorable sur la mention et ses trois spécialités.Cette mention correspond à la restructuration d'une ancienne licence « Lettres et arts du spectacle » qui devient « Lettres et arts » pour le Contrat 2012-2016 avec un regroupement lettres classiqueslettres modernes et un troisième parcours élargi à la musicologie et aux arts du spectacle, qui s'insère parfaitement dans le développement de la musique en Bourgogne.

1440

LICENCE LMD 20081432 ALL

SCIENCES DU LANGAGE DE L'INFORMATION ET DE LA

COMMUNICATIONB RENOUV ID R

Avis Favorable avec recommandations.Sur un socle ancien et reconnu de linguistique à Besançon, la licence proposée montre cependant une nette prédominance de la composante linguistique face aux sciences de l’information et de la communication, et le lien avec les professionnels du domaine est faible. Il serait sans doute préférable de faire apparaître cette deuxième discipline comme mineure et de l’enlever de l’intitulé.

FAV 1440 Prise en compte des recommandations de la DGESIP : maintien de l'intitulé. Nouvelle maquette.

LICENCE LMD 20040920 DEG ADMINISTRATION ÉCONOMIQUE ET

SOCIALE A OPTION B RENOUV ID FAVAvis favorable.

1614

LICENCE LMD 20040922 DEG DROIT B OPTION B RENOUV MOD FAV

Avis favorable sous réserve de suivre les recommandations de l'AERES1521

LICENCE LMD 20040880 DEG ECONOMIE,GESTION B OPTION B RENOUV MOD FAV

Avis favorable. Les recommandations de l'AERES gagneraient à être prises en considération. 1664

LICENCE LMD 20041164 SHS PSYCHOLOGIE A+ RENOUV ID FAV

Avis favorable.1464

LICENCE LMD 20041059 SHS PHILOSOPHIE B RENOUV MOD FAV

Avis favorable. Les réponses argumentées montrent que l'équipe s'est saisie des recommandations de l’AERES et a compris, tant pour l’évaluation que les TIC, l’intérêt qu’il y avait à les promouvoir.

1416

LICENCE LMD 20041026 SHS SOCIOLOGIE C RENOUV MOD FAV

Avis favorable.L'équipe de formation apporte des réponses détaillées aux critiques de l'AERES. Un dossier mieux rempli aurait permis d'éviter une telle note puisque des éléments de réponse étaient disponibles: enquête devenir par exemple jointe à la réponse.

1260

LICENCE LMD 20081428 SHS GEOGRAPHIE - AMENAGEMENT C RENOUV MOD FAV

Avis favorable.L'équipe enseignante a repris le dossier après une évaluation un peu sévère. L'organisation est conforme à l'esprit de progressivité de la licence. L'équipe pédagogique est solide et réactive. La réponse apporte les précisions quantitatives qui ont dû manquer aux experts. La politique de stage est précisée, tout comme les relations avec le monde extérieur. On retiendra comme particulièrement intéressant l'introduction du projet tuteuré, véritable pédagogie active d'apprentissage. Les précisions de la réponse sont beaucoup plus convaincantes que l'inutile avalanche de lettres de soutien.

1440

LICENCE LMD 20041014 SHS HISTOIRE B RENOUV MOD FAV

Avis favorable. L'organisation progressive est en place, articulée sur trois parcours. La mise en activité des étudiants est bien au centre de la formation. L'équipe pédagogique est solide, bien investie dans les dispositifs réussite licence. La procédure d'évaluation pour perfectionnement est en place et la réponse très documentée montre que le suivi des étudiants est lui aussi en fonctionnement. D'autres précisions sont données sur les passerelles et l'organisation des stages. L'ensemble montre une équipe très attentive à la réussite étudiante.

1416

LICENCE LMD 20041009 SHS HISTOIRE DE L'ART ET ARCHÉOLOGIE B RENOUV ID FAV

Avis favorable. L’Université répond à la question des stages professionnalisants qui reçoivent un bonus en L3. Les UE mutualisées avec Dijon en L3 ouvrent sur le master « Mondes anciens et médiévaux, territoire et environnement du passé », également cohabilité avec Dijon, qui offre 2 spécialités en Archéologie. L’histoire de l’art et l’archéologie constituent un pôle régional attractif.

1440

LICENCE LMD 20081422 STAPS EDUCATION ET MOTRICITE DIJON DIJON RENOUV MOD DEF

Avis défavorable.Dans le cadre d'une campagne d'harmonisation nationale de l'offre de formation, il ne sera habilité qu'une seule licence STAPS, avec des spécialités. La spécialité "Education et motricité" reçoit un avis favorable pour une co-habilitation avec Dijon.

1707

LICENCE LMD 20081471 STAPS B ENTRAINEMENT SPORTIF DIJON BESANÇON RENOUV MOD DEF

Avis défavorable.Dans le cadre d'une harmonisation nationale de l'offre de formation, il ne sera habilité qu'une seule licence STAPS, avec plusieurs spécialités. S'agissant de la spécialité "Entraînement sportif" une réflexion nationale a également été entreprise en vue de réguler le nombre de ces spécialités. Dans le cas de Besançon-Dijon l'avis est réservé en l'état. De fait si un effort a été consenti vers un rapprochement avec les milieux professionnels comme en atteste la double certification il n'en reste pas moins vrai que l'offre est sur-dimensionnée en termes de nombre de disciplines sportives pour lesquelles est préparée la spécialité. Dans ce contexte, une réduction drastique du nombre de disciplines sportives pour lesquelles est préparée la spécialité est attendu, de même qu'une stricte complémentarité pour une offre régionale avec Dijon dont le partenariat avec les milieux professionnels parait plus abouti.

1707

LICENCE LMD 20081424 STAPS B ACTIVITE PHYSIQUE ADAPTEE ET SANTE DIJON BESANÇON RENOUV MOD DEF

Avis défavorable.Dans le cadre d'une campagne d'harmonisation nationale de l'offre de formation, il ne sera habilité qu'une seule licence STAPS, avec des spécialités. la spécialité "APAS" reçoit un avis favorable pour une co-habilitation avec Dijon.

1707

LICENCE LMD 20081421 STAPS MANAGEMENT DU SPORT DIJON DIJON RENOUV MOD DEF

Avis défavorable.Dans le cadre d'une campagne d'harmonisation nationale de l'offre de formation, il ne sera habilité qu'une seule licence STAPS, avec des spécialités. La spécialité "Management du sport" reçoit un avis favorable. 1707

FAVSTAPSPrise en compte recommandations de la DGESIP : une seule mention "STAPS" avec 4 spécialités. Une

rencontre avec les experts est prévue le 11 janvier 2012.Suite à cette rencontre, la DGESIP émet un avis favorable sur la nouvelle architecture.

1 /6 DGESIP - Département des habilitations et accréditations - 23 novembre 2011


Type Diplôme


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ques DGESIP)


Commentaire

LICENCE LMD 20040465 STS PHYSIQUE,CHIMIE A RENOUV MOD FAV

Avis favorable. 1700 (renforcée à 1800 en

2012)

LICENCE LMD 20040417 STS SCIENCES POUR L'INGENIEUR A RENOUV MOD FAV

Avis favorable. 1700 (renforcée à 1800 en

2014)Structuration dans le cadre du réseau "FIGURE". Master of engeniering

LICENCE LMD 20040453 STS BIOLOGIE A OPTION A RENOUV MOD FAV

Avis favorable.1700 (renforcée

à 1800 en 2014 ?)

LICENCE LMD 20040456 STS TERRE ET ENVIRONNEMENT A RENOUV MOD FAV

Avis favorable :- une structure cohérente, avec un Semestre L1S1 commun STS/SVT d’orientation ;- une parcours vers MEF en SVT assuré ;- une bonne orientation « terrain ».

1700 (renforcée à 1800 en

2012)

Structuration dans le cadre du réseau "FIGURE". Master of engeniering. Demande de l'UFC de modification de l'intitulé qui deviendrait "géologie" (en attente avis expert).

LICENCE LMD 20040458 STS INFORMATIQUE B RENOUV ID FAV

Avis favorable au vu de la réponse de l'Etablissement aux observations de l'AERES. 1700 (renforcée à 1800 en

2014)

LICENCE LMD 20081420 STS MATHEMATIQUES B RENOUV MOD FAV

Avis favorable au vu de la réponse de l'Etablissement aux observations de l'AERES. 1700 (renforcée à 1800 en

2012)



Type Diplôme


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ques DGESIP)


Commentaire

MASTER 20081318 ALL -SCIENCES DE L'ANTIQUITE : CRITIQUE DES TEXTES ET REPRESENTATIONS DU MONDE A R&P RENOUV MOD FAV

MASTER 20081318 ALL - SAVOIRS LITTERAIRES ET SCIENCES DES TEXTES A R&P RENOUV MOD FAV

MASTER 20081318 ALL - THEATRES ET CULTURES DU MONDE A R&P RENOUV MOD FAV

MASTER 20081318 ALL - METIERS DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE, LETTRES R&P RENOUV MODMaster "Métiers de l'enseignement " habilité en 2010.

MASTER 20081317 ALL - DISCOURS, TEXTE, COMMUNICATION A R&P RENOUV MOD FAVAvis favorable sur la mention et ses deux spécialités.

MASTER 20081317 ALL -DIDACTIQUE DU FLE/FLS : APPROPRIATION, APPRENTISSAGE ET DISPOSITIFS D'ENSEIGNEMENT A R&P RENOUV MOD FAV

MASTER 20120378 ALL - LANGUES ET ETUDES CULTURELLES B R&P CREAT° FAVAvis favorable sur la mention et ses spécialités. La réponse de l'université apporte les éclaircissements attendus.

MASTER 20120378 ALL -TRADUCTION ET INTERPRETATION POUR LES RELATIONS EURO-MEDITERRANEENNES B P CREAT° FAV

TRAITEMENT AUTOMATIQUE DES LANGUESPrise en compte des recommandations de la DGESIP : suppression de la mention TAL et intégration en tant que spécialité dans la mention LCE. Erasmus mundus devient un parcours de cette spécialité TAL. Nouvelle maquette.

MASTER 20120378 ALL - METIERS DE L'ENSEIGNEMENT ET DE LA FORMATION R&P CREAT°Master "Métiers de l'enseignement " habilité en 2010.

MASTER 20081279 ALL P AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT REGIONAL EUROPEEN C P RENOUV MOD FAVAvis favorable sur la mention. L'avis est favorable pour les trois spécialités, y compris pour la spécialité "Aménagement et développement régional européen" (notée C par l'AERES), sur laquelle l'université apporte des éclaircissements importants.

MASTER 20081279 ALL P LANGUES ET COMMERCE ELECTRONIQUE A+ P RENOUV MOD FAV

MASTER 20081279 ALL P MANAGEMENT ET DEVELOPPEMENT INTERNATIONAL B P RENOUV MOD FAV

MASTER 20120380 ALL TRAITEMENT AUTOMATIQUE DES LANGUES C -

TRAITEMENT AUTOMATIQUE DES LANGUES ET INDUSTRIES DES LANGUES C R&P CREAT° DEF

Avis défavorable en l’état.La réponse de l’établissement est précise, argumentée, et apporte des réponses détaillées à toutes les critiques. Il est clair que cette formation doit être maintenue. En revanche, ce n’est pas parce que c’est un master Erasmus Mundus que cela impose une mention autonome. Rien n’empêche que ce soit par exemple une spécialité de la mention Sciences du langage. En outre, la (longue) réponse de l’établissement se justifie par une citation de collègue : « j'ai une doctorante qui s'intéresse à la traduction automatique français <> chinois. Puis-je lui conseiller de suivre des cours de l'institut Tesnière ». Cette assimilation consentie, et apparemment usuelle, au laboratoire (au lieu de la mention ou la spécialité TAL) confirme, hélas, l’excès de clôture sur une équipe unique.

Prise en compte des recommandations de la DGESIP : suppression de la mention TAL et intégration en tant que spécialité dans la mention LCE. Erasmus mundus devient un parcours de cette spécialité TAL. Nouvelle Maquette

MASTER 20081358 ALL INFORMATION ET COMMUNICATION A+ - PRODUITS ET SERVICES MULTIMEDIA A+ R&P RENOUV MOD FAVAvis favorable.

MASTER 20041272 ALL PHILOSOPHIE DES PRATIQUES B R B RENOUV MOD FAVAvis favorable sur la mention. L'équipe fait sienne les recommandations de l'AERES

MASTER 20081319 SHS -ATELIER DE CLIO : ECRITURE, TRANSMISSION ET MISE EN SCENEDE L'HISTOIRE B R&P RENOUV MOD FAV

Avis Favorable sur la mention. Ce master présente une bonne structuration avec un tronc commun en M1 débouchant sur six spécialités en M2. L'enseignement est relié à deux unités de recherche : l’ISTA a la réputation solidement établie, LSH en rétablissement positif après une mauvaise évaluation en 2008. De manière générale, on perçoit bien la volonté de fortes relations avec le monde extérieur. Les stages sont bien définis et encadrés. Deux spécialités, plutôt orientées recherche, sont destinées à couvrir assez large. Quatre autre sont nettement plus thématiques, tant pour la recherche que surtout la professionnalisation. La réponse très documentée de l'équipe efface certaines incertitudes et montre des enseignants très investis dans l'amélioration de leur maquette.

Avis favorable sur la spécialité « Atelier de Clio » : il s'agit d'une formation originale, consolidée par la coopération avec Neuchâtel, soucieuse d'une bonne insertion par sa politique de stages et le développement de son réseau international.

MASTER 20081319 SHS -HISTOIRE DES ECONOMIES ET DES SOCIETES INDUSTRIELLES DE 1750 A NOS JOURS A R&P RENOUV MOD FAV

Avis favorable sur la spécialité "Histoire des économies et des sociétés industrielles", cohabilitée avec Mulhouse et UTBM, elle est une force traditionnelle de ces Universités, bien animée par des enseignants-chercheurs de qualité, parfaitement justifiée par le tissu régional.

MASTER 20081319 SHS -HISTOIRE SOCIALE, POLITIQUE ET CULTURELLE DE L'EUROPE DE L'ANTIQUITE A NOS JOURS B UT BELFORT-

MONTBELIARD BESANÇON R&P RENOUV MOD FAVAvis favorable avec recommandations sur la spécialité « Histoire sociale, politique et culturelle ». Cette spécialité se donne comme principale justification l'enseignement, ce qui n'est guère réaliste. Il faut êtreplus vigilant à mieux préparer les étudiants à d'autres insertions professionnelles.

MASTER 20081319 SHS - LES GRANDES MUTATIONS CULTURELLES ET ARTISTIQUES B R&P RENOUV MOD FAVAvis favorable pour la spécialité « les grandes mutations culturelles et artistiques ».

MASTER 20081319 SHS - METIERS ET RESSOURCES DOCUMENTAIRES EN LIVRE ANCIEN A P RENOUV MOD DEF

Avis réservé en l'état sur la spécialité « Métiers et ressources documentaires en livre ancien ».Cette spécialité est présentée avec la collaboration de la BM de Besançon. L’expertise valorise son recrutement international et en alternance. Elle est présentée en relation avec la LP Livre ancien, ce qui pose problème. La finalité d’une licence professionnelle est l’insertion, non la poursuite d’étude par une entrée en master. Il est ici créé une concurrence sur l’insertion professionnelle qui montre un manque de réflexion sur le bon niveau d’adéquation avec le marché de l’emploi qui n’est pas extensible à l’infini sur ce secteur très particulier. Un choix semble devoir être fait en LP et spécialité de master.

FAV Prise en compte des recommandations de la DGESIP : fermeture de la LP, et maintien de la spécialité MRDLA. Avis favorable des experts DGESIP.

MASTER 20081319 SHS - ENSEIGNEMENT ET RECHERCHE EN HISTOIRE ET GEOGRAPHIE R&P RENOUV MOD

Spécialité "enseignement et recherche en Histoire et Géographie" habilitée en 2010.

FAV

LETTRES, ARTS, HUMANITES ET THEATRES DU MONDE A

ASCIENCES DU LANGAGE

LANGUES ET CULTURES ETRANGERES B

LANGUES ETRANGERES APPLIQUEES A

HISTOIRE, HISTOIRE DE L'ART A

Avis favorable sur la mention et ses quatre spécialités.La mention reprend l’ancien master « Lettres et Arts » en ajoutant la spécialité « métiers de l’enseignement ».Avis favorable pour la spécialité « Théâtre et cultures du monde ». Formation en arts du spectacle et métiers de la scène très professionnalisante à laquelle il faut reconnaître un fort ancrage dans les milieux professionnels régionaux, et l’ouverture vers le monde artistique, africain, sud américain et asiatique en matière de stages et de publications. L’adossement à la recherche est assuré par deux équipes : Archives, Textes et Sciences des textes - ATST- EA 3187 (le Centre Jacques Petit) et ISTA - EA 4011.



Type Diplôme


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MASTER 20081284 SHSMONDES ANCIENS ET MEDIEVAUX,

TERRITOIRES ET ENVIRONNEMENT DU PASSE

B - ARCHEOLOGIE, CULTURES, TERRITOIRES, ENVIRONNEMENT B DIJON U DIJON R RENOUV MOD FAVAvis favorable.

MASTER 20041282 SHS - INTERVENTION PSYCHOSOCIOLOGIQUE : TRAVAIL ET SANTE A R&P RENOUV MOD FAVAvis favorable sur la mention et ses trois spécialités. Le partenariat avec l'Université de Bourgogne doit être poursuivi et développé

MASTER 20041282 SHS - PSYCHOLOGIE COGNITIVE ET NEUROPSYCHOLOGIE B R&P RENOUV MOD FAV

MASTER 20041282 SHS - CLINIQUE PSYCHOPATHOLOGIQUE, CLINIQUE DE LA FAMILLE A R&P RENOUV MOD FAV

MASTER 20081320 SHS U DIJON BESANÇON - INFORMATION SPATIALE ET AMENAGEMENT A U DIJON BESANÇON R&P RENOUV MOD

MASTER 20081320 SHS U DIJON BESANÇON - TRANSPORT, MOBILITE, ENVIRONNEMENT, CLIMAT B U DIJON BESANÇON R&P RENOUV MOD

MASTER 20081320 SHS U DIJON BESANÇON - ENSEIGNEMENT ET RECHERCHE EN HISTOIRE ET GEOGRAPHIE R&P RENOUV MOD

MASTER 20081320 SHS INTELLIGENCE TERRITORIALE, AMENAGEMENT ET GOUVERNANCE DANS LES PAYS DES SUDS

Prise en compte des recommandations de la DGESIP. Suppression de la mention "GIT" et intégration en tant que spécialité de la mention "GAE". Nouvelle maquette.

MASTER 20120379 SHS GEOGRAPHIE, INTELLIGENCE TERRITORIALE C - AMENAGEMENT ET GOUVERNANCE DANS LES PAYS DES SUDS C R&P CREAT° DEF

Avis défavorable. Ce master est pensé en termes de compétences d’élaboration de bases de données territoriales, de cartographie et d’analyse spatiale, appliquées prioritairement dans les pays du Sud. Il est intimement lié aux compétences de recherche du nouvel axe du laboratoire ThéMA puisqu’il en porte l’intitulé. La formation présente l’originalité et l’intérêt de l’enseignement à distance pour lequel l’université semble être opératoire. L’expertise soulève la question de la faiblesse des réseaux de partenaires dans la direction géographique privilégiée, mais surtout celle de la non-intégration de cette formation comme spécialité du master GAE. Dans sa réponse, l’équipe enseignante, tout en apportant des précisions sur son travail avec Cités-Unies et le réseau européen d’intelligence territoriale, explique que cela lui a été imposé. Une attitude plus responsable s’impose dans la structuration du site et du PRES. Avis défavorable pour la mention demandée. Avis favorable en tant que spécialité dans le master « GAE ».

Prise en compte des recommandations de la DGESIP. Suppression de la mention "GIT" et intégration en tant que spécialité de la mention "GAE". Nouvelle maquette.

MASTER 20041246 SHS DIJON DIJON - ANALYLSE ET GESTION DES POLITIQUES SOCIALES A DIJON BESANÇON R RENOUV MOD FAVAvis favorable sur la mention et ses quatre spécialités.Le master est réalisé en collaboration avec l'université de Bourgogne - Dijon. Suivre les recommandations de l'AERES

MASTER 20041246 SHS DIJON DIJON - CRIMINOLOGIE A DIJON BESANÇON R&P RENOUV MOD FAV

MASTER 20041246 SHS DIJON DIJON - VIEILLISSEMENT ET SOCIETE A DIJON BESANÇON R&P RENOUV MOD FAV

MASTER 20041246 SHS DIJON DIJON - SOLIDARITE EN MILIEU RURAL ET URBAIN A DIJON BESANÇON R&P RENOUV MOD FAV

MASTER 20081308 DEG - ADMINISTRATION PUBLIQUE ET CONTENTIEUX B P RENOUV MOD FAVAvis favorable pour la mention et ses deux spécialités.

MASTER 20081308 DEG - PROTECTION DES DROITS FONDAMENTAUX ET DES LIBERTES A U DIJON BESANÇON R RENOUV MOD FAV

MASTER 20081307 DEG & CONTENTIEUX A R&P RENOUV MOD FAVAvis favorable pour la mention et deux des trois spécialités existantes. Avis favorable pour la spécialité "Contetieux"

MASTER 20081307 DEG & DROIT DE L'EMPLOI ET DES RELATIONS SOCIALES A R&P RENOUV MOD FAVAvis favorable pour la création d'une spécialité "Droit de l'emploi et des relations sociales" sous réserve du respect des recommandations de l'Aeres.

MASTER 20081307 DEG & DROIT DES AFFAIRES C P RENOUV MOD DEFAvis défavorable en l'état pour la spécialité 'Droit patrimonial des affaires". L'établissement doit retravailler la maquette dans le sens des recommandations de l'AERES. FAV Prise en compte des recommandations DGESIP : modification de l'intitulé en "droit des affaires". Nouvelle

maquette. Avis favorable des experts DGESIP.

MASTER 20081307 DEG & DROIT PRIVE GENERAL A R RENOUV MOD FAVAvis favorable pour la spécialité "Droit privé général"

MASTER 20081311 DEG - BANQUE A P RENOUV MOD FAVAvis favorable sur la mention et ses quatre spécialités. Il importe de poursuivre l'amélioration de la visibilité de cette mention dans le cadre des directions indiquées par l'agence.

MASTER 20081311 DEG - E-ACHATS ET MARCHES A P RENOUV MOD FAV

MASTER 20081311 DEG - METIERS DE L'ENSEIGNEMENT ET DE LA FORMATION P RENOUV MODMaster "Métiers de l'enseignement " habilité en 2010.

MASTER 20081311 DEG - CHARGE D'ETUDES ECONOMIQUES A R&P RENOUV MOD FAV

MASTER 20081311 DEG - CHARGE D'AFFAIRES PROFESSIONNELS A+ P RENOUV MOD FAV

MASTER 20081309 DEG ADMINISTRATION ECONOMIQUE ET SOCIALE B & ACTION POLITIQUE ET POLITIQUES PUBLIQUES B & RENOUV MOD DEF

Avis défavorable en l'état.L'avis sur la mention est défavorable en l'état en raison du manque de lisibilité de cette formation. Le nom de cette mention de master (AES) ne rend pas compte de son contenu sur 4 semestres dont l'objet est tourné, à titre principal sinon exclusif, vers les sciences politiques comme le souligne le titre de l'unique M2 ("Vie politique et action publique").Dans le même temps, cette formation de science politique (Pro/Rech) souffre de lacunes académiques non négligeables (absence d'EC de la section 04 bénéficiant de l'HDR, absence d'un adossement recherche en science politique, adéquation parfois incertaine entre les chargés d'enseignement et leurs spécialités initiales) et d'une construction de la maquette parfois discutable.

FAV Prise en compte des recommandations de la DGESIP, modification de l'intitulé de la spécialité qui devient "action politique et politiques publiques". Nouvelle maquette. Avis favorable des experts DGESIP.

MASTER 20081470 DEG P COMPTABILITE, CONTROLE, AUDIT A P RENOUV MOD FAVAvis favorable sur la mention et ses cinq spécialités,après réponse de l''établissement aux observationde de l'AERES.

MASTER 20081470 DEG P MANAGEMENT DES RELATIONS HUMAINES A P RENOUV MOD FAV

MASTER 20081470 DEG P MARKETING ET MANAGEMENT INTERNATIONAL A P RENOUV MOD FAV

MASTER 20081470 DEG P MANAGEMENT ADMINISTRATIF ET FINANCIER EN ENTREPRISE B P RENOUV MOD FAV

MASTER 20081470 DEG P ADMINISTRATION DES ENTREPRISES A P RENOUV MOD FAV

FAV

PSYCHOLOGIE A

A

SOCIOLOGIE B

GEOGRAPHIE AMENAGEMENT ENVIRONNEMENT

DROIT PUBLIC B

DROIT PRIVE B

ECONOMIE-GESTION A

MANAGEMENT A

Avis sur la mention : réservé en l’état. Cette mention est commune aux universités de Bourgogne et de Franche-Comté, avec trois spécialités. L’organisation interne avec un tronc commun en M1 et des passerelles est conçue pour aider à l’orientation progressive des étudiants. L’adossement à la recherche est bien signalé. L’ouverture au monde extérieur est manifeste. Les deux spécialités extérieures aux métiers de l’enseignement sont bien reliées aux grandes thématiques du laboratoire ThéMA. Par contre, on ne comprend pas pourquoi la mention « Intelligence territoriale » ne figure pas comme spécialité de ce master puisque elle correspond exactement à l’intitulé de l’axe le plus neuf de ce même laboratoire. Pourquoi ce qui a semblé prometteur au sein de l’unité pour la qualité de la recherche ne le seraitpas au niveau de l’enseignement en master ?Les raisons invoquées dans la réponse de l’Université ne sont pas recevables. La logique de la forte relation entre l’enseignement et la recherche exige cette intégration.

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Avis DGESIP (après

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Commentaire

MASTER 20120383 STAPS (SHS) U DIJON BESANÇON -EDUQUER PAR LES ACTIVITES PHYSIQUES SPORTIVES ET ARTISTIQUES B U DIJON BESANÇON P CREAT° DEF

Avis défavorable en l'état. Si la démarche de co-habilitation avec Dijon est appréciée par la DGESIP, il est toutefois explicitement demandé un regroupement des 3 projets de mention STAPS dans une seule, avec 4 spécialités. Il est vraisemblable que la mutualisation en M1, au moins en partie, puisse concerner l'ensemble des spécialités.

MASTER 20120383 STAPS (SHS) U DIJON BESANÇON -RECHERCHE EN EDUCATION PAR LES ACTIVITES PHYSIQUES SPORTIVES ET ARTISTIQUES B U DIJON BESANÇON R CREAT° DEF

MASTER 20081313 STAPS (SHS) SCIENCES & DEVELOPPEMENTS DU SPORT ET DES LOISIRS B U DIJON – &

DEVELOPPEMENT SCIENTIFIQUE, COMMERCIAL ET TERRITORIAL DU SPORT ET DES LOISIRS B DIJON DIJON R&P RENOUV MOD DEF

Avis défavorable en l'état. Si la démarche de co-habilitation avec Dijon est appréciée par la DGESIP, il est toutefois explicitement demandé un regroupement des 3 projets de mention STAPS dans une seule, avec 4 spécialités. Il est vraisemblable que la mutualisation en M1, au moins en partie, puisse concerner toutes les spécialités.

MASTER 20120384 STAPS (SHS) ENTRAINEMENT ET MANAGEMENT DU SPORT

U DIJON U DIJON - ENTRAINEMENT, MANAGEMENT ET INGENIERIE DU SPORT DIJON – R&P CREAT° DEF

Avis défavorable en l'état. Si la démarche de co-habilitation avec Dijon est appréciée par la DGESIP, il est toutefois explicitement demandé un regroupement des 3 projets de mention STAPS dans une seule, avec 4 spécialités. Il est vraisemblable que la mutualisation en M1, au moins en partie, puisse concerner l'ensemble des spécialités.

STAPS/STS STAPS ACTIVITES PHYSIQUES ADAPTEES ET SANTE FAVPrise en compte des recommendations de la DGESIP : restructuration de la mention "biologie santé" avec création d'une mention "APAS" indépendante. Une recontre est prévue avec les experts le 11 janvier 2012. Suite à cette rencontre, la DGESIP a émis un avis favorable.

MASTER 20081461 STS Besançon Dijon– - GESTION DES RISQUES INFECTIEUX ET SANITAIRES B R&P RENOUV MOD DEF

MASTER 20081461 STS Besançon Dijon– - INGENIERIE CELLULAIRE ET TISSULAIRE C R&P RENOUV MOD DEF

MASTER 20081461 STS Besançon Dijon– - PHYSIOLOGIE, NEUROSCIENCES ET COMPORTEMENT C R RENOUV MOD DEF

MASTER 20081461 STS Besançon Dijon– - RELATION HOTE-GREFFON B DIJON, PARS 11, TOURS BESANÇON R RENOUV MOD DEF

MASTER 20081461 STS Besançon Dijon– - SIGNALISATION CELLULAIRE ET MOLECULAIRE A DIJON BESANÇON R RENOUV MOD DEF

MASTER 20081461 STS Besançon Dijon– - ACTIVITES PHYSIQUES ADAPTEES ET SANTE B DIJON BESANÇON R&P RENOUV MOD DEF

MASTER 20081461 STS Besançon Dijon– - ASSURANCE QUALITE DES PRODUITS DE SANTE A P RENOUV MOD DEF

MASTER 20081461 STS Besançon Dijon– - MANAGEMENT ET INNOVATION EN BIOTECHNOLOGIE C P RENOUV MOD DEF

MASTER 20081461 STS Besançon Dijon– - ERGONOMIE ET GESTION DES RISQUES PROFESSIONNELS B P RENOUV MOD DEF

MASTER 20081461 STS Besançon Dijon– -BIOLOGIE INTEGRATIVE DES INTERACTIONS PLANTE MICROBE ENVIRONNEMENT B R&P RENOUV MOD DEF

MASTER 20081461 STS Besançon Dijon– - NUTRITION SANTE A P RENOUV MOD DEF

MASTER 20081461 STS Besançon Dijon– - ENSEIGNER LES SCIENCES DE LA VIE ET DE LA TERRE P RENOUV MODMaster "Métiers de l'enseignement " habilité en 2010.

GESTION DES RISQUES INFECTIEUX ET SANITAIRES B R&P RENOUV MOD DEF

RELATION HOTE-GREFFON B DIJON, PARS 11, TOURS BESANÇON R RENOUV MOD DEF

ASSURANCE QUALITE DES PRODUITS DE SANTE A P RENOUV MOD DEF

MASTER 20091187 STSU DIJON, U NANCY

1, U REIMS 1, U STRASBOURG, U

PARIS 5

U NANCY 1 -EVALUATION ET GESTION DES RISQUES ENVIRONNEMENTAUX ET PROFESSIONNELS

DIJION, NANCY 1,

STRASBOURG, PARIS 5

U NANCY 1 R&P RENOUV MOD Avis de la DGESIP communiqué en 2009 au porteur de la mention (U NANCY 1)



PARIS 5

U NANCY 1 - EPIDEMIOLOGIE, RECHERCHE CLINIQUE, EVALULATIONDIJION, NANCY

1, STRASBOURG,

PARIS 5

U NANCY 1 R&P RENOUV MOD



PARIS 5

U NANCY 1 - INTERVENTION EN PROMOTION DE LA SANTEDIJION, NANCY

1, STRASBOURG,

PARIS 5

U NANCY 1 R&P RENOUV MOD



PARIS 5

U NANCY 1 -LES FONCTIONS DE COORDINATION DANS LE SYSTEME DE SANTE

– P RENOUV MOD



PARIS 5

U NANCY 1 -GESTION DES RISQUES NUCLEAIRES, RADIOLOGIQUES, BACTERIOLOGIQUES ET CHIMIQUES

– R&P RENOUV MOD

MASTER 20120413 STS SCIENCES DE L'ALIMENT -SYSTEMES AUTOMATISES DE PRODUCTION DANS LES INDUSTRIES AGRO-ALIMENTAIRES

U DIJON U DIJON P CREAT° R

Avis favorable sur la mention avec recommandations. Avec un seul M1 par site pour 6 spécialités, on peut considérer que la mutualisation au sein de la mention estbien dans l'esprit du LMD. Toutefois on peut s'étonner que ces 2 M1 soient si différents en nature, ce qui s'explique par le fait qu'une seule spécialité assez déconnectée du reste de la mention est présente à Besançon. S'agissant des spécialités, elles paraissent plus comme des juxtapositions rappelant DEA et DU plutôt que des masters à part entière (un master = 4 semestres de formation). L'ouverture à la formation en alternance et à l'apprentissage est saluée mais elle doit néanmoins ne pas perdre de vue que l'exigence du niveau master suppose une maîtrise d'un champ disciplinaire tant au plan des méthodes que des concepts, y compris ceux fournis par l'adossement recherche. Cette dimension doit présider à l'organisation de la mention. En l'état, l'avis est favorable avec recommandation stricte de suivre d'une part les propositions de l'AERES et, d'autre part, d'introduire de la mutualisation entre spécialités à Dijon.

MASTER 20081353 STS - GEOLOGIE APPLIQUEE A P RENOUV MOD FAV

MASTER 20081353 STS - ECOSYSTEMES CONTAMINANTS SANTE B R RENOUV MOD DEF

MASTER 20081353 STS - QUALITE DES EAUX, DES SOLS ET DES TRAITEMENTS A P RENOUV MOD FAV

GESTION DURABLE DE L'ENVIRONNEMENT POUR LES TERRITOIRES ET L'ENTREPRISE

MASTER 20081353 STS -METIERS DE L'ENSEIGNEMENT, SCIENCES DE LA VIE ET DE LA TERRE

R&P RENOUV MOD

Spécialité "Métiers de l'enseignement " qui n'est pas concernée (habilitée en 2010)

TECHNIQUES MEDICALES ET CHIRURGICALES

FAV

FAV

FAV

B

SCIENCE VIE SANTE A

SANTE PUBLIQUE ET ENVIRONNEMENT A

BIOLOGIE ET PRODUITS DE SANTE

Avis réservé en l'état.Remarque conjointe sur les Masters de Mention « Sciences Environnementales » et de Mention « Energie et Environnement » : En plus de l’intitulé « Environnement », ces deux propositions de masters ont en commun de juxtaposer des aspects très différents et la Spécialité « Gestion durable de l’Environnement pour les Territoires et l’Entreprise » n’est pas plus éloignée a priori des 2 spécialités technologiques (Ingénierie Thermique et Énergie, Énergie Électrique) du Master Énergie et Environnement que des spécialités de Géologie Appliquée (GA et Eaux). Il y a donc un double souci : cohérence à l’intérieur de chacun de ces masters, et articulation entre eux. Même si une réponse convaincante est apportée (AERES) à l’articulation de la spécialité « Écosystèmes contaminants » avec le reste, il est nécessaire de revoir la lisibilité de ces deux masters. Une suggestion : un Master clairement SPI (2 spéc.), et un master Géosciences Appliquées » avec 2 spécialités Géosciences (GA et QUEST, formations réputées et d’expérience),) et une Spécialité « impacts environnementaux (aspects biologiques, chimiques et sociétaux) ?

Avis sur la mention très réservé en l'état. L'effort de mutualisation et de co-habilitation ne se traduit pas au niveau qui pourrait être espéré et représente plus une juxtaposition de spécialités pré-existantes qu'une réelle intégration dans l'esprit LMD. A titre d'illustration il est difficilement concevable qu'une mention de 12 spécialités puisse reposer sur 6 M1! En d'autres termes, la volonté de mutualiser est clairement inaboutie. Dans ce contexte il est demandé une remise à plat de l'ensemble de la proposition, quite à présenter 2 mentions au lieu d'une si cela doit apporter plus de lisibilité et moins d'artifice à la proposition. Certaines spécialités sont appelées à être regroupées suivant les recommandations de l'AERES. D'autres doivent être repositionnées, par exemple "Nutrition santé" dont le changement de mention est envisagé à moyen termes, ou peut-être encore APAS. La spécialité PNC pose également problème et ne sera pas habilitée en l'état.

Une nouvelle proposition faisant état d'une profonde restructuration et rationalisation de la proposition actuelle est attendue.

EDUCATION ET INTERVENTION PAR LES ACTIVITES PHYSIQUES SPORTIVES ET

ARTISTIQUES

ECO-SYSTEMES ET ENVIRONNEMENT B

Prise en compte des recommandations de la DGESIP : restructuration de l'ex mention "biologie santé en 2 nouvelles mentions : 1 mention davantage axée sur santé et biologie, 1 mention davantage axée sur les

fondamentaux biologie, science vie santé.La spécialité TMC est prévue pour 2014.

Prise en compte des recommandations de la DGESIP : restructuration de l'ex mention "biologie santé en 2 nouvelles mentions : 1 mention davantage axée sur santé et biologie, 1 mention davantage axée sur les

fondamentaux biologie, science vie santé. La DGESIP émet un avis favorable.

Prise en compte des recommandations de la DGESIP : restructuration des mentions "SE" qui devient "ECOSYSTEMES ET ENVIRONNEMENT" et "EE" qui devient "ENERGIE". La spécialité GDEPTE sort de la mention "Energie" et rejoint la mention "ECOSE". La spécialité "Géologie appliquée" sort de la mention

ECOSE et devient une mention indépendante intitulée "ingénierie géologique". Nouvelle maquette. Position favorable des experts DGESIP.



Type Diplôme


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Avis DGESIP (après

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Commentaire

MASTER 20040491 STS & MATHEMATIQUES APPROFONDIES A R&P RENOUV MOD FAV

Avis favorable sur la mention.Au vu de la réponse de l'Etablissement aux observations et recommandations de l'AERES, l'avis est favorable pour les spécialités "Enseignement des mathématiques" et "Mathématiques approfondies". Quant àla spécialité "Modélisation statisitique", il demeure réservé dans l'attente de l'intégration précise de compléments de formation spécifiques et appropriés en informatique.

Avis favorable sur la spécialité "Mathématiques approfondies"

MASTER 20040491 STS & ENSEIGNEMENT DES MATHEMATIQUES R&P RENOUV MODSpécialité "enseignement des mathématiques habilitée en 2012.

MASTER 20040491 STS & MODELISATION STATISTIQUE B R&P RENOUV MOD DEFAvis défavorable en l'état sur la spécialité "Modélisation statisitique", dans l'attente de l'intégration précise de compléments de formation spécifiques et appropriés en informatique.

FAV Prise en compte des recommandations de la DGESIP : maintien de l'intitulé. Nouvelle maquette. Position favorable des experts DGESIP.

MASTER 20081354 STS - CHIMIE PHYSIQUE DES INTERFACES A R RENOUV MOD FAVAvis favorable sur la mention et ses spécialités.Prendre en compte les recommandations de l’AERES.

MASTER 20081354 STS - FORMULATION ET TRAITEMENTS DES SURFACES A P RENOUV MOD FAV

MASTER 20081354 STS -PHOTONIQUE, MICRO-NANOTECHNOLOGIES ET TEMPS FREQUENCE B R&P RENOUV MOD FAV

MASTER 20081354 STS - PHYSIQUE ET PHYSIQUE NUMERIQUE B R&P RENOUV MOD FAV

MASTER 20081354 STS -METIERS DE L'ENSEIGNEMENT ET DE LA FORMATION EN PHYSIQUE ET EN CHIMIE

R&P RENOUV MOD FAVMaster "Métiers de l'enseignement " habilité en 2010.

MASTER 20120382 STS - ENERGIE ELECTRIQUE A R&P CREAT° FAV

MASTER 20120382 STS -GESTION DURABLE DE L'ENVIRONNEMENT POUR LES TERRITOIRES ET L'ENTREPRISE B R&P CREAT° DEF

MASTER 20120382 STS - INGENIERIE THERMIQUE ET ENERGIE A R&P CREAT° FAV

MASTER 20120382 STS -METIERS DE L'EDUCATION ET DE LA FORMATION DANS LES SCIENCES DE L'INGENIEUR

R&P CREAT°

Spécialité "Métiers de l'enseignement " qui n'est pas concernée (habilitée en 2010)

GEOLOGIE APPLIQUEE GEOLOGIE APPLIQUEE FAV

Prise en compte des recommandations de la DGESIP : restructuration des mentions "SE" qui devient "ECOSYSTEMES ET ENVIRONNEMENT" et "EE" qui devient "ENERGIE". La spécialité GDEPTE sort de la mention "Energie" et rejoint la mention "ECOSE". La spécialité "Géologie appliquée" sort de la mention ECOSE et devient une mention indépendante intitulée "ingénierie géologique". Nouvelle maquette. Position favorable des experts DGESIP sur le principe; la demande serait d'intituler la formation "ingenierie géologique", quel est l'avis de la DGESIP?

MASTER 20043469 STS DJION, ENSMM - ECO-CONCEPTION DE PRODUITS B P RENOUV MOD FAVAvis favorable sur la mention et l'ensemble de ses spécialités.

MASTER 20043469 STS DJION, ENSMM - MECANIQUE ET INGENIERIES B DJION, ENSMM BESANÇON R&P RENOUV MOD FAV

MASTER 20043469 STS DJION, ENSMM -MECATRONIQUE, MICROSYSTEMES ET ELECTRONIQUE EMBARQUEE A DJION, ENSMM BESANÇON R&P RENOUV MOD FAV

MASTER 20043469 STS DJION, ENSMM - QUALITE ET MANAGEMENT DES PERFORMANCES B P RENOUV MOD FAV

MASTER 20043469 STS DJION, ENSMM -QUALITE, ENVIRONNEMENT ET SECURITE DANS L'INDUSTRIE ET LES SERVICES A P RENOUV MOD FAV

MASTER 20043469 STS DJION, ENSMM - CONTROLE ET ANALYSE CHIMIQUE A P RENOUV MOD FAV

MASTER 20043469 STS DJION, ENSMM - MATERIAUX PLASTIQUES ET ECO CONCEPTION B P RENOUV MOD FAV

MASTER 20043469 STS U DIJON, ENSMM -

METIERS DE L'ENSEIGNEMENT ET DE LA FORMATION EN TECHNOLOGIE

P RENOUV MODMaster "Métiers de l'enseignement " habilité en 2010.

MASTER 20081355 STS - INFORMATIQUE AVANCEE ET APPLICATIONS B R&P RENOUV MOD FAVAvis favorable sur la mention et ses cinq spécialités, au vu des réponses convaincantes de l'Etablissement aux observations de l'AERES.

MASTER 20081355 STS - INFORMATIQUE MOBILE ET REPARTIE B R&P RENOUV MOD FAV

MASTER 20081355 STS - DEVELOPPEMENT ET VALIDATION DU LOGICIEL C P RENOUV MOD FAV

MASTER 20081355 STS - SYSTEME DISTRIBUE ET RESEAUX A R&P RENOUV MOD FAV

MASTER 20081355 STS - CONCEPTION ET DEVELOPPEMENT DE LOGICIELS SÛRS A R&P RENOUV MOD FAV

MASTER 20051794 STSSCIENCES ET TECHNOLOGIES DE

L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION

B R IMAGE, INFORMATIQUE, INGENIERIE B U DIJON U DIJON R RENOUV MOD R Avis favorable. Dossier porté par l'Université de Bourgogne. Pour la lisibilité de l'offre de formation de l'Université de FrancheComté, il est recommandé de placer cette spécialité au sein de la mention "Informatique".

Maintien de cette spécialité cohabilitée.

FAV

MATHEMATIQUES ET APPLICATIONS B

INFORMATIQUE A

ENERGIE B

SCIENCES POUR L'INGENIEUR B

SCIENCES DE LA MATIERE B

Cette mention n'est plus cohabilitée avec Dijon. Elle sera strcuturée selon le référentiel FIGURE à partir de 2014.

Prise en compte des recommandations de la DGESIP : restructuration des mentions "SE" qui devient "ECOSYSTEMES ET ENVIRONNEMENT" et "EE" qui devient "ENERGIE". La spécialité GDEPTE sort de la mention "Energie" et rejoint la mention "ECOSE". La spécialité "Géologie appliquée" sort de la mention

ECOSE et devient une mention indépendante intitulée "ingénierie géologique". Nouvelle maquette.

Avis réservé en l'état.Remarque conjointe sur les Masters de Mention « Sciences Environnementales » et de Mention « Energie et Environnement » :En plus de l’intitulé « Environnement », ces deux propositions de masters ont en commun de juxtaposer des aspects très différents et la Spécialité « Gestion durable de l’Environnement pour les Territoires et l’Entreprise » n’est pas plus éloignée a priori des 2 spécialités technologiques (Ingénierie Thermique et Énergie, Énergie Électrique) du Master Énergie et Environnement que des spécialités de Géologie Appliquée (GA et Eaux).Il y a donc un double souci : cohérence à l’intérieur de chacun de ces masters, et articulation entre eux. Même si une réponse convaincante est apportée (AERES) à l’articulation de la spécialité « Écosystèmes contaminants » avec le reste, il est nécessaire de revoir la lisibilité de ces deux masters. Une suggestion : un Master clairement SPI (2 spéc.), et un master Géosciences Appliquées » avec 2 spécialités Géosciences (GA et QUEST, formations réputées et d’expérience), et une Spécialité "impacts environnementaux" (aspects biologiques, chimiques, et sociétaux) ?



N° d'ordre

DossierHabili

Domaine[Dénomination nationale] SPECIALITE COHAB.

SpécialitéPORTEUR spécialité AVIS Avis CNéLP

1 DROIT, ECONOMIE, GESTION

[LOGISTIQUE]

2 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE F[GESTION DE LA PRODUCTION INDUSTRIELLE]


[GESTION DES RESSOURCES HUMAINES]


[LOGISTIQUE]

6 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE

[PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT]


[SANTE]


[SANTE]


[SECURITE DES BIENS ET DES PERSONNES]

20080209 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE I

GESTION DE LA PRODUCTION INDUSTRIELLE]


[COMMERCE]

12 SCIENCES ET TECHNIQUES DES ACTIVITES PHYSIQUES ETSPORTIVES

F Avis favorable[ACTIVITES SPORTIVES]

13 SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES

[DEVELOPPEMENT ET PROTECTION DU PATRIMOINE CULTUREL]

14 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE I[BATIMENT ET CONSTRUCTION]

15 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE R[ELECTRICITE ET ELECTRONIQUE]

16 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE I[SYSTEMES INFORMATIQUES ET LOGICIELS]

17 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE – TRANSFOMATIONS INDUSTRIELLES[TRANSFORMATIONS INDUSTRIELLES]


[GESTION DE LA PRODUCTION INDUSTRIELLE]

19 SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES D[INTERVENTION SOCIALE]


[(Chgt) ACTIVITES ET TECHNIQUES DE COMMUNICATION]

21 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE R[BIOTECHNOLOGIES]


[MANAGEMENT DES ORGANISATIONS]


[COMMERCE]





26 SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES D Avis défavorable. Les métiers visés ne relèvent pas d'un niveau « Licence ».[INTERVENTION SOCIALE]

27

SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE [ELECTRICITE ET ELECTRONIQUE]

D


Dossier porté par Dijon (l’avis sur l’habilitation de la formation sera notifié à l’université de Bourgogne)[ACTIVITES CULTURELLES ET ARTISTIQUES]

-

R -

R -

-

20000753 -GESTION ET TRAITEMENT DES DECHETS R

- -

U DIJON U DIJON20120377 -DEVELOPPEMENT ET GESTION DES ACTIVITES PHYSIQUES ARTISTIQUES : DANSE, ARTS DU CIRQUE, ARTS DE LA RUE ET ARTS

C

20120133 -MICRO-NANOTECHNOLOGIES EN OPTIQUE ET PHOTONIQUE C

- -

20120089 -

20120134 -METIERS DE LA FORMATION C

METIERS DE LA COMPTABILITE ET DE LA GESTION C

- -

- -

- -

20120136 -ADMINISTRATION ET ENCADREMENT DU SERVICE A LA PERSONNE C

20120135 -MARKETING IMMOBILIER ET SERVICES ASSOCIES C

Avis en attente

Avis favorable.

Avis en attente

Avis en attente

Avis en attente

Avis en attente

Avis en attente

Avis en attente

Avis en attente

Avis : demande d’informations complémentaires : Il est demandé (1) de fournir (1) l’état des effectifs dans chacune des options au 2010-2011 et en 2011-2012 et (2) une justification de l’existences de deux options plutôt que de deux Licences professionnelles.

Avis : demande d’informations complémentaires : l ’avis est défavorable en l'état du fait d'une co-habilitation annoncée avec la LP de Belfort.En référence aux éléments fournis par l'université de Franche-Comté concernant le rapprochement des deux LP SIL de Belfort et de Besançon, la commission adhère à la proposition d'intégration de cette formation en tant que parcours spécifique de son équivalente à Belfort.À cet effet, la commission souhaite rappeler au responsable de la LP qu'il est de sa responsabilité de recruter des étudiants ayant un projet personnel et professionnel en adéquation avec un objectif d'insertion professionnelle immédiate, et qu'il est de la responsabilité des autres formations de l'université (notamment les Master) de ne pas recruter ces étudiants. Des actions devront être menées en amont et pendant le recrutement, pour cibler des candidats désirant s'insérer immédiatement dans le monde professionnel après cette formation.La commission souligne la faiblesse des enquêtes sur le devenir des étudiants diplômés et garde en mémoire qu'elle veillera à ce que ces éléments soient fournis lors de la prochaine évaluation. Le responsable de la formation est invité à se rapprocher soit du bureau d'aide à l'insertion professionnelle, soit de l'observatoire de l'université, pour la mise en place d'un suivi de cohortes efficace.La commission a bien pris note des efforts à faire en matière de communication pour améliorer la diversité des publics accueillis, et elle encourage la mise en place d'un module d'adaptation pour mieux les intégrer.La commission sera attentive au suivi de ce parcours par le conseil de perfectionnement qui définira les évolutions propres à cette formation au regard de l'attente des entreprises.

Avis : demande d’informations complémentaires : Présenter l’équipe pédagogique en séparant les enseignants et les professionnels issus des entreprises, en respectant la règlementation qui fixe le volume d’enseignement des professionnels à au moins 25%.

Avis en attente

Avis favorable avec recommandations suivantes : formaliser les liens avec l'UTBM (convention…), améliorer le taux d'insertion directe après la LP en mettant en œuvre par exemple des activités de type PP+ ou en revoyant les critères et conditions de recrutement

Avis en attente

Avis en attente

Avis défavorable en raison de l'ensemble des points faibles relevés par l'AERES ; il est notamment indispensable d'analyser les échecs et de suivre les résultats de l'insertion professionnelle.

Avis en attente

Avis favorable avec recommandations : (1) Mettre en place un conseil de perfectionnement, associant les professionnels partenaires, chargé du suivi et du pilotage de la formation. (2) Il conviendra de bien veiller à la diversité des publics (DUT, BTS et L2)

Avis défavorable. Projet ne correspondant pas au cahier des charges d’une LP : besoins en emploi insuffisamment justifiés, insuffisance notoire de professionnels d’entreprise dans l’équipe pédagogique, recrutement non diversifié, pas de conseil de perfectionnement, …Si les branches d’activités citées (automobile, télécommunications, bio-médical,…) expriment réellement un besoin significatif en emplois au niveau II, il faudra dès la conception reprendre ce dossier avec des professionnels d’entreprises elles-mêmes diversifiées (PME, grands groupes) pour déterminer un contenu de formation lié aux besoins de recrutement de ces entreprises. Une LP ne peut pas être conçue pour recevoir quasi-exclusivement des titulaires d’un BTS. S’il s’agit de créer une passerelle entre le BTS et le Master comme cela est énoncé dans le dossier, il suffit de créer un parcours dédié en Licence générale. S’il s’agit de créer une LP orientée vers l’emploi il doit être possible de la concevoir pour un public diversifié.

-20080208 -GESTION DE PRODUCTION INTEGREE R -

-

20000749

R - -20080215 -MANAGEMENT DE LA LOGISTIQUE INTERNE

-

-GESTION DE PROJETS D'INNOVATION R -

R -

20044156 -CONCEPTION ET DEVELOPPEMENT ORIENTES OBJET D'APPLICATIONS MULTI-TIERS

R

-

20044152 -VEHICULES : ELECTRONIQUE ET GESTION DES AUTOMATISMES

20080157 -CONDUITE DE TRAVAUX ET PERFORMANCE ENERGETIQUE DES BATIMENTS

R

PILOTER LES RESSOURCES HUMAINES DANS LES PETITES ET MOYENNES ORGANISATIONS

R -

R -

-

U DIJON

R -

-

R

-

20044505 -DISTRIBUTION ET TRANSPORTS INTERNATIONAUX R - -

20024248 -

R -

-

-

-

20050785 -DOSIMETRIE ET RADIOPROTECTION MEDICALES

-

20014237 -REFRACTION, ANALYSE ET PRISE EN CHARGE DES DEFICITS VISUELS

R

-

Avis en attente

Avis en attente

Avis en attente

Avis en attente

U BESANCON

-

-

-

20000740 -DEVELOPPEMENT SOCIAL ET MEDIATION PAR LE SPORT R

20000739 -METIERS DE L'EXPOSITION ET TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION

-

-

-20044157 -ANIMATION SOCIALE ET SOCIO-CULTURELLE R -

20080218 -ADMINISTRATION/MAINTENANCE DE SYSTEMES ET D'APPLICATIONS REPARTIS

R

20044508 -PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS ET ENVIRONNEMENTAUX

20024244 -TRAITEMENTS DE SURFACE ET GESTION ENVIRONNEMENTALE

PLASTURGIE MAINTENANCE ET ECO PLASTURGIE

20024054 -ACHATS

- -

-

- -

20034171 -CONDUITE DE PROJETS INTERNATIONAUX DE CO-DEVELOPPEMENT

UNIVERSITE DE FRANCHE COMTE - BESANÇON - DEMANDES D'HABILITATION DES LICENCES PROFESSIONNELLES - CONTRAT 2012-2016

20120093 -METHODOLOGIES POUR LE DIAGNOSTIC MOLECULAIRE ET CELLULAIRE

R -

C

DGESIP - Département des habilitations et accréditation s - 22 novembre 2011

CA du 31 janvier 2012 - Annexe 329 SCIENCES ET TECHNIQUES DES ACTIVITES PHYSIQUES ETSPORTIVES

Dossier porté par Dijon (l’avis sur l’habilitation de la formation sera notifié à l’université de Bourgogne)[ACTIVITES CULTURELLES ET ARTISTIQUES]


Dossier porté par Dijon (l’avis sur l’habilitation de la formation sera notifié à l’université de Bourgogne)[ACTIVITES SPORTIVES]

31 20080079 ARTS, LETTRES, LANGUES [Activités de Communication] -COMMUNICATION PUBLIQUE R - -

32 ARTS, LETTRES, LANGUES

[(Chgt) ACTIVITES ET TECHNIQUES DE COMMUNICATION]

33 20100539 DROIT, ECONOMIE, GESTION -METIERS DU NOTARIAT R U DIJON U DIJON F


[ASSURANCE, BANQUE, FINANCE]


[COMMERCE]

36 DROIT, ECONOMIE, GESTION F[MANAGEMENT DES ORGANISATIONS]



38 SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES F[INDUSTRIE AGRO-ALIMENTAIRE, ALIMENTATION]

39 SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES R[INTERVENTION SOCIALE]

40 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE R[AUTOMATIQUE ET INFORMATIQUE INDUSTRIELLE]

41 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE R[ELECTRICITE ET ELECTRONIQUE]

42 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE F[ENERGIE ET GENIE CLIMATIQUE]

43 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE R[ESPACES NATURELS]

44 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE R[GESTION DE LA PRODUCTION INDUSTRIELLE]

45 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE I[(Chgt) GESTION DE LA PRODUCTION INDUSTRIELLE]

46 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE I[(Chgt) GESTION DE LA PRODUCTION INDUSTRIELLE]

47 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE R[GESTION DE LA PRODUCTION INDUSTRIELLE]


[INDUSTRIES CHIMIQUES ET PHARMACEUTIQUES]

49 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE F[INDUSTRIES CHIMIQUES ET PHARMACEUTIQUES]


[MAINTENANCE DES SYSTEMES PLURITECHNIQUES]

51 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE R[PRODUCTION INDUSTRIELLE]


[RESEAUX ET TELECOMMUNICATIONS]


[(Chgt) TECHNIQUES ET ACTIVITES DE L'IMAGE ET DU SON]

U DIJON U DIJON

20120376 -

20120375 -TOURISME ET LOISIRS SPORTIFS C

INTERVENANT DANSEUR C U DIJON U DIJON

- -

20080198 -

20080180 -WEBDESIGN R

CHARGE D'AFFAIRES EN RESEAUX ET TELECOMMUNICATIONS R

- -

- -

- -

20080088 -INGENIERIE NUMERIQUE ET MICROPROCEDES R

20080087 -MAINTENANCE ET ENERGETIQUE R

- -

20100642 -

20080161 -GESTION DE PRODUCTION DANS L'INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE ET COSMETIQUE

R

ANALYSE CHIMIQUE R

- -

- -

- -

20080137 -QUALITE SECURITE ENVIRONNEMENT R

20080139 -INGENIERIE DES FORMES ET DES MICRO-PRODUITS PLURI-TECHNOLOGIQUES

R

- -

20080196 -

20080147 -ECO-DESIGN R

CAPTEURS, INSTRUMENTATION ET METROLOGIE R

- -

- -

- -

20090961 -METIERS DU DIAGNOSTIC, DE LA GESTION ET DE LA PROTECTION DES MILIEUX NATURELS

R

20080195 -ENERGIES RENOUVELABLES R

- -

20080131 -

20090959 -ENERGIES ALTERNATIVES R

AUTOMATIQUE ET ROBOTIQUE INDUSTRIELLES POUR L'ASSEMBLAGE

R

- -

- -

- -

20080185 -FAMILLE, VIEILLISSEMENT ET PROBLEMATIQUES INTERGENERATIONNELLES

R

20080170 -RESPONSABLE D'ATELIER DE PRODUCTIONS FROMAGERES DE TERROIR

R

20080085 -ASSISTANT MARKETING ET COMMUNICATION DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES

R - -

20080158 -MANAGEMENT DU DEVELOPPEMENT DURABLE R - -

Avis en attente

Avis en attente

Avis favorable avec recommandations (1) Conformément aux recommandations du CNESER, le terme « ingénierie » doit être abandonné au profit, par exemple, de « conception / réalisation ». Il est attendu de la part de l’université une nouvelle proposition d’intitulé de cette spécialité. (2) Veiller à diversifier le public accueilli (3) Renforcer le partenariat avec le monde professionnel

Avis en attente

Avis favorable

Avis en attente

Avis favorable avec la recommandation suivante : Veiller à améliorer l'insertion professionnelle immédiate des diplômés. .

Avis favorable

Avis favorable

Avis en attente

Avis favorable

- -

Avis : demande d’informations complémentaires : (1) Conformément aux recommandations du CNESER, le terme « ingénierie » doit être abandonné au profit, par exemple, de « conception / réalisation ». Une nouvelle proposition d’intitulé de la spécialité est attendue. (2) Il est demandé d’augmenter la participation des professionnels issus d’entreprises (3) Veiller à diversifier l’origine des étudiants.

Avis : demande d’informations complémentaires : (1) communiquer les effectifs étudiants (nombre et origine) (2) communiquer des éléments de bilan qualitatifs et quantitatifs concernant le devenir des diplômés.

Avis favorable avec recommandations : (1) Veiller à l’insertion professionnelle des diplômés (2) Veiller à diversifier l’origine des étudiants (3) Mettre en place un conseil de perfectionnement.

Avis favorable avec recommandations. Maintien des recommandations formulées en 2009 lors de l’habilitation de ce diplôme, avec une attention particulière sur l’insertion professionnelle.

Avis favorable

Avis favorable avec recommandations : prendre en compte les recommandations émises lors de la demande de création de cette Licence Professionnelle.

Avis favorable avec la recommandation suivante : Renforcer impérativement la participation de professionnels d'entreprises sur les UE cœur de métier (UE1 non incluse).

Avis favorable avec recommandations : les promotions sont trop importantes au regard des possibilités d'insertion professionnelle. Améliorer et réduire l'inscription des étudiants en formation initiale pour éviter aussi la poursuite d'études.

20080177 -ATTACHE AU DEVELOPPEMENT INTERNATIONAL DES ORGANISATIONS

R

- -

20091135 -CHARGE DE CLIENTELE BANCASSURANCE - MARCHE DES PARTICULIERS

R U DIJON U DIJON

20080179 -MARKETING ET COMMUNICATION DES ORGANISATIONS DU SPECTACLE, DE L'EVENEMENTIEL ET DES LOISIRS

R

Avis en attente

Avis en attente

Avis en attente

Avis en attente

DGESIP - Département des habilitations et accréditation s - 22 novembre 2011

1

Rapport annuel 2011 sur l’évolution des risques

professionnels

Approuvé en CHS le 26/01/12, en CT le 27/01/12, en CA le 31/01/12

- Tenu des Comités Hygiène Sécurité sur sites et visites des sites par les membres du CHS

PROGRAMME ANNUEL DE PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS ET DES RISQUES

2011/12 - UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE

- Actualiser et compléter la hiérarchisations des DU avec intégration des priorités dans les différents plans de l’établissement

- Ajuster le budget formation autant que nécessaire en HS et assurer la présence des personnels aux formations HS en insistant sur les formations des nouveaux entrants

Approuvé en CHS le 22/09/11

L’Hygiène et la Sécurité à l’UFC en 2011

• 1 ingénieur HS (IGR) rattaché au Directeur Général de Services, à80% depuis le 01/09/11

• 1 ingénieur HS (IGE) à l’UFR SMP rattaché au directeur de cette Composante

• 1 contractuel ASI HS à l’UFR ST rattaché au directeur de cette Composante et fonctionnellement à l’ingénieur HS

• Le CHS s’est réuni 4 (3) fois en réunion plénière : le 20 janvier, le 3 mai, 7 juin et le 22 septembre + 1 réunion annulée faute de quorum

• Rapport annuel 2010 présenté en CTP (24/05/11) et en CA (28/06/11)• 1 réunion du groupe de travail «conditions de travail » le 31/01/11• 2 réunions du groupe de travail « manifestations festives » : 15/09/11

et 6/12/11

• 82 (71) registres HS – Tickets HS sur l’ENT• 13 registres de danger grave et imminent – 0 annotation

( ) chiffres 2010

- 72 (73) correspondants Hygiène Sécurité avec une lettre de mission signée par le responsable du service ou laboratoire et 11 (11) ACMO CNRS avec une lettre de mission signée par l’UFC et le CNRSIls se répartissent en 9 (10) enseignants, 25 (25) catégorie A, 18 (20) catégorie B et 31 (29) catégorie C

0

20

40

60

80

100

2004 2006 2007 2009 2010 2011

nb cat C

nb cat B

nb cat A

nb enseignants

- 2 réunions d’information des correspondants : 29/03/11 et 15/12/11

Effectifs :

2575 pers au 31/12/111858 titulaires : 308 enseignants et 802 enseignants-chercheurs (dont 106 hospitalo-universitaires)

558 contractuels : 373 BIATOSS et 185 enseignants159 doctorants rémunérés

2

L’Hygiène et la Sécuritéà l’UFC en 2011

• Mouvements de personnels• Nb embauches /départ : chiffre inconnu pour 2011

– En 2010 : 50 enseignants + 28 BIATOS recrutés

27 mutations

58 départs en retraite

• Nombre de personnels à temps partiel :– En 2010 : 172

• Nombre d’agents en horaires décalés : chiffre inconnu

• Nombre de salariés d’entreprises extérieures : chiffre inconnu

Visites des commissions de sécurité

Visites systématiques des bâtiments avant chaque commission de sécurité par l’ingénieur HS et à mi-parcours entre deux commissions. Visites donnant lieu à rapport pour corrections à apporter avant le passage des pompiers. - 13 sites visités / 25 journées de visite

0

3

0

12(+ 8 du permis 2010)

11

Nb de prescriptions anciennes maintenues

Attente rapportF12/12/11Louis Bachelier

Attente rapportF12/12/11MDE

-316F, D sur aile M

02/02/11UFR ST Propédeutique

32F20/10/11IUT Vesoul

F

F

F

F

F

F

F

Avis

Attente rapport12/12/11BU Sciences

Pas de changement pour le LMA

15/06/11ENSMM ouverture extension

Attente rapport06/12/11UFR SJEPG

Attente rapport06/12/11UPFR Sports administration

0306/06/11UFR SMP Paré

71105/04/11IUT 90 Engel Gros

-32324/01/11UFR ST Métrologie

EvolutionNb de prescriptions (autres que permanentes)

DateBâtimentBilan des avis défavorables à fin 2011

* UFR ST Propédeutique aile M depuis au moins 1991

* UFR ST Place Leclerc& depuis juin 2000

* IUT 25 bat chimie B depuis juin 2006

* UFR SLHS 47 Mégevand& depuis février 2010

* IUFM Montjoux (tous les bâtiments)& depuis oct 2010 pour bat A

depuis 2004 pour bat B et gymnase

Soit 11% des surfaces de bâtiments visités par les commissions de sécurité.

Nb de bâtiments visités = 76

& : sur ces 3 bâtiments, nous avons demandé une visite pour pouvoir lever les avis défavorables. Demande restée en attente depuis fin octobre 2011.

Bilan des manifestations exceptionnelles 2011 déclarées

* JPO - forum de la mobilité 3 au 5 février* Hôpital des nounours 15 au 18 mars * Réunion d’information sur le service public régional de formation 17 mai

* Fabrika sciences nouvelle exposition avril

* Tricoat 12 mai

* Chimie sur la place 14 mai

*examen STAPS 3 au 8 janvier + 16 au 28 mai et du 9 au 25 juin

* Université d’été francophone en santé publique (SMP) 27 juin au 1er juillet

* Colloque STAPS *2 17 au 19 mai + 9 et 10 juin

* Locations salle SJEPG 7 juin

* Université d’été CLA (Petit bar) 28 juin au 29 août

* Congrès mécanique 28 août au 2 septembre

* ciné-club à l’UFR SLHS année 2011/2012

* Nuit des chercheurs 23 septembre

* ANMEF 04 au 06 novembre

* Concours jeune musicien 27 novembre

+ contacts avec des étudiants ayant des projets de manifestation : FF1J , Sports (animation d’été sur campus), GACO…

Nombre de manifestations exceptionnelles déclarées

0

5

10

15

20

avant 2007 2008 2009 2010 2011

nombre

Formations sécurité

1

Formations organisées / personnes présentes / personnes formées

8 + 5

6 + 9

8 + 7

10 + 8

6

9 + 8

9 + 10

12 + 8

6

9

8

12

11

12

Nb pers convoquées

8 + 5

6 + 9

8 + 7

6 + 7

4

9 + 6

9 + 10

10 + 7

5

7

8

9

11

10

Nb pers présentes

291

Nbr total de pers formées

168

27

Nb de pers formées en 2010

Nbr de pers connues restant àformées

02/05/11

16/05/11

26/05/11

09/06/11

23/06/11

5/07/11

09/05/11

20/05/11

Recyclage SST

À Montbéliard

11/04/11

19/05/11

27/06/11

30/06/11

17/06/11

17/06/11

Formation de base Sauveteur Secouriste du Travail

A Montbéliard

DateFormation

2

308936121201/06/11Habilitation électrique – B0

649091031/05/11Habilitation électrique – BR

15 en B0

17 en BR

Variable selon les années

09 BR

9 BR

10 B0

7 B0

11 B0

10

9

10

10

12

12/01/11

19/01/11

05/01/11

26/01/11

25/05/11

Habilitation électrique –recyclage

Au moins autant

371277 + 6

10

11

9 + 11

9

9 + 8

12

12

12 + 13

9

20/06/11

21/06/11

09/06/11

28/06/11

07/07/11

Maniement des extincteurs

Belfort

Montbéliard

Lons

Nb pers convoquées

Nb pers présentes




DateFormation

3

9170172616/06/11Encadrants personnels entretien

Au moins autant

91037

12

62

23

13/01/11

09/06/11

Risques chimiques

?68 + 9 qui n’ont fait que gestes

016

8+9

19

11+11

19/05/11 et 30 ou 31/05/11

Personnels d’entretien

153309

9

9

9

07/06/11

14/06/11

Conduite d’autoclave

1180Conduite de palan

?38010

11

15

14

14/01/11

06/01/11

Gestes et postures

À Montbéliard

245418Travail en hauteur

Nb pers convoquées

Nb pers présentes




DateFormation

4

2119Membres du CHS

55708

5

13

9

11/01/11

24/05/11

Risque amiante

4703 formés par UFR SMP

Conduite de chariot élévateur

?11Conduite sur glace

?33Risques routiers

501410Responsabilitécivile et pénale

22842495413/10/11Accueil des nouveaux

?4020Risques biologiques

38Correspondants

Au moins 200

7853131623/05/11Travail sur écran

Nb pers convoquées

Nb pers présentes




DateFormation

5

0100101118-19/4 –5/7 – 24et 25/10/11

Hygiène et sécuritéalimentaire –Dispositif de prévention

0180181818/4 (ap-m) et 19/4 2011

Hygiène et sécuritéalimentaire – Mise en pratique

?270

13

14

13

16

20/10/11

17/11/11

Prévenir le mal-être étudiant

Besançon

Montbéliard

082Pers. Compétente en Radioprotection base + recyclage

5952

49

93

94

29/03/11

15/12/11

Information aux correspondants HS




Nb pers présentes

Nb pers convoquées

DateFormation

6

Evolution des dépenses en matière de formations hygiène-sécurité

Formations hygiène sécurité

29 43 40 46 54341 374 387 446 508

23 287 € 22 953 €

18 273 € 19 657 €

26 589 €

0

100

200

300

400

500

600

2007 2008 2009 2010 2011

année

0 €

5 000 €

10 000 €

15 000 €

20 000 €

25 000 €

30 000 €

euro

s

nb actions

nb personnes formées

coût

1

Collecte des déchets

Elimination des déchets chimiques de l'UFC

4000 70

00

8000

6300 11

943

8736

9196

7705

5881 83

39 1222

2

1339

7

1813

0

1447

4

1614

6

1709

4

1601

7

5 64

0

9 75

7

10 6

71

12 9

25

17 7

22

20 9

13 26 7

89

20 0

53

9 40

6 16 4

02 2214

7

20 7

99

38 6

84

24 8

83

22 6

68

22 6

78

22 5

09

01000020000300004000050000

janv

-95

janv

-97

janv

-99

juil-

01

juil-

03

fev

+ ju

in05 fe

v+

juill

et +

nov

2007

fev

2009

+ ju

il20

09

fev

2011

+ ju

il 11

Dates de collecte

qté évacuées (kg) coût total € TTC

Détails sur les produits collectés, autre que les produits chimiques (en kg)

776692734622753amiante

258186440418235303171fluo

22916622338120201114batteries

32827735910418786piles

1014245784,2aérosols

239725181802174920031495579emballages souillés

2011201020092008200720062005

Déchets biologiques produits à l’IUT Vesoul, à l’UFR ST et SMP (gérés au

niveaux des composantes ou laboratoires)Déchets biologiques

5804

,08

125,

76

463,

19

8511

148,

06

500

9862

,07

30

5287

65 375

6277

65 375

5827

65138,

32

0

2000

4000

6000

8000

10000

12000

UFR ST UFR SMP IUT Vesoul UFR ST UFR SMP IUT Vesoul UFR ST UFR SMP IUT Vesoul

2009 2010 2011

Poi

ds (

estim

atio

n e

n kg

)

coût estimation poids total

2

Déchets informatiques

8500

13107

2284024001

18241

27737

35037

28826

16594

4 78

0

5 94

0

12 4

51

12 4

99

9 70

8 14 4

97

17 0

17

1368

7

2239

,14

0

5000

10000

15000

20000

25000

30000

35000

40000

juil-

03

juil-

04

oct-0

5

déc-

06

déc-

07

déc-

08

2009

2010

2011

année

Poi

ds

kilo

coût en euros

Cartouches d'encres

413

1012

1924

1046

1404

715

1881

1006

-105 -9

3

-366

73

154

182

-5,4

2

99,4

4

-500

0

500

1000

1500

2000

2500

2004

2005

2006

2007

2008

2009

2010

2011

année

Nom

bre

de c

arto

uche

s co

llect

ées

nombre de cartouches

coût en euros

Soit un total pour 2011 de : 27 328 € (hors déchets biologiques)

(37 533 € ) chiffres 2010

* Enlèvement d’une source radioactive : 2481 €Accidents du travail

* Mise en place de procédures pour la déclaration des Accidents du Travail

1

a heurté violement un meuble métallique avec le dessus du pied

3piedbureauUFR SLHS

52

1TCHF17hmar

03/05/2011

7

heurté par la voiture qui la suivait

0

cervicalgies post-traumatiques

trajetUPFR Sports

46

1SAS

UF17h35

lun 07/03/2

0116

s'est tordu la cheville dans l'escalier

0

entorse cheville gauche

escalier bâtiment

recherche

UFR SMP

261

doctorantM18h30

mar 04/01/2

0115

percuté par une voiture en contresens

24

traumatisme crânien, plaie paupière supérieur, fractures multiples

trajetUFR ST

24

1

enseignan

t, doctorant

M23hmer

09/02/2011

4

coupure en ouvrant le rideau métallique de la cafétéria

0coupure doigt (majeur)

hall cafétéria

UPFR Sports

59

1ADTM9hsam

05/02/2011

3

chute0

coupure paume main gauche

couloirIUFM

Montjoux

60

1TCHF10h10ven

14/01/2011

2

A glissé en sortant de l'ascenseur et est tombé tête en avant

28entorse poignet droitcouloir

IUT 9049

1ASTF6h00lun

03/01/2011

1

description de l’accident

IPP et taux

Nbre

de jours d'arrêt

gravité

siège et nature de

la blessure

lieu de l’accident

affectation

Age

non-titula

ire

titulaire

Type de

personne

l

Sexe

Heure de

l’accident

Date de

l’accident

2

chute dans escalier menant au local photocopieur (a loupéune marche)

7entorse genou

escalierIUT 25 Vesoul

46

1ADTF7h50mer

31/08/2011

15

s'est pris le pied dans une protection de sol

0entorse cheville droite

salle de sport co

UPFR Sports

52

1ADTF10h10mer

29/06/2011

14

en descendant l'escalier principal de métrologie, a accrochée son talon dans la pierre ébréchée de la marche d'escalier et a chuté sur les 2 dernières marches

9plaie, écorchures genou droit

escalier métrologie

UFR ST

35

1contractuel

F8h50mar

28/06/2011

13

accident de la route0raideurs cervicales et dorsales

trajetIUT 9031

1TCHM18h45lun

20/06/2011

12

En appuyant sur le bouton du rétroprojecteur

0entorse index gauche

salle de cours

UFR ST

51

1PRC

EM9h

mer 09/02/2

011

11

Chute en déplaçant un évier

6contusion épaule

cafétéria UFR

SJEPG

UFR SJEPG

56

1ADTM9h30mar

24/05/2011

10

Blessure suite à la manipulation d'un ballon en verre sous vide

0plaie index main droite

labo utinam

UFR ST

43

1MCFM14h30mar

29/03/2011

9

Chute du cache-rail en fermant la porte coulissante

0plaie têtebureau

CFA-SupIUT 25

58

1agrégé

M11h30jeu

12/05/2011

8


IPP et taux

Nbre

de jours d'arrêt

gravité

siège et nature de

la blessure


affectation

Age

non-titula

ire

titulaire

Type de

personne

l

Sexe

Heure de

l’accident

Date de

l’accident

3

chute à moto0

choc tête, contusions, colonne vertébrale, genou droit, poignet gauche, pouce gauche

trajetUFR

SLHS54

1enseignan

tM9h

ven 16/09/2

011

20

tombée sur le dos en poussant un carton avec le pied

0

contusion genou, péronédéplacé, douleur dos

couloirUFR SMP

57

1ADJENE

SF11h00

lun 17/10/2

011

19

tombée sur le dos en glissant sur le sol mouillé suite au passage de la serpillère (est partie plus tard exceptionnellement ce jour là)

0bureauCLA54

1ADTF18h00mar

27/09/2011

18

accident de la route3cervicalgietrajetUFR

SJEPG43

1MCFF17h05mar

27/09/2011

17

Douleur lors de gestes de va et vient ave le balai en nettoyant le sol

107hernieLCE

UFR ST

46

1ADTM12h25lun

26/09/2011

16


IPP et taux

Nbre

de jours d'arrêt

gravité

siège et nature de

la blessure


affectation

Age

non-titula

ire

titulaire

Type de

personne

l

Sexe

Heure de

l’accident

Date de

l’accident

4

glissade sur une planche installée sur les marches pour le déménagement

0luxation épaule, contusions

couloir bâtiment

N

UFR SMP

58

1ADJENE

SF11h30

mar 15/11/2

011

25

Projection d'un morceau de bois en mettant en place une huisserie

0projection de bois dans l'œil

bâtiment central 1er

étage

UFR SJEPG

56

1ADTM15h45ven

04/11/2011

24

chute dans escalier (2ème étage)

7entorse cheville

bâtiment A St

Jacques

UFR SLHS

52

1APAENE

SF9h30

ven 04/11/2

011

23

A projeté de l'insecticide contre une vitre où se trouvaient des coccinelles. Le produit est revenu dans les yeux.

0projection d'insecticide dans l'œil

salle informatique bat C

UFR ST

33

1ADTF7h50jeu

01/12/2011

26

malaise vagal assise dans la salle de formation. Puis entorse en marchant difficilement suite à ce malaise

0

entorse suite àmalaise vagal

salle de formation

BU Médeci

ne

45

1BibF14h50mar

18/10/2011

22

chute dans un bus1contusiontrajetBU

Lettres37

1BASF18h30ven

07/10/2011

21


IPP et taux

Nbre

de jours d'arrêt

gravité

siège et nature de

la blessure


affectation

Age

non-titula

ire

titulaire

Type de

personne

l

Sexe

Heure de

l’accident

Date de

l’accident

5


IPP et taux

Nbre

de jours d'arrêt

gravité

siège et nature de

la blessure


affectatio

n

Age

non-titula

ire

titulaire

Type de

personne

l

Sexe

Heure de

l’accident

Date de

l’accident

Tombée en vélo0

écorchures genou et main gauche

trajetOVE41

1IGEFjeu

28/04/2011

L'agent en manipulant un produit pour les toilettes a reçu du produit dans l'œil gauche

0Inflammation de l'œil gauche

toilette

IUT 25

Vesoul

46

1ATR

FF

mar 05/04/2

011

Collision frontale avec un véhicule

3entorse cervicale

trajetUFR ST

39

1MCFFjeu

15/12/2011

En perçant dans le plafond, chute d'1 corps étranger dans l'œil droit

2œil droit irrité

site de St Jacques

UFR ST

19

1apprenti

M15hmer

14/12/2011

En descendant les escaliers pour aller chercher des produits pour une expérience scientifique, a glissé sur le sol humide

65entorse cheville droite

universitélibre de

Bruxelles

UFR SMP

36

1IGRF13h50mar

08/11/2011

S'est tordu la cheville en montant l'escalier

13entorse de la cheville

bat C 1er étage

UFR ST

30

1ATR

FF11h30

mar 08/11/2

011

S'est coincé le doigt dans la porte coulissante en dysfonctionnement

0

traumatisme pouce droit avec hématome au niveau de l'ongle

Engel Gros bloc

central

IUT 90

49

1ATR

FF10h10

lun 25/10/2

010

6


IPP et taux

Nbre

de jours d'arrêt

gravité

siège et nature de

la blessure


affectatio

n

Age

non-titula

ire

titulaire

Type de

personne

l

Sexe

Heure de

l’accident

Date de

l’accident

Chute sur sol glissant0contusionscouloir 3ème étage

CLA60

1

prof contractuel

Flun

05/12/2011

S'est prise les pieds dans les fils électriques à côté du bureau

25fracture col fémoral droit

bureauUFR SJEP

G

58

1ADJENE

SF

lun 05/12/2

011

En voulant sortir un chat enfermé dans une salle.

0griffures et morsures aux mains

2ème étage

Leclerc

UFR ST

37

1MCFFlun

11/07/2011

A manqué une marche dans l'escalier

0contusions pied droit

escalier extérieur

IUT 25

41

1ADJENE

SM

lun 11/07/2

011

IPP = Incapacité permanente partielle de travail

1

Taux de fréquence = nombre d’accidents de travail avec arrêt par millions d’heures travaillées

Taux de gravité = nombre de journées indemnisées x 1000 par nombre d’heures travaillées

Bilan des accidents (service et trajet) selon les c atégories de personnels

0,01 0,15 0,16 0,170,35 0,18

0,38 0,320

5

10

15

20

25

30

35

1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011

Année

Nom

bre

d'ac

cide

nts

0,00

1,00

2,00

3,00

4,00

5,00

6,00

7,00

8,00

9,00

Taux

Accidents personnels IATOSS Accidents personnels enseignants Accidents personnels contractuels Taux de Fréquence Taux de gravité

Nombre d'accident de trajet

0

2

4

6

8

10

1997

1998

1999

2000

2001

2002

2003

2004

2005

2006

2007

2008

2009

2010

2011

année

nom

bre

d'ac

cide

nt

sans arrêt

avec arrêt

sans précision

Nombre d'accident de service

0

5

10

15

20

25

1997

1998

1999

2000

2001

2002

2003

2004

2005

2006

2007

2008

2009

2010

2011

année

nom

bre

d'ac

cide

nt

sans arrêt

avec arrêt

sans précision

Nombre de jours d'arrêt suite à un accident

0100200300400500600700800900

10001100

1999

2001

2003

2005

2007

2009

2011

année

jour

s

nombre de jours d'arrêtAcc. de service

nombre de jours d'arrêtAcc. de trajet

1

Maladies professionnelles* Nombre de maladies reconnues : chiffre partiel : 3 en 2010 (rapport médecin de prévention 2010), 3 en 2005

* Nombre de dossiers en cours : 1 dossier de 2003 (chiffre à confirmer)

* Nombre de maladies non reconnues : ?

* Aménagement mis en place en 2011 :- mi-temps thérapeutique : ?- mutation : au moins 1- inaptitude temporaire : ?- mise en retraite anticipée : ?- autre aménagement de poste : ?

Handicap

- Effectif handicapé : 50 (bilan social 2010)

- Travaux d’accessibilité des bâtiments : - sanitaires dans Propédeutique L0-rampe du CASUB-préparation pour mise en place ascenseur mis aux normes en Métrologie AB (rampe d’accès haut amphi, rampe d’accès bas amphi, engagement pour l’ascenseur qui doit être installé en février 2012)-rampe d’accès entrée basse de l’Observatoire et place handicapée

coût global = 130 000 € engagés

- Aménagements de poste (pour mémoire 18 propositions d’aménagement demandés par le médecin de prévention en 2010)

- 1 fauteuil ergonomique pour personne de petite taille, 1 appareil auditif, 1 casque audio (prise en charge par fond FIPHFP : 143€), 1 imprimante, 1 agrafeuse électrique, 1 fauteuil roulant

coût global = 10 493 €

- Dossier MDPH (Maison départementale des personnes handicapées) pour reconnaissance travailleur handicapés : 4 dossiers en attente

Pourcentage de surface de bâtiment accessible aux PMR

53,0% 53,0%

45,1%

46,9%47,6%

49,9%

40,0%

42,0%

44,0%

46,0%

48,0%

50,0%

52,0%

54,0%

2006 2007 2008 2009 2010 2011

Documents Uniques

* Mise en œuvre du Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels

- réalisation de 99 DU / 118 (84/117)

- 38 à jour (24) - mise en ligne sur l’ENT des DU valides

- relances pour réalisation et mise à jour : en central et au niveau de l’UFR ST

…

1

* Liste des Documents Uniques Manquants

2

3

Réalisation des actions des programmes annuel :

- dans les DU : inconnu

- pour le programme annuel 2009/2010 du CHS : amélioration sur tous les points

* Finir la mise en place du document unique d’évaluation des risques professionnels pour l’ensemble des personnels de l’UFC et veiller à sa mise à jour

* Intégrer des exigences de sécurité dans le management des personnels* Identifier et imposer les formations obligatoires

1

Incendie

* Exercices d’évacuation- sensibilisation des sites pour avoir une procédure en cas de défaillance du Système de Sécurité Incendie- aide/critique pour la mise à jour des plans d’évacuation

* Suivi du marché moyens de secours : extincteurs, Robinets d’Incendie Armés

…

Bilan des exercices d'évacuation

0

10

20

30

40

50

60

70nombred'exercices

nombre debâtimentsconcernés

nombre d'exercices 7 16 32 33 40 53 66

nombre de bâtimentsconcernés

8 14 39 39 31 63 66

2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011

Jusqu'en 2007, chiffres hors IUFM. En 2007, 92 bâtiments concernés par les exercices. En 2010, 111 bâtiments concernés. En 2011, 114.

Pas eu depuis 2008

STAPS 3Petit Parisiana

Jamais eu depuis…

Bat EBat GLMAISIFCQQ’Q ‘’SUAPS Petite halleISTENumericaObservatoire (tous les bat)UFR ST LonsPatrimoineChaufferiesBU MedecineGymnase MontjouxAmphi IUFM VesoulGymnases Vesoul

Plans de prévention

* Plan de prévention et permis de feu

…

Plan de prévention et permis de feu

0

5

10

15

20

25

30

35

40

2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011

Plan de prévention

Permis de feu

Autres actions HS 2011 (suite) * Amiante : fiches d’exposition de personnels, consultation pour mesures et état de conservation, étude des plans de retrait pour l’IUT 90 et réunions préparatoire de chantier, mise à jour Dossier Technique Amiante IUT 90 Recensement par la DRH des agents susceptibles d’avoir été exposés (nés en 1952) – à priori non réalisé

* Visites de site suite à demande :Utilisation sous-sol 47 Mégevand pour stockage, Etude de poste BIATOSS Présidence, Salle Fabrika Sciences à l’IUT, Projet exposition au gymnase IUFM (conception au lycée Ledoux), projet reclassification de la MDE, PUFC, Utilisation sous-sol Chifflet pour stockage, BU Médecine (bureau avec infiltration – visite commune médecine de prévention), Evacuation d’une machine à l’observatoire, UFR ST porte à changer entre B et C, MDE en prévision concert, aménagement de salle informatique IUT 25, UFR SMP Paré, SUAPS mouches, STAPS point sur les projets, IUFM Griffon étude possibilité de dissociation alarme incendie avec Siemens, IUFM Vesoul point sur les contrôles obligatoires, LMA protocole de recherche sur des cellules de peau, IUT 90 local acoustique, IUFM Griffon disjonction d’un fusible sur une salle où il y a pb à l’allumage, GMP analyse des risques dans l’atelier suite à une demande de critique par le directeur du département pour amélioration, CASUB pour installation CST …

Autres actions HS 2011 (suite)

* Groupe de travail sur les conditions de travail (CHS/CTP) : 1 réunion

* Fiche individuelle d’exposition aux Cancérogènes Mutagènes Reprotoxiques et rayonnements

* Projets « bâtiment » et suivi de chantier : UFR SMP 2eme tranche, salle congélateur UFR SMP, amphis UFR SMP tranche 3, travaux salle réunion IUT 25, bâtiment A UFR SLHS, TEMIS 2, « Domus » UFR SLHS, IUFM Montjoux, IUT 90 Génie Civil, MSHE, STAPS enseignement, travaux toiture IUT 90 MP, installation formation permanente à Montjoux

* Rencontre des partenaires autres entités : réunion FEMTO-CNRS-UFC-ENSMM pour les obligations FEMTO et relations avec les 3 partenaires, échanges avec médecin du travail du CNRS

* Déclarations aux commissions de sécurité des travaux de modification pour 1 local (dossier sans permis, ni autorisation de travaux) : IUT 90 MP local accueil, BU Médecine stockage en sous-sol

* Autorisation de travaux pour ouverture du bâtiment Fabrikà Sciences

* Restitution par l’inspecteur HS du rapport de visite 2010 : 20/01/11

Fiches individuelles d'exposition

0

5

10

15

20

25

30

35

2009 2010 2011

Risqueschimiques

Rayonnementsoptiques

Rayonnementsionisants

2

- MDE- IUT 25 - IUT Vesoul- IUFM Vesoul- IUFM Belfort- IUFM Lons-IUT 90 bâtiment mesure physiques Montbéliard- IUFM Fort Griffon- IUFM Montjoux- Maison de l'université- UFR SLHS rue Mégevand (2)- UFR SLHS St Jacques bâtiment A- UFR SMP rue Paré (2+1)- UFR SJEPG bâtiment central- Maison du Patrimoine- Bâtiment Louis Bachelier - CLA

* Marché et installation de défibrillateurs


* Préexistants - Sports : 3- SUMPPS


* Communication :

• projet de charte HS en lien avec la révision du règlement intérieur de l’UFC• signalisation des parois vitrées• contribution à la plaquette « Repères »• rénovation site intranet

• lettre HS n°3

* Déclaration des matériels nucléaires et des déchets. Contact avec IRSN (Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire)

- Suivi des aspects Hygiène Sécurité du chantier de la 2ème tranche de l’UFR SMP : Implantation et commande des extincteurs des nouveaux bâtiments et des plans d’intervention et d’évacuation des nouveaux bâtiments avec mise à jour des plans d’intervention et d’évacuation des bâtiments existants, Réalisation de cahiers des charges et MAPA pour la fourniture de Poste de Sécurité Microbiologique, matériel de stockage de produits chimiques (armoires, rayonnages, rétention, réfrigérateurs sécurisés, coffrets àpoisons) pour le 1er équipement de la 2eme tranche, Suivi de la réalisation du L3 et qualification, Collaboration avec la conduite d’opération (implantation PSM, armoires ventilées de stockage des produits chimiques, douches de sécurité, rince œil, L3, réserves parfait achèvement, questions diverses), Suivi de la commission de Sécurité d’ouverture des nouveaux bâtiments classés ERP(Etablissement Recevant du Public), Dossier concernant le déménagement des produits chimiques du site de Saint-Jacques à Ambroise Paré- Déménagement sur le site des Hauts de Chazal - Organisation des exercices d’évacuation (sur les 2 sites)- Réalisation plans de prévention (19) et permis feu (4)- Mise à jour de la déclaration préalable de profession auprès de la Direction Générales des Douanes et Droits Indirects pour l’achat d’alcool à des fins de recherche ou d’analyse scientifique- Suivi de la collecte des effluents chimiques et des déchets biologique (Bordereaux Suivi Déchets)- Suivi des registres poisons des différentes équipes de recherche- Etude et devis pour mise en place PTI (Protection du Travailleur Isolé)- Affichage de consignes de sécurité- Suivi dotation blouses personnel UFR SMP

* Faits saillants UFR SMP

Autres actions HS 2011 (suite) Autres actions HS 2011 (suite)

* Faits saillants UFR ST

- Suivi des entrées de produits chimiques/sortie des bonbonnes au bunker-Réalisation/mise à jour des Documents Uniques (reste celui de l’enseignement et celui de FEMTO Temis à faire)-Installation sorbonnes place Leclerc (DPI / chrono env)- Ventilation local déchets place Leclerc-Installation douches de sécurité place Leclerc- Mise à jour plans évacuation Propédeutique- Installation de tapis conforme/accessibilité handicapé Métrologie AB- Bilan des machines non conformes- Préparation mise en place circuit location/entretien blouses (prévu pour fev 2012)

Conclusion 2011 et besoins 2012

* Centraliser les maintenances obligatoires pour être sûr qu’elles soient faites - les lister (SSI, électrique, quinquennal ascenseur, palan, autoclave…) - recruter quelqu’un qui pourra faire les marchés et les suivis - verrouiller pour s’assurer que les composantes paieront dans les délais

* Moins d’intervention de l’ingénieur HS à l’UFR ST du fait du recrutement d’un ASI - liaison fonctionnelle à bien mettre en place avec les ACMO ST et SMP : à

formaliser dans les fiches de poste - faire un recrutement pour Belfort, Montbéliard, Vesoul

* Continuer à développer les actions de formation autant que de besoin

* Développer un outil permettant une hiérarchisation des documents uniques pour intégrer les besoins à tous les niveaux (priorités pour l’établissement, pour la composante, pour le laboratoire ou le service)

* Assurer le suivi des remarques des inspecteurs hygiène-sécurité et utiliser le livre des références comme outil de pilotage hygiène-sécurité

CA du 31 janvier 2012

Annexe

5

Cursus Master en Ingénierie &

Projet « Collegium SPI »

Mission

La mise en place des premiers CMIs

dans le domaine SPI est

attendue pour la rentrée 2014. Elle s’accompagnerait d’une

réduction de l’offre de formation classique.

L’UFC a répondu à l’AAP IDEFI dans le cadre du réseau

FIGURE.

Proposer un cadre permettant de rationnaliser l’offre de

formation dans le domaine SPI et d’optimiser, par la

même, l’investissement des enseignants‐chercheurs. Un lien

particulier devra être envisagé

avec les IUT.

La structure envisagée est celle d’un collegium

auquel

participeraient les établissements francs‐comtois membres

de l’UF.

Ce collegium

s’étendrait dans un second temps aux

établissements bourguignons.

Il s’est ouvert depuis ce début d’année une campagne de

d’information et d’échanges sur les points de la mission.

Cette campagne qui s’adresse aux directeurs

d’établissement, de composante et de laboratoire, aux

directeurs de département et aux collègues enseignants‐

chercheurs, chercheurs et ITA se prolongera jusqu’à

fin

février.

…

Sommaire

Cursus Master en Ingénierie

Réseau FIGURE

AAP Initiative D’Excellence en Formations Innovantes

Structure recherche‐formation

Logique de site

Collegium

SPI


Le Cursus Master en Ingénierie

(CMI) est une nouvelle filière d’ingénieurs à

l’université, construite suivant le standard

international

et clairement démarquée des filières d’ingénieurs traditionnelles

Choix d’une cohérence sur 5 ans, sur le cursus Licence‐Master

Équilibre entre enseignement de la spécialité

et autres enseignements: SHS ; ouverture disciplinaire et bases théoriques ; activités de mise en situation (AMS)

Adossement à des laboratoires d’excellence dont les chercheurs contribuent à la formation tout au long du cursus

4


L’image de marque du CMI:

Cursus continu et cohérent

allant du concret vers le théorique, du général vers le spécialisé

Appartenance au système LMD

qui offre des possibilités de sorties et d’entrées latérales

Maîtrise d’un champ disciplinaire

Proximité

des laboratoires de recherche

Développement de l’autonomie, notamment par la mise en place d’un portefeuille de compétences et d’un dispositif d’auto‐évaluation

Forte parenté

avec le modèle nord américain, avec la délivrance du titre de « Master en Ingénierie

»

traduction de «

Master of Engineering

»

5


CMI 1

CMI 2

CMI 4

CMI 3

Qualificationprofessionnelle

Licence en Ingénierie

Bachelor

en Ingénierie

Master en Ingénierie

CMI 5P

La Licence en Ingénierie propose un socle de fondamentauxscientifiques, une initiation aux SPI, un corpus de formations SHS

incluant les langues, des AMS, enfin et surtout un socle

disciplinaire

large incluant une majeure qui préfigure la

spécialisation.

Le Master en Ingénierie approfondit progressivement, à partir de

la Licence, l’expertise au plan théorique et au plan des

applications dans un secteur de qualification ciblé.

Les titulaire d’une Licence en Ingénierie pourront suivre une formation qualifiante en contrat de pro. pour une

durée minimale de 6 mois.

Licence

Master

CMI 5

6








Proximité



Forte parenté


»

traduction de «


»

7


Licence Pro.

CMI 1

CMI 2

CMI 4

CMI 3


Licence en Ingénierie

Bachelor

en Ingénierie


DUT 1

DUT 2Formations

étrangèreséquivalentes

Quel que soit le niveau d’entrée en CMI,le recrutement est basé

sur l’évaluation des résultats

antérieurs, du projet personnel et de la motivation.

Licence

Master

CMI 5

Licence

8








Proximité



Forte parenté


»

traduction de «


»

9


CMI 1

CMI 2

CMI 4

CMI 3


CMI 5P

Pré‐requis : 18%

Spécialité

: 48%

Autres SPI : 14%

Ouverture : 20%

Pré‐requis : 36%

Spécialité

: 23%Autres SPI : 8%

Ouverture : 33%

Ouverture : 17% Pré‐requis : 30%

Autres SPI : 13%

Spécialité

: 30%

Répartition des composantes des formations d’ingénieurFigure du haut : Modèle français classique

Figure du bas : Modèle CMI (ou international)

Clé

de répartition des composantes des formations Figure du haut : MasterFigure du bas : Licence

Licence

Master

CMI 5

Spécialité

: 78%

Pré‐requis : 5%Ouverture : 17%

10








Proximité



Forte parenté


»

traduction de «


»

11


CMI 1

CMI 2

CMI 4

CMI 3


Les AMS représentent en moyenne 25% de la formation.Outre les stages, des projets courts prendront place sousforme de TP en autonomie. De plus, des projets longs en

laboratoire seront organisés, l’un en CMI 3, l’autre en CMI 4.

Stage industriel (5s)


Stage recherche (4s)


1 semestre CMI : 15 + 3

semaines300 + 60

h en présentiel300 + 60

h en non‐présentiel30 + 6

ECTS

Fonctionnement d’un CMI:

Équipe de direction des étudesConseil pédagogiqueConseil de perfectionnement

Licence /Licence Pro.

Bachelor

en Ingénierie


Master Thesis

CMI 5

Stage de validation(15s‐20s)

12

Le réseau FIGURE

Réseau de

Formation en InGénierie

d’Universités de REcherche

Université

de Lille 1

Université

de Lorraine

Université

Pierre et Marie Curie

Université

de Franche‐Comté

Université

de Poitiers

Université

de La Rochelle

Université

de Lyon 1

Université

de Bordeaux

Université

Paul Sabatier

Université

d’Avignon et des Pays de Vaucluse

Université

d’Aix‐Marseille

Université

de Montpellier 2

13

Le réseau FIGURE

En mettant en œuvre des cursus conformes au référentiel FIGURE, les universités du réseau s’engagent à

former des

professionnels dont la qualité

et le profil sont garantis

Les universités s’engagent à faire valider la conformité

au référentiel par le réseau et par l’AERES

Seuls les étudiants qui auront suivi un cursus ainsi validé

et atteint un niveau défini collectivement par le réseau auront droit au titre de Master en Ingénierie, certifié

par le président

de l’université

au nom du réseau ; ils devront notamment avoir obtenu un diplôme de Master habilité

par le Ministère en

charge de l’enseignement supérieur 14

Le réseau FIGURE

Le réseau FIGURE propose un nouveau modèle de formation aux métiers de l’ingénieur

qui valorise les atouts de l’université, en

prenant référence sur les meilleurs standards nationaux et internationaux

Deux types d’acteurs :les universités signataires de la charte et proposant des CMIs

et

les

partenaires comme le CNRS

pour sa contribution à

travers les laboratoires et l’ONISEP

pour le lien lycées‐enseignement supérieur et

médiation de l’information. Notons que le réseau bénéficie du soutien explicite de grands groupes industriels comme PSA, SAFRAN, THALES, etc…

Actuellement, le réseau travaille à la construction de partenariats ciblés avec la perspective d’un réseau international: Canada, Suède, Belgique, Royaume‐Uni, etc… 15

Le réseau FIGURE

Bureau

Comité

de Pilotage

Comitéde Validation

CommissionPédagogique

CommissionRelations

Internationales

ComitéStratégique

Commission

Communication

CommissionRelations

Partenariales

Groupes Thématiques

BiologieEEA

Génie civilMatériauxMécanique

Groupes Spécialisés

Formation/RechercheLicence

Projets/StagesSHSGouvernance 16

Initiative D’Excellence en Formations Innovantes

Aide à la mise en place du CMI

Montant demandé

: 18 M€

Fonctionnement de la gouvernance du réseau : 3 M€

Aide au démarrage des CMIs

: 7 M€

Appel à projets innovants : 8 M€ 17

Initiative D’Excellence en Formations Innovantes

Ouverture de 3 CMIs

à

l’UFC à l’horizon 2014

CMI Transport & ÉnergieSpécialité

«

Structures communicantes et contrôlées

»

CMI Technologie de l’Information et de la CommunicationSpécialité

«

Systèmes programmables à

haute capacité

de

traitement de l’information

»

CMI Santé

& EnvironnementSpécialité

«

Microsystèmes intelligents pour les dispositifs de

santé

et l’instrumentation

» 18


La mise en place du CMI à l’UFC dans le domaine SPI doit être précédée d’un décloisonnement entre

recherche et formation

Mutualiser

les moyens, tant humains que matériels

Permettre l’accès

des étudiants aux chercheurs et aux moyens de la recherche

Conduire une politique recherche‐formation cohérente

Développer une synergie recherche‐formation‐valorisation socio‐économique

19

Les départements d’enseignement sont structurés de façon à

gérer entièrement les filières qui relèvent de leur champ disciplinaire

Filières

Services Communs

Moyens Pédagogiques

Secrétariat/Comptabilité

Services Techniques

Dir. CdD

Gouvernance

ÉlectroniqueMécaniqueInformatique

AlternanceCommunicationRelations entreprises et stagesRelations internationales

20


La recherche dans le domaine SPI est regroupée au sein de l’Institut FEMTO‐ST. Elle y est conduite par des départements majoritairement disciplinaires

Recherches

Cellule de Valorisation

Pôles Techniques

Services TechniquesSecrétariat/Gestion

Commissions

CommunicationHygiène et sécuritéLocauxQualité

Plates‐formes tech. mutualiséesCalcul scientifique

Dir. Dir. Adj.

Gouvernance

CdD COS

21


Services Techniques

Restructurer pour décloisonner

Filières


Pôles TechniquesRecherches

Services Communs

CdD

Dir. Dir. Adj.

COS CdE

Gouvernance

Secrétariat/Gestion

Commissions

Secrétariat Pédag.

EDTÉchanges internationaux

Stages

22


Services Techniques


Filières


Pôles TechniquesMoyens Pédagogiques

Recherches

Services Communs

CdD

Dir. Dir. Adj.

COS CdE

Gouvernance


Commissions


AlternanceRelations entreprises et stagesRelations internationales

CommunicationHygiène et sécurité

LocauxQualité

23


Services Techniques


Filières


Pôles TechniquesMoyens Pédagogiques

Recherches

Services Communs

CdD

Dir. Dir. Adj.

COS CdE

Gouvernance


Commissions


Investissements d’avenir

Les investissements d’avenir doivent permettre d’étendre les activités

de valorisation du département dans le cadre d’un centre technique

spécifique à ses activités de recherche.

Recherche

Valorisation

Formation

24


Logique de site

Offre de formation en 2011

1 filière d’ingénieurs (CTI)

9 spécialités de Master

3 mentions de Licence dont 1 avec 4 parcours

7 spécialités de Licence professionnelle

1 filière DUT

Nombre d’étudiants (effectif 2011)

1126

Personnels enseignants (effectif 2011)

90

3 compo

santes SPI sur le site

bison

tin de l’U

FC

25

Logique de site

Ouverture de CMIs

dans le domaine SPI

Départements d’enseignement :Automatique et Productique

ÉlectroniqueInformatique

Mécanique et Génie MécaniquePhysique

Départements de recherche/FEMTO‐ST :Automatique et Systèmes Micro Mécatronique

Micro Nano Sciences et SystèmesInformatique des Systèmes Complexes

Mécanique AppliquéeOptique

26

Logique de site

27

Collegium SPI

‐Fédération de l’ensemble des recherches en SPI au seind’une même structure (FEMTO‐ST)‐Visibilité

de l’Institut FEMTO‐ST aux niveaux nationalet international‐Présence sur le même site d’une université

pluridisciplinaire et d’écoles d’ingénieurs‐Appartenance de l’UFC au réseau FIGURE‐Tradition de partenariat avec l’industrie

Forces Faiblesses

Opportunités Menaces

‐Développement de la recherche en marge de la formation‐Manque d’attractivité

des filières Licence‐Masterclassiques‐Importance des charges pédagogiques et administrativesà l’UFC‐Sous‐encadrement des formations à l’ENSMM‐Contexte peu favorable à un développement concertédes composantes et établissements du site.

‐Politique nationale d’excellence‐Investissements d’avenir‐Construction du PRES Bourgogne – Franche‐Comté‐Besoin critique de l’industrie occidentale en ingénieurs‐Politique incitative de rapprochement entre rechercheet industrie‐Spécificités de l’industrie régionale

‐Logique de pôles d’excellence au niveau national‐Investissements d’avenir‐Construction du PRES Bourgogne – Franche‐Comté‐Dynamique industrielle locale peu ouverte à la recherche et à l’innovation

28

Collegium SPI

Besançon Suisse

Dijon

‐Développer un socle disciplinaire de haut niveau pour

servir une recherche transdisciplinaire originale

‐Renforcer la synergie Recherche‐Formation‐

Valorisation au sein d’une structure unique de type

collegium

‐Mettre en place une offre de formation cohérente et

attractive en ingénierie

‐Renforcer le positionnement de l’ENSMM dans le

domaine de la μ‐mécanique et des μ‐techniques

‐Développer des centres techniques sur des domaines

d’activité

exclusifs aux niveaux régional et national

‐Bénéficier du leadership de l’ENSMM pour la

construction d’un collegium SPI

Pôles d’excellence

Collegium SPI

30

Collegium SPIComité

de Pilotage

Dir. Adj.Dir.

Gouvernance

Formation Valorisation

Bureau BureauBureau

CSConseil Pédagogique CU Conseil d’Orientation

31

Recherche

Politique

Fonctio

nnel

Opé

ratio

nnel

Liens

Liens


de Pilotage

Dir. Adj.Dir.

Gouvernance


Bureau BureauBureau


32

Collegium SPI

33

Recherche

Formation aux métiersdu cadre intermédiaire de l’industriede l’ingénieurde l’enseignantdu chercheur

Valorisation


de Pilotage

Dir. Adj.Dir.

Gouvernance


Bureau BureauBureau


34

Énergie

Collegium SPI

35

Novembre Décembre Janvier Février

Concertation préalable

UFC au sein de FIGURE

Réponse AAP IDEFI

Structure Collegium

SPI

Information et échanges

Mise en oeuvre

3 23ENSMM, UFR‐STUTBM, UFR‐STGI

30Signature de la charte FIGURE

17Validation par le CEVU

31Validation par le CA ?

4 19

Directeurs et Conseils Acteurs et Politiques

Organisation en GT statuts:Niveau politiqueNiveau fonctionnelNiveau opérationnel&Liens

FEMTO‐STENSMMAIP PRIMECAPôle SPI UFCUFR‐STISIFCIUT 25‐70CEVU UFCCA UFCUFR‐STGIIUT 90

Cursus Master en Ingénierie &

Projet « Collegium SPI »

CA du 31 janvier 2012 – Annexe 6

UNIVERSITÉ DE FRANCHE-COMTÉ

Calendrier d'organisation

des élections des représentants des personnels et des étudiants au Conseil d'Administration, au Conseil des Études et de la Vie Universitaire

et au Conseil Scientifique de l'université de Franche-Comté, le mardi 27 mars 2012.

1. Première réunion du comité électoral consultatif : mercredi 14 décembre 2011, à 16H00

2. Modification de la date prévue des élections, après consultation du Conseil d'Administration de

l'université : mardi 31 janvier 2012

3. Affichage et diffusion électronique de la décision de convocation des collèges électoraux et des deux circulaires d'organisation des élections : jeudi 9 février 2012

4. Affichage et diffusion électronique des listes électorales : mercredi 22 février 2012

5. Dépôt des candidatures et des "maquettes" de bulletins de vote : du mercredi 22 février

au lundi 12 mars 2012 (jusqu'à 16H45) inclus

6. Deuxième réunion du comité électoral consultatif : jeudi 23 février 2012, à 16H30 7. Réunion des chefs de services administratifs responsables de l'organisation des bureaux de vote :

vendredi 16 mars 2012, à 9H30 8. Date limite de dépôt des "maquettes" des professions de foi des listes de candidats étudiants, à faire

imprimer, à diffuser dans les composantes concernées de l'université et à "mettre en ligne" sur l'Intranet de l'université : vendredi 16 mars 2012, à 16H30

9. Date limite de proposition de désignation d'assesseurs et d'assesseurs suppléants par les listes en

présence : vendredi 16 mars 2012, à 16H45 10. Tirage au sort éventuel des noms des assesseurs, si leur nombre proposé est supérieur à six :

lundi 19 mars 2012, à 16H30 11. Troisième réunion du comité électoral consultatif : lundi 19 mars 2012, à 16H45 12. Date limite de transmission des professions de foi des listes de personnels candidats aux différents

scrutins (destinées à une diffusion uniquement électronique) : mardi 20 mars 2012 13. Date limite de dépôt d'une demande d'inscription sur les listes électorales pour les personnes n'y

figurant pas de plein droit : mercredi 21 mars 2012

14. Élections : mardi 27 mars 2012, de 9H00 à 17H00 15. Dépouillement : mercredi après-midi 28 mars 2012, à la Maison de l'université (1, rue Claude

Goudimel, en salles n° 116 et 112), à partir de 14H00 16. Proclamation des résultats par le président de l'UFC et affichage de ceux-ci :

vendredi 30 mars 2012, avant 16H30 17. Date limite de dépôt, devant la commission de contrôle des élections universitaires siégeant au tribunal

administratif de Besançon, d'un recours éventuel tendant à l'annulation des élections au CA, au CEVU et au CS de l'UFC : mercredi 4 avril 2012

________________


1

UNIVERSITÉ DE FRANCHE-COMTÉ Besançon, le 20 janvier 2012. Direction générale des services/JB

Approbation d'une transaction mettant fin à un contentieux avec l'entreprise belge "TR@ME".

________ I Dispositions législatives et réglementaires applicables aux transactions conclues par des

universités : 1/ L'article L. 711-1 du code de l'éducation dispose : " Les établissements publics à caractère

scientifique, culturel et professionnel …peuvent recourir à l'arbitrage en cas de litiges nés de l'exécution de contrats passé avec des organismes étrangers. Ils peuvent transiger au sens de l'article 2044 du code civil,, dans des conditions définis par décret..."

2/ L'article 2044 du code civil es t ainsi rédigé : "La transaction est un contrat par lequel les parties

terminent une contestation née, ou préviennent une contestation à naître. Ce contrat doit être rédigé par écrit".

3/ Le(s) décret(s) d'application de l'article L. 711 -1 précité figure(nt) aux articles D. 123-9 et D. 123-

10 du code de l'éducation : a. Article D. 123-9 :

"Les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel … sont autorisés à transiger, dans les conditions prévues par les articles 2044 à 2058 du code civil, en vue de mettre fin aux litiges les opposant à d'autres personnes physiques ou morales publiques ou privées. Les transactions sont conclues par le président ou le directeur et soumises à l'approbation du conseil d'administration de l'établissement ou de l'organe en tenant lieu. Le conseil d'administration, ou l'organe en tenant lieu, peut déléguer au président ou au directeur de l'établissement une partie de ses pouvoirs en matière de transaction pour les litiges de toute nature. Le président ou le directeur rend compte au conseil d'administration, ou à l'organe en tenant lieu, lors de sa plus prochaine séance, des décisions qu'il a prises en vertu de cette délégation de pouvoir."

b. Article D. 123-10 :

"Les établissements mentionnés à l'article D. 123-9 sont autorisés à conclure des conventions d'arbitrage en vue du règlement de litiges nés de l'exécution de contrats passés avec des organismes étrangers dans le cadre de leurs missions. Ces conventions sont soumises à l'approbation du conseil d'administration de l'établissement ou de l'organe en tenant lieu. Ce contrat doit être rédigé par écrit. "

4/ Enfin, une circulaire interministérielle (NOR : ECEM0917498C) du 7 septembre 2009 a précisé

les conditions de recours à la transaction pour la prévention ou le règlement des litiges portant sur l'exécution des contrats de la commande publique.


2

II Historique du litige opposant l'UFC à l'entreprise belge "TR@ME" :

1. Le 15 janvier 2004, l'équipe MTI@SHS de l'Unité de Recherche THEMA de l'Université de Franche-Comté, le CNRS français et la société coopérative belge à responsabilité limitée TR@ME ont conclu une "convention de prestation" ayant pour objet la réalisation, par l'équipe MTI@SHS et au profit de la société TR@ME, du portail internet de la Cellule d'Animation du réseau des Groupes d'Action Locaux (GAL) wallons.

2. Cette convention, portant sur une somme totale de 49 964,51 Euros, a été conclue pour cinq

ans (du 15 janvier 2004 au 31 décembre 2008), à la suite du succès de la réponse de la société TR@ME, déposée le 12 septembre 2003, à l'appel d'offre lancé par la Région Wallonne dans le cadre de l'Initiative Communautaire "Leader +" : MTI@SHS apparaissait, dans cette convention, comme un des sous-traitants de TR@ME.

3. Très rapidement, la société TR@ME a demandé, en l'absence de tout avenant à la convention

signée, des fonctionnalités complémentaires au site WEB à créer, venant s'ajouter au cahier des charges initial. L'équipe MTI@SHS s'est, cependant, appliquée à les réaliser.

4. Conformément au paragraphe IV ("Conditions de paiement") de la convention précitée, 60% de son montant total (soit 29 978,71 euros) était due à MTI@SHS par la société TR@ME au 31 décembre 2004. Cette somme a donc été facturée par l'UFC le 7 janvier 2005.

5. À partir de la fin du mois de janvier 2005, la société TR@ME a fait connaître son souhait de

rompre la convention.

6. M. Jean-Jacques GIRARDOT, responsable scientifique de l'équipe MTI@SHS, lui a répondu par un courrier électronique du 21 mars 2005 aux termes duquel il se déclarait prêt à rechercher une solution amiable "pour organiser un passage de relais entre le MTI et une équipe de (leur) choix", mais, bien entendu, sur la base de la convention initiale et en prenant en compte les prestations supplémentaires réalisées par son équipe.

7. La société TR@ME n'ayant pas réglé à l'Université de Franche-Comté la facture émise par

cette dernière, malgré l'envoi de plusieurs lettres de rappel, et toute négociation amiable s'avérant désormais impossible avec ses dirigeants, l'Université a formé, par lettre recommandée du 13 juin 2006, opposition auprès de la Région Wallonne, "pouvoir adjudicateur" (aux termes de la loi du 24 décembre 1993 relative aux marchés publics en Belgique), sur "toute somme due à raison des travaux, des fournitures ou des services servant à l'exécution du marché" liant l'entreprise TR@ME à la Région Wallonne, en se prévalant du privilège accordé au sous-traitant par l'article 23 de ladite loi et ce, jusqu'à concurrence de la somme dont la société TR@ME était débitrice envers l'Université, augmentée des intérêts moratoires dus à l'établissement depuis la date d'exigibilité de la créance, soit depuis le 7 janvier 2005, conformément aux dispositions de l'article 1153 du Code Civil belge.

8. Par lettre recommandée du 11 octobre 2006, la Région Wallonne, après avoir rappelé que la

société TR@ME avait manifesté son opposition au paiement de la facture de l'Université, a invité les deux parties à lui faire connaître le sort à réserver aux sommes déjà liquidées mais non payées dans le cadre de ce marché.

9. Le 16 octobre 2006, les avocats de la société TR@ME ont proposé, sans succès, à l'Université,

d'accepter, "sous huitaine", le cantonnement amiable du montant de la facture litigieuse avant de recourir à une procédure de référé.

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mailto:TR@ME

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3

10. Par ordonnance du 22 décembre 2006, le juge des référés du tribunal de première instance de Namur a décidé : a. que la somme de 29 978,71 euros correspondant à la facture contestée serait "consignée

par la Région Wallonne à la Caisse des dépôts et consignations" et que "la libération n'en (pourrait) intervenir qu'après jugement tranchant, sur le fond, la contestation (opposant) la société TRAME à l'Université de Franche-Comté" ;

b. "que la Région Wallonne (satisferait) à titre provisoire à ses obligations en payant à la société TRAME le montant de 117 019,19 euros dont la société TRAME (était) créancière en exécution du marché public dont l'adjudication lui (avait) été notifiée le 12 janvier 2004".

11. À l'occasion d'un premier jugement rendu le 14 novembre 2007, le tribunal de première

instance de Liège, appelé à se prononcer sur le fond de l'affaire, a demandé à l'Université de Franche-Comté de se faire représenter par un avocat. L'UFC a, alors, choisi Maître François BODEN (cabinet "MURAILLE et BODEN", à Liège).

12. Par un nouveau jugement "avant dire-droit" du 27 octobre 2008, le tribunal de Liège a

désigné un expert, M. Alain GIRAUD. Ce faisant, comme le demandait la société TR@ME (et comme l'UFC jugeait, également, raisonnable de le faire, dès 2007), le tribunal n'a pas semblé faire sienne la position du défenseur de l'UFC, qui consistait à demander au juge d'ordonner à la société TR@ME d'exécuter ses engagements contractuels, au seul motif qu'elle n'avait pas respecté les règles applicables en matière de résiliation d'un tel contrat, et indépendamment du fait de savoir si MTI@SHS s'était, pour sa part, acquitté ou non de ses propres obligations à l'égard de la société TR@ME. Le tribunal, en désignant un expert, a paru s'orienter vers un règlement du différend principalement fondé sur l'examen des prestations réalisées par MTI@SHS dans le cadre du contrat conclu avec la société TR@ME.

13. Le 30 mai 2011, l'expert, M. GIRAUD, a soumis, à titre confidentiel, un rapport préliminaire

aux avocats de l'UFC et de la société TR@ME, assez favorable à l'UFC, puisqu'il y précisait que le travail effectué par l'équipe MTI@SHS pour le compte de la société TR@ME à la fin du mois de décembre 2004, avant que ne cesse toute collaboration entre les deux parties, justifiait l'émission de la facture contestée de 29 978,71 euros, malgré les imperfections de réalisation notées dans son rapport. Bien plus, M. GIRAUD évaluait à 5 000 euros la valeur des travaux supplémentaires, non prévus au contrat, que MTI@SHS avait menés à bien, à ce moment-là, à la demande et au profit de la société TR@ME.

14. Après quelques tentatives de l'avocat de la société TR@ME de contester les conclusions de

l'expert, suivies d'objections de celui de l'UFC, qui estimait qu'en poursuivant la procédure contentieuse jusqu'à son terme, l'université pouvait espérer voir la société TR@ME condamnée à verser jusqu'à 66 501,93 euros, la société TR@ME semble avoir rapidement pris conscience qu'elle n'avait guère intérêt à laisser l'expert déposer officiellement ses conclusions au Tribunal, et qu'il était préférable de mettre fin au contentieux par une transaction consistant à verser 35 000 euros à l'UFC. Pour les raisons évoquées, ci-dessus, au point II-12, cette position est, également, celle de notre établissement, sous réserve de l'accord du conseil d'administration de l'université.

15. Vous trouverez, ci-joint, les termes de cette transaction, présentés par l'avocat de l'université.

___________________

mailto:TR@ME

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mailto:MTI@SHS

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MJF/KB 8/02/2012

Direction des Ressources Humaines

Service des Personnels Enseignants Projet soumis au CT le : 27 janvier 2012 Projet soumis au CA le : 29 janvier 2012 Cahier des charges de l’Université de Franche Comté à respecter par les comités de sélection ayant recours aux visioconférences

Textes de référence : - code de l'éducation, notamment dans son article L. 952-6-1 nouvellement ajouté ; - loi n ° 2007-1199 du 10/08/2007 relative aux libertés et responsabilités des universités, notamment dans son article 25 ; - décret n° 84-431 du 06/06/1984 modifié, fixant les dispositions statutaires applicables aux enseignants-chercheurs , - arrêté du 17/11/2008 fixant les modalités de recours aux moyens de télécommunication pour le fonctionnement des comités de sélection ; - circulaire ministérielle MESR DGRH A1-2 n° 08-0069 du 23/04/2008 (qui annule et remplace la circulaire MESR DGRH A1-2 n° 07-0394 du 09/01/2008), relative aux comités de sélection pour le recrutement des enseignants-chercheurs ; - guide de fonctionnement des comités de sélection.

Préambule

La présente charte fixe les conditions de recours aux moyens de télécommunication pour le fonctionnement des comités de sélection en définissant les moyens de télécommunication mis en place et en précisant la procédure à suivre par les membres du comité ainsi que les services de l'UFC, lors du recours aux télécommunications.

Article 1 – Description des moyens disponibles à l'UFC

L'UFC offre aux membres des comités de sélection la possibilité de demander à participer à une réunion ou audition par visioconférence, dans des salles dédiées. Le système utilisé par les membres doit être compatible avec celui de l'UFC. Si le système ne permet pas de garantir les conditions de débit continu, de sécurité et confidentialité, de fiabilité du matériel , d'authentification, la visioconférence pourra ne pas être mise en place.


MJF/KB 8/02/2012

L’UFC n’ayant pas de pont informatique, seules les visioconférences uni-sites pourront être organisées. Toutefois, si le comité comprend au moins un enseignant-chercheur de l’UB, il sera possible de demander à utiliser le pont de Dijon et, dans ce cas, organiser une conférence multi-sites. L’unique protocole validé pour les comités de sélection est le protocole H323 sur IP (Internet Protocol) Aucun mécanisme de chiffrement n’assure la confidentialité des transmissions, cependant seules les adresses IP communiquées préalablement pourront participer à une visioconférence.

Article 2 – Procédure de mise en place d’une visioconférence

2.1 – Demande de visioconférence La visioconférence peut uniquement être demandée par les membres du comité de sélection. Les candidats ne sont pas admis à être auditionnés en visioconférence. La visioconférence n’est autorisée que lors de la première réunion du comité de sélection pour l’examen des dossiers. Lors de l’audition des candidats, les membres du comité devront obligatoirement siéger en présentiel. La personne souhaitant obtenir une visioconférence fait parvenir une demande écrite au Président du Comité de Sélection au plus tard cinq jours avant la date de la visioconférence en précisant les coordonnées d’un technicien de l’établissement où il se trouve. - le président du Comité de Sélection transmet la demande dès réception au service informatique concerné, (les coordonnées sont annexées au présent document, « Salles visioconférence_UFC » en indiquant l’adresse IP, les date, horaire et lieu où est demandée la visioconférence). Pour permettre d’effectuer les tests, il est impératif que la demande soit transmise dans les délais ; - les informaticiens de l'UFC et de l’autre établissement se mettent en contact pour effectuer des tests et transmettent leur avis sur la faisabilité technique de la visioconférence au président du Comité de Sélection ; - le président du Comité de Sélection informe le demandeur de sa décision d’accepter ou non la visioconférence. 2.2 – Tests Il conviendra d’indiquer dans la demande les coordonnées d’un technicien compétent avec lequel le responsable en charge de l’organisation des visioconférences à l'UFC pourra se mettre en contact pour réaliser les tests techniques. Des tests seront réalisés par les techniciens des 2 sites afin de s’assurer du bon fonctionnement et de la compatibilité des équipements. Si un système de visioconférence est disponible à la date demandée et si les tests réalisés par le responsable en charge de l’organisation des visioconférences à l'UFC sont concluants, le président du Comité de Sélection sera informé de l’acceptation de sa demande. Si les tests réalisés sont négatifs, le président du Comité de Sélection sera informé de l’impossibilité d’organiser une visioconférence. Les membres du comité devront alors se réunir selon les règles classiques relatives aux comités de sélection. 2.3 – Support technique Un informaticien du site devra être disponible en cas d’incident ou pour répondre aux questions techniques qui surviendraient lors de la réunion du comité. Le président devra signaler dans le procès verbal tout incident technique qui surviendraient. A ce titre, il se prononce sur tout dysfonctionnement susceptible de pénaliser les candidats, notamment en cas d’interruption prolongée de la visioconférence pour raisons techniques. 2.4 – Décompte des présents et des absents Lors de la réunion, le président du comité signera la liste d’émargement et le procès-verbal en lieu et place du membre du comité qui y participe en visioconférence .


MJF/KB 8/02/2012

Les membres qui participent par le moyen de la visioconférence sont réputés présents pour le calcul du quorum. Toutefois, le comité ne peut siéger valablement si le nombre des membres physiquement présent est inférieur à quatre. Les membres "physiquement présents" au sens de l'alinéa 2 de l'article 3 de l’arrêté du 17 novembre 2008 sont ceux qui sont dans l'établissement qui convoque le comité de sélection. Le président du comité de sélection annexe au procès-verbal et à la liste d’émargement la demande de visioconférence des membre(s). Le procès-verbal fait état des présents et réputés présents, de l’absence des personnes convoquées à la réunion et de la présence de toute autre personne ayant assisté à tout ou partie de la réunion. 2.5 – Modification de la règle de vote En cas de recours à la visioconférence, le comité de sélection doit renoncer au vote à bulletin secret. Les opérations de vote ne peuvent donc avoir lieu qu’à main levée. 2.6 – Conservation des documents administratifs Les services centraux (DRH-Pôle enseignant) devront conserver tous les documents administratifs concernant la visioconférence pendant 1 an ou jusqu’au jugement définitif en cas de recours contentieux. Les données à caractère personnel susceptibles d’être mentionnées sur ces documents administratifs sont à usage purement interne et ne font l’objet d’aucune communication, cession ou divulgation à des tiers, sauf tiers autorisés sur demande motivée au sens de la loi «Informatique et Libertés ».

Article 3 – Priorité d’affectation des ressources

Compte tenu des équipements disponibles à l'UFC, la priorité dans le traitement des demandes de réservations des salles et mise en place d’une visioconférence sera accordée aux membres des comités de sélection de l'UFC.

Article 4 – Identification et confidentialité

Le président du Comité de Sélection procédera à l’identification du ou des membres du comité de sélection qui assistera(ont) au Comité de Sélection en visioconférence.

Article 5- Description des moyens de visioconférence disponibles à l'UFC :

Les sites suivants disposent d’une salle équipée en visioconférence : Voir Doc pdf intitulé « Salles_visioconférence_UFC »

Clause de réserve

L’université de Franche-Comté ne saurait être tenue pour responsable du fonctionnement continu des équipements des sites distants, des canaux de transmission ou encore des problèmes logistiques survenant dans des centres extérieurs.

Visioconférence UFC UFR SLHS - 30 rue Mégevand Besançon Adrien Caillot - 0381166.5329 - [email protected] - Salle de visio : 194.57.82.231 - Tél 0381166.5327 Polycom VX7000e - 2 téléviseurs - 1 ordinateur portable Service DSI-TICE - Campus de la Bouloie - Bâtiment Louis Bachelier - Besançon Gilles Barillot, tél : 03 81 66 60 81, mail : [email protected] Terminal de visio, IP : 194.57.82.240, RNIS : 03 81 66 69 69 Salle de visio, tél : 03 81 66 20 02 UFR SMP - Hauts du Chazal - Besançon Thierry Avanozian, tél : 03 63 08 25 99, mail : [email protected] Terminal de visio, IP : 194.57.82.225, Amphi : 194.57.82.226, RNIS : 03 68 08 25 20 U-SPORTS - 31 chemin de l'épitaphe - Besançon Cédric Breton, tél : 03 81 66 67 84 ou 03 63 08 25 56, mail : [email protected] Terminal de visio, IP : 194.57.82.228, régie : 194.57.82.230 IUT Besançon - 30 Avenue de l'Observatoire - BP 1559 - 25009 Besançon cedex Alicia Sudre, tél : 03 81 66 68 28, mail: [email protected] Terminal de visio, IP : 194.57.82.233 Montbéliard Michael Renard, tél : 03 81 99 47 68, mail : [email protected] terminal de visio, IP: 194.57.85.183 Montbéliard Département GACO Claude Girard, tél : 03 81 99 46 08, mail : [email protected] Terminal de visio, IP : 194.57.85.240 Belfort (Site Angel Gros) - Rue Engel Gros 90016 Belfort Cedex Thierry Boulanger, tél : 03 84 58 77 18, mail : [email protected] Terminal de visio, IP : 194.57.86.124, amphi : 194.57.86.122 Présidence de l'université de Franche-Comté - 1 rue Claude Goudimel 25030 Besançon Jean-Pierre Couturier, tél : 03 81 66 50 49, mail : [email protected] Terminal de visio, IP : 194.57.82.235 Salle de visio, tél : 03 81 66 58 01 IUT Vesoul Avenue des rives du lac - BP 179 70003 Vesoul Cedex Emmanuel Aubert, tél : 03 84 75 95 08, mail : [email protected] Terminal de visio, IP : 195.83.18.10 Salle de visio, tél : 03 84 75 95 32


MJF 18/01/2012

Direction des Ressources Humaines Service des Personnels Enseignants Projet soumis au CT le : 27 janvier 2012 Projet soumis au CA le : 29 janvier 2012 Textes de référence : - décret n° 84-431 du 06/06/1984 modifié, fixant les dispositions statutaires applicables aux enseignants-chercheurs , - ANR - Programme jeunes Chercheuses et jeunes Chercheurs - Édition 2012 Le programme "JEUNES CHERCHEURS ANR" prévoit dans les dispositions particulières de financement que les enseignants-chercheurs impliqués dans le projet puissent bénéficier d'une décharge/modulation de service. Cette possibilité est toutefois conditionnée par l'approbation explicite des établissements de rattachement. Elle ne peut excéder 96 heures ETD par année du projet pour l'ensemble des E/C participant au projet et dans la limite de 10 000 €. Le porteur du projet est compétent pour répartir ces décharges. le CA plénier accepte le principe de cette modulation, et le financement figurera explicitement dans la demande d’aide financière du projet. Si le projet est retenu, le CA réuni en formation restreinte se prononcera sur la modulation pour chaque enseignant-chercheur concerné. Si le projet est porté par le CNRS, une convention de reversement sera établie entre les deux établissement. Les enseignants-chercheurs qui bénéficieront d’une modulation de service ne pourront en aucun cas, assurer des heures complémentaires.

Annexe 10

TITRES DE RECETTE NON RECOUVRÉS PRESENTÉS EN NON-VALEUR

CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 31 janvier 2012

TITRES D’UN MONTANT SUPERIEUR A 500.00 € (décision du Conseil d’Administration)

REFERENCES DES TITRES DEBITEURS SOMMES MOTIFS DE NON RECOUVREMENT

CLA Titre 1100 - 2010 Facture 10.927.0812 (Formation Langue Culture et Société – 1er semestre

GO FRANCE Corée du Sud

1021,50 €

. Poursuites vaines.

MASSE SALARIALE

Trop perçu sur salaire Fact 2010-999-829 - paie

BELABBES Mama (Besancçon)

1522,81 €

Poursuites vaines. Ressources insaisissables

ACCORD POUR L’ADMISSION EN NON VALEUR DES TITRES DE RECETTE ET ORDRE DE REVERSEMENT DE LA LISTE CI-DESSUS :

A Besançon le 20 janvier 2012

Le Président de l’Université,

Annexe 11

CA du 31 janvier 2012 Accords inter-universitaires

• Accord cadre de coopération culturelle et scientifique entre la Universidad Ricardo Palma, Lima, Pérou et l’Université de Franche-Comté : renouvellement du premier accord signé le 16 septembre 2006 (versions française et espagnole).

• Avenant et annexe à l’accord cadre de coopération culturelle et scientifique entre

l’Université de Kinshasa, république démocratique du Congo et l’Université de Franche-Comté, signé le 1er juin 2010 : version française.

• Ententes complémentaires à la convention de coopération inter-universitaire

entre l’Université du Québec à Chicoutimi, Canada et l’Université de Franche-Comté, approuvée lors du CA du 29 novembre 2011et signée le 21 décembre 2011:

Entente complémentaire 1A: DUT-TC et BAA avec option (IUT Belfort-Montbéliard)

Entente complémentaire 1B: DUT-TC et BAA sans option (IUT Belfort-Montbéliard)

Entente complémentaire 1E: DUT-GACO et BAA avec option (IUT Belfort-Montbéliard)

Entente complémentaire 1F: DUT-GACO et BAA sans option (IUT Belfort-Montbéliard)

AVENANT A L’ACCORD CADRE DE COOPÉRATION CULTURELLE ET SCIENTIFIQUE ENTRE

L’UNIVERSITÉ DE KINSHASA (RÉPUBLIQUE DÉMOCRATIQUE DU CONGO) ET L’UNIVERSITÉ DE FRANCHE-COMTÉ (FRANCE)

Entre les soussignés, - le Pr Jean Berchmans LABANA LASAY'ABAR, Recteur, représentant l’Université de Kinshasa, B.P. 190 Kinshasa 11

D’une part,

- le Pr Claude CONDÉ, Président, représentant l’Université de Franche-Comté, située 1 rue Claude Goudimel, 25030 Besançon cedex

D’autre part,

il est convenu et arrêté ce qui suit : Article 1 : objet L’article L3212-2 du Code général de la propriété des personnes publiques permet de consentir des cessions gratuites de matériels et d’équipements destinés à l’enseignement et à la recherche scientifiques, à un organisme assurant des missions de même nature. Le présent avenant, établi en application de ces dispositions, a pour objet de constater la remise au service des domaines des biens désignés dans la liste en annexe, de procéder à leur cession gratuite au profit de l’Université de Kinshasa et d’autoriser cette dernière à les enlever sur leur lieu de dépôt situé Place Saint-Jacques, bâtiment N, à Besançon. Article 2 : Conditions relatives à la destination des biens cédés L’Université de Kinshasa s’engage à n’utiliser les biens cédés que conformément à l’objet prévu par ses statuts. Elle s’interdit de procéder à la rétrocession, à titre onéreux, des biens cédés, sous peine d’être exclue du bénéfice du dispositif ci-avant exposé. Article 3 : Etat des matériels – absence de garantie – conditions d’utilisation. L’Université de Kinshasa prend les biens cédés dans l’état où ils se trouvent et s’engage expressément, tant pour son compte que celui de ses ayant cause, à n’exercer aucun recours en garantie contre l’Université de Franche Comté, notamment en cas de dysfonctionnement et, plus généralement, de tout vice, apparent ou caché, défaut de comportement ou de structure que pourraient comporter les matériels.

Article 4 : Transfert de propriété – Enlèvement des biens. Le présent avenant emporte transfert de propriété des biens cédés au profit de l’Université de Kinshasa et vaut autorisation d’enlèvement par celle-ci sur leur lieu de dépôt tel qu’il est précisé dans l’article 1. L’enlèvement de la totalité des biens cédés a lieu sur présentation d’un exemplaire original des présentes au service détenteur et doit être effectué avant le 15 juillet 2012. Article 5 : Condition résolutoire. Tout manquement aux conditions stipulées dans le présent avenant et, notamment, celles relatives à l’interdiction de rétrocession à titre onéreux, entraînera sa résolution de plein droit, avec obligation de restitution à l’Etat des biens cédés. Le présent avenant, sera rédigé en deux exemplaires originaux.

A............................., le...............................

Pr Jean Berchmans LABANA LASAY'ABAR Pr Claude CONDÉ Recteur Président Université de Kinshasa Université de Franche-Comté

ANNEXE Cession des biens suivants, situés dans le bâtiment N, Place St Jacques à Besançon

Pièce Mobilier Quantité Dimensions

Couloir écran projecteur 1

106 table 2 150 x 75 x 74

chaise toile 3 écran projecteur 1

107 meuble paillasse carrelé 24 150 x 75 x 89

bac évier céramique blanc 8 60 x 50 x 40 meuble bas sous paillasse (orange) 20 50 x 50 x 70

121 meuble bas sous paillasse (orange) 3 120 x 50 x 70 (pièce du

fond) ensemble hotte + aspiration 1 150 x 80 x

180

120 bureau stratifié gris + caisson 1 160 x 80 x 72 retour bureau stratifié gris 1 120 x 60 x 70

114 meuble sous paillasse avec tiroirs orange 4 120 x 50 x 70

200 petit bureau + caisson 5 110 x 75 x 73 tabouret 7

212 ensemble hotte + aspiration 1 150 x 80 x

180 petit frigo 1 55 x 55 x 85

214

bureau métallique marron 2 150 x 75 x 78 table blanche 1

chaises 5 table informatique 1 80 x 60 x 72

211 table écolier double 2 140 x 50 x 75 tabourets 2

209 tabourets 23

207 table métallique marron 1 130 x 75 x 75

chaise PVC orange 20 tableau blanc 1

(205) table stratifiée marron 5 210 x 80 x 75

couloir chaise 20

petit bureau métallique marron + caisson 1 130 x 75 x 78 panneau tableau 1

403 table écolier individuelle 15 62 x 44 x 75

Bat Q rétroprojecteur pour pièces 12

armoire métallique 4 140 x 50 x

210 A............................., le............................... Pr Jean Berchmans LABANA LASAY'ABAR Pr Claude CONDÉ Recteur Président Université de Kinshasa Université de Franche-Comté