Pour tout renseignement ; abonnement/désabonnement : CRITT Réunion – Frédérique NOËL 02 62 92 24 00 frederique.noel@reunion.cci.fr Source : Afnor - Veille normative et réglementaire – Environnement et Sécurité – N°03-2016 – Avril 2016- 1/2

VEILLE NORMATIVE & REGLEMENTAIRE Sélection de nouveautés

Environnement & Sécurité

N°03-2016 – Avril 2016 Sélection de nouveautés réalisée par le CRITT Réunion – Centre Associé AFNOR Nous vous proposons aussi : 1) la revente des normes (devis)

2) la consultation gratuite de normes NF sur RDV

Nouvelles normes (France et International) NF E09-080-2, NF EN ISO 14123-2

Sécurité des machines - Réduction des risques pour la santé résultant de substances dangereuses émises par des machines - Partie 2 : Méthodologie menant à des procédures de vérification

Date de publication: 2016-03-03

NF E09-091, NF EN ISO 19353

Sécurité des machines - Prévention et protection contre l'incendie

Date de publication: 2016-03-17

NF S71-513, NF EN 795

Équipement de protection individuelle contre les chutes - Dispositifs d'ancrage

Date de publication: 2016-03-03

NF S75-528, NF EN 16350

Gants de protection - Propriétés électrostatiques

Date de publication: 2014-06-21

NF X52-200, NF ISO 18788

Système de management des opérations de sécurité privée - Exigences et lignes directrices pour son utilisation

Date de publication: 2016-03-10

3216951

Ethique et responsabilité sociétale des entreprises

Date de publication: 2016-02-29

EN ISO 14004

Systèmes de management environnemental - Lignes directrices générales pour la mise en application (ISO 14004:2016)

Date de publication: 2016-03-00

EN ISO 14046

Management environnemental - Empreinte eau - Principes, exigences et lignes directrices (ISO 14046:2014)

Date de publication: 2016-02-00

CEN ISO/TS 14071

Management environnemental - Analyse du cycle de vie - Processus de revue critique et compétences des vérificateurs:

Pour tout renseignement ; abonnement/désabonnement : CRITT Réunion – Frédérique NOËL 02 62 92 24 00 frederique.noel@reunion.cci.fr Source : Afnor - Veille normative et réglementaire – Environnement et Sécurité – N°03-2016 – Avril 2016- 2/2

Exigences et lignes directrices supplémentaires à l'ISO 14044:2006 (ISO/TS 14071:2014)

Date de publication: 2016-02-00

ISO 9241-161

Ergonomie de l'interaction homme-système - Partie 161: Éléments de l'interface utilisateur Date de publication: 2016-02-00

Projets de normes (France et International) PR NF S61-966, PR NF EN 14604

Dispositif d'alarme de fumée

PR NF X35-122-920, PR NF EN ISO 9241-920

Ergonomie de l'interaction homme-système - Partie 920 : Lignes directrices relatives aux interactions tactiles et haptiques

prEN ISO 9241-220

Ergonomie de l'interaction homme-système (ISO/DIS 9241-220:2016)

Date de publication: 2016-02-00

ISO/DIS 45001

Systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail - Exigences avec directives d'utilisation

Date de publication: 2016-02-00

Réglementations (France, Europe) AR 20160204A

Arrêté modifiant l'arrêté du 16 août 2012 fixant la liste des produits chimiques pouvant présenter un risque significatif pour la santé et l'environnement prévue aux I et III de l'article R. 543-228 du code de l'environnement ainsi que les critères prévus au 1o du II du même article

Date de publication: 2016-02-04

AR 20160216A

Arrêté portant habilitation de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques pour la mise en ?uvre des procédures d'évaluation de la conformité des appareils et systèmes de protections destinés à être utilisés en atmosphères explosibles prévues à l'article R. 557-7-5 du code de l'environnement Date de publication: 2016-02-16

RG 217/2016

Règlement modifiant l'annexe XVII du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH), en ce qui concerne le cadmium - (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Date de publication: 2016-02-16

EUV 266/2016, EUReg 266/2016, UEReg 266/2016

Règlement (UE) 2016/266 de la Commission du 7 décembre 2015 modifiant, aux fins de son adaptation au progrès technique, le règlement (CE) no 440/2008 établissant des méthodes d'essai conformément au règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH) Date de publication: 2015-12-07