VENDREDI 6 FÉVRIER 2015/N° 381

X I Ve L É G IS L A T U R E

VENDREDI 6 FÉVRIER 2015/N° 381

SESSION ORDINAIRE 2014-2015

Ordre du jour ........................................................................................................ 3

Conférence des Présidents ................................................................................. 4

Commissions et organes de contrôle .................................................................. 4

Réunions à l’initiative des députés .................................................................... 13

Documents et publications ................................................................................. 14

Communication .................................................................................................. 14

La Chaîne parlementaire ................................................................................... 15

Vendredi 6 février 2015 3

ORDRE DU JOUR

VENDREDI 6 FÉVRIER 2015

NEUF HEURES TRENTE 1re séance publique

Suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi pour la croissance, l'activité et l’égalité des chances économiques (n°s 2447, 2498).

Rapport de MM. Richard Ferrand, Christophe Castaner, Laurent Grandguillaume, Denys Robiliard, Gilles Savary, Alain Tourret, Stéphane Travert, Mmes Cécile Untermaier et Clotilde Valter, au nom de la commission spéciale.

QUINZE HEURES 2e séance publique

Suite de l'ordre du jour de la première séance.

VINGT ET UNE HEURES TRENTE 3e séance publique

Suite de l'ordre du jour de la deuxième séance.

4 Vendredi 6 février 2015

CONFERENCE DES PRESIDENTS

La Conférence, constituée conformément à l'article 47 du Règlement, est

convoquée pour le :

MARDI 10 FÉVRIER 2015

à 10 heures

dans les salons de la Présidence.

COMMISSIONS ET ORGANES DE CONTROLE

1 COMPOSITION

MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS (publiées au Journal officiel du 6 février 2015)

DÉMISSIONS

Affaires économiques : M. Jean-Pierre Decool

M. Guillaume Garot

Affaires sociales : M. François Vannson

Défense : M. Claude de Ganay

Développement durable : M. Philippe Briand

Finances : M. Daniel Gibbes

Lois : M. Marcel Bonnot

Mme Pascale Got

Mme Geneviève Lévy

M. Patrick OIlier


NOMINATIONS

Le groupe SRC a désigné :

Affaires économiques : Mme Pascale Got

Lois : M. Guillaume Garot

Le groupe UMP a désigné :

Affaires économiques : M. Marcel Bonnot

Affaires sociales : Mme Geneviève Lévy

Défense : M. Philippe Briand

Développement durable : M. Claude de Ganay

Finances : M. Patrick Ollier

Lois : M. Jean-Pierre Decool

M. Daniel Gibbes

M. François Vannson

2 RÉUNIONS

LUNDI 9 FÉVRIER 2015

Commission d'enquête sur la surveillance des filières et des individus djihadistes,

à 14 h 30 (salle 6242 - Lois) :

à 14 h 30 : audition, ouverte à la presse, de Mme Isabelle Gorce, directrice de l’administration pénitentiaire, et de M. Bruno Clément-Petremann, sous-directeur de l’état-major de sécurité, accompagnés de Mme Valérie Cormont, chef du service de la communication.

à 15 h 30 : audition de M. Jérôme Léonnet, directeur central adjoint de la sécurité publique pour le renseignement, chef du service central du renseignement territorial.

à 16 h 30 : audition, ouverte à la presse, de Mme Catherine Sultan, directrice de la protection judiciaire de la jeunesse.

à 17 h 30 : audition de M. Loïc Garnier, chef de l’Unité de coordination de la lutte antiterroriste (UCLAT), et de M. Jean-François Gayraud, adjoint au chef de l’UCLAT.

à 18 h 30 : audition de M. Pierre N’Gahane, secrétaire général du Comité interministériel de prévention de la délinquance (CIPD), accompagné de Mme Astrid Filliol, chargée des relations extérieures.



Commission des affaires économiques,

à 17 heures (salle 6241 - Affaires économiques) :

impact du numérique sur le secteur touristique français (rapport d'information).

Commission des affaires étrangères,

à 17 h 15 (salle 4223 - 33 rue Saint-Dominique) :

audition du général Pierre de Villiers, chef d'état-major des armées ;

nomination de rapporteurs.

Commission des affaires européennes,

à 17 h 15 (salle de la commission - 33 rue Saint-Dominique, 3e étage) :

politique européenne en matière de lutte contre l’immigration irrégulière, au regard des migrations en Méditerranée (rapport) ;

nominations de rapporteurs ;

examen de textes européens.

Commission du développement durable,

à 17 heures (salle 6237 - Développement durable) :

audition de M. Dominique Potier, sur son rapport d’évaluation et de révision du plan Ecophyto : « Pesticides et agro-écologie : les champs du possible ».

Commission des finances,

à 17 heures (salle 6350 - Finances) :

audition de M. Alain Trannoy, directeur d’études à l’École des hautes études en sciences sociales (EHESS).


à 10 heures (6242 - Lois) :

à 10 heures : audition, ouverte à la presse, de M. Samir Amghar, chercheur à l’École des hautes études en sciences sociales, membre de l’Institut d’études de l’Islam et des sociétés du monde musulman ;

à 11 heures : audition, ouverte à la presse, de M. Farhad Khosrokhavar, directeur de recherche à l’École des hautes études en sciences sociales.


Délégation aux outre-mer,

à 10 h 30 (salle Lamartine) :

audition, ouverte à la presse, de Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes et de Mme la ministre des outre-mer sur le projet de loi relatif à la santé (n° 2302).

Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes,

à 17 heures (6242 - Lois) :

audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, sur le projet de loi relatif à la santé (n° 2302).

Mission d'évaluation des politiques publiques en faveur de la mixité sociale dans l'éducation nationale (CEC),

à 17 heures (salle 6550 - 2e étage :) :

table ronde " Notre école encourage-t-elle la mixité sociale ? ", en présence de :

Mme Agnès van Zanten, directrice de recherche au CNRS, membre du Conseil supérieur des programmes ;

M. Choukri Ben Ayed, professeur à l'université de Limoges ;

M. Cédric Afsa, chef du service statistique à la direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche.

MERCREDI 11 FÉVRIER 2015

Commission des affaires culturelles,

à 9 h 30 (salle 6238 - Affaires culturelles) :

dispositions applicables à l'université des Antilles et de la Guyane (n° 2540) (rapport).

Commission des affaires économiques,

à 9 h 30 (salle 6241 - Affaires économiques) :

audition, en application de l’article 13 de la Constitution, de M. Jean-Yves Le Gall, dont la nomination en tant que président du Centre national d’études spatiales (CNES) est envisagée par le Président de la République et vote sur cette nomination.


Commission des affaires étrangères,


compte-rendu du déplacement au Cameroun de MM. Philippe Baumel et Pierre Lellouche, dans le cadre de la Mission d'information sur l'Afrique francophone ;

examen des projets de loi suivants :

enlèvement des épaves (n° 1238) ;

protocole avec l'Albanie concernant la réadmission de personnes en séjour irrégulier (n° 1586) ;

convention d'entraide judiciaire en matière pénale avec la Jordanie (n° 1180) et convention d'extradition avec la Jordanie (n° 1181)·


audition, conjointe avec la commission des affaires européennes et ouverte à la presse, de M. Pierre Moscovici, commissaire européen aux affaires économiques et financières.


à 17 h 15 (salle 4223 - 33 rue Saint-Dominique, 2e étage) :

audition, commune avec la commission des affaires étrangères, de M. Pierre Moscovici, commissaire européen aux affaires économiques et financières.

Commission de la défense,


audition, ouverte à la presse, de M. François Le Puloc’h, directeur du service national.

Commission du développement durable,


table ronde sur l’élevage et l’environnement, avec la participation de M. Dominique Langlois, président d’Interbev, président de la FNICGV (Fédération des Industriels et des Commerçants de viande) et président de la SVA Jean Rozé ; M. Emmanuel Coste, éleveur ovin, président du comité d’experts « moutons » de l’office international de la viande et ambassadeur Climat à l’OIV ; M. Dominique Daul, éleveur bovin, responsable des dossiers « Environnement » d’Interbev ; M. Jean-Baptiste Dolle, chef du service environnement de l’Institut de l’élevage ; M. Arnaud Gauffier, chargé du programme « agriculture durable » à WWF France ; M. Jean-Claude Bevillard, vice-président de FNE en charge des questions agricoles.


Commission des finances,

à 9 h 30 (salle 6350 - Finances) :

audition de M. Christian Eckert, secrétaire d’État chargé du budget, sur les résultats de l’exercice 2014.


audition de M. Philippe Askenazy, directeur de recherches au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), chercheur à l’École d’économie de Paris.


audition de M. Jean Tirole, prix Nobel d’économie, président de l’École d’économie de Toulouse.

à 17 h 15 (salle 6350 - Finances) :

audition de Mme Agnès Bénassy-Quéré, présidente déléguée du Conseil d’analyse économique, professeure à l’École d’économie de Paris.

Commission des lois,

à 10 h 30 (salle 6242 - Lois) :

audition de M. Guillaume Tusseau dont la nomination en qualité de membre du Conseil supérieur de la magistrature est proposée par M. le Président de l'Assemblée nationale ;

vote sur cette proposition de nomination.


à 8 h 45 (salle 6566 - Lois - salle 4325 - 33 rue Saint-Dominique) :

à 8 h 45 : audition de M. Pierre Conesa, maître de conférences à l’Institut d’études politiques de Paris, auteur du rapport fait en décembre 2014 pour la Fondation d’aide aux victimes du terrorisme, intitulé « Quelle politique de contre-radicalisation en France ? » (salle 6566) ;

à 14 h 30 : audition à confirmer (salle 4325).

Délégation aux outre-mer,

à 17 heures (5e Bureau) :

examen du rapport d’information sur le projet de loi relatif à la santé (n° 2302).


Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes,

à 16 h 15 (salle 6566 - Lois) :

audition de M. Claude Evin, directeur général de l'Agence régionale de santé (ARS) d'Île-de-France, ancien ministre, sur le projet de loi relatif à la santé (n° 2302).

Mission d'évaluation des politiques publiques en faveur de la mixité sociale dans l'éducation nationale (CEC),

à 17 heures (6e Bureau :) :

table ronde " L'assouplissement de la carte scolaire de 2007 : quels effets sur la mixité sociale ? ", en présence de :

M. Julien Grenet, chargé de recherche au CNRS, professeur affilé à la Paris School of Economics (PSE)-École d'économie de Paris ;

M. Sylvain Broccolichi, maître de conférences à l'Université d'Artois ;

M. Bertrand Pajot, inspecteur général de l'éducation nationale ;

M. Roger-François Gauthier, inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche.

Mission d'évaluation et de contrôle,

à 16 h 15 (salle de la commission des Finances - 6350) :

examen du rapport sur le thème " La gestion des programmes d’investissements d’avenir relevant de la mission Recherche et enseignement supérieur ".

Mission d'information sur l'avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie,

à 16 h 15 (salle 6242 - Lois) :

nomination du Bureau ;

désignation du rapporteur ;

échange de vues sur les travaux de la mission.


JEUDI 12 FÉVRIER 2015


à 8 h 30 (6242 - Lois) :

à 8 h 30 : audition, ouverte à la presse, de Mme Dounia Bouzar, anthropologue du fait religieux, présidente du centre de prévention des dérives sectaires liées à l’Islam ;

à 10 heures : audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Charles Brisard, président du Centre d’analyse du terrorisme ;

à 11 h 30 : audition de M. Marc Trévidic, vice-président chargé de l’instruction au tribunal de grande instance de Paris ;

à 14 h 15 : audition de M. David Skuli, directeur central de la Police aux frontières (PAF) ;

à 15 h 15 : audition de Mme Mireille Ballestrazzi, directrice centrale de la police judiciaire, et de M. Philippe Chadrys, sous-directeur chargé de l’antiterrorisme.

Commission d'enquête sur les missions et modalités du maintien de l'ordre républicain dans un contexte de respect des libertés publiques et du droit de manifestation, ainsi que de protection des personnes et des biens,

à 8 h 30 (salle 6237 - Développement durable) :

audition, ouverte à la presse, du Général Denis Favier, directeur général de la Gendarmerie nationale.

à 10 heures (salle 6237 - Développement durable) :

audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Marc Falcone, directeur général de la Police nationale.

Mission d'évaluation de la politique d'accueil touristique (CEC),

à 8 h 30 (salle de réunion du CEC) :

audition de M. Guylhem Féraud, président de la Fédération nationale des hôtelleries de plein air (FNHPA), accompagné de M. Nicolas Bouvier, APCO pour la FNHPA.


à 9 h 30 (salle de réunion du CEC) :

audition du Groupement national des indépendants : M. Gérard Guy, président de la Confédération des professionnels indépendants de l'hôtellerie (CPIH), accompagné de Mme Martine Croharé, directrice générale, de M. Claude Daumas, président de la Fédération autonome générale de l'industrie hôtelière touristique (FAGIHT), et de M. Didier Chenet, président du Syndicat national des hôteliers, restaurateurs, cafetiers et traiteurs (SYNHORCAT), accompagné de M. Franck Trouet, directeur général.

Mission d'information commune sur la Banque publique d'investissement, Bpifrance,


audition, ouverte à la presse, de M. Henri Emmanuelli, président de la commission de surveillance.


audition, ouverte à la presse, de M. Pierre-René Lemas, directeur général, de la Caisse des dépôts et consignations.


audition, ouverte à la presse, de M. Fabrice Pesin, médiateur du crédit aux entreprises.


Commission des affaires sociales,

à 16 h 15 (salle 6351 - Affaires sociales) :

nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie (n° 2512) (rapport).

Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale,

à 9 h 30 ( salle 6351 - Affaires sociales) :

auditions, ouvertes à la presse, sur " la dette des établissements publics de santé " :

à 9 h 30 : Mme Danielle Toupiller, directrice générale du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG) ;


à 10 h 30 : M. Christian Anastasy, directeur général de l'Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP).

MERCREDI 18 FÉVRIER 2015

Commission des affaires sociales,

à 9 h 30 (salle 6351 - Affaires sociales) :

audition de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, sur la politique du handicap.

MARDI 3 MARS 2015



audition, conjointe avec la commission des Affaires étrangères et la commission du Développement durable, de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur la préparation de la COP 21.

REUNIONS A L’INITIATIVE DES DEPUTES

8 heures - 18 heures M. Claude BARTOLONE (SRC) 6e Bureau

9 h 30 - 11 heures M. Thierry MARIANI (UMP) Salle N° 3, 3, rue Aristide Briand

10 heures - 12 heures M. Pascal CHERKI (SRC) 1er Bureau

10 h 30 - 12 h 30 M. Patrick DEVEDJIAN (UMP) Salle 6217

11 heures - 13 heures M. Meyer HABIB (UDI) 4e Bureau

11 heures - 12 h 30 M. Sébastien PIETRASANTA (SRC) 5e Bureau

13 h 30 - 20 heures Mme Karine BERGER (SRC) 8e Bureau

14 h 30 - 18 heures Mme Valérie PÉCRESSE (UMP) 5e Bureau

14 h 30 - 15 h 30 Mme Claudine SCHMID (UMP) Salle N° 3, 3, rue Aristide Briand


15 heures - 16 h 30 M. Thierry MARIANI (UMP) Salle N° 2, 3, rue Aristide Briand

18 heures - 22 heures M. Pouria AMIRSHAHI (SRC) Salle Colbert

18 heures - 22 h 30 Mme Anne-Lise DUFOUR-TONINI (SRC) 4e Bureau

DOCUMENTS ET PUBLICATIONS

DOCUMENTS PARLEMENTAIRES

Rapports d’information

N° 2503. – Rapport d'information de Mme Marie-Lou Marcel et M. Dino Cinieri déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques sur les signes d'identification de l'origine et de la qualité. Document mis en distribution le 6 février 2015.

COMMUNICATION

TÉLÉVISION INTÉRIEURE Canal 41

Mission d’information sur la prescription en matière pénale

Réunions ouvertes à la presse

10 heures :

Table ronde consacrée à la prescription des infractions de presse réunissant :

M. Jean Viansson Ponté, président du Syndicat de la presse quotidienne régionale et de l’Union de la presse en région ;

M. Maurice Botbol, président du Syndicat de la presse indépendante d’information en ligne ;

Représentants du Syndicat de la presse quotidienne nationale (sous toutes réserves).


11 h 30 :

Audition de M. Bruno Cotte, ancien magistrat à la Cour pénale internationale, ancien président de la chambre criminelle de la Cour de cassation.

15 heures :

Audition de Mme Mireille Delmas-Marty, professeure honoraire au Collège de France, membre de l’Institut.

16 heures :

Audition de M. Éric Dupond-Moretti, avocat au barreau de Lille.

17 heures :

Audition de M. Jean-Baptiste Carpentier, directeur de Tracfin.

18 heures :

Audition de M. Renaud Van Ruymbeke, premier vice-président du tribunal de grande instance de Paris, chargé des fonctions de juge d'instruction.

LA CHAINE PARLEMENTAIRE

Programmes susceptibles de modifications en fonction de l’actualité

Retrouvez le détail des programmes de LCP-Assemblée nationale,

l’intégralité de nos émissions en vidéo et LCP 24h/24h sur notre site www.lcpan.fr

8 h 30 : Politique matin

Invités : Mme Juliette Méadel, porte-parole du Parti Socialiste, M. Bernard Debré, député UMP de Paris, ancien ministre.

En direct.


9 h 30 : Les travaux de l’Assemblée nationale

Discussion de la proposition de loi visant à lutter contre le gaspillage alimentaire.

En différé du 5 février à 12 heures.

10 h 15 : Causes communes

Thème : Plan Juncker : entre espoir et scepticisme.

14 heures : Parlement’air

En direct.

14 h 15 : Parlement Hebdo

Invitée : Mme Rachida Dati, députée européenne, groupe du Parti populaire européen, ancienne ministre.

15 heures : Les travaux de l’Assemblée nationale

Audition de M. Pierre Cahuc sur le thème de la démocratie sociale, par le groupe de travail sur l’avenir des institutions.

En différé du 5 février à 9 heures.

19 h 30 : Ça vous regarde

Thème : Ecologie : les entreprises à la traîne ?

Invités : M. Julien Aubert, député UMP du Vaucluse, Mme Michèle Rivasi, députée européenne, Groupe des verts / Alliance libre européenne, M. Jean-Michel Germa, président de Soper, fondateur de la Compagnie du Vent, Mme Elisabeth Laville, fondatrice et directrice d’Utopies.

20 h 20 : Zaptik

20 h 35 : Histoire des services secrets français, partie 5 : Mitterrand et les espions.

Documentaire réalisé par M. David Korn-Brzoza.

21 h 30 : Transportez-moi

Thème : Le rail de proximité.

23 h 30 : Ça vous regarde

Rediffusion.


0 h 20 : Corée, l’impossible réunification ? Partie 1 : Les frères ennemis

Documentaire réalisé par M. Pierre-Olivier François.

1 h 15 : Corée, l’impossible réunification ? Partie 2 : Si proches, si loin

Documentaire réalisé par M. Pierre-Olivier François.

2 h 15 : Les travaux de l’Assemblée nationale

Rediffusion.

3 h 45 : Parlement hebdo

Rediffusion.

Pour capter LCP-Assemblée nationale :

Sur le canal 13 de la Télévision Numérique Terrestre, sur les bouquets des principaux opérateurs câblo-satellitaires et sur l’ADSL.

LCP-Assemblée nationale 106, rue de l’Université 75007 PARIS. (Tél : 01 40 63 90 50)

Compte rendu intégral