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PLAN DE PASSATION SIMPLIFIE DU PADSEM
I. GÉNÉRALITÉS
1.1. Information générale sur le projetPays: Burkina FasoEmprunteur : Burkina FasoNom du Projet : Projet d’appui au développement du secteur minier (PADSEM) (Mineral Development Support Project (P124648))Numéros du Don : H693 BUR du 09/08/2011Montant du Don : 33 000 000 de $ US
1.2 Date d’approbation du plan de passation de marchés : Plan original : avril 2011 Révision 1: 23 mai 2012
1.3 Date de publication de l’avis général de passation de marchés : 23 septembre 2011
1.4 Période couverte par le Plan de passation des marchés : 01/01/2013 au 31/12/2013
II. Fourniture, Travaux et Services Assimilés
2.1. Seuils d’examen préalableLes marchés qui seront soumis à l'examen préalable de la Banque conformément aux dispositions de de l’accord de financement :Nouveaux seuils de revue de la Banque élaborés en décembre 2012 et proposés au Gouvernement le 05 décembre 2012.
Nature des dépenses
Méthode de passation de marchés
Valeur seuil du marché
$EU
Contrats soumis à examen préalable de l’IDA
1. Travaux AOI ≥ 5.000.000 TousAON < 5.000.000 2 premiers marchés du projet Demande de cotation – au moins 3 offres
< 200.000
Entente Directe Pas de seuil Tous2. Fournitures et Services assimilés
AOI ≥ 1 000.000 TousAON < 1000.000Consultation de Fournisseurs à l’échelle Nationale - Au moins 3 offres
< 100.000
Consultation de Fournisseurs à l’échelle Nationale - Au moins 3 offres pour les véhicules et le carburant
< 500.000
Entente directe Pas de seuil Tous
2.6. Marchés, planning et Méthode de passation
78618
3.2.1 Type de marchés : Fournitures et travaux1 2, 3 4 5 6 7 8
Liste ensemble Coût estimé
Méthode
passation
Marchés
P-QPréférenc
e fournisse
urs locaux
Exam. par
Banque
Ouverture plis prévue
Commentairede marchés BAILLEURS
N° Description $EU OUI/NONN
OUI/NONN
A prioriii/A posteriori
eriori
Date prévue
FOURNITURES
1
Réalisation d'une cartographie géologique et structurale au 1/200 000 ème des zones de socle + géochimie 3 030 000
AOI NON NON Priori Sept 2013
2
Réalisation d'une cartographie géologique et structurale au 1/200 000ème des zones de couverture sédimentaire
2 290 000 AOI NON NON Priori octobre 2013
3Réalisation de levés géophysiques aéroportés sur le 1/4 Nord -Est du Burkina Faso 2 173 000 AOI NON NON Priori octobre
. 2013
4
Acquisition de véhicules (DGMG, DGC, ITS, BUMIGEB, Cabinet ME,DGI, ITIE, PADSEM) au titre de 2013
707 000 AON NON NON Posteriori octobre 2013
5Acquisition de véhicules au titre de 2012 627 000 AON NON NON Posteriori octobre
2012
6
Acquisition de matériel informatique (DGMG, DGC, ITS, BNAF, BUMIGEB Cabinet ME, DGPEDD, DGI, DGD, DGTCP, ITIE, PADSEM) au titre de 2012
204 685 AON NON NON posteriori mars 2013
7
Acquisition de véhicules (DGMG, DGC, ITS, BUMIGEB, Cabinet ME,DGI, ITIE, PADSEM) au titre de 2013
707 000 AON NON NON Posteriori octobre 2013
8
Acquérir des fournitures et consommables informatiques
(DGMG, DGC, ITS, BUMIGEB, DGCM, DGI, DGD, DGTCP,
134 800 AON NON NON Posteriori avril 2013
9 Acquisition de logiciels (BUMIGEB) 280 000 AON NON NON Posteriori avril
201310 Acquisition de matériel
informatique et matériel de 222 470 AON NON NON posteriori octobre
2013
bureau (DGMG, DGC, ITS, BNAF, BUMIGEB Cabinet ME, DGPEDD, DGI, DGD, DGTCP, ITIE, PADSEM) au titre de 2013
11Acquisition d’équipements spécifiques de géologie (DGMG, DGC)
230 700 AON NON NON Posteriori Juin 2013
12
Acquérir du matériel pédagogique de base pour les travaux pratiques
et manipulation en salle :- MATERIEL DIDACTIQUE EN
SALLE ;- PETITS EQUIPEMENTS DE
TERRAIN ;- MATERIEL
LITHOLAMELLAGE ;- MCIROSCOPES (ENSIF
280 000 AON NON NON Posteriori avril 2013
13 Reproduire une thèse sur l’exploitation minière artisanale 12 000
Entente
Directe
NON NON Priori avril 2013
14Acquisition de bureau (DGMG, DGC, ITS, BUMIGEB, Cabinet ME, DGI, PADSEM,
9 130 AON NON NON posteriori avril 2013
15acquisition Logiciel de
surveillance(DGPEDD)
20 000Cons. fournisseurs
NON NON posteriori avril 2013
16
Assurance des véhicules (DGMG, DGC, ITS, BUMIGEB DGCM, Cabinet ME, DGPEDD, DGI,
PADSEM,
18 400Cons. fournisseurs
NON NON Posteriori mai 2013
17
Acquisition des ouvrages spécialisés sur le secteur minier (DGMG, DGC, BNAF, BUMIGEB Cabinet ME, DGI, ITIE, DGPEDD)
19 000Direct Contracting
NON NON Priori Juin 2013
18 entretien et réparation des véhicules 25 000
Cons. fournisseurs
NON NON posteriori Mai 2013
19 Acquisition d’un groupe électrogène PADSEM 18 000
Cons. fournisseurs
NON NON Posteriori juin 2013
20
Acquérir quatre balances de peser d’or et un appareil de détection de
l’or (GPX 5000 et ses accessoires) (BNAF)
18 000Cons. fournisseurs NON NON Posteriori Juin
2013
21 Acquisition de matériels de communication DGPEDD
8000 Cons. fourni
NON NON Posteriori juillet 2013
sseurs
22Imprimer et diffuser le troisième 3è rapport ITIE ( 2011) 10 000
Cons. fournisseurs
NON NON PosterioriSept 2013
23Acquisition d’équipements de contrôle des produits pétroliers
sur les sites miniers (DGD) 14 000
Cons. fournisseurs
NON NON Posteriori octobre 2013
TRAVAUX
24rénovation et aménagement des
locaux de la Coordination 30 000Cons. fournisseurs
NON NON Posteriori mai 2013
TOTAL 11 136 185 Taux de change utilisé: 1 $ EU= 500 F CFA
III. Sélection de Consultants
3.1. Seuil d’examen préalable
Les contrats qui seront soumis à l'examen préalable de la Banque conformément aux dispositions de l'Annexe 1 des Directives de Sélection et Emploi de Consultants de janvier 2011 :
Nature de dépenses
Méthode de passation de
marchés
Valeur seuil du contrat
Contrats soumis à examen préalable
$EUConsultantsFirmes
SBQC1; SBQ2; SCM3; SBF4, SBQC
≥ 200.000 Tous contrats de 200.000 $EU ou plus
Entente directePas de seuil Tous
ConsultantsIndividuels
Consultant individuel(AMI)
≥ 100.000Tous contrats de 100.000 $ EU ou plus
Consultant individuel (3CV)
< 100.000
Entente directe Pas de seuil Tous
Tous les TDR, quelle que soit la valeur du contrat, sont soumis à examen préalable.
3.2. Liste restreinte composée entièrement de Consultants Nationaux :Liste restreinte de consultants pour prestations de Services, d’un coût estimatif inférieur à 200 000 $ US ou équivalent par contrat, peut être entièrement composée de Consultants nationaux conformément aux dispositions du paragraphe 2.7 des Directives de Sélection et Emploi de Consultants
Prestation de Services de consultants
1 2 3 5 6 7
Description de la missionCoût estimé Méthode
sélection Examen BM Ouverture des offresCommentaireBAILLEUR
N°. $EU PREAL/A POSTERIORI Date prévue
DGMGC
1
Service de consultant pour la réalisation d’une cartographie des principaux sites miniers artisanaux
300 000 SBQCi
Priori août 2013
1234
2
Service de consultant pour l’élaboration d’un cadre national de développement communautaire
100 000SBQC Posteriori Juin 2013
3
Service de consultant pour la traduction, l’édition et la vulgarisation du nouveau code minier et ses textes d’application
150 000SMCii
Posteriori décembre 2013
4
Service de Consultant pour l’élaboration d’un code de gestion des produits chimiques utilisés dans les exploitations minières et ses textes d’application
150 000 SMC Posteriori Juin 2013
5
Service de consultant pour l’élaboration d’un manuel de procédures pour le suivi technique des industries minières
120 000 SMC Posteriori juin 2013
6
Service de consultant pour la révision de l’ordonnance portant fixation du régime des substances explosives et ses textes d’application
100 000 SMC Posteriori Juillet 2013
7
Service de consultant pour la réalisation de campagnes de sensibilisation sur l’utilisation des produits chimiques dans les exploitations artisanales traditionnelles
100.000
SMC Posteriori
août 2013
8
Service de consultant pour le diagnostic des opérations de transaction, des méthodes de conservation et d’utilisation des produits chimiques utilisées dans les mines et carrières et pour la rédaction de termes de référence en vue de leur codification
40 000 QCiii Posteriori Juin 2013
9 Service de consultant pour la révision de la 40 000
QC PosterioriJuin 2013
règlementation relative aux ouvrages en métaux précieux et semi- précieux
10
Service de consultant pour le diagnostic du secteur minier et l’élaboration de termes de référence en vue d’une étude de l’impact des activités minières sur l’économie nationale
40 000 CIiv Posteriori Juillet 2013
11Formation sur les logiciels SIG/ARCGIS + MAP INFO
32 000 CI Posteriori octobre 2013
12
Service de consultant pour la rédaction de termes de référence en vue de l’élaboration de la règlementation relative aux laboratoires d’analyses minières, les raffineries et les fonderies
40 000 CI Posteriori Mars 2013
13
recrutement d’un consultant pour la Formation en environnement minier
24 000 CI Posteriori octobre 2013
14
Service de consultant pour l’élaboration de termes de référence pour le diagnostic des opérations de transaction, des méthodes de conservation et d’utilisation des produits chimiques dans les mines et carrières
10 000 CI Posteriori avril 2013
15
recrutement d’un consultant pour la formation en exploitation Minière (Extraction et valorisation des minerais)
9 000 CI Posteriori octobre 2013
16
recrutement d’un consultant pour la Formation en Sécurité minière, mise en œuvre et contrôle
9 000 CI Posteriori octobre 2013
DGC
1
recrutement d’un consultant pour la
formation en informatique (bases de données et
technologie de la communication)
8 000 QC posteriori avril. 2013
2
Recruter un consultant pour l’organisation de journées de promotions des substances de carrières
30 000 QC posteriori août 2013
3
Recruter un consultant pour l’élaboration d’un plan stratégique sur dix (10 ans) de développement de l’exploitation des substances de carrières
30 000 QC posteriori 31 décembre 2013
4
recrutement d’un consultant pour la formation en SIG
(utilisation de ARCGIS en production de données
numériques et cartographie)/utilisation
GPS;
22 000 CI posteriori avril 2013
5
recrutement d’un consultant pour la
formation en environnement minier
(diagnostic et analyse des risques, réhabilitation et
fermeture des sites minier et de carrières…..)
20 000 CI posteriori Juillet 2013
6
Recruter un consultant pour l’élaboration des termes de référence d’un plan stratégique sur dix (10 ans) de développement de l’exploitation des substances de carrières
4 000 CI posteriori août 2013
DGCM
1
Service de consultant pour la mise en place d’un système moderne de gestion de cadastre minier
1 150 000 SBQC priori Sept 2013
2 Service de consultant pour la définition d’un modèle cohérent de présentation
150 000 SMC posteriori Juin 2013
des rapports d’activités des détenteurs des titres miniers et la compilation des rapports de synthèses des travaux géologiques et miniers
3
Service de consultant pour appuyer la DGCM au contrôle de ( 200) permis de recherche
140 000 SMC posteriori Juillet 2013
4
recrutement d’un consultant pour la formation en Application du Système d’information géo spatiale (SIG) dans l’exploration minière/(Géo-référencement, digitalisation) et de/(Géo-référencement, digitalisation)
32 000 QC posteriori juin 2013
5
Service de consultant pour le diagnostic du cadastre minier actuel en vue de la mise en place d’un système moderne pour sa gestion
50 000 QC posteriori décembre 2012
SERVICE MCE
1Elaboration d’une stratégie de communication du secteur minier
40 000 QC posteriori mars 2013
2recrutement d’un consultant pour la formation en anglais
20 000 CI posteriori mars 2013
3
recrutement d’un consultant pour la formation en Suivi et évaluation des projets et programmes : outils, dispositifs, démarches et rapportage
8 000 CI posteriori Avril 2013
4
formation de cadres du ministère des mines et de l’énergie (MME) en gestion des documents d’archives
7 200 QC posteriori novembre 2012au stade de la négociation du contrat
5
formation des agents du Ministère des mines et de l’énergie et de la DGI en informatique
33 000 QC posteriori novembre 2012au stade de la négociation du contrat
6 formation des cadres des cadres du ministère des mines de l’énergie sur le
16 000 QC posteriori novembre 2012 au stade de la négociation du contrat
logiciel SIG/ARGIS
7
formation de cadres du ministère des mines et de l’énergie (MME) en passation des marchés
14 000 QC posteriori novembre 2012au stade de la négociation du contrat
8
formation de cadres du ministère des mines et de l’énergie (MME) sur les outils bureautiques et TIC dans le métier d’assistanat de direction
15 000 QC posteriori novembre 2012au stade de la négociation du contrat
9
formation de cadres du ministère des mines des carrières et de l’énergie en gestion axée sur les résultats et indicateurs de performance
19 200 QC posteriori novembre 2012au stade de la négociation du contrat
BNAF
1
Service de consultant pour élaborer une stratégie de lutte contre la fraude dans le secteur de l’or
15 000 QC posteriori Juin 2013
2
recrutement d’un consultant pour la formation de 12 agents de la BNAF en cybercriminalité
19 200 QC posteriori août 2013
3
recrutement d’un consultant pour la formation de 12 agents de la BNAF en Informatique
7 200 CI posteriori Juillet 2013
FINANCES
DGI
1
Service de consultants pour la réalisation d’un infocentre pour l’archivage et le partage des informations minières entre les administrations en charge de la gestion du secteur
500 000 SBQC priori septembre 2013TDR déjà
approuvé par la BM
2 Service de consultants pour l'élaboration de la cartographie (grille d’analyse) des risques
100 000 SMC posteriori avril 2013
i Sélection Fondée sur la Qualité et le Coûtii Sélection au coût minimumiii Sélection basée sur la qualification du consultantiv Sélection de Consultant Individuel (trois CV)
spécifiques à une entreprise du secteur minier adapté au Burkina Faso
3
Service de consultant pour une formation sur les Spécificités comptables des sociétés minières par rapport au SYSCOA au BF
30 000 QC posteriori mai 2013
4 Formation sur le logiciel de comptabilité SAGE 20 000 QC posteriori juin 2013
5
Service de consultant pour une formation sur l’ingénierie des prix de transfert dans les sociétés minières
52 000 QC posteriori septembre 2013
6
Service de consultant pour une formation sur la légistique et l’interprétation des lois
42 800 QC posteriori septembre 2013
7
Service de consultant pour une formation sur le mécanisme de financement des sociétés minières et des ventes à terme de leurs produits
52 000 QC posteriori octobre 2013
8
Réaliser une monographie sur le secteur minier et restitution de l’étude aux Services de base
40 000 QC posteriori octobre 2013
9
Service de consultant pour l’élaboration de TDRs en vue de la réalisation d’une formation sur la légistique et l’interprétation des lois
10 000 CI posteriori avril 2013
10
Service de consultant pour l’élaboration de TDRs en vue de la réalisation d’une formation sur le mécanisme de financement des sociétés minières et des ventes à terme de leurs produits
10 000 CI posteriori juin 2013
11
Service de consultant pour l’élaboration de TDRs pour la réalisation une formation sur l’ingénierie des prix de transfert dans les sociétés minières
10 000 CI posteriori Juillet 2013
DGD
Organiser un atelier de formation des agents des douanes, des
17 000 QC posteriori juillet 2013juillet 2013
commissionnaires en douanes agréés, des agents des sociétés minières sur les avantages douaniers liés au code minier.
1
Service de consultant pour Service de consultant pour la conception, l’édition, la la conception, l’édition, la vulgarisation de manuels vulgarisation de manuels sur les avantages douaniers sur les avantages douaniers liés au code minier.liés au code minier.
50 000 QC posteriori août 2013août 2013
2Organiser une Formation sur le logiciel Excel niveau 1 et 2
12 800 CI posteriori avril 2013avril 2013
4Organiser un atelier de formation en comptabilité SYSCOA
6 000 CI posteriori août 2013août 2013
DGTCP
1
recrutement d’un consultant pour la formation en décaissement au profit du personnel chargé du traitement des dossiers de déblocage de fonds
24 000 QC posteriori avril 2013
2
recrutement d’un consultant pour la
formation en comptabilité minière
13 750 CI posteriori Mai 2013
ITIE
1
Service de consultant pour la Conception et la mise en
œuvre d’un système informatisé de collecte de
l’information sur le secteur minier au Burkina Faso
100.000 SMC Posteriori Octobre 2013
2
Recruter un consultant pour mener une étude pour la détermination des informations sur le secteur minier à diffuser par le système informatisé et l’élaboration de TDR pour sa conception
50 000 QC Posteriori
Avril 2013
3 Service de consultant pour réaliser une étude sur le seuil de matérialité des recettes et entités déclarantes à prendre en compte dans les rapports
40 000 QC Posteriori
avril 2013
ITIE
4
Service de consultant pour la réalisation d’un rapport de conciliation des paiements des sociétés minières a l’Etat et des recettes perçues par l’Etat desdites sociétés au titre de 2011 et 2012 (troisième rapport ITIE)
90 000 QC Posteriori Mai 2013
5
formation sur l’analyse et la présentation au public du
3ème rapport ITIE(Ouagadougou et sur les sites miniers)
80 000 QC posteriori décembre 2013
6
Service de consultant pour renforcer les capacités des parties prenantes à l’ITIE et des élus nationaux et locaux sur « l’activité minière au Burkina Faso »
40 000 QC posteriori juin 2013
7Produire le troisième rapport ITIE( 2011) en français facile
6 000 CI posteriori Juin 2013
8
Traduire le 3è rapport ITIE ( 2011-2012) en trois langues nationales (mooré, dioula, fulfulde)
3000
CI posteriori novembre 2013
COORDINATION PADSEM
1
Recrutement d’un auditeur externe pour l’audit des comptes du projet sur trois ans
40 000 SMC Priori octobre 2012au stade de l’attribution du contrat
2
recrutement d’un consultant pour une formation des points focaux et des membres des groupes de travail en planification des activités et suivi des indicateurs
40 000 QC posteriori novembre 2012au stade de la négociation du contrat
3 Recrutement d’un assistant technique pour l’EGP 40 000 CI posteriori avril 2013
4 Formation en anglais 3000 CI posteriori avril 2013
5 recrutement d’un consultant pour une formation en EXCEL,
5 600 CI posteriori avril 2013
Word ; powerpoint et access
6
Service de consultant pour l’organisation d’une formation en techniques d’élaboration de TDRs au profit des points focaux et des membres des groupes de travail
18 500 CI posteriori avril 2013
7
recrutement d’un consultant pour Organiser un atelier de formation en technique d’élaboration budgétaire et initiation à la gestion financière au profit des points focaux et des membres du groupe de travail
14 000 CI posteriori septembre 2013
BUMIGEB
1Service de consultant pour une assistance technique au BUMIGEB
400 000 SBQC Priori juin 2012
au stade de l’ouverture
des propositions financières
2
Service de consultant pour la formation des géologues du BUMIGEB en pétrographie
50 000 QC posteriori septembre 2012contrat signé
en février 2013
3
Service de consultant pour la formation des géologues du BUMIGEB en télédétection
50 000 QC posteriori septembre 2012contrat en
cours d’approbation
4
Service de consultant pour la formation des géologues du BUMIGEB en géochimie isotopique et géochronologie
50 000 QC posteriori novembre 2012contrat en
cours d’approbation
5
Service de consultant pour la formation des géophysiciens du BUMIGEB en acquisition, traitement et interprétation des données de géophysique aéroportée et au sol,
42 000 QC posteriori juin 2013
6
Service de consultant pour une formation en Sécurité minière et suivi environnemental
34 000 QC posteriori Juillet 2013
7 Service de consultant pour une formation en Analyse
50 000 QC posteriori Sept 2013
minérale quantitative et qualitative
ENVIRONNEMENT
1
Service de consultants pour l'évaluation environnementale et sociale du secteur des mines
300 000 SBQC Priori juin 2012contrat eb cours d’approbation
2
Production de matériels didactiques, d’outils d'intégration et de mise en œuvre du Développement Durable dans les politiques minières
236 000 SBQC priori Décembre 2013
3
Service de consultant pour l'élaboration de contenus sur des thématiques relatifs aux impacts environnementaux des activités minières
200 000 SBQC Priori Décembre 2013
4
Service de consultant pour l’élaboration de textes spécifiques au secteur minier en application du code de l’environnement
80.000 SMC posteriori Septembre 2013
5
Organisation de quatre ateliers de formation des acteurs sur des thématiques liés aux impacts environnementaux et à la législation environnementale relative à l’exploitation des ressources minérales
64 000 QC posteriori Juin 2013
6
Service de consultant pour la définition des spécifications techniques du matériel de laboratoire
20 000 CI Posteriori avril 2013
7 Atelier de formation en Inspection Environnementale et audit
20 000 CI posteriori avril 2013
8Formation en Gestion de Contentieux environnemental
9 750 CI posteriori juin 2013
ECOLE DES MINES DE FADA N'GOURMA1
Service de consultant pour appuyer l’ENSIF dans l’élaboration des offres de
50 000 CI posteriori avril 2013
formations
