XéMéLiosXéMéLios

Le logiciel d ’exploitation des Le logiciel d ’exploitation des

données XMLdonnées XML

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L ’enjeu: exploiter 1 milliard de

documents dématérialisés

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Un enjeu importantUn enjeu important L’importance des flux annuels :

8 M d’actes transmis au contrôle de légalité

67 M de titres et 66 M de mandats (366 M de feuilles)

31,5 M de bordereaux (103 M de feuilles)

39 M de bulletins de paye (91 M de feuilles)

Des M de pièces des marchés publics

500 000 documents budgétaires

1 M de comptes de gestion édités

2 M de liasses de 3 kg en stock dans les CRC

Quelques flux répétitifs en masse considérable

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Un enjeu importantUn enjeu important

Volumétrie papier annuelle

(en nombre de feuilles A4 recto, par an)

Note : les résultats sont calculés sur la base des principes et méthodologies retenus précédemment.

Ordonnateur1 milliard

dont

Comptable530 millions

PJ250

millions

PEC280

millions

= 2 500 T de papier = 27 M€

= 140 hectares de forêt

et 62 000 arbres

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Les principaux résultats : volumétrie papierLes principaux résultats : volumétrie papier

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Des enjeux financiersDes enjeux financiers

Coûts et retour sur investissement : exemples

Les bulletins de paye pour les ordonnateurs

1,6 M d’agents territoriaux + 750 000 agents Hospitaliers = 58 M de bulletins

58 M de bulletins à 0,3 € TCC = 17 M €

Les comptes de gestion pour la DGCP :

100 000 CL-EPL = 170 000 budgets

100 M de pages à 0,012 € (papier) = 1,2 M €

Le coût de loyer des « archives » :

CRC : 200 à 300 € de loyer annuel la tonne => 1,2 à 1,8 M€/an

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Des enjeux qualitatifsDes enjeux qualitatifsDématérialiser = des sources de gains

partagés

les coûts de papier, d’édition et de stockage

les délais d’exécution

la qualité du service

les manipulations & procédures

la charge d’accès aux documents

les risques de pertes de PJ

Des gains potentiels non négligeables

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La mise en œuvre de la dématérialisationLa mise en œuvre de la dématérialisation

PayeTitres de recettes

MandatsPJ

passation MP

Rôles

Etats versement

d'aide sociale

Quittancement HLM

Délibérations et

arrêtés

PJ execution

MP

Autres Aides

Bordereaux de

mandatsFactures Total

1994 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 01995 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 01996 2 3 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 51997 0 4 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 41998 0 8 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 81999 0 6 0 0 0 0 1 0 0 0 0 0 72000 2 5 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 72001 2 11 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 132002 0 21 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 212003 6 59 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 662004 28 66 0 0 2 0 2 0 0 0 0 1 992005 54 48 0 1 1 0 4 0 0 0 1 0 1092006 483 21 0 27 1 1 0 0 2 1 0 0 5362007 710 4 1 7 0 0 1 0 1 0 0 0 724

1287 256 1 35 4 1 8 0 3 1 1 2 1599

Nombre de conventions signées au 1er août 2007

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Un exemple caractéristique: la dématérialisation

des états mensuels de la paye

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Les états mensuels de payeLes états mensuels de paye

Objectif : les bulletins de paye ou journaux de paye « papier » transmis au comptable du Trésor

Un cadre finalisé pour les CEPL : près de 1300 collectivités/établissements déjà engagés depuis 2005 (dont plus de 700 depuis le début de l ’année 2007)

La solution privilégiée : l’échange d’un fichier mensuel des données de paye normalisées selon un schéma XML

L’édition XML des principaux éditeurs validée par le Pôle national de

dématérialisation

Un outil d ’exploitation commun de ces données créé par le Pôle: XéMéLios

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Le schéma XML des données de payeLe schéma XML des données de paye

Périmètre des données des BP

= Périmètre du schéma XML

+ totalisations

Bulletin de paye

codes montants

Univers « papier » Éléments disponibles dans

l’univers dématérialisé

+ événements

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L ’outil d ’exploitation XéMéLios

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L’outil d’exploitation XéMéLiosL’outil d’exploitation XéMéLios Objet : L’Exploitation de document XML

Recherches multicritères, tris, visualisation et exports vers les outils bureautiques

Paramétrable et extensible Visualisation et exploitation des états de paye, des états de versement d’aide

sociale Visualisation et exploitation des objets PES (données comptables en

Dépense, Recette), En cours : compte de gestion sur chiffres XML…

Un outil partagé : XéMéLios est un logiciel « libre » Utilisant une base de données XML Les sources sont publiées officiellement sur le site Admisource Chaque partenaire est susceptible de réaliser des évolutions

Un outil disponible sur les sites Internet internet Admisource https://admisource.gouv.fr/projects/xemelios/ internet MINEFI COLL LOC intranet du Pôle National

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Un outil d’exploitation des donnéesUn outil d’exploitation des données

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Des recherches multicritèresDes recherches multicritères

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Un outil en constante évolutionUn outil en constante évolutionUne version 3.2 intégrant de nouvelles fonctionnalités

L ’exploitation des bordereaux, mandats, titres au format PES d’Hélios XéMéLios permet désormais aussi de réaliser une pré-validation des

documents XML PES pour s'assurer du respect de règles techniques et de règles "métier"

Pour l’exploitation des états de paye dématérialisés, la totalisation de colonnes

A venir

Des fonctionnalités nouvelles d’exploitation des documents, l ’exploitation des bordereaux de quittancement, relevés de carte d’achat, documents budgétaires, comptes de gestion…

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Conclusion & PerspectivesConclusion & PerspectivesPremier logiciel de la Forge de l’Administration

Près de 30 000 téléchargements sur Admisource Plus de 1000 collectivités déjà utilisatrices, Plusieurs milliers d’agents du Trésor Public…

Un outil « libre » pour faire vivre l’approche partenariale Avec les associations d’ordonnateurs (AMF, ADF, ARF, ACUF,

AMGVF, AMRF, APVF, FHF, CDGCHU, …) Avec les administrations concernées (DGCL, DGME, DHOS, …) Avec les juridictions financières (Cour & CRC)

Un outil central pour la réussite de la dématérialisation dans le secteur public local Couvrant à terme l’ensemble des documents/données normalisées en

XML.

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Merci de votre attentionMerci de votre attention

Pôle dématérialisation dans le secteur public localImmeuble Maille Nord III7 Porte Neuilly93160 NOISY LE GRAND cedex

BALF : helios.demat@cp.finances.gouv.fr

Web : Intranet directionnel : http://magellan/helios/demat/p_indexdemat.htmInternet : Admisource : http://admisource.gouv.fr/projects/xemelios/Minéfi colloc : http://www.colloc.minefi.gouv.fr/colo_struct_fina_loca/comp_loca/dema_chai.html

Pour l'outil XéMéLios : http://www.colloc.minefi.gouv.fr/colo_struct_fina_loca/comp_loca/dema_chai/outi_dexp.html

Les ateliers de la modernisation (DGME) - Communauté Protocole d'Echange Standard d'Hélios : https://www.ateliers.modernisation.gouv.fr/ministeres/dgcp_finance/pesh/public