Agir aujourd’hui pour prévenir les maladies de demain
10 juin 2008 – Centre International des Congrès à Metz
Obligations de l’entreprise et du médecin du travail : des outils
Michel HABERER
Ingénieur conseil
CRAM Alsace Moselle
Dossier ACD/CMR
Agents Chimiques Dangereux et produits Cancérogènes, Mutagènes ou Toxiques pour la reproduction
Dossier ACD/CMR
� Obligations du médecin du travail et du chef d’entreprise
� Lien avec les articles du nouveau code du travail
� Modèles de courrier, d’attestation� Outils pratique d’évaluation du risque
chimique
CLarice
CLasseur d’Aide à l’évaluation du RIsque Chimique en Entreprise
� outil d'aide à la décision utilisant la méthode d'évaluation simplifiée du risque chimique
� Note Documentaire 2233-200-05
� Développée par l’INRS avec le CNPP
CLarice
Identification
� Entreprise� Atelier� Poste de travail� Opérateurs� Date
Inventaire des produits
� Opération� Nom des produits� Phrases de risque� Étiquetage� Quantités utilisées� Produits émis
Opérations effectuées
Quantités utilisées
Produits émis par le procédé
FDS de plus d’un an !
Évaluation santé
Évaluation santé
Évaluation du risque par inhalation
Orienter le choix des mesures de prévention
Passage d’une priorité 1 à une priorité 3
Évaluation du risque par contact cutané
Évaluation du risque incendie-explosion
BilanPlan d’action
Document imprimableA intégration au DU
Élaboration d’un plan d’action
Synthèse des produits CMR
CLarice
� facile à mettre en œuvre,� n’exige aucune connaissance en
chimie� permet de quantifier et de
comparer les niveaux de risques dans l ’entreprise
� permet d’orienter la mise en place des actions de prévention
CLarice
www.cram-alsace-moselle.fr
� - au niveau de l’inventaire• les produits chimiques secondaires,• les poussières,• les risques environnementaux.
� - au niveau de l ’exposition :• la durée d’exposition des salariés,• la quantité de produits mis en jeu.