Download ppt - Attestation de capacité marchandises Module règlementation

70 Heures70 Heures

1 380 €uros1 380 €urosDocumentation incluseDocumentation incluse

POINTS FORTS du stagePOINTS FORTS du stage

+ Documentation fournie (classeur attestation de capacité)reprenant tous les thèmes en gestion et réglementation

TA 14TA 14

Saint-PierreSaint-PierreLe PortLe Port

A L’ISSUE DE CE STAGE, VOUS POURREZ :

Personnes titulaires d ’un diplôme permettant de prétendre à l ’équivalence.

Être orienté vers ce stage par la DDE

PROGRAMMEPROGRAMME

Attestation de capacité Attestation de capacité marchandisesmarchandises

Module règlementationModule règlementation

Obtenir l ’Attestation de capacité de transport de Marchandises par équivalence après une formation complémentaire en réglementation

VALIDATIONVALIDATION

+ Attestation de participation au stage (mention «avec succès») si réussite aux tests finaux de validation

I – Droit socialI – Droit social La réglementation CEE - Temps de conduite et de repos dans l’Union Européenne La durée du travail Le contrat de travail - L’embauche - Nature et forme - La rupture - Affichages et registres obligatoires - Sources de la réglementation et institution - Le règlement intérieur - Les représentants des salariés - La formation professionnelle

II – Règlementation professionnelle II – Règlementation professionnelle nationalenationale L’organisation de la profession Les relations contractuelles (entreprise/client) Titres d’exploitation et documents d’accompagnement Radiation des registres des transports Sanctions

III – Règlementation III – Règlementation professionnelle internationaleprofessionnelle internationale Le contrat CMR Titres d’exploitation et documents d’accompagnement nécessaires au franchissement des frontières et à la circulation à l’étranger.

IV – Règlementation Sécurité IV – Règlementation Sécurité RoutièreRoutière Poids et dimensions des véhicules Limitations de vitesse Restrictions de circulation Protection de l’environnement Transports spécifique

V0-09/10

CCIR Pôle CCIR Pôle FormationFormation

CirimCirimSabrina MOREAU0692 31 37 [email protected]