ORDRE DU JOUR

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 AOÛT 2014

Examen du compte rendu de la séance du 20 juin 2014

1- Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire

a. Droit de préemption urbain

b. Marchés publics : devis conclus dans le cadre des activités périscolaires,

achat d’un véhicule d’occasion à destination des services techniques

municipaux, convention de servitude relative au passage sous-terrain de

réseaux d’électricité, avenants relatifs aux marchés de travaux de la salle

poly-activité, de la rue Robert Claudel et de la rue Maréchal de Lattre

c. Personne communal : embauches effectuées dans le cadre des activités

périscolaires.

2- Affaire scolaires – Tarifs scolaires pour l’année 2014-2015

3- Personnel communal – Modification de la durée horaire des ATSEM dans le cadre

des activités périscolaires

4- Personnel communal – Programme d’accès à l’emploi titulaire pour un poste de

technicien territorial

5- Domaine – Convention d’occupation de locaux communaux – Avenant

6- Domaine – Etat d’assiette des coupes en forêt communale pour 2015

7- Urbanisme – Renouvellement de l’adhésion au CAUE des Vosges

8- Intercommunalité – Demande d’adhésion de nouvelles communes au Syndicat

Départemental d’Assainissement Non-Collectif

9- Intercommunalité – Demande d’adhésion de nouvelles communes au Syndicat Mixte

pour l’Informatisation Communale

10- Finances – Clôture de la régie de transport

11- Finances – Contribution au Parc Naturel Régional des Ballons des Vosges

12- Finances – Demande de subvention pour l’acquisition d’un radar pédagogique

13- Finances – Attribution d’une subvention au bénéfice de la coopérative scolaire

14- Finances – Décision modificative du budget primitif n°2

15- Questions et informations diverses

a. Courriers de remerciements pour attribution de subvention

b. Subvention du Conseil Général à destination de l’entreprise Bleu Forêt

c. Subvention du Conseil Général à destination du Collège du Ban de Vagney

d. Subvention du Conseil Général à destination des travaux de réhabilitation des

sanitaires de l’école maternelle du centre

e. Informations relatives aux travaux communaux

f. Règlement intérieur du conseil municipal – réunion de travail

g. Date programmée pour un martelage en forêt communale

h. Information relative à la fonction de Directeur Général des Services