8/14/2019 Compta Gnrale- Travaux de fin d'exercice
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PRESENTATION DU MODULE
1. Le module constitue un aboutissement des modules de comptabilit gnrale qui lont
prcd (concepts de base de la comptabilit gnrale, Oprations courantes, les salaires).
Il met en vidence la dmarche pratique dtablissement des tats de synthse, dans le
respect de la loi comptable tout en reprenant les comptences acquises dans les modules
prcdents.
2. Etapes de droulement des activits dapprentissage :
Identifier le schma gnral des travaux de fin dexercice avec rappel des principes
comptables fondamentaux justifiant ces travaux dans lobjectif de limage fidle.
Constater les dprciations de lactif immobilis (amortissement ou provision)
Constater les dprciations de lactif circulant et de la trsorerie
Constater les provisions pour risques et charges
Rgulariser les comptes de charges et de produits
Passer les critures de regroupement et de dtermination du rsultat
Etablir les tats de synthse
Procder la clture des comptes
Procder la rouverture des comptes
Etudes de cas de synthse
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Prsentation du moduleRsum de thorie :Introduction .. 7
CH 1 Dprciation des immobilisations . 10I 1- Lamortissement des immobilisations .. 10
I 2 Les provisions pour dprciation des immobilisations . 24Exercices 27CH II Les cessions dimmobilisations. 30
I limmobilisation cde est amortissable 30II Limmobilisation cde nest pas amortissable 31Exercices 33
CH III Les provisions pour dprciation (PPD)II 1 Les PPD des lments de lactif circulant 33II 2 Les provisions pour dprciation des comptes de trsorerie 40Exercices. 41
CH IV - Les provisions pour risques et charges 43Exercices 47
CH V Les provisions rglementes 49CH VI La rgularisation des comtes de charges et de produits
I Rgularisation des comptes de charges. 50II Rgularisation des comptes de produits.. 52Exercices.. 54
CH VII Les tats de rapprochement bancaire 56Exercices 58
CH VIII La comptabilisation des stocks
II 1 Cas de lentreprise commerciale.. 60II 2 Cas de lentreprise industrielle. 62
CH IX Autres rgularisations : les carts de conversion. 63Exercices. 65CH X - Etablissement du CPC et du bilan et dtermination du rsultat
I Ecritures de regroupement. 66II Ecritures de dtermination du rsultat 66III Etablissement du CPC 68IV Clture des comptes.. 68V Rouverture des comptes 69
CH XI Ltat des soldes de gestion 72CH XII Le Tableau de financement. 75Annexes : Etats de synthse 81Etudes de cas de synthse.. 88
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TRAVAUX COMPTABLES DE FIN DEXERCICE
I RAPPEL :
1 - Linventaire :
Avant dtablir le bilan, il est ncessaire de procder un inventaire des lmentsactifs et passifs de lentreprise. Cet inventaire consiste :
Dnombrer les lments de lactif et du passif, Evaluer ces lments cest dire leur donner une valeur relle exprime en
monnaie nationale (dirham).
2 - Principes comptables fondamentaux :
1. Continuit dexploitation2. Permanence des mthodes.3. Cot historique4. Spcialisation des exercices5. Prudence6. Clart7. Importance significative
Il faut rappeler que tous ces principes doivent converger vers lobjectif de limagefidle de :
La situation financire de lentreprise Son patrimoine Ses rsultats.
Cest dans cet objectif justement que lon procde aux travaux dinventaire.
II OBLIGATIONS LEGALES ET FISCALES :
La loi comptable impose toutes les entreprises tenant une comptabilit :1. Dtablir un inventaire annuel des lments actifs et passifs de lentreprise.2. Darrter les comptes en fin dexercice en vue dtablir les tats de synthse :
bilan, Compte de produits et charges, tat des soldes de gestion, tableau definancement et tat des informations complmentaires (uniquement le bilan etle CPC pour les entreprises dont le chiffre daffaires annuel est infrieur 7,5millions de dirhams).
III TRAVAUX DINVENTAIRE :
1 Caractre incomplet et discontinu des enregistrements comptables :
La balance une date donne (avant inventaire) ne donne quune vue densembleimparfaite de la gestion et de la situation du fait que :
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les comptes de gestion ne correspondent pas exactement lexploitation delexercice
Les comptes de bilan ne refltent pas ncessairement la ralit conomique.
2 Rgularisations pour redressements :
Ltablissement des tats de synthse suppose donc des rgularisations pralables descomptes de gestion dans le but de dterminer le rsultat exact en respectant les tapessuivantes :
Oprations de lexercice
Balance avant inventaire
Inventaire extra-comptable
Rgularisations et redressements des comptes
Balance aprs inventaire
Ecritures de clture de lexercice
Ecritures de rouverture des livres pour lexercice suivant
BL, CPC, ESG, TF, ETIC
Vrifier et valuerles lments delactif et du passifnotamment les
Travaux de
findexercice
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IV DETERMINATION DU RESULTAT COMPTABLE :
Le calcul du rsultat comptable seffectue par tapes savoir :
Rsultat dexploitation = produits dexploitation charges dexploitation
Rsultat financier = produits financiers charges financires
Rsultat courant = rsultat dexploitation + rsultat financier
Rsultat non courant = produits non-courants charges non courantes
Rsultat avant impt = rsultat courant + rsultat non courant
Rsultat net = rsultat avant impt impt sur les rsultats
Produits dexploit. Charges dexploit. Rsultat dexploit.
x x
Produits financiers Charges financires Rsultat financier
x x
Produits non courants Charges non courantes Rsultat courant
x x
R. non courant R. avant impt
Solde = R. dex l.
Solde = R. financier
Solde = R. courant
Solde = R..non courantSolde = R. avant impt
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CH I LA DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS
Prambule :
Les immobilisations sujettes dprciation font lobjet la fin de lexercice, descorrections de valeur qui prennent la forme damortissements et/ou de provisions pourdprciation inscrire aux comptes portant la racine 28 et/ou 29.Les comptes dimmobilisations pouvant faire lobjet dune dprciation appartiennentaux rubriques :21- Immobilisations en non-valeurs22 Immobilisations incorporelles23 Immobilisations corporelles24/25 Immobilisations financires
1 Lamortissement des immobilisations :
I Dfinitions :
Lamortissement est la constatation comptable de la baisse de valeur desimmobilisations se dprciant avec le temps (usure), lusage (facteur physique) oule progrs technologique (obsolescence).
La dprciation est calcule forfaitairement daprs les taux damortissement enusage.
Lamortissement est une technique de renouvellement des immobilisations(reconstitution du capital)
Lamortissement permet de rpartir le cot dun lment dactif immobilis sur sadure probable de vie.
Terminologie :
Valeur dentre (VE) : cot dacquisition ou de production de limmobilisationhors taxes rcuprables.
Annuit damortissement (A) : montant de lamortissement pratiqu annuellement.
Dure de vie (d) :- Dure de vie probable : apprcie en fonction de facteurs physiques (usure)ou conomiques (obsolescence).
- Dure dutilisation propre lentreprise (qui peut tre infrieure la durede vie) choisie en fonction de sa politique ou de sa stratgie de renouvellementdes immobilisations.
Taux damortissement : nombre dannes dutilisation exprim en pourcentage.t = 100 / nombre dannes
Si dure de vie = 20 ans , t = 100/20 = 5 % Amortissements cumuls (AC) : total des amortissements pratiqus depuis
lacquisition des immobilisations.
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Valeur nette damortissement (VNA) : diffrence, une date donne, entre lavaleur dentre et les amortissements cumuls.
Plan damortissement : tableau prtabli qui donne pour chaque immobilisation,lamortissement annuel, les amortissements cumuls et la valeur nettedamortissement la fin de chaque exercice (VNA).
II Base de calcul de lamortissement :
Cest la valeur dentre ou valeur dorigine telle quelle figure au bilan (cf. Moduledes oprations courantes Acquisition des immobilisations). Cette valeur peut tre : Le prix dacquisition augment des frais accessoires (transport, assurance, frais de
pose,..). A exclure les droits de mutation, honoraires, commissions et frais dacte) La valeur dapport dans le cas de la constitution ou de la fusion des socits. Le cot rel dans le cas des immobilisations produites par lentreprise pour elle-
mme.
Exemple :
Une entreprise a achet le 1/1/2000 un camion au prix de 200 000 DH.Elle prvoit pour ce camion une dure probable dutilisation de 5 ans.Etablissons le plan damortissement de cette immobilisation.
Solution :
VE = 200000 d = 5 ans t = 100/d = 100 / 5 t = 20 %Cela signifie que ce camion va perdre, chaque anne, un cinquime de sa valeur.
Do, A = VE / d = 200000 / 5 = 40000. Cela signifie galement que, la fin de ladure damortissement, la VNA sera nulle.
Plan damortissement
AnnesBase de calcul
( VE)Taux Annuit
Amortissementscumuls
VNA
2000 200000 20 % 40000 40000 160000
2001 200000 20 % 40000 80000 120000
2002 200000 20 % 40000 120000 80000
2003 200000 20 % 40000 160000 40000
2004 200000 20 % 40000 200000 40000
III Point de dpart de lamortissement :
Cest le 1erjour du mois dacquisition (ou de lachvement)Cependant les biens meubles (matriels, mobiliers), peuvent tre amortis partir du1erjour du mois de mise en service ou dutilisation effective.
Exemple :
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Une machine outil est acquise pour 85000 le 10 septembre N. Lexercice comptableconcide avec lanne civile. Taux damortissement 15 %.Calculons le 1eramortissement :
Annuit damortissement = 85000 x 15 % = 12750.Dotation aux amortissements de lexercice N= 12750 x 4/12 = 4250.
IV Taux damortissement en usage :
Immeubles dhabitation ou usage commercial : 4 % Immeubles industriels construits en dur : 5 % Constructions lgres : 10 % Mobilier, agencements et amnagements divers : 10 % Gros matriel informatique : 10 % Micro-ordinateurs, priphriques, programmes : 15 % Matriel roulant, matriel automobile et hippomobile : 20-25 % Outillage de faible valeur autre que loutillage main : 30 % Concessions, brevets, licences : selon la dure de lexclusivit.
Remarque : il existe des taux spciaux pour certaines catgories dactivits : industrieshtelires, exploitations minires etc.
V Comptabilisation de lamortissement :
Annuit damortissement = VE x t ou A = VE / d = dotation aux amortissements delexercice
Dbit : un des comptes de charges suivants :
6191 DEA de limmobilisation en non-valeurs
6192 DEA des immobilisations incorporelles
6193 DEA des immobilisations corporelles
6391 DA des primes de remboursement des obligations
6591 DAE des immobilisationsCrdit : Compte damortissement de limmobilisation concerne
Rappel :
Le chiffre 8 en deuxime position indique un compte damortissement quand cecompte appartient la classe 2.Pour obtenir le numro dun compte damortissement, il suffit dinsrer le chiffre 8 endeuxime position, dans le numro de compte de limmobilisation concerne.
Exemples :
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2321 btiments 28321 Amortissements des btiments2340 Matriel de transport 28340 Amortissement du matriel de transport
Reprenons lexemple vu dans le II, et comptabilisons lamortissement la fin delexercice 2003. lcriture au journal sera la suivante :
6193
2834
DEA des immobilisations corporelles
Amortissement du matriel de transport
Dotations aux amortissements de lexercice
40000
40000
1 Amortissement des non-valeurs :
Les frais prliminaires peuvent tre amortis entirement ds le 1erexercice, la duremaximale damortissement est de 5 ans. Il est prfrable, cependant, de les amortir leplus tt possible.
Quant aux primes de remboursement des obligations, elles sont en principe amortiesau prorata des intrts courus. Elles peuvent tre galement amorties par fractionsgales au prorata de la dure de l emprunt, quelle que soit la cadence deremboursement des obligations. Mais en aucun cas, ne peuvent tre maintenues
lactif des primes affrentes des obligations rembourses.
Ecritures :
Dbit : 6191 DEA de limmobilisation en non-valeurs6391 DA des primes de remboursement des obligations6591 Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations
Crdit : 2811 amortissements des frais prliminaires2812 amortissements des charges rpartir2813 amortissements des primes de remboursement des obligations
Les dotations aux amortissements exceptionnels peuvent concerner les fraisprliminaires et les charges rpartir.
Exemple :
Le 1/2/N, lentreprise a vers au notaire une somme de 22000 Dh reprsentant les frais
dactes, honoraires et droits de mutation relatifs lacquisition dun btiment
31/12/03
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industriel. En fin danne, il est dcid damortir la moiti de ces frais. Prixdacquisition 600000 pay par chque.
Ecritures au journal :
23211
2121
Btiments industriels
Frais dacquisition des immobilisations
Banque
600000
22000
622000
6191
28121
6193
28321
DEA de limmobilisation en non-valeur
Am des frais dacquisition desimmob.
11000
30000
11000
30000DEA des immobilisations corporelles
Amortissement des btiments
Dotations aux amortissements de lexercice
1/2/N
d
31/12 /N
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2 Amortissements des immobilisations incorporelles :
i. Immobilisations en recherche et dveloppement :Elles doivent en principe tre amorties dans un dlai maximum de 5 ans. En casdchec dun projet de recherche et dveloppement, les dpenses correspondantes
doivent tre immdiatement amorties :
Dbit : 6591 DAE des immobilisations
Crdit : 2811 Amortissement de limmobilisation en recherche dveloppement
ii. Amortissement des brevets, marques, droits et valeurs similaires : Les brevets dinvention sont amortissables sur la dure du privilge ou leur dure
effective dutilisation si elle est plus courte. Les marques ne sont normalement pas amortissables si leur protection nest pas
limite dans le temps. Les procds industriels, modles et dessins sont amortissables sil y a risque
dobsolescence.
Dbit : 6192 DEA des immobilisations incorporellesOu parfois 65912 DAE des immobilisations incorporelles
Crdit : 2822 Amortissements des brevets, marques, droits et valeurs similaires
iii. Amortissement du fonds commercial :Les lments du fonds commercial, qui ne bnficient pas dune protection juridiqueleur garantissant une certaine valeur, sont amortissables (clientle, achalandage, droitau bail, nom commercial, enseigne).
Dbit : 6192 DEA des immobilisations incorporellesOu parfois 65912 DAE des immobilisations incorporelles
Crdit : 2823 Amortissement du fonds commercial
3 Amortissements des immobilisations corporelles :
Terrains :
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Annuit dgressive = VNA x t x c
Exemple 1 : une machine a t achete 100 000 le 1erjanvier 2000. Duredamortissement 5 ans.
Etablissons son plan damortissement.
Taux dgressif = 20 % x 2 = 40 %.
AnnesBasedamortissement
Taux en % AnnuitAmortissement
cumul
2000 100000 40 40000 40000
2001 60000 40 24000 64000
2002 36000 40 14400 78400
2003 21600 50 10800 892002004 21600 50 10800 100000
Si on applique un taux dgressif pour les deux dernires annes, la dernire annuitsera suprieure la prcdente. Ce qui est contraire au principe de lamortissementdgressif.On remarque en outre, que pour lanne 2003 lannuit constante = 21600 /2 = 10800,donc suprieure lannuit dgressive (8640). De l, on retient lannuit constante,calcule toujours su la mme base (21600).
Conclusion : Lorsque, au dbut dun exercice :
Lannuit constante >annuit dgressive, on retient lannuit constante
Avec : annuit constatnte = VNA / nombre dannes restant courir
Le mme raisonnement peut tre fait en considrant les taux damortissement. Eneffet :
Pour lanne 2003 taux constant = 100/ 2 = 50 % > taux dgressif (40 %)On retient donc le taux constant. Ce qui nest pas le cas pour 2002 :Taux constant = 100/ 3 = 33,33 < 40.
Exemple 2 : soit une machine acquise le 1/10/2000. VE = 1600. Duredamortissement 5 ans.
Etablissons son plan damortissement : Taux dgressif = 40 %
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Plan damortissement
AnnesBase
damortissement
Taux en
%Annuit
Amortissement
cumul
2000 (3 mois) 16000 40 1600 6400
2001 14400 40 5760 73602002 8640 40 3456 10816
2003 5184 40 2073,60 12889,60
2004 3110,40 57,14 1777,28 14666,88
2005 (9 mois) 3110,40 57,14 1333,14 16000
N.B : Ce mode de calcul de lamortissement dgressif est conforme la loi fiscalemarocaine (Circulaire des impts).
AnnesTaux constant
2000 (3 mois) 100/5 =20
2001 100 / 4,75 = 21,05
2002 100/3,75 = 26,66
2003 100/2,75 = 36,36
2004 100/1,75 = 57,14 > taux dgressif 402005 (9 mois)
Comptabilisation :
Deux options :
1reoption: On considre que lamortissement dgressif correspond la dprciationrelle (amortissement conomique), option de la plupart des petites et moyennesentreprises, les mmes critures sont passes que pour lamortissement constant.
6193
2833
6193
2833
DEA des immobilisations corporelles
Amortissement des ITMO
1600
5760
1600
5760
DEA des immobilisations corporelles
Amortissement des ITMO
Dotations aux amortissements de lexercice
31/12/01
31/12/00
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2me
option: On considre que lamortissement dgressif ne correspond pas ladprciation relle, mais traduit seulement un avantage fiscal. Dans ce cas, lexcdentde lamortissement dgressif sur lamortissement constant constitue un amortissementdrogatoire, inscrit au passif du bilan sous forme de provisions rglementes. Seullamortissement conomique est inscrit dans lactif soustractif, ce qui permet deconserver la signification conomique du rsultat.
Reprenons lexemple prcdent et calculons lamortissement drogatoire :
AnnesAnnuit
dgressive
Annuit
constante
Diffrence(amortissement
drogatoire)
2000 (3 mois) 1600 800 800,00
2001 5760 3200 2560,00
2002 3456 3200 256,00
2003 2073,60 3200 -1126,40
2004 1777,28 3200 -1422,72
2005 (9 mois) 1333,12 2400 -1066,88
Total 16000 16000 0
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6193
2833
6594(65941)
1351
6193
2833
6594
1351
6193
2833
6594
1351
6193
2833
1351
75941
DEA des immobilisations corporelles
Amortissement des ITMO
800
800
3200
2560
3200
256
3200
1126,40
800
800
3200
2560
3200
256
3200
1126,40
DNC aux provisions rglementes(ou DNC pour amortissements drogatoires)
PP amortissements drogatoires
DEA des immobilisations corporelles
Amortissement des ITMO
DNC aux provisions rglementes
Provisions pour amort. drogatoires
DEA des immobilisations corporelles
Amortissement des ITMO
DNC aux provisions rglementes
Provisions pour amort. drogatoires
DEA des immobilisations corporelles
Amortissement des ITMO
Provisions pour amort. drogatoires
Reprises sur amort. drogatoires
31/12/01
31/12/02
31/12/00
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#.Lamortissement acclr :Il sagit dun amortissement suprieur la dprciation normale des immobilisations
(amortissement conomique), autoris parfois par ladministration fiscale dans le cadredes codes des investissements.Dans ce cas, lexcdent de lamortissement acclr sur lamortissement conomiqueconstitue un amortissement drogatoire. Cet amortissement est regroup avec lesprovisions rglementes au passif du bilan.
Exemple : Soit un matriel amortissable sur 6 ans. En vertu du code desinvestissements industriels, une entreprise a le droit de lamortir sur la moiti de sadure dutilisation.VE = 36000, acquis le 1/1/98.
Plan damortissement
Anne Amortis. conomique Amortis. fiscal Amortis. drogatoire
00 6000 12000 6000
01 6000 12000 6000
02 6000 12000 6000
03 6000 - - 6000
04 6000 - - 6000
05 6000 - - 6000
6193
2833
1351
75941
6193
2833
1351
75941
DEA des immobilisations corporelles
Amortissement des ITMO
3200
1422,72
2400
1066,88
3200
1422,72
2400
1066,88
Provisions pour amort. drogatoires
Reprises sur amort. drogatoires
DEA des immobilisations corporelles
Amortissement des ITMO
Provisions pour amort. drogatoires
Reprises sur amort. drogatoires
31/12/04
d
d
31/12/05
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6193
2833
6594(65941)
1351
6193
2833
1351
75941
DEA des immobilisations corporelles
Amortissement des ITMO
6000
6000
6000
6000
6000
6000
6000
6000
DNC aux provisions rglementes(ou DNC pour amortissements drogatoires)
Provisions pour amort. drogatoires
Mmes critures pour 2001 et 2002
DEA des immobilisations corporelles
Amortissement des ITMO
Provisions pour amort. drogatoires
Reprises sur amort. drogatoires
d
d
31/12/00
31/12/03
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Mmes critures en 2003, 2004 et 2005
Extrait du bilan au 31/12/01
Actif BrutAm etprov
Net Passif Montant
ITMO 36000 12000 24000 Prov rglementes 12000
A la fin de la 3meanne, lamortissement conomique est entirement comptabilis,mais conomiquement le matriel est amorti uniquement pour 18000. Pour continuerlamortissement conomique, on reprend les amortissements drogatoires. De ce fait,les critures nont aucune incidence sur le rsultat partir de la 3meanne.
$.Lamortissement exceptionnel des immobilisations :Compte 6591 : Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations
(en non-valeurs, incorporelles ou corporelles)
Ce compte peut tre utilis dans les cas suivants :
Sur utilisation du matriel entranant un vieillissement rapide des quipements Matriel devenu inutilisable ou invendable
Matriel devenu obsolte Echec dun projet en recherche dveloppementN.B : Lamortissement exceptionnel est distinguer de lamortissement drogatoire.Le 1errelve dune dcision de lentreprise, le second relve dun dispositif fiscal ourglementaire.
Exemple : La direction dune entreprise industrielle a jug utile sur le plan conomiqueet financier de pratiquer un amortissement exceptionnel sur ses installationsinformatiques touches par lobsolescence. La valeur brute de ces installations figurantau bilan est de 892000. le taux damortissement pratiqu depuis 3 ans sur ces
immobilisations est de 20 %. La direction a dcid de porter ce taux 30 %.Comptabilisation :
31/12
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VE = 900x1000 = 900000, cours linventaire = 850 x 1000 = 850000do une moins value de 50000
Comptabilisation :
2 Diminution ou annulation dune provision :
Pour diminuer ou annuler une provision devenue sans objet, le compte de provision est dbiten contrepartie dun compte de reprises sur provisions :
Dbit: 2920, 2930, 2941,2948, 2951 ou 2958
Crdit: 7194 Reprises /PPD des immobilisations7392 Reprises /PPD des immobilisations financires7596 Reprises non courantes /PPD
Exemple :
Reprenons lexemple prcdent et supposons que le 31/12/03, le cours des actions X est de920 DH.
Nous constatons une plus value, et la provision doit tre annule puisquelle est devenue sansobjet.
Remarque importante :
Lors de la cession de limmobilisation, la provision antrieurement constitue doit treannule.
6392
2951
Dotations aux PPD des immobilisations financires
PPD des titres de participation
50000
50000
2951
7392
PPD des titres de participation
Reprises/ PPD des immobi. financires
50000
50000
31/12/02
31/12/03
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CH II LES CESSIONS DIMMOBILISATIONS
La cession dimmobilisation constitue pour lentreprise une opration non courante, ilpeut sagir dimmobilisations amortissables ou non amortissables.
1 Limmobilisation cde est amortissable :
Dans ce cas, la cession doit tre enregistre en 3 phases :
1retape: Enregistrement du produit de cession.
Dbit: Compte de trsorerie ou 3481 Crances sur cessions dimmobilisations
Crdit : 751 Produits de cession des immobilisations
2
me
tape : Constatation de la dotation aux amortissements depuis le dbut delexercice jusqu la date de cession.
3me
tape : Enregistrement de la sortie de limmobilisation
Dbit : 651. VNA des immobilisations cdes
28.. Amortissements des immobilisations
Crdit : Compte dimmobilisation concern
Exemple :
Un matriel de transport achet le 1/1/2000 pour 100000 est amortissable sur 5 ans(amortissement constant). Il a t cd le 30/6/2002 pour la somme de 60000 crdit :
Soldes avant inventaire Soldes aprs inventaireFrais pralables de dmarrage
AmortissementConstructions
Amortiss.Mat. et outillageAmortiss.
Mat. De transportAmortiss
Dotations dexploitation auxamortissements.
8100
55000
36000
22000
4050
2200
6750
8400
8100
55000
36000
22000
11462,50
6075
3300
10687,50
12800
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Prix de cession VNA = Plue value sur cession
2 Limmobilisation cde nest pas amortissable :
Dans ce cas, les amortissements cumuls sont nuls, et VNA = VELe jour de la cession, on constate la cession comme prcdemment.A la fin de lexercice, on passe larticle suivant :
Dbit : 6512 VNA des immobilisations incorporelles cdes
Ou 6513 VNA des immobilisations corporelles cdesOu 6514 VNA des immobilisations financires cdes
Crdit : Compte dimmobilisation concern.
Si limmobilisation a fait lobjet dune provision pour dprciation, celle-ci doit treannule le jour de la cession.
Exemple :
Un terrain achet 500000 est revendu 800000 contre chque.Comptabilisons la cession.
3481
7513
6193
2834
283465132340
Crances sur cessions dimmobilisations
PC des immobilisations corporelles
60000
60000
DEA des immobilisations corporelles
Amort du matriel de transportDotation complmentaire
10000
10000
Amort du matriel de transportVNA des immob. corporelles cdes
Matriel de transport
5000050000
100000
30/06/02
31/12/02
d
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CH III LES PROVISIONS POUR DEPRECIATION
) '"inition :
Les provisions correspondent des charges incertaines (probables) quant leurmontant, elles sont constates en vertu du principe de prudence. Elles sont nes au cours de lexercice et sont comptabilises en fin dexercice pour
que le rsultat obtenu aussi exact que possible (objectif dimage fidle). Il y a trois types de provisions :
Pour dprciation de lactif (immobilisations, actif circulant, trsorerie) Provisions pour risques et charges (durables ou momentanes) Provisions rglementes (dont provisions pour amortissements drogatoires,
dj vues)
)) %rovisions pour dprciation des lments dacti" :
A - PPD des immobilisations(cf. CH I / dprciation des immobilisations )
B - PPD de lactif circulant :
Les lments pouvant tre sujets dprciation correspondent aux rubriques :
31 Stocks
34 Crances de lactif circulant35 Titres et valeurs de placement
Les provisions correspondantes sont inscrites aux comptes :
39 PPD des comptes de lactif circulant
1 PPD des stocks :
a/ Constitution de la provision :
Dbit : 61961 DEPPD des stocks
Crdit : Un des comptes du poste 391 PPD des stocks
Provision = Valeur comptable Valeur relle (ou valeur actuelle des stocks)
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Exemple :
Sur un lot de marchandises de 10000, linventaire extra-comptable rvle unedprciation de 1000. Comptabilisons la provision correspondante.
B/ Rajustement de la provision :
1ercas : Augmentation : Ecriture identique celle de la constitution.
Exemple : reprenons lexemple prcdent en supposant quen fin N+1, la dprciation rvle
par linventaire physique est de 1600. Rajustons la provision.
2mecas : Diminution de la provision :
Dbit : 391 PPD des stocks
Crdit : 7196 Reprises sur PPD de lactif circulant
Exemple : (suite de lexemple prcdent) Supposons quen fin N+2, la provision existencedoit tre ramene 1200. Comptabilisons le rajustement.
3mecas : La provision devient sans objet quand les stocks retrouvent leur valeur dorigine ouune valeur suprieure : elle est annule de la mme manire que lors de la diminution.
2 PPD des crances de lactif circulant :
61961
3911
DEPPD des stocks
PPD des marchandises
1000
1000
61961
3911
DEPPD des stocks
PPD des marchandises
1600
1600
3911
7196
PPD des marchandises
Reprises/ PPD de lactif circulant
400
400
31/12/N
31/12/N+1
31/12/N+1
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a/ Constitution :
Dbit : 61964 DEPPD des crances de lactif circulant
Crdit : 394 PPD des crances de lactif circulant
Exemple 1 : Dotation caractre courant :
Au 31/12/N, parmi les clients de lentreprise, M. Nam dbiteur de 6000 est devenu douteux.Lentreprise espre rcuprer 70 % de la crance.
Il convient de :
1. Reclasser la crance devenue douteuse2. Constituer la provision sur le montant hors taxe.
Exemple 2 : Dotation caractre non courant :
Au 31/12/N, parmi les autres dbiteurs de lentreprise figure Fahmi, dbiteur de 9000 est enrglement judiciaire. La perte probable est estime 40 % du nominal.
b/ Ajustement :
1. Augmentation: Quel que soit le caractre de la crance (courant ou non courant),lcriture dajustement est identique celle de la constitution pour le complment.
2. Diminution ou annulation de la provision :
3424
3421
61964
3942
Clients douteux ou litigieux
Clientsreclassement du client Naim
6000
6000
DEPPD des crances de lactif circulant
PPD des CCR
Perte probable / Nam (6000/1,20) * 30 %
1500
1500
65963
3911
DNC aux PPD des crances de lactif circulant
PPD des autres dbiteursPerte probable/ Fahmi 40 %
3000
3000
31/12/N+1
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Exemple 1 : Crance courante :
Au 31/12/N+1, la perte sur Naim est estime 20 % (ancienne provision 30 %).
Nouvelle provision = (6000 / 1,20) * 20 % = 1000.Il faut ramener la provision 1000.
Exemple 2 : Crance non courante :
Au 31/12/N+1, la provision sur Fahmi doit tre ramene 2000.
c/ Utilisation de la provision :
Il sagit dans ce cas de : Constater la perte devenue certaine (charge courante), Annuler le montant de la TVA facture Annuler la provision existante.
Exemple 1 : Crance courante : Reprenons lexemple prcdent en supposant quen N+ 2, leclient Naim rgle lentreprise 4000 pour solde. Lcriture de rglement a dj t passe.Calculons la perte et comptabilisons..
Perte / Naim = (6000 4000) / 1,20 = 1666,67TVA = 2000 * 20 % = 333,33
Ecriture :
3942
7196
PPD des CCR
Reprises/ PPD de lactif circulantAjustement Provision / Naim
500
500
3942
75963
PPD des autres dbiteurs
RNC/ PPD de lactif circulantAjustement Provision / Fahmi
1000
1000
31/12/N+1
31/12/N+1
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Exemple 2 : Crance non courante : Suite de lexemple 2 : au 31/12/N+1, Fahmi estdfinitivement insolvable.
Ecriture
Important : la perte dans ce cas est une charge non courante.
3 PPD des titres et valeurs de placement :
Les TVP sont acquis dans un objectif de spculation et sont rmunrs par un taux dintrtou une part des bnfices de la St mettrice. Ils sont entrs au bilan leur prix dachat.Nanmoins, lorsque leur cours linventaire rvle une moins-value, il y a lieu de constituerune provision pour dprciation.
a- Constitution :
Dbit : 6394 Dotations aux PPD des TVP
Crdit : 3950 PPD des TVP
61824456
3424
3942
7196
Pertes / crances irrcouvrablesEtat TVA due
Clients douteux ou litigieuxPour solde du compte Naim
1666,67333,33
2000
PPD des CCR
Reprises / PPD de lactif circulant
1000
1000
65854456
3488
3942
75963
Crances devenues irrcouvrablesEtat TVA due
Autres dbiteursPour solde du compte Fahmi
75001500
9000
PPD des autres dbiteurs
RNC / PPD de lactif circulantAnnulation de la provision/ Fahmi
2000
2000
d
31/12/N+2
d
31/12/N+2
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b Diminution ou annulation:
Dbit : 3950 PPD des TVP
Crdit : 7394 Reprises sur PPD des TVP
Important : Les dotations aux provisions comme les reprises, relatives aux TVP, sont toujoursde type financier.
3 Cession des TVP :
Il convient dans ce cas de :
Annuler la provision ventuelle sur les titres cds Constater la perte ou le gain sur cession.
i. Cas dune moins-value :Exemple : soient les TVP SOMI acquis le 15/7/02 500000 DH (valeur nominale 1000).Au 31/12/02, les cours de ces titres est de 960.Le 30/01/03, ces titres sont cds crdit 990 Dh lun.
Solution :
VE = 1000 Cours fin 2002 = 960 => Provision = (1000 960) x 500 = 20000.
Cession le 30/1/03 : Prix de cession = 500 x 960
Rsultat sur cession = Prix de cession - VE = ( 990 - 1000) 500 = - 5000
ii. Cas dune plus-value :Reprenons lexemple prcdent en supposant que les titres ont t cds 550 000. La cessionsest faite contre virement bancaire.
Solution :
3950
7394
34826385
350
PPD des TVP
Reprises / PPD des TVP
49500
20000
Crances sur cession dlments de lactif circulantCharges nettes /cession des TVP
TVPCession des titres SOMI
4950005000
500000
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Rsultat de cession = 550 000 500 000 = 50000.
C Provisions pour dprciation des comptes de trsorerie:
Comme pour les autres lments dactif, les comptes de trsorerie peuvent faire lobjet dePPD en cas de perte probable.
Exemple : notre banque est en rglement judiciaire, la perte probable est estime 18000.
Annulation :
3950
7394
5141
7385350
PPD des TVP
Reprises / PPD des TVP
49500
20000
Banque
Produits nets /cession des TVPTVP
Cession des titres SOMI
550000
50000500000
6396
5900
Dotations aux PPD des comptes de trsorerie
PPD des comptes de trsorerie
18000
18000
5900
7396
PPD des comptes de trsorerie
Reprises/PPD des comptes de trsorerie
18000
18000
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CH IV LES PROVISIONS POR RISQUES ET CHARGES
) '"inition :
Elles sont destines couvrir des risques ou des charges nettement prciss quant leur objetmais la ralisation et le montant sont incertains la clture de lexercice.
)) *+pes de %%R :
Le PCGE prvoit deux types :
Durables : dlai prvu de ralisation suprieur 12 mois la date de clture de lexercice.Il sagit des comptes de la rubrique 15.
151 Provisions pour litiges
155 Provisions pour charges (voir schma ci-dessous pour le dtail des comptes)
Momentanes : dlai prvu de ralisation infrieur ou gale 12 mois la date de clturede lexercice : Comptes de la rubrique 45 (passif circulant).
))) omptabilisation des %%R :
Dbit : => 6195 DEPPRC
ou 61955 DEP durables PRC
ou 61957 DEPPRC momentans
=> 6393 DPPRC financiers
=> 6595 DNC aux PPRC
ou 65955 DNC aux provisions durables pour R C
ou 65957 DNC aux PPRC momentans
Crdit : un des comptes des rubriques 15 ou 45
Lannulation des PPRC se fait par :
Dbit: Compte de provision concern
Crdit: Compte de reprises sur PPRC
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A noter que la reprise doit tre toujours de mme nature que la dotation (Exploitation,financire ou non courante)
Exemple 1 :
Au 31/12/N, la suite dun litige avec un transporteur, et aprs consultation de son avocat,lentreprise Amal estime 8000 le montant des dommages intrts verser. Dnouement de
laffaire prvu au cours de lexercice suivant.
Exemple 2 :
Une entreprise a dcid, au cours de lexercice 2000, de raliser des travaux de rnovation deses locaux. Le cot est estim 30000 rpartir sur 3 exercices.
Ecriture passer la fin des exercices 2000, 2001, 2002 :
Supposons que les travaux soient raliss le 15/3/2003 au cot de 34000. Ecriture ?
Il faut en plus annuler la provision constitue 30000.
Exemple 3 :
Suite un contrle fiscal, lentreprise AMAL devra probablement payer, durant lexercicesuivant une amende de 15000.
61957
4501
DEP PRC momentans
PP litigesSuivant lettre n de lavocat
8000
8000
61955
1555
DEP PRC durables
PP charges rpartir sur plusieurs exercices
Travaux de rnovation relatifs lexercice
10000
10000
6133
4411
Entretiens et rparations
Fournisseurs
Travaux de rnovation
34000
34000
15/3/03
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La dotation est non courante car la charge correspondante est non courante.
Exemple 4 :
Le 1/11/2002, la St AMAL a vendu un client franais des marchandises pour 300 000Euros, rglement crdit de 3 mois. Au moment de la vente, le cours de lEuro tait de 10,90.Le 31/12/2002, le cours est de 10,80.
Le 31/12/02, la perte probable sur la crance est de :
300 000 (10,90 10,80) = 30000.
65957
4505
Dotations non courantes aux PPRC momentanes
PP amendes, doubles droits et pnalits
Suite contrle fiscal
34000
34000
6393
4506
Dotations aux PPRC financiers
PP pertes de change
30000
30000
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CH V LES PROVISIONS REGLEMENTEES
) '"inition :
Ces provisions ne correspondent pas lobjet normal des provisions, elles sont comptabilisescomme telles en vertu de dispositions lgales ou rglementaires. Elles sont inscrites dans larubrique capitaux propres assimils car constituent plutt lquivalent de rserves nonlibres dimpts.
)) omptes :
Comptes 135 : (Voir schma prcdent)
1351 PP amortissements drogatoires (cf. chapitre 1er amortissement dgressif et acclr)
1352 PP plus values en instance dimposition
1354 Provisions pour investissements
1355 PP reconstitution de gisements
1356 PP acquisition et construction de logements
1358 Autres provisions rglementes
))) omptabilisation:
La constitution ou laugmentation se par :
Dbit: 6594 DNC aux provisions rglementes
Crdit: Compte de provision concern
La rduction ainsi que lannulation de la provision se par :
Dbit: Compte de provision concern
Crdit:7594 Reprises non courantes sur provisions rglementes
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Montant hors taxe = 72000 / 1,20 = 60000
Important :
Toutes les critures de rgularisation des charges et des produits se font au montant
hors taxe, la TVA ntant pas une charge pour lentreprise.
Toutes les critures de rgularisation sont contre-passes au dbut de lexercice
suivant.
Contre-passation louverture de lexercice suivant :
A la rception des pices justificatives, les charges sont comptabilises normalement ;
Si on suppose que la facture arrive le 7/1/03, lcriture cette date sera :
Si on examine le compte achats de marchandises, il se prsentera schmatiquement de la
faon suivante : Achats de marchandises (2003)
(1/1/03) 60000(7/1/03) 60000
La charge aura t, de ce fait, entirement rattache lexercice 2002 et na aucune influencesur le rsultat de lexercice 2003.
Exemple 2 :
6111
4417
Achats de marchandises
Fournisseurs factures non parvenuesLivraison du 25/12/03
60000
60000
4417
6111
Fournisseurs factures non parvenues
Achats de marchandisesContre-passation de lart de rgularisation du31/12/02
60000
60000
6111345514411
Achats de marchandisesEtat TVA rcuprable/ charges
FournisseursFacture N
6000012000
72000
31/12/02
1/1/03
7/1/03
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Le 31/12/02, il reste payer le loyer de dcembre montant 2000.
B Charges constates davance :
Certaines charges enregistres durant lexercice (pices justificatives dj reues) sontimputables lexercice suivant. Elles doivent tre annules en crditant les comptescorrespondants.
Dbit: 3491 Charges constates davance
Crdit: Compte de charges concern
Exemple :
Le 31/12/02, on constate que :1. Le loyer pay le 1/11/02 est relatif aux mois de novembre, dcembre et janvier. Montant
total 36002. Des fournitures de bureau values 1350 nont pas t consommes.
Lcriture est contre-passe au dbut de lexercice suivant.
)) R!ularisation des comptes de produits :
A Produits recevoir :
Certains produits lis lexercice qui sachve nont pas t comptabiliss faute de picesjustificatives. Ils doivent tre enregistrs comme suit :
6131
4487
Locations et charges locatives
Dettes rattaches aux autres cranciers
Loyer de dcembre
2000
2000
3491
613161254
Charges constates davance
Locations et charges locativesAchats de fournitures de bureau
Loyer de janvier 03Fournitures de bureau non consommes
2550
12001350
31/12/02
31/12/02
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Dbit: 3417 RRR obtenir avoirs non encore reus
3427 Clients, factures tablir et crances/ travaux non facturables
3467 Crances rattaches aux comptes dassocis
3487 Crances rattaches aux autres dbiteurs
3493 Intrts courus et non chus percevoir
Crdit: Compte de produits concern
Exemple : Notre fournisseur nous a promis une remise de 900 sur la facture du 20/12/02, lavoir
correspondant na pas encore t reu (achat de marchandises) Les marchandises relatives la facture du 27/12/02 nont pas t livres montant 8000
HT.
Lors de ltablissement des pices justificatives, les produits sont comptabiliss normalement.
B Produits constats davance :
Certains produits comptabiliss durant lexercice sont lis lexercice suivant. Il convient deles rgulariser comme suit :
Dbit: Compte de produits intresss
Crdit: 4491 Produits constats davance
Exemple :Le 1/12/02, reu le loyer davance de 3 mois, 4500 DH.
3417
34271
6119
7111
RRR obtenir, avoirs non encore reus
Clients, factures tablir
RRRO/ achats de mses
Ventes de marchandises au Maroc
900
8000
900
8000
71271
4491
Locations diverses reues
Produits constats davanceLoyer de janvier et fvrier 2003 reus davance
3000
3000
31/12/02
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CH VII ETATS DE RAPPROCHEMENT
Le compte banque (ou chques postaux ) tenu par lentreprise, et le compte
client tenu par la banque ( ou les chques postaux) sont rciproques. Lerapprochement de ces deux comptes permet de vrifier leur concordance et dedtecter les erreurs ventuelles.En raison des dcalages dans lenregistrement des oprations, le compte banque tenu par lentreprise ne prsente pratiquement jamais le mme solde la mme dateque le compte entreprise tenu par la banque. Cette diffrence peut avoir commecause : Lentreprise a mis des chques et a pass les critures correspondantes, mais
ces chques nont pas t prsents au paiement par les bnficiaires. La banque prlve des frais de tenue de compte et des commissions, mais
lentreprise nen est informe exactement que lorsque la banque lui envoie unrelev de compte.
A - Comment procder ?
1. On commence par pointer toutes les critures pour lesquelles la rciprocit estparfaite.
2. Sur ltat de rapprochement, on dispose les deux comptes rciproques avec leurssoldes la date considre.
Compte banque Compte client Z
(tenu par lentreprise Z ) (tenu par la banque)
3. On inscrit dans chacun de ces comptes les oprations qui le concernent , maisqui ny sont pas encore enregistres, alors quelles sont dj inscrites sur lautrecompte. Si aucune erreur na t commise dans la tenue des comptes, on doitalors obtenir des soldes opposs.
4. On enregistre ensuite dans la comptabilit de lentreprise les critures relativesaux oprations dont elle vient de prendre connaissance par le relev bancaire(agios, frais bancaires, rglement deffets domicilis, virements en faveur delentreprise etc.).
B Exemple :
Le 31 mars N, le compte BMCE prsente dans nos livres (nous St ASNI) un soldedbiteur de 14 456,15 DH et le relev de compte la mme date fait apparatre un
solde en notre faveur de 13 652,30 DH. Le pointage des deux comptes rvle que :
Solde dbiteur X Solde crditeur Y
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a. des oprations inscrites sur le compte tenu par la banque nont pas encore tenregistres dans nos livres :
Frais descompte de 81,34 DH sur remise lescompte du 28 mars Commissions bancaires du 4metrimestre :132 DH Virement notre ordre du client Ahmed : 574 DH Domiciliation n 51, rgle le 31 mars par la BMCE : 2 667,41 DH
Coupons dobligations (intrts en faveur de lentreprise, sur des prts quellea accords :obligations) encaisss par la banque pour notre compte : 246 DH
b. Dautres oprations, enregistres dans nos livres, ne lont pas t par la banque :
Chque n 6341 lordre du fournisseur Ghazi 258,90 Dh Chque n 6443 lordre du fournisseur Fatmi 998 Dh.
Ltat de rapprochement peut tre dispos :
Chez nous Chez la banqueLibells Dbit Crdit Libells Dbit Crdit
Solde dbiteurEscompte (a)Commission (b)Virement Ahmed Domiciliation (d)Coupons (e)Solde dbiteuraprsrapprochement
14456,15
574,00
246,00
81,34132,00
2667,41
12395,40
Solde crditeurChque n 6341 lordre de GhaziChque n 6343 lordre de FatmiSolde crditeuraprsrapprochement
258,90
998,00
12395,40
13652,30
15276,15 15276,15 13652,30 13652,30
A la suite de ce rapprchement, enregistrons dans nos livres comptables les oprationsdont nous avons pris connaissance par le relev bancaire :
6311 Intrts des emprunts et dettes6147 Services bancaires4411 Fournisseurs (Z)
5141 Banque
BMCE
81,34132,00
2667,412880,75
5141 Banque BMCE3421 Clients Ahmed
7325 Revenus des t.
immobiliss
820,00574,00246,00
-Escompte sur effets decommerce (compte 6311)
-Commissions (compte6147)
-Paiement du fournisseur Zpar domiciliation
-Virement reu de Ahmed-Revenus de titres
8/14/2019 Compta Gnrale- Travaux de fin d'exercice
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8/14/2019 Compta Gnrale- Travaux de fin d'exercice
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Etat de rapprochement
Comptabilit Banque :
Rapprochement du mois de : N de compte :
Daprs notre journal de banque Daprs relev de notre banque
Libell Dbit Crdit Libell Dbit Crdit
Solde fin de mois Solde fin de mois
Totaux Totaux
Solde rapproch Solde rapproch
8/14/2019 Compta Gnrale- Travaux de fin d'exercice
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CH VIII COMPTABILISATION DES STOCKS
) - as de lentreprise commerciale :
Une entreprise commerciale est celle qui achte des marchandises en vue de les
revendre en ltat.Les comptes enregistrant les variations de stocks sont les suivants :
6114 Variation de stocks de marchandises6124 - Variation de stocks de matires fournitures (matires 1res, matires etfournitures consommables, emballages).
Ces comptes ne fonctionnent quen fin dexercice pour constater la variation de stocksentre le dbut et la fin de lexercice.Dans le cas de linventaire intermittent, linventaire extra-comptable se fait une fois
par an la fin de lexercice. Dans ce cas, on annule les stocks existant au dbut del'exercice et on constate les stocks dtenus en magasin la fin de lexercice.
Exemple : Le 1/1/N, stock initial de marchandises 20000 Le 31/12/N+1, stock de marchandises =25000 (valeurs fournis par linventaire
extra-comptable)
3110 marchandises 6114 variation de stocks de m/ses
(1/1- SN) 20000 20000 20000(31/12) 25000 25000
(annulation du stockinitial au 31/12/N)
Constatation du stock final
Le compte de stocks de marchandises exprime par son solde le montant du stock finalqui figurera au bilan.
Le compte variation de stock reprsente :
Une charge ngative (enrichissement) en cas daugmentation du stock (soldecrditeur) :
SF > SI => variation de stock positive
Une charge positive en cas de diminution de stocks (solde dbiteur) :
SF < SI => variation de stock ngative
8/14/2019 Compta Gnrale- Travaux de fin d'exercice
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Ecritures au journal :
6114
3110
31106114
Variation de stocks de m/ses
Marchandises
Pour solde du compte crdit
20000
25000
20000
25000Marchandises
Variation de stocks de m/ses
Constatation du stock final
Supposons que les achats de marchandises de lexercice N slvent 130000.
On sait que :
Achats revendus de m/ses = achats de marchandises variation de stocks dem/ses
A Revendus de m/ses = Achats de m/ses (Stock final stock initial)
Achats revendus de marchandises = 130000 (25000 20000) = 125000
Dans le CPC, seul figure le compte achats revendus de marchandises avec lescharges. Le compte variation de stocks de m/ses est sold.
6111 Achats de marchandises 6114 variation de stocks de m/ses
130000 20000 25000130000 (31/12/N) (31/12/N) 5000
611 Achats revendus de marchandises
130000 5000
Les comptes concernant les matires et fournitures fonctionnent de la mme manireque ceux des marchandises. Il sagit de :
3122 Stocks de matires et fournitures
6124 variation de stocks de matires et fournitures
Solde : 125000
31/12/N
8/14/2019 Compta Gnrale- Travaux de fin d'exercice
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)) as de lentreprise industrielle :
1 - Principe :
Lentreprise industrielle est celle qui achte des matires pour les revendre aprstransformation ;
Outre le compte 6124 variation de stocks de M/F, on utilise les comtes :
7131 variation de stocks de produits en cours
7132 variation de stocks de biens produits
7131 variation de stocks de services en cours
Ces comptes fonctionnent comme le compte 6124, cest dire qu la fin de lexercice,ils sont dbits du stock initial et crdits du stocks final (en contrepartie des comptesde stocks concerns). Cependant ils sont rattachs aux produits dans le CPC :
=> Si SF > SI => solde crditeur => ils constituent des produits
=> Si SF < SI => solde dbiteur => ils constituent des produits ngatifs figurantavec un signe (-) parmi les produits
2 Particularits des entreprises industrielles :
dans ces entreprises on distingue deux types de stocks : Ceux dapprovisionnement et de matires 1res, fonctionnent comme le compte
stocks de marchandises : ce stock valu au cot dachat vient corriger par savariation annuelle les achats correspondants.
Ceux de produits finis, produits intermdiaires et en cours, valus au cot deproduction. La variation de stocks sajoute aux ventes algbriquement pourdterminer la production totale de lentreprise.
Production = ventes + variation de stocks de produits
= ventes + (SF SI)
Conclusion : La variation de stocks de M/F est retranche des charges (au niveau des achats
correspondants) La variation de stocks des produits finis et en cours est ajoute aux produits :
Variation positive en cas daugmentation (+) Variation ngative en cas de diminution (-)
8/14/2019 Compta Gnrale- Travaux de fin d'exercice
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CH IX- AUTRES REGULARISATIONS :
ECARTS DE CONVERSION
En fin dexercice, il convient de rgulariser lensemble des crances et dettes libellesen monnaie trangre.Deux cas peuvent se prsenter :1. Dans le cas dune perte de change probable, il faut constater lcart de conversion
de mme quune provision pour perte de change (principe de prudence)2. Dans le cas dun gain de change probable, constater lcart de conversion
N.B : Lorsque les comptes dcarts de conversion sont utiliss par lentreprise, ces derniersdoivent obligatoirement tre contre-passs louverture de lexercice suivant.
Exemple 1 :
Le 1/1/98, la St a vendu un client amricain des marchandises pour 5000 $ US.
Lors de la vente, le cours du $ tait de 8.10.Le 1/6/98 : la St a encaiss 2000 $ de ce client. Cours cette date 8,20 DHLe 31/12/98 : le cours est de1rehypothse : 8,50 Dh2mehypothse : 7,60
3421
7111
Clients
Ventes de marchandises
40500
40500
514134217331
BanqueClientsGains de change
1640016200
200
34214701
ClientsAugmentation des crances circulantes
1
re
hypothse
12001200
37013421
Diminution des crances circulantesClients
15001500
63934506
DPPRC financiersProvisions pour pertes de change
15001500
1/4/98
1/6/98
31/12/98
d
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CH X - ETABLISSEMENT DU CPC ET
DETERMINATION DU RESULTAT
) critures de re!roupement :
Aprs inventaire et critures de rgularisation, la dtermination du rsultat se fait envirant, dans un compte de synthse unique les soldes des comptes de charges et deproduits.Cependant, dans le CPC, seules figurent les rubriques . Do ncessit de regrouperles comptes dun mme poste dans des comptes de regroupement (numro de du posteauquel on ajoute 0 en terminaison et mme intitul que le poste).
Exemple : Produits :
Soit un extrait de la balance aprs inventaire au 31/12/N :
7111 ventes de m/ses au Maroc7113 Ventes de m/ses ltranger7119 RRR accords par lentreprise7127 ventes de produits accessoires
15000
2190000950000
117800
Ecritures de regroupement :
71117113
7110
71117119
71277120
Ventes de marchandises au MarocVentes de marchandises ltranger
Ventes de marchandises
2190000950000
15000
117800
3140000
15000
117800
Ventes de marchandisesRRR accords par lentreprise
Ventes de produits accessoiresVentes de B/S produits
)) - critures de dtermination du rsultat :
La dtermination du rsultat net se fait en virant, dans un compte de synthse unique, lessoldes des comptes de charges et de produits.Cette dtermination se fait en cascade en utilisant les comptes de la classe 8.
8100 Rsultat dexploitation
31/12/N
d
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8300 Rsultat financier
8400 Rsultat courant
8500 Rsultat non courant
8600 Rsultat avant impt
8800 Rsultat aprs impt
1 Rsultat dexploitation : 8100
Comptes de produits :
Dbit : comptes de produits dexploitation
Crdit : 8100 Rsultat dexploitation
Comptes de charges :
Dbit : 8100 Rsultat dexploitation
Crdit : Comptes de charges dexploitation
2 Rsultat financier : 8300
Dbit : comptes de produits financiers
Crdit : 8300 Rsultat financier
Dbit : 8300 Rsultat financier
Crdit : Comptes de charges financires
3 Rsultat courant : 8400
On vire les soldes des comptes 8100 et 8300 (selon leur solde dbiteur ou crditeur) aucompte 8400
4 Rsultat non courant : 8500
Dbit : comptes de produits non courants
Crdit : 8500 Rsultat non courant
Dbit : 8500 Rsultat non courant
Crdit : comptes de charges non courantes
5 Rsultat avant impt : 8600
le solde du compte 8400 est vir au compte 8600
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le solde du compte 8500 est vir au compte 8600
6 Impt sur les rsultats :
Dbit : 6700 Impt sur les rsultats
Crdit : 4453 Etat impt sur les rsultats
7 Rsultat aprs impt 8800 :
Dbit : 8600 Rsultat avant impt
Crdit : 8800 Rsultat aprs impt
8 Rsultat net de lexercice : 1191 ou 1199
Le solde du compte 8800 sera vir au compte 1191 ou 1199 selon la nature du solde
Dbit : 8800 Rsultat aprs impt
Crdit : 1191 si le solde est crditeurou 1199 si le solde est dbiteur
))) tablissement du % :
Le CPC est prsent en liste afin de dterminer le rsultat en cascade.
Dans le modle simplifi, les produits financiers et les charges financires sont regroups
avec les charges et les produits dexploitation et apparaissent sous les chapeaux produits
courants et charges courantes, alors quils sont distingus dans le modle normal.
Dans le modle simplifi le CPC est complt par un petit tableau o les entreprises doivent
mettre en vidence la marge brute sur vents en ltat et la valeur ajoute produite.
Les oprations concernant les exercices prcdents sont normalement portes dans les
comptes des exercices antrieurs, ce qui permet de remplir la colonne 2 du CPC.
La colonne des totaux de lexercice prcdent est remplie pour permettre une comparaison
dans le temps.
)/ - l0ture des comptes :
Lensemble des comptes de gestion (classes 6, 7 et 8) a t sold lors de la dtermination
du rsultat. Seuls restent les comptes de situation qui doivent tre clturs la fin de
lexercice et rouverts au dbut de lexercice suivant. Pour arrter un compte, on totalise
ses dbits et ses crdits, le solde est report sur lexercice suivant. Cest le solde
nouveau.
Lors des critures de clture les comptes prsentant un solde dbiteur sont crdits, ceux
prsentant un solde crditeur sont dbits.
Exemple dcritures de clture :
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1111Capital social
1191 Rsultat net de lexercice
1481 Emprunts auprs des tablissements de crdit
228321 Amortissement des btiments
28332 Amortissements des ITMO
28340 Amortissements du matriel de transport
4411 Fournisseurs
4415 Fournisseurs effets payer
4432 Rmunrations dues au personnel
4441 CNSS
4443 Caisse de retraite
4452 Etat impts et taxes et assimils
4481 Dettes sur acquisitions dimmobilisations
2321 Btiments
2332 Matriel et outillage
2340 Matriel de transport
2486 Dpts et cautionnements verss
3111 Marchandises
3421 Clients
3424 clients douteux ou litigieux
5141 Banques
5161 Caisse
100000
487
150000
120000
40000
15000
10000
180000
25000
11800
4000
5000
18000
160000
90000
20000
700
60000
205000
20000
200000
13587
Total 769287 769287
/ Rouverture des comptes :
On commence par reporter les totaux de la balance dinventaire (exemple ci dessous)
On contre passe les critures de rgularisation des charges et des produits
On procde laffectation du rsultat :
- Dans lentreprise individuelle, le rsultat est vir dans le compte capital personnel
aprs prlvement ventuel dune part des bnfices :
- Dans les socits, le rsultat net est vir au compte rsultat en instance daffectation en
attendant la runion de lassemble ordinaire des associs pour dcider de laffectation
dfinitive du rsultat.
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- Les pertes sont vires dans un compte dbiteur Report nouveau ou imputes sur les
rserves ou sur le capital.
Exemple 1 :
Ecriture douverture (suite de lexemple prcdent)
2321 Btiments
2332 Matriel et outillage
2340 Matriel de transport
2486 Dpts et cautionnements verss
3111 Marchandises
3421 Clients
3424 clients douteux ou litigieux5141 Banques
5161 Caisse
1111 Capital social
1191 Rsultat net de lexercice
1481 Emprunts auprs des tablissements de crdit
228321 Amortissement des btiments
28332 Amortissements des ITMO
28340 Amortissements du matriel de transport
4411 Fournisseurs
4415 Fournisseurs effets payer
4432 Rmunrations dues au personnel
4441 CNSS
4443 Caisse de retraite
4452 Etat impts et taxes et assimils
4481 Dettes sur acquisitions dimmobilisations
160000
90000
20000
700
60000
205000
20000200000
13587
100000
487
150000
120000
40000
15000
10000
180000
25000
11800
4000
5000
18000
Exemple 2 :
Le rsultat de lexercice N ralis par lentreprise NSMA est de 217000. Il est affect
de la manire suivante :- Prlvement 100000
1/1/N+1
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- Mise en rserves 60000- Le reste sans affectation
1191
5141
1150
1161
Rsultat net de lexercice
Caisse
Rserves
Report nouveauAffectation du bnfice
217000
100000
60000
57000
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Cours de Comptabilit gnraleTravaux de fin dexercice
cma rcapitulati" des travaux de "in dexercice
2alance avant inventaire )nventaire extra comptable : les constatations de cet
inventaire sont 3 la base de la ma4orit des redressements et
des r!ularisations comptables.
omptabilisation des r!ularisations : amortissements,provisions, r!ularisations etc.
critures de re!roupement des car!es et des produits critures de dtermination du rsultat %, tat des soldes de !estion 2alance dinventaire &seuls + "i!urent les comptes de situation
pour leur solde "inal que lon portera au bilan(
2ilan l0ture des comptes Rouverture des comptes
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LETAT DES SOLDES DE GESTION (ESG)
Rappel : Le compte de produits et charges :
La prsentation du CPC rpond 2 objectifs :1. Faire apparatre le rsultat comme le cumul de 3 rsultats partiels : exploitation, financier,
non courant.2. Dgager du rsultat de lexercice des marges et des soldes intermdiaires permettant
davoir plus dinformations de gestion (valeur ajoute, Excdent brute dexploitation)Le CGNC a prvu une gnralisation de cette mthode danalyse en dfinissant une suite dediffrences (ou soldes) entre produits et charges : les soldes intermdiaires de gestion (SIG)
L5 :LESG est un tat de synthse obligatoire pour les entreprises dont le chiffre daffaires atteint
ou dpasse 7 500 000 DH et qui donc doivent tenir leur comptabilit selon le modle normal.Cet tat permet de :
Dcrire en cascade la formation du rsultat (1re
partie du tableau) Calculer la capacit dautofinancement de lentreprise (2mepartie du tableau. Cet tat mentionne en tte les dates de dbut et de fin de lexercice et ceux de lexercice
prcdent.
) - *ableau de "ormation des rsultats &*6R( :
Les diffrents SIG mis en vidence sont les suivants :
1. La marge brute sur ventes en ltat: cest le solde fondamental pour les entreprisesde ngoce
Marge bute /ventes en ltat = ventes de marchandises - Achats revendus de marchandises
Achats revendus de marchandises = Achats de marchandises mmmmvariation de stock de M/ses
2. La production de lexercice= Production vendue + P stocke + P immobiliseProduction de lexercice = Ventes de B/S produits + Variation de stock de produits +Immobilisations produites par lentreprise pour elle-mme
La notion de production est rserve aux entreprises ayant une activit de fabrication ou detransformation de biens et services.
Pour les entreprises exerant la fois une activit commerciale et une activit industrielle, ondtermine : Une marge commerciale pour ce qui concerne lactivit de ngoce Une production pour ce qui relve de lactivit industrielle.
Do :
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59
Production globale = Marge brute sur ventes en ltat + Production de lexercice
3. La valeur ajoute (VA): Elle s value par la diffrence entre la production globale et laconsommation de B/S en provenance des tiers. Elle mesure la contribution que lentrepriseet son personnel apportent lconomie nationale.
VA = P globale - Consommation de lexercice
Consommation de lexercice = Achats consomms de M/Fournitures + Autres chargesexternes
La VA peut se dterminer galement par une approche additive : la VA produite parlentreprise est partage entre : Le personnel : salaires et prestations sociales LEtat : impts et taxes
Les apporteurs de capitaux (associs et cranciers) : intrts, dividendes Lentreprise : bnfices mis en rserve et dotations aux amortissements et provisionsAinsi la VA se dfinit comme la rmunration des facteurs de production.
4. Lexcdent brut d exploitation (EBE) ou insuffisance brute dexploitation :
il reprsente le rsultat provenant du cycle dexploitation, cest le solde qui traduit le mieux laperformance conomique de lentreprise car indpendant :
De la politique damortissement (acclr ou dgressif)De son mode de financement (interne ou externe)De lincidence des lments exceptionnels et de la fiscalitLEBE est souvent interprt comme le rsultat conomique de lentreprise, il permet descomparaisons inter-entreprises neutres de toute politique de gestion.A partir de ce solde, on reprend les autres niveaux du rsultat directement partir du CPC.
5. Le rsultat dexploitation :
RE = EBE + Autres produits dexploitation + Reprises dexploitation - Autres charges
dexploitation Dotations dexploitation
Ce rsultat est calcul avant charges et produits financiers mais il prend en compte les autreslments dexploitation.Comme pour lEBE, ce solde permet des comparaisons dans lesquelles la diversit des modesde financement est neutralise.
RE mmmm Rsultat financier = Rsultat courant
R courant mmmmR non courant Impt sur les rsultats = Rsultat net
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Conclusion : lESG reprsente un document essentiel pour raliser le diagnostic du rsultatconomique de lentreprise.
)) A6 et auto"inancement :
La capacit dautofinancement exprime la capacit de lentreprise sautofinancer cest direson aptitude renouveler ses quipements et financer sa croissance par elle-mme. Elle estobtenue en ajoutant au rsultat net :
Toutes les dotations concernant lactif immobilisToutes les dotations concernant le financement permanentEt en retranchant les reprises sur provisions et amortissements, sur risques et chargesdurables et sur subventions dinvestissement.Il faut aussi liminer le rsultat net (plus ou moins values) des cessions dimmobilisations.
A CAF :
CAF = Rsultat net de lexercice
+ Dotations dexploitation
+ Dotations financires
+ Dotations non courantes
-Reprises dexploitation
-Reprises financires
-Reprises non courantes
-Produits de cession dimmobilisations
+ VNA des immobilisations cdes
B Lautofinancement :
LAf est le reliquat de la CAF disponible aprs distribution des bnfices (dividendes) auxassocis)
AF = CAF Dividendes distribus
Sauf dotations et reprises / actiifet passif circulants et sur
trsorerie
Y compris reprises / subventions
dinvestissement
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61
TABLEAU DE FINANCEMENT
%rambule :
Le bilan nous permet de calculer les lments suivants :
FRF = Financement permanent Actif immobilis
BFG = Actif circulant HT Passif circulant HT
Trsorerie nette = Trsorerie Actif trsorerie passif
Cependant, il ne nous permet pas de calculer les mouvements (flux) qui se sont
produits au cours de lexercice ni leur origine. Ce qui nous amne dterminer les
ressources nouvelles et la manire dont elles ont t employes. Do la ncessit
daborder lanalyse dynamique partir de 2 bilans successifs.
1 %rsentation du *6 :
A Synthse des masses du bilan :
Exemple : Soient les deux bilans successifs de lentreprise CORMA (en milliers deDH).
Actif 31/12/N 31/12/N+1 Passif 31/12/N 31/12/N+1
Actif immobilisActif circulantTrsorerie actif
1000070005000
12000900011000
Financement perm.Passif circ. HTTrsorerie passif
1500060001000
20000100002000
Totaux 22000 32000 Totaux 22000 32000
Etude des variations : Tableau de synthse des masses du bilan :
Remarque : Le FRF suit les variations de lactivit :
Quand la situation financire de lentreprise samliore, le FR augmente aussi. On
dit alors quil y a amlioration du FR.
Quand la situation financire se dtriore, le FR diminue. On dit alors quelentreprisea consomm une partie de son FR.
On tudiera donc la variation du FRF qui nest autre que la variation du BFG et de latrsorerie nette dans le cadre du tableau de synthse des masses du bilan en tenant compte de
la rgle suivante :
8/14/2019 Compta Gnrale- Travaux de fin d'exercice
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62
FR en ressources et en emplois
BFG en emploi et en ressources
Et
Actif = EmploiPassif = Ressource
Actif = Ressource ; Passif = Emploi
I Synthse des masses du bilan Exercice Variations (a b)N+1 N Emplois ressources
Masses a b c d
1 - Financement permanent2 moins actif immobilis3 = FRF (A) (1 2)
20000120008000
15000100005000
20005000
3000
4 Actif circulant5 moins passif circulant6 = BFG (B) (4-5)
900010000- 1000
70006000+ 1000
200040002000
7- Trsorerie nette 9000 4000 5000
FRF BFG =BFG =BFG =BFG = TNTNTNTN (calcul vertical)
La trsorerie nette, obtenue horizontalement (TN exercice N+1 TN exercice N) dans letableau est vrifie verticalement.Ce tableau ne fait apparatre que les variations nettes. Il ne renseigne pas sur lorigine desmouvements, do la ncessit de le complter par un second tableau Emplois etressources
B - Le tableau des emplois et ressources (T.E.R)
Ce second tableau prsente 4 masses successives : Les ressources stables : Autofinancement, cessions dimmobilisations, augmentation
des capitaux propres et des dettes de financement. Les emplois stables : Acquisitions dimmobilisations, remboursements des capitaux
propres et des dettes de financement. Variation du besoin de financement global : Telle quelle ressort du tableau de
synthse des masses du bilan. Variation de la trsorerie : Elle est extraite aussi du tableau de synthse des masses
du bilan.
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Le T.E.R fait ressortir les mouvements financiers intervenus au cours dun exercice savoirles ressources nouvelles dont lentreprise a dispos et les emplois dont elle a fait.
En rgle gnrale, tout accroissement dun lment dactif et toute baisse dun lmentdu passif constitue un emploi. Au contraire, toute augmentation dun lment du passifet toute baisse dun lment de lactif constitue une ressource.
1 Ressources stables de lexercice :
a) Autofinancement:
Rappel : Autofinancement = CAF Dividendes distribus au cours de lexercice.
C.A.F= Rsultat net + Dotations durables Reprises durables + VNA - Produits decession dimmobilisation.
b) Cessions et rduction dimmobilisation:
Les cessions dlments dactif apparaissent dans le (C.P.C) parmi les produits noncourants. Aussi retient-on dans le TF le prix de cession de ces immobilisations quireprsente une ressource dfinitive pour lentreprise. Les rductions dimmobilisationsfinancires visent les rentres sur prts et crances long terme.
c) Augmentation des capitaux propres et assimils :
On retient en ressources, les augmentations du capital qui correspondent des apportsnouveaux en espces ou en nature. De ce fait, sont exclues du tableau de financement
les augmentations du capital par incorporation des rserves qui sont sans impact surles flux financiers de la priode.
d)Augmentation des dettes de financement:
Il sagit des emprunts nouveaux plus dun an.
Emprunt (exercice N) = Emprunt (Exercice N-1) + Nouvel emprunt - Remboursement
2 Les emplois stables de lexercice :
Acquisitions et augmentation des immobilisations, Remboursement des capitaux propres, Remboursement des dettes de financement, Emplois en non-valeurs.
Les flux demplois et de ressources stables sont obtenus : Pour lautofinancement : partir de lESG Pour les autres flux : directement partir du grand livre(mouvements dbit et crdit des
comptes relatifs aux postes concerns au tableau de financement. A la diffrence des deux premires masses, les masses III et IV sont calcules partir des
variations des montants nets du bilan :
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BFG obtenu la ligne 6 du T de synthse des masses du bilan
TN obtenue la ligne 7
Application :
Au 31/12/N et au 31/12/N+1, les bilans schmatiques de lentreprise SOPRAF sont lessuivants (valeurs en milliers de DH):
Actif31/12/N 31/12/N+1
Passif 31/12/N 31/12/N+1Brut A & P Net Brut A & P Net
Fr prlimTerrainsBtimentsMatrielsD.& caut.
StocksCCRBanques
230234035105200740
703032501030
42-
9802340
-
190120
-
188234025302860740
684031301030
350202039407340680
752040501250
78-
13501990
-
410180
-
2 722 02025905350680
711038701250
CapitalRservesRsultat
D. de fin.PPRC
FCR
6000163019407170340
2578
10200130
14203600590
7202
Totaux 19658 23142 Totaux 19658 23142
Informations complmentaires :1. Augmentation du capital opre en N+1 :
* par incorporation des rserves : 3000* par apport en espces : 1200.
2. Distribution de dividendes opre en N+1 : 440.
3. Il ny a pas eu de reprises sur provisions en N+1.4. Emprunt moyen terme 1500 contract en N+1.5. Mouvements dimmobilisations en N+1 :
* Acquisition dune machine : montant calculer* Cession dun matriel : valeur dentre 2750, amortissement 1790, prix de cession695
6. Un cautionnement a t rembours lentreprise en N+1.
TAF : 1 Calculer la CAF et lautofinancement2 Prsenter le tableau de financement.
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I Synthse des masses du bilan
Exerci
ce
Variations (a b)
N+1 N Emplois ressources
Masses a b c d
1 - Financement permanent2 moins actif immobilis
1594010912
170808658
11402254
3 = FRF (A) (1 2) 5028 8422 3394
4 Actif circulant5 moins passif circulant
109807202
99702578
10104624
6 = BFG (B) (4-5) 3778 7392 3614
7- Trsorerie nette(Actif Passif) = A - B 1250 1030 220
Autofinancement = CAF dividendes.CAF = RN + Dotations durables reprises + VNA + produits de cessionCAF = 1420 +2096 + 960 1445 + 320 = 3351Dotations / frais prliminaires = 78 42 = 36Dotations / btiments = 6
Tableau emplois et ressources :
I Ressources stables de lexercice
Exercice
Emplois Ressources
Autofinancement (A)Capacit dautofinancement- Distribution de bnfices
Cessions et rductions dimmobilisations (B)Cessions dimmobilisations incorporellesCessions dimmobilisations corporellesCessions dimmobilisations financires
Rcuprations sur crances immobilisesAugmentation des capitaux propres et assimils
Augmentations de capital, apportsSubventions dinvestissement
Augmentation de dettes de financement(d)(nettes de primes de remboursement)
Total I - Ressources stables (A+B+C+D)
440
29113351
1445
60
1200
15007116
II- Emplois stables de lexercice (flux)
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Acquisitions et augmentations dimmob (E)
Acquisitions dimmobilisations incorporellesAcquisitions dimmobilisations corporellesAcquisitions dimmobilisations financiresAugmentation des crances immobilises
Remboursement des capitaux propres(F)Remboursement des dettes de financement(G)Emplois en non-valeur (H)
Total II Emplois stables (E+F+G+H)
5320
5070120
10510
III Variation du besoin de financement global(B.F.G)
3614
VI Variation de la trsorerie 220
Total gnral 10730 10730
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ANNEXES :
BILAN (ACTIF) Entreprise Exercice clos le ...
ACTIFExercice N Exercice N-1
Brut Amor & prov Net Net
ACTIF IMMOBILISE
IMMOBILISATION EN NON-VALEURS (A)
Frais prliminaires
Charges rpartir sur plusieurs exercicesPrimes de remboursement des obligations
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (B)
Immobilisations en recherche et dveloppement
Brevets, marques, droits et valeurs similaires
Fonds commercial
Autres immobilisations incorporelles
IMMOBILISATIONS CORPORELLES (C)
Terrains
Constructions
Installations techniques, matriel et outillage
Matriel de transport
Mobilier, matriel de bureau et amnagements diversAutres immobilisations corporelles
Immobilisations corporelles en cours
IMMOBILISATIONS FINANCIERES (D)
Prts immobiliss
Autres crances financires
Titres de participation
Autres titres immobiliss
ECARTS DE CONVERSION - ACTIF (E)
Diminution des crances immobilises
Augmentation des dettes de financement
TOTAL I (A + B + C + D + E)
ACTIF CIRCULANT (HORS TRESORERIE)STOCKS (F)
Merchandises
Matires et fournitures consommables
Produits en cours
Produits intermdiaires et rsiduels
Produits finis
CREANCES DE LACTIF CIRCULANT (G)
Fournisseur dbiteurs, avances et acomptes
Clients et comptes rattachs
Personnel
Etat
Comptes dassocisAutres dbiteurs
Comptes de rgularisation - ACTIF
TITRES ET VALEURS DE PLACEMENT (H)
ECARTS DE CONVERSION - ACTIF (I)
TOTAL II (F + G + H + I)
TRESORERIE
TRESORERIE - ACTIF
Chques et valeurs encaisser
Banques, TG et CP
Caisse, rgies davances et accrditifs
TOTAL III
TOTAL GENERAL I + II + III
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BILAN (PASSIF) Entreprise Exercice clos le ...
PASSIF Exercice N Exercice N-1
FINANCEMENT PERMANENT
CAPITAUXPROPRES
Capital social ou personnel 1
Moins : actionnaires, capital souscrit non appelCapital appel / dont vers ...
Primes dmission, de fusion, dapportEcarts de rvaluation
Rserve lgale
Autres rserves
Report nouveau 2
Rsultat net en instance daffectation 2
Rsultat net de lexercice 2
Total des capitaux propres (A)
CAPITAUXPROPRESASSIMILES(B)
Subventions dinvestissement
Provisions rglementes
DETTESDEFINANCEMENT(C)Emprunts obligataires
Autres dettes de financement
PROVISIONSDURABLESPOURRISQUESETCHARGES(D)
Provisions pour risques
Provisions pour charges
ECARTSDECONVERSIONPASSIF(E)
Augmentation des crances immobilises
Diminution des dettes de financement
TOTALI(A+B+C+D+E)
PASSIFCIRCULANT(HORSTRESORERIE)DETTES DU PASSIF CIRCULANT (F)
Fournisseurs et comptes rattachs
Clients crditeurs, avances et acomptes
Personnel
Organismes sociaux
Etat
Comptes dassocis
Autres cranciers
Comptes de rgularisation passif
AUTRESPROVISIONSPOURRISQUES ET CHARGES(G)
ECARTSDECONVERSION-PASSIF(H)
(lments circulants)TOTALII(F+G+H)
TRESORERIE
TRESORERIE-PASSIF
Crdits descompte
Crdits de trsorerie
Banques (soldes crditeurs)
TOTALIII
TOTALGENERALI+II+III
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COMPTE DE PRODUITS ET CHARGES (HORS TAXES)
Exercice du ..au.
Modle normal Oprations
Totaux
De
lexercice
N
(3)
Totauxde
lexercice
prcdent
(4)
propres
lexercic
concern
antles
exercice
s
prcde
I
Produits d'exploitationVentes de marchandises (en l'tat)
Ventes de biens et services produits
E Chiffre d'affaires
X Variation de stocks de produits ()*
P Immo. prod. par l'entrep. pour elle mme
L Subventions d'exploitation
O Autres produits d'exploitation
I Reprises d'exploit. : transfert de charges
T Total I
A II Charges d'exploitation
T Achats revendus** de marchandises
I Achats consomms de matires et fournitures
O Autres charges externes
N Impts et taxesCharges de personnel
Autres charges d'exploitation
Dotations d'exploitation
Total IIIII Rsultat d'exploitation (I - II)IV Produits financiers
Produits des titres de participation et autres titres immob.
F Gains de change
I Intrts et autres produits financiers
N Reprises financires : transferts de charges
A Total IV
N V Charges financires
C Charges d'intrtsI Pertes de change
E Autres charges financires
R Dotations financires
Total VVI Rsultat Financier (IV - V)VII Rsultat Courant (III + VI)VIII Produits non courants
Produits de cessions d'immobilisations
N Subventions d'quilibre
O Reprises sur subventions d'investissement
N Autres produits non courants
Reprises non courantes ; transferts de charges
C Total VIII
O IX Charges non courantes
U VNA des immobilisations cdes
A Subventions accordes
N Autres charges non courantes
T Dotations non courantes aux amortissements et provisions
Total IXX Rsultat non courant (VIII - IX)XI Rsultat avant impts (VII + X)XII Impts sur les rsultatsXIII Rsultat Net (XI - XII)
Total Des Produits (I + IV + VIII)
Total Des Charges (II + V + IX + XII)
RESULTAT NET
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ETAT DES SOLDES DE GESTION ( E.S.G.)
I TABLEAU DE FORMATION DES RESULTATS (T.F.R) Exercice du : au
Exercice ExercicePrcdent
12 -
Ventes de marchandises (en ltat )Achats revendus de marchandises
I = MARGE BRUTE SUR VENTES EN LETAT (A)
II345
+ PRODUCTION DE LEXERCICE (3+4+5) (B)Ventes de biens et services produitsVariation stocks de produitsImmobilisations produits par lentreprise pour elle mme
III 67
- CONSOMMATION DE LEXERCICE (6+7)
Achats consomms de matires et fournituresAutres charges externes
IV = VALEUR AJOUTEE (I+II III) ( C)
8910
+-
-
SUBVENTIONS DEXPLOITATIONImpts et taxesCharges de personnel
V = EXEDENT BRUT DEXPLOITATION (E.B.E.) ouINSUFFISANCE BRUTE DEXPLOITATION (I.B.E.) (D)
1112
+-
Autres produits dexploitationAutres charges dexploitation
1314
+-
Reprises dexploitation , transferts de chargesDotations dexploitation
VI RESULTAT DEXPLOITATION (+ OU -) (E )
VII +/- RESULTAT FINANCIER
VIII RESULTAT COURANT (F)
IX +/- RESULTAT NON COURANT
15 - Impts sur les rsultats
X = RESULTAT NET DE LEXERCICE (+ ou- ) (G)
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II CAPACITE DAUTOFINANCEMENT (C.A.F)(a)- AUTOFINANCEMENT
1
23456789
+++----+
Rsultat net de lexercice :Bnfice +
Perte Dotation dexploitation (b) (453+165)Dotation financire (b)Dotation non courantes (b)
Reprise dexploitation (c)
Reprise financires (c)
Reprise non courantes (c) (d)
Valeurs nettes damortissements desimmobilisations cdes
I CAPACITE DAUTOFINANCEMENT(C.A.F)
II 10 - Distributions de bnficesAUTOFINANCEMENT
TABLEAU DE FINANCEMENT
I Synthse des masses du bilanExercice
Variations (a b)
N+1 N Emplois ressources
Masses a b c d1 - Financement permanent2 moins actif immobilis
3 = FRF (A) (1 2)
4 Actif