Santeacute et seacutecuriteacute au travail
DOSSIER
RISQUES CHIMIQUES
Ce qursquoil faut retenir
Exemples drsquoexposition aux risques
Effets sur la santeacute et la seacutecuriteacute
Approche geacuteneacuterale de preacutevention des risqueschimiques
Eacutevaluation des risques chimiques
Suppression ou substitution des produitschimiques dangereux
Protection collective contre les risqueschimiques
Stockage des produits chimiques
Mesures drsquohygiegravene pour la preacutevention desrisques chimiques
Mesures drsquourgence face au risque chimique
Protection individuelle contre les risqueschimiques
Preacutevention meacutedicale des risques chimiques
Information et formation aux risques chimiques
Reacuteglementation de la preacutevention des risqueschimiques
Maladies drsquoorigine professionnelle et accidentsdu travail
Travaux de lINRS sur les risques chimiques
Publications outils liens utiles
Foire aux questions
SOMMAIRE DU DOSSIER
Accueil gt Risques gt Chimiques
Ce qursquoil faut retenirOmnipreacutesents sur les lieux de travail les produits chimiques passent parfois encore inaperccedilus Pourtant de nombreuxproduits chimiques peuvent avoir des effets sur lrsquohomme et son environnement Repeacuterer les produits les meacutelanges oules proceacutedeacutes chimiques dangereux et connaicirctre leurs effets constituent une premiegravere eacutetape avant la mise en œuvredes moyens de preacutevention adapteacutes
Colles reacutesines fluides diluants deacutegraissants colorants peintureshellip Les produits chimiques sont preacutesents dans tous les secteurs drsquoactiviteacute Ils sont
utiliseacutes de faccedilon deacutelibeacutereacutee en tant que substances (pures) ou plus freacutequemment en tant que meacutelanges synthegravese industrielle analyse en laboratoiretraitement de surface deacutepotage deacutegraissage nettoyagehellip
eacutemis par une activiteacute ou un proceacutedeacute (combustion deacutegradationhellip) sous forme de poussiegraveres fumeacutees vapeurs gaz ou brouillards
Les produits chimiques qui entrent en contact avec le corps humain (par les voies respiratoires la peau ou la bouche) peuvent perturber le fonctionnement delrsquoorganisme Ils peuvent provoquer
des intoxications aigueumls avec des effets plus ou moins graves
des intoxications chroniques le contact reacutepeacuteteacute avec certains agents chimiques mecircme agrave de faibles doses peut alors porter atteinte aux poumons aux nerfsau cerveau aux reinshellip
Les produits chimiques sont en outre parfois agrave lrsquoorigine drsquoincendie et drsquoexplosion et peuvent avoir des reacutepercussions au-delagrave de lrsquoentreprise sur lrsquoenvironnementen cas notamment de dysfonctionnements (renversement ou deacuteversement accidentel rupture de confinement fuiteshellip)
La preacutevention des risques chimiques sappuie sur les principes geacuteneacuteraux de preacutevention 1 Elle repose notamment sur une identification des produits dangereuxpreacutesents dans lrsquoentreprise quelle que soit son activiteacute et sur une eacutevaluation des risques exhaustive et rigoureuse De plus la reacuteglementation preacutevoit desdispositions speacutecifiques pour les agents chimiques dangereux les agents canceacuterogegravenes mutagegravenes ou toxiques pour la reproduction (CMR) et les proceacutedeacutescanceacuterogegravenes Ainsi plus un produit ou un proceacutedeacute chimique est dangereux plus les regravegles de preacutevention agrave respecter pour proteacuteger les travailleurs sont strictes 1 httpwwwinrsfrdemarcheprincipes-generauxintroductionhtml
Eacuteviter les risques si possible en les supprimant
Eacutevaluer les risques et les combattre agrave la source
Remplacer ce qui est dangereux par ce qui ne lrsquoest pas ou ce qui lrsquoest moins (principe de substitution des produits dangereux par des produitspreacutesentant moins de risques)
Privileacutegier les mesures de protection collective (ventilation et assainissement de lrsquoair systegraveme clos meacutecanisation encoffrementhellip) par rapport auxmesures de protection individuelle
Former et informer les salarieacutes sur les risques et leur preacutevention sans neacutegliger les mesures drsquohygiegravene et drsquourgence
Grandes lignes drsquoune deacutemarche de preacutevention des risques chimiques
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RISQUE CHIMIQUE QUELQUES DEacuteFINITIONS Agrave CONNAIcircTRE
Produit chimique Produit commercialiseacute ou non drsquoorigine naturelle ou fabriqueacute utiliseacute ou eacutemis sous diffeacuterentes formes (solide poudre liquidegaz poussiegravere fumeacutee brouillard particules fibreshellip)
Danger Proprieacuteteacute intrinsegraveque drsquoun produit chimique susceptible drsquoavoir un effet nuisible (sur lrsquohomme lrsquoenvironnement ou lesinstallations)
Risque chimique Ensemble des situations dangereuses impliquant des produits chimiques dans les conditions drsquoutilisation etou drsquoexposition
Nomenclaturechimique
Systegraveme ou meacutethode de deacutenomination des produits chimiquesIl en existe plusieurs (drsquoougrave plusieurs noms possibles pour un mecircme produit) Lrsquoune drsquoelles est officielle celle de lUnion internationalede chimie pure et appliqueacutee (UICPA ou en anglais IUPAC International Union of Pure and Applied Chemistry)
Numeacutero CAS Numeacutero denregistrement unique eacutetabli pour tout produit chimique polymegravere seacutequence biologique et alliage par le ChemicalAbstracts Service tregraves pratique pour toute recherche drsquoinformation (utiliseacute par toutes les sources documentaires drsquoinformation)
Classification Systegraveme permettant de speacutecifier de faccedilon systeacutematique un produit chimique en fonction de ses caracteacuteristiques de sesproprieacuteteacutes de sa toxiciteacute ou de sa dangerositeacute (critegraveres reconnus au niveau national ou international)Certaines substances (dites dangereuses) sont couvertes par une classification reacuteglementaire europeacuteenne permettant drsquoeacutetablirnotamment un eacutetiquetage tenant compte de cette dangerositeacute
Toxiciteacute Effets neacutefastes sur lrsquoorganisme conseacutecutifs agrave une exposition se manifestant dans des deacutelais variables (certains pouvant semanifester tregraves rapidement apregraves lrsquoexposition drsquoautres tregraves longtemps apregraves lrsquoexposition
CMR Produit canceacuterogegravene mutagegravene ou toxique pour la reproduction
Se reporter eacutegalement aux deacutefinitions reacuteglementaires issues du Code du travail (mentionneacutees dans le paragraphe Reacuteglementation)
Pour en savoir plus
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DOSSIER 112017
Agents chimiques CMR
Certains agents chimiques peuvent avoir des effets canceacuterogegravenes mutagegravenes outoxiques pour la reproduction Deacutenommeacutes agents CMR il est indispensable deles repeacuterer pour preacutevenir les expositions 2
2httpwwwinrsfrrisquescmr-agents-chimiqueshtml
DOSSIER 012015
Cancers professionnels
Ce dossier fait le point sur les cancers drsquoorigine professionnelle facteurs derisques agents canceacuterogegravenes politiques de preacutevention des cancers (notammentprofessionnels) et reacuteglementation 3
3httpwwwinrsfrrisquescancers-professionnelshtml
DOSSIER 102014
Reproduction
La deacutemarche de preacutevention des risques pour la reproduction doit ecirctre adapteacuteeau facteur de risque agents chimiques ou biologiques rayonnements ionisantstravail de nuit port de chargeshellip 4
4httpwwwinrsfrrisquesreproductionhtml
DOSSIER 092018
Incendie et explosion
Les risques drsquoincendie et drsquoexplosion sont des sujets permanents depreacuteoccupation pour de nombreuses entreprises En effet les incendies et lesexplosions sont agrave lrsquoorigine de blessures graves voire de deacutecegraves et de deacutegacirctsmateacuteriels consideacuterables Chacun de ces risques fait lrsquoobjet drsquoune deacutemarche depreacutevention speacutecifique dont lrsquoobjectif prioritaire est drsquoagir avant que le sinistre nesurvienne 5
5httpwwwinrsfrrisquesincendie-explosionhtml
DOSSIER 072018
Perturbateurs endocriniens
Les perturbateurs endocriniens sont susceptibles de provoquer des effets nocifstant chez les individus exposeacutes que sur leur descendance Il convient de mettreen place une deacutemarche de preacutevention visant agrave limiter lrsquoexposition destravailleurs et particuliegraverement celle des femmes enceintes ou en acircge deprocreacuteer agrave un niveau aussi bas que possible 6
6httpwwwinrsfrrisquesperturbateurs-endocrinienshtml
Mis agrave jour le 27092017
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Exemples drsquoexposition aux risquesTout produit chimique qui entre en contact avec le corps humain peut perturber le fonctionnement de ce dernier et conduire agrave lrsquoapparition drsquoeffets sur la santeacuteplus ou moins graves Qursquoils soient solides liquides ou gazeux les produits chimiques empruntent trois voies principales pour peacuteneacutetrer dans lrsquoorganisme voiesinhalatoire cutaneacutee ou digestive
En milieu de travail on distingue deux circonstances drsquoexposition
Les produits sont utiliseacutes de faccedilon deacutelibeacutereacutee sous leurs eacutetats liquide solide ou gazeux pour leurs proprieacuteteacutes (diluant deacutegraissanthellip) ou comme intermeacutediairesavec drsquoautres produits pour fabriquer un mateacuteriau ou une autre substance et ce dans des conditions particuliegraveres de mises en œuvre (application au chiffon ouau rouleau par trempage par pulveacuterisation agrave de hautes tempeacuteratures sous pressionhellip) cette utilisation peut donner lieu agrave des expositions
Un proceacutedeacute ou une activiteacute donne lieu agrave des eacutemissions de produits chimiques (poussiegraveres vapeurs gaz fumeacutees brouillardshellip) il y a alors pollution du postede travail ou de son environnement drsquoougrave une exposition possible de lrsquoopeacuterateur ou des salarieacutes de lrsquoentreprise Tous les secteurs drsquoactiviteacute sont concerneacutes parce type drsquoexposition
Lrsquoexposition professionnelle peut ecirctre lieacutee agrave une situation ou agrave un fonctionnement ordinaire et habituel si les mesures de preacutevention sont insuffisantes inadapteacuteesou pas appliqueacutees Lrsquoexposition peut eacutegalement ecirctre accidentelle rupture fuite proceacutedeacute mal maicirctriseacute deacuteversement accidentelhellip
Lrsquoinhalation est le mode drsquoexposition professionnelle le plus freacutequent Vient ensuite la voie cutaneacutee les effets sont alors soit locaux (irritation brucirclureneacutecrosehellip) soit geacuteneacuteraux Le mode drsquoexposition par ingestion est eacutegalement tregraves important pour certains produits (poudres meacutetaux) en milieu professionnel soitdu fait de lrsquoingestion par deacuteglutition de substances preacutealablement inhaleacutees (en avalant sa salive) soit du fait de problegravemes drsquohygiegravene (mains sales) Lrsquoingestion peuteacutegalement ecirctre accidentelle (deacuteconditionnement des meacutelanges utiliseacutes par exemple)
Rappelons eacutegalement que les produits inflammables combustibles ou instables peuvent ecirctre agrave lrsquoorigine drsquoincendies et drsquoexplosions drsquoimportance et de graviteacutevariables
RISQUES CHIMIQUES EXEMPLES DrsquoACCIDENTS EXTRAITS DE LA BASE DE DONNEacuteES EPICEA
Eacutetiquetage non conformeavec reconditionnement
Un agent de nettoyage faisant son travail dans un atelier dajustage a soif Voyant en eacutevidence sur un eacutetabli une bouteillecontenant un liquide rose et croyant que crsquoest du sirop de fraise (ne sachant pas bien lire le franccedilais) la victime en boit unecertaine quantiteacute avant de sapercevoir quil sagissait en fait dun acide Elle en vomit une partieLes pompiers appeleacutes perdent un temps preacutecieux agrave identifier le produit avec tregraves peu drsquoodeur et mis dans une bouteillealimentaire leacutetiquetage apposeacute ne comporte pas en effet de symbole de danger et est tregraves peu lisible Une fois le produitconnu (de lrsquoacide seacuteleacutenieux utiliseacute par les meacutecaniciens pour oxyder diffeacuterentes piegraveces meacutetalliques) la victime peut ecirctresecourue elle a des brucirclures de lappareil digestif
Nettoyage ou entretien Un agent de maintenance effectue le nettoyage drsquoune salle Pour enlever des traces de ciment sur le sol la victime verse delacide chlorhydrique dans un seau ayant contenu de leau de Javel Le meacutelange des deux produits provoque une reacuteactionchimique avec un deacutegagement de vapeurs irritantes ce qui occasionne une affection respiratoire avec hospitalisation de lavictime
Transformation drsquoun fucirctsans deacutegazage preacutealable
Un ouvrier deacutecide de transformer en poubelle un fucirct vide de 200 litres ayant contenu un diluant organique Il le deacutecoupe auchalumeau alors que les bondes du fucirct sont en place et qursquoil contient encore des traces du diluant Il est tueacute et trois autrespersonnes sont blesseacutees par lrsquoexplosion de lrsquoatmosphegravere explosible (meacutelange vapeur du diluant-air) contenue dans le fucirct
copy Guillaume J Plisson pour lrsquoINRS
Manipulation de peinture additionneacutee desolvant dans un atelier drsquoimpression
copy Gael Kerbaol INRS
Cabine de peinture avec aspiration au sol
copy Patrick Delapierre pour lrsquoINRS
Controcircle de qualiteacute dans un centre derevalorisation de deacutechets industriels
copy Emmanuel Grimault pour lrsquoINRS
Opeacuteration de remplissage dun camionciterne avec des produits mineacuteraux
copy Patrick Delapierre pour lrsquoINRS
Remplacement de dalles drsquounrevecirctement de sol colleacute initialement avecune colle contenant de lamiante
copy Gael Kerbaol INRS
Opeacuterateur remplissant un broyeur pourle meacutelange de matiegraveres premiegraveres pourfabriquer des piegraveces meacutetalliques
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Espace confineacute Apregraves vidange et deacutegazage une cuve de deacutegraissage est reacutepareacutee (fuite deau du serpentin de refroidissement) Suite agrave cettereacuteparation un ouvrier speacutecialiseacute descend dans la cuve agrave laide dune eacutechelle sans seacutequiper des protections mises agrave sadisposition (masque plus harnais relieacute agrave un dispositif de sauvetage) Il ne voit en effet que des traces deau au fond de lacuve Dix minutes plus tard un autre ouvrier deacutecouvre la victime asphyxieacutee au fond de la cuve
RISQUES CHIMIQUES EXEMPLES DrsquoACCIDENTS EXTRAITS DE LA BASE DE DONNEacuteES EPICEA
EPICEA rassemble des cas daccidents du travail mortels graves ou significatifs pour la preacutevention survenus depuis 1990 agrave des salarieacutes du reacutegime geacuteneacuteral de la
Seacutecuriteacute sociale La base de donneacutees EPICEA 7 est consultable sur le site internet de lrsquoINRS7 httpwwwinrsfrpages-obsoletesaccueilpublicationsbddepicea-avant-aout-2015html
Pour en savoir plus
DOSSIER 072018
Perturbateurs endocriniens
Les perturbateurs endocriniens sont susceptibles de provoquer des effets nocifstant chez les individus exposeacutes que sur leur descendance Il convient de mettreen place une deacutemarche de preacutevention visant agrave limiter lrsquoexposition destravailleurs et particuliegraverement celle des femmes enceintes ou en acircge deprocreacuteer agrave un niveau aussi bas que possible 8
8httpwwwinrsfrrisquesperturbateurs-endocrinienshtml
Mis agrave jour le 27092017
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Effets sur la santeacute et la seacutecuriteacuteLes produits chimiques preacutesentent des dangers pour les personnes les installations ou lenvironnement intoxicationsaigueumls asphyxie incendie explosion pollutionhellip Ils peuvent aussi provoquer des effets plus insidieux apregraves desanneacutees drsquoexposition du travailleur agrave de faibles doses voire plusieurs anneacutees apregraves la fin de lrsquoexposition Ces dangersimmeacutediats et diffeacutereacutes doivent ecirctre pris en compte dans le cadre drsquoune mecircme deacutemarche de preacutevention des risqueschimiques
Effets sur la santeacuteLa nature des effets des produits chimiques sur la santeacute deacutepend de plusieurs paramegravetres
caracteacuteristiques du produit chimique concerneacute (toxiciteacute nature physiquehellip)
voies de peacuteneacutetration dans lrsquoorganisme (respiratoire cutaneacutee ou digestive)
mode drsquoexposition (niveau freacutequence dureacuteehellip)
eacutetat de santeacute et autres expositions de la personne concerneacutee (pathologies existantes prise de meacutedicaments consommation drsquoalcool ou de tabac expositionsenvironnementaleshellip)
Ces effets peuvent apparaicirctre
en cas drsquoexposition agrave un produit chimique sur une bregraveve dureacutee (intoxication aigueuml) brucirclure irritation de la peau deacutemangeaison convulsion eacutebrieacuteteacute perte deconnaissance coma arrecirct respiratoirehellip
apregraves des contacts reacutepeacuteteacutes avec des produits chimiques mecircme agrave faibles doses (intoxication chronique) eczeacutema ou asthme silicose cancer (meacutesotheacuteliomehellip) insuffisance reacutenale troubles de la fertiliteacute
Les pathologies dues agrave des produits chimiques peuvent apparaicirctre plusieurs mois ou plusieurs anneacutees apregraves lrsquoexposition Dans le cas des cancers professionnelsils peuvent apparaicirctre 10 20 voire 40 ans apregraves lrsquoexposition
EXEMPLES DE MALADIES DrsquoORIGINE CHIMIQUE ET SUBSTANCES EN CAUSE
ORGANES TOUCHEacuteS PATHOLOGIES SUBSTANCES OU FAMILLES DE PRODUITS EN CAUSE
Peau et muqueuses
Irritations ulceacuterations eczeacutemashellip
Cancers
Solvants acides et bases ciment reacutesines eacutepoxydiques huilesgraisses goudronshellip
Arsenic goudrons huiles mineacuterales brais
Appareil respiratoire
Asthme pneumopathie drsquohypersensibiliteacutehyperreacuteactiviteacute bronchique non speacutecifiquepneumoconioseshellip
Cancers
Silice amiante bois farine isocyanates organiques meacutetauxbagasse coton acides bases certains solvants brouillards drsquohuilehellip
Amiante fibres mineacuterales (fibres ceacuteramiques reacutefractaires)poussiegraveres de bois silice nickel chrome arsenic goudronshellip
Systegraveme nerveux
Polyneacutevrites tremblements troublespsychiatriques syndrome parkinsonienhellip
Tumeurs ceacutereacutebrales (glioblastome)
Solvants organiques plomb mercure bromure de meacutethyle oxydede carbone oxyde de manganegravesehellip
Nitroguanidine
Reins vessie foie
Neacutephropathies heacutepatiteshellip
Cancers
Teacutetrachlorure de carbone plomb mercure cadmium hydrogegravenearseacutenieacute chlorure de vinyle amines aromatiqueshellip
Nitrosamines amines aromatiques hydrocarbures aromatiquespolycycliques (HAP) chlorure de vinyle arsenic dioxineshellip
Sang
Aneacutemies leucopeacutenies
Leuceacutemies
Plomb benzegravene
Benzegravene oxyde drsquoeacutethylegravene pesticides
Cœur et appareilcirculatoire
Angines de poitrine infarctus
Troubles du rythme cardiaque
Deacuteriveacutes nitreacutes du pheacutenol plomb oxyde de carbone pesticidesorganophosphoreacuteshellip
Hydrocarbures halogeacuteneacutes (freacuteons halons) oxyde de carbone
Si les reacuteactions agrave certains produits chimiques apparaissent au-delagrave drsquoun seuil drsquoexposition (heacutepatite atteintes reacutenales convulsions par exemple) pour drsquoautresproduits il est difficile de deacutefinir un seuil drsquoaction (cest le cas des substances canceacuterogegravenes agissant sur le mateacuteriel geacuteneacutetique ADNhellip) on considegravere alors touteexposition comme potentiellement dangereuse (benzegravene et leuceacutemie hellip)
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Ougrave trouver des informations sur les produits chimiques pour les utiliser en seacutecuriteacute Consultez les sources drsquoinformations disponibles sur le web issues du
regraveglement REACH 9
9 httpwwwinrsfrpublicationsessentielsmieux-connaitre-dangers-produitshtml
Risques drsquoincendie et drsquoexplosionLes produits chimiques peuvent jouer un rocircle dans le deacuteclenchement drsquoun incendie 10 par leur preacutesence dans lrsquoair ambiant ou en cas de meacutelange avec drsquoautresproduits Ils peuvent eacutegalement aggraver lrsquoampleur drsquoun incendie
De nombreuses substances peuvent eacutegalement dans certaines conditions provoquer des explosions 11 Ce sont pour la plupart des gaz et des vapeurs maisaussi des poussiegraveres inflammables et des composeacutes particuliegraverement instables10 httpwwwinrsfrrisquesincendie-lieu-travailce-qu-il-faut-retenirhtml
11 httpwwwinrsfrrisquesexplosionce-qu-il-faut-retenirhtml
Reacuteactions chimiques dangereusesEnfin le meacutelange drsquoagents chimiques incompatibles lrsquoeacutechauffement de produits la deacutegradation thermique les frottements ou encore les chocs peuvent provoquerdes eacutemissions massives de vapeurs toxiques des pheacutenomegravenes exothermiques se traduisant par une deacuteflagration une deacutetonation des projections de matiegraveres ouune inflammationhellip
Pour en savoir plus
Les gaz utiliseacutes ou geacuteneacutereacutes par certains proceacutedeacutes de travail peuvent appauvrir lrsquoair Quand la teneur en oxygegravene dans lrsquoair habituellement de 21 descend en dessous de 15 il y a risque drsquoasphyxie La sous-oxygeacutenation entraicircne une diminution des capaciteacutes physiques et mentales sans que lavictime en ait conscience Agrave 10 drsquooxygegravene dans lrsquoair la victime srsquoeacutevanouit Au-dessous de 10 elle meurt en quelques minutes sauf reacuteanimationimmeacutediateCette situation peut ecirctre lieacutee agrave une accumulation de gaz inertes (azote argon heacuteliumhellip) dans des espaces clos ou semi-clos mal ventileacutes (puits cuvessilos reacuteacteurs dans lrsquoindustrie chimiquehellip)
Pas de vie sans oxygegravene lrsquoasphyxie un risque non neacutegligeable dans les espaces confineacutes
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BROCHURE 011978 | ED 632
Pas de vie sans oxygegravene
Preacutesentation des risques dasphyxie grave par remplacement doxygegravene dans lairambiant ducirc agrave lutilisation de lazote dans des opeacuterations industrielles 12
12httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20632
BROCHURE 012003 | ED 697
Reacuteactions chimiques dangereuses
Le nombre des composeacutes ou combinaisons chimiques preacutesenteacutes dans cetouvrage deacutepasse 4000 Les reacuteactions chimiques dangereuses retenues sont cellesqui donnent lieu agrave un pheacutenomegravene exothermique plus ou moins rapide et qui setraduit de faccedilon brutale par une deacuteflagration une deacutetonation des 13
13httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20697
062017
Mieux connaicirctre les dangers des produits chimiques
Ougrave trouver des informations sur les produits chimiques pour les utiliser enseacutecuriteacute Consultez les sources drsquoinformations disponibles sur le web issues duregraveglement REACH 14
14httpwwwinrsfrpublicationsessentielsmieux-connaitre-dangers-produitshtml
DEacutePLIANT 102012 | ED 888
La main et les produits chimiques
Deacutepliant de sensibilisation sur les risques des produits chimiques pour les mainset pour la santeacute il preacutesente les preacutecautions eacuteleacutementaires agrave prendre 15
15httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20888
DOSSIER 092018
Incendie et explosion
Les risques drsquoincendie et drsquoexplosion sont des sujets permanents depreacuteoccupation pour de nombreuses entreprises En effet les incendies et lesexplosions sont agrave lrsquoorigine de blessures graves voire de deacutecegraves et de deacutegacirctsmateacuteriels consideacuterables Chacun de ces risques fait lrsquoobjet drsquoune deacutemarche depreacutevention speacutecifique dont lrsquoobjectif prioritaire est drsquoagir avant que le sinistre nesurvienne 16
16httpwwwinrsfrrisquesincendie-explosionhtml
Tableaux des maladies professionnelles
Fiches toxicologiques
Fiches internationales de seacutecuriteacute chimique (ICSC International Chemical Safety Cards)
Mis agrave jour le 27092017
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Approche geacuteneacuterale de preacutevention des risques chimiquesLa preacutevention du risque chimique reacutepond aux mecircmes exigences que toute deacutemarche de preacutevention Sa formalisation (eacutevaluer supprimer ou reacuteduire les risquesinformer et former) est identique agrave celle mise en œuvre pour lrsquoensemble des risques professionnels Elle srsquoappuie sur les principes geacuteneacuteraux de preacutevention deacutefinisdans le Code du travail Degraves lors qursquoil y a exposition agrave des risques chimiques les mesures de preacutevention agrave mettre en œuvre tiennent compte de la graviteacute durisque et en particulier des effets canceacuterogegravenes mutagegravenes ou reprotoxiques (CMR)
Lrsquoemployeur doit en premier lieu eacutevaluer les risques preacutesents dans son entreprise Pour les risques chimiques il srsquoagit drsquoidentifier tous les produits preacutesents oususceptibles drsquoecirctre rencontreacutes dans lrsquoentreprise qursquoils srsquoagissent de produits utiliseacutes comme tels ou geacuteneacutereacutes par une activiteacute ou un proceacutedeacute sous de forme de gazpoussiegraveres ou aeacuterosols
Les reacutesultats de cette eacutevaluation doivent ecirctre consigneacutes dans le document unique et mis agrave disposition du meacutedecin du travail du CHSCT des deacuteleacutegueacutes dupersonnel ou agrave deacutefaut des personnes exposeacutees agrave un risque pour leur santeacute ou seacutecuriteacute Des mesures de la concentration des agents chimiques dans lrsquoairpermettent cette eacutevaluation et de veacuterifier que les niveaux drsquoexposition sont les plus bas possible que les valeurs limites drsquoexposition professionnelle sontrespecteacutees et que les mesures de preacutevention adopteacutees sont efficaces Ces mesures sont renouveleacutees notamment lors de tout changement des conditions detravail
Une fois les risques identifieacutes les mesures agrave mettre en œuvre doivent donner la prioriteacute agrave la suppression ou la substitution des produits et proceacutedeacutes dangereuxpar drsquoautres produits ou proceacutedeacutes moins dangereux Dans le cas ougrave des produits CMR sont utiliseacutes leur substitution est une obligation reacuteglementaire quand elleest techniquement possible
Quand ni la suppression ni la substitution ne sont reacutealisables un ensemble drsquoactions doit permettre de reacuteduire le plus possible le niveau du risque les quantiteacutes deproduits dangereux le nombre de salarieacutes exposeacutes ou encore la freacutequence ou la dureacutee des expositions
Ces mesures peuvent ecirctre drsquoordre organisationnel ou technique La prioriteacute est toujours donneacutee aux mesures de protection collective 17 Le port drsquoeacutequipementsde protection individuelle (EPI) contre le risque chimique peut ecirctre preacuteconiseacute quand les mesures de protection collective sont insuffisantes ou impossibles agrave mettreen œuvre 17 httpwwwinrsfrrisqueschimiquesprotection-collectivehtml
Toute deacutemarche de preacutevention des risques chimiques doit neacutecessairement srsquoaccompagner des mesures suivantes compleacutementaires
information et formation des salarieacutes
application de mesures drsquohygiegravene (individuelle et collective)
deacutefinition et diffusion des proceacutedures drsquourgence
suivi meacutedical des salarieacutes exposeacutes
Pour mettre en place et animer lrsquoensemble de ces mesures de preacutevention lrsquoemployeur doit impliquer les repreacutesentants du personnel (membres de CHSCT ou agravedeacutefaut deacuteleacutegueacutes du personnel) et les services de santeacute au travail
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Conduite drsquoun plan drsquoactions de preacutevention du risque chimique
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BROCHURE 112017 | ED 6150
Travailler avec des produits chimiques Pensez preacutevention des risques
Brochure de sensibilisation destineacutee agrave un large public expliquant les dangerslieacutes aux produits chimiques et les principaux modes de preacutevention des risques18
18httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206150
DEacutePLIANT 102011 | ED 6004
La substitution des agents chimiques dangereux
Ce deacutepliant preacutesente les obligations des entreprises ainsi que la deacutemarche agravemettre en place pour reacuteussir la substitution des agents chimiques dangereux 19
19httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206004
VIDEacuteO DUREacuteE 9 MIN 30 S
Les conseils du Pr Chimico sur les risques chimiques
Cet outil de sensibilisation aux risques chimiques sadapte agrave la nouvellereacuteglementation CLP A partir du DVD le film danimation humoristique permetgracircce au professeur Chimico dapprendre agrave 20
20httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=DM200390
Mis agrave jour le 27092017
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Eacutevaluation des risques chimiquesLrsquoeacutevaluation des risques constitue le preacutealable de toute deacutemarche de preacutevention des risques chimiques Bien meneacutee elle doit permettre de construire un plandactions de preacutevention Pour ecirctre efficace il faut la renouveler reacuteguliegraverement et notamment agrave chaque modification importante des processus de travail Lesreacutesultats sont agrave joindre au document unique Elle se deacuteroule en 4 eacutetapes
repeacuterer les produits et reacutepertorier leurs dangers dans un inventaire
analyser leur mise en œuvre pour eacutevaluer les conditions drsquoexposition
hieacuterarchiser les risques par prioriteacutes drsquoaction
eacutelaborer un plan drsquoaction
De nombreux outils et sources drsquoinformation sont disponibles pour mener agrave bien lrsquoeacutevaluation des risques chimiques Pour une aide meacutethodologique il est possiblede srsquoadresser agrave des speacutecialistes de la preacutevention (lien vers deacutemarches preacuteventionrecours speacutecialistes de la preacutevention) dans chaque reacutegion (reacuteseau reacutegional delrsquoAssurance maladie risques professionnels CARSAT structures de conseil exteacuterieureshellip)
Repeacuterage des risques chimiquesCe repeacuterage est la base de lrsquoeacutevaluation Il permet de disposer
drsquoun inventaire tenu agrave jour des produits utiliseacutes dans lrsquoentreprise mais aussi stockeacutes eacutemis ou en passe drsquoecirctre eacutelimineacutes
des informations sur les dangers que chacun repreacutesente
Crsquoest bien souvent cette opeacuteration qui prend le plus de temps dans la deacutemarche drsquoeacutevaluation mais elle est primordiale outre le repeacuterage des risques elle peutdeacutejagrave permettre de trier et drsquoeacuteliminer un certain nombre de produits stockeacutes dans lrsquoentreprise qui nrsquoont plus drsquoutiliteacute ou qui sont deacutegradeacutes
InventaireIl srsquoagit dans un premier temps drsquoidentifier et de lister les produits chimiques rencontreacutes dans lrsquoentreprise Cet inventaire aussi exhaustif que possible doitprendre en compte
les matiegraveres premiegraveres
les sous-produits (y compris ceux qui sont eacutemis par des proceacutedeacutes ou des opeacuterations eacutemissions de fumeacutees produits de deacutegradation brouillardspoussiegravereshellip)
les produits finis
les produits de nettoyage ou drsquoentretien
les deacutechets
Plusieurs sources drsquoinformation peuvent aider agrave ce repeacuterage releveacutes du service achat bons de commande inventaires eacutetiquettes proceacutedureshellip La consultationdes salarieacutes et lrsquoobservation des postes de travail et de stockage permettent drsquoajouter les eacuteventuels produits chimiques et proceacutedeacutes qui nrsquoapparaissent pas sur lesdocuments preacuteceacutedents eacutechantillons remis par les commerciaux deacutechets intermeacutediaires nuisances de lrsquoenvironnement de travailhellip
Caracteacuterisation des dangersLrsquoinventaire est suivi drsquoune recherche et drsquoune analyse des informations sur les dangers des produits et proceacutedeacutes qui ont eacuteteacute repeacutereacutes Lrsquoexploitation de certainsdocuments peut ici aussi se reacuteveacuteler utile
eacutetiquettes des produits
fiches de donneacutees de seacutecuriteacute
fiche drsquoentreprise eacutetablie par le meacutedecin du travail
rapports drsquoincident
comptes rendus du CHSCThellip
Attention un certain nombre de produits chimiques ne disposent pas drsquoeacutetiquettes ou de fiches de donneacutees de seacutecuriteacute mais preacutesentent tout de mecircme des dangersCrsquoest le cas des produits eacutemis par des proceacutedeacutes (comme par exemple les poussiegraveres de bois les fumeacutees de soudage les gaz drsquoeacutechappement les produits decombustion ou de deacutegradation thermiquehellip ) Ils neacutecessitent donc une recherche drsquoinformations compleacutementaires avec lrsquoaide du meacutedecin du travail
RESSOURCES INTERNES Agrave LrsquoENTREPRISE POUR LE REPEacuteRAGE DES AGENTS CHIMIQUES
Eacutetiquette Information destineacutee agrave lrsquoutilisateur 21 apposeacutee par le fournisseur (nom de la substance ou du meacutelange pictogrammesde danger mentions drsquoavertissement et de danger conseils de prudence coordonneacutees du fabricant)21 httpwwwinrsfrrisquesclassification-etiquetage-produits-chimiqueshtml
Fiche de donneacutees deseacutecuriteacute (FDS)
Document eacutelaboreacute et transmis par le fournisseur donnant les informations neacutecessaires agrave la preacutevention des risques et agrave laseacutecuriteacute des utilisateurs Les FDS doivent ecirctre disponibles en franccedilais et tenues agrave jour
SOURCES GEacuteNEacuteRALES DrsquoINFORMATIONS SUR LES RISQUES CHIMIQUES
Fiches toxicologiques de lrsquoINRS Informations toxicologiques et reacuteglementaires recommandations dutilisation Synthegravese sur plus de
300 substances chimiques tregraves utiliseacutees en milieu de travail Les fiches toxicologiques INRS 22 complegravetentutilement les fiches de donneacutees de seacutecuriteacute fournies par les fabricants22 httpwwwinrsfrpublicationsbddfichetoxhtml
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Tableaux des maladiesprofessionnelles
Recherche de lrsquoexistence drsquoune pathologie professionnelle reconnue pour des travailleurs exposeacutes agrave une ouplusieurs substances chimiques Guide drsquoaccegraves agrave ces tableaux de maladies professionnelles sous forme de
brochure 23 ou sur Internet 2423 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20835
24 httpwwwinrsfrpublicationsbddmphtml
Classification reacuteglementaireeuropeacuteenne
Base de donneacutees de lagence europeacuteenne des produits chimiques 25 contenant notamment la classificationreacuteglementaire des dangers preacutesenteacutes par un produit chimique (et celle concernant notamment les agents CMRaveacutereacutes ou suspecteacutes)25 httpsechaeuropaeuinformation-on-chemicalscl-inventory-database
Fiches IPCS Fiches internationales de seacutecuriteacute 26 diffuseacutees par le programme international sur la seacutecuriteacute des substanceschimiques26 httpswwwcdcgovnioshipcsnfrnfrenchhtml
Portail substances chimiques delrsquoINERIS
Portail 27 mettant agrave disposition des donneacutees toxicologiques et eacutecotoxicologiques27 httpwwwinerisfrsubstancesfr
Reacutepertoire toxicologique du CNESST Reacutepertoire eacutelaboreacute par la Commission des normes de leacutequiteacute de la santeacute et de la seacutecuriteacute au travail du
Queacutebec 28 (CNESST) mettant agrave disposition une synthegravese drsquoinformations dans une forme vulgariseacutee ainsi que desdonneacutees speacutecialiseacutees sur plus de 8 000 produits (caracteacuteristiques des produits effets toxiques preacutecautionsreacuteglementation applicable au Queacutebec)28 httpwwwreptoxcsstqcca
SOURCES GEacuteNEacuteRALES DrsquoINFORMATIONS SUR LES RISQUES CHIMIQUES
Pour drsquoautres sources drsquoinformation speacutecifiques aux agents CMR se reporter au dossier Agents chimiques CMR 2929 httpwwwinrsfrrisquescmr-agents-chimiqueshtml
Reacutesultat de lrsquoinventaireLe reacutesultat de lrsquoinventaire peut ecirctre un tableau ou une liste des produits utiliseacutes dans lrsquoentreprise pouvant ecirctre facilement reacuteactualiseacute contenant les noms desagents chimiques repeacutereacutes leur numeacutero CAS les quantiteacutes preacutesentes les lieux de stockage et drsquoutilisation lrsquousage preacutevu et les informations sur les dangers qursquoilspreacutesentent (classes de danger mentionneacutees sur lrsquoeacutetiquette ou la FDS) Cet inventaire doit ecirctre conserveacute afin de pouvoir assurer la traccedilabiliteacute des produits qui ontpu ecirctre utiliseacutes dans lrsquoentreprise
Analyse des conditions drsquoexposition aux risques chimiquesLrsquoexposition drsquoun travailleur agrave un agent chimique peut ecirctre estimeacutee 30 de trois maniegraveres en fonction de la voie de peacuteneacutetration de la substance danslorganisme 30 httpwwwinrsfrrisquesmesure-expositions-agents-chimiques-biologiquesce-qu-il-faut-retenirhtml
par la concentration dans lrsquoair de lagent chimique pour lrsquoinhalation
par la quantiteacute de substance deacuteposeacutee ou passant agrave travers la peau pour le contact cutaneacute
par la quantiteacute de substance ingeacutereacutee pour lrsquoingestion
Les expositions peuvent ecirctre deacutecrites de diffeacuterentes maniegraveres
De faccedilon qualitative pour deacutecrire les expositions par niveau de risque et eacutetablir des prioriteacutes faible exposition exposition modeacutereacutee exposition forte
De faccedilon quantitative deacuteterministe cest-agrave-dire en deacutecrivant lrsquoexposition par une valeur chiffreacutee deacutetermineacutee agrave partir de donneacutees ponctuelles ou moyenneacuteesOn peut ainsi exprimer lrsquoexposition drsquoun salarieacute en ppm ou mgm de substance par journeacutee de travail (8h)
De faccedilon quantitative probabiliste en deacutecrivant lrsquoexposition comme une distribution statistique de valeurs possibles ou probables Cette approche est pluscomplexe mais permet de mieux prendre en compte la variabiliteacute des expositions et les incertitudes lieacutees agrave sa mesure Crsquoest ce type de meacutethode qui a eacuteteacutechoisi par le leacutegislateur pour le controcircle technique des valeurs limites drsquoexposition professionnelle (VLEP)
Expositions dans des conditions normales ou accidentellesLrsquoanalyse des expositions doit se porter bien entendu sur les conditions normales drsquoutilisation des produits mais aussi sur les expositions accidentelles possibles
Voici quelques exemples de situations drsquoexposition professionnelle agrave des produits chimiques
Utilisation de produits de nettoyage corrosifs pouvant causer des brucirclures irreacuteversibles sur la peau ou les yeux
Expositions reacutepeacuteteacutees agrave des solvants de deacutegraissage pouvant entraicircner des troubles de la meacutemoire ou de lrsquohumeur (utilisation de white-spirit dans les travaux depeinture)
Inhalation massive de gaz ou de vapeurs toxiques due agrave une deacutefaillance technique (rupture de canalisation emballement de reacuteactionhellip)
Intoxication accidentelle par ingestion de produits chimiques placeacutes dans des emballages alimentaires (eau de Javel dans une bouteille drsquoeau mineacuteralehellip)
Panne du systegraveme de captage des poussiegraveres sur une scie agrave bois
Asphyxie drsquoun salarieacute lors drsquoopeacuteration de maintenance de cuve ou citerne
Analyse qualitative des expositionsSi le nombre de produits chimiques identifieacutes lors du repeacuterage des risques est important il convient de deacutemarrer cette analyse par les produits qui apparaissentcomme les plus dangereux ou les plus freacutequemment utiliseacutes
Comment les produits sont-ils mis en œuvre dans la pratique Agrave quelle tempeacuterature Dans quelles conditions Dans quelles quantiteacutes Diffeacuterents produitschimiques sont-ils eacutemis au mecircme moment Quels dysfonctionnements sont rapporteacutes (fuites deacutebordements eacutemissions de vapeur de poussiegravereshellip) Lesprotections collectives sont-elles toujours utiliseacutees Comment srsquoeffectue la maintenance Lrsquoensemble de ces informations permet de preacuteciser le risque et lesprincipaux facteurs drsquoexposition
3
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Le recueil de ces eacuteleacutements passe neacutecessairement par une observation de lrsquoactiviteacute reacuteelle au poste de travail et par le questionnement des salarieacutes
Rappelons que la faccedilon dont les produits chimiques sont mis en œuvre influe sur les expositions agrave protection eacutegale utiliser de la peinture au pistolet preacutesentegeacuteneacuteralement pour lrsquoopeacuterateur un risque drsquoinhalation plus eacuteleveacute que lrsquoapplication au pinceau De mecircme lrsquoutilisation drsquoun produit chimique sous forme de poudreplutocirct que drsquoun gel accroicirct le risque que le produit soit mis en suspension et inhaleacute
Analyse quantitative des expositions par mesurageUne analyse qualitative peut ecirctre accompagneacutee de mesures quantitatives pour eacutevaluer ou controcircler les niveaux drsquoexposition aux postes de travail Les mesurespar preacutelegravevement individuel permettent notamment de veacuterifier que les valeurs limites drsquoexposition professionnelle (VLEP) et les valeurs limites biologiquesdrsquoexposition (VLB) soient respecteacutees
Analyse quantitative des expositions par modeacutelisationLorsque la mesure des polluants nrsquoest pas reacutealisable des outils de modeacutelisation peuvent permettre drsquoestimer de faccedilon qualitative ou quantitative les niveauxdrsquoexposition
Lrsquoincertitude sur le reacutesultat issu drsquoun modegravele peut ecirctre tregraves importante Un modegravele repreacutesente un fonctionnement ideacuteal ou une situation standard Mais dans lareacutealiteacute chaque cas est unique De plus deacutefinir le modegravele le plus adapteacute et choisir le jeu de paramegravetres approprieacutes pour le faire fonctionner neacutecessitent drsquoecirctreformeacute speacutecifiquement agrave leur utilisation
Enfin la faciliteacute drsquoutilisation des modegraveles lorsqursquoils sont sous forme de logiciels precircts agrave lrsquousage peut parfois faire oublier agrave lrsquoutilisateur que cet outil ne peutqursquoappuyer et non suppleacuteer lrsquoanalyse des conditions de travail reacuteelles preacuteambule neacutecessaire agrave toute deacutemarche de preacutevention
Hieacuterarchisation des risques chimiques et outils drsquoeacutevaluationParmi les risques identifieacutes lesquels faut-il traiter en prioriteacute Diffeacuterents outils sont disponibles pour aider les acteurs de lrsquoentreprise agrave opeacuterer une hieacuterarchisationdes risques Ils combinent geacuteneacuteralement des donneacutees sur les dangers et lrsquoexposition probable
Outils adapteacutes agrave lrsquoentrepriseLes meacutethodes et outils de hieacuterarchisation des risques (et plus largement les outils drsquoaide agrave lrsquoeacutevaluation des risques) doivent ecirctre choisis en fonction de plusieurscritegraveres
taille de lrsquoentreprise
compeacutetences de la personne qui sera en charge de lrsquoeacutevaluation (compeacutetences en chimie capaciteacute agrave observer les situations de travail)
moyens disponibles dans lrsquoentreprise en temps et en personnel soutien du meacutedecin du travail possibiliteacute drsquoavoir recours agrave un accompagnement exteacuterieurhellip
Quelques preacutecautionsLes outils drsquoaide agrave lrsquoeacutevaluation ne doivent pas ecirctre envisageacutes comme des outils laquo cleacutes en main raquo Ils neacutecessitent en effet geacuteneacuteralement que lrsquoentreprise sepositionne sur le contour de lrsquoeacutevaluation (faut-il prendre en compte lrsquoeacutetablissement en entier proceacuteder atelier par atelier ) ou sur le type de deacutemarche agraveprivileacutegier (part de lrsquoanalyse quantitative et qualitative)
Dans tous les cas il est souhaitable que les reacutesultats obtenus agrave lrsquoaide des outils choisis soient remis dans le contexte de lrsquoentreprise et discuteacutes avec les acteurs delrsquoentreprise Les donneacutees agrave prendre en compte peuvent ecirctre compleacuteteacutees par les donneacutees issues des controcircles drsquoexposition
Nature des opeacuterations et proceacutedeacutes mettant en œuvre les produits chimiques
Eacutetat des produits ou mateacuteriaux mis en œuvre (liquide solide poudre fibres gazhellip) et leur volatiliteacute
Modes drsquoeacutemission (projection meacutecanique systegraveme drsquoeacutevacuation des gaz volatilisation de liquidehellip)
Quantiteacutes utiliseacutees produites ou stockeacutees
Voies drsquoexposition (inhalation contact cutaneacute ou ingestion accidentelle)
Dureacutees et freacutequences drsquoexposition
Efficaciteacute des moyens de preacutevention existants (ventilation geacuteneacuterale captage localiseacutehellip)
Informations agrave collecter lors de lrsquoanalyse des conditions drsquoexposition
Pour la rapiditeacute de mise en œuvre le reacutesultat issu drsquoun modegravele est immeacutediat au contraire de la mesure des expositions Lors drsquoun accident ou de toutecondition de travail exceptionnelle les modegraveles peuvent fournir de lrsquoinformation tregraves rapidement
Pour cibler la mesure et optimiser les protocoles de mesures utiliseacutee avant une campagne de mesurage la modeacutelisation permet drsquoeffectuer desscreenings et drsquooptimiser les conditions de la mesure (deacutebits de pompage temps de mesure lieux de captagehellip)
Dans les eacutetudes reacutetrospectives lorsqursquoaucune donneacutee de mesure nrsquoest disponible sur un eacuteveacutenement passeacute les modegraveles sont la seule sourcedrsquoinformation
Dans les eacutetudes prospectives les modegraveles sont utiles lors des phases de conception des lieux de travail notamment pour eacutevaluer les risques a prioriet dimensionner les installations
Pour limiter les biais de mesure et les biais de jugement drsquoexpert
Quand et pourquoi utiliser des outils de modeacutelisation
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Une limite concernant la plupart des outils existants est drsquoautre part agrave garder en tecircte baseacutes sur la lecture de lrsquoeacutetiquetage ils prennent rarement en compte lesproduits non eacutetiqueteacutes Les risques lieacutes aux poussiegraveres et vapeurs produites lors de meacutelanges accidentels ou au cours de lrsquoactiviteacute normale ainsi que certainsrisques environnementaux ne doivent pas ecirctre ignoreacutes pour autant Quand de tels proceacutedeacutes et eacutemanations sont repeacutereacutes des recherches compleacutementaires sontdonc souvent neacutecessaires
Outils disponiblesLINRS et ses partenaires ont deacuteveloppeacute le logiciel Seirich (Systegraveme drsquoeacutevaluation et drsquoinformation sur les risques chimiques en milieu professionnel) 31 Ilpermet aux entreprises de srsquoinformer et drsquoeacutevaluer leurs risques chimiques Crsquoest un outil modulaire deacuteveloppeacute pour tous quelles que soient leurs connaissancessur les risques chimiques ou la taille de lrsquoentreprise31 httpwwwseirichfr
PRINCIPALES MEacuteTHODES OU OUTILS DrsquoEacuteVALUATION DU RISQUE CHIMIQUE
Nom de lrsquooutil Producteur Commentaires
Meacutethodologie drsquoeacutevaluation simplifieacutee
du risque chimique (ND 2233 32)32 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202233
INRS Meacutethode complegravete assez technique (pour ceux qui connaissent bien lachimie) et destineacutee aux entreprises qui utilisent beaucoup de produits
Eacutevaluation du risque chimique
(R 409 33)33 httpwwwamelifremployeurspreventionrecherche-de-recommandationspdfR409pdf
CNAMTS Recommandation adopteacutee par le Comiteacute technique national de la chimiedu caoutchouc et de la plasturgie (CTNE) Proche de la ND 2233
SEIRICH 34
34 httpwwwseirichfr
INRS Application informatique aidant agrave reacutealiser un inventaire des produits etdes proceacutedeacutes eacutemissifs et agrave les classer par niveau de risque donnant desconseils techniques et reacuteglementaires et permettant de suivre les actionsde preacuteventionRemplace lrsquooutil ClariceConccedilue pour ecirctre utiliseacutee aussi bien par un utilisateur neacuteophyte que parun expert du domaine de lrsquoeacutevaluation des risques chimiques
MiXie France 35 MiXie France Outil en ligne permettant drsquoeacutevaluer agrave partir de donneacutees toxicologiques eteacutepideacutemiologiques fiables les effets potentiels sur la santeacute des multi-expositions aux agents chimiques
E-prevention BTP 36 OPPBTP Logiciel de preacutevention en ligne du risque chimique deacutedieacute aux entreprisesdu BTP
35 httpwwwinrs-mixiefr
36 httpswwwpreventionbtpfrepreventionhome_services
Des outils commerciaux daide agrave leacutevaluation des risques chimiques existent eacutegalement
Eacutelaboration drsquoun plan drsquoaction contre les risques chimiquesEn matiegravere de preacutevention des risques chimiques plusieurs types drsquoactions sont possibles pour aboutir agrave la meilleure maicirctrise possible des risques chimiques Leplan drsquoaction constitueacute combine des mesures techniques (suppression ou substitution de produits ou de proceacutedeacutes protection collective comme du captage agrave lasource des eacutemissionshellip) et organisationnelles (proceacutedures drsquourgence regravegles drsquohygiegravenehellip) ainsi que des actions drsquoinformation et de formation des travailleurs
Pour chaque situation de travail preacutesentant des risques les mesures agrave mettre en œuvre sont prioriseacutees par lrsquoemployeur en fonction
de lrsquoimportance des risques qursquoelles permettent de limiter (prioriteacute aux mesures permettant de lutter contre les risques les plus importants et qui touchent leplus de personnes)
de lrsquoefficaciteacute des mesures identifieacutees et de leur stabiliteacute dans le temps (conformeacutement agrave la reacuteglementation prioriteacute agrave la suppression des risques agrave lasubstitution des produits dangereux par drsquoautres qui le sont moins ou agrave deacutefaut aux moyens de protection collective)
de leur rapiditeacute de mise en œuvre
des moyens mobilisables par lrsquoentreprise (organisationnels humains techniques et financiers)
Planifier les actionsAgrave court terme il peut ecirctre envisageable de faire mieux avec ce qui est deacutejagrave en place crsquoest-agrave-dire drsquoobtenir le maximum drsquoefficaciteacute des mesures existantes ou demettre en œuvre des solutions simples de preacutevention (comme par exemple modifier ou ajouter un dispositif de captage des eacutemissions sur un poste de travail)De plus lorsqursquoune mesure visant agrave diminuer des risques eacuteleveacutes demande un certain deacutelai de mise en place des mesures provisoires doivent ecirctre adopteacutees entretemps par exemple en attendant qursquoun systegraveme de travail en vase clos soit opeacuterationnel la signalisation des dangers et les limitations drsquoaccegraves aux zones detravail agrave risque sont agrave renforcer
Agrave moyen terme une eacutetude technique organisationnelle et financiegravere permet de planifier les actions de preacutevention plus ambitieuses (substitution drsquoun produitCMR par exemple)
Le plan drsquoaction de preacutevention speacutecifique agrave chaque entreprise preacutecise les mesures de preacutevention agrave adopter Il fixe
les objectifs agrave atteindre
les eacutecheacuteances
et les moyens associeacutes devant ecirctre mis en place par lrsquoentreprise (organisationnels humains techniques et financiers)
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Suivi des actionsDans tous les cas le suivi des actions de preacutevention conduites dans lrsquoentreprise est agrave preacutevoir Il vise agrave reacutepondre aux questions suivantes les actions deacutefinies ont-elles eacuteteacute appliqueacutees Portent-elles leurs fruits De nouveaux risques sont-ils geacuteneacutereacutes par les modifications apporteacutees Des actions correctives sont-ellesneacutecessaires
Pour en savoir plus
OUTIL LOGICIEL Agrave TEacuteLEacuteCHARGER
IHMod
IHMOD est un logiciel permettant de modeacuteliser lexposition des salarieacutes auxagents chimiques Cet outil a eacuteteacute deacuteveloppeacute par lAIHA (American IndustrialHygiene Association) et traduit par lINRS 37
37httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil27
OUTIL LOGICIEL EN LIGNE
MIXIE
Loutil MIXIE permet agrave partir de donneacutees de mesure deacutevaluer le potentiel additifou non des substances chimiques et de situer les niveaux dexposition cumuleacutespar rapport aux valeurs limites 38
38httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil45
OUTIL LOGICIEL Agrave TEacuteLEacuteCHARGER
Seirich
Evaluer le risque chimique quel que soit votre niveau de connaissance 39
39httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil58
ARTICLE DE REVUE 092009 | ND 2312
Les meacutethodes deacutevaluation des risques chimiques Une analysecritique
Dans le cadre de conventions destineacutees agrave ameacuteliorer la prise en compte du risqueCMR (produits canceacuterogegravenes mutagegravenes toxiques pour la reproduction) dans lessecteurs de la chimie de la fabrication de peintures et de la meacutecanique uninventaire et une analyse critique des meacutethodes deacutevaluation 40
40httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202312
ARTICLE DE REVUE 122011 | PR 48
Evaluation des risques chimiques Cahier des charges Preacuteconisationspour le deacuteveloppement dapplications informatiques
Leacutevaluation et la preacutevention des risques chimiques sinscrivent dans la deacutemarchegeacuteneacuterale deacutevaluation des risques professionnels La mise en application desdispositions reacuteglementaires en matiegravere de preacutevention des risques chimiquesneacutecessite deacutevaluer les risques lieacutes agrave lexposition en milieu 41
41httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=PR2048
BROCHURE 012004 | ED 887
Eacutevaluation des risques professionnels
Cette brochure a pour but de fournir des eacuteleacutements de reacuteponses aux questions lesplus freacutequemment poseacutees sur le document unique deacutevaluation des risques 42
42httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20887
ARTICLE DE REVUE 092008 | ND 2296
Mesures du flux deacutevaporation de liquides volatils dans desambiances de travail
Larticle preacutesente les reacutesultats dune eacutetude expeacuterimentale de leacutevaporation deliquides volatils au travers dune surface libre laisseacutee en contact avec lair Les mesures ont eacuteteacute effectueacutees dans des conditions sapprochant de situationspouvant se preacutesenter agrave linteacuterieur de locaux de travail 43
43httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202296
BROCHURE 102012 | ED 954
La fiche de donneacutees de seacutecuriteacute (FDS)
Descriptif deacutetailleacute de la FDS (fiche de donneacutees de seacutecuriteacute) inteacutegrant lesmodifications lieacutees aux reacuteglementations REACH et CLP 44
44httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20954
Mis agrave jour le 26022018
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Suppression ou substitution des produits chimiques dangereuxDans le cas ougrave des produits canceacuterogegravenes mutagegravenes ou toxiques pour la reproduction (CMR) sont utiliseacutes leur substitution est une obligation reacuteglementairequand elle est techniquement possibleLe succegraves drsquoune deacutemarche de substitution deacutepend de la globaliteacute de lrsquoapproche du proceacutedeacute et de lrsquoimplication de tous les partis concerneacutes dont le responsable delrsquoentreprise Dans tous les cas lemployeur doit sefforcer de mettre en œuvre les produits et les proceacutedeacutes les moins dangereux possibles
Un projet agrave part entiegravereLa substitution ne consiste pas simplement agrave remplacer un produit par un autre produit ou par un proceacutedeacute moins dangereux Chaque situation eacutetant unique ilconvient de mener une analyse propre agrave lrsquoentreprise prenant en compte non seulement les contraintes de fonctionnement et de production mais aussi lesconseacutequences de la substitution envisageacutee Cette deacutemarche peut conduire agrave des modifications aux postes de travail agrave la mise en place de nouveaux eacutequipementsou proceacutedeacutes
Elle doit toujours ecirctre suivie drsquoune nouvelle eacutevaluation des risques entraicircnant eacuteventuellement une adaptation des mesures de preacutevention preacuteexistantes
Si la recherche drsquoune solution est propre agrave chaque entreprise une eacutetroite collaboration avec les fournisseurs les acteurs de la preacutevention les organisationsprofessionnelles ou les entreprises du mecircme secteur drsquoactiviteacute est le plus souvent indispensable agrave la reacuteussite drsquoun tel projet Leur expeacuterience ou leurs retoursdrsquoexpeacuterience permettent drsquoalimenter la reacuteflexion interne
Critegraveres de choix drsquoun produit ou drsquoun proceacutedeacute de substitutionLa recherche de solutions alternatives doit prendre en compte les paramegravetres suivants
dangerositeacute du nouveau produit ou proceacutedeacute (pour la santeacute la seacutecuriteacute ou lrsquoenvironnementhellip Il ne srsquoagit pas en effet de deacuteplacer le risque )
efficaciteacute de la solution
compatibiliteacute eacuteventuelle avec les mateacuteriaux utiliseacutes au poste de travail
adeacutequation avec les eacutequipements en place
conseacutequences pour la conduite et la maintenance des proceacutedeacutes
impact de la solution sur la protection du personnel et de lrsquoenvironnement
contraintes eacuteventuelles de la solution pour le personnel
coucirct de la mise en œuvre
Outils drsquoaide agrave la substitutionLes fiches drsquoaides agrave la substitution 45 (FAS) elles proposent des produits ou proceacutedeacutes de substitution pour une trentaine de substances canceacuterogegraveneseacutemises ou utiliseacutees dans certaines activiteacutes
Les fiches toxicologiques 46 de lrsquoINRS synthegraveses techniques et reacuteglementaires des informations concernant les risques lieacutes agrave un produit ou un groupe deproduits chimiques
Les brochures INRS consacreacutees agrave des secteurs drsquoactiviteacute speacutecifiques
Les publications des groupes drsquoexperts reacuteunis par lrsquoANSES
Pour une aide meacutethodologique ou technique il est possible de srsquoadresser agrave des speacutecialistes de la preacutevention dans chaque reacutegion 47 notamment dans lesservices preacutevention des CARSAT CRAM ou CGSS47 httpwwwinrsfrdemarchehtml
Une fois les risques identifieacutes lrsquoobjectif premier doit ecirctre leur suppression En cas drsquoimpossibiliteacute les produits ou les proceacutedeacutes dangereux doivent ecirctre substitueacutespar des produits ou proceacutedeacutes non-dangereux ou moins dangereux
Pour en savoir plus45 httpwwwinrsfractualitesnouvelles-far-fashtml
46 httpwwwinrsfrpublicationsbddfichetoxhtml
Identifier le problegraveme (caracteacuteristique du produit agrave substituer proceacutedeacute ou eacutequipement en jeu)
Creacuteer un groupe de travail en charge de la conduite du projet
Deacutefinir un cahier des charges
Rechercher des solutions alternatives
Tester les diffeacuterentes solutions
Eacutevaluer les conseacutequences des solutions retenues
Comparer les diffeacuterentes options
Mettre en application la solution retenue
Eacutevaluer et valider cette solution
Eacutetapes drsquoune deacutemarche de substitution drsquoun produit chimique ou drsquoun proceacutedeacute dangereux
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DEacutePLIANT 102011 | ED 6004
La substitution des agents chimiques dangereux
Ce deacutepliant preacutesente les obligations des entreprises ainsi que la deacutemarche agravemettre en place pour reacuteussir la substitution des agents chimiques dangereux 48
48httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206004
Nouvelles fiches pour substituer les canceacuterogegravenes
Mis agrave jour le 27092017
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Protection collective contre les risques chimiquesLorsque ni la suppression ni la substitution ne sont reacutealisables les mesures de protection collective doivent ecirctre preacutevues de preacutefeacuterence degraves la conception desproceacutedeacutes Elles srsquoappliquent lors de lutilisation des produits (manipulation fractionnement transvasementhellip) de leur stockage des transports ou encore aucours de la gestion des deacutechets Elles ont pour objectifs de
reacuteduire les quantiteacutes de produits chimiques dangereux preacutesentes dans lrsquoentreprise
reacuteduire le nombre de salarieacutes exposeacutes
reacuteduire la freacutequence et la dureacutee drsquoexposition des salarieacutes aux risques chimiques
Ces mesures de protection collective peuvent ecirctre drsquoordre organisationnel ou technique Elles doivent ecirctre mises en œuvre en prioriteacute agrave des mesures de protectionindividuelle
EXEMPLES DE MESURES DE PROTECTION COLLECTIVE VISANT Agrave REacuteDUIRE LE RISQUE DrsquoEXPOSITION AU RISQUE CHIMIQUE
Mesures techniques Meacutecanisation ou automatisation des proceacutedeacutes
Travail en vase clos et encoffrementReacuteduction des eacutemissions (abaissement de la tempeacuterature abattage des poussiegraveres par brumisation)
Captage des polluants agrave la source
Ventilation geacuteneacuterale assainissement
Mesures organisationnelles Limitation du temps de travail aux postes exposeacutes
Proceacutedures drsquoachats de produits chimiques (prise en compte des quantiteacutes et conditionnements adapteacutes agravelrsquoutilisation)
Gestion des flux et du stockage des produits chimiques (stocks inutiliseacutes limitation des quantiteacutes stockeacuteeshellip)
Gestion des deacutechets
Proceacutedures drsquoentretien des installations
Restriction de lrsquoaccegraves aux locaux
Les installations de protection collective doivent ecirctre conccedilues de faccedilon agrave permettre un entretien aiseacute et agrave faciliter les interventions (mesures maintenancereacuteparations)
Lrsquoefficaciteacute des mesures de preacutevention est agrave eacutevaluer reacuteguliegraverement notamment par le biais drsquoactions de mesurage Il srsquoagit par exemple de controcircler le bonfonctionnement des installations de captage et si neacutecessaire de veacuterifier que les valeurs limites drsquoexposition professionnelle quand elles existent sontrespecteacutees Si ces exigences ne le sont pas lrsquoemployeur doit prendre des mesures correctives
Systegraveme clos
Un systegraveme clos (ou travail en vase clos) est un systegraveme permettant le confinement maximal des produits ou proceacutedeacutes tout contact entre les opeacuterateurs et lesproduits concerneacutes est eacuteviteacute
Pour que le systegraveme soit efficace toutes les opeacuterations du proceacutedeacute doivent respecter ce confinement total transfert transport des produits productionpurification nettoyage et entretien eacutechantillonnage analyse eacutepuration eacutelimination des deacutechets stockagehellip
Concregravetement cela peut se traduire par une meacutecanisation du proceacutedeacute une adaptation ou automatisation de certaines tacircches (transfert de produits par voiemeacutecanique ou pneumatique prise drsquoeacutechantillons meacutecaniseacutee lavage des cuves sans ouverturehellip)
Il faut ecirctre particuliegraverement vigilant pour les opeacuterations de maintenance de tels systegravemes au cours desquelles ils peuvent ecirctre ouverts et donner lieu agrave desexpositions
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Ensachage meacutecaniseacute de ciment afin de reacuteduire les eacutemissions de poussiegraveresdans une cimenterie
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Ventilation et assainissement de lrsquoairLes regravegles geacuteneacuterales drsquoaeacuteration et drsquoassainissement des locaux de travail sont fixeacutees par le Code du travail Ces textes preacutevoient des regravegles tregraves preacutecises pour leslocaux dits laquo agrave pollution speacutecifique raquo dans lesquels sont eacutemis des polluants sous forme de gaz de vapeurs de poussiegraveres ou drsquoaeacuterosols liquides Des controcirclespeacuteriodiques (techniques chimiques aeacuterauliques) sont preacutevus par la reacuteglementation et les reacutesultats doivent ecirctre reporteacutes dans le dossier drsquoinstallation
La mise en place de dispositifs de captage des polluants au plus pregraves de leurs points drsquoeacutemission permet drsquoeacuteviter que ceux-ci ne soient mis en suspension dans lrsquoairet inhaleacutes par les opeacuterateurs La ventilation geacuteneacuterale ne peut ecirctre envisageacutee en tant que technique principale drsquoassainissement de lrsquoair que si le recours agrave uneventilation locale est techniquement impossible ou lorsque les polluants sont peu dangereux et eacutemis agrave un tregraves faible deacutebit En effet elle opegravere par dilution despolluants agrave lrsquoaide drsquoun apport drsquoair neuf afin de diminuer les concentrations des produits dangereux pour les amener agrave des valeurs aussi faibles que possible Maiselle ne reacuteduit pas la quantiteacute totale de polluants eacutemis dans un atelier Son emploi exclusif est geacuteneacuteralement non satisfaisant et se traduit par lrsquoexistence drsquounepollution reacutesiduelle
Dispositifs de ventilation drsquoaspiration ou de captage sur des postes ou des proceacutedeacutes agrave pollution speacutecifique
copy Guillaume J Plisson pour lINRS
Conditionneuse drsquohydroquinone dans une fabrique de produits chimiques
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EncoffrementLrsquoencoffrement consiste agrave mettre en place des barriegraveres physiques (cloisons parois capotagehellip) qui empecircchent le polluant mis en cause de se propager danslrsquoatmosphegravere Il peut srsquoagir drsquoun
encoffrement avec confinement (boicircte agrave gants sorbonnehellip)
encoffrement partiel (simples parois cabine ouvertehellip) limitant lrsquoeacutemission
Diffeacuterentes possibiliteacutes drsquoencoffrement avec confinement complet ou partiel pour la protection collective contre les risques chimiques
copy Gael Kerbaol INRS
Fabrication de cuve en inox avec systegravemedaspiration sur la polisseuse
copy Guillaume J Plisson pour lINRS
Vue geacuteneacuterale drsquoun atelier dusinage et deson systegraveme drsquoaspiration et de ventilation
copy Gael Kerbaol INRS
Vue geacuteneacuterale du systegraveme drsquoaspirationdans un centre drsquousinage de tubesmeacutetalliques
copy Eric Franceschi pour lINRS
Ventilation installeacutee sur un poste deremplissage de cuves de produits volatils
copy Guillaume J Plisson pour lINRS
Zone de preacuteparation avec captage despoussiegraveres ougrave lopeacuterateur reacutealise toutesles petites peseacutees avant quelles nepartent en production
copy Gael Kerbaol INRS
Captage agrave la source des poussiegraveres sur unposte de deacutecoupe de mateacuteriaux en fibresceacuteramiques reacutefractaires
copy Patrick Delapierre pour lINRS
Scie circulaire agrave bois relieacutee agrave un reacuteseaudaspiration agrave deacutebit variable avec capesdaspiration et de protection
copy Gael Kerbaol INRS
Poste de soudure avec aspirationlocaliseacutee des fumeacutees
Le captage agrave la source est une mesure qui consiste agrave canaliser le flux de polluants eacutemis vers une installation de ventilation et drsquoeacutelimination eacutevitant ainsi sadiffusion dans lrsquoatmosphegravere du local de travail Cette aspiration doit se faire au plus pregraves du point drsquoeacutemission ceci afin drsquooptimiser lrsquoefficaciteacute du systegraveme etde reacuteduire les deacutebits neacutecessaires Elle doit se faire en utilisant les mouvements naturels des polluants avec des vitesses drsquoair suffisantes et bien reacutepartiessans courant drsquoair parasite et avec une entreacutee drsquoair de compensation Lrsquoair pollueacute doit ecirctre rejeteacute apregraves filtration eacuteventuelle en dehors des zones ougravesrsquoeffectue le captage de lrsquoair neuf afin drsquoeacuteviter de reacuteintroduire une partie de la pollution dans le local
Principes du captage des polluants agrave la source
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Lrsquoencoffrement doit toujours ecirctre coupleacute agrave un systegraveme de captage il en augmente lrsquoefficaciteacute
MeacutecanisationEnsachage ouverture de sacs chargement de reacuteacteurs pulveacuterisation de solvantshellip Certaines opeacuterations non meacutecaniseacutees peuvent conduire agrave des expositionsimportantes des opeacuterateurs La meacutecanisation ou lrsquoautomatisation de telles tacircches conduit agrave la reacutealisation drsquoopeacuterations hors preacutesence humaine
La meacutecanisation ou lrsquoautomatisation ne dispense pas drsquoune maicirctrise des eacutemissions des zones meacutecaniseacutees vers les zones de travail des opeacuterateurs (par exempledispositifs de captage agrave placer au-dessus de robots de soudage)
Pour en savoir plus
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Travail sous sorbonne dans un laboratoirede recherche
copy Guillaume J Plisson pour lINRS
Preacuteparatrices en pharmacie travaillantsous isolateurs dans un service decanceacuterologie
copy Gael Kerbaol INRS
Peseacutee de meacutetaux durs dans une boicircte agravegants
copy Gael Kerbaol INRS
Travail avec des solvants sous hotteaspirante
copy Gael Kerbaol INRS
Vue delrsquointeacuterieur dela cabine depeinture
copy PatrickDelapierre pourlINRS
Cabine depeintureautomatiseacuteedans lafabricationde mobilier
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BROCHURE 112015 | ED 695
Principes geacuteneacuteraux de ventilation
Ce guide pose les diffeacuterents problegravemes lieacutes agrave la mise en place ou agrave leacutetude dunsystegraveme de ventilation et preacutesente une deacutemarche pour aborder ces problegravemes etles reacutesoudre 49
49httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20695
BROCHURE 011989 | ED 657
Lassainissement de lair des locaux de travail
Ce document est conccedilu comme un guide et un document de reacutefeacuterence pour laconception la conduite et le controcircle des installations dassainissement de lair50
50httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20657
BROCHURE 042007 | ED 6008
Le dossier dinstallation de ventilation
Un des objectifs de cette reacuteglementation est de bien connaicirctre les installations deventilation degraves leur conception et den assurer un meilleur suivi par lamaintenance et les controcircles peacuteriodiques 51
51httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206008
Mis agrave jour le 27092017
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Stockage des produits chimiquesUn stockage deacutefaillant peut srsquoaveacuterer lourd de conseacutequences reacuteactions chimiques dangereuses deacutegagement important de produits nocifs voire explosion ouincendie intoxication chute de plain-pied blessureshellip De nombreux paramegravetres jouent un rocircle dans la seacutecuriteacute du stockage
la quantiteacute des produits stockeacutes
la preacutesence de produits volatils inflammables ou incompatibles entre eux ou avec les mateacuteriaux preacutesents
la ventilation
lrsquoarrimage des emballages
la stabiliteacute des produits demballage aux variations de tempeacuterature aux rayonnementshellip
Diffeacuterentes situations de stockage de produits en entreprise
Bien entreposer pour proteacutegerAu-delagrave de sa fonction de laquo magasin raquo le lieu de stockage a pour vocation premiegravere de limiter lrsquoexposition aux risques associeacutes agrave ces produits chimiques et desoustraire les personnes aux effets drsquoun deacutegagement involontaire ou drsquoune reacuteaction chimique spontaneacutee
Afin de limiter les quantiteacutes de produits chimiques aux postes de travail tout en garantissant une activiteacute continue le stockage peut ecirctre organiseacute en un localcentral et un ou plusieurs lieux de stockage dits laquo tampons raquo agrave proximiteacute des postes de travail Lrsquoutilisation des lieux de stockage doit ecirctre soumise agrave des regraveglesstrictes dont lrsquoapplication doit ecirctre controcircleacutee reacuteguliegraverement par un responsable compeacutetent
Principes fondamentaux du stockage desproduits chimiques (animation)
anim 47
copy Greacutegoire Maisonneuve pour lINRS
Piegravece de stockage des produits chimiques
copy Patrick Delapierre pour lINRS
Container de stockage de produits enexteacuterieur pour des raisons de seacutecuriteacuteincendie
copy Patrick Delapierre pour lINRS
Armoire de stockage avec bacs dereacutetention pour les produits de nettoyagedrsquoune entreprise
copy Claude Almodovar pour lINRS
Zone de stockage ventileacutee et depreacuteparation de peintures
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Quelle que soit leur taille les lieux de stockage sont agrave concevoir et agrave ameacutenager en tenant compte non seulement des proprieacuteteacutes physico-chimiques des produitsmais aussi des types de contenants qui y seront entreposeacutes du nombre de personnes devant y avoir accegraves de la quantiteacute de produits consommeacuteehellip Il fauteacutegalement anticiper les besoins lieacutes au stockage des deacutechets chimiques en vue de leur eacutelimination
SignalisationLes lieux de stockage doivent ecirctre clairement identifieacutes Des panneaux drsquoavertissement doivent figurer agrave lrsquoentreacutee comme par exemple laquo Matiegraveresinflammables raquo laquo Matiegraveres corrosives raquo laquo Matiegraveres toxiques raquohellip
Outre le plan de stockage (localisation des diffeacuterents produits capaciteacute maximalehellip) peuvent ecirctre eacutegalement preacutevus lrsquoaffichage drsquoun reacutecapitulatif de lrsquoeacutetiquetagedes produits entreposeacutes et le rappel des incompatibiliteacutes eacuteventuelles
Seacuteparation des produits incompatibles reacuteactions dangereusesCertains produits peuvent reacuteagir les uns avec les autres provoquant parfois des explosions des incendies des projections ou des eacutemissions de gaz dangereuxCes produits incompatibles doivent ecirctre seacutepareacutes physiquementDrsquoautres produits encore reacuteagissent violemment avec lrsquoeau ils doivent ecirctre entreposeacutes de faccedilon agrave ce que tout contact avec de lrsquoeau soit impossible mecircme en casdrsquoinondation
Enfin les produits inflammables doivent ecirctre stockeacutes agrave part dans une enceinte deacutedieacutee et constamment ventileacutee
Preacutevention et lutte contre lrsquoincendieUn local de stockage de produits en quantiteacutes importantes doit ecirctre isoleacute du reste du bacirctiment afin drsquoeacuteviter la propagation drsquoun incendie qui srsquoy deacuteclarerait Demecircme il doit ecirctre bacircti agrave lrsquoaide de mateacuteriaux durs et incombustibles et muni de systegravemes deacutevacuation et de lutte contre le feu approprieacutes (portes coupe-feuextincteurshellip) Lrsquoaccegraves au local doit ecirctre facile permettant une eacutevacuation rapide en cas drsquoaccident Une localisation en sous-sol est agrave proscrire
De mecircme lrsquoinstallation eacutelectrique doit ecirctre reacuteduite au minimum indispensable agrave lrsquointeacuterieur du local et selon les produits entreposeacutes ecirctre adapteacutee agrave une zone ougravepeuvent apparaicirctre accidentellement des atmosphegraveres explosibles (eacuteclairage eacutetanche par exemple)
Preacutevention et lutte contre les dispersions accidentellesDes capaciteacutes de reacutetention doivent ecirctre preacutevues par cateacutegorie de produits Le local de stockage doit lui-mecircme ecirctre en reacutetention geacuteneacuterale Un produit absorbantapproprieacute aux produits stockeacutes (neutralisant incombustible) doit ecirctre disponible dans le local de stockage afin de reacutecupeacuterer fuites et gouttes de produits
Suivant les reacutesultats de lrsquoeacutevaluation des risques un appareil respiratoire isolant (agrave entretenir et veacuterifier peacuteriodiquement) sera disposeacute agrave lrsquoexteacuterieur du local et agraveproximiteacute de lrsquoentreacutee et une douche de seacutecuriteacute ainsi qursquoune fontaine oculaire de secours seront accessibles agrave proximiteacute immeacutediate
Ventilation et conditionnement drsquoairUne ventilation meacutecanique reacutesistant agrave la corrosion et assurant un renouvellement drsquoair de 4 agrave 6 volumes par heure doit ecirctre preacutevue Ce deacutebit doit pouvoirecirctre porteacute ponctuellement (en cas de dispersion accidentelle drsquoun liquide volatil par exemple) agrave 20 volumes par heure agrave lrsquoaide drsquoune commande situeacutee agrave lrsquoexteacuterieurdu local
Par ailleurs le gel peut alteacuterer un certain nombre de preacuteparations et entraicircner des ruptures de conditionnement Agrave lrsquoinverse une tempeacuterature eacuteleveacutee favorise dessurpressions preacutejudiciables aux emballages et dangereuses lors de leur ouverture En conseacutequence des mesures doivent ecirctre prises pour maintenir latempeacuterature du local agrave un niveau approprieacute
RayonnagesLes rayonnages doivent ecirctre reacutealiseacutes en mateacuteriaux reacutesistant meacutecaniquement et chimiquement Leur stabilisation efficace doit empecirccher tout basculement Leurespacement doit ecirctre adapteacute agrave la circulation des personnes voire drsquoeacutequipements de manutention
Les produits doivent ecirctre faciles drsquoaccegraves et bien visibles un eacuteclairage suffisant (300 lux) est agrave preacutevoir agrave lrsquoaplomb des alleacutees
Limiter lrsquoaccegraves au stockage aux seules personnes formeacutees et autoriseacutees
Tenir agrave jour un eacutetat du stock
Subordonner le stockage drsquoun produit agrave lrsquoexistence de sa fiche de donneacutees de seacutecuriteacute et de son eacutetiquetage
Mettre en place un classement rigoureux et connu (affichage drsquoun plan interdiction drsquoentreposer des emballages volumineux ou lourds en hauteur pasdrsquoentreposage drsquooutillage et de mateacuteriel dans le local de stockage de produits chimiqueshellip)
Instaurer une regravegle de deacutestockage laquo premier entreacutepremier sorti raquo
Respecter les dates de peacuteremption de produits
Mettre en place une proceacutedure drsquoeacutelimination des produits inutiles ou peacuterimeacutes
Interdire lrsquoencombrement des voies drsquoaccegraves des issues et eacutequipements de secours
Lieux de stockage des produits chimiques quelques regravegles drsquoorganisation
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copy INRS
Pour en savoir plus
VIDEacuteO DUREacuteE 307
Le stockage des produits chimiques
Ce film court sous la forme dun roman photo fait passer quelques messages surles principes fondamentaux du stockage des produits chimiques il fait lapromotion de solutions simples et faciles agrave 52
52httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=Anim-047
BROCHURE 042009 | ED 753
Stockage et transfert des produits chimiques dangereux
Cette brochure contient des informations de base sur les risques et les moyensde preacutevention lors du stockage et du transvasement des produits chimiquesdangereux Elle a eacuteteacute reacutedigeacutee pour ecirctre facilement lue par des responsablesdentreprises nayant pas de connaissances particuliegraveres en chimie A 53
53httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20753
BROCHURE 072007 | ED 6015
Le stockage des produits chimiques au laboratoire
Le travail dans un laboratoire de chimie se caracteacuterise par la manipulation et lestockage de produits chimiques tregraves divers preacutesentant toutes les cateacutegories dedanger (incendie explosion risques pour la santeacute) Ce document recense les mesures agrave prendre pour que ce stockage soit reacutealiseacutedans les 54
54httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206015
BROCHURE 012003 | ED 697
Reacuteactions chimiques dangereuses
Le nombre des composeacutes ou combinaisons chimiques preacutesenteacutes dans cetouvrage deacutepasse 4000 Les reacuteactions chimiques dangereuses retenues sontcelles qui donnent lieu agrave un pheacutenomegravene exothermique plus ou moins rapide etqui se traduit de faccedilon brutale par une deacuteflagration une deacutetonation des 55
55httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20697
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Rayonnages meacutetalliques dans une piegravece de stockage de peintures
Ressources INRS
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BROCHURE 062008 | ED 6032
Les absorbants industriels
Dans les laboratoires les ateliers et les usines surviennent chaque jourdinnombrables pollutions accidentelles aux causes multiples incendie erreurde manipulation incident machine Ces fuites et deacuteversements peuvent compromettre lordre et la propreteacute danslentreprise et mettre en 56
56httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206032
Document de lrsquoAssociation internationale de seacutecuriteacute sociale (AISS)
Mis agrave jour le 09092014
Stockage des produits chimiques Guide de bonnes pratiques en entreprise
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Mesures drsquohygiegravene pour la preacutevention des risques chimiquesLa preacutevention de lrsquoexposition agrave des agents chimiques dangereux passe eacutegalement par le respect de mesures drsquohygiegravene qui viennent en compleacutement des mesuresde preacutevention technique et organisationnelle
Lrsquoemployeur conseilleacute par le meacutedecin du travail est tenu drsquoinformer les salarieacutes des regravegles drsquohygiegravene au travail agrave respecter et contribuant agrave reacuteduire lesexpositions aux risques chimiques Lrsquoemployeur doit eacutegalement srsquoassurer du respect de ces consignes
Lrsquoemployeur doit mettre agrave disposition des salarieacutes des locaux et des eacutequipements propres et en bon eacutetat dont des installations sanitaires Dans certainessituations de travail exposant agrave des poussiegraveres ou des aeacuterosols des douches sont mises agrave disposition sur les lieux de travail
Des vecirctements de travail adapteacutes sont eacutegalement fournis gratuitement nettoyeacutes et remplaceacutes par lrsquoentreprise Lorsque ce nettoyage est confieacute agrave une entrepriseexteacuterieure lrsquoemployeur de cette derniegravere doit ecirctre averti de la nature des agents chimiques dangereux qui peuvent ecirctre preacutesents sur les vecirctements
Regravegles drsquohygiegraveneEn dehors des consignes speacutecifiques agrave chaque entreprise les regravegles geacuteneacuterales suivantes peuvent ecirctre eacutenumeacutereacutees
Ne pas boire manger ou fumer sur les lieux de travail et ne pas entreposer drsquoaliments de boissons de meacutedicaments ou de tabac dans les locaux ougrave un risquechimique a eacuteteacute identifieacute
Ranger les vecirctements de travail seacutepareacutement des vecirctements de ville
Ne pas porter des vecirctements de travail souilleacutes dans des endroits tels que les bureaux salles de seacuteminaire espaces de deacutetente restaurants drsquoentreprise oucafeacuteteacuterias
Ne pas sortir de lrsquoeacutetablissement avec les vecirctements de travail ou les eacutequipements de protection individuelle
Changer freacutequemment de vecirctements de travail et agrave chaque fois que ceux-ci ont eacuteteacute souilleacutes par des agents chimiques dangereux (agrave noter que les articles encuir ou autres matiegraveres poreuses ne sont pas nettoyables une fois contamineacutes ils doivent ecirctre eacutelimineacutes comme des deacutechets chimiques)
Se laver les mains avant chaque pause
Le cas eacutecheacuteant prendre une douche en fin de poste
Nettoyage des locauxAfin drsquoeacuteviter une contamination par contact la remise en suspension dans lrsquoair ou et le transfert vers drsquoautres locaux de polluants chimiques (sous forme depoussiegraveres de fibres drsquoaeacuterosolshellip) il est important de proceacuteder agrave un nettoyage reacutegulier des locaux et des postes de travail
Le nettoyage par balayage agrave sec ou soufflage doit ecirctre proscrit car il entraicircne la mise en suspension des particules Lrsquoutilisation drsquoaspirateurs industriels munisdrsquoun filtre adapteacute au type des polluants preacutesents (filtre agrave particule agrave haute efficaciteacute) et de machines de nettoyage des sols ou un nettoyage laquo agrave lrsquohumide raquo doit luiecirctre preacutefeacutereacute
Les mains constituent drsquoune part une porte drsquoentreacutee de nombreux agents chimiques dangereux dans lrsquoorganisme et drsquoautre part un vecteur decontaminationMecircme apregraves avoir porteacute des gants de protection il est neacutecessaire de se laver les mainsLe lavage des mains doit srsquoeffectuer au savon doux et agrave lrsquoeau tiegravede et ecirctre suivi dun seacutechage Lorsque les salissures sont tenaces un savon drsquoatelier peutecirctre utiliseacute Le nettoyage de la peau agrave lrsquoaide de solvants (alcool aceacutetone white spirithellip) ou drsquoessence est absolument agrave proscrire car il favorise le passagedrsquoagents chimiques dangereux dans lrsquoorganisme agrave travers la peau et peuvent eux-mecircmes ecirctre dangereux pour la santeacute
Lavage des mains
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Lrsquoeacutevaluation des risques lors de lrsquoactiviteacute de nettoyage peut mettre en eacutevidence la neacutecessiteacute pour lrsquoopeacuterateur en charge du nettoyage de porter des eacutequipementsde protection individuelle
De plus en attendant leur eacutelimination les deacutechets drsquoactiviteacute doivent ecirctre rassembleacutes en un point du local deacutedieacute et ventileacute
Pour en savoir plus
BROCHURE 072018 | ED 58
Produits dhygiegravene cutaneacutee agrave usage professionnel
Cette fiche preacutesente les caracteacuteristiques et les conditions dutilisation desproduits les plus freacutequemment utiliseacutes au poste de travail pour lhygiegravenecorporelleIls recouvrent plusieurs cateacutegories les produits de nettoyage cutaneacute tels que lessavons et les deacutetergents datelier pour les mains 57
57httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED2058
DEacutePLIANT 122013 | ED 6170
Lavez-vous les mains pour vous proteacuteger et proteacuteger les autres
Les mains peuvent etre contamineacutees par des produits chimiques ou des agentsbiologiques Ce deacutepliant preacutesente en images comment se laver les mains pour sedeacutecontaminer et ne pas contaminer les autres 58
58httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206170
VIDEacuteO DUREacuteE 000110
Se laver les mains pour limiter les risques dinfection
Cette animation propose des conseils pratiques pour ameacuteliorer le lavage desmains et limiter le risque dinfection 59
59httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=Anim-023
DEacutePLIANT 102012 | ED 888
La main et les produits chimiques
Deacutepliant de sensibilisation sur les risques des produits chimiques pour les mainset pour la santeacute il preacutesente les preacutecautions eacuteleacutementaires agrave prendre 60
60httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20888
Mis agrave jour le 27092017
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Nettoyage avec un aspirateur relieacute agravelaspiration centrale dans un atelier detransformation du bois
copy Gael Kerbaol INRS
Nettoyage du sol dans un atelier detransformation de meacutetaux durs
copy Guillaume J Plisson pour lINRS
Nettoyage et vidange drsquoune imprimantedans un atelier drsquoimpression
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Nettoyage agrave lrsquoaide drsquoun solvant drsquounpistolet agrave peinture
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Nettoyage dans les vestiaires de la basesanitaire drsquoun site amianteacute
copy Greacutegoire Maisonneuve pour lINRS
Nettoyage des tamiseurs depreacutetraitement dans une usine dedeacutepollution
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Mesures drsquourgence face au risque chimiqueEn cas drsquoincident ou drsquoaccident impliquant un ou plusieurs produits chimiques le personnel et la direction drsquouneentreprise doivent reacuteagir rapidement et de maniegravere adeacutequate Pour cela des mesures drsquourgence doivent ecirctre deacutefiniesagrave lrsquoavance et connues de tous
Deacutefinition des mesures drsquourgenceLes mesures drsquourgence agrave appliquer en cas drsquoaccident ducirc aux produits chimiques doivent ecirctre eacutetablies par eacutecrit par le responsable de lrsquoentreprise pour chaque lieude travail ougrave un risque chimique a eacuteteacute identifieacute
Les mesures drsquourgence preacutecisent notamment
la conduite agrave tenir en cas drsquoaccident drsquoorigine chimique
les systegravemes drsquoalarme et dalerte ou autres systegravemes de communication agrave utiliser permettant de deacuteclencher les opeacuterations de secours drsquoeacutevacuation et desauvetage
les personnes agrave contacter (secours exteacuterieurs meacutedecin du travail infirmiegraveres du travail salarieacutes sauveteurs secouristes du travail responsableshieacuterarchiques)
les regravegles de limitation drsquoaccegraves ou drsquoeacutevacuation du personnel agrave appliquer en cas drsquoaccident
les eacutequipements de premiers secours et de protection individuelle agrave utiliser
Elles sont destineacutees agrave bull ecirctre appliqueacutees sur les lieux de lrsquoaccident sans se substituer agrave la prise en charge meacutedicale ulteacuterieurebull limiter les conseacutequences de lrsquoaccident non seulement pour la victime mais eacutegalement pour les autres personnes preacutesentes et pour lrsquoenvironnementbull faciliter lrsquointervention des services de secours
Les mesures drsquourgence doivent ecirctre tenues agrave disposition des services drsquointervention internes et externes
Mateacuteriel de secours et de premiegravere interventionLes lieux de travail doivent ecirctre eacutequipeacutes de mateacuteriel de premier secours (douches de seacutecuriteacute rince œilhellip) et de premiegravere intervention (extincteurs robinetsdrsquoincendie armeacuteshellip) facilement accessibles et adapteacutes agrave la nature des risques Ce mateacuteriel et les consignes agrave observer doivent ecirctre regroupeacutes dans un endroitpreacutecis signaleacute agrave proximiteacute drsquoun dispositif drsquoalerte
Le meacutedecin du travail eacutetablit par eacutecrit un protocole preacutecis drsquoorganisation des secours en cas drsquoaccident En cas drsquointoxication il est exceptionnel qursquoil existe unantidote agrave administrer dans lrsquourgence Dans tous les cas il faut se reporter agrave lrsquoavis du meacutedecin du travail et aux informations figurant sur lrsquoeacutetiquette du produit
(notamment les conseils de prudence) et sur sa fiche de donneacutees de seacutecuriteacute Les Centres antipoison et de toxicovigilance 61 peuvent eacutegalement ecirctrecontacteacutes61 httpwwwcentres-antipoisonnet
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Douche et laveur dyeux dans une fabrique de produits chimiques
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Mesures de premiers secoursSur les conseils du meacutedecin du travail et de preacutefeacuterence en liaison avec les services de secours (sapeurs-pompiers SAMUhellip) chaque employeur doit organiserdans son entreprise les soins drsquourgence Les modaliteacutes drsquointervention sont agrave adapter aux risques propres agrave lrsquoentreprise et agrave lrsquoeffectif salarieacute
Cette obligation peut impliquer la preacutesence de personnels speacutecialement formeacutes aux premiers secours et de preacutefeacuterence au sauvetage secourisme du travail 6262 httpwwwinrsfrdemarcheorganisation-secourshtml
Il est important de rappeler qursquoagrave la suite de ces mesures drsquourgence le travailleur victime drsquoun accident doit ecirctre pris en charge meacutedicalement mecircme en lrsquoabsencede signes tels que symptocircmes drsquointoxication aigueuml leacutesions (brucirclurehellip) ou perte de conscience
Formation du personnelChaque salarieacute reccediloit une formation agrave la seacutecuriteacute dans le mois qui suit lrsquoaffectation agrave son poste Elle comprend entre autres la conduite agrave tenir en cas drsquoaccident
Les consignes drsquourgence doivent ecirctre maicirctriseacutees par les salarieacutes et pour cela faire lrsquoobjet drsquoactions drsquoinformation et de formation Les sauveteurs secouristes dutravail ont connaissance des risques propres agrave lrsquoentreprise et sont formeacute en conseacutequence
Lrsquoefficaciteacute des mesures drsquourgence deacutefinies deacutepend directement du deacutelai de reacuteaction celui-ci sera drsquoautant plus court que le personnel aura eacuteteacute entraicircneacute agrave lesappliquer Des exercices doivent donc ecirctre pratiqueacutes reacuteguliegraverement et les sauveteurs secouristes du travail doivent beacuteneacuteficier drsquoun recyclage peacuteriodique de leursconnaissances
CONDUITE Agrave TENIR EN CAS DrsquoACCIDENT DrsquoORIGINE CHIMIQUE
Proteacuteger
Incendie ou explosion
Utiliser le mateacuteriel de premiegravere intervention (extincteurhellip)
Appliquer les consignes drsquourgence sur les proceacutedeacutes coupure de lrsquoarriveacutee de gaz eacuteventuellement coupure des sources drsquoeacutenergies miseen seacutecuriteacutehellip
Asphyxie ou intoxication
Empecirccher quiconque de peacuteneacutetrer dans la zone concerneacutee
Utiliser une protection respiratoire adeacutequate avant de peacuteneacutetrer dans la zone
Ventiler la zone
Le cas eacutecheacuteant couper lrsquoarriveacutee de gaz
Alerter
Deacuteclencher les systegravemes drsquoalarme afin de faire eacutevacuer le personnel
Contacter les secours (internes ou externes) en tenant compte des consignes speacutecifiques agrave lrsquoeacutetablissement en indiquant le lieu delrsquoaccident la nature des produits en cause lorsqursquoils sont connus et le nombre probable de victimes
Secourir
Projection de produits chimiques sur la peau les yeux et les vecirctements
En cas de projection localiseacutee rincer la zone atteinte abondamment agrave lrsquoeau pendant au moins 15 minutes apregraves avoir fait deacuteshabiller lavictime si neacutecessaire
En cas de projection importante etou reacutepartie sur une grande partie du corps amener la victime sous une douche de seacutecuriteacute larincer la faire se deacuteshabiller sous la douche et continuer agrave la rincer pendant au moins 15 minutes
Si lrsquoœil est atteint rincer agrave lrsquoeau (ou avec un fluide de rinccedilage) de preacutefeacuterence avec un rince œil abondamment en maintenant lrsquoœil ouvertpendant au moins 15 minutes
Brucirclure thermique
Rincer abondamment la zone atteinte agrave lrsquoeau pendant au moins 15 minutes
Ne jamais faire deacuteshabiller la victime
Secourir en utilisant de lrsquoeau Dans de rares cas en fonction du produit chimique impliqueacute lrsquoeau peut ecirctre inapproprieacutee Il faut se reporter aux informationsfigurant sur lrsquoeacutetiquette et la fiche de donneacutees de seacutecuriteacute
Pour en savoir plus
Vidage de leau de la bacircche de reacutetention dune douche de seacutecuriteacuteinstalleacutee agrave lrsquoexteacuterieur drsquoun site chimique
Ressources INRS
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DOSSIER 122017
Organisation des secours
Le Code du travail fait obligation agrave lemployeur dorganiser dans son entrepriseles soins durgence agrave donner aux salarieacutes accidenteacutes et aux malades 63
63httpwwwinrsfrdemarcheorganisation-secourshtml
ARTICLE DE REVUE 012002 | ND 2173
La conception des laboratoires de chimie
Ce document sintegravegre dans une approche globale de la preacutevention des risquesau laboratoire de chimie dont deux volets ont deacutejagrave eacuteteacute publieacutes lun sur lesmanipulations en laboratoire (ND 2092 en 1998) lautre sur le stockage desproduits chimiques (ND 2105 en 1999) Les preacuteconisations reacuteunies 64
64httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202173
ARTICLE DE REVUE 011997 | TF 73
Evaluation de lefficaciteacute des premiers soins lors de projections deproduits chimiques
Le choix des premiers soins en cas de projections oculaires ou cutaneacutees faittoujours lobjet de nombreuses questions en milieu de travail notammentquant agrave linteacuterecirct du lavage agrave leau ou dautres meacutethodes Lapparition sur lemarcheacute dune solution amphotegravere (Diphoteacuterine de la socieacuteteacute PREVOR) a 65
65httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TF2073
ARTICLE DE REVUE 062016 | TS773PAGE44
Lorganisation des secours en entreprise
La survenance dun accident du travail dune deacutetresse meacutedicale ou dun eacutetatpathologique dans lentreprise neacutecessite la mise en place de moyens efficacesdestineacutes agrave prendre en charge le plus rapidement possible la victimeLorganisation des secours passe par la mise en oeuvre de moyens humains 66
66httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TS773page44
ARTICLE DE REVUE RST Ndeg147
Deacutecontamination en cas de brucirclures chimiques cutaneacutees ou oculaires
Reacuteponse de lINRS agrave une question poseacutee par un meacutedecin du travail Solutionsde deacutecontamination precirctes agrave lemploi ou lavage agrave leau 67
67httpwwwrst-sante-travailfrrstpages-articleArticleRSThtmlref=RSTQR20112
httpwwwboutiqueafnororg
EN 15154-1 (deacutecembre 2006) Douches de seacutecuriteacute Partie 1 Douches pour le corps raccordeacutees au reacuteseau deau utiliseacutees en laboratoire
EN 15154-2 (deacutecembre 2006) Douches de seacutecuriteacute Partie 2 Uniteacutes de lavage dyeux raccordeacutees au reacuteseau deau
EN 15154-3 (juin 2009) Douches de seacutecuriteacute Partie 3 Douches pour le corps non raccordeacutees au reacuteseau deau
EN 15154-4 (juin 2009) Douches de seacutecuriteacute Partie 4 Uniteacutes de lavage dyeux non raccordeacutees au reacuteseau deau
NF X 15-221 (feacutevrier 2014) Douches de seacutecuriteacute - Douches de seacutecuriteacute raccordeacutees de faccedilon permanente au reacuteseau deau utiliseacutees ailleurs que dans leslaboratoires
Mis agrave jour le 27092017
Normes franccedilaises
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Protection individuelle contre les risques chimiquesApregraves la mise en place de dispositifs de protection collective et si un risque reacutesiduel drsquoexposition agrave un produit chimique dangereux persiste lrsquoemployeur doitmettre gratuitement agrave disposition de ses salarieacutes des eacutequipements de protection individuelle (EPI) (appareils de protection respiratoire gants lunettes vecirctementsde protectionhellip) adapteacutes aux risques Il est tenu eacutegalement drsquoen assurer lrsquoentretien et de les remplacer si besoin Ces eacutequipements doivent ecirctre notammentcertifieacutes CE et adapteacutes agrave la tacircche agrave effectuer
Diffeacuterents eacutequipements de protection individuelle contre les risques chimiques
Lrsquoemployeur fixe les conditions drsquoutilisation des EPI apregraves avoir consulteacute le CHSCT Pour certaines activiteacutes la reacuteglementation impose le type drsquoEPI agrave utiliser(grenaillage agrave sec par exemple)
Prendre en compte les contraintes des EPILe port drsquoeacutequipements de protection individuelle sur de longues dureacutees est agrave lorigine de gecircne ou dinconfort poids chaleur pression excessive sur une partie ducorps gecircne auditive ou visuelle perte de dexteacuteriteacutehellip Afin de faciliter lacceptation de lEPI et drsquoameacuteliorer son efficaciteacute il est important de respecter les regraveglessuivantes
Choisir un EPI adapteacute agrave la nature du risque aux caracteacuteristiques du salarieacute (morphologie) et aux conditions de travail (dureacutee tempeacuterature )
Associer les utilisateurs aux choix des EPI
Former les opeacuterateurs agrave leur utilisation
Adapter les rythmes de travail pour prendre en compte les contraintes geacuteneacutereacutees par le port drsquoEPI
Demander conseil au meacutedecin du travail pour identifier les EPI adapteacutes et rechercher des solutions approprieacutees pour certains salarieacutes (allergiques porteursde lunetteshellip)
Tester lrsquoefficaciteacute des EPI au poste de travail
Appareil de protection respiratoireLrsquoutilisation drsquoun appareil de protection respiratoire doit ecirctre limiteacutee
agrave des opeacuterations courtes et exceptionnelles (entretien ou nettoyage drsquoinstallations transvasements de produitshellip)
agrave des situations ougrave le dispositif de captage ou drsquoassainissement de lrsquoair est insuffisant (par exemple interventions dans des espaces confineacutes travaux sur desmateacuteriaux contenant de lrsquoamiante)
Pour choisir le type de protection respiratoire 68 adapteacute plusieurs critegraveres doivent ecirctre pris en compte teneur en oxygegravene dans lrsquoatmosphegravere de travail naturetoxiciteacute et concentration des polluants freacutequence et dureacutee des opeacuterations conditions de travail (tempeacuterature humiditeacute travail physiquehellip) autres risquesassocieacutes (projection de liquides vibrationshellip) hellip 68 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206106
copy Gael Kerbaol INRS
Opeacuterateurs eacutequipeacutes drsquoune combinaison agraveusage unique de gants drsquoun casque dechantier de chaussures de seacutecuriteacute etdrsquoun masque complet agrave ventilationassisteacutee sur un site de deacutepollution
copy Gael Kerbaol INRS
Opeacuterateur avec eacutequipement deprotection individuelle dans unlaboratoire ougrave sont manipuleacutes desnanomateacuteriaux
copy Gael Kerbaol INRS
Operateurs en combinaison deprotection agrave usage unique avec masqueagrave ventilation assisteacutee eacutequipeacutes drsquounharnais sur un chantier de deacutesamiantage
copy Patrick Delapierre pour lINRS
Opeacuterateur avec eacutequipements deprotection individuelle sur un site detraitement et de valorisation des deacutechets
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Pour les appareils de protection respiratoire filtrants le logiciel PREacuteMEacuteDIA 69 permet drsquoestimer le temps drsquoutilisation de certaines cartouches anti-gaz en fonctiondes conditions rencontreacutees et speacutecifieacutees par lrsquoutilisateur et ainsi de deacuteterminer une freacutequence de remplacement de ces cartouches69 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil41
GantsLe port de gants est recommandeacute pour eacuteviter ou limiter le contact avec les produits chimiques Il faut donc choisir des gants capables de reacutesister aux produitsmanipuleacutes
Avant de choisir un gant il convient drsquoanalyser le poste de travail pour deacuteterminer les risques auxquels sont confronteacutes les utilisateurs les contraintes de la tacirccheagrave effectuer et les caracteacuteristiques des utilisateurs
Le logiciel ProtecPo70 peut aider au choix du type de gants Il permet de preacute-seacutelectionner en fonction des produits utiliseacutes (solvants ou meacutelange de solvants) lesmateacuteriaux polymegraveres (butyle fluoroeacutelastomegravere latex polychloropregravene et nitrile) utiliseacutes dans la confection de certains EPI (gants combinaisons et bottes) 70 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil28
Pour une meilleure protection lors de la manipulation des produits chimiques il est recommandeacute de porter des gants reacuteutilisables Lrsquoutilisation de gants fins agraveusage unique doit ecirctre limiteacutee aux manipulations au cours desquelles la main nrsquoest pas sauf incident en contact direct avec le produit Degraves qursquoun contact avec leproduit a lieu les gants doivent ecirctre impeacuterativement changeacutes en prenant soin drsquoeacuteviter le contact du produit avec la peau Les mains seront ensuite laveacutees agrave lrsquoeau etau savon
Lrsquoutilisation de gants agrave manchettes est neacutecessaire lors de travaux neacutecessitant une immersion complegravete des mains
Enfin pour que les gants assurent une protection optimale il est neacutecessaire de les utiliser et les entretenir correctement
lire les informations disponibles (fiche de poste reacutedigeacutee par lrsquoemployeur notice technique fournie par le fabricant de gant)
inspecter les gants avant utilisation
laver les gants en respectant les recommandations du fabricant
se laver les mains avant et apregraves chaque utilisation de gants
ne pas partager ses gants pour eacuteviter la transmission drsquoinfections
Lunettes masques ou eacutecran facialPoudre aeacuterosols liquides gaz vapeurshellip les substances projeteacutees ou preacutesentes dans le milieu ambiant peuvent entrer en contact et reacuteagir avec lrsquoœil ou la peau
Le port drsquoun eacutequipement de protection des yeux ou du visage 71 (lunettes lunettes masques eacutecrans faciauxhellip) est alors neacutecessaire 71 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20798
Le choix de cet eacutequipement est lieacute agrave lrsquoanalyse preacutealable des risques auxquels sont confronteacutes les salarieacutes Il doit ecirctre adapteacute aux contraintes de la tacircche agrave reacutealiser(minutie perceptions neacutecessaires des formes et couleurs position du travailleurhellip) et de lrsquoenvironnement de travail (luminositeacute humiditeacutehellip) Cet EPI doit de plussrsquoadapter au visage de lrsquoopeacuterateur
Vecirctements de protectionPour choisir un vecirctement de protection 72 contre les risques chimiques il convient de connaitre la nature du risque chimique (information sur le produit utiliseacutetype de contact conditions drsquoutilisation dureacutee de protectionhellip) les contraintes rencontreacutees par les utilisateurs (morphologie allergiehellip) et les conditions de travail(espace confineacute humiditeacute tempeacuteraturehellip) 72 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20127
Les vecirctements de protection contre les risques chimiques sont classeacutes en 6 types en fonction des risques drsquoexposition) Pour chaque type de vecirctement il existe desclasses de performance permettant drsquoeacutevaluer le niveau de protection plus la classe de performance est eacuteleveacutee meilleure est la protection Attention il nrsquoexistepas de vecirctement de protection assurant une protection contre tous les produits chimiques
Pour en savoir plus
Nature et caracteacuteristiques des produits manipuleacutes
Type de contact avec les produits chimiques (immersion risque de projection)
Dureacutee du port des gants
Dexteacuteriteacute requise
Facteurs susceptibles de deacutegrader les gants (risque meacutecanique eacutelectrique thermiquehellip)
Eacutetat de surface des objets agrave manipuler (objets glissants coupants)
Caracteacuteristiques individuelles de lrsquoopeacuterateur (taille de la main eacuteventuelle allergie au latex ou agrave drsquoautres composants des gantshellip)
Critegraveres agrave consideacuterer pour choisir un gant de protection contre les risques chimiques
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VIDEacuteO ANIMATION
Masque jetable comment bien lajuster
Cette animation interactive propose des conseils pratiques pour bien choisir etbien ajuster un masque de protection respiratoire jetable 73
73httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=Anim-024
OUTIL LOGICIEL EN LIGNE
Logiciel Preacutemeacutedia
Logiciel de calcul permettant destimer le temps drsquoutilisation de certainescartouches anti-gaz pour appareils de protection respiratoire en fonction desconditions dutilisation 74
74httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil41
BROCHURE 102013 | ED 6077
Les eacutequipements de protection individuelle (EPI)
Ce document preacutesente sous forme de questions-reacuteponses les principales regraveglesjuridiques concernant la mise sur le marcheacute des eacutequipements de protectionindividuelle (EPI) ainsi que les conditions de leur mise agrave disposition par lesemployeurs 75
75httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206077
BROCHURE 112018 | ED 6106
Les appareils de protection respiratoire
Ce guide sadresse agrave toute personne qui en situation de travail doit proceacuteder auchoix dun appareil de protection respiratoire pour une situation de travail ougrave ilexiste un risque dalteacuteration de la santeacute Il propose une description deacutetailleacutee desdiffeacuterents types de mateacuteriels puis une meacutethode daide au choix de lappareil leplus adapteacute agrave une situation de travail donneacutee 76
76httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206106
BROCHURE 012003 | ED 112
Des gants contre les risques chimiques
Cette fiche pratique preacutesente les diffeacuterents types de gants de protection contreles risques chimiques et les critegraveres agrave prendre en compte pour choisir des gantsadapteacutes agrave lusage au poste de travail 77
77httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20112
BROCHURE 032015 | ED 127
Quels vecirctements de protection contre les risques chimiques
Cette fiche a pour objet dinformer sur la deacutemarche de choix et dutilisation dunvecirctement de protection en fonction des risques identifieacutes au poste de travail 78
78httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20127
BROCHURE 122009 | ED 798
Les eacutequipements de protection individuelle des yeux et du visage
Ce guide sadresse agrave toute personne qui en situation de travail doit proceacuteder auchoix dun eacutequipement de protection individuelle des yeux ou du visageIl donne des informations sur les caracteacuteristiques et les domaines demploi desprotecteurs individuels et indique une deacutemarche agrave suivre pour 79
79httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20798
OUTIL LOGICIEL EN LIGNE
Logiciel ProtecPo
ProtecPo est un logiciel conccedilu par lINRS et lIRSST Il permet de choisir lesmateacuteriaux les mieux adapteacutes pour la protection cutaneacutee notamment contre lessolvants et les meacutelanges de solvants 80
80httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil28
DEacutePLIANT 122013 | ED 6165
Risques chimiques ou biologiques Retirer sa tenue de protection entoute seacutecuriteacute Cas ndeg1 Deacutecontamination sous la douche
DEacutePLIANT 052018 | ED 6166
Risques chimiques ou biologiques Retirer sa tenue de protection entoute seacutecuriteacute Cas ndeg2 Deacutecontamination avec aspirateur
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toute seacutecuriteacute Cas ndeg1 Deacutecontamination sous la douche
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer sa tenue deprotection avec une deacutecontamination sous la douche 81
81httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206165
toute seacutecuriteacute Cas ndeg2 Deacutecontamination avec aspirateur
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer sa tenue deprotection en se deacutecontaminant avec un aspirateur 82
82httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206166
DEacutePLIANT 122013 | ED 6167
Risques chimiques ou biologiques Retirer sa tenue de protection entoute seacutecuriteacute Cas ndeg3 Sans deacutecontamination de la tenue
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer sa tenue deprotection sans deacutecontamination de la tenue 83
83httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206167
DEacutePLIANT 122013 | ED 6168
Risques chimiques ou biologiques Retirer ses gants en toute seacutecuriteacuteGants agrave usage unique
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer ses gants deprotection agrave usage unique en eacutevitant toute contamination 84
84httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206168
DEacutePLIANT 122013 | ED 6169
Risques chimiques ou biologiques Retirer ses gants en toute seacutecuriteacuteGants reacuteutilisables
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer ses gants deprotection reacuteutilisables en eacutevitant toute contamination 85
85httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206169
BROCHURE 102008 | ED 98
Les appareils de protection respiratoire
Les appareils de protection respiratoire sont nombreux et varieacutes diffeacuterents typescorrespondant agrave des domaines dintervention ou des situations de travailspeacutecifiques Aussi le choix en est-il deacutelicat Cette fiche se veut une introduction agravece domaine vaste 86
86httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED2098
Mis agrave jour le 27092017
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Preacutevention meacutedicale des risques chimiquesBien que les mesures de preacutevention techniques collectives individuelles ou organisationnelle permettent de reacuteduire de faccedilon appreacuteciable les expositionsprofessionnelles au risque chimique et leurs effets sur la santeacute il est neacutecessaire de mettre en place un suivi meacutedical (clinique et biologique) pour un deacutepistagepreacutecoce des effets sur la santeacute et lrsquoeacutevaluation des interactions santeacute travail
Ce suivi meacutedical est reacutealiseacute par une eacutequipe pluridisciplinaire comprenant un ou des meacutedecins du travail des collaborateurs meacutedecins des internes en meacutedecinedu travail des intervenants en preacutevention des risques professionnels et des infirmiers apregraves analyse des postes de travail et des risques professionnels
Mise en place et suivi des mesures de preacuteventionLrsquoeacutevaluation des risques sur le terrain est un eacuteleacutement important de lrsquoaction des services de santeacute au travail
eacutetude de postes et visite des locaux pour affiner le repeacuterage des sources drsquoexposition agrave des agents chimiques (recherche des produits utiliseacutes deseacutetiquetages et des fiches de donneacutees de seacutecuriteacutehellip)
dialogue avec les opeacuterateurs et lrsquoencadrement pour rechercher des expositions ou des modes drsquoexposition moins apparents (intermeacutediaires de synthegravesemanipulations non preacutevues eacutemissions lieacutees agrave certaines activiteacutes ou proceacutedeacuteshellip)
Cette action sur le terrain est lrsquooccasion drsquoeacutevaluer la pertinence des moyens de protection collective et individuelle existants ou agrave mettre en place
DOCUMENTS PERMETTANT DrsquoASSURER LA TRACcedilABILITE DES EXPOSITIONS AUX PRODUITS CHIMIQUES
Deacuteclaration des expositions Depuis le 1er janvier 2017 lrsquoemployeur deacuteclare aux caisses de retraite les expositionsindividuelles agrave certains facteurs de risque lieacutes agrave la peacutenibiliteacute dont les agents chimiquesdangereux (y compris les poussiegraveres et les fumeacutees) reacutepondant aux critegraveres fixeacutes par la
reacuteglementation 87 Le meacutedecin du travail peut demander la communication des informationstransmises Celles-ci sont conserveacutees dans le dossier meacutedical du salarieacute87 httpwwwinrsfrdemarchepenibilitetracabilite-des-expositions-aux-facteurs-de-penibilitehtml
Fiche de preacutevention des expositions (ancienne fichepeacutenibiliteacute)
Entre le 1er feacutevrier 2012 et le 31 deacutecembre 2014 cette fiche eacutetait eacutetablie par lrsquoemployeur pourchaque salarieacute exposeacute sous certaines conditions agrave certains facteurs de risques professionnelslieacutes agrave la peacutenibiliteacute (agents chimiques dangereux CMR ou non y compris les poussiegraveres et lesfumeacutees) Elle indiquait les conditions habituelles drsquoexposition la peacuteriode au cours de laquellecette exposition est survenue ainsi que les mesures de preacutevention organisationnellescollectives ou individuelles mises en œuvre pour faire disparaicirctre ou reacuteduire les facteurs derisques durant cette peacuteriode et les reacutesultats des controcircles drsquoexposition Le double de la ficheeacutetait remis au meacutedecin du travail et conserveacute dans le dossier meacutedical du salarieacute Cette fiche de
preacutevention des expositions 88 est accessible au salarieacute et lui est remise agrave son deacutepart delrsquoentreprise88 httpwwwinrsfrdemarchepenibilitehtml
Fiche drsquoexposition aux agents chimiques dangereuxy compris les agents CMR
Jusqursquoau 31 janvier 2012 cette fiche eacutetait eacutetablie par lrsquoemployeur pour chaque salarieacute exposeacute agravedes agents chimiques dangereux lorsque le risque eacutetait consideacutereacute comme non faible Un doublede cette fiche eacutetait transmis au meacutedecin du travail et joint au le dossier meacutedical du salarieacute
Attestation drsquoexposition aux agents chimiquesdangereux y compris aux CMR
Pour les expositions anteacuterieures au 1er feacutevrier 2012 lrsquoemployeur doit remettre au salarieacute agrave sondeacutepart de lrsquoentreprise une attestation drsquoexposition Il lrsquoeacutetablit avec le meacutedecin du travail sur labase de lrsquoancienne fiche drsquoexposition aux agents chimiques dangereux quand le risque avait eacuteteacuteeacutevalueacute comme non faible (fiche qui a eacuteteacute remplaceacutee pour les expositions intervenues agrave compterdu 1er feacutevrier 2012 par la fiche de preacutevention des expositions deacutecrite ci-dessus)
Fiche drsquoexposition agrave lrsquoamiante Cette fiche est eacutetablie par lrsquoemployeur pour chaque travailleur affecteacute agrave des travaux exposant agravelrsquoamiante
Les deacuteclarations des expositions lorsqursquoelles sont neacutecessaires et les anciennes fiches drsquoexposition et fiches de preacutevention des expositions sont conserveacutees dans ledossier meacutedical de chaque salarieacute Elles permettent une traccedilabiliteacute des expositions en vue notamment dune reconnaissance de maladie professionnelle drsquouneveille sanitaire ou drsquoeacutetudes eacutepideacutemiologiques Elles permettent dans certains cas le deacutepart anticipeacute agrave la retraite et contribuent agrave lrsquoobtention drsquoun suivi meacutedical post-professionnel
Suivi meacutedicalLes salarieacutes exposeacutes agrave des risques chimiques doivent faire lrsquoobjet drsquoun suivi individuel de leur eacutetat de santeacute 89 dont lrsquoobjectif est de les informer sur les risqueseacuteventuels auxquels les expose leur poste de travail Le suivi comprend notamment une visite drsquoinformation et de preacutevention reacutealiseacutee par un professionnel desanteacute renouveleacutee reacuteguliegraverement ou bien srsquoils sont exposeacutes agrave des agents canceacuterogegravenes mutagegravenes ou toxiques pour la reproduction (CMR) un examen meacutedicaldrsquoaptitude Le meacutedecin du travail a eacutegalement un rocircle de conseil aupregraves de lrsquoemployeur pour la mise en place dactions de preacutevention89 httpwwwinrsfrdemarcheprevention-medicalehtml
Visite drsquoinformation et de preacuteventionLes salarieacutes exposeacutes agrave des risques chimiques (en cas drsquoexposition agrave des CMR voir paragraphe suivi individuel renforceacute) font lrsquoobjet drsquoune visite drsquoinformation etde preacutevention (VIP) reacutealiseacutee par un professionnel de santeacute crsquoest-agrave-dire le meacutedecin du travail ou bien sous son autoriteacute le collaborateur meacutedecin linterne enmeacutedecine du travail ou linfirmier
La VIP doit ecirctre reacutealiseacutee dans un deacutelai qui nrsquoexcegravede pas 3 mois agrave compter de la prise effective du poste de travail sauf pour certains salarieacutes pour lesquels desdispositions speacutecifiques sont preacutevues (pour les apprentis et les jeunes travailleurs de moins de dix-huit ans la VIP doit ecirctre effectueacutee preacutealablement agrave leuraffectation sur le poste)
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La VIP a notamment pour objet drsquointerroger le salarieacute sur son eacutetat de santeacute de linformer sur les risques eacuteventuels auxquels lrsquoexpose son poste de travail de lesensibiliser sur les moyens de preacutevention agrave mettre en œuvre et drsquoidentifier si son eacutetat de santeacute ou les risques auxquels il est exposeacute neacutecessitent une orientationvers le meacutedecin du travail
A lrsquoissue de cette visite le professionnel de santeacute deacutelivre une attestation de suivi au travailleur et agrave lrsquoemployeur Les femmes enceintes allaitantes ou venantdrsquoaccoucher sont orienteacutees sans deacutelai et agrave tout moment si elles le souhaitent vers le meacutedecin du travailLa VIP est ensuite renouveleacutee selon une peacuteriodiciteacute fixeacutee par le meacutedecin du travail en prenant en compte les conditions de travail lrsquoacircge et lrsquoeacutetat de santeacute du salarieacuteainsi que les risques auxquels il est exposeacute sans que le deacutelai entre deux visites ne puisse en principe exceacuteder 5 ans
Suivi individuel renforceacuteLes travailleurs affecteacutes agrave des postes les exposant agrave des agents CMR sont quant agrave eux soumis agrave un suivi individuel renforceacute de leur eacutetat de santeacute (SIR) Le SIRcomprend un examen meacutedical daptitude agrave lrsquoembauche effectueacute par le meacutedecin du travail preacutealablement agrave lrsquoaffectation du salarieacute agrave son poste de travail Cetexamen meacutedical drsquoembauche est renouveleacute par une visite effectueacutee par le meacutedecin du travail selon une peacuteriodiciteacute qursquoil deacutetermine et qui ne peut ecirctre supeacuterieure agravequatre ans Une visite intermeacutediaire doit eacutegalement ecirctre effectueacutee par un professionnel de santeacute (infirmier-e interne en meacutedecine du travailhellip) au plus tard deux
ans apregraves la visite avec le meacutedecin du travail (article R 4624-28 du Code du travail) 9090 httpswwwlegifrancegouvfraffichCodeArticledoidArticle=LEGIARTI000033769094ampcidTexte=LEGITEXT000006072050ampdateTexte=20170403ampoldAction=rechCodeArticleampfastReqId=1372849174ampnbResultRech=1
Sil le juge neacutecessaire lrsquoemployeur peut sur la base de son eacutevaluation des risques professionnels compleacuteter la liste des postes (dits agrave risques) pour lesquels un SIRest neacutecessaire
Visite meacutedicale agrave la demandeEn dehors des visites preacutevues dans le cadre du suivi laquo classique raquo de lrsquoeacutetat de santeacute (VIP ou SIR) le salarieacute ainsi que lrsquoemployeur ont toujours la possibiliteacute dedemander agrave voir le meacutedecin du travailLemployeur doit en tout eacutetat de cause faire examiner par le meacutedecin du travail tout travailleur exposeacute agrave des agents chimiques dangereux qui se deacuteclareincommodeacute par des travaux quil exeacutecute
Le meacutedecin du travail peut eacutegalement organiser lui-mecircme une visite meacutedicale pour tout travailleur le neacutecessitant
Examens compleacutementairesEn fonction de leacutevaluation des risques un travailleur affecteacute agrave des travaux lexposant agrave des agents chimiques dangereux pour la santeacute peut faire lobjet dunexamen meacutedical compleacutementaire prescrit par le meacutedecin du travail afin de veacuterifier quil ne preacutesente pas de contre-indication meacutedicale agrave ces travaux
Lexamen meacutedical pratiqueacute comprend un examen clinique geacuteneacuteral et selon la nature de lexposition un ou plusieurs examens speacutecialiseacutes compleacutementairesauxquels le meacutedecin du travail procegravede ou fait proceacuteder Chaque travailleur est informeacute par le meacutedecin du travail des reacutesultats et de linterpreacutetation des examensmeacutedicaux geacuteneacuteraux et compleacutementaires dont il a beacuteneacuteficieacuteLe meacutedecin du travail est pour sa part informeacute par lemployeur des absences pour cause de maladie dune dureacutee supeacuterieure agrave dix jours des travailleurs exposeacutesagrave ces agents chimiques
Deacutepistage des anomalies de santeacuteLes examens cliniques et compleacutementaires doivent permettre de deacutepister aussi preacutecocement que possible des effets sur la santeacute lieacutes
agrave un deacutefaut inadaptation des mesures de preacutevention en place
agrave un risque non identifieacute jusque lagrave
Ces examens aident eacutegalement agrave la deacutecision daptitude et au deacutepistage daffections lieacutees au travail
Au cours de lrsquoexamen clinique il est important de rechercher
les effets aigus ou subaigus (leacutesions cutaneacutees dyspneacutee ceacutephaleacutees)
les effets preacutecoces dintoxication chronique Ceux-ci sont souvent difficiles agrave deacutetecter car peu speacutecifiques (douleurs abdominales fatigue troubles delhumeurhellip) Leur mise en eacutevidence neacutecessite un interrogatoire bien conduit et un examen clinique minutieux
En ce qui concerne les examens compleacutementaires ils deacutependront de la nature de lrsquoexposition globale ou des conditions de travail du salarieacute comme par exemple
recherche drsquoanomalies dans le sang (aneacutemie eacuteleacutevation de la creacuteatininehellip) chez des salarieacutes exposeacutes agrave certains solvants
exploration fonctionnelle respiratoire afin drsquoeacutevaluer la toleacuterance au port de certaines protections respiratoires ou de reacuteveacuteler preacutecocement leffet neacutefaste decertaines poussiegraveres et vapeurs avant toute atteinte radiologique ou clinique
tests psychomeacutetriques permettant de deacutepister une atteinte de la meacutemoire modeacutereacutee encore reacuteversible lors dexpositions agrave certains solvants organiques
Dans certains cas ces examens visant agrave mettre en eacutevidence des effets neacutefastes sur les organes seront accompagneacutes drsquoune surveillance biologique desexpositions
Surveillance biologique des expositions aux substances chimiquesAu-delagrave de ce deacutepistage une surveillance biologique peut eacutegalement ecirctre mise en place Cest un eacuteleacutement fondamental pour appreacutecier lexposition destravailleurs Elle permet daffiner leacutevaluation de lexposition au poste de travail en donnant un reflet de la quantiteacute de produit ayant peacuteneacutetreacute dans lrsquoorganisme Elleest deacutefinie comme laquo lidentification et la mesure des substances de lenvironnement du poste de travail dans les tissus les excreacutetions les seacutecreacutetions ou lair expireacutedes salarieacutes exposeacutes pour eacutevaluer lexposition reacuteelle et le risque pour la santeacute de chacun deux en comparaison agrave des reacutefeacuterences approprieacutees raquo
Elle preacutesente un inteacuterecirct particulier pour un suivi des expositions notamment
agrave des substances faiblement volatiles (comme les amines aromatiques) ou agrave bonne peacuteneacutetration cutaneacutee
quand une meacutetrologie dans latmosphegravere nrsquoest pas adapteacutee (port de protections individuelles) ou irreacutealisable (travail en espaces confineacutes deacuteplacementsfreacutequents)
agrave des substances ayant des effets toxiques cumulatifs
Elle relegraveve drsquoune prescription meacutedicale par le meacutedecin du travail le plus souvent
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Pour en savoir plus
DOSSIER 122014
Controcircle des expositions aux produits chimiques
Point sur les modaliteacutes du controcircle drsquoatmosphegravere afin drsquoeacutevaluer lrsquoexposition auxproduits chimiques sur les valeurs limites drsquoexposition ou sur la surveillancebiologique (biomeacutetrologie) 91
91httpwwwinrsfrpages-obsoletesaccueilrisquescontrole-expositions-produits-chimiqueshtml
BASE DE DONNEacuteES 122018
Base de donneacutees Biotox
BIOTOX Guide biotoxicologique pour les meacutedecins du travail Inventaire desdosages biologiques disponibles pour la surveillance des sujets exposeacutes agrave desproduits chimiques 92
92httpwwwinrsfrpublicationsbddbiotoxhtml
ARTICLE DE REVUE 032014 | TM 31
Guide pour les comiteacutes reacutegionaux de reconnaissance des maladiesprofessionnelles institueacutes par la loi 93-121 du 27 janvier 1993 (versionconsolideacutee)
Ce guide reprend la proceacutedure de fonctionnement des Comiteacutes reacutegionaux dereconnaissance des maladies professionnelles (CRRMP) et apporte des eacuteclairagessur les maladies les plus souvent examineacutees 93
93httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TM2031
ARTICLE DE REVUE 052017 | TS783PAGE44
Le suivi individuel de leacutetat de santeacute des travailleurs
Tout travailleur beacuteneacuteficie dun suivi individuel de son eacutetat de santeacute assureacute par leservice de santeacute au travail (SST) dont la mission exclusive deacuteviter toute alteacuterationde la santeacute des travailleurs du fait de leur travail La reacuteforme de la meacutedecine dutravail de 20111 a mis en place de 94
94httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TS783page44
ARTICLE DE REVUE 062016 | TM 37
Surveillance biologique des expositions professionnelles aux agentschimiques Recommandations de bonne pratique
Ces recommandations ont pour finaliteacute de guider le meacutedecin sur la mise en placede la surveillance notamment sur le choix des modaliteacutes dexeacutecution de collecteet conservation des donneacutees 95
95httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TM2037
Mis agrave jour le 27092017
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Information et formation aux risques chimiquesLa formation et lrsquoinformation des salarieacutes font partie des obligations de lrsquoemployeur en matiegravere de preacutevention desrisques chimiques Elles reacutepondent agrave deux principaux objectifs donner aux salarieacutes une repreacutesentation des risqueschimiques associeacutes agrave leur poste de travail et leur donner les moyens de maicirctriser leur environnement en les formantentre autres agrave la mise en œuvre des eacutequipements de protection collective et individuelle
Tous concerneacutesCes actions concernent tous les salarieacutes intervenant dans lrsquoentreprise
le personnel deacutejagrave en poste plus particuliegraverement lors de chaque changement dans lrsquoorganisation ou les proceacutedeacutes de travail
les nouveaux embaucheacutes
les personnes nouvellement affecteacutees agrave un poste
le personnel temporaire (CDD inteacuterimaireshellip)
les sous-traitants
les personnes qui interviennent de faccedilon occasionnelle dans les activiteacutes drsquoentretien ou de maintenancehellip
Le contenu de ces actions doit ecirctre adapteacute au public il doit tenir compte de la formation de la qualification de lrsquoexpeacuterience et de la langue du salarieacute
Un contenu eacutevolutif et adapteacute aux conditions particuliegraveres de lrsquoentrepriseLrsquoemployeur deacutecide de la forme que peuvent prendre les actions drsquoinformation et de formation agrave destination des salarieacutes reacuteunions de sensibilisation affichageproceacutedures drsquoaccueil des nouveaux embaucheacutes diffusion de documents eacutecrits campagnes drsquoinformationhellip
Neacuteanmoins le contenu des actions drsquoinformation et de formation doit refleacuteter les risques speacutecifiques agrave lrsquoentreprise et ecirctre actualiseacute reacuteguliegraverement en fonction delrsquoavanceacutee des connaissances Il doit notamment porter sur les aspects suivants
Nature des agents chimiques dangereux preacutesents au poste de travail et dans lrsquoentreprise
Utilisation et compreacutehension des informations disponibles sur les risques preacutesenteacutes par les produits utiliseacutes (eacutetiquetage 96 fiches de donneacutees deseacutecuriteacute 97hellip)
Risques drsquoexposition au poste de travail et mesures de preacutevention agrave adopter (qui peuvent ecirctre preacutesenteacutes agrave lrsquoaide de la notice de poste)
Mesures drsquourgence utilisation des dispositifs de secours et conduite agrave tenir en cas drsquoaccidentConsignes agrave respecter regravegles drsquohygiegravene modes opeacuteratoires proceacutedures interdiction drsquoaccegraves agrave certaines zones utilisation des dispositifs de captage agrave lasource obligation de porter des EPI hellip
copy Patrick Delapierre pour lINRS
Signaleacutetique de seacutecuriteacute sur un site de production de mateacuteriaux composites
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La notice de poste est un support drsquoinformation incontournable Elle est eacutetablie par lrsquoemployeur pour chaque poste de travail exposant agrave des agents chimiquesdangereux Reacutedigeacutee dans un langage clair elle informe les salarieacutes des risques auxquels leur travail peut les exposer et les dispositions prises pour les eacuteviter Elledeacutecoule des conclusions de lrsquoeacutevaluation des risques et doit ecirctre actualiseacutee reacuteguliegraverement au minimum agrave chaque modification du poste de travail
Information sur les risques de toxiciteacute pour la reproductionLrsquoexposition agrave certains agents chimiques dangereux peut nuire agrave la fonction de reproduction au deacuteveloppement de lrsquoembryon du fœtus ou de lrsquoenfant allaiteacute Si detels agents chimiques dangereux sont utiliseacutes ou eacutemis agrave leur poste de travail les salarieacutes doivent en ecirctre instruits ecirctre informeacutes des risques et formeacutes agrave lapreacutevention de lrsquoexposition agrave ces produits
Il convient en particulier de sensibiliser les femmes agrave lrsquointeacuterecirct de deacuteclarer leur grossesse preacutecocement afin drsquoecirctre soustraites aux risques drsquoexposition agrave cesagents
Formation ou information Une action drsquoinformation peut revecirctir des formes tregraves varieacutees orales (entretien reacuteunionhellip) ou eacutecrites (remise de brochures deacutepliants affichagehellip) Elle ne fait pasobligatoirement lrsquoobjet drsquoune eacutevaluation
Par contraste une action de formation doit ecirctre tregraves structureacutee qursquoelle soit traditionnelle (stage) ou agrave distance elle se deacuteroule selon un programme preacutecis eacutetabliafin drsquoatteindre des objectifs peacutedagogiques deacutefinis au preacutealable
Les moyens peacutedagogiques mis en œuvre ainsi que lrsquoencadrement de la formation doivent ecirctre deacutetailleacutes Il doit lui ecirctre attacheacute un dispositif de suivi etdrsquoappreacuteciation des reacutesultats il doit ecirctre possible drsquoeacutevaluer si les objectifs peacutedagogiques ont effectivement eacuteteacute atteints Enfin agrave son issue une attestation depreacutesence doit ecirctre remise agrave la personne formeacutee96 httpwwwinrsfrrisquesclassification-etiquetage-produits-chimiqueshtml
97 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20954
Quelques cleacutes pour la reacuteussite des actions de formation ou de sensibilisationLa formation et lrsquoinformation doivent ecirctre adapteacutees agrave la reacutealiteacute de lrsquoentreprise aux conditions de travail aux diffeacuterents postes de travail et enfin aux agentschimiques susceptibles drsquoecirctre rencontreacutes dans lrsquoenvironnement professionnel Autant que possible elles srsquoadressent agrave des groupes exposeacutes agrave un risque identiqueElles doivent ecirctre utiles et concregravetes dispenseacutees dans un langage compreacutehensible par tous les salarieacutes
Durant les sessions de formation ou drsquoinformation il est indispensable de donner la parole aux salarieacutes afin qursquoils puissent demander des explicationscompleacutementaires et signaler les difficulteacutes eacuteventuelles agrave mettre en œuvre les mesures de preacutevention Ces reacuteunions sont ainsi lrsquooccasion de faire remonter desdifficulteacutes rencontreacutees aux postes de travail
Lrsquoorganisation des actions drsquoinformation et de formation peut impliquer le service de santeacute au travail les chargeacutes de seacutecuriteacute etou les membres du CHSCT (ou agravedeacutefaut les deacuteleacutegueacutes du personnel)
Pour en savoir plus
BROCHURE 092018 | ED 6027
Risque chimique fiche ou notice de poste
Ce guide donne des conseils pour leacutelaboration de la fiche de poste undocument qui sintegravegre dans le processus de preacutevention du risque chimique 98
98httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206027
BROCHURE 102012 | ED 954
La fiche de donneacutees de seacutecuriteacute (FDS)
Descriptif deacutetailleacute de la FDS (fiche de donneacutees de seacutecuriteacute) inteacutegrant lesmodifications lieacutees aux reacuteglementations REACH et CLP 99
99httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20954
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Information preacutesentation des risques chimiques associeacutes agrave un poste de travail agrave lrsquoaide de la notice de poste affichage drsquoune proceacutedure de travailhellip
Formation stage de formation au port drsquoun appareil de protection respiratoire formation agrave lrsquoexeacutecution drsquoune analyse chimiquehellip
Exemples drsquoactions drsquoinformation ou de formation
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Reacuteglementation de la preacutevention des risques chimiquesLe Code du travail appreacutehende le risque chimique dans son ensemble depuis la fabrication des produits chimiques et leur mise sur le marcheacute jusqursquoagrave leurutilisation professionnelle Les regravegles de preacutevention du risque chimique (articles L 4412-1 et R 4412-1 agrave R 4412-160) se reacutepartissent en plusieurs sectionsregroupant
les regravegles geacuteneacuterales de preacutevention des risques dus aux agents chimiques dangereux (ACD) (articles R 4412-1 agrave R 4412-57)
les regravegles particuliegraveres applicables aux agents chimiques dangereux deacutefinis reacuteglementairement comme canceacuterogegravenes mutagegravenes ou toxiques pour lareproduction (CMR) (articles R 4412-59 agrave R 4412-93)
les regravegles speacutecifiques applicables aux activiteacutes pouvant exposer agrave lrsquoamiante (articles R 4412-97 agrave R 4412-148)
les valeurs limites drsquoexposition professionnelle (VLEP) et les valeurs limites biologiques (VLB) pour certains agents chimiques (articles R 4412-149 agrave R4412-152)
les regravegles visant la silice cristalline et le plomb et ses composeacutes (articles R 4412-154 agrave R 4412-160)
Ces regravegles prennent en compte la nature des agents chimiques et leur dangerositeacute drsquoougrave deacutecoulent les risques pour la santeacute ou la seacutecuriteacute des travailleurs ainsique les situations de travail Ces regravegles srsquoappliquent degraves lors qursquoun agent chimique preacutesente un danger et qursquoun travailleur est exposeacute ou susceptible drsquoecirctre exposeacuteagrave cet agent
Le preacutesent dossier deacutetaille les mesures reacuteglementaires applicables aux agents chimiques dangereux Pour connaicirctre les autres dispositions reacuteglementaires il est
possible de se reporter notamment aux dossiers theacutematiques suivants agents chimiques CMR 100 amiante 101 silice 102 plomb 103 En fonction des mesures
techniques envisageacutees il peut ecirctre eacutegalement utile de se reporter aux dossiers classification et eacutetiquetage des produits chimiques 104 mesures des
expositions aux agents chimiques et biologiques 105 incendie 106 explosion 107hellip100 httpwwwinrsfrrisquescmr-agents-chimiqueshtml
101 httpwwwinrsfrrisquesamiantehtml
102 httpwwwinrsfrrisquessilice-cristallinehtml
103 httpwwwinrsfrrisquesplombhtml
104 httpwwwinrsfrrisquesclassification-etiquetage-produits-chimiqueshtml
105 httpwwwinrsfrrisquesmesure-expositions-agents-chimiques-biologiqueshtml
106 httpwwwinrsfrrisquesincendie-lieu-travailhtml
107 httpwwwinrsfrrisquesexplosionhtml
Deacutefinitions et classification reacuteglementaires des agents chimiquesPour savoir quelles regravegles appliquer degraves lors qursquoil existe un risque drsquoexposition agrave un produit chimique il est neacutecessaire drsquoidentifier lrsquoagent concerneacute pour savoir srsquoilsrsquoagit drsquoun agent chimique dangereux ou drsquoun agent chimique dangereux CMR tels que deacutefinis par le Code du travail Cette distinction repose sur les regravegles de
classification et drsquoeacutetiquetage europeacuteennes 108108 httpwwwinrsfrrisquesclassification-etiquetage-produits-chimiqueshtml
Regravegles geacuteneacuterales de preacutevention
Au sens de lrsquoarticle R 4412-3 du Code du travail
Ceux qui sont classeacutes selon les regravegles europeacuteennes de classification et drsquoeacutetiquetage incluant les agents chimiques classeacutes CMR ou de cateacutegorie 2(regraveglement CLP) mais excluant les agents chimiques CMR classeacutes en cateacutegories 1A ou 1B (regraveglement CLP)
Ceux affecteacutes drsquoune valeur limite drsquoexposition professionnelle
Ceux dont le caractegravere canceacuterogegravene est reconnu dans un tableau des maladies professionnelles (comme par exemple les poussiegraveres mineacuteralescontenant de la silice cristalline)
Ceux identifieacutes par les scientifiques comme dangereux (par exemple les agents classeacutes canceacuterogegravenes par le CIRC mais non par la reacuteglementationeuropeacuteenne)
Agents chimiques dangereux soumis aux regravegles geacuteneacuterales de preacutevention du risque chimique
Au sens de lrsquoarticle R 4412-60 du Code du travail
Toute substance ou meacutelange classeacute canceacuterogegravene mutagegravene ou toxique pour la reproduction de cateacutegorie 1A ou 1B au sens du regraveglement CLP
Toute substance tout meacutelange ou tout proceacutedeacute deacutefini comme canceacuterogegravene par lrsquoarrecircteacute du 5 janvier 1993 modifieacute agrave savoir
Fabrication drsquoauramine
Travaux exposant aux hydrocarbures polycycliques aromatiques preacutesents dans la suie le goudron la poix la fumeacutee ou les poussiegraveres de la houille
Travaux exposant aux poussiegraveres fumeacutees ou brouillards produits lors du grillage et de lrsquoeacutelectroraffinage des mattes de nickel
Proceacutedeacute agrave lrsquoacide fort dans la fabrication drsquoalcool isopropylique
Travaux exposant aux poussiegraveres de bois inhalables
Travaux exposant au formaldeacutehyde
Agents chimiques dangereux canceacuterogegravenes mutagegravenes ou toxiques pour la reproduction (CMR) soumis aux regraveglesparticuliegraveres de preacutevention
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Regravegles geacuteneacuterales de preacutevention
Eacutevaluation des risques(articles R 4412-5 agrave R 4412-10 du Code du travail)
Lrsquoemployeur doit en premier lieu eacutevaluer les risques geacuteneacutereacutes par toutes les activiteacutes de lrsquoentreprise pouvant exposer agrave des agents chimiques que ce soit desproduits utiliseacutes comme tels ou geacuteneacutereacutes par une activiteacute ou un proceacutedeacute sous la forme de gaz poussiegraveres ou aeacuterosols
Les reacutesultats de cette eacutevaluation sont consigneacutes dans le document unique et communiqueacutes au meacutedecin du travail au CHSCT ou agrave deacutefaut aux deacuteleacutegueacutes dupersonnel ou en lrsquoabsence de repreacutesentants du personnel aux personnes exposeacutees agrave un risque pour leur santeacute ou seacutecuriteacute
Risque eacutevalueacute comme faible(articles R 4412-13 et R 4412-14 du Code du travail)
Lorsque lrsquoeacutevaluation reacutevegravele un risque faible en raison des petites quantiteacutes de produits preacutesentes sur le lieu de travail et des mesures de preacutevention prises(notamment reacuteduction du nombre de personnes exposeacutees de la dureacutee et de lrsquointensiteacute de lrsquoexposition meacutethodes et mateacuteriels adapteacutes) les mesures de preacuteventiontechniques ci-dessous sont alleacutegeacutees et les dispositions concernant la veacuterification des installations le controcircle de lrsquoexposition les mesures drsquourgence le suivimeacutedical et lrsquoeacutetablissement de la notice de poste ne srsquoappliquent pas agrave condition que lagent chimique concerneacute ne soit pas soumis agrave une restriction demploi defabrication ou de mise sur le marcheacute
Mesures de preacutevention techniques et organisationnelles(articles R 4412-11 agrave R 4412-22 du Code du travail)
Lorsque lrsquoeacutevaluation a reacuteveacuteleacute un risque les mesures de preacutevention mises en œuvre consistent en prioriteacute agrave supprimer le risque si ce nrsquoest pas possible agrave le reacuteduireau minimum en substituant agrave lrsquoagent chimique dangereux un autre agent ou un proceacutedeacute de travail moins ou pas dangereux
Si la substitution nrsquoest pas possible il faudra agir sur la conception des proceacutedeacutes de travail lrsquoutilisation des mateacuteriels et eacutequipements et assurer une ventilationsuffisante (conforme aux regravegles du Code du travail concernant les locaux agrave pollution speacutecifique)
Si neacutecessaire lrsquoemployeur doit mettre agrave disposition du personnel exposeacute des eacutequipements de protection individuelle (EPI) Lrsquoentretien des EPI est assureacute parlrsquoemployeur qui peut faire appel agrave une entreprise exteacuterieure informeacutee des eacuteventuels risques de contamination
Lrsquoaccegraves aux locaux de travail ougrave sont utiliseacutes des agents chimiques dangereux est limiteacute aux personnes dont la mission lrsquoexige Ces locaux font lrsquoobjet drsquounesignalisation speacutecifique
Drsquoautres mesures sont destineacutees agrave preacutevenir les risques lieacutes au stockage et agrave la manipulation des produits les risques drsquoincendie et drsquoexplosion et ceux preacutesenteacutespar les espaces confineacutes
Mesures drsquohygiegravenePour garantir lrsquohygiegravene des travailleurs ils ne doivent ni manger ni boire ni fumer dans les zones de travail exposeacutees (article R 4412-20 du Code du travail)
Par ailleurs la mise agrave disposition de douches est obligatoire lorsque les travailleurs effectuent des travaux insalubres ou salissants dont la liste est fixeacutee parlrsquoarrecircteacute du 23 juillet 1947 modifieacute (article R 4228-8) En accord avec lrsquoemployeur le CHSCT ou agrave deacutefaut les deacuteleacutegueacutes du personnel dresse la liste des travailleursconcerneacutes
Neacuteanmoins en application des principes geacuteneacuteraux de preacutevention lrsquoemployeur pourra mettre agrave disposition des douches au-delagrave de lrsquoobligation reacuteglementaire ensrsquoappuyant sur les reacutesultats de lrsquoeacutevaluation des risques et en tenant compte des activiteacutes et proceacutedeacutes de travail
Veacuterification des installations de protection(articles R 4412-27 agrave R 4412-32 du Code du travail)
Les installations et mateacuteriels de protection collective sont reacuteguliegraverement entretenus et veacuterifieacutes Leur notice drsquoentretien est eacutetablie apregraves avis du CHSCT ou agrave deacutefautdes deacuteleacutegueacutes du personnel
Controcircle de lrsquoexposition(article R 4412-27 agrave R 4412-32 du Code du travail)
Lrsquoemployeur doit reacuteguliegraverement mesurer lrsquoexposition des travailleurs aux agents chimiques dangereux
Lorsqursquoil existe des valeurs limites drsquoexposition professionnelle (VLEP) reacuteglementaires pour ces agents un controcircle technique pour veacuterifier le respect de ces VLEP
est reacutealiseacute au moins une fois par an par un organisme accreacutediteacute qui enregistre les reacutesultats dans la base de donneacutees SCOLA 109 (article R 4724-12)109 httpwwwinrsfrdmsinrsPDFrapport-activites-std-2018rapport-activites-std-2018pdf
En cas de deacutepassement drsquoune VLEP reacuteglementaire
si cette VLEP est indicative lrsquoemployeur procegravede agrave lrsquoeacutevaluation des risques afin de deacuteterminer des mesures de preacutevention et de protection adapteacutees
si cette VLEP est contraignante lrsquoemployeur prend immeacutediatement des mesures de protection et de preacutevention
Les reacutesultats des mesurages et des controcircles techniques sont transmis au meacutedecin du travail au CHSCT ou agrave deacutefaut aux deacuteleacutegueacutes du personnel et tenus agravedisposition de lrsquoinspection du travail du meacutedecin inspecteur des agents des services preacutevention des organismes de seacutecuriteacute sociale
Lorsqursquoune valeur limite biologique (VLB) reacuteglementaire est deacutepasseacutee le meacutedecin du travail en informe lrsquoemployeur sous forme non nominative qui doit alorsproceacuteder agrave une nouvelle eacutevaluation des risques et mettre en œuvre les mesures de preacutevention approprieacutees
Mesures en cas drsquoaccident ou drsquoincident
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(articles R 4412-33 agrave R 4412-37 du Code du travail)
Des systegravemes drsquoalarme sont installeacutes et des installations de premier secours mises agrave disposition Des exercices de seacutecuriteacute sont organiseacutes reacuteguliegraverementEn cas drsquoaccident ou drsquoincident des mesures immeacutediates sont prises Seuls les travailleurs affecteacutes aux reacuteparations et eacutequipeacutes drsquoeacutequipements de protectionindividuelle approprieacutes sont autoriseacutes agrave peacuteneacutetrer dans la zone leur exposition eacutetant limiteacutee au strict neacutecessaire
Les informations sur les mesures drsquourgence se rapportant aux agents chimiques dangereux et neacutecessaires agrave lrsquointervention des secours internes ou externesdoivent ecirctre disponibles
Information et formation des travailleurs(article R 4412-38 agrave R 4412-39-1 du Code du travail)
Les travailleurs et le CHSCT ou agrave deacutefaut les deacuteleacutegueacutes du personnel doivent avoir accegraves aux fiches de donneacutees de seacutecuriteacute (FDS) recevoir une information surles agents chimiques dangereux (noms risques VLEP VLB hellip) et une formation sur les preacutecautions agrave prendre pour leur protection et celle des autrespersonnes pour connaicirctre notamment les consignes portant sur les mesures drsquohygiegravene et lrsquoutilisation des EPI
Selon lrsquoarticle R 4412-38 du Code du travail
Suivi meacutedical(articles R 4412-44 agrave R 4412-57 du Code du travail)
Les salarieacutes exposeacutes agrave des risques chimiques doivent faire lrsquoobjet drsquoun suivi individuel de leur eacutetat de santeacute dont lrsquoobjectif est de les informer sur les risqueseacuteventuels auxquels les expose leur poste de travail Le suivi comprend notamment une visite drsquoinformation et de preacutevention reacutealiseacutee par un professionnel desanteacute renouveleacutee reacuteguliegraverement ou bien srsquoils sont exposeacutes agrave des agents canceacuterogegravenes mutagegravenes ou toxiques pour la reproduction (CMR) un examen meacutedicaldrsquoaptitude
Pour plus drsquoinformation voir lrsquoonglet preacutevention meacutedicale des risques chimiques 110 et le dossier web preacutevention meacutedicale 111110 httpwwwinrsfrrisqueschimiquesprevention-medicalehtml
111 httpwwwinrsfrdemarcheprevention-medicalehtml
Travaux interdits agrave certaines cateacutegories de travailleurs
Jeunes de moins de 18 ansLes travaux impliquant la preacuteparation lrsquoemploi la manipulation ou lrsquoexposition aux agents chimiques dangereux sont interdits aux jeunes travailleurs de moins de18 ans (article D 4153-17) Les agents classeacutes uniquement comburants ou dangereux pour le milieu aquatique ou dangereux pour la couche dozone ne sont pasconcerneacutesLes travaux en milieu confineacute tels que les puits conduites de gaz canaux de fumeacutee eacutegouts fosses et galeries et la visite lrsquoentretien et le nettoyage de lrsquointeacuterieurde cuves et reacuteservoirs leur sont eacutegalement interdits (article D 4153-34)Des deacuterogations sont possibles sous conditions (articles R 4153-38 agrave R 4153-49)
Femmes enceintes ou allaitantesLrsquoaffection ou le maintien de femmes enceintes ou allaitantes agrave des postes les exposant agrave certains agents chimiques est interdit (articles D 4152-9 et D 4152-10)Lorsqursquoun changement temporaire drsquoaffectation nrsquoest pas possible les salarieacutees exposeacutees agrave certains agents chimiques beacuteneacuteficient drsquoune garantie de reacutemuneacuteration(article R 1225-4)
Salarieacutes temporaires et salarieacutes sous contrat agrave dureacutee deacutetermineacuteeIl est interdit drsquoemployer des salarieacutes titulaires drsquoun CDD et des salarieacutes temporaires agrave des travaux les exposant agrave certains agents chimiques sauf si ces travauxsont exeacutecuteacutes agrave lrsquointeacuterieur drsquoappareils hermeacutetiquement clos (articles D 4154-1 agrave D 4154-6) Des deacuterogations sont possibles sous conditions
Preacutevention de la peacutenibiliteacute et traccedilabiliteacute des expositions(articles L 4121-3-1 D 4121-5 agrave D 4121-9 du Code du travail)
Les agents chimiques dangereux y compris les poussiegraveres et les fumeacutees sont reconnus comme eacutetant des facteurs de risque professionnels susceptibles delaisser de traces durables identifiables et irreacuteversibles sur la santeacute des salarieacutes (article L 4161-1 du Code du travail) Pour chaque travailleur exposeacute agrave cesfacteurs au-delagrave des seuils reacuteglementaires appreacutecieacutes apregraves mise en œuvre des mesures de protection collective et individuelle lrsquoemployeur doit eacutetablir une
deacuteclaration aupregraves des caisses de retraite (article L 4161-1) Il doit eacutegalement mener des actions de preacutevention de la peacutenibiliteacute au travail 112
Pour assurer la traccedilabiliteacute des expositions diffeacuterents documents ont pu exister Le dossier traccedilabiliteacute des expositions aux facteurs de peacutenibiliteacute 113 fait le pointsur tous ces documents112 httpwwwinrsfrdemarchepenibiliteprevention-de-la-penibilitehtml
113 httpwwwinrsfrdemarchepenibilitetracabilite-des-expositions-aux-facteurs-de-penibilitehtml
Pour en savoir plus
A chaque poste de travail ou situation de travail ougrave les travailleurs sont exposeacutes lrsquoemployeur eacutetablit et actualise une notice les informant des risques et despreacutecautions agrave prendre et leur rappelant les regravegles drsquohygiegravene et le cas eacutecheacuteant les consignes drsquoutilisation des eacutequipements de protection collective ouindividuelle
Notice de poste un outil pour informer les salarieacutes
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BROCHURE 102016 | ED 984
Valeurs limites dexposition professionnelle aux agents chimiques enFrance
Tableau de lensemble des valeurs limites dexposition professionnelle auxagents chimiques en France agrave jour en octobre 2016 114
114httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20984
BROCHURE 102012 | ED 6134
Le transport des matiegraveres dangereuses
Document de synthegravese sur la reacuteglementation ADR accord europeacuteen sur letransport international de marchandises dangereuses par route (produitschimiques produits radioactifs matiegraveres inflammables) 115
115httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206134
DOSSIER 112017
Agents chimiques CMR
Certains agents chimiques peuvent avoir des effets canceacuterogegravenes mutagegravenesou toxiques pour la reproduction Deacutenommeacutes agents CMR il est indispensablede les repeacuterer pour preacutevenir les expositions 116
116httpwwwinrsfrrisquescmr-agents-chimiqueshtml
DOSSIER 122014
Silice cristalline
Les effets sur la santeacute drsquoune exposition professionnelle agrave la silice cristallinepeuvent ecirctre graves et invalidants Les expositions doivent donc ecirctre reacuteduitesau niveau le plus bas possible 117
117httpwwwinrsfrrisquessilice-cristallinehtml
DOSSIER 122014
Amiante
Lrsquoamiante reste preacutesent dans de nombreux bacirctiments et eacutequipements Preacutevenirles expositions des salarieacutes potentiellement exposeacutes agrave ce canceacuterogegravene est unedes prioriteacutes de santeacute au travail 118
118httpwwwinrsfrrisquesamiantehtml
DOSSIER 122014
Ciment
La manipulation des ciments nrsquoest pas sans risque pour les yeux et la peau(eczeacutema de contact) Dans certaines situations de travail le port de gant reste leseul moyen de protection 119
119httpwwwinrsfrrisquescimenthtml
DOSSIER 122014
Plomb
Point sur les risques professionnels lieacutes au plomb secteurs et activiteacutesconcerneacutes effets sur la santeacute et sur la reproduction utilisations mesures depreacutevention agrave mettre en oeuvre 120
120httpwwwinrsfrrisquesplombhtml
ARTICLE DE REVUE 072007 | TJ 5
Assainissement des atmosphegraveres des locaux de travail
Synthegravese des principales donneacutees leacutegales et reacuteglementaires applicables enFrance dans le domaine de laeacuteration et de lassainissement de lair des lieux detravailAu sommaire 1 Regravegles propres aux diffeacuterents types de locaux (locaux agrave pollution nonspeacutecifique agrave pollution speacutecifique locaux 121
121httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TJ205
Ressources INRS
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BROCHURE 112015 | ED 695
Principes geacuteneacuteraux de ventilation
Ce guide pose les diffeacuterents problegravemes lieacutes agrave la mise en place ou agrave leacutetude dunsystegraveme de ventilation et preacutesente une deacutemarche pour aborder ces problegravemeset les reacutesoudre 122
122httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20695
BROCHURE 011989 | ED 657
Lassainissement de lair des locaux de travail
Ce document est conccedilu comme un guide et un document de reacutefeacuterence pour laconception la conduite et le controcircle des installations dassainissement de lair123
123httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20657
Leacutegifrance service public de la diffusion du droit
Mis agrave jour le 27092017
Code du travail sur Leacutegifrance
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Maladies drsquoorigine professionnelle et accidents du travailLe risque chimique nrsquooccasionne globalement que peu drsquoaccidents du travail graves ou mortels En revanche il est agravelrsquoorigine drsquoun nombre significatif de maladies Ainsi environ 30 des maladies professionnelles reconnues en Europeseraient drsquoorigine chimique En France les principales maladies professionnelles deacuteclareacutees associeacutees agrave des agentschimiques sont les pathologies lieacutees agrave lrsquoamiante agrave lrsquoinhalation de poussiegraveres de silice de poussiegraveres de bois ou aucontact avec les ciments
Pathologies professionnellesLes pathologies telles que certains cancers lrsquoasthme des allergieshellip peuvent ecirctre lieacutees agrave des expositions agrave des produits chimiques Seules certaines sont prises en
compte dans des tableaux de maladies professionnelles 124 Une pathologie est dite laquo professionnelle raquo si elle est la conseacutequence de lexposition duntravailleur agrave une substance ou un produit chimique dans le cadre de son activiteacute professionnelle Pour les salarieacutes relevant du reacutegime geacuteneacuteral de la Seacutecuriteacutesociale il existe aujourdhui environ 80 tableaux de maladies professionnelles relatifs aux effets sur la santeacute de substances ou meacutelanges de produits chimiques(pour plus de 50 maladies) 124 httpwwwinrsfrpublicationsbddmphtml
Le risque canceacuterogegravene apparaicirct dans 19 tableaux qui concernent des substances organiques (tel le benzegravene) ou mineacuterales (amiante) Les localisations descancers concerneacutes sont tregraves varieacutes peau appareil respiratoire foie sang vessie cerveau et os 6 tableaux concernent les atteintes immuno-allergiques de lapeau et de lrsquoappareil respiratoire et mentionnent plusieurs produits chimiques responsables
Actuellement ce sont les pathologies dues aux fibres et aux poussiegraveres qui sont le plus reconnues comme maladies professionnelles Les expositionsprofessionnelles agrave lrsquoamiante constituent la premiegravere cause de maladie professionnelle reconnue due agrave une substance chimique (3 agrave 4000 cas soit entre 7 et 8 des maladies professionnelles reconnues selon les statistiques de la CNAMTS)
Lrsquoexposition aux amines aromatiques ou aux goudrons de houille sont agrave lrsquoorigine drsquoenviron 145 cancers de la vessie reconnus en maladies professionnelles
Les atteintes agrave la santeacute conseacutecutives agrave lrsquoinhalation de silice et les affections causeacutees par les ciments sont agrave lrsquoorigine espectivement drsquoenviron 250 et 50reconnaissances de maladies professionnelles par an
Par ailleurs selon la derniegravere enquecircte SUMER meneacutee en 2010 10 de lrsquoensemble des salarieacutes soit pregraves de 22 millions de salarieacutes auraient eacuteteacute exposeacutes agrave aumoins un produit chimique canceacuterogegravene Les ouvriers et les salarieacutes travaillant dans des activiteacutes de maintenance ou dans le secteur de la construction sont lesplus concerneacutes y compris par la multi-exposition Les canceacuterogegravenes les plus souvent citeacutes sont les gaz drsquoeacutechappement diesel les huiles mineacuterales entiegraveres lespoussiegraveres de bois et la silice cristalline
Accidents du travailLrsquoexploitation de la base de donneacutees EPICEA 125 (recensant des reacutecits drsquoaccidents graves du travail) permet de faire ressortir certaines tendances Sur plus de19 000 accidents reacutepertorieacutes depuis 1990 500 environ sont lieacutes au risque chimique dans tous secteurs drsquoactiviteacutes ils concernent plus particuliegraverement lessecteurs du traitement et du revecirctement des meacutetaux et les activiteacutes de nettoyage125 httpwwwinrsfrpublicationsbddepiceahtml
Drsquoapregraves les donneacutees recueillies par la Caisse nationale de lrsquoAssurance maladie des travailleurs salarieacutes (CNAMTS) les accidents du travail avec arrecirct causeacutes pardes produits chimiques repreacutesentent moins de 1 des accidents du travail avec arrecirct Il peut srsquoagir drsquoaccidents dus agrave une exposition agrave des produits caustiquescorrosifs toxiques ou bien agrave des produits combustibles ou explosifs
Pour en savoir plus
BROCHURE 052016 | ED 835
Les maladies professionnelles
Guide daccegraves aux tableaux de maladies professionnelles du reacutegime geacuteneacuteral et dureacutegime agricole Accegraves agrave double entreacutee par symptocircme et par pathologie paragent nocif et situation de travail 126
126httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20835
062017
Tableaux des maladies professionnelles
Mis agrave jour le 27092017
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Travaux de lINRS sur les risques chimiquesAfin de faire progresser la preacutevention du risque chimique sur les lieux de travail lrsquoINRS conduit des programmes drsquoactions selon quatre modes compleacutementaires Etudes et recherches Assistance Formation et Information Lrsquoobjectif de ces travaux est drsquoameacuteliorer la connaissance sur le danger des substances et lrsquoexpositiondes salarieacutes de mettre agrave disposition des outils drsquoeacutevaluation drsquoexposition ainsi que des solutions de preacutevention efficientes et de sensibiliser et informer tous ceuxqui sont concerneacutes par les probleacutematiques de preacutevention
Investi depuis de longues anneacutees dans la preacutevention du risque chimique lrsquoINRS a acquis une expertise en matiegravere de toxicologie eacutepideacutemiologie meacutetrologieatmospheacuterique et biomeacutetrologie ainsi qursquoen conception de solutions techniques de preacutevention La deacutetermination des dangers et effets sur la santeacute des nouvellessubstances y compris les produits de substitution fait lrsquoobjet drsquoeacutetudes toxicologiques soit sur lrsquoanimal soit sur des systegravemes expeacuterimentaux Les effets toxiquesrechercheacutes concernent prioritairement lrsquoeffet canceacuterogegravene ou mutagegravene reprotoxique allergisant neurotoxique ototoxique
La mesure des expositions professionnelles aux produits chimiques fait appel agrave deux disciplines compleacutementaires la meacutetrologie atmospheacuterique dans le but defournir des meacutethodes de preacutelegravevement et drsquoanalyse de diffeacuterentes substances chimiques la biomeacutetrologie afin de mesurer dans les fluides biologiques humainsdes bioindicateurs reacuteveacutelateurs drsquoune exposition Pour ameacuteliorer la connaissance des expositions aux agents chimiques des eacutetudes de filiegraveres cibleacutees sontreacutealiseacutees et compleacuteteacutees par des campagnes de mesurage en entreprise
Les travaux de deacuteveloppement de solutions de preacutevention privileacutegient la reacuteduction des eacutemissions agrave la source et leur inteacutegration agrave la conception des installations eteacutequipements Ils concernent les nouvelles activiteacutes nouveaux proceacutedeacutes ou nouvelles opeacuterations (recyclage des deacutechets nanotechnologies proceacutedeacutes detraitement de surface ou de soudagehellip) et visent eacutegalement agrave accompagner lrsquoeacutevolution des connaissances en toxicologie (formaldeacutehyde poussiegraveres de boisfibres ceacuteramiques reacutefractaires amiante fumeacutees dieselhellip) Au-delagrave de leur diffusion dans des revues scientifiques et de preacutevention les reacutesultats de ces travauxcontribuent agrave lrsquoeacutevolution des eacutequipements de preacutevention des normes les concernant et sont inteacutegreacutes dans diffeacuterents guides de preacutevention brochures etdocuments drsquoinformation diffuseacutes par lrsquoINRS
TABLEAU SYNTHEacuteTIQUE DES TRAVAUX EN COURS SUR LES RISQUES CHIMIQUES Agrave LrsquoINRS
NATURE DES TRAVAUX ETUDES EN COURS
Connaissance du danger dessubstances
Prise en compte des caracteacuteristiques des eacutechantillons de peau pour une meilleure estimation des fluxdabsorption percutaneacutee
Deacutetermination des paramegravetres permettant le dosage du chrome intra-eacuterythrocytaire I - Etude in vitro
Mise en place de lessai de transformation cellulaire in vitro sur Bhas 42 application pour leacutevaluation dupotentiel canceacuterogegravene de nanomateacuteriaux
Absorption percutaneacutee drsquoesters industriels Relation structure-activiteacute entre le flux drsquoabsorption et lasubstitution du groupement acide de type aromatique
CENSUR - Deacutefis dans lrsquoestimation de la survie relative (projet ANR)
Exposition aux fluides de coupe et biomarqueurs deffets preacutecoces stress oxydant inflammation etgeacutenotoxiciteacute (OxIGenoCOM)
Connaissance des expositions auxsubstances
Mise agrave jour des bonnes pratiques pour leacutelaboration dune strateacutegie de preacutelegravevement
Etude de performance drsquoeacutechantillonneurs drsquoaeacuterosols organiques semi-volatils
Etude des performances des pompes de preacutelegravevement individuel
Etude de dispositifs de preacutelegravevement individuel des aeacuterosols drsquoacide sulfurique en fraction thoracique
Validation en situation professionnelle de lutilisation du preacutelegravevement passif dans des conditions extrecircmes courtes dureacutees et faibles vitesses dair
Optimisation des meacutethodes de preacutelegravevement des particules ultrafines drsquoaeacuterosols meacutetalliques par desimpacteurs en cascade
Elaboration de la meacutethodologie de leacutevaluation des contaminations de surface aspects meacutetrologiques ettransfert par contact
Etude du couplage de la deacutesorption de support par CO2 supercritique et des techniques drsquoanalyses parchromatographie
Eacutevaluation de llsquoutilisation des mesures drsquoexposition agrave des produits chimiques dans les banques de donneacuteesfranccedilaises COLCHIC et SCOLA pour la preacutevention des maladies professionnelles
Caracteacuterisation multiparameacutetrique des particules ultrafines meacutetalliques
Caracteacuterisation chimique des fumeacutees de bitume
Projection thermique et soudage eacutevaluation biologique et atmospheacuterique des expositions au chrome et aunickel
Recyclage des pilesbatteriesaccumulateurs eacutevaluation biologique des expositions aux meacutetaux
Exposition aux fluides de coupe biomarqueurs drsquoexposition et drsquoeffets preacutecoces dans le condensat drsquoairexhaleacute et lrsquourine
Surveillance biologique de lexposition agrave plusieurs composeacutes organiques volatils par la mesure de leurfraction reacutesiduelle dans lurine eacutetude de faisabiliteacute
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Deacuteveloppement de solutions depreacuteventions
Inteacuterecircts et limites de labattage humide en hygiegravene industrielle
Deacuteveloppement doutils daide agrave la protection cutaneacutee
Reacuteduction agrave la source des HAP lors des opeacuterations de pyrolyse
Reacuteduction des eacutemissions de particules et oxydes dazote - Applications aux eacutemissions de moteurs Diesel enespace confineacute
Contribution agrave la modeacutelisation du comportement des cartouches dAPRSeacuteparation des PUF geacuteneacutereacutees par les proceacutedeacutes de travail des meacutetaux
Simulation tridimentionnelle de laeacuterosolisation des poudres lors de transferts de matiegraveres pulveacuterulentesImpact du vent sur la robustesse des installations de ventilation
TABLEAU SYNTHEacuteTIQUE DES TRAVAUX EN COURS SUR LES RISQUES CHIMIQUES Agrave LrsquoINRS
NATURE DES TRAVAUX ETUDES EN COURS
Derniegraveres publications INRS sur les risques chimiques
Modifications eacutepigeacuteneacutetiques au stade preacutecoce de la transformation cellulaire induite par des silices
Risque de cancer de la vessie apregraves exposition professionnelle aux fluides de coupe127
Eacutepideacutemiologie en Santeacute et Travail 17egraveme colloque de lrsquoADEREST Brest (France) 24 et 25 novembre 2016 128
Cartographier lexposition individuelle aux substances chimiques 129
Cancer de la vessie et expositions professionnelles aux brouillards drsquohuiles eacutetude casndashteacutemoins nicheacutee dans une cohorte de travailleurs de lasideacuterurgie 130
Transformation cellulaire in vitro induites par des nanoparticules de silice amorphes de synthegravese 131
Double-censure de mesures en biomeacutetrologie une approche bayeacutesienne pour la deacutetermination de Valeurs Limites Biologiques baseacutees sur lesValeurs Limites Atmospheacuteriques 132
Aeacuterosols semi-volatils de lrsquoidentification au preacutelegravevement 133
La maintenance des fours agrave ceacutementation basse-pression une source drsquoexposition aux HAP 134
La prise en compte des multi-expositions peut ameacuteliorer leacutevaluation des risques chimiques
Identification des produits de deacutegradation thermique des thermoplastiques 135
Efficaciteacute deacutechantillonage et performance des eacutechantillonneurs daeacuterosol thoracique
Le 13-butadiegravene mise agrave jour des connaissances et eacutevaluation de lrsquoexposition en milieu de travail 136
Surveillance de leacutemission de particules pour les moteurs diesel non routiers eacutequipeacutes de filtres agrave particules 137
Simulation de leacutecoulement et du transport des particules pour la preacutediction de la permeacuteabiliteacute et de lefficaciteacute de filtration des meacutedias fibreux 138
Seacuteparation des particules ultrafines meacutetalliques par lits granulaires
Estimation dune source daeacuterosol en ventilation forceacutee agrave partir de lidentification dun modegravele convolutif 139
Le rocircle de la diffusion statique comme explication agrave la perceacutee immeacutediate des cartouches de protection respiratoire lors drsquoune reacuteutilisation apregravesstockage 140
Utilisation des paramegravetres de solubiliteacutes de Hansen dans la seacutelection des mateacuteriaux polymegraveres de protection aux produits chimiques 141
Approche preacuteventive pour une reacuteduction des Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques (HAP) dans les fours agrave pyrolyse - Application agrave la ceacutementation gazeuseagrave basse pression
Visualisation de deacutepocircts daeacuterosols de nanoparticules sur des collecteurs spheacuteriques 142
Modeacutelisation du colmatage de lits granulaires par des nanoparticules 143
Simulation aux grandes eacutechelles des fluctuations de pression sur un cube 144
127 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=B52F20562FP2017-040
128 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=NOETUDE2FP2015-1172FTD222
129 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=B12F10292FP2017-0432FNT47
130 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdoccommunicationhtmlrefINRS=B52F20562FC2016-104
131 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=NOETUDE2FP2017-026
132 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=EL2016-0052FP2016-070
133 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=B42F21682FP2017-0912Fnt49
134 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=EL2012-0202FP2016-151
135 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=B42F21692FP2015-069
136 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=EL2012-0032FP2017-0152FNS351
137 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=ET2015-0012FP2017-101
138 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=ET2013-0042FP2017-024
139 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=EL2012-0182FP2017-011
140 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=ET2013-0032FP2016-075
141 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=EL2015-0012FP2017-038
142 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=ET2013-0042FP2016-165
143 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=ET2013-0042FP2016-166
144 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=ET2016-0042FP2017-092
Mis agrave jour le 15112017
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Publications outils liens utiles
DOSSIER 112017
Agents chimiques CMR
Certains agents chimiques peuvent avoir des effets canceacuterogegravenes mutagegravenesou toxiques pour la reproduction Deacutenommeacutes agents CMR il est indispensablede les repeacuterer pour preacutevenir les expositions 145
145httpwwwinrsfrrisquescmr-agents-chimiqueshtml
DOSSIER 122014
Deacutetection en temps reacuteel des polluants
Les deacutetecteurs en temps reacuteels de gaz vapeurs ou poussiegraveres constituent uneaide preacutecieuse pour eacutevaluer les niveaux drsquoexposition au poste de travail ousurveiller les atmosphegraveres des lieux de travail 146
146httpwwwinrsfrrisquesdetection-temps-reel-polluantshtml
DOSSIER 032018
Classification et eacutetiquetage des produits chimiques
Le regraveglement CLP deacutefinit comment classer emballer et eacutetiqueter les produitschimiques On peut neacuteanmoins encore rencontrer sur les lieux de travail deseacutetiquettes de danger reacutepondant au systegraveme regraveglementaire preacuteexistant 147
147httpwwwinrsfrrisquesclassification-etiquetage-produits-chimiqueshtml
DOSSIER 112017
Solvants
Lrsquoexposition aux solvants peut entraicircner agrave plus ou moins long terme des effetssur la santeacute certains irreacuteversibles Pour preacutevenir les risques la substitution dessolvants dangereux est prioritaire 148
148httpwwwinrsfrrisquessolvantshtml
DOSSIER 122014
Silice cristalline
Les effets sur la santeacute drsquoune exposition professionnelle agrave la silice cristallinepeuvent ecirctre graves et invalidants Les expositions doivent donc ecirctre reacuteduitesau niveau le plus bas possible 149
149httpwwwinrsfrrisquessilice-cristallinehtml
DOSSIER 122014
Amiante
Lrsquoamiante reste preacutesent dans de nombreux bacirctiments et eacutequipements Preacutevenirles expositions des salarieacutes potentiellement exposeacutes agrave ce canceacuterogegravene est unedes prioriteacutes de santeacute au travail 150
150httpwwwinrsfrrisquesamiantehtml
DOSSIER 072018
Fibres autres que lrsquoamiante
Point sur certaines fibres autres que lamiante naturelles ou syntheacutetiquesorganiques ou inorganiques caracteacuteristiques dangers utilisations niveauxdexposition mesures de preacutevention 151
151httpwwwinrsfrrisquesfibres-hors-amiantehtml
DOSSIER 122014
Poussiegraveres de bois
Les poussiegraveres de bois repreacutesentent la deuxiegraveme cause de cancers lieacutes au travailComment faire pour preacutevenir les risques drsquoexposition Reacuteduire les eacutemissions depoussiegraveres 152
152httpwwwinrsfrrisquespoussieres-boishtml
Dossiers et pages web INRS
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DOSSIER 122014
Gaz drsquoeacutechappement
Irritation des yeux ou des voies respiratoires risque drsquointoxication aigue (par lemonoxyde de carbone) ou chronique risque de cancerhellip Comment preacutevenir lesexpositions aux gaz drsquoeacutechappement 153
153httpwwwinrsfrrisquesgaz-echappementhtml
DOSSIER 122014
Ciment
La manipulation des ciments nrsquoest pas sans risque pour les yeux et la peau(eczeacutema de contact) Dans certaines situations de travail le port de gant reste leseul moyen de protection 154
154httpwwwinrsfrrisquescimenthtml
DOSSIER 122014
Plomb
Point sur les risques professionnels lieacutes au plomb secteurs et activiteacutesconcerneacutes effets sur la santeacute et sur la reproduction utilisations mesures depreacutevention agrave mettre en oeuvre 155
155httpwwwinrsfrrisquesplombhtml
PAGE 062017
Mieux connaicirctre les dangers des produits chimiques
Ougrave trouver des informations sur les produits chimiques pour les utiliser enseacutecuriteacute Consultez les sources drsquoinformations disponibles sur le web issues duregraveglement REACH 156
156httpwwwinrsfrpublicationsessentielsmieux-connaitre-dangers-produitshtml
BROCHURE 011978 | ED 632
Pas de vie sans oxygegravene
Preacutesentation des risques dasphyxie grave par remplacement doxygegravene danslair ambiant ducirc agrave lutilisation de lazote dans des opeacuterations industrielles 157
157httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20632
DEacutePLIANT 102012 | ED 888
La main et les produits chimiques
Deacutepliant de sensibilisation sur les risques des produits chimiques pour lesmains et pour la santeacute il preacutesente les preacutecautions eacuteleacutementaires agrave prendre 158
158httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20888
AFFICHE
Produits chimiques Leacutetiquetage eacutevolue
Affiche illustrant le thegraveme Classification et eacutetiquetage des produits chimiquesDisponible sous la reacutefeacuterence AD 735 (60 x 80 cm) 159
159httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=A20735
AFFICHE REacuteFEacuteRENCE A 746
Produits chimiques les 9 pictogrammes de danger
Affiche illustrant le thegraveme Classification et eacutetiquetage des produits chimiquesDisponible sous les reacutefeacuterences AA 746 (30 x 40 cm) - AD 746 (60 x 80 cm) 160
160httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=A20746
Deacutepliants et affiches INRS
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DEacutePLIANT 042013 | ED 6041
Etiquettes de produits chimiques Attention ccedila change
Ce deacutepliant preacutesente les grandes lignes du systegraveme deacutetiquetage CLP lespictogrammes et leur signification les mentions davertissement les mentionsde danger les conseils de prudence ainsi que la composition de la nouvelleeacutetiquette 161
161httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206041
DEacutePLIANT 042016 | ED 4406
Produits chimiques Apprenez agrave deacutecrypter les pictogrammes dedanger
Ce deacutepliant preacutesente les pictogrammes mis en place par la reacuteglementation CLPIl preacutesente chaque pictogramme et sa signification de maniegravere syntheacutetique 162
162httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED204406
DEacutePLIANT 122013 | ED 6165
Risques chimiques ou biologiques Retirer sa tenue de protection entoute seacutecuriteacute Cas ndeg1 Deacutecontamination sous la douche
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer sa tenue deprotection avec une deacutecontamination sous la douche 163
163httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206165
DEacutePLIANT 052018 | ED 6166
Risques chimiques ou biologiques Retirer sa tenue de protection entoute seacutecuriteacute Cas ndeg2 Deacutecontamination avec aspirateur
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer sa tenue deprotection en se deacutecontaminant avec un aspirateur 164
164httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206166
DEacutePLIANT 122013 | ED 6167
Risques chimiques ou biologiques Retirer sa tenue de protection entoute seacutecuriteacute Cas ndeg3 Sans deacutecontamination de la tenue
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer sa tenue deprotection sans deacutecontamination preacutealable de la tenue 165
165httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206167
DEacutePLIANT 122013 | ED 6168
Risques chimiques ou biologiques Retirer ses gants en touteseacutecuriteacute Gants agrave usage unique
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer ses gants deprotection agrave usage unique en eacutevitant toute contamination 166
166httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206168
DEacutePLIANT 122013 | ED 6169
Risques chimiques ou biologiques Retirer ses gants en touteseacutecuriteacute Gants reacuteutilisables
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer ses gants deprotection reacuteutilisables en eacutevitant toute contamination 167
167httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206169
Geacuteneacuteraliteacutes sur le risque chimique
Brochures INRS
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BROCHURE 112017 | ED 6150
Travailler avec des produits chimiques Pensez preacutevention desrisques
Brochure de sensibilisation destineacutee agrave un large public expliquant les dangerslieacutes aux produits chimiques et les principaux modes de preacutevention des risques168
168httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206150
DEacutePLIANT 102011 | ED 6004
La substitution des agents chimiques dangereux
Ce deacutepliant preacutesente les obligations des entreprises ainsi que la deacutemarche agravemettre en place pour reacuteussir la substitution des agents chimiques dangereux169
169httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206004
Dangers lieacutes aux produits chimiques
BROCHURE 012003 | ED 697
Reacuteactions chimiques dangereuses
Le nombre des composeacutes ou combinaisons chimiques preacutesenteacutes dans cetouvrage deacutepasse 4000 Les reacuteactions chimiques dangereuses retenues sontcelles qui donnent lieu agrave un pheacutenomegravene exothermique plus ou moins rapide etqui se traduit de faccedilon brutale par une deacuteflagration une deacutetonation des 170
170httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20697
BROCHURE 122004 | ED 911
Les meacutelanges explosifs
Cette brochure se veut un guide pratique afin dapporter des mesures depreacutevention approprieacutees aux risques dexplosion lieacutes agrave la mise en oeuvre ou agrave lapreacutesence de gaz ou vapeurs inflammables dans les installations industrielles171
171httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20911
BROCHURE 102006 | ED 944
Les meacutelanges explosifs
Cette brochure se veut un guide pratique afin dapporter des mesures depreacutevention approprieacutees aux risques dexplosion lieacutes agrave la mise en oeuvre ou agrave lapreacutesence de poussiegraveres combustibles dans les installations industrielles 172
172httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20944
BROCHURE 102006 | ED 638
Matiegraveres plastiques et adjuvants
La premiegravere partie de cette brochure preacutesente quelques deacutefinitions uneclassification des matiegraveres plastiques une revue de tous les composantsauxiliaires les meacutethodes de transformations les risques et les mesuresgeacuteneacuterales de preacuteventionLa deuxiegraveme partie comporte les monographies des 173
173httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20638
BROCHURE 042015 | ED 6197
Dans mon entreprise jeacutetiquette les produits chimiques
Ce document sadresse aux chefs dentreprise qui utilisent ou mettent sur lemarcheacute des produits chimiques mais eacutegalement aux preacuteventeurs de terrain agrave larecherche dune information geacuteneacuterale sur leacutetiquetage de ces produits 174
174httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206197
Repeacuterage et eacutevaluation des risques
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ACTUALITEacute 012016
Nouvelles fiches pour substituer les canceacuterogegravenes
La collection des fiches FAR FAS disponible sur le site de lrsquoINRS srsquoenrichit 4nouvelles fiches viennent drsquoecirctre publieacutees 17 fiches existantes ont eacuteteacute mises agravejour Liste complegravete proposeacutee 175
175httpwwwinrsfractualitesnouvelles-far-fashtml
BROCHURE 012004 | ED 887
Eacutevaluation des risques professionnels
Cette brochure a pour but de fournir des eacuteleacutements de reacuteponses aux questionsles plus freacutequemment poseacutees sur le document unique deacutevaluation des risques176
176httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20887
OUTIL LOGICIEL Agrave TEacuteLEacuteCHARGER
Seirich
Evaluer le risque chimique quel que soit votre niveau de connaissance 177
177httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil58
Protection collective
BROCHURE 112015 | ED 695
Principes geacuteneacuteraux de ventilation
Ce guide pose les diffeacuterents problegravemes lieacutes agrave la mise en place ou agrave leacutetude dunsystegraveme de ventilation et preacutesente une deacutemarche pour aborder ces problegravemeset les reacutesoudre 178
178httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20695
BROCHURE 011989 | ED 657
Lassainissement de lair des locaux de travail
Ce document est conccedilu comme un guide et un document de reacutefeacuterence pour laconception la conduite et le controcircle des installations dassainissement de lair179
179httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20657
BROCHURE 042007 | ED 6008
Le dossier dinstallation de ventilation
Un des objectifs de cette reacuteglementation est de bien connaicirctre les installationsde ventilation degraves leur conception et den assurer un meilleur suivi par lamaintenance et les controcircles peacuteriodiques 180
180httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206008
BROCHURE 032009 | ED 795
Sorbonnes de laboratoire
Document eacutetabli par un groupe de travail comprenant des speacutecialistes desCRAM et de lINRS apregraves consultation des syndicats professionnels Il a eacuteteacutepreacutepareacute dans le but de servir de guide et de document de reacutefeacuterence agrave lusagedes personnes et des organisations concerneacutees par la conception le 181
181httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20795
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BROCHURE 122015 | ED 6228
Assainissement de lair des cabines dengins mobiles
Aide-meacutemoire technique sur les recommandations pour les cabines pressuriseacuteesagrave air eacutepureacute des engins mobiles en termes de performances de reacuteceptiondutilisation de controcircle et de maintenance 182
182httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206228
Protection individuelle
BROCHURE 102013 | ED 6077
Les eacutequipements de protection individuelle (EPI)
Ce document preacutesente sous forme de questions-reacuteponses les principales regraveglesjuridiques concernant la mise sur le marcheacute des eacutequipements de protectionindividuelle (EPI) ainsi que les conditions de leur mise agrave disposition par lesemployeurs 183
183httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206077
BROCHURE 012003 | ED 112
Des gants contre les risques chimiques
Cette fiche pratique preacutesente les diffeacuterents types de gants de protection contreles risques chimiques et les critegraveres agrave prendre en compte pour choisir des gantsadapteacutes agrave lusage au poste de travail 184
184httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20112
BROCHURE 032015 | ED 127
Quels vecirctements de protection contre les risques chimiques
Cette fiche a pour objet dinformer sur la deacutemarche de choix et dutilisation duntel vecirctement afin de permettre le choix le plus pertinent possible en rapportavec les risques identifieacutes 185
185httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20127
BROCHURE 122009 | ED 798
Les eacutequipements de protection individuelle des yeux et du visage
Ce guide sadresse agrave toute personne qui en situation de travail doit proceacutederau choix dun eacutequipement de protection individuelle des yeux ou du visageIl donne des informations sur les caracteacuteristiques et les domaines demploi desprotecteurs individuels et indique une deacutemarche agrave suivre pour 186
186httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20798
Stockage des produits
BROCHURE 042009 | ED 753
Stockage et transfert des produits chimiques dangereux
Cette brochure contient des informations de base sur les risques et les moyensde preacutevention lors du stockage et du transvasement des produits chimiquesdangereux Elle a eacuteteacute reacutedigeacutee pour ecirctre facilement lue par des responsablesdentreprises nayant pas de connaissances particuliegraveres en chimie A 187
187httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20753
BROCHURE 072007 | ED 6015
Le stockage des produits chimiques au laboratoire
Le travail dans un laboratoire de chimie se caracteacuterise par la manipulation et lestockage de produits chimiques tregraves divers preacutesentant toutes les cateacutegories dedanger (incendie explosion risques pour la santeacute) Ce document recense les mesures agrave prendre pour que ce stockage soit reacutealiseacutedans les 188
188httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206015
Mesures drsquohygiegravene
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BROCHURE 072018 | ED 58
Produits dhygiegravene cutaneacutee agrave usage professionnel
Cette fiche preacutesente les caracteacuteristiques et les conditions dutilisation desproduits les plus freacutequemment utiliseacutes au poste de travail pour lhygiegravenecorporelleIls recouvrent plusieurs cateacutegories les produits de nettoyage cutaneacute tels que lessavons et les deacutetergents datelier pour les mains 189
189httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED2058
DEacutePLIANT 122013 | ED 6170
Lavez-vous les mains pour vous proteacuteger et proteacuteger les autres
Les mains peuvent etre contamineacutees par des produits chimiques ou des agentsbiologiques Ce deacutepliant preacutesente en images comment se laver les mains pourse deacutecontaminer et ne pas contaminer les autres 190
190httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206170
Mesures drsquourgence
BROCHURE 062008 | ED 6032
Les absorbants industriels
Dans les laboratoires les ateliers et les usines surviennent chaque jourdinnombrables pollutions accidentelles aux causes multiples incendie erreurde manipulation incident machine Ces fuites et deacuteversements peuvent compromettre lordre et la propreteacute danslentreprise et mettre en 191
191httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206032
Formation et information
BROCHURE 092018 | ED 6027
Risque chimique fiche ou notice de poste
Ce guide donne des conseils pour leacutelaboration de la fiche de poste undocument qui sintegravegre dans le processus de preacutevention du risque chimique 192
192httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206027
BROCHURE 102012 | ED 954
La fiche de donneacutees de seacutecuriteacute (FDS)
Descriptif deacutetailleacute de la FDS (fiche de donneacutees de seacutecuriteacute) inteacutegrant lesmodifications lieacutees aux reacuteglementations REACH et CLP 193
193httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20954
Reacuteglementation
BROCHURE 072007 | TJ 5
Assainissement des atmosphegraveres des locaux de travail
Synthegravese des principales donneacutees leacutegales et reacuteglementaires applicables enFrance dans le domaine de laeacuteration et de lassainissement de lair des lieux detravailAu sommaire 1 Regravegles propres aux diffeacuterents types de locaux (locaux agrave pollution nonspeacutecifique agrave pollution speacutecifique locaux 194
194httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TJ205
BROCHURE 102016 | ED 984
Valeurs limites dexposition professionnelle aux agents chimiques enFrance
Tableau de lensemble des valeurs limites dexposition professionnelle auxagents chimiques en France agrave jour en octobre 2016 195
195httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20984
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BROCHURE 102012 | ED 6134
Le transport des matiegraveres dangereuses
Document de synthegravese sur la reacuteglementation ADR accord europeacuteen sur letransport international de marchandises dangereuses par route (produitschimiques produits radioactifs matiegraveres inflammables) 196
196httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206134
BROCHURE 112015 | ED 6207
Meacutemento du regraveglement CLP
Synthegravese des prescriptions issues du regraveglement CLP (regraveglement (CE) 12722008modifieacute) qui deacutefinit les regravegles europeacuteennes en matiegravere de classificationdeacutetiquetage et demballage des produits chimiques 197
197httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206207
BROCHURE 042018 | TJ 14
Grossesse materniteacute et travail
Cette brochure preacutesente les dispositions reacuteglementaires relatives agrave la agrave lagrossesse et agrave la materniteacute quil sagisse de la protection de la santeacute de lafemme enceinte ou de la protection de son emploi 198
198httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TJ2014
VIDEacuteO DUREacuteE 9 MIN 30 S
Les conseils du Pr Chimico sur les risques chimiques
Cet outil de sensibilisation aux risques chimiques sadapte agrave la nouvellereacuteglementation CLP A partir du DVD le film danimation humoristique permetgracircce au professeur Chimico dapprendre agrave 199
199httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=DM200390
VIDEacuteO DUREacuteE 307
Le stockage des produits chimiques
Ce film court sous la forme dun roman photo fait passer quelques messages surles principes fondamentaux du stockage des produits chimiques il fait lapromotion de solutions simples et faciles agrave 200
200httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=Anim-047
VIDEacuteO ANIMATION
Masque jetable comment bien lajuster
Cette animation interactive propose des conseils pratiques pour bien choisir etbien ajuster un masque respiratoire jetable 201
201httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=Anim-024
VIDEacuteO DUREacuteE 000120
Attention amiante
Cette animation montre aux ouvriers et aux apprentis du bacirctiment quelamiante est toujours preacutesent et quil faut se proteacuteger de sa dangerositeacute 202
202httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=Anim-026
Videacuteos et multimeacutedias
Logiciels
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OUTIL LOGICIEL Agrave TEacuteLEacuteCHARGER
IHMod
IHMOD est un logiciel permettant de modeacuteliser lexposition des salarieacutes auxagents chimiques Cet outil a eacuteteacute deacuteveloppeacute par lAIHA (American IndustrialHygiene Association) et traduit par lINRS 203
203httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil27
OUTIL LOGICIEL EN LIGNE
MIXIE
Loutil MIXIE permet agrave partir de donneacutees de mesure deacutevaluer le potentieladditif ou non des substances chimiques et de situer les niveaux dexpositioncumuleacutes par rapport aux valeurs limites 204
204httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil45
OUTIL LOGICIEL Agrave TEacuteLEacuteCHARGER
Seirich
Evaluer le risque chimique quel que soit votre niveau de connaissance 205
205httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil58
OUTIL LOGICIEL EN LIGNE
Logiciel Preacutemeacutedia
Logiciel de calcul permettant destimer la dureacutee de vie des cartouchesdappareils de protection respiratoire selon leurs conditions dutilisation 206
206httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil41
SEIRICH - Un outil pour vous aider agrave eacutevaluer et preacutevenir les risques chimiques dans votre entreprise
REacuteFEacuteRENCE C1501
Acqueacuterir les notions de base sur les produits chimiques
Autoformation en ligne destineacutee agrave toute personne souhaitant acqueacuterir desconnaissances de base sur les produits chimiques 207
207httpwwwinrsfrservicesformationdocstageshtmlrefINRS=C1501_2018
BASE DE DONNEacuteES 062017
Tableaux des maladies professionnelles
BASE DE DONNEacuteES 102018
Fiches toxicologiques
ENQUEcircTE ANONYME DE SATISFACTION du 1er octobre au 31 deacutecembre 2018Votre avis nous inteacuteresse sur les fonctionnaliteacutes de la base de donneacutees Fichetoxainsi que sur les contenus des deux 2 formats de fiches PDF proposeacutes En 2018le chapitre Recommandations techniques et meacutedicalesa eacuteteacute entiegraverementrestructureacute par theacutematiques et les conduites agrave tenir en cas durgence ont eacuteteacutedeacuteveloppeacutees Ce sera progressivement pris en compte par les experts de lrsquoINRSlors de la reacutedaction des nouvelles fiches et la mise agrave jour de fiches existantes208
208httpwwwinrsfrpublicationsbddfichetoxhtml
BASE DE DONNEacuteES 072018
Base de donneacutees CarAtex
CARATEX est constitueacute de 2 bases de donneacutees consacreacutees agrave linflammabiliteacute et agravelexplosiviteacute des substances gaz et vapeurs poussiegraveres industrielles 209
209httpwwwinrsfrpublicationsbddcaratex-oldhtml
BASE DE DONNEacuteES 072017
Demeter
DEMETER fournit une aide agrave lrsquoeacutevaluation du risque pour la reproduction chez leshommes et les femmes exposeacutes agrave des produits chimiques en milieuprofessionnel 210
210httpwwwinrsfrpublicationsbdddemeterhtml
BASE DE DONNEacuteES 072015
Base de donneacutees Solvants
La base Solvants recense lrsquoensemble des donneacutees utiles au choix ou agravelrsquoutilisation de solvants organiques quel que soit le secteur utilisateur 211
211httpwwwinrsfrpublicationsbddsolvantshtml
BASE DE DONNEacuteES 122018
Base de donneacutees Biotox
BIOTOX Guide biotoxicologique pour les meacutedecins du travail Inventaire desdosages biologiques disponibles pour la surveillance des sujets exposeacutes agrave desproduits chimiques 212
212httpwwwinrsfrpublicationsbddbiotoxhtml
Formations INRS
Bases de donneacutees INRS
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BASE DE DONNEacuteES 112018
Base de donneacutees MeacutetroPol
MeacutetroPol est le recueil des meacutethodes deacutevaluation de lexpositionprofessionnelle valideacutees par lINRS pour le preacutelegravevement et lanalyse drsquoagentschimiques et biologiques deacuteposeacutes sur les surfaces ou preacutesents dans lair et danscertains mateacuteriaux 213
213httpwwwinrsfrpublicationsbddmetropolhtml
BASE DE DONNEacuteES 032017
Base de donneacutees Solvex
La base de donneacutees SOLVEX regroupe plus de 350 000 donneacutees drsquoexpositionprofessionnelle agrave des solvants ou des composeacutes organiques volatils (COV) dansde nombreux secteurs dactiviteacutes 214
214httpwwwinrsfrpages-obsoletesaccueilpublicationsbddsolvexhtml
BASE DE DONNEacuteES 032017
Base de donneacutees Fibrex
La base de donneacutees FIBREX regroupe environ 6 000 donneacutees drsquoexpositionprofessionnelle agrave des fibres inorganiques ou organiques drsquoorigine naturelle ouartificielle 215
215httpwwwinrsfrpages-obsoletesaccueilpublicationsbddfibrexhtml
OUTIL DOCUMENT Agrave TEacuteLEacuteCHARGER
Liste des VLEP franccedilaises
LINRS met agrave disposition la liste des valeurs limites dexposition professionnelle(contraignantes ou indicatives) eacutetablies pour des substances chimiques (gazpoussiegraveres aeacuterosols) 216
216httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil65
OUTIL DOCUMENT Agrave TEacuteLEacuteCHARGER
Liste des substances chimiques classeacutees CMR
LINRS met agrave disposition la liste des substances classeacutees canceacuterogegravenesmutagegravenes et toxiques pour la reproduction (fichier Excel extrait de lannexe VIdu regraveglement CLP incluant la 10e ATP) 217
217httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil66
BASE DE DONNEacuteES
Base de donneacutees ESIS sur les VLEP
BASE DE DONNEacuteES
Fiches internationales de seacutecuriteacute diffuseacutees par le programmeinternational sur la seacutecuriteacute des substances chimiques (fiches IPCS)
BASE DE DONNEacuteES
Portail substances chimiques de lrsquoINERIS
BASE DE DONNEacuteES
Reacutepertoire toxicologique de la CNESST (Commission des normes delrsquoeacutequiteacute de la santeacute et de la seacutecuriteacute du travail du Queacutebec)
Outils INRS
Autres bases de donneacutees
Articles de revues INRS
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ARTICLE DE REVUE 092010 | ND 2333
Modeacutelisation des expositions professionnelles aux agents chimiquesBilan et perspectives
Les techniques de modeacutelisation sont largement utiliseacutees dans le domaine ducontrocircle des substances chimiques (Reach biocides pesticides) et danslenvironnement (eacutevaluation du risque sanitaire installation classeacutee) poureacutevaluer les expositions aux polluants chimiques Elles le sont moins dans 218
218httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202333
ARTICLE DE REVUE 092005 | ND 2233
Meacutethodologie deacutevaluation simplifieacutee du risque chimique un outildaide agrave la deacutecision
La protection des salarieacutes repose avant tout sur leacutevaluation des risques et lamise en place dune politique de preacutevention adapteacutee En ce qui concerne lerisque chimique la deacutemarche deacutevaluation est souvent difficile du fait de lamultipliciteacute des produits et des preacuteparations utiliseacutesPour venir 219
219httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202233
ARTICLE DE REVUE 092009 | ND 2312
Les meacutethodes deacutevaluation des risques chimiques Une analysecritique
Dans le cadre de conventions destineacutees agrave ameacuteliorer la prise en compte du risqueCMR (produits canceacuterogegravenes mutagegravenes toxiques pour la reproduction) dansles secteurs de la chimie de la fabrication de peintures et de la meacutecanique uninventaire et une analyse critique des meacutethodes deacutevaluation 220
220httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202312
ARTICLE DE REVUE 122011 | PR 48
Evaluation des risques chimiques Cahier des charges Preacuteconisationspour le deacuteveloppement dapplications informatiques
Leacutevaluation et la preacutevention des risques chimiques sinscrivent dans ladeacutemarche geacuteneacuterale deacutevaluation des risques professionnels La mise enapplication des dispositions reacuteglementaires en matiegravere de preacutevention desrisques chimiques neacutecessite deacutevaluer les risques lieacutes agrave lexposition en milieu 221
221httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=PR2048
ARTICLE DE REVUE 092008 | ND 2296
Mesures du flux deacutevaporation de liquides volatils dans desambiances de travail
Larticle preacutesente les reacutesultats dune eacutetude expeacuterimentale de leacutevaporation deliquides volatils au travers dune surface libre laisseacutee en contact avec lair Les mesures ont eacuteteacute effectueacutees dans des conditions sapprochant de situationspouvant se preacutesenter agrave linteacuterieur de locaux de travail 222
222httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202296
ARTICLE DE REVUE 012002 | ND 2173
La conception des laboratoires de chimie
Ce document sintegravegre dans une approche globale de la preacutevention des risquesau laboratoire de chimie dont deux volets ont deacutejagrave eacuteteacute publieacutes lun sur lesmanipulations en laboratoire (ND 2092 en 1998) lautre sur le stockage desproduits chimiques (ND 2105 en 1999) Les preacuteconisations reacuteunies 223
223httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202173
ARTICLE DE REVUE 011999 | ND 2097
Produits de deacutegradation thermique des matiegraveres plastiques
Les matiegraveres plastiques occupent une place preacutepondeacuterante dans notreenvironnement et sont deacutesormais preacutesentes partout Aussi est-il primordial desavoir quel est leur comportement lorsquelles sont porteacutees agrave tempeacuteratureeacuteleveacutee ou lorsquelles sont impliqueacutees dans un feuCette note destineacutee agrave tous 224
224httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202097
ARTICLE DE REVUE 011997 | TF 73
Evaluation de lefficaciteacute des premiers soins lors de projections deproduits chimiques
Le choix des premiers soins en cas de projections oculaires ou cutaneacutees faittoujours lobjet de nombreuses questions en milieu de travail notammentquant agrave linteacuterecirct du lavage agrave leau ou dautres meacutethodes Lapparition sur lemarcheacute dune solution amphotegravere (Diphoteacuterine de la socieacuteteacute PREVOR) a 225
225httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TF2073
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ARTICLE DE REVUE 011998 | TC 68
Organisation des secours durgence dans un chantier de confinementou de retrait damiante friable
Apregraves avoir analyseacute les contraintes speacutecifiques agrave un chantier amiante les risqueslieacutes au chantier (risques habituels et speacutecifiques) et les contraintes pour lessecours meacutedicaux externes (restrictions daccegraves restrictions agrave la pratique dessoins dans un espace confineacute) ce dossier preacutesente 226
226httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TC2068
ARTICLE DE REVUE 052017 | TS783PAGE44
Le suivi individuel de leacutetat de santeacute des travailleurs
Tout travailleur beacuteneacuteficie dun suivi individuel de son eacutetat de santeacute assureacute parle service de santeacute au travail (SST) dont la mission exclusive deacuteviter toutealteacuteration de la santeacute des travailleurs du fait de leur travail La reacuteforme de lameacutedecine du travail de 20111 a mis en place de 227
227httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TS783page44
Rapport drsquoactiviteacute pour la peacuteriode 2013 agrave 2017 - Mesures effectueacutees dans la cadre du deacutecret ndeg 2009-1570 du 15 deacutecembre 2009 relatif au controcircledu risque chimique sur les lieux de travail
Seacutecuriteacute et preacutevention des risques en laboratoire de chimie et debiologie (Lavoisier 3e eacutedition PICOT A DUCRET J)
Toxicologie meacutedicale professionnelle et environnementale (EacuteditionsESKA 4e eacutedition TESTUD F)
Toxicologie industrielle et intoxications professionnelles (ElsevierMasson 5e eacutedition LAUWERYS RR)
Code du travail Site de Leacutegifrance
Arrecircteacute du 30 deacutecembre 2015 relatif agrave la liste des classes et cateacutegoriesde danger mentionneacutee agrave lrsquoarticle D 4161-2 du code du travail
Arrecircteacute du 30 deacutecembre 2015 relatif agrave la grille drsquoeacutevaluationmentionneacutee agrave lrsquoarticle D 4161-2 du code du travail
Mis agrave jour le 07082018
Autres documents INRS
Ouvrages de reacutefeacuterence
Textes reacuteglementaires
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Foire aux questionsOugrave trouver des informations sur les produits pour les utiliser en seacutecuriteacute
Pour utiliser en seacutecuriteacute une substance (soude eacutethanolhellip) un meacutelange (produit de nettoyage peinturehellip) ou un article(vecirctement jouet eacutequipement eacutelectroniquehellip) informez-vous sur les produits chimiques en consultant les sourcesdrsquoinformations disponibles sur le web issues du regraveglement REACH (Registration Evaluation Autorisation of CHemicals)
Le regraveglement REACH entreacute en vigueur le 1er juin 2007 a pour objectif drsquoameacuteliorer la protection de la santeacute humaine et de lrsquoenvironnement Ce systegraveme sereacutesume en 4 proceacutedures lrsquoenregistrement lrsquoeacutevaluation lrsquoautorisation et la restriction Il permet drsquoameacuteliorer la connaissance sur les produits chimiques
Ces proceacutedures impliquent la creacuteation et la mise agrave jour de diffeacuterentes listes de substances consultables sur le site internet de lrsquoECHA 228 (European CHemicalAgency ou Agence europeacuteenne des produits chimiques)228 httpsechaeuropaeu
Vous pourrez y retrouver les informations concernant les substances fabriqueacutees etou importeacutees en Europe et viseacutees par le regraveglement REACH dangers desproduits classification et eacutetiquetage conditions pour les utiliser en seacutecuriteacutehellip
Vous souhaitez avoir des informations sur une substance que vous manipulez Quelles sont les conditions pourlrsquoutiliser en seacutecuriteacute Consultez la liste des substances enregistreacutees 229 Vous y trouverez notamment des informations sur les effets sur la santeacute et lrsquoenvironnement la classificationet lrsquoeacutetiquetage les usages et des conseils pour une utilisation en seacutecuriteacute 229 httpechaeuropaeufrinformation-on-chemicalsregistered-substances
Vous souhaitez savoir si une substance enregistreacutee fait lrsquoobjet drsquoune eacutetude plus approfondie Consultez la liste des substances eacutevalueacutees par les Etats membres et inscrites dans le plan Corap 230 (Community rolling Action Plan) Une substance esteacutevalueacutee pour obtenir des informations compleacutementaires permettant de lever le doute sur le risque suspecteacute pour la santeacute et lrsquoenvironnement Lrsquoeacutevaluation peutaboutir par exemple agrave une restriction drsquoutilisation une classification harmoniseacuteehellip 230 httpechaeuropaeufrinformation-on-chemicalsevaluationcommunity-rolling-action-plancorap-table
Cette liste permet de connaicirctre les substances eacutevalueacutees le pays responsable de lrsquoeacutevaluation le motif de lrsquoinclusion de la substance dans ce plan lrsquoanneacutee et le suivide lrsquoeacutevaluation
La substance que vous utilisez peut-elle nuire gravement agrave la santeacute ou lrsquoenvironnement Est-elle interdite Certaines substances sont identifieacutees extrecircmement preacuteoccupantes car elles peuvent avoir des effets graves sur la santeacute et lrsquoenvironnement Si leur utilisation nrsquoestpas maitriseacutee alors elles devront ecirctre remplaceacutees dans la mesure du possible
Avant qursquoune substance soit interdite (et donc inscrite agrave lrsquoannexe XIV de REACH) elle doit suivre une proceacutedure en 4 eacutetapes
ecirctre tout drsquoabord identifieacutee extrecircmement preacuteoccupante SVHC (Substance Very High Concern)
ecirctre ensuite inscrite sur la liste des substances candidates
au sein de cette liste ecirctre seacutelectionneacutee comme substance prioritaire
ecirctre deacutefinitivement inscrite sur la liste des substances interdites
Agrave chaque eacutetape correspond une liste consultable sur le site de lrsquoECHA Vous pouvez donc suivre lrsquoeacutevolution drsquoune substance au sein de ces listes afin drsquoenvisagerde reacuteduire lrsquoexposition agrave un niveau acceptable ou de la remplacer par une substance moins dangereuse
LISTES Agrave CONSULTER COMMENTAIRES
Listes des substances SVHC(Substance Very High Concern)
Les substances susceptibles de faire partie de la liste SVHC sont notamment les substances canceacuterogegravenesmutagegravenes toxiques pour la reproduction (CMR) ou des substances posseacutedant des proprieacuteteacutes perturbant lesystegraveme endocrinien
Cette liste est subdiviseacutee en 3 listes qui permettent de connaitre lrsquoeacutetat drsquoavancement du dossier
substances proposeacutees pour faire partie de la liste SVHC 231 (des Eacutetats Membres ou de lrsquoECHA)
substances seacutelectionneacutees pour faire partie de la liste SVHC 232
substances retireacutees des intentions et des seacutelections 233
Ces listes indiquent le pays responsable du dossier la date drsquointention de soumission la date de soumission ou ladate drsquoabandon
Liste des substances candidates agrave
lrsquoautorisation 234
234 httpechaeuropaeufrcandidate-list-table
Une substance inscrite sur la liste candidate peut continuer agrave ecirctre mise sur le marcheacute mais le fournisseur de cettesubstance a lrsquoobligation de communiquer certaines informations
Cette liste permet de connaitre la date et les motifs de lrsquoinclusion des substances la deacutecision de lrsquoECHA et lesdonneacutees extraites du dossier drsquoenregistrement de la substance concerneacutee
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Liste des substances deacutesigneacuteesprioritaires pour ecirctre
interdites 235
235 httpsechaeuropaeufrrecommendation-for-inclusion-in-the-authorisation-list
Une substance jugeacutee prioritaire parmi la liste des substances candidates fait alors partie drsquoune recommandationUne recommandation est publieacutee par lrsquoECHA au moins tous les deux ans Cette liste donne le numeacutero et lrsquoanneacutee dela publication par lrsquoECHA de la recommandation et les deacutetails du dossier
Liste des substances interdites
neacutecessitant une autorisation 236
236 httpsechaeuropaeufrauthorisation-list
Une substance inscrite agrave lrsquoannexe XIV de REACH ne peut plus ecirctre utiliseacutee ni ecirctre mise sur le marcheacute sans unedemande drsquoautorisation
Cette liste indique les substances interdites apregraves la date drsquoexpiration (laquo sunset date raquo) la date limite de deacutepocirct dudossier pour une demande drsquoautorisation et les utilisations exempteacutees
LISTES Agrave CONSULTER COMMENTAIRES
231 httpsechaeuropaeuregistry-of-current-svhc-intentions
232 httpsechaeuropaeuregistry-of-submitted-svhc-intentions
233 httpsechaeuropaeuregistry-of-withdrawn-svhc-intentions-and-submissions
Un industriel a-t-il demandeacute une autorisation pour continuer drsquoutiliser une substance interdite Consultez la liste des demandes drsquoautorisation des industriels 237
237 httpsechaeuropaeufrapplications-for-authorisation-previous-consultations
Pour qursquoun industriel puisse continuer drsquoutiliser une substance interdite donc inscrite agrave lrsquoannexe XIV de REACH il doit faire une demande drsquoautorisation aupregraves delrsquoECHA Les substances concerneacutees sont alors listeacutees sur le site de lrsquoECHA Cette liste donne lrsquoidentiteacute de la substance et du demandeur lrsquoutilisation concerneacuteelrsquoopinion adopteacutee par la commission et lrsquoaccegraves au dossier
Vous souhaitez savoir si vous pouvez utiliser fabriquer ou mettre sur le marcheacute un produit sans restrictions Consultez la liste des restrictions 238 (annexe XVII de REACH)238 httpsechaeuropaeufrsubstances-restricted-under-reach
Il y a restriction quand la fabrication lrsquoutilisation ou la mise sur le marcheacute drsquoune substance entraicircne un risque inacceptable pour la santeacute ou lrsquoenvironnement Cetteliste indique pour une substance donneacutee des informations sur les conditions de fabrication de mise sur le marcheacute et drsquoutilisation des substances meacutelanges etarticles
Un article (comme une porte une table un clavier drsquoordinateurhellip) est-il susceptible de contenir plus de 01 drsquounesubstance extrecircmement preacuteoccupante Consultez la liste des substances SVHC contenues dans des articles 239
239 httpsechaeuropaeufrinformation-on-chemicalscandidate-list-substances-in-articles-table
Cette liste non exhaustive donne des informations sur
les substances faisant partie de la liste candidate agrave lrsquoautorisation 240 et preacutesentes dans des articles
le nombre de notifications faites par les industriels
les cateacutegories (articles textiles eacutelectroniqueseacutelectriqueshellip)
les types drsquoarticles deacuteclareacutes (boutons cacircbles revecirctements divershellip)
240 httpsechaeuropaeufrcandidate-list-table
En savoir plus
Drsquoune faccedilon geacuteneacuterale un article qui contient une substance extrecircmement preacuteoccupante (SVHC) ne veut pas dire systeacutematiquement qursquoun utilisateur estexposeacute agrave cette substance ou qursquoil y a un risque pour cet utilisateur
Attention
Dossiers web
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DOSSIER 092014
Risques chimiques
Repeacuterer les produits les meacutelanges ou les proceacutedeacutes chimiques dangereux crsquoest lapremiegravere eacutetape pour preacutevenir les risques chimiques pour la santeacute ou pour laseacutecuriteacute du travail 241
241httpwwwinrsfrrisqueschimiqueshtml
DOSSIER 032018
Classification et eacutetiquetage des produits chimiques
Le regraveglement CLP deacutefinit comment classer emballer et eacutetiqueter les produitschimiques On peut neacuteanmoins encore rencontrer sur les lieux de travail deseacutetiquettes de danger reacutepondant au systegraveme regraveglementaire preacuteexistant 242
242httpwwwinrsfrrisquesclassification-etiquetage-produits-chimiqueshtml
DOSSIER 112017
Agents chimiques CMR
Certains agents chimiques peuvent avoir des effets canceacuterogegravenes mutagegravenesou toxiques pour la reproduction Deacutenommeacutes agents CMR il est indispensablede les repeacuterer pour preacutevenir les expositions 243
243httpwwwinrsfrrisquescmr-agents-chimiqueshtml
DOSSIER 102014
Reproduction
La deacutemarche de preacutevention des risques pour la reproduction doit ecirctre adapteacuteeau facteur de risque agents chimiques ou biologiques rayonnementsionisants travail de nuit port de chargeshellip 244
244httpwwwinrsfrrisquesreproductionhtml
BASE DE DONNEacuteES 102018
Fiches toxicologiques
Depuis janvier 2016 la Base de donneacutees laquo Fiches toxicologiques raquo de lrsquoINRS estconsultable sur tous supports (ordinateur tablette teacuteleacutephonehellip) Deux fichespar substance sont disponibles au format PDF une fiche complegravete et une fichesyntheacutetique regroupant les principales informations utiles au poste de travail245
245httpwwwinrsfrpublicationsbddfichetoxhtml
Base de donneacutees
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BROCHURE 112015 | ED 6207
Meacutemento du regraveglement CLP
Synthegravese des prescriptions issues du regraveglement CLP (regraveglement (CE) 12722008modifieacute) qui deacutefinit les regravegles europeacuteennes en matiegravere de classificationdeacutetiquetage et demballage des produits chimiques 246
246httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206207
DEacutePLIANT 122018 | ED 6253
Manipulation de produits chimiques Comment lire la fiche dedonneacutees de seacutecuriteacute
Ce deacutepliant explique comment exploiter correctement une fiche de donneacutees deseacutecuriteacute et en deacutetaille les diffeacuterentes rubriques 247
247httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206253
BROCHURE 102012 | ED 954
La fiche de donneacutees de seacutecuriteacute (FDS)
Descriptif deacutetailleacute de la FDS (fiche de donneacutees de seacutecuriteacute) inteacutegrant lesmodifications lieacutees aux reacuteglementations REACH et CLP 248
248httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20954
- European CHemical Agency (ECHA ou Agence europeacuteenne des produits chimiques)
Service national drsquoassistance reacuteglementaire REACH
Ministegravere chargeacute du Deacuteveloppement durable
Mis agrave jour le 09062017
Brochures INRS
Liens utiles
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RISQUE CHIMIQUE QUELQUES DEacuteFINITIONS Agrave CONNAIcircTRE
Produit chimique Produit commercialiseacute ou non drsquoorigine naturelle ou fabriqueacute utiliseacute ou eacutemis sous diffeacuterentes formes (solide poudre liquidegaz poussiegravere fumeacutee brouillard particules fibreshellip)
Danger Proprieacuteteacute intrinsegraveque drsquoun produit chimique susceptible drsquoavoir un effet nuisible (sur lrsquohomme lrsquoenvironnement ou lesinstallations)
Risque chimique Ensemble des situations dangereuses impliquant des produits chimiques dans les conditions drsquoutilisation etou drsquoexposition
Nomenclaturechimique
Systegraveme ou meacutethode de deacutenomination des produits chimiquesIl en existe plusieurs (drsquoougrave plusieurs noms possibles pour un mecircme produit) Lrsquoune drsquoelles est officielle celle de lUnion internationalede chimie pure et appliqueacutee (UICPA ou en anglais IUPAC International Union of Pure and Applied Chemistry)
Numeacutero CAS Numeacutero denregistrement unique eacutetabli pour tout produit chimique polymegravere seacutequence biologique et alliage par le ChemicalAbstracts Service tregraves pratique pour toute recherche drsquoinformation (utiliseacute par toutes les sources documentaires drsquoinformation)
Classification Systegraveme permettant de speacutecifier de faccedilon systeacutematique un produit chimique en fonction de ses caracteacuteristiques de sesproprieacuteteacutes de sa toxiciteacute ou de sa dangerositeacute (critegraveres reconnus au niveau national ou international)Certaines substances (dites dangereuses) sont couvertes par une classification reacuteglementaire europeacuteenne permettant drsquoeacutetablirnotamment un eacutetiquetage tenant compte de cette dangerositeacute
Toxiciteacute Effets neacutefastes sur lrsquoorganisme conseacutecutifs agrave une exposition se manifestant dans des deacutelais variables (certains pouvant semanifester tregraves rapidement apregraves lrsquoexposition drsquoautres tregraves longtemps apregraves lrsquoexposition
CMR Produit canceacuterogegravene mutagegravene ou toxique pour la reproduction
Se reporter eacutegalement aux deacutefinitions reacuteglementaires issues du Code du travail (mentionneacutees dans le paragraphe Reacuteglementation)
Pour en savoir plus
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DOSSIER 112017
Agents chimiques CMR
Certains agents chimiques peuvent avoir des effets canceacuterogegravenes mutagegravenes outoxiques pour la reproduction Deacutenommeacutes agents CMR il est indispensable deles repeacuterer pour preacutevenir les expositions 2
2httpwwwinrsfrrisquescmr-agents-chimiqueshtml
DOSSIER 012015
Cancers professionnels
Ce dossier fait le point sur les cancers drsquoorigine professionnelle facteurs derisques agents canceacuterogegravenes politiques de preacutevention des cancers (notammentprofessionnels) et reacuteglementation 3
3httpwwwinrsfrrisquescancers-professionnelshtml
DOSSIER 102014
Reproduction
La deacutemarche de preacutevention des risques pour la reproduction doit ecirctre adapteacuteeau facteur de risque agents chimiques ou biologiques rayonnements ionisantstravail de nuit port de chargeshellip 4
4httpwwwinrsfrrisquesreproductionhtml
DOSSIER 092018
Incendie et explosion
Les risques drsquoincendie et drsquoexplosion sont des sujets permanents depreacuteoccupation pour de nombreuses entreprises En effet les incendies et lesexplosions sont agrave lrsquoorigine de blessures graves voire de deacutecegraves et de deacutegacirctsmateacuteriels consideacuterables Chacun de ces risques fait lrsquoobjet drsquoune deacutemarche depreacutevention speacutecifique dont lrsquoobjectif prioritaire est drsquoagir avant que le sinistre nesurvienne 5
5httpwwwinrsfrrisquesincendie-explosionhtml
DOSSIER 072018
Perturbateurs endocriniens
Les perturbateurs endocriniens sont susceptibles de provoquer des effets nocifstant chez les individus exposeacutes que sur leur descendance Il convient de mettreen place une deacutemarche de preacutevention visant agrave limiter lrsquoexposition destravailleurs et particuliegraverement celle des femmes enceintes ou en acircge deprocreacuteer agrave un niveau aussi bas que possible 6
6httpwwwinrsfrrisquesperturbateurs-endocrinienshtml
Mis agrave jour le 27092017
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Exemples drsquoexposition aux risquesTout produit chimique qui entre en contact avec le corps humain peut perturber le fonctionnement de ce dernier et conduire agrave lrsquoapparition drsquoeffets sur la santeacuteplus ou moins graves Qursquoils soient solides liquides ou gazeux les produits chimiques empruntent trois voies principales pour peacuteneacutetrer dans lrsquoorganisme voiesinhalatoire cutaneacutee ou digestive
En milieu de travail on distingue deux circonstances drsquoexposition
Les produits sont utiliseacutes de faccedilon deacutelibeacutereacutee sous leurs eacutetats liquide solide ou gazeux pour leurs proprieacuteteacutes (diluant deacutegraissanthellip) ou comme intermeacutediairesavec drsquoautres produits pour fabriquer un mateacuteriau ou une autre substance et ce dans des conditions particuliegraveres de mises en œuvre (application au chiffon ouau rouleau par trempage par pulveacuterisation agrave de hautes tempeacuteratures sous pressionhellip) cette utilisation peut donner lieu agrave des expositions
Un proceacutedeacute ou une activiteacute donne lieu agrave des eacutemissions de produits chimiques (poussiegraveres vapeurs gaz fumeacutees brouillardshellip) il y a alors pollution du postede travail ou de son environnement drsquoougrave une exposition possible de lrsquoopeacuterateur ou des salarieacutes de lrsquoentreprise Tous les secteurs drsquoactiviteacute sont concerneacutes parce type drsquoexposition
Lrsquoexposition professionnelle peut ecirctre lieacutee agrave une situation ou agrave un fonctionnement ordinaire et habituel si les mesures de preacutevention sont insuffisantes inadapteacuteesou pas appliqueacutees Lrsquoexposition peut eacutegalement ecirctre accidentelle rupture fuite proceacutedeacute mal maicirctriseacute deacuteversement accidentelhellip
Lrsquoinhalation est le mode drsquoexposition professionnelle le plus freacutequent Vient ensuite la voie cutaneacutee les effets sont alors soit locaux (irritation brucirclureneacutecrosehellip) soit geacuteneacuteraux Le mode drsquoexposition par ingestion est eacutegalement tregraves important pour certains produits (poudres meacutetaux) en milieu professionnel soitdu fait de lrsquoingestion par deacuteglutition de substances preacutealablement inhaleacutees (en avalant sa salive) soit du fait de problegravemes drsquohygiegravene (mains sales) Lrsquoingestion peuteacutegalement ecirctre accidentelle (deacuteconditionnement des meacutelanges utiliseacutes par exemple)
Rappelons eacutegalement que les produits inflammables combustibles ou instables peuvent ecirctre agrave lrsquoorigine drsquoincendies et drsquoexplosions drsquoimportance et de graviteacutevariables
RISQUES CHIMIQUES EXEMPLES DrsquoACCIDENTS EXTRAITS DE LA BASE DE DONNEacuteES EPICEA
Eacutetiquetage non conformeavec reconditionnement
Un agent de nettoyage faisant son travail dans un atelier dajustage a soif Voyant en eacutevidence sur un eacutetabli une bouteillecontenant un liquide rose et croyant que crsquoest du sirop de fraise (ne sachant pas bien lire le franccedilais) la victime en boit unecertaine quantiteacute avant de sapercevoir quil sagissait en fait dun acide Elle en vomit une partieLes pompiers appeleacutes perdent un temps preacutecieux agrave identifier le produit avec tregraves peu drsquoodeur et mis dans une bouteillealimentaire leacutetiquetage apposeacute ne comporte pas en effet de symbole de danger et est tregraves peu lisible Une fois le produitconnu (de lrsquoacide seacuteleacutenieux utiliseacute par les meacutecaniciens pour oxyder diffeacuterentes piegraveces meacutetalliques) la victime peut ecirctresecourue elle a des brucirclures de lappareil digestif
Nettoyage ou entretien Un agent de maintenance effectue le nettoyage drsquoune salle Pour enlever des traces de ciment sur le sol la victime verse delacide chlorhydrique dans un seau ayant contenu de leau de Javel Le meacutelange des deux produits provoque une reacuteactionchimique avec un deacutegagement de vapeurs irritantes ce qui occasionne une affection respiratoire avec hospitalisation de lavictime
Transformation drsquoun fucirctsans deacutegazage preacutealable
Un ouvrier deacutecide de transformer en poubelle un fucirct vide de 200 litres ayant contenu un diluant organique Il le deacutecoupe auchalumeau alors que les bondes du fucirct sont en place et qursquoil contient encore des traces du diluant Il est tueacute et trois autrespersonnes sont blesseacutees par lrsquoexplosion de lrsquoatmosphegravere explosible (meacutelange vapeur du diluant-air) contenue dans le fucirct
copy Guillaume J Plisson pour lrsquoINRS
Manipulation de peinture additionneacutee desolvant dans un atelier drsquoimpression
copy Gael Kerbaol INRS
Cabine de peinture avec aspiration au sol
copy Patrick Delapierre pour lrsquoINRS
Controcircle de qualiteacute dans un centre derevalorisation de deacutechets industriels
copy Emmanuel Grimault pour lrsquoINRS
Opeacuteration de remplissage dun camionciterne avec des produits mineacuteraux
copy Patrick Delapierre pour lrsquoINRS
Remplacement de dalles drsquounrevecirctement de sol colleacute initialement avecune colle contenant de lamiante
copy Gael Kerbaol INRS
Opeacuterateur remplissant un broyeur pourle meacutelange de matiegraveres premiegraveres pourfabriquer des piegraveces meacutetalliques
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Espace confineacute Apregraves vidange et deacutegazage une cuve de deacutegraissage est reacutepareacutee (fuite deau du serpentin de refroidissement) Suite agrave cettereacuteparation un ouvrier speacutecialiseacute descend dans la cuve agrave laide dune eacutechelle sans seacutequiper des protections mises agrave sadisposition (masque plus harnais relieacute agrave un dispositif de sauvetage) Il ne voit en effet que des traces deau au fond de lacuve Dix minutes plus tard un autre ouvrier deacutecouvre la victime asphyxieacutee au fond de la cuve
RISQUES CHIMIQUES EXEMPLES DrsquoACCIDENTS EXTRAITS DE LA BASE DE DONNEacuteES EPICEA
EPICEA rassemble des cas daccidents du travail mortels graves ou significatifs pour la preacutevention survenus depuis 1990 agrave des salarieacutes du reacutegime geacuteneacuteral de la
Seacutecuriteacute sociale La base de donneacutees EPICEA 7 est consultable sur le site internet de lrsquoINRS7 httpwwwinrsfrpages-obsoletesaccueilpublicationsbddepicea-avant-aout-2015html
Pour en savoir plus
DOSSIER 072018
Perturbateurs endocriniens
Les perturbateurs endocriniens sont susceptibles de provoquer des effets nocifstant chez les individus exposeacutes que sur leur descendance Il convient de mettreen place une deacutemarche de preacutevention visant agrave limiter lrsquoexposition destravailleurs et particuliegraverement celle des femmes enceintes ou en acircge deprocreacuteer agrave un niveau aussi bas que possible 8
8httpwwwinrsfrrisquesperturbateurs-endocrinienshtml
Mis agrave jour le 27092017
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Effets sur la santeacute et la seacutecuriteacuteLes produits chimiques preacutesentent des dangers pour les personnes les installations ou lenvironnement intoxicationsaigueumls asphyxie incendie explosion pollutionhellip Ils peuvent aussi provoquer des effets plus insidieux apregraves desanneacutees drsquoexposition du travailleur agrave de faibles doses voire plusieurs anneacutees apregraves la fin de lrsquoexposition Ces dangersimmeacutediats et diffeacutereacutes doivent ecirctre pris en compte dans le cadre drsquoune mecircme deacutemarche de preacutevention des risqueschimiques
Effets sur la santeacuteLa nature des effets des produits chimiques sur la santeacute deacutepend de plusieurs paramegravetres
caracteacuteristiques du produit chimique concerneacute (toxiciteacute nature physiquehellip)
voies de peacuteneacutetration dans lrsquoorganisme (respiratoire cutaneacutee ou digestive)
mode drsquoexposition (niveau freacutequence dureacuteehellip)
eacutetat de santeacute et autres expositions de la personne concerneacutee (pathologies existantes prise de meacutedicaments consommation drsquoalcool ou de tabac expositionsenvironnementaleshellip)
Ces effets peuvent apparaicirctre
en cas drsquoexposition agrave un produit chimique sur une bregraveve dureacutee (intoxication aigueuml) brucirclure irritation de la peau deacutemangeaison convulsion eacutebrieacuteteacute perte deconnaissance coma arrecirct respiratoirehellip
apregraves des contacts reacutepeacuteteacutes avec des produits chimiques mecircme agrave faibles doses (intoxication chronique) eczeacutema ou asthme silicose cancer (meacutesotheacuteliomehellip) insuffisance reacutenale troubles de la fertiliteacute
Les pathologies dues agrave des produits chimiques peuvent apparaicirctre plusieurs mois ou plusieurs anneacutees apregraves lrsquoexposition Dans le cas des cancers professionnelsils peuvent apparaicirctre 10 20 voire 40 ans apregraves lrsquoexposition
EXEMPLES DE MALADIES DrsquoORIGINE CHIMIQUE ET SUBSTANCES EN CAUSE
ORGANES TOUCHEacuteS PATHOLOGIES SUBSTANCES OU FAMILLES DE PRODUITS EN CAUSE
Peau et muqueuses
Irritations ulceacuterations eczeacutemashellip
Cancers
Solvants acides et bases ciment reacutesines eacutepoxydiques huilesgraisses goudronshellip
Arsenic goudrons huiles mineacuterales brais
Appareil respiratoire
Asthme pneumopathie drsquohypersensibiliteacutehyperreacuteactiviteacute bronchique non speacutecifiquepneumoconioseshellip
Cancers
Silice amiante bois farine isocyanates organiques meacutetauxbagasse coton acides bases certains solvants brouillards drsquohuilehellip
Amiante fibres mineacuterales (fibres ceacuteramiques reacutefractaires)poussiegraveres de bois silice nickel chrome arsenic goudronshellip
Systegraveme nerveux
Polyneacutevrites tremblements troublespsychiatriques syndrome parkinsonienhellip
Tumeurs ceacutereacutebrales (glioblastome)
Solvants organiques plomb mercure bromure de meacutethyle oxydede carbone oxyde de manganegravesehellip
Nitroguanidine
Reins vessie foie
Neacutephropathies heacutepatiteshellip
Cancers
Teacutetrachlorure de carbone plomb mercure cadmium hydrogegravenearseacutenieacute chlorure de vinyle amines aromatiqueshellip
Nitrosamines amines aromatiques hydrocarbures aromatiquespolycycliques (HAP) chlorure de vinyle arsenic dioxineshellip
Sang
Aneacutemies leucopeacutenies
Leuceacutemies
Plomb benzegravene
Benzegravene oxyde drsquoeacutethylegravene pesticides
Cœur et appareilcirculatoire
Angines de poitrine infarctus
Troubles du rythme cardiaque
Deacuteriveacutes nitreacutes du pheacutenol plomb oxyde de carbone pesticidesorganophosphoreacuteshellip
Hydrocarbures halogeacuteneacutes (freacuteons halons) oxyde de carbone
Si les reacuteactions agrave certains produits chimiques apparaissent au-delagrave drsquoun seuil drsquoexposition (heacutepatite atteintes reacutenales convulsions par exemple) pour drsquoautresproduits il est difficile de deacutefinir un seuil drsquoaction (cest le cas des substances canceacuterogegravenes agissant sur le mateacuteriel geacuteneacutetique ADNhellip) on considegravere alors touteexposition comme potentiellement dangereuse (benzegravene et leuceacutemie hellip)
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Ougrave trouver des informations sur les produits chimiques pour les utiliser en seacutecuriteacute Consultez les sources drsquoinformations disponibles sur le web issues du
regraveglement REACH 9
9 httpwwwinrsfrpublicationsessentielsmieux-connaitre-dangers-produitshtml
Risques drsquoincendie et drsquoexplosionLes produits chimiques peuvent jouer un rocircle dans le deacuteclenchement drsquoun incendie 10 par leur preacutesence dans lrsquoair ambiant ou en cas de meacutelange avec drsquoautresproduits Ils peuvent eacutegalement aggraver lrsquoampleur drsquoun incendie
De nombreuses substances peuvent eacutegalement dans certaines conditions provoquer des explosions 11 Ce sont pour la plupart des gaz et des vapeurs maisaussi des poussiegraveres inflammables et des composeacutes particuliegraverement instables10 httpwwwinrsfrrisquesincendie-lieu-travailce-qu-il-faut-retenirhtml
11 httpwwwinrsfrrisquesexplosionce-qu-il-faut-retenirhtml
Reacuteactions chimiques dangereusesEnfin le meacutelange drsquoagents chimiques incompatibles lrsquoeacutechauffement de produits la deacutegradation thermique les frottements ou encore les chocs peuvent provoquerdes eacutemissions massives de vapeurs toxiques des pheacutenomegravenes exothermiques se traduisant par une deacuteflagration une deacutetonation des projections de matiegraveres ouune inflammationhellip
Pour en savoir plus
Les gaz utiliseacutes ou geacuteneacutereacutes par certains proceacutedeacutes de travail peuvent appauvrir lrsquoair Quand la teneur en oxygegravene dans lrsquoair habituellement de 21 descend en dessous de 15 il y a risque drsquoasphyxie La sous-oxygeacutenation entraicircne une diminution des capaciteacutes physiques et mentales sans que lavictime en ait conscience Agrave 10 drsquooxygegravene dans lrsquoair la victime srsquoeacutevanouit Au-dessous de 10 elle meurt en quelques minutes sauf reacuteanimationimmeacutediateCette situation peut ecirctre lieacutee agrave une accumulation de gaz inertes (azote argon heacuteliumhellip) dans des espaces clos ou semi-clos mal ventileacutes (puits cuvessilos reacuteacteurs dans lrsquoindustrie chimiquehellip)
Pas de vie sans oxygegravene lrsquoasphyxie un risque non neacutegligeable dans les espaces confineacutes
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BROCHURE 011978 | ED 632
Pas de vie sans oxygegravene
Preacutesentation des risques dasphyxie grave par remplacement doxygegravene dans lairambiant ducirc agrave lutilisation de lazote dans des opeacuterations industrielles 12
12httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20632
BROCHURE 012003 | ED 697
Reacuteactions chimiques dangereuses
Le nombre des composeacutes ou combinaisons chimiques preacutesenteacutes dans cetouvrage deacutepasse 4000 Les reacuteactions chimiques dangereuses retenues sont cellesqui donnent lieu agrave un pheacutenomegravene exothermique plus ou moins rapide et qui setraduit de faccedilon brutale par une deacuteflagration une deacutetonation des 13
13httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20697
062017
Mieux connaicirctre les dangers des produits chimiques
Ougrave trouver des informations sur les produits chimiques pour les utiliser enseacutecuriteacute Consultez les sources drsquoinformations disponibles sur le web issues duregraveglement REACH 14
14httpwwwinrsfrpublicationsessentielsmieux-connaitre-dangers-produitshtml
DEacutePLIANT 102012 | ED 888
La main et les produits chimiques
Deacutepliant de sensibilisation sur les risques des produits chimiques pour les mainset pour la santeacute il preacutesente les preacutecautions eacuteleacutementaires agrave prendre 15
15httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20888
DOSSIER 092018
Incendie et explosion
Les risques drsquoincendie et drsquoexplosion sont des sujets permanents depreacuteoccupation pour de nombreuses entreprises En effet les incendies et lesexplosions sont agrave lrsquoorigine de blessures graves voire de deacutecegraves et de deacutegacirctsmateacuteriels consideacuterables Chacun de ces risques fait lrsquoobjet drsquoune deacutemarche depreacutevention speacutecifique dont lrsquoobjectif prioritaire est drsquoagir avant que le sinistre nesurvienne 16
16httpwwwinrsfrrisquesincendie-explosionhtml
Tableaux des maladies professionnelles
Fiches toxicologiques
Fiches internationales de seacutecuriteacute chimique (ICSC International Chemical Safety Cards)
Mis agrave jour le 27092017
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Approche geacuteneacuterale de preacutevention des risques chimiquesLa preacutevention du risque chimique reacutepond aux mecircmes exigences que toute deacutemarche de preacutevention Sa formalisation (eacutevaluer supprimer ou reacuteduire les risquesinformer et former) est identique agrave celle mise en œuvre pour lrsquoensemble des risques professionnels Elle srsquoappuie sur les principes geacuteneacuteraux de preacutevention deacutefinisdans le Code du travail Degraves lors qursquoil y a exposition agrave des risques chimiques les mesures de preacutevention agrave mettre en œuvre tiennent compte de la graviteacute durisque et en particulier des effets canceacuterogegravenes mutagegravenes ou reprotoxiques (CMR)
Lrsquoemployeur doit en premier lieu eacutevaluer les risques preacutesents dans son entreprise Pour les risques chimiques il srsquoagit drsquoidentifier tous les produits preacutesents oususceptibles drsquoecirctre rencontreacutes dans lrsquoentreprise qursquoils srsquoagissent de produits utiliseacutes comme tels ou geacuteneacutereacutes par une activiteacute ou un proceacutedeacute sous de forme de gazpoussiegraveres ou aeacuterosols
Les reacutesultats de cette eacutevaluation doivent ecirctre consigneacutes dans le document unique et mis agrave disposition du meacutedecin du travail du CHSCT des deacuteleacutegueacutes dupersonnel ou agrave deacutefaut des personnes exposeacutees agrave un risque pour leur santeacute ou seacutecuriteacute Des mesures de la concentration des agents chimiques dans lrsquoairpermettent cette eacutevaluation et de veacuterifier que les niveaux drsquoexposition sont les plus bas possible que les valeurs limites drsquoexposition professionnelle sontrespecteacutees et que les mesures de preacutevention adopteacutees sont efficaces Ces mesures sont renouveleacutees notamment lors de tout changement des conditions detravail
Une fois les risques identifieacutes les mesures agrave mettre en œuvre doivent donner la prioriteacute agrave la suppression ou la substitution des produits et proceacutedeacutes dangereuxpar drsquoautres produits ou proceacutedeacutes moins dangereux Dans le cas ougrave des produits CMR sont utiliseacutes leur substitution est une obligation reacuteglementaire quand elleest techniquement possible
Quand ni la suppression ni la substitution ne sont reacutealisables un ensemble drsquoactions doit permettre de reacuteduire le plus possible le niveau du risque les quantiteacutes deproduits dangereux le nombre de salarieacutes exposeacutes ou encore la freacutequence ou la dureacutee des expositions
Ces mesures peuvent ecirctre drsquoordre organisationnel ou technique La prioriteacute est toujours donneacutee aux mesures de protection collective 17 Le port drsquoeacutequipementsde protection individuelle (EPI) contre le risque chimique peut ecirctre preacuteconiseacute quand les mesures de protection collective sont insuffisantes ou impossibles agrave mettreen œuvre 17 httpwwwinrsfrrisqueschimiquesprotection-collectivehtml
Toute deacutemarche de preacutevention des risques chimiques doit neacutecessairement srsquoaccompagner des mesures suivantes compleacutementaires
information et formation des salarieacutes
application de mesures drsquohygiegravene (individuelle et collective)
deacutefinition et diffusion des proceacutedures drsquourgence
suivi meacutedical des salarieacutes exposeacutes
Pour mettre en place et animer lrsquoensemble de ces mesures de preacutevention lrsquoemployeur doit impliquer les repreacutesentants du personnel (membres de CHSCT ou agravedeacutefaut deacuteleacutegueacutes du personnel) et les services de santeacute au travail
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Pour en savoir plus
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Conduite drsquoun plan drsquoactions de preacutevention du risque chimique
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BROCHURE 112017 | ED 6150
Travailler avec des produits chimiques Pensez preacutevention des risques
Brochure de sensibilisation destineacutee agrave un large public expliquant les dangerslieacutes aux produits chimiques et les principaux modes de preacutevention des risques18
18httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206150
DEacutePLIANT 102011 | ED 6004
La substitution des agents chimiques dangereux
Ce deacutepliant preacutesente les obligations des entreprises ainsi que la deacutemarche agravemettre en place pour reacuteussir la substitution des agents chimiques dangereux 19
19httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206004
VIDEacuteO DUREacuteE 9 MIN 30 S
Les conseils du Pr Chimico sur les risques chimiques
Cet outil de sensibilisation aux risques chimiques sadapte agrave la nouvellereacuteglementation CLP A partir du DVD le film danimation humoristique permetgracircce au professeur Chimico dapprendre agrave 20
20httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=DM200390
Mis agrave jour le 27092017
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Eacutevaluation des risques chimiquesLrsquoeacutevaluation des risques constitue le preacutealable de toute deacutemarche de preacutevention des risques chimiques Bien meneacutee elle doit permettre de construire un plandactions de preacutevention Pour ecirctre efficace il faut la renouveler reacuteguliegraverement et notamment agrave chaque modification importante des processus de travail Lesreacutesultats sont agrave joindre au document unique Elle se deacuteroule en 4 eacutetapes
repeacuterer les produits et reacutepertorier leurs dangers dans un inventaire
analyser leur mise en œuvre pour eacutevaluer les conditions drsquoexposition
hieacuterarchiser les risques par prioriteacutes drsquoaction
eacutelaborer un plan drsquoaction
De nombreux outils et sources drsquoinformation sont disponibles pour mener agrave bien lrsquoeacutevaluation des risques chimiques Pour une aide meacutethodologique il est possiblede srsquoadresser agrave des speacutecialistes de la preacutevention (lien vers deacutemarches preacuteventionrecours speacutecialistes de la preacutevention) dans chaque reacutegion (reacuteseau reacutegional delrsquoAssurance maladie risques professionnels CARSAT structures de conseil exteacuterieureshellip)
Repeacuterage des risques chimiquesCe repeacuterage est la base de lrsquoeacutevaluation Il permet de disposer
drsquoun inventaire tenu agrave jour des produits utiliseacutes dans lrsquoentreprise mais aussi stockeacutes eacutemis ou en passe drsquoecirctre eacutelimineacutes
des informations sur les dangers que chacun repreacutesente
Crsquoest bien souvent cette opeacuteration qui prend le plus de temps dans la deacutemarche drsquoeacutevaluation mais elle est primordiale outre le repeacuterage des risques elle peutdeacutejagrave permettre de trier et drsquoeacuteliminer un certain nombre de produits stockeacutes dans lrsquoentreprise qui nrsquoont plus drsquoutiliteacute ou qui sont deacutegradeacutes
InventaireIl srsquoagit dans un premier temps drsquoidentifier et de lister les produits chimiques rencontreacutes dans lrsquoentreprise Cet inventaire aussi exhaustif que possible doitprendre en compte
les matiegraveres premiegraveres
les sous-produits (y compris ceux qui sont eacutemis par des proceacutedeacutes ou des opeacuterations eacutemissions de fumeacutees produits de deacutegradation brouillardspoussiegravereshellip)
les produits finis
les produits de nettoyage ou drsquoentretien
les deacutechets
Plusieurs sources drsquoinformation peuvent aider agrave ce repeacuterage releveacutes du service achat bons de commande inventaires eacutetiquettes proceacutedureshellip La consultationdes salarieacutes et lrsquoobservation des postes de travail et de stockage permettent drsquoajouter les eacuteventuels produits chimiques et proceacutedeacutes qui nrsquoapparaissent pas sur lesdocuments preacuteceacutedents eacutechantillons remis par les commerciaux deacutechets intermeacutediaires nuisances de lrsquoenvironnement de travailhellip
Caracteacuterisation des dangersLrsquoinventaire est suivi drsquoune recherche et drsquoune analyse des informations sur les dangers des produits et proceacutedeacutes qui ont eacuteteacute repeacutereacutes Lrsquoexploitation de certainsdocuments peut ici aussi se reacuteveacuteler utile
eacutetiquettes des produits
fiches de donneacutees de seacutecuriteacute
fiche drsquoentreprise eacutetablie par le meacutedecin du travail
rapports drsquoincident
comptes rendus du CHSCThellip
Attention un certain nombre de produits chimiques ne disposent pas drsquoeacutetiquettes ou de fiches de donneacutees de seacutecuriteacute mais preacutesentent tout de mecircme des dangersCrsquoest le cas des produits eacutemis par des proceacutedeacutes (comme par exemple les poussiegraveres de bois les fumeacutees de soudage les gaz drsquoeacutechappement les produits decombustion ou de deacutegradation thermiquehellip ) Ils neacutecessitent donc une recherche drsquoinformations compleacutementaires avec lrsquoaide du meacutedecin du travail
RESSOURCES INTERNES Agrave LrsquoENTREPRISE POUR LE REPEacuteRAGE DES AGENTS CHIMIQUES
Eacutetiquette Information destineacutee agrave lrsquoutilisateur 21 apposeacutee par le fournisseur (nom de la substance ou du meacutelange pictogrammesde danger mentions drsquoavertissement et de danger conseils de prudence coordonneacutees du fabricant)21 httpwwwinrsfrrisquesclassification-etiquetage-produits-chimiqueshtml
Fiche de donneacutees deseacutecuriteacute (FDS)
Document eacutelaboreacute et transmis par le fournisseur donnant les informations neacutecessaires agrave la preacutevention des risques et agrave laseacutecuriteacute des utilisateurs Les FDS doivent ecirctre disponibles en franccedilais et tenues agrave jour
SOURCES GEacuteNEacuteRALES DrsquoINFORMATIONS SUR LES RISQUES CHIMIQUES
Fiches toxicologiques de lrsquoINRS Informations toxicologiques et reacuteglementaires recommandations dutilisation Synthegravese sur plus de
300 substances chimiques tregraves utiliseacutees en milieu de travail Les fiches toxicologiques INRS 22 complegravetentutilement les fiches de donneacutees de seacutecuriteacute fournies par les fabricants22 httpwwwinrsfrpublicationsbddfichetoxhtml
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Tableaux des maladiesprofessionnelles
Recherche de lrsquoexistence drsquoune pathologie professionnelle reconnue pour des travailleurs exposeacutes agrave une ouplusieurs substances chimiques Guide drsquoaccegraves agrave ces tableaux de maladies professionnelles sous forme de
brochure 23 ou sur Internet 2423 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20835
24 httpwwwinrsfrpublicationsbddmphtml
Classification reacuteglementaireeuropeacuteenne
Base de donneacutees de lagence europeacuteenne des produits chimiques 25 contenant notamment la classificationreacuteglementaire des dangers preacutesenteacutes par un produit chimique (et celle concernant notamment les agents CMRaveacutereacutes ou suspecteacutes)25 httpsechaeuropaeuinformation-on-chemicalscl-inventory-database
Fiches IPCS Fiches internationales de seacutecuriteacute 26 diffuseacutees par le programme international sur la seacutecuriteacute des substanceschimiques26 httpswwwcdcgovnioshipcsnfrnfrenchhtml
Portail substances chimiques delrsquoINERIS
Portail 27 mettant agrave disposition des donneacutees toxicologiques et eacutecotoxicologiques27 httpwwwinerisfrsubstancesfr
Reacutepertoire toxicologique du CNESST Reacutepertoire eacutelaboreacute par la Commission des normes de leacutequiteacute de la santeacute et de la seacutecuriteacute au travail du
Queacutebec 28 (CNESST) mettant agrave disposition une synthegravese drsquoinformations dans une forme vulgariseacutee ainsi que desdonneacutees speacutecialiseacutees sur plus de 8 000 produits (caracteacuteristiques des produits effets toxiques preacutecautionsreacuteglementation applicable au Queacutebec)28 httpwwwreptoxcsstqcca
SOURCES GEacuteNEacuteRALES DrsquoINFORMATIONS SUR LES RISQUES CHIMIQUES
Pour drsquoautres sources drsquoinformation speacutecifiques aux agents CMR se reporter au dossier Agents chimiques CMR 2929 httpwwwinrsfrrisquescmr-agents-chimiqueshtml
Reacutesultat de lrsquoinventaireLe reacutesultat de lrsquoinventaire peut ecirctre un tableau ou une liste des produits utiliseacutes dans lrsquoentreprise pouvant ecirctre facilement reacuteactualiseacute contenant les noms desagents chimiques repeacutereacutes leur numeacutero CAS les quantiteacutes preacutesentes les lieux de stockage et drsquoutilisation lrsquousage preacutevu et les informations sur les dangers qursquoilspreacutesentent (classes de danger mentionneacutees sur lrsquoeacutetiquette ou la FDS) Cet inventaire doit ecirctre conserveacute afin de pouvoir assurer la traccedilabiliteacute des produits qui ontpu ecirctre utiliseacutes dans lrsquoentreprise
Analyse des conditions drsquoexposition aux risques chimiquesLrsquoexposition drsquoun travailleur agrave un agent chimique peut ecirctre estimeacutee 30 de trois maniegraveres en fonction de la voie de peacuteneacutetration de la substance danslorganisme 30 httpwwwinrsfrrisquesmesure-expositions-agents-chimiques-biologiquesce-qu-il-faut-retenirhtml
par la concentration dans lrsquoair de lagent chimique pour lrsquoinhalation
par la quantiteacute de substance deacuteposeacutee ou passant agrave travers la peau pour le contact cutaneacute
par la quantiteacute de substance ingeacutereacutee pour lrsquoingestion
Les expositions peuvent ecirctre deacutecrites de diffeacuterentes maniegraveres
De faccedilon qualitative pour deacutecrire les expositions par niveau de risque et eacutetablir des prioriteacutes faible exposition exposition modeacutereacutee exposition forte
De faccedilon quantitative deacuteterministe cest-agrave-dire en deacutecrivant lrsquoexposition par une valeur chiffreacutee deacutetermineacutee agrave partir de donneacutees ponctuelles ou moyenneacuteesOn peut ainsi exprimer lrsquoexposition drsquoun salarieacute en ppm ou mgm de substance par journeacutee de travail (8h)
De faccedilon quantitative probabiliste en deacutecrivant lrsquoexposition comme une distribution statistique de valeurs possibles ou probables Cette approche est pluscomplexe mais permet de mieux prendre en compte la variabiliteacute des expositions et les incertitudes lieacutees agrave sa mesure Crsquoest ce type de meacutethode qui a eacuteteacutechoisi par le leacutegislateur pour le controcircle technique des valeurs limites drsquoexposition professionnelle (VLEP)
Expositions dans des conditions normales ou accidentellesLrsquoanalyse des expositions doit se porter bien entendu sur les conditions normales drsquoutilisation des produits mais aussi sur les expositions accidentelles possibles
Voici quelques exemples de situations drsquoexposition professionnelle agrave des produits chimiques
Utilisation de produits de nettoyage corrosifs pouvant causer des brucirclures irreacuteversibles sur la peau ou les yeux
Expositions reacutepeacuteteacutees agrave des solvants de deacutegraissage pouvant entraicircner des troubles de la meacutemoire ou de lrsquohumeur (utilisation de white-spirit dans les travaux depeinture)
Inhalation massive de gaz ou de vapeurs toxiques due agrave une deacutefaillance technique (rupture de canalisation emballement de reacuteactionhellip)
Intoxication accidentelle par ingestion de produits chimiques placeacutes dans des emballages alimentaires (eau de Javel dans une bouteille drsquoeau mineacuteralehellip)
Panne du systegraveme de captage des poussiegraveres sur une scie agrave bois
Asphyxie drsquoun salarieacute lors drsquoopeacuteration de maintenance de cuve ou citerne
Analyse qualitative des expositionsSi le nombre de produits chimiques identifieacutes lors du repeacuterage des risques est important il convient de deacutemarrer cette analyse par les produits qui apparaissentcomme les plus dangereux ou les plus freacutequemment utiliseacutes
Comment les produits sont-ils mis en œuvre dans la pratique Agrave quelle tempeacuterature Dans quelles conditions Dans quelles quantiteacutes Diffeacuterents produitschimiques sont-ils eacutemis au mecircme moment Quels dysfonctionnements sont rapporteacutes (fuites deacutebordements eacutemissions de vapeur de poussiegravereshellip) Lesprotections collectives sont-elles toujours utiliseacutees Comment srsquoeffectue la maintenance Lrsquoensemble de ces informations permet de preacuteciser le risque et lesprincipaux facteurs drsquoexposition
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Le recueil de ces eacuteleacutements passe neacutecessairement par une observation de lrsquoactiviteacute reacuteelle au poste de travail et par le questionnement des salarieacutes
Rappelons que la faccedilon dont les produits chimiques sont mis en œuvre influe sur les expositions agrave protection eacutegale utiliser de la peinture au pistolet preacutesentegeacuteneacuteralement pour lrsquoopeacuterateur un risque drsquoinhalation plus eacuteleveacute que lrsquoapplication au pinceau De mecircme lrsquoutilisation drsquoun produit chimique sous forme de poudreplutocirct que drsquoun gel accroicirct le risque que le produit soit mis en suspension et inhaleacute
Analyse quantitative des expositions par mesurageUne analyse qualitative peut ecirctre accompagneacutee de mesures quantitatives pour eacutevaluer ou controcircler les niveaux drsquoexposition aux postes de travail Les mesurespar preacutelegravevement individuel permettent notamment de veacuterifier que les valeurs limites drsquoexposition professionnelle (VLEP) et les valeurs limites biologiquesdrsquoexposition (VLB) soient respecteacutees
Analyse quantitative des expositions par modeacutelisationLorsque la mesure des polluants nrsquoest pas reacutealisable des outils de modeacutelisation peuvent permettre drsquoestimer de faccedilon qualitative ou quantitative les niveauxdrsquoexposition
Lrsquoincertitude sur le reacutesultat issu drsquoun modegravele peut ecirctre tregraves importante Un modegravele repreacutesente un fonctionnement ideacuteal ou une situation standard Mais dans lareacutealiteacute chaque cas est unique De plus deacutefinir le modegravele le plus adapteacute et choisir le jeu de paramegravetres approprieacutes pour le faire fonctionner neacutecessitent drsquoecirctreformeacute speacutecifiquement agrave leur utilisation
Enfin la faciliteacute drsquoutilisation des modegraveles lorsqursquoils sont sous forme de logiciels precircts agrave lrsquousage peut parfois faire oublier agrave lrsquoutilisateur que cet outil ne peutqursquoappuyer et non suppleacuteer lrsquoanalyse des conditions de travail reacuteelles preacuteambule neacutecessaire agrave toute deacutemarche de preacutevention
Hieacuterarchisation des risques chimiques et outils drsquoeacutevaluationParmi les risques identifieacutes lesquels faut-il traiter en prioriteacute Diffeacuterents outils sont disponibles pour aider les acteurs de lrsquoentreprise agrave opeacuterer une hieacuterarchisationdes risques Ils combinent geacuteneacuteralement des donneacutees sur les dangers et lrsquoexposition probable
Outils adapteacutes agrave lrsquoentrepriseLes meacutethodes et outils de hieacuterarchisation des risques (et plus largement les outils drsquoaide agrave lrsquoeacutevaluation des risques) doivent ecirctre choisis en fonction de plusieurscritegraveres
taille de lrsquoentreprise
compeacutetences de la personne qui sera en charge de lrsquoeacutevaluation (compeacutetences en chimie capaciteacute agrave observer les situations de travail)
moyens disponibles dans lrsquoentreprise en temps et en personnel soutien du meacutedecin du travail possibiliteacute drsquoavoir recours agrave un accompagnement exteacuterieurhellip
Quelques preacutecautionsLes outils drsquoaide agrave lrsquoeacutevaluation ne doivent pas ecirctre envisageacutes comme des outils laquo cleacutes en main raquo Ils neacutecessitent en effet geacuteneacuteralement que lrsquoentreprise sepositionne sur le contour de lrsquoeacutevaluation (faut-il prendre en compte lrsquoeacutetablissement en entier proceacuteder atelier par atelier ) ou sur le type de deacutemarche agraveprivileacutegier (part de lrsquoanalyse quantitative et qualitative)
Dans tous les cas il est souhaitable que les reacutesultats obtenus agrave lrsquoaide des outils choisis soient remis dans le contexte de lrsquoentreprise et discuteacutes avec les acteurs delrsquoentreprise Les donneacutees agrave prendre en compte peuvent ecirctre compleacuteteacutees par les donneacutees issues des controcircles drsquoexposition
Nature des opeacuterations et proceacutedeacutes mettant en œuvre les produits chimiques
Eacutetat des produits ou mateacuteriaux mis en œuvre (liquide solide poudre fibres gazhellip) et leur volatiliteacute
Modes drsquoeacutemission (projection meacutecanique systegraveme drsquoeacutevacuation des gaz volatilisation de liquidehellip)
Quantiteacutes utiliseacutees produites ou stockeacutees
Voies drsquoexposition (inhalation contact cutaneacute ou ingestion accidentelle)
Dureacutees et freacutequences drsquoexposition
Efficaciteacute des moyens de preacutevention existants (ventilation geacuteneacuterale captage localiseacutehellip)
Informations agrave collecter lors de lrsquoanalyse des conditions drsquoexposition
Pour la rapiditeacute de mise en œuvre le reacutesultat issu drsquoun modegravele est immeacutediat au contraire de la mesure des expositions Lors drsquoun accident ou de toutecondition de travail exceptionnelle les modegraveles peuvent fournir de lrsquoinformation tregraves rapidement
Pour cibler la mesure et optimiser les protocoles de mesures utiliseacutee avant une campagne de mesurage la modeacutelisation permet drsquoeffectuer desscreenings et drsquooptimiser les conditions de la mesure (deacutebits de pompage temps de mesure lieux de captagehellip)
Dans les eacutetudes reacutetrospectives lorsqursquoaucune donneacutee de mesure nrsquoest disponible sur un eacuteveacutenement passeacute les modegraveles sont la seule sourcedrsquoinformation
Dans les eacutetudes prospectives les modegraveles sont utiles lors des phases de conception des lieux de travail notamment pour eacutevaluer les risques a prioriet dimensionner les installations
Pour limiter les biais de mesure et les biais de jugement drsquoexpert
Quand et pourquoi utiliser des outils de modeacutelisation
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Une limite concernant la plupart des outils existants est drsquoautre part agrave garder en tecircte baseacutes sur la lecture de lrsquoeacutetiquetage ils prennent rarement en compte lesproduits non eacutetiqueteacutes Les risques lieacutes aux poussiegraveres et vapeurs produites lors de meacutelanges accidentels ou au cours de lrsquoactiviteacute normale ainsi que certainsrisques environnementaux ne doivent pas ecirctre ignoreacutes pour autant Quand de tels proceacutedeacutes et eacutemanations sont repeacutereacutes des recherches compleacutementaires sontdonc souvent neacutecessaires
Outils disponiblesLINRS et ses partenaires ont deacuteveloppeacute le logiciel Seirich (Systegraveme drsquoeacutevaluation et drsquoinformation sur les risques chimiques en milieu professionnel) 31 Ilpermet aux entreprises de srsquoinformer et drsquoeacutevaluer leurs risques chimiques Crsquoest un outil modulaire deacuteveloppeacute pour tous quelles que soient leurs connaissancessur les risques chimiques ou la taille de lrsquoentreprise31 httpwwwseirichfr
PRINCIPALES MEacuteTHODES OU OUTILS DrsquoEacuteVALUATION DU RISQUE CHIMIQUE
Nom de lrsquooutil Producteur Commentaires
Meacutethodologie drsquoeacutevaluation simplifieacutee
du risque chimique (ND 2233 32)32 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202233
INRS Meacutethode complegravete assez technique (pour ceux qui connaissent bien lachimie) et destineacutee aux entreprises qui utilisent beaucoup de produits
Eacutevaluation du risque chimique
(R 409 33)33 httpwwwamelifremployeurspreventionrecherche-de-recommandationspdfR409pdf
CNAMTS Recommandation adopteacutee par le Comiteacute technique national de la chimiedu caoutchouc et de la plasturgie (CTNE) Proche de la ND 2233
SEIRICH 34
34 httpwwwseirichfr
INRS Application informatique aidant agrave reacutealiser un inventaire des produits etdes proceacutedeacutes eacutemissifs et agrave les classer par niveau de risque donnant desconseils techniques et reacuteglementaires et permettant de suivre les actionsde preacuteventionRemplace lrsquooutil ClariceConccedilue pour ecirctre utiliseacutee aussi bien par un utilisateur neacuteophyte que parun expert du domaine de lrsquoeacutevaluation des risques chimiques
MiXie France 35 MiXie France Outil en ligne permettant drsquoeacutevaluer agrave partir de donneacutees toxicologiques eteacutepideacutemiologiques fiables les effets potentiels sur la santeacute des multi-expositions aux agents chimiques
E-prevention BTP 36 OPPBTP Logiciel de preacutevention en ligne du risque chimique deacutedieacute aux entreprisesdu BTP
35 httpwwwinrs-mixiefr
36 httpswwwpreventionbtpfrepreventionhome_services
Des outils commerciaux daide agrave leacutevaluation des risques chimiques existent eacutegalement
Eacutelaboration drsquoun plan drsquoaction contre les risques chimiquesEn matiegravere de preacutevention des risques chimiques plusieurs types drsquoactions sont possibles pour aboutir agrave la meilleure maicirctrise possible des risques chimiques Leplan drsquoaction constitueacute combine des mesures techniques (suppression ou substitution de produits ou de proceacutedeacutes protection collective comme du captage agrave lasource des eacutemissionshellip) et organisationnelles (proceacutedures drsquourgence regravegles drsquohygiegravenehellip) ainsi que des actions drsquoinformation et de formation des travailleurs
Pour chaque situation de travail preacutesentant des risques les mesures agrave mettre en œuvre sont prioriseacutees par lrsquoemployeur en fonction
de lrsquoimportance des risques qursquoelles permettent de limiter (prioriteacute aux mesures permettant de lutter contre les risques les plus importants et qui touchent leplus de personnes)
de lrsquoefficaciteacute des mesures identifieacutees et de leur stabiliteacute dans le temps (conformeacutement agrave la reacuteglementation prioriteacute agrave la suppression des risques agrave lasubstitution des produits dangereux par drsquoautres qui le sont moins ou agrave deacutefaut aux moyens de protection collective)
de leur rapiditeacute de mise en œuvre
des moyens mobilisables par lrsquoentreprise (organisationnels humains techniques et financiers)
Planifier les actionsAgrave court terme il peut ecirctre envisageable de faire mieux avec ce qui est deacutejagrave en place crsquoest-agrave-dire drsquoobtenir le maximum drsquoefficaciteacute des mesures existantes ou demettre en œuvre des solutions simples de preacutevention (comme par exemple modifier ou ajouter un dispositif de captage des eacutemissions sur un poste de travail)De plus lorsqursquoune mesure visant agrave diminuer des risques eacuteleveacutes demande un certain deacutelai de mise en place des mesures provisoires doivent ecirctre adopteacutees entretemps par exemple en attendant qursquoun systegraveme de travail en vase clos soit opeacuterationnel la signalisation des dangers et les limitations drsquoaccegraves aux zones detravail agrave risque sont agrave renforcer
Agrave moyen terme une eacutetude technique organisationnelle et financiegravere permet de planifier les actions de preacutevention plus ambitieuses (substitution drsquoun produitCMR par exemple)
Le plan drsquoaction de preacutevention speacutecifique agrave chaque entreprise preacutecise les mesures de preacutevention agrave adopter Il fixe
les objectifs agrave atteindre
les eacutecheacuteances
et les moyens associeacutes devant ecirctre mis en place par lrsquoentreprise (organisationnels humains techniques et financiers)
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Suivi des actionsDans tous les cas le suivi des actions de preacutevention conduites dans lrsquoentreprise est agrave preacutevoir Il vise agrave reacutepondre aux questions suivantes les actions deacutefinies ont-elles eacuteteacute appliqueacutees Portent-elles leurs fruits De nouveaux risques sont-ils geacuteneacutereacutes par les modifications apporteacutees Des actions correctives sont-ellesneacutecessaires
Pour en savoir plus
OUTIL LOGICIEL Agrave TEacuteLEacuteCHARGER
IHMod
IHMOD est un logiciel permettant de modeacuteliser lexposition des salarieacutes auxagents chimiques Cet outil a eacuteteacute deacuteveloppeacute par lAIHA (American IndustrialHygiene Association) et traduit par lINRS 37
37httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil27
OUTIL LOGICIEL EN LIGNE
MIXIE
Loutil MIXIE permet agrave partir de donneacutees de mesure deacutevaluer le potentiel additifou non des substances chimiques et de situer les niveaux dexposition cumuleacutespar rapport aux valeurs limites 38
38httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil45
OUTIL LOGICIEL Agrave TEacuteLEacuteCHARGER
Seirich
Evaluer le risque chimique quel que soit votre niveau de connaissance 39
39httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil58
ARTICLE DE REVUE 092009 | ND 2312
Les meacutethodes deacutevaluation des risques chimiques Une analysecritique
Dans le cadre de conventions destineacutees agrave ameacuteliorer la prise en compte du risqueCMR (produits canceacuterogegravenes mutagegravenes toxiques pour la reproduction) dans lessecteurs de la chimie de la fabrication de peintures et de la meacutecanique uninventaire et une analyse critique des meacutethodes deacutevaluation 40
40httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202312
ARTICLE DE REVUE 122011 | PR 48
Evaluation des risques chimiques Cahier des charges Preacuteconisationspour le deacuteveloppement dapplications informatiques
Leacutevaluation et la preacutevention des risques chimiques sinscrivent dans la deacutemarchegeacuteneacuterale deacutevaluation des risques professionnels La mise en application desdispositions reacuteglementaires en matiegravere de preacutevention des risques chimiquesneacutecessite deacutevaluer les risques lieacutes agrave lexposition en milieu 41
41httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=PR2048
BROCHURE 012004 | ED 887
Eacutevaluation des risques professionnels
Cette brochure a pour but de fournir des eacuteleacutements de reacuteponses aux questions lesplus freacutequemment poseacutees sur le document unique deacutevaluation des risques 42
42httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20887
ARTICLE DE REVUE 092008 | ND 2296
Mesures du flux deacutevaporation de liquides volatils dans desambiances de travail
Larticle preacutesente les reacutesultats dune eacutetude expeacuterimentale de leacutevaporation deliquides volatils au travers dune surface libre laisseacutee en contact avec lair Les mesures ont eacuteteacute effectueacutees dans des conditions sapprochant de situationspouvant se preacutesenter agrave linteacuterieur de locaux de travail 43
43httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202296
BROCHURE 102012 | ED 954
La fiche de donneacutees de seacutecuriteacute (FDS)
Descriptif deacutetailleacute de la FDS (fiche de donneacutees de seacutecuriteacute) inteacutegrant lesmodifications lieacutees aux reacuteglementations REACH et CLP 44
44httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20954
Mis agrave jour le 26022018
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Suppression ou substitution des produits chimiques dangereuxDans le cas ougrave des produits canceacuterogegravenes mutagegravenes ou toxiques pour la reproduction (CMR) sont utiliseacutes leur substitution est une obligation reacuteglementairequand elle est techniquement possibleLe succegraves drsquoune deacutemarche de substitution deacutepend de la globaliteacute de lrsquoapproche du proceacutedeacute et de lrsquoimplication de tous les partis concerneacutes dont le responsable delrsquoentreprise Dans tous les cas lemployeur doit sefforcer de mettre en œuvre les produits et les proceacutedeacutes les moins dangereux possibles
Un projet agrave part entiegravereLa substitution ne consiste pas simplement agrave remplacer un produit par un autre produit ou par un proceacutedeacute moins dangereux Chaque situation eacutetant unique ilconvient de mener une analyse propre agrave lrsquoentreprise prenant en compte non seulement les contraintes de fonctionnement et de production mais aussi lesconseacutequences de la substitution envisageacutee Cette deacutemarche peut conduire agrave des modifications aux postes de travail agrave la mise en place de nouveaux eacutequipementsou proceacutedeacutes
Elle doit toujours ecirctre suivie drsquoune nouvelle eacutevaluation des risques entraicircnant eacuteventuellement une adaptation des mesures de preacutevention preacuteexistantes
Si la recherche drsquoune solution est propre agrave chaque entreprise une eacutetroite collaboration avec les fournisseurs les acteurs de la preacutevention les organisationsprofessionnelles ou les entreprises du mecircme secteur drsquoactiviteacute est le plus souvent indispensable agrave la reacuteussite drsquoun tel projet Leur expeacuterience ou leurs retoursdrsquoexpeacuterience permettent drsquoalimenter la reacuteflexion interne
Critegraveres de choix drsquoun produit ou drsquoun proceacutedeacute de substitutionLa recherche de solutions alternatives doit prendre en compte les paramegravetres suivants
dangerositeacute du nouveau produit ou proceacutedeacute (pour la santeacute la seacutecuriteacute ou lrsquoenvironnementhellip Il ne srsquoagit pas en effet de deacuteplacer le risque )
efficaciteacute de la solution
compatibiliteacute eacuteventuelle avec les mateacuteriaux utiliseacutes au poste de travail
adeacutequation avec les eacutequipements en place
conseacutequences pour la conduite et la maintenance des proceacutedeacutes
impact de la solution sur la protection du personnel et de lrsquoenvironnement
contraintes eacuteventuelles de la solution pour le personnel
coucirct de la mise en œuvre
Outils drsquoaide agrave la substitutionLes fiches drsquoaides agrave la substitution 45 (FAS) elles proposent des produits ou proceacutedeacutes de substitution pour une trentaine de substances canceacuterogegraveneseacutemises ou utiliseacutees dans certaines activiteacutes
Les fiches toxicologiques 46 de lrsquoINRS synthegraveses techniques et reacuteglementaires des informations concernant les risques lieacutes agrave un produit ou un groupe deproduits chimiques
Les brochures INRS consacreacutees agrave des secteurs drsquoactiviteacute speacutecifiques
Les publications des groupes drsquoexperts reacuteunis par lrsquoANSES
Pour une aide meacutethodologique ou technique il est possible de srsquoadresser agrave des speacutecialistes de la preacutevention dans chaque reacutegion 47 notamment dans lesservices preacutevention des CARSAT CRAM ou CGSS47 httpwwwinrsfrdemarchehtml
Une fois les risques identifieacutes lrsquoobjectif premier doit ecirctre leur suppression En cas drsquoimpossibiliteacute les produits ou les proceacutedeacutes dangereux doivent ecirctre substitueacutespar des produits ou proceacutedeacutes non-dangereux ou moins dangereux
Pour en savoir plus45 httpwwwinrsfractualitesnouvelles-far-fashtml
46 httpwwwinrsfrpublicationsbddfichetoxhtml
Identifier le problegraveme (caracteacuteristique du produit agrave substituer proceacutedeacute ou eacutequipement en jeu)
Creacuteer un groupe de travail en charge de la conduite du projet
Deacutefinir un cahier des charges
Rechercher des solutions alternatives
Tester les diffeacuterentes solutions
Eacutevaluer les conseacutequences des solutions retenues
Comparer les diffeacuterentes options
Mettre en application la solution retenue
Eacutevaluer et valider cette solution
Eacutetapes drsquoune deacutemarche de substitution drsquoun produit chimique ou drsquoun proceacutedeacute dangereux
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DEacutePLIANT 102011 | ED 6004
La substitution des agents chimiques dangereux
Ce deacutepliant preacutesente les obligations des entreprises ainsi que la deacutemarche agravemettre en place pour reacuteussir la substitution des agents chimiques dangereux 48
48httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206004
Nouvelles fiches pour substituer les canceacuterogegravenes
Mis agrave jour le 27092017
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Protection collective contre les risques chimiquesLorsque ni la suppression ni la substitution ne sont reacutealisables les mesures de protection collective doivent ecirctre preacutevues de preacutefeacuterence degraves la conception desproceacutedeacutes Elles srsquoappliquent lors de lutilisation des produits (manipulation fractionnement transvasementhellip) de leur stockage des transports ou encore aucours de la gestion des deacutechets Elles ont pour objectifs de
reacuteduire les quantiteacutes de produits chimiques dangereux preacutesentes dans lrsquoentreprise
reacuteduire le nombre de salarieacutes exposeacutes
reacuteduire la freacutequence et la dureacutee drsquoexposition des salarieacutes aux risques chimiques
Ces mesures de protection collective peuvent ecirctre drsquoordre organisationnel ou technique Elles doivent ecirctre mises en œuvre en prioriteacute agrave des mesures de protectionindividuelle
EXEMPLES DE MESURES DE PROTECTION COLLECTIVE VISANT Agrave REacuteDUIRE LE RISQUE DrsquoEXPOSITION AU RISQUE CHIMIQUE
Mesures techniques Meacutecanisation ou automatisation des proceacutedeacutes
Travail en vase clos et encoffrementReacuteduction des eacutemissions (abaissement de la tempeacuterature abattage des poussiegraveres par brumisation)
Captage des polluants agrave la source
Ventilation geacuteneacuterale assainissement
Mesures organisationnelles Limitation du temps de travail aux postes exposeacutes
Proceacutedures drsquoachats de produits chimiques (prise en compte des quantiteacutes et conditionnements adapteacutes agravelrsquoutilisation)
Gestion des flux et du stockage des produits chimiques (stocks inutiliseacutes limitation des quantiteacutes stockeacuteeshellip)
Gestion des deacutechets
Proceacutedures drsquoentretien des installations
Restriction de lrsquoaccegraves aux locaux
Les installations de protection collective doivent ecirctre conccedilues de faccedilon agrave permettre un entretien aiseacute et agrave faciliter les interventions (mesures maintenancereacuteparations)
Lrsquoefficaciteacute des mesures de preacutevention est agrave eacutevaluer reacuteguliegraverement notamment par le biais drsquoactions de mesurage Il srsquoagit par exemple de controcircler le bonfonctionnement des installations de captage et si neacutecessaire de veacuterifier que les valeurs limites drsquoexposition professionnelle quand elles existent sontrespecteacutees Si ces exigences ne le sont pas lrsquoemployeur doit prendre des mesures correctives
Systegraveme clos
Un systegraveme clos (ou travail en vase clos) est un systegraveme permettant le confinement maximal des produits ou proceacutedeacutes tout contact entre les opeacuterateurs et lesproduits concerneacutes est eacuteviteacute
Pour que le systegraveme soit efficace toutes les opeacuterations du proceacutedeacute doivent respecter ce confinement total transfert transport des produits productionpurification nettoyage et entretien eacutechantillonnage analyse eacutepuration eacutelimination des deacutechets stockagehellip
Concregravetement cela peut se traduire par une meacutecanisation du proceacutedeacute une adaptation ou automatisation de certaines tacircches (transfert de produits par voiemeacutecanique ou pneumatique prise drsquoeacutechantillons meacutecaniseacutee lavage des cuves sans ouverturehellip)
Il faut ecirctre particuliegraverement vigilant pour les opeacuterations de maintenance de tels systegravemes au cours desquelles ils peuvent ecirctre ouverts et donner lieu agrave desexpositions
copy Gael Kerbaol INRS
Ensachage meacutecaniseacute de ciment afin de reacuteduire les eacutemissions de poussiegraveresdans une cimenterie
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Ventilation et assainissement de lrsquoairLes regravegles geacuteneacuterales drsquoaeacuteration et drsquoassainissement des locaux de travail sont fixeacutees par le Code du travail Ces textes preacutevoient des regravegles tregraves preacutecises pour leslocaux dits laquo agrave pollution speacutecifique raquo dans lesquels sont eacutemis des polluants sous forme de gaz de vapeurs de poussiegraveres ou drsquoaeacuterosols liquides Des controcirclespeacuteriodiques (techniques chimiques aeacuterauliques) sont preacutevus par la reacuteglementation et les reacutesultats doivent ecirctre reporteacutes dans le dossier drsquoinstallation
La mise en place de dispositifs de captage des polluants au plus pregraves de leurs points drsquoeacutemission permet drsquoeacuteviter que ceux-ci ne soient mis en suspension dans lrsquoairet inhaleacutes par les opeacuterateurs La ventilation geacuteneacuterale ne peut ecirctre envisageacutee en tant que technique principale drsquoassainissement de lrsquoair que si le recours agrave uneventilation locale est techniquement impossible ou lorsque les polluants sont peu dangereux et eacutemis agrave un tregraves faible deacutebit En effet elle opegravere par dilution despolluants agrave lrsquoaide drsquoun apport drsquoair neuf afin de diminuer les concentrations des produits dangereux pour les amener agrave des valeurs aussi faibles que possible Maiselle ne reacuteduit pas la quantiteacute totale de polluants eacutemis dans un atelier Son emploi exclusif est geacuteneacuteralement non satisfaisant et se traduit par lrsquoexistence drsquounepollution reacutesiduelle
Dispositifs de ventilation drsquoaspiration ou de captage sur des postes ou des proceacutedeacutes agrave pollution speacutecifique
copy Guillaume J Plisson pour lINRS
Conditionneuse drsquohydroquinone dans une fabrique de produits chimiques
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EncoffrementLrsquoencoffrement consiste agrave mettre en place des barriegraveres physiques (cloisons parois capotagehellip) qui empecircchent le polluant mis en cause de se propager danslrsquoatmosphegravere Il peut srsquoagir drsquoun
encoffrement avec confinement (boicircte agrave gants sorbonnehellip)
encoffrement partiel (simples parois cabine ouvertehellip) limitant lrsquoeacutemission
Diffeacuterentes possibiliteacutes drsquoencoffrement avec confinement complet ou partiel pour la protection collective contre les risques chimiques
copy Gael Kerbaol INRS
Fabrication de cuve en inox avec systegravemedaspiration sur la polisseuse
copy Guillaume J Plisson pour lINRS
Vue geacuteneacuterale drsquoun atelier dusinage et deson systegraveme drsquoaspiration et de ventilation
copy Gael Kerbaol INRS
Vue geacuteneacuterale du systegraveme drsquoaspirationdans un centre drsquousinage de tubesmeacutetalliques
copy Eric Franceschi pour lINRS
Ventilation installeacutee sur un poste deremplissage de cuves de produits volatils
copy Guillaume J Plisson pour lINRS
Zone de preacuteparation avec captage despoussiegraveres ougrave lopeacuterateur reacutealise toutesles petites peseacutees avant quelles nepartent en production
copy Gael Kerbaol INRS
Captage agrave la source des poussiegraveres sur unposte de deacutecoupe de mateacuteriaux en fibresceacuteramiques reacutefractaires
copy Patrick Delapierre pour lINRS
Scie circulaire agrave bois relieacutee agrave un reacuteseaudaspiration agrave deacutebit variable avec capesdaspiration et de protection
copy Gael Kerbaol INRS
Poste de soudure avec aspirationlocaliseacutee des fumeacutees
Le captage agrave la source est une mesure qui consiste agrave canaliser le flux de polluants eacutemis vers une installation de ventilation et drsquoeacutelimination eacutevitant ainsi sadiffusion dans lrsquoatmosphegravere du local de travail Cette aspiration doit se faire au plus pregraves du point drsquoeacutemission ceci afin drsquooptimiser lrsquoefficaciteacute du systegraveme etde reacuteduire les deacutebits neacutecessaires Elle doit se faire en utilisant les mouvements naturels des polluants avec des vitesses drsquoair suffisantes et bien reacutepartiessans courant drsquoair parasite et avec une entreacutee drsquoair de compensation Lrsquoair pollueacute doit ecirctre rejeteacute apregraves filtration eacuteventuelle en dehors des zones ougravesrsquoeffectue le captage de lrsquoair neuf afin drsquoeacuteviter de reacuteintroduire une partie de la pollution dans le local
Principes du captage des polluants agrave la source
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Lrsquoencoffrement doit toujours ecirctre coupleacute agrave un systegraveme de captage il en augmente lrsquoefficaciteacute
MeacutecanisationEnsachage ouverture de sacs chargement de reacuteacteurs pulveacuterisation de solvantshellip Certaines opeacuterations non meacutecaniseacutees peuvent conduire agrave des expositionsimportantes des opeacuterateurs La meacutecanisation ou lrsquoautomatisation de telles tacircches conduit agrave la reacutealisation drsquoopeacuterations hors preacutesence humaine
La meacutecanisation ou lrsquoautomatisation ne dispense pas drsquoune maicirctrise des eacutemissions des zones meacutecaniseacutees vers les zones de travail des opeacuterateurs (par exempledispositifs de captage agrave placer au-dessus de robots de soudage)
Pour en savoir plus
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Travail sous sorbonne dans un laboratoirede recherche
copy Guillaume J Plisson pour lINRS
Preacuteparatrices en pharmacie travaillantsous isolateurs dans un service decanceacuterologie
copy Gael Kerbaol INRS
Peseacutee de meacutetaux durs dans une boicircte agravegants
copy Gael Kerbaol INRS
Travail avec des solvants sous hotteaspirante
copy Gael Kerbaol INRS
Vue delrsquointeacuterieur dela cabine depeinture
copy PatrickDelapierre pourlINRS
Cabine depeintureautomatiseacuteedans lafabricationde mobilier
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BROCHURE 112015 | ED 695
Principes geacuteneacuteraux de ventilation
Ce guide pose les diffeacuterents problegravemes lieacutes agrave la mise en place ou agrave leacutetude dunsystegraveme de ventilation et preacutesente une deacutemarche pour aborder ces problegravemes etles reacutesoudre 49
49httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20695
BROCHURE 011989 | ED 657
Lassainissement de lair des locaux de travail
Ce document est conccedilu comme un guide et un document de reacutefeacuterence pour laconception la conduite et le controcircle des installations dassainissement de lair50
50httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20657
BROCHURE 042007 | ED 6008
Le dossier dinstallation de ventilation
Un des objectifs de cette reacuteglementation est de bien connaicirctre les installations deventilation degraves leur conception et den assurer un meilleur suivi par lamaintenance et les controcircles peacuteriodiques 51
51httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206008
Mis agrave jour le 27092017
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Stockage des produits chimiquesUn stockage deacutefaillant peut srsquoaveacuterer lourd de conseacutequences reacuteactions chimiques dangereuses deacutegagement important de produits nocifs voire explosion ouincendie intoxication chute de plain-pied blessureshellip De nombreux paramegravetres jouent un rocircle dans la seacutecuriteacute du stockage
la quantiteacute des produits stockeacutes
la preacutesence de produits volatils inflammables ou incompatibles entre eux ou avec les mateacuteriaux preacutesents
la ventilation
lrsquoarrimage des emballages
la stabiliteacute des produits demballage aux variations de tempeacuterature aux rayonnementshellip
Diffeacuterentes situations de stockage de produits en entreprise
Bien entreposer pour proteacutegerAu-delagrave de sa fonction de laquo magasin raquo le lieu de stockage a pour vocation premiegravere de limiter lrsquoexposition aux risques associeacutes agrave ces produits chimiques et desoustraire les personnes aux effets drsquoun deacutegagement involontaire ou drsquoune reacuteaction chimique spontaneacutee
Afin de limiter les quantiteacutes de produits chimiques aux postes de travail tout en garantissant une activiteacute continue le stockage peut ecirctre organiseacute en un localcentral et un ou plusieurs lieux de stockage dits laquo tampons raquo agrave proximiteacute des postes de travail Lrsquoutilisation des lieux de stockage doit ecirctre soumise agrave des regraveglesstrictes dont lrsquoapplication doit ecirctre controcircleacutee reacuteguliegraverement par un responsable compeacutetent
Principes fondamentaux du stockage desproduits chimiques (animation)
anim 47
copy Greacutegoire Maisonneuve pour lINRS
Piegravece de stockage des produits chimiques
copy Patrick Delapierre pour lINRS
Container de stockage de produits enexteacuterieur pour des raisons de seacutecuriteacuteincendie
copy Patrick Delapierre pour lINRS
Armoire de stockage avec bacs dereacutetention pour les produits de nettoyagedrsquoune entreprise
copy Claude Almodovar pour lINRS
Zone de stockage ventileacutee et depreacuteparation de peintures
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Quelle que soit leur taille les lieux de stockage sont agrave concevoir et agrave ameacutenager en tenant compte non seulement des proprieacuteteacutes physico-chimiques des produitsmais aussi des types de contenants qui y seront entreposeacutes du nombre de personnes devant y avoir accegraves de la quantiteacute de produits consommeacuteehellip Il fauteacutegalement anticiper les besoins lieacutes au stockage des deacutechets chimiques en vue de leur eacutelimination
SignalisationLes lieux de stockage doivent ecirctre clairement identifieacutes Des panneaux drsquoavertissement doivent figurer agrave lrsquoentreacutee comme par exemple laquo Matiegraveresinflammables raquo laquo Matiegraveres corrosives raquo laquo Matiegraveres toxiques raquohellip
Outre le plan de stockage (localisation des diffeacuterents produits capaciteacute maximalehellip) peuvent ecirctre eacutegalement preacutevus lrsquoaffichage drsquoun reacutecapitulatif de lrsquoeacutetiquetagedes produits entreposeacutes et le rappel des incompatibiliteacutes eacuteventuelles
Seacuteparation des produits incompatibles reacuteactions dangereusesCertains produits peuvent reacuteagir les uns avec les autres provoquant parfois des explosions des incendies des projections ou des eacutemissions de gaz dangereuxCes produits incompatibles doivent ecirctre seacutepareacutes physiquementDrsquoautres produits encore reacuteagissent violemment avec lrsquoeau ils doivent ecirctre entreposeacutes de faccedilon agrave ce que tout contact avec de lrsquoeau soit impossible mecircme en casdrsquoinondation
Enfin les produits inflammables doivent ecirctre stockeacutes agrave part dans une enceinte deacutedieacutee et constamment ventileacutee
Preacutevention et lutte contre lrsquoincendieUn local de stockage de produits en quantiteacutes importantes doit ecirctre isoleacute du reste du bacirctiment afin drsquoeacuteviter la propagation drsquoun incendie qui srsquoy deacuteclarerait Demecircme il doit ecirctre bacircti agrave lrsquoaide de mateacuteriaux durs et incombustibles et muni de systegravemes deacutevacuation et de lutte contre le feu approprieacutes (portes coupe-feuextincteurshellip) Lrsquoaccegraves au local doit ecirctre facile permettant une eacutevacuation rapide en cas drsquoaccident Une localisation en sous-sol est agrave proscrire
De mecircme lrsquoinstallation eacutelectrique doit ecirctre reacuteduite au minimum indispensable agrave lrsquointeacuterieur du local et selon les produits entreposeacutes ecirctre adapteacutee agrave une zone ougravepeuvent apparaicirctre accidentellement des atmosphegraveres explosibles (eacuteclairage eacutetanche par exemple)
Preacutevention et lutte contre les dispersions accidentellesDes capaciteacutes de reacutetention doivent ecirctre preacutevues par cateacutegorie de produits Le local de stockage doit lui-mecircme ecirctre en reacutetention geacuteneacuterale Un produit absorbantapproprieacute aux produits stockeacutes (neutralisant incombustible) doit ecirctre disponible dans le local de stockage afin de reacutecupeacuterer fuites et gouttes de produits
Suivant les reacutesultats de lrsquoeacutevaluation des risques un appareil respiratoire isolant (agrave entretenir et veacuterifier peacuteriodiquement) sera disposeacute agrave lrsquoexteacuterieur du local et agraveproximiteacute de lrsquoentreacutee et une douche de seacutecuriteacute ainsi qursquoune fontaine oculaire de secours seront accessibles agrave proximiteacute immeacutediate
Ventilation et conditionnement drsquoairUne ventilation meacutecanique reacutesistant agrave la corrosion et assurant un renouvellement drsquoair de 4 agrave 6 volumes par heure doit ecirctre preacutevue Ce deacutebit doit pouvoirecirctre porteacute ponctuellement (en cas de dispersion accidentelle drsquoun liquide volatil par exemple) agrave 20 volumes par heure agrave lrsquoaide drsquoune commande situeacutee agrave lrsquoexteacuterieurdu local
Par ailleurs le gel peut alteacuterer un certain nombre de preacuteparations et entraicircner des ruptures de conditionnement Agrave lrsquoinverse une tempeacuterature eacuteleveacutee favorise dessurpressions preacutejudiciables aux emballages et dangereuses lors de leur ouverture En conseacutequence des mesures doivent ecirctre prises pour maintenir latempeacuterature du local agrave un niveau approprieacute
RayonnagesLes rayonnages doivent ecirctre reacutealiseacutes en mateacuteriaux reacutesistant meacutecaniquement et chimiquement Leur stabilisation efficace doit empecirccher tout basculement Leurespacement doit ecirctre adapteacute agrave la circulation des personnes voire drsquoeacutequipements de manutention
Les produits doivent ecirctre faciles drsquoaccegraves et bien visibles un eacuteclairage suffisant (300 lux) est agrave preacutevoir agrave lrsquoaplomb des alleacutees
Limiter lrsquoaccegraves au stockage aux seules personnes formeacutees et autoriseacutees
Tenir agrave jour un eacutetat du stock
Subordonner le stockage drsquoun produit agrave lrsquoexistence de sa fiche de donneacutees de seacutecuriteacute et de son eacutetiquetage
Mettre en place un classement rigoureux et connu (affichage drsquoun plan interdiction drsquoentreposer des emballages volumineux ou lourds en hauteur pasdrsquoentreposage drsquooutillage et de mateacuteriel dans le local de stockage de produits chimiqueshellip)
Instaurer une regravegle de deacutestockage laquo premier entreacutepremier sorti raquo
Respecter les dates de peacuteremption de produits
Mettre en place une proceacutedure drsquoeacutelimination des produits inutiles ou peacuterimeacutes
Interdire lrsquoencombrement des voies drsquoaccegraves des issues et eacutequipements de secours
Lieux de stockage des produits chimiques quelques regravegles drsquoorganisation
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copy INRS
Pour en savoir plus
VIDEacuteO DUREacuteE 307
Le stockage des produits chimiques
Ce film court sous la forme dun roman photo fait passer quelques messages surles principes fondamentaux du stockage des produits chimiques il fait lapromotion de solutions simples et faciles agrave 52
52httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=Anim-047
BROCHURE 042009 | ED 753
Stockage et transfert des produits chimiques dangereux
Cette brochure contient des informations de base sur les risques et les moyensde preacutevention lors du stockage et du transvasement des produits chimiquesdangereux Elle a eacuteteacute reacutedigeacutee pour ecirctre facilement lue par des responsablesdentreprises nayant pas de connaissances particuliegraveres en chimie A 53
53httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20753
BROCHURE 072007 | ED 6015
Le stockage des produits chimiques au laboratoire
Le travail dans un laboratoire de chimie se caracteacuterise par la manipulation et lestockage de produits chimiques tregraves divers preacutesentant toutes les cateacutegories dedanger (incendie explosion risques pour la santeacute) Ce document recense les mesures agrave prendre pour que ce stockage soit reacutealiseacutedans les 54
54httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206015
BROCHURE 012003 | ED 697
Reacuteactions chimiques dangereuses
Le nombre des composeacutes ou combinaisons chimiques preacutesenteacutes dans cetouvrage deacutepasse 4000 Les reacuteactions chimiques dangereuses retenues sontcelles qui donnent lieu agrave un pheacutenomegravene exothermique plus ou moins rapide etqui se traduit de faccedilon brutale par une deacuteflagration une deacutetonation des 55
55httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20697
copy Gael Kerbaol INRS
Rayonnages meacutetalliques dans une piegravece de stockage de peintures
Ressources INRS
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BROCHURE 062008 | ED 6032
Les absorbants industriels
Dans les laboratoires les ateliers et les usines surviennent chaque jourdinnombrables pollutions accidentelles aux causes multiples incendie erreurde manipulation incident machine Ces fuites et deacuteversements peuvent compromettre lordre et la propreteacute danslentreprise et mettre en 56
56httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206032
Document de lrsquoAssociation internationale de seacutecuriteacute sociale (AISS)
Mis agrave jour le 09092014
Stockage des produits chimiques Guide de bonnes pratiques en entreprise
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Mesures drsquohygiegravene pour la preacutevention des risques chimiquesLa preacutevention de lrsquoexposition agrave des agents chimiques dangereux passe eacutegalement par le respect de mesures drsquohygiegravene qui viennent en compleacutement des mesuresde preacutevention technique et organisationnelle
Lrsquoemployeur conseilleacute par le meacutedecin du travail est tenu drsquoinformer les salarieacutes des regravegles drsquohygiegravene au travail agrave respecter et contribuant agrave reacuteduire lesexpositions aux risques chimiques Lrsquoemployeur doit eacutegalement srsquoassurer du respect de ces consignes
Lrsquoemployeur doit mettre agrave disposition des salarieacutes des locaux et des eacutequipements propres et en bon eacutetat dont des installations sanitaires Dans certainessituations de travail exposant agrave des poussiegraveres ou des aeacuterosols des douches sont mises agrave disposition sur les lieux de travail
Des vecirctements de travail adapteacutes sont eacutegalement fournis gratuitement nettoyeacutes et remplaceacutes par lrsquoentreprise Lorsque ce nettoyage est confieacute agrave une entrepriseexteacuterieure lrsquoemployeur de cette derniegravere doit ecirctre averti de la nature des agents chimiques dangereux qui peuvent ecirctre preacutesents sur les vecirctements
Regravegles drsquohygiegraveneEn dehors des consignes speacutecifiques agrave chaque entreprise les regravegles geacuteneacuterales suivantes peuvent ecirctre eacutenumeacutereacutees
Ne pas boire manger ou fumer sur les lieux de travail et ne pas entreposer drsquoaliments de boissons de meacutedicaments ou de tabac dans les locaux ougrave un risquechimique a eacuteteacute identifieacute
Ranger les vecirctements de travail seacutepareacutement des vecirctements de ville
Ne pas porter des vecirctements de travail souilleacutes dans des endroits tels que les bureaux salles de seacuteminaire espaces de deacutetente restaurants drsquoentreprise oucafeacuteteacuterias
Ne pas sortir de lrsquoeacutetablissement avec les vecirctements de travail ou les eacutequipements de protection individuelle
Changer freacutequemment de vecirctements de travail et agrave chaque fois que ceux-ci ont eacuteteacute souilleacutes par des agents chimiques dangereux (agrave noter que les articles encuir ou autres matiegraveres poreuses ne sont pas nettoyables une fois contamineacutes ils doivent ecirctre eacutelimineacutes comme des deacutechets chimiques)
Se laver les mains avant chaque pause
Le cas eacutecheacuteant prendre une douche en fin de poste
Nettoyage des locauxAfin drsquoeacuteviter une contamination par contact la remise en suspension dans lrsquoair ou et le transfert vers drsquoautres locaux de polluants chimiques (sous forme depoussiegraveres de fibres drsquoaeacuterosolshellip) il est important de proceacuteder agrave un nettoyage reacutegulier des locaux et des postes de travail
Le nettoyage par balayage agrave sec ou soufflage doit ecirctre proscrit car il entraicircne la mise en suspension des particules Lrsquoutilisation drsquoaspirateurs industriels munisdrsquoun filtre adapteacute au type des polluants preacutesents (filtre agrave particule agrave haute efficaciteacute) et de machines de nettoyage des sols ou un nettoyage laquo agrave lrsquohumide raquo doit luiecirctre preacutefeacutereacute
Les mains constituent drsquoune part une porte drsquoentreacutee de nombreux agents chimiques dangereux dans lrsquoorganisme et drsquoautre part un vecteur decontaminationMecircme apregraves avoir porteacute des gants de protection il est neacutecessaire de se laver les mainsLe lavage des mains doit srsquoeffectuer au savon doux et agrave lrsquoeau tiegravede et ecirctre suivi dun seacutechage Lorsque les salissures sont tenaces un savon drsquoatelier peutecirctre utiliseacute Le nettoyage de la peau agrave lrsquoaide de solvants (alcool aceacutetone white spirithellip) ou drsquoessence est absolument agrave proscrire car il favorise le passagedrsquoagents chimiques dangereux dans lrsquoorganisme agrave travers la peau et peuvent eux-mecircmes ecirctre dangereux pour la santeacute
Lavage des mains
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Lrsquoeacutevaluation des risques lors de lrsquoactiviteacute de nettoyage peut mettre en eacutevidence la neacutecessiteacute pour lrsquoopeacuterateur en charge du nettoyage de porter des eacutequipementsde protection individuelle
De plus en attendant leur eacutelimination les deacutechets drsquoactiviteacute doivent ecirctre rassembleacutes en un point du local deacutedieacute et ventileacute
Pour en savoir plus
BROCHURE 072018 | ED 58
Produits dhygiegravene cutaneacutee agrave usage professionnel
Cette fiche preacutesente les caracteacuteristiques et les conditions dutilisation desproduits les plus freacutequemment utiliseacutes au poste de travail pour lhygiegravenecorporelleIls recouvrent plusieurs cateacutegories les produits de nettoyage cutaneacute tels que lessavons et les deacutetergents datelier pour les mains 57
57httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED2058
DEacutePLIANT 122013 | ED 6170
Lavez-vous les mains pour vous proteacuteger et proteacuteger les autres
Les mains peuvent etre contamineacutees par des produits chimiques ou des agentsbiologiques Ce deacutepliant preacutesente en images comment se laver les mains pour sedeacutecontaminer et ne pas contaminer les autres 58
58httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206170
VIDEacuteO DUREacuteE 000110
Se laver les mains pour limiter les risques dinfection
Cette animation propose des conseils pratiques pour ameacuteliorer le lavage desmains et limiter le risque dinfection 59
59httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=Anim-023
DEacutePLIANT 102012 | ED 888
La main et les produits chimiques
Deacutepliant de sensibilisation sur les risques des produits chimiques pour les mainset pour la santeacute il preacutesente les preacutecautions eacuteleacutementaires agrave prendre 60
60httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20888
Mis agrave jour le 27092017
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Nettoyage avec un aspirateur relieacute agravelaspiration centrale dans un atelier detransformation du bois
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Nettoyage du sol dans un atelier detransformation de meacutetaux durs
copy Guillaume J Plisson pour lINRS
Nettoyage et vidange drsquoune imprimantedans un atelier drsquoimpression
copy Greacutegoire Maisonneuve pour lINRS
Nettoyage agrave lrsquoaide drsquoun solvant drsquounpistolet agrave peinture
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Nettoyage dans les vestiaires de la basesanitaire drsquoun site amianteacute
copy Greacutegoire Maisonneuve pour lINRS
Nettoyage des tamiseurs depreacutetraitement dans une usine dedeacutepollution
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Mesures drsquourgence face au risque chimiqueEn cas drsquoincident ou drsquoaccident impliquant un ou plusieurs produits chimiques le personnel et la direction drsquouneentreprise doivent reacuteagir rapidement et de maniegravere adeacutequate Pour cela des mesures drsquourgence doivent ecirctre deacutefiniesagrave lrsquoavance et connues de tous
Deacutefinition des mesures drsquourgenceLes mesures drsquourgence agrave appliquer en cas drsquoaccident ducirc aux produits chimiques doivent ecirctre eacutetablies par eacutecrit par le responsable de lrsquoentreprise pour chaque lieude travail ougrave un risque chimique a eacuteteacute identifieacute
Les mesures drsquourgence preacutecisent notamment
la conduite agrave tenir en cas drsquoaccident drsquoorigine chimique
les systegravemes drsquoalarme et dalerte ou autres systegravemes de communication agrave utiliser permettant de deacuteclencher les opeacuterations de secours drsquoeacutevacuation et desauvetage
les personnes agrave contacter (secours exteacuterieurs meacutedecin du travail infirmiegraveres du travail salarieacutes sauveteurs secouristes du travail responsableshieacuterarchiques)
les regravegles de limitation drsquoaccegraves ou drsquoeacutevacuation du personnel agrave appliquer en cas drsquoaccident
les eacutequipements de premiers secours et de protection individuelle agrave utiliser
Elles sont destineacutees agrave bull ecirctre appliqueacutees sur les lieux de lrsquoaccident sans se substituer agrave la prise en charge meacutedicale ulteacuterieurebull limiter les conseacutequences de lrsquoaccident non seulement pour la victime mais eacutegalement pour les autres personnes preacutesentes et pour lrsquoenvironnementbull faciliter lrsquointervention des services de secours
Les mesures drsquourgence doivent ecirctre tenues agrave disposition des services drsquointervention internes et externes
Mateacuteriel de secours et de premiegravere interventionLes lieux de travail doivent ecirctre eacutequipeacutes de mateacuteriel de premier secours (douches de seacutecuriteacute rince œilhellip) et de premiegravere intervention (extincteurs robinetsdrsquoincendie armeacuteshellip) facilement accessibles et adapteacutes agrave la nature des risques Ce mateacuteriel et les consignes agrave observer doivent ecirctre regroupeacutes dans un endroitpreacutecis signaleacute agrave proximiteacute drsquoun dispositif drsquoalerte
Le meacutedecin du travail eacutetablit par eacutecrit un protocole preacutecis drsquoorganisation des secours en cas drsquoaccident En cas drsquointoxication il est exceptionnel qursquoil existe unantidote agrave administrer dans lrsquourgence Dans tous les cas il faut se reporter agrave lrsquoavis du meacutedecin du travail et aux informations figurant sur lrsquoeacutetiquette du produit
(notamment les conseils de prudence) et sur sa fiche de donneacutees de seacutecuriteacute Les Centres antipoison et de toxicovigilance 61 peuvent eacutegalement ecirctrecontacteacutes61 httpwwwcentres-antipoisonnet
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Douche et laveur dyeux dans une fabrique de produits chimiques
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Mesures de premiers secoursSur les conseils du meacutedecin du travail et de preacutefeacuterence en liaison avec les services de secours (sapeurs-pompiers SAMUhellip) chaque employeur doit organiserdans son entreprise les soins drsquourgence Les modaliteacutes drsquointervention sont agrave adapter aux risques propres agrave lrsquoentreprise et agrave lrsquoeffectif salarieacute
Cette obligation peut impliquer la preacutesence de personnels speacutecialement formeacutes aux premiers secours et de preacutefeacuterence au sauvetage secourisme du travail 6262 httpwwwinrsfrdemarcheorganisation-secourshtml
Il est important de rappeler qursquoagrave la suite de ces mesures drsquourgence le travailleur victime drsquoun accident doit ecirctre pris en charge meacutedicalement mecircme en lrsquoabsencede signes tels que symptocircmes drsquointoxication aigueuml leacutesions (brucirclurehellip) ou perte de conscience
Formation du personnelChaque salarieacute reccediloit une formation agrave la seacutecuriteacute dans le mois qui suit lrsquoaffectation agrave son poste Elle comprend entre autres la conduite agrave tenir en cas drsquoaccident
Les consignes drsquourgence doivent ecirctre maicirctriseacutees par les salarieacutes et pour cela faire lrsquoobjet drsquoactions drsquoinformation et de formation Les sauveteurs secouristes dutravail ont connaissance des risques propres agrave lrsquoentreprise et sont formeacute en conseacutequence
Lrsquoefficaciteacute des mesures drsquourgence deacutefinies deacutepend directement du deacutelai de reacuteaction celui-ci sera drsquoautant plus court que le personnel aura eacuteteacute entraicircneacute agrave lesappliquer Des exercices doivent donc ecirctre pratiqueacutes reacuteguliegraverement et les sauveteurs secouristes du travail doivent beacuteneacuteficier drsquoun recyclage peacuteriodique de leursconnaissances
CONDUITE Agrave TENIR EN CAS DrsquoACCIDENT DrsquoORIGINE CHIMIQUE
Proteacuteger
Incendie ou explosion
Utiliser le mateacuteriel de premiegravere intervention (extincteurhellip)
Appliquer les consignes drsquourgence sur les proceacutedeacutes coupure de lrsquoarriveacutee de gaz eacuteventuellement coupure des sources drsquoeacutenergies miseen seacutecuriteacutehellip
Asphyxie ou intoxication
Empecirccher quiconque de peacuteneacutetrer dans la zone concerneacutee
Utiliser une protection respiratoire adeacutequate avant de peacuteneacutetrer dans la zone
Ventiler la zone
Le cas eacutecheacuteant couper lrsquoarriveacutee de gaz
Alerter
Deacuteclencher les systegravemes drsquoalarme afin de faire eacutevacuer le personnel
Contacter les secours (internes ou externes) en tenant compte des consignes speacutecifiques agrave lrsquoeacutetablissement en indiquant le lieu delrsquoaccident la nature des produits en cause lorsqursquoils sont connus et le nombre probable de victimes
Secourir
Projection de produits chimiques sur la peau les yeux et les vecirctements
En cas de projection localiseacutee rincer la zone atteinte abondamment agrave lrsquoeau pendant au moins 15 minutes apregraves avoir fait deacuteshabiller lavictime si neacutecessaire
En cas de projection importante etou reacutepartie sur une grande partie du corps amener la victime sous une douche de seacutecuriteacute larincer la faire se deacuteshabiller sous la douche et continuer agrave la rincer pendant au moins 15 minutes
Si lrsquoœil est atteint rincer agrave lrsquoeau (ou avec un fluide de rinccedilage) de preacutefeacuterence avec un rince œil abondamment en maintenant lrsquoœil ouvertpendant au moins 15 minutes
Brucirclure thermique
Rincer abondamment la zone atteinte agrave lrsquoeau pendant au moins 15 minutes
Ne jamais faire deacuteshabiller la victime
Secourir en utilisant de lrsquoeau Dans de rares cas en fonction du produit chimique impliqueacute lrsquoeau peut ecirctre inapproprieacutee Il faut se reporter aux informationsfigurant sur lrsquoeacutetiquette et la fiche de donneacutees de seacutecuriteacute
Pour en savoir plus
Vidage de leau de la bacircche de reacutetention dune douche de seacutecuriteacuteinstalleacutee agrave lrsquoexteacuterieur drsquoun site chimique
Ressources INRS
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DOSSIER 122017
Organisation des secours
Le Code du travail fait obligation agrave lemployeur dorganiser dans son entrepriseles soins durgence agrave donner aux salarieacutes accidenteacutes et aux malades 63
63httpwwwinrsfrdemarcheorganisation-secourshtml
ARTICLE DE REVUE 012002 | ND 2173
La conception des laboratoires de chimie
Ce document sintegravegre dans une approche globale de la preacutevention des risquesau laboratoire de chimie dont deux volets ont deacutejagrave eacuteteacute publieacutes lun sur lesmanipulations en laboratoire (ND 2092 en 1998) lautre sur le stockage desproduits chimiques (ND 2105 en 1999) Les preacuteconisations reacuteunies 64
64httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202173
ARTICLE DE REVUE 011997 | TF 73
Evaluation de lefficaciteacute des premiers soins lors de projections deproduits chimiques
Le choix des premiers soins en cas de projections oculaires ou cutaneacutees faittoujours lobjet de nombreuses questions en milieu de travail notammentquant agrave linteacuterecirct du lavage agrave leau ou dautres meacutethodes Lapparition sur lemarcheacute dune solution amphotegravere (Diphoteacuterine de la socieacuteteacute PREVOR) a 65
65httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TF2073
ARTICLE DE REVUE 062016 | TS773PAGE44
Lorganisation des secours en entreprise
La survenance dun accident du travail dune deacutetresse meacutedicale ou dun eacutetatpathologique dans lentreprise neacutecessite la mise en place de moyens efficacesdestineacutes agrave prendre en charge le plus rapidement possible la victimeLorganisation des secours passe par la mise en oeuvre de moyens humains 66
66httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TS773page44
ARTICLE DE REVUE RST Ndeg147
Deacutecontamination en cas de brucirclures chimiques cutaneacutees ou oculaires
Reacuteponse de lINRS agrave une question poseacutee par un meacutedecin du travail Solutionsde deacutecontamination precirctes agrave lemploi ou lavage agrave leau 67
67httpwwwrst-sante-travailfrrstpages-articleArticleRSThtmlref=RSTQR20112
httpwwwboutiqueafnororg
EN 15154-1 (deacutecembre 2006) Douches de seacutecuriteacute Partie 1 Douches pour le corps raccordeacutees au reacuteseau deau utiliseacutees en laboratoire
EN 15154-2 (deacutecembre 2006) Douches de seacutecuriteacute Partie 2 Uniteacutes de lavage dyeux raccordeacutees au reacuteseau deau
EN 15154-3 (juin 2009) Douches de seacutecuriteacute Partie 3 Douches pour le corps non raccordeacutees au reacuteseau deau
EN 15154-4 (juin 2009) Douches de seacutecuriteacute Partie 4 Uniteacutes de lavage dyeux non raccordeacutees au reacuteseau deau
NF X 15-221 (feacutevrier 2014) Douches de seacutecuriteacute - Douches de seacutecuriteacute raccordeacutees de faccedilon permanente au reacuteseau deau utiliseacutees ailleurs que dans leslaboratoires
Mis agrave jour le 27092017
Normes franccedilaises
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Protection individuelle contre les risques chimiquesApregraves la mise en place de dispositifs de protection collective et si un risque reacutesiduel drsquoexposition agrave un produit chimique dangereux persiste lrsquoemployeur doitmettre gratuitement agrave disposition de ses salarieacutes des eacutequipements de protection individuelle (EPI) (appareils de protection respiratoire gants lunettes vecirctementsde protectionhellip) adapteacutes aux risques Il est tenu eacutegalement drsquoen assurer lrsquoentretien et de les remplacer si besoin Ces eacutequipements doivent ecirctre notammentcertifieacutes CE et adapteacutes agrave la tacircche agrave effectuer
Diffeacuterents eacutequipements de protection individuelle contre les risques chimiques
Lrsquoemployeur fixe les conditions drsquoutilisation des EPI apregraves avoir consulteacute le CHSCT Pour certaines activiteacutes la reacuteglementation impose le type drsquoEPI agrave utiliser(grenaillage agrave sec par exemple)
Prendre en compte les contraintes des EPILe port drsquoeacutequipements de protection individuelle sur de longues dureacutees est agrave lorigine de gecircne ou dinconfort poids chaleur pression excessive sur une partie ducorps gecircne auditive ou visuelle perte de dexteacuteriteacutehellip Afin de faciliter lacceptation de lEPI et drsquoameacuteliorer son efficaciteacute il est important de respecter les regraveglessuivantes
Choisir un EPI adapteacute agrave la nature du risque aux caracteacuteristiques du salarieacute (morphologie) et aux conditions de travail (dureacutee tempeacuterature )
Associer les utilisateurs aux choix des EPI
Former les opeacuterateurs agrave leur utilisation
Adapter les rythmes de travail pour prendre en compte les contraintes geacuteneacutereacutees par le port drsquoEPI
Demander conseil au meacutedecin du travail pour identifier les EPI adapteacutes et rechercher des solutions approprieacutees pour certains salarieacutes (allergiques porteursde lunetteshellip)
Tester lrsquoefficaciteacute des EPI au poste de travail
Appareil de protection respiratoireLrsquoutilisation drsquoun appareil de protection respiratoire doit ecirctre limiteacutee
agrave des opeacuterations courtes et exceptionnelles (entretien ou nettoyage drsquoinstallations transvasements de produitshellip)
agrave des situations ougrave le dispositif de captage ou drsquoassainissement de lrsquoair est insuffisant (par exemple interventions dans des espaces confineacutes travaux sur desmateacuteriaux contenant de lrsquoamiante)
Pour choisir le type de protection respiratoire 68 adapteacute plusieurs critegraveres doivent ecirctre pris en compte teneur en oxygegravene dans lrsquoatmosphegravere de travail naturetoxiciteacute et concentration des polluants freacutequence et dureacutee des opeacuterations conditions de travail (tempeacuterature humiditeacute travail physiquehellip) autres risquesassocieacutes (projection de liquides vibrationshellip) hellip 68 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206106
copy Gael Kerbaol INRS
Opeacuterateurs eacutequipeacutes drsquoune combinaison agraveusage unique de gants drsquoun casque dechantier de chaussures de seacutecuriteacute etdrsquoun masque complet agrave ventilationassisteacutee sur un site de deacutepollution
copy Gael Kerbaol INRS
Opeacuterateur avec eacutequipement deprotection individuelle dans unlaboratoire ougrave sont manipuleacutes desnanomateacuteriaux
copy Gael Kerbaol INRS
Operateurs en combinaison deprotection agrave usage unique avec masqueagrave ventilation assisteacutee eacutequipeacutes drsquounharnais sur un chantier de deacutesamiantage
copy Patrick Delapierre pour lINRS
Opeacuterateur avec eacutequipements deprotection individuelle sur un site detraitement et de valorisation des deacutechets
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Pour les appareils de protection respiratoire filtrants le logiciel PREacuteMEacuteDIA 69 permet drsquoestimer le temps drsquoutilisation de certaines cartouches anti-gaz en fonctiondes conditions rencontreacutees et speacutecifieacutees par lrsquoutilisateur et ainsi de deacuteterminer une freacutequence de remplacement de ces cartouches69 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil41
GantsLe port de gants est recommandeacute pour eacuteviter ou limiter le contact avec les produits chimiques Il faut donc choisir des gants capables de reacutesister aux produitsmanipuleacutes
Avant de choisir un gant il convient drsquoanalyser le poste de travail pour deacuteterminer les risques auxquels sont confronteacutes les utilisateurs les contraintes de la tacirccheagrave effectuer et les caracteacuteristiques des utilisateurs
Le logiciel ProtecPo70 peut aider au choix du type de gants Il permet de preacute-seacutelectionner en fonction des produits utiliseacutes (solvants ou meacutelange de solvants) lesmateacuteriaux polymegraveres (butyle fluoroeacutelastomegravere latex polychloropregravene et nitrile) utiliseacutes dans la confection de certains EPI (gants combinaisons et bottes) 70 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil28
Pour une meilleure protection lors de la manipulation des produits chimiques il est recommandeacute de porter des gants reacuteutilisables Lrsquoutilisation de gants fins agraveusage unique doit ecirctre limiteacutee aux manipulations au cours desquelles la main nrsquoest pas sauf incident en contact direct avec le produit Degraves qursquoun contact avec leproduit a lieu les gants doivent ecirctre impeacuterativement changeacutes en prenant soin drsquoeacuteviter le contact du produit avec la peau Les mains seront ensuite laveacutees agrave lrsquoeau etau savon
Lrsquoutilisation de gants agrave manchettes est neacutecessaire lors de travaux neacutecessitant une immersion complegravete des mains
Enfin pour que les gants assurent une protection optimale il est neacutecessaire de les utiliser et les entretenir correctement
lire les informations disponibles (fiche de poste reacutedigeacutee par lrsquoemployeur notice technique fournie par le fabricant de gant)
inspecter les gants avant utilisation
laver les gants en respectant les recommandations du fabricant
se laver les mains avant et apregraves chaque utilisation de gants
ne pas partager ses gants pour eacuteviter la transmission drsquoinfections
Lunettes masques ou eacutecran facialPoudre aeacuterosols liquides gaz vapeurshellip les substances projeteacutees ou preacutesentes dans le milieu ambiant peuvent entrer en contact et reacuteagir avec lrsquoœil ou la peau
Le port drsquoun eacutequipement de protection des yeux ou du visage 71 (lunettes lunettes masques eacutecrans faciauxhellip) est alors neacutecessaire 71 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20798
Le choix de cet eacutequipement est lieacute agrave lrsquoanalyse preacutealable des risques auxquels sont confronteacutes les salarieacutes Il doit ecirctre adapteacute aux contraintes de la tacircche agrave reacutealiser(minutie perceptions neacutecessaires des formes et couleurs position du travailleurhellip) et de lrsquoenvironnement de travail (luminositeacute humiditeacutehellip) Cet EPI doit de plussrsquoadapter au visage de lrsquoopeacuterateur
Vecirctements de protectionPour choisir un vecirctement de protection 72 contre les risques chimiques il convient de connaitre la nature du risque chimique (information sur le produit utiliseacutetype de contact conditions drsquoutilisation dureacutee de protectionhellip) les contraintes rencontreacutees par les utilisateurs (morphologie allergiehellip) et les conditions de travail(espace confineacute humiditeacute tempeacuteraturehellip) 72 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20127
Les vecirctements de protection contre les risques chimiques sont classeacutes en 6 types en fonction des risques drsquoexposition) Pour chaque type de vecirctement il existe desclasses de performance permettant drsquoeacutevaluer le niveau de protection plus la classe de performance est eacuteleveacutee meilleure est la protection Attention il nrsquoexistepas de vecirctement de protection assurant une protection contre tous les produits chimiques
Pour en savoir plus
Nature et caracteacuteristiques des produits manipuleacutes
Type de contact avec les produits chimiques (immersion risque de projection)
Dureacutee du port des gants
Dexteacuteriteacute requise
Facteurs susceptibles de deacutegrader les gants (risque meacutecanique eacutelectrique thermiquehellip)
Eacutetat de surface des objets agrave manipuler (objets glissants coupants)
Caracteacuteristiques individuelles de lrsquoopeacuterateur (taille de la main eacuteventuelle allergie au latex ou agrave drsquoautres composants des gantshellip)
Critegraveres agrave consideacuterer pour choisir un gant de protection contre les risques chimiques
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VIDEacuteO ANIMATION
Masque jetable comment bien lajuster
Cette animation interactive propose des conseils pratiques pour bien choisir etbien ajuster un masque de protection respiratoire jetable 73
73httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=Anim-024
OUTIL LOGICIEL EN LIGNE
Logiciel Preacutemeacutedia
Logiciel de calcul permettant destimer le temps drsquoutilisation de certainescartouches anti-gaz pour appareils de protection respiratoire en fonction desconditions dutilisation 74
74httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil41
BROCHURE 102013 | ED 6077
Les eacutequipements de protection individuelle (EPI)
Ce document preacutesente sous forme de questions-reacuteponses les principales regraveglesjuridiques concernant la mise sur le marcheacute des eacutequipements de protectionindividuelle (EPI) ainsi que les conditions de leur mise agrave disposition par lesemployeurs 75
75httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206077
BROCHURE 112018 | ED 6106
Les appareils de protection respiratoire
Ce guide sadresse agrave toute personne qui en situation de travail doit proceacuteder auchoix dun appareil de protection respiratoire pour une situation de travail ougrave ilexiste un risque dalteacuteration de la santeacute Il propose une description deacutetailleacutee desdiffeacuterents types de mateacuteriels puis une meacutethode daide au choix de lappareil leplus adapteacute agrave une situation de travail donneacutee 76
76httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206106
BROCHURE 012003 | ED 112
Des gants contre les risques chimiques
Cette fiche pratique preacutesente les diffeacuterents types de gants de protection contreles risques chimiques et les critegraveres agrave prendre en compte pour choisir des gantsadapteacutes agrave lusage au poste de travail 77
77httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20112
BROCHURE 032015 | ED 127
Quels vecirctements de protection contre les risques chimiques
Cette fiche a pour objet dinformer sur la deacutemarche de choix et dutilisation dunvecirctement de protection en fonction des risques identifieacutes au poste de travail 78
78httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20127
BROCHURE 122009 | ED 798
Les eacutequipements de protection individuelle des yeux et du visage
Ce guide sadresse agrave toute personne qui en situation de travail doit proceacuteder auchoix dun eacutequipement de protection individuelle des yeux ou du visageIl donne des informations sur les caracteacuteristiques et les domaines demploi desprotecteurs individuels et indique une deacutemarche agrave suivre pour 79
79httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20798
OUTIL LOGICIEL EN LIGNE
Logiciel ProtecPo
ProtecPo est un logiciel conccedilu par lINRS et lIRSST Il permet de choisir lesmateacuteriaux les mieux adapteacutes pour la protection cutaneacutee notamment contre lessolvants et les meacutelanges de solvants 80
80httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil28
DEacutePLIANT 122013 | ED 6165
Risques chimiques ou biologiques Retirer sa tenue de protection entoute seacutecuriteacute Cas ndeg1 Deacutecontamination sous la douche
DEacutePLIANT 052018 | ED 6166
Risques chimiques ou biologiques Retirer sa tenue de protection entoute seacutecuriteacute Cas ndeg2 Deacutecontamination avec aspirateur
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toute seacutecuriteacute Cas ndeg1 Deacutecontamination sous la douche
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer sa tenue deprotection avec une deacutecontamination sous la douche 81
81httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206165
toute seacutecuriteacute Cas ndeg2 Deacutecontamination avec aspirateur
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer sa tenue deprotection en se deacutecontaminant avec un aspirateur 82
82httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206166
DEacutePLIANT 122013 | ED 6167
Risques chimiques ou biologiques Retirer sa tenue de protection entoute seacutecuriteacute Cas ndeg3 Sans deacutecontamination de la tenue
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer sa tenue deprotection sans deacutecontamination de la tenue 83
83httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206167
DEacutePLIANT 122013 | ED 6168
Risques chimiques ou biologiques Retirer ses gants en toute seacutecuriteacuteGants agrave usage unique
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer ses gants deprotection agrave usage unique en eacutevitant toute contamination 84
84httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206168
DEacutePLIANT 122013 | ED 6169
Risques chimiques ou biologiques Retirer ses gants en toute seacutecuriteacuteGants reacuteutilisables
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer ses gants deprotection reacuteutilisables en eacutevitant toute contamination 85
85httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206169
BROCHURE 102008 | ED 98
Les appareils de protection respiratoire
Les appareils de protection respiratoire sont nombreux et varieacutes diffeacuterents typescorrespondant agrave des domaines dintervention ou des situations de travailspeacutecifiques Aussi le choix en est-il deacutelicat Cette fiche se veut une introduction agravece domaine vaste 86
86httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED2098
Mis agrave jour le 27092017
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Preacutevention meacutedicale des risques chimiquesBien que les mesures de preacutevention techniques collectives individuelles ou organisationnelle permettent de reacuteduire de faccedilon appreacuteciable les expositionsprofessionnelles au risque chimique et leurs effets sur la santeacute il est neacutecessaire de mettre en place un suivi meacutedical (clinique et biologique) pour un deacutepistagepreacutecoce des effets sur la santeacute et lrsquoeacutevaluation des interactions santeacute travail
Ce suivi meacutedical est reacutealiseacute par une eacutequipe pluridisciplinaire comprenant un ou des meacutedecins du travail des collaborateurs meacutedecins des internes en meacutedecinedu travail des intervenants en preacutevention des risques professionnels et des infirmiers apregraves analyse des postes de travail et des risques professionnels
Mise en place et suivi des mesures de preacuteventionLrsquoeacutevaluation des risques sur le terrain est un eacuteleacutement important de lrsquoaction des services de santeacute au travail
eacutetude de postes et visite des locaux pour affiner le repeacuterage des sources drsquoexposition agrave des agents chimiques (recherche des produits utiliseacutes deseacutetiquetages et des fiches de donneacutees de seacutecuriteacutehellip)
dialogue avec les opeacuterateurs et lrsquoencadrement pour rechercher des expositions ou des modes drsquoexposition moins apparents (intermeacutediaires de synthegravesemanipulations non preacutevues eacutemissions lieacutees agrave certaines activiteacutes ou proceacutedeacuteshellip)
Cette action sur le terrain est lrsquooccasion drsquoeacutevaluer la pertinence des moyens de protection collective et individuelle existants ou agrave mettre en place
DOCUMENTS PERMETTANT DrsquoASSURER LA TRACcedilABILITE DES EXPOSITIONS AUX PRODUITS CHIMIQUES
Deacuteclaration des expositions Depuis le 1er janvier 2017 lrsquoemployeur deacuteclare aux caisses de retraite les expositionsindividuelles agrave certains facteurs de risque lieacutes agrave la peacutenibiliteacute dont les agents chimiquesdangereux (y compris les poussiegraveres et les fumeacutees) reacutepondant aux critegraveres fixeacutes par la
reacuteglementation 87 Le meacutedecin du travail peut demander la communication des informationstransmises Celles-ci sont conserveacutees dans le dossier meacutedical du salarieacute87 httpwwwinrsfrdemarchepenibilitetracabilite-des-expositions-aux-facteurs-de-penibilitehtml
Fiche de preacutevention des expositions (ancienne fichepeacutenibiliteacute)
Entre le 1er feacutevrier 2012 et le 31 deacutecembre 2014 cette fiche eacutetait eacutetablie par lrsquoemployeur pourchaque salarieacute exposeacute sous certaines conditions agrave certains facteurs de risques professionnelslieacutes agrave la peacutenibiliteacute (agents chimiques dangereux CMR ou non y compris les poussiegraveres et lesfumeacutees) Elle indiquait les conditions habituelles drsquoexposition la peacuteriode au cours de laquellecette exposition est survenue ainsi que les mesures de preacutevention organisationnellescollectives ou individuelles mises en œuvre pour faire disparaicirctre ou reacuteduire les facteurs derisques durant cette peacuteriode et les reacutesultats des controcircles drsquoexposition Le double de la ficheeacutetait remis au meacutedecin du travail et conserveacute dans le dossier meacutedical du salarieacute Cette fiche de
preacutevention des expositions 88 est accessible au salarieacute et lui est remise agrave son deacutepart delrsquoentreprise88 httpwwwinrsfrdemarchepenibilitehtml
Fiche drsquoexposition aux agents chimiques dangereuxy compris les agents CMR
Jusqursquoau 31 janvier 2012 cette fiche eacutetait eacutetablie par lrsquoemployeur pour chaque salarieacute exposeacute agravedes agents chimiques dangereux lorsque le risque eacutetait consideacutereacute comme non faible Un doublede cette fiche eacutetait transmis au meacutedecin du travail et joint au le dossier meacutedical du salarieacute
Attestation drsquoexposition aux agents chimiquesdangereux y compris aux CMR
Pour les expositions anteacuterieures au 1er feacutevrier 2012 lrsquoemployeur doit remettre au salarieacute agrave sondeacutepart de lrsquoentreprise une attestation drsquoexposition Il lrsquoeacutetablit avec le meacutedecin du travail sur labase de lrsquoancienne fiche drsquoexposition aux agents chimiques dangereux quand le risque avait eacuteteacuteeacutevalueacute comme non faible (fiche qui a eacuteteacute remplaceacutee pour les expositions intervenues agrave compterdu 1er feacutevrier 2012 par la fiche de preacutevention des expositions deacutecrite ci-dessus)
Fiche drsquoexposition agrave lrsquoamiante Cette fiche est eacutetablie par lrsquoemployeur pour chaque travailleur affecteacute agrave des travaux exposant agravelrsquoamiante
Les deacuteclarations des expositions lorsqursquoelles sont neacutecessaires et les anciennes fiches drsquoexposition et fiches de preacutevention des expositions sont conserveacutees dans ledossier meacutedical de chaque salarieacute Elles permettent une traccedilabiliteacute des expositions en vue notamment dune reconnaissance de maladie professionnelle drsquouneveille sanitaire ou drsquoeacutetudes eacutepideacutemiologiques Elles permettent dans certains cas le deacutepart anticipeacute agrave la retraite et contribuent agrave lrsquoobtention drsquoun suivi meacutedical post-professionnel
Suivi meacutedicalLes salarieacutes exposeacutes agrave des risques chimiques doivent faire lrsquoobjet drsquoun suivi individuel de leur eacutetat de santeacute 89 dont lrsquoobjectif est de les informer sur les risqueseacuteventuels auxquels les expose leur poste de travail Le suivi comprend notamment une visite drsquoinformation et de preacutevention reacutealiseacutee par un professionnel desanteacute renouveleacutee reacuteguliegraverement ou bien srsquoils sont exposeacutes agrave des agents canceacuterogegravenes mutagegravenes ou toxiques pour la reproduction (CMR) un examen meacutedicaldrsquoaptitude Le meacutedecin du travail a eacutegalement un rocircle de conseil aupregraves de lrsquoemployeur pour la mise en place dactions de preacutevention89 httpwwwinrsfrdemarcheprevention-medicalehtml
Visite drsquoinformation et de preacuteventionLes salarieacutes exposeacutes agrave des risques chimiques (en cas drsquoexposition agrave des CMR voir paragraphe suivi individuel renforceacute) font lrsquoobjet drsquoune visite drsquoinformation etde preacutevention (VIP) reacutealiseacutee par un professionnel de santeacute crsquoest-agrave-dire le meacutedecin du travail ou bien sous son autoriteacute le collaborateur meacutedecin linterne enmeacutedecine du travail ou linfirmier
La VIP doit ecirctre reacutealiseacutee dans un deacutelai qui nrsquoexcegravede pas 3 mois agrave compter de la prise effective du poste de travail sauf pour certains salarieacutes pour lesquels desdispositions speacutecifiques sont preacutevues (pour les apprentis et les jeunes travailleurs de moins de dix-huit ans la VIP doit ecirctre effectueacutee preacutealablement agrave leuraffectation sur le poste)
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La VIP a notamment pour objet drsquointerroger le salarieacute sur son eacutetat de santeacute de linformer sur les risques eacuteventuels auxquels lrsquoexpose son poste de travail de lesensibiliser sur les moyens de preacutevention agrave mettre en œuvre et drsquoidentifier si son eacutetat de santeacute ou les risques auxquels il est exposeacute neacutecessitent une orientationvers le meacutedecin du travail
A lrsquoissue de cette visite le professionnel de santeacute deacutelivre une attestation de suivi au travailleur et agrave lrsquoemployeur Les femmes enceintes allaitantes ou venantdrsquoaccoucher sont orienteacutees sans deacutelai et agrave tout moment si elles le souhaitent vers le meacutedecin du travailLa VIP est ensuite renouveleacutee selon une peacuteriodiciteacute fixeacutee par le meacutedecin du travail en prenant en compte les conditions de travail lrsquoacircge et lrsquoeacutetat de santeacute du salarieacuteainsi que les risques auxquels il est exposeacute sans que le deacutelai entre deux visites ne puisse en principe exceacuteder 5 ans
Suivi individuel renforceacuteLes travailleurs affecteacutes agrave des postes les exposant agrave des agents CMR sont quant agrave eux soumis agrave un suivi individuel renforceacute de leur eacutetat de santeacute (SIR) Le SIRcomprend un examen meacutedical daptitude agrave lrsquoembauche effectueacute par le meacutedecin du travail preacutealablement agrave lrsquoaffectation du salarieacute agrave son poste de travail Cetexamen meacutedical drsquoembauche est renouveleacute par une visite effectueacutee par le meacutedecin du travail selon une peacuteriodiciteacute qursquoil deacutetermine et qui ne peut ecirctre supeacuterieure agravequatre ans Une visite intermeacutediaire doit eacutegalement ecirctre effectueacutee par un professionnel de santeacute (infirmier-e interne en meacutedecine du travailhellip) au plus tard deux
ans apregraves la visite avec le meacutedecin du travail (article R 4624-28 du Code du travail) 9090 httpswwwlegifrancegouvfraffichCodeArticledoidArticle=LEGIARTI000033769094ampcidTexte=LEGITEXT000006072050ampdateTexte=20170403ampoldAction=rechCodeArticleampfastReqId=1372849174ampnbResultRech=1
Sil le juge neacutecessaire lrsquoemployeur peut sur la base de son eacutevaluation des risques professionnels compleacuteter la liste des postes (dits agrave risques) pour lesquels un SIRest neacutecessaire
Visite meacutedicale agrave la demandeEn dehors des visites preacutevues dans le cadre du suivi laquo classique raquo de lrsquoeacutetat de santeacute (VIP ou SIR) le salarieacute ainsi que lrsquoemployeur ont toujours la possibiliteacute dedemander agrave voir le meacutedecin du travailLemployeur doit en tout eacutetat de cause faire examiner par le meacutedecin du travail tout travailleur exposeacute agrave des agents chimiques dangereux qui se deacuteclareincommodeacute par des travaux quil exeacutecute
Le meacutedecin du travail peut eacutegalement organiser lui-mecircme une visite meacutedicale pour tout travailleur le neacutecessitant
Examens compleacutementairesEn fonction de leacutevaluation des risques un travailleur affecteacute agrave des travaux lexposant agrave des agents chimiques dangereux pour la santeacute peut faire lobjet dunexamen meacutedical compleacutementaire prescrit par le meacutedecin du travail afin de veacuterifier quil ne preacutesente pas de contre-indication meacutedicale agrave ces travaux
Lexamen meacutedical pratiqueacute comprend un examen clinique geacuteneacuteral et selon la nature de lexposition un ou plusieurs examens speacutecialiseacutes compleacutementairesauxquels le meacutedecin du travail procegravede ou fait proceacuteder Chaque travailleur est informeacute par le meacutedecin du travail des reacutesultats et de linterpreacutetation des examensmeacutedicaux geacuteneacuteraux et compleacutementaires dont il a beacuteneacuteficieacuteLe meacutedecin du travail est pour sa part informeacute par lemployeur des absences pour cause de maladie dune dureacutee supeacuterieure agrave dix jours des travailleurs exposeacutesagrave ces agents chimiques
Deacutepistage des anomalies de santeacuteLes examens cliniques et compleacutementaires doivent permettre de deacutepister aussi preacutecocement que possible des effets sur la santeacute lieacutes
agrave un deacutefaut inadaptation des mesures de preacutevention en place
agrave un risque non identifieacute jusque lagrave
Ces examens aident eacutegalement agrave la deacutecision daptitude et au deacutepistage daffections lieacutees au travail
Au cours de lrsquoexamen clinique il est important de rechercher
les effets aigus ou subaigus (leacutesions cutaneacutees dyspneacutee ceacutephaleacutees)
les effets preacutecoces dintoxication chronique Ceux-ci sont souvent difficiles agrave deacutetecter car peu speacutecifiques (douleurs abdominales fatigue troubles delhumeurhellip) Leur mise en eacutevidence neacutecessite un interrogatoire bien conduit et un examen clinique minutieux
En ce qui concerne les examens compleacutementaires ils deacutependront de la nature de lrsquoexposition globale ou des conditions de travail du salarieacute comme par exemple
recherche drsquoanomalies dans le sang (aneacutemie eacuteleacutevation de la creacuteatininehellip) chez des salarieacutes exposeacutes agrave certains solvants
exploration fonctionnelle respiratoire afin drsquoeacutevaluer la toleacuterance au port de certaines protections respiratoires ou de reacuteveacuteler preacutecocement leffet neacutefaste decertaines poussiegraveres et vapeurs avant toute atteinte radiologique ou clinique
tests psychomeacutetriques permettant de deacutepister une atteinte de la meacutemoire modeacutereacutee encore reacuteversible lors dexpositions agrave certains solvants organiques
Dans certains cas ces examens visant agrave mettre en eacutevidence des effets neacutefastes sur les organes seront accompagneacutes drsquoune surveillance biologique desexpositions
Surveillance biologique des expositions aux substances chimiquesAu-delagrave de ce deacutepistage une surveillance biologique peut eacutegalement ecirctre mise en place Cest un eacuteleacutement fondamental pour appreacutecier lexposition destravailleurs Elle permet daffiner leacutevaluation de lexposition au poste de travail en donnant un reflet de la quantiteacute de produit ayant peacuteneacutetreacute dans lrsquoorganisme Elleest deacutefinie comme laquo lidentification et la mesure des substances de lenvironnement du poste de travail dans les tissus les excreacutetions les seacutecreacutetions ou lair expireacutedes salarieacutes exposeacutes pour eacutevaluer lexposition reacuteelle et le risque pour la santeacute de chacun deux en comparaison agrave des reacutefeacuterences approprieacutees raquo
Elle preacutesente un inteacuterecirct particulier pour un suivi des expositions notamment
agrave des substances faiblement volatiles (comme les amines aromatiques) ou agrave bonne peacuteneacutetration cutaneacutee
quand une meacutetrologie dans latmosphegravere nrsquoest pas adapteacutee (port de protections individuelles) ou irreacutealisable (travail en espaces confineacutes deacuteplacementsfreacutequents)
agrave des substances ayant des effets toxiques cumulatifs
Elle relegraveve drsquoune prescription meacutedicale par le meacutedecin du travail le plus souvent
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Pour en savoir plus
DOSSIER 122014
Controcircle des expositions aux produits chimiques
Point sur les modaliteacutes du controcircle drsquoatmosphegravere afin drsquoeacutevaluer lrsquoexposition auxproduits chimiques sur les valeurs limites drsquoexposition ou sur la surveillancebiologique (biomeacutetrologie) 91
91httpwwwinrsfrpages-obsoletesaccueilrisquescontrole-expositions-produits-chimiqueshtml
BASE DE DONNEacuteES 122018
Base de donneacutees Biotox
BIOTOX Guide biotoxicologique pour les meacutedecins du travail Inventaire desdosages biologiques disponibles pour la surveillance des sujets exposeacutes agrave desproduits chimiques 92
92httpwwwinrsfrpublicationsbddbiotoxhtml
ARTICLE DE REVUE 032014 | TM 31
Guide pour les comiteacutes reacutegionaux de reconnaissance des maladiesprofessionnelles institueacutes par la loi 93-121 du 27 janvier 1993 (versionconsolideacutee)
Ce guide reprend la proceacutedure de fonctionnement des Comiteacutes reacutegionaux dereconnaissance des maladies professionnelles (CRRMP) et apporte des eacuteclairagessur les maladies les plus souvent examineacutees 93
93httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TM2031
ARTICLE DE REVUE 052017 | TS783PAGE44
Le suivi individuel de leacutetat de santeacute des travailleurs
Tout travailleur beacuteneacuteficie dun suivi individuel de son eacutetat de santeacute assureacute par leservice de santeacute au travail (SST) dont la mission exclusive deacuteviter toute alteacuterationde la santeacute des travailleurs du fait de leur travail La reacuteforme de la meacutedecine dutravail de 20111 a mis en place de 94
94httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TS783page44
ARTICLE DE REVUE 062016 | TM 37
Surveillance biologique des expositions professionnelles aux agentschimiques Recommandations de bonne pratique
Ces recommandations ont pour finaliteacute de guider le meacutedecin sur la mise en placede la surveillance notamment sur le choix des modaliteacutes dexeacutecution de collecteet conservation des donneacutees 95
95httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TM2037
Mis agrave jour le 27092017
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Information et formation aux risques chimiquesLa formation et lrsquoinformation des salarieacutes font partie des obligations de lrsquoemployeur en matiegravere de preacutevention desrisques chimiques Elles reacutepondent agrave deux principaux objectifs donner aux salarieacutes une repreacutesentation des risqueschimiques associeacutes agrave leur poste de travail et leur donner les moyens de maicirctriser leur environnement en les formantentre autres agrave la mise en œuvre des eacutequipements de protection collective et individuelle
Tous concerneacutesCes actions concernent tous les salarieacutes intervenant dans lrsquoentreprise
le personnel deacutejagrave en poste plus particuliegraverement lors de chaque changement dans lrsquoorganisation ou les proceacutedeacutes de travail
les nouveaux embaucheacutes
les personnes nouvellement affecteacutees agrave un poste
le personnel temporaire (CDD inteacuterimaireshellip)
les sous-traitants
les personnes qui interviennent de faccedilon occasionnelle dans les activiteacutes drsquoentretien ou de maintenancehellip
Le contenu de ces actions doit ecirctre adapteacute au public il doit tenir compte de la formation de la qualification de lrsquoexpeacuterience et de la langue du salarieacute
Un contenu eacutevolutif et adapteacute aux conditions particuliegraveres de lrsquoentrepriseLrsquoemployeur deacutecide de la forme que peuvent prendre les actions drsquoinformation et de formation agrave destination des salarieacutes reacuteunions de sensibilisation affichageproceacutedures drsquoaccueil des nouveaux embaucheacutes diffusion de documents eacutecrits campagnes drsquoinformationhellip
Neacuteanmoins le contenu des actions drsquoinformation et de formation doit refleacuteter les risques speacutecifiques agrave lrsquoentreprise et ecirctre actualiseacute reacuteguliegraverement en fonction delrsquoavanceacutee des connaissances Il doit notamment porter sur les aspects suivants
Nature des agents chimiques dangereux preacutesents au poste de travail et dans lrsquoentreprise
Utilisation et compreacutehension des informations disponibles sur les risques preacutesenteacutes par les produits utiliseacutes (eacutetiquetage 96 fiches de donneacutees deseacutecuriteacute 97hellip)
Risques drsquoexposition au poste de travail et mesures de preacutevention agrave adopter (qui peuvent ecirctre preacutesenteacutes agrave lrsquoaide de la notice de poste)
Mesures drsquourgence utilisation des dispositifs de secours et conduite agrave tenir en cas drsquoaccidentConsignes agrave respecter regravegles drsquohygiegravene modes opeacuteratoires proceacutedures interdiction drsquoaccegraves agrave certaines zones utilisation des dispositifs de captage agrave lasource obligation de porter des EPI hellip
copy Patrick Delapierre pour lINRS
Signaleacutetique de seacutecuriteacute sur un site de production de mateacuteriaux composites
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La notice de poste est un support drsquoinformation incontournable Elle est eacutetablie par lrsquoemployeur pour chaque poste de travail exposant agrave des agents chimiquesdangereux Reacutedigeacutee dans un langage clair elle informe les salarieacutes des risques auxquels leur travail peut les exposer et les dispositions prises pour les eacuteviter Elledeacutecoule des conclusions de lrsquoeacutevaluation des risques et doit ecirctre actualiseacutee reacuteguliegraverement au minimum agrave chaque modification du poste de travail
Information sur les risques de toxiciteacute pour la reproductionLrsquoexposition agrave certains agents chimiques dangereux peut nuire agrave la fonction de reproduction au deacuteveloppement de lrsquoembryon du fœtus ou de lrsquoenfant allaiteacute Si detels agents chimiques dangereux sont utiliseacutes ou eacutemis agrave leur poste de travail les salarieacutes doivent en ecirctre instruits ecirctre informeacutes des risques et formeacutes agrave lapreacutevention de lrsquoexposition agrave ces produits
Il convient en particulier de sensibiliser les femmes agrave lrsquointeacuterecirct de deacuteclarer leur grossesse preacutecocement afin drsquoecirctre soustraites aux risques drsquoexposition agrave cesagents
Formation ou information Une action drsquoinformation peut revecirctir des formes tregraves varieacutees orales (entretien reacuteunionhellip) ou eacutecrites (remise de brochures deacutepliants affichagehellip) Elle ne fait pasobligatoirement lrsquoobjet drsquoune eacutevaluation
Par contraste une action de formation doit ecirctre tregraves structureacutee qursquoelle soit traditionnelle (stage) ou agrave distance elle se deacuteroule selon un programme preacutecis eacutetabliafin drsquoatteindre des objectifs peacutedagogiques deacutefinis au preacutealable
Les moyens peacutedagogiques mis en œuvre ainsi que lrsquoencadrement de la formation doivent ecirctre deacutetailleacutes Il doit lui ecirctre attacheacute un dispositif de suivi etdrsquoappreacuteciation des reacutesultats il doit ecirctre possible drsquoeacutevaluer si les objectifs peacutedagogiques ont effectivement eacuteteacute atteints Enfin agrave son issue une attestation depreacutesence doit ecirctre remise agrave la personne formeacutee96 httpwwwinrsfrrisquesclassification-etiquetage-produits-chimiqueshtml
97 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20954
Quelques cleacutes pour la reacuteussite des actions de formation ou de sensibilisationLa formation et lrsquoinformation doivent ecirctre adapteacutees agrave la reacutealiteacute de lrsquoentreprise aux conditions de travail aux diffeacuterents postes de travail et enfin aux agentschimiques susceptibles drsquoecirctre rencontreacutes dans lrsquoenvironnement professionnel Autant que possible elles srsquoadressent agrave des groupes exposeacutes agrave un risque identiqueElles doivent ecirctre utiles et concregravetes dispenseacutees dans un langage compreacutehensible par tous les salarieacutes
Durant les sessions de formation ou drsquoinformation il est indispensable de donner la parole aux salarieacutes afin qursquoils puissent demander des explicationscompleacutementaires et signaler les difficulteacutes eacuteventuelles agrave mettre en œuvre les mesures de preacutevention Ces reacuteunions sont ainsi lrsquooccasion de faire remonter desdifficulteacutes rencontreacutees aux postes de travail
Lrsquoorganisation des actions drsquoinformation et de formation peut impliquer le service de santeacute au travail les chargeacutes de seacutecuriteacute etou les membres du CHSCT (ou agravedeacutefaut les deacuteleacutegueacutes du personnel)
Pour en savoir plus
BROCHURE 092018 | ED 6027
Risque chimique fiche ou notice de poste
Ce guide donne des conseils pour leacutelaboration de la fiche de poste undocument qui sintegravegre dans le processus de preacutevention du risque chimique 98
98httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206027
BROCHURE 102012 | ED 954
La fiche de donneacutees de seacutecuriteacute (FDS)
Descriptif deacutetailleacute de la FDS (fiche de donneacutees de seacutecuriteacute) inteacutegrant lesmodifications lieacutees aux reacuteglementations REACH et CLP 99
99httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20954
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Information preacutesentation des risques chimiques associeacutes agrave un poste de travail agrave lrsquoaide de la notice de poste affichage drsquoune proceacutedure de travailhellip
Formation stage de formation au port drsquoun appareil de protection respiratoire formation agrave lrsquoexeacutecution drsquoune analyse chimiquehellip
Exemples drsquoactions drsquoinformation ou de formation
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Reacuteglementation de la preacutevention des risques chimiquesLe Code du travail appreacutehende le risque chimique dans son ensemble depuis la fabrication des produits chimiques et leur mise sur le marcheacute jusqursquoagrave leurutilisation professionnelle Les regravegles de preacutevention du risque chimique (articles L 4412-1 et R 4412-1 agrave R 4412-160) se reacutepartissent en plusieurs sectionsregroupant
les regravegles geacuteneacuterales de preacutevention des risques dus aux agents chimiques dangereux (ACD) (articles R 4412-1 agrave R 4412-57)
les regravegles particuliegraveres applicables aux agents chimiques dangereux deacutefinis reacuteglementairement comme canceacuterogegravenes mutagegravenes ou toxiques pour lareproduction (CMR) (articles R 4412-59 agrave R 4412-93)
les regravegles speacutecifiques applicables aux activiteacutes pouvant exposer agrave lrsquoamiante (articles R 4412-97 agrave R 4412-148)
les valeurs limites drsquoexposition professionnelle (VLEP) et les valeurs limites biologiques (VLB) pour certains agents chimiques (articles R 4412-149 agrave R4412-152)
les regravegles visant la silice cristalline et le plomb et ses composeacutes (articles R 4412-154 agrave R 4412-160)
Ces regravegles prennent en compte la nature des agents chimiques et leur dangerositeacute drsquoougrave deacutecoulent les risques pour la santeacute ou la seacutecuriteacute des travailleurs ainsique les situations de travail Ces regravegles srsquoappliquent degraves lors qursquoun agent chimique preacutesente un danger et qursquoun travailleur est exposeacute ou susceptible drsquoecirctre exposeacuteagrave cet agent
Le preacutesent dossier deacutetaille les mesures reacuteglementaires applicables aux agents chimiques dangereux Pour connaicirctre les autres dispositions reacuteglementaires il est
possible de se reporter notamment aux dossiers theacutematiques suivants agents chimiques CMR 100 amiante 101 silice 102 plomb 103 En fonction des mesures
techniques envisageacutees il peut ecirctre eacutegalement utile de se reporter aux dossiers classification et eacutetiquetage des produits chimiques 104 mesures des
expositions aux agents chimiques et biologiques 105 incendie 106 explosion 107hellip100 httpwwwinrsfrrisquescmr-agents-chimiqueshtml
101 httpwwwinrsfrrisquesamiantehtml
102 httpwwwinrsfrrisquessilice-cristallinehtml
103 httpwwwinrsfrrisquesplombhtml
104 httpwwwinrsfrrisquesclassification-etiquetage-produits-chimiqueshtml
105 httpwwwinrsfrrisquesmesure-expositions-agents-chimiques-biologiqueshtml
106 httpwwwinrsfrrisquesincendie-lieu-travailhtml
107 httpwwwinrsfrrisquesexplosionhtml
Deacutefinitions et classification reacuteglementaires des agents chimiquesPour savoir quelles regravegles appliquer degraves lors qursquoil existe un risque drsquoexposition agrave un produit chimique il est neacutecessaire drsquoidentifier lrsquoagent concerneacute pour savoir srsquoilsrsquoagit drsquoun agent chimique dangereux ou drsquoun agent chimique dangereux CMR tels que deacutefinis par le Code du travail Cette distinction repose sur les regravegles de
classification et drsquoeacutetiquetage europeacuteennes 108108 httpwwwinrsfrrisquesclassification-etiquetage-produits-chimiqueshtml
Regravegles geacuteneacuterales de preacutevention
Au sens de lrsquoarticle R 4412-3 du Code du travail
Ceux qui sont classeacutes selon les regravegles europeacuteennes de classification et drsquoeacutetiquetage incluant les agents chimiques classeacutes CMR ou de cateacutegorie 2(regraveglement CLP) mais excluant les agents chimiques CMR classeacutes en cateacutegories 1A ou 1B (regraveglement CLP)
Ceux affecteacutes drsquoune valeur limite drsquoexposition professionnelle
Ceux dont le caractegravere canceacuterogegravene est reconnu dans un tableau des maladies professionnelles (comme par exemple les poussiegraveres mineacuteralescontenant de la silice cristalline)
Ceux identifieacutes par les scientifiques comme dangereux (par exemple les agents classeacutes canceacuterogegravenes par le CIRC mais non par la reacuteglementationeuropeacuteenne)
Agents chimiques dangereux soumis aux regravegles geacuteneacuterales de preacutevention du risque chimique
Au sens de lrsquoarticle R 4412-60 du Code du travail
Toute substance ou meacutelange classeacute canceacuterogegravene mutagegravene ou toxique pour la reproduction de cateacutegorie 1A ou 1B au sens du regraveglement CLP
Toute substance tout meacutelange ou tout proceacutedeacute deacutefini comme canceacuterogegravene par lrsquoarrecircteacute du 5 janvier 1993 modifieacute agrave savoir
Fabrication drsquoauramine
Travaux exposant aux hydrocarbures polycycliques aromatiques preacutesents dans la suie le goudron la poix la fumeacutee ou les poussiegraveres de la houille
Travaux exposant aux poussiegraveres fumeacutees ou brouillards produits lors du grillage et de lrsquoeacutelectroraffinage des mattes de nickel
Proceacutedeacute agrave lrsquoacide fort dans la fabrication drsquoalcool isopropylique
Travaux exposant aux poussiegraveres de bois inhalables
Travaux exposant au formaldeacutehyde
Agents chimiques dangereux canceacuterogegravenes mutagegravenes ou toxiques pour la reproduction (CMR) soumis aux regraveglesparticuliegraveres de preacutevention
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Regravegles geacuteneacuterales de preacutevention
Eacutevaluation des risques(articles R 4412-5 agrave R 4412-10 du Code du travail)
Lrsquoemployeur doit en premier lieu eacutevaluer les risques geacuteneacutereacutes par toutes les activiteacutes de lrsquoentreprise pouvant exposer agrave des agents chimiques que ce soit desproduits utiliseacutes comme tels ou geacuteneacutereacutes par une activiteacute ou un proceacutedeacute sous la forme de gaz poussiegraveres ou aeacuterosols
Les reacutesultats de cette eacutevaluation sont consigneacutes dans le document unique et communiqueacutes au meacutedecin du travail au CHSCT ou agrave deacutefaut aux deacuteleacutegueacutes dupersonnel ou en lrsquoabsence de repreacutesentants du personnel aux personnes exposeacutees agrave un risque pour leur santeacute ou seacutecuriteacute
Risque eacutevalueacute comme faible(articles R 4412-13 et R 4412-14 du Code du travail)
Lorsque lrsquoeacutevaluation reacutevegravele un risque faible en raison des petites quantiteacutes de produits preacutesentes sur le lieu de travail et des mesures de preacutevention prises(notamment reacuteduction du nombre de personnes exposeacutees de la dureacutee et de lrsquointensiteacute de lrsquoexposition meacutethodes et mateacuteriels adapteacutes) les mesures de preacuteventiontechniques ci-dessous sont alleacutegeacutees et les dispositions concernant la veacuterification des installations le controcircle de lrsquoexposition les mesures drsquourgence le suivimeacutedical et lrsquoeacutetablissement de la notice de poste ne srsquoappliquent pas agrave condition que lagent chimique concerneacute ne soit pas soumis agrave une restriction demploi defabrication ou de mise sur le marcheacute
Mesures de preacutevention techniques et organisationnelles(articles R 4412-11 agrave R 4412-22 du Code du travail)
Lorsque lrsquoeacutevaluation a reacuteveacuteleacute un risque les mesures de preacutevention mises en œuvre consistent en prioriteacute agrave supprimer le risque si ce nrsquoest pas possible agrave le reacuteduireau minimum en substituant agrave lrsquoagent chimique dangereux un autre agent ou un proceacutedeacute de travail moins ou pas dangereux
Si la substitution nrsquoest pas possible il faudra agir sur la conception des proceacutedeacutes de travail lrsquoutilisation des mateacuteriels et eacutequipements et assurer une ventilationsuffisante (conforme aux regravegles du Code du travail concernant les locaux agrave pollution speacutecifique)
Si neacutecessaire lrsquoemployeur doit mettre agrave disposition du personnel exposeacute des eacutequipements de protection individuelle (EPI) Lrsquoentretien des EPI est assureacute parlrsquoemployeur qui peut faire appel agrave une entreprise exteacuterieure informeacutee des eacuteventuels risques de contamination
Lrsquoaccegraves aux locaux de travail ougrave sont utiliseacutes des agents chimiques dangereux est limiteacute aux personnes dont la mission lrsquoexige Ces locaux font lrsquoobjet drsquounesignalisation speacutecifique
Drsquoautres mesures sont destineacutees agrave preacutevenir les risques lieacutes au stockage et agrave la manipulation des produits les risques drsquoincendie et drsquoexplosion et ceux preacutesenteacutespar les espaces confineacutes
Mesures drsquohygiegravenePour garantir lrsquohygiegravene des travailleurs ils ne doivent ni manger ni boire ni fumer dans les zones de travail exposeacutees (article R 4412-20 du Code du travail)
Par ailleurs la mise agrave disposition de douches est obligatoire lorsque les travailleurs effectuent des travaux insalubres ou salissants dont la liste est fixeacutee parlrsquoarrecircteacute du 23 juillet 1947 modifieacute (article R 4228-8) En accord avec lrsquoemployeur le CHSCT ou agrave deacutefaut les deacuteleacutegueacutes du personnel dresse la liste des travailleursconcerneacutes
Neacuteanmoins en application des principes geacuteneacuteraux de preacutevention lrsquoemployeur pourra mettre agrave disposition des douches au-delagrave de lrsquoobligation reacuteglementaire ensrsquoappuyant sur les reacutesultats de lrsquoeacutevaluation des risques et en tenant compte des activiteacutes et proceacutedeacutes de travail
Veacuterification des installations de protection(articles R 4412-27 agrave R 4412-32 du Code du travail)
Les installations et mateacuteriels de protection collective sont reacuteguliegraverement entretenus et veacuterifieacutes Leur notice drsquoentretien est eacutetablie apregraves avis du CHSCT ou agrave deacutefautdes deacuteleacutegueacutes du personnel
Controcircle de lrsquoexposition(article R 4412-27 agrave R 4412-32 du Code du travail)
Lrsquoemployeur doit reacuteguliegraverement mesurer lrsquoexposition des travailleurs aux agents chimiques dangereux
Lorsqursquoil existe des valeurs limites drsquoexposition professionnelle (VLEP) reacuteglementaires pour ces agents un controcircle technique pour veacuterifier le respect de ces VLEP
est reacutealiseacute au moins une fois par an par un organisme accreacutediteacute qui enregistre les reacutesultats dans la base de donneacutees SCOLA 109 (article R 4724-12)109 httpwwwinrsfrdmsinrsPDFrapport-activites-std-2018rapport-activites-std-2018pdf
En cas de deacutepassement drsquoune VLEP reacuteglementaire
si cette VLEP est indicative lrsquoemployeur procegravede agrave lrsquoeacutevaluation des risques afin de deacuteterminer des mesures de preacutevention et de protection adapteacutees
si cette VLEP est contraignante lrsquoemployeur prend immeacutediatement des mesures de protection et de preacutevention
Les reacutesultats des mesurages et des controcircles techniques sont transmis au meacutedecin du travail au CHSCT ou agrave deacutefaut aux deacuteleacutegueacutes du personnel et tenus agravedisposition de lrsquoinspection du travail du meacutedecin inspecteur des agents des services preacutevention des organismes de seacutecuriteacute sociale
Lorsqursquoune valeur limite biologique (VLB) reacuteglementaire est deacutepasseacutee le meacutedecin du travail en informe lrsquoemployeur sous forme non nominative qui doit alorsproceacuteder agrave une nouvelle eacutevaluation des risques et mettre en œuvre les mesures de preacutevention approprieacutees
Mesures en cas drsquoaccident ou drsquoincident
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(articles R 4412-33 agrave R 4412-37 du Code du travail)
Des systegravemes drsquoalarme sont installeacutes et des installations de premier secours mises agrave disposition Des exercices de seacutecuriteacute sont organiseacutes reacuteguliegraverementEn cas drsquoaccident ou drsquoincident des mesures immeacutediates sont prises Seuls les travailleurs affecteacutes aux reacuteparations et eacutequipeacutes drsquoeacutequipements de protectionindividuelle approprieacutes sont autoriseacutes agrave peacuteneacutetrer dans la zone leur exposition eacutetant limiteacutee au strict neacutecessaire
Les informations sur les mesures drsquourgence se rapportant aux agents chimiques dangereux et neacutecessaires agrave lrsquointervention des secours internes ou externesdoivent ecirctre disponibles
Information et formation des travailleurs(article R 4412-38 agrave R 4412-39-1 du Code du travail)
Les travailleurs et le CHSCT ou agrave deacutefaut les deacuteleacutegueacutes du personnel doivent avoir accegraves aux fiches de donneacutees de seacutecuriteacute (FDS) recevoir une information surles agents chimiques dangereux (noms risques VLEP VLB hellip) et une formation sur les preacutecautions agrave prendre pour leur protection et celle des autrespersonnes pour connaicirctre notamment les consignes portant sur les mesures drsquohygiegravene et lrsquoutilisation des EPI
Selon lrsquoarticle R 4412-38 du Code du travail
Suivi meacutedical(articles R 4412-44 agrave R 4412-57 du Code du travail)
Les salarieacutes exposeacutes agrave des risques chimiques doivent faire lrsquoobjet drsquoun suivi individuel de leur eacutetat de santeacute dont lrsquoobjectif est de les informer sur les risqueseacuteventuels auxquels les expose leur poste de travail Le suivi comprend notamment une visite drsquoinformation et de preacutevention reacutealiseacutee par un professionnel desanteacute renouveleacutee reacuteguliegraverement ou bien srsquoils sont exposeacutes agrave des agents canceacuterogegravenes mutagegravenes ou toxiques pour la reproduction (CMR) un examen meacutedicaldrsquoaptitude
Pour plus drsquoinformation voir lrsquoonglet preacutevention meacutedicale des risques chimiques 110 et le dossier web preacutevention meacutedicale 111110 httpwwwinrsfrrisqueschimiquesprevention-medicalehtml
111 httpwwwinrsfrdemarcheprevention-medicalehtml
Travaux interdits agrave certaines cateacutegories de travailleurs
Jeunes de moins de 18 ansLes travaux impliquant la preacuteparation lrsquoemploi la manipulation ou lrsquoexposition aux agents chimiques dangereux sont interdits aux jeunes travailleurs de moins de18 ans (article D 4153-17) Les agents classeacutes uniquement comburants ou dangereux pour le milieu aquatique ou dangereux pour la couche dozone ne sont pasconcerneacutesLes travaux en milieu confineacute tels que les puits conduites de gaz canaux de fumeacutee eacutegouts fosses et galeries et la visite lrsquoentretien et le nettoyage de lrsquointeacuterieurde cuves et reacuteservoirs leur sont eacutegalement interdits (article D 4153-34)Des deacuterogations sont possibles sous conditions (articles R 4153-38 agrave R 4153-49)
Femmes enceintes ou allaitantesLrsquoaffection ou le maintien de femmes enceintes ou allaitantes agrave des postes les exposant agrave certains agents chimiques est interdit (articles D 4152-9 et D 4152-10)Lorsqursquoun changement temporaire drsquoaffectation nrsquoest pas possible les salarieacutees exposeacutees agrave certains agents chimiques beacuteneacuteficient drsquoune garantie de reacutemuneacuteration(article R 1225-4)
Salarieacutes temporaires et salarieacutes sous contrat agrave dureacutee deacutetermineacuteeIl est interdit drsquoemployer des salarieacutes titulaires drsquoun CDD et des salarieacutes temporaires agrave des travaux les exposant agrave certains agents chimiques sauf si ces travauxsont exeacutecuteacutes agrave lrsquointeacuterieur drsquoappareils hermeacutetiquement clos (articles D 4154-1 agrave D 4154-6) Des deacuterogations sont possibles sous conditions
Preacutevention de la peacutenibiliteacute et traccedilabiliteacute des expositions(articles L 4121-3-1 D 4121-5 agrave D 4121-9 du Code du travail)
Les agents chimiques dangereux y compris les poussiegraveres et les fumeacutees sont reconnus comme eacutetant des facteurs de risque professionnels susceptibles delaisser de traces durables identifiables et irreacuteversibles sur la santeacute des salarieacutes (article L 4161-1 du Code du travail) Pour chaque travailleur exposeacute agrave cesfacteurs au-delagrave des seuils reacuteglementaires appreacutecieacutes apregraves mise en œuvre des mesures de protection collective et individuelle lrsquoemployeur doit eacutetablir une
deacuteclaration aupregraves des caisses de retraite (article L 4161-1) Il doit eacutegalement mener des actions de preacutevention de la peacutenibiliteacute au travail 112
Pour assurer la traccedilabiliteacute des expositions diffeacuterents documents ont pu exister Le dossier traccedilabiliteacute des expositions aux facteurs de peacutenibiliteacute 113 fait le pointsur tous ces documents112 httpwwwinrsfrdemarchepenibiliteprevention-de-la-penibilitehtml
113 httpwwwinrsfrdemarchepenibilitetracabilite-des-expositions-aux-facteurs-de-penibilitehtml
Pour en savoir plus
A chaque poste de travail ou situation de travail ougrave les travailleurs sont exposeacutes lrsquoemployeur eacutetablit et actualise une notice les informant des risques et despreacutecautions agrave prendre et leur rappelant les regravegles drsquohygiegravene et le cas eacutecheacuteant les consignes drsquoutilisation des eacutequipements de protection collective ouindividuelle
Notice de poste un outil pour informer les salarieacutes
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BROCHURE 102016 | ED 984
Valeurs limites dexposition professionnelle aux agents chimiques enFrance
Tableau de lensemble des valeurs limites dexposition professionnelle auxagents chimiques en France agrave jour en octobre 2016 114
114httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20984
BROCHURE 102012 | ED 6134
Le transport des matiegraveres dangereuses
Document de synthegravese sur la reacuteglementation ADR accord europeacuteen sur letransport international de marchandises dangereuses par route (produitschimiques produits radioactifs matiegraveres inflammables) 115
115httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206134
DOSSIER 112017
Agents chimiques CMR
Certains agents chimiques peuvent avoir des effets canceacuterogegravenes mutagegravenesou toxiques pour la reproduction Deacutenommeacutes agents CMR il est indispensablede les repeacuterer pour preacutevenir les expositions 116
116httpwwwinrsfrrisquescmr-agents-chimiqueshtml
DOSSIER 122014
Silice cristalline
Les effets sur la santeacute drsquoune exposition professionnelle agrave la silice cristallinepeuvent ecirctre graves et invalidants Les expositions doivent donc ecirctre reacuteduitesau niveau le plus bas possible 117
117httpwwwinrsfrrisquessilice-cristallinehtml
DOSSIER 122014
Amiante
Lrsquoamiante reste preacutesent dans de nombreux bacirctiments et eacutequipements Preacutevenirles expositions des salarieacutes potentiellement exposeacutes agrave ce canceacuterogegravene est unedes prioriteacutes de santeacute au travail 118
118httpwwwinrsfrrisquesamiantehtml
DOSSIER 122014
Ciment
La manipulation des ciments nrsquoest pas sans risque pour les yeux et la peau(eczeacutema de contact) Dans certaines situations de travail le port de gant reste leseul moyen de protection 119
119httpwwwinrsfrrisquescimenthtml
DOSSIER 122014
Plomb
Point sur les risques professionnels lieacutes au plomb secteurs et activiteacutesconcerneacutes effets sur la santeacute et sur la reproduction utilisations mesures depreacutevention agrave mettre en oeuvre 120
120httpwwwinrsfrrisquesplombhtml
ARTICLE DE REVUE 072007 | TJ 5
Assainissement des atmosphegraveres des locaux de travail
Synthegravese des principales donneacutees leacutegales et reacuteglementaires applicables enFrance dans le domaine de laeacuteration et de lassainissement de lair des lieux detravailAu sommaire 1 Regravegles propres aux diffeacuterents types de locaux (locaux agrave pollution nonspeacutecifique agrave pollution speacutecifique locaux 121
121httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TJ205
Ressources INRS
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BROCHURE 112015 | ED 695
Principes geacuteneacuteraux de ventilation
Ce guide pose les diffeacuterents problegravemes lieacutes agrave la mise en place ou agrave leacutetude dunsystegraveme de ventilation et preacutesente une deacutemarche pour aborder ces problegravemeset les reacutesoudre 122
122httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20695
BROCHURE 011989 | ED 657
Lassainissement de lair des locaux de travail
Ce document est conccedilu comme un guide et un document de reacutefeacuterence pour laconception la conduite et le controcircle des installations dassainissement de lair123
123httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20657
Leacutegifrance service public de la diffusion du droit
Mis agrave jour le 27092017
Code du travail sur Leacutegifrance
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Maladies drsquoorigine professionnelle et accidents du travailLe risque chimique nrsquooccasionne globalement que peu drsquoaccidents du travail graves ou mortels En revanche il est agravelrsquoorigine drsquoun nombre significatif de maladies Ainsi environ 30 des maladies professionnelles reconnues en Europeseraient drsquoorigine chimique En France les principales maladies professionnelles deacuteclareacutees associeacutees agrave des agentschimiques sont les pathologies lieacutees agrave lrsquoamiante agrave lrsquoinhalation de poussiegraveres de silice de poussiegraveres de bois ou aucontact avec les ciments
Pathologies professionnellesLes pathologies telles que certains cancers lrsquoasthme des allergieshellip peuvent ecirctre lieacutees agrave des expositions agrave des produits chimiques Seules certaines sont prises en
compte dans des tableaux de maladies professionnelles 124 Une pathologie est dite laquo professionnelle raquo si elle est la conseacutequence de lexposition duntravailleur agrave une substance ou un produit chimique dans le cadre de son activiteacute professionnelle Pour les salarieacutes relevant du reacutegime geacuteneacuteral de la Seacutecuriteacutesociale il existe aujourdhui environ 80 tableaux de maladies professionnelles relatifs aux effets sur la santeacute de substances ou meacutelanges de produits chimiques(pour plus de 50 maladies) 124 httpwwwinrsfrpublicationsbddmphtml
Le risque canceacuterogegravene apparaicirct dans 19 tableaux qui concernent des substances organiques (tel le benzegravene) ou mineacuterales (amiante) Les localisations descancers concerneacutes sont tregraves varieacutes peau appareil respiratoire foie sang vessie cerveau et os 6 tableaux concernent les atteintes immuno-allergiques de lapeau et de lrsquoappareil respiratoire et mentionnent plusieurs produits chimiques responsables
Actuellement ce sont les pathologies dues aux fibres et aux poussiegraveres qui sont le plus reconnues comme maladies professionnelles Les expositionsprofessionnelles agrave lrsquoamiante constituent la premiegravere cause de maladie professionnelle reconnue due agrave une substance chimique (3 agrave 4000 cas soit entre 7 et 8 des maladies professionnelles reconnues selon les statistiques de la CNAMTS)
Lrsquoexposition aux amines aromatiques ou aux goudrons de houille sont agrave lrsquoorigine drsquoenviron 145 cancers de la vessie reconnus en maladies professionnelles
Les atteintes agrave la santeacute conseacutecutives agrave lrsquoinhalation de silice et les affections causeacutees par les ciments sont agrave lrsquoorigine espectivement drsquoenviron 250 et 50reconnaissances de maladies professionnelles par an
Par ailleurs selon la derniegravere enquecircte SUMER meneacutee en 2010 10 de lrsquoensemble des salarieacutes soit pregraves de 22 millions de salarieacutes auraient eacuteteacute exposeacutes agrave aumoins un produit chimique canceacuterogegravene Les ouvriers et les salarieacutes travaillant dans des activiteacutes de maintenance ou dans le secteur de la construction sont lesplus concerneacutes y compris par la multi-exposition Les canceacuterogegravenes les plus souvent citeacutes sont les gaz drsquoeacutechappement diesel les huiles mineacuterales entiegraveres lespoussiegraveres de bois et la silice cristalline
Accidents du travailLrsquoexploitation de la base de donneacutees EPICEA 125 (recensant des reacutecits drsquoaccidents graves du travail) permet de faire ressortir certaines tendances Sur plus de19 000 accidents reacutepertorieacutes depuis 1990 500 environ sont lieacutes au risque chimique dans tous secteurs drsquoactiviteacutes ils concernent plus particuliegraverement lessecteurs du traitement et du revecirctement des meacutetaux et les activiteacutes de nettoyage125 httpwwwinrsfrpublicationsbddepiceahtml
Drsquoapregraves les donneacutees recueillies par la Caisse nationale de lrsquoAssurance maladie des travailleurs salarieacutes (CNAMTS) les accidents du travail avec arrecirct causeacutes pardes produits chimiques repreacutesentent moins de 1 des accidents du travail avec arrecirct Il peut srsquoagir drsquoaccidents dus agrave une exposition agrave des produits caustiquescorrosifs toxiques ou bien agrave des produits combustibles ou explosifs
Pour en savoir plus
BROCHURE 052016 | ED 835
Les maladies professionnelles
Guide daccegraves aux tableaux de maladies professionnelles du reacutegime geacuteneacuteral et dureacutegime agricole Accegraves agrave double entreacutee par symptocircme et par pathologie paragent nocif et situation de travail 126
126httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20835
062017
Tableaux des maladies professionnelles
Mis agrave jour le 27092017
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Travaux de lINRS sur les risques chimiquesAfin de faire progresser la preacutevention du risque chimique sur les lieux de travail lrsquoINRS conduit des programmes drsquoactions selon quatre modes compleacutementaires Etudes et recherches Assistance Formation et Information Lrsquoobjectif de ces travaux est drsquoameacuteliorer la connaissance sur le danger des substances et lrsquoexpositiondes salarieacutes de mettre agrave disposition des outils drsquoeacutevaluation drsquoexposition ainsi que des solutions de preacutevention efficientes et de sensibiliser et informer tous ceuxqui sont concerneacutes par les probleacutematiques de preacutevention
Investi depuis de longues anneacutees dans la preacutevention du risque chimique lrsquoINRS a acquis une expertise en matiegravere de toxicologie eacutepideacutemiologie meacutetrologieatmospheacuterique et biomeacutetrologie ainsi qursquoen conception de solutions techniques de preacutevention La deacutetermination des dangers et effets sur la santeacute des nouvellessubstances y compris les produits de substitution fait lrsquoobjet drsquoeacutetudes toxicologiques soit sur lrsquoanimal soit sur des systegravemes expeacuterimentaux Les effets toxiquesrechercheacutes concernent prioritairement lrsquoeffet canceacuterogegravene ou mutagegravene reprotoxique allergisant neurotoxique ototoxique
La mesure des expositions professionnelles aux produits chimiques fait appel agrave deux disciplines compleacutementaires la meacutetrologie atmospheacuterique dans le but defournir des meacutethodes de preacutelegravevement et drsquoanalyse de diffeacuterentes substances chimiques la biomeacutetrologie afin de mesurer dans les fluides biologiques humainsdes bioindicateurs reacuteveacutelateurs drsquoune exposition Pour ameacuteliorer la connaissance des expositions aux agents chimiques des eacutetudes de filiegraveres cibleacutees sontreacutealiseacutees et compleacuteteacutees par des campagnes de mesurage en entreprise
Les travaux de deacuteveloppement de solutions de preacutevention privileacutegient la reacuteduction des eacutemissions agrave la source et leur inteacutegration agrave la conception des installations eteacutequipements Ils concernent les nouvelles activiteacutes nouveaux proceacutedeacutes ou nouvelles opeacuterations (recyclage des deacutechets nanotechnologies proceacutedeacutes detraitement de surface ou de soudagehellip) et visent eacutegalement agrave accompagner lrsquoeacutevolution des connaissances en toxicologie (formaldeacutehyde poussiegraveres de boisfibres ceacuteramiques reacutefractaires amiante fumeacutees dieselhellip) Au-delagrave de leur diffusion dans des revues scientifiques et de preacutevention les reacutesultats de ces travauxcontribuent agrave lrsquoeacutevolution des eacutequipements de preacutevention des normes les concernant et sont inteacutegreacutes dans diffeacuterents guides de preacutevention brochures etdocuments drsquoinformation diffuseacutes par lrsquoINRS
TABLEAU SYNTHEacuteTIQUE DES TRAVAUX EN COURS SUR LES RISQUES CHIMIQUES Agrave LrsquoINRS
NATURE DES TRAVAUX ETUDES EN COURS
Connaissance du danger dessubstances
Prise en compte des caracteacuteristiques des eacutechantillons de peau pour une meilleure estimation des fluxdabsorption percutaneacutee
Deacutetermination des paramegravetres permettant le dosage du chrome intra-eacuterythrocytaire I - Etude in vitro
Mise en place de lessai de transformation cellulaire in vitro sur Bhas 42 application pour leacutevaluation dupotentiel canceacuterogegravene de nanomateacuteriaux
Absorption percutaneacutee drsquoesters industriels Relation structure-activiteacute entre le flux drsquoabsorption et lasubstitution du groupement acide de type aromatique
CENSUR - Deacutefis dans lrsquoestimation de la survie relative (projet ANR)
Exposition aux fluides de coupe et biomarqueurs deffets preacutecoces stress oxydant inflammation etgeacutenotoxiciteacute (OxIGenoCOM)
Connaissance des expositions auxsubstances
Mise agrave jour des bonnes pratiques pour leacutelaboration dune strateacutegie de preacutelegravevement
Etude de performance drsquoeacutechantillonneurs drsquoaeacuterosols organiques semi-volatils
Etude des performances des pompes de preacutelegravevement individuel
Etude de dispositifs de preacutelegravevement individuel des aeacuterosols drsquoacide sulfurique en fraction thoracique
Validation en situation professionnelle de lutilisation du preacutelegravevement passif dans des conditions extrecircmes courtes dureacutees et faibles vitesses dair
Optimisation des meacutethodes de preacutelegravevement des particules ultrafines drsquoaeacuterosols meacutetalliques par desimpacteurs en cascade
Elaboration de la meacutethodologie de leacutevaluation des contaminations de surface aspects meacutetrologiques ettransfert par contact
Etude du couplage de la deacutesorption de support par CO2 supercritique et des techniques drsquoanalyses parchromatographie
Eacutevaluation de llsquoutilisation des mesures drsquoexposition agrave des produits chimiques dans les banques de donneacuteesfranccedilaises COLCHIC et SCOLA pour la preacutevention des maladies professionnelles
Caracteacuterisation multiparameacutetrique des particules ultrafines meacutetalliques
Caracteacuterisation chimique des fumeacutees de bitume
Projection thermique et soudage eacutevaluation biologique et atmospheacuterique des expositions au chrome et aunickel
Recyclage des pilesbatteriesaccumulateurs eacutevaluation biologique des expositions aux meacutetaux
Exposition aux fluides de coupe biomarqueurs drsquoexposition et drsquoeffets preacutecoces dans le condensat drsquoairexhaleacute et lrsquourine
Surveillance biologique de lexposition agrave plusieurs composeacutes organiques volatils par la mesure de leurfraction reacutesiduelle dans lurine eacutetude de faisabiliteacute
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Deacuteveloppement de solutions depreacuteventions
Inteacuterecircts et limites de labattage humide en hygiegravene industrielle
Deacuteveloppement doutils daide agrave la protection cutaneacutee
Reacuteduction agrave la source des HAP lors des opeacuterations de pyrolyse
Reacuteduction des eacutemissions de particules et oxydes dazote - Applications aux eacutemissions de moteurs Diesel enespace confineacute
Contribution agrave la modeacutelisation du comportement des cartouches dAPRSeacuteparation des PUF geacuteneacutereacutees par les proceacutedeacutes de travail des meacutetaux
Simulation tridimentionnelle de laeacuterosolisation des poudres lors de transferts de matiegraveres pulveacuterulentesImpact du vent sur la robustesse des installations de ventilation
TABLEAU SYNTHEacuteTIQUE DES TRAVAUX EN COURS SUR LES RISQUES CHIMIQUES Agrave LrsquoINRS
NATURE DES TRAVAUX ETUDES EN COURS
Derniegraveres publications INRS sur les risques chimiques
Modifications eacutepigeacuteneacutetiques au stade preacutecoce de la transformation cellulaire induite par des silices
Risque de cancer de la vessie apregraves exposition professionnelle aux fluides de coupe127
Eacutepideacutemiologie en Santeacute et Travail 17egraveme colloque de lrsquoADEREST Brest (France) 24 et 25 novembre 2016 128
Cartographier lexposition individuelle aux substances chimiques 129
Cancer de la vessie et expositions professionnelles aux brouillards drsquohuiles eacutetude casndashteacutemoins nicheacutee dans une cohorte de travailleurs de lasideacuterurgie 130
Transformation cellulaire in vitro induites par des nanoparticules de silice amorphes de synthegravese 131
Double-censure de mesures en biomeacutetrologie une approche bayeacutesienne pour la deacutetermination de Valeurs Limites Biologiques baseacutees sur lesValeurs Limites Atmospheacuteriques 132
Aeacuterosols semi-volatils de lrsquoidentification au preacutelegravevement 133
La maintenance des fours agrave ceacutementation basse-pression une source drsquoexposition aux HAP 134
La prise en compte des multi-expositions peut ameacuteliorer leacutevaluation des risques chimiques
Identification des produits de deacutegradation thermique des thermoplastiques 135
Efficaciteacute deacutechantillonage et performance des eacutechantillonneurs daeacuterosol thoracique
Le 13-butadiegravene mise agrave jour des connaissances et eacutevaluation de lrsquoexposition en milieu de travail 136
Surveillance de leacutemission de particules pour les moteurs diesel non routiers eacutequipeacutes de filtres agrave particules 137
Simulation de leacutecoulement et du transport des particules pour la preacutediction de la permeacuteabiliteacute et de lefficaciteacute de filtration des meacutedias fibreux 138
Seacuteparation des particules ultrafines meacutetalliques par lits granulaires
Estimation dune source daeacuterosol en ventilation forceacutee agrave partir de lidentification dun modegravele convolutif 139
Le rocircle de la diffusion statique comme explication agrave la perceacutee immeacutediate des cartouches de protection respiratoire lors drsquoune reacuteutilisation apregravesstockage 140
Utilisation des paramegravetres de solubiliteacutes de Hansen dans la seacutelection des mateacuteriaux polymegraveres de protection aux produits chimiques 141
Approche preacuteventive pour une reacuteduction des Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques (HAP) dans les fours agrave pyrolyse - Application agrave la ceacutementation gazeuseagrave basse pression
Visualisation de deacutepocircts daeacuterosols de nanoparticules sur des collecteurs spheacuteriques 142
Modeacutelisation du colmatage de lits granulaires par des nanoparticules 143
Simulation aux grandes eacutechelles des fluctuations de pression sur un cube 144
127 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=B52F20562FP2017-040
128 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=NOETUDE2FP2015-1172FTD222
129 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=B12F10292FP2017-0432FNT47
130 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdoccommunicationhtmlrefINRS=B52F20562FC2016-104
131 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=NOETUDE2FP2017-026
132 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=EL2016-0052FP2016-070
133 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=B42F21682FP2017-0912Fnt49
134 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=EL2012-0202FP2016-151
135 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=B42F21692FP2015-069
136 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=EL2012-0032FP2017-0152FNS351
137 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=ET2015-0012FP2017-101
138 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=ET2013-0042FP2017-024
139 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=EL2012-0182FP2017-011
140 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=ET2013-0032FP2016-075
141 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=EL2015-0012FP2017-038
142 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=ET2013-0042FP2016-165
143 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=ET2013-0042FP2016-166
144 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=ET2016-0042FP2017-092
Mis agrave jour le 15112017
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Publications outils liens utiles
DOSSIER 112017
Agents chimiques CMR
Certains agents chimiques peuvent avoir des effets canceacuterogegravenes mutagegravenesou toxiques pour la reproduction Deacutenommeacutes agents CMR il est indispensablede les repeacuterer pour preacutevenir les expositions 145
145httpwwwinrsfrrisquescmr-agents-chimiqueshtml
DOSSIER 122014
Deacutetection en temps reacuteel des polluants
Les deacutetecteurs en temps reacuteels de gaz vapeurs ou poussiegraveres constituent uneaide preacutecieuse pour eacutevaluer les niveaux drsquoexposition au poste de travail ousurveiller les atmosphegraveres des lieux de travail 146
146httpwwwinrsfrrisquesdetection-temps-reel-polluantshtml
DOSSIER 032018
Classification et eacutetiquetage des produits chimiques
Le regraveglement CLP deacutefinit comment classer emballer et eacutetiqueter les produitschimiques On peut neacuteanmoins encore rencontrer sur les lieux de travail deseacutetiquettes de danger reacutepondant au systegraveme regraveglementaire preacuteexistant 147
147httpwwwinrsfrrisquesclassification-etiquetage-produits-chimiqueshtml
DOSSIER 112017
Solvants
Lrsquoexposition aux solvants peut entraicircner agrave plus ou moins long terme des effetssur la santeacute certains irreacuteversibles Pour preacutevenir les risques la substitution dessolvants dangereux est prioritaire 148
148httpwwwinrsfrrisquessolvantshtml
DOSSIER 122014
Silice cristalline
Les effets sur la santeacute drsquoune exposition professionnelle agrave la silice cristallinepeuvent ecirctre graves et invalidants Les expositions doivent donc ecirctre reacuteduitesau niveau le plus bas possible 149
149httpwwwinrsfrrisquessilice-cristallinehtml
DOSSIER 122014
Amiante
Lrsquoamiante reste preacutesent dans de nombreux bacirctiments et eacutequipements Preacutevenirles expositions des salarieacutes potentiellement exposeacutes agrave ce canceacuterogegravene est unedes prioriteacutes de santeacute au travail 150
150httpwwwinrsfrrisquesamiantehtml
DOSSIER 072018
Fibres autres que lrsquoamiante
Point sur certaines fibres autres que lamiante naturelles ou syntheacutetiquesorganiques ou inorganiques caracteacuteristiques dangers utilisations niveauxdexposition mesures de preacutevention 151
151httpwwwinrsfrrisquesfibres-hors-amiantehtml
DOSSIER 122014
Poussiegraveres de bois
Les poussiegraveres de bois repreacutesentent la deuxiegraveme cause de cancers lieacutes au travailComment faire pour preacutevenir les risques drsquoexposition Reacuteduire les eacutemissions depoussiegraveres 152
152httpwwwinrsfrrisquespoussieres-boishtml
Dossiers et pages web INRS
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DOSSIER 122014
Gaz drsquoeacutechappement
Irritation des yeux ou des voies respiratoires risque drsquointoxication aigue (par lemonoxyde de carbone) ou chronique risque de cancerhellip Comment preacutevenir lesexpositions aux gaz drsquoeacutechappement 153
153httpwwwinrsfrrisquesgaz-echappementhtml
DOSSIER 122014
Ciment
La manipulation des ciments nrsquoest pas sans risque pour les yeux et la peau(eczeacutema de contact) Dans certaines situations de travail le port de gant reste leseul moyen de protection 154
154httpwwwinrsfrrisquescimenthtml
DOSSIER 122014
Plomb
Point sur les risques professionnels lieacutes au plomb secteurs et activiteacutesconcerneacutes effets sur la santeacute et sur la reproduction utilisations mesures depreacutevention agrave mettre en oeuvre 155
155httpwwwinrsfrrisquesplombhtml
PAGE 062017
Mieux connaicirctre les dangers des produits chimiques
Ougrave trouver des informations sur les produits chimiques pour les utiliser enseacutecuriteacute Consultez les sources drsquoinformations disponibles sur le web issues duregraveglement REACH 156
156httpwwwinrsfrpublicationsessentielsmieux-connaitre-dangers-produitshtml
BROCHURE 011978 | ED 632
Pas de vie sans oxygegravene
Preacutesentation des risques dasphyxie grave par remplacement doxygegravene danslair ambiant ducirc agrave lutilisation de lazote dans des opeacuterations industrielles 157
157httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20632
DEacutePLIANT 102012 | ED 888
La main et les produits chimiques
Deacutepliant de sensibilisation sur les risques des produits chimiques pour lesmains et pour la santeacute il preacutesente les preacutecautions eacuteleacutementaires agrave prendre 158
158httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20888
AFFICHE
Produits chimiques Leacutetiquetage eacutevolue
Affiche illustrant le thegraveme Classification et eacutetiquetage des produits chimiquesDisponible sous la reacutefeacuterence AD 735 (60 x 80 cm) 159
159httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=A20735
AFFICHE REacuteFEacuteRENCE A 746
Produits chimiques les 9 pictogrammes de danger
Affiche illustrant le thegraveme Classification et eacutetiquetage des produits chimiquesDisponible sous les reacutefeacuterences AA 746 (30 x 40 cm) - AD 746 (60 x 80 cm) 160
160httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=A20746
Deacutepliants et affiches INRS
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copy INRS 2018 Page 53 67
DEacutePLIANT 042013 | ED 6041
Etiquettes de produits chimiques Attention ccedila change
Ce deacutepliant preacutesente les grandes lignes du systegraveme deacutetiquetage CLP lespictogrammes et leur signification les mentions davertissement les mentionsde danger les conseils de prudence ainsi que la composition de la nouvelleeacutetiquette 161
161httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206041
DEacutePLIANT 042016 | ED 4406
Produits chimiques Apprenez agrave deacutecrypter les pictogrammes dedanger
Ce deacutepliant preacutesente les pictogrammes mis en place par la reacuteglementation CLPIl preacutesente chaque pictogramme et sa signification de maniegravere syntheacutetique 162
162httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED204406
DEacutePLIANT 122013 | ED 6165
Risques chimiques ou biologiques Retirer sa tenue de protection entoute seacutecuriteacute Cas ndeg1 Deacutecontamination sous la douche
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer sa tenue deprotection avec une deacutecontamination sous la douche 163
163httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206165
DEacutePLIANT 052018 | ED 6166
Risques chimiques ou biologiques Retirer sa tenue de protection entoute seacutecuriteacute Cas ndeg2 Deacutecontamination avec aspirateur
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer sa tenue deprotection en se deacutecontaminant avec un aspirateur 164
164httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206166
DEacutePLIANT 122013 | ED 6167
Risques chimiques ou biologiques Retirer sa tenue de protection entoute seacutecuriteacute Cas ndeg3 Sans deacutecontamination de la tenue
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer sa tenue deprotection sans deacutecontamination preacutealable de la tenue 165
165httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206167
DEacutePLIANT 122013 | ED 6168
Risques chimiques ou biologiques Retirer ses gants en touteseacutecuriteacute Gants agrave usage unique
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer ses gants deprotection agrave usage unique en eacutevitant toute contamination 166
166httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206168
DEacutePLIANT 122013 | ED 6169
Risques chimiques ou biologiques Retirer ses gants en touteseacutecuriteacute Gants reacuteutilisables
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer ses gants deprotection reacuteutilisables en eacutevitant toute contamination 167
167httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206169
Geacuteneacuteraliteacutes sur le risque chimique
Brochures INRS
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BROCHURE 112017 | ED 6150
Travailler avec des produits chimiques Pensez preacutevention desrisques
Brochure de sensibilisation destineacutee agrave un large public expliquant les dangerslieacutes aux produits chimiques et les principaux modes de preacutevention des risques168
168httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206150
DEacutePLIANT 102011 | ED 6004
La substitution des agents chimiques dangereux
Ce deacutepliant preacutesente les obligations des entreprises ainsi que la deacutemarche agravemettre en place pour reacuteussir la substitution des agents chimiques dangereux169
169httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206004
Dangers lieacutes aux produits chimiques
BROCHURE 012003 | ED 697
Reacuteactions chimiques dangereuses
Le nombre des composeacutes ou combinaisons chimiques preacutesenteacutes dans cetouvrage deacutepasse 4000 Les reacuteactions chimiques dangereuses retenues sontcelles qui donnent lieu agrave un pheacutenomegravene exothermique plus ou moins rapide etqui se traduit de faccedilon brutale par une deacuteflagration une deacutetonation des 170
170httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20697
BROCHURE 122004 | ED 911
Les meacutelanges explosifs
Cette brochure se veut un guide pratique afin dapporter des mesures depreacutevention approprieacutees aux risques dexplosion lieacutes agrave la mise en oeuvre ou agrave lapreacutesence de gaz ou vapeurs inflammables dans les installations industrielles171
171httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20911
BROCHURE 102006 | ED 944
Les meacutelanges explosifs
Cette brochure se veut un guide pratique afin dapporter des mesures depreacutevention approprieacutees aux risques dexplosion lieacutes agrave la mise en oeuvre ou agrave lapreacutesence de poussiegraveres combustibles dans les installations industrielles 172
172httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20944
BROCHURE 102006 | ED 638
Matiegraveres plastiques et adjuvants
La premiegravere partie de cette brochure preacutesente quelques deacutefinitions uneclassification des matiegraveres plastiques une revue de tous les composantsauxiliaires les meacutethodes de transformations les risques et les mesuresgeacuteneacuterales de preacuteventionLa deuxiegraveme partie comporte les monographies des 173
173httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20638
BROCHURE 042015 | ED 6197
Dans mon entreprise jeacutetiquette les produits chimiques
Ce document sadresse aux chefs dentreprise qui utilisent ou mettent sur lemarcheacute des produits chimiques mais eacutegalement aux preacuteventeurs de terrain agrave larecherche dune information geacuteneacuterale sur leacutetiquetage de ces produits 174
174httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206197
Repeacuterage et eacutevaluation des risques
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ACTUALITEacute 012016
Nouvelles fiches pour substituer les canceacuterogegravenes
La collection des fiches FAR FAS disponible sur le site de lrsquoINRS srsquoenrichit 4nouvelles fiches viennent drsquoecirctre publieacutees 17 fiches existantes ont eacuteteacute mises agravejour Liste complegravete proposeacutee 175
175httpwwwinrsfractualitesnouvelles-far-fashtml
BROCHURE 012004 | ED 887
Eacutevaluation des risques professionnels
Cette brochure a pour but de fournir des eacuteleacutements de reacuteponses aux questionsles plus freacutequemment poseacutees sur le document unique deacutevaluation des risques176
176httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20887
OUTIL LOGICIEL Agrave TEacuteLEacuteCHARGER
Seirich
Evaluer le risque chimique quel que soit votre niveau de connaissance 177
177httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil58
Protection collective
BROCHURE 112015 | ED 695
Principes geacuteneacuteraux de ventilation
Ce guide pose les diffeacuterents problegravemes lieacutes agrave la mise en place ou agrave leacutetude dunsystegraveme de ventilation et preacutesente une deacutemarche pour aborder ces problegravemeset les reacutesoudre 178
178httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20695
BROCHURE 011989 | ED 657
Lassainissement de lair des locaux de travail
Ce document est conccedilu comme un guide et un document de reacutefeacuterence pour laconception la conduite et le controcircle des installations dassainissement de lair179
179httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20657
BROCHURE 042007 | ED 6008
Le dossier dinstallation de ventilation
Un des objectifs de cette reacuteglementation est de bien connaicirctre les installationsde ventilation degraves leur conception et den assurer un meilleur suivi par lamaintenance et les controcircles peacuteriodiques 180
180httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206008
BROCHURE 032009 | ED 795
Sorbonnes de laboratoire
Document eacutetabli par un groupe de travail comprenant des speacutecialistes desCRAM et de lINRS apregraves consultation des syndicats professionnels Il a eacuteteacutepreacutepareacute dans le but de servir de guide et de document de reacutefeacuterence agrave lusagedes personnes et des organisations concerneacutees par la conception le 181
181httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20795
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copy INRS 2018 Page 56 67
BROCHURE 122015 | ED 6228
Assainissement de lair des cabines dengins mobiles
Aide-meacutemoire technique sur les recommandations pour les cabines pressuriseacuteesagrave air eacutepureacute des engins mobiles en termes de performances de reacuteceptiondutilisation de controcircle et de maintenance 182
182httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206228
Protection individuelle
BROCHURE 102013 | ED 6077
Les eacutequipements de protection individuelle (EPI)
Ce document preacutesente sous forme de questions-reacuteponses les principales regraveglesjuridiques concernant la mise sur le marcheacute des eacutequipements de protectionindividuelle (EPI) ainsi que les conditions de leur mise agrave disposition par lesemployeurs 183
183httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206077
BROCHURE 012003 | ED 112
Des gants contre les risques chimiques
Cette fiche pratique preacutesente les diffeacuterents types de gants de protection contreles risques chimiques et les critegraveres agrave prendre en compte pour choisir des gantsadapteacutes agrave lusage au poste de travail 184
184httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20112
BROCHURE 032015 | ED 127
Quels vecirctements de protection contre les risques chimiques
Cette fiche a pour objet dinformer sur la deacutemarche de choix et dutilisation duntel vecirctement afin de permettre le choix le plus pertinent possible en rapportavec les risques identifieacutes 185
185httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20127
BROCHURE 122009 | ED 798
Les eacutequipements de protection individuelle des yeux et du visage
Ce guide sadresse agrave toute personne qui en situation de travail doit proceacutederau choix dun eacutequipement de protection individuelle des yeux ou du visageIl donne des informations sur les caracteacuteristiques et les domaines demploi desprotecteurs individuels et indique une deacutemarche agrave suivre pour 186
186httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20798
Stockage des produits
BROCHURE 042009 | ED 753
Stockage et transfert des produits chimiques dangereux
Cette brochure contient des informations de base sur les risques et les moyensde preacutevention lors du stockage et du transvasement des produits chimiquesdangereux Elle a eacuteteacute reacutedigeacutee pour ecirctre facilement lue par des responsablesdentreprises nayant pas de connaissances particuliegraveres en chimie A 187
187httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20753
BROCHURE 072007 | ED 6015
Le stockage des produits chimiques au laboratoire
Le travail dans un laboratoire de chimie se caracteacuterise par la manipulation et lestockage de produits chimiques tregraves divers preacutesentant toutes les cateacutegories dedanger (incendie explosion risques pour la santeacute) Ce document recense les mesures agrave prendre pour que ce stockage soit reacutealiseacutedans les 188
188httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206015
Mesures drsquohygiegravene
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BROCHURE 072018 | ED 58
Produits dhygiegravene cutaneacutee agrave usage professionnel
Cette fiche preacutesente les caracteacuteristiques et les conditions dutilisation desproduits les plus freacutequemment utiliseacutes au poste de travail pour lhygiegravenecorporelleIls recouvrent plusieurs cateacutegories les produits de nettoyage cutaneacute tels que lessavons et les deacutetergents datelier pour les mains 189
189httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED2058
DEacutePLIANT 122013 | ED 6170
Lavez-vous les mains pour vous proteacuteger et proteacuteger les autres
Les mains peuvent etre contamineacutees par des produits chimiques ou des agentsbiologiques Ce deacutepliant preacutesente en images comment se laver les mains pourse deacutecontaminer et ne pas contaminer les autres 190
190httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206170
Mesures drsquourgence
BROCHURE 062008 | ED 6032
Les absorbants industriels
Dans les laboratoires les ateliers et les usines surviennent chaque jourdinnombrables pollutions accidentelles aux causes multiples incendie erreurde manipulation incident machine Ces fuites et deacuteversements peuvent compromettre lordre et la propreteacute danslentreprise et mettre en 191
191httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206032
Formation et information
BROCHURE 092018 | ED 6027
Risque chimique fiche ou notice de poste
Ce guide donne des conseils pour leacutelaboration de la fiche de poste undocument qui sintegravegre dans le processus de preacutevention du risque chimique 192
192httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206027
BROCHURE 102012 | ED 954
La fiche de donneacutees de seacutecuriteacute (FDS)
Descriptif deacutetailleacute de la FDS (fiche de donneacutees de seacutecuriteacute) inteacutegrant lesmodifications lieacutees aux reacuteglementations REACH et CLP 193
193httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20954
Reacuteglementation
BROCHURE 072007 | TJ 5
Assainissement des atmosphegraveres des locaux de travail
Synthegravese des principales donneacutees leacutegales et reacuteglementaires applicables enFrance dans le domaine de laeacuteration et de lassainissement de lair des lieux detravailAu sommaire 1 Regravegles propres aux diffeacuterents types de locaux (locaux agrave pollution nonspeacutecifique agrave pollution speacutecifique locaux 194
194httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TJ205
BROCHURE 102016 | ED 984
Valeurs limites dexposition professionnelle aux agents chimiques enFrance
Tableau de lensemble des valeurs limites dexposition professionnelle auxagents chimiques en France agrave jour en octobre 2016 195
195httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20984
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BROCHURE 102012 | ED 6134
Le transport des matiegraveres dangereuses
Document de synthegravese sur la reacuteglementation ADR accord europeacuteen sur letransport international de marchandises dangereuses par route (produitschimiques produits radioactifs matiegraveres inflammables) 196
196httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206134
BROCHURE 112015 | ED 6207
Meacutemento du regraveglement CLP
Synthegravese des prescriptions issues du regraveglement CLP (regraveglement (CE) 12722008modifieacute) qui deacutefinit les regravegles europeacuteennes en matiegravere de classificationdeacutetiquetage et demballage des produits chimiques 197
197httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206207
BROCHURE 042018 | TJ 14
Grossesse materniteacute et travail
Cette brochure preacutesente les dispositions reacuteglementaires relatives agrave la agrave lagrossesse et agrave la materniteacute quil sagisse de la protection de la santeacute de lafemme enceinte ou de la protection de son emploi 198
198httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TJ2014
VIDEacuteO DUREacuteE 9 MIN 30 S
Les conseils du Pr Chimico sur les risques chimiques
Cet outil de sensibilisation aux risques chimiques sadapte agrave la nouvellereacuteglementation CLP A partir du DVD le film danimation humoristique permetgracircce au professeur Chimico dapprendre agrave 199
199httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=DM200390
VIDEacuteO DUREacuteE 307
Le stockage des produits chimiques
Ce film court sous la forme dun roman photo fait passer quelques messages surles principes fondamentaux du stockage des produits chimiques il fait lapromotion de solutions simples et faciles agrave 200
200httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=Anim-047
VIDEacuteO ANIMATION
Masque jetable comment bien lajuster
Cette animation interactive propose des conseils pratiques pour bien choisir etbien ajuster un masque respiratoire jetable 201
201httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=Anim-024
VIDEacuteO DUREacuteE 000120
Attention amiante
Cette animation montre aux ouvriers et aux apprentis du bacirctiment quelamiante est toujours preacutesent et quil faut se proteacuteger de sa dangerositeacute 202
202httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=Anim-026
Videacuteos et multimeacutedias
Logiciels
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OUTIL LOGICIEL Agrave TEacuteLEacuteCHARGER
IHMod
IHMOD est un logiciel permettant de modeacuteliser lexposition des salarieacutes auxagents chimiques Cet outil a eacuteteacute deacuteveloppeacute par lAIHA (American IndustrialHygiene Association) et traduit par lINRS 203
203httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil27
OUTIL LOGICIEL EN LIGNE
MIXIE
Loutil MIXIE permet agrave partir de donneacutees de mesure deacutevaluer le potentieladditif ou non des substances chimiques et de situer les niveaux dexpositioncumuleacutes par rapport aux valeurs limites 204
204httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil45
OUTIL LOGICIEL Agrave TEacuteLEacuteCHARGER
Seirich
Evaluer le risque chimique quel que soit votre niveau de connaissance 205
205httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil58
OUTIL LOGICIEL EN LIGNE
Logiciel Preacutemeacutedia
Logiciel de calcul permettant destimer la dureacutee de vie des cartouchesdappareils de protection respiratoire selon leurs conditions dutilisation 206
206httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil41
SEIRICH - Un outil pour vous aider agrave eacutevaluer et preacutevenir les risques chimiques dans votre entreprise
REacuteFEacuteRENCE C1501
Acqueacuterir les notions de base sur les produits chimiques
Autoformation en ligne destineacutee agrave toute personne souhaitant acqueacuterir desconnaissances de base sur les produits chimiques 207
207httpwwwinrsfrservicesformationdocstageshtmlrefINRS=C1501_2018
BASE DE DONNEacuteES 062017
Tableaux des maladies professionnelles
BASE DE DONNEacuteES 102018
Fiches toxicologiques
ENQUEcircTE ANONYME DE SATISFACTION du 1er octobre au 31 deacutecembre 2018Votre avis nous inteacuteresse sur les fonctionnaliteacutes de la base de donneacutees Fichetoxainsi que sur les contenus des deux 2 formats de fiches PDF proposeacutes En 2018le chapitre Recommandations techniques et meacutedicalesa eacuteteacute entiegraverementrestructureacute par theacutematiques et les conduites agrave tenir en cas durgence ont eacuteteacutedeacuteveloppeacutees Ce sera progressivement pris en compte par les experts de lrsquoINRSlors de la reacutedaction des nouvelles fiches et la mise agrave jour de fiches existantes208
208httpwwwinrsfrpublicationsbddfichetoxhtml
BASE DE DONNEacuteES 072018
Base de donneacutees CarAtex
CARATEX est constitueacute de 2 bases de donneacutees consacreacutees agrave linflammabiliteacute et agravelexplosiviteacute des substances gaz et vapeurs poussiegraveres industrielles 209
209httpwwwinrsfrpublicationsbddcaratex-oldhtml
BASE DE DONNEacuteES 072017
Demeter
DEMETER fournit une aide agrave lrsquoeacutevaluation du risque pour la reproduction chez leshommes et les femmes exposeacutes agrave des produits chimiques en milieuprofessionnel 210
210httpwwwinrsfrpublicationsbdddemeterhtml
BASE DE DONNEacuteES 072015
Base de donneacutees Solvants
La base Solvants recense lrsquoensemble des donneacutees utiles au choix ou agravelrsquoutilisation de solvants organiques quel que soit le secteur utilisateur 211
211httpwwwinrsfrpublicationsbddsolvantshtml
BASE DE DONNEacuteES 122018
Base de donneacutees Biotox
BIOTOX Guide biotoxicologique pour les meacutedecins du travail Inventaire desdosages biologiques disponibles pour la surveillance des sujets exposeacutes agrave desproduits chimiques 212
212httpwwwinrsfrpublicationsbddbiotoxhtml
Formations INRS
Bases de donneacutees INRS
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BASE DE DONNEacuteES 112018
Base de donneacutees MeacutetroPol
MeacutetroPol est le recueil des meacutethodes deacutevaluation de lexpositionprofessionnelle valideacutees par lINRS pour le preacutelegravevement et lanalyse drsquoagentschimiques et biologiques deacuteposeacutes sur les surfaces ou preacutesents dans lair et danscertains mateacuteriaux 213
213httpwwwinrsfrpublicationsbddmetropolhtml
BASE DE DONNEacuteES 032017
Base de donneacutees Solvex
La base de donneacutees SOLVEX regroupe plus de 350 000 donneacutees drsquoexpositionprofessionnelle agrave des solvants ou des composeacutes organiques volatils (COV) dansde nombreux secteurs dactiviteacutes 214
214httpwwwinrsfrpages-obsoletesaccueilpublicationsbddsolvexhtml
BASE DE DONNEacuteES 032017
Base de donneacutees Fibrex
La base de donneacutees FIBREX regroupe environ 6 000 donneacutees drsquoexpositionprofessionnelle agrave des fibres inorganiques ou organiques drsquoorigine naturelle ouartificielle 215
215httpwwwinrsfrpages-obsoletesaccueilpublicationsbddfibrexhtml
OUTIL DOCUMENT Agrave TEacuteLEacuteCHARGER
Liste des VLEP franccedilaises
LINRS met agrave disposition la liste des valeurs limites dexposition professionnelle(contraignantes ou indicatives) eacutetablies pour des substances chimiques (gazpoussiegraveres aeacuterosols) 216
216httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil65
OUTIL DOCUMENT Agrave TEacuteLEacuteCHARGER
Liste des substances chimiques classeacutees CMR
LINRS met agrave disposition la liste des substances classeacutees canceacuterogegravenesmutagegravenes et toxiques pour la reproduction (fichier Excel extrait de lannexe VIdu regraveglement CLP incluant la 10e ATP) 217
217httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil66
BASE DE DONNEacuteES
Base de donneacutees ESIS sur les VLEP
BASE DE DONNEacuteES
Fiches internationales de seacutecuriteacute diffuseacutees par le programmeinternational sur la seacutecuriteacute des substances chimiques (fiches IPCS)
BASE DE DONNEacuteES
Portail substances chimiques de lrsquoINERIS
BASE DE DONNEacuteES
Reacutepertoire toxicologique de la CNESST (Commission des normes delrsquoeacutequiteacute de la santeacute et de la seacutecuriteacute du travail du Queacutebec)
Outils INRS
Autres bases de donneacutees
Articles de revues INRS
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copy INRS 2018 Page 61 67
ARTICLE DE REVUE 092010 | ND 2333
Modeacutelisation des expositions professionnelles aux agents chimiquesBilan et perspectives
Les techniques de modeacutelisation sont largement utiliseacutees dans le domaine ducontrocircle des substances chimiques (Reach biocides pesticides) et danslenvironnement (eacutevaluation du risque sanitaire installation classeacutee) poureacutevaluer les expositions aux polluants chimiques Elles le sont moins dans 218
218httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202333
ARTICLE DE REVUE 092005 | ND 2233
Meacutethodologie deacutevaluation simplifieacutee du risque chimique un outildaide agrave la deacutecision
La protection des salarieacutes repose avant tout sur leacutevaluation des risques et lamise en place dune politique de preacutevention adapteacutee En ce qui concerne lerisque chimique la deacutemarche deacutevaluation est souvent difficile du fait de lamultipliciteacute des produits et des preacuteparations utiliseacutesPour venir 219
219httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202233
ARTICLE DE REVUE 092009 | ND 2312
Les meacutethodes deacutevaluation des risques chimiques Une analysecritique
Dans le cadre de conventions destineacutees agrave ameacuteliorer la prise en compte du risqueCMR (produits canceacuterogegravenes mutagegravenes toxiques pour la reproduction) dansles secteurs de la chimie de la fabrication de peintures et de la meacutecanique uninventaire et une analyse critique des meacutethodes deacutevaluation 220
220httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202312
ARTICLE DE REVUE 122011 | PR 48
Evaluation des risques chimiques Cahier des charges Preacuteconisationspour le deacuteveloppement dapplications informatiques
Leacutevaluation et la preacutevention des risques chimiques sinscrivent dans ladeacutemarche geacuteneacuterale deacutevaluation des risques professionnels La mise enapplication des dispositions reacuteglementaires en matiegravere de preacutevention desrisques chimiques neacutecessite deacutevaluer les risques lieacutes agrave lexposition en milieu 221
221httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=PR2048
ARTICLE DE REVUE 092008 | ND 2296
Mesures du flux deacutevaporation de liquides volatils dans desambiances de travail
Larticle preacutesente les reacutesultats dune eacutetude expeacuterimentale de leacutevaporation deliquides volatils au travers dune surface libre laisseacutee en contact avec lair Les mesures ont eacuteteacute effectueacutees dans des conditions sapprochant de situationspouvant se preacutesenter agrave linteacuterieur de locaux de travail 222
222httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202296
ARTICLE DE REVUE 012002 | ND 2173
La conception des laboratoires de chimie
Ce document sintegravegre dans une approche globale de la preacutevention des risquesau laboratoire de chimie dont deux volets ont deacutejagrave eacuteteacute publieacutes lun sur lesmanipulations en laboratoire (ND 2092 en 1998) lautre sur le stockage desproduits chimiques (ND 2105 en 1999) Les preacuteconisations reacuteunies 223
223httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202173
ARTICLE DE REVUE 011999 | ND 2097
Produits de deacutegradation thermique des matiegraveres plastiques
Les matiegraveres plastiques occupent une place preacutepondeacuterante dans notreenvironnement et sont deacutesormais preacutesentes partout Aussi est-il primordial desavoir quel est leur comportement lorsquelles sont porteacutees agrave tempeacuteratureeacuteleveacutee ou lorsquelles sont impliqueacutees dans un feuCette note destineacutee agrave tous 224
224httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202097
ARTICLE DE REVUE 011997 | TF 73
Evaluation de lefficaciteacute des premiers soins lors de projections deproduits chimiques
Le choix des premiers soins en cas de projections oculaires ou cutaneacutees faittoujours lobjet de nombreuses questions en milieu de travail notammentquant agrave linteacuterecirct du lavage agrave leau ou dautres meacutethodes Lapparition sur lemarcheacute dune solution amphotegravere (Diphoteacuterine de la socieacuteteacute PREVOR) a 225
225httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TF2073
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ARTICLE DE REVUE 011998 | TC 68
Organisation des secours durgence dans un chantier de confinementou de retrait damiante friable
Apregraves avoir analyseacute les contraintes speacutecifiques agrave un chantier amiante les risqueslieacutes au chantier (risques habituels et speacutecifiques) et les contraintes pour lessecours meacutedicaux externes (restrictions daccegraves restrictions agrave la pratique dessoins dans un espace confineacute) ce dossier preacutesente 226
226httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TC2068
ARTICLE DE REVUE 052017 | TS783PAGE44
Le suivi individuel de leacutetat de santeacute des travailleurs
Tout travailleur beacuteneacuteficie dun suivi individuel de son eacutetat de santeacute assureacute parle service de santeacute au travail (SST) dont la mission exclusive deacuteviter toutealteacuteration de la santeacute des travailleurs du fait de leur travail La reacuteforme de lameacutedecine du travail de 20111 a mis en place de 227
227httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TS783page44
Rapport drsquoactiviteacute pour la peacuteriode 2013 agrave 2017 - Mesures effectueacutees dans la cadre du deacutecret ndeg 2009-1570 du 15 deacutecembre 2009 relatif au controcircledu risque chimique sur les lieux de travail
Seacutecuriteacute et preacutevention des risques en laboratoire de chimie et debiologie (Lavoisier 3e eacutedition PICOT A DUCRET J)
Toxicologie meacutedicale professionnelle et environnementale (EacuteditionsESKA 4e eacutedition TESTUD F)
Toxicologie industrielle et intoxications professionnelles (ElsevierMasson 5e eacutedition LAUWERYS RR)
Code du travail Site de Leacutegifrance
Arrecircteacute du 30 deacutecembre 2015 relatif agrave la liste des classes et cateacutegoriesde danger mentionneacutee agrave lrsquoarticle D 4161-2 du code du travail
Arrecircteacute du 30 deacutecembre 2015 relatif agrave la grille drsquoeacutevaluationmentionneacutee agrave lrsquoarticle D 4161-2 du code du travail
Mis agrave jour le 07082018
Autres documents INRS
Ouvrages de reacutefeacuterence
Textes reacuteglementaires
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Foire aux questionsOugrave trouver des informations sur les produits pour les utiliser en seacutecuriteacute
Pour utiliser en seacutecuriteacute une substance (soude eacutethanolhellip) un meacutelange (produit de nettoyage peinturehellip) ou un article(vecirctement jouet eacutequipement eacutelectroniquehellip) informez-vous sur les produits chimiques en consultant les sourcesdrsquoinformations disponibles sur le web issues du regraveglement REACH (Registration Evaluation Autorisation of CHemicals)
Le regraveglement REACH entreacute en vigueur le 1er juin 2007 a pour objectif drsquoameacuteliorer la protection de la santeacute humaine et de lrsquoenvironnement Ce systegraveme sereacutesume en 4 proceacutedures lrsquoenregistrement lrsquoeacutevaluation lrsquoautorisation et la restriction Il permet drsquoameacuteliorer la connaissance sur les produits chimiques
Ces proceacutedures impliquent la creacuteation et la mise agrave jour de diffeacuterentes listes de substances consultables sur le site internet de lrsquoECHA 228 (European CHemicalAgency ou Agence europeacuteenne des produits chimiques)228 httpsechaeuropaeu
Vous pourrez y retrouver les informations concernant les substances fabriqueacutees etou importeacutees en Europe et viseacutees par le regraveglement REACH dangers desproduits classification et eacutetiquetage conditions pour les utiliser en seacutecuriteacutehellip
Vous souhaitez avoir des informations sur une substance que vous manipulez Quelles sont les conditions pourlrsquoutiliser en seacutecuriteacute Consultez la liste des substances enregistreacutees 229 Vous y trouverez notamment des informations sur les effets sur la santeacute et lrsquoenvironnement la classificationet lrsquoeacutetiquetage les usages et des conseils pour une utilisation en seacutecuriteacute 229 httpechaeuropaeufrinformation-on-chemicalsregistered-substances
Vous souhaitez savoir si une substance enregistreacutee fait lrsquoobjet drsquoune eacutetude plus approfondie Consultez la liste des substances eacutevalueacutees par les Etats membres et inscrites dans le plan Corap 230 (Community rolling Action Plan) Une substance esteacutevalueacutee pour obtenir des informations compleacutementaires permettant de lever le doute sur le risque suspecteacute pour la santeacute et lrsquoenvironnement Lrsquoeacutevaluation peutaboutir par exemple agrave une restriction drsquoutilisation une classification harmoniseacuteehellip 230 httpechaeuropaeufrinformation-on-chemicalsevaluationcommunity-rolling-action-plancorap-table
Cette liste permet de connaicirctre les substances eacutevalueacutees le pays responsable de lrsquoeacutevaluation le motif de lrsquoinclusion de la substance dans ce plan lrsquoanneacutee et le suivide lrsquoeacutevaluation
La substance que vous utilisez peut-elle nuire gravement agrave la santeacute ou lrsquoenvironnement Est-elle interdite Certaines substances sont identifieacutees extrecircmement preacuteoccupantes car elles peuvent avoir des effets graves sur la santeacute et lrsquoenvironnement Si leur utilisation nrsquoestpas maitriseacutee alors elles devront ecirctre remplaceacutees dans la mesure du possible
Avant qursquoune substance soit interdite (et donc inscrite agrave lrsquoannexe XIV de REACH) elle doit suivre une proceacutedure en 4 eacutetapes
ecirctre tout drsquoabord identifieacutee extrecircmement preacuteoccupante SVHC (Substance Very High Concern)
ecirctre ensuite inscrite sur la liste des substances candidates
au sein de cette liste ecirctre seacutelectionneacutee comme substance prioritaire
ecirctre deacutefinitivement inscrite sur la liste des substances interdites
Agrave chaque eacutetape correspond une liste consultable sur le site de lrsquoECHA Vous pouvez donc suivre lrsquoeacutevolution drsquoune substance au sein de ces listes afin drsquoenvisagerde reacuteduire lrsquoexposition agrave un niveau acceptable ou de la remplacer par une substance moins dangereuse
LISTES Agrave CONSULTER COMMENTAIRES
Listes des substances SVHC(Substance Very High Concern)
Les substances susceptibles de faire partie de la liste SVHC sont notamment les substances canceacuterogegravenesmutagegravenes toxiques pour la reproduction (CMR) ou des substances posseacutedant des proprieacuteteacutes perturbant lesystegraveme endocrinien
Cette liste est subdiviseacutee en 3 listes qui permettent de connaitre lrsquoeacutetat drsquoavancement du dossier
substances proposeacutees pour faire partie de la liste SVHC 231 (des Eacutetats Membres ou de lrsquoECHA)
substances seacutelectionneacutees pour faire partie de la liste SVHC 232
substances retireacutees des intentions et des seacutelections 233
Ces listes indiquent le pays responsable du dossier la date drsquointention de soumission la date de soumission ou ladate drsquoabandon
Liste des substances candidates agrave
lrsquoautorisation 234
234 httpechaeuropaeufrcandidate-list-table
Une substance inscrite sur la liste candidate peut continuer agrave ecirctre mise sur le marcheacute mais le fournisseur de cettesubstance a lrsquoobligation de communiquer certaines informations
Cette liste permet de connaitre la date et les motifs de lrsquoinclusion des substances la deacutecision de lrsquoECHA et lesdonneacutees extraites du dossier drsquoenregistrement de la substance concerneacutee
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Liste des substances deacutesigneacuteesprioritaires pour ecirctre
interdites 235
235 httpsechaeuropaeufrrecommendation-for-inclusion-in-the-authorisation-list
Une substance jugeacutee prioritaire parmi la liste des substances candidates fait alors partie drsquoune recommandationUne recommandation est publieacutee par lrsquoECHA au moins tous les deux ans Cette liste donne le numeacutero et lrsquoanneacutee dela publication par lrsquoECHA de la recommandation et les deacutetails du dossier
Liste des substances interdites
neacutecessitant une autorisation 236
236 httpsechaeuropaeufrauthorisation-list
Une substance inscrite agrave lrsquoannexe XIV de REACH ne peut plus ecirctre utiliseacutee ni ecirctre mise sur le marcheacute sans unedemande drsquoautorisation
Cette liste indique les substances interdites apregraves la date drsquoexpiration (laquo sunset date raquo) la date limite de deacutepocirct dudossier pour une demande drsquoautorisation et les utilisations exempteacutees
LISTES Agrave CONSULTER COMMENTAIRES
231 httpsechaeuropaeuregistry-of-current-svhc-intentions
232 httpsechaeuropaeuregistry-of-submitted-svhc-intentions
233 httpsechaeuropaeuregistry-of-withdrawn-svhc-intentions-and-submissions
Un industriel a-t-il demandeacute une autorisation pour continuer drsquoutiliser une substance interdite Consultez la liste des demandes drsquoautorisation des industriels 237
237 httpsechaeuropaeufrapplications-for-authorisation-previous-consultations
Pour qursquoun industriel puisse continuer drsquoutiliser une substance interdite donc inscrite agrave lrsquoannexe XIV de REACH il doit faire une demande drsquoautorisation aupregraves delrsquoECHA Les substances concerneacutees sont alors listeacutees sur le site de lrsquoECHA Cette liste donne lrsquoidentiteacute de la substance et du demandeur lrsquoutilisation concerneacuteelrsquoopinion adopteacutee par la commission et lrsquoaccegraves au dossier
Vous souhaitez savoir si vous pouvez utiliser fabriquer ou mettre sur le marcheacute un produit sans restrictions Consultez la liste des restrictions 238 (annexe XVII de REACH)238 httpsechaeuropaeufrsubstances-restricted-under-reach
Il y a restriction quand la fabrication lrsquoutilisation ou la mise sur le marcheacute drsquoune substance entraicircne un risque inacceptable pour la santeacute ou lrsquoenvironnement Cetteliste indique pour une substance donneacutee des informations sur les conditions de fabrication de mise sur le marcheacute et drsquoutilisation des substances meacutelanges etarticles
Un article (comme une porte une table un clavier drsquoordinateurhellip) est-il susceptible de contenir plus de 01 drsquounesubstance extrecircmement preacuteoccupante Consultez la liste des substances SVHC contenues dans des articles 239
239 httpsechaeuropaeufrinformation-on-chemicalscandidate-list-substances-in-articles-table
Cette liste non exhaustive donne des informations sur
les substances faisant partie de la liste candidate agrave lrsquoautorisation 240 et preacutesentes dans des articles
le nombre de notifications faites par les industriels
les cateacutegories (articles textiles eacutelectroniqueseacutelectriqueshellip)
les types drsquoarticles deacuteclareacutes (boutons cacircbles revecirctements divershellip)
240 httpsechaeuropaeufrcandidate-list-table
En savoir plus
Drsquoune faccedilon geacuteneacuterale un article qui contient une substance extrecircmement preacuteoccupante (SVHC) ne veut pas dire systeacutematiquement qursquoun utilisateur estexposeacute agrave cette substance ou qursquoil y a un risque pour cet utilisateur
Attention
Dossiers web
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DOSSIER 092014
Risques chimiques
Repeacuterer les produits les meacutelanges ou les proceacutedeacutes chimiques dangereux crsquoest lapremiegravere eacutetape pour preacutevenir les risques chimiques pour la santeacute ou pour laseacutecuriteacute du travail 241
241httpwwwinrsfrrisqueschimiqueshtml
DOSSIER 032018
Classification et eacutetiquetage des produits chimiques
Le regraveglement CLP deacutefinit comment classer emballer et eacutetiqueter les produitschimiques On peut neacuteanmoins encore rencontrer sur les lieux de travail deseacutetiquettes de danger reacutepondant au systegraveme regraveglementaire preacuteexistant 242
242httpwwwinrsfrrisquesclassification-etiquetage-produits-chimiqueshtml
DOSSIER 112017
Agents chimiques CMR
Certains agents chimiques peuvent avoir des effets canceacuterogegravenes mutagegravenesou toxiques pour la reproduction Deacutenommeacutes agents CMR il est indispensablede les repeacuterer pour preacutevenir les expositions 243
243httpwwwinrsfrrisquescmr-agents-chimiqueshtml
DOSSIER 102014
Reproduction
La deacutemarche de preacutevention des risques pour la reproduction doit ecirctre adapteacuteeau facteur de risque agents chimiques ou biologiques rayonnementsionisants travail de nuit port de chargeshellip 244
244httpwwwinrsfrrisquesreproductionhtml
BASE DE DONNEacuteES 102018
Fiches toxicologiques
Depuis janvier 2016 la Base de donneacutees laquo Fiches toxicologiques raquo de lrsquoINRS estconsultable sur tous supports (ordinateur tablette teacuteleacutephonehellip) Deux fichespar substance sont disponibles au format PDF une fiche complegravete et une fichesyntheacutetique regroupant les principales informations utiles au poste de travail245
245httpwwwinrsfrpublicationsbddfichetoxhtml
Base de donneacutees
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BROCHURE 112015 | ED 6207
Meacutemento du regraveglement CLP
Synthegravese des prescriptions issues du regraveglement CLP (regraveglement (CE) 12722008modifieacute) qui deacutefinit les regravegles europeacuteennes en matiegravere de classificationdeacutetiquetage et demballage des produits chimiques 246
246httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206207
DEacutePLIANT 122018 | ED 6253
Manipulation de produits chimiques Comment lire la fiche dedonneacutees de seacutecuriteacute
Ce deacutepliant explique comment exploiter correctement une fiche de donneacutees deseacutecuriteacute et en deacutetaille les diffeacuterentes rubriques 247
247httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206253
BROCHURE 102012 | ED 954
La fiche de donneacutees de seacutecuriteacute (FDS)
Descriptif deacutetailleacute de la FDS (fiche de donneacutees de seacutecuriteacute) inteacutegrant lesmodifications lieacutees aux reacuteglementations REACH et CLP 248
248httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20954
- European CHemical Agency (ECHA ou Agence europeacuteenne des produits chimiques)
Service national drsquoassistance reacuteglementaire REACH
Ministegravere chargeacute du Deacuteveloppement durable
Mis agrave jour le 09062017
Brochures INRS
Liens utiles
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DOSSIER 112017
Agents chimiques CMR
Certains agents chimiques peuvent avoir des effets canceacuterogegravenes mutagegravenes outoxiques pour la reproduction Deacutenommeacutes agents CMR il est indispensable deles repeacuterer pour preacutevenir les expositions 2
2httpwwwinrsfrrisquescmr-agents-chimiqueshtml
DOSSIER 012015
Cancers professionnels
Ce dossier fait le point sur les cancers drsquoorigine professionnelle facteurs derisques agents canceacuterogegravenes politiques de preacutevention des cancers (notammentprofessionnels) et reacuteglementation 3
3httpwwwinrsfrrisquescancers-professionnelshtml
DOSSIER 102014
Reproduction
La deacutemarche de preacutevention des risques pour la reproduction doit ecirctre adapteacuteeau facteur de risque agents chimiques ou biologiques rayonnements ionisantstravail de nuit port de chargeshellip 4
4httpwwwinrsfrrisquesreproductionhtml
DOSSIER 092018
Incendie et explosion
Les risques drsquoincendie et drsquoexplosion sont des sujets permanents depreacuteoccupation pour de nombreuses entreprises En effet les incendies et lesexplosions sont agrave lrsquoorigine de blessures graves voire de deacutecegraves et de deacutegacirctsmateacuteriels consideacuterables Chacun de ces risques fait lrsquoobjet drsquoune deacutemarche depreacutevention speacutecifique dont lrsquoobjectif prioritaire est drsquoagir avant que le sinistre nesurvienne 5
5httpwwwinrsfrrisquesincendie-explosionhtml
DOSSIER 072018
Perturbateurs endocriniens
Les perturbateurs endocriniens sont susceptibles de provoquer des effets nocifstant chez les individus exposeacutes que sur leur descendance Il convient de mettreen place une deacutemarche de preacutevention visant agrave limiter lrsquoexposition destravailleurs et particuliegraverement celle des femmes enceintes ou en acircge deprocreacuteer agrave un niveau aussi bas que possible 6
6httpwwwinrsfrrisquesperturbateurs-endocrinienshtml
Mis agrave jour le 27092017
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Exemples drsquoexposition aux risquesTout produit chimique qui entre en contact avec le corps humain peut perturber le fonctionnement de ce dernier et conduire agrave lrsquoapparition drsquoeffets sur la santeacuteplus ou moins graves Qursquoils soient solides liquides ou gazeux les produits chimiques empruntent trois voies principales pour peacuteneacutetrer dans lrsquoorganisme voiesinhalatoire cutaneacutee ou digestive
En milieu de travail on distingue deux circonstances drsquoexposition
Les produits sont utiliseacutes de faccedilon deacutelibeacutereacutee sous leurs eacutetats liquide solide ou gazeux pour leurs proprieacuteteacutes (diluant deacutegraissanthellip) ou comme intermeacutediairesavec drsquoautres produits pour fabriquer un mateacuteriau ou une autre substance et ce dans des conditions particuliegraveres de mises en œuvre (application au chiffon ouau rouleau par trempage par pulveacuterisation agrave de hautes tempeacuteratures sous pressionhellip) cette utilisation peut donner lieu agrave des expositions
Un proceacutedeacute ou une activiteacute donne lieu agrave des eacutemissions de produits chimiques (poussiegraveres vapeurs gaz fumeacutees brouillardshellip) il y a alors pollution du postede travail ou de son environnement drsquoougrave une exposition possible de lrsquoopeacuterateur ou des salarieacutes de lrsquoentreprise Tous les secteurs drsquoactiviteacute sont concerneacutes parce type drsquoexposition
Lrsquoexposition professionnelle peut ecirctre lieacutee agrave une situation ou agrave un fonctionnement ordinaire et habituel si les mesures de preacutevention sont insuffisantes inadapteacuteesou pas appliqueacutees Lrsquoexposition peut eacutegalement ecirctre accidentelle rupture fuite proceacutedeacute mal maicirctriseacute deacuteversement accidentelhellip
Lrsquoinhalation est le mode drsquoexposition professionnelle le plus freacutequent Vient ensuite la voie cutaneacutee les effets sont alors soit locaux (irritation brucirclureneacutecrosehellip) soit geacuteneacuteraux Le mode drsquoexposition par ingestion est eacutegalement tregraves important pour certains produits (poudres meacutetaux) en milieu professionnel soitdu fait de lrsquoingestion par deacuteglutition de substances preacutealablement inhaleacutees (en avalant sa salive) soit du fait de problegravemes drsquohygiegravene (mains sales) Lrsquoingestion peuteacutegalement ecirctre accidentelle (deacuteconditionnement des meacutelanges utiliseacutes par exemple)
Rappelons eacutegalement que les produits inflammables combustibles ou instables peuvent ecirctre agrave lrsquoorigine drsquoincendies et drsquoexplosions drsquoimportance et de graviteacutevariables
RISQUES CHIMIQUES EXEMPLES DrsquoACCIDENTS EXTRAITS DE LA BASE DE DONNEacuteES EPICEA
Eacutetiquetage non conformeavec reconditionnement
Un agent de nettoyage faisant son travail dans un atelier dajustage a soif Voyant en eacutevidence sur un eacutetabli une bouteillecontenant un liquide rose et croyant que crsquoest du sirop de fraise (ne sachant pas bien lire le franccedilais) la victime en boit unecertaine quantiteacute avant de sapercevoir quil sagissait en fait dun acide Elle en vomit une partieLes pompiers appeleacutes perdent un temps preacutecieux agrave identifier le produit avec tregraves peu drsquoodeur et mis dans une bouteillealimentaire leacutetiquetage apposeacute ne comporte pas en effet de symbole de danger et est tregraves peu lisible Une fois le produitconnu (de lrsquoacide seacuteleacutenieux utiliseacute par les meacutecaniciens pour oxyder diffeacuterentes piegraveces meacutetalliques) la victime peut ecirctresecourue elle a des brucirclures de lappareil digestif
Nettoyage ou entretien Un agent de maintenance effectue le nettoyage drsquoune salle Pour enlever des traces de ciment sur le sol la victime verse delacide chlorhydrique dans un seau ayant contenu de leau de Javel Le meacutelange des deux produits provoque une reacuteactionchimique avec un deacutegagement de vapeurs irritantes ce qui occasionne une affection respiratoire avec hospitalisation de lavictime
Transformation drsquoun fucirctsans deacutegazage preacutealable
Un ouvrier deacutecide de transformer en poubelle un fucirct vide de 200 litres ayant contenu un diluant organique Il le deacutecoupe auchalumeau alors que les bondes du fucirct sont en place et qursquoil contient encore des traces du diluant Il est tueacute et trois autrespersonnes sont blesseacutees par lrsquoexplosion de lrsquoatmosphegravere explosible (meacutelange vapeur du diluant-air) contenue dans le fucirct
copy Guillaume J Plisson pour lrsquoINRS
Manipulation de peinture additionneacutee desolvant dans un atelier drsquoimpression
copy Gael Kerbaol INRS
Cabine de peinture avec aspiration au sol
copy Patrick Delapierre pour lrsquoINRS
Controcircle de qualiteacute dans un centre derevalorisation de deacutechets industriels
copy Emmanuel Grimault pour lrsquoINRS
Opeacuteration de remplissage dun camionciterne avec des produits mineacuteraux
copy Patrick Delapierre pour lrsquoINRS
Remplacement de dalles drsquounrevecirctement de sol colleacute initialement avecune colle contenant de lamiante
copy Gael Kerbaol INRS
Opeacuterateur remplissant un broyeur pourle meacutelange de matiegraveres premiegraveres pourfabriquer des piegraveces meacutetalliques
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Espace confineacute Apregraves vidange et deacutegazage une cuve de deacutegraissage est reacutepareacutee (fuite deau du serpentin de refroidissement) Suite agrave cettereacuteparation un ouvrier speacutecialiseacute descend dans la cuve agrave laide dune eacutechelle sans seacutequiper des protections mises agrave sadisposition (masque plus harnais relieacute agrave un dispositif de sauvetage) Il ne voit en effet que des traces deau au fond de lacuve Dix minutes plus tard un autre ouvrier deacutecouvre la victime asphyxieacutee au fond de la cuve
RISQUES CHIMIQUES EXEMPLES DrsquoACCIDENTS EXTRAITS DE LA BASE DE DONNEacuteES EPICEA
EPICEA rassemble des cas daccidents du travail mortels graves ou significatifs pour la preacutevention survenus depuis 1990 agrave des salarieacutes du reacutegime geacuteneacuteral de la
Seacutecuriteacute sociale La base de donneacutees EPICEA 7 est consultable sur le site internet de lrsquoINRS7 httpwwwinrsfrpages-obsoletesaccueilpublicationsbddepicea-avant-aout-2015html
Pour en savoir plus
DOSSIER 072018
Perturbateurs endocriniens
Les perturbateurs endocriniens sont susceptibles de provoquer des effets nocifstant chez les individus exposeacutes que sur leur descendance Il convient de mettreen place une deacutemarche de preacutevention visant agrave limiter lrsquoexposition destravailleurs et particuliegraverement celle des femmes enceintes ou en acircge deprocreacuteer agrave un niveau aussi bas que possible 8
8httpwwwinrsfrrisquesperturbateurs-endocrinienshtml
Mis agrave jour le 27092017
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Effets sur la santeacute et la seacutecuriteacuteLes produits chimiques preacutesentent des dangers pour les personnes les installations ou lenvironnement intoxicationsaigueumls asphyxie incendie explosion pollutionhellip Ils peuvent aussi provoquer des effets plus insidieux apregraves desanneacutees drsquoexposition du travailleur agrave de faibles doses voire plusieurs anneacutees apregraves la fin de lrsquoexposition Ces dangersimmeacutediats et diffeacutereacutes doivent ecirctre pris en compte dans le cadre drsquoune mecircme deacutemarche de preacutevention des risqueschimiques
Effets sur la santeacuteLa nature des effets des produits chimiques sur la santeacute deacutepend de plusieurs paramegravetres
caracteacuteristiques du produit chimique concerneacute (toxiciteacute nature physiquehellip)
voies de peacuteneacutetration dans lrsquoorganisme (respiratoire cutaneacutee ou digestive)
mode drsquoexposition (niveau freacutequence dureacuteehellip)
eacutetat de santeacute et autres expositions de la personne concerneacutee (pathologies existantes prise de meacutedicaments consommation drsquoalcool ou de tabac expositionsenvironnementaleshellip)
Ces effets peuvent apparaicirctre
en cas drsquoexposition agrave un produit chimique sur une bregraveve dureacutee (intoxication aigueuml) brucirclure irritation de la peau deacutemangeaison convulsion eacutebrieacuteteacute perte deconnaissance coma arrecirct respiratoirehellip
apregraves des contacts reacutepeacuteteacutes avec des produits chimiques mecircme agrave faibles doses (intoxication chronique) eczeacutema ou asthme silicose cancer (meacutesotheacuteliomehellip) insuffisance reacutenale troubles de la fertiliteacute
Les pathologies dues agrave des produits chimiques peuvent apparaicirctre plusieurs mois ou plusieurs anneacutees apregraves lrsquoexposition Dans le cas des cancers professionnelsils peuvent apparaicirctre 10 20 voire 40 ans apregraves lrsquoexposition
EXEMPLES DE MALADIES DrsquoORIGINE CHIMIQUE ET SUBSTANCES EN CAUSE
ORGANES TOUCHEacuteS PATHOLOGIES SUBSTANCES OU FAMILLES DE PRODUITS EN CAUSE
Peau et muqueuses
Irritations ulceacuterations eczeacutemashellip
Cancers
Solvants acides et bases ciment reacutesines eacutepoxydiques huilesgraisses goudronshellip
Arsenic goudrons huiles mineacuterales brais
Appareil respiratoire
Asthme pneumopathie drsquohypersensibiliteacutehyperreacuteactiviteacute bronchique non speacutecifiquepneumoconioseshellip
Cancers
Silice amiante bois farine isocyanates organiques meacutetauxbagasse coton acides bases certains solvants brouillards drsquohuilehellip
Amiante fibres mineacuterales (fibres ceacuteramiques reacutefractaires)poussiegraveres de bois silice nickel chrome arsenic goudronshellip
Systegraveme nerveux
Polyneacutevrites tremblements troublespsychiatriques syndrome parkinsonienhellip
Tumeurs ceacutereacutebrales (glioblastome)
Solvants organiques plomb mercure bromure de meacutethyle oxydede carbone oxyde de manganegravesehellip
Nitroguanidine
Reins vessie foie
Neacutephropathies heacutepatiteshellip
Cancers
Teacutetrachlorure de carbone plomb mercure cadmium hydrogegravenearseacutenieacute chlorure de vinyle amines aromatiqueshellip
Nitrosamines amines aromatiques hydrocarbures aromatiquespolycycliques (HAP) chlorure de vinyle arsenic dioxineshellip
Sang
Aneacutemies leucopeacutenies
Leuceacutemies
Plomb benzegravene
Benzegravene oxyde drsquoeacutethylegravene pesticides
Cœur et appareilcirculatoire
Angines de poitrine infarctus
Troubles du rythme cardiaque
Deacuteriveacutes nitreacutes du pheacutenol plomb oxyde de carbone pesticidesorganophosphoreacuteshellip
Hydrocarbures halogeacuteneacutes (freacuteons halons) oxyde de carbone
Si les reacuteactions agrave certains produits chimiques apparaissent au-delagrave drsquoun seuil drsquoexposition (heacutepatite atteintes reacutenales convulsions par exemple) pour drsquoautresproduits il est difficile de deacutefinir un seuil drsquoaction (cest le cas des substances canceacuterogegravenes agissant sur le mateacuteriel geacuteneacutetique ADNhellip) on considegravere alors touteexposition comme potentiellement dangereuse (benzegravene et leuceacutemie hellip)
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Ougrave trouver des informations sur les produits chimiques pour les utiliser en seacutecuriteacute Consultez les sources drsquoinformations disponibles sur le web issues du
regraveglement REACH 9
9 httpwwwinrsfrpublicationsessentielsmieux-connaitre-dangers-produitshtml
Risques drsquoincendie et drsquoexplosionLes produits chimiques peuvent jouer un rocircle dans le deacuteclenchement drsquoun incendie 10 par leur preacutesence dans lrsquoair ambiant ou en cas de meacutelange avec drsquoautresproduits Ils peuvent eacutegalement aggraver lrsquoampleur drsquoun incendie
De nombreuses substances peuvent eacutegalement dans certaines conditions provoquer des explosions 11 Ce sont pour la plupart des gaz et des vapeurs maisaussi des poussiegraveres inflammables et des composeacutes particuliegraverement instables10 httpwwwinrsfrrisquesincendie-lieu-travailce-qu-il-faut-retenirhtml
11 httpwwwinrsfrrisquesexplosionce-qu-il-faut-retenirhtml
Reacuteactions chimiques dangereusesEnfin le meacutelange drsquoagents chimiques incompatibles lrsquoeacutechauffement de produits la deacutegradation thermique les frottements ou encore les chocs peuvent provoquerdes eacutemissions massives de vapeurs toxiques des pheacutenomegravenes exothermiques se traduisant par une deacuteflagration une deacutetonation des projections de matiegraveres ouune inflammationhellip
Pour en savoir plus
Les gaz utiliseacutes ou geacuteneacutereacutes par certains proceacutedeacutes de travail peuvent appauvrir lrsquoair Quand la teneur en oxygegravene dans lrsquoair habituellement de 21 descend en dessous de 15 il y a risque drsquoasphyxie La sous-oxygeacutenation entraicircne une diminution des capaciteacutes physiques et mentales sans que lavictime en ait conscience Agrave 10 drsquooxygegravene dans lrsquoair la victime srsquoeacutevanouit Au-dessous de 10 elle meurt en quelques minutes sauf reacuteanimationimmeacutediateCette situation peut ecirctre lieacutee agrave une accumulation de gaz inertes (azote argon heacuteliumhellip) dans des espaces clos ou semi-clos mal ventileacutes (puits cuvessilos reacuteacteurs dans lrsquoindustrie chimiquehellip)
Pas de vie sans oxygegravene lrsquoasphyxie un risque non neacutegligeable dans les espaces confineacutes
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BROCHURE 011978 | ED 632
Pas de vie sans oxygegravene
Preacutesentation des risques dasphyxie grave par remplacement doxygegravene dans lairambiant ducirc agrave lutilisation de lazote dans des opeacuterations industrielles 12
12httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20632
BROCHURE 012003 | ED 697
Reacuteactions chimiques dangereuses
Le nombre des composeacutes ou combinaisons chimiques preacutesenteacutes dans cetouvrage deacutepasse 4000 Les reacuteactions chimiques dangereuses retenues sont cellesqui donnent lieu agrave un pheacutenomegravene exothermique plus ou moins rapide et qui setraduit de faccedilon brutale par une deacuteflagration une deacutetonation des 13
13httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20697
062017
Mieux connaicirctre les dangers des produits chimiques
Ougrave trouver des informations sur les produits chimiques pour les utiliser enseacutecuriteacute Consultez les sources drsquoinformations disponibles sur le web issues duregraveglement REACH 14
14httpwwwinrsfrpublicationsessentielsmieux-connaitre-dangers-produitshtml
DEacutePLIANT 102012 | ED 888
La main et les produits chimiques
Deacutepliant de sensibilisation sur les risques des produits chimiques pour les mainset pour la santeacute il preacutesente les preacutecautions eacuteleacutementaires agrave prendre 15
15httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20888
DOSSIER 092018
Incendie et explosion
Les risques drsquoincendie et drsquoexplosion sont des sujets permanents depreacuteoccupation pour de nombreuses entreprises En effet les incendies et lesexplosions sont agrave lrsquoorigine de blessures graves voire de deacutecegraves et de deacutegacirctsmateacuteriels consideacuterables Chacun de ces risques fait lrsquoobjet drsquoune deacutemarche depreacutevention speacutecifique dont lrsquoobjectif prioritaire est drsquoagir avant que le sinistre nesurvienne 16
16httpwwwinrsfrrisquesincendie-explosionhtml
Tableaux des maladies professionnelles
Fiches toxicologiques
Fiches internationales de seacutecuriteacute chimique (ICSC International Chemical Safety Cards)
Mis agrave jour le 27092017
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Approche geacuteneacuterale de preacutevention des risques chimiquesLa preacutevention du risque chimique reacutepond aux mecircmes exigences que toute deacutemarche de preacutevention Sa formalisation (eacutevaluer supprimer ou reacuteduire les risquesinformer et former) est identique agrave celle mise en œuvre pour lrsquoensemble des risques professionnels Elle srsquoappuie sur les principes geacuteneacuteraux de preacutevention deacutefinisdans le Code du travail Degraves lors qursquoil y a exposition agrave des risques chimiques les mesures de preacutevention agrave mettre en œuvre tiennent compte de la graviteacute durisque et en particulier des effets canceacuterogegravenes mutagegravenes ou reprotoxiques (CMR)
Lrsquoemployeur doit en premier lieu eacutevaluer les risques preacutesents dans son entreprise Pour les risques chimiques il srsquoagit drsquoidentifier tous les produits preacutesents oususceptibles drsquoecirctre rencontreacutes dans lrsquoentreprise qursquoils srsquoagissent de produits utiliseacutes comme tels ou geacuteneacutereacutes par une activiteacute ou un proceacutedeacute sous de forme de gazpoussiegraveres ou aeacuterosols
Les reacutesultats de cette eacutevaluation doivent ecirctre consigneacutes dans le document unique et mis agrave disposition du meacutedecin du travail du CHSCT des deacuteleacutegueacutes dupersonnel ou agrave deacutefaut des personnes exposeacutees agrave un risque pour leur santeacute ou seacutecuriteacute Des mesures de la concentration des agents chimiques dans lrsquoairpermettent cette eacutevaluation et de veacuterifier que les niveaux drsquoexposition sont les plus bas possible que les valeurs limites drsquoexposition professionnelle sontrespecteacutees et que les mesures de preacutevention adopteacutees sont efficaces Ces mesures sont renouveleacutees notamment lors de tout changement des conditions detravail
Une fois les risques identifieacutes les mesures agrave mettre en œuvre doivent donner la prioriteacute agrave la suppression ou la substitution des produits et proceacutedeacutes dangereuxpar drsquoautres produits ou proceacutedeacutes moins dangereux Dans le cas ougrave des produits CMR sont utiliseacutes leur substitution est une obligation reacuteglementaire quand elleest techniquement possible
Quand ni la suppression ni la substitution ne sont reacutealisables un ensemble drsquoactions doit permettre de reacuteduire le plus possible le niveau du risque les quantiteacutes deproduits dangereux le nombre de salarieacutes exposeacutes ou encore la freacutequence ou la dureacutee des expositions
Ces mesures peuvent ecirctre drsquoordre organisationnel ou technique La prioriteacute est toujours donneacutee aux mesures de protection collective 17 Le port drsquoeacutequipementsde protection individuelle (EPI) contre le risque chimique peut ecirctre preacuteconiseacute quand les mesures de protection collective sont insuffisantes ou impossibles agrave mettreen œuvre 17 httpwwwinrsfrrisqueschimiquesprotection-collectivehtml
Toute deacutemarche de preacutevention des risques chimiques doit neacutecessairement srsquoaccompagner des mesures suivantes compleacutementaires
information et formation des salarieacutes
application de mesures drsquohygiegravene (individuelle et collective)
deacutefinition et diffusion des proceacutedures drsquourgence
suivi meacutedical des salarieacutes exposeacutes
Pour mettre en place et animer lrsquoensemble de ces mesures de preacutevention lrsquoemployeur doit impliquer les repreacutesentants du personnel (membres de CHSCT ou agravedeacutefaut deacuteleacutegueacutes du personnel) et les services de santeacute au travail
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Pour en savoir plus
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Conduite drsquoun plan drsquoactions de preacutevention du risque chimique
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BROCHURE 112017 | ED 6150
Travailler avec des produits chimiques Pensez preacutevention des risques
Brochure de sensibilisation destineacutee agrave un large public expliquant les dangerslieacutes aux produits chimiques et les principaux modes de preacutevention des risques18
18httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206150
DEacutePLIANT 102011 | ED 6004
La substitution des agents chimiques dangereux
Ce deacutepliant preacutesente les obligations des entreprises ainsi que la deacutemarche agravemettre en place pour reacuteussir la substitution des agents chimiques dangereux 19
19httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206004
VIDEacuteO DUREacuteE 9 MIN 30 S
Les conseils du Pr Chimico sur les risques chimiques
Cet outil de sensibilisation aux risques chimiques sadapte agrave la nouvellereacuteglementation CLP A partir du DVD le film danimation humoristique permetgracircce au professeur Chimico dapprendre agrave 20
20httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=DM200390
Mis agrave jour le 27092017
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Eacutevaluation des risques chimiquesLrsquoeacutevaluation des risques constitue le preacutealable de toute deacutemarche de preacutevention des risques chimiques Bien meneacutee elle doit permettre de construire un plandactions de preacutevention Pour ecirctre efficace il faut la renouveler reacuteguliegraverement et notamment agrave chaque modification importante des processus de travail Lesreacutesultats sont agrave joindre au document unique Elle se deacuteroule en 4 eacutetapes
repeacuterer les produits et reacutepertorier leurs dangers dans un inventaire
analyser leur mise en œuvre pour eacutevaluer les conditions drsquoexposition
hieacuterarchiser les risques par prioriteacutes drsquoaction
eacutelaborer un plan drsquoaction
De nombreux outils et sources drsquoinformation sont disponibles pour mener agrave bien lrsquoeacutevaluation des risques chimiques Pour une aide meacutethodologique il est possiblede srsquoadresser agrave des speacutecialistes de la preacutevention (lien vers deacutemarches preacuteventionrecours speacutecialistes de la preacutevention) dans chaque reacutegion (reacuteseau reacutegional delrsquoAssurance maladie risques professionnels CARSAT structures de conseil exteacuterieureshellip)
Repeacuterage des risques chimiquesCe repeacuterage est la base de lrsquoeacutevaluation Il permet de disposer
drsquoun inventaire tenu agrave jour des produits utiliseacutes dans lrsquoentreprise mais aussi stockeacutes eacutemis ou en passe drsquoecirctre eacutelimineacutes
des informations sur les dangers que chacun repreacutesente
Crsquoest bien souvent cette opeacuteration qui prend le plus de temps dans la deacutemarche drsquoeacutevaluation mais elle est primordiale outre le repeacuterage des risques elle peutdeacutejagrave permettre de trier et drsquoeacuteliminer un certain nombre de produits stockeacutes dans lrsquoentreprise qui nrsquoont plus drsquoutiliteacute ou qui sont deacutegradeacutes
InventaireIl srsquoagit dans un premier temps drsquoidentifier et de lister les produits chimiques rencontreacutes dans lrsquoentreprise Cet inventaire aussi exhaustif que possible doitprendre en compte
les matiegraveres premiegraveres
les sous-produits (y compris ceux qui sont eacutemis par des proceacutedeacutes ou des opeacuterations eacutemissions de fumeacutees produits de deacutegradation brouillardspoussiegravereshellip)
les produits finis
les produits de nettoyage ou drsquoentretien
les deacutechets
Plusieurs sources drsquoinformation peuvent aider agrave ce repeacuterage releveacutes du service achat bons de commande inventaires eacutetiquettes proceacutedureshellip La consultationdes salarieacutes et lrsquoobservation des postes de travail et de stockage permettent drsquoajouter les eacuteventuels produits chimiques et proceacutedeacutes qui nrsquoapparaissent pas sur lesdocuments preacuteceacutedents eacutechantillons remis par les commerciaux deacutechets intermeacutediaires nuisances de lrsquoenvironnement de travailhellip
Caracteacuterisation des dangersLrsquoinventaire est suivi drsquoune recherche et drsquoune analyse des informations sur les dangers des produits et proceacutedeacutes qui ont eacuteteacute repeacutereacutes Lrsquoexploitation de certainsdocuments peut ici aussi se reacuteveacuteler utile
eacutetiquettes des produits
fiches de donneacutees de seacutecuriteacute
fiche drsquoentreprise eacutetablie par le meacutedecin du travail
rapports drsquoincident
comptes rendus du CHSCThellip
Attention un certain nombre de produits chimiques ne disposent pas drsquoeacutetiquettes ou de fiches de donneacutees de seacutecuriteacute mais preacutesentent tout de mecircme des dangersCrsquoest le cas des produits eacutemis par des proceacutedeacutes (comme par exemple les poussiegraveres de bois les fumeacutees de soudage les gaz drsquoeacutechappement les produits decombustion ou de deacutegradation thermiquehellip ) Ils neacutecessitent donc une recherche drsquoinformations compleacutementaires avec lrsquoaide du meacutedecin du travail
RESSOURCES INTERNES Agrave LrsquoENTREPRISE POUR LE REPEacuteRAGE DES AGENTS CHIMIQUES
Eacutetiquette Information destineacutee agrave lrsquoutilisateur 21 apposeacutee par le fournisseur (nom de la substance ou du meacutelange pictogrammesde danger mentions drsquoavertissement et de danger conseils de prudence coordonneacutees du fabricant)21 httpwwwinrsfrrisquesclassification-etiquetage-produits-chimiqueshtml
Fiche de donneacutees deseacutecuriteacute (FDS)
Document eacutelaboreacute et transmis par le fournisseur donnant les informations neacutecessaires agrave la preacutevention des risques et agrave laseacutecuriteacute des utilisateurs Les FDS doivent ecirctre disponibles en franccedilais et tenues agrave jour
SOURCES GEacuteNEacuteRALES DrsquoINFORMATIONS SUR LES RISQUES CHIMIQUES
Fiches toxicologiques de lrsquoINRS Informations toxicologiques et reacuteglementaires recommandations dutilisation Synthegravese sur plus de
300 substances chimiques tregraves utiliseacutees en milieu de travail Les fiches toxicologiques INRS 22 complegravetentutilement les fiches de donneacutees de seacutecuriteacute fournies par les fabricants22 httpwwwinrsfrpublicationsbddfichetoxhtml
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Tableaux des maladiesprofessionnelles
Recherche de lrsquoexistence drsquoune pathologie professionnelle reconnue pour des travailleurs exposeacutes agrave une ouplusieurs substances chimiques Guide drsquoaccegraves agrave ces tableaux de maladies professionnelles sous forme de
brochure 23 ou sur Internet 2423 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20835
24 httpwwwinrsfrpublicationsbddmphtml
Classification reacuteglementaireeuropeacuteenne
Base de donneacutees de lagence europeacuteenne des produits chimiques 25 contenant notamment la classificationreacuteglementaire des dangers preacutesenteacutes par un produit chimique (et celle concernant notamment les agents CMRaveacutereacutes ou suspecteacutes)25 httpsechaeuropaeuinformation-on-chemicalscl-inventory-database
Fiches IPCS Fiches internationales de seacutecuriteacute 26 diffuseacutees par le programme international sur la seacutecuriteacute des substanceschimiques26 httpswwwcdcgovnioshipcsnfrnfrenchhtml
Portail substances chimiques delrsquoINERIS
Portail 27 mettant agrave disposition des donneacutees toxicologiques et eacutecotoxicologiques27 httpwwwinerisfrsubstancesfr
Reacutepertoire toxicologique du CNESST Reacutepertoire eacutelaboreacute par la Commission des normes de leacutequiteacute de la santeacute et de la seacutecuriteacute au travail du
Queacutebec 28 (CNESST) mettant agrave disposition une synthegravese drsquoinformations dans une forme vulgariseacutee ainsi que desdonneacutees speacutecialiseacutees sur plus de 8 000 produits (caracteacuteristiques des produits effets toxiques preacutecautionsreacuteglementation applicable au Queacutebec)28 httpwwwreptoxcsstqcca
SOURCES GEacuteNEacuteRALES DrsquoINFORMATIONS SUR LES RISQUES CHIMIQUES
Pour drsquoautres sources drsquoinformation speacutecifiques aux agents CMR se reporter au dossier Agents chimiques CMR 2929 httpwwwinrsfrrisquescmr-agents-chimiqueshtml
Reacutesultat de lrsquoinventaireLe reacutesultat de lrsquoinventaire peut ecirctre un tableau ou une liste des produits utiliseacutes dans lrsquoentreprise pouvant ecirctre facilement reacuteactualiseacute contenant les noms desagents chimiques repeacutereacutes leur numeacutero CAS les quantiteacutes preacutesentes les lieux de stockage et drsquoutilisation lrsquousage preacutevu et les informations sur les dangers qursquoilspreacutesentent (classes de danger mentionneacutees sur lrsquoeacutetiquette ou la FDS) Cet inventaire doit ecirctre conserveacute afin de pouvoir assurer la traccedilabiliteacute des produits qui ontpu ecirctre utiliseacutes dans lrsquoentreprise
Analyse des conditions drsquoexposition aux risques chimiquesLrsquoexposition drsquoun travailleur agrave un agent chimique peut ecirctre estimeacutee 30 de trois maniegraveres en fonction de la voie de peacuteneacutetration de la substance danslorganisme 30 httpwwwinrsfrrisquesmesure-expositions-agents-chimiques-biologiquesce-qu-il-faut-retenirhtml
par la concentration dans lrsquoair de lagent chimique pour lrsquoinhalation
par la quantiteacute de substance deacuteposeacutee ou passant agrave travers la peau pour le contact cutaneacute
par la quantiteacute de substance ingeacutereacutee pour lrsquoingestion
Les expositions peuvent ecirctre deacutecrites de diffeacuterentes maniegraveres
De faccedilon qualitative pour deacutecrire les expositions par niveau de risque et eacutetablir des prioriteacutes faible exposition exposition modeacutereacutee exposition forte
De faccedilon quantitative deacuteterministe cest-agrave-dire en deacutecrivant lrsquoexposition par une valeur chiffreacutee deacutetermineacutee agrave partir de donneacutees ponctuelles ou moyenneacuteesOn peut ainsi exprimer lrsquoexposition drsquoun salarieacute en ppm ou mgm de substance par journeacutee de travail (8h)
De faccedilon quantitative probabiliste en deacutecrivant lrsquoexposition comme une distribution statistique de valeurs possibles ou probables Cette approche est pluscomplexe mais permet de mieux prendre en compte la variabiliteacute des expositions et les incertitudes lieacutees agrave sa mesure Crsquoest ce type de meacutethode qui a eacuteteacutechoisi par le leacutegislateur pour le controcircle technique des valeurs limites drsquoexposition professionnelle (VLEP)
Expositions dans des conditions normales ou accidentellesLrsquoanalyse des expositions doit se porter bien entendu sur les conditions normales drsquoutilisation des produits mais aussi sur les expositions accidentelles possibles
Voici quelques exemples de situations drsquoexposition professionnelle agrave des produits chimiques
Utilisation de produits de nettoyage corrosifs pouvant causer des brucirclures irreacuteversibles sur la peau ou les yeux
Expositions reacutepeacuteteacutees agrave des solvants de deacutegraissage pouvant entraicircner des troubles de la meacutemoire ou de lrsquohumeur (utilisation de white-spirit dans les travaux depeinture)
Inhalation massive de gaz ou de vapeurs toxiques due agrave une deacutefaillance technique (rupture de canalisation emballement de reacuteactionhellip)
Intoxication accidentelle par ingestion de produits chimiques placeacutes dans des emballages alimentaires (eau de Javel dans une bouteille drsquoeau mineacuteralehellip)
Panne du systegraveme de captage des poussiegraveres sur une scie agrave bois
Asphyxie drsquoun salarieacute lors drsquoopeacuteration de maintenance de cuve ou citerne
Analyse qualitative des expositionsSi le nombre de produits chimiques identifieacutes lors du repeacuterage des risques est important il convient de deacutemarrer cette analyse par les produits qui apparaissentcomme les plus dangereux ou les plus freacutequemment utiliseacutes
Comment les produits sont-ils mis en œuvre dans la pratique Agrave quelle tempeacuterature Dans quelles conditions Dans quelles quantiteacutes Diffeacuterents produitschimiques sont-ils eacutemis au mecircme moment Quels dysfonctionnements sont rapporteacutes (fuites deacutebordements eacutemissions de vapeur de poussiegravereshellip) Lesprotections collectives sont-elles toujours utiliseacutees Comment srsquoeffectue la maintenance Lrsquoensemble de ces informations permet de preacuteciser le risque et lesprincipaux facteurs drsquoexposition
3
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Le recueil de ces eacuteleacutements passe neacutecessairement par une observation de lrsquoactiviteacute reacuteelle au poste de travail et par le questionnement des salarieacutes
Rappelons que la faccedilon dont les produits chimiques sont mis en œuvre influe sur les expositions agrave protection eacutegale utiliser de la peinture au pistolet preacutesentegeacuteneacuteralement pour lrsquoopeacuterateur un risque drsquoinhalation plus eacuteleveacute que lrsquoapplication au pinceau De mecircme lrsquoutilisation drsquoun produit chimique sous forme de poudreplutocirct que drsquoun gel accroicirct le risque que le produit soit mis en suspension et inhaleacute
Analyse quantitative des expositions par mesurageUne analyse qualitative peut ecirctre accompagneacutee de mesures quantitatives pour eacutevaluer ou controcircler les niveaux drsquoexposition aux postes de travail Les mesurespar preacutelegravevement individuel permettent notamment de veacuterifier que les valeurs limites drsquoexposition professionnelle (VLEP) et les valeurs limites biologiquesdrsquoexposition (VLB) soient respecteacutees
Analyse quantitative des expositions par modeacutelisationLorsque la mesure des polluants nrsquoest pas reacutealisable des outils de modeacutelisation peuvent permettre drsquoestimer de faccedilon qualitative ou quantitative les niveauxdrsquoexposition
Lrsquoincertitude sur le reacutesultat issu drsquoun modegravele peut ecirctre tregraves importante Un modegravele repreacutesente un fonctionnement ideacuteal ou une situation standard Mais dans lareacutealiteacute chaque cas est unique De plus deacutefinir le modegravele le plus adapteacute et choisir le jeu de paramegravetres approprieacutes pour le faire fonctionner neacutecessitent drsquoecirctreformeacute speacutecifiquement agrave leur utilisation
Enfin la faciliteacute drsquoutilisation des modegraveles lorsqursquoils sont sous forme de logiciels precircts agrave lrsquousage peut parfois faire oublier agrave lrsquoutilisateur que cet outil ne peutqursquoappuyer et non suppleacuteer lrsquoanalyse des conditions de travail reacuteelles preacuteambule neacutecessaire agrave toute deacutemarche de preacutevention
Hieacuterarchisation des risques chimiques et outils drsquoeacutevaluationParmi les risques identifieacutes lesquels faut-il traiter en prioriteacute Diffeacuterents outils sont disponibles pour aider les acteurs de lrsquoentreprise agrave opeacuterer une hieacuterarchisationdes risques Ils combinent geacuteneacuteralement des donneacutees sur les dangers et lrsquoexposition probable
Outils adapteacutes agrave lrsquoentrepriseLes meacutethodes et outils de hieacuterarchisation des risques (et plus largement les outils drsquoaide agrave lrsquoeacutevaluation des risques) doivent ecirctre choisis en fonction de plusieurscritegraveres
taille de lrsquoentreprise
compeacutetences de la personne qui sera en charge de lrsquoeacutevaluation (compeacutetences en chimie capaciteacute agrave observer les situations de travail)
moyens disponibles dans lrsquoentreprise en temps et en personnel soutien du meacutedecin du travail possibiliteacute drsquoavoir recours agrave un accompagnement exteacuterieurhellip
Quelques preacutecautionsLes outils drsquoaide agrave lrsquoeacutevaluation ne doivent pas ecirctre envisageacutes comme des outils laquo cleacutes en main raquo Ils neacutecessitent en effet geacuteneacuteralement que lrsquoentreprise sepositionne sur le contour de lrsquoeacutevaluation (faut-il prendre en compte lrsquoeacutetablissement en entier proceacuteder atelier par atelier ) ou sur le type de deacutemarche agraveprivileacutegier (part de lrsquoanalyse quantitative et qualitative)
Dans tous les cas il est souhaitable que les reacutesultats obtenus agrave lrsquoaide des outils choisis soient remis dans le contexte de lrsquoentreprise et discuteacutes avec les acteurs delrsquoentreprise Les donneacutees agrave prendre en compte peuvent ecirctre compleacuteteacutees par les donneacutees issues des controcircles drsquoexposition
Nature des opeacuterations et proceacutedeacutes mettant en œuvre les produits chimiques
Eacutetat des produits ou mateacuteriaux mis en œuvre (liquide solide poudre fibres gazhellip) et leur volatiliteacute
Modes drsquoeacutemission (projection meacutecanique systegraveme drsquoeacutevacuation des gaz volatilisation de liquidehellip)
Quantiteacutes utiliseacutees produites ou stockeacutees
Voies drsquoexposition (inhalation contact cutaneacute ou ingestion accidentelle)
Dureacutees et freacutequences drsquoexposition
Efficaciteacute des moyens de preacutevention existants (ventilation geacuteneacuterale captage localiseacutehellip)
Informations agrave collecter lors de lrsquoanalyse des conditions drsquoexposition
Pour la rapiditeacute de mise en œuvre le reacutesultat issu drsquoun modegravele est immeacutediat au contraire de la mesure des expositions Lors drsquoun accident ou de toutecondition de travail exceptionnelle les modegraveles peuvent fournir de lrsquoinformation tregraves rapidement
Pour cibler la mesure et optimiser les protocoles de mesures utiliseacutee avant une campagne de mesurage la modeacutelisation permet drsquoeffectuer desscreenings et drsquooptimiser les conditions de la mesure (deacutebits de pompage temps de mesure lieux de captagehellip)
Dans les eacutetudes reacutetrospectives lorsqursquoaucune donneacutee de mesure nrsquoest disponible sur un eacuteveacutenement passeacute les modegraveles sont la seule sourcedrsquoinformation
Dans les eacutetudes prospectives les modegraveles sont utiles lors des phases de conception des lieux de travail notamment pour eacutevaluer les risques a prioriet dimensionner les installations
Pour limiter les biais de mesure et les biais de jugement drsquoexpert
Quand et pourquoi utiliser des outils de modeacutelisation
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Une limite concernant la plupart des outils existants est drsquoautre part agrave garder en tecircte baseacutes sur la lecture de lrsquoeacutetiquetage ils prennent rarement en compte lesproduits non eacutetiqueteacutes Les risques lieacutes aux poussiegraveres et vapeurs produites lors de meacutelanges accidentels ou au cours de lrsquoactiviteacute normale ainsi que certainsrisques environnementaux ne doivent pas ecirctre ignoreacutes pour autant Quand de tels proceacutedeacutes et eacutemanations sont repeacutereacutes des recherches compleacutementaires sontdonc souvent neacutecessaires
Outils disponiblesLINRS et ses partenaires ont deacuteveloppeacute le logiciel Seirich (Systegraveme drsquoeacutevaluation et drsquoinformation sur les risques chimiques en milieu professionnel) 31 Ilpermet aux entreprises de srsquoinformer et drsquoeacutevaluer leurs risques chimiques Crsquoest un outil modulaire deacuteveloppeacute pour tous quelles que soient leurs connaissancessur les risques chimiques ou la taille de lrsquoentreprise31 httpwwwseirichfr
PRINCIPALES MEacuteTHODES OU OUTILS DrsquoEacuteVALUATION DU RISQUE CHIMIQUE
Nom de lrsquooutil Producteur Commentaires
Meacutethodologie drsquoeacutevaluation simplifieacutee
du risque chimique (ND 2233 32)32 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202233
INRS Meacutethode complegravete assez technique (pour ceux qui connaissent bien lachimie) et destineacutee aux entreprises qui utilisent beaucoup de produits
Eacutevaluation du risque chimique
(R 409 33)33 httpwwwamelifremployeurspreventionrecherche-de-recommandationspdfR409pdf
CNAMTS Recommandation adopteacutee par le Comiteacute technique national de la chimiedu caoutchouc et de la plasturgie (CTNE) Proche de la ND 2233
SEIRICH 34
34 httpwwwseirichfr
INRS Application informatique aidant agrave reacutealiser un inventaire des produits etdes proceacutedeacutes eacutemissifs et agrave les classer par niveau de risque donnant desconseils techniques et reacuteglementaires et permettant de suivre les actionsde preacuteventionRemplace lrsquooutil ClariceConccedilue pour ecirctre utiliseacutee aussi bien par un utilisateur neacuteophyte que parun expert du domaine de lrsquoeacutevaluation des risques chimiques
MiXie France 35 MiXie France Outil en ligne permettant drsquoeacutevaluer agrave partir de donneacutees toxicologiques eteacutepideacutemiologiques fiables les effets potentiels sur la santeacute des multi-expositions aux agents chimiques
E-prevention BTP 36 OPPBTP Logiciel de preacutevention en ligne du risque chimique deacutedieacute aux entreprisesdu BTP
35 httpwwwinrs-mixiefr
36 httpswwwpreventionbtpfrepreventionhome_services
Des outils commerciaux daide agrave leacutevaluation des risques chimiques existent eacutegalement
Eacutelaboration drsquoun plan drsquoaction contre les risques chimiquesEn matiegravere de preacutevention des risques chimiques plusieurs types drsquoactions sont possibles pour aboutir agrave la meilleure maicirctrise possible des risques chimiques Leplan drsquoaction constitueacute combine des mesures techniques (suppression ou substitution de produits ou de proceacutedeacutes protection collective comme du captage agrave lasource des eacutemissionshellip) et organisationnelles (proceacutedures drsquourgence regravegles drsquohygiegravenehellip) ainsi que des actions drsquoinformation et de formation des travailleurs
Pour chaque situation de travail preacutesentant des risques les mesures agrave mettre en œuvre sont prioriseacutees par lrsquoemployeur en fonction
de lrsquoimportance des risques qursquoelles permettent de limiter (prioriteacute aux mesures permettant de lutter contre les risques les plus importants et qui touchent leplus de personnes)
de lrsquoefficaciteacute des mesures identifieacutees et de leur stabiliteacute dans le temps (conformeacutement agrave la reacuteglementation prioriteacute agrave la suppression des risques agrave lasubstitution des produits dangereux par drsquoautres qui le sont moins ou agrave deacutefaut aux moyens de protection collective)
de leur rapiditeacute de mise en œuvre
des moyens mobilisables par lrsquoentreprise (organisationnels humains techniques et financiers)
Planifier les actionsAgrave court terme il peut ecirctre envisageable de faire mieux avec ce qui est deacutejagrave en place crsquoest-agrave-dire drsquoobtenir le maximum drsquoefficaciteacute des mesures existantes ou demettre en œuvre des solutions simples de preacutevention (comme par exemple modifier ou ajouter un dispositif de captage des eacutemissions sur un poste de travail)De plus lorsqursquoune mesure visant agrave diminuer des risques eacuteleveacutes demande un certain deacutelai de mise en place des mesures provisoires doivent ecirctre adopteacutees entretemps par exemple en attendant qursquoun systegraveme de travail en vase clos soit opeacuterationnel la signalisation des dangers et les limitations drsquoaccegraves aux zones detravail agrave risque sont agrave renforcer
Agrave moyen terme une eacutetude technique organisationnelle et financiegravere permet de planifier les actions de preacutevention plus ambitieuses (substitution drsquoun produitCMR par exemple)
Le plan drsquoaction de preacutevention speacutecifique agrave chaque entreprise preacutecise les mesures de preacutevention agrave adopter Il fixe
les objectifs agrave atteindre
les eacutecheacuteances
et les moyens associeacutes devant ecirctre mis en place par lrsquoentreprise (organisationnels humains techniques et financiers)
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Suivi des actionsDans tous les cas le suivi des actions de preacutevention conduites dans lrsquoentreprise est agrave preacutevoir Il vise agrave reacutepondre aux questions suivantes les actions deacutefinies ont-elles eacuteteacute appliqueacutees Portent-elles leurs fruits De nouveaux risques sont-ils geacuteneacutereacutes par les modifications apporteacutees Des actions correctives sont-ellesneacutecessaires
Pour en savoir plus
OUTIL LOGICIEL Agrave TEacuteLEacuteCHARGER
IHMod
IHMOD est un logiciel permettant de modeacuteliser lexposition des salarieacutes auxagents chimiques Cet outil a eacuteteacute deacuteveloppeacute par lAIHA (American IndustrialHygiene Association) et traduit par lINRS 37
37httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil27
OUTIL LOGICIEL EN LIGNE
MIXIE
Loutil MIXIE permet agrave partir de donneacutees de mesure deacutevaluer le potentiel additifou non des substances chimiques et de situer les niveaux dexposition cumuleacutespar rapport aux valeurs limites 38
38httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil45
OUTIL LOGICIEL Agrave TEacuteLEacuteCHARGER
Seirich
Evaluer le risque chimique quel que soit votre niveau de connaissance 39
39httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil58
ARTICLE DE REVUE 092009 | ND 2312
Les meacutethodes deacutevaluation des risques chimiques Une analysecritique
Dans le cadre de conventions destineacutees agrave ameacuteliorer la prise en compte du risqueCMR (produits canceacuterogegravenes mutagegravenes toxiques pour la reproduction) dans lessecteurs de la chimie de la fabrication de peintures et de la meacutecanique uninventaire et une analyse critique des meacutethodes deacutevaluation 40
40httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202312
ARTICLE DE REVUE 122011 | PR 48
Evaluation des risques chimiques Cahier des charges Preacuteconisationspour le deacuteveloppement dapplications informatiques
Leacutevaluation et la preacutevention des risques chimiques sinscrivent dans la deacutemarchegeacuteneacuterale deacutevaluation des risques professionnels La mise en application desdispositions reacuteglementaires en matiegravere de preacutevention des risques chimiquesneacutecessite deacutevaluer les risques lieacutes agrave lexposition en milieu 41
41httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=PR2048
BROCHURE 012004 | ED 887
Eacutevaluation des risques professionnels
Cette brochure a pour but de fournir des eacuteleacutements de reacuteponses aux questions lesplus freacutequemment poseacutees sur le document unique deacutevaluation des risques 42
42httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20887
ARTICLE DE REVUE 092008 | ND 2296
Mesures du flux deacutevaporation de liquides volatils dans desambiances de travail
Larticle preacutesente les reacutesultats dune eacutetude expeacuterimentale de leacutevaporation deliquides volatils au travers dune surface libre laisseacutee en contact avec lair Les mesures ont eacuteteacute effectueacutees dans des conditions sapprochant de situationspouvant se preacutesenter agrave linteacuterieur de locaux de travail 43
43httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202296
BROCHURE 102012 | ED 954
La fiche de donneacutees de seacutecuriteacute (FDS)
Descriptif deacutetailleacute de la FDS (fiche de donneacutees de seacutecuriteacute) inteacutegrant lesmodifications lieacutees aux reacuteglementations REACH et CLP 44
44httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20954
Mis agrave jour le 26022018
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Suppression ou substitution des produits chimiques dangereuxDans le cas ougrave des produits canceacuterogegravenes mutagegravenes ou toxiques pour la reproduction (CMR) sont utiliseacutes leur substitution est une obligation reacuteglementairequand elle est techniquement possibleLe succegraves drsquoune deacutemarche de substitution deacutepend de la globaliteacute de lrsquoapproche du proceacutedeacute et de lrsquoimplication de tous les partis concerneacutes dont le responsable delrsquoentreprise Dans tous les cas lemployeur doit sefforcer de mettre en œuvre les produits et les proceacutedeacutes les moins dangereux possibles
Un projet agrave part entiegravereLa substitution ne consiste pas simplement agrave remplacer un produit par un autre produit ou par un proceacutedeacute moins dangereux Chaque situation eacutetant unique ilconvient de mener une analyse propre agrave lrsquoentreprise prenant en compte non seulement les contraintes de fonctionnement et de production mais aussi lesconseacutequences de la substitution envisageacutee Cette deacutemarche peut conduire agrave des modifications aux postes de travail agrave la mise en place de nouveaux eacutequipementsou proceacutedeacutes
Elle doit toujours ecirctre suivie drsquoune nouvelle eacutevaluation des risques entraicircnant eacuteventuellement une adaptation des mesures de preacutevention preacuteexistantes
Si la recherche drsquoune solution est propre agrave chaque entreprise une eacutetroite collaboration avec les fournisseurs les acteurs de la preacutevention les organisationsprofessionnelles ou les entreprises du mecircme secteur drsquoactiviteacute est le plus souvent indispensable agrave la reacuteussite drsquoun tel projet Leur expeacuterience ou leurs retoursdrsquoexpeacuterience permettent drsquoalimenter la reacuteflexion interne
Critegraveres de choix drsquoun produit ou drsquoun proceacutedeacute de substitutionLa recherche de solutions alternatives doit prendre en compte les paramegravetres suivants
dangerositeacute du nouveau produit ou proceacutedeacute (pour la santeacute la seacutecuriteacute ou lrsquoenvironnementhellip Il ne srsquoagit pas en effet de deacuteplacer le risque )
efficaciteacute de la solution
compatibiliteacute eacuteventuelle avec les mateacuteriaux utiliseacutes au poste de travail
adeacutequation avec les eacutequipements en place
conseacutequences pour la conduite et la maintenance des proceacutedeacutes
impact de la solution sur la protection du personnel et de lrsquoenvironnement
contraintes eacuteventuelles de la solution pour le personnel
coucirct de la mise en œuvre
Outils drsquoaide agrave la substitutionLes fiches drsquoaides agrave la substitution 45 (FAS) elles proposent des produits ou proceacutedeacutes de substitution pour une trentaine de substances canceacuterogegraveneseacutemises ou utiliseacutees dans certaines activiteacutes
Les fiches toxicologiques 46 de lrsquoINRS synthegraveses techniques et reacuteglementaires des informations concernant les risques lieacutes agrave un produit ou un groupe deproduits chimiques
Les brochures INRS consacreacutees agrave des secteurs drsquoactiviteacute speacutecifiques
Les publications des groupes drsquoexperts reacuteunis par lrsquoANSES
Pour une aide meacutethodologique ou technique il est possible de srsquoadresser agrave des speacutecialistes de la preacutevention dans chaque reacutegion 47 notamment dans lesservices preacutevention des CARSAT CRAM ou CGSS47 httpwwwinrsfrdemarchehtml
Une fois les risques identifieacutes lrsquoobjectif premier doit ecirctre leur suppression En cas drsquoimpossibiliteacute les produits ou les proceacutedeacutes dangereux doivent ecirctre substitueacutespar des produits ou proceacutedeacutes non-dangereux ou moins dangereux
Pour en savoir plus45 httpwwwinrsfractualitesnouvelles-far-fashtml
46 httpwwwinrsfrpublicationsbddfichetoxhtml
Identifier le problegraveme (caracteacuteristique du produit agrave substituer proceacutedeacute ou eacutequipement en jeu)
Creacuteer un groupe de travail en charge de la conduite du projet
Deacutefinir un cahier des charges
Rechercher des solutions alternatives
Tester les diffeacuterentes solutions
Eacutevaluer les conseacutequences des solutions retenues
Comparer les diffeacuterentes options
Mettre en application la solution retenue
Eacutevaluer et valider cette solution
Eacutetapes drsquoune deacutemarche de substitution drsquoun produit chimique ou drsquoun proceacutedeacute dangereux
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DEacutePLIANT 102011 | ED 6004
La substitution des agents chimiques dangereux
Ce deacutepliant preacutesente les obligations des entreprises ainsi que la deacutemarche agravemettre en place pour reacuteussir la substitution des agents chimiques dangereux 48
48httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206004
Nouvelles fiches pour substituer les canceacuterogegravenes
Mis agrave jour le 27092017
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Protection collective contre les risques chimiquesLorsque ni la suppression ni la substitution ne sont reacutealisables les mesures de protection collective doivent ecirctre preacutevues de preacutefeacuterence degraves la conception desproceacutedeacutes Elles srsquoappliquent lors de lutilisation des produits (manipulation fractionnement transvasementhellip) de leur stockage des transports ou encore aucours de la gestion des deacutechets Elles ont pour objectifs de
reacuteduire les quantiteacutes de produits chimiques dangereux preacutesentes dans lrsquoentreprise
reacuteduire le nombre de salarieacutes exposeacutes
reacuteduire la freacutequence et la dureacutee drsquoexposition des salarieacutes aux risques chimiques
Ces mesures de protection collective peuvent ecirctre drsquoordre organisationnel ou technique Elles doivent ecirctre mises en œuvre en prioriteacute agrave des mesures de protectionindividuelle
EXEMPLES DE MESURES DE PROTECTION COLLECTIVE VISANT Agrave REacuteDUIRE LE RISQUE DrsquoEXPOSITION AU RISQUE CHIMIQUE
Mesures techniques Meacutecanisation ou automatisation des proceacutedeacutes
Travail en vase clos et encoffrementReacuteduction des eacutemissions (abaissement de la tempeacuterature abattage des poussiegraveres par brumisation)
Captage des polluants agrave la source
Ventilation geacuteneacuterale assainissement
Mesures organisationnelles Limitation du temps de travail aux postes exposeacutes
Proceacutedures drsquoachats de produits chimiques (prise en compte des quantiteacutes et conditionnements adapteacutes agravelrsquoutilisation)
Gestion des flux et du stockage des produits chimiques (stocks inutiliseacutes limitation des quantiteacutes stockeacuteeshellip)
Gestion des deacutechets
Proceacutedures drsquoentretien des installations
Restriction de lrsquoaccegraves aux locaux
Les installations de protection collective doivent ecirctre conccedilues de faccedilon agrave permettre un entretien aiseacute et agrave faciliter les interventions (mesures maintenancereacuteparations)
Lrsquoefficaciteacute des mesures de preacutevention est agrave eacutevaluer reacuteguliegraverement notamment par le biais drsquoactions de mesurage Il srsquoagit par exemple de controcircler le bonfonctionnement des installations de captage et si neacutecessaire de veacuterifier que les valeurs limites drsquoexposition professionnelle quand elles existent sontrespecteacutees Si ces exigences ne le sont pas lrsquoemployeur doit prendre des mesures correctives
Systegraveme clos
Un systegraveme clos (ou travail en vase clos) est un systegraveme permettant le confinement maximal des produits ou proceacutedeacutes tout contact entre les opeacuterateurs et lesproduits concerneacutes est eacuteviteacute
Pour que le systegraveme soit efficace toutes les opeacuterations du proceacutedeacute doivent respecter ce confinement total transfert transport des produits productionpurification nettoyage et entretien eacutechantillonnage analyse eacutepuration eacutelimination des deacutechets stockagehellip
Concregravetement cela peut se traduire par une meacutecanisation du proceacutedeacute une adaptation ou automatisation de certaines tacircches (transfert de produits par voiemeacutecanique ou pneumatique prise drsquoeacutechantillons meacutecaniseacutee lavage des cuves sans ouverturehellip)
Il faut ecirctre particuliegraverement vigilant pour les opeacuterations de maintenance de tels systegravemes au cours desquelles ils peuvent ecirctre ouverts et donner lieu agrave desexpositions
copy Gael Kerbaol INRS
Ensachage meacutecaniseacute de ciment afin de reacuteduire les eacutemissions de poussiegraveresdans une cimenterie
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Ventilation et assainissement de lrsquoairLes regravegles geacuteneacuterales drsquoaeacuteration et drsquoassainissement des locaux de travail sont fixeacutees par le Code du travail Ces textes preacutevoient des regravegles tregraves preacutecises pour leslocaux dits laquo agrave pollution speacutecifique raquo dans lesquels sont eacutemis des polluants sous forme de gaz de vapeurs de poussiegraveres ou drsquoaeacuterosols liquides Des controcirclespeacuteriodiques (techniques chimiques aeacuterauliques) sont preacutevus par la reacuteglementation et les reacutesultats doivent ecirctre reporteacutes dans le dossier drsquoinstallation
La mise en place de dispositifs de captage des polluants au plus pregraves de leurs points drsquoeacutemission permet drsquoeacuteviter que ceux-ci ne soient mis en suspension dans lrsquoairet inhaleacutes par les opeacuterateurs La ventilation geacuteneacuterale ne peut ecirctre envisageacutee en tant que technique principale drsquoassainissement de lrsquoair que si le recours agrave uneventilation locale est techniquement impossible ou lorsque les polluants sont peu dangereux et eacutemis agrave un tregraves faible deacutebit En effet elle opegravere par dilution despolluants agrave lrsquoaide drsquoun apport drsquoair neuf afin de diminuer les concentrations des produits dangereux pour les amener agrave des valeurs aussi faibles que possible Maiselle ne reacuteduit pas la quantiteacute totale de polluants eacutemis dans un atelier Son emploi exclusif est geacuteneacuteralement non satisfaisant et se traduit par lrsquoexistence drsquounepollution reacutesiduelle
Dispositifs de ventilation drsquoaspiration ou de captage sur des postes ou des proceacutedeacutes agrave pollution speacutecifique
copy Guillaume J Plisson pour lINRS
Conditionneuse drsquohydroquinone dans une fabrique de produits chimiques
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EncoffrementLrsquoencoffrement consiste agrave mettre en place des barriegraveres physiques (cloisons parois capotagehellip) qui empecircchent le polluant mis en cause de se propager danslrsquoatmosphegravere Il peut srsquoagir drsquoun
encoffrement avec confinement (boicircte agrave gants sorbonnehellip)
encoffrement partiel (simples parois cabine ouvertehellip) limitant lrsquoeacutemission
Diffeacuterentes possibiliteacutes drsquoencoffrement avec confinement complet ou partiel pour la protection collective contre les risques chimiques
copy Gael Kerbaol INRS
Fabrication de cuve en inox avec systegravemedaspiration sur la polisseuse
copy Guillaume J Plisson pour lINRS
Vue geacuteneacuterale drsquoun atelier dusinage et deson systegraveme drsquoaspiration et de ventilation
copy Gael Kerbaol INRS
Vue geacuteneacuterale du systegraveme drsquoaspirationdans un centre drsquousinage de tubesmeacutetalliques
copy Eric Franceschi pour lINRS
Ventilation installeacutee sur un poste deremplissage de cuves de produits volatils
copy Guillaume J Plisson pour lINRS
Zone de preacuteparation avec captage despoussiegraveres ougrave lopeacuterateur reacutealise toutesles petites peseacutees avant quelles nepartent en production
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Captage agrave la source des poussiegraveres sur unposte de deacutecoupe de mateacuteriaux en fibresceacuteramiques reacutefractaires
copy Patrick Delapierre pour lINRS
Scie circulaire agrave bois relieacutee agrave un reacuteseaudaspiration agrave deacutebit variable avec capesdaspiration et de protection
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Poste de soudure avec aspirationlocaliseacutee des fumeacutees
Le captage agrave la source est une mesure qui consiste agrave canaliser le flux de polluants eacutemis vers une installation de ventilation et drsquoeacutelimination eacutevitant ainsi sadiffusion dans lrsquoatmosphegravere du local de travail Cette aspiration doit se faire au plus pregraves du point drsquoeacutemission ceci afin drsquooptimiser lrsquoefficaciteacute du systegraveme etde reacuteduire les deacutebits neacutecessaires Elle doit se faire en utilisant les mouvements naturels des polluants avec des vitesses drsquoair suffisantes et bien reacutepartiessans courant drsquoair parasite et avec une entreacutee drsquoair de compensation Lrsquoair pollueacute doit ecirctre rejeteacute apregraves filtration eacuteventuelle en dehors des zones ougravesrsquoeffectue le captage de lrsquoair neuf afin drsquoeacuteviter de reacuteintroduire une partie de la pollution dans le local
Principes du captage des polluants agrave la source
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Lrsquoencoffrement doit toujours ecirctre coupleacute agrave un systegraveme de captage il en augmente lrsquoefficaciteacute
MeacutecanisationEnsachage ouverture de sacs chargement de reacuteacteurs pulveacuterisation de solvantshellip Certaines opeacuterations non meacutecaniseacutees peuvent conduire agrave des expositionsimportantes des opeacuterateurs La meacutecanisation ou lrsquoautomatisation de telles tacircches conduit agrave la reacutealisation drsquoopeacuterations hors preacutesence humaine
La meacutecanisation ou lrsquoautomatisation ne dispense pas drsquoune maicirctrise des eacutemissions des zones meacutecaniseacutees vers les zones de travail des opeacuterateurs (par exempledispositifs de captage agrave placer au-dessus de robots de soudage)
Pour en savoir plus
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Travail sous sorbonne dans un laboratoirede recherche
copy Guillaume J Plisson pour lINRS
Preacuteparatrices en pharmacie travaillantsous isolateurs dans un service decanceacuterologie
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Peseacutee de meacutetaux durs dans une boicircte agravegants
copy Gael Kerbaol INRS
Travail avec des solvants sous hotteaspirante
copy Gael Kerbaol INRS
Vue delrsquointeacuterieur dela cabine depeinture
copy PatrickDelapierre pourlINRS
Cabine depeintureautomatiseacuteedans lafabricationde mobilier
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BROCHURE 112015 | ED 695
Principes geacuteneacuteraux de ventilation
Ce guide pose les diffeacuterents problegravemes lieacutes agrave la mise en place ou agrave leacutetude dunsystegraveme de ventilation et preacutesente une deacutemarche pour aborder ces problegravemes etles reacutesoudre 49
49httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20695
BROCHURE 011989 | ED 657
Lassainissement de lair des locaux de travail
Ce document est conccedilu comme un guide et un document de reacutefeacuterence pour laconception la conduite et le controcircle des installations dassainissement de lair50
50httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20657
BROCHURE 042007 | ED 6008
Le dossier dinstallation de ventilation
Un des objectifs de cette reacuteglementation est de bien connaicirctre les installations deventilation degraves leur conception et den assurer un meilleur suivi par lamaintenance et les controcircles peacuteriodiques 51
51httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206008
Mis agrave jour le 27092017
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Stockage des produits chimiquesUn stockage deacutefaillant peut srsquoaveacuterer lourd de conseacutequences reacuteactions chimiques dangereuses deacutegagement important de produits nocifs voire explosion ouincendie intoxication chute de plain-pied blessureshellip De nombreux paramegravetres jouent un rocircle dans la seacutecuriteacute du stockage
la quantiteacute des produits stockeacutes
la preacutesence de produits volatils inflammables ou incompatibles entre eux ou avec les mateacuteriaux preacutesents
la ventilation
lrsquoarrimage des emballages
la stabiliteacute des produits demballage aux variations de tempeacuterature aux rayonnementshellip
Diffeacuterentes situations de stockage de produits en entreprise
Bien entreposer pour proteacutegerAu-delagrave de sa fonction de laquo magasin raquo le lieu de stockage a pour vocation premiegravere de limiter lrsquoexposition aux risques associeacutes agrave ces produits chimiques et desoustraire les personnes aux effets drsquoun deacutegagement involontaire ou drsquoune reacuteaction chimique spontaneacutee
Afin de limiter les quantiteacutes de produits chimiques aux postes de travail tout en garantissant une activiteacute continue le stockage peut ecirctre organiseacute en un localcentral et un ou plusieurs lieux de stockage dits laquo tampons raquo agrave proximiteacute des postes de travail Lrsquoutilisation des lieux de stockage doit ecirctre soumise agrave des regraveglesstrictes dont lrsquoapplication doit ecirctre controcircleacutee reacuteguliegraverement par un responsable compeacutetent
Principes fondamentaux du stockage desproduits chimiques (animation)
anim 47
copy Greacutegoire Maisonneuve pour lINRS
Piegravece de stockage des produits chimiques
copy Patrick Delapierre pour lINRS
Container de stockage de produits enexteacuterieur pour des raisons de seacutecuriteacuteincendie
copy Patrick Delapierre pour lINRS
Armoire de stockage avec bacs dereacutetention pour les produits de nettoyagedrsquoune entreprise
copy Claude Almodovar pour lINRS
Zone de stockage ventileacutee et depreacuteparation de peintures
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Quelle que soit leur taille les lieux de stockage sont agrave concevoir et agrave ameacutenager en tenant compte non seulement des proprieacuteteacutes physico-chimiques des produitsmais aussi des types de contenants qui y seront entreposeacutes du nombre de personnes devant y avoir accegraves de la quantiteacute de produits consommeacuteehellip Il fauteacutegalement anticiper les besoins lieacutes au stockage des deacutechets chimiques en vue de leur eacutelimination
SignalisationLes lieux de stockage doivent ecirctre clairement identifieacutes Des panneaux drsquoavertissement doivent figurer agrave lrsquoentreacutee comme par exemple laquo Matiegraveresinflammables raquo laquo Matiegraveres corrosives raquo laquo Matiegraveres toxiques raquohellip
Outre le plan de stockage (localisation des diffeacuterents produits capaciteacute maximalehellip) peuvent ecirctre eacutegalement preacutevus lrsquoaffichage drsquoun reacutecapitulatif de lrsquoeacutetiquetagedes produits entreposeacutes et le rappel des incompatibiliteacutes eacuteventuelles
Seacuteparation des produits incompatibles reacuteactions dangereusesCertains produits peuvent reacuteagir les uns avec les autres provoquant parfois des explosions des incendies des projections ou des eacutemissions de gaz dangereuxCes produits incompatibles doivent ecirctre seacutepareacutes physiquementDrsquoautres produits encore reacuteagissent violemment avec lrsquoeau ils doivent ecirctre entreposeacutes de faccedilon agrave ce que tout contact avec de lrsquoeau soit impossible mecircme en casdrsquoinondation
Enfin les produits inflammables doivent ecirctre stockeacutes agrave part dans une enceinte deacutedieacutee et constamment ventileacutee
Preacutevention et lutte contre lrsquoincendieUn local de stockage de produits en quantiteacutes importantes doit ecirctre isoleacute du reste du bacirctiment afin drsquoeacuteviter la propagation drsquoun incendie qui srsquoy deacuteclarerait Demecircme il doit ecirctre bacircti agrave lrsquoaide de mateacuteriaux durs et incombustibles et muni de systegravemes deacutevacuation et de lutte contre le feu approprieacutes (portes coupe-feuextincteurshellip) Lrsquoaccegraves au local doit ecirctre facile permettant une eacutevacuation rapide en cas drsquoaccident Une localisation en sous-sol est agrave proscrire
De mecircme lrsquoinstallation eacutelectrique doit ecirctre reacuteduite au minimum indispensable agrave lrsquointeacuterieur du local et selon les produits entreposeacutes ecirctre adapteacutee agrave une zone ougravepeuvent apparaicirctre accidentellement des atmosphegraveres explosibles (eacuteclairage eacutetanche par exemple)
Preacutevention et lutte contre les dispersions accidentellesDes capaciteacutes de reacutetention doivent ecirctre preacutevues par cateacutegorie de produits Le local de stockage doit lui-mecircme ecirctre en reacutetention geacuteneacuterale Un produit absorbantapproprieacute aux produits stockeacutes (neutralisant incombustible) doit ecirctre disponible dans le local de stockage afin de reacutecupeacuterer fuites et gouttes de produits
Suivant les reacutesultats de lrsquoeacutevaluation des risques un appareil respiratoire isolant (agrave entretenir et veacuterifier peacuteriodiquement) sera disposeacute agrave lrsquoexteacuterieur du local et agraveproximiteacute de lrsquoentreacutee et une douche de seacutecuriteacute ainsi qursquoune fontaine oculaire de secours seront accessibles agrave proximiteacute immeacutediate
Ventilation et conditionnement drsquoairUne ventilation meacutecanique reacutesistant agrave la corrosion et assurant un renouvellement drsquoair de 4 agrave 6 volumes par heure doit ecirctre preacutevue Ce deacutebit doit pouvoirecirctre porteacute ponctuellement (en cas de dispersion accidentelle drsquoun liquide volatil par exemple) agrave 20 volumes par heure agrave lrsquoaide drsquoune commande situeacutee agrave lrsquoexteacuterieurdu local
Par ailleurs le gel peut alteacuterer un certain nombre de preacuteparations et entraicircner des ruptures de conditionnement Agrave lrsquoinverse une tempeacuterature eacuteleveacutee favorise dessurpressions preacutejudiciables aux emballages et dangereuses lors de leur ouverture En conseacutequence des mesures doivent ecirctre prises pour maintenir latempeacuterature du local agrave un niveau approprieacute
RayonnagesLes rayonnages doivent ecirctre reacutealiseacutes en mateacuteriaux reacutesistant meacutecaniquement et chimiquement Leur stabilisation efficace doit empecirccher tout basculement Leurespacement doit ecirctre adapteacute agrave la circulation des personnes voire drsquoeacutequipements de manutention
Les produits doivent ecirctre faciles drsquoaccegraves et bien visibles un eacuteclairage suffisant (300 lux) est agrave preacutevoir agrave lrsquoaplomb des alleacutees
Limiter lrsquoaccegraves au stockage aux seules personnes formeacutees et autoriseacutees
Tenir agrave jour un eacutetat du stock
Subordonner le stockage drsquoun produit agrave lrsquoexistence de sa fiche de donneacutees de seacutecuriteacute et de son eacutetiquetage
Mettre en place un classement rigoureux et connu (affichage drsquoun plan interdiction drsquoentreposer des emballages volumineux ou lourds en hauteur pasdrsquoentreposage drsquooutillage et de mateacuteriel dans le local de stockage de produits chimiqueshellip)
Instaurer une regravegle de deacutestockage laquo premier entreacutepremier sorti raquo
Respecter les dates de peacuteremption de produits
Mettre en place une proceacutedure drsquoeacutelimination des produits inutiles ou peacuterimeacutes
Interdire lrsquoencombrement des voies drsquoaccegraves des issues et eacutequipements de secours
Lieux de stockage des produits chimiques quelques regravegles drsquoorganisation
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Pour en savoir plus
VIDEacuteO DUREacuteE 307
Le stockage des produits chimiques
Ce film court sous la forme dun roman photo fait passer quelques messages surles principes fondamentaux du stockage des produits chimiques il fait lapromotion de solutions simples et faciles agrave 52
52httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=Anim-047
BROCHURE 042009 | ED 753
Stockage et transfert des produits chimiques dangereux
Cette brochure contient des informations de base sur les risques et les moyensde preacutevention lors du stockage et du transvasement des produits chimiquesdangereux Elle a eacuteteacute reacutedigeacutee pour ecirctre facilement lue par des responsablesdentreprises nayant pas de connaissances particuliegraveres en chimie A 53
53httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20753
BROCHURE 072007 | ED 6015
Le stockage des produits chimiques au laboratoire
Le travail dans un laboratoire de chimie se caracteacuterise par la manipulation et lestockage de produits chimiques tregraves divers preacutesentant toutes les cateacutegories dedanger (incendie explosion risques pour la santeacute) Ce document recense les mesures agrave prendre pour que ce stockage soit reacutealiseacutedans les 54
54httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206015
BROCHURE 012003 | ED 697
Reacuteactions chimiques dangereuses
Le nombre des composeacutes ou combinaisons chimiques preacutesenteacutes dans cetouvrage deacutepasse 4000 Les reacuteactions chimiques dangereuses retenues sontcelles qui donnent lieu agrave un pheacutenomegravene exothermique plus ou moins rapide etqui se traduit de faccedilon brutale par une deacuteflagration une deacutetonation des 55
55httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20697
copy Gael Kerbaol INRS
Rayonnages meacutetalliques dans une piegravece de stockage de peintures
Ressources INRS
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BROCHURE 062008 | ED 6032
Les absorbants industriels
Dans les laboratoires les ateliers et les usines surviennent chaque jourdinnombrables pollutions accidentelles aux causes multiples incendie erreurde manipulation incident machine Ces fuites et deacuteversements peuvent compromettre lordre et la propreteacute danslentreprise et mettre en 56
56httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206032
Document de lrsquoAssociation internationale de seacutecuriteacute sociale (AISS)
Mis agrave jour le 09092014
Stockage des produits chimiques Guide de bonnes pratiques en entreprise
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Mesures drsquohygiegravene pour la preacutevention des risques chimiquesLa preacutevention de lrsquoexposition agrave des agents chimiques dangereux passe eacutegalement par le respect de mesures drsquohygiegravene qui viennent en compleacutement des mesuresde preacutevention technique et organisationnelle
Lrsquoemployeur conseilleacute par le meacutedecin du travail est tenu drsquoinformer les salarieacutes des regravegles drsquohygiegravene au travail agrave respecter et contribuant agrave reacuteduire lesexpositions aux risques chimiques Lrsquoemployeur doit eacutegalement srsquoassurer du respect de ces consignes
Lrsquoemployeur doit mettre agrave disposition des salarieacutes des locaux et des eacutequipements propres et en bon eacutetat dont des installations sanitaires Dans certainessituations de travail exposant agrave des poussiegraveres ou des aeacuterosols des douches sont mises agrave disposition sur les lieux de travail
Des vecirctements de travail adapteacutes sont eacutegalement fournis gratuitement nettoyeacutes et remplaceacutes par lrsquoentreprise Lorsque ce nettoyage est confieacute agrave une entrepriseexteacuterieure lrsquoemployeur de cette derniegravere doit ecirctre averti de la nature des agents chimiques dangereux qui peuvent ecirctre preacutesents sur les vecirctements
Regravegles drsquohygiegraveneEn dehors des consignes speacutecifiques agrave chaque entreprise les regravegles geacuteneacuterales suivantes peuvent ecirctre eacutenumeacutereacutees
Ne pas boire manger ou fumer sur les lieux de travail et ne pas entreposer drsquoaliments de boissons de meacutedicaments ou de tabac dans les locaux ougrave un risquechimique a eacuteteacute identifieacute
Ranger les vecirctements de travail seacutepareacutement des vecirctements de ville
Ne pas porter des vecirctements de travail souilleacutes dans des endroits tels que les bureaux salles de seacuteminaire espaces de deacutetente restaurants drsquoentreprise oucafeacuteteacuterias
Ne pas sortir de lrsquoeacutetablissement avec les vecirctements de travail ou les eacutequipements de protection individuelle
Changer freacutequemment de vecirctements de travail et agrave chaque fois que ceux-ci ont eacuteteacute souilleacutes par des agents chimiques dangereux (agrave noter que les articles encuir ou autres matiegraveres poreuses ne sont pas nettoyables une fois contamineacutes ils doivent ecirctre eacutelimineacutes comme des deacutechets chimiques)
Se laver les mains avant chaque pause
Le cas eacutecheacuteant prendre une douche en fin de poste
Nettoyage des locauxAfin drsquoeacuteviter une contamination par contact la remise en suspension dans lrsquoair ou et le transfert vers drsquoautres locaux de polluants chimiques (sous forme depoussiegraveres de fibres drsquoaeacuterosolshellip) il est important de proceacuteder agrave un nettoyage reacutegulier des locaux et des postes de travail
Le nettoyage par balayage agrave sec ou soufflage doit ecirctre proscrit car il entraicircne la mise en suspension des particules Lrsquoutilisation drsquoaspirateurs industriels munisdrsquoun filtre adapteacute au type des polluants preacutesents (filtre agrave particule agrave haute efficaciteacute) et de machines de nettoyage des sols ou un nettoyage laquo agrave lrsquohumide raquo doit luiecirctre preacutefeacutereacute
Les mains constituent drsquoune part une porte drsquoentreacutee de nombreux agents chimiques dangereux dans lrsquoorganisme et drsquoautre part un vecteur decontaminationMecircme apregraves avoir porteacute des gants de protection il est neacutecessaire de se laver les mainsLe lavage des mains doit srsquoeffectuer au savon doux et agrave lrsquoeau tiegravede et ecirctre suivi dun seacutechage Lorsque les salissures sont tenaces un savon drsquoatelier peutecirctre utiliseacute Le nettoyage de la peau agrave lrsquoaide de solvants (alcool aceacutetone white spirithellip) ou drsquoessence est absolument agrave proscrire car il favorise le passagedrsquoagents chimiques dangereux dans lrsquoorganisme agrave travers la peau et peuvent eux-mecircmes ecirctre dangereux pour la santeacute
Lavage des mains
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Lrsquoeacutevaluation des risques lors de lrsquoactiviteacute de nettoyage peut mettre en eacutevidence la neacutecessiteacute pour lrsquoopeacuterateur en charge du nettoyage de porter des eacutequipementsde protection individuelle
De plus en attendant leur eacutelimination les deacutechets drsquoactiviteacute doivent ecirctre rassembleacutes en un point du local deacutedieacute et ventileacute
Pour en savoir plus
BROCHURE 072018 | ED 58
Produits dhygiegravene cutaneacutee agrave usage professionnel
Cette fiche preacutesente les caracteacuteristiques et les conditions dutilisation desproduits les plus freacutequemment utiliseacutes au poste de travail pour lhygiegravenecorporelleIls recouvrent plusieurs cateacutegories les produits de nettoyage cutaneacute tels que lessavons et les deacutetergents datelier pour les mains 57
57httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED2058
DEacutePLIANT 122013 | ED 6170
Lavez-vous les mains pour vous proteacuteger et proteacuteger les autres
Les mains peuvent etre contamineacutees par des produits chimiques ou des agentsbiologiques Ce deacutepliant preacutesente en images comment se laver les mains pour sedeacutecontaminer et ne pas contaminer les autres 58
58httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206170
VIDEacuteO DUREacuteE 000110
Se laver les mains pour limiter les risques dinfection
Cette animation propose des conseils pratiques pour ameacuteliorer le lavage desmains et limiter le risque dinfection 59
59httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=Anim-023
DEacutePLIANT 102012 | ED 888
La main et les produits chimiques
Deacutepliant de sensibilisation sur les risques des produits chimiques pour les mainset pour la santeacute il preacutesente les preacutecautions eacuteleacutementaires agrave prendre 60
60httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20888
Mis agrave jour le 27092017
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Nettoyage avec un aspirateur relieacute agravelaspiration centrale dans un atelier detransformation du bois
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Nettoyage du sol dans un atelier detransformation de meacutetaux durs
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Nettoyage et vidange drsquoune imprimantedans un atelier drsquoimpression
copy Greacutegoire Maisonneuve pour lINRS
Nettoyage agrave lrsquoaide drsquoun solvant drsquounpistolet agrave peinture
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Nettoyage dans les vestiaires de la basesanitaire drsquoun site amianteacute
copy Greacutegoire Maisonneuve pour lINRS
Nettoyage des tamiseurs depreacutetraitement dans une usine dedeacutepollution
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Mesures drsquourgence face au risque chimiqueEn cas drsquoincident ou drsquoaccident impliquant un ou plusieurs produits chimiques le personnel et la direction drsquouneentreprise doivent reacuteagir rapidement et de maniegravere adeacutequate Pour cela des mesures drsquourgence doivent ecirctre deacutefiniesagrave lrsquoavance et connues de tous
Deacutefinition des mesures drsquourgenceLes mesures drsquourgence agrave appliquer en cas drsquoaccident ducirc aux produits chimiques doivent ecirctre eacutetablies par eacutecrit par le responsable de lrsquoentreprise pour chaque lieude travail ougrave un risque chimique a eacuteteacute identifieacute
Les mesures drsquourgence preacutecisent notamment
la conduite agrave tenir en cas drsquoaccident drsquoorigine chimique
les systegravemes drsquoalarme et dalerte ou autres systegravemes de communication agrave utiliser permettant de deacuteclencher les opeacuterations de secours drsquoeacutevacuation et desauvetage
les personnes agrave contacter (secours exteacuterieurs meacutedecin du travail infirmiegraveres du travail salarieacutes sauveteurs secouristes du travail responsableshieacuterarchiques)
les regravegles de limitation drsquoaccegraves ou drsquoeacutevacuation du personnel agrave appliquer en cas drsquoaccident
les eacutequipements de premiers secours et de protection individuelle agrave utiliser
Elles sont destineacutees agrave bull ecirctre appliqueacutees sur les lieux de lrsquoaccident sans se substituer agrave la prise en charge meacutedicale ulteacuterieurebull limiter les conseacutequences de lrsquoaccident non seulement pour la victime mais eacutegalement pour les autres personnes preacutesentes et pour lrsquoenvironnementbull faciliter lrsquointervention des services de secours
Les mesures drsquourgence doivent ecirctre tenues agrave disposition des services drsquointervention internes et externes
Mateacuteriel de secours et de premiegravere interventionLes lieux de travail doivent ecirctre eacutequipeacutes de mateacuteriel de premier secours (douches de seacutecuriteacute rince œilhellip) et de premiegravere intervention (extincteurs robinetsdrsquoincendie armeacuteshellip) facilement accessibles et adapteacutes agrave la nature des risques Ce mateacuteriel et les consignes agrave observer doivent ecirctre regroupeacutes dans un endroitpreacutecis signaleacute agrave proximiteacute drsquoun dispositif drsquoalerte
Le meacutedecin du travail eacutetablit par eacutecrit un protocole preacutecis drsquoorganisation des secours en cas drsquoaccident En cas drsquointoxication il est exceptionnel qursquoil existe unantidote agrave administrer dans lrsquourgence Dans tous les cas il faut se reporter agrave lrsquoavis du meacutedecin du travail et aux informations figurant sur lrsquoeacutetiquette du produit
(notamment les conseils de prudence) et sur sa fiche de donneacutees de seacutecuriteacute Les Centres antipoison et de toxicovigilance 61 peuvent eacutegalement ecirctrecontacteacutes61 httpwwwcentres-antipoisonnet
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Douche et laveur dyeux dans une fabrique de produits chimiques
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Mesures de premiers secoursSur les conseils du meacutedecin du travail et de preacutefeacuterence en liaison avec les services de secours (sapeurs-pompiers SAMUhellip) chaque employeur doit organiserdans son entreprise les soins drsquourgence Les modaliteacutes drsquointervention sont agrave adapter aux risques propres agrave lrsquoentreprise et agrave lrsquoeffectif salarieacute
Cette obligation peut impliquer la preacutesence de personnels speacutecialement formeacutes aux premiers secours et de preacutefeacuterence au sauvetage secourisme du travail 6262 httpwwwinrsfrdemarcheorganisation-secourshtml
Il est important de rappeler qursquoagrave la suite de ces mesures drsquourgence le travailleur victime drsquoun accident doit ecirctre pris en charge meacutedicalement mecircme en lrsquoabsencede signes tels que symptocircmes drsquointoxication aigueuml leacutesions (brucirclurehellip) ou perte de conscience
Formation du personnelChaque salarieacute reccediloit une formation agrave la seacutecuriteacute dans le mois qui suit lrsquoaffectation agrave son poste Elle comprend entre autres la conduite agrave tenir en cas drsquoaccident
Les consignes drsquourgence doivent ecirctre maicirctriseacutees par les salarieacutes et pour cela faire lrsquoobjet drsquoactions drsquoinformation et de formation Les sauveteurs secouristes dutravail ont connaissance des risques propres agrave lrsquoentreprise et sont formeacute en conseacutequence
Lrsquoefficaciteacute des mesures drsquourgence deacutefinies deacutepend directement du deacutelai de reacuteaction celui-ci sera drsquoautant plus court que le personnel aura eacuteteacute entraicircneacute agrave lesappliquer Des exercices doivent donc ecirctre pratiqueacutes reacuteguliegraverement et les sauveteurs secouristes du travail doivent beacuteneacuteficier drsquoun recyclage peacuteriodique de leursconnaissances
CONDUITE Agrave TENIR EN CAS DrsquoACCIDENT DrsquoORIGINE CHIMIQUE
Proteacuteger
Incendie ou explosion
Utiliser le mateacuteriel de premiegravere intervention (extincteurhellip)
Appliquer les consignes drsquourgence sur les proceacutedeacutes coupure de lrsquoarriveacutee de gaz eacuteventuellement coupure des sources drsquoeacutenergies miseen seacutecuriteacutehellip
Asphyxie ou intoxication
Empecirccher quiconque de peacuteneacutetrer dans la zone concerneacutee
Utiliser une protection respiratoire adeacutequate avant de peacuteneacutetrer dans la zone
Ventiler la zone
Le cas eacutecheacuteant couper lrsquoarriveacutee de gaz
Alerter
Deacuteclencher les systegravemes drsquoalarme afin de faire eacutevacuer le personnel
Contacter les secours (internes ou externes) en tenant compte des consignes speacutecifiques agrave lrsquoeacutetablissement en indiquant le lieu delrsquoaccident la nature des produits en cause lorsqursquoils sont connus et le nombre probable de victimes
Secourir
Projection de produits chimiques sur la peau les yeux et les vecirctements
En cas de projection localiseacutee rincer la zone atteinte abondamment agrave lrsquoeau pendant au moins 15 minutes apregraves avoir fait deacuteshabiller lavictime si neacutecessaire
En cas de projection importante etou reacutepartie sur une grande partie du corps amener la victime sous une douche de seacutecuriteacute larincer la faire se deacuteshabiller sous la douche et continuer agrave la rincer pendant au moins 15 minutes
Si lrsquoœil est atteint rincer agrave lrsquoeau (ou avec un fluide de rinccedilage) de preacutefeacuterence avec un rince œil abondamment en maintenant lrsquoœil ouvertpendant au moins 15 minutes
Brucirclure thermique
Rincer abondamment la zone atteinte agrave lrsquoeau pendant au moins 15 minutes
Ne jamais faire deacuteshabiller la victime
Secourir en utilisant de lrsquoeau Dans de rares cas en fonction du produit chimique impliqueacute lrsquoeau peut ecirctre inapproprieacutee Il faut se reporter aux informationsfigurant sur lrsquoeacutetiquette et la fiche de donneacutees de seacutecuriteacute
Pour en savoir plus
Vidage de leau de la bacircche de reacutetention dune douche de seacutecuriteacuteinstalleacutee agrave lrsquoexteacuterieur drsquoun site chimique
Ressources INRS
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DOSSIER 122017
Organisation des secours
Le Code du travail fait obligation agrave lemployeur dorganiser dans son entrepriseles soins durgence agrave donner aux salarieacutes accidenteacutes et aux malades 63
63httpwwwinrsfrdemarcheorganisation-secourshtml
ARTICLE DE REVUE 012002 | ND 2173
La conception des laboratoires de chimie
Ce document sintegravegre dans une approche globale de la preacutevention des risquesau laboratoire de chimie dont deux volets ont deacutejagrave eacuteteacute publieacutes lun sur lesmanipulations en laboratoire (ND 2092 en 1998) lautre sur le stockage desproduits chimiques (ND 2105 en 1999) Les preacuteconisations reacuteunies 64
64httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202173
ARTICLE DE REVUE 011997 | TF 73
Evaluation de lefficaciteacute des premiers soins lors de projections deproduits chimiques
Le choix des premiers soins en cas de projections oculaires ou cutaneacutees faittoujours lobjet de nombreuses questions en milieu de travail notammentquant agrave linteacuterecirct du lavage agrave leau ou dautres meacutethodes Lapparition sur lemarcheacute dune solution amphotegravere (Diphoteacuterine de la socieacuteteacute PREVOR) a 65
65httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TF2073
ARTICLE DE REVUE 062016 | TS773PAGE44
Lorganisation des secours en entreprise
La survenance dun accident du travail dune deacutetresse meacutedicale ou dun eacutetatpathologique dans lentreprise neacutecessite la mise en place de moyens efficacesdestineacutes agrave prendre en charge le plus rapidement possible la victimeLorganisation des secours passe par la mise en oeuvre de moyens humains 66
66httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TS773page44
ARTICLE DE REVUE RST Ndeg147
Deacutecontamination en cas de brucirclures chimiques cutaneacutees ou oculaires
Reacuteponse de lINRS agrave une question poseacutee par un meacutedecin du travail Solutionsde deacutecontamination precirctes agrave lemploi ou lavage agrave leau 67
67httpwwwrst-sante-travailfrrstpages-articleArticleRSThtmlref=RSTQR20112
httpwwwboutiqueafnororg
EN 15154-1 (deacutecembre 2006) Douches de seacutecuriteacute Partie 1 Douches pour le corps raccordeacutees au reacuteseau deau utiliseacutees en laboratoire
EN 15154-2 (deacutecembre 2006) Douches de seacutecuriteacute Partie 2 Uniteacutes de lavage dyeux raccordeacutees au reacuteseau deau
EN 15154-3 (juin 2009) Douches de seacutecuriteacute Partie 3 Douches pour le corps non raccordeacutees au reacuteseau deau
EN 15154-4 (juin 2009) Douches de seacutecuriteacute Partie 4 Uniteacutes de lavage dyeux non raccordeacutees au reacuteseau deau
NF X 15-221 (feacutevrier 2014) Douches de seacutecuriteacute - Douches de seacutecuriteacute raccordeacutees de faccedilon permanente au reacuteseau deau utiliseacutees ailleurs que dans leslaboratoires
Mis agrave jour le 27092017
Normes franccedilaises
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Protection individuelle contre les risques chimiquesApregraves la mise en place de dispositifs de protection collective et si un risque reacutesiduel drsquoexposition agrave un produit chimique dangereux persiste lrsquoemployeur doitmettre gratuitement agrave disposition de ses salarieacutes des eacutequipements de protection individuelle (EPI) (appareils de protection respiratoire gants lunettes vecirctementsde protectionhellip) adapteacutes aux risques Il est tenu eacutegalement drsquoen assurer lrsquoentretien et de les remplacer si besoin Ces eacutequipements doivent ecirctre notammentcertifieacutes CE et adapteacutes agrave la tacircche agrave effectuer
Diffeacuterents eacutequipements de protection individuelle contre les risques chimiques
Lrsquoemployeur fixe les conditions drsquoutilisation des EPI apregraves avoir consulteacute le CHSCT Pour certaines activiteacutes la reacuteglementation impose le type drsquoEPI agrave utiliser(grenaillage agrave sec par exemple)
Prendre en compte les contraintes des EPILe port drsquoeacutequipements de protection individuelle sur de longues dureacutees est agrave lorigine de gecircne ou dinconfort poids chaleur pression excessive sur une partie ducorps gecircne auditive ou visuelle perte de dexteacuteriteacutehellip Afin de faciliter lacceptation de lEPI et drsquoameacuteliorer son efficaciteacute il est important de respecter les regraveglessuivantes
Choisir un EPI adapteacute agrave la nature du risque aux caracteacuteristiques du salarieacute (morphologie) et aux conditions de travail (dureacutee tempeacuterature )
Associer les utilisateurs aux choix des EPI
Former les opeacuterateurs agrave leur utilisation
Adapter les rythmes de travail pour prendre en compte les contraintes geacuteneacutereacutees par le port drsquoEPI
Demander conseil au meacutedecin du travail pour identifier les EPI adapteacutes et rechercher des solutions approprieacutees pour certains salarieacutes (allergiques porteursde lunetteshellip)
Tester lrsquoefficaciteacute des EPI au poste de travail
Appareil de protection respiratoireLrsquoutilisation drsquoun appareil de protection respiratoire doit ecirctre limiteacutee
agrave des opeacuterations courtes et exceptionnelles (entretien ou nettoyage drsquoinstallations transvasements de produitshellip)
agrave des situations ougrave le dispositif de captage ou drsquoassainissement de lrsquoair est insuffisant (par exemple interventions dans des espaces confineacutes travaux sur desmateacuteriaux contenant de lrsquoamiante)
Pour choisir le type de protection respiratoire 68 adapteacute plusieurs critegraveres doivent ecirctre pris en compte teneur en oxygegravene dans lrsquoatmosphegravere de travail naturetoxiciteacute et concentration des polluants freacutequence et dureacutee des opeacuterations conditions de travail (tempeacuterature humiditeacute travail physiquehellip) autres risquesassocieacutes (projection de liquides vibrationshellip) hellip 68 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206106
copy Gael Kerbaol INRS
Opeacuterateurs eacutequipeacutes drsquoune combinaison agraveusage unique de gants drsquoun casque dechantier de chaussures de seacutecuriteacute etdrsquoun masque complet agrave ventilationassisteacutee sur un site de deacutepollution
copy Gael Kerbaol INRS
Opeacuterateur avec eacutequipement deprotection individuelle dans unlaboratoire ougrave sont manipuleacutes desnanomateacuteriaux
copy Gael Kerbaol INRS
Operateurs en combinaison deprotection agrave usage unique avec masqueagrave ventilation assisteacutee eacutequipeacutes drsquounharnais sur un chantier de deacutesamiantage
copy Patrick Delapierre pour lINRS
Opeacuterateur avec eacutequipements deprotection individuelle sur un site detraitement et de valorisation des deacutechets
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Pour les appareils de protection respiratoire filtrants le logiciel PREacuteMEacuteDIA 69 permet drsquoestimer le temps drsquoutilisation de certaines cartouches anti-gaz en fonctiondes conditions rencontreacutees et speacutecifieacutees par lrsquoutilisateur et ainsi de deacuteterminer une freacutequence de remplacement de ces cartouches69 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil41
GantsLe port de gants est recommandeacute pour eacuteviter ou limiter le contact avec les produits chimiques Il faut donc choisir des gants capables de reacutesister aux produitsmanipuleacutes
Avant de choisir un gant il convient drsquoanalyser le poste de travail pour deacuteterminer les risques auxquels sont confronteacutes les utilisateurs les contraintes de la tacirccheagrave effectuer et les caracteacuteristiques des utilisateurs
Le logiciel ProtecPo70 peut aider au choix du type de gants Il permet de preacute-seacutelectionner en fonction des produits utiliseacutes (solvants ou meacutelange de solvants) lesmateacuteriaux polymegraveres (butyle fluoroeacutelastomegravere latex polychloropregravene et nitrile) utiliseacutes dans la confection de certains EPI (gants combinaisons et bottes) 70 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil28
Pour une meilleure protection lors de la manipulation des produits chimiques il est recommandeacute de porter des gants reacuteutilisables Lrsquoutilisation de gants fins agraveusage unique doit ecirctre limiteacutee aux manipulations au cours desquelles la main nrsquoest pas sauf incident en contact direct avec le produit Degraves qursquoun contact avec leproduit a lieu les gants doivent ecirctre impeacuterativement changeacutes en prenant soin drsquoeacuteviter le contact du produit avec la peau Les mains seront ensuite laveacutees agrave lrsquoeau etau savon
Lrsquoutilisation de gants agrave manchettes est neacutecessaire lors de travaux neacutecessitant une immersion complegravete des mains
Enfin pour que les gants assurent une protection optimale il est neacutecessaire de les utiliser et les entretenir correctement
lire les informations disponibles (fiche de poste reacutedigeacutee par lrsquoemployeur notice technique fournie par le fabricant de gant)
inspecter les gants avant utilisation
laver les gants en respectant les recommandations du fabricant
se laver les mains avant et apregraves chaque utilisation de gants
ne pas partager ses gants pour eacuteviter la transmission drsquoinfections
Lunettes masques ou eacutecran facialPoudre aeacuterosols liquides gaz vapeurshellip les substances projeteacutees ou preacutesentes dans le milieu ambiant peuvent entrer en contact et reacuteagir avec lrsquoœil ou la peau
Le port drsquoun eacutequipement de protection des yeux ou du visage 71 (lunettes lunettes masques eacutecrans faciauxhellip) est alors neacutecessaire 71 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20798
Le choix de cet eacutequipement est lieacute agrave lrsquoanalyse preacutealable des risques auxquels sont confronteacutes les salarieacutes Il doit ecirctre adapteacute aux contraintes de la tacircche agrave reacutealiser(minutie perceptions neacutecessaires des formes et couleurs position du travailleurhellip) et de lrsquoenvironnement de travail (luminositeacute humiditeacutehellip) Cet EPI doit de plussrsquoadapter au visage de lrsquoopeacuterateur
Vecirctements de protectionPour choisir un vecirctement de protection 72 contre les risques chimiques il convient de connaitre la nature du risque chimique (information sur le produit utiliseacutetype de contact conditions drsquoutilisation dureacutee de protectionhellip) les contraintes rencontreacutees par les utilisateurs (morphologie allergiehellip) et les conditions de travail(espace confineacute humiditeacute tempeacuteraturehellip) 72 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20127
Les vecirctements de protection contre les risques chimiques sont classeacutes en 6 types en fonction des risques drsquoexposition) Pour chaque type de vecirctement il existe desclasses de performance permettant drsquoeacutevaluer le niveau de protection plus la classe de performance est eacuteleveacutee meilleure est la protection Attention il nrsquoexistepas de vecirctement de protection assurant une protection contre tous les produits chimiques
Pour en savoir plus
Nature et caracteacuteristiques des produits manipuleacutes
Type de contact avec les produits chimiques (immersion risque de projection)
Dureacutee du port des gants
Dexteacuteriteacute requise
Facteurs susceptibles de deacutegrader les gants (risque meacutecanique eacutelectrique thermiquehellip)
Eacutetat de surface des objets agrave manipuler (objets glissants coupants)
Caracteacuteristiques individuelles de lrsquoopeacuterateur (taille de la main eacuteventuelle allergie au latex ou agrave drsquoautres composants des gantshellip)
Critegraveres agrave consideacuterer pour choisir un gant de protection contre les risques chimiques
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VIDEacuteO ANIMATION
Masque jetable comment bien lajuster
Cette animation interactive propose des conseils pratiques pour bien choisir etbien ajuster un masque de protection respiratoire jetable 73
73httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=Anim-024
OUTIL LOGICIEL EN LIGNE
Logiciel Preacutemeacutedia
Logiciel de calcul permettant destimer le temps drsquoutilisation de certainescartouches anti-gaz pour appareils de protection respiratoire en fonction desconditions dutilisation 74
74httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil41
BROCHURE 102013 | ED 6077
Les eacutequipements de protection individuelle (EPI)
Ce document preacutesente sous forme de questions-reacuteponses les principales regraveglesjuridiques concernant la mise sur le marcheacute des eacutequipements de protectionindividuelle (EPI) ainsi que les conditions de leur mise agrave disposition par lesemployeurs 75
75httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206077
BROCHURE 112018 | ED 6106
Les appareils de protection respiratoire
Ce guide sadresse agrave toute personne qui en situation de travail doit proceacuteder auchoix dun appareil de protection respiratoire pour une situation de travail ougrave ilexiste un risque dalteacuteration de la santeacute Il propose une description deacutetailleacutee desdiffeacuterents types de mateacuteriels puis une meacutethode daide au choix de lappareil leplus adapteacute agrave une situation de travail donneacutee 76
76httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206106
BROCHURE 012003 | ED 112
Des gants contre les risques chimiques
Cette fiche pratique preacutesente les diffeacuterents types de gants de protection contreles risques chimiques et les critegraveres agrave prendre en compte pour choisir des gantsadapteacutes agrave lusage au poste de travail 77
77httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20112
BROCHURE 032015 | ED 127
Quels vecirctements de protection contre les risques chimiques
Cette fiche a pour objet dinformer sur la deacutemarche de choix et dutilisation dunvecirctement de protection en fonction des risques identifieacutes au poste de travail 78
78httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20127
BROCHURE 122009 | ED 798
Les eacutequipements de protection individuelle des yeux et du visage
Ce guide sadresse agrave toute personne qui en situation de travail doit proceacuteder auchoix dun eacutequipement de protection individuelle des yeux ou du visageIl donne des informations sur les caracteacuteristiques et les domaines demploi desprotecteurs individuels et indique une deacutemarche agrave suivre pour 79
79httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20798
OUTIL LOGICIEL EN LIGNE
Logiciel ProtecPo
ProtecPo est un logiciel conccedilu par lINRS et lIRSST Il permet de choisir lesmateacuteriaux les mieux adapteacutes pour la protection cutaneacutee notamment contre lessolvants et les meacutelanges de solvants 80
80httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil28
DEacutePLIANT 122013 | ED 6165
Risques chimiques ou biologiques Retirer sa tenue de protection entoute seacutecuriteacute Cas ndeg1 Deacutecontamination sous la douche
DEacutePLIANT 052018 | ED 6166
Risques chimiques ou biologiques Retirer sa tenue de protection entoute seacutecuriteacute Cas ndeg2 Deacutecontamination avec aspirateur
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toute seacutecuriteacute Cas ndeg1 Deacutecontamination sous la douche
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer sa tenue deprotection avec une deacutecontamination sous la douche 81
81httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206165
toute seacutecuriteacute Cas ndeg2 Deacutecontamination avec aspirateur
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer sa tenue deprotection en se deacutecontaminant avec un aspirateur 82
82httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206166
DEacutePLIANT 122013 | ED 6167
Risques chimiques ou biologiques Retirer sa tenue de protection entoute seacutecuriteacute Cas ndeg3 Sans deacutecontamination de la tenue
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer sa tenue deprotection sans deacutecontamination de la tenue 83
83httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206167
DEacutePLIANT 122013 | ED 6168
Risques chimiques ou biologiques Retirer ses gants en toute seacutecuriteacuteGants agrave usage unique
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer ses gants deprotection agrave usage unique en eacutevitant toute contamination 84
84httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206168
DEacutePLIANT 122013 | ED 6169
Risques chimiques ou biologiques Retirer ses gants en toute seacutecuriteacuteGants reacuteutilisables
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer ses gants deprotection reacuteutilisables en eacutevitant toute contamination 85
85httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206169
BROCHURE 102008 | ED 98
Les appareils de protection respiratoire
Les appareils de protection respiratoire sont nombreux et varieacutes diffeacuterents typescorrespondant agrave des domaines dintervention ou des situations de travailspeacutecifiques Aussi le choix en est-il deacutelicat Cette fiche se veut une introduction agravece domaine vaste 86
86httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED2098
Mis agrave jour le 27092017
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Preacutevention meacutedicale des risques chimiquesBien que les mesures de preacutevention techniques collectives individuelles ou organisationnelle permettent de reacuteduire de faccedilon appreacuteciable les expositionsprofessionnelles au risque chimique et leurs effets sur la santeacute il est neacutecessaire de mettre en place un suivi meacutedical (clinique et biologique) pour un deacutepistagepreacutecoce des effets sur la santeacute et lrsquoeacutevaluation des interactions santeacute travail
Ce suivi meacutedical est reacutealiseacute par une eacutequipe pluridisciplinaire comprenant un ou des meacutedecins du travail des collaborateurs meacutedecins des internes en meacutedecinedu travail des intervenants en preacutevention des risques professionnels et des infirmiers apregraves analyse des postes de travail et des risques professionnels
Mise en place et suivi des mesures de preacuteventionLrsquoeacutevaluation des risques sur le terrain est un eacuteleacutement important de lrsquoaction des services de santeacute au travail
eacutetude de postes et visite des locaux pour affiner le repeacuterage des sources drsquoexposition agrave des agents chimiques (recherche des produits utiliseacutes deseacutetiquetages et des fiches de donneacutees de seacutecuriteacutehellip)
dialogue avec les opeacuterateurs et lrsquoencadrement pour rechercher des expositions ou des modes drsquoexposition moins apparents (intermeacutediaires de synthegravesemanipulations non preacutevues eacutemissions lieacutees agrave certaines activiteacutes ou proceacutedeacuteshellip)
Cette action sur le terrain est lrsquooccasion drsquoeacutevaluer la pertinence des moyens de protection collective et individuelle existants ou agrave mettre en place
DOCUMENTS PERMETTANT DrsquoASSURER LA TRACcedilABILITE DES EXPOSITIONS AUX PRODUITS CHIMIQUES
Deacuteclaration des expositions Depuis le 1er janvier 2017 lrsquoemployeur deacuteclare aux caisses de retraite les expositionsindividuelles agrave certains facteurs de risque lieacutes agrave la peacutenibiliteacute dont les agents chimiquesdangereux (y compris les poussiegraveres et les fumeacutees) reacutepondant aux critegraveres fixeacutes par la
reacuteglementation 87 Le meacutedecin du travail peut demander la communication des informationstransmises Celles-ci sont conserveacutees dans le dossier meacutedical du salarieacute87 httpwwwinrsfrdemarchepenibilitetracabilite-des-expositions-aux-facteurs-de-penibilitehtml
Fiche de preacutevention des expositions (ancienne fichepeacutenibiliteacute)
Entre le 1er feacutevrier 2012 et le 31 deacutecembre 2014 cette fiche eacutetait eacutetablie par lrsquoemployeur pourchaque salarieacute exposeacute sous certaines conditions agrave certains facteurs de risques professionnelslieacutes agrave la peacutenibiliteacute (agents chimiques dangereux CMR ou non y compris les poussiegraveres et lesfumeacutees) Elle indiquait les conditions habituelles drsquoexposition la peacuteriode au cours de laquellecette exposition est survenue ainsi que les mesures de preacutevention organisationnellescollectives ou individuelles mises en œuvre pour faire disparaicirctre ou reacuteduire les facteurs derisques durant cette peacuteriode et les reacutesultats des controcircles drsquoexposition Le double de la ficheeacutetait remis au meacutedecin du travail et conserveacute dans le dossier meacutedical du salarieacute Cette fiche de
preacutevention des expositions 88 est accessible au salarieacute et lui est remise agrave son deacutepart delrsquoentreprise88 httpwwwinrsfrdemarchepenibilitehtml
Fiche drsquoexposition aux agents chimiques dangereuxy compris les agents CMR
Jusqursquoau 31 janvier 2012 cette fiche eacutetait eacutetablie par lrsquoemployeur pour chaque salarieacute exposeacute agravedes agents chimiques dangereux lorsque le risque eacutetait consideacutereacute comme non faible Un doublede cette fiche eacutetait transmis au meacutedecin du travail et joint au le dossier meacutedical du salarieacute
Attestation drsquoexposition aux agents chimiquesdangereux y compris aux CMR
Pour les expositions anteacuterieures au 1er feacutevrier 2012 lrsquoemployeur doit remettre au salarieacute agrave sondeacutepart de lrsquoentreprise une attestation drsquoexposition Il lrsquoeacutetablit avec le meacutedecin du travail sur labase de lrsquoancienne fiche drsquoexposition aux agents chimiques dangereux quand le risque avait eacuteteacuteeacutevalueacute comme non faible (fiche qui a eacuteteacute remplaceacutee pour les expositions intervenues agrave compterdu 1er feacutevrier 2012 par la fiche de preacutevention des expositions deacutecrite ci-dessus)
Fiche drsquoexposition agrave lrsquoamiante Cette fiche est eacutetablie par lrsquoemployeur pour chaque travailleur affecteacute agrave des travaux exposant agravelrsquoamiante
Les deacuteclarations des expositions lorsqursquoelles sont neacutecessaires et les anciennes fiches drsquoexposition et fiches de preacutevention des expositions sont conserveacutees dans ledossier meacutedical de chaque salarieacute Elles permettent une traccedilabiliteacute des expositions en vue notamment dune reconnaissance de maladie professionnelle drsquouneveille sanitaire ou drsquoeacutetudes eacutepideacutemiologiques Elles permettent dans certains cas le deacutepart anticipeacute agrave la retraite et contribuent agrave lrsquoobtention drsquoun suivi meacutedical post-professionnel
Suivi meacutedicalLes salarieacutes exposeacutes agrave des risques chimiques doivent faire lrsquoobjet drsquoun suivi individuel de leur eacutetat de santeacute 89 dont lrsquoobjectif est de les informer sur les risqueseacuteventuels auxquels les expose leur poste de travail Le suivi comprend notamment une visite drsquoinformation et de preacutevention reacutealiseacutee par un professionnel desanteacute renouveleacutee reacuteguliegraverement ou bien srsquoils sont exposeacutes agrave des agents canceacuterogegravenes mutagegravenes ou toxiques pour la reproduction (CMR) un examen meacutedicaldrsquoaptitude Le meacutedecin du travail a eacutegalement un rocircle de conseil aupregraves de lrsquoemployeur pour la mise en place dactions de preacutevention89 httpwwwinrsfrdemarcheprevention-medicalehtml
Visite drsquoinformation et de preacuteventionLes salarieacutes exposeacutes agrave des risques chimiques (en cas drsquoexposition agrave des CMR voir paragraphe suivi individuel renforceacute) font lrsquoobjet drsquoune visite drsquoinformation etde preacutevention (VIP) reacutealiseacutee par un professionnel de santeacute crsquoest-agrave-dire le meacutedecin du travail ou bien sous son autoriteacute le collaborateur meacutedecin linterne enmeacutedecine du travail ou linfirmier
La VIP doit ecirctre reacutealiseacutee dans un deacutelai qui nrsquoexcegravede pas 3 mois agrave compter de la prise effective du poste de travail sauf pour certains salarieacutes pour lesquels desdispositions speacutecifiques sont preacutevues (pour les apprentis et les jeunes travailleurs de moins de dix-huit ans la VIP doit ecirctre effectueacutee preacutealablement agrave leuraffectation sur le poste)
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La VIP a notamment pour objet drsquointerroger le salarieacute sur son eacutetat de santeacute de linformer sur les risques eacuteventuels auxquels lrsquoexpose son poste de travail de lesensibiliser sur les moyens de preacutevention agrave mettre en œuvre et drsquoidentifier si son eacutetat de santeacute ou les risques auxquels il est exposeacute neacutecessitent une orientationvers le meacutedecin du travail
A lrsquoissue de cette visite le professionnel de santeacute deacutelivre une attestation de suivi au travailleur et agrave lrsquoemployeur Les femmes enceintes allaitantes ou venantdrsquoaccoucher sont orienteacutees sans deacutelai et agrave tout moment si elles le souhaitent vers le meacutedecin du travailLa VIP est ensuite renouveleacutee selon une peacuteriodiciteacute fixeacutee par le meacutedecin du travail en prenant en compte les conditions de travail lrsquoacircge et lrsquoeacutetat de santeacute du salarieacuteainsi que les risques auxquels il est exposeacute sans que le deacutelai entre deux visites ne puisse en principe exceacuteder 5 ans
Suivi individuel renforceacuteLes travailleurs affecteacutes agrave des postes les exposant agrave des agents CMR sont quant agrave eux soumis agrave un suivi individuel renforceacute de leur eacutetat de santeacute (SIR) Le SIRcomprend un examen meacutedical daptitude agrave lrsquoembauche effectueacute par le meacutedecin du travail preacutealablement agrave lrsquoaffectation du salarieacute agrave son poste de travail Cetexamen meacutedical drsquoembauche est renouveleacute par une visite effectueacutee par le meacutedecin du travail selon une peacuteriodiciteacute qursquoil deacutetermine et qui ne peut ecirctre supeacuterieure agravequatre ans Une visite intermeacutediaire doit eacutegalement ecirctre effectueacutee par un professionnel de santeacute (infirmier-e interne en meacutedecine du travailhellip) au plus tard deux
ans apregraves la visite avec le meacutedecin du travail (article R 4624-28 du Code du travail) 9090 httpswwwlegifrancegouvfraffichCodeArticledoidArticle=LEGIARTI000033769094ampcidTexte=LEGITEXT000006072050ampdateTexte=20170403ampoldAction=rechCodeArticleampfastReqId=1372849174ampnbResultRech=1
Sil le juge neacutecessaire lrsquoemployeur peut sur la base de son eacutevaluation des risques professionnels compleacuteter la liste des postes (dits agrave risques) pour lesquels un SIRest neacutecessaire
Visite meacutedicale agrave la demandeEn dehors des visites preacutevues dans le cadre du suivi laquo classique raquo de lrsquoeacutetat de santeacute (VIP ou SIR) le salarieacute ainsi que lrsquoemployeur ont toujours la possibiliteacute dedemander agrave voir le meacutedecin du travailLemployeur doit en tout eacutetat de cause faire examiner par le meacutedecin du travail tout travailleur exposeacute agrave des agents chimiques dangereux qui se deacuteclareincommodeacute par des travaux quil exeacutecute
Le meacutedecin du travail peut eacutegalement organiser lui-mecircme une visite meacutedicale pour tout travailleur le neacutecessitant
Examens compleacutementairesEn fonction de leacutevaluation des risques un travailleur affecteacute agrave des travaux lexposant agrave des agents chimiques dangereux pour la santeacute peut faire lobjet dunexamen meacutedical compleacutementaire prescrit par le meacutedecin du travail afin de veacuterifier quil ne preacutesente pas de contre-indication meacutedicale agrave ces travaux
Lexamen meacutedical pratiqueacute comprend un examen clinique geacuteneacuteral et selon la nature de lexposition un ou plusieurs examens speacutecialiseacutes compleacutementairesauxquels le meacutedecin du travail procegravede ou fait proceacuteder Chaque travailleur est informeacute par le meacutedecin du travail des reacutesultats et de linterpreacutetation des examensmeacutedicaux geacuteneacuteraux et compleacutementaires dont il a beacuteneacuteficieacuteLe meacutedecin du travail est pour sa part informeacute par lemployeur des absences pour cause de maladie dune dureacutee supeacuterieure agrave dix jours des travailleurs exposeacutesagrave ces agents chimiques
Deacutepistage des anomalies de santeacuteLes examens cliniques et compleacutementaires doivent permettre de deacutepister aussi preacutecocement que possible des effets sur la santeacute lieacutes
agrave un deacutefaut inadaptation des mesures de preacutevention en place
agrave un risque non identifieacute jusque lagrave
Ces examens aident eacutegalement agrave la deacutecision daptitude et au deacutepistage daffections lieacutees au travail
Au cours de lrsquoexamen clinique il est important de rechercher
les effets aigus ou subaigus (leacutesions cutaneacutees dyspneacutee ceacutephaleacutees)
les effets preacutecoces dintoxication chronique Ceux-ci sont souvent difficiles agrave deacutetecter car peu speacutecifiques (douleurs abdominales fatigue troubles delhumeurhellip) Leur mise en eacutevidence neacutecessite un interrogatoire bien conduit et un examen clinique minutieux
En ce qui concerne les examens compleacutementaires ils deacutependront de la nature de lrsquoexposition globale ou des conditions de travail du salarieacute comme par exemple
recherche drsquoanomalies dans le sang (aneacutemie eacuteleacutevation de la creacuteatininehellip) chez des salarieacutes exposeacutes agrave certains solvants
exploration fonctionnelle respiratoire afin drsquoeacutevaluer la toleacuterance au port de certaines protections respiratoires ou de reacuteveacuteler preacutecocement leffet neacutefaste decertaines poussiegraveres et vapeurs avant toute atteinte radiologique ou clinique
tests psychomeacutetriques permettant de deacutepister une atteinte de la meacutemoire modeacutereacutee encore reacuteversible lors dexpositions agrave certains solvants organiques
Dans certains cas ces examens visant agrave mettre en eacutevidence des effets neacutefastes sur les organes seront accompagneacutes drsquoune surveillance biologique desexpositions
Surveillance biologique des expositions aux substances chimiquesAu-delagrave de ce deacutepistage une surveillance biologique peut eacutegalement ecirctre mise en place Cest un eacuteleacutement fondamental pour appreacutecier lexposition destravailleurs Elle permet daffiner leacutevaluation de lexposition au poste de travail en donnant un reflet de la quantiteacute de produit ayant peacuteneacutetreacute dans lrsquoorganisme Elleest deacutefinie comme laquo lidentification et la mesure des substances de lenvironnement du poste de travail dans les tissus les excreacutetions les seacutecreacutetions ou lair expireacutedes salarieacutes exposeacutes pour eacutevaluer lexposition reacuteelle et le risque pour la santeacute de chacun deux en comparaison agrave des reacutefeacuterences approprieacutees raquo
Elle preacutesente un inteacuterecirct particulier pour un suivi des expositions notamment
agrave des substances faiblement volatiles (comme les amines aromatiques) ou agrave bonne peacuteneacutetration cutaneacutee
quand une meacutetrologie dans latmosphegravere nrsquoest pas adapteacutee (port de protections individuelles) ou irreacutealisable (travail en espaces confineacutes deacuteplacementsfreacutequents)
agrave des substances ayant des effets toxiques cumulatifs
Elle relegraveve drsquoune prescription meacutedicale par le meacutedecin du travail le plus souvent
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Pour en savoir plus
DOSSIER 122014
Controcircle des expositions aux produits chimiques
Point sur les modaliteacutes du controcircle drsquoatmosphegravere afin drsquoeacutevaluer lrsquoexposition auxproduits chimiques sur les valeurs limites drsquoexposition ou sur la surveillancebiologique (biomeacutetrologie) 91
91httpwwwinrsfrpages-obsoletesaccueilrisquescontrole-expositions-produits-chimiqueshtml
BASE DE DONNEacuteES 122018
Base de donneacutees Biotox
BIOTOX Guide biotoxicologique pour les meacutedecins du travail Inventaire desdosages biologiques disponibles pour la surveillance des sujets exposeacutes agrave desproduits chimiques 92
92httpwwwinrsfrpublicationsbddbiotoxhtml
ARTICLE DE REVUE 032014 | TM 31
Guide pour les comiteacutes reacutegionaux de reconnaissance des maladiesprofessionnelles institueacutes par la loi 93-121 du 27 janvier 1993 (versionconsolideacutee)
Ce guide reprend la proceacutedure de fonctionnement des Comiteacutes reacutegionaux dereconnaissance des maladies professionnelles (CRRMP) et apporte des eacuteclairagessur les maladies les plus souvent examineacutees 93
93httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TM2031
ARTICLE DE REVUE 052017 | TS783PAGE44
Le suivi individuel de leacutetat de santeacute des travailleurs
Tout travailleur beacuteneacuteficie dun suivi individuel de son eacutetat de santeacute assureacute par leservice de santeacute au travail (SST) dont la mission exclusive deacuteviter toute alteacuterationde la santeacute des travailleurs du fait de leur travail La reacuteforme de la meacutedecine dutravail de 20111 a mis en place de 94
94httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TS783page44
ARTICLE DE REVUE 062016 | TM 37
Surveillance biologique des expositions professionnelles aux agentschimiques Recommandations de bonne pratique
Ces recommandations ont pour finaliteacute de guider le meacutedecin sur la mise en placede la surveillance notamment sur le choix des modaliteacutes dexeacutecution de collecteet conservation des donneacutees 95
95httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TM2037
Mis agrave jour le 27092017
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Information et formation aux risques chimiquesLa formation et lrsquoinformation des salarieacutes font partie des obligations de lrsquoemployeur en matiegravere de preacutevention desrisques chimiques Elles reacutepondent agrave deux principaux objectifs donner aux salarieacutes une repreacutesentation des risqueschimiques associeacutes agrave leur poste de travail et leur donner les moyens de maicirctriser leur environnement en les formantentre autres agrave la mise en œuvre des eacutequipements de protection collective et individuelle
Tous concerneacutesCes actions concernent tous les salarieacutes intervenant dans lrsquoentreprise
le personnel deacutejagrave en poste plus particuliegraverement lors de chaque changement dans lrsquoorganisation ou les proceacutedeacutes de travail
les nouveaux embaucheacutes
les personnes nouvellement affecteacutees agrave un poste
le personnel temporaire (CDD inteacuterimaireshellip)
les sous-traitants
les personnes qui interviennent de faccedilon occasionnelle dans les activiteacutes drsquoentretien ou de maintenancehellip
Le contenu de ces actions doit ecirctre adapteacute au public il doit tenir compte de la formation de la qualification de lrsquoexpeacuterience et de la langue du salarieacute
Un contenu eacutevolutif et adapteacute aux conditions particuliegraveres de lrsquoentrepriseLrsquoemployeur deacutecide de la forme que peuvent prendre les actions drsquoinformation et de formation agrave destination des salarieacutes reacuteunions de sensibilisation affichageproceacutedures drsquoaccueil des nouveaux embaucheacutes diffusion de documents eacutecrits campagnes drsquoinformationhellip
Neacuteanmoins le contenu des actions drsquoinformation et de formation doit refleacuteter les risques speacutecifiques agrave lrsquoentreprise et ecirctre actualiseacute reacuteguliegraverement en fonction delrsquoavanceacutee des connaissances Il doit notamment porter sur les aspects suivants
Nature des agents chimiques dangereux preacutesents au poste de travail et dans lrsquoentreprise
Utilisation et compreacutehension des informations disponibles sur les risques preacutesenteacutes par les produits utiliseacutes (eacutetiquetage 96 fiches de donneacutees deseacutecuriteacute 97hellip)
Risques drsquoexposition au poste de travail et mesures de preacutevention agrave adopter (qui peuvent ecirctre preacutesenteacutes agrave lrsquoaide de la notice de poste)
Mesures drsquourgence utilisation des dispositifs de secours et conduite agrave tenir en cas drsquoaccidentConsignes agrave respecter regravegles drsquohygiegravene modes opeacuteratoires proceacutedures interdiction drsquoaccegraves agrave certaines zones utilisation des dispositifs de captage agrave lasource obligation de porter des EPI hellip
copy Patrick Delapierre pour lINRS
Signaleacutetique de seacutecuriteacute sur un site de production de mateacuteriaux composites
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La notice de poste est un support drsquoinformation incontournable Elle est eacutetablie par lrsquoemployeur pour chaque poste de travail exposant agrave des agents chimiquesdangereux Reacutedigeacutee dans un langage clair elle informe les salarieacutes des risques auxquels leur travail peut les exposer et les dispositions prises pour les eacuteviter Elledeacutecoule des conclusions de lrsquoeacutevaluation des risques et doit ecirctre actualiseacutee reacuteguliegraverement au minimum agrave chaque modification du poste de travail
Information sur les risques de toxiciteacute pour la reproductionLrsquoexposition agrave certains agents chimiques dangereux peut nuire agrave la fonction de reproduction au deacuteveloppement de lrsquoembryon du fœtus ou de lrsquoenfant allaiteacute Si detels agents chimiques dangereux sont utiliseacutes ou eacutemis agrave leur poste de travail les salarieacutes doivent en ecirctre instruits ecirctre informeacutes des risques et formeacutes agrave lapreacutevention de lrsquoexposition agrave ces produits
Il convient en particulier de sensibiliser les femmes agrave lrsquointeacuterecirct de deacuteclarer leur grossesse preacutecocement afin drsquoecirctre soustraites aux risques drsquoexposition agrave cesagents
Formation ou information Une action drsquoinformation peut revecirctir des formes tregraves varieacutees orales (entretien reacuteunionhellip) ou eacutecrites (remise de brochures deacutepliants affichagehellip) Elle ne fait pasobligatoirement lrsquoobjet drsquoune eacutevaluation
Par contraste une action de formation doit ecirctre tregraves structureacutee qursquoelle soit traditionnelle (stage) ou agrave distance elle se deacuteroule selon un programme preacutecis eacutetabliafin drsquoatteindre des objectifs peacutedagogiques deacutefinis au preacutealable
Les moyens peacutedagogiques mis en œuvre ainsi que lrsquoencadrement de la formation doivent ecirctre deacutetailleacutes Il doit lui ecirctre attacheacute un dispositif de suivi etdrsquoappreacuteciation des reacutesultats il doit ecirctre possible drsquoeacutevaluer si les objectifs peacutedagogiques ont effectivement eacuteteacute atteints Enfin agrave son issue une attestation depreacutesence doit ecirctre remise agrave la personne formeacutee96 httpwwwinrsfrrisquesclassification-etiquetage-produits-chimiqueshtml
97 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20954
Quelques cleacutes pour la reacuteussite des actions de formation ou de sensibilisationLa formation et lrsquoinformation doivent ecirctre adapteacutees agrave la reacutealiteacute de lrsquoentreprise aux conditions de travail aux diffeacuterents postes de travail et enfin aux agentschimiques susceptibles drsquoecirctre rencontreacutes dans lrsquoenvironnement professionnel Autant que possible elles srsquoadressent agrave des groupes exposeacutes agrave un risque identiqueElles doivent ecirctre utiles et concregravetes dispenseacutees dans un langage compreacutehensible par tous les salarieacutes
Durant les sessions de formation ou drsquoinformation il est indispensable de donner la parole aux salarieacutes afin qursquoils puissent demander des explicationscompleacutementaires et signaler les difficulteacutes eacuteventuelles agrave mettre en œuvre les mesures de preacutevention Ces reacuteunions sont ainsi lrsquooccasion de faire remonter desdifficulteacutes rencontreacutees aux postes de travail
Lrsquoorganisation des actions drsquoinformation et de formation peut impliquer le service de santeacute au travail les chargeacutes de seacutecuriteacute etou les membres du CHSCT (ou agravedeacutefaut les deacuteleacutegueacutes du personnel)
Pour en savoir plus
BROCHURE 092018 | ED 6027
Risque chimique fiche ou notice de poste
Ce guide donne des conseils pour leacutelaboration de la fiche de poste undocument qui sintegravegre dans le processus de preacutevention du risque chimique 98
98httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206027
BROCHURE 102012 | ED 954
La fiche de donneacutees de seacutecuriteacute (FDS)
Descriptif deacutetailleacute de la FDS (fiche de donneacutees de seacutecuriteacute) inteacutegrant lesmodifications lieacutees aux reacuteglementations REACH et CLP 99
99httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20954
Mis agrave jour le 27092017
Information preacutesentation des risques chimiques associeacutes agrave un poste de travail agrave lrsquoaide de la notice de poste affichage drsquoune proceacutedure de travailhellip
Formation stage de formation au port drsquoun appareil de protection respiratoire formation agrave lrsquoexeacutecution drsquoune analyse chimiquehellip
Exemples drsquoactions drsquoinformation ou de formation
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Reacuteglementation de la preacutevention des risques chimiquesLe Code du travail appreacutehende le risque chimique dans son ensemble depuis la fabrication des produits chimiques et leur mise sur le marcheacute jusqursquoagrave leurutilisation professionnelle Les regravegles de preacutevention du risque chimique (articles L 4412-1 et R 4412-1 agrave R 4412-160) se reacutepartissent en plusieurs sectionsregroupant
les regravegles geacuteneacuterales de preacutevention des risques dus aux agents chimiques dangereux (ACD) (articles R 4412-1 agrave R 4412-57)
les regravegles particuliegraveres applicables aux agents chimiques dangereux deacutefinis reacuteglementairement comme canceacuterogegravenes mutagegravenes ou toxiques pour lareproduction (CMR) (articles R 4412-59 agrave R 4412-93)
les regravegles speacutecifiques applicables aux activiteacutes pouvant exposer agrave lrsquoamiante (articles R 4412-97 agrave R 4412-148)
les valeurs limites drsquoexposition professionnelle (VLEP) et les valeurs limites biologiques (VLB) pour certains agents chimiques (articles R 4412-149 agrave R4412-152)
les regravegles visant la silice cristalline et le plomb et ses composeacutes (articles R 4412-154 agrave R 4412-160)
Ces regravegles prennent en compte la nature des agents chimiques et leur dangerositeacute drsquoougrave deacutecoulent les risques pour la santeacute ou la seacutecuriteacute des travailleurs ainsique les situations de travail Ces regravegles srsquoappliquent degraves lors qursquoun agent chimique preacutesente un danger et qursquoun travailleur est exposeacute ou susceptible drsquoecirctre exposeacuteagrave cet agent
Le preacutesent dossier deacutetaille les mesures reacuteglementaires applicables aux agents chimiques dangereux Pour connaicirctre les autres dispositions reacuteglementaires il est
possible de se reporter notamment aux dossiers theacutematiques suivants agents chimiques CMR 100 amiante 101 silice 102 plomb 103 En fonction des mesures
techniques envisageacutees il peut ecirctre eacutegalement utile de se reporter aux dossiers classification et eacutetiquetage des produits chimiques 104 mesures des
expositions aux agents chimiques et biologiques 105 incendie 106 explosion 107hellip100 httpwwwinrsfrrisquescmr-agents-chimiqueshtml
101 httpwwwinrsfrrisquesamiantehtml
102 httpwwwinrsfrrisquessilice-cristallinehtml
103 httpwwwinrsfrrisquesplombhtml
104 httpwwwinrsfrrisquesclassification-etiquetage-produits-chimiqueshtml
105 httpwwwinrsfrrisquesmesure-expositions-agents-chimiques-biologiqueshtml
106 httpwwwinrsfrrisquesincendie-lieu-travailhtml
107 httpwwwinrsfrrisquesexplosionhtml
Deacutefinitions et classification reacuteglementaires des agents chimiquesPour savoir quelles regravegles appliquer degraves lors qursquoil existe un risque drsquoexposition agrave un produit chimique il est neacutecessaire drsquoidentifier lrsquoagent concerneacute pour savoir srsquoilsrsquoagit drsquoun agent chimique dangereux ou drsquoun agent chimique dangereux CMR tels que deacutefinis par le Code du travail Cette distinction repose sur les regravegles de
classification et drsquoeacutetiquetage europeacuteennes 108108 httpwwwinrsfrrisquesclassification-etiquetage-produits-chimiqueshtml
Regravegles geacuteneacuterales de preacutevention
Au sens de lrsquoarticle R 4412-3 du Code du travail
Ceux qui sont classeacutes selon les regravegles europeacuteennes de classification et drsquoeacutetiquetage incluant les agents chimiques classeacutes CMR ou de cateacutegorie 2(regraveglement CLP) mais excluant les agents chimiques CMR classeacutes en cateacutegories 1A ou 1B (regraveglement CLP)
Ceux affecteacutes drsquoune valeur limite drsquoexposition professionnelle
Ceux dont le caractegravere canceacuterogegravene est reconnu dans un tableau des maladies professionnelles (comme par exemple les poussiegraveres mineacuteralescontenant de la silice cristalline)
Ceux identifieacutes par les scientifiques comme dangereux (par exemple les agents classeacutes canceacuterogegravenes par le CIRC mais non par la reacuteglementationeuropeacuteenne)
Agents chimiques dangereux soumis aux regravegles geacuteneacuterales de preacutevention du risque chimique
Au sens de lrsquoarticle R 4412-60 du Code du travail
Toute substance ou meacutelange classeacute canceacuterogegravene mutagegravene ou toxique pour la reproduction de cateacutegorie 1A ou 1B au sens du regraveglement CLP
Toute substance tout meacutelange ou tout proceacutedeacute deacutefini comme canceacuterogegravene par lrsquoarrecircteacute du 5 janvier 1993 modifieacute agrave savoir
Fabrication drsquoauramine
Travaux exposant aux hydrocarbures polycycliques aromatiques preacutesents dans la suie le goudron la poix la fumeacutee ou les poussiegraveres de la houille
Travaux exposant aux poussiegraveres fumeacutees ou brouillards produits lors du grillage et de lrsquoeacutelectroraffinage des mattes de nickel
Proceacutedeacute agrave lrsquoacide fort dans la fabrication drsquoalcool isopropylique
Travaux exposant aux poussiegraveres de bois inhalables
Travaux exposant au formaldeacutehyde
Agents chimiques dangereux canceacuterogegravenes mutagegravenes ou toxiques pour la reproduction (CMR) soumis aux regraveglesparticuliegraveres de preacutevention
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Regravegles geacuteneacuterales de preacutevention
Eacutevaluation des risques(articles R 4412-5 agrave R 4412-10 du Code du travail)
Lrsquoemployeur doit en premier lieu eacutevaluer les risques geacuteneacutereacutes par toutes les activiteacutes de lrsquoentreprise pouvant exposer agrave des agents chimiques que ce soit desproduits utiliseacutes comme tels ou geacuteneacutereacutes par une activiteacute ou un proceacutedeacute sous la forme de gaz poussiegraveres ou aeacuterosols
Les reacutesultats de cette eacutevaluation sont consigneacutes dans le document unique et communiqueacutes au meacutedecin du travail au CHSCT ou agrave deacutefaut aux deacuteleacutegueacutes dupersonnel ou en lrsquoabsence de repreacutesentants du personnel aux personnes exposeacutees agrave un risque pour leur santeacute ou seacutecuriteacute
Risque eacutevalueacute comme faible(articles R 4412-13 et R 4412-14 du Code du travail)
Lorsque lrsquoeacutevaluation reacutevegravele un risque faible en raison des petites quantiteacutes de produits preacutesentes sur le lieu de travail et des mesures de preacutevention prises(notamment reacuteduction du nombre de personnes exposeacutees de la dureacutee et de lrsquointensiteacute de lrsquoexposition meacutethodes et mateacuteriels adapteacutes) les mesures de preacuteventiontechniques ci-dessous sont alleacutegeacutees et les dispositions concernant la veacuterification des installations le controcircle de lrsquoexposition les mesures drsquourgence le suivimeacutedical et lrsquoeacutetablissement de la notice de poste ne srsquoappliquent pas agrave condition que lagent chimique concerneacute ne soit pas soumis agrave une restriction demploi defabrication ou de mise sur le marcheacute
Mesures de preacutevention techniques et organisationnelles(articles R 4412-11 agrave R 4412-22 du Code du travail)
Lorsque lrsquoeacutevaluation a reacuteveacuteleacute un risque les mesures de preacutevention mises en œuvre consistent en prioriteacute agrave supprimer le risque si ce nrsquoest pas possible agrave le reacuteduireau minimum en substituant agrave lrsquoagent chimique dangereux un autre agent ou un proceacutedeacute de travail moins ou pas dangereux
Si la substitution nrsquoest pas possible il faudra agir sur la conception des proceacutedeacutes de travail lrsquoutilisation des mateacuteriels et eacutequipements et assurer une ventilationsuffisante (conforme aux regravegles du Code du travail concernant les locaux agrave pollution speacutecifique)
Si neacutecessaire lrsquoemployeur doit mettre agrave disposition du personnel exposeacute des eacutequipements de protection individuelle (EPI) Lrsquoentretien des EPI est assureacute parlrsquoemployeur qui peut faire appel agrave une entreprise exteacuterieure informeacutee des eacuteventuels risques de contamination
Lrsquoaccegraves aux locaux de travail ougrave sont utiliseacutes des agents chimiques dangereux est limiteacute aux personnes dont la mission lrsquoexige Ces locaux font lrsquoobjet drsquounesignalisation speacutecifique
Drsquoautres mesures sont destineacutees agrave preacutevenir les risques lieacutes au stockage et agrave la manipulation des produits les risques drsquoincendie et drsquoexplosion et ceux preacutesenteacutespar les espaces confineacutes
Mesures drsquohygiegravenePour garantir lrsquohygiegravene des travailleurs ils ne doivent ni manger ni boire ni fumer dans les zones de travail exposeacutees (article R 4412-20 du Code du travail)
Par ailleurs la mise agrave disposition de douches est obligatoire lorsque les travailleurs effectuent des travaux insalubres ou salissants dont la liste est fixeacutee parlrsquoarrecircteacute du 23 juillet 1947 modifieacute (article R 4228-8) En accord avec lrsquoemployeur le CHSCT ou agrave deacutefaut les deacuteleacutegueacutes du personnel dresse la liste des travailleursconcerneacutes
Neacuteanmoins en application des principes geacuteneacuteraux de preacutevention lrsquoemployeur pourra mettre agrave disposition des douches au-delagrave de lrsquoobligation reacuteglementaire ensrsquoappuyant sur les reacutesultats de lrsquoeacutevaluation des risques et en tenant compte des activiteacutes et proceacutedeacutes de travail
Veacuterification des installations de protection(articles R 4412-27 agrave R 4412-32 du Code du travail)
Les installations et mateacuteriels de protection collective sont reacuteguliegraverement entretenus et veacuterifieacutes Leur notice drsquoentretien est eacutetablie apregraves avis du CHSCT ou agrave deacutefautdes deacuteleacutegueacutes du personnel
Controcircle de lrsquoexposition(article R 4412-27 agrave R 4412-32 du Code du travail)
Lrsquoemployeur doit reacuteguliegraverement mesurer lrsquoexposition des travailleurs aux agents chimiques dangereux
Lorsqursquoil existe des valeurs limites drsquoexposition professionnelle (VLEP) reacuteglementaires pour ces agents un controcircle technique pour veacuterifier le respect de ces VLEP
est reacutealiseacute au moins une fois par an par un organisme accreacutediteacute qui enregistre les reacutesultats dans la base de donneacutees SCOLA 109 (article R 4724-12)109 httpwwwinrsfrdmsinrsPDFrapport-activites-std-2018rapport-activites-std-2018pdf
En cas de deacutepassement drsquoune VLEP reacuteglementaire
si cette VLEP est indicative lrsquoemployeur procegravede agrave lrsquoeacutevaluation des risques afin de deacuteterminer des mesures de preacutevention et de protection adapteacutees
si cette VLEP est contraignante lrsquoemployeur prend immeacutediatement des mesures de protection et de preacutevention
Les reacutesultats des mesurages et des controcircles techniques sont transmis au meacutedecin du travail au CHSCT ou agrave deacutefaut aux deacuteleacutegueacutes du personnel et tenus agravedisposition de lrsquoinspection du travail du meacutedecin inspecteur des agents des services preacutevention des organismes de seacutecuriteacute sociale
Lorsqursquoune valeur limite biologique (VLB) reacuteglementaire est deacutepasseacutee le meacutedecin du travail en informe lrsquoemployeur sous forme non nominative qui doit alorsproceacuteder agrave une nouvelle eacutevaluation des risques et mettre en œuvre les mesures de preacutevention approprieacutees
Mesures en cas drsquoaccident ou drsquoincident
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(articles R 4412-33 agrave R 4412-37 du Code du travail)
Des systegravemes drsquoalarme sont installeacutes et des installations de premier secours mises agrave disposition Des exercices de seacutecuriteacute sont organiseacutes reacuteguliegraverementEn cas drsquoaccident ou drsquoincident des mesures immeacutediates sont prises Seuls les travailleurs affecteacutes aux reacuteparations et eacutequipeacutes drsquoeacutequipements de protectionindividuelle approprieacutes sont autoriseacutes agrave peacuteneacutetrer dans la zone leur exposition eacutetant limiteacutee au strict neacutecessaire
Les informations sur les mesures drsquourgence se rapportant aux agents chimiques dangereux et neacutecessaires agrave lrsquointervention des secours internes ou externesdoivent ecirctre disponibles
Information et formation des travailleurs(article R 4412-38 agrave R 4412-39-1 du Code du travail)
Les travailleurs et le CHSCT ou agrave deacutefaut les deacuteleacutegueacutes du personnel doivent avoir accegraves aux fiches de donneacutees de seacutecuriteacute (FDS) recevoir une information surles agents chimiques dangereux (noms risques VLEP VLB hellip) et une formation sur les preacutecautions agrave prendre pour leur protection et celle des autrespersonnes pour connaicirctre notamment les consignes portant sur les mesures drsquohygiegravene et lrsquoutilisation des EPI
Selon lrsquoarticle R 4412-38 du Code du travail
Suivi meacutedical(articles R 4412-44 agrave R 4412-57 du Code du travail)
Les salarieacutes exposeacutes agrave des risques chimiques doivent faire lrsquoobjet drsquoun suivi individuel de leur eacutetat de santeacute dont lrsquoobjectif est de les informer sur les risqueseacuteventuels auxquels les expose leur poste de travail Le suivi comprend notamment une visite drsquoinformation et de preacutevention reacutealiseacutee par un professionnel desanteacute renouveleacutee reacuteguliegraverement ou bien srsquoils sont exposeacutes agrave des agents canceacuterogegravenes mutagegravenes ou toxiques pour la reproduction (CMR) un examen meacutedicaldrsquoaptitude
Pour plus drsquoinformation voir lrsquoonglet preacutevention meacutedicale des risques chimiques 110 et le dossier web preacutevention meacutedicale 111110 httpwwwinrsfrrisqueschimiquesprevention-medicalehtml
111 httpwwwinrsfrdemarcheprevention-medicalehtml
Travaux interdits agrave certaines cateacutegories de travailleurs
Jeunes de moins de 18 ansLes travaux impliquant la preacuteparation lrsquoemploi la manipulation ou lrsquoexposition aux agents chimiques dangereux sont interdits aux jeunes travailleurs de moins de18 ans (article D 4153-17) Les agents classeacutes uniquement comburants ou dangereux pour le milieu aquatique ou dangereux pour la couche dozone ne sont pasconcerneacutesLes travaux en milieu confineacute tels que les puits conduites de gaz canaux de fumeacutee eacutegouts fosses et galeries et la visite lrsquoentretien et le nettoyage de lrsquointeacuterieurde cuves et reacuteservoirs leur sont eacutegalement interdits (article D 4153-34)Des deacuterogations sont possibles sous conditions (articles R 4153-38 agrave R 4153-49)
Femmes enceintes ou allaitantesLrsquoaffection ou le maintien de femmes enceintes ou allaitantes agrave des postes les exposant agrave certains agents chimiques est interdit (articles D 4152-9 et D 4152-10)Lorsqursquoun changement temporaire drsquoaffectation nrsquoest pas possible les salarieacutees exposeacutees agrave certains agents chimiques beacuteneacuteficient drsquoune garantie de reacutemuneacuteration(article R 1225-4)
Salarieacutes temporaires et salarieacutes sous contrat agrave dureacutee deacutetermineacuteeIl est interdit drsquoemployer des salarieacutes titulaires drsquoun CDD et des salarieacutes temporaires agrave des travaux les exposant agrave certains agents chimiques sauf si ces travauxsont exeacutecuteacutes agrave lrsquointeacuterieur drsquoappareils hermeacutetiquement clos (articles D 4154-1 agrave D 4154-6) Des deacuterogations sont possibles sous conditions
Preacutevention de la peacutenibiliteacute et traccedilabiliteacute des expositions(articles L 4121-3-1 D 4121-5 agrave D 4121-9 du Code du travail)
Les agents chimiques dangereux y compris les poussiegraveres et les fumeacutees sont reconnus comme eacutetant des facteurs de risque professionnels susceptibles delaisser de traces durables identifiables et irreacuteversibles sur la santeacute des salarieacutes (article L 4161-1 du Code du travail) Pour chaque travailleur exposeacute agrave cesfacteurs au-delagrave des seuils reacuteglementaires appreacutecieacutes apregraves mise en œuvre des mesures de protection collective et individuelle lrsquoemployeur doit eacutetablir une
deacuteclaration aupregraves des caisses de retraite (article L 4161-1) Il doit eacutegalement mener des actions de preacutevention de la peacutenibiliteacute au travail 112
Pour assurer la traccedilabiliteacute des expositions diffeacuterents documents ont pu exister Le dossier traccedilabiliteacute des expositions aux facteurs de peacutenibiliteacute 113 fait le pointsur tous ces documents112 httpwwwinrsfrdemarchepenibiliteprevention-de-la-penibilitehtml
113 httpwwwinrsfrdemarchepenibilitetracabilite-des-expositions-aux-facteurs-de-penibilitehtml
Pour en savoir plus
A chaque poste de travail ou situation de travail ougrave les travailleurs sont exposeacutes lrsquoemployeur eacutetablit et actualise une notice les informant des risques et despreacutecautions agrave prendre et leur rappelant les regravegles drsquohygiegravene et le cas eacutecheacuteant les consignes drsquoutilisation des eacutequipements de protection collective ouindividuelle
Notice de poste un outil pour informer les salarieacutes
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BROCHURE 102016 | ED 984
Valeurs limites dexposition professionnelle aux agents chimiques enFrance
Tableau de lensemble des valeurs limites dexposition professionnelle auxagents chimiques en France agrave jour en octobre 2016 114
114httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20984
BROCHURE 102012 | ED 6134
Le transport des matiegraveres dangereuses
Document de synthegravese sur la reacuteglementation ADR accord europeacuteen sur letransport international de marchandises dangereuses par route (produitschimiques produits radioactifs matiegraveres inflammables) 115
115httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206134
DOSSIER 112017
Agents chimiques CMR
Certains agents chimiques peuvent avoir des effets canceacuterogegravenes mutagegravenesou toxiques pour la reproduction Deacutenommeacutes agents CMR il est indispensablede les repeacuterer pour preacutevenir les expositions 116
116httpwwwinrsfrrisquescmr-agents-chimiqueshtml
DOSSIER 122014
Silice cristalline
Les effets sur la santeacute drsquoune exposition professionnelle agrave la silice cristallinepeuvent ecirctre graves et invalidants Les expositions doivent donc ecirctre reacuteduitesau niveau le plus bas possible 117
117httpwwwinrsfrrisquessilice-cristallinehtml
DOSSIER 122014
Amiante
Lrsquoamiante reste preacutesent dans de nombreux bacirctiments et eacutequipements Preacutevenirles expositions des salarieacutes potentiellement exposeacutes agrave ce canceacuterogegravene est unedes prioriteacutes de santeacute au travail 118
118httpwwwinrsfrrisquesamiantehtml
DOSSIER 122014
Ciment
La manipulation des ciments nrsquoest pas sans risque pour les yeux et la peau(eczeacutema de contact) Dans certaines situations de travail le port de gant reste leseul moyen de protection 119
119httpwwwinrsfrrisquescimenthtml
DOSSIER 122014
Plomb
Point sur les risques professionnels lieacutes au plomb secteurs et activiteacutesconcerneacutes effets sur la santeacute et sur la reproduction utilisations mesures depreacutevention agrave mettre en oeuvre 120
120httpwwwinrsfrrisquesplombhtml
ARTICLE DE REVUE 072007 | TJ 5
Assainissement des atmosphegraveres des locaux de travail
Synthegravese des principales donneacutees leacutegales et reacuteglementaires applicables enFrance dans le domaine de laeacuteration et de lassainissement de lair des lieux detravailAu sommaire 1 Regravegles propres aux diffeacuterents types de locaux (locaux agrave pollution nonspeacutecifique agrave pollution speacutecifique locaux 121
121httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TJ205
Ressources INRS
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BROCHURE 112015 | ED 695
Principes geacuteneacuteraux de ventilation
Ce guide pose les diffeacuterents problegravemes lieacutes agrave la mise en place ou agrave leacutetude dunsystegraveme de ventilation et preacutesente une deacutemarche pour aborder ces problegravemeset les reacutesoudre 122
122httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20695
BROCHURE 011989 | ED 657
Lassainissement de lair des locaux de travail
Ce document est conccedilu comme un guide et un document de reacutefeacuterence pour laconception la conduite et le controcircle des installations dassainissement de lair123
123httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20657
Leacutegifrance service public de la diffusion du droit
Mis agrave jour le 27092017
Code du travail sur Leacutegifrance
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Maladies drsquoorigine professionnelle et accidents du travailLe risque chimique nrsquooccasionne globalement que peu drsquoaccidents du travail graves ou mortels En revanche il est agravelrsquoorigine drsquoun nombre significatif de maladies Ainsi environ 30 des maladies professionnelles reconnues en Europeseraient drsquoorigine chimique En France les principales maladies professionnelles deacuteclareacutees associeacutees agrave des agentschimiques sont les pathologies lieacutees agrave lrsquoamiante agrave lrsquoinhalation de poussiegraveres de silice de poussiegraveres de bois ou aucontact avec les ciments
Pathologies professionnellesLes pathologies telles que certains cancers lrsquoasthme des allergieshellip peuvent ecirctre lieacutees agrave des expositions agrave des produits chimiques Seules certaines sont prises en
compte dans des tableaux de maladies professionnelles 124 Une pathologie est dite laquo professionnelle raquo si elle est la conseacutequence de lexposition duntravailleur agrave une substance ou un produit chimique dans le cadre de son activiteacute professionnelle Pour les salarieacutes relevant du reacutegime geacuteneacuteral de la Seacutecuriteacutesociale il existe aujourdhui environ 80 tableaux de maladies professionnelles relatifs aux effets sur la santeacute de substances ou meacutelanges de produits chimiques(pour plus de 50 maladies) 124 httpwwwinrsfrpublicationsbddmphtml
Le risque canceacuterogegravene apparaicirct dans 19 tableaux qui concernent des substances organiques (tel le benzegravene) ou mineacuterales (amiante) Les localisations descancers concerneacutes sont tregraves varieacutes peau appareil respiratoire foie sang vessie cerveau et os 6 tableaux concernent les atteintes immuno-allergiques de lapeau et de lrsquoappareil respiratoire et mentionnent plusieurs produits chimiques responsables
Actuellement ce sont les pathologies dues aux fibres et aux poussiegraveres qui sont le plus reconnues comme maladies professionnelles Les expositionsprofessionnelles agrave lrsquoamiante constituent la premiegravere cause de maladie professionnelle reconnue due agrave une substance chimique (3 agrave 4000 cas soit entre 7 et 8 des maladies professionnelles reconnues selon les statistiques de la CNAMTS)
Lrsquoexposition aux amines aromatiques ou aux goudrons de houille sont agrave lrsquoorigine drsquoenviron 145 cancers de la vessie reconnus en maladies professionnelles
Les atteintes agrave la santeacute conseacutecutives agrave lrsquoinhalation de silice et les affections causeacutees par les ciments sont agrave lrsquoorigine espectivement drsquoenviron 250 et 50reconnaissances de maladies professionnelles par an
Par ailleurs selon la derniegravere enquecircte SUMER meneacutee en 2010 10 de lrsquoensemble des salarieacutes soit pregraves de 22 millions de salarieacutes auraient eacuteteacute exposeacutes agrave aumoins un produit chimique canceacuterogegravene Les ouvriers et les salarieacutes travaillant dans des activiteacutes de maintenance ou dans le secteur de la construction sont lesplus concerneacutes y compris par la multi-exposition Les canceacuterogegravenes les plus souvent citeacutes sont les gaz drsquoeacutechappement diesel les huiles mineacuterales entiegraveres lespoussiegraveres de bois et la silice cristalline
Accidents du travailLrsquoexploitation de la base de donneacutees EPICEA 125 (recensant des reacutecits drsquoaccidents graves du travail) permet de faire ressortir certaines tendances Sur plus de19 000 accidents reacutepertorieacutes depuis 1990 500 environ sont lieacutes au risque chimique dans tous secteurs drsquoactiviteacutes ils concernent plus particuliegraverement lessecteurs du traitement et du revecirctement des meacutetaux et les activiteacutes de nettoyage125 httpwwwinrsfrpublicationsbddepiceahtml
Drsquoapregraves les donneacutees recueillies par la Caisse nationale de lrsquoAssurance maladie des travailleurs salarieacutes (CNAMTS) les accidents du travail avec arrecirct causeacutes pardes produits chimiques repreacutesentent moins de 1 des accidents du travail avec arrecirct Il peut srsquoagir drsquoaccidents dus agrave une exposition agrave des produits caustiquescorrosifs toxiques ou bien agrave des produits combustibles ou explosifs
Pour en savoir plus
BROCHURE 052016 | ED 835
Les maladies professionnelles
Guide daccegraves aux tableaux de maladies professionnelles du reacutegime geacuteneacuteral et dureacutegime agricole Accegraves agrave double entreacutee par symptocircme et par pathologie paragent nocif et situation de travail 126
126httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20835
062017
Tableaux des maladies professionnelles
Mis agrave jour le 27092017
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Travaux de lINRS sur les risques chimiquesAfin de faire progresser la preacutevention du risque chimique sur les lieux de travail lrsquoINRS conduit des programmes drsquoactions selon quatre modes compleacutementaires Etudes et recherches Assistance Formation et Information Lrsquoobjectif de ces travaux est drsquoameacuteliorer la connaissance sur le danger des substances et lrsquoexpositiondes salarieacutes de mettre agrave disposition des outils drsquoeacutevaluation drsquoexposition ainsi que des solutions de preacutevention efficientes et de sensibiliser et informer tous ceuxqui sont concerneacutes par les probleacutematiques de preacutevention
Investi depuis de longues anneacutees dans la preacutevention du risque chimique lrsquoINRS a acquis une expertise en matiegravere de toxicologie eacutepideacutemiologie meacutetrologieatmospheacuterique et biomeacutetrologie ainsi qursquoen conception de solutions techniques de preacutevention La deacutetermination des dangers et effets sur la santeacute des nouvellessubstances y compris les produits de substitution fait lrsquoobjet drsquoeacutetudes toxicologiques soit sur lrsquoanimal soit sur des systegravemes expeacuterimentaux Les effets toxiquesrechercheacutes concernent prioritairement lrsquoeffet canceacuterogegravene ou mutagegravene reprotoxique allergisant neurotoxique ototoxique
La mesure des expositions professionnelles aux produits chimiques fait appel agrave deux disciplines compleacutementaires la meacutetrologie atmospheacuterique dans le but defournir des meacutethodes de preacutelegravevement et drsquoanalyse de diffeacuterentes substances chimiques la biomeacutetrologie afin de mesurer dans les fluides biologiques humainsdes bioindicateurs reacuteveacutelateurs drsquoune exposition Pour ameacuteliorer la connaissance des expositions aux agents chimiques des eacutetudes de filiegraveres cibleacutees sontreacutealiseacutees et compleacuteteacutees par des campagnes de mesurage en entreprise
Les travaux de deacuteveloppement de solutions de preacutevention privileacutegient la reacuteduction des eacutemissions agrave la source et leur inteacutegration agrave la conception des installations eteacutequipements Ils concernent les nouvelles activiteacutes nouveaux proceacutedeacutes ou nouvelles opeacuterations (recyclage des deacutechets nanotechnologies proceacutedeacutes detraitement de surface ou de soudagehellip) et visent eacutegalement agrave accompagner lrsquoeacutevolution des connaissances en toxicologie (formaldeacutehyde poussiegraveres de boisfibres ceacuteramiques reacutefractaires amiante fumeacutees dieselhellip) Au-delagrave de leur diffusion dans des revues scientifiques et de preacutevention les reacutesultats de ces travauxcontribuent agrave lrsquoeacutevolution des eacutequipements de preacutevention des normes les concernant et sont inteacutegreacutes dans diffeacuterents guides de preacutevention brochures etdocuments drsquoinformation diffuseacutes par lrsquoINRS
TABLEAU SYNTHEacuteTIQUE DES TRAVAUX EN COURS SUR LES RISQUES CHIMIQUES Agrave LrsquoINRS
NATURE DES TRAVAUX ETUDES EN COURS
Connaissance du danger dessubstances
Prise en compte des caracteacuteristiques des eacutechantillons de peau pour une meilleure estimation des fluxdabsorption percutaneacutee
Deacutetermination des paramegravetres permettant le dosage du chrome intra-eacuterythrocytaire I - Etude in vitro
Mise en place de lessai de transformation cellulaire in vitro sur Bhas 42 application pour leacutevaluation dupotentiel canceacuterogegravene de nanomateacuteriaux
Absorption percutaneacutee drsquoesters industriels Relation structure-activiteacute entre le flux drsquoabsorption et lasubstitution du groupement acide de type aromatique
CENSUR - Deacutefis dans lrsquoestimation de la survie relative (projet ANR)
Exposition aux fluides de coupe et biomarqueurs deffets preacutecoces stress oxydant inflammation etgeacutenotoxiciteacute (OxIGenoCOM)
Connaissance des expositions auxsubstances
Mise agrave jour des bonnes pratiques pour leacutelaboration dune strateacutegie de preacutelegravevement
Etude de performance drsquoeacutechantillonneurs drsquoaeacuterosols organiques semi-volatils
Etude des performances des pompes de preacutelegravevement individuel
Etude de dispositifs de preacutelegravevement individuel des aeacuterosols drsquoacide sulfurique en fraction thoracique
Validation en situation professionnelle de lutilisation du preacutelegravevement passif dans des conditions extrecircmes courtes dureacutees et faibles vitesses dair
Optimisation des meacutethodes de preacutelegravevement des particules ultrafines drsquoaeacuterosols meacutetalliques par desimpacteurs en cascade
Elaboration de la meacutethodologie de leacutevaluation des contaminations de surface aspects meacutetrologiques ettransfert par contact
Etude du couplage de la deacutesorption de support par CO2 supercritique et des techniques drsquoanalyses parchromatographie
Eacutevaluation de llsquoutilisation des mesures drsquoexposition agrave des produits chimiques dans les banques de donneacuteesfranccedilaises COLCHIC et SCOLA pour la preacutevention des maladies professionnelles
Caracteacuterisation multiparameacutetrique des particules ultrafines meacutetalliques
Caracteacuterisation chimique des fumeacutees de bitume
Projection thermique et soudage eacutevaluation biologique et atmospheacuterique des expositions au chrome et aunickel
Recyclage des pilesbatteriesaccumulateurs eacutevaluation biologique des expositions aux meacutetaux
Exposition aux fluides de coupe biomarqueurs drsquoexposition et drsquoeffets preacutecoces dans le condensat drsquoairexhaleacute et lrsquourine
Surveillance biologique de lexposition agrave plusieurs composeacutes organiques volatils par la mesure de leurfraction reacutesiduelle dans lurine eacutetude de faisabiliteacute
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Deacuteveloppement de solutions depreacuteventions
Inteacuterecircts et limites de labattage humide en hygiegravene industrielle
Deacuteveloppement doutils daide agrave la protection cutaneacutee
Reacuteduction agrave la source des HAP lors des opeacuterations de pyrolyse
Reacuteduction des eacutemissions de particules et oxydes dazote - Applications aux eacutemissions de moteurs Diesel enespace confineacute
Contribution agrave la modeacutelisation du comportement des cartouches dAPRSeacuteparation des PUF geacuteneacutereacutees par les proceacutedeacutes de travail des meacutetaux
Simulation tridimentionnelle de laeacuterosolisation des poudres lors de transferts de matiegraveres pulveacuterulentesImpact du vent sur la robustesse des installations de ventilation
TABLEAU SYNTHEacuteTIQUE DES TRAVAUX EN COURS SUR LES RISQUES CHIMIQUES Agrave LrsquoINRS
NATURE DES TRAVAUX ETUDES EN COURS
Derniegraveres publications INRS sur les risques chimiques
Modifications eacutepigeacuteneacutetiques au stade preacutecoce de la transformation cellulaire induite par des silices
Risque de cancer de la vessie apregraves exposition professionnelle aux fluides de coupe127
Eacutepideacutemiologie en Santeacute et Travail 17egraveme colloque de lrsquoADEREST Brest (France) 24 et 25 novembre 2016 128
Cartographier lexposition individuelle aux substances chimiques 129
Cancer de la vessie et expositions professionnelles aux brouillards drsquohuiles eacutetude casndashteacutemoins nicheacutee dans une cohorte de travailleurs de lasideacuterurgie 130
Transformation cellulaire in vitro induites par des nanoparticules de silice amorphes de synthegravese 131
Double-censure de mesures en biomeacutetrologie une approche bayeacutesienne pour la deacutetermination de Valeurs Limites Biologiques baseacutees sur lesValeurs Limites Atmospheacuteriques 132
Aeacuterosols semi-volatils de lrsquoidentification au preacutelegravevement 133
La maintenance des fours agrave ceacutementation basse-pression une source drsquoexposition aux HAP 134
La prise en compte des multi-expositions peut ameacuteliorer leacutevaluation des risques chimiques
Identification des produits de deacutegradation thermique des thermoplastiques 135
Efficaciteacute deacutechantillonage et performance des eacutechantillonneurs daeacuterosol thoracique
Le 13-butadiegravene mise agrave jour des connaissances et eacutevaluation de lrsquoexposition en milieu de travail 136
Surveillance de leacutemission de particules pour les moteurs diesel non routiers eacutequipeacutes de filtres agrave particules 137
Simulation de leacutecoulement et du transport des particules pour la preacutediction de la permeacuteabiliteacute et de lefficaciteacute de filtration des meacutedias fibreux 138
Seacuteparation des particules ultrafines meacutetalliques par lits granulaires
Estimation dune source daeacuterosol en ventilation forceacutee agrave partir de lidentification dun modegravele convolutif 139
Le rocircle de la diffusion statique comme explication agrave la perceacutee immeacutediate des cartouches de protection respiratoire lors drsquoune reacuteutilisation apregravesstockage 140
Utilisation des paramegravetres de solubiliteacutes de Hansen dans la seacutelection des mateacuteriaux polymegraveres de protection aux produits chimiques 141
Approche preacuteventive pour une reacuteduction des Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques (HAP) dans les fours agrave pyrolyse - Application agrave la ceacutementation gazeuseagrave basse pression
Visualisation de deacutepocircts daeacuterosols de nanoparticules sur des collecteurs spheacuteriques 142
Modeacutelisation du colmatage de lits granulaires par des nanoparticules 143
Simulation aux grandes eacutechelles des fluctuations de pression sur un cube 144
127 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=B52F20562FP2017-040
128 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=NOETUDE2FP2015-1172FTD222
129 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=B12F10292FP2017-0432FNT47
130 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdoccommunicationhtmlrefINRS=B52F20562FC2016-104
131 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=NOETUDE2FP2017-026
132 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=EL2016-0052FP2016-070
133 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=B42F21682FP2017-0912Fnt49
134 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=EL2012-0202FP2016-151
135 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=B42F21692FP2015-069
136 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=EL2012-0032FP2017-0152FNS351
137 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=ET2015-0012FP2017-101
138 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=ET2013-0042FP2017-024
139 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=EL2012-0182FP2017-011
140 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=ET2013-0032FP2016-075
141 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=EL2015-0012FP2017-038
142 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=ET2013-0042FP2016-165
143 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=ET2013-0042FP2016-166
144 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=ET2016-0042FP2017-092
Mis agrave jour le 15112017
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Publications outils liens utiles
DOSSIER 112017
Agents chimiques CMR
Certains agents chimiques peuvent avoir des effets canceacuterogegravenes mutagegravenesou toxiques pour la reproduction Deacutenommeacutes agents CMR il est indispensablede les repeacuterer pour preacutevenir les expositions 145
145httpwwwinrsfrrisquescmr-agents-chimiqueshtml
DOSSIER 122014
Deacutetection en temps reacuteel des polluants
Les deacutetecteurs en temps reacuteels de gaz vapeurs ou poussiegraveres constituent uneaide preacutecieuse pour eacutevaluer les niveaux drsquoexposition au poste de travail ousurveiller les atmosphegraveres des lieux de travail 146
146httpwwwinrsfrrisquesdetection-temps-reel-polluantshtml
DOSSIER 032018
Classification et eacutetiquetage des produits chimiques
Le regraveglement CLP deacutefinit comment classer emballer et eacutetiqueter les produitschimiques On peut neacuteanmoins encore rencontrer sur les lieux de travail deseacutetiquettes de danger reacutepondant au systegraveme regraveglementaire preacuteexistant 147
147httpwwwinrsfrrisquesclassification-etiquetage-produits-chimiqueshtml
DOSSIER 112017
Solvants
Lrsquoexposition aux solvants peut entraicircner agrave plus ou moins long terme des effetssur la santeacute certains irreacuteversibles Pour preacutevenir les risques la substitution dessolvants dangereux est prioritaire 148
148httpwwwinrsfrrisquessolvantshtml
DOSSIER 122014
Silice cristalline
Les effets sur la santeacute drsquoune exposition professionnelle agrave la silice cristallinepeuvent ecirctre graves et invalidants Les expositions doivent donc ecirctre reacuteduitesau niveau le plus bas possible 149
149httpwwwinrsfrrisquessilice-cristallinehtml
DOSSIER 122014
Amiante
Lrsquoamiante reste preacutesent dans de nombreux bacirctiments et eacutequipements Preacutevenirles expositions des salarieacutes potentiellement exposeacutes agrave ce canceacuterogegravene est unedes prioriteacutes de santeacute au travail 150
150httpwwwinrsfrrisquesamiantehtml
DOSSIER 072018
Fibres autres que lrsquoamiante
Point sur certaines fibres autres que lamiante naturelles ou syntheacutetiquesorganiques ou inorganiques caracteacuteristiques dangers utilisations niveauxdexposition mesures de preacutevention 151
151httpwwwinrsfrrisquesfibres-hors-amiantehtml
DOSSIER 122014
Poussiegraveres de bois
Les poussiegraveres de bois repreacutesentent la deuxiegraveme cause de cancers lieacutes au travailComment faire pour preacutevenir les risques drsquoexposition Reacuteduire les eacutemissions depoussiegraveres 152
152httpwwwinrsfrrisquespoussieres-boishtml
Dossiers et pages web INRS
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DOSSIER 122014
Gaz drsquoeacutechappement
Irritation des yeux ou des voies respiratoires risque drsquointoxication aigue (par lemonoxyde de carbone) ou chronique risque de cancerhellip Comment preacutevenir lesexpositions aux gaz drsquoeacutechappement 153
153httpwwwinrsfrrisquesgaz-echappementhtml
DOSSIER 122014
Ciment
La manipulation des ciments nrsquoest pas sans risque pour les yeux et la peau(eczeacutema de contact) Dans certaines situations de travail le port de gant reste leseul moyen de protection 154
154httpwwwinrsfrrisquescimenthtml
DOSSIER 122014
Plomb
Point sur les risques professionnels lieacutes au plomb secteurs et activiteacutesconcerneacutes effets sur la santeacute et sur la reproduction utilisations mesures depreacutevention agrave mettre en oeuvre 155
155httpwwwinrsfrrisquesplombhtml
PAGE 062017
Mieux connaicirctre les dangers des produits chimiques
Ougrave trouver des informations sur les produits chimiques pour les utiliser enseacutecuriteacute Consultez les sources drsquoinformations disponibles sur le web issues duregraveglement REACH 156
156httpwwwinrsfrpublicationsessentielsmieux-connaitre-dangers-produitshtml
BROCHURE 011978 | ED 632
Pas de vie sans oxygegravene
Preacutesentation des risques dasphyxie grave par remplacement doxygegravene danslair ambiant ducirc agrave lutilisation de lazote dans des opeacuterations industrielles 157
157httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20632
DEacutePLIANT 102012 | ED 888
La main et les produits chimiques
Deacutepliant de sensibilisation sur les risques des produits chimiques pour lesmains et pour la santeacute il preacutesente les preacutecautions eacuteleacutementaires agrave prendre 158
158httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20888
AFFICHE
Produits chimiques Leacutetiquetage eacutevolue
Affiche illustrant le thegraveme Classification et eacutetiquetage des produits chimiquesDisponible sous la reacutefeacuterence AD 735 (60 x 80 cm) 159
159httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=A20735
AFFICHE REacuteFEacuteRENCE A 746
Produits chimiques les 9 pictogrammes de danger
Affiche illustrant le thegraveme Classification et eacutetiquetage des produits chimiquesDisponible sous les reacutefeacuterences AA 746 (30 x 40 cm) - AD 746 (60 x 80 cm) 160
160httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=A20746
Deacutepliants et affiches INRS
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DEacutePLIANT 042013 | ED 6041
Etiquettes de produits chimiques Attention ccedila change
Ce deacutepliant preacutesente les grandes lignes du systegraveme deacutetiquetage CLP lespictogrammes et leur signification les mentions davertissement les mentionsde danger les conseils de prudence ainsi que la composition de la nouvelleeacutetiquette 161
161httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206041
DEacutePLIANT 042016 | ED 4406
Produits chimiques Apprenez agrave deacutecrypter les pictogrammes dedanger
Ce deacutepliant preacutesente les pictogrammes mis en place par la reacuteglementation CLPIl preacutesente chaque pictogramme et sa signification de maniegravere syntheacutetique 162
162httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED204406
DEacutePLIANT 122013 | ED 6165
Risques chimiques ou biologiques Retirer sa tenue de protection entoute seacutecuriteacute Cas ndeg1 Deacutecontamination sous la douche
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer sa tenue deprotection avec une deacutecontamination sous la douche 163
163httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206165
DEacutePLIANT 052018 | ED 6166
Risques chimiques ou biologiques Retirer sa tenue de protection entoute seacutecuriteacute Cas ndeg2 Deacutecontamination avec aspirateur
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer sa tenue deprotection en se deacutecontaminant avec un aspirateur 164
164httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206166
DEacutePLIANT 122013 | ED 6167
Risques chimiques ou biologiques Retirer sa tenue de protection entoute seacutecuriteacute Cas ndeg3 Sans deacutecontamination de la tenue
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer sa tenue deprotection sans deacutecontamination preacutealable de la tenue 165
165httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206167
DEacutePLIANT 122013 | ED 6168
Risques chimiques ou biologiques Retirer ses gants en touteseacutecuriteacute Gants agrave usage unique
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer ses gants deprotection agrave usage unique en eacutevitant toute contamination 166
166httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206168
DEacutePLIANT 122013 | ED 6169
Risques chimiques ou biologiques Retirer ses gants en touteseacutecuriteacute Gants reacuteutilisables
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer ses gants deprotection reacuteutilisables en eacutevitant toute contamination 167
167httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206169
Geacuteneacuteraliteacutes sur le risque chimique
Brochures INRS
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copy INRS 2018 Page 54 67
BROCHURE 112017 | ED 6150
Travailler avec des produits chimiques Pensez preacutevention desrisques
Brochure de sensibilisation destineacutee agrave un large public expliquant les dangerslieacutes aux produits chimiques et les principaux modes de preacutevention des risques168
168httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206150
DEacutePLIANT 102011 | ED 6004
La substitution des agents chimiques dangereux
Ce deacutepliant preacutesente les obligations des entreprises ainsi que la deacutemarche agravemettre en place pour reacuteussir la substitution des agents chimiques dangereux169
169httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206004
Dangers lieacutes aux produits chimiques
BROCHURE 012003 | ED 697
Reacuteactions chimiques dangereuses
Le nombre des composeacutes ou combinaisons chimiques preacutesenteacutes dans cetouvrage deacutepasse 4000 Les reacuteactions chimiques dangereuses retenues sontcelles qui donnent lieu agrave un pheacutenomegravene exothermique plus ou moins rapide etqui se traduit de faccedilon brutale par une deacuteflagration une deacutetonation des 170
170httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20697
BROCHURE 122004 | ED 911
Les meacutelanges explosifs
Cette brochure se veut un guide pratique afin dapporter des mesures depreacutevention approprieacutees aux risques dexplosion lieacutes agrave la mise en oeuvre ou agrave lapreacutesence de gaz ou vapeurs inflammables dans les installations industrielles171
171httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20911
BROCHURE 102006 | ED 944
Les meacutelanges explosifs
Cette brochure se veut un guide pratique afin dapporter des mesures depreacutevention approprieacutees aux risques dexplosion lieacutes agrave la mise en oeuvre ou agrave lapreacutesence de poussiegraveres combustibles dans les installations industrielles 172
172httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20944
BROCHURE 102006 | ED 638
Matiegraveres plastiques et adjuvants
La premiegravere partie de cette brochure preacutesente quelques deacutefinitions uneclassification des matiegraveres plastiques une revue de tous les composantsauxiliaires les meacutethodes de transformations les risques et les mesuresgeacuteneacuterales de preacuteventionLa deuxiegraveme partie comporte les monographies des 173
173httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20638
BROCHURE 042015 | ED 6197
Dans mon entreprise jeacutetiquette les produits chimiques
Ce document sadresse aux chefs dentreprise qui utilisent ou mettent sur lemarcheacute des produits chimiques mais eacutegalement aux preacuteventeurs de terrain agrave larecherche dune information geacuteneacuterale sur leacutetiquetage de ces produits 174
174httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206197
Repeacuterage et eacutevaluation des risques
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copy INRS 2018 Page 55 67
ACTUALITEacute 012016
Nouvelles fiches pour substituer les canceacuterogegravenes
La collection des fiches FAR FAS disponible sur le site de lrsquoINRS srsquoenrichit 4nouvelles fiches viennent drsquoecirctre publieacutees 17 fiches existantes ont eacuteteacute mises agravejour Liste complegravete proposeacutee 175
175httpwwwinrsfractualitesnouvelles-far-fashtml
BROCHURE 012004 | ED 887
Eacutevaluation des risques professionnels
Cette brochure a pour but de fournir des eacuteleacutements de reacuteponses aux questionsles plus freacutequemment poseacutees sur le document unique deacutevaluation des risques176
176httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20887
OUTIL LOGICIEL Agrave TEacuteLEacuteCHARGER
Seirich
Evaluer le risque chimique quel que soit votre niveau de connaissance 177
177httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil58
Protection collective
BROCHURE 112015 | ED 695
Principes geacuteneacuteraux de ventilation
Ce guide pose les diffeacuterents problegravemes lieacutes agrave la mise en place ou agrave leacutetude dunsystegraveme de ventilation et preacutesente une deacutemarche pour aborder ces problegravemeset les reacutesoudre 178
178httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20695
BROCHURE 011989 | ED 657
Lassainissement de lair des locaux de travail
Ce document est conccedilu comme un guide et un document de reacutefeacuterence pour laconception la conduite et le controcircle des installations dassainissement de lair179
179httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20657
BROCHURE 042007 | ED 6008
Le dossier dinstallation de ventilation
Un des objectifs de cette reacuteglementation est de bien connaicirctre les installationsde ventilation degraves leur conception et den assurer un meilleur suivi par lamaintenance et les controcircles peacuteriodiques 180
180httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206008
BROCHURE 032009 | ED 795
Sorbonnes de laboratoire
Document eacutetabli par un groupe de travail comprenant des speacutecialistes desCRAM et de lINRS apregraves consultation des syndicats professionnels Il a eacuteteacutepreacutepareacute dans le but de servir de guide et de document de reacutefeacuterence agrave lusagedes personnes et des organisations concerneacutees par la conception le 181
181httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20795
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copy INRS 2018 Page 56 67
BROCHURE 122015 | ED 6228
Assainissement de lair des cabines dengins mobiles
Aide-meacutemoire technique sur les recommandations pour les cabines pressuriseacuteesagrave air eacutepureacute des engins mobiles en termes de performances de reacuteceptiondutilisation de controcircle et de maintenance 182
182httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206228
Protection individuelle
BROCHURE 102013 | ED 6077
Les eacutequipements de protection individuelle (EPI)
Ce document preacutesente sous forme de questions-reacuteponses les principales regraveglesjuridiques concernant la mise sur le marcheacute des eacutequipements de protectionindividuelle (EPI) ainsi que les conditions de leur mise agrave disposition par lesemployeurs 183
183httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206077
BROCHURE 012003 | ED 112
Des gants contre les risques chimiques
Cette fiche pratique preacutesente les diffeacuterents types de gants de protection contreles risques chimiques et les critegraveres agrave prendre en compte pour choisir des gantsadapteacutes agrave lusage au poste de travail 184
184httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20112
BROCHURE 032015 | ED 127
Quels vecirctements de protection contre les risques chimiques
Cette fiche a pour objet dinformer sur la deacutemarche de choix et dutilisation duntel vecirctement afin de permettre le choix le plus pertinent possible en rapportavec les risques identifieacutes 185
185httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20127
BROCHURE 122009 | ED 798
Les eacutequipements de protection individuelle des yeux et du visage
Ce guide sadresse agrave toute personne qui en situation de travail doit proceacutederau choix dun eacutequipement de protection individuelle des yeux ou du visageIl donne des informations sur les caracteacuteristiques et les domaines demploi desprotecteurs individuels et indique une deacutemarche agrave suivre pour 186
186httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20798
Stockage des produits
BROCHURE 042009 | ED 753
Stockage et transfert des produits chimiques dangereux
Cette brochure contient des informations de base sur les risques et les moyensde preacutevention lors du stockage et du transvasement des produits chimiquesdangereux Elle a eacuteteacute reacutedigeacutee pour ecirctre facilement lue par des responsablesdentreprises nayant pas de connaissances particuliegraveres en chimie A 187
187httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20753
BROCHURE 072007 | ED 6015
Le stockage des produits chimiques au laboratoire
Le travail dans un laboratoire de chimie se caracteacuterise par la manipulation et lestockage de produits chimiques tregraves divers preacutesentant toutes les cateacutegories dedanger (incendie explosion risques pour la santeacute) Ce document recense les mesures agrave prendre pour que ce stockage soit reacutealiseacutedans les 188
188httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206015
Mesures drsquohygiegravene
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BROCHURE 072018 | ED 58
Produits dhygiegravene cutaneacutee agrave usage professionnel
Cette fiche preacutesente les caracteacuteristiques et les conditions dutilisation desproduits les plus freacutequemment utiliseacutes au poste de travail pour lhygiegravenecorporelleIls recouvrent plusieurs cateacutegories les produits de nettoyage cutaneacute tels que lessavons et les deacutetergents datelier pour les mains 189
189httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED2058
DEacutePLIANT 122013 | ED 6170
Lavez-vous les mains pour vous proteacuteger et proteacuteger les autres
Les mains peuvent etre contamineacutees par des produits chimiques ou des agentsbiologiques Ce deacutepliant preacutesente en images comment se laver les mains pourse deacutecontaminer et ne pas contaminer les autres 190
190httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206170
Mesures drsquourgence
BROCHURE 062008 | ED 6032
Les absorbants industriels
Dans les laboratoires les ateliers et les usines surviennent chaque jourdinnombrables pollutions accidentelles aux causes multiples incendie erreurde manipulation incident machine Ces fuites et deacuteversements peuvent compromettre lordre et la propreteacute danslentreprise et mettre en 191
191httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206032
Formation et information
BROCHURE 092018 | ED 6027
Risque chimique fiche ou notice de poste
Ce guide donne des conseils pour leacutelaboration de la fiche de poste undocument qui sintegravegre dans le processus de preacutevention du risque chimique 192
192httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206027
BROCHURE 102012 | ED 954
La fiche de donneacutees de seacutecuriteacute (FDS)
Descriptif deacutetailleacute de la FDS (fiche de donneacutees de seacutecuriteacute) inteacutegrant lesmodifications lieacutees aux reacuteglementations REACH et CLP 193
193httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20954
Reacuteglementation
BROCHURE 072007 | TJ 5
Assainissement des atmosphegraveres des locaux de travail
Synthegravese des principales donneacutees leacutegales et reacuteglementaires applicables enFrance dans le domaine de laeacuteration et de lassainissement de lair des lieux detravailAu sommaire 1 Regravegles propres aux diffeacuterents types de locaux (locaux agrave pollution nonspeacutecifique agrave pollution speacutecifique locaux 194
194httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TJ205
BROCHURE 102016 | ED 984
Valeurs limites dexposition professionnelle aux agents chimiques enFrance
Tableau de lensemble des valeurs limites dexposition professionnelle auxagents chimiques en France agrave jour en octobre 2016 195
195httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20984
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BROCHURE 102012 | ED 6134
Le transport des matiegraveres dangereuses
Document de synthegravese sur la reacuteglementation ADR accord europeacuteen sur letransport international de marchandises dangereuses par route (produitschimiques produits radioactifs matiegraveres inflammables) 196
196httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206134
BROCHURE 112015 | ED 6207
Meacutemento du regraveglement CLP
Synthegravese des prescriptions issues du regraveglement CLP (regraveglement (CE) 12722008modifieacute) qui deacutefinit les regravegles europeacuteennes en matiegravere de classificationdeacutetiquetage et demballage des produits chimiques 197
197httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206207
BROCHURE 042018 | TJ 14
Grossesse materniteacute et travail
Cette brochure preacutesente les dispositions reacuteglementaires relatives agrave la agrave lagrossesse et agrave la materniteacute quil sagisse de la protection de la santeacute de lafemme enceinte ou de la protection de son emploi 198
198httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TJ2014
VIDEacuteO DUREacuteE 9 MIN 30 S
Les conseils du Pr Chimico sur les risques chimiques
Cet outil de sensibilisation aux risques chimiques sadapte agrave la nouvellereacuteglementation CLP A partir du DVD le film danimation humoristique permetgracircce au professeur Chimico dapprendre agrave 199
199httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=DM200390
VIDEacuteO DUREacuteE 307
Le stockage des produits chimiques
Ce film court sous la forme dun roman photo fait passer quelques messages surles principes fondamentaux du stockage des produits chimiques il fait lapromotion de solutions simples et faciles agrave 200
200httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=Anim-047
VIDEacuteO ANIMATION
Masque jetable comment bien lajuster
Cette animation interactive propose des conseils pratiques pour bien choisir etbien ajuster un masque respiratoire jetable 201
201httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=Anim-024
VIDEacuteO DUREacuteE 000120
Attention amiante
Cette animation montre aux ouvriers et aux apprentis du bacirctiment quelamiante est toujours preacutesent et quil faut se proteacuteger de sa dangerositeacute 202
202httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=Anim-026
Videacuteos et multimeacutedias
Logiciels
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copy INRS 2018 Page 59 67
OUTIL LOGICIEL Agrave TEacuteLEacuteCHARGER
IHMod
IHMOD est un logiciel permettant de modeacuteliser lexposition des salarieacutes auxagents chimiques Cet outil a eacuteteacute deacuteveloppeacute par lAIHA (American IndustrialHygiene Association) et traduit par lINRS 203
203httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil27
OUTIL LOGICIEL EN LIGNE
MIXIE
Loutil MIXIE permet agrave partir de donneacutees de mesure deacutevaluer le potentieladditif ou non des substances chimiques et de situer les niveaux dexpositioncumuleacutes par rapport aux valeurs limites 204
204httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil45
OUTIL LOGICIEL Agrave TEacuteLEacuteCHARGER
Seirich
Evaluer le risque chimique quel que soit votre niveau de connaissance 205
205httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil58
OUTIL LOGICIEL EN LIGNE
Logiciel Preacutemeacutedia
Logiciel de calcul permettant destimer la dureacutee de vie des cartouchesdappareils de protection respiratoire selon leurs conditions dutilisation 206
206httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil41
SEIRICH - Un outil pour vous aider agrave eacutevaluer et preacutevenir les risques chimiques dans votre entreprise
REacuteFEacuteRENCE C1501
Acqueacuterir les notions de base sur les produits chimiques
Autoformation en ligne destineacutee agrave toute personne souhaitant acqueacuterir desconnaissances de base sur les produits chimiques 207
207httpwwwinrsfrservicesformationdocstageshtmlrefINRS=C1501_2018
BASE DE DONNEacuteES 062017
Tableaux des maladies professionnelles
BASE DE DONNEacuteES 102018
Fiches toxicologiques
ENQUEcircTE ANONYME DE SATISFACTION du 1er octobre au 31 deacutecembre 2018Votre avis nous inteacuteresse sur les fonctionnaliteacutes de la base de donneacutees Fichetoxainsi que sur les contenus des deux 2 formats de fiches PDF proposeacutes En 2018le chapitre Recommandations techniques et meacutedicalesa eacuteteacute entiegraverementrestructureacute par theacutematiques et les conduites agrave tenir en cas durgence ont eacuteteacutedeacuteveloppeacutees Ce sera progressivement pris en compte par les experts de lrsquoINRSlors de la reacutedaction des nouvelles fiches et la mise agrave jour de fiches existantes208
208httpwwwinrsfrpublicationsbddfichetoxhtml
BASE DE DONNEacuteES 072018
Base de donneacutees CarAtex
CARATEX est constitueacute de 2 bases de donneacutees consacreacutees agrave linflammabiliteacute et agravelexplosiviteacute des substances gaz et vapeurs poussiegraveres industrielles 209
209httpwwwinrsfrpublicationsbddcaratex-oldhtml
BASE DE DONNEacuteES 072017
Demeter
DEMETER fournit une aide agrave lrsquoeacutevaluation du risque pour la reproduction chez leshommes et les femmes exposeacutes agrave des produits chimiques en milieuprofessionnel 210
210httpwwwinrsfrpublicationsbdddemeterhtml
BASE DE DONNEacuteES 072015
Base de donneacutees Solvants
La base Solvants recense lrsquoensemble des donneacutees utiles au choix ou agravelrsquoutilisation de solvants organiques quel que soit le secteur utilisateur 211
211httpwwwinrsfrpublicationsbddsolvantshtml
BASE DE DONNEacuteES 122018
Base de donneacutees Biotox
BIOTOX Guide biotoxicologique pour les meacutedecins du travail Inventaire desdosages biologiques disponibles pour la surveillance des sujets exposeacutes agrave desproduits chimiques 212
212httpwwwinrsfrpublicationsbddbiotoxhtml
Formations INRS
Bases de donneacutees INRS
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copy INRS 2018 Page 60 67
BASE DE DONNEacuteES 112018
Base de donneacutees MeacutetroPol
MeacutetroPol est le recueil des meacutethodes deacutevaluation de lexpositionprofessionnelle valideacutees par lINRS pour le preacutelegravevement et lanalyse drsquoagentschimiques et biologiques deacuteposeacutes sur les surfaces ou preacutesents dans lair et danscertains mateacuteriaux 213
213httpwwwinrsfrpublicationsbddmetropolhtml
BASE DE DONNEacuteES 032017
Base de donneacutees Solvex
La base de donneacutees SOLVEX regroupe plus de 350 000 donneacutees drsquoexpositionprofessionnelle agrave des solvants ou des composeacutes organiques volatils (COV) dansde nombreux secteurs dactiviteacutes 214
214httpwwwinrsfrpages-obsoletesaccueilpublicationsbddsolvexhtml
BASE DE DONNEacuteES 032017
Base de donneacutees Fibrex
La base de donneacutees FIBREX regroupe environ 6 000 donneacutees drsquoexpositionprofessionnelle agrave des fibres inorganiques ou organiques drsquoorigine naturelle ouartificielle 215
215httpwwwinrsfrpages-obsoletesaccueilpublicationsbddfibrexhtml
OUTIL DOCUMENT Agrave TEacuteLEacuteCHARGER
Liste des VLEP franccedilaises
LINRS met agrave disposition la liste des valeurs limites dexposition professionnelle(contraignantes ou indicatives) eacutetablies pour des substances chimiques (gazpoussiegraveres aeacuterosols) 216
216httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil65
OUTIL DOCUMENT Agrave TEacuteLEacuteCHARGER
Liste des substances chimiques classeacutees CMR
LINRS met agrave disposition la liste des substances classeacutees canceacuterogegravenesmutagegravenes et toxiques pour la reproduction (fichier Excel extrait de lannexe VIdu regraveglement CLP incluant la 10e ATP) 217
217httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil66
BASE DE DONNEacuteES
Base de donneacutees ESIS sur les VLEP
BASE DE DONNEacuteES
Fiches internationales de seacutecuriteacute diffuseacutees par le programmeinternational sur la seacutecuriteacute des substances chimiques (fiches IPCS)
BASE DE DONNEacuteES
Portail substances chimiques de lrsquoINERIS
BASE DE DONNEacuteES
Reacutepertoire toxicologique de la CNESST (Commission des normes delrsquoeacutequiteacute de la santeacute et de la seacutecuriteacute du travail du Queacutebec)
Outils INRS
Autres bases de donneacutees
Articles de revues INRS
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copy INRS 2018 Page 61 67
ARTICLE DE REVUE 092010 | ND 2333
Modeacutelisation des expositions professionnelles aux agents chimiquesBilan et perspectives
Les techniques de modeacutelisation sont largement utiliseacutees dans le domaine ducontrocircle des substances chimiques (Reach biocides pesticides) et danslenvironnement (eacutevaluation du risque sanitaire installation classeacutee) poureacutevaluer les expositions aux polluants chimiques Elles le sont moins dans 218
218httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202333
ARTICLE DE REVUE 092005 | ND 2233
Meacutethodologie deacutevaluation simplifieacutee du risque chimique un outildaide agrave la deacutecision
La protection des salarieacutes repose avant tout sur leacutevaluation des risques et lamise en place dune politique de preacutevention adapteacutee En ce qui concerne lerisque chimique la deacutemarche deacutevaluation est souvent difficile du fait de lamultipliciteacute des produits et des preacuteparations utiliseacutesPour venir 219
219httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202233
ARTICLE DE REVUE 092009 | ND 2312
Les meacutethodes deacutevaluation des risques chimiques Une analysecritique
Dans le cadre de conventions destineacutees agrave ameacuteliorer la prise en compte du risqueCMR (produits canceacuterogegravenes mutagegravenes toxiques pour la reproduction) dansles secteurs de la chimie de la fabrication de peintures et de la meacutecanique uninventaire et une analyse critique des meacutethodes deacutevaluation 220
220httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202312
ARTICLE DE REVUE 122011 | PR 48
Evaluation des risques chimiques Cahier des charges Preacuteconisationspour le deacuteveloppement dapplications informatiques
Leacutevaluation et la preacutevention des risques chimiques sinscrivent dans ladeacutemarche geacuteneacuterale deacutevaluation des risques professionnels La mise enapplication des dispositions reacuteglementaires en matiegravere de preacutevention desrisques chimiques neacutecessite deacutevaluer les risques lieacutes agrave lexposition en milieu 221
221httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=PR2048
ARTICLE DE REVUE 092008 | ND 2296
Mesures du flux deacutevaporation de liquides volatils dans desambiances de travail
Larticle preacutesente les reacutesultats dune eacutetude expeacuterimentale de leacutevaporation deliquides volatils au travers dune surface libre laisseacutee en contact avec lair Les mesures ont eacuteteacute effectueacutees dans des conditions sapprochant de situationspouvant se preacutesenter agrave linteacuterieur de locaux de travail 222
222httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202296
ARTICLE DE REVUE 012002 | ND 2173
La conception des laboratoires de chimie
Ce document sintegravegre dans une approche globale de la preacutevention des risquesau laboratoire de chimie dont deux volets ont deacutejagrave eacuteteacute publieacutes lun sur lesmanipulations en laboratoire (ND 2092 en 1998) lautre sur le stockage desproduits chimiques (ND 2105 en 1999) Les preacuteconisations reacuteunies 223
223httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202173
ARTICLE DE REVUE 011999 | ND 2097
Produits de deacutegradation thermique des matiegraveres plastiques
Les matiegraveres plastiques occupent une place preacutepondeacuterante dans notreenvironnement et sont deacutesormais preacutesentes partout Aussi est-il primordial desavoir quel est leur comportement lorsquelles sont porteacutees agrave tempeacuteratureeacuteleveacutee ou lorsquelles sont impliqueacutees dans un feuCette note destineacutee agrave tous 224
224httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202097
ARTICLE DE REVUE 011997 | TF 73
Evaluation de lefficaciteacute des premiers soins lors de projections deproduits chimiques
Le choix des premiers soins en cas de projections oculaires ou cutaneacutees faittoujours lobjet de nombreuses questions en milieu de travail notammentquant agrave linteacuterecirct du lavage agrave leau ou dautres meacutethodes Lapparition sur lemarcheacute dune solution amphotegravere (Diphoteacuterine de la socieacuteteacute PREVOR) a 225
225httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TF2073
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ARTICLE DE REVUE 011998 | TC 68
Organisation des secours durgence dans un chantier de confinementou de retrait damiante friable
Apregraves avoir analyseacute les contraintes speacutecifiques agrave un chantier amiante les risqueslieacutes au chantier (risques habituels et speacutecifiques) et les contraintes pour lessecours meacutedicaux externes (restrictions daccegraves restrictions agrave la pratique dessoins dans un espace confineacute) ce dossier preacutesente 226
226httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TC2068
ARTICLE DE REVUE 052017 | TS783PAGE44
Le suivi individuel de leacutetat de santeacute des travailleurs
Tout travailleur beacuteneacuteficie dun suivi individuel de son eacutetat de santeacute assureacute parle service de santeacute au travail (SST) dont la mission exclusive deacuteviter toutealteacuteration de la santeacute des travailleurs du fait de leur travail La reacuteforme de lameacutedecine du travail de 20111 a mis en place de 227
227httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TS783page44
Rapport drsquoactiviteacute pour la peacuteriode 2013 agrave 2017 - Mesures effectueacutees dans la cadre du deacutecret ndeg 2009-1570 du 15 deacutecembre 2009 relatif au controcircledu risque chimique sur les lieux de travail
Seacutecuriteacute et preacutevention des risques en laboratoire de chimie et debiologie (Lavoisier 3e eacutedition PICOT A DUCRET J)
Toxicologie meacutedicale professionnelle et environnementale (EacuteditionsESKA 4e eacutedition TESTUD F)
Toxicologie industrielle et intoxications professionnelles (ElsevierMasson 5e eacutedition LAUWERYS RR)
Code du travail Site de Leacutegifrance
Arrecircteacute du 30 deacutecembre 2015 relatif agrave la liste des classes et cateacutegoriesde danger mentionneacutee agrave lrsquoarticle D 4161-2 du code du travail
Arrecircteacute du 30 deacutecembre 2015 relatif agrave la grille drsquoeacutevaluationmentionneacutee agrave lrsquoarticle D 4161-2 du code du travail
Mis agrave jour le 07082018
Autres documents INRS
Ouvrages de reacutefeacuterence
Textes reacuteglementaires
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Foire aux questionsOugrave trouver des informations sur les produits pour les utiliser en seacutecuriteacute
Pour utiliser en seacutecuriteacute une substance (soude eacutethanolhellip) un meacutelange (produit de nettoyage peinturehellip) ou un article(vecirctement jouet eacutequipement eacutelectroniquehellip) informez-vous sur les produits chimiques en consultant les sourcesdrsquoinformations disponibles sur le web issues du regraveglement REACH (Registration Evaluation Autorisation of CHemicals)
Le regraveglement REACH entreacute en vigueur le 1er juin 2007 a pour objectif drsquoameacuteliorer la protection de la santeacute humaine et de lrsquoenvironnement Ce systegraveme sereacutesume en 4 proceacutedures lrsquoenregistrement lrsquoeacutevaluation lrsquoautorisation et la restriction Il permet drsquoameacuteliorer la connaissance sur les produits chimiques
Ces proceacutedures impliquent la creacuteation et la mise agrave jour de diffeacuterentes listes de substances consultables sur le site internet de lrsquoECHA 228 (European CHemicalAgency ou Agence europeacuteenne des produits chimiques)228 httpsechaeuropaeu
Vous pourrez y retrouver les informations concernant les substances fabriqueacutees etou importeacutees en Europe et viseacutees par le regraveglement REACH dangers desproduits classification et eacutetiquetage conditions pour les utiliser en seacutecuriteacutehellip
Vous souhaitez avoir des informations sur une substance que vous manipulez Quelles sont les conditions pourlrsquoutiliser en seacutecuriteacute Consultez la liste des substances enregistreacutees 229 Vous y trouverez notamment des informations sur les effets sur la santeacute et lrsquoenvironnement la classificationet lrsquoeacutetiquetage les usages et des conseils pour une utilisation en seacutecuriteacute 229 httpechaeuropaeufrinformation-on-chemicalsregistered-substances
Vous souhaitez savoir si une substance enregistreacutee fait lrsquoobjet drsquoune eacutetude plus approfondie Consultez la liste des substances eacutevalueacutees par les Etats membres et inscrites dans le plan Corap 230 (Community rolling Action Plan) Une substance esteacutevalueacutee pour obtenir des informations compleacutementaires permettant de lever le doute sur le risque suspecteacute pour la santeacute et lrsquoenvironnement Lrsquoeacutevaluation peutaboutir par exemple agrave une restriction drsquoutilisation une classification harmoniseacuteehellip 230 httpechaeuropaeufrinformation-on-chemicalsevaluationcommunity-rolling-action-plancorap-table
Cette liste permet de connaicirctre les substances eacutevalueacutees le pays responsable de lrsquoeacutevaluation le motif de lrsquoinclusion de la substance dans ce plan lrsquoanneacutee et le suivide lrsquoeacutevaluation
La substance que vous utilisez peut-elle nuire gravement agrave la santeacute ou lrsquoenvironnement Est-elle interdite Certaines substances sont identifieacutees extrecircmement preacuteoccupantes car elles peuvent avoir des effets graves sur la santeacute et lrsquoenvironnement Si leur utilisation nrsquoestpas maitriseacutee alors elles devront ecirctre remplaceacutees dans la mesure du possible
Avant qursquoune substance soit interdite (et donc inscrite agrave lrsquoannexe XIV de REACH) elle doit suivre une proceacutedure en 4 eacutetapes
ecirctre tout drsquoabord identifieacutee extrecircmement preacuteoccupante SVHC (Substance Very High Concern)
ecirctre ensuite inscrite sur la liste des substances candidates
au sein de cette liste ecirctre seacutelectionneacutee comme substance prioritaire
ecirctre deacutefinitivement inscrite sur la liste des substances interdites
Agrave chaque eacutetape correspond une liste consultable sur le site de lrsquoECHA Vous pouvez donc suivre lrsquoeacutevolution drsquoune substance au sein de ces listes afin drsquoenvisagerde reacuteduire lrsquoexposition agrave un niveau acceptable ou de la remplacer par une substance moins dangereuse
LISTES Agrave CONSULTER COMMENTAIRES
Listes des substances SVHC(Substance Very High Concern)
Les substances susceptibles de faire partie de la liste SVHC sont notamment les substances canceacuterogegravenesmutagegravenes toxiques pour la reproduction (CMR) ou des substances posseacutedant des proprieacuteteacutes perturbant lesystegraveme endocrinien
Cette liste est subdiviseacutee en 3 listes qui permettent de connaitre lrsquoeacutetat drsquoavancement du dossier
substances proposeacutees pour faire partie de la liste SVHC 231 (des Eacutetats Membres ou de lrsquoECHA)
substances seacutelectionneacutees pour faire partie de la liste SVHC 232
substances retireacutees des intentions et des seacutelections 233
Ces listes indiquent le pays responsable du dossier la date drsquointention de soumission la date de soumission ou ladate drsquoabandon
Liste des substances candidates agrave
lrsquoautorisation 234
234 httpechaeuropaeufrcandidate-list-table
Une substance inscrite sur la liste candidate peut continuer agrave ecirctre mise sur le marcheacute mais le fournisseur de cettesubstance a lrsquoobligation de communiquer certaines informations
Cette liste permet de connaitre la date et les motifs de lrsquoinclusion des substances la deacutecision de lrsquoECHA et lesdonneacutees extraites du dossier drsquoenregistrement de la substance concerneacutee
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Liste des substances deacutesigneacuteesprioritaires pour ecirctre
interdites 235
235 httpsechaeuropaeufrrecommendation-for-inclusion-in-the-authorisation-list
Une substance jugeacutee prioritaire parmi la liste des substances candidates fait alors partie drsquoune recommandationUne recommandation est publieacutee par lrsquoECHA au moins tous les deux ans Cette liste donne le numeacutero et lrsquoanneacutee dela publication par lrsquoECHA de la recommandation et les deacutetails du dossier
Liste des substances interdites
neacutecessitant une autorisation 236
236 httpsechaeuropaeufrauthorisation-list
Une substance inscrite agrave lrsquoannexe XIV de REACH ne peut plus ecirctre utiliseacutee ni ecirctre mise sur le marcheacute sans unedemande drsquoautorisation
Cette liste indique les substances interdites apregraves la date drsquoexpiration (laquo sunset date raquo) la date limite de deacutepocirct dudossier pour une demande drsquoautorisation et les utilisations exempteacutees
LISTES Agrave CONSULTER COMMENTAIRES
231 httpsechaeuropaeuregistry-of-current-svhc-intentions
232 httpsechaeuropaeuregistry-of-submitted-svhc-intentions
233 httpsechaeuropaeuregistry-of-withdrawn-svhc-intentions-and-submissions
Un industriel a-t-il demandeacute une autorisation pour continuer drsquoutiliser une substance interdite Consultez la liste des demandes drsquoautorisation des industriels 237
237 httpsechaeuropaeufrapplications-for-authorisation-previous-consultations
Pour qursquoun industriel puisse continuer drsquoutiliser une substance interdite donc inscrite agrave lrsquoannexe XIV de REACH il doit faire une demande drsquoautorisation aupregraves delrsquoECHA Les substances concerneacutees sont alors listeacutees sur le site de lrsquoECHA Cette liste donne lrsquoidentiteacute de la substance et du demandeur lrsquoutilisation concerneacuteelrsquoopinion adopteacutee par la commission et lrsquoaccegraves au dossier
Vous souhaitez savoir si vous pouvez utiliser fabriquer ou mettre sur le marcheacute un produit sans restrictions Consultez la liste des restrictions 238 (annexe XVII de REACH)238 httpsechaeuropaeufrsubstances-restricted-under-reach
Il y a restriction quand la fabrication lrsquoutilisation ou la mise sur le marcheacute drsquoune substance entraicircne un risque inacceptable pour la santeacute ou lrsquoenvironnement Cetteliste indique pour une substance donneacutee des informations sur les conditions de fabrication de mise sur le marcheacute et drsquoutilisation des substances meacutelanges etarticles
Un article (comme une porte une table un clavier drsquoordinateurhellip) est-il susceptible de contenir plus de 01 drsquounesubstance extrecircmement preacuteoccupante Consultez la liste des substances SVHC contenues dans des articles 239
239 httpsechaeuropaeufrinformation-on-chemicalscandidate-list-substances-in-articles-table
Cette liste non exhaustive donne des informations sur
les substances faisant partie de la liste candidate agrave lrsquoautorisation 240 et preacutesentes dans des articles
le nombre de notifications faites par les industriels
les cateacutegories (articles textiles eacutelectroniqueseacutelectriqueshellip)
les types drsquoarticles deacuteclareacutes (boutons cacircbles revecirctements divershellip)
240 httpsechaeuropaeufrcandidate-list-table
En savoir plus
Drsquoune faccedilon geacuteneacuterale un article qui contient une substance extrecircmement preacuteoccupante (SVHC) ne veut pas dire systeacutematiquement qursquoun utilisateur estexposeacute agrave cette substance ou qursquoil y a un risque pour cet utilisateur
Attention
Dossiers web
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DOSSIER 092014
Risques chimiques
Repeacuterer les produits les meacutelanges ou les proceacutedeacutes chimiques dangereux crsquoest lapremiegravere eacutetape pour preacutevenir les risques chimiques pour la santeacute ou pour laseacutecuriteacute du travail 241
241httpwwwinrsfrrisqueschimiqueshtml
DOSSIER 032018
Classification et eacutetiquetage des produits chimiques
Le regraveglement CLP deacutefinit comment classer emballer et eacutetiqueter les produitschimiques On peut neacuteanmoins encore rencontrer sur les lieux de travail deseacutetiquettes de danger reacutepondant au systegraveme regraveglementaire preacuteexistant 242
242httpwwwinrsfrrisquesclassification-etiquetage-produits-chimiqueshtml
DOSSIER 112017
Agents chimiques CMR
Certains agents chimiques peuvent avoir des effets canceacuterogegravenes mutagegravenesou toxiques pour la reproduction Deacutenommeacutes agents CMR il est indispensablede les repeacuterer pour preacutevenir les expositions 243
243httpwwwinrsfrrisquescmr-agents-chimiqueshtml
DOSSIER 102014
Reproduction
La deacutemarche de preacutevention des risques pour la reproduction doit ecirctre adapteacuteeau facteur de risque agents chimiques ou biologiques rayonnementsionisants travail de nuit port de chargeshellip 244
244httpwwwinrsfrrisquesreproductionhtml
BASE DE DONNEacuteES 102018
Fiches toxicologiques
Depuis janvier 2016 la Base de donneacutees laquo Fiches toxicologiques raquo de lrsquoINRS estconsultable sur tous supports (ordinateur tablette teacuteleacutephonehellip) Deux fichespar substance sont disponibles au format PDF une fiche complegravete et une fichesyntheacutetique regroupant les principales informations utiles au poste de travail245
245httpwwwinrsfrpublicationsbddfichetoxhtml
Base de donneacutees
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BROCHURE 112015 | ED 6207
Meacutemento du regraveglement CLP
Synthegravese des prescriptions issues du regraveglement CLP (regraveglement (CE) 12722008modifieacute) qui deacutefinit les regravegles europeacuteennes en matiegravere de classificationdeacutetiquetage et demballage des produits chimiques 246
246httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206207
DEacutePLIANT 122018 | ED 6253
Manipulation de produits chimiques Comment lire la fiche dedonneacutees de seacutecuriteacute
Ce deacutepliant explique comment exploiter correctement une fiche de donneacutees deseacutecuriteacute et en deacutetaille les diffeacuterentes rubriques 247
247httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206253
BROCHURE 102012 | ED 954
La fiche de donneacutees de seacutecuriteacute (FDS)
Descriptif deacutetailleacute de la FDS (fiche de donneacutees de seacutecuriteacute) inteacutegrant lesmodifications lieacutees aux reacuteglementations REACH et CLP 248
248httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20954
- European CHemical Agency (ECHA ou Agence europeacuteenne des produits chimiques)
Service national drsquoassistance reacuteglementaire REACH
Ministegravere chargeacute du Deacuteveloppement durable
Mis agrave jour le 09062017
Brochures INRS
Liens utiles
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Exemples drsquoexposition aux risquesTout produit chimique qui entre en contact avec le corps humain peut perturber le fonctionnement de ce dernier et conduire agrave lrsquoapparition drsquoeffets sur la santeacuteplus ou moins graves Qursquoils soient solides liquides ou gazeux les produits chimiques empruntent trois voies principales pour peacuteneacutetrer dans lrsquoorganisme voiesinhalatoire cutaneacutee ou digestive
En milieu de travail on distingue deux circonstances drsquoexposition
Les produits sont utiliseacutes de faccedilon deacutelibeacutereacutee sous leurs eacutetats liquide solide ou gazeux pour leurs proprieacuteteacutes (diluant deacutegraissanthellip) ou comme intermeacutediairesavec drsquoautres produits pour fabriquer un mateacuteriau ou une autre substance et ce dans des conditions particuliegraveres de mises en œuvre (application au chiffon ouau rouleau par trempage par pulveacuterisation agrave de hautes tempeacuteratures sous pressionhellip) cette utilisation peut donner lieu agrave des expositions
Un proceacutedeacute ou une activiteacute donne lieu agrave des eacutemissions de produits chimiques (poussiegraveres vapeurs gaz fumeacutees brouillardshellip) il y a alors pollution du postede travail ou de son environnement drsquoougrave une exposition possible de lrsquoopeacuterateur ou des salarieacutes de lrsquoentreprise Tous les secteurs drsquoactiviteacute sont concerneacutes parce type drsquoexposition
Lrsquoexposition professionnelle peut ecirctre lieacutee agrave une situation ou agrave un fonctionnement ordinaire et habituel si les mesures de preacutevention sont insuffisantes inadapteacuteesou pas appliqueacutees Lrsquoexposition peut eacutegalement ecirctre accidentelle rupture fuite proceacutedeacute mal maicirctriseacute deacuteversement accidentelhellip
Lrsquoinhalation est le mode drsquoexposition professionnelle le plus freacutequent Vient ensuite la voie cutaneacutee les effets sont alors soit locaux (irritation brucirclureneacutecrosehellip) soit geacuteneacuteraux Le mode drsquoexposition par ingestion est eacutegalement tregraves important pour certains produits (poudres meacutetaux) en milieu professionnel soitdu fait de lrsquoingestion par deacuteglutition de substances preacutealablement inhaleacutees (en avalant sa salive) soit du fait de problegravemes drsquohygiegravene (mains sales) Lrsquoingestion peuteacutegalement ecirctre accidentelle (deacuteconditionnement des meacutelanges utiliseacutes par exemple)
Rappelons eacutegalement que les produits inflammables combustibles ou instables peuvent ecirctre agrave lrsquoorigine drsquoincendies et drsquoexplosions drsquoimportance et de graviteacutevariables
RISQUES CHIMIQUES EXEMPLES DrsquoACCIDENTS EXTRAITS DE LA BASE DE DONNEacuteES EPICEA
Eacutetiquetage non conformeavec reconditionnement
Un agent de nettoyage faisant son travail dans un atelier dajustage a soif Voyant en eacutevidence sur un eacutetabli une bouteillecontenant un liquide rose et croyant que crsquoest du sirop de fraise (ne sachant pas bien lire le franccedilais) la victime en boit unecertaine quantiteacute avant de sapercevoir quil sagissait en fait dun acide Elle en vomit une partieLes pompiers appeleacutes perdent un temps preacutecieux agrave identifier le produit avec tregraves peu drsquoodeur et mis dans une bouteillealimentaire leacutetiquetage apposeacute ne comporte pas en effet de symbole de danger et est tregraves peu lisible Une fois le produitconnu (de lrsquoacide seacuteleacutenieux utiliseacute par les meacutecaniciens pour oxyder diffeacuterentes piegraveces meacutetalliques) la victime peut ecirctresecourue elle a des brucirclures de lappareil digestif
Nettoyage ou entretien Un agent de maintenance effectue le nettoyage drsquoune salle Pour enlever des traces de ciment sur le sol la victime verse delacide chlorhydrique dans un seau ayant contenu de leau de Javel Le meacutelange des deux produits provoque une reacuteactionchimique avec un deacutegagement de vapeurs irritantes ce qui occasionne une affection respiratoire avec hospitalisation de lavictime
Transformation drsquoun fucirctsans deacutegazage preacutealable
Un ouvrier deacutecide de transformer en poubelle un fucirct vide de 200 litres ayant contenu un diluant organique Il le deacutecoupe auchalumeau alors que les bondes du fucirct sont en place et qursquoil contient encore des traces du diluant Il est tueacute et trois autrespersonnes sont blesseacutees par lrsquoexplosion de lrsquoatmosphegravere explosible (meacutelange vapeur du diluant-air) contenue dans le fucirct
copy Guillaume J Plisson pour lrsquoINRS
Manipulation de peinture additionneacutee desolvant dans un atelier drsquoimpression
copy Gael Kerbaol INRS
Cabine de peinture avec aspiration au sol
copy Patrick Delapierre pour lrsquoINRS
Controcircle de qualiteacute dans un centre derevalorisation de deacutechets industriels
copy Emmanuel Grimault pour lrsquoINRS
Opeacuteration de remplissage dun camionciterne avec des produits mineacuteraux
copy Patrick Delapierre pour lrsquoINRS
Remplacement de dalles drsquounrevecirctement de sol colleacute initialement avecune colle contenant de lamiante
copy Gael Kerbaol INRS
Opeacuterateur remplissant un broyeur pourle meacutelange de matiegraveres premiegraveres pourfabriquer des piegraveces meacutetalliques
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Espace confineacute Apregraves vidange et deacutegazage une cuve de deacutegraissage est reacutepareacutee (fuite deau du serpentin de refroidissement) Suite agrave cettereacuteparation un ouvrier speacutecialiseacute descend dans la cuve agrave laide dune eacutechelle sans seacutequiper des protections mises agrave sadisposition (masque plus harnais relieacute agrave un dispositif de sauvetage) Il ne voit en effet que des traces deau au fond de lacuve Dix minutes plus tard un autre ouvrier deacutecouvre la victime asphyxieacutee au fond de la cuve
RISQUES CHIMIQUES EXEMPLES DrsquoACCIDENTS EXTRAITS DE LA BASE DE DONNEacuteES EPICEA
EPICEA rassemble des cas daccidents du travail mortels graves ou significatifs pour la preacutevention survenus depuis 1990 agrave des salarieacutes du reacutegime geacuteneacuteral de la
Seacutecuriteacute sociale La base de donneacutees EPICEA 7 est consultable sur le site internet de lrsquoINRS7 httpwwwinrsfrpages-obsoletesaccueilpublicationsbddepicea-avant-aout-2015html
Pour en savoir plus
DOSSIER 072018
Perturbateurs endocriniens
Les perturbateurs endocriniens sont susceptibles de provoquer des effets nocifstant chez les individus exposeacutes que sur leur descendance Il convient de mettreen place une deacutemarche de preacutevention visant agrave limiter lrsquoexposition destravailleurs et particuliegraverement celle des femmes enceintes ou en acircge deprocreacuteer agrave un niveau aussi bas que possible 8
8httpwwwinrsfrrisquesperturbateurs-endocrinienshtml
Mis agrave jour le 27092017
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Effets sur la santeacute et la seacutecuriteacuteLes produits chimiques preacutesentent des dangers pour les personnes les installations ou lenvironnement intoxicationsaigueumls asphyxie incendie explosion pollutionhellip Ils peuvent aussi provoquer des effets plus insidieux apregraves desanneacutees drsquoexposition du travailleur agrave de faibles doses voire plusieurs anneacutees apregraves la fin de lrsquoexposition Ces dangersimmeacutediats et diffeacutereacutes doivent ecirctre pris en compte dans le cadre drsquoune mecircme deacutemarche de preacutevention des risqueschimiques
Effets sur la santeacuteLa nature des effets des produits chimiques sur la santeacute deacutepend de plusieurs paramegravetres
caracteacuteristiques du produit chimique concerneacute (toxiciteacute nature physiquehellip)
voies de peacuteneacutetration dans lrsquoorganisme (respiratoire cutaneacutee ou digestive)
mode drsquoexposition (niveau freacutequence dureacuteehellip)
eacutetat de santeacute et autres expositions de la personne concerneacutee (pathologies existantes prise de meacutedicaments consommation drsquoalcool ou de tabac expositionsenvironnementaleshellip)
Ces effets peuvent apparaicirctre
en cas drsquoexposition agrave un produit chimique sur une bregraveve dureacutee (intoxication aigueuml) brucirclure irritation de la peau deacutemangeaison convulsion eacutebrieacuteteacute perte deconnaissance coma arrecirct respiratoirehellip
apregraves des contacts reacutepeacuteteacutes avec des produits chimiques mecircme agrave faibles doses (intoxication chronique) eczeacutema ou asthme silicose cancer (meacutesotheacuteliomehellip) insuffisance reacutenale troubles de la fertiliteacute
Les pathologies dues agrave des produits chimiques peuvent apparaicirctre plusieurs mois ou plusieurs anneacutees apregraves lrsquoexposition Dans le cas des cancers professionnelsils peuvent apparaicirctre 10 20 voire 40 ans apregraves lrsquoexposition
EXEMPLES DE MALADIES DrsquoORIGINE CHIMIQUE ET SUBSTANCES EN CAUSE
ORGANES TOUCHEacuteS PATHOLOGIES SUBSTANCES OU FAMILLES DE PRODUITS EN CAUSE
Peau et muqueuses
Irritations ulceacuterations eczeacutemashellip
Cancers
Solvants acides et bases ciment reacutesines eacutepoxydiques huilesgraisses goudronshellip
Arsenic goudrons huiles mineacuterales brais
Appareil respiratoire
Asthme pneumopathie drsquohypersensibiliteacutehyperreacuteactiviteacute bronchique non speacutecifiquepneumoconioseshellip
Cancers
Silice amiante bois farine isocyanates organiques meacutetauxbagasse coton acides bases certains solvants brouillards drsquohuilehellip
Amiante fibres mineacuterales (fibres ceacuteramiques reacutefractaires)poussiegraveres de bois silice nickel chrome arsenic goudronshellip
Systegraveme nerveux
Polyneacutevrites tremblements troublespsychiatriques syndrome parkinsonienhellip
Tumeurs ceacutereacutebrales (glioblastome)
Solvants organiques plomb mercure bromure de meacutethyle oxydede carbone oxyde de manganegravesehellip
Nitroguanidine
Reins vessie foie
Neacutephropathies heacutepatiteshellip
Cancers
Teacutetrachlorure de carbone plomb mercure cadmium hydrogegravenearseacutenieacute chlorure de vinyle amines aromatiqueshellip
Nitrosamines amines aromatiques hydrocarbures aromatiquespolycycliques (HAP) chlorure de vinyle arsenic dioxineshellip
Sang
Aneacutemies leucopeacutenies
Leuceacutemies
Plomb benzegravene
Benzegravene oxyde drsquoeacutethylegravene pesticides
Cœur et appareilcirculatoire
Angines de poitrine infarctus
Troubles du rythme cardiaque
Deacuteriveacutes nitreacutes du pheacutenol plomb oxyde de carbone pesticidesorganophosphoreacuteshellip
Hydrocarbures halogeacuteneacutes (freacuteons halons) oxyde de carbone
Si les reacuteactions agrave certains produits chimiques apparaissent au-delagrave drsquoun seuil drsquoexposition (heacutepatite atteintes reacutenales convulsions par exemple) pour drsquoautresproduits il est difficile de deacutefinir un seuil drsquoaction (cest le cas des substances canceacuterogegravenes agissant sur le mateacuteriel geacuteneacutetique ADNhellip) on considegravere alors touteexposition comme potentiellement dangereuse (benzegravene et leuceacutemie hellip)
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Ougrave trouver des informations sur les produits chimiques pour les utiliser en seacutecuriteacute Consultez les sources drsquoinformations disponibles sur le web issues du
regraveglement REACH 9
9 httpwwwinrsfrpublicationsessentielsmieux-connaitre-dangers-produitshtml
Risques drsquoincendie et drsquoexplosionLes produits chimiques peuvent jouer un rocircle dans le deacuteclenchement drsquoun incendie 10 par leur preacutesence dans lrsquoair ambiant ou en cas de meacutelange avec drsquoautresproduits Ils peuvent eacutegalement aggraver lrsquoampleur drsquoun incendie
De nombreuses substances peuvent eacutegalement dans certaines conditions provoquer des explosions 11 Ce sont pour la plupart des gaz et des vapeurs maisaussi des poussiegraveres inflammables et des composeacutes particuliegraverement instables10 httpwwwinrsfrrisquesincendie-lieu-travailce-qu-il-faut-retenirhtml
11 httpwwwinrsfrrisquesexplosionce-qu-il-faut-retenirhtml
Reacuteactions chimiques dangereusesEnfin le meacutelange drsquoagents chimiques incompatibles lrsquoeacutechauffement de produits la deacutegradation thermique les frottements ou encore les chocs peuvent provoquerdes eacutemissions massives de vapeurs toxiques des pheacutenomegravenes exothermiques se traduisant par une deacuteflagration une deacutetonation des projections de matiegraveres ouune inflammationhellip
Pour en savoir plus
Les gaz utiliseacutes ou geacuteneacutereacutes par certains proceacutedeacutes de travail peuvent appauvrir lrsquoair Quand la teneur en oxygegravene dans lrsquoair habituellement de 21 descend en dessous de 15 il y a risque drsquoasphyxie La sous-oxygeacutenation entraicircne une diminution des capaciteacutes physiques et mentales sans que lavictime en ait conscience Agrave 10 drsquooxygegravene dans lrsquoair la victime srsquoeacutevanouit Au-dessous de 10 elle meurt en quelques minutes sauf reacuteanimationimmeacutediateCette situation peut ecirctre lieacutee agrave une accumulation de gaz inertes (azote argon heacuteliumhellip) dans des espaces clos ou semi-clos mal ventileacutes (puits cuvessilos reacuteacteurs dans lrsquoindustrie chimiquehellip)
Pas de vie sans oxygegravene lrsquoasphyxie un risque non neacutegligeable dans les espaces confineacutes
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BROCHURE 011978 | ED 632
Pas de vie sans oxygegravene
Preacutesentation des risques dasphyxie grave par remplacement doxygegravene dans lairambiant ducirc agrave lutilisation de lazote dans des opeacuterations industrielles 12
12httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20632
BROCHURE 012003 | ED 697
Reacuteactions chimiques dangereuses
Le nombre des composeacutes ou combinaisons chimiques preacutesenteacutes dans cetouvrage deacutepasse 4000 Les reacuteactions chimiques dangereuses retenues sont cellesqui donnent lieu agrave un pheacutenomegravene exothermique plus ou moins rapide et qui setraduit de faccedilon brutale par une deacuteflagration une deacutetonation des 13
13httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20697
062017
Mieux connaicirctre les dangers des produits chimiques
Ougrave trouver des informations sur les produits chimiques pour les utiliser enseacutecuriteacute Consultez les sources drsquoinformations disponibles sur le web issues duregraveglement REACH 14
14httpwwwinrsfrpublicationsessentielsmieux-connaitre-dangers-produitshtml
DEacutePLIANT 102012 | ED 888
La main et les produits chimiques
Deacutepliant de sensibilisation sur les risques des produits chimiques pour les mainset pour la santeacute il preacutesente les preacutecautions eacuteleacutementaires agrave prendre 15
15httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20888
DOSSIER 092018
Incendie et explosion
Les risques drsquoincendie et drsquoexplosion sont des sujets permanents depreacuteoccupation pour de nombreuses entreprises En effet les incendies et lesexplosions sont agrave lrsquoorigine de blessures graves voire de deacutecegraves et de deacutegacirctsmateacuteriels consideacuterables Chacun de ces risques fait lrsquoobjet drsquoune deacutemarche depreacutevention speacutecifique dont lrsquoobjectif prioritaire est drsquoagir avant que le sinistre nesurvienne 16
16httpwwwinrsfrrisquesincendie-explosionhtml
Tableaux des maladies professionnelles
Fiches toxicologiques
Fiches internationales de seacutecuriteacute chimique (ICSC International Chemical Safety Cards)
Mis agrave jour le 27092017
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Approche geacuteneacuterale de preacutevention des risques chimiquesLa preacutevention du risque chimique reacutepond aux mecircmes exigences que toute deacutemarche de preacutevention Sa formalisation (eacutevaluer supprimer ou reacuteduire les risquesinformer et former) est identique agrave celle mise en œuvre pour lrsquoensemble des risques professionnels Elle srsquoappuie sur les principes geacuteneacuteraux de preacutevention deacutefinisdans le Code du travail Degraves lors qursquoil y a exposition agrave des risques chimiques les mesures de preacutevention agrave mettre en œuvre tiennent compte de la graviteacute durisque et en particulier des effets canceacuterogegravenes mutagegravenes ou reprotoxiques (CMR)
Lrsquoemployeur doit en premier lieu eacutevaluer les risques preacutesents dans son entreprise Pour les risques chimiques il srsquoagit drsquoidentifier tous les produits preacutesents oususceptibles drsquoecirctre rencontreacutes dans lrsquoentreprise qursquoils srsquoagissent de produits utiliseacutes comme tels ou geacuteneacutereacutes par une activiteacute ou un proceacutedeacute sous de forme de gazpoussiegraveres ou aeacuterosols
Les reacutesultats de cette eacutevaluation doivent ecirctre consigneacutes dans le document unique et mis agrave disposition du meacutedecin du travail du CHSCT des deacuteleacutegueacutes dupersonnel ou agrave deacutefaut des personnes exposeacutees agrave un risque pour leur santeacute ou seacutecuriteacute Des mesures de la concentration des agents chimiques dans lrsquoairpermettent cette eacutevaluation et de veacuterifier que les niveaux drsquoexposition sont les plus bas possible que les valeurs limites drsquoexposition professionnelle sontrespecteacutees et que les mesures de preacutevention adopteacutees sont efficaces Ces mesures sont renouveleacutees notamment lors de tout changement des conditions detravail
Une fois les risques identifieacutes les mesures agrave mettre en œuvre doivent donner la prioriteacute agrave la suppression ou la substitution des produits et proceacutedeacutes dangereuxpar drsquoautres produits ou proceacutedeacutes moins dangereux Dans le cas ougrave des produits CMR sont utiliseacutes leur substitution est une obligation reacuteglementaire quand elleest techniquement possible
Quand ni la suppression ni la substitution ne sont reacutealisables un ensemble drsquoactions doit permettre de reacuteduire le plus possible le niveau du risque les quantiteacutes deproduits dangereux le nombre de salarieacutes exposeacutes ou encore la freacutequence ou la dureacutee des expositions
Ces mesures peuvent ecirctre drsquoordre organisationnel ou technique La prioriteacute est toujours donneacutee aux mesures de protection collective 17 Le port drsquoeacutequipementsde protection individuelle (EPI) contre le risque chimique peut ecirctre preacuteconiseacute quand les mesures de protection collective sont insuffisantes ou impossibles agrave mettreen œuvre 17 httpwwwinrsfrrisqueschimiquesprotection-collectivehtml
Toute deacutemarche de preacutevention des risques chimiques doit neacutecessairement srsquoaccompagner des mesures suivantes compleacutementaires
information et formation des salarieacutes
application de mesures drsquohygiegravene (individuelle et collective)
deacutefinition et diffusion des proceacutedures drsquourgence
suivi meacutedical des salarieacutes exposeacutes
Pour mettre en place et animer lrsquoensemble de ces mesures de preacutevention lrsquoemployeur doit impliquer les repreacutesentants du personnel (membres de CHSCT ou agravedeacutefaut deacuteleacutegueacutes du personnel) et les services de santeacute au travail
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Pour en savoir plus
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Conduite drsquoun plan drsquoactions de preacutevention du risque chimique
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BROCHURE 112017 | ED 6150
Travailler avec des produits chimiques Pensez preacutevention des risques
Brochure de sensibilisation destineacutee agrave un large public expliquant les dangerslieacutes aux produits chimiques et les principaux modes de preacutevention des risques18
18httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206150
DEacutePLIANT 102011 | ED 6004
La substitution des agents chimiques dangereux
Ce deacutepliant preacutesente les obligations des entreprises ainsi que la deacutemarche agravemettre en place pour reacuteussir la substitution des agents chimiques dangereux 19
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VIDEacuteO DUREacuteE 9 MIN 30 S
Les conseils du Pr Chimico sur les risques chimiques
Cet outil de sensibilisation aux risques chimiques sadapte agrave la nouvellereacuteglementation CLP A partir du DVD le film danimation humoristique permetgracircce au professeur Chimico dapprendre agrave 20
20httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=DM200390
Mis agrave jour le 27092017
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Eacutevaluation des risques chimiquesLrsquoeacutevaluation des risques constitue le preacutealable de toute deacutemarche de preacutevention des risques chimiques Bien meneacutee elle doit permettre de construire un plandactions de preacutevention Pour ecirctre efficace il faut la renouveler reacuteguliegraverement et notamment agrave chaque modification importante des processus de travail Lesreacutesultats sont agrave joindre au document unique Elle se deacuteroule en 4 eacutetapes
repeacuterer les produits et reacutepertorier leurs dangers dans un inventaire
analyser leur mise en œuvre pour eacutevaluer les conditions drsquoexposition
hieacuterarchiser les risques par prioriteacutes drsquoaction
eacutelaborer un plan drsquoaction
De nombreux outils et sources drsquoinformation sont disponibles pour mener agrave bien lrsquoeacutevaluation des risques chimiques Pour une aide meacutethodologique il est possiblede srsquoadresser agrave des speacutecialistes de la preacutevention (lien vers deacutemarches preacuteventionrecours speacutecialistes de la preacutevention) dans chaque reacutegion (reacuteseau reacutegional delrsquoAssurance maladie risques professionnels CARSAT structures de conseil exteacuterieureshellip)
Repeacuterage des risques chimiquesCe repeacuterage est la base de lrsquoeacutevaluation Il permet de disposer
drsquoun inventaire tenu agrave jour des produits utiliseacutes dans lrsquoentreprise mais aussi stockeacutes eacutemis ou en passe drsquoecirctre eacutelimineacutes
des informations sur les dangers que chacun repreacutesente
Crsquoest bien souvent cette opeacuteration qui prend le plus de temps dans la deacutemarche drsquoeacutevaluation mais elle est primordiale outre le repeacuterage des risques elle peutdeacutejagrave permettre de trier et drsquoeacuteliminer un certain nombre de produits stockeacutes dans lrsquoentreprise qui nrsquoont plus drsquoutiliteacute ou qui sont deacutegradeacutes
InventaireIl srsquoagit dans un premier temps drsquoidentifier et de lister les produits chimiques rencontreacutes dans lrsquoentreprise Cet inventaire aussi exhaustif que possible doitprendre en compte
les matiegraveres premiegraveres
les sous-produits (y compris ceux qui sont eacutemis par des proceacutedeacutes ou des opeacuterations eacutemissions de fumeacutees produits de deacutegradation brouillardspoussiegravereshellip)
les produits finis
les produits de nettoyage ou drsquoentretien
les deacutechets
Plusieurs sources drsquoinformation peuvent aider agrave ce repeacuterage releveacutes du service achat bons de commande inventaires eacutetiquettes proceacutedureshellip La consultationdes salarieacutes et lrsquoobservation des postes de travail et de stockage permettent drsquoajouter les eacuteventuels produits chimiques et proceacutedeacutes qui nrsquoapparaissent pas sur lesdocuments preacuteceacutedents eacutechantillons remis par les commerciaux deacutechets intermeacutediaires nuisances de lrsquoenvironnement de travailhellip
Caracteacuterisation des dangersLrsquoinventaire est suivi drsquoune recherche et drsquoune analyse des informations sur les dangers des produits et proceacutedeacutes qui ont eacuteteacute repeacutereacutes Lrsquoexploitation de certainsdocuments peut ici aussi se reacuteveacuteler utile
eacutetiquettes des produits
fiches de donneacutees de seacutecuriteacute
fiche drsquoentreprise eacutetablie par le meacutedecin du travail
rapports drsquoincident
comptes rendus du CHSCThellip
Attention un certain nombre de produits chimiques ne disposent pas drsquoeacutetiquettes ou de fiches de donneacutees de seacutecuriteacute mais preacutesentent tout de mecircme des dangersCrsquoest le cas des produits eacutemis par des proceacutedeacutes (comme par exemple les poussiegraveres de bois les fumeacutees de soudage les gaz drsquoeacutechappement les produits decombustion ou de deacutegradation thermiquehellip ) Ils neacutecessitent donc une recherche drsquoinformations compleacutementaires avec lrsquoaide du meacutedecin du travail
RESSOURCES INTERNES Agrave LrsquoENTREPRISE POUR LE REPEacuteRAGE DES AGENTS CHIMIQUES
Eacutetiquette Information destineacutee agrave lrsquoutilisateur 21 apposeacutee par le fournisseur (nom de la substance ou du meacutelange pictogrammesde danger mentions drsquoavertissement et de danger conseils de prudence coordonneacutees du fabricant)21 httpwwwinrsfrrisquesclassification-etiquetage-produits-chimiqueshtml
Fiche de donneacutees deseacutecuriteacute (FDS)
Document eacutelaboreacute et transmis par le fournisseur donnant les informations neacutecessaires agrave la preacutevention des risques et agrave laseacutecuriteacute des utilisateurs Les FDS doivent ecirctre disponibles en franccedilais et tenues agrave jour
SOURCES GEacuteNEacuteRALES DrsquoINFORMATIONS SUR LES RISQUES CHIMIQUES
Fiches toxicologiques de lrsquoINRS Informations toxicologiques et reacuteglementaires recommandations dutilisation Synthegravese sur plus de
300 substances chimiques tregraves utiliseacutees en milieu de travail Les fiches toxicologiques INRS 22 complegravetentutilement les fiches de donneacutees de seacutecuriteacute fournies par les fabricants22 httpwwwinrsfrpublicationsbddfichetoxhtml
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Tableaux des maladiesprofessionnelles
Recherche de lrsquoexistence drsquoune pathologie professionnelle reconnue pour des travailleurs exposeacutes agrave une ouplusieurs substances chimiques Guide drsquoaccegraves agrave ces tableaux de maladies professionnelles sous forme de
brochure 23 ou sur Internet 2423 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20835
24 httpwwwinrsfrpublicationsbddmphtml
Classification reacuteglementaireeuropeacuteenne
Base de donneacutees de lagence europeacuteenne des produits chimiques 25 contenant notamment la classificationreacuteglementaire des dangers preacutesenteacutes par un produit chimique (et celle concernant notamment les agents CMRaveacutereacutes ou suspecteacutes)25 httpsechaeuropaeuinformation-on-chemicalscl-inventory-database
Fiches IPCS Fiches internationales de seacutecuriteacute 26 diffuseacutees par le programme international sur la seacutecuriteacute des substanceschimiques26 httpswwwcdcgovnioshipcsnfrnfrenchhtml
Portail substances chimiques delrsquoINERIS
Portail 27 mettant agrave disposition des donneacutees toxicologiques et eacutecotoxicologiques27 httpwwwinerisfrsubstancesfr
Reacutepertoire toxicologique du CNESST Reacutepertoire eacutelaboreacute par la Commission des normes de leacutequiteacute de la santeacute et de la seacutecuriteacute au travail du
Queacutebec 28 (CNESST) mettant agrave disposition une synthegravese drsquoinformations dans une forme vulgariseacutee ainsi que desdonneacutees speacutecialiseacutees sur plus de 8 000 produits (caracteacuteristiques des produits effets toxiques preacutecautionsreacuteglementation applicable au Queacutebec)28 httpwwwreptoxcsstqcca
SOURCES GEacuteNEacuteRALES DrsquoINFORMATIONS SUR LES RISQUES CHIMIQUES
Pour drsquoautres sources drsquoinformation speacutecifiques aux agents CMR se reporter au dossier Agents chimiques CMR 2929 httpwwwinrsfrrisquescmr-agents-chimiqueshtml
Reacutesultat de lrsquoinventaireLe reacutesultat de lrsquoinventaire peut ecirctre un tableau ou une liste des produits utiliseacutes dans lrsquoentreprise pouvant ecirctre facilement reacuteactualiseacute contenant les noms desagents chimiques repeacutereacutes leur numeacutero CAS les quantiteacutes preacutesentes les lieux de stockage et drsquoutilisation lrsquousage preacutevu et les informations sur les dangers qursquoilspreacutesentent (classes de danger mentionneacutees sur lrsquoeacutetiquette ou la FDS) Cet inventaire doit ecirctre conserveacute afin de pouvoir assurer la traccedilabiliteacute des produits qui ontpu ecirctre utiliseacutes dans lrsquoentreprise
Analyse des conditions drsquoexposition aux risques chimiquesLrsquoexposition drsquoun travailleur agrave un agent chimique peut ecirctre estimeacutee 30 de trois maniegraveres en fonction de la voie de peacuteneacutetration de la substance danslorganisme 30 httpwwwinrsfrrisquesmesure-expositions-agents-chimiques-biologiquesce-qu-il-faut-retenirhtml
par la concentration dans lrsquoair de lagent chimique pour lrsquoinhalation
par la quantiteacute de substance deacuteposeacutee ou passant agrave travers la peau pour le contact cutaneacute
par la quantiteacute de substance ingeacutereacutee pour lrsquoingestion
Les expositions peuvent ecirctre deacutecrites de diffeacuterentes maniegraveres
De faccedilon qualitative pour deacutecrire les expositions par niveau de risque et eacutetablir des prioriteacutes faible exposition exposition modeacutereacutee exposition forte
De faccedilon quantitative deacuteterministe cest-agrave-dire en deacutecrivant lrsquoexposition par une valeur chiffreacutee deacutetermineacutee agrave partir de donneacutees ponctuelles ou moyenneacuteesOn peut ainsi exprimer lrsquoexposition drsquoun salarieacute en ppm ou mgm de substance par journeacutee de travail (8h)
De faccedilon quantitative probabiliste en deacutecrivant lrsquoexposition comme une distribution statistique de valeurs possibles ou probables Cette approche est pluscomplexe mais permet de mieux prendre en compte la variabiliteacute des expositions et les incertitudes lieacutees agrave sa mesure Crsquoest ce type de meacutethode qui a eacuteteacutechoisi par le leacutegislateur pour le controcircle technique des valeurs limites drsquoexposition professionnelle (VLEP)
Expositions dans des conditions normales ou accidentellesLrsquoanalyse des expositions doit se porter bien entendu sur les conditions normales drsquoutilisation des produits mais aussi sur les expositions accidentelles possibles
Voici quelques exemples de situations drsquoexposition professionnelle agrave des produits chimiques
Utilisation de produits de nettoyage corrosifs pouvant causer des brucirclures irreacuteversibles sur la peau ou les yeux
Expositions reacutepeacuteteacutees agrave des solvants de deacutegraissage pouvant entraicircner des troubles de la meacutemoire ou de lrsquohumeur (utilisation de white-spirit dans les travaux depeinture)
Inhalation massive de gaz ou de vapeurs toxiques due agrave une deacutefaillance technique (rupture de canalisation emballement de reacuteactionhellip)
Intoxication accidentelle par ingestion de produits chimiques placeacutes dans des emballages alimentaires (eau de Javel dans une bouteille drsquoeau mineacuteralehellip)
Panne du systegraveme de captage des poussiegraveres sur une scie agrave bois
Asphyxie drsquoun salarieacute lors drsquoopeacuteration de maintenance de cuve ou citerne
Analyse qualitative des expositionsSi le nombre de produits chimiques identifieacutes lors du repeacuterage des risques est important il convient de deacutemarrer cette analyse par les produits qui apparaissentcomme les plus dangereux ou les plus freacutequemment utiliseacutes
Comment les produits sont-ils mis en œuvre dans la pratique Agrave quelle tempeacuterature Dans quelles conditions Dans quelles quantiteacutes Diffeacuterents produitschimiques sont-ils eacutemis au mecircme moment Quels dysfonctionnements sont rapporteacutes (fuites deacutebordements eacutemissions de vapeur de poussiegravereshellip) Lesprotections collectives sont-elles toujours utiliseacutees Comment srsquoeffectue la maintenance Lrsquoensemble de ces informations permet de preacuteciser le risque et lesprincipaux facteurs drsquoexposition
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Le recueil de ces eacuteleacutements passe neacutecessairement par une observation de lrsquoactiviteacute reacuteelle au poste de travail et par le questionnement des salarieacutes
Rappelons que la faccedilon dont les produits chimiques sont mis en œuvre influe sur les expositions agrave protection eacutegale utiliser de la peinture au pistolet preacutesentegeacuteneacuteralement pour lrsquoopeacuterateur un risque drsquoinhalation plus eacuteleveacute que lrsquoapplication au pinceau De mecircme lrsquoutilisation drsquoun produit chimique sous forme de poudreplutocirct que drsquoun gel accroicirct le risque que le produit soit mis en suspension et inhaleacute
Analyse quantitative des expositions par mesurageUne analyse qualitative peut ecirctre accompagneacutee de mesures quantitatives pour eacutevaluer ou controcircler les niveaux drsquoexposition aux postes de travail Les mesurespar preacutelegravevement individuel permettent notamment de veacuterifier que les valeurs limites drsquoexposition professionnelle (VLEP) et les valeurs limites biologiquesdrsquoexposition (VLB) soient respecteacutees
Analyse quantitative des expositions par modeacutelisationLorsque la mesure des polluants nrsquoest pas reacutealisable des outils de modeacutelisation peuvent permettre drsquoestimer de faccedilon qualitative ou quantitative les niveauxdrsquoexposition
Lrsquoincertitude sur le reacutesultat issu drsquoun modegravele peut ecirctre tregraves importante Un modegravele repreacutesente un fonctionnement ideacuteal ou une situation standard Mais dans lareacutealiteacute chaque cas est unique De plus deacutefinir le modegravele le plus adapteacute et choisir le jeu de paramegravetres approprieacutes pour le faire fonctionner neacutecessitent drsquoecirctreformeacute speacutecifiquement agrave leur utilisation
Enfin la faciliteacute drsquoutilisation des modegraveles lorsqursquoils sont sous forme de logiciels precircts agrave lrsquousage peut parfois faire oublier agrave lrsquoutilisateur que cet outil ne peutqursquoappuyer et non suppleacuteer lrsquoanalyse des conditions de travail reacuteelles preacuteambule neacutecessaire agrave toute deacutemarche de preacutevention
Hieacuterarchisation des risques chimiques et outils drsquoeacutevaluationParmi les risques identifieacutes lesquels faut-il traiter en prioriteacute Diffeacuterents outils sont disponibles pour aider les acteurs de lrsquoentreprise agrave opeacuterer une hieacuterarchisationdes risques Ils combinent geacuteneacuteralement des donneacutees sur les dangers et lrsquoexposition probable
Outils adapteacutes agrave lrsquoentrepriseLes meacutethodes et outils de hieacuterarchisation des risques (et plus largement les outils drsquoaide agrave lrsquoeacutevaluation des risques) doivent ecirctre choisis en fonction de plusieurscritegraveres
taille de lrsquoentreprise
compeacutetences de la personne qui sera en charge de lrsquoeacutevaluation (compeacutetences en chimie capaciteacute agrave observer les situations de travail)
moyens disponibles dans lrsquoentreprise en temps et en personnel soutien du meacutedecin du travail possibiliteacute drsquoavoir recours agrave un accompagnement exteacuterieurhellip
Quelques preacutecautionsLes outils drsquoaide agrave lrsquoeacutevaluation ne doivent pas ecirctre envisageacutes comme des outils laquo cleacutes en main raquo Ils neacutecessitent en effet geacuteneacuteralement que lrsquoentreprise sepositionne sur le contour de lrsquoeacutevaluation (faut-il prendre en compte lrsquoeacutetablissement en entier proceacuteder atelier par atelier ) ou sur le type de deacutemarche agraveprivileacutegier (part de lrsquoanalyse quantitative et qualitative)
Dans tous les cas il est souhaitable que les reacutesultats obtenus agrave lrsquoaide des outils choisis soient remis dans le contexte de lrsquoentreprise et discuteacutes avec les acteurs delrsquoentreprise Les donneacutees agrave prendre en compte peuvent ecirctre compleacuteteacutees par les donneacutees issues des controcircles drsquoexposition
Nature des opeacuterations et proceacutedeacutes mettant en œuvre les produits chimiques
Eacutetat des produits ou mateacuteriaux mis en œuvre (liquide solide poudre fibres gazhellip) et leur volatiliteacute
Modes drsquoeacutemission (projection meacutecanique systegraveme drsquoeacutevacuation des gaz volatilisation de liquidehellip)
Quantiteacutes utiliseacutees produites ou stockeacutees
Voies drsquoexposition (inhalation contact cutaneacute ou ingestion accidentelle)
Dureacutees et freacutequences drsquoexposition
Efficaciteacute des moyens de preacutevention existants (ventilation geacuteneacuterale captage localiseacutehellip)
Informations agrave collecter lors de lrsquoanalyse des conditions drsquoexposition
Pour la rapiditeacute de mise en œuvre le reacutesultat issu drsquoun modegravele est immeacutediat au contraire de la mesure des expositions Lors drsquoun accident ou de toutecondition de travail exceptionnelle les modegraveles peuvent fournir de lrsquoinformation tregraves rapidement
Pour cibler la mesure et optimiser les protocoles de mesures utiliseacutee avant une campagne de mesurage la modeacutelisation permet drsquoeffectuer desscreenings et drsquooptimiser les conditions de la mesure (deacutebits de pompage temps de mesure lieux de captagehellip)
Dans les eacutetudes reacutetrospectives lorsqursquoaucune donneacutee de mesure nrsquoest disponible sur un eacuteveacutenement passeacute les modegraveles sont la seule sourcedrsquoinformation
Dans les eacutetudes prospectives les modegraveles sont utiles lors des phases de conception des lieux de travail notamment pour eacutevaluer les risques a prioriet dimensionner les installations
Pour limiter les biais de mesure et les biais de jugement drsquoexpert
Quand et pourquoi utiliser des outils de modeacutelisation
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Une limite concernant la plupart des outils existants est drsquoautre part agrave garder en tecircte baseacutes sur la lecture de lrsquoeacutetiquetage ils prennent rarement en compte lesproduits non eacutetiqueteacutes Les risques lieacutes aux poussiegraveres et vapeurs produites lors de meacutelanges accidentels ou au cours de lrsquoactiviteacute normale ainsi que certainsrisques environnementaux ne doivent pas ecirctre ignoreacutes pour autant Quand de tels proceacutedeacutes et eacutemanations sont repeacutereacutes des recherches compleacutementaires sontdonc souvent neacutecessaires
Outils disponiblesLINRS et ses partenaires ont deacuteveloppeacute le logiciel Seirich (Systegraveme drsquoeacutevaluation et drsquoinformation sur les risques chimiques en milieu professionnel) 31 Ilpermet aux entreprises de srsquoinformer et drsquoeacutevaluer leurs risques chimiques Crsquoest un outil modulaire deacuteveloppeacute pour tous quelles que soient leurs connaissancessur les risques chimiques ou la taille de lrsquoentreprise31 httpwwwseirichfr
PRINCIPALES MEacuteTHODES OU OUTILS DrsquoEacuteVALUATION DU RISQUE CHIMIQUE
Nom de lrsquooutil Producteur Commentaires
Meacutethodologie drsquoeacutevaluation simplifieacutee
du risque chimique (ND 2233 32)32 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202233
INRS Meacutethode complegravete assez technique (pour ceux qui connaissent bien lachimie) et destineacutee aux entreprises qui utilisent beaucoup de produits
Eacutevaluation du risque chimique
(R 409 33)33 httpwwwamelifremployeurspreventionrecherche-de-recommandationspdfR409pdf
CNAMTS Recommandation adopteacutee par le Comiteacute technique national de la chimiedu caoutchouc et de la plasturgie (CTNE) Proche de la ND 2233
SEIRICH 34
34 httpwwwseirichfr
INRS Application informatique aidant agrave reacutealiser un inventaire des produits etdes proceacutedeacutes eacutemissifs et agrave les classer par niveau de risque donnant desconseils techniques et reacuteglementaires et permettant de suivre les actionsde preacuteventionRemplace lrsquooutil ClariceConccedilue pour ecirctre utiliseacutee aussi bien par un utilisateur neacuteophyte que parun expert du domaine de lrsquoeacutevaluation des risques chimiques
MiXie France 35 MiXie France Outil en ligne permettant drsquoeacutevaluer agrave partir de donneacutees toxicologiques eteacutepideacutemiologiques fiables les effets potentiels sur la santeacute des multi-expositions aux agents chimiques
E-prevention BTP 36 OPPBTP Logiciel de preacutevention en ligne du risque chimique deacutedieacute aux entreprisesdu BTP
35 httpwwwinrs-mixiefr
36 httpswwwpreventionbtpfrepreventionhome_services
Des outils commerciaux daide agrave leacutevaluation des risques chimiques existent eacutegalement
Eacutelaboration drsquoun plan drsquoaction contre les risques chimiquesEn matiegravere de preacutevention des risques chimiques plusieurs types drsquoactions sont possibles pour aboutir agrave la meilleure maicirctrise possible des risques chimiques Leplan drsquoaction constitueacute combine des mesures techniques (suppression ou substitution de produits ou de proceacutedeacutes protection collective comme du captage agrave lasource des eacutemissionshellip) et organisationnelles (proceacutedures drsquourgence regravegles drsquohygiegravenehellip) ainsi que des actions drsquoinformation et de formation des travailleurs
Pour chaque situation de travail preacutesentant des risques les mesures agrave mettre en œuvre sont prioriseacutees par lrsquoemployeur en fonction
de lrsquoimportance des risques qursquoelles permettent de limiter (prioriteacute aux mesures permettant de lutter contre les risques les plus importants et qui touchent leplus de personnes)
de lrsquoefficaciteacute des mesures identifieacutees et de leur stabiliteacute dans le temps (conformeacutement agrave la reacuteglementation prioriteacute agrave la suppression des risques agrave lasubstitution des produits dangereux par drsquoautres qui le sont moins ou agrave deacutefaut aux moyens de protection collective)
de leur rapiditeacute de mise en œuvre
des moyens mobilisables par lrsquoentreprise (organisationnels humains techniques et financiers)
Planifier les actionsAgrave court terme il peut ecirctre envisageable de faire mieux avec ce qui est deacutejagrave en place crsquoest-agrave-dire drsquoobtenir le maximum drsquoefficaciteacute des mesures existantes ou demettre en œuvre des solutions simples de preacutevention (comme par exemple modifier ou ajouter un dispositif de captage des eacutemissions sur un poste de travail)De plus lorsqursquoune mesure visant agrave diminuer des risques eacuteleveacutes demande un certain deacutelai de mise en place des mesures provisoires doivent ecirctre adopteacutees entretemps par exemple en attendant qursquoun systegraveme de travail en vase clos soit opeacuterationnel la signalisation des dangers et les limitations drsquoaccegraves aux zones detravail agrave risque sont agrave renforcer
Agrave moyen terme une eacutetude technique organisationnelle et financiegravere permet de planifier les actions de preacutevention plus ambitieuses (substitution drsquoun produitCMR par exemple)
Le plan drsquoaction de preacutevention speacutecifique agrave chaque entreprise preacutecise les mesures de preacutevention agrave adopter Il fixe
les objectifs agrave atteindre
les eacutecheacuteances
et les moyens associeacutes devant ecirctre mis en place par lrsquoentreprise (organisationnels humains techniques et financiers)
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Suivi des actionsDans tous les cas le suivi des actions de preacutevention conduites dans lrsquoentreprise est agrave preacutevoir Il vise agrave reacutepondre aux questions suivantes les actions deacutefinies ont-elles eacuteteacute appliqueacutees Portent-elles leurs fruits De nouveaux risques sont-ils geacuteneacutereacutes par les modifications apporteacutees Des actions correctives sont-ellesneacutecessaires
Pour en savoir plus
OUTIL LOGICIEL Agrave TEacuteLEacuteCHARGER
IHMod
IHMOD est un logiciel permettant de modeacuteliser lexposition des salarieacutes auxagents chimiques Cet outil a eacuteteacute deacuteveloppeacute par lAIHA (American IndustrialHygiene Association) et traduit par lINRS 37
37httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil27
OUTIL LOGICIEL EN LIGNE
MIXIE
Loutil MIXIE permet agrave partir de donneacutees de mesure deacutevaluer le potentiel additifou non des substances chimiques et de situer les niveaux dexposition cumuleacutespar rapport aux valeurs limites 38
38httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil45
OUTIL LOGICIEL Agrave TEacuteLEacuteCHARGER
Seirich
Evaluer le risque chimique quel que soit votre niveau de connaissance 39
39httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil58
ARTICLE DE REVUE 092009 | ND 2312
Les meacutethodes deacutevaluation des risques chimiques Une analysecritique
Dans le cadre de conventions destineacutees agrave ameacuteliorer la prise en compte du risqueCMR (produits canceacuterogegravenes mutagegravenes toxiques pour la reproduction) dans lessecteurs de la chimie de la fabrication de peintures et de la meacutecanique uninventaire et une analyse critique des meacutethodes deacutevaluation 40
40httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202312
ARTICLE DE REVUE 122011 | PR 48
Evaluation des risques chimiques Cahier des charges Preacuteconisationspour le deacuteveloppement dapplications informatiques
Leacutevaluation et la preacutevention des risques chimiques sinscrivent dans la deacutemarchegeacuteneacuterale deacutevaluation des risques professionnels La mise en application desdispositions reacuteglementaires en matiegravere de preacutevention des risques chimiquesneacutecessite deacutevaluer les risques lieacutes agrave lexposition en milieu 41
41httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=PR2048
BROCHURE 012004 | ED 887
Eacutevaluation des risques professionnels
Cette brochure a pour but de fournir des eacuteleacutements de reacuteponses aux questions lesplus freacutequemment poseacutees sur le document unique deacutevaluation des risques 42
42httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20887
ARTICLE DE REVUE 092008 | ND 2296
Mesures du flux deacutevaporation de liquides volatils dans desambiances de travail
Larticle preacutesente les reacutesultats dune eacutetude expeacuterimentale de leacutevaporation deliquides volatils au travers dune surface libre laisseacutee en contact avec lair Les mesures ont eacuteteacute effectueacutees dans des conditions sapprochant de situationspouvant se preacutesenter agrave linteacuterieur de locaux de travail 43
43httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202296
BROCHURE 102012 | ED 954
La fiche de donneacutees de seacutecuriteacute (FDS)
Descriptif deacutetailleacute de la FDS (fiche de donneacutees de seacutecuriteacute) inteacutegrant lesmodifications lieacutees aux reacuteglementations REACH et CLP 44
44httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20954
Mis agrave jour le 26022018
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Suppression ou substitution des produits chimiques dangereuxDans le cas ougrave des produits canceacuterogegravenes mutagegravenes ou toxiques pour la reproduction (CMR) sont utiliseacutes leur substitution est une obligation reacuteglementairequand elle est techniquement possibleLe succegraves drsquoune deacutemarche de substitution deacutepend de la globaliteacute de lrsquoapproche du proceacutedeacute et de lrsquoimplication de tous les partis concerneacutes dont le responsable delrsquoentreprise Dans tous les cas lemployeur doit sefforcer de mettre en œuvre les produits et les proceacutedeacutes les moins dangereux possibles
Un projet agrave part entiegravereLa substitution ne consiste pas simplement agrave remplacer un produit par un autre produit ou par un proceacutedeacute moins dangereux Chaque situation eacutetant unique ilconvient de mener une analyse propre agrave lrsquoentreprise prenant en compte non seulement les contraintes de fonctionnement et de production mais aussi lesconseacutequences de la substitution envisageacutee Cette deacutemarche peut conduire agrave des modifications aux postes de travail agrave la mise en place de nouveaux eacutequipementsou proceacutedeacutes
Elle doit toujours ecirctre suivie drsquoune nouvelle eacutevaluation des risques entraicircnant eacuteventuellement une adaptation des mesures de preacutevention preacuteexistantes
Si la recherche drsquoune solution est propre agrave chaque entreprise une eacutetroite collaboration avec les fournisseurs les acteurs de la preacutevention les organisationsprofessionnelles ou les entreprises du mecircme secteur drsquoactiviteacute est le plus souvent indispensable agrave la reacuteussite drsquoun tel projet Leur expeacuterience ou leurs retoursdrsquoexpeacuterience permettent drsquoalimenter la reacuteflexion interne
Critegraveres de choix drsquoun produit ou drsquoun proceacutedeacute de substitutionLa recherche de solutions alternatives doit prendre en compte les paramegravetres suivants
dangerositeacute du nouveau produit ou proceacutedeacute (pour la santeacute la seacutecuriteacute ou lrsquoenvironnementhellip Il ne srsquoagit pas en effet de deacuteplacer le risque )
efficaciteacute de la solution
compatibiliteacute eacuteventuelle avec les mateacuteriaux utiliseacutes au poste de travail
adeacutequation avec les eacutequipements en place
conseacutequences pour la conduite et la maintenance des proceacutedeacutes
impact de la solution sur la protection du personnel et de lrsquoenvironnement
contraintes eacuteventuelles de la solution pour le personnel
coucirct de la mise en œuvre
Outils drsquoaide agrave la substitutionLes fiches drsquoaides agrave la substitution 45 (FAS) elles proposent des produits ou proceacutedeacutes de substitution pour une trentaine de substances canceacuterogegraveneseacutemises ou utiliseacutees dans certaines activiteacutes
Les fiches toxicologiques 46 de lrsquoINRS synthegraveses techniques et reacuteglementaires des informations concernant les risques lieacutes agrave un produit ou un groupe deproduits chimiques
Les brochures INRS consacreacutees agrave des secteurs drsquoactiviteacute speacutecifiques
Les publications des groupes drsquoexperts reacuteunis par lrsquoANSES
Pour une aide meacutethodologique ou technique il est possible de srsquoadresser agrave des speacutecialistes de la preacutevention dans chaque reacutegion 47 notamment dans lesservices preacutevention des CARSAT CRAM ou CGSS47 httpwwwinrsfrdemarchehtml
Une fois les risques identifieacutes lrsquoobjectif premier doit ecirctre leur suppression En cas drsquoimpossibiliteacute les produits ou les proceacutedeacutes dangereux doivent ecirctre substitueacutespar des produits ou proceacutedeacutes non-dangereux ou moins dangereux
Pour en savoir plus45 httpwwwinrsfractualitesnouvelles-far-fashtml
46 httpwwwinrsfrpublicationsbddfichetoxhtml
Identifier le problegraveme (caracteacuteristique du produit agrave substituer proceacutedeacute ou eacutequipement en jeu)
Creacuteer un groupe de travail en charge de la conduite du projet
Deacutefinir un cahier des charges
Rechercher des solutions alternatives
Tester les diffeacuterentes solutions
Eacutevaluer les conseacutequences des solutions retenues
Comparer les diffeacuterentes options
Mettre en application la solution retenue
Eacutevaluer et valider cette solution
Eacutetapes drsquoune deacutemarche de substitution drsquoun produit chimique ou drsquoun proceacutedeacute dangereux
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DEacutePLIANT 102011 | ED 6004
La substitution des agents chimiques dangereux
Ce deacutepliant preacutesente les obligations des entreprises ainsi que la deacutemarche agravemettre en place pour reacuteussir la substitution des agents chimiques dangereux 48
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Nouvelles fiches pour substituer les canceacuterogegravenes
Mis agrave jour le 27092017
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Protection collective contre les risques chimiquesLorsque ni la suppression ni la substitution ne sont reacutealisables les mesures de protection collective doivent ecirctre preacutevues de preacutefeacuterence degraves la conception desproceacutedeacutes Elles srsquoappliquent lors de lutilisation des produits (manipulation fractionnement transvasementhellip) de leur stockage des transports ou encore aucours de la gestion des deacutechets Elles ont pour objectifs de
reacuteduire les quantiteacutes de produits chimiques dangereux preacutesentes dans lrsquoentreprise
reacuteduire le nombre de salarieacutes exposeacutes
reacuteduire la freacutequence et la dureacutee drsquoexposition des salarieacutes aux risques chimiques
Ces mesures de protection collective peuvent ecirctre drsquoordre organisationnel ou technique Elles doivent ecirctre mises en œuvre en prioriteacute agrave des mesures de protectionindividuelle
EXEMPLES DE MESURES DE PROTECTION COLLECTIVE VISANT Agrave REacuteDUIRE LE RISQUE DrsquoEXPOSITION AU RISQUE CHIMIQUE
Mesures techniques Meacutecanisation ou automatisation des proceacutedeacutes
Travail en vase clos et encoffrementReacuteduction des eacutemissions (abaissement de la tempeacuterature abattage des poussiegraveres par brumisation)
Captage des polluants agrave la source
Ventilation geacuteneacuterale assainissement
Mesures organisationnelles Limitation du temps de travail aux postes exposeacutes
Proceacutedures drsquoachats de produits chimiques (prise en compte des quantiteacutes et conditionnements adapteacutes agravelrsquoutilisation)
Gestion des flux et du stockage des produits chimiques (stocks inutiliseacutes limitation des quantiteacutes stockeacuteeshellip)
Gestion des deacutechets
Proceacutedures drsquoentretien des installations
Restriction de lrsquoaccegraves aux locaux
Les installations de protection collective doivent ecirctre conccedilues de faccedilon agrave permettre un entretien aiseacute et agrave faciliter les interventions (mesures maintenancereacuteparations)
Lrsquoefficaciteacute des mesures de preacutevention est agrave eacutevaluer reacuteguliegraverement notamment par le biais drsquoactions de mesurage Il srsquoagit par exemple de controcircler le bonfonctionnement des installations de captage et si neacutecessaire de veacuterifier que les valeurs limites drsquoexposition professionnelle quand elles existent sontrespecteacutees Si ces exigences ne le sont pas lrsquoemployeur doit prendre des mesures correctives
Systegraveme clos
Un systegraveme clos (ou travail en vase clos) est un systegraveme permettant le confinement maximal des produits ou proceacutedeacutes tout contact entre les opeacuterateurs et lesproduits concerneacutes est eacuteviteacute
Pour que le systegraveme soit efficace toutes les opeacuterations du proceacutedeacute doivent respecter ce confinement total transfert transport des produits productionpurification nettoyage et entretien eacutechantillonnage analyse eacutepuration eacutelimination des deacutechets stockagehellip
Concregravetement cela peut se traduire par une meacutecanisation du proceacutedeacute une adaptation ou automatisation de certaines tacircches (transfert de produits par voiemeacutecanique ou pneumatique prise drsquoeacutechantillons meacutecaniseacutee lavage des cuves sans ouverturehellip)
Il faut ecirctre particuliegraverement vigilant pour les opeacuterations de maintenance de tels systegravemes au cours desquelles ils peuvent ecirctre ouverts et donner lieu agrave desexpositions
copy Gael Kerbaol INRS
Ensachage meacutecaniseacute de ciment afin de reacuteduire les eacutemissions de poussiegraveresdans une cimenterie
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Ventilation et assainissement de lrsquoairLes regravegles geacuteneacuterales drsquoaeacuteration et drsquoassainissement des locaux de travail sont fixeacutees par le Code du travail Ces textes preacutevoient des regravegles tregraves preacutecises pour leslocaux dits laquo agrave pollution speacutecifique raquo dans lesquels sont eacutemis des polluants sous forme de gaz de vapeurs de poussiegraveres ou drsquoaeacuterosols liquides Des controcirclespeacuteriodiques (techniques chimiques aeacuterauliques) sont preacutevus par la reacuteglementation et les reacutesultats doivent ecirctre reporteacutes dans le dossier drsquoinstallation
La mise en place de dispositifs de captage des polluants au plus pregraves de leurs points drsquoeacutemission permet drsquoeacuteviter que ceux-ci ne soient mis en suspension dans lrsquoairet inhaleacutes par les opeacuterateurs La ventilation geacuteneacuterale ne peut ecirctre envisageacutee en tant que technique principale drsquoassainissement de lrsquoair que si le recours agrave uneventilation locale est techniquement impossible ou lorsque les polluants sont peu dangereux et eacutemis agrave un tregraves faible deacutebit En effet elle opegravere par dilution despolluants agrave lrsquoaide drsquoun apport drsquoair neuf afin de diminuer les concentrations des produits dangereux pour les amener agrave des valeurs aussi faibles que possible Maiselle ne reacuteduit pas la quantiteacute totale de polluants eacutemis dans un atelier Son emploi exclusif est geacuteneacuteralement non satisfaisant et se traduit par lrsquoexistence drsquounepollution reacutesiduelle
Dispositifs de ventilation drsquoaspiration ou de captage sur des postes ou des proceacutedeacutes agrave pollution speacutecifique
copy Guillaume J Plisson pour lINRS
Conditionneuse drsquohydroquinone dans une fabrique de produits chimiques
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EncoffrementLrsquoencoffrement consiste agrave mettre en place des barriegraveres physiques (cloisons parois capotagehellip) qui empecircchent le polluant mis en cause de se propager danslrsquoatmosphegravere Il peut srsquoagir drsquoun
encoffrement avec confinement (boicircte agrave gants sorbonnehellip)
encoffrement partiel (simples parois cabine ouvertehellip) limitant lrsquoeacutemission
Diffeacuterentes possibiliteacutes drsquoencoffrement avec confinement complet ou partiel pour la protection collective contre les risques chimiques
copy Gael Kerbaol INRS
Fabrication de cuve en inox avec systegravemedaspiration sur la polisseuse
copy Guillaume J Plisson pour lINRS
Vue geacuteneacuterale drsquoun atelier dusinage et deson systegraveme drsquoaspiration et de ventilation
copy Gael Kerbaol INRS
Vue geacuteneacuterale du systegraveme drsquoaspirationdans un centre drsquousinage de tubesmeacutetalliques
copy Eric Franceschi pour lINRS
Ventilation installeacutee sur un poste deremplissage de cuves de produits volatils
copy Guillaume J Plisson pour lINRS
Zone de preacuteparation avec captage despoussiegraveres ougrave lopeacuterateur reacutealise toutesles petites peseacutees avant quelles nepartent en production
copy Gael Kerbaol INRS
Captage agrave la source des poussiegraveres sur unposte de deacutecoupe de mateacuteriaux en fibresceacuteramiques reacutefractaires
copy Patrick Delapierre pour lINRS
Scie circulaire agrave bois relieacutee agrave un reacuteseaudaspiration agrave deacutebit variable avec capesdaspiration et de protection
copy Gael Kerbaol INRS
Poste de soudure avec aspirationlocaliseacutee des fumeacutees
Le captage agrave la source est une mesure qui consiste agrave canaliser le flux de polluants eacutemis vers une installation de ventilation et drsquoeacutelimination eacutevitant ainsi sadiffusion dans lrsquoatmosphegravere du local de travail Cette aspiration doit se faire au plus pregraves du point drsquoeacutemission ceci afin drsquooptimiser lrsquoefficaciteacute du systegraveme etde reacuteduire les deacutebits neacutecessaires Elle doit se faire en utilisant les mouvements naturels des polluants avec des vitesses drsquoair suffisantes et bien reacutepartiessans courant drsquoair parasite et avec une entreacutee drsquoair de compensation Lrsquoair pollueacute doit ecirctre rejeteacute apregraves filtration eacuteventuelle en dehors des zones ougravesrsquoeffectue le captage de lrsquoair neuf afin drsquoeacuteviter de reacuteintroduire une partie de la pollution dans le local
Principes du captage des polluants agrave la source
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Lrsquoencoffrement doit toujours ecirctre coupleacute agrave un systegraveme de captage il en augmente lrsquoefficaciteacute
MeacutecanisationEnsachage ouverture de sacs chargement de reacuteacteurs pulveacuterisation de solvantshellip Certaines opeacuterations non meacutecaniseacutees peuvent conduire agrave des expositionsimportantes des opeacuterateurs La meacutecanisation ou lrsquoautomatisation de telles tacircches conduit agrave la reacutealisation drsquoopeacuterations hors preacutesence humaine
La meacutecanisation ou lrsquoautomatisation ne dispense pas drsquoune maicirctrise des eacutemissions des zones meacutecaniseacutees vers les zones de travail des opeacuterateurs (par exempledispositifs de captage agrave placer au-dessus de robots de soudage)
Pour en savoir plus
copy Gael Kerbaol INRS
Travail sous sorbonne dans un laboratoirede recherche
copy Guillaume J Plisson pour lINRS
Preacuteparatrices en pharmacie travaillantsous isolateurs dans un service decanceacuterologie
copy Gael Kerbaol INRS
Peseacutee de meacutetaux durs dans une boicircte agravegants
copy Gael Kerbaol INRS
Travail avec des solvants sous hotteaspirante
copy Gael Kerbaol INRS
Vue delrsquointeacuterieur dela cabine depeinture
copy PatrickDelapierre pourlINRS
Cabine depeintureautomatiseacuteedans lafabricationde mobilier
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BROCHURE 112015 | ED 695
Principes geacuteneacuteraux de ventilation
Ce guide pose les diffeacuterents problegravemes lieacutes agrave la mise en place ou agrave leacutetude dunsystegraveme de ventilation et preacutesente une deacutemarche pour aborder ces problegravemes etles reacutesoudre 49
49httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20695
BROCHURE 011989 | ED 657
Lassainissement de lair des locaux de travail
Ce document est conccedilu comme un guide et un document de reacutefeacuterence pour laconception la conduite et le controcircle des installations dassainissement de lair50
50httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20657
BROCHURE 042007 | ED 6008
Le dossier dinstallation de ventilation
Un des objectifs de cette reacuteglementation est de bien connaicirctre les installations deventilation degraves leur conception et den assurer un meilleur suivi par lamaintenance et les controcircles peacuteriodiques 51
51httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206008
Mis agrave jour le 27092017
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Stockage des produits chimiquesUn stockage deacutefaillant peut srsquoaveacuterer lourd de conseacutequences reacuteactions chimiques dangereuses deacutegagement important de produits nocifs voire explosion ouincendie intoxication chute de plain-pied blessureshellip De nombreux paramegravetres jouent un rocircle dans la seacutecuriteacute du stockage
la quantiteacute des produits stockeacutes
la preacutesence de produits volatils inflammables ou incompatibles entre eux ou avec les mateacuteriaux preacutesents
la ventilation
lrsquoarrimage des emballages
la stabiliteacute des produits demballage aux variations de tempeacuterature aux rayonnementshellip
Diffeacuterentes situations de stockage de produits en entreprise
Bien entreposer pour proteacutegerAu-delagrave de sa fonction de laquo magasin raquo le lieu de stockage a pour vocation premiegravere de limiter lrsquoexposition aux risques associeacutes agrave ces produits chimiques et desoustraire les personnes aux effets drsquoun deacutegagement involontaire ou drsquoune reacuteaction chimique spontaneacutee
Afin de limiter les quantiteacutes de produits chimiques aux postes de travail tout en garantissant une activiteacute continue le stockage peut ecirctre organiseacute en un localcentral et un ou plusieurs lieux de stockage dits laquo tampons raquo agrave proximiteacute des postes de travail Lrsquoutilisation des lieux de stockage doit ecirctre soumise agrave des regraveglesstrictes dont lrsquoapplication doit ecirctre controcircleacutee reacuteguliegraverement par un responsable compeacutetent
Principes fondamentaux du stockage desproduits chimiques (animation)
anim 47
copy Greacutegoire Maisonneuve pour lINRS
Piegravece de stockage des produits chimiques
copy Patrick Delapierre pour lINRS
Container de stockage de produits enexteacuterieur pour des raisons de seacutecuriteacuteincendie
copy Patrick Delapierre pour lINRS
Armoire de stockage avec bacs dereacutetention pour les produits de nettoyagedrsquoune entreprise
copy Claude Almodovar pour lINRS
Zone de stockage ventileacutee et depreacuteparation de peintures
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Quelle que soit leur taille les lieux de stockage sont agrave concevoir et agrave ameacutenager en tenant compte non seulement des proprieacuteteacutes physico-chimiques des produitsmais aussi des types de contenants qui y seront entreposeacutes du nombre de personnes devant y avoir accegraves de la quantiteacute de produits consommeacuteehellip Il fauteacutegalement anticiper les besoins lieacutes au stockage des deacutechets chimiques en vue de leur eacutelimination
SignalisationLes lieux de stockage doivent ecirctre clairement identifieacutes Des panneaux drsquoavertissement doivent figurer agrave lrsquoentreacutee comme par exemple laquo Matiegraveresinflammables raquo laquo Matiegraveres corrosives raquo laquo Matiegraveres toxiques raquohellip
Outre le plan de stockage (localisation des diffeacuterents produits capaciteacute maximalehellip) peuvent ecirctre eacutegalement preacutevus lrsquoaffichage drsquoun reacutecapitulatif de lrsquoeacutetiquetagedes produits entreposeacutes et le rappel des incompatibiliteacutes eacuteventuelles
Seacuteparation des produits incompatibles reacuteactions dangereusesCertains produits peuvent reacuteagir les uns avec les autres provoquant parfois des explosions des incendies des projections ou des eacutemissions de gaz dangereuxCes produits incompatibles doivent ecirctre seacutepareacutes physiquementDrsquoautres produits encore reacuteagissent violemment avec lrsquoeau ils doivent ecirctre entreposeacutes de faccedilon agrave ce que tout contact avec de lrsquoeau soit impossible mecircme en casdrsquoinondation
Enfin les produits inflammables doivent ecirctre stockeacutes agrave part dans une enceinte deacutedieacutee et constamment ventileacutee
Preacutevention et lutte contre lrsquoincendieUn local de stockage de produits en quantiteacutes importantes doit ecirctre isoleacute du reste du bacirctiment afin drsquoeacuteviter la propagation drsquoun incendie qui srsquoy deacuteclarerait Demecircme il doit ecirctre bacircti agrave lrsquoaide de mateacuteriaux durs et incombustibles et muni de systegravemes deacutevacuation et de lutte contre le feu approprieacutes (portes coupe-feuextincteurshellip) Lrsquoaccegraves au local doit ecirctre facile permettant une eacutevacuation rapide en cas drsquoaccident Une localisation en sous-sol est agrave proscrire
De mecircme lrsquoinstallation eacutelectrique doit ecirctre reacuteduite au minimum indispensable agrave lrsquointeacuterieur du local et selon les produits entreposeacutes ecirctre adapteacutee agrave une zone ougravepeuvent apparaicirctre accidentellement des atmosphegraveres explosibles (eacuteclairage eacutetanche par exemple)
Preacutevention et lutte contre les dispersions accidentellesDes capaciteacutes de reacutetention doivent ecirctre preacutevues par cateacutegorie de produits Le local de stockage doit lui-mecircme ecirctre en reacutetention geacuteneacuterale Un produit absorbantapproprieacute aux produits stockeacutes (neutralisant incombustible) doit ecirctre disponible dans le local de stockage afin de reacutecupeacuterer fuites et gouttes de produits
Suivant les reacutesultats de lrsquoeacutevaluation des risques un appareil respiratoire isolant (agrave entretenir et veacuterifier peacuteriodiquement) sera disposeacute agrave lrsquoexteacuterieur du local et agraveproximiteacute de lrsquoentreacutee et une douche de seacutecuriteacute ainsi qursquoune fontaine oculaire de secours seront accessibles agrave proximiteacute immeacutediate
Ventilation et conditionnement drsquoairUne ventilation meacutecanique reacutesistant agrave la corrosion et assurant un renouvellement drsquoair de 4 agrave 6 volumes par heure doit ecirctre preacutevue Ce deacutebit doit pouvoirecirctre porteacute ponctuellement (en cas de dispersion accidentelle drsquoun liquide volatil par exemple) agrave 20 volumes par heure agrave lrsquoaide drsquoune commande situeacutee agrave lrsquoexteacuterieurdu local
Par ailleurs le gel peut alteacuterer un certain nombre de preacuteparations et entraicircner des ruptures de conditionnement Agrave lrsquoinverse une tempeacuterature eacuteleveacutee favorise dessurpressions preacutejudiciables aux emballages et dangereuses lors de leur ouverture En conseacutequence des mesures doivent ecirctre prises pour maintenir latempeacuterature du local agrave un niveau approprieacute
RayonnagesLes rayonnages doivent ecirctre reacutealiseacutes en mateacuteriaux reacutesistant meacutecaniquement et chimiquement Leur stabilisation efficace doit empecirccher tout basculement Leurespacement doit ecirctre adapteacute agrave la circulation des personnes voire drsquoeacutequipements de manutention
Les produits doivent ecirctre faciles drsquoaccegraves et bien visibles un eacuteclairage suffisant (300 lux) est agrave preacutevoir agrave lrsquoaplomb des alleacutees
Limiter lrsquoaccegraves au stockage aux seules personnes formeacutees et autoriseacutees
Tenir agrave jour un eacutetat du stock
Subordonner le stockage drsquoun produit agrave lrsquoexistence de sa fiche de donneacutees de seacutecuriteacute et de son eacutetiquetage
Mettre en place un classement rigoureux et connu (affichage drsquoun plan interdiction drsquoentreposer des emballages volumineux ou lourds en hauteur pasdrsquoentreposage drsquooutillage et de mateacuteriel dans le local de stockage de produits chimiqueshellip)
Instaurer une regravegle de deacutestockage laquo premier entreacutepremier sorti raquo
Respecter les dates de peacuteremption de produits
Mettre en place une proceacutedure drsquoeacutelimination des produits inutiles ou peacuterimeacutes
Interdire lrsquoencombrement des voies drsquoaccegraves des issues et eacutequipements de secours
Lieux de stockage des produits chimiques quelques regravegles drsquoorganisation
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copy INRS
Pour en savoir plus
VIDEacuteO DUREacuteE 307
Le stockage des produits chimiques
Ce film court sous la forme dun roman photo fait passer quelques messages surles principes fondamentaux du stockage des produits chimiques il fait lapromotion de solutions simples et faciles agrave 52
52httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=Anim-047
BROCHURE 042009 | ED 753
Stockage et transfert des produits chimiques dangereux
Cette brochure contient des informations de base sur les risques et les moyensde preacutevention lors du stockage et du transvasement des produits chimiquesdangereux Elle a eacuteteacute reacutedigeacutee pour ecirctre facilement lue par des responsablesdentreprises nayant pas de connaissances particuliegraveres en chimie A 53
53httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20753
BROCHURE 072007 | ED 6015
Le stockage des produits chimiques au laboratoire
Le travail dans un laboratoire de chimie se caracteacuterise par la manipulation et lestockage de produits chimiques tregraves divers preacutesentant toutes les cateacutegories dedanger (incendie explosion risques pour la santeacute) Ce document recense les mesures agrave prendre pour que ce stockage soit reacutealiseacutedans les 54
54httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206015
BROCHURE 012003 | ED 697
Reacuteactions chimiques dangereuses
Le nombre des composeacutes ou combinaisons chimiques preacutesenteacutes dans cetouvrage deacutepasse 4000 Les reacuteactions chimiques dangereuses retenues sontcelles qui donnent lieu agrave un pheacutenomegravene exothermique plus ou moins rapide etqui se traduit de faccedilon brutale par une deacuteflagration une deacutetonation des 55
55httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20697
copy Gael Kerbaol INRS
Rayonnages meacutetalliques dans une piegravece de stockage de peintures
Ressources INRS
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BROCHURE 062008 | ED 6032
Les absorbants industriels
Dans les laboratoires les ateliers et les usines surviennent chaque jourdinnombrables pollutions accidentelles aux causes multiples incendie erreurde manipulation incident machine Ces fuites et deacuteversements peuvent compromettre lordre et la propreteacute danslentreprise et mettre en 56
56httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206032
Document de lrsquoAssociation internationale de seacutecuriteacute sociale (AISS)
Mis agrave jour le 09092014
Stockage des produits chimiques Guide de bonnes pratiques en entreprise
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Mesures drsquohygiegravene pour la preacutevention des risques chimiquesLa preacutevention de lrsquoexposition agrave des agents chimiques dangereux passe eacutegalement par le respect de mesures drsquohygiegravene qui viennent en compleacutement des mesuresde preacutevention technique et organisationnelle
Lrsquoemployeur conseilleacute par le meacutedecin du travail est tenu drsquoinformer les salarieacutes des regravegles drsquohygiegravene au travail agrave respecter et contribuant agrave reacuteduire lesexpositions aux risques chimiques Lrsquoemployeur doit eacutegalement srsquoassurer du respect de ces consignes
Lrsquoemployeur doit mettre agrave disposition des salarieacutes des locaux et des eacutequipements propres et en bon eacutetat dont des installations sanitaires Dans certainessituations de travail exposant agrave des poussiegraveres ou des aeacuterosols des douches sont mises agrave disposition sur les lieux de travail
Des vecirctements de travail adapteacutes sont eacutegalement fournis gratuitement nettoyeacutes et remplaceacutes par lrsquoentreprise Lorsque ce nettoyage est confieacute agrave une entrepriseexteacuterieure lrsquoemployeur de cette derniegravere doit ecirctre averti de la nature des agents chimiques dangereux qui peuvent ecirctre preacutesents sur les vecirctements
Regravegles drsquohygiegraveneEn dehors des consignes speacutecifiques agrave chaque entreprise les regravegles geacuteneacuterales suivantes peuvent ecirctre eacutenumeacutereacutees
Ne pas boire manger ou fumer sur les lieux de travail et ne pas entreposer drsquoaliments de boissons de meacutedicaments ou de tabac dans les locaux ougrave un risquechimique a eacuteteacute identifieacute
Ranger les vecirctements de travail seacutepareacutement des vecirctements de ville
Ne pas porter des vecirctements de travail souilleacutes dans des endroits tels que les bureaux salles de seacuteminaire espaces de deacutetente restaurants drsquoentreprise oucafeacuteteacuterias
Ne pas sortir de lrsquoeacutetablissement avec les vecirctements de travail ou les eacutequipements de protection individuelle
Changer freacutequemment de vecirctements de travail et agrave chaque fois que ceux-ci ont eacuteteacute souilleacutes par des agents chimiques dangereux (agrave noter que les articles encuir ou autres matiegraveres poreuses ne sont pas nettoyables une fois contamineacutes ils doivent ecirctre eacutelimineacutes comme des deacutechets chimiques)
Se laver les mains avant chaque pause
Le cas eacutecheacuteant prendre une douche en fin de poste
Nettoyage des locauxAfin drsquoeacuteviter une contamination par contact la remise en suspension dans lrsquoair ou et le transfert vers drsquoautres locaux de polluants chimiques (sous forme depoussiegraveres de fibres drsquoaeacuterosolshellip) il est important de proceacuteder agrave un nettoyage reacutegulier des locaux et des postes de travail
Le nettoyage par balayage agrave sec ou soufflage doit ecirctre proscrit car il entraicircne la mise en suspension des particules Lrsquoutilisation drsquoaspirateurs industriels munisdrsquoun filtre adapteacute au type des polluants preacutesents (filtre agrave particule agrave haute efficaciteacute) et de machines de nettoyage des sols ou un nettoyage laquo agrave lrsquohumide raquo doit luiecirctre preacutefeacutereacute
Les mains constituent drsquoune part une porte drsquoentreacutee de nombreux agents chimiques dangereux dans lrsquoorganisme et drsquoautre part un vecteur decontaminationMecircme apregraves avoir porteacute des gants de protection il est neacutecessaire de se laver les mainsLe lavage des mains doit srsquoeffectuer au savon doux et agrave lrsquoeau tiegravede et ecirctre suivi dun seacutechage Lorsque les salissures sont tenaces un savon drsquoatelier peutecirctre utiliseacute Le nettoyage de la peau agrave lrsquoaide de solvants (alcool aceacutetone white spirithellip) ou drsquoessence est absolument agrave proscrire car il favorise le passagedrsquoagents chimiques dangereux dans lrsquoorganisme agrave travers la peau et peuvent eux-mecircmes ecirctre dangereux pour la santeacute
Lavage des mains
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Lrsquoeacutevaluation des risques lors de lrsquoactiviteacute de nettoyage peut mettre en eacutevidence la neacutecessiteacute pour lrsquoopeacuterateur en charge du nettoyage de porter des eacutequipementsde protection individuelle
De plus en attendant leur eacutelimination les deacutechets drsquoactiviteacute doivent ecirctre rassembleacutes en un point du local deacutedieacute et ventileacute
Pour en savoir plus
BROCHURE 072018 | ED 58
Produits dhygiegravene cutaneacutee agrave usage professionnel
Cette fiche preacutesente les caracteacuteristiques et les conditions dutilisation desproduits les plus freacutequemment utiliseacutes au poste de travail pour lhygiegravenecorporelleIls recouvrent plusieurs cateacutegories les produits de nettoyage cutaneacute tels que lessavons et les deacutetergents datelier pour les mains 57
57httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED2058
DEacutePLIANT 122013 | ED 6170
Lavez-vous les mains pour vous proteacuteger et proteacuteger les autres
Les mains peuvent etre contamineacutees par des produits chimiques ou des agentsbiologiques Ce deacutepliant preacutesente en images comment se laver les mains pour sedeacutecontaminer et ne pas contaminer les autres 58
58httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206170
VIDEacuteO DUREacuteE 000110
Se laver les mains pour limiter les risques dinfection
Cette animation propose des conseils pratiques pour ameacuteliorer le lavage desmains et limiter le risque dinfection 59
59httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=Anim-023
DEacutePLIANT 102012 | ED 888
La main et les produits chimiques
Deacutepliant de sensibilisation sur les risques des produits chimiques pour les mainset pour la santeacute il preacutesente les preacutecautions eacuteleacutementaires agrave prendre 60
60httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20888
Mis agrave jour le 27092017
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Nettoyage avec un aspirateur relieacute agravelaspiration centrale dans un atelier detransformation du bois
copy Gael Kerbaol INRS
Nettoyage du sol dans un atelier detransformation de meacutetaux durs
copy Guillaume J Plisson pour lINRS
Nettoyage et vidange drsquoune imprimantedans un atelier drsquoimpression
copy Greacutegoire Maisonneuve pour lINRS
Nettoyage agrave lrsquoaide drsquoun solvant drsquounpistolet agrave peinture
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Nettoyage dans les vestiaires de la basesanitaire drsquoun site amianteacute
copy Greacutegoire Maisonneuve pour lINRS
Nettoyage des tamiseurs depreacutetraitement dans une usine dedeacutepollution
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Mesures drsquourgence face au risque chimiqueEn cas drsquoincident ou drsquoaccident impliquant un ou plusieurs produits chimiques le personnel et la direction drsquouneentreprise doivent reacuteagir rapidement et de maniegravere adeacutequate Pour cela des mesures drsquourgence doivent ecirctre deacutefiniesagrave lrsquoavance et connues de tous
Deacutefinition des mesures drsquourgenceLes mesures drsquourgence agrave appliquer en cas drsquoaccident ducirc aux produits chimiques doivent ecirctre eacutetablies par eacutecrit par le responsable de lrsquoentreprise pour chaque lieude travail ougrave un risque chimique a eacuteteacute identifieacute
Les mesures drsquourgence preacutecisent notamment
la conduite agrave tenir en cas drsquoaccident drsquoorigine chimique
les systegravemes drsquoalarme et dalerte ou autres systegravemes de communication agrave utiliser permettant de deacuteclencher les opeacuterations de secours drsquoeacutevacuation et desauvetage
les personnes agrave contacter (secours exteacuterieurs meacutedecin du travail infirmiegraveres du travail salarieacutes sauveteurs secouristes du travail responsableshieacuterarchiques)
les regravegles de limitation drsquoaccegraves ou drsquoeacutevacuation du personnel agrave appliquer en cas drsquoaccident
les eacutequipements de premiers secours et de protection individuelle agrave utiliser
Elles sont destineacutees agrave bull ecirctre appliqueacutees sur les lieux de lrsquoaccident sans se substituer agrave la prise en charge meacutedicale ulteacuterieurebull limiter les conseacutequences de lrsquoaccident non seulement pour la victime mais eacutegalement pour les autres personnes preacutesentes et pour lrsquoenvironnementbull faciliter lrsquointervention des services de secours
Les mesures drsquourgence doivent ecirctre tenues agrave disposition des services drsquointervention internes et externes
Mateacuteriel de secours et de premiegravere interventionLes lieux de travail doivent ecirctre eacutequipeacutes de mateacuteriel de premier secours (douches de seacutecuriteacute rince œilhellip) et de premiegravere intervention (extincteurs robinetsdrsquoincendie armeacuteshellip) facilement accessibles et adapteacutes agrave la nature des risques Ce mateacuteriel et les consignes agrave observer doivent ecirctre regroupeacutes dans un endroitpreacutecis signaleacute agrave proximiteacute drsquoun dispositif drsquoalerte
Le meacutedecin du travail eacutetablit par eacutecrit un protocole preacutecis drsquoorganisation des secours en cas drsquoaccident En cas drsquointoxication il est exceptionnel qursquoil existe unantidote agrave administrer dans lrsquourgence Dans tous les cas il faut se reporter agrave lrsquoavis du meacutedecin du travail et aux informations figurant sur lrsquoeacutetiquette du produit
(notamment les conseils de prudence) et sur sa fiche de donneacutees de seacutecuriteacute Les Centres antipoison et de toxicovigilance 61 peuvent eacutegalement ecirctrecontacteacutes61 httpwwwcentres-antipoisonnet
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Douche et laveur dyeux dans une fabrique de produits chimiques
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Mesures de premiers secoursSur les conseils du meacutedecin du travail et de preacutefeacuterence en liaison avec les services de secours (sapeurs-pompiers SAMUhellip) chaque employeur doit organiserdans son entreprise les soins drsquourgence Les modaliteacutes drsquointervention sont agrave adapter aux risques propres agrave lrsquoentreprise et agrave lrsquoeffectif salarieacute
Cette obligation peut impliquer la preacutesence de personnels speacutecialement formeacutes aux premiers secours et de preacutefeacuterence au sauvetage secourisme du travail 6262 httpwwwinrsfrdemarcheorganisation-secourshtml
Il est important de rappeler qursquoagrave la suite de ces mesures drsquourgence le travailleur victime drsquoun accident doit ecirctre pris en charge meacutedicalement mecircme en lrsquoabsencede signes tels que symptocircmes drsquointoxication aigueuml leacutesions (brucirclurehellip) ou perte de conscience
Formation du personnelChaque salarieacute reccediloit une formation agrave la seacutecuriteacute dans le mois qui suit lrsquoaffectation agrave son poste Elle comprend entre autres la conduite agrave tenir en cas drsquoaccident
Les consignes drsquourgence doivent ecirctre maicirctriseacutees par les salarieacutes et pour cela faire lrsquoobjet drsquoactions drsquoinformation et de formation Les sauveteurs secouristes dutravail ont connaissance des risques propres agrave lrsquoentreprise et sont formeacute en conseacutequence
Lrsquoefficaciteacute des mesures drsquourgence deacutefinies deacutepend directement du deacutelai de reacuteaction celui-ci sera drsquoautant plus court que le personnel aura eacuteteacute entraicircneacute agrave lesappliquer Des exercices doivent donc ecirctre pratiqueacutes reacuteguliegraverement et les sauveteurs secouristes du travail doivent beacuteneacuteficier drsquoun recyclage peacuteriodique de leursconnaissances
CONDUITE Agrave TENIR EN CAS DrsquoACCIDENT DrsquoORIGINE CHIMIQUE
Proteacuteger
Incendie ou explosion
Utiliser le mateacuteriel de premiegravere intervention (extincteurhellip)
Appliquer les consignes drsquourgence sur les proceacutedeacutes coupure de lrsquoarriveacutee de gaz eacuteventuellement coupure des sources drsquoeacutenergies miseen seacutecuriteacutehellip
Asphyxie ou intoxication
Empecirccher quiconque de peacuteneacutetrer dans la zone concerneacutee
Utiliser une protection respiratoire adeacutequate avant de peacuteneacutetrer dans la zone
Ventiler la zone
Le cas eacutecheacuteant couper lrsquoarriveacutee de gaz
Alerter
Deacuteclencher les systegravemes drsquoalarme afin de faire eacutevacuer le personnel
Contacter les secours (internes ou externes) en tenant compte des consignes speacutecifiques agrave lrsquoeacutetablissement en indiquant le lieu delrsquoaccident la nature des produits en cause lorsqursquoils sont connus et le nombre probable de victimes
Secourir
Projection de produits chimiques sur la peau les yeux et les vecirctements
En cas de projection localiseacutee rincer la zone atteinte abondamment agrave lrsquoeau pendant au moins 15 minutes apregraves avoir fait deacuteshabiller lavictime si neacutecessaire
En cas de projection importante etou reacutepartie sur une grande partie du corps amener la victime sous une douche de seacutecuriteacute larincer la faire se deacuteshabiller sous la douche et continuer agrave la rincer pendant au moins 15 minutes
Si lrsquoœil est atteint rincer agrave lrsquoeau (ou avec un fluide de rinccedilage) de preacutefeacuterence avec un rince œil abondamment en maintenant lrsquoœil ouvertpendant au moins 15 minutes
Brucirclure thermique
Rincer abondamment la zone atteinte agrave lrsquoeau pendant au moins 15 minutes
Ne jamais faire deacuteshabiller la victime
Secourir en utilisant de lrsquoeau Dans de rares cas en fonction du produit chimique impliqueacute lrsquoeau peut ecirctre inapproprieacutee Il faut se reporter aux informationsfigurant sur lrsquoeacutetiquette et la fiche de donneacutees de seacutecuriteacute
Pour en savoir plus
Vidage de leau de la bacircche de reacutetention dune douche de seacutecuriteacuteinstalleacutee agrave lrsquoexteacuterieur drsquoun site chimique
Ressources INRS
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DOSSIER 122017
Organisation des secours
Le Code du travail fait obligation agrave lemployeur dorganiser dans son entrepriseles soins durgence agrave donner aux salarieacutes accidenteacutes et aux malades 63
63httpwwwinrsfrdemarcheorganisation-secourshtml
ARTICLE DE REVUE 012002 | ND 2173
La conception des laboratoires de chimie
Ce document sintegravegre dans une approche globale de la preacutevention des risquesau laboratoire de chimie dont deux volets ont deacutejagrave eacuteteacute publieacutes lun sur lesmanipulations en laboratoire (ND 2092 en 1998) lautre sur le stockage desproduits chimiques (ND 2105 en 1999) Les preacuteconisations reacuteunies 64
64httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202173
ARTICLE DE REVUE 011997 | TF 73
Evaluation de lefficaciteacute des premiers soins lors de projections deproduits chimiques
Le choix des premiers soins en cas de projections oculaires ou cutaneacutees faittoujours lobjet de nombreuses questions en milieu de travail notammentquant agrave linteacuterecirct du lavage agrave leau ou dautres meacutethodes Lapparition sur lemarcheacute dune solution amphotegravere (Diphoteacuterine de la socieacuteteacute PREVOR) a 65
65httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TF2073
ARTICLE DE REVUE 062016 | TS773PAGE44
Lorganisation des secours en entreprise
La survenance dun accident du travail dune deacutetresse meacutedicale ou dun eacutetatpathologique dans lentreprise neacutecessite la mise en place de moyens efficacesdestineacutes agrave prendre en charge le plus rapidement possible la victimeLorganisation des secours passe par la mise en oeuvre de moyens humains 66
66httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TS773page44
ARTICLE DE REVUE RST Ndeg147
Deacutecontamination en cas de brucirclures chimiques cutaneacutees ou oculaires
Reacuteponse de lINRS agrave une question poseacutee par un meacutedecin du travail Solutionsde deacutecontamination precirctes agrave lemploi ou lavage agrave leau 67
67httpwwwrst-sante-travailfrrstpages-articleArticleRSThtmlref=RSTQR20112
httpwwwboutiqueafnororg
EN 15154-1 (deacutecembre 2006) Douches de seacutecuriteacute Partie 1 Douches pour le corps raccordeacutees au reacuteseau deau utiliseacutees en laboratoire
EN 15154-2 (deacutecembre 2006) Douches de seacutecuriteacute Partie 2 Uniteacutes de lavage dyeux raccordeacutees au reacuteseau deau
EN 15154-3 (juin 2009) Douches de seacutecuriteacute Partie 3 Douches pour le corps non raccordeacutees au reacuteseau deau
EN 15154-4 (juin 2009) Douches de seacutecuriteacute Partie 4 Uniteacutes de lavage dyeux non raccordeacutees au reacuteseau deau
NF X 15-221 (feacutevrier 2014) Douches de seacutecuriteacute - Douches de seacutecuriteacute raccordeacutees de faccedilon permanente au reacuteseau deau utiliseacutees ailleurs que dans leslaboratoires
Mis agrave jour le 27092017
Normes franccedilaises
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Protection individuelle contre les risques chimiquesApregraves la mise en place de dispositifs de protection collective et si un risque reacutesiduel drsquoexposition agrave un produit chimique dangereux persiste lrsquoemployeur doitmettre gratuitement agrave disposition de ses salarieacutes des eacutequipements de protection individuelle (EPI) (appareils de protection respiratoire gants lunettes vecirctementsde protectionhellip) adapteacutes aux risques Il est tenu eacutegalement drsquoen assurer lrsquoentretien et de les remplacer si besoin Ces eacutequipements doivent ecirctre notammentcertifieacutes CE et adapteacutes agrave la tacircche agrave effectuer
Diffeacuterents eacutequipements de protection individuelle contre les risques chimiques
Lrsquoemployeur fixe les conditions drsquoutilisation des EPI apregraves avoir consulteacute le CHSCT Pour certaines activiteacutes la reacuteglementation impose le type drsquoEPI agrave utiliser(grenaillage agrave sec par exemple)
Prendre en compte les contraintes des EPILe port drsquoeacutequipements de protection individuelle sur de longues dureacutees est agrave lorigine de gecircne ou dinconfort poids chaleur pression excessive sur une partie ducorps gecircne auditive ou visuelle perte de dexteacuteriteacutehellip Afin de faciliter lacceptation de lEPI et drsquoameacuteliorer son efficaciteacute il est important de respecter les regraveglessuivantes
Choisir un EPI adapteacute agrave la nature du risque aux caracteacuteristiques du salarieacute (morphologie) et aux conditions de travail (dureacutee tempeacuterature )
Associer les utilisateurs aux choix des EPI
Former les opeacuterateurs agrave leur utilisation
Adapter les rythmes de travail pour prendre en compte les contraintes geacuteneacutereacutees par le port drsquoEPI
Demander conseil au meacutedecin du travail pour identifier les EPI adapteacutes et rechercher des solutions approprieacutees pour certains salarieacutes (allergiques porteursde lunetteshellip)
Tester lrsquoefficaciteacute des EPI au poste de travail
Appareil de protection respiratoireLrsquoutilisation drsquoun appareil de protection respiratoire doit ecirctre limiteacutee
agrave des opeacuterations courtes et exceptionnelles (entretien ou nettoyage drsquoinstallations transvasements de produitshellip)
agrave des situations ougrave le dispositif de captage ou drsquoassainissement de lrsquoair est insuffisant (par exemple interventions dans des espaces confineacutes travaux sur desmateacuteriaux contenant de lrsquoamiante)
Pour choisir le type de protection respiratoire 68 adapteacute plusieurs critegraveres doivent ecirctre pris en compte teneur en oxygegravene dans lrsquoatmosphegravere de travail naturetoxiciteacute et concentration des polluants freacutequence et dureacutee des opeacuterations conditions de travail (tempeacuterature humiditeacute travail physiquehellip) autres risquesassocieacutes (projection de liquides vibrationshellip) hellip 68 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206106
copy Gael Kerbaol INRS
Opeacuterateurs eacutequipeacutes drsquoune combinaison agraveusage unique de gants drsquoun casque dechantier de chaussures de seacutecuriteacute etdrsquoun masque complet agrave ventilationassisteacutee sur un site de deacutepollution
copy Gael Kerbaol INRS
Opeacuterateur avec eacutequipement deprotection individuelle dans unlaboratoire ougrave sont manipuleacutes desnanomateacuteriaux
copy Gael Kerbaol INRS
Operateurs en combinaison deprotection agrave usage unique avec masqueagrave ventilation assisteacutee eacutequipeacutes drsquounharnais sur un chantier de deacutesamiantage
copy Patrick Delapierre pour lINRS
Opeacuterateur avec eacutequipements deprotection individuelle sur un site detraitement et de valorisation des deacutechets
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Pour les appareils de protection respiratoire filtrants le logiciel PREacuteMEacuteDIA 69 permet drsquoestimer le temps drsquoutilisation de certaines cartouches anti-gaz en fonctiondes conditions rencontreacutees et speacutecifieacutees par lrsquoutilisateur et ainsi de deacuteterminer une freacutequence de remplacement de ces cartouches69 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil41
GantsLe port de gants est recommandeacute pour eacuteviter ou limiter le contact avec les produits chimiques Il faut donc choisir des gants capables de reacutesister aux produitsmanipuleacutes
Avant de choisir un gant il convient drsquoanalyser le poste de travail pour deacuteterminer les risques auxquels sont confronteacutes les utilisateurs les contraintes de la tacirccheagrave effectuer et les caracteacuteristiques des utilisateurs
Le logiciel ProtecPo70 peut aider au choix du type de gants Il permet de preacute-seacutelectionner en fonction des produits utiliseacutes (solvants ou meacutelange de solvants) lesmateacuteriaux polymegraveres (butyle fluoroeacutelastomegravere latex polychloropregravene et nitrile) utiliseacutes dans la confection de certains EPI (gants combinaisons et bottes) 70 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil28
Pour une meilleure protection lors de la manipulation des produits chimiques il est recommandeacute de porter des gants reacuteutilisables Lrsquoutilisation de gants fins agraveusage unique doit ecirctre limiteacutee aux manipulations au cours desquelles la main nrsquoest pas sauf incident en contact direct avec le produit Degraves qursquoun contact avec leproduit a lieu les gants doivent ecirctre impeacuterativement changeacutes en prenant soin drsquoeacuteviter le contact du produit avec la peau Les mains seront ensuite laveacutees agrave lrsquoeau etau savon
Lrsquoutilisation de gants agrave manchettes est neacutecessaire lors de travaux neacutecessitant une immersion complegravete des mains
Enfin pour que les gants assurent une protection optimale il est neacutecessaire de les utiliser et les entretenir correctement
lire les informations disponibles (fiche de poste reacutedigeacutee par lrsquoemployeur notice technique fournie par le fabricant de gant)
inspecter les gants avant utilisation
laver les gants en respectant les recommandations du fabricant
se laver les mains avant et apregraves chaque utilisation de gants
ne pas partager ses gants pour eacuteviter la transmission drsquoinfections
Lunettes masques ou eacutecran facialPoudre aeacuterosols liquides gaz vapeurshellip les substances projeteacutees ou preacutesentes dans le milieu ambiant peuvent entrer en contact et reacuteagir avec lrsquoœil ou la peau
Le port drsquoun eacutequipement de protection des yeux ou du visage 71 (lunettes lunettes masques eacutecrans faciauxhellip) est alors neacutecessaire 71 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20798
Le choix de cet eacutequipement est lieacute agrave lrsquoanalyse preacutealable des risques auxquels sont confronteacutes les salarieacutes Il doit ecirctre adapteacute aux contraintes de la tacircche agrave reacutealiser(minutie perceptions neacutecessaires des formes et couleurs position du travailleurhellip) et de lrsquoenvironnement de travail (luminositeacute humiditeacutehellip) Cet EPI doit de plussrsquoadapter au visage de lrsquoopeacuterateur
Vecirctements de protectionPour choisir un vecirctement de protection 72 contre les risques chimiques il convient de connaitre la nature du risque chimique (information sur le produit utiliseacutetype de contact conditions drsquoutilisation dureacutee de protectionhellip) les contraintes rencontreacutees par les utilisateurs (morphologie allergiehellip) et les conditions de travail(espace confineacute humiditeacute tempeacuteraturehellip) 72 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20127
Les vecirctements de protection contre les risques chimiques sont classeacutes en 6 types en fonction des risques drsquoexposition) Pour chaque type de vecirctement il existe desclasses de performance permettant drsquoeacutevaluer le niveau de protection plus la classe de performance est eacuteleveacutee meilleure est la protection Attention il nrsquoexistepas de vecirctement de protection assurant une protection contre tous les produits chimiques
Pour en savoir plus
Nature et caracteacuteristiques des produits manipuleacutes
Type de contact avec les produits chimiques (immersion risque de projection)
Dureacutee du port des gants
Dexteacuteriteacute requise
Facteurs susceptibles de deacutegrader les gants (risque meacutecanique eacutelectrique thermiquehellip)
Eacutetat de surface des objets agrave manipuler (objets glissants coupants)
Caracteacuteristiques individuelles de lrsquoopeacuterateur (taille de la main eacuteventuelle allergie au latex ou agrave drsquoautres composants des gantshellip)
Critegraveres agrave consideacuterer pour choisir un gant de protection contre les risques chimiques
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VIDEacuteO ANIMATION
Masque jetable comment bien lajuster
Cette animation interactive propose des conseils pratiques pour bien choisir etbien ajuster un masque de protection respiratoire jetable 73
73httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=Anim-024
OUTIL LOGICIEL EN LIGNE
Logiciel Preacutemeacutedia
Logiciel de calcul permettant destimer le temps drsquoutilisation de certainescartouches anti-gaz pour appareils de protection respiratoire en fonction desconditions dutilisation 74
74httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil41
BROCHURE 102013 | ED 6077
Les eacutequipements de protection individuelle (EPI)
Ce document preacutesente sous forme de questions-reacuteponses les principales regraveglesjuridiques concernant la mise sur le marcheacute des eacutequipements de protectionindividuelle (EPI) ainsi que les conditions de leur mise agrave disposition par lesemployeurs 75
75httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206077
BROCHURE 112018 | ED 6106
Les appareils de protection respiratoire
Ce guide sadresse agrave toute personne qui en situation de travail doit proceacuteder auchoix dun appareil de protection respiratoire pour une situation de travail ougrave ilexiste un risque dalteacuteration de la santeacute Il propose une description deacutetailleacutee desdiffeacuterents types de mateacuteriels puis une meacutethode daide au choix de lappareil leplus adapteacute agrave une situation de travail donneacutee 76
76httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206106
BROCHURE 012003 | ED 112
Des gants contre les risques chimiques
Cette fiche pratique preacutesente les diffeacuterents types de gants de protection contreles risques chimiques et les critegraveres agrave prendre en compte pour choisir des gantsadapteacutes agrave lusage au poste de travail 77
77httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20112
BROCHURE 032015 | ED 127
Quels vecirctements de protection contre les risques chimiques
Cette fiche a pour objet dinformer sur la deacutemarche de choix et dutilisation dunvecirctement de protection en fonction des risques identifieacutes au poste de travail 78
78httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20127
BROCHURE 122009 | ED 798
Les eacutequipements de protection individuelle des yeux et du visage
Ce guide sadresse agrave toute personne qui en situation de travail doit proceacuteder auchoix dun eacutequipement de protection individuelle des yeux ou du visageIl donne des informations sur les caracteacuteristiques et les domaines demploi desprotecteurs individuels et indique une deacutemarche agrave suivre pour 79
79httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20798
OUTIL LOGICIEL EN LIGNE
Logiciel ProtecPo
ProtecPo est un logiciel conccedilu par lINRS et lIRSST Il permet de choisir lesmateacuteriaux les mieux adapteacutes pour la protection cutaneacutee notamment contre lessolvants et les meacutelanges de solvants 80
80httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil28
DEacutePLIANT 122013 | ED 6165
Risques chimiques ou biologiques Retirer sa tenue de protection entoute seacutecuriteacute Cas ndeg1 Deacutecontamination sous la douche
DEacutePLIANT 052018 | ED 6166
Risques chimiques ou biologiques Retirer sa tenue de protection entoute seacutecuriteacute Cas ndeg2 Deacutecontamination avec aspirateur
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toute seacutecuriteacute Cas ndeg1 Deacutecontamination sous la douche
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer sa tenue deprotection avec une deacutecontamination sous la douche 81
81httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206165
toute seacutecuriteacute Cas ndeg2 Deacutecontamination avec aspirateur
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer sa tenue deprotection en se deacutecontaminant avec un aspirateur 82
82httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206166
DEacutePLIANT 122013 | ED 6167
Risques chimiques ou biologiques Retirer sa tenue de protection entoute seacutecuriteacute Cas ndeg3 Sans deacutecontamination de la tenue
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer sa tenue deprotection sans deacutecontamination de la tenue 83
83httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206167
DEacutePLIANT 122013 | ED 6168
Risques chimiques ou biologiques Retirer ses gants en toute seacutecuriteacuteGants agrave usage unique
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer ses gants deprotection agrave usage unique en eacutevitant toute contamination 84
84httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206168
DEacutePLIANT 122013 | ED 6169
Risques chimiques ou biologiques Retirer ses gants en toute seacutecuriteacuteGants reacuteutilisables
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer ses gants deprotection reacuteutilisables en eacutevitant toute contamination 85
85httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206169
BROCHURE 102008 | ED 98
Les appareils de protection respiratoire
Les appareils de protection respiratoire sont nombreux et varieacutes diffeacuterents typescorrespondant agrave des domaines dintervention ou des situations de travailspeacutecifiques Aussi le choix en est-il deacutelicat Cette fiche se veut une introduction agravece domaine vaste 86
86httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED2098
Mis agrave jour le 27092017
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Preacutevention meacutedicale des risques chimiquesBien que les mesures de preacutevention techniques collectives individuelles ou organisationnelle permettent de reacuteduire de faccedilon appreacuteciable les expositionsprofessionnelles au risque chimique et leurs effets sur la santeacute il est neacutecessaire de mettre en place un suivi meacutedical (clinique et biologique) pour un deacutepistagepreacutecoce des effets sur la santeacute et lrsquoeacutevaluation des interactions santeacute travail
Ce suivi meacutedical est reacutealiseacute par une eacutequipe pluridisciplinaire comprenant un ou des meacutedecins du travail des collaborateurs meacutedecins des internes en meacutedecinedu travail des intervenants en preacutevention des risques professionnels et des infirmiers apregraves analyse des postes de travail et des risques professionnels
Mise en place et suivi des mesures de preacuteventionLrsquoeacutevaluation des risques sur le terrain est un eacuteleacutement important de lrsquoaction des services de santeacute au travail
eacutetude de postes et visite des locaux pour affiner le repeacuterage des sources drsquoexposition agrave des agents chimiques (recherche des produits utiliseacutes deseacutetiquetages et des fiches de donneacutees de seacutecuriteacutehellip)
dialogue avec les opeacuterateurs et lrsquoencadrement pour rechercher des expositions ou des modes drsquoexposition moins apparents (intermeacutediaires de synthegravesemanipulations non preacutevues eacutemissions lieacutees agrave certaines activiteacutes ou proceacutedeacuteshellip)
Cette action sur le terrain est lrsquooccasion drsquoeacutevaluer la pertinence des moyens de protection collective et individuelle existants ou agrave mettre en place
DOCUMENTS PERMETTANT DrsquoASSURER LA TRACcedilABILITE DES EXPOSITIONS AUX PRODUITS CHIMIQUES
Deacuteclaration des expositions Depuis le 1er janvier 2017 lrsquoemployeur deacuteclare aux caisses de retraite les expositionsindividuelles agrave certains facteurs de risque lieacutes agrave la peacutenibiliteacute dont les agents chimiquesdangereux (y compris les poussiegraveres et les fumeacutees) reacutepondant aux critegraveres fixeacutes par la
reacuteglementation 87 Le meacutedecin du travail peut demander la communication des informationstransmises Celles-ci sont conserveacutees dans le dossier meacutedical du salarieacute87 httpwwwinrsfrdemarchepenibilitetracabilite-des-expositions-aux-facteurs-de-penibilitehtml
Fiche de preacutevention des expositions (ancienne fichepeacutenibiliteacute)
Entre le 1er feacutevrier 2012 et le 31 deacutecembre 2014 cette fiche eacutetait eacutetablie par lrsquoemployeur pourchaque salarieacute exposeacute sous certaines conditions agrave certains facteurs de risques professionnelslieacutes agrave la peacutenibiliteacute (agents chimiques dangereux CMR ou non y compris les poussiegraveres et lesfumeacutees) Elle indiquait les conditions habituelles drsquoexposition la peacuteriode au cours de laquellecette exposition est survenue ainsi que les mesures de preacutevention organisationnellescollectives ou individuelles mises en œuvre pour faire disparaicirctre ou reacuteduire les facteurs derisques durant cette peacuteriode et les reacutesultats des controcircles drsquoexposition Le double de la ficheeacutetait remis au meacutedecin du travail et conserveacute dans le dossier meacutedical du salarieacute Cette fiche de
preacutevention des expositions 88 est accessible au salarieacute et lui est remise agrave son deacutepart delrsquoentreprise88 httpwwwinrsfrdemarchepenibilitehtml
Fiche drsquoexposition aux agents chimiques dangereuxy compris les agents CMR
Jusqursquoau 31 janvier 2012 cette fiche eacutetait eacutetablie par lrsquoemployeur pour chaque salarieacute exposeacute agravedes agents chimiques dangereux lorsque le risque eacutetait consideacutereacute comme non faible Un doublede cette fiche eacutetait transmis au meacutedecin du travail et joint au le dossier meacutedical du salarieacute
Attestation drsquoexposition aux agents chimiquesdangereux y compris aux CMR
Pour les expositions anteacuterieures au 1er feacutevrier 2012 lrsquoemployeur doit remettre au salarieacute agrave sondeacutepart de lrsquoentreprise une attestation drsquoexposition Il lrsquoeacutetablit avec le meacutedecin du travail sur labase de lrsquoancienne fiche drsquoexposition aux agents chimiques dangereux quand le risque avait eacuteteacuteeacutevalueacute comme non faible (fiche qui a eacuteteacute remplaceacutee pour les expositions intervenues agrave compterdu 1er feacutevrier 2012 par la fiche de preacutevention des expositions deacutecrite ci-dessus)
Fiche drsquoexposition agrave lrsquoamiante Cette fiche est eacutetablie par lrsquoemployeur pour chaque travailleur affecteacute agrave des travaux exposant agravelrsquoamiante
Les deacuteclarations des expositions lorsqursquoelles sont neacutecessaires et les anciennes fiches drsquoexposition et fiches de preacutevention des expositions sont conserveacutees dans ledossier meacutedical de chaque salarieacute Elles permettent une traccedilabiliteacute des expositions en vue notamment dune reconnaissance de maladie professionnelle drsquouneveille sanitaire ou drsquoeacutetudes eacutepideacutemiologiques Elles permettent dans certains cas le deacutepart anticipeacute agrave la retraite et contribuent agrave lrsquoobtention drsquoun suivi meacutedical post-professionnel
Suivi meacutedicalLes salarieacutes exposeacutes agrave des risques chimiques doivent faire lrsquoobjet drsquoun suivi individuel de leur eacutetat de santeacute 89 dont lrsquoobjectif est de les informer sur les risqueseacuteventuels auxquels les expose leur poste de travail Le suivi comprend notamment une visite drsquoinformation et de preacutevention reacutealiseacutee par un professionnel desanteacute renouveleacutee reacuteguliegraverement ou bien srsquoils sont exposeacutes agrave des agents canceacuterogegravenes mutagegravenes ou toxiques pour la reproduction (CMR) un examen meacutedicaldrsquoaptitude Le meacutedecin du travail a eacutegalement un rocircle de conseil aupregraves de lrsquoemployeur pour la mise en place dactions de preacutevention89 httpwwwinrsfrdemarcheprevention-medicalehtml
Visite drsquoinformation et de preacuteventionLes salarieacutes exposeacutes agrave des risques chimiques (en cas drsquoexposition agrave des CMR voir paragraphe suivi individuel renforceacute) font lrsquoobjet drsquoune visite drsquoinformation etde preacutevention (VIP) reacutealiseacutee par un professionnel de santeacute crsquoest-agrave-dire le meacutedecin du travail ou bien sous son autoriteacute le collaborateur meacutedecin linterne enmeacutedecine du travail ou linfirmier
La VIP doit ecirctre reacutealiseacutee dans un deacutelai qui nrsquoexcegravede pas 3 mois agrave compter de la prise effective du poste de travail sauf pour certains salarieacutes pour lesquels desdispositions speacutecifiques sont preacutevues (pour les apprentis et les jeunes travailleurs de moins de dix-huit ans la VIP doit ecirctre effectueacutee preacutealablement agrave leuraffectation sur le poste)
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La VIP a notamment pour objet drsquointerroger le salarieacute sur son eacutetat de santeacute de linformer sur les risques eacuteventuels auxquels lrsquoexpose son poste de travail de lesensibiliser sur les moyens de preacutevention agrave mettre en œuvre et drsquoidentifier si son eacutetat de santeacute ou les risques auxquels il est exposeacute neacutecessitent une orientationvers le meacutedecin du travail
A lrsquoissue de cette visite le professionnel de santeacute deacutelivre une attestation de suivi au travailleur et agrave lrsquoemployeur Les femmes enceintes allaitantes ou venantdrsquoaccoucher sont orienteacutees sans deacutelai et agrave tout moment si elles le souhaitent vers le meacutedecin du travailLa VIP est ensuite renouveleacutee selon une peacuteriodiciteacute fixeacutee par le meacutedecin du travail en prenant en compte les conditions de travail lrsquoacircge et lrsquoeacutetat de santeacute du salarieacuteainsi que les risques auxquels il est exposeacute sans que le deacutelai entre deux visites ne puisse en principe exceacuteder 5 ans
Suivi individuel renforceacuteLes travailleurs affecteacutes agrave des postes les exposant agrave des agents CMR sont quant agrave eux soumis agrave un suivi individuel renforceacute de leur eacutetat de santeacute (SIR) Le SIRcomprend un examen meacutedical daptitude agrave lrsquoembauche effectueacute par le meacutedecin du travail preacutealablement agrave lrsquoaffectation du salarieacute agrave son poste de travail Cetexamen meacutedical drsquoembauche est renouveleacute par une visite effectueacutee par le meacutedecin du travail selon une peacuteriodiciteacute qursquoil deacutetermine et qui ne peut ecirctre supeacuterieure agravequatre ans Une visite intermeacutediaire doit eacutegalement ecirctre effectueacutee par un professionnel de santeacute (infirmier-e interne en meacutedecine du travailhellip) au plus tard deux
ans apregraves la visite avec le meacutedecin du travail (article R 4624-28 du Code du travail) 9090 httpswwwlegifrancegouvfraffichCodeArticledoidArticle=LEGIARTI000033769094ampcidTexte=LEGITEXT000006072050ampdateTexte=20170403ampoldAction=rechCodeArticleampfastReqId=1372849174ampnbResultRech=1
Sil le juge neacutecessaire lrsquoemployeur peut sur la base de son eacutevaluation des risques professionnels compleacuteter la liste des postes (dits agrave risques) pour lesquels un SIRest neacutecessaire
Visite meacutedicale agrave la demandeEn dehors des visites preacutevues dans le cadre du suivi laquo classique raquo de lrsquoeacutetat de santeacute (VIP ou SIR) le salarieacute ainsi que lrsquoemployeur ont toujours la possibiliteacute dedemander agrave voir le meacutedecin du travailLemployeur doit en tout eacutetat de cause faire examiner par le meacutedecin du travail tout travailleur exposeacute agrave des agents chimiques dangereux qui se deacuteclareincommodeacute par des travaux quil exeacutecute
Le meacutedecin du travail peut eacutegalement organiser lui-mecircme une visite meacutedicale pour tout travailleur le neacutecessitant
Examens compleacutementairesEn fonction de leacutevaluation des risques un travailleur affecteacute agrave des travaux lexposant agrave des agents chimiques dangereux pour la santeacute peut faire lobjet dunexamen meacutedical compleacutementaire prescrit par le meacutedecin du travail afin de veacuterifier quil ne preacutesente pas de contre-indication meacutedicale agrave ces travaux
Lexamen meacutedical pratiqueacute comprend un examen clinique geacuteneacuteral et selon la nature de lexposition un ou plusieurs examens speacutecialiseacutes compleacutementairesauxquels le meacutedecin du travail procegravede ou fait proceacuteder Chaque travailleur est informeacute par le meacutedecin du travail des reacutesultats et de linterpreacutetation des examensmeacutedicaux geacuteneacuteraux et compleacutementaires dont il a beacuteneacuteficieacuteLe meacutedecin du travail est pour sa part informeacute par lemployeur des absences pour cause de maladie dune dureacutee supeacuterieure agrave dix jours des travailleurs exposeacutesagrave ces agents chimiques
Deacutepistage des anomalies de santeacuteLes examens cliniques et compleacutementaires doivent permettre de deacutepister aussi preacutecocement que possible des effets sur la santeacute lieacutes
agrave un deacutefaut inadaptation des mesures de preacutevention en place
agrave un risque non identifieacute jusque lagrave
Ces examens aident eacutegalement agrave la deacutecision daptitude et au deacutepistage daffections lieacutees au travail
Au cours de lrsquoexamen clinique il est important de rechercher
les effets aigus ou subaigus (leacutesions cutaneacutees dyspneacutee ceacutephaleacutees)
les effets preacutecoces dintoxication chronique Ceux-ci sont souvent difficiles agrave deacutetecter car peu speacutecifiques (douleurs abdominales fatigue troubles delhumeurhellip) Leur mise en eacutevidence neacutecessite un interrogatoire bien conduit et un examen clinique minutieux
En ce qui concerne les examens compleacutementaires ils deacutependront de la nature de lrsquoexposition globale ou des conditions de travail du salarieacute comme par exemple
recherche drsquoanomalies dans le sang (aneacutemie eacuteleacutevation de la creacuteatininehellip) chez des salarieacutes exposeacutes agrave certains solvants
exploration fonctionnelle respiratoire afin drsquoeacutevaluer la toleacuterance au port de certaines protections respiratoires ou de reacuteveacuteler preacutecocement leffet neacutefaste decertaines poussiegraveres et vapeurs avant toute atteinte radiologique ou clinique
tests psychomeacutetriques permettant de deacutepister une atteinte de la meacutemoire modeacutereacutee encore reacuteversible lors dexpositions agrave certains solvants organiques
Dans certains cas ces examens visant agrave mettre en eacutevidence des effets neacutefastes sur les organes seront accompagneacutes drsquoune surveillance biologique desexpositions
Surveillance biologique des expositions aux substances chimiquesAu-delagrave de ce deacutepistage une surveillance biologique peut eacutegalement ecirctre mise en place Cest un eacuteleacutement fondamental pour appreacutecier lexposition destravailleurs Elle permet daffiner leacutevaluation de lexposition au poste de travail en donnant un reflet de la quantiteacute de produit ayant peacuteneacutetreacute dans lrsquoorganisme Elleest deacutefinie comme laquo lidentification et la mesure des substances de lenvironnement du poste de travail dans les tissus les excreacutetions les seacutecreacutetions ou lair expireacutedes salarieacutes exposeacutes pour eacutevaluer lexposition reacuteelle et le risque pour la santeacute de chacun deux en comparaison agrave des reacutefeacuterences approprieacutees raquo
Elle preacutesente un inteacuterecirct particulier pour un suivi des expositions notamment
agrave des substances faiblement volatiles (comme les amines aromatiques) ou agrave bonne peacuteneacutetration cutaneacutee
quand une meacutetrologie dans latmosphegravere nrsquoest pas adapteacutee (port de protections individuelles) ou irreacutealisable (travail en espaces confineacutes deacuteplacementsfreacutequents)
agrave des substances ayant des effets toxiques cumulatifs
Elle relegraveve drsquoune prescription meacutedicale par le meacutedecin du travail le plus souvent
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Pour en savoir plus
DOSSIER 122014
Controcircle des expositions aux produits chimiques
Point sur les modaliteacutes du controcircle drsquoatmosphegravere afin drsquoeacutevaluer lrsquoexposition auxproduits chimiques sur les valeurs limites drsquoexposition ou sur la surveillancebiologique (biomeacutetrologie) 91
91httpwwwinrsfrpages-obsoletesaccueilrisquescontrole-expositions-produits-chimiqueshtml
BASE DE DONNEacuteES 122018
Base de donneacutees Biotox
BIOTOX Guide biotoxicologique pour les meacutedecins du travail Inventaire desdosages biologiques disponibles pour la surveillance des sujets exposeacutes agrave desproduits chimiques 92
92httpwwwinrsfrpublicationsbddbiotoxhtml
ARTICLE DE REVUE 032014 | TM 31
Guide pour les comiteacutes reacutegionaux de reconnaissance des maladiesprofessionnelles institueacutes par la loi 93-121 du 27 janvier 1993 (versionconsolideacutee)
Ce guide reprend la proceacutedure de fonctionnement des Comiteacutes reacutegionaux dereconnaissance des maladies professionnelles (CRRMP) et apporte des eacuteclairagessur les maladies les plus souvent examineacutees 93
93httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TM2031
ARTICLE DE REVUE 052017 | TS783PAGE44
Le suivi individuel de leacutetat de santeacute des travailleurs
Tout travailleur beacuteneacuteficie dun suivi individuel de son eacutetat de santeacute assureacute par leservice de santeacute au travail (SST) dont la mission exclusive deacuteviter toute alteacuterationde la santeacute des travailleurs du fait de leur travail La reacuteforme de la meacutedecine dutravail de 20111 a mis en place de 94
94httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TS783page44
ARTICLE DE REVUE 062016 | TM 37
Surveillance biologique des expositions professionnelles aux agentschimiques Recommandations de bonne pratique
Ces recommandations ont pour finaliteacute de guider le meacutedecin sur la mise en placede la surveillance notamment sur le choix des modaliteacutes dexeacutecution de collecteet conservation des donneacutees 95
95httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TM2037
Mis agrave jour le 27092017
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Information et formation aux risques chimiquesLa formation et lrsquoinformation des salarieacutes font partie des obligations de lrsquoemployeur en matiegravere de preacutevention desrisques chimiques Elles reacutepondent agrave deux principaux objectifs donner aux salarieacutes une repreacutesentation des risqueschimiques associeacutes agrave leur poste de travail et leur donner les moyens de maicirctriser leur environnement en les formantentre autres agrave la mise en œuvre des eacutequipements de protection collective et individuelle
Tous concerneacutesCes actions concernent tous les salarieacutes intervenant dans lrsquoentreprise
le personnel deacutejagrave en poste plus particuliegraverement lors de chaque changement dans lrsquoorganisation ou les proceacutedeacutes de travail
les nouveaux embaucheacutes
les personnes nouvellement affecteacutees agrave un poste
le personnel temporaire (CDD inteacuterimaireshellip)
les sous-traitants
les personnes qui interviennent de faccedilon occasionnelle dans les activiteacutes drsquoentretien ou de maintenancehellip
Le contenu de ces actions doit ecirctre adapteacute au public il doit tenir compte de la formation de la qualification de lrsquoexpeacuterience et de la langue du salarieacute
Un contenu eacutevolutif et adapteacute aux conditions particuliegraveres de lrsquoentrepriseLrsquoemployeur deacutecide de la forme que peuvent prendre les actions drsquoinformation et de formation agrave destination des salarieacutes reacuteunions de sensibilisation affichageproceacutedures drsquoaccueil des nouveaux embaucheacutes diffusion de documents eacutecrits campagnes drsquoinformationhellip
Neacuteanmoins le contenu des actions drsquoinformation et de formation doit refleacuteter les risques speacutecifiques agrave lrsquoentreprise et ecirctre actualiseacute reacuteguliegraverement en fonction delrsquoavanceacutee des connaissances Il doit notamment porter sur les aspects suivants
Nature des agents chimiques dangereux preacutesents au poste de travail et dans lrsquoentreprise
Utilisation et compreacutehension des informations disponibles sur les risques preacutesenteacutes par les produits utiliseacutes (eacutetiquetage 96 fiches de donneacutees deseacutecuriteacute 97hellip)
Risques drsquoexposition au poste de travail et mesures de preacutevention agrave adopter (qui peuvent ecirctre preacutesenteacutes agrave lrsquoaide de la notice de poste)
Mesures drsquourgence utilisation des dispositifs de secours et conduite agrave tenir en cas drsquoaccidentConsignes agrave respecter regravegles drsquohygiegravene modes opeacuteratoires proceacutedures interdiction drsquoaccegraves agrave certaines zones utilisation des dispositifs de captage agrave lasource obligation de porter des EPI hellip
copy Patrick Delapierre pour lINRS
Signaleacutetique de seacutecuriteacute sur un site de production de mateacuteriaux composites
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La notice de poste est un support drsquoinformation incontournable Elle est eacutetablie par lrsquoemployeur pour chaque poste de travail exposant agrave des agents chimiquesdangereux Reacutedigeacutee dans un langage clair elle informe les salarieacutes des risques auxquels leur travail peut les exposer et les dispositions prises pour les eacuteviter Elledeacutecoule des conclusions de lrsquoeacutevaluation des risques et doit ecirctre actualiseacutee reacuteguliegraverement au minimum agrave chaque modification du poste de travail
Information sur les risques de toxiciteacute pour la reproductionLrsquoexposition agrave certains agents chimiques dangereux peut nuire agrave la fonction de reproduction au deacuteveloppement de lrsquoembryon du fœtus ou de lrsquoenfant allaiteacute Si detels agents chimiques dangereux sont utiliseacutes ou eacutemis agrave leur poste de travail les salarieacutes doivent en ecirctre instruits ecirctre informeacutes des risques et formeacutes agrave lapreacutevention de lrsquoexposition agrave ces produits
Il convient en particulier de sensibiliser les femmes agrave lrsquointeacuterecirct de deacuteclarer leur grossesse preacutecocement afin drsquoecirctre soustraites aux risques drsquoexposition agrave cesagents
Formation ou information Une action drsquoinformation peut revecirctir des formes tregraves varieacutees orales (entretien reacuteunionhellip) ou eacutecrites (remise de brochures deacutepliants affichagehellip) Elle ne fait pasobligatoirement lrsquoobjet drsquoune eacutevaluation
Par contraste une action de formation doit ecirctre tregraves structureacutee qursquoelle soit traditionnelle (stage) ou agrave distance elle se deacuteroule selon un programme preacutecis eacutetabliafin drsquoatteindre des objectifs peacutedagogiques deacutefinis au preacutealable
Les moyens peacutedagogiques mis en œuvre ainsi que lrsquoencadrement de la formation doivent ecirctre deacutetailleacutes Il doit lui ecirctre attacheacute un dispositif de suivi etdrsquoappreacuteciation des reacutesultats il doit ecirctre possible drsquoeacutevaluer si les objectifs peacutedagogiques ont effectivement eacuteteacute atteints Enfin agrave son issue une attestation depreacutesence doit ecirctre remise agrave la personne formeacutee96 httpwwwinrsfrrisquesclassification-etiquetage-produits-chimiqueshtml
97 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20954
Quelques cleacutes pour la reacuteussite des actions de formation ou de sensibilisationLa formation et lrsquoinformation doivent ecirctre adapteacutees agrave la reacutealiteacute de lrsquoentreprise aux conditions de travail aux diffeacuterents postes de travail et enfin aux agentschimiques susceptibles drsquoecirctre rencontreacutes dans lrsquoenvironnement professionnel Autant que possible elles srsquoadressent agrave des groupes exposeacutes agrave un risque identiqueElles doivent ecirctre utiles et concregravetes dispenseacutees dans un langage compreacutehensible par tous les salarieacutes
Durant les sessions de formation ou drsquoinformation il est indispensable de donner la parole aux salarieacutes afin qursquoils puissent demander des explicationscompleacutementaires et signaler les difficulteacutes eacuteventuelles agrave mettre en œuvre les mesures de preacutevention Ces reacuteunions sont ainsi lrsquooccasion de faire remonter desdifficulteacutes rencontreacutees aux postes de travail
Lrsquoorganisation des actions drsquoinformation et de formation peut impliquer le service de santeacute au travail les chargeacutes de seacutecuriteacute etou les membres du CHSCT (ou agravedeacutefaut les deacuteleacutegueacutes du personnel)
Pour en savoir plus
BROCHURE 092018 | ED 6027
Risque chimique fiche ou notice de poste
Ce guide donne des conseils pour leacutelaboration de la fiche de poste undocument qui sintegravegre dans le processus de preacutevention du risque chimique 98
98httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206027
BROCHURE 102012 | ED 954
La fiche de donneacutees de seacutecuriteacute (FDS)
Descriptif deacutetailleacute de la FDS (fiche de donneacutees de seacutecuriteacute) inteacutegrant lesmodifications lieacutees aux reacuteglementations REACH et CLP 99
99httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20954
Mis agrave jour le 27092017
Information preacutesentation des risques chimiques associeacutes agrave un poste de travail agrave lrsquoaide de la notice de poste affichage drsquoune proceacutedure de travailhellip
Formation stage de formation au port drsquoun appareil de protection respiratoire formation agrave lrsquoexeacutecution drsquoune analyse chimiquehellip
Exemples drsquoactions drsquoinformation ou de formation
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Reacuteglementation de la preacutevention des risques chimiquesLe Code du travail appreacutehende le risque chimique dans son ensemble depuis la fabrication des produits chimiques et leur mise sur le marcheacute jusqursquoagrave leurutilisation professionnelle Les regravegles de preacutevention du risque chimique (articles L 4412-1 et R 4412-1 agrave R 4412-160) se reacutepartissent en plusieurs sectionsregroupant
les regravegles geacuteneacuterales de preacutevention des risques dus aux agents chimiques dangereux (ACD) (articles R 4412-1 agrave R 4412-57)
les regravegles particuliegraveres applicables aux agents chimiques dangereux deacutefinis reacuteglementairement comme canceacuterogegravenes mutagegravenes ou toxiques pour lareproduction (CMR) (articles R 4412-59 agrave R 4412-93)
les regravegles speacutecifiques applicables aux activiteacutes pouvant exposer agrave lrsquoamiante (articles R 4412-97 agrave R 4412-148)
les valeurs limites drsquoexposition professionnelle (VLEP) et les valeurs limites biologiques (VLB) pour certains agents chimiques (articles R 4412-149 agrave R4412-152)
les regravegles visant la silice cristalline et le plomb et ses composeacutes (articles R 4412-154 agrave R 4412-160)
Ces regravegles prennent en compte la nature des agents chimiques et leur dangerositeacute drsquoougrave deacutecoulent les risques pour la santeacute ou la seacutecuriteacute des travailleurs ainsique les situations de travail Ces regravegles srsquoappliquent degraves lors qursquoun agent chimique preacutesente un danger et qursquoun travailleur est exposeacute ou susceptible drsquoecirctre exposeacuteagrave cet agent
Le preacutesent dossier deacutetaille les mesures reacuteglementaires applicables aux agents chimiques dangereux Pour connaicirctre les autres dispositions reacuteglementaires il est
possible de se reporter notamment aux dossiers theacutematiques suivants agents chimiques CMR 100 amiante 101 silice 102 plomb 103 En fonction des mesures
techniques envisageacutees il peut ecirctre eacutegalement utile de se reporter aux dossiers classification et eacutetiquetage des produits chimiques 104 mesures des
expositions aux agents chimiques et biologiques 105 incendie 106 explosion 107hellip100 httpwwwinrsfrrisquescmr-agents-chimiqueshtml
101 httpwwwinrsfrrisquesamiantehtml
102 httpwwwinrsfrrisquessilice-cristallinehtml
103 httpwwwinrsfrrisquesplombhtml
104 httpwwwinrsfrrisquesclassification-etiquetage-produits-chimiqueshtml
105 httpwwwinrsfrrisquesmesure-expositions-agents-chimiques-biologiqueshtml
106 httpwwwinrsfrrisquesincendie-lieu-travailhtml
107 httpwwwinrsfrrisquesexplosionhtml
Deacutefinitions et classification reacuteglementaires des agents chimiquesPour savoir quelles regravegles appliquer degraves lors qursquoil existe un risque drsquoexposition agrave un produit chimique il est neacutecessaire drsquoidentifier lrsquoagent concerneacute pour savoir srsquoilsrsquoagit drsquoun agent chimique dangereux ou drsquoun agent chimique dangereux CMR tels que deacutefinis par le Code du travail Cette distinction repose sur les regravegles de
classification et drsquoeacutetiquetage europeacuteennes 108108 httpwwwinrsfrrisquesclassification-etiquetage-produits-chimiqueshtml
Regravegles geacuteneacuterales de preacutevention
Au sens de lrsquoarticle R 4412-3 du Code du travail
Ceux qui sont classeacutes selon les regravegles europeacuteennes de classification et drsquoeacutetiquetage incluant les agents chimiques classeacutes CMR ou de cateacutegorie 2(regraveglement CLP) mais excluant les agents chimiques CMR classeacutes en cateacutegories 1A ou 1B (regraveglement CLP)
Ceux affecteacutes drsquoune valeur limite drsquoexposition professionnelle
Ceux dont le caractegravere canceacuterogegravene est reconnu dans un tableau des maladies professionnelles (comme par exemple les poussiegraveres mineacuteralescontenant de la silice cristalline)
Ceux identifieacutes par les scientifiques comme dangereux (par exemple les agents classeacutes canceacuterogegravenes par le CIRC mais non par la reacuteglementationeuropeacuteenne)
Agents chimiques dangereux soumis aux regravegles geacuteneacuterales de preacutevention du risque chimique
Au sens de lrsquoarticle R 4412-60 du Code du travail
Toute substance ou meacutelange classeacute canceacuterogegravene mutagegravene ou toxique pour la reproduction de cateacutegorie 1A ou 1B au sens du regraveglement CLP
Toute substance tout meacutelange ou tout proceacutedeacute deacutefini comme canceacuterogegravene par lrsquoarrecircteacute du 5 janvier 1993 modifieacute agrave savoir
Fabrication drsquoauramine
Travaux exposant aux hydrocarbures polycycliques aromatiques preacutesents dans la suie le goudron la poix la fumeacutee ou les poussiegraveres de la houille
Travaux exposant aux poussiegraveres fumeacutees ou brouillards produits lors du grillage et de lrsquoeacutelectroraffinage des mattes de nickel
Proceacutedeacute agrave lrsquoacide fort dans la fabrication drsquoalcool isopropylique
Travaux exposant aux poussiegraveres de bois inhalables
Travaux exposant au formaldeacutehyde
Agents chimiques dangereux canceacuterogegravenes mutagegravenes ou toxiques pour la reproduction (CMR) soumis aux regraveglesparticuliegraveres de preacutevention
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Regravegles geacuteneacuterales de preacutevention
Eacutevaluation des risques(articles R 4412-5 agrave R 4412-10 du Code du travail)
Lrsquoemployeur doit en premier lieu eacutevaluer les risques geacuteneacutereacutes par toutes les activiteacutes de lrsquoentreprise pouvant exposer agrave des agents chimiques que ce soit desproduits utiliseacutes comme tels ou geacuteneacutereacutes par une activiteacute ou un proceacutedeacute sous la forme de gaz poussiegraveres ou aeacuterosols
Les reacutesultats de cette eacutevaluation sont consigneacutes dans le document unique et communiqueacutes au meacutedecin du travail au CHSCT ou agrave deacutefaut aux deacuteleacutegueacutes dupersonnel ou en lrsquoabsence de repreacutesentants du personnel aux personnes exposeacutees agrave un risque pour leur santeacute ou seacutecuriteacute
Risque eacutevalueacute comme faible(articles R 4412-13 et R 4412-14 du Code du travail)
Lorsque lrsquoeacutevaluation reacutevegravele un risque faible en raison des petites quantiteacutes de produits preacutesentes sur le lieu de travail et des mesures de preacutevention prises(notamment reacuteduction du nombre de personnes exposeacutees de la dureacutee et de lrsquointensiteacute de lrsquoexposition meacutethodes et mateacuteriels adapteacutes) les mesures de preacuteventiontechniques ci-dessous sont alleacutegeacutees et les dispositions concernant la veacuterification des installations le controcircle de lrsquoexposition les mesures drsquourgence le suivimeacutedical et lrsquoeacutetablissement de la notice de poste ne srsquoappliquent pas agrave condition que lagent chimique concerneacute ne soit pas soumis agrave une restriction demploi defabrication ou de mise sur le marcheacute
Mesures de preacutevention techniques et organisationnelles(articles R 4412-11 agrave R 4412-22 du Code du travail)
Lorsque lrsquoeacutevaluation a reacuteveacuteleacute un risque les mesures de preacutevention mises en œuvre consistent en prioriteacute agrave supprimer le risque si ce nrsquoest pas possible agrave le reacuteduireau minimum en substituant agrave lrsquoagent chimique dangereux un autre agent ou un proceacutedeacute de travail moins ou pas dangereux
Si la substitution nrsquoest pas possible il faudra agir sur la conception des proceacutedeacutes de travail lrsquoutilisation des mateacuteriels et eacutequipements et assurer une ventilationsuffisante (conforme aux regravegles du Code du travail concernant les locaux agrave pollution speacutecifique)
Si neacutecessaire lrsquoemployeur doit mettre agrave disposition du personnel exposeacute des eacutequipements de protection individuelle (EPI) Lrsquoentretien des EPI est assureacute parlrsquoemployeur qui peut faire appel agrave une entreprise exteacuterieure informeacutee des eacuteventuels risques de contamination
Lrsquoaccegraves aux locaux de travail ougrave sont utiliseacutes des agents chimiques dangereux est limiteacute aux personnes dont la mission lrsquoexige Ces locaux font lrsquoobjet drsquounesignalisation speacutecifique
Drsquoautres mesures sont destineacutees agrave preacutevenir les risques lieacutes au stockage et agrave la manipulation des produits les risques drsquoincendie et drsquoexplosion et ceux preacutesenteacutespar les espaces confineacutes
Mesures drsquohygiegravenePour garantir lrsquohygiegravene des travailleurs ils ne doivent ni manger ni boire ni fumer dans les zones de travail exposeacutees (article R 4412-20 du Code du travail)
Par ailleurs la mise agrave disposition de douches est obligatoire lorsque les travailleurs effectuent des travaux insalubres ou salissants dont la liste est fixeacutee parlrsquoarrecircteacute du 23 juillet 1947 modifieacute (article R 4228-8) En accord avec lrsquoemployeur le CHSCT ou agrave deacutefaut les deacuteleacutegueacutes du personnel dresse la liste des travailleursconcerneacutes
Neacuteanmoins en application des principes geacuteneacuteraux de preacutevention lrsquoemployeur pourra mettre agrave disposition des douches au-delagrave de lrsquoobligation reacuteglementaire ensrsquoappuyant sur les reacutesultats de lrsquoeacutevaluation des risques et en tenant compte des activiteacutes et proceacutedeacutes de travail
Veacuterification des installations de protection(articles R 4412-27 agrave R 4412-32 du Code du travail)
Les installations et mateacuteriels de protection collective sont reacuteguliegraverement entretenus et veacuterifieacutes Leur notice drsquoentretien est eacutetablie apregraves avis du CHSCT ou agrave deacutefautdes deacuteleacutegueacutes du personnel
Controcircle de lrsquoexposition(article R 4412-27 agrave R 4412-32 du Code du travail)
Lrsquoemployeur doit reacuteguliegraverement mesurer lrsquoexposition des travailleurs aux agents chimiques dangereux
Lorsqursquoil existe des valeurs limites drsquoexposition professionnelle (VLEP) reacuteglementaires pour ces agents un controcircle technique pour veacuterifier le respect de ces VLEP
est reacutealiseacute au moins une fois par an par un organisme accreacutediteacute qui enregistre les reacutesultats dans la base de donneacutees SCOLA 109 (article R 4724-12)109 httpwwwinrsfrdmsinrsPDFrapport-activites-std-2018rapport-activites-std-2018pdf
En cas de deacutepassement drsquoune VLEP reacuteglementaire
si cette VLEP est indicative lrsquoemployeur procegravede agrave lrsquoeacutevaluation des risques afin de deacuteterminer des mesures de preacutevention et de protection adapteacutees
si cette VLEP est contraignante lrsquoemployeur prend immeacutediatement des mesures de protection et de preacutevention
Les reacutesultats des mesurages et des controcircles techniques sont transmis au meacutedecin du travail au CHSCT ou agrave deacutefaut aux deacuteleacutegueacutes du personnel et tenus agravedisposition de lrsquoinspection du travail du meacutedecin inspecteur des agents des services preacutevention des organismes de seacutecuriteacute sociale
Lorsqursquoune valeur limite biologique (VLB) reacuteglementaire est deacutepasseacutee le meacutedecin du travail en informe lrsquoemployeur sous forme non nominative qui doit alorsproceacuteder agrave une nouvelle eacutevaluation des risques et mettre en œuvre les mesures de preacutevention approprieacutees
Mesures en cas drsquoaccident ou drsquoincident
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(articles R 4412-33 agrave R 4412-37 du Code du travail)
Des systegravemes drsquoalarme sont installeacutes et des installations de premier secours mises agrave disposition Des exercices de seacutecuriteacute sont organiseacutes reacuteguliegraverementEn cas drsquoaccident ou drsquoincident des mesures immeacutediates sont prises Seuls les travailleurs affecteacutes aux reacuteparations et eacutequipeacutes drsquoeacutequipements de protectionindividuelle approprieacutes sont autoriseacutes agrave peacuteneacutetrer dans la zone leur exposition eacutetant limiteacutee au strict neacutecessaire
Les informations sur les mesures drsquourgence se rapportant aux agents chimiques dangereux et neacutecessaires agrave lrsquointervention des secours internes ou externesdoivent ecirctre disponibles
Information et formation des travailleurs(article R 4412-38 agrave R 4412-39-1 du Code du travail)
Les travailleurs et le CHSCT ou agrave deacutefaut les deacuteleacutegueacutes du personnel doivent avoir accegraves aux fiches de donneacutees de seacutecuriteacute (FDS) recevoir une information surles agents chimiques dangereux (noms risques VLEP VLB hellip) et une formation sur les preacutecautions agrave prendre pour leur protection et celle des autrespersonnes pour connaicirctre notamment les consignes portant sur les mesures drsquohygiegravene et lrsquoutilisation des EPI
Selon lrsquoarticle R 4412-38 du Code du travail
Suivi meacutedical(articles R 4412-44 agrave R 4412-57 du Code du travail)
Les salarieacutes exposeacutes agrave des risques chimiques doivent faire lrsquoobjet drsquoun suivi individuel de leur eacutetat de santeacute dont lrsquoobjectif est de les informer sur les risqueseacuteventuels auxquels les expose leur poste de travail Le suivi comprend notamment une visite drsquoinformation et de preacutevention reacutealiseacutee par un professionnel desanteacute renouveleacutee reacuteguliegraverement ou bien srsquoils sont exposeacutes agrave des agents canceacuterogegravenes mutagegravenes ou toxiques pour la reproduction (CMR) un examen meacutedicaldrsquoaptitude
Pour plus drsquoinformation voir lrsquoonglet preacutevention meacutedicale des risques chimiques 110 et le dossier web preacutevention meacutedicale 111110 httpwwwinrsfrrisqueschimiquesprevention-medicalehtml
111 httpwwwinrsfrdemarcheprevention-medicalehtml
Travaux interdits agrave certaines cateacutegories de travailleurs
Jeunes de moins de 18 ansLes travaux impliquant la preacuteparation lrsquoemploi la manipulation ou lrsquoexposition aux agents chimiques dangereux sont interdits aux jeunes travailleurs de moins de18 ans (article D 4153-17) Les agents classeacutes uniquement comburants ou dangereux pour le milieu aquatique ou dangereux pour la couche dozone ne sont pasconcerneacutesLes travaux en milieu confineacute tels que les puits conduites de gaz canaux de fumeacutee eacutegouts fosses et galeries et la visite lrsquoentretien et le nettoyage de lrsquointeacuterieurde cuves et reacuteservoirs leur sont eacutegalement interdits (article D 4153-34)Des deacuterogations sont possibles sous conditions (articles R 4153-38 agrave R 4153-49)
Femmes enceintes ou allaitantesLrsquoaffection ou le maintien de femmes enceintes ou allaitantes agrave des postes les exposant agrave certains agents chimiques est interdit (articles D 4152-9 et D 4152-10)Lorsqursquoun changement temporaire drsquoaffectation nrsquoest pas possible les salarieacutees exposeacutees agrave certains agents chimiques beacuteneacuteficient drsquoune garantie de reacutemuneacuteration(article R 1225-4)
Salarieacutes temporaires et salarieacutes sous contrat agrave dureacutee deacutetermineacuteeIl est interdit drsquoemployer des salarieacutes titulaires drsquoun CDD et des salarieacutes temporaires agrave des travaux les exposant agrave certains agents chimiques sauf si ces travauxsont exeacutecuteacutes agrave lrsquointeacuterieur drsquoappareils hermeacutetiquement clos (articles D 4154-1 agrave D 4154-6) Des deacuterogations sont possibles sous conditions
Preacutevention de la peacutenibiliteacute et traccedilabiliteacute des expositions(articles L 4121-3-1 D 4121-5 agrave D 4121-9 du Code du travail)
Les agents chimiques dangereux y compris les poussiegraveres et les fumeacutees sont reconnus comme eacutetant des facteurs de risque professionnels susceptibles delaisser de traces durables identifiables et irreacuteversibles sur la santeacute des salarieacutes (article L 4161-1 du Code du travail) Pour chaque travailleur exposeacute agrave cesfacteurs au-delagrave des seuils reacuteglementaires appreacutecieacutes apregraves mise en œuvre des mesures de protection collective et individuelle lrsquoemployeur doit eacutetablir une
deacuteclaration aupregraves des caisses de retraite (article L 4161-1) Il doit eacutegalement mener des actions de preacutevention de la peacutenibiliteacute au travail 112
Pour assurer la traccedilabiliteacute des expositions diffeacuterents documents ont pu exister Le dossier traccedilabiliteacute des expositions aux facteurs de peacutenibiliteacute 113 fait le pointsur tous ces documents112 httpwwwinrsfrdemarchepenibiliteprevention-de-la-penibilitehtml
113 httpwwwinrsfrdemarchepenibilitetracabilite-des-expositions-aux-facteurs-de-penibilitehtml
Pour en savoir plus
A chaque poste de travail ou situation de travail ougrave les travailleurs sont exposeacutes lrsquoemployeur eacutetablit et actualise une notice les informant des risques et despreacutecautions agrave prendre et leur rappelant les regravegles drsquohygiegravene et le cas eacutecheacuteant les consignes drsquoutilisation des eacutequipements de protection collective ouindividuelle
Notice de poste un outil pour informer les salarieacutes
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BROCHURE 102016 | ED 984
Valeurs limites dexposition professionnelle aux agents chimiques enFrance
Tableau de lensemble des valeurs limites dexposition professionnelle auxagents chimiques en France agrave jour en octobre 2016 114
114httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20984
BROCHURE 102012 | ED 6134
Le transport des matiegraveres dangereuses
Document de synthegravese sur la reacuteglementation ADR accord europeacuteen sur letransport international de marchandises dangereuses par route (produitschimiques produits radioactifs matiegraveres inflammables) 115
115httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206134
DOSSIER 112017
Agents chimiques CMR
Certains agents chimiques peuvent avoir des effets canceacuterogegravenes mutagegravenesou toxiques pour la reproduction Deacutenommeacutes agents CMR il est indispensablede les repeacuterer pour preacutevenir les expositions 116
116httpwwwinrsfrrisquescmr-agents-chimiqueshtml
DOSSIER 122014
Silice cristalline
Les effets sur la santeacute drsquoune exposition professionnelle agrave la silice cristallinepeuvent ecirctre graves et invalidants Les expositions doivent donc ecirctre reacuteduitesau niveau le plus bas possible 117
117httpwwwinrsfrrisquessilice-cristallinehtml
DOSSIER 122014
Amiante
Lrsquoamiante reste preacutesent dans de nombreux bacirctiments et eacutequipements Preacutevenirles expositions des salarieacutes potentiellement exposeacutes agrave ce canceacuterogegravene est unedes prioriteacutes de santeacute au travail 118
118httpwwwinrsfrrisquesamiantehtml
DOSSIER 122014
Ciment
La manipulation des ciments nrsquoest pas sans risque pour les yeux et la peau(eczeacutema de contact) Dans certaines situations de travail le port de gant reste leseul moyen de protection 119
119httpwwwinrsfrrisquescimenthtml
DOSSIER 122014
Plomb
Point sur les risques professionnels lieacutes au plomb secteurs et activiteacutesconcerneacutes effets sur la santeacute et sur la reproduction utilisations mesures depreacutevention agrave mettre en oeuvre 120
120httpwwwinrsfrrisquesplombhtml
ARTICLE DE REVUE 072007 | TJ 5
Assainissement des atmosphegraveres des locaux de travail
Synthegravese des principales donneacutees leacutegales et reacuteglementaires applicables enFrance dans le domaine de laeacuteration et de lassainissement de lair des lieux detravailAu sommaire 1 Regravegles propres aux diffeacuterents types de locaux (locaux agrave pollution nonspeacutecifique agrave pollution speacutecifique locaux 121
121httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TJ205
Ressources INRS
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BROCHURE 112015 | ED 695
Principes geacuteneacuteraux de ventilation
Ce guide pose les diffeacuterents problegravemes lieacutes agrave la mise en place ou agrave leacutetude dunsystegraveme de ventilation et preacutesente une deacutemarche pour aborder ces problegravemeset les reacutesoudre 122
122httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20695
BROCHURE 011989 | ED 657
Lassainissement de lair des locaux de travail
Ce document est conccedilu comme un guide et un document de reacutefeacuterence pour laconception la conduite et le controcircle des installations dassainissement de lair123
123httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20657
Leacutegifrance service public de la diffusion du droit
Mis agrave jour le 27092017
Code du travail sur Leacutegifrance
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Maladies drsquoorigine professionnelle et accidents du travailLe risque chimique nrsquooccasionne globalement que peu drsquoaccidents du travail graves ou mortels En revanche il est agravelrsquoorigine drsquoun nombre significatif de maladies Ainsi environ 30 des maladies professionnelles reconnues en Europeseraient drsquoorigine chimique En France les principales maladies professionnelles deacuteclareacutees associeacutees agrave des agentschimiques sont les pathologies lieacutees agrave lrsquoamiante agrave lrsquoinhalation de poussiegraveres de silice de poussiegraveres de bois ou aucontact avec les ciments
Pathologies professionnellesLes pathologies telles que certains cancers lrsquoasthme des allergieshellip peuvent ecirctre lieacutees agrave des expositions agrave des produits chimiques Seules certaines sont prises en
compte dans des tableaux de maladies professionnelles 124 Une pathologie est dite laquo professionnelle raquo si elle est la conseacutequence de lexposition duntravailleur agrave une substance ou un produit chimique dans le cadre de son activiteacute professionnelle Pour les salarieacutes relevant du reacutegime geacuteneacuteral de la Seacutecuriteacutesociale il existe aujourdhui environ 80 tableaux de maladies professionnelles relatifs aux effets sur la santeacute de substances ou meacutelanges de produits chimiques(pour plus de 50 maladies) 124 httpwwwinrsfrpublicationsbddmphtml
Le risque canceacuterogegravene apparaicirct dans 19 tableaux qui concernent des substances organiques (tel le benzegravene) ou mineacuterales (amiante) Les localisations descancers concerneacutes sont tregraves varieacutes peau appareil respiratoire foie sang vessie cerveau et os 6 tableaux concernent les atteintes immuno-allergiques de lapeau et de lrsquoappareil respiratoire et mentionnent plusieurs produits chimiques responsables
Actuellement ce sont les pathologies dues aux fibres et aux poussiegraveres qui sont le plus reconnues comme maladies professionnelles Les expositionsprofessionnelles agrave lrsquoamiante constituent la premiegravere cause de maladie professionnelle reconnue due agrave une substance chimique (3 agrave 4000 cas soit entre 7 et 8 des maladies professionnelles reconnues selon les statistiques de la CNAMTS)
Lrsquoexposition aux amines aromatiques ou aux goudrons de houille sont agrave lrsquoorigine drsquoenviron 145 cancers de la vessie reconnus en maladies professionnelles
Les atteintes agrave la santeacute conseacutecutives agrave lrsquoinhalation de silice et les affections causeacutees par les ciments sont agrave lrsquoorigine espectivement drsquoenviron 250 et 50reconnaissances de maladies professionnelles par an
Par ailleurs selon la derniegravere enquecircte SUMER meneacutee en 2010 10 de lrsquoensemble des salarieacutes soit pregraves de 22 millions de salarieacutes auraient eacuteteacute exposeacutes agrave aumoins un produit chimique canceacuterogegravene Les ouvriers et les salarieacutes travaillant dans des activiteacutes de maintenance ou dans le secteur de la construction sont lesplus concerneacutes y compris par la multi-exposition Les canceacuterogegravenes les plus souvent citeacutes sont les gaz drsquoeacutechappement diesel les huiles mineacuterales entiegraveres lespoussiegraveres de bois et la silice cristalline
Accidents du travailLrsquoexploitation de la base de donneacutees EPICEA 125 (recensant des reacutecits drsquoaccidents graves du travail) permet de faire ressortir certaines tendances Sur plus de19 000 accidents reacutepertorieacutes depuis 1990 500 environ sont lieacutes au risque chimique dans tous secteurs drsquoactiviteacutes ils concernent plus particuliegraverement lessecteurs du traitement et du revecirctement des meacutetaux et les activiteacutes de nettoyage125 httpwwwinrsfrpublicationsbddepiceahtml
Drsquoapregraves les donneacutees recueillies par la Caisse nationale de lrsquoAssurance maladie des travailleurs salarieacutes (CNAMTS) les accidents du travail avec arrecirct causeacutes pardes produits chimiques repreacutesentent moins de 1 des accidents du travail avec arrecirct Il peut srsquoagir drsquoaccidents dus agrave une exposition agrave des produits caustiquescorrosifs toxiques ou bien agrave des produits combustibles ou explosifs
Pour en savoir plus
BROCHURE 052016 | ED 835
Les maladies professionnelles
Guide daccegraves aux tableaux de maladies professionnelles du reacutegime geacuteneacuteral et dureacutegime agricole Accegraves agrave double entreacutee par symptocircme et par pathologie paragent nocif et situation de travail 126
126httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20835
062017
Tableaux des maladies professionnelles
Mis agrave jour le 27092017
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Travaux de lINRS sur les risques chimiquesAfin de faire progresser la preacutevention du risque chimique sur les lieux de travail lrsquoINRS conduit des programmes drsquoactions selon quatre modes compleacutementaires Etudes et recherches Assistance Formation et Information Lrsquoobjectif de ces travaux est drsquoameacuteliorer la connaissance sur le danger des substances et lrsquoexpositiondes salarieacutes de mettre agrave disposition des outils drsquoeacutevaluation drsquoexposition ainsi que des solutions de preacutevention efficientes et de sensibiliser et informer tous ceuxqui sont concerneacutes par les probleacutematiques de preacutevention
Investi depuis de longues anneacutees dans la preacutevention du risque chimique lrsquoINRS a acquis une expertise en matiegravere de toxicologie eacutepideacutemiologie meacutetrologieatmospheacuterique et biomeacutetrologie ainsi qursquoen conception de solutions techniques de preacutevention La deacutetermination des dangers et effets sur la santeacute des nouvellessubstances y compris les produits de substitution fait lrsquoobjet drsquoeacutetudes toxicologiques soit sur lrsquoanimal soit sur des systegravemes expeacuterimentaux Les effets toxiquesrechercheacutes concernent prioritairement lrsquoeffet canceacuterogegravene ou mutagegravene reprotoxique allergisant neurotoxique ototoxique
La mesure des expositions professionnelles aux produits chimiques fait appel agrave deux disciplines compleacutementaires la meacutetrologie atmospheacuterique dans le but defournir des meacutethodes de preacutelegravevement et drsquoanalyse de diffeacuterentes substances chimiques la biomeacutetrologie afin de mesurer dans les fluides biologiques humainsdes bioindicateurs reacuteveacutelateurs drsquoune exposition Pour ameacuteliorer la connaissance des expositions aux agents chimiques des eacutetudes de filiegraveres cibleacutees sontreacutealiseacutees et compleacuteteacutees par des campagnes de mesurage en entreprise
Les travaux de deacuteveloppement de solutions de preacutevention privileacutegient la reacuteduction des eacutemissions agrave la source et leur inteacutegration agrave la conception des installations eteacutequipements Ils concernent les nouvelles activiteacutes nouveaux proceacutedeacutes ou nouvelles opeacuterations (recyclage des deacutechets nanotechnologies proceacutedeacutes detraitement de surface ou de soudagehellip) et visent eacutegalement agrave accompagner lrsquoeacutevolution des connaissances en toxicologie (formaldeacutehyde poussiegraveres de boisfibres ceacuteramiques reacutefractaires amiante fumeacutees dieselhellip) Au-delagrave de leur diffusion dans des revues scientifiques et de preacutevention les reacutesultats de ces travauxcontribuent agrave lrsquoeacutevolution des eacutequipements de preacutevention des normes les concernant et sont inteacutegreacutes dans diffeacuterents guides de preacutevention brochures etdocuments drsquoinformation diffuseacutes par lrsquoINRS
TABLEAU SYNTHEacuteTIQUE DES TRAVAUX EN COURS SUR LES RISQUES CHIMIQUES Agrave LrsquoINRS
NATURE DES TRAVAUX ETUDES EN COURS
Connaissance du danger dessubstances
Prise en compte des caracteacuteristiques des eacutechantillons de peau pour une meilleure estimation des fluxdabsorption percutaneacutee
Deacutetermination des paramegravetres permettant le dosage du chrome intra-eacuterythrocytaire I - Etude in vitro
Mise en place de lessai de transformation cellulaire in vitro sur Bhas 42 application pour leacutevaluation dupotentiel canceacuterogegravene de nanomateacuteriaux
Absorption percutaneacutee drsquoesters industriels Relation structure-activiteacute entre le flux drsquoabsorption et lasubstitution du groupement acide de type aromatique
CENSUR - Deacutefis dans lrsquoestimation de la survie relative (projet ANR)
Exposition aux fluides de coupe et biomarqueurs deffets preacutecoces stress oxydant inflammation etgeacutenotoxiciteacute (OxIGenoCOM)
Connaissance des expositions auxsubstances
Mise agrave jour des bonnes pratiques pour leacutelaboration dune strateacutegie de preacutelegravevement
Etude de performance drsquoeacutechantillonneurs drsquoaeacuterosols organiques semi-volatils
Etude des performances des pompes de preacutelegravevement individuel
Etude de dispositifs de preacutelegravevement individuel des aeacuterosols drsquoacide sulfurique en fraction thoracique
Validation en situation professionnelle de lutilisation du preacutelegravevement passif dans des conditions extrecircmes courtes dureacutees et faibles vitesses dair
Optimisation des meacutethodes de preacutelegravevement des particules ultrafines drsquoaeacuterosols meacutetalliques par desimpacteurs en cascade
Elaboration de la meacutethodologie de leacutevaluation des contaminations de surface aspects meacutetrologiques ettransfert par contact
Etude du couplage de la deacutesorption de support par CO2 supercritique et des techniques drsquoanalyses parchromatographie
Eacutevaluation de llsquoutilisation des mesures drsquoexposition agrave des produits chimiques dans les banques de donneacuteesfranccedilaises COLCHIC et SCOLA pour la preacutevention des maladies professionnelles
Caracteacuterisation multiparameacutetrique des particules ultrafines meacutetalliques
Caracteacuterisation chimique des fumeacutees de bitume
Projection thermique et soudage eacutevaluation biologique et atmospheacuterique des expositions au chrome et aunickel
Recyclage des pilesbatteriesaccumulateurs eacutevaluation biologique des expositions aux meacutetaux
Exposition aux fluides de coupe biomarqueurs drsquoexposition et drsquoeffets preacutecoces dans le condensat drsquoairexhaleacute et lrsquourine
Surveillance biologique de lexposition agrave plusieurs composeacutes organiques volatils par la mesure de leurfraction reacutesiduelle dans lurine eacutetude de faisabiliteacute
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Deacuteveloppement de solutions depreacuteventions
Inteacuterecircts et limites de labattage humide en hygiegravene industrielle
Deacuteveloppement doutils daide agrave la protection cutaneacutee
Reacuteduction agrave la source des HAP lors des opeacuterations de pyrolyse
Reacuteduction des eacutemissions de particules et oxydes dazote - Applications aux eacutemissions de moteurs Diesel enespace confineacute
Contribution agrave la modeacutelisation du comportement des cartouches dAPRSeacuteparation des PUF geacuteneacutereacutees par les proceacutedeacutes de travail des meacutetaux
Simulation tridimentionnelle de laeacuterosolisation des poudres lors de transferts de matiegraveres pulveacuterulentesImpact du vent sur la robustesse des installations de ventilation
TABLEAU SYNTHEacuteTIQUE DES TRAVAUX EN COURS SUR LES RISQUES CHIMIQUES Agrave LrsquoINRS
NATURE DES TRAVAUX ETUDES EN COURS
Derniegraveres publications INRS sur les risques chimiques
Modifications eacutepigeacuteneacutetiques au stade preacutecoce de la transformation cellulaire induite par des silices
Risque de cancer de la vessie apregraves exposition professionnelle aux fluides de coupe127
Eacutepideacutemiologie en Santeacute et Travail 17egraveme colloque de lrsquoADEREST Brest (France) 24 et 25 novembre 2016 128
Cartographier lexposition individuelle aux substances chimiques 129
Cancer de la vessie et expositions professionnelles aux brouillards drsquohuiles eacutetude casndashteacutemoins nicheacutee dans une cohorte de travailleurs de lasideacuterurgie 130
Transformation cellulaire in vitro induites par des nanoparticules de silice amorphes de synthegravese 131
Double-censure de mesures en biomeacutetrologie une approche bayeacutesienne pour la deacutetermination de Valeurs Limites Biologiques baseacutees sur lesValeurs Limites Atmospheacuteriques 132
Aeacuterosols semi-volatils de lrsquoidentification au preacutelegravevement 133
La maintenance des fours agrave ceacutementation basse-pression une source drsquoexposition aux HAP 134
La prise en compte des multi-expositions peut ameacuteliorer leacutevaluation des risques chimiques
Identification des produits de deacutegradation thermique des thermoplastiques 135
Efficaciteacute deacutechantillonage et performance des eacutechantillonneurs daeacuterosol thoracique
Le 13-butadiegravene mise agrave jour des connaissances et eacutevaluation de lrsquoexposition en milieu de travail 136
Surveillance de leacutemission de particules pour les moteurs diesel non routiers eacutequipeacutes de filtres agrave particules 137
Simulation de leacutecoulement et du transport des particules pour la preacutediction de la permeacuteabiliteacute et de lefficaciteacute de filtration des meacutedias fibreux 138
Seacuteparation des particules ultrafines meacutetalliques par lits granulaires
Estimation dune source daeacuterosol en ventilation forceacutee agrave partir de lidentification dun modegravele convolutif 139
Le rocircle de la diffusion statique comme explication agrave la perceacutee immeacutediate des cartouches de protection respiratoire lors drsquoune reacuteutilisation apregravesstockage 140
Utilisation des paramegravetres de solubiliteacutes de Hansen dans la seacutelection des mateacuteriaux polymegraveres de protection aux produits chimiques 141
Approche preacuteventive pour une reacuteduction des Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques (HAP) dans les fours agrave pyrolyse - Application agrave la ceacutementation gazeuseagrave basse pression
Visualisation de deacutepocircts daeacuterosols de nanoparticules sur des collecteurs spheacuteriques 142
Modeacutelisation du colmatage de lits granulaires par des nanoparticules 143
Simulation aux grandes eacutechelles des fluctuations de pression sur un cube 144
127 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=B52F20562FP2017-040
128 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=NOETUDE2FP2015-1172FTD222
129 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=B12F10292FP2017-0432FNT47
130 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdoccommunicationhtmlrefINRS=B52F20562FC2016-104
131 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=NOETUDE2FP2017-026
132 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=EL2016-0052FP2016-070
133 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=B42F21682FP2017-0912Fnt49
134 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=EL2012-0202FP2016-151
135 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=B42F21692FP2015-069
136 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=EL2012-0032FP2017-0152FNS351
137 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=ET2015-0012FP2017-101
138 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=ET2013-0042FP2017-024
139 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=EL2012-0182FP2017-011
140 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=ET2013-0032FP2016-075
141 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=EL2015-0012FP2017-038
142 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=ET2013-0042FP2016-165
143 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=ET2013-0042FP2016-166
144 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=ET2016-0042FP2017-092
Mis agrave jour le 15112017
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Publications outils liens utiles
DOSSIER 112017
Agents chimiques CMR
Certains agents chimiques peuvent avoir des effets canceacuterogegravenes mutagegravenesou toxiques pour la reproduction Deacutenommeacutes agents CMR il est indispensablede les repeacuterer pour preacutevenir les expositions 145
145httpwwwinrsfrrisquescmr-agents-chimiqueshtml
DOSSIER 122014
Deacutetection en temps reacuteel des polluants
Les deacutetecteurs en temps reacuteels de gaz vapeurs ou poussiegraveres constituent uneaide preacutecieuse pour eacutevaluer les niveaux drsquoexposition au poste de travail ousurveiller les atmosphegraveres des lieux de travail 146
146httpwwwinrsfrrisquesdetection-temps-reel-polluantshtml
DOSSIER 032018
Classification et eacutetiquetage des produits chimiques
Le regraveglement CLP deacutefinit comment classer emballer et eacutetiqueter les produitschimiques On peut neacuteanmoins encore rencontrer sur les lieux de travail deseacutetiquettes de danger reacutepondant au systegraveme regraveglementaire preacuteexistant 147
147httpwwwinrsfrrisquesclassification-etiquetage-produits-chimiqueshtml
DOSSIER 112017
Solvants
Lrsquoexposition aux solvants peut entraicircner agrave plus ou moins long terme des effetssur la santeacute certains irreacuteversibles Pour preacutevenir les risques la substitution dessolvants dangereux est prioritaire 148
148httpwwwinrsfrrisquessolvantshtml
DOSSIER 122014
Silice cristalline
Les effets sur la santeacute drsquoune exposition professionnelle agrave la silice cristallinepeuvent ecirctre graves et invalidants Les expositions doivent donc ecirctre reacuteduitesau niveau le plus bas possible 149
149httpwwwinrsfrrisquessilice-cristallinehtml
DOSSIER 122014
Amiante
Lrsquoamiante reste preacutesent dans de nombreux bacirctiments et eacutequipements Preacutevenirles expositions des salarieacutes potentiellement exposeacutes agrave ce canceacuterogegravene est unedes prioriteacutes de santeacute au travail 150
150httpwwwinrsfrrisquesamiantehtml
DOSSIER 072018
Fibres autres que lrsquoamiante
Point sur certaines fibres autres que lamiante naturelles ou syntheacutetiquesorganiques ou inorganiques caracteacuteristiques dangers utilisations niveauxdexposition mesures de preacutevention 151
151httpwwwinrsfrrisquesfibres-hors-amiantehtml
DOSSIER 122014
Poussiegraveres de bois
Les poussiegraveres de bois repreacutesentent la deuxiegraveme cause de cancers lieacutes au travailComment faire pour preacutevenir les risques drsquoexposition Reacuteduire les eacutemissions depoussiegraveres 152
152httpwwwinrsfrrisquespoussieres-boishtml
Dossiers et pages web INRS
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DOSSIER 122014
Gaz drsquoeacutechappement
Irritation des yeux ou des voies respiratoires risque drsquointoxication aigue (par lemonoxyde de carbone) ou chronique risque de cancerhellip Comment preacutevenir lesexpositions aux gaz drsquoeacutechappement 153
153httpwwwinrsfrrisquesgaz-echappementhtml
DOSSIER 122014
Ciment
La manipulation des ciments nrsquoest pas sans risque pour les yeux et la peau(eczeacutema de contact) Dans certaines situations de travail le port de gant reste leseul moyen de protection 154
154httpwwwinrsfrrisquescimenthtml
DOSSIER 122014
Plomb
Point sur les risques professionnels lieacutes au plomb secteurs et activiteacutesconcerneacutes effets sur la santeacute et sur la reproduction utilisations mesures depreacutevention agrave mettre en oeuvre 155
155httpwwwinrsfrrisquesplombhtml
PAGE 062017
Mieux connaicirctre les dangers des produits chimiques
Ougrave trouver des informations sur les produits chimiques pour les utiliser enseacutecuriteacute Consultez les sources drsquoinformations disponibles sur le web issues duregraveglement REACH 156
156httpwwwinrsfrpublicationsessentielsmieux-connaitre-dangers-produitshtml
BROCHURE 011978 | ED 632
Pas de vie sans oxygegravene
Preacutesentation des risques dasphyxie grave par remplacement doxygegravene danslair ambiant ducirc agrave lutilisation de lazote dans des opeacuterations industrielles 157
157httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20632
DEacutePLIANT 102012 | ED 888
La main et les produits chimiques
Deacutepliant de sensibilisation sur les risques des produits chimiques pour lesmains et pour la santeacute il preacutesente les preacutecautions eacuteleacutementaires agrave prendre 158
158httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20888
AFFICHE
Produits chimiques Leacutetiquetage eacutevolue
Affiche illustrant le thegraveme Classification et eacutetiquetage des produits chimiquesDisponible sous la reacutefeacuterence AD 735 (60 x 80 cm) 159
159httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=A20735
AFFICHE REacuteFEacuteRENCE A 746
Produits chimiques les 9 pictogrammes de danger
Affiche illustrant le thegraveme Classification et eacutetiquetage des produits chimiquesDisponible sous les reacutefeacuterences AA 746 (30 x 40 cm) - AD 746 (60 x 80 cm) 160
160httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=A20746
Deacutepliants et affiches INRS
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DEacutePLIANT 042013 | ED 6041
Etiquettes de produits chimiques Attention ccedila change
Ce deacutepliant preacutesente les grandes lignes du systegraveme deacutetiquetage CLP lespictogrammes et leur signification les mentions davertissement les mentionsde danger les conseils de prudence ainsi que la composition de la nouvelleeacutetiquette 161
161httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206041
DEacutePLIANT 042016 | ED 4406
Produits chimiques Apprenez agrave deacutecrypter les pictogrammes dedanger
Ce deacutepliant preacutesente les pictogrammes mis en place par la reacuteglementation CLPIl preacutesente chaque pictogramme et sa signification de maniegravere syntheacutetique 162
162httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED204406
DEacutePLIANT 122013 | ED 6165
Risques chimiques ou biologiques Retirer sa tenue de protection entoute seacutecuriteacute Cas ndeg1 Deacutecontamination sous la douche
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer sa tenue deprotection avec une deacutecontamination sous la douche 163
163httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206165
DEacutePLIANT 052018 | ED 6166
Risques chimiques ou biologiques Retirer sa tenue de protection entoute seacutecuriteacute Cas ndeg2 Deacutecontamination avec aspirateur
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer sa tenue deprotection en se deacutecontaminant avec un aspirateur 164
164httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206166
DEacutePLIANT 122013 | ED 6167
Risques chimiques ou biologiques Retirer sa tenue de protection entoute seacutecuriteacute Cas ndeg3 Sans deacutecontamination de la tenue
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer sa tenue deprotection sans deacutecontamination preacutealable de la tenue 165
165httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206167
DEacutePLIANT 122013 | ED 6168
Risques chimiques ou biologiques Retirer ses gants en touteseacutecuriteacute Gants agrave usage unique
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer ses gants deprotection agrave usage unique en eacutevitant toute contamination 166
166httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206168
DEacutePLIANT 122013 | ED 6169
Risques chimiques ou biologiques Retirer ses gants en touteseacutecuriteacute Gants reacuteutilisables
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer ses gants deprotection reacuteutilisables en eacutevitant toute contamination 167
167httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206169
Geacuteneacuteraliteacutes sur le risque chimique
Brochures INRS
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copy INRS 2018 Page 54 67
BROCHURE 112017 | ED 6150
Travailler avec des produits chimiques Pensez preacutevention desrisques
Brochure de sensibilisation destineacutee agrave un large public expliquant les dangerslieacutes aux produits chimiques et les principaux modes de preacutevention des risques168
168httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206150
DEacutePLIANT 102011 | ED 6004
La substitution des agents chimiques dangereux
Ce deacutepliant preacutesente les obligations des entreprises ainsi que la deacutemarche agravemettre en place pour reacuteussir la substitution des agents chimiques dangereux169
169httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206004
Dangers lieacutes aux produits chimiques
BROCHURE 012003 | ED 697
Reacuteactions chimiques dangereuses
Le nombre des composeacutes ou combinaisons chimiques preacutesenteacutes dans cetouvrage deacutepasse 4000 Les reacuteactions chimiques dangereuses retenues sontcelles qui donnent lieu agrave un pheacutenomegravene exothermique plus ou moins rapide etqui se traduit de faccedilon brutale par une deacuteflagration une deacutetonation des 170
170httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20697
BROCHURE 122004 | ED 911
Les meacutelanges explosifs
Cette brochure se veut un guide pratique afin dapporter des mesures depreacutevention approprieacutees aux risques dexplosion lieacutes agrave la mise en oeuvre ou agrave lapreacutesence de gaz ou vapeurs inflammables dans les installations industrielles171
171httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20911
BROCHURE 102006 | ED 944
Les meacutelanges explosifs
Cette brochure se veut un guide pratique afin dapporter des mesures depreacutevention approprieacutees aux risques dexplosion lieacutes agrave la mise en oeuvre ou agrave lapreacutesence de poussiegraveres combustibles dans les installations industrielles 172
172httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20944
BROCHURE 102006 | ED 638
Matiegraveres plastiques et adjuvants
La premiegravere partie de cette brochure preacutesente quelques deacutefinitions uneclassification des matiegraveres plastiques une revue de tous les composantsauxiliaires les meacutethodes de transformations les risques et les mesuresgeacuteneacuterales de preacuteventionLa deuxiegraveme partie comporte les monographies des 173
173httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20638
BROCHURE 042015 | ED 6197
Dans mon entreprise jeacutetiquette les produits chimiques
Ce document sadresse aux chefs dentreprise qui utilisent ou mettent sur lemarcheacute des produits chimiques mais eacutegalement aux preacuteventeurs de terrain agrave larecherche dune information geacuteneacuterale sur leacutetiquetage de ces produits 174
174httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206197
Repeacuterage et eacutevaluation des risques
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copy INRS 2018 Page 55 67
ACTUALITEacute 012016
Nouvelles fiches pour substituer les canceacuterogegravenes
La collection des fiches FAR FAS disponible sur le site de lrsquoINRS srsquoenrichit 4nouvelles fiches viennent drsquoecirctre publieacutees 17 fiches existantes ont eacuteteacute mises agravejour Liste complegravete proposeacutee 175
175httpwwwinrsfractualitesnouvelles-far-fashtml
BROCHURE 012004 | ED 887
Eacutevaluation des risques professionnels
Cette brochure a pour but de fournir des eacuteleacutements de reacuteponses aux questionsles plus freacutequemment poseacutees sur le document unique deacutevaluation des risques176
176httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20887
OUTIL LOGICIEL Agrave TEacuteLEacuteCHARGER
Seirich
Evaluer le risque chimique quel que soit votre niveau de connaissance 177
177httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil58
Protection collective
BROCHURE 112015 | ED 695
Principes geacuteneacuteraux de ventilation
Ce guide pose les diffeacuterents problegravemes lieacutes agrave la mise en place ou agrave leacutetude dunsystegraveme de ventilation et preacutesente une deacutemarche pour aborder ces problegravemeset les reacutesoudre 178
178httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20695
BROCHURE 011989 | ED 657
Lassainissement de lair des locaux de travail
Ce document est conccedilu comme un guide et un document de reacutefeacuterence pour laconception la conduite et le controcircle des installations dassainissement de lair179
179httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20657
BROCHURE 042007 | ED 6008
Le dossier dinstallation de ventilation
Un des objectifs de cette reacuteglementation est de bien connaicirctre les installationsde ventilation degraves leur conception et den assurer un meilleur suivi par lamaintenance et les controcircles peacuteriodiques 180
180httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206008
BROCHURE 032009 | ED 795
Sorbonnes de laboratoire
Document eacutetabli par un groupe de travail comprenant des speacutecialistes desCRAM et de lINRS apregraves consultation des syndicats professionnels Il a eacuteteacutepreacutepareacute dans le but de servir de guide et de document de reacutefeacuterence agrave lusagedes personnes et des organisations concerneacutees par la conception le 181
181httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20795
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copy INRS 2018 Page 56 67
BROCHURE 122015 | ED 6228
Assainissement de lair des cabines dengins mobiles
Aide-meacutemoire technique sur les recommandations pour les cabines pressuriseacuteesagrave air eacutepureacute des engins mobiles en termes de performances de reacuteceptiondutilisation de controcircle et de maintenance 182
182httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206228
Protection individuelle
BROCHURE 102013 | ED 6077
Les eacutequipements de protection individuelle (EPI)
Ce document preacutesente sous forme de questions-reacuteponses les principales regraveglesjuridiques concernant la mise sur le marcheacute des eacutequipements de protectionindividuelle (EPI) ainsi que les conditions de leur mise agrave disposition par lesemployeurs 183
183httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206077
BROCHURE 012003 | ED 112
Des gants contre les risques chimiques
Cette fiche pratique preacutesente les diffeacuterents types de gants de protection contreles risques chimiques et les critegraveres agrave prendre en compte pour choisir des gantsadapteacutes agrave lusage au poste de travail 184
184httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20112
BROCHURE 032015 | ED 127
Quels vecirctements de protection contre les risques chimiques
Cette fiche a pour objet dinformer sur la deacutemarche de choix et dutilisation duntel vecirctement afin de permettre le choix le plus pertinent possible en rapportavec les risques identifieacutes 185
185httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20127
BROCHURE 122009 | ED 798
Les eacutequipements de protection individuelle des yeux et du visage
Ce guide sadresse agrave toute personne qui en situation de travail doit proceacutederau choix dun eacutequipement de protection individuelle des yeux ou du visageIl donne des informations sur les caracteacuteristiques et les domaines demploi desprotecteurs individuels et indique une deacutemarche agrave suivre pour 186
186httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20798
Stockage des produits
BROCHURE 042009 | ED 753
Stockage et transfert des produits chimiques dangereux
Cette brochure contient des informations de base sur les risques et les moyensde preacutevention lors du stockage et du transvasement des produits chimiquesdangereux Elle a eacuteteacute reacutedigeacutee pour ecirctre facilement lue par des responsablesdentreprises nayant pas de connaissances particuliegraveres en chimie A 187
187httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20753
BROCHURE 072007 | ED 6015
Le stockage des produits chimiques au laboratoire
Le travail dans un laboratoire de chimie se caracteacuterise par la manipulation et lestockage de produits chimiques tregraves divers preacutesentant toutes les cateacutegories dedanger (incendie explosion risques pour la santeacute) Ce document recense les mesures agrave prendre pour que ce stockage soit reacutealiseacutedans les 188
188httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206015
Mesures drsquohygiegravene
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BROCHURE 072018 | ED 58
Produits dhygiegravene cutaneacutee agrave usage professionnel
Cette fiche preacutesente les caracteacuteristiques et les conditions dutilisation desproduits les plus freacutequemment utiliseacutes au poste de travail pour lhygiegravenecorporelleIls recouvrent plusieurs cateacutegories les produits de nettoyage cutaneacute tels que lessavons et les deacutetergents datelier pour les mains 189
189httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED2058
DEacutePLIANT 122013 | ED 6170
Lavez-vous les mains pour vous proteacuteger et proteacuteger les autres
Les mains peuvent etre contamineacutees par des produits chimiques ou des agentsbiologiques Ce deacutepliant preacutesente en images comment se laver les mains pourse deacutecontaminer et ne pas contaminer les autres 190
190httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206170
Mesures drsquourgence
BROCHURE 062008 | ED 6032
Les absorbants industriels
Dans les laboratoires les ateliers et les usines surviennent chaque jourdinnombrables pollutions accidentelles aux causes multiples incendie erreurde manipulation incident machine Ces fuites et deacuteversements peuvent compromettre lordre et la propreteacute danslentreprise et mettre en 191
191httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206032
Formation et information
BROCHURE 092018 | ED 6027
Risque chimique fiche ou notice de poste
Ce guide donne des conseils pour leacutelaboration de la fiche de poste undocument qui sintegravegre dans le processus de preacutevention du risque chimique 192
192httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206027
BROCHURE 102012 | ED 954
La fiche de donneacutees de seacutecuriteacute (FDS)
Descriptif deacutetailleacute de la FDS (fiche de donneacutees de seacutecuriteacute) inteacutegrant lesmodifications lieacutees aux reacuteglementations REACH et CLP 193
193httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20954
Reacuteglementation
BROCHURE 072007 | TJ 5
Assainissement des atmosphegraveres des locaux de travail
Synthegravese des principales donneacutees leacutegales et reacuteglementaires applicables enFrance dans le domaine de laeacuteration et de lassainissement de lair des lieux detravailAu sommaire 1 Regravegles propres aux diffeacuterents types de locaux (locaux agrave pollution nonspeacutecifique agrave pollution speacutecifique locaux 194
194httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TJ205
BROCHURE 102016 | ED 984
Valeurs limites dexposition professionnelle aux agents chimiques enFrance
Tableau de lensemble des valeurs limites dexposition professionnelle auxagents chimiques en France agrave jour en octobre 2016 195
195httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20984
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BROCHURE 102012 | ED 6134
Le transport des matiegraveres dangereuses
Document de synthegravese sur la reacuteglementation ADR accord europeacuteen sur letransport international de marchandises dangereuses par route (produitschimiques produits radioactifs matiegraveres inflammables) 196
196httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206134
BROCHURE 112015 | ED 6207
Meacutemento du regraveglement CLP
Synthegravese des prescriptions issues du regraveglement CLP (regraveglement (CE) 12722008modifieacute) qui deacutefinit les regravegles europeacuteennes en matiegravere de classificationdeacutetiquetage et demballage des produits chimiques 197
197httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206207
BROCHURE 042018 | TJ 14
Grossesse materniteacute et travail
Cette brochure preacutesente les dispositions reacuteglementaires relatives agrave la agrave lagrossesse et agrave la materniteacute quil sagisse de la protection de la santeacute de lafemme enceinte ou de la protection de son emploi 198
198httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TJ2014
VIDEacuteO DUREacuteE 9 MIN 30 S
Les conseils du Pr Chimico sur les risques chimiques
Cet outil de sensibilisation aux risques chimiques sadapte agrave la nouvellereacuteglementation CLP A partir du DVD le film danimation humoristique permetgracircce au professeur Chimico dapprendre agrave 199
199httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=DM200390
VIDEacuteO DUREacuteE 307
Le stockage des produits chimiques
Ce film court sous la forme dun roman photo fait passer quelques messages surles principes fondamentaux du stockage des produits chimiques il fait lapromotion de solutions simples et faciles agrave 200
200httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=Anim-047
VIDEacuteO ANIMATION
Masque jetable comment bien lajuster
Cette animation interactive propose des conseils pratiques pour bien choisir etbien ajuster un masque respiratoire jetable 201
201httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=Anim-024
VIDEacuteO DUREacuteE 000120
Attention amiante
Cette animation montre aux ouvriers et aux apprentis du bacirctiment quelamiante est toujours preacutesent et quil faut se proteacuteger de sa dangerositeacute 202
202httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=Anim-026
Videacuteos et multimeacutedias
Logiciels
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copy INRS 2018 Page 59 67
OUTIL LOGICIEL Agrave TEacuteLEacuteCHARGER
IHMod
IHMOD est un logiciel permettant de modeacuteliser lexposition des salarieacutes auxagents chimiques Cet outil a eacuteteacute deacuteveloppeacute par lAIHA (American IndustrialHygiene Association) et traduit par lINRS 203
203httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil27
OUTIL LOGICIEL EN LIGNE
MIXIE
Loutil MIXIE permet agrave partir de donneacutees de mesure deacutevaluer le potentieladditif ou non des substances chimiques et de situer les niveaux dexpositioncumuleacutes par rapport aux valeurs limites 204
204httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil45
OUTIL LOGICIEL Agrave TEacuteLEacuteCHARGER
Seirich
Evaluer le risque chimique quel que soit votre niveau de connaissance 205
205httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil58
OUTIL LOGICIEL EN LIGNE
Logiciel Preacutemeacutedia
Logiciel de calcul permettant destimer la dureacutee de vie des cartouchesdappareils de protection respiratoire selon leurs conditions dutilisation 206
206httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil41
SEIRICH - Un outil pour vous aider agrave eacutevaluer et preacutevenir les risques chimiques dans votre entreprise
REacuteFEacuteRENCE C1501
Acqueacuterir les notions de base sur les produits chimiques
Autoformation en ligne destineacutee agrave toute personne souhaitant acqueacuterir desconnaissances de base sur les produits chimiques 207
207httpwwwinrsfrservicesformationdocstageshtmlrefINRS=C1501_2018
BASE DE DONNEacuteES 062017
Tableaux des maladies professionnelles
BASE DE DONNEacuteES 102018
Fiches toxicologiques
ENQUEcircTE ANONYME DE SATISFACTION du 1er octobre au 31 deacutecembre 2018Votre avis nous inteacuteresse sur les fonctionnaliteacutes de la base de donneacutees Fichetoxainsi que sur les contenus des deux 2 formats de fiches PDF proposeacutes En 2018le chapitre Recommandations techniques et meacutedicalesa eacuteteacute entiegraverementrestructureacute par theacutematiques et les conduites agrave tenir en cas durgence ont eacuteteacutedeacuteveloppeacutees Ce sera progressivement pris en compte par les experts de lrsquoINRSlors de la reacutedaction des nouvelles fiches et la mise agrave jour de fiches existantes208
208httpwwwinrsfrpublicationsbddfichetoxhtml
BASE DE DONNEacuteES 072018
Base de donneacutees CarAtex
CARATEX est constitueacute de 2 bases de donneacutees consacreacutees agrave linflammabiliteacute et agravelexplosiviteacute des substances gaz et vapeurs poussiegraveres industrielles 209
209httpwwwinrsfrpublicationsbddcaratex-oldhtml
BASE DE DONNEacuteES 072017
Demeter
DEMETER fournit une aide agrave lrsquoeacutevaluation du risque pour la reproduction chez leshommes et les femmes exposeacutes agrave des produits chimiques en milieuprofessionnel 210
210httpwwwinrsfrpublicationsbdddemeterhtml
BASE DE DONNEacuteES 072015
Base de donneacutees Solvants
La base Solvants recense lrsquoensemble des donneacutees utiles au choix ou agravelrsquoutilisation de solvants organiques quel que soit le secteur utilisateur 211
211httpwwwinrsfrpublicationsbddsolvantshtml
BASE DE DONNEacuteES 122018
Base de donneacutees Biotox
BIOTOX Guide biotoxicologique pour les meacutedecins du travail Inventaire desdosages biologiques disponibles pour la surveillance des sujets exposeacutes agrave desproduits chimiques 212
212httpwwwinrsfrpublicationsbddbiotoxhtml
Formations INRS
Bases de donneacutees INRS
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copy INRS 2018 Page 60 67
BASE DE DONNEacuteES 112018
Base de donneacutees MeacutetroPol
MeacutetroPol est le recueil des meacutethodes deacutevaluation de lexpositionprofessionnelle valideacutees par lINRS pour le preacutelegravevement et lanalyse drsquoagentschimiques et biologiques deacuteposeacutes sur les surfaces ou preacutesents dans lair et danscertains mateacuteriaux 213
213httpwwwinrsfrpublicationsbddmetropolhtml
BASE DE DONNEacuteES 032017
Base de donneacutees Solvex
La base de donneacutees SOLVEX regroupe plus de 350 000 donneacutees drsquoexpositionprofessionnelle agrave des solvants ou des composeacutes organiques volatils (COV) dansde nombreux secteurs dactiviteacutes 214
214httpwwwinrsfrpages-obsoletesaccueilpublicationsbddsolvexhtml
BASE DE DONNEacuteES 032017
Base de donneacutees Fibrex
La base de donneacutees FIBREX regroupe environ 6 000 donneacutees drsquoexpositionprofessionnelle agrave des fibres inorganiques ou organiques drsquoorigine naturelle ouartificielle 215
215httpwwwinrsfrpages-obsoletesaccueilpublicationsbddfibrexhtml
OUTIL DOCUMENT Agrave TEacuteLEacuteCHARGER
Liste des VLEP franccedilaises
LINRS met agrave disposition la liste des valeurs limites dexposition professionnelle(contraignantes ou indicatives) eacutetablies pour des substances chimiques (gazpoussiegraveres aeacuterosols) 216
216httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil65
OUTIL DOCUMENT Agrave TEacuteLEacuteCHARGER
Liste des substances chimiques classeacutees CMR
LINRS met agrave disposition la liste des substances classeacutees canceacuterogegravenesmutagegravenes et toxiques pour la reproduction (fichier Excel extrait de lannexe VIdu regraveglement CLP incluant la 10e ATP) 217
217httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil66
BASE DE DONNEacuteES
Base de donneacutees ESIS sur les VLEP
BASE DE DONNEacuteES
Fiches internationales de seacutecuriteacute diffuseacutees par le programmeinternational sur la seacutecuriteacute des substances chimiques (fiches IPCS)
BASE DE DONNEacuteES
Portail substances chimiques de lrsquoINERIS
BASE DE DONNEacuteES
Reacutepertoire toxicologique de la CNESST (Commission des normes delrsquoeacutequiteacute de la santeacute et de la seacutecuriteacute du travail du Queacutebec)
Outils INRS
Autres bases de donneacutees
Articles de revues INRS
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copy INRS 2018 Page 61 67
ARTICLE DE REVUE 092010 | ND 2333
Modeacutelisation des expositions professionnelles aux agents chimiquesBilan et perspectives
Les techniques de modeacutelisation sont largement utiliseacutees dans le domaine ducontrocircle des substances chimiques (Reach biocides pesticides) et danslenvironnement (eacutevaluation du risque sanitaire installation classeacutee) poureacutevaluer les expositions aux polluants chimiques Elles le sont moins dans 218
218httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202333
ARTICLE DE REVUE 092005 | ND 2233
Meacutethodologie deacutevaluation simplifieacutee du risque chimique un outildaide agrave la deacutecision
La protection des salarieacutes repose avant tout sur leacutevaluation des risques et lamise en place dune politique de preacutevention adapteacutee En ce qui concerne lerisque chimique la deacutemarche deacutevaluation est souvent difficile du fait de lamultipliciteacute des produits et des preacuteparations utiliseacutesPour venir 219
219httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202233
ARTICLE DE REVUE 092009 | ND 2312
Les meacutethodes deacutevaluation des risques chimiques Une analysecritique
Dans le cadre de conventions destineacutees agrave ameacuteliorer la prise en compte du risqueCMR (produits canceacuterogegravenes mutagegravenes toxiques pour la reproduction) dansles secteurs de la chimie de la fabrication de peintures et de la meacutecanique uninventaire et une analyse critique des meacutethodes deacutevaluation 220
220httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202312
ARTICLE DE REVUE 122011 | PR 48
Evaluation des risques chimiques Cahier des charges Preacuteconisationspour le deacuteveloppement dapplications informatiques
Leacutevaluation et la preacutevention des risques chimiques sinscrivent dans ladeacutemarche geacuteneacuterale deacutevaluation des risques professionnels La mise enapplication des dispositions reacuteglementaires en matiegravere de preacutevention desrisques chimiques neacutecessite deacutevaluer les risques lieacutes agrave lexposition en milieu 221
221httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=PR2048
ARTICLE DE REVUE 092008 | ND 2296
Mesures du flux deacutevaporation de liquides volatils dans desambiances de travail
Larticle preacutesente les reacutesultats dune eacutetude expeacuterimentale de leacutevaporation deliquides volatils au travers dune surface libre laisseacutee en contact avec lair Les mesures ont eacuteteacute effectueacutees dans des conditions sapprochant de situationspouvant se preacutesenter agrave linteacuterieur de locaux de travail 222
222httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202296
ARTICLE DE REVUE 012002 | ND 2173
La conception des laboratoires de chimie
Ce document sintegravegre dans une approche globale de la preacutevention des risquesau laboratoire de chimie dont deux volets ont deacutejagrave eacuteteacute publieacutes lun sur lesmanipulations en laboratoire (ND 2092 en 1998) lautre sur le stockage desproduits chimiques (ND 2105 en 1999) Les preacuteconisations reacuteunies 223
223httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202173
ARTICLE DE REVUE 011999 | ND 2097
Produits de deacutegradation thermique des matiegraveres plastiques
Les matiegraveres plastiques occupent une place preacutepondeacuterante dans notreenvironnement et sont deacutesormais preacutesentes partout Aussi est-il primordial desavoir quel est leur comportement lorsquelles sont porteacutees agrave tempeacuteratureeacuteleveacutee ou lorsquelles sont impliqueacutees dans un feuCette note destineacutee agrave tous 224
224httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202097
ARTICLE DE REVUE 011997 | TF 73
Evaluation de lefficaciteacute des premiers soins lors de projections deproduits chimiques
Le choix des premiers soins en cas de projections oculaires ou cutaneacutees faittoujours lobjet de nombreuses questions en milieu de travail notammentquant agrave linteacuterecirct du lavage agrave leau ou dautres meacutethodes Lapparition sur lemarcheacute dune solution amphotegravere (Diphoteacuterine de la socieacuteteacute PREVOR) a 225
225httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TF2073
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ARTICLE DE REVUE 011998 | TC 68
Organisation des secours durgence dans un chantier de confinementou de retrait damiante friable
Apregraves avoir analyseacute les contraintes speacutecifiques agrave un chantier amiante les risqueslieacutes au chantier (risques habituels et speacutecifiques) et les contraintes pour lessecours meacutedicaux externes (restrictions daccegraves restrictions agrave la pratique dessoins dans un espace confineacute) ce dossier preacutesente 226
226httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TC2068
ARTICLE DE REVUE 052017 | TS783PAGE44
Le suivi individuel de leacutetat de santeacute des travailleurs
Tout travailleur beacuteneacuteficie dun suivi individuel de son eacutetat de santeacute assureacute parle service de santeacute au travail (SST) dont la mission exclusive deacuteviter toutealteacuteration de la santeacute des travailleurs du fait de leur travail La reacuteforme de lameacutedecine du travail de 20111 a mis en place de 227
227httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TS783page44
Rapport drsquoactiviteacute pour la peacuteriode 2013 agrave 2017 - Mesures effectueacutees dans la cadre du deacutecret ndeg 2009-1570 du 15 deacutecembre 2009 relatif au controcircledu risque chimique sur les lieux de travail
Seacutecuriteacute et preacutevention des risques en laboratoire de chimie et debiologie (Lavoisier 3e eacutedition PICOT A DUCRET J)
Toxicologie meacutedicale professionnelle et environnementale (EacuteditionsESKA 4e eacutedition TESTUD F)
Toxicologie industrielle et intoxications professionnelles (ElsevierMasson 5e eacutedition LAUWERYS RR)
Code du travail Site de Leacutegifrance
Arrecircteacute du 30 deacutecembre 2015 relatif agrave la liste des classes et cateacutegoriesde danger mentionneacutee agrave lrsquoarticle D 4161-2 du code du travail
Arrecircteacute du 30 deacutecembre 2015 relatif agrave la grille drsquoeacutevaluationmentionneacutee agrave lrsquoarticle D 4161-2 du code du travail
Mis agrave jour le 07082018
Autres documents INRS
Ouvrages de reacutefeacuterence
Textes reacuteglementaires
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Foire aux questionsOugrave trouver des informations sur les produits pour les utiliser en seacutecuriteacute
Pour utiliser en seacutecuriteacute une substance (soude eacutethanolhellip) un meacutelange (produit de nettoyage peinturehellip) ou un article(vecirctement jouet eacutequipement eacutelectroniquehellip) informez-vous sur les produits chimiques en consultant les sourcesdrsquoinformations disponibles sur le web issues du regraveglement REACH (Registration Evaluation Autorisation of CHemicals)
Le regraveglement REACH entreacute en vigueur le 1er juin 2007 a pour objectif drsquoameacuteliorer la protection de la santeacute humaine et de lrsquoenvironnement Ce systegraveme sereacutesume en 4 proceacutedures lrsquoenregistrement lrsquoeacutevaluation lrsquoautorisation et la restriction Il permet drsquoameacuteliorer la connaissance sur les produits chimiques
Ces proceacutedures impliquent la creacuteation et la mise agrave jour de diffeacuterentes listes de substances consultables sur le site internet de lrsquoECHA 228 (European CHemicalAgency ou Agence europeacuteenne des produits chimiques)228 httpsechaeuropaeu
Vous pourrez y retrouver les informations concernant les substances fabriqueacutees etou importeacutees en Europe et viseacutees par le regraveglement REACH dangers desproduits classification et eacutetiquetage conditions pour les utiliser en seacutecuriteacutehellip
Vous souhaitez avoir des informations sur une substance que vous manipulez Quelles sont les conditions pourlrsquoutiliser en seacutecuriteacute Consultez la liste des substances enregistreacutees 229 Vous y trouverez notamment des informations sur les effets sur la santeacute et lrsquoenvironnement la classificationet lrsquoeacutetiquetage les usages et des conseils pour une utilisation en seacutecuriteacute 229 httpechaeuropaeufrinformation-on-chemicalsregistered-substances
Vous souhaitez savoir si une substance enregistreacutee fait lrsquoobjet drsquoune eacutetude plus approfondie Consultez la liste des substances eacutevalueacutees par les Etats membres et inscrites dans le plan Corap 230 (Community rolling Action Plan) Une substance esteacutevalueacutee pour obtenir des informations compleacutementaires permettant de lever le doute sur le risque suspecteacute pour la santeacute et lrsquoenvironnement Lrsquoeacutevaluation peutaboutir par exemple agrave une restriction drsquoutilisation une classification harmoniseacuteehellip 230 httpechaeuropaeufrinformation-on-chemicalsevaluationcommunity-rolling-action-plancorap-table
Cette liste permet de connaicirctre les substances eacutevalueacutees le pays responsable de lrsquoeacutevaluation le motif de lrsquoinclusion de la substance dans ce plan lrsquoanneacutee et le suivide lrsquoeacutevaluation
La substance que vous utilisez peut-elle nuire gravement agrave la santeacute ou lrsquoenvironnement Est-elle interdite Certaines substances sont identifieacutees extrecircmement preacuteoccupantes car elles peuvent avoir des effets graves sur la santeacute et lrsquoenvironnement Si leur utilisation nrsquoestpas maitriseacutee alors elles devront ecirctre remplaceacutees dans la mesure du possible
Avant qursquoune substance soit interdite (et donc inscrite agrave lrsquoannexe XIV de REACH) elle doit suivre une proceacutedure en 4 eacutetapes
ecirctre tout drsquoabord identifieacutee extrecircmement preacuteoccupante SVHC (Substance Very High Concern)
ecirctre ensuite inscrite sur la liste des substances candidates
au sein de cette liste ecirctre seacutelectionneacutee comme substance prioritaire
ecirctre deacutefinitivement inscrite sur la liste des substances interdites
Agrave chaque eacutetape correspond une liste consultable sur le site de lrsquoECHA Vous pouvez donc suivre lrsquoeacutevolution drsquoune substance au sein de ces listes afin drsquoenvisagerde reacuteduire lrsquoexposition agrave un niveau acceptable ou de la remplacer par une substance moins dangereuse
LISTES Agrave CONSULTER COMMENTAIRES
Listes des substances SVHC(Substance Very High Concern)
Les substances susceptibles de faire partie de la liste SVHC sont notamment les substances canceacuterogegravenesmutagegravenes toxiques pour la reproduction (CMR) ou des substances posseacutedant des proprieacuteteacutes perturbant lesystegraveme endocrinien
Cette liste est subdiviseacutee en 3 listes qui permettent de connaitre lrsquoeacutetat drsquoavancement du dossier
substances proposeacutees pour faire partie de la liste SVHC 231 (des Eacutetats Membres ou de lrsquoECHA)
substances seacutelectionneacutees pour faire partie de la liste SVHC 232
substances retireacutees des intentions et des seacutelections 233
Ces listes indiquent le pays responsable du dossier la date drsquointention de soumission la date de soumission ou ladate drsquoabandon
Liste des substances candidates agrave
lrsquoautorisation 234
234 httpechaeuropaeufrcandidate-list-table
Une substance inscrite sur la liste candidate peut continuer agrave ecirctre mise sur le marcheacute mais le fournisseur de cettesubstance a lrsquoobligation de communiquer certaines informations
Cette liste permet de connaitre la date et les motifs de lrsquoinclusion des substances la deacutecision de lrsquoECHA et lesdonneacutees extraites du dossier drsquoenregistrement de la substance concerneacutee
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Liste des substances deacutesigneacuteesprioritaires pour ecirctre
interdites 235
235 httpsechaeuropaeufrrecommendation-for-inclusion-in-the-authorisation-list
Une substance jugeacutee prioritaire parmi la liste des substances candidates fait alors partie drsquoune recommandationUne recommandation est publieacutee par lrsquoECHA au moins tous les deux ans Cette liste donne le numeacutero et lrsquoanneacutee dela publication par lrsquoECHA de la recommandation et les deacutetails du dossier
Liste des substances interdites
neacutecessitant une autorisation 236
236 httpsechaeuropaeufrauthorisation-list
Une substance inscrite agrave lrsquoannexe XIV de REACH ne peut plus ecirctre utiliseacutee ni ecirctre mise sur le marcheacute sans unedemande drsquoautorisation
Cette liste indique les substances interdites apregraves la date drsquoexpiration (laquo sunset date raquo) la date limite de deacutepocirct dudossier pour une demande drsquoautorisation et les utilisations exempteacutees
LISTES Agrave CONSULTER COMMENTAIRES
231 httpsechaeuropaeuregistry-of-current-svhc-intentions
232 httpsechaeuropaeuregistry-of-submitted-svhc-intentions
233 httpsechaeuropaeuregistry-of-withdrawn-svhc-intentions-and-submissions
Un industriel a-t-il demandeacute une autorisation pour continuer drsquoutiliser une substance interdite Consultez la liste des demandes drsquoautorisation des industriels 237
237 httpsechaeuropaeufrapplications-for-authorisation-previous-consultations
Pour qursquoun industriel puisse continuer drsquoutiliser une substance interdite donc inscrite agrave lrsquoannexe XIV de REACH il doit faire une demande drsquoautorisation aupregraves delrsquoECHA Les substances concerneacutees sont alors listeacutees sur le site de lrsquoECHA Cette liste donne lrsquoidentiteacute de la substance et du demandeur lrsquoutilisation concerneacuteelrsquoopinion adopteacutee par la commission et lrsquoaccegraves au dossier
Vous souhaitez savoir si vous pouvez utiliser fabriquer ou mettre sur le marcheacute un produit sans restrictions Consultez la liste des restrictions 238 (annexe XVII de REACH)238 httpsechaeuropaeufrsubstances-restricted-under-reach
Il y a restriction quand la fabrication lrsquoutilisation ou la mise sur le marcheacute drsquoune substance entraicircne un risque inacceptable pour la santeacute ou lrsquoenvironnement Cetteliste indique pour une substance donneacutee des informations sur les conditions de fabrication de mise sur le marcheacute et drsquoutilisation des substances meacutelanges etarticles
Un article (comme une porte une table un clavier drsquoordinateurhellip) est-il susceptible de contenir plus de 01 drsquounesubstance extrecircmement preacuteoccupante Consultez la liste des substances SVHC contenues dans des articles 239
239 httpsechaeuropaeufrinformation-on-chemicalscandidate-list-substances-in-articles-table
Cette liste non exhaustive donne des informations sur
les substances faisant partie de la liste candidate agrave lrsquoautorisation 240 et preacutesentes dans des articles
le nombre de notifications faites par les industriels
les cateacutegories (articles textiles eacutelectroniqueseacutelectriqueshellip)
les types drsquoarticles deacuteclareacutes (boutons cacircbles revecirctements divershellip)
240 httpsechaeuropaeufrcandidate-list-table
En savoir plus
Drsquoune faccedilon geacuteneacuterale un article qui contient une substance extrecircmement preacuteoccupante (SVHC) ne veut pas dire systeacutematiquement qursquoun utilisateur estexposeacute agrave cette substance ou qursquoil y a un risque pour cet utilisateur
Attention
Dossiers web
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DOSSIER 092014
Risques chimiques
Repeacuterer les produits les meacutelanges ou les proceacutedeacutes chimiques dangereux crsquoest lapremiegravere eacutetape pour preacutevenir les risques chimiques pour la santeacute ou pour laseacutecuriteacute du travail 241
241httpwwwinrsfrrisqueschimiqueshtml
DOSSIER 032018
Classification et eacutetiquetage des produits chimiques
Le regraveglement CLP deacutefinit comment classer emballer et eacutetiqueter les produitschimiques On peut neacuteanmoins encore rencontrer sur les lieux de travail deseacutetiquettes de danger reacutepondant au systegraveme regraveglementaire preacuteexistant 242
242httpwwwinrsfrrisquesclassification-etiquetage-produits-chimiqueshtml
DOSSIER 112017
Agents chimiques CMR
Certains agents chimiques peuvent avoir des effets canceacuterogegravenes mutagegravenesou toxiques pour la reproduction Deacutenommeacutes agents CMR il est indispensablede les repeacuterer pour preacutevenir les expositions 243
243httpwwwinrsfrrisquescmr-agents-chimiqueshtml
DOSSIER 102014
Reproduction
La deacutemarche de preacutevention des risques pour la reproduction doit ecirctre adapteacuteeau facteur de risque agents chimiques ou biologiques rayonnementsionisants travail de nuit port de chargeshellip 244
244httpwwwinrsfrrisquesreproductionhtml
BASE DE DONNEacuteES 102018
Fiches toxicologiques
Depuis janvier 2016 la Base de donneacutees laquo Fiches toxicologiques raquo de lrsquoINRS estconsultable sur tous supports (ordinateur tablette teacuteleacutephonehellip) Deux fichespar substance sont disponibles au format PDF une fiche complegravete et une fichesyntheacutetique regroupant les principales informations utiles au poste de travail245
245httpwwwinrsfrpublicationsbddfichetoxhtml
Base de donneacutees
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BROCHURE 112015 | ED 6207
Meacutemento du regraveglement CLP
Synthegravese des prescriptions issues du regraveglement CLP (regraveglement (CE) 12722008modifieacute) qui deacutefinit les regravegles europeacuteennes en matiegravere de classificationdeacutetiquetage et demballage des produits chimiques 246
246httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206207
DEacutePLIANT 122018 | ED 6253
Manipulation de produits chimiques Comment lire la fiche dedonneacutees de seacutecuriteacute
Ce deacutepliant explique comment exploiter correctement une fiche de donneacutees deseacutecuriteacute et en deacutetaille les diffeacuterentes rubriques 247
247httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206253
BROCHURE 102012 | ED 954
La fiche de donneacutees de seacutecuriteacute (FDS)
Descriptif deacutetailleacute de la FDS (fiche de donneacutees de seacutecuriteacute) inteacutegrant lesmodifications lieacutees aux reacuteglementations REACH et CLP 248
248httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20954
- European CHemical Agency (ECHA ou Agence europeacuteenne des produits chimiques)
Service national drsquoassistance reacuteglementaire REACH
Ministegravere chargeacute du Deacuteveloppement durable
Mis agrave jour le 09062017
Brochures INRS
Liens utiles
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Espace confineacute Apregraves vidange et deacutegazage une cuve de deacutegraissage est reacutepareacutee (fuite deau du serpentin de refroidissement) Suite agrave cettereacuteparation un ouvrier speacutecialiseacute descend dans la cuve agrave laide dune eacutechelle sans seacutequiper des protections mises agrave sadisposition (masque plus harnais relieacute agrave un dispositif de sauvetage) Il ne voit en effet que des traces deau au fond de lacuve Dix minutes plus tard un autre ouvrier deacutecouvre la victime asphyxieacutee au fond de la cuve
RISQUES CHIMIQUES EXEMPLES DrsquoACCIDENTS EXTRAITS DE LA BASE DE DONNEacuteES EPICEA
EPICEA rassemble des cas daccidents du travail mortels graves ou significatifs pour la preacutevention survenus depuis 1990 agrave des salarieacutes du reacutegime geacuteneacuteral de la
Seacutecuriteacute sociale La base de donneacutees EPICEA 7 est consultable sur le site internet de lrsquoINRS7 httpwwwinrsfrpages-obsoletesaccueilpublicationsbddepicea-avant-aout-2015html
Pour en savoir plus
DOSSIER 072018
Perturbateurs endocriniens
Les perturbateurs endocriniens sont susceptibles de provoquer des effets nocifstant chez les individus exposeacutes que sur leur descendance Il convient de mettreen place une deacutemarche de preacutevention visant agrave limiter lrsquoexposition destravailleurs et particuliegraverement celle des femmes enceintes ou en acircge deprocreacuteer agrave un niveau aussi bas que possible 8
8httpwwwinrsfrrisquesperturbateurs-endocrinienshtml
Mis agrave jour le 27092017
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Effets sur la santeacute et la seacutecuriteacuteLes produits chimiques preacutesentent des dangers pour les personnes les installations ou lenvironnement intoxicationsaigueumls asphyxie incendie explosion pollutionhellip Ils peuvent aussi provoquer des effets plus insidieux apregraves desanneacutees drsquoexposition du travailleur agrave de faibles doses voire plusieurs anneacutees apregraves la fin de lrsquoexposition Ces dangersimmeacutediats et diffeacutereacutes doivent ecirctre pris en compte dans le cadre drsquoune mecircme deacutemarche de preacutevention des risqueschimiques
Effets sur la santeacuteLa nature des effets des produits chimiques sur la santeacute deacutepend de plusieurs paramegravetres
caracteacuteristiques du produit chimique concerneacute (toxiciteacute nature physiquehellip)
voies de peacuteneacutetration dans lrsquoorganisme (respiratoire cutaneacutee ou digestive)
mode drsquoexposition (niveau freacutequence dureacuteehellip)
eacutetat de santeacute et autres expositions de la personne concerneacutee (pathologies existantes prise de meacutedicaments consommation drsquoalcool ou de tabac expositionsenvironnementaleshellip)
Ces effets peuvent apparaicirctre
en cas drsquoexposition agrave un produit chimique sur une bregraveve dureacutee (intoxication aigueuml) brucirclure irritation de la peau deacutemangeaison convulsion eacutebrieacuteteacute perte deconnaissance coma arrecirct respiratoirehellip
apregraves des contacts reacutepeacuteteacutes avec des produits chimiques mecircme agrave faibles doses (intoxication chronique) eczeacutema ou asthme silicose cancer (meacutesotheacuteliomehellip) insuffisance reacutenale troubles de la fertiliteacute
Les pathologies dues agrave des produits chimiques peuvent apparaicirctre plusieurs mois ou plusieurs anneacutees apregraves lrsquoexposition Dans le cas des cancers professionnelsils peuvent apparaicirctre 10 20 voire 40 ans apregraves lrsquoexposition
EXEMPLES DE MALADIES DrsquoORIGINE CHIMIQUE ET SUBSTANCES EN CAUSE
ORGANES TOUCHEacuteS PATHOLOGIES SUBSTANCES OU FAMILLES DE PRODUITS EN CAUSE
Peau et muqueuses
Irritations ulceacuterations eczeacutemashellip
Cancers
Solvants acides et bases ciment reacutesines eacutepoxydiques huilesgraisses goudronshellip
Arsenic goudrons huiles mineacuterales brais
Appareil respiratoire
Asthme pneumopathie drsquohypersensibiliteacutehyperreacuteactiviteacute bronchique non speacutecifiquepneumoconioseshellip
Cancers
Silice amiante bois farine isocyanates organiques meacutetauxbagasse coton acides bases certains solvants brouillards drsquohuilehellip
Amiante fibres mineacuterales (fibres ceacuteramiques reacutefractaires)poussiegraveres de bois silice nickel chrome arsenic goudronshellip
Systegraveme nerveux
Polyneacutevrites tremblements troublespsychiatriques syndrome parkinsonienhellip
Tumeurs ceacutereacutebrales (glioblastome)
Solvants organiques plomb mercure bromure de meacutethyle oxydede carbone oxyde de manganegravesehellip
Nitroguanidine
Reins vessie foie
Neacutephropathies heacutepatiteshellip
Cancers
Teacutetrachlorure de carbone plomb mercure cadmium hydrogegravenearseacutenieacute chlorure de vinyle amines aromatiqueshellip
Nitrosamines amines aromatiques hydrocarbures aromatiquespolycycliques (HAP) chlorure de vinyle arsenic dioxineshellip
Sang
Aneacutemies leucopeacutenies
Leuceacutemies
Plomb benzegravene
Benzegravene oxyde drsquoeacutethylegravene pesticides
Cœur et appareilcirculatoire
Angines de poitrine infarctus
Troubles du rythme cardiaque
Deacuteriveacutes nitreacutes du pheacutenol plomb oxyde de carbone pesticidesorganophosphoreacuteshellip
Hydrocarbures halogeacuteneacutes (freacuteons halons) oxyde de carbone
Si les reacuteactions agrave certains produits chimiques apparaissent au-delagrave drsquoun seuil drsquoexposition (heacutepatite atteintes reacutenales convulsions par exemple) pour drsquoautresproduits il est difficile de deacutefinir un seuil drsquoaction (cest le cas des substances canceacuterogegravenes agissant sur le mateacuteriel geacuteneacutetique ADNhellip) on considegravere alors touteexposition comme potentiellement dangereuse (benzegravene et leuceacutemie hellip)
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Ougrave trouver des informations sur les produits chimiques pour les utiliser en seacutecuriteacute Consultez les sources drsquoinformations disponibles sur le web issues du
regraveglement REACH 9
9 httpwwwinrsfrpublicationsessentielsmieux-connaitre-dangers-produitshtml
Risques drsquoincendie et drsquoexplosionLes produits chimiques peuvent jouer un rocircle dans le deacuteclenchement drsquoun incendie 10 par leur preacutesence dans lrsquoair ambiant ou en cas de meacutelange avec drsquoautresproduits Ils peuvent eacutegalement aggraver lrsquoampleur drsquoun incendie
De nombreuses substances peuvent eacutegalement dans certaines conditions provoquer des explosions 11 Ce sont pour la plupart des gaz et des vapeurs maisaussi des poussiegraveres inflammables et des composeacutes particuliegraverement instables10 httpwwwinrsfrrisquesincendie-lieu-travailce-qu-il-faut-retenirhtml
11 httpwwwinrsfrrisquesexplosionce-qu-il-faut-retenirhtml
Reacuteactions chimiques dangereusesEnfin le meacutelange drsquoagents chimiques incompatibles lrsquoeacutechauffement de produits la deacutegradation thermique les frottements ou encore les chocs peuvent provoquerdes eacutemissions massives de vapeurs toxiques des pheacutenomegravenes exothermiques se traduisant par une deacuteflagration une deacutetonation des projections de matiegraveres ouune inflammationhellip
Pour en savoir plus
Les gaz utiliseacutes ou geacuteneacutereacutes par certains proceacutedeacutes de travail peuvent appauvrir lrsquoair Quand la teneur en oxygegravene dans lrsquoair habituellement de 21 descend en dessous de 15 il y a risque drsquoasphyxie La sous-oxygeacutenation entraicircne une diminution des capaciteacutes physiques et mentales sans que lavictime en ait conscience Agrave 10 drsquooxygegravene dans lrsquoair la victime srsquoeacutevanouit Au-dessous de 10 elle meurt en quelques minutes sauf reacuteanimationimmeacutediateCette situation peut ecirctre lieacutee agrave une accumulation de gaz inertes (azote argon heacuteliumhellip) dans des espaces clos ou semi-clos mal ventileacutes (puits cuvessilos reacuteacteurs dans lrsquoindustrie chimiquehellip)
Pas de vie sans oxygegravene lrsquoasphyxie un risque non neacutegligeable dans les espaces confineacutes
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BROCHURE 011978 | ED 632
Pas de vie sans oxygegravene
Preacutesentation des risques dasphyxie grave par remplacement doxygegravene dans lairambiant ducirc agrave lutilisation de lazote dans des opeacuterations industrielles 12
12httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20632
BROCHURE 012003 | ED 697
Reacuteactions chimiques dangereuses
Le nombre des composeacutes ou combinaisons chimiques preacutesenteacutes dans cetouvrage deacutepasse 4000 Les reacuteactions chimiques dangereuses retenues sont cellesqui donnent lieu agrave un pheacutenomegravene exothermique plus ou moins rapide et qui setraduit de faccedilon brutale par une deacuteflagration une deacutetonation des 13
13httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20697
062017
Mieux connaicirctre les dangers des produits chimiques
Ougrave trouver des informations sur les produits chimiques pour les utiliser enseacutecuriteacute Consultez les sources drsquoinformations disponibles sur le web issues duregraveglement REACH 14
14httpwwwinrsfrpublicationsessentielsmieux-connaitre-dangers-produitshtml
DEacutePLIANT 102012 | ED 888
La main et les produits chimiques
Deacutepliant de sensibilisation sur les risques des produits chimiques pour les mainset pour la santeacute il preacutesente les preacutecautions eacuteleacutementaires agrave prendre 15
15httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20888
DOSSIER 092018
Incendie et explosion
Les risques drsquoincendie et drsquoexplosion sont des sujets permanents depreacuteoccupation pour de nombreuses entreprises En effet les incendies et lesexplosions sont agrave lrsquoorigine de blessures graves voire de deacutecegraves et de deacutegacirctsmateacuteriels consideacuterables Chacun de ces risques fait lrsquoobjet drsquoune deacutemarche depreacutevention speacutecifique dont lrsquoobjectif prioritaire est drsquoagir avant que le sinistre nesurvienne 16
16httpwwwinrsfrrisquesincendie-explosionhtml
Tableaux des maladies professionnelles
Fiches toxicologiques
Fiches internationales de seacutecuriteacute chimique (ICSC International Chemical Safety Cards)
Mis agrave jour le 27092017
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Approche geacuteneacuterale de preacutevention des risques chimiquesLa preacutevention du risque chimique reacutepond aux mecircmes exigences que toute deacutemarche de preacutevention Sa formalisation (eacutevaluer supprimer ou reacuteduire les risquesinformer et former) est identique agrave celle mise en œuvre pour lrsquoensemble des risques professionnels Elle srsquoappuie sur les principes geacuteneacuteraux de preacutevention deacutefinisdans le Code du travail Degraves lors qursquoil y a exposition agrave des risques chimiques les mesures de preacutevention agrave mettre en œuvre tiennent compte de la graviteacute durisque et en particulier des effets canceacuterogegravenes mutagegravenes ou reprotoxiques (CMR)
Lrsquoemployeur doit en premier lieu eacutevaluer les risques preacutesents dans son entreprise Pour les risques chimiques il srsquoagit drsquoidentifier tous les produits preacutesents oususceptibles drsquoecirctre rencontreacutes dans lrsquoentreprise qursquoils srsquoagissent de produits utiliseacutes comme tels ou geacuteneacutereacutes par une activiteacute ou un proceacutedeacute sous de forme de gazpoussiegraveres ou aeacuterosols
Les reacutesultats de cette eacutevaluation doivent ecirctre consigneacutes dans le document unique et mis agrave disposition du meacutedecin du travail du CHSCT des deacuteleacutegueacutes dupersonnel ou agrave deacutefaut des personnes exposeacutees agrave un risque pour leur santeacute ou seacutecuriteacute Des mesures de la concentration des agents chimiques dans lrsquoairpermettent cette eacutevaluation et de veacuterifier que les niveaux drsquoexposition sont les plus bas possible que les valeurs limites drsquoexposition professionnelle sontrespecteacutees et que les mesures de preacutevention adopteacutees sont efficaces Ces mesures sont renouveleacutees notamment lors de tout changement des conditions detravail
Une fois les risques identifieacutes les mesures agrave mettre en œuvre doivent donner la prioriteacute agrave la suppression ou la substitution des produits et proceacutedeacutes dangereuxpar drsquoautres produits ou proceacutedeacutes moins dangereux Dans le cas ougrave des produits CMR sont utiliseacutes leur substitution est une obligation reacuteglementaire quand elleest techniquement possible
Quand ni la suppression ni la substitution ne sont reacutealisables un ensemble drsquoactions doit permettre de reacuteduire le plus possible le niveau du risque les quantiteacutes deproduits dangereux le nombre de salarieacutes exposeacutes ou encore la freacutequence ou la dureacutee des expositions
Ces mesures peuvent ecirctre drsquoordre organisationnel ou technique La prioriteacute est toujours donneacutee aux mesures de protection collective 17 Le port drsquoeacutequipementsde protection individuelle (EPI) contre le risque chimique peut ecirctre preacuteconiseacute quand les mesures de protection collective sont insuffisantes ou impossibles agrave mettreen œuvre 17 httpwwwinrsfrrisqueschimiquesprotection-collectivehtml
Toute deacutemarche de preacutevention des risques chimiques doit neacutecessairement srsquoaccompagner des mesures suivantes compleacutementaires
information et formation des salarieacutes
application de mesures drsquohygiegravene (individuelle et collective)
deacutefinition et diffusion des proceacutedures drsquourgence
suivi meacutedical des salarieacutes exposeacutes
Pour mettre en place et animer lrsquoensemble de ces mesures de preacutevention lrsquoemployeur doit impliquer les repreacutesentants du personnel (membres de CHSCT ou agravedeacutefaut deacuteleacutegueacutes du personnel) et les services de santeacute au travail
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Pour en savoir plus
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Conduite drsquoun plan drsquoactions de preacutevention du risque chimique
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BROCHURE 112017 | ED 6150
Travailler avec des produits chimiques Pensez preacutevention des risques
Brochure de sensibilisation destineacutee agrave un large public expliquant les dangerslieacutes aux produits chimiques et les principaux modes de preacutevention des risques18
18httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206150
DEacutePLIANT 102011 | ED 6004
La substitution des agents chimiques dangereux
Ce deacutepliant preacutesente les obligations des entreprises ainsi que la deacutemarche agravemettre en place pour reacuteussir la substitution des agents chimiques dangereux 19
19httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206004
VIDEacuteO DUREacuteE 9 MIN 30 S
Les conseils du Pr Chimico sur les risques chimiques
Cet outil de sensibilisation aux risques chimiques sadapte agrave la nouvellereacuteglementation CLP A partir du DVD le film danimation humoristique permetgracircce au professeur Chimico dapprendre agrave 20
20httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=DM200390
Mis agrave jour le 27092017
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Eacutevaluation des risques chimiquesLrsquoeacutevaluation des risques constitue le preacutealable de toute deacutemarche de preacutevention des risques chimiques Bien meneacutee elle doit permettre de construire un plandactions de preacutevention Pour ecirctre efficace il faut la renouveler reacuteguliegraverement et notamment agrave chaque modification importante des processus de travail Lesreacutesultats sont agrave joindre au document unique Elle se deacuteroule en 4 eacutetapes
repeacuterer les produits et reacutepertorier leurs dangers dans un inventaire
analyser leur mise en œuvre pour eacutevaluer les conditions drsquoexposition
hieacuterarchiser les risques par prioriteacutes drsquoaction
eacutelaborer un plan drsquoaction
De nombreux outils et sources drsquoinformation sont disponibles pour mener agrave bien lrsquoeacutevaluation des risques chimiques Pour une aide meacutethodologique il est possiblede srsquoadresser agrave des speacutecialistes de la preacutevention (lien vers deacutemarches preacuteventionrecours speacutecialistes de la preacutevention) dans chaque reacutegion (reacuteseau reacutegional delrsquoAssurance maladie risques professionnels CARSAT structures de conseil exteacuterieureshellip)
Repeacuterage des risques chimiquesCe repeacuterage est la base de lrsquoeacutevaluation Il permet de disposer
drsquoun inventaire tenu agrave jour des produits utiliseacutes dans lrsquoentreprise mais aussi stockeacutes eacutemis ou en passe drsquoecirctre eacutelimineacutes
des informations sur les dangers que chacun repreacutesente
Crsquoest bien souvent cette opeacuteration qui prend le plus de temps dans la deacutemarche drsquoeacutevaluation mais elle est primordiale outre le repeacuterage des risques elle peutdeacutejagrave permettre de trier et drsquoeacuteliminer un certain nombre de produits stockeacutes dans lrsquoentreprise qui nrsquoont plus drsquoutiliteacute ou qui sont deacutegradeacutes
InventaireIl srsquoagit dans un premier temps drsquoidentifier et de lister les produits chimiques rencontreacutes dans lrsquoentreprise Cet inventaire aussi exhaustif que possible doitprendre en compte
les matiegraveres premiegraveres
les sous-produits (y compris ceux qui sont eacutemis par des proceacutedeacutes ou des opeacuterations eacutemissions de fumeacutees produits de deacutegradation brouillardspoussiegravereshellip)
les produits finis
les produits de nettoyage ou drsquoentretien
les deacutechets
Plusieurs sources drsquoinformation peuvent aider agrave ce repeacuterage releveacutes du service achat bons de commande inventaires eacutetiquettes proceacutedureshellip La consultationdes salarieacutes et lrsquoobservation des postes de travail et de stockage permettent drsquoajouter les eacuteventuels produits chimiques et proceacutedeacutes qui nrsquoapparaissent pas sur lesdocuments preacuteceacutedents eacutechantillons remis par les commerciaux deacutechets intermeacutediaires nuisances de lrsquoenvironnement de travailhellip
Caracteacuterisation des dangersLrsquoinventaire est suivi drsquoune recherche et drsquoune analyse des informations sur les dangers des produits et proceacutedeacutes qui ont eacuteteacute repeacutereacutes Lrsquoexploitation de certainsdocuments peut ici aussi se reacuteveacuteler utile
eacutetiquettes des produits
fiches de donneacutees de seacutecuriteacute
fiche drsquoentreprise eacutetablie par le meacutedecin du travail
rapports drsquoincident
comptes rendus du CHSCThellip
Attention un certain nombre de produits chimiques ne disposent pas drsquoeacutetiquettes ou de fiches de donneacutees de seacutecuriteacute mais preacutesentent tout de mecircme des dangersCrsquoest le cas des produits eacutemis par des proceacutedeacutes (comme par exemple les poussiegraveres de bois les fumeacutees de soudage les gaz drsquoeacutechappement les produits decombustion ou de deacutegradation thermiquehellip ) Ils neacutecessitent donc une recherche drsquoinformations compleacutementaires avec lrsquoaide du meacutedecin du travail
RESSOURCES INTERNES Agrave LrsquoENTREPRISE POUR LE REPEacuteRAGE DES AGENTS CHIMIQUES
Eacutetiquette Information destineacutee agrave lrsquoutilisateur 21 apposeacutee par le fournisseur (nom de la substance ou du meacutelange pictogrammesde danger mentions drsquoavertissement et de danger conseils de prudence coordonneacutees du fabricant)21 httpwwwinrsfrrisquesclassification-etiquetage-produits-chimiqueshtml
Fiche de donneacutees deseacutecuriteacute (FDS)
Document eacutelaboreacute et transmis par le fournisseur donnant les informations neacutecessaires agrave la preacutevention des risques et agrave laseacutecuriteacute des utilisateurs Les FDS doivent ecirctre disponibles en franccedilais et tenues agrave jour
SOURCES GEacuteNEacuteRALES DrsquoINFORMATIONS SUR LES RISQUES CHIMIQUES
Fiches toxicologiques de lrsquoINRS Informations toxicologiques et reacuteglementaires recommandations dutilisation Synthegravese sur plus de
300 substances chimiques tregraves utiliseacutees en milieu de travail Les fiches toxicologiques INRS 22 complegravetentutilement les fiches de donneacutees de seacutecuriteacute fournies par les fabricants22 httpwwwinrsfrpublicationsbddfichetoxhtml
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Tableaux des maladiesprofessionnelles
Recherche de lrsquoexistence drsquoune pathologie professionnelle reconnue pour des travailleurs exposeacutes agrave une ouplusieurs substances chimiques Guide drsquoaccegraves agrave ces tableaux de maladies professionnelles sous forme de
brochure 23 ou sur Internet 2423 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20835
24 httpwwwinrsfrpublicationsbddmphtml
Classification reacuteglementaireeuropeacuteenne
Base de donneacutees de lagence europeacuteenne des produits chimiques 25 contenant notamment la classificationreacuteglementaire des dangers preacutesenteacutes par un produit chimique (et celle concernant notamment les agents CMRaveacutereacutes ou suspecteacutes)25 httpsechaeuropaeuinformation-on-chemicalscl-inventory-database
Fiches IPCS Fiches internationales de seacutecuriteacute 26 diffuseacutees par le programme international sur la seacutecuriteacute des substanceschimiques26 httpswwwcdcgovnioshipcsnfrnfrenchhtml
Portail substances chimiques delrsquoINERIS
Portail 27 mettant agrave disposition des donneacutees toxicologiques et eacutecotoxicologiques27 httpwwwinerisfrsubstancesfr
Reacutepertoire toxicologique du CNESST Reacutepertoire eacutelaboreacute par la Commission des normes de leacutequiteacute de la santeacute et de la seacutecuriteacute au travail du
Queacutebec 28 (CNESST) mettant agrave disposition une synthegravese drsquoinformations dans une forme vulgariseacutee ainsi que desdonneacutees speacutecialiseacutees sur plus de 8 000 produits (caracteacuteristiques des produits effets toxiques preacutecautionsreacuteglementation applicable au Queacutebec)28 httpwwwreptoxcsstqcca
SOURCES GEacuteNEacuteRALES DrsquoINFORMATIONS SUR LES RISQUES CHIMIQUES
Pour drsquoautres sources drsquoinformation speacutecifiques aux agents CMR se reporter au dossier Agents chimiques CMR 2929 httpwwwinrsfrrisquescmr-agents-chimiqueshtml
Reacutesultat de lrsquoinventaireLe reacutesultat de lrsquoinventaire peut ecirctre un tableau ou une liste des produits utiliseacutes dans lrsquoentreprise pouvant ecirctre facilement reacuteactualiseacute contenant les noms desagents chimiques repeacutereacutes leur numeacutero CAS les quantiteacutes preacutesentes les lieux de stockage et drsquoutilisation lrsquousage preacutevu et les informations sur les dangers qursquoilspreacutesentent (classes de danger mentionneacutees sur lrsquoeacutetiquette ou la FDS) Cet inventaire doit ecirctre conserveacute afin de pouvoir assurer la traccedilabiliteacute des produits qui ontpu ecirctre utiliseacutes dans lrsquoentreprise
Analyse des conditions drsquoexposition aux risques chimiquesLrsquoexposition drsquoun travailleur agrave un agent chimique peut ecirctre estimeacutee 30 de trois maniegraveres en fonction de la voie de peacuteneacutetration de la substance danslorganisme 30 httpwwwinrsfrrisquesmesure-expositions-agents-chimiques-biologiquesce-qu-il-faut-retenirhtml
par la concentration dans lrsquoair de lagent chimique pour lrsquoinhalation
par la quantiteacute de substance deacuteposeacutee ou passant agrave travers la peau pour le contact cutaneacute
par la quantiteacute de substance ingeacutereacutee pour lrsquoingestion
Les expositions peuvent ecirctre deacutecrites de diffeacuterentes maniegraveres
De faccedilon qualitative pour deacutecrire les expositions par niveau de risque et eacutetablir des prioriteacutes faible exposition exposition modeacutereacutee exposition forte
De faccedilon quantitative deacuteterministe cest-agrave-dire en deacutecrivant lrsquoexposition par une valeur chiffreacutee deacutetermineacutee agrave partir de donneacutees ponctuelles ou moyenneacuteesOn peut ainsi exprimer lrsquoexposition drsquoun salarieacute en ppm ou mgm de substance par journeacutee de travail (8h)
De faccedilon quantitative probabiliste en deacutecrivant lrsquoexposition comme une distribution statistique de valeurs possibles ou probables Cette approche est pluscomplexe mais permet de mieux prendre en compte la variabiliteacute des expositions et les incertitudes lieacutees agrave sa mesure Crsquoest ce type de meacutethode qui a eacuteteacutechoisi par le leacutegislateur pour le controcircle technique des valeurs limites drsquoexposition professionnelle (VLEP)
Expositions dans des conditions normales ou accidentellesLrsquoanalyse des expositions doit se porter bien entendu sur les conditions normales drsquoutilisation des produits mais aussi sur les expositions accidentelles possibles
Voici quelques exemples de situations drsquoexposition professionnelle agrave des produits chimiques
Utilisation de produits de nettoyage corrosifs pouvant causer des brucirclures irreacuteversibles sur la peau ou les yeux
Expositions reacutepeacuteteacutees agrave des solvants de deacutegraissage pouvant entraicircner des troubles de la meacutemoire ou de lrsquohumeur (utilisation de white-spirit dans les travaux depeinture)
Inhalation massive de gaz ou de vapeurs toxiques due agrave une deacutefaillance technique (rupture de canalisation emballement de reacuteactionhellip)
Intoxication accidentelle par ingestion de produits chimiques placeacutes dans des emballages alimentaires (eau de Javel dans une bouteille drsquoeau mineacuteralehellip)
Panne du systegraveme de captage des poussiegraveres sur une scie agrave bois
Asphyxie drsquoun salarieacute lors drsquoopeacuteration de maintenance de cuve ou citerne
Analyse qualitative des expositionsSi le nombre de produits chimiques identifieacutes lors du repeacuterage des risques est important il convient de deacutemarrer cette analyse par les produits qui apparaissentcomme les plus dangereux ou les plus freacutequemment utiliseacutes
Comment les produits sont-ils mis en œuvre dans la pratique Agrave quelle tempeacuterature Dans quelles conditions Dans quelles quantiteacutes Diffeacuterents produitschimiques sont-ils eacutemis au mecircme moment Quels dysfonctionnements sont rapporteacutes (fuites deacutebordements eacutemissions de vapeur de poussiegravereshellip) Lesprotections collectives sont-elles toujours utiliseacutees Comment srsquoeffectue la maintenance Lrsquoensemble de ces informations permet de preacuteciser le risque et lesprincipaux facteurs drsquoexposition
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Le recueil de ces eacuteleacutements passe neacutecessairement par une observation de lrsquoactiviteacute reacuteelle au poste de travail et par le questionnement des salarieacutes
Rappelons que la faccedilon dont les produits chimiques sont mis en œuvre influe sur les expositions agrave protection eacutegale utiliser de la peinture au pistolet preacutesentegeacuteneacuteralement pour lrsquoopeacuterateur un risque drsquoinhalation plus eacuteleveacute que lrsquoapplication au pinceau De mecircme lrsquoutilisation drsquoun produit chimique sous forme de poudreplutocirct que drsquoun gel accroicirct le risque que le produit soit mis en suspension et inhaleacute
Analyse quantitative des expositions par mesurageUne analyse qualitative peut ecirctre accompagneacutee de mesures quantitatives pour eacutevaluer ou controcircler les niveaux drsquoexposition aux postes de travail Les mesurespar preacutelegravevement individuel permettent notamment de veacuterifier que les valeurs limites drsquoexposition professionnelle (VLEP) et les valeurs limites biologiquesdrsquoexposition (VLB) soient respecteacutees
Analyse quantitative des expositions par modeacutelisationLorsque la mesure des polluants nrsquoest pas reacutealisable des outils de modeacutelisation peuvent permettre drsquoestimer de faccedilon qualitative ou quantitative les niveauxdrsquoexposition
Lrsquoincertitude sur le reacutesultat issu drsquoun modegravele peut ecirctre tregraves importante Un modegravele repreacutesente un fonctionnement ideacuteal ou une situation standard Mais dans lareacutealiteacute chaque cas est unique De plus deacutefinir le modegravele le plus adapteacute et choisir le jeu de paramegravetres approprieacutes pour le faire fonctionner neacutecessitent drsquoecirctreformeacute speacutecifiquement agrave leur utilisation
Enfin la faciliteacute drsquoutilisation des modegraveles lorsqursquoils sont sous forme de logiciels precircts agrave lrsquousage peut parfois faire oublier agrave lrsquoutilisateur que cet outil ne peutqursquoappuyer et non suppleacuteer lrsquoanalyse des conditions de travail reacuteelles preacuteambule neacutecessaire agrave toute deacutemarche de preacutevention
Hieacuterarchisation des risques chimiques et outils drsquoeacutevaluationParmi les risques identifieacutes lesquels faut-il traiter en prioriteacute Diffeacuterents outils sont disponibles pour aider les acteurs de lrsquoentreprise agrave opeacuterer une hieacuterarchisationdes risques Ils combinent geacuteneacuteralement des donneacutees sur les dangers et lrsquoexposition probable
Outils adapteacutes agrave lrsquoentrepriseLes meacutethodes et outils de hieacuterarchisation des risques (et plus largement les outils drsquoaide agrave lrsquoeacutevaluation des risques) doivent ecirctre choisis en fonction de plusieurscritegraveres
taille de lrsquoentreprise
compeacutetences de la personne qui sera en charge de lrsquoeacutevaluation (compeacutetences en chimie capaciteacute agrave observer les situations de travail)
moyens disponibles dans lrsquoentreprise en temps et en personnel soutien du meacutedecin du travail possibiliteacute drsquoavoir recours agrave un accompagnement exteacuterieurhellip
Quelques preacutecautionsLes outils drsquoaide agrave lrsquoeacutevaluation ne doivent pas ecirctre envisageacutes comme des outils laquo cleacutes en main raquo Ils neacutecessitent en effet geacuteneacuteralement que lrsquoentreprise sepositionne sur le contour de lrsquoeacutevaluation (faut-il prendre en compte lrsquoeacutetablissement en entier proceacuteder atelier par atelier ) ou sur le type de deacutemarche agraveprivileacutegier (part de lrsquoanalyse quantitative et qualitative)
Dans tous les cas il est souhaitable que les reacutesultats obtenus agrave lrsquoaide des outils choisis soient remis dans le contexte de lrsquoentreprise et discuteacutes avec les acteurs delrsquoentreprise Les donneacutees agrave prendre en compte peuvent ecirctre compleacuteteacutees par les donneacutees issues des controcircles drsquoexposition
Nature des opeacuterations et proceacutedeacutes mettant en œuvre les produits chimiques
Eacutetat des produits ou mateacuteriaux mis en œuvre (liquide solide poudre fibres gazhellip) et leur volatiliteacute
Modes drsquoeacutemission (projection meacutecanique systegraveme drsquoeacutevacuation des gaz volatilisation de liquidehellip)
Quantiteacutes utiliseacutees produites ou stockeacutees
Voies drsquoexposition (inhalation contact cutaneacute ou ingestion accidentelle)
Dureacutees et freacutequences drsquoexposition
Efficaciteacute des moyens de preacutevention existants (ventilation geacuteneacuterale captage localiseacutehellip)
Informations agrave collecter lors de lrsquoanalyse des conditions drsquoexposition
Pour la rapiditeacute de mise en œuvre le reacutesultat issu drsquoun modegravele est immeacutediat au contraire de la mesure des expositions Lors drsquoun accident ou de toutecondition de travail exceptionnelle les modegraveles peuvent fournir de lrsquoinformation tregraves rapidement
Pour cibler la mesure et optimiser les protocoles de mesures utiliseacutee avant une campagne de mesurage la modeacutelisation permet drsquoeffectuer desscreenings et drsquooptimiser les conditions de la mesure (deacutebits de pompage temps de mesure lieux de captagehellip)
Dans les eacutetudes reacutetrospectives lorsqursquoaucune donneacutee de mesure nrsquoest disponible sur un eacuteveacutenement passeacute les modegraveles sont la seule sourcedrsquoinformation
Dans les eacutetudes prospectives les modegraveles sont utiles lors des phases de conception des lieux de travail notamment pour eacutevaluer les risques a prioriet dimensionner les installations
Pour limiter les biais de mesure et les biais de jugement drsquoexpert
Quand et pourquoi utiliser des outils de modeacutelisation
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Une limite concernant la plupart des outils existants est drsquoautre part agrave garder en tecircte baseacutes sur la lecture de lrsquoeacutetiquetage ils prennent rarement en compte lesproduits non eacutetiqueteacutes Les risques lieacutes aux poussiegraveres et vapeurs produites lors de meacutelanges accidentels ou au cours de lrsquoactiviteacute normale ainsi que certainsrisques environnementaux ne doivent pas ecirctre ignoreacutes pour autant Quand de tels proceacutedeacutes et eacutemanations sont repeacutereacutes des recherches compleacutementaires sontdonc souvent neacutecessaires
Outils disponiblesLINRS et ses partenaires ont deacuteveloppeacute le logiciel Seirich (Systegraveme drsquoeacutevaluation et drsquoinformation sur les risques chimiques en milieu professionnel) 31 Ilpermet aux entreprises de srsquoinformer et drsquoeacutevaluer leurs risques chimiques Crsquoest un outil modulaire deacuteveloppeacute pour tous quelles que soient leurs connaissancessur les risques chimiques ou la taille de lrsquoentreprise31 httpwwwseirichfr
PRINCIPALES MEacuteTHODES OU OUTILS DrsquoEacuteVALUATION DU RISQUE CHIMIQUE
Nom de lrsquooutil Producteur Commentaires
Meacutethodologie drsquoeacutevaluation simplifieacutee
du risque chimique (ND 2233 32)32 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202233
INRS Meacutethode complegravete assez technique (pour ceux qui connaissent bien lachimie) et destineacutee aux entreprises qui utilisent beaucoup de produits
Eacutevaluation du risque chimique
(R 409 33)33 httpwwwamelifremployeurspreventionrecherche-de-recommandationspdfR409pdf
CNAMTS Recommandation adopteacutee par le Comiteacute technique national de la chimiedu caoutchouc et de la plasturgie (CTNE) Proche de la ND 2233
SEIRICH 34
34 httpwwwseirichfr
INRS Application informatique aidant agrave reacutealiser un inventaire des produits etdes proceacutedeacutes eacutemissifs et agrave les classer par niveau de risque donnant desconseils techniques et reacuteglementaires et permettant de suivre les actionsde preacuteventionRemplace lrsquooutil ClariceConccedilue pour ecirctre utiliseacutee aussi bien par un utilisateur neacuteophyte que parun expert du domaine de lrsquoeacutevaluation des risques chimiques
MiXie France 35 MiXie France Outil en ligne permettant drsquoeacutevaluer agrave partir de donneacutees toxicologiques eteacutepideacutemiologiques fiables les effets potentiels sur la santeacute des multi-expositions aux agents chimiques
E-prevention BTP 36 OPPBTP Logiciel de preacutevention en ligne du risque chimique deacutedieacute aux entreprisesdu BTP
35 httpwwwinrs-mixiefr
36 httpswwwpreventionbtpfrepreventionhome_services
Des outils commerciaux daide agrave leacutevaluation des risques chimiques existent eacutegalement
Eacutelaboration drsquoun plan drsquoaction contre les risques chimiquesEn matiegravere de preacutevention des risques chimiques plusieurs types drsquoactions sont possibles pour aboutir agrave la meilleure maicirctrise possible des risques chimiques Leplan drsquoaction constitueacute combine des mesures techniques (suppression ou substitution de produits ou de proceacutedeacutes protection collective comme du captage agrave lasource des eacutemissionshellip) et organisationnelles (proceacutedures drsquourgence regravegles drsquohygiegravenehellip) ainsi que des actions drsquoinformation et de formation des travailleurs
Pour chaque situation de travail preacutesentant des risques les mesures agrave mettre en œuvre sont prioriseacutees par lrsquoemployeur en fonction
de lrsquoimportance des risques qursquoelles permettent de limiter (prioriteacute aux mesures permettant de lutter contre les risques les plus importants et qui touchent leplus de personnes)
de lrsquoefficaciteacute des mesures identifieacutees et de leur stabiliteacute dans le temps (conformeacutement agrave la reacuteglementation prioriteacute agrave la suppression des risques agrave lasubstitution des produits dangereux par drsquoautres qui le sont moins ou agrave deacutefaut aux moyens de protection collective)
de leur rapiditeacute de mise en œuvre
des moyens mobilisables par lrsquoentreprise (organisationnels humains techniques et financiers)
Planifier les actionsAgrave court terme il peut ecirctre envisageable de faire mieux avec ce qui est deacutejagrave en place crsquoest-agrave-dire drsquoobtenir le maximum drsquoefficaciteacute des mesures existantes ou demettre en œuvre des solutions simples de preacutevention (comme par exemple modifier ou ajouter un dispositif de captage des eacutemissions sur un poste de travail)De plus lorsqursquoune mesure visant agrave diminuer des risques eacuteleveacutes demande un certain deacutelai de mise en place des mesures provisoires doivent ecirctre adopteacutees entretemps par exemple en attendant qursquoun systegraveme de travail en vase clos soit opeacuterationnel la signalisation des dangers et les limitations drsquoaccegraves aux zones detravail agrave risque sont agrave renforcer
Agrave moyen terme une eacutetude technique organisationnelle et financiegravere permet de planifier les actions de preacutevention plus ambitieuses (substitution drsquoun produitCMR par exemple)
Le plan drsquoaction de preacutevention speacutecifique agrave chaque entreprise preacutecise les mesures de preacutevention agrave adopter Il fixe
les objectifs agrave atteindre
les eacutecheacuteances
et les moyens associeacutes devant ecirctre mis en place par lrsquoentreprise (organisationnels humains techniques et financiers)
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Suivi des actionsDans tous les cas le suivi des actions de preacutevention conduites dans lrsquoentreprise est agrave preacutevoir Il vise agrave reacutepondre aux questions suivantes les actions deacutefinies ont-elles eacuteteacute appliqueacutees Portent-elles leurs fruits De nouveaux risques sont-ils geacuteneacutereacutes par les modifications apporteacutees Des actions correctives sont-ellesneacutecessaires
Pour en savoir plus
OUTIL LOGICIEL Agrave TEacuteLEacuteCHARGER
IHMod
IHMOD est un logiciel permettant de modeacuteliser lexposition des salarieacutes auxagents chimiques Cet outil a eacuteteacute deacuteveloppeacute par lAIHA (American IndustrialHygiene Association) et traduit par lINRS 37
37httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil27
OUTIL LOGICIEL EN LIGNE
MIXIE
Loutil MIXIE permet agrave partir de donneacutees de mesure deacutevaluer le potentiel additifou non des substances chimiques et de situer les niveaux dexposition cumuleacutespar rapport aux valeurs limites 38
38httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil45
OUTIL LOGICIEL Agrave TEacuteLEacuteCHARGER
Seirich
Evaluer le risque chimique quel que soit votre niveau de connaissance 39
39httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil58
ARTICLE DE REVUE 092009 | ND 2312
Les meacutethodes deacutevaluation des risques chimiques Une analysecritique
Dans le cadre de conventions destineacutees agrave ameacuteliorer la prise en compte du risqueCMR (produits canceacuterogegravenes mutagegravenes toxiques pour la reproduction) dans lessecteurs de la chimie de la fabrication de peintures et de la meacutecanique uninventaire et une analyse critique des meacutethodes deacutevaluation 40
40httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202312
ARTICLE DE REVUE 122011 | PR 48
Evaluation des risques chimiques Cahier des charges Preacuteconisationspour le deacuteveloppement dapplications informatiques
Leacutevaluation et la preacutevention des risques chimiques sinscrivent dans la deacutemarchegeacuteneacuterale deacutevaluation des risques professionnels La mise en application desdispositions reacuteglementaires en matiegravere de preacutevention des risques chimiquesneacutecessite deacutevaluer les risques lieacutes agrave lexposition en milieu 41
41httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=PR2048
BROCHURE 012004 | ED 887
Eacutevaluation des risques professionnels
Cette brochure a pour but de fournir des eacuteleacutements de reacuteponses aux questions lesplus freacutequemment poseacutees sur le document unique deacutevaluation des risques 42
42httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20887
ARTICLE DE REVUE 092008 | ND 2296
Mesures du flux deacutevaporation de liquides volatils dans desambiances de travail
Larticle preacutesente les reacutesultats dune eacutetude expeacuterimentale de leacutevaporation deliquides volatils au travers dune surface libre laisseacutee en contact avec lair Les mesures ont eacuteteacute effectueacutees dans des conditions sapprochant de situationspouvant se preacutesenter agrave linteacuterieur de locaux de travail 43
43httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202296
BROCHURE 102012 | ED 954
La fiche de donneacutees de seacutecuriteacute (FDS)
Descriptif deacutetailleacute de la FDS (fiche de donneacutees de seacutecuriteacute) inteacutegrant lesmodifications lieacutees aux reacuteglementations REACH et CLP 44
44httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20954
Mis agrave jour le 26022018
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Suppression ou substitution des produits chimiques dangereuxDans le cas ougrave des produits canceacuterogegravenes mutagegravenes ou toxiques pour la reproduction (CMR) sont utiliseacutes leur substitution est une obligation reacuteglementairequand elle est techniquement possibleLe succegraves drsquoune deacutemarche de substitution deacutepend de la globaliteacute de lrsquoapproche du proceacutedeacute et de lrsquoimplication de tous les partis concerneacutes dont le responsable delrsquoentreprise Dans tous les cas lemployeur doit sefforcer de mettre en œuvre les produits et les proceacutedeacutes les moins dangereux possibles
Un projet agrave part entiegravereLa substitution ne consiste pas simplement agrave remplacer un produit par un autre produit ou par un proceacutedeacute moins dangereux Chaque situation eacutetant unique ilconvient de mener une analyse propre agrave lrsquoentreprise prenant en compte non seulement les contraintes de fonctionnement et de production mais aussi lesconseacutequences de la substitution envisageacutee Cette deacutemarche peut conduire agrave des modifications aux postes de travail agrave la mise en place de nouveaux eacutequipementsou proceacutedeacutes
Elle doit toujours ecirctre suivie drsquoune nouvelle eacutevaluation des risques entraicircnant eacuteventuellement une adaptation des mesures de preacutevention preacuteexistantes
Si la recherche drsquoune solution est propre agrave chaque entreprise une eacutetroite collaboration avec les fournisseurs les acteurs de la preacutevention les organisationsprofessionnelles ou les entreprises du mecircme secteur drsquoactiviteacute est le plus souvent indispensable agrave la reacuteussite drsquoun tel projet Leur expeacuterience ou leurs retoursdrsquoexpeacuterience permettent drsquoalimenter la reacuteflexion interne
Critegraveres de choix drsquoun produit ou drsquoun proceacutedeacute de substitutionLa recherche de solutions alternatives doit prendre en compte les paramegravetres suivants
dangerositeacute du nouveau produit ou proceacutedeacute (pour la santeacute la seacutecuriteacute ou lrsquoenvironnementhellip Il ne srsquoagit pas en effet de deacuteplacer le risque )
efficaciteacute de la solution
compatibiliteacute eacuteventuelle avec les mateacuteriaux utiliseacutes au poste de travail
adeacutequation avec les eacutequipements en place
conseacutequences pour la conduite et la maintenance des proceacutedeacutes
impact de la solution sur la protection du personnel et de lrsquoenvironnement
contraintes eacuteventuelles de la solution pour le personnel
coucirct de la mise en œuvre
Outils drsquoaide agrave la substitutionLes fiches drsquoaides agrave la substitution 45 (FAS) elles proposent des produits ou proceacutedeacutes de substitution pour une trentaine de substances canceacuterogegraveneseacutemises ou utiliseacutees dans certaines activiteacutes
Les fiches toxicologiques 46 de lrsquoINRS synthegraveses techniques et reacuteglementaires des informations concernant les risques lieacutes agrave un produit ou un groupe deproduits chimiques
Les brochures INRS consacreacutees agrave des secteurs drsquoactiviteacute speacutecifiques
Les publications des groupes drsquoexperts reacuteunis par lrsquoANSES
Pour une aide meacutethodologique ou technique il est possible de srsquoadresser agrave des speacutecialistes de la preacutevention dans chaque reacutegion 47 notamment dans lesservices preacutevention des CARSAT CRAM ou CGSS47 httpwwwinrsfrdemarchehtml
Une fois les risques identifieacutes lrsquoobjectif premier doit ecirctre leur suppression En cas drsquoimpossibiliteacute les produits ou les proceacutedeacutes dangereux doivent ecirctre substitueacutespar des produits ou proceacutedeacutes non-dangereux ou moins dangereux
Pour en savoir plus45 httpwwwinrsfractualitesnouvelles-far-fashtml
46 httpwwwinrsfrpublicationsbddfichetoxhtml
Identifier le problegraveme (caracteacuteristique du produit agrave substituer proceacutedeacute ou eacutequipement en jeu)
Creacuteer un groupe de travail en charge de la conduite du projet
Deacutefinir un cahier des charges
Rechercher des solutions alternatives
Tester les diffeacuterentes solutions
Eacutevaluer les conseacutequences des solutions retenues
Comparer les diffeacuterentes options
Mettre en application la solution retenue
Eacutevaluer et valider cette solution
Eacutetapes drsquoune deacutemarche de substitution drsquoun produit chimique ou drsquoun proceacutedeacute dangereux
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DEacutePLIANT 102011 | ED 6004
La substitution des agents chimiques dangereux
Ce deacutepliant preacutesente les obligations des entreprises ainsi que la deacutemarche agravemettre en place pour reacuteussir la substitution des agents chimiques dangereux 48
48httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206004
Nouvelles fiches pour substituer les canceacuterogegravenes
Mis agrave jour le 27092017
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Protection collective contre les risques chimiquesLorsque ni la suppression ni la substitution ne sont reacutealisables les mesures de protection collective doivent ecirctre preacutevues de preacutefeacuterence degraves la conception desproceacutedeacutes Elles srsquoappliquent lors de lutilisation des produits (manipulation fractionnement transvasementhellip) de leur stockage des transports ou encore aucours de la gestion des deacutechets Elles ont pour objectifs de
reacuteduire les quantiteacutes de produits chimiques dangereux preacutesentes dans lrsquoentreprise
reacuteduire le nombre de salarieacutes exposeacutes
reacuteduire la freacutequence et la dureacutee drsquoexposition des salarieacutes aux risques chimiques
Ces mesures de protection collective peuvent ecirctre drsquoordre organisationnel ou technique Elles doivent ecirctre mises en œuvre en prioriteacute agrave des mesures de protectionindividuelle
EXEMPLES DE MESURES DE PROTECTION COLLECTIVE VISANT Agrave REacuteDUIRE LE RISQUE DrsquoEXPOSITION AU RISQUE CHIMIQUE
Mesures techniques Meacutecanisation ou automatisation des proceacutedeacutes
Travail en vase clos et encoffrementReacuteduction des eacutemissions (abaissement de la tempeacuterature abattage des poussiegraveres par brumisation)
Captage des polluants agrave la source
Ventilation geacuteneacuterale assainissement
Mesures organisationnelles Limitation du temps de travail aux postes exposeacutes
Proceacutedures drsquoachats de produits chimiques (prise en compte des quantiteacutes et conditionnements adapteacutes agravelrsquoutilisation)
Gestion des flux et du stockage des produits chimiques (stocks inutiliseacutes limitation des quantiteacutes stockeacuteeshellip)
Gestion des deacutechets
Proceacutedures drsquoentretien des installations
Restriction de lrsquoaccegraves aux locaux
Les installations de protection collective doivent ecirctre conccedilues de faccedilon agrave permettre un entretien aiseacute et agrave faciliter les interventions (mesures maintenancereacuteparations)
Lrsquoefficaciteacute des mesures de preacutevention est agrave eacutevaluer reacuteguliegraverement notamment par le biais drsquoactions de mesurage Il srsquoagit par exemple de controcircler le bonfonctionnement des installations de captage et si neacutecessaire de veacuterifier que les valeurs limites drsquoexposition professionnelle quand elles existent sontrespecteacutees Si ces exigences ne le sont pas lrsquoemployeur doit prendre des mesures correctives
Systegraveme clos
Un systegraveme clos (ou travail en vase clos) est un systegraveme permettant le confinement maximal des produits ou proceacutedeacutes tout contact entre les opeacuterateurs et lesproduits concerneacutes est eacuteviteacute
Pour que le systegraveme soit efficace toutes les opeacuterations du proceacutedeacute doivent respecter ce confinement total transfert transport des produits productionpurification nettoyage et entretien eacutechantillonnage analyse eacutepuration eacutelimination des deacutechets stockagehellip
Concregravetement cela peut se traduire par une meacutecanisation du proceacutedeacute une adaptation ou automatisation de certaines tacircches (transfert de produits par voiemeacutecanique ou pneumatique prise drsquoeacutechantillons meacutecaniseacutee lavage des cuves sans ouverturehellip)
Il faut ecirctre particuliegraverement vigilant pour les opeacuterations de maintenance de tels systegravemes au cours desquelles ils peuvent ecirctre ouverts et donner lieu agrave desexpositions
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Ensachage meacutecaniseacute de ciment afin de reacuteduire les eacutemissions de poussiegraveresdans une cimenterie
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Ventilation et assainissement de lrsquoairLes regravegles geacuteneacuterales drsquoaeacuteration et drsquoassainissement des locaux de travail sont fixeacutees par le Code du travail Ces textes preacutevoient des regravegles tregraves preacutecises pour leslocaux dits laquo agrave pollution speacutecifique raquo dans lesquels sont eacutemis des polluants sous forme de gaz de vapeurs de poussiegraveres ou drsquoaeacuterosols liquides Des controcirclespeacuteriodiques (techniques chimiques aeacuterauliques) sont preacutevus par la reacuteglementation et les reacutesultats doivent ecirctre reporteacutes dans le dossier drsquoinstallation
La mise en place de dispositifs de captage des polluants au plus pregraves de leurs points drsquoeacutemission permet drsquoeacuteviter que ceux-ci ne soient mis en suspension dans lrsquoairet inhaleacutes par les opeacuterateurs La ventilation geacuteneacuterale ne peut ecirctre envisageacutee en tant que technique principale drsquoassainissement de lrsquoair que si le recours agrave uneventilation locale est techniquement impossible ou lorsque les polluants sont peu dangereux et eacutemis agrave un tregraves faible deacutebit En effet elle opegravere par dilution despolluants agrave lrsquoaide drsquoun apport drsquoair neuf afin de diminuer les concentrations des produits dangereux pour les amener agrave des valeurs aussi faibles que possible Maiselle ne reacuteduit pas la quantiteacute totale de polluants eacutemis dans un atelier Son emploi exclusif est geacuteneacuteralement non satisfaisant et se traduit par lrsquoexistence drsquounepollution reacutesiduelle
Dispositifs de ventilation drsquoaspiration ou de captage sur des postes ou des proceacutedeacutes agrave pollution speacutecifique
copy Guillaume J Plisson pour lINRS
Conditionneuse drsquohydroquinone dans une fabrique de produits chimiques
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EncoffrementLrsquoencoffrement consiste agrave mettre en place des barriegraveres physiques (cloisons parois capotagehellip) qui empecircchent le polluant mis en cause de se propager danslrsquoatmosphegravere Il peut srsquoagir drsquoun
encoffrement avec confinement (boicircte agrave gants sorbonnehellip)
encoffrement partiel (simples parois cabine ouvertehellip) limitant lrsquoeacutemission
Diffeacuterentes possibiliteacutes drsquoencoffrement avec confinement complet ou partiel pour la protection collective contre les risques chimiques
copy Gael Kerbaol INRS
Fabrication de cuve en inox avec systegravemedaspiration sur la polisseuse
copy Guillaume J Plisson pour lINRS
Vue geacuteneacuterale drsquoun atelier dusinage et deson systegraveme drsquoaspiration et de ventilation
copy Gael Kerbaol INRS
Vue geacuteneacuterale du systegraveme drsquoaspirationdans un centre drsquousinage de tubesmeacutetalliques
copy Eric Franceschi pour lINRS
Ventilation installeacutee sur un poste deremplissage de cuves de produits volatils
copy Guillaume J Plisson pour lINRS
Zone de preacuteparation avec captage despoussiegraveres ougrave lopeacuterateur reacutealise toutesles petites peseacutees avant quelles nepartent en production
copy Gael Kerbaol INRS
Captage agrave la source des poussiegraveres sur unposte de deacutecoupe de mateacuteriaux en fibresceacuteramiques reacutefractaires
copy Patrick Delapierre pour lINRS
Scie circulaire agrave bois relieacutee agrave un reacuteseaudaspiration agrave deacutebit variable avec capesdaspiration et de protection
copy Gael Kerbaol INRS
Poste de soudure avec aspirationlocaliseacutee des fumeacutees
Le captage agrave la source est une mesure qui consiste agrave canaliser le flux de polluants eacutemis vers une installation de ventilation et drsquoeacutelimination eacutevitant ainsi sadiffusion dans lrsquoatmosphegravere du local de travail Cette aspiration doit se faire au plus pregraves du point drsquoeacutemission ceci afin drsquooptimiser lrsquoefficaciteacute du systegraveme etde reacuteduire les deacutebits neacutecessaires Elle doit se faire en utilisant les mouvements naturels des polluants avec des vitesses drsquoair suffisantes et bien reacutepartiessans courant drsquoair parasite et avec une entreacutee drsquoair de compensation Lrsquoair pollueacute doit ecirctre rejeteacute apregraves filtration eacuteventuelle en dehors des zones ougravesrsquoeffectue le captage de lrsquoair neuf afin drsquoeacuteviter de reacuteintroduire une partie de la pollution dans le local
Principes du captage des polluants agrave la source
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Lrsquoencoffrement doit toujours ecirctre coupleacute agrave un systegraveme de captage il en augmente lrsquoefficaciteacute
MeacutecanisationEnsachage ouverture de sacs chargement de reacuteacteurs pulveacuterisation de solvantshellip Certaines opeacuterations non meacutecaniseacutees peuvent conduire agrave des expositionsimportantes des opeacuterateurs La meacutecanisation ou lrsquoautomatisation de telles tacircches conduit agrave la reacutealisation drsquoopeacuterations hors preacutesence humaine
La meacutecanisation ou lrsquoautomatisation ne dispense pas drsquoune maicirctrise des eacutemissions des zones meacutecaniseacutees vers les zones de travail des opeacuterateurs (par exempledispositifs de captage agrave placer au-dessus de robots de soudage)
Pour en savoir plus
copy Gael Kerbaol INRS
Travail sous sorbonne dans un laboratoirede recherche
copy Guillaume J Plisson pour lINRS
Preacuteparatrices en pharmacie travaillantsous isolateurs dans un service decanceacuterologie
copy Gael Kerbaol INRS
Peseacutee de meacutetaux durs dans une boicircte agravegants
copy Gael Kerbaol INRS
Travail avec des solvants sous hotteaspirante
copy Gael Kerbaol INRS
Vue delrsquointeacuterieur dela cabine depeinture
copy PatrickDelapierre pourlINRS
Cabine depeintureautomatiseacuteedans lafabricationde mobilier
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BROCHURE 112015 | ED 695
Principes geacuteneacuteraux de ventilation
Ce guide pose les diffeacuterents problegravemes lieacutes agrave la mise en place ou agrave leacutetude dunsystegraveme de ventilation et preacutesente une deacutemarche pour aborder ces problegravemes etles reacutesoudre 49
49httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20695
BROCHURE 011989 | ED 657
Lassainissement de lair des locaux de travail
Ce document est conccedilu comme un guide et un document de reacutefeacuterence pour laconception la conduite et le controcircle des installations dassainissement de lair50
50httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20657
BROCHURE 042007 | ED 6008
Le dossier dinstallation de ventilation
Un des objectifs de cette reacuteglementation est de bien connaicirctre les installations deventilation degraves leur conception et den assurer un meilleur suivi par lamaintenance et les controcircles peacuteriodiques 51
51httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206008
Mis agrave jour le 27092017
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Stockage des produits chimiquesUn stockage deacutefaillant peut srsquoaveacuterer lourd de conseacutequences reacuteactions chimiques dangereuses deacutegagement important de produits nocifs voire explosion ouincendie intoxication chute de plain-pied blessureshellip De nombreux paramegravetres jouent un rocircle dans la seacutecuriteacute du stockage
la quantiteacute des produits stockeacutes
la preacutesence de produits volatils inflammables ou incompatibles entre eux ou avec les mateacuteriaux preacutesents
la ventilation
lrsquoarrimage des emballages
la stabiliteacute des produits demballage aux variations de tempeacuterature aux rayonnementshellip
Diffeacuterentes situations de stockage de produits en entreprise
Bien entreposer pour proteacutegerAu-delagrave de sa fonction de laquo magasin raquo le lieu de stockage a pour vocation premiegravere de limiter lrsquoexposition aux risques associeacutes agrave ces produits chimiques et desoustraire les personnes aux effets drsquoun deacutegagement involontaire ou drsquoune reacuteaction chimique spontaneacutee
Afin de limiter les quantiteacutes de produits chimiques aux postes de travail tout en garantissant une activiteacute continue le stockage peut ecirctre organiseacute en un localcentral et un ou plusieurs lieux de stockage dits laquo tampons raquo agrave proximiteacute des postes de travail Lrsquoutilisation des lieux de stockage doit ecirctre soumise agrave des regraveglesstrictes dont lrsquoapplication doit ecirctre controcircleacutee reacuteguliegraverement par un responsable compeacutetent
Principes fondamentaux du stockage desproduits chimiques (animation)
anim 47
copy Greacutegoire Maisonneuve pour lINRS
Piegravece de stockage des produits chimiques
copy Patrick Delapierre pour lINRS
Container de stockage de produits enexteacuterieur pour des raisons de seacutecuriteacuteincendie
copy Patrick Delapierre pour lINRS
Armoire de stockage avec bacs dereacutetention pour les produits de nettoyagedrsquoune entreprise
copy Claude Almodovar pour lINRS
Zone de stockage ventileacutee et depreacuteparation de peintures
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Quelle que soit leur taille les lieux de stockage sont agrave concevoir et agrave ameacutenager en tenant compte non seulement des proprieacuteteacutes physico-chimiques des produitsmais aussi des types de contenants qui y seront entreposeacutes du nombre de personnes devant y avoir accegraves de la quantiteacute de produits consommeacuteehellip Il fauteacutegalement anticiper les besoins lieacutes au stockage des deacutechets chimiques en vue de leur eacutelimination
SignalisationLes lieux de stockage doivent ecirctre clairement identifieacutes Des panneaux drsquoavertissement doivent figurer agrave lrsquoentreacutee comme par exemple laquo Matiegraveresinflammables raquo laquo Matiegraveres corrosives raquo laquo Matiegraveres toxiques raquohellip
Outre le plan de stockage (localisation des diffeacuterents produits capaciteacute maximalehellip) peuvent ecirctre eacutegalement preacutevus lrsquoaffichage drsquoun reacutecapitulatif de lrsquoeacutetiquetagedes produits entreposeacutes et le rappel des incompatibiliteacutes eacuteventuelles
Seacuteparation des produits incompatibles reacuteactions dangereusesCertains produits peuvent reacuteagir les uns avec les autres provoquant parfois des explosions des incendies des projections ou des eacutemissions de gaz dangereuxCes produits incompatibles doivent ecirctre seacutepareacutes physiquementDrsquoautres produits encore reacuteagissent violemment avec lrsquoeau ils doivent ecirctre entreposeacutes de faccedilon agrave ce que tout contact avec de lrsquoeau soit impossible mecircme en casdrsquoinondation
Enfin les produits inflammables doivent ecirctre stockeacutes agrave part dans une enceinte deacutedieacutee et constamment ventileacutee
Preacutevention et lutte contre lrsquoincendieUn local de stockage de produits en quantiteacutes importantes doit ecirctre isoleacute du reste du bacirctiment afin drsquoeacuteviter la propagation drsquoun incendie qui srsquoy deacuteclarerait Demecircme il doit ecirctre bacircti agrave lrsquoaide de mateacuteriaux durs et incombustibles et muni de systegravemes deacutevacuation et de lutte contre le feu approprieacutes (portes coupe-feuextincteurshellip) Lrsquoaccegraves au local doit ecirctre facile permettant une eacutevacuation rapide en cas drsquoaccident Une localisation en sous-sol est agrave proscrire
De mecircme lrsquoinstallation eacutelectrique doit ecirctre reacuteduite au minimum indispensable agrave lrsquointeacuterieur du local et selon les produits entreposeacutes ecirctre adapteacutee agrave une zone ougravepeuvent apparaicirctre accidentellement des atmosphegraveres explosibles (eacuteclairage eacutetanche par exemple)
Preacutevention et lutte contre les dispersions accidentellesDes capaciteacutes de reacutetention doivent ecirctre preacutevues par cateacutegorie de produits Le local de stockage doit lui-mecircme ecirctre en reacutetention geacuteneacuterale Un produit absorbantapproprieacute aux produits stockeacutes (neutralisant incombustible) doit ecirctre disponible dans le local de stockage afin de reacutecupeacuterer fuites et gouttes de produits
Suivant les reacutesultats de lrsquoeacutevaluation des risques un appareil respiratoire isolant (agrave entretenir et veacuterifier peacuteriodiquement) sera disposeacute agrave lrsquoexteacuterieur du local et agraveproximiteacute de lrsquoentreacutee et une douche de seacutecuriteacute ainsi qursquoune fontaine oculaire de secours seront accessibles agrave proximiteacute immeacutediate
Ventilation et conditionnement drsquoairUne ventilation meacutecanique reacutesistant agrave la corrosion et assurant un renouvellement drsquoair de 4 agrave 6 volumes par heure doit ecirctre preacutevue Ce deacutebit doit pouvoirecirctre porteacute ponctuellement (en cas de dispersion accidentelle drsquoun liquide volatil par exemple) agrave 20 volumes par heure agrave lrsquoaide drsquoune commande situeacutee agrave lrsquoexteacuterieurdu local
Par ailleurs le gel peut alteacuterer un certain nombre de preacuteparations et entraicircner des ruptures de conditionnement Agrave lrsquoinverse une tempeacuterature eacuteleveacutee favorise dessurpressions preacutejudiciables aux emballages et dangereuses lors de leur ouverture En conseacutequence des mesures doivent ecirctre prises pour maintenir latempeacuterature du local agrave un niveau approprieacute
RayonnagesLes rayonnages doivent ecirctre reacutealiseacutes en mateacuteriaux reacutesistant meacutecaniquement et chimiquement Leur stabilisation efficace doit empecirccher tout basculement Leurespacement doit ecirctre adapteacute agrave la circulation des personnes voire drsquoeacutequipements de manutention
Les produits doivent ecirctre faciles drsquoaccegraves et bien visibles un eacuteclairage suffisant (300 lux) est agrave preacutevoir agrave lrsquoaplomb des alleacutees
Limiter lrsquoaccegraves au stockage aux seules personnes formeacutees et autoriseacutees
Tenir agrave jour un eacutetat du stock
Subordonner le stockage drsquoun produit agrave lrsquoexistence de sa fiche de donneacutees de seacutecuriteacute et de son eacutetiquetage
Mettre en place un classement rigoureux et connu (affichage drsquoun plan interdiction drsquoentreposer des emballages volumineux ou lourds en hauteur pasdrsquoentreposage drsquooutillage et de mateacuteriel dans le local de stockage de produits chimiqueshellip)
Instaurer une regravegle de deacutestockage laquo premier entreacutepremier sorti raquo
Respecter les dates de peacuteremption de produits
Mettre en place une proceacutedure drsquoeacutelimination des produits inutiles ou peacuterimeacutes
Interdire lrsquoencombrement des voies drsquoaccegraves des issues et eacutequipements de secours
Lieux de stockage des produits chimiques quelques regravegles drsquoorganisation
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Pour en savoir plus
VIDEacuteO DUREacuteE 307
Le stockage des produits chimiques
Ce film court sous la forme dun roman photo fait passer quelques messages surles principes fondamentaux du stockage des produits chimiques il fait lapromotion de solutions simples et faciles agrave 52
52httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=Anim-047
BROCHURE 042009 | ED 753
Stockage et transfert des produits chimiques dangereux
Cette brochure contient des informations de base sur les risques et les moyensde preacutevention lors du stockage et du transvasement des produits chimiquesdangereux Elle a eacuteteacute reacutedigeacutee pour ecirctre facilement lue par des responsablesdentreprises nayant pas de connaissances particuliegraveres en chimie A 53
53httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20753
BROCHURE 072007 | ED 6015
Le stockage des produits chimiques au laboratoire
Le travail dans un laboratoire de chimie se caracteacuterise par la manipulation et lestockage de produits chimiques tregraves divers preacutesentant toutes les cateacutegories dedanger (incendie explosion risques pour la santeacute) Ce document recense les mesures agrave prendre pour que ce stockage soit reacutealiseacutedans les 54
54httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206015
BROCHURE 012003 | ED 697
Reacuteactions chimiques dangereuses
Le nombre des composeacutes ou combinaisons chimiques preacutesenteacutes dans cetouvrage deacutepasse 4000 Les reacuteactions chimiques dangereuses retenues sontcelles qui donnent lieu agrave un pheacutenomegravene exothermique plus ou moins rapide etqui se traduit de faccedilon brutale par une deacuteflagration une deacutetonation des 55
55httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20697
copy Gael Kerbaol INRS
Rayonnages meacutetalliques dans une piegravece de stockage de peintures
Ressources INRS
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BROCHURE 062008 | ED 6032
Les absorbants industriels
Dans les laboratoires les ateliers et les usines surviennent chaque jourdinnombrables pollutions accidentelles aux causes multiples incendie erreurde manipulation incident machine Ces fuites et deacuteversements peuvent compromettre lordre et la propreteacute danslentreprise et mettre en 56
56httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206032
Document de lrsquoAssociation internationale de seacutecuriteacute sociale (AISS)
Mis agrave jour le 09092014
Stockage des produits chimiques Guide de bonnes pratiques en entreprise
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Mesures drsquohygiegravene pour la preacutevention des risques chimiquesLa preacutevention de lrsquoexposition agrave des agents chimiques dangereux passe eacutegalement par le respect de mesures drsquohygiegravene qui viennent en compleacutement des mesuresde preacutevention technique et organisationnelle
Lrsquoemployeur conseilleacute par le meacutedecin du travail est tenu drsquoinformer les salarieacutes des regravegles drsquohygiegravene au travail agrave respecter et contribuant agrave reacuteduire lesexpositions aux risques chimiques Lrsquoemployeur doit eacutegalement srsquoassurer du respect de ces consignes
Lrsquoemployeur doit mettre agrave disposition des salarieacutes des locaux et des eacutequipements propres et en bon eacutetat dont des installations sanitaires Dans certainessituations de travail exposant agrave des poussiegraveres ou des aeacuterosols des douches sont mises agrave disposition sur les lieux de travail
Des vecirctements de travail adapteacutes sont eacutegalement fournis gratuitement nettoyeacutes et remplaceacutes par lrsquoentreprise Lorsque ce nettoyage est confieacute agrave une entrepriseexteacuterieure lrsquoemployeur de cette derniegravere doit ecirctre averti de la nature des agents chimiques dangereux qui peuvent ecirctre preacutesents sur les vecirctements
Regravegles drsquohygiegraveneEn dehors des consignes speacutecifiques agrave chaque entreprise les regravegles geacuteneacuterales suivantes peuvent ecirctre eacutenumeacutereacutees
Ne pas boire manger ou fumer sur les lieux de travail et ne pas entreposer drsquoaliments de boissons de meacutedicaments ou de tabac dans les locaux ougrave un risquechimique a eacuteteacute identifieacute
Ranger les vecirctements de travail seacutepareacutement des vecirctements de ville
Ne pas porter des vecirctements de travail souilleacutes dans des endroits tels que les bureaux salles de seacuteminaire espaces de deacutetente restaurants drsquoentreprise oucafeacuteteacuterias
Ne pas sortir de lrsquoeacutetablissement avec les vecirctements de travail ou les eacutequipements de protection individuelle
Changer freacutequemment de vecirctements de travail et agrave chaque fois que ceux-ci ont eacuteteacute souilleacutes par des agents chimiques dangereux (agrave noter que les articles encuir ou autres matiegraveres poreuses ne sont pas nettoyables une fois contamineacutes ils doivent ecirctre eacutelimineacutes comme des deacutechets chimiques)
Se laver les mains avant chaque pause
Le cas eacutecheacuteant prendre une douche en fin de poste
Nettoyage des locauxAfin drsquoeacuteviter une contamination par contact la remise en suspension dans lrsquoair ou et le transfert vers drsquoautres locaux de polluants chimiques (sous forme depoussiegraveres de fibres drsquoaeacuterosolshellip) il est important de proceacuteder agrave un nettoyage reacutegulier des locaux et des postes de travail
Le nettoyage par balayage agrave sec ou soufflage doit ecirctre proscrit car il entraicircne la mise en suspension des particules Lrsquoutilisation drsquoaspirateurs industriels munisdrsquoun filtre adapteacute au type des polluants preacutesents (filtre agrave particule agrave haute efficaciteacute) et de machines de nettoyage des sols ou un nettoyage laquo agrave lrsquohumide raquo doit luiecirctre preacutefeacutereacute
Les mains constituent drsquoune part une porte drsquoentreacutee de nombreux agents chimiques dangereux dans lrsquoorganisme et drsquoautre part un vecteur decontaminationMecircme apregraves avoir porteacute des gants de protection il est neacutecessaire de se laver les mainsLe lavage des mains doit srsquoeffectuer au savon doux et agrave lrsquoeau tiegravede et ecirctre suivi dun seacutechage Lorsque les salissures sont tenaces un savon drsquoatelier peutecirctre utiliseacute Le nettoyage de la peau agrave lrsquoaide de solvants (alcool aceacutetone white spirithellip) ou drsquoessence est absolument agrave proscrire car il favorise le passagedrsquoagents chimiques dangereux dans lrsquoorganisme agrave travers la peau et peuvent eux-mecircmes ecirctre dangereux pour la santeacute
Lavage des mains
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Lrsquoeacutevaluation des risques lors de lrsquoactiviteacute de nettoyage peut mettre en eacutevidence la neacutecessiteacute pour lrsquoopeacuterateur en charge du nettoyage de porter des eacutequipementsde protection individuelle
De plus en attendant leur eacutelimination les deacutechets drsquoactiviteacute doivent ecirctre rassembleacutes en un point du local deacutedieacute et ventileacute
Pour en savoir plus
BROCHURE 072018 | ED 58
Produits dhygiegravene cutaneacutee agrave usage professionnel
Cette fiche preacutesente les caracteacuteristiques et les conditions dutilisation desproduits les plus freacutequemment utiliseacutes au poste de travail pour lhygiegravenecorporelleIls recouvrent plusieurs cateacutegories les produits de nettoyage cutaneacute tels que lessavons et les deacutetergents datelier pour les mains 57
57httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED2058
DEacutePLIANT 122013 | ED 6170
Lavez-vous les mains pour vous proteacuteger et proteacuteger les autres
Les mains peuvent etre contamineacutees par des produits chimiques ou des agentsbiologiques Ce deacutepliant preacutesente en images comment se laver les mains pour sedeacutecontaminer et ne pas contaminer les autres 58
58httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206170
VIDEacuteO DUREacuteE 000110
Se laver les mains pour limiter les risques dinfection
Cette animation propose des conseils pratiques pour ameacuteliorer le lavage desmains et limiter le risque dinfection 59
59httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=Anim-023
DEacutePLIANT 102012 | ED 888
La main et les produits chimiques
Deacutepliant de sensibilisation sur les risques des produits chimiques pour les mainset pour la santeacute il preacutesente les preacutecautions eacuteleacutementaires agrave prendre 60
60httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20888
Mis agrave jour le 27092017
copy Gael Kerbaol INRS
Nettoyage avec un aspirateur relieacute agravelaspiration centrale dans un atelier detransformation du bois
copy Gael Kerbaol INRS
Nettoyage du sol dans un atelier detransformation de meacutetaux durs
copy Guillaume J Plisson pour lINRS
Nettoyage et vidange drsquoune imprimantedans un atelier drsquoimpression
copy Greacutegoire Maisonneuve pour lINRS
Nettoyage agrave lrsquoaide drsquoun solvant drsquounpistolet agrave peinture
copy Gael Kerbaol INRS
Nettoyage dans les vestiaires de la basesanitaire drsquoun site amianteacute
copy Greacutegoire Maisonneuve pour lINRS
Nettoyage des tamiseurs depreacutetraitement dans une usine dedeacutepollution
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Mesures drsquourgence face au risque chimiqueEn cas drsquoincident ou drsquoaccident impliquant un ou plusieurs produits chimiques le personnel et la direction drsquouneentreprise doivent reacuteagir rapidement et de maniegravere adeacutequate Pour cela des mesures drsquourgence doivent ecirctre deacutefiniesagrave lrsquoavance et connues de tous
Deacutefinition des mesures drsquourgenceLes mesures drsquourgence agrave appliquer en cas drsquoaccident ducirc aux produits chimiques doivent ecirctre eacutetablies par eacutecrit par le responsable de lrsquoentreprise pour chaque lieude travail ougrave un risque chimique a eacuteteacute identifieacute
Les mesures drsquourgence preacutecisent notamment
la conduite agrave tenir en cas drsquoaccident drsquoorigine chimique
les systegravemes drsquoalarme et dalerte ou autres systegravemes de communication agrave utiliser permettant de deacuteclencher les opeacuterations de secours drsquoeacutevacuation et desauvetage
les personnes agrave contacter (secours exteacuterieurs meacutedecin du travail infirmiegraveres du travail salarieacutes sauveteurs secouristes du travail responsableshieacuterarchiques)
les regravegles de limitation drsquoaccegraves ou drsquoeacutevacuation du personnel agrave appliquer en cas drsquoaccident
les eacutequipements de premiers secours et de protection individuelle agrave utiliser
Elles sont destineacutees agrave bull ecirctre appliqueacutees sur les lieux de lrsquoaccident sans se substituer agrave la prise en charge meacutedicale ulteacuterieurebull limiter les conseacutequences de lrsquoaccident non seulement pour la victime mais eacutegalement pour les autres personnes preacutesentes et pour lrsquoenvironnementbull faciliter lrsquointervention des services de secours
Les mesures drsquourgence doivent ecirctre tenues agrave disposition des services drsquointervention internes et externes
Mateacuteriel de secours et de premiegravere interventionLes lieux de travail doivent ecirctre eacutequipeacutes de mateacuteriel de premier secours (douches de seacutecuriteacute rince œilhellip) et de premiegravere intervention (extincteurs robinetsdrsquoincendie armeacuteshellip) facilement accessibles et adapteacutes agrave la nature des risques Ce mateacuteriel et les consignes agrave observer doivent ecirctre regroupeacutes dans un endroitpreacutecis signaleacute agrave proximiteacute drsquoun dispositif drsquoalerte
Le meacutedecin du travail eacutetablit par eacutecrit un protocole preacutecis drsquoorganisation des secours en cas drsquoaccident En cas drsquointoxication il est exceptionnel qursquoil existe unantidote agrave administrer dans lrsquourgence Dans tous les cas il faut se reporter agrave lrsquoavis du meacutedecin du travail et aux informations figurant sur lrsquoeacutetiquette du produit
(notamment les conseils de prudence) et sur sa fiche de donneacutees de seacutecuriteacute Les Centres antipoison et de toxicovigilance 61 peuvent eacutegalement ecirctrecontacteacutes61 httpwwwcentres-antipoisonnet
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Douche et laveur dyeux dans une fabrique de produits chimiques
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Mesures de premiers secoursSur les conseils du meacutedecin du travail et de preacutefeacuterence en liaison avec les services de secours (sapeurs-pompiers SAMUhellip) chaque employeur doit organiserdans son entreprise les soins drsquourgence Les modaliteacutes drsquointervention sont agrave adapter aux risques propres agrave lrsquoentreprise et agrave lrsquoeffectif salarieacute
Cette obligation peut impliquer la preacutesence de personnels speacutecialement formeacutes aux premiers secours et de preacutefeacuterence au sauvetage secourisme du travail 6262 httpwwwinrsfrdemarcheorganisation-secourshtml
Il est important de rappeler qursquoagrave la suite de ces mesures drsquourgence le travailleur victime drsquoun accident doit ecirctre pris en charge meacutedicalement mecircme en lrsquoabsencede signes tels que symptocircmes drsquointoxication aigueuml leacutesions (brucirclurehellip) ou perte de conscience
Formation du personnelChaque salarieacute reccediloit une formation agrave la seacutecuriteacute dans le mois qui suit lrsquoaffectation agrave son poste Elle comprend entre autres la conduite agrave tenir en cas drsquoaccident
Les consignes drsquourgence doivent ecirctre maicirctriseacutees par les salarieacutes et pour cela faire lrsquoobjet drsquoactions drsquoinformation et de formation Les sauveteurs secouristes dutravail ont connaissance des risques propres agrave lrsquoentreprise et sont formeacute en conseacutequence
Lrsquoefficaciteacute des mesures drsquourgence deacutefinies deacutepend directement du deacutelai de reacuteaction celui-ci sera drsquoautant plus court que le personnel aura eacuteteacute entraicircneacute agrave lesappliquer Des exercices doivent donc ecirctre pratiqueacutes reacuteguliegraverement et les sauveteurs secouristes du travail doivent beacuteneacuteficier drsquoun recyclage peacuteriodique de leursconnaissances
CONDUITE Agrave TENIR EN CAS DrsquoACCIDENT DrsquoORIGINE CHIMIQUE
Proteacuteger
Incendie ou explosion
Utiliser le mateacuteriel de premiegravere intervention (extincteurhellip)
Appliquer les consignes drsquourgence sur les proceacutedeacutes coupure de lrsquoarriveacutee de gaz eacuteventuellement coupure des sources drsquoeacutenergies miseen seacutecuriteacutehellip
Asphyxie ou intoxication
Empecirccher quiconque de peacuteneacutetrer dans la zone concerneacutee
Utiliser une protection respiratoire adeacutequate avant de peacuteneacutetrer dans la zone
Ventiler la zone
Le cas eacutecheacuteant couper lrsquoarriveacutee de gaz
Alerter
Deacuteclencher les systegravemes drsquoalarme afin de faire eacutevacuer le personnel
Contacter les secours (internes ou externes) en tenant compte des consignes speacutecifiques agrave lrsquoeacutetablissement en indiquant le lieu delrsquoaccident la nature des produits en cause lorsqursquoils sont connus et le nombre probable de victimes
Secourir
Projection de produits chimiques sur la peau les yeux et les vecirctements
En cas de projection localiseacutee rincer la zone atteinte abondamment agrave lrsquoeau pendant au moins 15 minutes apregraves avoir fait deacuteshabiller lavictime si neacutecessaire
En cas de projection importante etou reacutepartie sur une grande partie du corps amener la victime sous une douche de seacutecuriteacute larincer la faire se deacuteshabiller sous la douche et continuer agrave la rincer pendant au moins 15 minutes
Si lrsquoœil est atteint rincer agrave lrsquoeau (ou avec un fluide de rinccedilage) de preacutefeacuterence avec un rince œil abondamment en maintenant lrsquoœil ouvertpendant au moins 15 minutes
Brucirclure thermique
Rincer abondamment la zone atteinte agrave lrsquoeau pendant au moins 15 minutes
Ne jamais faire deacuteshabiller la victime
Secourir en utilisant de lrsquoeau Dans de rares cas en fonction du produit chimique impliqueacute lrsquoeau peut ecirctre inapproprieacutee Il faut se reporter aux informationsfigurant sur lrsquoeacutetiquette et la fiche de donneacutees de seacutecuriteacute
Pour en savoir plus
Vidage de leau de la bacircche de reacutetention dune douche de seacutecuriteacuteinstalleacutee agrave lrsquoexteacuterieur drsquoun site chimique
Ressources INRS
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DOSSIER 122017
Organisation des secours
Le Code du travail fait obligation agrave lemployeur dorganiser dans son entrepriseles soins durgence agrave donner aux salarieacutes accidenteacutes et aux malades 63
63httpwwwinrsfrdemarcheorganisation-secourshtml
ARTICLE DE REVUE 012002 | ND 2173
La conception des laboratoires de chimie
Ce document sintegravegre dans une approche globale de la preacutevention des risquesau laboratoire de chimie dont deux volets ont deacutejagrave eacuteteacute publieacutes lun sur lesmanipulations en laboratoire (ND 2092 en 1998) lautre sur le stockage desproduits chimiques (ND 2105 en 1999) Les preacuteconisations reacuteunies 64
64httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202173
ARTICLE DE REVUE 011997 | TF 73
Evaluation de lefficaciteacute des premiers soins lors de projections deproduits chimiques
Le choix des premiers soins en cas de projections oculaires ou cutaneacutees faittoujours lobjet de nombreuses questions en milieu de travail notammentquant agrave linteacuterecirct du lavage agrave leau ou dautres meacutethodes Lapparition sur lemarcheacute dune solution amphotegravere (Diphoteacuterine de la socieacuteteacute PREVOR) a 65
65httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TF2073
ARTICLE DE REVUE 062016 | TS773PAGE44
Lorganisation des secours en entreprise
La survenance dun accident du travail dune deacutetresse meacutedicale ou dun eacutetatpathologique dans lentreprise neacutecessite la mise en place de moyens efficacesdestineacutes agrave prendre en charge le plus rapidement possible la victimeLorganisation des secours passe par la mise en oeuvre de moyens humains 66
66httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TS773page44
ARTICLE DE REVUE RST Ndeg147
Deacutecontamination en cas de brucirclures chimiques cutaneacutees ou oculaires
Reacuteponse de lINRS agrave une question poseacutee par un meacutedecin du travail Solutionsde deacutecontamination precirctes agrave lemploi ou lavage agrave leau 67
67httpwwwrst-sante-travailfrrstpages-articleArticleRSThtmlref=RSTQR20112
httpwwwboutiqueafnororg
EN 15154-1 (deacutecembre 2006) Douches de seacutecuriteacute Partie 1 Douches pour le corps raccordeacutees au reacuteseau deau utiliseacutees en laboratoire
EN 15154-2 (deacutecembre 2006) Douches de seacutecuriteacute Partie 2 Uniteacutes de lavage dyeux raccordeacutees au reacuteseau deau
EN 15154-3 (juin 2009) Douches de seacutecuriteacute Partie 3 Douches pour le corps non raccordeacutees au reacuteseau deau
EN 15154-4 (juin 2009) Douches de seacutecuriteacute Partie 4 Uniteacutes de lavage dyeux non raccordeacutees au reacuteseau deau
NF X 15-221 (feacutevrier 2014) Douches de seacutecuriteacute - Douches de seacutecuriteacute raccordeacutees de faccedilon permanente au reacuteseau deau utiliseacutees ailleurs que dans leslaboratoires
Mis agrave jour le 27092017
Normes franccedilaises
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Protection individuelle contre les risques chimiquesApregraves la mise en place de dispositifs de protection collective et si un risque reacutesiduel drsquoexposition agrave un produit chimique dangereux persiste lrsquoemployeur doitmettre gratuitement agrave disposition de ses salarieacutes des eacutequipements de protection individuelle (EPI) (appareils de protection respiratoire gants lunettes vecirctementsde protectionhellip) adapteacutes aux risques Il est tenu eacutegalement drsquoen assurer lrsquoentretien et de les remplacer si besoin Ces eacutequipements doivent ecirctre notammentcertifieacutes CE et adapteacutes agrave la tacircche agrave effectuer
Diffeacuterents eacutequipements de protection individuelle contre les risques chimiques
Lrsquoemployeur fixe les conditions drsquoutilisation des EPI apregraves avoir consulteacute le CHSCT Pour certaines activiteacutes la reacuteglementation impose le type drsquoEPI agrave utiliser(grenaillage agrave sec par exemple)
Prendre en compte les contraintes des EPILe port drsquoeacutequipements de protection individuelle sur de longues dureacutees est agrave lorigine de gecircne ou dinconfort poids chaleur pression excessive sur une partie ducorps gecircne auditive ou visuelle perte de dexteacuteriteacutehellip Afin de faciliter lacceptation de lEPI et drsquoameacuteliorer son efficaciteacute il est important de respecter les regraveglessuivantes
Choisir un EPI adapteacute agrave la nature du risque aux caracteacuteristiques du salarieacute (morphologie) et aux conditions de travail (dureacutee tempeacuterature )
Associer les utilisateurs aux choix des EPI
Former les opeacuterateurs agrave leur utilisation
Adapter les rythmes de travail pour prendre en compte les contraintes geacuteneacutereacutees par le port drsquoEPI
Demander conseil au meacutedecin du travail pour identifier les EPI adapteacutes et rechercher des solutions approprieacutees pour certains salarieacutes (allergiques porteursde lunetteshellip)
Tester lrsquoefficaciteacute des EPI au poste de travail
Appareil de protection respiratoireLrsquoutilisation drsquoun appareil de protection respiratoire doit ecirctre limiteacutee
agrave des opeacuterations courtes et exceptionnelles (entretien ou nettoyage drsquoinstallations transvasements de produitshellip)
agrave des situations ougrave le dispositif de captage ou drsquoassainissement de lrsquoair est insuffisant (par exemple interventions dans des espaces confineacutes travaux sur desmateacuteriaux contenant de lrsquoamiante)
Pour choisir le type de protection respiratoire 68 adapteacute plusieurs critegraveres doivent ecirctre pris en compte teneur en oxygegravene dans lrsquoatmosphegravere de travail naturetoxiciteacute et concentration des polluants freacutequence et dureacutee des opeacuterations conditions de travail (tempeacuterature humiditeacute travail physiquehellip) autres risquesassocieacutes (projection de liquides vibrationshellip) hellip 68 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206106
copy Gael Kerbaol INRS
Opeacuterateurs eacutequipeacutes drsquoune combinaison agraveusage unique de gants drsquoun casque dechantier de chaussures de seacutecuriteacute etdrsquoun masque complet agrave ventilationassisteacutee sur un site de deacutepollution
copy Gael Kerbaol INRS
Opeacuterateur avec eacutequipement deprotection individuelle dans unlaboratoire ougrave sont manipuleacutes desnanomateacuteriaux
copy Gael Kerbaol INRS
Operateurs en combinaison deprotection agrave usage unique avec masqueagrave ventilation assisteacutee eacutequipeacutes drsquounharnais sur un chantier de deacutesamiantage
copy Patrick Delapierre pour lINRS
Opeacuterateur avec eacutequipements deprotection individuelle sur un site detraitement et de valorisation des deacutechets
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Pour les appareils de protection respiratoire filtrants le logiciel PREacuteMEacuteDIA 69 permet drsquoestimer le temps drsquoutilisation de certaines cartouches anti-gaz en fonctiondes conditions rencontreacutees et speacutecifieacutees par lrsquoutilisateur et ainsi de deacuteterminer une freacutequence de remplacement de ces cartouches69 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil41
GantsLe port de gants est recommandeacute pour eacuteviter ou limiter le contact avec les produits chimiques Il faut donc choisir des gants capables de reacutesister aux produitsmanipuleacutes
Avant de choisir un gant il convient drsquoanalyser le poste de travail pour deacuteterminer les risques auxquels sont confronteacutes les utilisateurs les contraintes de la tacirccheagrave effectuer et les caracteacuteristiques des utilisateurs
Le logiciel ProtecPo70 peut aider au choix du type de gants Il permet de preacute-seacutelectionner en fonction des produits utiliseacutes (solvants ou meacutelange de solvants) lesmateacuteriaux polymegraveres (butyle fluoroeacutelastomegravere latex polychloropregravene et nitrile) utiliseacutes dans la confection de certains EPI (gants combinaisons et bottes) 70 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil28
Pour une meilleure protection lors de la manipulation des produits chimiques il est recommandeacute de porter des gants reacuteutilisables Lrsquoutilisation de gants fins agraveusage unique doit ecirctre limiteacutee aux manipulations au cours desquelles la main nrsquoest pas sauf incident en contact direct avec le produit Degraves qursquoun contact avec leproduit a lieu les gants doivent ecirctre impeacuterativement changeacutes en prenant soin drsquoeacuteviter le contact du produit avec la peau Les mains seront ensuite laveacutees agrave lrsquoeau etau savon
Lrsquoutilisation de gants agrave manchettes est neacutecessaire lors de travaux neacutecessitant une immersion complegravete des mains
Enfin pour que les gants assurent une protection optimale il est neacutecessaire de les utiliser et les entretenir correctement
lire les informations disponibles (fiche de poste reacutedigeacutee par lrsquoemployeur notice technique fournie par le fabricant de gant)
inspecter les gants avant utilisation
laver les gants en respectant les recommandations du fabricant
se laver les mains avant et apregraves chaque utilisation de gants
ne pas partager ses gants pour eacuteviter la transmission drsquoinfections
Lunettes masques ou eacutecran facialPoudre aeacuterosols liquides gaz vapeurshellip les substances projeteacutees ou preacutesentes dans le milieu ambiant peuvent entrer en contact et reacuteagir avec lrsquoœil ou la peau
Le port drsquoun eacutequipement de protection des yeux ou du visage 71 (lunettes lunettes masques eacutecrans faciauxhellip) est alors neacutecessaire 71 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20798
Le choix de cet eacutequipement est lieacute agrave lrsquoanalyse preacutealable des risques auxquels sont confronteacutes les salarieacutes Il doit ecirctre adapteacute aux contraintes de la tacircche agrave reacutealiser(minutie perceptions neacutecessaires des formes et couleurs position du travailleurhellip) et de lrsquoenvironnement de travail (luminositeacute humiditeacutehellip) Cet EPI doit de plussrsquoadapter au visage de lrsquoopeacuterateur
Vecirctements de protectionPour choisir un vecirctement de protection 72 contre les risques chimiques il convient de connaitre la nature du risque chimique (information sur le produit utiliseacutetype de contact conditions drsquoutilisation dureacutee de protectionhellip) les contraintes rencontreacutees par les utilisateurs (morphologie allergiehellip) et les conditions de travail(espace confineacute humiditeacute tempeacuteraturehellip) 72 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20127
Les vecirctements de protection contre les risques chimiques sont classeacutes en 6 types en fonction des risques drsquoexposition) Pour chaque type de vecirctement il existe desclasses de performance permettant drsquoeacutevaluer le niveau de protection plus la classe de performance est eacuteleveacutee meilleure est la protection Attention il nrsquoexistepas de vecirctement de protection assurant une protection contre tous les produits chimiques
Pour en savoir plus
Nature et caracteacuteristiques des produits manipuleacutes
Type de contact avec les produits chimiques (immersion risque de projection)
Dureacutee du port des gants
Dexteacuteriteacute requise
Facteurs susceptibles de deacutegrader les gants (risque meacutecanique eacutelectrique thermiquehellip)
Eacutetat de surface des objets agrave manipuler (objets glissants coupants)
Caracteacuteristiques individuelles de lrsquoopeacuterateur (taille de la main eacuteventuelle allergie au latex ou agrave drsquoautres composants des gantshellip)
Critegraveres agrave consideacuterer pour choisir un gant de protection contre les risques chimiques
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VIDEacuteO ANIMATION
Masque jetable comment bien lajuster
Cette animation interactive propose des conseils pratiques pour bien choisir etbien ajuster un masque de protection respiratoire jetable 73
73httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=Anim-024
OUTIL LOGICIEL EN LIGNE
Logiciel Preacutemeacutedia
Logiciel de calcul permettant destimer le temps drsquoutilisation de certainescartouches anti-gaz pour appareils de protection respiratoire en fonction desconditions dutilisation 74
74httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil41
BROCHURE 102013 | ED 6077
Les eacutequipements de protection individuelle (EPI)
Ce document preacutesente sous forme de questions-reacuteponses les principales regraveglesjuridiques concernant la mise sur le marcheacute des eacutequipements de protectionindividuelle (EPI) ainsi que les conditions de leur mise agrave disposition par lesemployeurs 75
75httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206077
BROCHURE 112018 | ED 6106
Les appareils de protection respiratoire
Ce guide sadresse agrave toute personne qui en situation de travail doit proceacuteder auchoix dun appareil de protection respiratoire pour une situation de travail ougrave ilexiste un risque dalteacuteration de la santeacute Il propose une description deacutetailleacutee desdiffeacuterents types de mateacuteriels puis une meacutethode daide au choix de lappareil leplus adapteacute agrave une situation de travail donneacutee 76
76httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206106
BROCHURE 012003 | ED 112
Des gants contre les risques chimiques
Cette fiche pratique preacutesente les diffeacuterents types de gants de protection contreles risques chimiques et les critegraveres agrave prendre en compte pour choisir des gantsadapteacutes agrave lusage au poste de travail 77
77httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20112
BROCHURE 032015 | ED 127
Quels vecirctements de protection contre les risques chimiques
Cette fiche a pour objet dinformer sur la deacutemarche de choix et dutilisation dunvecirctement de protection en fonction des risques identifieacutes au poste de travail 78
78httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20127
BROCHURE 122009 | ED 798
Les eacutequipements de protection individuelle des yeux et du visage
Ce guide sadresse agrave toute personne qui en situation de travail doit proceacuteder auchoix dun eacutequipement de protection individuelle des yeux ou du visageIl donne des informations sur les caracteacuteristiques et les domaines demploi desprotecteurs individuels et indique une deacutemarche agrave suivre pour 79
79httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20798
OUTIL LOGICIEL EN LIGNE
Logiciel ProtecPo
ProtecPo est un logiciel conccedilu par lINRS et lIRSST Il permet de choisir lesmateacuteriaux les mieux adapteacutes pour la protection cutaneacutee notamment contre lessolvants et les meacutelanges de solvants 80
80httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil28
DEacutePLIANT 122013 | ED 6165
Risques chimiques ou biologiques Retirer sa tenue de protection entoute seacutecuriteacute Cas ndeg1 Deacutecontamination sous la douche
DEacutePLIANT 052018 | ED 6166
Risques chimiques ou biologiques Retirer sa tenue de protection entoute seacutecuriteacute Cas ndeg2 Deacutecontamination avec aspirateur
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toute seacutecuriteacute Cas ndeg1 Deacutecontamination sous la douche
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer sa tenue deprotection avec une deacutecontamination sous la douche 81
81httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206165
toute seacutecuriteacute Cas ndeg2 Deacutecontamination avec aspirateur
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer sa tenue deprotection en se deacutecontaminant avec un aspirateur 82
82httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206166
DEacutePLIANT 122013 | ED 6167
Risques chimiques ou biologiques Retirer sa tenue de protection entoute seacutecuriteacute Cas ndeg3 Sans deacutecontamination de la tenue
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer sa tenue deprotection sans deacutecontamination de la tenue 83
83httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206167
DEacutePLIANT 122013 | ED 6168
Risques chimiques ou biologiques Retirer ses gants en toute seacutecuriteacuteGants agrave usage unique
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer ses gants deprotection agrave usage unique en eacutevitant toute contamination 84
84httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206168
DEacutePLIANT 122013 | ED 6169
Risques chimiques ou biologiques Retirer ses gants en toute seacutecuriteacuteGants reacuteutilisables
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer ses gants deprotection reacuteutilisables en eacutevitant toute contamination 85
85httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206169
BROCHURE 102008 | ED 98
Les appareils de protection respiratoire
Les appareils de protection respiratoire sont nombreux et varieacutes diffeacuterents typescorrespondant agrave des domaines dintervention ou des situations de travailspeacutecifiques Aussi le choix en est-il deacutelicat Cette fiche se veut une introduction agravece domaine vaste 86
86httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED2098
Mis agrave jour le 27092017
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Preacutevention meacutedicale des risques chimiquesBien que les mesures de preacutevention techniques collectives individuelles ou organisationnelle permettent de reacuteduire de faccedilon appreacuteciable les expositionsprofessionnelles au risque chimique et leurs effets sur la santeacute il est neacutecessaire de mettre en place un suivi meacutedical (clinique et biologique) pour un deacutepistagepreacutecoce des effets sur la santeacute et lrsquoeacutevaluation des interactions santeacute travail
Ce suivi meacutedical est reacutealiseacute par une eacutequipe pluridisciplinaire comprenant un ou des meacutedecins du travail des collaborateurs meacutedecins des internes en meacutedecinedu travail des intervenants en preacutevention des risques professionnels et des infirmiers apregraves analyse des postes de travail et des risques professionnels
Mise en place et suivi des mesures de preacuteventionLrsquoeacutevaluation des risques sur le terrain est un eacuteleacutement important de lrsquoaction des services de santeacute au travail
eacutetude de postes et visite des locaux pour affiner le repeacuterage des sources drsquoexposition agrave des agents chimiques (recherche des produits utiliseacutes deseacutetiquetages et des fiches de donneacutees de seacutecuriteacutehellip)
dialogue avec les opeacuterateurs et lrsquoencadrement pour rechercher des expositions ou des modes drsquoexposition moins apparents (intermeacutediaires de synthegravesemanipulations non preacutevues eacutemissions lieacutees agrave certaines activiteacutes ou proceacutedeacuteshellip)
Cette action sur le terrain est lrsquooccasion drsquoeacutevaluer la pertinence des moyens de protection collective et individuelle existants ou agrave mettre en place
DOCUMENTS PERMETTANT DrsquoASSURER LA TRACcedilABILITE DES EXPOSITIONS AUX PRODUITS CHIMIQUES
Deacuteclaration des expositions Depuis le 1er janvier 2017 lrsquoemployeur deacuteclare aux caisses de retraite les expositionsindividuelles agrave certains facteurs de risque lieacutes agrave la peacutenibiliteacute dont les agents chimiquesdangereux (y compris les poussiegraveres et les fumeacutees) reacutepondant aux critegraveres fixeacutes par la
reacuteglementation 87 Le meacutedecin du travail peut demander la communication des informationstransmises Celles-ci sont conserveacutees dans le dossier meacutedical du salarieacute87 httpwwwinrsfrdemarchepenibilitetracabilite-des-expositions-aux-facteurs-de-penibilitehtml
Fiche de preacutevention des expositions (ancienne fichepeacutenibiliteacute)
Entre le 1er feacutevrier 2012 et le 31 deacutecembre 2014 cette fiche eacutetait eacutetablie par lrsquoemployeur pourchaque salarieacute exposeacute sous certaines conditions agrave certains facteurs de risques professionnelslieacutes agrave la peacutenibiliteacute (agents chimiques dangereux CMR ou non y compris les poussiegraveres et lesfumeacutees) Elle indiquait les conditions habituelles drsquoexposition la peacuteriode au cours de laquellecette exposition est survenue ainsi que les mesures de preacutevention organisationnellescollectives ou individuelles mises en œuvre pour faire disparaicirctre ou reacuteduire les facteurs derisques durant cette peacuteriode et les reacutesultats des controcircles drsquoexposition Le double de la ficheeacutetait remis au meacutedecin du travail et conserveacute dans le dossier meacutedical du salarieacute Cette fiche de
preacutevention des expositions 88 est accessible au salarieacute et lui est remise agrave son deacutepart delrsquoentreprise88 httpwwwinrsfrdemarchepenibilitehtml
Fiche drsquoexposition aux agents chimiques dangereuxy compris les agents CMR
Jusqursquoau 31 janvier 2012 cette fiche eacutetait eacutetablie par lrsquoemployeur pour chaque salarieacute exposeacute agravedes agents chimiques dangereux lorsque le risque eacutetait consideacutereacute comme non faible Un doublede cette fiche eacutetait transmis au meacutedecin du travail et joint au le dossier meacutedical du salarieacute
Attestation drsquoexposition aux agents chimiquesdangereux y compris aux CMR
Pour les expositions anteacuterieures au 1er feacutevrier 2012 lrsquoemployeur doit remettre au salarieacute agrave sondeacutepart de lrsquoentreprise une attestation drsquoexposition Il lrsquoeacutetablit avec le meacutedecin du travail sur labase de lrsquoancienne fiche drsquoexposition aux agents chimiques dangereux quand le risque avait eacuteteacuteeacutevalueacute comme non faible (fiche qui a eacuteteacute remplaceacutee pour les expositions intervenues agrave compterdu 1er feacutevrier 2012 par la fiche de preacutevention des expositions deacutecrite ci-dessus)
Fiche drsquoexposition agrave lrsquoamiante Cette fiche est eacutetablie par lrsquoemployeur pour chaque travailleur affecteacute agrave des travaux exposant agravelrsquoamiante
Les deacuteclarations des expositions lorsqursquoelles sont neacutecessaires et les anciennes fiches drsquoexposition et fiches de preacutevention des expositions sont conserveacutees dans ledossier meacutedical de chaque salarieacute Elles permettent une traccedilabiliteacute des expositions en vue notamment dune reconnaissance de maladie professionnelle drsquouneveille sanitaire ou drsquoeacutetudes eacutepideacutemiologiques Elles permettent dans certains cas le deacutepart anticipeacute agrave la retraite et contribuent agrave lrsquoobtention drsquoun suivi meacutedical post-professionnel
Suivi meacutedicalLes salarieacutes exposeacutes agrave des risques chimiques doivent faire lrsquoobjet drsquoun suivi individuel de leur eacutetat de santeacute 89 dont lrsquoobjectif est de les informer sur les risqueseacuteventuels auxquels les expose leur poste de travail Le suivi comprend notamment une visite drsquoinformation et de preacutevention reacutealiseacutee par un professionnel desanteacute renouveleacutee reacuteguliegraverement ou bien srsquoils sont exposeacutes agrave des agents canceacuterogegravenes mutagegravenes ou toxiques pour la reproduction (CMR) un examen meacutedicaldrsquoaptitude Le meacutedecin du travail a eacutegalement un rocircle de conseil aupregraves de lrsquoemployeur pour la mise en place dactions de preacutevention89 httpwwwinrsfrdemarcheprevention-medicalehtml
Visite drsquoinformation et de preacuteventionLes salarieacutes exposeacutes agrave des risques chimiques (en cas drsquoexposition agrave des CMR voir paragraphe suivi individuel renforceacute) font lrsquoobjet drsquoune visite drsquoinformation etde preacutevention (VIP) reacutealiseacutee par un professionnel de santeacute crsquoest-agrave-dire le meacutedecin du travail ou bien sous son autoriteacute le collaborateur meacutedecin linterne enmeacutedecine du travail ou linfirmier
La VIP doit ecirctre reacutealiseacutee dans un deacutelai qui nrsquoexcegravede pas 3 mois agrave compter de la prise effective du poste de travail sauf pour certains salarieacutes pour lesquels desdispositions speacutecifiques sont preacutevues (pour les apprentis et les jeunes travailleurs de moins de dix-huit ans la VIP doit ecirctre effectueacutee preacutealablement agrave leuraffectation sur le poste)
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La VIP a notamment pour objet drsquointerroger le salarieacute sur son eacutetat de santeacute de linformer sur les risques eacuteventuels auxquels lrsquoexpose son poste de travail de lesensibiliser sur les moyens de preacutevention agrave mettre en œuvre et drsquoidentifier si son eacutetat de santeacute ou les risques auxquels il est exposeacute neacutecessitent une orientationvers le meacutedecin du travail
A lrsquoissue de cette visite le professionnel de santeacute deacutelivre une attestation de suivi au travailleur et agrave lrsquoemployeur Les femmes enceintes allaitantes ou venantdrsquoaccoucher sont orienteacutees sans deacutelai et agrave tout moment si elles le souhaitent vers le meacutedecin du travailLa VIP est ensuite renouveleacutee selon une peacuteriodiciteacute fixeacutee par le meacutedecin du travail en prenant en compte les conditions de travail lrsquoacircge et lrsquoeacutetat de santeacute du salarieacuteainsi que les risques auxquels il est exposeacute sans que le deacutelai entre deux visites ne puisse en principe exceacuteder 5 ans
Suivi individuel renforceacuteLes travailleurs affecteacutes agrave des postes les exposant agrave des agents CMR sont quant agrave eux soumis agrave un suivi individuel renforceacute de leur eacutetat de santeacute (SIR) Le SIRcomprend un examen meacutedical daptitude agrave lrsquoembauche effectueacute par le meacutedecin du travail preacutealablement agrave lrsquoaffectation du salarieacute agrave son poste de travail Cetexamen meacutedical drsquoembauche est renouveleacute par une visite effectueacutee par le meacutedecin du travail selon une peacuteriodiciteacute qursquoil deacutetermine et qui ne peut ecirctre supeacuterieure agravequatre ans Une visite intermeacutediaire doit eacutegalement ecirctre effectueacutee par un professionnel de santeacute (infirmier-e interne en meacutedecine du travailhellip) au plus tard deux
ans apregraves la visite avec le meacutedecin du travail (article R 4624-28 du Code du travail) 9090 httpswwwlegifrancegouvfraffichCodeArticledoidArticle=LEGIARTI000033769094ampcidTexte=LEGITEXT000006072050ampdateTexte=20170403ampoldAction=rechCodeArticleampfastReqId=1372849174ampnbResultRech=1
Sil le juge neacutecessaire lrsquoemployeur peut sur la base de son eacutevaluation des risques professionnels compleacuteter la liste des postes (dits agrave risques) pour lesquels un SIRest neacutecessaire
Visite meacutedicale agrave la demandeEn dehors des visites preacutevues dans le cadre du suivi laquo classique raquo de lrsquoeacutetat de santeacute (VIP ou SIR) le salarieacute ainsi que lrsquoemployeur ont toujours la possibiliteacute dedemander agrave voir le meacutedecin du travailLemployeur doit en tout eacutetat de cause faire examiner par le meacutedecin du travail tout travailleur exposeacute agrave des agents chimiques dangereux qui se deacuteclareincommodeacute par des travaux quil exeacutecute
Le meacutedecin du travail peut eacutegalement organiser lui-mecircme une visite meacutedicale pour tout travailleur le neacutecessitant
Examens compleacutementairesEn fonction de leacutevaluation des risques un travailleur affecteacute agrave des travaux lexposant agrave des agents chimiques dangereux pour la santeacute peut faire lobjet dunexamen meacutedical compleacutementaire prescrit par le meacutedecin du travail afin de veacuterifier quil ne preacutesente pas de contre-indication meacutedicale agrave ces travaux
Lexamen meacutedical pratiqueacute comprend un examen clinique geacuteneacuteral et selon la nature de lexposition un ou plusieurs examens speacutecialiseacutes compleacutementairesauxquels le meacutedecin du travail procegravede ou fait proceacuteder Chaque travailleur est informeacute par le meacutedecin du travail des reacutesultats et de linterpreacutetation des examensmeacutedicaux geacuteneacuteraux et compleacutementaires dont il a beacuteneacuteficieacuteLe meacutedecin du travail est pour sa part informeacute par lemployeur des absences pour cause de maladie dune dureacutee supeacuterieure agrave dix jours des travailleurs exposeacutesagrave ces agents chimiques
Deacutepistage des anomalies de santeacuteLes examens cliniques et compleacutementaires doivent permettre de deacutepister aussi preacutecocement que possible des effets sur la santeacute lieacutes
agrave un deacutefaut inadaptation des mesures de preacutevention en place
agrave un risque non identifieacute jusque lagrave
Ces examens aident eacutegalement agrave la deacutecision daptitude et au deacutepistage daffections lieacutees au travail
Au cours de lrsquoexamen clinique il est important de rechercher
les effets aigus ou subaigus (leacutesions cutaneacutees dyspneacutee ceacutephaleacutees)
les effets preacutecoces dintoxication chronique Ceux-ci sont souvent difficiles agrave deacutetecter car peu speacutecifiques (douleurs abdominales fatigue troubles delhumeurhellip) Leur mise en eacutevidence neacutecessite un interrogatoire bien conduit et un examen clinique minutieux
En ce qui concerne les examens compleacutementaires ils deacutependront de la nature de lrsquoexposition globale ou des conditions de travail du salarieacute comme par exemple
recherche drsquoanomalies dans le sang (aneacutemie eacuteleacutevation de la creacuteatininehellip) chez des salarieacutes exposeacutes agrave certains solvants
exploration fonctionnelle respiratoire afin drsquoeacutevaluer la toleacuterance au port de certaines protections respiratoires ou de reacuteveacuteler preacutecocement leffet neacutefaste decertaines poussiegraveres et vapeurs avant toute atteinte radiologique ou clinique
tests psychomeacutetriques permettant de deacutepister une atteinte de la meacutemoire modeacutereacutee encore reacuteversible lors dexpositions agrave certains solvants organiques
Dans certains cas ces examens visant agrave mettre en eacutevidence des effets neacutefastes sur les organes seront accompagneacutes drsquoune surveillance biologique desexpositions
Surveillance biologique des expositions aux substances chimiquesAu-delagrave de ce deacutepistage une surveillance biologique peut eacutegalement ecirctre mise en place Cest un eacuteleacutement fondamental pour appreacutecier lexposition destravailleurs Elle permet daffiner leacutevaluation de lexposition au poste de travail en donnant un reflet de la quantiteacute de produit ayant peacuteneacutetreacute dans lrsquoorganisme Elleest deacutefinie comme laquo lidentification et la mesure des substances de lenvironnement du poste de travail dans les tissus les excreacutetions les seacutecreacutetions ou lair expireacutedes salarieacutes exposeacutes pour eacutevaluer lexposition reacuteelle et le risque pour la santeacute de chacun deux en comparaison agrave des reacutefeacuterences approprieacutees raquo
Elle preacutesente un inteacuterecirct particulier pour un suivi des expositions notamment
agrave des substances faiblement volatiles (comme les amines aromatiques) ou agrave bonne peacuteneacutetration cutaneacutee
quand une meacutetrologie dans latmosphegravere nrsquoest pas adapteacutee (port de protections individuelles) ou irreacutealisable (travail en espaces confineacutes deacuteplacementsfreacutequents)
agrave des substances ayant des effets toxiques cumulatifs
Elle relegraveve drsquoune prescription meacutedicale par le meacutedecin du travail le plus souvent
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Pour en savoir plus
DOSSIER 122014
Controcircle des expositions aux produits chimiques
Point sur les modaliteacutes du controcircle drsquoatmosphegravere afin drsquoeacutevaluer lrsquoexposition auxproduits chimiques sur les valeurs limites drsquoexposition ou sur la surveillancebiologique (biomeacutetrologie) 91
91httpwwwinrsfrpages-obsoletesaccueilrisquescontrole-expositions-produits-chimiqueshtml
BASE DE DONNEacuteES 122018
Base de donneacutees Biotox
BIOTOX Guide biotoxicologique pour les meacutedecins du travail Inventaire desdosages biologiques disponibles pour la surveillance des sujets exposeacutes agrave desproduits chimiques 92
92httpwwwinrsfrpublicationsbddbiotoxhtml
ARTICLE DE REVUE 032014 | TM 31
Guide pour les comiteacutes reacutegionaux de reconnaissance des maladiesprofessionnelles institueacutes par la loi 93-121 du 27 janvier 1993 (versionconsolideacutee)
Ce guide reprend la proceacutedure de fonctionnement des Comiteacutes reacutegionaux dereconnaissance des maladies professionnelles (CRRMP) et apporte des eacuteclairagessur les maladies les plus souvent examineacutees 93
93httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TM2031
ARTICLE DE REVUE 052017 | TS783PAGE44
Le suivi individuel de leacutetat de santeacute des travailleurs
Tout travailleur beacuteneacuteficie dun suivi individuel de son eacutetat de santeacute assureacute par leservice de santeacute au travail (SST) dont la mission exclusive deacuteviter toute alteacuterationde la santeacute des travailleurs du fait de leur travail La reacuteforme de la meacutedecine dutravail de 20111 a mis en place de 94
94httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TS783page44
ARTICLE DE REVUE 062016 | TM 37
Surveillance biologique des expositions professionnelles aux agentschimiques Recommandations de bonne pratique
Ces recommandations ont pour finaliteacute de guider le meacutedecin sur la mise en placede la surveillance notamment sur le choix des modaliteacutes dexeacutecution de collecteet conservation des donneacutees 95
95httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TM2037
Mis agrave jour le 27092017
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Information et formation aux risques chimiquesLa formation et lrsquoinformation des salarieacutes font partie des obligations de lrsquoemployeur en matiegravere de preacutevention desrisques chimiques Elles reacutepondent agrave deux principaux objectifs donner aux salarieacutes une repreacutesentation des risqueschimiques associeacutes agrave leur poste de travail et leur donner les moyens de maicirctriser leur environnement en les formantentre autres agrave la mise en œuvre des eacutequipements de protection collective et individuelle
Tous concerneacutesCes actions concernent tous les salarieacutes intervenant dans lrsquoentreprise
le personnel deacutejagrave en poste plus particuliegraverement lors de chaque changement dans lrsquoorganisation ou les proceacutedeacutes de travail
les nouveaux embaucheacutes
les personnes nouvellement affecteacutees agrave un poste
le personnel temporaire (CDD inteacuterimaireshellip)
les sous-traitants
les personnes qui interviennent de faccedilon occasionnelle dans les activiteacutes drsquoentretien ou de maintenancehellip
Le contenu de ces actions doit ecirctre adapteacute au public il doit tenir compte de la formation de la qualification de lrsquoexpeacuterience et de la langue du salarieacute
Un contenu eacutevolutif et adapteacute aux conditions particuliegraveres de lrsquoentrepriseLrsquoemployeur deacutecide de la forme que peuvent prendre les actions drsquoinformation et de formation agrave destination des salarieacutes reacuteunions de sensibilisation affichageproceacutedures drsquoaccueil des nouveaux embaucheacutes diffusion de documents eacutecrits campagnes drsquoinformationhellip
Neacuteanmoins le contenu des actions drsquoinformation et de formation doit refleacuteter les risques speacutecifiques agrave lrsquoentreprise et ecirctre actualiseacute reacuteguliegraverement en fonction delrsquoavanceacutee des connaissances Il doit notamment porter sur les aspects suivants
Nature des agents chimiques dangereux preacutesents au poste de travail et dans lrsquoentreprise
Utilisation et compreacutehension des informations disponibles sur les risques preacutesenteacutes par les produits utiliseacutes (eacutetiquetage 96 fiches de donneacutees deseacutecuriteacute 97hellip)
Risques drsquoexposition au poste de travail et mesures de preacutevention agrave adopter (qui peuvent ecirctre preacutesenteacutes agrave lrsquoaide de la notice de poste)
Mesures drsquourgence utilisation des dispositifs de secours et conduite agrave tenir en cas drsquoaccidentConsignes agrave respecter regravegles drsquohygiegravene modes opeacuteratoires proceacutedures interdiction drsquoaccegraves agrave certaines zones utilisation des dispositifs de captage agrave lasource obligation de porter des EPI hellip
copy Patrick Delapierre pour lINRS
Signaleacutetique de seacutecuriteacute sur un site de production de mateacuteriaux composites
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La notice de poste est un support drsquoinformation incontournable Elle est eacutetablie par lrsquoemployeur pour chaque poste de travail exposant agrave des agents chimiquesdangereux Reacutedigeacutee dans un langage clair elle informe les salarieacutes des risques auxquels leur travail peut les exposer et les dispositions prises pour les eacuteviter Elledeacutecoule des conclusions de lrsquoeacutevaluation des risques et doit ecirctre actualiseacutee reacuteguliegraverement au minimum agrave chaque modification du poste de travail
Information sur les risques de toxiciteacute pour la reproductionLrsquoexposition agrave certains agents chimiques dangereux peut nuire agrave la fonction de reproduction au deacuteveloppement de lrsquoembryon du fœtus ou de lrsquoenfant allaiteacute Si detels agents chimiques dangereux sont utiliseacutes ou eacutemis agrave leur poste de travail les salarieacutes doivent en ecirctre instruits ecirctre informeacutes des risques et formeacutes agrave lapreacutevention de lrsquoexposition agrave ces produits
Il convient en particulier de sensibiliser les femmes agrave lrsquointeacuterecirct de deacuteclarer leur grossesse preacutecocement afin drsquoecirctre soustraites aux risques drsquoexposition agrave cesagents
Formation ou information Une action drsquoinformation peut revecirctir des formes tregraves varieacutees orales (entretien reacuteunionhellip) ou eacutecrites (remise de brochures deacutepliants affichagehellip) Elle ne fait pasobligatoirement lrsquoobjet drsquoune eacutevaluation
Par contraste une action de formation doit ecirctre tregraves structureacutee qursquoelle soit traditionnelle (stage) ou agrave distance elle se deacuteroule selon un programme preacutecis eacutetabliafin drsquoatteindre des objectifs peacutedagogiques deacutefinis au preacutealable
Les moyens peacutedagogiques mis en œuvre ainsi que lrsquoencadrement de la formation doivent ecirctre deacutetailleacutes Il doit lui ecirctre attacheacute un dispositif de suivi etdrsquoappreacuteciation des reacutesultats il doit ecirctre possible drsquoeacutevaluer si les objectifs peacutedagogiques ont effectivement eacuteteacute atteints Enfin agrave son issue une attestation depreacutesence doit ecirctre remise agrave la personne formeacutee96 httpwwwinrsfrrisquesclassification-etiquetage-produits-chimiqueshtml
97 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20954
Quelques cleacutes pour la reacuteussite des actions de formation ou de sensibilisationLa formation et lrsquoinformation doivent ecirctre adapteacutees agrave la reacutealiteacute de lrsquoentreprise aux conditions de travail aux diffeacuterents postes de travail et enfin aux agentschimiques susceptibles drsquoecirctre rencontreacutes dans lrsquoenvironnement professionnel Autant que possible elles srsquoadressent agrave des groupes exposeacutes agrave un risque identiqueElles doivent ecirctre utiles et concregravetes dispenseacutees dans un langage compreacutehensible par tous les salarieacutes
Durant les sessions de formation ou drsquoinformation il est indispensable de donner la parole aux salarieacutes afin qursquoils puissent demander des explicationscompleacutementaires et signaler les difficulteacutes eacuteventuelles agrave mettre en œuvre les mesures de preacutevention Ces reacuteunions sont ainsi lrsquooccasion de faire remonter desdifficulteacutes rencontreacutees aux postes de travail
Lrsquoorganisation des actions drsquoinformation et de formation peut impliquer le service de santeacute au travail les chargeacutes de seacutecuriteacute etou les membres du CHSCT (ou agravedeacutefaut les deacuteleacutegueacutes du personnel)
Pour en savoir plus
BROCHURE 092018 | ED 6027
Risque chimique fiche ou notice de poste
Ce guide donne des conseils pour leacutelaboration de la fiche de poste undocument qui sintegravegre dans le processus de preacutevention du risque chimique 98
98httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206027
BROCHURE 102012 | ED 954
La fiche de donneacutees de seacutecuriteacute (FDS)
Descriptif deacutetailleacute de la FDS (fiche de donneacutees de seacutecuriteacute) inteacutegrant lesmodifications lieacutees aux reacuteglementations REACH et CLP 99
99httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20954
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Information preacutesentation des risques chimiques associeacutes agrave un poste de travail agrave lrsquoaide de la notice de poste affichage drsquoune proceacutedure de travailhellip
Formation stage de formation au port drsquoun appareil de protection respiratoire formation agrave lrsquoexeacutecution drsquoune analyse chimiquehellip
Exemples drsquoactions drsquoinformation ou de formation
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Reacuteglementation de la preacutevention des risques chimiquesLe Code du travail appreacutehende le risque chimique dans son ensemble depuis la fabrication des produits chimiques et leur mise sur le marcheacute jusqursquoagrave leurutilisation professionnelle Les regravegles de preacutevention du risque chimique (articles L 4412-1 et R 4412-1 agrave R 4412-160) se reacutepartissent en plusieurs sectionsregroupant
les regravegles geacuteneacuterales de preacutevention des risques dus aux agents chimiques dangereux (ACD) (articles R 4412-1 agrave R 4412-57)
les regravegles particuliegraveres applicables aux agents chimiques dangereux deacutefinis reacuteglementairement comme canceacuterogegravenes mutagegravenes ou toxiques pour lareproduction (CMR) (articles R 4412-59 agrave R 4412-93)
les regravegles speacutecifiques applicables aux activiteacutes pouvant exposer agrave lrsquoamiante (articles R 4412-97 agrave R 4412-148)
les valeurs limites drsquoexposition professionnelle (VLEP) et les valeurs limites biologiques (VLB) pour certains agents chimiques (articles R 4412-149 agrave R4412-152)
les regravegles visant la silice cristalline et le plomb et ses composeacutes (articles R 4412-154 agrave R 4412-160)
Ces regravegles prennent en compte la nature des agents chimiques et leur dangerositeacute drsquoougrave deacutecoulent les risques pour la santeacute ou la seacutecuriteacute des travailleurs ainsique les situations de travail Ces regravegles srsquoappliquent degraves lors qursquoun agent chimique preacutesente un danger et qursquoun travailleur est exposeacute ou susceptible drsquoecirctre exposeacuteagrave cet agent
Le preacutesent dossier deacutetaille les mesures reacuteglementaires applicables aux agents chimiques dangereux Pour connaicirctre les autres dispositions reacuteglementaires il est
possible de se reporter notamment aux dossiers theacutematiques suivants agents chimiques CMR 100 amiante 101 silice 102 plomb 103 En fonction des mesures
techniques envisageacutees il peut ecirctre eacutegalement utile de se reporter aux dossiers classification et eacutetiquetage des produits chimiques 104 mesures des
expositions aux agents chimiques et biologiques 105 incendie 106 explosion 107hellip100 httpwwwinrsfrrisquescmr-agents-chimiqueshtml
101 httpwwwinrsfrrisquesamiantehtml
102 httpwwwinrsfrrisquessilice-cristallinehtml
103 httpwwwinrsfrrisquesplombhtml
104 httpwwwinrsfrrisquesclassification-etiquetage-produits-chimiqueshtml
105 httpwwwinrsfrrisquesmesure-expositions-agents-chimiques-biologiqueshtml
106 httpwwwinrsfrrisquesincendie-lieu-travailhtml
107 httpwwwinrsfrrisquesexplosionhtml
Deacutefinitions et classification reacuteglementaires des agents chimiquesPour savoir quelles regravegles appliquer degraves lors qursquoil existe un risque drsquoexposition agrave un produit chimique il est neacutecessaire drsquoidentifier lrsquoagent concerneacute pour savoir srsquoilsrsquoagit drsquoun agent chimique dangereux ou drsquoun agent chimique dangereux CMR tels que deacutefinis par le Code du travail Cette distinction repose sur les regravegles de
classification et drsquoeacutetiquetage europeacuteennes 108108 httpwwwinrsfrrisquesclassification-etiquetage-produits-chimiqueshtml
Regravegles geacuteneacuterales de preacutevention
Au sens de lrsquoarticle R 4412-3 du Code du travail
Ceux qui sont classeacutes selon les regravegles europeacuteennes de classification et drsquoeacutetiquetage incluant les agents chimiques classeacutes CMR ou de cateacutegorie 2(regraveglement CLP) mais excluant les agents chimiques CMR classeacutes en cateacutegories 1A ou 1B (regraveglement CLP)
Ceux affecteacutes drsquoune valeur limite drsquoexposition professionnelle
Ceux dont le caractegravere canceacuterogegravene est reconnu dans un tableau des maladies professionnelles (comme par exemple les poussiegraveres mineacuteralescontenant de la silice cristalline)
Ceux identifieacutes par les scientifiques comme dangereux (par exemple les agents classeacutes canceacuterogegravenes par le CIRC mais non par la reacuteglementationeuropeacuteenne)
Agents chimiques dangereux soumis aux regravegles geacuteneacuterales de preacutevention du risque chimique
Au sens de lrsquoarticle R 4412-60 du Code du travail
Toute substance ou meacutelange classeacute canceacuterogegravene mutagegravene ou toxique pour la reproduction de cateacutegorie 1A ou 1B au sens du regraveglement CLP
Toute substance tout meacutelange ou tout proceacutedeacute deacutefini comme canceacuterogegravene par lrsquoarrecircteacute du 5 janvier 1993 modifieacute agrave savoir
Fabrication drsquoauramine
Travaux exposant aux hydrocarbures polycycliques aromatiques preacutesents dans la suie le goudron la poix la fumeacutee ou les poussiegraveres de la houille
Travaux exposant aux poussiegraveres fumeacutees ou brouillards produits lors du grillage et de lrsquoeacutelectroraffinage des mattes de nickel
Proceacutedeacute agrave lrsquoacide fort dans la fabrication drsquoalcool isopropylique
Travaux exposant aux poussiegraveres de bois inhalables
Travaux exposant au formaldeacutehyde
Agents chimiques dangereux canceacuterogegravenes mutagegravenes ou toxiques pour la reproduction (CMR) soumis aux regraveglesparticuliegraveres de preacutevention
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Regravegles geacuteneacuterales de preacutevention
Eacutevaluation des risques(articles R 4412-5 agrave R 4412-10 du Code du travail)
Lrsquoemployeur doit en premier lieu eacutevaluer les risques geacuteneacutereacutes par toutes les activiteacutes de lrsquoentreprise pouvant exposer agrave des agents chimiques que ce soit desproduits utiliseacutes comme tels ou geacuteneacutereacutes par une activiteacute ou un proceacutedeacute sous la forme de gaz poussiegraveres ou aeacuterosols
Les reacutesultats de cette eacutevaluation sont consigneacutes dans le document unique et communiqueacutes au meacutedecin du travail au CHSCT ou agrave deacutefaut aux deacuteleacutegueacutes dupersonnel ou en lrsquoabsence de repreacutesentants du personnel aux personnes exposeacutees agrave un risque pour leur santeacute ou seacutecuriteacute
Risque eacutevalueacute comme faible(articles R 4412-13 et R 4412-14 du Code du travail)
Lorsque lrsquoeacutevaluation reacutevegravele un risque faible en raison des petites quantiteacutes de produits preacutesentes sur le lieu de travail et des mesures de preacutevention prises(notamment reacuteduction du nombre de personnes exposeacutees de la dureacutee et de lrsquointensiteacute de lrsquoexposition meacutethodes et mateacuteriels adapteacutes) les mesures de preacuteventiontechniques ci-dessous sont alleacutegeacutees et les dispositions concernant la veacuterification des installations le controcircle de lrsquoexposition les mesures drsquourgence le suivimeacutedical et lrsquoeacutetablissement de la notice de poste ne srsquoappliquent pas agrave condition que lagent chimique concerneacute ne soit pas soumis agrave une restriction demploi defabrication ou de mise sur le marcheacute
Mesures de preacutevention techniques et organisationnelles(articles R 4412-11 agrave R 4412-22 du Code du travail)
Lorsque lrsquoeacutevaluation a reacuteveacuteleacute un risque les mesures de preacutevention mises en œuvre consistent en prioriteacute agrave supprimer le risque si ce nrsquoest pas possible agrave le reacuteduireau minimum en substituant agrave lrsquoagent chimique dangereux un autre agent ou un proceacutedeacute de travail moins ou pas dangereux
Si la substitution nrsquoest pas possible il faudra agir sur la conception des proceacutedeacutes de travail lrsquoutilisation des mateacuteriels et eacutequipements et assurer une ventilationsuffisante (conforme aux regravegles du Code du travail concernant les locaux agrave pollution speacutecifique)
Si neacutecessaire lrsquoemployeur doit mettre agrave disposition du personnel exposeacute des eacutequipements de protection individuelle (EPI) Lrsquoentretien des EPI est assureacute parlrsquoemployeur qui peut faire appel agrave une entreprise exteacuterieure informeacutee des eacuteventuels risques de contamination
Lrsquoaccegraves aux locaux de travail ougrave sont utiliseacutes des agents chimiques dangereux est limiteacute aux personnes dont la mission lrsquoexige Ces locaux font lrsquoobjet drsquounesignalisation speacutecifique
Drsquoautres mesures sont destineacutees agrave preacutevenir les risques lieacutes au stockage et agrave la manipulation des produits les risques drsquoincendie et drsquoexplosion et ceux preacutesenteacutespar les espaces confineacutes
Mesures drsquohygiegravenePour garantir lrsquohygiegravene des travailleurs ils ne doivent ni manger ni boire ni fumer dans les zones de travail exposeacutees (article R 4412-20 du Code du travail)
Par ailleurs la mise agrave disposition de douches est obligatoire lorsque les travailleurs effectuent des travaux insalubres ou salissants dont la liste est fixeacutee parlrsquoarrecircteacute du 23 juillet 1947 modifieacute (article R 4228-8) En accord avec lrsquoemployeur le CHSCT ou agrave deacutefaut les deacuteleacutegueacutes du personnel dresse la liste des travailleursconcerneacutes
Neacuteanmoins en application des principes geacuteneacuteraux de preacutevention lrsquoemployeur pourra mettre agrave disposition des douches au-delagrave de lrsquoobligation reacuteglementaire ensrsquoappuyant sur les reacutesultats de lrsquoeacutevaluation des risques et en tenant compte des activiteacutes et proceacutedeacutes de travail
Veacuterification des installations de protection(articles R 4412-27 agrave R 4412-32 du Code du travail)
Les installations et mateacuteriels de protection collective sont reacuteguliegraverement entretenus et veacuterifieacutes Leur notice drsquoentretien est eacutetablie apregraves avis du CHSCT ou agrave deacutefautdes deacuteleacutegueacutes du personnel
Controcircle de lrsquoexposition(article R 4412-27 agrave R 4412-32 du Code du travail)
Lrsquoemployeur doit reacuteguliegraverement mesurer lrsquoexposition des travailleurs aux agents chimiques dangereux
Lorsqursquoil existe des valeurs limites drsquoexposition professionnelle (VLEP) reacuteglementaires pour ces agents un controcircle technique pour veacuterifier le respect de ces VLEP
est reacutealiseacute au moins une fois par an par un organisme accreacutediteacute qui enregistre les reacutesultats dans la base de donneacutees SCOLA 109 (article R 4724-12)109 httpwwwinrsfrdmsinrsPDFrapport-activites-std-2018rapport-activites-std-2018pdf
En cas de deacutepassement drsquoune VLEP reacuteglementaire
si cette VLEP est indicative lrsquoemployeur procegravede agrave lrsquoeacutevaluation des risques afin de deacuteterminer des mesures de preacutevention et de protection adapteacutees
si cette VLEP est contraignante lrsquoemployeur prend immeacutediatement des mesures de protection et de preacutevention
Les reacutesultats des mesurages et des controcircles techniques sont transmis au meacutedecin du travail au CHSCT ou agrave deacutefaut aux deacuteleacutegueacutes du personnel et tenus agravedisposition de lrsquoinspection du travail du meacutedecin inspecteur des agents des services preacutevention des organismes de seacutecuriteacute sociale
Lorsqursquoune valeur limite biologique (VLB) reacuteglementaire est deacutepasseacutee le meacutedecin du travail en informe lrsquoemployeur sous forme non nominative qui doit alorsproceacuteder agrave une nouvelle eacutevaluation des risques et mettre en œuvre les mesures de preacutevention approprieacutees
Mesures en cas drsquoaccident ou drsquoincident
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(articles R 4412-33 agrave R 4412-37 du Code du travail)
Des systegravemes drsquoalarme sont installeacutes et des installations de premier secours mises agrave disposition Des exercices de seacutecuriteacute sont organiseacutes reacuteguliegraverementEn cas drsquoaccident ou drsquoincident des mesures immeacutediates sont prises Seuls les travailleurs affecteacutes aux reacuteparations et eacutequipeacutes drsquoeacutequipements de protectionindividuelle approprieacutes sont autoriseacutes agrave peacuteneacutetrer dans la zone leur exposition eacutetant limiteacutee au strict neacutecessaire
Les informations sur les mesures drsquourgence se rapportant aux agents chimiques dangereux et neacutecessaires agrave lrsquointervention des secours internes ou externesdoivent ecirctre disponibles
Information et formation des travailleurs(article R 4412-38 agrave R 4412-39-1 du Code du travail)
Les travailleurs et le CHSCT ou agrave deacutefaut les deacuteleacutegueacutes du personnel doivent avoir accegraves aux fiches de donneacutees de seacutecuriteacute (FDS) recevoir une information surles agents chimiques dangereux (noms risques VLEP VLB hellip) et une formation sur les preacutecautions agrave prendre pour leur protection et celle des autrespersonnes pour connaicirctre notamment les consignes portant sur les mesures drsquohygiegravene et lrsquoutilisation des EPI
Selon lrsquoarticle R 4412-38 du Code du travail
Suivi meacutedical(articles R 4412-44 agrave R 4412-57 du Code du travail)
Les salarieacutes exposeacutes agrave des risques chimiques doivent faire lrsquoobjet drsquoun suivi individuel de leur eacutetat de santeacute dont lrsquoobjectif est de les informer sur les risqueseacuteventuels auxquels les expose leur poste de travail Le suivi comprend notamment une visite drsquoinformation et de preacutevention reacutealiseacutee par un professionnel desanteacute renouveleacutee reacuteguliegraverement ou bien srsquoils sont exposeacutes agrave des agents canceacuterogegravenes mutagegravenes ou toxiques pour la reproduction (CMR) un examen meacutedicaldrsquoaptitude
Pour plus drsquoinformation voir lrsquoonglet preacutevention meacutedicale des risques chimiques 110 et le dossier web preacutevention meacutedicale 111110 httpwwwinrsfrrisqueschimiquesprevention-medicalehtml
111 httpwwwinrsfrdemarcheprevention-medicalehtml
Travaux interdits agrave certaines cateacutegories de travailleurs
Jeunes de moins de 18 ansLes travaux impliquant la preacuteparation lrsquoemploi la manipulation ou lrsquoexposition aux agents chimiques dangereux sont interdits aux jeunes travailleurs de moins de18 ans (article D 4153-17) Les agents classeacutes uniquement comburants ou dangereux pour le milieu aquatique ou dangereux pour la couche dozone ne sont pasconcerneacutesLes travaux en milieu confineacute tels que les puits conduites de gaz canaux de fumeacutee eacutegouts fosses et galeries et la visite lrsquoentretien et le nettoyage de lrsquointeacuterieurde cuves et reacuteservoirs leur sont eacutegalement interdits (article D 4153-34)Des deacuterogations sont possibles sous conditions (articles R 4153-38 agrave R 4153-49)
Femmes enceintes ou allaitantesLrsquoaffection ou le maintien de femmes enceintes ou allaitantes agrave des postes les exposant agrave certains agents chimiques est interdit (articles D 4152-9 et D 4152-10)Lorsqursquoun changement temporaire drsquoaffectation nrsquoest pas possible les salarieacutees exposeacutees agrave certains agents chimiques beacuteneacuteficient drsquoune garantie de reacutemuneacuteration(article R 1225-4)
Salarieacutes temporaires et salarieacutes sous contrat agrave dureacutee deacutetermineacuteeIl est interdit drsquoemployer des salarieacutes titulaires drsquoun CDD et des salarieacutes temporaires agrave des travaux les exposant agrave certains agents chimiques sauf si ces travauxsont exeacutecuteacutes agrave lrsquointeacuterieur drsquoappareils hermeacutetiquement clos (articles D 4154-1 agrave D 4154-6) Des deacuterogations sont possibles sous conditions
Preacutevention de la peacutenibiliteacute et traccedilabiliteacute des expositions(articles L 4121-3-1 D 4121-5 agrave D 4121-9 du Code du travail)
Les agents chimiques dangereux y compris les poussiegraveres et les fumeacutees sont reconnus comme eacutetant des facteurs de risque professionnels susceptibles delaisser de traces durables identifiables et irreacuteversibles sur la santeacute des salarieacutes (article L 4161-1 du Code du travail) Pour chaque travailleur exposeacute agrave cesfacteurs au-delagrave des seuils reacuteglementaires appreacutecieacutes apregraves mise en œuvre des mesures de protection collective et individuelle lrsquoemployeur doit eacutetablir une
deacuteclaration aupregraves des caisses de retraite (article L 4161-1) Il doit eacutegalement mener des actions de preacutevention de la peacutenibiliteacute au travail 112
Pour assurer la traccedilabiliteacute des expositions diffeacuterents documents ont pu exister Le dossier traccedilabiliteacute des expositions aux facteurs de peacutenibiliteacute 113 fait le pointsur tous ces documents112 httpwwwinrsfrdemarchepenibiliteprevention-de-la-penibilitehtml
113 httpwwwinrsfrdemarchepenibilitetracabilite-des-expositions-aux-facteurs-de-penibilitehtml
Pour en savoir plus
A chaque poste de travail ou situation de travail ougrave les travailleurs sont exposeacutes lrsquoemployeur eacutetablit et actualise une notice les informant des risques et despreacutecautions agrave prendre et leur rappelant les regravegles drsquohygiegravene et le cas eacutecheacuteant les consignes drsquoutilisation des eacutequipements de protection collective ouindividuelle
Notice de poste un outil pour informer les salarieacutes
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BROCHURE 102016 | ED 984
Valeurs limites dexposition professionnelle aux agents chimiques enFrance
Tableau de lensemble des valeurs limites dexposition professionnelle auxagents chimiques en France agrave jour en octobre 2016 114
114httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20984
BROCHURE 102012 | ED 6134
Le transport des matiegraveres dangereuses
Document de synthegravese sur la reacuteglementation ADR accord europeacuteen sur letransport international de marchandises dangereuses par route (produitschimiques produits radioactifs matiegraveres inflammables) 115
115httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206134
DOSSIER 112017
Agents chimiques CMR
Certains agents chimiques peuvent avoir des effets canceacuterogegravenes mutagegravenesou toxiques pour la reproduction Deacutenommeacutes agents CMR il est indispensablede les repeacuterer pour preacutevenir les expositions 116
116httpwwwinrsfrrisquescmr-agents-chimiqueshtml
DOSSIER 122014
Silice cristalline
Les effets sur la santeacute drsquoune exposition professionnelle agrave la silice cristallinepeuvent ecirctre graves et invalidants Les expositions doivent donc ecirctre reacuteduitesau niveau le plus bas possible 117
117httpwwwinrsfrrisquessilice-cristallinehtml
DOSSIER 122014
Amiante
Lrsquoamiante reste preacutesent dans de nombreux bacirctiments et eacutequipements Preacutevenirles expositions des salarieacutes potentiellement exposeacutes agrave ce canceacuterogegravene est unedes prioriteacutes de santeacute au travail 118
118httpwwwinrsfrrisquesamiantehtml
DOSSIER 122014
Ciment
La manipulation des ciments nrsquoest pas sans risque pour les yeux et la peau(eczeacutema de contact) Dans certaines situations de travail le port de gant reste leseul moyen de protection 119
119httpwwwinrsfrrisquescimenthtml
DOSSIER 122014
Plomb
Point sur les risques professionnels lieacutes au plomb secteurs et activiteacutesconcerneacutes effets sur la santeacute et sur la reproduction utilisations mesures depreacutevention agrave mettre en oeuvre 120
120httpwwwinrsfrrisquesplombhtml
ARTICLE DE REVUE 072007 | TJ 5
Assainissement des atmosphegraveres des locaux de travail
Synthegravese des principales donneacutees leacutegales et reacuteglementaires applicables enFrance dans le domaine de laeacuteration et de lassainissement de lair des lieux detravailAu sommaire 1 Regravegles propres aux diffeacuterents types de locaux (locaux agrave pollution nonspeacutecifique agrave pollution speacutecifique locaux 121
121httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TJ205
Ressources INRS
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BROCHURE 112015 | ED 695
Principes geacuteneacuteraux de ventilation
Ce guide pose les diffeacuterents problegravemes lieacutes agrave la mise en place ou agrave leacutetude dunsystegraveme de ventilation et preacutesente une deacutemarche pour aborder ces problegravemeset les reacutesoudre 122
122httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20695
BROCHURE 011989 | ED 657
Lassainissement de lair des locaux de travail
Ce document est conccedilu comme un guide et un document de reacutefeacuterence pour laconception la conduite et le controcircle des installations dassainissement de lair123
123httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20657
Leacutegifrance service public de la diffusion du droit
Mis agrave jour le 27092017
Code du travail sur Leacutegifrance
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Maladies drsquoorigine professionnelle et accidents du travailLe risque chimique nrsquooccasionne globalement que peu drsquoaccidents du travail graves ou mortels En revanche il est agravelrsquoorigine drsquoun nombre significatif de maladies Ainsi environ 30 des maladies professionnelles reconnues en Europeseraient drsquoorigine chimique En France les principales maladies professionnelles deacuteclareacutees associeacutees agrave des agentschimiques sont les pathologies lieacutees agrave lrsquoamiante agrave lrsquoinhalation de poussiegraveres de silice de poussiegraveres de bois ou aucontact avec les ciments
Pathologies professionnellesLes pathologies telles que certains cancers lrsquoasthme des allergieshellip peuvent ecirctre lieacutees agrave des expositions agrave des produits chimiques Seules certaines sont prises en
compte dans des tableaux de maladies professionnelles 124 Une pathologie est dite laquo professionnelle raquo si elle est la conseacutequence de lexposition duntravailleur agrave une substance ou un produit chimique dans le cadre de son activiteacute professionnelle Pour les salarieacutes relevant du reacutegime geacuteneacuteral de la Seacutecuriteacutesociale il existe aujourdhui environ 80 tableaux de maladies professionnelles relatifs aux effets sur la santeacute de substances ou meacutelanges de produits chimiques(pour plus de 50 maladies) 124 httpwwwinrsfrpublicationsbddmphtml
Le risque canceacuterogegravene apparaicirct dans 19 tableaux qui concernent des substances organiques (tel le benzegravene) ou mineacuterales (amiante) Les localisations descancers concerneacutes sont tregraves varieacutes peau appareil respiratoire foie sang vessie cerveau et os 6 tableaux concernent les atteintes immuno-allergiques de lapeau et de lrsquoappareil respiratoire et mentionnent plusieurs produits chimiques responsables
Actuellement ce sont les pathologies dues aux fibres et aux poussiegraveres qui sont le plus reconnues comme maladies professionnelles Les expositionsprofessionnelles agrave lrsquoamiante constituent la premiegravere cause de maladie professionnelle reconnue due agrave une substance chimique (3 agrave 4000 cas soit entre 7 et 8 des maladies professionnelles reconnues selon les statistiques de la CNAMTS)
Lrsquoexposition aux amines aromatiques ou aux goudrons de houille sont agrave lrsquoorigine drsquoenviron 145 cancers de la vessie reconnus en maladies professionnelles
Les atteintes agrave la santeacute conseacutecutives agrave lrsquoinhalation de silice et les affections causeacutees par les ciments sont agrave lrsquoorigine espectivement drsquoenviron 250 et 50reconnaissances de maladies professionnelles par an
Par ailleurs selon la derniegravere enquecircte SUMER meneacutee en 2010 10 de lrsquoensemble des salarieacutes soit pregraves de 22 millions de salarieacutes auraient eacuteteacute exposeacutes agrave aumoins un produit chimique canceacuterogegravene Les ouvriers et les salarieacutes travaillant dans des activiteacutes de maintenance ou dans le secteur de la construction sont lesplus concerneacutes y compris par la multi-exposition Les canceacuterogegravenes les plus souvent citeacutes sont les gaz drsquoeacutechappement diesel les huiles mineacuterales entiegraveres lespoussiegraveres de bois et la silice cristalline
Accidents du travailLrsquoexploitation de la base de donneacutees EPICEA 125 (recensant des reacutecits drsquoaccidents graves du travail) permet de faire ressortir certaines tendances Sur plus de19 000 accidents reacutepertorieacutes depuis 1990 500 environ sont lieacutes au risque chimique dans tous secteurs drsquoactiviteacutes ils concernent plus particuliegraverement lessecteurs du traitement et du revecirctement des meacutetaux et les activiteacutes de nettoyage125 httpwwwinrsfrpublicationsbddepiceahtml
Drsquoapregraves les donneacutees recueillies par la Caisse nationale de lrsquoAssurance maladie des travailleurs salarieacutes (CNAMTS) les accidents du travail avec arrecirct causeacutes pardes produits chimiques repreacutesentent moins de 1 des accidents du travail avec arrecirct Il peut srsquoagir drsquoaccidents dus agrave une exposition agrave des produits caustiquescorrosifs toxiques ou bien agrave des produits combustibles ou explosifs
Pour en savoir plus
BROCHURE 052016 | ED 835
Les maladies professionnelles
Guide daccegraves aux tableaux de maladies professionnelles du reacutegime geacuteneacuteral et dureacutegime agricole Accegraves agrave double entreacutee par symptocircme et par pathologie paragent nocif et situation de travail 126
126httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20835
062017
Tableaux des maladies professionnelles
Mis agrave jour le 27092017
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Travaux de lINRS sur les risques chimiquesAfin de faire progresser la preacutevention du risque chimique sur les lieux de travail lrsquoINRS conduit des programmes drsquoactions selon quatre modes compleacutementaires Etudes et recherches Assistance Formation et Information Lrsquoobjectif de ces travaux est drsquoameacuteliorer la connaissance sur le danger des substances et lrsquoexpositiondes salarieacutes de mettre agrave disposition des outils drsquoeacutevaluation drsquoexposition ainsi que des solutions de preacutevention efficientes et de sensibiliser et informer tous ceuxqui sont concerneacutes par les probleacutematiques de preacutevention
Investi depuis de longues anneacutees dans la preacutevention du risque chimique lrsquoINRS a acquis une expertise en matiegravere de toxicologie eacutepideacutemiologie meacutetrologieatmospheacuterique et biomeacutetrologie ainsi qursquoen conception de solutions techniques de preacutevention La deacutetermination des dangers et effets sur la santeacute des nouvellessubstances y compris les produits de substitution fait lrsquoobjet drsquoeacutetudes toxicologiques soit sur lrsquoanimal soit sur des systegravemes expeacuterimentaux Les effets toxiquesrechercheacutes concernent prioritairement lrsquoeffet canceacuterogegravene ou mutagegravene reprotoxique allergisant neurotoxique ototoxique
La mesure des expositions professionnelles aux produits chimiques fait appel agrave deux disciplines compleacutementaires la meacutetrologie atmospheacuterique dans le but defournir des meacutethodes de preacutelegravevement et drsquoanalyse de diffeacuterentes substances chimiques la biomeacutetrologie afin de mesurer dans les fluides biologiques humainsdes bioindicateurs reacuteveacutelateurs drsquoune exposition Pour ameacuteliorer la connaissance des expositions aux agents chimiques des eacutetudes de filiegraveres cibleacutees sontreacutealiseacutees et compleacuteteacutees par des campagnes de mesurage en entreprise
Les travaux de deacuteveloppement de solutions de preacutevention privileacutegient la reacuteduction des eacutemissions agrave la source et leur inteacutegration agrave la conception des installations eteacutequipements Ils concernent les nouvelles activiteacutes nouveaux proceacutedeacutes ou nouvelles opeacuterations (recyclage des deacutechets nanotechnologies proceacutedeacutes detraitement de surface ou de soudagehellip) et visent eacutegalement agrave accompagner lrsquoeacutevolution des connaissances en toxicologie (formaldeacutehyde poussiegraveres de boisfibres ceacuteramiques reacutefractaires amiante fumeacutees dieselhellip) Au-delagrave de leur diffusion dans des revues scientifiques et de preacutevention les reacutesultats de ces travauxcontribuent agrave lrsquoeacutevolution des eacutequipements de preacutevention des normes les concernant et sont inteacutegreacutes dans diffeacuterents guides de preacutevention brochures etdocuments drsquoinformation diffuseacutes par lrsquoINRS
TABLEAU SYNTHEacuteTIQUE DES TRAVAUX EN COURS SUR LES RISQUES CHIMIQUES Agrave LrsquoINRS
NATURE DES TRAVAUX ETUDES EN COURS
Connaissance du danger dessubstances
Prise en compte des caracteacuteristiques des eacutechantillons de peau pour une meilleure estimation des fluxdabsorption percutaneacutee
Deacutetermination des paramegravetres permettant le dosage du chrome intra-eacuterythrocytaire I - Etude in vitro
Mise en place de lessai de transformation cellulaire in vitro sur Bhas 42 application pour leacutevaluation dupotentiel canceacuterogegravene de nanomateacuteriaux
Absorption percutaneacutee drsquoesters industriels Relation structure-activiteacute entre le flux drsquoabsorption et lasubstitution du groupement acide de type aromatique
CENSUR - Deacutefis dans lrsquoestimation de la survie relative (projet ANR)
Exposition aux fluides de coupe et biomarqueurs deffets preacutecoces stress oxydant inflammation etgeacutenotoxiciteacute (OxIGenoCOM)
Connaissance des expositions auxsubstances
Mise agrave jour des bonnes pratiques pour leacutelaboration dune strateacutegie de preacutelegravevement
Etude de performance drsquoeacutechantillonneurs drsquoaeacuterosols organiques semi-volatils
Etude des performances des pompes de preacutelegravevement individuel
Etude de dispositifs de preacutelegravevement individuel des aeacuterosols drsquoacide sulfurique en fraction thoracique
Validation en situation professionnelle de lutilisation du preacutelegravevement passif dans des conditions extrecircmes courtes dureacutees et faibles vitesses dair
Optimisation des meacutethodes de preacutelegravevement des particules ultrafines drsquoaeacuterosols meacutetalliques par desimpacteurs en cascade
Elaboration de la meacutethodologie de leacutevaluation des contaminations de surface aspects meacutetrologiques ettransfert par contact
Etude du couplage de la deacutesorption de support par CO2 supercritique et des techniques drsquoanalyses parchromatographie
Eacutevaluation de llsquoutilisation des mesures drsquoexposition agrave des produits chimiques dans les banques de donneacuteesfranccedilaises COLCHIC et SCOLA pour la preacutevention des maladies professionnelles
Caracteacuterisation multiparameacutetrique des particules ultrafines meacutetalliques
Caracteacuterisation chimique des fumeacutees de bitume
Projection thermique et soudage eacutevaluation biologique et atmospheacuterique des expositions au chrome et aunickel
Recyclage des pilesbatteriesaccumulateurs eacutevaluation biologique des expositions aux meacutetaux
Exposition aux fluides de coupe biomarqueurs drsquoexposition et drsquoeffets preacutecoces dans le condensat drsquoairexhaleacute et lrsquourine
Surveillance biologique de lexposition agrave plusieurs composeacutes organiques volatils par la mesure de leurfraction reacutesiduelle dans lurine eacutetude de faisabiliteacute
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Deacuteveloppement de solutions depreacuteventions
Inteacuterecircts et limites de labattage humide en hygiegravene industrielle
Deacuteveloppement doutils daide agrave la protection cutaneacutee
Reacuteduction agrave la source des HAP lors des opeacuterations de pyrolyse
Reacuteduction des eacutemissions de particules et oxydes dazote - Applications aux eacutemissions de moteurs Diesel enespace confineacute
Contribution agrave la modeacutelisation du comportement des cartouches dAPRSeacuteparation des PUF geacuteneacutereacutees par les proceacutedeacutes de travail des meacutetaux
Simulation tridimentionnelle de laeacuterosolisation des poudres lors de transferts de matiegraveres pulveacuterulentesImpact du vent sur la robustesse des installations de ventilation
TABLEAU SYNTHEacuteTIQUE DES TRAVAUX EN COURS SUR LES RISQUES CHIMIQUES Agrave LrsquoINRS
NATURE DES TRAVAUX ETUDES EN COURS
Derniegraveres publications INRS sur les risques chimiques
Modifications eacutepigeacuteneacutetiques au stade preacutecoce de la transformation cellulaire induite par des silices
Risque de cancer de la vessie apregraves exposition professionnelle aux fluides de coupe127
Eacutepideacutemiologie en Santeacute et Travail 17egraveme colloque de lrsquoADEREST Brest (France) 24 et 25 novembre 2016 128
Cartographier lexposition individuelle aux substances chimiques 129
Cancer de la vessie et expositions professionnelles aux brouillards drsquohuiles eacutetude casndashteacutemoins nicheacutee dans une cohorte de travailleurs de lasideacuterurgie 130
Transformation cellulaire in vitro induites par des nanoparticules de silice amorphes de synthegravese 131
Double-censure de mesures en biomeacutetrologie une approche bayeacutesienne pour la deacutetermination de Valeurs Limites Biologiques baseacutees sur lesValeurs Limites Atmospheacuteriques 132
Aeacuterosols semi-volatils de lrsquoidentification au preacutelegravevement 133
La maintenance des fours agrave ceacutementation basse-pression une source drsquoexposition aux HAP 134
La prise en compte des multi-expositions peut ameacuteliorer leacutevaluation des risques chimiques
Identification des produits de deacutegradation thermique des thermoplastiques 135
Efficaciteacute deacutechantillonage et performance des eacutechantillonneurs daeacuterosol thoracique
Le 13-butadiegravene mise agrave jour des connaissances et eacutevaluation de lrsquoexposition en milieu de travail 136
Surveillance de leacutemission de particules pour les moteurs diesel non routiers eacutequipeacutes de filtres agrave particules 137
Simulation de leacutecoulement et du transport des particules pour la preacutediction de la permeacuteabiliteacute et de lefficaciteacute de filtration des meacutedias fibreux 138
Seacuteparation des particules ultrafines meacutetalliques par lits granulaires
Estimation dune source daeacuterosol en ventilation forceacutee agrave partir de lidentification dun modegravele convolutif 139
Le rocircle de la diffusion statique comme explication agrave la perceacutee immeacutediate des cartouches de protection respiratoire lors drsquoune reacuteutilisation apregravesstockage 140
Utilisation des paramegravetres de solubiliteacutes de Hansen dans la seacutelection des mateacuteriaux polymegraveres de protection aux produits chimiques 141
Approche preacuteventive pour une reacuteduction des Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques (HAP) dans les fours agrave pyrolyse - Application agrave la ceacutementation gazeuseagrave basse pression
Visualisation de deacutepocircts daeacuterosols de nanoparticules sur des collecteurs spheacuteriques 142
Modeacutelisation du colmatage de lits granulaires par des nanoparticules 143
Simulation aux grandes eacutechelles des fluctuations de pression sur un cube 144
127 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=B52F20562FP2017-040
128 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=NOETUDE2FP2015-1172FTD222
129 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=B12F10292FP2017-0432FNT47
130 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdoccommunicationhtmlrefINRS=B52F20562FC2016-104
131 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=NOETUDE2FP2017-026
132 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=EL2016-0052FP2016-070
133 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=B42F21682FP2017-0912Fnt49
134 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=EL2012-0202FP2016-151
135 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=B42F21692FP2015-069
136 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=EL2012-0032FP2017-0152FNS351
137 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=ET2015-0012FP2017-101
138 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=ET2013-0042FP2017-024
139 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=EL2012-0182FP2017-011
140 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=ET2013-0032FP2016-075
141 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=EL2015-0012FP2017-038
142 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=ET2013-0042FP2016-165
143 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=ET2013-0042FP2016-166
144 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=ET2016-0042FP2017-092
Mis agrave jour le 15112017
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Publications outils liens utiles
DOSSIER 112017
Agents chimiques CMR
Certains agents chimiques peuvent avoir des effets canceacuterogegravenes mutagegravenesou toxiques pour la reproduction Deacutenommeacutes agents CMR il est indispensablede les repeacuterer pour preacutevenir les expositions 145
145httpwwwinrsfrrisquescmr-agents-chimiqueshtml
DOSSIER 122014
Deacutetection en temps reacuteel des polluants
Les deacutetecteurs en temps reacuteels de gaz vapeurs ou poussiegraveres constituent uneaide preacutecieuse pour eacutevaluer les niveaux drsquoexposition au poste de travail ousurveiller les atmosphegraveres des lieux de travail 146
146httpwwwinrsfrrisquesdetection-temps-reel-polluantshtml
DOSSIER 032018
Classification et eacutetiquetage des produits chimiques
Le regraveglement CLP deacutefinit comment classer emballer et eacutetiqueter les produitschimiques On peut neacuteanmoins encore rencontrer sur les lieux de travail deseacutetiquettes de danger reacutepondant au systegraveme regraveglementaire preacuteexistant 147
147httpwwwinrsfrrisquesclassification-etiquetage-produits-chimiqueshtml
DOSSIER 112017
Solvants
Lrsquoexposition aux solvants peut entraicircner agrave plus ou moins long terme des effetssur la santeacute certains irreacuteversibles Pour preacutevenir les risques la substitution dessolvants dangereux est prioritaire 148
148httpwwwinrsfrrisquessolvantshtml
DOSSIER 122014
Silice cristalline
Les effets sur la santeacute drsquoune exposition professionnelle agrave la silice cristallinepeuvent ecirctre graves et invalidants Les expositions doivent donc ecirctre reacuteduitesau niveau le plus bas possible 149
149httpwwwinrsfrrisquessilice-cristallinehtml
DOSSIER 122014
Amiante
Lrsquoamiante reste preacutesent dans de nombreux bacirctiments et eacutequipements Preacutevenirles expositions des salarieacutes potentiellement exposeacutes agrave ce canceacuterogegravene est unedes prioriteacutes de santeacute au travail 150
150httpwwwinrsfrrisquesamiantehtml
DOSSIER 072018
Fibres autres que lrsquoamiante
Point sur certaines fibres autres que lamiante naturelles ou syntheacutetiquesorganiques ou inorganiques caracteacuteristiques dangers utilisations niveauxdexposition mesures de preacutevention 151
151httpwwwinrsfrrisquesfibres-hors-amiantehtml
DOSSIER 122014
Poussiegraveres de bois
Les poussiegraveres de bois repreacutesentent la deuxiegraveme cause de cancers lieacutes au travailComment faire pour preacutevenir les risques drsquoexposition Reacuteduire les eacutemissions depoussiegraveres 152
152httpwwwinrsfrrisquespoussieres-boishtml
Dossiers et pages web INRS
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DOSSIER 122014
Gaz drsquoeacutechappement
Irritation des yeux ou des voies respiratoires risque drsquointoxication aigue (par lemonoxyde de carbone) ou chronique risque de cancerhellip Comment preacutevenir lesexpositions aux gaz drsquoeacutechappement 153
153httpwwwinrsfrrisquesgaz-echappementhtml
DOSSIER 122014
Ciment
La manipulation des ciments nrsquoest pas sans risque pour les yeux et la peau(eczeacutema de contact) Dans certaines situations de travail le port de gant reste leseul moyen de protection 154
154httpwwwinrsfrrisquescimenthtml
DOSSIER 122014
Plomb
Point sur les risques professionnels lieacutes au plomb secteurs et activiteacutesconcerneacutes effets sur la santeacute et sur la reproduction utilisations mesures depreacutevention agrave mettre en oeuvre 155
155httpwwwinrsfrrisquesplombhtml
PAGE 062017
Mieux connaicirctre les dangers des produits chimiques
Ougrave trouver des informations sur les produits chimiques pour les utiliser enseacutecuriteacute Consultez les sources drsquoinformations disponibles sur le web issues duregraveglement REACH 156
156httpwwwinrsfrpublicationsessentielsmieux-connaitre-dangers-produitshtml
BROCHURE 011978 | ED 632
Pas de vie sans oxygegravene
Preacutesentation des risques dasphyxie grave par remplacement doxygegravene danslair ambiant ducirc agrave lutilisation de lazote dans des opeacuterations industrielles 157
157httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20632
DEacutePLIANT 102012 | ED 888
La main et les produits chimiques
Deacutepliant de sensibilisation sur les risques des produits chimiques pour lesmains et pour la santeacute il preacutesente les preacutecautions eacuteleacutementaires agrave prendre 158
158httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20888
AFFICHE
Produits chimiques Leacutetiquetage eacutevolue
Affiche illustrant le thegraveme Classification et eacutetiquetage des produits chimiquesDisponible sous la reacutefeacuterence AD 735 (60 x 80 cm) 159
159httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=A20735
AFFICHE REacuteFEacuteRENCE A 746
Produits chimiques les 9 pictogrammes de danger
Affiche illustrant le thegraveme Classification et eacutetiquetage des produits chimiquesDisponible sous les reacutefeacuterences AA 746 (30 x 40 cm) - AD 746 (60 x 80 cm) 160
160httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=A20746
Deacutepliants et affiches INRS
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DEacutePLIANT 042013 | ED 6041
Etiquettes de produits chimiques Attention ccedila change
Ce deacutepliant preacutesente les grandes lignes du systegraveme deacutetiquetage CLP lespictogrammes et leur signification les mentions davertissement les mentionsde danger les conseils de prudence ainsi que la composition de la nouvelleeacutetiquette 161
161httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206041
DEacutePLIANT 042016 | ED 4406
Produits chimiques Apprenez agrave deacutecrypter les pictogrammes dedanger
Ce deacutepliant preacutesente les pictogrammes mis en place par la reacuteglementation CLPIl preacutesente chaque pictogramme et sa signification de maniegravere syntheacutetique 162
162httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED204406
DEacutePLIANT 122013 | ED 6165
Risques chimiques ou biologiques Retirer sa tenue de protection entoute seacutecuriteacute Cas ndeg1 Deacutecontamination sous la douche
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer sa tenue deprotection avec une deacutecontamination sous la douche 163
163httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206165
DEacutePLIANT 052018 | ED 6166
Risques chimiques ou biologiques Retirer sa tenue de protection entoute seacutecuriteacute Cas ndeg2 Deacutecontamination avec aspirateur
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer sa tenue deprotection en se deacutecontaminant avec un aspirateur 164
164httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206166
DEacutePLIANT 122013 | ED 6167
Risques chimiques ou biologiques Retirer sa tenue de protection entoute seacutecuriteacute Cas ndeg3 Sans deacutecontamination de la tenue
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer sa tenue deprotection sans deacutecontamination preacutealable de la tenue 165
165httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206167
DEacutePLIANT 122013 | ED 6168
Risques chimiques ou biologiques Retirer ses gants en touteseacutecuriteacute Gants agrave usage unique
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer ses gants deprotection agrave usage unique en eacutevitant toute contamination 166
166httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206168
DEacutePLIANT 122013 | ED 6169
Risques chimiques ou biologiques Retirer ses gants en touteseacutecuriteacute Gants reacuteutilisables
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer ses gants deprotection reacuteutilisables en eacutevitant toute contamination 167
167httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206169
Geacuteneacuteraliteacutes sur le risque chimique
Brochures INRS
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BROCHURE 112017 | ED 6150
Travailler avec des produits chimiques Pensez preacutevention desrisques
Brochure de sensibilisation destineacutee agrave un large public expliquant les dangerslieacutes aux produits chimiques et les principaux modes de preacutevention des risques168
168httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206150
DEacutePLIANT 102011 | ED 6004
La substitution des agents chimiques dangereux
Ce deacutepliant preacutesente les obligations des entreprises ainsi que la deacutemarche agravemettre en place pour reacuteussir la substitution des agents chimiques dangereux169
169httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206004
Dangers lieacutes aux produits chimiques
BROCHURE 012003 | ED 697
Reacuteactions chimiques dangereuses
Le nombre des composeacutes ou combinaisons chimiques preacutesenteacutes dans cetouvrage deacutepasse 4000 Les reacuteactions chimiques dangereuses retenues sontcelles qui donnent lieu agrave un pheacutenomegravene exothermique plus ou moins rapide etqui se traduit de faccedilon brutale par une deacuteflagration une deacutetonation des 170
170httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20697
BROCHURE 122004 | ED 911
Les meacutelanges explosifs
Cette brochure se veut un guide pratique afin dapporter des mesures depreacutevention approprieacutees aux risques dexplosion lieacutes agrave la mise en oeuvre ou agrave lapreacutesence de gaz ou vapeurs inflammables dans les installations industrielles171
171httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20911
BROCHURE 102006 | ED 944
Les meacutelanges explosifs
Cette brochure se veut un guide pratique afin dapporter des mesures depreacutevention approprieacutees aux risques dexplosion lieacutes agrave la mise en oeuvre ou agrave lapreacutesence de poussiegraveres combustibles dans les installations industrielles 172
172httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20944
BROCHURE 102006 | ED 638
Matiegraveres plastiques et adjuvants
La premiegravere partie de cette brochure preacutesente quelques deacutefinitions uneclassification des matiegraveres plastiques une revue de tous les composantsauxiliaires les meacutethodes de transformations les risques et les mesuresgeacuteneacuterales de preacuteventionLa deuxiegraveme partie comporte les monographies des 173
173httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20638
BROCHURE 042015 | ED 6197
Dans mon entreprise jeacutetiquette les produits chimiques
Ce document sadresse aux chefs dentreprise qui utilisent ou mettent sur lemarcheacute des produits chimiques mais eacutegalement aux preacuteventeurs de terrain agrave larecherche dune information geacuteneacuterale sur leacutetiquetage de ces produits 174
174httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206197
Repeacuterage et eacutevaluation des risques
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ACTUALITEacute 012016
Nouvelles fiches pour substituer les canceacuterogegravenes
La collection des fiches FAR FAS disponible sur le site de lrsquoINRS srsquoenrichit 4nouvelles fiches viennent drsquoecirctre publieacutees 17 fiches existantes ont eacuteteacute mises agravejour Liste complegravete proposeacutee 175
175httpwwwinrsfractualitesnouvelles-far-fashtml
BROCHURE 012004 | ED 887
Eacutevaluation des risques professionnels
Cette brochure a pour but de fournir des eacuteleacutements de reacuteponses aux questionsles plus freacutequemment poseacutees sur le document unique deacutevaluation des risques176
176httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20887
OUTIL LOGICIEL Agrave TEacuteLEacuteCHARGER
Seirich
Evaluer le risque chimique quel que soit votre niveau de connaissance 177
177httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil58
Protection collective
BROCHURE 112015 | ED 695
Principes geacuteneacuteraux de ventilation
Ce guide pose les diffeacuterents problegravemes lieacutes agrave la mise en place ou agrave leacutetude dunsystegraveme de ventilation et preacutesente une deacutemarche pour aborder ces problegravemeset les reacutesoudre 178
178httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20695
BROCHURE 011989 | ED 657
Lassainissement de lair des locaux de travail
Ce document est conccedilu comme un guide et un document de reacutefeacuterence pour laconception la conduite et le controcircle des installations dassainissement de lair179
179httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20657
BROCHURE 042007 | ED 6008
Le dossier dinstallation de ventilation
Un des objectifs de cette reacuteglementation est de bien connaicirctre les installationsde ventilation degraves leur conception et den assurer un meilleur suivi par lamaintenance et les controcircles peacuteriodiques 180
180httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206008
BROCHURE 032009 | ED 795
Sorbonnes de laboratoire
Document eacutetabli par un groupe de travail comprenant des speacutecialistes desCRAM et de lINRS apregraves consultation des syndicats professionnels Il a eacuteteacutepreacutepareacute dans le but de servir de guide et de document de reacutefeacuterence agrave lusagedes personnes et des organisations concerneacutees par la conception le 181
181httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20795
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BROCHURE 122015 | ED 6228
Assainissement de lair des cabines dengins mobiles
Aide-meacutemoire technique sur les recommandations pour les cabines pressuriseacuteesagrave air eacutepureacute des engins mobiles en termes de performances de reacuteceptiondutilisation de controcircle et de maintenance 182
182httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206228
Protection individuelle
BROCHURE 102013 | ED 6077
Les eacutequipements de protection individuelle (EPI)
Ce document preacutesente sous forme de questions-reacuteponses les principales regraveglesjuridiques concernant la mise sur le marcheacute des eacutequipements de protectionindividuelle (EPI) ainsi que les conditions de leur mise agrave disposition par lesemployeurs 183
183httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206077
BROCHURE 012003 | ED 112
Des gants contre les risques chimiques
Cette fiche pratique preacutesente les diffeacuterents types de gants de protection contreles risques chimiques et les critegraveres agrave prendre en compte pour choisir des gantsadapteacutes agrave lusage au poste de travail 184
184httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20112
BROCHURE 032015 | ED 127
Quels vecirctements de protection contre les risques chimiques
Cette fiche a pour objet dinformer sur la deacutemarche de choix et dutilisation duntel vecirctement afin de permettre le choix le plus pertinent possible en rapportavec les risques identifieacutes 185
185httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20127
BROCHURE 122009 | ED 798
Les eacutequipements de protection individuelle des yeux et du visage
Ce guide sadresse agrave toute personne qui en situation de travail doit proceacutederau choix dun eacutequipement de protection individuelle des yeux ou du visageIl donne des informations sur les caracteacuteristiques et les domaines demploi desprotecteurs individuels et indique une deacutemarche agrave suivre pour 186
186httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20798
Stockage des produits
BROCHURE 042009 | ED 753
Stockage et transfert des produits chimiques dangereux
Cette brochure contient des informations de base sur les risques et les moyensde preacutevention lors du stockage et du transvasement des produits chimiquesdangereux Elle a eacuteteacute reacutedigeacutee pour ecirctre facilement lue par des responsablesdentreprises nayant pas de connaissances particuliegraveres en chimie A 187
187httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20753
BROCHURE 072007 | ED 6015
Le stockage des produits chimiques au laboratoire
Le travail dans un laboratoire de chimie se caracteacuterise par la manipulation et lestockage de produits chimiques tregraves divers preacutesentant toutes les cateacutegories dedanger (incendie explosion risques pour la santeacute) Ce document recense les mesures agrave prendre pour que ce stockage soit reacutealiseacutedans les 188
188httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206015
Mesures drsquohygiegravene
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BROCHURE 072018 | ED 58
Produits dhygiegravene cutaneacutee agrave usage professionnel
Cette fiche preacutesente les caracteacuteristiques et les conditions dutilisation desproduits les plus freacutequemment utiliseacutes au poste de travail pour lhygiegravenecorporelleIls recouvrent plusieurs cateacutegories les produits de nettoyage cutaneacute tels que lessavons et les deacutetergents datelier pour les mains 189
189httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED2058
DEacutePLIANT 122013 | ED 6170
Lavez-vous les mains pour vous proteacuteger et proteacuteger les autres
Les mains peuvent etre contamineacutees par des produits chimiques ou des agentsbiologiques Ce deacutepliant preacutesente en images comment se laver les mains pourse deacutecontaminer et ne pas contaminer les autres 190
190httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206170
Mesures drsquourgence
BROCHURE 062008 | ED 6032
Les absorbants industriels
Dans les laboratoires les ateliers et les usines surviennent chaque jourdinnombrables pollutions accidentelles aux causes multiples incendie erreurde manipulation incident machine Ces fuites et deacuteversements peuvent compromettre lordre et la propreteacute danslentreprise et mettre en 191
191httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206032
Formation et information
BROCHURE 092018 | ED 6027
Risque chimique fiche ou notice de poste
Ce guide donne des conseils pour leacutelaboration de la fiche de poste undocument qui sintegravegre dans le processus de preacutevention du risque chimique 192
192httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206027
BROCHURE 102012 | ED 954
La fiche de donneacutees de seacutecuriteacute (FDS)
Descriptif deacutetailleacute de la FDS (fiche de donneacutees de seacutecuriteacute) inteacutegrant lesmodifications lieacutees aux reacuteglementations REACH et CLP 193
193httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20954
Reacuteglementation
BROCHURE 072007 | TJ 5
Assainissement des atmosphegraveres des locaux de travail
Synthegravese des principales donneacutees leacutegales et reacuteglementaires applicables enFrance dans le domaine de laeacuteration et de lassainissement de lair des lieux detravailAu sommaire 1 Regravegles propres aux diffeacuterents types de locaux (locaux agrave pollution nonspeacutecifique agrave pollution speacutecifique locaux 194
194httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TJ205
BROCHURE 102016 | ED 984
Valeurs limites dexposition professionnelle aux agents chimiques enFrance
Tableau de lensemble des valeurs limites dexposition professionnelle auxagents chimiques en France agrave jour en octobre 2016 195
195httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20984
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BROCHURE 102012 | ED 6134
Le transport des matiegraveres dangereuses
Document de synthegravese sur la reacuteglementation ADR accord europeacuteen sur letransport international de marchandises dangereuses par route (produitschimiques produits radioactifs matiegraveres inflammables) 196
196httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206134
BROCHURE 112015 | ED 6207
Meacutemento du regraveglement CLP
Synthegravese des prescriptions issues du regraveglement CLP (regraveglement (CE) 12722008modifieacute) qui deacutefinit les regravegles europeacuteennes en matiegravere de classificationdeacutetiquetage et demballage des produits chimiques 197
197httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206207
BROCHURE 042018 | TJ 14
Grossesse materniteacute et travail
Cette brochure preacutesente les dispositions reacuteglementaires relatives agrave la agrave lagrossesse et agrave la materniteacute quil sagisse de la protection de la santeacute de lafemme enceinte ou de la protection de son emploi 198
198httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TJ2014
VIDEacuteO DUREacuteE 9 MIN 30 S
Les conseils du Pr Chimico sur les risques chimiques
Cet outil de sensibilisation aux risques chimiques sadapte agrave la nouvellereacuteglementation CLP A partir du DVD le film danimation humoristique permetgracircce au professeur Chimico dapprendre agrave 199
199httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=DM200390
VIDEacuteO DUREacuteE 307
Le stockage des produits chimiques
Ce film court sous la forme dun roman photo fait passer quelques messages surles principes fondamentaux du stockage des produits chimiques il fait lapromotion de solutions simples et faciles agrave 200
200httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=Anim-047
VIDEacuteO ANIMATION
Masque jetable comment bien lajuster
Cette animation interactive propose des conseils pratiques pour bien choisir etbien ajuster un masque respiratoire jetable 201
201httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=Anim-024
VIDEacuteO DUREacuteE 000120
Attention amiante
Cette animation montre aux ouvriers et aux apprentis du bacirctiment quelamiante est toujours preacutesent et quil faut se proteacuteger de sa dangerositeacute 202
202httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=Anim-026
Videacuteos et multimeacutedias
Logiciels
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OUTIL LOGICIEL Agrave TEacuteLEacuteCHARGER
IHMod
IHMOD est un logiciel permettant de modeacuteliser lexposition des salarieacutes auxagents chimiques Cet outil a eacuteteacute deacuteveloppeacute par lAIHA (American IndustrialHygiene Association) et traduit par lINRS 203
203httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil27
OUTIL LOGICIEL EN LIGNE
MIXIE
Loutil MIXIE permet agrave partir de donneacutees de mesure deacutevaluer le potentieladditif ou non des substances chimiques et de situer les niveaux dexpositioncumuleacutes par rapport aux valeurs limites 204
204httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil45
OUTIL LOGICIEL Agrave TEacuteLEacuteCHARGER
Seirich
Evaluer le risque chimique quel que soit votre niveau de connaissance 205
205httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil58
OUTIL LOGICIEL EN LIGNE
Logiciel Preacutemeacutedia
Logiciel de calcul permettant destimer la dureacutee de vie des cartouchesdappareils de protection respiratoire selon leurs conditions dutilisation 206
206httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil41
SEIRICH - Un outil pour vous aider agrave eacutevaluer et preacutevenir les risques chimiques dans votre entreprise
REacuteFEacuteRENCE C1501
Acqueacuterir les notions de base sur les produits chimiques
Autoformation en ligne destineacutee agrave toute personne souhaitant acqueacuterir desconnaissances de base sur les produits chimiques 207
207httpwwwinrsfrservicesformationdocstageshtmlrefINRS=C1501_2018
BASE DE DONNEacuteES 062017
Tableaux des maladies professionnelles
BASE DE DONNEacuteES 102018
Fiches toxicologiques
ENQUEcircTE ANONYME DE SATISFACTION du 1er octobre au 31 deacutecembre 2018Votre avis nous inteacuteresse sur les fonctionnaliteacutes de la base de donneacutees Fichetoxainsi que sur les contenus des deux 2 formats de fiches PDF proposeacutes En 2018le chapitre Recommandations techniques et meacutedicalesa eacuteteacute entiegraverementrestructureacute par theacutematiques et les conduites agrave tenir en cas durgence ont eacuteteacutedeacuteveloppeacutees Ce sera progressivement pris en compte par les experts de lrsquoINRSlors de la reacutedaction des nouvelles fiches et la mise agrave jour de fiches existantes208
208httpwwwinrsfrpublicationsbddfichetoxhtml
BASE DE DONNEacuteES 072018
Base de donneacutees CarAtex
CARATEX est constitueacute de 2 bases de donneacutees consacreacutees agrave linflammabiliteacute et agravelexplosiviteacute des substances gaz et vapeurs poussiegraveres industrielles 209
209httpwwwinrsfrpublicationsbddcaratex-oldhtml
BASE DE DONNEacuteES 072017
Demeter
DEMETER fournit une aide agrave lrsquoeacutevaluation du risque pour la reproduction chez leshommes et les femmes exposeacutes agrave des produits chimiques en milieuprofessionnel 210
210httpwwwinrsfrpublicationsbdddemeterhtml
BASE DE DONNEacuteES 072015
Base de donneacutees Solvants
La base Solvants recense lrsquoensemble des donneacutees utiles au choix ou agravelrsquoutilisation de solvants organiques quel que soit le secteur utilisateur 211
211httpwwwinrsfrpublicationsbddsolvantshtml
BASE DE DONNEacuteES 122018
Base de donneacutees Biotox
BIOTOX Guide biotoxicologique pour les meacutedecins du travail Inventaire desdosages biologiques disponibles pour la surveillance des sujets exposeacutes agrave desproduits chimiques 212
212httpwwwinrsfrpublicationsbddbiotoxhtml
Formations INRS
Bases de donneacutees INRS
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BASE DE DONNEacuteES 112018
Base de donneacutees MeacutetroPol
MeacutetroPol est le recueil des meacutethodes deacutevaluation de lexpositionprofessionnelle valideacutees par lINRS pour le preacutelegravevement et lanalyse drsquoagentschimiques et biologiques deacuteposeacutes sur les surfaces ou preacutesents dans lair et danscertains mateacuteriaux 213
213httpwwwinrsfrpublicationsbddmetropolhtml
BASE DE DONNEacuteES 032017
Base de donneacutees Solvex
La base de donneacutees SOLVEX regroupe plus de 350 000 donneacutees drsquoexpositionprofessionnelle agrave des solvants ou des composeacutes organiques volatils (COV) dansde nombreux secteurs dactiviteacutes 214
214httpwwwinrsfrpages-obsoletesaccueilpublicationsbddsolvexhtml
BASE DE DONNEacuteES 032017
Base de donneacutees Fibrex
La base de donneacutees FIBREX regroupe environ 6 000 donneacutees drsquoexpositionprofessionnelle agrave des fibres inorganiques ou organiques drsquoorigine naturelle ouartificielle 215
215httpwwwinrsfrpages-obsoletesaccueilpublicationsbddfibrexhtml
OUTIL DOCUMENT Agrave TEacuteLEacuteCHARGER
Liste des VLEP franccedilaises
LINRS met agrave disposition la liste des valeurs limites dexposition professionnelle(contraignantes ou indicatives) eacutetablies pour des substances chimiques (gazpoussiegraveres aeacuterosols) 216
216httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil65
OUTIL DOCUMENT Agrave TEacuteLEacuteCHARGER
Liste des substances chimiques classeacutees CMR
LINRS met agrave disposition la liste des substances classeacutees canceacuterogegravenesmutagegravenes et toxiques pour la reproduction (fichier Excel extrait de lannexe VIdu regraveglement CLP incluant la 10e ATP) 217
217httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil66
BASE DE DONNEacuteES
Base de donneacutees ESIS sur les VLEP
BASE DE DONNEacuteES
Fiches internationales de seacutecuriteacute diffuseacutees par le programmeinternational sur la seacutecuriteacute des substances chimiques (fiches IPCS)
BASE DE DONNEacuteES
Portail substances chimiques de lrsquoINERIS
BASE DE DONNEacuteES
Reacutepertoire toxicologique de la CNESST (Commission des normes delrsquoeacutequiteacute de la santeacute et de la seacutecuriteacute du travail du Queacutebec)
Outils INRS
Autres bases de donneacutees
Articles de revues INRS
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ARTICLE DE REVUE 092010 | ND 2333
Modeacutelisation des expositions professionnelles aux agents chimiquesBilan et perspectives
Les techniques de modeacutelisation sont largement utiliseacutees dans le domaine ducontrocircle des substances chimiques (Reach biocides pesticides) et danslenvironnement (eacutevaluation du risque sanitaire installation classeacutee) poureacutevaluer les expositions aux polluants chimiques Elles le sont moins dans 218
218httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202333
ARTICLE DE REVUE 092005 | ND 2233
Meacutethodologie deacutevaluation simplifieacutee du risque chimique un outildaide agrave la deacutecision
La protection des salarieacutes repose avant tout sur leacutevaluation des risques et lamise en place dune politique de preacutevention adapteacutee En ce qui concerne lerisque chimique la deacutemarche deacutevaluation est souvent difficile du fait de lamultipliciteacute des produits et des preacuteparations utiliseacutesPour venir 219
219httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202233
ARTICLE DE REVUE 092009 | ND 2312
Les meacutethodes deacutevaluation des risques chimiques Une analysecritique
Dans le cadre de conventions destineacutees agrave ameacuteliorer la prise en compte du risqueCMR (produits canceacuterogegravenes mutagegravenes toxiques pour la reproduction) dansles secteurs de la chimie de la fabrication de peintures et de la meacutecanique uninventaire et une analyse critique des meacutethodes deacutevaluation 220
220httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202312
ARTICLE DE REVUE 122011 | PR 48
Evaluation des risques chimiques Cahier des charges Preacuteconisationspour le deacuteveloppement dapplications informatiques
Leacutevaluation et la preacutevention des risques chimiques sinscrivent dans ladeacutemarche geacuteneacuterale deacutevaluation des risques professionnels La mise enapplication des dispositions reacuteglementaires en matiegravere de preacutevention desrisques chimiques neacutecessite deacutevaluer les risques lieacutes agrave lexposition en milieu 221
221httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=PR2048
ARTICLE DE REVUE 092008 | ND 2296
Mesures du flux deacutevaporation de liquides volatils dans desambiances de travail
Larticle preacutesente les reacutesultats dune eacutetude expeacuterimentale de leacutevaporation deliquides volatils au travers dune surface libre laisseacutee en contact avec lair Les mesures ont eacuteteacute effectueacutees dans des conditions sapprochant de situationspouvant se preacutesenter agrave linteacuterieur de locaux de travail 222
222httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202296
ARTICLE DE REVUE 012002 | ND 2173
La conception des laboratoires de chimie
Ce document sintegravegre dans une approche globale de la preacutevention des risquesau laboratoire de chimie dont deux volets ont deacutejagrave eacuteteacute publieacutes lun sur lesmanipulations en laboratoire (ND 2092 en 1998) lautre sur le stockage desproduits chimiques (ND 2105 en 1999) Les preacuteconisations reacuteunies 223
223httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202173
ARTICLE DE REVUE 011999 | ND 2097
Produits de deacutegradation thermique des matiegraveres plastiques
Les matiegraveres plastiques occupent une place preacutepondeacuterante dans notreenvironnement et sont deacutesormais preacutesentes partout Aussi est-il primordial desavoir quel est leur comportement lorsquelles sont porteacutees agrave tempeacuteratureeacuteleveacutee ou lorsquelles sont impliqueacutees dans un feuCette note destineacutee agrave tous 224
224httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202097
ARTICLE DE REVUE 011997 | TF 73
Evaluation de lefficaciteacute des premiers soins lors de projections deproduits chimiques
Le choix des premiers soins en cas de projections oculaires ou cutaneacutees faittoujours lobjet de nombreuses questions en milieu de travail notammentquant agrave linteacuterecirct du lavage agrave leau ou dautres meacutethodes Lapparition sur lemarcheacute dune solution amphotegravere (Diphoteacuterine de la socieacuteteacute PREVOR) a 225
225httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TF2073
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ARTICLE DE REVUE 011998 | TC 68
Organisation des secours durgence dans un chantier de confinementou de retrait damiante friable
Apregraves avoir analyseacute les contraintes speacutecifiques agrave un chantier amiante les risqueslieacutes au chantier (risques habituels et speacutecifiques) et les contraintes pour lessecours meacutedicaux externes (restrictions daccegraves restrictions agrave la pratique dessoins dans un espace confineacute) ce dossier preacutesente 226
226httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TC2068
ARTICLE DE REVUE 052017 | TS783PAGE44
Le suivi individuel de leacutetat de santeacute des travailleurs
Tout travailleur beacuteneacuteficie dun suivi individuel de son eacutetat de santeacute assureacute parle service de santeacute au travail (SST) dont la mission exclusive deacuteviter toutealteacuteration de la santeacute des travailleurs du fait de leur travail La reacuteforme de lameacutedecine du travail de 20111 a mis en place de 227
227httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TS783page44
Rapport drsquoactiviteacute pour la peacuteriode 2013 agrave 2017 - Mesures effectueacutees dans la cadre du deacutecret ndeg 2009-1570 du 15 deacutecembre 2009 relatif au controcircledu risque chimique sur les lieux de travail
Seacutecuriteacute et preacutevention des risques en laboratoire de chimie et debiologie (Lavoisier 3e eacutedition PICOT A DUCRET J)
Toxicologie meacutedicale professionnelle et environnementale (EacuteditionsESKA 4e eacutedition TESTUD F)
Toxicologie industrielle et intoxications professionnelles (ElsevierMasson 5e eacutedition LAUWERYS RR)
Code du travail Site de Leacutegifrance
Arrecircteacute du 30 deacutecembre 2015 relatif agrave la liste des classes et cateacutegoriesde danger mentionneacutee agrave lrsquoarticle D 4161-2 du code du travail
Arrecircteacute du 30 deacutecembre 2015 relatif agrave la grille drsquoeacutevaluationmentionneacutee agrave lrsquoarticle D 4161-2 du code du travail
Mis agrave jour le 07082018
Autres documents INRS
Ouvrages de reacutefeacuterence
Textes reacuteglementaires
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Foire aux questionsOugrave trouver des informations sur les produits pour les utiliser en seacutecuriteacute
Pour utiliser en seacutecuriteacute une substance (soude eacutethanolhellip) un meacutelange (produit de nettoyage peinturehellip) ou un article(vecirctement jouet eacutequipement eacutelectroniquehellip) informez-vous sur les produits chimiques en consultant les sourcesdrsquoinformations disponibles sur le web issues du regraveglement REACH (Registration Evaluation Autorisation of CHemicals)
Le regraveglement REACH entreacute en vigueur le 1er juin 2007 a pour objectif drsquoameacuteliorer la protection de la santeacute humaine et de lrsquoenvironnement Ce systegraveme sereacutesume en 4 proceacutedures lrsquoenregistrement lrsquoeacutevaluation lrsquoautorisation et la restriction Il permet drsquoameacuteliorer la connaissance sur les produits chimiques
Ces proceacutedures impliquent la creacuteation et la mise agrave jour de diffeacuterentes listes de substances consultables sur le site internet de lrsquoECHA 228 (European CHemicalAgency ou Agence europeacuteenne des produits chimiques)228 httpsechaeuropaeu
Vous pourrez y retrouver les informations concernant les substances fabriqueacutees etou importeacutees en Europe et viseacutees par le regraveglement REACH dangers desproduits classification et eacutetiquetage conditions pour les utiliser en seacutecuriteacutehellip
Vous souhaitez avoir des informations sur une substance que vous manipulez Quelles sont les conditions pourlrsquoutiliser en seacutecuriteacute Consultez la liste des substances enregistreacutees 229 Vous y trouverez notamment des informations sur les effets sur la santeacute et lrsquoenvironnement la classificationet lrsquoeacutetiquetage les usages et des conseils pour une utilisation en seacutecuriteacute 229 httpechaeuropaeufrinformation-on-chemicalsregistered-substances
Vous souhaitez savoir si une substance enregistreacutee fait lrsquoobjet drsquoune eacutetude plus approfondie Consultez la liste des substances eacutevalueacutees par les Etats membres et inscrites dans le plan Corap 230 (Community rolling Action Plan) Une substance esteacutevalueacutee pour obtenir des informations compleacutementaires permettant de lever le doute sur le risque suspecteacute pour la santeacute et lrsquoenvironnement Lrsquoeacutevaluation peutaboutir par exemple agrave une restriction drsquoutilisation une classification harmoniseacuteehellip 230 httpechaeuropaeufrinformation-on-chemicalsevaluationcommunity-rolling-action-plancorap-table
Cette liste permet de connaicirctre les substances eacutevalueacutees le pays responsable de lrsquoeacutevaluation le motif de lrsquoinclusion de la substance dans ce plan lrsquoanneacutee et le suivide lrsquoeacutevaluation
La substance que vous utilisez peut-elle nuire gravement agrave la santeacute ou lrsquoenvironnement Est-elle interdite Certaines substances sont identifieacutees extrecircmement preacuteoccupantes car elles peuvent avoir des effets graves sur la santeacute et lrsquoenvironnement Si leur utilisation nrsquoestpas maitriseacutee alors elles devront ecirctre remplaceacutees dans la mesure du possible
Avant qursquoune substance soit interdite (et donc inscrite agrave lrsquoannexe XIV de REACH) elle doit suivre une proceacutedure en 4 eacutetapes
ecirctre tout drsquoabord identifieacutee extrecircmement preacuteoccupante SVHC (Substance Very High Concern)
ecirctre ensuite inscrite sur la liste des substances candidates
au sein de cette liste ecirctre seacutelectionneacutee comme substance prioritaire
ecirctre deacutefinitivement inscrite sur la liste des substances interdites
Agrave chaque eacutetape correspond une liste consultable sur le site de lrsquoECHA Vous pouvez donc suivre lrsquoeacutevolution drsquoune substance au sein de ces listes afin drsquoenvisagerde reacuteduire lrsquoexposition agrave un niveau acceptable ou de la remplacer par une substance moins dangereuse
LISTES Agrave CONSULTER COMMENTAIRES
Listes des substances SVHC(Substance Very High Concern)
Les substances susceptibles de faire partie de la liste SVHC sont notamment les substances canceacuterogegravenesmutagegravenes toxiques pour la reproduction (CMR) ou des substances posseacutedant des proprieacuteteacutes perturbant lesystegraveme endocrinien
Cette liste est subdiviseacutee en 3 listes qui permettent de connaitre lrsquoeacutetat drsquoavancement du dossier
substances proposeacutees pour faire partie de la liste SVHC 231 (des Eacutetats Membres ou de lrsquoECHA)
substances seacutelectionneacutees pour faire partie de la liste SVHC 232
substances retireacutees des intentions et des seacutelections 233
Ces listes indiquent le pays responsable du dossier la date drsquointention de soumission la date de soumission ou ladate drsquoabandon
Liste des substances candidates agrave
lrsquoautorisation 234
234 httpechaeuropaeufrcandidate-list-table
Une substance inscrite sur la liste candidate peut continuer agrave ecirctre mise sur le marcheacute mais le fournisseur de cettesubstance a lrsquoobligation de communiquer certaines informations
Cette liste permet de connaitre la date et les motifs de lrsquoinclusion des substances la deacutecision de lrsquoECHA et lesdonneacutees extraites du dossier drsquoenregistrement de la substance concerneacutee
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Liste des substances deacutesigneacuteesprioritaires pour ecirctre
interdites 235
235 httpsechaeuropaeufrrecommendation-for-inclusion-in-the-authorisation-list
Une substance jugeacutee prioritaire parmi la liste des substances candidates fait alors partie drsquoune recommandationUne recommandation est publieacutee par lrsquoECHA au moins tous les deux ans Cette liste donne le numeacutero et lrsquoanneacutee dela publication par lrsquoECHA de la recommandation et les deacutetails du dossier
Liste des substances interdites
neacutecessitant une autorisation 236
236 httpsechaeuropaeufrauthorisation-list
Une substance inscrite agrave lrsquoannexe XIV de REACH ne peut plus ecirctre utiliseacutee ni ecirctre mise sur le marcheacute sans unedemande drsquoautorisation
Cette liste indique les substances interdites apregraves la date drsquoexpiration (laquo sunset date raquo) la date limite de deacutepocirct dudossier pour une demande drsquoautorisation et les utilisations exempteacutees
LISTES Agrave CONSULTER COMMENTAIRES
231 httpsechaeuropaeuregistry-of-current-svhc-intentions
232 httpsechaeuropaeuregistry-of-submitted-svhc-intentions
233 httpsechaeuropaeuregistry-of-withdrawn-svhc-intentions-and-submissions
Un industriel a-t-il demandeacute une autorisation pour continuer drsquoutiliser une substance interdite Consultez la liste des demandes drsquoautorisation des industriels 237
237 httpsechaeuropaeufrapplications-for-authorisation-previous-consultations
Pour qursquoun industriel puisse continuer drsquoutiliser une substance interdite donc inscrite agrave lrsquoannexe XIV de REACH il doit faire une demande drsquoautorisation aupregraves delrsquoECHA Les substances concerneacutees sont alors listeacutees sur le site de lrsquoECHA Cette liste donne lrsquoidentiteacute de la substance et du demandeur lrsquoutilisation concerneacuteelrsquoopinion adopteacutee par la commission et lrsquoaccegraves au dossier
Vous souhaitez savoir si vous pouvez utiliser fabriquer ou mettre sur le marcheacute un produit sans restrictions Consultez la liste des restrictions 238 (annexe XVII de REACH)238 httpsechaeuropaeufrsubstances-restricted-under-reach
Il y a restriction quand la fabrication lrsquoutilisation ou la mise sur le marcheacute drsquoune substance entraicircne un risque inacceptable pour la santeacute ou lrsquoenvironnement Cetteliste indique pour une substance donneacutee des informations sur les conditions de fabrication de mise sur le marcheacute et drsquoutilisation des substances meacutelanges etarticles
Un article (comme une porte une table un clavier drsquoordinateurhellip) est-il susceptible de contenir plus de 01 drsquounesubstance extrecircmement preacuteoccupante Consultez la liste des substances SVHC contenues dans des articles 239
239 httpsechaeuropaeufrinformation-on-chemicalscandidate-list-substances-in-articles-table
Cette liste non exhaustive donne des informations sur
les substances faisant partie de la liste candidate agrave lrsquoautorisation 240 et preacutesentes dans des articles
le nombre de notifications faites par les industriels
les cateacutegories (articles textiles eacutelectroniqueseacutelectriqueshellip)
les types drsquoarticles deacuteclareacutes (boutons cacircbles revecirctements divershellip)
240 httpsechaeuropaeufrcandidate-list-table
En savoir plus
Drsquoune faccedilon geacuteneacuterale un article qui contient une substance extrecircmement preacuteoccupante (SVHC) ne veut pas dire systeacutematiquement qursquoun utilisateur estexposeacute agrave cette substance ou qursquoil y a un risque pour cet utilisateur
Attention
Dossiers web
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DOSSIER 092014
Risques chimiques
Repeacuterer les produits les meacutelanges ou les proceacutedeacutes chimiques dangereux crsquoest lapremiegravere eacutetape pour preacutevenir les risques chimiques pour la santeacute ou pour laseacutecuriteacute du travail 241
241httpwwwinrsfrrisqueschimiqueshtml
DOSSIER 032018
Classification et eacutetiquetage des produits chimiques
Le regraveglement CLP deacutefinit comment classer emballer et eacutetiqueter les produitschimiques On peut neacuteanmoins encore rencontrer sur les lieux de travail deseacutetiquettes de danger reacutepondant au systegraveme regraveglementaire preacuteexistant 242
242httpwwwinrsfrrisquesclassification-etiquetage-produits-chimiqueshtml
DOSSIER 112017
Agents chimiques CMR
Certains agents chimiques peuvent avoir des effets canceacuterogegravenes mutagegravenesou toxiques pour la reproduction Deacutenommeacutes agents CMR il est indispensablede les repeacuterer pour preacutevenir les expositions 243
243httpwwwinrsfrrisquescmr-agents-chimiqueshtml
DOSSIER 102014
Reproduction
La deacutemarche de preacutevention des risques pour la reproduction doit ecirctre adapteacuteeau facteur de risque agents chimiques ou biologiques rayonnementsionisants travail de nuit port de chargeshellip 244
244httpwwwinrsfrrisquesreproductionhtml
BASE DE DONNEacuteES 102018
Fiches toxicologiques
Depuis janvier 2016 la Base de donneacutees laquo Fiches toxicologiques raquo de lrsquoINRS estconsultable sur tous supports (ordinateur tablette teacuteleacutephonehellip) Deux fichespar substance sont disponibles au format PDF une fiche complegravete et une fichesyntheacutetique regroupant les principales informations utiles au poste de travail245
245httpwwwinrsfrpublicationsbddfichetoxhtml
Base de donneacutees
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BROCHURE 112015 | ED 6207
Meacutemento du regraveglement CLP
Synthegravese des prescriptions issues du regraveglement CLP (regraveglement (CE) 12722008modifieacute) qui deacutefinit les regravegles europeacuteennes en matiegravere de classificationdeacutetiquetage et demballage des produits chimiques 246
246httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206207
DEacutePLIANT 122018 | ED 6253
Manipulation de produits chimiques Comment lire la fiche dedonneacutees de seacutecuriteacute
Ce deacutepliant explique comment exploiter correctement une fiche de donneacutees deseacutecuriteacute et en deacutetaille les diffeacuterentes rubriques 247
247httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206253
BROCHURE 102012 | ED 954
La fiche de donneacutees de seacutecuriteacute (FDS)
Descriptif deacutetailleacute de la FDS (fiche de donneacutees de seacutecuriteacute) inteacutegrant lesmodifications lieacutees aux reacuteglementations REACH et CLP 248
248httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20954
- European CHemical Agency (ECHA ou Agence europeacuteenne des produits chimiques)
Service national drsquoassistance reacuteglementaire REACH
Ministegravere chargeacute du Deacuteveloppement durable
Mis agrave jour le 09062017
Brochures INRS
Liens utiles
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Effets sur la santeacute et la seacutecuriteacuteLes produits chimiques preacutesentent des dangers pour les personnes les installations ou lenvironnement intoxicationsaigueumls asphyxie incendie explosion pollutionhellip Ils peuvent aussi provoquer des effets plus insidieux apregraves desanneacutees drsquoexposition du travailleur agrave de faibles doses voire plusieurs anneacutees apregraves la fin de lrsquoexposition Ces dangersimmeacutediats et diffeacutereacutes doivent ecirctre pris en compte dans le cadre drsquoune mecircme deacutemarche de preacutevention des risqueschimiques
Effets sur la santeacuteLa nature des effets des produits chimiques sur la santeacute deacutepend de plusieurs paramegravetres
caracteacuteristiques du produit chimique concerneacute (toxiciteacute nature physiquehellip)
voies de peacuteneacutetration dans lrsquoorganisme (respiratoire cutaneacutee ou digestive)
mode drsquoexposition (niveau freacutequence dureacuteehellip)
eacutetat de santeacute et autres expositions de la personne concerneacutee (pathologies existantes prise de meacutedicaments consommation drsquoalcool ou de tabac expositionsenvironnementaleshellip)
Ces effets peuvent apparaicirctre
en cas drsquoexposition agrave un produit chimique sur une bregraveve dureacutee (intoxication aigueuml) brucirclure irritation de la peau deacutemangeaison convulsion eacutebrieacuteteacute perte deconnaissance coma arrecirct respiratoirehellip
apregraves des contacts reacutepeacuteteacutes avec des produits chimiques mecircme agrave faibles doses (intoxication chronique) eczeacutema ou asthme silicose cancer (meacutesotheacuteliomehellip) insuffisance reacutenale troubles de la fertiliteacute
Les pathologies dues agrave des produits chimiques peuvent apparaicirctre plusieurs mois ou plusieurs anneacutees apregraves lrsquoexposition Dans le cas des cancers professionnelsils peuvent apparaicirctre 10 20 voire 40 ans apregraves lrsquoexposition
EXEMPLES DE MALADIES DrsquoORIGINE CHIMIQUE ET SUBSTANCES EN CAUSE
ORGANES TOUCHEacuteS PATHOLOGIES SUBSTANCES OU FAMILLES DE PRODUITS EN CAUSE
Peau et muqueuses
Irritations ulceacuterations eczeacutemashellip
Cancers
Solvants acides et bases ciment reacutesines eacutepoxydiques huilesgraisses goudronshellip
Arsenic goudrons huiles mineacuterales brais
Appareil respiratoire
Asthme pneumopathie drsquohypersensibiliteacutehyperreacuteactiviteacute bronchique non speacutecifiquepneumoconioseshellip
Cancers
Silice amiante bois farine isocyanates organiques meacutetauxbagasse coton acides bases certains solvants brouillards drsquohuilehellip
Amiante fibres mineacuterales (fibres ceacuteramiques reacutefractaires)poussiegraveres de bois silice nickel chrome arsenic goudronshellip
Systegraveme nerveux
Polyneacutevrites tremblements troublespsychiatriques syndrome parkinsonienhellip
Tumeurs ceacutereacutebrales (glioblastome)
Solvants organiques plomb mercure bromure de meacutethyle oxydede carbone oxyde de manganegravesehellip
Nitroguanidine
Reins vessie foie
Neacutephropathies heacutepatiteshellip
Cancers
Teacutetrachlorure de carbone plomb mercure cadmium hydrogegravenearseacutenieacute chlorure de vinyle amines aromatiqueshellip
Nitrosamines amines aromatiques hydrocarbures aromatiquespolycycliques (HAP) chlorure de vinyle arsenic dioxineshellip
Sang
Aneacutemies leucopeacutenies
Leuceacutemies
Plomb benzegravene
Benzegravene oxyde drsquoeacutethylegravene pesticides
Cœur et appareilcirculatoire
Angines de poitrine infarctus
Troubles du rythme cardiaque
Deacuteriveacutes nitreacutes du pheacutenol plomb oxyde de carbone pesticidesorganophosphoreacuteshellip
Hydrocarbures halogeacuteneacutes (freacuteons halons) oxyde de carbone
Si les reacuteactions agrave certains produits chimiques apparaissent au-delagrave drsquoun seuil drsquoexposition (heacutepatite atteintes reacutenales convulsions par exemple) pour drsquoautresproduits il est difficile de deacutefinir un seuil drsquoaction (cest le cas des substances canceacuterogegravenes agissant sur le mateacuteriel geacuteneacutetique ADNhellip) on considegravere alors touteexposition comme potentiellement dangereuse (benzegravene et leuceacutemie hellip)
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Ougrave trouver des informations sur les produits chimiques pour les utiliser en seacutecuriteacute Consultez les sources drsquoinformations disponibles sur le web issues du
regraveglement REACH 9
9 httpwwwinrsfrpublicationsessentielsmieux-connaitre-dangers-produitshtml
Risques drsquoincendie et drsquoexplosionLes produits chimiques peuvent jouer un rocircle dans le deacuteclenchement drsquoun incendie 10 par leur preacutesence dans lrsquoair ambiant ou en cas de meacutelange avec drsquoautresproduits Ils peuvent eacutegalement aggraver lrsquoampleur drsquoun incendie
De nombreuses substances peuvent eacutegalement dans certaines conditions provoquer des explosions 11 Ce sont pour la plupart des gaz et des vapeurs maisaussi des poussiegraveres inflammables et des composeacutes particuliegraverement instables10 httpwwwinrsfrrisquesincendie-lieu-travailce-qu-il-faut-retenirhtml
11 httpwwwinrsfrrisquesexplosionce-qu-il-faut-retenirhtml
Reacuteactions chimiques dangereusesEnfin le meacutelange drsquoagents chimiques incompatibles lrsquoeacutechauffement de produits la deacutegradation thermique les frottements ou encore les chocs peuvent provoquerdes eacutemissions massives de vapeurs toxiques des pheacutenomegravenes exothermiques se traduisant par une deacuteflagration une deacutetonation des projections de matiegraveres ouune inflammationhellip
Pour en savoir plus
Les gaz utiliseacutes ou geacuteneacutereacutes par certains proceacutedeacutes de travail peuvent appauvrir lrsquoair Quand la teneur en oxygegravene dans lrsquoair habituellement de 21 descend en dessous de 15 il y a risque drsquoasphyxie La sous-oxygeacutenation entraicircne une diminution des capaciteacutes physiques et mentales sans que lavictime en ait conscience Agrave 10 drsquooxygegravene dans lrsquoair la victime srsquoeacutevanouit Au-dessous de 10 elle meurt en quelques minutes sauf reacuteanimationimmeacutediateCette situation peut ecirctre lieacutee agrave une accumulation de gaz inertes (azote argon heacuteliumhellip) dans des espaces clos ou semi-clos mal ventileacutes (puits cuvessilos reacuteacteurs dans lrsquoindustrie chimiquehellip)
Pas de vie sans oxygegravene lrsquoasphyxie un risque non neacutegligeable dans les espaces confineacutes
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BROCHURE 011978 | ED 632
Pas de vie sans oxygegravene
Preacutesentation des risques dasphyxie grave par remplacement doxygegravene dans lairambiant ducirc agrave lutilisation de lazote dans des opeacuterations industrielles 12
12httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20632
BROCHURE 012003 | ED 697
Reacuteactions chimiques dangereuses
Le nombre des composeacutes ou combinaisons chimiques preacutesenteacutes dans cetouvrage deacutepasse 4000 Les reacuteactions chimiques dangereuses retenues sont cellesqui donnent lieu agrave un pheacutenomegravene exothermique plus ou moins rapide et qui setraduit de faccedilon brutale par une deacuteflagration une deacutetonation des 13
13httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20697
062017
Mieux connaicirctre les dangers des produits chimiques
Ougrave trouver des informations sur les produits chimiques pour les utiliser enseacutecuriteacute Consultez les sources drsquoinformations disponibles sur le web issues duregraveglement REACH 14
14httpwwwinrsfrpublicationsessentielsmieux-connaitre-dangers-produitshtml
DEacutePLIANT 102012 | ED 888
La main et les produits chimiques
Deacutepliant de sensibilisation sur les risques des produits chimiques pour les mainset pour la santeacute il preacutesente les preacutecautions eacuteleacutementaires agrave prendre 15
15httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20888
DOSSIER 092018
Incendie et explosion
Les risques drsquoincendie et drsquoexplosion sont des sujets permanents depreacuteoccupation pour de nombreuses entreprises En effet les incendies et lesexplosions sont agrave lrsquoorigine de blessures graves voire de deacutecegraves et de deacutegacirctsmateacuteriels consideacuterables Chacun de ces risques fait lrsquoobjet drsquoune deacutemarche depreacutevention speacutecifique dont lrsquoobjectif prioritaire est drsquoagir avant que le sinistre nesurvienne 16
16httpwwwinrsfrrisquesincendie-explosionhtml
Tableaux des maladies professionnelles
Fiches toxicologiques
Fiches internationales de seacutecuriteacute chimique (ICSC International Chemical Safety Cards)
Mis agrave jour le 27092017
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Approche geacuteneacuterale de preacutevention des risques chimiquesLa preacutevention du risque chimique reacutepond aux mecircmes exigences que toute deacutemarche de preacutevention Sa formalisation (eacutevaluer supprimer ou reacuteduire les risquesinformer et former) est identique agrave celle mise en œuvre pour lrsquoensemble des risques professionnels Elle srsquoappuie sur les principes geacuteneacuteraux de preacutevention deacutefinisdans le Code du travail Degraves lors qursquoil y a exposition agrave des risques chimiques les mesures de preacutevention agrave mettre en œuvre tiennent compte de la graviteacute durisque et en particulier des effets canceacuterogegravenes mutagegravenes ou reprotoxiques (CMR)
Lrsquoemployeur doit en premier lieu eacutevaluer les risques preacutesents dans son entreprise Pour les risques chimiques il srsquoagit drsquoidentifier tous les produits preacutesents oususceptibles drsquoecirctre rencontreacutes dans lrsquoentreprise qursquoils srsquoagissent de produits utiliseacutes comme tels ou geacuteneacutereacutes par une activiteacute ou un proceacutedeacute sous de forme de gazpoussiegraveres ou aeacuterosols
Les reacutesultats de cette eacutevaluation doivent ecirctre consigneacutes dans le document unique et mis agrave disposition du meacutedecin du travail du CHSCT des deacuteleacutegueacutes dupersonnel ou agrave deacutefaut des personnes exposeacutees agrave un risque pour leur santeacute ou seacutecuriteacute Des mesures de la concentration des agents chimiques dans lrsquoairpermettent cette eacutevaluation et de veacuterifier que les niveaux drsquoexposition sont les plus bas possible que les valeurs limites drsquoexposition professionnelle sontrespecteacutees et que les mesures de preacutevention adopteacutees sont efficaces Ces mesures sont renouveleacutees notamment lors de tout changement des conditions detravail
Une fois les risques identifieacutes les mesures agrave mettre en œuvre doivent donner la prioriteacute agrave la suppression ou la substitution des produits et proceacutedeacutes dangereuxpar drsquoautres produits ou proceacutedeacutes moins dangereux Dans le cas ougrave des produits CMR sont utiliseacutes leur substitution est une obligation reacuteglementaire quand elleest techniquement possible
Quand ni la suppression ni la substitution ne sont reacutealisables un ensemble drsquoactions doit permettre de reacuteduire le plus possible le niveau du risque les quantiteacutes deproduits dangereux le nombre de salarieacutes exposeacutes ou encore la freacutequence ou la dureacutee des expositions
Ces mesures peuvent ecirctre drsquoordre organisationnel ou technique La prioriteacute est toujours donneacutee aux mesures de protection collective 17 Le port drsquoeacutequipementsde protection individuelle (EPI) contre le risque chimique peut ecirctre preacuteconiseacute quand les mesures de protection collective sont insuffisantes ou impossibles agrave mettreen œuvre 17 httpwwwinrsfrrisqueschimiquesprotection-collectivehtml
Toute deacutemarche de preacutevention des risques chimiques doit neacutecessairement srsquoaccompagner des mesures suivantes compleacutementaires
information et formation des salarieacutes
application de mesures drsquohygiegravene (individuelle et collective)
deacutefinition et diffusion des proceacutedures drsquourgence
suivi meacutedical des salarieacutes exposeacutes
Pour mettre en place et animer lrsquoensemble de ces mesures de preacutevention lrsquoemployeur doit impliquer les repreacutesentants du personnel (membres de CHSCT ou agravedeacutefaut deacuteleacutegueacutes du personnel) et les services de santeacute au travail
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copy INRS
Pour en savoir plus
copy Valeacuterie CAUSSE INRS
Conduite drsquoun plan drsquoactions de preacutevention du risque chimique
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BROCHURE 112017 | ED 6150
Travailler avec des produits chimiques Pensez preacutevention des risques
Brochure de sensibilisation destineacutee agrave un large public expliquant les dangerslieacutes aux produits chimiques et les principaux modes de preacutevention des risques18
18httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206150
DEacutePLIANT 102011 | ED 6004
La substitution des agents chimiques dangereux
Ce deacutepliant preacutesente les obligations des entreprises ainsi que la deacutemarche agravemettre en place pour reacuteussir la substitution des agents chimiques dangereux 19
19httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206004
VIDEacuteO DUREacuteE 9 MIN 30 S
Les conseils du Pr Chimico sur les risques chimiques
Cet outil de sensibilisation aux risques chimiques sadapte agrave la nouvellereacuteglementation CLP A partir du DVD le film danimation humoristique permetgracircce au professeur Chimico dapprendre agrave 20
20httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=DM200390
Mis agrave jour le 27092017
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Eacutevaluation des risques chimiquesLrsquoeacutevaluation des risques constitue le preacutealable de toute deacutemarche de preacutevention des risques chimiques Bien meneacutee elle doit permettre de construire un plandactions de preacutevention Pour ecirctre efficace il faut la renouveler reacuteguliegraverement et notamment agrave chaque modification importante des processus de travail Lesreacutesultats sont agrave joindre au document unique Elle se deacuteroule en 4 eacutetapes
repeacuterer les produits et reacutepertorier leurs dangers dans un inventaire
analyser leur mise en œuvre pour eacutevaluer les conditions drsquoexposition
hieacuterarchiser les risques par prioriteacutes drsquoaction
eacutelaborer un plan drsquoaction
De nombreux outils et sources drsquoinformation sont disponibles pour mener agrave bien lrsquoeacutevaluation des risques chimiques Pour une aide meacutethodologique il est possiblede srsquoadresser agrave des speacutecialistes de la preacutevention (lien vers deacutemarches preacuteventionrecours speacutecialistes de la preacutevention) dans chaque reacutegion (reacuteseau reacutegional delrsquoAssurance maladie risques professionnels CARSAT structures de conseil exteacuterieureshellip)
Repeacuterage des risques chimiquesCe repeacuterage est la base de lrsquoeacutevaluation Il permet de disposer
drsquoun inventaire tenu agrave jour des produits utiliseacutes dans lrsquoentreprise mais aussi stockeacutes eacutemis ou en passe drsquoecirctre eacutelimineacutes
des informations sur les dangers que chacun repreacutesente
Crsquoest bien souvent cette opeacuteration qui prend le plus de temps dans la deacutemarche drsquoeacutevaluation mais elle est primordiale outre le repeacuterage des risques elle peutdeacutejagrave permettre de trier et drsquoeacuteliminer un certain nombre de produits stockeacutes dans lrsquoentreprise qui nrsquoont plus drsquoutiliteacute ou qui sont deacutegradeacutes
InventaireIl srsquoagit dans un premier temps drsquoidentifier et de lister les produits chimiques rencontreacutes dans lrsquoentreprise Cet inventaire aussi exhaustif que possible doitprendre en compte
les matiegraveres premiegraveres
les sous-produits (y compris ceux qui sont eacutemis par des proceacutedeacutes ou des opeacuterations eacutemissions de fumeacutees produits de deacutegradation brouillardspoussiegravereshellip)
les produits finis
les produits de nettoyage ou drsquoentretien
les deacutechets
Plusieurs sources drsquoinformation peuvent aider agrave ce repeacuterage releveacutes du service achat bons de commande inventaires eacutetiquettes proceacutedureshellip La consultationdes salarieacutes et lrsquoobservation des postes de travail et de stockage permettent drsquoajouter les eacuteventuels produits chimiques et proceacutedeacutes qui nrsquoapparaissent pas sur lesdocuments preacuteceacutedents eacutechantillons remis par les commerciaux deacutechets intermeacutediaires nuisances de lrsquoenvironnement de travailhellip
Caracteacuterisation des dangersLrsquoinventaire est suivi drsquoune recherche et drsquoune analyse des informations sur les dangers des produits et proceacutedeacutes qui ont eacuteteacute repeacutereacutes Lrsquoexploitation de certainsdocuments peut ici aussi se reacuteveacuteler utile
eacutetiquettes des produits
fiches de donneacutees de seacutecuriteacute
fiche drsquoentreprise eacutetablie par le meacutedecin du travail
rapports drsquoincident
comptes rendus du CHSCThellip
Attention un certain nombre de produits chimiques ne disposent pas drsquoeacutetiquettes ou de fiches de donneacutees de seacutecuriteacute mais preacutesentent tout de mecircme des dangersCrsquoest le cas des produits eacutemis par des proceacutedeacutes (comme par exemple les poussiegraveres de bois les fumeacutees de soudage les gaz drsquoeacutechappement les produits decombustion ou de deacutegradation thermiquehellip ) Ils neacutecessitent donc une recherche drsquoinformations compleacutementaires avec lrsquoaide du meacutedecin du travail
RESSOURCES INTERNES Agrave LrsquoENTREPRISE POUR LE REPEacuteRAGE DES AGENTS CHIMIQUES
Eacutetiquette Information destineacutee agrave lrsquoutilisateur 21 apposeacutee par le fournisseur (nom de la substance ou du meacutelange pictogrammesde danger mentions drsquoavertissement et de danger conseils de prudence coordonneacutees du fabricant)21 httpwwwinrsfrrisquesclassification-etiquetage-produits-chimiqueshtml
Fiche de donneacutees deseacutecuriteacute (FDS)
Document eacutelaboreacute et transmis par le fournisseur donnant les informations neacutecessaires agrave la preacutevention des risques et agrave laseacutecuriteacute des utilisateurs Les FDS doivent ecirctre disponibles en franccedilais et tenues agrave jour
SOURCES GEacuteNEacuteRALES DrsquoINFORMATIONS SUR LES RISQUES CHIMIQUES
Fiches toxicologiques de lrsquoINRS Informations toxicologiques et reacuteglementaires recommandations dutilisation Synthegravese sur plus de
300 substances chimiques tregraves utiliseacutees en milieu de travail Les fiches toxicologiques INRS 22 complegravetentutilement les fiches de donneacutees de seacutecuriteacute fournies par les fabricants22 httpwwwinrsfrpublicationsbddfichetoxhtml
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Tableaux des maladiesprofessionnelles
Recherche de lrsquoexistence drsquoune pathologie professionnelle reconnue pour des travailleurs exposeacutes agrave une ouplusieurs substances chimiques Guide drsquoaccegraves agrave ces tableaux de maladies professionnelles sous forme de
brochure 23 ou sur Internet 2423 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20835
24 httpwwwinrsfrpublicationsbddmphtml
Classification reacuteglementaireeuropeacuteenne
Base de donneacutees de lagence europeacuteenne des produits chimiques 25 contenant notamment la classificationreacuteglementaire des dangers preacutesenteacutes par un produit chimique (et celle concernant notamment les agents CMRaveacutereacutes ou suspecteacutes)25 httpsechaeuropaeuinformation-on-chemicalscl-inventory-database
Fiches IPCS Fiches internationales de seacutecuriteacute 26 diffuseacutees par le programme international sur la seacutecuriteacute des substanceschimiques26 httpswwwcdcgovnioshipcsnfrnfrenchhtml
Portail substances chimiques delrsquoINERIS
Portail 27 mettant agrave disposition des donneacutees toxicologiques et eacutecotoxicologiques27 httpwwwinerisfrsubstancesfr
Reacutepertoire toxicologique du CNESST Reacutepertoire eacutelaboreacute par la Commission des normes de leacutequiteacute de la santeacute et de la seacutecuriteacute au travail du
Queacutebec 28 (CNESST) mettant agrave disposition une synthegravese drsquoinformations dans une forme vulgariseacutee ainsi que desdonneacutees speacutecialiseacutees sur plus de 8 000 produits (caracteacuteristiques des produits effets toxiques preacutecautionsreacuteglementation applicable au Queacutebec)28 httpwwwreptoxcsstqcca
SOURCES GEacuteNEacuteRALES DrsquoINFORMATIONS SUR LES RISQUES CHIMIQUES
Pour drsquoautres sources drsquoinformation speacutecifiques aux agents CMR se reporter au dossier Agents chimiques CMR 2929 httpwwwinrsfrrisquescmr-agents-chimiqueshtml
Reacutesultat de lrsquoinventaireLe reacutesultat de lrsquoinventaire peut ecirctre un tableau ou une liste des produits utiliseacutes dans lrsquoentreprise pouvant ecirctre facilement reacuteactualiseacute contenant les noms desagents chimiques repeacutereacutes leur numeacutero CAS les quantiteacutes preacutesentes les lieux de stockage et drsquoutilisation lrsquousage preacutevu et les informations sur les dangers qursquoilspreacutesentent (classes de danger mentionneacutees sur lrsquoeacutetiquette ou la FDS) Cet inventaire doit ecirctre conserveacute afin de pouvoir assurer la traccedilabiliteacute des produits qui ontpu ecirctre utiliseacutes dans lrsquoentreprise
Analyse des conditions drsquoexposition aux risques chimiquesLrsquoexposition drsquoun travailleur agrave un agent chimique peut ecirctre estimeacutee 30 de trois maniegraveres en fonction de la voie de peacuteneacutetration de la substance danslorganisme 30 httpwwwinrsfrrisquesmesure-expositions-agents-chimiques-biologiquesce-qu-il-faut-retenirhtml
par la concentration dans lrsquoair de lagent chimique pour lrsquoinhalation
par la quantiteacute de substance deacuteposeacutee ou passant agrave travers la peau pour le contact cutaneacute
par la quantiteacute de substance ingeacutereacutee pour lrsquoingestion
Les expositions peuvent ecirctre deacutecrites de diffeacuterentes maniegraveres
De faccedilon qualitative pour deacutecrire les expositions par niveau de risque et eacutetablir des prioriteacutes faible exposition exposition modeacutereacutee exposition forte
De faccedilon quantitative deacuteterministe cest-agrave-dire en deacutecrivant lrsquoexposition par une valeur chiffreacutee deacutetermineacutee agrave partir de donneacutees ponctuelles ou moyenneacuteesOn peut ainsi exprimer lrsquoexposition drsquoun salarieacute en ppm ou mgm de substance par journeacutee de travail (8h)
De faccedilon quantitative probabiliste en deacutecrivant lrsquoexposition comme une distribution statistique de valeurs possibles ou probables Cette approche est pluscomplexe mais permet de mieux prendre en compte la variabiliteacute des expositions et les incertitudes lieacutees agrave sa mesure Crsquoest ce type de meacutethode qui a eacuteteacutechoisi par le leacutegislateur pour le controcircle technique des valeurs limites drsquoexposition professionnelle (VLEP)
Expositions dans des conditions normales ou accidentellesLrsquoanalyse des expositions doit se porter bien entendu sur les conditions normales drsquoutilisation des produits mais aussi sur les expositions accidentelles possibles
Voici quelques exemples de situations drsquoexposition professionnelle agrave des produits chimiques
Utilisation de produits de nettoyage corrosifs pouvant causer des brucirclures irreacuteversibles sur la peau ou les yeux
Expositions reacutepeacuteteacutees agrave des solvants de deacutegraissage pouvant entraicircner des troubles de la meacutemoire ou de lrsquohumeur (utilisation de white-spirit dans les travaux depeinture)
Inhalation massive de gaz ou de vapeurs toxiques due agrave une deacutefaillance technique (rupture de canalisation emballement de reacuteactionhellip)
Intoxication accidentelle par ingestion de produits chimiques placeacutes dans des emballages alimentaires (eau de Javel dans une bouteille drsquoeau mineacuteralehellip)
Panne du systegraveme de captage des poussiegraveres sur une scie agrave bois
Asphyxie drsquoun salarieacute lors drsquoopeacuteration de maintenance de cuve ou citerne
Analyse qualitative des expositionsSi le nombre de produits chimiques identifieacutes lors du repeacuterage des risques est important il convient de deacutemarrer cette analyse par les produits qui apparaissentcomme les plus dangereux ou les plus freacutequemment utiliseacutes
Comment les produits sont-ils mis en œuvre dans la pratique Agrave quelle tempeacuterature Dans quelles conditions Dans quelles quantiteacutes Diffeacuterents produitschimiques sont-ils eacutemis au mecircme moment Quels dysfonctionnements sont rapporteacutes (fuites deacutebordements eacutemissions de vapeur de poussiegravereshellip) Lesprotections collectives sont-elles toujours utiliseacutees Comment srsquoeffectue la maintenance Lrsquoensemble de ces informations permet de preacuteciser le risque et lesprincipaux facteurs drsquoexposition
3
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Le recueil de ces eacuteleacutements passe neacutecessairement par une observation de lrsquoactiviteacute reacuteelle au poste de travail et par le questionnement des salarieacutes
Rappelons que la faccedilon dont les produits chimiques sont mis en œuvre influe sur les expositions agrave protection eacutegale utiliser de la peinture au pistolet preacutesentegeacuteneacuteralement pour lrsquoopeacuterateur un risque drsquoinhalation plus eacuteleveacute que lrsquoapplication au pinceau De mecircme lrsquoutilisation drsquoun produit chimique sous forme de poudreplutocirct que drsquoun gel accroicirct le risque que le produit soit mis en suspension et inhaleacute
Analyse quantitative des expositions par mesurageUne analyse qualitative peut ecirctre accompagneacutee de mesures quantitatives pour eacutevaluer ou controcircler les niveaux drsquoexposition aux postes de travail Les mesurespar preacutelegravevement individuel permettent notamment de veacuterifier que les valeurs limites drsquoexposition professionnelle (VLEP) et les valeurs limites biologiquesdrsquoexposition (VLB) soient respecteacutees
Analyse quantitative des expositions par modeacutelisationLorsque la mesure des polluants nrsquoest pas reacutealisable des outils de modeacutelisation peuvent permettre drsquoestimer de faccedilon qualitative ou quantitative les niveauxdrsquoexposition
Lrsquoincertitude sur le reacutesultat issu drsquoun modegravele peut ecirctre tregraves importante Un modegravele repreacutesente un fonctionnement ideacuteal ou une situation standard Mais dans lareacutealiteacute chaque cas est unique De plus deacutefinir le modegravele le plus adapteacute et choisir le jeu de paramegravetres approprieacutes pour le faire fonctionner neacutecessitent drsquoecirctreformeacute speacutecifiquement agrave leur utilisation
Enfin la faciliteacute drsquoutilisation des modegraveles lorsqursquoils sont sous forme de logiciels precircts agrave lrsquousage peut parfois faire oublier agrave lrsquoutilisateur que cet outil ne peutqursquoappuyer et non suppleacuteer lrsquoanalyse des conditions de travail reacuteelles preacuteambule neacutecessaire agrave toute deacutemarche de preacutevention
Hieacuterarchisation des risques chimiques et outils drsquoeacutevaluationParmi les risques identifieacutes lesquels faut-il traiter en prioriteacute Diffeacuterents outils sont disponibles pour aider les acteurs de lrsquoentreprise agrave opeacuterer une hieacuterarchisationdes risques Ils combinent geacuteneacuteralement des donneacutees sur les dangers et lrsquoexposition probable
Outils adapteacutes agrave lrsquoentrepriseLes meacutethodes et outils de hieacuterarchisation des risques (et plus largement les outils drsquoaide agrave lrsquoeacutevaluation des risques) doivent ecirctre choisis en fonction de plusieurscritegraveres
taille de lrsquoentreprise
compeacutetences de la personne qui sera en charge de lrsquoeacutevaluation (compeacutetences en chimie capaciteacute agrave observer les situations de travail)
moyens disponibles dans lrsquoentreprise en temps et en personnel soutien du meacutedecin du travail possibiliteacute drsquoavoir recours agrave un accompagnement exteacuterieurhellip
Quelques preacutecautionsLes outils drsquoaide agrave lrsquoeacutevaluation ne doivent pas ecirctre envisageacutes comme des outils laquo cleacutes en main raquo Ils neacutecessitent en effet geacuteneacuteralement que lrsquoentreprise sepositionne sur le contour de lrsquoeacutevaluation (faut-il prendre en compte lrsquoeacutetablissement en entier proceacuteder atelier par atelier ) ou sur le type de deacutemarche agraveprivileacutegier (part de lrsquoanalyse quantitative et qualitative)
Dans tous les cas il est souhaitable que les reacutesultats obtenus agrave lrsquoaide des outils choisis soient remis dans le contexte de lrsquoentreprise et discuteacutes avec les acteurs delrsquoentreprise Les donneacutees agrave prendre en compte peuvent ecirctre compleacuteteacutees par les donneacutees issues des controcircles drsquoexposition
Nature des opeacuterations et proceacutedeacutes mettant en œuvre les produits chimiques
Eacutetat des produits ou mateacuteriaux mis en œuvre (liquide solide poudre fibres gazhellip) et leur volatiliteacute
Modes drsquoeacutemission (projection meacutecanique systegraveme drsquoeacutevacuation des gaz volatilisation de liquidehellip)
Quantiteacutes utiliseacutees produites ou stockeacutees
Voies drsquoexposition (inhalation contact cutaneacute ou ingestion accidentelle)
Dureacutees et freacutequences drsquoexposition
Efficaciteacute des moyens de preacutevention existants (ventilation geacuteneacuterale captage localiseacutehellip)
Informations agrave collecter lors de lrsquoanalyse des conditions drsquoexposition
Pour la rapiditeacute de mise en œuvre le reacutesultat issu drsquoun modegravele est immeacutediat au contraire de la mesure des expositions Lors drsquoun accident ou de toutecondition de travail exceptionnelle les modegraveles peuvent fournir de lrsquoinformation tregraves rapidement
Pour cibler la mesure et optimiser les protocoles de mesures utiliseacutee avant une campagne de mesurage la modeacutelisation permet drsquoeffectuer desscreenings et drsquooptimiser les conditions de la mesure (deacutebits de pompage temps de mesure lieux de captagehellip)
Dans les eacutetudes reacutetrospectives lorsqursquoaucune donneacutee de mesure nrsquoest disponible sur un eacuteveacutenement passeacute les modegraveles sont la seule sourcedrsquoinformation
Dans les eacutetudes prospectives les modegraveles sont utiles lors des phases de conception des lieux de travail notamment pour eacutevaluer les risques a prioriet dimensionner les installations
Pour limiter les biais de mesure et les biais de jugement drsquoexpert
Quand et pourquoi utiliser des outils de modeacutelisation
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Une limite concernant la plupart des outils existants est drsquoautre part agrave garder en tecircte baseacutes sur la lecture de lrsquoeacutetiquetage ils prennent rarement en compte lesproduits non eacutetiqueteacutes Les risques lieacutes aux poussiegraveres et vapeurs produites lors de meacutelanges accidentels ou au cours de lrsquoactiviteacute normale ainsi que certainsrisques environnementaux ne doivent pas ecirctre ignoreacutes pour autant Quand de tels proceacutedeacutes et eacutemanations sont repeacutereacutes des recherches compleacutementaires sontdonc souvent neacutecessaires
Outils disponiblesLINRS et ses partenaires ont deacuteveloppeacute le logiciel Seirich (Systegraveme drsquoeacutevaluation et drsquoinformation sur les risques chimiques en milieu professionnel) 31 Ilpermet aux entreprises de srsquoinformer et drsquoeacutevaluer leurs risques chimiques Crsquoest un outil modulaire deacuteveloppeacute pour tous quelles que soient leurs connaissancessur les risques chimiques ou la taille de lrsquoentreprise31 httpwwwseirichfr
PRINCIPALES MEacuteTHODES OU OUTILS DrsquoEacuteVALUATION DU RISQUE CHIMIQUE
Nom de lrsquooutil Producteur Commentaires
Meacutethodologie drsquoeacutevaluation simplifieacutee
du risque chimique (ND 2233 32)32 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202233
INRS Meacutethode complegravete assez technique (pour ceux qui connaissent bien lachimie) et destineacutee aux entreprises qui utilisent beaucoup de produits
Eacutevaluation du risque chimique
(R 409 33)33 httpwwwamelifremployeurspreventionrecherche-de-recommandationspdfR409pdf
CNAMTS Recommandation adopteacutee par le Comiteacute technique national de la chimiedu caoutchouc et de la plasturgie (CTNE) Proche de la ND 2233
SEIRICH 34
34 httpwwwseirichfr
INRS Application informatique aidant agrave reacutealiser un inventaire des produits etdes proceacutedeacutes eacutemissifs et agrave les classer par niveau de risque donnant desconseils techniques et reacuteglementaires et permettant de suivre les actionsde preacuteventionRemplace lrsquooutil ClariceConccedilue pour ecirctre utiliseacutee aussi bien par un utilisateur neacuteophyte que parun expert du domaine de lrsquoeacutevaluation des risques chimiques
MiXie France 35 MiXie France Outil en ligne permettant drsquoeacutevaluer agrave partir de donneacutees toxicologiques eteacutepideacutemiologiques fiables les effets potentiels sur la santeacute des multi-expositions aux agents chimiques
E-prevention BTP 36 OPPBTP Logiciel de preacutevention en ligne du risque chimique deacutedieacute aux entreprisesdu BTP
35 httpwwwinrs-mixiefr
36 httpswwwpreventionbtpfrepreventionhome_services
Des outils commerciaux daide agrave leacutevaluation des risques chimiques existent eacutegalement
Eacutelaboration drsquoun plan drsquoaction contre les risques chimiquesEn matiegravere de preacutevention des risques chimiques plusieurs types drsquoactions sont possibles pour aboutir agrave la meilleure maicirctrise possible des risques chimiques Leplan drsquoaction constitueacute combine des mesures techniques (suppression ou substitution de produits ou de proceacutedeacutes protection collective comme du captage agrave lasource des eacutemissionshellip) et organisationnelles (proceacutedures drsquourgence regravegles drsquohygiegravenehellip) ainsi que des actions drsquoinformation et de formation des travailleurs
Pour chaque situation de travail preacutesentant des risques les mesures agrave mettre en œuvre sont prioriseacutees par lrsquoemployeur en fonction
de lrsquoimportance des risques qursquoelles permettent de limiter (prioriteacute aux mesures permettant de lutter contre les risques les plus importants et qui touchent leplus de personnes)
de lrsquoefficaciteacute des mesures identifieacutees et de leur stabiliteacute dans le temps (conformeacutement agrave la reacuteglementation prioriteacute agrave la suppression des risques agrave lasubstitution des produits dangereux par drsquoautres qui le sont moins ou agrave deacutefaut aux moyens de protection collective)
de leur rapiditeacute de mise en œuvre
des moyens mobilisables par lrsquoentreprise (organisationnels humains techniques et financiers)
Planifier les actionsAgrave court terme il peut ecirctre envisageable de faire mieux avec ce qui est deacutejagrave en place crsquoest-agrave-dire drsquoobtenir le maximum drsquoefficaciteacute des mesures existantes ou demettre en œuvre des solutions simples de preacutevention (comme par exemple modifier ou ajouter un dispositif de captage des eacutemissions sur un poste de travail)De plus lorsqursquoune mesure visant agrave diminuer des risques eacuteleveacutes demande un certain deacutelai de mise en place des mesures provisoires doivent ecirctre adopteacutees entretemps par exemple en attendant qursquoun systegraveme de travail en vase clos soit opeacuterationnel la signalisation des dangers et les limitations drsquoaccegraves aux zones detravail agrave risque sont agrave renforcer
Agrave moyen terme une eacutetude technique organisationnelle et financiegravere permet de planifier les actions de preacutevention plus ambitieuses (substitution drsquoun produitCMR par exemple)
Le plan drsquoaction de preacutevention speacutecifique agrave chaque entreprise preacutecise les mesures de preacutevention agrave adopter Il fixe
les objectifs agrave atteindre
les eacutecheacuteances
et les moyens associeacutes devant ecirctre mis en place par lrsquoentreprise (organisationnels humains techniques et financiers)
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Suivi des actionsDans tous les cas le suivi des actions de preacutevention conduites dans lrsquoentreprise est agrave preacutevoir Il vise agrave reacutepondre aux questions suivantes les actions deacutefinies ont-elles eacuteteacute appliqueacutees Portent-elles leurs fruits De nouveaux risques sont-ils geacuteneacutereacutes par les modifications apporteacutees Des actions correctives sont-ellesneacutecessaires
Pour en savoir plus
OUTIL LOGICIEL Agrave TEacuteLEacuteCHARGER
IHMod
IHMOD est un logiciel permettant de modeacuteliser lexposition des salarieacutes auxagents chimiques Cet outil a eacuteteacute deacuteveloppeacute par lAIHA (American IndustrialHygiene Association) et traduit par lINRS 37
37httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil27
OUTIL LOGICIEL EN LIGNE
MIXIE
Loutil MIXIE permet agrave partir de donneacutees de mesure deacutevaluer le potentiel additifou non des substances chimiques et de situer les niveaux dexposition cumuleacutespar rapport aux valeurs limites 38
38httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil45
OUTIL LOGICIEL Agrave TEacuteLEacuteCHARGER
Seirich
Evaluer le risque chimique quel que soit votre niveau de connaissance 39
39httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil58
ARTICLE DE REVUE 092009 | ND 2312
Les meacutethodes deacutevaluation des risques chimiques Une analysecritique
Dans le cadre de conventions destineacutees agrave ameacuteliorer la prise en compte du risqueCMR (produits canceacuterogegravenes mutagegravenes toxiques pour la reproduction) dans lessecteurs de la chimie de la fabrication de peintures et de la meacutecanique uninventaire et une analyse critique des meacutethodes deacutevaluation 40
40httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202312
ARTICLE DE REVUE 122011 | PR 48
Evaluation des risques chimiques Cahier des charges Preacuteconisationspour le deacuteveloppement dapplications informatiques
Leacutevaluation et la preacutevention des risques chimiques sinscrivent dans la deacutemarchegeacuteneacuterale deacutevaluation des risques professionnels La mise en application desdispositions reacuteglementaires en matiegravere de preacutevention des risques chimiquesneacutecessite deacutevaluer les risques lieacutes agrave lexposition en milieu 41
41httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=PR2048
BROCHURE 012004 | ED 887
Eacutevaluation des risques professionnels
Cette brochure a pour but de fournir des eacuteleacutements de reacuteponses aux questions lesplus freacutequemment poseacutees sur le document unique deacutevaluation des risques 42
42httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20887
ARTICLE DE REVUE 092008 | ND 2296
Mesures du flux deacutevaporation de liquides volatils dans desambiances de travail
Larticle preacutesente les reacutesultats dune eacutetude expeacuterimentale de leacutevaporation deliquides volatils au travers dune surface libre laisseacutee en contact avec lair Les mesures ont eacuteteacute effectueacutees dans des conditions sapprochant de situationspouvant se preacutesenter agrave linteacuterieur de locaux de travail 43
43httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202296
BROCHURE 102012 | ED 954
La fiche de donneacutees de seacutecuriteacute (FDS)
Descriptif deacutetailleacute de la FDS (fiche de donneacutees de seacutecuriteacute) inteacutegrant lesmodifications lieacutees aux reacuteglementations REACH et CLP 44
44httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20954
Mis agrave jour le 26022018
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Suppression ou substitution des produits chimiques dangereuxDans le cas ougrave des produits canceacuterogegravenes mutagegravenes ou toxiques pour la reproduction (CMR) sont utiliseacutes leur substitution est une obligation reacuteglementairequand elle est techniquement possibleLe succegraves drsquoune deacutemarche de substitution deacutepend de la globaliteacute de lrsquoapproche du proceacutedeacute et de lrsquoimplication de tous les partis concerneacutes dont le responsable delrsquoentreprise Dans tous les cas lemployeur doit sefforcer de mettre en œuvre les produits et les proceacutedeacutes les moins dangereux possibles
Un projet agrave part entiegravereLa substitution ne consiste pas simplement agrave remplacer un produit par un autre produit ou par un proceacutedeacute moins dangereux Chaque situation eacutetant unique ilconvient de mener une analyse propre agrave lrsquoentreprise prenant en compte non seulement les contraintes de fonctionnement et de production mais aussi lesconseacutequences de la substitution envisageacutee Cette deacutemarche peut conduire agrave des modifications aux postes de travail agrave la mise en place de nouveaux eacutequipementsou proceacutedeacutes
Elle doit toujours ecirctre suivie drsquoune nouvelle eacutevaluation des risques entraicircnant eacuteventuellement une adaptation des mesures de preacutevention preacuteexistantes
Si la recherche drsquoune solution est propre agrave chaque entreprise une eacutetroite collaboration avec les fournisseurs les acteurs de la preacutevention les organisationsprofessionnelles ou les entreprises du mecircme secteur drsquoactiviteacute est le plus souvent indispensable agrave la reacuteussite drsquoun tel projet Leur expeacuterience ou leurs retoursdrsquoexpeacuterience permettent drsquoalimenter la reacuteflexion interne
Critegraveres de choix drsquoun produit ou drsquoun proceacutedeacute de substitutionLa recherche de solutions alternatives doit prendre en compte les paramegravetres suivants
dangerositeacute du nouveau produit ou proceacutedeacute (pour la santeacute la seacutecuriteacute ou lrsquoenvironnementhellip Il ne srsquoagit pas en effet de deacuteplacer le risque )
efficaciteacute de la solution
compatibiliteacute eacuteventuelle avec les mateacuteriaux utiliseacutes au poste de travail
adeacutequation avec les eacutequipements en place
conseacutequences pour la conduite et la maintenance des proceacutedeacutes
impact de la solution sur la protection du personnel et de lrsquoenvironnement
contraintes eacuteventuelles de la solution pour le personnel
coucirct de la mise en œuvre
Outils drsquoaide agrave la substitutionLes fiches drsquoaides agrave la substitution 45 (FAS) elles proposent des produits ou proceacutedeacutes de substitution pour une trentaine de substances canceacuterogegraveneseacutemises ou utiliseacutees dans certaines activiteacutes
Les fiches toxicologiques 46 de lrsquoINRS synthegraveses techniques et reacuteglementaires des informations concernant les risques lieacutes agrave un produit ou un groupe deproduits chimiques
Les brochures INRS consacreacutees agrave des secteurs drsquoactiviteacute speacutecifiques
Les publications des groupes drsquoexperts reacuteunis par lrsquoANSES
Pour une aide meacutethodologique ou technique il est possible de srsquoadresser agrave des speacutecialistes de la preacutevention dans chaque reacutegion 47 notamment dans lesservices preacutevention des CARSAT CRAM ou CGSS47 httpwwwinrsfrdemarchehtml
Une fois les risques identifieacutes lrsquoobjectif premier doit ecirctre leur suppression En cas drsquoimpossibiliteacute les produits ou les proceacutedeacutes dangereux doivent ecirctre substitueacutespar des produits ou proceacutedeacutes non-dangereux ou moins dangereux
Pour en savoir plus45 httpwwwinrsfractualitesnouvelles-far-fashtml
46 httpwwwinrsfrpublicationsbddfichetoxhtml
Identifier le problegraveme (caracteacuteristique du produit agrave substituer proceacutedeacute ou eacutequipement en jeu)
Creacuteer un groupe de travail en charge de la conduite du projet
Deacutefinir un cahier des charges
Rechercher des solutions alternatives
Tester les diffeacuterentes solutions
Eacutevaluer les conseacutequences des solutions retenues
Comparer les diffeacuterentes options
Mettre en application la solution retenue
Eacutevaluer et valider cette solution
Eacutetapes drsquoune deacutemarche de substitution drsquoun produit chimique ou drsquoun proceacutedeacute dangereux
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DEacutePLIANT 102011 | ED 6004
La substitution des agents chimiques dangereux
Ce deacutepliant preacutesente les obligations des entreprises ainsi que la deacutemarche agravemettre en place pour reacuteussir la substitution des agents chimiques dangereux 48
48httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206004
Nouvelles fiches pour substituer les canceacuterogegravenes
Mis agrave jour le 27092017
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Protection collective contre les risques chimiquesLorsque ni la suppression ni la substitution ne sont reacutealisables les mesures de protection collective doivent ecirctre preacutevues de preacutefeacuterence degraves la conception desproceacutedeacutes Elles srsquoappliquent lors de lutilisation des produits (manipulation fractionnement transvasementhellip) de leur stockage des transports ou encore aucours de la gestion des deacutechets Elles ont pour objectifs de
reacuteduire les quantiteacutes de produits chimiques dangereux preacutesentes dans lrsquoentreprise
reacuteduire le nombre de salarieacutes exposeacutes
reacuteduire la freacutequence et la dureacutee drsquoexposition des salarieacutes aux risques chimiques
Ces mesures de protection collective peuvent ecirctre drsquoordre organisationnel ou technique Elles doivent ecirctre mises en œuvre en prioriteacute agrave des mesures de protectionindividuelle
EXEMPLES DE MESURES DE PROTECTION COLLECTIVE VISANT Agrave REacuteDUIRE LE RISQUE DrsquoEXPOSITION AU RISQUE CHIMIQUE
Mesures techniques Meacutecanisation ou automatisation des proceacutedeacutes
Travail en vase clos et encoffrementReacuteduction des eacutemissions (abaissement de la tempeacuterature abattage des poussiegraveres par brumisation)
Captage des polluants agrave la source
Ventilation geacuteneacuterale assainissement
Mesures organisationnelles Limitation du temps de travail aux postes exposeacutes
Proceacutedures drsquoachats de produits chimiques (prise en compte des quantiteacutes et conditionnements adapteacutes agravelrsquoutilisation)
Gestion des flux et du stockage des produits chimiques (stocks inutiliseacutes limitation des quantiteacutes stockeacuteeshellip)
Gestion des deacutechets
Proceacutedures drsquoentretien des installations
Restriction de lrsquoaccegraves aux locaux
Les installations de protection collective doivent ecirctre conccedilues de faccedilon agrave permettre un entretien aiseacute et agrave faciliter les interventions (mesures maintenancereacuteparations)
Lrsquoefficaciteacute des mesures de preacutevention est agrave eacutevaluer reacuteguliegraverement notamment par le biais drsquoactions de mesurage Il srsquoagit par exemple de controcircler le bonfonctionnement des installations de captage et si neacutecessaire de veacuterifier que les valeurs limites drsquoexposition professionnelle quand elles existent sontrespecteacutees Si ces exigences ne le sont pas lrsquoemployeur doit prendre des mesures correctives
Systegraveme clos
Un systegraveme clos (ou travail en vase clos) est un systegraveme permettant le confinement maximal des produits ou proceacutedeacutes tout contact entre les opeacuterateurs et lesproduits concerneacutes est eacuteviteacute
Pour que le systegraveme soit efficace toutes les opeacuterations du proceacutedeacute doivent respecter ce confinement total transfert transport des produits productionpurification nettoyage et entretien eacutechantillonnage analyse eacutepuration eacutelimination des deacutechets stockagehellip
Concregravetement cela peut se traduire par une meacutecanisation du proceacutedeacute une adaptation ou automatisation de certaines tacircches (transfert de produits par voiemeacutecanique ou pneumatique prise drsquoeacutechantillons meacutecaniseacutee lavage des cuves sans ouverturehellip)
Il faut ecirctre particuliegraverement vigilant pour les opeacuterations de maintenance de tels systegravemes au cours desquelles ils peuvent ecirctre ouverts et donner lieu agrave desexpositions
copy Gael Kerbaol INRS
Ensachage meacutecaniseacute de ciment afin de reacuteduire les eacutemissions de poussiegraveresdans une cimenterie
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Ventilation et assainissement de lrsquoairLes regravegles geacuteneacuterales drsquoaeacuteration et drsquoassainissement des locaux de travail sont fixeacutees par le Code du travail Ces textes preacutevoient des regravegles tregraves preacutecises pour leslocaux dits laquo agrave pollution speacutecifique raquo dans lesquels sont eacutemis des polluants sous forme de gaz de vapeurs de poussiegraveres ou drsquoaeacuterosols liquides Des controcirclespeacuteriodiques (techniques chimiques aeacuterauliques) sont preacutevus par la reacuteglementation et les reacutesultats doivent ecirctre reporteacutes dans le dossier drsquoinstallation
La mise en place de dispositifs de captage des polluants au plus pregraves de leurs points drsquoeacutemission permet drsquoeacuteviter que ceux-ci ne soient mis en suspension dans lrsquoairet inhaleacutes par les opeacuterateurs La ventilation geacuteneacuterale ne peut ecirctre envisageacutee en tant que technique principale drsquoassainissement de lrsquoair que si le recours agrave uneventilation locale est techniquement impossible ou lorsque les polluants sont peu dangereux et eacutemis agrave un tregraves faible deacutebit En effet elle opegravere par dilution despolluants agrave lrsquoaide drsquoun apport drsquoair neuf afin de diminuer les concentrations des produits dangereux pour les amener agrave des valeurs aussi faibles que possible Maiselle ne reacuteduit pas la quantiteacute totale de polluants eacutemis dans un atelier Son emploi exclusif est geacuteneacuteralement non satisfaisant et se traduit par lrsquoexistence drsquounepollution reacutesiduelle
Dispositifs de ventilation drsquoaspiration ou de captage sur des postes ou des proceacutedeacutes agrave pollution speacutecifique
copy Guillaume J Plisson pour lINRS
Conditionneuse drsquohydroquinone dans une fabrique de produits chimiques
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EncoffrementLrsquoencoffrement consiste agrave mettre en place des barriegraveres physiques (cloisons parois capotagehellip) qui empecircchent le polluant mis en cause de se propager danslrsquoatmosphegravere Il peut srsquoagir drsquoun
encoffrement avec confinement (boicircte agrave gants sorbonnehellip)
encoffrement partiel (simples parois cabine ouvertehellip) limitant lrsquoeacutemission
Diffeacuterentes possibiliteacutes drsquoencoffrement avec confinement complet ou partiel pour la protection collective contre les risques chimiques
copy Gael Kerbaol INRS
Fabrication de cuve en inox avec systegravemedaspiration sur la polisseuse
copy Guillaume J Plisson pour lINRS
Vue geacuteneacuterale drsquoun atelier dusinage et deson systegraveme drsquoaspiration et de ventilation
copy Gael Kerbaol INRS
Vue geacuteneacuterale du systegraveme drsquoaspirationdans un centre drsquousinage de tubesmeacutetalliques
copy Eric Franceschi pour lINRS
Ventilation installeacutee sur un poste deremplissage de cuves de produits volatils
copy Guillaume J Plisson pour lINRS
Zone de preacuteparation avec captage despoussiegraveres ougrave lopeacuterateur reacutealise toutesles petites peseacutees avant quelles nepartent en production
copy Gael Kerbaol INRS
Captage agrave la source des poussiegraveres sur unposte de deacutecoupe de mateacuteriaux en fibresceacuteramiques reacutefractaires
copy Patrick Delapierre pour lINRS
Scie circulaire agrave bois relieacutee agrave un reacuteseaudaspiration agrave deacutebit variable avec capesdaspiration et de protection
copy Gael Kerbaol INRS
Poste de soudure avec aspirationlocaliseacutee des fumeacutees
Le captage agrave la source est une mesure qui consiste agrave canaliser le flux de polluants eacutemis vers une installation de ventilation et drsquoeacutelimination eacutevitant ainsi sadiffusion dans lrsquoatmosphegravere du local de travail Cette aspiration doit se faire au plus pregraves du point drsquoeacutemission ceci afin drsquooptimiser lrsquoefficaciteacute du systegraveme etde reacuteduire les deacutebits neacutecessaires Elle doit se faire en utilisant les mouvements naturels des polluants avec des vitesses drsquoair suffisantes et bien reacutepartiessans courant drsquoair parasite et avec une entreacutee drsquoair de compensation Lrsquoair pollueacute doit ecirctre rejeteacute apregraves filtration eacuteventuelle en dehors des zones ougravesrsquoeffectue le captage de lrsquoair neuf afin drsquoeacuteviter de reacuteintroduire une partie de la pollution dans le local
Principes du captage des polluants agrave la source
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Lrsquoencoffrement doit toujours ecirctre coupleacute agrave un systegraveme de captage il en augmente lrsquoefficaciteacute
MeacutecanisationEnsachage ouverture de sacs chargement de reacuteacteurs pulveacuterisation de solvantshellip Certaines opeacuterations non meacutecaniseacutees peuvent conduire agrave des expositionsimportantes des opeacuterateurs La meacutecanisation ou lrsquoautomatisation de telles tacircches conduit agrave la reacutealisation drsquoopeacuterations hors preacutesence humaine
La meacutecanisation ou lrsquoautomatisation ne dispense pas drsquoune maicirctrise des eacutemissions des zones meacutecaniseacutees vers les zones de travail des opeacuterateurs (par exempledispositifs de captage agrave placer au-dessus de robots de soudage)
Pour en savoir plus
copy Gael Kerbaol INRS
Travail sous sorbonne dans un laboratoirede recherche
copy Guillaume J Plisson pour lINRS
Preacuteparatrices en pharmacie travaillantsous isolateurs dans un service decanceacuterologie
copy Gael Kerbaol INRS
Peseacutee de meacutetaux durs dans une boicircte agravegants
copy Gael Kerbaol INRS
Travail avec des solvants sous hotteaspirante
copy Gael Kerbaol INRS
Vue delrsquointeacuterieur dela cabine depeinture
copy PatrickDelapierre pourlINRS
Cabine depeintureautomatiseacuteedans lafabricationde mobilier
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BROCHURE 112015 | ED 695
Principes geacuteneacuteraux de ventilation
Ce guide pose les diffeacuterents problegravemes lieacutes agrave la mise en place ou agrave leacutetude dunsystegraveme de ventilation et preacutesente une deacutemarche pour aborder ces problegravemes etles reacutesoudre 49
49httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20695
BROCHURE 011989 | ED 657
Lassainissement de lair des locaux de travail
Ce document est conccedilu comme un guide et un document de reacutefeacuterence pour laconception la conduite et le controcircle des installations dassainissement de lair50
50httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20657
BROCHURE 042007 | ED 6008
Le dossier dinstallation de ventilation
Un des objectifs de cette reacuteglementation est de bien connaicirctre les installations deventilation degraves leur conception et den assurer un meilleur suivi par lamaintenance et les controcircles peacuteriodiques 51
51httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206008
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Stockage des produits chimiquesUn stockage deacutefaillant peut srsquoaveacuterer lourd de conseacutequences reacuteactions chimiques dangereuses deacutegagement important de produits nocifs voire explosion ouincendie intoxication chute de plain-pied blessureshellip De nombreux paramegravetres jouent un rocircle dans la seacutecuriteacute du stockage
la quantiteacute des produits stockeacutes
la preacutesence de produits volatils inflammables ou incompatibles entre eux ou avec les mateacuteriaux preacutesents
la ventilation
lrsquoarrimage des emballages
la stabiliteacute des produits demballage aux variations de tempeacuterature aux rayonnementshellip
Diffeacuterentes situations de stockage de produits en entreprise
Bien entreposer pour proteacutegerAu-delagrave de sa fonction de laquo magasin raquo le lieu de stockage a pour vocation premiegravere de limiter lrsquoexposition aux risques associeacutes agrave ces produits chimiques et desoustraire les personnes aux effets drsquoun deacutegagement involontaire ou drsquoune reacuteaction chimique spontaneacutee
Afin de limiter les quantiteacutes de produits chimiques aux postes de travail tout en garantissant une activiteacute continue le stockage peut ecirctre organiseacute en un localcentral et un ou plusieurs lieux de stockage dits laquo tampons raquo agrave proximiteacute des postes de travail Lrsquoutilisation des lieux de stockage doit ecirctre soumise agrave des regraveglesstrictes dont lrsquoapplication doit ecirctre controcircleacutee reacuteguliegraverement par un responsable compeacutetent
Principes fondamentaux du stockage desproduits chimiques (animation)
anim 47
copy Greacutegoire Maisonneuve pour lINRS
Piegravece de stockage des produits chimiques
copy Patrick Delapierre pour lINRS
Container de stockage de produits enexteacuterieur pour des raisons de seacutecuriteacuteincendie
copy Patrick Delapierre pour lINRS
Armoire de stockage avec bacs dereacutetention pour les produits de nettoyagedrsquoune entreprise
copy Claude Almodovar pour lINRS
Zone de stockage ventileacutee et depreacuteparation de peintures
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Quelle que soit leur taille les lieux de stockage sont agrave concevoir et agrave ameacutenager en tenant compte non seulement des proprieacuteteacutes physico-chimiques des produitsmais aussi des types de contenants qui y seront entreposeacutes du nombre de personnes devant y avoir accegraves de la quantiteacute de produits consommeacuteehellip Il fauteacutegalement anticiper les besoins lieacutes au stockage des deacutechets chimiques en vue de leur eacutelimination
SignalisationLes lieux de stockage doivent ecirctre clairement identifieacutes Des panneaux drsquoavertissement doivent figurer agrave lrsquoentreacutee comme par exemple laquo Matiegraveresinflammables raquo laquo Matiegraveres corrosives raquo laquo Matiegraveres toxiques raquohellip
Outre le plan de stockage (localisation des diffeacuterents produits capaciteacute maximalehellip) peuvent ecirctre eacutegalement preacutevus lrsquoaffichage drsquoun reacutecapitulatif de lrsquoeacutetiquetagedes produits entreposeacutes et le rappel des incompatibiliteacutes eacuteventuelles
Seacuteparation des produits incompatibles reacuteactions dangereusesCertains produits peuvent reacuteagir les uns avec les autres provoquant parfois des explosions des incendies des projections ou des eacutemissions de gaz dangereuxCes produits incompatibles doivent ecirctre seacutepareacutes physiquementDrsquoautres produits encore reacuteagissent violemment avec lrsquoeau ils doivent ecirctre entreposeacutes de faccedilon agrave ce que tout contact avec de lrsquoeau soit impossible mecircme en casdrsquoinondation
Enfin les produits inflammables doivent ecirctre stockeacutes agrave part dans une enceinte deacutedieacutee et constamment ventileacutee
Preacutevention et lutte contre lrsquoincendieUn local de stockage de produits en quantiteacutes importantes doit ecirctre isoleacute du reste du bacirctiment afin drsquoeacuteviter la propagation drsquoun incendie qui srsquoy deacuteclarerait Demecircme il doit ecirctre bacircti agrave lrsquoaide de mateacuteriaux durs et incombustibles et muni de systegravemes deacutevacuation et de lutte contre le feu approprieacutes (portes coupe-feuextincteurshellip) Lrsquoaccegraves au local doit ecirctre facile permettant une eacutevacuation rapide en cas drsquoaccident Une localisation en sous-sol est agrave proscrire
De mecircme lrsquoinstallation eacutelectrique doit ecirctre reacuteduite au minimum indispensable agrave lrsquointeacuterieur du local et selon les produits entreposeacutes ecirctre adapteacutee agrave une zone ougravepeuvent apparaicirctre accidentellement des atmosphegraveres explosibles (eacuteclairage eacutetanche par exemple)
Preacutevention et lutte contre les dispersions accidentellesDes capaciteacutes de reacutetention doivent ecirctre preacutevues par cateacutegorie de produits Le local de stockage doit lui-mecircme ecirctre en reacutetention geacuteneacuterale Un produit absorbantapproprieacute aux produits stockeacutes (neutralisant incombustible) doit ecirctre disponible dans le local de stockage afin de reacutecupeacuterer fuites et gouttes de produits
Suivant les reacutesultats de lrsquoeacutevaluation des risques un appareil respiratoire isolant (agrave entretenir et veacuterifier peacuteriodiquement) sera disposeacute agrave lrsquoexteacuterieur du local et agraveproximiteacute de lrsquoentreacutee et une douche de seacutecuriteacute ainsi qursquoune fontaine oculaire de secours seront accessibles agrave proximiteacute immeacutediate
Ventilation et conditionnement drsquoairUne ventilation meacutecanique reacutesistant agrave la corrosion et assurant un renouvellement drsquoair de 4 agrave 6 volumes par heure doit ecirctre preacutevue Ce deacutebit doit pouvoirecirctre porteacute ponctuellement (en cas de dispersion accidentelle drsquoun liquide volatil par exemple) agrave 20 volumes par heure agrave lrsquoaide drsquoune commande situeacutee agrave lrsquoexteacuterieurdu local
Par ailleurs le gel peut alteacuterer un certain nombre de preacuteparations et entraicircner des ruptures de conditionnement Agrave lrsquoinverse une tempeacuterature eacuteleveacutee favorise dessurpressions preacutejudiciables aux emballages et dangereuses lors de leur ouverture En conseacutequence des mesures doivent ecirctre prises pour maintenir latempeacuterature du local agrave un niveau approprieacute
RayonnagesLes rayonnages doivent ecirctre reacutealiseacutes en mateacuteriaux reacutesistant meacutecaniquement et chimiquement Leur stabilisation efficace doit empecirccher tout basculement Leurespacement doit ecirctre adapteacute agrave la circulation des personnes voire drsquoeacutequipements de manutention
Les produits doivent ecirctre faciles drsquoaccegraves et bien visibles un eacuteclairage suffisant (300 lux) est agrave preacutevoir agrave lrsquoaplomb des alleacutees
Limiter lrsquoaccegraves au stockage aux seules personnes formeacutees et autoriseacutees
Tenir agrave jour un eacutetat du stock
Subordonner le stockage drsquoun produit agrave lrsquoexistence de sa fiche de donneacutees de seacutecuriteacute et de son eacutetiquetage
Mettre en place un classement rigoureux et connu (affichage drsquoun plan interdiction drsquoentreposer des emballages volumineux ou lourds en hauteur pasdrsquoentreposage drsquooutillage et de mateacuteriel dans le local de stockage de produits chimiqueshellip)
Instaurer une regravegle de deacutestockage laquo premier entreacutepremier sorti raquo
Respecter les dates de peacuteremption de produits
Mettre en place une proceacutedure drsquoeacutelimination des produits inutiles ou peacuterimeacutes
Interdire lrsquoencombrement des voies drsquoaccegraves des issues et eacutequipements de secours
Lieux de stockage des produits chimiques quelques regravegles drsquoorganisation
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Pour en savoir plus
VIDEacuteO DUREacuteE 307
Le stockage des produits chimiques
Ce film court sous la forme dun roman photo fait passer quelques messages surles principes fondamentaux du stockage des produits chimiques il fait lapromotion de solutions simples et faciles agrave 52
52httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=Anim-047
BROCHURE 042009 | ED 753
Stockage et transfert des produits chimiques dangereux
Cette brochure contient des informations de base sur les risques et les moyensde preacutevention lors du stockage et du transvasement des produits chimiquesdangereux Elle a eacuteteacute reacutedigeacutee pour ecirctre facilement lue par des responsablesdentreprises nayant pas de connaissances particuliegraveres en chimie A 53
53httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20753
BROCHURE 072007 | ED 6015
Le stockage des produits chimiques au laboratoire
Le travail dans un laboratoire de chimie se caracteacuterise par la manipulation et lestockage de produits chimiques tregraves divers preacutesentant toutes les cateacutegories dedanger (incendie explosion risques pour la santeacute) Ce document recense les mesures agrave prendre pour que ce stockage soit reacutealiseacutedans les 54
54httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206015
BROCHURE 012003 | ED 697
Reacuteactions chimiques dangereuses
Le nombre des composeacutes ou combinaisons chimiques preacutesenteacutes dans cetouvrage deacutepasse 4000 Les reacuteactions chimiques dangereuses retenues sontcelles qui donnent lieu agrave un pheacutenomegravene exothermique plus ou moins rapide etqui se traduit de faccedilon brutale par une deacuteflagration une deacutetonation des 55
55httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20697
copy Gael Kerbaol INRS
Rayonnages meacutetalliques dans une piegravece de stockage de peintures
Ressources INRS
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BROCHURE 062008 | ED 6032
Les absorbants industriels
Dans les laboratoires les ateliers et les usines surviennent chaque jourdinnombrables pollutions accidentelles aux causes multiples incendie erreurde manipulation incident machine Ces fuites et deacuteversements peuvent compromettre lordre et la propreteacute danslentreprise et mettre en 56
56httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206032
Document de lrsquoAssociation internationale de seacutecuriteacute sociale (AISS)
Mis agrave jour le 09092014
Stockage des produits chimiques Guide de bonnes pratiques en entreprise
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Mesures drsquohygiegravene pour la preacutevention des risques chimiquesLa preacutevention de lrsquoexposition agrave des agents chimiques dangereux passe eacutegalement par le respect de mesures drsquohygiegravene qui viennent en compleacutement des mesuresde preacutevention technique et organisationnelle
Lrsquoemployeur conseilleacute par le meacutedecin du travail est tenu drsquoinformer les salarieacutes des regravegles drsquohygiegravene au travail agrave respecter et contribuant agrave reacuteduire lesexpositions aux risques chimiques Lrsquoemployeur doit eacutegalement srsquoassurer du respect de ces consignes
Lrsquoemployeur doit mettre agrave disposition des salarieacutes des locaux et des eacutequipements propres et en bon eacutetat dont des installations sanitaires Dans certainessituations de travail exposant agrave des poussiegraveres ou des aeacuterosols des douches sont mises agrave disposition sur les lieux de travail
Des vecirctements de travail adapteacutes sont eacutegalement fournis gratuitement nettoyeacutes et remplaceacutes par lrsquoentreprise Lorsque ce nettoyage est confieacute agrave une entrepriseexteacuterieure lrsquoemployeur de cette derniegravere doit ecirctre averti de la nature des agents chimiques dangereux qui peuvent ecirctre preacutesents sur les vecirctements
Regravegles drsquohygiegraveneEn dehors des consignes speacutecifiques agrave chaque entreprise les regravegles geacuteneacuterales suivantes peuvent ecirctre eacutenumeacutereacutees
Ne pas boire manger ou fumer sur les lieux de travail et ne pas entreposer drsquoaliments de boissons de meacutedicaments ou de tabac dans les locaux ougrave un risquechimique a eacuteteacute identifieacute
Ranger les vecirctements de travail seacutepareacutement des vecirctements de ville
Ne pas porter des vecirctements de travail souilleacutes dans des endroits tels que les bureaux salles de seacuteminaire espaces de deacutetente restaurants drsquoentreprise oucafeacuteteacuterias
Ne pas sortir de lrsquoeacutetablissement avec les vecirctements de travail ou les eacutequipements de protection individuelle
Changer freacutequemment de vecirctements de travail et agrave chaque fois que ceux-ci ont eacuteteacute souilleacutes par des agents chimiques dangereux (agrave noter que les articles encuir ou autres matiegraveres poreuses ne sont pas nettoyables une fois contamineacutes ils doivent ecirctre eacutelimineacutes comme des deacutechets chimiques)
Se laver les mains avant chaque pause
Le cas eacutecheacuteant prendre une douche en fin de poste
Nettoyage des locauxAfin drsquoeacuteviter une contamination par contact la remise en suspension dans lrsquoair ou et le transfert vers drsquoautres locaux de polluants chimiques (sous forme depoussiegraveres de fibres drsquoaeacuterosolshellip) il est important de proceacuteder agrave un nettoyage reacutegulier des locaux et des postes de travail
Le nettoyage par balayage agrave sec ou soufflage doit ecirctre proscrit car il entraicircne la mise en suspension des particules Lrsquoutilisation drsquoaspirateurs industriels munisdrsquoun filtre adapteacute au type des polluants preacutesents (filtre agrave particule agrave haute efficaciteacute) et de machines de nettoyage des sols ou un nettoyage laquo agrave lrsquohumide raquo doit luiecirctre preacutefeacutereacute
Les mains constituent drsquoune part une porte drsquoentreacutee de nombreux agents chimiques dangereux dans lrsquoorganisme et drsquoautre part un vecteur decontaminationMecircme apregraves avoir porteacute des gants de protection il est neacutecessaire de se laver les mainsLe lavage des mains doit srsquoeffectuer au savon doux et agrave lrsquoeau tiegravede et ecirctre suivi dun seacutechage Lorsque les salissures sont tenaces un savon drsquoatelier peutecirctre utiliseacute Le nettoyage de la peau agrave lrsquoaide de solvants (alcool aceacutetone white spirithellip) ou drsquoessence est absolument agrave proscrire car il favorise le passagedrsquoagents chimiques dangereux dans lrsquoorganisme agrave travers la peau et peuvent eux-mecircmes ecirctre dangereux pour la santeacute
Lavage des mains
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Lrsquoeacutevaluation des risques lors de lrsquoactiviteacute de nettoyage peut mettre en eacutevidence la neacutecessiteacute pour lrsquoopeacuterateur en charge du nettoyage de porter des eacutequipementsde protection individuelle
De plus en attendant leur eacutelimination les deacutechets drsquoactiviteacute doivent ecirctre rassembleacutes en un point du local deacutedieacute et ventileacute
Pour en savoir plus
BROCHURE 072018 | ED 58
Produits dhygiegravene cutaneacutee agrave usage professionnel
Cette fiche preacutesente les caracteacuteristiques et les conditions dutilisation desproduits les plus freacutequemment utiliseacutes au poste de travail pour lhygiegravenecorporelleIls recouvrent plusieurs cateacutegories les produits de nettoyage cutaneacute tels que lessavons et les deacutetergents datelier pour les mains 57
57httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED2058
DEacutePLIANT 122013 | ED 6170
Lavez-vous les mains pour vous proteacuteger et proteacuteger les autres
Les mains peuvent etre contamineacutees par des produits chimiques ou des agentsbiologiques Ce deacutepliant preacutesente en images comment se laver les mains pour sedeacutecontaminer et ne pas contaminer les autres 58
58httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206170
VIDEacuteO DUREacuteE 000110
Se laver les mains pour limiter les risques dinfection
Cette animation propose des conseils pratiques pour ameacuteliorer le lavage desmains et limiter le risque dinfection 59
59httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=Anim-023
DEacutePLIANT 102012 | ED 888
La main et les produits chimiques
Deacutepliant de sensibilisation sur les risques des produits chimiques pour les mainset pour la santeacute il preacutesente les preacutecautions eacuteleacutementaires agrave prendre 60
60httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20888
Mis agrave jour le 27092017
copy Gael Kerbaol INRS
Nettoyage avec un aspirateur relieacute agravelaspiration centrale dans un atelier detransformation du bois
copy Gael Kerbaol INRS
Nettoyage du sol dans un atelier detransformation de meacutetaux durs
copy Guillaume J Plisson pour lINRS
Nettoyage et vidange drsquoune imprimantedans un atelier drsquoimpression
copy Greacutegoire Maisonneuve pour lINRS
Nettoyage agrave lrsquoaide drsquoun solvant drsquounpistolet agrave peinture
copy Gael Kerbaol INRS
Nettoyage dans les vestiaires de la basesanitaire drsquoun site amianteacute
copy Greacutegoire Maisonneuve pour lINRS
Nettoyage des tamiseurs depreacutetraitement dans une usine dedeacutepollution
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Mesures drsquourgence face au risque chimiqueEn cas drsquoincident ou drsquoaccident impliquant un ou plusieurs produits chimiques le personnel et la direction drsquouneentreprise doivent reacuteagir rapidement et de maniegravere adeacutequate Pour cela des mesures drsquourgence doivent ecirctre deacutefiniesagrave lrsquoavance et connues de tous
Deacutefinition des mesures drsquourgenceLes mesures drsquourgence agrave appliquer en cas drsquoaccident ducirc aux produits chimiques doivent ecirctre eacutetablies par eacutecrit par le responsable de lrsquoentreprise pour chaque lieude travail ougrave un risque chimique a eacuteteacute identifieacute
Les mesures drsquourgence preacutecisent notamment
la conduite agrave tenir en cas drsquoaccident drsquoorigine chimique
les systegravemes drsquoalarme et dalerte ou autres systegravemes de communication agrave utiliser permettant de deacuteclencher les opeacuterations de secours drsquoeacutevacuation et desauvetage
les personnes agrave contacter (secours exteacuterieurs meacutedecin du travail infirmiegraveres du travail salarieacutes sauveteurs secouristes du travail responsableshieacuterarchiques)
les regravegles de limitation drsquoaccegraves ou drsquoeacutevacuation du personnel agrave appliquer en cas drsquoaccident
les eacutequipements de premiers secours et de protection individuelle agrave utiliser
Elles sont destineacutees agrave bull ecirctre appliqueacutees sur les lieux de lrsquoaccident sans se substituer agrave la prise en charge meacutedicale ulteacuterieurebull limiter les conseacutequences de lrsquoaccident non seulement pour la victime mais eacutegalement pour les autres personnes preacutesentes et pour lrsquoenvironnementbull faciliter lrsquointervention des services de secours
Les mesures drsquourgence doivent ecirctre tenues agrave disposition des services drsquointervention internes et externes
Mateacuteriel de secours et de premiegravere interventionLes lieux de travail doivent ecirctre eacutequipeacutes de mateacuteriel de premier secours (douches de seacutecuriteacute rince œilhellip) et de premiegravere intervention (extincteurs robinetsdrsquoincendie armeacuteshellip) facilement accessibles et adapteacutes agrave la nature des risques Ce mateacuteriel et les consignes agrave observer doivent ecirctre regroupeacutes dans un endroitpreacutecis signaleacute agrave proximiteacute drsquoun dispositif drsquoalerte
Le meacutedecin du travail eacutetablit par eacutecrit un protocole preacutecis drsquoorganisation des secours en cas drsquoaccident En cas drsquointoxication il est exceptionnel qursquoil existe unantidote agrave administrer dans lrsquourgence Dans tous les cas il faut se reporter agrave lrsquoavis du meacutedecin du travail et aux informations figurant sur lrsquoeacutetiquette du produit
(notamment les conseils de prudence) et sur sa fiche de donneacutees de seacutecuriteacute Les Centres antipoison et de toxicovigilance 61 peuvent eacutegalement ecirctrecontacteacutes61 httpwwwcentres-antipoisonnet
copy Gael Kerbaol INRS
Douche et laveur dyeux dans une fabrique de produits chimiques
copy Patrick Delapierre pour lINRS
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Mesures de premiers secoursSur les conseils du meacutedecin du travail et de preacutefeacuterence en liaison avec les services de secours (sapeurs-pompiers SAMUhellip) chaque employeur doit organiserdans son entreprise les soins drsquourgence Les modaliteacutes drsquointervention sont agrave adapter aux risques propres agrave lrsquoentreprise et agrave lrsquoeffectif salarieacute
Cette obligation peut impliquer la preacutesence de personnels speacutecialement formeacutes aux premiers secours et de preacutefeacuterence au sauvetage secourisme du travail 6262 httpwwwinrsfrdemarcheorganisation-secourshtml
Il est important de rappeler qursquoagrave la suite de ces mesures drsquourgence le travailleur victime drsquoun accident doit ecirctre pris en charge meacutedicalement mecircme en lrsquoabsencede signes tels que symptocircmes drsquointoxication aigueuml leacutesions (brucirclurehellip) ou perte de conscience
Formation du personnelChaque salarieacute reccediloit une formation agrave la seacutecuriteacute dans le mois qui suit lrsquoaffectation agrave son poste Elle comprend entre autres la conduite agrave tenir en cas drsquoaccident
Les consignes drsquourgence doivent ecirctre maicirctriseacutees par les salarieacutes et pour cela faire lrsquoobjet drsquoactions drsquoinformation et de formation Les sauveteurs secouristes dutravail ont connaissance des risques propres agrave lrsquoentreprise et sont formeacute en conseacutequence
Lrsquoefficaciteacute des mesures drsquourgence deacutefinies deacutepend directement du deacutelai de reacuteaction celui-ci sera drsquoautant plus court que le personnel aura eacuteteacute entraicircneacute agrave lesappliquer Des exercices doivent donc ecirctre pratiqueacutes reacuteguliegraverement et les sauveteurs secouristes du travail doivent beacuteneacuteficier drsquoun recyclage peacuteriodique de leursconnaissances
CONDUITE Agrave TENIR EN CAS DrsquoACCIDENT DrsquoORIGINE CHIMIQUE
Proteacuteger
Incendie ou explosion
Utiliser le mateacuteriel de premiegravere intervention (extincteurhellip)
Appliquer les consignes drsquourgence sur les proceacutedeacutes coupure de lrsquoarriveacutee de gaz eacuteventuellement coupure des sources drsquoeacutenergies miseen seacutecuriteacutehellip
Asphyxie ou intoxication
Empecirccher quiconque de peacuteneacutetrer dans la zone concerneacutee
Utiliser une protection respiratoire adeacutequate avant de peacuteneacutetrer dans la zone
Ventiler la zone
Le cas eacutecheacuteant couper lrsquoarriveacutee de gaz
Alerter
Deacuteclencher les systegravemes drsquoalarme afin de faire eacutevacuer le personnel
Contacter les secours (internes ou externes) en tenant compte des consignes speacutecifiques agrave lrsquoeacutetablissement en indiquant le lieu delrsquoaccident la nature des produits en cause lorsqursquoils sont connus et le nombre probable de victimes
Secourir
Projection de produits chimiques sur la peau les yeux et les vecirctements
En cas de projection localiseacutee rincer la zone atteinte abondamment agrave lrsquoeau pendant au moins 15 minutes apregraves avoir fait deacuteshabiller lavictime si neacutecessaire
En cas de projection importante etou reacutepartie sur une grande partie du corps amener la victime sous une douche de seacutecuriteacute larincer la faire se deacuteshabiller sous la douche et continuer agrave la rincer pendant au moins 15 minutes
Si lrsquoœil est atteint rincer agrave lrsquoeau (ou avec un fluide de rinccedilage) de preacutefeacuterence avec un rince œil abondamment en maintenant lrsquoœil ouvertpendant au moins 15 minutes
Brucirclure thermique
Rincer abondamment la zone atteinte agrave lrsquoeau pendant au moins 15 minutes
Ne jamais faire deacuteshabiller la victime
Secourir en utilisant de lrsquoeau Dans de rares cas en fonction du produit chimique impliqueacute lrsquoeau peut ecirctre inapproprieacutee Il faut se reporter aux informationsfigurant sur lrsquoeacutetiquette et la fiche de donneacutees de seacutecuriteacute
Pour en savoir plus
Vidage de leau de la bacircche de reacutetention dune douche de seacutecuriteacuteinstalleacutee agrave lrsquoexteacuterieur drsquoun site chimique
Ressources INRS
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DOSSIER 122017
Organisation des secours
Le Code du travail fait obligation agrave lemployeur dorganiser dans son entrepriseles soins durgence agrave donner aux salarieacutes accidenteacutes et aux malades 63
63httpwwwinrsfrdemarcheorganisation-secourshtml
ARTICLE DE REVUE 012002 | ND 2173
La conception des laboratoires de chimie
Ce document sintegravegre dans une approche globale de la preacutevention des risquesau laboratoire de chimie dont deux volets ont deacutejagrave eacuteteacute publieacutes lun sur lesmanipulations en laboratoire (ND 2092 en 1998) lautre sur le stockage desproduits chimiques (ND 2105 en 1999) Les preacuteconisations reacuteunies 64
64httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202173
ARTICLE DE REVUE 011997 | TF 73
Evaluation de lefficaciteacute des premiers soins lors de projections deproduits chimiques
Le choix des premiers soins en cas de projections oculaires ou cutaneacutees faittoujours lobjet de nombreuses questions en milieu de travail notammentquant agrave linteacuterecirct du lavage agrave leau ou dautres meacutethodes Lapparition sur lemarcheacute dune solution amphotegravere (Diphoteacuterine de la socieacuteteacute PREVOR) a 65
65httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TF2073
ARTICLE DE REVUE 062016 | TS773PAGE44
Lorganisation des secours en entreprise
La survenance dun accident du travail dune deacutetresse meacutedicale ou dun eacutetatpathologique dans lentreprise neacutecessite la mise en place de moyens efficacesdestineacutes agrave prendre en charge le plus rapidement possible la victimeLorganisation des secours passe par la mise en oeuvre de moyens humains 66
66httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TS773page44
ARTICLE DE REVUE RST Ndeg147
Deacutecontamination en cas de brucirclures chimiques cutaneacutees ou oculaires
Reacuteponse de lINRS agrave une question poseacutee par un meacutedecin du travail Solutionsde deacutecontamination precirctes agrave lemploi ou lavage agrave leau 67
67httpwwwrst-sante-travailfrrstpages-articleArticleRSThtmlref=RSTQR20112
httpwwwboutiqueafnororg
EN 15154-1 (deacutecembre 2006) Douches de seacutecuriteacute Partie 1 Douches pour le corps raccordeacutees au reacuteseau deau utiliseacutees en laboratoire
EN 15154-2 (deacutecembre 2006) Douches de seacutecuriteacute Partie 2 Uniteacutes de lavage dyeux raccordeacutees au reacuteseau deau
EN 15154-3 (juin 2009) Douches de seacutecuriteacute Partie 3 Douches pour le corps non raccordeacutees au reacuteseau deau
EN 15154-4 (juin 2009) Douches de seacutecuriteacute Partie 4 Uniteacutes de lavage dyeux non raccordeacutees au reacuteseau deau
NF X 15-221 (feacutevrier 2014) Douches de seacutecuriteacute - Douches de seacutecuriteacute raccordeacutees de faccedilon permanente au reacuteseau deau utiliseacutees ailleurs que dans leslaboratoires
Mis agrave jour le 27092017
Normes franccedilaises
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Protection individuelle contre les risques chimiquesApregraves la mise en place de dispositifs de protection collective et si un risque reacutesiduel drsquoexposition agrave un produit chimique dangereux persiste lrsquoemployeur doitmettre gratuitement agrave disposition de ses salarieacutes des eacutequipements de protection individuelle (EPI) (appareils de protection respiratoire gants lunettes vecirctementsde protectionhellip) adapteacutes aux risques Il est tenu eacutegalement drsquoen assurer lrsquoentretien et de les remplacer si besoin Ces eacutequipements doivent ecirctre notammentcertifieacutes CE et adapteacutes agrave la tacircche agrave effectuer
Diffeacuterents eacutequipements de protection individuelle contre les risques chimiques
Lrsquoemployeur fixe les conditions drsquoutilisation des EPI apregraves avoir consulteacute le CHSCT Pour certaines activiteacutes la reacuteglementation impose le type drsquoEPI agrave utiliser(grenaillage agrave sec par exemple)
Prendre en compte les contraintes des EPILe port drsquoeacutequipements de protection individuelle sur de longues dureacutees est agrave lorigine de gecircne ou dinconfort poids chaleur pression excessive sur une partie ducorps gecircne auditive ou visuelle perte de dexteacuteriteacutehellip Afin de faciliter lacceptation de lEPI et drsquoameacuteliorer son efficaciteacute il est important de respecter les regraveglessuivantes
Choisir un EPI adapteacute agrave la nature du risque aux caracteacuteristiques du salarieacute (morphologie) et aux conditions de travail (dureacutee tempeacuterature )
Associer les utilisateurs aux choix des EPI
Former les opeacuterateurs agrave leur utilisation
Adapter les rythmes de travail pour prendre en compte les contraintes geacuteneacutereacutees par le port drsquoEPI
Demander conseil au meacutedecin du travail pour identifier les EPI adapteacutes et rechercher des solutions approprieacutees pour certains salarieacutes (allergiques porteursde lunetteshellip)
Tester lrsquoefficaciteacute des EPI au poste de travail
Appareil de protection respiratoireLrsquoutilisation drsquoun appareil de protection respiratoire doit ecirctre limiteacutee
agrave des opeacuterations courtes et exceptionnelles (entretien ou nettoyage drsquoinstallations transvasements de produitshellip)
agrave des situations ougrave le dispositif de captage ou drsquoassainissement de lrsquoair est insuffisant (par exemple interventions dans des espaces confineacutes travaux sur desmateacuteriaux contenant de lrsquoamiante)
Pour choisir le type de protection respiratoire 68 adapteacute plusieurs critegraveres doivent ecirctre pris en compte teneur en oxygegravene dans lrsquoatmosphegravere de travail naturetoxiciteacute et concentration des polluants freacutequence et dureacutee des opeacuterations conditions de travail (tempeacuterature humiditeacute travail physiquehellip) autres risquesassocieacutes (projection de liquides vibrationshellip) hellip 68 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206106
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Opeacuterateurs eacutequipeacutes drsquoune combinaison agraveusage unique de gants drsquoun casque dechantier de chaussures de seacutecuriteacute etdrsquoun masque complet agrave ventilationassisteacutee sur un site de deacutepollution
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Opeacuterateur avec eacutequipement deprotection individuelle dans unlaboratoire ougrave sont manipuleacutes desnanomateacuteriaux
copy Gael Kerbaol INRS
Operateurs en combinaison deprotection agrave usage unique avec masqueagrave ventilation assisteacutee eacutequipeacutes drsquounharnais sur un chantier de deacutesamiantage
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Opeacuterateur avec eacutequipements deprotection individuelle sur un site detraitement et de valorisation des deacutechets
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Pour les appareils de protection respiratoire filtrants le logiciel PREacuteMEacuteDIA 69 permet drsquoestimer le temps drsquoutilisation de certaines cartouches anti-gaz en fonctiondes conditions rencontreacutees et speacutecifieacutees par lrsquoutilisateur et ainsi de deacuteterminer une freacutequence de remplacement de ces cartouches69 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil41
GantsLe port de gants est recommandeacute pour eacuteviter ou limiter le contact avec les produits chimiques Il faut donc choisir des gants capables de reacutesister aux produitsmanipuleacutes
Avant de choisir un gant il convient drsquoanalyser le poste de travail pour deacuteterminer les risques auxquels sont confronteacutes les utilisateurs les contraintes de la tacirccheagrave effectuer et les caracteacuteristiques des utilisateurs
Le logiciel ProtecPo70 peut aider au choix du type de gants Il permet de preacute-seacutelectionner en fonction des produits utiliseacutes (solvants ou meacutelange de solvants) lesmateacuteriaux polymegraveres (butyle fluoroeacutelastomegravere latex polychloropregravene et nitrile) utiliseacutes dans la confection de certains EPI (gants combinaisons et bottes) 70 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil28
Pour une meilleure protection lors de la manipulation des produits chimiques il est recommandeacute de porter des gants reacuteutilisables Lrsquoutilisation de gants fins agraveusage unique doit ecirctre limiteacutee aux manipulations au cours desquelles la main nrsquoest pas sauf incident en contact direct avec le produit Degraves qursquoun contact avec leproduit a lieu les gants doivent ecirctre impeacuterativement changeacutes en prenant soin drsquoeacuteviter le contact du produit avec la peau Les mains seront ensuite laveacutees agrave lrsquoeau etau savon
Lrsquoutilisation de gants agrave manchettes est neacutecessaire lors de travaux neacutecessitant une immersion complegravete des mains
Enfin pour que les gants assurent une protection optimale il est neacutecessaire de les utiliser et les entretenir correctement
lire les informations disponibles (fiche de poste reacutedigeacutee par lrsquoemployeur notice technique fournie par le fabricant de gant)
inspecter les gants avant utilisation
laver les gants en respectant les recommandations du fabricant
se laver les mains avant et apregraves chaque utilisation de gants
ne pas partager ses gants pour eacuteviter la transmission drsquoinfections
Lunettes masques ou eacutecran facialPoudre aeacuterosols liquides gaz vapeurshellip les substances projeteacutees ou preacutesentes dans le milieu ambiant peuvent entrer en contact et reacuteagir avec lrsquoœil ou la peau
Le port drsquoun eacutequipement de protection des yeux ou du visage 71 (lunettes lunettes masques eacutecrans faciauxhellip) est alors neacutecessaire 71 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20798
Le choix de cet eacutequipement est lieacute agrave lrsquoanalyse preacutealable des risques auxquels sont confronteacutes les salarieacutes Il doit ecirctre adapteacute aux contraintes de la tacircche agrave reacutealiser(minutie perceptions neacutecessaires des formes et couleurs position du travailleurhellip) et de lrsquoenvironnement de travail (luminositeacute humiditeacutehellip) Cet EPI doit de plussrsquoadapter au visage de lrsquoopeacuterateur
Vecirctements de protectionPour choisir un vecirctement de protection 72 contre les risques chimiques il convient de connaitre la nature du risque chimique (information sur le produit utiliseacutetype de contact conditions drsquoutilisation dureacutee de protectionhellip) les contraintes rencontreacutees par les utilisateurs (morphologie allergiehellip) et les conditions de travail(espace confineacute humiditeacute tempeacuteraturehellip) 72 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20127
Les vecirctements de protection contre les risques chimiques sont classeacutes en 6 types en fonction des risques drsquoexposition) Pour chaque type de vecirctement il existe desclasses de performance permettant drsquoeacutevaluer le niveau de protection plus la classe de performance est eacuteleveacutee meilleure est la protection Attention il nrsquoexistepas de vecirctement de protection assurant une protection contre tous les produits chimiques
Pour en savoir plus
Nature et caracteacuteristiques des produits manipuleacutes
Type de contact avec les produits chimiques (immersion risque de projection)
Dureacutee du port des gants
Dexteacuteriteacute requise
Facteurs susceptibles de deacutegrader les gants (risque meacutecanique eacutelectrique thermiquehellip)
Eacutetat de surface des objets agrave manipuler (objets glissants coupants)
Caracteacuteristiques individuelles de lrsquoopeacuterateur (taille de la main eacuteventuelle allergie au latex ou agrave drsquoautres composants des gantshellip)
Critegraveres agrave consideacuterer pour choisir un gant de protection contre les risques chimiques
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VIDEacuteO ANIMATION
Masque jetable comment bien lajuster
Cette animation interactive propose des conseils pratiques pour bien choisir etbien ajuster un masque de protection respiratoire jetable 73
73httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=Anim-024
OUTIL LOGICIEL EN LIGNE
Logiciel Preacutemeacutedia
Logiciel de calcul permettant destimer le temps drsquoutilisation de certainescartouches anti-gaz pour appareils de protection respiratoire en fonction desconditions dutilisation 74
74httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil41
BROCHURE 102013 | ED 6077
Les eacutequipements de protection individuelle (EPI)
Ce document preacutesente sous forme de questions-reacuteponses les principales regraveglesjuridiques concernant la mise sur le marcheacute des eacutequipements de protectionindividuelle (EPI) ainsi que les conditions de leur mise agrave disposition par lesemployeurs 75
75httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206077
BROCHURE 112018 | ED 6106
Les appareils de protection respiratoire
Ce guide sadresse agrave toute personne qui en situation de travail doit proceacuteder auchoix dun appareil de protection respiratoire pour une situation de travail ougrave ilexiste un risque dalteacuteration de la santeacute Il propose une description deacutetailleacutee desdiffeacuterents types de mateacuteriels puis une meacutethode daide au choix de lappareil leplus adapteacute agrave une situation de travail donneacutee 76
76httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206106
BROCHURE 012003 | ED 112
Des gants contre les risques chimiques
Cette fiche pratique preacutesente les diffeacuterents types de gants de protection contreles risques chimiques et les critegraveres agrave prendre en compte pour choisir des gantsadapteacutes agrave lusage au poste de travail 77
77httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20112
BROCHURE 032015 | ED 127
Quels vecirctements de protection contre les risques chimiques
Cette fiche a pour objet dinformer sur la deacutemarche de choix et dutilisation dunvecirctement de protection en fonction des risques identifieacutes au poste de travail 78
78httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20127
BROCHURE 122009 | ED 798
Les eacutequipements de protection individuelle des yeux et du visage
Ce guide sadresse agrave toute personne qui en situation de travail doit proceacuteder auchoix dun eacutequipement de protection individuelle des yeux ou du visageIl donne des informations sur les caracteacuteristiques et les domaines demploi desprotecteurs individuels et indique une deacutemarche agrave suivre pour 79
79httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20798
OUTIL LOGICIEL EN LIGNE
Logiciel ProtecPo
ProtecPo est un logiciel conccedilu par lINRS et lIRSST Il permet de choisir lesmateacuteriaux les mieux adapteacutes pour la protection cutaneacutee notamment contre lessolvants et les meacutelanges de solvants 80
80httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil28
DEacutePLIANT 122013 | ED 6165
Risques chimiques ou biologiques Retirer sa tenue de protection entoute seacutecuriteacute Cas ndeg1 Deacutecontamination sous la douche
DEacutePLIANT 052018 | ED 6166
Risques chimiques ou biologiques Retirer sa tenue de protection entoute seacutecuriteacute Cas ndeg2 Deacutecontamination avec aspirateur
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toute seacutecuriteacute Cas ndeg1 Deacutecontamination sous la douche
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer sa tenue deprotection avec une deacutecontamination sous la douche 81
81httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206165
toute seacutecuriteacute Cas ndeg2 Deacutecontamination avec aspirateur
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer sa tenue deprotection en se deacutecontaminant avec un aspirateur 82
82httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206166
DEacutePLIANT 122013 | ED 6167
Risques chimiques ou biologiques Retirer sa tenue de protection entoute seacutecuriteacute Cas ndeg3 Sans deacutecontamination de la tenue
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer sa tenue deprotection sans deacutecontamination de la tenue 83
83httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206167
DEacutePLIANT 122013 | ED 6168
Risques chimiques ou biologiques Retirer ses gants en toute seacutecuriteacuteGants agrave usage unique
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer ses gants deprotection agrave usage unique en eacutevitant toute contamination 84
84httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206168
DEacutePLIANT 122013 | ED 6169
Risques chimiques ou biologiques Retirer ses gants en toute seacutecuriteacuteGants reacuteutilisables
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer ses gants deprotection reacuteutilisables en eacutevitant toute contamination 85
85httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206169
BROCHURE 102008 | ED 98
Les appareils de protection respiratoire
Les appareils de protection respiratoire sont nombreux et varieacutes diffeacuterents typescorrespondant agrave des domaines dintervention ou des situations de travailspeacutecifiques Aussi le choix en est-il deacutelicat Cette fiche se veut une introduction agravece domaine vaste 86
86httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED2098
Mis agrave jour le 27092017
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Preacutevention meacutedicale des risques chimiquesBien que les mesures de preacutevention techniques collectives individuelles ou organisationnelle permettent de reacuteduire de faccedilon appreacuteciable les expositionsprofessionnelles au risque chimique et leurs effets sur la santeacute il est neacutecessaire de mettre en place un suivi meacutedical (clinique et biologique) pour un deacutepistagepreacutecoce des effets sur la santeacute et lrsquoeacutevaluation des interactions santeacute travail
Ce suivi meacutedical est reacutealiseacute par une eacutequipe pluridisciplinaire comprenant un ou des meacutedecins du travail des collaborateurs meacutedecins des internes en meacutedecinedu travail des intervenants en preacutevention des risques professionnels et des infirmiers apregraves analyse des postes de travail et des risques professionnels
Mise en place et suivi des mesures de preacuteventionLrsquoeacutevaluation des risques sur le terrain est un eacuteleacutement important de lrsquoaction des services de santeacute au travail
eacutetude de postes et visite des locaux pour affiner le repeacuterage des sources drsquoexposition agrave des agents chimiques (recherche des produits utiliseacutes deseacutetiquetages et des fiches de donneacutees de seacutecuriteacutehellip)
dialogue avec les opeacuterateurs et lrsquoencadrement pour rechercher des expositions ou des modes drsquoexposition moins apparents (intermeacutediaires de synthegravesemanipulations non preacutevues eacutemissions lieacutees agrave certaines activiteacutes ou proceacutedeacuteshellip)
Cette action sur le terrain est lrsquooccasion drsquoeacutevaluer la pertinence des moyens de protection collective et individuelle existants ou agrave mettre en place
DOCUMENTS PERMETTANT DrsquoASSURER LA TRACcedilABILITE DES EXPOSITIONS AUX PRODUITS CHIMIQUES
Deacuteclaration des expositions Depuis le 1er janvier 2017 lrsquoemployeur deacuteclare aux caisses de retraite les expositionsindividuelles agrave certains facteurs de risque lieacutes agrave la peacutenibiliteacute dont les agents chimiquesdangereux (y compris les poussiegraveres et les fumeacutees) reacutepondant aux critegraveres fixeacutes par la
reacuteglementation 87 Le meacutedecin du travail peut demander la communication des informationstransmises Celles-ci sont conserveacutees dans le dossier meacutedical du salarieacute87 httpwwwinrsfrdemarchepenibilitetracabilite-des-expositions-aux-facteurs-de-penibilitehtml
Fiche de preacutevention des expositions (ancienne fichepeacutenibiliteacute)
Entre le 1er feacutevrier 2012 et le 31 deacutecembre 2014 cette fiche eacutetait eacutetablie par lrsquoemployeur pourchaque salarieacute exposeacute sous certaines conditions agrave certains facteurs de risques professionnelslieacutes agrave la peacutenibiliteacute (agents chimiques dangereux CMR ou non y compris les poussiegraveres et lesfumeacutees) Elle indiquait les conditions habituelles drsquoexposition la peacuteriode au cours de laquellecette exposition est survenue ainsi que les mesures de preacutevention organisationnellescollectives ou individuelles mises en œuvre pour faire disparaicirctre ou reacuteduire les facteurs derisques durant cette peacuteriode et les reacutesultats des controcircles drsquoexposition Le double de la ficheeacutetait remis au meacutedecin du travail et conserveacute dans le dossier meacutedical du salarieacute Cette fiche de
preacutevention des expositions 88 est accessible au salarieacute et lui est remise agrave son deacutepart delrsquoentreprise88 httpwwwinrsfrdemarchepenibilitehtml
Fiche drsquoexposition aux agents chimiques dangereuxy compris les agents CMR
Jusqursquoau 31 janvier 2012 cette fiche eacutetait eacutetablie par lrsquoemployeur pour chaque salarieacute exposeacute agravedes agents chimiques dangereux lorsque le risque eacutetait consideacutereacute comme non faible Un doublede cette fiche eacutetait transmis au meacutedecin du travail et joint au le dossier meacutedical du salarieacute
Attestation drsquoexposition aux agents chimiquesdangereux y compris aux CMR
Pour les expositions anteacuterieures au 1er feacutevrier 2012 lrsquoemployeur doit remettre au salarieacute agrave sondeacutepart de lrsquoentreprise une attestation drsquoexposition Il lrsquoeacutetablit avec le meacutedecin du travail sur labase de lrsquoancienne fiche drsquoexposition aux agents chimiques dangereux quand le risque avait eacuteteacuteeacutevalueacute comme non faible (fiche qui a eacuteteacute remplaceacutee pour les expositions intervenues agrave compterdu 1er feacutevrier 2012 par la fiche de preacutevention des expositions deacutecrite ci-dessus)
Fiche drsquoexposition agrave lrsquoamiante Cette fiche est eacutetablie par lrsquoemployeur pour chaque travailleur affecteacute agrave des travaux exposant agravelrsquoamiante
Les deacuteclarations des expositions lorsqursquoelles sont neacutecessaires et les anciennes fiches drsquoexposition et fiches de preacutevention des expositions sont conserveacutees dans ledossier meacutedical de chaque salarieacute Elles permettent une traccedilabiliteacute des expositions en vue notamment dune reconnaissance de maladie professionnelle drsquouneveille sanitaire ou drsquoeacutetudes eacutepideacutemiologiques Elles permettent dans certains cas le deacutepart anticipeacute agrave la retraite et contribuent agrave lrsquoobtention drsquoun suivi meacutedical post-professionnel
Suivi meacutedicalLes salarieacutes exposeacutes agrave des risques chimiques doivent faire lrsquoobjet drsquoun suivi individuel de leur eacutetat de santeacute 89 dont lrsquoobjectif est de les informer sur les risqueseacuteventuels auxquels les expose leur poste de travail Le suivi comprend notamment une visite drsquoinformation et de preacutevention reacutealiseacutee par un professionnel desanteacute renouveleacutee reacuteguliegraverement ou bien srsquoils sont exposeacutes agrave des agents canceacuterogegravenes mutagegravenes ou toxiques pour la reproduction (CMR) un examen meacutedicaldrsquoaptitude Le meacutedecin du travail a eacutegalement un rocircle de conseil aupregraves de lrsquoemployeur pour la mise en place dactions de preacutevention89 httpwwwinrsfrdemarcheprevention-medicalehtml
Visite drsquoinformation et de preacuteventionLes salarieacutes exposeacutes agrave des risques chimiques (en cas drsquoexposition agrave des CMR voir paragraphe suivi individuel renforceacute) font lrsquoobjet drsquoune visite drsquoinformation etde preacutevention (VIP) reacutealiseacutee par un professionnel de santeacute crsquoest-agrave-dire le meacutedecin du travail ou bien sous son autoriteacute le collaborateur meacutedecin linterne enmeacutedecine du travail ou linfirmier
La VIP doit ecirctre reacutealiseacutee dans un deacutelai qui nrsquoexcegravede pas 3 mois agrave compter de la prise effective du poste de travail sauf pour certains salarieacutes pour lesquels desdispositions speacutecifiques sont preacutevues (pour les apprentis et les jeunes travailleurs de moins de dix-huit ans la VIP doit ecirctre effectueacutee preacutealablement agrave leuraffectation sur le poste)
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La VIP a notamment pour objet drsquointerroger le salarieacute sur son eacutetat de santeacute de linformer sur les risques eacuteventuels auxquels lrsquoexpose son poste de travail de lesensibiliser sur les moyens de preacutevention agrave mettre en œuvre et drsquoidentifier si son eacutetat de santeacute ou les risques auxquels il est exposeacute neacutecessitent une orientationvers le meacutedecin du travail
A lrsquoissue de cette visite le professionnel de santeacute deacutelivre une attestation de suivi au travailleur et agrave lrsquoemployeur Les femmes enceintes allaitantes ou venantdrsquoaccoucher sont orienteacutees sans deacutelai et agrave tout moment si elles le souhaitent vers le meacutedecin du travailLa VIP est ensuite renouveleacutee selon une peacuteriodiciteacute fixeacutee par le meacutedecin du travail en prenant en compte les conditions de travail lrsquoacircge et lrsquoeacutetat de santeacute du salarieacuteainsi que les risques auxquels il est exposeacute sans que le deacutelai entre deux visites ne puisse en principe exceacuteder 5 ans
Suivi individuel renforceacuteLes travailleurs affecteacutes agrave des postes les exposant agrave des agents CMR sont quant agrave eux soumis agrave un suivi individuel renforceacute de leur eacutetat de santeacute (SIR) Le SIRcomprend un examen meacutedical daptitude agrave lrsquoembauche effectueacute par le meacutedecin du travail preacutealablement agrave lrsquoaffectation du salarieacute agrave son poste de travail Cetexamen meacutedical drsquoembauche est renouveleacute par une visite effectueacutee par le meacutedecin du travail selon une peacuteriodiciteacute qursquoil deacutetermine et qui ne peut ecirctre supeacuterieure agravequatre ans Une visite intermeacutediaire doit eacutegalement ecirctre effectueacutee par un professionnel de santeacute (infirmier-e interne en meacutedecine du travailhellip) au plus tard deux
ans apregraves la visite avec le meacutedecin du travail (article R 4624-28 du Code du travail) 9090 httpswwwlegifrancegouvfraffichCodeArticledoidArticle=LEGIARTI000033769094ampcidTexte=LEGITEXT000006072050ampdateTexte=20170403ampoldAction=rechCodeArticleampfastReqId=1372849174ampnbResultRech=1
Sil le juge neacutecessaire lrsquoemployeur peut sur la base de son eacutevaluation des risques professionnels compleacuteter la liste des postes (dits agrave risques) pour lesquels un SIRest neacutecessaire
Visite meacutedicale agrave la demandeEn dehors des visites preacutevues dans le cadre du suivi laquo classique raquo de lrsquoeacutetat de santeacute (VIP ou SIR) le salarieacute ainsi que lrsquoemployeur ont toujours la possibiliteacute dedemander agrave voir le meacutedecin du travailLemployeur doit en tout eacutetat de cause faire examiner par le meacutedecin du travail tout travailleur exposeacute agrave des agents chimiques dangereux qui se deacuteclareincommodeacute par des travaux quil exeacutecute
Le meacutedecin du travail peut eacutegalement organiser lui-mecircme une visite meacutedicale pour tout travailleur le neacutecessitant
Examens compleacutementairesEn fonction de leacutevaluation des risques un travailleur affecteacute agrave des travaux lexposant agrave des agents chimiques dangereux pour la santeacute peut faire lobjet dunexamen meacutedical compleacutementaire prescrit par le meacutedecin du travail afin de veacuterifier quil ne preacutesente pas de contre-indication meacutedicale agrave ces travaux
Lexamen meacutedical pratiqueacute comprend un examen clinique geacuteneacuteral et selon la nature de lexposition un ou plusieurs examens speacutecialiseacutes compleacutementairesauxquels le meacutedecin du travail procegravede ou fait proceacuteder Chaque travailleur est informeacute par le meacutedecin du travail des reacutesultats et de linterpreacutetation des examensmeacutedicaux geacuteneacuteraux et compleacutementaires dont il a beacuteneacuteficieacuteLe meacutedecin du travail est pour sa part informeacute par lemployeur des absences pour cause de maladie dune dureacutee supeacuterieure agrave dix jours des travailleurs exposeacutesagrave ces agents chimiques
Deacutepistage des anomalies de santeacuteLes examens cliniques et compleacutementaires doivent permettre de deacutepister aussi preacutecocement que possible des effets sur la santeacute lieacutes
agrave un deacutefaut inadaptation des mesures de preacutevention en place
agrave un risque non identifieacute jusque lagrave
Ces examens aident eacutegalement agrave la deacutecision daptitude et au deacutepistage daffections lieacutees au travail
Au cours de lrsquoexamen clinique il est important de rechercher
les effets aigus ou subaigus (leacutesions cutaneacutees dyspneacutee ceacutephaleacutees)
les effets preacutecoces dintoxication chronique Ceux-ci sont souvent difficiles agrave deacutetecter car peu speacutecifiques (douleurs abdominales fatigue troubles delhumeurhellip) Leur mise en eacutevidence neacutecessite un interrogatoire bien conduit et un examen clinique minutieux
En ce qui concerne les examens compleacutementaires ils deacutependront de la nature de lrsquoexposition globale ou des conditions de travail du salarieacute comme par exemple
recherche drsquoanomalies dans le sang (aneacutemie eacuteleacutevation de la creacuteatininehellip) chez des salarieacutes exposeacutes agrave certains solvants
exploration fonctionnelle respiratoire afin drsquoeacutevaluer la toleacuterance au port de certaines protections respiratoires ou de reacuteveacuteler preacutecocement leffet neacutefaste decertaines poussiegraveres et vapeurs avant toute atteinte radiologique ou clinique
tests psychomeacutetriques permettant de deacutepister une atteinte de la meacutemoire modeacutereacutee encore reacuteversible lors dexpositions agrave certains solvants organiques
Dans certains cas ces examens visant agrave mettre en eacutevidence des effets neacutefastes sur les organes seront accompagneacutes drsquoune surveillance biologique desexpositions
Surveillance biologique des expositions aux substances chimiquesAu-delagrave de ce deacutepistage une surveillance biologique peut eacutegalement ecirctre mise en place Cest un eacuteleacutement fondamental pour appreacutecier lexposition destravailleurs Elle permet daffiner leacutevaluation de lexposition au poste de travail en donnant un reflet de la quantiteacute de produit ayant peacuteneacutetreacute dans lrsquoorganisme Elleest deacutefinie comme laquo lidentification et la mesure des substances de lenvironnement du poste de travail dans les tissus les excreacutetions les seacutecreacutetions ou lair expireacutedes salarieacutes exposeacutes pour eacutevaluer lexposition reacuteelle et le risque pour la santeacute de chacun deux en comparaison agrave des reacutefeacuterences approprieacutees raquo
Elle preacutesente un inteacuterecirct particulier pour un suivi des expositions notamment
agrave des substances faiblement volatiles (comme les amines aromatiques) ou agrave bonne peacuteneacutetration cutaneacutee
quand une meacutetrologie dans latmosphegravere nrsquoest pas adapteacutee (port de protections individuelles) ou irreacutealisable (travail en espaces confineacutes deacuteplacementsfreacutequents)
agrave des substances ayant des effets toxiques cumulatifs
Elle relegraveve drsquoune prescription meacutedicale par le meacutedecin du travail le plus souvent
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Pour en savoir plus
DOSSIER 122014
Controcircle des expositions aux produits chimiques
Point sur les modaliteacutes du controcircle drsquoatmosphegravere afin drsquoeacutevaluer lrsquoexposition auxproduits chimiques sur les valeurs limites drsquoexposition ou sur la surveillancebiologique (biomeacutetrologie) 91
91httpwwwinrsfrpages-obsoletesaccueilrisquescontrole-expositions-produits-chimiqueshtml
BASE DE DONNEacuteES 122018
Base de donneacutees Biotox
BIOTOX Guide biotoxicologique pour les meacutedecins du travail Inventaire desdosages biologiques disponibles pour la surveillance des sujets exposeacutes agrave desproduits chimiques 92
92httpwwwinrsfrpublicationsbddbiotoxhtml
ARTICLE DE REVUE 032014 | TM 31
Guide pour les comiteacutes reacutegionaux de reconnaissance des maladiesprofessionnelles institueacutes par la loi 93-121 du 27 janvier 1993 (versionconsolideacutee)
Ce guide reprend la proceacutedure de fonctionnement des Comiteacutes reacutegionaux dereconnaissance des maladies professionnelles (CRRMP) et apporte des eacuteclairagessur les maladies les plus souvent examineacutees 93
93httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TM2031
ARTICLE DE REVUE 052017 | TS783PAGE44
Le suivi individuel de leacutetat de santeacute des travailleurs
Tout travailleur beacuteneacuteficie dun suivi individuel de son eacutetat de santeacute assureacute par leservice de santeacute au travail (SST) dont la mission exclusive deacuteviter toute alteacuterationde la santeacute des travailleurs du fait de leur travail La reacuteforme de la meacutedecine dutravail de 20111 a mis en place de 94
94httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TS783page44
ARTICLE DE REVUE 062016 | TM 37
Surveillance biologique des expositions professionnelles aux agentschimiques Recommandations de bonne pratique
Ces recommandations ont pour finaliteacute de guider le meacutedecin sur la mise en placede la surveillance notamment sur le choix des modaliteacutes dexeacutecution de collecteet conservation des donneacutees 95
95httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TM2037
Mis agrave jour le 27092017
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Information et formation aux risques chimiquesLa formation et lrsquoinformation des salarieacutes font partie des obligations de lrsquoemployeur en matiegravere de preacutevention desrisques chimiques Elles reacutepondent agrave deux principaux objectifs donner aux salarieacutes une repreacutesentation des risqueschimiques associeacutes agrave leur poste de travail et leur donner les moyens de maicirctriser leur environnement en les formantentre autres agrave la mise en œuvre des eacutequipements de protection collective et individuelle
Tous concerneacutesCes actions concernent tous les salarieacutes intervenant dans lrsquoentreprise
le personnel deacutejagrave en poste plus particuliegraverement lors de chaque changement dans lrsquoorganisation ou les proceacutedeacutes de travail
les nouveaux embaucheacutes
les personnes nouvellement affecteacutees agrave un poste
le personnel temporaire (CDD inteacuterimaireshellip)
les sous-traitants
les personnes qui interviennent de faccedilon occasionnelle dans les activiteacutes drsquoentretien ou de maintenancehellip
Le contenu de ces actions doit ecirctre adapteacute au public il doit tenir compte de la formation de la qualification de lrsquoexpeacuterience et de la langue du salarieacute
Un contenu eacutevolutif et adapteacute aux conditions particuliegraveres de lrsquoentrepriseLrsquoemployeur deacutecide de la forme que peuvent prendre les actions drsquoinformation et de formation agrave destination des salarieacutes reacuteunions de sensibilisation affichageproceacutedures drsquoaccueil des nouveaux embaucheacutes diffusion de documents eacutecrits campagnes drsquoinformationhellip
Neacuteanmoins le contenu des actions drsquoinformation et de formation doit refleacuteter les risques speacutecifiques agrave lrsquoentreprise et ecirctre actualiseacute reacuteguliegraverement en fonction delrsquoavanceacutee des connaissances Il doit notamment porter sur les aspects suivants
Nature des agents chimiques dangereux preacutesents au poste de travail et dans lrsquoentreprise
Utilisation et compreacutehension des informations disponibles sur les risques preacutesenteacutes par les produits utiliseacutes (eacutetiquetage 96 fiches de donneacutees deseacutecuriteacute 97hellip)
Risques drsquoexposition au poste de travail et mesures de preacutevention agrave adopter (qui peuvent ecirctre preacutesenteacutes agrave lrsquoaide de la notice de poste)
Mesures drsquourgence utilisation des dispositifs de secours et conduite agrave tenir en cas drsquoaccidentConsignes agrave respecter regravegles drsquohygiegravene modes opeacuteratoires proceacutedures interdiction drsquoaccegraves agrave certaines zones utilisation des dispositifs de captage agrave lasource obligation de porter des EPI hellip
copy Patrick Delapierre pour lINRS
Signaleacutetique de seacutecuriteacute sur un site de production de mateacuteriaux composites
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La notice de poste est un support drsquoinformation incontournable Elle est eacutetablie par lrsquoemployeur pour chaque poste de travail exposant agrave des agents chimiquesdangereux Reacutedigeacutee dans un langage clair elle informe les salarieacutes des risques auxquels leur travail peut les exposer et les dispositions prises pour les eacuteviter Elledeacutecoule des conclusions de lrsquoeacutevaluation des risques et doit ecirctre actualiseacutee reacuteguliegraverement au minimum agrave chaque modification du poste de travail
Information sur les risques de toxiciteacute pour la reproductionLrsquoexposition agrave certains agents chimiques dangereux peut nuire agrave la fonction de reproduction au deacuteveloppement de lrsquoembryon du fœtus ou de lrsquoenfant allaiteacute Si detels agents chimiques dangereux sont utiliseacutes ou eacutemis agrave leur poste de travail les salarieacutes doivent en ecirctre instruits ecirctre informeacutes des risques et formeacutes agrave lapreacutevention de lrsquoexposition agrave ces produits
Il convient en particulier de sensibiliser les femmes agrave lrsquointeacuterecirct de deacuteclarer leur grossesse preacutecocement afin drsquoecirctre soustraites aux risques drsquoexposition agrave cesagents
Formation ou information Une action drsquoinformation peut revecirctir des formes tregraves varieacutees orales (entretien reacuteunionhellip) ou eacutecrites (remise de brochures deacutepliants affichagehellip) Elle ne fait pasobligatoirement lrsquoobjet drsquoune eacutevaluation
Par contraste une action de formation doit ecirctre tregraves structureacutee qursquoelle soit traditionnelle (stage) ou agrave distance elle se deacuteroule selon un programme preacutecis eacutetabliafin drsquoatteindre des objectifs peacutedagogiques deacutefinis au preacutealable
Les moyens peacutedagogiques mis en œuvre ainsi que lrsquoencadrement de la formation doivent ecirctre deacutetailleacutes Il doit lui ecirctre attacheacute un dispositif de suivi etdrsquoappreacuteciation des reacutesultats il doit ecirctre possible drsquoeacutevaluer si les objectifs peacutedagogiques ont effectivement eacuteteacute atteints Enfin agrave son issue une attestation depreacutesence doit ecirctre remise agrave la personne formeacutee96 httpwwwinrsfrrisquesclassification-etiquetage-produits-chimiqueshtml
97 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20954
Quelques cleacutes pour la reacuteussite des actions de formation ou de sensibilisationLa formation et lrsquoinformation doivent ecirctre adapteacutees agrave la reacutealiteacute de lrsquoentreprise aux conditions de travail aux diffeacuterents postes de travail et enfin aux agentschimiques susceptibles drsquoecirctre rencontreacutes dans lrsquoenvironnement professionnel Autant que possible elles srsquoadressent agrave des groupes exposeacutes agrave un risque identiqueElles doivent ecirctre utiles et concregravetes dispenseacutees dans un langage compreacutehensible par tous les salarieacutes
Durant les sessions de formation ou drsquoinformation il est indispensable de donner la parole aux salarieacutes afin qursquoils puissent demander des explicationscompleacutementaires et signaler les difficulteacutes eacuteventuelles agrave mettre en œuvre les mesures de preacutevention Ces reacuteunions sont ainsi lrsquooccasion de faire remonter desdifficulteacutes rencontreacutees aux postes de travail
Lrsquoorganisation des actions drsquoinformation et de formation peut impliquer le service de santeacute au travail les chargeacutes de seacutecuriteacute etou les membres du CHSCT (ou agravedeacutefaut les deacuteleacutegueacutes du personnel)
Pour en savoir plus
BROCHURE 092018 | ED 6027
Risque chimique fiche ou notice de poste
Ce guide donne des conseils pour leacutelaboration de la fiche de poste undocument qui sintegravegre dans le processus de preacutevention du risque chimique 98
98httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206027
BROCHURE 102012 | ED 954
La fiche de donneacutees de seacutecuriteacute (FDS)
Descriptif deacutetailleacute de la FDS (fiche de donneacutees de seacutecuriteacute) inteacutegrant lesmodifications lieacutees aux reacuteglementations REACH et CLP 99
99httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20954
Mis agrave jour le 27092017
Information preacutesentation des risques chimiques associeacutes agrave un poste de travail agrave lrsquoaide de la notice de poste affichage drsquoune proceacutedure de travailhellip
Formation stage de formation au port drsquoun appareil de protection respiratoire formation agrave lrsquoexeacutecution drsquoune analyse chimiquehellip
Exemples drsquoactions drsquoinformation ou de formation
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Reacuteglementation de la preacutevention des risques chimiquesLe Code du travail appreacutehende le risque chimique dans son ensemble depuis la fabrication des produits chimiques et leur mise sur le marcheacute jusqursquoagrave leurutilisation professionnelle Les regravegles de preacutevention du risque chimique (articles L 4412-1 et R 4412-1 agrave R 4412-160) se reacutepartissent en plusieurs sectionsregroupant
les regravegles geacuteneacuterales de preacutevention des risques dus aux agents chimiques dangereux (ACD) (articles R 4412-1 agrave R 4412-57)
les regravegles particuliegraveres applicables aux agents chimiques dangereux deacutefinis reacuteglementairement comme canceacuterogegravenes mutagegravenes ou toxiques pour lareproduction (CMR) (articles R 4412-59 agrave R 4412-93)
les regravegles speacutecifiques applicables aux activiteacutes pouvant exposer agrave lrsquoamiante (articles R 4412-97 agrave R 4412-148)
les valeurs limites drsquoexposition professionnelle (VLEP) et les valeurs limites biologiques (VLB) pour certains agents chimiques (articles R 4412-149 agrave R4412-152)
les regravegles visant la silice cristalline et le plomb et ses composeacutes (articles R 4412-154 agrave R 4412-160)
Ces regravegles prennent en compte la nature des agents chimiques et leur dangerositeacute drsquoougrave deacutecoulent les risques pour la santeacute ou la seacutecuriteacute des travailleurs ainsique les situations de travail Ces regravegles srsquoappliquent degraves lors qursquoun agent chimique preacutesente un danger et qursquoun travailleur est exposeacute ou susceptible drsquoecirctre exposeacuteagrave cet agent
Le preacutesent dossier deacutetaille les mesures reacuteglementaires applicables aux agents chimiques dangereux Pour connaicirctre les autres dispositions reacuteglementaires il est
possible de se reporter notamment aux dossiers theacutematiques suivants agents chimiques CMR 100 amiante 101 silice 102 plomb 103 En fonction des mesures
techniques envisageacutees il peut ecirctre eacutegalement utile de se reporter aux dossiers classification et eacutetiquetage des produits chimiques 104 mesures des
expositions aux agents chimiques et biologiques 105 incendie 106 explosion 107hellip100 httpwwwinrsfrrisquescmr-agents-chimiqueshtml
101 httpwwwinrsfrrisquesamiantehtml
102 httpwwwinrsfrrisquessilice-cristallinehtml
103 httpwwwinrsfrrisquesplombhtml
104 httpwwwinrsfrrisquesclassification-etiquetage-produits-chimiqueshtml
105 httpwwwinrsfrrisquesmesure-expositions-agents-chimiques-biologiqueshtml
106 httpwwwinrsfrrisquesincendie-lieu-travailhtml
107 httpwwwinrsfrrisquesexplosionhtml
Deacutefinitions et classification reacuteglementaires des agents chimiquesPour savoir quelles regravegles appliquer degraves lors qursquoil existe un risque drsquoexposition agrave un produit chimique il est neacutecessaire drsquoidentifier lrsquoagent concerneacute pour savoir srsquoilsrsquoagit drsquoun agent chimique dangereux ou drsquoun agent chimique dangereux CMR tels que deacutefinis par le Code du travail Cette distinction repose sur les regravegles de
classification et drsquoeacutetiquetage europeacuteennes 108108 httpwwwinrsfrrisquesclassification-etiquetage-produits-chimiqueshtml
Regravegles geacuteneacuterales de preacutevention
Au sens de lrsquoarticle R 4412-3 du Code du travail
Ceux qui sont classeacutes selon les regravegles europeacuteennes de classification et drsquoeacutetiquetage incluant les agents chimiques classeacutes CMR ou de cateacutegorie 2(regraveglement CLP) mais excluant les agents chimiques CMR classeacutes en cateacutegories 1A ou 1B (regraveglement CLP)
Ceux affecteacutes drsquoune valeur limite drsquoexposition professionnelle
Ceux dont le caractegravere canceacuterogegravene est reconnu dans un tableau des maladies professionnelles (comme par exemple les poussiegraveres mineacuteralescontenant de la silice cristalline)
Ceux identifieacutes par les scientifiques comme dangereux (par exemple les agents classeacutes canceacuterogegravenes par le CIRC mais non par la reacuteglementationeuropeacuteenne)
Agents chimiques dangereux soumis aux regravegles geacuteneacuterales de preacutevention du risque chimique
Au sens de lrsquoarticle R 4412-60 du Code du travail
Toute substance ou meacutelange classeacute canceacuterogegravene mutagegravene ou toxique pour la reproduction de cateacutegorie 1A ou 1B au sens du regraveglement CLP
Toute substance tout meacutelange ou tout proceacutedeacute deacutefini comme canceacuterogegravene par lrsquoarrecircteacute du 5 janvier 1993 modifieacute agrave savoir
Fabrication drsquoauramine
Travaux exposant aux hydrocarbures polycycliques aromatiques preacutesents dans la suie le goudron la poix la fumeacutee ou les poussiegraveres de la houille
Travaux exposant aux poussiegraveres fumeacutees ou brouillards produits lors du grillage et de lrsquoeacutelectroraffinage des mattes de nickel
Proceacutedeacute agrave lrsquoacide fort dans la fabrication drsquoalcool isopropylique
Travaux exposant aux poussiegraveres de bois inhalables
Travaux exposant au formaldeacutehyde
Agents chimiques dangereux canceacuterogegravenes mutagegravenes ou toxiques pour la reproduction (CMR) soumis aux regraveglesparticuliegraveres de preacutevention
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Regravegles geacuteneacuterales de preacutevention
Eacutevaluation des risques(articles R 4412-5 agrave R 4412-10 du Code du travail)
Lrsquoemployeur doit en premier lieu eacutevaluer les risques geacuteneacutereacutes par toutes les activiteacutes de lrsquoentreprise pouvant exposer agrave des agents chimiques que ce soit desproduits utiliseacutes comme tels ou geacuteneacutereacutes par une activiteacute ou un proceacutedeacute sous la forme de gaz poussiegraveres ou aeacuterosols
Les reacutesultats de cette eacutevaluation sont consigneacutes dans le document unique et communiqueacutes au meacutedecin du travail au CHSCT ou agrave deacutefaut aux deacuteleacutegueacutes dupersonnel ou en lrsquoabsence de repreacutesentants du personnel aux personnes exposeacutees agrave un risque pour leur santeacute ou seacutecuriteacute
Risque eacutevalueacute comme faible(articles R 4412-13 et R 4412-14 du Code du travail)
Lorsque lrsquoeacutevaluation reacutevegravele un risque faible en raison des petites quantiteacutes de produits preacutesentes sur le lieu de travail et des mesures de preacutevention prises(notamment reacuteduction du nombre de personnes exposeacutees de la dureacutee et de lrsquointensiteacute de lrsquoexposition meacutethodes et mateacuteriels adapteacutes) les mesures de preacuteventiontechniques ci-dessous sont alleacutegeacutees et les dispositions concernant la veacuterification des installations le controcircle de lrsquoexposition les mesures drsquourgence le suivimeacutedical et lrsquoeacutetablissement de la notice de poste ne srsquoappliquent pas agrave condition que lagent chimique concerneacute ne soit pas soumis agrave une restriction demploi defabrication ou de mise sur le marcheacute
Mesures de preacutevention techniques et organisationnelles(articles R 4412-11 agrave R 4412-22 du Code du travail)
Lorsque lrsquoeacutevaluation a reacuteveacuteleacute un risque les mesures de preacutevention mises en œuvre consistent en prioriteacute agrave supprimer le risque si ce nrsquoest pas possible agrave le reacuteduireau minimum en substituant agrave lrsquoagent chimique dangereux un autre agent ou un proceacutedeacute de travail moins ou pas dangereux
Si la substitution nrsquoest pas possible il faudra agir sur la conception des proceacutedeacutes de travail lrsquoutilisation des mateacuteriels et eacutequipements et assurer une ventilationsuffisante (conforme aux regravegles du Code du travail concernant les locaux agrave pollution speacutecifique)
Si neacutecessaire lrsquoemployeur doit mettre agrave disposition du personnel exposeacute des eacutequipements de protection individuelle (EPI) Lrsquoentretien des EPI est assureacute parlrsquoemployeur qui peut faire appel agrave une entreprise exteacuterieure informeacutee des eacuteventuels risques de contamination
Lrsquoaccegraves aux locaux de travail ougrave sont utiliseacutes des agents chimiques dangereux est limiteacute aux personnes dont la mission lrsquoexige Ces locaux font lrsquoobjet drsquounesignalisation speacutecifique
Drsquoautres mesures sont destineacutees agrave preacutevenir les risques lieacutes au stockage et agrave la manipulation des produits les risques drsquoincendie et drsquoexplosion et ceux preacutesenteacutespar les espaces confineacutes
Mesures drsquohygiegravenePour garantir lrsquohygiegravene des travailleurs ils ne doivent ni manger ni boire ni fumer dans les zones de travail exposeacutees (article R 4412-20 du Code du travail)
Par ailleurs la mise agrave disposition de douches est obligatoire lorsque les travailleurs effectuent des travaux insalubres ou salissants dont la liste est fixeacutee parlrsquoarrecircteacute du 23 juillet 1947 modifieacute (article R 4228-8) En accord avec lrsquoemployeur le CHSCT ou agrave deacutefaut les deacuteleacutegueacutes du personnel dresse la liste des travailleursconcerneacutes
Neacuteanmoins en application des principes geacuteneacuteraux de preacutevention lrsquoemployeur pourra mettre agrave disposition des douches au-delagrave de lrsquoobligation reacuteglementaire ensrsquoappuyant sur les reacutesultats de lrsquoeacutevaluation des risques et en tenant compte des activiteacutes et proceacutedeacutes de travail
Veacuterification des installations de protection(articles R 4412-27 agrave R 4412-32 du Code du travail)
Les installations et mateacuteriels de protection collective sont reacuteguliegraverement entretenus et veacuterifieacutes Leur notice drsquoentretien est eacutetablie apregraves avis du CHSCT ou agrave deacutefautdes deacuteleacutegueacutes du personnel
Controcircle de lrsquoexposition(article R 4412-27 agrave R 4412-32 du Code du travail)
Lrsquoemployeur doit reacuteguliegraverement mesurer lrsquoexposition des travailleurs aux agents chimiques dangereux
Lorsqursquoil existe des valeurs limites drsquoexposition professionnelle (VLEP) reacuteglementaires pour ces agents un controcircle technique pour veacuterifier le respect de ces VLEP
est reacutealiseacute au moins une fois par an par un organisme accreacutediteacute qui enregistre les reacutesultats dans la base de donneacutees SCOLA 109 (article R 4724-12)109 httpwwwinrsfrdmsinrsPDFrapport-activites-std-2018rapport-activites-std-2018pdf
En cas de deacutepassement drsquoune VLEP reacuteglementaire
si cette VLEP est indicative lrsquoemployeur procegravede agrave lrsquoeacutevaluation des risques afin de deacuteterminer des mesures de preacutevention et de protection adapteacutees
si cette VLEP est contraignante lrsquoemployeur prend immeacutediatement des mesures de protection et de preacutevention
Les reacutesultats des mesurages et des controcircles techniques sont transmis au meacutedecin du travail au CHSCT ou agrave deacutefaut aux deacuteleacutegueacutes du personnel et tenus agravedisposition de lrsquoinspection du travail du meacutedecin inspecteur des agents des services preacutevention des organismes de seacutecuriteacute sociale
Lorsqursquoune valeur limite biologique (VLB) reacuteglementaire est deacutepasseacutee le meacutedecin du travail en informe lrsquoemployeur sous forme non nominative qui doit alorsproceacuteder agrave une nouvelle eacutevaluation des risques et mettre en œuvre les mesures de preacutevention approprieacutees
Mesures en cas drsquoaccident ou drsquoincident
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(articles R 4412-33 agrave R 4412-37 du Code du travail)
Des systegravemes drsquoalarme sont installeacutes et des installations de premier secours mises agrave disposition Des exercices de seacutecuriteacute sont organiseacutes reacuteguliegraverementEn cas drsquoaccident ou drsquoincident des mesures immeacutediates sont prises Seuls les travailleurs affecteacutes aux reacuteparations et eacutequipeacutes drsquoeacutequipements de protectionindividuelle approprieacutes sont autoriseacutes agrave peacuteneacutetrer dans la zone leur exposition eacutetant limiteacutee au strict neacutecessaire
Les informations sur les mesures drsquourgence se rapportant aux agents chimiques dangereux et neacutecessaires agrave lrsquointervention des secours internes ou externesdoivent ecirctre disponibles
Information et formation des travailleurs(article R 4412-38 agrave R 4412-39-1 du Code du travail)
Les travailleurs et le CHSCT ou agrave deacutefaut les deacuteleacutegueacutes du personnel doivent avoir accegraves aux fiches de donneacutees de seacutecuriteacute (FDS) recevoir une information surles agents chimiques dangereux (noms risques VLEP VLB hellip) et une formation sur les preacutecautions agrave prendre pour leur protection et celle des autrespersonnes pour connaicirctre notamment les consignes portant sur les mesures drsquohygiegravene et lrsquoutilisation des EPI
Selon lrsquoarticle R 4412-38 du Code du travail
Suivi meacutedical(articles R 4412-44 agrave R 4412-57 du Code du travail)
Les salarieacutes exposeacutes agrave des risques chimiques doivent faire lrsquoobjet drsquoun suivi individuel de leur eacutetat de santeacute dont lrsquoobjectif est de les informer sur les risqueseacuteventuels auxquels les expose leur poste de travail Le suivi comprend notamment une visite drsquoinformation et de preacutevention reacutealiseacutee par un professionnel desanteacute renouveleacutee reacuteguliegraverement ou bien srsquoils sont exposeacutes agrave des agents canceacuterogegravenes mutagegravenes ou toxiques pour la reproduction (CMR) un examen meacutedicaldrsquoaptitude
Pour plus drsquoinformation voir lrsquoonglet preacutevention meacutedicale des risques chimiques 110 et le dossier web preacutevention meacutedicale 111110 httpwwwinrsfrrisqueschimiquesprevention-medicalehtml
111 httpwwwinrsfrdemarcheprevention-medicalehtml
Travaux interdits agrave certaines cateacutegories de travailleurs
Jeunes de moins de 18 ansLes travaux impliquant la preacuteparation lrsquoemploi la manipulation ou lrsquoexposition aux agents chimiques dangereux sont interdits aux jeunes travailleurs de moins de18 ans (article D 4153-17) Les agents classeacutes uniquement comburants ou dangereux pour le milieu aquatique ou dangereux pour la couche dozone ne sont pasconcerneacutesLes travaux en milieu confineacute tels que les puits conduites de gaz canaux de fumeacutee eacutegouts fosses et galeries et la visite lrsquoentretien et le nettoyage de lrsquointeacuterieurde cuves et reacuteservoirs leur sont eacutegalement interdits (article D 4153-34)Des deacuterogations sont possibles sous conditions (articles R 4153-38 agrave R 4153-49)
Femmes enceintes ou allaitantesLrsquoaffection ou le maintien de femmes enceintes ou allaitantes agrave des postes les exposant agrave certains agents chimiques est interdit (articles D 4152-9 et D 4152-10)Lorsqursquoun changement temporaire drsquoaffectation nrsquoest pas possible les salarieacutees exposeacutees agrave certains agents chimiques beacuteneacuteficient drsquoune garantie de reacutemuneacuteration(article R 1225-4)
Salarieacutes temporaires et salarieacutes sous contrat agrave dureacutee deacutetermineacuteeIl est interdit drsquoemployer des salarieacutes titulaires drsquoun CDD et des salarieacutes temporaires agrave des travaux les exposant agrave certains agents chimiques sauf si ces travauxsont exeacutecuteacutes agrave lrsquointeacuterieur drsquoappareils hermeacutetiquement clos (articles D 4154-1 agrave D 4154-6) Des deacuterogations sont possibles sous conditions
Preacutevention de la peacutenibiliteacute et traccedilabiliteacute des expositions(articles L 4121-3-1 D 4121-5 agrave D 4121-9 du Code du travail)
Les agents chimiques dangereux y compris les poussiegraveres et les fumeacutees sont reconnus comme eacutetant des facteurs de risque professionnels susceptibles delaisser de traces durables identifiables et irreacuteversibles sur la santeacute des salarieacutes (article L 4161-1 du Code du travail) Pour chaque travailleur exposeacute agrave cesfacteurs au-delagrave des seuils reacuteglementaires appreacutecieacutes apregraves mise en œuvre des mesures de protection collective et individuelle lrsquoemployeur doit eacutetablir une
deacuteclaration aupregraves des caisses de retraite (article L 4161-1) Il doit eacutegalement mener des actions de preacutevention de la peacutenibiliteacute au travail 112
Pour assurer la traccedilabiliteacute des expositions diffeacuterents documents ont pu exister Le dossier traccedilabiliteacute des expositions aux facteurs de peacutenibiliteacute 113 fait le pointsur tous ces documents112 httpwwwinrsfrdemarchepenibiliteprevention-de-la-penibilitehtml
113 httpwwwinrsfrdemarchepenibilitetracabilite-des-expositions-aux-facteurs-de-penibilitehtml
Pour en savoir plus
A chaque poste de travail ou situation de travail ougrave les travailleurs sont exposeacutes lrsquoemployeur eacutetablit et actualise une notice les informant des risques et despreacutecautions agrave prendre et leur rappelant les regravegles drsquohygiegravene et le cas eacutecheacuteant les consignes drsquoutilisation des eacutequipements de protection collective ouindividuelle
Notice de poste un outil pour informer les salarieacutes
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BROCHURE 102016 | ED 984
Valeurs limites dexposition professionnelle aux agents chimiques enFrance
Tableau de lensemble des valeurs limites dexposition professionnelle auxagents chimiques en France agrave jour en octobre 2016 114
114httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20984
BROCHURE 102012 | ED 6134
Le transport des matiegraveres dangereuses
Document de synthegravese sur la reacuteglementation ADR accord europeacuteen sur letransport international de marchandises dangereuses par route (produitschimiques produits radioactifs matiegraveres inflammables) 115
115httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206134
DOSSIER 112017
Agents chimiques CMR
Certains agents chimiques peuvent avoir des effets canceacuterogegravenes mutagegravenesou toxiques pour la reproduction Deacutenommeacutes agents CMR il est indispensablede les repeacuterer pour preacutevenir les expositions 116
116httpwwwinrsfrrisquescmr-agents-chimiqueshtml
DOSSIER 122014
Silice cristalline
Les effets sur la santeacute drsquoune exposition professionnelle agrave la silice cristallinepeuvent ecirctre graves et invalidants Les expositions doivent donc ecirctre reacuteduitesau niveau le plus bas possible 117
117httpwwwinrsfrrisquessilice-cristallinehtml
DOSSIER 122014
Amiante
Lrsquoamiante reste preacutesent dans de nombreux bacirctiments et eacutequipements Preacutevenirles expositions des salarieacutes potentiellement exposeacutes agrave ce canceacuterogegravene est unedes prioriteacutes de santeacute au travail 118
118httpwwwinrsfrrisquesamiantehtml
DOSSIER 122014
Ciment
La manipulation des ciments nrsquoest pas sans risque pour les yeux et la peau(eczeacutema de contact) Dans certaines situations de travail le port de gant reste leseul moyen de protection 119
119httpwwwinrsfrrisquescimenthtml
DOSSIER 122014
Plomb
Point sur les risques professionnels lieacutes au plomb secteurs et activiteacutesconcerneacutes effets sur la santeacute et sur la reproduction utilisations mesures depreacutevention agrave mettre en oeuvre 120
120httpwwwinrsfrrisquesplombhtml
ARTICLE DE REVUE 072007 | TJ 5
Assainissement des atmosphegraveres des locaux de travail
Synthegravese des principales donneacutees leacutegales et reacuteglementaires applicables enFrance dans le domaine de laeacuteration et de lassainissement de lair des lieux detravailAu sommaire 1 Regravegles propres aux diffeacuterents types de locaux (locaux agrave pollution nonspeacutecifique agrave pollution speacutecifique locaux 121
121httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TJ205
Ressources INRS
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BROCHURE 112015 | ED 695
Principes geacuteneacuteraux de ventilation
Ce guide pose les diffeacuterents problegravemes lieacutes agrave la mise en place ou agrave leacutetude dunsystegraveme de ventilation et preacutesente une deacutemarche pour aborder ces problegravemeset les reacutesoudre 122
122httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20695
BROCHURE 011989 | ED 657
Lassainissement de lair des locaux de travail
Ce document est conccedilu comme un guide et un document de reacutefeacuterence pour laconception la conduite et le controcircle des installations dassainissement de lair123
123httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20657
Leacutegifrance service public de la diffusion du droit
Mis agrave jour le 27092017
Code du travail sur Leacutegifrance
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Maladies drsquoorigine professionnelle et accidents du travailLe risque chimique nrsquooccasionne globalement que peu drsquoaccidents du travail graves ou mortels En revanche il est agravelrsquoorigine drsquoun nombre significatif de maladies Ainsi environ 30 des maladies professionnelles reconnues en Europeseraient drsquoorigine chimique En France les principales maladies professionnelles deacuteclareacutees associeacutees agrave des agentschimiques sont les pathologies lieacutees agrave lrsquoamiante agrave lrsquoinhalation de poussiegraveres de silice de poussiegraveres de bois ou aucontact avec les ciments
Pathologies professionnellesLes pathologies telles que certains cancers lrsquoasthme des allergieshellip peuvent ecirctre lieacutees agrave des expositions agrave des produits chimiques Seules certaines sont prises en
compte dans des tableaux de maladies professionnelles 124 Une pathologie est dite laquo professionnelle raquo si elle est la conseacutequence de lexposition duntravailleur agrave une substance ou un produit chimique dans le cadre de son activiteacute professionnelle Pour les salarieacutes relevant du reacutegime geacuteneacuteral de la Seacutecuriteacutesociale il existe aujourdhui environ 80 tableaux de maladies professionnelles relatifs aux effets sur la santeacute de substances ou meacutelanges de produits chimiques(pour plus de 50 maladies) 124 httpwwwinrsfrpublicationsbddmphtml
Le risque canceacuterogegravene apparaicirct dans 19 tableaux qui concernent des substances organiques (tel le benzegravene) ou mineacuterales (amiante) Les localisations descancers concerneacutes sont tregraves varieacutes peau appareil respiratoire foie sang vessie cerveau et os 6 tableaux concernent les atteintes immuno-allergiques de lapeau et de lrsquoappareil respiratoire et mentionnent plusieurs produits chimiques responsables
Actuellement ce sont les pathologies dues aux fibres et aux poussiegraveres qui sont le plus reconnues comme maladies professionnelles Les expositionsprofessionnelles agrave lrsquoamiante constituent la premiegravere cause de maladie professionnelle reconnue due agrave une substance chimique (3 agrave 4000 cas soit entre 7 et 8 des maladies professionnelles reconnues selon les statistiques de la CNAMTS)
Lrsquoexposition aux amines aromatiques ou aux goudrons de houille sont agrave lrsquoorigine drsquoenviron 145 cancers de la vessie reconnus en maladies professionnelles
Les atteintes agrave la santeacute conseacutecutives agrave lrsquoinhalation de silice et les affections causeacutees par les ciments sont agrave lrsquoorigine espectivement drsquoenviron 250 et 50reconnaissances de maladies professionnelles par an
Par ailleurs selon la derniegravere enquecircte SUMER meneacutee en 2010 10 de lrsquoensemble des salarieacutes soit pregraves de 22 millions de salarieacutes auraient eacuteteacute exposeacutes agrave aumoins un produit chimique canceacuterogegravene Les ouvriers et les salarieacutes travaillant dans des activiteacutes de maintenance ou dans le secteur de la construction sont lesplus concerneacutes y compris par la multi-exposition Les canceacuterogegravenes les plus souvent citeacutes sont les gaz drsquoeacutechappement diesel les huiles mineacuterales entiegraveres lespoussiegraveres de bois et la silice cristalline
Accidents du travailLrsquoexploitation de la base de donneacutees EPICEA 125 (recensant des reacutecits drsquoaccidents graves du travail) permet de faire ressortir certaines tendances Sur plus de19 000 accidents reacutepertorieacutes depuis 1990 500 environ sont lieacutes au risque chimique dans tous secteurs drsquoactiviteacutes ils concernent plus particuliegraverement lessecteurs du traitement et du revecirctement des meacutetaux et les activiteacutes de nettoyage125 httpwwwinrsfrpublicationsbddepiceahtml
Drsquoapregraves les donneacutees recueillies par la Caisse nationale de lrsquoAssurance maladie des travailleurs salarieacutes (CNAMTS) les accidents du travail avec arrecirct causeacutes pardes produits chimiques repreacutesentent moins de 1 des accidents du travail avec arrecirct Il peut srsquoagir drsquoaccidents dus agrave une exposition agrave des produits caustiquescorrosifs toxiques ou bien agrave des produits combustibles ou explosifs
Pour en savoir plus
BROCHURE 052016 | ED 835
Les maladies professionnelles
Guide daccegraves aux tableaux de maladies professionnelles du reacutegime geacuteneacuteral et dureacutegime agricole Accegraves agrave double entreacutee par symptocircme et par pathologie paragent nocif et situation de travail 126
126httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20835
062017
Tableaux des maladies professionnelles
Mis agrave jour le 27092017
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Travaux de lINRS sur les risques chimiquesAfin de faire progresser la preacutevention du risque chimique sur les lieux de travail lrsquoINRS conduit des programmes drsquoactions selon quatre modes compleacutementaires Etudes et recherches Assistance Formation et Information Lrsquoobjectif de ces travaux est drsquoameacuteliorer la connaissance sur le danger des substances et lrsquoexpositiondes salarieacutes de mettre agrave disposition des outils drsquoeacutevaluation drsquoexposition ainsi que des solutions de preacutevention efficientes et de sensibiliser et informer tous ceuxqui sont concerneacutes par les probleacutematiques de preacutevention
Investi depuis de longues anneacutees dans la preacutevention du risque chimique lrsquoINRS a acquis une expertise en matiegravere de toxicologie eacutepideacutemiologie meacutetrologieatmospheacuterique et biomeacutetrologie ainsi qursquoen conception de solutions techniques de preacutevention La deacutetermination des dangers et effets sur la santeacute des nouvellessubstances y compris les produits de substitution fait lrsquoobjet drsquoeacutetudes toxicologiques soit sur lrsquoanimal soit sur des systegravemes expeacuterimentaux Les effets toxiquesrechercheacutes concernent prioritairement lrsquoeffet canceacuterogegravene ou mutagegravene reprotoxique allergisant neurotoxique ototoxique
La mesure des expositions professionnelles aux produits chimiques fait appel agrave deux disciplines compleacutementaires la meacutetrologie atmospheacuterique dans le but defournir des meacutethodes de preacutelegravevement et drsquoanalyse de diffeacuterentes substances chimiques la biomeacutetrologie afin de mesurer dans les fluides biologiques humainsdes bioindicateurs reacuteveacutelateurs drsquoune exposition Pour ameacuteliorer la connaissance des expositions aux agents chimiques des eacutetudes de filiegraveres cibleacutees sontreacutealiseacutees et compleacuteteacutees par des campagnes de mesurage en entreprise
Les travaux de deacuteveloppement de solutions de preacutevention privileacutegient la reacuteduction des eacutemissions agrave la source et leur inteacutegration agrave la conception des installations eteacutequipements Ils concernent les nouvelles activiteacutes nouveaux proceacutedeacutes ou nouvelles opeacuterations (recyclage des deacutechets nanotechnologies proceacutedeacutes detraitement de surface ou de soudagehellip) et visent eacutegalement agrave accompagner lrsquoeacutevolution des connaissances en toxicologie (formaldeacutehyde poussiegraveres de boisfibres ceacuteramiques reacutefractaires amiante fumeacutees dieselhellip) Au-delagrave de leur diffusion dans des revues scientifiques et de preacutevention les reacutesultats de ces travauxcontribuent agrave lrsquoeacutevolution des eacutequipements de preacutevention des normes les concernant et sont inteacutegreacutes dans diffeacuterents guides de preacutevention brochures etdocuments drsquoinformation diffuseacutes par lrsquoINRS
TABLEAU SYNTHEacuteTIQUE DES TRAVAUX EN COURS SUR LES RISQUES CHIMIQUES Agrave LrsquoINRS
NATURE DES TRAVAUX ETUDES EN COURS
Connaissance du danger dessubstances
Prise en compte des caracteacuteristiques des eacutechantillons de peau pour une meilleure estimation des fluxdabsorption percutaneacutee
Deacutetermination des paramegravetres permettant le dosage du chrome intra-eacuterythrocytaire I - Etude in vitro
Mise en place de lessai de transformation cellulaire in vitro sur Bhas 42 application pour leacutevaluation dupotentiel canceacuterogegravene de nanomateacuteriaux
Absorption percutaneacutee drsquoesters industriels Relation structure-activiteacute entre le flux drsquoabsorption et lasubstitution du groupement acide de type aromatique
CENSUR - Deacutefis dans lrsquoestimation de la survie relative (projet ANR)
Exposition aux fluides de coupe et biomarqueurs deffets preacutecoces stress oxydant inflammation etgeacutenotoxiciteacute (OxIGenoCOM)
Connaissance des expositions auxsubstances
Mise agrave jour des bonnes pratiques pour leacutelaboration dune strateacutegie de preacutelegravevement
Etude de performance drsquoeacutechantillonneurs drsquoaeacuterosols organiques semi-volatils
Etude des performances des pompes de preacutelegravevement individuel
Etude de dispositifs de preacutelegravevement individuel des aeacuterosols drsquoacide sulfurique en fraction thoracique
Validation en situation professionnelle de lutilisation du preacutelegravevement passif dans des conditions extrecircmes courtes dureacutees et faibles vitesses dair
Optimisation des meacutethodes de preacutelegravevement des particules ultrafines drsquoaeacuterosols meacutetalliques par desimpacteurs en cascade
Elaboration de la meacutethodologie de leacutevaluation des contaminations de surface aspects meacutetrologiques ettransfert par contact
Etude du couplage de la deacutesorption de support par CO2 supercritique et des techniques drsquoanalyses parchromatographie
Eacutevaluation de llsquoutilisation des mesures drsquoexposition agrave des produits chimiques dans les banques de donneacuteesfranccedilaises COLCHIC et SCOLA pour la preacutevention des maladies professionnelles
Caracteacuterisation multiparameacutetrique des particules ultrafines meacutetalliques
Caracteacuterisation chimique des fumeacutees de bitume
Projection thermique et soudage eacutevaluation biologique et atmospheacuterique des expositions au chrome et aunickel
Recyclage des pilesbatteriesaccumulateurs eacutevaluation biologique des expositions aux meacutetaux
Exposition aux fluides de coupe biomarqueurs drsquoexposition et drsquoeffets preacutecoces dans le condensat drsquoairexhaleacute et lrsquourine
Surveillance biologique de lexposition agrave plusieurs composeacutes organiques volatils par la mesure de leurfraction reacutesiduelle dans lurine eacutetude de faisabiliteacute
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Deacuteveloppement de solutions depreacuteventions
Inteacuterecircts et limites de labattage humide en hygiegravene industrielle
Deacuteveloppement doutils daide agrave la protection cutaneacutee
Reacuteduction agrave la source des HAP lors des opeacuterations de pyrolyse
Reacuteduction des eacutemissions de particules et oxydes dazote - Applications aux eacutemissions de moteurs Diesel enespace confineacute
Contribution agrave la modeacutelisation du comportement des cartouches dAPRSeacuteparation des PUF geacuteneacutereacutees par les proceacutedeacutes de travail des meacutetaux
Simulation tridimentionnelle de laeacuterosolisation des poudres lors de transferts de matiegraveres pulveacuterulentesImpact du vent sur la robustesse des installations de ventilation
TABLEAU SYNTHEacuteTIQUE DES TRAVAUX EN COURS SUR LES RISQUES CHIMIQUES Agrave LrsquoINRS
NATURE DES TRAVAUX ETUDES EN COURS
Derniegraveres publications INRS sur les risques chimiques
Modifications eacutepigeacuteneacutetiques au stade preacutecoce de la transformation cellulaire induite par des silices
Risque de cancer de la vessie apregraves exposition professionnelle aux fluides de coupe127
Eacutepideacutemiologie en Santeacute et Travail 17egraveme colloque de lrsquoADEREST Brest (France) 24 et 25 novembre 2016 128
Cartographier lexposition individuelle aux substances chimiques 129
Cancer de la vessie et expositions professionnelles aux brouillards drsquohuiles eacutetude casndashteacutemoins nicheacutee dans une cohorte de travailleurs de lasideacuterurgie 130
Transformation cellulaire in vitro induites par des nanoparticules de silice amorphes de synthegravese 131
Double-censure de mesures en biomeacutetrologie une approche bayeacutesienne pour la deacutetermination de Valeurs Limites Biologiques baseacutees sur lesValeurs Limites Atmospheacuteriques 132
Aeacuterosols semi-volatils de lrsquoidentification au preacutelegravevement 133
La maintenance des fours agrave ceacutementation basse-pression une source drsquoexposition aux HAP 134
La prise en compte des multi-expositions peut ameacuteliorer leacutevaluation des risques chimiques
Identification des produits de deacutegradation thermique des thermoplastiques 135
Efficaciteacute deacutechantillonage et performance des eacutechantillonneurs daeacuterosol thoracique
Le 13-butadiegravene mise agrave jour des connaissances et eacutevaluation de lrsquoexposition en milieu de travail 136
Surveillance de leacutemission de particules pour les moteurs diesel non routiers eacutequipeacutes de filtres agrave particules 137
Simulation de leacutecoulement et du transport des particules pour la preacutediction de la permeacuteabiliteacute et de lefficaciteacute de filtration des meacutedias fibreux 138
Seacuteparation des particules ultrafines meacutetalliques par lits granulaires
Estimation dune source daeacuterosol en ventilation forceacutee agrave partir de lidentification dun modegravele convolutif 139
Le rocircle de la diffusion statique comme explication agrave la perceacutee immeacutediate des cartouches de protection respiratoire lors drsquoune reacuteutilisation apregravesstockage 140
Utilisation des paramegravetres de solubiliteacutes de Hansen dans la seacutelection des mateacuteriaux polymegraveres de protection aux produits chimiques 141
Approche preacuteventive pour une reacuteduction des Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques (HAP) dans les fours agrave pyrolyse - Application agrave la ceacutementation gazeuseagrave basse pression
Visualisation de deacutepocircts daeacuterosols de nanoparticules sur des collecteurs spheacuteriques 142
Modeacutelisation du colmatage de lits granulaires par des nanoparticules 143
Simulation aux grandes eacutechelles des fluctuations de pression sur un cube 144
127 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=B52F20562FP2017-040
128 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=NOETUDE2FP2015-1172FTD222
129 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=B12F10292FP2017-0432FNT47
130 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdoccommunicationhtmlrefINRS=B52F20562FC2016-104
131 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=NOETUDE2FP2017-026
132 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=EL2016-0052FP2016-070
133 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=B42F21682FP2017-0912Fnt49
134 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=EL2012-0202FP2016-151
135 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=B42F21692FP2015-069
136 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=EL2012-0032FP2017-0152FNS351
137 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=ET2015-0012FP2017-101
138 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=ET2013-0042FP2017-024
139 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=EL2012-0182FP2017-011
140 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=ET2013-0032FP2016-075
141 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=EL2015-0012FP2017-038
142 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=ET2013-0042FP2016-165
143 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=ET2013-0042FP2016-166
144 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=ET2016-0042FP2017-092
Mis agrave jour le 15112017
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Publications outils liens utiles
DOSSIER 112017
Agents chimiques CMR
Certains agents chimiques peuvent avoir des effets canceacuterogegravenes mutagegravenesou toxiques pour la reproduction Deacutenommeacutes agents CMR il est indispensablede les repeacuterer pour preacutevenir les expositions 145
145httpwwwinrsfrrisquescmr-agents-chimiqueshtml
DOSSIER 122014
Deacutetection en temps reacuteel des polluants
Les deacutetecteurs en temps reacuteels de gaz vapeurs ou poussiegraveres constituent uneaide preacutecieuse pour eacutevaluer les niveaux drsquoexposition au poste de travail ousurveiller les atmosphegraveres des lieux de travail 146
146httpwwwinrsfrrisquesdetection-temps-reel-polluantshtml
DOSSIER 032018
Classification et eacutetiquetage des produits chimiques
Le regraveglement CLP deacutefinit comment classer emballer et eacutetiqueter les produitschimiques On peut neacuteanmoins encore rencontrer sur les lieux de travail deseacutetiquettes de danger reacutepondant au systegraveme regraveglementaire preacuteexistant 147
147httpwwwinrsfrrisquesclassification-etiquetage-produits-chimiqueshtml
DOSSIER 112017
Solvants
Lrsquoexposition aux solvants peut entraicircner agrave plus ou moins long terme des effetssur la santeacute certains irreacuteversibles Pour preacutevenir les risques la substitution dessolvants dangereux est prioritaire 148
148httpwwwinrsfrrisquessolvantshtml
DOSSIER 122014
Silice cristalline
Les effets sur la santeacute drsquoune exposition professionnelle agrave la silice cristallinepeuvent ecirctre graves et invalidants Les expositions doivent donc ecirctre reacuteduitesau niveau le plus bas possible 149
149httpwwwinrsfrrisquessilice-cristallinehtml
DOSSIER 122014
Amiante
Lrsquoamiante reste preacutesent dans de nombreux bacirctiments et eacutequipements Preacutevenirles expositions des salarieacutes potentiellement exposeacutes agrave ce canceacuterogegravene est unedes prioriteacutes de santeacute au travail 150
150httpwwwinrsfrrisquesamiantehtml
DOSSIER 072018
Fibres autres que lrsquoamiante
Point sur certaines fibres autres que lamiante naturelles ou syntheacutetiquesorganiques ou inorganiques caracteacuteristiques dangers utilisations niveauxdexposition mesures de preacutevention 151
151httpwwwinrsfrrisquesfibres-hors-amiantehtml
DOSSIER 122014
Poussiegraveres de bois
Les poussiegraveres de bois repreacutesentent la deuxiegraveme cause de cancers lieacutes au travailComment faire pour preacutevenir les risques drsquoexposition Reacuteduire les eacutemissions depoussiegraveres 152
152httpwwwinrsfrrisquespoussieres-boishtml
Dossiers et pages web INRS
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DOSSIER 122014
Gaz drsquoeacutechappement
Irritation des yeux ou des voies respiratoires risque drsquointoxication aigue (par lemonoxyde de carbone) ou chronique risque de cancerhellip Comment preacutevenir lesexpositions aux gaz drsquoeacutechappement 153
153httpwwwinrsfrrisquesgaz-echappementhtml
DOSSIER 122014
Ciment
La manipulation des ciments nrsquoest pas sans risque pour les yeux et la peau(eczeacutema de contact) Dans certaines situations de travail le port de gant reste leseul moyen de protection 154
154httpwwwinrsfrrisquescimenthtml
DOSSIER 122014
Plomb
Point sur les risques professionnels lieacutes au plomb secteurs et activiteacutesconcerneacutes effets sur la santeacute et sur la reproduction utilisations mesures depreacutevention agrave mettre en oeuvre 155
155httpwwwinrsfrrisquesplombhtml
PAGE 062017
Mieux connaicirctre les dangers des produits chimiques
Ougrave trouver des informations sur les produits chimiques pour les utiliser enseacutecuriteacute Consultez les sources drsquoinformations disponibles sur le web issues duregraveglement REACH 156
156httpwwwinrsfrpublicationsessentielsmieux-connaitre-dangers-produitshtml
BROCHURE 011978 | ED 632
Pas de vie sans oxygegravene
Preacutesentation des risques dasphyxie grave par remplacement doxygegravene danslair ambiant ducirc agrave lutilisation de lazote dans des opeacuterations industrielles 157
157httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20632
DEacutePLIANT 102012 | ED 888
La main et les produits chimiques
Deacutepliant de sensibilisation sur les risques des produits chimiques pour lesmains et pour la santeacute il preacutesente les preacutecautions eacuteleacutementaires agrave prendre 158
158httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20888
AFFICHE
Produits chimiques Leacutetiquetage eacutevolue
Affiche illustrant le thegraveme Classification et eacutetiquetage des produits chimiquesDisponible sous la reacutefeacuterence AD 735 (60 x 80 cm) 159
159httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=A20735
AFFICHE REacuteFEacuteRENCE A 746
Produits chimiques les 9 pictogrammes de danger
Affiche illustrant le thegraveme Classification et eacutetiquetage des produits chimiquesDisponible sous les reacutefeacuterences AA 746 (30 x 40 cm) - AD 746 (60 x 80 cm) 160
160httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=A20746
Deacutepliants et affiches INRS
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DEacutePLIANT 042013 | ED 6041
Etiquettes de produits chimiques Attention ccedila change
Ce deacutepliant preacutesente les grandes lignes du systegraveme deacutetiquetage CLP lespictogrammes et leur signification les mentions davertissement les mentionsde danger les conseils de prudence ainsi que la composition de la nouvelleeacutetiquette 161
161httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206041
DEacutePLIANT 042016 | ED 4406
Produits chimiques Apprenez agrave deacutecrypter les pictogrammes dedanger
Ce deacutepliant preacutesente les pictogrammes mis en place par la reacuteglementation CLPIl preacutesente chaque pictogramme et sa signification de maniegravere syntheacutetique 162
162httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED204406
DEacutePLIANT 122013 | ED 6165
Risques chimiques ou biologiques Retirer sa tenue de protection entoute seacutecuriteacute Cas ndeg1 Deacutecontamination sous la douche
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer sa tenue deprotection avec une deacutecontamination sous la douche 163
163httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206165
DEacutePLIANT 052018 | ED 6166
Risques chimiques ou biologiques Retirer sa tenue de protection entoute seacutecuriteacute Cas ndeg2 Deacutecontamination avec aspirateur
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer sa tenue deprotection en se deacutecontaminant avec un aspirateur 164
164httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206166
DEacutePLIANT 122013 | ED 6167
Risques chimiques ou biologiques Retirer sa tenue de protection entoute seacutecuriteacute Cas ndeg3 Sans deacutecontamination de la tenue
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer sa tenue deprotection sans deacutecontamination preacutealable de la tenue 165
165httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206167
DEacutePLIANT 122013 | ED 6168
Risques chimiques ou biologiques Retirer ses gants en touteseacutecuriteacute Gants agrave usage unique
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer ses gants deprotection agrave usage unique en eacutevitant toute contamination 166
166httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206168
DEacutePLIANT 122013 | ED 6169
Risques chimiques ou biologiques Retirer ses gants en touteseacutecuriteacute Gants reacuteutilisables
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer ses gants deprotection reacuteutilisables en eacutevitant toute contamination 167
167httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206169
Geacuteneacuteraliteacutes sur le risque chimique
Brochures INRS
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BROCHURE 112017 | ED 6150
Travailler avec des produits chimiques Pensez preacutevention desrisques
Brochure de sensibilisation destineacutee agrave un large public expliquant les dangerslieacutes aux produits chimiques et les principaux modes de preacutevention des risques168
168httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206150
DEacutePLIANT 102011 | ED 6004
La substitution des agents chimiques dangereux
Ce deacutepliant preacutesente les obligations des entreprises ainsi que la deacutemarche agravemettre en place pour reacuteussir la substitution des agents chimiques dangereux169
169httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206004
Dangers lieacutes aux produits chimiques
BROCHURE 012003 | ED 697
Reacuteactions chimiques dangereuses
Le nombre des composeacutes ou combinaisons chimiques preacutesenteacutes dans cetouvrage deacutepasse 4000 Les reacuteactions chimiques dangereuses retenues sontcelles qui donnent lieu agrave un pheacutenomegravene exothermique plus ou moins rapide etqui se traduit de faccedilon brutale par une deacuteflagration une deacutetonation des 170
170httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20697
BROCHURE 122004 | ED 911
Les meacutelanges explosifs
Cette brochure se veut un guide pratique afin dapporter des mesures depreacutevention approprieacutees aux risques dexplosion lieacutes agrave la mise en oeuvre ou agrave lapreacutesence de gaz ou vapeurs inflammables dans les installations industrielles171
171httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20911
BROCHURE 102006 | ED 944
Les meacutelanges explosifs
Cette brochure se veut un guide pratique afin dapporter des mesures depreacutevention approprieacutees aux risques dexplosion lieacutes agrave la mise en oeuvre ou agrave lapreacutesence de poussiegraveres combustibles dans les installations industrielles 172
172httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20944
BROCHURE 102006 | ED 638
Matiegraveres plastiques et adjuvants
La premiegravere partie de cette brochure preacutesente quelques deacutefinitions uneclassification des matiegraveres plastiques une revue de tous les composantsauxiliaires les meacutethodes de transformations les risques et les mesuresgeacuteneacuterales de preacuteventionLa deuxiegraveme partie comporte les monographies des 173
173httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20638
BROCHURE 042015 | ED 6197
Dans mon entreprise jeacutetiquette les produits chimiques
Ce document sadresse aux chefs dentreprise qui utilisent ou mettent sur lemarcheacute des produits chimiques mais eacutegalement aux preacuteventeurs de terrain agrave larecherche dune information geacuteneacuterale sur leacutetiquetage de ces produits 174
174httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206197
Repeacuterage et eacutevaluation des risques
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ACTUALITEacute 012016
Nouvelles fiches pour substituer les canceacuterogegravenes
La collection des fiches FAR FAS disponible sur le site de lrsquoINRS srsquoenrichit 4nouvelles fiches viennent drsquoecirctre publieacutees 17 fiches existantes ont eacuteteacute mises agravejour Liste complegravete proposeacutee 175
175httpwwwinrsfractualitesnouvelles-far-fashtml
BROCHURE 012004 | ED 887
Eacutevaluation des risques professionnels
Cette brochure a pour but de fournir des eacuteleacutements de reacuteponses aux questionsles plus freacutequemment poseacutees sur le document unique deacutevaluation des risques176
176httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20887
OUTIL LOGICIEL Agrave TEacuteLEacuteCHARGER
Seirich
Evaluer le risque chimique quel que soit votre niveau de connaissance 177
177httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil58
Protection collective
BROCHURE 112015 | ED 695
Principes geacuteneacuteraux de ventilation
Ce guide pose les diffeacuterents problegravemes lieacutes agrave la mise en place ou agrave leacutetude dunsystegraveme de ventilation et preacutesente une deacutemarche pour aborder ces problegravemeset les reacutesoudre 178
178httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20695
BROCHURE 011989 | ED 657
Lassainissement de lair des locaux de travail
Ce document est conccedilu comme un guide et un document de reacutefeacuterence pour laconception la conduite et le controcircle des installations dassainissement de lair179
179httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20657
BROCHURE 042007 | ED 6008
Le dossier dinstallation de ventilation
Un des objectifs de cette reacuteglementation est de bien connaicirctre les installationsde ventilation degraves leur conception et den assurer un meilleur suivi par lamaintenance et les controcircles peacuteriodiques 180
180httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206008
BROCHURE 032009 | ED 795
Sorbonnes de laboratoire
Document eacutetabli par un groupe de travail comprenant des speacutecialistes desCRAM et de lINRS apregraves consultation des syndicats professionnels Il a eacuteteacutepreacutepareacute dans le but de servir de guide et de document de reacutefeacuterence agrave lusagedes personnes et des organisations concerneacutees par la conception le 181
181httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20795
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BROCHURE 122015 | ED 6228
Assainissement de lair des cabines dengins mobiles
Aide-meacutemoire technique sur les recommandations pour les cabines pressuriseacuteesagrave air eacutepureacute des engins mobiles en termes de performances de reacuteceptiondutilisation de controcircle et de maintenance 182
182httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206228
Protection individuelle
BROCHURE 102013 | ED 6077
Les eacutequipements de protection individuelle (EPI)
Ce document preacutesente sous forme de questions-reacuteponses les principales regraveglesjuridiques concernant la mise sur le marcheacute des eacutequipements de protectionindividuelle (EPI) ainsi que les conditions de leur mise agrave disposition par lesemployeurs 183
183httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206077
BROCHURE 012003 | ED 112
Des gants contre les risques chimiques
Cette fiche pratique preacutesente les diffeacuterents types de gants de protection contreles risques chimiques et les critegraveres agrave prendre en compte pour choisir des gantsadapteacutes agrave lusage au poste de travail 184
184httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20112
BROCHURE 032015 | ED 127
Quels vecirctements de protection contre les risques chimiques
Cette fiche a pour objet dinformer sur la deacutemarche de choix et dutilisation duntel vecirctement afin de permettre le choix le plus pertinent possible en rapportavec les risques identifieacutes 185
185httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20127
BROCHURE 122009 | ED 798
Les eacutequipements de protection individuelle des yeux et du visage
Ce guide sadresse agrave toute personne qui en situation de travail doit proceacutederau choix dun eacutequipement de protection individuelle des yeux ou du visageIl donne des informations sur les caracteacuteristiques et les domaines demploi desprotecteurs individuels et indique une deacutemarche agrave suivre pour 186
186httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20798
Stockage des produits
BROCHURE 042009 | ED 753
Stockage et transfert des produits chimiques dangereux
Cette brochure contient des informations de base sur les risques et les moyensde preacutevention lors du stockage et du transvasement des produits chimiquesdangereux Elle a eacuteteacute reacutedigeacutee pour ecirctre facilement lue par des responsablesdentreprises nayant pas de connaissances particuliegraveres en chimie A 187
187httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20753
BROCHURE 072007 | ED 6015
Le stockage des produits chimiques au laboratoire
Le travail dans un laboratoire de chimie se caracteacuterise par la manipulation et lestockage de produits chimiques tregraves divers preacutesentant toutes les cateacutegories dedanger (incendie explosion risques pour la santeacute) Ce document recense les mesures agrave prendre pour que ce stockage soit reacutealiseacutedans les 188
188httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206015
Mesures drsquohygiegravene
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BROCHURE 072018 | ED 58
Produits dhygiegravene cutaneacutee agrave usage professionnel
Cette fiche preacutesente les caracteacuteristiques et les conditions dutilisation desproduits les plus freacutequemment utiliseacutes au poste de travail pour lhygiegravenecorporelleIls recouvrent plusieurs cateacutegories les produits de nettoyage cutaneacute tels que lessavons et les deacutetergents datelier pour les mains 189
189httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED2058
DEacutePLIANT 122013 | ED 6170
Lavez-vous les mains pour vous proteacuteger et proteacuteger les autres
Les mains peuvent etre contamineacutees par des produits chimiques ou des agentsbiologiques Ce deacutepliant preacutesente en images comment se laver les mains pourse deacutecontaminer et ne pas contaminer les autres 190
190httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206170
Mesures drsquourgence
BROCHURE 062008 | ED 6032
Les absorbants industriels
Dans les laboratoires les ateliers et les usines surviennent chaque jourdinnombrables pollutions accidentelles aux causes multiples incendie erreurde manipulation incident machine Ces fuites et deacuteversements peuvent compromettre lordre et la propreteacute danslentreprise et mettre en 191
191httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206032
Formation et information
BROCHURE 092018 | ED 6027
Risque chimique fiche ou notice de poste
Ce guide donne des conseils pour leacutelaboration de la fiche de poste undocument qui sintegravegre dans le processus de preacutevention du risque chimique 192
192httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206027
BROCHURE 102012 | ED 954
La fiche de donneacutees de seacutecuriteacute (FDS)
Descriptif deacutetailleacute de la FDS (fiche de donneacutees de seacutecuriteacute) inteacutegrant lesmodifications lieacutees aux reacuteglementations REACH et CLP 193
193httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20954
Reacuteglementation
BROCHURE 072007 | TJ 5
Assainissement des atmosphegraveres des locaux de travail
Synthegravese des principales donneacutees leacutegales et reacuteglementaires applicables enFrance dans le domaine de laeacuteration et de lassainissement de lair des lieux detravailAu sommaire 1 Regravegles propres aux diffeacuterents types de locaux (locaux agrave pollution nonspeacutecifique agrave pollution speacutecifique locaux 194
194httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TJ205
BROCHURE 102016 | ED 984
Valeurs limites dexposition professionnelle aux agents chimiques enFrance
Tableau de lensemble des valeurs limites dexposition professionnelle auxagents chimiques en France agrave jour en octobre 2016 195
195httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20984
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BROCHURE 102012 | ED 6134
Le transport des matiegraveres dangereuses
Document de synthegravese sur la reacuteglementation ADR accord europeacuteen sur letransport international de marchandises dangereuses par route (produitschimiques produits radioactifs matiegraveres inflammables) 196
196httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206134
BROCHURE 112015 | ED 6207
Meacutemento du regraveglement CLP
Synthegravese des prescriptions issues du regraveglement CLP (regraveglement (CE) 12722008modifieacute) qui deacutefinit les regravegles europeacuteennes en matiegravere de classificationdeacutetiquetage et demballage des produits chimiques 197
197httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206207
BROCHURE 042018 | TJ 14
Grossesse materniteacute et travail
Cette brochure preacutesente les dispositions reacuteglementaires relatives agrave la agrave lagrossesse et agrave la materniteacute quil sagisse de la protection de la santeacute de lafemme enceinte ou de la protection de son emploi 198
198httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TJ2014
VIDEacuteO DUREacuteE 9 MIN 30 S
Les conseils du Pr Chimico sur les risques chimiques
Cet outil de sensibilisation aux risques chimiques sadapte agrave la nouvellereacuteglementation CLP A partir du DVD le film danimation humoristique permetgracircce au professeur Chimico dapprendre agrave 199
199httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=DM200390
VIDEacuteO DUREacuteE 307
Le stockage des produits chimiques
Ce film court sous la forme dun roman photo fait passer quelques messages surles principes fondamentaux du stockage des produits chimiques il fait lapromotion de solutions simples et faciles agrave 200
200httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=Anim-047
VIDEacuteO ANIMATION
Masque jetable comment bien lajuster
Cette animation interactive propose des conseils pratiques pour bien choisir etbien ajuster un masque respiratoire jetable 201
201httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=Anim-024
VIDEacuteO DUREacuteE 000120
Attention amiante
Cette animation montre aux ouvriers et aux apprentis du bacirctiment quelamiante est toujours preacutesent et quil faut se proteacuteger de sa dangerositeacute 202
202httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=Anim-026
Videacuteos et multimeacutedias
Logiciels
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OUTIL LOGICIEL Agrave TEacuteLEacuteCHARGER
IHMod
IHMOD est un logiciel permettant de modeacuteliser lexposition des salarieacutes auxagents chimiques Cet outil a eacuteteacute deacuteveloppeacute par lAIHA (American IndustrialHygiene Association) et traduit par lINRS 203
203httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil27
OUTIL LOGICIEL EN LIGNE
MIXIE
Loutil MIXIE permet agrave partir de donneacutees de mesure deacutevaluer le potentieladditif ou non des substances chimiques et de situer les niveaux dexpositioncumuleacutes par rapport aux valeurs limites 204
204httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil45
OUTIL LOGICIEL Agrave TEacuteLEacuteCHARGER
Seirich
Evaluer le risque chimique quel que soit votre niveau de connaissance 205
205httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil58
OUTIL LOGICIEL EN LIGNE
Logiciel Preacutemeacutedia
Logiciel de calcul permettant destimer la dureacutee de vie des cartouchesdappareils de protection respiratoire selon leurs conditions dutilisation 206
206httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil41
SEIRICH - Un outil pour vous aider agrave eacutevaluer et preacutevenir les risques chimiques dans votre entreprise
REacuteFEacuteRENCE C1501
Acqueacuterir les notions de base sur les produits chimiques
Autoformation en ligne destineacutee agrave toute personne souhaitant acqueacuterir desconnaissances de base sur les produits chimiques 207
207httpwwwinrsfrservicesformationdocstageshtmlrefINRS=C1501_2018
BASE DE DONNEacuteES 062017
Tableaux des maladies professionnelles
BASE DE DONNEacuteES 102018
Fiches toxicologiques
ENQUEcircTE ANONYME DE SATISFACTION du 1er octobre au 31 deacutecembre 2018Votre avis nous inteacuteresse sur les fonctionnaliteacutes de la base de donneacutees Fichetoxainsi que sur les contenus des deux 2 formats de fiches PDF proposeacutes En 2018le chapitre Recommandations techniques et meacutedicalesa eacuteteacute entiegraverementrestructureacute par theacutematiques et les conduites agrave tenir en cas durgence ont eacuteteacutedeacuteveloppeacutees Ce sera progressivement pris en compte par les experts de lrsquoINRSlors de la reacutedaction des nouvelles fiches et la mise agrave jour de fiches existantes208
208httpwwwinrsfrpublicationsbddfichetoxhtml
BASE DE DONNEacuteES 072018
Base de donneacutees CarAtex
CARATEX est constitueacute de 2 bases de donneacutees consacreacutees agrave linflammabiliteacute et agravelexplosiviteacute des substances gaz et vapeurs poussiegraveres industrielles 209
209httpwwwinrsfrpublicationsbddcaratex-oldhtml
BASE DE DONNEacuteES 072017
Demeter
DEMETER fournit une aide agrave lrsquoeacutevaluation du risque pour la reproduction chez leshommes et les femmes exposeacutes agrave des produits chimiques en milieuprofessionnel 210
210httpwwwinrsfrpublicationsbdddemeterhtml
BASE DE DONNEacuteES 072015
Base de donneacutees Solvants
La base Solvants recense lrsquoensemble des donneacutees utiles au choix ou agravelrsquoutilisation de solvants organiques quel que soit le secteur utilisateur 211
211httpwwwinrsfrpublicationsbddsolvantshtml
BASE DE DONNEacuteES 122018
Base de donneacutees Biotox
BIOTOX Guide biotoxicologique pour les meacutedecins du travail Inventaire desdosages biologiques disponibles pour la surveillance des sujets exposeacutes agrave desproduits chimiques 212
212httpwwwinrsfrpublicationsbddbiotoxhtml
Formations INRS
Bases de donneacutees INRS
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BASE DE DONNEacuteES 112018
Base de donneacutees MeacutetroPol
MeacutetroPol est le recueil des meacutethodes deacutevaluation de lexpositionprofessionnelle valideacutees par lINRS pour le preacutelegravevement et lanalyse drsquoagentschimiques et biologiques deacuteposeacutes sur les surfaces ou preacutesents dans lair et danscertains mateacuteriaux 213
213httpwwwinrsfrpublicationsbddmetropolhtml
BASE DE DONNEacuteES 032017
Base de donneacutees Solvex
La base de donneacutees SOLVEX regroupe plus de 350 000 donneacutees drsquoexpositionprofessionnelle agrave des solvants ou des composeacutes organiques volatils (COV) dansde nombreux secteurs dactiviteacutes 214
214httpwwwinrsfrpages-obsoletesaccueilpublicationsbddsolvexhtml
BASE DE DONNEacuteES 032017
Base de donneacutees Fibrex
La base de donneacutees FIBREX regroupe environ 6 000 donneacutees drsquoexpositionprofessionnelle agrave des fibres inorganiques ou organiques drsquoorigine naturelle ouartificielle 215
215httpwwwinrsfrpages-obsoletesaccueilpublicationsbddfibrexhtml
OUTIL DOCUMENT Agrave TEacuteLEacuteCHARGER
Liste des VLEP franccedilaises
LINRS met agrave disposition la liste des valeurs limites dexposition professionnelle(contraignantes ou indicatives) eacutetablies pour des substances chimiques (gazpoussiegraveres aeacuterosols) 216
216httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil65
OUTIL DOCUMENT Agrave TEacuteLEacuteCHARGER
Liste des substances chimiques classeacutees CMR
LINRS met agrave disposition la liste des substances classeacutees canceacuterogegravenesmutagegravenes et toxiques pour la reproduction (fichier Excel extrait de lannexe VIdu regraveglement CLP incluant la 10e ATP) 217
217httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil66
BASE DE DONNEacuteES
Base de donneacutees ESIS sur les VLEP
BASE DE DONNEacuteES
Fiches internationales de seacutecuriteacute diffuseacutees par le programmeinternational sur la seacutecuriteacute des substances chimiques (fiches IPCS)
BASE DE DONNEacuteES
Portail substances chimiques de lrsquoINERIS
BASE DE DONNEacuteES
Reacutepertoire toxicologique de la CNESST (Commission des normes delrsquoeacutequiteacute de la santeacute et de la seacutecuriteacute du travail du Queacutebec)
Outils INRS
Autres bases de donneacutees
Articles de revues INRS
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ARTICLE DE REVUE 092010 | ND 2333
Modeacutelisation des expositions professionnelles aux agents chimiquesBilan et perspectives
Les techniques de modeacutelisation sont largement utiliseacutees dans le domaine ducontrocircle des substances chimiques (Reach biocides pesticides) et danslenvironnement (eacutevaluation du risque sanitaire installation classeacutee) poureacutevaluer les expositions aux polluants chimiques Elles le sont moins dans 218
218httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202333
ARTICLE DE REVUE 092005 | ND 2233
Meacutethodologie deacutevaluation simplifieacutee du risque chimique un outildaide agrave la deacutecision
La protection des salarieacutes repose avant tout sur leacutevaluation des risques et lamise en place dune politique de preacutevention adapteacutee En ce qui concerne lerisque chimique la deacutemarche deacutevaluation est souvent difficile du fait de lamultipliciteacute des produits et des preacuteparations utiliseacutesPour venir 219
219httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202233
ARTICLE DE REVUE 092009 | ND 2312
Les meacutethodes deacutevaluation des risques chimiques Une analysecritique
Dans le cadre de conventions destineacutees agrave ameacuteliorer la prise en compte du risqueCMR (produits canceacuterogegravenes mutagegravenes toxiques pour la reproduction) dansles secteurs de la chimie de la fabrication de peintures et de la meacutecanique uninventaire et une analyse critique des meacutethodes deacutevaluation 220
220httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202312
ARTICLE DE REVUE 122011 | PR 48
Evaluation des risques chimiques Cahier des charges Preacuteconisationspour le deacuteveloppement dapplications informatiques
Leacutevaluation et la preacutevention des risques chimiques sinscrivent dans ladeacutemarche geacuteneacuterale deacutevaluation des risques professionnels La mise enapplication des dispositions reacuteglementaires en matiegravere de preacutevention desrisques chimiques neacutecessite deacutevaluer les risques lieacutes agrave lexposition en milieu 221
221httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=PR2048
ARTICLE DE REVUE 092008 | ND 2296
Mesures du flux deacutevaporation de liquides volatils dans desambiances de travail
Larticle preacutesente les reacutesultats dune eacutetude expeacuterimentale de leacutevaporation deliquides volatils au travers dune surface libre laisseacutee en contact avec lair Les mesures ont eacuteteacute effectueacutees dans des conditions sapprochant de situationspouvant se preacutesenter agrave linteacuterieur de locaux de travail 222
222httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202296
ARTICLE DE REVUE 012002 | ND 2173
La conception des laboratoires de chimie
Ce document sintegravegre dans une approche globale de la preacutevention des risquesau laboratoire de chimie dont deux volets ont deacutejagrave eacuteteacute publieacutes lun sur lesmanipulations en laboratoire (ND 2092 en 1998) lautre sur le stockage desproduits chimiques (ND 2105 en 1999) Les preacuteconisations reacuteunies 223
223httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202173
ARTICLE DE REVUE 011999 | ND 2097
Produits de deacutegradation thermique des matiegraveres plastiques
Les matiegraveres plastiques occupent une place preacutepondeacuterante dans notreenvironnement et sont deacutesormais preacutesentes partout Aussi est-il primordial desavoir quel est leur comportement lorsquelles sont porteacutees agrave tempeacuteratureeacuteleveacutee ou lorsquelles sont impliqueacutees dans un feuCette note destineacutee agrave tous 224
224httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202097
ARTICLE DE REVUE 011997 | TF 73
Evaluation de lefficaciteacute des premiers soins lors de projections deproduits chimiques
Le choix des premiers soins en cas de projections oculaires ou cutaneacutees faittoujours lobjet de nombreuses questions en milieu de travail notammentquant agrave linteacuterecirct du lavage agrave leau ou dautres meacutethodes Lapparition sur lemarcheacute dune solution amphotegravere (Diphoteacuterine de la socieacuteteacute PREVOR) a 225
225httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TF2073
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ARTICLE DE REVUE 011998 | TC 68
Organisation des secours durgence dans un chantier de confinementou de retrait damiante friable
Apregraves avoir analyseacute les contraintes speacutecifiques agrave un chantier amiante les risqueslieacutes au chantier (risques habituels et speacutecifiques) et les contraintes pour lessecours meacutedicaux externes (restrictions daccegraves restrictions agrave la pratique dessoins dans un espace confineacute) ce dossier preacutesente 226
226httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TC2068
ARTICLE DE REVUE 052017 | TS783PAGE44
Le suivi individuel de leacutetat de santeacute des travailleurs
Tout travailleur beacuteneacuteficie dun suivi individuel de son eacutetat de santeacute assureacute parle service de santeacute au travail (SST) dont la mission exclusive deacuteviter toutealteacuteration de la santeacute des travailleurs du fait de leur travail La reacuteforme de lameacutedecine du travail de 20111 a mis en place de 227
227httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TS783page44
Rapport drsquoactiviteacute pour la peacuteriode 2013 agrave 2017 - Mesures effectueacutees dans la cadre du deacutecret ndeg 2009-1570 du 15 deacutecembre 2009 relatif au controcircledu risque chimique sur les lieux de travail
Seacutecuriteacute et preacutevention des risques en laboratoire de chimie et debiologie (Lavoisier 3e eacutedition PICOT A DUCRET J)
Toxicologie meacutedicale professionnelle et environnementale (EacuteditionsESKA 4e eacutedition TESTUD F)
Toxicologie industrielle et intoxications professionnelles (ElsevierMasson 5e eacutedition LAUWERYS RR)
Code du travail Site de Leacutegifrance
Arrecircteacute du 30 deacutecembre 2015 relatif agrave la liste des classes et cateacutegoriesde danger mentionneacutee agrave lrsquoarticle D 4161-2 du code du travail
Arrecircteacute du 30 deacutecembre 2015 relatif agrave la grille drsquoeacutevaluationmentionneacutee agrave lrsquoarticle D 4161-2 du code du travail
Mis agrave jour le 07082018
Autres documents INRS
Ouvrages de reacutefeacuterence
Textes reacuteglementaires
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Foire aux questionsOugrave trouver des informations sur les produits pour les utiliser en seacutecuriteacute
Pour utiliser en seacutecuriteacute une substance (soude eacutethanolhellip) un meacutelange (produit de nettoyage peinturehellip) ou un article(vecirctement jouet eacutequipement eacutelectroniquehellip) informez-vous sur les produits chimiques en consultant les sourcesdrsquoinformations disponibles sur le web issues du regraveglement REACH (Registration Evaluation Autorisation of CHemicals)
Le regraveglement REACH entreacute en vigueur le 1er juin 2007 a pour objectif drsquoameacuteliorer la protection de la santeacute humaine et de lrsquoenvironnement Ce systegraveme sereacutesume en 4 proceacutedures lrsquoenregistrement lrsquoeacutevaluation lrsquoautorisation et la restriction Il permet drsquoameacuteliorer la connaissance sur les produits chimiques
Ces proceacutedures impliquent la creacuteation et la mise agrave jour de diffeacuterentes listes de substances consultables sur le site internet de lrsquoECHA 228 (European CHemicalAgency ou Agence europeacuteenne des produits chimiques)228 httpsechaeuropaeu
Vous pourrez y retrouver les informations concernant les substances fabriqueacutees etou importeacutees en Europe et viseacutees par le regraveglement REACH dangers desproduits classification et eacutetiquetage conditions pour les utiliser en seacutecuriteacutehellip
Vous souhaitez avoir des informations sur une substance que vous manipulez Quelles sont les conditions pourlrsquoutiliser en seacutecuriteacute Consultez la liste des substances enregistreacutees 229 Vous y trouverez notamment des informations sur les effets sur la santeacute et lrsquoenvironnement la classificationet lrsquoeacutetiquetage les usages et des conseils pour une utilisation en seacutecuriteacute 229 httpechaeuropaeufrinformation-on-chemicalsregistered-substances
Vous souhaitez savoir si une substance enregistreacutee fait lrsquoobjet drsquoune eacutetude plus approfondie Consultez la liste des substances eacutevalueacutees par les Etats membres et inscrites dans le plan Corap 230 (Community rolling Action Plan) Une substance esteacutevalueacutee pour obtenir des informations compleacutementaires permettant de lever le doute sur le risque suspecteacute pour la santeacute et lrsquoenvironnement Lrsquoeacutevaluation peutaboutir par exemple agrave une restriction drsquoutilisation une classification harmoniseacuteehellip 230 httpechaeuropaeufrinformation-on-chemicalsevaluationcommunity-rolling-action-plancorap-table
Cette liste permet de connaicirctre les substances eacutevalueacutees le pays responsable de lrsquoeacutevaluation le motif de lrsquoinclusion de la substance dans ce plan lrsquoanneacutee et le suivide lrsquoeacutevaluation
La substance que vous utilisez peut-elle nuire gravement agrave la santeacute ou lrsquoenvironnement Est-elle interdite Certaines substances sont identifieacutees extrecircmement preacuteoccupantes car elles peuvent avoir des effets graves sur la santeacute et lrsquoenvironnement Si leur utilisation nrsquoestpas maitriseacutee alors elles devront ecirctre remplaceacutees dans la mesure du possible
Avant qursquoune substance soit interdite (et donc inscrite agrave lrsquoannexe XIV de REACH) elle doit suivre une proceacutedure en 4 eacutetapes
ecirctre tout drsquoabord identifieacutee extrecircmement preacuteoccupante SVHC (Substance Very High Concern)
ecirctre ensuite inscrite sur la liste des substances candidates
au sein de cette liste ecirctre seacutelectionneacutee comme substance prioritaire
ecirctre deacutefinitivement inscrite sur la liste des substances interdites
Agrave chaque eacutetape correspond une liste consultable sur le site de lrsquoECHA Vous pouvez donc suivre lrsquoeacutevolution drsquoune substance au sein de ces listes afin drsquoenvisagerde reacuteduire lrsquoexposition agrave un niveau acceptable ou de la remplacer par une substance moins dangereuse
LISTES Agrave CONSULTER COMMENTAIRES
Listes des substances SVHC(Substance Very High Concern)
Les substances susceptibles de faire partie de la liste SVHC sont notamment les substances canceacuterogegravenesmutagegravenes toxiques pour la reproduction (CMR) ou des substances posseacutedant des proprieacuteteacutes perturbant lesystegraveme endocrinien
Cette liste est subdiviseacutee en 3 listes qui permettent de connaitre lrsquoeacutetat drsquoavancement du dossier
substances proposeacutees pour faire partie de la liste SVHC 231 (des Eacutetats Membres ou de lrsquoECHA)
substances seacutelectionneacutees pour faire partie de la liste SVHC 232
substances retireacutees des intentions et des seacutelections 233
Ces listes indiquent le pays responsable du dossier la date drsquointention de soumission la date de soumission ou ladate drsquoabandon
Liste des substances candidates agrave
lrsquoautorisation 234
234 httpechaeuropaeufrcandidate-list-table
Une substance inscrite sur la liste candidate peut continuer agrave ecirctre mise sur le marcheacute mais le fournisseur de cettesubstance a lrsquoobligation de communiquer certaines informations
Cette liste permet de connaitre la date et les motifs de lrsquoinclusion des substances la deacutecision de lrsquoECHA et lesdonneacutees extraites du dossier drsquoenregistrement de la substance concerneacutee
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Liste des substances deacutesigneacuteesprioritaires pour ecirctre
interdites 235
235 httpsechaeuropaeufrrecommendation-for-inclusion-in-the-authorisation-list
Une substance jugeacutee prioritaire parmi la liste des substances candidates fait alors partie drsquoune recommandationUne recommandation est publieacutee par lrsquoECHA au moins tous les deux ans Cette liste donne le numeacutero et lrsquoanneacutee dela publication par lrsquoECHA de la recommandation et les deacutetails du dossier
Liste des substances interdites
neacutecessitant une autorisation 236
236 httpsechaeuropaeufrauthorisation-list
Une substance inscrite agrave lrsquoannexe XIV de REACH ne peut plus ecirctre utiliseacutee ni ecirctre mise sur le marcheacute sans unedemande drsquoautorisation
Cette liste indique les substances interdites apregraves la date drsquoexpiration (laquo sunset date raquo) la date limite de deacutepocirct dudossier pour une demande drsquoautorisation et les utilisations exempteacutees
LISTES Agrave CONSULTER COMMENTAIRES
231 httpsechaeuropaeuregistry-of-current-svhc-intentions
232 httpsechaeuropaeuregistry-of-submitted-svhc-intentions
233 httpsechaeuropaeuregistry-of-withdrawn-svhc-intentions-and-submissions
Un industriel a-t-il demandeacute une autorisation pour continuer drsquoutiliser une substance interdite Consultez la liste des demandes drsquoautorisation des industriels 237
237 httpsechaeuropaeufrapplications-for-authorisation-previous-consultations
Pour qursquoun industriel puisse continuer drsquoutiliser une substance interdite donc inscrite agrave lrsquoannexe XIV de REACH il doit faire une demande drsquoautorisation aupregraves delrsquoECHA Les substances concerneacutees sont alors listeacutees sur le site de lrsquoECHA Cette liste donne lrsquoidentiteacute de la substance et du demandeur lrsquoutilisation concerneacuteelrsquoopinion adopteacutee par la commission et lrsquoaccegraves au dossier
Vous souhaitez savoir si vous pouvez utiliser fabriquer ou mettre sur le marcheacute un produit sans restrictions Consultez la liste des restrictions 238 (annexe XVII de REACH)238 httpsechaeuropaeufrsubstances-restricted-under-reach
Il y a restriction quand la fabrication lrsquoutilisation ou la mise sur le marcheacute drsquoune substance entraicircne un risque inacceptable pour la santeacute ou lrsquoenvironnement Cetteliste indique pour une substance donneacutee des informations sur les conditions de fabrication de mise sur le marcheacute et drsquoutilisation des substances meacutelanges etarticles
Un article (comme une porte une table un clavier drsquoordinateurhellip) est-il susceptible de contenir plus de 01 drsquounesubstance extrecircmement preacuteoccupante Consultez la liste des substances SVHC contenues dans des articles 239
239 httpsechaeuropaeufrinformation-on-chemicalscandidate-list-substances-in-articles-table
Cette liste non exhaustive donne des informations sur
les substances faisant partie de la liste candidate agrave lrsquoautorisation 240 et preacutesentes dans des articles
le nombre de notifications faites par les industriels
les cateacutegories (articles textiles eacutelectroniqueseacutelectriqueshellip)
les types drsquoarticles deacuteclareacutes (boutons cacircbles revecirctements divershellip)
240 httpsechaeuropaeufrcandidate-list-table
En savoir plus
Drsquoune faccedilon geacuteneacuterale un article qui contient une substance extrecircmement preacuteoccupante (SVHC) ne veut pas dire systeacutematiquement qursquoun utilisateur estexposeacute agrave cette substance ou qursquoil y a un risque pour cet utilisateur
Attention
Dossiers web
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DOSSIER 092014
Risques chimiques
Repeacuterer les produits les meacutelanges ou les proceacutedeacutes chimiques dangereux crsquoest lapremiegravere eacutetape pour preacutevenir les risques chimiques pour la santeacute ou pour laseacutecuriteacute du travail 241
241httpwwwinrsfrrisqueschimiqueshtml
DOSSIER 032018
Classification et eacutetiquetage des produits chimiques
Le regraveglement CLP deacutefinit comment classer emballer et eacutetiqueter les produitschimiques On peut neacuteanmoins encore rencontrer sur les lieux de travail deseacutetiquettes de danger reacutepondant au systegraveme regraveglementaire preacuteexistant 242
242httpwwwinrsfrrisquesclassification-etiquetage-produits-chimiqueshtml
DOSSIER 112017
Agents chimiques CMR
Certains agents chimiques peuvent avoir des effets canceacuterogegravenes mutagegravenesou toxiques pour la reproduction Deacutenommeacutes agents CMR il est indispensablede les repeacuterer pour preacutevenir les expositions 243
243httpwwwinrsfrrisquescmr-agents-chimiqueshtml
DOSSIER 102014
Reproduction
La deacutemarche de preacutevention des risques pour la reproduction doit ecirctre adapteacuteeau facteur de risque agents chimiques ou biologiques rayonnementsionisants travail de nuit port de chargeshellip 244
244httpwwwinrsfrrisquesreproductionhtml
BASE DE DONNEacuteES 102018
Fiches toxicologiques
Depuis janvier 2016 la Base de donneacutees laquo Fiches toxicologiques raquo de lrsquoINRS estconsultable sur tous supports (ordinateur tablette teacuteleacutephonehellip) Deux fichespar substance sont disponibles au format PDF une fiche complegravete et une fichesyntheacutetique regroupant les principales informations utiles au poste de travail245
245httpwwwinrsfrpublicationsbddfichetoxhtml
Base de donneacutees
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BROCHURE 112015 | ED 6207
Meacutemento du regraveglement CLP
Synthegravese des prescriptions issues du regraveglement CLP (regraveglement (CE) 12722008modifieacute) qui deacutefinit les regravegles europeacuteennes en matiegravere de classificationdeacutetiquetage et demballage des produits chimiques 246
246httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206207
DEacutePLIANT 122018 | ED 6253
Manipulation de produits chimiques Comment lire la fiche dedonneacutees de seacutecuriteacute
Ce deacutepliant explique comment exploiter correctement une fiche de donneacutees deseacutecuriteacute et en deacutetaille les diffeacuterentes rubriques 247
247httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206253
BROCHURE 102012 | ED 954
La fiche de donneacutees de seacutecuriteacute (FDS)
Descriptif deacutetailleacute de la FDS (fiche de donneacutees de seacutecuriteacute) inteacutegrant lesmodifications lieacutees aux reacuteglementations REACH et CLP 248
248httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20954
- European CHemical Agency (ECHA ou Agence europeacuteenne des produits chimiques)
Service national drsquoassistance reacuteglementaire REACH
Ministegravere chargeacute du Deacuteveloppement durable
Mis agrave jour le 09062017
Brochures INRS
Liens utiles
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Ougrave trouver des informations sur les produits chimiques pour les utiliser en seacutecuriteacute Consultez les sources drsquoinformations disponibles sur le web issues du
regraveglement REACH 9
9 httpwwwinrsfrpublicationsessentielsmieux-connaitre-dangers-produitshtml
Risques drsquoincendie et drsquoexplosionLes produits chimiques peuvent jouer un rocircle dans le deacuteclenchement drsquoun incendie 10 par leur preacutesence dans lrsquoair ambiant ou en cas de meacutelange avec drsquoautresproduits Ils peuvent eacutegalement aggraver lrsquoampleur drsquoun incendie
De nombreuses substances peuvent eacutegalement dans certaines conditions provoquer des explosions 11 Ce sont pour la plupart des gaz et des vapeurs maisaussi des poussiegraveres inflammables et des composeacutes particuliegraverement instables10 httpwwwinrsfrrisquesincendie-lieu-travailce-qu-il-faut-retenirhtml
11 httpwwwinrsfrrisquesexplosionce-qu-il-faut-retenirhtml
Reacuteactions chimiques dangereusesEnfin le meacutelange drsquoagents chimiques incompatibles lrsquoeacutechauffement de produits la deacutegradation thermique les frottements ou encore les chocs peuvent provoquerdes eacutemissions massives de vapeurs toxiques des pheacutenomegravenes exothermiques se traduisant par une deacuteflagration une deacutetonation des projections de matiegraveres ouune inflammationhellip
Pour en savoir plus
Les gaz utiliseacutes ou geacuteneacutereacutes par certains proceacutedeacutes de travail peuvent appauvrir lrsquoair Quand la teneur en oxygegravene dans lrsquoair habituellement de 21 descend en dessous de 15 il y a risque drsquoasphyxie La sous-oxygeacutenation entraicircne une diminution des capaciteacutes physiques et mentales sans que lavictime en ait conscience Agrave 10 drsquooxygegravene dans lrsquoair la victime srsquoeacutevanouit Au-dessous de 10 elle meurt en quelques minutes sauf reacuteanimationimmeacutediateCette situation peut ecirctre lieacutee agrave une accumulation de gaz inertes (azote argon heacuteliumhellip) dans des espaces clos ou semi-clos mal ventileacutes (puits cuvessilos reacuteacteurs dans lrsquoindustrie chimiquehellip)
Pas de vie sans oxygegravene lrsquoasphyxie un risque non neacutegligeable dans les espaces confineacutes
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BROCHURE 011978 | ED 632
Pas de vie sans oxygegravene
Preacutesentation des risques dasphyxie grave par remplacement doxygegravene dans lairambiant ducirc agrave lutilisation de lazote dans des opeacuterations industrielles 12
12httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20632
BROCHURE 012003 | ED 697
Reacuteactions chimiques dangereuses
Le nombre des composeacutes ou combinaisons chimiques preacutesenteacutes dans cetouvrage deacutepasse 4000 Les reacuteactions chimiques dangereuses retenues sont cellesqui donnent lieu agrave un pheacutenomegravene exothermique plus ou moins rapide et qui setraduit de faccedilon brutale par une deacuteflagration une deacutetonation des 13
13httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20697
062017
Mieux connaicirctre les dangers des produits chimiques
Ougrave trouver des informations sur les produits chimiques pour les utiliser enseacutecuriteacute Consultez les sources drsquoinformations disponibles sur le web issues duregraveglement REACH 14
14httpwwwinrsfrpublicationsessentielsmieux-connaitre-dangers-produitshtml
DEacutePLIANT 102012 | ED 888
La main et les produits chimiques
Deacutepliant de sensibilisation sur les risques des produits chimiques pour les mainset pour la santeacute il preacutesente les preacutecautions eacuteleacutementaires agrave prendre 15
15httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20888
DOSSIER 092018
Incendie et explosion
Les risques drsquoincendie et drsquoexplosion sont des sujets permanents depreacuteoccupation pour de nombreuses entreprises En effet les incendies et lesexplosions sont agrave lrsquoorigine de blessures graves voire de deacutecegraves et de deacutegacirctsmateacuteriels consideacuterables Chacun de ces risques fait lrsquoobjet drsquoune deacutemarche depreacutevention speacutecifique dont lrsquoobjectif prioritaire est drsquoagir avant que le sinistre nesurvienne 16
16httpwwwinrsfrrisquesincendie-explosionhtml
Tableaux des maladies professionnelles
Fiches toxicologiques
Fiches internationales de seacutecuriteacute chimique (ICSC International Chemical Safety Cards)
Mis agrave jour le 27092017
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Approche geacuteneacuterale de preacutevention des risques chimiquesLa preacutevention du risque chimique reacutepond aux mecircmes exigences que toute deacutemarche de preacutevention Sa formalisation (eacutevaluer supprimer ou reacuteduire les risquesinformer et former) est identique agrave celle mise en œuvre pour lrsquoensemble des risques professionnels Elle srsquoappuie sur les principes geacuteneacuteraux de preacutevention deacutefinisdans le Code du travail Degraves lors qursquoil y a exposition agrave des risques chimiques les mesures de preacutevention agrave mettre en œuvre tiennent compte de la graviteacute durisque et en particulier des effets canceacuterogegravenes mutagegravenes ou reprotoxiques (CMR)
Lrsquoemployeur doit en premier lieu eacutevaluer les risques preacutesents dans son entreprise Pour les risques chimiques il srsquoagit drsquoidentifier tous les produits preacutesents oususceptibles drsquoecirctre rencontreacutes dans lrsquoentreprise qursquoils srsquoagissent de produits utiliseacutes comme tels ou geacuteneacutereacutes par une activiteacute ou un proceacutedeacute sous de forme de gazpoussiegraveres ou aeacuterosols
Les reacutesultats de cette eacutevaluation doivent ecirctre consigneacutes dans le document unique et mis agrave disposition du meacutedecin du travail du CHSCT des deacuteleacutegueacutes dupersonnel ou agrave deacutefaut des personnes exposeacutees agrave un risque pour leur santeacute ou seacutecuriteacute Des mesures de la concentration des agents chimiques dans lrsquoairpermettent cette eacutevaluation et de veacuterifier que les niveaux drsquoexposition sont les plus bas possible que les valeurs limites drsquoexposition professionnelle sontrespecteacutees et que les mesures de preacutevention adopteacutees sont efficaces Ces mesures sont renouveleacutees notamment lors de tout changement des conditions detravail
Une fois les risques identifieacutes les mesures agrave mettre en œuvre doivent donner la prioriteacute agrave la suppression ou la substitution des produits et proceacutedeacutes dangereuxpar drsquoautres produits ou proceacutedeacutes moins dangereux Dans le cas ougrave des produits CMR sont utiliseacutes leur substitution est une obligation reacuteglementaire quand elleest techniquement possible
Quand ni la suppression ni la substitution ne sont reacutealisables un ensemble drsquoactions doit permettre de reacuteduire le plus possible le niveau du risque les quantiteacutes deproduits dangereux le nombre de salarieacutes exposeacutes ou encore la freacutequence ou la dureacutee des expositions
Ces mesures peuvent ecirctre drsquoordre organisationnel ou technique La prioriteacute est toujours donneacutee aux mesures de protection collective 17 Le port drsquoeacutequipementsde protection individuelle (EPI) contre le risque chimique peut ecirctre preacuteconiseacute quand les mesures de protection collective sont insuffisantes ou impossibles agrave mettreen œuvre 17 httpwwwinrsfrrisqueschimiquesprotection-collectivehtml
Toute deacutemarche de preacutevention des risques chimiques doit neacutecessairement srsquoaccompagner des mesures suivantes compleacutementaires
information et formation des salarieacutes
application de mesures drsquohygiegravene (individuelle et collective)
deacutefinition et diffusion des proceacutedures drsquourgence
suivi meacutedical des salarieacutes exposeacutes
Pour mettre en place et animer lrsquoensemble de ces mesures de preacutevention lrsquoemployeur doit impliquer les repreacutesentants du personnel (membres de CHSCT ou agravedeacutefaut deacuteleacutegueacutes du personnel) et les services de santeacute au travail
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Pour en savoir plus
copy Valeacuterie CAUSSE INRS
Conduite drsquoun plan drsquoactions de preacutevention du risque chimique
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BROCHURE 112017 | ED 6150
Travailler avec des produits chimiques Pensez preacutevention des risques
Brochure de sensibilisation destineacutee agrave un large public expliquant les dangerslieacutes aux produits chimiques et les principaux modes de preacutevention des risques18
18httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206150
DEacutePLIANT 102011 | ED 6004
La substitution des agents chimiques dangereux
Ce deacutepliant preacutesente les obligations des entreprises ainsi que la deacutemarche agravemettre en place pour reacuteussir la substitution des agents chimiques dangereux 19
19httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206004
VIDEacuteO DUREacuteE 9 MIN 30 S
Les conseils du Pr Chimico sur les risques chimiques
Cet outil de sensibilisation aux risques chimiques sadapte agrave la nouvellereacuteglementation CLP A partir du DVD le film danimation humoristique permetgracircce au professeur Chimico dapprendre agrave 20
20httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=DM200390
Mis agrave jour le 27092017
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Eacutevaluation des risques chimiquesLrsquoeacutevaluation des risques constitue le preacutealable de toute deacutemarche de preacutevention des risques chimiques Bien meneacutee elle doit permettre de construire un plandactions de preacutevention Pour ecirctre efficace il faut la renouveler reacuteguliegraverement et notamment agrave chaque modification importante des processus de travail Lesreacutesultats sont agrave joindre au document unique Elle se deacuteroule en 4 eacutetapes
repeacuterer les produits et reacutepertorier leurs dangers dans un inventaire
analyser leur mise en œuvre pour eacutevaluer les conditions drsquoexposition
hieacuterarchiser les risques par prioriteacutes drsquoaction
eacutelaborer un plan drsquoaction
De nombreux outils et sources drsquoinformation sont disponibles pour mener agrave bien lrsquoeacutevaluation des risques chimiques Pour une aide meacutethodologique il est possiblede srsquoadresser agrave des speacutecialistes de la preacutevention (lien vers deacutemarches preacuteventionrecours speacutecialistes de la preacutevention) dans chaque reacutegion (reacuteseau reacutegional delrsquoAssurance maladie risques professionnels CARSAT structures de conseil exteacuterieureshellip)
Repeacuterage des risques chimiquesCe repeacuterage est la base de lrsquoeacutevaluation Il permet de disposer
drsquoun inventaire tenu agrave jour des produits utiliseacutes dans lrsquoentreprise mais aussi stockeacutes eacutemis ou en passe drsquoecirctre eacutelimineacutes
des informations sur les dangers que chacun repreacutesente
Crsquoest bien souvent cette opeacuteration qui prend le plus de temps dans la deacutemarche drsquoeacutevaluation mais elle est primordiale outre le repeacuterage des risques elle peutdeacutejagrave permettre de trier et drsquoeacuteliminer un certain nombre de produits stockeacutes dans lrsquoentreprise qui nrsquoont plus drsquoutiliteacute ou qui sont deacutegradeacutes
InventaireIl srsquoagit dans un premier temps drsquoidentifier et de lister les produits chimiques rencontreacutes dans lrsquoentreprise Cet inventaire aussi exhaustif que possible doitprendre en compte
les matiegraveres premiegraveres
les sous-produits (y compris ceux qui sont eacutemis par des proceacutedeacutes ou des opeacuterations eacutemissions de fumeacutees produits de deacutegradation brouillardspoussiegravereshellip)
les produits finis
les produits de nettoyage ou drsquoentretien
les deacutechets
Plusieurs sources drsquoinformation peuvent aider agrave ce repeacuterage releveacutes du service achat bons de commande inventaires eacutetiquettes proceacutedureshellip La consultationdes salarieacutes et lrsquoobservation des postes de travail et de stockage permettent drsquoajouter les eacuteventuels produits chimiques et proceacutedeacutes qui nrsquoapparaissent pas sur lesdocuments preacuteceacutedents eacutechantillons remis par les commerciaux deacutechets intermeacutediaires nuisances de lrsquoenvironnement de travailhellip
Caracteacuterisation des dangersLrsquoinventaire est suivi drsquoune recherche et drsquoune analyse des informations sur les dangers des produits et proceacutedeacutes qui ont eacuteteacute repeacutereacutes Lrsquoexploitation de certainsdocuments peut ici aussi se reacuteveacuteler utile
eacutetiquettes des produits
fiches de donneacutees de seacutecuriteacute
fiche drsquoentreprise eacutetablie par le meacutedecin du travail
rapports drsquoincident
comptes rendus du CHSCThellip
Attention un certain nombre de produits chimiques ne disposent pas drsquoeacutetiquettes ou de fiches de donneacutees de seacutecuriteacute mais preacutesentent tout de mecircme des dangersCrsquoest le cas des produits eacutemis par des proceacutedeacutes (comme par exemple les poussiegraveres de bois les fumeacutees de soudage les gaz drsquoeacutechappement les produits decombustion ou de deacutegradation thermiquehellip ) Ils neacutecessitent donc une recherche drsquoinformations compleacutementaires avec lrsquoaide du meacutedecin du travail
RESSOURCES INTERNES Agrave LrsquoENTREPRISE POUR LE REPEacuteRAGE DES AGENTS CHIMIQUES
Eacutetiquette Information destineacutee agrave lrsquoutilisateur 21 apposeacutee par le fournisseur (nom de la substance ou du meacutelange pictogrammesde danger mentions drsquoavertissement et de danger conseils de prudence coordonneacutees du fabricant)21 httpwwwinrsfrrisquesclassification-etiquetage-produits-chimiqueshtml
Fiche de donneacutees deseacutecuriteacute (FDS)
Document eacutelaboreacute et transmis par le fournisseur donnant les informations neacutecessaires agrave la preacutevention des risques et agrave laseacutecuriteacute des utilisateurs Les FDS doivent ecirctre disponibles en franccedilais et tenues agrave jour
SOURCES GEacuteNEacuteRALES DrsquoINFORMATIONS SUR LES RISQUES CHIMIQUES
Fiches toxicologiques de lrsquoINRS Informations toxicologiques et reacuteglementaires recommandations dutilisation Synthegravese sur plus de
300 substances chimiques tregraves utiliseacutees en milieu de travail Les fiches toxicologiques INRS 22 complegravetentutilement les fiches de donneacutees de seacutecuriteacute fournies par les fabricants22 httpwwwinrsfrpublicationsbddfichetoxhtml
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Tableaux des maladiesprofessionnelles
Recherche de lrsquoexistence drsquoune pathologie professionnelle reconnue pour des travailleurs exposeacutes agrave une ouplusieurs substances chimiques Guide drsquoaccegraves agrave ces tableaux de maladies professionnelles sous forme de
brochure 23 ou sur Internet 2423 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20835
24 httpwwwinrsfrpublicationsbddmphtml
Classification reacuteglementaireeuropeacuteenne
Base de donneacutees de lagence europeacuteenne des produits chimiques 25 contenant notamment la classificationreacuteglementaire des dangers preacutesenteacutes par un produit chimique (et celle concernant notamment les agents CMRaveacutereacutes ou suspecteacutes)25 httpsechaeuropaeuinformation-on-chemicalscl-inventory-database
Fiches IPCS Fiches internationales de seacutecuriteacute 26 diffuseacutees par le programme international sur la seacutecuriteacute des substanceschimiques26 httpswwwcdcgovnioshipcsnfrnfrenchhtml
Portail substances chimiques delrsquoINERIS
Portail 27 mettant agrave disposition des donneacutees toxicologiques et eacutecotoxicologiques27 httpwwwinerisfrsubstancesfr
Reacutepertoire toxicologique du CNESST Reacutepertoire eacutelaboreacute par la Commission des normes de leacutequiteacute de la santeacute et de la seacutecuriteacute au travail du
Queacutebec 28 (CNESST) mettant agrave disposition une synthegravese drsquoinformations dans une forme vulgariseacutee ainsi que desdonneacutees speacutecialiseacutees sur plus de 8 000 produits (caracteacuteristiques des produits effets toxiques preacutecautionsreacuteglementation applicable au Queacutebec)28 httpwwwreptoxcsstqcca
SOURCES GEacuteNEacuteRALES DrsquoINFORMATIONS SUR LES RISQUES CHIMIQUES
Pour drsquoautres sources drsquoinformation speacutecifiques aux agents CMR se reporter au dossier Agents chimiques CMR 2929 httpwwwinrsfrrisquescmr-agents-chimiqueshtml
Reacutesultat de lrsquoinventaireLe reacutesultat de lrsquoinventaire peut ecirctre un tableau ou une liste des produits utiliseacutes dans lrsquoentreprise pouvant ecirctre facilement reacuteactualiseacute contenant les noms desagents chimiques repeacutereacutes leur numeacutero CAS les quantiteacutes preacutesentes les lieux de stockage et drsquoutilisation lrsquousage preacutevu et les informations sur les dangers qursquoilspreacutesentent (classes de danger mentionneacutees sur lrsquoeacutetiquette ou la FDS) Cet inventaire doit ecirctre conserveacute afin de pouvoir assurer la traccedilabiliteacute des produits qui ontpu ecirctre utiliseacutes dans lrsquoentreprise
Analyse des conditions drsquoexposition aux risques chimiquesLrsquoexposition drsquoun travailleur agrave un agent chimique peut ecirctre estimeacutee 30 de trois maniegraveres en fonction de la voie de peacuteneacutetration de la substance danslorganisme 30 httpwwwinrsfrrisquesmesure-expositions-agents-chimiques-biologiquesce-qu-il-faut-retenirhtml
par la concentration dans lrsquoair de lagent chimique pour lrsquoinhalation
par la quantiteacute de substance deacuteposeacutee ou passant agrave travers la peau pour le contact cutaneacute
par la quantiteacute de substance ingeacutereacutee pour lrsquoingestion
Les expositions peuvent ecirctre deacutecrites de diffeacuterentes maniegraveres
De faccedilon qualitative pour deacutecrire les expositions par niveau de risque et eacutetablir des prioriteacutes faible exposition exposition modeacutereacutee exposition forte
De faccedilon quantitative deacuteterministe cest-agrave-dire en deacutecrivant lrsquoexposition par une valeur chiffreacutee deacutetermineacutee agrave partir de donneacutees ponctuelles ou moyenneacuteesOn peut ainsi exprimer lrsquoexposition drsquoun salarieacute en ppm ou mgm de substance par journeacutee de travail (8h)
De faccedilon quantitative probabiliste en deacutecrivant lrsquoexposition comme une distribution statistique de valeurs possibles ou probables Cette approche est pluscomplexe mais permet de mieux prendre en compte la variabiliteacute des expositions et les incertitudes lieacutees agrave sa mesure Crsquoest ce type de meacutethode qui a eacuteteacutechoisi par le leacutegislateur pour le controcircle technique des valeurs limites drsquoexposition professionnelle (VLEP)
Expositions dans des conditions normales ou accidentellesLrsquoanalyse des expositions doit se porter bien entendu sur les conditions normales drsquoutilisation des produits mais aussi sur les expositions accidentelles possibles
Voici quelques exemples de situations drsquoexposition professionnelle agrave des produits chimiques
Utilisation de produits de nettoyage corrosifs pouvant causer des brucirclures irreacuteversibles sur la peau ou les yeux
Expositions reacutepeacuteteacutees agrave des solvants de deacutegraissage pouvant entraicircner des troubles de la meacutemoire ou de lrsquohumeur (utilisation de white-spirit dans les travaux depeinture)
Inhalation massive de gaz ou de vapeurs toxiques due agrave une deacutefaillance technique (rupture de canalisation emballement de reacuteactionhellip)
Intoxication accidentelle par ingestion de produits chimiques placeacutes dans des emballages alimentaires (eau de Javel dans une bouteille drsquoeau mineacuteralehellip)
Panne du systegraveme de captage des poussiegraveres sur une scie agrave bois
Asphyxie drsquoun salarieacute lors drsquoopeacuteration de maintenance de cuve ou citerne
Analyse qualitative des expositionsSi le nombre de produits chimiques identifieacutes lors du repeacuterage des risques est important il convient de deacutemarrer cette analyse par les produits qui apparaissentcomme les plus dangereux ou les plus freacutequemment utiliseacutes
Comment les produits sont-ils mis en œuvre dans la pratique Agrave quelle tempeacuterature Dans quelles conditions Dans quelles quantiteacutes Diffeacuterents produitschimiques sont-ils eacutemis au mecircme moment Quels dysfonctionnements sont rapporteacutes (fuites deacutebordements eacutemissions de vapeur de poussiegravereshellip) Lesprotections collectives sont-elles toujours utiliseacutees Comment srsquoeffectue la maintenance Lrsquoensemble de ces informations permet de preacuteciser le risque et lesprincipaux facteurs drsquoexposition
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Le recueil de ces eacuteleacutements passe neacutecessairement par une observation de lrsquoactiviteacute reacuteelle au poste de travail et par le questionnement des salarieacutes
Rappelons que la faccedilon dont les produits chimiques sont mis en œuvre influe sur les expositions agrave protection eacutegale utiliser de la peinture au pistolet preacutesentegeacuteneacuteralement pour lrsquoopeacuterateur un risque drsquoinhalation plus eacuteleveacute que lrsquoapplication au pinceau De mecircme lrsquoutilisation drsquoun produit chimique sous forme de poudreplutocirct que drsquoun gel accroicirct le risque que le produit soit mis en suspension et inhaleacute
Analyse quantitative des expositions par mesurageUne analyse qualitative peut ecirctre accompagneacutee de mesures quantitatives pour eacutevaluer ou controcircler les niveaux drsquoexposition aux postes de travail Les mesurespar preacutelegravevement individuel permettent notamment de veacuterifier que les valeurs limites drsquoexposition professionnelle (VLEP) et les valeurs limites biologiquesdrsquoexposition (VLB) soient respecteacutees
Analyse quantitative des expositions par modeacutelisationLorsque la mesure des polluants nrsquoest pas reacutealisable des outils de modeacutelisation peuvent permettre drsquoestimer de faccedilon qualitative ou quantitative les niveauxdrsquoexposition
Lrsquoincertitude sur le reacutesultat issu drsquoun modegravele peut ecirctre tregraves importante Un modegravele repreacutesente un fonctionnement ideacuteal ou une situation standard Mais dans lareacutealiteacute chaque cas est unique De plus deacutefinir le modegravele le plus adapteacute et choisir le jeu de paramegravetres approprieacutes pour le faire fonctionner neacutecessitent drsquoecirctreformeacute speacutecifiquement agrave leur utilisation
Enfin la faciliteacute drsquoutilisation des modegraveles lorsqursquoils sont sous forme de logiciels precircts agrave lrsquousage peut parfois faire oublier agrave lrsquoutilisateur que cet outil ne peutqursquoappuyer et non suppleacuteer lrsquoanalyse des conditions de travail reacuteelles preacuteambule neacutecessaire agrave toute deacutemarche de preacutevention
Hieacuterarchisation des risques chimiques et outils drsquoeacutevaluationParmi les risques identifieacutes lesquels faut-il traiter en prioriteacute Diffeacuterents outils sont disponibles pour aider les acteurs de lrsquoentreprise agrave opeacuterer une hieacuterarchisationdes risques Ils combinent geacuteneacuteralement des donneacutees sur les dangers et lrsquoexposition probable
Outils adapteacutes agrave lrsquoentrepriseLes meacutethodes et outils de hieacuterarchisation des risques (et plus largement les outils drsquoaide agrave lrsquoeacutevaluation des risques) doivent ecirctre choisis en fonction de plusieurscritegraveres
taille de lrsquoentreprise
compeacutetences de la personne qui sera en charge de lrsquoeacutevaluation (compeacutetences en chimie capaciteacute agrave observer les situations de travail)
moyens disponibles dans lrsquoentreprise en temps et en personnel soutien du meacutedecin du travail possibiliteacute drsquoavoir recours agrave un accompagnement exteacuterieurhellip
Quelques preacutecautionsLes outils drsquoaide agrave lrsquoeacutevaluation ne doivent pas ecirctre envisageacutes comme des outils laquo cleacutes en main raquo Ils neacutecessitent en effet geacuteneacuteralement que lrsquoentreprise sepositionne sur le contour de lrsquoeacutevaluation (faut-il prendre en compte lrsquoeacutetablissement en entier proceacuteder atelier par atelier ) ou sur le type de deacutemarche agraveprivileacutegier (part de lrsquoanalyse quantitative et qualitative)
Dans tous les cas il est souhaitable que les reacutesultats obtenus agrave lrsquoaide des outils choisis soient remis dans le contexte de lrsquoentreprise et discuteacutes avec les acteurs delrsquoentreprise Les donneacutees agrave prendre en compte peuvent ecirctre compleacuteteacutees par les donneacutees issues des controcircles drsquoexposition
Nature des opeacuterations et proceacutedeacutes mettant en œuvre les produits chimiques
Eacutetat des produits ou mateacuteriaux mis en œuvre (liquide solide poudre fibres gazhellip) et leur volatiliteacute
Modes drsquoeacutemission (projection meacutecanique systegraveme drsquoeacutevacuation des gaz volatilisation de liquidehellip)
Quantiteacutes utiliseacutees produites ou stockeacutees
Voies drsquoexposition (inhalation contact cutaneacute ou ingestion accidentelle)
Dureacutees et freacutequences drsquoexposition
Efficaciteacute des moyens de preacutevention existants (ventilation geacuteneacuterale captage localiseacutehellip)
Informations agrave collecter lors de lrsquoanalyse des conditions drsquoexposition
Pour la rapiditeacute de mise en œuvre le reacutesultat issu drsquoun modegravele est immeacutediat au contraire de la mesure des expositions Lors drsquoun accident ou de toutecondition de travail exceptionnelle les modegraveles peuvent fournir de lrsquoinformation tregraves rapidement
Pour cibler la mesure et optimiser les protocoles de mesures utiliseacutee avant une campagne de mesurage la modeacutelisation permet drsquoeffectuer desscreenings et drsquooptimiser les conditions de la mesure (deacutebits de pompage temps de mesure lieux de captagehellip)
Dans les eacutetudes reacutetrospectives lorsqursquoaucune donneacutee de mesure nrsquoest disponible sur un eacuteveacutenement passeacute les modegraveles sont la seule sourcedrsquoinformation
Dans les eacutetudes prospectives les modegraveles sont utiles lors des phases de conception des lieux de travail notamment pour eacutevaluer les risques a prioriet dimensionner les installations
Pour limiter les biais de mesure et les biais de jugement drsquoexpert
Quand et pourquoi utiliser des outils de modeacutelisation
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Une limite concernant la plupart des outils existants est drsquoautre part agrave garder en tecircte baseacutes sur la lecture de lrsquoeacutetiquetage ils prennent rarement en compte lesproduits non eacutetiqueteacutes Les risques lieacutes aux poussiegraveres et vapeurs produites lors de meacutelanges accidentels ou au cours de lrsquoactiviteacute normale ainsi que certainsrisques environnementaux ne doivent pas ecirctre ignoreacutes pour autant Quand de tels proceacutedeacutes et eacutemanations sont repeacutereacutes des recherches compleacutementaires sontdonc souvent neacutecessaires
Outils disponiblesLINRS et ses partenaires ont deacuteveloppeacute le logiciel Seirich (Systegraveme drsquoeacutevaluation et drsquoinformation sur les risques chimiques en milieu professionnel) 31 Ilpermet aux entreprises de srsquoinformer et drsquoeacutevaluer leurs risques chimiques Crsquoest un outil modulaire deacuteveloppeacute pour tous quelles que soient leurs connaissancessur les risques chimiques ou la taille de lrsquoentreprise31 httpwwwseirichfr
PRINCIPALES MEacuteTHODES OU OUTILS DrsquoEacuteVALUATION DU RISQUE CHIMIQUE
Nom de lrsquooutil Producteur Commentaires
Meacutethodologie drsquoeacutevaluation simplifieacutee
du risque chimique (ND 2233 32)32 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202233
INRS Meacutethode complegravete assez technique (pour ceux qui connaissent bien lachimie) et destineacutee aux entreprises qui utilisent beaucoup de produits
Eacutevaluation du risque chimique
(R 409 33)33 httpwwwamelifremployeurspreventionrecherche-de-recommandationspdfR409pdf
CNAMTS Recommandation adopteacutee par le Comiteacute technique national de la chimiedu caoutchouc et de la plasturgie (CTNE) Proche de la ND 2233
SEIRICH 34
34 httpwwwseirichfr
INRS Application informatique aidant agrave reacutealiser un inventaire des produits etdes proceacutedeacutes eacutemissifs et agrave les classer par niveau de risque donnant desconseils techniques et reacuteglementaires et permettant de suivre les actionsde preacuteventionRemplace lrsquooutil ClariceConccedilue pour ecirctre utiliseacutee aussi bien par un utilisateur neacuteophyte que parun expert du domaine de lrsquoeacutevaluation des risques chimiques
MiXie France 35 MiXie France Outil en ligne permettant drsquoeacutevaluer agrave partir de donneacutees toxicologiques eteacutepideacutemiologiques fiables les effets potentiels sur la santeacute des multi-expositions aux agents chimiques
E-prevention BTP 36 OPPBTP Logiciel de preacutevention en ligne du risque chimique deacutedieacute aux entreprisesdu BTP
35 httpwwwinrs-mixiefr
36 httpswwwpreventionbtpfrepreventionhome_services
Des outils commerciaux daide agrave leacutevaluation des risques chimiques existent eacutegalement
Eacutelaboration drsquoun plan drsquoaction contre les risques chimiquesEn matiegravere de preacutevention des risques chimiques plusieurs types drsquoactions sont possibles pour aboutir agrave la meilleure maicirctrise possible des risques chimiques Leplan drsquoaction constitueacute combine des mesures techniques (suppression ou substitution de produits ou de proceacutedeacutes protection collective comme du captage agrave lasource des eacutemissionshellip) et organisationnelles (proceacutedures drsquourgence regravegles drsquohygiegravenehellip) ainsi que des actions drsquoinformation et de formation des travailleurs
Pour chaque situation de travail preacutesentant des risques les mesures agrave mettre en œuvre sont prioriseacutees par lrsquoemployeur en fonction
de lrsquoimportance des risques qursquoelles permettent de limiter (prioriteacute aux mesures permettant de lutter contre les risques les plus importants et qui touchent leplus de personnes)
de lrsquoefficaciteacute des mesures identifieacutees et de leur stabiliteacute dans le temps (conformeacutement agrave la reacuteglementation prioriteacute agrave la suppression des risques agrave lasubstitution des produits dangereux par drsquoautres qui le sont moins ou agrave deacutefaut aux moyens de protection collective)
de leur rapiditeacute de mise en œuvre
des moyens mobilisables par lrsquoentreprise (organisationnels humains techniques et financiers)
Planifier les actionsAgrave court terme il peut ecirctre envisageable de faire mieux avec ce qui est deacutejagrave en place crsquoest-agrave-dire drsquoobtenir le maximum drsquoefficaciteacute des mesures existantes ou demettre en œuvre des solutions simples de preacutevention (comme par exemple modifier ou ajouter un dispositif de captage des eacutemissions sur un poste de travail)De plus lorsqursquoune mesure visant agrave diminuer des risques eacuteleveacutes demande un certain deacutelai de mise en place des mesures provisoires doivent ecirctre adopteacutees entretemps par exemple en attendant qursquoun systegraveme de travail en vase clos soit opeacuterationnel la signalisation des dangers et les limitations drsquoaccegraves aux zones detravail agrave risque sont agrave renforcer
Agrave moyen terme une eacutetude technique organisationnelle et financiegravere permet de planifier les actions de preacutevention plus ambitieuses (substitution drsquoun produitCMR par exemple)
Le plan drsquoaction de preacutevention speacutecifique agrave chaque entreprise preacutecise les mesures de preacutevention agrave adopter Il fixe
les objectifs agrave atteindre
les eacutecheacuteances
et les moyens associeacutes devant ecirctre mis en place par lrsquoentreprise (organisationnels humains techniques et financiers)
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Suivi des actionsDans tous les cas le suivi des actions de preacutevention conduites dans lrsquoentreprise est agrave preacutevoir Il vise agrave reacutepondre aux questions suivantes les actions deacutefinies ont-elles eacuteteacute appliqueacutees Portent-elles leurs fruits De nouveaux risques sont-ils geacuteneacutereacutes par les modifications apporteacutees Des actions correctives sont-ellesneacutecessaires
Pour en savoir plus
OUTIL LOGICIEL Agrave TEacuteLEacuteCHARGER
IHMod
IHMOD est un logiciel permettant de modeacuteliser lexposition des salarieacutes auxagents chimiques Cet outil a eacuteteacute deacuteveloppeacute par lAIHA (American IndustrialHygiene Association) et traduit par lINRS 37
37httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil27
OUTIL LOGICIEL EN LIGNE
MIXIE
Loutil MIXIE permet agrave partir de donneacutees de mesure deacutevaluer le potentiel additifou non des substances chimiques et de situer les niveaux dexposition cumuleacutespar rapport aux valeurs limites 38
38httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil45
OUTIL LOGICIEL Agrave TEacuteLEacuteCHARGER
Seirich
Evaluer le risque chimique quel que soit votre niveau de connaissance 39
39httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil58
ARTICLE DE REVUE 092009 | ND 2312
Les meacutethodes deacutevaluation des risques chimiques Une analysecritique
Dans le cadre de conventions destineacutees agrave ameacuteliorer la prise en compte du risqueCMR (produits canceacuterogegravenes mutagegravenes toxiques pour la reproduction) dans lessecteurs de la chimie de la fabrication de peintures et de la meacutecanique uninventaire et une analyse critique des meacutethodes deacutevaluation 40
40httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202312
ARTICLE DE REVUE 122011 | PR 48
Evaluation des risques chimiques Cahier des charges Preacuteconisationspour le deacuteveloppement dapplications informatiques
Leacutevaluation et la preacutevention des risques chimiques sinscrivent dans la deacutemarchegeacuteneacuterale deacutevaluation des risques professionnels La mise en application desdispositions reacuteglementaires en matiegravere de preacutevention des risques chimiquesneacutecessite deacutevaluer les risques lieacutes agrave lexposition en milieu 41
41httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=PR2048
BROCHURE 012004 | ED 887
Eacutevaluation des risques professionnels
Cette brochure a pour but de fournir des eacuteleacutements de reacuteponses aux questions lesplus freacutequemment poseacutees sur le document unique deacutevaluation des risques 42
42httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20887
ARTICLE DE REVUE 092008 | ND 2296
Mesures du flux deacutevaporation de liquides volatils dans desambiances de travail
Larticle preacutesente les reacutesultats dune eacutetude expeacuterimentale de leacutevaporation deliquides volatils au travers dune surface libre laisseacutee en contact avec lair Les mesures ont eacuteteacute effectueacutees dans des conditions sapprochant de situationspouvant se preacutesenter agrave linteacuterieur de locaux de travail 43
43httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202296
BROCHURE 102012 | ED 954
La fiche de donneacutees de seacutecuriteacute (FDS)
Descriptif deacutetailleacute de la FDS (fiche de donneacutees de seacutecuriteacute) inteacutegrant lesmodifications lieacutees aux reacuteglementations REACH et CLP 44
44httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20954
Mis agrave jour le 26022018
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copy INRS 2018 Page 16 67
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Suppression ou substitution des produits chimiques dangereuxDans le cas ougrave des produits canceacuterogegravenes mutagegravenes ou toxiques pour la reproduction (CMR) sont utiliseacutes leur substitution est une obligation reacuteglementairequand elle est techniquement possibleLe succegraves drsquoune deacutemarche de substitution deacutepend de la globaliteacute de lrsquoapproche du proceacutedeacute et de lrsquoimplication de tous les partis concerneacutes dont le responsable delrsquoentreprise Dans tous les cas lemployeur doit sefforcer de mettre en œuvre les produits et les proceacutedeacutes les moins dangereux possibles
Un projet agrave part entiegravereLa substitution ne consiste pas simplement agrave remplacer un produit par un autre produit ou par un proceacutedeacute moins dangereux Chaque situation eacutetant unique ilconvient de mener une analyse propre agrave lrsquoentreprise prenant en compte non seulement les contraintes de fonctionnement et de production mais aussi lesconseacutequences de la substitution envisageacutee Cette deacutemarche peut conduire agrave des modifications aux postes de travail agrave la mise en place de nouveaux eacutequipementsou proceacutedeacutes
Elle doit toujours ecirctre suivie drsquoune nouvelle eacutevaluation des risques entraicircnant eacuteventuellement une adaptation des mesures de preacutevention preacuteexistantes
Si la recherche drsquoune solution est propre agrave chaque entreprise une eacutetroite collaboration avec les fournisseurs les acteurs de la preacutevention les organisationsprofessionnelles ou les entreprises du mecircme secteur drsquoactiviteacute est le plus souvent indispensable agrave la reacuteussite drsquoun tel projet Leur expeacuterience ou leurs retoursdrsquoexpeacuterience permettent drsquoalimenter la reacuteflexion interne
Critegraveres de choix drsquoun produit ou drsquoun proceacutedeacute de substitutionLa recherche de solutions alternatives doit prendre en compte les paramegravetres suivants
dangerositeacute du nouveau produit ou proceacutedeacute (pour la santeacute la seacutecuriteacute ou lrsquoenvironnementhellip Il ne srsquoagit pas en effet de deacuteplacer le risque )
efficaciteacute de la solution
compatibiliteacute eacuteventuelle avec les mateacuteriaux utiliseacutes au poste de travail
adeacutequation avec les eacutequipements en place
conseacutequences pour la conduite et la maintenance des proceacutedeacutes
impact de la solution sur la protection du personnel et de lrsquoenvironnement
contraintes eacuteventuelles de la solution pour le personnel
coucirct de la mise en œuvre
Outils drsquoaide agrave la substitutionLes fiches drsquoaides agrave la substitution 45 (FAS) elles proposent des produits ou proceacutedeacutes de substitution pour une trentaine de substances canceacuterogegraveneseacutemises ou utiliseacutees dans certaines activiteacutes
Les fiches toxicologiques 46 de lrsquoINRS synthegraveses techniques et reacuteglementaires des informations concernant les risques lieacutes agrave un produit ou un groupe deproduits chimiques
Les brochures INRS consacreacutees agrave des secteurs drsquoactiviteacute speacutecifiques
Les publications des groupes drsquoexperts reacuteunis par lrsquoANSES
Pour une aide meacutethodologique ou technique il est possible de srsquoadresser agrave des speacutecialistes de la preacutevention dans chaque reacutegion 47 notamment dans lesservices preacutevention des CARSAT CRAM ou CGSS47 httpwwwinrsfrdemarchehtml
Une fois les risques identifieacutes lrsquoobjectif premier doit ecirctre leur suppression En cas drsquoimpossibiliteacute les produits ou les proceacutedeacutes dangereux doivent ecirctre substitueacutespar des produits ou proceacutedeacutes non-dangereux ou moins dangereux
Pour en savoir plus45 httpwwwinrsfractualitesnouvelles-far-fashtml
46 httpwwwinrsfrpublicationsbddfichetoxhtml
Identifier le problegraveme (caracteacuteristique du produit agrave substituer proceacutedeacute ou eacutequipement en jeu)
Creacuteer un groupe de travail en charge de la conduite du projet
Deacutefinir un cahier des charges
Rechercher des solutions alternatives
Tester les diffeacuterentes solutions
Eacutevaluer les conseacutequences des solutions retenues
Comparer les diffeacuterentes options
Mettre en application la solution retenue
Eacutevaluer et valider cette solution
Eacutetapes drsquoune deacutemarche de substitution drsquoun produit chimique ou drsquoun proceacutedeacute dangereux
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DEacutePLIANT 102011 | ED 6004
La substitution des agents chimiques dangereux
Ce deacutepliant preacutesente les obligations des entreprises ainsi que la deacutemarche agravemettre en place pour reacuteussir la substitution des agents chimiques dangereux 48
48httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206004
Nouvelles fiches pour substituer les canceacuterogegravenes
Mis agrave jour le 27092017
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Protection collective contre les risques chimiquesLorsque ni la suppression ni la substitution ne sont reacutealisables les mesures de protection collective doivent ecirctre preacutevues de preacutefeacuterence degraves la conception desproceacutedeacutes Elles srsquoappliquent lors de lutilisation des produits (manipulation fractionnement transvasementhellip) de leur stockage des transports ou encore aucours de la gestion des deacutechets Elles ont pour objectifs de
reacuteduire les quantiteacutes de produits chimiques dangereux preacutesentes dans lrsquoentreprise
reacuteduire le nombre de salarieacutes exposeacutes
reacuteduire la freacutequence et la dureacutee drsquoexposition des salarieacutes aux risques chimiques
Ces mesures de protection collective peuvent ecirctre drsquoordre organisationnel ou technique Elles doivent ecirctre mises en œuvre en prioriteacute agrave des mesures de protectionindividuelle
EXEMPLES DE MESURES DE PROTECTION COLLECTIVE VISANT Agrave REacuteDUIRE LE RISQUE DrsquoEXPOSITION AU RISQUE CHIMIQUE
Mesures techniques Meacutecanisation ou automatisation des proceacutedeacutes
Travail en vase clos et encoffrementReacuteduction des eacutemissions (abaissement de la tempeacuterature abattage des poussiegraveres par brumisation)
Captage des polluants agrave la source
Ventilation geacuteneacuterale assainissement
Mesures organisationnelles Limitation du temps de travail aux postes exposeacutes
Proceacutedures drsquoachats de produits chimiques (prise en compte des quantiteacutes et conditionnements adapteacutes agravelrsquoutilisation)
Gestion des flux et du stockage des produits chimiques (stocks inutiliseacutes limitation des quantiteacutes stockeacuteeshellip)
Gestion des deacutechets
Proceacutedures drsquoentretien des installations
Restriction de lrsquoaccegraves aux locaux
Les installations de protection collective doivent ecirctre conccedilues de faccedilon agrave permettre un entretien aiseacute et agrave faciliter les interventions (mesures maintenancereacuteparations)
Lrsquoefficaciteacute des mesures de preacutevention est agrave eacutevaluer reacuteguliegraverement notamment par le biais drsquoactions de mesurage Il srsquoagit par exemple de controcircler le bonfonctionnement des installations de captage et si neacutecessaire de veacuterifier que les valeurs limites drsquoexposition professionnelle quand elles existent sontrespecteacutees Si ces exigences ne le sont pas lrsquoemployeur doit prendre des mesures correctives
Systegraveme clos
Un systegraveme clos (ou travail en vase clos) est un systegraveme permettant le confinement maximal des produits ou proceacutedeacutes tout contact entre les opeacuterateurs et lesproduits concerneacutes est eacuteviteacute
Pour que le systegraveme soit efficace toutes les opeacuterations du proceacutedeacute doivent respecter ce confinement total transfert transport des produits productionpurification nettoyage et entretien eacutechantillonnage analyse eacutepuration eacutelimination des deacutechets stockagehellip
Concregravetement cela peut se traduire par une meacutecanisation du proceacutedeacute une adaptation ou automatisation de certaines tacircches (transfert de produits par voiemeacutecanique ou pneumatique prise drsquoeacutechantillons meacutecaniseacutee lavage des cuves sans ouverturehellip)
Il faut ecirctre particuliegraverement vigilant pour les opeacuterations de maintenance de tels systegravemes au cours desquelles ils peuvent ecirctre ouverts et donner lieu agrave desexpositions
copy Gael Kerbaol INRS
Ensachage meacutecaniseacute de ciment afin de reacuteduire les eacutemissions de poussiegraveresdans une cimenterie
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Ventilation et assainissement de lrsquoairLes regravegles geacuteneacuterales drsquoaeacuteration et drsquoassainissement des locaux de travail sont fixeacutees par le Code du travail Ces textes preacutevoient des regravegles tregraves preacutecises pour leslocaux dits laquo agrave pollution speacutecifique raquo dans lesquels sont eacutemis des polluants sous forme de gaz de vapeurs de poussiegraveres ou drsquoaeacuterosols liquides Des controcirclespeacuteriodiques (techniques chimiques aeacuterauliques) sont preacutevus par la reacuteglementation et les reacutesultats doivent ecirctre reporteacutes dans le dossier drsquoinstallation
La mise en place de dispositifs de captage des polluants au plus pregraves de leurs points drsquoeacutemission permet drsquoeacuteviter que ceux-ci ne soient mis en suspension dans lrsquoairet inhaleacutes par les opeacuterateurs La ventilation geacuteneacuterale ne peut ecirctre envisageacutee en tant que technique principale drsquoassainissement de lrsquoair que si le recours agrave uneventilation locale est techniquement impossible ou lorsque les polluants sont peu dangereux et eacutemis agrave un tregraves faible deacutebit En effet elle opegravere par dilution despolluants agrave lrsquoaide drsquoun apport drsquoair neuf afin de diminuer les concentrations des produits dangereux pour les amener agrave des valeurs aussi faibles que possible Maiselle ne reacuteduit pas la quantiteacute totale de polluants eacutemis dans un atelier Son emploi exclusif est geacuteneacuteralement non satisfaisant et se traduit par lrsquoexistence drsquounepollution reacutesiduelle
Dispositifs de ventilation drsquoaspiration ou de captage sur des postes ou des proceacutedeacutes agrave pollution speacutecifique
copy Guillaume J Plisson pour lINRS
Conditionneuse drsquohydroquinone dans une fabrique de produits chimiques
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copy INRS 2018 Page 21 67
EncoffrementLrsquoencoffrement consiste agrave mettre en place des barriegraveres physiques (cloisons parois capotagehellip) qui empecircchent le polluant mis en cause de se propager danslrsquoatmosphegravere Il peut srsquoagir drsquoun
encoffrement avec confinement (boicircte agrave gants sorbonnehellip)
encoffrement partiel (simples parois cabine ouvertehellip) limitant lrsquoeacutemission
Diffeacuterentes possibiliteacutes drsquoencoffrement avec confinement complet ou partiel pour la protection collective contre les risques chimiques
copy Gael Kerbaol INRS
Fabrication de cuve en inox avec systegravemedaspiration sur la polisseuse
copy Guillaume J Plisson pour lINRS
Vue geacuteneacuterale drsquoun atelier dusinage et deson systegraveme drsquoaspiration et de ventilation
copy Gael Kerbaol INRS
Vue geacuteneacuterale du systegraveme drsquoaspirationdans un centre drsquousinage de tubesmeacutetalliques
copy Eric Franceschi pour lINRS
Ventilation installeacutee sur un poste deremplissage de cuves de produits volatils
copy Guillaume J Plisson pour lINRS
Zone de preacuteparation avec captage despoussiegraveres ougrave lopeacuterateur reacutealise toutesles petites peseacutees avant quelles nepartent en production
copy Gael Kerbaol INRS
Captage agrave la source des poussiegraveres sur unposte de deacutecoupe de mateacuteriaux en fibresceacuteramiques reacutefractaires
copy Patrick Delapierre pour lINRS
Scie circulaire agrave bois relieacutee agrave un reacuteseaudaspiration agrave deacutebit variable avec capesdaspiration et de protection
copy Gael Kerbaol INRS
Poste de soudure avec aspirationlocaliseacutee des fumeacutees
Le captage agrave la source est une mesure qui consiste agrave canaliser le flux de polluants eacutemis vers une installation de ventilation et drsquoeacutelimination eacutevitant ainsi sadiffusion dans lrsquoatmosphegravere du local de travail Cette aspiration doit se faire au plus pregraves du point drsquoeacutemission ceci afin drsquooptimiser lrsquoefficaciteacute du systegraveme etde reacuteduire les deacutebits neacutecessaires Elle doit se faire en utilisant les mouvements naturels des polluants avec des vitesses drsquoair suffisantes et bien reacutepartiessans courant drsquoair parasite et avec une entreacutee drsquoair de compensation Lrsquoair pollueacute doit ecirctre rejeteacute apregraves filtration eacuteventuelle en dehors des zones ougravesrsquoeffectue le captage de lrsquoair neuf afin drsquoeacuteviter de reacuteintroduire une partie de la pollution dans le local
Principes du captage des polluants agrave la source
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Lrsquoencoffrement doit toujours ecirctre coupleacute agrave un systegraveme de captage il en augmente lrsquoefficaciteacute
MeacutecanisationEnsachage ouverture de sacs chargement de reacuteacteurs pulveacuterisation de solvantshellip Certaines opeacuterations non meacutecaniseacutees peuvent conduire agrave des expositionsimportantes des opeacuterateurs La meacutecanisation ou lrsquoautomatisation de telles tacircches conduit agrave la reacutealisation drsquoopeacuterations hors preacutesence humaine
La meacutecanisation ou lrsquoautomatisation ne dispense pas drsquoune maicirctrise des eacutemissions des zones meacutecaniseacutees vers les zones de travail des opeacuterateurs (par exempledispositifs de captage agrave placer au-dessus de robots de soudage)
Pour en savoir plus
copy Gael Kerbaol INRS
Travail sous sorbonne dans un laboratoirede recherche
copy Guillaume J Plisson pour lINRS
Preacuteparatrices en pharmacie travaillantsous isolateurs dans un service decanceacuterologie
copy Gael Kerbaol INRS
Peseacutee de meacutetaux durs dans une boicircte agravegants
copy Gael Kerbaol INRS
Travail avec des solvants sous hotteaspirante
copy Gael Kerbaol INRS
Vue delrsquointeacuterieur dela cabine depeinture
copy PatrickDelapierre pourlINRS
Cabine depeintureautomatiseacuteedans lafabricationde mobilier
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copy INRS
BROCHURE 112015 | ED 695
Principes geacuteneacuteraux de ventilation
Ce guide pose les diffeacuterents problegravemes lieacutes agrave la mise en place ou agrave leacutetude dunsystegraveme de ventilation et preacutesente une deacutemarche pour aborder ces problegravemes etles reacutesoudre 49
49httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20695
BROCHURE 011989 | ED 657
Lassainissement de lair des locaux de travail
Ce document est conccedilu comme un guide et un document de reacutefeacuterence pour laconception la conduite et le controcircle des installations dassainissement de lair50
50httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20657
BROCHURE 042007 | ED 6008
Le dossier dinstallation de ventilation
Un des objectifs de cette reacuteglementation est de bien connaicirctre les installations deventilation degraves leur conception et den assurer un meilleur suivi par lamaintenance et les controcircles peacuteriodiques 51
51httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206008
Mis agrave jour le 27092017
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Stockage des produits chimiquesUn stockage deacutefaillant peut srsquoaveacuterer lourd de conseacutequences reacuteactions chimiques dangereuses deacutegagement important de produits nocifs voire explosion ouincendie intoxication chute de plain-pied blessureshellip De nombreux paramegravetres jouent un rocircle dans la seacutecuriteacute du stockage
la quantiteacute des produits stockeacutes
la preacutesence de produits volatils inflammables ou incompatibles entre eux ou avec les mateacuteriaux preacutesents
la ventilation
lrsquoarrimage des emballages
la stabiliteacute des produits demballage aux variations de tempeacuterature aux rayonnementshellip
Diffeacuterentes situations de stockage de produits en entreprise
Bien entreposer pour proteacutegerAu-delagrave de sa fonction de laquo magasin raquo le lieu de stockage a pour vocation premiegravere de limiter lrsquoexposition aux risques associeacutes agrave ces produits chimiques et desoustraire les personnes aux effets drsquoun deacutegagement involontaire ou drsquoune reacuteaction chimique spontaneacutee
Afin de limiter les quantiteacutes de produits chimiques aux postes de travail tout en garantissant une activiteacute continue le stockage peut ecirctre organiseacute en un localcentral et un ou plusieurs lieux de stockage dits laquo tampons raquo agrave proximiteacute des postes de travail Lrsquoutilisation des lieux de stockage doit ecirctre soumise agrave des regraveglesstrictes dont lrsquoapplication doit ecirctre controcircleacutee reacuteguliegraverement par un responsable compeacutetent
Principes fondamentaux du stockage desproduits chimiques (animation)
anim 47
copy Greacutegoire Maisonneuve pour lINRS
Piegravece de stockage des produits chimiques
copy Patrick Delapierre pour lINRS
Container de stockage de produits enexteacuterieur pour des raisons de seacutecuriteacuteincendie
copy Patrick Delapierre pour lINRS
Armoire de stockage avec bacs dereacutetention pour les produits de nettoyagedrsquoune entreprise
copy Claude Almodovar pour lINRS
Zone de stockage ventileacutee et depreacuteparation de peintures
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Quelle que soit leur taille les lieux de stockage sont agrave concevoir et agrave ameacutenager en tenant compte non seulement des proprieacuteteacutes physico-chimiques des produitsmais aussi des types de contenants qui y seront entreposeacutes du nombre de personnes devant y avoir accegraves de la quantiteacute de produits consommeacuteehellip Il fauteacutegalement anticiper les besoins lieacutes au stockage des deacutechets chimiques en vue de leur eacutelimination
SignalisationLes lieux de stockage doivent ecirctre clairement identifieacutes Des panneaux drsquoavertissement doivent figurer agrave lrsquoentreacutee comme par exemple laquo Matiegraveresinflammables raquo laquo Matiegraveres corrosives raquo laquo Matiegraveres toxiques raquohellip
Outre le plan de stockage (localisation des diffeacuterents produits capaciteacute maximalehellip) peuvent ecirctre eacutegalement preacutevus lrsquoaffichage drsquoun reacutecapitulatif de lrsquoeacutetiquetagedes produits entreposeacutes et le rappel des incompatibiliteacutes eacuteventuelles
Seacuteparation des produits incompatibles reacuteactions dangereusesCertains produits peuvent reacuteagir les uns avec les autres provoquant parfois des explosions des incendies des projections ou des eacutemissions de gaz dangereuxCes produits incompatibles doivent ecirctre seacutepareacutes physiquementDrsquoautres produits encore reacuteagissent violemment avec lrsquoeau ils doivent ecirctre entreposeacutes de faccedilon agrave ce que tout contact avec de lrsquoeau soit impossible mecircme en casdrsquoinondation
Enfin les produits inflammables doivent ecirctre stockeacutes agrave part dans une enceinte deacutedieacutee et constamment ventileacutee
Preacutevention et lutte contre lrsquoincendieUn local de stockage de produits en quantiteacutes importantes doit ecirctre isoleacute du reste du bacirctiment afin drsquoeacuteviter la propagation drsquoun incendie qui srsquoy deacuteclarerait Demecircme il doit ecirctre bacircti agrave lrsquoaide de mateacuteriaux durs et incombustibles et muni de systegravemes deacutevacuation et de lutte contre le feu approprieacutes (portes coupe-feuextincteurshellip) Lrsquoaccegraves au local doit ecirctre facile permettant une eacutevacuation rapide en cas drsquoaccident Une localisation en sous-sol est agrave proscrire
De mecircme lrsquoinstallation eacutelectrique doit ecirctre reacuteduite au minimum indispensable agrave lrsquointeacuterieur du local et selon les produits entreposeacutes ecirctre adapteacutee agrave une zone ougravepeuvent apparaicirctre accidentellement des atmosphegraveres explosibles (eacuteclairage eacutetanche par exemple)
Preacutevention et lutte contre les dispersions accidentellesDes capaciteacutes de reacutetention doivent ecirctre preacutevues par cateacutegorie de produits Le local de stockage doit lui-mecircme ecirctre en reacutetention geacuteneacuterale Un produit absorbantapproprieacute aux produits stockeacutes (neutralisant incombustible) doit ecirctre disponible dans le local de stockage afin de reacutecupeacuterer fuites et gouttes de produits
Suivant les reacutesultats de lrsquoeacutevaluation des risques un appareil respiratoire isolant (agrave entretenir et veacuterifier peacuteriodiquement) sera disposeacute agrave lrsquoexteacuterieur du local et agraveproximiteacute de lrsquoentreacutee et une douche de seacutecuriteacute ainsi qursquoune fontaine oculaire de secours seront accessibles agrave proximiteacute immeacutediate
Ventilation et conditionnement drsquoairUne ventilation meacutecanique reacutesistant agrave la corrosion et assurant un renouvellement drsquoair de 4 agrave 6 volumes par heure doit ecirctre preacutevue Ce deacutebit doit pouvoirecirctre porteacute ponctuellement (en cas de dispersion accidentelle drsquoun liquide volatil par exemple) agrave 20 volumes par heure agrave lrsquoaide drsquoune commande situeacutee agrave lrsquoexteacuterieurdu local
Par ailleurs le gel peut alteacuterer un certain nombre de preacuteparations et entraicircner des ruptures de conditionnement Agrave lrsquoinverse une tempeacuterature eacuteleveacutee favorise dessurpressions preacutejudiciables aux emballages et dangereuses lors de leur ouverture En conseacutequence des mesures doivent ecirctre prises pour maintenir latempeacuterature du local agrave un niveau approprieacute
RayonnagesLes rayonnages doivent ecirctre reacutealiseacutes en mateacuteriaux reacutesistant meacutecaniquement et chimiquement Leur stabilisation efficace doit empecirccher tout basculement Leurespacement doit ecirctre adapteacute agrave la circulation des personnes voire drsquoeacutequipements de manutention
Les produits doivent ecirctre faciles drsquoaccegraves et bien visibles un eacuteclairage suffisant (300 lux) est agrave preacutevoir agrave lrsquoaplomb des alleacutees
Limiter lrsquoaccegraves au stockage aux seules personnes formeacutees et autoriseacutees
Tenir agrave jour un eacutetat du stock
Subordonner le stockage drsquoun produit agrave lrsquoexistence de sa fiche de donneacutees de seacutecuriteacute et de son eacutetiquetage
Mettre en place un classement rigoureux et connu (affichage drsquoun plan interdiction drsquoentreposer des emballages volumineux ou lourds en hauteur pasdrsquoentreposage drsquooutillage et de mateacuteriel dans le local de stockage de produits chimiqueshellip)
Instaurer une regravegle de deacutestockage laquo premier entreacutepremier sorti raquo
Respecter les dates de peacuteremption de produits
Mettre en place une proceacutedure drsquoeacutelimination des produits inutiles ou peacuterimeacutes
Interdire lrsquoencombrement des voies drsquoaccegraves des issues et eacutequipements de secours
Lieux de stockage des produits chimiques quelques regravegles drsquoorganisation
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copy INRS
Pour en savoir plus
VIDEacuteO DUREacuteE 307
Le stockage des produits chimiques
Ce film court sous la forme dun roman photo fait passer quelques messages surles principes fondamentaux du stockage des produits chimiques il fait lapromotion de solutions simples et faciles agrave 52
52httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=Anim-047
BROCHURE 042009 | ED 753
Stockage et transfert des produits chimiques dangereux
Cette brochure contient des informations de base sur les risques et les moyensde preacutevention lors du stockage et du transvasement des produits chimiquesdangereux Elle a eacuteteacute reacutedigeacutee pour ecirctre facilement lue par des responsablesdentreprises nayant pas de connaissances particuliegraveres en chimie A 53
53httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20753
BROCHURE 072007 | ED 6015
Le stockage des produits chimiques au laboratoire
Le travail dans un laboratoire de chimie se caracteacuterise par la manipulation et lestockage de produits chimiques tregraves divers preacutesentant toutes les cateacutegories dedanger (incendie explosion risques pour la santeacute) Ce document recense les mesures agrave prendre pour que ce stockage soit reacutealiseacutedans les 54
54httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206015
BROCHURE 012003 | ED 697
Reacuteactions chimiques dangereuses
Le nombre des composeacutes ou combinaisons chimiques preacutesenteacutes dans cetouvrage deacutepasse 4000 Les reacuteactions chimiques dangereuses retenues sontcelles qui donnent lieu agrave un pheacutenomegravene exothermique plus ou moins rapide etqui se traduit de faccedilon brutale par une deacuteflagration une deacutetonation des 55
55httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20697
copy Gael Kerbaol INRS
Rayonnages meacutetalliques dans une piegravece de stockage de peintures
Ressources INRS
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BROCHURE 062008 | ED 6032
Les absorbants industriels
Dans les laboratoires les ateliers et les usines surviennent chaque jourdinnombrables pollutions accidentelles aux causes multiples incendie erreurde manipulation incident machine Ces fuites et deacuteversements peuvent compromettre lordre et la propreteacute danslentreprise et mettre en 56
56httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206032
Document de lrsquoAssociation internationale de seacutecuriteacute sociale (AISS)
Mis agrave jour le 09092014
Stockage des produits chimiques Guide de bonnes pratiques en entreprise
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Mesures drsquohygiegravene pour la preacutevention des risques chimiquesLa preacutevention de lrsquoexposition agrave des agents chimiques dangereux passe eacutegalement par le respect de mesures drsquohygiegravene qui viennent en compleacutement des mesuresde preacutevention technique et organisationnelle
Lrsquoemployeur conseilleacute par le meacutedecin du travail est tenu drsquoinformer les salarieacutes des regravegles drsquohygiegravene au travail agrave respecter et contribuant agrave reacuteduire lesexpositions aux risques chimiques Lrsquoemployeur doit eacutegalement srsquoassurer du respect de ces consignes
Lrsquoemployeur doit mettre agrave disposition des salarieacutes des locaux et des eacutequipements propres et en bon eacutetat dont des installations sanitaires Dans certainessituations de travail exposant agrave des poussiegraveres ou des aeacuterosols des douches sont mises agrave disposition sur les lieux de travail
Des vecirctements de travail adapteacutes sont eacutegalement fournis gratuitement nettoyeacutes et remplaceacutes par lrsquoentreprise Lorsque ce nettoyage est confieacute agrave une entrepriseexteacuterieure lrsquoemployeur de cette derniegravere doit ecirctre averti de la nature des agents chimiques dangereux qui peuvent ecirctre preacutesents sur les vecirctements
Regravegles drsquohygiegraveneEn dehors des consignes speacutecifiques agrave chaque entreprise les regravegles geacuteneacuterales suivantes peuvent ecirctre eacutenumeacutereacutees
Ne pas boire manger ou fumer sur les lieux de travail et ne pas entreposer drsquoaliments de boissons de meacutedicaments ou de tabac dans les locaux ougrave un risquechimique a eacuteteacute identifieacute
Ranger les vecirctements de travail seacutepareacutement des vecirctements de ville
Ne pas porter des vecirctements de travail souilleacutes dans des endroits tels que les bureaux salles de seacuteminaire espaces de deacutetente restaurants drsquoentreprise oucafeacuteteacuterias
Ne pas sortir de lrsquoeacutetablissement avec les vecirctements de travail ou les eacutequipements de protection individuelle
Changer freacutequemment de vecirctements de travail et agrave chaque fois que ceux-ci ont eacuteteacute souilleacutes par des agents chimiques dangereux (agrave noter que les articles encuir ou autres matiegraveres poreuses ne sont pas nettoyables une fois contamineacutes ils doivent ecirctre eacutelimineacutes comme des deacutechets chimiques)
Se laver les mains avant chaque pause
Le cas eacutecheacuteant prendre une douche en fin de poste
Nettoyage des locauxAfin drsquoeacuteviter une contamination par contact la remise en suspension dans lrsquoair ou et le transfert vers drsquoautres locaux de polluants chimiques (sous forme depoussiegraveres de fibres drsquoaeacuterosolshellip) il est important de proceacuteder agrave un nettoyage reacutegulier des locaux et des postes de travail
Le nettoyage par balayage agrave sec ou soufflage doit ecirctre proscrit car il entraicircne la mise en suspension des particules Lrsquoutilisation drsquoaspirateurs industriels munisdrsquoun filtre adapteacute au type des polluants preacutesents (filtre agrave particule agrave haute efficaciteacute) et de machines de nettoyage des sols ou un nettoyage laquo agrave lrsquohumide raquo doit luiecirctre preacutefeacutereacute
Les mains constituent drsquoune part une porte drsquoentreacutee de nombreux agents chimiques dangereux dans lrsquoorganisme et drsquoautre part un vecteur decontaminationMecircme apregraves avoir porteacute des gants de protection il est neacutecessaire de se laver les mainsLe lavage des mains doit srsquoeffectuer au savon doux et agrave lrsquoeau tiegravede et ecirctre suivi dun seacutechage Lorsque les salissures sont tenaces un savon drsquoatelier peutecirctre utiliseacute Le nettoyage de la peau agrave lrsquoaide de solvants (alcool aceacutetone white spirithellip) ou drsquoessence est absolument agrave proscrire car il favorise le passagedrsquoagents chimiques dangereux dans lrsquoorganisme agrave travers la peau et peuvent eux-mecircmes ecirctre dangereux pour la santeacute
Lavage des mains
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Lrsquoeacutevaluation des risques lors de lrsquoactiviteacute de nettoyage peut mettre en eacutevidence la neacutecessiteacute pour lrsquoopeacuterateur en charge du nettoyage de porter des eacutequipementsde protection individuelle
De plus en attendant leur eacutelimination les deacutechets drsquoactiviteacute doivent ecirctre rassembleacutes en un point du local deacutedieacute et ventileacute
Pour en savoir plus
BROCHURE 072018 | ED 58
Produits dhygiegravene cutaneacutee agrave usage professionnel
Cette fiche preacutesente les caracteacuteristiques et les conditions dutilisation desproduits les plus freacutequemment utiliseacutes au poste de travail pour lhygiegravenecorporelleIls recouvrent plusieurs cateacutegories les produits de nettoyage cutaneacute tels que lessavons et les deacutetergents datelier pour les mains 57
57httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED2058
DEacutePLIANT 122013 | ED 6170
Lavez-vous les mains pour vous proteacuteger et proteacuteger les autres
Les mains peuvent etre contamineacutees par des produits chimiques ou des agentsbiologiques Ce deacutepliant preacutesente en images comment se laver les mains pour sedeacutecontaminer et ne pas contaminer les autres 58
58httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206170
VIDEacuteO DUREacuteE 000110
Se laver les mains pour limiter les risques dinfection
Cette animation propose des conseils pratiques pour ameacuteliorer le lavage desmains et limiter le risque dinfection 59
59httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=Anim-023
DEacutePLIANT 102012 | ED 888
La main et les produits chimiques
Deacutepliant de sensibilisation sur les risques des produits chimiques pour les mainset pour la santeacute il preacutesente les preacutecautions eacuteleacutementaires agrave prendre 60
60httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20888
Mis agrave jour le 27092017
copy Gael Kerbaol INRS
Nettoyage avec un aspirateur relieacute agravelaspiration centrale dans un atelier detransformation du bois
copy Gael Kerbaol INRS
Nettoyage du sol dans un atelier detransformation de meacutetaux durs
copy Guillaume J Plisson pour lINRS
Nettoyage et vidange drsquoune imprimantedans un atelier drsquoimpression
copy Greacutegoire Maisonneuve pour lINRS
Nettoyage agrave lrsquoaide drsquoun solvant drsquounpistolet agrave peinture
copy Gael Kerbaol INRS
Nettoyage dans les vestiaires de la basesanitaire drsquoun site amianteacute
copy Greacutegoire Maisonneuve pour lINRS
Nettoyage des tamiseurs depreacutetraitement dans une usine dedeacutepollution
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Mesures drsquourgence face au risque chimiqueEn cas drsquoincident ou drsquoaccident impliquant un ou plusieurs produits chimiques le personnel et la direction drsquouneentreprise doivent reacuteagir rapidement et de maniegravere adeacutequate Pour cela des mesures drsquourgence doivent ecirctre deacutefiniesagrave lrsquoavance et connues de tous
Deacutefinition des mesures drsquourgenceLes mesures drsquourgence agrave appliquer en cas drsquoaccident ducirc aux produits chimiques doivent ecirctre eacutetablies par eacutecrit par le responsable de lrsquoentreprise pour chaque lieude travail ougrave un risque chimique a eacuteteacute identifieacute
Les mesures drsquourgence preacutecisent notamment
la conduite agrave tenir en cas drsquoaccident drsquoorigine chimique
les systegravemes drsquoalarme et dalerte ou autres systegravemes de communication agrave utiliser permettant de deacuteclencher les opeacuterations de secours drsquoeacutevacuation et desauvetage
les personnes agrave contacter (secours exteacuterieurs meacutedecin du travail infirmiegraveres du travail salarieacutes sauveteurs secouristes du travail responsableshieacuterarchiques)
les regravegles de limitation drsquoaccegraves ou drsquoeacutevacuation du personnel agrave appliquer en cas drsquoaccident
les eacutequipements de premiers secours et de protection individuelle agrave utiliser
Elles sont destineacutees agrave bull ecirctre appliqueacutees sur les lieux de lrsquoaccident sans se substituer agrave la prise en charge meacutedicale ulteacuterieurebull limiter les conseacutequences de lrsquoaccident non seulement pour la victime mais eacutegalement pour les autres personnes preacutesentes et pour lrsquoenvironnementbull faciliter lrsquointervention des services de secours
Les mesures drsquourgence doivent ecirctre tenues agrave disposition des services drsquointervention internes et externes
Mateacuteriel de secours et de premiegravere interventionLes lieux de travail doivent ecirctre eacutequipeacutes de mateacuteriel de premier secours (douches de seacutecuriteacute rince œilhellip) et de premiegravere intervention (extincteurs robinetsdrsquoincendie armeacuteshellip) facilement accessibles et adapteacutes agrave la nature des risques Ce mateacuteriel et les consignes agrave observer doivent ecirctre regroupeacutes dans un endroitpreacutecis signaleacute agrave proximiteacute drsquoun dispositif drsquoalerte
Le meacutedecin du travail eacutetablit par eacutecrit un protocole preacutecis drsquoorganisation des secours en cas drsquoaccident En cas drsquointoxication il est exceptionnel qursquoil existe unantidote agrave administrer dans lrsquourgence Dans tous les cas il faut se reporter agrave lrsquoavis du meacutedecin du travail et aux informations figurant sur lrsquoeacutetiquette du produit
(notamment les conseils de prudence) et sur sa fiche de donneacutees de seacutecuriteacute Les Centres antipoison et de toxicovigilance 61 peuvent eacutegalement ecirctrecontacteacutes61 httpwwwcentres-antipoisonnet
copy Gael Kerbaol INRS
Douche et laveur dyeux dans une fabrique de produits chimiques
copy Patrick Delapierre pour lINRS
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Mesures de premiers secoursSur les conseils du meacutedecin du travail et de preacutefeacuterence en liaison avec les services de secours (sapeurs-pompiers SAMUhellip) chaque employeur doit organiserdans son entreprise les soins drsquourgence Les modaliteacutes drsquointervention sont agrave adapter aux risques propres agrave lrsquoentreprise et agrave lrsquoeffectif salarieacute
Cette obligation peut impliquer la preacutesence de personnels speacutecialement formeacutes aux premiers secours et de preacutefeacuterence au sauvetage secourisme du travail 6262 httpwwwinrsfrdemarcheorganisation-secourshtml
Il est important de rappeler qursquoagrave la suite de ces mesures drsquourgence le travailleur victime drsquoun accident doit ecirctre pris en charge meacutedicalement mecircme en lrsquoabsencede signes tels que symptocircmes drsquointoxication aigueuml leacutesions (brucirclurehellip) ou perte de conscience
Formation du personnelChaque salarieacute reccediloit une formation agrave la seacutecuriteacute dans le mois qui suit lrsquoaffectation agrave son poste Elle comprend entre autres la conduite agrave tenir en cas drsquoaccident
Les consignes drsquourgence doivent ecirctre maicirctriseacutees par les salarieacutes et pour cela faire lrsquoobjet drsquoactions drsquoinformation et de formation Les sauveteurs secouristes dutravail ont connaissance des risques propres agrave lrsquoentreprise et sont formeacute en conseacutequence
Lrsquoefficaciteacute des mesures drsquourgence deacutefinies deacutepend directement du deacutelai de reacuteaction celui-ci sera drsquoautant plus court que le personnel aura eacuteteacute entraicircneacute agrave lesappliquer Des exercices doivent donc ecirctre pratiqueacutes reacuteguliegraverement et les sauveteurs secouristes du travail doivent beacuteneacuteficier drsquoun recyclage peacuteriodique de leursconnaissances
CONDUITE Agrave TENIR EN CAS DrsquoACCIDENT DrsquoORIGINE CHIMIQUE
Proteacuteger
Incendie ou explosion
Utiliser le mateacuteriel de premiegravere intervention (extincteurhellip)
Appliquer les consignes drsquourgence sur les proceacutedeacutes coupure de lrsquoarriveacutee de gaz eacuteventuellement coupure des sources drsquoeacutenergies miseen seacutecuriteacutehellip
Asphyxie ou intoxication
Empecirccher quiconque de peacuteneacutetrer dans la zone concerneacutee
Utiliser une protection respiratoire adeacutequate avant de peacuteneacutetrer dans la zone
Ventiler la zone
Le cas eacutecheacuteant couper lrsquoarriveacutee de gaz
Alerter
Deacuteclencher les systegravemes drsquoalarme afin de faire eacutevacuer le personnel
Contacter les secours (internes ou externes) en tenant compte des consignes speacutecifiques agrave lrsquoeacutetablissement en indiquant le lieu delrsquoaccident la nature des produits en cause lorsqursquoils sont connus et le nombre probable de victimes
Secourir
Projection de produits chimiques sur la peau les yeux et les vecirctements
En cas de projection localiseacutee rincer la zone atteinte abondamment agrave lrsquoeau pendant au moins 15 minutes apregraves avoir fait deacuteshabiller lavictime si neacutecessaire
En cas de projection importante etou reacutepartie sur une grande partie du corps amener la victime sous une douche de seacutecuriteacute larincer la faire se deacuteshabiller sous la douche et continuer agrave la rincer pendant au moins 15 minutes
Si lrsquoœil est atteint rincer agrave lrsquoeau (ou avec un fluide de rinccedilage) de preacutefeacuterence avec un rince œil abondamment en maintenant lrsquoœil ouvertpendant au moins 15 minutes
Brucirclure thermique
Rincer abondamment la zone atteinte agrave lrsquoeau pendant au moins 15 minutes
Ne jamais faire deacuteshabiller la victime
Secourir en utilisant de lrsquoeau Dans de rares cas en fonction du produit chimique impliqueacute lrsquoeau peut ecirctre inapproprieacutee Il faut se reporter aux informationsfigurant sur lrsquoeacutetiquette et la fiche de donneacutees de seacutecuriteacute
Pour en savoir plus
Vidage de leau de la bacircche de reacutetention dune douche de seacutecuriteacuteinstalleacutee agrave lrsquoexteacuterieur drsquoun site chimique
Ressources INRS
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DOSSIER 122017
Organisation des secours
Le Code du travail fait obligation agrave lemployeur dorganiser dans son entrepriseles soins durgence agrave donner aux salarieacutes accidenteacutes et aux malades 63
63httpwwwinrsfrdemarcheorganisation-secourshtml
ARTICLE DE REVUE 012002 | ND 2173
La conception des laboratoires de chimie
Ce document sintegravegre dans une approche globale de la preacutevention des risquesau laboratoire de chimie dont deux volets ont deacutejagrave eacuteteacute publieacutes lun sur lesmanipulations en laboratoire (ND 2092 en 1998) lautre sur le stockage desproduits chimiques (ND 2105 en 1999) Les preacuteconisations reacuteunies 64
64httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202173
ARTICLE DE REVUE 011997 | TF 73
Evaluation de lefficaciteacute des premiers soins lors de projections deproduits chimiques
Le choix des premiers soins en cas de projections oculaires ou cutaneacutees faittoujours lobjet de nombreuses questions en milieu de travail notammentquant agrave linteacuterecirct du lavage agrave leau ou dautres meacutethodes Lapparition sur lemarcheacute dune solution amphotegravere (Diphoteacuterine de la socieacuteteacute PREVOR) a 65
65httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TF2073
ARTICLE DE REVUE 062016 | TS773PAGE44
Lorganisation des secours en entreprise
La survenance dun accident du travail dune deacutetresse meacutedicale ou dun eacutetatpathologique dans lentreprise neacutecessite la mise en place de moyens efficacesdestineacutes agrave prendre en charge le plus rapidement possible la victimeLorganisation des secours passe par la mise en oeuvre de moyens humains 66
66httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TS773page44
ARTICLE DE REVUE RST Ndeg147
Deacutecontamination en cas de brucirclures chimiques cutaneacutees ou oculaires
Reacuteponse de lINRS agrave une question poseacutee par un meacutedecin du travail Solutionsde deacutecontamination precirctes agrave lemploi ou lavage agrave leau 67
67httpwwwrst-sante-travailfrrstpages-articleArticleRSThtmlref=RSTQR20112
httpwwwboutiqueafnororg
EN 15154-1 (deacutecembre 2006) Douches de seacutecuriteacute Partie 1 Douches pour le corps raccordeacutees au reacuteseau deau utiliseacutees en laboratoire
EN 15154-2 (deacutecembre 2006) Douches de seacutecuriteacute Partie 2 Uniteacutes de lavage dyeux raccordeacutees au reacuteseau deau
EN 15154-3 (juin 2009) Douches de seacutecuriteacute Partie 3 Douches pour le corps non raccordeacutees au reacuteseau deau
EN 15154-4 (juin 2009) Douches de seacutecuriteacute Partie 4 Uniteacutes de lavage dyeux non raccordeacutees au reacuteseau deau
NF X 15-221 (feacutevrier 2014) Douches de seacutecuriteacute - Douches de seacutecuriteacute raccordeacutees de faccedilon permanente au reacuteseau deau utiliseacutees ailleurs que dans leslaboratoires
Mis agrave jour le 27092017
Normes franccedilaises
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Protection individuelle contre les risques chimiquesApregraves la mise en place de dispositifs de protection collective et si un risque reacutesiduel drsquoexposition agrave un produit chimique dangereux persiste lrsquoemployeur doitmettre gratuitement agrave disposition de ses salarieacutes des eacutequipements de protection individuelle (EPI) (appareils de protection respiratoire gants lunettes vecirctementsde protectionhellip) adapteacutes aux risques Il est tenu eacutegalement drsquoen assurer lrsquoentretien et de les remplacer si besoin Ces eacutequipements doivent ecirctre notammentcertifieacutes CE et adapteacutes agrave la tacircche agrave effectuer
Diffeacuterents eacutequipements de protection individuelle contre les risques chimiques
Lrsquoemployeur fixe les conditions drsquoutilisation des EPI apregraves avoir consulteacute le CHSCT Pour certaines activiteacutes la reacuteglementation impose le type drsquoEPI agrave utiliser(grenaillage agrave sec par exemple)
Prendre en compte les contraintes des EPILe port drsquoeacutequipements de protection individuelle sur de longues dureacutees est agrave lorigine de gecircne ou dinconfort poids chaleur pression excessive sur une partie ducorps gecircne auditive ou visuelle perte de dexteacuteriteacutehellip Afin de faciliter lacceptation de lEPI et drsquoameacuteliorer son efficaciteacute il est important de respecter les regraveglessuivantes
Choisir un EPI adapteacute agrave la nature du risque aux caracteacuteristiques du salarieacute (morphologie) et aux conditions de travail (dureacutee tempeacuterature )
Associer les utilisateurs aux choix des EPI
Former les opeacuterateurs agrave leur utilisation
Adapter les rythmes de travail pour prendre en compte les contraintes geacuteneacutereacutees par le port drsquoEPI
Demander conseil au meacutedecin du travail pour identifier les EPI adapteacutes et rechercher des solutions approprieacutees pour certains salarieacutes (allergiques porteursde lunetteshellip)
Tester lrsquoefficaciteacute des EPI au poste de travail
Appareil de protection respiratoireLrsquoutilisation drsquoun appareil de protection respiratoire doit ecirctre limiteacutee
agrave des opeacuterations courtes et exceptionnelles (entretien ou nettoyage drsquoinstallations transvasements de produitshellip)
agrave des situations ougrave le dispositif de captage ou drsquoassainissement de lrsquoair est insuffisant (par exemple interventions dans des espaces confineacutes travaux sur desmateacuteriaux contenant de lrsquoamiante)
Pour choisir le type de protection respiratoire 68 adapteacute plusieurs critegraveres doivent ecirctre pris en compte teneur en oxygegravene dans lrsquoatmosphegravere de travail naturetoxiciteacute et concentration des polluants freacutequence et dureacutee des opeacuterations conditions de travail (tempeacuterature humiditeacute travail physiquehellip) autres risquesassocieacutes (projection de liquides vibrationshellip) hellip 68 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206106
copy Gael Kerbaol INRS
Opeacuterateurs eacutequipeacutes drsquoune combinaison agraveusage unique de gants drsquoun casque dechantier de chaussures de seacutecuriteacute etdrsquoun masque complet agrave ventilationassisteacutee sur un site de deacutepollution
copy Gael Kerbaol INRS
Opeacuterateur avec eacutequipement deprotection individuelle dans unlaboratoire ougrave sont manipuleacutes desnanomateacuteriaux
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Operateurs en combinaison deprotection agrave usage unique avec masqueagrave ventilation assisteacutee eacutequipeacutes drsquounharnais sur un chantier de deacutesamiantage
copy Patrick Delapierre pour lINRS
Opeacuterateur avec eacutequipements deprotection individuelle sur un site detraitement et de valorisation des deacutechets
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Pour les appareils de protection respiratoire filtrants le logiciel PREacuteMEacuteDIA 69 permet drsquoestimer le temps drsquoutilisation de certaines cartouches anti-gaz en fonctiondes conditions rencontreacutees et speacutecifieacutees par lrsquoutilisateur et ainsi de deacuteterminer une freacutequence de remplacement de ces cartouches69 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil41
GantsLe port de gants est recommandeacute pour eacuteviter ou limiter le contact avec les produits chimiques Il faut donc choisir des gants capables de reacutesister aux produitsmanipuleacutes
Avant de choisir un gant il convient drsquoanalyser le poste de travail pour deacuteterminer les risques auxquels sont confronteacutes les utilisateurs les contraintes de la tacirccheagrave effectuer et les caracteacuteristiques des utilisateurs
Le logiciel ProtecPo70 peut aider au choix du type de gants Il permet de preacute-seacutelectionner en fonction des produits utiliseacutes (solvants ou meacutelange de solvants) lesmateacuteriaux polymegraveres (butyle fluoroeacutelastomegravere latex polychloropregravene et nitrile) utiliseacutes dans la confection de certains EPI (gants combinaisons et bottes) 70 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil28
Pour une meilleure protection lors de la manipulation des produits chimiques il est recommandeacute de porter des gants reacuteutilisables Lrsquoutilisation de gants fins agraveusage unique doit ecirctre limiteacutee aux manipulations au cours desquelles la main nrsquoest pas sauf incident en contact direct avec le produit Degraves qursquoun contact avec leproduit a lieu les gants doivent ecirctre impeacuterativement changeacutes en prenant soin drsquoeacuteviter le contact du produit avec la peau Les mains seront ensuite laveacutees agrave lrsquoeau etau savon
Lrsquoutilisation de gants agrave manchettes est neacutecessaire lors de travaux neacutecessitant une immersion complegravete des mains
Enfin pour que les gants assurent une protection optimale il est neacutecessaire de les utiliser et les entretenir correctement
lire les informations disponibles (fiche de poste reacutedigeacutee par lrsquoemployeur notice technique fournie par le fabricant de gant)
inspecter les gants avant utilisation
laver les gants en respectant les recommandations du fabricant
se laver les mains avant et apregraves chaque utilisation de gants
ne pas partager ses gants pour eacuteviter la transmission drsquoinfections
Lunettes masques ou eacutecran facialPoudre aeacuterosols liquides gaz vapeurshellip les substances projeteacutees ou preacutesentes dans le milieu ambiant peuvent entrer en contact et reacuteagir avec lrsquoœil ou la peau
Le port drsquoun eacutequipement de protection des yeux ou du visage 71 (lunettes lunettes masques eacutecrans faciauxhellip) est alors neacutecessaire 71 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20798
Le choix de cet eacutequipement est lieacute agrave lrsquoanalyse preacutealable des risques auxquels sont confronteacutes les salarieacutes Il doit ecirctre adapteacute aux contraintes de la tacircche agrave reacutealiser(minutie perceptions neacutecessaires des formes et couleurs position du travailleurhellip) et de lrsquoenvironnement de travail (luminositeacute humiditeacutehellip) Cet EPI doit de plussrsquoadapter au visage de lrsquoopeacuterateur
Vecirctements de protectionPour choisir un vecirctement de protection 72 contre les risques chimiques il convient de connaitre la nature du risque chimique (information sur le produit utiliseacutetype de contact conditions drsquoutilisation dureacutee de protectionhellip) les contraintes rencontreacutees par les utilisateurs (morphologie allergiehellip) et les conditions de travail(espace confineacute humiditeacute tempeacuteraturehellip) 72 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20127
Les vecirctements de protection contre les risques chimiques sont classeacutes en 6 types en fonction des risques drsquoexposition) Pour chaque type de vecirctement il existe desclasses de performance permettant drsquoeacutevaluer le niveau de protection plus la classe de performance est eacuteleveacutee meilleure est la protection Attention il nrsquoexistepas de vecirctement de protection assurant une protection contre tous les produits chimiques
Pour en savoir plus
Nature et caracteacuteristiques des produits manipuleacutes
Type de contact avec les produits chimiques (immersion risque de projection)
Dureacutee du port des gants
Dexteacuteriteacute requise
Facteurs susceptibles de deacutegrader les gants (risque meacutecanique eacutelectrique thermiquehellip)
Eacutetat de surface des objets agrave manipuler (objets glissants coupants)
Caracteacuteristiques individuelles de lrsquoopeacuterateur (taille de la main eacuteventuelle allergie au latex ou agrave drsquoautres composants des gantshellip)
Critegraveres agrave consideacuterer pour choisir un gant de protection contre les risques chimiques
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VIDEacuteO ANIMATION
Masque jetable comment bien lajuster
Cette animation interactive propose des conseils pratiques pour bien choisir etbien ajuster un masque de protection respiratoire jetable 73
73httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=Anim-024
OUTIL LOGICIEL EN LIGNE
Logiciel Preacutemeacutedia
Logiciel de calcul permettant destimer le temps drsquoutilisation de certainescartouches anti-gaz pour appareils de protection respiratoire en fonction desconditions dutilisation 74
74httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil41
BROCHURE 102013 | ED 6077
Les eacutequipements de protection individuelle (EPI)
Ce document preacutesente sous forme de questions-reacuteponses les principales regraveglesjuridiques concernant la mise sur le marcheacute des eacutequipements de protectionindividuelle (EPI) ainsi que les conditions de leur mise agrave disposition par lesemployeurs 75
75httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206077
BROCHURE 112018 | ED 6106
Les appareils de protection respiratoire
Ce guide sadresse agrave toute personne qui en situation de travail doit proceacuteder auchoix dun appareil de protection respiratoire pour une situation de travail ougrave ilexiste un risque dalteacuteration de la santeacute Il propose une description deacutetailleacutee desdiffeacuterents types de mateacuteriels puis une meacutethode daide au choix de lappareil leplus adapteacute agrave une situation de travail donneacutee 76
76httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206106
BROCHURE 012003 | ED 112
Des gants contre les risques chimiques
Cette fiche pratique preacutesente les diffeacuterents types de gants de protection contreles risques chimiques et les critegraveres agrave prendre en compte pour choisir des gantsadapteacutes agrave lusage au poste de travail 77
77httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20112
BROCHURE 032015 | ED 127
Quels vecirctements de protection contre les risques chimiques
Cette fiche a pour objet dinformer sur la deacutemarche de choix et dutilisation dunvecirctement de protection en fonction des risques identifieacutes au poste de travail 78
78httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20127
BROCHURE 122009 | ED 798
Les eacutequipements de protection individuelle des yeux et du visage
Ce guide sadresse agrave toute personne qui en situation de travail doit proceacuteder auchoix dun eacutequipement de protection individuelle des yeux ou du visageIl donne des informations sur les caracteacuteristiques et les domaines demploi desprotecteurs individuels et indique une deacutemarche agrave suivre pour 79
79httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20798
OUTIL LOGICIEL EN LIGNE
Logiciel ProtecPo
ProtecPo est un logiciel conccedilu par lINRS et lIRSST Il permet de choisir lesmateacuteriaux les mieux adapteacutes pour la protection cutaneacutee notamment contre lessolvants et les meacutelanges de solvants 80
80httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil28
DEacutePLIANT 122013 | ED 6165
Risques chimiques ou biologiques Retirer sa tenue de protection entoute seacutecuriteacute Cas ndeg1 Deacutecontamination sous la douche
DEacutePLIANT 052018 | ED 6166
Risques chimiques ou biologiques Retirer sa tenue de protection entoute seacutecuriteacute Cas ndeg2 Deacutecontamination avec aspirateur
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toute seacutecuriteacute Cas ndeg1 Deacutecontamination sous la douche
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer sa tenue deprotection avec une deacutecontamination sous la douche 81
81httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206165
toute seacutecuriteacute Cas ndeg2 Deacutecontamination avec aspirateur
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer sa tenue deprotection en se deacutecontaminant avec un aspirateur 82
82httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206166
DEacutePLIANT 122013 | ED 6167
Risques chimiques ou biologiques Retirer sa tenue de protection entoute seacutecuriteacute Cas ndeg3 Sans deacutecontamination de la tenue
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer sa tenue deprotection sans deacutecontamination de la tenue 83
83httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206167
DEacutePLIANT 122013 | ED 6168
Risques chimiques ou biologiques Retirer ses gants en toute seacutecuriteacuteGants agrave usage unique
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer ses gants deprotection agrave usage unique en eacutevitant toute contamination 84
84httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206168
DEacutePLIANT 122013 | ED 6169
Risques chimiques ou biologiques Retirer ses gants en toute seacutecuriteacuteGants reacuteutilisables
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer ses gants deprotection reacuteutilisables en eacutevitant toute contamination 85
85httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206169
BROCHURE 102008 | ED 98
Les appareils de protection respiratoire
Les appareils de protection respiratoire sont nombreux et varieacutes diffeacuterents typescorrespondant agrave des domaines dintervention ou des situations de travailspeacutecifiques Aussi le choix en est-il deacutelicat Cette fiche se veut une introduction agravece domaine vaste 86
86httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED2098
Mis agrave jour le 27092017
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Preacutevention meacutedicale des risques chimiquesBien que les mesures de preacutevention techniques collectives individuelles ou organisationnelle permettent de reacuteduire de faccedilon appreacuteciable les expositionsprofessionnelles au risque chimique et leurs effets sur la santeacute il est neacutecessaire de mettre en place un suivi meacutedical (clinique et biologique) pour un deacutepistagepreacutecoce des effets sur la santeacute et lrsquoeacutevaluation des interactions santeacute travail
Ce suivi meacutedical est reacutealiseacute par une eacutequipe pluridisciplinaire comprenant un ou des meacutedecins du travail des collaborateurs meacutedecins des internes en meacutedecinedu travail des intervenants en preacutevention des risques professionnels et des infirmiers apregraves analyse des postes de travail et des risques professionnels
Mise en place et suivi des mesures de preacuteventionLrsquoeacutevaluation des risques sur le terrain est un eacuteleacutement important de lrsquoaction des services de santeacute au travail
eacutetude de postes et visite des locaux pour affiner le repeacuterage des sources drsquoexposition agrave des agents chimiques (recherche des produits utiliseacutes deseacutetiquetages et des fiches de donneacutees de seacutecuriteacutehellip)
dialogue avec les opeacuterateurs et lrsquoencadrement pour rechercher des expositions ou des modes drsquoexposition moins apparents (intermeacutediaires de synthegravesemanipulations non preacutevues eacutemissions lieacutees agrave certaines activiteacutes ou proceacutedeacuteshellip)
Cette action sur le terrain est lrsquooccasion drsquoeacutevaluer la pertinence des moyens de protection collective et individuelle existants ou agrave mettre en place
DOCUMENTS PERMETTANT DrsquoASSURER LA TRACcedilABILITE DES EXPOSITIONS AUX PRODUITS CHIMIQUES
Deacuteclaration des expositions Depuis le 1er janvier 2017 lrsquoemployeur deacuteclare aux caisses de retraite les expositionsindividuelles agrave certains facteurs de risque lieacutes agrave la peacutenibiliteacute dont les agents chimiquesdangereux (y compris les poussiegraveres et les fumeacutees) reacutepondant aux critegraveres fixeacutes par la
reacuteglementation 87 Le meacutedecin du travail peut demander la communication des informationstransmises Celles-ci sont conserveacutees dans le dossier meacutedical du salarieacute87 httpwwwinrsfrdemarchepenibilitetracabilite-des-expositions-aux-facteurs-de-penibilitehtml
Fiche de preacutevention des expositions (ancienne fichepeacutenibiliteacute)
Entre le 1er feacutevrier 2012 et le 31 deacutecembre 2014 cette fiche eacutetait eacutetablie par lrsquoemployeur pourchaque salarieacute exposeacute sous certaines conditions agrave certains facteurs de risques professionnelslieacutes agrave la peacutenibiliteacute (agents chimiques dangereux CMR ou non y compris les poussiegraveres et lesfumeacutees) Elle indiquait les conditions habituelles drsquoexposition la peacuteriode au cours de laquellecette exposition est survenue ainsi que les mesures de preacutevention organisationnellescollectives ou individuelles mises en œuvre pour faire disparaicirctre ou reacuteduire les facteurs derisques durant cette peacuteriode et les reacutesultats des controcircles drsquoexposition Le double de la ficheeacutetait remis au meacutedecin du travail et conserveacute dans le dossier meacutedical du salarieacute Cette fiche de
preacutevention des expositions 88 est accessible au salarieacute et lui est remise agrave son deacutepart delrsquoentreprise88 httpwwwinrsfrdemarchepenibilitehtml
Fiche drsquoexposition aux agents chimiques dangereuxy compris les agents CMR
Jusqursquoau 31 janvier 2012 cette fiche eacutetait eacutetablie par lrsquoemployeur pour chaque salarieacute exposeacute agravedes agents chimiques dangereux lorsque le risque eacutetait consideacutereacute comme non faible Un doublede cette fiche eacutetait transmis au meacutedecin du travail et joint au le dossier meacutedical du salarieacute
Attestation drsquoexposition aux agents chimiquesdangereux y compris aux CMR
Pour les expositions anteacuterieures au 1er feacutevrier 2012 lrsquoemployeur doit remettre au salarieacute agrave sondeacutepart de lrsquoentreprise une attestation drsquoexposition Il lrsquoeacutetablit avec le meacutedecin du travail sur labase de lrsquoancienne fiche drsquoexposition aux agents chimiques dangereux quand le risque avait eacuteteacuteeacutevalueacute comme non faible (fiche qui a eacuteteacute remplaceacutee pour les expositions intervenues agrave compterdu 1er feacutevrier 2012 par la fiche de preacutevention des expositions deacutecrite ci-dessus)
Fiche drsquoexposition agrave lrsquoamiante Cette fiche est eacutetablie par lrsquoemployeur pour chaque travailleur affecteacute agrave des travaux exposant agravelrsquoamiante
Les deacuteclarations des expositions lorsqursquoelles sont neacutecessaires et les anciennes fiches drsquoexposition et fiches de preacutevention des expositions sont conserveacutees dans ledossier meacutedical de chaque salarieacute Elles permettent une traccedilabiliteacute des expositions en vue notamment dune reconnaissance de maladie professionnelle drsquouneveille sanitaire ou drsquoeacutetudes eacutepideacutemiologiques Elles permettent dans certains cas le deacutepart anticipeacute agrave la retraite et contribuent agrave lrsquoobtention drsquoun suivi meacutedical post-professionnel
Suivi meacutedicalLes salarieacutes exposeacutes agrave des risques chimiques doivent faire lrsquoobjet drsquoun suivi individuel de leur eacutetat de santeacute 89 dont lrsquoobjectif est de les informer sur les risqueseacuteventuels auxquels les expose leur poste de travail Le suivi comprend notamment une visite drsquoinformation et de preacutevention reacutealiseacutee par un professionnel desanteacute renouveleacutee reacuteguliegraverement ou bien srsquoils sont exposeacutes agrave des agents canceacuterogegravenes mutagegravenes ou toxiques pour la reproduction (CMR) un examen meacutedicaldrsquoaptitude Le meacutedecin du travail a eacutegalement un rocircle de conseil aupregraves de lrsquoemployeur pour la mise en place dactions de preacutevention89 httpwwwinrsfrdemarcheprevention-medicalehtml
Visite drsquoinformation et de preacuteventionLes salarieacutes exposeacutes agrave des risques chimiques (en cas drsquoexposition agrave des CMR voir paragraphe suivi individuel renforceacute) font lrsquoobjet drsquoune visite drsquoinformation etde preacutevention (VIP) reacutealiseacutee par un professionnel de santeacute crsquoest-agrave-dire le meacutedecin du travail ou bien sous son autoriteacute le collaborateur meacutedecin linterne enmeacutedecine du travail ou linfirmier
La VIP doit ecirctre reacutealiseacutee dans un deacutelai qui nrsquoexcegravede pas 3 mois agrave compter de la prise effective du poste de travail sauf pour certains salarieacutes pour lesquels desdispositions speacutecifiques sont preacutevues (pour les apprentis et les jeunes travailleurs de moins de dix-huit ans la VIP doit ecirctre effectueacutee preacutealablement agrave leuraffectation sur le poste)
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La VIP a notamment pour objet drsquointerroger le salarieacute sur son eacutetat de santeacute de linformer sur les risques eacuteventuels auxquels lrsquoexpose son poste de travail de lesensibiliser sur les moyens de preacutevention agrave mettre en œuvre et drsquoidentifier si son eacutetat de santeacute ou les risques auxquels il est exposeacute neacutecessitent une orientationvers le meacutedecin du travail
A lrsquoissue de cette visite le professionnel de santeacute deacutelivre une attestation de suivi au travailleur et agrave lrsquoemployeur Les femmes enceintes allaitantes ou venantdrsquoaccoucher sont orienteacutees sans deacutelai et agrave tout moment si elles le souhaitent vers le meacutedecin du travailLa VIP est ensuite renouveleacutee selon une peacuteriodiciteacute fixeacutee par le meacutedecin du travail en prenant en compte les conditions de travail lrsquoacircge et lrsquoeacutetat de santeacute du salarieacuteainsi que les risques auxquels il est exposeacute sans que le deacutelai entre deux visites ne puisse en principe exceacuteder 5 ans
Suivi individuel renforceacuteLes travailleurs affecteacutes agrave des postes les exposant agrave des agents CMR sont quant agrave eux soumis agrave un suivi individuel renforceacute de leur eacutetat de santeacute (SIR) Le SIRcomprend un examen meacutedical daptitude agrave lrsquoembauche effectueacute par le meacutedecin du travail preacutealablement agrave lrsquoaffectation du salarieacute agrave son poste de travail Cetexamen meacutedical drsquoembauche est renouveleacute par une visite effectueacutee par le meacutedecin du travail selon une peacuteriodiciteacute qursquoil deacutetermine et qui ne peut ecirctre supeacuterieure agravequatre ans Une visite intermeacutediaire doit eacutegalement ecirctre effectueacutee par un professionnel de santeacute (infirmier-e interne en meacutedecine du travailhellip) au plus tard deux
ans apregraves la visite avec le meacutedecin du travail (article R 4624-28 du Code du travail) 9090 httpswwwlegifrancegouvfraffichCodeArticledoidArticle=LEGIARTI000033769094ampcidTexte=LEGITEXT000006072050ampdateTexte=20170403ampoldAction=rechCodeArticleampfastReqId=1372849174ampnbResultRech=1
Sil le juge neacutecessaire lrsquoemployeur peut sur la base de son eacutevaluation des risques professionnels compleacuteter la liste des postes (dits agrave risques) pour lesquels un SIRest neacutecessaire
Visite meacutedicale agrave la demandeEn dehors des visites preacutevues dans le cadre du suivi laquo classique raquo de lrsquoeacutetat de santeacute (VIP ou SIR) le salarieacute ainsi que lrsquoemployeur ont toujours la possibiliteacute dedemander agrave voir le meacutedecin du travailLemployeur doit en tout eacutetat de cause faire examiner par le meacutedecin du travail tout travailleur exposeacute agrave des agents chimiques dangereux qui se deacuteclareincommodeacute par des travaux quil exeacutecute
Le meacutedecin du travail peut eacutegalement organiser lui-mecircme une visite meacutedicale pour tout travailleur le neacutecessitant
Examens compleacutementairesEn fonction de leacutevaluation des risques un travailleur affecteacute agrave des travaux lexposant agrave des agents chimiques dangereux pour la santeacute peut faire lobjet dunexamen meacutedical compleacutementaire prescrit par le meacutedecin du travail afin de veacuterifier quil ne preacutesente pas de contre-indication meacutedicale agrave ces travaux
Lexamen meacutedical pratiqueacute comprend un examen clinique geacuteneacuteral et selon la nature de lexposition un ou plusieurs examens speacutecialiseacutes compleacutementairesauxquels le meacutedecin du travail procegravede ou fait proceacuteder Chaque travailleur est informeacute par le meacutedecin du travail des reacutesultats et de linterpreacutetation des examensmeacutedicaux geacuteneacuteraux et compleacutementaires dont il a beacuteneacuteficieacuteLe meacutedecin du travail est pour sa part informeacute par lemployeur des absences pour cause de maladie dune dureacutee supeacuterieure agrave dix jours des travailleurs exposeacutesagrave ces agents chimiques
Deacutepistage des anomalies de santeacuteLes examens cliniques et compleacutementaires doivent permettre de deacutepister aussi preacutecocement que possible des effets sur la santeacute lieacutes
agrave un deacutefaut inadaptation des mesures de preacutevention en place
agrave un risque non identifieacute jusque lagrave
Ces examens aident eacutegalement agrave la deacutecision daptitude et au deacutepistage daffections lieacutees au travail
Au cours de lrsquoexamen clinique il est important de rechercher
les effets aigus ou subaigus (leacutesions cutaneacutees dyspneacutee ceacutephaleacutees)
les effets preacutecoces dintoxication chronique Ceux-ci sont souvent difficiles agrave deacutetecter car peu speacutecifiques (douleurs abdominales fatigue troubles delhumeurhellip) Leur mise en eacutevidence neacutecessite un interrogatoire bien conduit et un examen clinique minutieux
En ce qui concerne les examens compleacutementaires ils deacutependront de la nature de lrsquoexposition globale ou des conditions de travail du salarieacute comme par exemple
recherche drsquoanomalies dans le sang (aneacutemie eacuteleacutevation de la creacuteatininehellip) chez des salarieacutes exposeacutes agrave certains solvants
exploration fonctionnelle respiratoire afin drsquoeacutevaluer la toleacuterance au port de certaines protections respiratoires ou de reacuteveacuteler preacutecocement leffet neacutefaste decertaines poussiegraveres et vapeurs avant toute atteinte radiologique ou clinique
tests psychomeacutetriques permettant de deacutepister une atteinte de la meacutemoire modeacutereacutee encore reacuteversible lors dexpositions agrave certains solvants organiques
Dans certains cas ces examens visant agrave mettre en eacutevidence des effets neacutefastes sur les organes seront accompagneacutes drsquoune surveillance biologique desexpositions
Surveillance biologique des expositions aux substances chimiquesAu-delagrave de ce deacutepistage une surveillance biologique peut eacutegalement ecirctre mise en place Cest un eacuteleacutement fondamental pour appreacutecier lexposition destravailleurs Elle permet daffiner leacutevaluation de lexposition au poste de travail en donnant un reflet de la quantiteacute de produit ayant peacuteneacutetreacute dans lrsquoorganisme Elleest deacutefinie comme laquo lidentification et la mesure des substances de lenvironnement du poste de travail dans les tissus les excreacutetions les seacutecreacutetions ou lair expireacutedes salarieacutes exposeacutes pour eacutevaluer lexposition reacuteelle et le risque pour la santeacute de chacun deux en comparaison agrave des reacutefeacuterences approprieacutees raquo
Elle preacutesente un inteacuterecirct particulier pour un suivi des expositions notamment
agrave des substances faiblement volatiles (comme les amines aromatiques) ou agrave bonne peacuteneacutetration cutaneacutee
quand une meacutetrologie dans latmosphegravere nrsquoest pas adapteacutee (port de protections individuelles) ou irreacutealisable (travail en espaces confineacutes deacuteplacementsfreacutequents)
agrave des substances ayant des effets toxiques cumulatifs
Elle relegraveve drsquoune prescription meacutedicale par le meacutedecin du travail le plus souvent
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Pour en savoir plus
DOSSIER 122014
Controcircle des expositions aux produits chimiques
Point sur les modaliteacutes du controcircle drsquoatmosphegravere afin drsquoeacutevaluer lrsquoexposition auxproduits chimiques sur les valeurs limites drsquoexposition ou sur la surveillancebiologique (biomeacutetrologie) 91
91httpwwwinrsfrpages-obsoletesaccueilrisquescontrole-expositions-produits-chimiqueshtml
BASE DE DONNEacuteES 122018
Base de donneacutees Biotox
BIOTOX Guide biotoxicologique pour les meacutedecins du travail Inventaire desdosages biologiques disponibles pour la surveillance des sujets exposeacutes agrave desproduits chimiques 92
92httpwwwinrsfrpublicationsbddbiotoxhtml
ARTICLE DE REVUE 032014 | TM 31
Guide pour les comiteacutes reacutegionaux de reconnaissance des maladiesprofessionnelles institueacutes par la loi 93-121 du 27 janvier 1993 (versionconsolideacutee)
Ce guide reprend la proceacutedure de fonctionnement des Comiteacutes reacutegionaux dereconnaissance des maladies professionnelles (CRRMP) et apporte des eacuteclairagessur les maladies les plus souvent examineacutees 93
93httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TM2031
ARTICLE DE REVUE 052017 | TS783PAGE44
Le suivi individuel de leacutetat de santeacute des travailleurs
Tout travailleur beacuteneacuteficie dun suivi individuel de son eacutetat de santeacute assureacute par leservice de santeacute au travail (SST) dont la mission exclusive deacuteviter toute alteacuterationde la santeacute des travailleurs du fait de leur travail La reacuteforme de la meacutedecine dutravail de 20111 a mis en place de 94
94httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TS783page44
ARTICLE DE REVUE 062016 | TM 37
Surveillance biologique des expositions professionnelles aux agentschimiques Recommandations de bonne pratique
Ces recommandations ont pour finaliteacute de guider le meacutedecin sur la mise en placede la surveillance notamment sur le choix des modaliteacutes dexeacutecution de collecteet conservation des donneacutees 95
95httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TM2037
Mis agrave jour le 27092017
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Information et formation aux risques chimiquesLa formation et lrsquoinformation des salarieacutes font partie des obligations de lrsquoemployeur en matiegravere de preacutevention desrisques chimiques Elles reacutepondent agrave deux principaux objectifs donner aux salarieacutes une repreacutesentation des risqueschimiques associeacutes agrave leur poste de travail et leur donner les moyens de maicirctriser leur environnement en les formantentre autres agrave la mise en œuvre des eacutequipements de protection collective et individuelle
Tous concerneacutesCes actions concernent tous les salarieacutes intervenant dans lrsquoentreprise
le personnel deacutejagrave en poste plus particuliegraverement lors de chaque changement dans lrsquoorganisation ou les proceacutedeacutes de travail
les nouveaux embaucheacutes
les personnes nouvellement affecteacutees agrave un poste
le personnel temporaire (CDD inteacuterimaireshellip)
les sous-traitants
les personnes qui interviennent de faccedilon occasionnelle dans les activiteacutes drsquoentretien ou de maintenancehellip
Le contenu de ces actions doit ecirctre adapteacute au public il doit tenir compte de la formation de la qualification de lrsquoexpeacuterience et de la langue du salarieacute
Un contenu eacutevolutif et adapteacute aux conditions particuliegraveres de lrsquoentrepriseLrsquoemployeur deacutecide de la forme que peuvent prendre les actions drsquoinformation et de formation agrave destination des salarieacutes reacuteunions de sensibilisation affichageproceacutedures drsquoaccueil des nouveaux embaucheacutes diffusion de documents eacutecrits campagnes drsquoinformationhellip
Neacuteanmoins le contenu des actions drsquoinformation et de formation doit refleacuteter les risques speacutecifiques agrave lrsquoentreprise et ecirctre actualiseacute reacuteguliegraverement en fonction delrsquoavanceacutee des connaissances Il doit notamment porter sur les aspects suivants
Nature des agents chimiques dangereux preacutesents au poste de travail et dans lrsquoentreprise
Utilisation et compreacutehension des informations disponibles sur les risques preacutesenteacutes par les produits utiliseacutes (eacutetiquetage 96 fiches de donneacutees deseacutecuriteacute 97hellip)
Risques drsquoexposition au poste de travail et mesures de preacutevention agrave adopter (qui peuvent ecirctre preacutesenteacutes agrave lrsquoaide de la notice de poste)
Mesures drsquourgence utilisation des dispositifs de secours et conduite agrave tenir en cas drsquoaccidentConsignes agrave respecter regravegles drsquohygiegravene modes opeacuteratoires proceacutedures interdiction drsquoaccegraves agrave certaines zones utilisation des dispositifs de captage agrave lasource obligation de porter des EPI hellip
copy Patrick Delapierre pour lINRS
Signaleacutetique de seacutecuriteacute sur un site de production de mateacuteriaux composites
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La notice de poste est un support drsquoinformation incontournable Elle est eacutetablie par lrsquoemployeur pour chaque poste de travail exposant agrave des agents chimiquesdangereux Reacutedigeacutee dans un langage clair elle informe les salarieacutes des risques auxquels leur travail peut les exposer et les dispositions prises pour les eacuteviter Elledeacutecoule des conclusions de lrsquoeacutevaluation des risques et doit ecirctre actualiseacutee reacuteguliegraverement au minimum agrave chaque modification du poste de travail
Information sur les risques de toxiciteacute pour la reproductionLrsquoexposition agrave certains agents chimiques dangereux peut nuire agrave la fonction de reproduction au deacuteveloppement de lrsquoembryon du fœtus ou de lrsquoenfant allaiteacute Si detels agents chimiques dangereux sont utiliseacutes ou eacutemis agrave leur poste de travail les salarieacutes doivent en ecirctre instruits ecirctre informeacutes des risques et formeacutes agrave lapreacutevention de lrsquoexposition agrave ces produits
Il convient en particulier de sensibiliser les femmes agrave lrsquointeacuterecirct de deacuteclarer leur grossesse preacutecocement afin drsquoecirctre soustraites aux risques drsquoexposition agrave cesagents
Formation ou information Une action drsquoinformation peut revecirctir des formes tregraves varieacutees orales (entretien reacuteunionhellip) ou eacutecrites (remise de brochures deacutepliants affichagehellip) Elle ne fait pasobligatoirement lrsquoobjet drsquoune eacutevaluation
Par contraste une action de formation doit ecirctre tregraves structureacutee qursquoelle soit traditionnelle (stage) ou agrave distance elle se deacuteroule selon un programme preacutecis eacutetabliafin drsquoatteindre des objectifs peacutedagogiques deacutefinis au preacutealable
Les moyens peacutedagogiques mis en œuvre ainsi que lrsquoencadrement de la formation doivent ecirctre deacutetailleacutes Il doit lui ecirctre attacheacute un dispositif de suivi etdrsquoappreacuteciation des reacutesultats il doit ecirctre possible drsquoeacutevaluer si les objectifs peacutedagogiques ont effectivement eacuteteacute atteints Enfin agrave son issue une attestation depreacutesence doit ecirctre remise agrave la personne formeacutee96 httpwwwinrsfrrisquesclassification-etiquetage-produits-chimiqueshtml
97 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20954
Quelques cleacutes pour la reacuteussite des actions de formation ou de sensibilisationLa formation et lrsquoinformation doivent ecirctre adapteacutees agrave la reacutealiteacute de lrsquoentreprise aux conditions de travail aux diffeacuterents postes de travail et enfin aux agentschimiques susceptibles drsquoecirctre rencontreacutes dans lrsquoenvironnement professionnel Autant que possible elles srsquoadressent agrave des groupes exposeacutes agrave un risque identiqueElles doivent ecirctre utiles et concregravetes dispenseacutees dans un langage compreacutehensible par tous les salarieacutes
Durant les sessions de formation ou drsquoinformation il est indispensable de donner la parole aux salarieacutes afin qursquoils puissent demander des explicationscompleacutementaires et signaler les difficulteacutes eacuteventuelles agrave mettre en œuvre les mesures de preacutevention Ces reacuteunions sont ainsi lrsquooccasion de faire remonter desdifficulteacutes rencontreacutees aux postes de travail
Lrsquoorganisation des actions drsquoinformation et de formation peut impliquer le service de santeacute au travail les chargeacutes de seacutecuriteacute etou les membres du CHSCT (ou agravedeacutefaut les deacuteleacutegueacutes du personnel)
Pour en savoir plus
BROCHURE 092018 | ED 6027
Risque chimique fiche ou notice de poste
Ce guide donne des conseils pour leacutelaboration de la fiche de poste undocument qui sintegravegre dans le processus de preacutevention du risque chimique 98
98httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206027
BROCHURE 102012 | ED 954
La fiche de donneacutees de seacutecuriteacute (FDS)
Descriptif deacutetailleacute de la FDS (fiche de donneacutees de seacutecuriteacute) inteacutegrant lesmodifications lieacutees aux reacuteglementations REACH et CLP 99
99httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20954
Mis agrave jour le 27092017
Information preacutesentation des risques chimiques associeacutes agrave un poste de travail agrave lrsquoaide de la notice de poste affichage drsquoune proceacutedure de travailhellip
Formation stage de formation au port drsquoun appareil de protection respiratoire formation agrave lrsquoexeacutecution drsquoune analyse chimiquehellip
Exemples drsquoactions drsquoinformation ou de formation
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Reacuteglementation de la preacutevention des risques chimiquesLe Code du travail appreacutehende le risque chimique dans son ensemble depuis la fabrication des produits chimiques et leur mise sur le marcheacute jusqursquoagrave leurutilisation professionnelle Les regravegles de preacutevention du risque chimique (articles L 4412-1 et R 4412-1 agrave R 4412-160) se reacutepartissent en plusieurs sectionsregroupant
les regravegles geacuteneacuterales de preacutevention des risques dus aux agents chimiques dangereux (ACD) (articles R 4412-1 agrave R 4412-57)
les regravegles particuliegraveres applicables aux agents chimiques dangereux deacutefinis reacuteglementairement comme canceacuterogegravenes mutagegravenes ou toxiques pour lareproduction (CMR) (articles R 4412-59 agrave R 4412-93)
les regravegles speacutecifiques applicables aux activiteacutes pouvant exposer agrave lrsquoamiante (articles R 4412-97 agrave R 4412-148)
les valeurs limites drsquoexposition professionnelle (VLEP) et les valeurs limites biologiques (VLB) pour certains agents chimiques (articles R 4412-149 agrave R4412-152)
les regravegles visant la silice cristalline et le plomb et ses composeacutes (articles R 4412-154 agrave R 4412-160)
Ces regravegles prennent en compte la nature des agents chimiques et leur dangerositeacute drsquoougrave deacutecoulent les risques pour la santeacute ou la seacutecuriteacute des travailleurs ainsique les situations de travail Ces regravegles srsquoappliquent degraves lors qursquoun agent chimique preacutesente un danger et qursquoun travailleur est exposeacute ou susceptible drsquoecirctre exposeacuteagrave cet agent
Le preacutesent dossier deacutetaille les mesures reacuteglementaires applicables aux agents chimiques dangereux Pour connaicirctre les autres dispositions reacuteglementaires il est
possible de se reporter notamment aux dossiers theacutematiques suivants agents chimiques CMR 100 amiante 101 silice 102 plomb 103 En fonction des mesures
techniques envisageacutees il peut ecirctre eacutegalement utile de se reporter aux dossiers classification et eacutetiquetage des produits chimiques 104 mesures des
expositions aux agents chimiques et biologiques 105 incendie 106 explosion 107hellip100 httpwwwinrsfrrisquescmr-agents-chimiqueshtml
101 httpwwwinrsfrrisquesamiantehtml
102 httpwwwinrsfrrisquessilice-cristallinehtml
103 httpwwwinrsfrrisquesplombhtml
104 httpwwwinrsfrrisquesclassification-etiquetage-produits-chimiqueshtml
105 httpwwwinrsfrrisquesmesure-expositions-agents-chimiques-biologiqueshtml
106 httpwwwinrsfrrisquesincendie-lieu-travailhtml
107 httpwwwinrsfrrisquesexplosionhtml
Deacutefinitions et classification reacuteglementaires des agents chimiquesPour savoir quelles regravegles appliquer degraves lors qursquoil existe un risque drsquoexposition agrave un produit chimique il est neacutecessaire drsquoidentifier lrsquoagent concerneacute pour savoir srsquoilsrsquoagit drsquoun agent chimique dangereux ou drsquoun agent chimique dangereux CMR tels que deacutefinis par le Code du travail Cette distinction repose sur les regravegles de
classification et drsquoeacutetiquetage europeacuteennes 108108 httpwwwinrsfrrisquesclassification-etiquetage-produits-chimiqueshtml
Regravegles geacuteneacuterales de preacutevention
Au sens de lrsquoarticle R 4412-3 du Code du travail
Ceux qui sont classeacutes selon les regravegles europeacuteennes de classification et drsquoeacutetiquetage incluant les agents chimiques classeacutes CMR ou de cateacutegorie 2(regraveglement CLP) mais excluant les agents chimiques CMR classeacutes en cateacutegories 1A ou 1B (regraveglement CLP)
Ceux affecteacutes drsquoune valeur limite drsquoexposition professionnelle
Ceux dont le caractegravere canceacuterogegravene est reconnu dans un tableau des maladies professionnelles (comme par exemple les poussiegraveres mineacuteralescontenant de la silice cristalline)
Ceux identifieacutes par les scientifiques comme dangereux (par exemple les agents classeacutes canceacuterogegravenes par le CIRC mais non par la reacuteglementationeuropeacuteenne)
Agents chimiques dangereux soumis aux regravegles geacuteneacuterales de preacutevention du risque chimique
Au sens de lrsquoarticle R 4412-60 du Code du travail
Toute substance ou meacutelange classeacute canceacuterogegravene mutagegravene ou toxique pour la reproduction de cateacutegorie 1A ou 1B au sens du regraveglement CLP
Toute substance tout meacutelange ou tout proceacutedeacute deacutefini comme canceacuterogegravene par lrsquoarrecircteacute du 5 janvier 1993 modifieacute agrave savoir
Fabrication drsquoauramine
Travaux exposant aux hydrocarbures polycycliques aromatiques preacutesents dans la suie le goudron la poix la fumeacutee ou les poussiegraveres de la houille
Travaux exposant aux poussiegraveres fumeacutees ou brouillards produits lors du grillage et de lrsquoeacutelectroraffinage des mattes de nickel
Proceacutedeacute agrave lrsquoacide fort dans la fabrication drsquoalcool isopropylique
Travaux exposant aux poussiegraveres de bois inhalables
Travaux exposant au formaldeacutehyde
Agents chimiques dangereux canceacuterogegravenes mutagegravenes ou toxiques pour la reproduction (CMR) soumis aux regraveglesparticuliegraveres de preacutevention
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Regravegles geacuteneacuterales de preacutevention
Eacutevaluation des risques(articles R 4412-5 agrave R 4412-10 du Code du travail)
Lrsquoemployeur doit en premier lieu eacutevaluer les risques geacuteneacutereacutes par toutes les activiteacutes de lrsquoentreprise pouvant exposer agrave des agents chimiques que ce soit desproduits utiliseacutes comme tels ou geacuteneacutereacutes par une activiteacute ou un proceacutedeacute sous la forme de gaz poussiegraveres ou aeacuterosols
Les reacutesultats de cette eacutevaluation sont consigneacutes dans le document unique et communiqueacutes au meacutedecin du travail au CHSCT ou agrave deacutefaut aux deacuteleacutegueacutes dupersonnel ou en lrsquoabsence de repreacutesentants du personnel aux personnes exposeacutees agrave un risque pour leur santeacute ou seacutecuriteacute
Risque eacutevalueacute comme faible(articles R 4412-13 et R 4412-14 du Code du travail)
Lorsque lrsquoeacutevaluation reacutevegravele un risque faible en raison des petites quantiteacutes de produits preacutesentes sur le lieu de travail et des mesures de preacutevention prises(notamment reacuteduction du nombre de personnes exposeacutees de la dureacutee et de lrsquointensiteacute de lrsquoexposition meacutethodes et mateacuteriels adapteacutes) les mesures de preacuteventiontechniques ci-dessous sont alleacutegeacutees et les dispositions concernant la veacuterification des installations le controcircle de lrsquoexposition les mesures drsquourgence le suivimeacutedical et lrsquoeacutetablissement de la notice de poste ne srsquoappliquent pas agrave condition que lagent chimique concerneacute ne soit pas soumis agrave une restriction demploi defabrication ou de mise sur le marcheacute
Mesures de preacutevention techniques et organisationnelles(articles R 4412-11 agrave R 4412-22 du Code du travail)
Lorsque lrsquoeacutevaluation a reacuteveacuteleacute un risque les mesures de preacutevention mises en œuvre consistent en prioriteacute agrave supprimer le risque si ce nrsquoest pas possible agrave le reacuteduireau minimum en substituant agrave lrsquoagent chimique dangereux un autre agent ou un proceacutedeacute de travail moins ou pas dangereux
Si la substitution nrsquoest pas possible il faudra agir sur la conception des proceacutedeacutes de travail lrsquoutilisation des mateacuteriels et eacutequipements et assurer une ventilationsuffisante (conforme aux regravegles du Code du travail concernant les locaux agrave pollution speacutecifique)
Si neacutecessaire lrsquoemployeur doit mettre agrave disposition du personnel exposeacute des eacutequipements de protection individuelle (EPI) Lrsquoentretien des EPI est assureacute parlrsquoemployeur qui peut faire appel agrave une entreprise exteacuterieure informeacutee des eacuteventuels risques de contamination
Lrsquoaccegraves aux locaux de travail ougrave sont utiliseacutes des agents chimiques dangereux est limiteacute aux personnes dont la mission lrsquoexige Ces locaux font lrsquoobjet drsquounesignalisation speacutecifique
Drsquoautres mesures sont destineacutees agrave preacutevenir les risques lieacutes au stockage et agrave la manipulation des produits les risques drsquoincendie et drsquoexplosion et ceux preacutesenteacutespar les espaces confineacutes
Mesures drsquohygiegravenePour garantir lrsquohygiegravene des travailleurs ils ne doivent ni manger ni boire ni fumer dans les zones de travail exposeacutees (article R 4412-20 du Code du travail)
Par ailleurs la mise agrave disposition de douches est obligatoire lorsque les travailleurs effectuent des travaux insalubres ou salissants dont la liste est fixeacutee parlrsquoarrecircteacute du 23 juillet 1947 modifieacute (article R 4228-8) En accord avec lrsquoemployeur le CHSCT ou agrave deacutefaut les deacuteleacutegueacutes du personnel dresse la liste des travailleursconcerneacutes
Neacuteanmoins en application des principes geacuteneacuteraux de preacutevention lrsquoemployeur pourra mettre agrave disposition des douches au-delagrave de lrsquoobligation reacuteglementaire ensrsquoappuyant sur les reacutesultats de lrsquoeacutevaluation des risques et en tenant compte des activiteacutes et proceacutedeacutes de travail
Veacuterification des installations de protection(articles R 4412-27 agrave R 4412-32 du Code du travail)
Les installations et mateacuteriels de protection collective sont reacuteguliegraverement entretenus et veacuterifieacutes Leur notice drsquoentretien est eacutetablie apregraves avis du CHSCT ou agrave deacutefautdes deacuteleacutegueacutes du personnel
Controcircle de lrsquoexposition(article R 4412-27 agrave R 4412-32 du Code du travail)
Lrsquoemployeur doit reacuteguliegraverement mesurer lrsquoexposition des travailleurs aux agents chimiques dangereux
Lorsqursquoil existe des valeurs limites drsquoexposition professionnelle (VLEP) reacuteglementaires pour ces agents un controcircle technique pour veacuterifier le respect de ces VLEP
est reacutealiseacute au moins une fois par an par un organisme accreacutediteacute qui enregistre les reacutesultats dans la base de donneacutees SCOLA 109 (article R 4724-12)109 httpwwwinrsfrdmsinrsPDFrapport-activites-std-2018rapport-activites-std-2018pdf
En cas de deacutepassement drsquoune VLEP reacuteglementaire
si cette VLEP est indicative lrsquoemployeur procegravede agrave lrsquoeacutevaluation des risques afin de deacuteterminer des mesures de preacutevention et de protection adapteacutees
si cette VLEP est contraignante lrsquoemployeur prend immeacutediatement des mesures de protection et de preacutevention
Les reacutesultats des mesurages et des controcircles techniques sont transmis au meacutedecin du travail au CHSCT ou agrave deacutefaut aux deacuteleacutegueacutes du personnel et tenus agravedisposition de lrsquoinspection du travail du meacutedecin inspecteur des agents des services preacutevention des organismes de seacutecuriteacute sociale
Lorsqursquoune valeur limite biologique (VLB) reacuteglementaire est deacutepasseacutee le meacutedecin du travail en informe lrsquoemployeur sous forme non nominative qui doit alorsproceacuteder agrave une nouvelle eacutevaluation des risques et mettre en œuvre les mesures de preacutevention approprieacutees
Mesures en cas drsquoaccident ou drsquoincident
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(articles R 4412-33 agrave R 4412-37 du Code du travail)
Des systegravemes drsquoalarme sont installeacutes et des installations de premier secours mises agrave disposition Des exercices de seacutecuriteacute sont organiseacutes reacuteguliegraverementEn cas drsquoaccident ou drsquoincident des mesures immeacutediates sont prises Seuls les travailleurs affecteacutes aux reacuteparations et eacutequipeacutes drsquoeacutequipements de protectionindividuelle approprieacutes sont autoriseacutes agrave peacuteneacutetrer dans la zone leur exposition eacutetant limiteacutee au strict neacutecessaire
Les informations sur les mesures drsquourgence se rapportant aux agents chimiques dangereux et neacutecessaires agrave lrsquointervention des secours internes ou externesdoivent ecirctre disponibles
Information et formation des travailleurs(article R 4412-38 agrave R 4412-39-1 du Code du travail)
Les travailleurs et le CHSCT ou agrave deacutefaut les deacuteleacutegueacutes du personnel doivent avoir accegraves aux fiches de donneacutees de seacutecuriteacute (FDS) recevoir une information surles agents chimiques dangereux (noms risques VLEP VLB hellip) et une formation sur les preacutecautions agrave prendre pour leur protection et celle des autrespersonnes pour connaicirctre notamment les consignes portant sur les mesures drsquohygiegravene et lrsquoutilisation des EPI
Selon lrsquoarticle R 4412-38 du Code du travail
Suivi meacutedical(articles R 4412-44 agrave R 4412-57 du Code du travail)
Les salarieacutes exposeacutes agrave des risques chimiques doivent faire lrsquoobjet drsquoun suivi individuel de leur eacutetat de santeacute dont lrsquoobjectif est de les informer sur les risqueseacuteventuels auxquels les expose leur poste de travail Le suivi comprend notamment une visite drsquoinformation et de preacutevention reacutealiseacutee par un professionnel desanteacute renouveleacutee reacuteguliegraverement ou bien srsquoils sont exposeacutes agrave des agents canceacuterogegravenes mutagegravenes ou toxiques pour la reproduction (CMR) un examen meacutedicaldrsquoaptitude
Pour plus drsquoinformation voir lrsquoonglet preacutevention meacutedicale des risques chimiques 110 et le dossier web preacutevention meacutedicale 111110 httpwwwinrsfrrisqueschimiquesprevention-medicalehtml
111 httpwwwinrsfrdemarcheprevention-medicalehtml
Travaux interdits agrave certaines cateacutegories de travailleurs
Jeunes de moins de 18 ansLes travaux impliquant la preacuteparation lrsquoemploi la manipulation ou lrsquoexposition aux agents chimiques dangereux sont interdits aux jeunes travailleurs de moins de18 ans (article D 4153-17) Les agents classeacutes uniquement comburants ou dangereux pour le milieu aquatique ou dangereux pour la couche dozone ne sont pasconcerneacutesLes travaux en milieu confineacute tels que les puits conduites de gaz canaux de fumeacutee eacutegouts fosses et galeries et la visite lrsquoentretien et le nettoyage de lrsquointeacuterieurde cuves et reacuteservoirs leur sont eacutegalement interdits (article D 4153-34)Des deacuterogations sont possibles sous conditions (articles R 4153-38 agrave R 4153-49)
Femmes enceintes ou allaitantesLrsquoaffection ou le maintien de femmes enceintes ou allaitantes agrave des postes les exposant agrave certains agents chimiques est interdit (articles D 4152-9 et D 4152-10)Lorsqursquoun changement temporaire drsquoaffectation nrsquoest pas possible les salarieacutees exposeacutees agrave certains agents chimiques beacuteneacuteficient drsquoune garantie de reacutemuneacuteration(article R 1225-4)
Salarieacutes temporaires et salarieacutes sous contrat agrave dureacutee deacutetermineacuteeIl est interdit drsquoemployer des salarieacutes titulaires drsquoun CDD et des salarieacutes temporaires agrave des travaux les exposant agrave certains agents chimiques sauf si ces travauxsont exeacutecuteacutes agrave lrsquointeacuterieur drsquoappareils hermeacutetiquement clos (articles D 4154-1 agrave D 4154-6) Des deacuterogations sont possibles sous conditions
Preacutevention de la peacutenibiliteacute et traccedilabiliteacute des expositions(articles L 4121-3-1 D 4121-5 agrave D 4121-9 du Code du travail)
Les agents chimiques dangereux y compris les poussiegraveres et les fumeacutees sont reconnus comme eacutetant des facteurs de risque professionnels susceptibles delaisser de traces durables identifiables et irreacuteversibles sur la santeacute des salarieacutes (article L 4161-1 du Code du travail) Pour chaque travailleur exposeacute agrave cesfacteurs au-delagrave des seuils reacuteglementaires appreacutecieacutes apregraves mise en œuvre des mesures de protection collective et individuelle lrsquoemployeur doit eacutetablir une
deacuteclaration aupregraves des caisses de retraite (article L 4161-1) Il doit eacutegalement mener des actions de preacutevention de la peacutenibiliteacute au travail 112
Pour assurer la traccedilabiliteacute des expositions diffeacuterents documents ont pu exister Le dossier traccedilabiliteacute des expositions aux facteurs de peacutenibiliteacute 113 fait le pointsur tous ces documents112 httpwwwinrsfrdemarchepenibiliteprevention-de-la-penibilitehtml
113 httpwwwinrsfrdemarchepenibilitetracabilite-des-expositions-aux-facteurs-de-penibilitehtml
Pour en savoir plus
A chaque poste de travail ou situation de travail ougrave les travailleurs sont exposeacutes lrsquoemployeur eacutetablit et actualise une notice les informant des risques et despreacutecautions agrave prendre et leur rappelant les regravegles drsquohygiegravene et le cas eacutecheacuteant les consignes drsquoutilisation des eacutequipements de protection collective ouindividuelle
Notice de poste un outil pour informer les salarieacutes
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BROCHURE 102016 | ED 984
Valeurs limites dexposition professionnelle aux agents chimiques enFrance
Tableau de lensemble des valeurs limites dexposition professionnelle auxagents chimiques en France agrave jour en octobre 2016 114
114httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20984
BROCHURE 102012 | ED 6134
Le transport des matiegraveres dangereuses
Document de synthegravese sur la reacuteglementation ADR accord europeacuteen sur letransport international de marchandises dangereuses par route (produitschimiques produits radioactifs matiegraveres inflammables) 115
115httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206134
DOSSIER 112017
Agents chimiques CMR
Certains agents chimiques peuvent avoir des effets canceacuterogegravenes mutagegravenesou toxiques pour la reproduction Deacutenommeacutes agents CMR il est indispensablede les repeacuterer pour preacutevenir les expositions 116
116httpwwwinrsfrrisquescmr-agents-chimiqueshtml
DOSSIER 122014
Silice cristalline
Les effets sur la santeacute drsquoune exposition professionnelle agrave la silice cristallinepeuvent ecirctre graves et invalidants Les expositions doivent donc ecirctre reacuteduitesau niveau le plus bas possible 117
117httpwwwinrsfrrisquessilice-cristallinehtml
DOSSIER 122014
Amiante
Lrsquoamiante reste preacutesent dans de nombreux bacirctiments et eacutequipements Preacutevenirles expositions des salarieacutes potentiellement exposeacutes agrave ce canceacuterogegravene est unedes prioriteacutes de santeacute au travail 118
118httpwwwinrsfrrisquesamiantehtml
DOSSIER 122014
Ciment
La manipulation des ciments nrsquoest pas sans risque pour les yeux et la peau(eczeacutema de contact) Dans certaines situations de travail le port de gant reste leseul moyen de protection 119
119httpwwwinrsfrrisquescimenthtml
DOSSIER 122014
Plomb
Point sur les risques professionnels lieacutes au plomb secteurs et activiteacutesconcerneacutes effets sur la santeacute et sur la reproduction utilisations mesures depreacutevention agrave mettre en oeuvre 120
120httpwwwinrsfrrisquesplombhtml
ARTICLE DE REVUE 072007 | TJ 5
Assainissement des atmosphegraveres des locaux de travail
Synthegravese des principales donneacutees leacutegales et reacuteglementaires applicables enFrance dans le domaine de laeacuteration et de lassainissement de lair des lieux detravailAu sommaire 1 Regravegles propres aux diffeacuterents types de locaux (locaux agrave pollution nonspeacutecifique agrave pollution speacutecifique locaux 121
121httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TJ205
Ressources INRS
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BROCHURE 112015 | ED 695
Principes geacuteneacuteraux de ventilation
Ce guide pose les diffeacuterents problegravemes lieacutes agrave la mise en place ou agrave leacutetude dunsystegraveme de ventilation et preacutesente une deacutemarche pour aborder ces problegravemeset les reacutesoudre 122
122httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20695
BROCHURE 011989 | ED 657
Lassainissement de lair des locaux de travail
Ce document est conccedilu comme un guide et un document de reacutefeacuterence pour laconception la conduite et le controcircle des installations dassainissement de lair123
123httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20657
Leacutegifrance service public de la diffusion du droit
Mis agrave jour le 27092017
Code du travail sur Leacutegifrance
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Maladies drsquoorigine professionnelle et accidents du travailLe risque chimique nrsquooccasionne globalement que peu drsquoaccidents du travail graves ou mortels En revanche il est agravelrsquoorigine drsquoun nombre significatif de maladies Ainsi environ 30 des maladies professionnelles reconnues en Europeseraient drsquoorigine chimique En France les principales maladies professionnelles deacuteclareacutees associeacutees agrave des agentschimiques sont les pathologies lieacutees agrave lrsquoamiante agrave lrsquoinhalation de poussiegraveres de silice de poussiegraveres de bois ou aucontact avec les ciments
Pathologies professionnellesLes pathologies telles que certains cancers lrsquoasthme des allergieshellip peuvent ecirctre lieacutees agrave des expositions agrave des produits chimiques Seules certaines sont prises en
compte dans des tableaux de maladies professionnelles 124 Une pathologie est dite laquo professionnelle raquo si elle est la conseacutequence de lexposition duntravailleur agrave une substance ou un produit chimique dans le cadre de son activiteacute professionnelle Pour les salarieacutes relevant du reacutegime geacuteneacuteral de la Seacutecuriteacutesociale il existe aujourdhui environ 80 tableaux de maladies professionnelles relatifs aux effets sur la santeacute de substances ou meacutelanges de produits chimiques(pour plus de 50 maladies) 124 httpwwwinrsfrpublicationsbddmphtml
Le risque canceacuterogegravene apparaicirct dans 19 tableaux qui concernent des substances organiques (tel le benzegravene) ou mineacuterales (amiante) Les localisations descancers concerneacutes sont tregraves varieacutes peau appareil respiratoire foie sang vessie cerveau et os 6 tableaux concernent les atteintes immuno-allergiques de lapeau et de lrsquoappareil respiratoire et mentionnent plusieurs produits chimiques responsables
Actuellement ce sont les pathologies dues aux fibres et aux poussiegraveres qui sont le plus reconnues comme maladies professionnelles Les expositionsprofessionnelles agrave lrsquoamiante constituent la premiegravere cause de maladie professionnelle reconnue due agrave une substance chimique (3 agrave 4000 cas soit entre 7 et 8 des maladies professionnelles reconnues selon les statistiques de la CNAMTS)
Lrsquoexposition aux amines aromatiques ou aux goudrons de houille sont agrave lrsquoorigine drsquoenviron 145 cancers de la vessie reconnus en maladies professionnelles
Les atteintes agrave la santeacute conseacutecutives agrave lrsquoinhalation de silice et les affections causeacutees par les ciments sont agrave lrsquoorigine espectivement drsquoenviron 250 et 50reconnaissances de maladies professionnelles par an
Par ailleurs selon la derniegravere enquecircte SUMER meneacutee en 2010 10 de lrsquoensemble des salarieacutes soit pregraves de 22 millions de salarieacutes auraient eacuteteacute exposeacutes agrave aumoins un produit chimique canceacuterogegravene Les ouvriers et les salarieacutes travaillant dans des activiteacutes de maintenance ou dans le secteur de la construction sont lesplus concerneacutes y compris par la multi-exposition Les canceacuterogegravenes les plus souvent citeacutes sont les gaz drsquoeacutechappement diesel les huiles mineacuterales entiegraveres lespoussiegraveres de bois et la silice cristalline
Accidents du travailLrsquoexploitation de la base de donneacutees EPICEA 125 (recensant des reacutecits drsquoaccidents graves du travail) permet de faire ressortir certaines tendances Sur plus de19 000 accidents reacutepertorieacutes depuis 1990 500 environ sont lieacutes au risque chimique dans tous secteurs drsquoactiviteacutes ils concernent plus particuliegraverement lessecteurs du traitement et du revecirctement des meacutetaux et les activiteacutes de nettoyage125 httpwwwinrsfrpublicationsbddepiceahtml
Drsquoapregraves les donneacutees recueillies par la Caisse nationale de lrsquoAssurance maladie des travailleurs salarieacutes (CNAMTS) les accidents du travail avec arrecirct causeacutes pardes produits chimiques repreacutesentent moins de 1 des accidents du travail avec arrecirct Il peut srsquoagir drsquoaccidents dus agrave une exposition agrave des produits caustiquescorrosifs toxiques ou bien agrave des produits combustibles ou explosifs
Pour en savoir plus
BROCHURE 052016 | ED 835
Les maladies professionnelles
Guide daccegraves aux tableaux de maladies professionnelles du reacutegime geacuteneacuteral et dureacutegime agricole Accegraves agrave double entreacutee par symptocircme et par pathologie paragent nocif et situation de travail 126
126httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20835
062017
Tableaux des maladies professionnelles
Mis agrave jour le 27092017
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Travaux de lINRS sur les risques chimiquesAfin de faire progresser la preacutevention du risque chimique sur les lieux de travail lrsquoINRS conduit des programmes drsquoactions selon quatre modes compleacutementaires Etudes et recherches Assistance Formation et Information Lrsquoobjectif de ces travaux est drsquoameacuteliorer la connaissance sur le danger des substances et lrsquoexpositiondes salarieacutes de mettre agrave disposition des outils drsquoeacutevaluation drsquoexposition ainsi que des solutions de preacutevention efficientes et de sensibiliser et informer tous ceuxqui sont concerneacutes par les probleacutematiques de preacutevention
Investi depuis de longues anneacutees dans la preacutevention du risque chimique lrsquoINRS a acquis une expertise en matiegravere de toxicologie eacutepideacutemiologie meacutetrologieatmospheacuterique et biomeacutetrologie ainsi qursquoen conception de solutions techniques de preacutevention La deacutetermination des dangers et effets sur la santeacute des nouvellessubstances y compris les produits de substitution fait lrsquoobjet drsquoeacutetudes toxicologiques soit sur lrsquoanimal soit sur des systegravemes expeacuterimentaux Les effets toxiquesrechercheacutes concernent prioritairement lrsquoeffet canceacuterogegravene ou mutagegravene reprotoxique allergisant neurotoxique ototoxique
La mesure des expositions professionnelles aux produits chimiques fait appel agrave deux disciplines compleacutementaires la meacutetrologie atmospheacuterique dans le but defournir des meacutethodes de preacutelegravevement et drsquoanalyse de diffeacuterentes substances chimiques la biomeacutetrologie afin de mesurer dans les fluides biologiques humainsdes bioindicateurs reacuteveacutelateurs drsquoune exposition Pour ameacuteliorer la connaissance des expositions aux agents chimiques des eacutetudes de filiegraveres cibleacutees sontreacutealiseacutees et compleacuteteacutees par des campagnes de mesurage en entreprise
Les travaux de deacuteveloppement de solutions de preacutevention privileacutegient la reacuteduction des eacutemissions agrave la source et leur inteacutegration agrave la conception des installations eteacutequipements Ils concernent les nouvelles activiteacutes nouveaux proceacutedeacutes ou nouvelles opeacuterations (recyclage des deacutechets nanotechnologies proceacutedeacutes detraitement de surface ou de soudagehellip) et visent eacutegalement agrave accompagner lrsquoeacutevolution des connaissances en toxicologie (formaldeacutehyde poussiegraveres de boisfibres ceacuteramiques reacutefractaires amiante fumeacutees dieselhellip) Au-delagrave de leur diffusion dans des revues scientifiques et de preacutevention les reacutesultats de ces travauxcontribuent agrave lrsquoeacutevolution des eacutequipements de preacutevention des normes les concernant et sont inteacutegreacutes dans diffeacuterents guides de preacutevention brochures etdocuments drsquoinformation diffuseacutes par lrsquoINRS
TABLEAU SYNTHEacuteTIQUE DES TRAVAUX EN COURS SUR LES RISQUES CHIMIQUES Agrave LrsquoINRS
NATURE DES TRAVAUX ETUDES EN COURS
Connaissance du danger dessubstances
Prise en compte des caracteacuteristiques des eacutechantillons de peau pour une meilleure estimation des fluxdabsorption percutaneacutee
Deacutetermination des paramegravetres permettant le dosage du chrome intra-eacuterythrocytaire I - Etude in vitro
Mise en place de lessai de transformation cellulaire in vitro sur Bhas 42 application pour leacutevaluation dupotentiel canceacuterogegravene de nanomateacuteriaux
Absorption percutaneacutee drsquoesters industriels Relation structure-activiteacute entre le flux drsquoabsorption et lasubstitution du groupement acide de type aromatique
CENSUR - Deacutefis dans lrsquoestimation de la survie relative (projet ANR)
Exposition aux fluides de coupe et biomarqueurs deffets preacutecoces stress oxydant inflammation etgeacutenotoxiciteacute (OxIGenoCOM)
Connaissance des expositions auxsubstances
Mise agrave jour des bonnes pratiques pour leacutelaboration dune strateacutegie de preacutelegravevement
Etude de performance drsquoeacutechantillonneurs drsquoaeacuterosols organiques semi-volatils
Etude des performances des pompes de preacutelegravevement individuel
Etude de dispositifs de preacutelegravevement individuel des aeacuterosols drsquoacide sulfurique en fraction thoracique
Validation en situation professionnelle de lutilisation du preacutelegravevement passif dans des conditions extrecircmes courtes dureacutees et faibles vitesses dair
Optimisation des meacutethodes de preacutelegravevement des particules ultrafines drsquoaeacuterosols meacutetalliques par desimpacteurs en cascade
Elaboration de la meacutethodologie de leacutevaluation des contaminations de surface aspects meacutetrologiques ettransfert par contact
Etude du couplage de la deacutesorption de support par CO2 supercritique et des techniques drsquoanalyses parchromatographie
Eacutevaluation de llsquoutilisation des mesures drsquoexposition agrave des produits chimiques dans les banques de donneacuteesfranccedilaises COLCHIC et SCOLA pour la preacutevention des maladies professionnelles
Caracteacuterisation multiparameacutetrique des particules ultrafines meacutetalliques
Caracteacuterisation chimique des fumeacutees de bitume
Projection thermique et soudage eacutevaluation biologique et atmospheacuterique des expositions au chrome et aunickel
Recyclage des pilesbatteriesaccumulateurs eacutevaluation biologique des expositions aux meacutetaux
Exposition aux fluides de coupe biomarqueurs drsquoexposition et drsquoeffets preacutecoces dans le condensat drsquoairexhaleacute et lrsquourine
Surveillance biologique de lexposition agrave plusieurs composeacutes organiques volatils par la mesure de leurfraction reacutesiduelle dans lurine eacutetude de faisabiliteacute
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Deacuteveloppement de solutions depreacuteventions
Inteacuterecircts et limites de labattage humide en hygiegravene industrielle
Deacuteveloppement doutils daide agrave la protection cutaneacutee
Reacuteduction agrave la source des HAP lors des opeacuterations de pyrolyse
Reacuteduction des eacutemissions de particules et oxydes dazote - Applications aux eacutemissions de moteurs Diesel enespace confineacute
Contribution agrave la modeacutelisation du comportement des cartouches dAPRSeacuteparation des PUF geacuteneacutereacutees par les proceacutedeacutes de travail des meacutetaux
Simulation tridimentionnelle de laeacuterosolisation des poudres lors de transferts de matiegraveres pulveacuterulentesImpact du vent sur la robustesse des installations de ventilation
TABLEAU SYNTHEacuteTIQUE DES TRAVAUX EN COURS SUR LES RISQUES CHIMIQUES Agrave LrsquoINRS
NATURE DES TRAVAUX ETUDES EN COURS
Derniegraveres publications INRS sur les risques chimiques
Modifications eacutepigeacuteneacutetiques au stade preacutecoce de la transformation cellulaire induite par des silices
Risque de cancer de la vessie apregraves exposition professionnelle aux fluides de coupe127
Eacutepideacutemiologie en Santeacute et Travail 17egraveme colloque de lrsquoADEREST Brest (France) 24 et 25 novembre 2016 128
Cartographier lexposition individuelle aux substances chimiques 129
Cancer de la vessie et expositions professionnelles aux brouillards drsquohuiles eacutetude casndashteacutemoins nicheacutee dans une cohorte de travailleurs de lasideacuterurgie 130
Transformation cellulaire in vitro induites par des nanoparticules de silice amorphes de synthegravese 131
Double-censure de mesures en biomeacutetrologie une approche bayeacutesienne pour la deacutetermination de Valeurs Limites Biologiques baseacutees sur lesValeurs Limites Atmospheacuteriques 132
Aeacuterosols semi-volatils de lrsquoidentification au preacutelegravevement 133
La maintenance des fours agrave ceacutementation basse-pression une source drsquoexposition aux HAP 134
La prise en compte des multi-expositions peut ameacuteliorer leacutevaluation des risques chimiques
Identification des produits de deacutegradation thermique des thermoplastiques 135
Efficaciteacute deacutechantillonage et performance des eacutechantillonneurs daeacuterosol thoracique
Le 13-butadiegravene mise agrave jour des connaissances et eacutevaluation de lrsquoexposition en milieu de travail 136
Surveillance de leacutemission de particules pour les moteurs diesel non routiers eacutequipeacutes de filtres agrave particules 137
Simulation de leacutecoulement et du transport des particules pour la preacutediction de la permeacuteabiliteacute et de lefficaciteacute de filtration des meacutedias fibreux 138
Seacuteparation des particules ultrafines meacutetalliques par lits granulaires
Estimation dune source daeacuterosol en ventilation forceacutee agrave partir de lidentification dun modegravele convolutif 139
Le rocircle de la diffusion statique comme explication agrave la perceacutee immeacutediate des cartouches de protection respiratoire lors drsquoune reacuteutilisation apregravesstockage 140
Utilisation des paramegravetres de solubiliteacutes de Hansen dans la seacutelection des mateacuteriaux polymegraveres de protection aux produits chimiques 141
Approche preacuteventive pour une reacuteduction des Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques (HAP) dans les fours agrave pyrolyse - Application agrave la ceacutementation gazeuseagrave basse pression
Visualisation de deacutepocircts daeacuterosols de nanoparticules sur des collecteurs spheacuteriques 142
Modeacutelisation du colmatage de lits granulaires par des nanoparticules 143
Simulation aux grandes eacutechelles des fluctuations de pression sur un cube 144
127 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=B52F20562FP2017-040
128 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=NOETUDE2FP2015-1172FTD222
129 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=B12F10292FP2017-0432FNT47
130 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdoccommunicationhtmlrefINRS=B52F20562FC2016-104
131 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=NOETUDE2FP2017-026
132 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=EL2016-0052FP2016-070
133 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=B42F21682FP2017-0912Fnt49
134 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=EL2012-0202FP2016-151
135 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=B42F21692FP2015-069
136 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=EL2012-0032FP2017-0152FNS351
137 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=ET2015-0012FP2017-101
138 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=ET2013-0042FP2017-024
139 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=EL2012-0182FP2017-011
140 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=ET2013-0032FP2016-075
141 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=EL2015-0012FP2017-038
142 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=ET2013-0042FP2016-165
143 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=ET2013-0042FP2016-166
144 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=ET2016-0042FP2017-092
Mis agrave jour le 15112017
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Publications outils liens utiles
DOSSIER 112017
Agents chimiques CMR
Certains agents chimiques peuvent avoir des effets canceacuterogegravenes mutagegravenesou toxiques pour la reproduction Deacutenommeacutes agents CMR il est indispensablede les repeacuterer pour preacutevenir les expositions 145
145httpwwwinrsfrrisquescmr-agents-chimiqueshtml
DOSSIER 122014
Deacutetection en temps reacuteel des polluants
Les deacutetecteurs en temps reacuteels de gaz vapeurs ou poussiegraveres constituent uneaide preacutecieuse pour eacutevaluer les niveaux drsquoexposition au poste de travail ousurveiller les atmosphegraveres des lieux de travail 146
146httpwwwinrsfrrisquesdetection-temps-reel-polluantshtml
DOSSIER 032018
Classification et eacutetiquetage des produits chimiques
Le regraveglement CLP deacutefinit comment classer emballer et eacutetiqueter les produitschimiques On peut neacuteanmoins encore rencontrer sur les lieux de travail deseacutetiquettes de danger reacutepondant au systegraveme regraveglementaire preacuteexistant 147
147httpwwwinrsfrrisquesclassification-etiquetage-produits-chimiqueshtml
DOSSIER 112017
Solvants
Lrsquoexposition aux solvants peut entraicircner agrave plus ou moins long terme des effetssur la santeacute certains irreacuteversibles Pour preacutevenir les risques la substitution dessolvants dangereux est prioritaire 148
148httpwwwinrsfrrisquessolvantshtml
DOSSIER 122014
Silice cristalline
Les effets sur la santeacute drsquoune exposition professionnelle agrave la silice cristallinepeuvent ecirctre graves et invalidants Les expositions doivent donc ecirctre reacuteduitesau niveau le plus bas possible 149
149httpwwwinrsfrrisquessilice-cristallinehtml
DOSSIER 122014
Amiante
Lrsquoamiante reste preacutesent dans de nombreux bacirctiments et eacutequipements Preacutevenirles expositions des salarieacutes potentiellement exposeacutes agrave ce canceacuterogegravene est unedes prioriteacutes de santeacute au travail 150
150httpwwwinrsfrrisquesamiantehtml
DOSSIER 072018
Fibres autres que lrsquoamiante
Point sur certaines fibres autres que lamiante naturelles ou syntheacutetiquesorganiques ou inorganiques caracteacuteristiques dangers utilisations niveauxdexposition mesures de preacutevention 151
151httpwwwinrsfrrisquesfibres-hors-amiantehtml
DOSSIER 122014
Poussiegraveres de bois
Les poussiegraveres de bois repreacutesentent la deuxiegraveme cause de cancers lieacutes au travailComment faire pour preacutevenir les risques drsquoexposition Reacuteduire les eacutemissions depoussiegraveres 152
152httpwwwinrsfrrisquespoussieres-boishtml
Dossiers et pages web INRS
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DOSSIER 122014
Gaz drsquoeacutechappement
Irritation des yeux ou des voies respiratoires risque drsquointoxication aigue (par lemonoxyde de carbone) ou chronique risque de cancerhellip Comment preacutevenir lesexpositions aux gaz drsquoeacutechappement 153
153httpwwwinrsfrrisquesgaz-echappementhtml
DOSSIER 122014
Ciment
La manipulation des ciments nrsquoest pas sans risque pour les yeux et la peau(eczeacutema de contact) Dans certaines situations de travail le port de gant reste leseul moyen de protection 154
154httpwwwinrsfrrisquescimenthtml
DOSSIER 122014
Plomb
Point sur les risques professionnels lieacutes au plomb secteurs et activiteacutesconcerneacutes effets sur la santeacute et sur la reproduction utilisations mesures depreacutevention agrave mettre en oeuvre 155
155httpwwwinrsfrrisquesplombhtml
PAGE 062017
Mieux connaicirctre les dangers des produits chimiques
Ougrave trouver des informations sur les produits chimiques pour les utiliser enseacutecuriteacute Consultez les sources drsquoinformations disponibles sur le web issues duregraveglement REACH 156
156httpwwwinrsfrpublicationsessentielsmieux-connaitre-dangers-produitshtml
BROCHURE 011978 | ED 632
Pas de vie sans oxygegravene
Preacutesentation des risques dasphyxie grave par remplacement doxygegravene danslair ambiant ducirc agrave lutilisation de lazote dans des opeacuterations industrielles 157
157httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20632
DEacutePLIANT 102012 | ED 888
La main et les produits chimiques
Deacutepliant de sensibilisation sur les risques des produits chimiques pour lesmains et pour la santeacute il preacutesente les preacutecautions eacuteleacutementaires agrave prendre 158
158httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20888
AFFICHE
Produits chimiques Leacutetiquetage eacutevolue
Affiche illustrant le thegraveme Classification et eacutetiquetage des produits chimiquesDisponible sous la reacutefeacuterence AD 735 (60 x 80 cm) 159
159httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=A20735
AFFICHE REacuteFEacuteRENCE A 746
Produits chimiques les 9 pictogrammes de danger
Affiche illustrant le thegraveme Classification et eacutetiquetage des produits chimiquesDisponible sous les reacutefeacuterences AA 746 (30 x 40 cm) - AD 746 (60 x 80 cm) 160
160httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=A20746
Deacutepliants et affiches INRS
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copy INRS 2018 Page 53 67
DEacutePLIANT 042013 | ED 6041
Etiquettes de produits chimiques Attention ccedila change
Ce deacutepliant preacutesente les grandes lignes du systegraveme deacutetiquetage CLP lespictogrammes et leur signification les mentions davertissement les mentionsde danger les conseils de prudence ainsi que la composition de la nouvelleeacutetiquette 161
161httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206041
DEacutePLIANT 042016 | ED 4406
Produits chimiques Apprenez agrave deacutecrypter les pictogrammes dedanger
Ce deacutepliant preacutesente les pictogrammes mis en place par la reacuteglementation CLPIl preacutesente chaque pictogramme et sa signification de maniegravere syntheacutetique 162
162httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED204406
DEacutePLIANT 122013 | ED 6165
Risques chimiques ou biologiques Retirer sa tenue de protection entoute seacutecuriteacute Cas ndeg1 Deacutecontamination sous la douche
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer sa tenue deprotection avec une deacutecontamination sous la douche 163
163httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206165
DEacutePLIANT 052018 | ED 6166
Risques chimiques ou biologiques Retirer sa tenue de protection entoute seacutecuriteacute Cas ndeg2 Deacutecontamination avec aspirateur
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer sa tenue deprotection en se deacutecontaminant avec un aspirateur 164
164httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206166
DEacutePLIANT 122013 | ED 6167
Risques chimiques ou biologiques Retirer sa tenue de protection entoute seacutecuriteacute Cas ndeg3 Sans deacutecontamination de la tenue
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer sa tenue deprotection sans deacutecontamination preacutealable de la tenue 165
165httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206167
DEacutePLIANT 122013 | ED 6168
Risques chimiques ou biologiques Retirer ses gants en touteseacutecuriteacute Gants agrave usage unique
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer ses gants deprotection agrave usage unique en eacutevitant toute contamination 166
166httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206168
DEacutePLIANT 122013 | ED 6169
Risques chimiques ou biologiques Retirer ses gants en touteseacutecuriteacute Gants reacuteutilisables
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer ses gants deprotection reacuteutilisables en eacutevitant toute contamination 167
167httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206169
Geacuteneacuteraliteacutes sur le risque chimique
Brochures INRS
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copy INRS 2018 Page 54 67
BROCHURE 112017 | ED 6150
Travailler avec des produits chimiques Pensez preacutevention desrisques
Brochure de sensibilisation destineacutee agrave un large public expliquant les dangerslieacutes aux produits chimiques et les principaux modes de preacutevention des risques168
168httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206150
DEacutePLIANT 102011 | ED 6004
La substitution des agents chimiques dangereux
Ce deacutepliant preacutesente les obligations des entreprises ainsi que la deacutemarche agravemettre en place pour reacuteussir la substitution des agents chimiques dangereux169
169httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206004
Dangers lieacutes aux produits chimiques
BROCHURE 012003 | ED 697
Reacuteactions chimiques dangereuses
Le nombre des composeacutes ou combinaisons chimiques preacutesenteacutes dans cetouvrage deacutepasse 4000 Les reacuteactions chimiques dangereuses retenues sontcelles qui donnent lieu agrave un pheacutenomegravene exothermique plus ou moins rapide etqui se traduit de faccedilon brutale par une deacuteflagration une deacutetonation des 170
170httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20697
BROCHURE 122004 | ED 911
Les meacutelanges explosifs
Cette brochure se veut un guide pratique afin dapporter des mesures depreacutevention approprieacutees aux risques dexplosion lieacutes agrave la mise en oeuvre ou agrave lapreacutesence de gaz ou vapeurs inflammables dans les installations industrielles171
171httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20911
BROCHURE 102006 | ED 944
Les meacutelanges explosifs
Cette brochure se veut un guide pratique afin dapporter des mesures depreacutevention approprieacutees aux risques dexplosion lieacutes agrave la mise en oeuvre ou agrave lapreacutesence de poussiegraveres combustibles dans les installations industrielles 172
172httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20944
BROCHURE 102006 | ED 638
Matiegraveres plastiques et adjuvants
La premiegravere partie de cette brochure preacutesente quelques deacutefinitions uneclassification des matiegraveres plastiques une revue de tous les composantsauxiliaires les meacutethodes de transformations les risques et les mesuresgeacuteneacuterales de preacuteventionLa deuxiegraveme partie comporte les monographies des 173
173httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20638
BROCHURE 042015 | ED 6197
Dans mon entreprise jeacutetiquette les produits chimiques
Ce document sadresse aux chefs dentreprise qui utilisent ou mettent sur lemarcheacute des produits chimiques mais eacutegalement aux preacuteventeurs de terrain agrave larecherche dune information geacuteneacuterale sur leacutetiquetage de ces produits 174
174httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206197
Repeacuterage et eacutevaluation des risques
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copy INRS 2018 Page 55 67
ACTUALITEacute 012016
Nouvelles fiches pour substituer les canceacuterogegravenes
La collection des fiches FAR FAS disponible sur le site de lrsquoINRS srsquoenrichit 4nouvelles fiches viennent drsquoecirctre publieacutees 17 fiches existantes ont eacuteteacute mises agravejour Liste complegravete proposeacutee 175
175httpwwwinrsfractualitesnouvelles-far-fashtml
BROCHURE 012004 | ED 887
Eacutevaluation des risques professionnels
Cette brochure a pour but de fournir des eacuteleacutements de reacuteponses aux questionsles plus freacutequemment poseacutees sur le document unique deacutevaluation des risques176
176httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20887
OUTIL LOGICIEL Agrave TEacuteLEacuteCHARGER
Seirich
Evaluer le risque chimique quel que soit votre niveau de connaissance 177
177httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil58
Protection collective
BROCHURE 112015 | ED 695
Principes geacuteneacuteraux de ventilation
Ce guide pose les diffeacuterents problegravemes lieacutes agrave la mise en place ou agrave leacutetude dunsystegraveme de ventilation et preacutesente une deacutemarche pour aborder ces problegravemeset les reacutesoudre 178
178httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20695
BROCHURE 011989 | ED 657
Lassainissement de lair des locaux de travail
Ce document est conccedilu comme un guide et un document de reacutefeacuterence pour laconception la conduite et le controcircle des installations dassainissement de lair179
179httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20657
BROCHURE 042007 | ED 6008
Le dossier dinstallation de ventilation
Un des objectifs de cette reacuteglementation est de bien connaicirctre les installationsde ventilation degraves leur conception et den assurer un meilleur suivi par lamaintenance et les controcircles peacuteriodiques 180
180httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206008
BROCHURE 032009 | ED 795
Sorbonnes de laboratoire
Document eacutetabli par un groupe de travail comprenant des speacutecialistes desCRAM et de lINRS apregraves consultation des syndicats professionnels Il a eacuteteacutepreacutepareacute dans le but de servir de guide et de document de reacutefeacuterence agrave lusagedes personnes et des organisations concerneacutees par la conception le 181
181httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20795
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copy INRS 2018 Page 56 67
BROCHURE 122015 | ED 6228
Assainissement de lair des cabines dengins mobiles
Aide-meacutemoire technique sur les recommandations pour les cabines pressuriseacuteesagrave air eacutepureacute des engins mobiles en termes de performances de reacuteceptiondutilisation de controcircle et de maintenance 182
182httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206228
Protection individuelle
BROCHURE 102013 | ED 6077
Les eacutequipements de protection individuelle (EPI)
Ce document preacutesente sous forme de questions-reacuteponses les principales regraveglesjuridiques concernant la mise sur le marcheacute des eacutequipements de protectionindividuelle (EPI) ainsi que les conditions de leur mise agrave disposition par lesemployeurs 183
183httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206077
BROCHURE 012003 | ED 112
Des gants contre les risques chimiques
Cette fiche pratique preacutesente les diffeacuterents types de gants de protection contreles risques chimiques et les critegraveres agrave prendre en compte pour choisir des gantsadapteacutes agrave lusage au poste de travail 184
184httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20112
BROCHURE 032015 | ED 127
Quels vecirctements de protection contre les risques chimiques
Cette fiche a pour objet dinformer sur la deacutemarche de choix et dutilisation duntel vecirctement afin de permettre le choix le plus pertinent possible en rapportavec les risques identifieacutes 185
185httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20127
BROCHURE 122009 | ED 798
Les eacutequipements de protection individuelle des yeux et du visage
Ce guide sadresse agrave toute personne qui en situation de travail doit proceacutederau choix dun eacutequipement de protection individuelle des yeux ou du visageIl donne des informations sur les caracteacuteristiques et les domaines demploi desprotecteurs individuels et indique une deacutemarche agrave suivre pour 186
186httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20798
Stockage des produits
BROCHURE 042009 | ED 753
Stockage et transfert des produits chimiques dangereux
Cette brochure contient des informations de base sur les risques et les moyensde preacutevention lors du stockage et du transvasement des produits chimiquesdangereux Elle a eacuteteacute reacutedigeacutee pour ecirctre facilement lue par des responsablesdentreprises nayant pas de connaissances particuliegraveres en chimie A 187
187httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20753
BROCHURE 072007 | ED 6015
Le stockage des produits chimiques au laboratoire
Le travail dans un laboratoire de chimie se caracteacuterise par la manipulation et lestockage de produits chimiques tregraves divers preacutesentant toutes les cateacutegories dedanger (incendie explosion risques pour la santeacute) Ce document recense les mesures agrave prendre pour que ce stockage soit reacutealiseacutedans les 188
188httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206015
Mesures drsquohygiegravene
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copy INRS 2018 Page 57 67
BROCHURE 072018 | ED 58
Produits dhygiegravene cutaneacutee agrave usage professionnel
Cette fiche preacutesente les caracteacuteristiques et les conditions dutilisation desproduits les plus freacutequemment utiliseacutes au poste de travail pour lhygiegravenecorporelleIls recouvrent plusieurs cateacutegories les produits de nettoyage cutaneacute tels que lessavons et les deacutetergents datelier pour les mains 189
189httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED2058
DEacutePLIANT 122013 | ED 6170
Lavez-vous les mains pour vous proteacuteger et proteacuteger les autres
Les mains peuvent etre contamineacutees par des produits chimiques ou des agentsbiologiques Ce deacutepliant preacutesente en images comment se laver les mains pourse deacutecontaminer et ne pas contaminer les autres 190
190httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206170
Mesures drsquourgence
BROCHURE 062008 | ED 6032
Les absorbants industriels
Dans les laboratoires les ateliers et les usines surviennent chaque jourdinnombrables pollutions accidentelles aux causes multiples incendie erreurde manipulation incident machine Ces fuites et deacuteversements peuvent compromettre lordre et la propreteacute danslentreprise et mettre en 191
191httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206032
Formation et information
BROCHURE 092018 | ED 6027
Risque chimique fiche ou notice de poste
Ce guide donne des conseils pour leacutelaboration de la fiche de poste undocument qui sintegravegre dans le processus de preacutevention du risque chimique 192
192httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206027
BROCHURE 102012 | ED 954
La fiche de donneacutees de seacutecuriteacute (FDS)
Descriptif deacutetailleacute de la FDS (fiche de donneacutees de seacutecuriteacute) inteacutegrant lesmodifications lieacutees aux reacuteglementations REACH et CLP 193
193httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20954
Reacuteglementation
BROCHURE 072007 | TJ 5
Assainissement des atmosphegraveres des locaux de travail
Synthegravese des principales donneacutees leacutegales et reacuteglementaires applicables enFrance dans le domaine de laeacuteration et de lassainissement de lair des lieux detravailAu sommaire 1 Regravegles propres aux diffeacuterents types de locaux (locaux agrave pollution nonspeacutecifique agrave pollution speacutecifique locaux 194
194httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TJ205
BROCHURE 102016 | ED 984
Valeurs limites dexposition professionnelle aux agents chimiques enFrance
Tableau de lensemble des valeurs limites dexposition professionnelle auxagents chimiques en France agrave jour en octobre 2016 195
195httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20984
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BROCHURE 102012 | ED 6134
Le transport des matiegraveres dangereuses
Document de synthegravese sur la reacuteglementation ADR accord europeacuteen sur letransport international de marchandises dangereuses par route (produitschimiques produits radioactifs matiegraveres inflammables) 196
196httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206134
BROCHURE 112015 | ED 6207
Meacutemento du regraveglement CLP
Synthegravese des prescriptions issues du regraveglement CLP (regraveglement (CE) 12722008modifieacute) qui deacutefinit les regravegles europeacuteennes en matiegravere de classificationdeacutetiquetage et demballage des produits chimiques 197
197httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206207
BROCHURE 042018 | TJ 14
Grossesse materniteacute et travail
Cette brochure preacutesente les dispositions reacuteglementaires relatives agrave la agrave lagrossesse et agrave la materniteacute quil sagisse de la protection de la santeacute de lafemme enceinte ou de la protection de son emploi 198
198httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TJ2014
VIDEacuteO DUREacuteE 9 MIN 30 S
Les conseils du Pr Chimico sur les risques chimiques
Cet outil de sensibilisation aux risques chimiques sadapte agrave la nouvellereacuteglementation CLP A partir du DVD le film danimation humoristique permetgracircce au professeur Chimico dapprendre agrave 199
199httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=DM200390
VIDEacuteO DUREacuteE 307
Le stockage des produits chimiques
Ce film court sous la forme dun roman photo fait passer quelques messages surles principes fondamentaux du stockage des produits chimiques il fait lapromotion de solutions simples et faciles agrave 200
200httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=Anim-047
VIDEacuteO ANIMATION
Masque jetable comment bien lajuster
Cette animation interactive propose des conseils pratiques pour bien choisir etbien ajuster un masque respiratoire jetable 201
201httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=Anim-024
VIDEacuteO DUREacuteE 000120
Attention amiante
Cette animation montre aux ouvriers et aux apprentis du bacirctiment quelamiante est toujours preacutesent et quil faut se proteacuteger de sa dangerositeacute 202
202httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=Anim-026
Videacuteos et multimeacutedias
Logiciels
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copy INRS 2018 Page 59 67
OUTIL LOGICIEL Agrave TEacuteLEacuteCHARGER
IHMod
IHMOD est un logiciel permettant de modeacuteliser lexposition des salarieacutes auxagents chimiques Cet outil a eacuteteacute deacuteveloppeacute par lAIHA (American IndustrialHygiene Association) et traduit par lINRS 203
203httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil27
OUTIL LOGICIEL EN LIGNE
MIXIE
Loutil MIXIE permet agrave partir de donneacutees de mesure deacutevaluer le potentieladditif ou non des substances chimiques et de situer les niveaux dexpositioncumuleacutes par rapport aux valeurs limites 204
204httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil45
OUTIL LOGICIEL Agrave TEacuteLEacuteCHARGER
Seirich
Evaluer le risque chimique quel que soit votre niveau de connaissance 205
205httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil58
OUTIL LOGICIEL EN LIGNE
Logiciel Preacutemeacutedia
Logiciel de calcul permettant destimer la dureacutee de vie des cartouchesdappareils de protection respiratoire selon leurs conditions dutilisation 206
206httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil41
SEIRICH - Un outil pour vous aider agrave eacutevaluer et preacutevenir les risques chimiques dans votre entreprise
REacuteFEacuteRENCE C1501
Acqueacuterir les notions de base sur les produits chimiques
Autoformation en ligne destineacutee agrave toute personne souhaitant acqueacuterir desconnaissances de base sur les produits chimiques 207
207httpwwwinrsfrservicesformationdocstageshtmlrefINRS=C1501_2018
BASE DE DONNEacuteES 062017
Tableaux des maladies professionnelles
BASE DE DONNEacuteES 102018
Fiches toxicologiques
ENQUEcircTE ANONYME DE SATISFACTION du 1er octobre au 31 deacutecembre 2018Votre avis nous inteacuteresse sur les fonctionnaliteacutes de la base de donneacutees Fichetoxainsi que sur les contenus des deux 2 formats de fiches PDF proposeacutes En 2018le chapitre Recommandations techniques et meacutedicalesa eacuteteacute entiegraverementrestructureacute par theacutematiques et les conduites agrave tenir en cas durgence ont eacuteteacutedeacuteveloppeacutees Ce sera progressivement pris en compte par les experts de lrsquoINRSlors de la reacutedaction des nouvelles fiches et la mise agrave jour de fiches existantes208
208httpwwwinrsfrpublicationsbddfichetoxhtml
BASE DE DONNEacuteES 072018
Base de donneacutees CarAtex
CARATEX est constitueacute de 2 bases de donneacutees consacreacutees agrave linflammabiliteacute et agravelexplosiviteacute des substances gaz et vapeurs poussiegraveres industrielles 209
209httpwwwinrsfrpublicationsbddcaratex-oldhtml
BASE DE DONNEacuteES 072017
Demeter
DEMETER fournit une aide agrave lrsquoeacutevaluation du risque pour la reproduction chez leshommes et les femmes exposeacutes agrave des produits chimiques en milieuprofessionnel 210
210httpwwwinrsfrpublicationsbdddemeterhtml
BASE DE DONNEacuteES 072015
Base de donneacutees Solvants
La base Solvants recense lrsquoensemble des donneacutees utiles au choix ou agravelrsquoutilisation de solvants organiques quel que soit le secteur utilisateur 211
211httpwwwinrsfrpublicationsbddsolvantshtml
BASE DE DONNEacuteES 122018
Base de donneacutees Biotox
BIOTOX Guide biotoxicologique pour les meacutedecins du travail Inventaire desdosages biologiques disponibles pour la surveillance des sujets exposeacutes agrave desproduits chimiques 212
212httpwwwinrsfrpublicationsbddbiotoxhtml
Formations INRS
Bases de donneacutees INRS
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BASE DE DONNEacuteES 112018
Base de donneacutees MeacutetroPol
MeacutetroPol est le recueil des meacutethodes deacutevaluation de lexpositionprofessionnelle valideacutees par lINRS pour le preacutelegravevement et lanalyse drsquoagentschimiques et biologiques deacuteposeacutes sur les surfaces ou preacutesents dans lair et danscertains mateacuteriaux 213
213httpwwwinrsfrpublicationsbddmetropolhtml
BASE DE DONNEacuteES 032017
Base de donneacutees Solvex
La base de donneacutees SOLVEX regroupe plus de 350 000 donneacutees drsquoexpositionprofessionnelle agrave des solvants ou des composeacutes organiques volatils (COV) dansde nombreux secteurs dactiviteacutes 214
214httpwwwinrsfrpages-obsoletesaccueilpublicationsbddsolvexhtml
BASE DE DONNEacuteES 032017
Base de donneacutees Fibrex
La base de donneacutees FIBREX regroupe environ 6 000 donneacutees drsquoexpositionprofessionnelle agrave des fibres inorganiques ou organiques drsquoorigine naturelle ouartificielle 215
215httpwwwinrsfrpages-obsoletesaccueilpublicationsbddfibrexhtml
OUTIL DOCUMENT Agrave TEacuteLEacuteCHARGER
Liste des VLEP franccedilaises
LINRS met agrave disposition la liste des valeurs limites dexposition professionnelle(contraignantes ou indicatives) eacutetablies pour des substances chimiques (gazpoussiegraveres aeacuterosols) 216
216httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil65
OUTIL DOCUMENT Agrave TEacuteLEacuteCHARGER
Liste des substances chimiques classeacutees CMR
LINRS met agrave disposition la liste des substances classeacutees canceacuterogegravenesmutagegravenes et toxiques pour la reproduction (fichier Excel extrait de lannexe VIdu regraveglement CLP incluant la 10e ATP) 217
217httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil66
BASE DE DONNEacuteES
Base de donneacutees ESIS sur les VLEP
BASE DE DONNEacuteES
Fiches internationales de seacutecuriteacute diffuseacutees par le programmeinternational sur la seacutecuriteacute des substances chimiques (fiches IPCS)
BASE DE DONNEacuteES
Portail substances chimiques de lrsquoINERIS
BASE DE DONNEacuteES
Reacutepertoire toxicologique de la CNESST (Commission des normes delrsquoeacutequiteacute de la santeacute et de la seacutecuriteacute du travail du Queacutebec)
Outils INRS
Autres bases de donneacutees
Articles de revues INRS
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ARTICLE DE REVUE 092010 | ND 2333
Modeacutelisation des expositions professionnelles aux agents chimiquesBilan et perspectives
Les techniques de modeacutelisation sont largement utiliseacutees dans le domaine ducontrocircle des substances chimiques (Reach biocides pesticides) et danslenvironnement (eacutevaluation du risque sanitaire installation classeacutee) poureacutevaluer les expositions aux polluants chimiques Elles le sont moins dans 218
218httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202333
ARTICLE DE REVUE 092005 | ND 2233
Meacutethodologie deacutevaluation simplifieacutee du risque chimique un outildaide agrave la deacutecision
La protection des salarieacutes repose avant tout sur leacutevaluation des risques et lamise en place dune politique de preacutevention adapteacutee En ce qui concerne lerisque chimique la deacutemarche deacutevaluation est souvent difficile du fait de lamultipliciteacute des produits et des preacuteparations utiliseacutesPour venir 219
219httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202233
ARTICLE DE REVUE 092009 | ND 2312
Les meacutethodes deacutevaluation des risques chimiques Une analysecritique
Dans le cadre de conventions destineacutees agrave ameacuteliorer la prise en compte du risqueCMR (produits canceacuterogegravenes mutagegravenes toxiques pour la reproduction) dansles secteurs de la chimie de la fabrication de peintures et de la meacutecanique uninventaire et une analyse critique des meacutethodes deacutevaluation 220
220httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202312
ARTICLE DE REVUE 122011 | PR 48
Evaluation des risques chimiques Cahier des charges Preacuteconisationspour le deacuteveloppement dapplications informatiques
Leacutevaluation et la preacutevention des risques chimiques sinscrivent dans ladeacutemarche geacuteneacuterale deacutevaluation des risques professionnels La mise enapplication des dispositions reacuteglementaires en matiegravere de preacutevention desrisques chimiques neacutecessite deacutevaluer les risques lieacutes agrave lexposition en milieu 221
221httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=PR2048
ARTICLE DE REVUE 092008 | ND 2296
Mesures du flux deacutevaporation de liquides volatils dans desambiances de travail
Larticle preacutesente les reacutesultats dune eacutetude expeacuterimentale de leacutevaporation deliquides volatils au travers dune surface libre laisseacutee en contact avec lair Les mesures ont eacuteteacute effectueacutees dans des conditions sapprochant de situationspouvant se preacutesenter agrave linteacuterieur de locaux de travail 222
222httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202296
ARTICLE DE REVUE 012002 | ND 2173
La conception des laboratoires de chimie
Ce document sintegravegre dans une approche globale de la preacutevention des risquesau laboratoire de chimie dont deux volets ont deacutejagrave eacuteteacute publieacutes lun sur lesmanipulations en laboratoire (ND 2092 en 1998) lautre sur le stockage desproduits chimiques (ND 2105 en 1999) Les preacuteconisations reacuteunies 223
223httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202173
ARTICLE DE REVUE 011999 | ND 2097
Produits de deacutegradation thermique des matiegraveres plastiques
Les matiegraveres plastiques occupent une place preacutepondeacuterante dans notreenvironnement et sont deacutesormais preacutesentes partout Aussi est-il primordial desavoir quel est leur comportement lorsquelles sont porteacutees agrave tempeacuteratureeacuteleveacutee ou lorsquelles sont impliqueacutees dans un feuCette note destineacutee agrave tous 224
224httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202097
ARTICLE DE REVUE 011997 | TF 73
Evaluation de lefficaciteacute des premiers soins lors de projections deproduits chimiques
Le choix des premiers soins en cas de projections oculaires ou cutaneacutees faittoujours lobjet de nombreuses questions en milieu de travail notammentquant agrave linteacuterecirct du lavage agrave leau ou dautres meacutethodes Lapparition sur lemarcheacute dune solution amphotegravere (Diphoteacuterine de la socieacuteteacute PREVOR) a 225
225httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TF2073
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ARTICLE DE REVUE 011998 | TC 68
Organisation des secours durgence dans un chantier de confinementou de retrait damiante friable
Apregraves avoir analyseacute les contraintes speacutecifiques agrave un chantier amiante les risqueslieacutes au chantier (risques habituels et speacutecifiques) et les contraintes pour lessecours meacutedicaux externes (restrictions daccegraves restrictions agrave la pratique dessoins dans un espace confineacute) ce dossier preacutesente 226
226httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TC2068
ARTICLE DE REVUE 052017 | TS783PAGE44
Le suivi individuel de leacutetat de santeacute des travailleurs
Tout travailleur beacuteneacuteficie dun suivi individuel de son eacutetat de santeacute assureacute parle service de santeacute au travail (SST) dont la mission exclusive deacuteviter toutealteacuteration de la santeacute des travailleurs du fait de leur travail La reacuteforme de lameacutedecine du travail de 20111 a mis en place de 227
227httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TS783page44
Rapport drsquoactiviteacute pour la peacuteriode 2013 agrave 2017 - Mesures effectueacutees dans la cadre du deacutecret ndeg 2009-1570 du 15 deacutecembre 2009 relatif au controcircledu risque chimique sur les lieux de travail
Seacutecuriteacute et preacutevention des risques en laboratoire de chimie et debiologie (Lavoisier 3e eacutedition PICOT A DUCRET J)
Toxicologie meacutedicale professionnelle et environnementale (EacuteditionsESKA 4e eacutedition TESTUD F)
Toxicologie industrielle et intoxications professionnelles (ElsevierMasson 5e eacutedition LAUWERYS RR)
Code du travail Site de Leacutegifrance
Arrecircteacute du 30 deacutecembre 2015 relatif agrave la liste des classes et cateacutegoriesde danger mentionneacutee agrave lrsquoarticle D 4161-2 du code du travail
Arrecircteacute du 30 deacutecembre 2015 relatif agrave la grille drsquoeacutevaluationmentionneacutee agrave lrsquoarticle D 4161-2 du code du travail
Mis agrave jour le 07082018
Autres documents INRS
Ouvrages de reacutefeacuterence
Textes reacuteglementaires
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Foire aux questionsOugrave trouver des informations sur les produits pour les utiliser en seacutecuriteacute
Pour utiliser en seacutecuriteacute une substance (soude eacutethanolhellip) un meacutelange (produit de nettoyage peinturehellip) ou un article(vecirctement jouet eacutequipement eacutelectroniquehellip) informez-vous sur les produits chimiques en consultant les sourcesdrsquoinformations disponibles sur le web issues du regraveglement REACH (Registration Evaluation Autorisation of CHemicals)
Le regraveglement REACH entreacute en vigueur le 1er juin 2007 a pour objectif drsquoameacuteliorer la protection de la santeacute humaine et de lrsquoenvironnement Ce systegraveme sereacutesume en 4 proceacutedures lrsquoenregistrement lrsquoeacutevaluation lrsquoautorisation et la restriction Il permet drsquoameacuteliorer la connaissance sur les produits chimiques
Ces proceacutedures impliquent la creacuteation et la mise agrave jour de diffeacuterentes listes de substances consultables sur le site internet de lrsquoECHA 228 (European CHemicalAgency ou Agence europeacuteenne des produits chimiques)228 httpsechaeuropaeu
Vous pourrez y retrouver les informations concernant les substances fabriqueacutees etou importeacutees en Europe et viseacutees par le regraveglement REACH dangers desproduits classification et eacutetiquetage conditions pour les utiliser en seacutecuriteacutehellip
Vous souhaitez avoir des informations sur une substance que vous manipulez Quelles sont les conditions pourlrsquoutiliser en seacutecuriteacute Consultez la liste des substances enregistreacutees 229 Vous y trouverez notamment des informations sur les effets sur la santeacute et lrsquoenvironnement la classificationet lrsquoeacutetiquetage les usages et des conseils pour une utilisation en seacutecuriteacute 229 httpechaeuropaeufrinformation-on-chemicalsregistered-substances
Vous souhaitez savoir si une substance enregistreacutee fait lrsquoobjet drsquoune eacutetude plus approfondie Consultez la liste des substances eacutevalueacutees par les Etats membres et inscrites dans le plan Corap 230 (Community rolling Action Plan) Une substance esteacutevalueacutee pour obtenir des informations compleacutementaires permettant de lever le doute sur le risque suspecteacute pour la santeacute et lrsquoenvironnement Lrsquoeacutevaluation peutaboutir par exemple agrave une restriction drsquoutilisation une classification harmoniseacuteehellip 230 httpechaeuropaeufrinformation-on-chemicalsevaluationcommunity-rolling-action-plancorap-table
Cette liste permet de connaicirctre les substances eacutevalueacutees le pays responsable de lrsquoeacutevaluation le motif de lrsquoinclusion de la substance dans ce plan lrsquoanneacutee et le suivide lrsquoeacutevaluation
La substance que vous utilisez peut-elle nuire gravement agrave la santeacute ou lrsquoenvironnement Est-elle interdite Certaines substances sont identifieacutees extrecircmement preacuteoccupantes car elles peuvent avoir des effets graves sur la santeacute et lrsquoenvironnement Si leur utilisation nrsquoestpas maitriseacutee alors elles devront ecirctre remplaceacutees dans la mesure du possible
Avant qursquoune substance soit interdite (et donc inscrite agrave lrsquoannexe XIV de REACH) elle doit suivre une proceacutedure en 4 eacutetapes
ecirctre tout drsquoabord identifieacutee extrecircmement preacuteoccupante SVHC (Substance Very High Concern)
ecirctre ensuite inscrite sur la liste des substances candidates
au sein de cette liste ecirctre seacutelectionneacutee comme substance prioritaire
ecirctre deacutefinitivement inscrite sur la liste des substances interdites
Agrave chaque eacutetape correspond une liste consultable sur le site de lrsquoECHA Vous pouvez donc suivre lrsquoeacutevolution drsquoune substance au sein de ces listes afin drsquoenvisagerde reacuteduire lrsquoexposition agrave un niveau acceptable ou de la remplacer par une substance moins dangereuse
LISTES Agrave CONSULTER COMMENTAIRES
Listes des substances SVHC(Substance Very High Concern)
Les substances susceptibles de faire partie de la liste SVHC sont notamment les substances canceacuterogegravenesmutagegravenes toxiques pour la reproduction (CMR) ou des substances posseacutedant des proprieacuteteacutes perturbant lesystegraveme endocrinien
Cette liste est subdiviseacutee en 3 listes qui permettent de connaitre lrsquoeacutetat drsquoavancement du dossier
substances proposeacutees pour faire partie de la liste SVHC 231 (des Eacutetats Membres ou de lrsquoECHA)
substances seacutelectionneacutees pour faire partie de la liste SVHC 232
substances retireacutees des intentions et des seacutelections 233
Ces listes indiquent le pays responsable du dossier la date drsquointention de soumission la date de soumission ou ladate drsquoabandon
Liste des substances candidates agrave
lrsquoautorisation 234
234 httpechaeuropaeufrcandidate-list-table
Une substance inscrite sur la liste candidate peut continuer agrave ecirctre mise sur le marcheacute mais le fournisseur de cettesubstance a lrsquoobligation de communiquer certaines informations
Cette liste permet de connaitre la date et les motifs de lrsquoinclusion des substances la deacutecision de lrsquoECHA et lesdonneacutees extraites du dossier drsquoenregistrement de la substance concerneacutee
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Liste des substances deacutesigneacuteesprioritaires pour ecirctre
interdites 235
235 httpsechaeuropaeufrrecommendation-for-inclusion-in-the-authorisation-list
Une substance jugeacutee prioritaire parmi la liste des substances candidates fait alors partie drsquoune recommandationUne recommandation est publieacutee par lrsquoECHA au moins tous les deux ans Cette liste donne le numeacutero et lrsquoanneacutee dela publication par lrsquoECHA de la recommandation et les deacutetails du dossier
Liste des substances interdites
neacutecessitant une autorisation 236
236 httpsechaeuropaeufrauthorisation-list
Une substance inscrite agrave lrsquoannexe XIV de REACH ne peut plus ecirctre utiliseacutee ni ecirctre mise sur le marcheacute sans unedemande drsquoautorisation
Cette liste indique les substances interdites apregraves la date drsquoexpiration (laquo sunset date raquo) la date limite de deacutepocirct dudossier pour une demande drsquoautorisation et les utilisations exempteacutees
LISTES Agrave CONSULTER COMMENTAIRES
231 httpsechaeuropaeuregistry-of-current-svhc-intentions
232 httpsechaeuropaeuregistry-of-submitted-svhc-intentions
233 httpsechaeuropaeuregistry-of-withdrawn-svhc-intentions-and-submissions
Un industriel a-t-il demandeacute une autorisation pour continuer drsquoutiliser une substance interdite Consultez la liste des demandes drsquoautorisation des industriels 237
237 httpsechaeuropaeufrapplications-for-authorisation-previous-consultations
Pour qursquoun industriel puisse continuer drsquoutiliser une substance interdite donc inscrite agrave lrsquoannexe XIV de REACH il doit faire une demande drsquoautorisation aupregraves delrsquoECHA Les substances concerneacutees sont alors listeacutees sur le site de lrsquoECHA Cette liste donne lrsquoidentiteacute de la substance et du demandeur lrsquoutilisation concerneacuteelrsquoopinion adopteacutee par la commission et lrsquoaccegraves au dossier
Vous souhaitez savoir si vous pouvez utiliser fabriquer ou mettre sur le marcheacute un produit sans restrictions Consultez la liste des restrictions 238 (annexe XVII de REACH)238 httpsechaeuropaeufrsubstances-restricted-under-reach
Il y a restriction quand la fabrication lrsquoutilisation ou la mise sur le marcheacute drsquoune substance entraicircne un risque inacceptable pour la santeacute ou lrsquoenvironnement Cetteliste indique pour une substance donneacutee des informations sur les conditions de fabrication de mise sur le marcheacute et drsquoutilisation des substances meacutelanges etarticles
Un article (comme une porte une table un clavier drsquoordinateurhellip) est-il susceptible de contenir plus de 01 drsquounesubstance extrecircmement preacuteoccupante Consultez la liste des substances SVHC contenues dans des articles 239
239 httpsechaeuropaeufrinformation-on-chemicalscandidate-list-substances-in-articles-table
Cette liste non exhaustive donne des informations sur
les substances faisant partie de la liste candidate agrave lrsquoautorisation 240 et preacutesentes dans des articles
le nombre de notifications faites par les industriels
les cateacutegories (articles textiles eacutelectroniqueseacutelectriqueshellip)
les types drsquoarticles deacuteclareacutes (boutons cacircbles revecirctements divershellip)
240 httpsechaeuropaeufrcandidate-list-table
En savoir plus
Drsquoune faccedilon geacuteneacuterale un article qui contient une substance extrecircmement preacuteoccupante (SVHC) ne veut pas dire systeacutematiquement qursquoun utilisateur estexposeacute agrave cette substance ou qursquoil y a un risque pour cet utilisateur
Attention
Dossiers web
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DOSSIER 092014
Risques chimiques
Repeacuterer les produits les meacutelanges ou les proceacutedeacutes chimiques dangereux crsquoest lapremiegravere eacutetape pour preacutevenir les risques chimiques pour la santeacute ou pour laseacutecuriteacute du travail 241
241httpwwwinrsfrrisqueschimiqueshtml
DOSSIER 032018
Classification et eacutetiquetage des produits chimiques
Le regraveglement CLP deacutefinit comment classer emballer et eacutetiqueter les produitschimiques On peut neacuteanmoins encore rencontrer sur les lieux de travail deseacutetiquettes de danger reacutepondant au systegraveme regraveglementaire preacuteexistant 242
242httpwwwinrsfrrisquesclassification-etiquetage-produits-chimiqueshtml
DOSSIER 112017
Agents chimiques CMR
Certains agents chimiques peuvent avoir des effets canceacuterogegravenes mutagegravenesou toxiques pour la reproduction Deacutenommeacutes agents CMR il est indispensablede les repeacuterer pour preacutevenir les expositions 243
243httpwwwinrsfrrisquescmr-agents-chimiqueshtml
DOSSIER 102014
Reproduction
La deacutemarche de preacutevention des risques pour la reproduction doit ecirctre adapteacuteeau facteur de risque agents chimiques ou biologiques rayonnementsionisants travail de nuit port de chargeshellip 244
244httpwwwinrsfrrisquesreproductionhtml
BASE DE DONNEacuteES 102018
Fiches toxicologiques
Depuis janvier 2016 la Base de donneacutees laquo Fiches toxicologiques raquo de lrsquoINRS estconsultable sur tous supports (ordinateur tablette teacuteleacutephonehellip) Deux fichespar substance sont disponibles au format PDF une fiche complegravete et une fichesyntheacutetique regroupant les principales informations utiles au poste de travail245
245httpwwwinrsfrpublicationsbddfichetoxhtml
Base de donneacutees
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BROCHURE 112015 | ED 6207
Meacutemento du regraveglement CLP
Synthegravese des prescriptions issues du regraveglement CLP (regraveglement (CE) 12722008modifieacute) qui deacutefinit les regravegles europeacuteennes en matiegravere de classificationdeacutetiquetage et demballage des produits chimiques 246
246httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206207
DEacutePLIANT 122018 | ED 6253
Manipulation de produits chimiques Comment lire la fiche dedonneacutees de seacutecuriteacute
Ce deacutepliant explique comment exploiter correctement une fiche de donneacutees deseacutecuriteacute et en deacutetaille les diffeacuterentes rubriques 247
247httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206253
BROCHURE 102012 | ED 954
La fiche de donneacutees de seacutecuriteacute (FDS)
Descriptif deacutetailleacute de la FDS (fiche de donneacutees de seacutecuriteacute) inteacutegrant lesmodifications lieacutees aux reacuteglementations REACH et CLP 248
248httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20954
- European CHemical Agency (ECHA ou Agence europeacuteenne des produits chimiques)
Service national drsquoassistance reacuteglementaire REACH
Ministegravere chargeacute du Deacuteveloppement durable
Mis agrave jour le 09062017
Brochures INRS
Liens utiles
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BROCHURE 011978 | ED 632
Pas de vie sans oxygegravene
Preacutesentation des risques dasphyxie grave par remplacement doxygegravene dans lairambiant ducirc agrave lutilisation de lazote dans des opeacuterations industrielles 12
12httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20632
BROCHURE 012003 | ED 697
Reacuteactions chimiques dangereuses
Le nombre des composeacutes ou combinaisons chimiques preacutesenteacutes dans cetouvrage deacutepasse 4000 Les reacuteactions chimiques dangereuses retenues sont cellesqui donnent lieu agrave un pheacutenomegravene exothermique plus ou moins rapide et qui setraduit de faccedilon brutale par une deacuteflagration une deacutetonation des 13
13httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20697
062017
Mieux connaicirctre les dangers des produits chimiques
Ougrave trouver des informations sur les produits chimiques pour les utiliser enseacutecuriteacute Consultez les sources drsquoinformations disponibles sur le web issues duregraveglement REACH 14
14httpwwwinrsfrpublicationsessentielsmieux-connaitre-dangers-produitshtml
DEacutePLIANT 102012 | ED 888
La main et les produits chimiques
Deacutepliant de sensibilisation sur les risques des produits chimiques pour les mainset pour la santeacute il preacutesente les preacutecautions eacuteleacutementaires agrave prendre 15
15httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20888
DOSSIER 092018
Incendie et explosion
Les risques drsquoincendie et drsquoexplosion sont des sujets permanents depreacuteoccupation pour de nombreuses entreprises En effet les incendies et lesexplosions sont agrave lrsquoorigine de blessures graves voire de deacutecegraves et de deacutegacirctsmateacuteriels consideacuterables Chacun de ces risques fait lrsquoobjet drsquoune deacutemarche depreacutevention speacutecifique dont lrsquoobjectif prioritaire est drsquoagir avant que le sinistre nesurvienne 16
16httpwwwinrsfrrisquesincendie-explosionhtml
Tableaux des maladies professionnelles
Fiches toxicologiques
Fiches internationales de seacutecuriteacute chimique (ICSC International Chemical Safety Cards)
Mis agrave jour le 27092017
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Approche geacuteneacuterale de preacutevention des risques chimiquesLa preacutevention du risque chimique reacutepond aux mecircmes exigences que toute deacutemarche de preacutevention Sa formalisation (eacutevaluer supprimer ou reacuteduire les risquesinformer et former) est identique agrave celle mise en œuvre pour lrsquoensemble des risques professionnels Elle srsquoappuie sur les principes geacuteneacuteraux de preacutevention deacutefinisdans le Code du travail Degraves lors qursquoil y a exposition agrave des risques chimiques les mesures de preacutevention agrave mettre en œuvre tiennent compte de la graviteacute durisque et en particulier des effets canceacuterogegravenes mutagegravenes ou reprotoxiques (CMR)
Lrsquoemployeur doit en premier lieu eacutevaluer les risques preacutesents dans son entreprise Pour les risques chimiques il srsquoagit drsquoidentifier tous les produits preacutesents oususceptibles drsquoecirctre rencontreacutes dans lrsquoentreprise qursquoils srsquoagissent de produits utiliseacutes comme tels ou geacuteneacutereacutes par une activiteacute ou un proceacutedeacute sous de forme de gazpoussiegraveres ou aeacuterosols
Les reacutesultats de cette eacutevaluation doivent ecirctre consigneacutes dans le document unique et mis agrave disposition du meacutedecin du travail du CHSCT des deacuteleacutegueacutes dupersonnel ou agrave deacutefaut des personnes exposeacutees agrave un risque pour leur santeacute ou seacutecuriteacute Des mesures de la concentration des agents chimiques dans lrsquoairpermettent cette eacutevaluation et de veacuterifier que les niveaux drsquoexposition sont les plus bas possible que les valeurs limites drsquoexposition professionnelle sontrespecteacutees et que les mesures de preacutevention adopteacutees sont efficaces Ces mesures sont renouveleacutees notamment lors de tout changement des conditions detravail
Une fois les risques identifieacutes les mesures agrave mettre en œuvre doivent donner la prioriteacute agrave la suppression ou la substitution des produits et proceacutedeacutes dangereuxpar drsquoautres produits ou proceacutedeacutes moins dangereux Dans le cas ougrave des produits CMR sont utiliseacutes leur substitution est une obligation reacuteglementaire quand elleest techniquement possible
Quand ni la suppression ni la substitution ne sont reacutealisables un ensemble drsquoactions doit permettre de reacuteduire le plus possible le niveau du risque les quantiteacutes deproduits dangereux le nombre de salarieacutes exposeacutes ou encore la freacutequence ou la dureacutee des expositions
Ces mesures peuvent ecirctre drsquoordre organisationnel ou technique La prioriteacute est toujours donneacutee aux mesures de protection collective 17 Le port drsquoeacutequipementsde protection individuelle (EPI) contre le risque chimique peut ecirctre preacuteconiseacute quand les mesures de protection collective sont insuffisantes ou impossibles agrave mettreen œuvre 17 httpwwwinrsfrrisqueschimiquesprotection-collectivehtml
Toute deacutemarche de preacutevention des risques chimiques doit neacutecessairement srsquoaccompagner des mesures suivantes compleacutementaires
information et formation des salarieacutes
application de mesures drsquohygiegravene (individuelle et collective)
deacutefinition et diffusion des proceacutedures drsquourgence
suivi meacutedical des salarieacutes exposeacutes
Pour mettre en place et animer lrsquoensemble de ces mesures de preacutevention lrsquoemployeur doit impliquer les repreacutesentants du personnel (membres de CHSCT ou agravedeacutefaut deacuteleacutegueacutes du personnel) et les services de santeacute au travail
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copy INRS
Pour en savoir plus
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Conduite drsquoun plan drsquoactions de preacutevention du risque chimique
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BROCHURE 112017 | ED 6150
Travailler avec des produits chimiques Pensez preacutevention des risques
Brochure de sensibilisation destineacutee agrave un large public expliquant les dangerslieacutes aux produits chimiques et les principaux modes de preacutevention des risques18
18httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206150
DEacutePLIANT 102011 | ED 6004
La substitution des agents chimiques dangereux
Ce deacutepliant preacutesente les obligations des entreprises ainsi que la deacutemarche agravemettre en place pour reacuteussir la substitution des agents chimiques dangereux 19
19httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206004
VIDEacuteO DUREacuteE 9 MIN 30 S
Les conseils du Pr Chimico sur les risques chimiques
Cet outil de sensibilisation aux risques chimiques sadapte agrave la nouvellereacuteglementation CLP A partir du DVD le film danimation humoristique permetgracircce au professeur Chimico dapprendre agrave 20
20httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=DM200390
Mis agrave jour le 27092017
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Eacutevaluation des risques chimiquesLrsquoeacutevaluation des risques constitue le preacutealable de toute deacutemarche de preacutevention des risques chimiques Bien meneacutee elle doit permettre de construire un plandactions de preacutevention Pour ecirctre efficace il faut la renouveler reacuteguliegraverement et notamment agrave chaque modification importante des processus de travail Lesreacutesultats sont agrave joindre au document unique Elle se deacuteroule en 4 eacutetapes
repeacuterer les produits et reacutepertorier leurs dangers dans un inventaire
analyser leur mise en œuvre pour eacutevaluer les conditions drsquoexposition
hieacuterarchiser les risques par prioriteacutes drsquoaction
eacutelaborer un plan drsquoaction
De nombreux outils et sources drsquoinformation sont disponibles pour mener agrave bien lrsquoeacutevaluation des risques chimiques Pour une aide meacutethodologique il est possiblede srsquoadresser agrave des speacutecialistes de la preacutevention (lien vers deacutemarches preacuteventionrecours speacutecialistes de la preacutevention) dans chaque reacutegion (reacuteseau reacutegional delrsquoAssurance maladie risques professionnels CARSAT structures de conseil exteacuterieureshellip)
Repeacuterage des risques chimiquesCe repeacuterage est la base de lrsquoeacutevaluation Il permet de disposer
drsquoun inventaire tenu agrave jour des produits utiliseacutes dans lrsquoentreprise mais aussi stockeacutes eacutemis ou en passe drsquoecirctre eacutelimineacutes
des informations sur les dangers que chacun repreacutesente
Crsquoest bien souvent cette opeacuteration qui prend le plus de temps dans la deacutemarche drsquoeacutevaluation mais elle est primordiale outre le repeacuterage des risques elle peutdeacutejagrave permettre de trier et drsquoeacuteliminer un certain nombre de produits stockeacutes dans lrsquoentreprise qui nrsquoont plus drsquoutiliteacute ou qui sont deacutegradeacutes
InventaireIl srsquoagit dans un premier temps drsquoidentifier et de lister les produits chimiques rencontreacutes dans lrsquoentreprise Cet inventaire aussi exhaustif que possible doitprendre en compte
les matiegraveres premiegraveres
les sous-produits (y compris ceux qui sont eacutemis par des proceacutedeacutes ou des opeacuterations eacutemissions de fumeacutees produits de deacutegradation brouillardspoussiegravereshellip)
les produits finis
les produits de nettoyage ou drsquoentretien
les deacutechets
Plusieurs sources drsquoinformation peuvent aider agrave ce repeacuterage releveacutes du service achat bons de commande inventaires eacutetiquettes proceacutedureshellip La consultationdes salarieacutes et lrsquoobservation des postes de travail et de stockage permettent drsquoajouter les eacuteventuels produits chimiques et proceacutedeacutes qui nrsquoapparaissent pas sur lesdocuments preacuteceacutedents eacutechantillons remis par les commerciaux deacutechets intermeacutediaires nuisances de lrsquoenvironnement de travailhellip
Caracteacuterisation des dangersLrsquoinventaire est suivi drsquoune recherche et drsquoune analyse des informations sur les dangers des produits et proceacutedeacutes qui ont eacuteteacute repeacutereacutes Lrsquoexploitation de certainsdocuments peut ici aussi se reacuteveacuteler utile
eacutetiquettes des produits
fiches de donneacutees de seacutecuriteacute
fiche drsquoentreprise eacutetablie par le meacutedecin du travail
rapports drsquoincident
comptes rendus du CHSCThellip
Attention un certain nombre de produits chimiques ne disposent pas drsquoeacutetiquettes ou de fiches de donneacutees de seacutecuriteacute mais preacutesentent tout de mecircme des dangersCrsquoest le cas des produits eacutemis par des proceacutedeacutes (comme par exemple les poussiegraveres de bois les fumeacutees de soudage les gaz drsquoeacutechappement les produits decombustion ou de deacutegradation thermiquehellip ) Ils neacutecessitent donc une recherche drsquoinformations compleacutementaires avec lrsquoaide du meacutedecin du travail
RESSOURCES INTERNES Agrave LrsquoENTREPRISE POUR LE REPEacuteRAGE DES AGENTS CHIMIQUES
Eacutetiquette Information destineacutee agrave lrsquoutilisateur 21 apposeacutee par le fournisseur (nom de la substance ou du meacutelange pictogrammesde danger mentions drsquoavertissement et de danger conseils de prudence coordonneacutees du fabricant)21 httpwwwinrsfrrisquesclassification-etiquetage-produits-chimiqueshtml
Fiche de donneacutees deseacutecuriteacute (FDS)
Document eacutelaboreacute et transmis par le fournisseur donnant les informations neacutecessaires agrave la preacutevention des risques et agrave laseacutecuriteacute des utilisateurs Les FDS doivent ecirctre disponibles en franccedilais et tenues agrave jour
SOURCES GEacuteNEacuteRALES DrsquoINFORMATIONS SUR LES RISQUES CHIMIQUES
Fiches toxicologiques de lrsquoINRS Informations toxicologiques et reacuteglementaires recommandations dutilisation Synthegravese sur plus de
300 substances chimiques tregraves utiliseacutees en milieu de travail Les fiches toxicologiques INRS 22 complegravetentutilement les fiches de donneacutees de seacutecuriteacute fournies par les fabricants22 httpwwwinrsfrpublicationsbddfichetoxhtml
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Tableaux des maladiesprofessionnelles
Recherche de lrsquoexistence drsquoune pathologie professionnelle reconnue pour des travailleurs exposeacutes agrave une ouplusieurs substances chimiques Guide drsquoaccegraves agrave ces tableaux de maladies professionnelles sous forme de
brochure 23 ou sur Internet 2423 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20835
24 httpwwwinrsfrpublicationsbddmphtml
Classification reacuteglementaireeuropeacuteenne
Base de donneacutees de lagence europeacuteenne des produits chimiques 25 contenant notamment la classificationreacuteglementaire des dangers preacutesenteacutes par un produit chimique (et celle concernant notamment les agents CMRaveacutereacutes ou suspecteacutes)25 httpsechaeuropaeuinformation-on-chemicalscl-inventory-database
Fiches IPCS Fiches internationales de seacutecuriteacute 26 diffuseacutees par le programme international sur la seacutecuriteacute des substanceschimiques26 httpswwwcdcgovnioshipcsnfrnfrenchhtml
Portail substances chimiques delrsquoINERIS
Portail 27 mettant agrave disposition des donneacutees toxicologiques et eacutecotoxicologiques27 httpwwwinerisfrsubstancesfr
Reacutepertoire toxicologique du CNESST Reacutepertoire eacutelaboreacute par la Commission des normes de leacutequiteacute de la santeacute et de la seacutecuriteacute au travail du
Queacutebec 28 (CNESST) mettant agrave disposition une synthegravese drsquoinformations dans une forme vulgariseacutee ainsi que desdonneacutees speacutecialiseacutees sur plus de 8 000 produits (caracteacuteristiques des produits effets toxiques preacutecautionsreacuteglementation applicable au Queacutebec)28 httpwwwreptoxcsstqcca
SOURCES GEacuteNEacuteRALES DrsquoINFORMATIONS SUR LES RISQUES CHIMIQUES
Pour drsquoautres sources drsquoinformation speacutecifiques aux agents CMR se reporter au dossier Agents chimiques CMR 2929 httpwwwinrsfrrisquescmr-agents-chimiqueshtml
Reacutesultat de lrsquoinventaireLe reacutesultat de lrsquoinventaire peut ecirctre un tableau ou une liste des produits utiliseacutes dans lrsquoentreprise pouvant ecirctre facilement reacuteactualiseacute contenant les noms desagents chimiques repeacutereacutes leur numeacutero CAS les quantiteacutes preacutesentes les lieux de stockage et drsquoutilisation lrsquousage preacutevu et les informations sur les dangers qursquoilspreacutesentent (classes de danger mentionneacutees sur lrsquoeacutetiquette ou la FDS) Cet inventaire doit ecirctre conserveacute afin de pouvoir assurer la traccedilabiliteacute des produits qui ontpu ecirctre utiliseacutes dans lrsquoentreprise
Analyse des conditions drsquoexposition aux risques chimiquesLrsquoexposition drsquoun travailleur agrave un agent chimique peut ecirctre estimeacutee 30 de trois maniegraveres en fonction de la voie de peacuteneacutetration de la substance danslorganisme 30 httpwwwinrsfrrisquesmesure-expositions-agents-chimiques-biologiquesce-qu-il-faut-retenirhtml
par la concentration dans lrsquoair de lagent chimique pour lrsquoinhalation
par la quantiteacute de substance deacuteposeacutee ou passant agrave travers la peau pour le contact cutaneacute
par la quantiteacute de substance ingeacutereacutee pour lrsquoingestion
Les expositions peuvent ecirctre deacutecrites de diffeacuterentes maniegraveres
De faccedilon qualitative pour deacutecrire les expositions par niveau de risque et eacutetablir des prioriteacutes faible exposition exposition modeacutereacutee exposition forte
De faccedilon quantitative deacuteterministe cest-agrave-dire en deacutecrivant lrsquoexposition par une valeur chiffreacutee deacutetermineacutee agrave partir de donneacutees ponctuelles ou moyenneacuteesOn peut ainsi exprimer lrsquoexposition drsquoun salarieacute en ppm ou mgm de substance par journeacutee de travail (8h)
De faccedilon quantitative probabiliste en deacutecrivant lrsquoexposition comme une distribution statistique de valeurs possibles ou probables Cette approche est pluscomplexe mais permet de mieux prendre en compte la variabiliteacute des expositions et les incertitudes lieacutees agrave sa mesure Crsquoest ce type de meacutethode qui a eacuteteacutechoisi par le leacutegislateur pour le controcircle technique des valeurs limites drsquoexposition professionnelle (VLEP)
Expositions dans des conditions normales ou accidentellesLrsquoanalyse des expositions doit se porter bien entendu sur les conditions normales drsquoutilisation des produits mais aussi sur les expositions accidentelles possibles
Voici quelques exemples de situations drsquoexposition professionnelle agrave des produits chimiques
Utilisation de produits de nettoyage corrosifs pouvant causer des brucirclures irreacuteversibles sur la peau ou les yeux
Expositions reacutepeacuteteacutees agrave des solvants de deacutegraissage pouvant entraicircner des troubles de la meacutemoire ou de lrsquohumeur (utilisation de white-spirit dans les travaux depeinture)
Inhalation massive de gaz ou de vapeurs toxiques due agrave une deacutefaillance technique (rupture de canalisation emballement de reacuteactionhellip)
Intoxication accidentelle par ingestion de produits chimiques placeacutes dans des emballages alimentaires (eau de Javel dans une bouteille drsquoeau mineacuteralehellip)
Panne du systegraveme de captage des poussiegraveres sur une scie agrave bois
Asphyxie drsquoun salarieacute lors drsquoopeacuteration de maintenance de cuve ou citerne
Analyse qualitative des expositionsSi le nombre de produits chimiques identifieacutes lors du repeacuterage des risques est important il convient de deacutemarrer cette analyse par les produits qui apparaissentcomme les plus dangereux ou les plus freacutequemment utiliseacutes
Comment les produits sont-ils mis en œuvre dans la pratique Agrave quelle tempeacuterature Dans quelles conditions Dans quelles quantiteacutes Diffeacuterents produitschimiques sont-ils eacutemis au mecircme moment Quels dysfonctionnements sont rapporteacutes (fuites deacutebordements eacutemissions de vapeur de poussiegravereshellip) Lesprotections collectives sont-elles toujours utiliseacutees Comment srsquoeffectue la maintenance Lrsquoensemble de ces informations permet de preacuteciser le risque et lesprincipaux facteurs drsquoexposition
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Le recueil de ces eacuteleacutements passe neacutecessairement par une observation de lrsquoactiviteacute reacuteelle au poste de travail et par le questionnement des salarieacutes
Rappelons que la faccedilon dont les produits chimiques sont mis en œuvre influe sur les expositions agrave protection eacutegale utiliser de la peinture au pistolet preacutesentegeacuteneacuteralement pour lrsquoopeacuterateur un risque drsquoinhalation plus eacuteleveacute que lrsquoapplication au pinceau De mecircme lrsquoutilisation drsquoun produit chimique sous forme de poudreplutocirct que drsquoun gel accroicirct le risque que le produit soit mis en suspension et inhaleacute
Analyse quantitative des expositions par mesurageUne analyse qualitative peut ecirctre accompagneacutee de mesures quantitatives pour eacutevaluer ou controcircler les niveaux drsquoexposition aux postes de travail Les mesurespar preacutelegravevement individuel permettent notamment de veacuterifier que les valeurs limites drsquoexposition professionnelle (VLEP) et les valeurs limites biologiquesdrsquoexposition (VLB) soient respecteacutees
Analyse quantitative des expositions par modeacutelisationLorsque la mesure des polluants nrsquoest pas reacutealisable des outils de modeacutelisation peuvent permettre drsquoestimer de faccedilon qualitative ou quantitative les niveauxdrsquoexposition
Lrsquoincertitude sur le reacutesultat issu drsquoun modegravele peut ecirctre tregraves importante Un modegravele repreacutesente un fonctionnement ideacuteal ou une situation standard Mais dans lareacutealiteacute chaque cas est unique De plus deacutefinir le modegravele le plus adapteacute et choisir le jeu de paramegravetres approprieacutes pour le faire fonctionner neacutecessitent drsquoecirctreformeacute speacutecifiquement agrave leur utilisation
Enfin la faciliteacute drsquoutilisation des modegraveles lorsqursquoils sont sous forme de logiciels precircts agrave lrsquousage peut parfois faire oublier agrave lrsquoutilisateur que cet outil ne peutqursquoappuyer et non suppleacuteer lrsquoanalyse des conditions de travail reacuteelles preacuteambule neacutecessaire agrave toute deacutemarche de preacutevention
Hieacuterarchisation des risques chimiques et outils drsquoeacutevaluationParmi les risques identifieacutes lesquels faut-il traiter en prioriteacute Diffeacuterents outils sont disponibles pour aider les acteurs de lrsquoentreprise agrave opeacuterer une hieacuterarchisationdes risques Ils combinent geacuteneacuteralement des donneacutees sur les dangers et lrsquoexposition probable
Outils adapteacutes agrave lrsquoentrepriseLes meacutethodes et outils de hieacuterarchisation des risques (et plus largement les outils drsquoaide agrave lrsquoeacutevaluation des risques) doivent ecirctre choisis en fonction de plusieurscritegraveres
taille de lrsquoentreprise
compeacutetences de la personne qui sera en charge de lrsquoeacutevaluation (compeacutetences en chimie capaciteacute agrave observer les situations de travail)
moyens disponibles dans lrsquoentreprise en temps et en personnel soutien du meacutedecin du travail possibiliteacute drsquoavoir recours agrave un accompagnement exteacuterieurhellip
Quelques preacutecautionsLes outils drsquoaide agrave lrsquoeacutevaluation ne doivent pas ecirctre envisageacutes comme des outils laquo cleacutes en main raquo Ils neacutecessitent en effet geacuteneacuteralement que lrsquoentreprise sepositionne sur le contour de lrsquoeacutevaluation (faut-il prendre en compte lrsquoeacutetablissement en entier proceacuteder atelier par atelier ) ou sur le type de deacutemarche agraveprivileacutegier (part de lrsquoanalyse quantitative et qualitative)
Dans tous les cas il est souhaitable que les reacutesultats obtenus agrave lrsquoaide des outils choisis soient remis dans le contexte de lrsquoentreprise et discuteacutes avec les acteurs delrsquoentreprise Les donneacutees agrave prendre en compte peuvent ecirctre compleacuteteacutees par les donneacutees issues des controcircles drsquoexposition
Nature des opeacuterations et proceacutedeacutes mettant en œuvre les produits chimiques
Eacutetat des produits ou mateacuteriaux mis en œuvre (liquide solide poudre fibres gazhellip) et leur volatiliteacute
Modes drsquoeacutemission (projection meacutecanique systegraveme drsquoeacutevacuation des gaz volatilisation de liquidehellip)
Quantiteacutes utiliseacutees produites ou stockeacutees
Voies drsquoexposition (inhalation contact cutaneacute ou ingestion accidentelle)
Dureacutees et freacutequences drsquoexposition
Efficaciteacute des moyens de preacutevention existants (ventilation geacuteneacuterale captage localiseacutehellip)
Informations agrave collecter lors de lrsquoanalyse des conditions drsquoexposition
Pour la rapiditeacute de mise en œuvre le reacutesultat issu drsquoun modegravele est immeacutediat au contraire de la mesure des expositions Lors drsquoun accident ou de toutecondition de travail exceptionnelle les modegraveles peuvent fournir de lrsquoinformation tregraves rapidement
Pour cibler la mesure et optimiser les protocoles de mesures utiliseacutee avant une campagne de mesurage la modeacutelisation permet drsquoeffectuer desscreenings et drsquooptimiser les conditions de la mesure (deacutebits de pompage temps de mesure lieux de captagehellip)
Dans les eacutetudes reacutetrospectives lorsqursquoaucune donneacutee de mesure nrsquoest disponible sur un eacuteveacutenement passeacute les modegraveles sont la seule sourcedrsquoinformation
Dans les eacutetudes prospectives les modegraveles sont utiles lors des phases de conception des lieux de travail notamment pour eacutevaluer les risques a prioriet dimensionner les installations
Pour limiter les biais de mesure et les biais de jugement drsquoexpert
Quand et pourquoi utiliser des outils de modeacutelisation
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Une limite concernant la plupart des outils existants est drsquoautre part agrave garder en tecircte baseacutes sur la lecture de lrsquoeacutetiquetage ils prennent rarement en compte lesproduits non eacutetiqueteacutes Les risques lieacutes aux poussiegraveres et vapeurs produites lors de meacutelanges accidentels ou au cours de lrsquoactiviteacute normale ainsi que certainsrisques environnementaux ne doivent pas ecirctre ignoreacutes pour autant Quand de tels proceacutedeacutes et eacutemanations sont repeacutereacutes des recherches compleacutementaires sontdonc souvent neacutecessaires
Outils disponiblesLINRS et ses partenaires ont deacuteveloppeacute le logiciel Seirich (Systegraveme drsquoeacutevaluation et drsquoinformation sur les risques chimiques en milieu professionnel) 31 Ilpermet aux entreprises de srsquoinformer et drsquoeacutevaluer leurs risques chimiques Crsquoest un outil modulaire deacuteveloppeacute pour tous quelles que soient leurs connaissancessur les risques chimiques ou la taille de lrsquoentreprise31 httpwwwseirichfr
PRINCIPALES MEacuteTHODES OU OUTILS DrsquoEacuteVALUATION DU RISQUE CHIMIQUE
Nom de lrsquooutil Producteur Commentaires
Meacutethodologie drsquoeacutevaluation simplifieacutee
du risque chimique (ND 2233 32)32 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202233
INRS Meacutethode complegravete assez technique (pour ceux qui connaissent bien lachimie) et destineacutee aux entreprises qui utilisent beaucoup de produits
Eacutevaluation du risque chimique
(R 409 33)33 httpwwwamelifremployeurspreventionrecherche-de-recommandationspdfR409pdf
CNAMTS Recommandation adopteacutee par le Comiteacute technique national de la chimiedu caoutchouc et de la plasturgie (CTNE) Proche de la ND 2233
SEIRICH 34
34 httpwwwseirichfr
INRS Application informatique aidant agrave reacutealiser un inventaire des produits etdes proceacutedeacutes eacutemissifs et agrave les classer par niveau de risque donnant desconseils techniques et reacuteglementaires et permettant de suivre les actionsde preacuteventionRemplace lrsquooutil ClariceConccedilue pour ecirctre utiliseacutee aussi bien par un utilisateur neacuteophyte que parun expert du domaine de lrsquoeacutevaluation des risques chimiques
MiXie France 35 MiXie France Outil en ligne permettant drsquoeacutevaluer agrave partir de donneacutees toxicologiques eteacutepideacutemiologiques fiables les effets potentiels sur la santeacute des multi-expositions aux agents chimiques
E-prevention BTP 36 OPPBTP Logiciel de preacutevention en ligne du risque chimique deacutedieacute aux entreprisesdu BTP
35 httpwwwinrs-mixiefr
36 httpswwwpreventionbtpfrepreventionhome_services
Des outils commerciaux daide agrave leacutevaluation des risques chimiques existent eacutegalement
Eacutelaboration drsquoun plan drsquoaction contre les risques chimiquesEn matiegravere de preacutevention des risques chimiques plusieurs types drsquoactions sont possibles pour aboutir agrave la meilleure maicirctrise possible des risques chimiques Leplan drsquoaction constitueacute combine des mesures techniques (suppression ou substitution de produits ou de proceacutedeacutes protection collective comme du captage agrave lasource des eacutemissionshellip) et organisationnelles (proceacutedures drsquourgence regravegles drsquohygiegravenehellip) ainsi que des actions drsquoinformation et de formation des travailleurs
Pour chaque situation de travail preacutesentant des risques les mesures agrave mettre en œuvre sont prioriseacutees par lrsquoemployeur en fonction
de lrsquoimportance des risques qursquoelles permettent de limiter (prioriteacute aux mesures permettant de lutter contre les risques les plus importants et qui touchent leplus de personnes)
de lrsquoefficaciteacute des mesures identifieacutees et de leur stabiliteacute dans le temps (conformeacutement agrave la reacuteglementation prioriteacute agrave la suppression des risques agrave lasubstitution des produits dangereux par drsquoautres qui le sont moins ou agrave deacutefaut aux moyens de protection collective)
de leur rapiditeacute de mise en œuvre
des moyens mobilisables par lrsquoentreprise (organisationnels humains techniques et financiers)
Planifier les actionsAgrave court terme il peut ecirctre envisageable de faire mieux avec ce qui est deacutejagrave en place crsquoest-agrave-dire drsquoobtenir le maximum drsquoefficaciteacute des mesures existantes ou demettre en œuvre des solutions simples de preacutevention (comme par exemple modifier ou ajouter un dispositif de captage des eacutemissions sur un poste de travail)De plus lorsqursquoune mesure visant agrave diminuer des risques eacuteleveacutes demande un certain deacutelai de mise en place des mesures provisoires doivent ecirctre adopteacutees entretemps par exemple en attendant qursquoun systegraveme de travail en vase clos soit opeacuterationnel la signalisation des dangers et les limitations drsquoaccegraves aux zones detravail agrave risque sont agrave renforcer
Agrave moyen terme une eacutetude technique organisationnelle et financiegravere permet de planifier les actions de preacutevention plus ambitieuses (substitution drsquoun produitCMR par exemple)
Le plan drsquoaction de preacutevention speacutecifique agrave chaque entreprise preacutecise les mesures de preacutevention agrave adopter Il fixe
les objectifs agrave atteindre
les eacutecheacuteances
et les moyens associeacutes devant ecirctre mis en place par lrsquoentreprise (organisationnels humains techniques et financiers)
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Suivi des actionsDans tous les cas le suivi des actions de preacutevention conduites dans lrsquoentreprise est agrave preacutevoir Il vise agrave reacutepondre aux questions suivantes les actions deacutefinies ont-elles eacuteteacute appliqueacutees Portent-elles leurs fruits De nouveaux risques sont-ils geacuteneacutereacutes par les modifications apporteacutees Des actions correctives sont-ellesneacutecessaires
Pour en savoir plus
OUTIL LOGICIEL Agrave TEacuteLEacuteCHARGER
IHMod
IHMOD est un logiciel permettant de modeacuteliser lexposition des salarieacutes auxagents chimiques Cet outil a eacuteteacute deacuteveloppeacute par lAIHA (American IndustrialHygiene Association) et traduit par lINRS 37
37httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil27
OUTIL LOGICIEL EN LIGNE
MIXIE
Loutil MIXIE permet agrave partir de donneacutees de mesure deacutevaluer le potentiel additifou non des substances chimiques et de situer les niveaux dexposition cumuleacutespar rapport aux valeurs limites 38
38httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil45
OUTIL LOGICIEL Agrave TEacuteLEacuteCHARGER
Seirich
Evaluer le risque chimique quel que soit votre niveau de connaissance 39
39httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil58
ARTICLE DE REVUE 092009 | ND 2312
Les meacutethodes deacutevaluation des risques chimiques Une analysecritique
Dans le cadre de conventions destineacutees agrave ameacuteliorer la prise en compte du risqueCMR (produits canceacuterogegravenes mutagegravenes toxiques pour la reproduction) dans lessecteurs de la chimie de la fabrication de peintures et de la meacutecanique uninventaire et une analyse critique des meacutethodes deacutevaluation 40
40httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202312
ARTICLE DE REVUE 122011 | PR 48
Evaluation des risques chimiques Cahier des charges Preacuteconisationspour le deacuteveloppement dapplications informatiques
Leacutevaluation et la preacutevention des risques chimiques sinscrivent dans la deacutemarchegeacuteneacuterale deacutevaluation des risques professionnels La mise en application desdispositions reacuteglementaires en matiegravere de preacutevention des risques chimiquesneacutecessite deacutevaluer les risques lieacutes agrave lexposition en milieu 41
41httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=PR2048
BROCHURE 012004 | ED 887
Eacutevaluation des risques professionnels
Cette brochure a pour but de fournir des eacuteleacutements de reacuteponses aux questions lesplus freacutequemment poseacutees sur le document unique deacutevaluation des risques 42
42httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20887
ARTICLE DE REVUE 092008 | ND 2296
Mesures du flux deacutevaporation de liquides volatils dans desambiances de travail
Larticle preacutesente les reacutesultats dune eacutetude expeacuterimentale de leacutevaporation deliquides volatils au travers dune surface libre laisseacutee en contact avec lair Les mesures ont eacuteteacute effectueacutees dans des conditions sapprochant de situationspouvant se preacutesenter agrave linteacuterieur de locaux de travail 43
43httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202296
BROCHURE 102012 | ED 954
La fiche de donneacutees de seacutecuriteacute (FDS)
Descriptif deacutetailleacute de la FDS (fiche de donneacutees de seacutecuriteacute) inteacutegrant lesmodifications lieacutees aux reacuteglementations REACH et CLP 44
44httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20954
Mis agrave jour le 26022018
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Suppression ou substitution des produits chimiques dangereuxDans le cas ougrave des produits canceacuterogegravenes mutagegravenes ou toxiques pour la reproduction (CMR) sont utiliseacutes leur substitution est une obligation reacuteglementairequand elle est techniquement possibleLe succegraves drsquoune deacutemarche de substitution deacutepend de la globaliteacute de lrsquoapproche du proceacutedeacute et de lrsquoimplication de tous les partis concerneacutes dont le responsable delrsquoentreprise Dans tous les cas lemployeur doit sefforcer de mettre en œuvre les produits et les proceacutedeacutes les moins dangereux possibles
Un projet agrave part entiegravereLa substitution ne consiste pas simplement agrave remplacer un produit par un autre produit ou par un proceacutedeacute moins dangereux Chaque situation eacutetant unique ilconvient de mener une analyse propre agrave lrsquoentreprise prenant en compte non seulement les contraintes de fonctionnement et de production mais aussi lesconseacutequences de la substitution envisageacutee Cette deacutemarche peut conduire agrave des modifications aux postes de travail agrave la mise en place de nouveaux eacutequipementsou proceacutedeacutes
Elle doit toujours ecirctre suivie drsquoune nouvelle eacutevaluation des risques entraicircnant eacuteventuellement une adaptation des mesures de preacutevention preacuteexistantes
Si la recherche drsquoune solution est propre agrave chaque entreprise une eacutetroite collaboration avec les fournisseurs les acteurs de la preacutevention les organisationsprofessionnelles ou les entreprises du mecircme secteur drsquoactiviteacute est le plus souvent indispensable agrave la reacuteussite drsquoun tel projet Leur expeacuterience ou leurs retoursdrsquoexpeacuterience permettent drsquoalimenter la reacuteflexion interne
Critegraveres de choix drsquoun produit ou drsquoun proceacutedeacute de substitutionLa recherche de solutions alternatives doit prendre en compte les paramegravetres suivants
dangerositeacute du nouveau produit ou proceacutedeacute (pour la santeacute la seacutecuriteacute ou lrsquoenvironnementhellip Il ne srsquoagit pas en effet de deacuteplacer le risque )
efficaciteacute de la solution
compatibiliteacute eacuteventuelle avec les mateacuteriaux utiliseacutes au poste de travail
adeacutequation avec les eacutequipements en place
conseacutequences pour la conduite et la maintenance des proceacutedeacutes
impact de la solution sur la protection du personnel et de lrsquoenvironnement
contraintes eacuteventuelles de la solution pour le personnel
coucirct de la mise en œuvre
Outils drsquoaide agrave la substitutionLes fiches drsquoaides agrave la substitution 45 (FAS) elles proposent des produits ou proceacutedeacutes de substitution pour une trentaine de substances canceacuterogegraveneseacutemises ou utiliseacutees dans certaines activiteacutes
Les fiches toxicologiques 46 de lrsquoINRS synthegraveses techniques et reacuteglementaires des informations concernant les risques lieacutes agrave un produit ou un groupe deproduits chimiques
Les brochures INRS consacreacutees agrave des secteurs drsquoactiviteacute speacutecifiques
Les publications des groupes drsquoexperts reacuteunis par lrsquoANSES
Pour une aide meacutethodologique ou technique il est possible de srsquoadresser agrave des speacutecialistes de la preacutevention dans chaque reacutegion 47 notamment dans lesservices preacutevention des CARSAT CRAM ou CGSS47 httpwwwinrsfrdemarchehtml
Une fois les risques identifieacutes lrsquoobjectif premier doit ecirctre leur suppression En cas drsquoimpossibiliteacute les produits ou les proceacutedeacutes dangereux doivent ecirctre substitueacutespar des produits ou proceacutedeacutes non-dangereux ou moins dangereux
Pour en savoir plus45 httpwwwinrsfractualitesnouvelles-far-fashtml
46 httpwwwinrsfrpublicationsbddfichetoxhtml
Identifier le problegraveme (caracteacuteristique du produit agrave substituer proceacutedeacute ou eacutequipement en jeu)
Creacuteer un groupe de travail en charge de la conduite du projet
Deacutefinir un cahier des charges
Rechercher des solutions alternatives
Tester les diffeacuterentes solutions
Eacutevaluer les conseacutequences des solutions retenues
Comparer les diffeacuterentes options
Mettre en application la solution retenue
Eacutevaluer et valider cette solution
Eacutetapes drsquoune deacutemarche de substitution drsquoun produit chimique ou drsquoun proceacutedeacute dangereux
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DEacutePLIANT 102011 | ED 6004
La substitution des agents chimiques dangereux
Ce deacutepliant preacutesente les obligations des entreprises ainsi que la deacutemarche agravemettre en place pour reacuteussir la substitution des agents chimiques dangereux 48
48httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206004
Nouvelles fiches pour substituer les canceacuterogegravenes
Mis agrave jour le 27092017
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Protection collective contre les risques chimiquesLorsque ni la suppression ni la substitution ne sont reacutealisables les mesures de protection collective doivent ecirctre preacutevues de preacutefeacuterence degraves la conception desproceacutedeacutes Elles srsquoappliquent lors de lutilisation des produits (manipulation fractionnement transvasementhellip) de leur stockage des transports ou encore aucours de la gestion des deacutechets Elles ont pour objectifs de
reacuteduire les quantiteacutes de produits chimiques dangereux preacutesentes dans lrsquoentreprise
reacuteduire le nombre de salarieacutes exposeacutes
reacuteduire la freacutequence et la dureacutee drsquoexposition des salarieacutes aux risques chimiques
Ces mesures de protection collective peuvent ecirctre drsquoordre organisationnel ou technique Elles doivent ecirctre mises en œuvre en prioriteacute agrave des mesures de protectionindividuelle
EXEMPLES DE MESURES DE PROTECTION COLLECTIVE VISANT Agrave REacuteDUIRE LE RISQUE DrsquoEXPOSITION AU RISQUE CHIMIQUE
Mesures techniques Meacutecanisation ou automatisation des proceacutedeacutes
Travail en vase clos et encoffrementReacuteduction des eacutemissions (abaissement de la tempeacuterature abattage des poussiegraveres par brumisation)
Captage des polluants agrave la source
Ventilation geacuteneacuterale assainissement
Mesures organisationnelles Limitation du temps de travail aux postes exposeacutes
Proceacutedures drsquoachats de produits chimiques (prise en compte des quantiteacutes et conditionnements adapteacutes agravelrsquoutilisation)
Gestion des flux et du stockage des produits chimiques (stocks inutiliseacutes limitation des quantiteacutes stockeacuteeshellip)
Gestion des deacutechets
Proceacutedures drsquoentretien des installations
Restriction de lrsquoaccegraves aux locaux
Les installations de protection collective doivent ecirctre conccedilues de faccedilon agrave permettre un entretien aiseacute et agrave faciliter les interventions (mesures maintenancereacuteparations)
Lrsquoefficaciteacute des mesures de preacutevention est agrave eacutevaluer reacuteguliegraverement notamment par le biais drsquoactions de mesurage Il srsquoagit par exemple de controcircler le bonfonctionnement des installations de captage et si neacutecessaire de veacuterifier que les valeurs limites drsquoexposition professionnelle quand elles existent sontrespecteacutees Si ces exigences ne le sont pas lrsquoemployeur doit prendre des mesures correctives
Systegraveme clos
Un systegraveme clos (ou travail en vase clos) est un systegraveme permettant le confinement maximal des produits ou proceacutedeacutes tout contact entre les opeacuterateurs et lesproduits concerneacutes est eacuteviteacute
Pour que le systegraveme soit efficace toutes les opeacuterations du proceacutedeacute doivent respecter ce confinement total transfert transport des produits productionpurification nettoyage et entretien eacutechantillonnage analyse eacutepuration eacutelimination des deacutechets stockagehellip
Concregravetement cela peut se traduire par une meacutecanisation du proceacutedeacute une adaptation ou automatisation de certaines tacircches (transfert de produits par voiemeacutecanique ou pneumatique prise drsquoeacutechantillons meacutecaniseacutee lavage des cuves sans ouverturehellip)
Il faut ecirctre particuliegraverement vigilant pour les opeacuterations de maintenance de tels systegravemes au cours desquelles ils peuvent ecirctre ouverts et donner lieu agrave desexpositions
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Ensachage meacutecaniseacute de ciment afin de reacuteduire les eacutemissions de poussiegraveresdans une cimenterie
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Ventilation et assainissement de lrsquoairLes regravegles geacuteneacuterales drsquoaeacuteration et drsquoassainissement des locaux de travail sont fixeacutees par le Code du travail Ces textes preacutevoient des regravegles tregraves preacutecises pour leslocaux dits laquo agrave pollution speacutecifique raquo dans lesquels sont eacutemis des polluants sous forme de gaz de vapeurs de poussiegraveres ou drsquoaeacuterosols liquides Des controcirclespeacuteriodiques (techniques chimiques aeacuterauliques) sont preacutevus par la reacuteglementation et les reacutesultats doivent ecirctre reporteacutes dans le dossier drsquoinstallation
La mise en place de dispositifs de captage des polluants au plus pregraves de leurs points drsquoeacutemission permet drsquoeacuteviter que ceux-ci ne soient mis en suspension dans lrsquoairet inhaleacutes par les opeacuterateurs La ventilation geacuteneacuterale ne peut ecirctre envisageacutee en tant que technique principale drsquoassainissement de lrsquoair que si le recours agrave uneventilation locale est techniquement impossible ou lorsque les polluants sont peu dangereux et eacutemis agrave un tregraves faible deacutebit En effet elle opegravere par dilution despolluants agrave lrsquoaide drsquoun apport drsquoair neuf afin de diminuer les concentrations des produits dangereux pour les amener agrave des valeurs aussi faibles que possible Maiselle ne reacuteduit pas la quantiteacute totale de polluants eacutemis dans un atelier Son emploi exclusif est geacuteneacuteralement non satisfaisant et se traduit par lrsquoexistence drsquounepollution reacutesiduelle
Dispositifs de ventilation drsquoaspiration ou de captage sur des postes ou des proceacutedeacutes agrave pollution speacutecifique
copy Guillaume J Plisson pour lINRS
Conditionneuse drsquohydroquinone dans une fabrique de produits chimiques
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EncoffrementLrsquoencoffrement consiste agrave mettre en place des barriegraveres physiques (cloisons parois capotagehellip) qui empecircchent le polluant mis en cause de se propager danslrsquoatmosphegravere Il peut srsquoagir drsquoun
encoffrement avec confinement (boicircte agrave gants sorbonnehellip)
encoffrement partiel (simples parois cabine ouvertehellip) limitant lrsquoeacutemission
Diffeacuterentes possibiliteacutes drsquoencoffrement avec confinement complet ou partiel pour la protection collective contre les risques chimiques
copy Gael Kerbaol INRS
Fabrication de cuve en inox avec systegravemedaspiration sur la polisseuse
copy Guillaume J Plisson pour lINRS
Vue geacuteneacuterale drsquoun atelier dusinage et deson systegraveme drsquoaspiration et de ventilation
copy Gael Kerbaol INRS
Vue geacuteneacuterale du systegraveme drsquoaspirationdans un centre drsquousinage de tubesmeacutetalliques
copy Eric Franceschi pour lINRS
Ventilation installeacutee sur un poste deremplissage de cuves de produits volatils
copy Guillaume J Plisson pour lINRS
Zone de preacuteparation avec captage despoussiegraveres ougrave lopeacuterateur reacutealise toutesles petites peseacutees avant quelles nepartent en production
copy Gael Kerbaol INRS
Captage agrave la source des poussiegraveres sur unposte de deacutecoupe de mateacuteriaux en fibresceacuteramiques reacutefractaires
copy Patrick Delapierre pour lINRS
Scie circulaire agrave bois relieacutee agrave un reacuteseaudaspiration agrave deacutebit variable avec capesdaspiration et de protection
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Poste de soudure avec aspirationlocaliseacutee des fumeacutees
Le captage agrave la source est une mesure qui consiste agrave canaliser le flux de polluants eacutemis vers une installation de ventilation et drsquoeacutelimination eacutevitant ainsi sadiffusion dans lrsquoatmosphegravere du local de travail Cette aspiration doit se faire au plus pregraves du point drsquoeacutemission ceci afin drsquooptimiser lrsquoefficaciteacute du systegraveme etde reacuteduire les deacutebits neacutecessaires Elle doit se faire en utilisant les mouvements naturels des polluants avec des vitesses drsquoair suffisantes et bien reacutepartiessans courant drsquoair parasite et avec une entreacutee drsquoair de compensation Lrsquoair pollueacute doit ecirctre rejeteacute apregraves filtration eacuteventuelle en dehors des zones ougravesrsquoeffectue le captage de lrsquoair neuf afin drsquoeacuteviter de reacuteintroduire une partie de la pollution dans le local
Principes du captage des polluants agrave la source
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Lrsquoencoffrement doit toujours ecirctre coupleacute agrave un systegraveme de captage il en augmente lrsquoefficaciteacute
MeacutecanisationEnsachage ouverture de sacs chargement de reacuteacteurs pulveacuterisation de solvantshellip Certaines opeacuterations non meacutecaniseacutees peuvent conduire agrave des expositionsimportantes des opeacuterateurs La meacutecanisation ou lrsquoautomatisation de telles tacircches conduit agrave la reacutealisation drsquoopeacuterations hors preacutesence humaine
La meacutecanisation ou lrsquoautomatisation ne dispense pas drsquoune maicirctrise des eacutemissions des zones meacutecaniseacutees vers les zones de travail des opeacuterateurs (par exempledispositifs de captage agrave placer au-dessus de robots de soudage)
Pour en savoir plus
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Travail sous sorbonne dans un laboratoirede recherche
copy Guillaume J Plisson pour lINRS
Preacuteparatrices en pharmacie travaillantsous isolateurs dans un service decanceacuterologie
copy Gael Kerbaol INRS
Peseacutee de meacutetaux durs dans une boicircte agravegants
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Travail avec des solvants sous hotteaspirante
copy Gael Kerbaol INRS
Vue delrsquointeacuterieur dela cabine depeinture
copy PatrickDelapierre pourlINRS
Cabine depeintureautomatiseacuteedans lafabricationde mobilier
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BROCHURE 112015 | ED 695
Principes geacuteneacuteraux de ventilation
Ce guide pose les diffeacuterents problegravemes lieacutes agrave la mise en place ou agrave leacutetude dunsystegraveme de ventilation et preacutesente une deacutemarche pour aborder ces problegravemes etles reacutesoudre 49
49httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20695
BROCHURE 011989 | ED 657
Lassainissement de lair des locaux de travail
Ce document est conccedilu comme un guide et un document de reacutefeacuterence pour laconception la conduite et le controcircle des installations dassainissement de lair50
50httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20657
BROCHURE 042007 | ED 6008
Le dossier dinstallation de ventilation
Un des objectifs de cette reacuteglementation est de bien connaicirctre les installations deventilation degraves leur conception et den assurer un meilleur suivi par lamaintenance et les controcircles peacuteriodiques 51
51httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206008
Mis agrave jour le 27092017
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Stockage des produits chimiquesUn stockage deacutefaillant peut srsquoaveacuterer lourd de conseacutequences reacuteactions chimiques dangereuses deacutegagement important de produits nocifs voire explosion ouincendie intoxication chute de plain-pied blessureshellip De nombreux paramegravetres jouent un rocircle dans la seacutecuriteacute du stockage
la quantiteacute des produits stockeacutes
la preacutesence de produits volatils inflammables ou incompatibles entre eux ou avec les mateacuteriaux preacutesents
la ventilation
lrsquoarrimage des emballages
la stabiliteacute des produits demballage aux variations de tempeacuterature aux rayonnementshellip
Diffeacuterentes situations de stockage de produits en entreprise
Bien entreposer pour proteacutegerAu-delagrave de sa fonction de laquo magasin raquo le lieu de stockage a pour vocation premiegravere de limiter lrsquoexposition aux risques associeacutes agrave ces produits chimiques et desoustraire les personnes aux effets drsquoun deacutegagement involontaire ou drsquoune reacuteaction chimique spontaneacutee
Afin de limiter les quantiteacutes de produits chimiques aux postes de travail tout en garantissant une activiteacute continue le stockage peut ecirctre organiseacute en un localcentral et un ou plusieurs lieux de stockage dits laquo tampons raquo agrave proximiteacute des postes de travail Lrsquoutilisation des lieux de stockage doit ecirctre soumise agrave des regraveglesstrictes dont lrsquoapplication doit ecirctre controcircleacutee reacuteguliegraverement par un responsable compeacutetent
Principes fondamentaux du stockage desproduits chimiques (animation)
anim 47
copy Greacutegoire Maisonneuve pour lINRS
Piegravece de stockage des produits chimiques
copy Patrick Delapierre pour lINRS
Container de stockage de produits enexteacuterieur pour des raisons de seacutecuriteacuteincendie
copy Patrick Delapierre pour lINRS
Armoire de stockage avec bacs dereacutetention pour les produits de nettoyagedrsquoune entreprise
copy Claude Almodovar pour lINRS
Zone de stockage ventileacutee et depreacuteparation de peintures
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Quelle que soit leur taille les lieux de stockage sont agrave concevoir et agrave ameacutenager en tenant compte non seulement des proprieacuteteacutes physico-chimiques des produitsmais aussi des types de contenants qui y seront entreposeacutes du nombre de personnes devant y avoir accegraves de la quantiteacute de produits consommeacuteehellip Il fauteacutegalement anticiper les besoins lieacutes au stockage des deacutechets chimiques en vue de leur eacutelimination
SignalisationLes lieux de stockage doivent ecirctre clairement identifieacutes Des panneaux drsquoavertissement doivent figurer agrave lrsquoentreacutee comme par exemple laquo Matiegraveresinflammables raquo laquo Matiegraveres corrosives raquo laquo Matiegraveres toxiques raquohellip
Outre le plan de stockage (localisation des diffeacuterents produits capaciteacute maximalehellip) peuvent ecirctre eacutegalement preacutevus lrsquoaffichage drsquoun reacutecapitulatif de lrsquoeacutetiquetagedes produits entreposeacutes et le rappel des incompatibiliteacutes eacuteventuelles
Seacuteparation des produits incompatibles reacuteactions dangereusesCertains produits peuvent reacuteagir les uns avec les autres provoquant parfois des explosions des incendies des projections ou des eacutemissions de gaz dangereuxCes produits incompatibles doivent ecirctre seacutepareacutes physiquementDrsquoautres produits encore reacuteagissent violemment avec lrsquoeau ils doivent ecirctre entreposeacutes de faccedilon agrave ce que tout contact avec de lrsquoeau soit impossible mecircme en casdrsquoinondation
Enfin les produits inflammables doivent ecirctre stockeacutes agrave part dans une enceinte deacutedieacutee et constamment ventileacutee
Preacutevention et lutte contre lrsquoincendieUn local de stockage de produits en quantiteacutes importantes doit ecirctre isoleacute du reste du bacirctiment afin drsquoeacuteviter la propagation drsquoun incendie qui srsquoy deacuteclarerait Demecircme il doit ecirctre bacircti agrave lrsquoaide de mateacuteriaux durs et incombustibles et muni de systegravemes deacutevacuation et de lutte contre le feu approprieacutes (portes coupe-feuextincteurshellip) Lrsquoaccegraves au local doit ecirctre facile permettant une eacutevacuation rapide en cas drsquoaccident Une localisation en sous-sol est agrave proscrire
De mecircme lrsquoinstallation eacutelectrique doit ecirctre reacuteduite au minimum indispensable agrave lrsquointeacuterieur du local et selon les produits entreposeacutes ecirctre adapteacutee agrave une zone ougravepeuvent apparaicirctre accidentellement des atmosphegraveres explosibles (eacuteclairage eacutetanche par exemple)
Preacutevention et lutte contre les dispersions accidentellesDes capaciteacutes de reacutetention doivent ecirctre preacutevues par cateacutegorie de produits Le local de stockage doit lui-mecircme ecirctre en reacutetention geacuteneacuterale Un produit absorbantapproprieacute aux produits stockeacutes (neutralisant incombustible) doit ecirctre disponible dans le local de stockage afin de reacutecupeacuterer fuites et gouttes de produits
Suivant les reacutesultats de lrsquoeacutevaluation des risques un appareil respiratoire isolant (agrave entretenir et veacuterifier peacuteriodiquement) sera disposeacute agrave lrsquoexteacuterieur du local et agraveproximiteacute de lrsquoentreacutee et une douche de seacutecuriteacute ainsi qursquoune fontaine oculaire de secours seront accessibles agrave proximiteacute immeacutediate
Ventilation et conditionnement drsquoairUne ventilation meacutecanique reacutesistant agrave la corrosion et assurant un renouvellement drsquoair de 4 agrave 6 volumes par heure doit ecirctre preacutevue Ce deacutebit doit pouvoirecirctre porteacute ponctuellement (en cas de dispersion accidentelle drsquoun liquide volatil par exemple) agrave 20 volumes par heure agrave lrsquoaide drsquoune commande situeacutee agrave lrsquoexteacuterieurdu local
Par ailleurs le gel peut alteacuterer un certain nombre de preacuteparations et entraicircner des ruptures de conditionnement Agrave lrsquoinverse une tempeacuterature eacuteleveacutee favorise dessurpressions preacutejudiciables aux emballages et dangereuses lors de leur ouverture En conseacutequence des mesures doivent ecirctre prises pour maintenir latempeacuterature du local agrave un niveau approprieacute
RayonnagesLes rayonnages doivent ecirctre reacutealiseacutes en mateacuteriaux reacutesistant meacutecaniquement et chimiquement Leur stabilisation efficace doit empecirccher tout basculement Leurespacement doit ecirctre adapteacute agrave la circulation des personnes voire drsquoeacutequipements de manutention
Les produits doivent ecirctre faciles drsquoaccegraves et bien visibles un eacuteclairage suffisant (300 lux) est agrave preacutevoir agrave lrsquoaplomb des alleacutees
Limiter lrsquoaccegraves au stockage aux seules personnes formeacutees et autoriseacutees
Tenir agrave jour un eacutetat du stock
Subordonner le stockage drsquoun produit agrave lrsquoexistence de sa fiche de donneacutees de seacutecuriteacute et de son eacutetiquetage
Mettre en place un classement rigoureux et connu (affichage drsquoun plan interdiction drsquoentreposer des emballages volumineux ou lourds en hauteur pasdrsquoentreposage drsquooutillage et de mateacuteriel dans le local de stockage de produits chimiqueshellip)
Instaurer une regravegle de deacutestockage laquo premier entreacutepremier sorti raquo
Respecter les dates de peacuteremption de produits
Mettre en place une proceacutedure drsquoeacutelimination des produits inutiles ou peacuterimeacutes
Interdire lrsquoencombrement des voies drsquoaccegraves des issues et eacutequipements de secours
Lieux de stockage des produits chimiques quelques regravegles drsquoorganisation
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Pour en savoir plus
VIDEacuteO DUREacuteE 307
Le stockage des produits chimiques
Ce film court sous la forme dun roman photo fait passer quelques messages surles principes fondamentaux du stockage des produits chimiques il fait lapromotion de solutions simples et faciles agrave 52
52httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=Anim-047
BROCHURE 042009 | ED 753
Stockage et transfert des produits chimiques dangereux
Cette brochure contient des informations de base sur les risques et les moyensde preacutevention lors du stockage et du transvasement des produits chimiquesdangereux Elle a eacuteteacute reacutedigeacutee pour ecirctre facilement lue par des responsablesdentreprises nayant pas de connaissances particuliegraveres en chimie A 53
53httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20753
BROCHURE 072007 | ED 6015
Le stockage des produits chimiques au laboratoire
Le travail dans un laboratoire de chimie se caracteacuterise par la manipulation et lestockage de produits chimiques tregraves divers preacutesentant toutes les cateacutegories dedanger (incendie explosion risques pour la santeacute) Ce document recense les mesures agrave prendre pour que ce stockage soit reacutealiseacutedans les 54
54httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206015
BROCHURE 012003 | ED 697
Reacuteactions chimiques dangereuses
Le nombre des composeacutes ou combinaisons chimiques preacutesenteacutes dans cetouvrage deacutepasse 4000 Les reacuteactions chimiques dangereuses retenues sontcelles qui donnent lieu agrave un pheacutenomegravene exothermique plus ou moins rapide etqui se traduit de faccedilon brutale par une deacuteflagration une deacutetonation des 55
55httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20697
copy Gael Kerbaol INRS
Rayonnages meacutetalliques dans une piegravece de stockage de peintures
Ressources INRS
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BROCHURE 062008 | ED 6032
Les absorbants industriels
Dans les laboratoires les ateliers et les usines surviennent chaque jourdinnombrables pollutions accidentelles aux causes multiples incendie erreurde manipulation incident machine Ces fuites et deacuteversements peuvent compromettre lordre et la propreteacute danslentreprise et mettre en 56
56httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206032
Document de lrsquoAssociation internationale de seacutecuriteacute sociale (AISS)
Mis agrave jour le 09092014
Stockage des produits chimiques Guide de bonnes pratiques en entreprise
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Mesures drsquohygiegravene pour la preacutevention des risques chimiquesLa preacutevention de lrsquoexposition agrave des agents chimiques dangereux passe eacutegalement par le respect de mesures drsquohygiegravene qui viennent en compleacutement des mesuresde preacutevention technique et organisationnelle
Lrsquoemployeur conseilleacute par le meacutedecin du travail est tenu drsquoinformer les salarieacutes des regravegles drsquohygiegravene au travail agrave respecter et contribuant agrave reacuteduire lesexpositions aux risques chimiques Lrsquoemployeur doit eacutegalement srsquoassurer du respect de ces consignes
Lrsquoemployeur doit mettre agrave disposition des salarieacutes des locaux et des eacutequipements propres et en bon eacutetat dont des installations sanitaires Dans certainessituations de travail exposant agrave des poussiegraveres ou des aeacuterosols des douches sont mises agrave disposition sur les lieux de travail
Des vecirctements de travail adapteacutes sont eacutegalement fournis gratuitement nettoyeacutes et remplaceacutes par lrsquoentreprise Lorsque ce nettoyage est confieacute agrave une entrepriseexteacuterieure lrsquoemployeur de cette derniegravere doit ecirctre averti de la nature des agents chimiques dangereux qui peuvent ecirctre preacutesents sur les vecirctements
Regravegles drsquohygiegraveneEn dehors des consignes speacutecifiques agrave chaque entreprise les regravegles geacuteneacuterales suivantes peuvent ecirctre eacutenumeacutereacutees
Ne pas boire manger ou fumer sur les lieux de travail et ne pas entreposer drsquoaliments de boissons de meacutedicaments ou de tabac dans les locaux ougrave un risquechimique a eacuteteacute identifieacute
Ranger les vecirctements de travail seacutepareacutement des vecirctements de ville
Ne pas porter des vecirctements de travail souilleacutes dans des endroits tels que les bureaux salles de seacuteminaire espaces de deacutetente restaurants drsquoentreprise oucafeacuteteacuterias
Ne pas sortir de lrsquoeacutetablissement avec les vecirctements de travail ou les eacutequipements de protection individuelle
Changer freacutequemment de vecirctements de travail et agrave chaque fois que ceux-ci ont eacuteteacute souilleacutes par des agents chimiques dangereux (agrave noter que les articles encuir ou autres matiegraveres poreuses ne sont pas nettoyables une fois contamineacutes ils doivent ecirctre eacutelimineacutes comme des deacutechets chimiques)
Se laver les mains avant chaque pause
Le cas eacutecheacuteant prendre une douche en fin de poste
Nettoyage des locauxAfin drsquoeacuteviter une contamination par contact la remise en suspension dans lrsquoair ou et le transfert vers drsquoautres locaux de polluants chimiques (sous forme depoussiegraveres de fibres drsquoaeacuterosolshellip) il est important de proceacuteder agrave un nettoyage reacutegulier des locaux et des postes de travail
Le nettoyage par balayage agrave sec ou soufflage doit ecirctre proscrit car il entraicircne la mise en suspension des particules Lrsquoutilisation drsquoaspirateurs industriels munisdrsquoun filtre adapteacute au type des polluants preacutesents (filtre agrave particule agrave haute efficaciteacute) et de machines de nettoyage des sols ou un nettoyage laquo agrave lrsquohumide raquo doit luiecirctre preacutefeacutereacute
Les mains constituent drsquoune part une porte drsquoentreacutee de nombreux agents chimiques dangereux dans lrsquoorganisme et drsquoautre part un vecteur decontaminationMecircme apregraves avoir porteacute des gants de protection il est neacutecessaire de se laver les mainsLe lavage des mains doit srsquoeffectuer au savon doux et agrave lrsquoeau tiegravede et ecirctre suivi dun seacutechage Lorsque les salissures sont tenaces un savon drsquoatelier peutecirctre utiliseacute Le nettoyage de la peau agrave lrsquoaide de solvants (alcool aceacutetone white spirithellip) ou drsquoessence est absolument agrave proscrire car il favorise le passagedrsquoagents chimiques dangereux dans lrsquoorganisme agrave travers la peau et peuvent eux-mecircmes ecirctre dangereux pour la santeacute
Lavage des mains
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Lrsquoeacutevaluation des risques lors de lrsquoactiviteacute de nettoyage peut mettre en eacutevidence la neacutecessiteacute pour lrsquoopeacuterateur en charge du nettoyage de porter des eacutequipementsde protection individuelle
De plus en attendant leur eacutelimination les deacutechets drsquoactiviteacute doivent ecirctre rassembleacutes en un point du local deacutedieacute et ventileacute
Pour en savoir plus
BROCHURE 072018 | ED 58
Produits dhygiegravene cutaneacutee agrave usage professionnel
Cette fiche preacutesente les caracteacuteristiques et les conditions dutilisation desproduits les plus freacutequemment utiliseacutes au poste de travail pour lhygiegravenecorporelleIls recouvrent plusieurs cateacutegories les produits de nettoyage cutaneacute tels que lessavons et les deacutetergents datelier pour les mains 57
57httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED2058
DEacutePLIANT 122013 | ED 6170
Lavez-vous les mains pour vous proteacuteger et proteacuteger les autres
Les mains peuvent etre contamineacutees par des produits chimiques ou des agentsbiologiques Ce deacutepliant preacutesente en images comment se laver les mains pour sedeacutecontaminer et ne pas contaminer les autres 58
58httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206170
VIDEacuteO DUREacuteE 000110
Se laver les mains pour limiter les risques dinfection
Cette animation propose des conseils pratiques pour ameacuteliorer le lavage desmains et limiter le risque dinfection 59
59httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=Anim-023
DEacutePLIANT 102012 | ED 888
La main et les produits chimiques
Deacutepliant de sensibilisation sur les risques des produits chimiques pour les mainset pour la santeacute il preacutesente les preacutecautions eacuteleacutementaires agrave prendre 60
60httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20888
Mis agrave jour le 27092017
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Nettoyage avec un aspirateur relieacute agravelaspiration centrale dans un atelier detransformation du bois
copy Gael Kerbaol INRS
Nettoyage du sol dans un atelier detransformation de meacutetaux durs
copy Guillaume J Plisson pour lINRS
Nettoyage et vidange drsquoune imprimantedans un atelier drsquoimpression
copy Greacutegoire Maisonneuve pour lINRS
Nettoyage agrave lrsquoaide drsquoun solvant drsquounpistolet agrave peinture
copy Gael Kerbaol INRS
Nettoyage dans les vestiaires de la basesanitaire drsquoun site amianteacute
copy Greacutegoire Maisonneuve pour lINRS
Nettoyage des tamiseurs depreacutetraitement dans une usine dedeacutepollution
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Mesures drsquourgence face au risque chimiqueEn cas drsquoincident ou drsquoaccident impliquant un ou plusieurs produits chimiques le personnel et la direction drsquouneentreprise doivent reacuteagir rapidement et de maniegravere adeacutequate Pour cela des mesures drsquourgence doivent ecirctre deacutefiniesagrave lrsquoavance et connues de tous
Deacutefinition des mesures drsquourgenceLes mesures drsquourgence agrave appliquer en cas drsquoaccident ducirc aux produits chimiques doivent ecirctre eacutetablies par eacutecrit par le responsable de lrsquoentreprise pour chaque lieude travail ougrave un risque chimique a eacuteteacute identifieacute
Les mesures drsquourgence preacutecisent notamment
la conduite agrave tenir en cas drsquoaccident drsquoorigine chimique
les systegravemes drsquoalarme et dalerte ou autres systegravemes de communication agrave utiliser permettant de deacuteclencher les opeacuterations de secours drsquoeacutevacuation et desauvetage
les personnes agrave contacter (secours exteacuterieurs meacutedecin du travail infirmiegraveres du travail salarieacutes sauveteurs secouristes du travail responsableshieacuterarchiques)
les regravegles de limitation drsquoaccegraves ou drsquoeacutevacuation du personnel agrave appliquer en cas drsquoaccident
les eacutequipements de premiers secours et de protection individuelle agrave utiliser
Elles sont destineacutees agrave bull ecirctre appliqueacutees sur les lieux de lrsquoaccident sans se substituer agrave la prise en charge meacutedicale ulteacuterieurebull limiter les conseacutequences de lrsquoaccident non seulement pour la victime mais eacutegalement pour les autres personnes preacutesentes et pour lrsquoenvironnementbull faciliter lrsquointervention des services de secours
Les mesures drsquourgence doivent ecirctre tenues agrave disposition des services drsquointervention internes et externes
Mateacuteriel de secours et de premiegravere interventionLes lieux de travail doivent ecirctre eacutequipeacutes de mateacuteriel de premier secours (douches de seacutecuriteacute rince œilhellip) et de premiegravere intervention (extincteurs robinetsdrsquoincendie armeacuteshellip) facilement accessibles et adapteacutes agrave la nature des risques Ce mateacuteriel et les consignes agrave observer doivent ecirctre regroupeacutes dans un endroitpreacutecis signaleacute agrave proximiteacute drsquoun dispositif drsquoalerte
Le meacutedecin du travail eacutetablit par eacutecrit un protocole preacutecis drsquoorganisation des secours en cas drsquoaccident En cas drsquointoxication il est exceptionnel qursquoil existe unantidote agrave administrer dans lrsquourgence Dans tous les cas il faut se reporter agrave lrsquoavis du meacutedecin du travail et aux informations figurant sur lrsquoeacutetiquette du produit
(notamment les conseils de prudence) et sur sa fiche de donneacutees de seacutecuriteacute Les Centres antipoison et de toxicovigilance 61 peuvent eacutegalement ecirctrecontacteacutes61 httpwwwcentres-antipoisonnet
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Douche et laveur dyeux dans une fabrique de produits chimiques
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Mesures de premiers secoursSur les conseils du meacutedecin du travail et de preacutefeacuterence en liaison avec les services de secours (sapeurs-pompiers SAMUhellip) chaque employeur doit organiserdans son entreprise les soins drsquourgence Les modaliteacutes drsquointervention sont agrave adapter aux risques propres agrave lrsquoentreprise et agrave lrsquoeffectif salarieacute
Cette obligation peut impliquer la preacutesence de personnels speacutecialement formeacutes aux premiers secours et de preacutefeacuterence au sauvetage secourisme du travail 6262 httpwwwinrsfrdemarcheorganisation-secourshtml
Il est important de rappeler qursquoagrave la suite de ces mesures drsquourgence le travailleur victime drsquoun accident doit ecirctre pris en charge meacutedicalement mecircme en lrsquoabsencede signes tels que symptocircmes drsquointoxication aigueuml leacutesions (brucirclurehellip) ou perte de conscience
Formation du personnelChaque salarieacute reccediloit une formation agrave la seacutecuriteacute dans le mois qui suit lrsquoaffectation agrave son poste Elle comprend entre autres la conduite agrave tenir en cas drsquoaccident
Les consignes drsquourgence doivent ecirctre maicirctriseacutees par les salarieacutes et pour cela faire lrsquoobjet drsquoactions drsquoinformation et de formation Les sauveteurs secouristes dutravail ont connaissance des risques propres agrave lrsquoentreprise et sont formeacute en conseacutequence
Lrsquoefficaciteacute des mesures drsquourgence deacutefinies deacutepend directement du deacutelai de reacuteaction celui-ci sera drsquoautant plus court que le personnel aura eacuteteacute entraicircneacute agrave lesappliquer Des exercices doivent donc ecirctre pratiqueacutes reacuteguliegraverement et les sauveteurs secouristes du travail doivent beacuteneacuteficier drsquoun recyclage peacuteriodique de leursconnaissances
CONDUITE Agrave TENIR EN CAS DrsquoACCIDENT DrsquoORIGINE CHIMIQUE
Proteacuteger
Incendie ou explosion
Utiliser le mateacuteriel de premiegravere intervention (extincteurhellip)
Appliquer les consignes drsquourgence sur les proceacutedeacutes coupure de lrsquoarriveacutee de gaz eacuteventuellement coupure des sources drsquoeacutenergies miseen seacutecuriteacutehellip
Asphyxie ou intoxication
Empecirccher quiconque de peacuteneacutetrer dans la zone concerneacutee
Utiliser une protection respiratoire adeacutequate avant de peacuteneacutetrer dans la zone
Ventiler la zone
Le cas eacutecheacuteant couper lrsquoarriveacutee de gaz
Alerter
Deacuteclencher les systegravemes drsquoalarme afin de faire eacutevacuer le personnel
Contacter les secours (internes ou externes) en tenant compte des consignes speacutecifiques agrave lrsquoeacutetablissement en indiquant le lieu delrsquoaccident la nature des produits en cause lorsqursquoils sont connus et le nombre probable de victimes
Secourir
Projection de produits chimiques sur la peau les yeux et les vecirctements
En cas de projection localiseacutee rincer la zone atteinte abondamment agrave lrsquoeau pendant au moins 15 minutes apregraves avoir fait deacuteshabiller lavictime si neacutecessaire
En cas de projection importante etou reacutepartie sur une grande partie du corps amener la victime sous une douche de seacutecuriteacute larincer la faire se deacuteshabiller sous la douche et continuer agrave la rincer pendant au moins 15 minutes
Si lrsquoœil est atteint rincer agrave lrsquoeau (ou avec un fluide de rinccedilage) de preacutefeacuterence avec un rince œil abondamment en maintenant lrsquoœil ouvertpendant au moins 15 minutes
Brucirclure thermique
Rincer abondamment la zone atteinte agrave lrsquoeau pendant au moins 15 minutes
Ne jamais faire deacuteshabiller la victime
Secourir en utilisant de lrsquoeau Dans de rares cas en fonction du produit chimique impliqueacute lrsquoeau peut ecirctre inapproprieacutee Il faut se reporter aux informationsfigurant sur lrsquoeacutetiquette et la fiche de donneacutees de seacutecuriteacute
Pour en savoir plus
Vidage de leau de la bacircche de reacutetention dune douche de seacutecuriteacuteinstalleacutee agrave lrsquoexteacuterieur drsquoun site chimique
Ressources INRS
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DOSSIER 122017
Organisation des secours
Le Code du travail fait obligation agrave lemployeur dorganiser dans son entrepriseles soins durgence agrave donner aux salarieacutes accidenteacutes et aux malades 63
63httpwwwinrsfrdemarcheorganisation-secourshtml
ARTICLE DE REVUE 012002 | ND 2173
La conception des laboratoires de chimie
Ce document sintegravegre dans une approche globale de la preacutevention des risquesau laboratoire de chimie dont deux volets ont deacutejagrave eacuteteacute publieacutes lun sur lesmanipulations en laboratoire (ND 2092 en 1998) lautre sur le stockage desproduits chimiques (ND 2105 en 1999) Les preacuteconisations reacuteunies 64
64httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202173
ARTICLE DE REVUE 011997 | TF 73
Evaluation de lefficaciteacute des premiers soins lors de projections deproduits chimiques
Le choix des premiers soins en cas de projections oculaires ou cutaneacutees faittoujours lobjet de nombreuses questions en milieu de travail notammentquant agrave linteacuterecirct du lavage agrave leau ou dautres meacutethodes Lapparition sur lemarcheacute dune solution amphotegravere (Diphoteacuterine de la socieacuteteacute PREVOR) a 65
65httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TF2073
ARTICLE DE REVUE 062016 | TS773PAGE44
Lorganisation des secours en entreprise
La survenance dun accident du travail dune deacutetresse meacutedicale ou dun eacutetatpathologique dans lentreprise neacutecessite la mise en place de moyens efficacesdestineacutes agrave prendre en charge le plus rapidement possible la victimeLorganisation des secours passe par la mise en oeuvre de moyens humains 66
66httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TS773page44
ARTICLE DE REVUE RST Ndeg147
Deacutecontamination en cas de brucirclures chimiques cutaneacutees ou oculaires
Reacuteponse de lINRS agrave une question poseacutee par un meacutedecin du travail Solutionsde deacutecontamination precirctes agrave lemploi ou lavage agrave leau 67
67httpwwwrst-sante-travailfrrstpages-articleArticleRSThtmlref=RSTQR20112
httpwwwboutiqueafnororg
EN 15154-1 (deacutecembre 2006) Douches de seacutecuriteacute Partie 1 Douches pour le corps raccordeacutees au reacuteseau deau utiliseacutees en laboratoire
EN 15154-2 (deacutecembre 2006) Douches de seacutecuriteacute Partie 2 Uniteacutes de lavage dyeux raccordeacutees au reacuteseau deau
EN 15154-3 (juin 2009) Douches de seacutecuriteacute Partie 3 Douches pour le corps non raccordeacutees au reacuteseau deau
EN 15154-4 (juin 2009) Douches de seacutecuriteacute Partie 4 Uniteacutes de lavage dyeux non raccordeacutees au reacuteseau deau
NF X 15-221 (feacutevrier 2014) Douches de seacutecuriteacute - Douches de seacutecuriteacute raccordeacutees de faccedilon permanente au reacuteseau deau utiliseacutees ailleurs que dans leslaboratoires
Mis agrave jour le 27092017
Normes franccedilaises
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Protection individuelle contre les risques chimiquesApregraves la mise en place de dispositifs de protection collective et si un risque reacutesiduel drsquoexposition agrave un produit chimique dangereux persiste lrsquoemployeur doitmettre gratuitement agrave disposition de ses salarieacutes des eacutequipements de protection individuelle (EPI) (appareils de protection respiratoire gants lunettes vecirctementsde protectionhellip) adapteacutes aux risques Il est tenu eacutegalement drsquoen assurer lrsquoentretien et de les remplacer si besoin Ces eacutequipements doivent ecirctre notammentcertifieacutes CE et adapteacutes agrave la tacircche agrave effectuer
Diffeacuterents eacutequipements de protection individuelle contre les risques chimiques
Lrsquoemployeur fixe les conditions drsquoutilisation des EPI apregraves avoir consulteacute le CHSCT Pour certaines activiteacutes la reacuteglementation impose le type drsquoEPI agrave utiliser(grenaillage agrave sec par exemple)
Prendre en compte les contraintes des EPILe port drsquoeacutequipements de protection individuelle sur de longues dureacutees est agrave lorigine de gecircne ou dinconfort poids chaleur pression excessive sur une partie ducorps gecircne auditive ou visuelle perte de dexteacuteriteacutehellip Afin de faciliter lacceptation de lEPI et drsquoameacuteliorer son efficaciteacute il est important de respecter les regraveglessuivantes
Choisir un EPI adapteacute agrave la nature du risque aux caracteacuteristiques du salarieacute (morphologie) et aux conditions de travail (dureacutee tempeacuterature )
Associer les utilisateurs aux choix des EPI
Former les opeacuterateurs agrave leur utilisation
Adapter les rythmes de travail pour prendre en compte les contraintes geacuteneacutereacutees par le port drsquoEPI
Demander conseil au meacutedecin du travail pour identifier les EPI adapteacutes et rechercher des solutions approprieacutees pour certains salarieacutes (allergiques porteursde lunetteshellip)
Tester lrsquoefficaciteacute des EPI au poste de travail
Appareil de protection respiratoireLrsquoutilisation drsquoun appareil de protection respiratoire doit ecirctre limiteacutee
agrave des opeacuterations courtes et exceptionnelles (entretien ou nettoyage drsquoinstallations transvasements de produitshellip)
agrave des situations ougrave le dispositif de captage ou drsquoassainissement de lrsquoair est insuffisant (par exemple interventions dans des espaces confineacutes travaux sur desmateacuteriaux contenant de lrsquoamiante)
Pour choisir le type de protection respiratoire 68 adapteacute plusieurs critegraveres doivent ecirctre pris en compte teneur en oxygegravene dans lrsquoatmosphegravere de travail naturetoxiciteacute et concentration des polluants freacutequence et dureacutee des opeacuterations conditions de travail (tempeacuterature humiditeacute travail physiquehellip) autres risquesassocieacutes (projection de liquides vibrationshellip) hellip 68 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206106
copy Gael Kerbaol INRS
Opeacuterateurs eacutequipeacutes drsquoune combinaison agraveusage unique de gants drsquoun casque dechantier de chaussures de seacutecuriteacute etdrsquoun masque complet agrave ventilationassisteacutee sur un site de deacutepollution
copy Gael Kerbaol INRS
Opeacuterateur avec eacutequipement deprotection individuelle dans unlaboratoire ougrave sont manipuleacutes desnanomateacuteriaux
copy Gael Kerbaol INRS
Operateurs en combinaison deprotection agrave usage unique avec masqueagrave ventilation assisteacutee eacutequipeacutes drsquounharnais sur un chantier de deacutesamiantage
copy Patrick Delapierre pour lINRS
Opeacuterateur avec eacutequipements deprotection individuelle sur un site detraitement et de valorisation des deacutechets
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Pour les appareils de protection respiratoire filtrants le logiciel PREacuteMEacuteDIA 69 permet drsquoestimer le temps drsquoutilisation de certaines cartouches anti-gaz en fonctiondes conditions rencontreacutees et speacutecifieacutees par lrsquoutilisateur et ainsi de deacuteterminer une freacutequence de remplacement de ces cartouches69 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil41
GantsLe port de gants est recommandeacute pour eacuteviter ou limiter le contact avec les produits chimiques Il faut donc choisir des gants capables de reacutesister aux produitsmanipuleacutes
Avant de choisir un gant il convient drsquoanalyser le poste de travail pour deacuteterminer les risques auxquels sont confronteacutes les utilisateurs les contraintes de la tacirccheagrave effectuer et les caracteacuteristiques des utilisateurs
Le logiciel ProtecPo70 peut aider au choix du type de gants Il permet de preacute-seacutelectionner en fonction des produits utiliseacutes (solvants ou meacutelange de solvants) lesmateacuteriaux polymegraveres (butyle fluoroeacutelastomegravere latex polychloropregravene et nitrile) utiliseacutes dans la confection de certains EPI (gants combinaisons et bottes) 70 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil28
Pour une meilleure protection lors de la manipulation des produits chimiques il est recommandeacute de porter des gants reacuteutilisables Lrsquoutilisation de gants fins agraveusage unique doit ecirctre limiteacutee aux manipulations au cours desquelles la main nrsquoest pas sauf incident en contact direct avec le produit Degraves qursquoun contact avec leproduit a lieu les gants doivent ecirctre impeacuterativement changeacutes en prenant soin drsquoeacuteviter le contact du produit avec la peau Les mains seront ensuite laveacutees agrave lrsquoeau etau savon
Lrsquoutilisation de gants agrave manchettes est neacutecessaire lors de travaux neacutecessitant une immersion complegravete des mains
Enfin pour que les gants assurent une protection optimale il est neacutecessaire de les utiliser et les entretenir correctement
lire les informations disponibles (fiche de poste reacutedigeacutee par lrsquoemployeur notice technique fournie par le fabricant de gant)
inspecter les gants avant utilisation
laver les gants en respectant les recommandations du fabricant
se laver les mains avant et apregraves chaque utilisation de gants
ne pas partager ses gants pour eacuteviter la transmission drsquoinfections
Lunettes masques ou eacutecran facialPoudre aeacuterosols liquides gaz vapeurshellip les substances projeteacutees ou preacutesentes dans le milieu ambiant peuvent entrer en contact et reacuteagir avec lrsquoœil ou la peau
Le port drsquoun eacutequipement de protection des yeux ou du visage 71 (lunettes lunettes masques eacutecrans faciauxhellip) est alors neacutecessaire 71 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20798
Le choix de cet eacutequipement est lieacute agrave lrsquoanalyse preacutealable des risques auxquels sont confronteacutes les salarieacutes Il doit ecirctre adapteacute aux contraintes de la tacircche agrave reacutealiser(minutie perceptions neacutecessaires des formes et couleurs position du travailleurhellip) et de lrsquoenvironnement de travail (luminositeacute humiditeacutehellip) Cet EPI doit de plussrsquoadapter au visage de lrsquoopeacuterateur
Vecirctements de protectionPour choisir un vecirctement de protection 72 contre les risques chimiques il convient de connaitre la nature du risque chimique (information sur le produit utiliseacutetype de contact conditions drsquoutilisation dureacutee de protectionhellip) les contraintes rencontreacutees par les utilisateurs (morphologie allergiehellip) et les conditions de travail(espace confineacute humiditeacute tempeacuteraturehellip) 72 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20127
Les vecirctements de protection contre les risques chimiques sont classeacutes en 6 types en fonction des risques drsquoexposition) Pour chaque type de vecirctement il existe desclasses de performance permettant drsquoeacutevaluer le niveau de protection plus la classe de performance est eacuteleveacutee meilleure est la protection Attention il nrsquoexistepas de vecirctement de protection assurant une protection contre tous les produits chimiques
Pour en savoir plus
Nature et caracteacuteristiques des produits manipuleacutes
Type de contact avec les produits chimiques (immersion risque de projection)
Dureacutee du port des gants
Dexteacuteriteacute requise
Facteurs susceptibles de deacutegrader les gants (risque meacutecanique eacutelectrique thermiquehellip)
Eacutetat de surface des objets agrave manipuler (objets glissants coupants)
Caracteacuteristiques individuelles de lrsquoopeacuterateur (taille de la main eacuteventuelle allergie au latex ou agrave drsquoautres composants des gantshellip)
Critegraveres agrave consideacuterer pour choisir un gant de protection contre les risques chimiques
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VIDEacuteO ANIMATION
Masque jetable comment bien lajuster
Cette animation interactive propose des conseils pratiques pour bien choisir etbien ajuster un masque de protection respiratoire jetable 73
73httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=Anim-024
OUTIL LOGICIEL EN LIGNE
Logiciel Preacutemeacutedia
Logiciel de calcul permettant destimer le temps drsquoutilisation de certainescartouches anti-gaz pour appareils de protection respiratoire en fonction desconditions dutilisation 74
74httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil41
BROCHURE 102013 | ED 6077
Les eacutequipements de protection individuelle (EPI)
Ce document preacutesente sous forme de questions-reacuteponses les principales regraveglesjuridiques concernant la mise sur le marcheacute des eacutequipements de protectionindividuelle (EPI) ainsi que les conditions de leur mise agrave disposition par lesemployeurs 75
75httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206077
BROCHURE 112018 | ED 6106
Les appareils de protection respiratoire
Ce guide sadresse agrave toute personne qui en situation de travail doit proceacuteder auchoix dun appareil de protection respiratoire pour une situation de travail ougrave ilexiste un risque dalteacuteration de la santeacute Il propose une description deacutetailleacutee desdiffeacuterents types de mateacuteriels puis une meacutethode daide au choix de lappareil leplus adapteacute agrave une situation de travail donneacutee 76
76httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206106
BROCHURE 012003 | ED 112
Des gants contre les risques chimiques
Cette fiche pratique preacutesente les diffeacuterents types de gants de protection contreles risques chimiques et les critegraveres agrave prendre en compte pour choisir des gantsadapteacutes agrave lusage au poste de travail 77
77httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20112
BROCHURE 032015 | ED 127
Quels vecirctements de protection contre les risques chimiques
Cette fiche a pour objet dinformer sur la deacutemarche de choix et dutilisation dunvecirctement de protection en fonction des risques identifieacutes au poste de travail 78
78httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20127
BROCHURE 122009 | ED 798
Les eacutequipements de protection individuelle des yeux et du visage
Ce guide sadresse agrave toute personne qui en situation de travail doit proceacuteder auchoix dun eacutequipement de protection individuelle des yeux ou du visageIl donne des informations sur les caracteacuteristiques et les domaines demploi desprotecteurs individuels et indique une deacutemarche agrave suivre pour 79
79httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20798
OUTIL LOGICIEL EN LIGNE
Logiciel ProtecPo
ProtecPo est un logiciel conccedilu par lINRS et lIRSST Il permet de choisir lesmateacuteriaux les mieux adapteacutes pour la protection cutaneacutee notamment contre lessolvants et les meacutelanges de solvants 80
80httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil28
DEacutePLIANT 122013 | ED 6165
Risques chimiques ou biologiques Retirer sa tenue de protection entoute seacutecuriteacute Cas ndeg1 Deacutecontamination sous la douche
DEacutePLIANT 052018 | ED 6166
Risques chimiques ou biologiques Retirer sa tenue de protection entoute seacutecuriteacute Cas ndeg2 Deacutecontamination avec aspirateur
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toute seacutecuriteacute Cas ndeg1 Deacutecontamination sous la douche
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer sa tenue deprotection avec une deacutecontamination sous la douche 81
81httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206165
toute seacutecuriteacute Cas ndeg2 Deacutecontamination avec aspirateur
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer sa tenue deprotection en se deacutecontaminant avec un aspirateur 82
82httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206166
DEacutePLIANT 122013 | ED 6167
Risques chimiques ou biologiques Retirer sa tenue de protection entoute seacutecuriteacute Cas ndeg3 Sans deacutecontamination de la tenue
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer sa tenue deprotection sans deacutecontamination de la tenue 83
83httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206167
DEacutePLIANT 122013 | ED 6168
Risques chimiques ou biologiques Retirer ses gants en toute seacutecuriteacuteGants agrave usage unique
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer ses gants deprotection agrave usage unique en eacutevitant toute contamination 84
84httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206168
DEacutePLIANT 122013 | ED 6169
Risques chimiques ou biologiques Retirer ses gants en toute seacutecuriteacuteGants reacuteutilisables
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer ses gants deprotection reacuteutilisables en eacutevitant toute contamination 85
85httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206169
BROCHURE 102008 | ED 98
Les appareils de protection respiratoire
Les appareils de protection respiratoire sont nombreux et varieacutes diffeacuterents typescorrespondant agrave des domaines dintervention ou des situations de travailspeacutecifiques Aussi le choix en est-il deacutelicat Cette fiche se veut une introduction agravece domaine vaste 86
86httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED2098
Mis agrave jour le 27092017
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Preacutevention meacutedicale des risques chimiquesBien que les mesures de preacutevention techniques collectives individuelles ou organisationnelle permettent de reacuteduire de faccedilon appreacuteciable les expositionsprofessionnelles au risque chimique et leurs effets sur la santeacute il est neacutecessaire de mettre en place un suivi meacutedical (clinique et biologique) pour un deacutepistagepreacutecoce des effets sur la santeacute et lrsquoeacutevaluation des interactions santeacute travail
Ce suivi meacutedical est reacutealiseacute par une eacutequipe pluridisciplinaire comprenant un ou des meacutedecins du travail des collaborateurs meacutedecins des internes en meacutedecinedu travail des intervenants en preacutevention des risques professionnels et des infirmiers apregraves analyse des postes de travail et des risques professionnels
Mise en place et suivi des mesures de preacuteventionLrsquoeacutevaluation des risques sur le terrain est un eacuteleacutement important de lrsquoaction des services de santeacute au travail
eacutetude de postes et visite des locaux pour affiner le repeacuterage des sources drsquoexposition agrave des agents chimiques (recherche des produits utiliseacutes deseacutetiquetages et des fiches de donneacutees de seacutecuriteacutehellip)
dialogue avec les opeacuterateurs et lrsquoencadrement pour rechercher des expositions ou des modes drsquoexposition moins apparents (intermeacutediaires de synthegravesemanipulations non preacutevues eacutemissions lieacutees agrave certaines activiteacutes ou proceacutedeacuteshellip)
Cette action sur le terrain est lrsquooccasion drsquoeacutevaluer la pertinence des moyens de protection collective et individuelle existants ou agrave mettre en place
DOCUMENTS PERMETTANT DrsquoASSURER LA TRACcedilABILITE DES EXPOSITIONS AUX PRODUITS CHIMIQUES
Deacuteclaration des expositions Depuis le 1er janvier 2017 lrsquoemployeur deacuteclare aux caisses de retraite les expositionsindividuelles agrave certains facteurs de risque lieacutes agrave la peacutenibiliteacute dont les agents chimiquesdangereux (y compris les poussiegraveres et les fumeacutees) reacutepondant aux critegraveres fixeacutes par la
reacuteglementation 87 Le meacutedecin du travail peut demander la communication des informationstransmises Celles-ci sont conserveacutees dans le dossier meacutedical du salarieacute87 httpwwwinrsfrdemarchepenibilitetracabilite-des-expositions-aux-facteurs-de-penibilitehtml
Fiche de preacutevention des expositions (ancienne fichepeacutenibiliteacute)
Entre le 1er feacutevrier 2012 et le 31 deacutecembre 2014 cette fiche eacutetait eacutetablie par lrsquoemployeur pourchaque salarieacute exposeacute sous certaines conditions agrave certains facteurs de risques professionnelslieacutes agrave la peacutenibiliteacute (agents chimiques dangereux CMR ou non y compris les poussiegraveres et lesfumeacutees) Elle indiquait les conditions habituelles drsquoexposition la peacuteriode au cours de laquellecette exposition est survenue ainsi que les mesures de preacutevention organisationnellescollectives ou individuelles mises en œuvre pour faire disparaicirctre ou reacuteduire les facteurs derisques durant cette peacuteriode et les reacutesultats des controcircles drsquoexposition Le double de la ficheeacutetait remis au meacutedecin du travail et conserveacute dans le dossier meacutedical du salarieacute Cette fiche de
preacutevention des expositions 88 est accessible au salarieacute et lui est remise agrave son deacutepart delrsquoentreprise88 httpwwwinrsfrdemarchepenibilitehtml
Fiche drsquoexposition aux agents chimiques dangereuxy compris les agents CMR
Jusqursquoau 31 janvier 2012 cette fiche eacutetait eacutetablie par lrsquoemployeur pour chaque salarieacute exposeacute agravedes agents chimiques dangereux lorsque le risque eacutetait consideacutereacute comme non faible Un doublede cette fiche eacutetait transmis au meacutedecin du travail et joint au le dossier meacutedical du salarieacute
Attestation drsquoexposition aux agents chimiquesdangereux y compris aux CMR
Pour les expositions anteacuterieures au 1er feacutevrier 2012 lrsquoemployeur doit remettre au salarieacute agrave sondeacutepart de lrsquoentreprise une attestation drsquoexposition Il lrsquoeacutetablit avec le meacutedecin du travail sur labase de lrsquoancienne fiche drsquoexposition aux agents chimiques dangereux quand le risque avait eacuteteacuteeacutevalueacute comme non faible (fiche qui a eacuteteacute remplaceacutee pour les expositions intervenues agrave compterdu 1er feacutevrier 2012 par la fiche de preacutevention des expositions deacutecrite ci-dessus)
Fiche drsquoexposition agrave lrsquoamiante Cette fiche est eacutetablie par lrsquoemployeur pour chaque travailleur affecteacute agrave des travaux exposant agravelrsquoamiante
Les deacuteclarations des expositions lorsqursquoelles sont neacutecessaires et les anciennes fiches drsquoexposition et fiches de preacutevention des expositions sont conserveacutees dans ledossier meacutedical de chaque salarieacute Elles permettent une traccedilabiliteacute des expositions en vue notamment dune reconnaissance de maladie professionnelle drsquouneveille sanitaire ou drsquoeacutetudes eacutepideacutemiologiques Elles permettent dans certains cas le deacutepart anticipeacute agrave la retraite et contribuent agrave lrsquoobtention drsquoun suivi meacutedical post-professionnel
Suivi meacutedicalLes salarieacutes exposeacutes agrave des risques chimiques doivent faire lrsquoobjet drsquoun suivi individuel de leur eacutetat de santeacute 89 dont lrsquoobjectif est de les informer sur les risqueseacuteventuels auxquels les expose leur poste de travail Le suivi comprend notamment une visite drsquoinformation et de preacutevention reacutealiseacutee par un professionnel desanteacute renouveleacutee reacuteguliegraverement ou bien srsquoils sont exposeacutes agrave des agents canceacuterogegravenes mutagegravenes ou toxiques pour la reproduction (CMR) un examen meacutedicaldrsquoaptitude Le meacutedecin du travail a eacutegalement un rocircle de conseil aupregraves de lrsquoemployeur pour la mise en place dactions de preacutevention89 httpwwwinrsfrdemarcheprevention-medicalehtml
Visite drsquoinformation et de preacuteventionLes salarieacutes exposeacutes agrave des risques chimiques (en cas drsquoexposition agrave des CMR voir paragraphe suivi individuel renforceacute) font lrsquoobjet drsquoune visite drsquoinformation etde preacutevention (VIP) reacutealiseacutee par un professionnel de santeacute crsquoest-agrave-dire le meacutedecin du travail ou bien sous son autoriteacute le collaborateur meacutedecin linterne enmeacutedecine du travail ou linfirmier
La VIP doit ecirctre reacutealiseacutee dans un deacutelai qui nrsquoexcegravede pas 3 mois agrave compter de la prise effective du poste de travail sauf pour certains salarieacutes pour lesquels desdispositions speacutecifiques sont preacutevues (pour les apprentis et les jeunes travailleurs de moins de dix-huit ans la VIP doit ecirctre effectueacutee preacutealablement agrave leuraffectation sur le poste)
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La VIP a notamment pour objet drsquointerroger le salarieacute sur son eacutetat de santeacute de linformer sur les risques eacuteventuels auxquels lrsquoexpose son poste de travail de lesensibiliser sur les moyens de preacutevention agrave mettre en œuvre et drsquoidentifier si son eacutetat de santeacute ou les risques auxquels il est exposeacute neacutecessitent une orientationvers le meacutedecin du travail
A lrsquoissue de cette visite le professionnel de santeacute deacutelivre une attestation de suivi au travailleur et agrave lrsquoemployeur Les femmes enceintes allaitantes ou venantdrsquoaccoucher sont orienteacutees sans deacutelai et agrave tout moment si elles le souhaitent vers le meacutedecin du travailLa VIP est ensuite renouveleacutee selon une peacuteriodiciteacute fixeacutee par le meacutedecin du travail en prenant en compte les conditions de travail lrsquoacircge et lrsquoeacutetat de santeacute du salarieacuteainsi que les risques auxquels il est exposeacute sans que le deacutelai entre deux visites ne puisse en principe exceacuteder 5 ans
Suivi individuel renforceacuteLes travailleurs affecteacutes agrave des postes les exposant agrave des agents CMR sont quant agrave eux soumis agrave un suivi individuel renforceacute de leur eacutetat de santeacute (SIR) Le SIRcomprend un examen meacutedical daptitude agrave lrsquoembauche effectueacute par le meacutedecin du travail preacutealablement agrave lrsquoaffectation du salarieacute agrave son poste de travail Cetexamen meacutedical drsquoembauche est renouveleacute par une visite effectueacutee par le meacutedecin du travail selon une peacuteriodiciteacute qursquoil deacutetermine et qui ne peut ecirctre supeacuterieure agravequatre ans Une visite intermeacutediaire doit eacutegalement ecirctre effectueacutee par un professionnel de santeacute (infirmier-e interne en meacutedecine du travailhellip) au plus tard deux
ans apregraves la visite avec le meacutedecin du travail (article R 4624-28 du Code du travail) 9090 httpswwwlegifrancegouvfraffichCodeArticledoidArticle=LEGIARTI000033769094ampcidTexte=LEGITEXT000006072050ampdateTexte=20170403ampoldAction=rechCodeArticleampfastReqId=1372849174ampnbResultRech=1
Sil le juge neacutecessaire lrsquoemployeur peut sur la base de son eacutevaluation des risques professionnels compleacuteter la liste des postes (dits agrave risques) pour lesquels un SIRest neacutecessaire
Visite meacutedicale agrave la demandeEn dehors des visites preacutevues dans le cadre du suivi laquo classique raquo de lrsquoeacutetat de santeacute (VIP ou SIR) le salarieacute ainsi que lrsquoemployeur ont toujours la possibiliteacute dedemander agrave voir le meacutedecin du travailLemployeur doit en tout eacutetat de cause faire examiner par le meacutedecin du travail tout travailleur exposeacute agrave des agents chimiques dangereux qui se deacuteclareincommodeacute par des travaux quil exeacutecute
Le meacutedecin du travail peut eacutegalement organiser lui-mecircme une visite meacutedicale pour tout travailleur le neacutecessitant
Examens compleacutementairesEn fonction de leacutevaluation des risques un travailleur affecteacute agrave des travaux lexposant agrave des agents chimiques dangereux pour la santeacute peut faire lobjet dunexamen meacutedical compleacutementaire prescrit par le meacutedecin du travail afin de veacuterifier quil ne preacutesente pas de contre-indication meacutedicale agrave ces travaux
Lexamen meacutedical pratiqueacute comprend un examen clinique geacuteneacuteral et selon la nature de lexposition un ou plusieurs examens speacutecialiseacutes compleacutementairesauxquels le meacutedecin du travail procegravede ou fait proceacuteder Chaque travailleur est informeacute par le meacutedecin du travail des reacutesultats et de linterpreacutetation des examensmeacutedicaux geacuteneacuteraux et compleacutementaires dont il a beacuteneacuteficieacuteLe meacutedecin du travail est pour sa part informeacute par lemployeur des absences pour cause de maladie dune dureacutee supeacuterieure agrave dix jours des travailleurs exposeacutesagrave ces agents chimiques
Deacutepistage des anomalies de santeacuteLes examens cliniques et compleacutementaires doivent permettre de deacutepister aussi preacutecocement que possible des effets sur la santeacute lieacutes
agrave un deacutefaut inadaptation des mesures de preacutevention en place
agrave un risque non identifieacute jusque lagrave
Ces examens aident eacutegalement agrave la deacutecision daptitude et au deacutepistage daffections lieacutees au travail
Au cours de lrsquoexamen clinique il est important de rechercher
les effets aigus ou subaigus (leacutesions cutaneacutees dyspneacutee ceacutephaleacutees)
les effets preacutecoces dintoxication chronique Ceux-ci sont souvent difficiles agrave deacutetecter car peu speacutecifiques (douleurs abdominales fatigue troubles delhumeurhellip) Leur mise en eacutevidence neacutecessite un interrogatoire bien conduit et un examen clinique minutieux
En ce qui concerne les examens compleacutementaires ils deacutependront de la nature de lrsquoexposition globale ou des conditions de travail du salarieacute comme par exemple
recherche drsquoanomalies dans le sang (aneacutemie eacuteleacutevation de la creacuteatininehellip) chez des salarieacutes exposeacutes agrave certains solvants
exploration fonctionnelle respiratoire afin drsquoeacutevaluer la toleacuterance au port de certaines protections respiratoires ou de reacuteveacuteler preacutecocement leffet neacutefaste decertaines poussiegraveres et vapeurs avant toute atteinte radiologique ou clinique
tests psychomeacutetriques permettant de deacutepister une atteinte de la meacutemoire modeacutereacutee encore reacuteversible lors dexpositions agrave certains solvants organiques
Dans certains cas ces examens visant agrave mettre en eacutevidence des effets neacutefastes sur les organes seront accompagneacutes drsquoune surveillance biologique desexpositions
Surveillance biologique des expositions aux substances chimiquesAu-delagrave de ce deacutepistage une surveillance biologique peut eacutegalement ecirctre mise en place Cest un eacuteleacutement fondamental pour appreacutecier lexposition destravailleurs Elle permet daffiner leacutevaluation de lexposition au poste de travail en donnant un reflet de la quantiteacute de produit ayant peacuteneacutetreacute dans lrsquoorganisme Elleest deacutefinie comme laquo lidentification et la mesure des substances de lenvironnement du poste de travail dans les tissus les excreacutetions les seacutecreacutetions ou lair expireacutedes salarieacutes exposeacutes pour eacutevaluer lexposition reacuteelle et le risque pour la santeacute de chacun deux en comparaison agrave des reacutefeacuterences approprieacutees raquo
Elle preacutesente un inteacuterecirct particulier pour un suivi des expositions notamment
agrave des substances faiblement volatiles (comme les amines aromatiques) ou agrave bonne peacuteneacutetration cutaneacutee
quand une meacutetrologie dans latmosphegravere nrsquoest pas adapteacutee (port de protections individuelles) ou irreacutealisable (travail en espaces confineacutes deacuteplacementsfreacutequents)
agrave des substances ayant des effets toxiques cumulatifs
Elle relegraveve drsquoune prescription meacutedicale par le meacutedecin du travail le plus souvent
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Pour en savoir plus
DOSSIER 122014
Controcircle des expositions aux produits chimiques
Point sur les modaliteacutes du controcircle drsquoatmosphegravere afin drsquoeacutevaluer lrsquoexposition auxproduits chimiques sur les valeurs limites drsquoexposition ou sur la surveillancebiologique (biomeacutetrologie) 91
91httpwwwinrsfrpages-obsoletesaccueilrisquescontrole-expositions-produits-chimiqueshtml
BASE DE DONNEacuteES 122018
Base de donneacutees Biotox
BIOTOX Guide biotoxicologique pour les meacutedecins du travail Inventaire desdosages biologiques disponibles pour la surveillance des sujets exposeacutes agrave desproduits chimiques 92
92httpwwwinrsfrpublicationsbddbiotoxhtml
ARTICLE DE REVUE 032014 | TM 31
Guide pour les comiteacutes reacutegionaux de reconnaissance des maladiesprofessionnelles institueacutes par la loi 93-121 du 27 janvier 1993 (versionconsolideacutee)
Ce guide reprend la proceacutedure de fonctionnement des Comiteacutes reacutegionaux dereconnaissance des maladies professionnelles (CRRMP) et apporte des eacuteclairagessur les maladies les plus souvent examineacutees 93
93httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TM2031
ARTICLE DE REVUE 052017 | TS783PAGE44
Le suivi individuel de leacutetat de santeacute des travailleurs
Tout travailleur beacuteneacuteficie dun suivi individuel de son eacutetat de santeacute assureacute par leservice de santeacute au travail (SST) dont la mission exclusive deacuteviter toute alteacuterationde la santeacute des travailleurs du fait de leur travail La reacuteforme de la meacutedecine dutravail de 20111 a mis en place de 94
94httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TS783page44
ARTICLE DE REVUE 062016 | TM 37
Surveillance biologique des expositions professionnelles aux agentschimiques Recommandations de bonne pratique
Ces recommandations ont pour finaliteacute de guider le meacutedecin sur la mise en placede la surveillance notamment sur le choix des modaliteacutes dexeacutecution de collecteet conservation des donneacutees 95
95httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TM2037
Mis agrave jour le 27092017
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Information et formation aux risques chimiquesLa formation et lrsquoinformation des salarieacutes font partie des obligations de lrsquoemployeur en matiegravere de preacutevention desrisques chimiques Elles reacutepondent agrave deux principaux objectifs donner aux salarieacutes une repreacutesentation des risqueschimiques associeacutes agrave leur poste de travail et leur donner les moyens de maicirctriser leur environnement en les formantentre autres agrave la mise en œuvre des eacutequipements de protection collective et individuelle
Tous concerneacutesCes actions concernent tous les salarieacutes intervenant dans lrsquoentreprise
le personnel deacutejagrave en poste plus particuliegraverement lors de chaque changement dans lrsquoorganisation ou les proceacutedeacutes de travail
les nouveaux embaucheacutes
les personnes nouvellement affecteacutees agrave un poste
le personnel temporaire (CDD inteacuterimaireshellip)
les sous-traitants
les personnes qui interviennent de faccedilon occasionnelle dans les activiteacutes drsquoentretien ou de maintenancehellip
Le contenu de ces actions doit ecirctre adapteacute au public il doit tenir compte de la formation de la qualification de lrsquoexpeacuterience et de la langue du salarieacute
Un contenu eacutevolutif et adapteacute aux conditions particuliegraveres de lrsquoentrepriseLrsquoemployeur deacutecide de la forme que peuvent prendre les actions drsquoinformation et de formation agrave destination des salarieacutes reacuteunions de sensibilisation affichageproceacutedures drsquoaccueil des nouveaux embaucheacutes diffusion de documents eacutecrits campagnes drsquoinformationhellip
Neacuteanmoins le contenu des actions drsquoinformation et de formation doit refleacuteter les risques speacutecifiques agrave lrsquoentreprise et ecirctre actualiseacute reacuteguliegraverement en fonction delrsquoavanceacutee des connaissances Il doit notamment porter sur les aspects suivants
Nature des agents chimiques dangereux preacutesents au poste de travail et dans lrsquoentreprise
Utilisation et compreacutehension des informations disponibles sur les risques preacutesenteacutes par les produits utiliseacutes (eacutetiquetage 96 fiches de donneacutees deseacutecuriteacute 97hellip)
Risques drsquoexposition au poste de travail et mesures de preacutevention agrave adopter (qui peuvent ecirctre preacutesenteacutes agrave lrsquoaide de la notice de poste)
Mesures drsquourgence utilisation des dispositifs de secours et conduite agrave tenir en cas drsquoaccidentConsignes agrave respecter regravegles drsquohygiegravene modes opeacuteratoires proceacutedures interdiction drsquoaccegraves agrave certaines zones utilisation des dispositifs de captage agrave lasource obligation de porter des EPI hellip
copy Patrick Delapierre pour lINRS
Signaleacutetique de seacutecuriteacute sur un site de production de mateacuteriaux composites
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La notice de poste est un support drsquoinformation incontournable Elle est eacutetablie par lrsquoemployeur pour chaque poste de travail exposant agrave des agents chimiquesdangereux Reacutedigeacutee dans un langage clair elle informe les salarieacutes des risques auxquels leur travail peut les exposer et les dispositions prises pour les eacuteviter Elledeacutecoule des conclusions de lrsquoeacutevaluation des risques et doit ecirctre actualiseacutee reacuteguliegraverement au minimum agrave chaque modification du poste de travail
Information sur les risques de toxiciteacute pour la reproductionLrsquoexposition agrave certains agents chimiques dangereux peut nuire agrave la fonction de reproduction au deacuteveloppement de lrsquoembryon du fœtus ou de lrsquoenfant allaiteacute Si detels agents chimiques dangereux sont utiliseacutes ou eacutemis agrave leur poste de travail les salarieacutes doivent en ecirctre instruits ecirctre informeacutes des risques et formeacutes agrave lapreacutevention de lrsquoexposition agrave ces produits
Il convient en particulier de sensibiliser les femmes agrave lrsquointeacuterecirct de deacuteclarer leur grossesse preacutecocement afin drsquoecirctre soustraites aux risques drsquoexposition agrave cesagents
Formation ou information Une action drsquoinformation peut revecirctir des formes tregraves varieacutees orales (entretien reacuteunionhellip) ou eacutecrites (remise de brochures deacutepliants affichagehellip) Elle ne fait pasobligatoirement lrsquoobjet drsquoune eacutevaluation
Par contraste une action de formation doit ecirctre tregraves structureacutee qursquoelle soit traditionnelle (stage) ou agrave distance elle se deacuteroule selon un programme preacutecis eacutetabliafin drsquoatteindre des objectifs peacutedagogiques deacutefinis au preacutealable
Les moyens peacutedagogiques mis en œuvre ainsi que lrsquoencadrement de la formation doivent ecirctre deacutetailleacutes Il doit lui ecirctre attacheacute un dispositif de suivi etdrsquoappreacuteciation des reacutesultats il doit ecirctre possible drsquoeacutevaluer si les objectifs peacutedagogiques ont effectivement eacuteteacute atteints Enfin agrave son issue une attestation depreacutesence doit ecirctre remise agrave la personne formeacutee96 httpwwwinrsfrrisquesclassification-etiquetage-produits-chimiqueshtml
97 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20954
Quelques cleacutes pour la reacuteussite des actions de formation ou de sensibilisationLa formation et lrsquoinformation doivent ecirctre adapteacutees agrave la reacutealiteacute de lrsquoentreprise aux conditions de travail aux diffeacuterents postes de travail et enfin aux agentschimiques susceptibles drsquoecirctre rencontreacutes dans lrsquoenvironnement professionnel Autant que possible elles srsquoadressent agrave des groupes exposeacutes agrave un risque identiqueElles doivent ecirctre utiles et concregravetes dispenseacutees dans un langage compreacutehensible par tous les salarieacutes
Durant les sessions de formation ou drsquoinformation il est indispensable de donner la parole aux salarieacutes afin qursquoils puissent demander des explicationscompleacutementaires et signaler les difficulteacutes eacuteventuelles agrave mettre en œuvre les mesures de preacutevention Ces reacuteunions sont ainsi lrsquooccasion de faire remonter desdifficulteacutes rencontreacutees aux postes de travail
Lrsquoorganisation des actions drsquoinformation et de formation peut impliquer le service de santeacute au travail les chargeacutes de seacutecuriteacute etou les membres du CHSCT (ou agravedeacutefaut les deacuteleacutegueacutes du personnel)
Pour en savoir plus
BROCHURE 092018 | ED 6027
Risque chimique fiche ou notice de poste
Ce guide donne des conseils pour leacutelaboration de la fiche de poste undocument qui sintegravegre dans le processus de preacutevention du risque chimique 98
98httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206027
BROCHURE 102012 | ED 954
La fiche de donneacutees de seacutecuriteacute (FDS)
Descriptif deacutetailleacute de la FDS (fiche de donneacutees de seacutecuriteacute) inteacutegrant lesmodifications lieacutees aux reacuteglementations REACH et CLP 99
99httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20954
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Information preacutesentation des risques chimiques associeacutes agrave un poste de travail agrave lrsquoaide de la notice de poste affichage drsquoune proceacutedure de travailhellip
Formation stage de formation au port drsquoun appareil de protection respiratoire formation agrave lrsquoexeacutecution drsquoune analyse chimiquehellip
Exemples drsquoactions drsquoinformation ou de formation
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Reacuteglementation de la preacutevention des risques chimiquesLe Code du travail appreacutehende le risque chimique dans son ensemble depuis la fabrication des produits chimiques et leur mise sur le marcheacute jusqursquoagrave leurutilisation professionnelle Les regravegles de preacutevention du risque chimique (articles L 4412-1 et R 4412-1 agrave R 4412-160) se reacutepartissent en plusieurs sectionsregroupant
les regravegles geacuteneacuterales de preacutevention des risques dus aux agents chimiques dangereux (ACD) (articles R 4412-1 agrave R 4412-57)
les regravegles particuliegraveres applicables aux agents chimiques dangereux deacutefinis reacuteglementairement comme canceacuterogegravenes mutagegravenes ou toxiques pour lareproduction (CMR) (articles R 4412-59 agrave R 4412-93)
les regravegles speacutecifiques applicables aux activiteacutes pouvant exposer agrave lrsquoamiante (articles R 4412-97 agrave R 4412-148)
les valeurs limites drsquoexposition professionnelle (VLEP) et les valeurs limites biologiques (VLB) pour certains agents chimiques (articles R 4412-149 agrave R4412-152)
les regravegles visant la silice cristalline et le plomb et ses composeacutes (articles R 4412-154 agrave R 4412-160)
Ces regravegles prennent en compte la nature des agents chimiques et leur dangerositeacute drsquoougrave deacutecoulent les risques pour la santeacute ou la seacutecuriteacute des travailleurs ainsique les situations de travail Ces regravegles srsquoappliquent degraves lors qursquoun agent chimique preacutesente un danger et qursquoun travailleur est exposeacute ou susceptible drsquoecirctre exposeacuteagrave cet agent
Le preacutesent dossier deacutetaille les mesures reacuteglementaires applicables aux agents chimiques dangereux Pour connaicirctre les autres dispositions reacuteglementaires il est
possible de se reporter notamment aux dossiers theacutematiques suivants agents chimiques CMR 100 amiante 101 silice 102 plomb 103 En fonction des mesures
techniques envisageacutees il peut ecirctre eacutegalement utile de se reporter aux dossiers classification et eacutetiquetage des produits chimiques 104 mesures des
expositions aux agents chimiques et biologiques 105 incendie 106 explosion 107hellip100 httpwwwinrsfrrisquescmr-agents-chimiqueshtml
101 httpwwwinrsfrrisquesamiantehtml
102 httpwwwinrsfrrisquessilice-cristallinehtml
103 httpwwwinrsfrrisquesplombhtml
104 httpwwwinrsfrrisquesclassification-etiquetage-produits-chimiqueshtml
105 httpwwwinrsfrrisquesmesure-expositions-agents-chimiques-biologiqueshtml
106 httpwwwinrsfrrisquesincendie-lieu-travailhtml
107 httpwwwinrsfrrisquesexplosionhtml
Deacutefinitions et classification reacuteglementaires des agents chimiquesPour savoir quelles regravegles appliquer degraves lors qursquoil existe un risque drsquoexposition agrave un produit chimique il est neacutecessaire drsquoidentifier lrsquoagent concerneacute pour savoir srsquoilsrsquoagit drsquoun agent chimique dangereux ou drsquoun agent chimique dangereux CMR tels que deacutefinis par le Code du travail Cette distinction repose sur les regravegles de
classification et drsquoeacutetiquetage europeacuteennes 108108 httpwwwinrsfrrisquesclassification-etiquetage-produits-chimiqueshtml
Regravegles geacuteneacuterales de preacutevention
Au sens de lrsquoarticle R 4412-3 du Code du travail
Ceux qui sont classeacutes selon les regravegles europeacuteennes de classification et drsquoeacutetiquetage incluant les agents chimiques classeacutes CMR ou de cateacutegorie 2(regraveglement CLP) mais excluant les agents chimiques CMR classeacutes en cateacutegories 1A ou 1B (regraveglement CLP)
Ceux affecteacutes drsquoune valeur limite drsquoexposition professionnelle
Ceux dont le caractegravere canceacuterogegravene est reconnu dans un tableau des maladies professionnelles (comme par exemple les poussiegraveres mineacuteralescontenant de la silice cristalline)
Ceux identifieacutes par les scientifiques comme dangereux (par exemple les agents classeacutes canceacuterogegravenes par le CIRC mais non par la reacuteglementationeuropeacuteenne)
Agents chimiques dangereux soumis aux regravegles geacuteneacuterales de preacutevention du risque chimique
Au sens de lrsquoarticle R 4412-60 du Code du travail
Toute substance ou meacutelange classeacute canceacuterogegravene mutagegravene ou toxique pour la reproduction de cateacutegorie 1A ou 1B au sens du regraveglement CLP
Toute substance tout meacutelange ou tout proceacutedeacute deacutefini comme canceacuterogegravene par lrsquoarrecircteacute du 5 janvier 1993 modifieacute agrave savoir
Fabrication drsquoauramine
Travaux exposant aux hydrocarbures polycycliques aromatiques preacutesents dans la suie le goudron la poix la fumeacutee ou les poussiegraveres de la houille
Travaux exposant aux poussiegraveres fumeacutees ou brouillards produits lors du grillage et de lrsquoeacutelectroraffinage des mattes de nickel
Proceacutedeacute agrave lrsquoacide fort dans la fabrication drsquoalcool isopropylique
Travaux exposant aux poussiegraveres de bois inhalables
Travaux exposant au formaldeacutehyde
Agents chimiques dangereux canceacuterogegravenes mutagegravenes ou toxiques pour la reproduction (CMR) soumis aux regraveglesparticuliegraveres de preacutevention
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Regravegles geacuteneacuterales de preacutevention
Eacutevaluation des risques(articles R 4412-5 agrave R 4412-10 du Code du travail)
Lrsquoemployeur doit en premier lieu eacutevaluer les risques geacuteneacutereacutes par toutes les activiteacutes de lrsquoentreprise pouvant exposer agrave des agents chimiques que ce soit desproduits utiliseacutes comme tels ou geacuteneacutereacutes par une activiteacute ou un proceacutedeacute sous la forme de gaz poussiegraveres ou aeacuterosols
Les reacutesultats de cette eacutevaluation sont consigneacutes dans le document unique et communiqueacutes au meacutedecin du travail au CHSCT ou agrave deacutefaut aux deacuteleacutegueacutes dupersonnel ou en lrsquoabsence de repreacutesentants du personnel aux personnes exposeacutees agrave un risque pour leur santeacute ou seacutecuriteacute
Risque eacutevalueacute comme faible(articles R 4412-13 et R 4412-14 du Code du travail)
Lorsque lrsquoeacutevaluation reacutevegravele un risque faible en raison des petites quantiteacutes de produits preacutesentes sur le lieu de travail et des mesures de preacutevention prises(notamment reacuteduction du nombre de personnes exposeacutees de la dureacutee et de lrsquointensiteacute de lrsquoexposition meacutethodes et mateacuteriels adapteacutes) les mesures de preacuteventiontechniques ci-dessous sont alleacutegeacutees et les dispositions concernant la veacuterification des installations le controcircle de lrsquoexposition les mesures drsquourgence le suivimeacutedical et lrsquoeacutetablissement de la notice de poste ne srsquoappliquent pas agrave condition que lagent chimique concerneacute ne soit pas soumis agrave une restriction demploi defabrication ou de mise sur le marcheacute
Mesures de preacutevention techniques et organisationnelles(articles R 4412-11 agrave R 4412-22 du Code du travail)
Lorsque lrsquoeacutevaluation a reacuteveacuteleacute un risque les mesures de preacutevention mises en œuvre consistent en prioriteacute agrave supprimer le risque si ce nrsquoest pas possible agrave le reacuteduireau minimum en substituant agrave lrsquoagent chimique dangereux un autre agent ou un proceacutedeacute de travail moins ou pas dangereux
Si la substitution nrsquoest pas possible il faudra agir sur la conception des proceacutedeacutes de travail lrsquoutilisation des mateacuteriels et eacutequipements et assurer une ventilationsuffisante (conforme aux regravegles du Code du travail concernant les locaux agrave pollution speacutecifique)
Si neacutecessaire lrsquoemployeur doit mettre agrave disposition du personnel exposeacute des eacutequipements de protection individuelle (EPI) Lrsquoentretien des EPI est assureacute parlrsquoemployeur qui peut faire appel agrave une entreprise exteacuterieure informeacutee des eacuteventuels risques de contamination
Lrsquoaccegraves aux locaux de travail ougrave sont utiliseacutes des agents chimiques dangereux est limiteacute aux personnes dont la mission lrsquoexige Ces locaux font lrsquoobjet drsquounesignalisation speacutecifique
Drsquoautres mesures sont destineacutees agrave preacutevenir les risques lieacutes au stockage et agrave la manipulation des produits les risques drsquoincendie et drsquoexplosion et ceux preacutesenteacutespar les espaces confineacutes
Mesures drsquohygiegravenePour garantir lrsquohygiegravene des travailleurs ils ne doivent ni manger ni boire ni fumer dans les zones de travail exposeacutees (article R 4412-20 du Code du travail)
Par ailleurs la mise agrave disposition de douches est obligatoire lorsque les travailleurs effectuent des travaux insalubres ou salissants dont la liste est fixeacutee parlrsquoarrecircteacute du 23 juillet 1947 modifieacute (article R 4228-8) En accord avec lrsquoemployeur le CHSCT ou agrave deacutefaut les deacuteleacutegueacutes du personnel dresse la liste des travailleursconcerneacutes
Neacuteanmoins en application des principes geacuteneacuteraux de preacutevention lrsquoemployeur pourra mettre agrave disposition des douches au-delagrave de lrsquoobligation reacuteglementaire ensrsquoappuyant sur les reacutesultats de lrsquoeacutevaluation des risques et en tenant compte des activiteacutes et proceacutedeacutes de travail
Veacuterification des installations de protection(articles R 4412-27 agrave R 4412-32 du Code du travail)
Les installations et mateacuteriels de protection collective sont reacuteguliegraverement entretenus et veacuterifieacutes Leur notice drsquoentretien est eacutetablie apregraves avis du CHSCT ou agrave deacutefautdes deacuteleacutegueacutes du personnel
Controcircle de lrsquoexposition(article R 4412-27 agrave R 4412-32 du Code du travail)
Lrsquoemployeur doit reacuteguliegraverement mesurer lrsquoexposition des travailleurs aux agents chimiques dangereux
Lorsqursquoil existe des valeurs limites drsquoexposition professionnelle (VLEP) reacuteglementaires pour ces agents un controcircle technique pour veacuterifier le respect de ces VLEP
est reacutealiseacute au moins une fois par an par un organisme accreacutediteacute qui enregistre les reacutesultats dans la base de donneacutees SCOLA 109 (article R 4724-12)109 httpwwwinrsfrdmsinrsPDFrapport-activites-std-2018rapport-activites-std-2018pdf
En cas de deacutepassement drsquoune VLEP reacuteglementaire
si cette VLEP est indicative lrsquoemployeur procegravede agrave lrsquoeacutevaluation des risques afin de deacuteterminer des mesures de preacutevention et de protection adapteacutees
si cette VLEP est contraignante lrsquoemployeur prend immeacutediatement des mesures de protection et de preacutevention
Les reacutesultats des mesurages et des controcircles techniques sont transmis au meacutedecin du travail au CHSCT ou agrave deacutefaut aux deacuteleacutegueacutes du personnel et tenus agravedisposition de lrsquoinspection du travail du meacutedecin inspecteur des agents des services preacutevention des organismes de seacutecuriteacute sociale
Lorsqursquoune valeur limite biologique (VLB) reacuteglementaire est deacutepasseacutee le meacutedecin du travail en informe lrsquoemployeur sous forme non nominative qui doit alorsproceacuteder agrave une nouvelle eacutevaluation des risques et mettre en œuvre les mesures de preacutevention approprieacutees
Mesures en cas drsquoaccident ou drsquoincident
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(articles R 4412-33 agrave R 4412-37 du Code du travail)
Des systegravemes drsquoalarme sont installeacutes et des installations de premier secours mises agrave disposition Des exercices de seacutecuriteacute sont organiseacutes reacuteguliegraverementEn cas drsquoaccident ou drsquoincident des mesures immeacutediates sont prises Seuls les travailleurs affecteacutes aux reacuteparations et eacutequipeacutes drsquoeacutequipements de protectionindividuelle approprieacutes sont autoriseacutes agrave peacuteneacutetrer dans la zone leur exposition eacutetant limiteacutee au strict neacutecessaire
Les informations sur les mesures drsquourgence se rapportant aux agents chimiques dangereux et neacutecessaires agrave lrsquointervention des secours internes ou externesdoivent ecirctre disponibles
Information et formation des travailleurs(article R 4412-38 agrave R 4412-39-1 du Code du travail)
Les travailleurs et le CHSCT ou agrave deacutefaut les deacuteleacutegueacutes du personnel doivent avoir accegraves aux fiches de donneacutees de seacutecuriteacute (FDS) recevoir une information surles agents chimiques dangereux (noms risques VLEP VLB hellip) et une formation sur les preacutecautions agrave prendre pour leur protection et celle des autrespersonnes pour connaicirctre notamment les consignes portant sur les mesures drsquohygiegravene et lrsquoutilisation des EPI
Selon lrsquoarticle R 4412-38 du Code du travail
Suivi meacutedical(articles R 4412-44 agrave R 4412-57 du Code du travail)
Les salarieacutes exposeacutes agrave des risques chimiques doivent faire lrsquoobjet drsquoun suivi individuel de leur eacutetat de santeacute dont lrsquoobjectif est de les informer sur les risqueseacuteventuels auxquels les expose leur poste de travail Le suivi comprend notamment une visite drsquoinformation et de preacutevention reacutealiseacutee par un professionnel desanteacute renouveleacutee reacuteguliegraverement ou bien srsquoils sont exposeacutes agrave des agents canceacuterogegravenes mutagegravenes ou toxiques pour la reproduction (CMR) un examen meacutedicaldrsquoaptitude
Pour plus drsquoinformation voir lrsquoonglet preacutevention meacutedicale des risques chimiques 110 et le dossier web preacutevention meacutedicale 111110 httpwwwinrsfrrisqueschimiquesprevention-medicalehtml
111 httpwwwinrsfrdemarcheprevention-medicalehtml
Travaux interdits agrave certaines cateacutegories de travailleurs
Jeunes de moins de 18 ansLes travaux impliquant la preacuteparation lrsquoemploi la manipulation ou lrsquoexposition aux agents chimiques dangereux sont interdits aux jeunes travailleurs de moins de18 ans (article D 4153-17) Les agents classeacutes uniquement comburants ou dangereux pour le milieu aquatique ou dangereux pour la couche dozone ne sont pasconcerneacutesLes travaux en milieu confineacute tels que les puits conduites de gaz canaux de fumeacutee eacutegouts fosses et galeries et la visite lrsquoentretien et le nettoyage de lrsquointeacuterieurde cuves et reacuteservoirs leur sont eacutegalement interdits (article D 4153-34)Des deacuterogations sont possibles sous conditions (articles R 4153-38 agrave R 4153-49)
Femmes enceintes ou allaitantesLrsquoaffection ou le maintien de femmes enceintes ou allaitantes agrave des postes les exposant agrave certains agents chimiques est interdit (articles D 4152-9 et D 4152-10)Lorsqursquoun changement temporaire drsquoaffectation nrsquoest pas possible les salarieacutees exposeacutees agrave certains agents chimiques beacuteneacuteficient drsquoune garantie de reacutemuneacuteration(article R 1225-4)
Salarieacutes temporaires et salarieacutes sous contrat agrave dureacutee deacutetermineacuteeIl est interdit drsquoemployer des salarieacutes titulaires drsquoun CDD et des salarieacutes temporaires agrave des travaux les exposant agrave certains agents chimiques sauf si ces travauxsont exeacutecuteacutes agrave lrsquointeacuterieur drsquoappareils hermeacutetiquement clos (articles D 4154-1 agrave D 4154-6) Des deacuterogations sont possibles sous conditions
Preacutevention de la peacutenibiliteacute et traccedilabiliteacute des expositions(articles L 4121-3-1 D 4121-5 agrave D 4121-9 du Code du travail)
Les agents chimiques dangereux y compris les poussiegraveres et les fumeacutees sont reconnus comme eacutetant des facteurs de risque professionnels susceptibles delaisser de traces durables identifiables et irreacuteversibles sur la santeacute des salarieacutes (article L 4161-1 du Code du travail) Pour chaque travailleur exposeacute agrave cesfacteurs au-delagrave des seuils reacuteglementaires appreacutecieacutes apregraves mise en œuvre des mesures de protection collective et individuelle lrsquoemployeur doit eacutetablir une
deacuteclaration aupregraves des caisses de retraite (article L 4161-1) Il doit eacutegalement mener des actions de preacutevention de la peacutenibiliteacute au travail 112
Pour assurer la traccedilabiliteacute des expositions diffeacuterents documents ont pu exister Le dossier traccedilabiliteacute des expositions aux facteurs de peacutenibiliteacute 113 fait le pointsur tous ces documents112 httpwwwinrsfrdemarchepenibiliteprevention-de-la-penibilitehtml
113 httpwwwinrsfrdemarchepenibilitetracabilite-des-expositions-aux-facteurs-de-penibilitehtml
Pour en savoir plus
A chaque poste de travail ou situation de travail ougrave les travailleurs sont exposeacutes lrsquoemployeur eacutetablit et actualise une notice les informant des risques et despreacutecautions agrave prendre et leur rappelant les regravegles drsquohygiegravene et le cas eacutecheacuteant les consignes drsquoutilisation des eacutequipements de protection collective ouindividuelle
Notice de poste un outil pour informer les salarieacutes
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BROCHURE 102016 | ED 984
Valeurs limites dexposition professionnelle aux agents chimiques enFrance
Tableau de lensemble des valeurs limites dexposition professionnelle auxagents chimiques en France agrave jour en octobre 2016 114
114httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20984
BROCHURE 102012 | ED 6134
Le transport des matiegraveres dangereuses
Document de synthegravese sur la reacuteglementation ADR accord europeacuteen sur letransport international de marchandises dangereuses par route (produitschimiques produits radioactifs matiegraveres inflammables) 115
115httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206134
DOSSIER 112017
Agents chimiques CMR
Certains agents chimiques peuvent avoir des effets canceacuterogegravenes mutagegravenesou toxiques pour la reproduction Deacutenommeacutes agents CMR il est indispensablede les repeacuterer pour preacutevenir les expositions 116
116httpwwwinrsfrrisquescmr-agents-chimiqueshtml
DOSSIER 122014
Silice cristalline
Les effets sur la santeacute drsquoune exposition professionnelle agrave la silice cristallinepeuvent ecirctre graves et invalidants Les expositions doivent donc ecirctre reacuteduitesau niveau le plus bas possible 117
117httpwwwinrsfrrisquessilice-cristallinehtml
DOSSIER 122014
Amiante
Lrsquoamiante reste preacutesent dans de nombreux bacirctiments et eacutequipements Preacutevenirles expositions des salarieacutes potentiellement exposeacutes agrave ce canceacuterogegravene est unedes prioriteacutes de santeacute au travail 118
118httpwwwinrsfrrisquesamiantehtml
DOSSIER 122014
Ciment
La manipulation des ciments nrsquoest pas sans risque pour les yeux et la peau(eczeacutema de contact) Dans certaines situations de travail le port de gant reste leseul moyen de protection 119
119httpwwwinrsfrrisquescimenthtml
DOSSIER 122014
Plomb
Point sur les risques professionnels lieacutes au plomb secteurs et activiteacutesconcerneacutes effets sur la santeacute et sur la reproduction utilisations mesures depreacutevention agrave mettre en oeuvre 120
120httpwwwinrsfrrisquesplombhtml
ARTICLE DE REVUE 072007 | TJ 5
Assainissement des atmosphegraveres des locaux de travail
Synthegravese des principales donneacutees leacutegales et reacuteglementaires applicables enFrance dans le domaine de laeacuteration et de lassainissement de lair des lieux detravailAu sommaire 1 Regravegles propres aux diffeacuterents types de locaux (locaux agrave pollution nonspeacutecifique agrave pollution speacutecifique locaux 121
121httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TJ205
Ressources INRS
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BROCHURE 112015 | ED 695
Principes geacuteneacuteraux de ventilation
Ce guide pose les diffeacuterents problegravemes lieacutes agrave la mise en place ou agrave leacutetude dunsystegraveme de ventilation et preacutesente une deacutemarche pour aborder ces problegravemeset les reacutesoudre 122
122httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20695
BROCHURE 011989 | ED 657
Lassainissement de lair des locaux de travail
Ce document est conccedilu comme un guide et un document de reacutefeacuterence pour laconception la conduite et le controcircle des installations dassainissement de lair123
123httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20657
Leacutegifrance service public de la diffusion du droit
Mis agrave jour le 27092017
Code du travail sur Leacutegifrance
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Maladies drsquoorigine professionnelle et accidents du travailLe risque chimique nrsquooccasionne globalement que peu drsquoaccidents du travail graves ou mortels En revanche il est agravelrsquoorigine drsquoun nombre significatif de maladies Ainsi environ 30 des maladies professionnelles reconnues en Europeseraient drsquoorigine chimique En France les principales maladies professionnelles deacuteclareacutees associeacutees agrave des agentschimiques sont les pathologies lieacutees agrave lrsquoamiante agrave lrsquoinhalation de poussiegraveres de silice de poussiegraveres de bois ou aucontact avec les ciments
Pathologies professionnellesLes pathologies telles que certains cancers lrsquoasthme des allergieshellip peuvent ecirctre lieacutees agrave des expositions agrave des produits chimiques Seules certaines sont prises en
compte dans des tableaux de maladies professionnelles 124 Une pathologie est dite laquo professionnelle raquo si elle est la conseacutequence de lexposition duntravailleur agrave une substance ou un produit chimique dans le cadre de son activiteacute professionnelle Pour les salarieacutes relevant du reacutegime geacuteneacuteral de la Seacutecuriteacutesociale il existe aujourdhui environ 80 tableaux de maladies professionnelles relatifs aux effets sur la santeacute de substances ou meacutelanges de produits chimiques(pour plus de 50 maladies) 124 httpwwwinrsfrpublicationsbddmphtml
Le risque canceacuterogegravene apparaicirct dans 19 tableaux qui concernent des substances organiques (tel le benzegravene) ou mineacuterales (amiante) Les localisations descancers concerneacutes sont tregraves varieacutes peau appareil respiratoire foie sang vessie cerveau et os 6 tableaux concernent les atteintes immuno-allergiques de lapeau et de lrsquoappareil respiratoire et mentionnent plusieurs produits chimiques responsables
Actuellement ce sont les pathologies dues aux fibres et aux poussiegraveres qui sont le plus reconnues comme maladies professionnelles Les expositionsprofessionnelles agrave lrsquoamiante constituent la premiegravere cause de maladie professionnelle reconnue due agrave une substance chimique (3 agrave 4000 cas soit entre 7 et 8 des maladies professionnelles reconnues selon les statistiques de la CNAMTS)
Lrsquoexposition aux amines aromatiques ou aux goudrons de houille sont agrave lrsquoorigine drsquoenviron 145 cancers de la vessie reconnus en maladies professionnelles
Les atteintes agrave la santeacute conseacutecutives agrave lrsquoinhalation de silice et les affections causeacutees par les ciments sont agrave lrsquoorigine espectivement drsquoenviron 250 et 50reconnaissances de maladies professionnelles par an
Par ailleurs selon la derniegravere enquecircte SUMER meneacutee en 2010 10 de lrsquoensemble des salarieacutes soit pregraves de 22 millions de salarieacutes auraient eacuteteacute exposeacutes agrave aumoins un produit chimique canceacuterogegravene Les ouvriers et les salarieacutes travaillant dans des activiteacutes de maintenance ou dans le secteur de la construction sont lesplus concerneacutes y compris par la multi-exposition Les canceacuterogegravenes les plus souvent citeacutes sont les gaz drsquoeacutechappement diesel les huiles mineacuterales entiegraveres lespoussiegraveres de bois et la silice cristalline
Accidents du travailLrsquoexploitation de la base de donneacutees EPICEA 125 (recensant des reacutecits drsquoaccidents graves du travail) permet de faire ressortir certaines tendances Sur plus de19 000 accidents reacutepertorieacutes depuis 1990 500 environ sont lieacutes au risque chimique dans tous secteurs drsquoactiviteacutes ils concernent plus particuliegraverement lessecteurs du traitement et du revecirctement des meacutetaux et les activiteacutes de nettoyage125 httpwwwinrsfrpublicationsbddepiceahtml
Drsquoapregraves les donneacutees recueillies par la Caisse nationale de lrsquoAssurance maladie des travailleurs salarieacutes (CNAMTS) les accidents du travail avec arrecirct causeacutes pardes produits chimiques repreacutesentent moins de 1 des accidents du travail avec arrecirct Il peut srsquoagir drsquoaccidents dus agrave une exposition agrave des produits caustiquescorrosifs toxiques ou bien agrave des produits combustibles ou explosifs
Pour en savoir plus
BROCHURE 052016 | ED 835
Les maladies professionnelles
Guide daccegraves aux tableaux de maladies professionnelles du reacutegime geacuteneacuteral et dureacutegime agricole Accegraves agrave double entreacutee par symptocircme et par pathologie paragent nocif et situation de travail 126
126httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20835
062017
Tableaux des maladies professionnelles
Mis agrave jour le 27092017
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Travaux de lINRS sur les risques chimiquesAfin de faire progresser la preacutevention du risque chimique sur les lieux de travail lrsquoINRS conduit des programmes drsquoactions selon quatre modes compleacutementaires Etudes et recherches Assistance Formation et Information Lrsquoobjectif de ces travaux est drsquoameacuteliorer la connaissance sur le danger des substances et lrsquoexpositiondes salarieacutes de mettre agrave disposition des outils drsquoeacutevaluation drsquoexposition ainsi que des solutions de preacutevention efficientes et de sensibiliser et informer tous ceuxqui sont concerneacutes par les probleacutematiques de preacutevention
Investi depuis de longues anneacutees dans la preacutevention du risque chimique lrsquoINRS a acquis une expertise en matiegravere de toxicologie eacutepideacutemiologie meacutetrologieatmospheacuterique et biomeacutetrologie ainsi qursquoen conception de solutions techniques de preacutevention La deacutetermination des dangers et effets sur la santeacute des nouvellessubstances y compris les produits de substitution fait lrsquoobjet drsquoeacutetudes toxicologiques soit sur lrsquoanimal soit sur des systegravemes expeacuterimentaux Les effets toxiquesrechercheacutes concernent prioritairement lrsquoeffet canceacuterogegravene ou mutagegravene reprotoxique allergisant neurotoxique ototoxique
La mesure des expositions professionnelles aux produits chimiques fait appel agrave deux disciplines compleacutementaires la meacutetrologie atmospheacuterique dans le but defournir des meacutethodes de preacutelegravevement et drsquoanalyse de diffeacuterentes substances chimiques la biomeacutetrologie afin de mesurer dans les fluides biologiques humainsdes bioindicateurs reacuteveacutelateurs drsquoune exposition Pour ameacuteliorer la connaissance des expositions aux agents chimiques des eacutetudes de filiegraveres cibleacutees sontreacutealiseacutees et compleacuteteacutees par des campagnes de mesurage en entreprise
Les travaux de deacuteveloppement de solutions de preacutevention privileacutegient la reacuteduction des eacutemissions agrave la source et leur inteacutegration agrave la conception des installations eteacutequipements Ils concernent les nouvelles activiteacutes nouveaux proceacutedeacutes ou nouvelles opeacuterations (recyclage des deacutechets nanotechnologies proceacutedeacutes detraitement de surface ou de soudagehellip) et visent eacutegalement agrave accompagner lrsquoeacutevolution des connaissances en toxicologie (formaldeacutehyde poussiegraveres de boisfibres ceacuteramiques reacutefractaires amiante fumeacutees dieselhellip) Au-delagrave de leur diffusion dans des revues scientifiques et de preacutevention les reacutesultats de ces travauxcontribuent agrave lrsquoeacutevolution des eacutequipements de preacutevention des normes les concernant et sont inteacutegreacutes dans diffeacuterents guides de preacutevention brochures etdocuments drsquoinformation diffuseacutes par lrsquoINRS
TABLEAU SYNTHEacuteTIQUE DES TRAVAUX EN COURS SUR LES RISQUES CHIMIQUES Agrave LrsquoINRS
NATURE DES TRAVAUX ETUDES EN COURS
Connaissance du danger dessubstances
Prise en compte des caracteacuteristiques des eacutechantillons de peau pour une meilleure estimation des fluxdabsorption percutaneacutee
Deacutetermination des paramegravetres permettant le dosage du chrome intra-eacuterythrocytaire I - Etude in vitro
Mise en place de lessai de transformation cellulaire in vitro sur Bhas 42 application pour leacutevaluation dupotentiel canceacuterogegravene de nanomateacuteriaux
Absorption percutaneacutee drsquoesters industriels Relation structure-activiteacute entre le flux drsquoabsorption et lasubstitution du groupement acide de type aromatique
CENSUR - Deacutefis dans lrsquoestimation de la survie relative (projet ANR)
Exposition aux fluides de coupe et biomarqueurs deffets preacutecoces stress oxydant inflammation etgeacutenotoxiciteacute (OxIGenoCOM)
Connaissance des expositions auxsubstances
Mise agrave jour des bonnes pratiques pour leacutelaboration dune strateacutegie de preacutelegravevement
Etude de performance drsquoeacutechantillonneurs drsquoaeacuterosols organiques semi-volatils
Etude des performances des pompes de preacutelegravevement individuel
Etude de dispositifs de preacutelegravevement individuel des aeacuterosols drsquoacide sulfurique en fraction thoracique
Validation en situation professionnelle de lutilisation du preacutelegravevement passif dans des conditions extrecircmes courtes dureacutees et faibles vitesses dair
Optimisation des meacutethodes de preacutelegravevement des particules ultrafines drsquoaeacuterosols meacutetalliques par desimpacteurs en cascade
Elaboration de la meacutethodologie de leacutevaluation des contaminations de surface aspects meacutetrologiques ettransfert par contact
Etude du couplage de la deacutesorption de support par CO2 supercritique et des techniques drsquoanalyses parchromatographie
Eacutevaluation de llsquoutilisation des mesures drsquoexposition agrave des produits chimiques dans les banques de donneacuteesfranccedilaises COLCHIC et SCOLA pour la preacutevention des maladies professionnelles
Caracteacuterisation multiparameacutetrique des particules ultrafines meacutetalliques
Caracteacuterisation chimique des fumeacutees de bitume
Projection thermique et soudage eacutevaluation biologique et atmospheacuterique des expositions au chrome et aunickel
Recyclage des pilesbatteriesaccumulateurs eacutevaluation biologique des expositions aux meacutetaux
Exposition aux fluides de coupe biomarqueurs drsquoexposition et drsquoeffets preacutecoces dans le condensat drsquoairexhaleacute et lrsquourine
Surveillance biologique de lexposition agrave plusieurs composeacutes organiques volatils par la mesure de leurfraction reacutesiduelle dans lurine eacutetude de faisabiliteacute
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Deacuteveloppement de solutions depreacuteventions
Inteacuterecircts et limites de labattage humide en hygiegravene industrielle
Deacuteveloppement doutils daide agrave la protection cutaneacutee
Reacuteduction agrave la source des HAP lors des opeacuterations de pyrolyse
Reacuteduction des eacutemissions de particules et oxydes dazote - Applications aux eacutemissions de moteurs Diesel enespace confineacute
Contribution agrave la modeacutelisation du comportement des cartouches dAPRSeacuteparation des PUF geacuteneacutereacutees par les proceacutedeacutes de travail des meacutetaux
Simulation tridimentionnelle de laeacuterosolisation des poudres lors de transferts de matiegraveres pulveacuterulentesImpact du vent sur la robustesse des installations de ventilation
TABLEAU SYNTHEacuteTIQUE DES TRAVAUX EN COURS SUR LES RISQUES CHIMIQUES Agrave LrsquoINRS
NATURE DES TRAVAUX ETUDES EN COURS
Derniegraveres publications INRS sur les risques chimiques
Modifications eacutepigeacuteneacutetiques au stade preacutecoce de la transformation cellulaire induite par des silices
Risque de cancer de la vessie apregraves exposition professionnelle aux fluides de coupe127
Eacutepideacutemiologie en Santeacute et Travail 17egraveme colloque de lrsquoADEREST Brest (France) 24 et 25 novembre 2016 128
Cartographier lexposition individuelle aux substances chimiques 129
Cancer de la vessie et expositions professionnelles aux brouillards drsquohuiles eacutetude casndashteacutemoins nicheacutee dans une cohorte de travailleurs de lasideacuterurgie 130
Transformation cellulaire in vitro induites par des nanoparticules de silice amorphes de synthegravese 131
Double-censure de mesures en biomeacutetrologie une approche bayeacutesienne pour la deacutetermination de Valeurs Limites Biologiques baseacutees sur lesValeurs Limites Atmospheacuteriques 132
Aeacuterosols semi-volatils de lrsquoidentification au preacutelegravevement 133
La maintenance des fours agrave ceacutementation basse-pression une source drsquoexposition aux HAP 134
La prise en compte des multi-expositions peut ameacuteliorer leacutevaluation des risques chimiques
Identification des produits de deacutegradation thermique des thermoplastiques 135
Efficaciteacute deacutechantillonage et performance des eacutechantillonneurs daeacuterosol thoracique
Le 13-butadiegravene mise agrave jour des connaissances et eacutevaluation de lrsquoexposition en milieu de travail 136
Surveillance de leacutemission de particules pour les moteurs diesel non routiers eacutequipeacutes de filtres agrave particules 137
Simulation de leacutecoulement et du transport des particules pour la preacutediction de la permeacuteabiliteacute et de lefficaciteacute de filtration des meacutedias fibreux 138
Seacuteparation des particules ultrafines meacutetalliques par lits granulaires
Estimation dune source daeacuterosol en ventilation forceacutee agrave partir de lidentification dun modegravele convolutif 139
Le rocircle de la diffusion statique comme explication agrave la perceacutee immeacutediate des cartouches de protection respiratoire lors drsquoune reacuteutilisation apregravesstockage 140
Utilisation des paramegravetres de solubiliteacutes de Hansen dans la seacutelection des mateacuteriaux polymegraveres de protection aux produits chimiques 141
Approche preacuteventive pour une reacuteduction des Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques (HAP) dans les fours agrave pyrolyse - Application agrave la ceacutementation gazeuseagrave basse pression
Visualisation de deacutepocircts daeacuterosols de nanoparticules sur des collecteurs spheacuteriques 142
Modeacutelisation du colmatage de lits granulaires par des nanoparticules 143
Simulation aux grandes eacutechelles des fluctuations de pression sur un cube 144
127 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=B52F20562FP2017-040
128 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=NOETUDE2FP2015-1172FTD222
129 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=B12F10292FP2017-0432FNT47
130 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdoccommunicationhtmlrefINRS=B52F20562FC2016-104
131 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=NOETUDE2FP2017-026
132 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=EL2016-0052FP2016-070
133 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=B42F21682FP2017-0912Fnt49
134 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=EL2012-0202FP2016-151
135 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=B42F21692FP2015-069
136 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=EL2012-0032FP2017-0152FNS351
137 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=ET2015-0012FP2017-101
138 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=ET2013-0042FP2017-024
139 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=EL2012-0182FP2017-011
140 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=ET2013-0032FP2016-075
141 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=EL2015-0012FP2017-038
142 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=ET2013-0042FP2016-165
143 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=ET2013-0042FP2016-166
144 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=ET2016-0042FP2017-092
Mis agrave jour le 15112017
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Publications outils liens utiles
DOSSIER 112017
Agents chimiques CMR
Certains agents chimiques peuvent avoir des effets canceacuterogegravenes mutagegravenesou toxiques pour la reproduction Deacutenommeacutes agents CMR il est indispensablede les repeacuterer pour preacutevenir les expositions 145
145httpwwwinrsfrrisquescmr-agents-chimiqueshtml
DOSSIER 122014
Deacutetection en temps reacuteel des polluants
Les deacutetecteurs en temps reacuteels de gaz vapeurs ou poussiegraveres constituent uneaide preacutecieuse pour eacutevaluer les niveaux drsquoexposition au poste de travail ousurveiller les atmosphegraveres des lieux de travail 146
146httpwwwinrsfrrisquesdetection-temps-reel-polluantshtml
DOSSIER 032018
Classification et eacutetiquetage des produits chimiques
Le regraveglement CLP deacutefinit comment classer emballer et eacutetiqueter les produitschimiques On peut neacuteanmoins encore rencontrer sur les lieux de travail deseacutetiquettes de danger reacutepondant au systegraveme regraveglementaire preacuteexistant 147
147httpwwwinrsfrrisquesclassification-etiquetage-produits-chimiqueshtml
DOSSIER 112017
Solvants
Lrsquoexposition aux solvants peut entraicircner agrave plus ou moins long terme des effetssur la santeacute certains irreacuteversibles Pour preacutevenir les risques la substitution dessolvants dangereux est prioritaire 148
148httpwwwinrsfrrisquessolvantshtml
DOSSIER 122014
Silice cristalline
Les effets sur la santeacute drsquoune exposition professionnelle agrave la silice cristallinepeuvent ecirctre graves et invalidants Les expositions doivent donc ecirctre reacuteduitesau niveau le plus bas possible 149
149httpwwwinrsfrrisquessilice-cristallinehtml
DOSSIER 122014
Amiante
Lrsquoamiante reste preacutesent dans de nombreux bacirctiments et eacutequipements Preacutevenirles expositions des salarieacutes potentiellement exposeacutes agrave ce canceacuterogegravene est unedes prioriteacutes de santeacute au travail 150
150httpwwwinrsfrrisquesamiantehtml
DOSSIER 072018
Fibres autres que lrsquoamiante
Point sur certaines fibres autres que lamiante naturelles ou syntheacutetiquesorganiques ou inorganiques caracteacuteristiques dangers utilisations niveauxdexposition mesures de preacutevention 151
151httpwwwinrsfrrisquesfibres-hors-amiantehtml
DOSSIER 122014
Poussiegraveres de bois
Les poussiegraveres de bois repreacutesentent la deuxiegraveme cause de cancers lieacutes au travailComment faire pour preacutevenir les risques drsquoexposition Reacuteduire les eacutemissions depoussiegraveres 152
152httpwwwinrsfrrisquespoussieres-boishtml
Dossiers et pages web INRS
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DOSSIER 122014
Gaz drsquoeacutechappement
Irritation des yeux ou des voies respiratoires risque drsquointoxication aigue (par lemonoxyde de carbone) ou chronique risque de cancerhellip Comment preacutevenir lesexpositions aux gaz drsquoeacutechappement 153
153httpwwwinrsfrrisquesgaz-echappementhtml
DOSSIER 122014
Ciment
La manipulation des ciments nrsquoest pas sans risque pour les yeux et la peau(eczeacutema de contact) Dans certaines situations de travail le port de gant reste leseul moyen de protection 154
154httpwwwinrsfrrisquescimenthtml
DOSSIER 122014
Plomb
Point sur les risques professionnels lieacutes au plomb secteurs et activiteacutesconcerneacutes effets sur la santeacute et sur la reproduction utilisations mesures depreacutevention agrave mettre en oeuvre 155
155httpwwwinrsfrrisquesplombhtml
PAGE 062017
Mieux connaicirctre les dangers des produits chimiques
Ougrave trouver des informations sur les produits chimiques pour les utiliser enseacutecuriteacute Consultez les sources drsquoinformations disponibles sur le web issues duregraveglement REACH 156
156httpwwwinrsfrpublicationsessentielsmieux-connaitre-dangers-produitshtml
BROCHURE 011978 | ED 632
Pas de vie sans oxygegravene
Preacutesentation des risques dasphyxie grave par remplacement doxygegravene danslair ambiant ducirc agrave lutilisation de lazote dans des opeacuterations industrielles 157
157httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20632
DEacutePLIANT 102012 | ED 888
La main et les produits chimiques
Deacutepliant de sensibilisation sur les risques des produits chimiques pour lesmains et pour la santeacute il preacutesente les preacutecautions eacuteleacutementaires agrave prendre 158
158httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20888
AFFICHE
Produits chimiques Leacutetiquetage eacutevolue
Affiche illustrant le thegraveme Classification et eacutetiquetage des produits chimiquesDisponible sous la reacutefeacuterence AD 735 (60 x 80 cm) 159
159httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=A20735
AFFICHE REacuteFEacuteRENCE A 746
Produits chimiques les 9 pictogrammes de danger
Affiche illustrant le thegraveme Classification et eacutetiquetage des produits chimiquesDisponible sous les reacutefeacuterences AA 746 (30 x 40 cm) - AD 746 (60 x 80 cm) 160
160httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=A20746
Deacutepliants et affiches INRS
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DEacutePLIANT 042013 | ED 6041
Etiquettes de produits chimiques Attention ccedila change
Ce deacutepliant preacutesente les grandes lignes du systegraveme deacutetiquetage CLP lespictogrammes et leur signification les mentions davertissement les mentionsde danger les conseils de prudence ainsi que la composition de la nouvelleeacutetiquette 161
161httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206041
DEacutePLIANT 042016 | ED 4406
Produits chimiques Apprenez agrave deacutecrypter les pictogrammes dedanger
Ce deacutepliant preacutesente les pictogrammes mis en place par la reacuteglementation CLPIl preacutesente chaque pictogramme et sa signification de maniegravere syntheacutetique 162
162httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED204406
DEacutePLIANT 122013 | ED 6165
Risques chimiques ou biologiques Retirer sa tenue de protection entoute seacutecuriteacute Cas ndeg1 Deacutecontamination sous la douche
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer sa tenue deprotection avec une deacutecontamination sous la douche 163
163httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206165
DEacutePLIANT 052018 | ED 6166
Risques chimiques ou biologiques Retirer sa tenue de protection entoute seacutecuriteacute Cas ndeg2 Deacutecontamination avec aspirateur
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer sa tenue deprotection en se deacutecontaminant avec un aspirateur 164
164httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206166
DEacutePLIANT 122013 | ED 6167
Risques chimiques ou biologiques Retirer sa tenue de protection entoute seacutecuriteacute Cas ndeg3 Sans deacutecontamination de la tenue
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer sa tenue deprotection sans deacutecontamination preacutealable de la tenue 165
165httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206167
DEacutePLIANT 122013 | ED 6168
Risques chimiques ou biologiques Retirer ses gants en touteseacutecuriteacute Gants agrave usage unique
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer ses gants deprotection agrave usage unique en eacutevitant toute contamination 166
166httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206168
DEacutePLIANT 122013 | ED 6169
Risques chimiques ou biologiques Retirer ses gants en touteseacutecuriteacute Gants reacuteutilisables
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer ses gants deprotection reacuteutilisables en eacutevitant toute contamination 167
167httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206169
Geacuteneacuteraliteacutes sur le risque chimique
Brochures INRS
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BROCHURE 112017 | ED 6150
Travailler avec des produits chimiques Pensez preacutevention desrisques
Brochure de sensibilisation destineacutee agrave un large public expliquant les dangerslieacutes aux produits chimiques et les principaux modes de preacutevention des risques168
168httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206150
DEacutePLIANT 102011 | ED 6004
La substitution des agents chimiques dangereux
Ce deacutepliant preacutesente les obligations des entreprises ainsi que la deacutemarche agravemettre en place pour reacuteussir la substitution des agents chimiques dangereux169
169httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206004
Dangers lieacutes aux produits chimiques
BROCHURE 012003 | ED 697
Reacuteactions chimiques dangereuses
Le nombre des composeacutes ou combinaisons chimiques preacutesenteacutes dans cetouvrage deacutepasse 4000 Les reacuteactions chimiques dangereuses retenues sontcelles qui donnent lieu agrave un pheacutenomegravene exothermique plus ou moins rapide etqui se traduit de faccedilon brutale par une deacuteflagration une deacutetonation des 170
170httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20697
BROCHURE 122004 | ED 911
Les meacutelanges explosifs
Cette brochure se veut un guide pratique afin dapporter des mesures depreacutevention approprieacutees aux risques dexplosion lieacutes agrave la mise en oeuvre ou agrave lapreacutesence de gaz ou vapeurs inflammables dans les installations industrielles171
171httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20911
BROCHURE 102006 | ED 944
Les meacutelanges explosifs
Cette brochure se veut un guide pratique afin dapporter des mesures depreacutevention approprieacutees aux risques dexplosion lieacutes agrave la mise en oeuvre ou agrave lapreacutesence de poussiegraveres combustibles dans les installations industrielles 172
172httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20944
BROCHURE 102006 | ED 638
Matiegraveres plastiques et adjuvants
La premiegravere partie de cette brochure preacutesente quelques deacutefinitions uneclassification des matiegraveres plastiques une revue de tous les composantsauxiliaires les meacutethodes de transformations les risques et les mesuresgeacuteneacuterales de preacuteventionLa deuxiegraveme partie comporte les monographies des 173
173httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20638
BROCHURE 042015 | ED 6197
Dans mon entreprise jeacutetiquette les produits chimiques
Ce document sadresse aux chefs dentreprise qui utilisent ou mettent sur lemarcheacute des produits chimiques mais eacutegalement aux preacuteventeurs de terrain agrave larecherche dune information geacuteneacuterale sur leacutetiquetage de ces produits 174
174httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206197
Repeacuterage et eacutevaluation des risques
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ACTUALITEacute 012016
Nouvelles fiches pour substituer les canceacuterogegravenes
La collection des fiches FAR FAS disponible sur le site de lrsquoINRS srsquoenrichit 4nouvelles fiches viennent drsquoecirctre publieacutees 17 fiches existantes ont eacuteteacute mises agravejour Liste complegravete proposeacutee 175
175httpwwwinrsfractualitesnouvelles-far-fashtml
BROCHURE 012004 | ED 887
Eacutevaluation des risques professionnels
Cette brochure a pour but de fournir des eacuteleacutements de reacuteponses aux questionsles plus freacutequemment poseacutees sur le document unique deacutevaluation des risques176
176httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20887
OUTIL LOGICIEL Agrave TEacuteLEacuteCHARGER
Seirich
Evaluer le risque chimique quel que soit votre niveau de connaissance 177
177httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil58
Protection collective
BROCHURE 112015 | ED 695
Principes geacuteneacuteraux de ventilation
Ce guide pose les diffeacuterents problegravemes lieacutes agrave la mise en place ou agrave leacutetude dunsystegraveme de ventilation et preacutesente une deacutemarche pour aborder ces problegravemeset les reacutesoudre 178
178httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20695
BROCHURE 011989 | ED 657
Lassainissement de lair des locaux de travail
Ce document est conccedilu comme un guide et un document de reacutefeacuterence pour laconception la conduite et le controcircle des installations dassainissement de lair179
179httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20657
BROCHURE 042007 | ED 6008
Le dossier dinstallation de ventilation
Un des objectifs de cette reacuteglementation est de bien connaicirctre les installationsde ventilation degraves leur conception et den assurer un meilleur suivi par lamaintenance et les controcircles peacuteriodiques 180
180httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206008
BROCHURE 032009 | ED 795
Sorbonnes de laboratoire
Document eacutetabli par un groupe de travail comprenant des speacutecialistes desCRAM et de lINRS apregraves consultation des syndicats professionnels Il a eacuteteacutepreacutepareacute dans le but de servir de guide et de document de reacutefeacuterence agrave lusagedes personnes et des organisations concerneacutees par la conception le 181
181httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20795
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BROCHURE 122015 | ED 6228
Assainissement de lair des cabines dengins mobiles
Aide-meacutemoire technique sur les recommandations pour les cabines pressuriseacuteesagrave air eacutepureacute des engins mobiles en termes de performances de reacuteceptiondutilisation de controcircle et de maintenance 182
182httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206228
Protection individuelle
BROCHURE 102013 | ED 6077
Les eacutequipements de protection individuelle (EPI)
Ce document preacutesente sous forme de questions-reacuteponses les principales regraveglesjuridiques concernant la mise sur le marcheacute des eacutequipements de protectionindividuelle (EPI) ainsi que les conditions de leur mise agrave disposition par lesemployeurs 183
183httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206077
BROCHURE 012003 | ED 112
Des gants contre les risques chimiques
Cette fiche pratique preacutesente les diffeacuterents types de gants de protection contreles risques chimiques et les critegraveres agrave prendre en compte pour choisir des gantsadapteacutes agrave lusage au poste de travail 184
184httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20112
BROCHURE 032015 | ED 127
Quels vecirctements de protection contre les risques chimiques
Cette fiche a pour objet dinformer sur la deacutemarche de choix et dutilisation duntel vecirctement afin de permettre le choix le plus pertinent possible en rapportavec les risques identifieacutes 185
185httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20127
BROCHURE 122009 | ED 798
Les eacutequipements de protection individuelle des yeux et du visage
Ce guide sadresse agrave toute personne qui en situation de travail doit proceacutederau choix dun eacutequipement de protection individuelle des yeux ou du visageIl donne des informations sur les caracteacuteristiques et les domaines demploi desprotecteurs individuels et indique une deacutemarche agrave suivre pour 186
186httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20798
Stockage des produits
BROCHURE 042009 | ED 753
Stockage et transfert des produits chimiques dangereux
Cette brochure contient des informations de base sur les risques et les moyensde preacutevention lors du stockage et du transvasement des produits chimiquesdangereux Elle a eacuteteacute reacutedigeacutee pour ecirctre facilement lue par des responsablesdentreprises nayant pas de connaissances particuliegraveres en chimie A 187
187httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20753
BROCHURE 072007 | ED 6015
Le stockage des produits chimiques au laboratoire
Le travail dans un laboratoire de chimie se caracteacuterise par la manipulation et lestockage de produits chimiques tregraves divers preacutesentant toutes les cateacutegories dedanger (incendie explosion risques pour la santeacute) Ce document recense les mesures agrave prendre pour que ce stockage soit reacutealiseacutedans les 188
188httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206015
Mesures drsquohygiegravene
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BROCHURE 072018 | ED 58
Produits dhygiegravene cutaneacutee agrave usage professionnel
Cette fiche preacutesente les caracteacuteristiques et les conditions dutilisation desproduits les plus freacutequemment utiliseacutes au poste de travail pour lhygiegravenecorporelleIls recouvrent plusieurs cateacutegories les produits de nettoyage cutaneacute tels que lessavons et les deacutetergents datelier pour les mains 189
189httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED2058
DEacutePLIANT 122013 | ED 6170
Lavez-vous les mains pour vous proteacuteger et proteacuteger les autres
Les mains peuvent etre contamineacutees par des produits chimiques ou des agentsbiologiques Ce deacutepliant preacutesente en images comment se laver les mains pourse deacutecontaminer et ne pas contaminer les autres 190
190httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206170
Mesures drsquourgence
BROCHURE 062008 | ED 6032
Les absorbants industriels
Dans les laboratoires les ateliers et les usines surviennent chaque jourdinnombrables pollutions accidentelles aux causes multiples incendie erreurde manipulation incident machine Ces fuites et deacuteversements peuvent compromettre lordre et la propreteacute danslentreprise et mettre en 191
191httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206032
Formation et information
BROCHURE 092018 | ED 6027
Risque chimique fiche ou notice de poste
Ce guide donne des conseils pour leacutelaboration de la fiche de poste undocument qui sintegravegre dans le processus de preacutevention du risque chimique 192
192httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206027
BROCHURE 102012 | ED 954
La fiche de donneacutees de seacutecuriteacute (FDS)
Descriptif deacutetailleacute de la FDS (fiche de donneacutees de seacutecuriteacute) inteacutegrant lesmodifications lieacutees aux reacuteglementations REACH et CLP 193
193httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20954
Reacuteglementation
BROCHURE 072007 | TJ 5
Assainissement des atmosphegraveres des locaux de travail
Synthegravese des principales donneacutees leacutegales et reacuteglementaires applicables enFrance dans le domaine de laeacuteration et de lassainissement de lair des lieux detravailAu sommaire 1 Regravegles propres aux diffeacuterents types de locaux (locaux agrave pollution nonspeacutecifique agrave pollution speacutecifique locaux 194
194httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TJ205
BROCHURE 102016 | ED 984
Valeurs limites dexposition professionnelle aux agents chimiques enFrance
Tableau de lensemble des valeurs limites dexposition professionnelle auxagents chimiques en France agrave jour en octobre 2016 195
195httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20984
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BROCHURE 102012 | ED 6134
Le transport des matiegraveres dangereuses
Document de synthegravese sur la reacuteglementation ADR accord europeacuteen sur letransport international de marchandises dangereuses par route (produitschimiques produits radioactifs matiegraveres inflammables) 196
196httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206134
BROCHURE 112015 | ED 6207
Meacutemento du regraveglement CLP
Synthegravese des prescriptions issues du regraveglement CLP (regraveglement (CE) 12722008modifieacute) qui deacutefinit les regravegles europeacuteennes en matiegravere de classificationdeacutetiquetage et demballage des produits chimiques 197
197httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206207
BROCHURE 042018 | TJ 14
Grossesse materniteacute et travail
Cette brochure preacutesente les dispositions reacuteglementaires relatives agrave la agrave lagrossesse et agrave la materniteacute quil sagisse de la protection de la santeacute de lafemme enceinte ou de la protection de son emploi 198
198httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TJ2014
VIDEacuteO DUREacuteE 9 MIN 30 S
Les conseils du Pr Chimico sur les risques chimiques
Cet outil de sensibilisation aux risques chimiques sadapte agrave la nouvellereacuteglementation CLP A partir du DVD le film danimation humoristique permetgracircce au professeur Chimico dapprendre agrave 199
199httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=DM200390
VIDEacuteO DUREacuteE 307
Le stockage des produits chimiques
Ce film court sous la forme dun roman photo fait passer quelques messages surles principes fondamentaux du stockage des produits chimiques il fait lapromotion de solutions simples et faciles agrave 200
200httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=Anim-047
VIDEacuteO ANIMATION
Masque jetable comment bien lajuster
Cette animation interactive propose des conseils pratiques pour bien choisir etbien ajuster un masque respiratoire jetable 201
201httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=Anim-024
VIDEacuteO DUREacuteE 000120
Attention amiante
Cette animation montre aux ouvriers et aux apprentis du bacirctiment quelamiante est toujours preacutesent et quil faut se proteacuteger de sa dangerositeacute 202
202httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=Anim-026
Videacuteos et multimeacutedias
Logiciels
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OUTIL LOGICIEL Agrave TEacuteLEacuteCHARGER
IHMod
IHMOD est un logiciel permettant de modeacuteliser lexposition des salarieacutes auxagents chimiques Cet outil a eacuteteacute deacuteveloppeacute par lAIHA (American IndustrialHygiene Association) et traduit par lINRS 203
203httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil27
OUTIL LOGICIEL EN LIGNE
MIXIE
Loutil MIXIE permet agrave partir de donneacutees de mesure deacutevaluer le potentieladditif ou non des substances chimiques et de situer les niveaux dexpositioncumuleacutes par rapport aux valeurs limites 204
204httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil45
OUTIL LOGICIEL Agrave TEacuteLEacuteCHARGER
Seirich
Evaluer le risque chimique quel que soit votre niveau de connaissance 205
205httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil58
OUTIL LOGICIEL EN LIGNE
Logiciel Preacutemeacutedia
Logiciel de calcul permettant destimer la dureacutee de vie des cartouchesdappareils de protection respiratoire selon leurs conditions dutilisation 206
206httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil41
SEIRICH - Un outil pour vous aider agrave eacutevaluer et preacutevenir les risques chimiques dans votre entreprise
REacuteFEacuteRENCE C1501
Acqueacuterir les notions de base sur les produits chimiques
Autoformation en ligne destineacutee agrave toute personne souhaitant acqueacuterir desconnaissances de base sur les produits chimiques 207
207httpwwwinrsfrservicesformationdocstageshtmlrefINRS=C1501_2018
BASE DE DONNEacuteES 062017
Tableaux des maladies professionnelles
BASE DE DONNEacuteES 102018
Fiches toxicologiques
ENQUEcircTE ANONYME DE SATISFACTION du 1er octobre au 31 deacutecembre 2018Votre avis nous inteacuteresse sur les fonctionnaliteacutes de la base de donneacutees Fichetoxainsi que sur les contenus des deux 2 formats de fiches PDF proposeacutes En 2018le chapitre Recommandations techniques et meacutedicalesa eacuteteacute entiegraverementrestructureacute par theacutematiques et les conduites agrave tenir en cas durgence ont eacuteteacutedeacuteveloppeacutees Ce sera progressivement pris en compte par les experts de lrsquoINRSlors de la reacutedaction des nouvelles fiches et la mise agrave jour de fiches existantes208
208httpwwwinrsfrpublicationsbddfichetoxhtml
BASE DE DONNEacuteES 072018
Base de donneacutees CarAtex
CARATEX est constitueacute de 2 bases de donneacutees consacreacutees agrave linflammabiliteacute et agravelexplosiviteacute des substances gaz et vapeurs poussiegraveres industrielles 209
209httpwwwinrsfrpublicationsbddcaratex-oldhtml
BASE DE DONNEacuteES 072017
Demeter
DEMETER fournit une aide agrave lrsquoeacutevaluation du risque pour la reproduction chez leshommes et les femmes exposeacutes agrave des produits chimiques en milieuprofessionnel 210
210httpwwwinrsfrpublicationsbdddemeterhtml
BASE DE DONNEacuteES 072015
Base de donneacutees Solvants
La base Solvants recense lrsquoensemble des donneacutees utiles au choix ou agravelrsquoutilisation de solvants organiques quel que soit le secteur utilisateur 211
211httpwwwinrsfrpublicationsbddsolvantshtml
BASE DE DONNEacuteES 122018
Base de donneacutees Biotox
BIOTOX Guide biotoxicologique pour les meacutedecins du travail Inventaire desdosages biologiques disponibles pour la surveillance des sujets exposeacutes agrave desproduits chimiques 212
212httpwwwinrsfrpublicationsbddbiotoxhtml
Formations INRS
Bases de donneacutees INRS
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BASE DE DONNEacuteES 112018
Base de donneacutees MeacutetroPol
MeacutetroPol est le recueil des meacutethodes deacutevaluation de lexpositionprofessionnelle valideacutees par lINRS pour le preacutelegravevement et lanalyse drsquoagentschimiques et biologiques deacuteposeacutes sur les surfaces ou preacutesents dans lair et danscertains mateacuteriaux 213
213httpwwwinrsfrpublicationsbddmetropolhtml
BASE DE DONNEacuteES 032017
Base de donneacutees Solvex
La base de donneacutees SOLVEX regroupe plus de 350 000 donneacutees drsquoexpositionprofessionnelle agrave des solvants ou des composeacutes organiques volatils (COV) dansde nombreux secteurs dactiviteacutes 214
214httpwwwinrsfrpages-obsoletesaccueilpublicationsbddsolvexhtml
BASE DE DONNEacuteES 032017
Base de donneacutees Fibrex
La base de donneacutees FIBREX regroupe environ 6 000 donneacutees drsquoexpositionprofessionnelle agrave des fibres inorganiques ou organiques drsquoorigine naturelle ouartificielle 215
215httpwwwinrsfrpages-obsoletesaccueilpublicationsbddfibrexhtml
OUTIL DOCUMENT Agrave TEacuteLEacuteCHARGER
Liste des VLEP franccedilaises
LINRS met agrave disposition la liste des valeurs limites dexposition professionnelle(contraignantes ou indicatives) eacutetablies pour des substances chimiques (gazpoussiegraveres aeacuterosols) 216
216httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil65
OUTIL DOCUMENT Agrave TEacuteLEacuteCHARGER
Liste des substances chimiques classeacutees CMR
LINRS met agrave disposition la liste des substances classeacutees canceacuterogegravenesmutagegravenes et toxiques pour la reproduction (fichier Excel extrait de lannexe VIdu regraveglement CLP incluant la 10e ATP) 217
217httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil66
BASE DE DONNEacuteES
Base de donneacutees ESIS sur les VLEP
BASE DE DONNEacuteES
Fiches internationales de seacutecuriteacute diffuseacutees par le programmeinternational sur la seacutecuriteacute des substances chimiques (fiches IPCS)
BASE DE DONNEacuteES
Portail substances chimiques de lrsquoINERIS
BASE DE DONNEacuteES
Reacutepertoire toxicologique de la CNESST (Commission des normes delrsquoeacutequiteacute de la santeacute et de la seacutecuriteacute du travail du Queacutebec)
Outils INRS
Autres bases de donneacutees
Articles de revues INRS
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ARTICLE DE REVUE 092010 | ND 2333
Modeacutelisation des expositions professionnelles aux agents chimiquesBilan et perspectives
Les techniques de modeacutelisation sont largement utiliseacutees dans le domaine ducontrocircle des substances chimiques (Reach biocides pesticides) et danslenvironnement (eacutevaluation du risque sanitaire installation classeacutee) poureacutevaluer les expositions aux polluants chimiques Elles le sont moins dans 218
218httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202333
ARTICLE DE REVUE 092005 | ND 2233
Meacutethodologie deacutevaluation simplifieacutee du risque chimique un outildaide agrave la deacutecision
La protection des salarieacutes repose avant tout sur leacutevaluation des risques et lamise en place dune politique de preacutevention adapteacutee En ce qui concerne lerisque chimique la deacutemarche deacutevaluation est souvent difficile du fait de lamultipliciteacute des produits et des preacuteparations utiliseacutesPour venir 219
219httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202233
ARTICLE DE REVUE 092009 | ND 2312
Les meacutethodes deacutevaluation des risques chimiques Une analysecritique
Dans le cadre de conventions destineacutees agrave ameacuteliorer la prise en compte du risqueCMR (produits canceacuterogegravenes mutagegravenes toxiques pour la reproduction) dansles secteurs de la chimie de la fabrication de peintures et de la meacutecanique uninventaire et une analyse critique des meacutethodes deacutevaluation 220
220httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202312
ARTICLE DE REVUE 122011 | PR 48
Evaluation des risques chimiques Cahier des charges Preacuteconisationspour le deacuteveloppement dapplications informatiques
Leacutevaluation et la preacutevention des risques chimiques sinscrivent dans ladeacutemarche geacuteneacuterale deacutevaluation des risques professionnels La mise enapplication des dispositions reacuteglementaires en matiegravere de preacutevention desrisques chimiques neacutecessite deacutevaluer les risques lieacutes agrave lexposition en milieu 221
221httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=PR2048
ARTICLE DE REVUE 092008 | ND 2296
Mesures du flux deacutevaporation de liquides volatils dans desambiances de travail
Larticle preacutesente les reacutesultats dune eacutetude expeacuterimentale de leacutevaporation deliquides volatils au travers dune surface libre laisseacutee en contact avec lair Les mesures ont eacuteteacute effectueacutees dans des conditions sapprochant de situationspouvant se preacutesenter agrave linteacuterieur de locaux de travail 222
222httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202296
ARTICLE DE REVUE 012002 | ND 2173
La conception des laboratoires de chimie
Ce document sintegravegre dans une approche globale de la preacutevention des risquesau laboratoire de chimie dont deux volets ont deacutejagrave eacuteteacute publieacutes lun sur lesmanipulations en laboratoire (ND 2092 en 1998) lautre sur le stockage desproduits chimiques (ND 2105 en 1999) Les preacuteconisations reacuteunies 223
223httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202173
ARTICLE DE REVUE 011999 | ND 2097
Produits de deacutegradation thermique des matiegraveres plastiques
Les matiegraveres plastiques occupent une place preacutepondeacuterante dans notreenvironnement et sont deacutesormais preacutesentes partout Aussi est-il primordial desavoir quel est leur comportement lorsquelles sont porteacutees agrave tempeacuteratureeacuteleveacutee ou lorsquelles sont impliqueacutees dans un feuCette note destineacutee agrave tous 224
224httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202097
ARTICLE DE REVUE 011997 | TF 73
Evaluation de lefficaciteacute des premiers soins lors de projections deproduits chimiques
Le choix des premiers soins en cas de projections oculaires ou cutaneacutees faittoujours lobjet de nombreuses questions en milieu de travail notammentquant agrave linteacuterecirct du lavage agrave leau ou dautres meacutethodes Lapparition sur lemarcheacute dune solution amphotegravere (Diphoteacuterine de la socieacuteteacute PREVOR) a 225
225httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TF2073
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ARTICLE DE REVUE 011998 | TC 68
Organisation des secours durgence dans un chantier de confinementou de retrait damiante friable
Apregraves avoir analyseacute les contraintes speacutecifiques agrave un chantier amiante les risqueslieacutes au chantier (risques habituels et speacutecifiques) et les contraintes pour lessecours meacutedicaux externes (restrictions daccegraves restrictions agrave la pratique dessoins dans un espace confineacute) ce dossier preacutesente 226
226httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TC2068
ARTICLE DE REVUE 052017 | TS783PAGE44
Le suivi individuel de leacutetat de santeacute des travailleurs
Tout travailleur beacuteneacuteficie dun suivi individuel de son eacutetat de santeacute assureacute parle service de santeacute au travail (SST) dont la mission exclusive deacuteviter toutealteacuteration de la santeacute des travailleurs du fait de leur travail La reacuteforme de lameacutedecine du travail de 20111 a mis en place de 227
227httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TS783page44
Rapport drsquoactiviteacute pour la peacuteriode 2013 agrave 2017 - Mesures effectueacutees dans la cadre du deacutecret ndeg 2009-1570 du 15 deacutecembre 2009 relatif au controcircledu risque chimique sur les lieux de travail
Seacutecuriteacute et preacutevention des risques en laboratoire de chimie et debiologie (Lavoisier 3e eacutedition PICOT A DUCRET J)
Toxicologie meacutedicale professionnelle et environnementale (EacuteditionsESKA 4e eacutedition TESTUD F)
Toxicologie industrielle et intoxications professionnelles (ElsevierMasson 5e eacutedition LAUWERYS RR)
Code du travail Site de Leacutegifrance
Arrecircteacute du 30 deacutecembre 2015 relatif agrave la liste des classes et cateacutegoriesde danger mentionneacutee agrave lrsquoarticle D 4161-2 du code du travail
Arrecircteacute du 30 deacutecembre 2015 relatif agrave la grille drsquoeacutevaluationmentionneacutee agrave lrsquoarticle D 4161-2 du code du travail
Mis agrave jour le 07082018
Autres documents INRS
Ouvrages de reacutefeacuterence
Textes reacuteglementaires
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Foire aux questionsOugrave trouver des informations sur les produits pour les utiliser en seacutecuriteacute
Pour utiliser en seacutecuriteacute une substance (soude eacutethanolhellip) un meacutelange (produit de nettoyage peinturehellip) ou un article(vecirctement jouet eacutequipement eacutelectroniquehellip) informez-vous sur les produits chimiques en consultant les sourcesdrsquoinformations disponibles sur le web issues du regraveglement REACH (Registration Evaluation Autorisation of CHemicals)
Le regraveglement REACH entreacute en vigueur le 1er juin 2007 a pour objectif drsquoameacuteliorer la protection de la santeacute humaine et de lrsquoenvironnement Ce systegraveme sereacutesume en 4 proceacutedures lrsquoenregistrement lrsquoeacutevaluation lrsquoautorisation et la restriction Il permet drsquoameacuteliorer la connaissance sur les produits chimiques
Ces proceacutedures impliquent la creacuteation et la mise agrave jour de diffeacuterentes listes de substances consultables sur le site internet de lrsquoECHA 228 (European CHemicalAgency ou Agence europeacuteenne des produits chimiques)228 httpsechaeuropaeu
Vous pourrez y retrouver les informations concernant les substances fabriqueacutees etou importeacutees en Europe et viseacutees par le regraveglement REACH dangers desproduits classification et eacutetiquetage conditions pour les utiliser en seacutecuriteacutehellip
Vous souhaitez avoir des informations sur une substance que vous manipulez Quelles sont les conditions pourlrsquoutiliser en seacutecuriteacute Consultez la liste des substances enregistreacutees 229 Vous y trouverez notamment des informations sur les effets sur la santeacute et lrsquoenvironnement la classificationet lrsquoeacutetiquetage les usages et des conseils pour une utilisation en seacutecuriteacute 229 httpechaeuropaeufrinformation-on-chemicalsregistered-substances
Vous souhaitez savoir si une substance enregistreacutee fait lrsquoobjet drsquoune eacutetude plus approfondie Consultez la liste des substances eacutevalueacutees par les Etats membres et inscrites dans le plan Corap 230 (Community rolling Action Plan) Une substance esteacutevalueacutee pour obtenir des informations compleacutementaires permettant de lever le doute sur le risque suspecteacute pour la santeacute et lrsquoenvironnement Lrsquoeacutevaluation peutaboutir par exemple agrave une restriction drsquoutilisation une classification harmoniseacuteehellip 230 httpechaeuropaeufrinformation-on-chemicalsevaluationcommunity-rolling-action-plancorap-table
Cette liste permet de connaicirctre les substances eacutevalueacutees le pays responsable de lrsquoeacutevaluation le motif de lrsquoinclusion de la substance dans ce plan lrsquoanneacutee et le suivide lrsquoeacutevaluation
La substance que vous utilisez peut-elle nuire gravement agrave la santeacute ou lrsquoenvironnement Est-elle interdite Certaines substances sont identifieacutees extrecircmement preacuteoccupantes car elles peuvent avoir des effets graves sur la santeacute et lrsquoenvironnement Si leur utilisation nrsquoestpas maitriseacutee alors elles devront ecirctre remplaceacutees dans la mesure du possible
Avant qursquoune substance soit interdite (et donc inscrite agrave lrsquoannexe XIV de REACH) elle doit suivre une proceacutedure en 4 eacutetapes
ecirctre tout drsquoabord identifieacutee extrecircmement preacuteoccupante SVHC (Substance Very High Concern)
ecirctre ensuite inscrite sur la liste des substances candidates
au sein de cette liste ecirctre seacutelectionneacutee comme substance prioritaire
ecirctre deacutefinitivement inscrite sur la liste des substances interdites
Agrave chaque eacutetape correspond une liste consultable sur le site de lrsquoECHA Vous pouvez donc suivre lrsquoeacutevolution drsquoune substance au sein de ces listes afin drsquoenvisagerde reacuteduire lrsquoexposition agrave un niveau acceptable ou de la remplacer par une substance moins dangereuse
LISTES Agrave CONSULTER COMMENTAIRES
Listes des substances SVHC(Substance Very High Concern)
Les substances susceptibles de faire partie de la liste SVHC sont notamment les substances canceacuterogegravenesmutagegravenes toxiques pour la reproduction (CMR) ou des substances posseacutedant des proprieacuteteacutes perturbant lesystegraveme endocrinien
Cette liste est subdiviseacutee en 3 listes qui permettent de connaitre lrsquoeacutetat drsquoavancement du dossier
substances proposeacutees pour faire partie de la liste SVHC 231 (des Eacutetats Membres ou de lrsquoECHA)
substances seacutelectionneacutees pour faire partie de la liste SVHC 232
substances retireacutees des intentions et des seacutelections 233
Ces listes indiquent le pays responsable du dossier la date drsquointention de soumission la date de soumission ou ladate drsquoabandon
Liste des substances candidates agrave
lrsquoautorisation 234
234 httpechaeuropaeufrcandidate-list-table
Une substance inscrite sur la liste candidate peut continuer agrave ecirctre mise sur le marcheacute mais le fournisseur de cettesubstance a lrsquoobligation de communiquer certaines informations
Cette liste permet de connaitre la date et les motifs de lrsquoinclusion des substances la deacutecision de lrsquoECHA et lesdonneacutees extraites du dossier drsquoenregistrement de la substance concerneacutee
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Liste des substances deacutesigneacuteesprioritaires pour ecirctre
interdites 235
235 httpsechaeuropaeufrrecommendation-for-inclusion-in-the-authorisation-list
Une substance jugeacutee prioritaire parmi la liste des substances candidates fait alors partie drsquoune recommandationUne recommandation est publieacutee par lrsquoECHA au moins tous les deux ans Cette liste donne le numeacutero et lrsquoanneacutee dela publication par lrsquoECHA de la recommandation et les deacutetails du dossier
Liste des substances interdites
neacutecessitant une autorisation 236
236 httpsechaeuropaeufrauthorisation-list
Une substance inscrite agrave lrsquoannexe XIV de REACH ne peut plus ecirctre utiliseacutee ni ecirctre mise sur le marcheacute sans unedemande drsquoautorisation
Cette liste indique les substances interdites apregraves la date drsquoexpiration (laquo sunset date raquo) la date limite de deacutepocirct dudossier pour une demande drsquoautorisation et les utilisations exempteacutees
LISTES Agrave CONSULTER COMMENTAIRES
231 httpsechaeuropaeuregistry-of-current-svhc-intentions
232 httpsechaeuropaeuregistry-of-submitted-svhc-intentions
233 httpsechaeuropaeuregistry-of-withdrawn-svhc-intentions-and-submissions
Un industriel a-t-il demandeacute une autorisation pour continuer drsquoutiliser une substance interdite Consultez la liste des demandes drsquoautorisation des industriels 237
237 httpsechaeuropaeufrapplications-for-authorisation-previous-consultations
Pour qursquoun industriel puisse continuer drsquoutiliser une substance interdite donc inscrite agrave lrsquoannexe XIV de REACH il doit faire une demande drsquoautorisation aupregraves delrsquoECHA Les substances concerneacutees sont alors listeacutees sur le site de lrsquoECHA Cette liste donne lrsquoidentiteacute de la substance et du demandeur lrsquoutilisation concerneacuteelrsquoopinion adopteacutee par la commission et lrsquoaccegraves au dossier
Vous souhaitez savoir si vous pouvez utiliser fabriquer ou mettre sur le marcheacute un produit sans restrictions Consultez la liste des restrictions 238 (annexe XVII de REACH)238 httpsechaeuropaeufrsubstances-restricted-under-reach
Il y a restriction quand la fabrication lrsquoutilisation ou la mise sur le marcheacute drsquoune substance entraicircne un risque inacceptable pour la santeacute ou lrsquoenvironnement Cetteliste indique pour une substance donneacutee des informations sur les conditions de fabrication de mise sur le marcheacute et drsquoutilisation des substances meacutelanges etarticles
Un article (comme une porte une table un clavier drsquoordinateurhellip) est-il susceptible de contenir plus de 01 drsquounesubstance extrecircmement preacuteoccupante Consultez la liste des substances SVHC contenues dans des articles 239
239 httpsechaeuropaeufrinformation-on-chemicalscandidate-list-substances-in-articles-table
Cette liste non exhaustive donne des informations sur
les substances faisant partie de la liste candidate agrave lrsquoautorisation 240 et preacutesentes dans des articles
le nombre de notifications faites par les industriels
les cateacutegories (articles textiles eacutelectroniqueseacutelectriqueshellip)
les types drsquoarticles deacuteclareacutes (boutons cacircbles revecirctements divershellip)
240 httpsechaeuropaeufrcandidate-list-table
En savoir plus
Drsquoune faccedilon geacuteneacuterale un article qui contient une substance extrecircmement preacuteoccupante (SVHC) ne veut pas dire systeacutematiquement qursquoun utilisateur estexposeacute agrave cette substance ou qursquoil y a un risque pour cet utilisateur
Attention
Dossiers web
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DOSSIER 092014
Risques chimiques
Repeacuterer les produits les meacutelanges ou les proceacutedeacutes chimiques dangereux crsquoest lapremiegravere eacutetape pour preacutevenir les risques chimiques pour la santeacute ou pour laseacutecuriteacute du travail 241
241httpwwwinrsfrrisqueschimiqueshtml
DOSSIER 032018
Classification et eacutetiquetage des produits chimiques
Le regraveglement CLP deacutefinit comment classer emballer et eacutetiqueter les produitschimiques On peut neacuteanmoins encore rencontrer sur les lieux de travail deseacutetiquettes de danger reacutepondant au systegraveme regraveglementaire preacuteexistant 242
242httpwwwinrsfrrisquesclassification-etiquetage-produits-chimiqueshtml
DOSSIER 112017
Agents chimiques CMR
Certains agents chimiques peuvent avoir des effets canceacuterogegravenes mutagegravenesou toxiques pour la reproduction Deacutenommeacutes agents CMR il est indispensablede les repeacuterer pour preacutevenir les expositions 243
243httpwwwinrsfrrisquescmr-agents-chimiqueshtml
DOSSIER 102014
Reproduction
La deacutemarche de preacutevention des risques pour la reproduction doit ecirctre adapteacuteeau facteur de risque agents chimiques ou biologiques rayonnementsionisants travail de nuit port de chargeshellip 244
244httpwwwinrsfrrisquesreproductionhtml
BASE DE DONNEacuteES 102018
Fiches toxicologiques
Depuis janvier 2016 la Base de donneacutees laquo Fiches toxicologiques raquo de lrsquoINRS estconsultable sur tous supports (ordinateur tablette teacuteleacutephonehellip) Deux fichespar substance sont disponibles au format PDF une fiche complegravete et une fichesyntheacutetique regroupant les principales informations utiles au poste de travail245
245httpwwwinrsfrpublicationsbddfichetoxhtml
Base de donneacutees
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BROCHURE 112015 | ED 6207
Meacutemento du regraveglement CLP
Synthegravese des prescriptions issues du regraveglement CLP (regraveglement (CE) 12722008modifieacute) qui deacutefinit les regravegles europeacuteennes en matiegravere de classificationdeacutetiquetage et demballage des produits chimiques 246
246httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206207
DEacutePLIANT 122018 | ED 6253
Manipulation de produits chimiques Comment lire la fiche dedonneacutees de seacutecuriteacute
Ce deacutepliant explique comment exploiter correctement une fiche de donneacutees deseacutecuriteacute et en deacutetaille les diffeacuterentes rubriques 247
247httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206253
BROCHURE 102012 | ED 954
La fiche de donneacutees de seacutecuriteacute (FDS)
Descriptif deacutetailleacute de la FDS (fiche de donneacutees de seacutecuriteacute) inteacutegrant lesmodifications lieacutees aux reacuteglementations REACH et CLP 248
248httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20954
- European CHemical Agency (ECHA ou Agence europeacuteenne des produits chimiques)
Service national drsquoassistance reacuteglementaire REACH
Ministegravere chargeacute du Deacuteveloppement durable
Mis agrave jour le 09062017
Brochures INRS
Liens utiles
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Approche geacuteneacuterale de preacutevention des risques chimiquesLa preacutevention du risque chimique reacutepond aux mecircmes exigences que toute deacutemarche de preacutevention Sa formalisation (eacutevaluer supprimer ou reacuteduire les risquesinformer et former) est identique agrave celle mise en œuvre pour lrsquoensemble des risques professionnels Elle srsquoappuie sur les principes geacuteneacuteraux de preacutevention deacutefinisdans le Code du travail Degraves lors qursquoil y a exposition agrave des risques chimiques les mesures de preacutevention agrave mettre en œuvre tiennent compte de la graviteacute durisque et en particulier des effets canceacuterogegravenes mutagegravenes ou reprotoxiques (CMR)
Lrsquoemployeur doit en premier lieu eacutevaluer les risques preacutesents dans son entreprise Pour les risques chimiques il srsquoagit drsquoidentifier tous les produits preacutesents oususceptibles drsquoecirctre rencontreacutes dans lrsquoentreprise qursquoils srsquoagissent de produits utiliseacutes comme tels ou geacuteneacutereacutes par une activiteacute ou un proceacutedeacute sous de forme de gazpoussiegraveres ou aeacuterosols
Les reacutesultats de cette eacutevaluation doivent ecirctre consigneacutes dans le document unique et mis agrave disposition du meacutedecin du travail du CHSCT des deacuteleacutegueacutes dupersonnel ou agrave deacutefaut des personnes exposeacutees agrave un risque pour leur santeacute ou seacutecuriteacute Des mesures de la concentration des agents chimiques dans lrsquoairpermettent cette eacutevaluation et de veacuterifier que les niveaux drsquoexposition sont les plus bas possible que les valeurs limites drsquoexposition professionnelle sontrespecteacutees et que les mesures de preacutevention adopteacutees sont efficaces Ces mesures sont renouveleacutees notamment lors de tout changement des conditions detravail
Une fois les risques identifieacutes les mesures agrave mettre en œuvre doivent donner la prioriteacute agrave la suppression ou la substitution des produits et proceacutedeacutes dangereuxpar drsquoautres produits ou proceacutedeacutes moins dangereux Dans le cas ougrave des produits CMR sont utiliseacutes leur substitution est une obligation reacuteglementaire quand elleest techniquement possible
Quand ni la suppression ni la substitution ne sont reacutealisables un ensemble drsquoactions doit permettre de reacuteduire le plus possible le niveau du risque les quantiteacutes deproduits dangereux le nombre de salarieacutes exposeacutes ou encore la freacutequence ou la dureacutee des expositions
Ces mesures peuvent ecirctre drsquoordre organisationnel ou technique La prioriteacute est toujours donneacutee aux mesures de protection collective 17 Le port drsquoeacutequipementsde protection individuelle (EPI) contre le risque chimique peut ecirctre preacuteconiseacute quand les mesures de protection collective sont insuffisantes ou impossibles agrave mettreen œuvre 17 httpwwwinrsfrrisqueschimiquesprotection-collectivehtml
Toute deacutemarche de preacutevention des risques chimiques doit neacutecessairement srsquoaccompagner des mesures suivantes compleacutementaires
information et formation des salarieacutes
application de mesures drsquohygiegravene (individuelle et collective)
deacutefinition et diffusion des proceacutedures drsquourgence
suivi meacutedical des salarieacutes exposeacutes
Pour mettre en place et animer lrsquoensemble de ces mesures de preacutevention lrsquoemployeur doit impliquer les repreacutesentants du personnel (membres de CHSCT ou agravedeacutefaut deacuteleacutegueacutes du personnel) et les services de santeacute au travail
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Pour en savoir plus
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Conduite drsquoun plan drsquoactions de preacutevention du risque chimique
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BROCHURE 112017 | ED 6150
Travailler avec des produits chimiques Pensez preacutevention des risques
Brochure de sensibilisation destineacutee agrave un large public expliquant les dangerslieacutes aux produits chimiques et les principaux modes de preacutevention des risques18
18httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206150
DEacutePLIANT 102011 | ED 6004
La substitution des agents chimiques dangereux
Ce deacutepliant preacutesente les obligations des entreprises ainsi que la deacutemarche agravemettre en place pour reacuteussir la substitution des agents chimiques dangereux 19
19httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206004
VIDEacuteO DUREacuteE 9 MIN 30 S
Les conseils du Pr Chimico sur les risques chimiques
Cet outil de sensibilisation aux risques chimiques sadapte agrave la nouvellereacuteglementation CLP A partir du DVD le film danimation humoristique permetgracircce au professeur Chimico dapprendre agrave 20
20httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=DM200390
Mis agrave jour le 27092017
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Eacutevaluation des risques chimiquesLrsquoeacutevaluation des risques constitue le preacutealable de toute deacutemarche de preacutevention des risques chimiques Bien meneacutee elle doit permettre de construire un plandactions de preacutevention Pour ecirctre efficace il faut la renouveler reacuteguliegraverement et notamment agrave chaque modification importante des processus de travail Lesreacutesultats sont agrave joindre au document unique Elle se deacuteroule en 4 eacutetapes
repeacuterer les produits et reacutepertorier leurs dangers dans un inventaire
analyser leur mise en œuvre pour eacutevaluer les conditions drsquoexposition
hieacuterarchiser les risques par prioriteacutes drsquoaction
eacutelaborer un plan drsquoaction
De nombreux outils et sources drsquoinformation sont disponibles pour mener agrave bien lrsquoeacutevaluation des risques chimiques Pour une aide meacutethodologique il est possiblede srsquoadresser agrave des speacutecialistes de la preacutevention (lien vers deacutemarches preacuteventionrecours speacutecialistes de la preacutevention) dans chaque reacutegion (reacuteseau reacutegional delrsquoAssurance maladie risques professionnels CARSAT structures de conseil exteacuterieureshellip)
Repeacuterage des risques chimiquesCe repeacuterage est la base de lrsquoeacutevaluation Il permet de disposer
drsquoun inventaire tenu agrave jour des produits utiliseacutes dans lrsquoentreprise mais aussi stockeacutes eacutemis ou en passe drsquoecirctre eacutelimineacutes
des informations sur les dangers que chacun repreacutesente
Crsquoest bien souvent cette opeacuteration qui prend le plus de temps dans la deacutemarche drsquoeacutevaluation mais elle est primordiale outre le repeacuterage des risques elle peutdeacutejagrave permettre de trier et drsquoeacuteliminer un certain nombre de produits stockeacutes dans lrsquoentreprise qui nrsquoont plus drsquoutiliteacute ou qui sont deacutegradeacutes
InventaireIl srsquoagit dans un premier temps drsquoidentifier et de lister les produits chimiques rencontreacutes dans lrsquoentreprise Cet inventaire aussi exhaustif que possible doitprendre en compte
les matiegraveres premiegraveres
les sous-produits (y compris ceux qui sont eacutemis par des proceacutedeacutes ou des opeacuterations eacutemissions de fumeacutees produits de deacutegradation brouillardspoussiegravereshellip)
les produits finis
les produits de nettoyage ou drsquoentretien
les deacutechets
Plusieurs sources drsquoinformation peuvent aider agrave ce repeacuterage releveacutes du service achat bons de commande inventaires eacutetiquettes proceacutedureshellip La consultationdes salarieacutes et lrsquoobservation des postes de travail et de stockage permettent drsquoajouter les eacuteventuels produits chimiques et proceacutedeacutes qui nrsquoapparaissent pas sur lesdocuments preacuteceacutedents eacutechantillons remis par les commerciaux deacutechets intermeacutediaires nuisances de lrsquoenvironnement de travailhellip
Caracteacuterisation des dangersLrsquoinventaire est suivi drsquoune recherche et drsquoune analyse des informations sur les dangers des produits et proceacutedeacutes qui ont eacuteteacute repeacutereacutes Lrsquoexploitation de certainsdocuments peut ici aussi se reacuteveacuteler utile
eacutetiquettes des produits
fiches de donneacutees de seacutecuriteacute
fiche drsquoentreprise eacutetablie par le meacutedecin du travail
rapports drsquoincident
comptes rendus du CHSCThellip
Attention un certain nombre de produits chimiques ne disposent pas drsquoeacutetiquettes ou de fiches de donneacutees de seacutecuriteacute mais preacutesentent tout de mecircme des dangersCrsquoest le cas des produits eacutemis par des proceacutedeacutes (comme par exemple les poussiegraveres de bois les fumeacutees de soudage les gaz drsquoeacutechappement les produits decombustion ou de deacutegradation thermiquehellip ) Ils neacutecessitent donc une recherche drsquoinformations compleacutementaires avec lrsquoaide du meacutedecin du travail
RESSOURCES INTERNES Agrave LrsquoENTREPRISE POUR LE REPEacuteRAGE DES AGENTS CHIMIQUES
Eacutetiquette Information destineacutee agrave lrsquoutilisateur 21 apposeacutee par le fournisseur (nom de la substance ou du meacutelange pictogrammesde danger mentions drsquoavertissement et de danger conseils de prudence coordonneacutees du fabricant)21 httpwwwinrsfrrisquesclassification-etiquetage-produits-chimiqueshtml
Fiche de donneacutees deseacutecuriteacute (FDS)
Document eacutelaboreacute et transmis par le fournisseur donnant les informations neacutecessaires agrave la preacutevention des risques et agrave laseacutecuriteacute des utilisateurs Les FDS doivent ecirctre disponibles en franccedilais et tenues agrave jour
SOURCES GEacuteNEacuteRALES DrsquoINFORMATIONS SUR LES RISQUES CHIMIQUES
Fiches toxicologiques de lrsquoINRS Informations toxicologiques et reacuteglementaires recommandations dutilisation Synthegravese sur plus de
300 substances chimiques tregraves utiliseacutees en milieu de travail Les fiches toxicologiques INRS 22 complegravetentutilement les fiches de donneacutees de seacutecuriteacute fournies par les fabricants22 httpwwwinrsfrpublicationsbddfichetoxhtml
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Tableaux des maladiesprofessionnelles
Recherche de lrsquoexistence drsquoune pathologie professionnelle reconnue pour des travailleurs exposeacutes agrave une ouplusieurs substances chimiques Guide drsquoaccegraves agrave ces tableaux de maladies professionnelles sous forme de
brochure 23 ou sur Internet 2423 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20835
24 httpwwwinrsfrpublicationsbddmphtml
Classification reacuteglementaireeuropeacuteenne
Base de donneacutees de lagence europeacuteenne des produits chimiques 25 contenant notamment la classificationreacuteglementaire des dangers preacutesenteacutes par un produit chimique (et celle concernant notamment les agents CMRaveacutereacutes ou suspecteacutes)25 httpsechaeuropaeuinformation-on-chemicalscl-inventory-database
Fiches IPCS Fiches internationales de seacutecuriteacute 26 diffuseacutees par le programme international sur la seacutecuriteacute des substanceschimiques26 httpswwwcdcgovnioshipcsnfrnfrenchhtml
Portail substances chimiques delrsquoINERIS
Portail 27 mettant agrave disposition des donneacutees toxicologiques et eacutecotoxicologiques27 httpwwwinerisfrsubstancesfr
Reacutepertoire toxicologique du CNESST Reacutepertoire eacutelaboreacute par la Commission des normes de leacutequiteacute de la santeacute et de la seacutecuriteacute au travail du
Queacutebec 28 (CNESST) mettant agrave disposition une synthegravese drsquoinformations dans une forme vulgariseacutee ainsi que desdonneacutees speacutecialiseacutees sur plus de 8 000 produits (caracteacuteristiques des produits effets toxiques preacutecautionsreacuteglementation applicable au Queacutebec)28 httpwwwreptoxcsstqcca
SOURCES GEacuteNEacuteRALES DrsquoINFORMATIONS SUR LES RISQUES CHIMIQUES
Pour drsquoautres sources drsquoinformation speacutecifiques aux agents CMR se reporter au dossier Agents chimiques CMR 2929 httpwwwinrsfrrisquescmr-agents-chimiqueshtml
Reacutesultat de lrsquoinventaireLe reacutesultat de lrsquoinventaire peut ecirctre un tableau ou une liste des produits utiliseacutes dans lrsquoentreprise pouvant ecirctre facilement reacuteactualiseacute contenant les noms desagents chimiques repeacutereacutes leur numeacutero CAS les quantiteacutes preacutesentes les lieux de stockage et drsquoutilisation lrsquousage preacutevu et les informations sur les dangers qursquoilspreacutesentent (classes de danger mentionneacutees sur lrsquoeacutetiquette ou la FDS) Cet inventaire doit ecirctre conserveacute afin de pouvoir assurer la traccedilabiliteacute des produits qui ontpu ecirctre utiliseacutes dans lrsquoentreprise
Analyse des conditions drsquoexposition aux risques chimiquesLrsquoexposition drsquoun travailleur agrave un agent chimique peut ecirctre estimeacutee 30 de trois maniegraveres en fonction de la voie de peacuteneacutetration de la substance danslorganisme 30 httpwwwinrsfrrisquesmesure-expositions-agents-chimiques-biologiquesce-qu-il-faut-retenirhtml
par la concentration dans lrsquoair de lagent chimique pour lrsquoinhalation
par la quantiteacute de substance deacuteposeacutee ou passant agrave travers la peau pour le contact cutaneacute
par la quantiteacute de substance ingeacutereacutee pour lrsquoingestion
Les expositions peuvent ecirctre deacutecrites de diffeacuterentes maniegraveres
De faccedilon qualitative pour deacutecrire les expositions par niveau de risque et eacutetablir des prioriteacutes faible exposition exposition modeacutereacutee exposition forte
De faccedilon quantitative deacuteterministe cest-agrave-dire en deacutecrivant lrsquoexposition par une valeur chiffreacutee deacutetermineacutee agrave partir de donneacutees ponctuelles ou moyenneacuteesOn peut ainsi exprimer lrsquoexposition drsquoun salarieacute en ppm ou mgm de substance par journeacutee de travail (8h)
De faccedilon quantitative probabiliste en deacutecrivant lrsquoexposition comme une distribution statistique de valeurs possibles ou probables Cette approche est pluscomplexe mais permet de mieux prendre en compte la variabiliteacute des expositions et les incertitudes lieacutees agrave sa mesure Crsquoest ce type de meacutethode qui a eacuteteacutechoisi par le leacutegislateur pour le controcircle technique des valeurs limites drsquoexposition professionnelle (VLEP)
Expositions dans des conditions normales ou accidentellesLrsquoanalyse des expositions doit se porter bien entendu sur les conditions normales drsquoutilisation des produits mais aussi sur les expositions accidentelles possibles
Voici quelques exemples de situations drsquoexposition professionnelle agrave des produits chimiques
Utilisation de produits de nettoyage corrosifs pouvant causer des brucirclures irreacuteversibles sur la peau ou les yeux
Expositions reacutepeacuteteacutees agrave des solvants de deacutegraissage pouvant entraicircner des troubles de la meacutemoire ou de lrsquohumeur (utilisation de white-spirit dans les travaux depeinture)
Inhalation massive de gaz ou de vapeurs toxiques due agrave une deacutefaillance technique (rupture de canalisation emballement de reacuteactionhellip)
Intoxication accidentelle par ingestion de produits chimiques placeacutes dans des emballages alimentaires (eau de Javel dans une bouteille drsquoeau mineacuteralehellip)
Panne du systegraveme de captage des poussiegraveres sur une scie agrave bois
Asphyxie drsquoun salarieacute lors drsquoopeacuteration de maintenance de cuve ou citerne
Analyse qualitative des expositionsSi le nombre de produits chimiques identifieacutes lors du repeacuterage des risques est important il convient de deacutemarrer cette analyse par les produits qui apparaissentcomme les plus dangereux ou les plus freacutequemment utiliseacutes
Comment les produits sont-ils mis en œuvre dans la pratique Agrave quelle tempeacuterature Dans quelles conditions Dans quelles quantiteacutes Diffeacuterents produitschimiques sont-ils eacutemis au mecircme moment Quels dysfonctionnements sont rapporteacutes (fuites deacutebordements eacutemissions de vapeur de poussiegravereshellip) Lesprotections collectives sont-elles toujours utiliseacutees Comment srsquoeffectue la maintenance Lrsquoensemble de ces informations permet de preacuteciser le risque et lesprincipaux facteurs drsquoexposition
3
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Le recueil de ces eacuteleacutements passe neacutecessairement par une observation de lrsquoactiviteacute reacuteelle au poste de travail et par le questionnement des salarieacutes
Rappelons que la faccedilon dont les produits chimiques sont mis en œuvre influe sur les expositions agrave protection eacutegale utiliser de la peinture au pistolet preacutesentegeacuteneacuteralement pour lrsquoopeacuterateur un risque drsquoinhalation plus eacuteleveacute que lrsquoapplication au pinceau De mecircme lrsquoutilisation drsquoun produit chimique sous forme de poudreplutocirct que drsquoun gel accroicirct le risque que le produit soit mis en suspension et inhaleacute
Analyse quantitative des expositions par mesurageUne analyse qualitative peut ecirctre accompagneacutee de mesures quantitatives pour eacutevaluer ou controcircler les niveaux drsquoexposition aux postes de travail Les mesurespar preacutelegravevement individuel permettent notamment de veacuterifier que les valeurs limites drsquoexposition professionnelle (VLEP) et les valeurs limites biologiquesdrsquoexposition (VLB) soient respecteacutees
Analyse quantitative des expositions par modeacutelisationLorsque la mesure des polluants nrsquoest pas reacutealisable des outils de modeacutelisation peuvent permettre drsquoestimer de faccedilon qualitative ou quantitative les niveauxdrsquoexposition
Lrsquoincertitude sur le reacutesultat issu drsquoun modegravele peut ecirctre tregraves importante Un modegravele repreacutesente un fonctionnement ideacuteal ou une situation standard Mais dans lareacutealiteacute chaque cas est unique De plus deacutefinir le modegravele le plus adapteacute et choisir le jeu de paramegravetres approprieacutes pour le faire fonctionner neacutecessitent drsquoecirctreformeacute speacutecifiquement agrave leur utilisation
Enfin la faciliteacute drsquoutilisation des modegraveles lorsqursquoils sont sous forme de logiciels precircts agrave lrsquousage peut parfois faire oublier agrave lrsquoutilisateur que cet outil ne peutqursquoappuyer et non suppleacuteer lrsquoanalyse des conditions de travail reacuteelles preacuteambule neacutecessaire agrave toute deacutemarche de preacutevention
Hieacuterarchisation des risques chimiques et outils drsquoeacutevaluationParmi les risques identifieacutes lesquels faut-il traiter en prioriteacute Diffeacuterents outils sont disponibles pour aider les acteurs de lrsquoentreprise agrave opeacuterer une hieacuterarchisationdes risques Ils combinent geacuteneacuteralement des donneacutees sur les dangers et lrsquoexposition probable
Outils adapteacutes agrave lrsquoentrepriseLes meacutethodes et outils de hieacuterarchisation des risques (et plus largement les outils drsquoaide agrave lrsquoeacutevaluation des risques) doivent ecirctre choisis en fonction de plusieurscritegraveres
taille de lrsquoentreprise
compeacutetences de la personne qui sera en charge de lrsquoeacutevaluation (compeacutetences en chimie capaciteacute agrave observer les situations de travail)
moyens disponibles dans lrsquoentreprise en temps et en personnel soutien du meacutedecin du travail possibiliteacute drsquoavoir recours agrave un accompagnement exteacuterieurhellip
Quelques preacutecautionsLes outils drsquoaide agrave lrsquoeacutevaluation ne doivent pas ecirctre envisageacutes comme des outils laquo cleacutes en main raquo Ils neacutecessitent en effet geacuteneacuteralement que lrsquoentreprise sepositionne sur le contour de lrsquoeacutevaluation (faut-il prendre en compte lrsquoeacutetablissement en entier proceacuteder atelier par atelier ) ou sur le type de deacutemarche agraveprivileacutegier (part de lrsquoanalyse quantitative et qualitative)
Dans tous les cas il est souhaitable que les reacutesultats obtenus agrave lrsquoaide des outils choisis soient remis dans le contexte de lrsquoentreprise et discuteacutes avec les acteurs delrsquoentreprise Les donneacutees agrave prendre en compte peuvent ecirctre compleacuteteacutees par les donneacutees issues des controcircles drsquoexposition
Nature des opeacuterations et proceacutedeacutes mettant en œuvre les produits chimiques
Eacutetat des produits ou mateacuteriaux mis en œuvre (liquide solide poudre fibres gazhellip) et leur volatiliteacute
Modes drsquoeacutemission (projection meacutecanique systegraveme drsquoeacutevacuation des gaz volatilisation de liquidehellip)
Quantiteacutes utiliseacutees produites ou stockeacutees
Voies drsquoexposition (inhalation contact cutaneacute ou ingestion accidentelle)
Dureacutees et freacutequences drsquoexposition
Efficaciteacute des moyens de preacutevention existants (ventilation geacuteneacuterale captage localiseacutehellip)
Informations agrave collecter lors de lrsquoanalyse des conditions drsquoexposition
Pour la rapiditeacute de mise en œuvre le reacutesultat issu drsquoun modegravele est immeacutediat au contraire de la mesure des expositions Lors drsquoun accident ou de toutecondition de travail exceptionnelle les modegraveles peuvent fournir de lrsquoinformation tregraves rapidement
Pour cibler la mesure et optimiser les protocoles de mesures utiliseacutee avant une campagne de mesurage la modeacutelisation permet drsquoeffectuer desscreenings et drsquooptimiser les conditions de la mesure (deacutebits de pompage temps de mesure lieux de captagehellip)
Dans les eacutetudes reacutetrospectives lorsqursquoaucune donneacutee de mesure nrsquoest disponible sur un eacuteveacutenement passeacute les modegraveles sont la seule sourcedrsquoinformation
Dans les eacutetudes prospectives les modegraveles sont utiles lors des phases de conception des lieux de travail notamment pour eacutevaluer les risques a prioriet dimensionner les installations
Pour limiter les biais de mesure et les biais de jugement drsquoexpert
Quand et pourquoi utiliser des outils de modeacutelisation
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Une limite concernant la plupart des outils existants est drsquoautre part agrave garder en tecircte baseacutes sur la lecture de lrsquoeacutetiquetage ils prennent rarement en compte lesproduits non eacutetiqueteacutes Les risques lieacutes aux poussiegraveres et vapeurs produites lors de meacutelanges accidentels ou au cours de lrsquoactiviteacute normale ainsi que certainsrisques environnementaux ne doivent pas ecirctre ignoreacutes pour autant Quand de tels proceacutedeacutes et eacutemanations sont repeacutereacutes des recherches compleacutementaires sontdonc souvent neacutecessaires
Outils disponiblesLINRS et ses partenaires ont deacuteveloppeacute le logiciel Seirich (Systegraveme drsquoeacutevaluation et drsquoinformation sur les risques chimiques en milieu professionnel) 31 Ilpermet aux entreprises de srsquoinformer et drsquoeacutevaluer leurs risques chimiques Crsquoest un outil modulaire deacuteveloppeacute pour tous quelles que soient leurs connaissancessur les risques chimiques ou la taille de lrsquoentreprise31 httpwwwseirichfr
PRINCIPALES MEacuteTHODES OU OUTILS DrsquoEacuteVALUATION DU RISQUE CHIMIQUE
Nom de lrsquooutil Producteur Commentaires
Meacutethodologie drsquoeacutevaluation simplifieacutee
du risque chimique (ND 2233 32)32 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202233
INRS Meacutethode complegravete assez technique (pour ceux qui connaissent bien lachimie) et destineacutee aux entreprises qui utilisent beaucoup de produits
Eacutevaluation du risque chimique
(R 409 33)33 httpwwwamelifremployeurspreventionrecherche-de-recommandationspdfR409pdf
CNAMTS Recommandation adopteacutee par le Comiteacute technique national de la chimiedu caoutchouc et de la plasturgie (CTNE) Proche de la ND 2233
SEIRICH 34
34 httpwwwseirichfr
INRS Application informatique aidant agrave reacutealiser un inventaire des produits etdes proceacutedeacutes eacutemissifs et agrave les classer par niveau de risque donnant desconseils techniques et reacuteglementaires et permettant de suivre les actionsde preacuteventionRemplace lrsquooutil ClariceConccedilue pour ecirctre utiliseacutee aussi bien par un utilisateur neacuteophyte que parun expert du domaine de lrsquoeacutevaluation des risques chimiques
MiXie France 35 MiXie France Outil en ligne permettant drsquoeacutevaluer agrave partir de donneacutees toxicologiques eteacutepideacutemiologiques fiables les effets potentiels sur la santeacute des multi-expositions aux agents chimiques
E-prevention BTP 36 OPPBTP Logiciel de preacutevention en ligne du risque chimique deacutedieacute aux entreprisesdu BTP
35 httpwwwinrs-mixiefr
36 httpswwwpreventionbtpfrepreventionhome_services
Des outils commerciaux daide agrave leacutevaluation des risques chimiques existent eacutegalement
Eacutelaboration drsquoun plan drsquoaction contre les risques chimiquesEn matiegravere de preacutevention des risques chimiques plusieurs types drsquoactions sont possibles pour aboutir agrave la meilleure maicirctrise possible des risques chimiques Leplan drsquoaction constitueacute combine des mesures techniques (suppression ou substitution de produits ou de proceacutedeacutes protection collective comme du captage agrave lasource des eacutemissionshellip) et organisationnelles (proceacutedures drsquourgence regravegles drsquohygiegravenehellip) ainsi que des actions drsquoinformation et de formation des travailleurs
Pour chaque situation de travail preacutesentant des risques les mesures agrave mettre en œuvre sont prioriseacutees par lrsquoemployeur en fonction
de lrsquoimportance des risques qursquoelles permettent de limiter (prioriteacute aux mesures permettant de lutter contre les risques les plus importants et qui touchent leplus de personnes)
de lrsquoefficaciteacute des mesures identifieacutees et de leur stabiliteacute dans le temps (conformeacutement agrave la reacuteglementation prioriteacute agrave la suppression des risques agrave lasubstitution des produits dangereux par drsquoautres qui le sont moins ou agrave deacutefaut aux moyens de protection collective)
de leur rapiditeacute de mise en œuvre
des moyens mobilisables par lrsquoentreprise (organisationnels humains techniques et financiers)
Planifier les actionsAgrave court terme il peut ecirctre envisageable de faire mieux avec ce qui est deacutejagrave en place crsquoest-agrave-dire drsquoobtenir le maximum drsquoefficaciteacute des mesures existantes ou demettre en œuvre des solutions simples de preacutevention (comme par exemple modifier ou ajouter un dispositif de captage des eacutemissions sur un poste de travail)De plus lorsqursquoune mesure visant agrave diminuer des risques eacuteleveacutes demande un certain deacutelai de mise en place des mesures provisoires doivent ecirctre adopteacutees entretemps par exemple en attendant qursquoun systegraveme de travail en vase clos soit opeacuterationnel la signalisation des dangers et les limitations drsquoaccegraves aux zones detravail agrave risque sont agrave renforcer
Agrave moyen terme une eacutetude technique organisationnelle et financiegravere permet de planifier les actions de preacutevention plus ambitieuses (substitution drsquoun produitCMR par exemple)
Le plan drsquoaction de preacutevention speacutecifique agrave chaque entreprise preacutecise les mesures de preacutevention agrave adopter Il fixe
les objectifs agrave atteindre
les eacutecheacuteances
et les moyens associeacutes devant ecirctre mis en place par lrsquoentreprise (organisationnels humains techniques et financiers)
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Suivi des actionsDans tous les cas le suivi des actions de preacutevention conduites dans lrsquoentreprise est agrave preacutevoir Il vise agrave reacutepondre aux questions suivantes les actions deacutefinies ont-elles eacuteteacute appliqueacutees Portent-elles leurs fruits De nouveaux risques sont-ils geacuteneacutereacutes par les modifications apporteacutees Des actions correctives sont-ellesneacutecessaires
Pour en savoir plus
OUTIL LOGICIEL Agrave TEacuteLEacuteCHARGER
IHMod
IHMOD est un logiciel permettant de modeacuteliser lexposition des salarieacutes auxagents chimiques Cet outil a eacuteteacute deacuteveloppeacute par lAIHA (American IndustrialHygiene Association) et traduit par lINRS 37
37httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil27
OUTIL LOGICIEL EN LIGNE
MIXIE
Loutil MIXIE permet agrave partir de donneacutees de mesure deacutevaluer le potentiel additifou non des substances chimiques et de situer les niveaux dexposition cumuleacutespar rapport aux valeurs limites 38
38httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil45
OUTIL LOGICIEL Agrave TEacuteLEacuteCHARGER
Seirich
Evaluer le risque chimique quel que soit votre niveau de connaissance 39
39httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil58
ARTICLE DE REVUE 092009 | ND 2312
Les meacutethodes deacutevaluation des risques chimiques Une analysecritique
Dans le cadre de conventions destineacutees agrave ameacuteliorer la prise en compte du risqueCMR (produits canceacuterogegravenes mutagegravenes toxiques pour la reproduction) dans lessecteurs de la chimie de la fabrication de peintures et de la meacutecanique uninventaire et une analyse critique des meacutethodes deacutevaluation 40
40httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202312
ARTICLE DE REVUE 122011 | PR 48
Evaluation des risques chimiques Cahier des charges Preacuteconisationspour le deacuteveloppement dapplications informatiques
Leacutevaluation et la preacutevention des risques chimiques sinscrivent dans la deacutemarchegeacuteneacuterale deacutevaluation des risques professionnels La mise en application desdispositions reacuteglementaires en matiegravere de preacutevention des risques chimiquesneacutecessite deacutevaluer les risques lieacutes agrave lexposition en milieu 41
41httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=PR2048
BROCHURE 012004 | ED 887
Eacutevaluation des risques professionnels
Cette brochure a pour but de fournir des eacuteleacutements de reacuteponses aux questions lesplus freacutequemment poseacutees sur le document unique deacutevaluation des risques 42
42httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20887
ARTICLE DE REVUE 092008 | ND 2296
Mesures du flux deacutevaporation de liquides volatils dans desambiances de travail
Larticle preacutesente les reacutesultats dune eacutetude expeacuterimentale de leacutevaporation deliquides volatils au travers dune surface libre laisseacutee en contact avec lair Les mesures ont eacuteteacute effectueacutees dans des conditions sapprochant de situationspouvant se preacutesenter agrave linteacuterieur de locaux de travail 43
43httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202296
BROCHURE 102012 | ED 954
La fiche de donneacutees de seacutecuriteacute (FDS)
Descriptif deacutetailleacute de la FDS (fiche de donneacutees de seacutecuriteacute) inteacutegrant lesmodifications lieacutees aux reacuteglementations REACH et CLP 44
44httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20954
Mis agrave jour le 26022018
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Suppression ou substitution des produits chimiques dangereuxDans le cas ougrave des produits canceacuterogegravenes mutagegravenes ou toxiques pour la reproduction (CMR) sont utiliseacutes leur substitution est une obligation reacuteglementairequand elle est techniquement possibleLe succegraves drsquoune deacutemarche de substitution deacutepend de la globaliteacute de lrsquoapproche du proceacutedeacute et de lrsquoimplication de tous les partis concerneacutes dont le responsable delrsquoentreprise Dans tous les cas lemployeur doit sefforcer de mettre en œuvre les produits et les proceacutedeacutes les moins dangereux possibles
Un projet agrave part entiegravereLa substitution ne consiste pas simplement agrave remplacer un produit par un autre produit ou par un proceacutedeacute moins dangereux Chaque situation eacutetant unique ilconvient de mener une analyse propre agrave lrsquoentreprise prenant en compte non seulement les contraintes de fonctionnement et de production mais aussi lesconseacutequences de la substitution envisageacutee Cette deacutemarche peut conduire agrave des modifications aux postes de travail agrave la mise en place de nouveaux eacutequipementsou proceacutedeacutes
Elle doit toujours ecirctre suivie drsquoune nouvelle eacutevaluation des risques entraicircnant eacuteventuellement une adaptation des mesures de preacutevention preacuteexistantes
Si la recherche drsquoune solution est propre agrave chaque entreprise une eacutetroite collaboration avec les fournisseurs les acteurs de la preacutevention les organisationsprofessionnelles ou les entreprises du mecircme secteur drsquoactiviteacute est le plus souvent indispensable agrave la reacuteussite drsquoun tel projet Leur expeacuterience ou leurs retoursdrsquoexpeacuterience permettent drsquoalimenter la reacuteflexion interne
Critegraveres de choix drsquoun produit ou drsquoun proceacutedeacute de substitutionLa recherche de solutions alternatives doit prendre en compte les paramegravetres suivants
dangerositeacute du nouveau produit ou proceacutedeacute (pour la santeacute la seacutecuriteacute ou lrsquoenvironnementhellip Il ne srsquoagit pas en effet de deacuteplacer le risque )
efficaciteacute de la solution
compatibiliteacute eacuteventuelle avec les mateacuteriaux utiliseacutes au poste de travail
adeacutequation avec les eacutequipements en place
conseacutequences pour la conduite et la maintenance des proceacutedeacutes
impact de la solution sur la protection du personnel et de lrsquoenvironnement
contraintes eacuteventuelles de la solution pour le personnel
coucirct de la mise en œuvre
Outils drsquoaide agrave la substitutionLes fiches drsquoaides agrave la substitution 45 (FAS) elles proposent des produits ou proceacutedeacutes de substitution pour une trentaine de substances canceacuterogegraveneseacutemises ou utiliseacutees dans certaines activiteacutes
Les fiches toxicologiques 46 de lrsquoINRS synthegraveses techniques et reacuteglementaires des informations concernant les risques lieacutes agrave un produit ou un groupe deproduits chimiques
Les brochures INRS consacreacutees agrave des secteurs drsquoactiviteacute speacutecifiques
Les publications des groupes drsquoexperts reacuteunis par lrsquoANSES
Pour une aide meacutethodologique ou technique il est possible de srsquoadresser agrave des speacutecialistes de la preacutevention dans chaque reacutegion 47 notamment dans lesservices preacutevention des CARSAT CRAM ou CGSS47 httpwwwinrsfrdemarchehtml
Une fois les risques identifieacutes lrsquoobjectif premier doit ecirctre leur suppression En cas drsquoimpossibiliteacute les produits ou les proceacutedeacutes dangereux doivent ecirctre substitueacutespar des produits ou proceacutedeacutes non-dangereux ou moins dangereux
Pour en savoir plus45 httpwwwinrsfractualitesnouvelles-far-fashtml
46 httpwwwinrsfrpublicationsbddfichetoxhtml
Identifier le problegraveme (caracteacuteristique du produit agrave substituer proceacutedeacute ou eacutequipement en jeu)
Creacuteer un groupe de travail en charge de la conduite du projet
Deacutefinir un cahier des charges
Rechercher des solutions alternatives
Tester les diffeacuterentes solutions
Eacutevaluer les conseacutequences des solutions retenues
Comparer les diffeacuterentes options
Mettre en application la solution retenue
Eacutevaluer et valider cette solution
Eacutetapes drsquoune deacutemarche de substitution drsquoun produit chimique ou drsquoun proceacutedeacute dangereux
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DEacutePLIANT 102011 | ED 6004
La substitution des agents chimiques dangereux
Ce deacutepliant preacutesente les obligations des entreprises ainsi que la deacutemarche agravemettre en place pour reacuteussir la substitution des agents chimiques dangereux 48
48httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206004
Nouvelles fiches pour substituer les canceacuterogegravenes
Mis agrave jour le 27092017
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Protection collective contre les risques chimiquesLorsque ni la suppression ni la substitution ne sont reacutealisables les mesures de protection collective doivent ecirctre preacutevues de preacutefeacuterence degraves la conception desproceacutedeacutes Elles srsquoappliquent lors de lutilisation des produits (manipulation fractionnement transvasementhellip) de leur stockage des transports ou encore aucours de la gestion des deacutechets Elles ont pour objectifs de
reacuteduire les quantiteacutes de produits chimiques dangereux preacutesentes dans lrsquoentreprise
reacuteduire le nombre de salarieacutes exposeacutes
reacuteduire la freacutequence et la dureacutee drsquoexposition des salarieacutes aux risques chimiques
Ces mesures de protection collective peuvent ecirctre drsquoordre organisationnel ou technique Elles doivent ecirctre mises en œuvre en prioriteacute agrave des mesures de protectionindividuelle
EXEMPLES DE MESURES DE PROTECTION COLLECTIVE VISANT Agrave REacuteDUIRE LE RISQUE DrsquoEXPOSITION AU RISQUE CHIMIQUE
Mesures techniques Meacutecanisation ou automatisation des proceacutedeacutes
Travail en vase clos et encoffrementReacuteduction des eacutemissions (abaissement de la tempeacuterature abattage des poussiegraveres par brumisation)
Captage des polluants agrave la source
Ventilation geacuteneacuterale assainissement
Mesures organisationnelles Limitation du temps de travail aux postes exposeacutes
Proceacutedures drsquoachats de produits chimiques (prise en compte des quantiteacutes et conditionnements adapteacutes agravelrsquoutilisation)
Gestion des flux et du stockage des produits chimiques (stocks inutiliseacutes limitation des quantiteacutes stockeacuteeshellip)
Gestion des deacutechets
Proceacutedures drsquoentretien des installations
Restriction de lrsquoaccegraves aux locaux
Les installations de protection collective doivent ecirctre conccedilues de faccedilon agrave permettre un entretien aiseacute et agrave faciliter les interventions (mesures maintenancereacuteparations)
Lrsquoefficaciteacute des mesures de preacutevention est agrave eacutevaluer reacuteguliegraverement notamment par le biais drsquoactions de mesurage Il srsquoagit par exemple de controcircler le bonfonctionnement des installations de captage et si neacutecessaire de veacuterifier que les valeurs limites drsquoexposition professionnelle quand elles existent sontrespecteacutees Si ces exigences ne le sont pas lrsquoemployeur doit prendre des mesures correctives
Systegraveme clos
Un systegraveme clos (ou travail en vase clos) est un systegraveme permettant le confinement maximal des produits ou proceacutedeacutes tout contact entre les opeacuterateurs et lesproduits concerneacutes est eacuteviteacute
Pour que le systegraveme soit efficace toutes les opeacuterations du proceacutedeacute doivent respecter ce confinement total transfert transport des produits productionpurification nettoyage et entretien eacutechantillonnage analyse eacutepuration eacutelimination des deacutechets stockagehellip
Concregravetement cela peut se traduire par une meacutecanisation du proceacutedeacute une adaptation ou automatisation de certaines tacircches (transfert de produits par voiemeacutecanique ou pneumatique prise drsquoeacutechantillons meacutecaniseacutee lavage des cuves sans ouverturehellip)
Il faut ecirctre particuliegraverement vigilant pour les opeacuterations de maintenance de tels systegravemes au cours desquelles ils peuvent ecirctre ouverts et donner lieu agrave desexpositions
copy Gael Kerbaol INRS
Ensachage meacutecaniseacute de ciment afin de reacuteduire les eacutemissions de poussiegraveresdans une cimenterie
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Ventilation et assainissement de lrsquoairLes regravegles geacuteneacuterales drsquoaeacuteration et drsquoassainissement des locaux de travail sont fixeacutees par le Code du travail Ces textes preacutevoient des regravegles tregraves preacutecises pour leslocaux dits laquo agrave pollution speacutecifique raquo dans lesquels sont eacutemis des polluants sous forme de gaz de vapeurs de poussiegraveres ou drsquoaeacuterosols liquides Des controcirclespeacuteriodiques (techniques chimiques aeacuterauliques) sont preacutevus par la reacuteglementation et les reacutesultats doivent ecirctre reporteacutes dans le dossier drsquoinstallation
La mise en place de dispositifs de captage des polluants au plus pregraves de leurs points drsquoeacutemission permet drsquoeacuteviter que ceux-ci ne soient mis en suspension dans lrsquoairet inhaleacutes par les opeacuterateurs La ventilation geacuteneacuterale ne peut ecirctre envisageacutee en tant que technique principale drsquoassainissement de lrsquoair que si le recours agrave uneventilation locale est techniquement impossible ou lorsque les polluants sont peu dangereux et eacutemis agrave un tregraves faible deacutebit En effet elle opegravere par dilution despolluants agrave lrsquoaide drsquoun apport drsquoair neuf afin de diminuer les concentrations des produits dangereux pour les amener agrave des valeurs aussi faibles que possible Maiselle ne reacuteduit pas la quantiteacute totale de polluants eacutemis dans un atelier Son emploi exclusif est geacuteneacuteralement non satisfaisant et se traduit par lrsquoexistence drsquounepollution reacutesiduelle
Dispositifs de ventilation drsquoaspiration ou de captage sur des postes ou des proceacutedeacutes agrave pollution speacutecifique
copy Guillaume J Plisson pour lINRS
Conditionneuse drsquohydroquinone dans une fabrique de produits chimiques
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EncoffrementLrsquoencoffrement consiste agrave mettre en place des barriegraveres physiques (cloisons parois capotagehellip) qui empecircchent le polluant mis en cause de se propager danslrsquoatmosphegravere Il peut srsquoagir drsquoun
encoffrement avec confinement (boicircte agrave gants sorbonnehellip)
encoffrement partiel (simples parois cabine ouvertehellip) limitant lrsquoeacutemission
Diffeacuterentes possibiliteacutes drsquoencoffrement avec confinement complet ou partiel pour la protection collective contre les risques chimiques
copy Gael Kerbaol INRS
Fabrication de cuve en inox avec systegravemedaspiration sur la polisseuse
copy Guillaume J Plisson pour lINRS
Vue geacuteneacuterale drsquoun atelier dusinage et deson systegraveme drsquoaspiration et de ventilation
copy Gael Kerbaol INRS
Vue geacuteneacuterale du systegraveme drsquoaspirationdans un centre drsquousinage de tubesmeacutetalliques
copy Eric Franceschi pour lINRS
Ventilation installeacutee sur un poste deremplissage de cuves de produits volatils
copy Guillaume J Plisson pour lINRS
Zone de preacuteparation avec captage despoussiegraveres ougrave lopeacuterateur reacutealise toutesles petites peseacutees avant quelles nepartent en production
copy Gael Kerbaol INRS
Captage agrave la source des poussiegraveres sur unposte de deacutecoupe de mateacuteriaux en fibresceacuteramiques reacutefractaires
copy Patrick Delapierre pour lINRS
Scie circulaire agrave bois relieacutee agrave un reacuteseaudaspiration agrave deacutebit variable avec capesdaspiration et de protection
copy Gael Kerbaol INRS
Poste de soudure avec aspirationlocaliseacutee des fumeacutees
Le captage agrave la source est une mesure qui consiste agrave canaliser le flux de polluants eacutemis vers une installation de ventilation et drsquoeacutelimination eacutevitant ainsi sadiffusion dans lrsquoatmosphegravere du local de travail Cette aspiration doit se faire au plus pregraves du point drsquoeacutemission ceci afin drsquooptimiser lrsquoefficaciteacute du systegraveme etde reacuteduire les deacutebits neacutecessaires Elle doit se faire en utilisant les mouvements naturels des polluants avec des vitesses drsquoair suffisantes et bien reacutepartiessans courant drsquoair parasite et avec une entreacutee drsquoair de compensation Lrsquoair pollueacute doit ecirctre rejeteacute apregraves filtration eacuteventuelle en dehors des zones ougravesrsquoeffectue le captage de lrsquoair neuf afin drsquoeacuteviter de reacuteintroduire une partie de la pollution dans le local
Principes du captage des polluants agrave la source
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Lrsquoencoffrement doit toujours ecirctre coupleacute agrave un systegraveme de captage il en augmente lrsquoefficaciteacute
MeacutecanisationEnsachage ouverture de sacs chargement de reacuteacteurs pulveacuterisation de solvantshellip Certaines opeacuterations non meacutecaniseacutees peuvent conduire agrave des expositionsimportantes des opeacuterateurs La meacutecanisation ou lrsquoautomatisation de telles tacircches conduit agrave la reacutealisation drsquoopeacuterations hors preacutesence humaine
La meacutecanisation ou lrsquoautomatisation ne dispense pas drsquoune maicirctrise des eacutemissions des zones meacutecaniseacutees vers les zones de travail des opeacuterateurs (par exempledispositifs de captage agrave placer au-dessus de robots de soudage)
Pour en savoir plus
copy Gael Kerbaol INRS
Travail sous sorbonne dans un laboratoirede recherche
copy Guillaume J Plisson pour lINRS
Preacuteparatrices en pharmacie travaillantsous isolateurs dans un service decanceacuterologie
copy Gael Kerbaol INRS
Peseacutee de meacutetaux durs dans une boicircte agravegants
copy Gael Kerbaol INRS
Travail avec des solvants sous hotteaspirante
copy Gael Kerbaol INRS
Vue delrsquointeacuterieur dela cabine depeinture
copy PatrickDelapierre pourlINRS
Cabine depeintureautomatiseacuteedans lafabricationde mobilier
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copy INRS
BROCHURE 112015 | ED 695
Principes geacuteneacuteraux de ventilation
Ce guide pose les diffeacuterents problegravemes lieacutes agrave la mise en place ou agrave leacutetude dunsystegraveme de ventilation et preacutesente une deacutemarche pour aborder ces problegravemes etles reacutesoudre 49
49httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20695
BROCHURE 011989 | ED 657
Lassainissement de lair des locaux de travail
Ce document est conccedilu comme un guide et un document de reacutefeacuterence pour laconception la conduite et le controcircle des installations dassainissement de lair50
50httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20657
BROCHURE 042007 | ED 6008
Le dossier dinstallation de ventilation
Un des objectifs de cette reacuteglementation est de bien connaicirctre les installations deventilation degraves leur conception et den assurer un meilleur suivi par lamaintenance et les controcircles peacuteriodiques 51
51httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206008
Mis agrave jour le 27092017
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Stockage des produits chimiquesUn stockage deacutefaillant peut srsquoaveacuterer lourd de conseacutequences reacuteactions chimiques dangereuses deacutegagement important de produits nocifs voire explosion ouincendie intoxication chute de plain-pied blessureshellip De nombreux paramegravetres jouent un rocircle dans la seacutecuriteacute du stockage
la quantiteacute des produits stockeacutes
la preacutesence de produits volatils inflammables ou incompatibles entre eux ou avec les mateacuteriaux preacutesents
la ventilation
lrsquoarrimage des emballages
la stabiliteacute des produits demballage aux variations de tempeacuterature aux rayonnementshellip
Diffeacuterentes situations de stockage de produits en entreprise
Bien entreposer pour proteacutegerAu-delagrave de sa fonction de laquo magasin raquo le lieu de stockage a pour vocation premiegravere de limiter lrsquoexposition aux risques associeacutes agrave ces produits chimiques et desoustraire les personnes aux effets drsquoun deacutegagement involontaire ou drsquoune reacuteaction chimique spontaneacutee
Afin de limiter les quantiteacutes de produits chimiques aux postes de travail tout en garantissant une activiteacute continue le stockage peut ecirctre organiseacute en un localcentral et un ou plusieurs lieux de stockage dits laquo tampons raquo agrave proximiteacute des postes de travail Lrsquoutilisation des lieux de stockage doit ecirctre soumise agrave des regraveglesstrictes dont lrsquoapplication doit ecirctre controcircleacutee reacuteguliegraverement par un responsable compeacutetent
Principes fondamentaux du stockage desproduits chimiques (animation)
anim 47
copy Greacutegoire Maisonneuve pour lINRS
Piegravece de stockage des produits chimiques
copy Patrick Delapierre pour lINRS
Container de stockage de produits enexteacuterieur pour des raisons de seacutecuriteacuteincendie
copy Patrick Delapierre pour lINRS
Armoire de stockage avec bacs dereacutetention pour les produits de nettoyagedrsquoune entreprise
copy Claude Almodovar pour lINRS
Zone de stockage ventileacutee et depreacuteparation de peintures
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Quelle que soit leur taille les lieux de stockage sont agrave concevoir et agrave ameacutenager en tenant compte non seulement des proprieacuteteacutes physico-chimiques des produitsmais aussi des types de contenants qui y seront entreposeacutes du nombre de personnes devant y avoir accegraves de la quantiteacute de produits consommeacuteehellip Il fauteacutegalement anticiper les besoins lieacutes au stockage des deacutechets chimiques en vue de leur eacutelimination
SignalisationLes lieux de stockage doivent ecirctre clairement identifieacutes Des panneaux drsquoavertissement doivent figurer agrave lrsquoentreacutee comme par exemple laquo Matiegraveresinflammables raquo laquo Matiegraveres corrosives raquo laquo Matiegraveres toxiques raquohellip
Outre le plan de stockage (localisation des diffeacuterents produits capaciteacute maximalehellip) peuvent ecirctre eacutegalement preacutevus lrsquoaffichage drsquoun reacutecapitulatif de lrsquoeacutetiquetagedes produits entreposeacutes et le rappel des incompatibiliteacutes eacuteventuelles
Seacuteparation des produits incompatibles reacuteactions dangereusesCertains produits peuvent reacuteagir les uns avec les autres provoquant parfois des explosions des incendies des projections ou des eacutemissions de gaz dangereuxCes produits incompatibles doivent ecirctre seacutepareacutes physiquementDrsquoautres produits encore reacuteagissent violemment avec lrsquoeau ils doivent ecirctre entreposeacutes de faccedilon agrave ce que tout contact avec de lrsquoeau soit impossible mecircme en casdrsquoinondation
Enfin les produits inflammables doivent ecirctre stockeacutes agrave part dans une enceinte deacutedieacutee et constamment ventileacutee
Preacutevention et lutte contre lrsquoincendieUn local de stockage de produits en quantiteacutes importantes doit ecirctre isoleacute du reste du bacirctiment afin drsquoeacuteviter la propagation drsquoun incendie qui srsquoy deacuteclarerait Demecircme il doit ecirctre bacircti agrave lrsquoaide de mateacuteriaux durs et incombustibles et muni de systegravemes deacutevacuation et de lutte contre le feu approprieacutes (portes coupe-feuextincteurshellip) Lrsquoaccegraves au local doit ecirctre facile permettant une eacutevacuation rapide en cas drsquoaccident Une localisation en sous-sol est agrave proscrire
De mecircme lrsquoinstallation eacutelectrique doit ecirctre reacuteduite au minimum indispensable agrave lrsquointeacuterieur du local et selon les produits entreposeacutes ecirctre adapteacutee agrave une zone ougravepeuvent apparaicirctre accidentellement des atmosphegraveres explosibles (eacuteclairage eacutetanche par exemple)
Preacutevention et lutte contre les dispersions accidentellesDes capaciteacutes de reacutetention doivent ecirctre preacutevues par cateacutegorie de produits Le local de stockage doit lui-mecircme ecirctre en reacutetention geacuteneacuterale Un produit absorbantapproprieacute aux produits stockeacutes (neutralisant incombustible) doit ecirctre disponible dans le local de stockage afin de reacutecupeacuterer fuites et gouttes de produits
Suivant les reacutesultats de lrsquoeacutevaluation des risques un appareil respiratoire isolant (agrave entretenir et veacuterifier peacuteriodiquement) sera disposeacute agrave lrsquoexteacuterieur du local et agraveproximiteacute de lrsquoentreacutee et une douche de seacutecuriteacute ainsi qursquoune fontaine oculaire de secours seront accessibles agrave proximiteacute immeacutediate
Ventilation et conditionnement drsquoairUne ventilation meacutecanique reacutesistant agrave la corrosion et assurant un renouvellement drsquoair de 4 agrave 6 volumes par heure doit ecirctre preacutevue Ce deacutebit doit pouvoirecirctre porteacute ponctuellement (en cas de dispersion accidentelle drsquoun liquide volatil par exemple) agrave 20 volumes par heure agrave lrsquoaide drsquoune commande situeacutee agrave lrsquoexteacuterieurdu local
Par ailleurs le gel peut alteacuterer un certain nombre de preacuteparations et entraicircner des ruptures de conditionnement Agrave lrsquoinverse une tempeacuterature eacuteleveacutee favorise dessurpressions preacutejudiciables aux emballages et dangereuses lors de leur ouverture En conseacutequence des mesures doivent ecirctre prises pour maintenir latempeacuterature du local agrave un niveau approprieacute
RayonnagesLes rayonnages doivent ecirctre reacutealiseacutes en mateacuteriaux reacutesistant meacutecaniquement et chimiquement Leur stabilisation efficace doit empecirccher tout basculement Leurespacement doit ecirctre adapteacute agrave la circulation des personnes voire drsquoeacutequipements de manutention
Les produits doivent ecirctre faciles drsquoaccegraves et bien visibles un eacuteclairage suffisant (300 lux) est agrave preacutevoir agrave lrsquoaplomb des alleacutees
Limiter lrsquoaccegraves au stockage aux seules personnes formeacutees et autoriseacutees
Tenir agrave jour un eacutetat du stock
Subordonner le stockage drsquoun produit agrave lrsquoexistence de sa fiche de donneacutees de seacutecuriteacute et de son eacutetiquetage
Mettre en place un classement rigoureux et connu (affichage drsquoun plan interdiction drsquoentreposer des emballages volumineux ou lourds en hauteur pasdrsquoentreposage drsquooutillage et de mateacuteriel dans le local de stockage de produits chimiqueshellip)
Instaurer une regravegle de deacutestockage laquo premier entreacutepremier sorti raquo
Respecter les dates de peacuteremption de produits
Mettre en place une proceacutedure drsquoeacutelimination des produits inutiles ou peacuterimeacutes
Interdire lrsquoencombrement des voies drsquoaccegraves des issues et eacutequipements de secours
Lieux de stockage des produits chimiques quelques regravegles drsquoorganisation
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copy INRS
Pour en savoir plus
VIDEacuteO DUREacuteE 307
Le stockage des produits chimiques
Ce film court sous la forme dun roman photo fait passer quelques messages surles principes fondamentaux du stockage des produits chimiques il fait lapromotion de solutions simples et faciles agrave 52
52httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=Anim-047
BROCHURE 042009 | ED 753
Stockage et transfert des produits chimiques dangereux
Cette brochure contient des informations de base sur les risques et les moyensde preacutevention lors du stockage et du transvasement des produits chimiquesdangereux Elle a eacuteteacute reacutedigeacutee pour ecirctre facilement lue par des responsablesdentreprises nayant pas de connaissances particuliegraveres en chimie A 53
53httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20753
BROCHURE 072007 | ED 6015
Le stockage des produits chimiques au laboratoire
Le travail dans un laboratoire de chimie se caracteacuterise par la manipulation et lestockage de produits chimiques tregraves divers preacutesentant toutes les cateacutegories dedanger (incendie explosion risques pour la santeacute) Ce document recense les mesures agrave prendre pour que ce stockage soit reacutealiseacutedans les 54
54httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206015
BROCHURE 012003 | ED 697
Reacuteactions chimiques dangereuses
Le nombre des composeacutes ou combinaisons chimiques preacutesenteacutes dans cetouvrage deacutepasse 4000 Les reacuteactions chimiques dangereuses retenues sontcelles qui donnent lieu agrave un pheacutenomegravene exothermique plus ou moins rapide etqui se traduit de faccedilon brutale par une deacuteflagration une deacutetonation des 55
55httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20697
copy Gael Kerbaol INRS
Rayonnages meacutetalliques dans une piegravece de stockage de peintures
Ressources INRS
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BROCHURE 062008 | ED 6032
Les absorbants industriels
Dans les laboratoires les ateliers et les usines surviennent chaque jourdinnombrables pollutions accidentelles aux causes multiples incendie erreurde manipulation incident machine Ces fuites et deacuteversements peuvent compromettre lordre et la propreteacute danslentreprise et mettre en 56
56httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206032
Document de lrsquoAssociation internationale de seacutecuriteacute sociale (AISS)
Mis agrave jour le 09092014
Stockage des produits chimiques Guide de bonnes pratiques en entreprise
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Mesures drsquohygiegravene pour la preacutevention des risques chimiquesLa preacutevention de lrsquoexposition agrave des agents chimiques dangereux passe eacutegalement par le respect de mesures drsquohygiegravene qui viennent en compleacutement des mesuresde preacutevention technique et organisationnelle
Lrsquoemployeur conseilleacute par le meacutedecin du travail est tenu drsquoinformer les salarieacutes des regravegles drsquohygiegravene au travail agrave respecter et contribuant agrave reacuteduire lesexpositions aux risques chimiques Lrsquoemployeur doit eacutegalement srsquoassurer du respect de ces consignes
Lrsquoemployeur doit mettre agrave disposition des salarieacutes des locaux et des eacutequipements propres et en bon eacutetat dont des installations sanitaires Dans certainessituations de travail exposant agrave des poussiegraveres ou des aeacuterosols des douches sont mises agrave disposition sur les lieux de travail
Des vecirctements de travail adapteacutes sont eacutegalement fournis gratuitement nettoyeacutes et remplaceacutes par lrsquoentreprise Lorsque ce nettoyage est confieacute agrave une entrepriseexteacuterieure lrsquoemployeur de cette derniegravere doit ecirctre averti de la nature des agents chimiques dangereux qui peuvent ecirctre preacutesents sur les vecirctements
Regravegles drsquohygiegraveneEn dehors des consignes speacutecifiques agrave chaque entreprise les regravegles geacuteneacuterales suivantes peuvent ecirctre eacutenumeacutereacutees
Ne pas boire manger ou fumer sur les lieux de travail et ne pas entreposer drsquoaliments de boissons de meacutedicaments ou de tabac dans les locaux ougrave un risquechimique a eacuteteacute identifieacute
Ranger les vecirctements de travail seacutepareacutement des vecirctements de ville
Ne pas porter des vecirctements de travail souilleacutes dans des endroits tels que les bureaux salles de seacuteminaire espaces de deacutetente restaurants drsquoentreprise oucafeacuteteacuterias
Ne pas sortir de lrsquoeacutetablissement avec les vecirctements de travail ou les eacutequipements de protection individuelle
Changer freacutequemment de vecirctements de travail et agrave chaque fois que ceux-ci ont eacuteteacute souilleacutes par des agents chimiques dangereux (agrave noter que les articles encuir ou autres matiegraveres poreuses ne sont pas nettoyables une fois contamineacutes ils doivent ecirctre eacutelimineacutes comme des deacutechets chimiques)
Se laver les mains avant chaque pause
Le cas eacutecheacuteant prendre une douche en fin de poste
Nettoyage des locauxAfin drsquoeacuteviter une contamination par contact la remise en suspension dans lrsquoair ou et le transfert vers drsquoautres locaux de polluants chimiques (sous forme depoussiegraveres de fibres drsquoaeacuterosolshellip) il est important de proceacuteder agrave un nettoyage reacutegulier des locaux et des postes de travail
Le nettoyage par balayage agrave sec ou soufflage doit ecirctre proscrit car il entraicircne la mise en suspension des particules Lrsquoutilisation drsquoaspirateurs industriels munisdrsquoun filtre adapteacute au type des polluants preacutesents (filtre agrave particule agrave haute efficaciteacute) et de machines de nettoyage des sols ou un nettoyage laquo agrave lrsquohumide raquo doit luiecirctre preacutefeacutereacute
Les mains constituent drsquoune part une porte drsquoentreacutee de nombreux agents chimiques dangereux dans lrsquoorganisme et drsquoautre part un vecteur decontaminationMecircme apregraves avoir porteacute des gants de protection il est neacutecessaire de se laver les mainsLe lavage des mains doit srsquoeffectuer au savon doux et agrave lrsquoeau tiegravede et ecirctre suivi dun seacutechage Lorsque les salissures sont tenaces un savon drsquoatelier peutecirctre utiliseacute Le nettoyage de la peau agrave lrsquoaide de solvants (alcool aceacutetone white spirithellip) ou drsquoessence est absolument agrave proscrire car il favorise le passagedrsquoagents chimiques dangereux dans lrsquoorganisme agrave travers la peau et peuvent eux-mecircmes ecirctre dangereux pour la santeacute
Lavage des mains
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Lrsquoeacutevaluation des risques lors de lrsquoactiviteacute de nettoyage peut mettre en eacutevidence la neacutecessiteacute pour lrsquoopeacuterateur en charge du nettoyage de porter des eacutequipementsde protection individuelle
De plus en attendant leur eacutelimination les deacutechets drsquoactiviteacute doivent ecirctre rassembleacutes en un point du local deacutedieacute et ventileacute
Pour en savoir plus
BROCHURE 072018 | ED 58
Produits dhygiegravene cutaneacutee agrave usage professionnel
Cette fiche preacutesente les caracteacuteristiques et les conditions dutilisation desproduits les plus freacutequemment utiliseacutes au poste de travail pour lhygiegravenecorporelleIls recouvrent plusieurs cateacutegories les produits de nettoyage cutaneacute tels que lessavons et les deacutetergents datelier pour les mains 57
57httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED2058
DEacutePLIANT 122013 | ED 6170
Lavez-vous les mains pour vous proteacuteger et proteacuteger les autres
Les mains peuvent etre contamineacutees par des produits chimiques ou des agentsbiologiques Ce deacutepliant preacutesente en images comment se laver les mains pour sedeacutecontaminer et ne pas contaminer les autres 58
58httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206170
VIDEacuteO DUREacuteE 000110
Se laver les mains pour limiter les risques dinfection
Cette animation propose des conseils pratiques pour ameacuteliorer le lavage desmains et limiter le risque dinfection 59
59httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=Anim-023
DEacutePLIANT 102012 | ED 888
La main et les produits chimiques
Deacutepliant de sensibilisation sur les risques des produits chimiques pour les mainset pour la santeacute il preacutesente les preacutecautions eacuteleacutementaires agrave prendre 60
60httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20888
Mis agrave jour le 27092017
copy Gael Kerbaol INRS
Nettoyage avec un aspirateur relieacute agravelaspiration centrale dans un atelier detransformation du bois
copy Gael Kerbaol INRS
Nettoyage du sol dans un atelier detransformation de meacutetaux durs
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Nettoyage et vidange drsquoune imprimantedans un atelier drsquoimpression
copy Greacutegoire Maisonneuve pour lINRS
Nettoyage agrave lrsquoaide drsquoun solvant drsquounpistolet agrave peinture
copy Gael Kerbaol INRS
Nettoyage dans les vestiaires de la basesanitaire drsquoun site amianteacute
copy Greacutegoire Maisonneuve pour lINRS
Nettoyage des tamiseurs depreacutetraitement dans une usine dedeacutepollution
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Mesures drsquourgence face au risque chimiqueEn cas drsquoincident ou drsquoaccident impliquant un ou plusieurs produits chimiques le personnel et la direction drsquouneentreprise doivent reacuteagir rapidement et de maniegravere adeacutequate Pour cela des mesures drsquourgence doivent ecirctre deacutefiniesagrave lrsquoavance et connues de tous
Deacutefinition des mesures drsquourgenceLes mesures drsquourgence agrave appliquer en cas drsquoaccident ducirc aux produits chimiques doivent ecirctre eacutetablies par eacutecrit par le responsable de lrsquoentreprise pour chaque lieude travail ougrave un risque chimique a eacuteteacute identifieacute
Les mesures drsquourgence preacutecisent notamment
la conduite agrave tenir en cas drsquoaccident drsquoorigine chimique
les systegravemes drsquoalarme et dalerte ou autres systegravemes de communication agrave utiliser permettant de deacuteclencher les opeacuterations de secours drsquoeacutevacuation et desauvetage
les personnes agrave contacter (secours exteacuterieurs meacutedecin du travail infirmiegraveres du travail salarieacutes sauveteurs secouristes du travail responsableshieacuterarchiques)
les regravegles de limitation drsquoaccegraves ou drsquoeacutevacuation du personnel agrave appliquer en cas drsquoaccident
les eacutequipements de premiers secours et de protection individuelle agrave utiliser
Elles sont destineacutees agrave bull ecirctre appliqueacutees sur les lieux de lrsquoaccident sans se substituer agrave la prise en charge meacutedicale ulteacuterieurebull limiter les conseacutequences de lrsquoaccident non seulement pour la victime mais eacutegalement pour les autres personnes preacutesentes et pour lrsquoenvironnementbull faciliter lrsquointervention des services de secours
Les mesures drsquourgence doivent ecirctre tenues agrave disposition des services drsquointervention internes et externes
Mateacuteriel de secours et de premiegravere interventionLes lieux de travail doivent ecirctre eacutequipeacutes de mateacuteriel de premier secours (douches de seacutecuriteacute rince œilhellip) et de premiegravere intervention (extincteurs robinetsdrsquoincendie armeacuteshellip) facilement accessibles et adapteacutes agrave la nature des risques Ce mateacuteriel et les consignes agrave observer doivent ecirctre regroupeacutes dans un endroitpreacutecis signaleacute agrave proximiteacute drsquoun dispositif drsquoalerte
Le meacutedecin du travail eacutetablit par eacutecrit un protocole preacutecis drsquoorganisation des secours en cas drsquoaccident En cas drsquointoxication il est exceptionnel qursquoil existe unantidote agrave administrer dans lrsquourgence Dans tous les cas il faut se reporter agrave lrsquoavis du meacutedecin du travail et aux informations figurant sur lrsquoeacutetiquette du produit
(notamment les conseils de prudence) et sur sa fiche de donneacutees de seacutecuriteacute Les Centres antipoison et de toxicovigilance 61 peuvent eacutegalement ecirctrecontacteacutes61 httpwwwcentres-antipoisonnet
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Douche et laveur dyeux dans une fabrique de produits chimiques
copy Patrick Delapierre pour lINRS
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Mesures de premiers secoursSur les conseils du meacutedecin du travail et de preacutefeacuterence en liaison avec les services de secours (sapeurs-pompiers SAMUhellip) chaque employeur doit organiserdans son entreprise les soins drsquourgence Les modaliteacutes drsquointervention sont agrave adapter aux risques propres agrave lrsquoentreprise et agrave lrsquoeffectif salarieacute
Cette obligation peut impliquer la preacutesence de personnels speacutecialement formeacutes aux premiers secours et de preacutefeacuterence au sauvetage secourisme du travail 6262 httpwwwinrsfrdemarcheorganisation-secourshtml
Il est important de rappeler qursquoagrave la suite de ces mesures drsquourgence le travailleur victime drsquoun accident doit ecirctre pris en charge meacutedicalement mecircme en lrsquoabsencede signes tels que symptocircmes drsquointoxication aigueuml leacutesions (brucirclurehellip) ou perte de conscience
Formation du personnelChaque salarieacute reccediloit une formation agrave la seacutecuriteacute dans le mois qui suit lrsquoaffectation agrave son poste Elle comprend entre autres la conduite agrave tenir en cas drsquoaccident
Les consignes drsquourgence doivent ecirctre maicirctriseacutees par les salarieacutes et pour cela faire lrsquoobjet drsquoactions drsquoinformation et de formation Les sauveteurs secouristes dutravail ont connaissance des risques propres agrave lrsquoentreprise et sont formeacute en conseacutequence
Lrsquoefficaciteacute des mesures drsquourgence deacutefinies deacutepend directement du deacutelai de reacuteaction celui-ci sera drsquoautant plus court que le personnel aura eacuteteacute entraicircneacute agrave lesappliquer Des exercices doivent donc ecirctre pratiqueacutes reacuteguliegraverement et les sauveteurs secouristes du travail doivent beacuteneacuteficier drsquoun recyclage peacuteriodique de leursconnaissances
CONDUITE Agrave TENIR EN CAS DrsquoACCIDENT DrsquoORIGINE CHIMIQUE
Proteacuteger
Incendie ou explosion
Utiliser le mateacuteriel de premiegravere intervention (extincteurhellip)
Appliquer les consignes drsquourgence sur les proceacutedeacutes coupure de lrsquoarriveacutee de gaz eacuteventuellement coupure des sources drsquoeacutenergies miseen seacutecuriteacutehellip
Asphyxie ou intoxication
Empecirccher quiconque de peacuteneacutetrer dans la zone concerneacutee
Utiliser une protection respiratoire adeacutequate avant de peacuteneacutetrer dans la zone
Ventiler la zone
Le cas eacutecheacuteant couper lrsquoarriveacutee de gaz
Alerter
Deacuteclencher les systegravemes drsquoalarme afin de faire eacutevacuer le personnel
Contacter les secours (internes ou externes) en tenant compte des consignes speacutecifiques agrave lrsquoeacutetablissement en indiquant le lieu delrsquoaccident la nature des produits en cause lorsqursquoils sont connus et le nombre probable de victimes
Secourir
Projection de produits chimiques sur la peau les yeux et les vecirctements
En cas de projection localiseacutee rincer la zone atteinte abondamment agrave lrsquoeau pendant au moins 15 minutes apregraves avoir fait deacuteshabiller lavictime si neacutecessaire
En cas de projection importante etou reacutepartie sur une grande partie du corps amener la victime sous une douche de seacutecuriteacute larincer la faire se deacuteshabiller sous la douche et continuer agrave la rincer pendant au moins 15 minutes
Si lrsquoœil est atteint rincer agrave lrsquoeau (ou avec un fluide de rinccedilage) de preacutefeacuterence avec un rince œil abondamment en maintenant lrsquoœil ouvertpendant au moins 15 minutes
Brucirclure thermique
Rincer abondamment la zone atteinte agrave lrsquoeau pendant au moins 15 minutes
Ne jamais faire deacuteshabiller la victime
Secourir en utilisant de lrsquoeau Dans de rares cas en fonction du produit chimique impliqueacute lrsquoeau peut ecirctre inapproprieacutee Il faut se reporter aux informationsfigurant sur lrsquoeacutetiquette et la fiche de donneacutees de seacutecuriteacute
Pour en savoir plus
Vidage de leau de la bacircche de reacutetention dune douche de seacutecuriteacuteinstalleacutee agrave lrsquoexteacuterieur drsquoun site chimique
Ressources INRS
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DOSSIER 122017
Organisation des secours
Le Code du travail fait obligation agrave lemployeur dorganiser dans son entrepriseles soins durgence agrave donner aux salarieacutes accidenteacutes et aux malades 63
63httpwwwinrsfrdemarcheorganisation-secourshtml
ARTICLE DE REVUE 012002 | ND 2173
La conception des laboratoires de chimie
Ce document sintegravegre dans une approche globale de la preacutevention des risquesau laboratoire de chimie dont deux volets ont deacutejagrave eacuteteacute publieacutes lun sur lesmanipulations en laboratoire (ND 2092 en 1998) lautre sur le stockage desproduits chimiques (ND 2105 en 1999) Les preacuteconisations reacuteunies 64
64httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202173
ARTICLE DE REVUE 011997 | TF 73
Evaluation de lefficaciteacute des premiers soins lors de projections deproduits chimiques
Le choix des premiers soins en cas de projections oculaires ou cutaneacutees faittoujours lobjet de nombreuses questions en milieu de travail notammentquant agrave linteacuterecirct du lavage agrave leau ou dautres meacutethodes Lapparition sur lemarcheacute dune solution amphotegravere (Diphoteacuterine de la socieacuteteacute PREVOR) a 65
65httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TF2073
ARTICLE DE REVUE 062016 | TS773PAGE44
Lorganisation des secours en entreprise
La survenance dun accident du travail dune deacutetresse meacutedicale ou dun eacutetatpathologique dans lentreprise neacutecessite la mise en place de moyens efficacesdestineacutes agrave prendre en charge le plus rapidement possible la victimeLorganisation des secours passe par la mise en oeuvre de moyens humains 66
66httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TS773page44
ARTICLE DE REVUE RST Ndeg147
Deacutecontamination en cas de brucirclures chimiques cutaneacutees ou oculaires
Reacuteponse de lINRS agrave une question poseacutee par un meacutedecin du travail Solutionsde deacutecontamination precirctes agrave lemploi ou lavage agrave leau 67
67httpwwwrst-sante-travailfrrstpages-articleArticleRSThtmlref=RSTQR20112
httpwwwboutiqueafnororg
EN 15154-1 (deacutecembre 2006) Douches de seacutecuriteacute Partie 1 Douches pour le corps raccordeacutees au reacuteseau deau utiliseacutees en laboratoire
EN 15154-2 (deacutecembre 2006) Douches de seacutecuriteacute Partie 2 Uniteacutes de lavage dyeux raccordeacutees au reacuteseau deau
EN 15154-3 (juin 2009) Douches de seacutecuriteacute Partie 3 Douches pour le corps non raccordeacutees au reacuteseau deau
EN 15154-4 (juin 2009) Douches de seacutecuriteacute Partie 4 Uniteacutes de lavage dyeux non raccordeacutees au reacuteseau deau
NF X 15-221 (feacutevrier 2014) Douches de seacutecuriteacute - Douches de seacutecuriteacute raccordeacutees de faccedilon permanente au reacuteseau deau utiliseacutees ailleurs que dans leslaboratoires
Mis agrave jour le 27092017
Normes franccedilaises
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Protection individuelle contre les risques chimiquesApregraves la mise en place de dispositifs de protection collective et si un risque reacutesiduel drsquoexposition agrave un produit chimique dangereux persiste lrsquoemployeur doitmettre gratuitement agrave disposition de ses salarieacutes des eacutequipements de protection individuelle (EPI) (appareils de protection respiratoire gants lunettes vecirctementsde protectionhellip) adapteacutes aux risques Il est tenu eacutegalement drsquoen assurer lrsquoentretien et de les remplacer si besoin Ces eacutequipements doivent ecirctre notammentcertifieacutes CE et adapteacutes agrave la tacircche agrave effectuer
Diffeacuterents eacutequipements de protection individuelle contre les risques chimiques
Lrsquoemployeur fixe les conditions drsquoutilisation des EPI apregraves avoir consulteacute le CHSCT Pour certaines activiteacutes la reacuteglementation impose le type drsquoEPI agrave utiliser(grenaillage agrave sec par exemple)
Prendre en compte les contraintes des EPILe port drsquoeacutequipements de protection individuelle sur de longues dureacutees est agrave lorigine de gecircne ou dinconfort poids chaleur pression excessive sur une partie ducorps gecircne auditive ou visuelle perte de dexteacuteriteacutehellip Afin de faciliter lacceptation de lEPI et drsquoameacuteliorer son efficaciteacute il est important de respecter les regraveglessuivantes
Choisir un EPI adapteacute agrave la nature du risque aux caracteacuteristiques du salarieacute (morphologie) et aux conditions de travail (dureacutee tempeacuterature )
Associer les utilisateurs aux choix des EPI
Former les opeacuterateurs agrave leur utilisation
Adapter les rythmes de travail pour prendre en compte les contraintes geacuteneacutereacutees par le port drsquoEPI
Demander conseil au meacutedecin du travail pour identifier les EPI adapteacutes et rechercher des solutions approprieacutees pour certains salarieacutes (allergiques porteursde lunetteshellip)
Tester lrsquoefficaciteacute des EPI au poste de travail
Appareil de protection respiratoireLrsquoutilisation drsquoun appareil de protection respiratoire doit ecirctre limiteacutee
agrave des opeacuterations courtes et exceptionnelles (entretien ou nettoyage drsquoinstallations transvasements de produitshellip)
agrave des situations ougrave le dispositif de captage ou drsquoassainissement de lrsquoair est insuffisant (par exemple interventions dans des espaces confineacutes travaux sur desmateacuteriaux contenant de lrsquoamiante)
Pour choisir le type de protection respiratoire 68 adapteacute plusieurs critegraveres doivent ecirctre pris en compte teneur en oxygegravene dans lrsquoatmosphegravere de travail naturetoxiciteacute et concentration des polluants freacutequence et dureacutee des opeacuterations conditions de travail (tempeacuterature humiditeacute travail physiquehellip) autres risquesassocieacutes (projection de liquides vibrationshellip) hellip 68 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206106
copy Gael Kerbaol INRS
Opeacuterateurs eacutequipeacutes drsquoune combinaison agraveusage unique de gants drsquoun casque dechantier de chaussures de seacutecuriteacute etdrsquoun masque complet agrave ventilationassisteacutee sur un site de deacutepollution
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Opeacuterateur avec eacutequipement deprotection individuelle dans unlaboratoire ougrave sont manipuleacutes desnanomateacuteriaux
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Operateurs en combinaison deprotection agrave usage unique avec masqueagrave ventilation assisteacutee eacutequipeacutes drsquounharnais sur un chantier de deacutesamiantage
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Opeacuterateur avec eacutequipements deprotection individuelle sur un site detraitement et de valorisation des deacutechets
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Pour les appareils de protection respiratoire filtrants le logiciel PREacuteMEacuteDIA 69 permet drsquoestimer le temps drsquoutilisation de certaines cartouches anti-gaz en fonctiondes conditions rencontreacutees et speacutecifieacutees par lrsquoutilisateur et ainsi de deacuteterminer une freacutequence de remplacement de ces cartouches69 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil41
GantsLe port de gants est recommandeacute pour eacuteviter ou limiter le contact avec les produits chimiques Il faut donc choisir des gants capables de reacutesister aux produitsmanipuleacutes
Avant de choisir un gant il convient drsquoanalyser le poste de travail pour deacuteterminer les risques auxquels sont confronteacutes les utilisateurs les contraintes de la tacirccheagrave effectuer et les caracteacuteristiques des utilisateurs
Le logiciel ProtecPo70 peut aider au choix du type de gants Il permet de preacute-seacutelectionner en fonction des produits utiliseacutes (solvants ou meacutelange de solvants) lesmateacuteriaux polymegraveres (butyle fluoroeacutelastomegravere latex polychloropregravene et nitrile) utiliseacutes dans la confection de certains EPI (gants combinaisons et bottes) 70 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil28
Pour une meilleure protection lors de la manipulation des produits chimiques il est recommandeacute de porter des gants reacuteutilisables Lrsquoutilisation de gants fins agraveusage unique doit ecirctre limiteacutee aux manipulations au cours desquelles la main nrsquoest pas sauf incident en contact direct avec le produit Degraves qursquoun contact avec leproduit a lieu les gants doivent ecirctre impeacuterativement changeacutes en prenant soin drsquoeacuteviter le contact du produit avec la peau Les mains seront ensuite laveacutees agrave lrsquoeau etau savon
Lrsquoutilisation de gants agrave manchettes est neacutecessaire lors de travaux neacutecessitant une immersion complegravete des mains
Enfin pour que les gants assurent une protection optimale il est neacutecessaire de les utiliser et les entretenir correctement
lire les informations disponibles (fiche de poste reacutedigeacutee par lrsquoemployeur notice technique fournie par le fabricant de gant)
inspecter les gants avant utilisation
laver les gants en respectant les recommandations du fabricant
se laver les mains avant et apregraves chaque utilisation de gants
ne pas partager ses gants pour eacuteviter la transmission drsquoinfections
Lunettes masques ou eacutecran facialPoudre aeacuterosols liquides gaz vapeurshellip les substances projeteacutees ou preacutesentes dans le milieu ambiant peuvent entrer en contact et reacuteagir avec lrsquoœil ou la peau
Le port drsquoun eacutequipement de protection des yeux ou du visage 71 (lunettes lunettes masques eacutecrans faciauxhellip) est alors neacutecessaire 71 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20798
Le choix de cet eacutequipement est lieacute agrave lrsquoanalyse preacutealable des risques auxquels sont confronteacutes les salarieacutes Il doit ecirctre adapteacute aux contraintes de la tacircche agrave reacutealiser(minutie perceptions neacutecessaires des formes et couleurs position du travailleurhellip) et de lrsquoenvironnement de travail (luminositeacute humiditeacutehellip) Cet EPI doit de plussrsquoadapter au visage de lrsquoopeacuterateur
Vecirctements de protectionPour choisir un vecirctement de protection 72 contre les risques chimiques il convient de connaitre la nature du risque chimique (information sur le produit utiliseacutetype de contact conditions drsquoutilisation dureacutee de protectionhellip) les contraintes rencontreacutees par les utilisateurs (morphologie allergiehellip) et les conditions de travail(espace confineacute humiditeacute tempeacuteraturehellip) 72 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20127
Les vecirctements de protection contre les risques chimiques sont classeacutes en 6 types en fonction des risques drsquoexposition) Pour chaque type de vecirctement il existe desclasses de performance permettant drsquoeacutevaluer le niveau de protection plus la classe de performance est eacuteleveacutee meilleure est la protection Attention il nrsquoexistepas de vecirctement de protection assurant une protection contre tous les produits chimiques
Pour en savoir plus
Nature et caracteacuteristiques des produits manipuleacutes
Type de contact avec les produits chimiques (immersion risque de projection)
Dureacutee du port des gants
Dexteacuteriteacute requise
Facteurs susceptibles de deacutegrader les gants (risque meacutecanique eacutelectrique thermiquehellip)
Eacutetat de surface des objets agrave manipuler (objets glissants coupants)
Caracteacuteristiques individuelles de lrsquoopeacuterateur (taille de la main eacuteventuelle allergie au latex ou agrave drsquoautres composants des gantshellip)
Critegraveres agrave consideacuterer pour choisir un gant de protection contre les risques chimiques
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VIDEacuteO ANIMATION
Masque jetable comment bien lajuster
Cette animation interactive propose des conseils pratiques pour bien choisir etbien ajuster un masque de protection respiratoire jetable 73
73httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=Anim-024
OUTIL LOGICIEL EN LIGNE
Logiciel Preacutemeacutedia
Logiciel de calcul permettant destimer le temps drsquoutilisation de certainescartouches anti-gaz pour appareils de protection respiratoire en fonction desconditions dutilisation 74
74httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil41
BROCHURE 102013 | ED 6077
Les eacutequipements de protection individuelle (EPI)
Ce document preacutesente sous forme de questions-reacuteponses les principales regraveglesjuridiques concernant la mise sur le marcheacute des eacutequipements de protectionindividuelle (EPI) ainsi que les conditions de leur mise agrave disposition par lesemployeurs 75
75httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206077
BROCHURE 112018 | ED 6106
Les appareils de protection respiratoire
Ce guide sadresse agrave toute personne qui en situation de travail doit proceacuteder auchoix dun appareil de protection respiratoire pour une situation de travail ougrave ilexiste un risque dalteacuteration de la santeacute Il propose une description deacutetailleacutee desdiffeacuterents types de mateacuteriels puis une meacutethode daide au choix de lappareil leplus adapteacute agrave une situation de travail donneacutee 76
76httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206106
BROCHURE 012003 | ED 112
Des gants contre les risques chimiques
Cette fiche pratique preacutesente les diffeacuterents types de gants de protection contreles risques chimiques et les critegraveres agrave prendre en compte pour choisir des gantsadapteacutes agrave lusage au poste de travail 77
77httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20112
BROCHURE 032015 | ED 127
Quels vecirctements de protection contre les risques chimiques
Cette fiche a pour objet dinformer sur la deacutemarche de choix et dutilisation dunvecirctement de protection en fonction des risques identifieacutes au poste de travail 78
78httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20127
BROCHURE 122009 | ED 798
Les eacutequipements de protection individuelle des yeux et du visage
Ce guide sadresse agrave toute personne qui en situation de travail doit proceacuteder auchoix dun eacutequipement de protection individuelle des yeux ou du visageIl donne des informations sur les caracteacuteristiques et les domaines demploi desprotecteurs individuels et indique une deacutemarche agrave suivre pour 79
79httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20798
OUTIL LOGICIEL EN LIGNE
Logiciel ProtecPo
ProtecPo est un logiciel conccedilu par lINRS et lIRSST Il permet de choisir lesmateacuteriaux les mieux adapteacutes pour la protection cutaneacutee notamment contre lessolvants et les meacutelanges de solvants 80
80httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil28
DEacutePLIANT 122013 | ED 6165
Risques chimiques ou biologiques Retirer sa tenue de protection entoute seacutecuriteacute Cas ndeg1 Deacutecontamination sous la douche
DEacutePLIANT 052018 | ED 6166
Risques chimiques ou biologiques Retirer sa tenue de protection entoute seacutecuriteacute Cas ndeg2 Deacutecontamination avec aspirateur
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toute seacutecuriteacute Cas ndeg1 Deacutecontamination sous la douche
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer sa tenue deprotection avec une deacutecontamination sous la douche 81
81httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206165
toute seacutecuriteacute Cas ndeg2 Deacutecontamination avec aspirateur
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer sa tenue deprotection en se deacutecontaminant avec un aspirateur 82
82httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206166
DEacutePLIANT 122013 | ED 6167
Risques chimiques ou biologiques Retirer sa tenue de protection entoute seacutecuriteacute Cas ndeg3 Sans deacutecontamination de la tenue
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer sa tenue deprotection sans deacutecontamination de la tenue 83
83httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206167
DEacutePLIANT 122013 | ED 6168
Risques chimiques ou biologiques Retirer ses gants en toute seacutecuriteacuteGants agrave usage unique
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer ses gants deprotection agrave usage unique en eacutevitant toute contamination 84
84httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206168
DEacutePLIANT 122013 | ED 6169
Risques chimiques ou biologiques Retirer ses gants en toute seacutecuriteacuteGants reacuteutilisables
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer ses gants deprotection reacuteutilisables en eacutevitant toute contamination 85
85httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206169
BROCHURE 102008 | ED 98
Les appareils de protection respiratoire
Les appareils de protection respiratoire sont nombreux et varieacutes diffeacuterents typescorrespondant agrave des domaines dintervention ou des situations de travailspeacutecifiques Aussi le choix en est-il deacutelicat Cette fiche se veut une introduction agravece domaine vaste 86
86httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED2098
Mis agrave jour le 27092017
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Preacutevention meacutedicale des risques chimiquesBien que les mesures de preacutevention techniques collectives individuelles ou organisationnelle permettent de reacuteduire de faccedilon appreacuteciable les expositionsprofessionnelles au risque chimique et leurs effets sur la santeacute il est neacutecessaire de mettre en place un suivi meacutedical (clinique et biologique) pour un deacutepistagepreacutecoce des effets sur la santeacute et lrsquoeacutevaluation des interactions santeacute travail
Ce suivi meacutedical est reacutealiseacute par une eacutequipe pluridisciplinaire comprenant un ou des meacutedecins du travail des collaborateurs meacutedecins des internes en meacutedecinedu travail des intervenants en preacutevention des risques professionnels et des infirmiers apregraves analyse des postes de travail et des risques professionnels
Mise en place et suivi des mesures de preacuteventionLrsquoeacutevaluation des risques sur le terrain est un eacuteleacutement important de lrsquoaction des services de santeacute au travail
eacutetude de postes et visite des locaux pour affiner le repeacuterage des sources drsquoexposition agrave des agents chimiques (recherche des produits utiliseacutes deseacutetiquetages et des fiches de donneacutees de seacutecuriteacutehellip)
dialogue avec les opeacuterateurs et lrsquoencadrement pour rechercher des expositions ou des modes drsquoexposition moins apparents (intermeacutediaires de synthegravesemanipulations non preacutevues eacutemissions lieacutees agrave certaines activiteacutes ou proceacutedeacuteshellip)
Cette action sur le terrain est lrsquooccasion drsquoeacutevaluer la pertinence des moyens de protection collective et individuelle existants ou agrave mettre en place
DOCUMENTS PERMETTANT DrsquoASSURER LA TRACcedilABILITE DES EXPOSITIONS AUX PRODUITS CHIMIQUES
Deacuteclaration des expositions Depuis le 1er janvier 2017 lrsquoemployeur deacuteclare aux caisses de retraite les expositionsindividuelles agrave certains facteurs de risque lieacutes agrave la peacutenibiliteacute dont les agents chimiquesdangereux (y compris les poussiegraveres et les fumeacutees) reacutepondant aux critegraveres fixeacutes par la
reacuteglementation 87 Le meacutedecin du travail peut demander la communication des informationstransmises Celles-ci sont conserveacutees dans le dossier meacutedical du salarieacute87 httpwwwinrsfrdemarchepenibilitetracabilite-des-expositions-aux-facteurs-de-penibilitehtml
Fiche de preacutevention des expositions (ancienne fichepeacutenibiliteacute)
Entre le 1er feacutevrier 2012 et le 31 deacutecembre 2014 cette fiche eacutetait eacutetablie par lrsquoemployeur pourchaque salarieacute exposeacute sous certaines conditions agrave certains facteurs de risques professionnelslieacutes agrave la peacutenibiliteacute (agents chimiques dangereux CMR ou non y compris les poussiegraveres et lesfumeacutees) Elle indiquait les conditions habituelles drsquoexposition la peacuteriode au cours de laquellecette exposition est survenue ainsi que les mesures de preacutevention organisationnellescollectives ou individuelles mises en œuvre pour faire disparaicirctre ou reacuteduire les facteurs derisques durant cette peacuteriode et les reacutesultats des controcircles drsquoexposition Le double de la ficheeacutetait remis au meacutedecin du travail et conserveacute dans le dossier meacutedical du salarieacute Cette fiche de
preacutevention des expositions 88 est accessible au salarieacute et lui est remise agrave son deacutepart delrsquoentreprise88 httpwwwinrsfrdemarchepenibilitehtml
Fiche drsquoexposition aux agents chimiques dangereuxy compris les agents CMR
Jusqursquoau 31 janvier 2012 cette fiche eacutetait eacutetablie par lrsquoemployeur pour chaque salarieacute exposeacute agravedes agents chimiques dangereux lorsque le risque eacutetait consideacutereacute comme non faible Un doublede cette fiche eacutetait transmis au meacutedecin du travail et joint au le dossier meacutedical du salarieacute
Attestation drsquoexposition aux agents chimiquesdangereux y compris aux CMR
Pour les expositions anteacuterieures au 1er feacutevrier 2012 lrsquoemployeur doit remettre au salarieacute agrave sondeacutepart de lrsquoentreprise une attestation drsquoexposition Il lrsquoeacutetablit avec le meacutedecin du travail sur labase de lrsquoancienne fiche drsquoexposition aux agents chimiques dangereux quand le risque avait eacuteteacuteeacutevalueacute comme non faible (fiche qui a eacuteteacute remplaceacutee pour les expositions intervenues agrave compterdu 1er feacutevrier 2012 par la fiche de preacutevention des expositions deacutecrite ci-dessus)
Fiche drsquoexposition agrave lrsquoamiante Cette fiche est eacutetablie par lrsquoemployeur pour chaque travailleur affecteacute agrave des travaux exposant agravelrsquoamiante
Les deacuteclarations des expositions lorsqursquoelles sont neacutecessaires et les anciennes fiches drsquoexposition et fiches de preacutevention des expositions sont conserveacutees dans ledossier meacutedical de chaque salarieacute Elles permettent une traccedilabiliteacute des expositions en vue notamment dune reconnaissance de maladie professionnelle drsquouneveille sanitaire ou drsquoeacutetudes eacutepideacutemiologiques Elles permettent dans certains cas le deacutepart anticipeacute agrave la retraite et contribuent agrave lrsquoobtention drsquoun suivi meacutedical post-professionnel
Suivi meacutedicalLes salarieacutes exposeacutes agrave des risques chimiques doivent faire lrsquoobjet drsquoun suivi individuel de leur eacutetat de santeacute 89 dont lrsquoobjectif est de les informer sur les risqueseacuteventuels auxquels les expose leur poste de travail Le suivi comprend notamment une visite drsquoinformation et de preacutevention reacutealiseacutee par un professionnel desanteacute renouveleacutee reacuteguliegraverement ou bien srsquoils sont exposeacutes agrave des agents canceacuterogegravenes mutagegravenes ou toxiques pour la reproduction (CMR) un examen meacutedicaldrsquoaptitude Le meacutedecin du travail a eacutegalement un rocircle de conseil aupregraves de lrsquoemployeur pour la mise en place dactions de preacutevention89 httpwwwinrsfrdemarcheprevention-medicalehtml
Visite drsquoinformation et de preacuteventionLes salarieacutes exposeacutes agrave des risques chimiques (en cas drsquoexposition agrave des CMR voir paragraphe suivi individuel renforceacute) font lrsquoobjet drsquoune visite drsquoinformation etde preacutevention (VIP) reacutealiseacutee par un professionnel de santeacute crsquoest-agrave-dire le meacutedecin du travail ou bien sous son autoriteacute le collaborateur meacutedecin linterne enmeacutedecine du travail ou linfirmier
La VIP doit ecirctre reacutealiseacutee dans un deacutelai qui nrsquoexcegravede pas 3 mois agrave compter de la prise effective du poste de travail sauf pour certains salarieacutes pour lesquels desdispositions speacutecifiques sont preacutevues (pour les apprentis et les jeunes travailleurs de moins de dix-huit ans la VIP doit ecirctre effectueacutee preacutealablement agrave leuraffectation sur le poste)
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La VIP a notamment pour objet drsquointerroger le salarieacute sur son eacutetat de santeacute de linformer sur les risques eacuteventuels auxquels lrsquoexpose son poste de travail de lesensibiliser sur les moyens de preacutevention agrave mettre en œuvre et drsquoidentifier si son eacutetat de santeacute ou les risques auxquels il est exposeacute neacutecessitent une orientationvers le meacutedecin du travail
A lrsquoissue de cette visite le professionnel de santeacute deacutelivre une attestation de suivi au travailleur et agrave lrsquoemployeur Les femmes enceintes allaitantes ou venantdrsquoaccoucher sont orienteacutees sans deacutelai et agrave tout moment si elles le souhaitent vers le meacutedecin du travailLa VIP est ensuite renouveleacutee selon une peacuteriodiciteacute fixeacutee par le meacutedecin du travail en prenant en compte les conditions de travail lrsquoacircge et lrsquoeacutetat de santeacute du salarieacuteainsi que les risques auxquels il est exposeacute sans que le deacutelai entre deux visites ne puisse en principe exceacuteder 5 ans
Suivi individuel renforceacuteLes travailleurs affecteacutes agrave des postes les exposant agrave des agents CMR sont quant agrave eux soumis agrave un suivi individuel renforceacute de leur eacutetat de santeacute (SIR) Le SIRcomprend un examen meacutedical daptitude agrave lrsquoembauche effectueacute par le meacutedecin du travail preacutealablement agrave lrsquoaffectation du salarieacute agrave son poste de travail Cetexamen meacutedical drsquoembauche est renouveleacute par une visite effectueacutee par le meacutedecin du travail selon une peacuteriodiciteacute qursquoil deacutetermine et qui ne peut ecirctre supeacuterieure agravequatre ans Une visite intermeacutediaire doit eacutegalement ecirctre effectueacutee par un professionnel de santeacute (infirmier-e interne en meacutedecine du travailhellip) au plus tard deux
ans apregraves la visite avec le meacutedecin du travail (article R 4624-28 du Code du travail) 9090 httpswwwlegifrancegouvfraffichCodeArticledoidArticle=LEGIARTI000033769094ampcidTexte=LEGITEXT000006072050ampdateTexte=20170403ampoldAction=rechCodeArticleampfastReqId=1372849174ampnbResultRech=1
Sil le juge neacutecessaire lrsquoemployeur peut sur la base de son eacutevaluation des risques professionnels compleacuteter la liste des postes (dits agrave risques) pour lesquels un SIRest neacutecessaire
Visite meacutedicale agrave la demandeEn dehors des visites preacutevues dans le cadre du suivi laquo classique raquo de lrsquoeacutetat de santeacute (VIP ou SIR) le salarieacute ainsi que lrsquoemployeur ont toujours la possibiliteacute dedemander agrave voir le meacutedecin du travailLemployeur doit en tout eacutetat de cause faire examiner par le meacutedecin du travail tout travailleur exposeacute agrave des agents chimiques dangereux qui se deacuteclareincommodeacute par des travaux quil exeacutecute
Le meacutedecin du travail peut eacutegalement organiser lui-mecircme une visite meacutedicale pour tout travailleur le neacutecessitant
Examens compleacutementairesEn fonction de leacutevaluation des risques un travailleur affecteacute agrave des travaux lexposant agrave des agents chimiques dangereux pour la santeacute peut faire lobjet dunexamen meacutedical compleacutementaire prescrit par le meacutedecin du travail afin de veacuterifier quil ne preacutesente pas de contre-indication meacutedicale agrave ces travaux
Lexamen meacutedical pratiqueacute comprend un examen clinique geacuteneacuteral et selon la nature de lexposition un ou plusieurs examens speacutecialiseacutes compleacutementairesauxquels le meacutedecin du travail procegravede ou fait proceacuteder Chaque travailleur est informeacute par le meacutedecin du travail des reacutesultats et de linterpreacutetation des examensmeacutedicaux geacuteneacuteraux et compleacutementaires dont il a beacuteneacuteficieacuteLe meacutedecin du travail est pour sa part informeacute par lemployeur des absences pour cause de maladie dune dureacutee supeacuterieure agrave dix jours des travailleurs exposeacutesagrave ces agents chimiques
Deacutepistage des anomalies de santeacuteLes examens cliniques et compleacutementaires doivent permettre de deacutepister aussi preacutecocement que possible des effets sur la santeacute lieacutes
agrave un deacutefaut inadaptation des mesures de preacutevention en place
agrave un risque non identifieacute jusque lagrave
Ces examens aident eacutegalement agrave la deacutecision daptitude et au deacutepistage daffections lieacutees au travail
Au cours de lrsquoexamen clinique il est important de rechercher
les effets aigus ou subaigus (leacutesions cutaneacutees dyspneacutee ceacutephaleacutees)
les effets preacutecoces dintoxication chronique Ceux-ci sont souvent difficiles agrave deacutetecter car peu speacutecifiques (douleurs abdominales fatigue troubles delhumeurhellip) Leur mise en eacutevidence neacutecessite un interrogatoire bien conduit et un examen clinique minutieux
En ce qui concerne les examens compleacutementaires ils deacutependront de la nature de lrsquoexposition globale ou des conditions de travail du salarieacute comme par exemple
recherche drsquoanomalies dans le sang (aneacutemie eacuteleacutevation de la creacuteatininehellip) chez des salarieacutes exposeacutes agrave certains solvants
exploration fonctionnelle respiratoire afin drsquoeacutevaluer la toleacuterance au port de certaines protections respiratoires ou de reacuteveacuteler preacutecocement leffet neacutefaste decertaines poussiegraveres et vapeurs avant toute atteinte radiologique ou clinique
tests psychomeacutetriques permettant de deacutepister une atteinte de la meacutemoire modeacutereacutee encore reacuteversible lors dexpositions agrave certains solvants organiques
Dans certains cas ces examens visant agrave mettre en eacutevidence des effets neacutefastes sur les organes seront accompagneacutes drsquoune surveillance biologique desexpositions
Surveillance biologique des expositions aux substances chimiquesAu-delagrave de ce deacutepistage une surveillance biologique peut eacutegalement ecirctre mise en place Cest un eacuteleacutement fondamental pour appreacutecier lexposition destravailleurs Elle permet daffiner leacutevaluation de lexposition au poste de travail en donnant un reflet de la quantiteacute de produit ayant peacuteneacutetreacute dans lrsquoorganisme Elleest deacutefinie comme laquo lidentification et la mesure des substances de lenvironnement du poste de travail dans les tissus les excreacutetions les seacutecreacutetions ou lair expireacutedes salarieacutes exposeacutes pour eacutevaluer lexposition reacuteelle et le risque pour la santeacute de chacun deux en comparaison agrave des reacutefeacuterences approprieacutees raquo
Elle preacutesente un inteacuterecirct particulier pour un suivi des expositions notamment
agrave des substances faiblement volatiles (comme les amines aromatiques) ou agrave bonne peacuteneacutetration cutaneacutee
quand une meacutetrologie dans latmosphegravere nrsquoest pas adapteacutee (port de protections individuelles) ou irreacutealisable (travail en espaces confineacutes deacuteplacementsfreacutequents)
agrave des substances ayant des effets toxiques cumulatifs
Elle relegraveve drsquoune prescription meacutedicale par le meacutedecin du travail le plus souvent
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Pour en savoir plus
DOSSIER 122014
Controcircle des expositions aux produits chimiques
Point sur les modaliteacutes du controcircle drsquoatmosphegravere afin drsquoeacutevaluer lrsquoexposition auxproduits chimiques sur les valeurs limites drsquoexposition ou sur la surveillancebiologique (biomeacutetrologie) 91
91httpwwwinrsfrpages-obsoletesaccueilrisquescontrole-expositions-produits-chimiqueshtml
BASE DE DONNEacuteES 122018
Base de donneacutees Biotox
BIOTOX Guide biotoxicologique pour les meacutedecins du travail Inventaire desdosages biologiques disponibles pour la surveillance des sujets exposeacutes agrave desproduits chimiques 92
92httpwwwinrsfrpublicationsbddbiotoxhtml
ARTICLE DE REVUE 032014 | TM 31
Guide pour les comiteacutes reacutegionaux de reconnaissance des maladiesprofessionnelles institueacutes par la loi 93-121 du 27 janvier 1993 (versionconsolideacutee)
Ce guide reprend la proceacutedure de fonctionnement des Comiteacutes reacutegionaux dereconnaissance des maladies professionnelles (CRRMP) et apporte des eacuteclairagessur les maladies les plus souvent examineacutees 93
93httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TM2031
ARTICLE DE REVUE 052017 | TS783PAGE44
Le suivi individuel de leacutetat de santeacute des travailleurs
Tout travailleur beacuteneacuteficie dun suivi individuel de son eacutetat de santeacute assureacute par leservice de santeacute au travail (SST) dont la mission exclusive deacuteviter toute alteacuterationde la santeacute des travailleurs du fait de leur travail La reacuteforme de la meacutedecine dutravail de 20111 a mis en place de 94
94httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TS783page44
ARTICLE DE REVUE 062016 | TM 37
Surveillance biologique des expositions professionnelles aux agentschimiques Recommandations de bonne pratique
Ces recommandations ont pour finaliteacute de guider le meacutedecin sur la mise en placede la surveillance notamment sur le choix des modaliteacutes dexeacutecution de collecteet conservation des donneacutees 95
95httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TM2037
Mis agrave jour le 27092017
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Information et formation aux risques chimiquesLa formation et lrsquoinformation des salarieacutes font partie des obligations de lrsquoemployeur en matiegravere de preacutevention desrisques chimiques Elles reacutepondent agrave deux principaux objectifs donner aux salarieacutes une repreacutesentation des risqueschimiques associeacutes agrave leur poste de travail et leur donner les moyens de maicirctriser leur environnement en les formantentre autres agrave la mise en œuvre des eacutequipements de protection collective et individuelle
Tous concerneacutesCes actions concernent tous les salarieacutes intervenant dans lrsquoentreprise
le personnel deacutejagrave en poste plus particuliegraverement lors de chaque changement dans lrsquoorganisation ou les proceacutedeacutes de travail
les nouveaux embaucheacutes
les personnes nouvellement affecteacutees agrave un poste
le personnel temporaire (CDD inteacuterimaireshellip)
les sous-traitants
les personnes qui interviennent de faccedilon occasionnelle dans les activiteacutes drsquoentretien ou de maintenancehellip
Le contenu de ces actions doit ecirctre adapteacute au public il doit tenir compte de la formation de la qualification de lrsquoexpeacuterience et de la langue du salarieacute
Un contenu eacutevolutif et adapteacute aux conditions particuliegraveres de lrsquoentrepriseLrsquoemployeur deacutecide de la forme que peuvent prendre les actions drsquoinformation et de formation agrave destination des salarieacutes reacuteunions de sensibilisation affichageproceacutedures drsquoaccueil des nouveaux embaucheacutes diffusion de documents eacutecrits campagnes drsquoinformationhellip
Neacuteanmoins le contenu des actions drsquoinformation et de formation doit refleacuteter les risques speacutecifiques agrave lrsquoentreprise et ecirctre actualiseacute reacuteguliegraverement en fonction delrsquoavanceacutee des connaissances Il doit notamment porter sur les aspects suivants
Nature des agents chimiques dangereux preacutesents au poste de travail et dans lrsquoentreprise
Utilisation et compreacutehension des informations disponibles sur les risques preacutesenteacutes par les produits utiliseacutes (eacutetiquetage 96 fiches de donneacutees deseacutecuriteacute 97hellip)
Risques drsquoexposition au poste de travail et mesures de preacutevention agrave adopter (qui peuvent ecirctre preacutesenteacutes agrave lrsquoaide de la notice de poste)
Mesures drsquourgence utilisation des dispositifs de secours et conduite agrave tenir en cas drsquoaccidentConsignes agrave respecter regravegles drsquohygiegravene modes opeacuteratoires proceacutedures interdiction drsquoaccegraves agrave certaines zones utilisation des dispositifs de captage agrave lasource obligation de porter des EPI hellip
copy Patrick Delapierre pour lINRS
Signaleacutetique de seacutecuriteacute sur un site de production de mateacuteriaux composites
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La notice de poste est un support drsquoinformation incontournable Elle est eacutetablie par lrsquoemployeur pour chaque poste de travail exposant agrave des agents chimiquesdangereux Reacutedigeacutee dans un langage clair elle informe les salarieacutes des risques auxquels leur travail peut les exposer et les dispositions prises pour les eacuteviter Elledeacutecoule des conclusions de lrsquoeacutevaluation des risques et doit ecirctre actualiseacutee reacuteguliegraverement au minimum agrave chaque modification du poste de travail
Information sur les risques de toxiciteacute pour la reproductionLrsquoexposition agrave certains agents chimiques dangereux peut nuire agrave la fonction de reproduction au deacuteveloppement de lrsquoembryon du fœtus ou de lrsquoenfant allaiteacute Si detels agents chimiques dangereux sont utiliseacutes ou eacutemis agrave leur poste de travail les salarieacutes doivent en ecirctre instruits ecirctre informeacutes des risques et formeacutes agrave lapreacutevention de lrsquoexposition agrave ces produits
Il convient en particulier de sensibiliser les femmes agrave lrsquointeacuterecirct de deacuteclarer leur grossesse preacutecocement afin drsquoecirctre soustraites aux risques drsquoexposition agrave cesagents
Formation ou information Une action drsquoinformation peut revecirctir des formes tregraves varieacutees orales (entretien reacuteunionhellip) ou eacutecrites (remise de brochures deacutepliants affichagehellip) Elle ne fait pasobligatoirement lrsquoobjet drsquoune eacutevaluation
Par contraste une action de formation doit ecirctre tregraves structureacutee qursquoelle soit traditionnelle (stage) ou agrave distance elle se deacuteroule selon un programme preacutecis eacutetabliafin drsquoatteindre des objectifs peacutedagogiques deacutefinis au preacutealable
Les moyens peacutedagogiques mis en œuvre ainsi que lrsquoencadrement de la formation doivent ecirctre deacutetailleacutes Il doit lui ecirctre attacheacute un dispositif de suivi etdrsquoappreacuteciation des reacutesultats il doit ecirctre possible drsquoeacutevaluer si les objectifs peacutedagogiques ont effectivement eacuteteacute atteints Enfin agrave son issue une attestation depreacutesence doit ecirctre remise agrave la personne formeacutee96 httpwwwinrsfrrisquesclassification-etiquetage-produits-chimiqueshtml
97 httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20954
Quelques cleacutes pour la reacuteussite des actions de formation ou de sensibilisationLa formation et lrsquoinformation doivent ecirctre adapteacutees agrave la reacutealiteacute de lrsquoentreprise aux conditions de travail aux diffeacuterents postes de travail et enfin aux agentschimiques susceptibles drsquoecirctre rencontreacutes dans lrsquoenvironnement professionnel Autant que possible elles srsquoadressent agrave des groupes exposeacutes agrave un risque identiqueElles doivent ecirctre utiles et concregravetes dispenseacutees dans un langage compreacutehensible par tous les salarieacutes
Durant les sessions de formation ou drsquoinformation il est indispensable de donner la parole aux salarieacutes afin qursquoils puissent demander des explicationscompleacutementaires et signaler les difficulteacutes eacuteventuelles agrave mettre en œuvre les mesures de preacutevention Ces reacuteunions sont ainsi lrsquooccasion de faire remonter desdifficulteacutes rencontreacutees aux postes de travail
Lrsquoorganisation des actions drsquoinformation et de formation peut impliquer le service de santeacute au travail les chargeacutes de seacutecuriteacute etou les membres du CHSCT (ou agravedeacutefaut les deacuteleacutegueacutes du personnel)
Pour en savoir plus
BROCHURE 092018 | ED 6027
Risque chimique fiche ou notice de poste
Ce guide donne des conseils pour leacutelaboration de la fiche de poste undocument qui sintegravegre dans le processus de preacutevention du risque chimique 98
98httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206027
BROCHURE 102012 | ED 954
La fiche de donneacutees de seacutecuriteacute (FDS)
Descriptif deacutetailleacute de la FDS (fiche de donneacutees de seacutecuriteacute) inteacutegrant lesmodifications lieacutees aux reacuteglementations REACH et CLP 99
99httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20954
Mis agrave jour le 27092017
Information preacutesentation des risques chimiques associeacutes agrave un poste de travail agrave lrsquoaide de la notice de poste affichage drsquoune proceacutedure de travailhellip
Formation stage de formation au port drsquoun appareil de protection respiratoire formation agrave lrsquoexeacutecution drsquoune analyse chimiquehellip
Exemples drsquoactions drsquoinformation ou de formation
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Reacuteglementation de la preacutevention des risques chimiquesLe Code du travail appreacutehende le risque chimique dans son ensemble depuis la fabrication des produits chimiques et leur mise sur le marcheacute jusqursquoagrave leurutilisation professionnelle Les regravegles de preacutevention du risque chimique (articles L 4412-1 et R 4412-1 agrave R 4412-160) se reacutepartissent en plusieurs sectionsregroupant
les regravegles geacuteneacuterales de preacutevention des risques dus aux agents chimiques dangereux (ACD) (articles R 4412-1 agrave R 4412-57)
les regravegles particuliegraveres applicables aux agents chimiques dangereux deacutefinis reacuteglementairement comme canceacuterogegravenes mutagegravenes ou toxiques pour lareproduction (CMR) (articles R 4412-59 agrave R 4412-93)
les regravegles speacutecifiques applicables aux activiteacutes pouvant exposer agrave lrsquoamiante (articles R 4412-97 agrave R 4412-148)
les valeurs limites drsquoexposition professionnelle (VLEP) et les valeurs limites biologiques (VLB) pour certains agents chimiques (articles R 4412-149 agrave R4412-152)
les regravegles visant la silice cristalline et le plomb et ses composeacutes (articles R 4412-154 agrave R 4412-160)
Ces regravegles prennent en compte la nature des agents chimiques et leur dangerositeacute drsquoougrave deacutecoulent les risques pour la santeacute ou la seacutecuriteacute des travailleurs ainsique les situations de travail Ces regravegles srsquoappliquent degraves lors qursquoun agent chimique preacutesente un danger et qursquoun travailleur est exposeacute ou susceptible drsquoecirctre exposeacuteagrave cet agent
Le preacutesent dossier deacutetaille les mesures reacuteglementaires applicables aux agents chimiques dangereux Pour connaicirctre les autres dispositions reacuteglementaires il est
possible de se reporter notamment aux dossiers theacutematiques suivants agents chimiques CMR 100 amiante 101 silice 102 plomb 103 En fonction des mesures
techniques envisageacutees il peut ecirctre eacutegalement utile de se reporter aux dossiers classification et eacutetiquetage des produits chimiques 104 mesures des
expositions aux agents chimiques et biologiques 105 incendie 106 explosion 107hellip100 httpwwwinrsfrrisquescmr-agents-chimiqueshtml
101 httpwwwinrsfrrisquesamiantehtml
102 httpwwwinrsfrrisquessilice-cristallinehtml
103 httpwwwinrsfrrisquesplombhtml
104 httpwwwinrsfrrisquesclassification-etiquetage-produits-chimiqueshtml
105 httpwwwinrsfrrisquesmesure-expositions-agents-chimiques-biologiqueshtml
106 httpwwwinrsfrrisquesincendie-lieu-travailhtml
107 httpwwwinrsfrrisquesexplosionhtml
Deacutefinitions et classification reacuteglementaires des agents chimiquesPour savoir quelles regravegles appliquer degraves lors qursquoil existe un risque drsquoexposition agrave un produit chimique il est neacutecessaire drsquoidentifier lrsquoagent concerneacute pour savoir srsquoilsrsquoagit drsquoun agent chimique dangereux ou drsquoun agent chimique dangereux CMR tels que deacutefinis par le Code du travail Cette distinction repose sur les regravegles de
classification et drsquoeacutetiquetage europeacuteennes 108108 httpwwwinrsfrrisquesclassification-etiquetage-produits-chimiqueshtml
Regravegles geacuteneacuterales de preacutevention
Au sens de lrsquoarticle R 4412-3 du Code du travail
Ceux qui sont classeacutes selon les regravegles europeacuteennes de classification et drsquoeacutetiquetage incluant les agents chimiques classeacutes CMR ou de cateacutegorie 2(regraveglement CLP) mais excluant les agents chimiques CMR classeacutes en cateacutegories 1A ou 1B (regraveglement CLP)
Ceux affecteacutes drsquoune valeur limite drsquoexposition professionnelle
Ceux dont le caractegravere canceacuterogegravene est reconnu dans un tableau des maladies professionnelles (comme par exemple les poussiegraveres mineacuteralescontenant de la silice cristalline)
Ceux identifieacutes par les scientifiques comme dangereux (par exemple les agents classeacutes canceacuterogegravenes par le CIRC mais non par la reacuteglementationeuropeacuteenne)
Agents chimiques dangereux soumis aux regravegles geacuteneacuterales de preacutevention du risque chimique
Au sens de lrsquoarticle R 4412-60 du Code du travail
Toute substance ou meacutelange classeacute canceacuterogegravene mutagegravene ou toxique pour la reproduction de cateacutegorie 1A ou 1B au sens du regraveglement CLP
Toute substance tout meacutelange ou tout proceacutedeacute deacutefini comme canceacuterogegravene par lrsquoarrecircteacute du 5 janvier 1993 modifieacute agrave savoir
Fabrication drsquoauramine
Travaux exposant aux hydrocarbures polycycliques aromatiques preacutesents dans la suie le goudron la poix la fumeacutee ou les poussiegraveres de la houille
Travaux exposant aux poussiegraveres fumeacutees ou brouillards produits lors du grillage et de lrsquoeacutelectroraffinage des mattes de nickel
Proceacutedeacute agrave lrsquoacide fort dans la fabrication drsquoalcool isopropylique
Travaux exposant aux poussiegraveres de bois inhalables
Travaux exposant au formaldeacutehyde
Agents chimiques dangereux canceacuterogegravenes mutagegravenes ou toxiques pour la reproduction (CMR) soumis aux regraveglesparticuliegraveres de preacutevention
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Regravegles geacuteneacuterales de preacutevention
Eacutevaluation des risques(articles R 4412-5 agrave R 4412-10 du Code du travail)
Lrsquoemployeur doit en premier lieu eacutevaluer les risques geacuteneacutereacutes par toutes les activiteacutes de lrsquoentreprise pouvant exposer agrave des agents chimiques que ce soit desproduits utiliseacutes comme tels ou geacuteneacutereacutes par une activiteacute ou un proceacutedeacute sous la forme de gaz poussiegraveres ou aeacuterosols
Les reacutesultats de cette eacutevaluation sont consigneacutes dans le document unique et communiqueacutes au meacutedecin du travail au CHSCT ou agrave deacutefaut aux deacuteleacutegueacutes dupersonnel ou en lrsquoabsence de repreacutesentants du personnel aux personnes exposeacutees agrave un risque pour leur santeacute ou seacutecuriteacute
Risque eacutevalueacute comme faible(articles R 4412-13 et R 4412-14 du Code du travail)
Lorsque lrsquoeacutevaluation reacutevegravele un risque faible en raison des petites quantiteacutes de produits preacutesentes sur le lieu de travail et des mesures de preacutevention prises(notamment reacuteduction du nombre de personnes exposeacutees de la dureacutee et de lrsquointensiteacute de lrsquoexposition meacutethodes et mateacuteriels adapteacutes) les mesures de preacuteventiontechniques ci-dessous sont alleacutegeacutees et les dispositions concernant la veacuterification des installations le controcircle de lrsquoexposition les mesures drsquourgence le suivimeacutedical et lrsquoeacutetablissement de la notice de poste ne srsquoappliquent pas agrave condition que lagent chimique concerneacute ne soit pas soumis agrave une restriction demploi defabrication ou de mise sur le marcheacute
Mesures de preacutevention techniques et organisationnelles(articles R 4412-11 agrave R 4412-22 du Code du travail)
Lorsque lrsquoeacutevaluation a reacuteveacuteleacute un risque les mesures de preacutevention mises en œuvre consistent en prioriteacute agrave supprimer le risque si ce nrsquoest pas possible agrave le reacuteduireau minimum en substituant agrave lrsquoagent chimique dangereux un autre agent ou un proceacutedeacute de travail moins ou pas dangereux
Si la substitution nrsquoest pas possible il faudra agir sur la conception des proceacutedeacutes de travail lrsquoutilisation des mateacuteriels et eacutequipements et assurer une ventilationsuffisante (conforme aux regravegles du Code du travail concernant les locaux agrave pollution speacutecifique)
Si neacutecessaire lrsquoemployeur doit mettre agrave disposition du personnel exposeacute des eacutequipements de protection individuelle (EPI) Lrsquoentretien des EPI est assureacute parlrsquoemployeur qui peut faire appel agrave une entreprise exteacuterieure informeacutee des eacuteventuels risques de contamination
Lrsquoaccegraves aux locaux de travail ougrave sont utiliseacutes des agents chimiques dangereux est limiteacute aux personnes dont la mission lrsquoexige Ces locaux font lrsquoobjet drsquounesignalisation speacutecifique
Drsquoautres mesures sont destineacutees agrave preacutevenir les risques lieacutes au stockage et agrave la manipulation des produits les risques drsquoincendie et drsquoexplosion et ceux preacutesenteacutespar les espaces confineacutes
Mesures drsquohygiegravenePour garantir lrsquohygiegravene des travailleurs ils ne doivent ni manger ni boire ni fumer dans les zones de travail exposeacutees (article R 4412-20 du Code du travail)
Par ailleurs la mise agrave disposition de douches est obligatoire lorsque les travailleurs effectuent des travaux insalubres ou salissants dont la liste est fixeacutee parlrsquoarrecircteacute du 23 juillet 1947 modifieacute (article R 4228-8) En accord avec lrsquoemployeur le CHSCT ou agrave deacutefaut les deacuteleacutegueacutes du personnel dresse la liste des travailleursconcerneacutes
Neacuteanmoins en application des principes geacuteneacuteraux de preacutevention lrsquoemployeur pourra mettre agrave disposition des douches au-delagrave de lrsquoobligation reacuteglementaire ensrsquoappuyant sur les reacutesultats de lrsquoeacutevaluation des risques et en tenant compte des activiteacutes et proceacutedeacutes de travail
Veacuterification des installations de protection(articles R 4412-27 agrave R 4412-32 du Code du travail)
Les installations et mateacuteriels de protection collective sont reacuteguliegraverement entretenus et veacuterifieacutes Leur notice drsquoentretien est eacutetablie apregraves avis du CHSCT ou agrave deacutefautdes deacuteleacutegueacutes du personnel
Controcircle de lrsquoexposition(article R 4412-27 agrave R 4412-32 du Code du travail)
Lrsquoemployeur doit reacuteguliegraverement mesurer lrsquoexposition des travailleurs aux agents chimiques dangereux
Lorsqursquoil existe des valeurs limites drsquoexposition professionnelle (VLEP) reacuteglementaires pour ces agents un controcircle technique pour veacuterifier le respect de ces VLEP
est reacutealiseacute au moins une fois par an par un organisme accreacutediteacute qui enregistre les reacutesultats dans la base de donneacutees SCOLA 109 (article R 4724-12)109 httpwwwinrsfrdmsinrsPDFrapport-activites-std-2018rapport-activites-std-2018pdf
En cas de deacutepassement drsquoune VLEP reacuteglementaire
si cette VLEP est indicative lrsquoemployeur procegravede agrave lrsquoeacutevaluation des risques afin de deacuteterminer des mesures de preacutevention et de protection adapteacutees
si cette VLEP est contraignante lrsquoemployeur prend immeacutediatement des mesures de protection et de preacutevention
Les reacutesultats des mesurages et des controcircles techniques sont transmis au meacutedecin du travail au CHSCT ou agrave deacutefaut aux deacuteleacutegueacutes du personnel et tenus agravedisposition de lrsquoinspection du travail du meacutedecin inspecteur des agents des services preacutevention des organismes de seacutecuriteacute sociale
Lorsqursquoune valeur limite biologique (VLB) reacuteglementaire est deacutepasseacutee le meacutedecin du travail en informe lrsquoemployeur sous forme non nominative qui doit alorsproceacuteder agrave une nouvelle eacutevaluation des risques et mettre en œuvre les mesures de preacutevention approprieacutees
Mesures en cas drsquoaccident ou drsquoincident
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(articles R 4412-33 agrave R 4412-37 du Code du travail)
Des systegravemes drsquoalarme sont installeacutes et des installations de premier secours mises agrave disposition Des exercices de seacutecuriteacute sont organiseacutes reacuteguliegraverementEn cas drsquoaccident ou drsquoincident des mesures immeacutediates sont prises Seuls les travailleurs affecteacutes aux reacuteparations et eacutequipeacutes drsquoeacutequipements de protectionindividuelle approprieacutes sont autoriseacutes agrave peacuteneacutetrer dans la zone leur exposition eacutetant limiteacutee au strict neacutecessaire
Les informations sur les mesures drsquourgence se rapportant aux agents chimiques dangereux et neacutecessaires agrave lrsquointervention des secours internes ou externesdoivent ecirctre disponibles
Information et formation des travailleurs(article R 4412-38 agrave R 4412-39-1 du Code du travail)
Les travailleurs et le CHSCT ou agrave deacutefaut les deacuteleacutegueacutes du personnel doivent avoir accegraves aux fiches de donneacutees de seacutecuriteacute (FDS) recevoir une information surles agents chimiques dangereux (noms risques VLEP VLB hellip) et une formation sur les preacutecautions agrave prendre pour leur protection et celle des autrespersonnes pour connaicirctre notamment les consignes portant sur les mesures drsquohygiegravene et lrsquoutilisation des EPI
Selon lrsquoarticle R 4412-38 du Code du travail
Suivi meacutedical(articles R 4412-44 agrave R 4412-57 du Code du travail)
Les salarieacutes exposeacutes agrave des risques chimiques doivent faire lrsquoobjet drsquoun suivi individuel de leur eacutetat de santeacute dont lrsquoobjectif est de les informer sur les risqueseacuteventuels auxquels les expose leur poste de travail Le suivi comprend notamment une visite drsquoinformation et de preacutevention reacutealiseacutee par un professionnel desanteacute renouveleacutee reacuteguliegraverement ou bien srsquoils sont exposeacutes agrave des agents canceacuterogegravenes mutagegravenes ou toxiques pour la reproduction (CMR) un examen meacutedicaldrsquoaptitude
Pour plus drsquoinformation voir lrsquoonglet preacutevention meacutedicale des risques chimiques 110 et le dossier web preacutevention meacutedicale 111110 httpwwwinrsfrrisqueschimiquesprevention-medicalehtml
111 httpwwwinrsfrdemarcheprevention-medicalehtml
Travaux interdits agrave certaines cateacutegories de travailleurs
Jeunes de moins de 18 ansLes travaux impliquant la preacuteparation lrsquoemploi la manipulation ou lrsquoexposition aux agents chimiques dangereux sont interdits aux jeunes travailleurs de moins de18 ans (article D 4153-17) Les agents classeacutes uniquement comburants ou dangereux pour le milieu aquatique ou dangereux pour la couche dozone ne sont pasconcerneacutesLes travaux en milieu confineacute tels que les puits conduites de gaz canaux de fumeacutee eacutegouts fosses et galeries et la visite lrsquoentretien et le nettoyage de lrsquointeacuterieurde cuves et reacuteservoirs leur sont eacutegalement interdits (article D 4153-34)Des deacuterogations sont possibles sous conditions (articles R 4153-38 agrave R 4153-49)
Femmes enceintes ou allaitantesLrsquoaffection ou le maintien de femmes enceintes ou allaitantes agrave des postes les exposant agrave certains agents chimiques est interdit (articles D 4152-9 et D 4152-10)Lorsqursquoun changement temporaire drsquoaffectation nrsquoest pas possible les salarieacutees exposeacutees agrave certains agents chimiques beacuteneacuteficient drsquoune garantie de reacutemuneacuteration(article R 1225-4)
Salarieacutes temporaires et salarieacutes sous contrat agrave dureacutee deacutetermineacuteeIl est interdit drsquoemployer des salarieacutes titulaires drsquoun CDD et des salarieacutes temporaires agrave des travaux les exposant agrave certains agents chimiques sauf si ces travauxsont exeacutecuteacutes agrave lrsquointeacuterieur drsquoappareils hermeacutetiquement clos (articles D 4154-1 agrave D 4154-6) Des deacuterogations sont possibles sous conditions
Preacutevention de la peacutenibiliteacute et traccedilabiliteacute des expositions(articles L 4121-3-1 D 4121-5 agrave D 4121-9 du Code du travail)
Les agents chimiques dangereux y compris les poussiegraveres et les fumeacutees sont reconnus comme eacutetant des facteurs de risque professionnels susceptibles delaisser de traces durables identifiables et irreacuteversibles sur la santeacute des salarieacutes (article L 4161-1 du Code du travail) Pour chaque travailleur exposeacute agrave cesfacteurs au-delagrave des seuils reacuteglementaires appreacutecieacutes apregraves mise en œuvre des mesures de protection collective et individuelle lrsquoemployeur doit eacutetablir une
deacuteclaration aupregraves des caisses de retraite (article L 4161-1) Il doit eacutegalement mener des actions de preacutevention de la peacutenibiliteacute au travail 112
Pour assurer la traccedilabiliteacute des expositions diffeacuterents documents ont pu exister Le dossier traccedilabiliteacute des expositions aux facteurs de peacutenibiliteacute 113 fait le pointsur tous ces documents112 httpwwwinrsfrdemarchepenibiliteprevention-de-la-penibilitehtml
113 httpwwwinrsfrdemarchepenibilitetracabilite-des-expositions-aux-facteurs-de-penibilitehtml
Pour en savoir plus
A chaque poste de travail ou situation de travail ougrave les travailleurs sont exposeacutes lrsquoemployeur eacutetablit et actualise une notice les informant des risques et despreacutecautions agrave prendre et leur rappelant les regravegles drsquohygiegravene et le cas eacutecheacuteant les consignes drsquoutilisation des eacutequipements de protection collective ouindividuelle
Notice de poste un outil pour informer les salarieacutes
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BROCHURE 102016 | ED 984
Valeurs limites dexposition professionnelle aux agents chimiques enFrance
Tableau de lensemble des valeurs limites dexposition professionnelle auxagents chimiques en France agrave jour en octobre 2016 114
114httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20984
BROCHURE 102012 | ED 6134
Le transport des matiegraveres dangereuses
Document de synthegravese sur la reacuteglementation ADR accord europeacuteen sur letransport international de marchandises dangereuses par route (produitschimiques produits radioactifs matiegraveres inflammables) 115
115httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206134
DOSSIER 112017
Agents chimiques CMR
Certains agents chimiques peuvent avoir des effets canceacuterogegravenes mutagegravenesou toxiques pour la reproduction Deacutenommeacutes agents CMR il est indispensablede les repeacuterer pour preacutevenir les expositions 116
116httpwwwinrsfrrisquescmr-agents-chimiqueshtml
DOSSIER 122014
Silice cristalline
Les effets sur la santeacute drsquoune exposition professionnelle agrave la silice cristallinepeuvent ecirctre graves et invalidants Les expositions doivent donc ecirctre reacuteduitesau niveau le plus bas possible 117
117httpwwwinrsfrrisquessilice-cristallinehtml
DOSSIER 122014
Amiante
Lrsquoamiante reste preacutesent dans de nombreux bacirctiments et eacutequipements Preacutevenirles expositions des salarieacutes potentiellement exposeacutes agrave ce canceacuterogegravene est unedes prioriteacutes de santeacute au travail 118
118httpwwwinrsfrrisquesamiantehtml
DOSSIER 122014
Ciment
La manipulation des ciments nrsquoest pas sans risque pour les yeux et la peau(eczeacutema de contact) Dans certaines situations de travail le port de gant reste leseul moyen de protection 119
119httpwwwinrsfrrisquescimenthtml
DOSSIER 122014
Plomb
Point sur les risques professionnels lieacutes au plomb secteurs et activiteacutesconcerneacutes effets sur la santeacute et sur la reproduction utilisations mesures depreacutevention agrave mettre en oeuvre 120
120httpwwwinrsfrrisquesplombhtml
ARTICLE DE REVUE 072007 | TJ 5
Assainissement des atmosphegraveres des locaux de travail
Synthegravese des principales donneacutees leacutegales et reacuteglementaires applicables enFrance dans le domaine de laeacuteration et de lassainissement de lair des lieux detravailAu sommaire 1 Regravegles propres aux diffeacuterents types de locaux (locaux agrave pollution nonspeacutecifique agrave pollution speacutecifique locaux 121
121httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TJ205
Ressources INRS
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BROCHURE 112015 | ED 695
Principes geacuteneacuteraux de ventilation
Ce guide pose les diffeacuterents problegravemes lieacutes agrave la mise en place ou agrave leacutetude dunsystegraveme de ventilation et preacutesente une deacutemarche pour aborder ces problegravemeset les reacutesoudre 122
122httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20695
BROCHURE 011989 | ED 657
Lassainissement de lair des locaux de travail
Ce document est conccedilu comme un guide et un document de reacutefeacuterence pour laconception la conduite et le controcircle des installations dassainissement de lair123
123httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20657
Leacutegifrance service public de la diffusion du droit
Mis agrave jour le 27092017
Code du travail sur Leacutegifrance
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Maladies drsquoorigine professionnelle et accidents du travailLe risque chimique nrsquooccasionne globalement que peu drsquoaccidents du travail graves ou mortels En revanche il est agravelrsquoorigine drsquoun nombre significatif de maladies Ainsi environ 30 des maladies professionnelles reconnues en Europeseraient drsquoorigine chimique En France les principales maladies professionnelles deacuteclareacutees associeacutees agrave des agentschimiques sont les pathologies lieacutees agrave lrsquoamiante agrave lrsquoinhalation de poussiegraveres de silice de poussiegraveres de bois ou aucontact avec les ciments
Pathologies professionnellesLes pathologies telles que certains cancers lrsquoasthme des allergieshellip peuvent ecirctre lieacutees agrave des expositions agrave des produits chimiques Seules certaines sont prises en
compte dans des tableaux de maladies professionnelles 124 Une pathologie est dite laquo professionnelle raquo si elle est la conseacutequence de lexposition duntravailleur agrave une substance ou un produit chimique dans le cadre de son activiteacute professionnelle Pour les salarieacutes relevant du reacutegime geacuteneacuteral de la Seacutecuriteacutesociale il existe aujourdhui environ 80 tableaux de maladies professionnelles relatifs aux effets sur la santeacute de substances ou meacutelanges de produits chimiques(pour plus de 50 maladies) 124 httpwwwinrsfrpublicationsbddmphtml
Le risque canceacuterogegravene apparaicirct dans 19 tableaux qui concernent des substances organiques (tel le benzegravene) ou mineacuterales (amiante) Les localisations descancers concerneacutes sont tregraves varieacutes peau appareil respiratoire foie sang vessie cerveau et os 6 tableaux concernent les atteintes immuno-allergiques de lapeau et de lrsquoappareil respiratoire et mentionnent plusieurs produits chimiques responsables
Actuellement ce sont les pathologies dues aux fibres et aux poussiegraveres qui sont le plus reconnues comme maladies professionnelles Les expositionsprofessionnelles agrave lrsquoamiante constituent la premiegravere cause de maladie professionnelle reconnue due agrave une substance chimique (3 agrave 4000 cas soit entre 7 et 8 des maladies professionnelles reconnues selon les statistiques de la CNAMTS)
Lrsquoexposition aux amines aromatiques ou aux goudrons de houille sont agrave lrsquoorigine drsquoenviron 145 cancers de la vessie reconnus en maladies professionnelles
Les atteintes agrave la santeacute conseacutecutives agrave lrsquoinhalation de silice et les affections causeacutees par les ciments sont agrave lrsquoorigine espectivement drsquoenviron 250 et 50reconnaissances de maladies professionnelles par an
Par ailleurs selon la derniegravere enquecircte SUMER meneacutee en 2010 10 de lrsquoensemble des salarieacutes soit pregraves de 22 millions de salarieacutes auraient eacuteteacute exposeacutes agrave aumoins un produit chimique canceacuterogegravene Les ouvriers et les salarieacutes travaillant dans des activiteacutes de maintenance ou dans le secteur de la construction sont lesplus concerneacutes y compris par la multi-exposition Les canceacuterogegravenes les plus souvent citeacutes sont les gaz drsquoeacutechappement diesel les huiles mineacuterales entiegraveres lespoussiegraveres de bois et la silice cristalline
Accidents du travailLrsquoexploitation de la base de donneacutees EPICEA 125 (recensant des reacutecits drsquoaccidents graves du travail) permet de faire ressortir certaines tendances Sur plus de19 000 accidents reacutepertorieacutes depuis 1990 500 environ sont lieacutes au risque chimique dans tous secteurs drsquoactiviteacutes ils concernent plus particuliegraverement lessecteurs du traitement et du revecirctement des meacutetaux et les activiteacutes de nettoyage125 httpwwwinrsfrpublicationsbddepiceahtml
Drsquoapregraves les donneacutees recueillies par la Caisse nationale de lrsquoAssurance maladie des travailleurs salarieacutes (CNAMTS) les accidents du travail avec arrecirct causeacutes pardes produits chimiques repreacutesentent moins de 1 des accidents du travail avec arrecirct Il peut srsquoagir drsquoaccidents dus agrave une exposition agrave des produits caustiquescorrosifs toxiques ou bien agrave des produits combustibles ou explosifs
Pour en savoir plus
BROCHURE 052016 | ED 835
Les maladies professionnelles
Guide daccegraves aux tableaux de maladies professionnelles du reacutegime geacuteneacuteral et dureacutegime agricole Accegraves agrave double entreacutee par symptocircme et par pathologie paragent nocif et situation de travail 126
126httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20835
062017
Tableaux des maladies professionnelles
Mis agrave jour le 27092017
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Travaux de lINRS sur les risques chimiquesAfin de faire progresser la preacutevention du risque chimique sur les lieux de travail lrsquoINRS conduit des programmes drsquoactions selon quatre modes compleacutementaires Etudes et recherches Assistance Formation et Information Lrsquoobjectif de ces travaux est drsquoameacuteliorer la connaissance sur le danger des substances et lrsquoexpositiondes salarieacutes de mettre agrave disposition des outils drsquoeacutevaluation drsquoexposition ainsi que des solutions de preacutevention efficientes et de sensibiliser et informer tous ceuxqui sont concerneacutes par les probleacutematiques de preacutevention
Investi depuis de longues anneacutees dans la preacutevention du risque chimique lrsquoINRS a acquis une expertise en matiegravere de toxicologie eacutepideacutemiologie meacutetrologieatmospheacuterique et biomeacutetrologie ainsi qursquoen conception de solutions techniques de preacutevention La deacutetermination des dangers et effets sur la santeacute des nouvellessubstances y compris les produits de substitution fait lrsquoobjet drsquoeacutetudes toxicologiques soit sur lrsquoanimal soit sur des systegravemes expeacuterimentaux Les effets toxiquesrechercheacutes concernent prioritairement lrsquoeffet canceacuterogegravene ou mutagegravene reprotoxique allergisant neurotoxique ototoxique
La mesure des expositions professionnelles aux produits chimiques fait appel agrave deux disciplines compleacutementaires la meacutetrologie atmospheacuterique dans le but defournir des meacutethodes de preacutelegravevement et drsquoanalyse de diffeacuterentes substances chimiques la biomeacutetrologie afin de mesurer dans les fluides biologiques humainsdes bioindicateurs reacuteveacutelateurs drsquoune exposition Pour ameacuteliorer la connaissance des expositions aux agents chimiques des eacutetudes de filiegraveres cibleacutees sontreacutealiseacutees et compleacuteteacutees par des campagnes de mesurage en entreprise
Les travaux de deacuteveloppement de solutions de preacutevention privileacutegient la reacuteduction des eacutemissions agrave la source et leur inteacutegration agrave la conception des installations eteacutequipements Ils concernent les nouvelles activiteacutes nouveaux proceacutedeacutes ou nouvelles opeacuterations (recyclage des deacutechets nanotechnologies proceacutedeacutes detraitement de surface ou de soudagehellip) et visent eacutegalement agrave accompagner lrsquoeacutevolution des connaissances en toxicologie (formaldeacutehyde poussiegraveres de boisfibres ceacuteramiques reacutefractaires amiante fumeacutees dieselhellip) Au-delagrave de leur diffusion dans des revues scientifiques et de preacutevention les reacutesultats de ces travauxcontribuent agrave lrsquoeacutevolution des eacutequipements de preacutevention des normes les concernant et sont inteacutegreacutes dans diffeacuterents guides de preacutevention brochures etdocuments drsquoinformation diffuseacutes par lrsquoINRS
TABLEAU SYNTHEacuteTIQUE DES TRAVAUX EN COURS SUR LES RISQUES CHIMIQUES Agrave LrsquoINRS
NATURE DES TRAVAUX ETUDES EN COURS
Connaissance du danger dessubstances
Prise en compte des caracteacuteristiques des eacutechantillons de peau pour une meilleure estimation des fluxdabsorption percutaneacutee
Deacutetermination des paramegravetres permettant le dosage du chrome intra-eacuterythrocytaire I - Etude in vitro
Mise en place de lessai de transformation cellulaire in vitro sur Bhas 42 application pour leacutevaluation dupotentiel canceacuterogegravene de nanomateacuteriaux
Absorption percutaneacutee drsquoesters industriels Relation structure-activiteacute entre le flux drsquoabsorption et lasubstitution du groupement acide de type aromatique
CENSUR - Deacutefis dans lrsquoestimation de la survie relative (projet ANR)
Exposition aux fluides de coupe et biomarqueurs deffets preacutecoces stress oxydant inflammation etgeacutenotoxiciteacute (OxIGenoCOM)
Connaissance des expositions auxsubstances
Mise agrave jour des bonnes pratiques pour leacutelaboration dune strateacutegie de preacutelegravevement
Etude de performance drsquoeacutechantillonneurs drsquoaeacuterosols organiques semi-volatils
Etude des performances des pompes de preacutelegravevement individuel
Etude de dispositifs de preacutelegravevement individuel des aeacuterosols drsquoacide sulfurique en fraction thoracique
Validation en situation professionnelle de lutilisation du preacutelegravevement passif dans des conditions extrecircmes courtes dureacutees et faibles vitesses dair
Optimisation des meacutethodes de preacutelegravevement des particules ultrafines drsquoaeacuterosols meacutetalliques par desimpacteurs en cascade
Elaboration de la meacutethodologie de leacutevaluation des contaminations de surface aspects meacutetrologiques ettransfert par contact
Etude du couplage de la deacutesorption de support par CO2 supercritique et des techniques drsquoanalyses parchromatographie
Eacutevaluation de llsquoutilisation des mesures drsquoexposition agrave des produits chimiques dans les banques de donneacuteesfranccedilaises COLCHIC et SCOLA pour la preacutevention des maladies professionnelles
Caracteacuterisation multiparameacutetrique des particules ultrafines meacutetalliques
Caracteacuterisation chimique des fumeacutees de bitume
Projection thermique et soudage eacutevaluation biologique et atmospheacuterique des expositions au chrome et aunickel
Recyclage des pilesbatteriesaccumulateurs eacutevaluation biologique des expositions aux meacutetaux
Exposition aux fluides de coupe biomarqueurs drsquoexposition et drsquoeffets preacutecoces dans le condensat drsquoairexhaleacute et lrsquourine
Surveillance biologique de lexposition agrave plusieurs composeacutes organiques volatils par la mesure de leurfraction reacutesiduelle dans lurine eacutetude de faisabiliteacute
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Deacuteveloppement de solutions depreacuteventions
Inteacuterecircts et limites de labattage humide en hygiegravene industrielle
Deacuteveloppement doutils daide agrave la protection cutaneacutee
Reacuteduction agrave la source des HAP lors des opeacuterations de pyrolyse
Reacuteduction des eacutemissions de particules et oxydes dazote - Applications aux eacutemissions de moteurs Diesel enespace confineacute
Contribution agrave la modeacutelisation du comportement des cartouches dAPRSeacuteparation des PUF geacuteneacutereacutees par les proceacutedeacutes de travail des meacutetaux
Simulation tridimentionnelle de laeacuterosolisation des poudres lors de transferts de matiegraveres pulveacuterulentesImpact du vent sur la robustesse des installations de ventilation
TABLEAU SYNTHEacuteTIQUE DES TRAVAUX EN COURS SUR LES RISQUES CHIMIQUES Agrave LrsquoINRS
NATURE DES TRAVAUX ETUDES EN COURS
Derniegraveres publications INRS sur les risques chimiques
Modifications eacutepigeacuteneacutetiques au stade preacutecoce de la transformation cellulaire induite par des silices
Risque de cancer de la vessie apregraves exposition professionnelle aux fluides de coupe127
Eacutepideacutemiologie en Santeacute et Travail 17egraveme colloque de lrsquoADEREST Brest (France) 24 et 25 novembre 2016 128
Cartographier lexposition individuelle aux substances chimiques 129
Cancer de la vessie et expositions professionnelles aux brouillards drsquohuiles eacutetude casndashteacutemoins nicheacutee dans une cohorte de travailleurs de lasideacuterurgie 130
Transformation cellulaire in vitro induites par des nanoparticules de silice amorphes de synthegravese 131
Double-censure de mesures en biomeacutetrologie une approche bayeacutesienne pour la deacutetermination de Valeurs Limites Biologiques baseacutees sur lesValeurs Limites Atmospheacuteriques 132
Aeacuterosols semi-volatils de lrsquoidentification au preacutelegravevement 133
La maintenance des fours agrave ceacutementation basse-pression une source drsquoexposition aux HAP 134
La prise en compte des multi-expositions peut ameacuteliorer leacutevaluation des risques chimiques
Identification des produits de deacutegradation thermique des thermoplastiques 135
Efficaciteacute deacutechantillonage et performance des eacutechantillonneurs daeacuterosol thoracique
Le 13-butadiegravene mise agrave jour des connaissances et eacutevaluation de lrsquoexposition en milieu de travail 136
Surveillance de leacutemission de particules pour les moteurs diesel non routiers eacutequipeacutes de filtres agrave particules 137
Simulation de leacutecoulement et du transport des particules pour la preacutediction de la permeacuteabiliteacute et de lefficaciteacute de filtration des meacutedias fibreux 138
Seacuteparation des particules ultrafines meacutetalliques par lits granulaires
Estimation dune source daeacuterosol en ventilation forceacutee agrave partir de lidentification dun modegravele convolutif 139
Le rocircle de la diffusion statique comme explication agrave la perceacutee immeacutediate des cartouches de protection respiratoire lors drsquoune reacuteutilisation apregravesstockage 140
Utilisation des paramegravetres de solubiliteacutes de Hansen dans la seacutelection des mateacuteriaux polymegraveres de protection aux produits chimiques 141
Approche preacuteventive pour une reacuteduction des Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques (HAP) dans les fours agrave pyrolyse - Application agrave la ceacutementation gazeuseagrave basse pression
Visualisation de deacutepocircts daeacuterosols de nanoparticules sur des collecteurs spheacuteriques 142
Modeacutelisation du colmatage de lits granulaires par des nanoparticules 143
Simulation aux grandes eacutechelles des fluctuations de pression sur un cube 144
127 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=B52F20562FP2017-040
128 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=NOETUDE2FP2015-1172FTD222
129 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=B12F10292FP2017-0432FNT47
130 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdoccommunicationhtmlrefINRS=B52F20562FC2016-104
131 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=NOETUDE2FP2017-026
132 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=EL2016-0052FP2016-070
133 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=B42F21682FP2017-0912Fnt49
134 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=EL2012-0202FP2016-151
135 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=B42F21692FP2015-069
136 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=EL2012-0032FP2017-0152FNS351
137 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=ET2015-0012FP2017-101
138 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=ET2013-0042FP2017-024
139 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=EL2012-0182FP2017-011
140 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=ET2013-0032FP2016-075
141 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=EL2015-0012FP2017-038
142 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=ET2013-0042FP2016-165
143 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=ET2013-0042FP2016-166
144 httpwwwinrsfrinrsrechercheetudes-publications-communicationsdocpublicationhtmlrefINRS=ET2016-0042FP2017-092
Mis agrave jour le 15112017
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Publications outils liens utiles
DOSSIER 112017
Agents chimiques CMR
Certains agents chimiques peuvent avoir des effets canceacuterogegravenes mutagegravenesou toxiques pour la reproduction Deacutenommeacutes agents CMR il est indispensablede les repeacuterer pour preacutevenir les expositions 145
145httpwwwinrsfrrisquescmr-agents-chimiqueshtml
DOSSIER 122014
Deacutetection en temps reacuteel des polluants
Les deacutetecteurs en temps reacuteels de gaz vapeurs ou poussiegraveres constituent uneaide preacutecieuse pour eacutevaluer les niveaux drsquoexposition au poste de travail ousurveiller les atmosphegraveres des lieux de travail 146
146httpwwwinrsfrrisquesdetection-temps-reel-polluantshtml
DOSSIER 032018
Classification et eacutetiquetage des produits chimiques
Le regraveglement CLP deacutefinit comment classer emballer et eacutetiqueter les produitschimiques On peut neacuteanmoins encore rencontrer sur les lieux de travail deseacutetiquettes de danger reacutepondant au systegraveme regraveglementaire preacuteexistant 147
147httpwwwinrsfrrisquesclassification-etiquetage-produits-chimiqueshtml
DOSSIER 112017
Solvants
Lrsquoexposition aux solvants peut entraicircner agrave plus ou moins long terme des effetssur la santeacute certains irreacuteversibles Pour preacutevenir les risques la substitution dessolvants dangereux est prioritaire 148
148httpwwwinrsfrrisquessolvantshtml
DOSSIER 122014
Silice cristalline
Les effets sur la santeacute drsquoune exposition professionnelle agrave la silice cristallinepeuvent ecirctre graves et invalidants Les expositions doivent donc ecirctre reacuteduitesau niveau le plus bas possible 149
149httpwwwinrsfrrisquessilice-cristallinehtml
DOSSIER 122014
Amiante
Lrsquoamiante reste preacutesent dans de nombreux bacirctiments et eacutequipements Preacutevenirles expositions des salarieacutes potentiellement exposeacutes agrave ce canceacuterogegravene est unedes prioriteacutes de santeacute au travail 150
150httpwwwinrsfrrisquesamiantehtml
DOSSIER 072018
Fibres autres que lrsquoamiante
Point sur certaines fibres autres que lamiante naturelles ou syntheacutetiquesorganiques ou inorganiques caracteacuteristiques dangers utilisations niveauxdexposition mesures de preacutevention 151
151httpwwwinrsfrrisquesfibres-hors-amiantehtml
DOSSIER 122014
Poussiegraveres de bois
Les poussiegraveres de bois repreacutesentent la deuxiegraveme cause de cancers lieacutes au travailComment faire pour preacutevenir les risques drsquoexposition Reacuteduire les eacutemissions depoussiegraveres 152
152httpwwwinrsfrrisquespoussieres-boishtml
Dossiers et pages web INRS
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copy INRS 2018 Page 52 67
DOSSIER 122014
Gaz drsquoeacutechappement
Irritation des yeux ou des voies respiratoires risque drsquointoxication aigue (par lemonoxyde de carbone) ou chronique risque de cancerhellip Comment preacutevenir lesexpositions aux gaz drsquoeacutechappement 153
153httpwwwinrsfrrisquesgaz-echappementhtml
DOSSIER 122014
Ciment
La manipulation des ciments nrsquoest pas sans risque pour les yeux et la peau(eczeacutema de contact) Dans certaines situations de travail le port de gant reste leseul moyen de protection 154
154httpwwwinrsfrrisquescimenthtml
DOSSIER 122014
Plomb
Point sur les risques professionnels lieacutes au plomb secteurs et activiteacutesconcerneacutes effets sur la santeacute et sur la reproduction utilisations mesures depreacutevention agrave mettre en oeuvre 155
155httpwwwinrsfrrisquesplombhtml
PAGE 062017
Mieux connaicirctre les dangers des produits chimiques
Ougrave trouver des informations sur les produits chimiques pour les utiliser enseacutecuriteacute Consultez les sources drsquoinformations disponibles sur le web issues duregraveglement REACH 156
156httpwwwinrsfrpublicationsessentielsmieux-connaitre-dangers-produitshtml
BROCHURE 011978 | ED 632
Pas de vie sans oxygegravene
Preacutesentation des risques dasphyxie grave par remplacement doxygegravene danslair ambiant ducirc agrave lutilisation de lazote dans des opeacuterations industrielles 157
157httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20632
DEacutePLIANT 102012 | ED 888
La main et les produits chimiques
Deacutepliant de sensibilisation sur les risques des produits chimiques pour lesmains et pour la santeacute il preacutesente les preacutecautions eacuteleacutementaires agrave prendre 158
158httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20888
AFFICHE
Produits chimiques Leacutetiquetage eacutevolue
Affiche illustrant le thegraveme Classification et eacutetiquetage des produits chimiquesDisponible sous la reacutefeacuterence AD 735 (60 x 80 cm) 159
159httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=A20735
AFFICHE REacuteFEacuteRENCE A 746
Produits chimiques les 9 pictogrammes de danger
Affiche illustrant le thegraveme Classification et eacutetiquetage des produits chimiquesDisponible sous les reacutefeacuterences AA 746 (30 x 40 cm) - AD 746 (60 x 80 cm) 160
160httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=A20746
Deacutepliants et affiches INRS
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copy INRS 2018 Page 53 67
DEacutePLIANT 042013 | ED 6041
Etiquettes de produits chimiques Attention ccedila change
Ce deacutepliant preacutesente les grandes lignes du systegraveme deacutetiquetage CLP lespictogrammes et leur signification les mentions davertissement les mentionsde danger les conseils de prudence ainsi que la composition de la nouvelleeacutetiquette 161
161httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206041
DEacutePLIANT 042016 | ED 4406
Produits chimiques Apprenez agrave deacutecrypter les pictogrammes dedanger
Ce deacutepliant preacutesente les pictogrammes mis en place par la reacuteglementation CLPIl preacutesente chaque pictogramme et sa signification de maniegravere syntheacutetique 162
162httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED204406
DEacutePLIANT 122013 | ED 6165
Risques chimiques ou biologiques Retirer sa tenue de protection entoute seacutecuriteacute Cas ndeg1 Deacutecontamination sous la douche
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer sa tenue deprotection avec une deacutecontamination sous la douche 163
163httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206165
DEacutePLIANT 052018 | ED 6166
Risques chimiques ou biologiques Retirer sa tenue de protection entoute seacutecuriteacute Cas ndeg2 Deacutecontamination avec aspirateur
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer sa tenue deprotection en se deacutecontaminant avec un aspirateur 164
164httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206166
DEacutePLIANT 122013 | ED 6167
Risques chimiques ou biologiques Retirer sa tenue de protection entoute seacutecuriteacute Cas ndeg3 Sans deacutecontamination de la tenue
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer sa tenue deprotection sans deacutecontamination preacutealable de la tenue 165
165httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206167
DEacutePLIANT 122013 | ED 6168
Risques chimiques ou biologiques Retirer ses gants en touteseacutecuriteacute Gants agrave usage unique
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer ses gants deprotection agrave usage unique en eacutevitant toute contamination 166
166httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206168
DEacutePLIANT 122013 | ED 6169
Risques chimiques ou biologiques Retirer ses gants en touteseacutecuriteacute Gants reacuteutilisables
Ce deacutepliant preacutesente en images la marche agrave suivre pour retirer ses gants deprotection reacuteutilisables en eacutevitant toute contamination 167
167httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206169
Geacuteneacuteraliteacutes sur le risque chimique
Brochures INRS
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copy INRS 2018 Page 54 67
BROCHURE 112017 | ED 6150
Travailler avec des produits chimiques Pensez preacutevention desrisques
Brochure de sensibilisation destineacutee agrave un large public expliquant les dangerslieacutes aux produits chimiques et les principaux modes de preacutevention des risques168
168httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206150
DEacutePLIANT 102011 | ED 6004
La substitution des agents chimiques dangereux
Ce deacutepliant preacutesente les obligations des entreprises ainsi que la deacutemarche agravemettre en place pour reacuteussir la substitution des agents chimiques dangereux169
169httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206004
Dangers lieacutes aux produits chimiques
BROCHURE 012003 | ED 697
Reacuteactions chimiques dangereuses
Le nombre des composeacutes ou combinaisons chimiques preacutesenteacutes dans cetouvrage deacutepasse 4000 Les reacuteactions chimiques dangereuses retenues sontcelles qui donnent lieu agrave un pheacutenomegravene exothermique plus ou moins rapide etqui se traduit de faccedilon brutale par une deacuteflagration une deacutetonation des 170
170httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20697
BROCHURE 122004 | ED 911
Les meacutelanges explosifs
Cette brochure se veut un guide pratique afin dapporter des mesures depreacutevention approprieacutees aux risques dexplosion lieacutes agrave la mise en oeuvre ou agrave lapreacutesence de gaz ou vapeurs inflammables dans les installations industrielles171
171httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20911
BROCHURE 102006 | ED 944
Les meacutelanges explosifs
Cette brochure se veut un guide pratique afin dapporter des mesures depreacutevention approprieacutees aux risques dexplosion lieacutes agrave la mise en oeuvre ou agrave lapreacutesence de poussiegraveres combustibles dans les installations industrielles 172
172httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20944
BROCHURE 102006 | ED 638
Matiegraveres plastiques et adjuvants
La premiegravere partie de cette brochure preacutesente quelques deacutefinitions uneclassification des matiegraveres plastiques une revue de tous les composantsauxiliaires les meacutethodes de transformations les risques et les mesuresgeacuteneacuterales de preacuteventionLa deuxiegraveme partie comporte les monographies des 173
173httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20638
BROCHURE 042015 | ED 6197
Dans mon entreprise jeacutetiquette les produits chimiques
Ce document sadresse aux chefs dentreprise qui utilisent ou mettent sur lemarcheacute des produits chimiques mais eacutegalement aux preacuteventeurs de terrain agrave larecherche dune information geacuteneacuterale sur leacutetiquetage de ces produits 174
174httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206197
Repeacuterage et eacutevaluation des risques
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copy INRS 2018 Page 55 67
ACTUALITEacute 012016
Nouvelles fiches pour substituer les canceacuterogegravenes
La collection des fiches FAR FAS disponible sur le site de lrsquoINRS srsquoenrichit 4nouvelles fiches viennent drsquoecirctre publieacutees 17 fiches existantes ont eacuteteacute mises agravejour Liste complegravete proposeacutee 175
175httpwwwinrsfractualitesnouvelles-far-fashtml
BROCHURE 012004 | ED 887
Eacutevaluation des risques professionnels
Cette brochure a pour but de fournir des eacuteleacutements de reacuteponses aux questionsles plus freacutequemment poseacutees sur le document unique deacutevaluation des risques176
176httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20887
OUTIL LOGICIEL Agrave TEacuteLEacuteCHARGER
Seirich
Evaluer le risque chimique quel que soit votre niveau de connaissance 177
177httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil58
Protection collective
BROCHURE 112015 | ED 695
Principes geacuteneacuteraux de ventilation
Ce guide pose les diffeacuterents problegravemes lieacutes agrave la mise en place ou agrave leacutetude dunsystegraveme de ventilation et preacutesente une deacutemarche pour aborder ces problegravemeset les reacutesoudre 178
178httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20695
BROCHURE 011989 | ED 657
Lassainissement de lair des locaux de travail
Ce document est conccedilu comme un guide et un document de reacutefeacuterence pour laconception la conduite et le controcircle des installations dassainissement de lair179
179httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20657
BROCHURE 042007 | ED 6008
Le dossier dinstallation de ventilation
Un des objectifs de cette reacuteglementation est de bien connaicirctre les installationsde ventilation degraves leur conception et den assurer un meilleur suivi par lamaintenance et les controcircles peacuteriodiques 180
180httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206008
BROCHURE 032009 | ED 795
Sorbonnes de laboratoire
Document eacutetabli par un groupe de travail comprenant des speacutecialistes desCRAM et de lINRS apregraves consultation des syndicats professionnels Il a eacuteteacutepreacutepareacute dans le but de servir de guide et de document de reacutefeacuterence agrave lusagedes personnes et des organisations concerneacutees par la conception le 181
181httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20795
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copy INRS 2018 Page 56 67
BROCHURE 122015 | ED 6228
Assainissement de lair des cabines dengins mobiles
Aide-meacutemoire technique sur les recommandations pour les cabines pressuriseacuteesagrave air eacutepureacute des engins mobiles en termes de performances de reacuteceptiondutilisation de controcircle et de maintenance 182
182httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206228
Protection individuelle
BROCHURE 102013 | ED 6077
Les eacutequipements de protection individuelle (EPI)
Ce document preacutesente sous forme de questions-reacuteponses les principales regraveglesjuridiques concernant la mise sur le marcheacute des eacutequipements de protectionindividuelle (EPI) ainsi que les conditions de leur mise agrave disposition par lesemployeurs 183
183httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206077
BROCHURE 012003 | ED 112
Des gants contre les risques chimiques
Cette fiche pratique preacutesente les diffeacuterents types de gants de protection contreles risques chimiques et les critegraveres agrave prendre en compte pour choisir des gantsadapteacutes agrave lusage au poste de travail 184
184httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20112
BROCHURE 032015 | ED 127
Quels vecirctements de protection contre les risques chimiques
Cette fiche a pour objet dinformer sur la deacutemarche de choix et dutilisation duntel vecirctement afin de permettre le choix le plus pertinent possible en rapportavec les risques identifieacutes 185
185httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20127
BROCHURE 122009 | ED 798
Les eacutequipements de protection individuelle des yeux et du visage
Ce guide sadresse agrave toute personne qui en situation de travail doit proceacutederau choix dun eacutequipement de protection individuelle des yeux ou du visageIl donne des informations sur les caracteacuteristiques et les domaines demploi desprotecteurs individuels et indique une deacutemarche agrave suivre pour 186
186httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20798
Stockage des produits
BROCHURE 042009 | ED 753
Stockage et transfert des produits chimiques dangereux
Cette brochure contient des informations de base sur les risques et les moyensde preacutevention lors du stockage et du transvasement des produits chimiquesdangereux Elle a eacuteteacute reacutedigeacutee pour ecirctre facilement lue par des responsablesdentreprises nayant pas de connaissances particuliegraveres en chimie A 187
187httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20753
BROCHURE 072007 | ED 6015
Le stockage des produits chimiques au laboratoire
Le travail dans un laboratoire de chimie se caracteacuterise par la manipulation et lestockage de produits chimiques tregraves divers preacutesentant toutes les cateacutegories dedanger (incendie explosion risques pour la santeacute) Ce document recense les mesures agrave prendre pour que ce stockage soit reacutealiseacutedans les 188
188httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206015
Mesures drsquohygiegravene
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copy INRS 2018 Page 57 67
BROCHURE 072018 | ED 58
Produits dhygiegravene cutaneacutee agrave usage professionnel
Cette fiche preacutesente les caracteacuteristiques et les conditions dutilisation desproduits les plus freacutequemment utiliseacutes au poste de travail pour lhygiegravenecorporelleIls recouvrent plusieurs cateacutegories les produits de nettoyage cutaneacute tels que lessavons et les deacutetergents datelier pour les mains 189
189httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED2058
DEacutePLIANT 122013 | ED 6170
Lavez-vous les mains pour vous proteacuteger et proteacuteger les autres
Les mains peuvent etre contamineacutees par des produits chimiques ou des agentsbiologiques Ce deacutepliant preacutesente en images comment se laver les mains pourse deacutecontaminer et ne pas contaminer les autres 190
190httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206170
Mesures drsquourgence
BROCHURE 062008 | ED 6032
Les absorbants industriels
Dans les laboratoires les ateliers et les usines surviennent chaque jourdinnombrables pollutions accidentelles aux causes multiples incendie erreurde manipulation incident machine Ces fuites et deacuteversements peuvent compromettre lordre et la propreteacute danslentreprise et mettre en 191
191httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206032
Formation et information
BROCHURE 092018 | ED 6027
Risque chimique fiche ou notice de poste
Ce guide donne des conseils pour leacutelaboration de la fiche de poste undocument qui sintegravegre dans le processus de preacutevention du risque chimique 192
192httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206027
BROCHURE 102012 | ED 954
La fiche de donneacutees de seacutecuriteacute (FDS)
Descriptif deacutetailleacute de la FDS (fiche de donneacutees de seacutecuriteacute) inteacutegrant lesmodifications lieacutees aux reacuteglementations REACH et CLP 193
193httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20954
Reacuteglementation
BROCHURE 072007 | TJ 5
Assainissement des atmosphegraveres des locaux de travail
Synthegravese des principales donneacutees leacutegales et reacuteglementaires applicables enFrance dans le domaine de laeacuteration et de lassainissement de lair des lieux detravailAu sommaire 1 Regravegles propres aux diffeacuterents types de locaux (locaux agrave pollution nonspeacutecifique agrave pollution speacutecifique locaux 194
194httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TJ205
BROCHURE 102016 | ED 984
Valeurs limites dexposition professionnelle aux agents chimiques enFrance
Tableau de lensemble des valeurs limites dexposition professionnelle auxagents chimiques en France agrave jour en octobre 2016 195
195httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20984
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copy INRS 2018 Page 58 67
BROCHURE 102012 | ED 6134
Le transport des matiegraveres dangereuses
Document de synthegravese sur la reacuteglementation ADR accord europeacuteen sur letransport international de marchandises dangereuses par route (produitschimiques produits radioactifs matiegraveres inflammables) 196
196httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206134
BROCHURE 112015 | ED 6207
Meacutemento du regraveglement CLP
Synthegravese des prescriptions issues du regraveglement CLP (regraveglement (CE) 12722008modifieacute) qui deacutefinit les regravegles europeacuteennes en matiegravere de classificationdeacutetiquetage et demballage des produits chimiques 197
197httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206207
BROCHURE 042018 | TJ 14
Grossesse materniteacute et travail
Cette brochure preacutesente les dispositions reacuteglementaires relatives agrave la agrave lagrossesse et agrave la materniteacute quil sagisse de la protection de la santeacute de lafemme enceinte ou de la protection de son emploi 198
198httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TJ2014
VIDEacuteO DUREacuteE 9 MIN 30 S
Les conseils du Pr Chimico sur les risques chimiques
Cet outil de sensibilisation aux risques chimiques sadapte agrave la nouvellereacuteglementation CLP A partir du DVD le film danimation humoristique permetgracircce au professeur Chimico dapprendre agrave 199
199httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=DM200390
VIDEacuteO DUREacuteE 307
Le stockage des produits chimiques
Ce film court sous la forme dun roman photo fait passer quelques messages surles principes fondamentaux du stockage des produits chimiques il fait lapromotion de solutions simples et faciles agrave 200
200httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=Anim-047
VIDEacuteO ANIMATION
Masque jetable comment bien lajuster
Cette animation interactive propose des conseils pratiques pour bien choisir etbien ajuster un masque respiratoire jetable 201
201httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=Anim-024
VIDEacuteO DUREacuteE 000120
Attention amiante
Cette animation montre aux ouvriers et aux apprentis du bacirctiment quelamiante est toujours preacutesent et quil faut se proteacuteger de sa dangerositeacute 202
202httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=Anim-026
Videacuteos et multimeacutedias
Logiciels
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copy INRS 2018 Page 59 67
OUTIL LOGICIEL Agrave TEacuteLEacuteCHARGER
IHMod
IHMOD est un logiciel permettant de modeacuteliser lexposition des salarieacutes auxagents chimiques Cet outil a eacuteteacute deacuteveloppeacute par lAIHA (American IndustrialHygiene Association) et traduit par lINRS 203
203httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil27
OUTIL LOGICIEL EN LIGNE
MIXIE
Loutil MIXIE permet agrave partir de donneacutees de mesure deacutevaluer le potentieladditif ou non des substances chimiques et de situer les niveaux dexpositioncumuleacutes par rapport aux valeurs limites 204
204httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil45
OUTIL LOGICIEL Agrave TEacuteLEacuteCHARGER
Seirich
Evaluer le risque chimique quel que soit votre niveau de connaissance 205
205httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil58
OUTIL LOGICIEL EN LIGNE
Logiciel Preacutemeacutedia
Logiciel de calcul permettant destimer la dureacutee de vie des cartouchesdappareils de protection respiratoire selon leurs conditions dutilisation 206
206httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil41
SEIRICH - Un outil pour vous aider agrave eacutevaluer et preacutevenir les risques chimiques dans votre entreprise
REacuteFEacuteRENCE C1501
Acqueacuterir les notions de base sur les produits chimiques
Autoformation en ligne destineacutee agrave toute personne souhaitant acqueacuterir desconnaissances de base sur les produits chimiques 207
207httpwwwinrsfrservicesformationdocstageshtmlrefINRS=C1501_2018
BASE DE DONNEacuteES 062017
Tableaux des maladies professionnelles
BASE DE DONNEacuteES 102018
Fiches toxicologiques
ENQUEcircTE ANONYME DE SATISFACTION du 1er octobre au 31 deacutecembre 2018Votre avis nous inteacuteresse sur les fonctionnaliteacutes de la base de donneacutees Fichetoxainsi que sur les contenus des deux 2 formats de fiches PDF proposeacutes En 2018le chapitre Recommandations techniques et meacutedicalesa eacuteteacute entiegraverementrestructureacute par theacutematiques et les conduites agrave tenir en cas durgence ont eacuteteacutedeacuteveloppeacutees Ce sera progressivement pris en compte par les experts de lrsquoINRSlors de la reacutedaction des nouvelles fiches et la mise agrave jour de fiches existantes208
208httpwwwinrsfrpublicationsbddfichetoxhtml
BASE DE DONNEacuteES 072018
Base de donneacutees CarAtex
CARATEX est constitueacute de 2 bases de donneacutees consacreacutees agrave linflammabiliteacute et agravelexplosiviteacute des substances gaz et vapeurs poussiegraveres industrielles 209
209httpwwwinrsfrpublicationsbddcaratex-oldhtml
BASE DE DONNEacuteES 072017
Demeter
DEMETER fournit une aide agrave lrsquoeacutevaluation du risque pour la reproduction chez leshommes et les femmes exposeacutes agrave des produits chimiques en milieuprofessionnel 210
210httpwwwinrsfrpublicationsbdddemeterhtml
BASE DE DONNEacuteES 072015
Base de donneacutees Solvants
La base Solvants recense lrsquoensemble des donneacutees utiles au choix ou agravelrsquoutilisation de solvants organiques quel que soit le secteur utilisateur 211
211httpwwwinrsfrpublicationsbddsolvantshtml
BASE DE DONNEacuteES 122018
Base de donneacutees Biotox
BIOTOX Guide biotoxicologique pour les meacutedecins du travail Inventaire desdosages biologiques disponibles pour la surveillance des sujets exposeacutes agrave desproduits chimiques 212
212httpwwwinrsfrpublicationsbddbiotoxhtml
Formations INRS
Bases de donneacutees INRS
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BASE DE DONNEacuteES 112018
Base de donneacutees MeacutetroPol
MeacutetroPol est le recueil des meacutethodes deacutevaluation de lexpositionprofessionnelle valideacutees par lINRS pour le preacutelegravevement et lanalyse drsquoagentschimiques et biologiques deacuteposeacutes sur les surfaces ou preacutesents dans lair et danscertains mateacuteriaux 213
213httpwwwinrsfrpublicationsbddmetropolhtml
BASE DE DONNEacuteES 032017
Base de donneacutees Solvex
La base de donneacutees SOLVEX regroupe plus de 350 000 donneacutees drsquoexpositionprofessionnelle agrave des solvants ou des composeacutes organiques volatils (COV) dansde nombreux secteurs dactiviteacutes 214
214httpwwwinrsfrpages-obsoletesaccueilpublicationsbddsolvexhtml
BASE DE DONNEacuteES 032017
Base de donneacutees Fibrex
La base de donneacutees FIBREX regroupe environ 6 000 donneacutees drsquoexpositionprofessionnelle agrave des fibres inorganiques ou organiques drsquoorigine naturelle ouartificielle 215
215httpwwwinrsfrpages-obsoletesaccueilpublicationsbddfibrexhtml
OUTIL DOCUMENT Agrave TEacuteLEacuteCHARGER
Liste des VLEP franccedilaises
LINRS met agrave disposition la liste des valeurs limites dexposition professionnelle(contraignantes ou indicatives) eacutetablies pour des substances chimiques (gazpoussiegraveres aeacuterosols) 216
216httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil65
OUTIL DOCUMENT Agrave TEacuteLEacuteCHARGER
Liste des substances chimiques classeacutees CMR
LINRS met agrave disposition la liste des substances classeacutees canceacuterogegravenesmutagegravenes et toxiques pour la reproduction (fichier Excel extrait de lannexe VIdu regraveglement CLP incluant la 10e ATP) 217
217httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=outil66
BASE DE DONNEacuteES
Base de donneacutees ESIS sur les VLEP
BASE DE DONNEacuteES
Fiches internationales de seacutecuriteacute diffuseacutees par le programmeinternational sur la seacutecuriteacute des substances chimiques (fiches IPCS)
BASE DE DONNEacuteES
Portail substances chimiques de lrsquoINERIS
BASE DE DONNEacuteES
Reacutepertoire toxicologique de la CNESST (Commission des normes delrsquoeacutequiteacute de la santeacute et de la seacutecuriteacute du travail du Queacutebec)
Outils INRS
Autres bases de donneacutees
Articles de revues INRS
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copy INRS 2018 Page 61 67
ARTICLE DE REVUE 092010 | ND 2333
Modeacutelisation des expositions professionnelles aux agents chimiquesBilan et perspectives
Les techniques de modeacutelisation sont largement utiliseacutees dans le domaine ducontrocircle des substances chimiques (Reach biocides pesticides) et danslenvironnement (eacutevaluation du risque sanitaire installation classeacutee) poureacutevaluer les expositions aux polluants chimiques Elles le sont moins dans 218
218httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202333
ARTICLE DE REVUE 092005 | ND 2233
Meacutethodologie deacutevaluation simplifieacutee du risque chimique un outildaide agrave la deacutecision
La protection des salarieacutes repose avant tout sur leacutevaluation des risques et lamise en place dune politique de preacutevention adapteacutee En ce qui concerne lerisque chimique la deacutemarche deacutevaluation est souvent difficile du fait de lamultipliciteacute des produits et des preacuteparations utiliseacutesPour venir 219
219httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202233
ARTICLE DE REVUE 092009 | ND 2312
Les meacutethodes deacutevaluation des risques chimiques Une analysecritique
Dans le cadre de conventions destineacutees agrave ameacuteliorer la prise en compte du risqueCMR (produits canceacuterogegravenes mutagegravenes toxiques pour la reproduction) dansles secteurs de la chimie de la fabrication de peintures et de la meacutecanique uninventaire et une analyse critique des meacutethodes deacutevaluation 220
220httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202312
ARTICLE DE REVUE 122011 | PR 48
Evaluation des risques chimiques Cahier des charges Preacuteconisationspour le deacuteveloppement dapplications informatiques
Leacutevaluation et la preacutevention des risques chimiques sinscrivent dans ladeacutemarche geacuteneacuterale deacutevaluation des risques professionnels La mise enapplication des dispositions reacuteglementaires en matiegravere de preacutevention desrisques chimiques neacutecessite deacutevaluer les risques lieacutes agrave lexposition en milieu 221
221httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=PR2048
ARTICLE DE REVUE 092008 | ND 2296
Mesures du flux deacutevaporation de liquides volatils dans desambiances de travail
Larticle preacutesente les reacutesultats dune eacutetude expeacuterimentale de leacutevaporation deliquides volatils au travers dune surface libre laisseacutee en contact avec lair Les mesures ont eacuteteacute effectueacutees dans des conditions sapprochant de situationspouvant se preacutesenter agrave linteacuterieur de locaux de travail 222
222httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202296
ARTICLE DE REVUE 012002 | ND 2173
La conception des laboratoires de chimie
Ce document sintegravegre dans une approche globale de la preacutevention des risquesau laboratoire de chimie dont deux volets ont deacutejagrave eacuteteacute publieacutes lun sur lesmanipulations en laboratoire (ND 2092 en 1998) lautre sur le stockage desproduits chimiques (ND 2105 en 1999) Les preacuteconisations reacuteunies 223
223httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202173
ARTICLE DE REVUE 011999 | ND 2097
Produits de deacutegradation thermique des matiegraveres plastiques
Les matiegraveres plastiques occupent une place preacutepondeacuterante dans notreenvironnement et sont deacutesormais preacutesentes partout Aussi est-il primordial desavoir quel est leur comportement lorsquelles sont porteacutees agrave tempeacuteratureeacuteleveacutee ou lorsquelles sont impliqueacutees dans un feuCette note destineacutee agrave tous 224
224httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ND202097
ARTICLE DE REVUE 011997 | TF 73
Evaluation de lefficaciteacute des premiers soins lors de projections deproduits chimiques
Le choix des premiers soins en cas de projections oculaires ou cutaneacutees faittoujours lobjet de nombreuses questions en milieu de travail notammentquant agrave linteacuterecirct du lavage agrave leau ou dautres meacutethodes Lapparition sur lemarcheacute dune solution amphotegravere (Diphoteacuterine de la socieacuteteacute PREVOR) a 225
225httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TF2073
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ARTICLE DE REVUE 011998 | TC 68
Organisation des secours durgence dans un chantier de confinementou de retrait damiante friable
Apregraves avoir analyseacute les contraintes speacutecifiques agrave un chantier amiante les risqueslieacutes au chantier (risques habituels et speacutecifiques) et les contraintes pour lessecours meacutedicaux externes (restrictions daccegraves restrictions agrave la pratique dessoins dans un espace confineacute) ce dossier preacutesente 226
226httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TC2068
ARTICLE DE REVUE 052017 | TS783PAGE44
Le suivi individuel de leacutetat de santeacute des travailleurs
Tout travailleur beacuteneacuteficie dun suivi individuel de son eacutetat de santeacute assureacute parle service de santeacute au travail (SST) dont la mission exclusive deacuteviter toutealteacuteration de la santeacute des travailleurs du fait de leur travail La reacuteforme de lameacutedecine du travail de 20111 a mis en place de 227
227httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=TS783page44
Rapport drsquoactiviteacute pour la peacuteriode 2013 agrave 2017 - Mesures effectueacutees dans la cadre du deacutecret ndeg 2009-1570 du 15 deacutecembre 2009 relatif au controcircledu risque chimique sur les lieux de travail
Seacutecuriteacute et preacutevention des risques en laboratoire de chimie et debiologie (Lavoisier 3e eacutedition PICOT A DUCRET J)
Toxicologie meacutedicale professionnelle et environnementale (EacuteditionsESKA 4e eacutedition TESTUD F)
Toxicologie industrielle et intoxications professionnelles (ElsevierMasson 5e eacutedition LAUWERYS RR)
Code du travail Site de Leacutegifrance
Arrecircteacute du 30 deacutecembre 2015 relatif agrave la liste des classes et cateacutegoriesde danger mentionneacutee agrave lrsquoarticle D 4161-2 du code du travail
Arrecircteacute du 30 deacutecembre 2015 relatif agrave la grille drsquoeacutevaluationmentionneacutee agrave lrsquoarticle D 4161-2 du code du travail
Mis agrave jour le 07082018
Autres documents INRS
Ouvrages de reacutefeacuterence
Textes reacuteglementaires
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Foire aux questionsOugrave trouver des informations sur les produits pour les utiliser en seacutecuriteacute
Pour utiliser en seacutecuriteacute une substance (soude eacutethanolhellip) un meacutelange (produit de nettoyage peinturehellip) ou un article(vecirctement jouet eacutequipement eacutelectroniquehellip) informez-vous sur les produits chimiques en consultant les sourcesdrsquoinformations disponibles sur le web issues du regraveglement REACH (Registration Evaluation Autorisation of CHemicals)
Le regraveglement REACH entreacute en vigueur le 1er juin 2007 a pour objectif drsquoameacuteliorer la protection de la santeacute humaine et de lrsquoenvironnement Ce systegraveme sereacutesume en 4 proceacutedures lrsquoenregistrement lrsquoeacutevaluation lrsquoautorisation et la restriction Il permet drsquoameacuteliorer la connaissance sur les produits chimiques
Ces proceacutedures impliquent la creacuteation et la mise agrave jour de diffeacuterentes listes de substances consultables sur le site internet de lrsquoECHA 228 (European CHemicalAgency ou Agence europeacuteenne des produits chimiques)228 httpsechaeuropaeu
Vous pourrez y retrouver les informations concernant les substances fabriqueacutees etou importeacutees en Europe et viseacutees par le regraveglement REACH dangers desproduits classification et eacutetiquetage conditions pour les utiliser en seacutecuriteacutehellip
Vous souhaitez avoir des informations sur une substance que vous manipulez Quelles sont les conditions pourlrsquoutiliser en seacutecuriteacute Consultez la liste des substances enregistreacutees 229 Vous y trouverez notamment des informations sur les effets sur la santeacute et lrsquoenvironnement la classificationet lrsquoeacutetiquetage les usages et des conseils pour une utilisation en seacutecuriteacute 229 httpechaeuropaeufrinformation-on-chemicalsregistered-substances
Vous souhaitez savoir si une substance enregistreacutee fait lrsquoobjet drsquoune eacutetude plus approfondie Consultez la liste des substances eacutevalueacutees par les Etats membres et inscrites dans le plan Corap 230 (Community rolling Action Plan) Une substance esteacutevalueacutee pour obtenir des informations compleacutementaires permettant de lever le doute sur le risque suspecteacute pour la santeacute et lrsquoenvironnement Lrsquoeacutevaluation peutaboutir par exemple agrave une restriction drsquoutilisation une classification harmoniseacuteehellip 230 httpechaeuropaeufrinformation-on-chemicalsevaluationcommunity-rolling-action-plancorap-table
Cette liste permet de connaicirctre les substances eacutevalueacutees le pays responsable de lrsquoeacutevaluation le motif de lrsquoinclusion de la substance dans ce plan lrsquoanneacutee et le suivide lrsquoeacutevaluation
La substance que vous utilisez peut-elle nuire gravement agrave la santeacute ou lrsquoenvironnement Est-elle interdite Certaines substances sont identifieacutees extrecircmement preacuteoccupantes car elles peuvent avoir des effets graves sur la santeacute et lrsquoenvironnement Si leur utilisation nrsquoestpas maitriseacutee alors elles devront ecirctre remplaceacutees dans la mesure du possible
Avant qursquoune substance soit interdite (et donc inscrite agrave lrsquoannexe XIV de REACH) elle doit suivre une proceacutedure en 4 eacutetapes
ecirctre tout drsquoabord identifieacutee extrecircmement preacuteoccupante SVHC (Substance Very High Concern)
ecirctre ensuite inscrite sur la liste des substances candidates
au sein de cette liste ecirctre seacutelectionneacutee comme substance prioritaire
ecirctre deacutefinitivement inscrite sur la liste des substances interdites
Agrave chaque eacutetape correspond une liste consultable sur le site de lrsquoECHA Vous pouvez donc suivre lrsquoeacutevolution drsquoune substance au sein de ces listes afin drsquoenvisagerde reacuteduire lrsquoexposition agrave un niveau acceptable ou de la remplacer par une substance moins dangereuse
LISTES Agrave CONSULTER COMMENTAIRES
Listes des substances SVHC(Substance Very High Concern)
Les substances susceptibles de faire partie de la liste SVHC sont notamment les substances canceacuterogegravenesmutagegravenes toxiques pour la reproduction (CMR) ou des substances posseacutedant des proprieacuteteacutes perturbant lesystegraveme endocrinien
Cette liste est subdiviseacutee en 3 listes qui permettent de connaitre lrsquoeacutetat drsquoavancement du dossier
substances proposeacutees pour faire partie de la liste SVHC 231 (des Eacutetats Membres ou de lrsquoECHA)
substances seacutelectionneacutees pour faire partie de la liste SVHC 232
substances retireacutees des intentions et des seacutelections 233
Ces listes indiquent le pays responsable du dossier la date drsquointention de soumission la date de soumission ou ladate drsquoabandon
Liste des substances candidates agrave
lrsquoautorisation 234
234 httpechaeuropaeufrcandidate-list-table
Une substance inscrite sur la liste candidate peut continuer agrave ecirctre mise sur le marcheacute mais le fournisseur de cettesubstance a lrsquoobligation de communiquer certaines informations
Cette liste permet de connaitre la date et les motifs de lrsquoinclusion des substances la deacutecision de lrsquoECHA et lesdonneacutees extraites du dossier drsquoenregistrement de la substance concerneacutee
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Liste des substances deacutesigneacuteesprioritaires pour ecirctre
interdites 235
235 httpsechaeuropaeufrrecommendation-for-inclusion-in-the-authorisation-list
Une substance jugeacutee prioritaire parmi la liste des substances candidates fait alors partie drsquoune recommandationUne recommandation est publieacutee par lrsquoECHA au moins tous les deux ans Cette liste donne le numeacutero et lrsquoanneacutee dela publication par lrsquoECHA de la recommandation et les deacutetails du dossier
Liste des substances interdites
neacutecessitant une autorisation 236
236 httpsechaeuropaeufrauthorisation-list
Une substance inscrite agrave lrsquoannexe XIV de REACH ne peut plus ecirctre utiliseacutee ni ecirctre mise sur le marcheacute sans unedemande drsquoautorisation
Cette liste indique les substances interdites apregraves la date drsquoexpiration (laquo sunset date raquo) la date limite de deacutepocirct dudossier pour une demande drsquoautorisation et les utilisations exempteacutees
LISTES Agrave CONSULTER COMMENTAIRES
231 httpsechaeuropaeuregistry-of-current-svhc-intentions
232 httpsechaeuropaeuregistry-of-submitted-svhc-intentions
233 httpsechaeuropaeuregistry-of-withdrawn-svhc-intentions-and-submissions
Un industriel a-t-il demandeacute une autorisation pour continuer drsquoutiliser une substance interdite Consultez la liste des demandes drsquoautorisation des industriels 237
237 httpsechaeuropaeufrapplications-for-authorisation-previous-consultations
Pour qursquoun industriel puisse continuer drsquoutiliser une substance interdite donc inscrite agrave lrsquoannexe XIV de REACH il doit faire une demande drsquoautorisation aupregraves delrsquoECHA Les substances concerneacutees sont alors listeacutees sur le site de lrsquoECHA Cette liste donne lrsquoidentiteacute de la substance et du demandeur lrsquoutilisation concerneacuteelrsquoopinion adopteacutee par la commission et lrsquoaccegraves au dossier
Vous souhaitez savoir si vous pouvez utiliser fabriquer ou mettre sur le marcheacute un produit sans restrictions Consultez la liste des restrictions 238 (annexe XVII de REACH)238 httpsechaeuropaeufrsubstances-restricted-under-reach
Il y a restriction quand la fabrication lrsquoutilisation ou la mise sur le marcheacute drsquoune substance entraicircne un risque inacceptable pour la santeacute ou lrsquoenvironnement Cetteliste indique pour une substance donneacutee des informations sur les conditions de fabrication de mise sur le marcheacute et drsquoutilisation des substances meacutelanges etarticles
Un article (comme une porte une table un clavier drsquoordinateurhellip) est-il susceptible de contenir plus de 01 drsquounesubstance extrecircmement preacuteoccupante Consultez la liste des substances SVHC contenues dans des articles 239
239 httpsechaeuropaeufrinformation-on-chemicalscandidate-list-substances-in-articles-table
Cette liste non exhaustive donne des informations sur
les substances faisant partie de la liste candidate agrave lrsquoautorisation 240 et preacutesentes dans des articles
le nombre de notifications faites par les industriels
les cateacutegories (articles textiles eacutelectroniqueseacutelectriqueshellip)
les types drsquoarticles deacuteclareacutes (boutons cacircbles revecirctements divershellip)
240 httpsechaeuropaeufrcandidate-list-table
En savoir plus
Drsquoune faccedilon geacuteneacuterale un article qui contient une substance extrecircmement preacuteoccupante (SVHC) ne veut pas dire systeacutematiquement qursquoun utilisateur estexposeacute agrave cette substance ou qursquoil y a un risque pour cet utilisateur
Attention
Dossiers web
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DOSSIER 092014
Risques chimiques
Repeacuterer les produits les meacutelanges ou les proceacutedeacutes chimiques dangereux crsquoest lapremiegravere eacutetape pour preacutevenir les risques chimiques pour la santeacute ou pour laseacutecuriteacute du travail 241
241httpwwwinrsfrrisqueschimiqueshtml
DOSSIER 032018
Classification et eacutetiquetage des produits chimiques
Le regraveglement CLP deacutefinit comment classer emballer et eacutetiqueter les produitschimiques On peut neacuteanmoins encore rencontrer sur les lieux de travail deseacutetiquettes de danger reacutepondant au systegraveme regraveglementaire preacuteexistant 242
242httpwwwinrsfrrisquesclassification-etiquetage-produits-chimiqueshtml
DOSSIER 112017
Agents chimiques CMR
Certains agents chimiques peuvent avoir des effets canceacuterogegravenes mutagegravenesou toxiques pour la reproduction Deacutenommeacutes agents CMR il est indispensablede les repeacuterer pour preacutevenir les expositions 243
243httpwwwinrsfrrisquescmr-agents-chimiqueshtml
DOSSIER 102014
Reproduction
La deacutemarche de preacutevention des risques pour la reproduction doit ecirctre adapteacuteeau facteur de risque agents chimiques ou biologiques rayonnementsionisants travail de nuit port de chargeshellip 244
244httpwwwinrsfrrisquesreproductionhtml
BASE DE DONNEacuteES 102018
Fiches toxicologiques
Depuis janvier 2016 la Base de donneacutees laquo Fiches toxicologiques raquo de lrsquoINRS estconsultable sur tous supports (ordinateur tablette teacuteleacutephonehellip) Deux fichespar substance sont disponibles au format PDF une fiche complegravete et une fichesyntheacutetique regroupant les principales informations utiles au poste de travail245
245httpwwwinrsfrpublicationsbddfichetoxhtml
Base de donneacutees
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BROCHURE 112015 | ED 6207
Meacutemento du regraveglement CLP
Synthegravese des prescriptions issues du regraveglement CLP (regraveglement (CE) 12722008modifieacute) qui deacutefinit les regravegles europeacuteennes en matiegravere de classificationdeacutetiquetage et demballage des produits chimiques 246
246httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206207
DEacutePLIANT 122018 | ED 6253
Manipulation de produits chimiques Comment lire la fiche dedonneacutees de seacutecuriteacute
Ce deacutepliant explique comment exploiter correctement une fiche de donneacutees deseacutecuriteacute et en deacutetaille les diffeacuterentes rubriques 247
247httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED206253
BROCHURE 102012 | ED 954
La fiche de donneacutees de seacutecuriteacute (FDS)
Descriptif deacutetailleacute de la FDS (fiche de donneacutees de seacutecuriteacute) inteacutegrant lesmodifications lieacutees aux reacuteglementations REACH et CLP 248
248httpwwwinrsfrmediahtmlrefINRS=ED20954
- European CHemical Agency (ECHA ou Agence europeacuteenne des produits chimiques)
Service national drsquoassistance reacuteglementaire REACH
Ministegravere chargeacute du Deacuteveloppement durable
Mis agrave jour le 09062017
Brochures INRS
Liens utiles
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