\li 1.
Liberté • Égalité • Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Élections professionnelles 2014 Scrutin du 27 novembre au 4 décembre 2014
PROCLAMATION DES RÉSULTATS
COMMISSION CONSULTATIVE MIXTE ACADEMIQUE COMPETENTE A L'EGARD DES
MAITRES CONTRACTUELS DU 2N° DEGRE DE L'ENSEIGNEMENT PRIVE
PLACEE AU PRES DE LA RECTRICE DE L'ACADEMIE DE LYON
Conformément aux dispositions des arrêtés ministériel du 9 septembre 2014 et rectoral du 20 novembre 2014, le bureau de vote électronique réuni le 5 décembre 2014, à partir de 9 heures, au rectorat de l'académie de LYON (92, rue de Marseille- 69 007 LYON), proclame les résultats électoraux suivants :
1 - Nombre de représentants du personnel
Conformément aux dispositions fixées par l'arrêté du 26 mai 2014, la commission consultative mixte académique des maîtres contractuels du second degré de l'enseignement privé comprend six membres titulaires représentant le personnel (Chaque titulaire a un suppléant).
Il - Résultats du dépouillement
Cf. annexe à parapher par tous les membres du bureau de vote électronique présents au dépouillement du scrutin.
RECTORAT LYON DEEP
Ill - Répartition des sièges
Nombre total de sièges de représentants Liste
CFDT
CFTC Enseignement privé
CGT Enseignement privé
FNEC FP FORCE OUVRIERE
SPELC CCMA de Lyon
SUNDEP Solidaires académie Lyon
IV - Représentants du personnel élus
• Titulaires
Civilité NOM prénom (OS)
M. SIMONET Dominique (CFDT)
M. MARECHAL Laurent (CFDT)
Mme MATTOS Annie (CFDT)
Mme FOLTIER Véronique (CFTC Enseignement privé)
M. PUVEL Jean-Luc (CFTC Enseignement privé)
Mme FERRET Elisabeth (SPELC CCMA de Lyon)
• Suppléants
Civilité NOM prénom (OS)
M. JOSSERAND Jean-Paul (CFDT)
M. BRUN Rémi (CFDT)
Mme LIRON AUDOUARD Rose-Marie (CFDT)
titulaires attribués (QE+PFM+TS)
3
2
0
0
1
0
M. ABADIE-BOUYGUES Jean-Pierre (CFTC Enseignement privé)
M. MONTAGNE Arnaud (CFTC Enseignement privé)
Mme PETIT JEAN Murielle (SPELC CCMA de Lyon)
Page 2
RECTORAT LYON DEEP
V - Observations
Fait à Lyon, le 5 décembre 2014
Le président du bur.eau de vote électronique
upont
Page 3
La secrétaire du bureau de vote électronique
M~ Michèle Mainzer
Organisation syndicale Le (la) délégué(e) de liste Signature
CFDT
CFTC Enseignement privé
CGT Enseignement privé
FNEC FP FORCE OUVRIERE
SPELC CCMA de Lyon
SUNDEP Solidaires académie Lyon
M. Henri BRUN
Mme Véronique FOL TIER
M. Olivier CHAMPOUSSIN
Mme Sylvie BOLEA
M. Henri GOUJON
M. Jean-Jacques BIEVRE
Résultats élection 2014
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l'l L>E '"'' 1-( 1·<.:1 ICRCJ Il· CCMA de l'enseignement privé de l'académie de Lyon
Nombre d'électeurs : 6131 Nombre de suffrages : 1697
Nombre de sièges : Nombre de votes blancs :
Taux de participation (1697/ 6131) : 27 ,68 % Nombre de suffrages valablement exprimés : 1667
Quotient (1667/ 6) : 277,83 Nombre de suffrages invalides:
Nombre de Siège(s) attribué(s)
Organisation Syndicale candidate Nombre de candidats
suffrages Selon le quotient (à Selon la plus forte Selon le nombre de Selon le nombre de Suite au tirage au valablement ~uffrages validemen Total (A+B+C+D+E)
exprimés l'étape 2) (A) (*) moyenne(B) exprimés (C) candidats (D) sort éventuel (E)
CFDT 12 610 2 1 0 0 0 3
CFTC ENSEIGNEMENT PRIVE 12 430 1 1 0 0 0 2
CGT Enseignement Privé 12 1 140 0 0 0 0 0 0
SPELC 12 271 0 1 0 0 0 1
FNEC FP 12 1 73 0 0 0 0 0 0
Sundep Solidaires 12 143 0 0 0 0 0 0
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St.J ~~P-S:l..:cfo.l"-'-)
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fllfflfFo (* ) : l'attribution des sièges à la plus forte moyenne s'effectue après la première répartition des sièges au quotient.
Page 1/2
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K.i~H~Il FI.ANCMS'E
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Nombre d'électeurs :
Nombre de sièges :
Taux de participation (1697/ 6131) :
Quotient (1667/ 6) :
3
2
1
0 -'--------' CFDT
Résultats élection 2014
CCMA de l'enseignement privé de l'académie de Lyon
6131 Nombre de suffrages :
Nombre de votes blancs :
27,68 % Nombre de suffrages valablement exprimés :
277 ,83 Nombre de suffrages invalides:
Attribution des sièges (élection 2014)
CFTC ENSEIGNEMENT PRIVE
1697
1667
SPELC CCMA de LYON
Page 2/2
Liberté • Égalité • Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Élections professionnelles 2014 Scrutin du 27 novembre au 4 décembre 2014
PROCLAMATION DES RÉSULTATS
COMMISSION CONSULTATIVE MIXTE DEPARTEMENTALE de l'AIN COMPETENTE A L'EGARD DES
MAITRES CONTRACTUELS DU 1ER DEGRE DE L'ENSEIGNEMENT PRIVE
PLACEEAUPRES DU DIRECTEUR ACADEMIQUE DES SERVICES DE L'EDUCATION NATIONALE
Conformément aux dispositions des arrêtés ministériel du 9 septembre 2014 et rectoral du 25 novembre 2014, le bureau de vote électronique réuni le 5 décembre 2014, à partir de 9 heures, au rectorat de l'académie de LYON (92, rue de Marseille- 69 007 LYON), proclame les résultats électoraux suivants :
1 - Nombre de représentants du personnel
Conformément aux dispositions fixées par l'arrêté du 23 mai 2014, la commission consultative mixte départementale de l'AIN des maîtres contractuels du 1er degré de l'enseignement privé comprend trois membres titulaires représentant le personnel (Chaque titulaire a un suppléant).
Il - Résultats du dépouillement
Cf. annexe à parapher par tous les membres du bureau de vote électronique présents au dépouillement du scrutin.
RECTORAT LYON DEEP
Ill - Répartition des sièges
Nombre total de sièges de représentants Liste
CFTC Enseignement privé
FEP CFDT de l'AIN
SPELC-FED CCMD de l'AIN
SUNDEP Solidaires académie Lyon
IV - Représentants du personnel élus
• Titulaires
Civilité NOM prénom (OS)
Mme MARQUIS Cécile (CFTC Enseignement privé)
Mme POBEL Elisabeth (FEP CFDT de l'AIN)
M. DAVID Eric (SPELC-FED CCMD de l'AIN)
• Suppléants
Civilité NOM prénom (OS)
titulaires attribués (QE+PFM+TS)
1
1
1
0
Mme DALMAS-MENSA Jacqueline (CFTC Enseignement privé)
Mme PAILLASSON Christine (FEP CFDT de l'AIN)
Mme PITTION Jocelyne (SPELC-FED CCMD de l'AIN)
Page 2
RECTORAT LYON DEEP
V - Observations
Fait à Lyon, le 5 décembre 2014
Page 3
Le président du bureau de vote électronique La secrétaire du bureau de vote électronique
-- ~· Michel CARRANTE Emilie LEON
Organisation Le (la) délégué(e) de liste Signature
syndicale
CFTC Enseignement privé Mme Véronique FOL TIER -~ 1
FEP CFDT de l'AIN Mme Elisabeth MELLON ~-# ttf!JIJ,_
f_ -SPELC-FED CCMD de l'AIN Mr Paul MORANDAT 1 ~
SUNDEP Solidaires Mme Jeanne LAPEYRE .l~)-9· académie Lyon ../.
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Nombre d'électeurs :
Nombre de sièges :
Taux de participation (106/ 344) :
Quotient (100/ 3) :
Organisation Syndicale candidate
FEP CFDT de l 'A in
Sundep Solidaires
SPELC
CFTC ENSEIGNEMENT PRIVE
c_ Ç'/ C
30,81 %
33,33
Nombre de candidats
6
6
6
6
~~OÂ C,~):f\
'ffo\J ~
~-
~~ vAJ.·"·4..AM r
Résultats élection 2014
CCMD de l'enseignement privé du département de l 'Ain
Nombre de suffrages :
Nombre de votes blancs :
Nombre de suffrages valablement exprimés :
Nombre de suffrages invalides:
Nombre de Siège(s) attribué(s)
suffrages Selon le quotient (à Selon la plus forte Selon le nombre de Selon le nombre de valablement suffrages validemen
exprimés l'étape 2) (Al (* ) moyenne (B) exprimés (C) candidats (0)
36 1 0 0 0
7 0 0 0 0
33 0 1 0 0
24 0 1 0 0
W\J~~ 'Sf-EL.c_
. l~J ·
(*) : l 'attribution des sièges à la plus forte moyenne s'effectue après la première répartition des sièges au quotient.
Suite au tirage au Total (A+B+C+D+E) sort éventuel (E)
0 1
0 0
0 1
0 1
~~t'-
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Page 1/2
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Nombre d'électeurs :
Nombre de sièges :
Taux de participation (106/ 344) :
Quotient (100/ 3) :
1
0.....__ __
FEP CFDT de l'Ain
30,81 %
33 ,33
Résultats élection 2014
CCMD de l'enseignement privé du département de l'Ain
Nombre de suffrages :
Nombre de votes blancs :
Nombre de suffrages valablement exprimés :
Nombre de suffrages invalides:
Attribution des sièges (élection 2014)
SPELC CCMD de l'AIN
CFTC ENSEIGNEMENT PRIVE
Page 2/2
r i:T Dll ,-\ HH'IiUWiiL
Liberté • Égalité • Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Élections professionnelles 2014 Scrutin du 27 novembre au 4 décembre 2014
PROCLAMATION DES RÉSULTATS
COMMISSION CONSULTATIVE MIXTE DEPARTEMENTALE DE LA LOIRE COMPETENTE A L'EGARD DES
MAITRES CONTRACTUELS DU 1ER DEGRE DE L'ENSEIGNEMENT PRIVE
PLACEE AU PRES DU DIRECTEUR ACADEMIQUE DES SERVICES DE L'EDUCATION NATIONALE
Conformément aux dispositions des arrêtés ministériel du 9 septembre 2014 et rectoral du 25 novembre 2014, le bureau de vote électronique réuni le 5 décembre 2014, à partir de 9 heures, au rectorat de l'académie de LYON (92, rue de Marseille- 69 007 LYON), proclame les résultats électoraux suivants :
1 - Nombre de représentants du personnel
Conformément aux dispositions fixées par l'arrêté du 20 mai 2014, la commission consultative mixte départementale de la LOIRE des maîtres contractuels du 1er degré de l'enseignement privé comprend quatre membres titulaires représentant le personnel (Chaque titulaire a un suppléant).
Il - Résultats du dépouillement
Cf. annexe à parapher par tous les membres du bureau de vote électronique présents au dépouillement du scrutin.
RECTORAT LYON DEEP
Ill - Répartition des sièges
Nombre total de sièges de représentants Liste
CFTC enseignement privé
FEP 42 CFDT
SPELC CCMD 42
IV - Représentants du personnel élus
• Titulaires
Civilité NOM prénom (OS)
Mme CHABANNEL Audrey (FEP 42 CFDT)
Mme BASSON Virginie (FEP 42 CFDT)
Mme THIOLLIERE Sylvie (SPELC CCMD 42)
Mme DUCHAMP Françoise (SPELC CCMD 42)
• Suppléants
Civilité NOM prénom (OS)
Mme MURAT Irène (FEP 42 CFDT)
Mme FOURNEL Véronique (FEP 42 CFDT)
Mme VANEL Françoise (SPELC CCMD 42)
Mme GANZHORN Chantal (SPELC CCMD 42)
titulaires attribués (QE+PFM+ TS)
0
2
2
Page 2
RECTORAT LYON DEEP
V - Observations
Fait à Lyon, le 5 décembre 2014
Le président du bureau de vote électronique
Page 3
La secrétaire du bureau de vote électronique
Nicolas SEUX
Organisation Le (la) délégué(e) de liste Signature syndicale
CFTC enseignement privé Mme Véronique FOL TIER ~l~·
FEP 42 CFDT Mme Audrey CHABANEL d IEuuaAI~ -/Î ~ _L/1
SPELC CCMD 42 Mr Pierre GANZHORN ~m 1
Résultats élection 2014 ~UN tS" I FKI '
Ol&I'\ID~Il flAN(Afst
I.JI; L I· [ X ICM I<lN 1'.1\fiOI\.•\ LE. Dl' LlcNSI ' t t . ~LMI· NT .;r II'I'Rll l .l VI 1>1' 1 A 1-:H.: III ·RCJ Il· CCMD de l'enseignement privé du département de la Loire
Nombre d'électeurs : Nombre de suffrages :
Nombre de sièges : Nombre de votes blancs :
Taux de participation (311/ 851) : 36 ,55 % Nombre de suffrages valablement exprimés :
Quotient (296/ 4) : 74,00 Nombre de suffrages invalides:
Nombre de Siège(s) attribué(s)
Organisation Syndicale candidate Nombre de candidats
suffrages Selon le quotient (à
Selon le nombre de valablement Selon la plus forte suffrages validement Selon le nombre de Suite au tirage au
exprimés l'étape 2) (A) (*) moyenne (B) exprimés (C) candidats (0) sort éventuel (E)
CFTC ENSEIGNEMENT PRIVE 8 56 0 0 0 0 0
Liste FEP 42 CFDT (CCMD) 8 121 1 1 0 0 0
SPELC 8 119 1 1 0 0 0
St'~t.c::
~ ~
{*) : l'attribution des sièges à la plus forte moyenne s'effectue après la première répartition des sièges au quotient.
Total (A+B+C+D+E)
0
2
2
Page 1/2
MINl S"I I'RF Ill· 1 1-.LX IC/d ION 1\1\1 101\ ,<\l.l.'. IJio L"I · N>'I:llo;-.11 t-U-NI" "\I IPl'RU, r.r 1-"1 Dl' 1 ; , f.:l-~l l i · RCI I I ·
Nombre d'électeurs :
Nombre de sièges :
Taux de participation (311/ 851) :
Quotient (296/4) :
2
1
0 _,___ _ __j
Résultats élection 2014
CCMD de l'enseignement privé du département de la Loire
Nombre de suffrages :
Nombre de votes blancs :
36,55 % Nombre de suffrages valablement exprimés :
74 ,00 Nombre de suffrages invalides:
Attribution des sièges (élection 2014)
Liste FEP 42 CFDT (CCMD) SPELC CCMD 42
Page 2/2
Liberté • Égalité • Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Élections professionnelles 2014 Scrutin du 27 novembre au 4 décembre 2014
PROCLAMATION DES RÉSULTATS
COMMISSION CONSULTATIVE MIXTE DEPARTEMENTALE DU RHONE COMPETENTE A L'EGARD DES
MAITRES CONTRACTUELS DU 1ER DEGRE DE L'ENSEIGNEMENT PRIVE
PLACEE AU PRES DU DIRECTEUR ACADEMIQUE DES SERVICES DE L'EDUCATION NATIONALE
Conformément aux dispositions des arrêtés ministériel du 9 septembre 2014 et rectoral du 25 novembre 2014, le bureau de vote électronique réuni le 5 décembre 2014, à partir de 9 heures, au rectorat de l'académie de LYON (92, rue de Marseille- 69 007 LYON), proclame les résultats électoraux suivants :
1 - Nombre de représentants du personnel
Conformément aux dispositions fixées par l'arrêté du 25 avril 2014, la commission consultative mixte départementale du RHONE des maîtres contractuels du 1er degré de l'enseignement privé comprend cinq membres titulaires représentant le personnel (Chaque titulaire a un suppléant).
Il - Résultats du dépouillement
Cf. annexe à parapher par tous les membres du bureau de vote électronique présents au dépouillement du scrutin.
RECTORAT LYON DEEP
Ill - Répartition des sièges
Nombre total de sièges de représentants Liste
CFTC enseignement privé
SPELC CCMD 69
CFDT
IV - Représentants du personnel élus
• Titulaires
Civilité NOM prénom (OS)
Mme GUILLOT Céline (CFTC enseignement privé)
Mme FERLA Y Anne (CFTC enseignement privé)
Mme MONTE Brigitte (SPELC CCMD 69)
Mme BIZOUARD Véronique (CFDT)
Mme ORECCHIONI Pascale (CFDT)
• Suppléants
Civilité NOM prénom (OS)
Mme MENARD Christine (CFTC enseignement privé)
titulaires attribués (QE+PFM+ TS)
2
1
2
Mme CHAMBERT PROTAT Anne-Laure (CFTC enseignement privé)
Mme RAGE Annick (SPELC CCMD 69)
Mme SACCO SANCHEZ Patricia (CFDT)
Mme SAUCE Agnès (CFDT)
Page 2
RECTORAT LYON DEEP
V - Observations
Fait à Lyon, le 5 décembre 2014
Page 3
Le président du bureau de vote électronique La secrétaire du bureau de vote électronique
~--Marc CHAUX
Organisation syndicale Le (la) délégué(e) de liste
CFTC enseignement privé Mr Jean-Pierre ABADIE-BOUYGUES
SPELC CCMD 69 Mr Pierre OJARDIAS
CFDT Mme Véronique BIZOUARD
~ Marie-Reine PIGNIER
Signature
---:.. ..... re•' ·- · ~· •• lt.EPUBU C:S.IIi fa.Al'l tAJlii.
MINIS"l' l:RF IJI' 1 HX IC ·\ IION 1\1\ l 101\ 1\l.F. DE t· U'~SEIC •='LMI:N J' <I .II'I'RlEIIR 1:1 l>f L;, !-:1·<.:1 II' I{CI II·
Nombre d'électeurs :
Nombre de sièges:
Taux de participation (393/1529) :
Quotient (382/ 5) :
Organisation Syndicale candidate
CFTC
SPELC
LISTE CFDT
C FD I
w
Résultats élection 2014
CCMD de l'enseignement privé du département du Rhône
1529 Nombre de suffrages :
Nombre de votes blancs :
25,70 % Nombre de suffrages valablement exprimés :
76,40 Nombre de suffrages invalides:
Nombre de Siège(s) attribué(s)
Nombre de candidats
suffrages Selon le quotient (à Selon la plus forte
Selon le nombre de Selon le nombre de valablement ~uffrages validemen
exprimés l'étape 2) (A) (*) moyenne (B) exprimés (C) candidats (D)
10 132 1 1 0 0
10 109 1 0 0 0
10 141 1 1 0 0
jfêl-C- cç-rc-
~
\l ~ct+f\lJ ';C r{K~~-G\~0 G;~·er-
~ ~ectue après la première répartition des sièges au quotient.
Suite au tirage au Total (A+B+C+D+E) sort éventuel (E)
0 2
0 1
0 2
Page 1/2
MJNl,-JERF 1! .. 1 li· 1 l·l X lt 'A.Iï<lN 1'-.\JIOI\ Al.f.
~- - t cf'W • s .... _,. IŒPUIJLq.lli f iiANCJatn
F L'FNSIJ lo;)!Lfi.U N I' 'ii iPtRLic!l 1·1 1>r 1,,\ ~I ·{; I I FRCI! I·
Nombre d'électeurs :
Nombre de sièges :
Taux de participation (393/ 1529) :
Quotient (382/ 5) :
2
1
0-'----CFTC
ENSEIGNEMENT PRIVE
1529
25,70 %
76,40
Résultats élection 2014
CCMD de l'enseignement privé du département du Rhône
Nombre de suffrages :
Nombre de votes blancs :
Nombre de suffrages valablement exprimés :
Nombre de suffrages invalides:
A tt ri bution des sièges (élection 2 0 14)
SPELC CCMD 69
LISTE CFDT
Page 2/2
L
11 mi L~ n
Liberté • Égalité • Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Élections professionnelles 2014 Scrutin du 27 novembre au 4 décembre 2014
PROCLAMATION DES RÉSULTATS
BUREAU DE VOTE ELECTRONIQUE CENTRALISATEUR PRIVE
DE L'ACADEMIE DE LYON
Conformément aux dispositions des arrêtés ministériel du 9 septembre 2014 et rectoral du 20 novembre 2014, le bureau de vote électronique centralisateur privé réuni le 5 décembre 2014 à partir de 9 heures, au rectorat de l'académie de LYON (92, rue de Marseille - 69007 LYON), proclame les résultats électoraux suivants :
1 - Nombre de représentants du personnel
Cf. annexes pour :
la CCMA, les 3 CCMD,
de l'académie de Lyon.
Il - Résultats du dépouillement
Cf. annexes
Ill - Répartition des sièges
Cf. annexes
1/2
V - Observations
Fait à Lyon, le 5 décembre 2014
Le président du bureau de vote électronique
ce tr lisateur
La secrétaire du bureau de vote électronique
centralisateur
Organisation syndicale
Nom du délégué attributaire d'une clé de chiffrement
CFDT Rémi BRUN
SNEC-CFTC Véronique FOL TIER
CGT Olivier CHAMPOUSSIN
SPELC Henri GOUJON
SUNDEP Jean-Jacques BIEVRE
L'assesseur du bureau de vote électronique
centralisateur
Martine PRELE
Signature
2/2