2
Réglementation
Niveau IV
Prérogatives GP
Code du sport
FFESSM
Responsabilité
Assurance
Le certificat
médical
Matériel sous
pression
Maritime
Autres
organismes
Où trouver l’info
FFESSM – La LicenceRéglementation
Niveau II
Niveau III
Code du sport
FFESSM
Responsabilité
Assurance
Matériel sous pression
Maritime
Autres organismes
Où trouver l’info
3
Réglementation
Niveau IV
Prérogatives GP
Code du sport
FFESSM
Responsabilité
Assurance
Le certificat
médical
Matériel sous
pression
Maritime
Autres
organismes
Où trouver l’info
Code du sport
Les prérogatives du Niveau II ET III et celles de tous les autres plongeurs sont définies par des normes d’évolutions et d’encadrements.
Ces normes sont définies par une LOI
dite « Code du Sport » , du ministère de la jeunesse et aux sports.
. Cette LOI concerne les règles relatives à la technique et à la sécurité dans les établissements organisant l’enseignement de la plongée à l’air et aux mélanges.
- Cet loi a été modifié par l’Arrêté du le 06 avril 2012.
- Pour l’instant,,,
Réglementation
Niveau II
Niveau III
Code du sport
FFESSM
Responsabilité
Assurance
Matériel sous pression
Maritime
Autres organismes
Où trouver l’info
4
Réglementation
Niveau IV
Prérogatives GP
Code du sport
FFESSM
Responsabilité
Assurance
Le certificat
médical
Matériel sous
pression
Maritime
Autres
organismes
Où trouver l’info
Code du sport
Il concerne les établissements organisateurs, le directeur de plongée, le guide de planquée, le matériel d’assistance et de secours, l’équipement des plongeurs, les espaces et les conditions d’évolution et pour finir quelques dispositions générales.
Il est donc impératif que chacun puisse prendre connaissance de cette réglementation dans son intégralité ainsi que de ses annexes.
NUL N’EST SENSE IGNORE LA LOI.
UN seul document pour tout comprendre: http://www.legifrance.fr
Réglementation
Niveau II
Niveau III
Code du sport
FFESSM
Responsabilité
Assurance
Matériel sous pression
Maritime
Autres organismes
Où trouver l’info
5
Réglementation
Niveau IV
Prérogatives GP
Code du sport
FFESSM
Responsabilité
Assurance
Le certificat
médical
Matériel sous
pression
Maritime
Autres
organismes
Où trouver l’info
Code du sport
S’applique à tous les établissements d’Activités Physique et Sportive (APS).
Dispositions regroupant la plongée à l’air, à l’oxygène et aux mélanges autres que l’air.
1. Exclusions : plongée archéologique, souterraine, parcours balisés et orientation subaquatique.
2. Une nouvelle notion d’aptitude permet d’accueillir tout type de plongeur, étranger ou d’un autre système.
3. Textes réglementaires sur les appareils à pression (TIV, Compresseur.)
4. Réglementation pour les bateaux de plongée.
En résumé
Réglementation
Niveau II
Niveau III
Code du sport
FFESSM
Responsabilité
Assurance
Matériel sous pression
Maritime
Autres organismes
Où trouver l’info
6
Réglementation
Niveau IV
Prérogatives GP
Code du sport
FFESSM
Responsabilité
Assurance
Le certificat
médical
Matériel sous
pression
Maritime
Autres
organismes
Où trouver l’info
Cela revient à se demander si l’on respecte la loi« pour la loi » ou bien « pour la sécurité ».
Sachant que vous êtes « sachant » la jurisprudence vous donne obligation de respecter la loi qui répond à des impératifs de sécurité.
Les textes sont élaborés en collaboration avec les organismes d’enseignement de l’activité et en particulier avec la FFESSM.
Question : Lorsque nous plongeons HORS structure. Nous pouvons faire ce que nous voulons?
Code du sport Réglementation
Niveau II
Niveau III
Code du sport
FFESSM
Responsabilité
Assurance
Matériel sous pression
Maritime
Autres organismes
Où trouver l’info
7
Réglementation
Niveau IV
Prérogatives GP
Code du sport
FFESSM
Responsabilité
Assurance
Le certificat
médical
Matériel sous
pression
Maritime
Autres
organismes
Où trouver l’info
FFESSM
- La Fédération Française d’ Etudes et de Sports Sous-Marins a été créée en 1948 et son nom en 1955. (www.ffessm.fr)
- La FFESSM, une Fédération sportive, elle est agréée et délégataire du ministère chargé des sports pour les activités subaquatiques.
- Régit par la loi de 1901, Association à but non lucratif. Délivre ses diplômes.
- Création du Manuel de Formation Technique.
- Elle fédère de multiples activités culturelles et sportives subaquatiques.
- Nage avec Palmes sport de haut niveau en 1985.
Réglementation
Niveau IV
Niveau III
Code du sport
FFESSM
Responsabilité
Assurance
Matériel sous pression
Maritime
Autres organismes
Où trouver l’info
8
Réglementation
Niveau IV
Prérogatives GP
Code du sport
FFESSM
Responsabilité
Assurance
Le certificat
médical
Matériel sous
pression
Maritime
Autres
organismes
Où trouver l’info
FFESSM
- La Fédération Française d’ Etudes et de Sports Sous- Marins est une association de clubs dont le nombre de voix dépend du nombre d’adhérents.
- Les clubs de taille moyenne sont favorisés.- Minimum 10 adhérents et moins de 21 : 1 voix- Entre 20 et moins de 51 adhérents : 2 voix- Entre 51 et 500 adhérents : 1 voix par fraction de
50
Réglementation
Niveau IV
Niveau III
Code du sport
FFESSM
Responsabilité
Assurance
Matériel sous pression
Maritime
Autres organismes
Où trouver l’info
9
Réglementation
Niveau IV
Prérogatives GP
Code du sport
FFESSM
Responsabilité
Assurance
Le certificat
médical
Matériel sous
pression
Maritime
Autres
organismes
Où trouver l’info
FFESSM - Organisation
Président
Bureau 10 élus
Comité Directeur national.
20 membres
17 Comités régionaux et inter-régionaux – CTR -
90 comités départementaux
CODEP
2500 clubs et SCA* qui élisent le C.D.N
150.000 LICENCIES (ES)
Jean-Louis BlanchardElu tout les 4 ans
Organes
déconcentrés
Réglementation
Niveau II
Niveau III
Code du sport
FFESSM
Responsabilité
Assurance
Matériel sous pression
Maritime
Autres organismes
Où trouver l’info
Elus en AG, dont
une femme, un
médecin et un de
SCA.
*SCA - Structures Commerciales Agrées.
10
Réglementation
Niveau IV
Prérogatives GP
Code du sport
FFESSM
Responsabilité
Assurance
Le certificat
médical
Matériel sous
pression
Maritime
Autres
organismes
Où trouver l’info
FFESSM – Les Activités
Commissions spécialisées
1. Plongée en scaphandre (technique) 2. Plongée en libre (apnée) 3. Plongée souterraine 4. Nages avec palmes 5. Hockey subaquatique 6. Nage en eau vive 7. Pêche sous-marine 8. Tir sur cible subaquatique 9. Orientation subaquatique 10. Environnement subaquatique 11. Audiovisuelle (photo et vidéo) 12. Archéologie subaquatique 13. Médical et prévention 14. Juridique
Réglementation
Niveau II
Niveau III
Code du sport
FFESSM
Responsabilité
Assurance
Matériel sous pression
Maritime
Autres organismes
Où trouver l’info
11
Réglementation
Niveau IV
Prérogatives GP
Code du sport
FFESSM
Responsabilité
Assurance
Le certificat
médical
Matériel sous
pression
Maritime
Autres
organismes
Où trouver l’info
FFESSM – Le M.F.T Le Manuel de Formation Technique s’adresse principalementaux enseignants mais il consultable par tout le monde.
C’est lui qui reprend en détail par chapitre :
- Les différents Niveaux ou qualification des plongeurs, - Les différents types de plongée aux mélanges,- Le packs découverte,- La randonnée subaquatique,- Les brevets de secourisme, RIFAP, RIFAA.- La sécurité pour les bouteilles TIV,- Les plongeurs en situation de handicap,- Les prérogatives de chaque plongeur,- La charte du plongeur responsable.
Réglementation
Niveau II
Niveau III
Code du sport
FFESSM
Responsabilité
Assurance
Matériel sous pression
Maritime
Autres organismes
Où trouver l’info
12
Réglementation
Niveau IV
Prérogatives GP
Code du sport
FFESSM
Responsabilité
Assurance
Le certificat
médical
Matériel sous
pression
Maritime
Autres
organismes
Où trouver l’info
Réglementation
Niveau II
Niveau III
Code du sport
FFESSM
Responsabilité
Assurance
Matériel sous pression
Maritime
Autres organismes
Où trouver l’info
FFESSM Niveau 2 – N3
Donc pour rappel, il faut plonger avec ?
13
Réglementation
Niveau IV
Prérogatives GP
Code du sport
FFESSM
Responsabilité
Assurance
Le certificat
médical
Matériel sous
pression
Maritime
Autres
organismes
Où trouver l’info
FFESSM – Le M.F.T
Notion de Palanquée
Ensemble Même profondeur
Même trajet
Même durée
Réglementation
Niveau II
Niveau III
Code du sport
FFESSM
Responsabilité
Assurance
Matériel sous pression
Maritime
Autres organismes
Où trouver l’info
14
Réglementation
Niveau IV
Prérogatives GP
Code du sport
FFESSM
Responsabilité
Assurance
Le certificat
médical
Matériel sous
pression
Maritime
Autres
organismes
Où trouver l’info
FFESSM – Le M.F.T
Mini P5 ou E3
Réglementation
Niveau II
Niveau III
Code du sport
FFESSM
Responsabilité
Assurance
Matériel sous pression
Maritime
Autres organismes
Où trouver l’info
est
15
Réglementation
Niveau IV
Prérogatives GP
Code du sport
FFESSM
Responsabilité
Assurance
Le certificat
médical
Matériel sous
pression
Maritime
Autres
organismes
Où trouver l’info
FFESSM – Le M.F.T
APTITUDES et ESPACES D’EVOLUTIONS N 2
Réglementation
Niveau II
Niveau III
Code du sport
FFESSM
Responsabilité
Assurance
Matériel sous pression
Maritime
Autres organismes
Où trouver l’info
Si majeur
GP ou E3 E4 Décision du D-P
16
Réglementation
Niveau IV
Prérogatives GP
Code du sport
FFESSM
Responsabilité
Assurance
Le certificat
médical
Matériel sous
pression
Maritime
Autres
organismes
Où trouver l’info
FFESSM – Le M.F.T
APTITUDES et ESPACES D’EVOLUTIONS N 3
Réglementation
Niveau II
Niveau III
Code du sport
FFESSM
Responsabilité
Assurance
Matériel sous pression
Maritime
Autres organismes
Où trouver l’info
GP ou E3 - E4 Décision du D-P
Présence du DP obligatoire
17
Réglementation
Niveau IV
Prérogatives GP
Code du sport
FFESSM
Responsabilité
Assurance
Le certificat
médical
Matériel sous
pression
Maritime
Autres
organismes
Où trouver l’info
FFESSM – Le M.F.T Réglementation
Niveau II
Niveau III
Code du sport
FFESSM
Responsabilité
Assurance
Matériel sous pression
Maritime
Autres organismes
Où trouver l’info
APTITUDES et ESPACES D’EVOLUTIONS
N2 et N3 en EXPLORATION
18
Réglementation
Niveau IV
Prérogatives GP
Code du sport
FFESSM
Responsabilité
Assurance
Le certificat
médical
Matériel sous
pression
Maritime
Autres
organismes
Où trouver l’info
FFESSM Niveau 2
Conditions de candidature
Etre titulaire de la licence FFESSM en cours de
validité.
Etre âgée de 16 ans le jour de la délivrance du
diplôme, avec autorisation d’un responsable
légale du mineur.
Etre titulaire du Niveau 1 de la FFESSM ou d’un
brevet ou attestation admis en équivalence.
Présenter un certificat médical de moins d’un an
délivré par un médecin, de préférence Fédéral
ou du sport.
Réglementation
Niveau II
Niveau III
Code du sport
FFESSM
Responsabilité
Assurance
Matériel sous pression
Maritime
Autres organismes
Où trouver l’info
19
Réglementation
Niveau IV
Prérogatives GP
Code du sport
FFESSM
Responsabilité
Assurance
Le certificat
médical
Matériel sous
pression
Maritime
Autres
organismes
Où trouver l’info
FFESSM Niveau 2 Ce plongeur :
Est autonome pour s'équiper, s'immerger,
s'équilibrer, évoluer et s'orienter.
Sait prévenir pour lui-même les incidents de
plongée.
Sait recevoir de l'aide du GP ou de l'équipier.
Sait appliquer individuellement et collectivement
les consignes données par le GP ou le DP.
Sait intervenir auprès d'un équipier dans le
cadre d'une plongée en autonomie et sait aider
un équipier en attendant l'intervention du GP.
Réglementation
Niveau II
Niveau III
Code du sport
FFESSM
Responsabilité
Assurance
Matériel sous pression
Maritime
Autres organismes
Où trouver l’info
20
Réglementation
Niveau IV
Prérogatives GP
Code du sport
FFESSM
Responsabilité
Assurance
Le certificat
médical
Matériel sous
pression
Maritime
Autres
organismes
Où trouver l’info
FFESSM Niveau 3
Conditions de candidature
Etre titulaire de la licence FFESSM en cours
de validité.
Etre âgée de 18 ans le jour de la délivrance
du diplôme.
Etre titulaire du Niveau 2 de la FFESSM ou
d’un brevet ou attestation admis en
équivalence.
Etre titulaire de la carte RIFA Plongée.
Présenter un certificat médical de moins d’un
an délivré par un médecin, de préférence
Fédéral ou du sport.
Réglementation
Niveau II
Niveau III
Code du sport
FFESSM
Responsabilité
Assurance
Matériel sous pression
Maritime
Autres organismes
Où trouver l’info
21
Réglementation
Niveau IV
Prérogatives GP
Code du sport
FFESSM
Responsabilité
Assurance
Le certificat
médical
Matériel sous
pression
Maritime
Autres
organismes
Où trouver l’info
FFESSM Niveau 3
Ce plongeur :
Est autonome pour s'équiper, s'immerger,
s'équilibrer, évoluer et s'orienter.
Sait prévenir pour lui-même les incidents de
plongée.
Sait recevoir ou fournir de l'aide à un équipier en
cas de difficulté.
Sait appliquer individuellement et collectivement
les consignes données par le DP.
Sait choisir un site de plongée.
Réglementation
Niveau II
Niveau III
Code du sport
FFESSM
Responsabilité
Assurance
Matériel sous pression
Maritime
Autres organismes
Où trouver l’info
22
Réglementation
Niveau IV
Prérogatives GP
Code du sport
FFESSM
Responsabilité
Assurance
Le certificat
médical
Matériel sous
pression
Maritime
Autres
organismes
Où trouver l’info
FFESSM – Le M.F.T Réglementation
Niveau II
Niveau III
Code du sport
FFESSM
Responsabilité
Assurance
Matériel sous pression
Maritime
Autres organismes
Où trouver l’info
23
Réglementation
Niveau IV
Prérogatives GP
Code du sport
FFESSM
Responsabilité
Assurance
Le certificat
médical
Matériel sous
pression
Maritime
Autres
organismes
Où trouver l’info
RESPONSABILITERéglementation
Niveau II
Niveau III
Code du sport
FFESSM
Responsabilité
Assurance
Matériel sous pression
Maritime
Autres organismes
Où trouver l’info
24
Réglementation
Niveau IV
Prérogatives GP
Code du sport
FFESSM
Responsabilité
Assurance
Le certificat
médical
Matériel sous
pression
Maritime
Autres
organismes
Où trouver l’info
RESPONSABILITE
Responsabilité civile vis à vis des tiers.(couverte par la licence et les assurances)
- Pour que la responsabilité civile soit engagée il faut qu’il y ait un dommage, une faute et un lien entre les deux qui nécessite un réparation.
- Ex : en sortant du club, vous heurtez un sac de plongée. Vous faites tomber votre bloc sur le capot de la voiture de quelqu’un,………
Réglementation
Niveau II
Niveau III
Code du sport
FFESSM
Responsabilité
Assurance
Matériel sous pression
Maritime
Autres organismes
Où trouver l’info
25
Réglementation
Niveau IV
Prérogatives GP
Code du sport
FFESSM
Responsabilité
Assurance
Le certificat
médical
Matériel sous
pression
Maritime
Autres
organismes
Où trouver l’info
RESPONSABILITE
Responsabilité pénale (non couverte par les assurances)
Implique une sanction.
*Elle est engagée dans 4 cas précis.
- Non assistance à personne en danger( Ne pas aider un co-équipier en difficulté)
- Mise en danger de la vie d’autrui( Remonter un obus des profondeurs)
- Non respect des règlements (dépassement des prérogatives ex: deux niveaux 2 à 50 m)
- Manquement à la sécurité(pas d’oxygène à bord…)
Réglementation
Niveau II
Niveau III
Code du sport
FFESSM
Responsabilité
Assurance
Matériel sous pression
Maritime
Autres organismes
Où trouver l’info
26
Réglementation
Niveau IV
Prérogatives GP
Code du sport
FFESSM
Responsabilité
Assurance
Le certificat
médical
Matériel sous
pression
Maritime
Autres
organismes
Où trouver l’info
RESPONSABILITEObligation de moyens et de résultats
- L’obligation de moyen consiste à tout entreprendre pour atteindre un but dans le respect de la réglementation.
- L’obligation de résultats consiste a assurer le résultat.
- En plongée : il y a un risque accepté.
- de notre part à tous, car même en respectant les réglementation à la lettre il peut avoir des accidents.
- Nous avons obligation de mettre tout en œuvre pour éviter les accidents, Formation, Réglementation, Sécurité mais nous n’avons pas une obligation de résultats.
Réglementation
Niveau II
Niveau III
Code du sport
FFESSM
Responsabilité
Assurance
Matériel sous pression
Maritime
Autres organismes
Où trouver l’info
27
Réglementation
Niveau IV
Prérogatives GP
Code du sport
FFESSM
Responsabilité
Assurance
Le certificat
médical
Matériel sous
pression
Maritime
Autres
organismes
Où trouver l’info
ASSURANCESRéglementation
Niveau II
Niveau III
Code du sport
FFESSM
Responsabilité
Assurance
Matériel sous pression
Maritime
Autres organismes
Où trouver l’info
28
Réglementation
Niveau IV
Prérogatives GP
Code du sport
FFESSM
Responsabilité
Assurance
Le certificat
médical
Matériel sous
pression
Maritime
Autres
organismes
Où trouver l’info
– La sécurité du plongeur est liée à la qualité d’un matériel en parfait état de fonctionnement notamment les robinetteries et blocs de plongée.
Ces derniers sont soumis, comme tous les « appareils sous pression » à une législation très contraignante notamment sur la périodicité des requalifications.
Une spécificité « fédérale » permet d’espacer ces contrôles uniquement dans la mesure ou une formation de T.I.V. (Technicien d’Inspection Visuelle) pourra répondre aux exigences minimales de vérification annuelle de ces blocs de plongée. Et que les blocs soient inscrits sur le registre du Club.
MATERIEL SOUS PRESSIONRéglementation
Niveau II
Niveau III
Code du sport
FFESSM
Responsabilité
Assurance
Matériel sous pression
Maritime
Autres organismes
Où trouver l’info
29
Réglementation
Niveau IV
Prérogatives GP
Code du sport
FFESSM
Responsabilité
Assurance
Le certificat
médical
Matériel sous
pression
Maritime
Autres
organismes
Où trouver l’info
MATERIEL SOUS PRESSIONRéglementation
Niveau II
Niveau III
Code du sport
FFESSM
Responsabilité
Assurance
Matériel sous pression
Maritime
Autres organismes
Où trouver l’info
30
Réglementation
Niveau IV
Prérogatives GP
Code du sport
FFESSM
Responsabilité
Assurance
Le certificat
médical
Matériel sous
pression
Maritime
Autres
organismes
Où trouver l’info
MATERIEL SOUS PRESSIONRéglementation
Niveau II
Niveau III
Code du sport
FFESSM
Responsabilité
Assurance
Matériel sous pression
Maritime
Autres organismes
Où trouver l’info
• Nom du constructeur
• N de fabrication ou
• Nature du gaz (air)
• Volume Intérieur en litres
• Pression de Service (200bar, 230bar,…)
• Pression d'épreuve (1,5 x la pression de service)
• Date de la dernière épreuve
• Poinçon des mines (tête de cheval) ou marquage CE
• L'autocollant d'inspection visuelle (le cas échéant),carte d’identité de la bouteille
31
Réglementation
Niveau IV
Prérogatives GP
Code du sport
FFESSM
Responsabilité
Assurance
Le certificat
médical
Matériel sous
pression
Maritime
Autres
organismes
Où trouver l’info
MATERIEL SOUS PRESSION
Compresseur de base
Réglementation
Niveau II
Niveau III
Code du sport
FFESSM
Responsabilité
Assurance
Matériel sous pression
Maritime
Autres organismes
Où trouver l’info
32
Réglementation
Niveau IV
Prérogatives GP
Code du sport
FFESSM
Responsabilité
Assurance
Le certificat
médical
Matériel sous
pression
Maritime
Autres
organismes
Où trouver l’info
LES MELANGES
Conditions d’accès
La qualification Nitrox simple
ne peut être délivrée qu’à partir du N1
de plongée. Mini 14ans.
Pour le Nitrox confirmé, à partir du N2.
Mini 16ans.
La qualification Trimix, (trois mélanges).
A partir du N3. Mini 18ans.
Pour les recycleurs demi-fermé, il faut être N1.
MATERIEL SOUS PRESSIONRéglementation
Niveau II
Niveau III
Code du sport
FFESSM
Responsabilité
Assurance
Matériel sous pression
Maritime
Autres organismes
Où trouver l’info
33
Réglementation
Niveau IV
Prérogatives GP
Code du sport
FFESSM
Responsabilité
Assurance
Le certificat
médical
Matériel sous
pression
Maritime
Autres
organismes
Où trouver l’info
MARITIME
Le bateau de plongée ou autre (voilier trimaran,,,) doit être apte à assurer et remplir les fonctions pour lequel il est prévu et armé.
LA REGLEMENTATION (arrêté du 30/09/2004 en vigueur au 01/01/2005). Permis côtier ou hauturier.
Les futurs N2 - N3 doivent impérativement connaître en détail la liste de l’armement de sécurité spécifique pour l’organisation de la plongée. Code du sport.
Réglementation
Niveau II
Niveau III
Code du sport
FFESSM
Responsabilité
Assurance
Matériel sous pression
Maritime
Autres organismes
Où trouver l’info
34
Réglementation
Niveau IV
Prérogatives GP
Code du sport
FFESSM
Responsabilité
Assurance
Le certificat
médical
Matériel sous
pression
Maritime
Autres
organismes
Où trouver l’info
MARITIMEMATERIEL DE SECURITE OBLIGATOIRE
Réglementation
Niveau II
Niveau III
Code du sport
FFESSM
Responsabilité
Assurance
Le certificat médical
Matériel sous pression
Maritime
Autres organismes
Où trouver l’info
- Une Fiche de sécurité (noms des plongeurs et prérogatives),
- Plan de secours,
- Un moyen de communication permettant de prévenir les secours (VHF si la plongée se déroule en mer depuis un bateau),
- De l’eau douce potable non gazeuse,
- Un ballon auto-remplisseur à valve unidirectionnelle (BAVU) avec sac de réserve d’oxygène avec 3 masques de tailles différentes,
- Ensemble d’oxygénothérapie (de capacité suffisante) avec manodétendeur, tuyau de raccordement au BAVU et masque haute concentration,
- Une couverture iso thermique,
- Fiches d’évacuation,
- Une bouteille d’air de secours équipée de son détendeur,
- Un moyen de rappeler les plongeurs en immersion (en milieu naturel depuis un bateau),
- Tablette de notation, jeu de tables (en milieu naturel),
- Pavillon alpha, feux rouge-blanc-rouge,
35
Réglementation
Niveau IV
Prérogatives GP
Code du sport
FFESSM
Responsabilité
Assurance
Le certificat
médical
Matériel sous
pression
Maritime
Autres
organismes
Où trouver l’info
Autres organismes
Cités dans le code du sport :
ANMP : Association National des Moniteurs de Plongée.FSGT : Fédération Sportive et Gymnique du Travail.UCPA :Union Nationale des Centres sportifs de Plein Air.SNMP : Syndicat National des Moniteurs de PlongéeCMAS : Confédération Mondiale des Activités Subaquatique.
...autres...
PADI : Professional Association of Diving Instructors.SSI : Scuba Schools International.CEDIP : Comité Européen Des Instructeurs Professionnel de plongée.NAUI : National Association of Underwater InstructorsTDI : Technical Diving International.IANTD : International Association of Nitrox and Technical Divers.
Réglementation
Niveau II
Niveau III
Code du sport
FFESSM
Responsabilité
Assurance
Matériel sous pression
Maritime
Autres organismes
Où trouver l’info
Membre du comité
consultatif
36
Réglementation
Niveau IV
Prérogatives GP
Code du sport
FFESSM
Responsabilité
Assurance
Le certificat
médical
Matériel sous
pression
Maritime
Autres
organismes
Où trouver l’info
Où trouver l’info
FFESSM : http://www.ffessm.fr/
CTN : http://www.infoplongee.fr/
Médical : http://medicale.ffessm.fr
Assurance : http://www.cabinet-lafont.com
FESSM94 ou codep94
Site gouvernemental http://www.legifrance.gouv.fr
Réglementation
Niveau II
Niveau III
Code du sport
FFESSM
Responsabilité
Assurance
Matériel sous pression
Maritime
Autres organismes
Où trouver l’info
37
Réglementation
Niveau IV
Prérogatives GP
Code du sport
FFESSM
Responsabilité
Assurance
Le certificat
médical
Matériel sous
pression
Maritime
Autres
organismes
Où trouver l’info
Réglementation
Niveau II
Niveau III
Code du sport
FFESSM
Responsabilité
Assurance
Matériel sous pression
Maritime
Autres organismes
Où trouver l’info