La Réglementation Plongeurs N2-N3 - plongee-fresnes.fr©glementation N2 N3 JEANPAUL.pdf · FFESSM Niveau 2 –N3 Donc pour rappel, il faut plonger avec ? 13 Réglementation Niveau

La Réglementation Plongeurs N2-N3

1Réglementation N2 – N3 – Jean-Paul GOURDOU E2

2

Réglementation

Niveau IV

Prérogatives GP

Code du sport

FFESSM

Responsabilité

Assurance

Le certificat

médical

Matériel sous

pression

Maritime

Autres

organismes

Où trouver l’info

FFESSM – La LicenceRéglementation

Niveau II

Niveau III

Code du sport

FFESSM

Responsabilité

Assurance

Matériel sous pression

Maritime

Autres organismes


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Réglementation

Niveau IV

Prérogatives GP

Code du sport

FFESSM

Responsabilité

Assurance

Le certificat

médical

Matériel sous

pression

Maritime

Autres

organismes


Code du sport

Les prérogatives du Niveau II ET III et celles de tous les autres plongeurs sont définies par des normes d’évolutions et d’encadrements.

Ces normes sont définies par une LOI

dite « Code du Sport » , du ministère de la jeunesse et aux sports.

. Cette LOI concerne les règles relatives à la technique et à la sécurité dans les établissements organisant l’enseignement de la plongée à l’air et aux mélanges.

- Cet loi a été modifié par l’Arrêté du le 06 avril 2012.

- Pour l’instant,,,

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Niveau II

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Code du sport

FFESSM

Responsabilité

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Maritime

Autres organismes


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Réglementation

Niveau IV

Prérogatives GP

Code du sport

FFESSM

Responsabilité

Assurance

Le certificat

médical

Matériel sous

pression

Maritime

Autres

organismes


Code du sport

Il concerne les établissements organisateurs, le directeur de plongée, le guide de planquée, le matériel d’assistance et de secours, l’équipement des plongeurs, les espaces et les conditions d’évolution et pour finir quelques dispositions générales.

Il est donc impératif que chacun puisse prendre connaissance de cette réglementation dans son intégralité ainsi que de ses annexes.

NUL N’EST SENSE IGNORE LA LOI.

UN seul document pour tout comprendre: http://www.legifrance.fr

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Niveau IV

Prérogatives GP

Code du sport

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Responsabilité

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Le certificat

médical

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pression

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Autres

organismes


Code du sport

S’applique à tous les établissements d’Activités Physique et Sportive (APS).

Dispositions regroupant la plongée à l’air, à l’oxygène et aux mélanges autres que l’air.

1. Exclusions : plongée archéologique, souterraine, parcours balisés et orientation subaquatique.

2. Une nouvelle notion d’aptitude permet d’accueillir tout type de plongeur, étranger ou d’un autre système.

3. Textes réglementaires sur les appareils à pression (TIV, Compresseur.)

4. Réglementation pour les bateaux de plongée.

En résumé

Réglementation

Niveau II

Niveau III

Code du sport

FFESSM

Responsabilité

Assurance


Maritime

Autres organismes


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Niveau IV

Prérogatives GP

Code du sport

FFESSM

Responsabilité

Assurance

Le certificat

médical

Matériel sous

pression

Maritime

Autres

organismes


Cela revient à se demander si l’on respecte la loi« pour la loi » ou bien « pour la sécurité ».

Sachant que vous êtes « sachant » la jurisprudence vous donne obligation de respecter la loi qui répond à des impératifs de sécurité.

Les textes sont élaborés en collaboration avec les organismes d’enseignement de l’activité et en particulier avec la FFESSM.

Question : Lorsque nous plongeons HORS structure. Nous pouvons faire ce que nous voulons?

Code du sport Réglementation

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Responsabilité

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Prérogatives GP

Code du sport

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pression

Maritime

Autres

organismes


FFESSM

- La Fédération Française d’ Etudes et de Sports Sous-Marins a été créée en 1948 et son nom en 1955. (www.ffessm.fr)

- La FFESSM, une Fédération sportive, elle est agréée et délégataire du ministère chargé des sports pour les activités subaquatiques.

- Régit par la loi de 1901, Association à but non lucratif. Délivre ses diplômes.

- Création du Manuel de Formation Technique.

- Elle fédère de multiples activités culturelles et sportives subaquatiques.

- Nage avec Palmes sport de haut niveau en 1985.

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Responsabilité

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Prérogatives GP

Code du sport

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Responsabilité

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pression

Maritime

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organismes


FFESSM

- La Fédération Française d’ Etudes et de Sports Sous- Marins est une association de clubs dont le nombre de voix dépend du nombre d’adhérents.

- Les clubs de taille moyenne sont favorisés.- Minimum 10 adhérents et moins de 21 : 1 voix- Entre 20 et moins de 51 adhérents : 2 voix- Entre 51 et 500 adhérents : 1 voix par fraction de

50

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Responsabilité

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Prérogatives GP

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Responsabilité

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pression

Maritime

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organismes


FFESSM - Organisation

Président

Bureau 10 élus

Comité Directeur national.

20 membres

17 Comités régionaux et inter-régionaux – CTR -

90 comités départementaux

CODEP

2500 clubs et SCA* qui élisent le C.D.N

150.000 LICENCIES (ES)

Jean-Louis BlanchardElu tout les 4 ans

Organes

déconcentrés

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Maritime

Autres organismes


Elus en AG, dont

une femme, un

médecin et un de

SCA.

*SCA - Structures Commerciales Agrées.

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Prérogatives GP

Code du sport

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Responsabilité

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pression

Maritime

Autres

organismes


FFESSM – Les Activités

Commissions spécialisées

1. Plongée en scaphandre (technique) 2. Plongée en libre (apnée) 3. Plongée souterraine 4. Nages avec palmes 5. Hockey subaquatique 6. Nage en eau vive 7. Pêche sous-marine 8. Tir sur cible subaquatique 9. Orientation subaquatique 10. Environnement subaquatique 11. Audiovisuelle (photo et vidéo) 12. Archéologie subaquatique 13. Médical et prévention 14. Juridique

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Maritime

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FFESSM

Responsabilité

Assurance

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Maritime

Autres

organismes


FFESSM – Le M.F.T Le Manuel de Formation Technique s’adresse principalementaux enseignants mais il consultable par tout le monde.

C’est lui qui reprend en détail par chapitre :

- Les différents Niveaux ou qualification des plongeurs, - Les différents types de plongée aux mélanges,- Le packs découverte,- La randonnée subaquatique,- Les brevets de secourisme, RIFAP, RIFAA.- La sécurité pour les bouteilles TIV,- Les plongeurs en situation de handicap,- Les prérogatives de chaque plongeur,- La charte du plongeur responsable.

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Niveau III

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Responsabilité

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Maritime

Autres organismes


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Prérogatives GP

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Responsabilité

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Matériel sous

pression

Maritime

Autres

organismes


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Niveau III

Code du sport

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Responsabilité

Assurance


Maritime

Autres organismes


FFESSM Niveau 2 – N3

Donc pour rappel, il faut plonger avec ?

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Prérogatives GP

Code du sport

FFESSM

Responsabilité

Assurance

Le certificat

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Matériel sous

pression

Maritime

Autres

organismes


FFESSM – Le M.F.T

Notion de Palanquée

Ensemble Même profondeur

Même trajet

Même durée

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Code du sport

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Responsabilité

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Maritime

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Prérogatives GP

Code du sport

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Responsabilité

Assurance

Le certificat

médical

Matériel sous

pression

Maritime

Autres

organismes


FFESSM – Le M.F.T

Mini P5 ou E3

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Niveau II

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Code du sport

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Maritime

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est

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Prérogatives GP

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Responsabilité

Assurance

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Matériel sous

pression

Maritime

Autres

organismes


FFESSM – Le M.F.T

APTITUDES et ESPACES D’EVOLUTIONS N 2

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Niveau II

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Code du sport

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Responsabilité

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Maritime

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Si majeur

GP ou E3 E4 Décision du D-P

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Niveau IV

Prérogatives GP

Code du sport

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Responsabilité

Assurance

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pression

Maritime

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organismes


FFESSM – Le M.F.T

APTITUDES et ESPACES D’EVOLUTIONS N 3

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Responsabilité

Assurance


Maritime

Autres organismes


GP ou E3 - E4 Décision du D-P

Présence du DP obligatoire

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Prérogatives GP

Code du sport

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Responsabilité

Assurance

Le certificat

médical

Matériel sous

pression

Maritime

Autres

organismes


FFESSM – Le M.F.T Réglementation

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Niveau III

Code du sport

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Responsabilité

Assurance


Maritime

Autres organismes


APTITUDES et ESPACES D’EVOLUTIONS

N2 et N3 en EXPLORATION

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Niveau IV

Prérogatives GP

Code du sport

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Responsabilité

Assurance

Le certificat

médical

Matériel sous

pression

Maritime

Autres

organismes


FFESSM Niveau 2

Conditions de candidature

Etre titulaire de la licence FFESSM en cours de

validité.

Etre âgée de 16 ans le jour de la délivrance du

diplôme, avec autorisation d’un responsable

légale du mineur.

Etre titulaire du Niveau 1 de la FFESSM ou d’un

brevet ou attestation admis en équivalence.

Présenter un certificat médical de moins d’un an

délivré par un médecin, de préférence Fédéral

ou du sport.

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Niveau II

Niveau III

Code du sport

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Responsabilité

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Maritime

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Niveau IV

Prérogatives GP

Code du sport

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Responsabilité

Assurance

Le certificat

médical

Matériel sous

pression

Maritime

Autres

organismes


FFESSM Niveau 2 Ce plongeur :

Est autonome pour s'équiper, s'immerger,

s'équilibrer, évoluer et s'orienter.

Sait prévenir pour lui-même les incidents de

plongée.

Sait recevoir de l'aide du GP ou de l'équipier.

Sait appliquer individuellement et collectivement

les consignes données par le GP ou le DP.

Sait intervenir auprès d'un équipier dans le

cadre d'une plongée en autonomie et sait aider

un équipier en attendant l'intervention du GP.

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Niveau II

Niveau III

Code du sport

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Responsabilité

Assurance


Maritime

Autres organismes


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Réglementation

Niveau IV

Prérogatives GP

Code du sport

FFESSM

Responsabilité

Assurance

Le certificat

médical

Matériel sous

pression

Maritime

Autres

organismes


FFESSM Niveau 3

Conditions de candidature

Etre titulaire de la licence FFESSM en cours

de validité.

Etre âgée de 18 ans le jour de la délivrance

du diplôme.

Etre titulaire du Niveau 2 de la FFESSM ou

d’un brevet ou attestation admis en

équivalence.

Etre titulaire de la carte RIFA Plongée.

Présenter un certificat médical de moins d’un

an délivré par un médecin, de préférence

Fédéral ou du sport.

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Niveau II

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Code du sport

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Responsabilité

Assurance


Maritime

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Réglementation

Niveau IV

Prérogatives GP

Code du sport

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Responsabilité

Assurance

Le certificat

médical

Matériel sous

pression

Maritime

Autres

organismes


FFESSM Niveau 3

Ce plongeur :

Est autonome pour s'équiper, s'immerger,

s'équilibrer, évoluer et s'orienter.

Sait prévenir pour lui-même les incidents de

plongée.

Sait recevoir ou fournir de l'aide à un équipier en

cas de difficulté.

Sait appliquer individuellement et collectivement

les consignes données par le DP.

Sait choisir un site de plongée.

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Niveau II

Niveau III

Code du sport

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Responsabilité

Assurance


Maritime

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Réglementation

Niveau IV

Prérogatives GP

Code du sport

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Responsabilité

Assurance

Le certificat

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Matériel sous

pression

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organismes


FFESSM – Le M.F.T Réglementation

Niveau II

Niveau III

Code du sport

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Responsabilité

Assurance


Maritime

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Réglementation

Niveau IV

Prérogatives GP

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Responsabilité

Assurance

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pression

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organismes


RESPONSABILITERéglementation

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Responsabilité

Assurance


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Réglementation

Niveau IV

Prérogatives GP

Code du sport

FFESSM

Responsabilité

Assurance

Le certificat

médical

Matériel sous

pression

Maritime

Autres

organismes


RESPONSABILITE

Responsabilité civile vis à vis des tiers.(couverte par la licence et les assurances)

- Pour que la responsabilité civile soit engagée il faut qu’il y ait un dommage, une faute et un lien entre les deux qui nécessite un réparation.

- Ex : en sortant du club, vous heurtez un sac de plongée. Vous faites tomber votre bloc sur le capot de la voiture de quelqu’un,………

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Responsabilité

Assurance


Maritime

Autres organismes


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Niveau IV

Prérogatives GP

Code du sport

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Responsabilité

Assurance

Le certificat

médical

Matériel sous

pression

Maritime

Autres

organismes


RESPONSABILITE

Responsabilité pénale (non couverte par les assurances)

Implique une sanction.

*Elle est engagée dans 4 cas précis.

- Non assistance à personne en danger( Ne pas aider un co-équipier en difficulté)

- Mise en danger de la vie d’autrui( Remonter un obus des profondeurs)

- Non respect des règlements (dépassement des prérogatives ex: deux niveaux 2 à 50 m)

- Manquement à la sécurité(pas d’oxygène à bord…)

Réglementation

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Responsabilité

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Maritime

Autres organismes


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Réglementation

Niveau IV

Prérogatives GP

Code du sport

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Responsabilité

Assurance

Le certificat

médical

Matériel sous

pression

Maritime

Autres

organismes


RESPONSABILITEObligation de moyens et de résultats

- L’obligation de moyen consiste à tout entreprendre pour atteindre un but dans le respect de la réglementation.

- L’obligation de résultats consiste a assurer le résultat.

- En plongée : il y a un risque accepté.

- de notre part à tous, car même en respectant les réglementation à la lettre il peut avoir des accidents.

- Nous avons obligation de mettre tout en œuvre pour éviter les accidents, Formation, Réglementation, Sécurité mais nous n’avons pas une obligation de résultats.

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Niveau II

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Code du sport

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Responsabilité

Assurance


Maritime

Autres organismes


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Prérogatives GP

Code du sport

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Responsabilité

Assurance

Le certificat

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pression

Maritime

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organismes


ASSURANCESRéglementation

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Responsabilité

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Maritime

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Niveau IV

Prérogatives GP

Code du sport

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Responsabilité

Assurance

Le certificat

médical

Matériel sous

pression

Maritime

Autres

organismes


– La sécurité du plongeur est liée à la qualité d’un matériel en parfait état de fonctionnement notamment les robinetteries et blocs de plongée.

Ces derniers sont soumis, comme tous les « appareils sous pression » à une législation très contraignante notamment sur la périodicité des requalifications.

Une spécificité « fédérale » permet d’espacer ces contrôles uniquement dans la mesure ou une formation de T.I.V. (Technicien d’Inspection Visuelle) pourra répondre aux exigences minimales de vérification annuelle de ces blocs de plongée. Et que les blocs soient inscrits sur le registre du Club.

MATERIEL SOUS PRESSIONRéglementation

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Assurance


Maritime

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Réglementation

Niveau IV

Prérogatives GP

Code du sport

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Responsabilité

Assurance

Le certificat

médical

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pression

Maritime

Autres

organismes



Niveau II

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Responsabilité

Assurance


Maritime

Autres organismes


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Réglementation

Niveau IV

Prérogatives GP

Code du sport

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Responsabilité

Assurance

Le certificat

médical

Matériel sous

pression

Maritime

Autres

organismes



Niveau II

Niveau III

Code du sport

FFESSM

Responsabilité

Assurance


Maritime

Autres organismes


• Nom du constructeur

• N de fabrication ou

• Nature du gaz (air)

• Volume Intérieur en litres

• Pression de Service (200bar, 230bar,…)

• Pression d'épreuve (1,5 x la pression de service)

• Date de la dernière épreuve

• Poinçon des mines (tête de cheval) ou marquage CE

• L'autocollant d'inspection visuelle (le cas échéant),carte d’identité de la bouteille

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Réglementation

Niveau IV

Prérogatives GP

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Responsabilité

Assurance

Le certificat

médical

Matériel sous

pression

Maritime

Autres

organismes


MATERIEL SOUS PRESSION

Compresseur de base

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Niveau III

Code du sport

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Responsabilité

Assurance


Maritime

Autres organismes


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Réglementation

Niveau IV

Prérogatives GP

Code du sport

FFESSM

Responsabilité

Assurance

Le certificat

médical

Matériel sous

pression

Maritime

Autres

organismes


LES MELANGES

Conditions d’accès

La qualification Nitrox simple

ne peut être délivrée qu’à partir du N1

de plongée. Mini 14ans.

Pour le Nitrox confirmé, à partir du N2.

Mini 16ans.

La qualification Trimix, (trois mélanges).

A partir du N3. Mini 18ans.

Pour les recycleurs demi-fermé, il faut être N1.


Niveau II

Niveau III

Code du sport

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Responsabilité

Assurance


Maritime

Autres organismes


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Niveau IV

Prérogatives GP

Code du sport

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Responsabilité

Assurance

Le certificat

médical

Matériel sous

pression

Maritime

Autres

organismes


MARITIME

Le bateau de plongée ou autre (voilier trimaran,,,) doit être apte à assurer et remplir les fonctions pour lequel il est prévu et armé.

LA REGLEMENTATION (arrêté du 30/09/2004 en vigueur au 01/01/2005). Permis côtier ou hauturier.

Les futurs N2 - N3 doivent impérativement connaître en détail la liste de l’armement de sécurité spécifique pour l’organisation de la plongée. Code du sport.

Réglementation

Niveau II

Niveau III

Code du sport

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Responsabilité

Assurance


Maritime

Autres organismes


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Niveau IV

Prérogatives GP

Code du sport

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Responsabilité

Assurance

Le certificat

médical

Matériel sous

pression

Maritime

Autres

organismes


MARITIMEMATERIEL DE SECURITE OBLIGATOIRE

Réglementation

Niveau II

Niveau III

Code du sport

FFESSM

Responsabilité

Assurance

Le certificat médical


Maritime

Autres organismes


- Une Fiche de sécurité (noms des plongeurs et prérogatives),

- Plan de secours,

- Un moyen de communication permettant de prévenir les secours (VHF si la plongée se déroule en mer depuis un bateau),

- De l’eau douce potable non gazeuse,

- Un ballon auto-remplisseur à valve unidirectionnelle (BAVU) avec sac de réserve d’oxygène avec 3 masques de tailles différentes,

- Ensemble d’oxygénothérapie (de capacité suffisante) avec manodétendeur, tuyau de raccordement au BAVU et masque haute concentration,

- Une couverture iso thermique,

- Fiches d’évacuation,

- Une bouteille d’air de secours équipée de son détendeur,

- Un moyen de rappeler les plongeurs en immersion (en milieu naturel depuis un bateau),

- Tablette de notation, jeu de tables (en milieu naturel),

- Pavillon alpha, feux rouge-blanc-rouge,

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Niveau IV

Prérogatives GP

Code du sport

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Responsabilité

Assurance

Le certificat

médical

Matériel sous

pression

Maritime

Autres

organismes


Autres organismes

Cités dans le code du sport :

ANMP : Association National des Moniteurs de Plongée.FSGT : Fédération Sportive et Gymnique du Travail.UCPA :Union Nationale des Centres sportifs de Plein Air.SNMP : Syndicat National des Moniteurs de PlongéeCMAS : Confédération Mondiale des Activités Subaquatique.

...autres...

PADI : Professional Association of Diving Instructors.SSI : Scuba Schools International.CEDIP : Comité Européen Des Instructeurs Professionnel de plongée.NAUI : National Association of Underwater InstructorsTDI : Technical Diving International.IANTD : International Association of Nitrox and Technical Divers.

Réglementation

Niveau II

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Code du sport

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Responsabilité

Assurance


Maritime

Autres organismes


Membre du comité

consultatif

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Prérogatives GP

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Responsabilité

Assurance

Le certificat

médical

Matériel sous

pression

Maritime

Autres

organismes



FFESSM : http://www.ffessm.fr/

CTN : http://www.infoplongee.fr/

Médical : http://medicale.ffessm.fr

Assurance : http://www.cabinet-lafont.com

FESSM94 ou codep94

Site gouvernemental http://www.legifrance.gouv.fr

Réglementation

Niveau II

Niveau III

Code du sport

FFESSM

Responsabilité

Assurance


Maritime

Autres organismes


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Réglementation

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Prérogatives GP

Code du sport

FFESSM

Responsabilité

Assurance

Le certificat

médical

Matériel sous

pression

Maritime

Autres

organismes


Réglementation

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Niveau III

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Assurance


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Autres organismes


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