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Comité de Tarbes Hautes-Pyrénées

RESULTATS

Le classement 2013 Des 7 principales villes des

Hautes Pyrénées Selon leur degré d’accessibilité

En partenariat avec :

et

Comité Pyrénées-Atlantiques/ Hautes-

Pyrénées

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SOMMAIRE

Le classement accessibilité en 2013 dans les Hautes Pyrénées

L’accessibilité : un enjeu pour notre société 3 La notion « accessible » parfois mal interprétée 3 Le handicap sensoriel trop souvent oublié 4 De fortes inquiétudes pour une accessibilité généralisée d’ici à 2015 4 L’accessibilité : toujours une question de moyens ? 4 Pourquoi un tel retard ? 4

Résultats officiels

Bagnères de Bigorre, classée première 5 Une moyenne générale très basse et inquiétante 5

Résultats détaillés par question 6 à 17

Conclusion 17

Coordonnées des associations 18

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LE CLASSEMENT ACCESSIBILITE 2013 Dans LES HAUTES PYRENEES

Six associations représentant des personnes en situation de handicap moteur et sensoriel ont lancé en 2013, pour la troisième année, dans les Hautes Pyrénées, le Classement Accessibilité. Il a pour but de mesurer et de classer les sept villes de notre département, de plus de 5 000 habitants, pour leur politique d’accessibilité en faveur des personnes handicapées. Le but de ce classement n’est pas de porter un jugement définitif mais bien d’évaluer le degré d’implication des communes dans leur mise en accessibilité, de valoriser les bonnes pratiques des villes investies et de motiver les villes les moins engagées à se mobiliser pour répondre à l’obligation de la loi du 11 février 2005. Nous avons adressé en décembre 2012, un document avec 22 questions aux mairies. Nos six associations se sont ensuite réunies à plusieurs reprises pour préparer le travail de synthèse avec les résultats. Ceux-ci sont basés d’une part sur du déclaratif des mairies. Nous avons dû pour certaines questions, corriger leur réponse, par exemple pour les feux sonores ou les stades. L’accessibilité : un enjeu pour notre société

Rendre accessible une structure, les transports, la voirie, c’est permettre à tous les citoyens, dit à mobilité réduite, de vivre mieux dans leur cité. La notion d’accessibilité dépasse largement le seul cadre des personnes en situation de handicap. La notion même de « personnes à mobilité réduite » concerne les parents avec une poussette, les personnes se déplaçant avec une canne ou avec un bagage, etc… La notion « accessible » parfois mal interprétée

Tout comme en 2012, nous avons pu constater au vu des réponses des mairies, que la notion « accessible » n’était pas toujours conforme à la définition légale. Définition de l’accessibilité dans la loi du 11 février 2005 : est considéré comme accessible aux personnes handicapées tout bâtiment ou aménagement permettant, dans des conditions normales de fonctionnement, à des personnes handicapées, avec la plus grande autonomie possible, de circuler, d’accéder aux locaux et équipements, d’utiliser ces derniers, de se repérer, de communiquer et de bénéficier des prestations en vue desquelles cet établissement ou cette installation a été conçu(e). Les conditions d’accès des personnes handicapées doivent être les mêmes que celles des personnes valides ou, à défaut, présenter une qualité d’usage équivalente.

De nombreux sites internet (dont celui de l’APF, qui reprend les informations pour tous les types de handicap : accessibilite-universelle.apf.asso.fr) donnent des informations sur l’accessibilité (depuis le texte de loi jusqu’aux informations pratiques sous forme de schémas). La Direction Départementale du Territoire (DDT) est également à la disposition des municipalités pour les informer et les conseiller. De nombreuses revues et courrier mail à destination des mairies sont autant d’outils à leur disposition.

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Le handicap sensoriel trop souvent oublié

Le résultat de ce classement accessibilité 2013, tout comme en 2012, le démontre, le handicap sensoriel est souvent absent des mesures de mise en accessibilité. Nous le constatons autant dans l’aménagement des établissements recevant du public, les transports ou la mise en place des feux sonores. De fortes inquiétudes pour une accessibilité généralisée d’ici à 2015

Plus de 8 ans après le vote de la loi du 11 février 2005, il y a un retard important dans la mise en place des obligations en matière d’accessibilité.

Faut-il rappeler qu’en 1975, une première loi a été adoptée, suivie dans les 3 ans de toute la batterie de décrets et d’arrêtés ? Si cette dernière, votée 30 ans avant la loi de 2005, avait été mise en œuvre, et notamment respectée pour tout le cadre bâti neuf, nous ne ferions pas ce constat aujourd’hui. En 38 ans, une commune n’aurait elle pas eu les moyens financiers et techniques de rendre accessible ses établissements recevant du public ? L’accessibilité : toujours une question de moyens ?

En 1975, une loi importante en matière d’accessibilité avait déjà été votée, peu suivie d’effets et c’était il y a pourtant déjà 38 ans ! Imaginons un investissement de 100 000 € sur cette période, cela revient à un budget annuel d’environ 2 700 € , de quoi « diluer » le coût de la mise en accessibilité ! Pourquoi un tel retard ?

Plusieurs explications à cela :

- Une absence manifeste dans certaines communes d’une réelle politique publique en matière d’accessibilité

- Un manque de plan stratégique sérieux et fiable, doté d’une politique publique efficace à l’aide de moyens fiscaux, budgétaires, humains et méthodologiques

- Un manque important de communication et d’accompagnement vis-à-vis des communes qui donne le sentiment d’une mise en accessibilité contraignante, coûteuse et complexe

- Le sentiment que cela ne concerne que les personnes handicapées et non pas la totalité des personnes à mobilité réduite dont les personnes âgées, les personnes avec une déficience temporaire, les personnes « encombrées » dans leur déplacement…..

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CLASSEMENT ACCESSIBILITE 2013 RESULTATS DANS LES HAUTES PYRENEES

Rang Ville Total des points

Classement général

(note sur 20)

1 Bagnères de Bigorre 97 / 154

12,60

2 Tarbes 81 / 154

10,50

3 Lourdes 67.5 / 154 8,80

4 Séméac 63 / 154 8,20

5 Lannemezan 53 / 147 7,30

6 Vic-en-Bigorre 26 / 154 3,40

7 Aureilhan 22,50 / 147 3,10

Bagnères de Bigorre classée première

Cette année, Bagnères de Bigorre garde sa première place avec une moyenne de 12,60 sur 20. Cela s’explique notamment par l’adaptation des feux tricolores pour le handicap visuel, le fonctionnement de la commission communale accessibilité avec un rapport annuel au conseil municipal et des informations liées à l’accessibilité sur le site internet de la mairie. Tarbes est désormais 2ème. Ses points forts sont le transport adapté, le nombre de places de stationnement adapté, les feux sonores et les piscines accessibles. Une moyenne générale très basse et inquiétante

Ce qu’il faut retenir de l’édition du Classement Accessibilité 2013, c’est une moyenne générale de 7,70 sur 20. Un autre constat : beaucoup de questions ne sont pas renseignées, est-ce par ignorance des réponses ou parce que rien n’a été fait ? On constate que même si les 7 villes ont mis en place leur CCA (Commission Communale Accessibilité), toutes ne la font pas vivre, aucune information par exemple au Conseil Municipal pour 5 d’entre elles. Par contre, 4 communes contre 2 en 2012 ont réalisé leur diagnostic accessibilité des ERP. Nous observons que lorsque les Commissions Communales se réunissent, une réelle dynamique s’installe. Le terme même d’ « accessibilité » n’est plus vécu comme une contrainte mais une chance !

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RESULTATS DETAILLES PAR QUESTION

*Les réponses en bleu ont été corrigées par nos soins. *Les réponses en vert représentent les avancées positives par rapport à 2012. 1 - Au moins 50% des commerces de proximité sont-ils accessibles dans votre ville ?

VILLES REPONSES

OUI NON Chiffres en

% NON

renseigné

Séméac X

Bagnères de Bigorre X

Lourdes X

Aureilhan X Tarbes X Vic en Bigorre X Lannemezan X

2 – Quel est le pourcentage de passages protégés adaptés ?

VILLES

REPONSES

Chiffres en %

NON renseigné

Séméac (2012 : 40 %) 45

Bagnéres de Bigorre (2012 : 36 %) 38

Lourdes 80

Aureilhan X Tarbes (2012 : 17 %) 25 Vic en Bigorre 15 Lannemezan X

7

3 – Quel est le pourcentage de places de stationnement public réservées d’une largeur de 3,30 m ? (payantes ou non payantes)

VILLES

REPONSES

Chiffres en %

Séméac 2,5

Bagnéres de Bigorre 2

Lourdes 2

Aureilhan 2

Tarbes (2012 : 8 %) 10

Vic en Bigorre 5

Lannemezan 5

4 – Existe-t-il un transport adapté (ou de substitution) pour les habitants de votre commune en situation de handicap ?

VILLES

REPONSES

OUI NON

4A Handicap

moteur

Séméac X Bagnéres de Bigorre X Lourdes X Aureilhan X Tarbes X Vic en Bigorre X Lannemezan X

4B Handicap

sensoriel

Séméac X Bagnéres de Bigorre X Lourdes X Aureilhan X Tarbes X Vic en Bigorre X Lannemezan X

8

5 – Y a-t-il des feux sonores dans la ville et le pourcentage ?

VILLES REPONSES

OUI NON Chiffres en

% NON

renseigné

Séméac X

Bagnéres de Bigorre (2012 : 50 %) X 75

Lourdes (2012 : 0 %) X 25 Aureilhan X Tarbes X 20

Vic en Bigorre X

Lannemezan (pas de feux piétons) - - - -

6 – Les services ouverts au public de la mairie principale, ou annexes, sont-ils accessibles ?

VILLES

REPONSES

OUI NON

6A Handicap

moteur

Séméac X Bagnéres de Bigorre X Lourdes X Aureilhan X Tarbes X Vic en Bigorre x Lannemezan x

6B Handicap

sensoriel

Séméac X Bagnéres de Bigorre x Lourdes x Aureilhan x Tarbes x Vic en Bigorre x Lannemezan x

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7 – Le ou les stade(s) de votre ville sont-il accessibles ?

Ville

Réponse

Stades

Rugby Foot Athlétisme

Oui Non Non

renseigné Oui Non

Non renseigné

Oui Non Non

renseigné

7A Handicap Moteur Séméac X X X Bagnéres de Bigorre X X X Lourdes X X X Aureilhan X X X Tarbes X X X Vic en Bigorre X X X Lannemezan X X X 7B Handicap Sensoriel Séméac X X X Bagnéres de Bigorre X X X Lourdes X X X Aureilhan X X X Tarbes X X X Vic en Bigorre X X X Lannemezan X X X

10

8 – Le ou les gymnases de votre ville sont-ils accessibles?

VILLES

REPONSES

OUI NON

8A Handicap

moteur

Séméac X Bagnères de Bigorre X Lourdes X Aureilhan X Tarbes X

Vic en Bigorre X

Lannemezan X

8B Handicap

sensoriel

Séméac X Aureilhan X Tarbes X Séméac X Lourdes X Vic en Bigorre X Lannemezan X

9 – La ou les piscines sont-elles accessibles ?

VILLES

REPONSES

OUI NON

9A Handicap

moteur

Séméac X Bagnères de Bigorre X Lourdes X Aureilhan (pas de piscine) - -

Tarbes x Vic en Bigorre x Lannemezan x

9B Handicap

sensoriel

Séméac x Bagnères de Bigorre x Lourdes x Aureilhan (pas de piscine) - -

Tarbes x

Vic en Bigorre x Lannemezan x

11

10 – La salle des fêtes (ou parc des expositions) est-elle accessible ?

QUESTIONS

REPONSES

OUI NON

10A Handicap

Moteur

Séméac x

Bagnéres de Bigorre X

Lourdes X

Aureilhan X

Tarbes X

Vic en Bigorre X

Lannemezan x

10B Handicap

Sensoriel

Séméac X


Lourdes X

Aureilhan X

Tarbes X

Vic en Bigorre X

Lannemezan x

12

11 – Quel est le pourcentage d’écoles maternelles et primaires publiques ou privées accessibles?

QUESTIONS

REPONSES

OUI NON Chiffres en

%

11A Handicap

Moteur

Séméac 50

Bagnéres de Bigorre (2012 : 30 %) 33

Lourdes 70

Aureilhan 60

Tarbes 70

Vic en Bigorre 80

Lannemezan 60

11B Handicap

Sensoriel

Séméac 50


Lourdes X

Aureilhan X

Tarbes X

Vic en Bigorre X

Lannemezan X

13

12 – Quel est le pourcentage de centres de loisirs accessibles ?

QUESTIONS

REPONSES

OUI NON Chiffres en

%

12A Handicap

Moteur

Séméac 100

Bagnères de Bigorre 70

Lourdes 70

Aureilhan 60

Tarbes (2012 : 25 %) 50

Vic en Bigorre 100

Lannemezan 100

12B Handicap

Sensoriel

Séméac 50

Bagnères de Bigorre 57

Lourdes X

Aureilhan X

Tarbes X

Vic en Bigorre X

Lannemezan X

13 – Combien de fois la commission communale accessibilité s’est-elle réunie en 2012 ?

VILLES

REPONSES

Chiffres NON

renseigné

Séméac 1


Lourdes (mise en place en 2013) 0

Aureilhan 0 Tarbes (2011 : 1) 2 Vic en Bigorre 0 Lannemezan 3

14

14 – Un rapport annuel sur l’accessibilité a-t-il été présenté au conseil municipal en 2012 ?

VILLES

REPONSES

OUI NON

Séméac X


Lourdes X

Aureilhan X

Tarbes X

Vic en Bigorre X

Lannemezan X

15 – Un diagnostic d’accessibilité des établissements municipaux recevant du public a-t-il été fait ?

VILLES

REPONSES

OUI NON

Séméac X


Lourdes X

Aureilhan X

Tarbes X

Vic en Bigorre X

Lannemezan X

16 – Un diagnostic d’accessibilité de la voirie et des espaces publics a-t-il été fait ?

VILLES

REPONSES

OUI NON

Séméac X


Lourdes X

Aureilhan X

Tarbes X

Vic en Bigorre X

Lannemezan X

15

16 bis – Est il possible pour les associations représentant les personnes handicapées de les consulter ?

VILLES

REPONSES

OUI NON

Séméac X


Lourdes X

Aureilhan X

Tarbes X

Vic en Bigorre X

Lannemezan X

17 – Un plan de mise en accessibilité (échéancier) des établissements recevant du public a-t-il été fait ?

VILLES

REPONSES

OUI NON

Séméac X


Lourdes X

Aureilhan X

Tarbes X

Vic en Bigorre X

Lannemezan X

18 – L’organisation d’un système de recensement de l’offre de logements accessibles a-t-elle été mise en place ?

VILLES

REPONSES

OUI NON

Séméac X


Lourdes X

Aureilhan X

Tarbes X

Vic en Bigorre X

Lannemezan X

16

18 bis – Est il possible pour les associations représentant les personnes handicapées de la connaître ?

VILLES

REPONSES

OUI NON

Séméac X


Lourdes X

Aureilhan X

Tarbes X

Vic en Bigorre X

Lannemezan X

19 – Existe-t-il sur le site Internet de la mairie, une information accessible pour connaître les infrastructures adaptées aux personnes en situation de handicap ?

QUESTIONS

REPONSES

OUI NON

19A Handicap

Moteur

Séméac X


Lourdes X

Aureilhan X

Tarbes X

Vic en Bigorre X

Lannemezan X

19B Handicap

Sensoriel

Séméac X


Lourdes X

Aureilhan X

Tarbes X

Vic en Bigorre X

Lannemezan X

17

20 – combien y-a-t-il de structures labellisées « Tourisme et Handicap » dans votre commune ?

VILLES

REPONSES

Chiffres NON

renseigné

Séméac X

Bagnéres de Bigorre (2012 : 3) 4

Lourdes 13

Aureilhan X

Tarbes 3

Vic en Bigorre X

Lannemezan 0

CONCLUSION Rendre la cité et ses infrastructures accessibles, c’est la rendre plus sécurisée, plus confortable. L’accès à tout pour tous, c’est penser à nous tous. C’est aussi un signe fort d’intégration et de tolérance vis-à-vis des différences. Droits fondamentaux : « Tous sont égaux devant la loi et ont droit sans distinction à une égale protection de la loi. Tous ont droit à une protection égale contre toute discrimination qui violerait la présente Déclaration et contre toute provocation à une telle discrimination. » Article 7 de la Déclaration universelle des droits de l’homme de 1948 « Toute personne a le droit de circuler librement et de choisir sa résidence à l’intérieur d’un Etat ». « Toute personne a le droit de quitter tout pays, y compris le sien et de revenir dans son pays. » Article 13 de la Déclaration universelle des droits de l’homme de 1948

APPRENONS à VIVRE ENSEMBLE

A chaque fois, qu’une avancée importante a été faite en direction des personnes handicapées, elle a bénéficié à tout le monde. Vous viendrait il à l’esprit aujourd’hui de ne plus pouvoir utiliser la télécommande, les ascenseurs, les plans inclinés et d’éviter les portes automatiques ?

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Réalisé par

Association Française contre les Myopathies (AFM) Maison des Associations 21 rue du IV Septembre 65000 TARBES Mme Jocelyne Carjuzaa : 06 38 84 37 87

Association des Malades Atteints de DYStonie (AMADYS)

20 Rue de la Moisson 65800 AUREILHAN Mr Marcel Sacrepeigne : 05 62 37 09 80

Association Valentin Haüy (AVH)

Maison des Associations 21 rue du IV Septembre 65000 TARBES Mr Jacques Asfaux : 05 81 59 90 31

Association des Paralysés de France (APF) ZI Nord Route d'Auch 65800 AUREILHAN Mme Odile Le Galliotte : 05 62 93 86 07

FNATH 64-65 Maison des Associations – 11 rue de la Chaudronnerie – L’Arsenal 65000 TARBES Mr Christophe Martin: 05 62 93 05 93

VOIR ENSEMBLE 20 bis rue Eugène Ténot – 65000 TARBES

Mme Gaby Michel Pic : 05 62 37 94 80 – 06 61 70 30 54