Formation des TIV
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Les textes réglementaires concernant les appareils à pression
Bouteilles de plongée
Formation des TIV
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Les textes réglementaires concernant les appareils à pression
Bouteilles de plongée
Relatif à l’exploitation des équipements sous pression
(Principales dispositions concernant les bouteilles de plongée)
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Rappel
Récipient fixe: récipient qui n’est pas déplacé durant le cours normal de son exploitation. Toutefois, sont considérés comme mobiles, les récipients exploités dans un autre lieu que leur lieu de remplissage ;
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Rappel
Exploitant : au sens du présent arrêté on entend par exploitant le propriétaire de l’équipement, son mandataire ou représentant dûment désigné
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La période maximale est fixée à :
1 an pour les bouteilles pour appareils respiratoires utilisées pour la plongée subaquatique, ainsi que les récipients mobiles en matériaux autres que métalliques
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La période maximale est fixée à :
4 ans pour les autres équipements.
Toutefois, la première inspection suivant la mise en service ou une modification notable d’un équipement est fixée au maximum à 3 ans, excepté les équipements ayant fait l’objet d’un contrôle de mise en service conforme à l’article 11, que ce contrôle soit obligatoire ou pas
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La période maximale est fixée à :
4 ans pour les autres équipements.
Toutefois, pour les équipements dont la déclaration de mise en service a été réalisée AVANT le 01/01/2018 , le délai de 3 ans est porté à 40 mois.
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Arrêté du 20 Novembre 2017 Relatif à l’exploitation des équipements sous pression
Principales dispositions concernant les bouteilles de plongée
Déclaration et contrôle de mise en service
Depuis le 1er avril 2015, la Déclaration de Mise en Service (DMS) d’un Équipement Sous Pression (ESP) est à réaliser via l’outil de télé-déclaration accessible par ce lien :
https://lune.application.developpement-durable.gouv.fr/
la déclaration est achevée uniquement lorsque le récépissé de déclaration est délivré. Ce récépissé vaut preuve de dépôt.
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Arrêté du 20 Novembre 2017 Relatif à l’exploitation des équipements sous pression
Inspections périodiques Autres équipements (Station Gonflage)
Déclaration mise
en service 1ére inspection 2ème inspection Requalification RESTE
Après 1 ére
requalification après le
01/01/2018
AVANT
01/01/2018
40 mois 4 ans 10 ans 2 ans et
demi 4 ans/4ans/2ans
Après le
01/01/2018
4 ans contrôle
de mise en
service
obligatoire
4 ans 10 ans 2 ans 4 ans/4ans/2ans
Ne concerne que les blocs dont le produit PSxV est Inférieur à 10000
Après le
01/01/2018
3 ans si PAS
de contrôle de
mise en service
4 ans 10 ans 3 ans 4 ans/4ans/2ans
L’échéance maximale entre deux requalifications est fixée à :
2 ans pour les bouteilles pour appareils respiratoires utilisées pour la plongée subaquatique, ainsi que pour les matériaux mobiles autres que métalliques
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6ans pour les bouteilles de plongée dont l’inspection périodique a été
effectuée au moins annuellement ou avant leur utilisation quand la visite a été réalisée depuis plus d’un an, dans les conditions définies par la dernière version du cahier des charges relatif à l’inspection périodique des bouteilles métalliques utilisées pour la plongée subaquatique visé en annexe 1 du présent arrêté ministériel
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La requalification périodique d’un équipement sous pression fixe est renouvelée lorsque celui-ci fait l’objet à la fois :
d’une installation dans un autre établissement
et
d’un changement d’exploitant…
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L’épreuve hydraulique de requalification périodique consiste à soumettre l’équipement à une pression au moins égale à 120 % de sa pression maximale admissible (PS), sans dépasser la pression d’essai hydrostatique (PT) ou d’épreuve initiale (PE).
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Lorsque la valeur de la pression d’épreuve de requalification est diminuée, la nouvelle valeur, précédée de la lettre E, est portée au voisinage immédiat de la mention de celle relative à l’épreuve précédente
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Arrêté du 20 Novembre 2017 Relatif à l’exploitation des équipements sous pression
REQUALIFICATIONS BOUTEILLES
AVANT 01/01/2018 APRES 01/01/2018
Bloc plongées 2 ans Régime normal 2 ans Régime normal
Bloc plongées 5 ans Arrêté
15/03/2000 6 ans
Soumis au régime du cahier
des charges
BLOCS COMPOSITES : NON CONCERNEES PAR LE CAHIER DES CHARGES : TIV Non COMPETENT !!
Blocs composites 2 ans Régime normal 2 ans Régime normal
Blocs composites 5 ans Régime normal 6 ans
Si test de vieillissement
effectués selon cahier des
charges industriels
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Application TIV
Identifiant : Numéro de club/SCA Mot de passe : identique à l’accès Brevets du site www.ffessm.fr
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Application TIV
À la suite du fusionnement de comité, Vous devez revalider les TIV au sein de votre structure
Appli TIV : des modifications en cours
Procédure oxygène : Modification à venir, mais applicable dès maintenant (alcool isopropylique)
Bouteilles « exotiques »
Attention à l’alliage utilisé : vérifier alliage AA6xxx, généralement AA6061
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Bouteilles « exotiques »
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Les bouteilles en alliages de la série AA2XXX : Non faites pour le
milieu marin, la nature même de l’alliage le rend inapte .
BOUTEILLE ARI !!
Pour le savoir, vous devez trouver sur la bouteille le type d’alliage ,
parfois sous la peinture
Bouteilles « composites exotiques »
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According to governing standards to which Luxfer's Type 3 cylinders are designed and approved, these cylinders are not approved for underwater service and should not under any circumstances be used for SCUBA diving, closed-circuit rebreather devices, underwater gas storage or any related underwater applications. These limitations apply to both fresh water and salt water.