Programmation Programmation
Compétences PremièresCompétences Premières
Marché 2012/2015Marché 2012/2015
Octobre 2012
Réunions de travail PCP CTEF
1.1 Caractéristiques1.1 Caractéristiques� Objectif de la programmation :
Développer les compétences premières des publics, c’est-à-dire l’acquisition et/ou l’actualisation des savoirs fondamentaux permettant une intégration citoyenne, sociale et économique
� Publics bénéficiairesDemandeurs d’emploiToute personne en recherche d’emploi pouvant accéder à ce statutDemandeurs d’emploi exerçant une activité salariée à temps partiel, ne leur ouvrant pas de droits suffisants aux outils de professionnalisation des salariés
� Les 3 segments de formation :� Maîtrise de la langue française et sensibilisation professionnelle� Savoirs de base et dynamisation professionnelle� Savoirs de base et construction du projet professionnel
� La mise en œuvre en année civile :� pour faciliter la lisibilité de l’offre et pour coller
aux enveloppes financières déterminées par les CTEF
� Les prestations nouvelles :� L’évaluation linguistique et professionnelle pour
positionner le public FLE sur le niveau de formation pertinent et aider les prescripteurs dans leur acte de prescription
� L’accompagnement socio pédagogique renforcépour éviter les ruptures et abandons et valoriser le suivi individuel organisé par les OF (RDV)
1.2 Évolutions (par rapport aux AOF)1.2 Évolutions (par rapport aux AOF)
� Le financement à l’heure groupe:� Pour permettre une meilleure prise en compte des charges des
organismes de formation quelle que soit la taille du groupe à former
� Avec la mise en place de seuils d’effectifs :� Seuil minimal : sert de référence pour le volume
d’heures minimum à réaliser
� Seuil de référence : sert de référence �Pour démarrer la formation� pour le paiement de la formation. Paiement des heures
groupes mensuelles, proratisées sur la base du volume d’heures du seuil de référence, si le seuil minimum n’est pas atteint.
1.2 Évolutions (suite)1.2 Évolutions (suite)
Exemple pour une action de 365h en centre sur 3 moisExemple pour une action de 365h en centre sur 3 mois
1000HSt1020HSt940HStVolume H St en centre réalisées
120*P(1020/1170)*130PSoit 87,18% de 130P
115*PMontant payable
1080HSt(120*9)
1170HSt(130*9)
1035HSt(115*9)
Seuil référence = volume H stagiaires de référence en centre
960HSt(120*8)
1040HSt(130*8)
920HSt(115*8)
Seuil mini = volume H stagiaires mini à réaliser en centre
PPPPrix unitaire HG
999Effectif de référence
888Effectif minimum
120HG130HG115HGNbre HG mensuelles prévues sur le mois
Mois 3Mois 2Mois 1
Si le volume total d’heures en centre est inférieur au seuil
minimum, il y a proratisationsur la base du seuil de
référence
La proratisation génère un reliquat financier converti en h/g disponible
2.1. LA CONSULTATION ET SES ETAPES2.1. LA CONSULTATION ET SES ETAPES
� Le lancement : 21 février 2012� La remise des plis : 23 avril 2012� L’analyse des dossiers : fin avril à fin juillet 2012� L’attribution des marchés : C.A.O des 12 et 21 septembre 2012� L’autorisation du Président à conclure lesmarchés : CP du 4 octobre 2012� La signature des marchés : 8 octobre 2012 (sauf lots 12 et 13)� La notification des marchés : à compter de fin octobre 2012
2.2. Les résultats de la consultation (chiffre à 2.2. Les résultats de la consultation (chiffre à l’échelle régionale)l’échelle régionale)
107Nombre d’offres analysées
76 (73 en 2009)Nombre total d’organismes de formation retenus
28 (26 en 2009)Nombre d’organismes titulaires d’un marché
47 toutes en groupement sauf 1 (42 en 2009)
Nombre d’offres retenues
112 (95 en 2009) dont 5 non analysées (2 irrecevables; 2
inappropriées et 1 irrégulière)
Nombre d’offres
���� BUDGET 2012 (Dadt 1 et 2) : - 19 565 250 euros (18 022 816,07 euros en 2009)
�VOLUMES D’HEURES programmables : - 210 197 heures groupes ; - environ 9500 places de formation
2.3 AU NIVEAU DEPARTEMENTAL : 2.3 AU NIVEAU DEPARTEMENTAL : Sur le Sur le Rhône: Rhône: 32 Offres, émanant de 22 structures différentes.
12 Offres retenues:
Greta ampère, Association Lycée rural privè Jean Monnet
ALYNEA ZTEF RHONE SUD ET OUEST
Dynamisation - Construction de projet28
Cefra, FormapaysageREN
Certa, Cfeu, Anepa, SamathALPES
Adflp, Objectif Formation, Cfpl, Formadom
ACFALZTEF GRAND LYON CENTRE ET
NORDDynamisation - Construction de projet
27
Acfal, FormadomOBJECTIF FORMATION
Afpa, Greta Tertiaire, Greta Ampère, Ifra
CEFI
Alpes, Cfeu, Anepa, SamathCERTA
ZTEF EST LYONNAISDynamisation - CPP
26
Adflp, Acfal, Cfpl, FormadomOBJECTIF FORMATION
Alynea, SaforeCOTE PROJETS
Certa, Cfeu, Anepa, SamathALPESAGGLOMERATION LYONNAISE ELARGIE FLE
25
Illiade FormationInstitut de Formation Pour Adultes
AGGLOMERATION LYONNAISE ELARGIE ELP
24
Afpa, Ifpa, Greta Beaujolais, RIO (Rhone Inter organisme)
IFRAZTEF BEAUJOLAIS ELARGI (tous
segments)23
Membre(s) du GPTOrganisme Désignation du lotlot
2.4 ISERE2.4 ISERE19 Offres, émanant de 14 structures différentes. 9 Offres retenues:
ADFLPCFPLFORMADOM
ACFALZTEF BIEVRE / VALLOIRE / ISERE RHODANIENNETous segments
17
AFPI IsèreCCI GrenobleCpgnon des devoirs tour de FranceDESA GROUPMFR MoiransTREMPLIN SPORT FORMATION
ASSOCIATION L'ESCALE (38)
ZTEF Centre IsèreTous segments
16
AFPAIFRA
GRETA NORD ISEREZTEF NORD ISERE
Tous segments15
AIDERSCOP ACEISPZTEF BASSIN GRENOBLOIS / Grésivaudan
Dynamisation - CPP14
pas de cotraitantGILIFZTEF BASSIN GRENOBLOIS / Alpes Sud
Isère Dynamisation - CPP13
Tip Top, Elleance, Solerys, Verneil
IFAC
Afpa, Ifra, AceispGRETA DE GRENOBLE
Afrat Autrans, CCI Grenoble, Cpgnons du devoir et tour de France, Desagroup
ASSOCIATION L'ESCALE (38)
ZTEF BASSIN GRENOBLOIS / AGGLOMERATION GRENOBLOISEDynamisation- CPP
12
Alliance FrançaiseGreta Grenoble
IFRA ZTEF BASSIN GRENOBLOIS / AGGLOMERATION GRENOBLOISEELP- FLE
11
Membre(s) du GPTOrganisme (Raison sociale)
Désignation du lotlot
2.5 LOIRE2.5 LOIRE17 Offres, émanant de 11 structures différentes.9 Offres retenues:
Ifra, Greta Roannais, CerfopEspace Local de Lutte contre l'Illettrisme et de Promotion Prof. et Sociale
ZTEF ROANNAISTous segments
22
Greta for.se, MJC RA, Promo RA, association familiale lycée privé du puits de l'Aune
FRANCE LOIRE FORMATIONZTEF FOREZTous segments
21
Alpes, Illiade, Cpgnon du devoir et du tour de France
IFPA
AfpaIFRA
Acfal, Centre de formation Ste ClaireADFLP
ZTEF LOIRE SUDDynamisation- Construction de projet
20
Alpes, Illade FormationIFPA
Greta for.se, Université Jean MonnetIFRA
AdflpACFAL
ZTEF LOIRE SUDFLE
19
Promo RAMJC EN RHONE ALPES FEDERATION REGIONALE (FRALP)
ZTEF LOIRE SUDELP
18
Membre(s) du GPTOrganisme ZTEFlot
2.6 SAVOIE et HAUTE2.6 SAVOIE et HAUTE--SAVOIESAVOIE17 Offres, émanant de 11 structures différentes. 7 Offres retenues :
IfraGRETA LACGENEVOIS HAUT SAVOYARD - Tous segments
35
Cffpa Contamine sur Arve, Ifra
GRETA ARVE FAUCIGNY
FAUCIGNY ; MONT BLANC - Tous segments34
Afpa, Greta LacIFRAALBANAIS, BASSIN ANNECIEN, USSES ET BORNES -Tous segments
33
Greta lac, l'AdaptIFRA CHABLAIS - Tous segments32
Afpa, Aider, Val guiersIFRA ESPACE METROPOLE SAVOIE, AVANT
PAYS SAVOYARD, CHARTREUSE - Tous segments
31
Afpa, IfraAIDERBASSIN D' ALBERTVILLE, TARENTAISE, VANOISE - Tous segments
30
Greta Savoie, PSA Savoie
COREFORMAURIENNE - Tous segments29
Membres du GPTOrganisme ZTEFLot
2.7 AIN2.7 AIN
8 Offres, émanant de 4 structures différentes.3 Offres retenues:
Afpa, greta Bourg-en-Bresse
IFRA BUGEY, COTIERE, PLAINE DE L'AIN
Tous segments3
Afpa, greta Bourg-en-Bresse
IFRA BRESSE, DOMBES, VAL DE SAONETous segments
2
AfpaIFRA PAYS DE GEX / BASSIN
BELLEGARDIEN / HAUT-BUGEY -Tous segments
1
Membres du GPTOrganisme ZTEFLot
2.8 DROME ARDECHE2.8 DROME ARDECHE19 Offres, émanant de 11 structures différentes. 7 Offres retenues :
CFPLFORMADOMACFALZTEF DIOIS, VALLEE DE LA DROME
Dynamisation - CPP10
AFPACJTIFRAInstitut de Formation et d'Etudes Sociales
GRETA VIVARAIS PROVENCE
ZTEF SUD DROMETous segments
9
CEFORAL'ENTREE DES ARTISTESLes TRACOLSMFR Anneyron
PLATEFORME INSERTION PAR HUMANITAIRE ET COOP
ZTEF DROME DES COLLINES, ROYANS, VERCORSTous segments
8
CAP FORMATIONCompagnons du devoir du tour de FranceDESA GROUP
ASSOCIATION L'ESCALE (38)
ZTEF DROME ARDECHE CENTRETous segments
7
AFPACEFORAGRETA Viva 5
IFRA ZTEF DROME ARDECHE CENTRETous segments
6
Nouvelle DonneCEFORA ZTEF ARDECHE VERTEDynamisation - CPP
5
AIMEINFREP ZTEF ARDECHE MERIDIONALETous segments
4
Membres du GPTOrganisme (Raison sociale)Désignation du lotlot
2.9Prise d’effet et démarrage2.9Prise d’effet et démarrage
� Prise d’effet des marchés au 1/12/2012 , puis des années suivantes si reconductionLa notification ne permet pas en elle-même le démarrage des actions
� Émission du bon de commande mi décembre 2012� Un seul bon de commande émis pour la totalité
du volume du marché, sur la base de l’offre faite (après négociation éventuelle)
� Un 2ème bon de commande possible : il est éventuel en cas de nécessité
� Démarrage possible des actions au plus tôt le 1er janvier 2013 puis de chaque année si reconduction
3. CONDITIONS DE MISE EN 3. CONDITIONS DE MISE EN ŒUVRE : rôle des SA CTEFŒUVRE : rôle des SA CTEF(cf. Document de cadrage régional)(cf. Document de cadrage régional)
3.1 Formalisation et mise en œuvre du schéma
local d’organisation de la formation (rappel des
principales missions)
3.2 Points de vigilance
3.3 Outils de pilotage et de suivi
3.1Formalisation et mise en œuvre du schéma local d’organisation de la formation (rappel des principales missions)
3.1.1 Mise en œuvre de la programmation3.1.1 Mise en œuvre de la programmation
� Formalisation d’un schéma d’organisation de la formation
� Démarrage de la programmation au local� Réunion d’organisation de la formation entre les OF et les
prescripteurs: e n amont du démarrage : pour coordonner l’offre, pour la bonne appropriation des nouveautés (ELP, RDV)
� Suivi de la mise en œuvre :� veiller au démarrage des sessions dans de bonnes
conditions (dates, mobilisation du public..):� Favoriser un niveau de prescription suffisant : cf. évolution
avec la notion d’heure groupe et de seuil en dessous duquel l’OFsera proratisé
� Réunions dans l’année en fonction des ajustements : vigilance à avoir car il n’y aura qu’un seul (maximum 2) bons d e commande
3.1.1 Mise en œuvre de la programmation (suite)3.1.1 Mise en œuvre de la programmation (suite)
� Veiller à la mise en œuvre des commissions d’entrées
� Appuyer les acteurs locaux, animation (mobilisation d es référents de marché..)
� Résolution de difficultés au fil de l’eau
� Rôle d’alerte des services de la Région
� Les entrées et sorties permanentes et l’individualis ation des durées de formation au sein des actions : possibles m ais plus contraintes du fait de l’heure groupe; conditionnées par les flux, par le volume et la qualité des prescriptions
3.1.2 BILAN3.1.2 BILAN
� Être informé du bilan final (SA CTEF invitée et destinataire de la synthèse écrite de l’OF)
� Capitaliser les remontées d’informations particulièrement pour ce qui est nouveau (ELP, accompagnement renforcé, heure/gpe):
� Transmission d’une trame début 2013� Alimentation par les SA CTEF (en fonction des remontées sur la mise en
œuvre)� Capitalisation par le SOF fin 2013 et échanges.
_______________________________________________________________
� Préparation de la prochaine DADT : raisonner en session: = durée de la session X prix heure/groupe (� revalorisation)� Pour éviter les reliquats et optimiser l’enveloppe
3.2.1 Heure groupe fonctionnement3.2.1 Heure groupe fonctionnement
� Fongibilité et Non-fongibilité:� Chaque année de programmation est indépendante
l’une de l’autre� Les volumes d’heures de formation ne sont pas
fongibles entre les différentes années de programmation
� Les volumes d’heures ne sont fongibles que pour les prestations d’un même lot:���� veiller à l’équilibre entre les segments
3.2.2 Zoom agglomérations3.2.2 Zoom agglomérations
� CTEF de l’Agglomération lyonnaise :� Agglo lyonnaise élargie : 1 lot ELP, 1 lot FLE� Est lyonnais, Glycen, Rhône Sud et ouest : 3 lots (1 par CTEF) pour
les segments Dynamisation et CPP� Loire Sud:
� 1 lot ELP, 1lot FLE , 1 lot Dynamisation-CPP
���� Pour ces 2 agglos : fongibilité possible uniquement entre Dynamisation et CPP
� Bassin Grenoblois : � 1 seul lot ELP-FLE : attention à la fongibilité enjeu de veille sur
le volume d’évaluation par rapport aux places disponibles en FLE
� 1 lot Dynamisation-CPP
3.2.3 Évaluation linguistique et professionnel (ELP) 3.2.3 Évaluation linguistique et professionnel (ELP) et FLEet FLE
� S’assurer de la bonne mise en œuvre du sens de la prestation ELP (évaluation du niveau linguistique pour un public FLE et pas 1 diagnostic linguistique)
� présence CTEF sur les premières commissions d’entrée? Appui référents de marchés?
� Veiller au rapport entre le volume d’ELP et les effectifs du segment FLE (1,2):
� Particulièrement lorsque la fongibilité est possible (tous sauf agglo lyonnaise et Loire): pour ne pas se retrouver avec un gros volume d’évaluations réalisées mais pas de place en FLE.
3.2.4 3.2.4 Accompagnement socio pédagogique Accompagnement socio pédagogique renforcérenforcé (segment Dynamisation)(segment Dynamisation)
� Ces RDV ne concernent que les stagiaires du segment Dynamisation professionnelle
� Veiller au respect du volume de RDV : e n moyenne 3 fois l’effectif du segment Dynamisation avec au minimum 1 RDV par personne)
� Attention : tout changement concernant des actions de dynamisation (ajout de session, évolution du nombre de stagiaires…) doit prendre en compte cette notion de RDV.
� Les ajustements d’actions en cours de marché:
� Rythmes des entrées et sorties (ESF/ESPer/ESP) : possible sans condition
� Durée des actions (centre; immersion prof. Ou les 2) : possible sous réserve du respect du CCTP (durée mini, maxi,% d’al ternance); incidence sur les volumes d’heures groupes du march é pour la durée centre
� Rythme hebdo : possible sous réserve du respect du CCTP et de la durée légale maxi de 35H
� Ajout de modules : possible sous réserve que les modules existent au sein de l’offre; influence la durée de l’action et incidence sur les volumes d’heures groupes
� Suppression de modules : possible sauf les modules obligatoires prévus au CCTP ; + idem ci-dessus
� Modification du processus pédagogique (méthodes, supports, outils, projet collectif) : possible si jugé nécessaire; sa ns prise en charge du surcoût financier
3.2.5 Ajustements3.2.5 Ajustements
� La recomposition d’une action : possible mais complexe compte tenu des seuils. Il sera nécessaire de partir de l’objectif de formation (FLE, DP, CPP) pour faire la recomposition et d’appliquer le seuil d’effectifs correspondant
� Mutualisation des volumes d’heures groupes entre les actions et les localisations prévues dans le marché : possible sous réserve desprincipes de fongibilité
� Ajout d’une localisation non prévue dans l’allotiss ement : impossible (sauf situation exceptionnelle appréciée au cas par cas
� Intervention sur une localisation prévue dans l’allotissement mais sur laquelle le titulaire ne s’est pas positionné (loc facultative ou zone de plusieurs communes) : possible en justifiant des capacités minimales prévues au CCTP en termes de locaux et éléments annexes et d’équipements pédagogiques.
3.2.5 Ajustements (suite)3.2.5 Ajustements (suite)
3.3 Outils3.3 Outils� Cadrage régional de mise en œuvre
� Accès PROSPER:� Tableau de synthèse pour commission d’entrée
� Calendrier des sessions (avec filtres possibles)
� Récapitulatif sous forme papier : par CTEF, mandataires/cotraitants, localisations
� Données issues des requêtes: � Financières (tous les 3 mois): niveau de mobilisation des formations
pour prévoir les ajustements de DADT� Qualitatives (2 fois par an): sur typologie des publics et types d’actions
mobilisées� Quels autres besoins? À quel rythme?
4. Calendrier des réunions 4. Calendrier des réunions «« départementalesdépartementales » de lancement » de lancement
RRA9H30/16H30mercredi 21/11/201269 Rhône
ERA Rovaltain9H30/16H30mardi 20/11/201207 Ardèche / 26 Drôme
Saint Etienne9H30/16H30lundi 19 novembre42 Loire
Grenoble9H30/16H30vendredi 16/11/201238 Isère
Aix les Bains9H30/16H30jeudi 15/11/201201 Ain / 73 Savoie / 74 H
Savoie