Programme d’une journée.Principales dispositions d’IFRS 15

Le contexte : principe fondamental et champ d’application.

Les 5 étapes de comptabilisation des produits :

identifier le(s) contrat(s) avec le client ;

identifier les différentes obligations de performance distinctes ;

déterminer le prix de transaction ;

allouer le prix de transaction aux différentes obligations de performance ;

comptabiliser les produits lorsque les obligations de performance sont satisfaites.

Les problématiques spécifiques d’application :

quels coûts peuvent-être qualifiés de coûts d’exécution d’un contrat ? de coûts d’option d’un contrat ?

comment déterminer les modalités d’amortissement des coûts capitalisés ?

comment évaluer les pertes de valeur sur actifs de contrats ?

comment reconnaitre les revenus de licences et royalties ?

comment analyser les modifications de contrats (traitement des avenants) ?

quels sont les enjeux de présentation des actifs et passifs de contrats ? La présentation se fait-elle en brut ou en net ?

quelles sont les informations à fournir en annexe ?

autres sujets (droits non exercés du client, ventes en consignation, ventes à livrer, accords de rachat, acceptation par le client, informations additionnelles en annexe, paiement non remboursable).

Les dispositions transitoires.

Impacts, défis et actions à entreprendre

Un enjeu pour toutes les entreprises.

les enjeux de communication financière ;

les différents impacts de la norme selon les industries.

Des impacts à tous les niveaux de l’entreprise :

normes comptables ;

production des comptes ;

contrôle de gestion ;

contrôle interne ;

adaptation des systèmes d’information.

2017… c’est aujourd’hui !

Enjeux pour les comptes sociaux