Sensibilisation à la participation des cateurs dans le cadre de projets paysagers

Introduction Intérêt de la participation ingrédients de réussite

Participation des acteurs et citoyens dans les projets paysagers et culturels

Présentateur

Commentaires de présentation

Ce document est issu d’une recherche documentaire et d’enquêtes menées par l’ARPE Midi-Pyrénées. Il puise ses sources dans les travaux d’organismes reconnus et d’opérations exemplaires. Notice d’utilisation : Cet outil de sensibilisation est un diaporama modifiable et adaptable en fonction des publics auxquels il est présenté. Sa forme et la façon de le présenter ne sont pas figées. Il peut tout à fait être scindé en deux parties par exemple pour ne présenter que des notions de participation à un public non averti, à sensibiliser voire à convaincre. Les parties plus techniques concernant les clés de réussite des démarches participatives et leurs outils de mise en œuvre pourront être présentés à des personnes plus au fait du sujet et/ou motivées par l’idée de faire participer. Afin de rendre vivante la séance de sensibilisation, nous proposons également un document à part constitué d’un quiz permettant aux participants de situer leur appréhension du sujet et de mieux connaître les différents degrés de participation. Sommaire de l’outil : Introduction : - Diapositive 2 Dates clefs de la participation - Diapositive 3 De la gouvernance vers la participation - Diapositive 5 L’intérêt de la participation : - Diapositive 10 Quelques exemples de co-construction transposables à des projets paysagers - Diapositive 11 La participation dans les projets autour de Garonne : des amorces prometteuses - Diapositive 16 Parole d’experts - Diapositive 20 En bref, l’intérêt de la participation - Diapositive 24 Vous vous interrogez ? - Diapositive 28 Les ingrédients d’une démarche participative réussie - Diapositive 33

Introduction


• Modifiez les styles du texte du masque Deuxième niveau Troisième niveau Quatrième niveau Cinquième niveau

Dates clefs de la participation • 1992 : loi du 6 février 1992 relative à l’Administration Territoriale de la

République introduit « Le droit des habitants de la commune à être informés des affaires de celle-ci et à être consultés sur les décisions qui les concernent »

• 1996 : charte de la concertation

• 1998 : convention d’Aarhus (gestion de l’environnement par tous et pour tous : droit de savoir, droit de participer au processus décisionnel)

• 2000 : convention européenne du paysage

• 2002 : loi Vaillant (démocratie de proximité)

• 2004 : loi du 13 aout 2004 (participation des électeurs aux décisions locales)

• 2009 : Grenelle de l’environnement (Gouvernance à 5)

• 2013 : Ordonnance du 5 août 2013 relative à la mise en œuvre du principe de participation du public


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Gouvernance à 5 : C’est un mode de gouvernance associant les élus, les syndicats représentatifs des salariés, les entreprises et les associations notamment environnementales. L’objectif est de modifier la composition d’un certain nombre d’instances consultatives nationales, régionales et locales qui ont vocation à traiter des politiques environnementales et de développement durable, en rééquilibrant les représentations des parties prenantes au Grenelle, afin d’instaurer une « gouvernance à 5 ». Source: Ministère de l’Ecologie, du Développement Durable et de l’Energie.


« Le paysage désigne une partie de territoire telle que perçue par les populations, dont le caractère résulte de l'action de facteurs naturels et/ou humains et de leurs interrelations »

La convention européenne du paysage (20 octobre 2000)


Présentateur


Réaliser un diagnostic paysager c’est donc a minima faire participer les populations en recueillant leur perception des paysages. Construire un projet paysager est une démarche qui s’enrichira d’autant plus qu’elle sera co-construite avec les populations en mettant en œuvre des méthodes de participation.

De la gouvernance vers la participation



La gouvernance, hier :

élu – expert arbitrage de l’élu / propositions conçues par l’expertise

« L’expert ne sait plus tout, et cela se sait ».


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Constats : Si l’implication des citoyens se voit accorder une si grande valeur, c’est que la crise sociale et écologique mondiale confronte spécialistes et politiciens à leurs limites dans la perception et la résolution des problèmes. L’identification des problèmes et la prise de décision ne peuvent plus relever du couple classique « élu – expert » et de l’arbitrage unique de l’élu, sur la base de propositions uniquement conçues par l’expertise. L’incertitude et l’incomplétude de la connaissance qui entourent certains choix soumis aux élus, les « empêchent » de décider seuls, Si les élus s’entourent pour ne plus décider seuls, leur légitimité reste entière et la décision finale leur appartient. Solution: L’écoute de la « voix du peuple » qui se voit d’ailleurs de plus en plus fortement exprimée par la société civile, devient presque une nécessité. Par exemple, l’Agenda 21 local intègre explicitement cette exigence, dite parfois de nouvelle gouvernance, et vise à l’exploitation la meilleure de la créativité des individus et groupes présents sur un territoire ou dans une cité. La population contribue ainsi à ce que les changements requis par la cohérence d’un développement local, avec les enjeux de développement durable, soient non pas accueillis par une levée de boucliers mais deviennent un besoin collectif. Source : Biographie de Pierre Calame (Pierre Calame, polytechnicien, ingénieur des Ponts et Chaussées, est Directeur Général de la Fondation Charles Léopold Mayer pour le Progrès de l'Homme depuis une quinzaine d'années, après une carrière dans l'Administration française (Equipement) et dans l'industrie (Usinor)).


La gouvernance, aujourd’hui :

Élu décideur

Expert

Citoyens Acteurs collectifs ou individuels


Présentateur


Constats : Si l’implication des citoyens se voit accorder une si grande valeur, c’est que la crise sociale et écologique mondiale confronte spécialistes et politiciens à leurs limites dans la perception et la résolution des problèmes. L’identification des problèmes et la prise de décision ne peuvent plus relever du couple classique « élu – expert » et de l’arbitrage unique de l’élu, sur la base de propositions uniquement conçues par l’expertise. L’incertitude et l’incomplétude de la connaissance qui entourent certains choix soumis aux élus, les « empêchent » de décider seuls, Si les élus s’entourent pour ne plus décider seuls, leur légitimité reste entière et la décision finale leur appartient. Solution: L’écoute de la « voix du peuple » qui se voit d’ailleurs de plus en plus fortement exprimée par la société civile, devient presque une nécessité. Par exemple, l’Agenda 21 local intègre explicitement cette exigence, dite parfois de nouvelle gouvernance, et vise à l’exploitation la meilleure de la créativité des individus et groupes présents sur un territoire ou dans une cité. La population contribue ainsi à ce que les changements requis par la cohérence d’un développement local, avec les enjeux de développement durable, soient non pas accueillis par une levée de boucliers mais deviennent un besoin collectif. Source : Biographie de Pierre Calame (Pierre Calame, polytechnicien, ingénieur des Ponts et Chaussées, est Directeur Général de la Fondation Charles Léopold Mayer pour le Progrès de l'Homme depuis une quinzaine d'années, après une carrière dans l'Administration française (Equipement) et dans l'industrie (Usinor)).


Qui sont ces acteurs collectifs ou individuels ?



Les différents niveaux de la participation

La collectivité décide seule > Degré 0 INFORMATION et sensibilisation > Degré 1

La collectivité informe le public

CONSULTATION > Degré 2 La collectivité demande son avis à la population

CONCERTATION > Degré 3 La collectivité demande une réaction sur un projet aller-retour pour faire évoluer le projet

CO-CONSTRUCTION > Degré 4 La collectivité invite les parties prenantes à participer à l’élaboration collective d’un projet à partir de l’analyse collective d’une problématique.


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Degré 0 : la collectivité étudie et décide d’un projet au travers de ses processus internes sans en informer le public ; elle l’impose après-coup. Degré 1 : l’information : la collectivité informe le public d’un projet, sans attendre de retour. L’information peut intervenir aux différents stades de l’avancement du projet et sous des formes diversifiées. Degré 2 : la consultation : la collectivité consulte le public sur un projet pour recueillir son avis par le biais d’une procédure obligatoire (type enquête publique) ou volontaire (type référendum ou recueil des perceptions). C’est un moment unique dans le processus, qui peut même intervenir en amont du projet et qui n’implique pas forcément de prise en compte ni même de retour de la part de la collectivité. Degré 3 : la concertation : la collectivité se concerte avec le public sur un projet spécifique, sectoriel ou global, pré-établi par elle. Elle recueille son avis et lui soumet de nouveau, le cas échéant, le projet amendé. Le public peut être amené à faire des contre-propositions. La prise en compte de l’avis du public est indispensable à la poursuite de la concertation. La collectivité doit en tout état de cause présenter les raisons de non prise en compte des propositions du public rejetées. Degré 4 : la co-construction : la collectivité invite le public à participer à l’élaboration collective d’un projet à partir de l’analyse collective d’une problématique. La création d’un espace de participation se construit avec méthode et rigueur sur la durée. Ceci implique de mettre au point des outils pédagogiques susceptibles de mettre chaque acteur en capacité de contribuer activement.

L’intérêt de la participation



Quelques exemples de co-construction

transposables à des projets paysagers



Exemple 1 : L’Observatoire des saisons (ODS), un projet de sciences citoyennes, ouvert à tous, pour mieux comprendre et sensibiliser au changement climatique

Porteurs de projets : Tela Botanica, Planète Sciences, le Centre de Recherche sur les Ecosystèmes d’Altitude (CREA) pour les zones de montagne et le Groupement de recherche sur les Systèmes d’Information Phénologique pour la Gestion et l’Etude des Changements Climatiques (GDR SIP-GECC) Objectifs : scientifiques et éducatifs Public visé : grand public = particuliers, scolaires, collectivités, gestionnaires… Descriptif : contribution à une base de données phénologique nationale via : le choix d’une zone d’observation, le choix des espèces suivies (40 espèces proposées, faune et flore avec fiches

d’identification), réalisation des observations, inscription des évènements dans la base de l’ODS


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L’Observatoire des Saisons à démarré en 2006 et concerne les zones de plaines françaises. Il compte aujourd’hui 1 500 participants. Objectifs: scientifiques : constituer une base de données phénologiques pour la France en faisant appel à un réseau d’observateurs pour l’alimenter. Cette base de données a une double fonction : doter les scientifiques d’un outil de recherche et doter les pouvoirs politiques d’un outil de suivi des effets du changement climatique sur l’environnement local. éducatifs : sensibiliser les citoyens aux enjeux scientifiques et sociaux économiques du changement climatique en abordant une large palette de disciplines comme la météorologie, la climatologie, la pollution lumineuse, l’écologie ou encore l’allergologie. Définitions: La phénologie est l’étude de l’occurrence d’événements périodiques de la vie animale et végétale en relation avec les variations saisonnières du climat : feuillaison, floraison, fructification des plantes, arrivée des oiseaux migrateurs, apparition de la forme adulte de certains insectes (parexemple les papillons)... Les dates d’occurrence de ces événements sont très fortement modifiées par le changement climatique en cours. Ceci occasionne des modifications profondes du fonctionnement des écosystèmes, voire met en péril la survie de certaines espèces. Dans le contexte actuel de changement climatique, la phénologie revêt donc une importance croissante dans de nombreux domaines de recherche fondamentale et appliquée. L’intérêt de l’implication d’un large public dans le projet : L’étude de ces événements requiert des observations sur l’ensemble du territoire et sur plusieurs années. La constitution d’une base de données nationale sur la phénologie ne peut donc pas être assumée par les scientifiques seuls. De plus, les enjeux inhérents au changement climatique concernent l’ensemble de la société civile. Il est donc indispensable que chacun puisse participer à l’effort de recherche pour alimenter la base de données, prendre conscience des changements en cours et de leurs conséquences sur notre société. Ce sont ces différents constats qui ont amené le Groupement de Recherche SIP-GECC, qui regroupe une vingtaine de laboratoires de recherche d’organismes publics ainsi que des associations loi 1901, à initier la création d’un programme de sciences citoyennes ouvert à tous. Les observations sont collectées via Internet dans une base de données qui à terme sera complètement ouverte pour permettre sa plus large utilisation. Par ailleurs le GDR apporte en permanence son expertise scientifique au projet, forme les animateurs référents de chaque association partenaire et fourni le matériel nécessaire à la vulgarisation des travaux scientifiques dans le domaine du changement climatique global. Source : Extrait du guide : Sciences participatives et biodiversité, livret n°2 de l’Ifrée


Exemple 2 : Les ateliers sentiers de randonnée pour mettre en œuvre une action en associant les acteurs

Porteur de projets : Commune de Blanquefort (33) dans le cadre de son Agenda 21 Objectif : dessiner l’ensemble des plans de sentiers de randonnée sur la commune après s’être interrogé sur les paysages présents et intéressants, les contraintes etc. Public visé : Tout public Descriptif : 7 séances : réunions en salle et promenades permettant de déterminer les sites intéressants, les liaisons à établir entre eux et de prendre en compte les contraintes comme les règles de balisage, les conflits d’intérêts.


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Plus de détails sur cette action : Un « écolo café » sur le thème des sentiers a été organisé. Il a permis d’identifier des volontaires pour participer. Le Maire a ensuite invité les acteurs incontournables autour du projet (associations de randonneurs, chasseurs, pêcheurs…) L’atelier a été utile pour analyser le territoire et ses paysages, comprendre l’intérêt des randonneurs et profiter de la connaissance du territoire acquise par les habitants. Il a permis de décider du tracé des boucles locales, et de proposer des tracés de boucle départementale, de réaliser les premiers repérages des plans de balisage. Il a constitué une première approche avec des propriétaires concernés par les projets de boucle. Il a permis la co élaboration des outils de communication (topoguides) avec le service municipal de communication et des évènements (inauguration) Il faut bien considérer que l’atelier ne peut et ne doit pas servir dans le cadre des négociations avec les propriétaires, ni dans le choix d’implantation des balises de randonnées. En termes de moyens techniques, une équipe de paysagistes a assuré la démarche, ils étaient rompus aux méthodes participatives, cela a favorisé la mise en œuvre de la démarche. Résultats positifs: L’atelier est une instance pérenne qui peut participer ensuite à l’animation des sentiers avec l’organisation de promenades à thèmes par exemple. La démarche est conviviale et les participants ont largement apporté leurs compétences (repérages photo, cartographie, etc) Les personnes ont été satisfaites de leur participation et s’investissent dans d’autres projets liés à l’Agenda 21 de la commune; Le dispositif est désormais reconnu au niveau départemental : il a obtenu un trophée Agenda 21 en 2008. Source : Cahier d’expérience n°4 du Conseil départemental des Agenda 21 locaux en Gironde – La participation des habitants dans les démarches d’Agenda 21, zooms : des dispositifs et de territoires. Novembre 2011. En partenariat avec la Plateforme Régionale Territoires et développement durable de Midi-Pyrénées dont l’ARPE Midi-Pyrénées est, entre autres, l‘animatrice.


Porteur de projets : Communauté d’Agglomération de Plaine Commune (93) Objectif : faire découvrir aux habitants les richesses et les atouts du territoire, les projets en cours, et des thématiques qui les concernent directement Public visé : citoyens, élus et techniciens se mêlent lors de cette balade Descriptif : Des promenades ludiques, gratuites et interactives qui représentent une occasion de réunir les habitants, les élus et les techniciens pour porter un regard neuf sur un territoire en devenir et pour s’impliquer ensemble dans un projet d’agglomération.

Exemple 3 : Balades urbaines, découvrir, dialoguer et construire ensemble


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Plus de détails sur cette action : Les Balades Urbaines participent de l’ambition de Plaine Commune d’être au plus près des habitants. C’est une initiative originale de démocratie participative. Les Balades Urbaines sont des promenades ludiques, gratuites et interactives et représentent une occasion de réunir les habitants, les élus et les techniciens pour porter un regard neuf sur un territoire en devenir et pour s’impliquer ensemble dans un projet d’agglomération. Un film a été réalisé pour présenter la saison 2008-2009 de ces balades : http://www.oidp.net/?id=41&L=3&action=detall&OIDP_content_ID=107&language=FR Source : médiathèque de l’observatoire international de la démocratie participative


Porteur de projets : Comité Régional Midi-Pyrénées de Canoë-Kayak Objectifs : surveiller la qualité des rivières, recenser les usages et bonnes pratiques sur les cours d’eau de la région Les gardiens de rivières sont: des clubs volontaires, qui deviennent des référents pour un territoire d’observation. Descriptif : Mise en place d’un réseau de surveillance de l’état des rivières pour un certain nombre de paramètres à travers des témoignages et des observations de membres du réseau des rivières et des lieux de pratiques.

Exemple 4 : Gardiens de la rivière


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Plus de détails sur cette action : Ce projet, pilote en Midi-Pyrénées pour la Fédération Française de Canoë-Kayak, s’inspire du programme « Gardien de la Côte » mis en place par Surfrider Foundation Europe. Il s’agit d’un réseau de surveillance fondé sur le volontariat, proposé sur toute la région Midi-Pyrénées à partir de septembre 2012. Ses objectifs sont de : Surveiller les rivières et nos espaces de pratiques à travers des témoignages, Recenser des données sur l’état de nos rivières, les usages et usagers et les bonnes pratiques existantes dans le but d’améliorer la connaissance des sites de pratiques et de nos rivières, Favoriser le travail de concertation avec les services administratifs concernés pour améliorer l’état de nos rivières et la sécurité de nos pratiques. Les informations recueillies sur l’état de nos rivières dans ce cadre peuvent être de 3 types : Données naturalistes (espèces/habitats remarquables, espèces envahissantes…) Données liées aux pollutions (déchets, rejets industriels, domestiques ou agricoles) Données liées aux usages et à la sécurité des pratiques (Projets d’ouvrages et travaux liés à la rivière, entretien des rivières, artificialisation des berges…) Sources : Site web du Comité : http://www.crmpck.com/pages/pole-environnement/gardiens-de-la-riviere.html Descriptif plus détaillé : http://www.crmpck.com/medias/files/dp-gardiensrivieres-versiondef.pdf Gardiens de la côté : http://www.surfrider.eu/fr/environnement-actions-locales/gardiens-de-la-cote.html


La participation dans les projets autour de Garonne :

des amorces prometteuses. Cazères - Garonne des Terrasses -

Garonne agenaise – Pays Sud toulousain


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Cette partie est à compléter au fur et à mesure des nouvelles expériences participatives en vallée de Garonne.


Porteur de projets : Commune de Cazères Objectif : Valoriser la Garonne et son environnement, ses paysages, les accès et les cheminements, la navigation et la connaissance du fleuve et son patrimoine. Public visé : les « acteurs de Garonne » de la commune Descriptif : Participation d’un groupe d’acteurs de la commune sur les objectifs d’aménagement et la réalisation des 4 projets de valorisation de la Garonne identifiés en préalable :

Parcours Garonne Réhabilitation de la base nautique Site Garonne « Jardin des senteurs biodiversité » Salle Garonne intégrant un écomusée de la batellerie

La commune de Cazères (31): Mobilisation d’un groupe d’acteurs de Garonne


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Le groupe d’acteurs : Association de pêcheurs, chasseurs de gibier d’eau, association de protection de la nature, randonneurs, historien, base nautique Objectifs : - identifier les éléments remarquables à prendre en compte ; - faire émerger 3 axes, ou fils conducteurs: • La préservation de la ressource en eau • La sauvegarde des écosystèmes • Le patrimoine paysager et culturel (l’Homme et le fleuve) - préciser les intentions, le contenu et qui le fait ? Le groupe s’est réuni 3 fois.


Porteur de projets : Syndicat Mixte d’Etudes et d’Aménagement de la Garonne Objectifs : Renouer avec le fleuve, sensibiliser à la préservation et valorisation du fleuve et de ses paysages, faire émerger des projets répondant aux attentes de la population et au contexte de cette unité paysagère Public visé : les collectivités locales, les partenaires institutionnels et associatifs, la population locale Descriptif :

1- méthodes de recueil des perceptions des habitants : entretiens individuels ou collectifs, questionnaires, ateliers sur site et travail avec les enfants des centre sde loisirs

2- réunion débat avec les enquêtés 3- comité de pilotage regroupant les collectivités, partenaires institutionnels et associatifs (5

comités de pilotage réalisés). Association des enquêtés au dernier Copil – production d'un livret pour les enquêtés et création

d'une exposition « paroles et regards sur les paysages de Garonne »

Garonne des Terrasses et Garonne Agenaise : recueillir la parole et les perceptions de la population


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Complément du descriptif : Participation des collectivités, partenaires institutionnels et associatifs à travers les réunions du comité de pilotage ( 5 COPIL) Réalisation d’un questionnaire ciblé pour sensibiliser les collectivités au démarrage de l’étude participation de la population locale à travers : Enquête et recueil de perceptions et représentations via des entretiens individuels, une réunion / débat collective des enquêtés une réunion de restitution finale avec le COPIL ayant abouti à la production d’un livret pour les enquêtés création d’une exposition issue de cette démarche de recueil « paroles et regards sur les paysages de Garonne » Un travail spécifique avec les enfants du centre de loisirs de la communauté de communes de Garonne et Canal, porteuse de l’étude pilote sur la Garonne des Terrasses.


Porteur de projets : Communautés de communes / centres de loisirs Objectifs : sensibiliser les enfants à la préservation et la valorisation du fleuve et de ses paysages Public visé : les enfants des bords de Garonne

Descriptif : Analyse de supports photographiques

Réalisation d'une fresque

Écriture de poèmes

Garonne des Terrasses et Garonne Agenaise: recueillir la parole et les perceptions des enfants


Présentateur


Complément du descriptif : Démarche réalisée dans le cadre des études pilote du Smeag


Porteur de projets : Pays Sud Toulousain Objectifs : Création d'un événement et d'une publication artistique pour la préservation et la valorisation de l'Arize et de ses paysages Public visé : les collectivités locales, la population locale, les partenaires institutionnels et associatifs Descriptif :

1- choix d'un artiste ayant pour mission de recueillir la parole des habitants, et de la retranscrire de manière artistique

2- animation auprès des scolaires avec le CAUE – enquêtes auprès des familles – projets d'écriture, éducation physique et activités sportives, compositions plastiques

3- événement lors des journées Nature 2013 – balade artistique 4- valorisation de l'action : Blog de suivi du projet – Émissions radiophoniques–

Exposition itinérante - Publication d'un livret

Pays Sud Toulousain: réaliser un portrait des paysages de l'Arize


Présentateur


Complément du descriptif : La démarche « Portraits de paysage » est portée par la Dreal Midi-Pyrénées. L’idée est de généraliser ce type de démarche sur la vallée de ; Garonne (et plus globalement en Midi-Pyrénées) ; d’autres initiatives démarrent (Val de Garonne agglomération, association confluences …) C’est un très bon outil de sensibilisation, de participation et d’appropriation du public, qui permet également de valoriser les projets menés par la collectivité (les sentiers de l’Arize portés par le syndicat de l’Arize)


Paroles d’experts


Présentateur


Des experts techniciens et élus ont étudié ou mis en pratique des démarches de participation, voici avec leurs mots, ce qu’il ressort de leurs expériences…

La précision et la validation du diagnostic établi par les praticiens

La compréhension du projet

La cohérence du projet face aux attentes des habitants


L’intérêt de mobiliser et de faire participer les citoyens dans un projet d’aménagement de Paysage,

selon Guillaume Prunel, Master DYNATERP - Dynamiques territoriales et Paysages

« Paysages et médiation », Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage, Angers

Le brassage d’idées émises par des acteurs dont la rencontre était peu probable

La sensibilisation des citoyens à leur environnement,

L’anticipation de situations conflictuelles par la mise en parole de problèmes existants ou sous-jacents.


L’intérêt de mobiliser et de faire participer les citoyens dans un projet d’aménagement de Paysage,

selon Guillaume Prunel, Master DYNATERP - Dynamiques territoriales et Paysages

« Paysages et médiation », Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage, Angers

« La participation, c’est l'anticipation au changement. […]

A l'échange, on se rend compte que la participation pour une collectivité consiste à apprendre avec la population ce que

l'ensemble souhaite pour un projet. »

Gérard POUJADE,

Maire de Le Séquestre, Conseiller régional Président de l’ARPE Midi-Pyrénées



En bref, l’intérêt de la participation


Présentateur


Source : ARPE Midi-Pyrénées

reconnaître l’expertise des acteurs du territoire : techniques, usages... ;

favoriser les rencontres, les échanges, les débats et ainsi enrichir les projets et renforcer les liens sociaux ;

fabriquer en continu sur un territoire un savoir structuré et partagé entre les acteurs ; discerner une demande « latente » derrière une demande manifeste ;

Se lancer dans des démarches participatives c’est :


Présentateur



aboutir à des décisions éclairées sur les enjeux du développement durable sous tendus par le projet, et adaptées à la réalité du terrain ;

favoriser la compréhension et l’appropriation du projet par les acteurs, dont les citoyens, facteurs de réussite et de pérennité du projet ; construire un engagement mutuel entre les élus, les techniciens, les personnes publiques associées et les habitants qui renforce la pertinence et la légitimité des décisions et donc facilite la mise en œuvre du projet ;

Participer permet de :


Présentateur



répondre à de nouvelles attentes des citoyens qui expriment une volonté de s’impliquer localement et qui deviennent plus exigeants en termes de lisibilité et de transparence des politiques publiques ; rapprocher les citoyens des projets et des décisions; la constitution d’un dossier en adéquation avec les critères d’éco conditionnalités pour être éligibles à des financements.

Choisir la participation c’est aussi :


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• Modifiez les styles du texte du masque Deuxième niveau Troisième niveau Quatrième niveau Cinquième niveau Vous vous interrogez ?

Voici quelques réponses à des questions fréquentes


Présentateur


Si des freins sont identifiés, si des questions sont soulevées, des arguments et des réponses peuvent permettre de lever ces freins Sources : Dossier pour le Club DD des élus girondins du 12 mars 2010 « Gouvernance, participation citoyenne » - Mission Agenda 21 du Conseil général de la Gironde ARPE Midi-Pyrénées pour les Assises nationales du Développement Durable 2011. FICHE SYNTHESE D’ATELIER, Atelier n° 11 «Pour une démocratie locale : méthodes de pilotage et mobilisation des acteurs du territoire»


Est-ce que je ne risque pas de perdre du temps ?

Tout projet possède un calendrier avec des étapes, associer la population est une de ces étapes.


Présentateur


Tenir compte des temps de travail et les gérer permettent de : lever des points de blocage, préparer la mise en œuvre, anticiper les imprévus, les risques et les interactions non envisagées, faciliter l’appropriation réciproque et la maturation du projet et donc … gagner du temps sur la mise en œuvre. Le temps de l’appropriation technique et politique des résultats de la concertation est souvent bien plus long que celui de la concertation elle-même


Que faire si il y a des avis contradictoires ? Une réponse : la pédagogie,

• L’utilisation d’outils structurants : groupes structurés, des séquences de travail collectif,

• Associer les participants le plus amont possible du projet, • Afficher clairement un objectif de production • Poser explicitement les règles du « jeu ».

A éviter : le forum public où les divergences s’expriment mais où la construction et le consensus ne trouvent pas leur place.


Les gens ne s’intéressent qu’à leur pré carré, ils n’accepteront pas une décision allant dans le sens de l’intérêt collectif.

Présentateur


Nimby : Not In My BackYard (pas devant chez moi)


La concertation je connais, qu’est ce que ça va m’apporter de plus ? + + +

+

+ +

+

+

+ +

+

Définir ce que l’on souhaite et ce qu’on attend de la participation est un préalable dont les avantages peuvent être nombreux. (cf. la partie du document sur l’intérêt de la participation)



Combien ça coûte ? Quelques dépenses sont à prévoir, cependant les retours d’expériences montrent que les gains sont réels en matière d’acceptabilité du projet et de temps. Il est d’ailleurs possible de mobiliser des réseaux de partenaires, des associations locales pour mutualiser voire éviter certaines dépenses.

€ Introduction Intérêt de la participation ingrédients de réussite

Présentateur


Par exemple, dans le cadre d’un projet d’aménagement, réserver 1% de la Maitrise d’œuvre à la participation, ne mettra pas en danger le projet, et permettra au contraire un accompagnement substantiel.


Les ingrédients d’une démarche participative réussie


Présentateur


Sources : Dossier pour le Club DD des élus girondins du 12 mars 2010 « Gouvernance, participation citoyenne » - Mission Agenda 21 du Conseil général de la Gironde Cerdd, Centre Ressource du Développement Durable . Divers articles publiés sur www.cerdd.org ARPE Midi-Pyrénées pour les Assises nationales du Développement Durable 2011. FICHE SYNTHESE D’ATELIER, Atelier n° 11 «Pour une démocratie locale : méthodes de pilotage et mobilisation des acteurs du territoire» Guide pratique développement durable, le diagnostic des villes moyennes. ARPE Midi-Pyrénées, 2001. CDA 21 cahier d’expérience de la participation citoyenne dans les Agendas 21,Conseil général de la Gironde, novembre 2011


Une volonté et un portage politiques réels



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L’efficacité du pilotage d’un projet est l’un des 5 éléments de démarche du cadre de référence national du développement durable au même titre que l’application des principes de la participation. La démocratie participative induit un renouvellement du processus de décision publique. La volonté et le soutien continu de l’élu sont indispensables pour assurer le succès de cette démarche. Seul l’élu peut déterminer les conditions d’un partage du pouvoir politique et administratif, et introduire une nouvelle façon de penser et de produire l’action publique locale. L’élu fixe les règles. Il est le seul détenteur du pouvoir de délibération. Une participation constructive ne peut être mise en place que si les élus acceptent de se mettre en position d’apprendre par la participation et cela doit résulter d’une volonté réelle de « partager ». Une démarche de démocratie participative bien menée permet de construire des relais au sein de la société civile, de rapprocher encore plus les élus des citoyens.


Identifier les parties intéressées et les soutenir



Présentateur


Il faut identifier les multiples acteurs intervenant dans l’élaboration et la mise en œuvre de l’action publique. Une fois identifiés, il est nécessaire de soutenir ces interlocuteurs. S’ils n’existent pas, si les différentes bonnes volontés ne sont pas structurées, il est indispensable de favoriser leur création ou leur organisation. Pour éviter toute réclamation ultérieure, il est également nécessaire de s’assurer que tous ceux qui le souhaitent puissent prendre la parole. La transversalité est l’un des 5 éléments de démarche du cadre de référence national du développement durable au même titre que l’application des principes de la participation


Utiliser des outils adaptés et complémentaires :

Recenser les outils existants avant d’en créer de nouveaux.

Privilégier les outils de mise en relation structurés et formalisés pour la participation

Les outils TIC sont soumis aux même règles que des outils classiques pour une participation numérique réussie



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Exemples d’outils structurés et formalisés pour la participation : - Les comités de quartier - Les réunions et débats publiques - Les Conseils Municipaux élargis - Les commissions municipales élargies - Les commissions extra-municipales - Les ateliers et groupes de travail MÉTHODES PARTICIPATIVES. Un guide pour l’utilisateur - Fondation roi Baudouin En téléchargement : http://www.kbs-frb.be/uploadedFiles/KBS-FRB/Files/FR/PUB_1600_MethodesParticipatives.pdf


Un apprentissage et des compétences : La participation nécessite un changement de posture L’animation de la participation ne s’improvise pas Chaque projet nécessite des connaissances



Présentateur


La participation nécessite un changement de posture : la manière d’investir cette nouvelle posture se travaille. pour les élus > écouter et non convaincre ; pour les services et experts techniques > remettre en question le rôle de sachant ; pour les citoyens > construire son avis et faire entendre son point de vue dans une perspective constructive. L’animation de la participation ne s’improvise pas. Elle nécessite des compétences méthodologiques et techniques. Quel que soit l’animateur, il doit disposer de ces compétences. Il ne peut-être ni l’élu, ni un technicien de la collectivité, il doit être une personne neutre. L’animateur constitue donc la pièce maîtresse du dispositif, car il lui appartient de créer une dynamique favorable pour trouver une synergie entre les acteurs présents. Jouant un rôle de médiateur, de reformulateur, il a en charge d’introduire clairement le débat et de mettre en lumière les problématiques locales économiques, sociales et environnementales. Chaque projet « durable et participatif » nécessite des connaissances : Pour l’ensemble des parties prenantes, il s’agit de prendre du recul vis-à-vis du quotidien pour se projeter dans la construction d’un projet pour l’avenir et éviter l’effet NIMBY, autour d’une culture commune. Au-delà de la compréhension des enjeux, ce recul nécessaire est aussi un effort intellectuel qui s’apprend et s’accompagne.


Instaurer une relation de confiance en instaurant des règles du jeu

claires Grace à une transparence

optimale sur les documents produits

En s’assurant que chaque participant puisse « retrouver sa pierre » dans les éléments finaux



Présentateur


La réussite de la participation et son inscription dans la durée reposent sur la création d’une relation de confiance avec les participants. Cela passe notamment par : l’instauration de règles du jeu claires, définissant ce qui est discutable et ce qui ne l’est pas (les contraintes légales, les contraintes budgétaires…). Si chacun a connaissance de son rôle et de sa place, les déceptions et les frustrations seront limitées (les règles du jeu peuvent également être co-construites), L’explication de la manière dont les éléments issus de la participation seront pris en compte ou non, une transparence optimale sur les documents produits dans le cadre de la participation, la restitution auprès des participants du fruit de leurs travaux et des suites qui leur seront données. Chaque participant doit pouvoir « retrouver sa pierre » dans les éléments finaux « Il faut faire des retours, pour dire que les consultations ne sont pas un simple exercice de style, mais qu’elles servent vraiment à quelque chose. Et c’est aussi aux élus, peut être de communiquer sur la relation qu’ils peuvent avoir entre la société civile et eux, et montrer qu’ils tiennent compte de nos remarques, des idées émises lors de ces réunions. » Christophe Croisant, Chef d’entreprise et membre du Conseil de développement du Pays de la Haute Gironde


La communication et la pédagogie

La valorisation des expériences et des participants



Présentateur


- La communication est un élément clef de la réussite d’une démarche participative. Donner les moyens humains et financiers, les outils nécessaires à une bonne diffusion de l’information est indispensable pour impulser un état d’esprit et de nouvelles pratiques, voire inventer une culture d’action publique. L’information doit être régulière, à la fois ascendante, relais de l’expression des habitants, et descendante, relais de l’expression des élus et des services de la collectivité. Selon le mode de fonctionnement choisi, des notes d’étapes et une note de synthèse finale peuvent s’avérer nécessaires. La communication permet de mobiliser les participants. Pour cela, elle nécessite d’être réfléchie et ciblée : on ne touche pas le même public par le journal municipal, la presse locale ou le site Internet. La presse locale est généralement considérée comme le meilleur vecteur de communication, mais il est moins facile à mobiliser que le magazine institutionnel. - La communication permet également de valoriser les expériences et donc les participants, en présentant les résultats. > C’est une des conditions pour que les gens reviennent participer.


Prendre son temps pour permettre l’appropriation et la construction d’une réflexion Evaluer et rendre compte pour : produire de la connaissance sur une démarche publique, améliorer son projet politique et son action, rendre compte de l’action publique.



Présentateur


La question du temps est très importante tout au long du projet jusqu’à son évaluation : il est nécessaire de prendre le temps de la démocratie participative. Au-delà de la formation et de la mise à disposition d’éléments de compréhension, une participation optimale des citoyens doit tenir compte du temps nécessaire à l’appropriation des sujets et la construction d’une réflexion. La participation citoyenne prend du temps, parce qu’elle nécessite une maturation sur les sujets, qui par définition est progressive. Le retour vers les acteurs et la gestion du processus dans la durée sont essentiels. Dans le prolongement de la démocratie participative, l’évaluation participative est utile au pilotage utile notamment pour connaître la lisibilité d’une politique. En ce sens, elle permet de répondre à la question de la compréhension par le public de la politique menée.


Assurer un prolongement dans le temps pour :

une amélioration continue du projet faire vivre le projet



Présentateur


Assurer la pérennité d’une démarche participative permet également la création de liens de confiance et une reconnaissance réciproque des acteurs locaux. L’évaluation et l’amélioration continue d’un projet sont 2 des 5 éléments de démarche du cadre de référence national du développement durable au même titre que l’application des principes de la participation.

INNOVATION & CREATION

ANIMATION

RENCONTRE ET DIALOGUE

AUTOUR D’UN PROJET, D’UN FLEUVE…

LA PARTICIPATION

Présentateur


« Un fleuve est un personnage, avec ses rages et ses amours, sa force, son dieu hasard, ses maladies, sa faim d'aventures. » �Le Chant du monde� Jean Giono

Education

Sensibilisation à la participation des cateurs dans le cadre de projets paysagers