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Pour allerplus loin…BAROMÈTRECap sur les usagesDonnées sur l’utilisation des TIC dans les communautésAnalyse d’Olivier ABULI, Secrétaire Général de l’ADCF
INTERVIEWSe donner une politique TIC,c’est engager sa commune dans l’avenirHervé SAULIGNAC, Conseiller Régional,Délégué en charge des TIC, Région Rhône-Alpes
CONTACTS
Les sites intercommunaux proposent une architecture et des contenus classiques,proches de ceux des autres acteurs publics. Si les groupements urbains leurdonnent une coloration économique renforcée, les communautés de communesprivilégient pour leur part la promotion des activités touristiques et culturelles.
VOCATION DES SITES INTERNET DES COMMUNAUTÉS
UNE PHASE D’APPROPRIATION S’ACHÈVE
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Baromètre
Créée en 1989 par les pionniers d’une coopérationintercommunale de projet, l’Assemblée des Communautésde France fédère aujourd’hui mille communautés decommunes, d’agglomération et urbaines. Elle est présidéepar Marc CENSI et dirigée par Nicolas PORTIER, Déléguéet Olivier ABULI, Secrétaire Général. Les statistiquesprésentées sont issues des travaux menés parl’observatoire de l’ADCF fin 2004, associé à la sociétée-Conception pour cette partie TIC.
Généralisation de la messagerie électroniqueFin 2004, 88 % des communautés disposaient d’unaccès à Internet et d’une messagerie électronique.Ce taux d’équipement, qui n’était que de 73 % en2002, a donc connu une progression de 15 pointsen 24 mois. Les communautés qui ne sont toujourspas équipées appartiennent à un sous-grouped’établissements publics de coopérationintercommunale (EPCI) très récemment constituésou dont la population est inférieure à un seuil de6000 habitants.Précisons toutefois que l’usage de la messagerien’est généralisé que dans 12 % des communautés,au sein desquelles chaque agent dispose d’une
adresse e-mail en propre. Dans la grande majoritédes cas, seuls certains services, notamment dedirection ou administratifs, en bénéficient.
Nette progression de la présence sur le webÀ ce jour, 39 % des communautés sont dotées d’unsite Internet, ce qui représente une progression de12 points en deux ans. Ce taux est toutefois appeléà progresser rapidement, puisque 30 % des EPCIenvisagent de développer leur site trèsprochainement. On pointe ici une différenciationnette entre groupements urbains, quasiment touséquipés, et communautés de communes dont lepoids relatif explique le taux national.
Décollage des outils collaboratifsAlors que la mise en réseau entre servicescommunautaires et communaux représente un enjeuprimordial d’efficacité pour les communautés, seuls11 % des EPCI disposent à ce jour d’un intranet oud’un extranet. Une nouvelle fois, le taux moyenmasque une disparité liée à la taille des groupements,puisque 34,5 % des agglomérations se sont équipées,chiffre qui descend à 8 % pour les communautés decommunes. Cependant 21,5 % des communautésdéclarent étudier le déploiement d’un tel outil.Ces Intranets sont généralement ouverts auxcommunes membres de la communauté (92 %).
Olivier ABULISecrétaire Général de l’ADCF
Cap sur les usages
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Relativement récents, les outils collaboratifs mis en place au sein descommunautés sont encore essentiellement tournés vers le partage d’informationset l’accès aux ressources documentaires. Si le travail interactif et la gestion etl’échange de données font partie des objectifs initiaux des groupements, ce secondstade d’appropriation des fonctionnalités n’est encore que très partiellement atteint.
GESTION INTERNE :DOMAINES D’UTILISATION DES TICEN EXPANSION
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sensibilisation du grand public – points fixes d’accèspublic (8 %) ; points mobiles (1 %) – ou, plussurprenant, des acteurs communautaires : le taux deformation des agents et des élus se situe aujourd’huià 18,5 % (34 % dans les agglomérations).Ce type de politique passe surtout par l’équipementinformatique de bâtiments publics : mairies (16 %)et écoles (15 %), intervention subsidiaire etcomplémentaire à celle d’autres niveaux decollectivités, commune et département.
Il convient d’abord de souligner le chemin parcouruces derniers mois. Avec un certain décalage parrapport à d’autres types de collectivités, Internetet les outils collaboratifs sont entrés dans lescommunautés. Leur utilisation s’y développe trèsrapidement.Il s’agissait là d’un préalable, désormais franchi,conditionnant la réflexion sur d’autres usages plusdirectement destinés, cette fois, aux habitants etaux usagers de l’intercommunalité.
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S’agissant des systèmes d’information géographique(SIG), leur taux de pénétration, lié aux nombreusescompétences exercées par les communautés dans ledomaine de la planification, devient significatif à 22 %.
Les champs qui relèvent encorede l’expérimentationMise en réseau d’acteurs territoriaux,administration électronique, dématérialisation…ces applications prometteuses dont les pouvoirspublics soutiennent le développement relèvent à cestade, pour les communautés, du champ del’expérimentation ou de l’anecdotique.Soulignons cependant que nombre des projetsinitiés ont eu trait à des compétences strictementmunicipales (état civil…) ou ont été prioritairementmenés avec de grandes collectivités(dématérialisation des paies…).
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Internet, les outilscollaboratifs sont entrésdans les communautés.
Il s’agissait d’un préalableconditionnant la réflexionsur d’autres usages plusdirectement destinés auxhabitants et aux usagersde l’intercommunalité.
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Réalisé
Dématérialisation des marchés publics 8 %
Mise en réseau d’équipements publics 6 %
Mise en réseau des acteurs du tourisme 6 %
E-administration 3 %
Visioconférence 1,5 %
E-démocratie locale 0,6 %
DOMAINES D’UTILISATION DES TIC,DES PROGRÈS À RÉALISER
Total EPCI* CC EPCI*agissant urbains
Politique d’accès ciblée(ZAE, bâtiments publics…) 47 % 42 % 93 %
Politique d’accès du grand public 45 % 47 % 33 %
Négociation avec les opérateurs 44 % 44,5 % 40 %
Déploiement et financement de l’accès 18 % 17 % 26,5 %
*Établissements publics de coopération intercommunale.Pour les communautés de communes, notamment en zones rurales, l’accentest naturellement mis sur l’accès du grand public au haut débit. Pour leurpart, les groupements urbains privilégient des politiques d’accès ciblées,notamment pour répondre aux attentes des acteurs économiques.
LES COMMUNAUTÉS ET L’ACCÈS AU HAUT DÉBIT
D’abord œuvrer au développement du haut débitSi la couverture du territoire par le haut débitprogresse à grands pas, l’impatience règne etson développement demeure une priorité des élus,qu’il s’agisse d’un accès initial ou de l’obtentiond’un meilleur débit. 19 % des communautésdéclarent y œuvrer directement.
La sensibilisation est en retraitUn nombre relativement peu élevé decommunautés est impliqué dans des politiques de
ET LES USAGES?
Baromètre
EN CONCLUSION
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Le baromètre ADCF/e-Conception.Net 2004 mettaiten lumière que moins de 10 % des collectivités ont définiet mis en œuvre une politique TIC au service dudéveloppement de leur territoire. Dans le monde rural,ce taux est encore plus bas. Êtes-vous surpris de cetteaffirmation?
Non, ces taux m’inquiètent mais ne me surprennentpas. La « culture TIC » est encore loin d’être uneréalité, y compris chez les élus. Il est difficile de faireadmettre que nous sommes pleinement dans lasphère de l’aménagement du territoire. À l’exceptionde l’Île-de-France, toutes les Régions présentent unmême retard. Rhône-Alpes, bien que 2e région deFrance, n’y échappe pas.73 % de son territoire est situé en zone demontagne. Sur certaines zones, la population y estpeu dense, l’accès difficile, la vie économiquerythmée par une forte saisonnalité et les élus sontd’abord préoccupés par la sauvegarde de l’existant.On peut les comprendre.Valoriser son image, renforcer son attractivité oupromouvoir son développement par les TIC peutapparaître un peu décalé quand on perd de lapopulation, des services et des entreprises.Dans ces conditions, il n’est pas pensable de
décréter brutalement l’obligation de s’engager dansune politique TIC. D’autant que je suis convaincu quele déclic ne viendra pas d’en haut. Je crois beaucoupà la demande locale qui engage les élus à agir. C’estsous la pression des usagers que les chosesévoluent, quand l’industriel salaisonnier del’Ardèche, pressé par ses donneurs d’ordres etcraignant de perdre ses débouchés, vient voir sonmaire régulièrement pour rappeler qu’il ne peut pasrester sans accès haut débit… ou encore quand legaragiste savoyard doit pouvoir connecter ses bancsde réglage à sa maison mère située à l’étranger.C’est dans ce contexte que les élus sont poussésà intervenir. C’est à ce moment aussi que la Régiondoit intervenir et trouve ainsi pleinement son rôle.J’ai le sentiment que la sensibilité à ces questionsévolue. Les élus sentent bien que les enjeux sontimportants. Ils ont du mal à enclencher unedynamique parce qu’il leur est difficile d’exprimer lepourquoi d’une politique TIC.J’insiste auprès d’eux sur la notion d’« aménagementnumérique » du territoire, je replace toujoursles investissements en regard de ce qu’ilspermettent au quotidien, je rappelle qu’il s’agitd’un outil dont on ne peut préjuger des usagesà venir, et que se donner une politique TIC,c’est engager sa commune dans l’avenir.
Hervé SAULIGNACConseiller Régional,
délégué en charge des TIC,Région Rhône-Alpes
Se donner une politique TIC, c’est engager sa commune dans l’avenir
“Interview
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La Région Rhône-Alpes s’inquiète-t-elle de ce manque desensibilisation encore constaté? Comment agit-elle auprèsdes élus locaux?
Bien sûr, la Région y travaille. Dans le cadre de lacontractualisation avec les territoires (Contrats dedéveloppement Rhône-Alpes (CDRA), Pays, ParcsNaturels Régionaux…), la Région les aide à mettreen place une série d’actions TIC. Nous entretenonsdes contacts réguliers et organisés avec les élus.Nous avons pu constater que la mise en place d’unestratégie TIC sur un territoire repose souvent sur unseul élu, moteur dans ce domaine, convaincu des
enjeux… Et si cet élu moteur n’existe pas, lapolitique TIC n’existe pas non plus…Pour améliorer la sensibilité aux enjeux et inciterles élus à passer à l’action, nous avons décidéd’élaborer des guides d’accompagnementméthodologique TIC pour les territoires. Ils serontdiffusés fin 2005 sur Rhône-Alpes à l’occasion des2es rencontres Intercommunalit s et TIC.Cesguides traiteront de l’ensemble des domainespointés par les TIC. Ils ont été rédigés encollaboration avec des élus de territoires rhônalpinsafin de répondre au mieux à leurs attentes, et avecla contribution d’autres Régions françaises. Ilsseront téléchargeables gratuitement sur le site webde la Région (www.cr-rhone-alpes.fr, rubrique« vivre au quotidien »).Par ailleurs, avec l’aide de la CommissionEuropéenne, la Région s’est engagée sur unProgramme Régional d’Actions Innovatrices FEDER(Fonds Européen de Développement Régional).C’est ainsi que le Conseil Régional a lancé un appelà projets sur le thème « TIC et mise en réseaudes acteurs du développement des territoires demontagne ».À travers ce programme, la Région Rhône-Alpes ainvité les acteurs du développement, et notammentles collectivités, à s’approprier les TIC pour lesmettre au service de leurs projets et répondre auxattentes de leurs territoires. Une très grandeémulation est née de cette initiative et le succèsa été au-delà de nos espérances. De nombreuxdossiers dans les domaines du tourisme,du développement économique et des servicesaux personnes ont été présentés à la Région.Une enveloppe régionale et européenne de 4,5 M€
sera consacrée à la réalisation des projets retenusd’ici à fin 2006.
Comment la Région procède-t-elle pour coordonner lesinitiatives des différents niveaux territoriaux? Commentveiller à la cohérence régionale des actions menées?
Aucun chef de file n’a été officiellement identifiédans le domaine du numérique. Toutes lescollectivités ont donc vocation à intervenir et il estalors difficile d’assurer une cohérence territorialedans une Région qui compte 8 départements, unecinquantaine de contrats (Pays, CDRA, PNR…) et plusde 2800 communes. Il faut compter sur le volontariatdes différents niveaux territoriaux. La Région peutanimer, coordonner, mettre en place despartenariats, mais uniquement si l’ensemble descollectivités concernées est motivé pour cela. Je nevous donnerai qu’un seul exemple : à cheval sur 2départements, comprenant tout ou partie de 4 CDRA,le Parc Naturel Régional du Vercors voulait mettreen place un schéma directeur TIC. Cela a étépossible parce que l’ensemble des acteursconcernés s’est réuni pour traiter ce dossier. Et, bienque cela ait nécessité beaucoup de temps etd’énergie, les premières réalisations sont aujourd’huieffectives. Seul le résultat m’importe.
Les élus de la Région sont-ils, eux-mêmes,sensibles aux enjeux du développement de la sociétéde l’information?
Maintenant oui. Nous avons mis en place ungroupe de travail dédié aux TIC. Les élusrégionaux qui le composent ont des sensibilitéset des centres d’intérêt différents : c’est cettemultiplicité qui apporte beaucoup à leurséchanges. L’exécutif régional et ce groupe detravail élaborent actuellement une nouvellepolitique TIC 2006-2010. On y retrouverainévitablement des mesures en faveur de la« sensibilisation des élus », préalableincontournable à la réussite d’une politiquepublique régionale partenariale.
Je suis convaincu quele déclic ne viendra pasd’en haut. Je crois beaucoupà la demande locale quiengage les élus à agir.
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Interview
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ADCF - Olivier [email protected]
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CHARENTES 79-86-16-17 Alain DAILLIER 05 49 01 56 55 [email protected]
LORRAINE 54-55-57-88 Stéphanie PAILLARD 03 83 53 80 16 [email protected]
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MARSEILLE 13 Pascal CHAMASSIAN 04 95 09 69 13 [email protected]
MARTINIQUE-GUYANE 972-973 Raymond RISEDE 05 96 38 50 31 [email protected]
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PAYS DE LOIRE 44-49-53-72-85 Dominique AUBRIT 02 40 67 80 52 [email protected]
PICARDIE 02-60-80 Gil GREHAN 03 23 61 58 01 [email protected]
PROVENCE-CÔTE D’AZUR 06-83 Jean-Luc FARAILL 04 97 12 80 12 [email protected]
RÉUNION 974 Jean-Pierre HOAREAU 02 62 20 61 12 [email protected]
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ILE-DE-FRANCE OUEST 78-95 Michel LECAPITAINE 01 61 05 10 18 [email protected]
PARIS 75 Philippe LANDRY 01 56 95 81 86 [email protected]
DIRECTION DÉPARTEMENTS RESPONSABLERÉGIONALE CONCERNÉS COLLECTIVITÉS LOCALES TÉLÉPHONE E-MAIL
ALPES 38-73-74 Anne-Lise LANGLOIS 04 76 16 12 39 [email protected]
ALSACE 67-68 Marc Di MICHELE 03 88 52 64 09 [email protected]
AQUITAINE 24-33-47-40-64 Gérard TRONET 05 57 14 10 30 [email protected]
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BESANÇON 25-39-70-90 Rachid BELBACHIR 03 81 82 51 93 [email protected]
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GUADELOUPE 971 Hélène LABETH 05 90 60 20 10 [email protected]
LANGUEDOC-ROUSSILLON 11-30-34-48-66 Jean-Christophe ARGUILLERE 04 67 34 92 62 [email protected]
LIMOUSIN 19-23-87 Dominique BORDAS 05 55 44 61 10 [email protected]
DIRECTION DÉPARTEMENTS RESPONSABLERÉGIONALE CONCERNÉS COLLECTIVITÉS LOCALES TÉLÉPHONE E-MAIL
Contacts
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N’hésitez pas également à contacter le Responsable Collectivités Locales de FranceTélécom dans votre Région :
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Remerciements
L’ADCF, L’AMRF ET FRANCE TÉLÉCOM REMERCIENT(par ordre alphabétique)
CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES
Les communautés de communes, les EPCI, les associations,les syndicats mixes, les commmunes et communautés d’agglomérations,et toutes les personnes ayant contribué à cet ouvrage:
Pascal Alliot, Christophe de Balorre, Michel Bentot, Claude Bernier-Rollet,le Dr Jean-Yves Blandel, Jean Bourden, Marc Bron, Bernard Cazeau,Jean-Paul Chardon, Antoine Chéreau, Jacques Cribier, la CCI du Gers etla CEEI Gers Gascogne, le Centre de compétences et de formation auxTIC (Belgique), Eric Doligé, Philippe Drillon, Pierre Eyméoud, François Fouillet,le Pr René Gilly, Henri Girard, Gérard Gouzes, le Dr Vincent Hulin, Erkki Kautto,Pierre Lasserre, Joël Lejeune, Jari Luoma-aho, Bernard Magnaudet,Charlène Nagy, Jean-Gabriel Nast, André Périllat, le Dr Dominique Plat,Jean-Yves Poirier, Gilles Quinquenel, Alain Risson, Francis Saint-Léger,Jean-François Siaud, René Souchon, André Spack, Thierry Surun,François Tribouillois, Marielle Vigne.
Et aussi, Mathieu Druillole, Maxime Fruchet, Gilles Gourbat, Jean-Benoît Harl,Tommi Lappalainen, Fanch Le Dantec, Simon Lelièvre, Daniel Nouaille,Félix Pinson, Julien Vallas.
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e-Conception.Net, fondé par Franck Burdeyron et Bernard Giry,est un bureau d’études spécialisé dans l’accompagnement descollectivités souhaitant implémenter les technologies del’information et de la communication (TIC) sur leurs territoires.La société est aujourd’hui structurée autour de 4 pôles decompétences: la veille autour d’un observatoire recensant lesexpériences menées par les collectivités, le conseil sur les aspects stratégiques,la conduite de projet et le montage financier, la formation, et l’assistance àl’élaboration de contenus dans le cadre de manifestation sur les TIC.Plus d’infos sur www.e-Conception.Net
Couverture
AMRF ; Photodisc : People & Lifestyles/European Landmarks & Travel ;Photo Alto : Business & Teamwork. Digital Vision : Family Healthcare
Pages intérieures
P. 8-19: D.R ; P. 22-23: CDT des Hautes-Alpes, C. Baile / P. Tournaire ;P. 24-25: CDT du Calvados, Demais ; P. 26-27: DN & CDT des Landes, C. Vidal ;P. 28-29: F. Comte ; P. 30-31: D.R ; P. 34-35: P. Wall CG79 ; P. 36-37: CDT del’Ardèche / Parc Naturel Régional des Monts d’Ardèche, Y. Verilhac ;P. 38-39: D.R ; P. 40-41: CG39 / J.-M. Baudet, Studio Vision Perrigny ;P. 42-43: CDT de la Marne, J.K. Gräber, O. Frimat ; P. 44-45: CG 22 ;P. 46-47: CG45, D. Chauveau ; P. 50-51: D.R zevillage.net ; P. 52-53: CDT de laHaute-Vienne, P. Journon ; P. 54-55: D.R ; P. 56-57: CDTL 32 ; P. 58-59: D.R ;P. 60-61: D.R CEEI Gers Gascogne ; P. 62-63: D.R ; P. 64-65: CDTL 32 ;P. 68-69: CG39 / J.-M. Baudet, Studio Vision Perrigny ; P. 70-71: D.R AbbayeRoyale de Fontevraud ; P. 72-73: D.R Foyers Ruraux du Gard ; P. 74-75: Officede Tourisme d’Evian ; P. 76-77: CDT de la Drôme, F. Da Costa, V. Védrenne,L. Pascale ; P. 78-79: J.-B. Harl. P. 82-83: J.-B. Harl ; P. 84-85: D.R Mairie deFontanil ; P. 86-87: CDT de l’Orne ; P. 88-89: Office de tourisme du Puy enVelay ; P. 90-91: Y. Verilhac ; P. 92-93: D.R ; P. 94-95: D.R Mairie de Marmande ;P. 96-97: Photothèque CDT de la Manche, S. Fautré, P.Y. Le Meur ;P. 98-99: CG 24 ; P. 102-103: J. Kelagopian / SV3, P. Mottie ; P. 104-105: D.R ;P. 106-107: CG85, J. Lesage ; P. 108-109: D.R Mairie de Laventie ;P. 110-111: D.R CG53 ; P. 112-113: CG06, G. Véran ; P. 114-115: J.-B. Harl ;P. 116-125: D.R.
Conception et réalisation : France Télécom et Les Éditions 30, rue des Épinettes -75017 Paris - tél. : 0140254050 • Achevé d’imprimer sur les presses de Gibert Clarey à Tours (37),
en novembre 2005, pour le compte de France Télécom, Direction des Relations avecles collectivités locales - 6, place d’Alleray - 75505 Paris Cedex 15.
Dépôt légal en novembre 2005
