Le point sur…les risques psychosociaux

DéfinitionRisques psychosociaux :

Les risques psychosociaux (RPS) correspondent à des situations de travail où sont présents, combinés ou non :• du stress • des violences internes commises au sein de l’entreprise par des

salariés : harcèlement moral ou sexuel, etc…• des violences externes commises sur des salariés par des

personnes externes à l’entreprise (insultes, menaces, agressions…). 

Ce sont des risques qui peuvent être induits par l’activité elle-même ou générés par l’organisation et les relations de travail.

Source : INRS

Quelques chiffres

En Bourgogne, d’après une étude sur la surveillance des maladies professionnelles liés aux facteurs psychosociaux :

• 2/3 des cas concernent des femmes• Les 45-54 ans sont la tranche d’âge la plus représentée• Les facteurs psychosociaux principalement associés, dans les ¾ des

cas, sont les rapports sociaux et relations de travail. Les exigences de travail sont mentionnées dans près d'un signalement sur deux.

Surveillance des maladies à caractère professionnel liées aux facteurs psychosociaux en Bourgogne. Ministère Du Travail De L'emploi Et De La Santé, Observatoire Régional De La Santé De Bourgogne, ORST Bourgogne. Janvier 2013

Les enjeux

• Enjeux sanitaires

Les RPS ont un impact sur la santé des travailleurs. La principale menace est le stress. Le stress a des conséquences sur la santé physique (TMS, maux de tête, troubles du sommeil, ...), émotionnelles (nervosité, angoisse, mal-être,…), intellectuelles (la concentration, la mémoire,…).

• Enjeux économiques et sociauxEn France, le coût annuel du stress d’origine professionnelle est évalué à 2 à 3 milliards d’euros. Les RPS engendrent également des coûts indirects tels que le désengagement, l’augmentation d’accidents du travail, la dégradation de l’image de l’entreprise.

• Enjeux juridiquesLes RPS au travail ne sont ni définis ni reconnus en tant que tels dans les textes juridiques internationaux, européens et communautaires. Il existe tout de même des dispositions juridiques dans le Code du travail sur lesquelles il est possible de s’appuyer pour agir.

Moyens d’actions

• Les sujets de santé psychologique au travail doivent être portés par le conseil d’administration et la direction générale de l’entreprise. Les partenaires sociaux doivent être impliqués également.

• Les acteurs de l’entreprise concernés :- L’employeur- Les institutions représentatives du

personnel : CHSCT, délégué du personnel, salarié

- La médecine du travail Le dialogue sur ces questions est une garantie

indispensable de la qualité de leur prise en charge.

Veiller également à la prise en compte des RPS dans la démarche d’évaluation des risques et

l’établissement du Document Unique.

La prévention des risques psychosociaux

Prévenir les RPS, c’est avant tout mettre en place des modes d’organisation qui soient favorables à la santé physique et mentale des salariés : - Travail en équipe, - Utilisation des compétences des salariés, - Marges de manœuvre suffisantes, - Participation des salariés aux décisions les concernant…

Le comité de pilotage eSET-Bourgogne.fr