Rendez vous-citoyens : Le défi des animaux en milieu urbain

Rendez-vous citoyens

Le défi des animauxen milieu urbain

Bienvenue

Mot de bienvenueMairesse Nathalie Simon

Dr. Vincent Paradis m.v.

En bref Gestion animalière actuelle

Surpopulation d’animaux… non désirés

Impliquez-vous!Cibler des races?Questions?

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Gestion animalière actuelle

Contrôle animalier est une responsabilité municipale

Préoccupation municipale très variableDépend des choix des élusAnimal vs autres problèmes sociaux vs enveloppe

budgétaireCOÛT!!!, satisfaction population, bien-être animal (+/-)

Financement municipal variable État variable des installations et services

Souvent en-dessous des normes ou en infraction des obligations

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Gestion animalière actuelle

Règlements municipauxLégislation animale souvent vétuste et inadaptée

Considération chien uniquement Chat = seulement une nuisance Autres petits animaux absents

Loi arbitraire sans fondement factuel Ex : interdiction de races

Règlements différents pour chaque ville, chaque arrondissement

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Surpopulation d’animaux… non désirée

Considération de l’animalResponsabilisation de la collectivité

Importance variable des animaux pour une municipalité = choix local des élus, citoyens, citoyens corporatifs

Absence de vision à long terme concertée de résolution de problème

Gestion de crise uniquement Contrat de courte échéance n’incluant pas la prévention

Responsabilisation des individus Engagement à long terme pris à la légère Stérilisation, identification, soins et bientraitance… +/- Prise de décisions dans l’intérêt de l’animal… +/-

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Surpopulation d’animaux… non désirée Modèle traditionnel de gestion animalière

inadaptéProblèmes liés aux chiens, chats et autre petits animaux

sont essentiellement différents

Exemple : gestion des chats Ce qui ne fonctionne pas :

« Capture-remove » Relocalisation et sanctuaire Obligation de stériliser Interdiction de nourrir Limitation du nombre d’animaux

Les chats sont là qu’on le veuille ou non

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Modèle traditionnel de gestion animalière inadapté

Exemple – gestion des chats en refuge?

Traditionnelle = Admission, absence de réclamation, adoption ou euthanasie

74 % des admissions refuge : 2,6 % sont réclamés SARS + SPCA Montréal 2014

Utilise la majorité des ressources d’opération en raison du volume

Grande majorité des euthanasies en refuge dont une grande partie de chats féraux

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Surpopulation d’animaux non désirés dans la communauté Euthanasie de milliers d’animaux en santé = Solution

préconisée

Sources d’animaux de reproduction non considérées

« Surproduction » d’animaux non contrôlés Ex : chats féraux

« Surproduction » non contrôlée d’animaux Ex : éleveur amateur / « de fond de cour » / usine à chiots et chatons

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Faible taux d’identificationVille : Médaille municipale faiblement/mal

implantée/valorisée

Propriétaire : Ne prend pas la responsabilité d’identifier son animal

Micropuce encore anecdotique 20

Faible pourcentage de réclamation – animaux qui ne retrouve jamais leur foyer

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Surpopulation d’animaux… non désiréePopulation des animaux non désirés

« Complet : il n’y a pas de places pour les chats dans les refuges du Canada (CFHS – décembre 2012)

Erroné de pointé les refuges L’euthanasie est le choix de la société… ville, vous et moi!

« Cesser de manière permanente l’euthanasie de tout les animaux adoptable admis en refuge » We CARE et Maddie’s Fund

Problème complexe = solution multifactorielle Stérilisation Identification Éducation/sensibilisation Favoriser l’adoption à l’euthanasie Application des lois et règlements

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Divers modèles ailleurs New Hampshire (1994) : programme gouvernemental ciblé Caroline du nord : High Quality / High Volume Spay and

Neuter non ciblée New York: Unité de stérilisation mobile Calgary : service animalier municipal Ontario : divers programmes accès mixte Québec : clinique vétérinaire de stérilisation ciblée (OMVQ)

Peu de source de donnée fiablePeu de compilation de donnés objectivesFausse information

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Financement adéquat Permettre au minimum de remplir les obligations légales Structure financière permettant la prévention des problèmes

Ex : stérilisation, micropuce, éducation, etc. Fournir un refuge conforme aux obligations!!!

Modernisation factuelle des règlementations animalières Chat communautaire = cohabitation avec chats féraux vs nuisance Mise à jour et nouvelles définitions Enlever les interdictions de races Adapter à un être vivant une procédure judiciaire impliquant les

animaux Uniformisation et concertation entre les règlementations animalières

Impliquez-vous – Villes

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Adapter la gestion animalière par espèces (CHAT!!!) Chat : Approche traditionnelle donne une fausse impression de

solution aux citoyens Fortune pour aucun résultat! 18

Chat : Repenser complètement la gestion animalière Forte majorité des animaux admissions :

74 % des admissions refuge SARS + SPCA Montréal 2014

Chat communautaire Refuge-stérilisation-relâche Capture-stérilisation-relâche

Million Cat Challenge

Stérilisation de tout animal adopté ou transféréComptabilisation uniformisée des statistiques

Impliquez-vous – Refuges

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Responsabilisation ++++

Stériliser son animal 22% chiens de plus de 12mois sont non stérilisé 12

30 000 chats reproducteurs avec propriétaire vagabondent librement 11-12-13-20

L’identification est la responsabilité du propriétaire Identification avec micropuce et médaille de la ville 39% chats qui sortent à l’extérieur 12-20 5% ont un une micropuce et 15% ont une licence municipale20

Pour la ville, un animal non identifié devrait être un animal n’ayant pas de propriétaire

Impliquez-vous – Citoyens-propriétaires

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Implication citoyenne Si « l’animal » important localement pression sur conseil de

ville Implantation d’une gestion animalière éthique et responsable Bénévolat Ex : SARS, Centre animalier Pierre-de-Saurel, initiative à

Rimouski

Adopter un animal de refuge 17 % chats adoptés proviennent de refuges (3ième source) 13

Chiens : refuges ne font pas partie des 3 principales sources d’adoption

(< 12 % des adoptions) 13


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Éduquer son entourage et ses enfants à la bientraitance animale

Garder vos chats à l’intérieur! (592 800 chat avec propriétaire vont dehors 12-20)

Protection de la faune = préoccupation pour le bien-être de TOUS les animaux

Prolonger l’espérance de vie de l’animal Stimulation à l’intérieur possible + interaction positive

avec animal Réduire la population de chats extérieurs et donc les

animaux non désirés Réduction des impacts collectifs de surpopulation

d’animaux non désirés


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Aucune intention de minimiser les tragédies liées à des morsures animales

Bannir une race de chien spécifique en se basant sur le corolaire que :Cette race de chien est fondamentalement dangereuse pour le

public de manière innée

Objectifs visés par les interdiction de racesRéduire le nombre de morsures causées par les chiensRépondre aux préoccupations du public et à la perception

populaire Rassurer le public

Protéger les citoyens

Cibler des races – Faire mieux?

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En réaction à des évènements tragiques et hautement médiatisés

Approche préconisée depuis 25 ans Grande-Bretagne : 1991 Italie et Pays-Bas Winnipeg : 1990 Ontario : 2005

Approche basée souvent sur l’émotivité d’évènements tragiques

Faire miroiter qu’il s’agit de la solution efficace pour assurer la protection

Cibler des races – Pourquoi l’implanter?

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Grande Bretagne : étude en 1996 Aucun changement sur les quantités de morsures

Winnipeg 310 cas en 1989 et 166 en 2003 = réduction de 50 % Campagne active de sensibilisation (≈ 80 000

$/année) et de coercition

Ontario : Global news février 2016 Diminution du nombre de pitbulls et morsures de

pitbulls Augmentation du nombre total de morsures de chiens

Est-ce démontré? – Résultats villes

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Toronto 2004 : Berger allemand > Pitbull > Jack russel > Labrador > Rottweiler 2014 : Berger allemand > Labrador > Jack russel > Rottweiler > Boxer

Données de l’OMVQ Berger allemand > Labrador > Colley > Jack russel > Cocker spaniel > Pitbull

Étude Colorado 2007-2008 - 2 000 incidents de morsures Labrador > Pitbull

Étude Prince George’s County – 5 497 incidents de morsures Berger allemand > Pitbull > Labrador

Étude en Allemagne (races bannies vs Labrador) Aucune différence significative entre les 2 groupes

Est-ce démontré? – Bannir le pitbull?

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« … il n’y a actuellement aucune évidence publiée supportant les revendications que les lois de bannissement de races sont efficaces, alors que les évidences existent suggérant que les lois bannissant les races sont non efficaces et n’améliorent pas la sécurité du public » Gary J. Patronek, vmd, phd; Margaret Slater, dvm, phd; Amy Marder, vmd

Est-ce justifiable?

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Présomption que tous les individus d’une race sont dangereux

Identification difficile et erronée de la race lors d’un rapport d’incident et d’inspection

Popularité variable d’une race selon les besoins recherchés

Pénalise les propriétaires responsables

Pénalise les chiens n’appartenant pas à la race bannie (chiens croisés) sur des traits physiques subjectifs et erronés

Faux sentiment de sécurité avec une solution miracle

Approche non factuelle

Ne règle pas la grande majorité des causes menant aux morsures

Faiblesse des interdictions de races

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Morsures = euthanasie ou bannissement désuet Problème multifactoriel

Qu’est-ce qui conduit à une morsure : Hérédité

Programme de reproduction et stérilisation Expériences précoces / socialisation des chiots

Rôle de l’éleveur et du propriétaire Environnement, éducation et vécu du chien

Éducation et bientraitance des chiens Santé de l’animal

Physique et comportemental Santé mentale!

Comportement de la victime (tabou) Comportement inapproprié envers le chien

Approche constructive

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Reconnaître les chiens dangereux sans égards stéréotypés à la race et intervenir de manière active et dissuasive auprès des propriétaires de ces animaux Amende, évaluation comportementale, stérilisation, laisse,

etc.

Potentiel de blessure sévère : contrainte et obligation aux propriétaires et non à l’animal Toutes grandes races confondues!!!

Règlementation proactive Sensibilisation ++ et implication de la ville

Promouvoir une approche responsable de la part des propriétaires


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Consulter des professionnels du milieu et des faits documentés pour établir les réglementations

Approche intégrée et évaluation de tous les éléments de la situation

Rapport d’évènement Milieu social et environnemental Examen de santé physique et mental Médecin vétérinaire et m.v. spécialiste en

comportement Incident majoritairement en milieu familial


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« L’Ordre des médecins vétérinaires du Québec est d’avis que l’agressivité que démontrent certains types ou races de chiens envers les humains ou les autres animaux est largement imputable aux méthodes utilisées lors de la sélection génétique, de la socialisation, du dressage, du conditionnement et de l’environnement dans lequel sont élevés ou gardés ces animaux.

L’Ordre des médecins vétérinaires du Québec demande aux municipalités d’adopter des règlements qui serviront davantage à contrôler les animaux mordeurs, sans égard au type ou à la race de chiens, dans le but d’offrir une protection à leurs citoyens contre les chiens mordeurs ou dangereux ».

Adoptée le 16 juin 2015

Position OMVQ

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RemerciementsSARS

OMVQ

UC Davis Koret Shelter Medicin Program Dre Cynthia L. Karsten

SPCA Montréal

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Me Alanna Devine B.A., B.C.L., LL.B.Directrice, défense des animaux

PRINCIPAUX ENJEUX EN MATIÈRE DE PROTECTION ANIMALE AU QUÉBECMe Alanna Devine, B.A., B.C.L., LL.BDirectrice, Défense des animaux, SPCA de Montréal

SPCA de MontréalAu service des animaux du Québec depuis 1869

5215 Jean-Talon Ouest, Montréal, Québec, H4P 1X4 | 514-735-2711 | www.spca.com

.

Au service des animaux du Québec depuis 1869 33

Rendez-vous citoyens Châteauguay

• Un aperçu de la SPCA de Montréal• Législation en matière de

protection animale Nouvelle loi provinciale

Les règlements municipaux

La législation qui interdit

certaines races de chiens

•Questions© Jo-Anne McArthur / We Animals


La SPCA de Montréal

• Premier organisme de protection animale au Canada (fondé en 1869)• Refuge

- 15, 000 animaux/année- Services animaliers pour 14 arrondissements (MTL)

• Inspecteurs avec pouvoir d’application de la loi- Code criminel- Loi sur le bien-être et la sécurité de l’animal

• Défense des animaux- Supervision des enquêtes et inspections- Lobbying au niveaux fédéral, provincial, municipal- Campagnes de sensibilisation

• Programmes communautaires

Proudly serving the animals of Quebec since 1869 35

Animal Protection Legislation• Federal: CC, Slaughter + Transport

o Criminal Code: difficult to apply (remained virtually the same for the last 100 years )

o Health of Animals Act / Meat Inspection Act

• Provincial: Penal, Laws + Regulationso Animal Welfare and Safety Act (c.B.3-1)o Regulations in relation to certain species or used

for specific purposeso Can include preventative language

• Municipal By-laws: Differ greatly from one city/Municipality to anothero In many cases only cover issues related to nuisance (dog poop), safety (dog bites)o But as we will discuss, they can be used to effect real change for animals

© Jo-Anne McArthur / We Animals


Projet de Loi 54

• Nouvelle loi provinciale Exclusivement dédiée au bien-être animal remplacera les dispositions relatives au bien-être existantes de la Loi sur la protection sanitaire des animaux : Loi sur le bien-être et la sécurité de l’animal (c. B.3-1).

• Le Code civil du Québec est modifié afin de reconnaître explicitement les animaux comme des êtres sensibles.


Loi sur le bien-être et la sécurité de l’animal (c. B.3-1)

Plusieurs améliorations significatives:

• Élargissement du champ d’application de la loi à un plus grand nombre d’espèces

• Protection du bien-être psychologique

• Ajout de peines d’emprisonnement + augmentation d’amendes



Loi sur le bien-être et la sécurité de l’animal (c. B.3-1)

Mais…

…encore la présence de l’exemption pour les activités d'agriculture pratiquées selon les règles généralement reconnues.

…les animaux exotiques et de la faune en captivité sont toujours exclus (sauf renards & visons)

…n’inclus pas une l’interdiction de l’enchaînement en permanence des chiens.


Municipal by-laws• Powers: Municipalities have a broad array of delegated

legislative (and executive) powers that can be used to adopt and enforce by-laws that help animals and citizens

• Process: By-laws can be adopted/amended relatively quickly

• Community: Easy to engage stakeholders (issues directly affect local citizens)

• Dual Compliance: municipal and provincial can legislate on areas that overlap


Areas where by-laws can be used to help animals

• Sales & breeding of animals (pet stores)• Tethering (chaining of dogs)• Exotic animals/circuses • Overpopulation (spay/neuter)• Minimum standards of care for animals• Trapping (body-gripping traps)• Feral cats (TNRM programs)• Sale of animal products (shark fin/fur)• BSL (repealing and implementing breed neutral by-laws)

THERE ARE SOME GREAT EXAMPLES EVEN FROM RIGHT HERE IN QUEBEC!



Exemples Québécois

• Beaconsfield• Hudson• Blainville• Town of Mount Royal• St-Laurent, Anjou, Sherbrooke • Saint-Sauveur• Verdun• Saint-Agathe

Montreal SPCA also has a model by-law



Législation sur les races spécifiques de chiens (BSL)

Le problème:

Les agressions d’un chien envers des humains où d’autres animaux sont une menace sérieuse à la sécurité publique.

La solution:

Des stratégies permettant d’identifier et de traiter les cas de chiens agressifs de toutes races et de mettre l’accent sur les facteurs sous-jacents qui mènent souvent à l’agressivité, surtout par la responsabilisation des propriétaires.


Législation sur les races spécifiques de chiens (BSL)

Ne réduit aucunement les cas de morsures

graves.

Identification = subjective

Coût élevé à son application

L’animal paie le prix de l’irresponsabilité de son

maître

Non appuyée par les experts: OMVQ, AMVQ,

SPCA, aucune preuve scientifique

Une législation totalement discriminatoire

Jean-Marc LéveilléCitoyen engagé & cofondateur S.A.R.S

Liens web & vidéo de présentation:

https://www.youtube.com/watch?v=cYuUp8hZORo

https://www.youtube.com/channel/UCPIzHrsMOGPbiKX84zsmR8A

http://animauxrive-sud.com/fr











Panel de discussion



MERCI

Government & Nonprofit

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